Title: wetten.nl - Regeling - Cultureel Verdrag tussen Nederland en Noorwegen - BWBV0004824

Source: https://wetten.overheid.nl/BWBV0004824/

Content:
{"title": "wetten.nl - Regeling - Cultureel Verdrag tussen Nederland en Noorwegen - BWBV0004824", "content": "Cultureel Verdrag tussen Nederland en Noorwegen\n\nLe Gouvernement du Royaume des Pays-Bas, et\n\nle Gouvernement du Royaume de Norv\u00e8ge,\n\nD\u00e9sireux de conclure un Accord, destin\u00e9 \u00e0 promouvoir, par le moyen d'une amicale coop\u00e9ration\n                                       et d'\u00e9changes, l'entente la plus compl\u00e8te possible entre leurs pays respectifs dans\n                                       le domaine scientifique, litt\u00e9raire, artistique, universitaire et scolaire, ainsi\n                                       que la compr\u00e9hension des institutions et de la vie sociale des deux pays,\n\nOnt, en cons\u00e9quence, nomm\u00e9 \u00e0 cette fin des Pl\u00e9nipotentiaires qui, d\u00fbment mandat\u00e9s\n                                       \u00e0 cet effet par leurs Gouvernements respectifs, sont convenus de ce qui suit:\n\nLes Parties contractantes s'emploieront de leur mieux \u00e0 ce que soient donn\u00e9s r\u00e9guli\u00e8rement,\n                                       dans des universit\u00e9s ou autres \u00e9tablissements d'enseignement sup\u00e9rieur situ\u00e9s sur\n                                       leur territoire, des cours traitant de la langue, de la litt\u00e9rature, de l'histoire\n                                       de l'autre pays ainsi que d'autres sujets qui s'y rapportent.\n\nLes Parties contractantes encourageront, dans toute la mesure du possible, les \u00e9changes\n                                       de personnel universitaire, de professeurs, d'\u00e9tudiants, d'\u00e9coliers et de repr\u00e9sentants\n                                       d'autres professions et activit\u00e9s d'ordre culturel, \u00e9ducatif, scientifique ou artistique.\n\nLes Parties contractantes favoriseront l'\u00e9change de professeurs d'universit\u00e9, de chercheurs\n                                       et de membres d'institutions scientifiques.\n\nLa Commission-Mixte qui sera cr\u00e9\u00e9e conform\u00e9ment \u00e0 l'article 13 ci-apr\u00e8s fixera le\n                                       nombre de professeurs ou de conf\u00e9renciers pouvant \u00eatre admis annuellement \u00e0 faire\n                                       l'objet de ces \u00e9changes et, \u00e9ventuellement, leur r\u00e9partition entre les institutions\n                                       universitaires ou scientifiques.\n\nChaque Partie contractante pr\u00e9voira des subsides et des bourses d'\u00e9tudes afin de permettre\n                                       aux dipl\u00f4m\u00e9s et aux \u00e9tudiants de l'autre pays de s\u00e9journer sur son territoire en vue\n                                       d'y entreprendre des \u00e9tudes ou des recherches ou de parfaire leur formation technique\n                                       et professionnelle.\n\nLes Parties contractantes encourageront, autant que possible, la collaboration la\n                                       plus \u00e9troite entre les soci\u00e9t\u00e9s savantes et entre les organisations \u00e9ducatives et\n                                       professionnelles de leurs pays respectifs, en vue d'une assistance mutuelle dans le\n                                       domaine de l'activit\u00e9 intellectuelle, artistique, scientifique, technique et \u00e9ducative.\n\nChaque Partie contractante facilitera, \u00e0 la requ\u00eate de l'autre Partie et pour autant\n                                       que ce sera pratiquement possible, les recherches scientifiques et culturelles faites\n                                       sur son territoire par les nationaux ou un groupe de nationaux de l'autre Partie.\n\nLes Parties contractantes \u00e9tudieront les conditions dans lesquelles pourra \u00eatre reconnue\n                                       l'\u00e9quivalence des examens - les examens d'entr\u00e9e aussi bien que les examens de promotion\n                                       - subis, en vue d'acqu\u00e9rir un grade acad\u00e9mique l\u00e9gal ou, dans des cas d\u00e9termin\u00e9s dans\n                                       un but professionnel, dans le territoire de l'un ou de l'autre pays avec les \u00e9preuves\n                                       qui y correspondent dans l'autre.