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Timestamp: 2016-10-21 15:05:40+00:00
Document Index: 240860129

Matched Legal Cases: ['art. 28', 'art. 100', 'art. 90', 'art. 75', 'ATF ', 'art. 76', 'art. 95', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 28', 'art. 9', 'art. 6', 'art. 28', 'art. 28', 'art. 13', 'art. 28', 'art. 6', 'art. 28', 'art. 28', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 28', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'art. 68']

5A_805/2014 (22.06.2015)
5A_805/2014 � � Arr�t du 22 juin 2015
Escher, Marazzi, Sch�bi et Bovey.
repr�sent� par Me Joachim Lerf, avocat,
Association B._______,
repr�sent�e par Me Beat Hodler, avocat,
protection de la personnalit� (art. 28a CC),
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg du 22 ao�t 2014.
A.a.�A.________ (1979) est un sportif d'�lite en halt�rophilie. Il exer�ait son sport dans le club d'halt�rophilie C.________, membre de la F�d�ration D._______ (ci-apr�s: D.________). D.________ est elle-m�me membre de B.________, association fa�ti�re des f�d�rations sportives suisses.
A.b.�B.________ a �dict� un " Doping Statut ", entr� en vigueur le 1er janvier 2000. Il a �t� remplac� au 1er janvier 2002 par un " Statut concernant le dopage ". B.________ a laiss� aux f�d�rations un d�lai transitoire jusqu'� fin 2002 pour adapter leurs statuts et r�glements aux dispositions du Statut en vigueur au 1er janvier 2002. Ledit statut a encore �t� modifi� le 12 mai 2004. Il n'est pas contest� que seul l'ancien " Doping Statut " du 1er janvier 2000 (ci-apr�s: " Doping Statut " (2000) ) est applicable en l'esp�ce.
A.c.�Par courrier du 22 d�cembre 2001, C.________ a inform� D.________ que A.________ ne souhaitait pas renouveler sa licence pour raison de retrait de la comp�tition en vue de privil�gier ses �tudes. Par courrier du 14 janvier 2002, D.________ a � son tour renvoy� � B.________ la carte (....) de l'athl�te, pr�cisant qu'une nouvelle demande serait faite en octobre 2002 pour l'ann�e pr�-olympique 2003. Enfin, par courrier du 3 mai 2002, C.________ a inform� D.________ qu'il retirait l'athl�te du " Projet olympique Ath�nes 2004 ".
A.d.�Le 27 mai 2002, A._______ a �t� soumis � un contr�le antidopage inopin�, dont le r�sultat s'est av�r� positif. B.________ en a inform� D.________ le 18 juin 2002. Estimant que A.________ n'�tait, depuis fin 2001, plus licenci� ni membre de D.________, celle-ci a refus� de prendre des mesures disciplinaires � la suite de ce contr�le.
A.e.�Face au refus de D.________ d'ouvrir une proc�dure disciplinaire, B.________ a saisi le Tribunal arbitral du sport (ci-apr�s: TAS) en concluant � ce que D.________ soit tenue d'engager une proc�dure pour dopage envers l'athl�te. Par sentence arbitrale du 8 avril 2004, le TAS a constat� que D.________ �tait comp�tente pour engager une proc�dure disciplinaire pour dopage � l'encontre de A.________ et d�clar� que D.________ �tait dans l'obligation d'engager une telle proc�dure. D.________ a retir� le recours qu'elle avait d�pos� contre cette sentence aupr�s du Tribunal cantonal vaudois.
A.f.�Le 28 avril 2004, D.________ a ouvert une proc�dure � l'encontre de A.________. Le 14 ao�t 2004 a eu lieu une assembl�e des d�l�gu�s de D.________. Par courrier du m�me jour, D.________, sous la signature du Vice-pr�sident X.________, de la Secr�taire centrale et du Chef des arbitres, a prononc� � l'encontre de A.________ une suspension de deux ans d�s le 28 avril 2004 et une privation des titres obtenus apr�s le 27 mai 2002. Par d�cision du 25 janvier 2005, le Tribunal d'arrondissement de Brugg a, � la demande de C.________, constat� que toutes les d�cisions qui avaient �t� prises apr�s 16 heures lors de l'assembl�e des d�l�gu�s de D.________ du 14 ao�t 2004 �taient nulles.
A.g.�Par courrier du 23 janvier 2008, la Chambre disciplinaire pour les cas de dopage de B.________ (ci-apr�s: la Chambre disciplinaire de B.________) a inform� A.________ qu'elle avait ouvert une proc�dure disciplinaire � son encontre en raison du contr�le positif du 27 mai 2002 et prononc� sa suspension � titre de mesure provisionnelle. Par d�cision du 11 mars 2008, elle a prononc� � l'encontre de A.________ une suspension pour une dur�e de deux ans � partir du 23 janvier 2008, ordonn� la radiation de tous les titres et la restitution de toutes les m�dailles et de tous les prix obtenus � partir du 27 mai 2002, et mis les frais d'analyse et les frais de proc�dure � sa charge.
B.a.�Le 7 mars 2008, A.________ a ouvert devant le Tribunal civil de la Sarine une action en protection de la personnalit�, assortie d'une requ�te de mesures provisionnelles. Sur le fond, il a conclu au constat de l'illic�it� de la d�cision de la Chambre disciplinaire de B.________ du 23 janvier 2008, � l'annulation de la suspension prononc�e, � ce qu'interdiction soit faite � B.________ de rendre toute d�cision en rapport avec le pr�tendu cas de dopage du 27 mai 2002, et � ce qu'il soit constat� que B.________ ne poss�de pas la comp�tence pour prendre des mesures disciplinaires en relation avec ledit cas de dopage. Dans sa r�plique du 12 juillet 2013, il a conclu en sus � ce qu'il soit constat� que B.________ avait viol� ses droits de la personnalit� en statuant les 23 janvier et 11 mars 2008.
B.________ a conclu, dans sa r�ponse du 22 avril 2008, au rejet de la demande dans la mesure de sa recevabilit� ainsi que, dans sa duplique du 13 septembre 2013, � la confirmation de la suspension prononc�e, � ce qu'il soit constat� qu'elle n'avait pas viol� les droits de la personnalit� du demandeur en statuant les 23 janvier et 11 mars 2008, et � ce que le demandeur soit condamn� � payer les frais de la proc�dure devant la Chambre disciplinaire de B.________ et les frais d'analyse.
B.b.�Par jugement du 10 mars 2014, le Tribunal civil de la Sarine a rejet� l'action, constat� que B._______ n'avait pas viol� les droits de la personnalit� du demandeur en statuant les 23 janvier et 11 mars 2008, confirm� la suspension ordonn�e � son encontre, rejet� dans la mesure de leur recevabilit� toutes autres et contraires conclusions du demandeur, et condamn� ce dernier � payer les frais de la proc�dure devant la Chambre disciplinaire de B._______ de 4'000 fr. et les frais d'analyse de 667 fr.
B.c.�Par arr�t du 22 ao�t 2014, la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg a partiellement admis l'appel form� le 11 avril 2014 par A._______ � l'encontre de ce jugement. Elle a ainsi confirm� le rejet de l'action, mais a d�clar� irrecevables les autres chefs de conclusions de B.________.
Par acte post� le 15 octobre 2014, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral � l'encontre de cet arr�t.
Il conclut � sa r�forme en ce sens que son action en " constatation d'illic�it� " est admise, qu'il est constat� que B._______, respectivement ses organes, ont viol� ses droits de la personnalit� en statuant les 23 janvier et 11 mars 2008 ainsi qu'en pronon�ant une suspension pour une dur�e de deux ans � partir du 23 janvier 2008 et en ordonnant la radiation de tous les titres et la restitution de toutes les m�dailles et de tous les prix, en nature ou en esp�ces, obtenus � partir du 27 mai 2002, que la suspension prononc�e � son �gard par la Chambre disciplinaire de B.________ est annul�e, qu'interdiction est faite � B.________, respectivement � ses organes, de rendre � l'avenir � son �gard toute d�cision de suspension, de boycott, ou rev�tant un quelconque caract�re discriminatoire, ayant un rapport avec le pr�tendu cas de dopage du 27 mai 2002, et qu'il est constat� que B.________, respectivement ses organes, ne poss�de pas la comp�tence pour d�cider, au plan disciplinaire et � son �gard, au sujet du pr�tendu cas de dopage du 27 mai 2002. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
�Dans sa r�ponse du 23 d�cembre 2014, B.________ a conclu au rejet du recours. La cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Le recours a �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Fribourg (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire non p�cuniaire (ATF 127 III 481 consid. 1a; arr�t 5A_75/2008 du 28 juillet 2008 consid. 1). Le recourant a par ailleurs pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et d�montre un int�r�t digne de protection � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard de ces dispositions.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 139 II 404 consid. 3 p. 415; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104 s.). Le recourant doit par cons�quent discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 134 V 53 consid. 3.3 p. 60). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si de tels griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234).
