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Timestamp: 2016-10-28 23:42:00+00:00
Document Index: 17989847

Matched Legal Cases: ['art. 46', 'art. 76', 'art. 90', 'art. 72', 'art. 75', 'art. 74', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 95', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'art. 42', 'art. 108', 'ATF ', 'art. 106', 'ATF ', 'in fine', 'art. 120', 'art. 124', 'art. 106', 'art. 404', 'art. 404', 'art. 404', 'art. 67', 'art. 66']

4A_197/2011 (20.06.2011)
4A_197/2011
X.________ Compagnie d'Assurances SA, repr�sent�e par Me Pierre Gabus,
responsabilit� civile du d�tenteur de v�hicule automobile; calcul du dommage,
recours contre l'arr�t rendu le 18 f�vrier 2011 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a Y.________, qui est n� le 7 octobre 1963, dispose d'une formation d'employ� de commerce. Apr�s avoir occup� divers emplois dans plusieurs �tablissements bancaires de la place de Gen�ve, il a travaill� du 1er janvier 1999 au 31 d�cembre 2001 � la Banque A.________ (ci-apr�s: A.________) en qualit� de fond� de pouvoir dans la section � tr�sorerie �; il y percevait en dernier lieu un salaire annuel brut de 131'950 fr. Le 14 novembre 2001, Y.________ a obtenu un dipl�me de cambiste d�livr� par l'Association des March�s Financiers.
Y.________ a donn� son cong� � A.________ en �t� 2001 pour le 31 d�cembre 2001. Peu apr�s, il est parti au Br�sil pour un s�jour d'agr�ment. De retour � Gen�ve en novembre 2002, il n'a pas entrepris imm�diatement des d�marches concr�tes pour retrouver un emploi.
A.b Le 1er d�cembre 2002, alors qu'il circulait au guidon d'un scooter immatricul� � Gen�ve � son nom, Y.________ a �t� percut� par un motocycliste dont la responsabilit� civile de d�tenteur �tait assur�e par X.________ Compagnie d'Assurances SA (ci-apr�s: X.________ ou l'assurance). L'accident est d� au comportement fautif du motocycliste, qui a ignor� la signalisation lumineuse, ce qui lui a valu une condamnation p�nale.
Y.________, victime d'une fracture ouverte du tibia et du p�ron� de la jambe droite, a �t� totalement incapable de travailler du 1er d�cembre 2002 jusqu'au 31 janvier 2004. Pendant cette p�riode, X.________ a accept� de payer au pr�cit� les indemnit�s journali�res, par 272 fr.60, qu'il aurait pu percevoir de l'assurance-ch�mage s'il avait pu s'y inscrire, ce qui repr�sente un montant total vers� de 76'238 fr.
En raison de l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se, Y.________ a �t� derechef en incapacit� totale de travailler du 15 f�vrier au 21 mars 2005.
Y.________ a depuis lors enti�rement r�cup�r� de l'accident.
A.c Entre le 1er f�vrier 2004 et le 31 janvier 2005, Y.________ a per�u de l'assurance-ch�mage des indemnit�s journali�res de 101 fr.60, 21 jours �tant indemnisables par mois. Durant toute cette p�riode, X.________ a compl�t�, � bien plaire, lesdites indemnit�s en ajoutant 171 fr. par jour indemnis�, d'o� un total journalier d'indemnit�s nettes encaiss�es ascendant � 272 fr.60. Le l�s� a ainsi per�u mensuellement pendant cette p�riode un montant net de 5'724 fr.60 (21 x 272 fr.60).
Pour les mois de f�vrier et mars 2005, Y.________ a touch� pendant quatre jours 1'090 fr.40 d'indemnit�s journali�res (272 fr.60 x 4), plus 3'472 fr.90 d'indemnit�s nettes vers�es par l'assurance.
Entre avril 2005 et la fin novembre 2005, Y.________, qui avait �t� plac� aupr�s du Tuteur g�n�ral, a per�u un revenu mensuel net de 2'877 fr.30.
