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Timestamp: 2016-10-21 22:00:22+00:00
Document Index: 126042521

Matched Legal Cases: ['ATF ', 'ATF ', 'art. 4', 'art. 16', 'art. 66', 'art. 68']

9C_846/2012 (05.04.2013)
9C_846/2012
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 10 septembre 2012.
Employ�e de commerce n�e en 1968, M.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 5 mai 2006, en invoquant souffrir d'un syndrome de visc�roptose et d'un c�lon spastique s�v�re depuis plus de vingt ans. Apr�s avoir recueilli les avis des docteurs D.________, m�decin-chef du Service de gastro-ent�rologie et d'h�patologie du Centre hospitalier X.________, et S.________, g�n�raliste, tous deux m�decins traitants de l'assur�e, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a confi� une expertise au Centre d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit� (COMAI).
Dans leur rapport du 20 juin 2007, les docteurs B.________, m�decin-chef adjoint, O.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�adaptation, et A.________, m�decin-chef, ont diagnostiqu�, avec effet sur la capacit� de travail, des douleurs abdominales d'origine ind�termin�e. A titre de diagnostics sans effet sur la capacit� de travail, ils ont fait �tat d'une dysthymie, d'un trouble obsessionnel-compulsif, forme mixte avec pens�es obs�dantes et comportements compulsifs, d'une personnalit� �motionnellement labile de type borderline, de trouble hypocondriaque et d'asthme bronchique. Les m�decins ont conclu qu'en l'absence de diagnostic d�finitif au niveau abdominal, il leur �tait impossible de se prononcer sur la capacit� de travail de l'assur�e, alors que les autres affections psychiques et physiques ne limitaient pas la capacit� de travail en tant que secr�taire. Ils pr�conisaient des investigations suppl�mentaires telles qu'indiqu�es par le docteur I.________, sp�cialiste FMH en gastro-ent�rologie et m�decine interne, dont ils avaient requis l'�valuation sp�cialis�e. Ce m�decin a mentionn� quatre diagnostics diff�rentiels (ent�rite inflammatoire de type maladie de Crohn, syndrome adh�rentiel avec bride et subvolvulus r�p�titifs, invagination intestinale r�currente et trouble fonctionnel intestinal de type syndrome de l'intestin irritable) et indiqu� ne pas pouvoir poser un diagnostic d�finitif, avant que certains examens compl�mentaires ne fussent effectu�s (rapport du 1er mai 2007, compl�t� le 8 mai suivant).
Dans un avis du 16 ao�t 2007, le docteur N.________, m�decin aupr�s du Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR) a consid�r� que l'expertise du COMAI devait �tre transmise au m�decin de l'assur�e, afin de mettre en place les investigations recommand�es par le docteur I.________ dans le cadre de l'assurance-maladie. Par courrier du 5 mai 2008, l'office AI a envoy� l'expertise au docteur S.________, en le priant d'y donner la suite qu'il convenait. Celui-ci n'a jamais r�pondu.
Le 16 juillet 2009, le docteur D.________ a fait �tat d'un syndrome s�v�re du c�lon irritable et d'un �tat anxio-d�pressif et retenu que le rendement de l'assur�e �tait r�duit de 100 % pendant les crises douloureuses. L'assur�e a �t� soumise � un examen effectu� au SMR par les docteurs R.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et rhumatologie, et G.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie, qui ont conclu � une capacit� de travail enti�re tant sur le plan somatique que psychiatrique (rapport du 2 novembre 2009). Fort de ces conclusions, l'office AI a inform� M.________ qu'il comptait nier son droit � des prestations de l'assurance-invalidit� (projet de d�cision du 26 novembre 2009). Apr�s avoir obtenu de l'administration un d�lai pour se d�terminer, l'assur�e lui a fait parvenir une expertise rendue le 19 juillet 2010 par le docteur F.________, sp�cialiste FMH en gastro-ent�rologie et h�patologie. Celui-ci a diagnostiqu� un syndrome de l'intestin irritable et conclu � une capacit� r�siduelle de travail de 60 % (l'activit� exerc�e ant�rieurement �tant exigible).
