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Timestamp: 2016-10-21 00:42:52+00:00
Document Index: 301087917

Matched Legal Cases: ['art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 41', 'art. 41', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 41', 'art. 134', 'art. 135', 'art. 159']

I 375/01 (09.10.2001)
A.________, intim�, repr�sent� par Ma�tre Pierre Ochsner, avocat, Quai Gustave-Ador 2, 1207 Gen�ve,
A.- a) A.________ travaillait en qualit� de vigile depuis 1992. Souffrant de maux de dos intermittents, � la suite d'un accident survenu en 1983, il a �t� reconnu incapable de travailler � 100 % depuis le 27 octobre 1993 pour une dur�e ind�termin�e par son m�decin traitant, le docteur B.________. Celui-ci a diagnostiqu� des lombosciatalgies aigu�s sur discopathie, un �tat anxio-d�pressif majeur et des s�quelles post-traumatiques d'une fracture du talon gauche (rapport du 31 mai 1994). Il a par ailleurs constat� une aggravation de la sciatalgie, devenant par moments hyperalgique, malgr� un traitement soutenu de physioth�rapie. A.________ n'a plus repris d'activit� lucrative.
b) Par d�cisions des 7 ao�t et 1er d�cembre 1995 de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s : l'office), le pr�nomm� a �t� mis au b�n�fice, d�s le 1er janvier 1994, d'une rente ordinaire simple d'invalidit�, assortie de deux rentes pour enfant. Ces d�cisions se fondaient notamment sur un rapport d'expertise de la Policlinique de m�decine de l'H�pital X.________ du 3 f�vrier 1995, selon lequel l'assur� �tait incapable de travailler en raison des douleurs lombaires chroniques et notamment des exacerbations aigu�s, fr�quentes et non pr�visibles de celles-ci, mais que sa capacit� de travail pouvait �tre am�lior�e par des mesures visant � parfaire sa musculation (�cole du dos et physioth�rapie de musculation active). Les m�decins de X.________ indiquaient qu'un reclassement professionnel pouvait �tre envisag� par la suite, mais en tenant compte des limitations fonctionnelles actuelles de l'assur�, � savoir sa limitation dans le port des charges, la n�cessit� de pouvoir changer de position fr�quemment et l'incapacit� d'effectuer des marches prolong�es.
Selon eux, les mesures envisag�es permettaient d'esp�rer une reprise du travail � temps partiel.
c) A l'occasion d'une r�vision d'office, un rapport m�dical a �t� demand� au m�decin traitant (rapport du docteur B.________ du 7 septembre 1996). Par ailleurs, l'assur� a fait l'objet d'une expertise au Centre m�dical d'observation de l'assurance-invalidit� de Lausanne (ci-apr�s : COMAI). Dans leur rapport du 21 avril 1997, les docteurs C.________ et D.________ ont constat� des troubles statiques et d�g�n�ratifs des trois derniers segments de la colonne cervicale. Ils ont en outre estim� que la capacit� de travail de l'assur� en tant que vigile �tait de 80 % au moins, cette activit� n'exigeant pas de port de charges lourdes.
Se fondant sur cette expertise, l'office a estim� que l'assur� �tait d�sormais capable, dans une activit� demandant peu d'efforts physiques (gardiennage), de travailler � 80 %, le taux d'incapacit� de travail, estim� � 20 %, ne suffisant pas pour maintenir le droit � la rente. Il a, en cons�quence, rendu, le 3 juillet 1997, une d�cision par laquelle il supprimait la rente en cours d�s le 1er septembre 1997.
B.- L'assur� a recouru contre cette d�cision devant la Commission cantonale genevoise de recours en mati�re d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit� (ci-apr�s : la commission). Interrog�s par la commission sur leur divergence d'appr�ciation d'avec les experts de X.________, les m�decins du COMAI ont r�pondu que leur diagnostic �tait plus ou moins superposable � celui des experts genevois (prise de position du 26 janvier 1998). Ils ont en outre expliqu� que la premi�re appr�ciation concernant la capacit� de travail de l'assur� avait �t� �mise de mani�re g�n�rale (la profession n'�tait pas indiqu�e) et qu'elle �tait provisoire, puisqu'il avait �t� relev� que cette capacit� pouvait �tre am�lior�e par des mesures visant � renforcer la musculation.
Par jugement du 16 juillet 1998, la commission a admis partiellement le recours en ce sens qu'elle a renvoy� la cause � l'office pour instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise.
C.- Se fondant sur un rapport d'expertise du 29 septembre 1999 des docteurs E.________ et F.________ de l'H�pital Z.________, l'office a, le 25 f�vrier 2000, rendu une d�cision par laquelle il a derechef supprim� le droit de l'assur� � la rente, au motif que cette nouvelle expertise n'avait fait appara�tre aucun �l�ment m�dical objectif emp�chant la reprise d'une activit� professionnelle.
La commission a, par jugement du 23 avril 2001, admis le recours form� par l'assur� contre cette d�cision et annul� celle-ci.
D.- L'office interjette un recours de droit administratif dans lequel il conclut � l'annulation du jugement cantonal et � la confirmation de sa d�cision du 25 f�vrier 2000.
