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Timestamp: 2016-10-25 12:06:11+00:00
Document Index: 204605433

Matched Legal Cases: ['art. 61', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 66', 'ATF ']

9C_853/2011 (27.06.2012)
9C_853/2011
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, du 12 octobre 2011.
B.________, n� en 1969, a travaill� jusqu'au 31 juillet 2005 en qualit� d'employ� d'exploitation pour le compte de la Soci�t� X.________ SA. En incapacit� de travail depuis le 18 d�cembre 2003 pour des probl�mes auditifs et au niveau de la paroi abdominale, il a d�pos� le 19 septembre 2005 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli des renseignements m�dicaux aupr�s du docteur E.________ (rapport du 14 f�vrier 2006), puis confi� la r�alisation d'une expertise pluridisciplinaire � l'H�pital Y.________. Dans le rapport du 8 mai 2007, les docteurs L.________, sp�cialiste en oto-rhino-laryngologie, U.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, et P.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, ont retenu les diagnostics - avec r�percussion sur la capacit� de travail - de d�ficit total de la fonction cochl�o-vestibulaire p�riph�rique gauche (imparfaitement compens� au niveau vestibulaire) et de douleurs pari�tales avec suspicion d'�ventration sur-ombilicale; seule une activit� adapt�e � 50 % au maximum pouvait encore �tre envisag�e.
A la suite de l'apparition de nouveaux probl�mes m�dicaux, une seconde expertise a �t� confi�e � l'H�pital Z.________. Dans leur rapport du 6 mars 2009, les docteurs H.________, sp�cialiste en neurologie, R.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, et A.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, ont retenu le diagnostic - avec r�percussion sur la capacit� de travail - de douleurs pari�tales abdominales (status apr�s cure it�rative d'�ventration); l'assur� disposait d'une capacit� de travail exigible de 70 % dans une activit� s�dentaire ou semi-s�dentaire, au port de charges l�g�res et sans mouvement de flexion it�rative du tronc.
L'office AI a �galement mis l'assur� au b�n�fice d'un stage d'observation professionnelle qui s'est d�roul� du 20 juillet au 6 d�cembre 2009 � la Fondation T.________. Le taux d'occupation n'a pas d�pass� 50 %, avec un rendement oscillant entre 62 et 76 %.
Le 29 mars 2010, le docteur M.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a inform� l'office AI que l'assur� pr�sentait depuis le d�but du mois de mars 2010 une n�crose aseptique de la t�te f�morale droite.
Par d�cisions du 22 f�vrier 2011, l'office AI a allou� � l'assur� un quart de rente d'invalidit� pour les p�riodes courant du 1er d�cembre 2004 au 31 octobre 2009 et du 1er d�cembre 2009 au 31 mai 2010 ainsi qu'une rente enti�re � compter du 1er juin 2010.
Par jugement du 12 octobre 2011, le Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, a rejet� le recours form� par l'assur� contre les d�cisions portant sur le droit � la rente pour la p�riode ant�rieure au 1er juin 2010.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut � titre principal � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode courant du 1er d�cembre 2004 au 31 mai 2010 et � titre subsidiaire au renvoi de la cause pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
L'office AI et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer.
2.1 En ce qui concerne la p�riode courant du 1er d�cembre 2004 au 31 mai 2010 - seule litigieuse en l'esp�ce -, la juridiction cantonale a, en se fondant sur les conclusions de l'expertise r�alis�e par l'H�pital Z.________, consid�r� que les douleurs pari�tales abdominales cons�cutives � une cure it�rative d'�ventration justifiaient une incapacit� de travail de 30 % dans une activit� adapt�e et, partant, la reconnaissance d'un degr� d'invalidit� de 45 %. Les critiques formul�es par l'assur� dans son recours n'�taient pas de nature � justifier que l'on s'�carte de ce constat.
2.2 Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves. En particulier, les conclusions de l'H�pital Z.________ ne tenaient pas compte des �v�nements qui s'�taient produits pendant la p�riode pour laquelle il y avait lieu de d�terminer le degr� d'invalidit�, soit notamment les p�riodes d'incapacit� de travail et les nombreuses interventions chirurgicales subies. Il rel�ve �galement les contradictions entre les conclusions des expertises de l'H�pital Y.________ et de l'H�pital Z.________ et s'�tonne que les conclusions de l'observation faites lors de son stage professionnel n'aient pas �t� prises en consid�ration. Compte tenu des circonstances, l'incapacit� de travail durant la p�riode litigieuse �tait nettement sup�rieure � 30 %.
3.1 En vertu du principe de la libre appr�ciation des preuves, consacr� notamment � l'art. 61 let. c LPGA, le juge est tenu de proc�der � une appr�ciation compl�te, rigoureuse et objective des rapports m�dicaux en relation avec leur contenu (ATF 132 V 393 consid. 2.1 p. 396); il doit examiner objectivement tous les documents � disposition, quelle que soit la provenance, puis d�cider s'ils permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. S'il existe des avis contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion plut�t qu'une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352).
