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Timestamp: 2016-10-25 13:56:48+00:00
Document Index: 44252719

Matched Legal Cases: ['art. 122', 'art. 63', 'art. 122', 'art. 122', 'art. 122', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 273', 'art. 122', 'art. 47', 'art. 273', 'art. 122', 'art. 276', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 152', 'art. 278']

6S.144/2003 (13.06.2003)
6S.144/2003 /svc
Arr�t du 13 juin 2003
recourante, repr�sent�e par Me Diego Bischof, avocat, place de la Palud 13, case postale 2208, 1002 Lausanne,
intim�s, repr�sent�s par Me Jean Lob, avocat,
l�sions corporelles graves (art. 122 CP); fixation de la peine (art. 63 CP),
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale,
Par jugement du 11 f�vrier 2002, le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne a notamment lib�r� A.________ du chef d'accusation de violation du devoir d'assistance ou d'�ducation et l'a condamn�e pour assassinat, l�sions corporelles graves, voies de fait qualifi�es, s�questration qualifi�e, enl�vement de mineur et d�nonciation calomnieuse, � douze ans de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive. Il a suspendu l'ex�cution de cette peine, ordonn� l'internement de A.________ et prononc� la d�ch�ance de la puissance paternelle � son encontre. Il l'a aussi condamn�e au paiement de la somme de 20'000 francs � titre de r�paration morale et de 5'000 francs � titre de dommages et int�r�ts pour chacun de ses enfants.
Statuant par jugement du 20 septembre 2002 sur le recours de A.________, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a lib�r�e des chefs d'accusation de violation du devoir d'assistance ou d'�ducation et de voies de fait qualifi�es. Pour le reste, elle a confirm� le prononc� de premi�re instance.
Il en ressort, en r�sum�, les �l�ments suivants.
B.a A.________ est la m�re de deux enfants, B.________, n�e en 1990 et C.________, n� en 1993.
D�s le printemps 1997 et jusqu'en janvier 1998, A.________ a r�guli�rement frapp� ses enfants, � mains nues, avec une spatule, un b�ton ou une ceinture, pour les corriger en raison de leur d�sob�issance. Durant la m�me p�riode, elle leur a fait prendre des bains d'eau froide, allant parfois jusqu'� maintenir leur t�te sous l'eau leur laissant croire qu'ils allaient se noyer, ce dans le but de chasser le diable cens� habiter leur corps.
B.b Depuis le d�but du mois de f�vrier jusqu'au milieu du mois de mars 1998, les actes de violence de A.________ sur ses enfants se sont amplifi�s, tant par leur fr�quence que par leur intensit�. En plus des objets qu'elle employait d�j� auparavant, elle les a frapp�s avec un cordon �lectrique utilis� � la mani�re d'un fouet et formant une boucle � l'une de ses extr�mit�s.
B.c Le 19 mars 1998, alors qu'on lui avait retir� le droit de garde sur ses enfants, A.________ les a enlev�s de l'h�pital o� ils �taient hospitalis�s. Elle les a cach�s dans son appartement jusqu'� ce que la police les y retrouve le 21 mars 1998.
B.d Entre le 24 et le 31 d�cembre 1998, A.________ et sa soeur, D.________, ont frapp� � mort E.________, fille de D.________, n�e en 1987. Celle-ci avait provoqu� la col�re de sa m�re pour des futilit�s. En effet, elle s'�tait servie dans son armoire et n'avait pas ex�cut� � satisfaction les t�ches m�nag�res qui lui avaient �t� attribu�es. Elle a aussi fait part de sa volont� de quitter l'appartement et a vraisemblablement �t� impolie avec sa m�re. Tr�s en col�re, cette derni�re a alors commenc� � frapper violemment sa fille, sur tout le corps et notamment le visage, au moyen d'un cordon �lectrique doubl� muni d'un noeud � l'une de ses extr�mit�s. A un moment donn�, l'enfant est tomb�e par terre, mais les coups ont continu�, D.________ ne pouvant plus se contr�ler. Apr�s un certain temps, elle a appel� A.________ et celle-ci a �galement commenc� � frapper sa ni�ce, avec un autre cordon ou une ceinture. Les deux femmes, qui ont ainsi agi s�par�ment et � tour de r�le pendant une demi-heure en tout cas, ont frapp� E.________ jusqu'� ce que l'enfant, qui pleurait doucement, cess�t ses g�missements et ne bouge�t plus. Les deux autres filles de D.________, F.________, n�e en 1990, et G.________, n�e en 1994, ont assist� � toute la sc�ne.