Le docteur N.________ s'est prononc� sur le dossier de l'assur�e (avis du 11 mars 2011) et une enqu�te �conomique sur le m�nage a encore �t� mise en oeuvre. Par d�cision du 25 novembre 2011, l'office AI a ni� le droit de M.________ � une rente d'invalidit�. En bref, il a consid�r� que l'assur�e disposait d'une capacit� de travail de 60 % depuis 2004 dans son activit� habituelle de secr�taire (qu'elle aurait continu� � exercer � 80 % sans atteinte � la sant�), de sorte qu'elle subissait une perte de gain de 27,2 %, insuffisante pour ouvrir le droit � une rente.
M.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, en produisant un avis du docteur I.________ (du 23 d�cembre 2011) et une expertise du docteur C.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie (du 23 juillet 2010). Celui-ci a diagnostiqu� des syndromes comportementaux non sp�cifi�s (ici fluctuations dysthymiques), associ�s � des perturbations physiologiques (ici intestin irritable), qui n'entra�naient aucune incapacit� de travail. Par la suite, l'assur�e a encore vers� � la proc�dure un rapport du docteur E.________, m�decin-adjoint du Service de psychiatrie Y.________ (du 31 janvier 2012), tandis que l'office AI s'est d�termin� en d�posant deux avis du SMR (des 1er mars et 29 mai 2012). Par jugement du 10 septembre 2012, le Tribunal cantonal vaudois a d�bout� l'assur�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, M.________ demande sous suite de frais et d�pens au Tribunal f�d�ral, principalement, de r�former ce jugement, en ce sens que lui soit reconnu le droit � une rente enti�re de l'assurance-invalidit� depuis la date "que Justice dira". A titre subsidiaire, elle conclut � l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause � la juridiction cantonale, voire � l'office AI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les r�gles l�gales et la jurisprudence applicables au litige, qui porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit�. Il suffit d'y renvoyer.
3.1 Se pronon�ant tout d'abord sur l'�tat de sant� physique de la recourante, la juridiction cantonale a suivi les conclusions du docteur F.________ et constat� que l'assur�e pr�sentait une incapacit� de travail de 40 % depuis 2004. Alors qu'� l'occasion de l'expertise du COMAI, la capacit� de travail de la recourante n'avait pas pu �tre arr�t�e, le docteur F.________ s'�tait ensuite d�termin� � cet �gard. Il avait indiqu� que les douleurs abdominales chroniques de l'assur�e entra�naient un absent�isme fr�quent, de sorte qu'une limitation de la capacit� de travail � 60 % devait �tre retenue. De l'avis des premiers juges, les conclusions de ce m�decin n'�taient pas remises en cause par l'appr�ciation de son confr�re I.________ (du 23 d�cembre 2010, recte 2011), qui s'�tait limit� � r�server le diagnostic le plus probable de syndrome de l'intestin irritable.
Sur le plan psychique, l'autorit� cantonale de recours a constat� que les diff�rents rapports m�dicaux, en dernier celui du docteur C.________, �taient concordants et mettaient en �vidence que les atteintes diagnostiqu�es n'avaient aucune influence sur la capacit� de travail de l'assur�e. Elle a par ailleurs retenu que le caract�re invalidant des pathologies p�riph�riques all�gu�es par la recourante (fatigue, apn�e, d�pendance � l'alcool et/ou cannabis) ne pouvait �tre reconnu, puisqu'aucun m�decin ayant suivi la recourante n'avait estim� n�cessaire d'explorer ces probl�matiques plus avant.
En conclusion, les premiers juges ont consid�r� que le dossier m�dical de l'assur�e �tait suffisamment instruit, sans qu'une expertise pluridisciplinaire ou scientifique d�t �tre ordonn�e. Ils ont constat� que le taux d'invalidit� tel que d�termin� par l'office AI en fonction d'une incapacit� de travail de 40 % et du statut d'assur�e exer�ant une activit� � temps partiel (80 %) n'�tait pas critiquable, si bien que le recours devait �tre rejet�.