�En l'occurrence, les d�veloppements du recourant relatifs � la " r�cusation de Ma�tre E.________ " apparaissent d'embl�e irrecevables, d�s lors qu'ils consistent en des g�n�ralit�s de nature appellatoire, qui ne s'en prennent nullement aux motifs de la d�cision attaqu�e.
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il n'appartient en effet pas au Tribunal f�d�ral, qui est un juge du droit, d'appr�cier lui-m�me les preuves et d'�tablir les faits pertinents (arr�t 4A_555/2009 du 3 mai 2010 consid. 2.6). Il peut n�anmoins rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait du jugement entrepris si des lacunes ou des erreurs manifestes lui apparaissent aussit�t et pour autant qu'il dispose des informations n�cessaires (art. 105 al. 2 LTF). La correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
En l'esp�ce, les faits que le recourant croit utile de relater aux pages 5 � 9 de son recours seront ignor�s en tant qu'ils s'�cartent de ceux contenus dans l'arr�t attaqu� et que le recourant n'invoque, ni a fortiori ne d�montre, leur �tablissement arbitraire ou que leur correction influerait sur le sort de la cause.
2.3.�L'art. 99 al. 1 LTF pr�voit qu'aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Sont donc en particulier exclus les pseudo-nova que le recourant a omis de pr�senter dans la proc�dure cantonale et dont il devait discerner la pertinence �ventuelle (arr�ts 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2.2; 4A_18/2010 du 15 mars 2010 consid. 2.1, non publi�
in:�ATF 136 I 197).
supra�consid. 2.1), le recourant peut requ�rir du Tribunal f�d�ral d'examiner des nouveaux moyens de droit mat�riel, pour autant qu'il se base soit sur des faits �tablis devant l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), soit sur une rectification ou un compl�ment autoris�s des faits (art. 105 al. 2 LTF; ATF 136 V 362 consid. 4.1; 134 III 643 consid. 5.3.2; arr�t 2C_1196/2013 du 21 f�vrier 2014 consid. 1.7; 1C_113/2013 du 4 octobre 2013 consid. 2; 4A_188/2007 du 13 septembre 2007 consid. 4.3.5; 4A_223/2007 du 30 ao�t 2007 consid. 3.2�
in:�ATF 133 III 421). En revanche, en vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs, les nouveaux moyens de droit constitutionnel - notamment l'arbitraire dans l'�tablissement des faits -, dont l'invocation est soumise au principe d'all�gation (cf. art. 106 al. 2 LTF), sont exclus (ATF 133 III 639 consid. 2; arr�t 2C_1196/2013 du 21 f�vrier 2014 consid. 1.7 et les r�f�rences).
Apr�s avoir longuement paraphras� les consid�rants du jugement de premi�re instance et de l'arr�t attaqu�, le recourant se plaint tout d'abord de la violation de son droit d'�tre entendu en tant que la cour cantonale a refus� d'entendre les t�moins dont il avait requis l'audition et de solliciter la production par l'intim�e de la liste des athl�tes d'�lite pour l'ann�e 2002. Il invoque � cet �gard les art. 29 al. 2 Cst., 8 CC et 152 CPC.
Certes, le refus d'instruire viole le droit d'�tre entendu des parties si l'appr�ciation anticip�e du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376; 129 III 18 consid. 2.6 p. 24 s.; 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135). En l'occurrence, le recourant n'all�gue pas, du moins pas de mani�re suffisamment motiv�e, que l'appr�ciation anticip�e � laquelle l'autorit� pr�c�dente s'est livr�e serait insoutenable, de sorte que le grief ne satisfait, � cet �gard, pas aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Loin de critiquer les consid�rations de l'autorit� cantonale (cf.�
supra�consid. 2.1), le recourant se contente en effet d'opposer de mani�re appellatoire sa propre opinion. Le grief est, partant, irrecevable.
Avant d'examiner le grief de violation de l'art. 28 CC (cf.�
infra�consid. 5), il convient de traiter celui ayant trait � la comp�tence de la Chambre disciplinaire de B.________, le recourant consid�rant que cette comp�tence revient exclusivement � D.________. A cet �gard, il invoque la violation tant de son droit d'�tre entendu que de l'interdiction de l'arbitraire.
4.1.�Sous l'angle du droit d'�tre entendu, le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir ordonn� l'audition des t�moins qu'il avait cit�s, alors que ceux-ci auraient pu " �lucider " la question de la suite de la proc�dure ayant donn� lieu � la d�cision de D.________ du 14 ao�t 2004. En effet, si cette d�cision �tait devenue d�finitive et ex�cutoire, une deuxi�me proc�dure sur les m�mes faits et concernant les m�mes personnes, n'aurait pas pu �tre men�e en 2008 par la Chambre disciplinaire de B.________. Il ne ressort toutefois pas de l'arr�t cantonal - pas plus au demeurant des �critures d'appel - que le recourant ait invoqu� devant l'instance pr�c�dente la violation de son droit d'�tre entendu en tant que l'audition de t�moins avait �t� sp�cifiquement requise et refus�e sur cette question pr�cise. S'agissant d'un nouveau moyen de nature constitutionnelle, il est irrecevable faute d'�puisement des instances cantonales (cf.�
4.2.�Du point de vue de l'arbitraire, le recourant fait grief � la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte de la sentence arbitrale du TAS du 8 avril 2004 qui a constat� de mani�re d�finitive que D.________ �tait comp�tente pour engager une proc�dure disciplinaire pour dopage � son encontre. Selon le recourant, les juges fribourgeois ne pouvaient pas, sous couvert du principe "�
tempus regit actum�", revenir sur cette question d�finitivement tranch�e et juger diff�remment. Il fait valoir � cet �gard une violation des art. 9, 29 et 30 Cst., ainsi que de l'art. 6 CEDH. En se limitant toutefois � citer p�le-m�le diff�rentes dispositions l�gales, constitutionnelles et conventionnelles et � r�p�ter � l'envi que la cour cantonale ne pouvait pas " d�roger " � une sentence arbitrale " devenue d�finitive et ex�cutoire ", le recourant n'expose pas de mani�re conforme au principe d'all�gation (cf.�
supra�consid. 2.1) en quoi l'autorit� pr�c�dente a viol� le droit. Sur ce point, le recours appara�t, l� aussi, irrecevable.
Le recourant invoque enfin une violation de l'art. 28 CC. Il consid�re que l'atteinte � ses droits de la personnalit� caus�e par les d�cisions de la Chambre disciplinaire de B.________ des 27 janvier et 11 mars 2008 - atteinte qui a �t� reconnue par la cour cantonale - n'est pas justifi�e dans le cas concret par un int�r�t public pr�pond�rant. Elle devrait, par cons�quent, �tre qualifi�e d'illicite au sens de l'art. 28 al. 2 CC. A l'appui de son grief, il soutient qu'il n'�tait pas soumis au " Doping Statut " (2000) durant l'ann�e 2002, ayant clairement manifest� en rendant sa licence et sa carte de sportif d'�lite sa volont� de ne plus faire de sport de haute comp�tition et de ne plus �tre assujetti aux r�gles sportives �dict�es par B.________. Il reproche ainsi � la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu qu'il �tait assujetti, en 2002, � l'obligation de se soumettre � un contr�le antidopage alors m�me qu'il n'�tait plus au b�n�fice d'une carte de l�gitimation de B.________ ni d'une licence de la f�d�ration fa�ti�re et qu'il avait contest� �tre rest� membre du club C.________ pour l'ann�e 2002, cette adh�sion audit club n'�tant au demeurant pas pertinente. Le raisonnement erron� des juges pr�c�dents - qui r�sultait d'une mauvaise interpr�tation des art. 13 et 5 du " Doping Statut " (2000) - avait pour cons�quence que tout sportif de loisir, qui ne serait m�me pas au b�n�fice d'une licence et qui ne participerait � aucune comp�tition, pourrait �tre contr�l� en dehors des comp�titions et � tout moment par B.________. Une telle cons�quence serait disproportionn�e et ne saurait �tre couverte par un int�r�t public pr�pond�rant. Se fondant sur un jugement rendu le 26 f�vrier 2014 par le Landgericht de Munich dans une affaire " Pechstein " (publi�
in:�Causa Sport [CaS] 2/2014 p. 154 ss), le recourant soutient par ailleurs qu'en plus de violer l'art. 28 CC, elle est contraire � l'art. 6 CEDH.
5.1.�Celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe (art. 28 al. 1 CC). D'apr�s la jurisprudence, l'atteinte, au sens des art. 28 ss CC, est r�alis�e par tout comportement humain, tout acte de tiers, qui cause de quelque mani�re un trouble aux biens de la personnalit� d'autrui en violation des droits qui la prot�gent (ATF 120 II 369 consid. 2 p. 371 et les citations); elle peut r�sulter, en particulier, d'une d�cision prise sur la base d'une r�glementation associative (ATF 136 III 296 consid. 3.1; 134 III 193 consid. 4.3 p. 199 et les citations). La libert� et l'autonomie d'une association est en particulier limit�e par les droits de la personnalit� du sportif ( MARTIN KAISER, Sportrecht: vom (Spannungs-) Verh�ltnis von Sport und Recht, PJA 2011, p. 192 ss, 195). En mati�re de sanctions sportives, notamment rendues dans le cadre de la lutte contre le dopage, il est g�n�ralement admis que celles-ci portent atteinte � l'int�grit� psychique, � l'honneur, ainsi qu'au droit au d�veloppement et � l'�panouissement �conomique de l'athl�te (Margareta Baddeley, Droits de la personnalit� et arbitrage: le dilemme des sanctions sportives,�
in:�M�langes en l'honneur de Pierre Tercier, 2008, pp. 707 ss, 710 (cit�: BADDELEY, M�langes Tercier); IDEM, Le sportif, sujet ou objet?,�
in:�RDS 1996 II p. 134 ss, 183 ss; MIKE MORGAN, The relevance of Swiss law in doping disputes - A view from abroad,�
in:�RDS 2013 I p. 341 ss, 344 s.; cf. �g. ATF 134 III 193 consid. 4.5 p. 200).
5.2.�Compte tenu du caract�re absolu des droits de la personnalit�, toute atteinte est en principe illicite. L'auteur de l'atteinte peut toutefois se pr�valoir d'un des motifs justificatifs pr�vus � l'art. 28 al. 2 CC, en particulier d'un int�r�t pr�pond�rant priv� ou public; le juge proc�dera alors � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, en examinant si le but poursuivi par l'auteur de l'atteinte et les moyens mis en oeuvre � cette fin sont dignes de protection (arr�ts 5A_832/2008 du 16 f�vrier 2009 consid. 4.1; 5P.308/2003 du 28 octobre 2003 consid. 2.2, publi�
in:�SJ 2004 I p. 250; 5C.26/2003 du 27 mai 2003 consid. 3.1 publi�
in:�sic! 2003 p. 792; Steinauer/Fountoulakis, Droit des personnes physiques et de la protection de l'adulte, 2014, nos 564 ss). S'agissant plus particuli�rement de l'int�r�t public pr�pond�rant qui justifierait l'atteinte, l'examen n�cessite une pond�ration des int�r�ts en pr�sence, � savoir, d'un c�t�, l'int�r�t de la victime � ne pas subir une atteinte � sa personnalit� et, de l'autre, celui de l'auteur de l'atteinte � r�aliser un objectif (ATF 134 III 193 consid. 4.6.2 p. 201). Le juge dispose � cet �gard d'un certain pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC; ATF 136 III 410 consid. 2.2.3; 129 III 529 consid. 3.1; arr�t 5C.26/2003 pr�cit�). En r�gle g�n�rale, le Tribunal f�d�ral ne substitue pas sa propre appr�ciation � celle de l'instance cantonale. Il n'intervient que si la d�cision s'�carte sans raison s�rieuse des r�gles �tablies par la jurisprudence ou s'appuie sur des faits qui, en l'occurrence, ne jouent aucun r�le ou, � l'inverse, ne tient pas compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration. Le Tribunal f�d�ral sanctionne, en outre, les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 128 III 161 consid. 2c/aa; 131 III 12 consid. 4.2; 132 III 97 consid. 1; arr�ts 5A_21/2011 du 10 f�vrier 2012 consid. 5.3; 5A_60/2008 du 26 juin 2008 consid. 2.4 publi�
in:�sic! 2009 p. 25; 5C.26/2003 pr�cit�).
