Title: wetten.nl - Regeling - Overeenkomst tot uitbreiding van de bevoegdheid van de autoriteiten belast met de registratie van de erkenning van onwettige kinderen - BWBV0004356

Source: https://wetten.overheid.nl/BWBV0004356/

Content:
{"title": "wetten.nl - Regeling - Overeenkomst tot uitbreiding van de bevoegdheid van de autoriteiten belast met de registratie van de erkenning van onwettige kinderen - BWBV0004356", "content": "Overeenkomst tot uitbreiding van de bevoegdheid van de autoriteiten belast met de\n                           registratie van de erkenning van onwettige kinderen\n\nLes Gouvernements de la R\u00e9publique F\u00e9d\u00e9rale d'Allemagne, de la R\u00e9publique d'Autriche,\n                                       du Royaume de Belgique, de la R\u00e9publique Fran\u00e7aise, du Royaume de Gr\u00e8ce, de la R\u00e9publique\n                                       Italienne, du Grand-Duch\u00e9 de Luxembourg, du Royaume des Pays-Bas, de la Conf\u00e9d\u00e9ration\n                                       Suisse et de la R\u00e9publique Turque,\n\nmembres de la Commission Internationale de l'Etat Civil,\n\nd\u00e9sireux de permettre aux ressortissants de leurs Etats respectifs de souscrire des\n                                       reconnaissances d'enfants naturels sur le territoire des autres Etats contractants\n                                       comme ils pourraient le faire sur le territoire de leur propre Etat, et de faciliter\n                                       ainsi de telles reconnaissances,\n\nsont convenus des dispositions suivantes:\n\nAu sens de la pr\u00e9sente Convention, l'acte par lequel une personne d\u00e9clare \u00eatre le\n                                       p\u00e8re d'un enfant naturel, est d\u00e9sign\u00e9 par les termes \u201ereconnaissance avec filiation\u201d\n                                       ou par les termes \u201ereconnaissance sans filiation\u201d, suivant que cette d\u00e9claration tend\n                                       \u00e0 \u00e9tablir ou non un lien juridique de filiation entre celui qui la souscrit et l'enfant\n                                       naturel qui en est l'objet.\n\nSur le territoire des Etats contractants dont la l\u00e9gislation ne pr\u00e9voit que la reconnaissance\n                                       sans filiation, les ressortissants des autres Etats contractants dont la l\u00e9gislation\n                                       pr\u00e9voit la reconnaissance avec filiation sont admis \u00e0 souscrire une reconnaissance\n                                       avec filiation.\n\nSur le territoire des Etats contractants dont la l\u00e9gislation ne pr\u00e9voit que la reconnaissance\n                                       avec filiation, les ressortissants des autres Etats contractants, dont la l\u00e9gislation\n                                       pr\u00e9voit la reconnaissance sans filiation, sont admis \u00e0 souscrire une reconnaissance\n                                       sans filiation.\n\nLes d\u00e9clarations pr\u00e9vues aux articles 2 et 3 sont re\u00e7ues par l'officier de l'\u00e9tat\n                                       civil ou par toute autre autorit\u00e9 comp\u00e9tente, en la forme authentique d\u00e9termin\u00e9e par\n                                       la loi locale et doivent toujours mentionner la nationalit\u00e9 dont s'est pr\u00e9valu le\n                                       d\u00e9clarant. Elles ont la m\u00eame valeur que si elles avaient \u00e9t\u00e9 souscrites devant l'autorit\u00e9\n                                       comp\u00e9tente du pays du d\u00e9clarant.\n\nLes exp\u00e9ditions ou extraits certifi\u00e9s conformes des actes contenant les d\u00e9clarations\n                                       pr\u00e9vues aux articles 2 et 3 et rev\u00eatus de la signature et du sceau de l'autorit\u00e9 qui\n                                       les a d\u00e9livr\u00e9s sont dispens\u00e9s de l\u00e9galisation sur le territoire des Etats contractants.