3.2 Se plaignant d'une appr�ciation arbitraire des preuves, la recourante reproche aux premiers juges d'avoir statu� sur la base d'un dossier m�dical incomplet, d�s lors que les examens pr�conis�s par le docteur I.________ � l'occasion de l'expertise du COMAI n'avaient pas �t� effectu�s, alors qu'ils �taient indispensables du point de vue m�thodologique pour se prononcer sur sa capacit� de travail. L'�valuation du docteur F.________, rendue sans que ces examens eussent �t� mis en oeuvre, �tait d�s lors entach�e d'une "incertitude m�thodologique" mise en �vidence par le docteur I.________ dans son avis du 23 d�cembre 2011. Selon la recourante, une expertise pluridisciplinaire �tait �galement n�cessaire pour �lucider son �tat de sant� sur le plan psychique. L'appr�ciation du docteur C.________ n'�tait en effet pas suffisante, puisqu'il avait manqu� d'�voquer diff�rents diagnostics, alors que le docteur E.________ avait mis en �vidence "la tr�s grande imbrication (...) des troubles physiques et psychiques". La recourante fait encore valoir qu'elle souffre de d�pendance � l'alcool et aux produits stup�fiants et que les premiers juges auraient �t� tenus d'examiner si ce ph�nom�ne aurait d� ou non entrer en ligne de compte pour �valuer son incapacit� de gain.
4.1 Le Tribunal f�d�ral n'examine le r�sultat de l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� l'autorit� cantonale de recours que sous l'angle restreint de l'arbitraire. L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des cons�quences insoutenable (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les arr�ts cit�s). L'appr�ciation des preuves doit �tre arbitraire non seulement en ce qui concerne les motifs �voqu�s par la juridiction cantonale pour �carter un moyen de preuve, mais �galement dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.).
4.2 Quoi qu'en dise la recourante, l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale n'est pas arbitraire.
4.2.1 En ce qui concerne tout d'abord les critiques soulev�es � l'encontre de l'expertise du 19 juillet 2010, le fait que le docteur F.________ n'a apparemment pas effectu� tout ou partie des examens pr�conis�s par son confr�re I.________ pour poser un diagnostic ne suffit pas � remettre en cause ses conclusions. Mandat� par la recourante pour se prononcer sur son �tat de sant� sous l'angle gastro-ent�rologique, le docteur F.________ a, d'une part, proc�d� aux examens qu'il estimait n�cessaires pour se prononcer selon les r�gles de l'art. Il a indiqu� � cet �gard que pour asseoir le diagnostic de "intestin irritable selon la classification III de Rome", une �cographie abdominale compl�te, ainsi que des examens de laboratoire ont �t� r�alis�s (expertise, p. 5). Que le docteur I.________ qualifie la d�marche du docteur F.________ de "m�thodologie acad�mique th�orique" (cf. avis du 23 d�cembre 2011) ne permet pas de douter que l'appr�ciation de celui-ci ait �t� effectu�e selon les r�gles de l'art. Le diagnostic pos� s'appuie en effet sur les crit�res d'un syst�me de classification reconnu et est d�ment motiv�.
Par ailleurs, m�me dans l'hypoth�se o� le docteur F.________ n'avait pas � disposition le rapport ant�rieur du docteur I.________ - que la recourante aurait �t� en mesure, en sa qualit� de mandante de l'expertise, de lui fournir -, il a mis en �vidence des sympt�mes identiques � ceux d�crits par son confr�re (crises douloureuses abdominales), de sorte que leurs constatations sont convergentes. De plus, le diagnostic pos� par le docteur F.________, dont on pouvait attendre, vu son r�le d'expert (priv�), qu'il f�t le cas �ch�ant part d'�ventuels doutes sur le diagnostic, correspond � celui mis en �vidence initialement par le docteur D.________ � la suite d'examens complets, et confirm� � plusieurs reprises (rapports des 7 novembre 2005, 29 juin 2006 et 16 juillet 2009). Enfin, d�s lors que c'est avant tout la r�percussion de l'atteinte � la sant� diagnostiqu�e sur la capacit� de travail qui importe pour juger du droit aux prestations d'un assur� (art. 4 al. 1 LAI, art. 16 LPGA), le choix exact de l'un des quatre diagnostics diff�rentiels �voqu�s par le docteur I.________ - aux yeux duquel celui de syndrome de l'intestin irritable est cependant "le plus probable" - n'appara�t pas d�terminant en fin de compte, pas plus du reste que la controverse doctrinale �voqu�e par la recourante. Dans son avis du 23 d�cembre 2011, le m�decin ne remet en effet pas en question les r�percussions de l'atteinte gastro-ent�rologique en cause sur la capacit� de travail de l'assur�e, telles qu'attest�es par le docteur F.________ (incapacit� de travail de 40 %).
