Document ID: 31979R0357

Règlement (CEE) no 357/79 du Conseil
du 5 février 1979
concernant les enquêtes statistiques sur les superficies viticoles
LE CONSEIL DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne, et notamment son article 43,
vu la proposition de la Commission [1],
vu l'avis de l'Assemblée [2],
considérant que, pour remplir les tâches qui lui ont été confiées par le traité et les dispositions communautaires portant organisation commune du marché viti-vinicole, la Commission doit disposer de données précises et actuelles sur le potentiel de production de la superficie viticole de la Communauté ainsi que sur l'évolution à moyen terme de la production et de l'offre du marché;
considérant que l'article 1er du règlement no 24 portant établissement graduel d'une organisation commune du marché viti-vinicole [3], a prévu l'établissement par les États membres le 31 décembre 1964 au plus tard d'un cadastre viticole qui sera ultérieurement tenu à jour;
considérant que le règlement no 26/64/CEE de la Commission, du 28 février 1964, portant dispositions complémentaires sur l'établissement du cadastre viticole, son exploitation et sa tenue à jour [4], modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1456/76 [5], stipule que la refonte totale du cadastre viticole communautaire prévue à son article 3 paragraphe 1 devra avoir lieu tous les dix ans et pour la première fois en 1979;
considérant qu'un cadastre proprement dit implique des opérations administrativement importantes pour établir, exploiter et tenir à jour en permanence une liste ou un registre contenant des informations concernant les propriétaires fonciers ainsi que toutes les pièces de vigne avec indications permettant leur identification; que des cadastres viticoles proprement dits ont été établis par quelques États membres seulement, qui n'ont pu d'ailleurs en effectuer qu'une mise à jour partielle et irrégulière; que des enquêtes sur la superficie viticole effectuées par quelques États membres portaient sur des années différentes; que, par conséquent, ces enquêtes et ces cadastres nationaux ne permettent pas l'observation précise, uniforme et synchrone du potentiel de production et de l'offre sur les marchés viticoles de la Communauté;
considérant que, pour l'appréciation de la situation et du développement du marché vinicole de la Communauté, il importe de procéder tous les dix ans à des enquêtes statistiques de base dans les exploitations viticoles portant sur la superficie viticole totale et d'effectuer, entre les enquêtes de base, des enquêtes statistiques intermédiaires relativement légères seulement sur la superficie viticole cultivée en variétés à raisins de cuve;
considérant qu'il convient pour des raisons d'ordre économique et technique d'exclure du champ d'enquête, étant donné leur importance limitée sur le marché viti-vinicole de la Communauté, les vignes cultivées en plein air dans les États membres dont la superficie viticole totale est inférieure à 500 hectares, les vignes cultivées sous serre ainsi que les vignes avec une superficie négligeable dont la production est destinée en totalité à la consommation familiale des viticulteurs;
considérant qu'il est nécessaire de disposer de données détaillées sur l'utilisation de la superficie viticole en vue de la production de raisins de cuve, de raisins de table et de matériel de multiplication végétative de la vigne ainsi que sur l'encépagement et l'âge des ceps; que des excédents dans la production de vin de table en particulier peuvent être la cause de graves difficultés dans l'économie viti-vinicole de certains pays producteurs; qu'il convient donc de relever séparément la superficie viticole destinée à la production de v.q.p.r.d. et de vin de table;
considérant que, pour une observation permanente de l'évolution du potentiel de production de vin, il convient de relever annuellement par des enquêtes intermédiaires les changements sous forme d'arrachage, de plantations ou de replantations intervenus dans la superficie viticole cultivée en variétés à raisins de cuve;
considérant que les résultats des enquêtes de base ainsi que des enquêtes intermédiaires doivent être communiqués aussi rapidement que possible à la Commission;
considérant qu'il convient de prendre en considération les données chiffrées découlant de l'application d'autres dispositions communautaires définissant certaines mesures en vue de l'assainissement de la production viti-vinicole de la Communauté;
considérant que, étant donné l'efficacité des méthodes d'enquêtes par sondage pour obtenir à des coûts raisonnables des résultats précis sur des superficies viticoles importantes, il convient de permettre aux États membres concernés la possibilité d'effectuer les enquêtes sous forme exhaustive ou par sondage en indiquant les critères de fiabilité statistiques;
considérant que, pour évaluer la production de vin dans la Communauté, il est nécessaire de disposer annuellement de données sur les rendements à l'hectare et sur le titre alcoométrique naturel moyen de raisins frais, de moûts de raisins ou de vin; que, en raison de l'existence de superficies à rendements très variés, il est nécessaire de ventiler la superficie viticole cultivée en variétés à raisins de cuve par classe de rendement;
