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Timestamp: 2016-10-23 08:06:15+00:00
Document Index: 246977902

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 275', 'art. 84', 'art. 269', 'art. 84', 'art. 269', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 86', 'ATF ', 'in fine', 'art. 411', 'art. 156', 'art. 272', 'art. 273', 'art. 269', 'art. 91', 'art. 91', 'art. 91', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 91', 'art. 273', 'art. 91', 'art. 91', 'ATF ', 'art. 138', 'art. 138', 'art. 91', 'art. 41', 'art. 91', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 63', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 273', 'ATF ', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 273', 'art. 278']

6P.34/2001 (26.06.2001)
6P.34/2001/mnv
6S.153/2001
Composition de la Cour: MM. les Juges Schubarth, Pr�sident, Schneider et Kolly. Greffi�re: Mme Bino.
Statuant sur les pourvoi en nullit�
et recours de droit public
A.________, repr�sent� par Me Paul Marville, avocat � Lausanne,
(soustraction � la prise de sang; refus du sursis;
violation de la pr�somption d'innocence;
droit d'�tre entendu, etc.)
A.- Le 19 d�cembre 1997, vers 1 heure du matin, A.________ circulait, apr�s avoir consomm� des boissons alcoolis�es, au volant de son v�hicule sur la route principale Yverdon-les-Bains/Ste-Croix. Arriv� � B.________, alors qu'il essayait de r�cup�rer son t�l�phone portable tomb� du si�ge passager avant, il a fait une embard�e.
Son v�hicule a d�vi� � gauche, escalad� un �lot central et percut� une borne de direction surmont�e d'un signal "Obstacle � contourner par la droite". La ceinture de s�curit� n'�tait pas croch�e.
A.________ a ensuite roul� une dizaine de m�tres au-del� des signaux "Autoroute" sur la voie d'engagement de l'autoroute A5, en direction de Neuch�tel, puis a fait demi-tour, contourn� un �lot par la droite et roul� une dizaine de m�tres � contresens sur la voie d'engagement.
Une fois son v�hicule arr�t� sur l'�lot situ� au terme de la voie de sortie d'Yverdon-Ouest, A.________ a march� jusqu'� son lieu de travail, dans la zone industrielle des "C.________". Il a alors t�l�phon� � son �pouse afin qu'elle vienne le chercher. Cette derni�re s'y est rendue accompagn�e de la gendarmerie.
A leur arriv�e, A.________ pr�sentait des signes manifestes d'�bri�t�. Il a pris la fuite au moment o� les gendarmes ont voulu effectuer un contr�le de son alcool�mie au moyen de l'�thylom�tre. Il s'est pr�sent� plus tard le m�me jour au centre autoroutier d'Yverdon. Il avait bu auparavant deux grogs et deux bi�res. Un test effectu� au moyen de l'�thylom�tre � 12h10 a relev� un taux d'alcool�mie de 0,25 o/oo.
A.________, n� en 1956, est titulaire du permis de conduire depuis 1978. Il a d�j� �t� condamn�, le 3 ao�t 1995, � quinze jours d'emprisonnement, avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'� une amende de 1'000 francs pour ivresse au volant et non port du permis de conduire.
Cette condamnation est d�sormais radi�e de son casier judiciaire.
B.- Le 16 mai 2000, le Tribunal de police du district d'Yverdon a reconnu A.________ coupable de soustraction � la prise de sang et l'a condamn� � la peine de vingt jours d'emprisonnement. Il l'a lib�r� des accusations de violation simple des r�gles de la circulation routi�re, de violation des devoirs en cas d'accident et de contravention � l'Ordonnance sur les r�gles sur la circulation routi�re, ces infractions �tant prescrites au moment du jugement. Il l'a enfin acquitt�, au b�n�fice du doute, du chef d'accusation d'ivresse au volant.
C.- Le 1er septembre 2000, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours interjet� par A.________ et confirm� le jugement du Tribunal de police.
D.- A.________ se pourvoit en nullit� et interjette en m�me temps un recours de droit public contre l'arr�t de la cour de cassation cantonale. Il se plaint de ce que la condamnation litigieuse viole le droit f�d�ral ainsi que le principe de la pr�somption d'innocence et conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
E.- Les parties n'ont pas �t� invit�es � s'exprimer sur les recours.
