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Timestamp: 2016-10-25 12:05:32+00:00
Document Index: 183845541

Matched Legal Cases: ['art. 33', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 106', 'art. 74', 'art. 80', 'art. 65', 'art. 74', 'art. 84', 'art. 84', 'art. 74', 'art. 28', 'art. 29', 'art. 79', 'art. 79', 'art. 9', 'art. 79', 'art. 65', 'art. 68']

1C_642/2012 (12.08.2013)
1C_642/2012 � � Arr�t du 12 ao�t 2013
tous repr�sent�s par Me Aba Neeman, avocat,
Municipalit� de Montreux, Grand'Rue 73, 1820 Montreux, repr�sent�e par Me Alain Th�venaz,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 9 novembre 2012.
La soci�t� K.________ SA est propri�taire de la parcelle n� 12'640 de la commune de Montreux, sise � M.________. D'une surface de 904 m2, ce bien-fonds supporte une maison de ma�tre (ECA n� 4'014) d'une surface au sol de 273 m2, qui a �t� dans une large mesure d�molie.
La parcelle n� 12'640 et la parcelle contigu� n� 1'078 sont issues d'un fractionnement de la parcelle d'origine n� 1'078 (d'une surface initiale de 3'694 m2) qui a fait l'objet le 7 septembre 2011 d'une mention au registre foncier, � savoir une "restriction LATC" selon laquelle "l'ensemble des deux biens-fonds 1'078 et 12'640 de la commune de Montreux est consid�r� comme une seule parcelle pour tous les points concernant la r�glementation communale [...]". La nouvelle parcelle n� 1'078 comprend d�sormais une surface de 2'790 m2.
Ces biens-fonds sont colloqu�s en "zone de faible densit�", "protection des sites", r�gie par les art. 33 ss du r�glement sur le plan d'affectation et la police des constructions du 15 d�cembre 1972 de la commune de Montreux (ci-apr�s: le RPGA 1972). Le nouveau plan g�n�ral d'affectation, mis � l'enqu�te publique du 20 avril au 21 mai 2007 et adopt� et r�form� par le Conseil communal de Montreux le 2 septembre 2009, range ces terrains en "zone de coteau B" r�gie par les art. 9.1 ss du futur r�glement communal sur le plan g�n�ral d'affectation et la police des constructions (ci-apr�s: le RPGA 2007).
Le 28 octobre 2004, K.________ SA avait d�pos� une demande de permis de construire sur la parcelle d'origine n� 1'078 portant, d'une part, sur un nouveau b�timent d'habitation (ci-apr�s: le b�timent B), d'une surface au sol de 353 m2, avec parking souterrain, et, d'autre part, sur la transformation du b�timent existant ECA n� 4'014. La Municipalit� de Montreux (ci-apr�s: la municipalit�) avait d�livr� le 13 juillet 2005 le permis de construire, qui avait fait l'objet d'un recours devant le Tribunal administratif cantonal (devenu le 1er janvier 2008 la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal; ci-apr�s: le Tribunal cantonal) interjet� par B.A.________ et A.A.________, F.E.________ et E.E.________ ainsi que J.I.________ et I.I.________, propri�taires voisins. Par arr�t du 15 d�cembre 2005 (cause AC.2005.0169), le Tribunal cantonal a admis le recours et renvoy� le dossier � l'autorit� intim�e pour qu'elle proc�de � une enqu�te compl�mentaire au vu de la modification de l'implantation du b�timent B; pour le surplus, il a confirm� le projet de construction.
�Apr�s mise � l'enqu�te compl�mentaire du projet modifi�, un nouveau permis de construire a �t� d�livr� le 22 mars 2006 que les propri�taires voisins ont port� devant le Tribunal cantonal, qui a rejet� le recours par arr�t du 6 septembre 2007 (cause AC.2006.0067).
K.________ SA a ensuite commenc� les travaux de construction du b�timent B et du parking souterrain, qui sont sur le point de s'achever. En revanche, elle a renonc� au projet de transformation de la villa de ma�tre n� ECA 4'014, tout en proc�dant � sa d�molition partielle. En lieu et place, elle a pr�sent� un nouveau projet de construction.
Le 7 juillet 2011, K.________ SA a sollicit� la d�livrance d'un permis de construire portant sur la d�molition du b�timent ECA n� 4'014 et la construction d'un immeuble de deux logements (ci-apr�s: le b�timent A), d'une surface au sol de 260 m2. La demande de permis de construire vise aussi une d�pendance et la cr�ation de trois places de parc ext�rieures sur la parcelle n� 12'640.
