Document ID: 31983L0467

DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 29 juillet 1983 portant cinquième adaptation au progrès technique de la directive 67/548/CEE du Conseil concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (83/467/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 67/548/CEE du Conseil, du 27 juin 1967, concernant le rapprochement des dispositions législatives, réglementaires et administratives relatives à la classification, l'emballage et l'étiquetage des substances dangereuses (1), modifiée en dernier lieu par la directive 79/831/CEE (2), et notamment son article 19,
considérant qu'à la lumière de l'expérience la nécessité est apparue d'adapter la liste des substances dangereuses figurant à l'annexe I de la directive 67/548/CEE aux connaissances scientifiques et techniques actuelles, afin notamment de compléter cette liste par l'inscription d'autres substances, d'expliciter certains critères de classification desdites substances et de reviser la classification et les modalités d'étiquetage de certaines d'entre elles;
considérant que l'article 2 de la directive 67/548/CEE définit comme dangereuses les substances et préparations entre autres explosibles, comburantes, extrêmement inflammables, facilement inflammables, très toxiques, toxiques, nocives, corrosives, irritantes selon des critères généraux ; que l'article 16 établit les symboles et indications de danger à utiliser pour l'étiquetage de telles substances et préparations ; que ces symboles et indications de danger sont reproduits à l'annexe II de la directive 67/548/CEE ; que, pour tenir compte des nouvelles catégories de danger prévues par la directive, il est nécessaire de modifier l'annexe II;
considérant que les annexes III et IV de la directive 67/548/CEE définissent les indications des risques particuliers (phrases R) et les conseils de prudence (phrases S) ; que, vu l'évolution des connaissances, certains risques spécifiques peuvent être mieux identifiés et certains conseils de prudence mieux précisés ; que dans ces conditions il est nécessaire de modifier les annexes III et IV;
considérant que l'article 5 et l'article 8 paragraphe 2 de la directive 67/548/CEE prévoient des dispositions concernant l'emballage et l'étiquetage provisoire des substances dangereuses ne figurant pas à son annexe I ; que ces dispositions doivent, notamment, être conformes aux critères définis à l'annexe VI qui établit dans sa partie II B la définition des critères de corrosion et des critères de corrosion et d'irritation et contient dans sa partie II D le guide d'étiquetage des substances dangereuses et les critères pour le choix des phrases indiquant les risques particuliers (phrases R) et les conseils de prudence (phrases S) attribuées aux substances dangereuses ; que dans ces conditions l'annexe VI doit être complétée;
considérant que les dispositions de la présente directive sont conformes à l'avis du comité pour l'adaptation au progrès technique des directives visant à l'élimination des entraves techniques aux échanges dans le secteur des substances et préparations dangereuses, (1) JO no 196 du 16.8.1967, p. 1. (2) JO no L 259 du 15.10.1979, p. 10.
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DIRECTIVE:
Article premier
La directive 67/548/CEE est modifiée comme suit. 1) À la remarque générale de l'avant-propos de l'annexe I (liste des substances dangereuses) est ajouté ce qui suit.
«En ce qui concerne plus particulièrement les sels (sous une des dénominations telles qu'elles figurent à l'annexe I), ceux-ci sont considérés dans l'annexe I tant sous forme anhydre que sous forme hydratée sauf spécifications contraires expressément mentionnées.»
2) La substance mentionnée à l'annexe I de la présente directive est ajoutée à l'annexe I (liste des substances dangereuses).
3) À l'annexe I (liste des substances dangereuses) sont apportées les rectifications suivantes: PIC FILE= "T
4) L'annexe I (liste des substances dangereuses) est modifiée comme suit: PIC FILE= "T
5) L'annexe II est remplacée par l'annexe II de la présente directive.
6) L'annexe III (nature des risques particuliers attribués aux substances dangereuses) est modifiée comme suit: (1) Les phrases suivantes sont ajoutées: R 41 Risiko for alvorlig øjenskade.
Gefahr ernster Augenschäden.
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Risk of serious damage to eyes.
Risque de lésions oculaires graves.
Rischio di gravi lesioni oculari.
Gevaar voor ernstig oogletsel.
R 44 Eksplosionsfarlig ved opvarmning under indeslutning.
