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Timestamp: 2016-10-24 18:23:26+00:00
Document Index: 303532963

Matched Legal Cases: ['art. 190', 'art. 189', 'art. 187', 'art. 197', 'art. 126', 'ATF ', 'art. 64', 'art. 64', 'art. 64']

1B_18/2013 (30.01.2013)
Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel, Parquet r�gional, rue du Pommier 3A, 2000 Neuch�tel.
recours en mati�re p�nale, du 12 d�cembre 2012.
A.________, ressortissant portugais, a �t� arr�t� le 2 octobre 2012 � la suite d'une plainte p�nale d�pos�e oralement le jour m�me aupr�s de la police par sa fille B.________, n�e en 1994. Il a �t� plac� en d�tention provisoire sous la pr�vention de viols (art. 190 CP), contraintes sexuels (art. 189 CP), actes d'ordre sexuel avec un enfant (art. 187 ch. 1 CP), pornographie (art. 197 al. 1 CP) et voies de fait (art. 126 CP). Il lui est reproch� d'avoir en Suisse et au Portugal, entre 2001 et 2012, abus� sexuellement de sa fille � plusieurs reprises (caresses au niveau des seins et du sexe, fellations, cunnilingus et p�n�trations vaginales). Il aurait �galement, entre le 25 avril 2009 et le 2 octobre 2012, commis � r�it�r�es reprises des voies de fait sur son �pouse C.________, notamment en la frappant, lui tirant les cheveux, lui donnant des coups de coude, la saisissant par le cou et la bousculant; celle-ci a d�pos� plainte contre son mari lors de son audition par la police.
Interrog� par la police le 3 octobre 2012, le pr�venu a ni� en bloc les accusations d'abus sexuels sur sa fille avec laquelle il a affirm� entretenir une bonne relation; il a en revanche admis avoir tir� les cheveux de son �pouse et l'avoir saisie au cou, tout en contestant l'avoir jamais frapp�e. Il a confirm�, le m�me jour, ces d�clarations devant le Procureur. Ce dernier a entendu la fille et l'�pouse de l'int�ress� le 8 octobre 2012 et a proc�d� � la confrontation du pr�venu avec sa fille le lendemain. Cette derni�re a alors confirm� avoir �t� victime d'actes d'ordre sexuel depuis une dizaine d'ann�es. Dans le cadre de l'instruction, les autorit�s de poursuite p�nale ont auditionn� diverses personnes (D.________ et sa fille, E.________, F.________).
Le 8 novembre 2011, le Tmc a prolong� la d�tention provisoire de A.________.
L'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a confirm� le maintien en d�tention provisoire de A.________ par arr�t du 12 d�cembre 2012. Selon le Tribunal cantonal, la prolongation de la d�tention du pr�nomm� �tait justifi�e par l'existence d'indices de culpabilit� suffisants ainsi que par le risque de fuite, qu'aucune des mesures de substitution propos�es ne pouvait palier. Enfin, il a laiss� ind�cise la question du risque de collusion - lequel avait �t� admis par le Minist�re public et le Tmc - et de celui de r�it�ration, lequel devait au vu des �l�ments particuliers du cas d'esp�ce �tre examin� par un expert.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal et d'ordonner sa lib�ration imm�diate, subsidiairement de prononcer des mesures de substitution. Il requiert enfin l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal renonce � pr�senter des observations et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le Procureur conclut au rejet du recours, sans formuler d'observations.
Le recourant conteste le caract�re suffisant des charges pesant sur lui.
3.2 Le Tribunal cantonal a constat� qu'il existait de s�rieuses pr�somptions de culpabilit� � l'�gard du recourant s'agissant des accusations port�es par sa fille. Les charges se fondaient en premier lieu sur les d�clarations de la victime devant la police et le Procureur, lesquelles �taient d�taill�es et n'avaient pas fluctu�. L'instance pr�c�dente a �galement tenu compte des circonstances de la r�v�lation de ces faits par la victime. Ceux-ci avaient �t� d�nonc�s lorsque D.________, une amie de la famille, avait d�cid� de quitter l'appartement familial o� elle vivait depuis plusieurs mois, estimant la situation familiale anormale. La pr�nomm�e a expliqu� que lorsqu'elle avait annonc� � la victime son intention de partir, cette derni�re s'�tait mise � pleurer et � trembler ne voulant pas qu'elle parte; cette r�action d'angoisse aurait pouss� D.________ � interpeller la jeune fille qui lui aurait alors r�v�l�, ainsi qu'� E.________, les abus sexuels commis par le recourant. Le Tribunal cantonal a �galement pris en consid�ration que la m�re de la victime - qui a affirm� n'avoir rien su ni soup�onn� - ainsi que les femmes auxquelles la victime s'�tait confi�e le 1er octobre 2012 avaient estim� cr�dibles ces accusations. Il en allait de m�me de F.________, un ami de la victime; celui-ci a expliqu� avoir recueilli les confidences de son amie au d�but du mois d'octobre, pr�cisant qu'il la croyait ("J'y crois oui. Quand je l'ai vu pleurer il y avait beaucoup de tristesse. Je ne pense pas qu'elle mentirait pour quelque chose de si grave"). Enfin, l'instance pr�c�dente a �galement consid�r� le fait qu'il ressortait des auditions de la victime que la d�nonciation des agissements de son p�re l'avait mise dans un conflit de loyaut� avec elle-m�me, se d�clarant � plusieurs reprises "soulag�e � l'id�e que tous ces actes cessent", tout en ayant peur de perdre son p�re avec lequel elle entretenait une relation affectueuse.
