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Timestamp: 2016-10-23 14:21:21+00:00

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1C_754/2013 � � Arr�t du 28 avril 2014
A.________, repr�sent� par Me Jean-Claude Perroud, avocat,
B.________ SA, repr�sent�e par Me Laurent Maire, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 7 ao�t 2013.
La soci�t� B.________ SA est propri�taire de la parcelle n� 1367 du registre foncier de la commune de Pully. D'une superficie de 2'470 m
2et de la forme approximative d'un rectangle, la parcelle supportait une maison d'habitation, d�truite en 2006, et compte une bambouseraie, ainsi qu'un certain nombre d'arbres de diverses esp�ces, dont une majorit� de thuyas.
Le 16 d�cembre 2011, B.________ SA a d�pos� aupr�s de la Municipalit� de Pully une demande de permis de construire un b�timent d'habitation de 8 appartements avec garage souterrain pour 17 v�hicules et trois places de parc couvertes; l'acc�s au garage souterrain est pr�vu au moyen d'une rampe. Mis � l'enqu�te publique le 25 janvier 2012, le projet a suscit� l'opposition de voisins, dont A.________ propri�taire de la parcelle voisine n� 1368, et de l'Association vaudoise pour la construction adapt�e aux handicap�s (AVACAH) : les premiers ont principalement critiqu� l'abattage d'arbres sur la parcelle, tandis que la seconde a uniquement demand� qu'au moins une place de parc souterraine et une place visiteur, adapt�es � l'usage des personnes handicap�es soient int�gr�es au projet. Ces oppositions ont amen� la constructrice � d�poser des plans modifi�s comportant d�sormais l'am�nagement de deux places de stationnement adapt�es aux personnes handicap�es - en lieu et place des trois places de parc couvertes - et le maintien de sept arbres d'ornement.
Se fondant sur la synth�se des autorisations sp�ciales et des pr�avis recueillis par la Centrale des autorisations de construire (CAMAC), la Municipalit� a, par d�cision du 14 septembre 2012, lev� les oppositions et d�livr� le permis de construire le b�timent projet�. A.________ a interjet� recours contre cette d�cision, se plaignant notamment d'une violation de la r�glementation en mati�re de construction adapt�e aux handicap�s et des normes cantonales et communales relatives � l'abattage des arbres. L'AVACAH n'a pas particip� � la proc�dure de recours.
Apr�s avoir instruit la cause, en particulier au moyen d'une inspection locale, le Tribunal cantonal a rejet� le recours, dans la mesure o� il �tait recevable, avec suite de frais et d�pens � charge du recourant, par arr�t du 7 ao�t 2013. S'agissant des griefs tir�s des normes sur l'accessibilit�, pour les personnes handicap�es, des immeubles d'habitation, la cour cantonale a consid�r� que A.________ n'avait pas la qualit� pour recourir, ce qui rendait irrecevable cet aspect-l� de son recours.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal ainsi que la d�cision de la Municipalit� de Pully.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. B.________ SA et la Municipalit� de Pully concluent au rejet du recours. Le recourant n'a pas d�pos� d'observations compl�mentaires.
Par ordonnance du 23 septembre 2013, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
L'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF). Le recourant a pris part � la proc�dure de recours devant l'instance pr�c�dente (art. 89 al. 1 let. a LTF). En tant que propri�taire d'une parcelle directement voisine du projet de construction litigieux, le recourant est particuli�rement touch� par l'arr�t attaqu� confirmant la d�cision d'abattage d'une trentaine d'arbres, qu'il tient en particulier pour non conforme � l'art. 1 et 3 LAT. Il peut ainsi se pr�valoir d'un int�r�t personnel et digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Il a d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. L'instance inf�rieure a par ailleurs d�ni� au voisin la qualit� pour recourir sur un de ses griefs et a en cons�quence d�clar� son recours partiellement irrecevable. Le voisin est aussi habilit� � recourir contre la d�cision d'irrecevabilit� d'un de ses griefs; cependant seule la question de la recevabilit� de ce grief devant l'instance cantonale peut �tre port�e devant le Tribunal f�d�ral qui n'a, � ce stade, pas � examiner le contenu mat�riel dudit grief (ATF 137 II 313 consid. 1.3 p. 317).
