Document ID: 31989D0602

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DÉCISION DE LA COMMISSION
du 20 novembre 1989
modifiant la décision 89/53/CEE relative à l'autorisation de méthodes de classement des carcasses de porcs en Italie
(Le texte en langue italienne est le seul faisant foi.)
(89/602/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no 2759/75 du Conseil, du 29 octobre 1975, portant organisation commune des marchés dans le secteur de la viande de porc (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1249/89 (2), et notamment son article 4 paragraphe 6,
vu le règlement (CEE) no 3220/84 du Conseil, du 13 novembre 1984, déterminant la grille communautaire de classement des carcasses de porcs (3), modifié par le règlement (CEE) no 3530/86 (4), et notamment son article 5 paragraphe 2,
considérant que, par la décision 89/53/CEE de la Commission (5), ont été autorisées trois méthodes de classement des carcasses de porcs en Italie; que l'application pratique de ces méthodes a fait apparaître que les légères différences des distances opérables des sondes prévues pour l'appareil appelé « Fat-O-Meater » (« FOM ») gênent l'introduction de ces appareils dans les abattoirs, bien que les valeurs des mesures obtenues par l'emploi de ces sondes soient pratiquement identiques; que, en outre, le diamètre des sondes du « FOM » est de 6 millimètres et non pas de 7 millimètres tel qu'indiqué dans la décision 89/53/CEE; qu'il convient, dans le souci d'une introduction rapide des nouvelles méthodes de classement des carcasses de porcs en Italie, de prévoir une seule sonde identique pour l'emploi de l'appareil appelé « FOM »;
considérant qu'il convient de procéder, à cette occasion, à une rectification de deux coefficients des formules d'équation relatives aux appareils « FOM » et « DEST » pour les carcasses comprises entre 120 et 180 kilogrammes, qui ont été correctement soumis à la Commission mais incorrectement reproduits dans la décision;
considérant que les mesures prévues à la présente décision sont conformes à l'avis du comité de gestion de la viande de porc,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
L'annexe de la décision 89/53/CEE est remplacée par l'annexe de la présente décision.
Article 2
La République italienne est destinataire de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 20 novembre 1989.

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