B.e Apr�s le d�c�s de E.________, les deux femmes n'ont plus quitt� l'appartement, o� elles sont rest�es terr�es, volets ferm�s, avec les deux fillettes et le cadavre de l'enfant jusqu'� l'intervention de la police, le soir du 15 janvier 1999. Elles ont interdit � F.________ et G.________ de quitter l'appartement et de se rapprocher des portes ou des fen�tres. Lorsque les filles manifestaient l'envie de sortir, elles �taient frapp�es, notamment au moyen d'un cintre en bois. Elles �taient �galement attach�es � leur lit lorsque les deux m�res ne pouvaient les surveiller. Toute la famille a v�cu principalement dans la chambre o� reposait E.________, n'en sortant que pour aller faire leur toilette. En raison de l'�puisement des r�serves alimentaires, les enfants n'ont pas �t� suffisamment nourries durant les derniers jours avant l'intervention de la police.
B.f Le 15 janvier 1999, � la suite de leur interpellation, les deux soeurs ont d�nonc� P.________ comme �tant l'auteur du meurtre de E.________.
A.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation des art. 122, 63 CP et 47 CO, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Elle requiert l'assistance judiciaire.
Invoquant une violation de l'art. 122 CP, la recourante conteste l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre les coups port�s, � r�it�r�es reprises, sur B.________ et C.________ en f�vrier et mars 1998 et le r�sultat dommageable, soit la grave atteinte port�e � l'int�grit� psychique de ces derniers. Elle soutient que les enfants ont �t� expos�s � d'autres causes de perturbation psychique graves et vari�es telles que la s�paration avec leur m�re, la mort de leur cousine E.________, le fait d'assister � de violentes disputes entre leurs parents, l'inadaptation de la m�re aux normes sociales propos�es par l'�cole et la n�gation de la mort de E.________ par ses auteurs.
2.1 Selon l'art. 122 CP, celui qui, intentionnellement, aura bless� une personne de fa�on � mettre sa vie en danger (al. 1), ou aura mutil� le corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou caus� � une personne une incapacit� de travail, une infirmit� ou une maladie mentale permanentes, ou aura d�figur� une personne d'une fa�on grave et permanente (al. 2) ou aura fait subir � une personne toute autre atteinte grave � l'int�grit� corporelle ou mentale (al. 3) sera puni de la r�clusion pour dix ans au plus ou de l'emprisonnement pour six mois � cinq ans. Cette infraction suppose la r�union de trois conditions: un comportement dangereux, des l�sions corporelles graves et un lien de causalit� entre le comportement de l'auteur et les l�sions corporelles graves subies par la victime.
En l'esp�ce, il n'est pas contest� que les deux premi�res conditions sont r�alis�es. En outre, s'appuyant sur l'expertise m�dicale, l'autorit� cantonale a constat� en fait, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (cf. supra, consid. 1) qu'il existait une relation de causalit� naturelle entre les mauvais traitements inflig�s aux enfants en f�vrier et mars 1998 et l'atteinte � leur d�veloppement psychique. Il reste donc � examiner s'il existe un lien de causalit� ad�quate entre les l�sions corporelles subies par B.________ et C.________ et les coups inflig�s par leur m�re.
2.2 Le rapport de causalit� peut �tre qualifi� d'ad�quat, si d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le comportement de l'auteur est propre � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit. Il s'agit-l� d'une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17 et les arr�ts cit�s). Il n'est pas n�cessaire que ce comportement illicite constitue la cause unique et imm�diate du r�sultat; il suffit qu'il soit susceptible de le provoquer, voire de favoriser, d'une mani�re g�n�rale, l'av�nement de cons�quences d'une telle nature (ATF 115 IV 100 consid. 2b p. 102 et les arr�ts cit�s). L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17; 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23; 121 IV 207 consid. 2a p. 213).
2.2.1 Selon les constatations cantonales, la recourante a inflig� � ses enfants, pendant un peu plus d'un mois, des coups fr�quents et violents � mains nues, avec une spatule, un b�ton, une ceinture ou un cordon �lectrique utilis� � la mani�re d'un fouet. D'apr�s les faits retenus, le m�decin qui a auscult� les enfants n'avait jamais vu de l�sions aussi �tendues depuis le d�but de sa pratique de cinq ans; il a rappel� que l'�tat des deux enfants avait provoqu� la naus�e et les larmes aupr�s du corps m�dical; il a constat� un nombre tr�s �lev� d'ecchymoses et de l�sions diverses, quarante sur B.________ et huitante sur C.________, tant sur les membres, le thorax, le dos que sur le visage. Selon l'arr�t attaqu�, ces enfants, m�me s'ils n'ont pas �t� atteints physiquement � long terme, ont subi des d�g�ts psychiques importants et garderont des s�quelles dont des troubles du comportement et un sentiment de tristesse n�cessitant un accompagnement psychosocial sur le long terme.
