Title: wetten.nl - Regeling - Briefwisseling tussen de Nederlandse, de Belgische en de Luxemburgse Regering, enerzijds, en de Regering van San Marino, anderzijds, inzake de vergemakkelijking van het personenverkeer - BWBV0004860

Source: https://wetten.overheid.nl/BWBV0004860/

Content:
{"title": "wetten.nl - Regeling - Briefwisseling tussen de Nederlandse, de Belgische en de Luxemburgse Regering, enerzijds, en de Regering van San Marino, anderzijds, inzake de vergemakkelijking van het personenverkeer - BWBV0004860", "content": "Briefwisseling tussen de Nederlandse, de Belgische en de Luxemburgse Regering, enerzijds,\n                           en de Regering van San Marino, anderzijds, inzake de vergemakkelijking van het personenverkeer\n\n(Brief gericht tot Zijne Excellentie de Staatssecretaris van Buitenlandse Zaken van\n                                          de Republiek San Marino)\n\nMonsieur le Ministre,\n\nNous avons l'honneur de porter \u00e0 la connaissance de votre Excellence que les Gouvernements\n                                       des pays du Benelux, agissant en commun en vertu de la Convention entre le Royaume\n                                       de Belgique, le Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas concernant le\n                                       transfert du contr\u00f4le des personnes vers les fronti\u00e8res ext\u00e9rieures du territoire\n                                       du Benelux, sign\u00e9e \u00e0 Bruxelles le 11 avril 1960, sont dispos\u00e9s \u00e0 conclure avec le\n                                       Gouvernement de Saint-Marin un Arrangement tendant \u00e0 faciliter la circulation de leurs\n                                       ressortissants respectifs.\n\nA cet effet et en tenant compte de la r\u00e9glementation r\u00e9sultant du transfert du contr\u00f4le\n                                       des personnes vers les fronti\u00e8res ext\u00e9rieures du territoire du Benelux, nous avons\n                                       l'honneur de proposer ce qui suit:\n\n\u201e1. Aux termes du pr\u00e9sent arrangement, il faut entendre:\n\n- par \u201eles pays du Benelux\u201d: le Royaume de Belgique, le Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg et\n                                                   le Royaume des Pays-Bas;\n\n- par \u201ele territoire du Benelux\u201d: l'ensemble des territoires en Europe du Royaume de\n                                                   Belgique, du Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg et du Royaume des Pays-Bas.\n\n2. Les ressortissants des pays du Benelux peuvent, quel que soit le pays de leur r\u00e9sidence,\n                                             entrer en R\u00e9publique de Saint-Marin pour une dur\u00e9e maximum de trois mois, au cours\n                                             d'une p\u00e9riode de douze mois, par tous les postes fronti\u00e8res autoris\u00e9s et en sortir,\n                                             sous le seul couvert de l'un des documents suivants:\n\nA. \nLes Belges:\n\na. passeport national en cours de validit\u00e9 ou p\u00e9rim\u00e9 depuis moins de cinq ans;\n\nb. carte d'identit\u00e9 de Belge.\n\nB. \nLes Luxembourgeois:\n\na. passeport national en cours de validit\u00e9 ou p\u00e9rim\u00e9 depuis moins de cinq ans;\n\nb. carte d'identit\u00e9 luxembourgeoise.\n\nC. \nLes N\u00e9erlandais:\n\na. passeport national en cours de validit\u00e9 ou p\u00e9rim\u00e9 depuis moins de cinq ans;\n\nb. carte d'identit\u00e9 (\u201etoeristenkaart\u201d) en cours de validit\u00e9.\n\n3. Les ressortissants sanmarinais peuvent, quel que soit le pays de leur r\u00e9sidence, entrer\n                                             dans le territoire du Benelux par tous les postes fronti\u00e8res autoris\u00e9s et en sortir,\n                                             sous le seul couvert d'un passeport national valable ou p\u00e9rim\u00e9 depuis moins de cinq\n                                             ans ou d'une carte d'identit\u00e9 sanmarinaise valable, \u00e0 condition que la dur\u00e9e de leur\n                                             s\u00e9jour dans l'ensemble des pays du Benelux ne d\u00e9passe pas neuf mois au cours d'une\n                                             p\u00e9riode de douze mois et que la dur\u00e9e de leur s\u00e9jour dans chacun des pays du Benelux\n                                             ne d\u00e9passe pas trois mois au cours d'une p\u00e9riode de six mois.