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Timestamp: 2016-10-22 18:05:00+00:00
Document Index: 85829266

Matched Legal Cases: ['art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 17', 'art. 7', 'art. 4', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 61', 'art. 21', 'art. 66', 'art. 68', 'art. 64', 'art. 64']

9C_754/2013 (16.04.2014)
9C_754/2013 � � � � Arr�t du 16 avril 2014
A.________, repr�sent� par Me Diane Broto, avocate,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 11 septembre 2013.
A.a.�A.________ est arriv� en Suisse en 1992, o� il a travaill� depuis mai 1993 comme monteur en coupe-feu. Il a �t� victime le 23 avril 1994 d'un coup de pied dans le genou gauche et a �t� op�r� du m�nisque. La CNA a pris en charge le cas. En mars 1996, il a annonc� une rechute avec blocage du genou gauche et a subi une nouvelle intervention chirurgicale. Par d�cision du 20 avril 1999, confirm�e sur opposition le 5 d�cembre 2000, la CNA a octroy� � A.________ d�s le 1er avril 1999 une rente d'invalidit� pour une incapacit� de gain de 30 %.
A.b.�L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud - ci-apr�s: l'office AI (VD) - a conclu � une invalidit� de 100 % d�s le 23 avril 1995. Par d�cision du 22 d�cembre 1997, il a allou� � A.________ une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er novembre 1995, en limitant le droit � la rente au 30 juin 1997. D�s le 3 juin 1997, A.________ a b�n�fici� du versement d'indemnit�s journali�res et effectu� un stage de r�adaptation jusqu'au 30 septembre 1998. Le docteur O.________, m�decin du Service m�dical r�gional AI (ci-apr�s: SMR), ayant admis une capacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e (avis du 20 mai 1999), l'assur� a demand� � b�n�ficier d'une rente enti�re d'invalidit�, ce que l'office AI (VD) a refus� par d�cision du 8 juin 2001, au motif qu'il pr�sentait une incapacit� de gain de 38 %. Par jugement du 21 mars 2002, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a annul� cette d�cision et renvoy� la cause � l'administration pour instruction compl�mentaire sur le plan psychiatrique et nouvelle d�cision.
Le 1er novembre 2002, les docteurs O.________ (sp�cialiste en m�decine g�n�rale), B.________ (rhumatologue FMH) et L.________ (psychiatre), tous trois m�decins du SMR, ont proc�d� � un examen clinique pluridisciplinaire. Dans un rapport du 4 novembre 2002, ils ont pos� les diagnostics de trouble douloureux chronique localis� au genou gauche, de gonarthrose pr�coce (apr�s l�sion du m�nisque interne, arthroscopie pour l�sions des m�nisques externes-internes r�s�qu�es, l�sions partielles du ligament crois� ant�rieur non op�r� et ost�ochondrite) et de discrets troubles statiques rachidiens assortis de dysbalance musculaire favoris�e par la d�marche vicieuse. Ils ont consid�r� que l'atteinte du genou gauche n'engendrait pas d'incapacit� de travail dans une activit� adapt�e et que l'examen psychiatrique n'avait pas mis en �vidence de pathologie atteignant le seuil diagnostic et ont retenu une diminution de rendement de l'ordre de 20 % (sur un plein temps) afin de tenir compte de la persistance des douleurs et fix� � 80 % la capacit� de travail exigible dans une activit� adapt�e, conclusion reprise par le docteur O.________ dans un rapport d'examen du 12 d�cembre 2002. D�s le 26 mai 2003, A.________ a b�n�fici� d'un stage d'observation professionnelle, interrompu en date du 19 juin 2003. Dans un rapport du 2 juillet 2003, le COPAI a d�pos� des conclusions allant dans le m�me sens que les m�decins du SMR.
Par d�cision du 9 octobre 2002 (recte: 2003), l'office AI (VD) a ni� tout droit de A.________ � une rente d'invalidit�, au motif qu'il pr�sentait une capacit� de travail de 80 % dans une activit� adapt�e et une incapacit� de gain de 14.08 %. L'assur� a form� opposition contre cette d�cision, en fournissant un certificat m�dical du 29 octobre 2003 de son m�decin traitant, le docteur M.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie). Dans un rapport du 22 f�vrier 2005, ce m�decin a retenu des difficult�s li�es � l'acculturation et des troubles de l'adaptation ([CIM-10] F43.25], tout en indiquant qu'on pouvait exiger du patient qu'il exerce une autre activit� que sa profession de monteur d'isolations pare-feu et que dans un emploi de manoeuvre sans port de charges, il ne fallait pas s'attendre � une diminution de rendement. Par d�cision du 8 avril 2005, l'office AI (VD) a rejet� l'opposition. A.________ a form� recours contre la d�cision sur opposition, que le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� par jugement du 11 ao�t 2006.
