Title: wetten.nl - Regeling - Langlopende Handelsovereenkomst tussen de Benelux Economische Unie en de Hongaarse Volksrepubliek, ondertekend te Boedapest op 26 april 1967 - BWBV0004694

Source: https://wetten.overheid.nl/BWBV0004694/

Content:
{"title": "wetten.nl - Regeling - Langlopende Handelsovereenkomst tussen de Benelux Economische Unie en de Hongaarse Volksrepubliek, ondertekend te Boedapest op 26 april 1967 - BWBV0004694", "content": "Langlopende Handelsovereenkomst tussen de Benelux Economische Unie en de Hongaarse\n                           Volksrepubliek, ondertekend te Boedapest op 26 april 1967\n\nLe Gouvernement du Royaume des Pays-Bas, et\n\nLe Gouvernement du Royaume de Belgique, tant en son nom qu'au nom du Gouvernement\n                                    du Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg, en vertu d'accords existants,\n\nCes Gouvernements agissant en commun en vertu du Trait\u00e9 instituant l'Union Economique\n                                    Benelux, sign\u00e9 \u00e0 La Haye, le 3 f\u00e9vrier 1958,\n\nPartie Contractante, d'une part, et\n\nLe Gouvernement de la R\u00e9publique Populaire Hongroise, Partie Contractante d'autre\n                                    part,\n\nAnim\u00e9s du d\u00e9sir de favoriser dans toute la mesure du possible les relations \u00e9conomiques\n                                    entre leurs territoires,\n\nSont convenus des dispositions suivantes:\n\nAux fins du pr\u00e9sent Accord, sont consid\u00e9r\u00e9s comme produits n\u00e9erlandais, produits belges\n                                       et produits luxembourgeois les produits qui sont originaires de l'Union Economique\n                                       Benelux.\n\nSont consid\u00e9r\u00e9s comme produits hongrois, les produits qui sont originaires de la R\u00e9publique\n                                       Populaire Hongroise.\n\nLes Autorit\u00e9s comp\u00e9tentes de l'Union Economique Benelux autorisent l'importation dans\n                                       l'Union Economique Benelux, dans le cadre des r\u00e9glementations en vigueur, des produits\n                                       hongrois figurant \u00e0 la liste \u201eA\u201d annex\u00e9e au pr\u00e9sent Accord, au moins \u00e0 concurrence\n                                       des quantit\u00e9s ou des valeurs indiqu\u00e9es pour chacun d'entre eux.\n\nDe leur c\u00f4t\u00e9, les Autorit\u00e9s comp\u00e9tentes de la R\u00e9publique Populaire Hongroise autorisent\n                                       l'exportation vers l'Union Economique Benelux des dits produits au moins \u00e0 concurrence\n                                       des quantit\u00e9s ou des valeurs indiqu\u00e9es pour chacun d'entre eux.\n\nLes Autorit\u00e9s comp\u00e9tentes de la R\u00e9publique Populaire Hongroise autorisent l'importation\n                                       en Hongrie, dans le cadre des r\u00e9glementations en vigueur, des produits n\u00e9erlandais,\n                                       belges ou luxembourgeois figurant \u00e0 la liste \u201eB\u201d annex\u00e9e au pr\u00e9sent Accord, au moins\n                                       \u00e0 concurrence des quantit\u00e9s ou des valeurs indiqu\u00e9es pour chacun d'entre eux.\n\nDe leur c\u00f4t\u00e9, les Autorit\u00e9s comp\u00e9tentes de l'Union Economique Benelux autorisent l'exportation\n                                       vers la R\u00e9publique Populaire Hongroise des dits produits, au moins \u00e0 concurrence des\n                                       quantit\u00e9s ou des valeurs indiqu\u00e9es pour chacun d'entre eux.\n\nLes Autorit\u00e9s comp\u00e9tentes de chacune des Parties Contractantes prendront les mesures\n                                       n\u00e9cessaires afin de permettre l'utilisation compl\u00e8te, harmonieuse et sans aucune discrimination\n                                       des contingents pr\u00e9vus aux listes \u201eA\u201d et \u201eB\u201d. Elles veilleront \u00e9galement \u00e0 ce que\n                                       les licenses aff\u00e9rentes \u00e0 l'importation soient d\u00e9livr\u00e9es en temps utile, surtout en\n                                       ce qui concerne les produits saisonniers.\n\nLes Parties Contractantes confirment leur bonne volont\u00e9 de proc\u00e9der d'une fa\u00e7on lib\u00e9rale\n                                       \u00e0 l'ex\u00e9cution du pr\u00e9sent Accord et s'accordent r\u00e9ciproquement un traitement aussi\n                                       favorable que possible dans l'octroi des autorisations d'importation au del\u00e0 des contingents\n                                       des listes en vigueur, dans le cadre de leur politique d'importation et dans la mesure\n                                       o\u00f9 la situation le permet.\n\nLes listes \u201eA\u201d et \u201eB\u201d annex\u00e9es au pr\u00e9sent Accord sont valables pour une p\u00e9riode d'un\n                                       an, avec effet r\u00e9troactif au 1er janvier 1967.\n\nLa Commission Mixte dont mention \u00e0 l'article VI est habilit\u00e9e \u00e0 proposer de commun\n                                       accord de nouvelles listes de marchandises pour chacune des ann\u00e9es suivantes ou des\n                                       modifications des listes existantes.\n\nAu cas o\u00f9 de nouvelles listes \u201eA\u201d et \u201eB\u201d ne seraient pas \u00e9tablies pour chacune des\n                                       ann\u00e9es suivantes de validit\u00e9 du pr\u00e9sent Accord les listes annuelles existantes - ainsi\n                                       que les lettres y aff\u00e9rentes - seront consid\u00e9r\u00e9es comme renouvel\u00e9es pour une p\u00e9riode\n                                       d'une an par tacite reconduction si aucune des Parties Contractantes ne les d\u00e9nonce\n                                       deux mois avant l'expiration de la p\u00e9riode de validit\u00e9.\n\nUne Commission Mixte, compos\u00e9e de repr\u00e9sentants des Gouvernements int\u00e9ress\u00e9s, pourra\n                                       \u00eatre r\u00e9unie \u00e0 tout moment, \u00e0 la demande de l'une des Parties Contractantes, pour examiner\n                                       les questions que pourrait soulever l'application du pr\u00e9sent Accord. Elle est habilit\u00e9e\n                                       \u00e0 pr\u00e9senter aux Parties Contractantes toutes propositions susceptibles de favoriser\n                                       le d\u00e9veloppement harmonieux des \u00e9changes commerciaux entre leurs territoires.\n\nEn mati\u00e8re de prestations de services et en particulier en ce qui concerne les transports\n                                       internationaux, les Parties Contractantes sont convenues de poursuivre les \u00e9changes\n                                       de services traditionnels sur une base de non discrimination.\n\nAfin de favoriser les \u00e9changes commerciaux entre les territoires des Parties Contractantes,\n                                       les importations de produits destin\u00e9s \u00e0 la r\u00e9exportation ne sont pas imput\u00e9es sur\n                                       les contingents, \u00e0 condition que l'origine de ces produits ne soit pas modifi\u00e9e et\n                                       qu'il soit satisfait \u00e0 la r\u00e9glementation interne des Parties Contractantes.\n\nEn ce qui concerne les \u00e9changes entre les territoires des Parties Contractantes dans\n                                       le cadre de contrats concernant le travail \u00e0 fa\u00e7on, qui seront autoris\u00e9s par les Autorit\u00e9s\n                                       comp\u00e9tentes des Parties Contractantes. Elles n'appliqueront pas des proc\u00e9d\u00e9s d'octroi\n                                       de licences et des formalit\u00e9s de d\u00e9douanement moins avantageux que ceux appliqu\u00e9s\n                                       par Elles \u00e0 de tels \u00e9changes r\u00e9alis\u00e9s avec d'autres pays.\n\nLes Parties Contractantes expriment leur bonne volont\u00e9 de faciliter dans le cadre\n                                       du pr\u00e9sent Accord le d\u00e9veloppement de la coop\u00e9ration \u00e9conomique, industrielle et technique\n                                       entre les entreprises \u00e9tablies sur leurs territoires respectifs.\n\nLes Parties Contractantes favoriseront l'ex\u00e9cution des contrats conclus et appliqueront\n                                       le r\u00e9gime le plus favorable possible quant \u00e0 l'octroi des licenses d'importation et\n                                       d'exportation aff\u00e9rentes aux livraisons qu'ils comportent.\n\nLe r\u00e8glement des paiements aff\u00e9rents aux \u00e9changes commerciaux entre les territoires\n                                       des Parties Contractantes s'effectue conform\u00e9ment aux dispositions de l'Accord de\n                                       Paiement en vigueur entre les Pays du Benelux et la R\u00e9publique Populaire Hongroise.\n\nLe pr\u00e9sent Accord sera ratifi\u00e9. Les instruments de ratification seront \u00e9chang\u00e9s aussit\u00f4t\n                                       que possible \u00e0 Bruxelles.\n\nEn ce qui concerne le Royaume des Pays-Bas, le pr\u00e9sent Accord s'appliquera au Royaume\n                                       tout entier \u00e0 moins que l'instrument de ratification n\u00e9erlandais n'en dispose autrement.\n\nChacune des Parties Contractantes peut proposer des n\u00e9gociations pour la r\u00e9vision\n                                       de l'Accord aux fins d'y apporter toutes modifications utiles. Au cas o\u00f9 de telles\n                                       n\u00e9gociations, qui devront \u00eatre men\u00e9es, dans l'esprit d'assurer aux deux Parties Contractantes\n                                       des b\u00e9n\u00e9fices \u00e9gaux, n'auraient pas d'issue positive dans les douze mois \u00e0 compter\n                                       de la notification de r\u00e9vision, l'Accord sera consid\u00e9r\u00e9 comme abrog\u00e9.\n\nLe pr\u00e9sent Accord est valable pour une dur\u00e9e de trois ans et entrera en vigueur le\n                                       jour de l'\u00e9change des instruments de ratification, avec effet r\u00e9troactif au 1er janvier\n                                       1967.\n\nIl sera consid\u00e9r\u00e9 comme renouvel\u00e9 d'ann\u00e9e en ann\u00e9e par tacite reconduction, apr\u00e8s\n                                       le 31 d\u00e9cembre 1969, si aucune des Parties Contractantes ne le d\u00e9nonce par \u00e9crit trois\n                                       mois avant l'expiration de la p\u00e9riode de validit\u00e9.\n\nToutefois, en attendant l'entr\u00e9e en vigueur de l'Accord dans les conditions pr\u00e9vues\n                                       par cet article les Parties Contractantes conviennent, afin d'\u00e9viter tout d\u00e9lai dans\n                                       son ex\u00e9cution, de le mettre en application \u00e0 titre provisoire \u00e0 partir du 1er janvier\n                                       1967 et conform\u00e9ment \u00e0 leurs r\u00e8gles constitutionnelles respectives.\n\nEN FOI DE QUOI, les soussign\u00e9s, d\u00fbment autoris\u00e9s \u00e0 cet effet, ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent\n                                    Accord.\n\nFAIT \u00e0 Budapest, le 26 avril 1967, en triple original en langue fran\u00e7aise.\n\nPour l'Union Economique Benelux\n\n(s.) C. SCHOCH\n\n(s.) PIERRE HARMEL\n\nPour la R\u00e9publique Populaire Hongroise\n\n(s.) P\u00c9TER J\u00c1NOS\n\nN\u00b0\n\nD\u00e9nomination\n\nValeur en 1 000 FB\n\nQuantit\u00e9s\n\n1.\n\nChevaux d'abattage \u00e0 l'exclusion de poulains. .\n\n1.000 t\u00eates\n\n2.\n\nViande chevaline. . . . . . . . .\n\n300 tonnes\n\n3.\n\nAnguilles. . . . . . . . .. . . . . . . . .\n\n1.000\n\n4.\n\nOignons frais. . . . . . . . . . .. . . . . . .\n\nP.M.\n\n5.\n\nFruits frais. . . . . . . . . . . .. . . . . .\n\nP.M.\n\n6.\n\nConfitures, gel\u00e9es et marmelades. . . . . . .\n\n150 tonnes\n\n7.\n\nAllumettes. . . . . . . . .. . . . . . . . .\n\n10,2 millions de bo\u00eetes\n\n8.\n\nTissus imprim\u00e9s de fibres textiles synth\u00e9tiques ou artificielles continues, \u00e0 l'exclusion\n                                                      des cr\u00eapes. Autres tissus imprim\u00e9s de coton, contenant au moins 85% en poids de coton.\n                                                      Tissus imprim\u00e9s de fibres de textiles synth\u00e9tiques ou artificielles discontinues,\n                                                      autres que m\u00e9lang\u00e9es, principalement ou seulement de laine ou de poils fins, \u00e0 l'exclusion\n                                                      des cr\u00eapes. . . . . . . . .\n\n5.000\n\n9.\n\nTissus de fibres textiles synth\u00e9tiques ou artificielles continues, \u00e0 l'exclusion de\n                                                      tissus \u00e9crus et imprim\u00e9s, cr\u00eapes.\n\nAutres tissus de coton, contenant au moins 85% en poids de coton, \u00e0 l'exclusion de:\n                                                      tissus \u00e9crus, non merceris\u00e9s et tissus imprim\u00e9s.\n\nTissus de fibres textiles synth\u00e9tiques ou artificielles discontinues autres que m\u00e9lang\u00e9es\n                                                      principalement ou seulement de laine ou de poils fins, \u00e0 l'exclusion de: tissus \u00e9crus,\n                                                      imprim\u00e9s et cr\u00eapes. . . . . . . . .\n\n2.250\n\n10.\n\nTissus de laine; tissus de fibres textiles synth\u00e9tiques ou artificielles discontinues,\n                                                      m\u00e9lang\u00e9es de laine ou de poils fins, \u00e0 l'exclusion des tissus \u00e9crus; velours et peluches,\n                                                      etc.: de laine. . . . . . . . .\n\n5.250\n\n11.\n\nV\u00eatements de dessous (linge de corps) pour hommes et gar\u00e7onnets, y compris les cols,\n                                                      faux-cols, plastrons, et manchettes: en mati\u00e8res textiles synth\u00e9tiques ou artificielles\n                                                      et en autres mati\u00e8res textiles (\u00e0 l'exclusion de ceux en soie, bourre de soie, (schappe),\n                                                      bourrette de soie, laine ou poils fins) V\u00eatements de dessous (linge de corps) pour\n                                                      femmes, fillettes et jeunes enfants: en mati\u00e8res textiles synth\u00e9tiques ou artificielles\n                                                      et en d'autres mati\u00e8res textiles (\u00e0 l'exclusion de ceux en soie, bourre de soie, (schappe),\n                                                      bourrette de soie, laine ou poils fins). . . . . . . . . .. . . . . . . .\n\n6.300\n\n12.\n\nBas pour femmes en mati\u00e8res textiles synth\u00e9tiques\n\n7.000 dz. de paires\n\n13.\n\nBas et chaussettes en mati\u00e8res textiles synth\u00e9tiques autres que les bas pour femmes.\n                                                      . . . . . . . .\n\n14.000 dz. de paires\n\n14.\n\nGants, moufles et articles similaires de bonneterie en mati\u00e8res textiles synth\u00e9tiques\n                                                      ou artificielles pures ou m\u00e9lang\u00e9es. . . . . . . . . . .\n\n10.000 dz. de paires\n\n15.\n\nTrainings de bonneterie, non \u00e9lastiques ni caoutchout\u00e9s, de coton\n\n20.000 pi\u00e8ces\n\n16.\n\nChaussettes grossi\u00e8res pour hommes, tricot\u00e9es, \u00e0 bord tricot\u00e9, unies, d'un poids de\n                                                      80 \u00e0 120 gr. la paire: en mati\u00e8res textiles artificielles ou en laine.\n\nP.M.\n\n17.\n\nSous-v\u00eatements de bonneterie non \u00e9lastiques ni caoutchout\u00e9s, de mati\u00e8res textiles\n                                                      synth\u00e9tiques ou artificielles, de coton ou d'autres mati\u00e8res textiles v\u00e9g\u00e9tales\n\nV\u00eatements de dessus et accessoires du v\u00eatement de bonneterie non \u00e9lastiques ni caoutchout\u00e9s,\n                                                      de coton ou d'autres mati\u00e8res textiles v\u00e9g\u00e9tales. . . . . . . . .\n\n4.000\n\n18.\n\nCouvertures en coton pur. . . . .. . . . . . . . . . . . .\n\nP.M.\n\n19.\n\nLinge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine en coton ou en lin. .\n                                                      . . . . . . . . . . .\n\n4.500\n\n20.\n\nVaisselle et articles de m\u00e9nage ou de toilette en fa\u00efence ou en terre fine. . . .\n                                                      . . . . . . . .\n\n221 tonnes\n\n21.\n\nVaisselle et articles de m\u00e9nage ou de toilette en porcelaine. . . . . . . . . . .\n                                                      . . . . . . .\n\n21 tonnes\n\n22.\n\nVerre \u00e0 vitres. . . . . . . . . . . . .\n\n615 tonnes\n\n23.\n\nObjets en verre souffl\u00e9, etc. . . . . . . . . .\n\n3.500\n\n24.\n\nAluminium brut. . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n1.000 tonnes\n\n25.\n\nTubes en fer ou en acier soud\u00e9s. . . . . . . . .\n\n1.300 tonnes\n\n26.\n\nTubes en fer ou en acier non soud\u00e9s. . . . . . .\n\n4.300 tonnes\n\n27.\n\nProduits et demi-produits en acier. . . . . . . . .\n\n2.200 tonnes\n\n28.\n\nVis \u00e0 bois. . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n5 tonnes\n\n29.\n\nV\u00e9locip\u00e8des sans moteur, cadres, cadres assembl\u00e9s d'une ou plusieurs pi\u00e8ces pour v\u00e9locip\u00e8des\n                                                      sans moteur. . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n23.500 pi\u00e8ces\n\n30.\n\nP\u00e9dales pour v\u00e9locip\u00e8des. . . . . . . . . . . .\n\nP.M.\n\n31.\n\nBrosses et pinceaux ne figurant pas dans la liste H\u2019\n\n2.000\n\n32.\n\nTentes, \u00e0 l'exclusion des tentes jouets. . . . . . .\n\n1.300\n\n33.\n\nMatelas pneumatiques. . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n27.800 pi\u00e8ces\n\n34.\n\nBrodequins. . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n41.000 paires\n\n35.\n\nAutres chaussures en cuir pour hommes avec semelle en cuir ou en caoutchouc y compris\n                                                      chaussures de sport pour hommes. . . . . . . . . . . . . . .\n\n145.000 paires\n\n36.\n\nBottes cuissardes, bottes et couvre-chaussures, en caoutchouc. . . . . . . . . . .\n                                                      . . . . . . .\n\n94.500 paires\n\n37.\n\nCartes \u00e0 jouer. . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n45 tonnes\n\n38.\n\nSucreries sans cacao, chocolat et autres pr\u00e9parations alimentaires contenant du cacao.\n                                                      . . . .\n\n110 tonnes\n\n39.\n\nPhosphate trisodique. . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n500 tonnes\n\n40.\n\nMalles et valises de voyage, cartons \u00e0 chapeaux, valises pour enfants, mallettes de\n                                                      pique-niques, valises pour machines \u00e0 coudre ou \u00e0 \u00e9crire et malles et valises similaires,\n                                                      en fibres vulcanis\u00e9es ou en carton. . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n450\n\n41.\n\nCartouches de chasse. . . . . . . . . . . . .\n\n150.000 pi\u00e8ces\n\nN\u00b0\n\nD\u00e9nomination\n\nValeur en millions FB\n\nI.\n\nMat\u00e9riel de reproduction et utilitaire d'origine animale et v\u00e9g\u00e9tale, entre autres: . . . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n38\n\nAnimaux reproducteurs;\n\nAutres animaux vivants;\n\nVolaille d'\u00e9levage, oeufs \u00e0 couver et poussins d'un jour;\n\nPlantes vivantes, produits de la floriculture et des p\u00e9pini\u00e8res y compris bulbes et\n                                                      oignons \u00e0 fleurs;\n\nSemences diverses, y compris plants de pommes de terre et semences de lin.\n\nII.\n\nProduits agricoles de consommation, entre autres:. . . . . . . . . .\n\n90\n\nProduits laitiers y compris poudres de lait \u00e9cr\u00e9m\u00e9;\n\nOeufs frais et produits d'oeufs;\n\nPoissons de mer;\n\nFruits et l\u00e9gumes frais y compris oignons;\n\nHoublon indig\u00e8ne;\n\nViandes, lard et saindoux;\n\nHuiles et graisses animales et v\u00e9g\u00e9tales brutes, raffin\u00e9es et hydrog\u00e9n\u00e9es;\n\nGraines \u00e0 usage alimentaire ou fourrager et graines de carvi;\n\nBoyaux, vessies et estomacs;\n\nPlantes m\u00e9dicinales et de parfumerie;\n\nCigarettes.\n\nIII.\n\nProduits des industries alimentaires, entre autres:. . . . . . . . . .\n\n32\n\nConserves de viande, de poisson, de fruits et de l\u00e9gumes;\n\nHuiles acides, acides gras et alcools gras;\n\nProduits \u00e0 base de c\u00e9r\u00e9ales;\n\nBeurre de cacao, masse de cacao, poudre de cacao, chocolat et produits de confiserie;\n\nBi\u00e8res, vins et boissons distill\u00e9es;\n\nDextrine;\n\nF\u00e9cule de pommes de terre;\n\nProduits de l'alimentation du b\u00e9tail y compris produits vitamin\u00e9s;\n\nGlucose, lactose, maltose, dextrose et analogues;\n\nBiscuits;\n\nTh\u00e9 m\u00e9lang\u00e9;\n\nCannelle;\n\nExtraits de caf\u00e9, de th\u00e9 et de mat\u00e9.\n\nIV.\n\nProduits chimiques et mati\u00e8res plastiques, entre autres:. . . . .\n\n297\n\nGlyc\u00e9rine;\n\nVaseline raffin\u00e9e;\n\nHuiles et masse d'impr\u00e9gnation;\n\nS\u00e9l\u00e9nium;\n\nBlanc de zinc;\n\nOxydes et sels de cobalt, oxydes de plomb, d'antimoine et de cadmium, dioxyde de germanium;\n\nChlorure de calcium, de zinc et oxychlorure de cuivre;\n\nSulfate de cuivre, de zinc, de plomb, de nickel et de mangan\u00e8se;\n\nPhosphate bicalcique alimentaire;\n\nPhosphite de plomb;\n\nFerrocyanure de potasse;\n\nCaprolactam;\n\nCyclohexanol;\n\nSt\u00e9arates de plomb;\n\nPhtalates d'\u00e9thyl et de m\u00e9thyl;\n\nM\u00e9thylamines;\n\nTh\u00e9obromine;\n\nSuperphosphates et autres engrais;\n\nMati\u00e8res colorantes, pigments et compositions vitrifiables; couleurs, peintures, vernis\n                                                      et teintures;\n\nHuiles essentielles;\n\nG\u00e9latines alimentaires, pharmaceutiques et photographiques;\n\nProduits sensibles pour photo, cin\u00e9, arts graphiques et rayons X;\n\nSupports de film;\n\nD\u00e9sinfectants, insecticides, fongicides, herbicides, pesticides;\n\nR\u00e9sines synth\u00e9tiques;\n\nAc\u00e9tate de cellulose pour injection ou extrusion;\n\nProduits en mati\u00e8res plastiques, y compris: films, pellicules, feuilles;\n\nCouvre-parquet.\n\nV.\n\nProduits pharmaceutiques, entre autres:. . . . . . . . . .\n\n33\n\nAntibiotiques, p\u00e9nicilline, streptomycine;\n\nSp\u00e9cialit\u00e9s pharmaceutiques.\n\nVI.\n\nOuvrages en caoutchouc, entre autres:. . . . . . . . . .\n\n23\n\nCourroies transporteuses ou de transmission;\n\nBandages pneumatiques (enveloppes et chambres);\n\nChaussures.\n\nVII.\n\nPeaux pr\u00e9par\u00e9es, cuirs et ouvrages en ces mati\u00e8res, entre autres: .\n\n7\n\nCuirs et peausseries, y compris cuirs d'empeigne;\n\nPeaux d'\u00e9quid\u00e9s pr\u00e9par\u00e9es, verniss\u00e9es ou m\u00e9tallis\u00e9es;\n\nCuirs industriels;\n\nMaroquinerie;\n\nChaussures.\n\nVIII.\n\nOuvrages en bois, entre autres: . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n10\n\nBois de placage tranch\u00e9 ou d\u00e9roul\u00e9;\n\nBois contreplaqu\u00e9s;\n\nPanneaux en particules ou en fibres de bois;\n\nUstensiles de m\u00e9nage;\n\nArticles de sport;\n\nRotin, roseau, osier et leurs produits.\n\nIX.\n\nPapiers et cartons, ouvrages en papier et carton, articles de librairie, entre autres:. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n19\n\nPapier d'emballage;\n\nPapiers couch\u00e9s, y compris papiers recouverts de mati\u00e8res plastiques;\n\nCartes \u00e0 jouer;\n\nArticles de librairie.\n\nX.\n\nMati\u00e8res textiles, entre autres: .\n\n220\n\nLin teille et \u00e9toupes de lin;\n\nLaine lav\u00e9e et peign\u00e9e;\n\nBlousses et d\u00e9chets de laine;\n\nChiffons divers;\n\nEffilochages de laine;\n\nFibres artificielles et synth\u00e9tiques, y compris c\u00e2bles;\n\nPoils pour chapellerie et autres poils.\n\nXI.\n\nOuvrages en mati\u00e8res textiles, entre autres:. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n324\n\nFils de rayonne viscose, ac\u00e9tate et triac\u00e9tate, y compris fils et tissus pour pneus;\n\nFils synth\u00e9tiques, y compris fils et tissus pour pneus;\n\nFils de laine;\n\nFils \u00e0 tricoter, y compris pour la vente au d\u00e9tail;\n\nFils \u00e0 coudre;\n\nTissus, velours et peluches de laine, de coton et en mati\u00e8res textiles synth\u00e9tiques;\n\nCouvertures;\n\nFicelles lieuses, c\u00e2bles mixtes et cordages;\n\nFeutres;\n\nCloches pour chapeaux;\n\nV\u00eatements et autres articles de confection;\n\nArticles de bonneterie.\n\nXII.\n\nOuvrages en pierres, produits c\u00e9ramiques, verre et ouvrages en verre, entre autres: . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n21\n\nPav\u00e9s et galets de silex;\n\nPierres \u00e0 aiguiser;\n\nArticles en amiante;\n\nArticles en asbeste ciment;\n\nProduits r\u00e9fractaires, y compris creusets de fonderie;\n\nVerre \u00e0 vitres;\n\nGlaces polies ou flott\u00e9es;\n\nVerre de s\u00e9curit\u00e9;\n\nVitrage isolant \u00e0 double paroi;\n\nArticles de gobeletterie et de cristallerie.\n\nXIII.\n\nProduits sid\u00e9rurgiques, entre autres:. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n60\n\nProduits sid\u00e9rurgiques;\n\nFer \u00e9tam\u00e9;\n\nFerro-alliages.\n\nXIV.\n\nM\u00e9taux non ferreux et ouvrages en ces m\u00e9taux, entre autres: . .\n\n175\n\nFils machine et fils de cuivre;\n\nFeuilles minces de cuivre;\n\nAlliages de bronze-\u00e9tain;\n\nBronze en poudre;\n\nBarres et buselures en bronzes sp\u00e9ciaux;\n\nDemi-finis en aluminium, y compris laqu\u00e9s;\n\nAluminium en poudre;\n\nPlomb brut;\n\nM\u00e9taux antifriction \u00e0 base d'\u00e9tain, soudure d'\u00e9tain et alliages \u00e0 base de plomb;\n\nZinc brut;\n\nFils de zinc;\n\nPoussi\u00e8res de zinc;\n\nCadmium en lingots;\n\nZinc pour arts graphiques;\n\nPlaquettes en carbure de tungst\u00e8ne.\n\nXV.\n\nProduits de l\u2019industrie des fabrications m\u00e9talliques, m\u00e9caniques et \u00e9lectriques, entre\n                                                         autres:. . . . . . . . . . . . . . . . . . . .\n\n305\n\n- Mat\u00e9riel d'\u00e9quipement et d'installation;\n\n- Ouvrages en m\u00e9taux communs, y compris aiguilles pour machines \u00e0 coudre; fils de\n                                                      fer ou d'acier nus ou rev\u00eatus, vis \u00e0 bois ou \u00e0 m\u00e9taux;\n\n- Machines, appareils et engins m\u00e9caniques, y compris chaudi\u00e8res, br\u00fbleurs, fours,\n                                                      cylindres de laminoirs, appareils de levage, machines agricoles, presses, m\u00e9tiers\n                                                      \u00e0 tisser, m\u00e9tiers \u00e0 tricoter, garnitures de cardes, machines \u00e0 coudre industrielles,\n                                                      machines-outils, distributeurs automatiques, machines pour le travail du bois, machines\n                                                      \u00e0 usiner les verres optiques, machines pour l'industrie alimentaire, installations\n                                                      d'extraction;\n\n- Machines et appareils \u00e9lectriques, y compris mat\u00e9riel \u00e9lectrotechnique, appareils\n                                                      de radio et de t\u00e9l\u00e9vision, installations t\u00e9l\u00e9phoniques, appareillage pour la coupure\n                                                      et le sectionnement de circuits \u00e9lectriques, machines et appareils \u00e0 souder;\n\n- Mat\u00e9riel de transport, y compris le mat\u00e9riel roulant de chemins de fer, automobiles,\n                                                      camions, autocars, remorques, bennes basculantes, leurs ch\u00e2ssis et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es,\n                                                      bateaux, et \u00e9quipements pour navires;\n\n- Instruments et appareils scientifiques, de m\u00e9decine et de chirurgie, appareils de\n                                                      pr\u00e9cision;\n\n- Armes de chasse;\n\n- Outillages de toute sorte.\n\nAu cours des pourparlers qui ont abouti \u00e0 la conclusion de l'Accord commercial \u00e0 long\n                                       terme, la D\u00e9l\u00e9gation de l'Union Economique Benelux a communiqu\u00e9 \u00e0 la D\u00e9l\u00e9gation Hongroise\n                                       que les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes de l'Union Economique Benelux ont d\u00e9cid\u00e9 d'autoriser\n                                       d'une fa\u00e7on autonome l'importation des produits d'origine hongroise \u00e9num\u00e9r\u00e9s dans\n                                       la liste H annex\u00e9e au pr\u00e9sent Protocole, sans limitation de quantit\u00e9, \u00e0 compter de\n                                       la date de l'entr\u00e9e en vigueur de l'accord commercial pr\u00e9cit\u00e9.\n\nToutefois, les autorit\u00e9s comp\u00e9tentes de Benelux se r\u00e9servent le droit de retirer un\n                                       ou plusieurs produits de cette liste si des probl\u00e8mes se posent.\n\nAvant d'apporter des modifications \u00e0 la liste en question, les autorit\u00e9s de Benelux\n                                       porteront leur d\u00e9cision de modifier \u00e0 la connaissance des autorit\u00e9s hongroises.\n\nSi la Partie Hongroise en exprime le d\u00e9sir, les Parties Contractantes se consultent\n                                       incessamment afin de rechercher \u00e0 bref d\u00e9lai une solution satisfaisante \u00e0 la situation\n                                       nouvellement cr\u00e9\u00e9e, soit en r\u00e9tablissant les contingents pr\u00e9vus pour les m\u00eames positions\n                                       dans la liste A 2 du Second Protocol \u00e0 l'Accord \u00e0 long terme sign\u00e9 \u00e0 Budapest le 26\n                                       novembre 1965, soit par d'autres moyens appropri\u00e9s. Entretemps des mesures conservatoires\n                                       peuvent \u00eatre prises.\n\nLe pr\u00e9sent Protocole fait partie int\u00e9grante de l'Accord commercial \u00e0 long terme.\n\nFAIT \u00e0 Budapest le 26 avril 1967 en triple original.\n\nPour l'Union Economique Benelux\n\n(s.) C. SCHOCH\n\n(s.) PIERRE HARMEL\n\nPour la R\u00e9publique Populaire Hongroise\n\n(s.) P\u00c9TER J\u00c1NOS\n\nSECTION I - Animaux vivants et produits du r\u00e8gne animal.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n01.01\n\nA I\n\n*\n\nChevaux reproducteurs de race pure\n\nA III\n\n*\n\nAutres chevaux \u00e0 l'exclusion de ceux destin\u00e9s \u00e0 la boucherie\n\nB\n\n*\n\nAnes\n\nC\n\n*\n\nMulets et bardots\n\n01.02\n\n*\n\nAnimaux vivants de l'esp\u00e8ce bovine, y compris les animaux du genre buffle\n\n01.03\n\n*\n\nAnimaux vivants de l'esp\u00e8ce porcine\n\n01.04\n\nA I a\n\n*\n\nAnimaux vivants de l'esp\u00e8ce ovine, reproducteurs de race pure\n\nA II\n\n*\n\nAnimaux vivants de l'esp\u00e8ce caprine\n\nB\n\n*\n\nAnimaux vivants des esp\u00e8ces ovine et caprine autres que domestiques\n\n01.05\n\n*\n\nVolailles vivantes de basse-cour\n\n01.06\n\n*\n\nAutres animaux vivants\n\n02.01\n\nA I b\n\n*\n\nViandes des esp\u00e8ces asine et mulassi\u00e8re, fra\u00eeches, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9es ou congel\u00e9es\n\nA II\n\n*\n\nViandes de l'esp\u00e8ce bovine, fra\u00eeches, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9es ou congel\u00e9es\n\nA III\n\n*\n\nViandes de l'esp\u00e8ce porcine, fra\u00eeches, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9es ou congel\u00e9es\n\nA IV b\n\n*\n\nAutres viandes fra\u00eeches, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9es ou congel\u00e9es, \u00e0 l'exclusion des viandes de l'esp\u00e8ce\n                                                      ovine domestique\n\nB I\n\n*\n\nAbats frais, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9s ou congel\u00e9s, destin\u00e9s \u00e0 la fabrication de produits pharmaceutiques\n\nII a\n\n*\n\nAbats autres, frais, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9s ou congel\u00e9s des esp\u00e8ces chevaline, mulassi\u00e8re et asine\n\nII b\n\n*\n\nAbats autres, frais, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9s ou congel\u00e9s, de l'esp\u00e8ce bovine domestique\n\nII c\n\nAbats autres, frais, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9s ou congel\u00e9s, de l'esp\u00e8ce porcine domestique\n\nII d 2\n\nAbats autres, frais, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9s ou congel\u00e9s, des esp\u00e8ces bovine et porcine non domestiques\n                                                      et caprine\n\n02.02\n\n*\n\nVolailles mortes de basse-cour et les abats comestibles (\u00e0 l'exclusion des foies)\n                                                      frais, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9s ou congel\u00e9s\n\n02.03\n\n*\n\nFoies de volailles frais, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9s, congel\u00e9s, sal\u00e9s ou en saumure\n\n02.04\n\n*\n\nAutres viandes et abats comestibles, frais, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9s ou congel\u00e9s\n\n02.05\n\n*\n\nLard, y compris la graisse de porc domestique et de volaille non press\u00e9e ni fondue,\n                                                      \u00e0 l'exclusion du lard, contenant des parties maigres (entrelard\u00e9), frais, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9s,\n                                                      congel\u00e9s, sal\u00e9s ou en saumure, s\u00e9ch\u00e9s ou fum\u00e9s\n\n02.06\n\nB\n\n*\n\nViandes et abats comestibles, de l'esp\u00e8ce porcine domestique, sal\u00e9s ou en saumure,\n                                                      s\u00e9ch\u00e9s ou fum\u00e9s\n\nC I\n\n*\n\nViandes et abats comestibles de l'esp\u00e8ce bovine domestique, sal\u00e9s ou en saumure, s\u00e9ch\u00e9s\n                                                      ou fum\u00e9s\n\nex C II\n\nViandes et abats comestibles de l'esp\u00e8ce ovine domestique, sal\u00e9s ou en saumure, s\u00e9ch\u00e9s\n                                                      ou fum\u00e9s\n\nex C II a\n\nC II b\n\n*\n\n*\n\nAutres viandes et abats comestibles, de toutes esp\u00e8ces, sal\u00e9s ou en saumure, s\u00e9ch\u00e9s\n                                                      ou fum\u00e9s, \u00e0 l'exclusion des viandes de cheval, sal\u00e9es ou en saumure, ou bien s\u00e9ch\u00e9es,\n                                                      des viandes et abats de l'esp\u00e8ce porcine domestique, des viandes des esp\u00e8ces bovine\n                                                      domestique et des viandes et abats de l'esp\u00e8ce ovine domestique\n\n03.01\n\nA I\n\nTruites et autres salmonid\u00e9s\n\nA II b\n\nAutres poissons d'eau douce, \u00e0 l'exclusion des anguilles\n\nex B I a\n\nEsprots\n\nex B I g\n\nEperlans\n\nex 03.02\n\nPoissons, filets de poissons, foies, oeufs et laitances de poissons, farines de poissons,\n                                                      simplement sal\u00e9s, en saumure, s\u00e9ch\u00e9s ou fum\u00e9s, \u00e0 l'exclusion de harengs\n\nex 03.03\n\nCrustac\u00e9s et mollusques, y compris les coquillages (m\u00eame s\u00e9par\u00e9s de leur carapace\n                                                      ou coquille), frais (vivants ou morts), r\u00e9frig\u00e9r\u00e9s, congel\u00e9s, s\u00e9ch\u00e9s, sal\u00e9s ou en\n                                                      saumure; crustac\u00e9s non d\u00e9cortiqu\u00e9s, simplement cuits \u00e0 l'eau; \u00e0 l'exclusion de crevettes\n\n04.01\n\nB\n\n*\n\nLait et cr\u00e8me de lait, frais, non concentr\u00e9s, ni sucr\u00e9s d'une teneur en poids de mati\u00e8res\n                                                      grasses sup\u00e9rieure \u00e0 6%\n\n04.02\n\n*\n\nLait et cr\u00e8me de lait, conserv\u00e9s, concentr\u00e9s ou sucr\u00e9s\n\n04.03\n\n*\n\nBeurre\n\n04.04\n\n*\n\nFromage et caillebotte\n\n04.05\n\n*\n\nOeufs d'oiseaux et jaunes d'oeufs, frais, s\u00e9ch\u00e9s ou autrement conserv\u00e9s, sucr\u00e9s ou\n                                                      non\n\n04.06\n\nMiel naturel\n\n05.01\n\nCheveux bruts, m\u00eames lav\u00e9s et d\u00e9graiss\u00e9s; d\u00e9chets de cheveux\n\n05.02\n\nSoies de porc ou de sanglier, poils de blaireau et autres poils pour la brosserie;\n                                                      d\u00e9chets de ces soies et poils\n\n05.03\n\nCrins et d\u00e9chets de crins, m\u00eame en nappes avec ou sans support en autres mati\u00e8res\n\n05.04\n\n*\n\nBoyaux, vessies et estomacs d'animaux, entiers ou en morceaux, autres que ceux de\n                                                      poissons\n\n05.05\n\nD\u00e9chets de poissons\n\n05.06\n\nTendons et nerfs; rognures et autres d\u00e9chets similaires de peaux non tann\u00e9es\n\n05.07\n\nPeaux et autres parties d'oiseaux rev\u00eatues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes\n                                                      et parties de plumes (m\u00eame rogn\u00e9es), duvet, bruts ou simplement nettoy\u00e9s, d\u00e9sinfect\u00e9s\n                                                      ou trait\u00e9s en vue de leur conservation; poudres et d\u00e9chets de plumes ou de parties\n                                                      de plumes\n\n05.08\n\nOs et cornillons, bruts, d\u00e9graiss\u00e9s ou simplement pr\u00e9par\u00e9s (mais non d\u00e9coup\u00e9s en forme),\n                                                      acidul\u00e9s ou bien d\u00e9g\u00e9latin\u00e9s; poudres et d\u00e9chets de ces mati\u00e8res\n\n05.09\n\nCornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement pr\u00e9par\u00e9s mais non\n                                                      d\u00e9coup\u00e9s en forme, y compris les d\u00e9chets et poudres; fanons de baleine et d'animaux\n                                                      similaires, bruts ou simplement pr\u00e9par\u00e9s, mais non d\u00e9coup\u00e9s en forme, y compris les\n                                                      barbes et d\u00e9chets\n\n05.10\n\nIvoire brut ou simplement pr\u00e9par\u00e9, mais non d\u00e9coup\u00e9 en forme; poudres et d\u00e9chets\n\n05.11\n\nEcaille de tortue (carapaces, feuilles d\u00e9tach\u00e9es) brute ou simplement pr\u00e9par\u00e9e, mais\n                                                      non d\u00e9coup\u00e9e en forme; onglons, rognures et d\u00e9chets\n\n05.12\n\nCorail et similaires, bruts ou simplement pr\u00e9par\u00e9s, mais non travaill\u00e9s; coquillages\n                                                      vides, bruts ou simplement pr\u00e9par\u00e9s, mais non d\u00e9coup\u00e9s en forme; poudres et d\u00e9chets\n                                                      de coquillages vides\n\n05.13\n\nEponges naturelles\n\n05.14\n\nAmbre gris, castor\u00e9um, civette et musc; cantharides et bile, m\u00eame s\u00e9ch\u00e9es; substances\n                                                      animales utilis\u00e9es pour la pr\u00e9paration de produits pharmaceutiques, fra\u00eeches, r\u00e9frig\u00e9r\u00e9es,\n                                                      congel\u00e9es ou autrement conserv\u00e9es de fa\u00e7on provisoire\n\n05.15\n\nex B\n\n*\n\nProduits d'origine animale, non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris ailleurs, animaux morts du chapitre\n                                                      1, impropres \u00e0 la consommation humaine\n\n05.15.\n\nA\n\nEx B\n\nProduits d'origine animale, non d\u00e9nommes ni compris ailleurs, animaux morts du chapitre\n                                                      3, impropres \u00e0 la consommation humaine\n\n* Produits agricoles r\u00e9glement\u00e9s.\n\nSECTION II - Produits du r\u00e8gne v\u00e9g\u00e9tal.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n06.01\n\nBulbes, oignons, tubercules, racines tub\u00e9reuses, griffes et rhizomes, en repos v\u00e9g\u00e9tatif,\n                                                      en v\u00e9g\u00e9tation ou en fleur\n\n06.02\n\nAutres plantes et racines vivantes, y compris les boutures et greffons\n\n06.03\n\nFleurs et boutons de fleurs, coup\u00e9s, pour bouquets ou pour ornements, frais, s\u00e9ch\u00e9s,\n                                                      blanchis, teints, impr\u00e9gn\u00e9s ou autrement pr\u00e9par\u00e9s,\n\nB\n\n- autres que frais\n\n06.04\n\nFeuillages, feuilles, rameaux et autres parties de plantes, herbes, mousses et lichens,\n                                                      pour bouquets ou pour ornements, frais, s\u00e9ch\u00e9s, blanchis, teints, impr\u00e9gn\u00e9s ou autrement\n                                                      pr\u00e9par\u00e9s, \u00e0 l'exclusion des fleurs et boutons du 06.03\n\n07.01\n\nL\u00e9gumes et plantes potag\u00e8res, \u00e0 l'\u00e9tat frais ou r\u00e9frig\u00e9r\u00e9:\n\nA I\n\nPommes de terre de semence\n\nex B III\n\nChoux de Bruxelles\n\nex D II\n\nChicor\u00e9es \u201eWitloof\u201d\n\nE\n\nCardes et cardons\n\nF III\n\nL\u00e9gumes \u00e0 cosse autres que pois et haricots\n\nG I\n\nC\u00e9l\u00e9ris-raves\n\nG II b\n\nNavets\n\nG III\n\nRaifort (Cochlearia armoracia)\n\nG IV\n\nBetteraves \u00e0 salade, salsifis, radis et autres racines comestibles similaires \u00e0 l'exclusion\n                                                      de c\u00e9leris raves, carottes, navets et raifort\n\nex H I\n\nAulx\n\nH II\n\nEchalotes\n\nex I J\n\nAlliac\u00e9es \u00e0 l'exclusion de poireaux\n\nK\n\nAsperges\n\nL\n\nArtichauts\n\nN I\n\n*\n\nOlives\n\nN II\n\nC\u00e2pres\n\nO\n\nConcombres et cornichons\n\nP\n\nChampignons et truffes\n\nQ\n\nFenouil\n\nR\n\nPiments doux\n\nS I\n\nComboux, aubergines, courges, courgettes et similaires\n\nex S II\n\nAutres l\u00e9gumes et plantes potag\u00e8res \u00e0 l'exclusion de c\u00e9leris\n\n07.02\n\nA\n\n*\n\nOlives, cuites ou non, \u00e0 l'\u00e9tat congel\u00e9\n\n07.02\n\nex B\n\nAutres l\u00e9gumes et plantes potag\u00e8res, cuits ou non, \u00e0 l'\u00e9tat congel\u00e9:\n\n- pommes de terre de semence\n\n- choux-fleurs\n\n- choux blancs et rouges\n\n- choux de Bruxelles\n\n- autres choux\n\n- \u00e9pinards\n\n- laitues pomm\u00e9es\n\n- chicor\u00e9es \u201eWitloof\u201d\n\n- salades non d\u00e9nomm\u00e9es\n\n- cardes et cardons\n\n- pois\n\n- haricots\n\n- l\u00e9gumes \u00e0 cosse, autres que pois et haricots\n\n- c\u00e9l\u00e9ris-raves\n\n- carottes en bottes\n\n- carottes autres qu'en bottes\n\n- navets\n\n- oignons\n\n- aulx\n\n- \u00e9chalotes\n\n- poireaux\n\n- alliac\u00e9es, \u00e0 l'exclusion de poireaux\n\n- asperges\n\n- artichauts\n\n- tomates\n\n- c\u00e2pres\n\n- concombres et cornichons\n\n- champignons et truffes\n\n- fenouil\n\n- piment doux\n\n- aubergines, courges, courgettes et similaires\n\n- c\u00e9leris\n\n- comboux\n\n- autres l\u00e9gumes et plantes potag\u00e8res\n\n07.03\n\nA\n\n*\n\nOlives, pr\u00e9sent\u00e9es dans l'eau sal\u00e9e, soufr\u00e9e ou additionn\u00e9e d'autres substances servant\n                                                      \u00e0 assurer provisoirement leur conservation, mais non sp\u00e9cialement pr\u00e9par\u00e9es pour la\n                                                      consommation imm\u00e9diate\n\n07.03\n\nB, C, D, E\n\nex F\n\nex G\n\nAutres l\u00e9gumes et plantes potag\u00e8res, pr\u00e9sent\u00e9s dans l'eau sal\u00e9e, soufr\u00e9e ou additionn\u00e9e\n                                                      d'autres substances servant \u00e0 assurer provisoirement leur conservation, mais non sp\u00e9cialement\n                                                      pr\u00e9par\u00e9s pour la consommation imm\u00e9diate:\n\n- m\u00eames l\u00e9gumes que ceux de la position ex 07.02 B\n\n07.04\n\nA\n\nex B\n\nL\u00e9gumes et plantes potag\u00e8res \u00e0 l'exclusion d'olives, dess\u00e9ch\u00e9s, d\u00e9shydrat\u00e9s ou \u00e9vapor\u00e9s,\n                                                      m\u00eame coup\u00e9s en morceaux ou en tranches ou bien broy\u00e9s ou pulv\u00e9ris\u00e9s, mais non autrement\n                                                      pr\u00e9par\u00e9s\n\n07.04\n\nex B\n\n*\n\nOlives dess\u00e9ch\u00e9es, d\u00e9shydrat\u00e9es ou \u00e9vapor\u00e9es, m\u00eame coup\u00e9es en morceaux ou en tranches\n                                                      ou bien broy\u00e9es ou pulv\u00e9ris\u00e9es, mais non autrement pr\u00e9par\u00e9es\n\n07.05\n\nL\u00e9gumes \u00e0 cosse secs, \u00e9coss\u00e9s, m\u00eame d\u00e9cortiqu\u00e9s ou cass\u00e9s \u00e0 l'exclusion de ceux destin\u00e9s\n                                                      \u00e0 l'ensemencement\n\nA II\n\n*\n\nB II\n\n*\n\nC I b\n\n*\n\nC II b\n\n*\n\n07.05\n\nL\u00e9gumes \u00e0 cosse secs, \u00e9coss\u00e9s, m\u00eame d\u00e9cortiqu\u00e9s ou cass\u00e9s, destin\u00e9s \u00e0 l'ensemencement\n\nA I\n\nB I\n\nC I a\n\nC II a\n\n07.06\n\n*\n\nRacines de manioc, d'arrow-root et de salep; topinambours, patates douces, et autres\n                                                      racines et tubercules similaires \u00e0 haute teneur en amidon ou en inuline, m\u00eame s\u00e9ch\u00e9s\n                                                      ou d\u00e9bit\u00e9s\n\n08.01\n\nA\n\n*\n\nDattes, fra\u00eeches ou s\u00e8ches, avec ou sans coques\n\nD\n\n*\n\nAvocats, frais ou secs, avec ou sans coques\n\nE\n\n*\n\nNoix de coco et noix de cajou, fra\u00eeches ou s\u00e8ches, avec ou sans coques\n\nF\n\n*\n\nNoix du Br\u00e9sil, fra\u00eeches ou s\u00e8ches, avec ou sans coques\n\nG\n\n*\n\nAutres, \u00e0 l'exclusion de bananes et ananas, frais ou secs, avec ou sans coques\n\n08.01\n\nB\n\nBananes, fra\u00eeches ou s\u00e8ches, avec ou sans coques\n\nC\n\nAnanas, frais ou secs, avec ou sans coques\n\n08.02\n\nAgrumes fra\u00eeches ou s\u00e8ches\n\n08.03\n\nFigues fra\u00eeches ou s\u00e8ches\n\n08.04\n\nB\n\nRaisins secs\n\n08.05\n\nFruits \u00e0 coques (autres que ceux du 08.01), frais ou secs, m\u00eame dans leurs coques\n                                                      ou d\u00e9cortiqu\u00e9s\n\n08.06\n\nC\n\nCoings frais\n\n08.07\n\nA\n\nAbricots frais\n\nE\n\nFruits \u00e0 noyaux frais, autres que abricots, p\u00eaches, cerises et prunes\n\n08.08\n\nB\n\nAirelles fra\u00eeches\n\nC\n\nMyrtilles fra\u00eeches\n\nD\n\nFramboises, groseilles et grappes noires (cassis) et rouges fra\u00eeches\n\nE\n\nPapayes fra\u00eeches\n\nF\n\nAutres baies fra\u00eeches \u00e0 l'exclusion de fraises\n\n08.09\n\nAutres fruits frais\n\n08.10\n\nFruits, cuits ou non, \u00e0 l'\u00e9tat congel\u00e9, sans addition de sucre\n\n08.11\n\nFruits conserv\u00e9s provisoirement (par exemple, au moyen de gaz sulfureux, ou dans l'eau\n                                                      sal\u00e9e, soufr\u00e9e ou additionn\u00e9e d'autres substances servant \u00e0 assurer provisoirement\n                                                      leur conservation), mais impropres \u00e0 la consommation en l'\u00e9tat\n\n08.12\n\nFruits s\u00e9ch\u00e9s (autres que ceux des n\u00b0 08.01 \u00e0 08.05 inclus)\n\n08.13\n\nEcorces d'agrumes et de melons fra\u00eeches, congel\u00e9es, pr\u00e9sent\u00e9es dans l'eau sal\u00e9e, soufr\u00e9e\n                                                      ou additionn\u00e9e d'autres substances servant \u00e0 assurer provisoirement leur conservation\n                                                      ou bien s\u00e9ch\u00e9es\n\n09.01\n\nCaf\u00e9, m\u00eame torr\u00e9fi\u00e9 ou d\u00e9caf\u00e9in\u00e9; coques et pellicules de caf\u00e9; succ\u00e9dan\u00e9s du caf\u00e9\n                                                      contenant du caf\u00e9, quelles que soient les proportions du m\u00e9lange\n\n09.02\n\n*\n\nTh\u00e9\n\n09.03\n\nMat\u00e9\n\n09.04\n\n*\n\nPoivre (du genre \u201ePiper\u201d); piments (du genre \u201eCapsicum\u201d et du genre \u201ePimenta\u201d)\n\n09.05\n\n*\n\nVanille\n\n09.06\n\n*\n\nCannelle et fleurs de cannelier\n\n09.07\n\n*\n\nGirofles (antofles, clous et griffes)\n\n09.08\n\n*\n\nNoix muscades, macis, amomes et cardamomes\n\n09.09\n\n*\n\nGraines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi et de geni\u00e8vre\n\n09.10\n\n*\n\nThym, laurier, safran; autres \u00e9pices\n\n10.01\n\n*\n\nFroment et m\u00e9teil\n\n10.02\n\n*\n\nSeigle\n\n10.03\n\n*\n\nOrge\n\n10.04\n\n*\n\nAvoine\n\n10.05\n\n*\n\nMa\u00efs\n\n10.06\n\n*\n\nRiz\n\n10.07\n\n*\n\nSarrasin, millet, alpiste, graines de sorgho et dari; autres c\u00e9r\u00e9ales\n\n11.01\n\n*\n\nFarines de c\u00e9r\u00e9ales\n\n11.02\n\n*\n\nGruaux, semoules; grains mond\u00e9s, perl\u00e9s, concass\u00e9s, aplatis (y compris les flocons),\n                                                      \u00e0 l'exception du riz pel\u00e9, glac\u00e9, poli ou en brisures; germes de c\u00e9r\u00e9ales, m\u00eames en\n                                                      farines\n\n11.03\n\n*\n\nFarines des l\u00e9gumes secs repris au n\u00b0 07.05\n\n11.04\n\n*\n\nFarine de fruits repris au Chapitre 8\n\n11.05\n\nFarine, semoule et flocons de pommes de terre\n\n11.06\n\n*\n\nFarines et semoules de sagou, de manioc, d'arrow-root, de salep et d'autres racines\n                                                      et tubercules repris au n\u00b0 07.06\n\n11.07\n\n*\n\nMalt, m\u00eame torr\u00e9fi\u00e9\n\n11.08\n\n*\n\nAmidons et f\u00e9cules, inuline\n\n11.09\n\n*\n\nGluten et farine de gluten, m\u00eame torr\u00e9fi\u00e9s\n\n12.01\n\n*\n\nGraines et fruits ol\u00e9agineux, m\u00eame concass\u00e9s\n\n12.02\n\n*\n\nFarines de graines et de fruits ol\u00e9agineux, non d\u00e9shuil\u00e9s, \u00e0 l'exclusion de la farine\n                                                      de moutarde\n\n12.03\n\nGraines, spores et fruits \u00e0 ensemencer\n\n12.04\n\n*\n\nBetteraves \u00e0 sucre (m\u00eame en cossettes) fra\u00eeches, s\u00e9ch\u00e9es ou en poudre; cannes \u00e0 sucre\n\n12.07\n\n*\n\nPlantes, parties de plantes, graines et fruits des esp\u00e8ces utilis\u00e9es principalement\n                                                      en parfumerie, en m\u00e9decine ou \u00e0 usages insecticides, parasiticides et similaires,\n                                                      frais ou secs, m\u00eame coup\u00e9s, concass\u00e9s ou pulv\u00e9ris\u00e9s\n\n12.08\n\n*\n\nCaroubes fra\u00eeches ou s\u00e8ches, m\u00eame concass\u00e9es ou pulv\u00e9ris\u00e9es; noyaux de fruits et produits\n                                                      v\u00e9g\u00e9taux servant principalement \u00e0 l'alimentation humaine non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris ailleurs\n\n12.09\n\n*\n\nPailles et balles de c\u00e9r\u00e9ales brutes m\u00eame hach\u00e9es\n\n12.10\n\nex B\n\nFarines de fourrage vert d\u00e9shydrat\u00e9\n\n12.10\n\nBetteraves fourrag\u00e8res, rutabagas, racines fourrag\u00e8res, foin, luzerne, sainfoin, tr\u00e8fle,\n                                                      choux fourragers, lupin, vesces et autres produits fourragers similaires, \u00e0 l'exclusion\n                                                      des farines de fourrage vert deshydrat\u00e9s\n\nA\n\n*\n\nex B\n\n*\n\n13.01\n\nMati\u00e8res premi\u00e8res v\u00e9g\u00e9tales pour la teinture ou le tannage\n\n13.02\n\nGomme laque, m\u00eame blanchie; gommes, gommes r\u00e9sines, r\u00e9sines et baumes naturels\n\n13.03\n\nSucs et extraits v\u00e9g\u00e9taux, mati\u00e8res pectiques, pectinates et pectates; agar-agar et\n                                                      autres mucilages et \u00e9paississants d\u00e9riv\u00e9s des v\u00e9g\u00e9taux\n\n14.01\n\nMati\u00e8res v\u00e9g\u00e9tales employ\u00e9es principalement en vannerie ou en sparterie (osiers, roseaux,\n                                                      bambous, rotins, joncs, raphia, pailles de c\u00e9r\u00e9ales nettoy\u00e9es, blanchies ou teintes,\n                                                      \u00e9corces de tilleul et similaires)\n\n14.02\n\nMati\u00e8res v\u00e9g\u00e9tales employ\u00e9es principalement pour le rembourrage (kapok, crin v\u00e9g\u00e9tal,\n                                                      crin marin et similaires), m\u00eame en nappes avec ou sans support en autres mati\u00e8res\n\n14.03\n\nMati\u00e8res v\u00e9g\u00e9tales employ\u00e9es principalement pour la fabrication des balais et des\n                                                      brosses (sorgho, piassava, chiendent, istle et similaires), m\u00eame en torsades ou en\n                                                      faisceaux\n\n14.04\n\nGrains durs, p\u00e9pins, coques et noix (noix de corozo, de palmier-doum et similaires),\n                                                      \u00e0 tailler\n\n14.05\n\nProduits d'origine v\u00e9g\u00e9tale, non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris ailleurs\n\nSECTION III - Graisses et huiles (animales et v\u00e9g\u00e9tales); produits de leur dissociation;\n                                       graisses alimentaires \u00e9labor\u00e9es; cires d'origine animale ou v\u00e9g\u00e9tale.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n15.01\n\n*\n\nSaindoux et autres graisses de porc press\u00e9es ou fondues, graisse de volailles press\u00e9e\n                                                      ou fondue\n\n15.02\n\n- Suifs de l'esp\u00e8ce bovine bruts ou fondus y compris les suifs dits \u201epremier jus\u201d\n\nex A\n\n*\n\nex B I\n\n*\n\n15.02\n\n- Suifs de l'esp\u00e8ce caprine, bruts ou fondus, y compris les suifs dits \u201epremier jus\u201d\n\nex A\n\nex B I\n\n*\n\n15.02\n\n- Suifs de l'esp\u00e8ce ovine bruts ou fondus y compris les suifs dits \u201epremier jus\u201d\n\nex A\n\n*\n\nB II\n\n15.03\n\n*\n\nSt\u00e9arine solaire; ol\u00e9o-st\u00e9arine; huile de saindoux et ol\u00e9o-margarine non \u00e9mulsionn\u00e9e,\n                                                      sans m\u00e9lange ni aucune pr\u00e9paration\n\n15.04\n\n*\n\nGraisses et huiles de poissons et de mammif\u00e8res marins, m\u00eame raffin\u00e9es\n\n15.05\n\nGraisses de suint et substances grasses d\u00e9riv\u00e9es, y compris la lanoline\n\n15.06\n\nAutres graisses et huiles animales (huiles de pied de boeuf, graisses d'os, graisses\n                                                      de d\u00e9chets, etc.)\n\n15.07\n\n*\n\nHuiles v\u00e9g\u00e9tales fines, fluides ou concr\u00e8tes, brutes, \u00e9pur\u00e9es ou raffin\u00e9es\n\n15.08\n\nHuiles animales ou v\u00e9g\u00e9tales cuites, oxyd\u00e9es, d\u00e9shydrat\u00e9es, sulfur\u00e9es, souffl\u00e9es,\n                                                      standolis\u00e9es ou autrement modifi\u00e9es\n\n15.09\n\nD\u00e9gras\n\n15.10\n\nAcides gras industriels, huiles acides de raffinage, alcools gras industriels\n\n15.11\n\nGlyc\u00e9rine, y compris les eaux et lessives glyc\u00e9rineuses\n\n15.12\n\n*\n\nHuiles et graisses animales ou v\u00e9g\u00e9tales partiellement ou totalement hydrog\u00e9n\u00e9es et\n                                                      huiles et graisses animales ou v\u00e9g\u00e9tales solidifi\u00e9es ou durcies par tout autre proc\u00e9d\u00e9\n                                                      m\u00eame raffin\u00e9es mais non pr\u00e9par\u00e9es\n\n15.13\n\n*\n\nMargarine, simili-saindoux et autres graisses alimentaires pr\u00e9par\u00e9es\n\n15.14\n\nBlanc de baleine et d'autres c\u00e9tac\u00e9s (spermaceti), brut press\u00e9 ou raffin\u00e9, m\u00eame artificiellement\n                                                      color\u00e9\n\n15.15\n\nCires d'abeilles et d'autres insectes, m\u00eame artificiellement color\u00e9es\n\n15.16\n\nCires v\u00e9g\u00e9tales, m\u00eame artificiellement color\u00e9es\n\n15.17\n\n*\n\nR\u00e9sidus provenant du traitement des corps gras ou de cires animales ou v\u00e9g\u00e9tales\n\nSECTION IV - Produits des industries alimentaires; boissons; liquides alcooliques\n                                       et vinaigres; tabacs.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-196:8)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n16.01\n\n*\n\nSaucisses, saucissons et similaires de viandes, d'abats ou de sang\n\n16.02\n\nAutres pr\u00e9parations et conserves de foie \u00e0 l'exclusion de celles de l'esp\u00e8ce ovine\n\nA I\n\n*\n\nex A II\n\n*\n\n16.02\n\nAutres pr\u00e9parations et conserves de foie de l'esp\u00e8ce ovine\n\nex A II\n\n16.02\n\nAutres pr\u00e9parations et conserves de viande et d'abats, sauf celles de foie et sauf\n                                                      celles de l'esp\u00e8ce ovine domestique\n\nB I\n\n*\n\nB II\n\n*\n\nB III a\n\n*\n\nB III b 1\n\n*\n\nex B III b 2 aa\n\n*\n\nB III b 2 bb\n\n*\n\n16.02\n\nAutres pr\u00e9parations et conserves de viande et d'abats (sauf celles de\n\nfoie), de l'esp\u00e8ce ovine domestique\n\nex B III b 2 aa\n\n16.03\n\n*\n\nExtraits et jus de viande\n\n16.04\n\nPr\u00e9parations et conserves de poissons (\u00e0 l'exclusion de celles de hareng), y compris\n                                                      le caviar et ses succ\u00e9dan\u00e9s\n\nA, B, D, E, F, G\n\n16.05\n\nCrustac\u00e9s et mollusques (y compris les coquillages) pr\u00e9par\u00e9s ou conserv\u00e9s, \u00e0 l'exclusion\n                                                      de crevettes cuites et \u00e9pluch\u00e9es, m\u00eame congel\u00e9es, mais non autrement pr\u00e9par\u00e9es ou\n                                                      conserv\u00e9es\n\nA\n\nex B I\n\nB II\n\n17.01\n\n*\n\nSucres de betteraves et de canne, \u00e0 l'\u00e9tat solide\n\n17.02\n\n*\n\nAutres sucres, sirops, succ\u00e9dan\u00e9s du miel, m\u00eame m\u00e9lang\u00e9s de miel naturel, sucres et\n                                                      m\u00e9lasses caram\u00e9lis\u00e9s\n\n17.03\n\n*\n\nM\u00e9lasses, m\u00eame d\u00e9color\u00e9es\n\n17.05\n\n*\n\nSucres; sirops et m\u00e9lasses, aromatis\u00e9s ou additionn\u00e9s de colorants (y compris le sucre\n                                                      vanill\u00e9 ou vanillin\u00e9) \u00e0 l'exclusion des jus de fruits additionn\u00e9s de sucre en toutes\n                                                      proportions\n\n18.01\n\n*\n\nCacao en f\u00e8ves et brisures de f\u00e8ves, bruts ou torr\u00e9fi\u00e9s\n\n18.02\n\n*\n\nCoques, pelures, pellicules et d\u00e9chets de cacao\n\n18.03\n\nCacao en masse ou en pains (p\u00e2tes de cacao) m\u00eame d\u00e9graiss\u00e9\n\n18.04\n\nBeurre de cacao, y compris la graisse et l'huile de cacao\n\n18.05\n\nCacao en poudre, non sucr\u00e9\n\nchap. 19\n\nPr\u00e9parations \u00e0 base de c\u00e9r\u00e9ales, de farines, d'amidons ou de f\u00e9cules; p\u00e2tisseries\n\n20.01\n\nL\u00e9gumes, plantes potag\u00e8res et fruits pr\u00e9par\u00e9s ou conserv\u00e9s au vinaigre ou \u00e0 l'acide\n                                                      ac\u00e9tique, avec ou sans sel, \u00e9pices, moutarde ou sucre\n\n20.02\n\nL\u00e9gumes et plantes potag\u00e8res pr\u00e9par\u00e9s ou conserv\u00e9s sans vinaigre ou sans acide ac\u00e9tique\n\n20.03\n\nFruits \u00e0 l'\u00e9tat congel\u00e9, additionn\u00e9 de sucre\n\n20.04\n\nFruits, \u00e9corces de fruits, plantes et parties de plantes, confits au sucre\n\n20.05\n\nPur\u00e9es et p\u00e2tes de fruits, obtenues par cuisson, avec ou sans addition de sucre\n\nA\n\nex C\n\n20.06\n\nFruits autrement pr\u00e9par\u00e9s ou conserv\u00e9s, avec ou sans addition de sucre ou d'alcool\n\n20.07\n\nJus de fruits (y compris les mo\u00fbts de raisins) ou de l\u00e9gumes, non fermentes, sans\n                                                      addition d'alcool, avec ou sans addition de sucre\n\n21.01\n\nChicor\u00e9e torr\u00e9fi\u00e9e et autres succ\u00e9dan\u00e9s torr\u00e9fi\u00e9s du caf\u00e9 et leurs extraits\n\n21.02\n\nExtraits ou essences de caf\u00e9, de th\u00e9 ou de mat\u00e9; pr\u00e9parations \u00e0 base de ces extraits\n                                                      ou essences\n\n21.03\n\nFarine de moutarde et moutarde pr\u00e9par\u00e9e\n\n21.04\n\nSauces; condiments et assaisonnements, compos\u00e9s\n\n21.05\n\nPr\u00e9parations pour soupes, potages ou bouillons; soupes, potages ou bouillons, pr\u00e9par\u00e9es\n\n21.06\n\nLevures naturelles, vivantes ou mortes; levures artificielles pr\u00e9par\u00e9es\n\n21.07\n\nPr\u00e9parations alimentaires non d\u00e9nomm\u00e9es ni comprises ailleurs\n\n22.01\n\nEau, eaux min\u00e9rales, eaux gazeuses, glace et neige\n\n22.02\n\nLimonades, eaux gazeuses aromatis\u00e9es (y compris les eaux min\u00e9rales ainsi trait\u00e9es)\n                                                      et autres boissons non alcooliques, \u00e0 l'exclusion des jus de fruits et de l\u00e9gumes\n                                                      du no. 20.07\n\n22.03\n\nBi\u00e8res\n\n22.04\n\nMo\u00fbts de raisin partiellement fermentes, m\u00eame mut\u00e9s autrement qu'\u00e0 l'alcool\n\n22.05\n\nVins de raisins frais, mo\u00fbts de raisins frais mut\u00e9s \u00e0 l'alcool (y compris les mistelles)\n\n22.06\n\nVermouth et autres vins de raisins frais pr\u00e9par\u00e9s \u00e0 l'aide de plantes ou de mati\u00e8res\n                                                      aromatiques\n\n22.07\n\n*\n\nCidre, poir\u00e9, hydromel et autres boissons ferment\u00e9es\n\n22.08\n\nAlcool \u00e9thylique non d\u00e9natur\u00e9 de 80\u00b0 et plus; alcool \u00e9thylique d\u00e9natur\u00e9 de tous titres\n\n22.09\n\nAlcool \u00e9thylique non d\u00e9natur\u00e9 de moins de 80\u00b0, eaux de vie, liqueurs et autres boissons\n                                                      spiritueuses; pr\u00e9parations alcooliques compos\u00e9es (dite \u201eextraits concentr\u00e9s\u201d) pour\n                                                      la fabrication des boissons\n\n22.10\n\nVinaigres comestibles et leurs succ\u00e9dan\u00e9s comestibles\n\n23.01\n\nFarines et poudres de viande ou d'abats, de crustac\u00e9s ou de mollusques, impropres\n                                                      \u00e0 la consommation humaine; cretons:\n\nA\n\n*\n\nde viande ou d'abats; cretons\n\nex B\n\nde crustac\u00e9s et mollusques\n\n23.02\n\n*\n\nSons, remoulages et autres r\u00e9sidus du criblage, de la mouture ou d'autres traitements\n                                                      des grains de c\u00e9r\u00e9ales et de l\u00e9gumineuses\n\nex 23.03\n\n*\n\nDr\u00e8ches de brasserie et de distillerie, r\u00e9sidus d'amidonnerie et r\u00e9sidus similaires\n\nex 23.03\n\nPulpes de betteraves, bagasses de cannes \u00e0 sucre et autres d\u00e9chets de sucrerie\n\n23.04\n\n*\n\nTourteaux, grignons d'olives et autres r\u00e9sidus de l'extraction des huiles v\u00e9g\u00e9tales,\n                                                      \u00e0 l'exclusion des lies ou f\u00e8ces\n\n23.05\n\nLies de vin; tartre brut\n\n23.06\n\nex A\n\nMarc de raisins\n\n23.06\n\nProduits v\u00e9g\u00e9taux de la nature de ceux utilis\u00e9s pour la nourriture des\n\nex A\n\n*\n\nanimaux, non d\u00e9nomm\u00e9s, ni compris ailleurs \u00e0 l'exclusion du marc de raisins\n\nB\n\n*\n\n23.07\n\n*\n\nPr\u00e9parations fourrag\u00e8res m\u00e9lass\u00e9es ou sucr\u00e9es et autres aliments pr\u00e9par\u00e9s pour animaux;\n                                                      autres pr\u00e9parations utilis\u00e9es dans l'alimentation des animaux (adjuvants, etc.)