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Timestamp: 2016-10-27 22:51:26+00:00
Document Index: 152853175

Matched Legal Cases: ['art. 82', 'art. 90', 'ATF ', 'art. 72', 'art. 74', 'ATF ', 'art. 100', 'art. 76', 'art. 75', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 97', 'art. 106', 'ATF ', 'ATF ', 'in fine', 'art. 42', 'art. 55', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 66', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 82', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 319', 'art. 2', 'art. 82', 'art. 82', 'art. 42', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 82', 'art. 66']

repr�sent�e par Me Christophe Wilhelm, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 mars 2010.
Le 29 mai 2008, B.________ a fait notifier � A.________ un commandement de payer les sommes de 142'847 fr. 95 plus int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 2002, 5'000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 31 janvier 1997 et 7'000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 10 avril 2008. Elle invoquait les causes de l'obligation suivantes: �Contrat de travail et d�claration de garantie du 26.11.1996 : arri�r�s de salaire au 31.11.06 (net) apr�s d�duction des salaires, cotisations sociales et primes d'assurances pay�es. Tort moral pour usure. Frais de recouvrement par avocat�. La poursuivie a form� opposition totale.
Par prononc� du 3 novembre 2008, le Juge de paix du district de Nyon a rejet� la requ�te de mainlev�e d'opposition provisoire form�e par la poursuivante, d�cision qui a �t� confirm�e par arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 12 mars 2009.
Saisi par la poursuivante d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral a, par arr�t 5A_441/2009 du 7 d�cembre 2009, annul� l'arr�t de la cour cantonale et renvoy� l'affaire pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants suivants: contrairement � ce que la cour cantonale avait retenu, le montant des primes d'assurance-maladie ressortait du dossier de premi�re instance, de sorte qu'il lui appartenait de compl�ter ses constatations sur ce point et de statuer � nouveau; en outre, la question de savoir si le juge de la mainlev�e peut lever l'opposition pour un montant brut, sous d�duction des cotisations sociales, n'�tait pas r�solue clairement au vu de deux d�cisions cantonales pr�c�demment rendues, l'une tessinoise retenant (implicitement) que le juge de la mainlev�e doit prononcer la mainlev�e � concurrence d'un montant net, � savoir une fois op�r�es les d�ductions l�gales (Rep. 1987 p. 242, sp�c. 243), l'autre neuch�teloise consid�rant que lorsqu'un jugement condamne au paiement d'un montant brut, il incombe � l'employeur poursuivi de prouver qu'il s'est effectivement acquitt� des cotisations sociales, faute de quoi la mainlev�e doit �tre octroy�e pour ce montant brut (RJN 1995 p. 71); la cour cantonale a par cons�quent �t� invit�e � trancher ce point dans son nouvel arr�t.
Statuant � nouveau le 18 mars 2010, la cour cantonale a consid�r� qu'il �tait possible en l'esp�ce de d�terminer, � partir des pi�ces produites, le montant net, reconnu par titre, de la cr�ance en salaire de la poursuivante pour la p�riode en cause. Cette cr�ance s'�levait au salaire brut de 180'186 fr. moins les cotisations sociales (AVS/AI/APG) dont le taux d�coulait de la loi, soit 11'496 fr. 80, salaire dont il convenait de d�duire encore les versements en esp�ces ou sous forme de billets d'avion, par 78'609 fr. 35, ainsi que les cotisations de l'assurance-maladie et de l'assurance-accidents non professionnels que le contrat de travail mettait � la charge de la poursuivante, soit respectivement 27'885 fr. 20 et 1'127 fr. La cour cantonale a donc r�form� le prononc� de premi�re instance en ce sens que l'opposition au commandement de payer �tait provisoirement lev�e � concurrence de 61'067 fr. 65 (180'186 - 11'496,80 - 78'609,35 - 27'885,20 - 1'127).
