Title: wetten.nl - Regeling - Verdrag van scheepvaart en handel tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk van Zweden en Noorwegen - BWBV0006472

Source: https://wetten.overheid.nl/BWBV0006472/

Content:
{"title": "wetten.nl - Regeling - Verdrag van scheepvaart en handel tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk van Zweden en Noorwegen - BWBV0006472", "content": "Verdrag van scheepvaart en handel tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk\n                           van Zweden en Noorwegen\n\nSa Majest\u00e9 le Roi des Pays-Bas d'une part, et Sa Majest\u00e9 le Roi des Royaumes unis\n                                       de Su\u00e8de et de Norv\u00e8ge d'autre part, d\u00e9sirant faciliter et \u00e9tendre d'une mani\u00e8re r\u00e9ciproquement\n                                       avantageuse les relations de navigation et de commerce entre leurs Etats, sont convenus\n                                       dans ce but d'entrer en n\u00e9gociation et ont nomm\u00e9 \u00e0 cet effet, pour leurs pl\u00e9nipotentiaires,\n                                       savoir:\n\nSa Majest\u00e9 le Roi des Pays-Bas, le sieur James Albert Henri De La Sarraz, commandeur\n                                       de l'ordre du Lion N\u00e9erlandais, chevalier de l'ordre militaire de Guillaume, 3me classe,\n                                       et des ordres de l'Aigle blanc, de St. Anne 1re classe et de St. Stanislas 1re classe,\n                                       chevalier grand'croix de l'ordre de L\u00e9opold de Belgique, chevalier de l'Aigle rouge\n                                       2me classe, officier de l'ordre Royal de la L\u00e9gion d'honneur, lieutenant-g\u00e9n\u00e9ral,\n                                       Son aide de camp et ministre des affaires \u00c9trang\u00e8res, et\n\nSa Majest\u00e9 le Roi de Su\u00e8de et de Norv\u00e8ge, le sieur Axel baron de Wahrendorff, Son\n                                       chambellan et charg\u00e9 d'affaires pr\u00e8s les cours Royales des Pays-Bas et de la Belgique,\n                                       chevalier de l'ordre de l'\u00e9toile Polaire, commandeur de l'ordre de la Couronne de\n                                       Ch\u00eane et de celui de L\u00e9opold de Belgique, officier de la L\u00e9gion d'honneur de France;\n\nles quels, apr\u00e9s avoir \u00e9chang\u00e9 leurs pleinspouvoirs, trouv\u00e9s en bonne et due forme,\n                                       ont arr\u00eat\u00e9 les articles suivants.\n\nLes b\u00e2timents N\u00e9erlandais qui arrivent sur leur lest ou charg\u00e9s, de quel pays que\n                                       ce soit, dans les ports des Royaumes Unis, en Europe, seront trait\u00e9s, tant \u00e0 leur\n                                       entr\u00e9e qu' \u00e0 leur sortie, sur le m\u00eame pied que les b\u00e2timents nationaux, par rapport\n                                       aux droits de port, de tonnage, de fanaux et de pilotage, ainsi qu' \u00e0 tout autre droit\n                                       ou charge, de quelle esp\u00e8ce ou d\u00e9nomination que ce soit, revenant \u00e0 la couronne, aux\n                                       villes ou \u00e0 des \u00e9tablissements particuliers quelconques.\n\nR\u00e9ciproquement les b\u00e2timents Su\u00e9dois ou Norv\u00e9giens qui arrivent sur leur lest ou charg\u00e9s,\n                                       de quel pays que ce soit, dans les ports des Pays-Bas en Europe, seront trait\u00e9s tant\n                                       \u00e0 leur entr\u00e9e qu'\u00e0 leur sortie sur le m\u00eame pied que les b\u00e2timents N\u00e9erlandais, par\n                                       rapport aux droits de port, de tonnage, de fanaux ou de pilotage, ainsi qu'\u00e0 tout\n                                       autre droit ou charge de quelle esp\u00e8ce ou d\u00e9nomination que ce soit, revenant \u00e0 la\n                                       couronne, aux villes ou \u00e0 des \u00e9tablissements particuliers quelconques.