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Timestamp: 2016-10-21 09:16:00+00:00
Document Index: 190666669

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 108', 'art. 65']

1C_240/2011 (30.06.2011)
circulation routi�re, interdiction de faire usage du permis de conduire �tranger sur le territoire suisse,
recours contre l'arr�t de la Chambre administrative de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 3 mai 2011.
Par d�cision du 8 juin 2010, l'Office cantonal des automobiles et de la navigation de la R�publique et canton de Gen�ve a fait interdiction � A.________ de faire usage de son permis de conduire �tranger sur le territoire suisse pendant un mois en raison de trois exc�s de vitesse commis dans le canton de Gen�ve les 13 septembre 2008, 25 janvier 2009 et 28 f�vrier 2009.
La Commission cantonale de recours en mati�re administrative a rejet� le recours interjet� contre cette d�cision par A.________ en date du 18 novembre 2010.
La Chambre administrative de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve en a fait de m�me du recours form� par l'int�ress� contre cette d�cision au terme d'un arr�t rendu le 3 mai 2011.
Par acte du 30 mai 2011, A.________ a d�clar� faire appel de cet arr�t aupr�s du Tribunal f�d�ral.
Il n'a pas �t� demand� de r�ponses au recours. Le Tribunal cantonal a produit son dossier.
Les d�cisions confirmant en derni�re instance cantonale une mesure administrative en mati�re de permis de conduire peuvent faire l'objet d'un recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF.
Aux termes de l'art. 42 al. 1 LTF, le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF). Les conclusions doivent indiquer sur quels points la d�cision est attaqu�e et quelles sont les modifications demand�es (ATF 133 III 489 consid. 3.1). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � ces exigences, la partie recourante doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi elle estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). En particulier, la motivation doit se rapporter � l'objet du litige tel qu'il est circonscrit par la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 119 consid. 6.4 p. 121).
Le recourant persiste � nier �tre l'auteur des exc�s de vitesse qui lui sont reproch�s aux motifs que le conducteur du v�hicule n'est pas visible sur les photographies prises par les radars automatiques et qu'il n'�tait pas l'unique personne � conduire le v�hicule incrimin� au moment des faits. Or, le Tribunal cantonal a consid�r� qu'il n'�tait pas habilit� � contester �tre l'auteur des exc�s de vitesse � d�faut d'avoir contest� les amendes qui lui ont �t� inflig�es sur le plan p�nal en raison de ces infractions, alors qu'il devait s'attendre � faire l'objet d'une mesure administrative pour avoir d�j� re�u un avertissement suite � un exc�s de vitesse. Le recourant ne remet pas en cause cette argumentation fond�e sur une jurisprudence publi�e aux ATF 123 II 97 consid. 3c/aa p. 104. Il ne pr�tend pas que la cour cantonale aurait arbitrairement retenu qu'il avait re�u les rapports de contravention et les amendes y relatives et qu'il ne les avait pas contest�es, comme il lui appartenait de le faire s'il entendait remettre en cause les faits retenus dans l'arr�t attaqu� (cf. art. 105 al. 1 LTF; ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105). Le recours ne r�pond ainsi pas aux exigences de motivation requises et doit de ce fait �tre d�clar� irrecevable.
La cause d'irrecevabilit� �tant manifeste, l'arr�t sera rendu selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. b LTF. Le recourant, qui succombe, prendra en charge les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF).