Title: wetten.nl - Regeling - Tractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot regeling der wateraftappingen uit de Maas - BWBV0006468

Source: https://wetten.overheid.nl/BWBV0006468/

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{"title": "wetten.nl - Regeling - Tractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Belgi\u00eb tot regeling der wateraftappingen uit de Maas - BWBV0006468", "content": "Tractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Belgi\u00eb tot regeling\n                           der wateraftappingen uit de Maas\n\nSa Majest\u00e9 le Roi des Pays-Bas, Grand Duc de Luxembourg, et\n\nSa Majest\u00e9 le Roi des Belges,\n\nd\u00e9sirant r\u00e9gler d'une mani\u00e8re stable et d\u00e9finitive le r\u00e9gime des prises d'eau \u00e0 la\n                                       Meuse pour l'alimentation des canaux de navigation et d'irrigation, ont r\u00e9solu de\n                                       conclure un trait\u00e9 dans ce but, et ont nomm\u00e9 pour leurs pl\u00e9nipotentiaires:\n\nSa Majest\u00e9 le Roi des Pays-Bas:\n\nMessire PAUL VAN DER MAESEN DE SOMBREFF, chevalier grand'croix de l'ordre du Nichan\n                                       Iftihar de Tunis, son Ministre des Affaires \u00c9trang\u00e8res;\n\nle Sieur JEAN RUDOLPHE THORBECKE, chevalier grand'croix de l'ordre du Lion N\u00e9erlandais,\n                                       grand'croix de l'ordre L\u00e9opold de Belgique et de plusieurs autres ordres, son Ministre\n                                       de l'Int\u00e9rieur; et\n\nle Sieur G\u00c9RARD HENRI BETZ, son Ministre des Finances;\n\net Sa Majest\u00e9 le Roi des Belges:\n\nle Sieur ALDEPHONSE ALEXANDRE F\u00c9LIX baron DU JARDIN, commandeur de l'ordre L\u00e9opold,\n                                       d\u00e9cor\u00e9 de la Croix de Fer, commandeur du Lion N\u00e9erlandais, chevalier grand'croix de\n                                       la Couronne de Ch\u00eane, grand'croix et commandeur de plusieurs autres ordres, son Envoy\u00e9\n                                       Extraordinaire et Ministre Pl\u00e9nipotentiaire pr\u00e8s Sa Majest\u00e9 le Roi des Pays-Bas,\n\nlesquels, apr\u00e8s avoir \u00e9chang\u00e9 leurs pleins pouvoirs, trouv\u00e9s en bonne et d\u00fbe forme,\n                                       ont arr\u00eat\u00e9 les articles suivants.\n\nIl sera construit sous Maestricht au pied du glacis de la forteresse une nouvelle\n                                       prise d'eau \u00e0 la Meuse, qui constituera la rigole d'alimentation pour tous les canaux\n                                       situ\u00e9s en aval de cette ville, ainsi que pour les irrigations de la Campine et des\n                                       Pays-Bas.\n\nL'\u00e9cluse n\u00b0. 19 \u00e0 Hocht sera supprim\u00e9e et remplac\u00e9e par une nouvelle \u00e9cluse, \u00e0 \u00e9tablir\n                                       dans le Zuidwillemsvaart en amont de la rigole stipul\u00e9e \u00e0 l'article 1.\n\nLa partie du canal comprise entre l'\u00e9cluse de Hocht et la nouvelle \u00e9cluse, sera \u00e9largie\n                                       et approfondie, de mani\u00e8re \u00e0 offrir la m\u00eame capacit\u00e9 et le m\u00eame tirant d'eau que la\n                                       partie du bief comprise entre l'\u00e9cluse n\u00b0. 19 \u00e0 Hocht et l'\u00e9cluse n\u00b0. 18 \u00e0 Bocholt.\n\nLe niveau de flottaison de la partie du canal entre Maestricht et l'\u00e9cluse n\u00b0. 18\n                                       \u00e0 Bocholt sera \u00e9lev\u00e9, de mani\u00e8re \u00e0 ce que l'\u00e9coulement des quantit\u00e9s d'eau d\u00e9sign\u00e9es\n                                       dans les artt. 4 et 5 du pr\u00e9sent trait\u00e9, puisse avoir lieu sans que la v\u00eetesse moyenne\n                                       du courant, mesur\u00e9e dans l'axe du canal, d\u00e9passe un maximum de 25 \u00e0 27 centim\u00e8tres\n                                       par seconde.\n\nLa quantit\u00e9 d'eau \u00e0 puiser \u00e0 la Meuse, est fix\u00e9e comme suit:\n\na. lorsque la hauteur des eaux de la Meuse se trouve au dessous de l'\u00e9tiage de cette\n                                             rivi\u00e8re, dix (10) m\u00e8tres cubes par seconde;\n\nb. lorsque ces eaux sont \u00e0 l'\u00e9tiage ou au dessous, sept et demi (7\u00bd) m\u00e8tres cubes par\n                                             seconde du quinze (15) Octobre au vingt (20) Juin, et six (6) m\u00e8tres cubes du vingt\n                                             et un (21) Juin au quatorze (14) Octobre.\n\nLa hauteur de l'\u00e9tiage variant actuellement entre les cotes de 30 et 40 centim\u00e8tres\n                                       au dessus du z\u00e9ro de l'\u00e9chelle du pont de Maestricht, correspond \u00e0 un minimum de tirant\n                                       d'eau entre Maestricht et Venlo de soixante-dix (70) centim\u00e8tres.\n\nDans le courant de l'ann\u00e9e, apr\u00e8s la ratification du pr\u00e9sent trait\u00e9, il sera plac\u00e9\n                                       \u00e0 l'embouchure de la nouvelle prise d'eau, \u00e0 construire pr\u00e8s de Maestricht du c\u00f4t\u00e9\n                                       de la Meuse, une \u00e9chelle o\u00f9 sera marqu\u00e9e, de commun accord, une cote correspondant\n                                       \u00e0 la hauteur de l'eau \u00e0 l'\u00e9chelle du dit pont, indiquant alors l'\u00e9tiage.\n\nEn cons\u00e9quence de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, il ne sera pas fait usage de la prise d'eau \u00e0 la\n                                       Meuse \u00e0 Hocht \u00e0 partir de l'ach\u00e8vement de la rigole mentionn\u00e9e \u00e0 l'art. 1.\n\nSur le volume de dix (10) m\u00e8tres cubes d'eau puis\u00e9 \u00e0 la Meuse \u00e0 Maestricht, il sera\n                                       attribu\u00e9 aux canaux et aux irrigations des Pays-Bas, deux (2) m\u00e8tres cubes par seconde\n                                       \u00e0 d\u00e9verser par l'\u00e9cluse n\u00b0. 17 \u00e0 Loozen. Cette quantit\u00e9 de deux (2) m\u00e8tres cubes sera\n                                       r\u00e9duite \u00e0 un et demi (1,50) m\u00e8tre cube aussit\u00f4t que le volume d'eau puis\u00e9 \u00e0 Maestricht,\n                                       sera diminu\u00e9 conform\u00e9ment \u00e2 ce qui est stipul\u00e9 \u00e0 l'article pr\u00e9c\u00e9dent.\n\nIl sera loisible au Gouvernement des Pays-Bas d'augmenter le volume d'eau \u00e0 puiser\n                                       \u00e0 la Meuse \u00e0 Maestricht, sans que toutefois par l\u00e0 la v\u00eetesse du courant dans le canal\n                                       puisse exc\u00e9der les limites fix\u00e9es \u00e0 l'art. 3. Ce surplus sera \u00e9galement d\u00e9vers\u00e9 par\n                                       l'\u00e9cluse n\u00b0. 17 \u00e0 Loozen.\n\n[Vervallen per 14-02-1874]\n\nLe Gouvernement Belge laissera ou rendra \u00e0 leur cours naturel les ruisseaux et courants\n                                       d'eau qui, ayant leur source en Belgique, se dirigent vers le territoire N\u00e9erlandais.\n\nLes Hautes Parties contractantes prendront les mesures n\u00e9cessaires pour pr\u00e9venir,\n                                       autant que possible, les ch\u00f4mages des canaux de Li\u00e8ge \u00e0 l'\u00e9cluse n\u00b0. 17 \u00e0 Loozen.\n\nAucun abaissement des niveaux de flottaison ordinaires de ces canaux ne pourra avoir\n                                       lieu qu'apr\u00e8s entente pr\u00e9alable entre les deux Gouvernements.\n\nDans le but d'am\u00e9liorer la navigabilit\u00e9 de la Meuse entre Maestricht et Venlo, les\n                                       Hautes Parties contractantes feront ex\u00e9cuter dans cette partie de la rivi\u00e8re, pendant\n                                       neuf ann\u00e9es cons\u00e9cutives, commen\u00e7ant en 1864, les travaux indiqu\u00e9s dans le tableau\n                                       et la note explicative joints au pr\u00e9sent trait\u00e9, jusqu'\u00e0 concurrence d'une somme de\n                                       100,000 florins par an.\n\nUn tiers de cette somme sera pay\u00e9 par les Pays-Bas, et deux tiers par la Belgique.\n\nLes projets d\u00e9finitifs de ces travaux \u00e0 ex\u00e9cuter annuellement seront dress\u00e9s, de commun\n                                       accord, par les fonctionnaires d\u00e9sign\u00e9s \u00e0 cet effet, et soumis \u00e0 l'approbation des\n                                       deux Gouvernements.\n\nLes travaux projet\u00e9s et arr\u00eat\u00e9s conform\u00e9ment \u00e0 ce qui pr\u00e9c\u00e8de, seront ex\u00e9cut\u00e9s par\n                                       les soins des agents du Gouvernement sur le territoire duquel ils seront situ\u00e9s.\n\nL'entretien de ces travaux apr\u00e8s leur ach\u00e8vement, sera \u00e0 la charge du Gouvernement\n                                       sur le territoire duquel ils sont \u00e9tablis.\n\nLa construction de la nouvelle prise d'eau \u00e0 Maestricht, mentionn\u00e9e dans l'art. 1,\n                                       ainsi que l'ex\u00e9cution des travaux n\u00e9cessaires pour satisfaire aux stipulations de\n                                       l'art. 2, auront lieu \u00e0 frais communs.\n\nLes projets de ces travaux seront arr\u00eat\u00e9s et ex\u00e9cut\u00e9s de la mani\u00e8re indiqu\u00e9e dans\n                                       l'art. 9 pour les travaux de la Meuse.\n\nToutefois il est entendu que le total des d\u00e9penses \u00e0 la charge du Gouvernement Belge,\n                                       d'apr\u00e8s les stipulations des artt. 9 et 10, n'exc\u00e9dera pas la somme de 900,000 florins.