\n\nToutes les marchandises et objets de commerce, soit productions du sol ou de l'industrie\n                                       du Royaume des Pays-Bas, soit de tout autre pays, dont l'importation dans les ports\n                                       de Su\u00e8de et de Norv\u00e8ge en Europe est permise par navires Su\u00e9dois et Norv\u00e9giens, pourront\n                                       \u00e9galement y \u00eatre import\u00e9s par navires N\u00e9erlandais venant en droiture d'un port des\n                                       Pays-Bas en Europe, sans \u00eatre assujettis \u00e0 des droits plus forts, ou autres charges\n                                       de quelque d\u00e9nomination et nature que ce soit, que si les m\u00eames denr\u00e9es \u00e9taient import\u00e9es\n                                       par navires Su\u00e9dois ou Norv\u00e9giens.\n\nToutes denr\u00e9es et marchandises, qu'elles soient le produit du sol ou de l'industrie\n                                       de la Su\u00e8de ou de la Norv\u00e8ge, ou de tout autre pays, dont l'exportation est permise\n                                       des ports de la Su\u00e8de ou de la Norv\u00e8ge en Europe, par navires Su\u00e9dois ou Norv\u00e9giens,\n                                       pourront \u00e9galement \u00eatre export\u00e9es par navires N\u00e9erlandais de quelque pays qu'ils soient\n                                       venus et vers quelque pays qu'ils soient destin\u00e9s sans \u00eatre assujetties \u00e0 d'autres\n                                       ou plus fortes charges, de quelque nom ou de quelque nature que ce soit, que si elles\n                                       \u00e9taient export\u00e9es par navires Su\u00e9dois ou Norv\u00e9giens.\n\nToutes les marchandises ou objets de commerce, soit production du sol ou de l'industrie\n                                       des Royaumes Unis, soit de tout autre pays, dont l'importation dans les ports du Royaume\n                                       des Pays-Bas en Europe est l\u00e9galement permise par b\u00e2timents N\u00e9erlandais, pourront\n                                       \u00e9galement \u00eatre import\u00e9s par navires Su\u00e9dois ou Norv\u00e9giens, venant en droiture d'un\n                                       port des Royaumes Unis en Europe, sans que ces objets soient assujettis \u00e0 des droits\n                                       plus forts ou autres de quelle d\u00e9nomination que ce soit, que si les m\u00eames marchandises\n                                       et productions avaient \u00e9t\u00e9 import\u00e9es par b\u00e2timents N\u00e9erlandais.\n\nToutes denr\u00e9es et marchandises produits du sol ou de l'industrie des Pays-Bas, soit\n                                       de tout autre pays, dont l'exportation des ports N\u00e9erlandais en Europe est l\u00e9galement\n                                       permise par navires N\u00e9erlandais, pourront \u00e9galement \u00eatre export\u00e9es par navires Su\u00e9dois\n                                       ou Norv\u00e9giens, de quelque pays qu'ils soient arriv\u00e9s, et vers quelque pays qu'ils\n                                       soient destin\u00e9s, sans \u00eatre assujetties \u00e0 d'autres droits ou charges plus \u00e9lev\u00e9s, de\n                                       quelque nom et quelque nature que ce soit, que si les m\u00eames denr\u00e9es et marchandises\n                                       \u00e9taient export\u00e9es dans des navires N\u00e9erlandais.\n\nToutes primes, exemptions ou restitutions quelconques de droits, accord\u00e9es aux navires\n                                       nationaux ou aux marchandises import\u00e9es ou export\u00e9es sous pavillon national, dans\n                                       les Etats de l'une des hautes parties, seront \u00e9galement accord\u00e9es aux navires de l'autre\n                                       partie et aux marchandises import\u00e9es ou export\u00e9es par eux dans tous les cas pr\u00e9vus\n                                       aux articles l-IV.\n\nLes navires des hautes parties contractantes, qui s'arr\u00eateraient dans un des ports\n                                       des Etats respectifs, soit en cas de rel\u00e2che forc\u00e9e, ou pour y passer l'hiver, soit\n                                       pour y prendre des ordres et qui en sortiront sans s'\u00eatre livr\u00e9s \u00e0 aucune op\u00e9ration\n                                       de commerce, seront exempts des droits de tonnage. Quant aux autres droits auxquels\n                                       les navires sont assujettis, ils seront trait\u00e9s sur le pied des nationaux.