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Timestamp: 2018-02-22 21:44:25+00:00
Document Index: 167083557

Matched Legal Cases: ["l'article 459", 'art.96', 'art. 12', 'art. 12', 'art. 28', 'art. 28', 'art.13', 'art. 28', 'art. 32', 'art. 23', 'arts 1', 'art. 23', 'art. 23', 'arti 50']

1 POLITIQUE : PASSAGE CODE : PS-17 Origine : Services pédagogiques Autorité : Résolution , Référence(s) : Loi sur l instruction publique, (L.R.Q., c ); Régime pédagogique (L.R.Q. c , article 447); Manuel administratif du MELS pour la sanction des études secondaires, de l éducation générale et du secteur des jeunes RAISON D ÊTRE La présente Politique de passage expose les règles de passage d un niveau au suivant et de l école primaire à l école secondaire. Elle est formulée dans le contexte de la sanction des études et conformément à la Loi sur l'instruction publique, qui précise que : Après consultation du comité de parents, chaque commission scolaire établit les règles pour le passage de l'enseignement primaire à l'enseignement secondaire et celles pour le passage du premier cycle au deuxième cycle du secondaire, sous réserve de celles qui sont prescrites au Régime pédagogique. (Loi sur l'instruction publique, article 233) ÉNONCÉ DE POLITIQUE La Commission scolaire English-Montréal (CSEM) reconnaît et valorise la diversité de sa communauté et s'engage à la réussite scolaire de tous ses élèves. La CSEM cherche à assurer que les décisions de passage reflètent les valeurs de justice, d'égalité et d'équité. Par conséquent, ces décisions seront basées sur des procédures équitables d'évaluation et devront respecter la Loi sur l'instruction publique, le Régime pédagogique du ministère de l'éducation, du Loisir et du Sport (MELS) et les orientations du programme de formation de l école québécoise. CHAMP D APPLICATION La politique en matière de passage de la CSEM s'applique à tous les élèves du préscolaire, du primaire et du secondaire, tels que désignés par le Régime pédagogique du MELS.
2 PRINCIPES 1. Tous les élèves, parents et enseignants seront mis au courant des orientations qui guident les procédures de chaque école, relatives à l'évaluation et au passage. Le placement des élèves sera basé sur les compétences démontrées, telles qu'identifiées par les programmes officiels du MELS. Pour chaque élève, la décision de passage est une décision avisée, prise conformément à cette politique. 2. L'évaluation finale et la décision de passage seront prises aussi près que possible de la fin de l année scolaire. Cette décision sera basée sur une variété de procédures d'évaluation entreprises au cours de l année. 3. Chaque solution de rechange à la rétention d un élève sera explorée par les équipes de l école dans le but d atteindre la réussite académique. 4. La/les direction(s) d école, sur proposition des enseignants et des membres du personnel concerné, est/sont responsable(s) du placement des élèves et de leur passage d un cycle à un autre, tel que prescrit par le Régime pédagogique. Le passage d un niveau au suivant d un même cycle est aussi la décision et la responsabilité de la/des direction(s) d école. Ceci s applique à toutes les écoles primaires et secondaires de la Commission scolaire English-Montréal. OBJECTIF Cette politique de passage vise à assurer que : 1. Le passage de chaque élève soit une décision informée prise en collaboration avec l équipe de l école incluant la/les direction(s) d école et l /les enseignant(s) de la classe; 2. Le passage de chaque élève considéré à risque soit une décision avisée prise en collaboration avec l équipe de l école, incluant la/les direction(s) d école, l /les enseignant(s) de la classe, l /les enseignant(s)-ressource, le conseiller régional en adaptation scolaire, le psychologue de l école primaire (en cas de besoin) et le conseiller d orientation d école secondaire ainsi que tout autre professionnel considéré approprié; 3. Des mesures appropriées de soutien soient mises en place pour chaque élève dont le passage semble être compromis; 4. Les décisions de passage pour chaque élève soient basées sur des stratégies d'évaluation qui reconnaissent les besoins et les aptitudes individuelles. 2
