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Timestamp: 2016-10-26 23:17:40+00:00
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Matched Legal Cases: ['art. 29', 'ATF ', 'art. 83', 'ATF ', 'art. 90', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 89', 'art. 62', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 62', 'art. 63', 'art. 105', 'art. 99', 'art. 5', 'art. 96', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine']

2C_459/2013 (21.10.2013)
2C_459/2013 � � Arr�t du 21 octobre 2013
Chef du D�partement de l'�conomie du canton de Vaud,
Autorisation d'�tablissement; r�vocation
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 12 avril 2013.
X.________ est n� le *** 1984. Originaire de Mac�doine, il est entr� en Suisse avec sa famille le 18 mars 2000. A la fin de sa scolarit� obligatoire, achev�e sans obtention d'un certificat d'�tudes, il a effectu� un stage de cuisinier, a ensuite travaill� dans une carrosserie puis a �t� engag�, le 1
er�juin 2004, en qualit� de vendeur pour le compte de A.________. Apr�s l'avoir licenci� en 2008, son employeur l'a r�engag� le 23 octobre 2009.
�X.________ est titulaire d'une autorisation d'�tablissement. Il a �pous� une compatriote le 27 d�cembre 2009, dont il s'est s�par� peu de temps apr�s. Il n'a pas de charge de famille.
L'int�ress� a �t� condamn� p�nalement � deux reprises. Le 8 juillet 2000 [recte: 2010], le juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois lui a inflig� une peine de cinq jours-amende � 30 fr. avec sursis pendant deux ans et une amende de 150 fr. pour incitation � l'entr�e, � la sortie ou au s�jour ill�gal. Le 11 mai 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne l'a condamn� � une peine privative de libert� de trois ans, avec sursis pendant deux ans, et � une amende de 1'500 fr. pour l�sions corporelles simples qualifi�es, mise en danger de la vie d'autrui, infraction � la loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions et violation simple des r�gles de la circulation routi�re. Cette peine lui a �t� inflig�e en relation avec les faits qui se sont d�roul�s durant la soir�e du 19 juillet 2008. Ce soir-l�, X.________ a tir� six coups de pistolet en direction des protagonistes d'une bagarre opposant des hommes qu'il avait emmen�s pour " venger son honneur " � ceux qui accompagnaient celui qu'il consid�rait comme son rival pour avoir rencontr� sa petite-amie.
Par d�cision du 20 ao�t [recte: 8 juin] 2012, le Chef du D�partement de l'�conomie a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et prononc� son renvoi de Suisse sur la base des faits ayant entra�n� sa condamnation p�nale du 11 mai 2011. X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), qui a rejet� son recours et confirm� la d�cision du Chef du D�partement de l'�conomie le 12 avril 2013.
X.________ forme un recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral contre le jugement du Tribunal cantonal. Outre l'effet suspensif, il demande principalement que l'arr�t attaqu� soit r�form� en ce sens que la d�cision du 8 juin 2012 du Chef du D�partement de l'�conomie soit annul�e, subsidiairement le renvoi de la cause du Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision sur la base des consid�rants.
Le Tribunal cantonal s'est r�f�r� aux consid�rants et au dispositif de son arr�t et a renonc� au d�p�t d'une r�ponse. Le Service de la population a renonc� � se d�terminer sur le recours. L'Office f�d�ral des migrations a propos� le rejet du recours.
�Par ordonnance du 21 mai 2013, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a accord� l'effet suspensif au recours.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence (art. 29 al. 1 LTF). Il contr�le librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 138 I 435 consid. 1 p. 439).
1.2.�Le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions dans le domaine du droit des �trangers concernant une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il est recevable contre une d�cision r�voquant une autorisation d'�tablissement, parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (art. 83 let. c ch. 2 LTF a contrario; ATF 135 II 1 consid. 1.2 p. 4; arr�t 2C_23/2013 du 24 septembre 2013 consid. 1.1). Le pr�sent recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), il est par cons�quent recevable.
2.1.�Selon l'art. 62 let. b LEtr, applicable par renvoi de l'art. 63 al. 1 let. a LEtr, une autorisation d'�tablissement peut �tre r�voqu�e si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e, cette condition �tant r�alis�e, selon la jurisprudence, d�s que la peine d�passe une ann�e, ind�pendamment du fait qu'elle ait �t� prononc�e avec un sursis complet, un sursis partiel ou sans sursis (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18 s.; 135 II 377 consid. 4.5 p. 383; arr�t 2C_288/2013 du 27 juin 2013 consid. 2.1). L'autorisation d'�tablissement peut �galement �tre r�voqu�e si l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger (art. 63 al. 1 let. b LEtr). Selon la jurisprudence, il y a atteinte tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics lorsque, par son comportement, l'�tranger a l�s� ou menac� des biens juridiques particuli�rement importants, tels l'int�grit� physique, psychique ou sexuelle (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18 s.; 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s. ; arr�t 2C_200/2013 du 16 juillet 2013 consid. 3.1).
2.2.�En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� � une peine privative de libert� de trois ans, avec sursis pendant deux ans. Le Tribunal cantonal a donc consid�r� � juste titre que le motif de r�vocation pr�vu � l'art. 62 let. b LEtr �tait r�alis�, ce que le recourant ne conteste pas. Par ailleurs, en soulignant que le recourant avait pris le risque d'attenter � la vie d'autrui, le Tribunal cantonal semble �galement avoir retenu que le recourant avait menac� de mani�re tr�s grave la s�curit� et l'ordre publics au sens de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr; cela �tant, d�s lors que l'�num�ration des cas de r�vocation est alternative et qu'il suffit que l'un soit donn� pour que la condition objective de r�vocation de l'autorisation soit remplie (arr�ts 2C_881/2012 du 16 janvier 2013 consid. 4.1; 2C_265/2011 du 27 septembre 2011 consid. 5.1), cette question n'a pas � �tre examin�e plus avant.
Le recourant s'en prend � la pes�e des int�r�ts effectu�e par le Tribunal cantonal, qu'il qualifie d'arbitraire. ll lui reproche d'avoir accord� trop d'importance � son comportement durant le proc�s p�nal, � la quotit� de la peine prononc�e, au fait qu'il ne vit plus en couple et qu'il n'a pas de charge de famille, sans avoir suffisamment tenu compte des difficult�s d'un retour dans son pays d'origine, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du fait que ses parents et la jeune fille avec qui il dit avoir nou� une relation sentimentale y vivent.
3.1.�L'all�gation du recourant selon laquelle il aurait nou� une relation sentimentale en Suisse ne sera pas prise en consid�ration, le Tribunal f�d�ral statuant sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente, qui n'a pas mentionn� cet �l�ment. Le recourant ne faisant pas valoir que ceux-ci auraient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit (art. 105 al. 1 et 2 LTF), il n'y a pas lieu de tenir compte de ce fait, dont on peut se demander s'il ne constitue pas un fait nouveau, proscrit par l'art. 99 al. 1 LTF.
3.2.�La r�vocation d'une autorisation d'�tablissement ne se justifie que si elle est conforme au principe de proportionnalit�. Exprim� de mani�re g�n�rale � l'art. 5 al. 2 Cst. et concr�tis� � l'art. 96 LEtr, ce principe exige que la mesure soit raisonnable et n�cessaire pour atteindre le but poursuivi (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; 136 I 87 consid. 3.2 p. 91; arr�t 2C_816/2012 du 6 mars 2013 consid. 5.1).
�La question de la proportionnalit� d'une r�vocation d'autorisation doit �tre tranch�e au regard de toutes les circonstances du cas d'esp�ce, les crit�res d�terminants se rapportant notamment � la gravit� de l'infraction, � la culpabilit� de l'auteur, au temps �coul� depuis l'infraction, au comportement de l'auteur pendant cette p�riode, au degr� de son int�gration et � la dur�e de son s�jour ant�rieur, ainsi qu'aux inconv�nients qui le menacent, lui et sa famille, en cas de r�vocation (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; 139 I 31 consid. 2.3.1 p. 33; 139 I 145 consid. 2.4 p. 149; arr�t 2C_378/2013 du 21 ao�t 2013 consid. 3.3).
�Quand le refus d'octroyer une autorisation de police des �trangers, respectivement sa r�vocation, se fondent sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re � utiliser pour �valuer la gravit� de la faute et pour proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence. Lors d'infractions p�nales graves, il existe, sous r�serve de liens personnels ou familiaux pr�pond�rants, un int�r�t public digne de protection � mettre fin au s�jour d'un �tranger afin de pr�server l'ordre public et � pr�venir de nouveaux actes d�lictueux, le droit des �trangers n'exigeant pas que le public demeure expos� � un risque m�me faible de nouvelles atteintes � des biens juridiques importants (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 20; 139 I 31 consid. 2.3.2 p. 31; arr�ts 2C_365/2013 du 30 ao�t 2013 consid. 2.3; 2C_378/2013 du 21 ao�t 2013 consid. 3.3; 2C_141/2012 du 30 juillet 2012 consid. 3.2; 2C_722/2010 du 25 ao�t 2011 consid. 6.1; 2C_432/2011 du 13 octobre 2011 consid. 3.1). Le recourant se m�prend lorsqu'il affirme que la jurisprudence a r�duit l'importance du crit�re de la peine inflig�e dans la pes�e des int�r�ts. Il ne s'agit cependant pas du seul crit�re � prendre en consid�ration, ce qui ressort aussi de la jurisprudence.