Explosionsgefahr bei Erhitzen unter Einschluß.
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Risk of explosion if heated under confinement.
Risque d'explosion si chauffé en ambiance confinée.
Rischio di esplosione per riscaldamento in ambiente confinato.
Ontploffingsgevaar bij verwarming in afgesloten toestand.
R 45 Kan fremkalde kræft.
Kann Krebs erzeugen.
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May cause cancer.
Peut causer le cancer.
Può provocare il cancro.
Kan kanker veroorzaken.
R 46 Kan forårsage arvelige genetiske skader.
Kann vererbbare Schäden verursachen.
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May cause heritable genetic damage.
Peut causer des altérations génétiques héréditaires.
Può provocare alterazioni genetiche ereditarie.
Kan erfelijke genetische schade veroorzaken.
R 47 Kan medføre fosterskader.
Kann Mißbildungen verursachen.
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May cause birth defects.
Peut causer des malformations congénitales.
Può provocare malformazioni congenite.
Kan geboorteafwijkingen veroorzaken.
R 48 Alvorlig sundhedsfare ved længere tids påvirkning.
Gefahr ernster Gesundheitssehäden bei längerer Exposition.
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Danger of serious damage to health by prolonged exposure.
Risque d'effets graves pour la santé en cas d'exposition prolongée.
Pericolo di gravi danni per la salute in caso di esposizione prolungata.
Gevaar voor ernstige schade aan de gezondheid bij langdurige blootstelling.
(2) Dans la version allemande, le terme «explosionsfähig» est remplacé par le terme «explosionsgefährlich» dans les phrases R 1, R 2, R 4 et R 16 ; le terme «leicht explosionsfähig» est remplacé par le terme «besonders explosionsgefährlich» dans la phrase R 3. Le terme «hochgiftige» est remplacé par le terme «sehr giftige» dans la phrase R 32.
7) L'annexe IV (conseils de prudence concernant les substances dangereuses) est modifiée comme suit: (1) Les phrases suivantes sont supprimées:
S 10 Maintenir le produit humide.
S 11 Éviter le contact avec l'air.
S 31 Tenir à l'écart des matières explosibles.
(2) Les phrases suivantes sont ajoutées: S 46 Ved indtagelse, kontakt omgående læge og vis denne beholder eller etiket.
Bei Verschlucken sofort ärztlichen Rat einholen und Verpackung oder Etikett vorzeigen.
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If swallowed, seek medical advice immediately and show this container or label.
En cas d'ingestion consulter immédiatement un médecin et lui montrer l'emballage ou l'étiquette.
In caso d'ingestione consultare immediatamente il medico e mostrargli il contenitore o l'etichetta.
In geval van inslikken onmiddellijk een arts raadplegen en verpakking of etiket tonen.
S 47 Må ikke opbevares ved temperaturer på over ... °C (angives af fabrikanten).
Nicht bei Temperaturen über ... °C aufbewahren (vom Hersteller anzugeben).
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Keep at temperature not exceeding ... °C (to be specified by the manufacturer).
Conserver à une température ne dépassant pas ... °C (à préciser par le fabricant).
Conservare a temperatura non superiore a ... °C (da precisare de parte del fabbricante).
Bewaren bij een temperatuur beneden ... °C (aan te geven door de fabrikant).
S 48 Holdes befugtet med ... (passende middel angives af fabrikanten).
Feucht halten mit ... (geeignetes Mittel vom Hersteller anzugeben).
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Keep wetted with ... (appropriate material to be specified by the manufacturer).
Maintenir humide avec ... (moyen approprié à préciser par le fabricant).
Mantenere umido con ... (mezzo appropriato de precisare de parte del fabbricante).
Inhoud vochtig houden met ... (middel aan te geven door de fabrikant).
S 49 Må kun opbevares i den originale emballage.
Nur im Originalbehälter aufbewahren.
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Keep only in the original container.
Conserver uniquement dans le récipient d'origine.
Conservare soltanto nel recipiente originale.
Uitsluitend in de oorspronkelijke verpakking bewaren.
S 50 Må ikke blandes med ... (angives af fabrikanten),
Nicht mischen mit ... (vom Hersteller anzugeben).
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Do not mix with ... (to be specified by the manufacturer).
Ne pas mélanger avec ... (à spécifier par le fabricant).
