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Timestamp: 2016-10-24 20:26:11+00:00
Document Index: 141159118

Matched Legal Cases: ['art. 90', 'art. 82', 'art. 86', 'art. 100', 'art. 42', 'art. 113', 'art. 95', 'art. 106', 'art. 42', 'art. 107', 'art. 105', 'art. 95', 'art. 105', 'art. 105', 'art. 99', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 29', 'ATF ', 'art. 17', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'art. 97', 'art. 97', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ', 'ATF ']

9C_409/2014 (07.11.2014)
9C_409/2014 � � Arr�t du 7 novembre 2014
repr�sent�e par PROCAP, Service juridique pour personnes avec handicap,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 9 avril 2014.
A.________, n�e en 1961, a pr�sent� le 29 avril 2008 une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'office AI) lui a octroy� des mesures d'ordre professionnel sous la forme d'un reclassement, prenant en charge les co�ts d'une formation sup�rieure qui s'est achev�e par l'obtention d'un dipl�me d'�tudes avanc�es (DAS) en "marketing, communication et e-business" et d'un DAS en "cr�ations de luxe et m�tiers de l'art". Dans un pr�avis du 4 septembre 2012, il a inform� l'assur�e qu'elle �tait � m�me d'exercer une activit� lucrative dans le domaine o� elle avait �t� form�e � un taux de 90 %, conform�ment aux conclusions du docteur B.________ (sp�cialiste FMH en rhumatologie et m�decine interne) dans une expertise du 9 janvier 2012. Par d�cision du 24 octobre 2013, il lui a allou� une rente enti�re d'invalidit� de janvier � juin 2008, une demi-rente de juillet 2008 � janvier 2009 et un quart de rente de f�vrier 2009 � septembre 2011.
A.________ a form� recours contre cette d�cision devant la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation, le dossier �tant renvoy� � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
Par arr�t du 9 avril 2014, la juridiction cantonale a admis partiellement le recours et r�form� la d�cision du 24 octobre 2013, en ce sens que A.________ avait droit � une rente enti�re du 1er janvier au 30 septembre 2008 et � une demi-rente du 1er octobre 2008 au 31 janvier 2012.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de celui-ci et de la d�cision de l'office AI du 24 octobre 2013, le dossier �tant renvoy� � l'instance pr�c�dente, respectivement � l'office AI pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le recours en mati�re de droit public est dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re de droit public (art. 82 s. LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d LTF). Il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. En raison de son caract�re subsidiaire, le recours constitutionnel n'est pas recevable (art. 113 LTF).
2.1.�Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), que le Tribunal f�d�ral applique d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'�tant limit� ni par les arguments de la partie recourante, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es, sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration.
2.2.�Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). La recourante se r�f�re � un rapport du docteur C.________ (sp�cialiste FMH en rhumatologie et en m�decine interne g�n�rale) du 12 mai 2014, produit devant la juridiction cantonale. Il s'agit l� d'un moyen de preuve post�rieur au prononc� du 9 avril 2014 du jugement entrepris, soit d'un v�ritable�
novum�(ATF 139 III 120 consid. 3.1.2 p. 123; 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s. et les arr�ts cit�s). Abstraction sera faite, ci-apr�s, du rapport du docteur C.________ du 12 mai 2014 (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2 p. 123; 133 III 393 consid. 3 p. 395).
Sur le plan formel, la recourante soul�ve le grief de violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.). Sous cet angle, elle fait valoir que les premiers juges ont �tabli l'�tat de fait en se fondant sans r�serve sur les indications ressortant du but de l'Entreprise D.________ inscrite au registre du commerce et sur les indications ressortant du profil E.________ de l'int�ress�e, sans lui donner l'occasion de s'exprimer � ce propos, et que ces �l�ments ont contribu� � tort � les convaincre qu'elle serait en mesure, gr�ce au reclassement effectu�, de mettre en valeur une substantielle capacit� de gain. La violation du droit d'�tre entendu (en corr�lation avec l'administration des preuves, cf. ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 et les r�f�rences) dans le sens invoqu� par la recourante est une question qui n'a pas de port�e propre par rapport aux griefs tir�s de l'�tablissement des faits et de l'appr�ciation arbitraire qui en a �t� faite par l'autorit� pr�c�dente. Il s'agit l� d'un grief qu'il convient d'examiner avec le fond du litige.