1.- Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 126 I 81 consid. 1; 125 I 253 consid. 1a et les arr�ts cit�s).
2.- Le recourant se pourvoit en nullit� et interjette en m�me temps un recours de droit public. Il sied de traiter en premier lieu ce dernier (art. 275 al. 5 PPF).
I Recours de droit public
3.- a) Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une violation du droit f�d�ral, qui peut donner lieu � un pourvoi en nullit� (art. 269 al. 1 PPF); un tel grief ne peut donc pas �tre invoqu� dans le cadre d'un recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ; art. 269 al. 2 PPF).
Dans la mesure o� le recourant soul�ve des griefs qui concernent l'application du droit f�d�ral, son recours est irrecevable.
b) Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'actede recours. Le recourant, en se fondant sur la d�cision attaqu�e, doit indiquer quels sont les droits constitutionnels qui auraient �t� viol�s et pr�ciser, pour chacun d'eux, en quoi consiste la violation (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495, 72 consid. 1cp. 76; 122 I 70 consid. 1c p. 73).
c) Le recourant invoque pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral la violation de son droit d'�tre entendu ainsi que du principe de la pr�somption d'innocence.
Le recours de droit public n'est, sous r�serve de certaines exceptions qui ne s'appliquent pas en l'esp�ce, recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ); en d'autres termes, le grief ne doit pas pouvoir faire l'objet d'un moyen de droit au plan cantonal. Cette derni�re notion est large; elle comprend non seulement les voies de recours ordinaires et extraordinaires, mais, d'une fa�on g�n�rale, toutes les voies de droit qui sont ouvertes au recourant lui-m�me afin de faire dispara�tre le pr�judice juridique all�gu� et qui sont de nature � obliger l'autorit� saisie � statuer. Le Tribunal f�d�ral examine librement le droit cantonal pour d�terminer si le grief �tait susceptible d'un recours cantonal (ATF 126 I 257 consid. 1; 120 Ia 61 consid. 1a; 116 Ia 73; 113 Ia 225 consid. 1b/bb in fine; 110 Ia 136 consid. 2).
d) En proc�dure p�nale vaudoise, la loi pr�voit deux recours contre un jugement rendu en premi�re instance:
le recours en nullit� et le recours en r�forme, r�glement�s respectivement aux art. 411-414a et 415-418adu Code de proc�dure p�nale vaudois.
En l'esp�ce, le recourant se plaint, avec une motivation extr�mement sommaire, de la violation de son droit d'�tre entendu et du principe de la pr�somption d'innocence en tant que r�gle d'appr�ciation des preuves.
Il soutient en particulier que les �l�ments de fait retenus � son encontre pour le condamner pour d�robade � la prise de sang n'auraient pas fait l'objet d'une proc�dure d'instruction sp�cifique, notamment devant le Tribunal de police et qu'il subsiste un doute sur "n'importe quel point de faits pertinents". De tels griefs auraient pu et d� faire l'objet d'un recours en nullit� au stade cantonal (cf. Roland Bersier, Le recours � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois en proc�dure vaudoise, JdT 144/1996 III p. 77-84). A d�faut d'avoir soulev� ces moyens devant les juges cantonaux, le recourant ne peut plus y revenir dans le cadre du recours de droit public. Il n'y a d�s lors pas lieu d'entrer en mati�re sur ces griefs.
4.- Au vu de ce qui pr�c�de, le recours de droit public est irrecevable. Les frais sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ).
II Pourvoi en nullit�
5.- Interjet� en temps utile (art. 272 PPF) et selon les formes prescrites (art. 273 al. 1 PPF), le pourvoi, circonscrit � la violation du droit f�d�ral (art. 269 PPF), est recevable.
