Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F28-04-2016-5A_714-2015
Timestamp: 2016-10-27 09:01:06+00:00
Document Index: 326824905

Matched Legal Cases: ['art. 277', 'art. 277', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 90', 'art. 72', 'ATF ', 'art. 75', 'art. 76', 'art. 76', 'art. 99', 'ATF ', 'art. 99', 'in fine', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 97', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 133', 'art. 133', 'art. 12', 'art. 296', 'art. 298', 'ATF ', 'art. 301', 'art. 298', 'art. 301', 'art. 298', 'art. 176', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 298', 'art. 16', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 296', 'art. 298', 'ATF ', 'in fine', 'art. 298', 'art. 298', 'art. 55', 'ATF ', 'art. 301', 'art. 301', 'ATF ', 'art. 277', 'ATF ', 'art. 205', 'art. 64', 'art. 66', 'art. 68', 'ATF ', 'art. 68', 'ATF ', 'art. 68']

5A_714/2015 (28.04.2016)
5A_714/2015 � � Arr�t du 28 avril 2016
recours contre l'arr�t de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg du 1er juin 2015.
A.a.�Les �poux A.________ se sont mari�s en 1999. Deux enfants sont issus de leur union, � savoir C.________, n�e le 31 juillet 2002, et D.________, n� le 13 mars 2006.
A.b.�Le 18 novembre 2010, B.A.________ a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale, transform�e le 3 mars 2011 en requ�te de mesures provisionnelles, les parties s'accordant sur le principe du divorce. Une d�cision de mesures provisionnelles a �t� rendue le 23 mars 2011 par le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la Sarine, puis modifi�e � deux reprises les 17 janvier 2012 et 21 janvier 2013.
A.c.�Par d�cision du 21 janvier 2014, le Tribunal civil de l'arrondissement de la Sarine (ci-apr�s: Tribunal) a prononc� le divorce des parties (ch. I du dispositif), attribu� � la m�re l'autorit� parentale et la garde sur les enfants (ch. II), r�gl� le droit de visite du p�re (ch. III), astreint celui-ci � payer mensuellement une pension de 750 fr. plus allocations pour chacun d'eux jusqu'� l'�ge de douze ans, puis 850 fr. jusqu'� leur majorit� ou au-del� aux conditions de l'art. 277 al. 2 CC (ch. IV), transf�r� la part d'une demie de A.A.________ sur l'immeuble de U.________ � B.A.________, celle-ci reprenant � titre interne et externe la dette hypoth�caire, chaque partie devenant pour le surplus propri�taire des montants, valeurs, comptes, biens immobiliers et meubles meublant en sa possession au jour de l'ouverture de l'action en divorce, soit le 3 mars 2011 (ch. V), la soulte de 22'462 fr. 50 due par B.A.________ pour la reprise de l'immeuble �tant compens�e avec la dette de 23'000 fr. Il a �galement ordonn� le partage des avoirs LPP (ch. VI et IX) et rejet� tout autre ou plus ample chef de conclusions (ch. VII).
er�juin 2015 sur l'appel form� le 27 mai 2014 par A.A.________, ainsi que sur l'appel joint form� le 25 ao�t 2014 par B.A.________, la I
e�Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: Cour d'appel) a tr�s partiellement admis l'appel et a admis l'appel joint. Elle a en cons�quence r�form� la d�cision entreprise sur les points suivants: elle a maintenu l'autorit� parentale conjointe sur les enfants (ch. 2 � 1 du dispositif) tout en confiant � leur m�re la garde et le droit de d�terminer leur lieu de r�sidence � charge pour elle de pourvoir � leur entretien (ch. 2 � 2), et a condamn� A.A.________ � payer � B.A.________ un montant de 23'000 fr. dans un d�lai de trente jours suivant l'entr�e en force de l'arr�t au titre de la liquidation du r�gime matrimonial (ch. 5 let. c). Elle a confirm� la d�cision attaqu�e pour le surplus.
Par acte du 11 septembre 2015, A.A.________ forme un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut � sa r�forme en ce sens que l'autorit� parentale, le droit de d�terminer le lieu de r�sidence et la garde des enfants lui sont confi�s, � ce qu'un droit de visite soit r�serv� � leur m�re, et � ce que cette derni�re soit astreinte � verser pour chacun des enfants une contribution d'entretien mensuelle de 850 fr. jusqu'� leur majorit� voire au-del� aux conditions de l'art. 277 al. 2 CC. Au titre de la liquidation du r�gime matrimonial, il conclut � ce que B.A.________ soit condamn�e � lui verser un montant de 22'000 fr. " pour solde de tous comptes et engagement vis-�-vis du bien immobilier et de l'�tablissement bancaire ", � ce que la part de copropri�t� de B.A.________ sur l'immeuble de U.________ lui soit transf�r�e � charge pour lui de reprendre la dette hypoth�caire, et � ce que la pr�tention de 23'000 fr. de B.A.________ � son encontre soit d�finitivement rejet�e. Il requiert �galement que " les contributions des enfants qu'[il] �tait astreint de payer dans le cadre des mesures provisionnelles [soient] mises � jour au regard du droit ", qu' " ordre [soit] donn� au service de l'Action Sociale de Fribourg (SASOC) de soustraire le montant de CHF 28'800.00 de la dette de contributions de A.A.________ et de le porter � la charge � (sic) l'Etat " et que B.A.________ lui remette dans un d�lai de 60 jours d�s l'entr�e en force du jugement divers biens dont notamment des documents administratifs, un animal de compagnie et du mobilier. Il sollicite enfin d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale et que son recours soit muni de l'effet suspensif.