\n\nLa pr\u00e9sente Convention sera ratifi\u00e9e et les instruments de ratification seront d\u00e9pos\u00e9s\n                                       aupr\u00e8s du Conseil F\u00e9d\u00e9ral Suisse.\n\nCelui-ci avisera les Etats contractants et le Secr\u00e9tariat G\u00e9n\u00e9ral de la Commission\n                                       Internationale die l'Etat Civil de tout d\u00e9p\u00f4t d'instrument de ratification.\n\nLa pr\u00e9sente Convention entrera en vigueur le trenti\u00e8me jour suivant la date du d\u00e9p\u00f4t\n                                       du deuxi\u00e8me instrument de ratification, pr\u00e9vu \u00e0 l'article pr\u00e9c\u00e9dent.\n\nPour chaque Etat signataire, ratifiant post\u00e9rieurement la Convention, celle-ci entrera\n                                       en vigueur le trenti\u00e8me jour suivant la date du d\u00e9p\u00f4t de son instrument de ratification.\n\nLa pr\u00e9sente Convention s'applique de plein droit sur toute l'\u00e9tendue du territoire\n                                       m\u00e9tropolitain de chaque Etat contractant.\n\nTout Etat contractant pourra, lors de la signature, de la ratification, de l'adh\u00e9sion,\n                                       ou ult\u00e9rieurement, d\u00e9clarer par notification adress\u00e9e au Conseil F\u00e9d\u00e9ral Suisse que\n                                       les dispositions de la pr\u00e9sente Convention seront applicables \u00e0 l'un ou plusieurs\n                                       de ses territoires extra-m\u00e9tropolitains, des Etats ou des territoires dont les relations\n                                       internationales sont assur\u00e9es par lui. Le Conseil F\u00e9d\u00e9ral Suisse avisera de cette\n                                       notification chacun des Etats contractants et le Secr\u00e9tariat G\u00e9n\u00e9ral de la Commission\n                                       Internationale de l'Etat Civil. Les dispositions de la pr\u00e9sente Convention deviendront\n                                       applicables dans le ou les territoires d\u00e9sign\u00e9s dans la notification le soixanti\u00e8me\n                                       jour suivant la date \u00e0 laquelle le Conseil F\u00e9d\u00e9ral Suisse aura re\u00e7u ladite notification.\n\nTout Etat qui a fait une d\u00e9claration, conform\u00e9ment aux dispositions de l'alin\u00e9a 2\n                                       du pr\u00e9sent article, pourra, par la suite, d\u00e9clarer \u00e0 tout moment, par notification\n                                       adress\u00e9e au Conseil F\u00e9d\u00e9ral Suisse, que la pr\u00e9sente Convention cessera d'\u00eatre applicable\n                                       \u00e0 l'un ou plusieurs des Etats ou territoires d\u00e9sign\u00e9s dans la d\u00e9claration.\n\nLe Conseil F\u00e9d\u00e9ral Suisse avisera de la nouvelle notification chacun des Etats contractants\n                                       et le Secr\u00e9tariat G\u00e9n\u00e9ral de la Commission Internationale de l'Etait Civil.\n\nLa Convention cessera d'\u00eatre applicable au territoire vis\u00e9, le soixanti\u00e8me jour suivant\n                                       la date \u00e0 laquelle le Conseil F\u00e9d\u00e9ral Suisse aura re\u00e7u ladite notification.\n\nTout Etat membre de la Commission Internationale de l'Etat Civil pourra adh\u00e9rer \u00e0\n                                       la pr\u00e9sente Convention. L'Etat d\u00e9sirant adh\u00e9rer notifiera son intention par un acte\n                                       qui sera d\u00e9pos\u00e9 aupr\u00e8s du Conseil F\u00e9d\u00e9ral Suisse. Celui-ci avisera chacun des Etats\n                                       contractants et le Secr\u00e9tariat G\u00e9n\u00e9ral de la Commission Internationale de l'Etat Civil\n                                       de tout d\u00e9p\u00f4t d'acte d'adh\u00e9sion. La Convention entrera en vigueur, pour l'Etat adh\u00e9rant,\n                                       le trenti\u00e8me jour suivant la date du d\u00e9p\u00f4t de l'acte d'adh\u00e9sion.