\n\nSi dans la suite le Gouvernement des Pays-Bas jugeait utile d'ex\u00e9cuter ou de laisser\n                                       ex\u00e9cuter des travaux rendant n\u00e9cessaire l'augmentation du volume d'eau \u00e0 puiser \u00e0\n                                       la Meuse \u00e0 Maestricht, tel qu'il est fix\u00e9 dans le pr\u00e9sent trait\u00e9, le concours du Gouvernement\n                                       Belge aux mesures n\u00e9cessaires pour assurer l'\u00e9coulement des eaux par le Zuidwillemsvaart\n                                       sera r\u00e9gl\u00e9 entre les deux Gouvernements.\n\nPar extension des dispositions de l'art. 10 de la convention du 8 Ao\u00fbt 1843, aucun\n                                       ouvrage qui serait de nature \u00e0 modifier le courant et par l\u00e0 \u00e0 nuire \u00e0 la rive oppos\u00e9e,\n                                       ne pourra \u00eatre construit \u00e0 une distance de moins de 150 m\u00e8tres du thalweg de la Meuse,\n                                       l\u00e0 o\u00f9 elle forme limite, que de commun accord entre les deux Hautes Parties contractantes.\n\nLes Hautes Parties contractantes s'engagent \u00e0 faire ex\u00e9cuter les ouvrages indiqu\u00e9s\n                                       aux artt. 1, 2 et 6 avant le premier Janvier 1866, ou plus t\u00f4t, si faire se peut.\n\nImm\u00e9diatement apr\u00e8s l'ach\u00e8vement de ces ouvrages, il sera donn\u00e9 suite aux stipulations\n                                       des artt. 3, 4, 5, 6 et 7.\n\nJusqu'\u00e0 cet ach\u00e8vement, l'alimentation des canaux et des irrigations aura lieu conform\u00e9ment\n                                       \u00e0 ce qui s'est fait pendant les deux derni\u00e8res ann\u00e9es.\n\nLe pr\u00e9sent trait\u00e9 sera ratifi\u00e9 et les ratifications en seront \u00e9chang\u00e9es \u00e0 La Haye,\n                                       dans le d\u00e9lai de quatre mois ou plus t\u00f4t, si faire se peut.\n\nEn foi de quoi les pl\u00e9nipotentiaires susdits l'ont sign\u00e9 et y ont appos\u00e9 leur cachet.\n\nFait \u00e0 La Haye, le douze Mai mil huit-cent soixante-trois.\n\n(L. S.) (Get.) P. VAN DER MAESEN DE SOMBREFF.\n\n(Get.) THORBECKE.\n\n(Get.) G. H. BETZ.\n\n(L. S.) (Get.) baron DU JARDIN.\n\nComme base des travaux \u00e0 ex\u00e9cuter est adopt\u00e9 le syst\u00e8me de r\u00e9gularisation des rivi\u00e8res,\n                                       suivi pendant les derni\u00e8res ann\u00e9es, tant pour la Meuse que pour les autres grandes\n                                       rivi\u00e8res dans le royaume des Pays-Bas.\n\nCe syst\u00e8me comprend trois genres de travaux diff\u00e9rents, \u00e0 savoir:\n\n1\u00b0. La fermeture des faux bras, qui donnent lieu \u00e0 une dispersion nuisible des basses\n                                             eaux, de mani\u00e8re que celles-ci soient contenues dans un seul chenal, tant qu'elles\n                                             ne d\u00e9passent pas leur hauteur moyenne.\n\n2\u00b0. Le r\u00e9tr\u00e9cissement de ce chenal partout o\u00f9 il a une trop grande largeur pour permettre\n                                             une profondeur suffisante en rapport avec le r\u00e9gime de la rivi\u00e8re.\n\n3\u00b0. Le r\u00e9tr\u00e9cissement ou la r\u00e9gularisation du lit de la rivi\u00e8re par moyen de digues ou\n                                             de rives artificielles, partout o\u00f9 sa trop grande largeur donne lieu \u00e0 une dispersion\n                                             ou \u00e0 un courant nuisibles des hautes eaux.\n\nLes travaux du premier genre sont, pour ce qui regarde la Meuse, d\u00e9j\u00e0 execut\u00e9s en\n                                       partie.\n\nA diff\u00e9rents endroits la fermeture des faux bras a en m\u00eame temps donn\u00e9 lieu \u00e0 former\n                                       des chemins de halage, qui, submersibles pendant les hautes eaux, sont n\u00e9anmoins d'une\n                                       grande utilit\u00e9 pour la navigation, tant que les eaux se trouvent \u00e0 leur hauteur ordinaire\n                                       ou moyenne.\n\nTous les travaux n\u00e9cessaires pour la fermeture des faux bras qui existent encore sont\n                                       compris dans le tableau mentionn\u00e9 ci-dessus.\n\nComme largeur normale du chenal de la Meuse est adopt\u00e9 de Maestricht \u00e0 Ruremonde 100\n                                       m\u00e8tres, s'\u00e9largissant de l\u00e0 \u00e0 Venlo jusqu'\u00e0 120 m\u00e8tres.\n\nLe principe qu'on a en vue en adoptant cette largeur normale est d'obtenir autant\n                                       que possible un maximum de profondeur en rapport avec la capacit\u00e9 de la rivi\u00e8re et\n                                       une pente reguli\u00e8re sur toute la longueur.\n\nCette harmonie entre les \u00e9l\u00e9ments du r\u00e9gime de la rivi\u00e8re ne peut \u00eatre obtenue qu'en\n                                       consultant l'exp\u00e9rience \u00e0 acqu\u00e9rir.\n\nApr\u00e8s que le chenal sera r\u00e9tr\u00e9ci jusqu'\u00e0 la largeur normale, soit par moyen de travaux\n                                       longitudinaux, soit par moyen d'\u00e9pis transversaux, il est n\u00e9cessaire de lui donner\n                                       un fond r\u00e9gulier d'une profondeur suffisante.\n\nSi le fond est mobile, cette r\u00e9gularit\u00e9 du chenal se formera de soi-m\u00eame, par suite\n                                       de l'augmentation de la v\u00eetesse du courant, qui sera la cons\u00e9quence du r\u00e9tr\u00e9cissement.\n\nEn g\u00e9n\u00e9ral le gravier qui couvre le fond de la Meuse est trop fort pour pouvoir compter\n                                       sur un approfondissement naturel.\n\nOrdinairement un draguage sera n\u00e9cessaire \u00e0 cette fin.\n\nCependant d\u00e8s qu'il s'agit de draguage, la plus grande prudence doit \u00eatre observ\u00e9e.\n\nLe fond de la Meuse forme une suite continue de bassins ou biefs s\u00e9par\u00e9s entre eux\n                                       par des barres, formant en quelque sorte des barrages naturels.\n\nEn enlevant ces barres \u00e0 la drague \u00e0 une trop grande profondeur, on risque un abaissement\n                                       de niveau du bassin ou bief sup\u00e9rieur, et de faire produire par I\u00e0 dans ce bief un\n                                       ou plusieurs nouveaux bas-fonds, souvent plus nuisibles que celui qui a \u00e9t\u00e9 enlev\u00e9.\n\nLe but du draguage doit \u00eatre exclusivement de former un chenal r\u00e9gulier, nayant que\n                                       la profondeur n\u00e9cessaire pour obtenir le tirant d'eau d\u00e9sir\u00e9.\n\nLes draguages faits jusqu' ici \u00e0 la Meuse sont appliqu\u00e9s d'apr\u00e8s ce principe, qu'on\n                                       a \u00e9galement eu en vue pour les travaux indiqu\u00e9s au tableau.\n\nL'exp\u00e9rience d\u00e9montrera si avec la largeur adopt\u00e9e on peut maintenir la profondeur\n                                       et la r\u00e9gularit\u00e9 du chenal obtenues par le draguage.\n\nSi c'est r\u00e9ellement le cas, il sera d\u00e9montr\u00e9 par l\u00e0 qu'on a obtenu en effet l'harmonie\n                                       d\u00e9sir\u00e9e.\n\nSi au contraire la r\u00e9gularit\u00e9 voulue ne peut se maintenir, on en d\u00e9duira que le r\u00e9tr\u00e9cissement\n                                       n'est pas convenable.\n\nIl faudra alors r\u00e9tr\u00e9cir de nouveau le chenal, ou bien le lit entier, conform\u00e9ment\n                                       \u00e0 ce qui sera indiqu\u00e9 plus tard.\n\nIl se peut n\u00e9anmoins qu'apr\u00e8s que le fond gravier \u00e0 \u00e9t\u00e9 enlev\u00e9, le chenal continue\n                                       \u00e0 s'approfondir par suite de la vitesse du courant.\n\nDans ce cas on peut admettre que le r\u00e9tr\u00e9cissement a \u00e9t\u00e9 trop fort. Il faudra alors\n                                       ou enlever une partie des travaux de r\u00e9tr\u00e9cissement, ou bien augmenter la largeur\n                                       de fond du chenal.\n\nPour qu'un chenal, form\u00e9 dans les conditions prescrites, se conserve sans alt\u00e9ration,\n                                       il est essentiel d'avoir \u00e9gard \u00e0 l'\u00e9tat des rives en amont.\n\nLe d\u00e9faut d'entretien des rives doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme la principale cause du mauvais\n                                       \u00e9tat de la rivi\u00e8re, qui existait jadis g\u00e9n\u00e9ralement et qui existe encore aujourd'hui\n                                       \u00e0 diff\u00e9rents endroits.\n\nDiff\u00e9rents ouvrages de d\u00e9fense sont compris dans le tableau, dans le but de conserver\n                                       les rives et de pr\u00e9venir des \u00e9rosions, qui pourraient donner lieu \u00e0 des att\u00e9rissements.\n\nIl n'est pas toujours possible de donner au chenal la direction du courant des hautes\n                                       eaux. C'est principalement le cas aux endroits o\u00f9 la rivi\u00e8re formait diff\u00e9rents bras,\n                                       dont il n'en est conserv\u00e9 qu'un seul dans l'int\u00e9r\u00eat d'une navigation r\u00e9guli\u00e8re.\n\nDes att\u00e9rissements peuvent alors se former pendant les hautes eaux, qui, se dispersant\n                                       trop ou ne suivant plus la direction du chenal, y donnent lieu \u00e0 une diminution de\n                                       v\u00eetesse du courant.\n\nDans ces cas il est n\u00e9cessaire de fermer enti\u00e8rement les faux bras jusqu'\u00e0 la hauteur\n                                       des rives en amont et en aval, par moyen de digues, qui ne sont submerg\u00e9s qu'apr\u00e8s\n                                       le d\u00e9bordement g\u00e9n\u00e9ral de la rivi\u00e8re.\n\nA diff\u00e9rents endroits les rives sont tr\u00e9s basses, de sorte que m\u00eame pendant les hautes\n                                       eaux ordinaires le lit de la rivi\u00e8re a une largeur disproportionn\u00e9e. Ceci donne \u00e9galement\n                                       lieu a une diminution de v\u00eetesse du courant dans le chenal, de sorte qu'elle ne suffit\n                                       plus pour en balayer convenablement le fond.