Mis � l'enqu�te publique du 5 ao�t au 5 septembre 2011, ce projet a suscit� l'opposition de plusieurs propri�taires voisins, dont A.A.________ et B.A.________, C.C.________ et D.C.________, J.I.________ et I.I.________, ainsi que de G.G.________ et H.G.________, de m�me que de E.E.________ et F.E.________.
Le 5 septembre 2011, la Centrale des autorisations (CAMAC) a communiqu� � la municipalit� sa synth�se comportant les autorisations sp�ciales des diff�rents services cantonaux consult�s.
Par d�cision du 6 d�cembre 2011, la municipalit� a lev� les oppositions et d�livr� le permis de construire.
Les opposants ont port� leur cause devant le Tribunal cantonal, qui, apr�s avoir proc�d� � une vision locale, a rejet� les recours par arr�t du 9 novembre 2012 et confirm� la d�cision de la municipalit� du 6 d�cembre 2011.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.A.________ et B.A.________, C.C.________ et D.C.________, J.I.________ et I.I.________, E.E.________ et F.E.________ ainsi que G.G.________ et H.G.________ demandent au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du Tribunal cantonal du 9 novembre 2012 en ce sens que le permis de construire sollicit� par K.________ SA est refus�. Subsidiairement, ils concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils se plaignent pour l'essentiel d'une constatation inexacte des faits et d'une application arbitraire du droit en lien avec l'autorit� de chose jug�e et la l�gislation cantonale en mati�re d'am�nagement du territoire et des constructions. La municipalit� de Montreux et l'intim�e concluent au rejet du recours. Les recourants ont r�pliqu� et confirm� leurs conclusions.
Par ordonnance du 23 janvier 2013, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif contenue dans le recours en tant qu'elle portait sur les nouvelles constructions autoris�es par la municipalit� de Montreux le 6 d�cembre 2011; elle �tait rejet�e pour le surplus.
Selon la jurisprudence, le voisin a qualit� pour agir lorsque son terrain jouxte celui du constructeur ou se trouve � proximit� imm�diate de celui-ci (ATF 121 II 171 consid. 2b p. 174; 115 Ib 508 consid. 5c p. 511). Tel est le cas des recourants, propri�taires de parcelles directement voisines ou situ�es � une faible distance de celle o� sera �rig� le projet litigieux.
2.2.�En l'esp�ce, les recourants estiment que l'arr�t attaqu� a �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte en ne mentionnant pas en d�tail les consid�rants des arr�ts cantonaux AC.2006.0067 et AC.2005.0169. Ils n'indiquent toutefois pas concr�tement quels �l�ments contenus dans ces arr�ts auraient �t� omis � tort par les juges cantonaux. Il appara�t n�anmoins que l'arr�t attaqu� a mentionn� les faits contenus dans ces d�cisions lorsque ceux-ci �taient pertinents pour trancher le sort de la pr�sente cause. On ne voit au demeurant pas en quoi la reproduction dans le jugement attaqu� de l'int�gralit� des arr�ts pr�cit�s aurait permis d'arriver � une solution diff�rente. Le grief est d�s lors mal fond� sur ce point.
Les recourants reprochent �galement au Tribunal cantonal de ne pas avoir int�gr� dans l'�tat de fait les plans mis � l'enqu�te compl�mentaire du 27 janvier au 26 f�vrier 2006. Par cette critique, ils entendent remettre en cause le calcul de la surface construite du b�timent B, autoris� en mars 2006. Les juges cantonaux ont relev� que cette surface �tait certes sup�rieure � celle retenue par la municipalit� et la constructrice, puisqu'il convenait notamment d'y inclure les surfaces des terrasses couvertes, mais qu'ils �taient li�s par ce qui avait d�j� �t� tranch� dans les proc�dures de recours pr�c�dentes. Les recourants demandent au Tribunal f�d�ral de compl�ter d'office les faits en pr�cisant que les terrasses couvertes mesurent 97,57 m2 et que la surface du rez inf�rieur du b�timent B est de 68,7 m2. Ces pr�cisions n'ont toutefois aucune influence sur la d�termination de la surface construite du b�timent B, puisque le Tribunal cantonal a de toute fa�on d�cid�, sans tomber dans l'arbitraire, de ne pas remettre en cause le chiffre de 353 m2 retenu ant�rieurement (cf. consid. 3.4 ci-dessous).
