Document ID: 31990D0515

*****
DÉCISION DE LA COMMISSION
du 26 septembre 1990
arrêtant les méthodes de référence pour la recherche de résidus de métaux lourds et d'arsenic
(90/515/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 64/433/CEE du Conseil, du 26 juin 1964, relative à des problèmes sanitaires en matière d'échanges intracommunautaires de viandes fraîches (1), modifiée en dernier lieu par la directive 89/662/CEE (2), et notamment son article 4 paragraphe 1 point b),
vu l'avis du comité scientifique vétérinaire,
considérant que, selon l'article 4 paragraphe 1 point b) de la directive 64/433/CEE, il convient de fixer des méthodes de référence afin d'évaluer les résultats des examens de résidus;
considérant que l'article 1er de la décision 89/610/CEE de la Commission, du 14 novembre 1989, arrêtant les méthodes de référence et la liste des laboratoires nationaux de référence pour la recherche de résidus (3), exclut de son champ d'application les métaux lourds et l'arsenic;
considérant que, selon l'article 8 paragraphe 3 deuxième alinéa de la directive 86/469/CEE du Conseil, du 16 septembre 1986, concernant la recherche de résidus dans les animaux et dans les viandes fraîches (4), tous les résultats positifs des analyses des échantillons officiels doivent, en cas de contestation, être confirmés au moyen des méthodes de référence établies en application de l'article 4 paragraphe 1 point b) de la directive 64/433/CEE;
considérant que la détermination des méthodes de référence comprend la définition des procédés des analyses de référence à utiliser et des critères relatifs à la mise en oeuvre des analyses;
considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité vétérinaire permanent,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
Les procédés d'analyse de référence à utiliser pour la confirmation de la présence de résidus sont les suivants:
1) pour l'arsenic:
- spectrométrie d'absorption atomique (AAS) (four à graphite ou technique de génération d'hydrure),
- colorimétrie (après complexation);
2) pour le cadmium et le plomb:
- spectrométrie d'absorption atomique (AAS) (four à graphite ou flamme),
- voltamétrie à redissolution anodique par polarographie à impulsion différentielle (DPASV);
3) pour le mercure: spectrométrie d'absorption atomique en phase vapeur à froid (AAS).
Article 2
La procédure d'analyse de référence de choix doit être fondée de préférence sur la spectrométrie d'absorption atomique (AAS) et doit avoir une limite de détection qui est égale ou inférieure à celle de la méthode d'analyse de routine.
Article 3
Les critères relatifs à la mise en oeuvre des procédés d'analyse de référence sont indiqués à l'annexe.
Article 4
La présente décision est réexaminée avant le 1er janvier 1996 afin de tenir compte de l'évolution des connaissances scientifiques et techniques.
Article 5
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 26 septembre 1990.

Labels: 1
17
16
20
6