\n\nChaque Partie contractante encouragera l'institution de cours de vacances destin\u00e9s\n                                       au personnel universitaire, aux professeurs, aux \u00e9tudiants ainsi qu'aux \u00e9l\u00e8ves du\n                                       territoire de l'autre Partie contractante.\n\nLes Parties contractantes encourageront, par la voie d'invitations et, \u00e9ventuellement,\n                                       de subsides les visites r\u00e9ciproques de d\u00e9l\u00e9gations choisies \u00e0 cet effet afin de promouvoir\n                                       la collaboration culturelle et technique.\n\nLes Parties contractantes encourageront la coop\u00e9ration entre les organisations de\n                                       jeunesse et les organisations d'adultes qui poursuivent un but \u00e9ducatif.\n\nLes Parties contractantes se pr\u00eateront assistance mutuelle afin d'assurer, dans chaque\n                                       pays, une meilleure connaissance respective de la culture de l'autre au moyen:\n\na) de livres, de p\u00e9riodiques et d'autres publications ainsi que de traductions;\n\nb) de conf\u00e9rences;\n\nc) d'expositions d'art et d'autres expositions \u00e0 caract\u00e8re culturel;\n\nd) de concerts, de repr\u00e9sentations th\u00e9\u00e2trales, de ballets, d'op\u00e9ra etc.;\n\ne) de la radio, de la t\u00e9l\u00e9vision, de films, de disques et d'autres moyens techniques.\n\nLes Parties contractantes accorderont une attention particuli\u00e8re \u00e0 la question de\n                                       la r\u00e9vision des manuels d'histoire et de g\u00e9ographie concernant l'un et l'autre pays.\n\nElles accorderont notamment toutes facilit\u00e9s aux organismes et aux personnalit\u00e9s qui\n                                       se consacrent \u00e0 cette t\u00e2che en mettant \u00e0 leur disposition tous les \u00e9l\u00e9ments pouvant\n                                       leur \u00eatre utiles.\n\nCette r\u00e9vision devrait \u00e9galement s'\u00e9tendre \u00e0 tous autres mat\u00e9riels audio-visuels utilis\u00e9s\n                                       pour l'enseignement de l'histoire et de la g\u00e9ographie, en particulier, les cartes,\n                                       les tableaux muraux, les diapositifs et les films.\n\nII sera constitu\u00e9, en vue de l'application du pr\u00e9sent Accord, une Commission-Mixte\n                                       permanente comprenant six membres. Cette Commission comprendra deux sections; l'une\n                                       compos\u00e9e de membres n\u00e9erlandais et si\u00e9geant \u00e0 La Haye, l'autre compos\u00e9e de membres\n                                       norv\u00e9giens et si\u00e9geant \u00e0 Oslo. Chaque liste de membres d\u00e9sign\u00e9s sera transmise, pour\n                                       approbation, \u00e0 l'autre Partie contractante.\n\nLa Commission-Mixte permanente se r\u00e9unira en s\u00e9ance pl\u00e9ni\u00e8re chaque fois que la n\u00e9cessit\u00e9\n                                       s'en fera sentir et au moins une fois par an, alternativement aux Pays-Bas ou en Norv\u00e8ge.\n                                       La Pr\u00e9sidence sera assur\u00e9e par un membre de la Commission appartenant au pays dans\n                                       lequel se tient la r\u00e9union.\n\nSi des questions d'ordre technique exigeant une comp\u00e9tence particuli\u00e8re doivent \u00eatre\n                                       abord\u00e9es, la Commission-Mixte pourra proc\u00e9der \u00e0 la cr\u00e9ation de Sous-Comit\u00e9s dont les\n                                       membres pourront ne pas \u00eatre choisis exclusivement dans son sein.\n\nLe pr\u00e9sent Accord sera ratifi\u00e9 et les instruments de ratification seront \u00e9chang\u00e9s\n                                       \u00e0 Oslo dans le plus bref d\u00e9lai possible.\n\nL'Accord entrera en vigueur imm\u00e9diatement apr\u00e8s l'\u00e9change des instruments de ratification.\n\nA l'expiration d'un d\u00e9lai de cinq ans \u00e0 compter de son entr\u00e9e en vigueur, il pourra\n                                       \u00eatre d\u00e9nonc\u00e9 par l'un ou l'autre des Parties contractantes avec un pr\u00e9avis de six\n                                       mois.\n\nEn ce qui concerne le Royaume des Pays-Bas le pr\u00e9sent Accord ne sera applicable qu'\u00e0\n                                       l'\u00e9gard du Royaume en Europe.\n\nEn foi de quoi, les Pl\u00e9nipotentiaires ont sign\u00e9 le pr\u00e9sent Accord et y ont appos\u00e9\n                                    leurs sceaux.