6.- Le recourant se plaint d'une violation du droit f�d�ral, en particulier de l'art. 91 al. 3 LCR. Le refus de se soumettre � un test d'analyse de l'haleinene serait pas un comportement objectivement punissable, cette hypoth�se n'�tant pas pr�vue par la disposition pr�cit�e.
a) En vertu de l'art. 91 al. 3 LCR, dans sa teneur en vigueur depuis le 1er f�vrier 1991, est punissable celui qui intentionnellement se sera oppos� ou d�rob� � une prise de sang qui avait �t� ordonn�e ou qu'il devait escompter qu'elle le serait, ou � un examen m�dical compl�mentaire, ou qui aura fait en sorte que des mesures de ce genre ne puissent atteindre leur but. Cette disposition pr�voit trois hypoth�ses alternatives, � savoir l'opposition, la d�robade et l'entrave � la constatation de l'alcool�mie. En d'autres termes, le comportement d�lictueux consiste � se soustraire � la prise de sang ou � tout le moins � emp�cher qu'elle puisse atteindre son but (cf. Bernard Corboz, Les principales infractions, vol. I, Berne 1997, ad art. 91 LCR, p. 423 ss).
b) En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� pour soustraction � la prise de sang. Le cas classique d'application est celui o� le conducteur s'enfuit alors que la mesure a �t� ordonn�e. Toutefois, comme le rel�ve � juste titre l'autorit� cantonale, l'auteur demeure punissable aussi quand il se d�robe alors qu'il devait escompter que la mesure serait ordonn�e. Dans cette circonstance, d�terminante est seule la question de savoir si le conducteur, compte tenu des circonstances concr�tes, pouvait ou devait s'attendre avec grande vraisemblance � ce qu'une prise de sang soit ordonn�e afin de mesurer son taux d'alcool�mie. Cette grande vraisemblance doit �tre �tablie en fonction de crit�res essentiellement objectifs.
La constatation que le conducteur devait subjectivement s'attendre � ce qu'une prise de sang soit ordonn�e n'est, � cet �gard, pas suffisante (ATF 124 IV 175 consid. 3 et les arr�ts cit�s).
c) Pour affirmer si une prise de sang �tait hautement vraisemblable, il faut analyser l'ensemble des �l�ments concrets de nature � amener un policier attentif � soup�onner que l'usager de la route �tait pris de boisson.
Les indices d'�bri�t� peuvent r�sulter des circonstances de l'accident (ATF 124 IV 175 consid. 3a; 109 IV 141 consid. 3a). Tel pourrait �tre notamment le cas si le conducteur zigzaguait ou accumulait les fautes de circulation.
Il en va de m�me lorsque la faute commise appara�t tellement grossi�re ou inexplicable qu'elle �veille imm�diatement l'id�e que le conducteur n'�tait pas en possession de tous ses moyens. Les suspicions d'�bri�t� peuvent aussi r�sulter du comportement du conducteur (ATF 109 IV 141 consid. 3a). Tel est le cas s'il est �tabli qu'il pr�sentait des signes ext�rieurs d'ivresse, notamment l'haleine qui sent l'alcool, les yeux inject�s de sang, l'�locution p�teuse ou la d�marche incertaine. Mais aussi lorsqu'il est constat� qu'il avait pr�c�demment consomm� beaucoup d'alcool. Un comportement insolite, par exemple des propos incoh�rents ou une extr�me agitation peuvent aussi fonder des soup�ons d'�bri�t� (cf. Bernard Corboz, op. cit. , n� 71, p. 426-427; Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routi�re, Commentaire, Lausanne 1996, ad art. 91 LCR, n� 3 p. 501).
d) En l'esp�ce, il est �tabli, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (art. 273 al. 1 let. b et 277bis PPF), que, lors de l'arriv�e des gendarmes, le recourant paraissait sous l'influence de l'alcool. En effet, sa parole �tait h�sitante, ses yeux �taient inject�s de sang et son haleine sentait l'alcool. Il assurait sa stabilit� en s'appuyant contre la voiture de son �pouse. Ajout�es� ces indices d'�bri�t�, les circonstances de l'accident, notamment les d�g�ts constat�s aux diff�rents signaux routiers et le fait que le recourant a roul� � contresens pendant une dizaine de m�tres, font na�tre des doutes s�rieux suppl�mentaires sur l'�tat de celui-ci.
Il en d�coule que, compte tenu des circonstances du cas d'esp�ce, objectivement, la prise de sang �tait hautement vraisemblable.
e) Au surplus, l'argumentation du recourant, selon laquelle le refus de se soumettre au test d'analyse de l'haleine n'est pas punissable puisque le texte de l'art. 91 al. 3 LCR ne pr�voit pas express�ment une telle hypoth�se, tombe � faux.
f) Le test de l'�thylom�tre repr�sente en pratique le premier stade de la proc�dure de contr�le de la quantit� d'alcool dans le sang d'un conducteur. Si les r�sultats du test sont n�gatifs, en principe, il n'y a pas de raison de proc�der � une prise de sang (cf. Bussy/Rusconi, op. cit. , ad art. 91 LCR, n� 2.4 p. 692). Cette mani�re de faire est aussi proportionnelle, puisque la prise de sang appara�t plus incisive pour l'individu.