Alors que les premiers juges ont retenu que l'int�ress�e avait �t� reclass�e dans une activit� adapt�e et rejet� ses conclusions tendant � l'octroi de nouvelles mesures de reclassement, la recourante fait valoir qu'elle a droit � des mesures de reclassement suppl�mentaires et au-del� du 31 janvier 2012 � une demi-rente d'invalidit�. Elle affirme que les activit�s accessibles apr�s reclassement ne sont pas ad�quates, faute d'�tre adapt�es � son �tat de sant�. Elle reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pas appr�ci� correctement les preuves au dossier, en se fondant exclusivement sur l'expertise du docteur B.________, et d'avoir sans motif valable refus� de mettre en oeuvre une expertise m�dicale pluridisciplinaire et une �valuation de type COPAI sur le plan professionnel.
5.1.�Le jugement entrepris expose correctement les r�gles applicables � la solution du litige, de sorte qu'on peut y renvoyer. Il convient d'ajouter que selon l'art. 17 al. 1 LAI, la personne assur�e a droit au reclassement dans une nouvelle profession si son invalidit� rend cette mesure n�cessaire et que sa capacit� de gain peut ainsi, selon toute vraisemblance, �tre maintenue ou am�lior�e. Est r�put� invalide au sens de cette disposition celui qui n'est pas suffisamment r�adapt�, l'activit� lucrative exerc�e jusque-l� n'�tant plus raisonnablement exigible ou ne l'�tant plus que partiellement en raison de la forme et de la gravit� de l'atteinte � la sant�. Le seuil minimum fix� par la jurisprudence pour ouvrir droit � une mesure de reclassement est une diminution de la capacit� de gain de 20 % environ (ATF 139 V 399 consid. 5.3 p. 403; 130 V 488 consid. 4.2 p. 489 et les r�f�rences). La personne assur�e qui s'est vu allouer par l'assurance-invalidit� une mesure de reclassement a droit, selon les circonstances, � des mesures suppl�mentaires de reclassement. Tel est le cas lorsque la formation prise en charge n'est pas de nature � procurer � la personne assur�e un revenu satisfaisant et qu'elle doit recourir � des mesures suppl�mentaires pour obtenir un gain comparable � celui qu'elle obtenait dans son activit� ant�rieure avant la survenance de l'invalidit�. Dans ce contexte, le droit � ces mesures ne d�pend pas du fait que le seuil minimal requis pour fonder le droit au reclassement soit atteint (ATF 139 V 399 consid. 5.6 p. 404 et l'arr�t cit�).
5.2.�Selon la jurisprudence, l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5: 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.). S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; SP�HLER/AEMISEGGER/DOLGE/VOCK, BGG-Komm., 2�me �d., art. 97 n� 1 avec la r�f.).
6.1.�S'agissant de l'�tablissement des faits et de l'appr�ciation des preuves, la recourante reprend pour l'essentiel les griefs soulev�s devant l'autorit� pr�c�dente en ce qui concerne son �tat de sant�. En tant qu'il s'agit d'une critique purement appellatoire des �l�ments retenus par la juridiction cantonale sur le plan m�dical, cette argumentation n'est en principe pas valable devant le Tribunal f�d�ral (art. 97 al. 1 et 105 al. 1 LTF; ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.).
6.2.�De toute mani�re, les griefs de la recourante, en tant qu'ils ont trait � l'aspect psychiatrique, sont manifestement infond�s. Le fait que le docteur B.________ a estim� que la disproportion entre les plaintes de l'assur�e et ses constatations objectives pouvait �tre en lien avec l'anxi�t� et le stress psychologique retenus par la doctoresse F.________ n'a pas les cons�quences qu'en tire la recourante. On peut renvoyer sur ce point au jugement entrepris. Ainsi, il ne ressort pas du dossier qu'un �ventuel trouble psychique limiterait effectivement la capacit� de travail de l'int�ress�e. Celle-ci n'a pas non plus invoqu� un suivi psychiatrique ni une prise de m�dicaments en lien avec un trouble d'ordre psychique et n'a pas produit de rapport de psychiatre ou de psychologue. Le refus de la juridiction cantonale d'ordonner une instruction compl�mentaire sur la question psychique n'est d�s lors pas critiquable.