\n\nLe d\u00e9p\u00f4t de l'acte d'adh\u00e9sion ne pourra avoir lieu qu'apr\u00e8s l'entr\u00e9e en vigueur de\n                                       la pr\u00e9sente Convention.\n\nLa pr\u00e9sente Convention peut \u00eatre soumise \u00e0 des r\u00e9visions.\n\nLa proposition de r\u00e9vision sera introduite aupr\u00e8s du Conseil F\u00e9d\u00e9ral Suisse qui la\n                                       notifiera aux divers Etats contractants ainsi qu'au Secr\u00e9taire G\u00e9n\u00e9ral de la Commission\n                                       Internationale de l'Etat Civil.\n\nLa pr\u00e9sente Convention aura une dur\u00e9e de dix ans \u00e0 partir de la date indiqu\u00e9e \u00e0 l'article\n                                       7, alin\u00e9a 1er.\n\nLa Convention sera renouvel\u00e9e tacitement de dix ans en dix ans, sauf d\u00e9nonciation.\n\nLa d\u00e9nonciation devra, au moins six mois avant l'expiration du terme, \u00eatre notifi\u00e9e\n                                       au Conseil F\u00e9d\u00e9ral Suisse, qui en donnera connaissance \u00e0 tous les autres Etats contractants\n                                       et au Secr\u00e9tariat G\u00e9n\u00e9ral de la Commission Internationale de l'Etat Civil.\n\nLa d\u00e9nonciation ne produira son effet qu'\u00e0 l'\u00e9gard de l'Etat qui l'aura notifi\u00e9e.\n                                       La Convention restera en vigueur pour les autres Etats contractants.\n\nEN FOI DE QUOI les repr\u00e9sentants soussign\u00e9s, d\u00fbment autoris\u00e9s \u00e0 cet effet, ont sign\u00e9\n                                    la pr\u00e9sente Convention.\n\nFAIT \u00e0 Rome, le 14 septembre 1961, en un seul exemplaire qui sera d\u00e9pos\u00e9 dans les\n                                    archives du Conseil F\u00e9d\u00e9ral Suisse et dont une copie certifi\u00e9e conforme sera remise\n                                    par la voie diplomatique \u00e0 chacun des Etats contractants et au Secr\u00e9tariat G\u00e9n\u00e9ral\n                                    de la Commission Internationale de l'Etat Civil.\n\nDe Regeringen van de Bondsrepubliek Duitsland, de Republiek Oostenrijk, het Koninkrijk\n                                       Belgi\u00eb, de Franse Republiek, het Koninkrijk Griekenland, de Italiaanse Republiek,\n                                       het Groothertogdom Luxemburg, het Koninkrijk der Nederlanden, de Zwitserse Bondsstaat\n                                       en de Turkse Republiek,\n\nleden van de Internationale Commissie voor de Burgerlijke Stand,\n\nverlangende om aan de onderdanen van hun onderscheiden staten de gelegenheid te geven\n                                       onwettige kinderen te erkennen op het gebied van de andere Overeenkomstsluitende Staten\n                                       op dezelfde wijze als zij het zouden kunnen doen op het gebied van hun eigen staat,\n                                       en daardoor zulke erkenningen te vergemakkelijken,\n\nzijn overeengekomen als volgt:\n\nIn deze Overeenkomst wordt de verklaring waarbij een persoon te kennen geeft de vader\n                                       van een onwettig kind te zijn, aangeduid met de woorden \u201eerkenning met familierechtelijk\n                                       gevolg\u201d of met de woorden \u201eerkenning zonder familierechtelijk gevolg\u201d, naar gelang\n                                       deze verklaring al dan niet de strekking heeft om een familierechtelijke betrekking\n                                       te leggen tussen degene die de verklaring aflegt en het onwettig kind waarop de verklaring\n                                       betrekking heeft.