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Timestamp: 2016-10-26 17:27:22+00:00
Document Index: 328275341

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'ATF ', 'art. 4', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'in fine', 'art. 40', 'art. 19', 'art. 95', 'ATF ', 'in fine', 'art. 152']

M.________, repr�sent� par Me Cyril Aellen, avocat, boulevard Georges-Favon 19, 1211 Gen�ve 11
Commission cantonale de recours AVS/AI de la R�publique et canton de Gen�ve
M.________, n� en 1951, a travaill� en qualit� de livreur/manutentionnaire pour le compte de l'entreprise B.________ SA, du mois de mars 1987 au 22 octobre 1996, date � partir de laquelle il a pr�sent� une incapacit� de travail totale et n'a plus repris d'activit� professionnelle. Le 28 mai 1997, il a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (l'OCAI) all�guant souffrir de douleurs musculaires dans le dos.
L'OCAI a recueilli l'avis du docteur A.________, m�decin-traitant de l'assur�. Dans son rapport du 5 novembre 1997, celui-ci a fait �tat de fibromyalgie, associ�e � un �tat anxio-d�pressif, et a pr�cis� que l'assur� �tait totalement incapable de travailler dans son ancienne profession. Un rapport du 17 f�vrier 1997 du docteur S.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie, annex� � ce document, indiquait que l'assur� ne pr�sentait apparemment aucune l�sion objective. L'OCAI a soumis l'int�ress� � une expertise pluridisciplinaire confi�e au COMAI. Dans leur rapport du 12 juillet 2001, les m�decins du centre d'observation ont retenu principalement les diagnostics de trouble somatoforme douloureux persistant de type fibromyalgie et de trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen, avec syndrome somatique. Ils ont estim� la capacit� de travail r�siduelle � 40-50 % dans un emploi adapt�.
Suivant l'avis de son m�decin-conseil, le docteur C.________ (rapport du 22 ao�t 2001), l'OCAI, par d�cision du 15 novembre 2001, a refus� l'octroi de prestation de l'assurance-invalidit� � l'assur�, au motif que le trouble somatoforme douloureux dont il souffrait n'�tait pas invalidant au sens de la loi.
M.________ a form� recours contre cette d�cision devant la Commission cantonale de recours AVS-AI de la R�publique et canton de Gen�ve (la commission, aujourd'hui : Tribunal cantonal des assurances sociales). Il all�guait que le trouble somatoforme dont il tait atteint justifiait une incapacit� de travail de 75 % et qu'il avait droit � une rente enti�re d'invalidit�. La commission a fait droit � ses conclusions par jugement du 3 avril 2003.
L'OCAI interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision du 15 novembre 2001.
M.________ conclut au rejet du recours, sous suite de d�pens. Il solicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite pour la proc�dure f�d�rale.
Est litigieux le droit de l'intim� � une rente d'invalidit�. A cet �gard, les premiers juges ont expos� les r�gles l�gales et les principes jurisprudentiels applicables en mati�re d'�valuation de l'invalidit�; il suffit, sur ces points, de renvoyer � leur jugement.
On ajoutera que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision entreprise du 15 novembre 2001 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Sur la base de l'expertise pluridisciplinaire, les premiers juges ont consid�r� que l'intim� souffrait d'un trouble somatoforme douloureux. Ils ont estim� que ce trouble constituait une affection invalidante au sens de la loi, d�s lors que les experts avaient attest� d'une comorbidit� psychiatrique. Ils n'ont cependant retenu, sous l'angle de la capacit� de travail, que la seule �valuation de l'expert psychiatre, de 75 %. Apr�s avoir proc�d� � la comparaison des revenus, ils ont conclu � une incapacit� de gain de 73,50 % et ont octroy� une rente enti�re d'invalidit� � l'intim�.
L'office recourant consid�re, quant � lui, que le trouble somatoforme douloureux pr�sent� par l'int�ress� n'a pas de caract�re invalidant, car il ne remplit pas les conditions pos�es par la jurisprudence. En outre, s'agissant de l'�valuation de la capacit� de travail, il fait grief aux premiers juges d'avoir �cart� les conclusions de synth�se du coll�ge des experts au profit du seul avis �mis par le consultant psychiatrique.
3.1 Parmi les atteintes � la sant� psychique, qui peuvent, comme les atteintes physiques, provoquer une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - � part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui �quivalent � des maladies. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
3.2 Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans certaines circonstances, conduire � une incapacit� de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles entrent dans la cat�gorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'ils sont susceptibles d'entra�ner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b; arr�t N. du 12 mars 2004, destin� � la publication, I 683/03, consid. 2.2.2 et les arr�ts cit�s). Compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assur� ne suffisent pas pour justifier une invalidit� (enti�re ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'all�gation des douleurs doit �tre confirm�e par des observations m�dicales concluantes, � d�faut de quoi une appr�ciation de ce droit aux prestations ne peut �tre assur�e de mani�re conforme � l'�galit� de traitement des assur�s (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.2; arr�t B. du 18 mai 2004, pr�vu pour la publication, I 457/02, consid. 5.3.1).
3.3 Un rapport d'expertise attestant la pr�sence d'une atteinte psychique ayant valeur de maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique n�cessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse admettre une limitation de la capacit� de travail susceptible d'entra�ner une invalidit� (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung, in : Ren� Schauffhauser/Franz Schlauri (�d.), Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 64 sv., et note 93). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (voir sur ce point Meyer-Blaser, op. cit., p. 76 ss, sp�c. p. 81 sv.). Une exception � ce principe est admise dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement plus, - sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration (SVR 2003 IV no 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, sp�c. 87 sv.) - raisonnablement �tre exig�e de l'assur�, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et les r�f�rences; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 et les arr�ts cit�s; voir �galement ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence manifeste d'une comorbidit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes, soit le cumul d'autres crit�res pr�sentant une certaine intensit� et constance. Ce sera le cas (1) des affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, (2) d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, marquant simultan�ment l'�chec et la lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie), ou enfin (4) de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art et de mesures de r�habilitation, cela en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e pour surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. 80 ss).
3.4 D�s lors qu'en l'absence de r�sultats sur le plan somatique le seul diagnostic de troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit � des prestations d'assurance sociale, il incombe � l'expert psychiatre, dans le cadre large de son examen, d'indiquer � l'administration (et au juge en cas de litige) si et dans quelle mesure un assur� dispose de ressources psychiques qui - eu �gard �galement aux crit�res mentionn�s au consid. 3.3 ci-dessus - lui permettent de surmonter ses douleurs. Il s'agit pour lui d'�tablir de mani�re objective si, compte tenu de sa constitution psychique, l'assur� peut exercer une activit� sur le march� du travail, malgr� les douleurs qu'il ressent (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.4. et les arr�ts cit�s).
3.5 Les prises de position m�dicales sur la sant� psychique et sur les ressources dont dispose l'assur� constituent une base indispensable pour trancher la question (juridique) de savoir si et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette en oeuvre toute sa volont� pour surmonter ses douleurs et r�int�grer le monde du travail. Dans le cadre de la libre appr�ciation dont ils disposent (art. 40 PCF en liaison avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 en liaison avec 113 et 132 OJ; VSI 2001 p. 108 consid. 3a), l'administration et le juge (en cas de litige) ne sauraient ni ignorer les constatations de fait des m�decins, ni faire leurs les estimations et conclusions m�dicales relatives � la capacit� (r�siduelle) de travail, sans proc�der � un examen pr�alable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacit� de travail fond�e uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorit�s administratives et judiciaires d'examiner avec tout le soin n�cessaire si l'estimation m�dicale de l'incapacit� de travail prend en consid�ration �galement des �l�ments �trangers � l'invalidit� (en particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue des assurances sociales ( ATF 127 V 299 consid. 5a; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou si la limitation (partielle ou totale) de la capacit� de travail est justifi�e par les crit�res juridiques d�terminants, �num�r�s aux consid. 3.2 et 3.3 ci-dessus (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.5).
Pour rendre leurs conclusions, les m�decins du COMAI ont proc�d� � un examen clinique complet de l'assur� et se sont adjoints les services d'un psychiatre, le docteur I.________, et d'un rhumatologue, le docteur G.________. Le premier a retenu les diagnostics de fibromyalgie, de trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen avec syndrome somatique et de troubles de la personnalit� non sp�cifiques. L'assur� �tait peu collaborant et ne r�pondait que de mani�re partielle et fuyante aux questions. La surcharge psychog�ne �tait sans doute li�e � une tr�s grande frustration et � une profonde blessure narcissique chez un homme d'origine m�diterran�enne qui n'avait pu faire venir sa famille en Suisse. La symptomatologie algique permettait � l'int�ress� d'�tre � nouveau reconnu, non pas en tant qu'ouvrier, mais en tant que victime du travail, de la m�decine et de l'immigration. Les cons�quences des atteintes � la sant� d'ordre psychique justifiaient selon l'expert une incapacit� de travail de 75 %, avec la possibilit�, une fois que son handicap aura �t� reconnu, que son avenir psychosocial ne soit pas trop s�rieusement compromis.