5.3.�S'agissant plus particuli�rement de l'atteinte occasionn�e par la sanction prise � l'encontre d'un athl�te, celle-ci doit en outre respecter le principe de la proportionnalit�, de sorte que seuls les faits, actes ou omissions emp�chant la r�alisation du but social de la f�d�ration sportive concern�e peuvent �tre sanctionn�s. La sanction doit �galement tenir compte, dans sa forme et dans son intensit�, de la globalit� des facteurs du cas, notamment de la faute de l'athl�te, et aucune autre mesure moins incisive ne doit permettre d'atteindre le r�sultat souhait� (Morgan, op. cit., p. 347; Baddeley, M�langes Tercier, p. 713; Piermarco Zen-Ruffinen, Droit du sport, 2002, n� 322; Fran�ois Vouilloz, La pratique r�cente de la Chambre disciplinaire de Swiss Olympic concernant la lutte contre le dopage,�
in:�Causa Sport [CaS] 2013, p. 219 ss, 227; Marco Steiner, La soumission des athl�tes aux sanctions sportives - Etude d'une probl�matique n�glig�e par le monde juridico-sportif, th�se Lausanne 2010, p. 121; J�rg Schmid, Pers�nlichkeit und Sport,�
in:�Privatrecht im Spannungsfeld zwischen gesellschaftlichem Wandel und ethischer Verantwortung, Festschrift f�r Heinz Hausheer zum 65. Geburtstag, 2002, p. 127 ss, 139).
5.4.1.�En l'esp�ce, les juges cantonaux ont admis que les d�cisions de la Chambre disciplinaire de B.________ constituaient des atteintes aux droits de la personnalit� du recourant. Seule est litigieuse en instance f�d�rale la question de savoir si l'atteinte est justifi�e par un int�r�t public pr�pond�rant. La r�ponse � cette question pr�suppose de d�terminer dans un premier temps si, en 2002, le recourant �tait soumis aux normes statutaires de B.________. A cet �gard, l'autorit� cantonale a retenu que le recourant �tait rest� membre de C.________ pour l'ann�e 2002, d�s lors qu'il avait, d'une part, all�gu� tardivement sa non-affiliation audit club et qu'il avait, d'autre part, indiqu� sur la fiche de contr�le de dopage du 27 mai 2002 faire partie de C.________. Elle en a d�duit qu'il �tait "par cons�quent soumis aux dispositions p�nales du Statut 2000 de B.________".
5.4.2.�Le recourant conteste quant � lui �tre rest� membre du club C.________ pour l'ann�e 2002. Il estime que la question de l'adh�sion audit club n'est, quoi qu'il en soit, pas pertinente dans la mesure o� il a clairement manifest�, en rendant sa licence et sa carte de sportif d'�lite, sa volont� de ne plus faire de sport de haute comp�tition et de ne plus �tre assujetti aux r�gles sportives �dict�es par B.________, de sorte qu'il ne pouvait selon lui �tre soumis au " Doping Statut " (2000) durant l'ann�e 2002. Il reproche ainsi � la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu qu'il �tait assujetti, en 2002, � l'obligation de se soumettre � un contr�le antidopage alors m�me qu'il n'�tait plus au b�n�fice d'une carte de l�gitimation de B.________ ni d'une licence de la f�d�ration fa�ti�re.
5.4.3.�S'agissant de la qualit� de membre de C._______ du recourant pour l'ann�e 2002, la motivation de l'autorit� cantonale ne pr�te pas le flanc � la critique et doit �tre confirm�e. Dans ses �critures, le recourant ne critique d'ailleurs pas les consid�rations de l'autorit� cantonale sur ce point, conform�ment aux exigences sus-expos�es (cf.�
supra�consid. 2.1). Il confirme au surplus avoir d�clar�, lors de l'audience de mesures provisionnelles du 6 mai 2008, qu'il �tait devenu membre du club C.________ en 1991 et qu'il l'avait �t� sans interruption jusqu'� aujourd'hui. Il se contente � cet �gard de soutenir de mani�re appellatoire et peu cr�dible que cette d�claration devait �tre interpr�t�e en ce sens qu'il n'a jamais effectu� une comp�tition au nom d'un autre club au cours de sa carri�re sportive.
