Title: wetten.nl - Regeling - Verdrag tot herziening van het Tractaat van 19 april 1839, voor zoveel het Luxemburg betreft - BWBV0006094

Source: https://wetten.overheid.nl/BWBV0006094/

Content:
{"title": "wetten.nl - Regeling - Verdrag tot herziening van het Tractaat van 19 april 1839, voor zoveel het Luxemburg betreft - BWBV0006094", "content": "Verdrag tot herziening van het Tractaat van 19 april 1839, voor zoveel het Luxemburg\n                           betreft\n\nAu nom de la tr\u00e8s Sainte et Indivisible Trinit\u00e9.\n\nSa Majest\u00e9 le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, prenant en consid\u00e9ration\n                                       le changement apport\u00e9 \u00e0 la situation du Grand-Duch\u00e9 par suite de la dissolution des\n                                       liens qui l'attachaient \u00e0 l'ancienne Conf\u00e9d\u00e9ration Germanique, a invit\u00e9 Leurs Majest\u00e9s\n                                       l'Empereur d'Autriche, le Roi des Belges, l'Empereur des Fran\u00e7ais, la Reine du Royaume\n                                       Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse et l'Empereur de toutes les\n                                       Russies \u00e0 r\u00e9unir Leurs repr\u00e9sentants en conf\u00e9rence \u00e0 Londres, afin de s'entendre,\n                                       avec les pl\u00e9nipotentiaires de Sa Majest\u00e9 le Roi Grand-Duc, sur les nouveaux arrangements\n                                       \u00e0 prendre dans l'int\u00e9r\u00eat g\u00e9n\u00e9ral de la paix.\n\nEt Leurs dites Majest\u00e9s, apr\u00e8s avoir accept\u00e9 cette invitation, ont r\u00e9solu d'un commun\n                                       accord de r\u00e9pondre au d\u00e9sir que Sa Majest\u00e9 le Roi d'Italie a manifest\u00e9 de prendre\n                                       part \u00e0 une d\u00e9liberation, destin\u00e9e \u00e0 offrir un nouveau gage de s\u00fbret\u00e9 au maintien du\n                                       repos g\u00e9n\u00e9ral.\n\nEn cons\u00e9quence, Leurs Majest\u00e9s, de concert avec Sa Majest\u00e9 le Roi d'Italie, voulant\n                                       conclure dans ce but un trait\u00e9, ont nomm\u00e9 pour Leurs pl\u00e9nipotentiaires, savoir:\n\nSa Majest\u00e9 le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, le sieur ADOLPHE baron BENTINCK,\n                                             Son chambellan et Ministre d'Etat, Son envoy\u00e9 extraordinaire et ministre pl\u00e9nipotentiaire\n                                             pr\u00e8s Sa Majest\u00e9 Britannique, commandeur de Son ordre du Lion Neerlandais, chevalier\n                                             grand'croix de l'ordre de la Couronne de Ch\u00eane; le baron VICTOR DE TORNACO, Ministre\n                                             d'Etat, Pr\u00e9sident du Gouvernement du Grand-Duch\u00e9, Son chambellan honoraire, grand'croix\n                                             de Son ordre de la Couronne de Ch\u00eane, grand-cordon de l'ordre de L\u00e9opold de Belgique,\n                                             chevalier de l'ordre de la Couronne de Prusse de premi\u00e8re classe, commandeur de l'ordre\n                                             Imp\u00e9rial de la L\u00e9gion d'Honneur, chevalier de l'ordre du Lion Neerlandais, etc.; et\n                                             le sieur EMANUEL SERVAIS, Vice-Pr\u00e9sident du Conseil d'Etat et de la cour sup\u00e9rieure\n                                             de justice, ancien membre du Gouvernement, grand-officier de l'ordre de la Couronne\n                                             de Ch\u00eane, chevalier de l'ordre de l'Aigle Rouge de Prusse de seconde classe avec l'\u00e9toile\n                                             et chevalier de l'ordre du Lion Neerlandais;\n\nSa Majest\u00e9 l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de Boh\u00eame, le sieur RODOLPHE comte\n                                             APPONYI, chambellan, conseiller intime de Sa Majest\u00e9 Imp\u00e9riale et Royale Apostolique,\n                                             Son ambassadeur extraordinaire pr\u00e8s