Du point de vue rhumatologique, l'assur� souffrait de rachialgies chroniques, de troubles d�g�n�ratifs correspondant � son �ge et d'une dystrophie de croissance dorsale discr�te. Il pr�sentait aussi des douleurs diffuses du syst�me locomoteur compatibles cliniquement avec une fibromyalgie. En conclusion sur le plan somatique, le patient �tait limit� dans une activit� professionnelle lourde (charges � porter de fa�on r�p�titive; travaux pench�s en avant) dans une proportion de 25 %. Dans un travail l�ger en revanche, il n'y avait aucune contre-indication � un emploi lucratif � temps complet.
En d�finitive, dans leur synth�se, les experts ont retenu les diagnostics (avec retentissement significatif sur la capacit� de travail) de trouble somatoforme douloureux persistant de type fibromyalgie, de trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen, avec syndrome somatique et (sans retentissement significatif sur la capacit� de travail) de trouble non sp�cifique de la personnalit�. Dans leur appr�ciation du cas, ils ont mentionn� que l'assur� avait souffert depuis 1995 de rachialgies cervicales, toutefois sans cons�quences sur son aptitude � travailler; l'origine de l'incapacit� de travail actuelle devait �tre recherch�e dans un effort plus marqu� au travail le 23 octobre 1996, sans que les divers sp�cialistes consult�s n'aient constat� d'�l�ments pathologiques expliquant l'intensit� des plaintes; celles-ci s'�taient �tendues sur le reste du rachis, ainsi que sur les membres sup�rieurs et avaient amen� au diagnostic de fibromyalgie et d'�tat anxio-d�pressif. Selon leur observation, il n'y avait pas de modification significative des �l�ments d�crits par les sp�cialistes en 1997, l'assur� continuant � se plaindre de douleurs diffuses ost�o-musculaires. Le tableau clinique �tait tout � fait pathognomonique d'un trouble somatoforme douloureux persistant, de type fibromyalgie et les plaintes li�es � la fatigue appartenaient au m�me tableau. Du point de vue psychiatrique, l'anamn�se ne permettait pas de consid�rer que le tableau se f�t p�jor� significativement; au vu des r�ponses contradictoires, il �tait difficile de distinguer la part de d�sarroi psychologique et celle d'�tat d�pressif caract�ris�. Parmi les facteurs susceptibles d'�tre � l'origine de cet �tat, les experts ont �voqu� l'�loignement familial, le contexte d'�migration, l'accomplissement d'un travail de force, la maturescence, le faible degr� de scolarisation et de formation professionnelle, ainsi qu'un effet de �coping�. Tout en vivant seul, l'assur� avait maintenu une certaine int�gration sociale avec plusieurs cercles de connaissances et il �tait en mesure de vivre de mani�re ind�pendante. En d�finitive, en pr�sence d'un trouble somatoforme douloureux persistant, d'allure mod�r�e, et d'un trouble d�pressif r�current dont l'intensit� actuelle �tait mod�r�e, il persistait une capacit� de travail raisonnablement exigible de l'ordre de 40 � 50 %.
5.1 En l'esp�ce, l'existence d'une comorbidit� psychiatrique manifeste, tant sous l'angle de l'acuit� que de la dur�e, doit �tre ni�e dans le cas de l'intim�. Certes, les m�decins du COMAI ont fait �tat, � c�t� du diagnostic principal de trouble somatoforme douloureux persistant, d'un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen et de trouble non sp�cifique de la personnalit�. Comme tel, ce dernier trouble ne saurait �tre assimil� � une v�ritable atteinte � la sant� psychique ayant valeur de maladie; les m�decins pr�cit�s l'ont d'ailleurs sp�cifi� dans leur rapport, parlant � cet �gard de diagnostic sans retentissement significatif sur la capacit� de travail et n'abordant pas plus cet aspect de la personnalit� du recourant dans leur appr�ciation du cas ou dans leurs conclusions. En revanche, au nombre de diagnostics avec retentissement significatif sur la capacit� de travail, les experts ont retenu un �pisode moyen d'un trouble d�pressif r�current ayant pour eux valeur de maladie. Toutefois, selon la doctrine m�dicale (cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [Hrsg.], Internationale Klassifikation psychischer St�rungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4�me �dition, p. 191) sur laquelle s'appuie le Tribunal f�d�ral des assurances, en pr�sence de troubles somatoformes douloureux persistants, les �tats d�pressifs constituent des manifestations (r�actives) d'accompagnement de ces troubles, de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait �tre reconnu comme constitutif d'une comorbidit� psychiatrique autonome du trouble somatoforme douloureux (arr�ts P. du 21 avril 2004, I 870/02, consid. 5.2 et N. pr�cit� consid. 3.3.1 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 81, note 135).
