Document ID: 31996D0160

DÉCISION DE LA COMMISSION du 8 février 1996 concernant la nomination des membres du Forum général consultatif en matière d'environnement (Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (96/160/CE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté européenne,
vu la décision 93/701/CE de la Commission, du 7 décembre 1993, relative à la création d'un Forum général consultatif en matière d'environnement (1), et notamment son article 4,
considérant que le Forum général consultatif établi par la décision susmentionnée se compose, conformément à l'article 3 de ladite décision, de trente-deux membres;
considérant que, en raison du retrait tardif de l'un des candidats, seuls trente et un membres ont été nommés le 7 décembre 1993 et qu'il reste, dès lors, un membre à nommer pour un mandat complet de trois ans;
considérant que Messieurs Livanos et Schimmelbusch ont démissionné et qu'ils ont été remplacés pour la durée restant à courir jusqu'à la fin de leur mandat,
DÉCIDE:
Article unique
Sont nommés membres du Forum général consultatif en matière d'environnement:
- Madame Kerstin Lövgren,
- Monsieur Pekka E. Kauppi,
- Monsieur Jacques Kummer.
Madame Lövgren est nommée pour la durée d'un mandat complet (soit trois ans à partir de la date d'adoption de la présente décision).
Monsieur Kauppi et Monsieur Kummer sont nommés jusqu'au 7 décembre 1996.
Fait à Bruxelles, le 8 février 1996.

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