Document ID: 31996D0089

DÉCISION DU CONSEIL du 12 janvier 1996 portant nomination de deux membres et de trois suppléants du Comité des régions (96/89/CE)
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 198 A,
vu la décision 94/65/CE du Conseil, du 26 janvier 1994, portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période du 26 janvier 1994 au 25 janvier 1998 (1),
considérant que deux sièges de membres du Comité sont vacants à la suite de la démission de monsieur Sergio Cortopassi, portée à la connaissance du Conseil en date du 24 octobre 1995 et de monsieur Johannes Rau, portée à la connaissance du Conseil en date du 9 janvier 1996;
considérant que trois sièges de suppléant du Comité sont vacants à la suite des démissions de monsieur Giuseppe Martellotta, portée à la connaissance du Conseil en date du 30 novembre 1995, de monsieur Erwin Huber, portée à la connaissance du Conseil en date du 4 décembre 1995, et de monsieur Wolfgang Clement, portée à la connaissance du Conseil en date du 9 janvier 1996;
vu les propositions des gouvernements allemand et italien,
DÉCIDE:
Article unique
1. Monsieur Gianfranco Lamberti est nommé membre du Comité des régions en remplacement de monsieur Sergio Cortopassi pour la durée du mandat de celui-ci restant à courir, soit jusqu'au 25 janvier 1998.
Monsieur Loke Mernizka est nommé membre du Comité des régions en remplacement de monsieur Johannes Rau pour la durée du mandat de celui-ci restant à courir, soit jusqu'au 25 janvier 1998.
2. Monsieur Salvatore Di Stasio est nommé suppléant du Comité des régions en remplacement de monsieur Giuseppe Martellotta pour la durée du mandat de celui-ci restant à courir, soit jusqu'au 25 janvier 1998.
Monsieur Kurt Faltlhauser est nommé suppléant du Comité des régions en remplacement de monsieur Erwin Huber pour la durée du mandat de celui-ci restant à courir, soit jusqu'au 25 janvier 1998.
Monsieur Michael Vesper est nommé suppléant du Comité des régions en remplacement de monsieur Wolfgang Clement pour la durée du mandat de celui-ci restant à courir, soit jusqu'au 25 janvier 1998.
Fait à Bruxelles, le 12 janvier 1996.

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