\n\nNi le d\u00e9barquement temporaire de marchandises, soit pour la r\u00e9paration du navire,\n                                       soit pour lui procurer un emplacement plus s\u00fbr, ni l'achat de provisions pour le ravitaillement\n                                       des \u00e9quipages ou du navire ne seront consid\u00e9r\u00e9s comme op\u00e9ration de commerce.\n\nLes hautes parties contractantes sont convenus de reconna\u00eetre et de traiter comme\n                                       navires N\u00e9erlandais, Su\u00e9dois et Norv\u00e9giens, tous ceux qui seront munis par les autorit\u00e9s\n                                       comp\u00e9tentes du passeport, de la lettre de mer, ou de tels autres documents exig\u00e9s\n                                       par les lois et r\u00e9glements des pays respectifs pour constater la nationalit\u00e9 et la\n                                       capacit\u00e9 des navires.\n\nLe pr\u00e9sent trait\u00e9 restera en vigueur pendant cinq ann\u00e9es, \u00e0 dater du jour de l'\u00e9change\n                                       des ratifications, et si, douze mois, avant l'expiration de ce terme, ni l'une ni\n                                       l'autre des hautes parties contractantes n'annonce par une d\u00e9claration officielle\n                                       son intention d'en faire cesser l'effet, le trait\u00e9 continuera d'\u00eatre obligatoire pendant\n                                       un an au-del\u00e0 de ce terme, et ainsi de suite d'ann\u00e9e en ann\u00e9e.\n\nLe pr\u00e9sent trait\u00e9 sera ratifi\u00e9 et les ratifications en seront \u00e9chang\u00e9es \u00e0 la Haye,\n                                       dans le d\u00e9lai de trois mois ou plust\u00f4t si faire se peut.\n\nEn foi de quoi les pl\u00e9nipotentiaires respectifs ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent trait\u00e9 et y ont\n                                       appos\u00e9 leurs cachets.\n\nFait \u00e0 la Haye, le vingt cinq Septembre de l'an de gr\u00e2ce mil huit cent quarante sept.\n\nDE LA SARRAZ.\n\n(l. S.)\n\nA. DE WAHRENDORFF.\n\n(l. S.)\n\nLes hautes parties contractantes d\u00e9clarent, qu'aussi longtemps que le trait\u00e9 de commerce\n                                       et de navigation, conclu en date de ce jour, sera en vigueur, les marchandises import\u00e9es\n                                       par navires N\u00e9erlandais dans les ports de Su\u00e8de ou de Norv\u00e8ge en Europe, d'autres\n                                       ports que de ceux des Pays-Bas; \u2013 et r\u00e9ciproquement les marchandises import\u00e9es par\n                                       navires Su\u00e9dois ou Norv\u00e9giens dans les ports N\u00e9erlandais en Europe, d'autres ports\n                                       que de ceux de Su\u00e8de ou de Norv\u00e8ge, ne seront point assujetties, comparativement au\n                                       traitement du pavillon national, \u00e0 des conditions plus d\u00e9savantageuses que celles\n                                       actuellement existantes dans les pays respectifs.\n\nLes hautes parties contractantes d\u00e9clarent en outre, que les marchandises import\u00e9es\n                                       par navires N\u00e9erlandais dans les ports de Su\u00e8de et de Norv\u00e8ge en Europe, d'autres\n                                       ports que de ceux des Pays-Bas, \u2013 et r\u00e9ciproquement les marchandises import\u00e9es par\n                                       navires Su\u00e9dois ou Norv\u00e9giens dans les ports N\u00e9erlandais en Europe, d'autres ports\n                                       que de ceux de Su\u00e8de ou de Norv\u00e8ge, participeront aux avantages, qui en mati\u00e8re d'importation\n                                       indirecte pourraient \u00eatre accord\u00e9s \u00e0 d'autres nations.