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Timestamp: 2016-10-21 20:15:15+00:00
Document Index: 309615857

Matched Legal Cases: ['art. 266', 'art. 8', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 75', 'art. 130', 'art. 404', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 105', 'art. 9', 'ATF ', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 99', 'art. 105', 'art. 8', 'art. 8', 'ATF ', 'art. 8', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 267', 'art. 253', 'art. 266', 'art. 267', 'art. 267', 'art. 88', 'ATF ', 'art. 8', 'art. 2', 'ATF ', 'art. 2', 'art. 267', 'art. 127', 'art. 128', 'art. 641', 'art. 641', 'art. 641', 'ATF ', 'art. 641', 'art. 641', 'art. 641', 'art. 9', 'art. 9', 'ATF ', 'ATF ']

4A_41/2011 (27.04.2011)
4A_41/2011
X.________ SA, repr�sent�e par Me Luc Del Rizzo,
Me Philippe Pralong,
restitution de la chose lou�e,
recours contre le jugement rendu le 6 d�cembre 2010 par la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais.
Le 22 avril 1992, A.X.________, fr�re de B.X.________, a fond� la soci�t� X.________ SA, ayant son si�ge � ... (Valais), qui a pour but le montage et la location d'�chafaudages et qui a repris les affaires en cours de l'entreprise de B.X.________ qui �tait tomb�e en faillite. Afin d'exercer son activit�, la soci�t� avait besoin de mat�riel d'�chafaudages. Pour cette raison, A.X.________ est entr� en contact avec Y.________, domicili� � ... (Valais), qui avait exploit� une entreprise de construction jusqu'en 1991 et qui disposait d'un important stock d'�chafaudages. Y.________ a accept� de louer du mat�riel � la soci�t� X.________ SA.
Le 6 avril 1992, A.X.________, agissant au nom de la soci�t� X.________ SA, a sign� une note manuscrite (qu'il a confirm�e par une lettre dactylographi�e du m�me jour), d�clarant qu'il d�tenait en location pour environ 3000 � 4000 m2 de mat�riel d'�chafaudages appartenant � Y.________ pour le prix de 2 fr. le m2 par montage et de 1 fr. le m2 par mois de location. Le mat�riel qui a �t� mis � disposition de la soci�t� lui a �t� livr� en huit �tapes, qui se sont �chelonn�es entre le 7 avril et le 14 mai 1992, et qui ont fait l'objet de huit bons de prise de possession sign�s par le contrema�tre de la soci�t�. Au total, 2016 pi�ces, pr�cis�ment �num�r�es, ont �t� mises � la disposition de la soci�t�.
Y.________ explique avoir re�u, � titre de loyer, 3'000 fr. le 18 d�cembre 1992 et 1'500 fr. le 6 octobre 1993. Par la suite, il n'a rien r�clam�, pour tenir compte des difficult�s financi�res de la soci�t�. Au d�but de l'ann�e 2006, Y.________ a r�clam� les arri�r�s de location, mais il n'a rien obtenu.
Par lettre du 18 avril 2006, X.________ SA a d�clar� qu'elle ne contestait pas avoir eu � sa disposition du mat�riel d'�chafaudages de Y.________ en 1992, mais que ce mat�riel avait �t� en grande partie r�cup�r� par celui-ci en 1994/1995, le solde lui ayant �t� livr� quelques semaines plus tard � son d�p�t, ce que le contrema�tre de la soci�t� pourrait confirmer.
Contestant que son mat�riel lui ait �t� restitu�, Y.________, par lettre du 24 novembre 2008 adress�e au mandataire de X.________ SA, a r�sili� le contrat de location portant sur le mat�riel d'�chafaudages en faisant express�ment r�f�rence � l'art. 266f CO.
Par citation en conciliation du 9 d�cembre 2008, Y.________ a r�clam� � X.________ SA, entre autres pr�tentions, la restitution du mat�riel. L'affaire ne put �tre concili�e.
Par m�moire-demande du 30 avril 2009, Y.________ a ouvert action devant les tribunaux valaisans contre X.________ SA, r�clamant � sa partie adverse la restitution du mat�riel lou�.
