Source: https://www.peak2peace.com/general-conditions
Timestamp: 2019-11-15 07:02:48+00:00
Document Index: 157782698

Matched Legal Cases: ['art. 394', 'art. 1', 'art. 19', 'art. 1', 'art. 1', 'art. 13', 'art. 13', 'art. 5', 'art. 5', 'art. 9', 'art. 2', 'art. 9', 'art. 10', 'art. 15', 'art. 9', 'art. 8', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 10', 'art. 11', 'art. 10', 'art. 4', 'art. 11', 'art. 10', 'arrêt ', 'art. 12', 'art. 10', 'art. 16']

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Conditions Générales de prestations fournies par accompagnateurs en montagne dérivées de celles éditées par l’Association Suisse des Guides de Montagne (appelée ci-après ASGM) pour les guides de montagne
1.1.1 les accords individuels entre le client (mandant) et l’accompagnateur (mandataire),
1.1.2 les présentes conditions générales (abrégées ci-après par CG).
1.2 Est considéré comme accompagnateur en montagne au sens des présentes CG, toute personne ayant obtenu le brevet fédéral d’accompagnateur en montagne ou tout autre diplôme équivalent reconnu par la Union of International Mountain Leader Associations (UIMLA). Toute personne répondant àce critère est considérée comme accompagnateur en montagne au sens des présentes CG, si elle est mandatée pour une mission d’accompagnement en montagne. Il peut s’agir d’un homme, d’une femme ou d’une organisation (par ex. : société simple formée par plusieurs accompagnateurs solidairement responsables au sens des articles 530 et suivants du Code des Obligations ou une personne juridique, telle qu’une sociétécollective ou encore une société anonyme en tant que partenaire mandaté), dans la mesure où l’organisation mandatée engage un ou plusieurs accompagnateurs en montagne.
Sont également considérés comme accompagnateurs en montagne, au sens des présentes CG, les accompagnateurs-aspirants (hommes et femmes), dans la mesure où ils sont habilités àaccompagner seuls des clients, conformément aux directives en vigueur àla UIMLA et dans la loi fédérale sur les activités à risque pour les accompagnateurs, et que les randonnées prévues pendant la mission présentent au plus le degré de difficultéT3 en été et WT2 (sous la limite de la forêt) en hiver, au sens de l’Annexe I
1.3 Chaque contrat (mandat d’accompagnateur) est exclusivement soumis au droit suisse, indépendamment du fait que la mission puisse être effectuée intégralement ou partiellement àl’étranger. Le droit suisse, notamment le droit du mandat (art. 394 et suivants du Code des Obligations), complète les parties intégrantes mentionnées dans l’art. 1.1 des présentes conditions.
1.4 A condition que et dans la mesure où la Loi Fédérale du 18 juin 1993 sur les Voyages à Forfait (LVF ; RS 144.3) est applicable, les règlements contraignants en découlant (cf. art. 19 LVF) auront préséance sur les points précédemment cités àl’art. 1.1 ainsi que sur le droit du mandat (cf. art. 1.2 des présentes conditions).
2.1 Le contrat est conclu dès que les parties (client et accompagnateur) se sont mises d’accord sur le contenu essentiel du contrat, c’est-à-dire les points fondamentaux du contrat. Il peut s’agir d’un accord oral.
2.2 Une éventuelle confirmation du mandat, sous forme écrite (lettre, e-mail, etc.), soit rédigée par l’accompagnateur, soit par le client, aura pour seule fin de permettre aux deux parties de prouver plus facilement que le contrat a bien étéconclu et ne constitue aucunement une condition sine qua non à sa validité. En l’absence d’une contestation immédiate et par écrit de la confirmation écrite d’un mandat, le contenu de ladite confirmation devient contractuel pour les deux parties.
2.3 Les articles 2.1 et 2.2 des présentes conditions ne s’appliquent pas si l’une ou les deux parties émet(tent) expressément une réserve, selon laquelle le contrat n’est valable que sous forme écrite. En cas d’accord formel de ce type ou de réserve (émise unilatéralement) exigeant la forme écrite du contrat, une lettre, un e-mail, ainsi que toute autre procédure permettant la restitution écrite du contenu de l’accord, sera recevable en l’absence de plus amples spécifications.
Art. 3 Assurance qualité fournie par l’accompagnateur
3.1 L’accompagnateur est responsable de la réalisation du mandat avec diligence, conformément aux connaissances et aptitudes requises par le brevet d’accompagnateur en montagne de la Confédération (qualités que le client est en droit d’attendre), selon les dispositions légales en matière de responsabilité.
3.2 L’accompagnateur garantit qu’il dispose du brevet suisse dédiéou qu’il est titulaire du statut d’aspirant. Si le mandat engage plusieurs personnes, elles certifient toutes être en possession dudit brevet suisse ou du statut d’aspirant.