Du 1er d�cembre 2005 au 31 juillet 2007, Y.________ a �t� au service de la Banque B.________ SA; il a per�u aupr�s de cette banque un revenu net de 5'436 fr.95 par mois.
Depuis le 1er ao�t 2007, Y.________ travaille � la Banque C.________ (ci-apr�s: C.________). Entre le 1er ao�t 2007 et le 31 d�cembre 2007, son salaire mensuel net �tait de 7'857 fr.80. Pour les deux ann�es 2008 et 2009. le l�s� a touch� de cet �tablissement un revenu mensuel net de 8'217 fr.
B.a Par demande du 12 octobre 2007, Y.________ a ouvert action contre X.________ devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve. En dernier lieu, renon�ant � invoquer un pr�judice futur et un dommage de rente, il a conclu � ce que l'assurance lui paye 507'827 fr.40 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 avril 2005 � titre de perte de gain actuelle, 9'200 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 avril 2003 en r�paration du pr�judice m�nager, 35'162 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le d�p�t de la demande pour les honoraires d'avocat non couverts par les d�pens et 20'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er d�cembre 2002 au titre du tort moral �prouv�.
La d�fenderesse s'est oppos�e � la demande. Dans ses conclusions apr�s enqu�tes du 20 mars 2009, elle s'est pr�value, en tant que de besoin, de la compensation.
Par jugement du 7 mai 2009, le Tribunal de premi�re instance a d�clar� X.________ d�bitrice du demandeur de la somme de 7'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 avril 2003 pour indemniser le pr�judice m�nager. Cette autorit� a retenu en particulier que le demandeur n'avait subi aucune perte de gain, faute d'avoir rendu vraisemblable son intention de reprendre, si l'accident n'�tait pas survenu, une activit� professionnelle �quivalente � celle exerc�e jusque-l�.
B.b Saisie d'un appel du demandeur, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 12 f�vrier 2010, a confirm� le jugement du 7 mai 2009 en tant qu'il a condamn� l'assurance � verser � l'appelant 7'000 fr. en capital pour r�parer le dommage m�nager. La cour cantonale a annul� ce jugement pour le surplus et, statuant � nouveau, a condamn� l'assurance � payer au demandeur 216'267 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 15 octobre 2006 pour la perte de gain subie du 1er ao�t 2004 au 31 d�cembre 2009, 4'000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 1er d�cembre 2002 � titre d'indemnit� satisfactoire et 16'500 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 12 octobre 2007 pour les d�penses d'avocat hors proc�s.
La cour cantonale a jug� que le demandeur pouvait exiger de l'assurance la r�paration de son dommage sur la base de l'art. 46 CO. Appr�ciant divers t�moignages et prenant en compte la conjoncture �conomique � Gen�ve entre 2002 et 2005 ainsi que le retrait du march� du travail choisi par le demandeur en 2002, elle a estim� qu'il n'aurait pas pu retrouver avant le 1er ao�t 2004, sans l'accident, un emploi dans le domaine bancaire. Elle a expos� qu'avant le 1er janvier 2010 il n'aurait toutefois pas �t� � m�me d'obtenir, si le sinistre n'�tait pas intervenu, un poste lui permettant de gagner l'�quivalent de son dernier salaire annuel brut, par 131'950 fr., mais un salaire moins important de 100'000 fr. bruts par an du 1er ao�t 2004 au 31 d�cembre 2005, augment� � 105'000 fr. bruts par an entre le 1er janvier 2006 et le 31 d�cembre 2007 et � 110'000 fr. bruts par an entre le 1er janvier 2008 et le 31 d�cembre 2009. A partir de ces donn�es, elle a finalement arr�t� le gain manqu� � indemniser � 216'267 fr. en capital.
Apr�s avoir confirm� le pr�judice m�nager calcul� par les premiers juges � 7'000 fr., l'autorit� cantonale a allou� au demandeur les sommes de 4'000 fr. � titre de tort moral et de 16'500 fr. pour les frais d'avocat avant proc�s.