\n\nIn het gebied van de Overeenkomstsluitende Staten welker wetgeving slechts erkenning\n                                       zonder familierechtelijk gevolg kent, worden de onderdanen van de andere Overeenkomstsluitende\n                                       Staten welker wetgeving erkenning met familierechtelijk gevolg kent, tot erkenning\n                                       met familierechtelijk gevolg toegelaten.\n\nIn het gebied van de Overeenkomstsluitende Staten welker wetgeving slechts erkenning\n                                       met familierechtelijk gevolg kent, worden de onderdanen van de andere Overeenkomstsluitende\n                                       Staten welker wetgeving erkenning zonder familierechtelijk gevolg kent, tot erkenning\n                                       zonder familierechtelijk gevolg toegelaten.\n\nVan de verklaringen als bedoeld in de artikelen 2 en 3 worden door de ambtenaar van\n                                       de burgerlijke stand of door iedere andere bevoegde autoriteit in de door de aldaar\n                                       geldende wetgeving voorgeschreven authentieke vorm akten opgemaakt, die altijd de\n                                       nationaliteit waarop de erkenner zich heeft beroepen zullen moeten vermelden. Zij\n                                       hebben dezelfde kracht als wanneer zij waren afgelegd ten overstaan van de bevoegde\n                                       autoriteit van het land van de erkenner.\n\nDe voor eensluidend gewaarmerkte afschriften van of uittreksels uit de akten behelzende\n                                       verklaringen als bedoeld in de artikelen 2 en 3, zijn, mits zij de handtekening en\n                                       het zegel dragen van de autoriteit die ze heeft afgegeven, in het gebied van de Overeenkomstsluitende\n                                       Staten vrijgesteld van legalisatie.\n\nDeze Overeenkomst zal worden bekrachtigd en de akten van bekrachtiging zullen worden\n                                       nedergelegd bij de Zwitserse Bondsraad.\n\nDeze zal van elke nederlegging van een akte van bekrachtiging mededeling doen aan\n                                       de Overeenkomstsluitende Staten en aan het Secretariaat-Generaal van de Internationale\n                                       Commissie voor de Burgerlijke Stand.\n\nDeze Overeenkomst treedt in werking op de dertigste dag na de datum van nederlegging\n                                       van de tweede akte van bekrachtiging als bedoeld in het vorige artikel.\n\nVoor iedere ondertekenende Staat die de Overeenkomst later bekrachtigt, treedt zij\n                                       in werking op de dertigste dag na de datum van nederlegging van zijn akte van bekrachtiging.\n\nDeze Overeenkomst is van rechtswege van toepassing in het gehele moederland van elke\n                                       Overeenkomstsluitende Staat.\n\nElke Overeenkomstsluitende Staat kan bij de ondertekening, de bekrachtiging, de toetreding\n                                       of nadien door middel van een aan de Zwitserse Bondsraad gerichte kennisgeving verklaren,\n                                       dat de bepalingen van deze Overeenkomst van toepassing zullen zijn in een of meer\n                                       van zijn buiten het moederland gelegen gebieden, van de staten of van de gebieden\n                                       waarvan hij de internationale betrekkingen behartigt. De Zwitserse Bondsraad zal van\n                                       deze kennisgeving mededeling doen aan elk der Overeenkomstsluitende Staten en aan\n                                       het Secretariaat-Generaal van de Internationale Commissie voor de Burgerlijke Stand.\n                                       De bepalingen van deze Overeenkomst worden van toepassing in het gebied of de gebieden\n                                       die in de kennisgeving genoemd zijn op de zestigste dag na de datum waarop de Zwitserse\n                                       Bondsraad bedoelde kennisgeving heeft ontvangen.