\n\n24.01\n\nTabacs bruts ou non fabriqu\u00e9s; d\u00e9chets de tabac\n\n24.02\n\nTabacs fabriqu\u00e9s; extraits ou sauces de tabacs (praiss)\n\nSECTION V - Produits min\u00e9raux.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n25.02\n\nPyrites de fer non grill\u00e9es\n\n25.03\n\nSoufres de toute esp\u00e8ce \u00e0 l'exclusion du soufre sublim\u00e9, du soufre pr\u00e9cipit\u00e9 et du\n                                                      soufre collo\u00efdal\n\n25.04\n\nGraphite naturel\n\n25.05\n\nSables naturels de toute esp\u00e8ce m\u00eame color\u00e9s \u00e0 l'exclusion des sables m\u00e9tallif\u00e8res\n                                                      relevant du 26.01\n\n25.06\n\nQuartz (autres que les sables naturels); quartzites, brutes, d\u00e9grossies ou simplement\n                                                      d\u00e9bit\u00e9es par sciage\n\n25.07\n\nArgiles (kaolin, bentonite, etc.) \u00e0 l'exclusion des argiles expans\u00e9es du 68.07 andalousite,\n                                                      cyanite, sillimanite, m\u00eame calcin\u00e9es, mullite; terres de chamotte et de dinas\n\n25.08\n\nCraie\n\n25.09\n\nTerres colorantes, m\u00eame calcin\u00e9es ou m\u00e9lang\u00e9es entre elles; oxydes de fer micac\u00e9s\n                                                      naturels\n\n25.10\n\nPhosphates de calcium naturels, phosphates aluminocalciques naturels, apatite et craies\n                                                      phosphat\u00e9es\n\n25.11\n\nSulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum (With\u00e9rite) m\u00eame calcin\u00e9,\n                                                      \u00e0 l'exclusion de l'oxyde de baryum\n\n25.12\n\nTerres d'infusoires, farines siliceuses, fossiles et autres terres siliceuses analogues\n                                                      (kieselgur, tripolite, diatomite, etc.) d'une densit\u00e9 apparente inf\u00e9rieure ou \u00e9gale\n                                                      \u00e0 1, m\u00eame calcin\u00e9es\n\n25.13\n\nPierre-ponce; \u00e9meri; corindon naturel, grenat naturel et autres abrasifs naturels,\n                                                      m\u00eame trait\u00e9s thermiquement\n\n25.14\n\nArdoise brute, refendue, d\u00e9grossie, ou simplement d\u00e9bit\u00e9e par sciage\n\n25.15\n\nMarbres, travertins, \u00e9caussines et autres pierres calcaires de taille ou de construction\n                                                      d'une densit\u00e9 apparente sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 2,5 et alb\u00e2tre, bruts, d\u00e9grossis ou\n                                                      simplement d\u00e9bit\u00e9s par sciage\n\n25.16\n\nGranits, porphyre, basalte, gr\u00e8s et autres pierres de taille ou de construction, bruts,\n                                                      d\u00e9grossis ou simplement d\u00e9bit\u00e9s par sciage\n\n25.17\n\nCailloux et pierres concass\u00e9es (m\u00eame trait\u00e9s thermiquement), graviers, macadam et\n                                                      tarmacadam, des types g\u00e9n\u00e9ralement utilis\u00e9s pour le b\u00e9tonnage et pour l'empierrement\n                                                      des routes, des voies ferr\u00e9es ou autres ballasts; silex et galets, m\u00eame trait\u00e9s thermiquement;\n                                                      granul\u00e9s et \u00e9clats (m\u00eame trait\u00e9s thermiquement) et poudres des pierres des n\u00b0 25.15\n                                                      et 25.16\n\n25.18\n\nDolomie brute, d\u00e9grossie ou simplement d\u00e9bit\u00e9e par sciage; dolomie m\u00eame fritt\u00e9e ou\n                                                      calcin\u00e9e; pis\u00e9 de dolomie\n\n25.19\n\nCarbonate de magn\u00e9sium naturel (magn\u00e9site), m\u00eame calcin\u00e9, \u00e0 l'exclusion de l'oxyde\n                                                      de magn\u00e9sium\n\n25.20\n\nGypse; anhydrite; pl\u00e2tres, m\u00eame color\u00e9s ou additionn\u00e9s de faibles quantit\u00e9s d'acc\u00e9l\u00e9rateurs\n                                                      ou de retardateurs, mais \u00e0 l'exclusion des pl\u00e2tres sp\u00e9cialement pr\u00e9par\u00e9s pour l'art\n                                                      dentaire\n\n25.21\n\nCastines et pierres \u00e0 chaux ou \u00e0 ciment\n\n25.22\n\nChaux ordinaire (vive ou \u00e9teinte); chaux hydraulique, \u00e0 l'exclusion de l'oxyde et\n                                                      de l'hydroxyde de calcium\n\n25.24\n\nAmiante (asbeste)\n\n25.25\n\nEcume de mer naturelle (m\u00eame en morceaux polis) et ambre (succin) naturel; \u00e9cume de\n                                                      mer et ambre reconstitu\u00e9s, en plaquettes, baguettes, b\u00e2tons et formes similaires,\n                                                      simplement moul\u00e9s; jais\n\n25.26\n\nMica, y compris le mica cliv\u00e9 en lamelles irr\u00e9guli\u00e8res (splittings) et les d\u00e9chets\n                                                      de mica\n\n25.27\n\nSt\u00e9atite naturelle, brute, d\u00e9grossie ou simplement d\u00e9bit\u00e9e par sciage; talc\n\n25.28\n\nCryolithe et chiolite naturelles\n\n25.29\n\nSulfures d\u2019arsenic naturels\n\n25.30\n\nBorates naturels bruts et leurs concentr\u00e9s (calcin\u00e9s ou non), \u00e0 l\u2019exclusion des borates\n                                                      extraits des saumures naturelles; acide borique naturel titrant au maximum 85 p.c.\n                                                      de BO3 H3 sur produit sec\n\n25.31\n\nFeldspath; leucite; n\u00e9ph\u00e9line et n\u00e9ph\u00e9line sy\u00e9nite; spath fluor\n\n25.32\n\nCarbonate de strontium (strontianite), m\u00eame calcin\u00e9, \u00e0 l\u2019exclusion de l\u2019oxyde de strontium;\n                                                      mati\u00e8res min\u00e9rales non d\u00e9nomm\u00e9es ni comprises ailleurs; d\u00e9bris et tessons de poterie\n\n26.01\n\nMinerais m\u00e9tallurgiques, m\u00eame enrichis; pyrites de fer grill\u00e9es (cendres de pyrites)\n\n26.02\n\nScories, laitiers, battitures et autres d\u00e9chets de la fabrication du fer et de l\u2019acier\n\n26.03\n\nCendres et r\u00e9sidus (autres que ceux du n\u00b0 26.02), contenant du m\u00e9tal ou des compos\u00e9s\n                                                      m\u00e9talliques\n\n26.04\n\nAutres scories et cendres, y compris les cendres de varech\n\n27.03\n\nTourbe (y compris la tourbe pour liti\u00e8re) et agglom\u00e9r\u00e9s de tourbe\n\n27.04\n\nCokes et semi-cokes de houille, de lignite ou de tourbe:\n\nA\n\n- de houille\n\nI\n\ndestin\u00e9s \u00e0 la fabrication d\u2019\u00e9lectrodes\n\nB\n\n- de lignite\n\nC\n\n- de tourbe\n\n27.05\n\nCharbon de cornue\n\n27.05 bis\n\nGaz d\u2019\u00e9clairage, gaz pauvre, gaz \u00e0 l\u2019eau et gaz similaires\n\n27.06\n\nGoudrons de houille, de lignite ou de tourbe et autres goudrons min\u00e9raux, y compris\n                                                      les goudrons min\u00e9raux \u00e9t\u00eat\u00e9s et les goudrons min\u00e9raux reconstitu\u00e9s\n\n27.07\n\nHuiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de\n                                                      haute temp\u00e9rature et produits assimil\u00e9s\n\n27.08\n\nBrai et coke de brai de goudron de houille ou d\u2019autres goudrons min\u00e9raux\n\n27.10\n\nHuiles de p\u00e9trole ou de min\u00e9raux bitumineux (autres que les huiles brutes); pr\u00e9parations\n                                                      non d\u00e9nomm\u00e9es ni comprises ailleurs contenant en poids une proportion d\u2019huile de p\u00e9trole\n                                                      ou de min\u00e9raux bitumineux sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 70% et dont ces huiles constituent\n                                                      l\u2019\u00e9l\u00e9ment de base\n\nex A\n\nex B\n\nex C I\n\nex C II\n\n- pr\u00e9parations non d\u00e9nomm\u00e9es ni comprises ailleurs, contenant en poids une proportion\n                                                      d'huile de p\u00e9trole ou de min\u00e9raux bitumineux sup\u00e9rieure ou \u00e9gale \u00e0 70% et dont ces\n                                                      huiles constituent l'\u00e9l\u00e9ment de base\n\nC III\n\n- huiles lubrifiantes et autres huiles lourdes\n\n27.11\n\nGaz de p\u00e9trole et autres hydrocarbures gazeux\n\n27.12\n\nVaseline\n\n27.13\n\nParaffine, cires de p\u00e9trole ou de min\u00e9raux bitumineux, ozok\u00e9rite, cire de lignite,\n                                                      cire de tourbe, r\u00e9sidus paraffineux (\u201egatsch\u201d, \u201eslack wax\u201d, etc.) m\u00eame color\u00e9s\n\n27.14\n\nBitume de p\u00e9trole, coke de p\u00e9trole et autres r\u00e9sidus des huiles de p\u00e9trole ou de min\u00e9raux\n                                                      bitumineux\n\n27.15\n\nBitumes naturels et asphaltes naturels; schistes et sables bitumineux; roches asphaltiques\n\n27.16\n\nM\u00e9langes bitumineux \u00e0 base d'asphalte ou de bitume naturel, de bitume de p\u00e9trole,\n                                                      de goudron min\u00e9ral ou de brai de goudron min\u00e9ral (mastics bitumineux, \u201ecut-backs\u201d,\n                                                      etc.)\n\n27.17\n\nEnergie \u00e9lectrique\n\nSECTION VI - Produits des industries chimiques et des industries connexes.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n28.01\n\nHalog\u00e8nes (fluor, chlore, brome, iode)\n\n28.02\n\nSoufre sublim\u00e9 ou pr\u00e9cipit\u00e9; soufre collo\u00efdal\n\n28.03\n\nCarbone (noir de gaz de p\u00e9trole ou \u201ecarbon black\u201d, noirs d'ac\u00e9tyl\u00e8ne, noirs anthrac\u00e9niques,\n                                                      autres noirs de fum\u00e9e, etc.)\n\n28.04\n\nHydrog\u00e8ne; gaz rares; autres m\u00e9tallo\u00efdes\n\n28.05\n\nM\u00e9taux alcalins et alcalino-terreux; m\u00e9taux des terres rares (y compris l'yttrium\n                                                      et le scandium); mercure\n\n28.06\n\nAcide chlorhydrique; acide chlorosulfonique ou chlorosulfurique\n\n28.07\n\nAnhydride sulfureux (bioxyde de soufre)\n\n28.08\n\nAcide sulfurique; ol\u00e9um\n\n28.09\n\nAcide nitrique (azotique); acides sulfonitriques\n\n28.10\n\nAnhydride et acides phosphoriques (meta-, ortho- et pyro-)\n\n28.11\n\nAnhydride ars\u00e9nieux; anhydride et acide ars\u00e9niques\n\n28.12\n\nAcide et anhydride boriques\n\n28.13\n\nAutres acides inorganiques et compos\u00e9s oxyg\u00e9n\u00e9s des m\u00e9tallo\u00efdes\n\n28.14\n\nChlorures, oxychlorures et autres d\u00e9riv\u00e9s halog\u00e8nes et oxyhalog\u00e9n\u00e9s des m\u00e9tallo\u00efdes\n\n28.15\n\nSulfures m\u00e9tallo\u00efdiques, y compris le trisulfure de phosphore\n\n28.16\n\nAmmoniac liqu\u00e9fi\u00e9 ou en solution (ammoniaque)\n\n28.17\n\nB\n\n- Hydroxyde de potassium (potasse caustique)\n\nC\n\n- Peroxydes de sodium et de potassium\n\n28.18\n\nOxydes, hydroxydes et peroxydes de strontium, de baryum et de magn\u00e9sium\n\nex 28.19\n\nPeroxyde de zinc\n\n28.20\n\nOxyde et hydroxyde d'aluminium (alumine); corindons artificiels\n\n28.21\n\nOxydes et hydroxydes de chrome\n\n28.22\n\nOxydes de mangan\u00e8se\n\n28.23\n\nOxydes et hydroxydes de fer (y compris les terres colorantes \u00e0 base d'oxyde de fer\n                                                      naturel, contenant en poids 70 p.c. et plus de fer combin\u00e9, \u00e9valu\u00e9 en Fe 2,03)\n\n28.24\n\nOxydes et hydroxydes (hydrates) de cobalt\n\n28.25\n\nOxyde de titane\n\n28.26\n\nOxydes d'\u00e9tain: oxyde stanneux (oxyde brun) et oxyde stannique (anhydride stannique)\n\n28.27\n\nOxydes de plomb, y compris le minium et la mine orange\n\nex 28.28\n\nHydrazine et hydroxylamine et leurs sels inorganiques; autres bases, oxydes, hydroxydes\n                                                      et peroxydes m\u00e9talliques inorganiques, \u00e0 l'exclusion des oxydes d'antimoine\n\n28.29\n\nFluorures; fluosilicates, fluoborates et autres fluosels\n\n28.30\n\nChlorures et oxychlorures\n\n28.31\n\nChlorites et hypochlorites\n\n28.32\n\nChlorates et perchlorates\n\n28.33\n\nBromures et oxybromures; bromates et perbromates; hypobromites\n\n28.34\n\nIodures et oxyiodures; iodates et periodates\n\n28.35\n\nSulfures, y compris les polysulfures\n\n28.36\n\nHydrosulfites, y compris les hydrosulfites stabilis\u00e9s par des mati\u00e8res organiques;\n                                                      sulfoxylates\n\n28.37\n\nSulfites et hyposulfites\n\n28.38\n\nSulfates et aluns; persulfates\n\n28.39\n\nNitrites et nitrates\n\nex 28.40\n\nPhosphites, hypophosphites et phosphates \u00e0 l'exclusion du phosphate trisodique\n\n28.41\n\nArs\u00e9nites et ars\u00e9niates\n\nex 28.42\n\nCarbonates et percarbonates, y compris le carbonate d'ammonium du commerce contenant\n                                                      du carbonate d'ammonium \u00e0 l'exclusion du carbonate neutre de sodium, anhydre\n\n28.43\n\nCyanures simples et complexes\n\n28.44\n\nFulminates, cyanates et thiocyanates\n\nex 28.45\n\nSilicates, \u00e0 l'exclusion des silicates de sodium\n\n28.46\n\nBorates et perborates\n\n28.47\n\nSels, des acides d'oxyde m\u00e9talliques (chrom\u00e2tes, permanganates, stannates, etc.)\n\n28.48\n\nAutres sels et persels des acides inorganiques, \u00e0 l'exclusion des azotures\n\n28.49\n\nM\u00e9taux pr\u00e9cieux \u00e0 l'\u00e9tat collo\u00efdal; amalgames de m\u00e9taux pr\u00e9cieux; sels et autres compos\u00e9s\n                                                      inorganiques ou organiques de m\u00e9taux pr\u00e9cieux, de constitution chimique d\u00e9finie ou\n                                                      non\n\n28.50\n\nEl\u00e9ments chimiques et isotopes, fissiles; autres \u00e9l\u00e9ments chimiques radio-actifs et\n                                                      isotopes radio-actifs; leurs compos\u00e9s inorganiques ou organiques de constitution chimique\n                                                      d\u00e9finie ou non; alliages, dispersions et cermets, renfermant ces \u00e9l\u00e9ments ou ces isotopes\n                                                      ou leurs compos\u00e9s inorganiques ou organiques\n\n28.51\n\nIsotopes d'\u00e9l\u00e9ments chimiques autres que ceux du n\u00b0 28.50; leurs compos\u00e9s inorganiques\n                                                      ou organiques, de constitution chimique d\u00e9finie ou non\n\n28.52\n\nCompos\u00e9s inorganiques ou organiques du thorium, de l'uranium appauvri en U 235 et\n                                                      des m\u00e9taux de terres rares, de l'yttrium et du scandium, m\u00eame m\u00e9lang\u00e9s entre eux\n\n28.53\n\nAir liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont \u00e9t\u00e9 \u00e9limin\u00e9s); air comprim\u00e9\n\n28.55\n\nPhosphures\n\nex 28.56\n\nCarbures (carbures de silicium, de bore; carbures m\u00e9talliques, etc.) \u00e0 l'exclusion\n                                                      du carbure de calcium\n\n28.57\n\nHydrures nitrures et azotures siliciures et borures\n\n28.58\n\nAutres compos\u00e9s inorganiques, y compris les eaux distill\u00e9es, de conductibilit\u00e9 ou\n                                                      de m\u00eame degr\u00e9 de puret\u00e9 et les amalgames autres que de m\u00e9taux pr\u00e9cieux\n\n29.01\n\nHydrocarbures\n\n29.02\n\nD\u00e9riv\u00e9s halo s\u00e9n\u00e9s des hydrocarbures\n\n29.03\n\nD\u00e9riv\u00e9s suif on es n\u00eetr\u00e9s nitros\u00e9s des hydrocarbures\n\n29.04\n\nAlcools acycliques et leurs d\u00e9riv\u00e9s halog\u00e9n\u00e9s, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s\n\n29.05\n\nAlcools cycliques et leurs d\u00e9riv\u00e9s halog\u00e9n\u00e9s, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s\n\n29.06\n\nPh\u00e9nols et ph\u00e9nols-alcools\n\n29.07\n\nD\u00e9riv\u00e9s halog\u00e8nes, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s des ph\u00e9nols et ph\u00e9nolsalcools\n\n29.08\n\nEthers-oxydes, \u00e9thers-oxydes-alcools, \u00e9thers-oxydes-ph\u00e9nols, \u00e9thers-oxydes-alcools-ph\u00e9nols,\n                                                      peroxydes d'alcools et peroxydes d'\u00e9thers, et leurs d\u00e9riv\u00e9s halog\u00e8nes, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s,\n                                                      nitros\u00e9s\n\n29.09\n\nEpoxydes, epoxy-alcools, epoxy-ph\u00e9nols et epoxy-\u00e9thers (alpha ou b\u00eata); leurs d\u00e9riv\u00e9s\n                                                      halog\u00e8nes, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s\n\n29.10\n\nAc\u00e9tals, h\u00e9mi-ac\u00e9tals et ac\u00e9tals et hemi-ac\u00e9tals \u00e0 fonctions oxyg\u00e9n\u00e9es simples ou\n                                                      complexes, et leurs d\u00e9riv\u00e9s halog\u00e8nes, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s\n\n29.11\n\nAld\u00e9hydes, ald\u00e9hydes-alcools, ald\u00e9hydes-\u00e9thers, ald\u00e9hydes-ph\u00e9nols et autres ald\u00e9hydes\n                                                      \u00e0 fonctions oxyg\u00e9n\u00e9es simples ou complexes\n\n29.12\n\nD\u00e9riv\u00e9s halog\u00e8nes, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s des produits du n\u00b0 29.11\n\n29.13\n\nC\u00e9tones, c\u00e9tones-alcools, c\u00e9tones-ph\u00e9nols, c\u00e9tones-ald\u00e9hydes, quinones, quinones-alcools,\n                                                      quinones-ph\u00e9nols, quinones-ald\u00e9hydes et autres c\u00e9tones et quinones \u00e0 fonctions oxyg\u00e9n\u00e9es\n                                                      simples ou complexes, et leurs d\u00e9riv\u00e9s halog\u00e8nes, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s\n\nex 29.14\n\nMonoacides, leurs anhydrides, halog\u00e9nures, peroxydes et peracides; leurs d\u00e9riv\u00e9s halog\u00e8nes,\n                                                      sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s \u00e0 l'exclusion de l'acide ac\u00e9tique\n\n29.15\n\nPolyacides, leurs anhydrides, halog\u00e9nures, peroxydes et peracides; leurs d\u00e9riv\u00e9s halog\u00e8nes,\n                                                      sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s\n\n29.16\n\nAcides-alcools, acides-ald\u00e9hydes, acides-c\u00e9tones, acides-ph\u00e9nols et autres acides\n                                                      \u00e0 fonctions oxyg\u00e9n\u00e9es simples ou complexes, leurs anhydrides, halog\u00e9nures, peroxydes\n                                                      et peracides; leurs d\u00e9riv\u00e9s halog\u00e8nes, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s\n\n29.17\n\nEsters sulfuriques et leurs sels, et leurs d\u00e9riv\u00e9s, halog\u00e8nes, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s\n\n29.18\n\nEsters nitreux et nitriques, et leurs d\u00e9riv\u00e9s halog\u00e8nes, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s\n\n29.19\n\nEsters phosphoriques et leurs sels, y compris les lactophosphates, et leurs d\u00e9riv\u00e9s\n                                                      halog\u00e8nes, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s\n\n29.20\n\nEsters carboniques et leurs sels, et leurs d\u00e9riv\u00e9s halog\u00e8nes, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s\n\n29.21\n\nAutres esters des acides min\u00e9raux (\u00e0 l'exclusion des esters des acides halog\u00e8nes)\n                                                      et leurs sels, et leurs d\u00e9riv\u00e9s halog\u00e8nes, sulfon\u00e9s, nitr\u00e9s, nitros\u00e9s\n\n29.22\n\nCompos\u00e9s \u00e0 fonction amin\u00e9\n\n29.23\n\nCompos\u00e9s amin\u00e9s \u00e0 fonctions oxyg\u00e9n\u00e9es simples ou complexes\n\n29.24\n\nSels et hydrates d'ammonium quaternaires, y compris les l\u00e9cithines et autres phospho-aminolipides\n\n29.25\n\nCompos\u00e9s \u00e0 fonction amide\n\n29.26\n\nCompos\u00e9s \u00e0 fonction imide ou \u00e0 fonction imine\n\n29.27\n\nCompos\u00e9s \u00e0 fonction nitrile\n\n29.28\n\nCompos\u00e9s diazo\u00efques, azo\u00efques, ou azoxyques\n\n29.29\n\nD\u00e9riv\u00e9s organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine\n\n29.30\n\nCompos\u00e9s \u00e0 autres fonctions azot\u00e9es\n\n29.31\n\nThiocompos\u00e9s organiques\n\n29.32\n\nCompos\u00e9s organo-ars\u00e9ni\u00e9s\n\n29.33\n\nCompos\u00e9s organo-mercuriques\n\n29.34\n\nAutres compos\u00e9s organo-min\u00e9raux\n\n29.35\n\nCompos\u00e9s h\u00e9t\u00e9rocycliques, y compris les acides nucl\u00e9iques\n\n29.36\n\nSulfamides\n\n29.37\n\nSultones et sultames\n\n29.38 \u00e0 29.40\n\nProvitamines, vitamines, hormones et enzymes naturelles ou reproduites par synth\u00e8se\n\n29.41\n\nH\u00e9t\u00e9rosides, naturels ou reproduits par synth\u00e8se, leurs sels, leurs \u00e9thers, leurs\n                                                      esters et autres d\u00e9riv\u00e9s\n\n29.42\n\nAlcalo\u00efdes v\u00e9g\u00e9taux, naturels ou reproduits par synth\u00e8se, leurs sels, leurs \u00e9thers,\n                                                      leurs esters et autres d\u00e9riv\u00e9s\n\n29.43\n\nSucres chimiquement purs, \u00e0 l'exception du saccharose, du glucose et du lactose; \u00e9thers\n                                                      et esters de sucres et leurs sels, autres que les produits des n\u00b0 29.39, 29.41 et\n                                                      29.42\n\nex 29.44\n\nAntibiotiques \u00e0 l'exception des p\u00e9nicillines\n\n29.45\n\nAutres compos\u00e9s organiques\n\n30.01\n\nGlandes et autres organes \u00e0 usages opoth\u00e9rapiques, \u00e0 l'\u00e9tat dess\u00e9ch\u00e9, m\u00eame pulv\u00e9ris\u00e9;\n                                                      extraits, \u00e0 usages opoth\u00e9rapiques, de glandes ou d'autres organes ou de leurs s\u00e9cr\u00e9tions;\n                                                      autres substances animales pr\u00e9par\u00e9es \u00e0 des fins th\u00e9rapeutiques ou prophylactiques\n                                                      non d\u00e9nomm\u00e9es ni comprises ailleurs\n\n30.02\n\nS\u00e9rums d'animaux ou de personnes immunis\u00e9s; vaccins microbiens, toxines, cultures\n                                                      de micro-organismes (y compris les ferments, mais \u00e0 l'exclusion des levures) et autres\n                                                      produits similaires\n\nex 30.03\n\nM\u00e9dicaments pour la m\u00e9decine humaine ou v\u00e9t\u00e9rinaire \u00e0 l'exception des m\u00e9dicaments\n                                                      contenant des p\u00e9nicillines ou des d\u00e9riv\u00e9s de ces produits\n\n30.04\n\nOuates, gazes, bandes et articles analogues (pansements, sparadraps, sinapismes, etc.),\n                                                      impr\u00e9gn\u00e9s ou recouverts de substances pharmaceutiques ou conditionn\u00e9s pour la vente\n                                                      au d\u00e9tail \u00e0 des fins m\u00e9dicales ou chirurgicales, autres que les produits vis\u00e9s par\n                                                      la Note 3 du Chapitre\n\n30.05\n\nAutres pr\u00e9parations et articles pharmaceutiques\n\n31.01\n\nGuano et autres engrais naturels d'origine animale ou v\u00e9g\u00e9tale, m\u00eame m\u00e9lang\u00e9s entre\n                                                      eux, mais non \u00e9labor\u00e9s chimiquement\n\n31.02\n\nA\n\nNitrate de sodium naturel\n\nex 31.03\n\nEngrais min\u00e9raux ou chimiques phosphat\u00e9s, \u00e0 l'exclusion des superphosphates\n\n31.04\n\nEngrais min\u00e9raux ou chimiques potassiques\n\n31.05\n\nAutres engrais\n\n32.01\n\nExtraits tannants d'origine v\u00e9g\u00e9tale\n\n32.02\n\nTanins (acides tanniques), y compris le tanin de noix de galle \u00e0 l'eau, et leurs sels,\n                                                      \u00e9thers, esters et autres d\u00e9riv\u00e9s\n\n32.03\n\nProduits tannants synth\u00e9tiques, m\u00eame m\u00e9lang\u00e9s de produits tannants naturels; confits\n                                                      artificiels pour tannerie (confits enzymatiques, pancr\u00e9atiques, bact\u00e9riens, etc.)\n\n32.04\n\nMati\u00e8res colorantes d'origine v\u00e9g\u00e9tale (y compris les extraits de bois de teinture\n                                                      et d'autres esp\u00e8ces tinctoriales v\u00e9g\u00e9tales, mais \u00e0 l'exclusion de l'indigo) et mati\u00e8res\n                                                      colorantes d'origine animale.\n\n32.05\n\nB, C, D, E\n\nProduits colorants organiques synth\u00e9tiques du genre de ceux utilis\u00e9s comme \u201eluminophores\u201d;\n                                                      produits des types dits \u201eagents de blanchiment optique\u201d fixables sur fibres; indigo\n                                                      naturel\n\n32.06\n\nLaques colorantes\n\nex 32.07\n\nAutres mati\u00e8res colorantes; produits inorganiques du genre de ceux utilis\u00e9s comme\n                                                      \u201eluminophores\u201d \u00e0 l'exclusion des pigments \u00e0 base de sulfure de zinc (lithopone et\n                                                      similaires)\n\n32.08\n\nPigments, opacifiants et couleurs pr\u00e9par\u00e9s, compositions vitrifiables, lustres liquides\n                                                      et pr\u00e9parations similaires, pour la c\u00e9ramique, l'\u00e9maillerie ou la verirerie; engobes;\n                                                      frite de verre et autres verres sous forme de poudre, de grenailles, de lamelles ou\n                                                      de flocons\n\n32.09\n\nVernis; peintures \u00e0 l'eau, pigments \u00e0 l'eau pr\u00e9par\u00e9s du genre de ceux utilis\u00e9s pour\n                                                      le finissage des cuirs; autres peintures; pigments broy\u00e9s \u00e0 l'huile, \u00e0 l'essence,\n                                                      dans un vernis ou dans d'autres milieux, du genre de ceux servant \u00e0 la fabrication\n                                                      de peintures; feuilles pour le marquage au fer; teintures pr\u00e9sent\u00e9es dans des formes\n                                                      ou emballages de vente au d\u00e9tail\n\n32.10\n\nCouleurs pour la peinture artistique, l'enseignement, la peinture des enseignes, couleurs\n                                                      pour modifier les nuances, ou pour l'amusement, en tubes, pots, flacons, godets et\n                                                      pr\u00e9sentations similaires, m\u00eame en pastilles; ces couleurs en assortiments comportant\n                                                      ou non des pinceaux, estompes, godets ou autres accessoires\n\n32.11\n\nSiccatifs pr\u00e9par\u00e9s\n\n32.12\n\nMastics et enduits, y compris les mastics et ciments de r\u00e9sine\n\n32.13\n\nEncres \u00e0 \u00e9crire ou \u00e0 dessiner, encres d'imprimerie et autres encres\n\n33.01\n\nHuiles essentielles (d\u00e9terp\u00e9n\u00e9es ou non), liquides ou concr\u00e8tes, et r\u00e9sino\u00efdes\n\n33.02\n\nSous-produits terp\u00e9niques r\u00e9siduaires de la d\u00e9terp\u00e9nation des huiles essentielles\n\n33.03\n\nSolutions concentr\u00e9es d'huiles essentielles dans les graisses, dans les huiles fixes,\n                                                      dans les cires ou mati\u00e8res analogues, obtenues par enfleurage ou mac\u00e9ration\n\n33.04\n\nM\u00e9langes entre elles de deux ou plusieurs substances odorif\u00e9rantes, naturelles ou\n                                                      artificielles, et m\u00e9langes \u00e0 base d'une ou plusieurs de ces substances (y compris\n                                                      les simples solutions dans un alcool), constituant des mati\u00e8res de base pour la parfumerie,\n                                                      l'alimentation ou d'autres industries\n\n33.05\n\nEaux distill\u00e9es aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles, m\u00eame m\u00e9dicinales\n\n33.06\n\nProduits de parfumerie ou de toilette pr\u00e9par\u00e9s et cosm\u00e9tiques pr\u00e9par\u00e9s\n\n34.01\n\nSavons, y compris les savons m\u00e9dicinaux\n\n34.02\n\nProduits organiques tensio-actifs; pr\u00e9parations tensio-actives et pr\u00e9parations pour\n                                                      lessives, contenant ou non du savon\n\n34.03\n\nPr\u00e9parations lubrifiantes, et pr\u00e9parations du genre de celles utilis\u00e9es pour l'ensimage\n                                                      des mati\u00e8res textiles, l'huilage ou le graissage du cuir ou d'autres mati\u00e8res, \u00e0 l'exclusion\n                                                      de celles contenant en poids 70% ou plus d'huiles de p\u00e9trole ou de min\u00e9raux bitumineux\n\n34.04\n\nCires artificielles, y compris celles solubles dans l'eau; cires pr\u00e9par\u00e9es non \u00e9mulsionn\u00e9es\n                                                      et sans solvant\n\n34.05\n\nCirages et cr\u00e8mes pour chaussures, encaustiques, brillants pour m\u00e9taux, p\u00e2tes et poudres\n                                                      \u00e0 r\u00e9curer et pr\u00e9parations similaires, \u00e0 l'exclusion des cires pr\u00e9par\u00e9es du n\u00b0 34.04\n\n34.06\n\nBougies, chandelles, cierges, rats de cave, veilleuses et articles similaires\n\n34.07\n\nP\u00e2tes \u00e0 modeler, y compris celles pr\u00e9sent\u00e9es en assortiment ou pour l'amusement des\n                                                      enfants; compositions du genre de celles dites \u201ecires pour l'art dentaire\u201d, pr\u00e9sent\u00e9es\n                                                      en plaquettes, fers \u00e0 cheval, b\u00e2tonnets ou sous des formes similaires\n\n35.01\n\nCas\u00e9ines, cas\u00e9inates et autres d\u00e9riv\u00e9s des cas\u00e9ines; colles de cas\u00e9ine\n\nex 35.02\n\n*\n\nOvoalbumine et lactoalbumine, autres que celles qui sont impropres ou rendues impropres\n                                                      \u00e0 l'alimentation humaine\n\nex 35.02\n\nAlbumines, albuminates et autres d\u00e9riv\u00e9s des albumines \u00e0 l'exclusion de ovoalbumine\n                                                      et lactoalbumine autres que celles qui sont impropres ou rendues impropres \u00e0 l'alimentation\n                                                      humaine\n\n35.03\n\nG\u00e9latines (y compris celles pr\u00e9sent\u00e9es en feuilles d\u00e9coup\u00e9es de forme carr\u00e9e ou rectangulaire,\n                                                      m\u00eame ouvr\u00e9es en surface ou color\u00e9es) et leurs d\u00e9riv\u00e9s; colles d'os, de peaux, de nerfs,\n                                                      de tendons et similaires, et colles de poissons; ichtyocolle solide\n\n35.04\n\nPeptones et autres mati\u00e8res prot\u00e9iques et leurs d\u00e9riv\u00e9s; poudre de peau trait\u00e9e ou\n                                                      non au chrome\n\n35.05\n\nDextrine et colles de dextrine; amidons et f\u00e9cules solubles ou torr\u00e9fi\u00e9s; colles d'amidon\n                                                      ou de f\u00e9cule\n\n35.06\n\nColles pr\u00e9par\u00e9es non d\u00e9nomm\u00e9es ni comprises ailleurs; produits de toute esp\u00e8ce \u00e0 usage\n                                                      de colles, conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail comme colles, en emballages d'un poids\n                                                      net inf\u00e9rieur ou \u00e9gal \u00e0 1 kg\n\n36.01\n\nPoudres \u00e0 tirer\n\n36.05\n\nArticles de pyrotechnie (artifices, p\u00e9tards, amorces paraffin\u00e9es, fus\u00e9es paragr\u00eales\n                                                      et similaires)\n\n36.07\n\nFerro-c\u00e9rium et autres alliages pyrophoriques sous toutes leurs formes\n\n36.08\n\nArticles en mati\u00e8res inflammables\n\n37.01\n\nPlaques photographiques et films plans, sensibilis\u00e9s, non impressionn\u00e9s, en autres\n                                                      mati\u00e8res que le papier, le carton ou le tissu\n\n37.02\n\nPellicules sensibilis\u00e9es, non impressionn\u00e9es, perfor\u00e9es ou non, en rouleaux ou en\n                                                      bandes\n\n37.03\n\nPapiers, cartes et tissus sensibilis\u00e9s, non impressionn\u00e9s ou impressionn\u00e9s, mais non\n                                                      d\u00e9velopp\u00e9s\n\n37.04\n\nPlaques, pellicules et films impressionn\u00e9s, non d\u00e9velopp\u00e9s, n\u00e9gatifs ou positifs\n\n37.05\n\nPlaques, pellicules non perfor\u00e9es, et pellicules perfor\u00e9es (autres que les films cin\u00e9matographiques),\n                                                      impressionn\u00e9es et d\u00e9velopp\u00e9es, n\u00e9gatives ou positives\n\n37.06\n\nFilms cin\u00e9matographiques, impressionn\u00e9s et d\u00e9velopp\u00e9s, ne comportant que l'enregistrement\n                                                      du son, n\u00e9gatifs ou positifs\n\n37.07\n\nAutres films cin\u00e9matographiques impressionn\u00e9s et d\u00e9velopp\u00e9s, muets ou comportant \u00e0\n                                                      la fois l'enregistrement de l'image et du son, n\u00e9gatifs ou positifs\n\n37.08\n\nProduits chimiques pour usages photographiques, y compris les produits pour la production\n                                                      de la lumi\u00e8re-\u00e9clair\n\n38.01\n\nGraphite artificiel et graphite collo\u00efdal autre qu'en suspension dans l'huile\n\n38.02\n\nNoirs d'origine animale (noir d'os, noir d'ivoire, etc.), y compris le noir animal\n                                                      \u00e9puis\u00e9\n\n38.03\n\nCharbons activ\u00e9s (d\u00e9colorants, d\u00e9polarisants ou absorbants); silices fossiles activ\u00e9es,\n                                                      argiles activ\u00e9es, bauxite activ\u00e9e et autres mati\u00e8res min\u00e9rales naturelles activ\u00e9es\n\n38.04\n\nEaux ammoniacales et crude ammoniac provenant de l'\u00e9puration du gaz d'\u00e9clairage\n\n38.05\n\nTall oil (r\u00e9sine liquide)\n\n38.06\n\nLignosulfites\n\n38.07\n\nEssence de t\u00e9r\u00e9benthine; essence de bois de pin ou essence de pin, essence de papeterie\n                                                      au sulfate et autres solvants terp\u00e9niques provenant de la distillation ou d'autres\n                                                      traitements des bois de conif\u00e8res; dipent\u00e8ne brut; essence de papeterie au bisulfite;\n                                                      huile de pin\n\n38.08\n\nColophanes et acides r\u00e9siniques, et leurs d\u00e9riv\u00e9s autres que les gommes esters du\n                                                      n\u00b0 39.05; essence de r\u00e9sine et huiles de r\u00e9sine\n\n38.09\n\nGoudrons de bois, huiles de goudron de bois (autres que les solvants et diluants composites\n                                                      du n\u00b0 38.18); cr\u00e9osote de bois; m\u00e9thyl\u00e8ne et huile d'ac\u00e9tone\n\n38.10\n\nPoix v\u00e9g\u00e9tales de toutes sortes; poix de brasserie et compositions similaires \u00e0 base\n                                                      de colophanes ou de poix v\u00e9g\u00e9tales; liants pour noyaux de fonderie, \u00e0 base de produits\n                                                      r\u00e9sineux naturels\n\n38.11\n\nD\u00e9sinfectants, insecticides, fongicides, herbicides, antirongeurs, antiparasitaires\n                                                      et similaires pr\u00e9sent\u00e9s \u00e0 l'\u00e9tat de pr\u00e9parations ou dans des formes ou emballages\n                                                      de vente au d\u00e9tail ou pr\u00e9sent\u00e9s sous forme d'articles tels que rubans, m\u00e8ches et bougies\n                                                      soufr\u00e9s et papiers tue-mouches\n\n38.12\n\nParements pr\u00e9par\u00e9s, appr\u00eats pr\u00e9par\u00e9s et pr\u00e9parations pour le mordan\u00e7age, du genre\n                                                      de ceux utilis\u00e9s dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie du cuir\n                                                      ou des industries similaires\n\n38.13\n\nCompositions pour le d\u00e9capage des m\u00e9taux; flux \u00e0 souder et autres compositions auxiliaires\n                                                      pour le soudage des m\u00e9taux; p\u00e2tes et poudres \u00e0 souder compos\u00e9es de m\u00e9tal d'apport\n                                                      et d'autres produits; compositions pour l'enrobage ou le fourrage des \u00e9lectrodes et\n                                                      baguettes de soudage\n\n38.14\n\nPr\u00e9parations antid\u00e9tonantes, inhibiteurs d'oxydation, additifs peptisants, am\u00e9liorants\n                                                      de viscosit\u00e9, additifs anticorrosifs, et autres additifs pr\u00e9par\u00e9s similaires pour\n                                                      huiles min\u00e9rales\n\n38.15\n\nCompositions dites \u201eacc\u00e9l\u00e9rateurs de vulcanisation\u201d\n\n38.16\n\nMilieux de culture pr\u00e9par\u00e9s pour le d\u00e9veloppement des microorganismes\n\n38.17\n\nCompositions et charges pour appareils extincteurs; grenades et bombes extinctrices\n\n38.18\n\nSolvants et diluants composites pour vernis ou produits similaires\n\n38.19\n\nProduits chimiques et pr\u00e9parations des industries chimiques ou des industries connexes\n                                                      (y compris celles consistant en m\u00e9langes de produits naturels), non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris\n                                                      ailleurs; produits r\u00e9siduaires des industries chimiques ou des industries connexes,\n                                                      non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris ailleurs\n\nSECTION VII - Mati\u00e8res plastiques artificielles, \u00e9thers et esters de la cellulose,\n                                       r\u00e9sines artificielles et ouvrages en ces mati\u00e8res; caoutchouc, naturel ou synth\u00e9tique,\n                                       factice pour caoutchouc et ouvrages en caoutchouc.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n39.01\n\nProduits de condensation, de polycondensation et de polyaddition, modifi\u00e9s ou non,\n                                                      polym\u00e9ris\u00e9s ou non, lin\u00e9aires ou non (ph\u00e9noplastes, aminoplastes, alkydes, polyesters\n                                                      allyliques et autres polyesters non satur\u00e9s, silicones, etc.)\n\n39.02\n\nProduits de polym\u00e9risation et copolym\u00e9risation (poly\u00e9thyl\u00e8nes, polyt\u00e9trahalo\u00e9thyl\u00e8nes,\n                                                      polyisobutyl\u00e8ne, polystyr\u00e8ne, chlorure de polyvinyle, ac\u00e9tate de polyvinyle, chlorac\u00e9tate\n                                                      de polyvinyle et autres d\u00e9riv\u00e9s polyvinyliques, d\u00e9riv\u00e9s polyacryliques et polym\u00e9thacryliques,\n                                                      r\u00e9sines de coumarone-ind\u00e8ne, etc.)\n\n39.03\n\nCellulose r\u00e9g\u00e9n\u00e9r\u00e9e; nitrates, ac\u00e9tates et autres esters de la cellulose, \u00e9thers de\n                                                      la cellulose et autres d\u00e9riv\u00e9s chimiques de la cellulose, plastifi\u00e9s ou non (cello\u00efdine\n                                                      et collodions, cellulo\u00efd, etc.); fibre vulcanis\u00e9e\n\n39.04\n\nMati\u00e8res albumino\u00efdes durcies (cas\u00e9ine durcie, g\u00e9latine durcie, etc.)\n\n39.05\n\nR\u00e9sines naturelles modifi\u00e9es par fusion (gommes fondues); r\u00e9sines artificielles obtenues\n                                                      par est\u00e9rification de r\u00e9sines naturelles ou d'acides r\u00e9siniques (gommes esters); d\u00e9riv\u00e9s\n                                                      chimiques du caoutchouc naturel (caoutchouc chlor\u00e9, chlorhydrate, cyclis\u00e9, oxyd\u00e9,\n                                                      etc.)\n\n39.06\n\nAutres hauts polym\u00e8res, r\u00e9sines artificielles et mati\u00e8res plastiques artificielles,\n                                                      y compris l'acide alginique, ses sels et ses esters; linoxyne\n\n39.07\n\nOuvrages en mati\u00e8res des n\u00b0 39.01 \u00e0 39.06 inclus\n\n40.01\n\nLatex de caoutchouc naturel, m\u00eame additionn\u00e9 de latex de caoutchouc synth\u00e9tique; latex\n                                                      de caoutchouc naturel pr\u00e9vulcanis\u00e9; caoutchouc naturel balata gutta-Dercha et sommes\n                                                      naturelles analogues\n\n40.02\n\nLatex de caoutchouc synth\u00e9tique; latex de caoutchouc synth\u00e9tique pr\u00e9vulcanis\u00e9; caoutchouc\n                                                      synth\u00e9tique; factice pour caoutchouc d\u00e9riv\u00e9 des huiles\n\n40.03\n\nCaoutchouc r\u00e9g\u00e9n\u00e9r\u00e9\n\n40.04\n\nD\u00e9chets et rognures de caoutchouc non durci; d\u00e9bris d'ouvrages en caoutchouc non durci\n                                                      exclusivement utilisables pour la r\u00e9cup\u00e9ration du caoutchouc; caoutchouc en poudre\n                                                      obtenu \u00e0 partir de d\u00e9chets ou de d\u00e9bris de caoutchouc non durci\n\n40.05 et 40.06\n\nCaoutchouc non vulcanis\u00e9\n\n40.07\n\nFils et cordes de caoutchouc vulcanis\u00e9, m\u00eame recouverts de textiles; fils textiles\n                                                      impr\u00e9gn\u00e9s ou recouverts de caoutchouc vulcanis\u00e9\n\n40.08\n\nPlaques, feuilles, bandes et profil\u00e9s (y compris les profil\u00e9s de section circulaire),\n                                                      en caoutchouc vulcanis\u00e9, non durci\n\n40.09\n\nTubes et tuyaux en caoutchouc vulcanis\u00e9, non durci\n\n40.10\n\nCourroies transporteuses ou de transmission en caoutchouc vulcanis\u00e9\n\n40.11\n\nBandages pneumatiques, bandes de roulement amovibles pour pneumatiques, chambres \u00e0\n                                                      air et \u201eflaps\u201d, en caoutchouc vulcanis\u00e9, non durci, pour roues de tous genres\n\n40.12\n\nArticles d'hygi\u00e8ne et de pharmacie (y compris les t\u00e9tines) en caoutchouc vulcanis\u00e9,\n                                                      non durci, m\u00eame avec parties en caoutchouc durci\n\n40.13\n\nV\u00eatements, gants et accessoires du v\u00eatement, en caoutchouc vulcanis\u00e9, non durci, pour\n                                                      tous usages\n\nex 40.14\n\nAutres ouvrages en caoutchouc vulcanis\u00e9, non durci \u00e0 l'exception des ronds en caoutchouc\n                                                      pour bocaux \u00e0 st\u00e9riliser\n\n40.15 et 40.16\n\nCaoutchouc durci (\u00e9bonite); ouvrages en cette mati\u00e8re\n\nSECTION VIII - Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces mati\u00e8res; articles de\n                                       bourrellerie, de sellerie; articles de voyage, sacs \u00e0 main et contenants similaires;\n                                       ouvrages en boyaux.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n41.01\n\nPeaux brutes (fra\u00eeches, sal\u00e9es, s\u00e9ch\u00e9es, chaul\u00e9es, pickl\u00e9es), y compris les peaux\n                                                      d'ovins lain\u00e9es\n\n41.02\n\nCuirs et peaux de bovins (y compris les buffles) et peaux d'\u00e9quid\u00e9s, pr\u00e9par\u00e9s, autres\n                                                      que ceux des n\u00b0 41.06 \u00e0 41.08 inclus\n\n41.03\n\nPeaux d'ovins, pr\u00e9par\u00e9es, autres que celles des n\u00b0 41.06 \u00e0 41.08 inclus\n\n41.04\n\nPeaux de caprins, pr\u00e9par\u00e9es, autres que celles des n\u00b0 41.06 \u00e0 41.08 inclus\n\n41.05\n\nPeaux pr\u00e9par\u00e9es d'autres animaux, \u00e0 l'exclusion de celles des n\u00b0 41.06 \u00e0 41.08 inclus\n\n41.06\n\nCuirs et peaux chamois\u00e9s\n\n41.07\n\nCuirs et peaux parchemin\u00e9s\n\n41.08\n\nCuirs et peaux vernis ou m\u00e9tallis\u00e9s\n\n41.09\n\nRognures et autres d\u00e9chets de cuir naturel, artificiel ou reconstitu\u00e9 et de peaux,\n                                                      tann\u00e9s ou parchemin\u00e9s, non utilisables pour la fabrication d'ouvrages en cuir; sciure,\n                                                      poudre et farine de cuir\n\n41.10\n\nCuirs artificiels ou reconstitu\u00e9s, \u00e0 base de cuir non d\u00e9fibr\u00e9 ou des fibres de cuir,\n                                                      en plaques ou en feuilles, m\u00eame enroul\u00e9es\n\n42.01\n\nArticles de sellerie et de bourrellerie pour tous animaux (selles, harnais, colliers,\n                                                      traits, genouill\u00e8res, etc.) en toutes mati\u00e8res\n\nex 42.02\n\nArticles de voyage (malles, valises, bo\u00eetes \u00e0 chapeaux, sacs de voyage, sacs \u00e0 dos,\n                                                      etc.), sacs \u00e0 provisions, sacs \u00e0 main, cartables, serviettes, portefeuilles, portemonnaie,\n                                                      trousses de toilette, trousses \u00e0 outils, blagues \u00e0 tabac, gaines, \u00e9tuis, bo\u00eetes (pour\n                                                      armes, instruments de musique, jumelles, bijoux, flacons, cols, chaussures, brosses,\n                                                      etc.) et contenants similaires, en cuir naturel, artificiel ou reconstitu\u00e9, en fibre\n                                                      vulcanis\u00e9e, en feuilles de mati\u00e8res plastiques artificiels, en carton ou en tissus\n                                                      \u00e0 l'exclusion des malles et valises de voyage, cartons \u00e0 chapeaux, valises pour enfants,\n                                                      mallettes de pique-niques, valises pour machines \u00e0 coudre ou \u00e0 \u00e9crire et malles et\n                                                      valises similaires, en fibre vulcanis\u00e9e ou en carton\n\n42.03\n\nV\u00eatements et accessoires du v\u00eatement en cuir naturel, artificiel ou reconstitu\u00e9\n\n42.04\n\nArticles en cuir naturel, artificiel ou reconstitu\u00e9, \u00e0 usages techniques\n\n42.05\n\nAutres ouvrages en cuir naturel, artificiel ou reconstitu\u00e9\n\n42.06\n\nOuvrages en boyaux, baudruches, vessies ou tendons\n\n43.01\n\nPelleteries brutes\n\n43.02\n\nPelleteries tann\u00e9es ou appr\u00eat\u00e9es, m\u00eame assembl\u00e9es en nappes, sacs, carr\u00e9s, croix et\n                                                      pr\u00e9sentations similaires, leurs d\u00e9chets et chutes, non cousus\n\n43.03\n\nPelleteries ouvr\u00e9es ou confectionn\u00e9es (fourrures)\n\n43.04\n\nPelleteries factices, confectionn\u00e9es ou non\n\nSECTION IX - Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; li\u00e8ge et ouvrages en li\u00e8ge;\n                                       ouvrages de sparterie et de vannerie.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n44.01\n\nBois de chauffage en rondins, b\u00fbches, ramilles ou fagots; d\u00e9chets de bois, y compris\n                                                      les sciures\n\n44.02\n\nCharbon de bois (y compris le charbon de coques et de noix), m\u00eame agglom\u00e9r\u00e9\n\n44.03\n\nBois bruts, m\u00eame \u00e9corc\u00e9s ou simplement d\u00e9grossis\n\n44.04\n\nBois simplement \u00e9quarris\n\n44.05\n\nBois simplement sci\u00e9s longitudinalement, tranch\u00e9s ou d\u00e9roul\u00e9s, d'une \u00e9paisseur sup\u00e9rieure\n                                                      \u00e0 5 mm\n\n44.06\n\nPav\u00e9s en bois\n\n44.07\n\nTraverses en bois pour voies ferr\u00e9es\n\n44.08\n\nMerrains, m\u00eame sci\u00e9s sur les deux faces principales mais non autrement travaill\u00e9s\n\n44.09\n\nBois feuillards; \u00e9chalas fendus; pieux et piquets en bois, appoint\u00e9s, non sci\u00e9s longitudinalement;\n                                                      bois en \u00e9clisses, lames ou rubans; copeaux de bois des types utilis\u00e9s en vinaigrerie\n                                                      ou pour la clarification des liquides\n\n44.10\n\nBois simplement d\u00e9grossis ou arrondis, mais non tourn\u00e9s, non courb\u00e9s ni autrement\n                                                      travaill\u00e9s, pour cannes, parapluies, fouets, manches d'outils et similaires\n\n44.11\n\nBois fil\u00e9s; bois pr\u00e9par\u00e9s pour allumettes; chevilles en bois pour chaussures\n\n44.12\n\nLaine (paille) de bois; farine de bois\n\n44.13\n\nBois (y compris les lames ou frises pour parquets, non assembl\u00e9es) rabot\u00e9s, rain\u00e9s,\n                                                      bouvet\u00e9s, languet\u00e9s, feuillur\u00e9s, chanfrein\u00e9s ou similaires\n\n44.14\n\nBois simplement sci\u00e9s longitudinalement, tranch\u00e9s ou d\u00e9roul\u00e9s, d'une \u00e9paisseur \u00e9gale\n                                                      ou inf\u00e9rieure \u00e0 5 mm; feuilles de placage et bois pour contre-plaqu\u00e9s, de m\u00eame \u00e9paisseur\n\n44.15\n\nBois plaqu\u00e9s ou contre-plaqu\u00e9s, m\u00eame avec adjonction d'autres mati\u00e8res; bois marquet\u00e9s\n                                                      ou incrust\u00e9s\n\n44.16\n\nPanneaux cellulaires en bois, m\u00eame recouverts de feuilles de m\u00e9tal commun\n\n44.17\n\nBois dits \u201eam\u00e9lior\u00e9s\u201d, en panneaux, planches, blocs et similaires\n\n44.18\n\nBois dits \u201eartificiels\u201d ou \u201ereconstitu\u00e9s\u201d, form\u00e9s de copeaux, de sciure, de farine\n                                                      de bois ou d'autres d\u00e9chets ligneux, agglom\u00e9r\u00e9s avec des r\u00e9sines naturelles ou artificielles\n                                                      ou d'autres liants organiques, en panneaux, plaques, blocs et similaires\n\n44.19\n\nBaguettes et moulures en bois, pour meubles, cadres, d\u00e9cors int\u00e9rieurs, conduites\n                                                      \u00e9lectriques et similaires\n\n44.20\n\nCadres en bois pour tableaux, glaces et similaires\n\n44.21\n\nCaisses, caissettes, cageots, cylindres et emballages similaires complets en bois,\n                                                      mont\u00e9s ou bien non mont\u00e9s, m\u00eame avec parties assembl\u00e9es\n\n44.22\n\nFutailles, cuves, baquets, seaux et autres ouvrages de tonnellerie en bois et leurs\n                                                      parties autres que celles du n\u00b0 44.08\n\n44.23\n\nOuvrages de menuiserie et pi\u00e8ces de charpente pour b\u00e2timents et constructions, y compris\n                                                      les panneaux pour parquets et les constructions d\u00e9montables, en bois\n\nex 44.24\n\nUstensiles de m\u00e9nage en bois, \u00e0 l'exclusion des pinces \u00e0 linge\n\n44.25\n\nOutils, montures et manches d'outils, montures de brosses, manches de balais et de\n                                                      brosses, en bois; formes, embauchoirs et tendeurs pour chaussures, en bois\n\n44.26\n\nCanettes, busettes, bobines pour filature et tissage et pour fil \u00e0 coudre et articles\n                                                      similaires en bois tourn\u00e9\n\n44.27\n\nOuvrages de tabletterie et de petite \u00e9b\u00e9nisterie (bo\u00eetes, coffrets, \u00e9tuis, \u00e9crins,\n                                                      plumiers, portemanteaux, lampadaires et autres appareils d'\u00e9clairage, etc.), objets\n                                                      d'ornement, d'\u00e9tag\u00e8re et articles de parure, en bois; parties en bois de ces ouvrages\n                                                      ou objets\n\n44.28\n\nAutres ouvrages en bois\n\n45.01\n\nLi\u00e8ge naturel brut et d\u00e9chets de li\u00e8ge; li\u00e8ge concass\u00e9, granul\u00e9 ou pulv\u00e9ris\u00e9\n\n45.02\n\nCubes, plaques, feuilles et bandes en li\u00e8ge naturel, y compris les cubes ou carr\u00e9s\n                                                      pour la fabrication des bouchons\n\n45.03\n\nOuvrages en li\u00e8ge naturel\n\n45.04\n\nLi\u00e8ge agglom\u00e9r\u00e9 (avec ou sans liant) et ouvrages en li\u00e8ge agglom\u00e9r\u00e9\n\n46.01\n\nTresses et articles similaires en mati\u00e8res \u00e0 tresser, pour tous usages, m\u00eame assembl\u00e9s\n                                                      en bandes\n\n46.02\n\nMati\u00e8res \u00e0 tresser tiss\u00e9es \u00e0 plat ou parall\u00e9lis\u00e9es, y compris les nattes de Chine,\n                                                      les paillassons grossiers et les claies; paillons pour bouteilles\n\nex 46.03\n\nOuvrages de vannerie obtenus directement en forme ou confectionn\u00e9s \u00e0 l'aide des articles\n                                                      des n\u00b0 46.01 et 46.02; ouvrages en luffa \u00e0 l'exclusion des ouvrages de vannerie en\n                                                      osier, \u00e9corc\u00e9, pesant plus de 2,5 kg la pi\u00e8ce, ainsi que ceux en osier non \u00e9corc\u00e9\n                                                      pesant plus de 1,5 kg la pi\u00e8ce, sauf les dames-jeannes destin\u00e9es \u00e0 l'industrie\n\nSECTION X - Mati\u00e8res servant \u00e0 la fabrication du papier; papier et ses applications.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n47.01\n\nP\u00e2tes \u00e0 papier\n\n47.02\n\nD\u00e9chets de papier et de carton; vieux ouvrages de papier et de carton exclusivement\n                                                      utilisables pour la fabrication du papier\n\nex 48.01\n\nPapiers et cartons fabriqu\u00e9s m\u00e9caniquement, y compris l'ouate de cellulose, en rouleaux\n                                                      ou en feuilles, \u00e0 l'exclusion du papier sulfite pesant plus de 30 gr par m2\n\n48.02\n\nPapiers et cartons form\u00e9s feuille \u00e0 feuille (papiers \u00e0 la main)\n\n48.03\n\nPapiers et cartons parchemin\u00e9s et leurs imitations, y compris le papier dit \u201ecristal\u201d,\n                                                      en rouleaux ou en feuilles\n\n48.04\n\nPapiers et cartons simplement assembl\u00e9s par collage, non impr\u00e9gn\u00e9s ni enduits \u00e0 la\n                                                      surface, m\u00eame renforc\u00e9s int\u00e9rieurement, en rouleaux ou en feuilles\n\n48.05\n\nPapiers et cartons simplement ondul\u00e9s (m\u00eame avec recouvrement par collage), cr\u00eap\u00e9s,\n                                                      pliss\u00e9s, estamp\u00e9s ou perfor\u00e9s, en rouleaux ou en feuilles\n\n48.06\n\nPapiers et cartons simplement r\u00e9gl\u00e9s, lign\u00e9s ou quadrill\u00e9s, en rouleaux ou en feuilles\n\n48.07\n\nPapiers et cartons couch\u00e9s, enduits, impr\u00e9gn\u00e9s ou colori\u00e9s en surface (marbr\u00e9s, indiennes\n                                                      et similaires) ou imprim\u00e9s (autres que ceux du n\u00b0 48.06 et du Chapitre 49), en rouleaux\n                                                      ou en feuilles\n\n48.08\n\nBlocs filtrants et plaques filtrantes, en p\u00e2te \u00e0 papier\n\n48.09\n\nPlaques pour constructions, en p\u00e2te \u00e0 papier, en bois d\u00e9fibr\u00e9s ou en v\u00e9g\u00e9taux divers\n                                                      d\u00e9fibr\u00e9s, m\u00eame agglom\u00e9r\u00e9s avec des r\u00e9sines naturelles ou artificielles ou d'autres\n                                                      liants similaires\n\n48.10 \u00e0 48.21\n\nPapiers et cartons d\u00e9coup\u00e9s en vue d'un usage d\u00e9termin\u00e9; ouvrages en papier et carton\n\n49.01\n\nLivres, brochures et imprim\u00e9s similaires, m\u00eame sur feuillets isol\u00e9s\n\n49.02\n\nJournaux et publications p\u00e9riodiques imprim\u00e9s, m\u00eame illustr\u00e9s\n\n49.03\n\nAlbums ou livres d'images et albums \u00e0 dessiner ou \u00e0 colorier, broch\u00e9s, cartonn\u00e9s ou\n                                                      reli\u00e9s, pour enfants\n\n49.04\n\nMusique manuscrite ou imprim\u00e9e, illustr\u00e9e ou non, m\u00eame reli\u00e9e\n\n49.05\n\nOuvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales et les plans\n                                                      topographiques, imprim\u00e9s; globes (terrestres ou c\u00e9lestes) imorim\u00e9s\n\n49.06\n\nPlans d'architectes, d'ing\u00e9nieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux\n                                                      et similaires, obtenus \u00e0 la main ou par reproduction photographique; textes manuscrits\n                                                      ou dactylographi\u00e9s\n\n49.07\n\nTimbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblit\u00e9r\u00e9s, ayant cours ou destin\u00e9s\n                                                      \u00e0 avoir cours dans le pays de destination; papier timbr\u00e9, billets de banque, titres\n                                                      d'actions ou d'obligations et autres titres similaires, y compris les carnets de ch\u00e8ques\n                                                      et analogues\n\n49.08\n\nD\u00e9calcomanies de tous genres\n\n49.09\n\nCartes postales, cartes pour anniversaires, cartes de No\u00ebl et similaires, illustr\u00e9es,\n                                                      obtenues par tous proc\u00e9d\u00e9s, m\u00eame avec garnitures ou applications\n\n49.10\n\nCalendriers de tous genres en papier ou carton, y compris les blocs de calendriers\n                                                      \u00e0 effeuiller\n\n49.11\n\nImages, gravures, photographies et autres imprim\u00e9s, obtenus par tous proc\u00e9d\u00e9s\n\nSECTION XI - Mati\u00e8res textiles et ouvrages en ces mati\u00e8res.