�De m�me, les recourants contestent que le parking du b�timent B entre clairement dans la cat�gorie des constructions souterraines, comme l'aurait retenu arbitrairement la cour cantonale. Cette critique constitue plut�t une question de droit qu'une constatation de fait et se confond en r�alit� avec le grief relatif � l'autorit� de la chose jug�e (cf. consid. 3 ci-dessous). Les recourants font par ailleurs valoir en vain que la cour cantonale a viol� leur droit d'�tre entendus en ne se d�terminant pas sur ce grief, puisqu'elle l'a trait� au consid. 3a de l'arr�t attaqu�. Les pi�ces nouvelles qu'ils ont produites � ce sujet, de toute fa�on irrecevables (art. 99 al. 1 LTF), sont par cons�quent d�nu�es de pertinence.
Les recourants estiment ensuite que le Tribunal cantonal a appliqu� arbitrairement le droit cantonal lorsqu'il se r�f�re � l'autorit� de la chose jug�e de l'arr�t AC.2006.0067 du 6 septembre 2007 pour d�clarer irrecevables leurs griefs concernant le parking souterrain du b�timent B et la mani�re dont a �t� calcul�e la surface construite de cet immeuble.
3.1.�Selon la jurisprudence, l'autorit� de la chose jug�e rel�ve du droit f�d�ral pour autant que les pr�tentions d�duites en justice se fondent sur ce droit (ATF 125 III 241 consid. 1 p. 242; 121 III 474 consid. 2 p. 476 s.). En l'occurrence, comme les dispositions de droit mat�riel invoqu�es par les recourants ressortissent du droit cantonal et communal sur les constructions, la question de l'autorit� de la chose jug�e est r�gie par le droit cantonal.
Appel� � revoir l'interpr�tation d'une norme cantonale sous l'angle restreint de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - m�me pr�f�rable - para�t possible (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). Dans ce contexte, le recourant est soumis aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF.
3.2.�En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a rappel� que l'objet du litige portait exclusivement sur le permis de construire d�livr� le 6 d�cembre 2011 pour la d�molition d'une maison de ma�tre et la construction en lieu et place d'un immeuble de deux logements (b�timent A) sur la parcelle n� 12'640. D�s lors, dans la mesure o� les recourants remettaient en cause le permis de construire octroy� le 22 mars 2006 pour le b�timent B et le parking souterrain sur la parcelle n� 1'078 du point de vue du respect du coefficient d'occupation du sol (COS), leur recours �tait irrecevable. Cette autorisation de construire avait �t� confirm�e par l'arr�t du Tribunal administratif AC.2006.0067 du 6 septembre 2007, dot� de la force et de l'autorit� de la chose jug�e.
L'autorit� de la chose jug�e �tait un principe g�n�ral permettant de s'opposer � ce qu'un jugement soit remis en question par les m�mes parties sur le m�me objet. Elle s'attachait en principe au seul dispositif � l'exclusion des motifs, ce qui n'emp�chait toutefois pas de recourir aux motifs pour d�terminer la port�e exacte du dispositif. En l'occurrence, l'arr�t du 6 septembre 2007 avait non seulement rejet� le recours form�, mais �galement confirm� la d�cision municipale du 22 mars 2006. De plus, au consid. 1 de l'arr�t du 15 d�cembre 2005, le Tribunal administratif avait clairement indiqu� que l'autorit� intim�e avait retenu � juste titre que la r�gle du COS �tait respect�e.
S'agissant du caract�re souterrain du parking du b�timent B, le Tribunal cantonal a estim� que ce grief aurait pu et d� �tre soulev� lors des proc�dures de recours pr�c�dentes et ne pouvait plus l'�tre dans le cadre de la pr�sente proc�dure. Quoi qu'il en soit, apr�s examen des plans mis � l'enqu�te publique compl�mentaire en 2006, il apparaissait clairement que le parking entrait dans la cat�gorie des constructions souterraines. Sa surface ne devait d�s lors pas �tre prise en compte dans le calcul du b�timent B.