considérant qu'il est nécessaire que la Commission présente des rapports permettant au Conseil d'examiner dans quelle mesure les enquêtes et communications effectuées sont susceptibles de répondre aux objectifs du présent règlement et qu'elle propose, le cas échéant, un rapprochement des méthodes;
considérant qu'il importe de garantir une collaboration optimale entre les États membres et la Commission lors de l'application du présent règlement; que les dispositions d'application dudit règlement doivent être arrêtées après consultation du comité permanent de la statistique agricole institué par la décision 72/279/CEE [6];
considérant qu'il y a lieu de fixer la procédure à suivre par le comité permanent de la statistique agricole;
considérant que les enquêtes statistiques facilitent une adaptation opportune du potentiel de production à la demande; que cette adaptation peut limiter sensiblement les dépenses de plus en plus importantes soutenues pour la gestion du marché viti-vinicole; qu'il est opportun de prévoir par conséquent une responsabilité financière de la Communauté quant aux dépenses encourues par les États membres concernés dans le cadre de la première enquête de base prévue au présent règlement;
considérant que l'instauration du système des enquêtes prévues par le présent règlement exige en conséquence la modification de certaines dispositions communautaires applicables dans le secteur viti-vinicole,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
1. Les États membres sur le territoire desquels la superficie totale des vignes cultivées en plein air atteint 500 hectares ou plus procèdent:
- tous les dix ans à des enquêtes de base portant sur la superficie viticole; la première enquête de base est effectuée en 1979, ou au plus tard avant le 1er avril 1980, et porte sur la situation après les arrachages et les plantations de la campagne viticole 1978/1979;
- annuellement à des enquêtes intermédiaires, à partir de la deuxième année qui suit les enquêtes de base, portant sur les changements intervenus dans la superficie viticole cultivée en variétés à raisins de cuve; la première enquête intermédiaire est effectuée en 1981 et porte sur les changements intervenus au cours des deux campagnes viticoles 1979/1980 et 1980/1981.
2. La campagne viticole est celle fixée sur la base de l'article 5 paragraphe 4 du règlement (CEE) no 337/79.
Article 2
1. Les enquêtes de base concernent toutes les exploitations ayant une superficie viticole cultivée et destinée normalement à la production de raisins, de moûts de raisins, de vin ou de matériels de multiplication végétative de la vigne pour la vente.
2. Lors des enquêtes de base, les caractéristiques suivantes sont à relever pour chaque exploitation visée au paragraphe 1:
A. Superficie agricole utilisée,
B. Superficie viticole cultivée.
La superficie viticole cultivée doit être ventilée selon l'utilisation normale de la production en:
a) superficie cultivée en variétés à raisins de cuve subdivisées en:
- v.q.p.r.d.,
- autres vins:
- dont vins destinés obligatoirement à l'élaboration de certaines eaux-de-vie de vin à appellation d'origine;
b) superficie cultivée en variétés de raisins de table;
c) superficie plantée en porte-greffes non encore greffées;
d) superficie destinée seulement à la production de matériels de multiplication végétative de la vigne subdivisée en:
- pépinières,
- vignes mères de porte-greffes.
Les variétés, qui sont classées simultanément comme variétés à raisins de cuve et variétés à raisins de table, sont relevées selon l'utilisation prédominante dans les unités géographiques concernées.
3. Lors des enquêtes de base, les caractéristiques suivantes sont à relever pour la superficie cultivée en variétés de vigne à raisins de cuve:
A. Variétés de vigne
Dans les États membres concernés, il convient de relever séparément, pour chaque unité géographique visée à l'article 4 paragraphe 3, les variétés de vigne qui représentent ensemble au moins 70 % de la superficie totale cultivée en vigne à raisins de cuve et en tout cas les variétés qui couvrent 3 % ou plus de cette superficie. Les autres variétés peuvent être regroupées en signalant la couleur des grains.
B. Âge des vignes
Cet âge doit être apprécié à partir de la campagne viticole pendant laquelle leur implantation sur le terrain ou leur greffage sur place a été effectué. Les classes d'âge doivent être établies pour chaque État membre concerné et sont à établir selon la procédure prévue à l'article 8.
4. Ne sont pas affectées par le présent règlement les dispositions des États membres qui prévoient des enquêtes sur les superficies viticoles comportant, outre les renseignements visés aux paragraphes 2 et 3, des indications complémentaires résultant notamment de la détermination de catégories plus vastes que celles visées au paragraphe 1, ou d'une spécification plus détaillée des éléments constitutifs des superficies viticoles et des exploitations intéressées. Ces résultats complémentaires doivent être également communiqués à la Commission.
Article 3
1. Les États membres concernés informent la Commission avant le 30 septembre de l'année précédente, à l'aide d'une description détaillée, des méthodes qui seront utilisées pour les enquêtes de base et, le cas échéant, du plan de sondage.