\n\nPour obvier \u00e0 cet inconv\u00e9nient, il est n\u00e9cessaire de construire dans le lit de la\n                                       rivi\u00e8re des digues ou rives artificielles, dans la direction des hautes eaux, \u00e0 une\n                                       distance convenable du thalweg et dont la hauteur correspond \u00e0 celle des rives naturelles\n                                       ordinaires.\n\nQuelques-uns des travaux de ce genre sont compris dans le tableau.\n\nIls devront faire plus sp\u00e9cialement partie d'une s\u00e9rie de travaux \u00e0 ex\u00e9cuter plus\n                                       tard, si, apr\u00e8s l'ach\u00e8vement de ceux indiqu\u00e9s au trait\u00e9, l'am\u00e9lioration de la navigabilit\u00e9\n                                       de la Meuse \u00e9tait continu\u00e9e.\n\nAux endroits o\u00f9 des r\u00e9tr\u00e9cissements sont consid\u00e9r\u00e9s comme n\u00e9cessaires du c\u00f4t\u00e9 o\u00f9 se\n                                       trouve le chemin de halage, et o\u00f9 les \u00e9pis transversaux pourraient g\u00eaner le halage,\n                                       sont propos\u00e9es des jet\u00e9es longitudinales. Ces jet\u00e9es faciliteront en m\u00eame temps le\n                                       halage, tant que les eaux n'auront pas surpass\u00e9 leur hauteur moyenne.\n\nLes \u00e9pis et jet\u00e9es ou barrages propos\u00e9s seront construits en fascinage couverts et\n                                       enroch\u00e9s de mo\u00ebllons, comme il est usit\u00e9 pour les ouvrages ex\u00e9cut\u00e9s pendant les derni\u00e8res\n                                       ann\u00e9es \u00e0 la Meuse.\n\nLa d\u00e9pense indiqu\u00e9e au tableau comprend les frais n\u00e9cessaires pour couvrir et enrocher\n                                       convenablement les ouvrages, de sorte qu'ils peuvent \u00eatre consid\u00e9r\u00e9s comme enti\u00e8rement\n                                       achev\u00e9s, sans avoir besoin d'\u00eatre renforc\u00e9s durant l'entretien imm\u00e9diatement apr\u00e8s\n                                       l'ach\u00e8vement.\n\nDans la supposition que l'ex\u00e9cution de travaux si consid\u00e9rables donnera lieu \u00e0 un\n                                       exhaussement du prix des mat\u00e9riaux et des journ\u00e9es, ces prix sont augment\u00e9s dans le\n                                       calcul de la d\u00e9pense de 10 pour cent.\n\nIl est \u00e0 pr\u00e9voir qu'apr\u00e8s l'ex\u00e9cution des travaux indiqu\u00e9s au tableau, la n\u00e9cessit\u00e9\n                                       se pr\u00e9sentera d'en construire differents autres ou qui en seront la cons\u00e9quence, et\n                                       qui pour le moment ne paraissent pas encore n\u00e9cessaires.\n\nDans le but de pourvoir \u00e0 cette \u00e9ventualit\u00e9, nne somme d'environ neuf pour cent \u00e0\n                                       \u00e9t\u00e9 ajout\u00e9e \u00e0 la d\u00e9pense pour travaux impr\u00e9vus.\n\nDans cette somme sont \u00e9galement compris les frais extraordinaires pour la surveillance\n                                       de l'ex\u00e9cution des travaux.\n\nL'ordre d'ex\u00e9cution des travaux devra \u00eatre r\u00e9gl\u00e9 ult\u00e9rieurement de commun accord;\n                                       cependant il serait utile d'ex\u00e9cuter en premier lieu les draguages propos\u00e9s aux endroits\n                                       o\u00f9 les ouvrages de r\u00e9tr\u00e9cissement ont d\u00e9j\u00e0 \u00e9t\u00e9 faits les ann\u00e9es pr\u00e9c\u00e9dentes.\n\nOn obtiendra par l\u00e0 pendant la premi\u00e8re ann\u00e9e des r\u00e9sultats imm\u00e9diats.\n\nVu la pr\u00e9sente Note explicative pour \u00eatre annex\u00e9e au trait\u00e9 du 12 Mai 1863 (article\n                                       9) relatif aux prises d'eau de la Meuse.\n\n(Sign\u00e9) P. VAN DER MAESEN DE SOMBREFF.\n\n\u201d THORBECKE.\n\n\u201d G. H. BETZ.\n\n(Sign\u00e9) Baron DU JARDIN.\n\nN\u00b0. d'ordre.\n\nD\u00c9SIGNATION des LOCALIT\u00c9S.\n\nIndication par rapport aux lignes kilom\u00e9triques. (*)\n\nTravaux d'am\u00e9lioration \u00e0 ex\u00e9cuter.\n\nD\u00e9pense.\n\nObservations.\n\nEsp\u00e8ce et nombre.\n\nRive.\n\nLongueur approximative.\n\n1\n\nEn amont de Smeermaas, commune de Oud-Vroenhoven (rive gauche) et Bergharen (rive\n                                                      droite).\n\nXIV-XV.\n\nUne jet\u00e9e longitudinale reliant entre eux et \u00e0 la rive 1er et 4me epi existants.\n\nG,\n\n380\n\nf 21 500\n\n(*) Les lignes kilom\u00e9triques sont celles indiqu\u00e9es sur la carte lithographi\u00e9e de la\n                                                      Meuse.\n\n\u00c9largissement du chenal, par moyen de draguage.\n\n\u201d\n\n300\n\n8 000\n\nUne jet\u00e9e longitudinale et le prolongement de quatre \u00e9pis.\n\nD.\n\n600\n\n12 000\n\n--------\n\nf 41 500\n\n2\n\nEn aval de la prise d'eau \u00e0 Hocht, commune de Lanaeken (R. G.) et de Bergharen et\n                                                      Itteren (R. D.)\n\nXVI-XIX.\n\nSix \u00e9pis perpendiculaires.\n\n\u201d\n\n200\n\nf 4 000\n\nNeuf \u201d \u201d\n\nG.\n\n350\n\n9 700\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\n\u201d\n\n800\n\n25 600\n\nDeux ouvrages de d\u00e9fence contre la rive.\n\nD.\n\n500\n\n7 500\n\n--------\n\nf 46 800\n\n3\n\nEn aval de Vuil-Wames, commune de Geulle (R. D.) et Uyckhoven(R. G.)\n\nXXI-XXIII\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense contre la rive droite.\n\n\u201d\n\n1500\n\nf 22 500\n\n4\n\nVis- \u00e0-vis de Daal-Uyckhoven, commune d' Uyckhoven (R. G) et de Geulle (R. D.).\n\nXXIII-XXIV.\n\nCinq \u00e9pis perpendiculaires.\n\nG.\n\n60\n\nf 1 800\n\n\u00c9largissement du chenal par moyen de draguage.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n4 000\n\n--------\n\nf 5 800\n\n5\n\nA Elsloo (R. D.) vis-\u00e0-vis de Hal, commune de Boorsheim (R. G.)\n\nXXV-XXVII.\n\nUn \u00e9pi longitudinal.\n\nD.\n\n570\n\nf 14 250\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense contre la rive droite.\n\n\u201d\n\n250\n\n7 500\n\n--------\n\nf 21 750\n\n6\n\nA l'endroit dit Kleine en Groote Meers, commune d'Elsloo (R.D.) et Gen. Heuth, commune\n                                                      de Mechelen (R. G.)\n\nXXVII-XXXI.\n\nSix \u00e9pis perpendiculaires.\n\nG.\n\n180\n\nf 5 000\n\nTreize \u201d \u201d\n\nD.\n\n460\n\n12 000\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense contre la rive droite.\n\n\u201d\n\n400\n\n6 000\n\n-------\n\nf 23 000\n\n7\n\nEn aval de Maasband, commune de Steyn (R. D.), vis-\u00e0-vis de Maselhoven, commune de\n                                                      Leuth (R. G.).\n\nXXXII-XXXIV.\n\nOnze \u00e9pis perpendiculaires.\n\nG.\n\n220\n\nf 6 000\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\nD.\n\n375\n\n7 500\n\nQuatre \u00e9pis perpendiculaires.\n\n\u201d\n\n70\n\n1 500\n\n-------\n\nf 15 000\n\n8\n\nAu passage d'eau \u00e0 Berg, commune d'Urmond (R. D.), vis-\u00e0-vis de la commune de Meeswyk\n                                                      (R.G.).\n\nXXXVI.\n\nSix \u00e9pis perpendiculaires.\n\nG.\n\n180\n\nf 4 200\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\nD.\n\n600\n\n18 200\n\n-------\n\nf 22 400\n\n9\n\nAu ch\u00e2teau d'Obbicht (R. D.), vis-\u00e0-vis de Negenoord, commune de Stockhem (R. G.).\n\nXXXVIII-XXXIX.\n\nUn \u00e9pi longitudinal.\n\n\u201d\n\n350\n\nf 10 500\n\nTrois \u00e9pis perpendiculaires.\n\n\u201d\n\n60\n\n2 100\n\nUn \u00e9pi longitudinal.\n\n\u201d\n\n100\n\n5 700\n\n-------\n\nf 18 300\n\n10\n\nA l'\u00eele d'Elba, commune de Grevenbicht (R. D.) et de Stockhem (R. G.).\n\nXXXIX-XLI.\n\n\u00c9largissement du chenal en trois endroits diff\u00e9rents par moyen de draguage.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\nf 10 000\n\nTrois \u00e9pis perpendiculaires.\n\nG.\n\n50\n\n1 000\n\nUne jet\u00e9e longitudinale \u00e0 l'extr\u00e9mit\u00e9 de l'\u00eele.\n\nD.\n\n600\n\n15 000\n\n-------\n\nf 26 000\n\n11\n\nAu Molengriend, commune de Grevenbicht (R. D), commune de Rothem (R. G.).\n\nXLI-XLII.\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense le long de la rive droite.\n\n\u201d\n\n350\n\nf 5 250\n\n\u00c9largissement du chenal par moyen de draguage.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n3 000\n\n-------\n\nf 8 250\n\n12\n\nAu Kogge, commune d'Eelen (R. G.), vis-\u00e0-vis de Horisser Koeweide, commune de Grevenbicht\n                                                      (R. D.).\n\nXLIII.\n\nUne digue ayant la hauteur de la rive, derri\u00e8re la jet\u00e9e longitudinale existante.\n\nG.\n\n500\n\nf 20 000\n\nQuatre \u00e9pis perpendiculaires.\n\nD.\n\n160\n\n4 000\n\n\u00c9largissement du chenal par moyen de draguage.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n2 000\n\n-------\n\nf 26 000\n\n13\n\nA Danielsweerd, commune de Grevenbicht (R. D.) et d'Eelen (R. G.).\n\nXLV.\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\nG.\n\n130\n\nf 3 250\n\n\u201d \u201d\n\nD.\n\n150\n\n3 750\n\nExhaussement de la rive gauche par moyen d'une digue.\n\nG.\n\n300\n\n12 000\n\n-------\n\nf 19 000\n\n14\n\nA Visschersweerd, commune de Roosteren (R. D.), vis-\u00e0-vis de Heppeneert, commune d'EeIen\n                                                      (R.G.).\n\nXLVI-XLVIII.\n\nUne digue reliant l'\u00eele dite le Steen \u00e0 la rive gauche.\n\nG.\n\n160\n\nf 8 000\n\nUne digue reliant l'\u00eele dite le Weertje \u00e0 la rive droite.\n\nD.\n\n200\n\n10 000\n\n\u00c9largissement du chenal par moyen de draguage.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n4 500\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense le long de la rive droite.\n\n\u201d\n\n140\n\n2 500\n\nUn \u00e9pi longitudinal.\n\n\u201d\n\n140\n\n3 500\n\nDeux \u00e9pis perpendiculaires.