Le recours est ainsi en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des faits.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Selon l'art. 97 LTF, il ne peut s'en �carter que si les constatations de ladite autorit� ont �t� �tablies en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de fa�on manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314). Si la recourante entend se pr�valoir de constatations de fait diff�rentes de celles de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), elle doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui retenu dans l'acte attaqu� (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 et les arr�ts cit�s).
2.2.�En l'occurrence, le recourant fait grief � l'instance pr�c�dente de ne pas avoir retenu que l'avocat de l'intim�e est � la fois son conseil et son administrateur avec signature individuelle, ce qui aurait une importance s'agissant de l'octroi des d�pens. Vu le raisonnement qui suit (cf.�
infra�consid. 5.2), un �ventuel compl�ment de l'�tat de fait litigieux ne permettrait pas de trancher diff�remment la question de l'octroi de d�pens � la constructrice. Faute d'avoir une influence d�terminante sur l'issue de la proc�dure, ce grief doit �tre �cart�.
Le recourant reproche aussi � la cour cantonale de ne pas avoir mentionn� dans l'arr�t attaqu� une lettre de l'AVACAH du 30 avril 2013, qu'il avait produite devant elle; il soutient qu'il aurait d� en �tre tenu compte dans la mesure o� le Tribunal cantonal a d�clar� irrecevable le grief soulev� par le recourant s'agissant des conditions d'acc�s au b�timent pour les personnes handicap�es par le fait que l'AVACAH n'aurait pas fait �tat d'une violation des normes de construction dans son opposition. Le recourant se m�prend cependant, puisque la cour cantonale n'a pas motiv� ainsi l'irrecevabilit� du grief (cf.�
infra�consid. 3.2) ; elle a d'ailleurs simplement mentionn� que l'AVACAH n'avait pas pr�conis� l'installation d'une plate-forme monte-escaliers. A nouveau, le grief de constatation arbitraire des faits doit �tre rejet�, faute d'influer sur l'issue de la cause.
Sur le fond, le recourant d�nonce d'abord une violation de l'art. 33 al. 3 let. a LAT, en lien avec les art. 95 � 98 et 111 LTF; il se plaint aussi d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst). A le suivre, la cour cantonale aurait - s'agissant des griefs tir�s de la violation de la l�gislation en mati�re de protection des personnes handicap�es - restreint de mani�re contraire au droit f�d�ral sa qualit� pour recourir au niveau cantonal, ce qui aurait conduit � un d�ni de justice.
3.1.�L'art. 33 al. 3 let. a LAT impose aux cantons de reconna�tre, sur le plan cantonal, la qualit� pour recourir au moins dans les m�mes limites que pour le recours en mati�re de droit public devant le Tribunal f�d�ral. On retrouve ce principe � l'art. 111 al. 1 LTF qui prescrit que la qualit� de partie � la proc�dure devant toute autorit� cantonale pr�c�dente doit �tre reconnue � quiconque a qualit� pour recourir devant le Tribunal f�d�ral. Ainsi, comme l'a retenu � juste titre la cour cantonale, la qualit� pour recourir du droit cantonal, � savoir l'art. 75 de la loi cantonale du 28 octobre 2008 sur la proc�dure administrative (LPA-VD; RS/VD 173.36), doit �tre d�finie au moins aussi largement qu'� l'art. 89 al. 1 LTF (ATF 137 II 30 consid. 2.2.1 p. 32).
Aux termes de l'art. 89 LTF, la qualit� pour recourir est reconnue � toute personne atteinte par la d�cision attaqu�e et qui dispose d'un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification. Selon la jurisprudence rendue en application de cette disposition, le recourant doit se trouver dans une relation sp�ciale, �troite et digne d'�tre prise en consid�ration avec l'objet de la contestation. Le voisin direct de la construction ou de l'installation litigieuse a en principe la qualit� pour recourir (ATF 121 II 171 consid. 2b p. 174). La proximit� avec l'objet du litige ne suffit pas � elle seule � conf�rer au voisin la qualit� pour recourir contre l'octroi d'une autorisation de construire. Celui-ci doit en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de la d�cision contest�e qui permette d'admettre qu'il est touch� dans un int�r�t personnel se distinguant nettement de l'int�r�t g�n�ral des autres habitants de la collectivit� concern�e; il doit ainsi invoquer des dispositions du droit public des constructions susceptibles d'avoir une incidence sur sa situation de fait ou de droit; peu importe � cet �gard que ces dispositions ne soient pas destin�es � prot�ger le recourant; toutefois, de mani�re � endiguer l'action populaire, la seule poursuite d'un int�r�t g�n�ral et abstrait � la correcte application du droit ne suffit pas (ATF 137 II 30 consid. 2.2.3 p. 33). On admet que le recourant retire un avantage pratique � la proc�dure si l'issue favorable du recours emp�che la r�alisation de la construction selon les plans autoris�s (ATF pr�cit� consid. 2.3 p. 34).
La jurisprudence a consid�r� que des voisins, situ�s � environ 100 m�tres de la construction projet�e, ne sont pas particuli�rement atteints par ce projet s'ils ne voient pas depuis leur propri�t� la toiture qu'ils critiquent (arr�t 1C_338/2011 du 30 janvier 2012 consid. 3, publi� in SJ 2012 I 422). De m�me, la qualit� pour recourir est en principe d�ni�e au voisin lorsque l'objet du litige concerne uniquement l'application de r�gles relatives � l'am�nagement int�rieur des constructions puisque l'impact visuel de la construction ne serait de toute mani�re pas modifi� (arr�t 1C_565/2012 du 23 janvier 2013 consid. 2.3, publi� in SJ 2013 I 526).
3.2.�La cour cantonale a retenu que, pour les personnes handicap�es, l'acc�s au b�timent projet� est garanti en automobile; en outre, en r�ponse � l'opposition de l'AVACAH, l'am�nagement de deux places de stationnement destin�es aux personnes handicap�es a �t� pr�vu, ce point n'�tant d'ailleurs plus litigieux devant le Tribunal f�d�ral. La cour cantonale a cependant constat� que, lorsqu'elles ne sont pas conductrices ou passag�res d'une voiture, les personnes handicap�es peuvent uniquement acc�der au b�timent par la rampe qui conduit au garage; cette rampe comportera sur un c�t� des marches d'escalier dites "italiennes", soit d'une longueur d'environ 1 m�tre. L'architecte en charge du projet a expos� lors de l'inspection locale qu'il serait possible, pour les fauteuils roulants, d'installer une plate-forme reli�e � un rail lat�ral le long de ces escaliers; cette d�cision incombera, en temps voulu, � la copropri�t�. Les juges cantonaux ont d�duit de ces �l�ments que, si la pente se r�v�lait excessive au regard des normes en mati�re de protection des personnes handicap�es, cela aurait tout au plus pour cons�quence la r�alisation d'un monte-escaliers le long de la rampe d'acc�s au garage; en revanche, cela n'emp�cherait pas la r�alisation du b�timent tel que pr�vu; dans la mesure o� le recourant ne retirerait aucun avantage pratique en lien avec ce grief, son recours devait �tre d�clar� irrecevable en tant qu'il d�non�ait les conditions d'acc�s au b�timent pour les personnes handicap�es.
Le recourant soutient que la rampe pr�vue aurait une pente de 13%, soit 7% de plus que la pente autoris�e selon la norme SIA 500 "Constructions sans obstacles", applicable par renvoi de l'art. 36 al. 2 du R�glement d'application de la loi sur l'am�nagement du territoire et des constructions du 19 septembre 1986 (RLATC; RS/VD 700.11.1). Il avance que l'installation d'un monte-escaliers ne r�soudrait pas le probl�me puisqu'il obligerait les personnes handicap�es � emprunter cette machine "lente, souvent d�fectueuse et parfois dangereuse" plut�t qu'une rampe moins raide; en outre, de telles plates-formes �l�vatrices ne pourraient pas �tre utilis�es par des personnes munies de cannes ou d�pendantes de d�ambulateurs; enfin, on ignorerait si cette solution est techniquement r�alisable. Le recourant en d�duit que la seule solution envisageable serait la reconfiguration du chemin d'acc�s, ce qui entra�nerait le probable redimensionnement du b�timent lui-m�me. En d'autres termes, le recourant pourrait retirer un avantage pratique � ce que la cour cantonale traite la probl�matique de l'acc�s des personnes handicap�es au b�timent.
3.3.�La loi f�d�rale sur l'�limination des in�galit�s frappant les personnes handicap�es du 13 d�cembre 2002 (LHand; RS 151.3) a pour but de pr�venir, de r�duire ou d'�liminer les in�galit�s qui frappent les personnes handicap�es (art. 1 al. 1), ce qui ne permet cependant pas dans tous les cas d'atteindre une �galit� de fait enti�re (ATF 139 II 289 consid. 2.2.2 p. 295). A teneur de l'art. 7 al. 1 let. a de la loi, toute personne qui subit une in�galit� peut en cas de construction ou de r�novation d'une construction ou d'une installation demander � l'autorit� comp�tente, dans la proc�dure d'autorisation de construire, qu'on s'abstienne de l'in�galit�. La loi d�finit l'in�galit� dans l'acc�s � une construction lorsque cet acc�s est impossible ou difficile aux personnes handicap�es pour des raisons d'architecture (art. 2 al. 3 LHand). Elle s'applique, notamment, aux habitations collectives de plus de huit logements pour lesquelles l'autorisation de construire est accord�e apr�s son entr�e en vigueur (art. 3 let. c LHand), soit � compter du 1er janvier 2004. La qualit� pour recourir est r�serv�e aux personnes qui subissent une in�galit� (art. 8 LHand) ainsi qu'aux organisations d'importance nationale d'aide aux personnes handicap�es si elles existent depuis dix ans au moins (art. 9 LHand).
Pour les constructions et installations que la Conf�d�ration fait �difier ou subventionne, le Conseil f�d�ral �dicte des prescriptions sur les mesures � prendre en faveur des personnes handicap�es (art. 15 al. 2 LHand). Ces prescriptions sont adapt�es r�guli�rement � l'�tat de la technique. Le Conseil f�d�ral peut d�clarer obligatoires des normes techniques ou d'autres r�gles �tablies par des organisations priv�es (art. 15 al. 3 LHand), lesquelles constituent alors du droit f�d�ral. S'agissant de constructions qui ne font pas l'objet de subventions f�d�rales, le canton de Vaud renvoie � la norme SIA 500 (art. 36 al. 2 RLATC), qui constitue donc du droit cantonal.
3.4.�Comme on l'a vu, l'irrecevabilit� d'un grief du recours par la cour cantonale est susceptible de violer le droit f�d�ral (cf. supra consid. 3.1). Cette �ventuelle irrecevabilit� d�pend cependant de la question de savoir si, dans le cas particulier, le recourant peut retirer un avantage pratique � la proc�dure. D�terminer cet avantage d�pend des faits �tablis par l'instance pr�c�dente (cf. supra consid. 3.2) et de la port�e du droit cantonal (cf. supra consid. 3.3). Conform�ment � l'art. 42 al. 2 LTF, il incombe au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir (ATF 133 II 249 consid. 1.1 p. 251 [droit des constructions]; ATF 138 IV 86 consid. 3 p. 88 [proc�dure p�nale]; ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539 [droit civil]). S'agissant de l'�tablissement du droit cantonal, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer selon l'art. 106 al. 2 LTF. En outre, pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (136 III 552 consid. 4 p. 560).
La cour cantonale a retenu qu'une application stricte des r�gles en mati�re de protection des personnes handicap�es, si la pente de la rampe se r�v�lait trop raide, conduirait tout au plus � l'installation d'un monte-escaliers le long de la rampe d'acc�s au garage; elle n'emp�cherait cependant pas la r�alisation du b�timent tel que pr�vu. S'agissant de la pente de la rampe, telle que pr�vue dans les plans, elle d�passe de 1% le maximum admis sous r�serve (norme SIA 500, ch. 9.4.1), � savoir lorsque des difficult�s de r�alisation d�coulent, notamment, de la topographie de l'endroit (norme SIA 500, ch. 1.2). Vu ce faible �cart avec la norme applicable, qui reste d'ailleurs dans la marge de tol�rance pr�vue par la m�me norme (ch.1.4.3), l'instance pr�c�dente pouvait laisser ind�cise la question de savoir si ladite rampe contrevenait aux dispositions relatives � la protection des handicap�s, sans sombrer dans l'arbitraire. Cette conclusion pouvait d'autant plus s'imposer que les pr�c�dents juges ont consid�r� que, en tout �tat, une mesure de remplacement, sous la forme d'un monte-escaliers, pouvait �tre justifi�e (norme SIA 500 ch. 3.8.1). A ce propos, le recourant �met certes des critiques g�n�rales sur les monte-escaliers et met en doute le caract�re techniquement r�alisable d'une telle installation. Il ne d�montre cependant pas, par une argumentation suffisamment pr�cise, en quoi la solution adopt�e par la cour cantonale serait manifestement contraire aux faits de la cause ou contreviendrait de mani�re arbitraire aux r�gles applicables. Il ne cherche en particulier pas � expliquer quelles contraintes physiques, topographiques ou techniques seraient susceptibles d'emp�cher l'installation d'un monte-escaliers � cet endroit. On peut d'ailleurs relever � cet �gard qu'une telle r�alisation, �voqu�e par l'architecte de la constructrice lors de l'inspection locale, n'a alors suscit� aucune r�action de la part des parties.
3.5.�Il appara�t en d�finitive que la cour cantonale pouvait retenir, sans violer l'interdiction de l'arbitraire, qu'une application des r�gles cantonales en mati�re d'accessibilit�, pour les personnes handicap�es, des immeubles d'habitation n'�tait pas susceptible de procurer un avantage pratique au voisin. Ce dernier ne soutient au demeurant pas que l'�ventuelle installation d'un monte-escaliers le long de la rampe d'acc�s au garage du b�timent projet� serait visible depuis sa parcelle ou qu'elle lui causerait un quelconque pr�judice.
Par cons�quent, le prononc� d'irrecevabilit� du pr�sent grief par la cour cantonale ne viole pas le droit f�d�ral et le recours doit �tre rejet� sur ce point.
Le recourant d�nonce dans la d�cision d'autoriser l'abattage d'une trentaine d'arbres prot�g�s une violation des art. 1 et 3 LAT ainsi qu'une application arbitraire des dispositions cantonales et communales en la mati�re. Il critique dans ce contexte la pes�e d'int�r�ts � laquelle a proc�d� la cour cantonale.
4.1.�A teneur de l'art. 6 al. 1 de la loi cantonale sur la protection de la nature, des monuments et des sites du 10 d�cembre 1969 (LPNMS; RSV 450.11), l'autorisation d'abattre des arbres ou arbustes prot�g�s devra �tre notamment accord�e pour les arbres dont l'�tat sanitaire n'est pas satisfaisant et pour les arbres, les haies et boqueteaux lorsqu'ils emp�chent une exploitation agricole rationnelle ou lorsque des imp�ratifs techniques ou �conomiques l'imposent (cr�ation de routes, chemins, canalisation de ruisseau, etc.).
L'art. 15 al. 1 ch. 4 du r�glement d'application de la loi du 10 d�cembre 1969 sur la protection de la nature, des monuments et des sites du 22 mars 1989 (RLPNMS; RSV 450.11.1) pr�voit que l'abattage ou l'arrachage des arbres, cordons bois�s, boqueteaux, ou haies vives class�s est autoris� par la municipalit� lorsque des imp�ratifs l'imposent tels que l'�tat sanitaire d'un arbre, la s�curit� du trafic, la stabilit� des rives bordant un cours d'eau, la cr�ation d'une route ou la canalisation d'un ruisseau.
4.2.�S'agissant des faits, la cour cantonale a pos� que le projet de construction litigieux implique l'abattage d'une trentaine d'arbres prot�g�s; il pr�voit cependant le maintien de sept arbres d'ornement - dont un pin sylvestre et un buis - ainsi que la plantation d'au moins cinq arbres d'ornement, de taille majeure et d'essence indig�ne (platanes et fr�nes). Sur le plan juridique, les juges cantonaux ont consid�r� que l'abattage des arbres prot�g�s est motiv� exclusivement pour les besoins du projet de construction litigieux: cela n'est pas en soi contraire aux exigences des art. 6 al. 1 LPNMS et 15 al. 1 ch. 4 RLPNMS, � condition que la pes�e compl�te des int�r�ts en pr�sence soit effectu�e entre, d'une part, les motifs qui ont conduit � la protection des arbres et, d'autre part, l'int�r�t public � la densification des constructions.
Selon les constatations cantonales, les arbres � abattre - en majorit� des thuyas - n'ont pas de valeur biologique ou esth�tique particuli�re; vu le nombre d'arbres restant sur la parcelle, les juges cantonaux ont retenu que les abattages autoris�s ne modifiaient pas fondamentalement l'aspect arboris� du secteur; enfin, la parcelle comprendrait apr�s l'op�ration douze arbres ayant un int�r�t biologique ou esth�tique majeur, soit deux fois plus que les exigences minimales pos�es par l'art. 46 RCATC. Apr�s avoir examin� les possibilit�s �voqu�es par le recourant de d�placer le b�timent, la cour cantonale est arriv�e � la conclusion que, suivant en cela l'appr�ciation de l'autorit� communale, la mani�re la plus rationnelle d'exploiter les possibilit�s de b�tir offertes par la parcelle litigieuse �tait l'implantation choisie par la constructrice. Au regard de ces �l�ments, l'int�r�t priv� du recourant au maintien de quelques arbres ne pouvait pr�valoir sur l'int�r�t public � densifier la zone concern�e par la construction de plusieurs logements.
4.3.�Le recourant ne remet pas en cause le fait que les abattages projet�s puissent �tre autoris�s sur la base des art. 6 al. 1 LPNMS et 15 al. 1 ch. 4 RLPNMS. Se r�f�rant � des pr�c�dents cantonaux, il soutient cependant une application stricte de ces dispositions et s'en prend essentiellement � la pes�e des int�r�ts effectu�e par la cour cantonale, laquelle proc�derait d'un raisonnement manifestement insoutenable.
A suivre le recourant, qui stigmatise en particulier le caract�re luxueux des appartements destin�s � �tre mis en vente, il serait parfaitement arbitraire de pr�tendre que la cr�ation de huit logements r�pondrait � l'int�r�t public de la densification de la zone. Il expose �galement, sans entrer dans plus de d�tails, qu'un d�placement et un l�ger redimensionnement du b�timent, ainsi qu'une modification des acc�s pourraient assurer la conservation des arbres prot�g�s. Il qualifie aussi de choquant le fait de conserver uniquement les seuls arbres remarquables, au d�triment des autres arbres prot�g�s. Enfin, il reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les principes fondamentaux de l'am�nagement qui commandent d'utiliser le sol de mani�re rationnelle.