2. Les États membres concernés prennent des mesures appropriées pour limiter et, si nécessaire, pour évaluer les erreurs d'observation pour l'ensemble de la superficie viticole cultivée de chaque utilisation de production visée à l'article 2 paragraphe 2 sous B.
3. Les enquêtes de base peuvent se faire sous forme exhaustive ou par sondage avec échantillonnage aléatoire. En ce qui concerne les résultats des enquêtes de base effectuées par sondage avec échantillonnage aléatoire, les États membres prennent toutes les mesures pour que l'erreur d'échantillonnage soit au maximum de l'ordre de 1 % au niveau de confiance de 68 % pour les caractéristiques visées à l'article 2 paragraphe 2 sous B dans les unités géographiques concernées. Les échantillons doivent comprendre toutes les tailles d'exploitations.
Article 4
1. Les États membres concernés transmettent à la Commission le plus rapidement possible et au plus tard quinze mois après la réalisation des enquêtes dans les exploitations les résultats des enquêtes de base.
2. Les résultats des enquêtes de base doivent être fournis par unités géographiques conformément à un programme de tableaux à établir selon la procédure prévue à l'article 8.
3. Les unités géographiques visées au paragraphe 2, à l'article 2 paragraphe 2 sous B et paragraphe 3 sous A et à l'article 3 paragraphe 3 sont:
- pour la république fédérale d'Allemagne, les régions viticoles définies conformément à l'article 3 du règlement (CEE) no 338/79 du Conseil, du 5 février 1979, établissant des dispositions particulières relatives aux vins de qualité produits dans des régions déterminées [7],
- pour la France, les départements ou les groupes de départements visés en annexe,
- pour l'Italie, les provinces,
- pour les autres États membres concernés, la totalité de leur territoire national.
4. Les États membres qui exploitent les résultats des enquêtes de base par l'informatique doivent communiquer ces résultats sous une forme lisible par la machine, à établir selon la procédure prévue à l'article 8.
Article 5
1. Les enquêtes intermédiaires concernent la superficie viticole cultivée en variétés à raisins de cuve dans les exploitations visées à l'article 2 paragraphe 1 et portent sur les changements survenus dans cette superficie au cours de la campagne viticole écoulée; les premières enquêtes intermédiaires qui suivent les enquêtes de base portent toutefois sur les changements relatifs à deux campagnes viticoles.
2. Lors des enquêtes intermédiaires sont à relever les superficies viticoles:
- dont l'arrachage a été effectué ou dont la culture a été abandonnée,
- qui ont été plantées ou replantées
dans les superficies normalement utilisées pour la production de:
- v.q.p.r.d.,
- autres vins:
- dont vins destinés obligatoirement à l'élaboration de certaines eaux-de-vie de vin à appellation d'origine,
selon les variétés de vigne et au moins en tout cas selon les classes de rendement prévues à l'article 6 paragraphe 2. Les chiffres relatifs à l'arrachage et à la plantation de vignes obtenus lors de l'application d'autres dispositions communautaires sont à prendre en considération.
3. Les enquêtes intermédiaires peuvent se faire sous forme exhaustive ou par sondage avec échantillonnage aléatoire. En ce qui concerne les résultats des enquêtes intermédiaires effectuées par sondage, les États membres prennent toutes les mesures pour que l'erreur d'échantillonnage soit au maximum de l'ordre de 3 % au niveau de confiance de 68 % pour la totalité de la superficie viticole cultivée qui est destinée normalement à la production de raisins de cuve dans les unités géographiques concernées.
4. Les États membres concernés communiquent à la Commission avant le 30 juin 1980, à l'aide d'une description détaillée, les méthodes qui seront utilisées pour les enquêtes intermédiaires; tout changement de méthodes doit être communiqué préalablement.
5. Les États membres concernés communiquent à la Commission les résultats des enquêtes intermédiaires avant le 1er mai de l'année qui suit les campagnes viticoles concernées. Ces résultats doivent être ventilés selon les unités géographiques prévues à l'article 4 paragraphe 3 et conformément à un programme de tableaux à établir selon la procédure prévue à l'article 8.
6. Les États membres concernés qui exploitent les résultats de ces enquêtes par l'informatique doivent communiquer les résultats visés au paragraphe 5 sous une forme lisible par machine, à établir selon la procédure prévue à l'article 8.
Article 6
1. Les États membres concernés communiquent à la Commission pour chaque campagne viticole les rendements moyens à l'hectare en hectolitres de moût de raisins ou de vin ou en décitonnes de raisins obtenus, à partir de la campagne viticole 1979/1980, sur les superficies viticoles cultivées en variétés à raisins de cuve, avec ventilation selon les classes de rendement visées au paragraphe 2.