Dans le cadre de l'administration des preuves, le demandeur a produit un constat dress� le 6 novembre 2008 par le notaire V.________, qui affirme avoir vu, le 24 septembre 2008, sur un chantier dont les �chafaudages avaient �t� pos�s par X.________ SA, que des pi�ces portaient des traces de peinture ancienne de couleur bordeaux. Des photos prises en cette occasion ont �t� �galement produites et le confirment. Le t�moin W.________, entendu dans la proc�dure, a d�clar� que ces traces correspondaient, par leur couleur, au marquage bordeaux qu'il avait lui-m�me effectu� sur le mat�riel d'�chafaudages de Y.________ afin de permettre de l'identifier.
La d�fenderesse n'a pas produit de pi�ces �tablissant la restitution du mat�riel, ni fait entendre un t�moin qui aurait rendu le mat�riel de Y.________. Elle a affirm� que tous ses documents avaient br�l� dans l'incendie de son garage-atelier.
Par jugement du 6 d�cembre 2010, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a condamn� X.________ SA � remettre � Y.________, dans le d�lai de deux mois d�s l'entr�e en force du jugement, les pi�ces d'�chafaudages qu'elle a �num�r�es.
X.________ SA exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation des art. 8 CC, 2 CC et 9 Cst., elle soutient que la cour cantonale aurait mal r�parti le fardeau de la preuve, que le demandeur ne serait pas de bonne foi en r�clamant si tardivement la restitution et que les preuves auraient �t� appr�ci�es arbitrairement. Elle conclut � la r�forme de la d�cision attaqu�e en ce sens que les conclusions de la demande sont enti�rement rejet�es; subsidiairement, elle conclut � l'annulation du jugement critiqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. - il n'est pas contest� que le mat�riel dont la restitution a �t� ordonn�e est �valu� � 73'800 fr. - (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
On peut certes observer que la cour cantonale n'a pas statu� sur recours comme l'exige l'art. 75 al. 2 LTF, mais cette remarque reste sans cons�quence, puisque, au moment o� la cour cantonale a statu�, les cantons disposaient encore d'un d�lai d'adaptation (art. 130 al. 2 LTF). L'arr�t ayant �t� rendu et communiqu� aux parties avant le 1er janvier 2011, le Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC; RS 272) n'est pas applicable (art. 404 al. 1 et 405 al. 1 CPC).
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire telle que l'entend l'art. 9 Cst. ( ATF 136 II 304 consid. 2.4; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5). - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort du litige (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, la recourante pr�sente son propre �tat de fait, mais d�s lors qu'elle n'invoque, dans cette partie de son �criture, aucune des circonstances pr�vues par l'art. 105 al. 2 LTF, il n'y a pas lieu d'en tenir compte et le raisonnement doit �tre conduit sur la base de l'�tat de fait figurant dans l'arr�t cantonal.
2.1 Invoquant une violation de l'art. 8 CC, la recourante soutient que la cour cantonale aurait mal r�parti le fardeau de la preuve.
2.1.1 En l'absence d'une r�gle sp�ciale instituant une pr�somption, l'art. 8 CC r�partit le fardeau de la preuve pour toutes les pr�tentions fond�es sur le droit f�d�ral et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24; 127 III 519 consid. 2a p. 522).
Selon l'art. 8 CC, chaque partie doit prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire un droit.
Il en d�coule que la partie qui fait valoir une pr�tention doit prouver les faits qui fondent l'existence de sa cr�ance, tandis que sa partie adverse, si elle soutient que son obligation est �teinte, non valable ou non exigible, doit apporter la preuve des faits qui mettent fin � l'obligation, l'annihilent ou font obstacle � son exigibilit� (ATF 130 III 321 consid. 3.1 p. 323; 128 III 271 consid. 2a/aa p. 273).
Selon les principes g�n�raux tir�s des r�gles de la bonne foi, la partie qui n'a pas la charge de la preuve doit n�anmoins collaborer loyalement � l'administration des preuves et fournir les �l�ments qu'elle est seule � d�tenir (ATF 135 III 112 consid. 4.1 p. 119; arr�t 4A_576/2008 du 19 f�vrier 2009 consid. 2.4).
2.1.2 En l'esp�ce, l'intim� r�clame la restitution des objets lou�s en application de l'art. 267 al. 1 CO.
Il r�sulte des principes qui viennent d'�tre rappel�s qu'il devait prouver les faits permettant de constater l'existence d'un contrat de bail entre les parties au sens de l'art. 253 CO, la remise des objets lou�s au locataire et la r�siliation du contrat de bail, laquelle fonde l'obligation de restitution.
L'intim� a apport� les preuves requises. Par la production de documents �manant de la recourante, il a �tabli que les parties s'�taient mises d'accord sur la cession de l'usage d'objets pr�cis�ment �num�r�s, moyennant le paiement d'un loyer d�termin�. Il a �galement prouv�, par des bons de livraison sign�s par le contrema�tre de la recourante, que le locataire avait �t� mis en possession des objets lou�s. En produisant sa lettre de r�siliation (dont la r�ception n'est pas contest�e), il a �tabli que le contrat de bail - en l'absence de clause contractuelle contraire - avait pris fin trois jours apr�s la r�ception de cette lettre conform�ment � l'art. 266f CO. La fin du bail, d�ment �tablie, fait na�tre pour le locataire l'obligation de restitution pr�vue par l'art. 267 CO.
D�s l'instant o� la recourante pr�tendait avoir d�j� remis le mat�riel en cause, elle devait apporter la preuve de ce fait. En effet, elle est la d�bitrice de l'obligation de restituer pr�vue par l'art. 267 al. 1 CO. Il appartient toujours au d�biteur de prouver qu'il s'est lib�r� (PIERRE ENGEL, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 650; Rolf H. WEBER, Berner Kommentar, n� 117 ad Einleitung und Vorbemerkungen zu Art. 68 � 96 CO; URS LEU, Basler Kommentar, Obligationenrecht I, 4e �d., 2007, n� 1 ad art. 88 CO). Comme la recourante avait d� signer des documents � la r�ception du mat�riel, il e�t �t� logique qu'elle fasse �galement signer des documents au moment o� elle le restituait. Or, elle n'a pas �t� en mesure de produire de tels documents. Il est sans importance qu'elle en ait �t� emp�ch�e par un incendie ou non. Il faut d�s lors constater que la preuve n'a pas �t� apport�e. Par ailleurs, la restitution d'une telle quantit� de mat�riel impliquait n�cessairement qu'une personne au moins avait �t� charg�e de livrer la marchandise � l'intim� et qu'une autre avait �t� requise par l'intim� de la recevoir. Pourtant, la recourante n'a pu citer aucun t�moin attestant d'une telle restitution. Il suit de l� qu'elle n'a pas apport� la preuve qui lui incombait.
Si la recourante entendait soutenir que son obligation de restituer - qui na�t � fin de bail - �tait prescrite, il lui incombait de prouver les faits permettant de le constater (ATF 111 II 55 consid. 3 p. 58; arr�t 5A_563/2009 du 29 janvier 2010 consid. 3). Mais la recourante n'a fourni aucun �l�ment probatoire permettant de constater que le bail aurait pris fin consensuellement, que les objets lou�s auraient �t� remis � la bailleresse ou qu'une r�siliation de bail serait survenue avant le 24 novembre 2008.
On ne saurait reprocher � l'intim� de ne pas avoir contribu� loyalement � la manifestation de la v�rit�, puisqu'il a fait intervenir un notaire, �tablir un constat, prendre des photos et qu'il a fait citer un t�moin en vue de montrer que la recourante utilise encore des pi�ces d'�chafaudages qui portent la marque caract�ristique du bailleur.
Il n'y a pas trace d'une violation des r�gles sur le fardeau de la preuve d�coulant de l'art. 8 CC.
2.2 La recourante pr�tend que l'intim�, en tardant � r�clamer la restitution, a viol� le principe de la bonne foi (art. 2 CC).