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n50.01\n\nCocons de vers \u00e0 soie propres au d\u00e9vidage\n\n50.02\n\nSoie gr\u00e8ge (non moulin\u00e9e)\n\n50.03\n\nD\u00e9chets de soie (y compris les cocons de vers \u00e0 soie non d\u00e9vidables et les effiloch\u00e9s);\n                                                      bourre, bourrette et blousses\n\n50.04\n\nFils de soie non conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail\n\n50.05\n\nFils de bourre de soie (schappe) non conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail\n\n50.06\n\nFils de d\u00e9chets de bourre de soie (bourrette) non conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail\n\n50.07\n\nFils de soie, de bourre de soie (schappe) et de d\u00e9chets de bourre de soie (bourrette),\n                                                      conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail\n\n50.08\n\nPoil de Messine (crin de Florence); imitations de catgut pr\u00e9par\u00e9es \u00e0 l'aide de fils\n                                                      de soie\n\n50.09\n\nTissus de soie ou de bourre de soie (schappe)\n\n50.10\n\nTissus de d\u00e9chets de bourre de soie (bourrette)\n\n51.01\n\nFils de fibres textiles synth\u00e9tiques et artificielles continues, non conditionn\u00e9s\n                                                      pour la vente au d\u00e9tail\n\n51.02\n\nMonofils, lames et formes similaires (paille artificielle) et imitations de catgut,\n                                                      en mati\u00e8res textiles synth\u00e9tiques et artificielles\n\n51.03\n\nFils de fibres textiles synth\u00e9tiques et artificielles continues, conditionn\u00e9s pour\n                                                      la vente au d\u00e9tail\n\nex 51.04\n\nTissus de fibres textiles synth\u00e9tiques et artificielles continues (y compris les tissus\n                                                      de monofils ou de lames des n\u00b0 51.01 ou 51.02):\n\n- uniquement les tissus pour bandages pneumatiques, cr\u00eapes et tissus \u00e9crus\n\n52.01 et 52.02\n\nFil\u00e9s m\u00e9talliques\n\n53.01\n\nLaines en masse\n\n53.02\n\nPoils fins ou grossiers, en masse\n\n53.03\n\nD\u00e9chets de laine et de poils (fins ou grossiers), \u00e0 l'exclusion des effiloch\u00e9s\n\n53.04\n\nEffiloch\u00e9s de laine et de poils (fins ou grossiers)\n\n53.05\n\nLaine et poils (fins ou grossiers) card\u00e9s ou peign\u00e9s\n\n53.06\n\nFils de laine card\u00e9e, non conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail\n\n53.07\n\nFils de laine peign\u00e9e, non conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail\n\n53.08\n\nFils de poils fins, card\u00e9s ou peign\u00e9s, non conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail\n\n53.09\n\nFils de poils grossiers ou de crin, non conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail\n\n53.10\n\nFils de laine, de poils (fins ou grossiers) ou de crin, conditionn\u00e9s pour la vente\n                                                      au d\u00e9tail\n\nex 53.11\n\nTissus de laine ou de poils fins:\n\n- uniquement les tissus pour couvertures\n\n53.12\n\nTissus de poils grossiers\n\n53.13\n\nTissus de crin\n\nex 54.01\n\nLin brut, m\u00eame roui; les \u00e9toupes (de teillage et de peignage) et autres d\u00e9chets de\n                                                      lin dont les fibres ont une longueur de 4 cm ou moins\n\n54.02\n\nRamie brute, d\u00e9cortiqu\u00e9e, d\u00e9gomm\u00e9e, peign\u00e9e ou autrement trait\u00e9e, mais non fil\u00e9e;\n                                                      \u00e9toupes et d\u00e9chets de ramie (y compris les effiloch\u00e9s)\n\n54.03\n\nFils de lin ou de ramie, non conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail\n\n54.04\n\nFils de lin ou de ramie, conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail\n\n54.05\n\nTissus de lin ou de ramie\n\n55.01\n\nCoton en masse\n\n55.02\n\nLinters de coton\n\n55.03\n\nD\u00e9chets de coton (y compris les effiloch\u00e9s) non peign\u00e9s ni card\u00e9s\n\n55.04\n\nCoton card\u00e9 ou peign\u00e9\n\n55.05\n\nFils de coton non conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail\n\n55.06\n\nFils de coton conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail\n\n55.07\n\nTissus de coton \u00e0 point de gaze\n\n55.08\n\nTissus de coton boucl\u00e9s du genre \u00e9ponge\n\nex 55.09\n\nAutres tissus de coton:\n\n- les tissus \u00e9crus, non merceris\u00e9s et tissus autres que ceux contenant au moins 85%\n                                                      en poids de coton, sauf la gaze isolante en rubans et tissus molletonn\u00e9s\n\n56.01\n\nFibres textiles synth\u00e9tiques et artificielles discontinues en masse:\n\n56.02\n\n- fibres textiles synth\u00e9tiques uniquement\n\nA\n\nC\u00e2bles pour discontinus en fibres textiles synth\u00e9tiques et artificielles\n\n56.03\n\nD\u00e9chets de fibres textiles synth\u00e9tiques en masse, y compris les d\u00e9chets de fils et\n                                                      les effiloch\u00e9s\n\n56.04\n\nFibres textiles synth\u00e9tiques et artificielles discontinues et d\u00e9chets de fibres textiles\n                                                      synth\u00e9tiques et artificielles (continues ou discontinues), card\u00e9s, peign\u00e9s ou autrement\n                                                      pr\u00e9par\u00e9s pour la filature\n\n56.05\n\nFils de fibres textiles synth\u00e9tiques et artificielles discontinues (ou de d\u00e9chets\n                                                      de fibres textiles synth\u00e9tiques et artificielles), non conditionn\u00e9s pour la vente\n                                                      au d\u00e9tail\n\n56.06\n\nFils de fibres textiles synth\u00e9tiques et artificielles discontinues (ou de d\u00e9chets\n                                                      de fibres textiles synth\u00e9tiques et artificielles), conditionn\u00e9s pour la vente au d\u00e9tail\n\nex 56.07\n\nTissus de fibres textiles synth\u00e9tiques et artificielles discontinues:\n\n- uniquement les cr\u00eapes et les tissus \u00e9crus\n\n57.01\n\nChanvre (Cannabis sativa) brut, roui, teille, peign\u00e9 ou autrement trait\u00e9, mais non\n                                                      fil\u00e9; \u00e9toupes et d\u00e9chets, de chanvre (y compris les effiloch\u00e9s)\n\n57.02\n\nAbaca (Chanvre de Manille ou Musa textilis) brut, en filasse ou travaill\u00e9, mais non\n                                                      fil\u00e9; \u00e9toupes et d\u00e9chets d'abaca (y compris les effiloch\u00e9s)\n\n57.03\n\nJute brut, d\u00e9cortiqu\u00e9 ou autrement trait\u00e9, mais non fil\u00e9; \u00e9toupes et d\u00e9chets de jute\n                                                      (y compris les effiloch\u00e9s)\n\n57.04\n\nAutres fibres textiles v\u00e9g\u00e9tales brutes ou travaill\u00e9es, mais non fil\u00e9es; d\u00e9chets de\n                                                      ces fibres (y compris les effiloch\u00e9s)\n\n57.05\n\nFils de chanvre\n\n57.06\n\nFils de jute\n\n57.07\n\nFils d'autres fibres textiles v\u00e9g\u00e9tales\n\n57.08\n\nFils de papier\n\n57.09\n\nTissus de chanvre\n\n57.10\n\nTissus de jute\n\n57.11\n\nTissus d'autres fibres textiles v\u00e9g\u00e9tales\n\n57.12\n\nTissus de fils de papier\n\n58.01\n\nTapis \u00e0 points nou\u00e9s ou enroul\u00e9s, m\u00eame confectionn\u00e9s\n\n58.02\n\nAutres tapis, m\u00eame confectionn\u00e9s; tissus dits K\u00e9lim ou Kilim, Schumacks ou Soumak,\n                                                      Karamanie et similaires, m\u00eame confectionn\u00e9s\n\n58.03\n\nTapisseries tiss\u00e9es \u00e0 la main (genre Gobelins, Flandres, Aubusson, Beauvais et similaires)\n                                                      et tapisseries \u00e0 l'aiguille (au petit point, au point de croix, etc.) m\u00eame confectionn\u00e9es\n\nex 58.04\n\nVelours, peluches, tissus boucl\u00e9s et tissus de chenille, \u00e0 l'exclusion des articles\n                                                      des n\u00b0 55.08 et 58.05 et des velours, etc... de laine, de poils fins ou grossiers\n\n58.05\n\nRubaneries et rubans sans trame en fils ou fibres parall\u00e9lis\u00e9s et encoll\u00e9s (bolducs),\n                                                      \u00e0 l'exclusion des articles du n\u00b0 58.06\n\n58.06\n\nEtiquettes, \u00e9cussons et articles similaires, tiss\u00e9s, mais non brod\u00e9s, en pi\u00e8ces, en\n                                                      rubans ou d\u00e9coup\u00e9s\n\n58.07\n\nFils de chenille; fils guip\u00e9s (autres que ceux du n\u00b0 52.01 et que les fils de crin\n                                                      guip\u00e9s); tresses en pi\u00e8ces; autres articles de passementerie et autres articles ornementaux\n                                                      analogues, en pi\u00e8ces; glands, floches, olives, noix, pompons et similaires\n\n58.08\n\nTulles et tissus \u00e0 mailles nou\u00e9es (filet), unis\n\n58.09\n\nTulles, tulles-bobinots et tissus \u00e0 mailles nou\u00e9es (filet), fa\u00e7onn\u00e9s; dentelles (\u00e0\n                                                      la m\u00e9canique ou \u00e0 la main) en pi\u00e8ces, en bandes ou en motifs\n\n58.10\n\nBroderies en pi\u00e8ces, en bandes ou en motifs\n\n59.01\n\nOuates et articles en ouate; tontisses, noeuds et noppes (boutons) de mati\u00e8res textiles\n\n59.02\n\nFeutres et articles en feutre, m\u00eame impr\u00e9gn\u00e9s ou enduits\n\n59.03\n\nTissus non tiss\u00e9s et articles en tissus non tiss\u00e9s, m\u00eame impr\u00e9gn\u00e9s ou enduits\n\n59.04\n\nFicelles, cordes et cordages, tress\u00e9s ou non\n\n59.05\n\nFilets, fabriqu\u00e9s \u00e0 l'aide des mati\u00e8res reprises au n\u00b0 59.04, en nappes, en pi\u00e8ces\n                                                      ou en forme; filets en forme pour la p\u00eache, en fils, ficelles ou cordes\n\n59.06\n\nAutres articles fabriqu\u00e9s avec des fils, ficelles, cordes ou cordages, l'exclusion\n                                                      des tissus et des articles en tissus\n\n59.07\n\nTissus enduits de colle ou de mati\u00e8res amylac\u00e9es, du genre utilis\u00e9 pou: la reliure,\n                                                      le cartonnage, la gainerie ou usages similaires (percalim enduite, etc.); toiles \u00e0\n                                                      calquer ou transparentes pour le dessin; toile: pr\u00e9par\u00e9es pour la peinture; bougran\n                                                      et similaires pour la chapellerie\n\n59.08\n\nTissus impr\u00e9gn\u00e9s ou enduits de d\u00e9riv\u00e9s de la cellulose ou d'autre; mati\u00e8res plastiques\n                                                      artificielles\n\n59.09\n\nToiles cir\u00e9es et autres tissus huil\u00e9s ou recouverts d'un enduit \u00e0 base d'huile\n\n59.10\n\nLinol\u00e9ums pour tous usages, d\u00e9coup\u00e9s ou non; couvre-parquets consistant en un enduit\n                                                      appliqu\u00e9 sur support de mati\u00e8res textiles, d\u00e9coup\u00e9s ou non\n\n59.11\n\nTissus caoutchout\u00e9s, autres que de bonneterie\n\n59.12\n\nAutres tissus impr\u00e9gn\u00e9s ou enduits; toiles peintes pour d\u00e9cors de th\u00e9\u00e2tres, fonds\n                                                      d'ateliers ou usages analogues\n\n59.13\n\nTissus (autres que de bonneterie) \u00e9lastiques, form\u00e9s de mati\u00e8res textiles associ\u00e9es\n                                                      \u00e0 des fils de caoutchouc\n\n59.14\n\nM\u00e8ches tiss\u00e9es, tress\u00e9es ou tricot\u00e9es, en mati\u00e8res textiles, pour lampes, r\u00e9chauds,\n                                                      bougies et similaires; manchons \u00e0 incandescence, m\u00eame impr\u00e9gn\u00e9s, et tissus tubulaires\n                                                      de bonneterie servant \u00e0 leur fabrication\n\n59.15\n\nTuyaux pour pompes et tuyaux similaires, en mati\u00e8res textiles, m\u00eame avec armatures\n                                                      ou accessoires en autres mati\u00e8res\n\n59.16\n\nCourroies transporteuses ou de transmission en mati\u00e8res textiles, m\u00eame arm\u00e9es\n\n59.17\n\nAutres tissus et articles pour usages techniques, en mati\u00e8res textiles\n\n60.01\n\nEtoffes de bonneterie non \u00e9lastique ni caoutchout\u00e9e, en pi\u00e8ces\n\nex 60.02\n\nGanterie de bonneterie non \u00e9lastique ni caoutchout\u00e9e \u00e0 l'exclusion de la ganterie,\n                                                      etc.... de fibres textiles synth\u00e9tiques ou artificielles\n\nex 60.03\n\nBas, sous-bas, chaussettes, socquettes, prot\u00e8ge-bas et articles similaires de bonneterie\n                                                      non \u00e9lastique ni caoutchout\u00e9e, \u00e0 l'exclusion des bas et chaussettes en mati\u00e8res textiles\n                                                      synth\u00e9tiques et des chaussettes grossi\u00e8res pour hommes d'un poids de 80 \u00e0 120 g la\n                                                      paire en mati\u00e8res textiles artificielles ou en laine\n\nex 60.04\n\nSous-v\u00eatements de bonneterie non \u00e9lastique ni caoutchout\u00e9e, \u00e0 l'exclusion des sous-v\u00eatements\n                                                      etc. de mati\u00e8res textiles synth\u00e9tiques ou artificielles, de coton ou d'autres mati\u00e8res\n                                                      textiles v\u00e9g\u00e9tales\n\nex 60.05\n\nV\u00eatements de dessus, accessoires du v\u00eatement et autres articles de bonneterie non\n                                                      \u00e9lastique ni caoutchout\u00e9e \u00e0 l'exception des v\u00eatements de dessus etc. en coton ou en\n                                                      autres mati\u00e8res textiles v\u00e9g\u00e9tales\n\n60.06\n\nEtoffes en pi\u00e8ces et autres articles (y compris les genouill\u00e8res et les bas \u00e0 varices)\n                                                      de bonneterie \u00e9lastique et de bonneterie caoutchout\u00e9e\n\n61.01\n\nV\u00eatements de dessus pour hommes et gar\u00e7onnets\n\n61.02\n\nV\u00eatements de dessus pour femmes, fillettes et jeunes enfants\n\nex 61.03\n\nV\u00eatements de dessous (linge de corps) pour hommes et gar\u00e7onnets, y compris les cols,\n                                                      faux cols, plastrons et manchettes:\n\n- les v\u00eatements de dessous en soie, bourre de soie, bourrette de soie, laine ou poils\n                                                      fins\n\nex 61.04\n\nV\u00eatements de dessous (linge de corps) pour femmes, fillettes et jeunes enfants:\n\n- les v\u00eatements de dessous en soie, bourre de soie, bourrette de soie, laine ou poils\n                                                      fins\n\n61.05\n\nMouchoirs et pochettes\n\n61.06\n\nCh\u00e2les, \u00e9charpes, foulards, cache-nez, cache-col, mantilles, voiles et voilettes,\n                                                      et articles similaires\n\n61.07\n\nCravates\n\n61.08\n\nCols, collerettes, guimpes, colifichets, plastrons, jabots, poignets, manchettes,\n                                                      empi\u00e8cements et autres garnitures similaires pour v\u00eatements et sous-v\u00eatements f\u00e9minins\n\n61.09\n\nCorsets, ceintures-corsets, gaines, soutiens-gorge, bretelles, jarretelles, jarreti\u00e8res,\n                                                      supports-chaussettes et articles similaires, en tissus ou en bonneterie, m\u00eame \u00e9lastiques\n\n61.10\n\nGanterie, bas, chaussettes et socquettes, autres qu'en bonneterie\n\n61.11\n\nAutres accessoires confectionn\u00e9s du v\u00eatement: dessous de bras, bourrelets et \u00e9paulettes\n                                                      de soutien pour tailleurs, ceintures et ceinturons, manchons, manches protectrices,\n                                                      etc.\n\nex 62.01\n\nCouvertures, \u00e0 l'exclusion des couvertures en coton pur\n\nex 62.02\n\nLinge de lit, de table, de toilette, d'office ou de cuisine; rideaux, vitrages et\n                                                      autres articles d'ameublement, \u00e0 l'exclusion de linge de lit, de table, de toilette,\n                                                      d'office ou de cuisine, en coton ou en lin\n\n62.03\n\nSacs et sachets d'emballage\n\nex 62.04\n\nB\u00e2ches, voiles d'embarcations, stores d'ext\u00e9rieur, tentes et articles de campement\n                                                      \u00e0 l'exception des matelas pneumatiques et des tentes sauf les tentes-jouets\n\n62.05\n\nAutres articles confectionn\u00e9s en tissus, y compris les patrons de v\u00eatements\n\n63.01\n\nArticles et accessoires d'habillement, couvertures, linge de maison et articles d'ameublement\n                                                      (autres que les articles vis\u00e9s aux n\u00b0 58.01, 58.02\n\n63.02\n\nDrilles et chiffons, ficelles, cordes et cordages, sous forme de d\u00e9chets ou d'articles\n                                                      hors d'usage\n\nSECTION XII - Chaussures; coiffures; parapluies et parasols; plumes appr\u00eat\u00e9es et articles\n                                       en plumes; fleurs artificielles; ouvrages en cheveux; \u00e9ventails.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\nex 64.01\n\nChaussures \u00e0 semelles ext\u00e9rieures et dessus en caoutchouc ou en mati\u00e8re plastique\n                                                      artificielle \u00e0 l'exception des bottes cuissardes, bottes et couvre-chaussures en caoutchouc\n\nex 64.02\n\nChaussures \u00e0 semelles ext\u00e9rieures en cuir naturel, artificiel ou reconstitu\u00e9; chaussures\n                                                      (autres que celles du n\u00b0 64.01) \u00e0 semelles ext\u00e9rieures en caoutchouc ou en mati\u00e8re\n                                                      plastique artificielle \u00e0 l'exception:\n\n- des brodequins et bottes communs, non doubl\u00e9s, \u00e0 dessus en cuir de boeuf, de vache\n                                                      ou de cheval, de couleur naturelle ou cir\u00e9e, \u00e0 semelles ext\u00e9rieures en cuir naturel,\n                                                      artificiel ou reconstitu\u00e9, en caoutchouc ou en mati\u00e8res plastiques artificielles et\n                                                      des bottines pour hommes, \u00e0 dessus en cuir naturel, artificiel ou reconstitu\u00e9, avec\n                                                      semelles d'une longueur de 23 cm et plus, \u00e0 semelles en cuir naturel, artificiel ou\n                                                      reconstitu\u00e9, en caoutchouc ou mati\u00e8res plastiques artificielles, sauf les bottines\n                                                      de chasse, de montagne ou de ski et de sport en g\u00e9n\u00e9ral, les bottines pour gar\u00e7onnets,\n                                                      les bottines de ville, de c\u00e9r\u00e9monie ou de luxe\n\n- des autres chaussures pour hommes\n\n64.03\n\nChaussures en bois ou \u00e0 semelles ext\u00e9rieures en bois ou en li\u00e8ge\n\n64.04\n\nChaussures \u00e0 semelles ext\u00e9rieures en autres mati\u00e8res (corde, carton, tissu, feutre,\n                                                      vannerie, etc.)\n\n64.05\n\nParties de chaussures (y compris les semelles int\u00e9rieures et les talonnettes) en toutes\n                                                      mati\u00e8res autres que le m\u00e9tal\n\n64.06\n\nGu\u00eatres, jambi\u00e8res, molleti\u00e8res, prot\u00e8ge-tibias et articles similaires et leurs parties\n\n65.01\n\nCloches non dress\u00e9es (mises en forme), ni tournur\u00e9es (mises en tournure), plateaux\n                                                      (disques), manchons (cylindres) m\u00eame fendus dans le sens de la hauteur, en feutre,\n                                                      pour chapeaux\n\n65.02\n\nCloches ou formes pour chapeaux, tress\u00e9es ou obtenues par l'assemblage de bandes (tress\u00e9es,\n                                                      tiss\u00e9es ou autrement obtenues) en toutes mati\u00e8res, non dress\u00e9es (mises en forme) ni\n                                                      tournur\u00e9es (mises en tournure)\n\n65.03\n\nChapeaux et autres coiffures en feutre, fabriqu\u00e9s \u00e0 l'aide des cloches et des plateaux\n                                                      du n\u00b0 65.01, garnis ou non\n\n65.04\n\nChapeaux et autres coiffures, tress\u00e9s ou fabriqu\u00e9s par l'assemblage de bandes (tress\u00e9es,\n                                                      tiss\u00e9es ou autrement obtenues) en toutes mati\u00e8res, garnis ou non\n\n65.05\n\nChapeaux et autres coiffures (y compris les r\u00e9silles et filets \u00e0 cheveux) en bonneterie\n                                                      ou confectionn\u00e9s \u00e0 l'aide de tissus, de dentelles ou de feutre (en pi\u00e8ces, mais non\n                                                      en bandes), garnis ou non\n\n65.06\n\nAutres chapeaux et coiffures, garnis ou non\n\n65.07\n\nBandes pour garniture int\u00e9rieure, coiffes, couvre-coiffures, carcasses (y compris\n                                                      les montures \u00e0 ressort pour chapeaux m\u00e9caniques), visi\u00e8res et jugulaires pour la chapellerie\n\n66.01\n\nParapluies, parasols et ombrelles, y compris les parapluies-cannes et les parasols-tentes\n                                                      et similaires\n\n66.02\n\nCannes (y compris les cannes d'alpinistes et les cannes-si\u00e8ges), fouets, cravaches\n                                                      et similaires\n\n66.03\n\nParties, garnitures et accessoires pour articles des n\u00b0 66.01 et 66.02\n\nChap. 67\n\nPlumes et duvets appr\u00eat\u00e9s et articles en plumes ou en duvet; fleurs artificielles;\n                                                      ouvrages en cheveux; \u00e9ventails\n\nSECTION XIII - Ouvrages en pierres, pl\u00e2tre, ciment, amiante, mica et mati\u00e8res analogues;\n                                       produits c\u00e9ramiques; verre ou ouvrages en verre.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n68.01\n\nPav\u00e9s, bordures de trottoirs et dalles de pavage, en pierres naturelles (autres que\n                                                      l'ardoise)\n\n68.02\n\nOuvrages en pierres de taille ou de construction, \u00e0 l'exclusion de ceux du n\u00b0 68.01\n                                                      et de ceux du chapitre 69; cubes et d\u00e9s pour mosa\u00efques\n\n68.03\n\nArdoise travaill\u00e9e et ouvrages en ardoise naturelle ou agglom\u00e9r\u00e9e (ardoisine)\n\n68.04\n\nMeules et articles similaires \u00e0 moudre, \u00e0 d\u00e9fibrer, \u00e0 aiguiser, \u00e0 polir, \u00e0 rectifier,\n                                                      \u00e0 trancher ou \u00e0 tron\u00e7onner, en pierres naturelles, agglom\u00e9r\u00e9es ou non, en abrasifs\n                                                      naturels ou artificiels agglom\u00e9r\u00e9s ou en poterie (y compris les segments et autres\n                                                      parties en ces m\u00eames mati\u00e8res des dites meules et articles), m\u00eame avec parties (\u00e2mes,\n                                                      tiges, douilles, etc.) en autres mati\u00e8res, ou avec leurs axes, mais sans b\u00e2tis\n\n68.05\n\nPierres \u00e0 aiguiser ou \u00e0 polir \u00e0 la main, en pierres naturelles, en abrasifs agglom\u00e9r\u00e9s\n                                                      ou en poterie\n\n68.06\n\nAbrasifs naturels ou artificiels en poudre ou en grains, appliqu\u00e9s sur tissus, papier,\n                                                      carton et autres mati\u00e8res, m\u00eame d\u00e9coup\u00e9s, cousus ou autrement assembl\u00e9s\n\n68.07\n\nLaines de laitier, de scories, de roche et autres laines min\u00e9rales similaires; vermiculite\n                                                      expans\u00e9e, argile expans\u00e9e et produits min\u00e9raux similaires expans\u00e9s; m\u00e9langes et ouvrages\n                                                      en mati\u00e8res min\u00e9rales \u00e0 usages calorifuges ou acoustiques, \u00e0 l'exclusion de ceux des\n                                                      n\u00b0 68.12, 68.13 et du Chapitre 69\n\n68.08\n\nOuvrages en asphalte ou en produits similaires (poix de p\u00e9trole, brais, etc.)\n\n68.09\n\nPanneaux, planches, carreaux, blocs et similaires, en fibres v\u00e9g\u00e9tales, fibres de\n                                                      bois, paille, copeaux ou d\u00e9chets de bois, agglom\u00e9r\u00e9s avec du ciment, du pl\u00e2tre ou\n                                                      d'autres liants min\u00e9raux\n\n68.10\n\nOuvrages en pl\u00e2tre ou en compositions \u00e0 base de pl\u00e2tre\n\n68.11\n\nOuvrages en ciment, en b\u00e9ton ou en pierre artificielle, m\u00eame arm\u00e9s, y compris les\n                                                      ouvrages en ciment de laitier ou en granito\n\n68.12\n\nOuvrages en amiante-ciment, cellulose-ciment et similaires\n\n68.13\n\nAmiante travaill\u00e9; ouvrages en amiante, autres que ceux du n\u00b0 68.14 (cartons, fils,\n                                                      tissus, v\u00eatements, coiffures, chaussures, etc.), m\u00eame arm\u00e9s; m\u00e9langes \u00e0 base d'amiante\n                                                      ou \u00e0 base d'amiante et de carbonate de magn\u00e9sium, et ouvrages en ces mati\u00e8res\n\n68.14\n\nGarnitures de friction (segments, disques, rondelles, bandes, planches, plaques, rouleaux,\n                                                      etc.) pour freins, pour embrayages et pour tous organes de frottement, \u00e0 base d'amiante,\n                                                      d'autres substances min\u00e9rales ou de cellulose, m\u00eame combin\u00e9s avec des textiles ou\n                                                      d'autres mati\u00e8res\n\n68.15\n\nMica travaill\u00e9 et ouvrages en mica, y compris le mica sur papier ou tissu (micanite,\n                                                      mica-folium, etc.)\n\n68.16\n\nOuvrages en pierres ou en autres mati\u00e8res min\u00e9rales (y compris les ouvrages en tourbe),\n                                                      non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris ailleurs\n\n69.01\n\nBriques, dalles, carreaux et autres pi\u00e8ces calorifuges en terres d'infusoires, kieselgur,\n                                                      farines siliceuses fossiles et autres terres siliceuses analogues\n\n69.02\n\nBriques, dalles, carreaux et autres pi\u00e8ces analogues de construction r\u00e9fractaires\n\n69.03\n\nAutres produits r\u00e9fractaires (cornues, creusets, moufles, busettes, tampons, supports,\n                                                      coupelles, tubes, tuyaux, gaines, baguettes, etc.)\n\n69.04\n\nBriques de construction (y compris les hourdis, cache-poutrelles et \u00e9l\u00e9ments similaires)\n\n69.05\n\nTuiles, ornements architectoniques (corniches, frises, etc.) et autres poteries de\n                                                      b\u00e2timent (mitres, boisseaux, etc.)\n\nex 69.06\n\nTuyaux, raccords et autres pi\u00e8ces pour canalisations et usages similaires \u00e0 l'exclusion\n                                                      de ceux en gr\u00e8s\n\nex 69.07\n\nCarreaux, pav\u00e9s et dalles de pavement ou de rev\u00eatement, non verniss\u00e9s ni \u00e9maill\u00e9s,\n                                                      \u00e0 l'exclusion des carreaux de pavement ou de rev\u00eatement non verniss\u00e9s ni \u00e9maill\u00e9s\n                                                      en gr\u00e8s, en fa\u00efence ou en terre fine\n\nex 69.08\n\nAutres carreaux, pav\u00e9s et dalles de pavement ou de rev\u00eatement, \u00e0 l'exclusion des carreaux\n                                                      de pavement ou de rev\u00eatement, en gr\u00e8s, en fa\u00efence ou en terre fine\n\n69.09\n\nex A I\n\nAppareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques, en porcelaine\n\nB I\n\nAppareils et articles pour usages chimiques et autres usages techniques en mati\u00e8re\n                                                      c\u00e9ramique autre que porcelaine\n\nex B II\n\n- Auges, bacs, et autres r\u00e9cipients similaires pour l'\u00e9conomie rurale en mati\u00e8re c\u00e9ramique\n                                                      autre que porcelaine\n\n- Cruchons et autres r\u00e9cipients similaires de transport et d'emballage \u00e0 terre cuite\n                                                      commune ou en gr\u00e8s\n\n69.10\n\nEviers, lavabos, bidets, cuvettes de waterclosets, baignoires et autres appareils\n                                                      fixes similaires pour usages sanitaires ou hygi\u00e9niques\n\nex 69.12\n\nVaisselle et articles de m\u00e9nage ou de toilette en terre commune ou en gr\u00e8s\n\n69.13\n\nStatuettes, objets de fantaisie, d'ameublement, d'ornementation ou de parure\n\nex 69.14\n\nAutres ouvrages en mati\u00e8res c\u00e9ramiques, \u00e0 l'exclusion de ceux en porcelaine (sauf\n                                                      po\u00eales et parties de po\u00eales) en fa\u00efence ou en terre fine\n\n70.01\n\nTessons de verrerie et autres d\u00e9chets et d\u00e9bris de verre; verre en masse (\u00e0 l'exclusion\n                                                      du verre d'optique)\n\n70.02\n\nVerre dit \u00e9mail, en masse, en barres, baguettes ou tubes\n\n70.03\n\nVerre en barres, baguettes, billes ou tubes, non travaill\u00e9 (\u00e0 l'exclusion du verre\n                                                      d'optique)\n\n70.04\n\nVerre coul\u00e9 ou lamin\u00e9, non travaill\u00e9 (m\u00eame arm\u00e9 ou plaqu\u00e9 en cours de fabrication),\n                                                      en plaques ou en feuilles de forme carr\u00e9e ou rectangulaire\n\nex 70.05\n\nVerre \u00e9tir\u00e9 ou souffl\u00e9 dit \u201everre \u00e0 vitres\u201d, non travaill\u00e9 (m\u00eame plaqu\u00e9 en cours de\n                                                      fabrication), en feuilles de forme carr\u00e9e ou rectangulaire, \u00e0 l'exclusion du verre,\n                                                      etc., non color\u00e9 ni plaqu\u00e9, sauf le verre r\u00e9fractaire pour foyers, fours et po\u00eales\n                                                      et les verres pour diapositives\n\n70.06\n\nVerre coul\u00e9 ou lamin\u00e9 et \u201everre \u00e0 vitres\u201d (m\u00eame arm\u00e9s ou plaqu\u00e9s en cours de fabrication),\n                                                      simplement doucis ou polis sur une ou deux faces, en plaques ou en feuilles de forme\n                                                      carr\u00e9e ou rectangulaire\n\n70.07\n\nVerre coul\u00e9 ou lamin\u00e9 et \u201everre \u00e0 vitres\u201d (doucis ou polis ou non), d\u00e9coup\u00e9s de forme\n                                                      autre que carr\u00e9e ou rectangulaire, ou bien courb\u00e9s ou autrement travaill\u00e9s (biseaut\u00e9s,\n                                                      grav\u00e9s, etc.); vitrages isolants \u00e0 parois multiples; verres assembl\u00e9s et vitraux\n\n70.08\n\nGlaces ou verres de s\u00e9curit\u00e9, m\u00eame fa\u00e7onn\u00e9s, consistant en verres tremp\u00e9s ou form\u00e9s\n                                                      de deux ou plusieurs feuilles contre-coll\u00e9es\n\n70.09\n\nMiroirs en verre, encadr\u00e9s ou non, y compris les miroirs r\u00e9troviseurs\n\nex 70.10\n\nBonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, tubes \u00e0 comprim\u00e9s et autres r\u00e9cipients\n                                                      similaires de transport ou d'emballage, en verre; bouchons, couvercles et autres dispositifs\n                                                      de fermeture, en verre, \u00e0 l'exclusion des bonbonnes, bouteilles et flacons en verre\n                                                      non travaill\u00e9 d'une contenance de plus de 25 cl jusqu'\u00e0 2\u00bd 1 et bouteilles etc. en\n                                                      verre souffl\u00e9 ou press\u00e9\n\n70.11\n\nAmpoules et enveloppes tabulaires, en verre, ouvertes, non finies, sans garnitures,\n                                                      pour lampes, tubes et valves \u00e9lectriques et similaires\n\n70.12\n\nAmpoules en verre pour r\u00e9cipients isolants, finies ou non\n\nex 70.13\n\nObjets en verre pour le service de la table, de la cuisine, de la toilette, pour le\n                                                      bureau, l'ornementation des appartements ou usages similaires, \u00e0 l'exclusion des articles\n                                                      du n\u00b0 70.19, \u00e0 l'exclusion des objets de verre, etc. en verre souffl\u00e9 ou press\u00e9, sauf\n                                                      des biberons et des aquariums\n\n70.14\n\nVerrerie d'\u00e9clairage, de signalisation et d'optique communes\n\n70.15\n\nVerres d'horlogerie, de lunetterie commune et analogues, bomb\u00e9s, cintr\u00e9s et similaires,\n                                                      y compris les boules creuses et les segments\n\n70.16\n\nPav\u00e9s, briques, carreaux, tuiles et autres articles en verre coul\u00e9 ou moul\u00e9, m\u00eame\n                                                      arm\u00e9, pour le b\u00e2timent et la construction; verre dit multi-cellulaire ou verre mousse\n                                                      en blocs, panneaux, plaques et coquilles\n\nex 70.17\n\nVerrerie de laboratoire, d'hygi\u00e8ne et de pharmacie, en verre, m\u00eame gradu\u00e9e ou jaug\u00e9e;\n                                                      ampoules pour s\u00e9rums et articles similaires, \u00e0 l'exclusion de la verrerie de laboratoire,\n                                                      d'hygi\u00e8ne et de pharmacie en verre souffl\u00e9 ou press\u00e9 autre qu'en silice fondu ou en\n                                                      quartz fondu et verrerie de laboratoire, en verre souffl\u00e9 ou travaill\u00e9 au chalumeau\n\n70.18\n\nVerre d'optique et \u00e9l\u00e9ments en verre d'optique et de lunetterie m\u00e9dicale, autres que\n                                                      les \u00e9l\u00e9ments d'optique travaill\u00e9s optiquement\n\n70.19\n\nPerles de verre, imitations de perles fines et de pierres gemmes et articles similaires\n                                                      de verroterie; cubes, d\u00e9s, plaquettes, fragments et \u00e9clats (m\u00eame sur support), en\n                                                      verre, pour mosa\u00efques et d\u00e9corations similaires; yeux artificiels en verre, autres\n                                                      que de proth\u00e8se, y compris les yeux pour jouets; objets de verroterie; objets de fantaisie\n                                                      en verre travaill\u00e9 au chalumeau (verre fil\u00e9)\n\n70.20\n\nLaine de verre, fibres de verre et ouvrages en ces mati\u00e8res\n\nex 70.21\n\nAutres ouvrages en verre, \u00e0 l'exclusion d'autres verreries en verre souffl\u00e9 ou press\u00e9\n\nSECTION XIV - Perles fines, pierres gemmes et similaires, m\u00e9taux pr\u00e9cieux, plaqu\u00e9s\n                                       ou doubl\u00e9s de m\u00e9taux pr\u00e9cieux et ouvrages en ces mati\u00e8res; bijouterie de fantaisie;\n                                       monnaies.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n71.01\n\nPerles fines brutes ou travaill\u00e9es, non serties ni mont\u00e9es, m\u00eame enfil\u00e9es pour la\n                                                      facilit\u00e9 du transport, mais non assorties\n\n71.02\n\nPierres gemmes (pr\u00e9cieuses ou fines) brutes, taill\u00e9es ou autrement travaill\u00e9es, non\n                                                      serties ni mont\u00e9es, m\u00eame enfil\u00e9es pour la facilit\u00e9 du transport, mais non assorties\n\n71.03\n\nPierres synth\u00e9tiques ou reconstitu\u00e9es, brutes, taill\u00e9es ou autrement travaill\u00e9es,\n                                                      non serties ni mont\u00e9es, m\u00eame enfil\u00e9es pour la facilit\u00e9 du transport, mais non assorties\n\n71.04\n\nEgris\u00e9s et poudres de pierres gemmes et de pierres synth\u00e9tiques\n\n71.05\n\nArgent et alliages d'argent (y compris l'argent dor\u00e9 ou vermeil et l'argent platin\u00e9),\n                                                      bruts ou mi-ouvr\u00e9s\n\n71.06\n\nPlaqu\u00e9 ou doubl\u00e9 d'argent, brut ou mi-ouvr\u00e9\n\n71.07\n\nOr et alliages d'or (y compris l'or platin\u00e9), bruts ou mi-ouvr\u00e9s\n\n71.08\n\nPlaqu\u00e9 ou doubl\u00e9 d'or sur m\u00e9taux communs ou sur arsent brut ou mi-ouvr\u00e9\n\n71.09\n\nPlatine et m\u00e9taux de la mine du platine et leurs alliages, bruts ou mi-ouvr\u00e9s\n\n71.10\n\nPlaqu\u00e9 ou doubl\u00e9 de platine ou de m\u00e9taux de la mine du platine sur m\u00e9taux communs\n                                                      ou sur m\u00e9taux pr\u00e9cieux, brut ou mi-ouvr\u00e9\n\n71.11\n\nCendres d'orf\u00e8vre; d\u00e9bris et d\u00e9chets de m\u00e9taux pr\u00e9cieux\n\n71.12\n\nArticles de bijouterie et de joaillerie et leurs parties, en m\u00e9taux pr\u00e9cieux ou en\n                                                      plaqu\u00e9s ou doubl\u00e9s de m\u00e9taux pr\u00e9cieux\n\n71.13\n\nArticles d'orf\u00e8vrerie et leurs parties en m\u00e9taux pr\u00e9cieux ou en plaqu\u00e9s ou doubl\u00e9s\n                                                      de m\u00e9taux pr\u00e9cieux\n\n71.14\n\nAutres ouvrages en m\u00e9taux pr\u00e9cieux ou en plaqu\u00e9s ou doubl\u00e9s de m\u00e9taux pr\u00e9cieux\n\n71.15\n\nOuvrages en perles fines, en pierres gemmes ou en pierres synth\u00e9tiques ou reconstitu\u00e9es\n\n71.16\n\nBijouterie de fantaisie\n\n72.01\n\nMonnaies\n\nSECTION XV - M\u00e9taux communs et ouvrages en ces m\u00e9taux.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n73.02\n\nFerro-alliages,\n\nA II, B, C, D, E, F, G, H, I, J,\n\n\u00e0 l'exception du ferro-mangan\u00e8se contenant plus de 2% de carbone\n\n73.03\n\nFerrailles, d\u00e9chets et d\u00e9bris d'ouvrages de fonte, de fer ou d'acier\n\n73.04\n\nGrenailles de fonte, de fer ou d'acier, m\u00eame concass\u00e9es ou calibr\u00e9es\n\n73.05\n\nPoudres de fer ou d'acier; fer et acier spongieux (\u00e9ponge)\n\n73.07\n\nFer et acier en blooms, billettes, brames et largets; fer et acier simplement d\u00e9grossis\n                                                      par forgeage ou par martelage (\u00e9bauches de forge)\n\nA\n\n- blooms et billettes:\n\nII\n\n- - forg\u00e9s\n\nB\n\n- brames et largets:\n\nII\n\n- - forg\u00e9s\n\nC\n\n- \u00e9bauches de forge\n\n73.10\n\nBarres en fer ou en acier, lamin\u00e9es ou fil\u00e9es \u00e0 chaud ou forg\u00e9es (y compris le fil\n                                                      machine); barres en fer ou en acier, obtenues ou parachev\u00e9es \u00e0 froid; barres creuses\n                                                      en acier pour le forage des mines\n\nB\n\n- simplement forg\u00e9es\n\nC\n\n- simplement obtenues ou parachev\u00e9es \u00e0 froid\n\nD\n\n- plaqu\u00e9es ou ouvr\u00e9es \u00e0 la surface:\n\nI\n\n- - simplement plaqu\u00e9es\n\nb\n\n- - - obtenues ou parachev\u00e9es \u00e0 froid\n\nII\n\n- - autres\n\n73.11\n\nProfil\u00e9s en fer ou en acier, lamin\u00e9s ou fil\u00e9s \u00e0 chaud, forg\u00e9s, ou bien obtenus ou\n                                                      parachev\u00e9s \u00e0 froid; palplanches en fer ou en acier, m\u00eame perc\u00e9es ou faites d'\u00e9l\u00e9ments\n                                                      assembl\u00e9s:\n\nA\n\n- profil\u00e9s:\n\nII\n\n- - simplement forg\u00e9s\n\nIII\n\n- - - simplement obtenus ou parachev\u00e9s \u00e0 froid\n\nIV\n\n- - plaqu\u00e9s ou ouvr\u00e9s \u00e0 la surface:\n\na 2\n\n- - - simplement plaqu\u00e9s, obtenus ou parachev\u00e9s \u00e0 froid\n\nb\n\n- - - autres que simplement plaqu\u00e9s\n\n73.12\n\nFeuillards en fer ou en acier, lamin\u00e9s \u00e0 chaud ou \u00e0 froid:\n\nB\n\n- simplement lamin\u00e9s \u00e0 froid, m\u00eame d\u00e9cap\u00e9s:\n\nII\n\n- - autres que destin\u00e9s \u00e0 faire du fer blanc\n\nC\n\n- plaqu\u00e9s, rev\u00eatus ou autrement trait\u00e9s \u00e0 la surface:\n\nI\n\n- - argent\u00e9s, dor\u00e9s ou platin\u00e9s\n\nII\n\n- - \u00e9maill\u00e9s\n\nIII\n\n- - \u00e9tam\u00e9s:\n\nb\n\n- - - autres que le fer blanc\n\nIV\n\n- - - zinqu\u00e9s ou plomb\u00e9s\n\nV\n\n- - autres:\n\na 2\n\n- - - simplement plaqu\u00e9s, lamin\u00e9s \u00e0 froid\n\nb\n\n- - - autres que simplement plaqu\u00e9s\n\nD\n\n- autrement fa\u00e7onn\u00e9s ou ouvr\u00e9s (perfor\u00e9s, chanfrein\u00e9s, roul\u00e9s, etc.)\n\n73.13\n\nT\u00f4les de fer ou d'acier, lamin\u00e9es \u00e0 chaud ou \u00e0 froid\n\nB\n\n- autres t\u00f4les que celles dites \u201emagn\u00e9tiques\u201d\n\nII a\n\n- - simplement lamin\u00e9es \u00e0 froid, m\u00eame d\u00e9cap\u00e9es, d'une \u00e9paisseur de 3 mm ou plus\n\nIV\n\n- - plaqu\u00e9s, rev\u00eatues ou autrement trait\u00e9es \u00e0 la surface:\n\na\n\n- - - argent\u00e9es, dor\u00e9es ou platin\u00e9es\n\nb\n\n- - - \u00e9maill\u00e9es\n\nV\n\n- - autrement fa\u00e7onn\u00e9es ou ouvr\u00e9es:\n\na 1 et a 2\n\n- - - simplement d\u00e9coup\u00e9es de forme autre que carr\u00e9e ou rectangulaire, argent\u00e9es,\n                                                      dor\u00e9es, platin\u00e9es ou \u00e9maill\u00e9es\n\nb\n\n- - - autres, \u00e0 l'exclusion des t\u00f4les fa\u00e7onn\u00e9es par laminage\n\n73.14\n\nFils de fer ou d'acier, nus ou rev\u00eatus, \u00e0 l'exclusion des fils isol\u00e9s pour l'\u00e9lectricit\u00e9\n\n73.15\n\nAciers alli\u00e9s et aciers fins au carbone, sous les formes indiqu\u00e9es aux n\u00b0 73.06 \u00e0\n                                                      73.14 inclus:\n\nA\n\n- acier fin au carbone\n\nI a\n\n- lingots, blooms, billettes, brames, largets, forg\u00e9s\n\nII\n\n- \u00e9bauches de forge\n\nIV\n\n- - barres et profil\u00e9s:\n\na\n\n- - - simplement forg\u00e9s\n\nc\n\n- - simplement obtenus ou parachev\u00e9s \u00e0 froid\n\nd l bb\n\n- - - simplement plaqu\u00e9s, obtenus ou parachev\u00e9s \u00e0 froid\n\nd 2\n\n- - - autres que simplement plaqu\u00e9s (ouvr\u00e9s \u00e0 la surface)\n\nV\n\n- - feuillards:\n\nb\n\n- - - simplement lamin\u00e9s \u00e0 froid, m\u00eame d\u00e9cap\u00e9s\n\nc 1 bb\n\n- - - simplement plaqu\u00e9s, obtenus ou parachev\u00e9s \u00e0 froid\n\nc 2\n\n- - - autres que simplement plaqu\u00e9s (rev\u00eatus ou autrement trait\u00e9s \u00e0 la surface)\n\nd\n\n- - - autrement fa\u00e7onn\u00e9s ou ouvr\u00e9s (perfor\u00e9s, chanfrein\u00e9s, ourl\u00e9s, etc.)\n\nVI\n\n- - t\u00f4les:\n\nb 1\n\n- - - simplement lamin\u00e9es \u00e0 froid, m\u00eame d\u00e9cap\u00e9es d'une \u00e9paisseur de 3 mm ou plus\n\nd 2\n\n- - - autrement fa\u00e7onn\u00e9es ou ouvr\u00e9es, non d\u00e9coup\u00e9es de forme autre que carr\u00e9e ou rectangulaire,\n                                                      \u00e0 l'exclusion des t\u00f4les fa\u00e7onn\u00e9es par laminage\n\nVII\n\n- - fils nus ou rev\u00eatus \u00e0 l'exclusion des fils isol\u00e9s pour l'\u00e9lectricit\u00e9\n\nB\n\n- aciers alli\u00e9s:\n\nI\n\n- - lingots, blooms, billettes, brames, largets:\n\na\n\n- - - forg\u00e9s\n\nII\n\n- - \u00e9bauches de forge\n\nIV\n\n- - barres et profil\u00e9s:\n\na\n\n- - - simplement forg\u00e9s\n\nc\n\n- - - - simplement obtenus ou parachev\u00e9s \u00e0 froid\n\nd 1 bb\n\n- - - simplement plaqu\u00e9s, obtenus ou parachev\u00e9s \u00e0 froid\n\nd 2\n\n- - - autres que simplement plaqu\u00e9s (ouvr\u00e9s \u00e0 la surface)\n\nV\n\n- - feuillards\n\nb\n\n- - - simplement lamin\u00e9s \u00e0 froid, m\u00eame d\u00e9cap\u00e9s\n\nc 1 bb\n\n- - - simplement plaqu\u00e9s, lamin\u00e9s \u00e0 froid\n\nc 2\n\n- - - autres que simplement plaqu\u00e9s (rev\u00eatus ou autrement trait\u00e9s \u00e0 la surface)\n\nd\n\n- - - autrement fa\u00e7onn\u00e9s ou ouvr\u00e9s (perfor\u00e9s, chanfrein\u00e9s, ourl\u00e9s etc.)\n\nVI\n\n- - t\u00f4les:\n\nb 2 aa\n\n- - - autres que \u201emagn\u00e9tiques\u201d simplement lamin\u00e9es \u00e0 froid, m\u00eame d\u00e9cap\u00e9es d'une \u00e9paisseur\n                                                      de 3 mm ou plus\n\nb 4 bb\n\n- - - autres que \u201emagn\u00e9tiques\u201d, autrement fa\u00e7onn\u00e9es ou ouvr\u00e9es non d\u00e9coup\u00e9es de forme\n                                                      autre que carr\u00e9e ou rectangulaire, \u00e0 l'exclusion des t\u00f4les fa\u00e7onn\u00e9es par laminage\n\nVII\n\n- - fils nus ou rev\u00eatus \u00e0 l'exclusion des fils isol\u00e9s pour l'\u00e9lectricit\u00e9\n\n73.16\n\nEl\u00e9ments de voies ferr\u00e9es etc.\n\nA\n\nRails\n\nI\n\n- conducteurs de courant avec partie en m\u00e9tal non ferreux\n\nC\n\nCr\u00e9maill\u00e8res\n\nE II\n\n- \u00e9clisses et selles d'assise autre que lamin\u00e9es\n\nF\n\n- autres que rails, contre-rails, cr\u00e9maill\u00e8res, traverses, \u00e9clisses et selles d'assise\n\n73.17\n\nTubes et tuyaux en fonte\n\n73.19\n\nConduites forc\u00e9es en acier, m\u00eame frett\u00e9es, du type utilis\u00e9 pour les installations\n                                                      hydro-\u00e9lectriques\n\n73.20\n\nAccessoires de tuyauterie en fonte, fer ou acier (raccords, coudes, joints, manchons,\n                                                      brides, etc.)\n\n73.21\n\nConstructions, m\u00eame incompl\u00e8tes, assembl\u00e9es ou non, et parties de constructions (hangars,\n                                                      ponts et \u00e9l\u00e9ments de ponts, portes d'\u00e9cluses, tours, pyl\u00f4nes, piliers, colonnes, charpentes,\n                                                      toitures, cadres de portes et fen\u00eatres, rideaux de fermeture, balustrades, grilles,\n                                                      etc.), en fonte, fer ou acier; t\u00f4les, feuillards, barres, profil\u00e9s, tubes, etc., en\n                                                      fonte, fer ou acier, pr\u00e9par\u00e9s en vue de leur utilisation dans la construction\n\n73.22\n\nR\u00e9servoirs, foudres, cuves et autres r\u00e9cipients analogues, pour toutes mati\u00e8res, en\n                                                      fonte, fer ou acier, d'une contenance sup\u00e9rieure \u00e0 300 l, sans dispositifs m\u00e9caniques\n                                                      ou thermiques, m\u00eame avec rev\u00eatement int\u00e9rieur ou calorifuge\n\n73.23\n\nF\u00fbts, tambours, bidons, bo\u00eetes et autres r\u00e9cipients similaires de transport ou d'emballage,\n                                                      en t\u00f4le de fer ou d'acier\n\n73.24\n\nR\u00e9cipients en fer ou en acier, pour gaz comprim\u00e9s ou liqu\u00e9fi\u00e9s\n\n73.25\n\nC\u00e2bles, cordages, tresses, \u00e9lingues et similaires, en fils de fer ou d'acier, \u00e0 l'exclusion\n                                                      des articles isol\u00e9s pour l'\u00e9lectricit\u00e9\n\n73.26\n\nRonces artificielles; torsades, barbel\u00e9es ou non, en fil ou en feuillard de fer ou\n                                                      d'acier\n\n73.27\n\nToiles m\u00e9talliques, grillages et treillis, en fils de fer ou d'acier\n\n73.28\n\nTreillis d'une seule pi\u00e8ce, en fer ou en acier, ex\u00e9cut\u00e9s \u00e0 l'aide d'une t\u00f4le ou d'une\n                                                      bande incis\u00e9e et d\u00e9ploy\u00e9e\n\n73.29\n\nCha\u00eenes, cha\u00eenettes et leurs parties en fonte, fer ou acier\n\n73.30\n\nAncres, grappins et leurs parties, en fonte, fer ou acier\n\n73.31\n\nPointes, clous, crampons appoint\u00e9s, agrafes ondul\u00e9es et biseaut\u00e9es, pitons, crochets\n                                                      et punaises, en fonte, fer ou acier, m\u00eame avec t\u00eate en autre mati\u00e8re, \u00e0 l'exclusion\n                                                      de ceux avec t\u00eate en cuivre\n\nex 73.32\n\nBoulons et \u00e9crous (filet\u00e9s ou non), tirefond, vis, pitons et crochets \u00e0 pas de vis,\n                                                      rivets, goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de\n                                                      visserie en fonte, fer ou acier; rondelles (y compris les rondelles bris\u00e9es et autres\n                                                      rondelles destin\u00e9es \u00e0 faire ressort) en fer ou en acier, \u00e0 l'exception des vis \u00e0 bois\n\n73.33\n\nAiguilles \u00e0 coudre \u00e0 la main, crochets, broches, passe-cordonnets, passe-lacets et\n                                                      articles similaires pour effectuer \u00e0 la main des travaux de couture, de broderie,\n                                                      de filet ou de tapisserie, poin\u00e7ons \u00e0 broder, \u00e9bauch\u00e9s ou finis, en fer ou en acier\n\n73.34\n\nEpingles autres que de parure, en fer ou en acier, y compris les \u00e9pingles \u00e0 cheveux,\n                                                      ondulateurs et similaires\n\n73.35\n\nRessorts et lames de ressorts, en fer ou en acier\n\n73.36\n\nPo\u00eales, calorif\u00e8res, cuisini\u00e8res (y compris ceux pouvant \u00eatre utilis\u00e9s accessoirement\n                                                      pour le chauffage central), r\u00e9chauds, chaudi\u00e8res \u00e0 foyer, chauffe-plats et appareils\n                                                      similaires non \u00e9lectriques des types servant \u00e0 des usages domestiques, ainsi que leurs\n                                                      parties et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es, en fonte, fer ou acier\n\n73.37\n\nChaudi\u00e8res (autres que les g\u00e9n\u00e9rateurs de vapeur du n\u00b0 84.01) et radiateurs, pour\n                                                      le chauffage central, \u00e0 chauffage non \u00e9lectrique, et leurs parties, en fonte, fer\n                                                      ou acier; g\u00e9n\u00e9rateurs et distributeurs d'air chaud (y compris ceux pouvant \u00e9galement\n                                                      fonctionner comme distributeurs d'air frais ou conditionn\u00e9), \u00e0 chauffage non \u00e9lectrique,\n                                                      comportant un ventilateur ou une soufflerie \u00e0 moteur et leurs parties, en fonte, fer\n                                                      ou acier\n\n73.38\n\nArticles de m\u00e9nage, d'hygi\u00e8ne et d'\u00e9conomie domestique et leurs parties, en fonte,\n                                                      fer ou acier\n\n73.39\n\nPaille de fer ou d'acier; \u00e9ponges, torchons, gants et articles similaires pour le\n                                                      r\u00e9curage, le polissage et usages analogues, en fer ou acier\n\n73.40\n\nAutres ouvrages en fonte, fer ou acier\n\n74.01\n\nMattes de cuivre; cuivre brut (cuivre pour affinage et cuivre affin\u00e9); d\u00e9chets et\n                                                      d\u00e9bris de cuivre\n\n74.02\n\nCupro-alliages\n\n74.03\n\nBarres, profil\u00e9s et fils de section pleine, en cuivre\n\n74.04\n\nT\u00f4les, planches, feuilles et bandes en cuivre, d'une \u00e9paisseur de plus de 0,15 mm\n\n74.05\n\nFeuilles et bandes minces en cuivre (m\u00eame gaufr\u00e9es, d\u00e9coup\u00e9es, perfor\u00e9es, rev\u00eatues,\n                                                      imprim\u00e9es ou fix\u00e9es sur papier, carton, mati\u00e8res plastiques artificielles ou supports\n                                                      similaires), d'une \u00e9paisseur de 0,15 mm et moins (support non compris)\n\n74.06\n\nPoudres et paillettes de cuivre\n\n74.07\n\nTubes et tuyaux (y compris leurs \u00e9bauches) et barres creuses, en cuivre\n\n74.08\n\nAccessoires de tuyauterie en cuivre (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)\n\n74.09\n\nR\u00e9servoirs, foudres, cuves et autres r\u00e9cipients analogues pour toutes mati\u00e8res, en\n                                                      cuivre, d'une contenance sup\u00e9rieure \u00e0 300 l, sans dispositifs m\u00e9caniques ou thermiques,\n                                                      m\u00eame avec rev\u00eatement int\u00e9rieur ou calorifuge\n\n74.10\n\nC\u00e2bles, cordages, tress\u00e9s et similaires, en fils de cuivre, \u00e0 l'exclusion des articles\n                                                      isol\u00e9s pour l'\u00e9lectricit\u00e9\n\n74.11\n\nToiles m\u00e9talliques (y compris les toiles continues ou sans fin), grillages et treillis,\n                                                      en fils de cuivre\n\n74.12\n\nTreillis d'une seule pi\u00e8ce, en cuivre, ex\u00e9cut\u00e9s \u00e0 l'aide d'une t\u00f4le ou d'une bande\n                                                      incis\u00e9e et d\u00e9ploy\u00e9e\n\n74.13\n\nCha\u00eenes, cha\u00eenettes et leurs parties, en cuivre\n\n74.14\n\nPointes, clous, crampons appoint\u00e9s, crochets et punaises, en cuivre, ou avec tige\n                                                      en fer ou en acier et t\u00eate en cuivre\n\n74.15\n\nBoulons et \u00e9crous (filet\u00e9s ou non), vis, pitons et crochets \u00e0 pas de vis, rivets,\n                                                      goupilles, chevilles, clavettes et articles similaires de boulonnerie et de visserie\n                                                      en cuivre; rondelles (y compris les rondelles bris\u00e9es et autres rondelles destin\u00e9es\n                                                      \u00e0 faire ressort) en cuivre\n\n74.16\n\nRessorts en cuivre\n\n74.17\n\nAppareils non \u00e9lectriques de cuisson et de chauffage, des types servant \u00e0 des usages\n                                                      domestiques, ainsi que leurs parties et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es, en cuivre\n\n74.18\n\nArticles de m\u00e9nage, d'hygi\u00e8ne et d'\u00e9conomie domestique et leurs parties, en cuivre\n\n74.19\n\nAutres ouvrages en cuivre\n\n75.01\n\nMattes, speiss et autres produits interm\u00e9diaires de la m\u00e9tallurgie du nickel; nickel\n                                                      brut (\u00e0 l'exclusion des anodes du n\u00b0 75.05), d\u00e9chets et d\u00e9bris de nickel\n\n75.02\n\nBarres, profil\u00e9s et fils de section pleine, en nickel\n\n75.03\n\nT\u00f4les, planches, feuilles et bandes de toute \u00e9paisseur, en nickel; poudres et paillettes\n                                                      de nickel\n\n75.04\n\nTubes et tuyaux (y compris leurs \u00e9bauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie\n                                                      (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.), en nickel\n\n75.05\n\nAnodes pour nickelage, coul\u00e9es, lamin\u00e9es ou obtenues par \u00e9lectrolyse, brutes ou ouvr\u00e9es\n\n75.06\n\nAutres ouvrages en nickel\n\n76.01\n\nB\n\nD\u00e9chets et d\u00e9bris d'aluminium\n\n76.02\n\nBarres, profil\u00e9s et fils de section pleine, en aluminium\n\n76.03\n\nT\u00f4les, planches, feuilles et bandes en aluminium, d'une \u00e9paisseur de plus de 0,20\n                                                      mm\n\n76.04\n\nFeuilles et bandes minces en aluminium (m\u00eame gaufr\u00e9es, d\u00e9coup\u00e9es, perfor\u00e9es, rev\u00eatues,\n                                                      imprim\u00e9es ou fix\u00e9es sur papier, carton, mati\u00e8res plastiques artificielles ou supports\n                                                      similaires), d'une \u00e9paisseur de 0,20 mm et moins (support non compris)\n\n76.05\n\nPoudres et paillettes d'aluminium\n\n76.06\n\nTubes et tuyaux (y compris leurs \u00e9bauches) et barres creuses, en aluminium\n\n76.07\n\nAccessoires de tuyauterie en aluminium (raccords, coudes, joints, manchons, brides,\n                                                      etc.)\n\n76.08\n\nConstructions, m\u00eame incompl\u00e8tes, assembl\u00e9es ou non, et parties de contructions (hangars,\n                                                      ponts et \u00e9l\u00e9ments de ponts, tours, pyl\u00f4nes, piliers, colonnes, charpentes, toitures,\n                                                      cadres de portes et fen\u00eatres, balustrades, etc.), en aluminium; t\u00f4les, barres, profil\u00e9s,\n                                                      tubes, etc., en aluminium, pr\u00e9par\u00e9s en vue de leur utilisation dans la construction\n\n76.09\n\nR\u00e9servoirs, foudres, cuves et autres r\u00e9cipients analogues, pour toutes mati\u00e8res, en\n                                                      aluminium, d'une contenance sup\u00e9rieure \u00e0 300 l sans dispositifs m\u00e9caniques ou thermiques,\n                                                      m\u00eame avec rev\u00eatement int\u00e9rieur ou calorifuge\n\n76.10\n\nF\u00fbts, tambours, bidons, bo\u00eetes et autres r\u00e9cipients similaires de transport ou d'emballages,\n                                                      en aluminium, y compris les \u00e9tuis tubelaires rigides ou souples\n\n76.11\n\nR\u00e9cipients en aluminium pour gaz comprim\u00e9s ou liqu\u00e9fi\u00e9s\n\n76.12\n\nC\u00e2bles, cordages, tresses et similaires, en fils d'aluminium, \u00e0 l'exclusion des articles\n                                                      isol\u00e9s pour l'\u00e9lectricit\u00e9\n\n76.13\n\nToiles m\u00e9talliques, grillages et treillis, en fils d'aluminium\n\n76.14\n\nTreillis d'une seule pi\u00e8ce, en aluminium, ex\u00e9cut\u00e9s \u00e0 l'aide d'une t\u00f4le ou d'une bande\n                                                      incis\u00e9e et d\u00e9ploy\u00e9e\n\n76.15\n\nArticles de m\u00e9nage, d'hygi\u00e8ne et d'\u00e9conomie domestique et leurs parties, en aluminium\n\n76.16\n\nAutres ouvrages en aluminium\n\n77.01\n\nMagn\u00e9sium brut, d\u00e9chets et d\u00e9bris de magn\u00e9sium (y compris les tournures non calibr\u00e9es)\n\n77.02\n\nMagn\u00e9sium en barres, profil\u00e9s, fils, t\u00f4les, feuilles, bandes, tubes, tuyaux, barres\n                                                      creuses, poudres, paillettes et tournures calibr\u00e9es\n\n77.03\n\nAutres ouvrages en magn\u00e9sium\n\n77.04\n\nB\u00e9ryllium (glucinium), brut ou ouvr\u00e9\n\n78.01\n\nPlomb brut (m\u00eame argentif\u00e8re); d\u00e9chets et d\u00e9bris de plomb\n\n78.02\n\nBarres, profil\u00e9s et fils de section pleine, en plomb\n\n78.03\n\nTables, feuilles et bandes en plomb, d'un poids au m2 de plus de 1,700 kg\n\n78.04\n\nFeuilles et bandes minces en plomb (m\u00eame gaufr\u00e9es, d\u00e9coup\u00e9es, perfor\u00e9es, rev\u00eatues,\n                                                      imprim\u00e9es ou fix\u00e9es sur papier, carton, mati\u00e8res plastiques artificielles ou supports\n                                                      similaires) d'un poids au m2 de 1,700 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes de plomb\n\n78.05\n\nTubes et tuyaux (y compris leurs \u00e9bauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie\n                                                      (raccords, coudes, tubes en S pour siphons, joints, manchons, brides, etc.) en plomb\n\n78.06\n\nAutres ouvrages en plomb\n\n79.01\n\nD\u00e9chets et d\u00e9bris de zinc\n\nB\n\n79.02\n\nBarres; profil\u00e9s et fils de section pleine, en zinc\n\nex 79.03\n\nPlanches, feuilles et bandes de toute \u00e9paisseur, en zinc, \u00e0 l'exception de celles\n                                                      de forme carr\u00e9e ou rectangulaire; poudres et paillettes de zinc\n\n79.04\n\nTubes et tuyaux (y compris leurs \u00e9bauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie\n                                                      (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.)\n\n79.05\n\nGoutti\u00e8res, fa\u00eetages, lucarnes et autres ouvrages fa\u00e7onn\u00e9s, en zinc, pour le b\u00e2timent\n\n79.06\n\nAutres ouvrages en zinc\n\n80.01\n\nEtain brut; d\u00e9chets et d\u00e9bris d'\u00e9tain\n\n80.02\n\nBarres, profil\u00e9s et fils de section pleine, en \u00e9tain\n\n80.03\n\nTables (t\u00f4les), planches, feuilles et bandes en \u00e9tain, d'un poids au m2 de plus de 1 kg\n\n80.04\n\nFeuilles et bandes minces en \u00e9tain (m\u00eame gaufr\u00e9es, d\u00e9coup\u00e9es, perfor\u00e9es, rev\u00eatues,\n                                                      imprim\u00e9es ou fix\u00e9es sur papier, carton, mati\u00e8res plastiques artificielles ou supports\n                                                      similaires) d'un poids au m2 de 1 kg et moins (support non compris); poudres et paillettes d'\u00e9tain\n\n80.05\n\nTubes et tuyaux (y compris leurs \u00e9bauches), barres creuses et accessoires de tuyauterie\n                                                      (raccords, coudes, joints, manchons, brides, etc.) en \u00e9tain\n\n80.06\n\nAutres ouvrages en \u00e9tain\n\n81.01\n\nTungst\u00e8ne (wolfram), brut ou ouvr\u00e9\n\n81.02\n\nMolybd\u00e8ne, brut ou ouvr\u00e9\n\n81.03\n\nTantale, brut ou ouvr\u00e9\n\nex 81.04\n\nAutres m\u00e9taux communs, bruts ou ouvr\u00e9s; cermets, bruts ou ouvr\u00e9s, \u00e0 l'exclusion de\n                                                      l'antimoine brut\n\n82.01\n\nB\u00eaches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, crocs, r\u00e2teaux et racloirs;\n                                                      haches, serpes et outils similaires \u00e0 taillants; faux et faucilles, couteaux \u00e0 foin\n                                                      ou \u00e0 paille, cisailles \u00e0 haies, coins et autres outils agricoles, horticoles et forestiers,\n                                                      \u00e0 main\n\n82.02\n\nScies \u00e0 main mont\u00e9es, lames de scies de toutes sortes (y compris les fraises-scies\n                                                      et les lames non dent\u00e9es pour le sciage)\n\n82.03\n\nTenailles, pinces, brucelles et similaires, m\u00eame coupantes; cl\u00e9s de serrage; emporte-pi\u00e8ces,\n                                                      coupe-tubes, coupe-boulons et similaires, cisailles \u00e0 m\u00e9taux, limes et r\u00e2pes \u00e0 main\n\n82.04\n\nAutres outils et outillage \u00e0 main, \u00e0 l'exclusion des articles repris dans d'autres\n                                                      positions du pr\u00e9sent Chapitre; enclumes, \u00e9taux, lampes \u00e0 souder, forges portatives,\n                                                      meules mont\u00e9es \u00e0 main ou \u00e0 p\u00e9dale et diamants de vitriers mont\u00e9s\n\n82.05\n\nOutils interchangeables pour machines-outils et pour outillage \u00e0 main, m\u00e9canique ou\n                                                      non (\u00e0 embourtir, estamper, tarauder, al\u00e9ser, fileter, fraiser, mandriner, tailler,\n                                                      tourner, visser, etc.), y compris les fili\u00e8res d'\u00e9tirage et de filage \u00e0 chaud des\n                                                      m\u00e9taux, ainsi que les outils de forage\n\n82.06\n\nCouteaux et lames tranchantes pour machines et pour appareils m\u00e9caniques\n\n82.07\n\nPlaquettes, baguettes, pointes et objets similaires pour outils, non mont\u00e9s, constitu\u00e9s\n                                                      par des carbures m\u00e9talliques (de tungst\u00e8ne, de molybd\u00e8ne, de vanadium, etc.) agglom\u00e9r\u00e9s\n                                                      par frittage\n\n82.08\n\nMoulins \u00e0 caf\u00e9, hache-viande, presse-pur\u00e9e et autres appareils m\u00e9caniques des types\n                                                      servant \u00e0 des usages domestiques, utilis\u00e9s pour pr\u00e9parer, conditionner, servir, etc.