\n\n\u201d\n\n50\n\n1 500\n\n-------\n\nf 30 000\n\n15\n\nA l'endroit dit Kokelert, commune de Roosteren (R. D) en aval de Heppeneert, commune\n                                                      d'Eelen (R. G.).\n\nXLVIII-XLIX.\n\nQuatre \u00e9pis perpendiculaires.\n\nG.\n\n150\n\nf 4 000\n\nCinq \u201d \u201d\n\nD.\n\n170\n\n4 500\n\nUn \u201d longitudinal.\n\nG.\n\n100\n\n4 500\n\n-------\n\nf 13 000\n\n16\n\nA la maison Zeger, commune de Maeseyck (R. G.), commune de Roosteren (R. D.).\n\nLI-LII.\n\n\u00c9largissement du chenal par moyen de draguage.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\nf 3 000\n\nTrois \u00e9pis perpendiculaires.\n\n\u201d\n\n35\n\n1 000\n\nSix \u201d \u201d\n\nD.\n\n140\n\n4 000\n\n-------\n\nf 8 000\n\n17\n\nEn aval de Contelmo, commune d'Ohe et Laak (R. D), vis-\u00e0-vis de Aldeneyck, commune\n                                                      de Maeseyck (R. G.).\n\nLII-LIII.\n\nHuit \u00e9pis perpendiculaires.\n\nG.\n\n380\n\nf 8 500\n\n18\n\nEn amont de l'embouchure du Boschbeek, \u00e0 l'endroit dit \u00e0 l'Alouette, commune de Maeseyck\n                                                      (R. G.), commune d'Ohe et Laak (R. D.).\n\nLIV-LV.\n\nUne jet\u00e9e longitudinale en prolongement de celle qui existe.\n\nG.\n\n700\n\nf 18 200\n\n\u00c9largissement du chenal par moyen de draguage.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n5 800\n\n-------\n\nf 24 000\n\n19\n\nAu Cheval blanc, commune d'Ophoven (R. G.) vis-\u00e0-vis du chateau de Walburg, commune\n                                                      d'Ohe et Laak (R. D.).\n\nLVI-LVIII.\n\n\u00c9largissement du chenal par moyen de draguage en amont du Cheval blanc.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\nf 2 000\n\nSix \u00e9pis perpendiculares.\n\nD.\n\n120\n\n3 200\n\nDeux \u201d \u201d\n\nG.\n\n30\n\n800\n\n\u00c9largissement du chenal par moyen de draguage vis-\u00e0-vis de la briquetterie.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n3 000\n\n-------\n\nf 9 000\n\n20\n\nA Stevensweert (R. D.) vis-\u00e0-vis de Kessenich (R. G.).\n\nLIX-LX.\n\nUne jet\u00e9e longitudinale en amont de Stevensweert.\n\nD.\n\n250\n\nf 10 000\n\n\u00c9largissement du chenal.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n2 000\n\nUne jet\u00e9e longitudinale en aval de la ville.\n\nG.\n\n500\n\n10 500\n\nDeux jet\u00e9es longitudinales en aval de la ville.\n\nD.\n\n170\n\n3 500\n\n\u00c9largissement du chenal.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n2 000\n\n-------\n\nf 28 000\n\n21\n\nEn amont de l'endroit dit Wolfsgat, commune de Thorn (R. G.) Stevensweert (R. D.).\n\nLX-LXI.\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\nD.\n\n400\n\nf 14 400\n\nUne \u201d \u201d\n\nG.\n\n350\n\n7 600\n\nLa fermeture d'un faux bras par moyen d'un barrage.\n\n\u201d\n\n16\n\n1 000\n\n-------\n\nf 23 000\n\n22\n\nEn amont de Maasbracht (R. D.) vis-\u00e0-vis de l'endroit dit Engel, commune de Wessem\n                                                      (R.G.).\n\nLXIII.\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense contre la rive.\n\nD.\n\n200\n\nf 4 000\n\n\u00c9largissement du chenal.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n4 000\n\nUn \u00e9pi longitudinal.\n\n\u201d\n\n70\n\n2 100\n\nUn \u00e9pi perpendiculaire.\n\n\u201d\n\n52\n\n1 500\n\nLe prolongement de deux \u00e9pis existants.\n\n\u201d\n\n22\n\n700\n\n-------\n\nf 12 300\n\n23\n\nEn avant de Maesbracht (R. D.) jusqu'au passage d'eau de Wessem (R. G.)\n\nLXIV-LXV.\n\n\u00c9largissement du chenal.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\nf 18 700\n\nProlongement d'une digue existante.\n\nG.\n\n110\n\n3 000\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\n\u201d\n\n480\n\n15 800\n\nUne jet\u00e9e longitudinale et digue devant la rive.\n\n\u201d\n\n185\n\n7 400\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense.\n\n\u201d\n\n120\n\n2 000\n\n\u00c9largissement du chenal pr\u00e8s du passage d'eau.\n\n\u201d\n\n200\n\n2 100\n\n-------\n\nf 49 000\n\n24\n\nEn amont du ch\u00e2teau d'Oosden, commune de Linne (R. G.).\n\nLXVII.\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\nD.\n\n300\n\nf 9 200\n\n25\n\nEn aval du ch\u00e2teau d'Oosden, commune de Linne (R. G.).\n\nLXVIII-LXIX.\n\nSept \u00e9pis perpendiculaires.\n\nG.\n\n\u201d\n\nf 7 500\n\n26\n\nA l'embouchure du Maesbrachterbeek, commune de Linne (R. G.).\n\nLXIX.\n\nUne jet\u00e9e longitudinale termin\u00e9e par un \u00e9pi transversal.\n\nD.\n\n280\n\nf 6 000\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\nG.\n\n450\n\n12 000\n\n-------\n\nf 18 000\n\n27\n\nA Meerum, vis-\u00e0-vis et en aval du Mosterdgreend, commune de Herten (R. D.) Linne (R.\n                                                      G.).\n\nLXXII-LXXIII.\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\nD.\n\n85\n\nf 2 000\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense.\n\n\u201d\n\n150\n\n1 500\n\nUn barrage submersible, au faux bras en amont de l'Isabelle-greend.\n\n\u201d\n\n150\n\n4 500\n\nUn \u00e9pi perpendiculaire.\n\nG.\n\n16\n\n300\n\nUne jet\u00e9e longitudinale et un \u00e9pi transversal.\n\n\u201d\n\n330\n\n9 500\n\nDeux jet\u00e9es longitudinales et cinq \u00e9pis transversaux.\n\n\u201d\n\n300\n\n6 000\n\n-------\n\nf 23 800\n\n28\n\nDe l'endroit dit Isabellegreend jusqu'\u00e0 la Vieille Meuse, en aval du passage d'eau\n                                                      d'Ool, commune de Herten (R. D.) et Beegden (R. G.).\n\nLXXIV-LXXVI.\n\nUne digue destin\u00e9e \u00e0 former jusqu'\u00e0 la hauteur des rives la rigole \u00e0 droit de l'Isabellegreend.\n\nD.\n\n50\n\nf 2 000\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense.\n\nG.\n\n205\n\n4 000\n\nUne jet\u00e9e longitudinale et un \u00e9pi transversal.\n\n\u201d\n\n120\n\n3 600\n\nTrois \u00e9pis perpendiculaires.\n\n\u201d\n\n80\n\n2 000\n\nUne jet\u00e9e longitudinale en un \u00e9pi transversal.\n\n\u201d\n\n285\n\n9 000\n\nUne jet\u00e9e longitudinale en aval de l'Isabellegreend.\n\nD.\n\n425\n\n13 000\n\nUne jet\u00e9e Iongitudinale.\n\n\u201d\n\n180\n\n5 400\n\nUn \u00e9pi transversal.\n\n\u201d\n\n20\n\n500\n\n\u00c9largissement du chenal moyen de draguage.\n\n\u201d\n\n375\n\n4 000\n\n-------\n\nf 43 500\n\n29\n\nEn aval de Ruremonde \u00e0 l'endroit dit Aanwas (R. G.).\n\nLXXX.\n\nUn \u00e9pi longitudinal.\n\nG.\n\n100\n\nf 3 000\n\n30\n\nA l'endroit dit Lisbonne, commune de Ruremonde (R. D.).\n\nLXXX-LXXXI.\n\n\u00c9largissement du chenal.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\nf 5 000\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense contre la rive.\n\nD.\n\n317\n\nUne jet\u00e9e longitudinale en prolongement de la jet\u00e9e existante.\n\n\u201d\n\n100\n\n6 200\n\n-------\n\nf 11 200\n\n31\n\nEn amont de Buggenum (R. G.).\n\nLXXXIII.\n\nDeux \u00e9pis perpendiculaires.\n\nG.\n\n60\n\nf 1 800\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense contre la rive.\n\n\u201d\n\n370\n\n10 700\n\n-------\n\nf 12 500\n\n32\n\nAu passage d'eau de Buggenum (R. G.)\n\nLXXXIV.\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\nf 2 600\n\nUn \u00e9pi perpendiculaire.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n2 000\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n3 000\n\n-------\n\nf 7 600\n\n33\n\nEn aval d'Asselt, commune de Swalmen (R. D.) et Neer (R. G.) \u00e0 l'endroit dit Wynardenhof.\n\nLXXXVI-LXXXVIII.\n\nQuatre \u00e9pis perpendiculaires.\n\nD.\n\n122\n\nf 3 800\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\n\u201d\n\n125\n\n5 000\n\nUne \u201d \u201d\n\n\u201d\n\n380\n\n16 200\n\nQuatre \u00e9pis perpendiculaires.\n\n\u201d\n\n100\n\n4 000\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\nG.\n\n170\n\n6 800\n\nUne \u201d \u201d\n\n\u201d\n\n150\n\n6 000\n\nSix \u00e9pis perpendiculaires.\n\n\u201d\n\n140\n\n4 600\n\n\u00c9largissement du chenal par moyen de draguage.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n3 200\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\nD.\n\n70\n\n2 000\n\nDeux \u00e9pis perpendiculaires.\n\n\u201d\n\n85\n\n1 500\n\n-------\n\nf 53 100\n\n34\n\nA l'embouchure du canal de Neer-Kessel, commune de Neer et de Kessel (R. G.)\n\nXC-XCI.\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense contre la rive.\n\nG.\n\n1300\n\nf 30 500\n\n35\n\nA l'endroit dit Kesseleyck commune de Kessel, en amont du village (R. G.).\n\nXCII-XCV.\n\nUne jet\u00e9e longitudinale.\n\nD.\n\n65\n\nf 3 100\n\nDouze \u00e9pis perpendiculaires.\n\n\u201d\n\n300\n\n11 300\n\nSept \u201d \u201d\n\nG.\n\n120\n\n4 300\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense contre la rive gauche (bleeslaag).\n\n\u201d\n\n1200\n\n18 000\n\nCinq \u00e9pis perpendiculaires en aval du passage d'eau.\n\nD.\n\n125\n\n4 000\n\n-------\n\nf 40 700\n\n36\n\nCommune de Belfeld (R. D.) en amont du village.\n\nXCIX-C.\n\nUn \u00e9pi longitudinal et cinq \u00e9pis perpendiculaires.\n\n\u201d\n\n215\n\nf 6 400\n\n37\n\nEn aval du passage d'eau de Baarlo, commune de Maasbree (R. G.).\n\nCII.\n\nSix \u00e9pis perpendiculaires.\n\nG.\n\n89\n\nf 3 600\n\nUn ouvrage de d\u00e9fense de la rive (bleeslaag).\n\n\u201d\n\n220\n\n4 800\n\n-------\n\nf 8 400\n\n38\n\nAu moulin de Blerick, commune de Maasbree (R. G.), commune de Tegelen (R. D.).\n\nCIV-CV.\n\nUne jet\u00e9e longitudinale reliant entr'eux et \u00e0 la rive les \u00e9pis existants.\n\n\u201d\n\n700\n\nf 14 500\n\nSix \u00e9pis perpendiculaires.\n\nD.\n\n98\n\n4 100\n\nTrois travaux de d\u00e9fense de la rive (bleeslaag).\n\nD.\n\n150\n\n3 200\n\nQuatre \u00e9pis perpendiculaires.\n\n\u201d\n\n80\n\n3 200\n\n\u00c9largissement du chenal.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n9 700\n\n-------\n\nf 34 700\n\n39\n\nAu village de Blerick, commune de Maasbree (R. G.)\n\nCVII.\n\nCinq \u00e9pis perpendiculaires.\n\nG.\n\n150\n\nf 4 600\n\n40\n\nEn amont du pont du chemin de fer \u00e0 Venlo (R. D.).\n\n\u201d\n\nCinq \u00e9pis perpendiculaires.\n\nD.\n\n125\n\nf 4 400\n\nR\u00c9CAPITULATION\n\nN\u00b0.\n\n1\n\n. . . . . .\n\nf 41 500\n\n\u201d\n\n2\n\n. . . . . .\n\n46 800\n\n\u201d\n\n3\n\n. . . . . .