Title: wetten.nl - Regeling - Overeenkomst betreffende het geven van gelegenheid aan schepelingen ter koopvaardij om zich voor geslachtsziekten te doen behandelen - BWBV0006416

Source: https://wetten.overheid.nl/BWBV0006416/

Content:
{"title": "wetten.nl - Regeling - Overeenkomst betreffende het geven van gelegenheid aan schepelingen ter koopvaardij om zich voor geslachtsziekten te doen behandelen - BWBV0006416", "content": "Overeenkomst betreffende het geven van gelegenheid aan schepelingen ter koopvaardij\n                           om zich voor geslachtsziekten te doen behandelen\n\nLe Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique Argentine, Sa Majest\u00e9 le Roi des Belges, le Pr\u00e9sident\n                                       de la R\u00e9publique Cubaine, Sa Majest\u00e9 le Roi de Danemark et d'Islande, le Pr\u00e9sident\n                                       de la R\u00e9publique de Finlande, le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique Fran\u00e7aise, Sa Majest\u00e9\n                                       le Roi du Royaume Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande et des Possessions britanniques\n                                       au-del\u00e0 des mers, Empereur des Indes, le Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique Hell\u00e9nique, Sa\n                                       Majest\u00e9 le Roi d'Italie, Son Altesse S\u00e9r\u00e9nissime le Prince de Monaco, le Pr\u00e9sident\n                                       de la R\u00e9publique du P\u00e9rou, Sa Majest\u00e9 le Roi de Roumanie, Sa Majest\u00e9 le Roi de Su\u00e8de,\n                                       reconnaissant l'opportunit\u00e9 d'une action commune en vue de donner aux marins du commerce\n                                       les facilit\u00e9s d\u00e9sirables pour le traitement des maladies v\u00e9n\u00e9riennes, ont r\u00e9solu de\n                                       conclure un arrangement \u00e0 cet effet et ont nomm\u00e9 pour pl\u00e9nipotentiaires, savoir:\n\nLe Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique Argentine:\n\nM. A. BLANCAS, Son Envoy\u00e9 Extraordinaire et Ministre Pl\u00e9nipotentiaire pr\u00e8s Sa Majest\u00e9\n                                       le Roi des Belges;\n\nSa Majest\u00e9 le Roi des Belges:\n\nM. HYMANS, Son Ministre des Affaires Etrang\u00e8res;\n\nLe Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique Cubaine:\n\nM. LUIS R. DE MIRANDA Y DE LA RUA, Son Envoy\u00e9 Extraordinaire et Ministre Pl\u00e9nipotentiaire\n                                       pr\u00e8s Sa Majest\u00e9 le Roi des Belges;\n\nSa Majest\u00e9 le Roi de Danemark et d'Islande:\n\nM. OTTO KRAG, Son Envoy\u00e9 Extraordinaire et Ministre Pl\u00e9nipotentiaire pr\u00e8s Sa Majest\u00e9\n                                       le Roi des Belges;\n\nLe Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique de Finlande:\n\nM. YRJ\u00d6 SAASTAMOINEN, Charg\u00e9 d'Affaires de Finlande pr\u00e8s Sa Majest\u00e9 le Roi des Belges;\n\nLe Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique Fran\u00e7aise:\n\nM. MAURICE HERBETTE, Ambassadeur de la R\u00e9publique Fran\u00e7aise pr\u00e8s Sa Majest\u00e9 le Roi\n                                       des Belges;\n\nSa Majest\u00e9 le Roi du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande et des Possessions\n                                       britanniques au-del\u00e0 des mers, Empereur des Indes:\n\nLe Tr\u00e8s Honorable Sir GEORGE GRAHAME, Son Ambassadeur Extraordinaire et Pl\u00e9nipotentiaire\n                                       pr\u00e8s Sa Majest\u00e9 le Roi des Belges;\n\nLe Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique Hell\u00e9nique:\n\nM. NICOLAS POLITIS, Envoy\u00e9 Extraordinaire et Ministre Pl\u00e9nipotentiaire pr\u00e8s le Pr\u00e9sident\n                                       de la R\u00e9publique Fran\u00e7aise;\n\nSa Majest\u00e9 le Roi d'Italie:\n\nM. ORSINI BARONI, Son Ambassadeur Extraordinaire et Pl\u00e9nipotentiaire pr\u00e8s Sa Majest\u00e9\n                                       le Roi des Belges;\n\nSon Altesse S\u00e9r\u00e9nissime le Prince de Monaco:\n\nM. GUSTAVE E. VANDENBROECK, Consul de Monaco \u00e0 Anvers;\n\nLe Pr\u00e9sident de la R\u00e9publique