\n\nFait \u00e0 La Haye, en double exemplaire, en langue fran\u00e7aise, le 18 mai 1955.\n\n(s.) J. W. BEYEN\n\n(s.) J. LUNS\n\n(s.) Harald Svan\u00f8e MIDTTUN\n\nDe Regering van het Koninkrijk der Nederlanden en\n\nde Regering van het Koninkrijk Noorwegen,\n\nVerlangende een verdrag te sluiten, teneinde, door middel van vriendschappelijke samenwerking\n                                       en van uitwisselingen, een zo innig mogelijke verbinding tussen hun onderscheidene\n                                       landen op het gebied van wetenschap, literatuur, kunst, universitair en schoolonderwijs,\n                                       alsmede het begrip ten aanzien van elkaars instellingen en maatschappelijk leven te\n                                       bevorderen,\n\nHebben derhalve tot dit doel gevolmachtigden benoemd, die, daartoe behoorlijk gemachtigd\n                                       door hun onderscheidene Regeringen, het volgende zijn overeengekomen:\n\nDe Verdragsluitende Partijen zullen al het mogelijke doen om op universiteiten of\n                                       andere inrichtingen van hoger onderwijs op hun grondgebied regelmatig cursussen te\n                                       doen houden, handelend over de taal, de literatuur en de geschiedenis van het andere\n                                       land, alsmede over andere onderwerpen welke daarop betrekking hebben.\n\nDe Verdragsluitende Partijen zullen zoveel mogelijk de uitwisseling bevorderen van\n                                       hoogleraren en leden van de wetenschappelijke staf van instellingen van hoger onderwijs,\n                                       van leraren, studenten, scholieren en vertegenwoordigers van andere beroepen en van\n                                       andere groepen personen werkzaam op cultureel, opvoedkundig en wetenschappelijk gebied,\n                                       alsmede op het gebied van de kunst.\n\nDe Verdragsluitende Partijen zullen de uitwisseling van hoogleraren, onderzoekers\n                                       en leden van wetenschappelijke instellingen bevorderen.\n\nDe Gemengde Commissie, welke zal worden ingesteld overeenkomstig artikel 13 van dit\n                                       Verdrag, zal het aantal hoogleraren of sprekers die jaarlijks voor uitwisseling in\n                                       aanmerking kunnen komen, vaststellen en eventueel hun verdeling over de universiteiten\n                                       of wetenschappelijke instellingen bepalen.\n\nElke Verdragsluitende Partij zal subsidies en studiebeurzen ter beschikking stellen,\n                                       teneinde afgestudeerden en studerenden uit het andere land in staat te stellen, op\n                                       haar gebied te verblijven om er studies te maken of onderzoekingen te verrichten of\n                                       hun technische vorming of beroepsvorming te voltooien.\n\nDe Verdragsluitende Partijen zullen zoveel mogelijk de nauwste samenwerking tussen\n                                       de wetenschappelijke genootschappen en tussen de opvoedkundige organisaties en beroepsorganisaties\n                                       van hun onderscheidene landen bevorderen met het oog op wederzijdse hulp inzake werkzaamheden\n                                       op intellectueel, wetenschappelijk, technisch en opvoedkundig gebied, alsmede op het\n                                       gebied van de kunst.\n\nElke Verdragsluitende Partij zal, op verzoek van de andere Partij en voorzover dit\n                                       in de praktijk mogelijk is, de op haar gebied door onderdanen of een groep van onderdanen\n                                       van de andere Partij verrichte wetenschappelijke en culturele onderzoekingen vergemakkelijken.\n\nDe Verdragsluitende Partijen zullen de voorwaarden bestuderen welke kunnen leiden\n                                       tot erkenning van de gelijkwaardigheid van toelatings- en bevorderingsexamens, afgelegd\n                                       in het ene of in het andere land om een wettige academische graad of, in bepaalde\n                                       gevallen, beroepsbekwaamheid te verkrijgen, met overeenkomstige examens in het andere\n                                       land.\n\nElke Verdragsluitende Partij zal bevorderen, dat vakantiecursussen worden gehouden\n                                       voor hoogleraren en leden van de wetenschappelijke staf van instellingen van hoger\n                                       onderwijs, voor leraren, voor studenten en voor leerlingen uit het grondgebied van\n                                       de andere Verdragsluitende Partij.