Document ID: 32006D0257

DÉCISION DE LA COMMISSION
du 9 février 2006
modifiant la décision 96/335/CE portant établissement d'un inventaire et d'une nomenclature commune des ingrédients employés dans les produits cosmétiques
(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE)
(2006/257/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la directive 76/768/CEE du Conseil du 27 juillet 1976 concernant le rapprochement des législations des États membres relatives aux produits cosmétiques (1), et notamment son article 5 bis, paragraphe 3, et son article 7, paragraphe 2,
après consultation du comité scientifique des produits cosmétiques et produits non alimentaires destinés à la consommation,
considérant ce qui suit:
(1)
Conformément à l'information fournie par l'industrie concernée, l'inventaire et la nomenclature commune des ingrédients employés dans les produits cosmétiques visés à l'annexe de la décision 96/335/CE de la Commission (2) doivent être mis à jour.
(2)
La partie I de l'annexe de la décision 96/335/CE doit être mise à jour pour garantir l'exactitude et la validité scientifique de certaines entités existantes ainsi que de nouvelles entités, et améliorer les entités botaniques de même que les définitions et catégories de fonctions.
(3)
Il s'est avéré nécessaire de réviser de façon substantielle les conventions de nomenclature exposées à l'annexe de la décision 96/335/CE de façon à les rendre plus claires et à les adapter aux modifications intervenues dans la nomenclature internationale des ingrédients de produits cosmétiques (INCI).
(4)
La liste des abréviations établie dans l'annexe de la décision 96/335/CE doit être adaptée pour tenir compte de l'introduction de nouveaux ingrédients dans l'inventaire.
(5)
La décision 96/335/CE doit donc être modifiée en conséquence.
(6)
Les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent des produits cosmétiques,
DÉCIDE:
Article unique
L'annexe de la décision 96/335/CE est modifiée conformément à l'annexe de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 9 février 2006.

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