Document ID: 32004D0783

DÉCISION DU CONSEIL
du 15 novembre 2004
portant nomination de quatre membres titulaires italiens et de trois membres suppléants italiens du Comité des régions
(2004/783/CE)
LE CONSEIL DE L'UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne et notamment son article 263,
vu la proposition du gouvernement italien,
considérant ce qui suit:
(1)
La décision 2002/60/CE du Conseil du 22 janvier 2002 (1) portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions.
(2)
Quatre sièges de membre titulaire et trois sièges de membre suppléant du Comité des régions sont devenus vacants à la suite de l’échéance des mandats de MM. Paolo AGOSTINACCHIO (IT), Gianfranco LAMBERTI (IT), Salvatore TATARELLA (IT) et Riccardo VENTRE (IT), membres titulaires, et de MM. Gabriele BAGNASCO (IT), Marcello MEROI (IT) et Roberto PELLA (IT), membres suppléants, portée à la connaissance du Conseil en date du 7 octobre 2004,
DÉCIDE:
Article unique
Sont nommés membres du Comité des régions:
a)
en tant que membres titulaires:
1)
M. Giancarlo GABBIANELLI
Sindaco di Viterbo
pour le remplacement de M. Paolo AGOSTINACCHIO;
2)
M. Paolo FONTANELLI
Sindaco di Pisa
pour le remplacement de M. Gianfranco LAMBERTI;
3)
M. Savino Antonio SANTARELLA
Sindaco di Candela
pour le remplacement de M. Salvatore TATARELLA;
4)
M. Roberto PELLA
Consigliere comunale di Cossato
pour le remplacement de M. Riccardo VENTRE;
b)
en tant que membres suppléants:
1)
M. Sergio CUCCO
Consigliere comunale di Vercelli
pour le remplacement de M. Gabriele BAGNASCO;
2)
M. Vincenzo ZACCHEO,
Sindaco di Latina
pour le remplacement de M. Marcello MEROI;
3)
M. Errico BORRELLI
Sindaco di Belmonte del Sannio
pour le remplacement de M. Roberto PELLA,
pour la durée des mandats restant à courir, soit jusqu'au 25 janvier 2006.
Fait à Bruxelles, le 15 novembre 2004.

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