Par courrier du 18 septembre 2015, le recourant a compl�t� son recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 8 octobre 2015, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise uniquement s'agissant des aliments dus par le recourant jusqu'au mois d'ao�t 2015, de l'ordre donn� au Conservateur du registre foncier d'inscrire l'intim�e comme seule propri�taire du bien immobilier sis � U.________, ainsi que de la condamnation du recourant � verser la somme de 23'000 fr. � son ex-�pouse au titre de la liquidation du r�gime matrimonial.
Par �criture du 6 janvier 2016, le recourant a modifi� ses conclusions en ce sens qu'il a renonc� � exiger de l'intim�e qu'elle lui verse un montant de 22'000 fr. " pour solde de tous comptes et engagement vis-�-vis du bien immobilier et de l'�tablissement bancaire ".
Le 25 janvier 2016, le recourant a encore fait parvenir � la Cour de c�ans des �changes de courriers entre lui-m�me et l'intim�e.
Invit�es � se d�terminer, la Cour d'appel a d�clar� ne pas avoir d'observations � formuler sur le fond du recours et l'intim�e a conclu principalement � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, � son rejet.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 138 III 193 consid. 1 p. 194) par une autorit� cantonale sup�rieure statuant en derni�re instance et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). L'attribution des droits parentaux �tant notamment litigieuse, l'affaire est de nature non p�cuniaire dans son ensemble (arr�t 5A_937/2015 du 31 mars 2016 consid. 1 et les arr�ts cit�s). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�Les conclusions modifi�es adress�es par le recourant � la Cour de c�ans le 6 janvier 2016 sont �galement recevables au regard de l'art. 99 al. 2 LTF dans la mesure o� le recourant r�duit ce faisant ses pr�tentions � l'�gard de l'intim�e (ATF 136 V 362 consid. 3.4.2 p. 365 et les r�f�rences). En revanche, le courrier adress� par le recourant au Tribunal de c�ans le 18 septembre 2015 ainsi que la correspondance entre son ex-�pouse et lui-m�me qu'il a produite le 25 janvier 2016 sont irrecevables, d�s lors qu'ils n'ont pas �t� vers�s � la proc�dure cantonale (art. 99 al. 1 LTF) et ont de surcro�t �t� adress�s au Tribunal de c�ans post�rieurement � l'�ch�ance du d�lai de recours.
in fine�p. 400 s.), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445 et les arr�ts cit�s).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2 p. 246).
Il sied d'embl�e de relever que le recourant d�veloppe, de mani�re particuli�rement confuse, une argumentation m�lant faits, droit et consid�rations personnelles sur pr�s de quarante pages. Pour l'essentiel, les critiques soulev�es par l'int�ress� ne satisfont donc pas aux exigences l�gales de motivation (cf.�
supra�consid. 2.1), de sorte qu'il n'en sera tenu compte que dans la mesure o� elles sont intelligibles. Cela �tant, on comprend de ses conclusions qu'il conteste l'attribution des droits parentaux � l'intim�e et la fixation d'une contribution d'entretien � sa charge qui en d�coule, ainsi que l'attribution de sa part de copropri�t� sur l'immeuble de U.________ � l'intim�e tout comme le versement en sa faveur d'un montant de 23'000 fr. au titre de la liquidation du r�gime matrimonial.
Le premier point litigieux porte sur l'autorit� parentale que la cour cantonale a attribu�e conjointement aux deux parents et que le recourant revendique pour lui seul, ainsi que sur la garde des enfants que l'autorit� cantonale a attribu�e � la m�re et dont le recourant souhaite �galement b�n�ficier � titre exclusif.
4.1.�S'agissant de l'autorit� parentale, la cour cantonale a rappel� que, contrairement � ce qui pr�valait devant le tribunal de premi�re instance, les nouvelles dispositions l�gales entr�es en vigueur le 1er juillet 2014 �taient applicables au cas d'esp�ce. Elle a relev� que les parties n'avaient jamais requis le maintien de l'autorit� parentale conjointe. Elle a toutefois estim� que cet �l�ment n'�tait pas d�cisif puisqu'elle n'�tait pas li�e par les conclusions des parties sur ce point. Si le tribunal de premi�re instance avait fait �tat de l'absence de communication efficace entre les parties pour exclure le maintien de l'autorit� parentale conjointe, ces consid�rations ne pouvaient pas �tre reprises au stade de l'appel, compte tenu de la modification l�gale intervenue dans l'intervalle et du fait que l'absence de coop�ration entre les parents n'�tait plus un crit�re permettant � lui seul de refuser le maintien de l'autorit� parentale conjointe. Cela �tant, il ne ressortait pas du dossier que l'absence de dialogue entre les parents avait �t� pr�judiciable au bien des enfants en ce sens que des probl�mes fondamentaux n'auraient pu �tre r�solus. Malgr� leurs divergences, il apparaissait donc que les parties avaient pu continuer � exercer conjointement l'autorit� parentale depuis leur s�paration qui remontait alors � quatre ans. L'autorit� cantonale a en d�finitive consid�r� qu'il se justifiait, dans ces conditions, de maintenir l'exercice en commun de l'autorit� parentale.
