Document ID: 32001D0183

Décision de la Commission
du 22 février 2001
fixant les plans d'échantillonnage et les méthodes de diagnostic pour la détection et la confirmation de certaines maladies des poissons et abrogeant la décision 92/532/CEE
[notifiée sous le numéro C(2001) 426]
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2001/183/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 91/67/CEE du Conseil du 28 janvier 1991 relative aux conditions de police sanitaire régissant la mise sur le marché d'animaux et de produits d'aquaculture(1), modifiée en dernier lieu par la directive 98/45/CE(2), et notamment son article 15,
considérant ce qui suit:
(1) Les plans d'échantillonnage et les méthodes de diagnostic pour la détection et la confirmation de certaines maladies des poissons ont été fixés dans la décision 92/532/CEE de la Commission(3), modifiée par la décision 96/240/CE(4).
(2) Depuis l'adoption de la décision 92/532/CEE, des progrès pratiques et scientifiques ont été réalisés et la directive 91/67/CEE a été modifiée. Cette évolution requiert une mise à jour des plans d'échantillonnage et des méthodes de diagnostic.
(3) Cette mise à jour concerne l'examen et l'identification des virus responsables de la septicémie hémorragique virale (SHV) et de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) et les adaptations conformément aux dernières modifications de la directive 91/67/CEE.
(4) Le laboratoire communautaire de référence pour les maladies des poissons, institué par la directive 93/53/CEE du Conseil(5), a été consulté.
(5) Pour des raisons de clarté, il convient d'abroger la décision 92/532/CEE fixant les plans d'échantillonnage et les méthodes de diagnostic pour la détection et la confirmation de la présence de certaines maladies des poissons.
(6) Les mesures prévues par la présente décision sont conformes à l'avis du comité vétérinaire permanent,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les plans d'échantillonnage et les méthodes de diagnostic pour la détection et la confirmation de la présence de la septicémie hémorragique virale (SHV) et de la nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) sont fixés à l'annexe de la présente décision.
Article 2
La décision 92/532/CEE est abrogée.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 22 février 2001.

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