3 RÈGLES D APPLICATION Règlements régissant le passage des élèves du primaire au secondaire Pour le primaire et le secondaire, la note de passage est 60 % pour chaque matière. La décision de passage d un élève de l école primaire à l école secondaire sera basée sur les notes finales de la matière au dernier bulletin de notes de la deuxième année du Cycle 3 (6 e année). Chaque élève qui a obtenu la note de passage de 60% aux matières de base de mathématiques, English Language Arts et Français, langue seconde, passera à l école secondaire. Pour chaque élève qui n a pas obtenu la note de passage de 60 % dans n importe quelle des trois matières de base à la fin du Cycle 3 de l école primaire, l une des options suivantes sera appliquée: 1. L'élève sera évalué pour des besoins particuliers d'apprentissage et sera placé au programme approprié du secondaire; 2. L'élève passera au niveau secondaire où le soutien nécessaire lui sera offert; 3. Exceptionnellement, dans l intérêt d un élève qui n a pas atteint les objectifs ou maitrisé les contenus théoriques obligatoires de l enseignement primaire à la fin de la période fixée par le Régime pédagogique pour passage obligatoire au secondaire et suivant la demande, avec raisons, des parents de l élève, la/les direction(s) d école peut/peuvent admettre l élève, tel que prescrit aux règlement du MELS, à une année supplémentaire de primaire, s il y a des motifs raisonnables de croire qu une telle mesure est nécessaire pour favoriser le progrès académique de l élève (Loi sur l instruction publique, article 96.18) 4. La/les directions(s) d école peuvent recommander aux parents de l élève qu il est de son meilleur intérêt d être gardé au primaire. Règlements régissant le passage des élèves 1. Passage au niveau suivant Pour le primaire et le secondaire, la note de passage est de 60 % pour chaque matière. Le passage d un élève au niveau suivant sera basé sur les notes finales de l élève au dernier bulletin de notes de l année scolaire. Chaque élève qui a obtenu la note de passage de 60 % pour les sujets de base de Mathématiques, English Language Arts et de Français, langue seconde, sera admis au niveau suivant. 3
4 2. Sanction des études secondaires La sanction des études secondaires sera basée sur les règles administratives fixées par le MELS au Manuel de la sanction des études secondaires du secteur des jeunes. Ces règles s appliqueront à l évaluation et à la sanction des études secondaires de l éducation générale du secteur des jeunes. Règlements régissant la reconnaissance des études des élèves d'autres commissions scolaires du Québec ou des élèves de l'extérieur du Québec 1. Élèves d'autres commissions scolaires du Québec La reconnaissance accordée par d'autres écoles accréditées du Québec sera respectée. 2. Élèves de l'extérieur du Québec Dans le cas d'élèves d'autres provinces ou d autres pays, les dispositions du Manuel administratif pour la sanction des études secondaires de l'éducation générale et du secteur des jeunes du MELS relatives aux équivalences seront appliquées. 4
5 PROCÉDURE : PASSAGE CODE : PS-17.P Origine : Référence(s) : Services pédagogiques Loi sur l instruction publique, (L.R.Q., c ); Régime pédagogique (L.R.Q. c , article 447); Manuel administratif du MELS pour la sanction des études secondaires, de l éducation générale et du secteur des jeunes BUT Le but de ces procédures est d'exposer les règles et règlements régissant le placement des élèves et leur passage de l'école primaire à l'école secondaire, ainsi que tout au long des cycles du primaire et du secondaire. RÔLES ET RESPONSABILITÉS Ces fonctions sont ordonnatrices et décrites par des extraits de la Loi sur l'instruction publique. Droits des enseignants «Dans le cadre du projet éducatif de l'école et sous réserve des dispositions de cette Loi «L'enseignant a notamment le droit (2) de choisir les instruments d'évaluation du progrès des élèves qui lui sont confiés afin d examiner et d'évaluer, continuellement et périodiquement, les besoins et l'atteinte des objectifs de chacun des élèves qui lui sont confiés, en se basant sur leur progrès.» (Loi sur l'instruction publique, article 19) Responsabilités de la/des direction(s) d école «Il incombe à la/aux direction(s) d école d approuver, sur proposition des enseignants ou, dans le cas de questions mentionnées au sous-paragraphe 5, des membres du personnel concernés : (4) les normes et les procédures d évaluation des réalisations de l élève, en particulier la façon dont les parents doivent être informés du progrès académique de leurs enfants, en tenant compte des prescriptions du Régime pédagogique et sous réserve des épreuves que peut imposer le Ministre ou la commission scolaire; 5