Pour ce qui a trait � la garde de fait sur les enfants, la Cour d'appel a relev� qu'aucune des parties ne sollicitait l'instauration d'une garde altern�e et que, bien qu'elle ne soit pas li�e par leurs conclusions, il ne convenait pas d'imposer aux parents une garde altern�e qu'ils ne souhaitaient pas. Elle a en effet consid�r� que si le maintien de l'autorit� parentale conjointe �tait d�sormais la r�gle, l'instauration automatique d'une garde altern�e ne l'�tait pas, le l�gislateur n'entendant pas imposer aux parents exer�ant conjointement l'autorit� parentale un mod�le particulier de r�partition des r�les. Quant � savoir lequel des deux parents �tait le plus � m�me d'exercer la garde de fait sur les enfants, la cour cantonale a estim� que les motifs retenus par les premiers juges pour confier la garde des enfants � leur m�re �taient pertinents. Elle a ainsi suivi l'autorit� de premi�re instance en tant qu'elle avait consid�r� que chacun des parents entretenait une tr�s bonne relation avec les enfants et disposait de bonnes capacit�s �ducatives, la m�re �tant toutefois plus � m�me de prendre soin des enfants et de s'en occuper personnellement puisqu'elle travaillait � un taux de 55% et b�n�ficiait d'un horaire adapt� et d'une disponibilit� plus grande que le p�re qui �tait ind�pendant et affirmait travailler � un taux de 60 � 70%. Elle a �galement adh�r� au constat des premiers juges selon lequel l'intim�e s'�tait principalement occup�e des questions administratives relatives aux enfants durant la vie commune et avait d�montr�, durant la proc�dure, ses capacit�s � assumer ses responsabilit�s parentales. La Cour d'appel a pour le reste consid�r� comme �tabli que les enfants se portaient bien et que l'intim�e s'en occupait � satisfaction alors qu'elle en assumait la garde seule depuis alors pr�s de trois ans. Elle a donc confirm� la d�cision des premiers juges sur ce point et a confi� la garde de fait et le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants � la m�re.
S'agissant enfin du droit de visite du p�re sur ses enfants, la cour cantonale a confirm� la d�cision des premiers juges � cet �gard, d�s lors que celui-ci n'avait �mis aucune critique sur ce point dans son appel.
Selon l'art. 133 al. 1 CC, le juge du divorce r�gle les droits et les devoirs des p�re et m�re conform�ment aux dispositions r�gissant les effets de la filiation. Cette r�glementation porte notamment sur l'autorit� parentale, la garde de l'enfant, les relations personnelles, la participation de chaque parent � la prise en charge de l'enfant et la contribution d'entretien. Le juge tient compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de l'enfant; il prend en consid�ration une �ventuelle requ�te commune des parents et, autant que possible, l'avis de l'enfant (art. 133 al. 2 CC).
4.2.1.�Les nouvelles dispositions du Code civil relatives � l'autorit� parentale sont entr�es en vigueur le 1er juillet 2014 (RO 2014 357). Selon l'art. 12 al. 1 Tit. fin. CC, elles sont d'application imm�diate. Il en r�sulte qu'en l'esp�ce, l'autorit� cantonale a appliqu� � juste titre le nouveau droit s'agissant de l'attribution de l'autorit� parentale.
4.2.1.1.�L'autorit� parentale conjointe est d�sormais la r�gle, ind�pendamment de l'�tat civil des parents (art. 296 al. 2, 298a al. 1, 298b al. 2 et 298d al. 1 CC; arr�t 5A_202/2015 du 26 novembre 2015 consid. 3.3 destin� � la publication). Si cela appara�t n�cessaire pour le bien de l'enfant, l'autorit� parentale peut � titre exceptionnel �tre confi�e exclusivement � l'un des parents dans le cadre d'une proc�dure de divorce ou de protection de l'union conjugale (art. 298 al. 1 CC). Une telle exception est en particulier envisageable en pr�sence d'un conflit important et durable entre les parents ou d'une incapacit� durable pour ceux-ci de communiquer entre eux � propos de l'enfant, pour autant que cela exerce une influence n�gative sur celui-ci et que l'autorit� parentale exclusive permette d'esp�rer une am�lioration de la situation. De simples diff�rends, tels qu'ils existent au sein de la plupart des familles, d'autant plus en cas de s�paration ou de divorce, ne constituent pas un motif d'attribution de l'autorit� parentale exclusive, respectivement de maintien d'une autorit� parentale exclusive pr�existante (ATF 141 III 472 consid. 4.3 et 4.7; arr�t 5A_202/2015 pr�cit� consid. 2.1). Le juge doit examiner d'office si l'autorit� parentale conjointe doit �tre attribu�e, m�me dans l'hypoth�se o� les conclusions prises par les parties tendent � l'attribution de l'autorit� parentale exclusive (arr�t 5A_331/2015 du 20 janvier 2016 consid. 3 destin� � la publication).
4.2.1.2.�L'autorit� parentale comprend d�sormais le droit de d�terminer le lieu de r�sidence de l'enfant (art. 301a al. 1 CC). Les parents non mari�s, s�par�s ou divorc�s qui exercent conjointement l'autorit� parentale doivent donc d�cider ensemble chez lequel d'entre eux l'enfant va habiter. En cas de d�saccord, le choix du lieu de r�sidence de l'enfant, et partant l'attribution de la garde, se fait sur d�cision du juge (art. 298 al. 2 et 301a al. 5 CC). La garde (de fait) sur l'enfant peut donc �tre attribu�e � un seul des parents m�me lorsque l'autorit� parentale demeure conjointe. Un parent ne peut en effet d�duire du principe de l'autorit� parentale conjointe le droit de pouvoir effectivement s'occuper de l'enfant (arr�ts 5A_266/2015 du 24 juin 2015 consid. 4.2.2.1; 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.3 publi� in FamPra.ch 2015 p. 98). Le parent attributaire de la garde ne peut cependant modifier le lieu de r�sidence de l'enfant qu'avec l'accord de l'autre parent ou sur d�cision du juge si le nouveau lieu de r�sidence se trouve � l'�tranger ou s'il a un impact important pour l'exercice de l'autorit� parentale ou pour les relations personnelles (art. 301a al. 2 CC).