3.3 L’accompagnateur garantit qu’un éventuel autre accompagnateur avec lequel il sous-traiterait est aussi accompagnateur en montagne.
Art. 4 Assurance qualite fournie par le client
4.1 Le client se doit d’appliquer les instructions de l’accompagnateur en montagne àla lettre, àdéfaut de quoi ce dernier a le droit de mettre immédiatement un terme àson mandat, et le client sera tenu de verser l’intégralitéde la rémunération contractuelle.
4.2 Le client s’engage à informer spontanément son accompagnateur d’éventuels risques le concernant (notamment de nature médicale). En l’absence d’indications contraires, le client garantit à l’accompagnateur qu’il dispose des qualités requises (condition, santé psychique et physique, expérience de la montagne, pied sûr, absence de vertige, équipement, etc.) pour réaliser la course faisant l’objet du contrat. Si un client ne remplit pas son obligation d’information, en cas de problème, l’accompagnateur est en droit de rebrousser chemin immédiatement, et le client sera tenu de verser l’intégralité de la rémunréation contractuelle (cf. également art. 13.1 alinéa d et art. 13.2 des présentes conditions.
4.3 Le client accepte les risques inhérents à la course, indépendamment du fait que le mandat soit effectué avec diligence par l’accompagnateur.
5.1 L’accompagnateur confirme avoir contractéune assurance responsabilitécivile professionnelle avec une couverture subsidiaire de CHF 5 millions par accident, comprenant dégâts corporels et matériels. L’accompagnateur se doit de fournir, sur demande du client, une photocopie de sa police d’assurance afin de prouver qu’il a effectivement souscrit une assurance responsabilité civile professionnelle.
De plus, l’accompagnateur est couvert par les assurances obligatoires et habituelles, notamment l’assurance maladie et accidents.
5.2 Il incombe au client de contracter les assurances suivantes (recommandées), en son nom et à ses propres frais :
- Assurance en cas de désistement, également appelée assurance de frais d’annulation (cf. art. 5, alinéa e LVF) ;
- Assurance maladie et accidents ;
- Assurance couvrant les frais de recherches, sauvetage et rapatriement en cas d’accident ou de maladie, dans la mesure où ces clauses ne sont pas déjà incluses dans l’assurance maladie et accidents (cf. également art. 5, alinéa e LVF) ;
- Assurance responsabilité civile incluant les accidents en montagne.
6.1 En cas de litige issu du contrat d’accompagnateur en montagne, les tribunaux ordinaires sont déclarés compétents.
6.2 Les parties contractuelles s’accordent sur le fait que le domicile de l’accompagnateur en montagne est le seul pris en compte pour déterminer la juridiction compétente.
7.1 La rémunération de la prestation d’accompagnateur se compose des éléments suivants :
7.2 Les honoraires correspondent soit à un ou plusieurs forfait(s) journalier(s) (cf. art. 9 et suivants des présentes conditions)
7.3 Si l’accompagnateur est assujetti à la TVA, cette taxe n’est incluse ni dans le forfait journalier, ni dans le forfait par sommet. Il peut par conséquent l’ajouter sur la facture.
8.1 L’accompagnateur et le client doivent convenir lors de la conclusion du contrat de la rémunération de l’accompagnateur, notamment de ses honoraires (cf. également art. 2.2. des présentes conditions, relatif à la confirmation du mandat). Les honoraires journaliers recommandés par l’ASGM sont uniquement indicatifs et non contraignants.
8.2 Si les parties omettent de fixer la rémunération de l’accompagnateur en montagne lors de la conclusion du contrat, le client devra payer le ou les honoraires journaliers, conformément aux art. 9 et suivants, au forfait subsidiaire fixé dans les art. 10.1, 10.2 et 11 des présentes conditions, majoré(s) du remboursement des frais annexes, conformément aux art. 15 et suivants des présentes conditions.
II. Remuneration au forfait journalier
9.1 Le forfait journalier peut varier entre CHF 480.- et CHF 800.-.
9.2 Les critères servant àdéterminer le forfait journalier dans le cadre énoncé à l’art. 9.1 sont les suivants :
- Nombre de clients par accompagnateur ; ce dernier est àla fois en droit mais également tenu d’adapter le nombre de clients qu’il accompagne (taille du groupe) aux conditions de la course (par ex. : en fonction des capacités des clients, de la difficulté et de la longueur de la course, des conditions météorologiques, etc.) ; si l’accompagnateur emmène plus d’un client, il appliquera pour chaque personne additionnelle un supplément adapté ;
- Difficulte et longueur de la course, conditions météorologiques, etc. ;
- Capacité du client (santé, age, experience, etc.) ;
- Nombre de jours de la course ou de la formation (hors trajets aller et retour) ; il convient d’appliquer un forfait journalier plus élevépour un contrat d’une seule journée ou de deux ou trois jours que pour un engagement de quatre jours et plus.