6 (5) les règles régissant le placement des élèves et leur passage d'un cycle à un autre au primaire, sous réserve des règles prescrites par le Régime pédagogique. (Loi sur l'instruction publique, article 96.15)» «Dans le cadre du passage d une année à la suivante du même cycle, l article 13.1 du Régime pédagogique continue de stipuler que cette décision incombe à la direction de l école.» (Our School s Choices in Light of the Provincial Report Card, p.5) Fonctions et pouvoirs des commissions scolaires «Chaque commission scolaire s'assure de l'application du Régime pédagogique établi par le gouvernement, conformément aux modalités d'application progressive, établies par le MELS, en vertu de l'article 459.» (Loi sur l'instruction publique, article 222) Fonctions et pouvoirs du MELS «Le gouvernement établit par règlement un régime pédagogique». «En outre, le régime pédagogique peut «4) déterminer des règles sur l'évaluation des apprentissages et la sanction des études; «5) déterminer les diplômes, les certificats et autres attestations officielles que le MELS décerne, ainsi que les conditions applicables à leur délivrance.» (Loi sur l'instruction publique, article 447) PASSAGE DES ÉLÈVES Conformément à la Loi sur l instruction publique (art.96.15, para.5), la/les direction(s) d école, sur proposition des enseignants et des membres du personnel concernés, est/sont responsable(s) du placement des élèves et de leur passage d un cycle à un autre, tel que prescrit par le Régime pédagogique. Le passage d un niveau au suivant au sein d un cycle est aussi la décision et la responsabilité de la/des direction(s) d école. Ceci s applique à toutes les écoles primaires et secondaires de la Commission scolaire English-Montréal. Préscolaire Les enfants qui atteignent l âge de cinq ans avant le 1 er octobre de l année scolaire courante et dont les parents ont soumis une demande d admission seront admis à l éducation préscolaire. (Régime pédagogique, art. 12) La décision de faire passer un élève du préscolaire au prochain niveau incombe à l équipe de l école, incluant l enseignant de la classe et la direction de l école. Il est important de considérer l état de préparation de l enfant de passer au prochain niveau lors de la décision du passage de l élève. 6
7 Exceptionnellement, dans l intérêt d un enfant qui n a pas suffisamment développé le niveau de compétence prescrit par le programme d éducation préscolaire du MELS et déterminé par l équipe de l école et suite à une demande, avec raisons, faite par les parents de l enfant, la/les direction(s) de l école peut/peuvent admettre l enfant, tel que prescrit par règlement du MELS, à l éducation préscolaire pour l année scolaire où il serait admissible à l école primaire, s il y a des motifs raisonnables de croire qu une telle mesure est nécessaire pour favoriser le progrès académique de l élève. (Loi sur l instruction publique, art ). Primaire Les enfants qui atteignent l âge de six ans avant le 1 er octobre de l année scolaire courante seront admis à l école primaire. (Régime pédagogique, art. 12) Pour le primaire, la note de passage est de 60 % pour chaque matière. (Régime pédagogique, art. 28.1) La décision de faire passer un élève au cycle suivant sera basée sur le dernier bulletin de notes de l élève de la dernière année scolaire et sur les règles régissant le passage établies par l école et la commission scolaire, conformément à leurs responsabilités respectives. (Régime pédagogique, art. 28) Un élève du primaire passera au prochain niveau s il a obtenu une note finale d au moins 60 % pour les matières de base suivantes : Mathématiques, Français et English Language Arts. L équipe de l école pourrait aussi décider de faire passer au prochain niveau un élève qui n a pas obtenu une note finale de 60 % aussi longtemps que des mesures spécifiques de soutien soient appliquées au commencement de l année scolaire suivante. Ces mesures de soutien doivent être énumérées au Plan d enseignement personnalisé (PEP) de l élève afin d assurer que les besoins spécifiques de l élève soient satisfaits. Un élève passera de l école primaire à l école secondaire après six années d études primaires; un élève peut cependant passer après cinq années d études s il a atteint les objectifs du programme d études du primaire et a acquis suffisamment de maturité émotive et sociale. Il incombe à la commission scolaire responsable de l éducation primaire des élèves de déterminer si l élève satisfait les exigences du niveau primaire. (Régime