\n\n22 500\n\n\u201d\n\n4\n\n. . . . . .\n\n5 800\n\n\u201d\n\n5\n\n. . . . . .\n\n21 750\n\n\u201d\n\n6\n\n. . . . . .\n\n23 000\n\n\u201d\n\n7\n\n. . . . . .\n\n15 000\n\n\u201d\n\n8\n\n. . . . . .\n\n22 400\n\n\u201d\n\n9\n\n. . . . . .\n\n18 300\n\n\u201d\n\n10\n\n. . . . . .\n\n26 000\n\n\u201d\n\n11\n\n. . . . . .\n\n8 250\n\n\u201d\n\n12\n\n. . . . . .\n\n26 000\n\n\u201d\n\n13\n\n. . . . . .\n\n19 000\n\n\u201d\n\n14\n\n. . . . . .\n\n30 000\n\n\u201d\n\n15\n\n. . . . . .\n\n13 000\n\n\u201d\n\n16\n\n. . . . . .\n\n8 000\n\n\u201d\n\n17\n\n. . . . . .\n\n8 500\n\n\u201d\n\n18\n\n. . . . . .\n\n24 000\n\n\u201d\n\n19\n\n. . . . . .\n\n9 000\n\n\u201d\n\n20\n\n. . . . . .\n\n28 000\n\n\u201d\n\n21\n\n. . . . . .\n\n23 000\n\n\u201d\n\n22\n\n. . . . . .\n\n12 300\n\n\u201d\n\n23\n\n. . . . . .\n\n49 000\n\n\u201d\n\n24\n\n. . . . . .\n\n9 200\n\n\u201d\n\n25\n\n. . . . . .\n\n7 500\n\n\u201d\n\n26\n\n. . . . . .\n\n18 000\n\n\u201d\n\n27\n\n. . . . . .\n\n23 800\n\n\u201d\n\n28\n\n. . . . . .\n\n43 500\n\n\u201d\n\n29\n\n. . . . . .\n\n3 000\n\n\u201d\n\n30\n\n. . . . . .\n\n11 200\n\n\u201d\n\n31\n\n. . . . . .\n\n12 500\n\n\u201d\n\n32\n\n. . . . . .\n\n7 600\n\n\u201d\n\n33\n\n. . . . . .\n\n53 100\n\n\u201d\n\n34\n\n. . . . . .\n\n30 500\n\n\u201d\n\n35\n\n. . . . . .\n\n40 700\n\n\u201d\n\n36\n\n. . . . . .\n\n6 400\n\n\u201d\n\n37\n\n. . . . . .\n\n8 400\n\n\u201d\n\n38\n\n. . . . . .\n\n34 700\n\n\u201d\n\n39\n\n. . . . . .\n\n4 600\n\n\u201d\n\n40\n\n. . . . . .\n\n4 400\n\nTravaux impr\u00e9vus, frais extraordinaires de surveillance etc.\n\n. . . . . .\n\n79 800\n\nTotal g\u00e9n\u00e9ral\n\n. . . . . .\n\nf 900 000\n\nVu le pr\u00e9sent tableau pour \u00eatre annex\u00e9 au trait\u00e9 du 12 Mai 1863 (art. IX) relatif\n                                       aux prises d'eau de la Meuse.\n\n(Sign\u00e9) P VAN DER MAESEN DE SOMBREFF.\n\n\u201d THORBECKE.\n\n\u201d G. H. BETZ.\n\n(Sign\u00e9) Bon. DU JARDIN.\n\nZijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, en Zijne Majesteit\n                                       de Koning der Belgen, wenschende op duurzame en afdoende wijze regelen te stellen\n                                       voor de wateraftappingen van de Maas ten behoeve der voeding van de scheepvaart- en\n                                       bevloeijingskanalen, hebben besloten te dien einde een tractaat aan te gaan, en tot\n                                       hunne gevolmagden benoemd:\n\nZijne Majesteit de Koning der Nederlanden:\n\njhr PAUL VAN DER MAESEN DE SOMBREFF, ridder-grootkruis van de orde van den Nichan\n                                       Iftihar van Tunis, Hoogstdeszelfs Minister van Buitenlandsche Zaken;\n\nden heer JOHAN RUDOLF THORBECKE, ridder-grootkruis van de orde van den Nederlandschen\n                                       Leeuw, grootkruis van de Leopoldsorde van Belgie en van verschillende andere orden,\n                                       Hoogstdeszelfs Minister van Binnenlandsche Zaken; en\n\nden heer GERARD HENDRIK BETZ, Hoogstdeszelfs Minister van Financien;\n\nen Zijne Majesteit de Koning der Belgen:\n\nden heer ALDEPHONSE ALEXANDER FELIX baron DU JARDIN, kommandeur der Leopoldsorde,\n                                       versierd met het IJzeren Kruis, kommandeur der orde van den Nederlandschen Leeuw,\n                                       ridder-grootkruis der orde van de Eikenkroon, grootkruis en kommandeur van verschillende\n                                       andere orden, Hoogstdeszelfs buitengewoon gezant en gevolmagtigd Minister bij Zijne\n                                       Majesteit den Koning der Nederlanden;\n\ndewelke, na hunne in behoorlijken vorm bevonden volmagten te hebben uitgewisseld,\n                                       de volgende artikelen hebben vastgesteld.\n\nEr zal beneden Maastricht, aan den voet van het glacis der vesting, eene nieuwe prise\n                                       d'eau aan de Maas worden gemaakt, die tot voedingskanaal zal strekken voor alle beneden\n                                       die stad gelegen kanalen, zoowel als voor de bevloeijingen in de Kempen en in Nederland.\n\nDe sluis n\u00b0. 19 te Hocht zal opgeruimd worden en vervangen door eene nieuwe sluis,\n                                       te maken in de Zuidwillemsvaart, boven het in art. 1 genoemde voedingskanaal.\n\nHet gedeelte van het kanaal tusschen de sluis te Hocht en de nieuwe sluis zal zoodanig\n                                       worden verbreed en verdiept, dat hetzelfde afvoervermogen en dezelfde diepgang worde\n                                       verkregen als op het gedeelte van het pand tusschen de sluis n\u00b0. 19 te Hocht en de\n                                       sluis n\u00b0. 19 te Bocholt.\n\nHet peil voor den waterspiegel van het gedeelte van het kanaal tusschen Maastricht\n                                       en de sluis n\u00b0. 18 te Bocholt zal zoodanig worden verhoogd, dat de afstrooming der\n                                       hoeveelheden water, vermeld in de artt. 4 en 5 van het tegenwoordig tractaat, kunne\n                                       geschieden zonder dat de middelbare snelheid van den stroom, gemeten in de as van\n                                       het kanaal, een maximum van 25 tot 27 duim per seconde te boven ga.\n\nDe hoeveelheid van het aan de Maas af te tappen water word vastgesteld als volgt:\n\na. wanneer de waterstand op de Maas boven het vaarpeil der rivier is, 10 kub. el per\n                                             seconde;\n\nb. wanneer de waterstand gelijk met het vaarpeil of daarbeneden is, 7\u00bd kub. el per seconde\n                                             van den 15den October tot den 20sten Junij, en 6 kub. el van den 21sten Junij tot\n                                             den 4den October.\n\nDe hoogte van het vaarpeil, thans afwisselend tusschen de merken van 30 en 40 duim\n                                       boven de nul der peilschaal aan de brug te Maastricht, komt overeen met een minimum\n                                       van diepgang tusschen Maastricht en Venlo van 70 duim.\n\nBinnen een jaar na de bekrachtiging van het tegenwoordig tractaat, zal aan den mond\n                                       der nieuwe, bij Maastricht aan te leggen prise d'eau, aan de zijde der Maas, eene\n                                       peilschaal worden geplaatst, waarop met gemeen overleg een merk zal worden gesteld,\n                                       overeenkomende met den waterstand aan de peilschaal bij bovengemelde brug, dat dan\n                                       het vaarpeil aanwijst.\n\nTen gevolge van het voorafgaande zal, te rekenen van de voltooijing van het in art.\n                                       1 vermelde voedingskanaal, geen gebruik meer worden gemaakt van de prise d'eau aan\n                                       de Maas te Hocht.\n\nVan de 10 kub. el water, aan de Maas te Maastricht afgetapt, zal voor de kanalen en\n                                       voor de bevloeijing in Nederland worden bestemd 2 kub. el per seconde, door te laten\n                                       aan de sluis n\u00b0. 17 te Loozen.\n\nDeze hoeveelheid van 2 kub. el wordt verminderd tot 1,50 kub. el, zoodra de te Maastricht\n                                       afgetapte watermassa verminderd wordt, overeenkomstig het bepaalde in het vorig artikel.\n                                       Het zal aan de Nederlandsche Regering vrijstaan, de hoeveelheid water, aan de Maas\n                                       te Maastricht af te tappen, te vermeerderen, zonder dat daardoor de snelheid van den\n                                       stroom in het kanaal de in art. 3 gestelde grenzen moge overschrijden.\n\nDit meerdere water zal evenzeer worden doorgelaten aan de sluis n\u00b0. 17 te Loozen.\n\n[Vervallen per 14-02-1874]\n\nDe Belgische Regering zal aan de beken en waterleidingen, die, haren oorsprong in\n                                       Belgie hebbende, naar het Nederlandsch grondgebied vloeijen, haren natuurlijken loop\n                                       laten of teruggeven.\n\nDe Hooge contracterende Partijen zullen de noodige maatregelen nemen om, zooveel mogelijk,\n                                       de stremming door aftapping van de kanalen van Luik tot de sluis n\u00b0. 17 te Loozen\n                                       te voorkomen.\n\nGeene verlaging dezer kanalen beneden het gewoon vaarpeil zal mogen geschieden, dan\n                                       na voorafgaand overleg tusschen de beide Regeringen.\n\nTen einde de bevaarbaarheid der Maas tusschen Maastricht en Venlo te verbeteren, zullen\n                                       de Hooge contracterende Partijen op dit gedeelte der rivier gedurende negen achtereenvolgende\n                                       jaren, te beginnen met 1864, de werken doen uitvoeren, aangewezen in den staat en\n                                       in de toelichtende nota, bij het tegenwoordig tractaat gevoegd; en zulks ten beloope\n                                       van eene som van f 100 000 per jaar.\n\nEen derde dezer som komt ten laste van Nederland en twee derden ten laste van Belgie.\n\nDe eind-ontwerpen dezer jaarlijks uit te voeren werken zullen, met gemeen overleg,\n                                       door de daartoe aan te wijzen ambtenaren worden opgemaakt, en aan de goedkeuring der\n                                       beide Regeringen onderworpen.\n\nDe aldus ontworpen en vastgestelde werken zullen worden uitgevoerd door de zorg der\n                                       beambten van de Regering op wier grondgebied zij gelegen zijn.\n\nHet onderhoud dier werken na hunne voltooijing komt ten laste der Regering op wier\n                                       grondgebied zij zijn aangelegd.\n\nDe aanleg der nieuwe prise d'eau te Maastricht, vermeld in art. 1, zoowel als de uitvoering\n                                       der werken, noodig ter voldoening aan de bepalingen van art. 2, geschiedt voor gemeenschappelijke\n                                       rekening.