4.2.1.3.�Si ce n'est la comp�tence de d�terminer le lieu de r�sidence de l'enfant, le nouveau droit ne modifie ni le contenu, ni les r�gles d'attribution de la garde, de sorte que les crit�res d�gag�s par la jurisprudence restent applicables si les parents ne s'entendent pas sur ce point (arr�ts 5A_976/2014 du 30 juillet 2015 consid. 2.2 publi� in FamPra.ch 2016 p. 264; 5A_46/2015 pr�cit� consid. 4.4.2 et 4.4.3; 5A_266/2015 pr�cit� consid. 4.2.2.1; SCHWENZER/COTTIER, in Basler Kommentar Zivilgesetzbuch I, 5e �d. 2014, nos 4 et 5 ad art. 298 CC; DE WECK-IMMEL�, in Droit matrimonial, Commentaire pratique, B�le 2016, n� 196 ad art. 176 CC).
La r�gle fondamentale pour attribuer la garde est l'int�r�t de l'enfant. Au nombre des crit�res essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfants, les capacit�s �ducatives respectives des parents, leur aptitude � prendre soin de l'enfant personnellement, � s'en occuper, ainsi qu'� favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Lorsque le p�re et la m�re offrent des conditions �quivalentes, la pr�f�rence doit �tre donn�e, dans l'attribution d'un enfant en �ge de scolarit� ou qui est sur le point de l'�tre, � celui des parents qui s'av�re le plus disponible pour l'avoir durablement sous sa propre garde, s'occuper de lui et l'�lever personnellement. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la proc�dure, ce crit�re jouit d'un poids particulier lorsque les capacit�s d'�ducation et de soin des parents sont similaires (ATF 136 I 178 consid. 5.3 p. 180 s.; 115 II 206 consid. 4a p. 209; arr�ts 5A_976/2014 pr�cit� consid. 2.3; 5A_46/2015 pr�cit� consid. 4.4.2; 5A_972/2013 du 23 juin 2014 consid. 3 publi� in FamPra.ch 2014 p. 1024; 5A_319/2013 du 17 octobre 2013 consid. 2.1 publi� in FamPra.ch 2014 p. 177; 5A_157/2012 du 23 juillet 2012 consid. 3.1 publi� in FamPra.ch 2012 p. 1094).
Pour appr�cier ces crit�res, le juge du fait dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 115 II 317 consid. 2 et 3 p. 319; arr�ts 5A_848/2014 du 4 mai 2015 consid. 2.1.2; 5A_976/2014 pr�cit� consid. 2.4; 5A_266/2015 pr�cit� consid. 4.2.2.2). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que s'il s'est �cart� sans motif des principes �tablis par la doctrine et la jurisprudence, lorsqu'il s'est fond� sur des faits qui ne devaient jouer aucun r�le pour la solution du cas d'esp�ce, ou lorsque, au contraire, il n'a pas tenu compte de circonstances qui auraient imp�rativement d� �tre prises en consid�ration (ATF 132 III 97 consid. 1 p. 99 et les r�f�rences).
4.2.2.�En ce qui concerne l'audition de l'enfant, la question de savoir si et � quelles conditions ce dernier doit �tre entendu est r�solue au premier chef par l'art. 298 al. 1 CPC, selon lequel les enfants sont entendus personnellement et de mani�re appropri�e par le juge ou par un tiers nomm� � cet effet, pour autant que leur �ge ou de justes motifs ne s'y opposent pas. L'audition ne pr�suppose pas que l'enfant ait la capacit� de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie par le Tribunal f�d�ral, il doit, en principe, �tre entendu � partir de six ans r�volus (ATF 133 III 553 consid. 3 p. 554; 131 III 553 consid. 1.2.3 p. 557). L'audition de l'enfant, alors qu'il n'a pas encore de capacit� de discernement par rapport aux enjeux, vise avant tout � permettre au juge comp�tent de se faire une id�e personnelle et de disposer d'une source de renseignements suppl�mentaire pour �tablir l'�tat de fait et prendre sa d�cision (ATF 133 III 146 consid. 2.6 p. 151; 131 III 553 consid. 1.1 p. 553 s.; arr�t 5A_119/2010 du 12 mars 2010 consid. 2.1.3). Dans le cadre des proc�dures relatives aux enfants, la maxime inquisitoire - et la maxime d'office - trouvent application, conform�ment � l'art. 296 CPC. Le juge est d�s lors tenu d'entendre l'enfant, non seulement lorsque celui-ci ou ses parents le requi�rent, mais aussi dans tous les cas o� aucun juste motif ne s'y oppose (arr�t 5A_402/2011 du 5 d�cembre 2011 consid. 5.1 et les r�f�rences).