10.1 Si les parties ne conviennent pas d’un honoraire précis ou ne fixent pas d’honoraires du tout, (cf. également art. 8.2 des présentes conditions), le forfait journalier s’elevera à CHF 480.-.
10.2 Si les parties ne conviennent pas d’un tarif précis, le forfait journalier subsidiaire s’appliquera également pour les honoraires stipulés aux articles 11 à15 des présentes conditions.
11.1 Si le trajet aller (arrivée en moyen de transport et/ou marche d’approche) débute la veille après 13h00, le client devra verser la moitiédu forfait journalier subsidiaire fixé dans l’art. 10.1 des présentes conditions. Si le trajet aller débute la veille avant 13h00, le client est tenu de verser l’intégralité du forfait journalier subsidiaire selon l’art. 10.1 des présentes conditions.
11.2 Si le trajet retour (à pied et/ou en moyen de transport) prend fin le lendemain de la course avant 12h00, le client est tenu de verser la moitiédu forfait journalier subsidiaire fixé dans l’art. 10.1 des présentes conditions. Si le trajet retour prend fin le lendemain après 12h00, le client est tenu de verser, au titre du jour consécutif à la course, l’intégralité du forfait journalier subsidiaire fixé dans l’art. 10.1 des présentes conditions.
11.3 Le trajet aller débute sur le lieu de disponibilité immédiate de l'accompagnateur (par ex. domicile, résidence saisonnière ou point d'arrivée du trajet retour de la course précédente), tandis que le trajet retour prend fin sur le lieu de la disponibilité immédiate suivante de l'accompagnateur (par ex. domicile, résidence saisonnière ou point de départ du trajet aller pour le mandat suivant).
12.1 Si l’accompagnateur doit annuler la course pour des raisons relevant de son fait (par ex. maladie, accident, évènements familiaux, etc.), aucune des parties ne sera tenue de verser de rémunération ou d’indemnisation à l’autre.
12.2 Si l’accompagnateur doit annuler la course pour des raisons ayant trait à d’autres facteurs (par ex. en raison du mauvais temps, de conditions défavorables en montagne, de perturbations des liaisons de transport, etc.), le client devra verser, au titre des journées convenues ainsi que pour le temps nécessaire pour les trajets aller et retour, les forfaits journaliers subsidiaires fixés aux art. 10.1 et 11 des présentes conditions, majorés du remboursement des frais annexes réels (par ex. frais d’annulation de l’hébergement réservé, etc.). L’accompagnateur est toutefois tenu de proposer au client des courses de substitution qui correspondent aux capacités de l’accompagnateur et du client.
12.3 Si le client annule le mandat, pour quelque raison que ce soit, il devra verser à l'accompagnateur l’intégralité du forfait convenu ou, le cas échéant, le forfait subsidiaire fixé dans l’art. 10.1 des présentes conditions en l’absence d’un accord d’honoraires, majoré des forfaits journaliers pour les trajets aller et retour, conformément a l’art. 11 des présentes conditions, selon les stipulations suivantes relatives aux frais d’annulation, majoré du remboursement des frais annexes réels respectifs (par ex. les frais d'annulation de l’hébergement réservé, etc.) :
- Annulation 60 à 31 jours avant le début de la course : 25 % des honoraires,
- Annulation 30 à 11 jours avant le début de la course : 50 % des honoraires,
- Annulation 10 jours ou moins avant le début de la course : 100 % des honoraires.
13.1 Le forfait journalier convenu ou, le cas échéant, le forfait journalier subsidiaire fixédans l’art. 10.1 des présentes conditions, en l’absence d’un accord d’honoraires, majorédes frais annexes respectifs, est toujours dû dans les cas suivants :
a) lorsque l’accompagnateur doit, pour des raisons de sécurité (intempéries, conditions défavorables, fatigue du client, etc.), arrêter une course ;
b) lorsque l’accompagnateur aménage un jour de repos en raison d’une mauvaise météo ou à la demande du client ;
d) lorsque l’accompagnateur décide d’arrêter la course pour la raison citée dans l’art. 4.1 des présentes conditions;
e) lorsque l’accompagnateur arrête une course entamée afin de porter assistance à des randonneurs en difficulté, car il y est tenu et habilite, à condition que cette intervention ne menace pas la sécurité de ses propres clients.
Remarque : L’obligation par le client de verser l’intégralité de la rémunération à l’accompagnateur lorsque celui-ci porte assistance à des randonneurs en détresse est légitimée dans la communauté de risques de tous les alpinistes. Pour sa part, chaque client pourra compter sur l’assistance d’autres professionnels de la montagne si son accompagnateur et lui-même devaient se trouver en difficulté.