6.3.�Les griefs de la recourante ne sont pas propres � remettre en cause l'appr�ciation anticip�e des preuves � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale, laquelle a consid�r� qu'il n'�tait pas non plus n�cessaire de mettre en oeuvre une expertise pluridisciplinaire.
6.3.1.�Les premiers juges pouvaient, sans violer le droit f�d�ral, accorder pleine valeur probante � l'expertise rhumatologique du docteur B.________. Ils ont consid�r� que l'expert avait expos� clairement les diagnostics et ses constatations objectives et que ses conclusions �taient suffisamment motiv�es. La recourante s'oppose � cette appr�ciation. Se r�f�rant � l'arr�t 9C_833/2007 du 4 juillet 2008, elle affirme qu'il existe une divergence importante entre l'�valuation de la capacit� de travail par le docteur B.________ et les r�sultats obtenus pendant le stage en entreprise. Cette argumentation est infond�e. Du rapport du conseiller en r�adaptation du 24 juin 2011, il ressort que le stage en entreprise avait impliqu� que l'assur�e remplisse une fonction d'ex�cutante avec beaucoup de t�ches r�p�titives incompatibles avec son �paule et sa nuque, ce qui avait entra�n� des p�riodes d'incapacit� de travail d�s mars 2011. Les premiers juges ont retenu que le fait que la recourante avait pr�sent� une incapacit� de travail de 50 % d�s le 25 mars 2011 et de 100 % d�s le 31 mai 2011 avait �t� pris en consid�ration par l'expert et n'entrait pas en contradiction avec sa conclusion sur la capacit� de travail de l'assur�e de 90 % dans une activit� adapt�e, attendu que le stage avait n�cessit� un travail � 95 % sur un ordinateur et que le docteur B.________ avait lui-m�me indiqu� qu'il convenait d'�viter les travaux sur un clavier d'ordinateur plus d'une heure en continu.
6.3.2.�La Cour de c�ans est li�e par les constatations de la juridiction cantonale en ce qui concerne la capacit� de travail et l'exigibilit� (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 397 s.). Ni l'appr�ciation de la capacit� de travail par les m�decins traitants - qui sont g�n�ralement enclins, en cas de doute, � prendre parti pour leur patient en raison de la relation de confiance qui les unissent � ce dernier (ATF 125 V 351 consid. 3b/cc p. 353) -, ni la fin pr�matur�e du stage en entreprise ne permettent de consid�rer que la juridiction cantonale, en retenant que la recourante avait pr�sent� une capacit� de travail de 90 % dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�s le 17 octobre 2008, a �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Le recours est mal fond� de ce chef.
Il convient d'examiner si, comme l'ont retenu les premiers juges, la recourante a �t� reclass�e dans une activit� adapt�e.
7.1.�La juridiction cantonale a admis que les deux formations entreprises par l'assur�e dans le cadre des mesures de reclassement recouvraient plusieurs domaines tr�s compl�mentaires - soit le marketing, la communication, les m�tiers du luxe et de l'art - et lui offraient, combin�es avec sa formation initiale en gestion d'entreprise et ses exp�riences professionnelles vari�es dans le luxe (horlogerie et joaillerie), un �ventail tr�s large d'activit�s diversifi�es et pouvant �tre adapt�es aux limitations fonctionnelles.