Sa Majest\u00e9 Britannique, chevalier de l'ordre de\n                                             la Toison d'Or, grand'croix de l'ordre Imp\u00e9rial de L\u00e9opold;\n\nSa Majest\u00e9 le Roi des Belges, le sieur SYLVAIN VAN DE WEIJER, Ministre d'Etat, Son\n                                             envoy\u00e9 extraordinaire et ministre pl\u00e9nipotentiaire pr\u00e8s Sa Majest\u00e9 Britannique, grand-cordon\n                                             de Son ordre de L\u00e9opold, d\u00e9cor\u00e9 de la Croix de Fer, grand'croix de l'ordre des Saints\n                                             Maurice et Lazare d'Italie, grand-cordon de l'ordre de Charles III d'Espagne, grand'croix\n                                             de l'ordre de la Tour et de l'Ep\u00e9e de Portugal, grand'croix de l'ordre de la branche\n                                             Ernestine de la Maison de Saxe, commandeur de l'ordre de la L\u00e9gion d'Honneur de France;\n\nSa Majest\u00e9 l'Empereur des Fran\u00e7ais, le sieur GODEFROY BERNARD HENRI ALPHONSE, Prince\n                                             DE LA TOUR D'AUVERGNE LAURAGUAIS, Son ambassadeur extraordinaire et pl\u00e9nipotentiaire\n                                             pr\u00e8s Sa Majest\u00e9 Britannique, grand-officier de Son ordre Imp\u00e9rial de la L\u00e9gion d'Honneur,\n                                             grand'croix de l'ordre de Saxe-Cobourg et Gotha, grand'croix de l'ordre de l'Aigle\n                                             Rouge de Prusse, etc., etc.;\n\nSa Majest\u00e9 la Reine du Royaume Uni de la Grande Bretagne et d'Irlande, le tr\u00e8s-honorable\n                                             EDWARD STANLEY, Lord Stanley, conseiller de Sa Majest\u00e9 Britannique en Son Conseil\n                                             Priv\u00e9, membre du Parlement, Son principal secr\u00e9taire d'\u00c9tat pour les affaires \u00e9trang\u00e8res;\n\nSa Majest\u00e9 le Roi d'Italie, le sieur EMMANUEL TAPARELLI DE LAGNASCO, marquis D'AZEGLIO,\n                                             Son envoy\u00e9 extraordinaire et ministre pl\u00e9nipotentiaire pr\u00e8s Sa Majest\u00e9 Britannique,\n                                             grand'croix de l'ordre des Saints Maurice et Lazare;\n\nSa Majest\u00e9 le Roi de Prusse, le sieur ALBERT, comte DE BERNSTORFF-STINTENBURG, Son\n                                             Ministre d'Etat et chambellan, Son ambassadeur extraordinaire et pl\u00e9nipotentiaire\n                                             pr\u00e8s Sa Majest\u00e9 Britannique, grand'croix de Son ordre de l'Aigle Rouge avec des feuilles\n                                             de ch\u00eane et grand-commandeur de Son ordre de la Maison Royale de Hohenzollern en diamants,\n                                             grand'croix de l'ordre Ducal de la branche Ernestine de la Maison de Saxe et de l'ordre\n                                             Imp\u00e9rial de la L\u00e9gion d'Honneur de France, chevalier de l'ordre Imp\u00e9rial de St. Stanislas\n                                             de Russie de premi\u00e8re classe, grand'croix de l'ordre Royal du M\u00e9rite Civil de la Couronne\n                                             de Bavi\u00e8re, de l'ordre Imp\u00e9rial du Lion et du Soleil de Perse avec le grand-cordon\n                                             vert, de l'ordre Royal et militaire du Christ de Portugal, etc.;\n\net Sa Majest\u00e9 l'Empereur de toutes les Russies, le sieur PHILIPPE baron DE BRUNNOW,\n                                             Son conseiller priv\u00e9 actuel, ambassadeur extraordinaire et pl\u00e9nipotentiaire pr\u00e8s Sa\n                                             Majest\u00e9 Britannique, chevalier des ordres de Russie, grand'croix de l'ordre Imp\u00e9rial\n                                             de la L\u00e9gion d'Honneur, de l'Aigle Rouge de Prusse de premi\u00e8re classe, grand'croix\n                                             de l'ordre du Lion Neerlandais et commandeur de l'ordre de St. Etienne d'Autriche,\n                                             etc., etc.;\n\nlesquels, apr\u00e8s avoir \u00e9chang\u00e9 leurs pleins pouvoirs, trouv\u00e9s en bonne et due forme,\n                                       sont convenus des articles suivants:\n\nSa Majest\u00e9 le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, maintient les liens qui attachent\n                                       le dit Grand-Duch\u00e9 \u00e0 la Maison d'Orange-Nassau, en vertu des trait\u00e9s qui ont plac\u00e9\n                                       cet Etat sous la souverainet\u00e9 de Sa Majest\u00e9 le Roi Grand-Duc, Ses descendants et successeurs.