A.c.�A.________ a d�pos� le 4 septembre 2008 une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidit� aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI). Le docteur M.________ a produit un rapport du 5 novembre 2008. Dans un avis du 17 mars 2009, le docteur V.________ (m�decin du SMR) a consid�r� qu'il n'y avait rien de nouveau ni d'�l�ments d�montrant une aggravation objective et durable de l'�tat de sant� depuis 2005. Pour ce motif, l'office AI, par d�cision du 20 mai 2009, n'est pas entr� en mati�re sur la demande. Par jugement du 4 novembre 2009, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision.
A.d.�Le 17 mai 2011, A.________ a pr�sent� une nouvelle demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en indiquant qu'il �tait en traitement aupr�s du docteur R.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie). Ce m�decin, dans un document du 16 septembre 2011, a inform� l'office AI qu'il suivait le patient depuis le 17 d�cembre 2009 d'une mani�re r�guli�re pour son affection psychiatrique, et que les diagnostics pos�s par son pr�d�cesseur s'�taient modifi�s. Dans un rapport du 25 octobre 2011, le docteur R.________ a pos� les diagnostics avec effet sur la capacit� de travail de trouble d�pressif r�current, �pisode actuel s�v�re avec sympt�mes psychotiques ([CIM-10] F33.3), de delirium, sans pr�cision (F05.9) et de trouble mixte des conduites et des �motions, sans pr�cision (F92.9), et attest� une incapacit� de travail de 100 % depuis le 1er janvier 2010.
Le docteur I.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie), charg� par l'office AI d'effectuer une expertise psychiatrique, a proc�d� � l'examen de l'assur� le 7 mai 2012. Dans un rapport du 16 mai 2012, il a indiqu� qu'il ne retenait aucun diagnostic sur le plan psychique ayant une r�percussion sur la capacit� de travail et a pos� le diagnostic sans r�percussion sur la capacit� de travail de trouble anxieux et d�pressif mixte ([CIM-10] F41.2), existant depuis au moins 2003. Il concluait qu'en l'absence d'une maladie psychiatrique incapacitante, il n'y avait pas d'incapacit� de travail sur le plan psychique. Dans un pr�avis du 7 ao�t 2012, l'office AI, se fondant sur un avis du docteur N.________ (m�decin du SMR) du 23 juillet 2012 qui se ralliait aux conclusions de l'expert, a inform� A.________ qu'il ne pr�sentait pas d'affection m�dicale invalidante. L'assur� a fait part � l'office AI de ses observations, en l'invitant � prendre contact avec le docteur R.________. Par d�cision du 25 septembre 2012, l'office AI, tout en s'exprimant sur ce point, a ni� tout droit de A.________ � des prestations de l'assurance-invalidit� pour les motifs expos�s dans son pr�avis.
A.________ a form� recours contre cette d�cision devant la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, en concluant � son annulation et � l'octroi d'une rente d'invalidit�, subsidiairement de mesures de reclassement professionnel.
Interpell� par la juridiction cantonale, le docteur R.________, dans un rapport du 30 janvier 2013, a contest� les conclusions de l'expertise du docteur I.________, en estimant que celle-ci minimisait tous les sympt�mes et diagnostics. Il a maintenu que l'assur� �tait incapable de travailler pour des raisons psychiatriques tant dans son activit� habituelle que dans un travail adapt�.
La Chambre des assurances sociales a confi� au docteur E.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie) le mandat d'effectuer une expertise psychiatrique. Les 10 avril et 8 mai 2013, l'expert a eu des entretiens avec A.________, en pr�sence de M�
me�H.________ (psychologue FSP). Dans un rapport du 26 juin 2013, il a pos� les diagnostics de trouble mixte de la personnalit� - immature, d�pendant, anxieux - ([CIM-10] F61.0), d'�pisode d�pressif moyen (F32.1) et d'autres troubles d�lirants persistants (F22.8). Il indiquait que l'assur� manquait d'�nergie vitale et �tait fatigable, ne pouvant pas supporter un effort de concentration continu, qu'il manquait d'estime de soi, se sentait honteux, �tait isol� et inadapt� socialement, qu'il aurait eu besoin d'�tre soutenu et r�confort�, revaloris� par rapport aux blessures narcissiques qu'il portait avec lui depuis une bonne quinzaine d'ann�es et qu'il �tait ralenti et ne pouvait pas travailler vite et pr�sentait un fort risque d'absent�isme pour cause de maladie. Compte tenu de ces �l�ments, l'expert a conclu que la capacit� de travail �tait nulle.