En cons�quence, il n'y a pas lieu de s'�carter des constatations de la juridiction cantonale fond�es sur le rapport de ce m�decin, lesquelles n'apparaissent ni manifestement inexactes, ni insoutenables.
4.2.2 C'est en vain, ensuite, que la recourante tente de remettre en cause l'appr�ciation des premiers juges relative � son �tat de sant� sur le plan psychique, en critiquant le rapport du docteur C.________ auquel elle oppose celui du docteur E.________. Comme l'a retenu � juste titre l'autorit� cantonale de recours, le docteur E.________, qui s'est prononc� sans avoir men� d'entretien avec l'assur�e, n'a mis en lumi�re aucun �l�ment dont son confr�re C.________ n'aurait pas tenu compte et n'explique pas en quoi l'appr�ciation de celui-ci serait erron�e. Contrairement � ce que sugg�re par ailleurs le psychiatre, les cons�quences de la douleur ressentie par l'assur�e ont �t� "abord�es" tant sur le plan psychique que somatique, puisque les docteurs C.________ et F.________ se sont chacun exprim�s � ce sujet en fonction de leurs connaissances sp�cialis�es. L'�valuation "sur dossier" du docteur E.________ n'est d�s lors pas convaincante.
Quant aux autres critiques de la recourante, elles ne sont pas davantage pertinentes. On ne voit pas en quoi, et la recourante ne l'explique pas, les observations de la collaboratrice de l'office AI charg�e de l'enqu�te �conomique sur le m�nage seraient de nature � mettre en doute les constatations du docteur C.________. En tant que la recourante reproche ensuite au psychiatre de n'avoir tir� aucune conclusion sur le plan diagnostique de tel ou tel �v�nement de sa vie, elle m�conna�t le r�le de l'expert auquel il revient seul, en sa qualit� de sp�cialiste en psychiatrie, de mettre en rapport les �l�ments de l'anamn�se, les plaintes exprim�es par la personne examin�e et ses observations pour en tirer des conclusions notamment sur le plan diagnostique, ce que le docteur C.________ n'a pas manqu� de faire en l'occurrence.
4.2.3 En ce qui concerne encore l'argumentation relative aux atteintes que la recourante qualifie de p�riph�riques, elle est mal fond�e. Le seul fait que l'un ou l'autre m�decin qui l'a examin�e a mentionn� un �tat de fatigue, ainsi que la consommation d'alcool (et de cannabis) n'implique pas que ces aspects doivent faire l'objet d'investigations m�dicales suppl�mentaires. Ni les experts du COMAI, ni le docteur C.________ n'ont attribu� valeur pathologique � ces �l�ments; ils n'ont pas non plus recommand� la mise en oeuvre d'examens compl�mentaires. L'avis isol� du docteur I.________, qui mentionne "un syndrome de d�pendance � l'alcool (et/ou haschich)" ne suffit pas � justifier de tels examens, d�s lors que le m�decin n'en indique pas la n�cessit�, ni ne d�duit de ce syndrome une limitation fonctionnelle ou des effets restrictifs sur la capacit� de travail de l'assur�e.
4.3 En cons�quence de ce qui pr�c�de, le Tribunal f�d�ral n'a pas � s'�carter des constatations des premiers juges sur la capacit� r�siduelle de travail de la recourante. Pour le reste, elle ne conteste par l'�valuation du taux d'invalidit� en fonction d'une telle capacit� de travail, de sorte que les constatations de la juridiction cantonale sur ce point lient le Tribunal f�d�ral.
Le recours se r�v�le d�s lors mal fond� et doit �tre rejet�.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires y aff�rents sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Elle n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).