L'art. 298 al. 2 CPC pr�voit que seules les informations n�cessaires � la d�cision sont consign�es au proc�s-verbal et sont communiqu�es aux parents. Ces derniers ont donc le droit d'�tre renseign�s sur les �l�ments essentiels du r�sultat de l'audition, dans la mesure o� ceux-ci influencent la d�cision du juge. Le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de juger que, pour respecter leur droit d'�tre entendus, il suffit que les parents puissent se d�terminer, avant la d�cision sur l'attribution des enfants, sur le compte-rendu de l'entretien confidentiel que le juge a eu avec leur enfant; les d�tails de l'entretien n'ont pas � �tre communiqu�s aux parents (ATF 122 I 53 consid. 4a et 4c p. 55 s.; arr�ts 5A_88/2015 du 5 juin 2015 consid. 3.3.1; 5A_809/2010 du 4 avril 2011 consid. 2.1 et les r�f�rences; 5C.210/2000 du 27 octobre 2000 consid. 2a, publi� in FamPra.ch 2001 p. 606).
Si, dans le cadre d'un m�me conflit conjugal, le juge est appel� � intervenir par plusieurs d�cisions successives, l'audition de l'enfant n'aura pas � �tre r�p�t�e chaque fois, � moins que l'�coulement d'un temps particuli�rement long ou d'autres circonstances rendent n�cessaire son actualisation (arr�t 5A_572/2015 du 8 octobre 2015 consid. 4.2�
in fineet la r�f�rence).
4.3.1.�En l'esp�ce, pour ce qui a trait � l'attribution de l'autorit� parentale, le grief du recourant doit �tre �cart�. Dans son argumentation, il fait totalement abstraction du fait que l'autorit� parentale conjointe est d�sormais la r�gle et que son attribution exclusive � l'un des parents doit demeurer l'exception (cf.�
supra�consid. 4.2.1.1). A ce titre, le recourant ne d�montre nullement en quoi le bien des enfants commanderait une attribution exclusive en sa faveur. Ses �critures ne contiennent d'ailleurs aucune critique de la motivation cantonale sur la question de l'autorit� parentale et aucun d�veloppement sur ce point en particulier si ce n'est qu'il en demande l'attribution exclusive en sa faveur dans ses conclusions et qu'il requiert que cette question soit examin�e avec " toute la bienveillance qu'elle m�rite " compte tenu des " agissements " de l'intim�e � laquelle il reproche son " acharnement � son encontre ", sa " volont� de sciemment mettre un terme � la communication entre les parties " ainsi que de r�duire le temps qu'il passe avec ses enfants.
4.3.2.�S'agissant de l'attribution de la garde qui a �t� confi�e exclusivement � l'intim�e, le recourant se contente d'all�guer qu'il s'occupait principalement des enfants durant la vie commune, que son ex-�pouse travaillait beaucoup plus que lui et dans diff�rents lieux alors qu'il exer�ait, pour sa part, sa profession � domicile. Il ajoute qu'il b�n�ficie d'un lien privil�gi� avec ses enfants, de sorte que la garde devrait lui �tre attribu�e exclusivement. Ce faisant, le recourant se contente toutefois d'opposer sa propre appr�ciation des faits � celle de l'autorit� cantonale sans d�montrer que celle-ci serait arbitraire et en s'appuyant principalement sur ses propres d�clarations devant les instances pr�c�dentes. En tant que le recourant reproche � la cour cantonale de s'�tre fond�e sur des " faux t�moignages " de l'intim�e pour lui attribuer la garde, sa critique est irrecevable. En effet, le recourant n'apporte aucun �l�ment concret permettant de conclure que les d�clarations de l'intim�e devant la cour cantonale seraient fausses, si ce n'est qu'il affirme que l'intim�e travaillait plus que lui, ne travaillait pas depuis son domicile et r�alisait un revenu plus important que lui, ce qui d�montrerait qu'il s'occupait de mani�re pr�pond�rante des enfants. Quoi qu'il en soit, il importe peu de savoir si les d�clarations de l'intim�e sur le temps que chaque parent consacrait aux enfants durant l'union sont exactes dans la mesure o� l'autorit� cantonale ne s'est pas fond�e sur celles-ci pour prendre sa d�cision. La Cour d'appel a en effet essentiellement forg� sa conviction sur le fait que l'intim�e b�n�ficie d'un horaire adapt�, qu'elle travaille � un taux d'occupation inf�rieur � celui de son ex-�poux, qu'elle s'�tait principalement occup�e des questions administratives des enfants durant la vie commune et qu'elle s'�tait occup�e d'eux � satisfaction bien qu'elle exer��t la garde seule depuis pr�s de trois ans au moment o� la d�cision attaqu�e a �t� rendue, motivation � laquelle le recourant ne s'en prend pas. Il ne ressort pas davantage de la motivation de l'autorit� cantonale qu'elle aurait consid�r� le revenu modeste du recourant comme un crit�re pour attribuer la garde � la m�re, de sorte que les critiques du recourant sur ce point sont �galement irrecevables. Ce dernier soutient encore que les faits nouveaux qu'il a all�gu�s apr�s le d�p�t de son appel du 27 mai 2014 et qu'il �num�re aux points 1.931 et 3.4 de ses �critures doivent �tre pris d'office en consid�ration. Il n'affirme cependant pas que l'autorit� cantonale aurait omis d'en tenir compte et rien n'indique que tel serait le cas, de sorte que, si tant est qu'il faille comprendre cet all�gu� comme un grief, celui-ci, pour autant que recevable, tombe � faux.
