Document ID: 31990D0639

DÉCISION DE LA COMMISSION
du 12 novembre 1990
déterminant les noms à donner aux variétés dérivées des variétés d'espèces de légumes énumérées dans la décision 89/7/CEE
(90/639/CEE)
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES,
vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu la directive 70/458/CEE du Conseil, du 29 septembre 1970, concernant la commercialisation des semences
de légumes (1), modifiée en dernier lieu par la directive 88/380/CEE (2), et notamment son article 10 paragraphe 2,
considérant que l'annexe de la décision 89/7/CEE de la Commission (3), modifiée par la décision 89/138/CEE (4), contient une liste des variétés des espèces de légumes admises officiellement;
considérant que, conformément à l'article 10 paragraphe 2 troisième alinéa de la directive 70/458/CEE, des mesures officielles ont été prises au niveau communautaire qui ont permis d'identifier un certain nombre de variétés dérivées de variétés admises officiellement;
considérant que, compte tenu des dénominations utilisées dans le catalogue commun des variétés des espèces de légumes - quinzième édition intégrale (5) [et ses premier (6), deuxième (7), troisième (8) et quatrième (9) suppléments], il
est souhaitable de déterminer les noms à donner auxdites variétés dérivées de variétés admises officiellement;
considérant que les mesures officielles organisées au niveau communautaire ont rélévé que certaines des variétés ou variétés dérivées, énumérées à l'annexe de ladite décision, ne peuvent être considérées comme distinctes de certaines
autres variétés admises officiellement dans les États
membres;
considérant qu'il est également souhaitable de déterminer l'incidence de ces constatations communautaires sur les dénominations desdites variétés;
considérant que, pour l'inscription de la variété Negerkop qui apparaît dans l'annexe de la présente décision, il est possible de substituer des dénominations différentes à certains autres noms utilisés précédemment;
considérant que les mesures prévues dans la présente décision sont conformes à l'avis du comité permanent des semences et plants agricoles, horticoles et forestiers,
A ARRÊTÉ LA PRÉSENTE DÉCISION:
Article premier
En vue de la prorogation éventuelle de l'admission au-delà du 30 juin 1990 des variétés dérivées des variétés des espèces de légumes énumérées à l'annexe de la décision 89/7/CEE, tous les États membres d'admission attribuent auxdites variétés un ou plusieurs des noms énumérés dans la troisième colonne de l'annexe de la présente décision.
Article 2
Les États membres sont destinataires de la présente décision.
Fait à Bruxelles, le 12 novembre 1990.

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