\n                                                      les aliments et les boissons, d'un poids de 10 kg et moins\n\n82.09\n\nCouteaux (autres que ceux du n\u00b0 82.06), \u00e0 lame tranchante ou dentel\u00e9e, y compris les\n                                                      serpettes fermantes\n\n82.10\n\nLames des couteaux du n\u00b0 82.09\n\n82.11\n\nRasoirs et leurs lames (y compris les \u00e9bauches en bandes); pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es m\u00e9talliques\n                                                      de rasoirs de s\u00fbret\u00e9\n\n82.12\n\nCiseaux \u00e0 doubles branches et leurs lames\n\n82.13\n\nAutres articles de coutellerie (y compris les s\u00e9cateurs, tondeuses, fendoirs, couperets,\n                                                      hachoirs de bouchers et d'office et coupe-papier); outils et assortiments d'outils\n                                                      de manucures, de p\u00e9dicures et analogues (y compris les limes \u00e0 ongles)\n\n82.14\n\nCuillers, louches, fourchettes, pelles \u00e0 tartes, couteaux sp\u00e9ciaux \u00e0 poisson ou \u00e0\n                                                      beurre; pinces \u00e0 sucre et articles similaires\n\n82.15\n\nManches en m\u00e9taux communs pour les articles des n\u00b0 82.09, 82.13 et 82.14\n\n83.01\n\nSerrures (y compris les fermoirs et montures-fermoirs comportant une serrure), verrous\n                                                      et cadenas, \u00e0 clef, \u00e0 secret ou \u00e9lectriques, et leurs parties, en m\u00e9taux communs;\n                                                      clefs (achev\u00e9es ou non) pour ces articles en m\u00e9taux communs\n\n83.02\n\nGarnitures, ferrures et autres articles similaires en m\u00e9taux communs pour meubles,\n                                                      portes, escaliers, fen\u00eatres, persiennes, carrosseries, articles de sellerie, malles,\n                                                      coffres, coffrets et autres ouvrages de l'esp\u00e8ce; pat\u00e8res, porte-chapeaux, supports,\n                                                      consoles et articles similaires, en m\u00e9taux communs (y compris les ferme-portes automatiques)\n\n83.03\n\nCoffres-forts, portes et compartiments blind\u00e9s pour chambres fortes, coffrets et cassettes\n                                                      de s\u00fbret\u00e9 et articles similaires, en m\u00e9taux communs\n\n83.04\n\nClasseurs, fichiers, bo\u00eetes de classement et de triage, porte-copies et autre mat\u00e9riel\n                                                      similaire de bureau, en m\u00e9taux communs, \u00e0 l'exclusion des meubles de bureau du n\u00b0\n                                                      94.03\n\n83.05\n\nM\u00e9canismes pour reliures de feuillets mobiles et pour classeurs, pinces \u00e0 dessin,\n                                                      attache-lettres, coins de lettres, trombones, agrafes, onglets de signalisation, garnitures\n                                                      pour registres et autres objets similaires de bureau, en m\u00e9taux communs\n\n83.06\n\nStatuettes et autres obiets d'ornement d'int\u00e9rieur en m\u00e9taux communs\n\n83.07\n\nAppareils d'\u00e9clairage articles de lamnisterie et de lustrerie ainsi que leurs parties\n                                                      non \u00e9lectriques, en m\u00e9taux communs\n\n83.08\n\nTuyaux flexibles en m\u00e9taux communs\n\n83.09\n\nFermoirs, montures-fermoirs, boucles, boucles-fermoirs, agrafes, crochets, oeillets\n                                                      et articles similaires, en m\u00e9taux communs, pour v\u00eatements, chaussures, b\u00e2ches, maroquinerie\n                                                      et pour toutes confections ou \u00e9quipements; rivets tubulaires ou \u00e0 tige fendue, en\n                                                      m\u00e9taux communs\n\n83.10\n\nPerles m\u00e9talliques et paillettes m\u00e9talliques d\u00e9coup\u00e9es, en m\u00e9taux communs\n\n83.11\n\nCloches, clochettes, sonnettes, timbres, grelots et similaires (non \u00e9lectriques) et\n                                                      leurs parties, en m\u00e9taux communs\n\n83.12\n\nCadres m\u00e9talliques pour photographies, gravures et similaires; miroiterie m\u00e9tallique\n\n83.13\n\nBouchons m\u00e9talliques, bondes filet\u00e9es, plaques de bondes, capsules de surbouchage,\n                                                      capsules d\u00e9chirables, bouchons verseurs, scell\u00e9s et accessoires similaires pour remballage,\n                                                      en m\u00e9taux communs\n\n83.14\n\nPlaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-r\u00e9clames, plaquesadresses et autres\n                                                      plaques analogues, chiffres, lettres et enseignes diverses, en m\u00e9taux communs\n\n83.15\n\nFils, baguettes, tubes, plaques, pastilles, \u00e9lectrodes et articles similaires, en\n                                                      m\u00e9taux communs ou en carbures m\u00e9talliques, enrob\u00e9s ou fourr\u00e9s de d\u00e9capants et de fondants,\n                                                      pour soudure ou d\u00e9p\u00f4t de m\u00e9tal ou de carbures m\u00e9talliques; fils et baguettes en poudres\n                                                      de m\u00e9taux communs agglom\u00e9r\u00e9es, pour la m\u00e9tallisation par projection\n\nSECTION XVI - Machines et appareils; mat\u00e9riel \u00e9lectrique.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n84.01\n\nG\u00e9n\u00e9rateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (chaudi\u00e8res \u00e0 vapeur)\n\n84.02\n\nAppareils auxiliaires pour g\u00e9n\u00e9rateurs de vapeur d'eau ou d'autres vapeurs (\u00e9conomiseurs,\n                                                      surchauffeurs, accumulateurs de vapeur, appareils de ramonage, de r\u00e9cup\u00e9ration des\n                                                      gaz, etc.); condenseurs pour machines \u00e0 vapeur\n\n84.03\n\nGazog\u00e8nes et g\u00e9n\u00e9rateurs de gaz \u00e0 l'eau ou de gaz \u00e0 l'air, avec ou sans leurs \u00e9purateurs;\n                                                      g\u00e9n\u00e9rateurs d'ac\u00e9tyl\u00e8ne (par voie humide) et g\u00e9n\u00e9rateurs similaires, avec ou sans\n                                                      leurs \u00e9purateurs\n\n84.04\n\nLocomobiles (\u00e0 l'exclusion des tracteurs du n\u00b0 87.01) et machines demi-fixes \u00e0 vapeur\n\n84.05\n\nMachines \u00e0 vapeur d'eau ou autres vapeurs, s\u00e9par\u00e9es de leurs chaudi\u00e8res\n\n84.06\n\nMoteurs \u00e0 explosion ou \u00e0 combustion interne, \u00e0 pistons\n\n84.07\n\nRoues hydrauliques, turbines et autres machines motrices hydrauliques\n\n84.08\n\nAutres moteurs et machines motrices\n\n84.09\n\nRouleaux compresseurs \u00e0 propulsion m\u00e9canique\n\n84.10\n\nPompes, moto-pompes et turbo-pompes pour liquides, y compris les pompes non m\u00e9caniques\n                                                      et les pompes distributrices comportant un dispositif mesureur; \u00e9l\u00e9vateurs \u00e0 liquides\n                                                      (\u00e0 chapelet, \u00e0 godets, \u00e0 bandes souples, etc.)\n\n84.11\n\nPompes, moto-pompes et turbo-pompes \u00e0 air et \u00e0 vide; compresseurs, moto-compresseurs\n                                                      et turbo-compresseurs d'air et d'autres gaz; g\u00e9n\u00e9rateurs \u00e0 pistons libres; ventilateurs\n                                                      et similaires\n\n84.12\n\nGroupes pour le conditionnement de l'air comprenant, r\u00e9unis en un seul corps, un ventilateur\n                                                      \u00e0 moteur et des dispositifs propres \u00e0 modifier la temp\u00e9rature et l'humidit\u00e9\n\n84.13\n\nBr\u00fbleurs pour l'alimentation des foyers \u00e0 combustibles liquides (pulv\u00e9risateurs),\n                                                      \u00e0 combustibles solides pulv\u00e9ris\u00e9s ou \u00e0 gaz; foyers automatiques, y compris leurs avant-foyers,\n                                                      leurs grilles m\u00e9caniques, leurs dispositifs m\u00e9caniques pour l'\u00e9vacuation des cendres\n                                                      et dispositifs similaires\n\n84.14\n\nFours industriels ou de laboratoires, \u00e0 l'exclusion des fours \u00e9lectriques du n\u00b0 85.11\n\n84.15\n\nMat\u00e9riel, machines et appareils pour la production du froid, \u00e0 \u00e9quipement \u00e9lectrique\n                                                      ou autre\n\n84.16\n\nCalandres et laminoirs, autres que les laminoirs \u00e0 m\u00e9taux et les machines \u00e0 laminer\n                                                      le verre; cylindres pour ces machines\n\n84.17\n\nAppareils et dispositifs, m\u00eame chauff\u00e9s \u00e9lectriquement, pour le traitement de mati\u00e8res\n                                                      par des op\u00e9rations impliquant un changement de temp\u00e9rature, telles que le chauffage,\n                                                      la cuisson, la torr\u00e9faction, la distillation, la rectification, la st\u00e9rilisation,\n                                                      la pasteurisation, l'\u00e9tuvage, le s\u00e9chage, l'\u00e9vaporation, la vaporisation, la condensation,\n                                                      le refroidissement, etc., \u00e0 l'exclusion des appareils domestiques; chauffe-eau et\n                                                      chauffe-bains non \u00e9lectriques\n\n84.18\n\nCentrifugeuses et essoreuses centrifuges; appareils pour la filtration ou l'\u00e9puration\n                                                      des liquides ou des gaz\n\n84.19\n\nMachines et appareils servant \u00e0 nettoyer ou \u00e0 s\u00e9cher les bouteilles et autres r\u00e9cipients;\n                                                      \u00e0 remplir, fermer, \u00e9tiqueter ou capsuler les bouteilles, bo\u00eetes, sacs et autres contenants;\n                                                      \u00e0 empaqueter ou emballer les marchandises; appareils \u00e0 gaz\u00e9ifier les boissons; appareils\n                                                      \u00e0 laver la vaisselle\n\n84.20\n\nAppareils et instruments de pesage, y compris les bascules et balances \u00e0 v\u00e9rifier\n                                                      les pi\u00e8ces usin\u00e9es, mais \u00e0 l'exclusion des balances sensibles \u00e0 un poids de 5 cg et\n                                                      moins; poids pour toutes balances\n\n84.21\n\nAppareils m\u00e9caniques (m\u00eame \u00e0 main), \u00e0 projeter, disperser ou pulv\u00e9riser des mati\u00e8res\n                                                      liquides ou en poudre; extincteurs, charg\u00e9s ou non; pistolets a\u00e9rographes et appareils\n                                                      similaires; machines et appareils \u00e0 jet de sable, \u00e0 jet de vapeur et appareils \u00e0 jet\n                                                      similaires\n\n84.22\n\nMachines et appareils de levage, de chargement, de d\u00e9chargement et de manutention\n                                                      (ascenseurs, skips, treuils, crics, palans, grues, ponts roulants, transporteurs,\n                                                      t\u00e9l\u00e9f\u00e9riques, etc.), \u00e0 l'exclusion des machines et appareils du n\u00b0 84.23\n\n84.23\n\nMachines et appareils, fixes ou mobiles, d'extraction, de terrassement, d'excavation\n                                                      ou de forage du sol; sonnettes de battage; chasse-neige autres que les voitures chasse-neige\n                                                      du n\u00b0 87.03\n\n84.24\n\nMachines, appareils et engins agricoles et horticoles pour la pr\u00e9paration et le travail\n                                                      du sol et pour la culture, y compris les rouleaux pour pelouses et pour terrains de\n                                                      sports\n\n84.25\n\nMachines; appareils et engins pour la r\u00e9colte et le battage des produits agricoles;\n                                                      presses \u00e0 paille et \u00e0 fourrage; tondeuses \u00e0 gazon; tarares et machines similaires\n                                                      pour le nettoyage des grains, trieurs \u00e0 oeufs, \u00e0 fruits et autres produits agricoles\n                                                      \u00e0 l'exclusion des machines et appareils de minoterie du n\u00b0 84.29\n\n84.26\n\nMachines \u00e0 traire et autres machines et appareils de laiterie\n\n84.27\n\nPressoirs, fouloirs et autres appareils de vinification, de cidrerie et similaires\n\n84.28\n\nAutres machines et appareils pour l'agriculture, l'horticulture, l'aviculture et l'apiculture,\n                                                      y compris les germoirs comportant des dispositifs m\u00e9caniques ou thermiques et les\n                                                      couveuses et \u00e9leveuses pour l'aviculture\n\n84.29\n\nMachines, appareils et engins pour la minoterie et le traitement des c\u00e9r\u00e9ales et l\u00e9gumes\n                                                      secs, \u00e0 l'exclusion des machines, appareils et engins du type fermier\n\n84.30\n\nMachines et appareils, non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris dans d'autres positions du pr\u00e9sent\n                                                      Chapitre, pour les industries de la boulangerie, de la p\u00e2tisserie, de la biscuiterie,\n                                                      des p\u00e2tes alimentaires, de la confiserie, de la chocolaterie, de la sucrerie, de la\n                                                      brasserie et pour le travail des viandes, poissons, l\u00e9gumes et fruits \u00e0 des fins alimentaires\n\n84.31\n\nMachines et appareils pour la fabrication de la p\u00e2te cellulosique (p\u00e2te \u00e0 papier)\n                                                      et pour la fabrication et le finissage du papier et du carton\n\n84.32\n\nMachines et appareils pour le brochage et la reliure, y compris les machines \u00e0 coudre\n                                                      les feuillets\n\n84.33\n\nAutres machines et appareils pour le travail de la p\u00e2te \u00e0 papier, du papier et du\n                                                      carton, y compris les coupeuses de tout genre\n\n84.34\n\nMachines \u00e0 fondre et \u00e0 composer les caract\u00e8res; machines, appareils et mat\u00e9riel de\n                                                      clicherie, de st\u00e9r\u00e9otypie et similaires; caract\u00e8res d'imprimerie, clich\u00e9s, planches,\n                                                      cylindres et autres organes imprimants; pierres lithographiques, planches et cylindres\n                                                      pr\u00e9par\u00e9s pour les arts graphiques (plan\u00e9s, gren\u00e9s, polis, etc.)\n\n84.35\n\nMachines et appareils pour l'imprimerie et les arts graphiques, margeurs, plieuses\n                                                      et autres appareils auxiliaires d'imprimerie\n\n84.36\n\nMachines et appareils pour le filage (extrusion) des mati\u00e8res textiles synth\u00e9tiques\n                                                      et artificielles; machines et appareils pour la pr\u00e9paration des mati\u00e8res textiles;\n                                                      machines et m\u00e9tiers pour la filature et le retordage des mati\u00e8res textiles; machines\n                                                      \u00e0 bobiner (y compris les caneti\u00e8res), mouliner et d\u00e9vider les mati\u00e8res textiles\n\n84.37\n\nM\u00e9tiers \u00e0 tisser, \u00e0 bonneterie, \u00e0 tulle, \u00e0 dentelle, \u00e0 broderie, \u00e0 passementerie et\n                                                      \u00e0 filet; appareils et machines pr\u00e9paratoires pour le tissage, la bonneterie, etc.\n                                                      (ourdissoirs, encolleuses, etc.)\n\n84.38\n\nMachines et appareils auxiliaires pour les machines du n\u00b0 84.37 (rati\u00e8res, m\u00e9caniques\n                                                      Jacquard, casse-cha\u00eenes et casse-trames, m\u00e9canismes de changement de navettes, etc.),\n                                                      pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et accessoires reconnaissables comme \u00e9tant exclusivement ou principalement\n                                                      destin\u00e9s aux machines et appareils de la pr\u00e9sente position et \u00e0 ceux des n\u00b0 84.36\n                                                      et 84.37 (broches, ailettes, garnitures de cardes, peignes, barrettes, fili\u00e8res, navettes,\n                                                      lisses et lames, aiguilles, platines, crochets, etc.)\n\n84.39\n\nMachines et appareils pour la fabrication et le finissage du feutre, en pi\u00e8ce ou en\n                                                      forme, y compris les machines de chapellerie et les formes de chapellerie\n\n84.40\n\nMachines et appareils pour le lavage, le nettoyage, le s\u00e9chage, le blanchiment, la\n                                                      teinture, l'appr\u00eat et le finissage des fils, tissus et ouvrages en mati\u00e8res textiles\n                                                      (y compris les appareils \u00e0 lessiver le linge, repasser et presser les confections,\n                                                      enrouler, plier, couper ou denteler les tissus); machines pour le rev\u00eatement des tissus\n                                                      et autres supports en vue de la fabrication de couvre-parquets, tels que linol\u00e9um,\n                                                      etc.; machines des types utilis\u00e9s pour l'impression des fils, tissus, feutre, cuir,\n                                                      papier de tenture, papier d'emballage et couvre-parquets (y compris les planches et\n                                                      cylindres grav\u00e9s pour ces machines)\n\n84.41\n\nMachines \u00e0 coudre (les tissus, les cuirs, les chaussures, etc.), y compris les meubles\n                                                      pour machines \u00e0 coudre; aiguilles pour ces machines\n\n84.42\n\nMachines et appareils pour la pr\u00e9paration et le travail des cuirs et peaux et pour\n                                                      la fabrication des chaussures et autres ouvrages en cuir ou en peau, \u00e0 l'exclusion\n                                                      des machin\u00e9s \u00e0 coudre du n\u00b0 84.41\n\n84.43\n\nConvertisseurs, poches de Coul\u00e9e, lintoti\u00e8fes et machines \u00e0 couler (mouler) pour aci\u00e9rie,\n                                                      fonderie et m\u00e9tallurgie\n\n84.44\n\nLaminoirs, trains d\u00e9 laminoirs et cylindres de laminoirs\n\n84.45\n\nMachines-outils pour le travail des m\u00e9taux et des carbures m\u00e9talliques, autres que\n                                                      celles des n\u00b0 84.49 et 84.50\n\n84.46\n\nMachines-outils pour le travail de la pierre, des produits c\u00e9ramiques, du b\u00e9ton, de\n                                                      l\u2019amiante-ciment et d'autres mati\u00e8res min\u00e9rales similaires, et pour le travail \u00e0 froid\n                                                      du verre, autres que celles du n\u00b0 84.49\n\n84.47\n\nMachines-outils, autres que celles du n\u00b0 84.49 pour le travail du bois, du li\u00e8ge,\n                                                      de l'os, de l'\u00e9bonite, des mati\u00e8res plastiques artificielles et autres mati\u00e8res dures\n                                                      similaires\n\n84.48\n\nPi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et accessoires reconnaissables comme \u00e9tant exclusivement ou principalement\n                                                      destin\u00e9s aux machines-outils des n\u00b0 84.45 \u00e0 84.47 inclus, y compris les porte-pi\u00e8ces\n                                                      et porte-outils, les fili\u00e8res \u00e0 d\u00e9clenchement automatique, les dispositifs diviseurs\n                                                      et autres dispositifs sp\u00e9ciaux se montant sur les machines-outils destin\u00e9s aux outillages\n                                                      et machines-outils pour emploi \u00e0 la main, de toute esp\u00e8ce\n\n84.49\n\nOutils et machines-outils pneumatiques ou \u00e0 moteur autre qu'\u00e9lectrique incorpor\u00e9,\n                                                      pour emploi \u00e0 la main\n\n84.50\n\nMachines et appareils aux gaz pour le soudage, le coupage et la trempe superficielle\n\n84.51\n\nMachines \u00e0 \u00e9crire ne comportant pas de dispositif de totalisation; machines \u00e0 authentifier\n                                                      les ch\u00e8ques\n\n84.52\n\nMachines \u00e0 calculer; machines \u00e0 \u00e9crire dites \u201ecomptables\u201d, caisses enregistreuses,\n                                                      machines \u00e0 affranchir, \u00e0 \u00e9tablir les tickets et similaires, comportant un dispositif\n                                                      de totalisation\n\n84.53\n\nMachines \u00e0 statistique et similaires \u00e0 cartes perfor\u00e9es (perforatrices, v\u00e9rificatrices,\n                                                      trieuses, tabulatrices, multiplicatrices, etc).\n\n84.54\n\nAutres machines et appareils de bureau (duplicateurs hectographiques oui stencils,\n                                                      machines \u00e0 imprimer les adresses, machines \u00e0 trier, \u00e0 compter et \u00e0 encartoucher les\n                                                      pi\u00e8ces de monnaie, appareils \u00e0 tailler les crayons, appareils \u00e0 perforer et agrafer,\n                                                      etc.)\n\n84.55\n\nPi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et accessoires (autres que les coffrets, les housses et similaires)\n                                                      reconnaissables comme \u00e9tant exclusivement ou principalement destin\u00e9s aux machines\n                                                      et appareils des n\u00b0 84.51 \u00e0 84.54 inclus\n\n84.56\n\nMachines et appareils \u00e0 trier, cribler, laver, concasser, broyer, m\u00e9langer les terres,\n                                                      pierres, minerais et autres mati\u00e8res min\u00e9rales solides; machines et appareils \u00e0 agglom\u00e9rer,\n                                                      former ou mouler les combustibles min\u00e9raux solides, les p\u00e2tes c\u00e9ramiques, le ciment,\n                                                      le pl\u00e2tre et autres mati\u00e8res min\u00e9rales en poudre ou en p\u00e2te; machines \u00e0 former les\n                                                      moules de fonderie en sable\n\n84.57\n\nMachin\u00e9s et appareils pour la fabrication et le travail \u00e0 chaud du verre et des ouvrages\n                                                      en verre; machines pour l'assemblage des lampes, tubes et valves \u00e9lectriques, \u00e9lectroniques\n                                                      et similaires\n\n84.58\n\nAppareils de vente automatiques dont le fonctionnement ne repose pas sur l'adresse\n                                                      ou le hasard, tels que distributeurs automatiques de timbres-poste, cigarettes, chocolat,\n                                                      comestibles, etc.\n\n84.59\n\nMachines, appareils et engins m\u00e9caniques, non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris dans d'autres positions\n                                                      du pr\u00e9sent Chapitre\n\n84.60\n\nCh\u00e2ssis de fonderie; moules et coquilles des types utilis\u00e9s pour les m\u00e9taux (autres\n                                                      que les lingoti\u00e8res), les carbures m\u00e9talliques, le verre, les mati\u00e8res min\u00e9rales (p\u00e2tes\n                                                      c\u00e9ramiques, b\u00e9ton, ciment, etc.), le caoutchouc et les mati\u00e8res plastiques artificielles\n\n84.61\n\nArticles de robinetterie et autres organes similaires (y compris les d\u00e9tendeurs et\n                                                      les vannes thermostatiques) pour tuyauteries, chaudi\u00e8res, r\u00e9servoirs, cuves et autres\n                                                      contenants similaires\n\n84.62\n\nRoulements de tous genres (a billes, \u00e0 aiguilles, \u00e0 galets ou \u00e0 rouleaux de toute\n                                                      forme)\n\n84.63\n\nArbres de transmission, manivelles et vilebrequins, paliers et coussinets, engrenages\n                                                      et roues de friction, r\u00e9ducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, volants\n                                                      et poulies (y compris les poulies \u00e0 moufles), embrayages, organes d'accouplement (manchons,\n                                                      accouplements \u00e9lastiques, etc.) et joints d'articulation (de cardan, d'Oldham, etc.)\n\n84.64\n\nJoints m\u00e9tallo plastiques; jeux ou assortiments de joints de composition diff\u00e9rente\n                                                      pour machines, v\u00e9hicules et tuyauteries, pr\u00e9sent\u00e9s en pochettes, enveloppes ou emballages\n                                                      analogues\n\n84.65\n\nParties et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es de machines, d'appareils et d'engins m\u00e9caniques, non d\u00e9nomm\u00e9es\n                                                      ni comprises dans d'autres positions du pr\u00e9sent Chapitre, ne comportant pas de connexions\n                                                      \u00e9lectriques, de parties isol\u00e9es \u00e9lectriquement, de bobinages, de contacts ou d'autres\n                                                      caract\u00e9ristiques \u00e9lectriques\n\n85.01\n\nMachines g\u00e9n\u00e9ratrices, moteurs et convertisseurs rotatifs; transformateurs et convertisseurs\n                                                      statiques (redresseurs, etc.); bobines de r\u00e9actance et selfs\n\n85.02\n\nElectro-aimants, aimants permanents, magn\u00e9tis\u00e9s ou non; plateaux, mandrins et autres\n                                                      dispositifs magn\u00e9tiques ou \u00e9lectromagn\u00e9tiques similaires de fixation; accouplements,\n                                                      embrayages, variateurs de vitesse et freins \u00e9lectromagn\u00e9tiques; t\u00eates de levage \u00e9lectromagn\u00e9tiques\n\n85.03\n\nPiles \u00e9lectriques\n\n85.04\n\nAccumulateurs \u00e9lectriques\n\n85.05\n\nOutils et machines-outils \u00e9lectrom\u00e9caniques (\u00e0 moteur incorpor\u00e9) pour emploi \u00e0 la\n                                                      main\n\n85.06\n\nAppareils \u00e9lectrom\u00e9caniques (\u00e0 moteur incorpor\u00e9) \u00e0 usage domestique\n\n85.07\n\nRasoirs et tondeuses \u00e9lectriques \u00e0 moteur incorpor\u00e9\n\n85.08\n\nAppareils et dispositifs \u00e9lectriques d'allumage et de d\u00e9marrage pour moteurs \u00e0 explosion\n                                                      ou \u00e0 combustion interne (magn\u00e9tos, dynamomagn\u00e9tos, bobines d'allumage, bougies d'allumage\n                                                      et de chauffage, d\u00e9marreurs, etc.); g\u00e9n\u00e9ratrices (dynamos) et conjoncteurs-disjoncteurs\n                                                      utilis\u00e9s avec ces moteurs\n\nex 85.09\n\nAppareils \u00e9lectriques d'\u00e9clairage et de signalisation, essuie-glaces, d\u00e9givreurs et\n                                                      dispositifs antibu\u00e9e \u00e9lectriques pour cycles et automobiles \u00e0 l'exception des appareils\n                                                      d'\u00e9clairage autres que ceux du n\u00b0 85.08, pour bicyclettes, y compris leurs dynamos\n\n85.10\n\nLampes \u00e9lectriques portatives destin\u00e9es \u00e0 fonctionner au moyen de leur propre source\n                                                      d'\u00e9nergie (\u00e0 piles, \u00e0 accumulateurs, \u00e9lectromagn\u00e9tiques, etc.), \u00e0 l'exclusion des\n                                                      appareils du n\u00b0 85.09\n\n85.11\n\nFours \u00e9lectriques industriels ou de laboratoires, y compris les appareils pour le\n                                                      traitement thermique des mati\u00e8res par induction ou par pertes di\u00e9lectriques; machines\n                                                      et appareils \u00e9lectriques \u00e0 souder, braser ou couper\n\n85.12\n\nChauffe-eau, chauffe-bains et thermoplongeurs \u00e9lectriques; appareils \u00e9lectriques pour\n                                                      le chauffage des locaux et pour autres usages similaires, appareils \u00e9lectrothermiques\n                                                      pour la coiffure (s\u00e8che-cheveux, appareils \u00e0 friser, chauffe-fers \u00e0 friser, etc.);\n                                                      fers \u00e0 repasser \u00e9lectriques; appareils \u00e9lectrothermiques pour usages domestiques;\n                                                      r\u00e9sistances chauffantes, autres que celles du n\u00b0 85.24\n\n85.13\n\nAppareils \u00e9lectriques pour la t\u00e9l\u00e9phonie et la t\u00e9l\u00e9graphie par fil, y compris les\n                                                      appareils de t\u00e9l\u00e9communication par courant porteur\n\n85.14\n\nMicrophones et leurs supports, haut-parleurs et amplificateurs \u00e9lectriques de basse\n                                                      fr\u00e9quence\n\n85.15\n\nAppareils de transmission et de r\u00e9ception pour la radiot\u00e9l\u00e9phonie et la radiot\u00e9l\u00e9graphie;\n                                                      appareils d'\u00e9mission et de r\u00e9ception pour la radiodiffusion et appareils de t\u00e9l\u00e9vision,\n                                                      y compris les r\u00e9cepteurs combin\u00e9s avec un phonographe et les appareils de prise de\n                                                      vues pour t\u00e9l\u00e9vision; appareils de radioguidage, de radiod\u00e9tection, de radiosondage\n                                                      et de radiot\u00e9l\u00e9commande\n\n85.16\n\nApparelis \u00e9lectriques de signalisation (autres que pour la transmission de messages),\n                                                      de s\u00e9curit\u00e9, de contr\u00f4le et de commande pour voies ferr\u00e9es et autres voies de communication,\n                                                      y compris les ports et a\u00e9rodromes\n\n85.17\n\nAppareils \u00e9lectriques de signalisation acoustique ou visuelle (sonneries, sir\u00e8nes,\n                                                      tableaux annonciateurs, appareils avertisseurs pour la protection contre le vol ou\n                                                      l'incendie, etc)., autres que ceux des n\u00b0 85.09 et 85.16\n\n85.18\n\nCondensateurs \u00e9lectriques, fixes, variables ou ajustables\n\n85.19\n\nAppareillage pour la coupure, le sectionnement, la protection, le branchement ou la\n                                                      connexion des circuits \u00e9lectriques (interrupteurs, commutateurs, relais, coupe-circuits,\n                                                      parafoudres, prises de courant, bo\u00eetes de jonction, etc.); r\u00e9sistance non chauffantes,\n                                                      potentiom\u00e8tres rh\u00e9ostats; tableaux de commande ou de distribution\n\n85.20\n\nLampes et tubes \u00e9lectriques \u00e0 incandescence ou \u00e0 d\u00e9charge pour l'\u00e9clairage ou les\n                                                      rayons ultra-violets ou infrarouges; lampes \u00e0 arc; lampes \u00e0 allumage \u00e9lectrique utilis\u00e9es\n                                                      en photographie pour la production de la lumi\u00e8re-\u00e9clair\n\n85.21\n\nLampes, tubes et valves \u00e9lectroniques (\u00e0 cathode chaude, \u00e0 cathode froide ou \u00e0 photocathode,\n                                                      autres que ceux du n\u00b0 85.20), tels que lampes, tubes et valves \u00e0 vide, \u00e0 vapeur ou\n                                                      \u00e0 gaz (y compris les tubes redresseurs, \u00e0 vapeur de mercure), tubes cathodiques, tubes\n                                                      et valves pour appareils de prises de vues en t\u00e9l\u00e9vision, etc.; cellules photo\u00e9lectriques;\n                                                      transistors et \u00e9l\u00e9ments similaires \u00e0 semi-conducteurs, mont\u00e9s; cristaux pi\u00e9zo-\u00e9lectriques\n                                                      mont\u00e9s\n\n85.22\n\nMachines et appareils \u00e9lectriques non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris dans d'autres positions\n                                                      du pr\u00e9sent Chapitre\n\n85.23\n\nFils, tresses, c\u00e2bles (y compris les c\u00e2bles coaxiaux), bandes, barres et similaires\n                                                      isol\u00e9s pour l'\u00e9lectricit\u00e9 (m\u00eame laqu\u00e9s ou oxyd\u00e9s anodiquement), munis ou non de pi\u00e8ces\n                                                      de connexion\n\n85.24\n\nPi\u00e8ces et objets en charbon ou en graphite, avec ou sans m\u00e9tal, pour usages \u00e9lectriques\n                                                      ou \u00e9lectrotechniques, tels que balais pour machines \u00e9lectriques, charbons pour lampes,\n                                                      piles ou microphones, \u00e9lectrodes pour fours, appareils de soudage ou installations\n                                                      d'\u00e9lectrolyse, etc.\n\n85.25\n\nIsolateurs en toutes mati\u00e8res\n\n85.26\n\nPi\u00e8ces isolantes, enti\u00e8rement en mati\u00e8res isolantes ou comportant de simples pi\u00e8ces\n                                                      m\u00e9talliques d'assemblage (douilles \u00e0 pas de vis, par exemple), noy\u00e9es dans la masse,\n                                                      pour machines, appareils et installations \u00e9lectriques, \u00e0 l'exclusion des isolateurs\n                                                      du n\u00b0 85.25\n\n85.27\n\nTubes isolateurs et leurs pi\u00e8ces de raccordement, en m\u00e9taux communs, isol\u00e9s int\u00e9rieurement\n\n85.28\n\nParties et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es \u00e9lectriques de machines et appareils, non d\u00e9nomm\u00e9es ni\n                                                      comprises dans d'autres positions du pr\u00e9sent Chapitre\n\nSECTION XVII - Mat\u00e9riel de transport.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n86.01\n\nLocomotives et locotracteurs \u00e0 vapeur; tenders\n\n86.02\n\nLocomotives et locotracteurs \u00e9lectriques (\u00e0 accumulateurs ou \u00e0 source ext\u00e9rieure d'\u00e9nergie)\n\n86.03\n\nAutres locomotives et locotracteurs\n\n86.04\n\nAutomotrices (m\u00eame pour tramways) et draisines \u00e0 moteur\n\n86.05\n\nVoitures \u00e0 voyageurs, fourgons \u00e0 bagages, voitures postales, voitures sanitaires,\n                                                      voitures cellulaires, voitures d'essais et autres voitures sp\u00e9ciales pour voies ferr\u00e9es\n\n86.06\n\nWagons-ateliers, wagons-grues et autres wagons de service pour voies ferr\u00e9es; draisines\n                                                      sans moteur\n\n86.07\n\nWagons et wagonnets pour le transport sur rail des marchandises\n\n86.08\n\nCadres et containers (y compris les containers-citernes et les containersr\u00e9servoirs)\n                                                      pour tous modes de transport\n\n86.09\n\nParties et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es de v\u00e9hicules pour voies ferr\u00e9es\n\n86.10\n\nMat\u00e9riel fixe de voies ferr\u00e9es; appareils m\u00e9caniques non \u00e9lectriques de signalisation,\n                                                      de s\u00e9curit\u00e9, de contr\u00f4le et de commande pour toutes voies de communication; leurs\n                                                      parties et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es\n\n87.01\n\nTracteurs, y compris les tracteurs-treuils\n\n87.02\n\nVoitures automobiles \u00e0 tous moteurs, pour le transport des personnes (y compris les\n                                                      voitures de sport et les trolleybus) ou des marchandises\n\n87.03\n\nVoitures automobiles \u00e0 usages sp\u00e9ciaux, autres que pour le transport proprement dit,\n                                                      telles que voitures d\u00e9panneuses, voitures-pompes, voitures-\u00e9chelles, voitures-balayeuses,\n                                                      voitures-chasse-neige, voitures-\u00e9pandeuses, voitures-grues, voitures-projecteurs,\n                                                      voitures-ateliers, voitures-radiologiques et similaires\n\n87.04\n\nCh\u00e2ssis des v\u00e9hicules automobiles repris aux n\u00b0 87.01 \u00e0 87.03 inclus, avec moteur\n\n87.05\n\nCarrosseries des v\u00e9hicules automobiles repris aux n\u00b0 87.01 \u00e0 87.03 inclus, y compris\n                                                      les cabines\n\n87.06\n\nParties, pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et accessoires des v\u00e9hicules automobiles repris aux n\u00b0 87.01\n                                                      \u00e0 87.03 inclus\n\n87.07\n\nChariots de manutention automobiles (porteurs, tracteurs, gerbeurs et similaires)\n                                                      \u00e0 tous moteurs; leurs parties et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es\n\n87.08\n\nChars et automobiles blind\u00e9es de combat, arm\u00e9s ou non; leurs parties et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es\n\n87.09\n\nMotocycles et v\u00e9locip\u00e8des avec moteur auxiliaire, avec ou sans side-car; side-cars\n                                                      pour motocycles et tous v\u00e9locip\u00e8des, pr\u00e9sent\u00e9s isol\u00e9ment\n\nex 87.10\n\nTriporteurs et similaires sans moteur\n\n87.11\n\nFauteuils et v\u00e9hicules similaires avec m\u00e9canisme de propulsion (m\u00eame \u00e0 moteur) sp\u00e9cialement\n                                                      construits pour \u00eatre utilis\u00e9s par les invalides\n\nex 87.12\n\nParties, pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et accessoires des v\u00e9hicules repris aux n\u00b0 87.09 \u00e0 87.11\n                                                      inclus, \u00e0 l'exclusion des p\u00e9dales de v\u00e9locip\u00e8des sans moteur, les groupes de pi\u00e8ces\n                                                      assembl\u00e9es non vis\u00e9s comme tels dans la sous-position B ou dans une autre position\n                                                      du tarif, et les cadres pour v\u00e9locip\u00e8des (sauf triporteurs et similaires) sans moteur\n\n87.13\n\nVoitures sans m\u00e9canisme de propulsion pour le transport des enfants et des malades;\n                                                      leurs parties et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es\n\n87.14\n\nAutres v\u00e9hicules non automobiles et remorques pour tous v\u00e9hicules; leurs parties et\n                                                      pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es\n\n88.01\n\nA\u00e9rostats\n\n88.02\n\nA\u00e9rodynes (avions, hydravions, cerfs-volants, planeurs, autogyres, h\u00e9licopt\u00e8res, ornithopt\u00e8res,\n                                                      etc.); rotochutes\n\n88.03\n\nParties et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es des appareils des n\u00b0 88.01 et 88.02\n\n88.04\n\nParachutes et leurs parties, pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et accessoires\n\n88.05\n\nCatapultes et autres engins de lancement similaires; appareils au sol d'entra\u00eenement\n                                                      au vol; leurs parties et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es\n\n89.01\n\nBateaux non repris sous les n\u00b0 89.02 \u00e0 89.05\n\n89.02\n\nRemorqueurs\n\n89.03\n\nBateaux-phares, bateaux-pompes, bateaux-dragueurs de tous types, pontons-grues et\n                                                      autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport \u00e0 la fonction\n                                                      principale; docks-flottants\n\n89.04\n\nBateaux \u00e0 d\u00e9pecer\n\n89.05\n\nEngins flottants divers, tels que r\u00e9servoirs, caissons, coffres d'amarrage, bou\u00e9es,\n                                                      balises et similaires.\n\nSECTION XVIII - Instruments et appareils d'optique, de photographie et de cin\u00e9matographie,\n                                       de mesure, de v\u00e9rification, de pr\u00e9cision; instruments et appareils m\u00e9dico-chirurgicaux;\n                                       horlogerie; instruments de musique; appareils d'enregistrement et de reproduction\n                                       du son ou pour enregistrement et la reproduction en t\u00e9l\u00e9vision par proc\u00e9d\u00e9 magn\u00e9tique\n                                       des images et du son.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n90.01\n\nLentilles, prismes, miroirs et autres \u00e9l\u00e9ments d'optique en toutes mati\u00e8res, non mont\u00e9s,\n                                                      \u00e0 l'exclusion des articles de l'esp\u00e8ce, en verre, non travaill\u00e9s optiquement; mati\u00e8res\n                                                      polarisantes en feuilles ou en plaques\n\n90.02\n\nLentilles, prismes, miroirs et autres \u00e9l\u00e9ments d'optique en toutes mati\u00e8res, mont\u00e9s,\n                                                      pour instruments et appareils, \u00e0 l'exclusion des articles de l'esp\u00e8ce, en verre, non\n                                                      travaill\u00e9s optiquement\n\n90.03\n\nMontures de lunettes, de lorgnons, de faces-\u00e0-main et d'articles similaires et parties\n                                                      de montures\n\n90.04\n\nLunettes (correctrices, protectrices ou autres), lorgnons, faces-\u00e0-main et articles\n                                                      similaires\n\n90.05\n\nJumelles et longues-vues, avec ou sans prismes\n\n90.06\n\nInstruments d'astronomie et de cosmographie, tels que t\u00e9lescope, lunettes astronomiques,\n                                                      m\u00e9ridiennes, \u00e9quatoriaux, etc., et leurs b\u00e2tis, \u00e0 l'exclusion des appareils de radio-astronomie\n\n90.07\n\nAppareils photographiques; appareils ou dispositifs pour la production de la lumi\u00e8re-\u00e9clair\n                                                      en photographie\n\n90.08\n\nAppareils cin\u00e9matographiques (appareils de prise de vues et de prise de son, m\u00eame\n                                                      combin\u00e9s, appareils de projection avec ou sans reproduction du son)\n\n90.09\n\nAppareils de projection fixe; appareils d'agrandissement ou de r\u00e9duction photographiques\n\n90.10\n\nAppareils et mat\u00e9riel des types utilis\u00e9s dans les laboratoires photographiques ou\n                                                      cin\u00e9matographiques, non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris ailleurs\n\n90.11\n\nMicroscopes et diffractographes \u00e9lectroniques et protoniques\n\n90.12\n\nMicroscopes optiques, y compris les appareils pour la microphotographie, la microcin\u00e9matographie\n                                                      et la microprojection\n\n90.13\n\nAppareils ou instruments d'optique, non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris dans d'autres positions\n                                                      du pr\u00e9sent Chapitre (y compris les projecteurs)\n\n90.14\n\nInstruments et appareils de g\u00e9od\u00e9sie, de topographie, d'arpentage, de nivellement,\n                                                      de photogramm\u00e9trie et d'hydrographie, de navigation (maritime, fluviale ou a\u00e9rienne),\n                                                      de m\u00e9t\u00e9orologie, d'hydrologie, de g\u00e9ophysique; boussoles, t\u00e9l\u00e9m\u00e8tres\n\n90.15\n\nBalances sensibles \u00e0 un poids de 5 cg et moins, avec ou sans poids\n\n90.16\n\nInstruments de dessin, de tra\u00e7age et de calcul (pantographes, \u00e9tuis de math\u00e9matiques,\n                                                      r\u00e8gles et cercles \u00e0 calcul, etc.); machines, appareils et instruments de mesure, de\n                                                      v\u00e9rification et de contr\u00f4le, non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris dans d'autres positions du pr\u00e9sent\n                                                      Chapitre (machines \u00e0 \u00e9quilibrer, planim\u00e8tres, microm\u00e8tres, calibres, jauges, m\u00e8tres,\n                                                      etc.); projecteurs de profils\n\n90.17\n\nInstruments et appareils pour la m\u00e9decine, la chirurgie, l'art dentaire et l'art v\u00e9t\u00e9rinaire,\n                                                      y compris les appareils d'\u00e9lectricit\u00e9 m\u00e9dicale et les appareils pour tests visuels\n\n90.18\n\nAppareils de m\u00e9canoth\u00e9rapie et de massage; appareils de psychotechnie, d'ozonoth\u00e9rapie,\n                                                      d'oxyg\u00e9noth\u00e9rapie, de r\u00e9animation, d'a\u00e9rosolth\u00e9rapie et autres appareils respiratoires\n                                                      de tous genres (y compris les masques \u00e0 gaz)\n\n90.19\n\nAppareils d'orthop\u00e9die (y compris les ceintures m\u00e9dico-chirurgicales); articles et\n                                                      appareils de proth\u00e8se dentaire, oculaire ou autre; appareils pour faciliter l'audition\n                                                      aux sourds; articles et appareils pour fractures (attelles, goutti\u00e8res et similaires)\n\n90.20\n\nAppareils \u00e0 rayons X, m\u00eame de radiophotographie, et appareils utilisant les radiations\n                                                      de substances radio-actives, y compris les tubes g\u00e9n\u00e9rateurs de rayons X, les g\u00e9n\u00e9rateurs\n                                                      de tension, les pupitres de commande, les \u00e9crans, les tables, fauteuils et supports\n                                                      similaires d'examen ou de traitement\n\n90.21\n\nInstruments, appareils et mod\u00e8les con\u00e7us pour la d\u00e9monstration (dans l'enseignement,\n                                                      dans les expositions, etc.) non susceptibles d'autres emplois\n\n90.22\n\nMachines et appareils d'essais m\u00e9caniques (essais de r\u00e9sistance, de duret\u00e9, de traction,\n                                                      de compression, d'\u00e9lasticit\u00e9, etc.) des mat\u00e9riaux (m\u00e9taux, bois, textiles, papier,\n                                                      mati\u00e8res plastiques, etc.)\n\n90.23\n\nDensim\u00e8tres, ar\u00e9om\u00e8tres, p\u00e8se-liquides et instruments similaires, thermom\u00e8tres, pyrom\u00e8tres,\n                                                      barom\u00e8tres, hygrom\u00e8tres et psychrom\u00e8tres, enregistreurs ou non, m\u00eame combin\u00e9s entre\n                                                      eux\n\n90.24\n\nAppareils et instruments pour la mesure, le contr\u00f4le ou la r\u00e9gulation des fluides\n                                                      gazeux ou liquides, ou pour le contr\u00f4le automatique des temp\u00e9ratures, tels que manom\u00e8tres,\n                                                      thermostats, indicateurs de niveau, r\u00e9gulateurs de tirage, d\u00e9bitm\u00e8tres, compteurs\n                                                      de chaleur, \u00e0 l'exclusion des appareils et instruments du n\u00b0 90.14\n\n90.25\n\nInstruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (tels que polarim\u00e8tres,\n                                                      r\u00e9fractom\u00e8tres, spectrom\u00e8tres, analyseurs de gaz ou de fum\u00e9es); instruments et appareils\n                                                      pour essais de viscosit\u00e9, d\u00e9 porosit\u00e9, de dilatation, de tension superficielle et\n                                                      similaires (tels que viscosim\u00e8tres, porosim\u00e8tres, dilatom\u00e8tres) et pour mesures calorim\u00e9triques,\n                                                      photom\u00e9triques ou acoustiques (tels que photom\u00e8tres, - y compris les indicateurs de\n                                                      temps de pose -, calorim\u00e8tres); microtomes\n\n90.26\n\nCompteurs de gaz, de liquides et d'\u00e9lectricit\u00e9, y compris les compteurs de production,\n                                                      de contr\u00f4le et d'\u00e9talonnage\n\n90.27\n\nAutres compteurs (compteurs de tours, compteurs de production, taxim\u00e8tres, totalisateurs\n                                                      de chemin parcouru, podom\u00e8tres, etc.), indicateurs de vitesse et tachym\u00e8tres autres\n                                                      que ceux du n\u00b0 90.14, y compris les tachym\u00e8tres magn\u00e9tiques; stroboscopes\n\n90.28\n\nInstruments et appareils \u00e9lectriques ou \u00e9lectroniques de mesure, de v\u00e9rification,\n                                                      de contr\u00f4le, de r\u00e9gulation ou d'analyse\n\n90.29\n\nParties, pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et accessoires reconnaissables comme \u00e9tant exclusivement\n                                                      ou principalement con\u00e7us pour les instruments ou appareils des n\u00b0 90.23, 90.24, 90.26,\n                                                      90.27 ou 90.28, qu'ils soient susceptibles d'\u00eatre utilis\u00e9s sur un seul ou sur plusieurs\n                                                      des instruments ou appareils de ce groupe de positions\n\n91.01\n\nMontres de poche, montres-bracelets et similaires (y compris les compteurs de temps\n                                                      des m\u00eames types)\n\n91.02\n\nPendulettes et r\u00e9veils, \u00e0 mouvement de montre\n\n91.03\n\nMontres de tableaux de bord et similaires pour automobiles, a\u00e9rodynes, bateaux et\n                                                      autres v\u00e9hicules\n\n91.04\n\nHorloges, pendules, r\u00e9veils et appareils d'horlogerie similaires, \u00e0 mouvement autre\n                                                      que de montre\n\n91.05\n\nAppareils de contr\u00f4le et compteurs de temps \u00e0 mouvement d'horlogerie ou \u00e0 moteur synchrone\n                                                      (enregistreurs de pr\u00e9sence, horodateurs, contr\u00f4leurs de rondes, minutiers, compteurs\n                                                      de secondes, etc.)\n\n91.06\n\nAppareils munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone permettant de\n                                                      d\u00e9clencher un m\u00e9canisme \u00e0 temps donn\u00e9 (interrupteurs horaires, horloges de commutation,\n                                                      etc.)\n\n91.07\n\nMouvements de montres termin\u00e9s\n\n91.08\n\nAutres mouvements d'horlogerie termin\u00e9s\n\n91.09\n\nBo\u00eetes de montres du n\u00b0 91.01 et leurs parties, \u00e9bauch\u00e9es ou finies\n\n91.10\n\nCages et cabinets d'appareils d'horlogerie et leurs parties\n\n91.11\n\nAutres fournitures d'horlogerie\n\n92.01\n\nPianos (m\u00eame automatiques, avec ou sans clavier); clavecins et autres instruments\n                                                      \u00e0 cordes \u00e0 clavier; harpes (autres que les harpes \u00e9oliennes)\n\n92.02\n\nAutres instruments de musique \u00e0 cordes\n\n92.03\n\nOrgues \u00e0 tuyaux; harmoniums et autres instruments similaires \u00e0 clavier et \u00e0 anches\n                                                      libres m\u00e9talliques\n\n92.04\n\nAccord\u00e9ons et concertinas; harmonicas \u00e0 bouche\n\n92.05\n\nAutres instruments de musique \u00e0 vent\n\n92.06\n\nInstruments de musique \u00e0 percussion (tambours, caisses, xylophones, m\u00e9tallophones,\n                                                      cymbales, castagnettes, etc).\n\n92.07\n\nInstruments de musique \u00e9lectromagn\u00e9tiques, \u00e9lectrostatiques, \u00e9lectroniques et similaires\n                                                      (pianos, orgues, accord\u00e9ons, etc.)\n\n92.08\n\nInstruments de musique non repris dans une autre position du pr\u00e9sent Chapitre (orchestrions,\n                                                      orgues de Barbarie, bo\u00eetes \u00e0 musique, oiseauxchanteurs, scies musicales, etc.); appeaux\n                                                      de tout genre et instruments d'appel et du signalisation \u00e0 bouche (cornes d'appel,\n                                                      sifflets, etc.)\n\n92.09\n\nCordes harmoniques\n\n92.10\n\nParties, pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et accessoires d'instruments de musique (autres que les\n                                                      cordes harmoniques), y compris les cartons et papiers perfor\u00e9s pour appareils \u00e0 jouer\n                                                      m\u00e9caniquement, ainsi que les m\u00e9canismes de bo\u00eetes \u00e0 musique; m\u00e9tronomes et diapasons\n                                                      de tout genre\n\n92.11\n\nPhonographes, machines \u00e0 dicter et autres appareils d'enregistrement et de reproduction\n                                                      du son, y compris les tourne-disques, les tournefilms et les tourne-fils, avec ou\n                                                      sans lecteur de son; appareils d'enregistrement et de reproduction des images et du\n                                                      son en t\u00e9l\u00e9vision, par proc\u00e9d\u00e9 magn\u00e9tique\n\n92.12\n\nSupports de son pour les appareils du n\u00b0 92.11 ou pour enregistrements analogues;\n                                                      disques, cylindres, cires, bandes, films, fils, etc., pr\u00e9par\u00e9s pour l'enregistrement\n                                                      ou enregistr\u00e9s; matrices et moules galvaniques pour la fabrication des disques\n\n92.13\n\nAutres parties, pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et accessoires des appareils repris au n\u00b0 92.11\n\nSECTION XIX - Armes et munitions.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n93.01\n\nArmes blanches (sabres, \u00e9p\u00e9es, ba\u00efonnettes, etc.), leurs pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es et leurs\n                                                      fourreaux\n\n93.02\n\nRevolvers et pistolets\n\n93.03\n\nArmes de guerre (autres que celles reprises aux n\u00b0 93.01 et 93.02)\n\n93.04\n\nArmes \u00e0 feu (autres que celles reprises aux n\u00b0 93.02 et 93.03), y compris les engins\n                                                      similaires utilisant la d\u00e9flagration de la poudre, tels que pistolets lance-us\u00e9es,\n                                                      pistolets et revolvers pour le tir \u00e0 blanc, canons paragr\u00eales, canons lance-amarres,\n                                                      etc.\n\n93.05\n\nAutres armes (y compris les fusils, carabines et pistolets, \u00e0 ressort, \u00e0 air comprim\u00e9\n                                                      ou \u00e0 gaz)\n\n93.06\n\nParties et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es pour armes autres que celles du n\u00b0 93.01 (y compris les\n                                                      bois de fusils et les \u00e9bauches pour canons d'armes \u00e0 feu)\n\nex 93.07\n\nProjectiles et munitions, y compris les mines; parties et pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es, y compris\n                                                      les chevrotines, plombs de chasse et bourres pour cartouches, \u00e0 l'exclusion des cartouches\n                                                      pour armes de chasse \u00e0 canon lisse\n\nSECTION XX - Marchandises et produits divers, non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris ailleurs.