2. Les États membres concernés subdivisent la superficie viticole cultivée en variétés à raisins de cuve relevée dans les enquêtes de base en classes de rendement basées sur les rendements moyens à l'hectare visés au paragraphe 1 et établies selon la procédure prévue à l'article 8.
3. Les États membres concernés estiment l'évolution prévisionnelle sur 5 campagnes viticoles des rendements moyens à l'hectare pour chaque classe de rendement visée au paragraphe 2 en tenant compte des développements agronomiques et économiques.
4. Les données visées aux paragraphes 1, 2 et 3 doivent être ventilées selon les unités géographiques visées à l'article 4 paragraphe 3 et séparément pour les superficies viticoles cultivées en variétés à raisins de cuve destinées normalement à la production:
- de v.q.p.r.d.,
- d'autres vins:
- dont vins destinés obligatoirement à l'élaboration de certaines eaux-de-vie de vin à appellation d'origine.
5. Les États membres concernés communiquent à la Commission pour chaque campagne viticole, avec ventilation par unité géographique, des estimations du titre alcoométrique volumique naturel moyen en % de volume ou en °Oechsle de raisins frais ou de moûts de raisins ou de vins obtenus à partir de la campagne 1979/1980 sur les superficies viticoles cultivées en variétés à raisins de cuve destinées normalement à la production:
- de v.q.p.r.d.,
- d'autres vins:
- dont vins destinés obligatoirement à l'élaboration de certaines eaux-de-vie à appellation d'origine.
6. Les données annuelles visées aux paragraphes 1 et 5 doivent être communiquées avant le 1er avril qui suit chaque campagne viticole. Les informations sur les classes de rendement visées au paragraphe 2 doivent être soumises dans le délai prévu à l'article 4 paragraphe 1. Les estimations de l'évolution des rendements moyens à l'hectare visées au paragraphe 3 doivent être soumises:
- pour le première fois, avant le 1er octobre 1981;
- ensuite, tous les cinq ans avant le 1er avril.
7. Les données visées au présent article doivent être transmises à la Commission conformément à un programme de tableaux à établir selon la procédure prévue à l'article 8.
Article 7
1. La Commission étudie, dans le cadre des consultations et d'une collaboration permanente avec les États membres:
a) les résultats fournis;
b) les problèmes techniques posés par les enquêtes et la collecte des données à communiquer, et notamment les notions communautaires relatives aux plantations/replantations ainsi que celle relative à l' "abandon de la viticulture";
c) la signification des résultats des enquêtes et des communications.
2. La Commission présente au Conseil, dans le délai d'un an après la communication des résultats par les États membres concernés, ces résultats et un rapport sur l'expérience acquise lors des enquêtes de base.
3. La Commission assure la publication des résultats des enquêtes intermédiaires et des données annuelles visées à l'article 6 dans le cadre des rapports annuels prévus à l'article 31 paragraphe 4 du règlement (CEE) no 337/79.
Article 8
1. Au cas où il est fait appel à la procédure définie par le présent article, le comité permanent de la statistique agricole, ci-après dénommé "comité", est saisi par son président, soit à l'initiative de celui-ci, soit à la demande du représentant d'un État membre.
2. Le représentant de la Commission soumet au comité un projet de mesures à prendre. Le comité émet son avis sur ce projet dans un délai que le président peut fixer en fonction de l'urgence de la question en cause. Il se prononce à la majorité de quarante et une voix, les voix des États membres étant affectées de la pondération prévue à l'article 148 paragraphe 2 du traité. Le président ne prend pas part au vote.
3. a) La Commission arrête les mesures envisagées lorsqu'elles sont conformes à l'avis du comité.
b) Lorsque les mesures envisagées ne sont pas conformes à l'avis du comité, ou en l'absence d'avis, la Commission soumet sans tarder au Conseil une proposition relative aux mesures à prendre. Le Conseil statue à la majorité qualifiée.
c) Si, à l'expiration d'un délai de trois mois à compter de la saisine du Conseil, celui-ci n'a pas statué, les mesures proposées sont arrêtées par la Commission.
Article 9
Les dépenses nécessaires à l'enquête de base portant sur la situation après la campagne 1978/1979 sont prises en charge pour un montant forfaitaire à fixer au budget des Communautés européennes.
Article 10
1. Le règlement (CEE) no 978/78 du Conseil, du 10 mai 1978, concernant les enquêtes statistiques sur les superficies viticoles [8] est abrogé.
2. Les références au règlement abrogé en vertu du paragraphe 1 doivent s'entendre comme faites au présent règlement.
Article 11
Le présent règlement entre en vigueur le 2 avril 1979.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 5 février 1979.

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