A cet �gard, la jurisprudence cit�e par le recourant, � savoir les d�cisions publi�es dans les ATF 110 IV 93 et 113 IV 89, n'est pas relevante. En effet, ces deux arr�ts traitent du cas o� il a �t� renonc� � une prise de sang (cf. aussi Martin Schubarth, Vereitelung der Blutprobe, in Verkehrsdelinquenz/D�linquance routi�re, J�rg Schuh, �d. Gr�sch 1989, p. 304-305). En l'esp�ce, comme le rel�ve � juste titre l'autorit� cantonale, les gendarmes n'ont pas renonc� � ordonner une prise de sang.
L'�tat du recourant les avait conduits � entreprendre la proc�dure habituelle en cas de suspicion d'ivresse, conform�ment par ailleurs aux art. 138-142 OAC. D'ailleurs, il sied de rappeler que l'analyse de l'haleine est souvent la premi�re �tape d'une telle proc�dure (art. 138 al. 3OAC).
A noter que le projet sur la nouvelle Loi f�d�rale sur la circulation routi�re pr�voit la possibilit� de punir le refus de se soumettre au test de l'�thylom�tre en tant que tel (art. 91a nLCR, FF 1999 4162).
g) Au vu de ce qui pr�c�de, l'autorit� cantonale, en condamnant le recourant pour soustraction � la prise de sang, n'a pas viol� le droit f�d�ral. Partant, le recours doit �tre rejet� sur ce point.
7.- Le recourant se plaint encore, � titre subsidiaire, d'une violation des art. 41 et 63 CP. Il soutient, d'une part, que la soustraction � la prise de sangne constitue pas une r�cidive "au sens �troit", et que, d'autre part, la sanction prononc�e serait excessive ainsi que insuffisamment motiv�e.
a) En ce qui concerne le premier argument, comme le rel�ve � juste titre la cour cantonale, en cas de condamnation pour soustraction � la prise de sang, il est justifi� de se fonder, pour fixer la peine et statuer sur le sursis, sur les m�mes crit�res qu'en cas de condamnation pour ivresse au volant. Cette mani�re de proc�der est conforme au but de l'art. 91 al. 3 LCR, � savoir �viter de favoriser le conducteur pris de boisson qui se soustrait � la prise de sang, rend impossible un contr�le de son �tat d'alcool�mie et �chappe ainsi au risque d'une condamnation pour conduite en �tat d'ivresse (cf. aussi Martin Schubarth, op. cit. , p. 302). Une telle assimilation n'est toutefois admise que lorsqu'il appara�t possible que l'int�ress�, s'il s'�tait comport� correctement, aurait �t� condamn� pour ivresse au volant au vu des r�sultats de l'analyse de sang, et non lorsqu'il est �tabli qu'il n'�tait pas ivre (ATF 117 IV 297 consid. 2 et les arr�ts cit�s). En l'esp�ce, cette condition est r�alis�e compte tenu en particulier des indices d'�bri�t� �nonc�s ci-dessus.
D�s lors, le premier moyen soulev� est mal fond�.
b) Tout en exigeant que la peine soit fond�e sur la faute, l'art. 63 CP n'�nonce pas de mani�re d�taill�e et exhaustive les �l�ments qui doivent �tre pris en consid�ration, ni les cons�quences exactes qu'il faut en tirer quant � la fixation de la peine; cette disposition conf�re donc au juge un large pouvoir d'appr�ciation; m�me s'il est vrai que la Cour de cassation examine librement s'il y a eu violation du droit f�d�ral, elle ne peut admettre un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine, compte tenu du pouvoir d'appr�ciation reconnu en cette mati�re � l'autorit� cantonale, que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 123 IV 150 consid. 2a, 49 consid. 2a; 122 IV 299 consid. 2a, 241 consid. 1a, 156 consid. 3b). Les �l�ments pertinents pour la fixation de la peine ont �t� expos�s de mani�re d�taill�e dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, auxquels il convient de se r�f�rer.
En l'esp�ce, le recourant n'indique pas quels seraient les �l�ments que la cour cantonale aurait mal estim�s ou qu'elle aurait d� prendre en consid�ration ni dans quelle mesure le droit f�d�ral en r�sulterait viol�.
La question de la recevabilit� de ce moyen (art. 273 al. 1 let. b PPF) peut toutefois demeurer ouverte, puisqu'il est de toute mani�re mal fond�. En effet, compte tenu de la motivation - manifestement suffisante au vu des circonstances litigieuses (ATF 121 IV 49 consid. 2a; 120 IV 136 consid. 3a et les arr�ts cit�s) - de l'autorit� cantonale, � laquelle il peut �tre renvoy�, la peine prononc�e n'appara�t manifestement pas trop s�v�re.
c) Selon l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP, le sursis � l'ex�cution d'une peine privative de libert� peut �tre octroy� si la dur�e de la peine n'exc�de pas dix-huit mois et si les ant�c�dents et le caract�re du condamn� font pr�voir que cette mesure le d�tournera de commettre d'autres crimes ou d�lits. L'octroi ou le refus du sursis d�pendent exclusivement des crit�res pr�vus par la loi (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197).
En l'esp�ce, la seule question litigieuse est de savoir si l'on peut pr�voir, en fonction des ant�c�dents et du caract�re du condamn�, que cette mesure sera de nature � le d�tourner de commettre d'autres crimes ou d�lits (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197). Il s'agit de faire un pronostic quant au comportement futur du condamn� (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.). Le juge de r�pression dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation; le juge de cassation n'annule la d�cision prise - en consid�rant le droit comme viol� - que si elle repose sur des consid�rations �trang�res � la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les crit�res d�coulant de celle-ci ou si le juge s'est montr� � ce point s�v�re ou cl�ment que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197 s.).
Importent avant tout pour l'octroi du sursis les perspectives d'amendement durable du condamn�, telles qu'on peut les d�duire de ses ant�c�dents et de son caract�re.
Pour d�cider si le sursis serait de nature � d�tourner l'accus� de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer � une appr�ciation d'ensemble (ATF 119 IV 195 consid. 3b; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.).
Il faut tenir compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100 s.). De vagues espoirs quant � la conduite future du d�linquant ne suffisent pas pour �mettre un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82). Le fait que l'auteur ait d�j� �t� condamn�, dans un pass� r�cent, pour une infraction de m�me nature constitue aussi un �l�ment d�favorable important (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82 et les r�f�rences), mais qui n'exclut pas n�cessairement l'octroi du sursis (ATF 118 IV 97 consid. 2c p. 101; 115 IV 81 ss et 85 ss); on ne doit cependant pas d�duire de la jurisprudence que celui qui n'a �t� condamn� qu'une seule fois aurait droit � un sursis lors de sa deuxi�me condamnation (ATF 116 IV 279 consid. 2c p. 281).
S'agissant de la motivation, le juge doit exposer les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� prisen consid�ration et comprendre comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens aggravant ou att�nuant (ATF 117 IV 112 consid. 3b p. 118).
d) Le recourant se cantonne � affirmer qu'il remplit "toutes les conditions objectives et subjectives" pour l'octroi du sursis et de qualifier d'"incoh�rent" le raisonnement des juges cantonaux sans autres pr�cisions.
La question de la recevabilit� de ce grief (art. 273 al. 1 let. b PPF) peut n�anmoins demeurer ouverte puisqu'il est mal fond�. La cour cantonale a prononc� une peine ferme en soulignant en particulier les ant�c�dents du recourant, � savoir la condamnation un peu plus de deux ans auparavant pour une infraction de la m�me nature et pour laquelle il avait obtenu le sursis. Elle en a conclu qu'une simple menace de peine n'avait pas eu l'effet de d�couragement recherch�. Une telle appr�ciation est conforme au droit f�d�ral.
8.- Au vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi en nullit� doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Les frais sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 278 PPF).
1. D�clare le recours de droit public irrecevable.
2. Rejette le pourvoi en nullit� dans la mesure o� il est recevable.
3. Met un �molument judiciaire global de4'000 francs � la charge du recourant.
4. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire du recourant, au Minist�re public du canton de Vaud et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 26 juin 2001