du P\u00e9rou:\n\nM. SWAYNE Y MENDOZA, Charg\u00e9 d'Affaires de P\u00e9rou pr\u00e8s Sa Majest\u00e9 le Roi des Belges;\n\nSa Majest\u00e9 le Roi de Roumanie:\n\nM. HENRY CATARGI, Son Envoy\u00e9 Extraordinaire et Ministre Pl\u00e9nipotentiaire pr\u00e8s Sa Majest\u00e9\n                                       le Roi des Belges;\n\nSa Majest\u00e9 le Roi de Su\u00e8de:\n\nM. DE DARDEL, Son Envoy\u00e9 Extraordinaire et Ministre Pl\u00e9nipotentiaire pr\u00e8s Sa Majest\u00e9\n                                       le Roi des Belges;\n\nlesquels, apr\u00e8s s'\u00eatre communiqu\u00e9 leurs pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme,\n                                       sont convenus des dispositions suivantes:\n\nLes Hautes Parties Contractantes s'engagent \u00e0 cr\u00e9er et \u00e0 entretenir dans chacun de\n                                       leurs principaux ports, maritimes ou fluviaux, des services v\u00e9n\u00e9rologiques ouverts\n                                       \u00e0 tous les marins du commerce ou bateliers, sans distinction de nationalit\u00e9.\n\nCes services auront un personnel m\u00e9dical sp\u00e9cialis\u00e9 et une organisation mat\u00e9rielle\n                                       tenue constamment \u00e0 jour des progr\u00e8s de la science. Ils seront install\u00e9s et fonctionneront\n                                       dans des conditions telles que les int\u00e9ress\u00e9s y puissent avoir facilement acc\u00e8s. Leur\n                                       d\u00e9veloppement sera proportionn\u00e9, dans chaque port, au mouvement de la navigation et\n                                       ils disposeront d'un nombre suffisant de lits d'h\u00f4pital.\n\nLes soins m\u00e9dicaux ainsi que la fourniture des m\u00e9dicaments seront gratuits; il en\n                                       sera de m\u00eame de l'hospitalisation, lorsqu'elle aura \u00e9t\u00e9 reconnue n\u00e9cessaire par le\n                                       m\u00e9decin du service.\n\nLes malades recevront \u00e9galement \u00e0 titre gratuit les m\u00e9dicaments n\u00e9cessaires aux traitements\n                                       \u00e0 suivre en cours de route et jusqu'\u00e0 la prochaine escale pr\u00e9vue.\n\nIl sera d\u00e9livr\u00e9 \u00e0 chaque malade un carnet strictement personnel, sur lequel il pourra\n                                       n'\u00eatre d\u00e9sign\u00e9 que par un num\u00e9ro, et o\u00f9 les m\u00e9decins des diverses cliniques visit\u00e9es\n                                       par lui inscriront:\n\na) le diagnostic, avec l'indication sommaire des particularit\u00e9s cliniques relev\u00e9es au\n                                             moment de l'examen;\n\nb) les op\u00e9rations faites \u00e0 la clinique;\n\nc) les prescriptions \u00e0 suivre en cours de route;\n\nd) les r\u00e9sultats des examens s\u00e9rologiques pratiqu\u00e9s dans les cas de syphilis (WASSERMANN).\n\nCes carnets seront \u00e9tablis conform\u00e9ment au mod\u00e8le ci-annex\u00e9. Ils pourront \u00eatre ult\u00e9rieurement\n                                       modifi\u00e9s par voie administrative.\n\nII est d\u00e9sirable, afin de faciliter la comparaison, que le recherche de la r\u00e9action\n                                       de WASSERMANN soit faite, autant que possible, suivant une technique uniforme.\n\nLes capitaines de navires et les patrons de bateaux seront tenus de faire conna\u00eetre\n                                       \u00e0 leur personnel l'existence des services vis\u00e9s dans le pr\u00e9sent Arrangement.\n\nAu moment de l'arraisonnement du navire ou de sa premi\u00e8re visite \u00e0 bord, l'officier\n                                       sanitaire remettra au personnel des notices indiquant les lieux et les heures des\n                                       consultations.\n\nLes Etats qui n'ont pas pris part au pr\u00e9sent Arrangement seront admis \u00e0 y adh\u00e9rer\n                                       sur leur demande. Cette adh\u00e9sion sera notifi\u00e9e par la voie diplomatique au Gouvernement\n                                       belge et par celui-ci aux autres Gouvernements signataires.