Toutefois, bien qu'il faille admettre que le recourant �tait membre de C.________ en 2002, encore faut-il d�terminer si sa seule qualit� de membre dudit club est suffisante pour le soumettre aux normes statutaires de B.________. Sur ce point, la d�cision querell�e est insatisfaisante puisque l'autorit� cantonale se contente de constater que le recourant est un sportif d'�lite en halt�rophilie et qu'il exer�ait son sport dans le club d'halt�rophilie C.________ qui est membre de D.________, laquelle est � son tour membre de B.________. L'�tat de fait cantonal se r�v�le en outre lacunaire et insuffisant pour d�terminer si l'athl�te �tait �galement soumis � la r�glementation f�d�rative. Bien que le recourant ne remette pas en question sa qualit� de sportif d'�lite, les faits tels qu'ils ont �t� �tablis par la cour cantonale ne permettent notamment pas de d�terminer � quel titre et � quel type de comp�titions le recourant a pris part avant le contr�le antidopage litigieux, ni s'il a continu� � pratiquer ce sport � un tel niveau post�rieurement � ce contr�le. Le fait que le recourant ait pris part r�guli�rement � plusieurs comp�titions en qualit� de sportif d'�lite, qui plus est sans contester sa soumission aux r�gles de D.________ et de B.________, pourrait en effet �tre consid�r� comme un lien suffisant justifiant de fait la soumission du recourant aux r�gles de la f�d�ration, les rapports liant le sportif � la f�d�ration dont il n'est pas directement membre relevant alors davantage d'un lien contractuel que de rapports associatifs d'appartenance (cf. d�cisions du TAS: CAS 2002/O/373, COC et al. c. IOC, p. 14 s. (� 32) et CAS 2002/O/372, NOC et al. c. IOC, p. 23 (� 83) cit�e par Antonio Rigozzi,�
in:�L'arbitrage international en mati�re de sport, B�le 2005, n� 87 p. 47). Dans la mesure o� l'�tat de fait cantonal ne fait pas non plus mention des statuts de C.________ et de leur contenu, la Cour de c�ans n'est pas davantage en mesure de d�terminer si ceux-ci contiennent une clause soumettant ses membres aux sanctions pr�vues par la f�d�ration nationale, respectivement par l'association fa�ti�re, ce qui pourrait constituer un autre point de rattachement permettant la sanction de l'athl�te par B.________ directement (Steiner, op. cit., p. 27 et 125; cf. �g. Vouilloz, op. cit., p. 224 s.). Ainsi, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner plus avant la nature du lien juridique liant l'athl�te � sa f�d�ration, respectivement � l'association fa�ti�re, force est de constater que l'�tat de fait cantonal ne contient aucun �l�ment permettant de retenir en l'esp�ce que le recourant �tait soumis aux r�gles litigieuses. La question examin�e par l'autorit� cantonale de la pes�e des int�r�ts en pr�sence pour d�terminer si une sanction prononc�e constitue une atteinte illicite aux droits de la personnalit� du sportif sanctionn� ne doit en effet �tre examin�e que subs�quemment puisque, quel que soit l'approche retenue, la soumission de l'athl�te aux normes statutaires de B.________ est un pr�alable n�cessaire � la sanction valable de celui-ci. Compte tenu de ce qui pr�c�de, il se justifie de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et examen de la question de savoir si le recourant pouvait valablement �tre soumis auxdites normes et sanctionn� sur cette base. Pour autant que tel soit le cas, il conviendra d'�tablir dans un deuxi�me temps seulement si la sanction prononc�e viole les droits de la personnalit� du recourant dans une mesure qui ne serait justifi�e par aucun int�r�t public pr�pond�rant.
En d�finitive, le recours est admis dans la mesure de sa recevabilit�, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr. sont mis � la charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera en outre une indemnit� de d�pens de 2'500 fr. au recourant (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t entrepris est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg.