Document ID: 32008D0434

DÉCISION DU CONSEIL
du 6 juin 2008
portant nomination d’un membre italien du Comité des régions
(2008/434/CE)
LE CONSEIL DE L’UNION EUROPÉENNE,
vu le traité instituant la Communauté européenne, et notamment son article 263,
vu la proposition du gouvernement italien,
considérant ce qui suit:
(1)
Le 24 janvier 2006, le Conseil a arrêté la décision 2006/116/CE (1) portant nomination des membres et suppléants du Comité des régions pour la période allant du 26 janvier 2006 au 25 janvier 2010.
(2)
Un siège de membre est devenu vacant à la suite de la fin du mandat de M. Giancarlo GABBIANELLI,
DÉCIDE:
Article premier
M. Giuseppe MICARELLI, sindaco del Comune di Capodimonte, est nommé membre du Comité des régions pour la durée du mandat restant à courir, à savoir jusqu’au 25 janvier 2010.
Article 2
La présente décision prend effet le jour de son adoption.
Fait à Luxembourg, le 6 juin 2008.

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