5.2 On ne voit pas non plus que l'intim� r�unit en sa personne plusieurs des autres crit�res (ou du moins pas dans une mesure tr�s marqu�e) consacr�s par la jurisprudence qui fondent un pronostic d�favorable en ce qui concerne l'exigibilit� d'une reprise d'activit� professionnelle. Il a �t� soulign� dans le rapport d'expertise que la symptomatologie de l'intim� a peu d'impact sur sa vie sociale qui est rest�e similaire � celle qu'il avait pour habitude de mener quand il exer�ait encore une activit� lucrative. En ce sens, l'assur� surmonte apparemment ses douleurs quand il s'agit d'assurer sa propre subsistance au quotidien et de maintenir une vie sociale, alors qu'il s'estime dans le m�me temps incapable d'y faire face dans l'exercice d'une quelconque activit� professionnelle -, circonstance plaidant en d�faveur de la reconnaissance d'une incapacit� de travail de longue dur�e (voir Meyer-Blaser, op. cit. p. 84). En tout �tat de cause, une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie (2) fait manifestement d�faut; les experts rel�vent que l'intim� vit de mani�re ind�pendante, s'occupe de son m�nage, conserve un rythme de vie r�gulier et qu'il dispose encore de ressources adaptatives. On peut �galement douter que chez l'int�ress�, l'apparition du trouble somatoforme douloureux r�sulte d'une lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie) (3). En effet, les experts n'ont fait mention d'aucune source de conflit intra-psychique ni situation conflictuelle externe; des facteurs comme l'�loignement de la famille, l'�migration ainsi que le faible degr� de scolarisation et de formation professionnelle ont �t� �voqu�s, mais de fa�on si vague et si g�n�rale qu'il est impossible d'en appr�cier la port�e dans le cas du recourant qui vit � Gen�ve depuis longtemps sans difficult�s d'int�gration particuli�res. En revanche, selon les experts, il �tait fort probable que la strat�gie d'adaptation, �coping�, ait �t� influenc�e par l'exemple de coll�gues de travail et de compatriotes ayant quitt� le monde du travail � l'approche de la cinquantaine en raison de troubles jug�s invalidants. C'est l� un indice laissant plut�t appara�tre un profit secondaire tir� de la maladie (le d�sir subjectif de se voir indemniser par une rente), ce qui doit, en r�gle g�n�rale, conduire au refus des prestations (voir Meyer-Blaser, op. cit. p. 86). Enfin, il y a lieu de relativiser l'�chec des traitements ambulatoires et des mesures de r�habilitation (4) entrepris par le recourant. En abandonnant rapidement diff�rents traitements m�dicamenteux, le recourant n'a pas permis � ses m�decins d'�valuer leur r�elle efficacit� sur sa symptomatologie. Par ailleurs, il appara�t que l'int�ress� n'a pas tout entrepris pour am�liorer sa situation; il ne pratique aucune activit� physique, en d�pit des recommandations des experts, qui ont �galement relev� l'absence de motivation � r�int�grer le monde du travail, malgr� l'existence d'un potentiel de r�insertion professionnelle.
Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, et en d�pit du caract�re chronique et durable des douleurs (1) de l'assur�, on doit nier - d'un point de vue juridique - qu'une mise en valeur de sa capacit� de travail, jug�e compl�te au plan somatique dans une activit� adapt�e, ne puisse pratiquement plus raisonnablement �tre exig�e de lui ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t�. A cet �gard, la reconnaissance d'une invalidit�, dans une perspective th�rapeutique psychosociale, �chappe aux buts de la loi. Il y a d�s lors lieu de s'�carter des conclusions des m�decins du COMAI et de retenir que l'intim� est en mesure de reprendre une activit� professionnelle dans le cadre des contre-indications formul�es par les experts au point de vue rhumatologique. Il s'ensuit que le rejet de la demande de prestations par l'office AI n'�tait pas critiquable.
5.3 Dans ces circonstances, les premiers juges n'�taient pas fond�s � reconna�tre � M.________ le droit � une rente enti�re d'invalidit�.
On rel�vera, au surplus, que ceux-ci semblent profond�ment m�conna�tre les principes de l'expertise pluridisciplinaire (cf. notamment Jacques Meine, L'expert et l'expertise - crit�res de validit� de l'expertise m�dicale, in L'expertise m�dicale Gen�ve 2002, p. 23 sv.; Fran�ois Paych�re, Le juge et l'expert - plaidoyer pour une meilleure compr�hension, ibidem, p. 147).
L'intim�, qui succombe, ne saurait pr�tendre � une indemnit� de d�pens. Il remplit par contre les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale. Son attention est toutefois attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du tribunal, s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
Le recours est admis. Le jugement de la Commission cantonale de recours AVS-AI de la R�publique et canton de Gen�ve du 3 avril 2003 est annul�.
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) de Me Cyril Aellen sont fix�s � 2'500 fr. pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du tribunal.