Document ID: 32013R0212

RÈGLEMENT (UE) No 212/2013 DE LA COMMISSION
du 11 mars 2013
remplaçant l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil aux fins d’ajouts et de modifications relatifs aux produits concernés par ladite annexe
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
LA COMMISSION EUROPÉENNE,
vu le traité sur le fonctionnement de l’Union européenne,
vu le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d’origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (1), et notamment son article 4,
considérant ce qui suit:
(1)
Plusieurs États membres ont demandé que l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 fasse l’objet de modifications et d’ajouts, dans la colonne «Exemples de variétés apparentées ou d’autres produits soumis à la même LMR».
(2)
Ces ajouts sont nécessaires afin d’inscrire, à l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005, de nouveaux fruits, légumes et céréales qui sont à présent disponibles sur le marché des États membres.
(3)
Il convient d’ajouter les fruits, légumes, céréales et produits dérivés d’animaux suivants: main de Bouddha, tangor, jujube commun/jujube chinois, framboise-mûre de Tay, longane, langsat, salak, crosne du Japon, grande bardane/glouteron, autres oignons, autres oignons verts, grosse aubergine amère/anthora, momordique à feuilles de vigne/melon amer/sopropo, papengaye/teroi, courge serpent/trichosanthes serpentin, courge-bouteille, chayotte, grosse courge (variété tardive), maïs nain, pousses de haricot mungo, pousses de luzerne cultivée, feuilles de pissenlit, feuilles de chou-rave, feuilles de macabo/chou Caraïbe, jasmin sauvage/bitawiri, épinard de Malabar/basella, feuilles de bananier, patate aquatique/ipomée du matin/épinard d’eau/liseron d’eau/kangkung, trèfle d’eau, mimosa d’eau, culantro/coriandre chinoise/herbe puante, feuilles de persil à grosse racine, basilic sacré, basilic des jardins, basilic citron/basilic d’Amérique, herbe citron/barbon nard, herbe du tigre/hydrocotyle asiatique, feuilles de Piper sarmentosum, feuilles de murraya, fleurs de bananier, cyamopse à quatre ailes, fèves de soja à l’état frais, riz d’eau/zizanie aquatique, feuilles et tiges de bourrache commune, acacia penné, mycélium, vipérine faux-plantain, éleusine, millet à chandelle, graines d’alpiste des Canaries, poivre vert, cervidés et miel en rayons.
(4)
La cohérence commande de déplacer le gibier sauvage de la catégorie «Autres animaux d’élevage» vers la catégorie «Autres produits dérivés d’animaux terrestres», et les fleurs comestibles de la catégorie «Autres» vers une catégorie représentant un exemple de végétal cultivé.
(5)
Pour une meilleure application des règles de taxonomie internationale, il convient d’adapter les noms latins des pistaches, des pommes, des cerises, des fraises, des mûres des haies, des myrtilles, des kumquats, des pommes de terre, des ignames, des betteraves, des poivrons, des gombos, des brocolis, des choux pommés, des choux de Chine, des choux verts, des choux-raves, de la scarole, de la rucola, des feuilles et pousses de Brassica, des feuilles de bettes, des endives/chicons, des feuilles de céleri, du basilic, des cœurs de palmier, du sorgho, des grains de café, des pétales de rose, des fleurs de jasmin, du tilleul à grandes feuilles (tilleul), des feuilles de rooibos, de l’aneth, du poivre du Sichuan, de la cannelle, du curcuma, des betteraves sucrières et des bananes.
(6)
À la demande de parties intéressées et d’organismes de contrôle de l’application de la législation et compte tenu de la forme que revêtent les produits sur le marché, il convient d’apporter des modifications en ce qui concerne les parties des produits auxquelles les LMR s’appliquent.
(7)
Il y a lieu d’apporter des modifications de ce type en ce qui concerne le thé, les fèves de cacao, le houblon, les choux-raves et les produits d’origine animale.
(8)
La clarté commande de remplacer l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005.
(9)
Il convient donc de modifier le règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(10)
Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale et n’ont soulevé l’opposition ni du Parlement européen ni du Conseil,
A ADOPTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
L’annexe I du règlement (CE) no 396/2005 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Fait à Bruxelles, le 11 mars 2013.

Labels: 0
17
6