Document ID: 32001D0750

Décision du Conseil
du 8 octobre 2001
portant nomination de deux membres titulaires italiens et d'un membre suppléant italien du Comité des régions
(2001/750/CE)
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 263,
vu la décision du Conseil du 26 janvier 1998(1) portant nomination des membres titulaires et suppléants du Comité des régions,
considérant que deux sièges de membres titulaires du Comité des régions sont devenus vacants à la suite des démissions de MM. Valentino CASTELLANI et Giuseppe TORCHIO, et qu'un siège de membre suppléant du Comité des régions est devenu vacant à la suite de la démission de M. Antonangelo CASULA, démissions qui ont été portées à la connaissance du Conseil le 23 août 2001;
vu la proposition du gouvernement italien,
DÉCIDE:
Article unique
1. MM. Sergio CHIAMPARINO et Guido RODHIO sont nommés membres titulaires du Comité des régions en remplacement de MM. Valentino CASTELLANI et Giuseppe TORCHIO pour la durée des mandats de ceux-ci restant à courir, soit jusqu'au 25 janvier 2002.
2. M. Giuseppe TORCHIO est nommé membre suppléant du Comité des régions en remplacement de M. Antonangelo CASULA pour la durée du mandat de celui-ci restant à courir, soit jusqu'au 25 janvier 2002.
Fait à Luxembourg, le 8 octobre 2001.

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