Toujours en lien avec l'attribution de la garde, le recourant soutient que l'audition des enfants aurait eu lieu trop tardivement dans la proc�dure, de mani�re inappropri�e et n'aurait � tort pas �t� protocol�e par les premiers juges alors que les enfants auraient affirm� leur d�sir de vivre avec lui. Il invoque � cet �gard une violation de l'art. 298 CPC. Or, l'autorit� cantonale a constat� que l'avis des enfants n'avait pas �t� d�cisif pour les premiers juges, de sorte que l'absence de proc�s-verbal n'apparaissait pas contraire au droit puisque seules les informations n�cessaires � la d�cision doivent �tre consign�es au proc�s-verbal (art. 298 al. 2 CPC, cf.�
supra�consid. 4.2.2). Au demeurant, un proc�s-verbal apparaissait en l'esp�ce d'autant moins n�cessaire que les premiers juges avaient proc�d� eux-m�mes � l'audition et avaient mentionn� dans leur d�cision que les enfants avaient d�clar� vouloir rester dans la maison familiale avec leur m�re et vouloir vivre principalement avec elle. Comme l'a � juste titre retenu l'autorit� cantonale, rien ne permet de consid�rer que l'autorit� de premi�re instance aurait retenu dans sa d�cision une version des dires des enfants diff�rente de celle qu'ils ont effectivement tenue. Hormis l'absence de proc�s-verbal, le recourant ne pr�cise pas en quoi l'audition des enfants aurait �t� conduite de mani�re inappropri�e. Son grief selon lequel l'audition serait intervenue trop tardivement dans la proc�dure n'a pas de sens, d�s lors que le juge accorde en r�gle g�n�rale plus de cr�dit aux propos tenus et au d�sir exprim� par un enfant plus mature et dont la capacit� de discernement est plus grande. Enfin, en tant que le recourant demande � ce que les enfants soient entendus par le Tribunal de c�ans, il y a lieu de rappeler que des mesures probatoires devant le Tribunal f�d�ral ne sont qu'exceptionnellement ordonn�es puisque celui-ci statue et conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 55 LTF; ATF 136 II 101 consid. 2 p. 104; cf.�
supra�consid. 2.2). En l'esp�ce, le recourant n'est parvenu � d�montrer aucun arbitraire dans l'appr�ciation des faits sur ce point et n'invoque aucune circonstance exceptionnelle qui justifierait une mesure d'instruction, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur sa requ�te.
Cela �tant, bien que la cour cantonale ait, � juste titre, d�velopp� toute sa motivation en se r�f�rant � la notion de garde (de fait), elle a ensuite �nonc� dans le dispositif de son arr�t que " la garde et le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants C.________ et D.________ sont confi�s � leur m�re, qui pourvoira � leur entretien ". Depuis l'introduction des nouvelles dispositions sur l'autorit� parentale, le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants fait toutefois partie int�grante de celle-ci (art. 301a al. 1 CC; cf.�
supra�consid. 4.2.1.2). En attribuant le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants � la m�re tout en maintenant l'autorit� parentale conjointe, la cour cantonale a par cons�quent vid� celle-ci de l'essentiel de sa substance, permettant ainsi de mani�re anticip�e � la m�re des enfants de se passer de l'accord pr�alable du p�re, du juge ou de l'autorit� de protection pour d�placer le lieu de r�sidence des enfants au cas o� elle se trouverait dans l'une des hypoth�ses pr�vues par l'art. 301a al. 2 CC. Or, s'il est en principe possible d'attribuer de mani�re exclusive une ou plusieurs composantes de l'autorit� parentale � l'un des parents, par exemple dans l'hypoth�se d'un conflit important mais cantonn� � un th�me d�termin�, cela doit toutefois demeurer l'exception (en ce sens: ATF 141 III 472 consid. 4.7; GUILLAUME CHOFFAT, R�flexions sur la r�forme de l'autorit� parentale conjointe: une promesse d��ue? in SJ 2015 II p. 167 ss, 181; THOMAS GEISER, Besprechung neuerer Entscheidungen auf dem Gebiet des Eherechts in PJA 12/2015 p. 1725). Les motifs justifiant une telle attribution exclusive d'une composante particuli�re de l'autorit� parentale doivent par cons�quent clairement ressortir de la motivation de l'autorit� cantonale.
En l'esp�ce, la d�cision d'attribuer le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants � l'intim�e ressort uniquement du dispositif de l'arr�t entrepris sans que les consid�rants dudit arr�t ne permettent de saisir les motifs qui ont amen� l'autorit� cantonale � prendre une telle d�cision. L'attribution de la garde � la m�re est en effet suffisante pour que les enfants puissent vivre aupr�s d'elle et lui permet �galement de d�placer librement le lieu de r�sidence des enfants en Suisse, pour autant que le d�m�nagement n'ait pas de cons�quences importantes pour l'exercice de l'autorit� parentale par le p�re et pour les relations personnelles entre celui-ci et ses enfants. Dans le cas donn�, rien ne justifie d'attribuer de mani�re exclusive le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants � leur m�re. La d�cision entreprise doit par cons�quent �tre annul�e sur ce point et r�form�e en ce sens que seule la garde des enfants C.________ et D.________, et non le droit de d�terminer leur lieu de r�sidence, est confi�e � l'intim�e. La pr�cision selon laquelle cette derni�re pourvoira � leur entretien n'est pas n�cessaire puisque l'attribution de la garde implique que le parent qui en b�n�ficie vive en communaut� domestique avec les enfants et leur fournisse au quotidien les soins n�cessaires pour qu'ils se d�veloppent harmonieusement sur les plans physique, affectif et intellectuel (cf.�
supra�consid. 4.2.1.3). Cette pr�cision pr�te de surcro�t � confusion dans la mesure o� elle pourrait �tre comprise comme une obligation de la m�re de pourvoir � l'entier de l'entretien des enfants, � l'exclusion du p�re.