3.2 L'appr�ciation de la situation m�dicale d'un assur� ne se r�sume pas � trancher, sur la base de crit�res formels, la question de savoir quel est parmi les rapports m�dicaux vers�s au dossier celui qui remplit au mieux les crit�res jurisprudentiels en mati�re de valeur probante, puis � s'en approprier les conclusions. Si la provenance et la qualit� formelle sont des facteurs permettant de pond�rer la port�e de diff�rents rapports m�dicaux, seul leur contenu mat�riel permet de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Un rapport m�dical ne saurait �tre �cart� pour la simple et unique raison qu'il �mane du m�decin traitant. De m�me, le simple fait qu'un certificat m�dical est �tabli � la demande d'une partie et produit pendant la proc�dure ne justifie pas, en soi, des doutes quant � sa valeur probante. Ainsi, une expertise pr�sent�e par une partie peut �galement valoir comme moyen de preuve. En cons�quence, l'administration ou le juge est tenu d'examiner dans le d�tail chaque pi�ce m�dicale vers�e au dossier et d'indiquer, m�me succinctement, les raisons qui le conduisent � retenir tel avis m�dical plut�t que tel autre (arr�ts 9C_773/2007 du 23 juin 2008 consid. 5.2 et I 81/07 du 8 janvier 2008 consid. 5.2).
3.3 Le Tribunal f�d�ral peut examiner librement, parce qu'il s'agit d'une question de droit, le grief tir� d'une violation du principe de la libre appr�ciation des preuves (ATF 132 V 393 consid. 4.1 p. 400).
4.1 Si l'on examine en d�tail l'argumentation employ�e, il y a lieu de constater que les premiers juges ont volontairement limit� � l'arbitraire leur pouvoir d'examen. Ils ont notamment estim� qu'il appartenait au recourant de d�montrer, par une argumentation pr�cise et �tay�e d�velopp�e � l'appui de son recours, l'existence des �l�ments susceptibles de remettre en question le point de vue d�fendu par l'office AI dans sa d�cision. Il est n�anmoins le lieu de rappeler que le recours devant le tribunal cantonal des assurances est une voie de droit ordinaire poss�dant un effet d�volutif complet: un recours pr�sent� dans les formes requises a pour effet de transf�rer � la juridiction cantonale la comp�tence de statuer sur la situation juridique objet de la d�cision attaqu�e. L'administration perd la ma�trise de l'objet du litige, en particulier celle des points de fait susceptibles de fonder la d�cision attaqu�e. Conform�ment � la maxime inquisitoire applicable (art. 61 let. c LPGA), il appartient � l'autorit� de recours d'�tablir d'office l'ensemble des faits d�terminants pour la solution du litige et d'administrer, le cas �ch�ant, les preuves n�cessaires. En ne proc�dant pas de la sorte, les premiers juges ont m�connu un principe g�n�ral de la proc�dure en mati�re d'assurances sociales.
4.2 Par ailleurs, il ressort des constatations de fait op�r�es par les premiers juges que celles-ci ne font pas express�ment mention des conclusions de l'expertise de l'H�pital Y.________et du stage d'observation professionnelle mis en oeuvre par l'office AI, ni des divers avis exprim�s par les m�decins traitants du recourant au cours de la proc�dure. Dans la mesure o� ils en rejetaient - implicitement - le bien-fond�, les premiers juges �taient tenus d'indiquer les raisons mat�rielles pour lesquelles ils estimaient que ces pi�ces permettaient de consid�rer, contrairement � leur contenu visiblement divergent, que le recourant avait �t� capable d'exercer une activit� � 70 % durant toute la p�riode consid�r�e. Ils ne pouvaient se contenter, comme ils l'ont fait, de proc�der � un examen strictement formel des diff�rents documents vers�s au dossier. Une motivation circonstanci�e se justifiait d'autant plus que l'�volution m�dicale du recourant depuis 2004 avait �t� entrecoup�e de multiples interventions chirurgicales et s�jours hospitaliers. En ne tenant pas compte dans leur appr�ciation de tous les documents � disposition, les premiers juges ont viol� le principe de la libre appr�ciation des preuves.
4.3 Dans ces conditions, le jugement entrepris doit �tre annul� et la cause renvoy�e � la juridiction cantonale afin qu'elle statue � nouveau, dans le respect des principes g�n�raux de proc�dure.
Les motifs du pr�sent arr�t constituent des circonstances justifiant que les frais de l'instance f�d�rale soient mis � la charge du canton du Valais (art. 66 al. 3 LTF; ATF 133 V 402 consid. 5 p. 407 et les r�f�rences).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, du 12 octobre 2011 est annul�. La cause est renvoy�e � l'autorit� judiciaire de premi�re instance pour qu'elle statue � nouveau en proc�dant conform�ment aux consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge du canton du Valais.
Lucerne, le 27 juin 2012