Title: wetten.nl - Regeling - Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot wijziging van art. 6 van het Tractaat van 12 mei 1863 betreffende de regeling der wateraftappingen uit de Maas - BWBV0006454

Source: https://wetten.overheid.nl/BWBV0006454/

Content:
{"title": "wetten.nl - Regeling - Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Belgi\u00eb tot wijziging van art. 6 van het Tractaat van 12 mei 1863 betreffende de regeling der wateraftappingen uit de Maas - BWBV0006454", "content": "Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk Belgi\u00eb tot wijziging\n                           van art. 6 van het Tractaat van 12 mei 1863 betreffende de regeling der wateraftappingen\n                           uit de Maas\n\nSa Majest\u00e9 le Roi des Pays-Bas, Grand Duc de Luxembourg, et Sa Majest\u00e9 le Roi des\n                                       Belges, ayant jug\u00e9 utile de substituer aux stipulations de l\u2019art. 6 du trait\u00e9 du 12\n                                       Mai 1863, r\u00e9glant le r\u00e9gime des prises d'eau \u00e0 la Meuse, des dispositions qui concilient\n                                       mieux les int\u00e9r\u00eats de la Belgique et des Pays-Bas, ont nomm\u00e9 \u00e0 cet effet pour Leurs\n                                       pl\u00e9nipotentiaires, savoir:\n\nSa Majest\u00e9 le Roi des Pays-Bas, Grand Duc de Luxembourg,\n\nle sieur JEAN GUILLAUME VAN LANSBERGE, chevalier de l'ordre du Lion N\u00e9erlandais, officier\n                                       de l'ordre de L\u00e9opold, grand'croix de l'ordre de Fran\u00e7ois Joseph, etc., etc., etc.,\n                                       Son Envoy\u00e9 Extraordinaire et Ministre Pl\u00e9nipotentiaire pr\u00e8s Sa Majest\u00e9 le Roi des\n                                       Belges;\n\nSa Majest\u00e9 le Roi des Belges,\n\nle sieur GUILLAUME B. F. C. comte D\u2019ASPREMONT LYNDEN, officier de Son ordre de L\u00e9opold,\n                                       commandeur de la Branche Ernestine de la Maison de Saxe, grand'croix des ordres de\n                                       l\u2019Aigle Blanc, de Charles III, du Sauveur de Gr\u00e8ce, d\u00e9cor\u00e9 de 1re classe du Medjidi\u00e9,\n                                       membre du S\u00e9nat, Son Ministre des Affaires \u00c9trang\u00e8res;\n\nlesquels, apr\u00e8s avoir \u00e9chang\u00e9 leurs pleins pouvoirs, trouv\u00e9s en bonne et due forme,\n                                       sont convenus des articles suivants:\n\n[Red: Wijzigt het Tractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk\n                                       Belgi\u00eb tot regeling der wateraftappingen uit de Maas; 's-Gravenhage, 12 mei 1863.]\n\nLe Gouvernement Belge s'engage \u00e0 intervenir pour une somme de deux cent cinquante\n                                       mille francs (frs. 250 000) dans la d\u00e9pense qu'entraineront les travaux d'am\u00e9lioration\n                                       \u00e0 ex\u00e9cuter \u00e0 la rivi\u00e8re le Dommel et \u00e0 ses affluents, ou autres cours d'eau situ\u00e9s\n                                       sur le territoire N\u00e9erlandais et destin\u00e9s \u00e0 recevoir les eaux des irrigations Belges,\n                                       qui doivent en tout temps \u00eatre \u00e9vacu\u00e9es par le territoire N\u00e9erlandais, sans que la\n                                       Belgique ait de ce chef aucune responsabilit\u00e9 envers les riverains N\u00e9erlandais, propri\u00e9taires\n                                       ou usiniers.\n\nLe subside de la Belgique sera mis \u00e0 la disposition des Pays-Bas par acomptes successifs\n                                       dont les imports respectifs et les \u00e9poques de versement seront r\u00e9gl\u00e9s en raison du\n                                       degr\u00e9 d'avancement des travaux mentionn\u00e9s ci-dessus et des d\u00e9penses occasionn\u00e9es par\n                                       leur ex\u00e9cution.\n\nEn foi de quoi les pl\u00e9nipotentiaires respectifs ont sign\u00e9 la pr\u00e9sente convention et\n                                    y ont appos\u00e9 le cachet de leurs armes.\n\nFait en double exp\u00e9dition \u00e0 Bruxelles, le onzi\u00e8me jour du mois de Janvier de l'an\n                                    de gr\u00e2ce mil huit cent soixante-treize.