4.3.3.�Pour ce qui a trait au large droit de visite qui lui a �t� accord� sur ses enfants, le recourant ne critique pas la motivation de l'autorit� cantonale mais se contente d'affirmer que ce droit n'a jamais �t� et ne sera jamais respect� par l'intim�e, raison pour laquelle la garde exclusive devrait lui �tre attribu�e. Il rel�ve que, s'il n'a pas critiqu� la d�cision des premiers juges sur ce point, c'est uniquement parce qu'il avait conclu � l'attribution de la garde exclusive en sa faveur dans son appel. Ce faisant, il ne soutient toutefois pas que son droit de visite devrait prendre une autre forme dans l'hypoth�se o� il ne serait pas fait droit � sa requ�te et ne prend aucune conclusion en ce sens, de sorte qu'il n'y a pas lieu de modifier le large droit de visite instaur� en sa faveur par les premiers juges et confirm� par la Cour d'appel.
Le recourant conteste ensuite le montant des contributions dues pour l'entretien de ses enfants.
5.1.�Sur ce point, la cour cantonale a �cart� la critique du recourant qui estimait qu'il n'avait pas � supporter, indirectement et par le biais d'une pension allou�e aux enfants, la charge hypoth�caire de l'immeuble de U.________ actuellement assum�e par l'intim�e, d�s lors que cette derni�re avait refus� d'accepter le taux fixe de 1.35 % propos� en 2013 par la Banque E._______. Dans la mesure o� la charge de logement all�gu�e par l'intim�e restait dans des limites raisonnables, la Cour d'appel a consid�r� que son refus d'un taux hypoth�caire plus avantageux ne devait pas conduire � une diminution de la pension des enfants. Imputant au recourant un revenu hypoth�tique de 5'000 fr. au lieu du revenu de 2'000 fr. qu'il soutient percevoir pour son activit� d'ind�pendant, la cour cantonale a, � l'instar des premiers juges, arr�t� la contribution due � chacun de ses enfants � 750 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 12 ans r�volus puis de 850 fr. par mois jusqu'� leur majorit� et au-del� aux conditions de l'art. 277 al. 2 CC.
5.2.�Devant la Cour de c�ans, le recourant reprend pour l'essentiel la m�me argumentation que devant l'instance pr�c�dente si ce n'est qu'il ne semble plus contester le revenu hypoth�tique qui lui a �t� imput�. Il se contente � cet �gard de citer un extrait de jurisprudence sur cette question et de relever qu'il n'a jamais per�u un tel revenu. Il se m�prend ce faisant sur la nature du revenu hypoth�tique qui n'est par d�finition pas le revenu qu'il per�oit ou a per�u jusqu'alors mais bien celui qu'il peut effectivement r�aliser en faisant preuve de bonne volont� et en accomplissant l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 p. 108 s. et les r�f�rences). Pour autant qu'on puisse comprendre l'all�gu� du recourant comme un grief, celui-ci doit donc �tre d�clar� irrecevable en tant qu'il ne s'en prend pas valablement � la motivation cantonale. Tout comme devant l'instance pr�c�dente, le recourant reproche � l'intim�e de lui faire supporter, par le biais de la contribution due � l'entretien des enfants, sa charge hypoth�caire qu'elle aurait sciemment refus� de r�duire alors qu'elle aurait pu b�n�ficier d'un taux hypoth�caire plus avantageux. Ce faisant, il ne soul�ve toutefois aucun grief d'�tablissement arbitraire des faits s'agissant des charges de l'intim�e et ne critique en particulier pas le constat de l'autorit� cantonale selon lequel la charge relative au logement de l'intim�e serait raisonnable. Il ne prend en outre aucune conclusion tendant � la r�duction des contributions d'entretien futures, pour le cas o� la garde ne lui serait pas attribu�e. Il se contente de requ�rir qu'il soit constat� que les contributions dues � l'entretien de ses enfants entre mars 2011 et le 4 novembre 2012 s'�levaient � 200 fr. par mois et par enfant et � 300 fr. entre le 5 novembre 2012 et le " rendu ex�cutoire de ladite proc�dure " et de conclure que la diff�rence entre ces montants et ceux auxquels il a �t� astreint soit d�duite de sa dette aupr�s du Service de l'action sociale du canton de Fribourg et mise � la charge de l'Etat. Une telle conclusion est manifestement irrecevable dans le cadre d'une proc�dure civile dirig�e contre son ex-�pouse.
Le recourant conteste ensuite l'attribution � l'intim�e de sa part de copropri�t� du bien immobilier sis � U.________.
6.1.�La Cour d'appel a confirm� la d�cision des premiers juges qui avaient attribu� l'entier de l'immeuble � l'intim�e au motif qu'elle y habitait avec les enfants, qu'elle �tait � m�me de d�sint�resser son ex-�poux et que le fait que ce dernier ait effectivement fourni la majorit� des fonds propres n�cessaires � l'acquisition du bien n'�tait pas d�terminant. Elle a en outre relev� que le recourant, qui avait conclu � l'attribution de l'entier de l'immeuble en sa faveur, n'avait pris aucune conclusion en premi�re instance tendant � ce qu'une soulte lui soit vers�e dans l'hypoth�se o� sa part de copropri�t� serait attribu�e � l'intim�e. Le principe de disposition �tant applicable, elle a donc consid�r�, � l'inverse de l'autorit� de premi�re instance, que le juge ne pouvait d'office allouer � une partie un montant que celle-ci n'avait pas requis. Les conclusions en ce sens prises en deuxi�me instance par le recourant n'�taient en outre pas recevables d�s lors qu'il ne pouvait r�clamer un montant sup�rieur en appel s'il se fondait sur les seuls faits all�gu�s en premi�re instance. Elle a donc attribu� l'immeuble � l'intim�e, refus� d'allouer une soulte au recourant et condamn� ce dernier � verser � son ex-�pouse un montant de 23'000 fr. d� � titre de remboursement d'un pr�t, montant que les premiers juges avaient compens� avec la soulte �quivalente allou�e au recourant.