\n\nDe ontwerpen voor deze werken zullen worden vastgesteld en uitgevoerd op de wijze,\n                                       in art. 9 voor de werken aan de Maas voorgeschreven.\n\nIntusschen wordt verstaan dat het totaal bedrag der uitgaven, die, krachtens de bepalingen\n                                       der artt. 9 en 10, ten laste der Belgische Regering komen, niet de som van f 900 000\n                                       zal te boven gaan.\n\nIndien in het vervolg de Nederlandsche Regering het nuttig mogt oordeelen werken uit\n                                       te voeren of te laten uitvoeren, waardoor eene vermeerdering van de hoeveelheid te\n                                       Maastricht aan de Maas af te tappen water, zoo als die in het tegenwoordig tractaat\n                                       is vastgesteld, noodig mogt worden, zal de medewerking van de Belgische Regering tot\n                                       de vereischte maatregelen, om de afstrooming van het water door de Zuidwillemsvaart\n                                       te verzekeren, tusschen de beide Regeringen worden geregeld.\n\nMet uitbreiding der bepalingen van art. 10 der conventie van 8 Augustus 1843, zal\n                                       geen werk, dat invloed zou kunnen uitoefenen op den stroom en daardoor den tegenover\n                                       liggenden oever benadeelen, op een afstand van minstens 150 el uit den thalweg van\n                                       de Maas, waar zij de grensscheiding vormt, mogen worden aangelegd, dan met gemeen\n                                       goedvinden der beide Hooge contracterende Partijen.\n\nDe Hooge contracterende Partijen verbinden zich, de in de artt. 1, 2 en 4 omschreven\n                                       werken v\u00f3\u00f3r den 1sten Januarij 1866, of zoo mogelijk vroeger, te doen uitvoeren.\n\nOnmiddellijk na de voltooijing dezer werken zal aan de bepalingen der artt. 3, 4,\n                                       5, 6 en 7 gevolg worden gegeven.\n\nTot die voltooijing zal de voeding der kanalen en der bevloeijingen plaats hebben\n                                       op dezelfde wijze, als zulks is geschied gedurende de twee laatste jaren.\n\nHet tegenwoordig tractaat zal bekrachtigd en de bekrachtigingen zullen te 's Gravenhage\n                                       uitgewisseld worden, binnen verloop van vier maanden of, zoo mogelijk, vroeger.\n\nTer oorkonde waarvan de bovengenoemde gevolmagtigden het geteekend en met hun cachet\n                                    bezegeld hebben.\n\nGedaan te 's Gravenhage, den twaalfden Mei achttien honderd drie en zestig.\n\n(Get.) P. VAN DER MAESEN DE SOMBREFF.\n\n( \u201d ) THORBECKE.\n\n( \u201d ) BETZ.\n\n(Get.) Bn. DU JARDIN.\n\nAls grondslag der uit te voeren werken is aangenomen het stelsel van normalisering\n                                       der rivieren, dat in de laatste jaren zoowel voor de Maas als voor de overige Nederlandsche\n                                       hoofdrivieren gevolgd is.\n\nDit stelsel bevat drie verschillende soorten van werken, te weten:\n\n1\u00b0. het beperken der rivier, tot de hoogte van middelbaar water, in eene enkele geul door\n                                             het afsluiten van alle nevenarmen of takken, die bij laag water tot eene schadelijke\n                                             waterverdeeling aanleiding geven;\n\n2\u00b0. het beperken der breedte dezer geul overal waar zij te ruim is om een behoorlijken\n                                             diepgang, in verband met het vermogen der rivier, toe te laten;\n\n3\u00b0. het beperken of regulariseren van het bed der rivier door middel van dijken of kunstmatige\n                                             oevers, overal waar te groote breedte aanleiding geeft tot nadeelige verspreiding\n                                             of stroom van het water bij hooge standen der rivier.\n\nDe eerstgenoemde werken zijn, voor zooveel de Maas betreft, bereids gedeeltelijk uitgevoerd.\n\nOp vele plaatsen is bij de digting der zijarmen tevens een nieuw jaagpad gevormd,\n                                       dat, ofschoon bij hoog water onderloopende, echter zoolang het water staat op of onder\n                                       den middelbaren stand, van groot nut is voor de scheepvaart.\n\nDe werken tot afsluiting van al de nog overgebleven nevenarmen zijn in de hierv\u00f3\u00f3r\n                                       genoemde tabel opgenomen.\n\nAls normaalbreedte voor de vaargeul in de rivier de Maas, bij middelbaren stand, is\n                                       aangenomen van Maastricht tot Roermond 100 el, en van daar tot Venlo verbreedende\n                                       tot 120 el.\n\nHet beginsel bij het bepalen der normaalbreedte aangenomen is het zooveel mogelijk\n                                       verkrijgen van een maximum van diepte, in verband met het vermogen der rivier, en\n                                       met een gelijkmatig verhang over de geheele lengte.\n\nDe verlangde harmonie tusschen breedte, diepte en verhang der rivier is intusschen\n                                       alleen door den tijd en door raadpleging der verkregen ondervinding te verwezenlijken.\n\nNadat het vaarwater tot de bepaalde normaalbreedte zal zijn beperkt, hetzij door leidammen,\n                                       hetzij door dwarskribben, behoort er voor een regelmatigen bodem van voldoende diepte\n                                       te worden gezorgd. Is de bodem zacht, dan zal zoodanige regelmatige geul zich zelve\n                                       vormen ten gevolge van de grootere stroomsnelheid door de beperking veroorzaakt. Over\n                                       het algemeen is echter de kiezelbodem der rivier de Maas te vast, om veel van zoodanige\n                                       uitschuring te verwachten. In den regel zal men daaraan door uitbaggering moeten te\n                                       gemoet komen.\n\nDit baggeren behoort met de uiterste omzigtigheid te geschieden.\n\nDe rivier de Maas bestaat uit eene aaneenschakeling van bassins of panden, die door\n                                       hooge ruggen in den bodem van elkander zijn gescheiden, welke ruggen in zekeren zin\n                                       natuurlijke stuwen vormen.\n\nNeemt men deze ruggen door uitbaggering tot te groote diepte weg, dan loopt men gevaar\n                                       dat het bovenste pand op het benedenste wordt afgetapt en dat bovenwaarts zich nieuwe\n                                       ondiepten vertoonen, veelal nadeeliger dan die welke men heeft weggenomen.\n\nHet doel van het baggeren moet uitsluitend zijn het vormen eener regelmatige vaargeul\n                                       van geene grootere diepte dan noodig is om den verlangden diepgang te bereiken.\n\nHet baggeren op de Maas heeft tot hiertoe met toepassing van dit beginsel plaats gehad,\n                                       en ook bij de in de tabel opgegeven werken zal in dien geest worden gehandeld.\n\nDe ondervinding zal moeten leeren, of de door baggering verkregen regelmatige geul\n                                       op de daaraan gegeven breedte en diepte kan worden gehouden. Is dit zoo, dan zal daardoor\n                                       het bewijs zijn geleverd, dat de verlangde harmonie werkelijk is verkregen.\n\nIndien daarentegen de gewenschte regelmatigheid niet duurzaam blijft, dan vloeit daaruit\n                                       voort dat de aangelegde beperkingswerken onvoldoende zijn.\n\nIn zoodanig geval moet \u00f2f de vaargeul, \u00f2f, zoo als later zal worden besproken, het\n                                       geheele bed der rivier meer beperkt worden.\n\nNadat de harde bovenkorst van den bodem is weggenomen, kan het evenwel ook gebeuren,\n                                       dat de vaargeul door de kracht van den stroom blijft verdiepen. Is dit het geval,\n                                       dan kan worden aangenomen dat de beperking te sterk is geweest.\n\nDan behooren \u00f2f de beperkingswerken gedeeltelijk te worden opgeruimd, \u00f2f wel de vaargeul\n                                       door uitbaggering verbreed te worden.\n\nOm een op die wijze gevormd vaarwater in behoorlijken staat te behouden, is het vooral\n                                       noodig dat men zorg drage voor de bovenwaarts gelegen oevers.\n\nDe verwaarloozing der oevers moet als de voorname oorzaak worden beschouwd van den\n                                       slechten toestand der rivier, die vroeger algemeen bestond en thans nog op verschillende\n                                       plaatsen wordt aangetroffen.\n\nVerschillende oevervoorzieningen zijn onder de in de tabel voorkomende werken opgenomen,\n                                       moetende strekken tot behoud der oevers en ter voorkoming van inschuringen, welke\n                                       aanleiding zouden kunnen geven tot het doen ontstaan van ondiepten.\n\nHet is niet altijd mogelijk aan het vaarwater de rigting te geven van den stroom bij\n                                       hoog water. Dit is hoofdzakelijk het geval op die plaatsen, waar vroeger verschillende\n                                       armen bestonden, waarvan er in het belang eener regelmatige scheepvaart slechts \u00e9\u00e9n\n                                       behouden is.\n\nBij hoog water kan er dan eene verondieping van den bodem plaats grijpen, doordien\n                                       het water zich \u00f2f te veel verspreidt, \u00f2f de stroom, eene andere rigting volgende dan\n                                       die van het vaarwater, daarin tot eene vermindering van snelheid aanleiding geeft.