\n\n(Sign\u00e9) VAN LANSBERGE.\n\n(L. S.)\n\n(Sign\u00e9) Cte. D'ASPREMONT LYNDEN,\n\n(L. S)\n\nLes Gouvernements N\u00e9erlandais et Belge ayant jug\u00e9 utile de r\u00e9gler diff\u00e9rentes questions\n                                       que la mise \u00e0 ex\u00e9cution du trait\u00e9 du 12 Mai 1863 a fait surgir, les soussign\u00e9s, \u00e0\n                                       ce d\u00fbment autoris\u00e9s, ont fait, au nom de leurs Gouvernements, la d\u00e9claration suivante:\n\nLa quantit\u00e9 d'eau puis\u00e9e \u00e0 la Meuse par la prise d'eau \u00e0 Maestricht, sera calcul\u00e9e\n                                       par la formule:\n\nM = n x b x h \u221a 2 g H,\n\ndans laquelle, le m\u00e8tre \u00e9tant l'unit\u00e9 de longueur,\n\nM. est le volume d'eau puis\u00e9 par seconde,\n\nb. la largeur de l'ouverture des vannes,\n\nh. la hauteur de cette ouverture,\n\ng = 9.812, la vitesse imprim\u00e9e par la gravit\u00e9 dans l'unit\u00e9 de temps,\n\nH. la chute ou la diff\u00e9rence de hauteur des niveaux de l'eau en amont et en aval de\n                                             la prise d'eau,\n\nn. le co\u00ebfficient de contraction fix\u00e9, de commun accord, au chiffre de soixante-six\n                                             centi\u00e8mes (0,66).\n\nLe Gouvernement Belge fera construire \u00e0 l'\u00e9cluse n\u00b0. 17 \u00e0 Loozen, sur le canal de\n                                       Maestricht \u00e0 Bois le Duc, un aqueduc semblable \u00e0 celui \u00e9tabli \u00e0 l'\u00e9cluse n\u00b0. 16 \u00e0\n                                       Weert, destin\u00e9 \u00e0 assurer la continuit\u00e9 et la r\u00e9gularit\u00e9 de l'\u00e9coulement du volume\n                                       d'eau d\u00e9termin\u00e9 \u00e0 l'art. 5 du trait\u00e9 susmentionn\u00e9, et \u00e0 faciliter le contr\u00f4le du d\u00e9bit.\n\nLe mode de d\u00e9termination du d\u00e9bit par cet ouvrage d'art et le co\u00ebfficient y relatif\n                                       seront r\u00e9gl\u00e9s ult\u00e9rieurement et de commun accord par les ing\u00e9nieurs en chef des ponts\n                                       et chauss\u00e9es et du waterstaat dans la province et le duch\u00e9 de Limbourg.\n\nLe bief du canal de Maestricht \u00e0 Bois le Duc, situ\u00e9 en aval de l'\u00e9cluse n\u00b0. 17 \u00e0 Loozen,\n                                       continuera \u00e0 \u00eatre maintenu \u00e0 hauteur de flottaison normale; le d\u00e9bit, tant directement\n                                       par cette \u00e9cluse que par l'aqueduc mentionn\u00e9 \u00e0 l'art. 2, ne pourra pas toutefois d\u00e9passer\n                                       les quantit\u00e9s indiqu\u00e9es \u00e0 l'art. 5 du trait\u00e9 du 12 Mai 1863.\n\nDans le cas o\u00f9, tout en fournissant le maximum d'eau, le niveau du bief d'aval baisserait\n                                       au dessous du niveau normal, l'agent pr\u00e9pos\u00e9 \u00e0 la manoeuvre de l'\u00e9cluse de Loozen\n                                       en donnerait imm\u00e9diatement avis \u00e0 l'administration du waterstaat.\n\nAfin que la vitesse moyenne du courant ne d\u00e9passe pas le maximum fix\u00e9 \u00e0 l'art. 3 du\n                                       trait\u00e9, les niveaux de flottaison dans le canal de Maestricht \u00e0 Bois le Duc seront\n                                       fix\u00e9s ainsi qu'il suit:\n\n1\u00b0. Est adopt\u00e9e, pour les d\u00e9bits de 6 M3. 00 et 7 M3. 50, imm\u00e9diatement \u00e0 l'amont de l'\u00e9cluse n\u00b0. 18 \u00e0 Bocholt, la cote de trente-neuf\n                                             m\u00e8tres quatre-vingt-trois centim\u00e8tres (39 M. 83) + AP., correspondant \u00e0 la cote de\n                                             quarante et un m\u00e8tres cinquante centim\u00e8tres (41 M. 50) au dessus du plan de comparaison\n                                             du nivellement g\u00e9n\u00e9ral de la Belgique.\n\nCette cote de 39 M. 83 + AP. sera consid\u00e9r\u00e9e comme la hauteur normale; il est accord\u00e9\n                                             pour les n\u00e9cessit\u00e9s des manoeuvres une tol\u00e9rance de huit centim\u00e8tres (0 M. 08) en\n                                             contrebas de la dite cote.