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Timestamp: 2016-10-26 07:41:02+00:00
Document Index: 273536642

Matched Legal Cases: ['art. 132', 'art. 104', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 36', 'art. 134', 'art. 156', 'art. 135']

I 43/07 (30.11.2007)
recourant, repr�sent� par Me Eric Boyer, avocat et notaire, Imm. � Le Pradec �, av. des Alpes 6, 3960 Sierre,
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais du 14 d�cembre 2006.
M.________, n� en 1951, travaillait en qualit� de chef technique au sein du service apr�s vente de l'entreprise X.________ SA. Le 5 avril 2000, il a �t� victime d'un accident de travail qui lui a occasionn� une forte contusion de la colonne dorsale. Souffrant depuis lors de rachialgies persistantes, il a altern� les p�riodes de travail et d'incapacit� (totale ou partielle). Son employeur l'a licenci� avec effet au 31 mai 2004 pour raisons �conomiques.
Le 21 mai 2003, M.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente. Dans le cadre de l'instruction de l'affaire, l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli les avis m�dicaux des m�decins traitants de l'assur�, les docteurs B.________ et T.________ (rapports des 3 et 22 juillet 2003) et charg� l'H�pital Y.________ de r�aliser une expertise pluridisciplinaire. Dans leur rapport du 27 septembre 2004, les experts ont retenu que l'assur� souffrait d'une personnalit� parano�aque, de rachialgies chroniques avec status apr�s contusion du rachis en avril 2000 ainsi que de troubles statiques mod�r�s du rachis et de s�quelles de maladie de Scheuermann. Les troubles constat�s n'alt�raient pas de fa�on significative la capacit� de travail de l'assur� pour peu qu'il �vit�t les situations stressantes.
Par d�cisions des 16 novembre et 2 d�cembre 2004 ainsi que des 13 janvier et 21 avril 2005, l'office AI a ni� tour � tour � l'assur� le droit � un reclassement, � une aide au placement, � une aide en capital et � une rente (� l'exception d'une demi-rente limit�e dans le temps pour la p�riode courant du 1er novembre 2003 au 30 septembre 2004). Le 16 juin 2005, l'office AI a rejet� l'opposition form�e par l'assur� contre ces d�cisions.
Par jugement du 14 d�cembre 2006, le Tribunal cantonal des assurances du canton du Valais a rejet� le recours form� par l'assur� � l'encontre de la d�cision sur opposition du 16 juin 2005.
M.________ a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement dont il a demand� l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit� au moins.
1.2 Le jugement entrepris porte sur des prestations de l'assurance-invalidit�, de sorte que le Tribunal f�d�ral examine uniquement si l'autorit� cantonale de recours a viol� le droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation, si les faits pertinents ont �t� constat�s de mani�re manifestement inexacte ou incompl�te ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 132 al. 2 OJ, dans sa teneur selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI, en vigueur depuis le 1er juillet 2006, en relation avec les art. 104 let. a et b, ainsi que 105 al. 2 OJ; ATF 132 V 393 consid. 1.1 p. 394).
2.1 Se fondant sur le rapport d'expertise pluridisciplinaire �tabli par l'H�pital Y.________, lequel remplissait les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document, le Tribunal cantonal des assurances a retenu qu'en l'absence d'une atteinte � la sant� physique et psychique limitative, le recourant disposait d'une capacit� de travail enti�re, sans limitation particuli�re, dans l'exercice de toute activit�. En l'absence de constatations m�dicales contraires, les griefs du recourant ne suffisaient pas � mettre en doute le bien-fond� de ces conclusions et ne justifiaient pas de requ�rir la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise m�dicale.
2.2 L'argumentation avanc�e � l'appui du recours de droit administratif n'est pas de nature � remettre en cause la motivation convaincante du jugement entrepris, � laquelle il convient de renvoyer. Le pouvoir d'examen limit� de la Cour de c�ans ne permet pas qu'il soit proc�d� � un libre examen du jugement entrepris sous l'angle des faits, ni de v�rifier l'exercice par la juridiction cantonale de son pouvoir d'appr�ciation sous l'angle de l'opportunit� (ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 ss). C'est en effet sur la base des griefs invoqu�s dans le recours de droit administratif qu'il convient d'examiner si le jugement entrepris viole le droit f�d�ral dans l'application des r�gles pertinentes de droit f�d�ral et de preuve, y compris une �ventuelle constatation des faits contraire au droit (arr�t I 888/06 du 6 juin 2007, consid. 2.2). En affirmant, sans toutefois �tayer ses dires, qu'il n'est pas en mesure de travailler � plus de 50 % et qu'il subit de ce fait un manque � gagner du m�me ordre, le recourant tente de substituer sa propre appr�ciation de la situation � celle op�r�e par le Tribunal cantonal des assurances, sans toutefois que son argumentation ne soit susceptible de faire appara�tre les faits constat�s comme �tant manifestement inexacts ou incomplets, ou encore �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure. En particulier, le recourant n'all�gue aucun fait pr�cis propre � mettre en doute la pertinence des conclusions de l'expertise pluridisciplinaire, se limitant en substance � formuler des consid�rations d'ordre g�n�ral sur sa situation m�dicale et �conomique et � renvoyer � des certificats m�dicaux au contenu des plus sommaires.
Manifestement mal fond�, le pr�sent recours doit �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 36a OJ, sans qu'il soit n�cessaire d'ordonner un �change d'�critures. La proc�dure �tant on�reuse (art. 134, 2�me phrase, OJ, dans sa teneur en vigueur depuis le 1er juillet 2006), les frais de justice sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).