\n\nIn dit geval is het noodig de zijtakken der rivier ter hoogte van de oevers boven-\n                                       en benedenwaarts geheel af te sluiten door middel van dijken of dammen, die alleen\n                                       overloopen wanneer de rivier geheel buiten hare oevers is getreden.\n\nOp verschillende plaatsen zijn de boorden der rivier zeer laag, zoodat zelfs bij gewoon\n                                       hoog water het rivierbed eene onevenredige breedte heeft. Dit geeft eveneens aanleiding\n                                       tot eene vermindering van stroomsnelheid in het vaarwater, die daardoor soms onvoldoende\n                                       wordt om het ne\u00earzinken van stoffen te beletten.\n\nOm hieraan te gemoet te komen is het noodig in het rivierbed leidijken of kunstmatige\n                                       oevers aan te leggen in de rigting van den stroom bij hoog water, ter hoogte van de\n                                       gewone natuurlijke oevers en op een behoorlijken afstand uit de as der rivier.\n\nEnkele dier werken zijn in de tabel opgenomen.\n\nZij zullen meer bijzonder deel moeten uitmaken eener reeks van later uit te voeren\n                                       werken, indien na de voltooijing der in het tractaat genoemde, met de verdere verbetering\n                                       der rivier wordt voortgegaan.\n\nOp die plaatsen, waar beperkingen worden noodig geoordeeld langs den oever waar zich\n                                       het jaagpad bevindt, en waar de dwarskribben voor het jagen hinderlijk zouden zijn,\n                                       worden strekdammen voorgesteld. Deze dammen zullen tevens het jagen der schepen gemakkelijk\n                                       maken, zoolang het water niet boven den middelbaren stand is gerezen.\n\nDe voorgestelde kribben en dammen zullen worden gemaakt van rijshout, bedekt en bestort\n                                       met ballaststeen, zoo als bij de in de laatste jaren aan de Maas uitgevoerde werken\n                                       is geschied.\n\nBij de opgave van kosten is gerekend dat de werken behoorlijk met steen zullen worden\n                                       bedekt en bestort, zoodanig dat zij als geheel voltooid kunnen worden beschouwd, en\n                                       gedurende den eersten onderhoudstijd geen nadere versterking zullen behoeven.\n\nIn de onderstelling dat de uitvoering van zulke belangrijke werken aanleiding zal\n                                       geven tot eene verhooging der prijzen van de materialen en arbeidsloonen, zijn deze\n                                       bij de berekening der kosten met 10 per cent verhoogd.\n\nHet is te voorzien, dat na de uitvoering der werken, in de tabel vermeld, zich de\n                                       noodzakelijkheid zal doen gevoelen tot het uitvoeren van nog andere werken, die voor\n                                       het oogenblik nog niet noodzakelijk schijnen.\n\nIn dit vooruitzigt is in de begrooting een bedrag van ongeveer 9 per cent opgenomen\n                                       voor onvoorziene werken.\n\nIn dat bedrag zijn ook begrepen de buitengewone kosten van toezigt bij de uitvoering\n                                       der werken.\n\nDe volgorde der uitvoering van de werken zal met gemeen overleg nader behooren te\n                                       worden geregeld. Intusschen schijnt het nuttig in de eerste plaats uit te voeren de\n                                       voorgestelde baggerwerken, daar waar in de laatste jaren beperkingswerken zijn aangelegd.\n\nHierdoor zou men reeds in het eerste jaar onmiddellijk resultaten verkrijgen.\n\nGezien deze toelichtende nota, behoorende bij het tractaat van 12 Mei 1863 (art. 9)\n                                       betrekkelijk de wateraftappingen uit de Maas.\n\n(get.) P. VAN DER MAESEN DE SOMBREFF.\n\n(get.) THORBECKE.\n\n(get.) G. H. BETZ.\n\n(get.) Bar. DU JARDIN.\n\nVolgnommer.\n\nAANDUIDING der PLAATSEN.\n\nAanwijzing met betrekking tot de raai (mijl)lijnen.(*)\n\nUit te voeren verbeteringswerken.\n\nKosten.\n\nAanmerkingen.\n\nSoort en aantal.\n\nOever.\n\nApproximative lengte.\n\n1\n\nBoven Smeermaas, gemeente Oud-Vroenhoven (linker oever) en Borgharen (regter oever).\n\nXIV-XV.\n\nEen strekdam tot verbinding onderling en met den oever van de 1ste en 4de van de bestaande\n                                                      kribben.\n\nL.\n\n380\n\nf 21 500\n\n(*) De raai- of mijl-lijnen zijn die, voorkomende op de gelitographeerde kaart der\n                                                      rivier de Maas.\n\nVerruiming van het vaarwater door uitbaggering.\n\n\u201d\n\n300\n\n8 000\n\nEen strekdam en de verlenging van vier kribben.\n\nR.\n\n600\n\n12 000\n\n-------------------\n\nf 41 500\n\n2\n\nBeneden de prise d'eau van Hocht, gemeente Lanaken (L. O.) en Borgharen en Itteren\n                                                      (R. O.).\n\nXVI-XIX.\n\nZes perpendiculaire kribben.\n\n\u201d\n\n200\n\nf 4 000\n\nNegen \u201d \u201d\n\nL.\n\n350\n\n9 700\n\nEen strekdam.\n\n\u201d\n\n800\n\n25 600\n\nTwee werken ter verdediging van den oever.\n\nR.\n\n500\n\n7 500\n\n-------------------\n\nf 46 800\n\n3\n\nBeneden Vuilwames, gemeente Geulle (R. O.) en Uijckhoven\n\n(L. O.)\n\nXXI-XXIII.\n\nEen werk ter verdediging van den regter oever.\n\n\u201d\n\n1500\n\nf 22 500\n\n4\n\nTegenover Daelwijckhoven, gemeente Uijckhoven (L. O.) en Geulle (R. O.).\n\nXXIII-XXIV.\n\nVijf perpendiculaire kribben.\n\nL.\n\n60\n\nf 1 800\n\nVerruiming van het vaarwater door uitbaggering.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n4 000\n\n-------------------\n\nf 5 800\n\n5\n\nTe Elsloo (R. O.) tegenover Hal, gemeente Boorsheim (L. O.)\n\nXXV-XXVII.\n\nEene stoomleidende krib.\n\nR.\n\n570\n\nf 14 250\n\nEen werk ter verdediging van den regter oever.\n\n\u201d\n\n250\n\n7 500\n\n-------------------\n\nf 21 750\n\n6\n\nTer sprake genaamd de Kleine en Groote Meers, gemeente Elsloo (R. O) en Gen Heuth,\n                                                      gemeente Mechelen (L. O.).\n\nXXVII-XXXI.\n\nZes perpendiculaire kribben.\n\nL.\n\n180\n\nf 5 000\n\nDertien \u201d \u201d\n\nR.\n\n460\n\n12 000\n\nEen werk ter verdediging van den regter oever.\n\n\u201d\n\n400\n\n6 000\n\n---------\n\nf 23 000\n\n7\n\nBeneden Maasband, gemeente Steyn (R. O.), tegenover Maselhoven, gemeente Leuth (L.\n                                                      O.).\n\nXXXII-XXXIV.\n\nElf perpendiculaire kribben.\n\nL.\n\n220\n\nf 6 000\n\nEen strekdam.\n\nR.\n\n375\n\n7 500\n\nVier perpendiculaire kribben.\n\n\u201d\n\n70\n\n1 500\n\n---------\n\nf 15 000\n\n8\n\nAan het veer te Berg, gemeente Urmond (R. O.) tegenover de gemeente Meeswijk (L. O.).\n\nXXXVI.\n\nZes perpendiculaire kribben.\n\nL.\n\n180\n\nf 4 200\n\nEen strekdam.\n\nR.\n\n600\n\n18 200\n\n---------\n\nf 22 400\n\n9\n\nBij het kasteel van Obbicht (R. O.), tegenover Negenoord, gemeente Stockhem (L. O.).\n\nXXXVIII-XXXIX.\n\nEene stroomleidende krib.\n\n\u201d\n\n350\n\nf 10 500\n\nDrie perpendiculaire kribben.\n\n\u201d\n\n60\n\n2 100\n\nEene stroomleidende krib.\n\n\u201d\n\n100\n\n5 700\n\n---------\n\nf 18 300\n\n10\n\nBij het eiland Elba, gemeente Grevenbicht (R. O.) en Stockhem (L. O.).\n\nXXXIX-XLI.\n\nVerruiming van het vaarwater door uitbaggering op drie plaatsen.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\nf 10 000\n\nDrie perpendiculaire kribben.\n\nL.\n\n50\n\n1 000\n\nEen strekdam aan het einde van het eiland.\n\nR.\n\n600\n\n15 000\n\n---------\n\nf 26 000\n\n11\n\nAan den Molengriend, gemeente Grevenbicht (R. O.) en Rothem (L. O.).\n\nXLI-XLII.\n\nEen verdedigingswerk langs den regter oever.\n\n\u201d\n\n350\n\nf 5 250\n\nVerruiming van het vaarwater door uitbaggering.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n3 000\n\n---------\n\nf 8 250\n\n12\n\nAan de Kogge, gemeente Eelen (L. O.) tegenover de Horisser-Koeweide, gemeente Grevenbicht\n                                                      (R. O.).\n\nXLIII.\n\nEen dijk ter hoogte van den oever achter den bestaanden strekdam.\n\nL.\n\n500\n\nf 20 000\n\nVier perpendiculaire kribben.\n\nR.\n\n160\n\n4 000\n\nVerruiming van het vaarwater door uitbaggering.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n2 000\n\n---------\n\nf 26 000\n\n13\n\nTe Danielsweerd, gemeente Grevenbicht (R. O.) en Eelen (L. O.).\n\nXLV.\n\nEen strekdam.\n\nL.\n\n130\n\nf 3 250\n\nEen \u201d\n\nR.\n\n150\n\n3 750\n\nVerhooging van den linker oever door middel van een dijk.\n\nL.\n\n300\n\n12 000\n\n---------\n\nf 19 000\n\n14\n\nTe Visschersweerd, gemeente Roosteren (R. O.) tegenover Heppeneert, gemeente EeIen\n                                                      (L. O.).\n\nXLVI-XLVIII.\n\nEen dijk verbindende het eiland genaamd de Steen met den linker oever.\n\nL.\n\n160\n\nf 8 000\n\nEen dijk verbindende het eiland genaamd het Weerdje met den regter oever.\n\nR.\n\n200\n\n10 000\n\nVerruiming van het vaarwater door uitbaggering.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n4 500\n\nEen verdedigingswerk langs den regter oever.\n\n\u201d\n\n140\n\n2 500\n\nEene stroomleidende krib.\n\n\u201d\n\n140\n\n3 500\n\nTwee perpendiculaire kribben.\n\n\u201d\n\n50\n\n1 500\n\n---------\n\nf 30 000\n\n15\n\nTer plaatse genaamd Kokelert gemeente Roosteren (R. O.) beneden Heppeneert, gemeente\n                                                      Eelen (L. O.).\n\nXLVIII-XLIX.\n\nVier perpendiculaire kribben.\n\nL.\n\n150\n\nf 4 000\n\nVijf \u201d \u201d\n\nR.\n\n170\n\n4 500\n\nEene stroomleidende krib.\n\nL.\n\n100\n\n4 500\n\n---------\n\nf 13 000\n\n16\n\nAan het huis Zeger, gemeente Maeseyck (L. O.), gemeente Roosteren (R. O.).\n\nLI-LII.\n\nVerruiming van het vaarwater door uitbaggering.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\nf 3 000\n\nDrie perpendiculaire kribben.\n\n\u201d\n\n35\n\n1 000\n\nZes \u201d \u201d\n\nR.\n\n140\n\n4 000\n\n---------\n\nf 8 000\n\n17\n\nBeneden Contelmo, gemeente Ohe en Laak (R. O.), tegenover Aldeneyck, gemeente Maeseyck\n                                                      (L. O.).