pédagogique, art.13) Exceptionnellement, dans l intérêt d un élève qui n a pas atteint les objectifs ou maitrisé les contenus théoriques obligatoires de l enseignement primaire à la fin de la période fixée par le Régime pédagogique pour passage obligatoire à l école secondaire et suite à une demande, avec raisons, faite par les parents de l élève, la/les direction(s) de l école peut/peuvent admettre l élève, tel que prescrit par règlement du MELS, à l enseignement primaire pour une année scolaire additionnelle, s il y a des motifs raisonnables de croire qu une telle mesure est nécessaire pour favoriser le progrès académique de l élève. (Loi sur l instruction publique, art ) 7
8 Secondaire Le passage d un élève au prochain niveau sera basé sur les notes finales de l élève au dernier bulletin de notes de l année scolaire. Pour le secondaire, la note de passage est de 60 % pour chaque matière. (Régime pédagogique, art. 28.1) Le passage d un élève au niveau suivant se fera par matière. Conformément à la Loi sur l instruction publique (art , para.5) la/les direction(s) de l école, sur proposition des enseignants et des membres du personnel concernés, est/sont responsable(s) du placement des élèves et de leur passage d un cycle à un autre, tel que prescrit au Régime pédagogique. Le passage d un niveau au prochain au sein d un cycle, est aussi la décision et la responsabilité de la/des direction(s) de l école. Ceci s applique à toutes les écoles primaires et secondaires de la Commission scolaire English-Montréal. «Dans le cadre du passage d une année à la suivante au sein du même cycle, l article 13.1 du Régime pédagogique continue de stipuler que cette décision incombe à la direction de l école.» (Our School s Choices in Light of the Provincial Report Card, p.5) 1. Cours de base Un élève qui, au rapport final, obtient une note finale inférieure à 60 % en English Language Arts, Français, langue seconde ou en Mathématiques, doit reprendre le cours. Cependant, si la note finale est de l ordre de % pour n'importe lequel de ces sujets aux Secondaire I, II ou III, l'élève pourra suivre un cours d'été reconnu par la Commission. À l achèvement avec succès d un tel cours, l'élève passera au prochain niveau pour cette matière. Pour les élèves du Secondaire IV et V, les élèves auront l occasion de refaire certains examens en août, quelle que soit leur note finale en juin. 2. Cours obligatoires Veuillez consulter l Annexe 1 (p. 9) de cette politique pour une liste complète de cours. 3. Décision de doubler l année Un élève du secondaire qui échoue à deux ou plusieurs cours de base obligatoires et qui n est pas admissible à suivre des cours d été pour n importe lequel de ces cours de base obligatoires à cause d une note finale inférieure à 50 %, devrait doubler le niveau ou être placé au programme le plus approprié. Exceptionnellement, un élève avec un PEP et la recommandation de la direction de l école peut s inscrire à un cours d été avec une note inférieure à 50 %. 8
9 4. Échec répété Un élève qui échoue un cours ou un niveau pour la deuxième fois n'est pas requis de le répéter. Son cas devrait être soumis à l'équipe multidisciplinaire de l'école qui examinera le profil de l'élève et formulera des recommandations appropriées. Si un élève est placé au niveau suivant pour une matière déjà suivie et qu'il réussit, la reconnaissance pourrait être accordée, par équivalence, pour les cours auxquels il avait échoué auparavant. 5. Cours d été Chaque année, la Commission approuve un programme de cours d'été pour le Secondaire I, II ou III pour les élèves du secondaire qui ont obtenu une note finale de l ordre de % des matières et niveaux désignés. Les résultats des cours d'été seront évalués que par la note (R) réussite ou (E) échec. Un élève qui a complété avec succès un cours d'été approuvé passera au niveau suivant de cette matière. 6. Exigences du programme Les conseillers d orientation et les directions d école s assureront que les élèves soient informés des exigences de leur programme et des critères de sanction des études désignés par le MELS. DIRECTIVES DE SANCTION DES ÉTUDES 1. La sanction des études est la responsabilité du MELS. Tel que spécifié au Manuel administratif de la sanction des études, de l'éducation générale et du secteur des jeunes, afin de se qualifier pour un diplôme d'études secondaires, les élèves du Secondaire IV et V doivent satisfaire les exigences du système de sanction des études du MELS. Ce dernier décernera un diplôme d'études secondaires aux élèves qui accumulent au moins 54 au Secondaire IV ou V, dont au moins 20 doivent être acquises au Secondaire V en sus de ce qui suit : 6 en langue d enseignement du Secondaire V; 4 en langue seconde du Secondaire V; 4 en mathématiques du Secondaire IV; 4 en science et technologie du Secondaire IV ou 6 en science appliquée et technologie du Secondaire IV; 4 en éducation à l histoire et à la citoyenneté du Secondaire IV; 2 en enseignement des arts du Secondaire IV; et * 2 en éthique et culture religieuse ou éducation physique et santé du Secondaire V. 9