\n\n4. Les ressortissants des pays du Benelux et les ressortissants sanmarinais qui ont l'intention\n                                             de s\u00e9journer pendant une p\u00e9riode ininterrompue de plus de trois mois respectivement\n                                             en R\u00e9publique de Saint-Marin ou dans un des pays du Benelux, doivent, quel que soit\n                                             le but de leur s\u00e9jour, \u00eatre porteurs d'un passeport national valable et avoir obtenu\n                                             au pr\u00e9alable des autorit\u00e9s comp\u00e9tentes du pays o\u00f9 ils ont l'intention de r\u00e9sider,\n                                             l'autorisation qui leur serait n\u00e9cessaire; cette autorisation est d\u00e9livr\u00e9e gratuitement.\n\n5. Sous r\u00e9serve des dispositions ci-dessus, les b\u00e9n\u00e9ficiaires du pr\u00e9sent Arrangement\n                                             restent tenus de respecter, dans le pays qu'ils visitent, les lois et r\u00e8glements applicables\n                                             aux \u00e9trangers en mati\u00e8re d'entr\u00e9e, de s\u00e9jour, temporaire ou permanent, de travail\n                                             ou d'emploi, d'activit\u00e9 professionnelle ou commerciale.\n\n6. Chaque Gouvernement signataire se r\u00e9serve le droit de refuser l'acc\u00e8s de son pays\n                                             aux personnes qui ne poss\u00e8dent pas le document de voyage requis ou qui ne disposent\n                                             pas de moyens de subsistance suffisants ou de la possibilit\u00e9 de les acqu\u00e9rir par un\n                                             travail l\u00e9galement autoris\u00e9 ou qui sont signal\u00e9es comme ind\u00e9sirables, ou consid\u00e9r\u00e9es\n                                             comme pouvant compromettre la tranquilit\u00e9 publique, l'ordre public ou la s\u00e9curit\u00e9\n                                             nationale.\n\n7. Chaque Gouvernement signataire s'engage \u00e0 r\u00e9admettre sur son territoire, \u00e0 tout moment\n                                             et sans formalit\u00e9s, tout titulaire de l'un des documents de voyage pr\u00e9vus dans le\n                                             pr\u00e9sent arrangement, m\u00eame dans le cas o\u00f9 la nationalit\u00e9 de l'int\u00e9ress\u00e9 serait contest\u00e9e.\n\n8. Chaque Gouvernement signataire se r\u00e9serve le droit de suspendre temporairement, pour\n                                             des raisons d'ordre public ou de s\u00e9curit\u00e9 nationale, l'application du pr\u00e9sent Arrangement,\n                                             hormis son point 7, et ce apr\u00e8s notification pr\u00e9alable de 48 heures par voie diplomatique\n                                             ou consulaire aux autres Gouvernements.\n\nLa notification de la suspension qui serait faite par le Gouvernement sanmarinais\n                                             au Gouvernement d'un des pays du Benelux sera consid\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant donn\u00e9e \u00e9galement\n                                             aux Gouvernements des deux autres pays.\n\n9. En ce qui concerne le Royaume des Pays-Bas, le pr\u00e9sent Arrangement est, pour le moment,\n                                             exclusivement d'application pour le territoire de ce Royaume en Europe. Toutefois,\n                                             l'application de l'Arrangement peut \u00eatre \u00e9tendue \u00e0 toute autre partie du territoire\n                                             de ce Royaume par notification \u00e9crite du Gouvernement des Pays-Bas au Gouvernement\n                                             sanmarinais.\n\n10. Le pr\u00e9sent Arrangement entrera en vigueur le 12 juin 1969 pour une dur\u00e9e d'une ann\u00e9e.