\n\nN\u00b0 du tarif douanier Benelux (1-7-1968)\n\nD\u00e9signation des marchandises\n\n94.01\n\nSi\u00e8ges, m\u00eame transformables en lits (\u00e0 l'exclusion de ceux du n\u00b0 94.02), et leurs\n                                                      parties\n\n94.02\n\nMobilier m\u00e9dico-chirurgical, tel que: tables d'op\u00e9ration, tables d'examen et similaires,\n                                                      lits \u00e0 m\u00e9canisme pour usages cliniques, etc., fauteuils de dentistes et similaires,\n                                                      avec dispositif m\u00e9canique d'orientation et d'\u00e9l\u00e9vation; parties de ces objets\n\n94.03\n\nAutres meubles et leurs parties\n\n94.04\n\nSommiers; articles de literie et similaires, comportant des ressorts ou bien rembourr\u00e9s\n                                                      ou garnis int\u00e9rieurement de toutes mati\u00e8res, tels que matelas, couvre-pieds, \u00e9dredons,\n                                                      coussins, poufs, oreillers, etc. y compris ceux en caoutchouc ou mati\u00e8res plastiques\n                                                      artificielles, \u00e0 l'\u00e9tat spongieux ou cellulaire, recouverts ou non\n\n95.01\n\nEcaille travaill\u00e9e (y compris les ouvrages)\n\n95.02\n\nNacre travaill\u00e9e (y compris les ouvrages)\n\n95.03\n\nIvoire travaill\u00e9 (y compris les ouvrages)\n\n95.04\n\nOs travaill\u00e9 (y compris les ouvrages)\n\n95.05\n\nCornes, bois d'animaux, corail naturel ou reconstitu\u00e9 et autres mati\u00e8res animales\n                                                      \u00e0 tailler, travaill\u00e9s (y compris les ouvrages)\n\n95.06\n\nMati\u00e8res v\u00e9g\u00e9tales \u00e0 tailler (corozo, noix, grains dues, etc.) travaill\u00e9s (y compris\n                                                      les ouvrages)\n\n95.07\n\nEcume de mer et ambre (succin), naturels ou reconstitu\u00e9s, jais et mati\u00e8res min\u00e9rales\n                                                      similaires du jais, travaill\u00e9s (y compris les ouvrages)\n\n95.08\n\nOuvrages moul\u00e9s ou taill\u00e9s en cire naturelle (animale ou v\u00e9g\u00e9tale), min\u00e9rale ou artificielle,\n                                                      en paraffine, en st\u00e9arine, en gommes ou r\u00e9sines naturelles (copal, colophane, etc.),\n                                                      en p\u00e2tes \u00e0 modeler, et autres ouvrages moul\u00e9s et taill\u00e9s, non d\u00e9nomm\u00e9s ni compris\n                                                      ailleurs; g\u00e9latine non durcie travaill\u00e9e, autre que celle reprise sous le n\u00b0 35.03,\n                                                      et ouvrages en cette mati\u00e8re\n\n96.01\n\nBalais et balayettes en bottes li\u00e9es, emmanch\u00e9s ou non\n\nex 96.02\n\nArticles de brosserie (brosses, balais-brosses, pinceaux et similaires), y compris\n                                                      les brosses constituant des \u00e9l\u00e9ments de machines; rouleaux \u00e0 peindre, raclettes en\n                                                      caoutchouc ou en autres mati\u00e8res souples analogues, \u00e0 l'exclusion des brosses \u00e0 dents,\n                                                      brosses et balais-brosses ne constituant pas des \u00e9l\u00e9ments de machines et des ninceaux\n\n96.03\n\nT\u00eates pr\u00e9par\u00e9es pour articles de brosserie\n\n96.04\n\nPlumeaux et plumasseaux\n\n96.05\n\nHouppes et houppettes \u00e0 poudre et similaires, en toutes mati\u00e8res\n\n96.06\n\nTamis et cribles, \u00e0 main, en toutes mati\u00e8res\n\n97.01\n\nVoitures et v\u00e9hicules \u00e0 roues pour l'amusement des enfants, tels que v\u00e9locip\u00e8des,\n                                                      trottinettes, chevaux m\u00e9caniques, autos \u00e0 p\u00e9dales, voitures pour poup\u00e9es et similaires\n\n97.02\n\nPoup\u00e9es de tous genres\n\n97.03\n\nAutres jouets; mod\u00e8les r\u00e9duits pour le divertissement\n\nex 97.04\n\nArticles pour jeux de soci\u00e9t\u00e9 (y compris les jeux \u00e0 moteur ou \u00e0 mouvement pour lieux\n                                                      publics, les tennis de table, les billards-meubles et les tables sp\u00e9ciales pour jeux\n                                                      de casinos) \u00e0 l'exception des cartes \u00e0 jouer\n\n97.05\n\nArticles pour divertissements et f\u00eates, accessoires de cotillon et articles-surprises,\n                                                      articles et accessoires pour arbres de No\u00ebl et articles similaires pour f\u00eates de No\u00ebl\n                                                      (arbres de No\u00ebl artificiels, cr\u00e8ches, garnies ou non, sujets et animaux pour cr\u00e8ches,\n                                                      sabots, b\u00fbches, p\u00e8re No\u00ebl, etc.)\n\n97.06\n\nArticles et engins pour les jeux de plein air, la gymnastique, l'athl\u00e9tisme et autres\n                                                      sports, \u00e0 l'exclusion des articles du n\u00b0 97.04\n\n97.07\n\nHame\u00e7ons et \u00e9puisettes pour tous usages; articles pour la p\u00eache \u00e0 la ligne; appelants,\n                                                      miroirs \u00e0 alouettes et articles de chasse similaires\n\n97.08\n\nMan\u00e8ges, balan\u00e7oires, stands de tir et autres attractions foraines, y compris les\n                                                      cirques, m\u00e9nageries et th\u00e9\u00e2tres ambulants\n\n98.01\n\nBoutons, boutons-pression, boutons de manchettes et similaires (y compris les \u00e9bauches\n                                                      et les formes pour boutons et les parties de boutons)\n\n98.02\n\nFermetures \u00e0 glissi\u00e8res et leurs parties (curseurs, etc.)\n\n98.03\n\nPorte-plume, stylographes et porte-mine; porte-crayon et similaires; leurs pi\u00e8ces\n                                                      d\u00e9tach\u00e9es et accessoires (prot\u00e8ge-pointes, agrafes, etc.), \u00e0 l'exception des articles\n                                                      des n\u00b0 98.04 et 98.05\n\n98.04\n\nPlumes \u00e0 \u00e9crire et pointes pour plumes\n\n98.05\n\nCrayons (y compris les crayons d'ardoise), mines, pastels et fusains; craies \u00e0 \u00e9crire\n                                                      et \u00e0 dessiner, craies de tailleurs et craies de billards\n\n98.06\n\nArdoises et tableaux pour l'\u00e9criture et le dessin, encadr\u00e9s ou non\n\n98.07\n\nCachets, num\u00e9roteurs, composteurs, dateurs, timbres et similaires, \u00e0 main\n\n98.08\n\nRubans encreurs pour machines \u00e0 \u00e9crire et rubans encreurs similaires, mont\u00e9s ou non\n                                                      sur bobines; tampons encreurs impr\u00e9gn\u00e9s ou non, avec ou sans bo\u00eete\n\n98.09\n\nCires \u00e0 cacheter de bureau ou pour bouteilles, pr\u00e9sent\u00e9es en plaquettes, b\u00e2tonnets\n                                                      ou sous des formes similaires; p\u00e2tes \u00e0 base de g\u00e9latine pour reproductions graphiques,\n                                                      rouleaux d'imprimerie et usages similaires, m\u00eame sur support en papier ou en mati\u00e8res\n                                                      textiles\n\n98.10\n\nBriquets et allumeurs (m\u00e9caniques, \u00e9lectriques, \u00e0 catalyseurs, etc.) et leurs pi\u00e8ces\n                                                      d\u00e9tach\u00e9es, autres que les pierres et les m\u00e8ches\n\n98.11\n\nPipes (y compris les \u00e9bauchons et les t\u00eates); fume-cigares et fume-cigarettes; bouts,\n                                                      tuyaux et autres pi\u00e8ces d\u00e9tach\u00e9es\n\n98.12\n\nPeignes \u00e0 coiffer, peignes de coiffure, barrettes et articles similaires\n\n98.13\n\nBuses pour corsets, pour v\u00eatements ou accessoires du v\u00eatement et similaires\n\n98.14\n\nVaporisateurs de toilette, mont\u00e9s, leurs montures et t\u00eates de montures\n\n98.15\n\nBouteilles isolantes et autres r\u00e9cipients isothermiques mont\u00e9s, ainsi que leurs parties\n                                                      (\u00e0 l'exclusion des ampoules en verre)\n\n98.16\n\nMannequins et similaires; automates et sc\u00e8nes pour \u00e9talages\n\n99.01\n\nTableaux, peintures et dessins, faits enti\u00e8rement \u00e0 la main, \u00e0 l'exclusion des dessins\n                                                      industriels du n\u00b0 49.06 et des articles manufactur\u00e9s d\u00e9cor\u00e9s \u00e0 la main\n\n99.02\n\nGravures, estampes et lithographies, originales\n\n99.03\n\nProductions originales de l'art statuaire et de la sculpture, en toutes mati\u00e8res\n\n99.04\n\nTimbres-poste et analogues (entiers postaux, marques postales, etc.), timbres fiscaux\n                                                      et analogues, oblit\u00e9r\u00e9s, ou bien non oblit\u00e9r\u00e9s, mais n'ayant pas cours, ni destin\u00e9s\n                                                      \u00e0 avoir cours dans le pays de destination\n\n99.05\n\nCollections et sp\u00e9cimens pour collections de zoologie et de botanique, de min\u00e9ralogie\n                                                      et d'anatomie; objets pour collections pr\u00e9sentant un int\u00e9r\u00eat historique, arch\u00e9ologique,\n                                                      pal\u00e9ontologique, ethnographique et numismatique\n\n99.06\n\nObjets d'antiquit\u00e9 ayant plus de cent ans d'\u00e2ge\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION BENELUX\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nAu cours des n\u00e9gociations qui ont abouti au paraphe, en date de ce jour, du Deuxi\u00e8me\n                                       Protocole \u00e0 l'Accord commercial \u00e0 long terme sign\u00e9 le 26 avril 1967 entre l'Union\n                                       Economique Benelux et la R\u00e9publique Populaire Hongroise, vous avez soulev\u00e9 le probl\u00e8me\n                                       de la r\u00e9partition des contingents repris \u00e0 la liste \u201eA2\u201d entre les Pays-Bas et l'Union\n                                       Economique Belgo-Luxembourgeoise. A cet \u00e9gard, j'ai eu l'honneur de vous communiquer\n                                       ce qui suit:\n\nLes dispositions n\u00e9cessaires sont prises dans le cadre de la politique commerciale\n                                       commune du Benelux afin d'\u00e9viter que la r\u00e9partition des contingents repris \u00e0 la liste\n                                       \u201eA2\u201d par le canal des trois instances nationales comp\u00e9tentes des pays membres ne donne\n                                       lieu au non \u00e9puisement desdits contingents.\n\nSi n\u00e9cessaire des mesures correctrices sont prises dans le courant de la p\u00e9riode contingentaire.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) F. ROELANTS\n\nA Monsieur A. Kozsla,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Hongroise\n\n\u00e0 Bruxelles.\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION BENELUX\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nMe r\u00e9f\u00e9rant aux listes \u201eA2\u201d et \u201eB2\u201d annex\u00e9es au Deuxi\u00e8me Protocole \u00e0 l'Accord commercial\n                                       \u00e0 long terme sign\u00e9 le 26 avril 1967 entre l'Union Economique Benelux et la R\u00e9publique\n                                       Populaire Hongroise, paraph\u00e9 en date de ce jour, j'ai l'honneur de vous communiquer\n                                       ce qui suit:\n\nLes Parties Contractantes confirment que dans leurs \u00e9changes commerciaux les livraisons\n                                       des produits continueront \u00e0 s'effectuer dans des conditions commerciales qui ne causeront\n                                       pas des difficult\u00e9s s\u00e9rieuses dans le domaine des prix sur le march\u00e9.\n\nSi lesdites difficult\u00e9s surgissent, les Parties Contractantes se r\u00e9uniront incessamment\n                                       et prendront les mesures ad\u00e9quates pour \u00e9viter ou \u00e9liminer ces difficult\u00e9s.\n\nJe vous prie de bien vouloir marquer votre accord sur ce qui pr\u00e9c\u00e8de.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) F. ROELANTS\n\nA Monsieur A. Kozsla,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Hongroise\n\n\u00e0 Bruxelles\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION HONGROISE\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nJ'ai l'honneur d'accuser r\u00e9ception de votre lettre en date de ce jour libell\u00e9e comme\n                                       suit:\n\n[Red: (zoals in Nr. II)]\n\nJ'ai l'honneur de vous marquer mon accord sur ce qui pr\u00e9c\u00e8de.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) A. KOZSLA\n\nA Monsieur F. Roelants,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Benelux\n\n\u00e0 Bruxelles\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION BENELUX\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nAu cours des n\u00e9gociations qui ont abouti au paraphe, en date de ce jour, du Deuxi\u00e8me\n                                       Protocole \u00e0 l'Accord commercial \u00e0 long terme sign\u00e9 le 26 avril 1967 entre l'Union\n                                       Economique Benelux et la R\u00e9publique Populaire Hongroise, j'ai eu l'honneur de vous\n                                       informer que dans le but de rencontrer le d\u00e9sir exprim\u00e9 par la D\u00e9l\u00e9gation hongroise,\n                                       et afin de contribuer au d\u00e9veloppement des \u00e9changes entre les deux Parties, les Autorit\u00e9s\n                                       comp\u00e9tentes de l'Union Economique Benelux d\u00e9livreront, au cours de l'ann\u00e9e 1969, des\n                                       licences d'importation pour 5.500 bicyclettes ou groupes de pi\u00e8ces assembl\u00e9es de bicyclettes\n                                       en suppl\u00e9ment des 23.500 bicyclettes figurant \u00e0 la liste \u201eA2\u201d.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) F. ROELANTS\n\nA Monsieur A. Kozsla,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Hongroise\n\n\u00e0 Bruxelles\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION BENELUX\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nAu cours des n\u00e9gociations qui ont abouti, en date de ce jour, au paraphe du Deuxi\u00e8me\n                                       Protocole \u00e0 l'Accord commercial \u00e0 long terme sign\u00e9 le 26 avril 1967 entre l'Union\n                                       Economique Benelux et la R\u00e9publique Populaire Hongroise, j'ai eu l'occasion de vous\n                                       proposer de d\u00e9livrer sur le contingent IV produits chimiques et mati\u00e8res plastiques\n                                       de la liste \u201eB2\u201d, des licences d'importation \u00e0 concurrence de 35 millions de F.B.\n                                       pour les \u201eProduits sensibles pour photo, cin\u00e9, arts graphiques et rayon X\u201d.\n\nJe vous prie, Monsieur le Pr\u00e9sident, de bien vouloir me confirmer votre accord sur\n                                       le contenu de la pr\u00e9sente lettre.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) F. ROELANTS\n\nA Monsieur A. Kozsla,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Hongroise\n\n\u00e0 Bruxelles\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION HONGROISE\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nJ\u2019ai l'honneur d'accuser r\u00e9ception de votre lettre en date de ce jour libell\u00e9e comme\n                                       suit:\n\n[Red: (zoals in Nr. V)]\n\nJ'ai l'honneur de vous marquer mon accord sur ce qui pr\u00e9c\u00e8de.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) A. KOZSLA\n\nA Monsieur F. Roelants,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Benelux\n\n\u00e0 Bruxelles\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION HONGROISE\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nAu cours des n\u00e9gociations qui ont abouti, en date de ce jour, au paraphe du Deuxi\u00e8me\n                                       Protocole \u00e0 l'Accord commercial \u00e0 long terme sign\u00e9 le 26 avril 1967 entre la R\u00e9publique\n                                       Populaire Hongroise et l'Union Economique Benelux, j'ai eu l'honneur de vous communiquer\n                                       ce qui suit:\n\nEn ce qui concerne le poste n\u00b0 XIII produits sid\u00e9rurgiques de la liste \u201eB2\u201d, les Autorit\u00e9s\n                                       comp\u00e9tentes de la R\u00e9publique Populaire Hongroise s'engagent \u00e0 d\u00e9livrer en suppl\u00e9ment\n                                       du montant de 60.000.000 F.B. pr\u00e9vu dans la liste, des licences d'importation pour\n                                       un montant d'au moins 30.000.000 F.B.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) A. KOZSLA\n\nA Monsieur F. Roelants,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Benelux\n\n\u00e0 Bruxelles\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION BENELUX\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nMe r\u00e9f\u00e9rant aux pourparlers qui ont conduit au paraphe, en date de ce jour, du Deuxi\u00e8me\n                                       Protocole \u00e0 l'Accord commercial \u00e0 long terme sign\u00e9 le 26 avril 1967, entre l'Union\n                                       Economique Benelux et la R\u00e9publique Populaire Hongroise, j'ai l'honneur de vous confirmer\n                                       que les Autorit\u00e9s comp\u00e9tentes de l'Union Economique Benelux s'engagent \u00e0 autoriser,\n                                       dans le cadre des courants d'\u00e9changes traditionnels, l'importation suppl\u00e9mentaire,\n                                       en 1969, de 5.000 tonnes de produits sid\u00e9rurgiques demi-finis et de coils.\n\nToutefois, il doit rester entendu que cet engagement ne pourra \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 par\n                                       les Autorit\u00e9s hongroises comme devant n\u00e9cessairement \u00eatre reconduit pour les ann\u00e9es\n                                       ult\u00e9rieures.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) F. ROELANTS\n\nA Monsieur A. Kozsla,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Hongroise\n\n\u00e0 Bruxelles\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION BENELUX\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nEn r\u00e9ponse au souci que vous avez manifest\u00e9 concernant l'avenir des exportations hongroises\n                                       d'oignons frais et de fruits frais vers les pays du Benelux, j'ai l'honneur de vous\n                                       confirmer que les exportations hongroises des produits en question vers les pays du\n                                       Benelux continueront \u00e0 s'effectuer suivant la proc\u00e9dure qui a \u00e9t\u00e9 d'application jusqu'\u00e0\n                                       pr\u00e9sent.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) F. ROELANTS\n\nA Monsieur A. Kozsla,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Hongroise\n\n\u00e0 Bruxelles\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION HONGROISE\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nMe r\u00e9f\u00e9rant aux n\u00e9gociations qui ont abouti au paraphe, en date de ce jour, du Deuxi\u00e8me\n                                       Protocole \u00e0 l'Accord commercial \u00e0 long terme sign\u00e9 le 26 avril 1967 entre la R\u00e9publique\n                                       Populaire Hongroise et l'Union Economique Benelux, j'ai l'honneur de vous proposer\n                                       ce qui suit:\n\nLes \u00e9changes de marchandises effectu\u00e9s dans le cadre des contrats de travail \u00e0 fa\u00e7on\n                                       dont question \u00e0 l'article IX de l'Accord commercial \u00e0 long terme pr\u00e9cit\u00e9, ne seront,\n                                       en principe, pas imput\u00e9s sur les contingents repris aux listes \u201eA2\u201d et \u201eB2\u201d annex\u00e9es\n                                       au Deuxi\u00e8me Protocole.\n\nJe vous prie, Monsieur le Pr\u00e9sident, de bien vouloir me confirmer votre accord sur\n                                       ce qui pr\u00e9c\u00e8de.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) A. KOZSLA\n\nA Monsieur F. Roelants,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Benelux\n\n\u00e0 Bruxelles\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION BENELUX\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nJ'ai l'honneur d'accuser r\u00e9ception de votre lettre en date de ce jour libell\u00e9e comme\n                                       suit:\n\n[Red: (zoals in Nr. X)]\n\nJ'ai l'honneur de vous marquer mon accord sur ce qui pr\u00e9c\u00e8de.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) F. ROELANTS\n\nA Monsieur A. Kozsla,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Hongroise\n\n\u00e0 Bruxelles\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION BENELUX\n\nAnnexe: 1.\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nAu cours des n\u00e9gociations qui ont abouti au paraphe, en date de ce jour, du Deuxi\u00e8me\n                                       Protocole \u00e0 l'Accord commercial \u00e0 long terme entre l'Union Economique Benelux et la\n                                       R\u00e9publique Populaire Hongroise, j'ai eu l'honneur de porter \u00e0 votre connaissance ce\n                                       qui suit:\n\nLa liste H des produits originaires de Hongrie qui sont admis \u00e0 l'importation dans\n                                       l'Union Economique Benelux sans restrictions quantitatives, jointe au Protocole annex\u00e9\n                                       \u00e0 l'Accord commercial \u00e0 long terme entre l'Union Economique Benelux et la R\u00e9publique\n                                       Populaire Hongroise, et modifi\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 la lettre n\u00b0 12 annex\u00e9e au Premier\n                                       Protocole \u00e0 l'Accord commercial, est remplac\u00e9e par la liste H' annex\u00e9e \u00e0 la pr\u00e9sente1.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) F. ROELANTS\n\nA Monsieur A. Kozsla,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Hongroise\n\n\u00e0 Bruxelles\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION BENELUX\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nMe r\u00e9f\u00e9rant aux n\u00e9gociations qui ont abouti au paraphe, en date de ce jour, du Deuxi\u00e8me\n                                       Protocole \u00e0 l'Accord commercial \u00e0 long terme sign\u00e9 le 26 avril 1967 entre l'Union\n                                       Economique Benelux et la R\u00e9publique Populaire Hongroise, j'ai l'honneur de vous confirmer\n                                       ce qui suit:\n\nIl a \u00e9t\u00e9 constat\u00e9 que les deux D\u00e9l\u00e9gations n'\u00e9taient pas en mesure de porter certains\n                                       contingents des listes \u201eA2\u201d et \u201eB2\u201d au niveau des r\u00e9alisations ant\u00e9rieures.\n\nDe part et d'autre il a \u00e9t\u00e9 expos\u00e9 que les d\u00e9passements des contingents, inscrits\n                                       dans les listes \u201eA1\u201d et \u201eB1\u201d ont \u00e9t\u00e9 rendus possibles gr\u00e2ce \u00e0 une attitude lib\u00e9rale,\n                                       s'inspirant d'ailleurs de la lettre et de l'esprit de l'Accord.\n\nConform\u00e9ment \u00e0 l'article IV de l'Accord commercial pr\u00e9cit\u00e9 les Autorit\u00e9s des Parties\n                                       Contractantes continueront \u00e0 s'accorder r\u00e9ciproquement un traitement aussi lib\u00e9ral\n                                       que possible comme ce fut le cas jusqu'\u00e0 pr\u00e9sent.\n\nJe vous prie de bien vouloir marquer votre accord sur ce qui pr\u00e9c\u00e8de.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) F. ROELANTS\n\nA Monsieur A. Kozsla,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Hongroise\n\n\u00e0 Bruxelles\n\nLE PRESIDENT DE LA\n\nDELEGATION HONGROISE\n\nBruxelles, le 4 juin 1969.\n\nMonsieur le Pr\u00e9sident,\n\nJ'ai l'honneur d'accuser r\u00e9ception de votre lettre en date de ce jour libell\u00e9e comme\n                                       suit:\n\n[Red: (zoals in Nr. XIII)]\n\nJ'ai l'honneur de vous marquer mon accord sur ce qui pr\u00e9c\u00e8de.\n\nVeuillez agr\u00e9er, Monsieur le Pr\u00e9sident, l'assurance de ma haute consid\u00e9ration.\n\n(s.) A. KOZSLA\n\nA Monsieur F. Roelants,\n\nPr\u00e9sident de la D\u00e9l\u00e9gation Benelux\n\n\u00e0 Bruxelles\n\nDe Regering van het Koninkrijk der Nederlanden, en\n\nDe Regering van het Koninkrijk Belgi\u00eb, krachtens bestaande overeenkomsten mede uit\n                                    naam van de Regering van het Groothertogdom Luxemburg,\n\nHandelende tezamen krachtens het Verdrag tot instelling van de Benelux Economische\n                                    Unie, ondertekend te 's-Gravenhage op 3 februari 1958,\n\nOvereenkomstsluitende Partij enerzijds, en\n\nDe Regering van de Hongaarse Volksrepubliek, Overeenkomstsluitende Partij anderzijds,\n\nBezield door de wens de economische betrekkingen tussen hun grondgebieden zo veel\n                                    mogelijk te bevorderen,\n\nZijn als volgt overeengekomen:\n\nIn deze Overeenkomst worden als Nederlandse, Belgische en Luxemburgse produkten beschouwd\n                                       de produkten van oorsprong uit de Benelux Economische Unie.\n\nAls Hongaarse produkten worden beschouwd de produkten van oorsprong uit de Hongaarse\n                                       Volksrepubliek.\n\nDe bevoegde autoriteiten van de Benelux Economische Unie staan, in het kader van de\n                                       van kracht zijnde regelingen, de invoer in de Benelux Economische Unie toe van de\n                                       Hongaarse produkten die op de aan deze Overeenkomst gehechte lijst \u201eA\u201d voorkomen,\n                                       ten minste ten belope van de hoeveelheden of waarden als voor elk dezer produkten\n                                       aangegeven.\n\nDe bevoegde autoriteiten van de Hongaarse Volksrepubliek staan, hunnerzijds, de uitvoer\n                                       naar de Benelux Economische Unie toe van genoemde produkten, ten minste ten belope\n                                       van de hoeveelheden of waarden als voor elk dezer produkten aangegeven.\n\nDe bevoegde autoriteiten van de Hongaarse Volksrepubliek staan, in het kader van de\n                                       van kracht zijnde regelingen, de invoer in Hongarije toe van de Nederlandse, Belgische,\n                                       of Luxemburgse produkten die op de aan deze Overeenkomst gehechte lijst \u201eB\u201d voorkomen,\n                                       ten minste ten belope van de hoeveelheden of waarden als voor elk dezer produkten\n                                       aangegeven.\n\nDe bevoegde autoriteiten van de Benelux Economische Unie staan, hunnerzijds, de uitvoer\n                                       naar de Hongaarse Volksrepubliek toe van genoemde produkten, ten minste ten belope\n                                       van de hoeveelheden of waarden als voor elk dezer produkten aangegeven.\n\nDe bevoegde autoriteiten van elk der Overeenkomstsluitende Partijen nemen de nodige\n                                       maatregelen om een volledig harmonieus en non-discriminatoir gebruik van de in de\n                                       lijsten \u201eA\u201d en \u201eB\u201d voorkomende contingenten mogelijk te maken. Zij zien er eveneens\n                                       op toe dat de voor de invoer noodzakelijke vergunningen tijdig worden verstrekt, met\n                                       name voor seizoenprodukten.\n\nDe Overeenkomstsluitende Partijen bevestigen hun goede wil om deze Overeenkomst op\n                                       liberale wijze uit te voeren en verlenen, in het kader van hun invoerbeleid en voorzover\n                                       de omstandigheden het mogelijk maken, elkaar wederzijds een zo gunstig mogelijke behandeling\n                                       bij het afgeven van vergunningen voor invoer boven de contingenten van de geldende\n                                       lijsten.\n\nDe lijsten \u201eA\u201d en \u201eB\u201d die aan deze Overeenkomst zijn gehecht zijn geldig voor een\n                                       periode van een jaar met terugwerkende kracht tot 1 januari 1967.\n\nDe Gemengde Commissie vermeld in artikel VI is bevoegd in gemeenschappelijk overleg\n                                       nieuwe goederenlijsten voor elk der volgende jaren of wijzigingen op de bestaande\n                                       lijsten voor te stellen.\n\nIndien voor elk der volgende jaren van de geldigheid van deze Overeenkomst geen nieuwe\n                                       lijsten \u201eA\u201d en \u201eB\u201d worden opgesteld, worden de bestaande jaarlijsten - alsmede de\n                                       daarop betrekking hebbende brieven - voor de duur van een jaar als stilzwijgend verlengd\n                                       beschouwd indien geen van de Overeenkomstsluitende Partijen deze, twee maanden voor\n                                       het verstrijken van de geldigheidsduur, opzegt.\n\nEen Gemengde Commissie bestaande uit vertegenwoordigers der betrokken Regeringen kan\n                                       te allen tijde op verzoek van een der Overeenkomstsluitende Partijen worden bijeengeroepen\n                                       ten einde de vraagstukken te onderzoeken, die eventueel uit de toepassing van deze\n                                       Overeenkomst voortvloeien. Deze Commissie is bevoegd aan de Overeenkomstsluitende\n                                       Partijen alle voorstellen te doen ter bevordering van de harmonieuze ontwikkeling\n                                       van het handelsverkeer tussen hun grondgebieden.\n\nOp het gebied van de dienstverlening en in het bijzonder wat betreft het internationale\n                                       vervoer, zijn de Overeenkomstsluitende Partijen overeengekomen de traditionele wederzijdse\n                                       dienstverlening voort te zetten op non-discriminatoire basis.\n\nTer bevordering van het handelsverkeer tussen de grondgebieden der Overeenkomstsluitende\n                                       Partijen, worden de voor heruitvoer bestemde ingevoerde produkten niet op de contingenten\n                                       in mindering gebracht, op voorwaarde dat de oorsprong van die produkten niet wordt\n                                       gewijzigd en dat wordt voldaan aan de interne voorschriften van de Overeenkomstsluitende\n                                       Partijen.\n\nTen aanzien van het handelsverkeer tussen de grondgebieden der Overeenkomstsluitende\n                                       Partijen binnen het kader van contracten de veredelingsindustrie betreffende, waarvoor\n                                       toestemming wordt verleend door de bevoegde autoriteiten der Overeenkomstsluitende\n                                       Partijen, passen deze bij het verlenen van vergunningen en ten aanzien van het vervullen\n                                       der douaneformaliteiten geen ongunstiger behandeling toe dan die welke zij toepassen\n                                       op een soortgelijk handelsverkeer met andere landen.\n\nDe Overeenkomstsluitende Partijen geven uitdrukking aan hun goede wil in het kader\n                                       van deze Overeenkomst de ontwikkeling van de economische, industri\u00eble en technische\n                                       samenwerking tussen de in hun onderscheiden grondgebieden gevestigde ondernemingen\n                                       te bevorderen.\n\nDe Overeenkomstsluitende Partijen bevorderen de tenuitvoerlegging van de gesloten\n                                       contracten en passen een zo gunstig mogelijke regeling toe bij het verlenen van de\n                                       in- en uitvoervergunningen betrekking hebbend op de leveringen die krachtens deze\n                                       contracten moeten geschieden.\n\nDe afwikkeling der betalingen die voortvloeien uit het handelsverkeer tussen de grondgebieden\n                                       der Overeenkomstsluitende Partijen geschiedt overeenkomstig de bepalingen van de betalingsovereenkomst\n                                       die van kracht is tussen de landen van de Benelux en de Hongaarse Volksrepubliek.\n\nDeze Overeenkomst wordt bekrachtigd. De akten van bekrachtiging worden zo spoedig\n                                       mogelijk te Brussel uitgewisseld.\n\nWat het Koninkrijk der Nederlanden betreft, is deze Overeenkomst van toepassing op\n                                       het gehele Koninkrijk, tenzij in de Nederlandse akte van bekrachtiging anders wordt\n                                       bepaald.\n\nElk der Overeenkomstsluitende Partijen kan voorstellen onderhandelingen te beginnen\n                                       ter herziening van de Overeenkomst, ten einde er wenselijk geachte wijzigingen in\n                                       aan te brengen. Indien zodanige onderhandelingen, die dienen te worden gevoerd in\n                                       een geest die de Overeenkomstsluitende Partijen gelijke voordelen waarborgt, binnen\n                                       twaalf maanden na kennisgeving van herziening geen positief resultaat zouden hebben,\n                                       wordt de Overeenkomst als vervallen beschouwd.\n\nDeze Overeenkomst is geldig voor de duur van drie jaar en treedt in werking op de\n                                       datum van uitwisseling van de akten van bekrachtiging, met terugwerkende kracht tot\n                                       1 januari 1967.\n\nNa 31 december 1969 wordt zij geacht stilzwijgend steeds voor een jaar te zijn verlengd,\n                                       indien geen der Overeenkomstsluitende Partijen haar twee maanden voor het verstrijken\n                                       van de geldigheidsduur schriftelijk opzegt.\n\nIn afwachting van de inwerkingtreding van de Overeenkomst op de in dit artikel genoemde\n                                       voorwaarden zijn de Overeenkomstsluitende Partijen echter overeengekomen, ten einde\n                                       vertraging in de uitvoering ervan te vermijden, de Overeenkomst voorlopig toe te passen\n                                       van 1 januari 1967 af en wel overeenkomstig hun onderscheiden grondwettelijke voorschriften.\n\nTEN BLIJKE WAARVAN de ondergetekenden, daartoe behoorlijk gemachtigd, deze Overeenkomst\n                                    hebben ondertekend.\n\nGEDAAN te Boedapest, de 26e april 1967, in drie originele exemplaren in de Franse\n                                    taal.\n\nVoor de Benelux Economische Unie:\n\n(w.g.) C. SCHOCH\n\n(w.g.) PIERRE HARMEL\n\nVoor de Hongaarse Volksrepubliek:\n\n(w.g.) P\u00c9TER J\u00c1NOS\n\nVolgnr.\n\nArtikel\n\nHoeveelheid/waarde\n\n1.\n\nSportpaarden ...............\n\n100 stuks\n\n2.\n\nSlachtpaarden, met uitzondering van slachtveulens ..\n\n1.000 stuks\n\n3.\n\nKleine trekpaarden, met uitzondering van veulens ..\n\n400 stuks\n\n4.\n\nPaardevlees ...............\n\n100 ton\n\n5.\n\nPaling ........................\n\n1.000.000 B.frs.\n\n6.\n\nVerse uien ...............\n\nP.M.\n\n7.\n\nVers fruit ...............\n\nP.M.\n\n8.\n\nJam, gelei en marmelade ...............\n\n150 ton\n\n9.\n\nLucifers .......................\n\n8.000.000 dozen\n\n10.\n\nBedrukte weefsels van synthetische of van kunstmatige continuvezels, met uitzondering\n                                                      van cr\u00eape. Andere bedrukte weefsels van katoen, bevattende meer dan 85 gewichtspercenten\n                                                      katoen. Bedrukte weefsels van synthetische of van kunstmatige stapelvezels, andere\n                                                      dan hoofdzakelijk of alleen gemengd met wol of fijn haar, met uitzondering van cr\u00eape\n                                                      ............\n\n5.000.000 B.frs.\n\n11.\n\nWeefsels van synthetische of van kunstmatige continuvezels, met uitzondering van ongebleekte\n                                                      en bedrukte weefsels en van cr\u00eape. Andere weefsels van katoen, bevattende ten minste\n                                                      85 gewichtspercenten katoen, met uitzondering van ongebleekte, niet-gemerceriseerde\n                                                      en bedrukte weefsels. Weefsels van synthetische of van kunstmatige stapelvezels, andere\n                                                      dan hoofdzakelijk of alleen met wol of fijn haar gemengd, met uitzondering van ongebleekte\n                                                      en bedrukte weefsels en van cr\u00eape ...............\n\n1.250.000 B.frs.\n\n12.\n\nWeefsels van wol; weefsels van synthetische of van kunstmatige stapelvezels, gemengd\n                                                      met wol of met fijn haar, met uitzondering van ongebleekte weefsels; fluweel en pluche,\n                                                      enz.: van wol ...............\n\n5.000.000 B.frs.\n\n13.\n\nHerenonderkleding en jongensonderkleding, daaronder begrepen kragen, boorden, fronten\n                                                      en manchetten: van synthetische, van kunstmatige en van andere textielstoffen, met\n                                                      uitzondering van die van zijde, van vlokzijde, van bourrette, van wol of van fijn\n                                                      haar.\n\nDamesonderkleding, meisjesonderkleding en kinderonderkleding: van kunstmatige, van\n                                                      synthetische of van andere textielstoffen, met uitzondering van die van zijde, vlokzijde,\n                                                      bourrette, wol of van fijn haar ......\n\n6.000.000 B.frs.\n\n14.\n\nDameskousen van synthetische textielstoffen .......\n\n850.000 B.frs. (5000 dozijn paar)\n\n15.\n\nKousen en sokken van synthetische textielstoffen, andere dan dameskousen ...............\n\n1.100.000 B.frs. (10.000 dozijn paar)\n\n16.\n\nHandschoenen, wanten en dergelijke artikelen, van breiwerk van zuivere of gemengde\n                                                      synthetische of kunstmatige textielstoffen ...............\n\n1.400.000 B.frs. (7000 dozijn paar)\n\n17.\n\nTrainingspakken van niet-elastisch of van niet-gegummeerd breiwerk, van katoen ...............\n\n4.000 000 B.frs. (20.000 stuks)\n\n18.\n\nGrof gebreide herensokken, met aangebreid boord, zonder ingebreid motief, met een\n                                                      gewicht van 80 tot 120 gram per paar: van kunstmatige textielstoffen of van wol\n\nP.M.\n\n19.\n\nOnderkleding van niet-elastisch of van niet-gegummeerd breiwerk, van synthetische\n                                                      of kunstmatige textielstoffen, van katoen of van andere plantaardige textielstoffen.\n\nBovenkleding en kledingtoebehoren van niet-elastisch of van niet-gegummeerd breiwerk,\n                                                      van katoen of van andere plantaardige textielstoffen ...............\n\n3.000.000 B.frs.\n\n20.\n\nDekens van onvermengde katoen ...............\n\nP.M.\n\n21.\n\nLinnengoed voor bed, tafel, toilet, kantoor of keuken, van katoen of van linnen ...............\n\n3.500.000 B.frs.\n\n22.\n\nVaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen van faience of van fijn aardewerk\n                                                      ...............\n\n3.000.000 B.frs.\n\n23.\n\nVaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen van porselein ............................\n\n21 ton\n\n24.\n\nVensterglas ...............\n\n580 ton\n\n25.\n\nWerken van geblazen glas, etc ...............\n\n2.100.000 B.frs.\n\n26.\n\nRuw aluminium ...............\n\n500 ton\n\n27.\n\nGelaste ijzeren of stalen buizen ...............\n\n1.300 ton\n\n28.\n\nNiet-gelaste ijzeren of stalen buizen ...............\n\n4.300 ton\n\n29.\n\nFabrikaten en halffabrikaten van staal ...............\n\n2.200 ton\n\n30.\n\nHoutschroeven ...............\n\n200. 000 B.frs. (5 ton)\n\n31.\n\nRijwielen zonder motor, frames, frames samengesteld uit \u00e9\u00e9n of meer delen voor rijwielen\n                                                      zonder motor ...\n\n21.000 stuks\n\n32.\n\nPedalen voor rijwielen\n\nP.M.\n\n33.\n\nBorstels en penselen, niet voorkomende op lijst H ...\n\n2.000.000 B.frs.\n\n34.\n\nTenten, met uitzondering van speelgoedtenten ....\n\n1.000.000 B.frs.\n\n35.\n\nLuchtmatrassen ...............\n\n26.250 stuks\n\n36.\n\nWerkschoenen ...............\n\n3.675.000 B.frs. (37.800 paar)\n\n37.\n\nHerensportschoenen van leder ...............\n\n5.000.000 B.frs.\n\n38.\n\nAnder herenschoeisel van leder met buitenzool van leder of rubber .............................\n\n9.000.000 B.frs. (80.000 paar)\n\n39.\n\nDij- en lieslaarzen, laarzen en overschoenen, van rubber\n\n5.000.000 B.frs. (94.500 paar)\n\n40.\n\nSpeelkaarten ............................\n\n40 ton\n\nArtikelen\n\nWaarde\n\nI.\n\nMateriaal voor teelt- en gebruiksdoeleinden van dierlijke of plantaardige oorsprong,\n                                                         o.a.:\n\n35.000.000 B.frs.\n\nFokdieren; andere levende dieren;\n\nPluimvee voor fokdoeleinden, broedeieren, eendagskuikens;\n\nLevende planten, bloem- en boomkwekerijprodukten waaronder bloembollen;\n\nDiverse zaden, waaronder pootaardappelen en lijnzaad;\n\nII.\n\nVoor consumptiedoeleinden bestemde landbouwprodukten, o.a.:\n\n90.000.000 B.frs.\n\nMelkprodukten, waaronder magere melkpoeder;\n\nVerse eieren en eipoeder;\n\nZeevis;\n\nVers fruit en verse groenten, waaronder uien;\n\nInheemse hop;\n\nVlees, spek en reuzel;\n\nDierlijke en plantaardige oli\u00ebn en vetten, ruw, geraffineerd of gehydrogeneerd;\n\nZaden voor consumptie- en voederdoeleinden en karwijzaad;\n\nDarmen, blazen en magen;\n\nPlanten voor de geneeskunde en voor de reukwerkindustrie;\n\nSigaretten.\n\nIII.\n\nProdukten van de voedingsmiddelenindustrie, o.a.:\n\n20.000.000 B.frs.\n\nVlees-, vis-, fruit- en groentenconserven;\n\nOliezuren, vetzuren en vetalcoholen;\n\nProdukten op basis van graan;\n\nCacaoboter, cacaomassa, cacaopoeder, chocolade- en suikerwerken;\n\nBier, wijn en gedistilleerde dranken;\n\nDextrine;\n\nAardappelmeel;\n\nVeevoeder, waaronder gevitamineerde produkten;\n\nGlucose, lactose, maltose, dextrose en dergelijke;\n\nBiscuits.\n\nIV.\n\nChemische produkten en kunstmatige plastische stoffen, o.a.:\n\n235.000.000 B.frs.\n\nGlycerine;\n\nGeraffineerde vaseline;\n\nOli\u00ebn en impregneermiddelen;\n\nSelenium;\n\nOxyden en zouten van kobalt, oxyden van lood, antimonium en van cadmium;\n\nChloriden van calcium, van zink en oxychloride van koper;\n\nKoper-, zink-, lood- en nikkelsulfaat;\n\nDicalciumfosfaat voor voedingsdoeleinden;\n\nLoodfosfiet;\n\nPotas ferrocyanide;\n\nCapfolactam;\n\nCyclohexanol;\n\nLoodstearaat;\n\nEthyl- en methylftalaat;\n\nMethylaminen;\n\nTheobromine;\n\nSuperfosfaat en andere meststoffen;\n\nKleurstoffen, pigmenten- en verglaasbare samenstellingen; kleuren, verven, vernissen\n                                                      en textielverfstoffen;\n\nEtherische oli\u00ebn;\n\nGelatine voor voedings-, farmaceutische en fotografische doeleinden;\n\nLichtgevoelige produkten voor de fotografie, cinematografie, grafische kunst en voor\n                                                      r\u00f6ntgenfotografie;\n\nDragers voor films;\n\nOntsmettingsmiddelen, insektendodende middelen, schimmelwerende middelen, onkruidbestrijdingsmiddelen,\n                                                      plantenziektenbestrijdingsmiddelen;\n\nSynthetische harsen;\n\nCellulose-acetaat voor spuit- of perswerk;\n\nProdukten van kunstmatige plastische stoffen, waaronder films, stroken en foli\u00ebn;\n\nVloerbedekking.\n\nV.\n\nFarmaceutische produkten, o.a.:\n\n25.000.000 B.frs.\n\nAntibiotica, penicilline, streptomycine;\n\nFarmaceutische sp\u00e9cialit\u00e9s.\n\nVI.\n\nWerken van rubber, o.a.:\n\n8.000.000 B.frs.\n\nDrijfriemen, drijfsnaren en transportbanden;\n\nBinnen-en buitenbanden;\n\nSchoeisel.\n\nVII.\n\nBereide huiden, leder en werken daarvan, o.a.:\n\n7.000.000 B.frs.\n\nLeder en bovenleder;\n\nBereide huiden van paarden en paardachtigen, gelakt of gemetalliseerd;\n\nLeder voor industrieel gebruik;\n\nFijne lederwaren;\n\nSchoeisel.\n\nVIII.\n\nWerken van hout, o.a.:\n\n10.000.000 B.frs.\n\nFineer, gezaagd of afgerold;\n\nTriplex;\n\nHoutvezelplaten en spaanderplaten.;\n\nHuishoudelijke artikelen;\n\nSportartikelen.\n\nIX.\n\nPapier en karton, werken van papier en karton, artikelen van de boekhandel, o.a.:\n\n14.000.000 B.frs.\n\nPakpapier;\n\nGestreken papier, waaronder papier bedekt met kunstmatige plastische stoffen;\n\nSpeelkaarten;\n\nArtikelen van de boekhandel.\n\nX.\n\nTextielstoffen, o.a.:\n\n220.000.000 B.frs.\n\nGezwingeld vlas en werken van vlas;\n\nGewassen en gekamde wol;\n\nKammelingen en wolafvallen;\n\nVodden;\n\nRafelwol;\n\nKunstmatige en synthetische vezels, waaronder kabel;\n\nHaar voor de vervaardiging van hoofddeksels en ander haar.\n\nXI.\n\nTextielwaren, o.a.:\n\n300.000.000 B.frs.\n\nGarens van viscoserayon, van acetaatrayon en van triacetaatrayon, waaronder bandengarens\n                                                      en bandenweefsels;\n\nSynthetische garens, waaronder bandengarens en bandenweefsels;\n\nWollen garens;\n\nBreigarens, waaronder breigarens gereed voor de verkoop in het klein;\n\nNaaigarens;\n\nWeefsels, fluweel en pluche van wol, van katoen en van synthetische stoffen;\n\nDekens;\n\nBindgarens, gemengde kabels en touw;\n\nVilt;\n\nHoedvormen;\n\nKleding en andere geconfectioneerde artikelen;\n\nBreiwerk en haakwerk.\n\nXII.\n\nWerken van steen, keramische produkten, glas en werken van glas, o.a.:\n\n17.000.000 B.frs.\n\nKiezels en straatstenen van silex;\n\nWetstenen;\n\nArtikelen van asbest;\n\nVuurvaste produkten, waaronder smeltkroezen voor gieterijen;\n\nVensterglas;\n\nGepolijst of vuurgepolijst glas;\n\nVeiligheidsglas;\n\nDubbelwandig glas voor isoleringsdoeleinden;\n\nDrinkglazen van glas en kristal.\n\nXIII.\n\nIJzer- en staalproducten, o.a..:\n\n60.000.000 B.frs.\n\nMetallurgische produkten;\n\nVertind ijzer;\n\nFerrolegeringen.\n\nXIV.\n\nNon-ferro metalen en werken daarvan, o.a.:\n\n150.000.000 B.frs.\n\nWalsdraad en koperdraad;\n\nBladkoper;\n\nBronspoeder;\n\nStaven en bussen van speciaal brons;\n\nHalffabrikaten van aluminium, waaronder gelakte;\n\nAluminium poeder;\n\nRuw lood;\n\nRuw zink;\n\nZinkstof;\n\nZink voor de grafische kunst.\n\nXV.\n\nProdukten van de metaalverwerkende-, mechanische en elektrotechnische industrie, o.a.:\n\n250.000.000 B.frs.\n\nUitrustings- en installatiemateriaal;\n\nWerken van onedele metalen, waaronder naalden voor naaimachines;\n\nIJzerdraad en staaldraad, ook indien overtrokken, houtschroeven, metaalschroeven;\n\nMachines, toestellen en mechanische werktuigen, waaronder ketels, branders, ovens,\n                                                      walsrollen, hefwerktuigen, landbouwmachines, persen, weefgetouwen, breimachines, kaardbeslag,\n                                                      industri\u00eble naaimachines, gereedschapswerktuigen, verkoopautomaten, houtbewerkingsmachines;\n\nElektrische machines en toestellen, waaronder elektrotechnisch materiaal, radio- en\n                                                      televisietoestellen, telefooninstallaties, toestellen voor het in- en uitschakelen\n                                                      van elektrische stroom;\n\nVervoermaterieel, waaronder rollend spoorwegmaterieel, automobielen, vrachtautomobielen,\n                                                      bussen, aanhangwagens, kipinrichtingen, chassis en onderdelen daarvan, schepen en\n                                                      scheepsuitrustingen;\n\nInstrumenten en toestellen voor wetenschappelijk, medisch en chirurgisch gebruik,\n                                                      precisietoestellen;\n\nJachtwapens;\n\nOutillages van elke soort.\n\nTijdens de besprekingen die hebben geleid tot het sluiten van de langlopende Handelsovereenkomst,\n                                       heeft de delegatie van de Benelux Economische Unie de Hongaarse delegatie medegedeeld\n                                       dat de bevoegde autoriteiten van de Benelux Economische Unie hebben besloten autonoom\n                                       de invoer toe te staan, zonder kwantitatieve beperking, van produkten van Hongaarse\n                                       oorsprong genoemd in de als bijlage aan dit Protocol toegevoegde lijst H, te rekenen\n                                       van het tijdstip van inwerkingtreding van bovengenoemde Handelsovereenkomst af.\n\nDe bevoegde Benelux-autoriteiten behouden zich echter het recht voor \u00e9\u00e9n of meer produkten\n                                       van die lijst af te voeren indien zich moeilijkheden mochten voordoen.\n\nAlvorens in de desbetreffende lijst wijzigingen aan te brengen, stellen de Benelux-autoriteiten\n                                       de Hongaarse autoriteiten in kennis van hun besluit tot wijziging.\n\nIndien Hongarije hiertoe de wens te kennen geeft, treden de Overeenkomstsluitende\n                                       Partijen onverwijld in overleg ten einde op korte termijn een bevredigende oplossing\n                                       te zoeken voor de alsdan ontstane situatie, hetzij door de contingenten voorzien voor\n                                       dezelfde posten op lijst A 2 van Protocol II bij de te Boedapest op 26 november 1965\n                                       ondertekende langlopende Overeenkomst opnieuw vast te stellen, hetzij door andere\n                                       passende middelen. Intussen kunnen beschermende maatregelen worden genomen.\n\nDit Protocol vormt een integrerend deel van de langlopende Handelsovereenkomst.\n\nGedaan te Boedapest op 26 april 1967 in drie originele exemplaren.\n\nVoor de Benelux Economische Unie:\n\n(w.g.) C. SCHOCH\n\n(w.g.) PIERRE HARMEL\n\nVoor de Hongaarse Volksrepubliek:\n\n(w.g.) P\u00c9TER J\u00c1NOS\n\nAFDELING I. Levende dieren en produkten van het dierenrijk\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n01.01\n\nB\n\n- Ezels\n\nC\n\n- Muildieren en muilezels\n\n01.02 A II *)\n\n- Levende runderen (huisdieren), behalve fokdieren van zuiver ras\n\n01.02 B\n\n- Levende runderen, buffels daaronder begrepen, behalve huisdieren\n\n01.03 *)\n\n- Levende varkens (huisdieren), behalve fokdieren van zuiver ras\n\nA II\n\n01.03\n\n- Levende varkens, behalve huisdieren\n\nB\n\n01.04\n\n- Levende schapen en geiten, behalve huisdieren\n\nB\n\n01.05 *)\n\nLevend pluimvee\n\n01.06\n\nAndere levende dieren\n\n02.01\n\nA II a *)\n\n- Vlees van runderen (huisdieren), vers, gekoeld of bevroren\n\nA III a *)\n\n- Vlees van varkens (huisdieren), vers, gekoeld of bevroren\n\nex B II *)\n\n- Eetbare slachtafvallen van runderen (huisdieren) en van varkens (huisdieren), vers,\n                                                      gekoeld of bevroren\n\n02.01\n\nA\n\n- Vlees:\n\nex l\n\n- - van ezels, van muildieren en van muilezels, vers, gekoeld of bevroren\n\nII b\n\n- - van andere runderen dan huisdieren\n\nIII b\n\n- - van andere varkens dan huisdieren\n\nex IV\n\n- - van geiten\n\nB\n\n- Afvallen:\n\nex l\n\n- - van paarden, bevroren; van ezels, van muildieren en muilezels, vers, gekoeld of\n                                                      bevroren\n\nex III.\n\n- - van geiten\n\n02.02 *)\n\nDood pluimvee, alsmede de daarvan afkomstige eetbare slachtafvallen (met uitzondering\n                                                      van levers) vers, gekoeld of bevroren\n\n02.03 *)\n\nLevers van pluimvee, vers, gekoeld, bevroren, gezouten of gepekeld\n\n02.04\n\nAnder vlees en andere eetbare slachtafvallen, vers, gekoeld of bevroren\n\n02.05 *)\n\nSpek (met uitzondering van doorregen spek), geperst noch gesmolten varkens vet en\n                                                      geperst noch gesmolten vet van pluimvee, vers, gekoeld, bevroren, gezouten, gepekeld,\n                                                      gedroogd of gerookt\n\n02.06\n\nB *)\n\nC I *)\n\nVlees en eetbare slachtafvallen, van varkens en van runderen, gezouten, gepekeld,\n                                                      gedroogd of gerookt\n\nC II\n\n- Ander vlees en andere eetbare slachtafvallen, gezouten, gepekeld, gedroogd of gerookt\n                                                      (met uitzondering van levers van pluimvee)\n\n03.01\n\nA I\n\n- Forellen en andere zalmvissen\n\nex II\n\n- Andere zoetwatervis, met uitzondering van paling of aal\n\nex B I a\n\n- Sprot\n\nex B I C\n\n- Spiering\n\nex 03.02\n\n- Vis (andere dan haring), visfilets, vislevers, kuit, hom en vismeel, enkel gezouten,\n                                                      gepekeld, gedroogd of gerookt, m.u.v. die/dat van haring\n\nex 03.03\n\n- Langoesten en zeekreeften, krabben, rivierkreeften, andere schaaldieren, schelp-\n                                                      en weekdieren\n\n04.02 *)\n\nMelk en room, verduurzaamd, ingedikt of met toegevoegde suiker\n\n04.03 *)\n\nBoter\n\n04.04 *)\n\nKaas en wrongel\n\n04.05\n\nex A *)\n\n- Eieren van pluimvee, in de schaal, vers of verduurzaamd\n\nex B I *)\n\n- Eieren uit de schaal en eigeel, van pluimvee, geschikt voor menselijke consumptie,\n                                                      vers, verduurzaamd, gedroogd of met toegevoegde suiker\n\nex 04.05\n\nAndere eieren\n\n04.06\n\nNatuurhonig\n\n05.01\n\nMensenhaar, onbewerkt, ook indien gewassen of ontvet; afval van mensenhaar\n\n05.02\n\nHaar van varkens en van wilde zwijnen; dassehaar en ander dierlijk haar, voor borstelwerk;\n                                                      afval van dit haar\n\n05.03\n\nPaardehaar (crin) en afval van paardehaar, ook indien in vliezen, al dan niet bevestigd\n                                                      op een onderlaag of tussen twee lagen van andere stof\n\n05.04\n\nDarmen, blazen en magen, van dieren, andere dan die van vissen, in hun geheel of in\n                                                      stukken\n\n05.05\n\nVisafvallen\n\n05.06\n\nPezen en zenen; snippers en dergelijk afval van ongelooide huiden en vellen\n\n05.07\n\nVogelhuiden en andere delen van vogels, met veren of dons bezet, veren en delen van\n                                                      veren (ook indien bij gesneden) en dons, ruw, gereinigd, ontsmet of op andere wijze\n                                                      behandeld ter voorkoming van bederf, doch niet verder bewerkt; poeder en afval, van\n                                                      veren of van delen van veren\n\n05.08\n\nBeenderen en hoornpitten, ruw, ontvet, of eenvoudig voorbehandeld (doch niet in vorm\n                                                      gesneden), met zuur behandeld of ontdaan van gelatine; poeder en afval van deze stoffen\n\n05.09\n\nHorens, geweien, hoeven, nagels, klauwen en snavels, ruw of eenvoudig voorbehandeld,\n                                                      doch niet in vorm gesneden, afval en poeder daaronder begrepen; walvisbaarden; ruw\n                                                      of eenvoudig voorbehandeld, doch niet in vorm gesneden, afval daaronder begrepen\n\n05.10\n\nIvoor, ruw of eenvoudig voorbehandeld, doch niet in vorm gesneden; poeder en afval\n\n05.11\n\nSchildpad (pantsers, schilden, schildplaten), ruw of eenvoudig voorbehandeld, doch\n                                                      niet in vorm gesneden; randplaatjes, snippers en afval\n\n05.12\n\nKoraal en dergelijke stoffen, ruw of eenvoudig voorbehandeld, doch niet verder bewerkt;\n                                                      schelpen, ruw of eenvoudig voorbehandeld, doch niet in vorm gesneden; poeder en afval\n                                                      van schelpen\n\n05.13\n\nEchte sponsen\n\n05.14\n\nGrijze amber, bevergeil, civet en muskus; Spaanse vlieg en gal, ook indien gedroogd;\n                                                      dierlijke stoffen van de soort, welke wordt gebruikt voor het bereiden van farmaceutische\n                                                      produkten, vers, gekoeld of bevroren ofwel anderszins voorlopig geconserveerd\n\n05.15\n\nProdukten van dierlijke oorsprong, elders genoemd noch elders onder begrepen; dode\n                                                      dieren van de soorten bedoeld bij de Hoofdstukken 1 en 3, niet geschikt voor menselijke\n                                                      consumptie\n\n*) Landbouwprodukten die op grond van de in de Benelux geldende reglementering, in\n                                       overeenstemming met de internationale afspraken, niet meer zijn onderworpen aan contingentering\n\nAFDELING II Produkten van het plantenrijk\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n06.01\n\nBollen, knollen en wortelstokken, ook indien in blad of in bloei\n\n06.02\n\nAndere levende planten en wortels, stekken en enten daaronder begrepen\n\n06.03\n\nAfgesneden bloemen en bloemknoppen, voor bloemstukken of voor versiering, vers, gedroogd,\n                                                      gebleekt, geverfd, ge\u00efmpregneerd of op andere wijze geprepareerd:\n\nB\n\n- andere dan vers\n\n06.04\n\nLoof, bladeren, twijgen, takken en andere delen van planten, grassen, mossen en korstmossen,\n                                                      voor bloemstukken of voor versiering, vers, gedroogd, gebleekt, geverfd, ge\u00efmpregneerd\n                                                      of op andere wijze geprepareerd, met uitzondering van bloemen, bloesems en bloemknoppen,\n                                                      bedoeld bij post 06.03\n\n07.01\n\nA I\n\n- Pootaardappelen\n\nB II b\n\n- Spruitjes\n\nD II a\n\n- Witloof (witlof)\n\nE\n\n- Kardoenen\n\nF III\n\n- Peulgroenten, behalve erwten en bonen van de \u201ePhaseolus-soorten\u201d\n\nG I\n\n- Knolselderij\n\nex G II\n\n- Rapen\n\nG III\n\n- Eetbare wortelen, behalve knolselderij, wortelen, rapen en Japanse andoorns\n\nex H I\n\n- Knoflook\n\nH II\n\n- Sjalotten\n\nI J II\n\n- Looksoorten\n\nK\n\n- Asperges\n\nL\n\n- Artisjokken\n\nN I*)\n\n- Olijven\n\nN II\n\n- Kappers\n\nO\n\n- Komkommers en augurken\n\nP\n\n- Paddestoelen en truffels\n\nQ\n\n- Venkel\n\nR\n\n- Pepers van de \u201eCapsicum grossum\u201d-soort\n\nSI\n\n- Aubergines; pompoenen en dergelijke\n\nIII\n\n- Okra (comboux)\n\nIV\n\n- Andere groenten en moeskruiden\n\nex 07.02\n\nGroenten en moeskruiden, al dan niet gekookt, bevroren:\n\n- pootaardappelen\n\n- bloemkool\n\n- witte kool en rode kool\n\n- spruitjes\n\n- andere kool\n\n- spinazie\n\n- kropsla\n\n- witloof (witlof)\n\n- overige slasoorten\n\n- kardoenen\n\n- erwten\n\n- bonen van de \u201ePhaseolus\u201d-soorten\n\n- peulgroenten, behalve erwten en bonen van de \u201ePhaseolus\u201d-soorten\n\n- knolselderij\n\n- tuinwortelen\n\n- wortelen, andere dan tuinwortelen\n\n- rapen\n\n- uien\n\n- knoflook\n\n- sjalotten\n\n- prei\n\n- looksoorten, behalve prei\n\n- asperges\n\n- artisjokken\n\n- tomaten\n\n*)\n\n- olijven\n\n- kappers\n\n- komkommers en augurken\n\n- paddestoelen en truffels\n\n- venkel\n\n- pepers van de \u201eCapsicum grossum\u201d-soort\n\n- aubergines; pompoenen en dergelijke\n\n- selderij\n\n- okra (comboux)\n\n- andere groenten en moeskruiden\n\nex 07.03\n\nGroenten en moeskruiden, in water, waaraan, voor het voorlopig verduurzamen, zout,\n                                                      zwavel of andere stoffen zijn toegevoegd, doch niet speciaal bereid voor dadelijke\n                                                      consumptie:\n\n- dezelfde groenten als die genoemd in post 07.02, m.u.v. olijven\n\n*)\n\n- olijven\n\n07.04\n\nGroenten en moeskruiden, gedroogd, gedehydreerd of ge\u00ebvaporeerd, ook indien in stukken\n                                                      of in schijven gesneden dan wel fijngemaakt of in poedervorm, doch niet op andere\n                                                      wijze bereid, m.u.v. olijven\n\n*)\n\n- olijven\n\n07.05\n\nGedroogde zaden van peulgroenten, ook indien gepeld\n\n07.06\n\nManiokwortel, arrowroot (pijlwortel), salepwortel, aardperen, bataten (zoete aardappelen)\n                                                      en andere dergelijke wortels en knollen met hoog gehalte aan zetmeel of aan inuline,\n                                                      ook indien gedroogd of in stukken; merg van de sagopalm\n\n08.01\n\nDadels, bananen, ananassen, manga's, advokaten, guaves en manggistans, kokosnoten,\n                                                      paranoten en cashewnoten, vers of gedroogd, al dan niet in de dop, schil of schaal\n\n08.02\n\nCitrusvruchten, vers of gedroogd\n\n08.03\n\nVijgen, vers of gedroogd\n\n08.04 B\n\nRozijnen en krenten\n\n08.05\n\nNoten (andere dan die bedoeld bij post 08.01), amandelen, kastanjes en pingels, vers\n                                                      of gedroogd, ook zonder dop of schaal, al dan niet gepeld\n\nex 08.06\n\n- Verse kweeperen\n\n08.07\n\nA\n\n- Abrikozen, vers\n\nE\n\n- Steenfruit, behalve perziken, kersen en pruimen\n\n08.08\n\nAardbeien en bessen, vers:\n\nB\n\n- rode en blauwe bosbessen\n\nC\n\n- andere\n\n08.09\n\nAnder vers fruit\n\n08.10\n\nFruit, ook indien gekookt, bevroren, zonder toegevoegde suiker\n\n08.11\n\nVruchten, voorlopig verduurzaamd (b.v. door middel van zwaveldioxyde of in water waaraan\n                                                      zout, zwavel of andere stoffen voor het voorlopig verduurzamen zijn toegevoegd), doch\n                                                      als zodanig ongeschikt voor dadelijke consumptie\n\n08.12\n\nFruit (ander dan dat bedoeld bij de posten 08.01 tot en met 08.05), gedroogd\n\n08.13\n\nSchillen van citrusvruchten en van meloenen, vers, bevroren, gedroogd dan wel in water,\n                                                      waaraan, voor het voorlopig verduurzamen, zout, zwavel of andere stoffen zijn toegevoegd\n\n09.01\n\nKoffie, cafe\u00efnevrije koffie daaronder begrepen, ook indien gebrand; bolsters en schillen\n                                                      van koffie; koffiesurrogaten, welke koffie bevatten, ongeacht de mengverhouding\n\n09.02\n\nThee\n\n09.03\n\nMat\u00e9\n\n09.04\n\nPeper (Pipersoorten en Capsicumsoorten); piment\n\n09.05\n\nVanille\n\n09.06\n\nKaneel en kaneelknoppen\n\n09.07\n\nKruidnagels, moernagels en kruidnagelstelen\n\n09.08\n\nMuskaatnoten, foelie, amomen en kardemom\n\n09.09\n\nAnijszaad, steranijszaad, venkelzaad, korianderzaad, komijnzaad, karwijzaad en jeneverbessen\n\n09.10\n\nTijm, laurier, saffraan; andere specerijen\n\n10.01 *)\n\nTarwe en mengkoren\n\n10.02 *)\n\nRogge\n\n10.03 *)\n\nGerst\n\n10.04 *)\n\nHaver\n\n10.05 *)\n\nMa\u00efs\n\n10.06 *)\n\nRijst\n\n10.07 *)\n\nBoekweit, kanariezaad en gierst (pluimgierst, trosgierst, sorgho of doerra, enz.);\n                                                      andere granen\n\n11.01 *)\n\nMeel van granen\n\n11.02 *)\n\nGrutten, gries, griesmeel; gort en parelgort en andere gepelde, geparelde, gebroken\n                                                      of geplette granen (vlokken daaronder begrepen), met uitzondering van gepelde, geglansde,\n                                                      gepolijste of bij het pellen gebroken rijst; graankiemen, ook indien gemalen\n\n11.03\n\nMeel van zaden van peulgroenten bedoeld bij post 07.05\n\n11.04\n\nMeel van vruchten bedoeld bij Hoofdstuk 8\n\n11.05\n\nMeel, gries en vlokken, van aardappelen\n\n11.06*)\n\nMeel en gries, van sago, van maniok, van arrowroot (pijlwortel), van selep of van\n                                                      andere wortels en knollen, bedoeld bij post 07.06\n\n11.07 *)\n\nMout, ook indien gebrand\n\n11.08\n\nA I *)\n\n- Ma\u00efszetmeel\n\nII *)\n\n- Aardappelzetmeel\n\nIII *)\n\n- Rijstzetmeel\n\nIV*)\n\n- ander zetmeel\n\nB\n\nInuline\n\n11.09 *)\n\nGluten en glutenmeel, ook indien gebrand\n\n12.01\n\nOliehoudende zaden en vruchten, ook indien gebroken\n\n12.02\n\nMeel van oliehoudende zaden en vruchten, waaruit de olie niet is afgescheiden, met\n                                                      uitzondering van mosterdmeel\n\n12.03\n\nZaaigoed, sporen daaronder begrepen\n\n12.04\n\nB\n\n- Suikerriet\n\n12.07\n\nPlanten, plantedelen, zaden en vruchten, hoofdzakelijk gebruikt in de reukwerkindustrie,\n                                                      in de geneeskunde of voor insekten- of parasietenbestrijding of voor dergelijke doeleinden,\n                                                      vers of gedroogd, ook indien gesneden, gebroken of in poeder\n\n12.08\n\nA\n\n- Sint-jansbrood\n\nB\n\n- Sint-jansbroodpitten\n\nC\n\n- Pitten van abrikozen, van perziken of van pruimen, al dan niet in de steen\n\nD\n\n- andere\n\n12.09\n\nStro en kaf van graangewassen, onbewerkt, ook indien gehakt\n\n12.10\n\nVoederbieten, voederrapen, voederwortels; hooi, luzerne, hanekammetjes (esparcette),\n                                                      klaver, voederkool, lupine, wikke en andere dergelijke voedergewassen\n\n13.01\n\nPlantaardige grondstoffen voor het verven of voor het looien\n\n13.02\n\nGomlak (schellak), ook indien gebleekt; gommen, gomharsen, harsen en balsems, van\n                                                      natuurlijke oorsprong\n\n13.03\n\nPlantesappen en plantenextracten; pectinestoffen, pectinaten en pectaten; agar-agar\n                                                      en andere uit plantaardige produkten verkregen planteslijmen en bindmiddelen\n\n14.01\n\nPlantaardige stoffen, voornamelijk gebruikt in de mandenmakerij of voor vlechtwerk\n                                                      (teen, riet, bamboe, rotting, bies en raffia; gezuiverd, gebleekt of geverfd stro\n                                                      van graangewassen; lindebast en dergelijke)\n\n14.02\n\nPlantaardige stoffen, voornamelijk gebruikt als opvulmateriaal (kapok, plantehaar\n                                                      (erin v\u00e9g\u00e9tal), zeegras en dergelijke), ook indien in vliezen, al dan niet bevestigd\n                                                      op een onderlaag of tussen twee lagen, van andere stof\n\n14.03\n\nPlantaardige stoffen, voornamelijk gebruikt voor het vervaardigen van bezems en van\n                                                      borstels (sorghopluimen en -stro, piassava, hondsgras, istle en dergelijke), ook indien\n                                                      in wrongen of in bosjes\n\n14.04\n\nHarde zaden, pitten, doppen en noten, geschikt om te worden gesneden (corozonoten,\n                                                      noten van de dumpalm en dergelijke)\n\n14.05\n\nPlantaardige produkten, elders genoemd noch elders onder begrepen\n\nAFDELING III Vetten en oli\u00ebn (dierlijke en plantaardige) en dissociatieprodukten daarvan;\n                                       bewerkte spijsvetten; was van dierlijke of van plantaardige oorsprong\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n15.01\n\n- Reuzel en ander geperst of gesmolten varkensvet, niet bestemd voor ander industrieel\n                                                      gebruik dan voor de vervaardiging van produkten voor menselijke consumptie\n\nA II *)\n\nB *)\n\n- Geperst of gesmolten vet van pluimvee\n\n15.02\n\nB I *)\n\n- Ruw of gesmolten rundvet, premier jus (oleostock) daaronder begrepen, niet bestemd\n                                                      voor ander industrieel gebruik dan voor de vervaardiging van produkten voor menselijke\n                                                      consumptie\n\n15.02\n\nex A\n\nVet, bestemd voor ander industrieel gebruik dan voor de vervaardiging van produkten\n                                                      voor menselijke consumptie:\n\n- van schapen en geiten\n\nB II\n\n- Ruw of gesmolten schapevet en geitevet, premier jus (oleostock) daaronder begrepen,\n                                                      ongeschikt voor menselijke consumptie, niet bestemd voor ander industrieel gebruik\n                                                      dan voor de vervaardiging van produkten voor menselijke consumptie\n\n15.03\n\nVarkensstearine, oleostearine, spekolie en oleomargarine, niet geemulgeerd, niet vermengd\n                                                      en niet anderszins bereid:\n\nex A\n\n- oleostearine, niet ge\u00ebmulgeerd, niet vermengd en niet anderszins bereid\n\nex B\n\n- oleomargarine, niet ge\u00ebmulgeerd, niet vermengd en niet anderszins bereid\n\n15.04\n\nVetten en oli\u00ebn, van vis of van zeezoogdieren, ook indien geraffineerd\n\n15.05\n\nWolvet en daaruit verkregen vetstoffen, lanoline daaronder begrepen\n\n15.06\n\nAndere vetten en oli\u00ebn, van dierlijke oorsprong (klauwolie, beendervet, afvalvet,\n                                                      enz.)\n\n15.07 *)\n\nOlijfolie, vloeibaar of vast, ruw, gezuiverd of geraffineerd\n\n15.07\n\nPlantaardige vette oli\u00ebn vloeibaar of vast, ruw, gezuiverd of geraffineerd, m.u.v.\n                                                      olijfolie\n\n15.08\n\nStandolie en andere dierlijke of plantaardige oli\u00ebn, gekookt, geoxydeerd, gedehydreerd,\n                                                      gezwaveld, geblazen of anderszins gewijzigd\n\n15.09\n\nDegras\n\n15.10\n\nIndustri\u00eble vetzuren, bij raffinage verkregen acid-oils en industri\u00eble vetalcoholen\n\n15.11\n\nGlycerine, glycerinewater en glycerinelogen daaronder begrepen\n\n15.12\n\nDierlijke en plantaardige oli\u00ebn en vetten, geheel of gedeeltelijk gehydrogeneerd of\n                                                      op andere wijze gehard of in vaste toestand gebracht, ook indien gezuiverd, doch niet\n                                                      verder bereid\n\n15.14\n\nWalschot (spermaceti), ruw, geperst of geraffineerd, ook indien gekleurd\n\n15.15\n\nBijenwas en was van andere insekten, ook indien gekleurd\n\n15.16\n\nPlantaardige was, ook indien gekleurd\n\nex 15.17\n\nAfvallen, afkomstig van de bewerking van vetstoffen of van dierlijke of plantaardige\n                                                      was m.u.v. afvallen, afkomstig van de bewerking van olijfolie en van olijfwas\n\nex 15.17 *)\n\nAfvallen afkomstig van de bewerking van olijfolie of van olijfwas\n\nAFDELING IV Produkten van de voedselindustrie; dranken, alcoholhoudende vloeistoffen\n                                       en azijn; tabak\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\nex 16.01 *)\n\nWorst van alle soorten, van vlees, van slachtafvallen of van bloed, vlees of slachtafvallen\n                                                      van varkens of van runderen bevattend\n\nex 16.01\n\nWorst van vlees, van slachtafvallen of van bloed, geen vlees of slachtafvallen van\n                                                      varkens of van runderen bevattend\n\nex 16.02 *)\n\nAndere bereidingen en conserven, van vlees of van slachtafvallen, van gevogelte m.u.v.\n                                                      die van lever, of lever van varkens of van runderen, of vlees of slachtafvallen van\n                                                      varkens of van runderen bevattend\n\nex 16.02\n\n- bereidingen en conserven van lever, geen vlees of slachtafvallen van varkens of\n                                                      van runderen bevattend\n\n- bereidingen en conserven van vlees of van vleesafvallen (andere dan van lever),\n                                                      m.u.v. die van schapen, paarden, varkens en runderen\n\n16.03\n\nVleesextracten en vleessappen\n\nex 16.04\n\nBereidingen en conserven, van andere vis dan haring (kaviaar en kaviaarsurrogaten\n                                                      daaronder begrepen)\n\nex 16.05\n\n- Bereidingen en conserven, van schaal-, schelp- of weekdieren, m.u.v. garnalen, gekookt\n                                                      en gepeld, ook indien bevroren, doch niet op andere wijze bereid of verduurzaamd\n\n17.02\n\nA II *)\n\n- lactose (melksuiker) en melksuikerstroop, bevattende, in droge toestand, minder\n                                                      dan 99 gewichtspercenten zuivere lactose\n\nB II *)\n\n- glucose (druivesuiker) en glucosestroop, bevattende, in droge toestand, minder dan\n                                                      99 gewichtspercenten zuivere glucose\n\nA I *)\n\n- lactose (melksuiker) en melksuikerstroop, bevattende, in droge toestand, 99 of meer\n                                                      gewichtspercenten zuivere lactose\n\nC\n\n- Ahornsuiker en ahornsuikerstroop\n\nex D\n\n- andere suikers en stropen, m.u.v. vloeibare saccharosesuiker en saccharosestroop\n\nE\n\n- Kunsthonig\n\nF\n\n- karamel\n\n17.03\n\nMelasse, ook indien ontkleurd\n\n18.01\n\nCacaobonen, ook indien gebroken, al dan niet gebrand\n\n18.02\n\nCacaodoppen, cacaoschillen, cacaovliezen en andere afvallen van cacao\n\n18.03\n\nCacaomassa (cacaopasta), ook indien ontvet\n\n18.04\n\nCacaoboter\n\n18.05\n\nCacaopoeder zonder toegevoegde suiker\n\nhoofdst. 19\n\nBereidingen van graan, van meel of van zetmeel; tabak\n\n20.01\n\nGroenten, moeskruiden en vruchten, bereid of verduurzaamd in azijn of in azijnzuur,\n                                                      met of zonder zout, specerijen, mosterd of suiker\n\n20.02\n\nGroenten en moeskruiden, bereid of verduurzaamd zonder azijn of azijnzuur\n\n20.03\n\nBevroren vruchten met toegevoegde suiker\n\n20.04\n\nVruchten, vruchteschillen, planten en plantedelen, gekonfijt met suiker\n\n20.05\n\nVruchtenmoes en vruchtenpasta,\n\nA\n\ndoor koken of stoven verkregen,\n\nB II\n\nmet of zonder toegevoegde suiker\n\n20.06\n\nOp andere wijze bereide of verduurzaamde vruchten ook indien met toegevoegde suiker\n                                                      of alcohol\n\n20.07\n\nOngegiste vruchtesappen en ongegiste groentesappen, zonder toegevoegde alcohol, ook\n                                                      indien met toegevoegde suiker\n\n21.01\n\nGebrande cichorei en andere gebrande koffiesurrogaten en extracten daarvan\n\n21.02\n\nExtracten en essences, van koffie, van thee of van mat\u00e9; preparaten van deze extracten\n                                                      of essences\n\n21.03\n\nMosterdmeel en bereide mosterd\n\n21.04\n\nSausen; samengestelde kruiderijen en dergelijke produkten\n\n21.05\n\nPreparaten voor soepen of voor bouillons; gebruiksklare soepen en bouillons\n\n21.06\n\nNatuurlijke gist, ook indien inactief; samengestelde bakpoeders\n\n21.07\n\nProdukten voor menselijke consumptie, elders genoemd noch elders onder begrepen\n\n22.01\n\nWater, mineraalwater, spuitwater, ijs en sneeuw\n\n22.02\n\nLimonade (gearomatiseerd mineraalwater en gearomatiseerd spuitwater daaronder begrepen)\n                                                      en andere alcoholvrije dranken, met uitzondering van de vruchte- en groentesappen\n                                                      bedoeld bij post 20.07\n\n22.03\n\nBier\n\n22.04\n\nGedeeltelijk gegiste druivemost, ook indien de gisting op andere wijze dan door toevoegen\n                                                      van alcohol is gestuit\n\n22.05\n\nWijn van verse druiven; druivemost, waarvan de gisting door toevoegen van alcohol\n                                                      is gestuit (mistella daaronder begrepen)\n\n22.06\n\nVermout en andere wijn van verse druiven, bereid met aromatische planten of met aromatische\n                                                      stoffen\n\n22.07\n\nAppeldrank, peredrank, honigdrank en andere gegiste dranken\n\n22.08\n\nEthylalcohol, niet gedenatureerd, met een sterkte van 80 graden of meer; gedenatureerde\n                                                      ethylalcohol, ongeacht de sterkte\n\n22.09\n\nEthylalcohol, niet gedenatureerd, met een sterkte van minder dan 80 graden; gedistilleerde\n                                                      dranken, likeuren en andere alcoholhoudende dranken; samengestelde alcoholische preparaten\n                                                      (geconcentreerde extracten) voor de vervaardiging van dranken\n\n22.10\n\nTafelazijn (natuurlijke en kunstmatige)\n\n23.01\n\nMeel en poeder van vlees, van slachtafvallen, van schaal-, schelp- of weekdieren,\n                                                      ongeschikt voor menselijke consumptie; kanen:\n\nA\n\n- van vlees en van slachtafvallen; kanen\n\nex B\n\n-. van schaal-, schelp- of weekdieren\n\nex 23.02 *)\n\nZemelen, slijpsel en andere resten van het zeven, van het malen of van andere bewerkingen,\n                                                      van granen\n\nex 23.02\n\nZemelen, slijpsel en andere resten van het zeven, van het malen of van andere bewerkingen,\n                                                      van peulgroenten\n\n23.03\n\nBietenpulp, uitgeperst suikerriet (ampas) en andere afvallen van de suikerindustrie;\n                                                      bostel (brouwerijafval); afvallen van branderijen; afvallen van zetmeelfabrieken en\n                                                      dergelijke afvallen:\n\n23.04 A *)\n\nPerskoeken van olijven en andere afvallen, verkregen bij de winning van olijfolie\n\n23.04 B\n\nPerskoeken en andere bij de winning van plantaardige oli\u00ebn verkregen afvallen, met\n                                                      uitzondering van droesem, bezinksel en perskoeken van olijven en andere afvallen verkregen\n                                                      bij de winning van olijfolie\n\n23.05\n\nWijnmoer; ruwe wijnsteen\n\n23.06\n\nPlantaardige produkten van de soorten, welke worden gebruikt als voedsel voor dieren,\n                                                      elders genoemd noch elders onder begrepen\n\n23.07\n\n- veevoeder, samengesteld met melasse of met suiker en ander bereid voedsel voor dieren;\n                                                      andere preparaten, gebezigd voor het voederen van dieren (veevoedersupplementen, enz.):\n\nex B *)\n\n- - samengesteld met graan of produkten bedoeld bij de posten 11.01, 11.02, 11.06,\n                                                      11.07, 11.08 A, 11.09, 17.02 B of 23.02 AI en B I\n\n*)\n\n- - preparaten die ten minste 50 gewichtspercenten melk in poedervorm bevatten\n\n*)\n\n- - samengesteld met produkten bedoeld bij de posten 04.01, 04.02, 04.03, 04.04 of\n                                                      17.02 A\n\n23.07\n\nA\n\n- visperswater van vis of van walvis (\u201efish solubles\u201d)\n\nex B\n\n- ander veevoeder enz. dan hierboven genoemd\n\n24.01\n\nRuwe en niet tot verbruik bereide tabak; afvallen van tabak\n\n24.02\n\nTabaksfabrikaten, tabaksextracten en tabakssausen\n\nAFDELING V Minerale produkten\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n25.02\n\nIJzerkies, ongeroost\n\n25.03\n\nZwavel van alle soorten, met uitzondering van gesublimeerde, van geprecipiteerde en\n                                                      van collo\u00efdale zwavel\n\n25.04\n\nNatuurlijk grafiet\n\n25.05\n\nNatuurlijk zand van alle soorten, ook indien gekleurd, met uitzondering van metaalhoudend\n                                                      zand bedoeld bij post 26.01\n\n25.06\n\nKwarts (ander dan natuurlijk zand); kwartsiet, onbewerkt of enkel kantrecht behouwen\n                                                      of gezaagd\n\n25.07\n\nKlei (kaoline, bentoniet, enz.), met uitzondering van ge\u00ebxpandeerde klei bedoeld bij\n                                                      post 68.07, andalusiet, kyaniet en sillimaniet, ook indien gebrand; mulliet; chamotte-\n                                                      en dinasaarde\n\n25.08\n\nKrijt\n\n25.09\n\nVerfaarden, ook indien gebrand of onderling vermengd; natuurlijke micahoudende ijzeroxyden\n\n25.10\n\nNatuurlijk calciumfosfaat, natuurlijk aluminiumcalciumfosfaat, apatiet en gefosfateerd\n                                                      krijt\n\n25.11\n\nNatuurlijk bariumsulfaat (zwaarspaat, bariet); natuurlijk bariumcarbonaat (witheriet),\n                                                      ook indien gebrand, met uitzondering van bariumoxyde\n\n25.12\n\nDiatomee\u00ebnaarde (kiezelgoer, bergmeel, infusori\u00ebnaarde) en andere dergelijke kiezelaarde,\n                                                      met een schijnbare dichtheid van 1 of minder, ook indien gebrand\n\n25.13\n\nPuimsteen; amaril; natuurlijk korund, natuurlijk granaat en andere natuurlijke schuur-,\n                                                      slijp- en polijstmiddelen\n\n25.14\n\nLeisteen, onbewerkt, gespleten of enkel kantrecht behouwen of gezaagd\n\n25.15\n\nMarmer, travertin, ecaussine en andere kalksteen voor de steenhouwerij of voor het\n                                                      bouwbedrijf, met een schijnbare dichtheid van 2,5 of meer, en albast, onbewerkt of\n                                                      enkel kantrecht behouwen of gezaagd\n\n25.16\n\nGraniet, porfier, basalt, zandsteen en andere natuursteen voor de steenhouwerij of\n                                                      voor het bouwbedrijf, onbewerkt of enkel kantrecht behouwen of gezaagd\n\n25.17\n\nKeistenen en steenslag (ook indien zij een warmtebehandeling hebben ondergaan), grint,\n                                                      macadam en teermacadam, van de soorten, welke gewoonlijk worden gebruikt voor de vervaardiging\n                                                      van beton, voor het verharden van wegen, als ballastbed voor spoorwegen of als ballast;\n                                                      vuurstenen en rolstenen (strandkeien en andere) ook indien zij een warmtebehandeling\n                                                      hebben ondergaan; korrels, scherven of splinters (ook indien zij een warmtebehandeling\n                                                      hebben ondergaan) en poeder, van de steensoorten bedoeld bij de posten 25.15 en 25.16\n\n25.18\n\nDolomiet, onbewerkt of enkel kantrecht behouwen of gezaagd; gesinterd of gebrand dolomiet;\n                                                      stamp- en strijkmassa van dolomiet\n\n25.19\n\nNatuurlijk magnesiumcarbonaat (magnesiet), ook indien gebrand of gesinterd, met uitzondering\n                                                      van magnesiumoxyde\n\n25.20\n\nGips; anhydriet; gebrande gips, ook indien gekleurd of met toevoeging van kleine hoeveelheden\n                                                      bindingsversnellers of -vertragers, echter met uitzondering van tandtechnische gips\n\n25.21\n\nKalksteen voor hoogoventoeslag of voor de vervaardiging van kalk of van cement\n\n25.22\n\nGewone kalk (ongeblust of geblust); hydraulische kalk, met uitzondering van calciumoxyde\n                                                      en van calciumhydroxyde\n\n25.24\n\nAsbest\n\n25.25\n\nMeerschuim, ook in gepolijste stukken, en amber (barnsteen); samengekit meer schuim\n                                                      en samengekit barnsteen (ambro\u00efde), enkel gemouleerd in platen, staven of in dergelijke\n                                                      vormen; git\n\n25.26\n\nMica, micasplittings daaronder begrepen en afval van mica\n\n25.27\n\nNatuurlijke speksteen, onbewerkt of enkel kantrecht behouwen of gezaagd; talk\n\n25.28\n\nNatuurlijk kryoliet en natuurlijk chioliet\n\n25.29\n\nNatuurlijke arseensulfiden\n\n25.30\n\nNatuurlijke ruwe boraten en concentraten daarvan, ook indien gebrand, doch met uitzondering\n                                                      van boraten verkregen uit natuurlijke pekel (brijn); natuurlijk ruw boorzuur met een\n                                                      gehalte aan H3BO3, berekend op het droge gewicht, van niet meer dan 85 ten honderd\n\n25.31\n\nVeldspaat, leuciet, nefelien en nefelien-syeniet; vloeispaat\n\n25.32\n\nStrontianiet (natuurlijk strontiumcarbonaat), ook indien gebrand, met uitzondering\n                                                      van strontiumoxyde; minerale stoffen, elders genoemd noch elders onder begrepen; stukken\n                                                      en scherven van aardewerk\n\n26.01\n\nMetaalertsen, ook indien geconcentreerd; geroost ijzerkies (pyrietas)\n\n26.02\n\nSlakken, walsschilfers en ander bij de vervaardiging van ijzer en staal verkregen\n                                                      afval\n\n26.03\n\nMetaalassen en metaalresiduen (andere dan die bedoeld bij post 26.02) welk metaal\n                                                      of metaalverbindingen bevatten\n\n26.04\n\nAndere slakken en andere assen, as van zeewier daaronder begrepen\n\n27.03\n\nTurf, turfstrooisel daaronder begrepen en geperste turf\n\n27.04\n\nCokes en half-cokes, van steenkool, van bruinkool of van turf:\n\nA\n\nvan steenkool:\n\nI\n\n- bestemd voor de vervaardiging van elektroden\n\nB\n\n- van bruinkool\n\nC\n\n- van turf\n\n27.05\n\nRetortenkool\n\n27.05bis\n\nLichtgas, generatorgas, watergas en dergelijke gassen\n\n27.06\n\nTeer van steenkool, van bruinkool of van turf en andere minerale teersoorten, gedeeltelijk\n                                                      gedistilleerde (topped) minerale teer en zogenaamde mengteer daaronder begrepen\n\n27.07\n\nOli\u00ebn en andere produkten, verkregen van hoge-temperatuur-steenkoolteer, alsmede daarmede\n                                                      gelijkgestelde produkten\n\n27.08\n\nPek en pekcokes, van steenkoolteer of van andere minerale teer\n\n27.10\n\nAardoli\u00ebn en oli\u00ebn uit bitumineuze mineralen, andere dan ruwe; preparaten, welke 70\n                                                      of meer gewichtspercenten aardoli\u00ebn of oli\u00ebn uit bitumineuze mineralen bevatten en\n                                                      waarvan deze oli\u00ebn het hoofdbestanddeel zijn, elders genoemd noch elders onder begrepen:\n\nex A\n\nex B\n\nex C I\n\n- preparaten, welke 70 of meer gewichtspercenten aardoli\u00ebn of oli\u00ebn uit bitumineuze\n                                                      mineralen bevatten en waarvan deze oli\u00ebn het hoofdbestanddeel zijn, elders genoemd\n                                                      noch elders onder begrepen\n\nex C II\n\nC III\n\n- smeeroli\u00ebn en andere zware oli\u00ebn\n\n27.11\n\nAardgas en andere gasvormige koolwaterstoffen\n\n27.12\n\nVaseline\n\n27.13\n\nParaffine, was uit aardoli\u00ebn of uit oli\u00ebn uit bitumineuze mineralen, aardwas (ozokeriet),\n                                                      montaanwas, turfwas, paraffineachtige residuen (\u201eslack wax\u201d, enz.), ook indien gekleurd\n\n27.14\n\nPetroleumbitumen, petroleumcokes en andere residuen van aardoli\u00ebn of van oli\u00ebn uit\n                                                      bitumineuze mineralen\n\n27.15\n\nNatuurlijk bitumen en natuurlijk asfalt; bitumineuze leisteen en bitumineus zand;\n                                                      asfaltsteen\n\n27.16\n\nBitumineuze mengsels, samengesteld met natuurlijk asfalt, met natuurlijk bitumen,\n                                                      met petroleumbitumen, met minerale teer of met minerale teerpek (bitumineuze mastiek,\n                                                      vloeibitumen of koudasfalt (\u201ecut-backs\u201d), enz.)\n\nAFDELING VI Produkten van de chemische en van de aanverwante industrie\u00ebn\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n28.01\n\nHalogenen (fluor, chloor, broom, jodium)\n\n28.02\n\nGesublimeerde of geprecipiteerde zwavel; collo\u00efdale zwavel\n\n28.03\n\nKoolstof (zwartsel uit aardgas of \u201ecarbonblack\u201d, acetyleenzwart, antraceenzwart, lampzwart,\n                                                      enz.)\n\n28.04\n\nWaterstof; edele gassen; andere metallo\u00efden\n\n28.05\n\nAlkali- en aardalkalimetalen; zeldzame aardmetalen (yttrium en scandium daaronder\n                                                      begrepen); kwikzilver\n\n28.06\n\nZoutzuur (chloorwaterstof); chloorsulfonzuur\n\n28.07\n\nZwaveligzuuranhydride (zwaveldioxyde)\n\n28.08\n\nZwavelzuur; oleum (rokend zwavelzuur)\n\n28.09\n\nSalpeterzuur; nitreerzuur\n\n28.10\n\nFosforzuuranhydride (fosforpentoxyde) en fosforzuren (meta-, ortho- en pyrofosforzuur)\n\n28.11\n\nArseentrioxyde; arseenpentoxyde en arseenzuur\n\n28.12\n\nBoorzuur en boorzuuranhydride\n\n28.13\n\nAndere anorganische zuren en andere zuurstofverbindingen van metallo\u00efden\n\n28.14\n\nChloriden, oxychloriden en andere verbindingen van metallo\u00efden met halogenen of met\n                                                      halogenen en zuurstof\n\n28.15\n\nZwavelverbindingen van metallo\u00efden, fosfortrisulfide daaronder begrepen\n\n28.16\n\nAmmoniak en ammonia\n\n28.17\n\nB\n\n- Kaliumhydroxyde (bijtende potas)\n\nC\n\n- Natriumperoxyde en kaliumperoxyde\n\n28.18\n\nOxyden, hydroxyden en peroxyden, van strontium, van barium en van magnesium\n\n28.19\n\nB\n\n- Zinkperoxyde\n\n28.20\n\nAluminiumoxyde en aluminiumhydroxyde; kunstkorundum\n\n28.21\n\nChroomoxyden en chroomhydroxyden\n\n28.22\n\nMangaanoxyden\n\n28.23\n\nIJzeroxyden en ijzer hydroxyden (natuurlijke ijzerhoudende verfaarden, welke in totaal\n                                                      70 gewichtspercenten of meer ijzerverbindingen berekend als Fe2O3, bevatten, daaronder begrepen)\n\n28.24\n\nKobaltoxyden en kabalthydroxyden\n\n28.25\n\nTitaanoxyden\n\n28.26\n\nTinoxyde (stanno-oxyde en stanni-oxyde)\n\n28.27\n\nLoodoxyden; loodmenie (rode menie, kristalmenie, oranjemenie, enz.)\n\nex 28.28\n\nHydrazine, hydroxylamine en de anorganische zouten daarvan; andere anorganische basen\n                                                      en andere oxyden, hydroxyden en peroxyden, van metalen m.u.v. antimoonoxyde\n\n28.29\n\nFluoriden, fluorsilicaten, fluorboraten en andere fluorzouten\n\n28.30\n\nChloriden en oxychloriden\n\n28.31\n\nChlorieten en hypochlorieten\n\n28.32\n\nChloraten en perchloraten\n\n28.33\n\nBromiden en oxybromiden; bromaten en perbromaten; hypobromieten\n\n28.34\n\nJodiden en oxyjodiden; jodaten en perjodaten\n\n28.35\n\nSulfiden, polysulfiden daaronder begrepen\n\n28.36\n\nHydrosulfieten en daarvan afgeleide verbindingen en mengsels, verkregen met behulp\n                                                      van organische stoffen; sulfoxylaten\n\n28.37\n\nSulfieten en thiosulfaten\n\n28.38\n\nSulfaten en aluinen; persulfaten\n\n28.39\n\nNitrieten en nitraten\n\nex 28.40\n\nFosfieten, hypofosfieten en fosfaten, m.u.v. trinatriumfosfaat\n\n28.41\n\nArsenieten en arsenaten\n\nex 28.42\n\nCarbonaten en percarbonaten, ammoniumcarbaminaathoudend ammoniumcarbonaat in handelskwaliteit\n                                                      daaronder begrepen, m.u.v. kristalwatervrij neutraal natriumcarbonaat\n\n28.43\n\nCyaniden en complexe cyaniden\n\n28.44\n\nFulminaten, cyanaten en thiocyanaten\n\nex 28.45\n\nSilicaten, m.u.v. natriumsilicaat\n\n28.46\n\nBoraten en perboraten\n\n28.47\n\nZouten van metaalzuren (chromaten, permanganaten, stannaten, enz.)\n\n28.48\n\nAndere anorganische zouten en perzouten, met uitzondering van aziden\n\n28.49\n\nEdele metalen in collo\u00efdale toestand; amalgamen van edele metalen; zouten en andere\n                                                      organische of anorganische verbindingen van edele metalen, al dan niet in de staat\n                                                      van chemisch welbepaalde stof\n\n28.50\n\nSplijtbare chemische elementen en splijtbare isotopen; andere radioactieve chemische\n                                                      elementen en radioactieve isotopen; anorganische of organische verbindingen daarvan,\n                                                      al dan niet in de staat van chemisch welbepaalde stof; legeringen, dispersies en cermets,\n                                                      welke vorengenoemde elementen of isotopen, dan wel anorganische of organische verbindingen\n                                                      daarvan bevatten\n\n28.51\n\nIsotopen, andere dan die bedoeld bij post 28.50, alsmede anorganische of organische\n                                                      verbindingen daarvan, al dan niet in de staat van chemisch welbepaalde stof\n\n28.52\n\nAnorganische of organische verbindingen van thorium, van uranium waaruit U 235 is\n                                                      afgescheiden, van zeldzame aardmetalen, van yttrium of van scandium, ook indien onderling\n                                                      vermengd\n\n28.53\n\nVloeibare lucht (vloeibare lucht waaraan edele gassen zijn onttrokken daaronder begrepen);\n                                                      samengeperste lucht\n\n28.55\n\nFosfiden\n\nex 28.56\n\nCarbiden, m.u.v. calciumcarbide\n\n28.57\n\nHydriden, nitriden en aziden, siliciden en boriden\n\n28.58\n\nAndere anorganische verbindingen, alsmede gedistilleerd water, conductometrisch zuiver\n                                                      water en dergelijk zuiver water; amalgamen, andere dan die van edele metalen\n\n29.01\n\nKoolwaterstoffen\n\n29.02\n\nHalogeenderivaten van koolwaterstoffen\n\n29.03\n\nSulfo-, nitro- en nitrosoderivaten van koolwaterstoffen\n\n29.04\n\nAcyclische alcoholen, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan\n\n29.05\n\nCyclische alcoholen, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan\n\n29.06\n\nFenolen en fenolalcoholen\n\n29.07\n\nHalogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten van fenolen en van fenolalcoholen\n\n29.08\n\nEthers, etheralcoholen, etherfenolen, etherfenolalcoholen, alcoholperoxyden en etherperoxyden,\n                                                      alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan\n\n29.09\n\nEpoxyden, epoxyalcoholen, epoxyfenolen en epoxyethers (alfa- en b\u00e8ta-), alsmede halogeen-,\n                                                      sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan\n\n29.10\n\nAcetalen, hemiacetalen en acetalen en hemiacetalen met een of verscheidene zuurstofhoudende\n                                                      groepen, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan\n\n29.11\n\nAldehyden, aldehydealcoholen, aldehyde-ethers, aldehydefenolen en andere aldehyden\n                                                      met een of verscheidene zuurstofhoudende groepen\n\n29.12\n\nHalogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten van de verbindingen bedoeld bij post\n                                                      29.11\n\n29.13\n\nKetonen, ketonalcoholen, ketonfenolen, ketonaldehyden, chinonen, chinonalcoholen,\n                                                      chinonfenolen, chinonaldehyden en andere ketonen en chinonen met een of verscheidene\n                                                      zuurstofhoudende groepen, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan\n\nex 29.14\n\nEenwaardige zuren, daarvan afgeleide zuuranhydriden, zuurhalogeniden, acylperoxyden\n                                                      en perzuren, alsmede halogeen-, sulfo-, nitroen nitrosoderivaten daarvan, m.u.v. azijnzuur\n\n29.15\n\nMeerwaardige zuren, daarvan afgeleide zuuranhydriden; zuurhalogeniden, acylperoxyden\n                                                      en perzuren, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan\n\n29.16\n\nOxyzuren, aldehydezuren, ketonzuren, fenolzuren en andere zuren met een of verscheidene\n                                                      zuurstofhoudende groepen, daarvan afgeleide zuuranhydriden, zuurhalogeniden, acylperoxyden\n                                                      en perzuren, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan\n\n29.17\n\nZwavelzure esters, alsmede zouten, halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan\n\n29.18\n\nSalpeterzure en salpeterigzure esters, alsmede halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten\n                                                      daarvan\n\n29.19\n\nFosforzure esters en zouten daarvan, lactofosfaten daaronder begrepen, alsmede halogeen-,\n                                                      sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten van fosforzure esters en zouten daarvan\n\n29.20\n\nKoolzure esters, alsmede zouten, halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan\n\n29.21\n\nAndere esters van anorganische zuren (met uitzondering van halogeenwaterstofzure esters),\n                                                      alsmede zouten, halogeen-, sulfo-, nitro- en nitrosoderivaten daarvan\n\n29.22\n\nAminoverbindingen\n\n29.23\n\nAminoverbindingen met zuurstofhoudende groepen\n\n29.24\n\nQuaternaire ammoniumzouten en -hydroxyden, lecithinen en andere fosfoaminolipiden\n                                                      daaronder begrepen\n\n29.25\n\nAmidoverbindingen\n\n29.26\n\nImido- en iminoverbindingen\n\n29.27\n\nCyanoverbindingen\n\n29.28\n\nDiazonium-(diazo-), azo- en azo\u00f6xyverbindingen\n\n29.29\n\nOrganische derivaten van hydrazine of van hydroxylamine\n\n29.30\n\nAndere verbindingen met stikstof houdende groepen\n\n29.31\n\nOrganische zwavelverbindingen\n\n29.32\n\nOrganische arseenverbindingen\n\n29.33\n\nOrganische kwikverbindingen\n\n29.34\n\nAndere organische verbindingen van metaallo\u00efden en van metalen\n\n29.35\n\nHeterocyclische verbindingen, nucle\u00efnezuren daaronder begrepen\n\n29.36\n\nSulfonamidoverbindingen\n\n29.37\n\nVerbindingen met sultonringen en verbindingen met sultamringen\n\n29.38 t/m 29.40\n\nProvitaminen, vitaminen, hormonen en enzymen, natuurlijke of door synthese verkregen\n\n29.41\n\nGlucosiden (heterosiden), natuurlijke of door synthese verkregen, alsmede zouten,\n                                                      ethers, esters en andere derivaten daarvan\n\n29.42\n\nPlantenalkalo\u00efden, natuurlijke of door synthese verkregen, alsmede zouten, ethers,\n                                                      esters en andere derivaten daarvan\n\n29.43\n\nSuikers, chemisch zuiver, met uitzondering van saccharose, van glucose en van lactose;\n                                                      ethers en esters van suikers en zouten daarvan, andere dan de produkten bedoeld bij\n                                                      de posten 29.39, 29.41 en 29.42\n\nex 29.44\n\nAntibiotica m.u.v. penicillinen\n\n29.45\n\nAndere organische verbindingen\n\n30.01\n\nKlieren en andere organen, voor opotherapeutisch gebruik, gedroogd, ook indien in\n                                                      poedervorm; extracten van klieren, van andere organen of van afscheidingsprodukten\n                                                      daarvan, voor opotherapeutisch gebruik; andere dierlijke stoffen, elders genoemd noch\n                                                      elders onder begrepen, voor therapeutische of profylactische doeleinden\n\n30.02\n\nSera van ge\u00efmmuniseerde dieren of personen; vaccins, toxinen, cultures van micro-organismen\n                                                      (fermenten, andere dan gist, daaronder begrepen) en andere dergelijke produkten\n\nex 30.03\n\nGeneesmiddelen voor mensen en dieren, m.u.v. medicamenten, bevattende penicilline\n                                                      of derivaten daarvan\n\n30.04\n\nWatten, gaas, verband en dergelijke artikelen, ge\u00efmpregneerd of bedekt met farmaceutische\n                                                      zelfstandigheden of opgemaakt voor de verkoop in het klein voor geneeskundige of voor\n                                                      chirurgische doeleinden (zwachtels en pleisters, mosterdpleisters, enz.), andere dan\n                                                      de in Aantekening 3 op Hoofdstuk 30 genoemde artikelen\n\n30.05\n\nAndere farmaceutische preparaten en artikelen\n\n31.01\n\nGuano en andere natuurlijke meststoffen van dierlijke of van plantaardige oorsprong,\n                                                      ook indien onderling vermengd, doch niet chemisch bereid\n\n31.02 A\n\nNatuurlijk natriumnitraat\n\nex 31.03\n\nMinerale of chemische fosfaatmeststoffen m.u.v. superfosfaat\n\n31.04\n\nMinerale of chemische kalimeststoffen\n\n31.05\n\nAndere meststoffen\n\n32.01\n\nLooiextracten van plantaardige oorsprong\n\n32.02\n\nLooizuur (tannine), met water ge\u00ebxtraheerde galnotentannine daaronder begrepen, alsmede\n                                                      zouten, ethers, esters en andere derivaten daarvan\n\n32.03\n\nSynthetische looistoffen, ook indien vermengd met natuurlijke looistoffen; kunstmatig\n                                                      looiersbeits (enzympreparaten, pancreaspreparaten, bacteri\u00ebnpreparaten, enz.)\n\n32.04\n\nKleurstoffen van plantaardige oorsprong (extracten van verfhout of van verfplanten\n                                                      daaronder begrepen, doch met uitzondering van indigo) en kleurstoffen van dierlijke\n                                                      oorsprong\n\n32.05\n\nSynthetische organische produkten van de soorten,\n\nB\n\nC\n\nD\n\nE\n\nwelke als lichtgevende stoffen (luminoforen) worden gebezigd; zogenaamde optische\n                                                      bleekmiddelen, welke zich aan de vezels hechten; natuurlijke indigo\n\n32.06\n\nVerflakken\n\nex 32.07\n\nAndere verfstoffen, m.u.v. zinksulfidepigmenten (lithopone e.d.); anorganische produkten\n                                                      van de soorten welke als lichtgevende stoffen (luminoforen) worden gebezigd\n\n32.08\n\nBereide pigmenten, bereide opacifieermiddelen, bereide verfstoffen, verglaasbare samenstellingen,\n                                                      vloeibare glansmiddelen en dergelijke preparaten, voor keramiek, voor het emailleren\n                                                      of voor glaswerk; engobes (slips); glasfritten en ander glas in de vorm van poeder,\n                                                      van korreltjes, van schilfers, of van vlokken\n\n32.09\n\nVernis; waterverf; bereide waterverfpigmenten van de soorten, welke gebruikt worden\n                                                      voor het afwerken van leder (lederverven); andere verf; pigmenten aangemaakt met olie,\n                                                      met terpentijn, met white spirit, met vernis of met andere middelen, voor de vervaardiging\n                                                      van verf; stempelfoli\u00ebn; verfmiddelen in vormen of verpakkingen voor de verkoop in\n                                                      het klein\n\n32.10\n\nVerf voor kunstschilders, voor onderwijsdoeleinden of voor vermaak, plakkaatverf en\n                                                      kleurpasta's, in tuben, in potten, in flesjes, in bakjes of in dergelijke verpakkingsmiddelen,\n                                                      ook indien in pastillevorm; assortimenten van bedoelde verven, ook indien met penselen,\n                                                      met doezelaars, met bakjes en ander toebehoren\n\n32.11\n\nBereide siccatieven\n\n32.12\n\nStopverf, mastiek (kit) en plamuur, harsmastiek en harscement daaronder begrepen\n\n32.13\n\nSchrijfinkt, tekeninkt, drukinkt en andere inktsoorten\n\n33.01\n\nEtherische oli\u00ebn (ook indien daaruit de terpenen zijn afgesplitst), vast of vloeibaar;\n                                                      harsaroma's\n\n33.02\n\nTerpeenhoudende bijprodukten, afgesplitst uit etherische oli\u00ebn\n\n33.03\n\nGeconcentreerde oplossingen van etherische oli\u00ebn in vet, in vette oli\u00ebn, in was of\n                                                      in dergelijke stoffen, welke zijn verkregen door enfleurage of door maceratie\n\n33.04\n\nMengsels van twee of meer natuurlijke of kunstmatige reukstoffen en mengsels van \u00e9\u00e9n\n                                                      of meer van deze zelfstandigheden met andere stoffen (oplossingen in alcohol daaronder\n                                                      begrepen), zijnde grondstoffen voor de parfumerie-industrie, voor de voedselindustrie\n                                                      of voor andere industrie\u00ebn\n\n33.05\n\nGedistilleerd aromatisch water en waterige oplossingen van etherische oli\u00ebn, ook indien\n                                                      medicinaal\n\n33.06\n\nParfumerie\u00ebn; toiletartikelen en kosmetische produkten\n\n34.01\n\nZeep, medicinale zeep daaronder begrepen\n\n34.02\n\nOrganische tensio-actieve produkten; wasmiddelen en tensio-actieve bereidingen, ook\n                                                      indien zeep bevattende\n\n34.03\n\nSmeermiddelen, alsmede preparaten van de soorten welke worden gebruikt voor het smouten,\n                                                      vetten of oli\u00ebn, van textiel, van leder of van andere stoffen, met uitzondering van\n                                                      die smeermiddelen en preparaten, welke 70 gewichtspercenten of meer aardoli\u00ebn of oli\u00ebn\n                                                      uit bitumineuze mineralen bevatten\n\n34.04\n\nKunstwas, ook indien oplosbaar in water; bereide was, niet ge\u00ebmulgeerd en zonder oplosmiddelen\n\n34.05\n\nSchoensmeer, boenwas, poetsmiddelen voor metalen, schuurpasta's en -poeders en dergelijke\n                                                      preparaten, met uitzondering van bereide was bedoeld bij post 34.04\n\n34.06\n\nKaarsen, theelichtjes, devotielichtjes, nachtlichtjes en dergelijke artikelen\n\n34.07\n\nModelleerpasta's, ook indien in assortimenten of opgemaakt als kinderspeelgoed; tandtechnische\n                                                      waspreparaten en dergelijke preparaten, in plaat-, staaf- of hoefijzervorm of in dergelijke\n                                                      vormen (bijtplaatjes, enz.)\n\n35.01\n\nCase\u00efne, case\u00efnaten en andere derivaten van case\u00efne; lijm van case\u00efne\n\n35.02\n\nAlbuminen, albuminaten en andere derivaten van albuminen\n\n35.03\n\nGelatine en derivaten daarvan; lijm van beenderen, van huiden, van pezen en van zenen\n                                                      of van dergelijke zelfstandigheden en vislijm; \u201eIsinglass\u201d\n\n35.04\n\nPeptonen en andere prote\u00efnestoffen, alsmede derivaten daarvan; al dan niet met chroom\n                                                      behandeld poeder van huiden\n\n35.05\n\nDextrine en lijm van dextrine; oplosbaar of geroost zetmeel; lijm van zetmeel\n\n35.06\n\nLijm, elders genoemd noch elders onder begrepen; als lijm te gebruiken produkten van\n                                                      alle soorten, opgemaakt voor de verkoop in het klein in verpakkingen met een nettogewicht\n                                                      van niet meer dan 1 kg\n\n36.01\n\nBuskruit\n\n36.05\n\nPyrotechnische artikelen (vuurwerk, voetzoekers en knalsignalen, geparaffineerde amorcebanden,\n                                                      antihagelraketten en dergelijke)\n\n36.07\n\nFerrocerium en andere vonkende legeringen, ongeacht de vorm\n\n36.08\n\nArtikelen uit ontvlambare stoffen\n\n37.01\n\nFotografische platen en vlakfilm, lichtgevoelig, onbelicht, van andere stoffen dan\n                                                      papier, karton of weefsel\n\n37.02\n\nFilms, lichtgevoelig, onbelicht, ook indien geperforeerd, op rollen of in stroken\n\n37.03\n\nPapier, karton en weefsel, lichtgevoelig, ook indien belicht, doch niet ontwikkeld\n\n37.04\n\nPlaten en films, belicht, niet ontwikkeld (negatieve en positieve)\n\n37.05\n\nPlaten, niet geperforeerde films en geperforeerde films (andere dan cinematografische\n                                                      films), belicht en ontwikkeld (negatieve en positieve)\n\n37.06\n\nCinematografische films, belicht en ontwikkeld, waarop uitsluitend geluid is vastgelegd\n                                                      (negatieve en positieve)\n\n37.07\n\nAndere cinematografische films, belicht en ontwikkeld, waarop enkel beelden of waarop,\n                                                      zowel beelden als geluid zijn vastgelegd (negatieve en positieve)\n\n37.08\n\nChemische produkten voor fotografisch gebruik, produkten voor flitslicht daaronder\n                                                      begrepen\n\n38.01\n\nKunstmatig grafiet en collo\u00efdaal grafiet, met uitzondering van suspensies in olie\n\n38.02\n\nDierlijk zwartsel (beenzwart of beenderkool, ivoorzwart, enz.), afgewerkt dierlijk\n                                                      zwartsel daaronder begrepen\n\n38.03\n\nActieve kool; geactiveerde diatomee\u00ebnaarde, geactiveerde klei, geactiveerd bauxiet\n                                                      en andere geactiveerde natuurlijke minerale produkten\n\n38.04\n\nAmmoniakwaters en gaszuiveringsmassa verkregen bij het zuiveren van lichtgas\n\n38.05\n\nTall-olie\n\n38.06\n\nSulfietlogen\n\n38.07\n\nTerpentijnolie; houtterpentijnolie, sulfaatterpentijnolie en andere terpeenhoudende\n                                                      oplosmiddelen, verkregen bij distillatie of andere verwerking van naaldhout; ruw dipenteen,\n                                                      sulfietterpentijnolie; pijnolie\n\n38.08\n\nVioolhars (colofonium) en harszuren, alsmede derivaten daarvan, andere dan gomesters\n                                                      bedoeld bij post 39.05; harsessences en harsoli\u00ebn\n\n38.09\n\nHoutteer, houtteeroli\u00ebn (andere dan samengestelde oplosmiddelen en verdunners bedoeld\n                                                      bij post 38.18); creosootolie van hout; ruwe houtgeest; acetonoli\u00ebn\n\n38.10\n\nPlantaardige pek van alle soorten; brouwerspek en andere dergelijke preparaten van\n                                                      vioolhars (colofonium) of van plantaardige pek; bindmiddelen voor gietkernen, bestaande\n                                                      uit preparaten van natuurlijke harshoudende produkten\n\n38.11\n\nOntsmettingsmiddelen, insektendodende middelen, schimmelwerende middelen, onkruidbestrijdingsmiddelen,\n                                                      middelen om het kiemen tegen te gaan, rattenbestrijdingsmiddelen en dergelijke, voorkomend\n                                                      als preparaten (mengsels) of in vormen of verpakkingen voor de verkoop in het klein,\n                                                      dan wel in de vorm van artikelen, zoals zwavelbanden, zwavellonten, zwavelkaarsen\n                                                      en vliegenvangers\n\n38.12\n\nPreparaten voor het appreteren of voor het beitsen, van de soorten, welke worden gebruikt\n                                                      in de textielindustrie, in de papierindustrie, in de leder industrie of in dergelijke\n                                                      industrie\u00ebn\n\n38.13\n\nPreparaten voor het beitsen van metalen; vloeimiddelen en andere hulpmiddelen voor\n                                                      het solderen en het lassen van metalen; soldeer- en laspoeder en soldeer- en laspasta's,\n                                                      samengesteld uit metaal en andere stoffen; preparaten voor het bekleden of het vullen\n                                                      van elektroden en van soldeer- en lasstaafjes\n\n38.14\n\nDopes (anti-klopmiddelen, oxydatievertragers, peptisatiemiddelen, middelen ter verbetering\n                                                      van de viscositeit, corrosievertragers en dergelijke preparaten), voor minerale oli\u00ebn\n\n38.15\n\nRubbervulcanisatieversnellers van gemengde samenstelling\n\n38.16\n\nBereide voedingsbodems voor het cultiveren van micro-organismen\n\n38.17\n\nPreparaten en ladingen, voor brandblusapparaten; brandblusbommen\n\n38.18\n\nPreparaten voor het oplossen of voor het verdunnen van vernissen of van dergelijke\n                                                      produkten\n\n38.19\n\nChemische produkten en preparaten van de chemische of van aanverwante industrie\u00ebn\n                                                      (mengsels van natuurlijke produkten daaronder begrepen), elders genoemd noch elders\n                                                      onder begrepen; residuen van de chemische of van aanverwante industrie\u00ebn, elders genoemd\n                                                      noch elders onder begrepen\n\nAFDELING VII Kunstmatige plastische stoffen, ethers en esters van cellulose, kunstharsen\n                                       en werken daarvan; rubber (natuurlijke en synthetische rubber en factis) en werken\n                                       daarvan\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n39.01\n\nCondensatieprodukten, polycondensatieprodukten en polyadditieprodukten, ook indien\n                                                      chemisch gewijzigd, gepolymeriseerd of lineair (fenoplasten, aminoplasten, alkyden,\n                                                      allylpolyesters en andere niet verzadigde polyesters, siliconen, enz.)\n\n39.02\n\nPolymerisatieprodukten en copolymerisatieprodukten\n\n39.03\n\nGeregenereerde cellulose; cellulosenitraat, celluloseacetaat en andere cellulose-esters,\n                                                      cellulose-ethers en andere chemische derivaten van cellulose, al dan niet geplastificeerd;\n                                                      vulkaniet of vulcanfiber\n\n39.04\n\nGeharde prote\u00efnen\n\n39.05\n\nNatuurlijke harsen door smelten gewijzigd; kunstharsen verkregen door veresteren van\n                                                      natuurlijke harsen of van harszuren (harsesters); chemische derivaten van natuurlijke\n                                                      rubber\n\n39.06\n\nAndere hogere polymeren, kunstharsen en kunstmatige plastische stoffen, alginezuren\n                                                      en zouten en esters daarvan daaronder begrepen; linoxyne\n\n39.07\n\nWerken van de stoffen bedoeld bij de posten 39.01 tot en met 39.06\n\n40.01\n\nLatex van natuurlijke rubber, ook indien daaraan latex van synthetische rubber is\n                                                      toegevoegd; voorgevulcaniseerde latex van natuurlijke rubber; natuurlijke rubber,\n                                                      balata, gutta-percha en soortgelijke natuurlijke gommen\n\n40.02\n\nLatex van synthetische rubber; voorgevulcaniseerde latex van synthetische rubber;\n                                                      synthetische rubber; uit oli\u00ebn vervaardigde factis\n\n40.03\n\nGeregenereerde rubber\n\n40.04\n\nAfval en snippers van niet geharde rubber; resten van werken van niet geharde rubber,\n                                                      uitsluitend geschikt voor het recupereren van rubber; poeder verkregen uit resten\n                                                      of afval van niet geharde rubber\n\n40.05 en 40.06\n\nNiet gevulcaniseerde rubber\n\n40.07\n\nDraad en koord, van gevulcaniseerde rubber, ook indien omwoeld of omvlochten met textiel;\n                                                      textielgaren, ge\u00efmpregneerd of bedekt met gevulcaniseerde rubber\n\n40.08\n\nPlaten, vellen, strippen, profielen, van niet geharde gevulcaniseerde rubber\n\n40.09\n\nBuizen en slangen, van niet geharde gevulcaniseerde rubber\n\n40.10\n\nDrijfriemen, drijfsnaren en transportbanden, van gevulcaniseerde rubber\n\n40.11\n\nBanden en velglinten, van niet geharde gevulcaniseerde rubber, voor wielen van alle\n                                                      soorten; verwisselbare loopvlakken voor banden, van niet geharde gevulcaniseerde rubber\n\n40.12\n\nHygi\u00ebnische artikelen, van niet geharde gevulcaniseerde rubber, ook indien met delen\n                                                      van geharde rubber\n\n40.13\n\nKleding, handschoenen en kledingtoebehoren, van niet geharde gevulcaniseerde rubber,\n                                                      ongeacht het gebruik daarvan\n\nex 40.14\n\nAndere werken van niet geharde gevulcaniseerde rubber m.u.v. ringen voor weckflessen\n\n40.15 en 40.16\n\nGeharde rubber (eboniet) en werken daarvan\n\nAFDELING VIII Huiden, vellen, leder en pelterijen, lederwaren en bontwerk; zadel-\n                                       en tuigmakerswerk; reisartikelen, dameshandtassen en dergelijke bergingsmiddelen;\n                                       werken van darmen\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n41.01\n\nHuiden en vellen, ongelooid, ongelooide schapevachten daaronder begrepen\n\n41.02\n\nLeder en voorgelooide huiden en vellen, van runderen (buffels daaronder begrepen)\n                                                      en van paarden en van paardachtigen, met uitzondering van de produkten bedoeld bij\n                                                      de posten 41.06 tot en met 41.08\n\n41.03\n\nSchapeleder, alsmede voorgelooide huiden en vellen, van schapen, met uitzondering\n                                                      van de produkten bedoeld bij de posten 41.06 tot en met 41.08\n\n41.04\n\nGeiteleder, alsmede voorgelooide huiden en vellen, van geiten, met uitzondering van\n                                                      de produkten bedoeld bij de posten 41.06 tot en met 41.08\n\n41.05\n\nLeder en voorgelooide huiden en vellen, van andere dieren, met uitzondering van de\n                                                      produkten bedoeld bij de posten 41.06 tot en met 41.08\n\n41.06\n\nZeemleder\n\n41.07\n\nPerkament\n\n41.08\n\nLakleder en gemetalliseerd leder\n\n41.09\n\nSnippers en ander afval, van leder, van kunstleder of van perkament, niet bruikbaar\n                                                      voor de vervaardiging van lederwaren; stof en poeder van leder, ledermeel\n\n41.10\n\nKunstleder, dat leder of ledervezels bevat, in platen of in vellen, ook indien op\n                                                      rollen\n\n42.01\n\nZadel- en tuigmakerswerk voor dieren (zadels, tuigen, garelen, strengen, kniestukken,\n                                                      enz.), ongeacht de stof waarvan het vervaardigd is\n\nex 42.02\n\nReisartikelen, boodschappentassen, dameshandtassen enz. en dergelijke bergingsmiddelen,\n                                                      van leder, van kunstleder, van vulcanfiber, van kunstmatige plastische stoffen in\n                                                      vellen, van karton of van textiel, met uitzondering van reiskoffers, hoededozen, kinderkoffertjes,\n                                                      pick-nick-koffers, naai- of schrijfmachinekoffers en dergelijke koffers, van vulcanfiber\n                                                      of van karton\n\n42.03\n\nKleding en kledingtoebehoren, van leder of van kunstieder\n\n42.04\n\nArtikelen voor technisch gebruik, van leder of van kunstleder\n\n42.05\n\nAndere werken van leder of van kunstleder ,\n\n42.06\n\nWerken van darmen, van goudvlies, van blazen of van pezen\n\n43.01\n\nPelterijen, niet gelooid noch anderszins bereid\n\n43.02\n\nPelterijen en afvallen daarvan, gelooid of anderszins bereid of veredeld, ook indien\n                                                      aaneengenaaid tot banen, zakken, vierkanten, kruisen en dergelijke vormen\n\n43.03\n\nBontwerk (bewerkte of geconfectioneerde pelterijen)\n\n43.04\n\nNamaakbont, al dan niet geconfectioneerd\n\nAFDELING IX Hout, houtskool en houtwaren; kurk en kurkwaren; vlechtwerk en mandenmakerswerk\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n44.01\n\nBrandhout, in ronde en in andere blokken, rijshout, takkenbossen; houtafval, zaagsel\n                                                      daaronder begrepen\n\n44.02\n\nHoutskool (houtskool uit schalen van vruchten of van noten daaronder begrepen), ook\n                                                      indien samengeperst\n\n44.03\n\nHout, onbewerkt, ook indien ontschorst of ruw behakt of ontdaan van het spint\n\n44.04\n\nHout, enkel vierkant behakt of vierkant bezaagd\n\n44.05\n\nHout, enkel overlangs gezaagd of enkel gesneden of geschild, met een dikte van meer\n                                                      dan 5 mm\n\n44.06\n\nBlokjes voor bestrating, van hout\n\n44.07\n\nHouten dwarsliggers en wisselhouten\n\n44.08\n\nDuighout, ook indien gezaagd op beide hoofdvlakken, doch niet verder bewerkt\n\n44.09\n\nHoephout; gekloofde staken; palen en stokken van hout, aangepunt, doch niet overlangs\n                                                      gezaagd; spaanhout en hout in repen of linten; houtspaanders van de soort, welke gebruikt\n                                                      wordt bij de azijnbereiding of bij het klaren van vloeistoffen\n\n44.10\n\nHout, ruw bewerkt of afgerond, doch niet gedraaid, noch gebogen, noch anderszins bewerkt,\n                                                      voor wandelstokken, voor golfstokken, voor paraplu's, voor zwepen, voor gereedschapsstelen\n                                                      en dergelijke\n\n44.11\n\nHoutdraad; hout, geschikt gemaakt voor de vervaardiging van lucifers; houten schoenpinnen\n\n44.12\n\nHoutwol; houtmeel\n\n44.13\n\nHout (niet ineengezette plankjes voor parketvloeren daaronder begrepen), geschaafd,\n                                                      geploegd of van sponningen voorzien, afgeschuind of op dergelijke wijze bewerkt\n\n44.14\n\nHout, enkel overlangs gezaagd of enkel gesneden of geschild, met een dikte van 5 mm\n                                                      of minder; fineer en hout in platen voor de vervaardiging van duplex-, triplex- en\n                                                      multiplexhout, met een dikte van 5 mm of minder\n\n44.15\n\nDuplex-, triplex- en multiplexhout en met fineer bekleed hout, ook indien samengesteld\n                                                      met andere stoffen; inlegwerk van hout\n\n44.16\n\nPanelen met cellenstructuur, van hout, ook indien met onedel metaal bedekt\n\n44.17\n\nVerbeterd hout in panelen, in planken, in blokken en in dergelijke vormen\n\n44.18\n\nKunsthout\n\n44.19\n\nStaaflijst van hout, voor meubelen, voor lijsten, voor binnenhuisversiering, voor\n                                                      het wegwerken van elektrische leidingen (groeflatjes en af dekprofielen) en voor dergelijke\n                                                      doeleinden\n\n44.20\n\nHouten lijsten, voor schilderijen, voor spiegels en dergelijke\n\n44.21\n\nPakkisten, kratten, trommels en dergelijke complete verpakkingsmiddelen, van hout,\n                                                      al dan niet gemonteerd of gedeeltelijk gemonteerd\n\n44.22\n\nVaten, kuipen, tobben, emmers en ander kuiperswerk, alsmede delen daarvan, van hout,\n                                                      met uitzondering van duighout bedoeld bij post 44.08\n\n44.23\n\nSchrijnwerk en timmerwerk, voor bouwwerken (panelen voor parketvloeren en montageconstructies\n                                                      daaronder begrepen), van hout\n\nex 44.24\n\nHuishoudelijke artikelen van hout, m.u.v. wasknijpers\n\n44.25\n\nGereedschap, alsmede monturen en stelen, voor gereedschap, borstelhouten, borstel-\n                                                      en bezemstelen, van hout; schoenleesten en schoenspanners, van hout\n\n44.26\n\nSpoelen, cops en klossen, voor het spinnen of voor het weven en klossen voor naaigaren\n                                                      en dergelijke artikelen, van gedraaid hout\n\n44.27\n\nKleine artikelen van hout, zijnde produkten van de kunstschrijnnijverheid en klein\n                                                      meubelmakerswerk, siervoorwerpen, etag\u00e8reartikelen en lijfsieraden, van hout; houten\n                                                      delen van deze artikelen\n\n44.28\n\nAndere houtwaren\n\n45.01\n\nRuwe natuurkurk en kurkafval; gebroken of gemalen kurk\n\n45.02\n\nBlokken, platen, bladen, vellen en strippen, van