Art. 14 Trajets aller et retour
14.1 La rémunération du temps consacré aux trajets aller et retour est assujettie aux dispositions selon l’art. 11 des présentes conditions.
14.2 En l’absence d’un accord particulier portant sur un forfait journalier, le forfait supplémentaire dû pour les trajets aller et retour est calculé sur la base du forfait journalier subsidiaire fixé dans l’art. 10.1 des présentes conditions.
Art. 15 Annulation et arrêt ou interruption
15.1 Les dispositions conformément aux art. 12 et 13 des présentes conditions s’appliquent de façon analogue.
15.2 En l’absence d’un accord particulier portant sur un forfait journalier, les honoraires dus dans ces cas de figure seront calculés sur la base du forfait journalier subsidiaire fixé dans l’art. 10.1 des présentes conditions.
Art. 16 Trajets aller et retour
16.1 Le client devra rembourser à l’accompagnateur les frais de transport réels pour les trajets aller et retour ainsi que tous les frais de transport éventuels occasionnés lors de la réalisation du mandat (par ex. l’usage de moyens de transport tels que les téléphériques etc. utilisés dans le cadre de changements de site). Par ailleurs, le client prend en charge ses propres frais de transport.
16.2 S’il est peu pratique, voire impossible de recourir aux moyens de transport publics ou dans le cas où l'usage du véhicule privé de l’accompagnateur en montagne permet de raccourcir les trajets aller et retour, l’accompagnateur est en droit de demander une indemnité de CHF -.70 par kilomètre simple, indépendamment du fait qu’il soit accompagné de clients ou non. Si, pour l’une des raisons précitées ou sur demande du client, un service de taxi ou un moyen de transport privé similaire est appelé, les frais occasionnés sont également àla charge du client.
Art. 17 Hébergement
17.1 Le client prend également en charge les frais d’hébergement réels de l’accompagnateur en montagne (par ex. dans des refuges et des hôtels, etc.) ainsi que ses propres frais d’hébergement.
Art. 18 Restauration
18.1 Les frais de la restauration de l’accompagnateur en montagne et du client dans les refuges, hôtels, restaurants etc., respectivement majorés du prix des boissons et du thé pour la gourde, sont à la charge du client.
18.2 Les éventuels en-cas consommés par l’accompagnateur et le client lors de la course et qui seront tirés du sac de chacun, sont àprévoir individuellement par les parties à leurs propres frais.
Art. 19 Equipement (matériel)
19.1 Les frais de l’accompagnateur en montagne relatifs à son équipement (achat, entretien et réparations, etc.) sont indemnisés par les honoraires versés.
19.2 L’accompagnateur est en droit d’attendre que le client dispose de l’équipement propre nécessaire à l’exécution du mandat. Si un équipement particulier s’avérait nécessaire, l’accompagnateur en informerait le client en temps utile.
19.3 Si le client ne dispose pas de l’équipement requis, l’accompagnateur peut le lui louer, sur demande du client et aux frais de ce dernier, dans la mesure ou et àcondition que cette opération puisse raisonnablement être attendue de l’accompagnateur en montagne.
Art. 20 Détermination de l’échéance de paiement
20.1 La date à laquelle la rémunération de l’accompagnateur en montagne est à payer (cette dernière comprenant ses honoraires et le remboursement des frais annexes), doit être fixée lors de la conclusion du contrat. De même, il faut déterminer si le client doit régler directement les frais d’hébergement et de restauration (conformément aux art. 16 et suivants des présentes conditions), en sus de ses propres frais d’hébergement et de restauration.
20.2 L’accompagnateur est en droit d’exiger du client le paiement d’un acompte à une date donnée précédant la réalisation du mandat. Un tel accord peut être assorti d’une condition suspensive stipulant qu’en l’absence de versement de l’acompte dans les délais impartis, le contrat devient caduc pour les deux parties contractuelles.
Art. 21 Absence d’échéance fixe
21.1 En l’absence de toute échéance fixée, le client est tenu de procéder au remboursement des honoraires et des frais annexes dans un délai de dix jours aprés réception de la facture de l’accompagnateur en montagne, sur le compte bancaire ou compte chèque postal indiqué par ce dernier.
21.2 La facture peut être remise au client à la fin du mandat, sous forme manuscrite. Dans ce cas, le délai de paiement de dix jours court dès la remise de ladite facture.
Degres de difficulté pour les randonnées à raquettes ainsi que les randonnées alpines
Les degres de difficultédéfinis dans les échelles suivantes sont applicables :
Echelle du CAS pour la cotation des randonnées en montagne et des randonnees alpines, du 5 septembre 2012
Echelle du CAS pour la cotation des courses en raquettes, de septembre 2012