\n\nLa pr\u00e9sente d\u00e9claration aura force et valeur comme si elle \u00e9tait ins\u00e9r\u00e9e mot \u00e0 mot\n                                       dans le trait\u00e9.\n\nEn foi de quoi les pl\u00e9nipotentiaires l'ont sign\u00e9e et munie de leurs cachets respectifs.\n\nLa Haye, le 25 Septembre 1847.\n\nDE LA SARRAZ.\n\n(l. S.)\n\nA. DE WAHRENDORF.\n\n(l. S.)\n\nZijne Majesteit de Koning der Nederlanden van de eene zijde, en Zijne Majesteit de\n                                       Koning der vereenigde Koningrijken van Zweden en Noorwegen van de andere zijde, de\n                                       betrekkingen van scheepvaart en handel, tusschen hunne Staten, op eene wederkeerig\n                                       voordeelige wijze, wenschende gemakkelijk te maken en uittebreiden, zijn met die bedoeling\n                                       overeengekomen in onderhandeling te treden, en hebben daartoe tot hunne gevolmagtigden\n                                       benoemd, te weten:\n\nZijne Majesteit de Koning der Nederlanden, den heer James Albert Hendrik De La Sarraz,\n                                       commandeur der orde van den Nederlandschen Leeuw, ridder der militaire Willems-orde,\n                                       3de klasse, en der orden van den witten Adelaar, van St. Anna 1ste klasse en van St.\n                                       Stanislas 1ste klasse, ridder grootkruis der orde van Leopold van Belgie, ridder van\n                                       den Rooden Adelaar 2de klasse, officier der Koninklijke orde van het Legioen van eer,\n                                       luitenant-generaal, Hoogstdeszelfs adjudant en minister van buitenlandsche zaken,\n                                       en\n\nZijne Majesteit de Koning van Zweden en Noorwegen, den heer Axel baron van Wahrendorff,\n                                       Hoogstdeszelfs kamerheer en zaakgelastigde bij de Hoven van Nederland en van Belgie,\n                                       ridder der orde van de Poolster, commandeur der orde van de Eikenkroon en van die\n                                       van Leopold van Belgie, officier der orde van het Legioen van eer van Frankrijk;\n\ndewelke, na uitwisseling hunner in goede en behoorlijke orde bevonden volmagten,\n                                       de volgende artikelen hebben vastgesteld.\n\nDe Nederlandsche schepen, welke, van waar ook komende, in ballast of geladen in de\n                                       havens van een der Vereenigde Koningrijken in Europa kinnen komen, zullen zoowel bij\n                                       het in- als bij het uitgaan, behandeld worden op denzelfden voet als de nationale\n                                       schepen, wat betreft de haven-, tonne- baken- en loodsgelden, alsmede alle andere\n                                       regten of lasten, van welken aard of benaming ook, welke ten voordeele der kroon,\n                                       van steden of van eenige bijzondere instellingen worden geheven.\n\nWederkeerig zullen de Zweedsche of Noorweegsche schepen, welke, van waar ook komende,\n                                       in ballast of geladen in de havens van het Koningrijk der Nederlanden in Europa, binnen\n                                       komen, zoo wel bij het in- als bij het uitgaan, op denzelfden voet behandeld worden\n                                       als de Nederlandsche schepen, wat betreft de haven- tonne- baken- en loodsgelden,\n                                       alsmede alle andere regten of lasten, van welken aard of benaming ook, welke ten voordeele\n                                       der kroon, van steden, of van eenige bijzondere instellingen geheven worden.\n\nAlle goederen en handels-artikelen, hetzij voortbrengselen van den grond of van de\n                                       nijverheid van het Koningrijk der Nederlanden, hetzij van elk ander land, van welke\n                                       de invoer in de havens van Zweden en Noorwegen in Europa, met Zweedsche en Noorweegsche\n                                       schepen geoorloofd is, zullen in die havens insgelijks mogen ingevoerd worden met\n                                       Nederlandsche schepen, regtstreeks komende uit eene Nederlandsche haven in Europa,\n                                       zonder aan hoogere regten of andere lasten, onder welke benaming of van welken aard\n                                       het ook zij, onderworpen te zijn, dan wanneer de invoer dezer koopwaren door Zweedsche\n                                       of Noorweegsche schepen geschied ware.\n\nAlle koopwaren en goederen, hetzij voortbrengselen van den grond of van de nijverheid\n                                       van Zweden of Noorwegen, of van elk ander land, van welke de uitvoer uit de havens\n                                       van Zweden of Noorwegen in Europa, met Zweedsche of Noorweegsche schepen geoorloofd\n                                       is, zullen insgelijks met Nederlandsche schepen, van waar deze ook komen, en waarheen\n                                       zij ook bestemd zijn, uitgevoerd mogen worden, zonder aan andere of hoogere lasten\n                                       onder welke benaming of van welken aard het ook zij, onderworpen te zijn, dan wanneer\n                                       zij uitgevoerd wierden door Zweedsche of Noorweegsche schepen.\n\nAlle goederen of handelsartikelen, hetzij voortbrengselen van den grond of van de\n                                       nijverheid der Vereenigde Koningrijken, of wel van elk ander land, van welke de invoer\n                                       in de havens van het Koningrijk der Nederlanden in Europa, met Nederlandsche schepen\n                                       wettig geoorloofd is, zullen insgelijks met Zweedsche of Noorweegsche schepen, regtstreeks\n                                       uit eene der havens van de Vereenigde Koningrijken in Europa komende, mogen ingevoerd\n                                       worden, zonder aan hoogere of andere regten, onder welke benaming het ook zij, onderworden\n                                       te zijn, dan wanneer de invoer dezer koopwaren en voortbrengselen met Nederlandsche\n                                       schepen geschied ware.\n\nAlle koopwaren en goederen, hetzij voortbrengselen van den grond of van de nijverheid\n                                       der Nederlanden, of wel van elk ander land, van welke de uitvoer uit de Nederlandsche\n                                       havens in Europa, met Nederlandsche schepen wettig geoorloofd is, zullen insgelijks\n                                       door Zweedsche of Noorweegsche schepen, van waar ook gekomen, of waarheen ook bestemd,\n                                       mogen uitgevoerd worden, zonder aan andere regten of hoogere lasten, onder welke benaming\n                                       of van welken aard het ook zij, onderworpen te zijn, dan wanneer de uitvoer dezer\n                                       zelfde koopwaren en goederen met Nederlandsche schepen geschied ware.\n\nAlle premien, vrijstellingen of teruggave van regten, hoe ook genaamd, toegestaan\n                                       aan de nationale schepen, of aan koopwaren onder nationale vlag, in de staten van\n                                       eene der hooge partijen in- of uitgevoerd wordende, zullen insgelijks toegekend worden\n                                       aan de schepen van de andere partij, en aan de koopwaren door hen in- of uitgevoerd\n                                       wordende, in al de gevallen bedoeld bij de artikelen I-IV.\n\nDe schepen der hooge contracterende partijen, zich in eene der havens van de respective\n                                       Staten ophoudende, hetzij in geval van binnenvallen uit nood, of om er den winter\n                                       door te brengen, of wel om orders te halen, en dezelve weder verlatende, zonder eenige\n                                       daad van koophandel verrigt te hebben, zullen van tonnengelden vrijgesteld worden.\n                                       Zij zullen ten opzigte der andere regten, aan welke schepen onderworpen zijn, behandeld\n                                       worden op den voet der nationalen.\n\nNoch het tijdelijk lossen van koopwaren, hetzij ter herstelling van het schip, hetzij\n                                       om aan hetzelve eene veiliger ligplaats te bezorgen, noch de aankoopen, ter weder\n                                       aanvulling der leeftogt voor de bemanning, of van andere scheepsbehoeften, zullen\n                                       als daden van koophandel beschouwd worden.\n\nDe hooge contracterende partijen zijn overeengekomen, om als Nederlandsche, Zweedsche\n                                       en Noorweegsche schepen te erkennen en te behandelen, alle dezulken, die voorzien\n                                       zullen zijn van een der door de bevoegde magten afgegeven paspoort, zeebrief of zoodanige\n                                       andere documenten, als ter voldoening aan de wetten en reglementen der respective\n                                       landen vereischt worden, om van de nationaliteit en scheepsruimte der vaartuigen te\n                                       doen blijken.\n\nHet tegenwoordige verdrag zal van kracht blijven gedurende vijf jaren, gerekend van\n                                       den dag van de uitwisseling der ratificatien, en wanneer twaalf maanden v\u00f3\u00f3r het verschijnen\n                                       van dezen tijd, noch de eene noch de andere der hooge contracterende partijen, bij\n                                       eene officiele verklaring haar voornemen bekend maakt, om de werking er van te doen\n                                       ophouden, zal het verdrag weder voor \u00e9\u00e9n jaar langer van kracht blijven, en zoo vervolgens\n                                       van jaar tot jaar.\n\nHet tegenwoordige verdrag zal bekrachtigd worden, en de bekrachtigingen zullen te\n                                       's Gravenhage, binnen den tijd van drie maanden, of zoo mogelijk vroeger, uitgewisseld\n                                       worden.\n\nTer oorkonde waarvan de wederzijdsche gevolmagtigden het tegenwoordige verdrag hebben\n                                       geteekend en met hunne cachetten bezegeld.\n\nGedaan te 's Gravenhage, den vijf en twintigsten September des jaars Onzes Heeren\n                                    achttien honderd zeven en veertig.\n\nDE LA SARRAZ.\n\n(l. S.)\n\nA. DE WAHRENDORFF.\n\n(l. S.)\n\nDe hooge contracterende partijen verklaren, dat zoo lang het op heden gesloten verdrag\n                                       van handel en scheepvaart in werking zal zijn, de koopwaren door Nederlandsche schepen\n                                       in de havens van Zweden of Noorwegen in Europa, uit andere dan Nederlandsche sche\n                                       havens aangevoerd; \u2013 en wederkeerig, de koopwaren door Zweedsche of Noorweegsche schepen\n                                       in de Nederlandsche havens in Europa, uit andere dan Zweedsche of Noorweegsche havens\n                                       aangevoerd wordende, aan geen meer onvoordeelige voorwaarden, in vergelijking met\n                                       de behandeling der nationale vlag, onderworpen zullen worden, dan die, welke thans\n                                       in de respective landen bestaan.\n\nDe hoge contracterende partijen verklaren nog daarenboven, dat de koopwaren, door\n                                       Nederlandsche schepen in de havens van Zweden en Noorwegen in Europa, uit andere dan\n                                       Nederlandsche havens, \u2013 en wederkeerig de koopwaren door Zweedsche en Noorweegsche\n                                       schepen in de Nederlandsche havens in Europa, uit andere dan Zweedsche of Noorweegsche\n                                       havens aangevoerd wordende, zullen deelen in de gunsten, welke op het stuk van indirecten\n                                       invoer, aan andere natien mogten toegekend worden.\n\nDe tegenwoordige verklaring zal kracht en waarde hebben, als of zij woordelijk in\n                                       het verdrag ware ingevoegd.\n\nTer oorkonde waarvan de gevolmagtigden dezelve geteekend en met hunne cachetten voorzien\n                                       hebben.\n\n's Gravenhage, den 25sten September 1847.\n\nDE LA SARRAZ.\n\n(l. S.)\n\nA. DE WAHRENDORFF.\n\n(l. S.)"}