\n\n2\u00b0. Est adopt\u00e9e, pour le d\u00e9bit de 10 M3. 00, la m\u00eame cote de 39 M. 83 + AP., comme minumum de la hauteur en dessous de laquelle\n                                             les eaux ne pourront pas en aucun cas descendre.\n\n3\u00b0. Pour le d\u00e9bit de 10 M3. 00 la hauteur normale des eaux, en aval de l'\u00e9cluse n\u00b0. 19 \u00e0 Maestricht, est fix\u00e9e\n                                             \u00e0 la cote de quarante m\u00e8tres soixante centim\u00e8tres (40 M. 60) + AP., avec une tol\u00e9rance,\n                                             en contrebas de dix centim\u00e8tres (0 M. 10) et en contrehaut de dix centim\u00e8tres (0 M.\n                                             10), tant que les eaux de la Meuse ne sont pas \u00e0 deux m\u00e8tres (2 M. 00) au dessus de\n                                             l'\u00e9tiage et de vingt centim\u00e8tres (0 M. 20) lorsqu'elles d\u00e9passent cette hauteur.\n\nLorsque la flottaison atteindra dans le canal les limites susindiqu\u00e9es, en contrehaut\n                                       de la cote de quarante m\u00e8tres soixante centim\u00e8tres (40 M. 60) + AP., le d\u00e9bit de la\n                                       prise d'eau sera, au besoin, suffisamment r\u00e9duit pour emp\u00eacher les eaux de s'\u00e9lever\n                                       davantage.\n\nSi, tout en observant exactement les prescriptions qui pr\u00e9c\u00e8dent, le but indiqu\u00e9 \u00e0\n                                       l'art 3 du trait\u00e9 n'\u00e9tait pas atteint compl\u00e8tement, les administrations respectives\n                                       prendront de commun accord les mesures n\u00e9cessaires pour assurer, dans tous les cas,\n                                       l'enti\u00e8re ex\u00e9cution des stipulations de cet article.\n\nIl sera plac\u00e9 des rep\u00e8res indiquant d'une mani\u00e8re apparente les diff\u00e9rentes hauteurs\n                                       mentionn\u00e9es \u00e0 l'art. 4.\n\nA chaque changement de d\u00e9bit de la prise d'eau de Maestricht, l'administration du\n                                       waterstaat en informera imm\u00e9diatement l'administration Belge des ponts et chauss\u00e9es.\n\nEn foi de quoi la pr\u00e9sente d\u00e9claration a \u00e9t\u00e9 sign\u00e9e par le pl\u00e9nipotentiaire de Sa\n                                    Majest\u00e9 le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, et par le pl\u00e9nipotentiaire de\n                                    Sa Majest\u00e9 le Roi des Belges, et elle restera annex\u00e9e \u00e0 la convention conclue sous\n                                    la date de ce jour entre les Hautes Parties contractantes.\n\nFait \u00e0 Bruxelles, en double original, le onzi\u00e8me jour du mois de Janvier de l'an de\n                                    gr\u00e2ce mil huit cent soixante-treize.\n\n(Sign\u00e9.) VAN LANSBERGE.\n\n(L. S.)\n\n(Sign\u00e9.) Cte. D'ASPREMONT LYNDEN.\n\n(L. S.)\n\nZijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, en Zijne Majesteit\n                                       de Koning der Belgen, het nuttig geoordeeld hebbende de bepalingen van art. 6 van\n                                       het tractaat van 12 Mei 1863, regelende de wateraftappingen van de Maas, door andere\n                                       te vervangen, meer overeenkomstig de belangen van Belgie en van de Nederlanden, hebben\n                                       te dien einde tot Hunne gevolgmagtigden benoemd, te weten:\n\nZijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg,\n\nden heer JAN WILLEM VAN LANSBERGE, ridder der orde van den Nederlandschen Leeuw, officier\n                                       der Leopoldsorde, grootkruis der orde van Frans Joseph, enz., enz., enz., Hoogstdeszelfs\n                                       Buitengewoon Gezant en Gevolmagtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;\n\nZijn Majesteit de Koning der Belgen,\n\nden heer WILLEM B. F. C. graaf VAN ASPREMONT LYNDEN, officier der Leopoldsorde, kommandeur\n                                       van den Ernestinischen tak van het Huis van Saksen, grootkruis der orden van den Witten\n                                       Adelaar, van Karel III, van den Verlosser van Griekenland, ridder 1ste klasse der\n                                       orde van Medjidi\u00e9, lid van den Senaat, Hoogstdeszelfs Minister van Buitenlandsche\n                                       Zaken;\n\ndie, na hunne volmagten te hebben gewisseld en in orde bevonden, zijn overeengekomen\n                                       als volgt:\n\n[Red: Wijzigt het Tractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk\n                                       Belgi\u00eb tot regeling der wateraftappingen uit de Maas; 's-Gravenhage, 12 mei 1863.]\n\nDe Belgische Regering verbindt zich de som van twee honderd vijftig duizend francs\n                                       (fr. 250 000) bij te dragen in de kosten tot verbetering van de rivier de Dommel en\n                                       hare zijtakken of andere wateren op Nederlandsch gebied gelegen en bestemd het water\n                                       te ontvangen der Belgische bevloeijingen, dat ten allen tijde over het Nederlandsch\n                                       gebied moet worden ontlast, zonder dat daaruit voor Belgie eenige verantwoordelijkheid\n                                       ontstaat jegens de Nederlandsche oevereigenaars of bezitters van fabrieken langs die\n                                       wateren.\n\nDe bijdrage van Belgie zal ter beschikking der Nederlanden worden gesteld bij opvolgende\n                                       termijnen, waarvan het bedrag en de tijdstippen van storting zullen bepaald worden\n                                       naarmate van de vordering der werken tot verbetering der bovenbedoelde wateren en\n                                       de uitgaven daardoor te weeg gebragt.\n\nTen blijke waarvan de wederzijdsche gevolmagtigden de tegenwoordige overeenkomst hebben\n                                    onderteekend en met hun zegel bekrachtigd.\n\nIn dubbel gedaan te Brussel, den elfden Januarij achttien honderd drie en zeventig.\n\n(Get.) VAN LANSBERGE.\n\n(L. S.)\n\n(Get.) Cte. D'ASPREMONT LYNDEN.\n\n(L. S.)\n\nDe Nederlandsche en Belgische Regeringen het nuttig geoordeeld hebbende verschillende\n                                       vraagpunten te regelen, die de uitvoering van het tractaat van 12 Mei 1863 heeft doen\n                                       ontstaan, zoo hebben de ondergeteekenden, daartoe behoorlijk gemagtigd, in naam hunner\n                                       Regeringen, de volgende verklaring opgemaakt:\n\nDe hoeveelheid water, aan de Maas onttrokken door de prise d'eau te Maastricht, zal\n                                       worden berekend door middel der formule:\n\nM = n x b x h \u221a 2 g H,\n\nwaarin, voor den meter als lengte-eenheid, is:\n\nM. de hoeveelheid water per secunde,\n\nb. de breedte der opening van doorstrooming,\n\nh. de hoogte dier opening,\n\ng = 9.812, de versnelling der zwaartekracht,\n\nH. het verval of hoogte-verschil der waterspiegels boven en beneden de prise d'eau,\n\nn. de co\u00ebfficient van zamentrekking, bij wederzijdsche overeenkomst bepaald op zes en\n                                             zestig honderdste (0,66).\n\nDe Belgische Regering zal aan sluis 17 te Loozen op het kanaal van Maastricht naar\n                                       's Hertogenbosch eene waterleiding doen maken gelijk aan de bestaande aan sluis 16\n                                       te Weert, bestemd om het aanhouden en de regelmatigheid te verzekeren van den afvoer\n                                       der hoeveelheid water, bepaald in art. 5 van voornoemd tractaat, en om de hoegrootheid\n                                       van dien afvoer gemakkelijk te kunnen nagaan.\n\nDe wijze van bepaling der hoegrootheid van dezen afvoer door middel van het bedoeld\n                                       kunstwerk en de co\u00ebfficient daartoe betrekkelijk zullen later in gemeen overleg geregeld\n                                       worden door de hoofdingenieurs der bruggen en wegen en van den waterstaat in de provincie\n                                       en het hertogdom Limburg.