Contre ce nouvel arr�t cantonal, dont les consid�rants lui ont �t� notifi�s le 11 juin 2010, la poursuivie a interjet�, le 12 juillet 2010, un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral pour violation de l'art. 82 al. 2 LP. Elle conclut pr�alablement � l'octroi de l'effet suspensif, principalement � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que son opposition au commandement de payer est d�finitivement maintenue et, subsidiairement, au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Invit�e � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, la poursuivante et intim�e a conclu � son rejet et a sollicit� l'octroi de l'assistance judiciaire. Par ordonnance du 28 juillet 2010, la pr�sidente de la Cour de c�ans a rejet� la requ�te d'effet suspensif au motif que la recourante, qui avait d�j� ouvert action en lib�ration de dette devant le Tribunal d'arrondissement de La C�te, avait la facult� de requ�rir des mesures provisoires dans le cadre de cette action.
Le d�p�t de r�ponses sur le fond n'a pas �t� requis.
1.1 La d�cision rendue en mati�re de mainlev�e - d�finitive ou provisoire - de l'opposition est une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin � l'instance (ATF 134 III 115 consid. 1.1). Elle peut faire l'objet du recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur litigieuse atteint, comme en l'esp�ce, au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3). Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF) � l'encontre d'une telle d�cision prise sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
1.2 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En outre, il applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) et n'est li� ni par les motifs invoqu�s par les parties ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorit� cantonale (cf. ATF 130 III 297 consid. 3.1); il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF, qui correspond � celle de l'art. 55 al. 1 let. c OJ (ATF 133 IV 286 consid. 1.4), il n'examine pas toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, mais seulement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 133 III 545 consid. 2.2).
La r�gle de l'art. 66 al. 1 aOJ, qui pr�voyait que l'autorit� cantonale �tait tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t du Tribunal f�d�ral, demeure valable sous l'empire de la LTF (arr�t 4A_138/2007 du 19 juin 2007 consid. 1.5 et les r�f�rences cit�es). Ainsi, le tribunal auquel la cause est renvoy�e voit sa cognition limit�e par les motifs de l'arr�t de renvoi, en ce sens qu'il est li� par ce qui a �t� d�j� jug� d�finitivement par le Tribunal f�d�ral (cf. ATF 133 III 201 consid. 4.2 p. 208; 131 III 91 consid. 5.2 et les arr�ts cit�s). La juridiction cantonale n'est libre de sa d�cision que sur les points qui n'ont pas �t� tranch�s par l'arr�t de renvoi ou dans la mesure o� elle se fonde sur des faits compl�mentaires �tablis post�rieurement � cet arr�t. Les consid�rants de l'arr�t retournant la cause pour nouvelle d�cision � l'autorit� cantonale lient aussi le Tribunal f�d�ral et les parties (ATF 133 III 201 consid. 4.2 p. 208; 125 III 421 consid. 2a).
Sur le premier point objet de renvoi, soit le montant des cotisations d'assurance-maladie � d�duire du salaire, la recourante admet express�ment que la cour cantonale, dans son second arr�t, a fait un descriptif complet des pi�ces produites devant l'autorit� de premi�re instance et des montants y figurant, avec les ann�es concern�es, y compris pour les primes d'assurance-maladie, et qu'elle a ainsi tenu compte de ces derni�res, qu'elle a d�duites du salaire net.
Quant au second point objet de renvoi, soit la question de savoir si le juge de la mainlev�e peut lever l'opposition pour un montant brut, sous d�duction des cotisations sociales, la cour cantonale a estim� pouvoir se dispenser de trancher cette question, d�s lors qu'il �tait en d�finitive possible de d�terminer, � partir des pi�ces produites, le montant net, reconnu par titre, de la cr�ance de salaire en jeu. La recourante d�clare ne pas contester ce principe du calcul sur la base du salaire net.
Une violation de la r�gle en mati�re de renvoi susmentionn�e n'entre donc pas en ligne de compte en l'esp�ce.
En vertu de l'art. 82 LP, le cr�ancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constat�e par acte authentique ou sous seing priv� peut requ�rir la mainlev�e provisoire (al. 1); le juge la prononce si le d�biteur ne rend pas imm�diatement vraisemblable sa lib�ration (al. 2).