Quant au calcul de la surface construite du b�timent B, les recourants auraient aussi pu et d� soulever ce moyen ant�rieurement. N�anmoins, apr�s examen des plans mis � l'enqu�te compl�mentaire et v�rification des chiffres, les assesseurs sp�cialis�s du Tribunal cantonal sont parvenus � la conclusion que le b�timent B pr�sentait une surface b�tie sup�rieure � celle retenue par la municipalit� et la constructrice; en effet, il convenait d'y inclure notamment les surfaces des terrasses couvertes, conform�ment � l'art. 74 RPGA 1972. Toutefois, la cour cantonale �tant li�e par ce qui avait d�j� �t� d�finitivement tranch� par le Tribunal administratif, elle retenait le chiffre de 353 m2 au titre de surface construite du b�timent B.
3.3.�Les recourants contestent la mani�re dont la surface d�j� b�tie sur les parcelles nos 12'640 et 1'078 (constitu�e par le b�timent B et le parking) a �t� calcul�e par les autorit�s pr�c�dentes. Ils estiment que l'autorit� de la chose jug�e telle que garantie par le droit cantonal vaudois a �t� arbitrairement appliqu�e. Les parties, les faits litigieux et les motifs de droit n'�taient manifestement pas les m�mes dans les deux proc�dures. Par ailleurs, m�me si l'arr�t pouvait b�n�ficier de l'autorit� de la chose jug�e, celle-ci n'�tait pas attach�e aux �l�ments pertinents pour la pr�sente proc�dure. En effet, l'autorit� de la chose jug�e de l'arr�t AC.2006.0067 s'attachait � l'autorisation de construire le b�timent B et son parking ainsi que de transformer le b�timent ECA n� 4'014; le dispositif de cet arr�t ne fixait pas la surface b�tie maximale du b�timent A projet� ni ne constatait d�finitivement la surface d�j� b�tie du b�timent B sur les parcelles nos 12'640 et 1'078. Au surplus, les recourants affirment que le calcul de la surface b�tie ne peut pas b�n�ficier de l'autorit� de chose jug�e en cas de changement de r�glementation, sans quoi l'art. 80 LATC ne ferait aucun sens; un nouveau calcul de la surface construite du b�timent B aurait en effet permis de d�terminer la surface r�ellement disponible sur les parcelles pour appr�cier la conformit� du b�timent A projet� sur la nouvelle parcelle n� 12'640. Enfin, selon les recourants, l'application arbitraire du principe d'autorit� de chose jug�e conduirait � un r�sultat insoutenable, qui consiste � admettre un projet de construction illicite.
3.4.�Tout d'abord, ind�pendamment de la question de l'autorit� de la chose jug�e, il appara�t que le caract�re souterrain du parking construit sur la parcelle n� 1'078 ne fait pas partie de l'objet du pr�sent litige, lequel concerne uniquement la construction du b�timent A projet� sur la parcelle n� 12'640. Le parking du b�timent B a en effet �t� autoris� les 13 juillet 2005 et 22 mars 2006, dans le cadre d'une autre proc�dure, au cours de laquelle les recourants avaient tout loisir de soulever leurs critiques. Que les parties � ces proc�dures aient �t� diff�rentes de celles qui proc�dent devant le Tribunal f�d�ral ne change rien au fait que le caract�re souterrain du parking autoris� ne peut pas �tre remis en cause dans le cadre d'une autre contestation. En toute hypoth�se, le Tribunal cantonal a expliqu� pourquoi, f�t-il recevable, le grief aurait d� �tre rejet�: apr�s examen des plans mis � l'enqu�te compl�mentaire en 2006, il apparaissait clairement que le parking entrait dans la cat�gorie des constructions souterraines au sens de l'art. 65bis en relation avec l'art. 74 al. 3 RPGA 1972. Cette motivation �chappe � l'arbitraire. Il ressort en effet du plan en question que le parking figure comme "garage enterr�" et que, si sa surface avait �t� prise en compte (221 m2), le b�timent B (353 m2) n'aurait pas pu �tre autoris�. Compte tenu de la surface du b�timent ECA n� 4014 (273 m2) qu'il �tait pr�vu de transformer, le total de la surface construite (847 m2) sur l'ancienne parcelle n� 1'078 aurait en effet largement d�pass� le COS admissible (1/6 de 3'694 m2 = 615 m2). Il s'ensuit que le Tribunal cantonal pouvait, sans tomber dans l'arbitraire, consid�rer que la superficie du garage souterrain ne devait pas �tre ajout�e � la surface b�tie du b�timent B.