4.4.�L'utilisation judicieuse et mesur�e du sol constitue l'un des buts principaux de l'am�nagement du territoire (art. 75 al. 1 Cst. et 1 al. 1 LAT). Cela implique une rationalisation de la zone � b�tir plut�t que son extension (ATF 137 II 23 consid. 4.3 p. 27 et les r�f.), ce qui signifie concentrer le peuplement dans les zones � b�tir et emp�cher de construire en ordre dispers� (arr�t 1C_225/2008 du 9 mars 2009 consid. 4.2 publi� in RDAF 2011 p. 563). Dans ce contexte, le Tribunal f�d�ral a eu � arbitrer les int�r�ts divergents entre, d'une part, la densification du milieu b�ti - par exemple au moyen d'immeubles de haute taille - et, d'autre part, l'int�r�t priv� � ne pas perdre l'ensoleillement de son logement (arr�t 1C_539/ 2011 du 3 septembre 2012 consid. 4.9). De telles questions d�pendent de l'appr�ciation des circonstances de chaque cas concret et doivent faire l'objet d'une pes�e compl�te des int�r�ts en pr�sence. Lorsqu'il doit se prononcer sur de telles questions d'appr�ciation ou tenir compte de circonstances locales, dont les autorit�s cantonales on une meilleure connaissance que lui, le Tribunal f�d�ral s'impose une certaine retenue (ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181 et les r�f.). Les m�mes principes s'appliquent en mati�re de pes�e des int�r�ts (ATF 118 Ia 394 consid. 1b p. 397).
L'autorit� cantonale, qui a proc�d� � une inspection locale, a d�crit avec pr�cision les arbres destin�s � �tre abattus: s'appuyant notamment sur ses propres constatations, elle a consid�r� que ceux-ci �taient, dans leur ensemble, sans valeur biologique ou esth�tique particuli�re. En l'absence de d�monstration d'arbitraire des �l�ments retenus par l'instance pr�c�dente, il n'y a pas lieu de revenir sur cette appr�ciation des circonstances locales. La cour cantonale a ajout� que l'aspect arboris� du secteur ne serait pas fondamentalement modifi� par l'ex�cution du projet, ce que confirme le nombre �lev� d'arbres ayant un int�r�t biologique ou esth�tique qui seront pr�sents sur la parcelle apr�s les remplacements pr�vus. Le recourant peut certes regretter l'�volution urbanistique de son quartier, mais cela ne constitue pas encore un int�r�t priv� suffisant pour s'opposer � la r�alisation de plusieurs logements en ville de Pully. Quant aux critiques dirig�es contre le caract�re luxueux du b�timent pr�vu, elles ne remettent pas en cause l'int�r�t public � densifier l'habitat dans les centres urbains. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de s'�carter de la pes�e globale des int�r�ts � laquelle a proc�d� l'instance cantonale.
S'agissant de l'emplacement du b�timent, la critique du recourant est purement appellatoire: alors que la cour cantonale a pris le soin d'exposer pour quels motifs pr�cis les possibilit�s de construire �taient moindres dans certaines parties de la parcelle que dans d'autres, le recourant se limite � �noncer des hypoth�ses. Il ne fait pas non plus �tat d'une appr�ciation arbitraire des faits en relation avec ces questions. Enfin, il ne d�montre pas en quoi les r�gles cantonales ou communales applicables auraient �t� viol�es de mani�re manifeste. D�nu� de fondement, le recours doit d�s lors �tre rejet� sur ce point �galement.