natuurkurk, blokjes voor het vervaardigen\n                                                      van kurken (stoppen) daaronder begrepen\n\n45.03\n\nWerken van natuurkurk\n\n45.04\n\nGeperste kurk en werken daarvan\n\n46.01\n\nVlechten en dergelijke artikelen, van vlechtstoffen, ongeacht het gebruik daarvan,\n                                                      ook indien tot banden samengevoegd\n\n46.02\n\nVlechtstoffen, vlak geweven of samengebonden, Chinamatten, grove stromatten en horden\n                                                      daaronder begrepen; strohulzen voor flessen\n\nex 46.03\n\nMandenmakerswerk, vervaardigd van vlechtstoffen of van artikelen bedoeld bij post\n                                                      46.01 of bij post 46.02; werken van luffa (loofah) m.u.v. mandenmakerswerk, vervaardigd\n                                                      van geschild teenhout, wegende per stuk meer dan 2,5 kg, alsmede dat van ongeschild\n                                                      teenhout, wegende meer dan 1,5 kg per stuk, andere dan flessemanden voor industri\u00eble\n                                                      doeleinden\n\nAFDELING X Stoffen voor het vervaardigen van papier; papier en papierwaren\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n47.01\n\nPapierstof\n\n47.02\n\nAfval van papier of van karton; oude papier- of kartonwaren, enkel geschikt voor het\n                                                      vervaardigen van papier of van karton\n\nex 48.01\n\nMachinaal papier en machinaal karton, cellulosewatten daaronder begrepen, op rollen\n                                                      of in bladen, m.u.v. sulfietpapier wegende meer dan 30 g per m2\n\n48.02\n\nHandgeschept papier en handgeschept karton\n\n48.03\n\nPerkamentpapier en perkamentkarton, alsmede imitaties daarvan, zogenaamd kristalpapier\n                                                      daaronder begrepen, op rollen of in bladen\n\n48.04\n\nPapier en karton, samengesteld uit enkel opeengelijmde vellen, niet ge\u00efmpregneerd\n                                                      en niet voorzien van een deklaag, ook indien inwendig versterkt, op rollen of in bladen\n\n48.05\n\nPapier en karton, enkel gegolfd (ook indien daarop papier of karton in vlakke bladen\n                                                      is gelijmd), gecrept, geplisseerd, gegaufreerd, gegreineerd of geperforeerd, op rollen\n                                                      of in bladen\n\n48.06\n\nPapier en karton, enkel gelijnd, gelinieerd of geruit, op rollen of in bladen\n\n48.07\n\nPapier en karton, gestreken, voorzien van een deklaag, ge\u00efmpregneerd of aan het oppervlak\n                                                      gekleurd of bedrukt, op rollen of in bladen\n\n48.08\n\nBlokken en platen van papierstof, voor filtreerdoeleinden\n\n48.09\n\nPlaten voor constructiedoeleinden, van papierstof, van houtvezels of van andere plantaardige\n                                                      vezels, ook indien gebonden met natuurlijke hars, met kunsthars of met andere dergelijke\n                                                      bindmiddelen\n\n48.10 t/m 48.21\n\nPapier en karton, voor bepaalde doeleinden gesneden; papier- en kartonwaren\n\n49.01\n\nBoeken, brochures en dergelijk drukwerk, ook indien in losse vellen\n\n49.02\n\nGedrukte couranten en tijdschriften, ook indien ge\u00efllustreerd\n\n49.03\n\nPrentenalbums, prentenboeken, tekenboeken en kleurboeken, gebrocheerd, gekartonneerd,\n                                                      ingenaaid of ingebonden, voor kinderen\n\n49.04\n\nGeschreven of gedrukte muziek, ook indien ge\u00efllustreerd en ook indien ingebonden of\n                                                      ingenaaid\n\n49.05\n\nGedrukte cartografische werken van alle soorten (atlassen, wandkaarten en plattegronden\n                                                      daaronder begrepen); gedrukte aard- en hemelglobes\n\n49.06\n\nBouwplannen, alsmede andere plannen en tekeningen, voor technische, industri\u00eble, commerci\u00eble\n                                                      en dergelijke doeleinden, met de hand vervaardigd of fotografisch gereproduceerd;\n                                                      geschreven of getypte teksten\n\n49.07\n\nPostzegels, fiscale zegels en dergelijke, ongestempeld, welke geldig zijn of zullen\n                                                      worden in het land van bestemming; gezegeld papier, bankbiljetten, aandelen, obligaties\n                                                      en andere dergelijke effecten (chequeboekjes en dergelijke daaronder begrepen)\n\n49.08\n\nDecalcomanie\u00ebn van alle soorten\n\n49.09\n\nPrentbriefkaarten, ge\u00efllustreerde Kerst- en Nieuwjaarskaarten en dergelijke, ongeacht\n                                                      de wijze waarop zij zijn vervaardigd, ook indien met garneringen\n\n49.10\n\nKalenders van alle soorten, van papier of van karton, kalenderblokken daaronder begrepen\n\n49.11\n\nPrenten, gravures, foto's en ander drukwerk, ongeacht de wijze waarop zij zijn vervaardigd\n\nAFDELING XI Textielstoffen en textielwaren\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n50.01\n\nCocons van zijderupsen, geschikt om te worden af gehaspeld\n\n50.02\n\nRuwe zijde (haspelzijde of gr\u00e8ge), niet gemoulineerd\n\n50.03\n\nAfval van zijde (cocons van zijderupsen, ongeschikt om te worden afgehaspeld, alsmede\n                                                      rafelingen daaronder begrepen); vlokzijde, bourrette en kammeling\n\n50.04\n\nGarens van zijde, niet gereed voor de verkoop in het klein\n\n50.05\n\nGarens van vlokzijde, niet gereed voor de verkoop in het klein\n\n50.06\n\nGarens van bourrette, niet gereed voor de verkoop in het klein\n\n50.07\n\nGarens van zijde, van vlokzijde of van bourrette, gereed voor de verkoop in het klein\n\n50.08\n\nPoil de Messine (crin de Florence); imitatiecatgut, vervaardigd van zijde\n\n50.09\n\nWeefsels van zijde of van vlokzijde\n\n50.10\n\nWeefsels van bourrette\n\n51.01\n\nGarens van synthetische of van kunstmatige continu vezels, niet gereed voor de verkoop\n                                                      in het klein\n\n51.02\n\nMonofil, strippen, alsmede artikelen van dergelijke vorm en imitatiecatgut, van synthetische\n                                                      of van kunstmatige textielstoffen\n\n51.03\n\nGarens, van synthetische of van kunstmatige continuvezels, gereed voor de verkoop\n                                                      in het klein\n\nex 51.04\n\nWeefsels van synthetische of van kunstmatige continuvezels (weefsels van monofil en\n                                                      weefsels van strippen of van artikelen van dergelijke vorm, bedoeld bij post 51.01\n                                                      of bij post 51.02, daaronder begrepen) -echter alleen de weefsels voor de vervaardiging\n                                                      van buitenbanden, cr\u00eapeweefsels en ongebleekte weefsels\n\n52.01 en 52.02\n\nMetaalgarens\n\n53.01\n\nWol, niet gekaard en niet gekamd\n\n53.02\n\nFijn haar en grof haar, niet gekaard en niet gekamd\n\n53.03\n\nAfval van wol, van fijn of van grof haar, met uitzondering van rafelwol en van rafelingen\n                                                      van haar\n\n53.04\n\nRafelwol en rafelingen van fijn of van grof haar\n\n53.05\n\nWol en fijn of grof haar, gekaard of gekamd\n\n53.06\n\nKaardgaren van wol, niet gereed voor de verkoop in het klein\n\n53.07\n\nKamgaren van wol, niet gereed voor de verkoop in het klein\n\n53.08\n\nGarens van fijn haar, gekaard of gekamd, niet gereed voor de verkoop in het klein\n\n53.09\n\nGarens van grof haar of van paardehaar (erin), niet gereed voor de verkoop in het\n                                                      klein\n\n53.10\n\nGarens van wol, van fijn haar of van grof haar of van paardehaar (erin), gereed voor\n                                                      de verkoop in het klein\n\nex 53.11\n\nWeefsels van wol of van fijn haar: echter alleen weefsels voor dekens\n\n53.12\n\nWeefsels van grof haar\n\n53.13\n\nWeefsels van paardehaar (erin)\n\nex 54.01\n\nVlas, ruw, ook indien geroot; werk en klodden (van het hekelen en zwingelen) en andere\n                                                      vlasafvallen, waarvan de vezels een lengte hebben van 4 cm of minder\n\n54.02\n\nRamee, ruw, afgeschraapt, ontgomd, gekamd of anders bewerkt, doch niet gesponnen;\n                                                      werk en afval (rafelingen daaronder begrepen), van ramee\n\n54.03\n\nGarens van vlas of van ramee, niet gereed voor de verkoop in het klein\n\n54.04\n\nGarens van vlas of van ramee, gereed voor de verkoop in het klein\n\n54.05\n\nWeefsels van vlas of van ramee\n\n55.01\n\nKatoen, niet gekaard en niet gekamd\n\n55.02\n\nLinters van katoen\n\n55.03\n\nAfval van katoen (rafelingen daaronder begrepen), niet gekaard en niet gekamd\n\n55.04\n\nKatoen, gekaard of gekamd\n\n55.05\n\nGarens van katoen, niet gereed voor de verkoop in het klein\n\n55.06\n\nGarens van katoen, gereed voor de verkoop in het klein\n\n55.07\n\nWeefsels met gaasbinding, van katoen\n\n55.08\n\nBad- of frotteerstof (lussendoek) van katoen\n\nex 55.09\n\nAndere weefsels van katoen: - ongebleekte niet gemerceriseerde weefsels en andere\n                                                      weefsels dan die bevattende ten minste 85 gewichtspercenten katoen, behalve isolatiegaas\n                                                      in banden en geruwde weefsels\n\n56.01\n\nSynthetische of kunstmatige stapelvezels:\n\nA\n\n- synthetische vezels\n\n56.02\n\nKabel voor de vervaardiging van synthetische of van kunstmatige stapelvezels\n\n56.03\n\nA\n\nAfval van synthetische vezels (continuvezels of stapel vezels), garenafval en rafelingen\n                                                      daaronder begrepen\n\n56.04\n\nSynthetische en kunstmatige stapelvezels en afval van synthetische of van kunstmatige\n                                                      vezels (continuvezels of stapel vezels), gekaard, gekamd of op andere wijze bewerkt\n                                                      met het oog op het spinnen\n\n56.05\n\nGarens van synthetische of van kunstmatige stapelvezels (of van afval van synthetische\n                                                      of van kunstmatige vezels), niet gereed voor de verkoop in het klein\n\n56.06\n\nGarens van synthetische of van kunstmatige stapelvezels (of van afval van synthetische\n                                                      of van kunstmatige vezels), gereed voor de verkoop in het klein\n\nex 56.07\n\nWeefsels van synthetische of van kunstmatige stapelvezels:\n\n- echter alleen cr\u00eapeweefsels en ongebleekte weefsels\n\n57.01\n\nHennep (cannabis sativa), ruw, geroot, gezwingeld, gehekeld of anders bewerkt, doch\n                                                      niet gesponnen; werk en afval (rafelingen daaronder begrepen), van hennep\n\n57.02\n\nManillahennep (abaca of musa textilis), ruw, gehekeld of anders bewerkt, doch niet\n                                                      gesponnen; werk en afval (rafelingen daaronder begrepen), van manillahennep\n\n57.03\n\nJute, ruw, ontdaan van het hout of anders bewerkt, doch niet gesponnen; werk en afval\n                                                      (rafelingen daaronder begrepen), van jute\n\n57.04\n\nAndere plantaardige textielvezels, ruw of bewerkt, doch niet gesponnen; afval (rafelingen\n                                                      daaronder begrepen), van vorenbedoelde vezels\n\n57.05\n\nGarens van hennep\n\n57.06\n\nGarens van jute\n\n57.07\n\nGarens van andere plantaardige textielvezels\n\n57.08\n\nPapiergarens\n\n57.09\n\nWeefsels van hennep\n\n57.10\n\nWeefsels van jute\n\n57.11\n\nWeefsels van andere plantaardige textielvezels\n\n57.12\n\nWeefsels van papiergarens\n\n58.01\n\nTapijten, geknoopt of met opgerolde polen, ook indien geconfectioneerd\n\n58.02\n\nAndere tapijten, ook indien geconfectioneerd; Kelim-, Sumak-, Karamaniestof en dergelijke,\n                                                      ook indien geconfectioneerd\n\n58.03\n\nTapisserie\u00ebn, met de hand geweven, of met de naald vervaardigd, ook indien geconfectioneerd\n\nex 58.04\n\nFluweel, pluche, lussenweefsel en chenilleweefsel, met uitzondering van de artikelen\n                                                      bedoeld bij de posten 55.08 en 58.05 en m.u.v. fluweel enz., van wol, van fijn of\n                                                      van grof haar\n\n58.05\n\nLint, alsmede bolduclint, zijnde lint zonder inslag van aaneengelijmde evenwijdig\n                                                      lopende draden of textielvezels, met uitzondering van de artikelen bedoeld bij post\n                                                      58.06\n\n58.06\n\nEtiketten, insignes en dergelijke artikelen, geweven, niet geborduurd, aan het stuk,\n                                                      in banden of gesneden\n\n58.07\n\nChenillegaren; omwoeld garen; vlechten aan het stuk; ander passementwerk en andere\n                                                      dergelijke versieringsartikelen, aan het stuk; eikels, kwasten, pompons en dergelijke\n\n58.08\n\nTule en filetweefsels, niet opgemaakt\n\n58.09\n\nTule, bobinettule en filetweefsels, opgemaakt; kant, aan het stuk, in banden of in\n                                                      de vorm van motieven\n\n58.10\n\nBorduurwerk, aan het stuk, in banden of in de vorm van motieven\n\n59.01\n\nWatten en artikelen van watten; scheerhaar (tontisse) en noppen, van textielstof\n\n59.02\n\nVilt en viltwaren, ook indien ge\u00efmpregneerd of met een deklaag\n\n59.03\n\nGebonden textielvlies, alsmede artikelen daarvan, ook indien geimpregneerd of met\n                                                      een deklaag\n\n59.04\n\nBindgaren, touw en kabel, al dan niet gevlochten\n\n59.05\n\nNetten, vervaardigd van produkten bedoeld bij post 59.04, in banen, aan het stuk of\n                                                      in bepaalde vorm; visvangnetten van garen, van bindgaren of van touw\n\n59.06\n\nAndere artikelen, vervaardigd van garen, van bindgaren, van touw of van kabel, met\n                                                      uitzondering van weefsels en van artikelen van weefsels\n\n59.07\n\nWeefsels met een deklaag van lijm of van zetmeelachtige stoffen, van de soorten welke\n                                                      gebruikt worden voor het boekbinden, voor het kartonneren, voor foedraal werk of voor\n                                                      dergelijk gebruik (percaline, enz.); calqueerlinnen en tekenlinnen; schilder doek;\n                                                      stijflinnen (buckram) en dergelijke weefsels voor steunvormen van hoeden en dergelijk\n                                                      gebruik\n\n59.08\n\nWeefsels ge\u00efmpregneerd met of voorzien van een deklaag van cellulosederivaten of van\n                                                      andere kunstmatige plastische stoffen\n\n59.09\n\nWasdoek en andere weefsels ge\u00efmpregneerd met olie of met oliehoudende preparaten dan\n                                                      wel voorzien van een deklaag van olie of van oliehoudende preparaten\n\n59.10\n\nLinoleum, ongeacht het gebruik daarvan, ook indien in bepaalde vorm gesneden; vloerbedekking,\n                                                      bestaande uit een deklaag met een rug van textiel, ook indien in bepaalde vorm gesneden\n\n59.11\n\nGegummeerde weefsels, met uitzondering van gegummeerd brei- en haakwerk\n\n59.12\n\nAndere weefsels, ge\u00efmpregneerd of voorzien van een deklaag; beschilderd doek voor\n                                                      theatercoulissen, voor achtergronden van studio's of voor dergelijk gebruik\n\n59.13\n\nElastische weefsels (met uitzondering van brei- en haakwerk) van met rubberdraden\n                                                      verbonden textielstoffen\n\n59.14\n\nLampe- en kaarsepit, kousen of pitten (wieken), voor komforen en dergelijke, geweven,\n                                                      gevlochten of gebreid; gloeikousjes, ook indien ge\u00efmpregneerd, alsmede rondgebreide\n                                                      buisjes voor het vervaardigen van gloeikousjes\n\n59.15\n\nBrandslangen en dergelijke slangen, van textielstoffen, ook indien gewapend, met beslag\n                                                      of met toebehoren van andere stoffen\n\n59.16\n\nDrijfriemen, drijfsnaren en transportbanden, van textielstoffen, ook indien versterkt\n                                                      met metaal of met andere stoffen\n\n59.17\n\nAndere weefsels en artikelen, voor technisch gebruik, van textielstoffen\n\n60.01\n\nBreiwerk en haakwerk, niet elastisch en niet gegummeerd, aan het stuk\n\nex 60.02\n\nHandschoenen, wanten en dergelijke artikelen, van niet elastisch of van niet gegummeerd\n                                                      brei- of haakwerk, m.u.v.: die van synthetische of van kunstmatige textielstoffen\n\nex 60.03\n\nKousen, onderkousen, sokken, voetjes en dergelijke artikelen, van niet elastisch of\n                                                      van niet gegummeerd brei- of haakwerk, m.u.v. kousen en sokken van synthetische textielstoffen\n                                                      en grove herensokken met een gewicht van 80 tot 120 gram per paar van kunstmatige\n                                                      textielstoffen of van wol\n\nex 60.04\n\nOnderkleding van niet elastisch of van niet gegummeerd brei- of haak werk, m.u.v.\n                                                      onderkleding enz. van synthetische of van kunstmatige textielstoffen, van katoen of\n                                                      van andere plantaardige textielstoffen\n\nex 60.05\n\nBovenkleding, kledingtoebehoren en andere artikelen, van niet elastisch of van niet\n                                                      gegummeerd brei- of haakwerk, m.u.v. bovenkleding enz. van katoen of van andere plantaardige\n                                                      textielstoffen\n\n60.06\n\nBreiwerk en haakwerk, elastisch of gegummeerd, aan het stuk, en artikelen daarvan\n                                                      (kniestukken en aderspatkousen daaronder begrepen)\n\n61.01\n\nHerenbovenkleding en jongensbovenkleding\n\n61.02\n\nDamesbovenkleding, meisjesbovenkleding en kinderbovenkleding\n\nex 61.03\n\nHerenonderkleding en jongensonderkleding, kragen, boorden, fronten en manchetten daaronder\n                                                      begrepen:\n\n- onderkleding van zijde, van vlokzijde, van bourrette, van wol of van fijn haar\n\nex 61.04\n\nDamesonderkleding, meisjesonderkleding en kinderonderkleding:\n\n- onderkleding van zijde, van vlokzijde, van bourrette, van wol of van fijn haar\n\n61.05\n\nZakdoeken\n\n61.06\n\nSjaals, sjerpen, hoofddoeken en halsdoeken, mantilles, sluiers, voiles en dergelijke\n                                                      artikelen\n\n61.07\n\nDassen\n\n61.08\n\nKragen, fancy-artikelen, frontjes, jabots, manchetten, inzetsels en dergelijke garnering,\n                                                      voor dameskleding of voor damesonderkleding\n\n61.09\n\nKorsetten, jarretellegordels, korselets (gaines), bustehouders, bretels, jarretelles,\n                                                      kousebanden, sokophouders en dergelijke artikelen, van weefsel (brei- en haakwerk\n                                                      daaronder begrepen), ook indien elastisch\n\n61.10\n\nHandschoenen, wanten en dergelijke, kousen en sokken, andere dan die van brei- of\n                                                      haakwerk\n\n61.11\n\nAnder geconfectioneerd kledingtoebehoren: sous-bras, schoudervullingen en dergelijke\n                                                      opvulstukken voor kleding; gordels en koppels, moffen, overmouwen, enz.\n\nex 62.01\n\nDekens, m.u.v. die van onvermengde katoen\n\nex 62.02\n\nTafel-, bedde- en huishoudlinnen; gordijnen, vitrages en andere artikelen, voor stoffering,\n                                                      m.u.v.: tafel-, bedde- en huishoudlinnen van katoen of van vlas\n\n62.03\n\nZakken voor verpakkingsdoeleinden\n\nex 62.04\n\nDekkleden, scheepszeilen, zonneschermen voor winkelpuien en dergelijke, tenten en\n                                                      kampeerartikelen, m.u.v.: luchtbedden en tenten, andere dan speelgoedtenten\n\n62.05\n\nAndere geconfectioneerde artikelen van weefsel, patronen voor kleding daaronder begrepen\n\n63.01\n\nKleding en kledingtoebehoren, dekens, linnengoed en artikelen voor stoffering, van\n                                                      textiel (andere dan artikelen bedoeld bij de posten 58.01, 58.02 en 58.03), schoeisel\n                                                      en hoofddeksels, ongeacht van welk materiaal, voor zover deze goederen duidelijke\n                                                      sporen van gebruik dragen, in bulk dan wel verpakt in balen, in zakken of in dergelijke\n                                                      verpakkingsmiddelen\n\n63.02\n\nLompen en vodden; afval en oud goed, van bindgaren, van touw of van kabels\n\nAFDELING XII Schoeisel; hoofddeksels; paraplu's en parasols; geprepareerde veren en\n                                       artikelen van veren of dons; kunstbloemen; werken van mensenhaar; waaiers\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\nex 64.01\n\nSchoeisel met buitenzool en bovendeel van rubber of van kunstmatige plastische stof:\n                                                      m.u.v.:\n\n- dij- en lieslaarzen, laarzen en overschoenen, van rubber\n\nex 64.02\n\nSchoeisel met buitenzool van leder of van kunstleder; schoeisel (ander dan schoeisel\n                                                      bedoeld bij post 64.01) met buitenzool van rubber of van kunstmatige plastische stof,\n                                                      m.u.v.:\n\n- gewone werkschoenen en gewone laarzen, ongevoerd, met bovendeel van osseleder, van\n                                                      koeleder of van paardeleder, in de natuurlijke kleur of enkel met schoensmeer behandeld,\n                                                      met buitenzool van leder of kunstleder, van rubber of van kunstmatige plastische stof\n                                                      en herenlaarzen (beneden de kuit) met bovendeel van leder of van kunstleder, met zoollengte\n                                                      van 23 cm of meer, met buitenzool van leder, van kunstleder, van rubber of van kunstmatige\n                                                      plastische stof behalve: jacht-, berg- of skilaarzen, laarzen voor sport in het algemeen,\n                                                      jongenslaarzen, wandellaarzen, laarzen voor ceremonieel gebruik of luxelaarzen\n\n- andere herenschoenen\n\n64.03\n\nSchoeisel van hout of met buitenzool van hout of van kurk\n\n64.04\n\nSchoeisel met buitenzool van andere stoffen\n\n64.05\n\nDelen van schoeisel, ongeacht de stof, waarvan zij zijn vervaardigd, andere dan die\n                                                      van metaal\n\n64.06\n\nBeenkappen, beenstukken, slobkousen, puttees, beenbeschermers, scheenbeschermers en\n                                                      dergelijke artikelen en delen daarvan\n\n65.01\n\nHoedvormen (cloches) van vilt, waarvan bol noch rand zijn aangevormd, alsmede schijfvormige\n                                                      \u201eplateaux\u201d en cilindervormige \u201emanchons\u201d (ook indien overlangs opengesneden), van\n                                                      vilt, voor hoeden\n\n65.02\n\nHoedvormen (cloches), waarvan bol noch rand zijn aangevormd, gevlochten uit \u00e9\u00e9n stuk\n                                                      of vervaardigd door het aaneenzetten van gevlochten, geweven of anderszins verkregen\n                                                      stroken, ongeacht de stof waarvan die stroken zijn vervaardigd\n\n65.03\n\nHoeden en andere hoofddeksels, van vilt, vervaardigd van hoedvormen (cloches) of van\n                                                      schijfvormige \u201eplateaux\u201d bedoeld bij post 65.01, al dan niet gegarneerd\n\n65.04\n\nHoeden en andere hoofddeksels, gevlochten uit \u00e9\u00e9n stuk of vervaardigd door het aaneenzetten\n                                                      van gevlochten, geweven of anderszins verkregen stroken, ongeacht de stof waarvan\n                                                      die stroken zijn vervaardigd, al dan niet gegarneerd\n\n65.05\n\nHoeden en andere hoofddeksels (haarnetjes daaronder begrepen), van brei- of haakwerk\n                                                      of vervaardigd van weefsel, van kant of van vilt (aan het stuk, maar niet in stroken),\n                                                      al dan niet gegarneerd\n\n65.06\n\nAndere hoeden en hoofddeksels, al dan niet gegarneerd\n\n65.07\n\nBinnenranden, voeringen, overtrekken, karkassen, kleppen en stormbanden, voor hoofddeksels\n\n66.01\n\nParaplu's en parasols, alsmede wandelstokparaplu's, tuinparasols, parasoltenten en\n                                                      dergelijke\n\n66.02\n\nWandelstokken, zwepen, rijzwepen en dergelijke\n\n66.03\n\nDelen, garnituren en toebehoren, voor de artikelen bedoeld bij de posten 66.01 en\n                                                      66.02\n\nhoofdstuk 67\n\nGeprepareerde veren en geprepareerd dons en artikelen van veren of van dons; kunstbloemen;\n                                                      werken van mensenhaar; waaiers\n\nAFDELING XIII Werken van steen, van gips, van cement, van asbest, van mica en van\n                                       dergelijke stoffen; keramische produkten; glas en glaswerk\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n68.01\n\nStenen voor bestrating, alsmede plaveien en trottoir banden, van natuursteen (andere\n                                                      dan leisteen)\n\n68.02\n\nWerken van steen, bewerkte steen daaronder begrepen, met uitzondering van de goederen\n                                                      bedoeld bij post 68.01 en bij een der posten van Hoofdstuk 69; blokjes voor moza\u00efeken\n\n68.03\n\nWerken van leisteen of van samengekit leigruis, bewerkte leisteen daaronder begrepen\n\n68.04\n\nMolenstenen, alsmede stenen en schijven, om te malen, te vervezelen, te wetten, te\n                                                      polijsten, te slijpen, te zagen, te snijden, van natuursteen, van samengekit steengruis,\n                                                      van samengekitte natuurlijke of kunstmatige schuur- of polijstmiddelen of van aardewerk\n                                                      (alsmede van evenbedoelde stoffen vervaardigde segmenten en andere delen van die stenen\n                                                      of schijven), ook indien met delen (kern, schacht, kraag, enz.) van andere stoffen,\n                                                      dan wel op een as gemonteerd, doch zonder onderstel\n\n68.05\n\nHandwetstenen en handpolijststenen, van natuursteen, van samengekitte schuur-, slijp-\n                                                      of polijstmiddelen of aardewerk\n\n68.06\n\nNatuurlijke of kunstmatige schuur-, slijp- of polijstmiddelen, in poeder of in korrels,\n                                                      op een onderlaag van weefsel, van papier, van karton of van andere stoffen, ook indien\n                                                      in een bepaalde vorm gesneden, genaaid of op andere wijze aaneengezet\n\n68.07\n\nSlakkenwol, steenwol en andere dergelijke minerale wol; ge\u00ebxpandeerd vermiculiet,\n                                                      ge\u00ebxpandeerde klei en dergelijke ge\u00ebxpandeerde minerale produkten; mengsels en werken\n                                                      van minerale stoffen voor warmteisolering of voor geluiddemping, met uitzondering\n                                                      van de goederen bedoeld bij de posten 68.12 of 68.13 of bij een der posten van Hoofdstuk\n                                                      69\n\n68.08\n\nWerken van asfalt of van dergelijke produkten (petroleumbitumen, koolteerpek, enz.)\n\n68.09\n\nPanelen, platen, tegels, blokken en dergelijke artikelen, van plantaardige vezels,\n                                                      van houtwol, van stro, van houtkrullen of van houtafval, gebonden met cement, met\n                                                      gips of met andere minerale bindmiddelen\n\n68.10\n\nWerken van gips of van gipspreparaten\n\n68.11\n\nWerken van cement, van beton of van kunststeen, ook indien gewapend, werken van slakkencement\n                                                      of van granito daaronder begrepen\n\n68.12\n\nWerken van asbestcement, van cellulosecement en dergelijke\n\n68.13\n\nBewerkte asbestvezels; werken van asbest (karton, garen, weefsel, kleding, hoofddeksels,\n                                                      schoeisel, enz.) met uitzondering van de artikelen bedoeld bij post 68.14, ook indien\n                                                      gewapend; mengsels samengesteld met asbest of met asbest en magnesiumcarbonaat, alsmede\n                                                      werken van deze stoffen\n\n68.14\n\nWrijvingsmateriaal (segmenten, schijven, ringen, banden, platen, rollen, enz.), voor\n                                                      remmen, voor koppelingen en voor frictiemechanismen, samengesteld met asbest, met\n                                                      andere minerale stoffen of met cellulose, ook indien verbonden met textiel of met\n                                                      andere stoffen\n\n68.15\n\nBewerkt mica en werken van mica, alsmede mica, bevestigd op papier of op weefsel (micaniet,\n                                                      micafolium, micalinnen, enz.)\n\n68.16\n\nWerken van steen of van andere minerale stoffen (werken van turf daaronder begrepen),\n                                                      elders genoemd noch elders onder begrepen\n\n69.01\n\nStenen, tegels en andere voorwerpen, voor warmte-isolering, van diatomee\u00ebnaarde, kiezelgoer,\n                                                      bergmeel, infusori\u00ebnaarde of van dergelijke kiezelaarden\n\n69.02\n\nVuur vaste stenen en tegels en andere soortgelijke vuurvaste vormstukken, voor constructiedoeleinden\n\n69.03\n\nAndere vuurvaste produkten (retorten, smeltkroezen, moffels, mondstukken, stoppen,\n                                                      dragers, schuitjes, pijpen, buizen, hulzen, staafjes, enz.)\n\n69.04\n\nBaksteen, vloerstroken (hourdis), balkbekleding en dergelijke daaronder begrepen\n\n69.05\n\nDakpannen en dergelijke pannen, bouwkundige ornamenten (kroonlijsten, friezen enz.)\n                                                      en ander bouwmateriaal van aardewerk (schoorsteenkappen, schoorsteenbuizen, enz.)\n\nex 69.06\n\nBuizen, verbindingsstukken daarvoor en andere vormstukken, voor leidingen en dergelijk\n                                                      gebruik, m.u.v. die van gr\u00e8s\n\nex 69.07\n\nPlavuizen, vloer- en wandtegels, verglaasd noch geglazuurd m.u.v.: vloer- en wandtegels,\n                                                      verglaasd noch geglazuurd, van gr\u00e8s, van faience of van fijn aardewerk\n\nex 69.08\n\nAndere plavuizen en andere vloer- en wandtegels, m.u.v.: vloer- en wandtegels, van\n                                                      gr\u00e8s, van faience of van fijn aardewerk\n\n69.09\n\nA I\n\n- Apparaten en artikelen, voor chemisch en ander technisch gebruik, van porselein\n\nB I\n\n- Apparaten en artikelen voor chemisch en ander technisch gebruik, van andere keramische\n                                                      stoffen dan porselein\n\nB Il\n\n- Troggen, bakken en andere bergingsmiddelen, voor het landbouwbedrijf\n\nex B III\n\n- Kruiken en andere dergelijke bergingsmiddelen, voor vervoer of voor verpakking,\n                                                      van gewoon aardewerk of van gr\u00e8s\n\n69.10\n\nGootstenen, wasbakken, bidets, closetpotten, badkuipen en dergelijke artikelen, voor\n                                                      sanitair of hygi\u00ebnisch gebruik, bestemd om blijvend te worden bevestigd\n\nex 69.12\n\nVaatwerk, huishoudelijke artikelen en toiletartikelen, van gewoon aardewerk en van\n                                                      gr\u00e8s\n\n69.13\n\nBeeldjes, fancy-artikelen, meubilerings- en versieringsvoorwerpen, lijfsieraden\n\nex 69.14\n\nAndere werken van keramische stoffen, m.u.v.: die van porselein (behalve kachels en\n                                                      delen van kachels), van faience of van fijne aarde\n\n70.01\n\nGlasscherven en ander glasafval; glasmassa (met uitzondering van optisch glas)\n\n70.02\n\nGlazuurglas in massa, in staven, in stengels of in buizen\n\n70.03\n\nGlas in staven, in stengels, in kogels (knikkers) of in buizen, onbewerkt (met uitzondering\n                                                      van optisch glas)\n\n70.04\n\nGegoten of gewalst glas, onbewerkt (alsmede onbewerkt gegoten of gewalst draadglas\n                                                      en onbewerkt gegoten of gewalst geplateerd glas, welke in \u00e9\u00e9n arbeidsgang zijn verkregen),\n                                                      in vierkante of rechthoekige platen\n\nex 70.05\n\nGetrokken of geblazen glas (z.g. vensterglas), onbewerkt (alsmede onbewerkt getrokken\n                                                      of geblazen geplateerd glas dat in \u00e9\u00e9n arbeidsgang is verkregen), in vierkante of\n                                                      rechthoekige platen, m.u.v.: glas, enz. niet gekleurd, noch geplateerd, behalve hittebestendig\n                                                      glas voor haarden en kachels en glaasjes voor diapositieven\n\n70.06\n\nGegoten of gewalst glas en z.g. vensterglas, enkel geslepen of gepolijst op \u00e9\u00e9n of\n                                                      beide zijden, in vierkante of rechthoekige platen\n\n70.07\n\nGegoten of gewalst glas en vensterglas, anders dan vierkant of rechthoekig gesneden,\n                                                      gebogen of anders bewerkt; dubbel- en meerwandig glas voor isoleringsdoeleinden; glas\n                                                      in lood\n\n70.08\n\nVeiligheidsglas, bestaande uit geharde glasplaten (hardglas) of uit twee of meer opeengekitte\n                                                      glasplaten, ook indien in een bepaalde vorm\n\n70.09\n\nSpiegels van glas, ook indien omlijst, achteruitkijkspiegels daaronder begrepen\n\nex 70.10\n\nFlessen, flacons, bokalen, potten, buisjes en andere dergelijke bergingsmiddelen,\n                                                      van glas, voor vervoer of verpakking; stoppen, deksels en andere sluitingen van glas\n                                                      m.u.v.: flessen en flacons van niet bewerkt glas met een inhoudsruimte van meer dan\n                                                      25 cl, doch niet meer dan 2 \u00bd l en flessen enz. van geblazen of geperst glas\n\n70.11\n\nBallons, peren, alsmede buizen, van glas, open en niet afgewerkt, zonder fittings\n                                                      en zonder andere delen, voor elektrische lampen, voor elektronenbuizen of voor dergelijke\n                                                      artikelen\n\n70.12\n\nBinnenflessen voor thermisch isolerende flessen en voor andere soortgelijke isolerende\n                                                      bergingsmiddelen, ook indien niet afgewerkt\n\nex 70.13\n\nGlaswerk voor tafel-, keuken-, toilet- of kantoorgebruik, voor binnenhuisversiering\n                                                      of voor dergelijk gebruik, met uitzondering van de artikelen bedoeld bij post 70.19\n                                                      en glas enz. van geblazen of geperst glas, ander dan zuigflessen en aquariumbakken\n\n70.14\n\nVerlichtingsartikelen, signaal- en waarschuwingsartikelen, van glas; optische elementen\n                                                      van gewoon glas, niet optisch bewerkt\n\n70.15\n\nHorlogeglazen, brilleglazen (niet bestemd voor de verbetering van de gezichtsscherpte)\n                                                      en dergelijke glazen, gebombeerd, gebogen of op dergelijke wijze bewerkt; voor de\n                                                      vervaardiging daarvan bestemde holle glazen, bollen en segmenten daaronder begrepen\n\n70.16\n\nTegels, dakpannen en andere bouwmaterialen, van gegoten of van geperst glas, ook indien\n                                                      gewapend; zogenaamd multicellulair glas of schuimglas, in blokken, in panelen, in\n                                                      platen, in schalen of in dergelijke vormen\n\nex 70.17\n\nGlaswerk voor laboratoria, voor apotheken of voor hygi\u00ebnisch gebruik, ook indien voorzien\n                                                      van graad- of maataanwijzingen; ampullen voor sera en dergelijke artikelen, m.u.v.:\n                                                      glaswerk voor laboratoria, voor apotheken of voor hygi\u00ebnisch gebruik, van geblazen\n                                                      of geperst glas (ander dan van gesmolten siliciumoxyde of van gesmolten kwarts) en\n                                                      ander glaswerk dan voor laboratoria, van geblazen glas of bewerkt met de blaaslamp\n\n70.18\n\nOptisch glas en elementen van optisch glas, niet optisch bewerkt; glazen van optisch\n                                                      glas of van gewoon glas, voor het vervaardigen van brilleglazen voor de verbetering\n                                                      van de gezichtsscherpte\n\n70.19\n\nGlazen kralen, ballotini, onechte edelstenen, onechte parels en dergelijk klein glaswerk;\n                                                      blokjes, plaatjes en schilfers, van glas (ook indien op een drager), voor moza\u00efek\n                                                      of voor dergelijke decoratieve doeleinden; glazen ogen, die voor poppen of voor ander\n                                                      speelgoed daaronder begrepen, doch met uitzondering van die voor mensen; voorwerpen\n                                                      van klein glaswerk; met de blaaslamp vervaardigde fancyartikelen\n\n70.20\n\nGlas wol, glasvezels en werken daarvan\n\nex 70.21\n\nAnder glaswerk, m.u.v. dat van geblazen of geperst glas\n\nAFDELING XIV Echte parels, natuurlijke en andere edelstenen en halfedelstenen, edele\n                                       metalen en metalen geplateerd met edele metalen, alsmede werken daarvan; fancybijouterie\u00ebn;\n                                       munten\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n71.01\n\nEchte parels, onbewerkt of bewerkt, gevat noch gezet, ook indien aaneengeregen met\n                                                      het oog op het vervoer, doch niet in stellen\n\n71.02\n\nNatuurlijke edelstenen (halfedelstenen daaronder begrepen), onbewerkt, geslepen of\n                                                      op andere wijze bewerkt, gevat noch gezet, ook indien aaneengeregen met het oog op\n                                                      het vervoer, doch niet in stellen\n\n71.03\n\nSynthetische of gereconstrueerde edelstenen of halfedelstenen, onbewerkt, geslepen\n                                                      of op andere wijze bewerkt, gevat noch gezet, ook indien aaneengeregen met het oog\n                                                      op het vervoer, doch niet in stellen\n\n71.04\n\nPoeder en stof, van natuurlijke of van synthetische edelstenen of halfedelstenen\n\n71.05\n\nZilver en zilverlegeringen (verguld zilver en geplatineerd zilver daaronder begrepen),\n                                                      onbewerkt of half bewerkt\n\n71.06\n\nMetalen geplateerd met zilver, onbewerkt of half bewerkt\n\n71.07\n\nGoud en goudlegeringen (geplatineerd goud daaronder begrepen), onbewerkt of half bewerkt\n\n71.08\n\nOnedele metalen en zilver, geplateerd met goud, onbewerkt of halfbewerkt\n\n71.09\n\nPlatina en platinametalen, alsmede legeringen daarvan, onbewerkt of half bewerkt\n\n71.10\n\nOnedele en edele metalen, geplateerd met platina of met platinametalen, onbewerkt\n                                                      of half bewerkt\n\n71.11\n\nSchuim van de verwerking van edele metalen; resten en afvallen, van edele metalen\n\n71.12\n\nBijouterie\u00ebn en juwelen, alsmede delen daarvan, van edele metalen of van metalen geplateerd\n                                                      met edele metalen\n\n71.13\n\nEdelsmidswerk, alsmede delen daarvan, van edele metalen of van metalen geplateerd\n                                                      met edele metalen\n\n71.14\n\nAndere werken van edele metalen of van metalen geplateerd met edele metalen\n\n71.15\n\nWerken van echte parels, van natuurlijke, synthetische of gereconstrueerde edelstenen\n                                                      of halfedelstenen\n\n71.16\n\nFancybijouterie\u00ebn\n\n72.01\n\nMunten\n\nAFDELING XV Onedele metalen en werken daarvan\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n73.02\n\nA II\n\nB, C, D, E, F, G, H, I, J\n\nFerrolegeringen, m.u.v. ferromangaan, bevattende meer dan 2 gewichtspercenten koolstof\n\n73.03\n\nSchroot, resten en afvallen van werken van gietijzer, van ijzer of van staal\n\n73.04\n\nKorreltjes van gietijzer, van ijzer of van staal, ook indien gebroken of gekalibreerd\n\n73.05\n\nPoeder van ijzer of van staal; sponsijzer en sponsstaal\n\n73.07\n\nBlooms, billets, bramen en largets, van ijzer of van staal; smeedstukken van ijzer\n                                                      of van staal, enkel ruw voorgesmeed:\n\nA\n\n- Blooms en billets:\n\nII\n\n- - gesmeed\n\nB\n\n- Bramen en largets:\n\nII\n\n- - gesmeed\n\nC\n\n- Smeedstukken, enkel ruw voorgesmeed\n\n73.10\n\nStaven van ijzer of van staal, warm gewalst of warm geperst, dan wel gesmeed (walsdraad\n                                                      daaronder begrepen); staven van ijzer of van staal, verkregen door koud bewerken of\n                                                      door koud nabewerken; holle staven van staal, voor mijnboringen:\n\nB\n\n- enkel gesmeed\n\nC\n\n- enkel door koud bewerken of door koud nabewerken verkregen\n\nD\n\n- geplateerd of met bewerkt oppervlak:\n\nI\n\n- enkel geplateerd:\n\nb\n\n- - - door koud bewerken of door koud nabewerken verkregen\n\nII\n\n- - andere\n\n73.11\n\nProfielijzer en profielstaal, warm gewalst of warm geperst, gesmeed of verkregen door\n                                                      koud bewerken of door koud nabewerken; damwandprofielen van ijzer of van staal, ook\n                                                      indien van gaten voorzien of bestaande uit aaneengezette delen:\n\nA\n\n- profielijzer en profielstaal:\n\nII\n\n- - enkel gesmeed\n\nIII\n\n- - enkel door koud bewerken of door koud nabewerken verkregen\n\nIV\n\n- - geplateerd of met bewerkt oppervlak:\n\na 2\n\n- - - door koud bewerken of door koud nabewerken verkregen\n\nb\n\n- - - anders dan enkel geplateerd\n\n73.12\n\nBandijzer en bandstaal, warm of koud gewalst:\n\nB\n\n- enkel koud gewalst, ook indien gebeitst:\n\nII\n\n- - ander dan dat bestemd voor het vervaardigen van blik\n\nC\n\n- geplateerd, bekleed of op andere wijze aan het oppervlak bewerkt:\n\nI\n\n- - verzilverd, verguld of geplatineerd\n\nII\n\n- - ge\u00ebmailleerd\n\nIII\n\n- - vertind:\n\nb\n\n- - - ander dan blik\n\nIV\n\n- - verzinkt of verlood\n\nV\n\n- - ander:\n\na 2\n\n- - - enkel geplateerd, koud gewalst\n\nb\n\n- - - anders dan enkel geplateerd\n\nD\n\n- - - op andere wijze bewerkt (van gaten voorzien, schuin af gekant, met omgevouwen\n                                                      randen, enz.)\n\n73.13\n\nPlaatijzer en plaatstaal, warm of koud gewalst:\n\nB\n\n- ander plaatijzer en plaatstaal dan dynamoplaat en transformatorplaat\n\nII a\n\n- - enkel koud gewalst, ook indien gebeitst, met een dikte van 3 mm en meer\n\nIV\n\n- - geplateerd, bekleed of op andere wijze aan het oppervlak bewerkt:\n\na\n\n- - - verzilverd, verguld of geplatineerd\n\nb\n\n- - - ge\u00ebmailleerd\n\nV\n\n- - op andere wijze bewerkt:\n\na 1 en 2\n\n- - - enkel anders dan haaks gesneden, verzilverd, verguld, geplatineerd of ge\u00ebmailleerd\n\nb\n\n- - - ander, met uitzondering van plaatijzer of plaatstaal met gewalste motieven\n\n73.14\n\nIJzerdraad en staaldraad, ook indien overtrokken, met uitzondering van ge\u00efsoleerd\n                                                      draad voor het geleiden van elektriciteit\n\n73.15\n\nGelegeerd staal en koolstofstaal, in de vormen aangeduid in de posten 73.06 tot en\n                                                      met 73.14:\n\nA\n\n- koolstofstaal:\n\nI a\n\n- - ingots, blooms, billets, bramen en largets, gesmeed\n\nII\n\n- - smeedstukken, enkel ruw voorgesmeed\n\nIV\n\n- - staven en profielen:\n\na\n\n- - - enkel gesmeed\n\nc\n\n- - - enkel door koud bewerken of door koud nabewerken verkregen\n\nd 1 bb\n\n- - - enkel geplateerd, door koud bewerken of door koud nabewerken verkregen\n\nd 2\n\n- - - anders dan enkel geplateerd (met bewerkt oppervlak)\n\nV\n\n- - bandstaal:\n\nb\n\n- - - enkel koud gewalst, ook indien gebeitst\n\nc 1 bb\n\n- - - enkel geplateerd, koud gewalst\n\nc 2\n\n- - - anders dan enkel geplateerd (bekleed of op andere wijze aan het oppervlak bewerkt)\n\nd\n\n- - - op andere wijze bewerkt (van gaten voorzien, schuin afgekant, met omgevouwen\n                                                      randen, enz.)\n\nVI\n\n- - plaatstaal:\n\nb 1\n\n- - - enkel koud gewalst, ook indien gebeitst, met een dikte van 3 mm of meer\n\nd 2\n\n- - - op andere wijze bewerkt, m.u.v.: enkel anders dan haaks gesneden en van platen\n                                                      met gewalste motieven\n\nVII\n\n- - draad, ook indien overtrokken, met uitzondering van ge\u00efsoleerd draad voor het\n                                                      geleiden van elektriciteit:\n\nB\n\n- gelegeerd staal:\n\nI\n\n- - - ingots, blooms, billets, bramen en largets:\n\na\n\n- - - gesmeed\n\nII\n\n- - smeedstukken, enkel ruw voorgesmeed\n\nIV\n\n- - staven en profielen:\n\na\n\n- - - enkel gesmeed\n\nc\n\n- - - enkel door koud bewerken of koud nabewerken verkregen\n\nd 1 bb\n\n- - - enkel geplateerd, door koud bewerken of koud nabewerken verkregen\n\nd 2\n\n- - - anders dan enkel gqplateerd (met bewerkt oppervlak)\n\nV\n\n- bandstaal:\n\nb\n\n- - - enkel koud gewalst, ook indien gebeitst\n\nc 1 bb\n\n- - - enkel geplateerd, koud gewalst\n\nc 2\n\n- - - anders dan enkel geplateerd (bekleed of op andere wijze aan het oppervlak bewerkt)\n\nd\n\n- - - op andere wijze bewerkt (van gaten voorzien, schuin afgekant, met omgevouwen\n                                                      randen, enz.)\n\nVI\n\n- - plaatstaal:\n\nb 2 aa\n\n- - - ander dan dynamoplaat of transformatorplaat, enkel koud gewalst, ook indien\n                                                      gebeitst, met een dikte van 3 mm of meer\n\nb 4 bb\n\n- - - ander dan dynamoplaat of transformatorplaat, op andere wijze bewerkt, m.u.v.:\n                                                      enkel anders dan haaks gesneden en van platen met gewalste motieven\n\nVII\n\n- - draad, ook indien overtrokken, met uitzondering van ge\u00efsoleerd draad voor het\n                                                      geleiden van elektriciteit\n\n73.16\n\nBestanddelen van spoorbanen, enz.:\n\nA\n\nRails:\n\nI\n\n- stroomgeleiders, gedeeltelijk van non-ferrometaal\n\nC\n\n- heugels voor tandradbanen\n\nE II\n\n- lasplaten en onderlegplaten, anders dan gewalst\n\nF\n\n- andere dan rails, contrarails, heugels voor tandradbanen, dwarsliggers, lasplaten\n                                                      en onderlegplaten\n\n73.17\n\nBuizen en pijpen, van gietijzer\n\n73.19\n\nDrukleidingen van staal, ook indien voorzien van verstevigingsringen, van de soorten,\n                                                      welke voor waterkrachtcentrales worden gebezigd\n\n73.20\n\nHulpstukken (fittings) voor buisleidingen, van gietijzer, van ijzer of van staal (verbindingstukken\n                                                      of aansluitstukken, koppelingen, ellebogen, bochten, moffen, flenzen, enz.)\n\n73.21\n\nConstructiewerken, al dan niet voltooid, al dan niet gemonteerd, alsmede delen van\n                                                      constructiewerken, van gietijzer, van ijzer of van staal; platen, band, staven, profielen,\n                                                      buizen, enz., van gietijzer, van ijzer of van staal, gereedgemaakt voor gebruik in\n                                                      constructiewerken\n\n73.22\n\nReservoirs, voeders, kuipen, en andere dergelijke bergingsmiddelen, ongeacht voor\n                                                      welke goederen zij bestemd zijn, van gietijzer, van ijzer of van staal, met een inhoudsruimte\n                                                      van meer dan 300 liter, niet voorzien van een mechanische inrichting of van een inrichting\n                                                      om te koelen of te warmen, ook indien inwendig bekleed of voorzien van een warmte-isolerende\n                                                      bekleding\n\n73.23\n\nFusten, trommels, bussen, blikken en andere dergelijke bergingsmiddelen, voor transport-\n                                                      of voor verpakkingsdoeleinden, van plaatijzer \u00f3f van plaatstaal\n\n73.24\n\nBergingsmiddelen van ijzer of van staal, voor gecomprimeerd of voor vloeibaar gas\n\n73.25\n\nKabel, geslagen of gevlochten, lengen en dergelijke kabels, van ijzerdraad of van\n                                                      staaldraad, met uitzondering van ge\u00efsoleerd materiaal voor het geleiden van elektriciteit\n\n73.26\n\nPrikkeldraad en dergelijk afrasteringsmateriaal, bestaand uit getorste draden of strippen,\n                                                      al dan niet voorzien van punten, stekels of tanden, van ijzer of van staal\n\n73.27\n\nMetaaldoek, metaalgaas en traliewerk, van ijzerdraad of van staaldraad\n\n73.28\n\nPlaatgaas verkregen door het uittrekken van ingekeept plaatijzer, plaatstaal, bandijzer\n                                                      of bandstaal\n\n73.29\n\nKettingen, alsmede delen daarvan, van gietijzer, van ijzer of van staal\n\n73.30\n\nAnkers, dreggen en delen daarvan, van gietijzer, van ijzer of van staal\n\n73.31\n\nDraadnagels, spijkers, aangepunte krammen, afgeschuinde gegolfde krambanden, oognagels,\n                                                      duimen en dergelijke aangepunte haken en punaises, van gietijzer, van ijzer of van\n                                                      staal, ook indien met een kop van andere stoffen, doch met uitzondering van die met\n                                                      een koperen kop\n\nex 73.32\n\nBouten en moeren (met of zonder schroefdraad), kraagschroeven (tirefonds), schroeven,\n                                                      oogschroeven, schroefhaken, massieve klinknagels en klinkbouten, splitpennen en splitbouten,\n                                                      stelpennen en stelbouten, spie\u00ebn en dergelijk bout- en schroefwerk, van gietijzer,\n                                                      van ijzer of van staal; sluitringen (veerringen en andere verende sluitringen daaronder\n                                                      begrepen), van ijzer of van staal m.u.v. houtschroeven\n\n73.33\n\nNaainaalden, haakpennen, breipennen, rijgnaalden en dergelijke artikelen voor het\n                                                      naaien met de hand, voor het borduren, voor het breien of knopen van netten, voor\n                                                      de vervaardiging van tapijten en tapisserie\u00ebn, enz., alsmede borduurpriemen, ook indien\n                                                      niet afgewerkt, van ijzer of van staal\n\n73.34\n\nSpelden, met uitzondering van sierspelden voor tooi of opschik, van ijzer of van staal,\n                                                      haarspelden, krulspelden en dergelijke daaronder begrepen\n\n73.35\n\nVeren en veerbladen, van ijzer of van staal\n\n73.36\n\nKachels, haarden, keukenfornuizen, komforen, kookketels met vuurhaard, bordenwarmers\n                                                      en dergelijke toestellen voor huishoudelijk gebruik, alsmede delen en onderdelen daarvan,\n                                                      van gietijzer, van ijzer of van staal\n\n73.37\n\nKetels en radiatoren, voor centrale verwarming, niet elektrisch verwarmd, alsmede\n                                                      delen daarvan, van gietijzer, van ijzer of van staal; luchtverhitters en apparaten\n                                                      voor het verspreiden van warme lucht, andere dan die met een elektrische warmtebron,\n                                                      voorzien van een door een motor aangedreven ventilator of blaasinrichting, alsmede\n                                                      delen van deze verwarmingsapparaten, van gietijzer, van ijzer of van staal\n\n73.38\n\nKeukengerei, huishoudelijke en sanitaire artikelen, alsmede delen daarvan, van gietijzer,\n                                                      van ijzer of van staal\n\n73.39\n\nIJzerwol en staalwol; sponsen, schuurlappen, schuurhandjes en dergelijke artikelen\n                                                      voor het schuren, voor het polijsten of voor dergelijke doeleinden, van ijzer of van\n                                                      staal\n\n73.40\n\nAndere werken van gietijzer, van ijzer of van staal\n\n74.01\n\nKopersteen of ruwsteen; ruw of gezuiverd koper; resten en afvallen, van koper\n\n74.02\n\nCuprolegeringen\n\n74.03\n\nStaven, profielen en draad, massief, van koper\n\n74.04\n\nPlaten, bladen en strippen, van koper, met een dikte van meer dan 0,15 mm\n\n74.05\n\nBladkoper, met een dikte van 0,15 mm en minder (de dikte van de drager niet medegerekend)\n\n74.06\n\nPoeder en schilfers, van koper\n\n74.07\n\nBuizen en pijpen (ook indien niet afgewerkt) en holle staven, van koper\n\n74.08\n\nHulpstukken voor buisleidingen, van koper\n\n74.09\n\nReservoirs, voeders, kuipen en andere dergelijke bergingsmiddelen, van koper, ongeacht\n                                                      voor welke goederen zij bestemd zijn, met een inhoudsruimte van meer dan 300 liter,\n                                                      niet voorzien van een mechanische inrichting of van een inrichting om te koelen of\n                                                      te warmen, ook indien inwendig bekleed of voorzien van een warmte-isolerende bekleding\n\n74.10\n\nKabel, geslagen of gevlochten, en kabels, van koperdraad, met uitzondering van ge\u00efsoleerd\n                                                      materiaal voor het geleiden van elektriciteit\n\n74.11\n\nMetaaldoek, metaalgaas en traliewerk, van koperdraad\n\n74.12\n\nPlaatgaas verkregen door het uitrekken van ingekeept plaat- of bandkoper\n\n74.13\n\nKettingen, alsmede delen daarvan, van koper\n\n74.14\n\nDraadnagels, spijkers, aangepunte krammen, duimen en dergelijke aangepunte haken,\n                                                      punaises, van koper of met schacht van ijzer of van staal en een koperen kop\n\n74.15\n\nBouten en moeren (met of zonder schroefdraad), schroeven, oogschroeven, schroef haken,\n                                                      massieve klinknagels en klinkbouten, splitpennen en splitbouten, stelpennen en stelbouten,\n                                                      spie\u00ebn en dergelijk bout- en schroefwerk van koper; sluitringen van koper\n\n74.16\n\nVeren van koper\n\n74.17\n\nKomforen en andere huishoudelijke verwarmingstoestellen, met uitzondering van elektrische,\n                                                      alsmede delen en onderdelen daarvan, van koper\n\n74.18\n\nKeukengerei, huishoudelijke en sanitaire artikelen, alsmede delen daarvan, van koper\n\n74.19\n\nAndere werken van koper\n\n75.01\n\nNikkelmatte, nikkelspijs en andere tussenprodukten van de nikkelmetallurgie; ruw nikkel\n                                                      (met uitzondering van de anoden bedoeld bij post 75.05); resten en afvallen van nikkel\n\n75.02\n\nStaven, profielen en draad, massief, van nikkel\n\n75.03\n\nPlaten, bladen en strippen, ongeacht de dikte, van nikkel; poeder en schilfers, van\n                                                      nikkel\n\n75.04\n\nBuizen en pijpen van nikkel\n\n75.05\n\nAnoden voor het vernikkelen, gegoten, gewalst of door elektrolyse verkregen, ruw of\n                                                      bewerkt\n\n75.06\n\nAndere werken van nikkel\n\n76.01\n\nB\n\nResten en afvallen, van aluminium\n\n76.02\n\nStaven, profielen en draad, massief, van aluminium\n\n76.03\n\nPlaten, bladen en strippen, van aluminium, met een dikte van meer dan 0,20 mm\n\n76.04\n\nBladaluminium (ook indien gegaufreerd, gesneden, geperforeerd, bekleed, bedrukt of\n                                                      bevestigd op papier, op karton, op kunstmatige plastische stoffen of op dergelijke\n                                                      dragers), met een dikte van niet meer dan 0,20 mm (de dikte van de drager niet medegerekend)\n\n76.05\n\nPoeder en schilfers, van aluminium\n\n76.06\n\nBuizen en pijpen en holle staven, van aluminium\n\n76.07\n\nHulpstukken voor buisleidingen, van aluminium\n\n76.08\n\nConstructiewerken, al dan niet voltooid en al dan niet gemonteerd, alsmede delen van\n                                                      constructiewerken, van aluminium; platen, staven, profielen, buizen, enz., van aluminium,\n                                                      gereedgemaakt voor gebruik in constructiewerken\n\n76.09\n\nReservoirs, voeders, kuipen en andere dergelijke bergingsmiddelen, ongeacht voor welke\n                                                      goederen zij bestemd zijn, van aluminium, met een inhoudsruimte van meer dan 300 liter,\n                                                      niet voorzien van een mechanische inrichting of van een inrichting om te koelen of\n                                                      te warmen, ook indien inwendig bekleed of voorzien van een warmteisolerende bekleding\n\n76.10\n\nFusten, trommels, bussen, blikken en andere dergelijke bergingsmiddelen, voor transport-\n                                                      of voor verpakkingsdoeleinden, van aluminium, buisjes en tubes voor verpakkingsdoeleinden\n                                                      daaronder begrepen\n\n76.11\n\nBergingsmiddelen voor gecomprimeerd of voor vloeibaar gas, van aluminium\n\n76.12\n\nKabel, geslagen of gevlochten, en kabels, van aluminiumdraad, met uitzondering van\n                                                      ge\u00efsoleerd materiaal voor het geleiden van elektriciteit\n\n76.13\n\nMetaaldoek, metaalgaas en traliewerk, van aluminiumdraad\n\n76.14\n\nPlaatgaas verkregen door het uitrekken van ingekeept plaat- of bandaluminium\n\n76.15\n\nKeukengerei, huishoudelijke en sanitaire artikelen, alsmede delen daarvan, van aluminium\n\n76.16\n\nAndere werken van aluminium\n\n77.01\n\nRuw magnesium; resten en afvallen, van magnesium (niet gekalibreerd draaisel daaronder\n                                                      begrepen)\n\n77.02\n\nStaven, profielen, draad, platen, bladen, strippen, buizen, pijpen, holle staven,\n                                                      poeder, schilfers en gekalibreerd draaisel, van magnesium\n\n77.03\n\nAndere werken van magnesium\n\n77.04\n\nBeryllium (glucinium), ruw of bewerkt\n\n78.01\n\nRuw lood (ook indien zilverhoudend); resten en afvallen, van lood\n\n78.02\n\nStaven, profielen en draad, massief, van lood\n\n78.03\n\nPlaten, bladen en strippen, van lood, met een gewicht van meer dan 1,7 kg per m2\n\n78.04\n\nLoodfoelie met een gewicht van niet meer dan 1,7 kg per m2; loodpoeder en loodschilfers\n\n78.05\n\nBuizen en pijpen, holle staven en hulpstukken voor buisleidingen, van lood\n\n78.06\n\nAndere werken van lood\n\n79.01 B\n\nResten en afvallen, van zink\n\n79.02\n\nStaven, profielen en draad, massief, van zink\n\nex 79.03\n\nPlaten, bladen en strippen, van zink, ongeacht de dikte, anders dan vierkant of rechthoekig;\n                                                      zinkpoeder en zinkschilfers\n\n79.04\n\nBuizen en pijpen, holle staven en hulpstukken voor buisleidingen, van