10 * Le MELS requiert que tous les élèves soient inscrits à ces deux cours afin de leur donner l occasion d obtenir les obligatoires requises pour la sanction des études. Les accumulées dans un programme de formation professionnelle menant à un diplôme d études professionnelles ou à une attestation de spécialisation professionnelle sont prises en considération lors de l attribution d un diplôme d études secondaires. (Régime pédagogique, art. 32) Les accumulées aux Secondaire I, II et III ne sont pas prises en considération lors de l attribution d un diplôme d études secondaires. 2. Conformément aux règles de sanction des études du MELS, une note de passage et/ou des ne peut/peuvent être accordée(s) que si et quand l'élève satisfait aux exigences des cours d'un programme, basé sur des procédures appropriées d'évaluation. Si ces exigences ne sont pas satisfaites, l'élève doit doubler le cours ou être placé au cours le plus approprié à la discrétion de l'équipe de l'école. 3. La décision de passage sera prise aussi près que possible de la fin d un cours. La décision sera basée sur une évaluation qui consiste en un examen final et/ou toutes autres formes d'évaluation entreprises au cours des divers stages du cycle. 4. La note de passage pour tous les cours du secondaire est de 60 %. 10
11 RÉGIME PÉDAGOGIQUE POUR L ÉDUCATION SECONDAIRE ANNEXE 1 (art. 23 et 23.1) Au premier et deuxième cycle du secondaire, les cours obligatoires enseignés chaque année sont les suivants : Cours obligatoires ( ) Secondaire I Nombre d par année Secondaire II Secondaire III Secondaire IV Secondaire V Langue d'enseignement (français ou anglais) 6 6 Langue seconde (français ou anglais) 4 4 Mathématiques 4 ou 6 Science et Technologie ou *Science appliquée et Technologie 4 ou *6 4 ou 6 Éducation physique et à la santé 2 2 Éthique et culture religieuse 4 4 Enseignement des arts 1 des quatre matières suivantes : Géographie Théâtre, Arts visuels, Danse ou Musique 2 2 Histoire et Citoyenneté 4 *Projet personnel d orientation (PPO) 4 Le monde contemporain *Exploration de la formation professionnelle *Entrepreneuriat Matières facultatives de la Voie générale d éducation Matières facultatives de la Voie appliquée générale 4 4 ou ou 4 2 ou 4 2 ou ou ou 12 Cours obligatoires * Obligatoire à la Voie appliquée générale N.B. À compter du 1 er mai 2012, le Projet intégratif n est plus un cours du Secondaire V qui offre 2. Il est maintenant offert comme facultatif. 11
12 PARCOURS DE FORMATION AXÉ SUR L EMPLOI FORMATION AVANT EMPLOI Un élève peut être admis à la formation avant emploi s il n a pas atteint les objectifs des programmes d études primaires pour la langue d enseignement et les mathématiques. (Régime pédagogique art. 23.4) (art. 23.4) Un élève inscrit en formation avant emploi recevra la formation générale et la formation pratique en même temps. Matières obligatoires ( ) Secondaire I Secondaire II Secondaire III Formation générale Langue d enseignement (anglais ou français Langue seconde (français ou anglais) Mathématiques Expériences technologiques et scientifiques Géographie, histoire et éducation à la citoyenneté Éducation physique et à la santé Autonomie et participation sociale Temps non réparti 50 hrs 50 hrs 50 hrs Formation pratique Préparation au marché du travail Orientation au monde du travail Compétences professionnelles Compétences professionnelles Cours obligatoires À la troisième année de la formation avant emploi, un élève peut suivre 375 heures de préparation à un métier semi-qualifié à même le temps prescrit pour le programme de compétences professionnelles, si l élève : (1) a complété avec succès le programme de compétences professionnelles à la deuxième année de formation; et (2) a satisfait les exigences particulières établies par le MELS pour admission au programme menant à un métier semi-qualifié. 12