A.________ conclut au rejet du recours et demande l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
1.- a) Aux termes de l'art. 41 LAI, si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. La rente n'est susceptible d'�tre r�vis�e qu'en cas de changement important des circonstances, propre � influencer le degr� de l'invalidit�, donc le droit � la rente, soit non seulement en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, mais aussi lorsque ce dernier est en soi le m�me, mais que ses cons�quences sur la capacit� de gain ont subi un changement important (ATF 113 V 275 consid. 1a et les arr�ts cit�s; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la situation initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et les r�f�rences). Il ne suffit toutefois pas qu'une situation demeur�e inchang�e pour l'essentiel, soit appr�ci�e de mani�re diff�rente (ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
b) En l'esp�ce, comme l'ont constat� � juste titre les premiers juges, les conditions d'une r�vision au sens de l'art. 41 LAI ne sont pas remplies. En effet, il ressort des diverses expertises m�dicales pr�cit�es que l'�tat de sant� de l'intim� ne s'est pas modifi� entre le moment des d�cisions initiales d'octroi de la rente et celui de la d�cision administrative litigieuse. Si l'on pouvait, au vu des recommandations des m�decins de X.________, esp�rer qu'une am�lioration de la sant� de l'intim� surviendrait gr�ce aux mesures d'accompagnement pr�conis�es, celle-ci ne s'est pas confirm�e par la suite. En effet, ni les experts du COMAI (rapport du 21 avril 1997), ni les m�decins de Z.________ (rapport du 29 septembre 1999) ne font �tat d'une am�lioration notable de l'�tat de sant� de l'intim�.
Interrog�s pr�cis�ment sur le point de savoir si l'�tat de sant� de l'assur� en 1999 �tait "globalement similaire ou notablement diff�rent de celui d�crit dans l'expertise de 1995 (H�pital X.________)", les experts de l'H�pital Z.________ ont relev� que l'�tat de sant� actuel �tait tout � fait similaire � celui de 1995 et paraissait stationnaire.
La seule divergence entre le m�decin traitant et les experts de X.________ d'une part, et les m�decins du COMAI et de l'H�pital Z.________ d'autre part, concerne l'appr�ciation de la capacit� de travail de l'assur�. Alors que les premiers ont estim� que celui-ci �tait incapable de travailler � 100 % en raison de ses douleurs lombaires chroniques, les seconds sont d'avis qu'il serait capable de reprendre sa derni�re activit� professionnelle de vigile � 80 %. On constate donc que les m�decins de X.________, ceux du COMAI et ceux de l'H�pital Z.________ ne font qu'�mettre une appr�ciation m�dicale diff�rente sur la base d'un m�me �tat de fait.
Par ailleurs, contrairement � ce qu'all�gue le recourant, la nouvelle �valuation de la capacit� de travail de l'intim� faite en 1997 et confirm�e en 1999, ne suffit pas, en soi, � d�montrer que sa capacit� de gain s'est effectivement am�lior�e de mani�re sensible. En effet, aucun �l�ment du dossier ne permet de constater un changement d�terminant en ce qui concerne la situation �conomique de l'assur� qui n'a plus travaill� depuis le 27 octobre 1993.
D�s lors, en l'absence d'une modification de la situation par rapport � la d�cision initiale, il n'y a pas mati�re � r�vision au sens de l'art. 41 LAI.
2.- a) Lorsque les conditions d'une r�vision au sens de l'art. 41 LAI font d�faut, l'administration peut en tout temps, par la voie de la reconsid�ration, revenir d'office sur une d�cision formellement pass�e en force de chose jug�e et sur laquelle une autorit� judiciaire ne s'est pas prononc�e sous l'angle mat�riel, � condition qu'elle soit sans nul doute erron�e et que sa rectification rev�te une importance notable (ATF 125 V 369 consid. 2 et les r�f�rences).
En outre, par analogie � la r�vision des d�cisions rendues par les autorit�s judiciaires, l'administration proc�de � la r�vision (proc�durale) d'une d�cision entr�e formellement en force lorsque sont d�couverts des faits nouveaux ou des nouveaux moyens de preuve susceptibles de conduire � une appr�ciation juridique diff�rente (ATF 122 V 21 consid. 3a, 138 consid. 2c).
b) Le recourant, � juste titre, ne soutient pas qu'il existerait en l'occurrence un motif de reconsid�ration. En effet, il a fond� ses d�cisions d'octroi de la rente sur le rapport m�dical de X.________ qui a �t� �tabli de mani�re d�taill�e et r�pondait aux exigences en mati�re de preuve (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences). Au vu de cet avis m�dical, il n'�tait en tout cas pas manifestement erron� d'accorder une rente � l'intim�. Aucun �l�ment ne ressort en outre du dossier qui permettrait de douter des conclusions prises par les m�decins de X.________. Par cons�quent, les conditions d'une reconsid�ration ne sont pas remplies.
D'autre part, l'�ventualit� d'une r�vision proc�durale n'entre pas en ligne de compte puisqu'il n'existe aucun fait nouveau ou moyen de preuve nouveau qui serait susceptible de conduire � une appr�ciation juridique diff�rente du cas d'esp�ce (ATF 110 V 141 consid. 2, 292 consid. 2a).
3.- En cons�quence, c'est � bon droit que les premiers juges ont annul� la d�cision par laquelle le recourant a supprim� la rente de l'intim�, dans la mesure o� il n'existait aucun motif de r�vision au sens de l'art. 41 LAI, ni de reconsid�ration ou de r�vision proc�durale.
4.- S'agissant d'un litige qui concerne l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). En outre, la partie qui obtient gain de cause a droit � des d�pens (art. 135 OJ en corr�lation avec l'art. 159 OJ). La demande d'assistance judiciaire est d�s lors sans objet.
III. L'office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� versera � l'intim� une indemnit� de 2500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) au titre de d�pens