Dans un dernier moyen, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� de mani�re arbitraire l'art. 55 de la loi vaudoise sur la proc�dure administrative du 28 octobre 2008 (LPA-VD; RSV 173.36) en octroyant des d�pens � l'intim�e, alors que celle-ci avait agi par son administrateur, avocat au barreau vaudois. Il d�nonce en outre une absence d'ind�pendance entre la fonction d'administrateur et celle d'avocat. Enfin, il s'en prend � l'absence de motivation de la d�cision entreprise et se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu.
5.1.�A teneur de l'art. 55 LPA-VD, l'autorit� de recours alloue une indemnit� � la partie qui obtient totalement ou partiellement gain de cause, en remboursement des frais qu'elle a engag�s pour d�fendre ses int�r�ts (al. 1). Cette indemnit� est mise � la charge de la partie qui succombe (al. 2).
La jurisprudence reconna�t � l'autorit� cantonale de recours un large pouvoir d'appr�ciation dans la fixation et la r�partition des frais et d�pens de la proc�dure cantonale, s'agissant d'une mati�re qui rel�ve de la l�gislation cantonale de proc�dure applicable � la cause (ATF 111 V 48 consid. 4a p. 49). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si cette autorit� a interpr�t� ou appliqu� de mani�re arbitraire le droit cantonal concern� ou si elle a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, notamment si la d�cision ne peut se justifier par des raisons objectives (ATF 98 Ib 506 consid. 2 p. 509).
5.2.�En l'occurrence, le Tribunal cantonal a mis � la charge du recourant une indemnit� de 2'500 fr. valant d�pens en faveur de la constructrice. Pour ce faire, il s'est r�f�r� � l'art. 55 LPA-VD et il a indiqu� que la constructrice avait proc�d� par l'interm�diaire d'un avocat et avait obtenu gain de cause. Dans la mesure o� le recourant n'avait pas �voqu� devant la juridiction pr�c�dente la question du pr�tendu manque d'ind�pendance de l'avocat de la constructrice, on ne saurait reprocher � cette juridiction de ne pas avoir abord� cette question: cela vide de son contenu le grief de violation du droit d'�tre entendu �voqu� par le recourant.
Sur la question de savoir si la constructrice a engag� des frais pour d�fendre ses int�r�ts devant l'instance pr�c�dente, force est de constater que, tant dans l'intitul� de la d�cision entreprise que dans les �critures d�pos�es par la constructrice, celle-ci n'agissait pas en personne mais apparaissait comme �tant repr�sent�e par un avocat inscrit au barreau vaudois; elle a d'ailleurs constamment pris des conclusions en allocation de frais et d�pens, sans que cela ne suscite de r�action de la part de son adverse partie. Il ne ressort pas non plus des observations du recourant, ni d'autres pi�ces du dossier cantonal, que l'ind�pendance de cet avocat aurait �t� mise en doute au cours de la proc�dure.
5.3.�Dans ces conditions, on ne saurait reprocher � l'instance pr�c�dente d'avoir viol� arbitrairement l'art. 55 LPA-VD en condamnant le recourant � verser � l'intim�e des d�pens de 2'500 fr. Le recours doit aussi �tre rejet� sur ce point.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet complet du recours en mati�re de droit public. Le recourant, qui succombe, prendra en charge les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer des d�pens � la Commune (art. 68 al. 3LTF). La soci�t� intim�e, dont l'avocat est aussi l'administrateur unique ainsi que cela est d�sormais �tabli, n'a pas droit � des d�pens, dans la mesure o� il n'a pas �t� prouv� qu'une grande activit� avait �t� d�ploy�e dans cette affaire peu complexe lors de la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 68 al. 1 et 2 LTF; ATF 129 II 297 consid. 5 p. 304).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et de la Municipalit� de Pully ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.

References: art. 82
 art. 97
 art. 95
 ATF 
 ATF 
 art. 1
 art. 6
 art. 6
 ATF