\n\nLe pr\u00e9sent Arrangement sera mis en vigueur dans un d\u00e9lai de trois mois \u00e0 dater du\n                                       jour de l'\u00e9change des ratifications. Dans le cas o\u00f9 l'une des Parties Contractantes\n                                       d\u00e9noncerait l'Arrangement, cette d\u00e9nonciation n'aurait d'effet qu'\u00e0 l'\u00e9gard de cette\n                                       Partie et cela une ann\u00e9e seulement \u00e0 dater du jour o\u00f9 cette d\u00e9nonciation aura \u00e9t\u00e9\n                                       notifi\u00e9e au Gouvernement belge.\n\nSauf d\u00e9cision contraire \u00e0 prendre par l'une ou l'autre des Puissances signataires,\n                                       les dispositions du pr\u00e9sent Arrangement ne s'appliqueront pas aux Dominions \u00e0 Gouvernement\n                                       propre, aux Colonies, Possessions ou Protectorats des Hautes Parties Contractantes\n                                       ou aux territoires \u00e0 l'\u00e9gard desquels un mandat a \u00e9t\u00e9 accept\u00e9 par les Parties Contractantes\n                                       au nom de la Soci\u00e9t\u00e9 des Nations.\n\nCependant, les Hautes Parties Contractantes se r\u00e9servent le droit d'adh\u00e9rer \u00e0 la Convention,\n                                       suivant les conditions de l'article 5 au nom de leurs Dominions \u00e0 Gouvernement propre,\n                                       Colonies, Possessions ou Protectorats, ou encore des territoires pour lesquels elles\n                                       ont accept\u00e9 un mandat au nom de la Soci\u00e9t\u00e9 des Nations. Elles se r\u00e9servent \u00e9galement\n                                       le droit de la d\u00e9noncer s\u00e9par\u00e9ment suivant les conditions de l'article 6.\n\nLe pr\u00e9sent Arrangement sera ratifi\u00e9 et les ratifications seront d\u00e9pos\u00e9es \u00e0 Bruxelles\n                                       dans le plus bref d\u00e9lai possible.\n\nEN FOI DE QUOI, les Pl\u00e9nipotentiaires respectifs ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent Arrangement\n                                    et y ont appos\u00e9 leurs cachets.\n\nFait \u00e0 Bruxelles, le 1er d\u00e9cembre 1924 en un seul exemplaire qui restera d\u00e9pos\u00e9 dans\n                                    les archives du Minist\u00e8re des Affaires Etrang\u00e8res de Belgique, et dont une copie certifi\u00e9e\n                                    conforme, sera remise \u00e0 chaque Puissance contractante.\n\nDe President der Argentijnsche Republiek, Zijne Majesteit de Koning der Belgen, de\n                                       President van de Republiek Cuba, Zijne Majesteit de Koning van Denemarken en van IJsland,\n                                       de President van de Finsche Republiek, de President van de Fransche Republiek, Zijne\n                                       Majesteit de Koning van het Vereenigd Koninkrijk van Groot-Britanni\u00eb en Ierland en\n                                       van de Britsche Overzeesche Gebieden, Keizer van Indi\u00eb, de President van de Grieksche\n                                       Republiek, Zijne Majesteit de Koning van Itali\u00eb, Zijne Doorluchtige Hoogheid de Prins\n                                       van Monaco, de President van de Republiek Peru, Zijne Majesteit de Koning van Roemeni\u00eb,\n                                       Zijne Majesteit de Koning van Zweden, den tijd gekomen achtende voor een gemeenschappelijk\n                                       optreden om aan de schepelingen ter koopvaardij de gewenschte gelegenheid te geven\n                                       zich voor geslachtsziekten te doen behandelen, hebben besloten tot dat doel een overeenkomst\n                                       te sluiten en hebben tot gevolmachtigden benoemd, te weten:\n\nDe President van de Argentijnsche Republiek:\n\nden Heer A. BLANCAS, Zijn Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij Zijne\n                                       Majesteit den Koning der Belgen;\n\nZijne Majesteit de Koning der Belgen:\n\nden Heer HYMANS, Hoogstdeszelfs Minister van Buitenlandsche Zaken;\n\nDe President van de Republiek Cuba:\n\nden Heer LUIS R. DE MIRANDA Y DE LA