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Timestamp: 2016-10-22 23:44:03+00:00
Document Index: 196145233

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'art. 63', 'ATF ', 'art. 63', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 278', 'art. 278']

recourant, repr�sent� par Me Marc Cheseaux, avocat,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 27 octobre 2005.
En mai 2000, apr�s avoir connu une p�riode de ch�mage, X.________, n� en 1975, a �t� engag� en qualit� d'aide-comptable chez Y.________ SA, gr�ce � l'intervention notamment de son ancien colocataire, comptable au sein de cette g�rance. Son travail consistait � s'occuper de la caisse de l'agence, des comptes CCP, de la TVA, de deux comptes � la BCV, des d�comptes de chauffage et du salaire du concierge. Quelques semaines apr�s son engagement, soit d�s la fin du mois de mai 2000 jusqu'en juillet 2003, il a d�tourn� une somme totale de 391'543 fr. 35 au pr�judice de Y.________. SA
Cette soci�t� a d�pos� plainte le 21 juillet 2003, apr�s avoir inform� son employ� que son contrat de travail �tait r�sili� avec effet imm�diat. Le 22 juillet 2003, X.________ a expos� � son ex-employeur qu'il ne pourrait pas rembourser les sommes d�tourn�es, qu'il assumerait les cons�quences d'une plainte et qu'il s'excusait. Le 1er septembre, il s'est rendu � la police et a admis avoir d�tourn� environ 363'000 fr. Y.________ SA a ouvert une action civile devant le Tribunal cantonal pour une somme de 401'243 fr. 80; en cours de proc�dure, l'ex-employ� a pass� exp�dient sur les conclusions de la demanderesse.
Par jugement du 28 septembre 2005, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________, pour abus de confiance, � quinze mois d'emprisonnement et a ordonn� un traitement psychiatrique en d�tention.
Par arr�t du 27 octobre 2005, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________.
Ce dernier d�pose un pourvoi en nullit� pour violation des art. 41 et 63 CP. Il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal. Il requiert l'effet suspensif, qui lui a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 15 mars 2006.
La Cour de cassation et le Minist�re public vaudois n'ont pas d�pos� d'observations sur le fond.
Le recourant soutient que sa peine est exag�r�ment s�v�re �tant donn� qu'il a avou� les faits � la police, qu'il ne pouvait pas rembourser les sommes d�tourn�es et qu'il a pass� exp�dient sur les conclusions civiles de la plaignante.
1.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les r�f�rences cit�es). Les �l�ments pertinents pour la fixation de la peine ont �t� rappel�s dans ce dernier arr�t auquel on peut donc se r�f�rer.
1.2 Le recourant ne pr�tend pas, et on ne le voit du reste pas, que la peine aurait �t� fix�e sur la base de crit�res �trangers � l'art. 63 CP ou en omettant de tenir compte d'�l�ments importants et pertinents. Il suffit donc d'examiner si la Cour de cassation a abus� de son pouvoir d'appr�ciation en confirmant la peine de quinze mois d'emprisonnement.
Le recourant s'est rendu coupable d'un abus de confiance. Sa faute est grave, compte tenu du montant d�tourn� et de la longue p�riode durant laquelle il a agi (cf. supra consid. A). Il n'a jamais eu le courage d'alerter son employeur et a �galement tromp� la confiance de son ami, qui lui avait trouv� ce travail, alors qu'il �tait au ch�mage. A sa d�charge, il faut tenir compte d'une l�g�re diminution de responsabilit�, du fait qu'il n'a pas d'ant�c�dents judiciaires, qu'il a avou� ses actes et qu'il a exprim� ses regrets � la plaignante. Au regard de ces �l�ments, la peine inflig�e ne para�t pas � ce point s�v�re que la Cour de cassation doive se voir reprocher un abus de son large pouvoir d'appr�ciation. Elle ne viole donc pas le droit f�d�ral.
Le recourant se plaint du refus du sursis. Il explique qu'il n'a pas d'ant�c�dents, qu'il a fait des aveux complets, qu'il a pr�sent� ses excuses � la victime, qu'il a pass� exp�dient sur les conclusions civiles de son ex-employeur et qu'il a adopt� un comportement correct depuis ces �v�nements, de sorte que les juges auraient d� poser un pronostic favorable.
2.1 Une peine de quinze mois d'emprisonnement, par sa nature et sa dur�e, peut objectivement �tre assortie du sursis. La seule question est donc de savoir si la condition subjective pr�vue � l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP est r�alis�e, c'est-�-dire si l'on peut pr�voir, en fonction des ant�c�dents et du caract�re du recourant, que cette mesure sera de nature � le d�tourner de commettre d'autres crimes ou d�lits, c'est-�-dire si un pronostic favorable peut �tre pos� quant � son comportement futur.
Pour poser ce pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation, de sorte que sa d�cision sur ce point ne sera annul�e que si elle repose sur des consid�rations �trang�res � la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les crit�res d�coulant de celle-ci ou si elle se r�v�le � ce point s�v�re ou cl�mente que l'on doive conclure � un abus du pouvoir d'appr�ciation. Pour d�terminer si le sursis serait de nature � d�tourner l'accus� de commettre de nouvelles infractions, le juge doit se livrer � une appr�ciation d'ensemble de tous les �l�ments pertinents. Il doit �tre tenu compte, d'une part, des circonstances de l'acte et, d'autre part, de la situation personnelle de l'auteur. Il n'est pas admissible d'accorder une importance pr�pond�rante � certains des �l�ments � prendre en consid�ration dans l'application de l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP et d'en n�gliger d'autres, voire de ne pas en tenir compte (ATF 128 IV 193 consid. 3b p. 198 et les r�f�rences cit�es).
2.2 La Cour de cassation a relev� que le recourant �tait sans activit�, qu'il repr�sentait un risque de r�cidive tr�s �lev�, qu'il n'avait pas propos� de plan de remboursement, ni vers� un montant symbolique, allant jusqu'� faire opposition au commandement de payer notifi� par la plaignante, qu'il avait continu� � jouer dans les casinos ou au tactilo jusqu'au mois d'ao�t 2005, que son interdiction volontaire � tous les casinos suisses demand�e � cette date avait �t� sign�e pour les besoins de la cause, qu'il avait entrepris un traitement ambulatoire d�s novembre 2004, mais n'avait suivi que cinq s�ances jusqu'au jour du proc�s et qu'il avait affect� un gain de 25'000 fr. gagn� au tactilo au r�glement de dettes jug�es urgentes, plut�t qu'au remboursement de sa victime. Sur la base de ces �l�ments, elle a conclu que l'attitude du recourant d�notait une absence crasse de prise de conscience et qu'il �tait par cons�quent absolument impossible de poser un pronostic favorable.
2.3 Contrairement � ce qu'a fait la Cour cantonale, on ne saurait reprocher au recourant de ne pas avoir propos� de plan de remboursement, ni vers� un montant symbolique � la plaignante. En effet, selon les faits retenus, l'int�ress� n'a pas d'activit� professionnelle; sa situation financi�re est ob�r�e et il �marge au revenu minimum de r�insertion. Dans de telles conditions, il ne pouvait s'engager s�rieusement � r�parer le dommage caus�. Le fait qu'il ait affect� un gain de 25'000 fr. � des dettes jug�es urgentes plut�t qu'au remboursement de sa victime ne saurait, sans autre mesure d'instruction, �tre per�u comme une absence de prise de conscience.
Il est vrai que, selon l'arr�t attaqu�, le recourant pr�sente un risque de r�cidive tr�s �lev� et a continu� � jouer dans les casinos ou au tactilo jusqu'au mois d'ao�t 2005. Le psychiatre, qui l'a expertis�, a pos� le diagnostic de jeu pathologique, qualifi� de s�v�re, trouble qui laisse intacte la conscience mais alt�re l�g�rement la volont�. Ces �l�ments d�favorables ne suffisent cependant pas, au regard de l'ensemble des circonstances, pour poser un pronostic d�favorable. En effet, d'une part, le recourant s'est tout de m�me fait interdire de casinos et a commenc� une th�rapie, ce qui d�montre une prise de conscience des difficult�s en cause. D'autre part, la Cour de cassation n'a pas examin� l'effet d'un sursis assorti � d'�ventuelles r�gles de conduite (cf. art. 41 ch. 2 al. 1 CP). Dans ce sens, elle n'a pas analys� si certaines mesures comme une interdiction de jeux et une obligation de soins pouvaient suffire � limiter le risque pr�sent� par le recourant.
Enfin, selon les constatations cantonales, le recourant n'a pas d'ant�c�dents judiciaires. Il b�n�ficie d'une formation achev�e, puisqu'il est titulaire d'un CFC de technicien-dentiste. Except� le fait d'avoir continu� � jouer, le recourant s'est relativement bien comport� apr�s la commission de l'infraction. Ainsi, le 22 juillet 2003, soit le lendemain du d�p�t de la plainte de la victime, il a �crit � son employeur qu'il ne pourrait pas rembourser les sommes d�tourn�es, qu'il assumerait les cons�quences de la plainte et qu'il pr�sentait ses excuses. Le 1er septembre 2003, il s'est rendu � la police et a avou� l'ensemble de ses forfaits. En cours de proc�dure civile, apr�s avoir fait opposition au commandement de payer, le recourant a pass� exp�dient sur les conclusions de la plaignante. Il a entam� une th�rapie et s'est fait, m�me si tardivement, interdire de casinos. Il n'a plus commis de nouvelles infractions depuis. Tous ces �l�ments sont favorables au recourant.
Compte tenu de l'ensemble de ces �l�ments, il y a lieu de constater que l'arr�t attaqu� viole l'art. 41 CP et doit �tre annul�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Le recourant obtient gain de cause sur l'un des griefs soulev�s, de sorte que la part des frais qui devrait �tre mise � sa charge pour la partie o� il succombe (art. 278 al. 1 PPF) est compens�e par l'indemnit� qui devrait lui �tre allou�e pour celle o� il obtient gain de cause (art. 278 al. 3 PPF). Il n'y a donc pas lieu de percevoir de frais ni d'allouer d'indemnit� � l'int�ress�.
Le pourvoi est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.