�Ainsi, la dur�e de pr�sence en Suisse d'un �tranger constitue un autre crit�re tr�s important. Plus cette dur�e est longue, plus les conditions pour prononcer l'expulsion administrative doivent �tre appr�ci�es restrictivement (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.4 et 4.5 p. 382 s.; arr�ts 2C_816/2012 du 6 mars 2013 consid. 5.1; 2C_881/2012 du 16 janvier 2013 consid. 5.1). La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe depuis longtemps en Suisse doit se faire avec une retenue particuli�re, mais n'est pas exclue en cas d'infractions graves ou r�p�t�es m�me dans le cas d'un �tranger n� en Suisse et qui y a pass� l'entier de sa vie (ATF 139 I 31 consid. 2.3.1 p. 33; arr�ts 2C_28/2012 du 18 juillet 2012 consid. 3.2; 2C_562/2011 du 21 novembre 2011 consid. 3.3; 2C_265/2011 du 27 septembre 2011 consid. 6.1.3 et les r�f�rences cit�es; 2C_722/2010 du 3 mai 2011 consid. 3.2).
3.3.�En l'esp�ce, le Tribunal cantonal s'est principalement fond� sur la gravit� de la faute du recourant qui a, sans scrupules et de mani�re disproportionn�e, pris le risque d'attenter � la vie d'autrui pour d�fendre une pr�tendue atteinte � l'honneur. Il rel�ve que le recourant n'a pas pris conscience de la gravit� de ses actes devant le juge p�nal, de sorte qu'un risque de r�cidive ne pouvait �tre exclu s'il se retrouvait dans une situation similaire � l'avenir. Les juges cantonaux ont pour le surplus relev� que le recourant n'avait pas r�ussi une insertion professionnelle telle qu'un retour dans son pays d'origine ne pourrait plus �tre exig�, qu'il n'avait pas d�montr� �tre particuli�rement int�gr� socialement en Suisse, qu'il ne vivait plus en couple, n'avait pas de charge de famille et qu'il �tait par ailleurs jeune et en bonne sant�. Dans ces circonstances, le Tribunal cantonal a conclu que les �l�ments en faveur du recourant, � savoir la dur�e de son s�jour en Suisse et le fait que son retour dans son pays d'origine ne se ferait pas sans difficult�s, n'�taient pas suffisants pour contrebalancer l'int�r�t public � son �loignement de Suisse.
3.4.�La pes�e des int�r�ts op�r�e par l'instance pr�c�dente n'est pas critiquable. La peine prononc�e contre le recourant refl�te d�j� la gravit� de ses actes et sa culpabilit�. De plus, ce dernier confirme implicitement, par la voix de son conseil, le bien-fond� de l'appr�ciation du juge p�nal concernant son absence de prise de conscience, puisqu'il rel�ve lui-m�me qu'il n'a pas su " jouer le jeu " et " prendre l'attitude idoine " devant lui pour donner l'impression d'avoir compris la port�e de ses actes. Par ailleurs, c'est � juste titre que le Tribunal cantonal n'a pas tenu compte du fait que les parents du recourant vivaient en Suisse, cet �l�ment n'entrant pas en ligne de compte s'agissant d'un �tranger majeur et non d�pendant, le recourant n'ayant au surplus pas d�montr� l'effectivit� de ce lien de famille (cf. ATF 137 I 154 consid. 3.4.2 p. 159; 129 II 11 consid. 2 p. 14; 115 Ib 1 consid. 2c p. 5; arr�ts 2D_7/20213 du 30 mai 2013 consid. 7.1.1; 2C_204/2013 du 5 mars 2013 consid. 4.3). Quant au lien que le recourant aurait nou� avec une amie, il n'a pas � �tre pris en consid�ration (cf. consid. 3.1 in fine). Le grief de violation de son droit au respect de sa vie priv�e et familiale doit donc �galement �tre rejet�.
3.5.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de qu'en d�pit de la possible difficult� d'int�gration du recourant dans son pays d'origine, la gravit� de ses actes et la culpabilit� particuli�rement lourde de ce dernier, majeur, c�libataire et sans enfant, l'emportent sur son int�r�t priv� � rester en Suisse. Dans ces conditions, le Tribunal cantonal n'a pas viol� le principe de proportionnalit� ni son droit au respect de sa vie priv�e et familiale en confirmant la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant.
�Sans citer express�ment le principe�
ne bis in idem, le recourant soutient encore qu'en cas de r�vocation de son autorisation d'�tablissement, il serait doublement puni, une premi�re fois par la sanction p�nale et une deuxi�me fois par la r�vocation de cette autorisation.
�Le Tribunal f�d�ral a jug� que la d�cision de r�voquer un permis de s�jour � la suite d'une infraction p�nale qui a valu � l'int�ress� une condamnation p�nale ne constitue pas une double peine. Le principe�
ne bis in idem�n'emp�che en effet pas de prendre des mesures administratives telles que les expulsions prononc�es par les autorit�s de police des �trangers, en se fondant sur les m�mes faits d�lictueux qui ont d�j� �t� jug�s par le juge p�nal (arr�ts 2C_282/2012 du 31 juillet 2012 consid. 2.6; 2C_432/2011 du 13 octobre 2011 consid. 3.3). Ce grief doit donc �galement �tre �cart�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Chef du D�partement de l'�conomie, au Service de la population et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.
Lausanne, le 21 octobre 2013