7.2.�La recourante fait valoir que d'apr�s l'exp�rience g�n�rale de la vie, il est patent que le travail intensif sur �cran est omnipr�sent non seulement dans des activit�s telles que celles exerc�es avant ses probl�mes de sant� (avec travail de saisies continu), mais aussi dans des activit�s plus qualifi�es telles que celles qui lui sont accessibles gr�ce aux mesures de reclassement octroy�es. Elle affirme que parmi les emplois th�oriquement � sa port�e apr�s reclassement, seule une activit� de responsable dans le marketing et la communication peut raisonnablement entrer en ligne de compte, activit� qui implique un usage intensif de l'informatique et des travaux de recherches, d'analyses et de lectures qui s'effectuent par d�finition �galement � l'�cran et consiste dans des conf�rences et pr�sentations n�cessitant des positions statiques prolong�es �galement contre-indiqu�es, ce qui vaut aussi en ce qui concerne la manutention de mat�riel publicitaire.
7.3.�L'argumentation de la recourante est manifestement infond�e. Rien ne permet de dire que seule une activit� dans le marketing et la communication entre en consid�ration dans son cas. Il est �tabli qu'elle b�n�ficie d'exp�riences professionnelles vari�es dans le luxe (horlogerie et joaillerie) et que la double formation qu'elle a re�ue recouvre plusieurs domaines tr�s compl�mentaires, comme les m�tiers du luxe et de l'art. Une instruction compl�mentaire sur le plan professionnel ne se justifie pas. Le jugement entrepris expose que le conseiller en r�adaptation, dans le rapport final du 24 juillet 2012, a conclu qu'apr�s un double DAS et un stage en entreprise, d'autres mesures professionnelles n'�taient pas indiqu�es, l'assur�e �tant suffisamment form�e pour exercer une activit� adapt�e dans le m�tier dans lequel elle avait �t� reclass�e. Conform�ment � la jurisprudence, ce rapport indique quelles sont les activit�s professionnelles concr�tes entrant en consid�ration sur la base des renseignements m�dicaux et compte tenu des aptitudes r�siduelles de la personne assur�e (ATF 107 V 17 consid. 2b p. 20; arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] I 457/04 du 26 octobre 2004, consid. 4.1 in SVR 2006 IV Nr. 10 p. 39). M�me si les premiers juges ont mentionn� le but de l'Entreprise D.________ et le profil de l'int�ress�e sur E.________ et indiqu� que compte tenu de l'activit� propos�e dans le cadre de son entreprise l'assur�e semblait elle-m�me admettre qu'elle �tait apte � exercer dans les domaines dans lesquels elle avait �t� r�adapt�e, ils se sont plut�t fond�s sur les conclusions mentionn�es ci-dessus du conseiller en r�adaptation pour retenir que la recourante �tait suffisamment r�adapt�e dans le m�tier o� elle a �t� reclass�e. Le grief de violation du droit d'�tre entendu invoqu� par cette derni�re n'est donc pas fond�. Enfin, les conclusions du conseiller en r�adaptation et celles du docteur B.________ se compl�tent, le premier comme le second ayant pris en compte la double formation dont a b�n�fici� l'assur�e dans le cadre des mesures de reclassement professionnel.
8.1.�La perte de gain apr�s r�adaptation est �galement litigieuse.
8.1.1.�Les premiers juges ont consid�r� que l'activit� adapt�e de la recourante pouvait �tre assimil�e par exemple � celles de la rubrique "publicit� et �tude de march�" (ligne 73 du tableau TA1 de l'ESS 2010, indiquant un salaire mensuel brut standardis� de 6'695 fr. pour une femme exer�ant une activit� ind�pendante et tr�s qualifi�e [niveau 2]). Sur cette base, ils ont fix� le revenu d'invalide � 76'109 fr. 70 par ann�e (valeur 2011) et, compte tenu d'un revenu annuel de la personne valide de 95'750 fr. 60 (valeur 2011), ont conclu � une invalidit� de 21 %.
8.1.2.�La recourante fait valoir que la juridiction cantonale a calcul� le pr�judice �conomique de mani�re erron�e, en se fondant sur un revenu d'invalide qui ne correspondait pas au revenu qu'elle pourrait r�aliser dans une activit� adapt�e, et qu'elle a droit � une formation dans le tourisme comme mesure de reclassement suppl�mentaire afin d'obtenir un gain comparable � celui qu'elle obtenait dans son activit� ant�rieure.