Le recourant fait valoir que la motivation du Tribunal cantonal ne contient aucun "�l�ment pr�cis et concret permettant de le relier avec certitude aux actes d'ordre sexuel" qui lui sont reproch�s; en particulier, le fait que sa fille dorme dans le lit des parents (parce que le lit de sa chambre �tait occup�e par D.________) - situation qualifi�e d'anormale par la pr�nomm�e - ne constituerait pas un �l�ment permettant de retenir des actes d'ordre sexuel; il en irait de m�me des d�clarations de F.________. En affirmant qu'on ne peut lui imputer avec "certitude" les actes d�nonc�s, le recourant perd de vue qu'il n'appartient pas au juge de la d�tention d'�tablir la culpabilit� du pr�venu, des indices �tant suffisants � ce stade de la proc�dure. Or, les d�clarations d�taill�es et constantes de la victime constituent de tels indices et peuvent �tre prises en consid�ration dans la mesure o� elles n'apparaissent pas d'embl�e invraisemblables. Le Tribunal cantonal pouvait �galement voir des indices de la cr�dibilit� de ces accusations dans les circonstances de la r�v�lation des faits litigieux ainsi que dans le t�moignage des personnes auxquelles la victime s'�tait confi�e, en particulier concernant l'angoisse et la tristesse de cette derni�re au moment des confidences. Le Tribunal cantonal n'a donc pas fond� son appr�ciation sur le seul fait que la victime dormait dans le lit de ses parents, l'instance pr�c�dente ayant d'ailleurs pris en consid�ration le fait que les propos tenus par D.________ sur ce point avaient �t� nuanc�s par celle-ci. Le grief du recourant doit d�s lors �tre rejet�.
4.2 Le recourant nie en vain l'existence d'un risque de fuite. En effet, comme relev� par l'instance pr�c�dente, il est de nationalit� portugaise et a conserv� d'importantes attaches avec le Portugal o� vivent notamment sa m�re et ses s?urs. Il n'a en revanche aucune parent� en Suisse hormis sa femme et sa fille, ainsi qu'un oncle qu'il ne voit jamais et dont il ignore o� il habite; son attache familiale en Suisse appara�t de plus compromise en raison des faits d�nonc�s. Par ailleurs, bien qu'il r�side sur le territoire helv�tique depuis 2008, il n'y fr�quente que tr�s peu de gens et sa ma�trise du fran�ais est quasi inexistante. Compte tenu des �l�ments pr�cit�s et de la gravit� des charges pesant sur lui, susceptibles de conduire au prononc� d'une importante peine privative de libert�, le Tribunal cantonal pouvait � juste titre retenir l'existence d'un risque de fuite justifiant le maintien du recourant en d�tention provisoire. L'argument de l'int�ress� qui consiste � extraire une phrase isol�e de l'arr�t attaqu� est d�s lors sans pertinence au regard de l'appr�ciation d'ensemble effectu�e par le Tribunal cantonal.
4.3 Le recourant reproche enfin bri�vement � l'instance pr�c�dente de ne pas avoir examin�, � satisfaction de droit, si des mesures de substitution � la peine privative de libert� �taient susceptibles de palier le risque de fuite. Il se plaint implicitement d'une violation du principe de la proportionnalit�.
En l'occurrence, contrairement � ce que pr�tend le recourant, le Tribunal cantonal s'est prononc� sur les mesures de substitution qu'il a propos�es sur le plan cantonal, lesquelles n'ont � juste titre pas �t� jug�e suffisantes. En effet, comme relev� par l'instance pr�c�dente, le risque de fuite ne peut �tre palli� par le d�p�t des pi�ces d'identit�. Cela ne peut pas emp�cher l'int�ress� de passer la fronti�re, au vu du peu de difficult� � quitter la Suisse sans papiers (cf. arr�ts 1B_423/2010 du 17 janvier 2011 consid. 5.2 et 1B_72/2007 du 16 mai 2007 consid. 4.4). Quant � l'obligation de se pr�senter r�guli�rement au poste de police, elle n'est pas de nature � emp�cher une personne dans la situation du recourant de s'enfuir � l'�tranger, mais permet uniquement de constater la fuite, quelques jours apr�s sa survenance. Par ailleurs, la surveillance �lectronique ne constitue pas en soi une mesure de substitution mais uniquement un moyen de contr�ler l'ex�cution d'une telle mesure: s'il appara�t d'embl�e que cette mesure n'est pas apte � pr�venir le risque de fuite, la surveillance �lectronique ne saurait �tre mise en oeuvre (cf. arr�t 1B_447/2011 du 21 septembre 2011 consid. 3.4). Or, compte tenu des �l�ments mentionn�s ci-dessus pour retenir l'existence d'un risque de fuite, les mesures de substitution pr�cit�es n'apparaissent pas suffisantes pour emp�cher le recourant de passer la fronti�re afin d'�chapper � son jugement, m�me si une surveillance �lectronique �tait mise en ?uvre.
Enfin, quoi qu'en pense le recourant, l'instance pr�c�dente n'�tait pas tenue d'exposer et de discuter tous les arguments invoqu�s dans ce contexte, mais pouvait se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 137 II 266 consid. 3.2 p. 270; 136 I 229 consid. 5.2 p. 236), ce qu'elle a pr�cis�ment fait. En effet, les consid�rations d�velopp�es devant le Tribunal cantonal et reprises devant la Cour de c�ans quant au fait que, pour rejoindre le Portugal, il devait passer trois postes fronti�res, que la France et l'Espagne extradaient les ressortissants �trangers et qu'il n'�tait pas un criminel professionnel, sont d�nu�es de pertinence pour la r�solution du litige. Le recours doit donc �tre rejet� sur ce point �galement.
ll s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Philippe Kitsos en qualit� d'avocat d'office et de fixer d'office ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Philippe Kitsos est d�sign� comme avocat d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'000 francs.