Dans un avis du 10 juillet 2013, le docteur N.________, contestant les conclusions de l'expertise du docteur E.________ du 26 juin 2013, a consid�r� qu'elle n'�tait pas convaincante, que l'isolement de l'assur� �tait d� � ses probl�mes financiers et non � des affections psychiques et que la question de l'adaptation �ventuelle du traitement m�dicamenteux �voqu�e par le docteur I.________ n'avait pas obtenu de r�ponse.
Par arr�t du 11 septembre 2013, la juridiction cantonale a admis le recours (ch. 2 du dispositif), annul� la d�cision de l'office AI du 25 septembre 2012 (ch. 3 du dispositif) et octroy� � A.________ une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er novembre 2011 (ch. 4 du dispositif).
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant � son annulation et � la confirmation de la d�cision de refus de prestations du 25 septembre 2012.
A.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours. Il requiert l'octroi de l'assistance judiciaire. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le point de savoir si, comme l'ont admis les premiers juges, l'intim� a droit � une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er novembre 2011.
2.1.�L'office AI �tant entr� en mati�re sur la nouvelle demande du 17 mai 2011, il devait examiner l'affaire au fond et par cons�quent proc�der de la m�me mani�re qu'en cas de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA (cf. ATF 130 V 71). S'agissant du point de savoir si une modification notable s'est produite, il doit �tre tranch� en comparant la situation de l'int�ress� telle qu'elle se pr�sentait lors de la d�cision sur opposition du 8 avril 2005 - soit la derni�re d�cision reposant sur un examen mat�riel du droit � la rente (ATF 133 V 108 consid. 5.4 p. 114) - et celle qui �tait la sienne au moment de la d�cision administrative litigieuse du 25 septembre 2012.
2.2.�Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence relative � la r�vision du droit � une rente d'invalidit� (art. 17 al. 1 LPGA), aux notions d'incapacit� de gain (art. 7 al. 1 et 2 LPGA) et d'invalidit� (art. 4 al. 1 LAI et art. 8 al. 1 LPGA). On peut ainsi y renvoyer, de m�me qu'en ce qui concerne les r�gles et principes jurisprudentiels sur la valeur probante d'un rapport m�dical (ATF 134 V 231 consid. 5.1 p. 232, 133 V 450 consid. 11.1.3 p. 469, 125 V 351 consid. 3a p. 352).
La juridiction cantonale a proc�d� � une comparaison entre les rapports d'expertise �tablis par les docteurs I.________ et E.________, et a estim� que les observations objectives divergentes faites par les deux experts pouvaient s'expliquer par le fait que le trouble d�pressif �tait fluctuant et d'intensit� l�g�re lors de l'examen par le docteur I.________. Elle s'est ralli�e � l'avis de l'expert E.________ qui a retenu un �pisode d�pressif unique devenu chronique en raison de l'absence de p�riodes de r�mission totale. Elle a �galement retenu que les sympt�mes constat�s par l'expert E.________ correspondaient � un �pisode d�pressif majeur. Elle a admis l'existence de troubles anxieux. S'agissant du trouble d�lirant persistant retenu par l'expert E.________ en relation avec la vision des esprits "djinns", la juridiction cantonale a constat� que l'expert I.________ n'avait pas mis en doute le harc�lement par ces esprits mais qu'il en avait conclu, de fa�on non convaincante, qu'il ne s'agissait pas d'une id�e d�lirante d�passant le cadre culturel du pays d'origine de l'intim�. Elle a donc reconnu l'existence d'un trouble d�lirant persistant. Elle a par contre ni� la pr�sence chez l'assur� d'un trouble de la personnalit� pourtant retenu par l'expert E.________. Ainsi, elle a retenu que les troubles d�lirants persistants, l'�pisode d�pressif chronique "quoique fluctuant" et l'anxi�t� �taient de nature � rendre l'assur� compl�tement incapable de travailler selon l'avis de l'expert E.________. Se basant sur les diff�rents avis m�dicaux du docteur R.________, en particulier sur celui du 25 octobre 2011 qui pose le diagnostic de trouble d�pressif r�current, �pisode actuel s�v�re avec sympt�me psychotique, de d�lirium et d'un trouble mixte des conduites et des �motions, la juridiction cantonale a admis l'existence d'une aggravation de l'�tat de sant� de l'intim� post�rieure � la d�cision du recourant du 8 avril 2005. Enfin, suivant l'avis du docteur R.________, elle a admis que l'incapacit� totale de travail avait commenc� le 1er janvier 2011. Elle a ainsi octroy� une rente enti�re et a fix� le d�but du droit au 1er novembre 2011, soit six mois apr�s le d�p�t de la derni�re demande de prestations intervenu le 17 mai 2011.
Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral et d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves en ne se pronon�ant pas sur la valeur probante des deux expertises et en reprenant uniquement dans chacune d'elles les �l�ments qu'elle a jug� les plus pertinents pour en d�duire une incapacit� totale de travail. De l'avis de l'office AI, le fait pour la juridiction cantonale d'admettre que le diagnostic de trouble de la personnalit� n'�tait pas suffisamment justifi�, devait la conduire � se poser la question de l'influence de l'abandon de ce diagnostic sur la capacit� de travail, car l'expert E.________ n'a pas pr�cis� les incidences de chaque affection sur la capacit� de travail. Le fait de ne pas pouvoir suivre l'avis de l'expert E.________ sur certains points, devait �galement l'amener � se prononcer sur la valeur probante de l'ensemble de l'expertise. Le recourant consid�re que l'expertise du docteur E.________ ne pouvait pas se voir reconna�tre une pleine valeur probante en raison de nombreux �l�ments peu clairs et non �tay�s. Ainsi, le diagnostic de troubles d�lirants retenus par l'expert E.________ ne se fonde pas sur les constatations de l'expert lui-m�me, mais sur les d�clarations de l'assur� sans examen de l'impact de la vision des esprits "djinns" dans la vie courante. L'expert E.________ n'a en particulier pas expliqu� comment ces esprits que l'assur� voit la nuit, pouvaient entraver la capacit� de travail. Le recourant tient pour arbitraire le fait que la juridiction cantonale a �cart� l'appr�ciation de l'expert I.________ sur la question de ces esprits, qu'elle a qualifi�e de non convaincante sans explication. En ce qui concerne les troubles d�pressifs, le recourant fait valoir que les constatations objectives de l'expert E.________ ne devaient pas lui permettre de retenir un trouble d�pressif majeur. Il reproche � la juridiction cantonale de ne pas avoir fait les constatations n�cessaires sur la vie quotidienne de l'assur�, qui auraient d� l'amener � appr�cier diff�remment la capacit� de travail. Enfin, le recourant consid�re que l'expert E.________ devait se prononcer sur le traitement m�dicamenteux exigible de l'assur� et sur les effets de celui-ci sur la capacit� de travail.
5.1.�En pr�sence d'avis contradictoires, le juge doit appr�cier l'ensemble des preuves � disposition et indiquer les motifs pour lesquels il se fonde sur une appr�ciation plut�t qu'une autre. Une �valuation m�dicale compl�te ne saurait toutefois �tre remise en cause pour le seul motif qu'un ou plusieurs m�decins ont une opinion divergente. Pour qu'il en aille diff�remment, il appartient � la partie recourante de mettre en �vidence des �l�ments objectivement v�rifiables - de nature notamment clinique ou diagnostique - qui auraient �t� ignor�s dans le cadre de l'appr�ciation et qui seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause le bien-fond� du point de vue sur lequel se sont fond�s les premiers juges ou �tablir le caract�re incomplet de celui-ci (arr�t 9C_578/2009 du 29 d�cembre 2009 consid. 3.2). Compte tenu de son pouvoir d'examen restreint (consid. 1), il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais c'est � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait insoutenable, ou en quoi les faits constat�s seraient manifestement inexacts ou incomplets ou auraient �t� �tablis en violation du droit.
5.2.�En l'esp�ce, il y a lieu de constater que les expertises des docteurs I.________ et E.________, dont les conclusions relative � la capacit� de travail de l'assur� sont diam�tralement oppos�es, remplissent toutes deux les conditions formelles exig�es pour avoir pleine valeur probante.
Pour retenir une incapacit� totale de travail, la juridiction cantonale a fait sienne l'appr�ciation de l'expert E.________ et du m�decin traitant. Elle a donn� la pr�f�rence aux avis de ces m�decins plut�t qu'� celui de l'expert I.________ sur la base de consid�rations d'ordre m�dical. En effet, elle a ni� l'existence chez l'assur� d'un trouble mixte de la personnalit� (immature, d�pendant, anxieux), retenu par l'expert E.________, estimant que l'explication de celui-ci �tait "un peu courte" et qu'un tel trouble ne pouvait effectivement pas �tre d�duit sans autre de l'anamn�se. Elle a malgr� tout retenu l'existence d'une anxi�t� ayant une r�percussion sur la capacit� de travail, alors que l'expert l'avait incluse dans le trouble mixte de la personnalit�, qui n'est plus retenu par la juridiction cantonale. L'expert E.________ avait diagnostiqu� un �pisode d�pressif moyen (F 32.1 selon CIM-10) et la juridiction cantonale a admis qu'il convenait de reconna�tre que les sympt�mes constat�s par le docteur E.________ correspondaient � un �pisode d�pressif s�v�re.