8.2.�La Cour de c�ans n'est limit�e ni par les arguments de la partie recourante, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente (supra, consid. 2.1). Par reclassement, la jurisprudence entend l'ensemble des mesures de r�adaptation de nature professionnelle qui sont n�cessaires et suffisantes pour procurer � la personne assur�e une possibilit� de gain � peu pr�s �quivalente � celle que lui offrait son ancienne activit�. En r�gle g�n�rale, l'int�ress� n'a droit qu'aux mesures n�cessaires, propres � atteindre le but de r�adaptation vis�, mais non � celles qui seraient les meilleures dans son cas (ATF 139 V 399 consid. 5.4 p. 403). En l'esp�ce, l'office intim� a accord� � la recourante une double formation universitaire, d'un niveau sup�rieur � celui de son ancienne activit� de commise administrative. Cette double formation est de nature � lui procurer un revenu satisfaisant (ATF 139 V 399 consid. 5.6 p. 404).
8.2.1.�Pour calculer le revenu d'invalide, il convient de se r�f�rer aux donn�es salariales, telles qu'elles r�sultent des enqu�tes sur la structure des salaires publi�es par l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb p. 76). Le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les femmes effectuant un travail ind�pendant et tr�s qualifi� (niveau de qualification 2). Compte tenu de la double formation de la recourante, il convient, comme l'ont fait l'office AI et la juridiction cantonale, de se r�f�rer au secteur des services. Toutefois, � la diff�rence de ceux-ci, il y a lieu de se fonder sur la valeur m�diane, toutes branches �conomiques confondues, aff�rente aux salaires bruts standardis�s de ce secteur, ni la ligne 25 "expertise-conseil-vente" du tableau T7 ni la ligne 73 des tableaux T1 et TA1 "publicit� et �tudes de march�" n'�tant v�ritablement repr�sentatives de la capacit� de gain de l'int�ress�e, ce qui vaut �galement pour les autres branches �conomiques du secteur. Etant donn� que l'assur�e a exerc� son ancienne activit� dans le secteur public, entre ainsi en consid�ration le salaire de r�f�rence de 7'279 fr. par mois - soit 87'348 fr. par ann�e - selon le tableau T1 ([secteur priv� et secteur public ensemble], ESS 2010 p. 24) ou de 7'273 fr. par mois - soit 87'276 fr. par ann�e - selon le tableau T7 ([secteur priv� et secteur public ensemble], ESS 2010 p. 31).
Il y a lieu de prendre en consid�ration le fait que les salaires bruts standardis�s tiennent compte d'un horaire de travail de 40 heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2010 (41,7 heures pour ce qui est du secteur des services; La Vie �conomique 12-2013, p. 90, tableau B9.2), ainsi que l'�volution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les femmes des ann�es 2010 [2579] et 2011 [2604] (La Vie �conomique 12-2013, p. 91, tableau B10.3) et la capacit� r�siduelle de travail de 90 %. Le revenu d'invalide, que l'on se fonde sur le montant annuel pr�cit� de 87'348 fr., se monte � 82'748 fr. 70, ou sur le montant annuel pr�cit� de 87'276 fr., se monte alors � 82'680 fr. 50 (valeur 2011).
8.2.2.�Compte tenu d'un revenu annuel de la personne valide de 95'750 fr. 60 (valeur 2011), la recourante pr�sente une invalidit� de 14 % ([95'750 fr. 60 - 82'748 fr. 70] x 100 : 95'750 fr. 60) ou ([95'750 fr. 60 - 82'680 fr. 50] x 100 : 95'750 fr. 60), vu l'arrondissement au pour cent sup�rieur (ATF 130 V 122 s. consid. 3.2; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44). Elle ne se trouve donc pas dans la situation o� elle pourrait pr�tendre � l'octroi de mesures suppl�mentaires de reclassement (supra, consid. 5.1). Elle ne saurait non plus pr�tendre au maintien du droit � une demi-rente. Le recours est mal fond�.