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Timestamp: 2016-10-26 06:09:31+00:00
Document Index: 112825255

Matched Legal Cases: ['art. 1', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 9', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 108']

6B_773/2010 (12.10.2010)
X.________ S.A., repr�sent�e par Me Rolf M�ller, avocat,
D�cision de classement (instigation � faux dans les titres),
recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve du 14 juillet 2010.
Par ordonnance du 11 mai 2010, le Procureur g�n�ral de la R�publique et Canton de Gen�ve a class� la plainte d�pos�e par X.________ SA � l'encontre de Y.________ pour instigation � faux dans les titres.
La soci�t� a saisi la Chambre d'accusation de la R�publique et Canton de Gen�ve d'un recours contre l'ordonnance pr�cit�e, concluant � l'annulation de celle-ci. Par ordonnance du 14 juillet 2010, la juridiction cantonale a d�clar� le recours irrecevable faute de conclusions et critiques motiv�es � l'encontre de la d�cision entreprise, subsidiairement infond� faute d'instigation imputable � charge de Y.________.
X.________ SA forme un recours en mati�re p�nale contre l'ordonnance cantonale.
1.1 S'il ne se plaint pas d'une infraction qui l'ait directement atteint dans son int�grit� physique, psychique ou sexuelle, le l�s� ne b�n�ficie pas du statut proc�dural de victime au sens des art. 1, 37 LAVI ainsi que 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF et il n'a d�s lors pas qualit� pour recourir au fond contre une d�cision relative � la conduite de l'action p�nale. Le simple l�s� a exclusivement vocation � obtenir l'annulation d'une telle d�cision lorsque celle-ci a �t� rendue en violation de droits que la loi de proc�dure ou le droit constitutionnel applicable lui reconna�t comme partie � la proc�dure, si cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel. Ainsi, il peut faire valoir que l'autorit� inf�rieure a refus� � tort d'entrer en mati�re sur le recours dont il l'avait saisie ou, encore, qu'elle ne lui a pas donn� l'occasion de s'exprimer, de formuler des r�quisitions tendant � l'administration de preuves ou de consulter le dossier. Mais, faute d'avoir qualit� pour recourir sur le fond, le simple l�s� ne peut contester ni l'appr�ciation des preuves, ni le rejet d'une r�quisition de preuve motiv� par l'appr�ciation anticip�e de celle-ci ou par le d�faut de pertinence juridique du fait � �tablir (cf. arr�t 6B_274/2009 du 16 f�vrier 2010 consid. 3.1.1 et les r�f�rences; ATF 120 Ia 157 consid. 2 p. 159 ss).
1.2 En l'esp�ce, la soci�t� plaignante ne se pr�vaut pas -� juste titre- de la qualit� de victime au sens pr�cit�. En tant qu'elle n'est pas titulaire d'un droit constitutionnel aux poursuites, elle ne dispose pas non plus de la qualit� pour contester la constatation des faits ou l'application de la loi p�nale. Les griefs qu'elle soul�ve en ce sens sont irrecevables.
2.1 Le recours en mati�re p�nale n'est pas ouvert pour violation du droit cantonal (cf. art. 95 et 96 LTF, a contrario). Le Tribunal f�d�ral ne peut contr�ler l'application de celui-ci que sous l'angle restreint de l'arbitraire (art. 9 Cst.), dans le cadre d'un moyen pris de la violation d'un droit constitutionnel du citoyen, soulev� express�ment et motiv� avec la pr�cision requise � l'art. 106 al. 2 LTF (cf. �galement ATF 133 III 462 consid. 2.3; 133 IV 286 consid. 1.4).
2.2 Dans la mesure o� la recourante affirme, sans autre explication, que la motivation du recours cantonal �tait satisfaisante et pr�sentait suffisamment d'�l�ments �tablissant le bien-fond� de sa requ�te (recours f�d�ral p. 6 ch. 3), elle se borne � exposer sa propre appr�ciation sans pour autant d�montrer en quoi les juges cantonaux auraient arbitrairement refus� d'entrer en mati�re sur le recours dont elle les avait saisis. Ce faisant, elle circonscrit son argumentation � une d�marche appellatoire et, partant, irrecevable.
Cela �tant, le recours est manifestement irrecevable au sens de l'art. 108 al. 1 let. a LTF.