3.1 La proc�dure de mainlev�e provisoire, comme la proc�dure de mainlev�e d�finitive, est une proc�dure sur pi�ces (Urkundenprozess), dont le but n'est pas de constater la r�alit� de la cr�ance en poursuite, mais l'existence d'un titre ex�cutoire: le cr�ancier ne peut motiver sa requ�te qu'en produisant le titre et la production de cette pi�ce, consid�r�e en vertu de son contenu, de son origine et des caract�ristiques ext�rieures comme un tel titre, suffit pour que la mainlev�e soit prononc�e si le d�biteur n'oppose pas et ne rend pas imm�diatement vraisemblables des exceptions. Le juge de la mainlev�e provisoire examine donc seulement la force probante du titre produit par le cr�ancier, sa nature formelle - et non la validit� de la cr�ance - et il lui attribue force ex�cutoire si le d�biteur ne rend pas imm�diatement vraisemblables ses moyens lib�ratoires (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1). Il n'a pas � �tre persuad� de l'existence des all�gu�s de fait; il suffit que, sur la base d'�l�ments objectifs, il acqui�re l'impression d'une certaine vraisemblance de l'existence des faits pertinents, sans pour autant qu'il doive exclure la possibilit� que les faits aient pu se d�rouler autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2. et les r�f�rences; 130 III 321 consid. 3.3).
3.2 Constitue une reconnaissance de dette, au sens de l'art. 82 al. 1 LP, l'acte authentique ou sous seing priv� sign� de la main du poursuivi ou de son repr�sentant, d'o� d�coule sa volont� de payer au poursuivant, sans r�serve ni condition, une somme d'argent d�termin�e, ou ais�ment d�terminable, et �chue (ATF 130 III 87 consid. 3.1 p. 88); elle peut r�sulter du rapprochement de plusieurs pi�ces, autant que les �l�ments n�cessaires en r�sultent (ATF 132 III 480 consid. 4.1 p. 481). Le contrat de travail (art. 319 ss CO) vaut, en principe, reconnaissance de dette dans la poursuite en recouvrement du salaire s'il est constant que le travail a �t� fourni (cf. notamment arr�ts 5A_441/2009 du 7 d�cembre 2009 consid. 2.1 et 5D_147/2009 du 11 novembre 2009 consid. 3.1 et les r�f�rences cit�es).
Selon les constatations de l'arr�t attaqu�, le contrat de travail du 26 novembre 1996 produit comme titre de cr�ance pr�voyait une entr�e en service le 6 janvier 1997 et un salaire de 1'527 fr. par mois; il reprenait en outre, d'un pr�c�dent contrat entre les parties, les clauses suivantes:
� a) L'employeur fait en sorte que le travailleur soit log� convenablement. Renseignements sur les possibilit�s existantes d'obtenir le logement et la nourriture (lieu, prix etc.):
f) Le travailleur est tenu de conclure une assurance contre la maladie, couvrant les soins m�dicaux et pharmaceutiques, ainsi que les frais d'hospitalisation et de cure. Si cette obligation n'est pas remplie, l'employeur pourvoira lui-m�me � la conclusion de l'assurance.
Les cotisations pour l'assurance-maladie et l'assurance contre les accidents non professionnels sont � la charge du travailleur, sous r�serve d'autres dispositions applicables � l'entreprise.
g) Sont d�duits du salaire brut:
- les cotisations dues par le travailleur pour l'assurance-maladie et pour l'assurance des accidents non professionnels pour lesquels il n'est pas couvert en vertu des dispositions l�gales en vigueur �.
L'application des dispositions de la Convention collective de l'h�tellerie et de la restauration ou du contrat-type genevois pour les travailleurs de l'�conomie domestique ne pouvant se d�duire, sans interpr�tation, des pi�ces produites, ce que la recourante n'avait du reste pas contest�, la cour cantonale a retenu que c'�tait le salaire pr�vu par le contrat du 26 novembre 1996 qui devait �tre pris en consid�ration pour d�terminer le montant � concurrence duquel l'opposition pouvait �tre lev�e; il s'agissait d'un salaire brut et le contrat ne pr�cisait pas que l'intim�e serait nourrie et log�e, la mention � renseignements sur les possibilit�s existantes d'obtenir le logement et la nourriture � (clause a) semblant m�me indiquer le contraire. Pour la p�riode du 6 janvier 1997, date de l'engagement, au 31 octobre 2006, date de la fin des rapports de travail (118 mois), la cr�ance de salaire de l'intim�e r�sultant du titre produit s'�levait donc � 180'186 fr. (1'527 x 118), sous r�serve des d�ductions � op�rer, des montants d�j� vers�s et de la compensation avec d'�ventuelles pr�tentions de la recourante.