B.c L'assurance a exerc� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant au d�boutement du demandeur. Elle faisait valoir, d'une part, que d�s l'instant o� le l�s� avait d�j� encaiss�, � titre de perte de revenus, des montants sup�rieurs au pr�judice effectif subi, aucune perte de gain n'�tait plus indemnisable et, d'autre part, que les prestations qu'elle a vers�es en trop devaient �tre compens�es avec ce qu'elle admettait devoir pour le pr�judice m�nager, par 7'000 fr., le tort moral, par 4'000 fr., et les frais et honoraires d'avocat hors proc�s, par 16'500 fr.
Par arr�t 4A_169/2010 du 23 ao�t 2010, le Tribunal f�d�ral a partiellement admis le recours, annul� l'arr�t attaqu� et renvoy� la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il a consid�r� qu'�tait dor�navant acquis au d�bat l'octroi en capital de 7'000 fr. pour r�parer le pr�judice m�nager, de 4'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral et de 16'500 fr. pour les d�penses d'avocat hors proc�s. Il a admis que le demandeur, sans l'accident, n'aurait trouv� � nouveau un emploi dans le domaine bancaire qu'� partir du 1er ao�t 2004 et qu'il n'aurait pu percevoir un salaire �quivalent � celui qu'il touchait ant�rieurement au sinistre qu'apr�s le 31 d�cembre 2009. La juridiction f�d�rale en a inf�r� que la perte de gain, actuelle et temporaire, � indemniser est celle qui est survenue entre le 1er ao�t 2004 et le 31 d�cembre 2009. Pour se tenir au plus pr�s de la situation concr�te du demandeur, dont les revenus encaiss�s au cours de cette p�riode avaient fluctu� de mani�re importante, elle a jug� qu'il fallait proc�der � un calcul en fonction de sept p�riodes d�limit�es dans le temps, soit entre le 1er ao�t 2004 et le 31 janvier 2005 (six mois), pour les deux mois de f�vrier et mars 2005, pour la p�riode d'avril 2005 � fin novembre 2005 (huit mois), pour le seul mois de d�cembre 2005, pour la p�riode entre le 1er janvier 2006 et le 31 juillet 2007 (dix-neuf mois), pour la p�riode entre le 1er ao�t 2007 et le 31 d�cembre 2007 (cinq mois) et, enfin, pour l'entier des ann�es 2008 et 2009 (vingt-quatre mois). Ne disposant pas des donn�es pour proc�der lui-m�me � des calculs pr�cis, le Tribunal f�d�ral a retourn� l'affaire � la Cour de justice en lui donnant des instructions d�taill�es.
B.d Apr�s renvoi � la Cour de justice, la cause a �t� r�introduite devant cette instance le 22 octobre 2010. Le 10 d�cembre 2010, les parties ont d�pos� leurs conclusions motiv�es.
Par arr�t du 18 f�vrier 2011, la Cour de justice a confirm� le jugement du 7 mai 2009 en tant qu'il condamnait l'assurance � payer au demandeur 7'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 avril 2003 pour r�parer le dommage m�nager, l'a annul� pour le surplus et, statuant � nouveau, a condamn� la d�fenderesse � verser au demandeur les deux montants acquis au d�bat, � savoir 4'000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 1er d�cembre 2002 pour le tort moral �prouv� et 16'500 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 12 octobre 2007 pour les d�penses d'avocat avant proc�s, ainsi que les sept montants qui suivent pour indemniser la perte de gain actuelle:
- 10'277 fr.60 plus int�r�ts � 5% d�s le 1er novembre 2004,
- 11'026 fr.70 plus int�r�ts � 5% d�s le 1er mars 2005,
- 39'080 fr.25 plus int�r�ts � 5% d�s le 1er ao�t 2005,
- 2'186 fr.50 plus int�r�ts � 5% d�s le 31 d�cembre 2005,
- 48'641 fr.90 plus int�r�ts � 5% d�s le 15 octobre 2006,
- 341 fr. 20 plus int�r�ts � 5% d�s le 15 octobre 2007,
- 2'068 fr.50 plus int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 2009.