La question de savoir si l'autorit� de la chose jug�e peut s'appliquer au calcul de la surface construite du b�timent B, qui n'a apparemment jamais �t� litigieux, peut rester ind�cise. En effet, le Tribunal cantonal pouvait d�cider, sans arbitraire, de retenir le chiffre de 353 m2, m�me si une autre solution aurait �galement �t� envisageable. Ce faisant, les juges cantonaux ont avant tout privil�gi� la s�curit� du droit, les constructeurs s'�tant fi�s de bonne foi � un chiffre qui n'avait jamais �t� remis en question et qui ne semblait pas d'embl�e erron�. Dans ces conditions, la solution retenue par le Tribunal cantonal n'appara�t pas insoutenable, ni dans sa motivation, ni dans son r�sultat.
Les recourants reprochent au Tribunal cantonal d'avoir fait une application arbitraire de l'art. 84 LATC en retenant que le rez inf�rieur du b�timent A constituait une construction souterraine.
En vertu de l'art. 84 LATC, le r�glement communal peut pr�voir que les constructions souterraines ou semi-enterr�es ne sont pas prises en consid�ration dans le calcul de la distance aux limites ou entre b�timents ou dans le coefficient d'occupation ou d'utilisation du sol (al. 1). Cette r�glementation n'est applicable que dans la mesure o� le profil et la nature du sol ne sont pas sensiblement modifi�s et s'il n'en r�sulte pas d'inconv�nient pour le voisinage (al. 2).
4.1.�Le Tribunal cantonal a consid�r� que, selon les plans mis � l'enqu�te, le rez-de-chauss�e inf�rieur n'�tait pas habitable et devait �tre consid�r� comme une construction souterraine au sens des art. 74 al. 3 RPGA 1972 et 44 RPGA 2007. Il a rappel� que, pour appr�cier le caract�re souterrain ou non d'une construction, il convenait de prendre en consid�ration l'�tat futur des lieux et non le terrain naturel existant avant l'ex�cution des travaux. En l'esp�ce, le volume du rez-de-chauss�e inf�rieur �tait dans une tr�s large mesure (3/4) situ� en-dessous du terrain naturel et une seule face �tait visible une fois le terrain am�nag�. A cela s'ajoutait que le rez-de-chauss�e inf�rieur - destin� � une "salle de jeux" et de "fitness & d�tente", � un hammam/sauna et � un local de douche/WC - ne remplissait pas les exigences de salubrit� fix�es par la r�glementation cantonale, notamment en ce qui concernait l'�clairage minimum; selon l'art. 28 RLATC, la surface des baies vitr�es devait en effet repr�senter 1/8 de la surface du plancher des locaux habitables ou destin�s au travail s�dentaire, ce qui n'�tait pas le cas en l'esp�ce. De surcro�t, les fen�tres du rez-de-chauss�e inf�rieur �taient situ�es � une hauteur de 2 m, ce qui ne permettait pas d'assurer une vue directe horizontale (cf. art. 29 RLATC).
4.2.�Les recourants avancent que le Tribunal cantonal s'est �loign�, sans justification, de sa propre jurisprudence. Ils citent un arr�t AC.2009.0039 du 24 ao�t 2009, o� les juges ont rappel� que, pour d�terminer si un local devait �tre pris en consid�ration dans le calcul du CUS, il convenait de d�terminer si ce dernier �tait habitable. A cet �gard, la jurisprudence avait pr�cis� que la seule intention subjective des constructeurs ne jouait pas un r�le d�cisif. Il convenait plut�t de d�terminer si, objectivement, les am�nagements pr�vus au niveau consid�r� permettent ais�ment de rendre ces surfaces habitables. Il convenait en particulier de v�rifier si les locaux pr�vus r�pondaient aux exigences de salubrit� fix�es par la r�glementation cantonale, notamment en ce qui concernait le volume, l'�clairage et la hauteur des pi�ces habitables. Ce point n'�tait pas � lui seul d�cisif, en ce sens qu'il ne suffisait pas qu'un local ne soit pas r�glementaire sous cet angle pour en conclure qu'il n'�tait pas habitable, alors qu'objectivement il pouvait et serait vraisemblablement utilis� pour l'habitation malgr� sa non-conformit�. Les recourants citent �galement l'arr�t AC.2009.0207 du 24 septembre 2010, o� il a �t� jug� que la partie des locaux du premier sous-sol comprenant piscine, sauna, douche et espace d�tente devait �tre qualifi�e d'habitable au vu de l'importance de ces installations.
Les int�ress�s font valoir que les installations du rez-de-chauss�e inf�rieur du b�timent A pr�sentent les caract�ristiques d'une surface habitable, au vu notamment de leur importance et de la mise en place de sanitaires. La construction disposait d�j� d'un sous-sol totalement enterr�, si bien que le seul but du rez-inf�rieur enterr� �tait d'�luder les r�gles applicables au nombre de niveaux. Le fait que les exigences de salubrit� fix�es par la r�glementation cantonale n'�taient pas respect�es ne prouvait pas que l'espace n'�tait pas habitable.
4.3.�Dans leur argumentation de nature purement appellatoire, les recourants ne d�montrent nullement en quoi la motivation de l'arr�t attaqu� serait insoutenable. Ils se contentent en effet d'opposer leur propre appr�ciation � celle des juges cantonaux. Quoi qu'il en soit, l'arr�t attaqu� n'est pas d�raisonnable pour le seul motif qu'une autre solution aurait pu �tre retenue. Il appara�t tout d'abord que les recourants ne contestent pas le caract�re souterrain du rez inf�rieur. Ils estiment n�anmoins que celui-ci doit �tre qualifi� d'habitable. Or, sur ce point, la jurisprudence laisse une grande marge d'appr�ciation aux autorit�s, ce que d�montre l'importante casuistique expos�e dans l'arr�t AC.2009.0039 cit� par les recourants (et relative avant tout � l'habitabilit� de locaux dans les combles et greniers). L'arr�t AC.2009.0207 qualifie certes d'habitables des installations similaires � celles du cas d'esp�ce, en raison de leur importance. Dans cette affaire toutefois, la constructrice elle-m�me avait estim� ces locaux comme habitables. Et, d'autre part, dans le cas d'esp�ce, il n'est pas contest� que l'espace concern� ne remplit pas les exigences de salubrit�, notamment en termes d'�clairage minimum. Le Tribunal cantonal pouvait d�s lors, sans arbitraire, consid�rer que le rez-de-chauss�e inf�rieur n'�tait pas un �tage objectivement habitable. Le grief doit par cons�quent �tre �cart�.
5.1.�Les recourants se plaignent enfin d'une application arbitraire de l'art. 79 LATC. C'�tait de fa�on insoutenable que le Tribunal cantonal avait retenu une disposition du RPGA 2007 qui n'avait pas encore �t� mise � l'enqu�te publique et exclu la disposition du m�me RPGA qui n'avait pas encore �t� abrog�e.
Selon l'art. 79 al. 1 LATC, d�s l'ouverture d'une enqu�te publique concernant un plan ou un r�glement d'affectation, la municipalit� refuse toute autorisation de b�tir allant � l'encontre du projet.
5.2.�Devant le Tribunal cantonal, les int�ress�s avaient soutenu que le b�timent pr�sentait une longueur inadmissible au regard de l'art. 9.7 RPGA 2007, selon lequel la longueur totale d'un b�timent ne peut �tre de plus d'une fois et demie sa largeur. Or, les juges cantonaux ont relev� que cette disposition avait �t� abrog�e par le Conseil communal et n'�tait pas applicable, quand bien m�me elle n'aurait pas encore �t� mise � l'enqu�te publique.
Les recourants tiennent ce raisonnement pour arbitraire, au motif que cette abrogation n'avait pas encore �t� publi�e et que, selon le texte clair de l'art. 79 LATC, un projet devait �tre conforme � la l�gislation en vigueur ainsi qu'� la nouvelle r�glementation mise � l'enqu�te publique. L'argumentation des recourants ne convainc pas. La solution retenue par les juges cantonaux, outre qu'elle n'est pas choquante, appara�t au contraire empreinte de pragmatisme, dans la mesure o� il serait discutable d'appliquer une disposition, non encore entr�e en vigueur, et dont le l�gislatif communal a d�cid� l'abrogation. Le recours doit �galement �tre rejet� sur ce point.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours, enti�rement mal fond�, doit �tre rejet� aux frais des recourants qui succombent (art. 65, 66 al. 1 et 5 LTF). Ceux-ci verseront en outre une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Municipalit� de Montreux et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.
Lausanne, le 12 ao�t 2013