Document ID: 31990R1763

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RÈGLEMENT (CEE) No 1763/90 DE LA COMMISSION
du 27 juin 1990
modifiant le règlement (CEE) no 920/89 portant fixation des normes de qualité pour les carottes, les agrumes et les pommes et poires de table, en ce qui concerne la liste de variétés à gros fruits
LA COMMISSION DES COMMUNAUTÉS EUROPÉENNES, vu le traité instituant la Communauté économique européenne,
vu le règlement (CEE) no 1035/72 du Conseil, du 18 mai 1972, portant organisation commune des marchés dans le secteur des fruits et légumes (1), modifié en dernier lieu par le règlement (CEE) no 1193/90 (2), et notamment son article 2 paragraphe 2,
considérant que le règlement (CEE) no 920/89 de la Commission (3) a fixé les normes de qualité pour les pommes et poires de table en son annexe III; que des informations recueillies sur les caractéristiques agronomiques de la variété Red Dougherty permettent de conclure qu'il ne s'agit pas d'une variété à gros fruits; qu'il y a lieu donc de corriger la liste qui figure au tableau 3 de l'annexe III dudit règlement;
considérant que les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l'avis du comité de gestion des fruits et légumes,
A ARRÊTÉ LE PRÉSENT RÈGLEMENT:
Article premier
Au tableau 3 de l'annexe III du règlement (CEE) no 920/89, la mention « Red Dougherty » est supprimée.
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le jour de sa publication au Journal officiel des Communautés européennes.
Le présent règlement est obligatoire dans tous ses éléments et directement applicable dans tout État membre.
Fait à Bruxelles, le 27 juin 1990.

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