L'assurance a �t� encore condamn�e au paiement des d�pens de la proc�dure de premi�re instance et d'appel, comprenant une indemnit� de proc�dure globale de 15'000 fr. � titre de participation aux honoraires d'avocat du demandeur.
X.________ exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 18 f�vrier 2011. Elle conclut � la confirmation de l'arr�t attaqu� en ce qu'il la condamne � payer � sa partie adverse la somme de 7'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 avril 2003. La recourante demande qu'il lui soit donn� acte qu'elle doit s'acquitter des montants suivants en faveur du demandeur, soit
- 4'000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 1er d�cembre 2002,
- 16'500 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 12 octobre 2007,
Elle requiert en outre que, sur les montants pr�cit�s dus au demandeur � titre de perte de gain actuelle, soient imput�es les sommes de 21'546 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mai 2004 (date moyenne) et de 76'238 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er janvier 2003 (date moyenne). La recourante conclut enfin au renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle fixation des frais et d�pens.
Par ordonnance du 21 avril 2001, la Pr�sidente de la Ire Cour de droit civil a rejet� la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante.
L'intim� propose le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
1.1 Interjet� par la partie d�fenderesse qui a partiellement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s, ou � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
2.1 La recourante rappelle qu'il r�sulte de l'arr�t d�f�r� que les sommes pay�es par ses soins � l'intim� pour indemniser la perte de gain avant le 1er ao�t 2004 doivent �tre imput�es sur le solde de la dette dont ce dernier est cr�ancier � son endroit.
Elle fait valoir qu'en ce qui concerne les montants vers�s entre le 1er f�vrier 2004 et le 31 juillet 2004, l'autorit� cantonale a commis une erreur de calcul grossi�re du montant � imputer, lequel serait de 21'546 fr., et non de 1'152 fr. comme l'a retenu erron�ment ladite autorit�.
S'agissant des montants pay�s entre janvier 2003 et la fin janvier 2004, la cour cantonale aurait proc�d� � un �tablissement arbitraire des faits en omettant totalement de les prendre en consid�ration, alors qu'il avait �t� constat� dans l'arr�t cantonal du 12 f�vrier 2010 qu'ils s'�levaient � 76'238 fr.
2.2 Dans l'arr�t 4A_169/2010 du 23 ao�t 2010, le Tribunal f�d�ral a jug�, au consid�rant 4.3.2, que la perte de gain, actuelle et temporaire, � indemniser est celle qui est survenue entre le 1er ao�t 2004 et le 31 d�cembre 2009. Il n'y a pas � revenir l�-dessus.
Il n'est pas contest� que la recourante a invoqu� la compensation au sens de l'art. 120 CO pour les montants qu'elle aurait vers�s � l'intim� avant cette p�riode afin d'indemniser sa perte de gain, la d�claration de compensation (art. 124 CO) ayant �t� op�r�e dans ses conclusions apr�s enqu�tes du 20 mars 2009.
2.3 La cour cantonale, au consid�rant 4 de l'arr�t critiqu�, a retenu que la recourante avait vers� � � bien plaire � � l'intim� du 1er f�vrier 2004 au 31 juillet 2004 (p�riode de six mois) une indemnit� journali�re de 171 fr., cela 21 jours par mois. Elle a arr�t� le total des indemnit�s pay�es durant cette p�riode � 1'152 fr. en affirmant que c'�tait le r�sultat de la multiplication � 171 fr. x 21 x 6 mois �.
La Cour de justice a manifestement err�, le r�sultat de la multiplication pr�cit�e �tant bien de 21'546 fr., comme le soutient la recourante, et nullement de 1'152 fr.
C'est ainsi la somme de 21'546 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mai 2004, date moyenne, qu'il y a lieu d'imputer sur les montants dus par la recourante � la victime au titre de la perte de gain actuelle.