\n                                             S'il n'a pas \u00e9t\u00e9 d\u00e9nonc\u00e9 trente jours avant la fin de cette p\u00e9riode, l'Arrangement\n                                             sera consid\u00e9r\u00e9 comme prolong\u00e9 pour une dur\u00e9e ind\u00e9termin\u00e9e. Apr\u00e8s la premi\u00e8re p\u00e9riode\n                                             d'une ann\u00e9e, chacun des Gouvernements signataires pourra le d\u00e9noncer moyennant un\n                                             pr\u00e9avis de deux mois adress\u00e9 au Gouvernement belge.\n\nLa d\u00e9nonciation par un seul des Gouvernements signataires entra\u00eenera l'abrogation\n                                             de l'Arrangement.\n\nLe Gouvernement belge avisera les autres Gouvernements signataires de la r\u00e9ception\n                                             des notifications mentionn\u00e9es au pr\u00e9sent point.\u201d\n\nSi le Gouvernement de Saint-Marin est dispos\u00e9 \u00e0 conclure avec les Gouvernements des\n                                       pays du Benelux un Arrangement conforme aux dispositions pr\u00e9cit\u00e9es, nous proposons\n                                       \u00e0 Votre Excellence que la pr\u00e9sente lettre et celle de teneur semblable que Votre Excellence\n                                       voudra bien adresser \u00e0 chacun de nous, constituent l'Arrangement entre le Gouvernement\n                                       de Saint-Marin et les Gouvernements des pays du Benelux.\n\nNous saisissons cette occasion, Monsieur le Ministre, pour renouveler \u00e0 Votre Excellence\n                                       les assurances de notre tr\u00e8s haute consid\u00e9ration.\n\nLe 12 juin 1969.\n\nREPUBBLICA DI SAN MARINO\n\nSEGRETERIA DI STATO PER GLI AFFARI ESTERI\n\nn. 1468/Aa/243/4/5/6\n\nSaint-Marin, le 12 juin 1969/1668 d.F.R.\n\nMonsieur l'Ambassadeur,\n\nJ'ai l'honneur d'accuser r\u00e9ception de votre lettre du 12 juin 1969 par laquelle Votre\n                                       Excellence a bien voulu me communiquer ce qui suit:\n\n[Red: (zoals in Nr. I)]\n\nJ'ai l'honneur de vous communiquer que le Gouvernement de la R\u00e9publique de Saint-Marin\n                                       est dispos\u00e9 \u00e0 conclure avec les Gouvernements des Pays du Benelux l'Arrangement conforme\n                                       aux dispositions susmentionn\u00e9es et accepte que la lettre pr\u00e9cit\u00e9e et la pr\u00e9sente r\u00e9ponse\n                                       constituent un Arrangement entre les Gouvernements des Pays du Benelux et le Gouvernement\n                                       de Saint-Marin.\n\nVeuillez croire, Monsieur l'Ambassadeur, \u00e0 l'assurance de ma tr\u00e8s haute consid\u00e9ration.\n\n(Brief gericht tot Zijne Excellentie de Staatssecretaris van Buitenlandse Zaken van\n                                          de Republiek San Marino)\n\nExcellentie,\n\nWij hebben de eer ter kennis van Uwe Excellentie te brengen dat de Regeringen van\n                                       de Beneluxlanden, gezamenlijk optredend op grond van de op 11 april 1960 te Brussel\n                                       ondertekende Overeenkomst tussen het Koninkrijk Belgi\u00eb, het Groothertogdom Luxemburg\n                                       en het Koninkrijk der Nederlanden inzake de verlegging van de personencontrole naar\n                                       de buitengrenzen van het Beneluxgebied, bereid zijn met de Regering van San Marino\n                                       een Overeenkomst te sluiten ter vergemakkelijking van het reisverkeer van hun onderscheiden\n                                       onderdanen.\n\nHiertoe en met inachtneming van de voorschriften voortvloeiend uit de verlegging van\n                                       de personencontrole naar de buitengrenzen van het Beneluxgebied, hebben wij de eer\n                                       het volgende voor te stellen:\n\n\u201e1. In deze Overeenkomst wordt verstaan:\n\n- onder \u201ede Beneluxlanden\u201d: het Koninkrijk Belgi\u00eb, het Groothertogdom Luxemburg en het\n                                                   Koninkrijk der Nederlanden;\n\n- onder \u201ehet Beneluxgebied\u201d: de gezamenlijke grondgebieden in Europa van het Koninkrijk\n                                                   Belgi\u00eb, het Groothertogdom Luxemburg en het Koninkrijk der Nederlanden.