\n\nLes droits que poss\u00e8dent les Agnats de la Maison de Nassau sur la succession du Grand-Duch\u00e9,\n                                       en vertu des m\u00eames trait\u00e9s, sont maintenus.\n\nLes Hautes Parties contractantes acceptent la pr\u00e9sente d\u00e9claration et en prennent\n                                       acte.\n\nLe Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg, dans les limites d\u00e9termin\u00e9es par l'acte annex\u00e9 aux trait\u00e9s\n                                       du 19 Avril 1839 sous la garantie des cours de la Grande Bretagne, d'Autriche, de\n                                       France, de Prusse et de Russie, formera d\u00e9sormais un Etat perp\u00e9tuellement neutre.\n\nIl sera tenu d'observer cette m\u00eame neutralit\u00e9 envers tous les autres Etats.\n\nLes Hautes Parties contractantes s'engagent \u00e0 respecter le principe de neutralit\u00e9\n                                       stipul\u00e9 par le pr\u00e9sent article.\n\nCe principe est et demeure plac\u00e9 sous la sanction de la garantie collective des Puissances\n                                       signataires du pr\u00e9sent trait\u00e9, \u00e0 l'exception de la Belgique, qui est elle-m\u00eame un\n                                       Etat neutre.\n\nLe Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg \u00e9tant neutralis\u00e9 aux termes de l'article pr\u00e9c\u00e9dent, le\n                                       maintien ou l'\u00e9tablissement de places fortes sur son territoire devient sans n\u00e9cessit\u00e9\n                                       comme sans objet.\n\nEn cons\u00e9quence, il est convenu d'un commun accord que la ville de Luxembourg, consid\u00e9r\u00e9e\n                                       par le pass\u00e9 sous le rapport militaire comme forteresse F\u00e9d\u00e9rale, cessera d'\u00eatre une\n                                       ville fortifi\u00e9e.\n\nSa Majest\u00e9 le Roi Grand-Duc se r\u00e9serve d'entretenir dans cette ville le nombre de\n                                       troupes n\u00e9cessaire pour y veiller au maintien du bon ordre.\n\nConform\u00e9ment aux stipulations contenues dans les articles II et III, Sa Majest\u00e9 le\n                                       Roi de Prusse d\u00e9clare que ses troupes actuellement en garnison dans la forteresse\n                                       de Luxembourg, recevront l'ordre de proc\u00e9der \u00e0 l'\u00e9vacuation de cette place, imm\u00e9diatement\n                                       apr\u00e8s l'\u00e9change des ratifications du pr\u00e9sent trait\u00e9. On commencera simultan\u00e9ment \u00e0\n                                       retirer l'artillerie, les munitions et tous les objets qui font partie de la dotation\n                                       de la dite place forte.\n\nDurant cette op\u00e9ration, il n'y restera que le nombre de troupes n\u00e9cessaire pour veiller\n                                       \u00e0 la s\u00fbret\u00e9 du mat\u00e9riel de guerre et pour en effectuer l'exp\u00e9dition, qui s'ach\u00e8vera\n                                       dans le plus bref d\u00e9lai possible.\n\nSa Majest\u00e9 le Roi Grand-Duc, en vertu des droits de souverainet\u00e9 qu'il exerce sur\n                                       la ville et forteresse de Luxembourg, s'engage de Son c\u00f4t\u00e9 \u00e0 prendre les mesures n\u00e9cessaires,\n                                       afin de convertir la dite place forte en ville ouverte, au moyen d'une d\u00e9molition,\n                                       que Sa Majest\u00e9 jugera suffisante pour remplir les intentions des Hautes Parties contractantes\n                                       exprim\u00e9es dans l'article III du pr\u00e9sent trait\u00e9. Les travaux requis \u00e0 cet effet commenceront\n                                       imm\u00e9diatement apr\u00e8s la retraite de la garnison. Ils s'effectueront avec tous les m\u00e9nagements\n                                       que r\u00e9clament les int\u00e9r\u00eats des habitants de la ville.