\n\nIedere Staat die een verklaring heeft afgelegd overeenkomstig het bepaalde in lid\n                                       2 van dit artikel kan nadien op ieder tijdstip door middel van een aan de Zwitserse\n                                       Bondsraad gerichte kennisgeving verklaren, dat deze Overeenkomst zal ophouden van\n                                       toepassing te zijn in een of meer van de staten of gebieden die in de verklaring zijn\n                                       genoemd.\n\nDe Zwitserse Bondsraad zal van deze kennisgeving mededeling doen aan elk der Overeenkomstsluitende\n                                       Staten en aan het Secretariaat-Generaal van de Internationale Commissie voor de Burgerlijke\n                                       Stand.\n\nDe Overeenkomst houdt op van toepassing te zijn in het bedoelde gebied op de zestigste\n                                       dag na de datum waarop de Zwitserse Bondsraad de voornoemde kennisgeving heeft ontvangen.\n\nIedere lid-staat van de Internationale Commissie voor de Burgerlijke Stand kan tot\n                                       deze Overeenkomst toetreden. De staat die wenst toe te treden geeft van zijn voornemen\n                                       kennis door middel van een akte die wordt nedergelegd bij de Zwitserse Bondsraad.\n                                       Deze zal van elke nederlegging van een akte van toetreding mededeling doen aan elk\n                                       der Overeenkomstsluitende Staten en aan het Secretariaat-Generaal van de Internationale\n                                       Commissie voor de Burgerlijke Stand. Voor de toetredende staat treedt de Overeenkomst\n                                       in werking op de dertigste dag na de datum van nederlegging van de akte van toetreding.\n\nDe nederlegging van de akte van toetreding kan niet plaats hebben dan nadat deze Overeenkomst\n                                       in werking is getreden.\n\nDeze Overeenkomst kan worden herzien.\n\nHet voorstel tot herziening wordt ingediend bij de Zwitserse Bondsraad, die daarvan\n                                       kennis geeft aan de andere Overeenkomstsluitende Staten alsmede aan het Secretariaat-Generaal\n                                       van de Internationale Commissie voor de Burgerlijke Stand.\n\nDeze Overeenkomst wordt gesloten voor een periode van tien jaar te rekenen van de\n                                       in het eerste lid van artikel 7 aangegeven datum.\n\nDe Overeenkomst wordt, behoudens opzegging, telkens stilzwijgend voor tien jaar verlengd.\n\nDe opzegging moet ten minste zes maanden voor het verstrijken van de termijn ter kennis\n                                       worden gebracht van de Zwitserse Bondsraad, die hiervan mededeling zal doen aan alle\n                                       andere Overeenkomstsluitende Staten en aan het Secretariaat-Generaal van de Internationale\n                                       Commissie voor de Burgerlijke Stand.\n\nDe opzegging heeft slechts gevolg voor de staat die haar heeft gedaan. De Overeenkomst\n                                       blijft van kracht voor de andere Overeenkomstsluitende Staten.\n\nTEN BLIJKE WAARVAN de ondergetekende vertegenwoordigers, daartoe behoorlijk gevolmachtigd,\n                                    deze Overeenkomst hebben ondertekend.\n\nGEDAAN te Rome, 14 september 1961, in een enkel exemplaar dat zal worden nedergelegd\n                                    in het archief van de Zwitserse Bondsraad en waarvan een voor eensluidend gewaarmerkt\n                                    afschrift langs diplomatieke weg zal worden toegezonden aan elk der Overeenkomstsluitende\n                                    Staten en aan het Secretariaat-Generaal van de Internationale Commissie voor de Burgerlijke\n                                    Stand."}