\n\n2. Onderdanen van de Beneluxlanden mogen, ongeacht hun land van vestiging, langs alle\n                                             toegestane grensposten de Republiek San Marino binnenkomen voor de duur van ten hoogste\n                                             drie maanden in de loop van een tijdvak van twaalf maanden, en uit San Marino vertrekken;\n                                             zij behoeven daartoe slechts in het bezit te zijn van een der volgende documenten:\n\nA. \nBelgen:\n\na. nationaal paspoort dat geldig is of waarvan de geldigheid minder dan vijf jaar is\n                                                         verlopen;\n\nb. Belgische identiteitskaart.\n\nB. \nLuxemburgers:\n\na. nationaal paspoort dat geldig is of waarvan de geldigheid minder dan vijf jaar is\n                                                         verlopen;\n\nb. Luxemburgse identiteitskaart.\n\nC. \nNederlanders:\n\na. nationaal paspoort dat geldig is of waarvan de geldigheid minder dan vijf jaar is\n                                                         verlopen;\n\nb. geldige toeristenkaart.\n\n3. Onderdanen van San Marino mogen, ongeacht hun land van vestiging, langs alle toegestane\n                                             grensposten het grondgebied van de Benelux binnenkomen en daaruit vertrekken, waartoe\n                                             zij slechts in het bezit behoeven te zijn van een nationaal paspoort dat geldig is\n                                             of waarvan de geldigheid minder dan vijf jaar is verlopen of een geldige Sanmarinese\n                                             identiteitskaart, mits in de loop van een tijdvak van een jaar hun verblijf in alle\n                                             Beneluxlanden te zamen ten hoogste negen maanden duurt en hun verblijf in elk der\n                                             Beneluxlanden ten hoogste drie maanden per tijdvak van een halfjaar.\n\n4. Onderdanen van de Beneluxlanden en onderdanen van San Marino die het voornemen hebben\n                                             voor een ononderbroken tijdvak van langer dan drie maanden te verblijven onderscheidenlijk\n                                             in de Republiek San Marino of een der Beneluxlanden, moeten, ongeacht het doel van\n                                             hun verblijf, houder zijn van een geldig nationaal paspoort en vooraf de vereiste\n                                             vergunning hebben verkregen van de bevoegde autoriteiten van het land waar zij voornemens\n                                             zijn te verblijven; deze vergunning wordt kosteloos verstrekt.\n\n5. Behoudens de voorgaande bepalingen zijn de onder de bepalingen van deze Overeenkomst\n                                             vallende personen gehouden de wetten en voorschriften te eerbiedigen die in het land\n                                             dat zij bezoeken van toepassing zijn op vreemdelingen met betrekking tot de binnenkomst,\n                                             het tijdelijk of duurzaam verblijf, arbeid of aanvaarding van een betrekking, werkzaamheden\n                                             in beroep of handel.\n\n6. Elke ondertekenende Regering behoudt zich het recht voor de toegang tot haar land\n                                             te weigeren aan personen die niet in het bezit zijn van het vereiste reisdocument\n                                             of die niet beschikken over voldoende middelen van bestaan of over de mogelijkheid\n                                             deze door wettelijk geoorloofde arbeid te verwerven, als ongewenst zijn gesignaleerd,\n                                             of beschouwd worden als personen die de openbare rust, de openbare orde of de nationale\n                                             veiligheid kunnen verstoren.