RUA, Zijn Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd\n                                       Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;\n\nZijne Majesteit de Koning van Denemarken en van IJsland:\n\nden Heer OTTO KRAG, Hoogstdeszelfs Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij\n                                       Zijne Majesteit den Koning der Belgen;\n\nDe President van de Finsche Republiek:\n\nden Heer YRJ\u00d6 SAASTAMOINEN, Zaakgelastigde van Finland bij Zijne Majesteit den Koning\n                                       der Belgen;\n\nDe President der Fransche Republiek:\n\nden Heer MAURICE HERBETTE, Ambassadeur van de Fransche Republiek bij Zijne Majesteit\n                                       den Koning der Belgen;\n\nZijne Majesteit de Koning van het Vereenigd Koninkrijk van Groot-Britanni\u00eb en Ierland\n                                       en van de Britsche Overzeesche Gebieden, Keizer van Indi\u00eb:\n\nden Right Honourable Sir GEORGE GRAHAME, Hoogstdeszelfs Buitengewoon en Gevolmachtigd\n                                       Ambassadeur bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;\n\nDe President van de Grieksche Republiek:\n\nden Heer NICOLAS POLITIS, Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij den President\n                                       der Fransche Republiek;\n\nZijne Majesteit de Koning van Itali\u00eb:\n\nden Heer ORSINI BARONI, Hoogstdeszelfs Buitengewoon en Gevolmachtigd Ambassadeur bij\n                                       Zijne Majesteit den Koning der Belgen;\n\nZijne Doorluchtige Hoogheid de Prins van Monaco:\n\nden Heer GUSTAVE E. VANDENBROECK, Consul van Monaco te Antwerpen;\n\nDe President van de Republiek Peru:\n\nden Heer SWAYNE Y MENDOZA, Zaakgelastigde van Peru bij Zijne Majesteit den Koning\n                                       der Belgen;\n\nZijne Majesteit de Koning van Roemeni\u00eb:\n\nden Heer HENRY CATARGI, Hoogstdeszelfs Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister\n                                       bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;\n\nZijne Majesteit de Koning van Zweden:\n\nden Heer DE DARDEL, Hoogstdeszelfs Buitengewoon Gezant en Gevolmachtigd Minister bij\n                                       Zijne Majesteit den Koning der Belgen;\n\ndie, na elkander hunne in goeden en behoorlijken vorm bevonden volmachten te hebben\n                                       medegedeeld, nopens de volgende bepalingen zijn overeengekomen:\n\nDe Hooge Verdragsluitende Partijen verbinden zich in elk van hare voornaamste havens,\n                                       hetzij zee- hetzij rivierhavens, diensten voor de behandeling van lijders aan geslachtsziekten\n                                       op te richten en in stand te houden, die open staan voor alle schepelingen ter koopvaardij\n                                       of schippers van de binnenvaart, zonder onderscheid van nationaliteit.\n\nDeze diensten moeten zijn voorzien van geneeskundig personeel, dat speciaal geschoold\n                                       is op het gebied van geslachtsziekten en van een inrichting, die bij voortduring wordt\n                                       gehouden op de hoogte van de vorderingen der wetenschap. Zij moeten zoodanig zijn\n                                       ingericht en werken, dat de belanghebbenden er gemakkelijk toegang kunnen hebben.\n                                       De omvang der diensten moet in iedere haven evenredig zijn en blijven aan de scheepvaartbeweging,\n                                       terwijl zij moeten beschikken over een voldoend aantal ziekenhuisbedden.\n\nGeneeskundige hulp en geneesmiddelen worden kosteloos verstrekt; hetzelfde geldt voor\n                                       de verpleging, indien deze door den geneeskundige van den dienst noodig wordt geacht.\n\nDe lijders ontvangen, eveneens kosteloos, de geneesmiddelen, die zij noodig hebben\n                                       om gedurende de reis en tot aan de eerstvolgende aanlegplaats de behandeling voort\n                                       te zetten.\n\nAan ieder lijder wordt een strikt persoonlijk aanteekenboekje afgegeven, waarin hij\n                                       uitsluitend met een nummer mag worden aangeduid en waarin de geneeskundigen van de\n                                       onderscheidene klinieken, die de lijder bezocht heeft, moeten aanteekenen:\n\na) de diagnose met een korte vermelding van de klinische bijzonderheden, die bij het\n                                             onderzoek aan den dag zijn gekomen;\n\nb) de in de kliniek verrichte operaties;\n\nc) de voorschriften, die gedurende de reis moeten worden nageleefd;\n\nd) bij gevallen van syphilis de uitkomsten van de serologische onderzoekingen (Wassermann).\n\nDeze aanteekenboekjes moeten worden ingericht overeenkomstig het hierbij gevoegde\n                                       model. Zij kunnen later langs administratieven weg worden gewijzigd.\n\nTen einde de vergelijking te vergemakkelijken is het wenschelijk, dat het onderzoek\n                                       op de reactie van Wassermann zooveel mogelijk volgens eenzelfde methode geschiede.\n\nDe kapiteins en schippers zijn gehouden hun personeel met het bestaan der in deze\n                                       overeenkomst bedoelde diensten bekend te maken.\n\nBij het gezondheidsonderzoek van het schip of bij zijn eerste bezoek aan boord moet\n                                       de gezondheidsambtenaar aan het personeel opgaven ter hand stellen van de plaatsen\n                                       en de uren van behandeling.\n\nDe Staten, die aan deze overeenkomst geen deel hebben genomen, zullen op hun verzoek\n                                       tot dezelve kunnen toetreden. Van deze toetreding zal langs diplomatieken weg aan\n                                       de Belgische Regeering en door deze aan de andere Regeeringen, die deze overeenkomst\n                                       onderteekend hebben, kennis worden gegeven.\n\nDeze overeenkomst treedt in werking drie maanden na den datum van de uitwisseling\n                                       der bekrachtigingsoorkonden. Mocht een der Verdragsluitende Partijen de overeenkomst\n                                       opzeggen, dan heeft deze opzegging alleen gevolg ten aanzien van die Partij en eerst\n                                       na een jaar, gerekend van den dag af waarop van die opzegging aan de Belgische Regeering\n                                       kennis is gegeven.\n\nBehoudens tegengestelde beslissing van eene der Mogendheden, die deze overeenkomst\n                                       onderteekend hebben, zullen de bepalingen er van niet toepasselijk zijn op de Dominions\n                                       met zelfbestuur, op de Koloni\u00ebn, Bezittingen of Protectoraten der Hooge Verdragsluitende\n                                       Partijen of op de gebieden, ten aanzien waarvan in naam van den Volkenbond door de\n                                       Hooge Verdragsluitende Partijen een mandaat is aanvaard.\n\nDe Hooge Verdragsluitende Partijen behouden zich echter het recht voor, overeenkomstig\n                                       de voorwaarden van artikel 5, tot de overeenkomst toe te treden namens haar Dominions\n                                       met zelfbestuur, Koloni\u00ebn, Bezittingen of Protectoraten of wel namens de gebieden,\n                                       ten aanzien waarvan zij in naam van den Volkenbond een mandaat hebben aanvaard. Zij\n                                       behouden zich eveneens het recht van afzonderlijke opzegging voor, overeenkomstig\n                                       de voorwaarden van artikel 6.\n\nDeze overeenkomst zal worden bekrachtigd en de bekrachtigingsoorkonden zullen zoo\n                                       spoedig mogelijk te Brussel worden nedergelegd.\n\nTer oorkonde waarvan de onderscheidene gevolmachtigden deze overeenkomst hebben geteekend\n                                    en er hun zegels aan hebben gehecht.\n\nGedaan te Brussel, den 1en December 1924, in \u00e9\u00e9n exemplaar, dat bewaard zal blijven\n                                    in de archieven van het Ministerie van Buitenlandsche Zaken van Belgi\u00eb en waarvan\n                                    een voor eensluidend gewaarmerkt afschrift zal worden gezonden aan iedere Verdragsluitende\n                                    Partij."}