\n\nHet pand van het kanaal van Maastricht naar 's Hertogenbosch, gelegen beneden sluis\n                                       17 te Loozen, zal bij voortduur op het normale peil gehouden worden; de afvoer, zoowel\n                                       direct door deze sluis als door de waterleiding in art. 2 bedoeld, zal echter niet\n                                       de hoeveelheden kunnen te boven gaan, bepaald in art. 5 van het tractaat van 12 Mei\n                                       1863.\n\nIngeval, bij afvoer van de grootste hoeveelheid water, de waterstand van het beneden\n                                       gelegen pand beneden den normalen stand mogt dalen, zal de sluiswachter te Loozen\n                                       daarvan terstond kennis geven aan de administratie van den waterstaat.\n\nTen einde de middelbare snelheid van den stroom niet het maximum overschrijde, bepaald\n                                       in art. 3 van het tractaat, wordt het vaarpeil op het kanaal van Maastricht naar 's\n                                       Hertogenbosch bepaald als volgt:\n\n1\u00b0. Voor den afvoer van 6 M3. 00 en 7 M3. 50 onmiddellijk boven sluis 18 te Bocholt het peil van negen en dertig meters drie\n                                             en tachtig centimeters (39 M. 83) + AP., overeenkomende met de hoogte van een en veertig\n                                             meters vijftig centimeters (41 M. 50) boven het vergelijkingsvlak der algemeene waterpassing\n                                             van Belgie.\n\nDit peil van 39 M. 83 + AP. zal worden beschouwd als het normale; voor de behoeften\n                                             van de dienst wordt eene speling toegestaan van 8 centimeters (0 M. 08) onder dit\n                                             peil.\n\n2\u00b0. Voor den afvoer van 10 M3. 00 wordt hetzelfde peil van 39 M. 83 + AP. aangenomen als minimum van hoogte, waaronder\n                                             de waterstand in geen geval mag dalen.\n\n3\u00b0. Voor den afvoer van 10 M3. 00 wordt de normale waterstand beneden sluis 19 te Maastricht bepaald op de hoogte\n                                             van veertig meters zestig centimeters (40 M. 60) + AP., met eene speling daar beneden\n                                             van tien centimeters (0 M. 10) en daar boven van tien centimeters (0 M. 10) zoo lang\n                                             de waterstand van de Maas niet gerezen is tot twee meters (2 M. 00) boven het vaarpeil\n                                             en van twintig centimeters (0 M. 20) bij hoogeren stand van de Maas.\n\nZoodra de waterspiegel in het kanaal de aangeduide grenzen zal bereiken boven de hoogte\n                                       van veertig meters zestig centimeters (40 M. 60) + AP., zal de afvoer door de prise\n                                       d'eau zoo noodig genoegzaam verminderd worden om verdere rijzing te voorkomen.\n\nMogt, bij strikte naleving der hierboven gegeven voorschriften, het doel, in art.\n                                       3 van het tractaat omschreven, niet volledig bereikt worden, zoo zullen de betrokken\n                                       administratien in gemeen overleg de noodige maatregelen nemen om in ieder geval de\n                                       geheele uitvoering der bepalingen van dat artikel te verzekeren.\n\nEr zullen peilschalen geplaatst worden, duidelijk aanwijzende de verschillende hoogten\n                                       in art. 4 opgenoemd.\n\nVan iedere verandering in den afvoer der prise d'eau te Maastricht zal de administratie\n                                       van den waterstaat terstond mededeeling doen aan de Belgische administratie der bruggen\n                                       en wegen.\n\nTen blijke waarvan de tegenwoordige verklaring onderteekend is door den gevolmagtigde\n                                    van Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, en door\n                                    den gevolmagtigde van Zijne Majesteit den Koning der Belgen, en zal zij gehecht blijven\n                                    aan de onder dagteekening van heden tusschen de Hooge contracterende Partijen gesloten\n                                    overeenkomst.\n\nGedaan te Brussel, in dubbel origineel, den elfden Januarij achttien honderd drie\n                                    en zeventig.\n\n(Get.) VAN LANSBERGE.\n\n(L. S.)\n\n(Get.) Cte. D'ASPREMONT LYNDEN.\n\n(L. S.)"}