\n\n7. Elke ondertekenende Regering verplicht zich te allen tijde en zonder formaliteiten\n                                             weder op haar grondgebied toe te laten iedere houder van een der in deze Overeenkomst\n                                             bepaalde reisdocumenten, zelfs indien de nationaliteit van de betrokkene wordt betwist.\n\n8. Elke ondertekenende Regering behoudt zich het recht voor, de toepassing van deze Overeenkomst,\n                                             met uitzondering van punt 7, tijdelijk te schorsen om redenen van openbare orde of\n                                             nationale veiligheid; deze schorsing dient 48 uur tevoren langs diplomatieke of consulaire\n                                             weg aan de andere Regeringen te worden medegedeeld.\n\nEen mededeling van schorsing gedaan door de Regering van San Marino aan de Regering\n                                             van een der Beneluxlanden wordt beschouwd als eveneens aan de Regeringen van de twee\n                                             andere landen te zijn gericht.\n\n9. Wat het Koninkrijk der Nederlanden betreft is deze Overeenkomst op het ogenblik uitsluitend\n                                             van toepassing op het grondgebied van dit Koninkrijk in Europa. De toepassing van\n                                             de Overeenkomst kan evenwel worden uitgebreid tot ieder ander deel van het grondgebied\n                                             van dit Koninkrijk door middel van een schriftelijke kennisgeving van de Nederlandse\n                                             Regering aan de Regering van San Marino.\n\n10. Deze Overeenkomst treedt in werking op 12 juni 1969 voor de duur van een jaar. Indien\n                                             zij niet dertig dagen voor het verstrijken van die periode is opgezegd wordt de Overeenkomst\n                                             beschouwd als voor onbepaalde tijd te zijn verlengd. Na het eerste tijdvak van een\n                                             jaar kan elk der ondertekenende Regeringen haar met inachtneming van een termijn van\n                                             twee maanden opzeggen door middel van een tot de Belgische Regering gerichte mededeling.\n\nDe opzegging door een van de ondertekenende Regeringen heeft de be\u00ebindiging van de\n                                             Overeenkomst tot gevolg.\n\nDe Belgische Regering stelt de andere ondertekenende Regeringen in kennis van de ontvangst\n                                             van de in dit punt bedoelde mededeling\u201d.\n\nIndien de Regering van San Marino bereid is met de Regeringen van de Beneluxlanden\n                                       een Overeenkomst te sluiten overeenkomstig de bovengenoemde bepalingen, stellen wij\n                                       Uwer Excellentie voor, dat deze brief en de brief van gelijkluidende strekking die\n                                       Uwe Excellentie wel aan ieder van ons zal willen richten, een Overeenkomst vormen\n                                       tussen de Regering van San Marino en de Regeringen van de Beneluxlanden.\n\nGelief, Excellentie, de verzekering van onze zeer bijzondere hoogachting wel te willen\n                                       aanvaarden.\n\n12 juni 1969.\n\nSan Marino, 12 juni 1969/1668 d.F.R.\n\nREPUBLIEK SAN MARINO\n\nStaatssecretariaat van Buitenlandse Zaken\n\nn. 1468/Aa/243/4/5/6\n\nMijnheer de Ambassadeur,\n\nIk heb de eer de ontvangst te bevestigen van Uw brief van 12 juni 1969 waarin U mij\n                                       het volgende ter kennis heeft willen brengen:\n\n[Red: (zoals in Nr. I)]\n\nIk heb de eer te Uwer kennis te brengen dat de Regering van de Republiek San Marino\n                                       bereid is, met de Regeringen van de Beneluxlanden de Overeenkomst te sluiten overeenkomstig\n                                       de bovengenoemde bepalingen, en aanvaardt dat de bovengenoemde brief en dit antwoord\n                                       een Overeenkomst vormen tussen de Regeringen van de Beneluxlanden en de Regering van\n                                       San Marino.\n\nGelief, Mijnheer de Ambassadeur, de verzekering van mijn zeer bijzondere hoogachting\n                                       wel te willen aanvaarden."}