Au titre des d�ductions, la cour cantonale a constat� que le montant des cotisations sociales (AVS/AI/APG), ais�ment d�terminable sur la base du salaire brut convenu pour la p�riode en cause (180'186 fr.) au taux d�coulant de la loi (6,55 % de 1997 � 2002, 6,3 % en 2003 et 6.05 % de 2004 � 2006), s'�levait � 11'496 fr. 80. Le montant du salaire net s'�tait donc �lev� � 168'689 fr. 20 (180'186 - 11'496.80).
Au titre des versements effectu�s ou de la compensation avec des pr�tentions de la recourante, la cour cantonale a retenu les montants, que l'intim�e admettait avoir re�us, de 76'300 fr. (vers�s pour partie de main � main et pour partie par virements) et de 2'309 fr. 35 sous forme de billets d'avion, soit 78'609 fr. 35 au total. Elle a retenu en outre les cotisations de l'assurance-maladie pay�es par la recourante mais � charge de l'intim�e selon le contrat de travail, dont le montant pour la p�riode en cause s'�tait �lev�, d'apr�s les pi�ces produites, � 27'885 fr. 20. Quant aux primes de l'assurance-accidents non professionnels, elles aussi enti�rement � la charge de l'intim�e selon le contrat de travail, elles pouvaient �tre d�duites � concurrence du montant, admis par celle-ci, de 1'127 fr. Aucune d�duction n'�tait � op�rer, en revanche, au titre des cotisations de pr�voyance professionnelle, le salaire brut convenu, sans nourriture ni logement, �tant inf�rieur au montant minimum LPP (art. 2 al. 1 LPP) et aucune convention d'affiliation � une caisse de pr�voyance professionnelle n'ayant �t� conclue.
Sur la base de ce qui pr�c�de, la cour cantonale a consid�r� que le contrat de travail du 26 novembre 1996 valait titre de mainlev�e pour la somme de 61'067 fr. 65, soit 168'689 fr. 20 repr�sentant le salaire net durant les rapports de travail, sous d�duction des versements en esp�ces ou sous forme de billets d'avion, par 78'609 fr. 35, des cotisations d'assurance-maladie, par 27'885 fr. 20 et des primes pour l'assurance-accidents non professionnels, par 1'127 fr.
La recourante fait valoir que la complexit� des calculs, le d�faut de pi�ces probantes pour toutes les ann�es, ainsi que les incoh�rences de l'intim�e auraient d� amener la cour cantonale � rejeter la requ�te de mainlev�e d'opposition.
5.1 L'argument de la recourante selon lequel il �tait impossible de d�terminer si l'intim�e disposait d'un titre de mainlev�e sans devoir faire un calcul compliqu� et peu s�r ne r�siste pas � l'examen. En effet, le contrat de travail produit valait en principe reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP pour le montant du salaire convenu. Comme ce titre ne stipulait aucun salaire en nature et laissait les cotisations de l'assurance-maladie et des accidents non professionnels � la charge de l'intim�e, il �tait ais�, ainsi que l'a fait la cour cantonale, de multiplier le montant fixe dudit salaire par le nombre de mois effectifs de travail, soit 1'527 fr. x 118, d'en d�duire les cotisations sociales (AVS/AI/APG) dont le taux d�coulait de la loi, les versements effectu�s en esp�ces ou sous forme de billets d'avion, dont les montants �taient admis, et les cotisations d'assurance-maladie et accidents dont le paiement, �tabli par pi�ces, avait �t� effectu� par la recourante alors que leur charge incombait � l'intim�e. En se contentant de pr�tendre que le calcul �tait compliqu� et peu s�r et que les pi�ces produites en premi�re instance �taient lacunaires, la recourante ne d�montre nullement en quoi pr�cis�ment la cour cantonale aurait appliqu� l'art. 82 LP de mani�re incorrecte ou arbitraire. C'est le lieu de rappeler que l'art. 42 al. 2 LTF exige que le recourant discute au moins de mani�re succincte les consid�rants de la d�cision attaqu�e (ATF 134 II 244 consid. 2.1-2.3 p. 246/247; 133 II 396 consid. 3.1 p. 399/400 et la jurisprudence cit�e).