Non mescolare con ... (da specificare de parte del fabbricante).
Niet vermengen met ... (aan te geven door de fabrikant).
S 51 Må kun bruges på steder med god ventilation.
Nur in gut gelüfteten Bereichen verwenden.
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Use only in well ventilated areas.
Utiliser seulement dans des zones bien ventilées.
Usare soltanto in luogo ben ventilato.
Uitsluitend op goed geventileerde plaatsen gebruiken.
S 52 Bør ikke anvendes til større flader i beboelses- eller opholdsrum
Nicht großflächig für Wohn- und Aufenthaltsräume zu verwenden.
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Not recommended for interior use on large surface areas.
Ne pas utiliser sur de grandes surfaces dans les locaux habités.
Non utilizzare su grandi superfici in locali abitati.
Niet voor gebruik op grote oppervlakken in woon- en verblijfruimtes.
(3) Aux combinaisons des phrases S sont ajoutées les combinaisons suivantes: S 3/14 Opbevares køligt og adskilt fra ... (uforligelige stoffer angives af fabrikanten).
An einem kühlen, von ... entfernten Ort aufbewahren (die Stoffe, mit denen Kontakt vermieden werden muß, sind vom Hersteller anzugeben).
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Keep in a cool place away from ... (incompatible materials to be indicated by the manufacturer).
Conserver dans un endroit frais à l'écart des ... (matières incompatibles à indiquer par le fabricant).
Conservare in luogo fresco lontano da ... (materiali incompatibili de precisare de parte del fabbricante).
Bewaren op een koele plaats verwijderd van ... (stoffen, waarmee contact vermeden dient te worden, aan te geven door de fabrikant).
S 3/9/14 Opbevares køligt, godt ventileret og adskilt fra ... (uforligelige stoffer angives af fabrikanten).
An einem kühlen, gut gelüfteten Ort, entfernt von ... aufbewahren (die Stoffe, mit denen Kontakt vermieden werden muß, sind vom Hersteller anzugeben).
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Keep in a cool, well ventilated place away from ... (incompatible materials to be indicated by the manufacturer).
Conserver dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart des ... (matières incompatibles à indiquer par le fabricant).
Conservare in luogo fresco e ben ventilato lontano da ... (materiali incompatibili de precisare de parte del fabbricante).
Bewaren op een koele, goed geventileerde plaats verwijderd van ... (stoffen, waarmee contact vermeden dient te worden, aan te geven door de fabrikant).
S 3/9/49 Må kun opbevares i originalemballagen på et køligt, godt ventileret sted.
Nur im Originalbehälter an einem kühlen, gut gelüfteten Ort aufbewahren.
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Keep only in the original container in a cool well ventilated place.
Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé.
Conservare soltanto nel contenitore originale in luogo fresco e ben ventilato.
Uitsluitend in de oorspronkelijke verpakking bewaren op een koele, goed geventileerde plaats.
S 3/9/14/49 Må kun opbevares i originalemballagen på et køligt, godt ventileret sted og adskilt fra ... (uforligelige stoffer angives af fabrikanten).
Nur im Originalbehälter an einem kühlen, gut gelüfteten Ort, entfernt von ... aufbewahren (die Stoffe, mit denen Kontakt vermieden werden muß, sind vom Hersteller anzugeben).
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Keep only in the original container in a cool well ventilated place away from ... (incompatible materials to be indicated by the manufacturer).
Conserver uniquement dans le récipient d'origine dans un endroit frais et bien ventilé à l'écart de ... (matières incompatibles à indiquer par le fabricant).
Conservare soltanto nel contenitore originale in luogo fresco e ben ventilato lontano da ... (materiali incompatibili de precisare de parte del fabbricante).
Uitsluitend in de oorspronkelijke verpakking bewaren op een koele, goed geventileerde plaats verwijderd van ... (stoffen, waarmee contact vermeden dient te worden, aan te geven door de fabrikant).
S 47/49 Må kun opbevares i originalemballagen ved en temperatur på ikke over ... °C (angives af fabrikanten).
Nur im Originalbehälter bei einer Temperatur von nicht über ... °C (vom Hersteller anzugeben) aufbewahren.
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Keep only in the original container at temperature not exceeding ... °C (to be specified by the manufacturer).