\n\nSa Majest\u00e9 le Roi Grand-Duc promet en outre que les fortifications de la ville de\n                                       Luxembourg ne seront pas r\u00e9tablies \u00e0 l'avenir, et qu'il n'y sera maintenu ni cr\u00e9\u00e9\n                                       aucun \u00e9tablissement militaire.\n\nLes Puissances signataires du pr\u00e9sent trait\u00e9 constatent que la dissolution de la Conf\u00e9d\u00e9ration\n                                       Germanique, ayant \u00e9galement amen\u00e9 la dissolution des liens qui unissaient le Duch\u00e9\n                                       de Limbourg collectivement avec le Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg \u00e0 la dite Conf\u00e9d\u00e9ration,\n                                       il en r\u00e9sulte que les rapports, dont il est fait mention aux articles III, IV et V\n                                       du trait\u00e9 du 19 Avril 1839, entre le Grand-Duch\u00e9 et certains territoires appartenant\n                                       au Duch\u00e9 de Limbourg, ont cess\u00e9 d'exister, les dits territoires continuant \u00e0 faire\n                                       partie int\u00e9grante du Royaume des Pays-Bas.\n\nLe pr\u00e9sent trait\u00e9 sera ratifi\u00e9 et les ratifications en seront \u00e9chang\u00e9es \u00e0 Londres,\n                                       dans l'espace de quatre semaines, ou plus t\u00f4t, si faire se peut.\n\nEn foi de quoi les pl\u00e9nipotentiaires respectifs l'ont sign\u00e9 et y ont appos\u00e9 le sceau\n                                       de leurs armes.\n\nFait \u00e0 Londres, le onze Mai, l'an de gr\u00e2ce mil huit cent soixante-sept.\n\nIn naam der zeer Heilige en Ondeelbare Drie\u00ebenheid.\n\nZijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groothertog van Luxemburg, in aanmerking\n                                       nemende de verandering in den toestand van het Groothertogdom gebragt ten gevolge\n                                       van de losmaking der banden, waardoor het aan den voormaligen Duitschen Bond gehecht\n                                       was, heeft Hunne Majesteiten den Keizer van Oostenrijk, den Koning der Belgen, den\n                                       Keizer der Franschen, de Koningin van het Vereenigde Koningrijk van Groot-Brittannie\n                                       en Ierland, den Koning van Pruissen en den Keizer aller Russen uitgenoodigd, Hunne\n                                       vertegenwoordigers in eene conferentie te Londen te doen bijeenkomen, ten einde zich\n                                       met de gevolmagtigden van Zijne Majesteit den Koning Groothertog te verstaan omtrent\n                                       de nieuwe schikkingen, welke in het algemeen belang van den vrede te nemen zullen\n                                       zijn.\n\nEn Hunne genoemde Majesteiten, na die uitnoodiging te hebben aangenomen, hebben in\n                                       gemeen overleg besloten in te stemmen met den wensch door Zijne Majesteit den Koning\n                                       van Italie uitgedrukt, om deel te nemen aan eene beraadslaging, die bestemd is om\n                                       een nieuw onderpand van zekerheid voor de handhaving der algemeene rust daar te stellen.\n\nDien ten gevolge hebben Hunne Majesteiten, in overeenstemming met den Koning van Italie,\n                                       tot dat doel een verdrag willende sluiten, tot Hunne gevolmagtigden benoemd, te weten:\n\nZijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groothertog van Luxemburg, den heer ADOLPH\n                                             baron BENTINCK, Zijner Majesteits kamerheer en Minister van Staat, Hoogstdeszelfs\n                                             buitengewoon gezant en gevolmagtigd minister bij Hare Britsche Majesteit, kommandeur\n                                             der orde van den Nederlandschen Leeuw, ridder-grootkruis der orde van de Eikenkroon;\n                                             den baron VICTOR DE TORNACO, Minister van Staat, Voorzitter der Regering van het Groothertogdom,\n                                             Hoogstdeszelfs kamerheer in buitengewone dienst, grootkruis der orde van de Eikenkroon,\n                                             grootkruis der Leopoldsorde van Belgie, ridder der Pruissische Kroonorde eerste klasse,\n                                             kommandeur der Keizerlijke orde van het Legioen van Eer, ridder der orde van den Nederlandschen\n                                             Leeuw, enz.; en den heer EMANUEL SERVAIS, Vice-President van den Raad van State en\n                                             van het opperste geregtshof, oud-lid der Regering, grootofficier der orde van de Eikenkroon,\n                                             ridder der orde van den Rooden Adelaar van Pruissen tweede klasse met de ster en ridder\n                                             der orde van den Nederlandschen Leeuw;\n\nZijne Majesteit de Keizer van Oostenrijk, Koning van Hongarije en van Bohemen, den\n                                             heer RUDOLPH graaf APPONYI, kamerheer, geheimraad van Zijne Keizerlijke en Koninklijke\n                                             Apostolische Majesteit, Hoogstdeszelfs buitengewoon ambassadeur bij Hare Britsche\n                                             Majesteit, ridder van het Gulden Vlies, grootkruis der Keizerlijke Leopoldsorde;\n\nZijne Majesteit de Koning der Belgen, den heer SYLVAIN VAN DE WEIJER, Minister van\n                                             Staat, Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en gevolmagtigd minister bij Hare Britsche\n                                             Majesteit, grootkruis der Koninklijke Leopoldsorde, ridder van het IJzeren Kruis,\n                                             grootkruis der orde van de Heiligen Mauritius en Lazarus van Italie, grootkruis der\n                                             orde van Karel III van Spanje, grootkruis der orde van den Toren en het Zwaard van\n                                             Portugal, grootkruis der orde van den Ernestinischen tak van het Saksische Huis, kommandeur\n                                             der orde van het Legioen van Eer van Frankrijk;\n\nZijne Majesteit de Keizer der Franschen, den heer GODEFROY BERNARD HENRI ALPHONSE,\n                                             Prins DE LA TOUR D'AUVERGNE LAURAGUAIS, Hoogstdeszelfs buitengewoon ambassadeur en\n                                             plenipotentiaris bij Hare Britsche Majesteit, grootofficier der Keizerlijke orde van\n                                             het Legioen van Eer, grootkruis der orde van Saksen-Coburg en Gotha, grootkruis der\n                                             orde van den Rooden Adelaar van Pruissen, enz., enz.;\n\nHare Majesteit de Koningin van het Vereenigde Koningrijk van Groot-Brittannie en Ierland,\n                                             den zeer achtbaren EDWARD STANLEY, lord Stanley, lid van Harer Majesteits Geheimen\n                                             Raad, lid van het Parlement en Haren eersten secretaris van Staat voor buitenlandsche\n                                             zaken;\n\nZijne Majesteit de Koning van Italie, den heer EMMANUEL TAPARELLI DE LAGNASCO, markies\n                                             D'AZEGLIO, Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en minister plenipotentiaris bij Hare\n                                             Britsche Majesteit, grootkruis der orde van de Heiligen Mauritius en Lazarus;\n\nZijne Majesteit de Koning van Pruissen, den heer ALBERT, graaf VAN BERNSTORFF-STINTENBURG,\n                                             kamerheer, Minister van Staat, Hoogstdeszelfs buitengewoon ambassadeur en plenipotentiaris\n                                             