Dans la mesure o� il est recevable, le grief doit donc �tre rejet�.
5.2 La recourante soutient, subsidiairement, que m�me s'il fallait admettre que la cour cantonale devait proc�der au pr�tendu � calcul complexe du salaire d� �, le calcul retenu serait contraire aux pi�ces du dossier, donc �tabli sur la base d'une appr�ciation arbitraire des preuves, faute de tenir compte du salaire d� en nature.
Le juge disposant d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 4b), la partie recourante doit expliquer dans quelle mesure il a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, montrer qu'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, qu'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore que, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).
La recourante n'explique pas en quoi la cour cantonale aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation en constatant que le contrat de travail produit comme titre de mainlev�e ne mentionnait pas un salaire en nature et n'indiquait pas que des prestations de ce type devaient �tre fournies (arr�t attaqu�, consid. IIIe p. 12/13). Cette constatation, qui autorisait la cour � exclure la prise en consid�ration d'un salaire sup�rieur � celui de 1'527 fr. par mois indiqu� dans le titre de mainlev�e, s'imposait d'ailleurs � premi�re lecture de celui-ci. Le grief soulev� sur ce point doit donc �galement �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
5.3 Au titre des incoh�rences de l'intim�e, la recourante invoque que celle-ci aurait fait preuve de mauvaise foi en requ�rant des poursuites pour des montants correspondant � 10 ans de salaire (142'847 fr. 95), alors qu'elle savait qu'elle avait re�u des versements en esp�ces (78'609 fr. 35).
Des poursuites sont abusives au sens de la jurisprudence lorsqu'elles sont exerc�es dans un but sans le moindre rapport avec la proc�dure de poursuite ou pour tourmenter d�lib�r�ment le poursuivi, ce qui est r�alis� en principe lorsque le poursuivant fait notifier plusieurs commandements de payer fond�s sur la m�me cause et pour des sommes importantes, sans jamais demander la mainlev�e de l'opposition ni la reconnaissance judiciaire de sa cr�ance, lorsqu'il proc�de par voie de poursuite contre une personne dans l'unique but de d�truire sa bonne r�putation, ou encore lorsqu'il reconna�t, devant l'office des poursuites ou le poursuivi lui-m�me, qu'il n'agit pas envers le v�ritable d�biteur (ATF 115 III 18; arr�t 5A.250/2007 du 19 septembre 2007 consid. 3.1).
Ces conditions n'�tant manifestement pas r�alis�es, la recourante se plaint � tort de poursuites abusives de la part de l'intim�e.
5.4 La recourante soutient par ailleurs qu'il �tait arbitraire de pr�tendre qu'elle n'avait pas rendu vraisemblable sa lib�ration au sens de l'art. 82 al. 2 LP.
La cour cantonale a retenu, sur la base des pi�ces produites et des aveux de l'intim�e, que la recourante avait vers� 76'300 fr. en esp�ces (dont 15'151 fr. 70 par virements), 2'309 fr. 35 sous forme de billets d'avion, 27'885 fr. 20 de cotisations d'assurance-maladie et 1'127 fr. de primes d'assurance-accidents non professionnels. Elle a donc admis une lib�ration de la recourante � hauteur de ces montants totalisant 107'621 fr. 55, puisque, le contrat de travail valant reconnaissance de dette pour le montant de 168'689 fr. 20, elle a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition � concurrence de la diff�rence, soit 61'067 fr. 65. Pour que cette d�cision puisse �tre qualifi�e d'arbitraire, il ne suffit pas, comme le fait la recourante, de pr�tendre simplement que les pi�ces �taient lacunaires sans que l'on puisse pour autant lui imputer une quelconque n�gligence.
Dans la mesure o� il est recevable, ce grief est mal fond�.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais et d�pens de son auteur (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
L'intim�e obtenant ainsi gain de cause et se voyant allouer des d�pens r�duits pour sa d�termination sur l'effet suspensif, la demande d'assistance judiciaire qu'elle a pr�sent�e devient sans objet.