2.2.1 Selon la jurisprudence, le seul fait qu'un cr�ancier attende - dans les limites du d�lai de prescription - avant de faire valoir sa pr�tention ne saurait �tre consid�r� comme un abus manifeste de droit; il faudrait qu'il s'y ajoute des circonstances particuli�res, par exemple que le cr�ancier, en attendant, se procure un avantage injustifi� ou encore qu'il cause au d�biteur un pr�judice manifeste alors que l'on pourrait exiger de lui qu'il exerce son droit (ATF 131 III 439 consid. 5.1 p. 443 et les arr�ts cit�s).
2.2.2 Aucune de ces circonstances particuli�res n'est �tablie en l'esp�ce. Il n'appara�t �videmment pas que la recourante subisse un quelconque pr�judice en continuant d'utiliser le mat�riel de l'intim� et on ne discerne pas non plus que ce dernier, du fait de sa bienveillance ou de sa nonchalance, en tire un avantage injustifi�.
Il est impossible de d�celer la moindre esquisse d'un comportement contraire aux r�gles de la bonne foi (art. 2 CC).
A juste titre, la recourante ne tente plus de soutenir que son obligation de restituer serait prescrite. Il faut rappeler � ce sujet qu'il s'agit d'une obligation contractuelle, pr�vue par l'art. 267 al. 1 CO, qui prend naissance � fin de bail. La recourante n'est pas parvenue � prouver que le bail aurait pris fin avant l'envoi de la lettre de r�siliation du 24 novembre 2008. L'obligation contractuelle de restituer se prescrit par dix ans d�s sa naissance en application de l'art. 127 CO. Le devoir de restituer n'est pas l'obligation de payer le loyer pour laquelle l'art. 128 ch. 1 CO pr�voit un d�lai de prescription de cinq ans. Par ailleurs, il n'est pas contest� que l'intim� est propri�taire de son mat�riel et il fonde �galement son action en restitution sur son droit de propri�t� (art. 641 al. 2 CC). Le propri�taire peut en principe revendiquer sa chose � fin de bail (ARTHUR MEIER/HAYOZ, Berner Kommentar, n� 63 ad art. 641 CC; WOLFGANG WIEGAND, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 3e �d., n� 50 ad art. 641 CC). Or, l'action en revendication est imprescriptible (ATF 48 II 38 consid. 2c p. 44 ss; MEIER/HAYOZ, op. cit., n� 74 ad art. 641 CC; WIEGAND, op. cit., n� 54 ad art. 641 CC; ROBERT HAAB, Z�rcher Kommentar, n� 37 ad art. 641 CC; PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits r�els, tome I, 4e �d., 2007, n� 1023 p. 357).
2.3 Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante se plaint enfin d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
2.3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�; pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
2.3.2 Comme on l'a vu, il incombait � la recourante de prouver les faits permettant de constater qu'elle s'�tait lib�r�e de son obligation, � savoir en l'esp�ce qu'elle avait restitu� les objets lou�s.
La recourante n'a apport� cette preuve ni par des pi�ces, ni par des t�moignages. Partant, il n'�tait pas insoutenable de retenir qu'elle n'a pas apport� la preuve dont elle supportait le fardeau, ce qui conduit � la conclusion juridique qu'elle ne s'est pas lib�r�e de son obligation de restituer et justifie sa condamnation � le faire.
De toute mani�re, on ne voit pas ce qu'il y a d'arbitraire - et la recourante ne le dit pas non plus - � pr�ter foi au constat du notaire et aux photos qui s'y rattachent, ainsi qu'� la d�claration du t�moin qui a �t� entendu. Il en r�sulte que le 24 septembre 2008 la recourante utilisait encore des pi�ces marqu�es de la couleur caract�ristique du mat�riel de l'intim�. Que la cour cantonale se soit convaincue, sur cette base, que la recourante n'avait pas restitu� enti�rement le mat�riel en 1995 - comme elle le soutenait - ne peut pas �tre qualifi� d'arbitraire au sens de la d�finition rappel�e ci-dessus.
Le recours, enti�rement infond�, doit �tre rejet�.