Il est clair que le comportement de la recourante, soit le fait de frapper de telle mani�re, durant plus d'un mois, de jeunes enfants de 8 et 5 ans dont elle a la protection, dans le but de les corriger ou de chasser le diable cens� habiter leur corps, est propre, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � provoquer le r�sultat qui s'est produit, soit � porter une grave atteinte � leur sant� psychique, ou au moins � en favoriser l'av�nement, m�me s'il n'en constitue pas la cause unique. En effet, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e (cf. supra, consid. 2.1), il n'est pas n�cessaire que le comportement illicite constitue la cause unique et imm�diate du r�sultat. Il suffit qu'il soit susceptible de le provoquer, voire de favoriser, d'une mani�re g�n�rale, l'av�nement de cons�quences d'une telle nature. Dans ces conditions, il existe bien un lien de causalit� ad�quate entre les coups inflig�s par la m�re et les l�sions des enfants.
2.2.2 La cour cantonale a relev� que, selon la Doctoresse Ambrosio, qui paraissait mettre la maltraitance physique au premier plan, les violentes disputes parentales dont les enfants avaient �t� parfois t�moins, voire acteurs, avaient �galement constitu� une forme de maltraitance, de m�me que l'incapacit� de la recourante � s'adapter aux normes sociales propos�es par l'�cole, l'incapacit� du p�re des enfants � les prot�ger et la n�gation des faits par la recourante et sa soeur. Elle a constat� que, selon Patrizia Meisoz, questionn�e sur le point de savoir si la prise en charge psychologique des enfants devait �tre mise dans une relation de causalit� avec les mauvais traitements subis, il �tait difficile de distinguer les cons�quences des mauvais traitements avec celles de la rupture du lien avec la m�re et de la mort de E.________.
En l'esp�ce, les autres formes de maltraitance susmentionn�es constituent autant de causes propres � favoriser le r�sultat qui s'est produit. Toutefois, elles ne rev�tent qu'un caract�re secondaire par rapport aux violences exerc�es par la recourante sur ses enfants, ce que confirme d'ailleurs l'expertise de la Doctoresse Ambrosio; elles n'apparaissent pas comme les causes les plus imm�diates du r�sultat consid�r�, ni ne rel�guent � l'arri�re-plan les maltraitances physiques. En outre, la recourante ne saurait invoquer et se pr�valoir de ses propres comportements, tels que l'assassinat de E.________, la n�gation des faits, son incapacit� � s'adapter aux r�gles sociales, la rupture du lien avec ses enfants, qui, comme elle l'admet, constituent autant de circonstances en relation de causalit� avec le pr�judice subi par ses enfants.
2.3 En conclusion, la condamnation de la recourante pour l�sions corporelles graves ne viole pas le droit f�d�ral.
La recourante se plaint d'une violation de l'art. 63 CP. Elle conteste la quotit� de la peine au seul motif qu'elle devrait �tre lib�r�e du chef d'accusation de l�sions corporelles graves. Cette critique est irrecevable dans la mesure o� elle ne r�pond pas aux exigences de motivation pos�es par l'art. 273 al. 1 let. b PPF, la recourante ne discutant nullement les motifs de l'arr�t attaqu� et le pourvoi sur la question de l'art. 122 CP �tant rejet� (cf. supra, consid. 2).
Invoquant une violation de l'art. 47 CO, la recourante conteste l'allocation d'indemnit�s pour dommages et int�r�ts et tort moral d�s lors qu'elle doit �tre lib�r�e au plan p�nal.
En l'esp�ce, la recourante ne fournit aucune motivation recevable qui r�ponde aux exigences minimales de l'art. 273 al. 1 let. b PPF. Ses conclusions civiles ne sont que la cons�quence de l'acquittement invoqu� sur le plan p�nal relativement � l'art. 122 CP. Or, � d�faut d'acquittement (cf. supra, consid. 2), il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur celles-ci et il peut �tre renonc�, contrairement � la r�gle de l'art. 276 al. 3 PPF, � des d�bats oraux (ATF 129 IV 71 consid. 2.4 p. 80 s.; 76 IV 102 consid. 4 p. 107). Au surplus, la recourante conclut uniquement � l'annulation du jugement attaqu�, ce qui constitue la seule conclusion recevable au plan p�nal en raison du caract�re cassatoire du pourvoi. Elle ne prend toutefois aucune conclusion s�par�e et concr�te sur le plan civil, ce qui entra�ne en principe aussi l'irrecevabilit� du pourvoi � cet �gard (ATF 127 IV 141 consid. 1d p. 143).
Comme il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ), de sorte que la recourante, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF) dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Un �molument judiciaire de 800 francs est mis � la charge de la recourante.