2.4 Il r�sulte du jugement rendu le 7 mai 2009 par le Tribunal de premi�re instance (cf. ch. 4, p. 2, de la partie � En fait �) que la recourante a vers� � l'intim�, pour compenser son incapacit� totale de gain entre le 1er d�cembre 2002 et le 1er f�vrier 2004, des indemnit�s journali�res ascendant au total � 76'238 fr. La Cour de justice avait retenu ce m�me montant au consid�rant A/d in initio, p. 3, de son arr�t du 12 f�vrier 2010.
Cette somme ayant �t� pay�e � l'intim� dans le but de couvrir sa perte de gain aff�rente � une p�riode ant�rieure � celle qui est consid�r�e dor�navant comme seule indemnisable - laquelle, comme on l'a vu ci-dessus, est fix�e entre le 1er ao�t 2004 et le 31 d�cembre 2009 -, elle doit �galement �tre compens�e avec les montants restant dus par la recourante au l�s� � titre de perte de gain actuelle. La somme de 76'238 fr. � imputer portera int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juillet 2003, date moyenne.
Il suit de l� que le moyen, dans ses deux branches, est fond�.
3.1 La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 106 du code suisse de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC; RS 272) en mettant les frais et d�pens d'instance cantonale int�gralement � sa charge.
3.2 L'arr�t attaqu� a �t� rendu et communiqu� aux parties apr�s le 1er janvier 2011, date de l'entr�e en vigueur du CPC. Toutefois, � teneur de l'art. 404 al. 1 CPC, les proc�dures en cours � l'entr�e en vigueur du CPC sont r�gies par l'ancien droit de proc�dure jusqu'� la cl�ture de l'instance. Cette norme vaut pour les proc�dures de premi�re et deuxi�me instance cantonale (THOMAS SUTTER-SOMM/BENEDIKT SEILER, Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2010, n� 5 ad art. 404 CPC; ANDREAS FREI/DANIEL WILLISEGGER, Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2010, n� 4 ad art. 404 CPC). En l'esp�ce, apr�s que le Tribunal f�d�ral a renvoy� l'affaire � la cour cantonale, la cause a �t� r�introduite le 22 octobre 2010. C'est donc la proc�dure cantonale, soit la loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987, qui persiste � r�gir l'instance cantonale, et notamment la r�partition des frais et d�pens de ladite instance.
Or la recourante n'invoque la violation arbitraire d'aucune disposition du droit cantonal.
En d�finitive, le recours doit �tre partiellement admis, l'arr�t attaqu� devant �tre annul�. Il sera prononc� que la recourante sera condamn�e � payer � l'intim� les montants suivants:
- 7'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 avril 2003,
- 4'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er d�cembre 2002,
- 16'500 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 12 octobre 2007,
- 10'277 fr.60 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er novembre 2004,
- 11'026 fr.70 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mars 2005,
- 39'080 fr.25 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er ao�t 2005,
- 2'186 fr.50 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 31 d�cembre 2005,
- 48'641 fr.90 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 octobre 2006,
- 341 fr. 20 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 octobre 2007,
- 2'068 fr.50 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er janvier 2009.
Les sommes de 21'546 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mai 2004 et de 76'238 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juillet 2003 seront imput�es sur les montants pr�cit�s dus � l'intim�.
La cause sera retourn�e � la cour cantonale pour qu'elle statue sur les frais et d�pens de l'instance cantonale en fonction de la situation nouvelle (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
La recourante a obtenu gain de cause sur la question de la compensation, mais succomb� sur la question des frais et d�pens d'instance cantonale. Dans ce contexte, il se justifie de r�partir l'�molument judiciaire par moiti� entre chaque partie et de compenser les d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis et l'arr�t attaqu� est annul�. La recourante est condamn�e � payer � l'intim� les montants suivants:
Les sommes de 21'546 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mai 2004, et de 76'238 fr., plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juillet 2003, seront imput�es sur les montants pr�cit�s dus � l'intim�.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 5'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge de chacune des parties.