zink\n\n79.05\n\nDakgoten, roeven, dakramen en andere artikelen, voor bouwwerken, van zink\n\n79.06\n\nAndere werken van zink\n\n80.01\n\nRuw tin; resten en afvallen, van tin\n\n80.02\n\nStaven, profielen en draad, massief, van tin\n\n80.03\n\nPlaten, bladen en strippen, van tin, met een gewicht van meer dan 1 kg per m2\n\n80.04\n\nTinfoelie (stanniool), met een gewicht van niet meer dan 1 kg per m2; tinpoeder en tinschilfers\n\n80.05\n\nBuizen en pijpen, holle staven en hulpstukken voor buisleidingen, van tin\n\n80.06\n\nAndere werken van tin\n\n81.01\n\nWolfram, ruw of bewerkt\n\n81.02\n\nMolybdeen, ruw of bewerkt\n\n81.03\n\nTantalium, ruw of bewerkt\n\nex 81.04\n\nAndere onedele metalen, ruw of bewerkt, m.u.v. ruw antimonium\n\n82.01\n\nSpaden, schoppen, houwelen, hakken, gaffels, rieken, vorken, mesthaken, harken, schoffels;\n                                                      bijlen, houthiepen, kloofmessen en dergelijk gereedschap om te hakken of te kloven;\n                                                      zeisen, sikkels, stro- en hooimessen, heggescharen en dergelijke met twee handen te\n                                                      bedienen scharen, wiggen en ander handgereedschap, voor land-, tuin- of bosbouw\n\n82.02\n\nZagen (handgereedschap) en zaagbladen van alle soorten\n\n82.03\n\nTangen, pincetten en dergelijk gereedschap, moersleutels, holpijpen, pijpsnijders\n                                                      en dergelijk snijgereedschap, metaalscharen (blik-, plaatscharen en dergelijke), vijlen\n                                                      en raspen, een en ander voor zover het handgereedschap betreft\n\n82.04\n\nAnder handgereedschap, met uitzondering van artikelen bedoeld bij een der andere posten\n                                                      van dit Hoofdstuk; aambeelden; bankschroeven, lijmknechten, pijpklemmen en dergelijke;\n                                                      soldeer-, blaas- en brandlampen; veldsmidsen; slijpstenen met hand- of voetaandrijving;\n                                                      glassnijders\n\n82.05\n\nVerwisselbare gereedschappen voor machines en voor al dan niet mechanisch handgereedschap,\n                                                      trekstenen of trekmatrijzen en pers- of extrusiematrijzen voor het warm bewerken van\n                                                      metalen en gesteenteboren daaronder begrepen\n\n82.06\n\nMessen en snijbladen, voor machines en voor mechanische toestellen\n\n82.07\n\nPlaatjes, staafjes, beitelpunten en dergelijke voorwerpen, voor gereedschap, niet\n                                                      gemonteerd, vervaardigd van gesinterde metaalcarbiden\n\n82.08\n\nKoffiemolens, vleesmolens, pureepersen en dergelijke mechanische toestellen, van de\n                                                      soorten, welke voor huishoudelijk gebruik gebezigd worden bij het bereiden, opmaken,\n                                                      enz. van voedingsmiddelen en van dranken, met een gewicht van 10 kg of minder\n\n82.09\n\nMessen, ook indien getand, zaksnoeimessen daaronder begrepen\n\n82.10\n\nLemmeten voor messen bedoeld bij post 82.09\n\n82.11\n\nScheermessen, lemmeten en mesjes voor scheermessen; metalen onderdelen van veiligheidsscheermessen\n\n82.12\n\nScharen en schaarbladen\n\n82.13\n\nAnder messenmakerswerk; gereedschap voor manicure, voor pedicure en dergelijke, ook\n                                                      indien in stellen\n\n82.14\n\nLepels, pollepels, vorken, taartscheppen, vismessen en botermesjes, suikertangen en\n                                                      dergelijke artikelen\n\n82.15\n\nHeften van onedel metaal voor de artikelen bij de posten 82.09, 82.13 en 82.14\n\n83.01\n\nSloten (van een slot voorziene sluitingen en sluitbeugels daaronder begrepen), grendelsloten\n                                                      en hangsloten, welke door middel van een sleutel of langs elektrische weg geopend\n                                                      en gesloten worden, alsmede delen daarvan, van onedel metaal; al dan niet afgewerkte\n                                                      sleutels voor bedoelde sloten, van onedel metaal\n\n83.02\n\nGarnituren, beslag en dergelijke artikelen, van onedel metaal, voor meubelen, voor\n                                                      deuren, voor trappen, voor vensters, voor blinden, voor koetswerk, voor zadelmakerswerk,\n                                                      voor koffers en valiezen en voor dergelijke werken; hoedhaken, jashaken en dergelijke\n                                                      haken, kapstokken, plankdragers, consoles en dergelijke artikelen, van onedel metaal\n                                                      (automatische deursluiters en deurdrangers daaronder begrepen)\n\n83.03\n\nBrandkasten, gepantserde deuren en safeloketten voor kluizen, geldkistjes en -cassetten\n                                                      en dergelijke artikelen, van onedel metaal\n\n83.04\n\nBergkastjes voor kantoorbescheiden, kaartenkasten, opberg- en sorteerdozen, kopijstanders\n                                                      (concepthouders) en dergelijk kantoormaterieel, van onedel metaal, met uitzondering\n                                                      van kantoormeubelen bedoeld bij post 94.03\n\n83.05\n\nMechanismen voor opbergmappen, voor losbladige boeken, enz., klemmen voor tekenpapier,\n                                                      papierhechters, hechtnieten, hoekplaatjes en clips, ruiters, beslag voor registers\n                                                      en opbergmappen en andere dergelijke kantoorbenodigdheden, van onedel metaal\n\n83.06\n\nBeeldjes en andere voorwerpen, voor binnenhuisversiering, van onedel metaal\n\n83.07\n\nVerlichtingstoestellen, lampen en luchters, alsmede niet elektrische delen en onderdelen\n                                                      daarvan, van onedel metaal\n\n83.08\n\nBuigzame buizen van onedel metaal\n\n83.09\n\nSluitingen, sluitbeugels, gespen, sluitgespen, haken en ogen en dergelijke artikelen,\n                                                      van onedel metaal, voor kleding, voor schoeisel, voor dekzeilen, voor marokijnwerk\n                                                      en voor alle geconfectioneerde goederen en uitrustingen; holle en gespleten klinknagels,\n                                                      van onedel metaal\n\n83.10\n\nKralen en pailletten, van onedel metaal\n\n83.11\n\nKlokken, bellen, schellen en dergelijke, andere dan elektrische, alsmede delen daarvan,\n                                                      van onedel metaal\n\n83.12\n\nLijsten van onedel metaal, voor foto's, voor prenten en dergelijke; spiegels van onedel\n                                                      metaal\n\n83.13\n\nStoppen, kroonkurken, schroefsponnen, sponblikjes, flessencapsules, schenkkurken,\n                                                      plombeerblikjes en -loodjes en dergelijke benodigdheden voor verpakkingen, van onedel\n                                                      metaal\n\n83.14\n\nStraatnaamborden, uithangborden, reclameborden, naam- en nummerborden en dergelijke\n                                                      borden, cijfers, nummers, letters, en dergelijke, van onedel metaal\n\n83.15\n\nDraad, staven, buizen, platen, tabletten, elektroden en dergelijke artikelen, van\n                                                      onedel metaal of van metaalcarbiden, bekleed of gevuld met vloeimiddelen, voor het\n                                                      lassen, solderen of afzetten van metaal of van metaalcarbiden; draad en staven van\n                                                      samengekit metaalpoeder voor het metaalspuiten\n\nAFDELING XVI Machines en toestellen; elektrotechnisch materieel\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n84.01\n\nStoomgeneratoren (stoomketels) en andere damp generatoren\n\n84.02\n\nHulptoestellen voor stoomgeneratoren of voor andere dampgeneratoren; condensors voor\n                                                      stoommachines\n\n84.03\n\nGeneratoren voor watergas of voor luchtgas, ook indien met bijbehorende zuiveringstoestellen;\n                                                      acetyleenontwikkelaars en dergelijke gasgeneratoren, ook indien met bijbehorende zuiveringstoestellen\n\n84.04\n\nLocomobielen en half-locomobielen, werkend met stoom\n\n84.05\n\nStoommachines en krachtwerktuigen voor andere dampen, zonder stoom- of dampketel\n\n84.06\n\nExplosiemotoren en verbrandingsmotoren, met zuigers\n\n84.07\n\nWaterraderen, waterturbines en andere hydraulische krachtmachines\n\n84.08\n\nAndere motoren en andere krachtmachines\n\n84.09\n\nWegwalsen met eigen mechanische beweegkracht\n\n84.10\n\nPompen, motorpompen en turbopompen, voor vloeistoffen (niet mechanische pompen en\n                                                      distributiepompen met meettoestel daaronder begrepen); elevatoren voor vloeistoffen\n\n84.11\n\nPompen, motorpompen en turbopompen, voor lucht of voor andere gassen, alsmede vacuumpompen;\n                                                      compressors, motorcompressors en turbocompressors, voor lucht en voor andere gassen;\n                                                      gasgeneratoren met vrije zuigers; ventilatoren, aanjagers en dergelijke\n\n84.12\n\nAggregaten voor de regeling van het klimaat in besloten ruimten, bestaande uit een\n                                                      door een motor aangedreven ventilator en een apparatuur voor het wijzigen van de temperatuur\n                                                      en van de vochtigheid van de lucht, welke \u00e9\u00e9n geheel vormen\n\n84.13\n\nBranders voor het stoken van vuurhaarden met vloeibare brandstof (verstuivingstoestellen),\n                                                      met verpoeder de vaste brandstof of met gas: automatische stookinrichtingen, alsmede\n                                                      daarvoor bestemde werp- en schroefstokers, mechanische roosters, mechanische toestellen\n                                                      voor het verwijderen van as en dergelijke inrichtingen\n\n84.14\n\nIndustri\u00eble ovens en ovens voor laboratoria, met uitzondering van de elektrische ovens\n                                                      bedoeld bij post 85.11\n\n84.15\n\nKoel- en vriesinstallaties, koel- en vriesmachines, koelkasten en dergelijke machines\n                                                      en toestellen voor de koeltechniek, al dan niet elektrisch werkend\n\n84.16\n\nKalanders en walsmachines, andere dan walsmachines voor metalen of voor glas; cilinders\n                                                      voor deze machines\n\n84.17\n\nToestellen, apparaten en inrichtingen (ook indien elektrisch verhit), voor de behandeling\n                                                      van stoffen volgens werkwijzen waarbij temperatuursverandering nodig is, zoals warmen,\n                                                      koken, branden, roosten, distilleren, rectificeren, steriliseren, pasteuriseren, stomen,\n                                                      drogen, uitdampen, verdampen, condenseren, afkoelen, enz., met uitzondering van toestellen\n                                                      en apparaten voor huishoudelijk gebruik; niet-elektrische geisers (doorstroomtoestellen)\n                                                      en andere heetwatertoestellen (voorraadtoestellen of boilers)\n\n84.18\n\nCentrifuges; toestellen voor het filtreren of zuiveren van vloeistoffen of van gassen\n\n84.19\n\nMachines en toestellen, voor het reinigen of het drogen van flessen en andere bergingsmiddelen;\n                                                      machines voor het vullen, sluiten, etiketteren of capsuleren van flessen, van bussen,\n                                                      van zakken of van andere bergingsmiddelen; andere verpakkingsmachines; toestellen\n                                                      voor het persen van koolzuur in dranken; toestellen voor het afwassen van vaatwerk\n\n84.20\n\nWeegtoestellen en weeginrichtingen, met uitzondering van precisiebalansen met een\n                                                      gewichtsgevoeligheid van 5 centigram of minder; gewichten voor weegtoestellen van\n                                                      alle soorten\n\n84.21\n\nMechanische toestellen (ook indien voor handkracht) voor het spuiten, verspreiden\n                                                      of verstuiven van vloeistoffen of van poeder; blusapparaten (ook indien gevuld); spuitpistolen\n                                                      en dergelijke toestellen; zandstraaltoestellen, stoomstraaltoestellen en dergelijke\n                                                      straaltoestellen\n\n84.22\n\nHef-, hijs-, laad- en losmachines en -toestellen, alsmede machines en toestellen voor\n                                                      het hanteren van goederen, met uitzondering van machines en toestellen bedoeld bij\n                                                      post 84.23\n\n84.23\n\nDelf- en graafmachines en -toestellen, machines en toestellen, voor grondwerken en\n                                                      voor grondboringen, stationaire en andere; heimachines; sneeuwploegen en andere sneeuwruimers,\n                                                      andere dan de sneeuwruimauto's bedoeld bij post 87.03\n\n84.24\n\nMachines, toestellen en werktuigen, voor land- en tuinbouw, voor voorbereiding, bewerking\n                                                      en bebouwing van de bodem, rollers voor gras- en sportvelden daaronder begrepen\n\n84.25\n\nMachines, toestellen en werktuigen, voor het oogsten en voor het dorsen van landbouwprodukten;\n                                                      stro- en veevoederpersen; gazonmaaimachines; wanmolens en dergelijke machines voor\n                                                      het reinigen van graan, sorteermachines voor eieren, voor vruchten en voor andere\n                                                      landbouwprodukten, met uitzondering van machines en toestellen voor de meelindustrie,\n                                                      bedoeld bij post 84.29\n\n84.26\n\nMelkmachines en andere machines en toestellen, voor melkbedrijven\n\n84.27\n\nPersen en andere toestellen, voor het bereiden van wijn, van appeldrank en dergelijke\n\n84.28\n\nAndere machines en toestellen, voor de landbouw, voor de tuinbouw, voor de pluimveeteelt\n                                                      en voor de bijenteelt, kiemkasten met mechanische of met thermische uitrusting, alsmede\n                                                      broedmachines en kunstmoeders, voor de pluimveeteelt\n\n84.29\n\nMachines, toestellen en werktuigen, voor de meelindustrie en voor de behandeling van\n                                                      granen en van gedroogde peulgroenten, met uitzondering van machines, toestellen en\n                                                      werktuigen, welke in het boerenbedrijf worden gebruikt\n\n84.30\n\nMachines en toestellen, niet genoemd of niet begrepen onder andere posten van Hoofdstuk\n                                                      84, voor brood- en banketbakkerijen, voor deegwaren-, suikergoed- en chocoladebedrijven,\n                                                      voor suikerfabrieken, voor brouwerijen of voor het bewerken of verwerken van vlees,\n                                                      van vis, van groenten of van fruit in het levensmiddelenbedrijf\n\n84.31\n\nMachines en toestellen, voor het vervaardigen van papierstof en voor het vervaardigen\n                                                      of afwerken van papier of van karton\n\n84.32\n\nMachines en toestellen, voor het innaaien of voor het inbinden van boeken, naaimachines\n                                                      voor het boekbindersbedrijf daaronder begrepen\n\n84.33\n\nAndere machines en toestellen, voor de bewerking van papierstof, van papier of van\n                                                      karton, snijmachines daaronder begrepen\n\n84.34\n\nGietmachines voor de drukkerij, zetmachines; machines, toestellen en toebehoren, voor\n                                                      het maken van clich\u00e9s, van stereotypen en dergelijke; drukletters, clich\u00e9s, platen,\n                                                      cilinders en ander materieel voor het drukken; voor grafische doeleinden geprepareerde\n                                                      lithografische steen, platen en cilinders\n\n84.35\n\nMachines en toestellen, voor de drukkerij en voor de grafische kunst; inlegapparaten,\n                                                      vouwmachines en andere hulptoestellen voor de drukkerij\n\n84.36\n\nMachines en toestellen, voor het spinnen van synthetische of kunstmatige textielstoffen;\n                                                      machines en toestellen, voor het bereiden van spinvezels; machines en toestellen,\n                                                      voor het spinnen en het twijnen van textielstoffen; machines voor het spoelen en het\n                                                      opwinden (inslagspoelmachines daaronder begrepen), het moulineren en het afhaspelen\n                                                      van textielstoffen\n\n84.37\n\nWeefgetouwen, breimachines, machines voor de vervaardiging van tule, van kant, van\n                                                      borduurwerk, van passementwerk of van filetweefsels; machines en toestellen, voor\n                                                      het voorbereiden van garens v\u00f3\u00f3r het weven, het breien, enz.\n\n84.38\n\nHulpmachines en hulptoestellen, voor de machines bedoeld bij post 84.37; delen, onderdelen\n                                                      en hulpstukken, waarvan kan worden onderkend dat zij uitsluitend of hoofdzakelijk\n                                                      bestemd zijn voor de machines en toestellen bedoeld bij deze post of bij de posten\n                                                      84.36 en 84.37\n\n84.39\n\nMachines en toestellen, voor de vervaardiging en voor de afwerking van vilt, zowel\n                                                      aan het stuk als in bepaalde vormen, machines voor de vervaardiging van hoeden en\n                                                      hoedvormen (cloches, enz.), alsmede toestellen voor het oprekken van hoeden\n\n84.40\n\nMachines en toestellen, voor het wassen, het reinigen, het drogen, het bleken, het\n                                                      verven, het appreteren en het afwerken van garens, van weefsels en van textielwaren;\n                                                      machines voor het opbrengen van deklagen op weefsels of op andere onderlagen bij de\n                                                      vervaardiging van vloerbedekkingen (linoleum, enz.); machines van de soorten welke\n                                                      worden gebruikt voor het bedrukken van garens, van weefsels, van vilt, van leder,\n                                                      van behangselpapier, van pakpapier en van vloerbedekkingen\n\n84.41\n\nNaaimachines, meubelen voor naaimachines daaronder begrepen; naalden voor naaimachines\n\n84.42\n\nMachines en toestellen, voor het bereiden of het bewerken van huiden en vellen, van\n                                                      leder of voor het vervaardigen van schoeisel of van andere lederwaren, met uitzondering\n                                                      van de naaimachines bedoeld bij post 84.41\n\n84.43\n\nConverters, gietpannen, gietvormen voor ingots, gietmachines voor ijzer- en staalfabrieken\n                                                      en voor gieterijen\n\n84.44\n\nWalsstoelen, walswerken (walsstraten) en walsrollen\n\n84.45\n\nGereedschapswerktuigen voor het bewerken van metalen en van metaalcarbiden, met uitzondering\n                                                      van die bedoeld bij de posten 84.49 en 84.50\n\n84.46\n\nGereedschapswerktuigen voor het bewerken van steen, van keramische produkten, van\n                                                      beton, van asbestcement en van andere dergelijke minerale stoffen, alsmede voor het\n                                                      koud bewerken van glas, met uitzondering van die bedoeld bij post 84.49\n\n84.47\n\nGereedschapswerktuigen voor het bewerken van hout, van kurk, van been, van eboniet,\n                                                      van kunstmatige plastische stoffen en van dergelijke harde materialen, met uitzondering\n                                                      van die bedoeld bij post 84.49\n\n84.48\n\nDelen, onderdelen en toebehoren, waarvan kan worden onderkend dat zij uitsluitend\n                                                      of hoofdzakelijk bestemd zijn voor de gereedschapswerktuigen bedoeld bij de posten\n                                                      84.45 tot en met 84.47, alsmede werkstukhouders en gereedschapshouders, zelfopenende\n                                                      draadsnijknoppen, verdeelkoppen en andere speciale toestellen, bestemd om op gereedschapswerktuigen\n                                                      te worden gemonteerd, alsmede gereedschapshouders voor handgereedschap en voor handgereedschapswerktuigen,\n                                                      van alle soorten\n\n84.49\n\nHandgereedschap en handgereedschapswerktuigen, welke pneumatisch of door een ingebouwde\n                                                      niet-elektrische motor worden aangedreven\n\n84.50\n\nMachines en toestellen, met steekvlam, voor het lassen, het snijden en het oppervlakteharden\n\n84.51\n\nSchrijfmachines zonder telwerk; machines voor het invullen en waarmerken van cheques\n\n84.52\n\nRekenmachines, boekhoudmachines, kasregisters, frankeermachines, machines voor de\n                                                      afgifte van kaartjes en dergelijke, met telwerk\n\n84.53\n\nPonskaartenmachines voor statistische en dergelijke doeleinden\n\n84.54\n\nAndere kantoormachines en -toestellen\n\n84.55\n\nDelen, onderdelen en toebehoren, waarvan kan worden onderkend dat zij uitsluitend\n                                                      of hoofdzakelijk bestemd zijn voor machines en toestellen, bedoeld bij de posten 84.51\n                                                      tot en met 84.54\n\n84.56\n\nMachines en toestellen, voor het sorteren, het ziften, het wassen, het breken, het\n                                                      malen, het mengen van aarde, van steen, van ertsen en van andere vaste minerale stoffen;\n                                                      machines en toestellen, voor het persen, het vormen of het gieten van vaste minerale\n                                                      brandstoffen, van keramische specie, van cement, van gips of van andere minerale stoffen\n                                                      in poeder- of in pastavorm; machines voor het maken van gietvormen van zand\n\n84.57\n\nMachines en toestellen, voor het vervaardigen en voor het warm bewerken van glas of\n                                                      van glaswerk; machines voor het samenstellen van elektrische, elektronische en dergelijke\n                                                      lampen en buizen\n\n84.58\n\nVerkoopautomaten (met uitzondering van behendigheids- en kansspellen)\n\n84.59\n\nMachines, toestellen en mechanische werktuigen, niet genoemd of niet begrepen onder\n                                                      andere posten van Hoofdstuk 84\n\n84.60\n\nVormkasten voor gieterijen; gietvormen en andere vormen van de soorten, welke gebruikt\n                                                      worden voor metalen (met uitzondering van gietvormen voor ingots), voor metaalcarbiden,\n                                                      voor glas, voor minerale stoffen, voor rubber en voor kunstmatige plastische stoffen\n\n84.61\n\nKranen en andere dergelijke artikelen, voor leidingen, voor ketels, voor reservoirs,\n                                                      voor bakken en voor dergelijke bergingsmiddelen\n\n84.62\n\nKogellagers, naaldlagers, rollagers en dergelijke lagers\n\n84.63\n\nDrijfwerkassen, krukken en krukassen, kussenblokken en lagerschalen, tandwielen, wrijvingswielen,\n                                                      tandwielkasten en andere overbrengings mechanismen voor het opvoeren, vertragen of\n                                                      anderszinsregelen van de snelheid, vliegwielen, riemschijven, koppelingen, koppelingsorganen\n                                                      enz., beweeglijke koppelingen\n\n84.64\n\nMetalloplastische pakking; stellen of assortimenten van pakkingringen en andere pakkingsstukken,\n                                                      van verschillende samenstelling, voor machines, voor voertuigen en voor buisleidingen,\n                                                      geborgen in zakjes, in enveloppen of in dergelijke bergingsmiddelen\n\n84.65\n\nDelen en onderdelen, van machines, van toestellen en van mechanische werktuigen, niet\n                                                      genoemd of niet begrepen onder andere posten van Hoofdstuk 84 en niet voorzien van\n                                                      elektrische verbindingsstukken, van elektrisch ge\u00efsoleerde delen, van spoelen, van\n                                                      contacten of van andere elektrotechnische delen\n\n85.01\n\nGeneratoren, elektromotoren en roterende omvormers; transformatoren en statische omvormers\n                                                      (gelijkrichters, enz.); smoorspoelen en zelfinductiespoelen\n\n85.02\n\nElektromagneten; permanente magneten, ook indien niet gemagnetiseerd, magnetische\n                                                      en elektromagnetische opspanplaten en werkstukhouders; elektromagnetische koppelingen,\n                                                      gangwissels en remmen; lastmagneten\n\n85.03\n\nElektrische elementen en elektrische batterijen\n\n85.04\n\nElektrische accumulatoren\n\n85.05\n\nElektromechanisch handgereedschap en elektromechanische handgereedschapswerktuigen\n\n85.06\n\nElektromechanische toestellen voor huishoudelijk gebruik\n\n85.07\n\nElektrische scheerapparaten en elektrische tondeuses (met ingebouwde elektromotor)\n\n85.08\n\nElektrische ontstekings- en starttoestellen voor explosiemotoren en voor verbrandingsmotoren;\n                                                      generatoren (dynamo's) en automatische schakelaars, welke bij deze motoren worden\n                                                      gebruikt\n\nex 85.09\n\nElektrische verlichtingstoestellen en elektrische signaal- en waarschuwingstoestellen,\n                                                      elektrische ruitewissers en elektrische toestellen om ijsafzetting op of om het beslaan\n                                                      van ruiten tegen te gaan, voor rijwielen en voor motorvoertuigen, m.u.v.: verlichtingstoestellen\n                                                      (andere dan die bedoeld bij post 85.08), voor rijwielen, rijwieldynamo's daaronder\n                                                      begrepen\n\n85.10\n\nDraagbare elektrische lampen, bestemd om met eigen energiebron te werken, andere dan\n                                                      die bedoeld bij post 85.09\n\n85.11\n\nElektrische ovens voor industrieel gebruik of voor laboratoriumgebruik, toestellen\n                                                      voor de behandeling van stoffen door inductieve of door di\u00eblektrische verwarming daaronder\n                                                      begrepen; elektrische machines en apparaten, om te lassen of om te solderen en dergelijke\n                                                      machines en apparaten om te snijden\n\n85.12\n\nElektrische geisers en andere elektrische heetwatertoestellen en elektrische dompelaars;\n                                                      elektrische toestellen voor verwarming van woonruimten en voor ander dergelijk gebruik;\n                                                      elektrothermische toestellen voor haar behandeling; elektrische strijkijzers; elektrothermische\n                                                      toestellen voor huishoudelijk gebruik; verwarmingselementen (weerstanden), andere\n                                                      dan die bedoeld bij post 85.24\n\n85.13\n\nElektrische toestellen voor lijntelefonie en voor lijntelegrafie, toestellen voor\n                                                      het overseinen met draaggolf daaronder begrepen\n\n85.14\n\nMicrofoons en statieven daarvoor, luidsprekers, elektrische laagfrequentversterkers\n\n85.15\n\nZend- en ontvangtoestellen voor radiotelefonie of voor radiotelegrafie; zend- en ontvangtoestellen\n                                                      voor de radio-omroep en de televisie (die met ingebouwde grammofoon daaronder begrepen)\n                                                      en televisiecamera's; radio- en radartoestellen voor navigatiedoeleinden, voor plaatsbepaling,\n                                                      voor peiling, voor hoogtemeting of voor bediening op afstand\n\n85.16\n\nElektrische signaaltoestellen, veiligheids-, controle- en bedieningstoestellen, voor\n                                                      spoor- en tramwegen of voor andere verkeerswegen (havens en vliegvelden daaronder\n                                                      begrepen)\n\n85.17\n\nElektrische toestellen voor hoorbare of zichtbare signalen, andere dan die bedoeld\n                                                      bij post 85.09 of bij post 85.16\n\n85.18\n\nElektrische condensatoren (vaste condensatoren, draaicondensatoren en regelbare of\n                                                      instelbare condensatoren)\n\n85.19\n\nToestellen voor het inschakelen, uitschakelen, omschakelen, aansluiten, regelen of\n                                                      verdelen van en voor het beveiligen tegen elektrische stroom; weerstanden (andere\n                                                      dan verwarmingsweerstanden), potentiometers en reostaten; schakelborden en verdeelborden,\n                                                      met uitzondering van telefoonschakelbordcn\n\n85.20\n\nElektrische gloeilampen en -buizen (met gloeidraad) en elektrische gasontladingslampen\n                                                      en -buizen, voor verlichtingsdoeleinden of voor ultraviolette of infrarode stralen;\n                                                      booglampen; elektrische flitslichtlampen (overspanningslampen) voor gebruik bij het\n                                                      fotograferen\n\n85.21\n\nElektronenbuizen, zoals luchtledige, dan wel met damp of met gas gevulde buizen (kwikdampgelijkrichtbuizen\n                                                      daaronder begrepen), kathodestraalbuizen, buizen voor televisiecamera's, enz.; foto-elektrische\n                                                      cellen; gemonteerde transistors en dergelijke gemonteerde elementen met halfgeleiders;\n                                                      gemonteerde pi\u00ebzo-elektrische kristallen\n\n85.22\n\nElektrische machines, apparaten en toestellen, niet genoemd of niet begrepen onder\n                                                      andere posten van Hoofdstuk 85\n\n85.23\n\nGe\u00efsoleerde kabels, draad, band, strippen, staven, enz., voor het geleiden van elektriciteit,\n                                                      al dan niet voorzien van verbindingsstukken\n\n85.24\n\nWerkstukken en voorwerpen, van kool of van grafiet, ook indien verbonden met metaal,\n                                                      voor elektrisch of elektrotechnisch gebruik, zoals koolborstels voor elektrische machines,\n                                                      koolspitsen voor lampen, werkstukken voor elementen of voor microfoons, elektroden\n                                                      voor ovens, voor lasapparaten of voor installaties voor elektrolyse\n\n85.25\n\nIsolatoren ongeacht de stof waarvan zij zijn vervaardigd\n\n85.26\n\nIsolerende werkstukken, geheel van isolerend materiaal of wel voorzien van daarin\n                                                      bij het gieten, persen, enz. aangebrachte eenvoudige metalen verbindingsstukken, voor\n                                                      elektrische machines, toestellen of installaties, met uitzondering van de isolatoren\n                                                      bedoeld bij post 85.25\n\n85.27\n\nIsolatiebuizen en verbindingsstukken daarvoor, van onedel metaal, inwendig ge\u00efsoleerd\n\n85.28\n\nElektrotechnische delen en onderdelen, van machines of van apparaten, niet genoemd\n                                                      of niet begrepen onder andere posten van Hoofdstuk 85\n\nAFDELING XVII Vervoermaterieel\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n86.01\n\nStoomlocomotieven en stoomrailtractors; tenders\n\n86.02\n\nElektrische locomotieven en elektrische railtractors\n\n86.03\n\nAndere locomotieven en andere railtractors\n\n86.04\n\nMotorwagens voor spoor- en tramwegen en railauto's (draisines met motor)\n\n86.05\n\nPersonenrijtuigen, bagagewagens, postwagens, hospitaalwagens, celwagens, meet- en\n                                                      controlewagens en andere speciale wagens, voor spoor- en tramwegen\n\n86.06\n\nRijdende werkplaatsen, kraan wagens en andere dienstwagens, voor spoor- en tramwegen,\n                                                      raillorries (draisines zonder motor)\n\n86.07\n\nGoederenwagens voor spoor- en tramwegen, ook indien voor smalspoor\n\n86.08\n\nContainers en dergelijke laadkisten, ingericht en uitgerust voor het vervoer met ongeacht\n                                                      welk vervoermiddel\n\n86.09\n\nDelen en onderdelen, van rollend spoor- en tramwegmaterieel\n\n86.10\n\nVast materieel voor spoor- en tramwegen; niet elektrische mechanische signaal-, waarschuwings-,\n                                                      veiligheids-, controle- en bedieningstoestellen, voor het verkeer; delen en onderdelen\n                                                      daarvan\n\n87.01\n\nTractors, ook indien met lier\n\n87.02\n\nAutomobielen, ongeacht de soort van de motor, voor personenvervoer of voor goederenvervoer\n\n87.03\n\nAutomobielen voor bijzondere doeleinden, anders dan voor het eigenlijke vervoer, zoals\n                                                      takelwagens, brandweerauto's, ladderauto's, veegauto's, sneeuwruimauto's, sproeiauto's,\n                                                      kraanauto's, zoeklicht- en schijnwerperauto's, werkplaatsauto's, r\u00f6ntgenauto's en\n                                                      dergelijke\n\n87.04\n\nChassis met motor, voor motorvoertuigen bedoeld bij de posten 87.01 tot en met 87.03\n\n87.05\n\nCarrosserie\u00ebn voor motorvoertuigen bedoeld bij de posten 87.01 tot en met 87.03, cabines\n                                                      daaronder begrepen\n\n87.06\n\nDelen, onderdelen en toebehoren, voor motorvoertuigen, bedoeld bij de posten 87.01\n                                                      tot en met 87.03\n\n87.07\n\nTransportwagentjes, vorkheftrucks, trekkers voor perronwagentjes en dergelijke motorvoertuigen,\n                                                      ongeacht de soort van de motor, voor het vervoer of voor het hanteren van goederen\n                                                      in werkplaatsen, in magazijnen, op bouwterreinen, enz.; delen en onderdelen daarvan\n\n87.08\n\nGevechtswagens en pantserauto's, met of zonder bewapening; delen en onderdelen daarvan\n\n87.09\n\nMotorrijwielen en rijwielen met hulpmotor, ook indien met zijspanwagens; zijspanwagens\n                                                      voor motorrijwielen en voor rijwielen\n\nex 87.10\n\nBakfietsen en dergelijke, zonder motor\n\n87.11\n\nInvalidenwagens met mechanische voortbeweging (ook indien met motor)\n\nex 87.12\n\nDelen, onderdelen en toebehoren van de voertuigen bedoeld bij de posten 87.09 tot\n                                                      en met 87.11, m.u.v.: pedalen voor rijwielen zonder hulpmotor, groepen van samengevoegde\n                                                      onderdelen, niet bedoeld in onderverdeling B II of in een andere post van het tarief\n                                                      en frames voor andere rijwielen zonder hulpmotor dan bakfietsen en dergelijke\n\n87.13\n\nKinderwagens, invalidenwagens en ziekenwagens, zonder mechanische voortbeweging; delen\n                                                      en onderdelen daarvan\n\n87.14\n\nAndere voertuigen zonder eigen beweegkracht en aanhangwagens voor voertuigen; delen\n                                                      en onderdelen daarvan\n\n88.01\n\nLuchtballons en luchtschepen\n\n88.02\n\nVliegtoestellen, zwaarder dan de lucht; rotochutes\n\n88.03\n\nDelen en onderdelen, van de toestellen bedoeld bij de posten 88.01 en 88.02\n\n88.04\n\nValschermen, alsmede delen, onderdelen en toebehoren daarvan\n\n88.05\n\nKatapulten en andere dergelijke lanceertoestellen; toestellen voor vliegoefeningen\n                                                      op de grond; delen en onderdelen van deze toestellen\n\n89.01\n\nSchepen, niet bedoeld bij een der posten 89.02 tot en met 89.05\n\n89.02\n\nSleepboten\n\n89.03\n\nLichtschepen, pompboten, drijvende brandspuiten, zandzuigers, baggermolens van alle\n                                                      soorten, drijvende kranen en andere schepen, waarbij het varen slechts van bijkomstige\n                                                      betekenis is vergeleken met de hoofdfunctie; drijvende droogdokken\n\n89.04\n\nSloopschepen\n\n89.05\n\nDrijvend materieel, zoals tanks, caissons, aanlegsteigers, meerboeien en andere boeien,\n                                                      bakens en dergelijke\n\nAFDELING XVIII Optische instrumenten, apparaten en toestellen; instrumenten, apparaten\n                                       en toestellen, voor de fotografie en de cinematografie; meet-, verificatie-, controle-\n                                       en precisie-instrumenten, -apparaten en -toestellen; medische en chirurgische instrumenten,\n                                       apparaten en toestellen; uurwerken; muziekinstrumenten; toestellen voor het opnemen\n                                       en het weergeven van geluid, zomede toestellen voor het langs magnetische weg opnemen\n                                       en weergeven van geluid en beelden voor televisie\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n90.01\n\nLenzen, prisma's, spiegels en andere optische elementen, ongeacht de stof waarvan\n                                                      zij zijn vervaardigd, niet gemonteerd, met uitzondering van dergelijke artikelen van\n                                                      glas, niet optisch bewerkt; platen of bladen van polariserende stoffen\n\n90.02\n\nLenzen, prisma's, spiegels en andere optische elementen, ongeacht de stof waarvan\n                                                      zij zijn vervaardigd, gemonteerd, voor instrumenten, apparaten en toestellen, met\n                                                      uitzondering van dergelijke artikelen van glas, niet optisch bewerkt\n\n90.03\n\nMonturen voor brillen, voor lorgnetten, voor faces \u00e0 main en voor dergelijke artikelen,\n                                                      alsmede onderdelen van monturen\n\n90.04\n\nBrillen, lorgnetten, faces \u00e0 main en dergelijke artikelen\n\n90.05\n\nBinocles en verrekijkers, ook indien met prisma's\n\n90.06\n\nAstronomische en kosmografische instrumenten, zoals telescopen, astronomische kijkers,\n                                                      meridiaankijkers en equatoriaalkijkers, alsmede onder stellen daarvoor, met uitzondering\n                                                      van radio-astronomische apparaten\n\n90.07\n\nFotograf\u00eeetoestellen; flitslichtapparaten voor de fotografie of voor de cinematografie\n\n90.08\n\nCinematografische toestellen\n\n90.09\n\nProjectietoestellen voor niet bewegende beelden; vergrotings- en verkleiningstoestellen\n                                                      voor de fotografie\n\n90.10\n\nApparaten en uitrustingsstukken van de soorten, welke worden gebruikt in fotografische\n                                                      of cinematografische laboratoria, niet genoemd of niet begrepen onder andere posten\n                                                      van Hoofdstuk 90; fotokopieerapparaten voor contactdruk; spoelen voor films; projectieschermen\n\n90.11\n\nMicroscopen en diffractie-apparaten (elektronische en protonische)\n\n90.12\n\nOptische microscopen, toestellen voor microfotografie, microcinematografie en microprojectie\n                                                      daaronder begrepen\n\n90.13\n\nOptische toestellen, apparaten en instrumenten (zoeklichten en schijnwerpers daaronder\n                                                      begrepen), niet genoemd of niet begrepen onder andere posten van Hoofdstuk 90\n\n90.14\n\nInstrumenten, apparaten en toestellen, voor de geodesie, voor de topografie, voor\n                                                      het landmeten, voor de fotogrammetrie en voor de hydrografie, voor de navigatie (voor\n                                                      scheepvaart en luchtvaart), voor de meteorologie, voor de hydrologie en voor de geofysica;\n                                                      kompassen; afstandmeters.\n\n90.15\n\nPrecisiebalansen met een gewichtsgevoeligheid van 5 centigram of minder, met of zonder\n                                                      bijbehorende gewichten\n\n90.16\n\nTekeninstrumenten, afschrijfinstrumenten (aftekeninstrumenten) en rekeninstrumenten;\n                                                      meet-, verificatie- en controlemachines, -apparaten, -toestellen en -instrumenten,\n                                                      niet genoemd of niet begrepen onder een der andere posten van Hoofdstuk 90; profielprojectietoestellen\n\n90.17\n\nInstrumenten, apparaten en toestellen, voor de geneeskunde, voor de chirurgie, voor\n                                                      de tandheelkunde en voor de veeartsenijkunde, elektrische apparaten voor medisch gebruik\n                                                      en apparaten voor onderzoek van het gezichtsvermogen daaronder begrepen\n\n90.18\n\nToestellen voor mechanische therapie en voor massage; toestellen voor psychotechniek;\n                                                      toestellen voor ozontherapie, voor oxygeentherapie, voor kunstmatige ademhaling of\n                                                      voor aerosoltherapie en andere ademhalingstoestellen van alle soorten (gasmaskers\n                                                      daaronder begrepen)\n\n90.19\n\nOrthopedische toestellen (medisch-chirurgische gordels daaronder begrepen); kunstgebitten,\n                                                      kunsttanden, kunstogen, kunstledematen en dergelijke artikelen; hoorapparaten voor\n                                                      hardhorigen; breukspalken en andere artikelen en apparaten voor de behandeling van\n                                                      breuken in het beendergestel\n\n90.20\n\nR\u00f6ntgentoestellen, ook indien voor r\u00f6ntgenfotografie, alsmede toestellen, waarbij\n                                                      gebruik wordt gemaakt van uitstralingen van radioactieve stoffen; voor gebruik in\n                                                      of met vorengenoemde toestellen bestemde r\u00f6ntgenbuizen, spanningsgeneratoren, bedieningslessenaars,\n                                                      schermen, tafels, stoelen en dergelijke artikelen voor onderzoek en behandeling\n\n90.21\n\nInstrumenten, apparaten, toestellen en modellen, bestemd voor het geven van demonstraties,\n                                                      niet bruikbaar voor andere doeleinden\n\n90.22\n\nMachines, apparaten en toestellen, voor het mechanisch onderzoek van materialen\n\n90.23\n\nDensimeters, areometers, vochtwegers en dergelijke instrumenten; thermometers, pyrometers,\n                                                      barometers, hygrometers en psychrometers ook indien zelfregistrerend; combinaties\n                                                      van deze instrumenten\n\n90.24\n\nMeet-, controle- en regelinstrumenten, -apparaten en -toestellen, voor gassen of voor\n                                                      vloeistoffen of voor het automatisch regelen van temperaturen, zoals manometers, thermostaten,\n                                                      peiltoestellen, trekregelaars, doorstromingsmeters en warmteverbruiksmeters, met uitzondering\n                                                      van de toestellen, apparaten en instrumenten, bedoeld bij post 90.14\n\n90.25\n\nInstrumenten, apparaten en toestellen, voor natuurkundige en scheikundige analyse;\n                                                      instrumenten, apparaten en toestellen, voor het onderzoeken en bepalen van viscositeit,\n                                                      poreusheid, uitzetting, oppervlaktespanning en dergelijke of voor het meten of controleren\n                                                      van hoeveelheden warmte, licht of geluid (zoals fotometers - belichtingsmeters daaronder\n                                                      begrepen - en calorimeters); microtomen\n\n90.26\n\nVerbruiksmeters en produktiemeters, voor gassen, voor vloeistoffen of voor elektriciteit,\n                                                      controlemeters en standaardmeters daaronder begrepen\n\n90.27\n\nAndere meters; snelheidsmeters en tachometers, andere dan die bedoeld bij post 90.14,\n                                                      magnetische tachometers daaronder begrepen; stroboscopen\n\n90.28\n\nElektrische of elektronische meet-, verificatie-, controle-, regel- o analyseerinstrumenten,\n                                                      -apparaten en -toestellen\n\n90.29\n\nDelen, onderdelen en toebehoren, waarvan kan worden onderkend, dat zij uitsluitend\n                                                      of hoofdzakelijk bestemd zijn voor instrumenten, apparaten en toestellen, bedoeld\n                                                      bij de posten 90.23, 90.24, 90.26, 90.27 en 90.28, ongeacht of zij geschikt zijn om\n                                                      te worden gebruikt voor een of meer instrumenten, apparaten of toestellen, bedoeld\n                                                      bij vorengenoemde posten\n\n91.01\n\nZakhorloges, polshorloges en dergelijke, stophorloges daaronder begrepen\n\n91.02\n\nKlokjes en wekkers, met horloge-uurwerk\n\n91.03\n\nKlokjes voor instrumentenborden en dergelijke klokjes, voor automobielen, voor vliegtuigen,\n                                                      voor vaartuigen of voor andere vervoermiddelen\n\n91.04\n\nKlokken, pendules, wekkers en dergelijke artikelen met ander uurwerk dan horloge-uurwerk\n\n91.05\n\nControleapparaten tijdmeters met uurwerk of met synchroonmotor\n\n91.06\n\nToestellen met uurwerk of met synchroonmotor, bestemd om een mechanisme op een bepaalde\n                                                      tijd te doen werken\n\n91.07\n\nHorloge-uurwerken, volledig gemonteerd\n\n91.08\n\nAndere uurwerken (binnenwerken voor klokken, enz.), volledig gemonteerd\n\n91.09\n\nKasten voor horloges bedoeld bij post 91.01, alsmede delen daarvan, ook indien niet\n                                                      afgewerkt\n\n91.10\n\nKasten en kastjes, voor klokken, voor pendules, enz. en delen daarvan\n\n91.11\n\nAndere delen en onderdelen, voor uurwerkmakerij\n\n92.01\n\nPiano's; klavecimbels en andere snaarinstrumenten met klavier; harpen\n\n92.02\n\nAndere snaarinstrumenten\n\n92.03\n\nOrgels met pijpen; harmoniums en andere dergelijke instrumenten met klavier en met\n                                                      vrije metalen tongen\n\n92.04\n\nAccordeons, concertina's en dergelijke muziekinstrumenten; mondharmonika's\n\n92.05\n\nBlaasinstrumenten\n\n92.06\n\nSlaginstrumenten\n\n92.07\n\nElektromagnetische, elektrostatische, elektronische en dergelijke muziekinstrumenten\n\n92.08\n\nMuziekinstrumenten, niet begrepen onder een andere post van Hoofdstuk 92; lokfluitjes\n                                                      en dergelijke lokinstrumenten, met de mond te bespelen roep- en signaalinstrumenten\n\n92.09\n\nSnaren voor muziekinstrumenten\n\n92.10\n\nDelen, onderdelen en toebehoren, van muziekinstrumenten; geperforeerd karton en geperforeerd\n                                                      papier voor mechanisch te bespelen toestellen en mechanieken voor muziekdozen; metronomen\n                                                      en diapasons, van alle soorten\n\n92.11\n\nGrammofonen, dicteermachines en andere toestellen voor het opnemen of weergeven van\n                                                      geluid, alsmede platenspelers en dergelijke apparaten voor geluidsbanden en -draden,\n                                                      ook indien met weergavekop; toestellen voor het langs magnetische weg opnemen en weergeven\n                                                      van geluid en beelden voor televisie\n\n92.12\n\nGrammofoonplaten; platen, cilinders, rollen, banden, films, draad, enz., geprepareerd\n                                                      voor het opnemen van geluid of waarop geluid is opgenomen, voor de toestellen bedoeld\n                                                      bij post 92.11 of voor dergelijke doeleinden; galvanische vormen en matrijzen, voor\n                                                      het maken van platen\n\n92.13\n\nAndere delen, onderdelen en toebehoren, van de toestellen bedoeld bij post 92.11\n\nAFDELING XIX Wapens en munitie\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n93.01\n\nBlanke wapens, alsmede delen daarvan en scheden daarvoor\n\n93.02\n\nRevolvers en pistolen, voor scherpe munitie\n\n93.03\n\nOorlogswapens (andere dan die bedoeld bij de posten 93.01 en 93.02)\n\n93.04\n\nVuurwapens (andere dan die bedoeld bij de posten 93.02 en 93.03) en dergelijke toestellen,\n                                                      waarbij de explosieve kracht van kruit benut wordt, zoals pistolen voor lichtgranaten,\n                                                      pistolen en revolvers voor het afvuren van losse patronen, anti-hagelkanonnen, lijnwerptoestellen\n\n93.05\n\nAndere wapens (met veren, met perslucht of met gas werkende geweren, karabijnen en\n                                                      pistolen daaronder begrepen)\n\n93.06\n\nDelen en onderdelen, van andere wapens dan die bedoeld bij post 93.01 (kolven en lopen\n                                                      in voorbewerkte vorm daaronder begrepen)\n\nex 93.07\n\nProjectielen en munitie, mijnen daaronder begrepen; delen en onderdelen daarvan, hagel\n                                                      en proppen voor patronen daaronder begrepen, m.u.v. patronen voor jacht wapens met\n                                                      gladde lopen\n\nAFDELING XX Diverse goederen en produkten, elders genoemd noch elders onder begrepen\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n94.01\n\nStoelen, banken en andere zitmeubelen, ook indien zij als bedden kunnen dienen, alsmede\n                                                      delen daarvan\n\n94.02\n\nMeubelen voor medisch of chirurgisch gebruik, zoals operatietafels, onderzoektafels,\n                                                      en dergelijke, verstelbare bedden voor klinisch gebruik, enz.; tandartsstoelen en\n                                                      dergelijke stoelen met mechanische verstel- of hefinrichting; delen van die artikelen\n\n94.03\n\nAndere meubelen en delen daarvan\n\n94.04\n\nSpringbakken, spiraalmatrassen en dergelijke in een lijst of in een raam gevatte matrassen;\n                                                      artikelen voor bedden en dergelijke met binnenvering, dan wel opgevuld, ongeacht met\n                                                      welk materiaal, zoals matrassen, dekbedden, gewatteerde dekens, kussens, poefs, peluws,\n                                                      met inbegrip van die van ge\u00ebxpandeerde rubber, van schuimrubber of van sponsrubber\n                                                      en van soortgelijke produkten van kunstmatige plastische stoffen, al dan niet overtrokken\n\n95.01\n\nSchildpad, bewerkt (werken van schildpad daaronder begrepen)\n\n95.02\n\nPaarlemoer, bewerkt (werken van paarlemoer daaronder begrepen)\n\n95.03\n\nIvoor, bewerkt (werken van ivoor daaronder begrepen)\n\n95.04\n\nBeen, bewerkt (werken van been daaronder begrepen)\n\n95.05\n\nHoorn, natuurlijk of samengekit koraal en andere stoffen van dierlijke herkomst, geschikt\n                                                      om te worden gesneden, bewerkt (werken van deze stoffen daaronder begrepen)\n\n95.06\n\nPlantaardige stoffen, geschikt om te worden gesneden (corozo, noot, harde zaden, pitten\n                                                      en dergelijke), bewerkt (werken van deze stoffen daaronder begrepen)\n\n95.07\n\nMeerschuim en amber (barnsteen) natuurlijk of samengekit, git en dergelijke minerale\n                                                      stoffen, bewerkt (werken van deze stoffen daaronder begrepen)\n\n95.08\n\nWerken, gevormd of gesneden, van natuurlijke was (dierlijke of plantaardige), van\n                                                      minerale was, van kunstwas, van paraffine, van stearine, van natuurlijke harsen en\n                                                      gommen (copalhars, vioolhars, enz.), van modelleerpasta en andere gevormde of gesneden\n                                                      werken, elders genoemd noch elders onder begrepen; bewerkte, niet geharde gelatine,\n                                                      andere dan die bedoeld bij post 35.03, alsmede werken van die stof\n\n96.01\n\nBezems, heiboenders en dergelijke artikelen, van enkel samengebonden twijgen en dergelijke,\n                                                      ook indien met steel\n\nex 96.02\n\nBorstelwerk, alsmede borstels voor machines; verfrollen, wissers van rubber of van\n                                                      andere soepele stoffen, m.u.v.: tandenborstels, andere borstels dan machineborstels,\n                                                      bezems, kwasten en penselen\n\n96.03\n\nGerede knotten voor borstelwerk\n\n96.04\n\nPlumeaus en veren stoffers\n\n96.05\n\nPoederkwastjes, poederdonsjes en dergelijke, ongeacht de stof waarvan deze artikelen\n                                                      zijn vervaardigd\n\n96.06\n\nHandzeven en handteemsen, ongeacht de stof waarvan deze artikelen zijn vervaardigd\n\n97.01\n\nSpeelwagens en ander speelgerei op wielen, voor kinderen, zoals fietsjes, autopeds,\n                                                      vliegende hollanders, pedaalauto's, poppewagens en dergelijke\n\n97.02\n\nPoppen van alle soorten\n\n97.03\n\nAnder speelgoed; modellen op schaal voor ontspanning\n\nex 97.04\n\nArtikelen voor gezelschapsspellen, m.u.v. speelkaarten\n\n97.05\n\nOntspannings- en feestartikelen, cotillonartikelen, fop- en schertsartikelen en benodigdheden\n                                                      voor het goochelen; artikelen en toebehoren, voor kerstboomversiering en dergelijke\n                                                      kerstfeestartikelen\n\n97.06\n\nArtikelen en toestellen voor openluchtspelen, voor gymnastiek, voor atletiek en voor\n                                                      andere sporten, met uitzondering van de artikelen bedoeld bij post 97.04\n\n97.07\n\nVishaken en schepnetjes voor alle doeleinden; hengelbenodigdheden; lokvogels, spiegels\n                                                      voor het lokken van vogels en dergelijke jachtbenodigheden.\n\n97.08\n\nDraaimolens, schommels, schiettenten en andere kermisattracties, met inbegrip van\n                                                      reizende circussen, van reizende dierenspelen en van reizende theaters\n\n98.01\n\nKnopen, drukknopen, manchetknopen en dergelijke (knopen in voorwerpsvorm, knoopvormen\n                                                      en delen van knopen daaronder begrepen)\n\n98.02\n\nTreksluitingen en delen daarvan (glijders, enz.)\n\n98.03\n\nPenhouders, vulpenhouders, kogelpennen, kogelpotloden en vulpotloden; potloodhouders\n                                                      en dergelijke; onderdelen en toebehoren van deze artikelen, met uitzondering van artikelen\n                                                      bedoeld bij de posten 98.04 en 98.05\n\n98.04\n\nSchrijfpennen en punten voor schrijfpennen\n\n98.05\n\nPotloden, griffels, potloodstiften, pastellen, tekenkool; schrijf- en tekenkrijt,\n                                                      kleermakerskrijt en biljartkrijt\n\n98.06\n\nSchrijf- en tekenleien en schrijf- en tekenborden, al dan niet omlijst\n\n98.07\n\nHandstempels, ook indien met verstelbare of verwisselbare letters en cijfers, zoals\n                                                      zegelstempels, datumstempels, numeroteurs en dergelijke; drukdozen\n\n98.08\n\nInktlinten voor schrijfmachines en dergelijke inktlinten, al dan niet op spoelen;\n                                                      stempelkussens, al dan niet ge\u00efnkt, met of zonder doos\n\n98.09\n\nZegellak (flessenlak daaronder begrepen), in plakken, staafjes of in dergelijke vormen;\n                                                      hectografenspecie, rollenspecie en dergelijke gelatinepreparaten, ook indien op dragers\n                                                      van papier of van textielstof\n\n98.10\n\nVuurslagen en aanstekers (mechanische, elektrische, katalytische, enz.), alsmede delen\n                                                      en onderdelen daarvan, met uitzondering van vuursteentjes en lonten\n\n98.11\n\nPijpen (ebauchons en pijpekoppen daaronder begrepen); sigare- en sigarettepijpjes;\n                                                      mondstukken, stelen en andere onderdelen\n\n98.12\n\nKammen, haarklemmen en dergelijke artikelen\n\n98.13\n\nBusks voor korsetten, voor kleding of voor kledingtoebehoren, alsmede dergelijke artikelen\n\n98.14\n\nVaporisators voor toiletgebruik, gemonteerd, alsmede monturen en montuurkoppen daarvoor\n\n98.15\n\nThermisch isolerende flessen en andere gemonteerde isothermische bergingsmiddelen,\n                                                      met vacuumisolatie; delen van deze bergingsmiddelen, met uitzondering van binnenflessen\n                                                      van glas\n\n98.16\n\nPaspoppen, ledepoppen en dergelijke; automaten en mechanische blikvangers, voor etalages\n\nAFDELING XXI Kunstvoorwerpen, voorwerpen voor verzamelingen en antiquiteiten\n\nBeneluxtariefpost\n\nOmschrijving van de goederen\n\n99.01\n\nSchilderijen, schilderingen en tekeningen, geheel met de hand vervaardigd, met uitzondering\n                                                      van industri\u00eble tekeningen bedoeld bij post 49.06 en van met de hand versierde voorwerpen\n\n99.02\n\nOriginele gravures, originele etsen en originele litho's\n\n99.03\n\nOriginele standbeelden en origineel beeldhouwwerk, ongeacht het materiaal, waarvan\n                                                      zij vervaardigd zijn\n\n99.04\n\nPostzegels en dergelijke zegels (gefrankeerde enveloppen en postkaarten daaronder\n                                                      begrepen), fiscale zegels en dergelijke, gestempeld of, indien ongestempeld, voor\n                                                      zover zij niet geldig zijn of niet geldig zullen worden in het land van bestemming\n\n99.05\n\nZo\u00f6logische, botanische, mineralogische en anatomische verzamelingen en voorwerpen\n                                                      voor die verzamelingen; voorwerpen voor verzamelingen van belang uit historisch, archeologisch,\n                                                      paleontologisch, etnografisch of numismatiek oogpunt\n\n99.06\n\nAntiquiteiten, zijnde voorwerpen ouder dan 100 jaar"}