\n\nDe Verdragsluitende Partijen zullen door middel van uitnodigingen, en eventueel door\n                                       subsidies, de wederzijdse bezoeken van voor dit doel gekozen delegaties bevorderen,\n                                       teneinde de culturele en technische samenwerking te stimuleren.\n\nDe Verdragsluitende Partijen zullen de samenwerking tussen jeugdorganisaties en organisaties\n                                       van volwassenen welke een opvoedkundig doel nastreven, bevorderen.\n\nDe Verdragsluitende Partijen zullen elkaar wederzijdse bijstand verlenen teneinde\n                                       in ieder land een betere kennis te verzekeren van de cultuur van het andere land,\n                                       door middel van:\n\na) boeken, tijdschriften en andere publikaties, alsmede vertalingen;\n\nb) voordrachten;\n\nc) kunsttentoonstellingen en andere tentoonstellingen met een cultureel karakter;\n\nd) concerten, toneelvoorstellingen, balletvoorstellingen, operavoorstellingen, enz.;\n\ne) radio, televisie, films, grammofoonplaten en andere technische middelen.\n\nDe Verdragsluitende Partijen zullen bijzondere aandacht besteden aan het vraagstuk\n                                       van de herziening van handboeken op het gebied van de geschiedenis en de aardrijkskunde\n                                       der beide landen.\n\nZij zullen in het bijzonder alle mogelijke hulp verlenen aan organen en personen die\n                                       zich aan deze taak wijden, en zullen al het materiaal dat daartoe dienstig kan zijn,\n                                       te hunner beschikking stellen.\n\nDeze herziening zal zich eventueel moeten uitstrekken tot al het andere audio-visuele\n                                       materiaal gebruikt voor het geschiedenis- en aardrijkskunde-onderwijs, in het bijzonder:\n                                       kaarten, muurplaten, lantaarnplaatjes en films.\n\nEr zal, met het oog op de toepassing van dit Verdrag, een permanente Gemengde Commissie\n                                       worden ingesteld, welke uit zes leden zal bestaan. Deze Commissie zal uit twee afdelingen\n                                       bestaan: de ene samengesteld uit Nederlandse leden en zetelende te 's-Gravenhage,\n                                       de andere samengesteld uit Noorse leden en zetelende te Oslo. Iedere lijst van aangewezen\n                                       leden zal ter goedkeuring worden voorgelegd aan de andere Verdragsluitende Partij.\n\nDe permanente Gemengde Commissie zal iedere keer, dat de noodzakelijkheid zich daartoe\n                                       zal doen gevoelen, en minstens \u00e9\u00e9nmaal per jaar, in volledige vergadering, beurtelings\n                                       in Nederland en in Noorwegen, samenkomen. Het voorzitterschap zal worden bekleed door\n                                       een lid van de Commissie behorende tot het land in hetwelk de bijeenkomst plaatsvindt.\n\nIndien er zich vragen op technisch gebied voordoen welke een bijzondere deskundigheid\n                                       eisen, kan de Gemengde Commissie overgaan tot het instellen van sub-commissies, waarvan\n                                       de leden niet uitsluitend uit haar eigen midden gekozen behoeven te worden.\n\nDit Verdrag zal worden bekrachtigd en de akten van bekrachtiging zullen zo spoedig\n                                       mogelijk te Oslo worden uitgewisseld.\n\nHet Verdrag zal in werking treden onmiddellijk na de uitwisseling van de akten van\n                                       bekrachtiging.\n\nNa afloop van een termijn van vijf jaar te rekenen van zijn inwerkingtreding af, zal\n                                       het door elk van beide Verdragsluitende Partijen kunnen worden opgezegd met een opzeggingstermijn\n                                       van zes maanden.\n\nWat het Koninkrijk der Nederlanden betreft, zal dit Verdrag slechts gelden voor het\n                                       Rijk in Europa.\n\nTen blijke waarvan de gevolmachtigden dit Verdrag hebben ondertekend en hun zegels\n                                    eraan hebben gehecht.\n\nGedaan in tweevoud te 's-Gravenhage, de 18de mei 1955, in de Franse taal.\n\n(w.g.) J. W. BEYEN\n\n(w.g.) J. LUNS\n\n(w.g.) HARALD SVAN\u00d8E MIDTTUN"}