Pour retenir des hallucinations et un d�lire en rapport avec les esprits "djinns", les premiers juges se sont ralli�s � l'avis de l'expert E.________ en pr�cisant que celui de l'expert I.________ ne paraissait pas convaincant. Pour justifier cette appr�ciation, ils se sont r�f�r�s � l'entretien entre l'expert E.________ et le docteur R.________, au cours duquel celui-ci avait admis l'existence d'hallucinations, alors que le m�me m�decin avait pr�cis�, lors d'un entretien avec l'expert I.________, qu'il n'avait pas observ� de signes en faveur d'hallucinations ou d'attitude d'�coute. Rien dans le dossier ne permet toutefois de dire que les formes sous lesquelles se sont manifest�s les esprits "djinns" ont vari� depuis les constats du docteur M.________. De plus, la juridiction cantonale, qui n'a pas retenu la totalit� des diagnostics de l'expert E.________, ne s'est pas pos� la question de l'impact de cette modification sur l'�valuation de la capacit� de travail. L'expert E.________ a retenu comme limitations fonctionnelles, un manque d'�nergie vitale, une fatigabilit�, une impossibilit� de supporter un effort de concentration continu, un manque d'estime de soi et le fait de se sentir honteux, isol� et inadapt� socialement. Il en a d�duit une incapacit� totale de travail pour des motifs psychiatriques sans pr�ciser comment et dans quelles mesures ces limitations influen�aient la capacit� de travail.
Enfin, l'expert I.________ a admis que l'assur� pouvait b�n�ficier d'un changement d'antid�presseur afin d'atteindre une r�mission compl�te de ses sympt�mes anxieux et d�pressifs. Ce constat n'a fait l'objet d'aucune appr�ciation par l'expert E.________ qui s'est limit� � dire que le traitement antid�presseur �tait ad�quat. En pr�sence de contestations de la part du recourant, la juridiction cantonale a consid�r� qu'aucune question n'avait �t� pos�e � l'expert E.________ � ce sujet et que de toute fa�on, selon le docteur R.________, l'intim� avait d�j� refus� une augmentation ou un changement de traitement.
5.3.�Compte tenu de tous ces �l�ments, il y a lieu de constater que la juridiction cantonale a tranch� entre deux expertises sur la base de consid�rations psychiatriques pour lesquelles elle n'a aucune connaissance sp�cifique. En l'absence d'avis m�dicaux ou d'�l�ments objectivement constatables permettant de proc�der au choix, les premiers juges ont statu� de fa�on arbitraire et sur la base d'un �tat de fait incomplet, en particulier en ce qui concerne le traitement m�dicamenteux. Sur ce point, il leur appartenait, conform�ment � leur obligation d'administrer d'office les preuves n�cessaires (art. 61 let. c LPGA), d'�claircir cette probl�matique puisque l'existence d'un traitement m�dicamenteux exigible peut entra�ner une r�duction ou une suppression des prestations (art. 21 al. 4 LPGA).
En pr�sence de deux expertises dont les conclusions sont contradictoires et en l'absence d'autres �l�ments probants qui permettraient de se d�terminer, il convient d�s lors d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle ordonne une nouvelle expertise psychiatrique et statue � nouveau.
6.1.�Vu le sort du litige, la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant n'a plus d'objet.
6.2.�Les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de l'intim�, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF). Les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire gratuite �tant r�alis�es (art. 64 al. 1 et 2 LTF), celle-ci est accord�e � l'intim�, son attention �tant attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal f�d�ral s'il devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
Le recours est admis en ce sens que le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 11 septembre 2013 est annul�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� judiciaire de premi�re instance pour qu'elle proc�de conform�ment aux consid�rants et statue � nouveau.
L'assistance judiciaire est accord�e � l'intim� et M
e�Diane Broto lui est d�sign�e comme avocat d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., sont mis � la charge de l'intim�. Ils sont support�s provisoirement par la caisse du Tribunal.
Une indemnit� support�e provisoirement par la caisse du Tribunal de 1'800 fr. est allou�e � M
e�Diane Broto � titre d'honoraires.