6.2.�Comme le rel�ve � juste titre l'autorit� cantonale, le recourant demande l'attribution du bien immobilier de U.________ en sa faveur uniquement parce qu'il part de la pr�misse que la garde sur les enfants lui sera accord�e et qu'il estime que la maison familiale doit �tre le lieu de vie des enfants. Dans la mesure o� il ne se pr�vaut d'aucun autre int�r�t pr�pond�rant � se voir attribuer cet immeuble et que la garde a en d�finitive �t� confi�e � la m�re des enfants (cf.�
supra�consid. 4.3.2), il n'y a pas lieu de revenir sur cette question.
Pour ce qui est de l'indemnit� due selon l'art. 205 al. 2 CC en contrepartie de la part de copropri�t� attribu�e en pleine propri�t� � l'un des conjoints, il n'y a plus lieu d'examiner les griefs du recourant sur ce point. Celui-ci a en effet modifi� ses conclusions en date du 6 janvier 2016 et a d�clar� renoncer � une telle indemnit�. La Cour de c�ans ne saurait par cons�quent aller au-del� de ce qu'il requiert.
S'agissant en dernier lieu du montant de 23'000 fr. que le recourant a �t� condamn� � verser � l'intim�e � titre de remboursement d'un pr�t octroy� par cette derni�re, le recourant ne s'en prend pas � la motivation de la d�cision entreprise sur ce point, de sorte que son grief est irrecevable. Dans sa motivation, la cour cantonale a en effet retenu que cette cr�ance n'�tait pas contest�e par le recourant puisqu'il avait admis en audience et dans son m�moire d'appel devoir un montant de 23'000 fr. � l'intim�e pour un pr�t initial de 25'000 fr. Le recourant ne semble � pr�sent pas comprendre de quoi il en retourne d�s lors qu'il d�clare de mani�re peu compr�hensible renoncer � ce montant dans l'hypoth�se o� la villa et la garde des enfants lui seraient attribu�es, ce alors m�me qu'il s'agit d'une dette envers l'intim�e et non d'une cr�ance. Il rappelle �galement avoir financ� l'achat du v�hicule de son ex-�pouse et semble � ce titre requ�rir la compensation avec le montant de 23'000 fr. Cela ne ressort toutefois pas de l'�tat de fait cantonal et il n'apporte au demeurant pas la moindre preuve de ce qu'il all�gue.
Il n'y a enfin pas lieu de donner suite � la conclusion du recourant tendant � ce que divers documents, biens et l'animal de compagnie de la famille lui soient remis, respectivement restent � l'ancien domicile conjugal, ainsi qu'� ce que l'intim�e emporte ses affaires personnelles et celles de son ami, puisqu'il appara�t que cette conclusion est li�e � celle concernant l'attribution de la pleine propri�t� de l'immeuble de U.________ sur laquelle il n'a pas obtenu gain de cause (cf.�
supra�consid. 6.2).
En d�finitive, le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� et r�form� en ce sens que la garde des enfants est attribu�e � la m�re, le droit de d�terminer le lieu de r�sidence de ceux-ci demeurant partie int�grante de l'autorit� parentale (cf.�
supra�consid. 4.3.2). Le recours est rejet� pour le surplus dans la mesure de sa recevabilit�. Vu la situation �conomique du recourant, dont les conclusions n'�taient par ailleurs pas d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s, il se justifie d'acc�der � sa requ�te d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF). Dans ces circonstances, il convient de r�partir les frais judiciaires entre l'intim�e et le recourant et de faire supporter provisoirement la part due par ce dernier par la caisse du Tribunal de c�ans (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens au recourant d�s lors que celui-ci n'est pas repr�sent� par un mandataire professionnel (art. 68 al. 1 et 2 LTF; ATF 133 III 439 consid. 4 p. 446). L'intim�e, qui est repr�sent�e par un avocat, s'est d�termin�e et a obtenu gain de cause sur la majeure partie des points encore litigieux, a en revanche droit � une indemnit� de d�pens r�duite, ind�pendamment du fait que l'assistance judiciaire a �t� accord�e au recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF; arr�t 5A_492/2010 du 13 d�cembre 2010 consid. 7 non publi� aux ATF 136 III 593). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le chiffre 2 � 2 du dispositif de l'arr�t attaqu� est annul� et r�form� en ce sens qu'il prend la teneur suivante:
" La garde des enfants C.________ et D.________ est confi�e � leur m�re. "
Le recours est rejet� pour le surplus, dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'200 fr., sont mis � hauteur de 800 fr. � la charge du recourant et de 400 fr. � la charge de l'intim�e. La part de frais due par le recourant est toutefois support�e provisoirement par la caisse du Tribunal f�d�ral.
Une indemnit� de 1'200 fr., � verser � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.
La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de l'instance cantonale.