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Timestamp: 2016-10-23 16:22:22+00:00
Document Index: 147246930

Matched Legal Cases: ['in dubio', 'art. 6', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ']

6B_1153/2015 (17.05.2016)
6B_1153/2015 � � Arr�t du 17 mai 2016
MM. et Mme les Juges f�d�raux Oberholzer,
Juge pr�sidant, Jacquemoud-Rossari et R�edi.
repr�sent� par Me Florence Yersin, avocate,
�������repr�sent�e par Me�Jacques Barillon, avocat,
du 10 ao�t 2015.
Par jugement du 9 mars 2015, le Tribunal de police de l'arrondissement de La C�te a lib�r� X.________ des pr�ventions d'injure et de menaces commises au pr�judice de B.________ et l'a reconnu coupable de voies de fait qualifi�es et de violation d'une obligation d'entretien commises au pr�judice de A.________. Le Tribunal a condamn� l'int�ress� � une peine p�cuniaire de 40 jours-amende � 100 fr. avec sursis durant deux ans et � une amende de 1'200 fr., peine convertible en 12 jours de peine privative de libert� de substitution. Les pr�tentions civiles de A.________ et de B.________ ont �t� rejet�es.
Par jugement du 20 ao�t 2015, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis l'appel de X.________ et l'appel joint de A.________, et rejet� l'appel joint de B.________. Elle a lib�r� X.________ des pr�ventions de voies de fait qualifi�es, d'injure et de menaces et l'a reconnu coupable de l�sions corporelles simples et de violation d'une obligation d'entretien. Le Tribunal a condamn� l'int�ress� � une peine p�cuniaire de 60 jours-amende � 100 fr. avec sursis durant deux ans et � une amende de 800 fr., peine convertible en 8 jours de peine privative de libert� de substitution. Elle a admis les pr�tentions civiles de A.________ � hauteur de 1'000 fr. et donn� acte de ses r�serves civiles pour le surplus.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre ce jugement dont il demande l'annulation. En substance, il conclut principalement � son acquittement du chef de l�sions corporelles simples, � sa condamnation � une peine p�cuniaire assortie du sursis pour le chef de violation d'une obligation d'entretien et au rejet des conclusions civiles de A.________. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale d'appel pour qu'elle prenne une nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le recourant conteste sa condamnation pour l�sions corporelles simples. Il fait grief � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une mauvaise appr�ciation des preuves et, partant, d'avoir viol� le principe de la pr�somption d'innocence.
La pr�somption d'innocence, dont le principe�
in dubio pro reoest le corollaire, est garantie express�ment par les art. 6 par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et 10 al. 3 CPP. Elle concerne tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. Comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, telle qu'elle est invoqu�e dans le pr�sent recours, elle n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82). La notion d'arbitraire a �t� rappel�e r�cemment dans l'arr�t publi� aux ATF 140 I 201 consid. 6.1 p. 205, auquel on peut se r�f�rer. En bref, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat. Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit en effet �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_563/2014 du 10 juillet 2015 consid. 1.1).
3.1.�Pour retenir la culpabilit� du recourant, la juridiction cantonale d'appel a analys� la plainte de A.________, dans laquelle celle-ci avait expos� que son �poux, dont elle �tait s�par�e, avait tent� d'arracher la montre qu'elle portait au poignet en la saisissant et en tirant sur celui-ci et qu'elle avait ressenti de tr�s fortes douleurs; le t�moignage de B.________, m�re de A.________, selon lequel le recourant avait attrap� son �pouse au poignet gauche et l'avait violemment secou�e; un certificat m�dical du 17 janvier 2013 faisant �tat de douleurs au poignet gauche d'origine traumatique qui pouvaient avoir �t� caus�es par les faits d�crits par A.________; un certificat m�dical compl�mentaire du 28 janvier 2013, �tabli � la suite d'une IRM r�alis�e le 24 janvier 2013 et attestant d'une perforation d'un ligament du poignet gauche. Les t�moignages au dossier, quand bien m�me celui de B.________ devait �tre consid�r� avec prudence, les certificats m�dicaux ainsi que l'intervention de la police au domicile des �poux font que, pris dans leur ensemble, la version des faits de A.________ devait �tre retenue, le point de savoir si le recourant avait simplement saisi le poignet ou s'il avait essay� d'arracher la montre de A.________ pouvant rester ouvert. S'agissant de la qualification de la l�sion subie, il fallait constater que A.________ avait fait �tat, 48 heures apr�s les faits, de douleurs aupr�s d'un m�decin, lequel n'avait pas observ� d'h�matome ou de tum�faction, tout en pr�cisant qu'une l�sion ligamentaire n'�tait pas n�cessairement accompagn�e de tels sympt�mes. Les douleurs �taient d'origine traumatique et un traitement conservateur par immobilisation du poignet au moyen d'une attelle s'est av�r� n�cessaire. Rien ne permettait d'affirmer que la l�sion plus s�rieuse constat�e deux semaines plus tard �tait une l�sion spontan�e ou qu'elle avait une cause �trang�re � la dispute des �poux du 15 janvier 2013. Au vu du d�roulement des �v�nements, il ne faisait aucun doute que la l�sion ligamentaire constat�e le 28 janvier 2013 �tait une cons�quence de l'incident du 15 janvier 2013. Au vu de l'importance de la l�sion et de la douleur provoqu�e, il convenait de retenir des l�sions corporelles simples plut�t que des voies de fait.
3.2.�L'argumentation d�velopp�e par le recourant ne fait pas appara�tre les constatations de faits de la juridiction cantonale comme manifestement erron�es.
3.2.1.�A la lumi�re des pi�ces m�dicales vers�es au dossier, il n'est pas contestable que A.________ a subi le 15 janvier 2013 une atteinte traumatique � son poignet gauche qui a n�cessit� plusieurs consultations m�dicales et un traitement conservateur par immobilisation durant plusieurs semaines. Ce constat est suffisant, sur le plan p�nal, pour admettre l'existence d'une l�sion corporelle simple et il n'y a pas lieu de s'interroger plus avant sur la nature exacte de la l�sion subie (perforation ou, plus probablement, d�chirure du ligament [cf. certificat m�dical du docteur D.________ du 11 ao�t 2015]). En l'absence d'�l�ments laissant � penser que A.________ pr�sentait des douleurs � son poignet gauche ant�rieurement au 15 janvier 2013, rien ne permet par ailleurs d'affirmer que la l�sion subie aurait eu son origine dans un �v�nement ant�rieur � la date pr�cit�e, singuli�rement qu'elle serait li�e d'une fa�on ou d'une autre � l'intervention chirurgicale que A.________ a subie en 2010 � son poignet gauche.
3.2.2.�L'existence d'une atteinte � la sant� de nature traumatique dont l'origine n'appara�t pas incompatible avec la version des faits donn�e par A.________, associ�e au fait que A.________ a imm�diatement requis l'intervention de la police � son domicile, permettait - ind�pendamment de la port�e du t�moignage de la m�re de la victime - de d�duire de mani�re soutenable, en l'absence d'autres explications plausibles, que le recourant s'�tait fait l'auteur de l�sions corporelles simples sur la personne de A.________. Il n'y a par cons�quent pas lieu de consid�rer que la juridiction cantonale d'appel a, compte tenu de l'ensemble des �l�ments pris en consid�ration, fait preuve d'arbitraire en concluant qu'il n'existait pas de doutes s�rieux et irr�ductibles quant � la culpabilit� du recourant.
Le recourant conteste �galement le montant allou� � A.________ � titre de r�paration du tort moral, en soutenant que celle-ci n'aurait pas ressenti de douleurs intenses. Une telle argumentation ne r�pond cependant pas aux exigences de motivation d�duites de l'art. 42 al. 2 LTF, disposition qui impose � la partie recourante de discuter au moins bri�vement les consid�rants de la d�cision litigieuse et d'indiquer en quoi elle estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245; 134 V 53 consid. 3.3 p. 60).
Mal fond�, le recours doit �tre rejet�. Vu l'issue de la proc�dure, les frais de la cause doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe.
Les frais judiciaires arr�t�s � 4'000 fr. sont mis � la charge du recourant.
Lausanne, le 17 mai 2016
Le Juge pr�sidant : Oberholzer