bij Hare Britsche Majesteit, grootkruis der Koninklijke orde van den Rooden Adelaar\n                                             met eikenloof en grootkommandeur der orde van het Koninklijk Huis van Hohenzollern\n                                             in diamanten, grootkruis van de Hertogelijke orde van den Ernestinischen tak van het\n                                             Saksische Huis en van de Keizerlijke orde van het Legioen van Eer van Frankrijk, ridder\n                                             der Keizerlijk-Russische orde van St. Stanislas eerste klasse, grootkruis der Koninklijke\n                                             orde van Burgerlijke Verdienste der Kroon van Beijeren, der Keizerlijke orde van den\n                                             Leeuw en van de Zon van Perzie met den groenen band, van de Koninklijke en militaire\n                                             Christus-orde van Portugal, enz.;\n\nen Zijne Majesteit de Keizer aller Russen, den heer FILIP baron VON BRUNNOW, werkelijk\n                                             geheimraad, Hoogstdeszelfs buitengewoon ambassadeur en plenipotentiaris bij Hare Britsche\n                                             Majesteit, ridder der Russische orden, grootkruis der Keizerlijke orde van het Legioen\n                                             van Eer, der orde van den Rooden Adelaar van Pruissen eerste klasse, grootkruis der\n                                             orde van den Nederlandschen Leeuw en kommandeur der Stephanus-orde van Oostenrijk,\n                                             enz., enz.;\n\ndie, na elkander hunne in goeden en behoorlijken vorm bevonden volmagten te hebben\n                                       medegedeeld, omtrent de navolgende artikelen zijn overeengekomen:\n\nZijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groothertog van Luxemburg, handhaaft de\n                                       banden, welke gezegd Groothertogdom aan het Huis van Oranje-Nassau verbinden, krachtens\n                                       de verdragen, waarbij die Staat is geplaatst onder de souvereiniteit van Zijne Majesteit\n                                       den Koning Groothertog, Zijne afstammelingen en opvolgers.\n\nDe regten, welke de Agnaten van het Huis van Nassau op de erfopvolging van het Groothertogdom,\n                                       krachtens dezelfde verdragen, bezitten, worden gehandhaafd.\n\nDe Hooge contracterende Partijen aanvaarden de tegenwoordige verklaring en nemen daarvan\n                                       akte.\n\nHet Groothertogdom Luxemburg, binnen de grenzen vastgesteld bij de akte, die gehecht\n                                       is aan de verdragen van 19 April 1839, onder de garantie der hoven van Oostenrijk,\n                                       Frankrijk, Groot-Brittannie, Pruissen en Rusland, zal voortaan en ten eeuwigen dage\n                                       een\u2019 onzijdigen Staat vormen.\n\nHet zal gehouden zijn diezelfde onzijdigheid in acht te nemen jegens al de andere\n                                       Staten.\n\nDe Hooge contracterende Partijen verbinden zich om het in het tegenwoordige artikel\n                                       vastgestelde beginsel van onzijdigheid te eerbiedigen.\n\nDit beginsel is en blijft geplaatst onder de sanctie van den collectieven waarborg\n                                       der Mogendheden, welke het tegenwoordige tractaat onderteekend hebben, met uitzondering\n                                       van Belgie, dat zelf een onzijdige Staat is.\n\nHet Groothertogdom Luxemburg krachtens de bepalingen van het voorgaande artikel onzijdig\n                                       verklaard zijnde, wordt de handhaving of de daarstelling van versterkte plaatsen op\n                                       zijn grondgebied onnoodig en doelloos.\n\nBij gevolg is in gemeenschappelijk overleg overeengekomen, dat de stad Luxemburg,\n                                       die in het verledene, uit een militair oogpunt, als eene bondsvesting werd beschouwd,\n                                       zal ophouden eene versterkte stad te zijn.\n\nZijne Majesteit de Koning Groothertog behoudt zich voor in die stad te onderhouden\n                                       zoodanig aantal troepen als noodig is, om er te waken voor de handhaving der goede\n                                       orde.\n\nOvereenkomstig de bepalingen, vervat in de artt. II en III, verklaart Zijne Majesteit\n                                       de Koning van Pruissen, dat zijne troepen, tegenwoordig in bezetting liggende in de\n                                       vesting Luxemburg, het bevel zullen ontvangen om tot de ontruiming van die plaats\n                                       over te gaan, onmiddellijk na de uitwisseling der ratificatien van het tegenwoordige\n                                       verdrag. Men zal gelijktijdig beginnen met het doen terugtrekken van het geschut,\n                                       van den krijgsvoorraad en van al de voorwerpen, die deel uitmaken van de uitrusting\n                                       der gezegde versterkte plaats.\n\nGedurende dat men daarmede bezig is, zal er slechts achterblijven zoodanig aantal\n                                       troepen als noodig is, om te waken voor de veiligheid van het oorlogsmaterieel en\n                                       om de expeditie daarvan te bewerkstelligen, welke binnen de kortst mogelijke tijdsruimte\n                                       zal moeten afgeloopen zijn.\n\nZijne Majesteit de Koning Groothertog, uit krachte van de souvereiniteitsregten, welke\n                                       hij uitoefent over de stad en de vesting Luxemburg, verbindt zich van Zijne zijde\n                                       de noodige maatregelen te nemen, ten einde de genoemde versterkte plaats in eene opene\n                                       stad te doen overgaan door middel van eene slooping, welke Zijne Majesteit als voldoende\n                                       zal beschouwen om de bedoelingen te verwezenlijken van de Hooge contracterende Partijen,\n                                       gelijk zij uitgedrukt zijn in art. III van het tegenwoordige verdrag. De tot dat einde\n                                       vereischte werkzaamheden zullen een aanvang nemen onmiddellijk na het terugtrekken\n                                       der bezetting. Zij zullen plaats hebben met al de voorzorgen, welke de belangen van\n                                       de inwoners der stad vereischen.\n\nZijne Majesteit de Koning Groothertog belooft bovendien, dat de vestingwerken van\n                                       de stad Luxemburg in de toekomst niet zullen hersteld worden, en dat daar geenerlei\n                                       militaire instelling zal behouden blijven of in het leven geroepen worden.\n\nDe Mogendheden, welke het tegenwoordig verdrag onderteekend hebben, constateren dat,\n                                       vermits de ontbinding van den Duitschen Bond met zich heeft medegebragt de losmaking\n                                       der banden, welke het Hertogdom Limburg gezamenlijk met het Groothertogdom Luxemburg\n                                       aan gezegden Bond hebben verbonden, daaruit volgt, dat de betrekkingen, waarvan melding\n                                       wordt gemaakt in de artt. III, IV en V van het verdrag van 19 April 1839, tusschen\n                                       het Groothertogdom en zekere grondgebiedsdeelen, behoorende tot het Hertogdom Limburg,\n                                       hebben opgehouden te bestaan; blijvende gezegde grondgebiedsdeelen een integrerend\n                                       deel uitmaken van het Koningrijk der Nederlanden.\n\nHet tegenwoordige verdrag zal worden geratificeerd en de ratificatien daarvan zullen\n                                       te Londen worden uitgewisseld binnen den tijd van vier weken, of zoo mogelijk vroeger.\n\nTer oorkonde waarvan de respectieve gevolmagtigden hetzelve hebben onderteekend en\n                                       met hunne wapens bezegeld.\n\nGedaan te Londen, den elfden Mei van het jaar onzes Heeren achttien honderd zeven\n                                    en zestig."}