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Timestamp: 2016-10-26 06:05:03+00:00
Document Index: 122700212

Matched Legal Cases: ['art. 92', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 93', 'art. 92', 'art. 93', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 93', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_477/2013 � � Arr�t du 11 novembre 2013
r�cusation (modification d'un jugement de divorce),
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 10 mai 2013.
Le divorce des �poux A.X.________ et B.X._______, a �t� prononc� par jugement du 15 janvier 2007.
�Le 26 ao�t 2010, A.X.________ a saisi le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve d'une action en modification de ce jugement. Il a notamment conclu au prononc� d'une garde altern�e et � la suppression de la contribution d'entretien en faveur de son ex-�pouse.
Dans le cadre de cette derni�re proc�dure, il a sollicit�, par courrier du 12 septembre 2012, la r�cusation de la Juge C.________, en charge de l'affaire depuis la fin d�cembre 2011.
�Par d�cision du 19 octobre 2012, la d�l�gation du Tribunal civil a rejet� cette requ�te et condamn� A.X.________ aux frais.
�Le 3 d�cembre 2012, A.X.________ a recouru � la Cour de justice, concluant � l'admission de sa demande de r�cusation. Son recours a �t� transmis � son ex-�pouse, avec un d�lai de d�termination. Par courrier du 22 f�vrier 2013, A.X.________ s'est plaint de cette mani�re de faire.
�B.X.________ a r�pondu le 25 f�vrier 2013, concluant au rejet du recours, sous suite de frais et d�pens.
�Statuant le 10 mai 2013, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� le recours et condamn� A.X.________ � payer les frais de la proc�dure et � verser des d�pens en faveur de son ex-femme.
Par �criture du 24 juin 2013, A.X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, sous suite de frais, dont il requiert qu'ils soient mis � la charge de l'Etat de Gen�ve, et de d�pens. Subsidiairement, il demande � �tre achemin� " � prouver par toute voie utile les faits all�gu�s dans le pr�sent recours ".
�Des r�ponses n'ont pas �t� sollicit�es.
Par ordonnance du 27 juin 2013, le Pr�sident de la II
e�Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a rejet� la demande d'effet suspensif du recourant.
L'ex-�pouse, qui a �t� trait�e comme une partie � la proc�dure de r�cusation devant la Cour de justice et s'est vue allouer des d�pens dans ce cadre, est directement concern�e par le pr�sent recours qui lui conteste ce droit. Elle doit donc �tre consid�r�e comme partie intim�e dans la pr�sente proc�dure.
2.1.�La Chambre civile a rejet� le recours form� contre le rejet de la demande de r�cusation et condamn� le recourant � payer les frais de la proc�dure et � verser des d�pens � son ex-femme.
�Le recourant conteste cette d�cision uniquement sur la question des d�pens.
2.2.�Contrairement � ce qu'affirme p�remptoirement le recourant, la r�glementation pr�vue � l'art. 92 LTF ne s'applique pas dans un tel cas. Certes, selon cette disposition, la d�cision incidente rendue sur une demande de r�cusation peut faire l'objet d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral. Toutefois, lorsque la partie conteste uniquement le prononc� sur les frais ou, comme en l'esp�ce, sur les d�pens, contenu dans une telle d�cision, la recevabilit� du recours se d�termine selon l'art. 93 LTF (ATF 138 III 94 ss consid. 2 rendu dans le cadre d'un recours contre une d�cision incidente sur la comp�tence, limit� � la question des frais de la proc�dure; ATF 135 III 329 consid. 1 p. 331 ss; cf. aussi: arr�t 1B_54/2013 du 10 avril 2013 consid. 1.2.1).
Selon l'art. 93 al. 1 LTF, les d�cisions pr�judicielles et incidentes notifi�es s�par�ment, qui ne portent ni sur la comp�tence, ni sur une demande de r�cusation (cf. art. 92 LTF), peuvent faire l'objet d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral lorsqu'elles sont susceptibles de causer un pr�judice irr�parable (let. a) ou lorsque l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (let. b).
3.1.�Un pr�judice ne peut �tre qualifi� d'irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF que s'il cause un inconv�nient de nature juridique; tel est le cas lorsqu'une d�cision finale m�me favorable � la partie recourante ne le ferait pas dispara�tre enti�rement, en particulier lorsque la d�cision incidente contest�e ne peut plus �tre attaqu�e avec la d�cision finale, rendant ainsi impossible le contr�le par le Tribunal f�d�ral; en revanche, un dommage �conomique ou de pur fait n'est pas consid�r� comme un dommage irr�parable de ce point de vue (ATF 135 II 30 consid. 1.3.4 p. 36; 134 III 188 consid. 2.1 et 2.2 p. 190). Il appartient au recourant d'all�guer et d'�tablir la possibilit� que la d�cision pr�judicielle ou incidente lui cause un tel dommage (ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 429 et les r�f�rences cit�es), � moins que celui-ci ne fasse d'embl�e aucun doute (ATF 133 III 629 consid. 2.3.1 in fine p. 632).
�En l'esp�ce, nonobstant que, ayant apparemment m�connu la nature de la d�cision attaqu�e, le recourant n'a pas d�montr� cette condition, la jurisprudence consid�re que le prononc� accessoire sur les frais et d�pens, contenu dans une d�cision incidente, n'est pas de nature � causer un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (ATF 135 III 329 consid. 1; arr�t 1B_54/2013 du 10 avril 2013 consid. 1.2.1).
3.2.�L'hypoth�se de l'art. 93 al. 1 let. b LTF n'entre, quant � elle, manifestement pas en consid�ration, puisqu'une admission du pr�sent recours ne serait pas de nature � conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permettrait d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse.
Cela �tant, le recours doit �tre d�clar� irrecevable. Cette irrecevabilit� du recours imm�diat n'emp�che pas le recourant de se plaindre � nouveau de la question des d�pens dans le cadre d'un recours contre la d�cision finale (ATF 118 II 91 consid. 1b; arr�t 1B_54/2013 du 10 avril 2013 consid. 1.2.1).
�Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu de verser de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer sur le recours (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais de la proc�dure, arr�t�s � 1'500 fr., sont mis � la charge du recourant.