Conserver uniquement dans le récipient d'origine à température ne dépassant pas ... °C (à préciser par le fabricant).
Conservare soltanto nel contenitore originale a temperatura non superiore a ... °C (da precisare de parte del fabbricante).
Uitsluitend in de oorspronkelijke verpakking bewaren bij een temperatuur beneden ... °C (aan te geven door de fabrikant).
8) L'annexe VI partie II B est remplacée par le texte suivant:
«B. Sauf prescriptions contraires prévues dans les directives particulières relatives aux préparations dangereuses, les substances et préparations doivent être classées dans les catégories corrosives ou irritantes, selon les critères suivants: (a) Critères de corrosion
Une substance ou une préparation est considérée comme corrosive si, lorsqu'elle est appliquée sur la peau saine et intacte d'un animal, elle produit des destructions tissulaires sur toute la profondeur de la peau, chez un animal au moins, au cours des essais d'irritation cutanée cités à l'annexe V ou au cours d'une méthode équivalente ou si le résultat peut être prédit, par exemple : réactions fortement acides ou alcalines.
(b) Critères d'irritation
Une substance ou une préparation est considérée comme irritante si elle cause une inflammation de la peau ou des lésions oculaires correspondant aux valeurs des paramètres indiqués ci-après. 1. Inflammation de la peau i) Inflammation de la peau d'une durée d'au moins 24 heures après une période d'exposition allant jusqu'à 4 heures et correspondant aux valeurs suivantes déterminées chez le lapin conformément à la méthode d'essai d'irritation cutanée citée à l'annexe V: - valeur moyenne pour l'ensemble des animaux d'essai des mesures en ce qui concerne la formation d'érythème et d'escarre ou la formation d'oedème égale ou supérieure à deux,
- ou bien, si l'essai visé à l'annexe V a été réalisé sur trois animaux, lorsqu'on a constaté la formation d'érythème et d'escarre ou la formation d'oedème équivalant à une valeur moyenne égale ou supérieure à 2 calculée pour chaque animal, chez deux animaux au moins.
Dans les deux cas, il convient d'utiliser toutes les mesures faites à chaque lecture (24, 48, 72 h) d'un effet pour calculer les valeurs moyennes respectives.
ii) Si l'expérience montre que les substances et préparations peuvent provoquer une réaction de sensibilisation par contact avec la peau chez un nombre substantiel de personnes ou si des expériences réalisées sur l'animal donnent un résultat positif.
Dans le cas de la méthode d'essai pour la sensibilisation de la peau décrite à l'annexe V où dans le cas d'autres méthodes d'essai type adjuvant on considère comme positive une réponse sur au moins 30 % des animaux. Dans le cas de toute autre méthode d'essai, il importe de considérer comme positive une réponse sur au moins 15 % des animaux.
2. Lésion oculaire
Lésions oculaires survenant dans les 72 heures suivant l'exposition, persistant au moins 24 heures et correspondant aux valeurs suivantes déterminées chez le lapin conformément à la méthode d'essai d'irritation oculaire citée à l'annexe V: - la valeur moyenne des mesures pour chaque type de lésion, pour l'ensemble des animaux d'essai, est l'une des valeurs suivantes: PIC FILE= "T
- ou bien, si l'essai visé à l'annexe V a été réalisé sur trois animaux, lorsque l'on a constaté une opacité cornéenne, une lésion de l'iris, une rougeur de la conjonctive ou un oedème de la conjonctive (chémosis) équivalant à une des valeurs moyennes précitées, mais calculée pour chaque animal, chez deux animaux au moins.
Dans les deux cas, il convient d'utiliser toutes les mesures effectuées à chaque lecture (24, 48, 72 h) d'un type de lésion pour calculer les valeurs moyennes respectives.»
9) L'annexe VI partie II D est remplacée par l'annexe III de la présente directive.
Article 2
Les États membres adoptent et publient, avant le 1er janvier 1985, les dispositions nécessaires pour se conformer à la présente directive. Ils en informent immédiatement la Commission.
Ils appliquent ces dispositions à partir du 1er janvier 1986 au plus tard.
Article 3
Les États membres sont destinataires de la présente directive.
Fait à Bruxelles, le 29 juillet 1983.

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