\n\nLII-LIII.\n\nAcht perpendiculaire kribben.\n\nL.\n\n380\n\nf 8 500\n\n18\n\nBoven de uitmonding der Boschbeek ter plaatse genaamd de Leeuwerik, gemeente Maeseyck\n                                                      (L. O.) en Ohe en Laak (R. O.).\n\nLIV-LV.\n\nEen strekdam ter verlenging van den bestaanden.\n\nL.\n\n700\n\nf 18 200\n\nVerruiming van het vaarwater door uitbaggering.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n5 800\n\n---------\n\nf 24 000\n\n19\n\nAan het Witte Paart, gemeente Ophoven (L. O.), tegenover het kasteel Walburg, gemeente\n                                                      Ohe en Laak (R. O.).\n\nLVI-LVIII.\n\nVerruiming van het vaarwater door uitbaggering boven het Witte Paard.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\nf 2 000\n\nZes perpendiculaire kribben.\n\nR.\n\n120\n\n3 200\n\nTwee \u201d \u201d\n\nL.\n\n30\n\n800\n\nVerruiming van het vaarwater door uitbaggering tegenover den steenoven.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n3 000\n\n---------\n\nf 9 000\n\n20\n\nTe Stevensweert (R. O.), tegenover Kessenich (L. O.).\n\nLIX-LX.\n\nEen strekdam boven Stevensweert.\n\nR.\n\n250\n\nf 10 000\n\nVerruiming van het vaarwater.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n2 000\n\nEen strekdam beneden de gemeente.\n\nL.\n\n500\n\n10 500\n\nTwee strekdammen beneden de gemeente.\n\nR.\n\n170\n\n3 500\n\nVerruiming van het vaarwater.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n2 000\n\n---------\n\nf 28 000\n\n21\n\nBoven de plaats genaamd het Wolfsgat, gemeente Thorn (L. O.) en Stevensweert (R. O.).\n\nLX-LXI.\n\nEen strekdam.\n\nR.\n\n400\n\nf 14 400\n\nEen \u201d\n\nL.\n\n350\n\n7 600\n\nAfsluiting van een nevenarm door middel van een afsluitdam.\n\n\u201d\n\n16\n\n1 000\n\n---------\n\nf 23 000\n\n22\n\nBoven Maasbracht (R. O.), tegenover de plaats genaamd den Engel, gemeente Wessem (L.\n                                                      O.).\n\nLXIII.\n\nEen werk ter verdediging van den oever.\n\nR.\n\n200\n\nf 4 000\n\nVerruiming van het vaarwater.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n4 000\n\nEene stroomleidende krib.\n\n\u201d\n\n70\n\n2 100\n\nEene perpendiculaire krib.\n\n\u201d\n\n52\n\n1 500\n\nDe verlenging van twee bestaande kribben.\n\n\u201d\n\n22\n\n700\n\n---------\n\nf 12 300\n\n23\n\nBeneden Maasbracht (R. O.) tot het veer te Wessem (L. O.).\n\nLXIV-LXV.\n\nVerruiming van het vaarwater.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\nf 18 700\n\nVerlenging van een bestaanden dijk.\n\nL.\n\n110\n\n3 000\n\nEen strekdam.\n\n\u201d\n\n480\n\n15 800\n\nEen strekdam met dijk v\u00f3\u00f3r den oever.\n\n\u201d\n\n185\n\n7 400\n\nEen verdedigingswerk.\n\n\u201d\n\n120\n\n2 000\n\nVerruiming van het vaarwater bij het veer.\n\n\u201d\n\n200\n\n2 100\n\n---------\n\nf 49 000\n\n24\n\nBoven het kasteel van Oosden, gemeente Linne (L. O.).\n\nLXVII.\n\nEen strekdam.\n\nR.\n\n300\n\nf 9 200\n\n25\n\nBeneden het kasteel van Oosden, gemeente Linne (L. O.).\n\nLXVIII-LXIX.\n\nZeven perpendiculaire kribben.\n\nL.\n\n\u201d\n\nf 7 500\n\n26\n\nBij de uitmonding der Maasbrachterbeek, gemeente Linne (R. O.).\n\nLXIX.\n\nEen strekdam met eene dwarskrib aan het uiteinde.\n\nR.\n\n280\n\nf 6 000\n\nEen strekdam.\n\nL.\n\n450\n\n12 000\n\n---------\n\nf 18 000\n\n27\n\nTe Merum, tegenover en beneden de Mostertgriend, gemeente Herten (R. O.) en Linne\n                                                      (L. O.).\n\nLXXII-LXXIII.\n\nEen strekdam.\n\nR.\n\n85\n\nf 2 000\n\nEen verdedigingswerk.\n\n\u201d\n\n150\n\n1 500\n\nEen lage afsluitdam van den nevenarm aan het boveneinde van den Isabellagriend.\n\n\u201d\n\n150\n\n4 500\n\nEen perpendiculaire krib.\n\nL.\n\n16\n\n300\n\nEen strekdam met eene dwarskrib.\n\n\u201d\n\n330\n\n9 500\n\nTwee strekdammen en vijf dwarskribben.\n\n\u201d\n\n300\n\n6 000\n\n---------\n\nf 23 800\n\n28\n\nVan de plaats genaamd Isabellegriend tot de Oude Maas beneden het veer te Ool, gemeente\n                                                      Herten (R. O.) en Beegden (L. O.).\n\nLXXIV-LXXVI.\n\nEen dijk tot sluiting ter hoogte van den oever van de geul aan de regter zijde van\n                                                      den Isabellagriend.\n\nR.\n\n50\n\nf 2 000\n\nEen verdedigingswerk.\n\nL.\n\n205\n\n4 000\n\nEen strekdam met eene dwarskrib.\n\n\u201d\n\n120\n\n3 600\n\nDrie perpendiculaire kribben.\n\n\u201d\n\n80\n\n2 000\n\nEen strekdam met eene dwarskrib.\n\n\u201d\n\n285\n\n9 000\n\nEen strekdam beneden den Isabellegriend.\n\nR.\n\n425\n\n13 000\n\nEen strekdam.\n\n\u201d\n\n180\n\n5 400\n\nEen dwarskrib.\n\n\u201d\n\n20\n\n500\n\nVerruiming van het vaarwater door uitbaggering.\n\n\u201d\n\n375\n\n4 000\n\n---------\n\nf 43 500\n\n29\n\nBeneden Roermond ter plaatse genaamd Aanwas (R. O.).\n\nLXXX.\n\nEene stroomleidende krib.\n\nL.\n\n100\n\nf 3 000\n\n30\n\nTer plaatse genaamd Lesbonne, gemeente Roermond (R. O.).\n\nLXXX-LXXXI.\n\nVerruiming van het vaarwater.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\nf 5 000\n\nEen werk ter verdediging van den oever.\n\nR.\n\n317\n\nEen strekdam en verlenging van den bestaanden.\n\n\u201d\n\n100\n\n6 200\n\n---------\n\nf 11 200\n\n31\n\nBoven Buggenum (L. O.).\n\nLXXXIII.\n\nTwee perpendiculaire kribben.\n\nL.\n\n60\n\nf 1 800\n\nEen werk ter verdediging van den oever.\n\n\u201d\n\n370\n\n10 700\n\n---------\n\nf 12 500\n\n32\n\nBij het veer te Buggenum (L. O.).\n\nLXXXIV.\n\nEen strekdam.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\nf 2 600\n\nEene perpendiculaire krib.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n2 000\n\nEen strekdam.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n3 000\n\n---------\n\nf 7 600\n\n33\n\nBeneden Asselt, gemeente Swalmen (R. O.) en Neer (L. O.) ter plaatse genaamd Wijnardenhof.\n\nLXXXVI-LXXXVIII.\n\nVier perpendiculaire kribben.\n\nR.\n\n122\n\nf 3 800\n\nEen strekdam.\n\n\u201d\n\n125\n\n5 000\n\nEen \u201d\n\n\u201d\n\n380\n\n16 200\n\nVier perpendiculaire kribben.\n\n\u201d\n\n100\n\n4 000\n\nEen strekdam.\n\nL.\n\n170\n\n6 800\n\nEen \u201d\n\n\u201d\n\n150\n\n6 000\n\nZes perpendiculaire kribben.\n\n\u201d\n\n140\n\n4 600\n\nVerruiming van het vaarwater door uitbaggering.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n3 200\n\nEen strekdam.\n\nR.\n\n70\n\n2 000\n\nTwee perpendiculaire kribben.\n\n\u201d\n\n85\n\n1 500\n\n---------\n\nf 53 100\n\n34\n\nAan de uitmonding van het kanaal van Neer-Kessel, gemeente Neer en Kessel (L. O.).\n\nXC-XCI.\n\nEen werk ter verdediging van den oever.\n\nL.\n\n1300\n\nf 30 500\n\n35\n\nTer plaatse genaamd Kesseleyck, gemeente Kessel, boven het dorp (L. O.).\n\nXCII-XCV.\n\nEen strekdam.\n\nR.\n\n65\n\nf 3 100\n\nTwaalf perpendiculaire kribben.\n\n\u201d\n\n300\n\n11 300\n\nZeven perpendiculaire kribben.\n\nL.\n\n120\n\n4 300\n\nEen bleeslaag voor den linker oever.\n\n\u201d\n\n1200\n\n18 000\n\nVijf perpendiculaire kribben beneden het veer.\n\nR.\n\n125\n\n4 000\n\n---------\n\nf 40 700\n\n36\n\nGemeente Belfeld (R. O.) boven het dorp.\n\nXCIX-C.\n\nEen stroomleidende en vijf perpendiculaire kribben.\n\n\u201d\n\n215\n\nf 6 400\n\n37\n\nBeneden het veer te Baarlo, gemeente Maasbree (L. O.).\n\nCII.\n\nZes perpendiculaire kribben.\n\nL.\n\n89\n\nf 3 600\n\nEene bleeslaag.\n\n\u201d\n\n220\n\n4 800\n\n---------\n\nf 8 400\n\n38\n\nAan den watermolen te Blerick, gemeente Maasbree (L. O.) en Tegelen (R. O.).\n\nCIV-CV.\n\nEen strekdam tot verbinding onderling en aan den oever van de bestaande kribben.\n\nL.\n\n700\n\nf 14 500\n\nZes perpendiculaire kribben.\n\nR.\n\n98\n\n4 100\n\nDrie bleeslagen.\n\nR.\n\n150\n\n3 200\n\nVier perpendiculaire kribben.\n\n\u201d\n\n80\n\n3 200\n\nVerruiming van het vaarwater.\n\n\u201d\n\n\u201d\n\n9 700\n\n---------\n\nf 34 700\n\n39\n\nAan het dorp Blerick, gemeente Maasbree (L. O.).\n\nCVII.\n\nVijf perpendiculaire kribben.\n\nL.\n\n150\n\nf 4 600\n\n40\n\nBoven de spoorwegbrug te Venlo (R. O.).\n\n\u201d\n\nVijf perpendiculaire kribben.\n\nR.\n\n125\n\nf 4 400\n\nRECAPITULATIE\n\nN\u00b0.\n\n1\n\n. . . . . .\n\nf 41 500\n\n\u201d\n\n2\n\n. . . . . .\n\n46 800\n\n\u201d\n\n3\n\n. . . . . .\n\n22 500\n\n\u201d\n\n4\n\n. . . . . .\n\n5 800\n\n\u201d\n\n5\n\n. . . . . .\n\n21 750\n\n\u201d\n\n6\n\n. . . . . .\n\n23 000\n\n\u201d\n\n7\n\n. . . . . .\n\n15 000\n\n\u201d\n\n8\n\n. . . . . .\n\n22 400\n\n\u201d\n\n9\n\n. . . . . .\n\n18 300\n\n\u201d\n\n10\n\n. . . . . .\n\n26 000\n\n\u201d\n\n11\n\n. . . . . .\n\n8 250\n\n\u201d\n\n12\n\n. . . . . .\n\n26 000\n\n\u201d\n\n13\n\n. . . . . .\n\n19 000\n\n\u201d\n\n14\n\n. . . . . .\n\n30 000\n\n\u201d\n\n15\n\n. . . . . .\n\n13 000\n\n\u201d\n\n16\n\n. . . . . .\n\n8 000\n\n\u201d\n\n17\n\n. . . . . .\n\n8 500\n\n\u201d\n\n18\n\n. . . . . .\n\n24 000\n\n\u201d\n\n19\n\n. . . . . .\n\n9 000\n\n\u201d\n\n20\n\n. . . . . .\n\n28 000\n\n\u201d\n\n21\n\n. . . . . .\n\n23 000\n\n\u201d\n\n22\n\n. . . . . .\n\n12 300\n\n\u201d\n\n23\n\n. . . . . .\n\n49 000\n\n\u201d\n\n24\n\n. . . . . .\n\n9 200\n\n\u201d\n\n25\n\n. . . . . .\n\n7 500\n\n\u201d\n\n26\n\n. . . . . .\n\n18 000\n\n\u201d\n\n27\n\n. . . . . .\n\n23 800\n\n\u201d\n\n28\n\n. . . . . .\n\n43 500\n\n\u201d\n\n29\n\n. . . . . .\n\n3 000\n\n\u201d\n\n30\n\n. . . . . .\n\n11 200\n\n\u201d\n\n31\n\n. . . . . .\n\n12 500\n\n\u201d\n\n32\n\n. . . . . .\n\n7 600\n\n\u201d\n\n33\n\n. . . . . .\n\n53 100\n\n\u201d\n\n34\n\n. . . . . .\n\n30 500\n\n\u201d\n\n35\n\n. . . . . .\n\n40 700\n\n\u201d\n\n36\n\n. . . . . .\n\n6 400\n\n\u201d\n\n37\n\n. . . . . .\n\n8 400\n\n\u201d\n\n38\n\n. . . . . .\n\n34 700\n\n\u201d\n\n39\n\n. . . . . .\n\n4 600\n\n\u201d\n\n40\n\n. . . . . .\n\n4 400\n\nOnvoorziene werken en buitengewone kosten aan toezigt, enz., enz.\n\n. . . . . .\n\n79 800\n\nTotaal generaal\n\n. . . . . .\n\nf 900 000\n\nGezien deze toelichtende tabel, behoorende bij het tractaat van 12 Mei 1863 (art.\n                                       9) betrekkelijk de wateraftappingen uit de Maas.\n\n(Get.) P. VAN DER MAESEN DE SOMBREFF.\n\n\u201d THORBECKE.\n\n\u201d G. H. BETZ.\n\n(Get.) Bon. DU JARDIN."}