Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-achat-livraison-jeux-direction-essentiellement-creches-haltes-garderies-1690464.htm
Timestamp: 2017-06-29 07:34:03+00:00

Document:
Appels d'offres : achat et livraison de jeux en direction essentiellement des crèches haltes garderies et des écoles à Colombes
achat et livraison de jeux en direction essentiellement des crèches haltes garderies et des écoles à Colombes 0115-->BOMP B/0220-312Fournitures
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : achat de jeux destinés principalement aux écoles.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : achat et livraison de jeux en direction essentiellement des crèches haltes garderies et des écoles.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 37524000.
II.2.1) Quantité ou étendue globale : il est prévu une décomposition en trois lots.
Description de ces options : le marché est conclu pour une durée initiale d'1 (un) an à compter de la date de notification.
Le marché est reconductible 3 (trois) fois par reconduction expresse pour une période d'1 (un) an.
Intitulé : 1) Description succincte : jeux scolaires
Estimation financière annuelle : 4000 EUR Ht
Intitulé : 1) Description succincte : jeux de société
37530000.
3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : Fourchette entre 3 000 EUR et 10 000 EUR.
Estimation financière annuelle : 5000 EUR Ht
Intitulé : 1) Description succincte : jeux et jouets
3) Quantité ou étendue : Coût estimé hors TVA : Fourchette entre 20 000 EUR et 90 000 EUR.
Estimation financière annuelle : 60 000 EUR Ht
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la situation juridique du candidat tels que prévus à l'article 44 du Code des marchés publics :
- lettre de candidature, et le cas échéant, d'habilitation du mandataire par les co-traitants, (ou imprimé Dc1),
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du Code du Commerce ou fait l'objet d'une procédure équivalente régie par le droit étranger (ou imprimé Dc1),
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Cmp (ou imprimés Dc 1 et Dc2),
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L . 5212-4 du code du travail (ou imprimé Dc 1),
- tout document relatif aux pouvoirs des personnes habilitées à engager le candidat.
III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant la capacité économique et financière du candidat tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (ou imprimé Dc 2).
III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les renseignements concernant les références professionnelles et la capacité technique du candidat tels que prévus à l'article 45 du Code des marchés publics :
2. qualité de l'offre %
4. performances environnementales %
5. services associés (informatique et service après-vente) %
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 11ff-0248-L.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 4 janvier 2012, à 12:00
criteres d'attributions : Lots n°1 et 3 :
* Concernant le critère n1 " Prix " (sur 55 points),:
- sous-Critère n°1 (50 points) : Le prix sera apprécié à partir du bordereau des prix unitaires. Afin de comparer les offres financières entre elles, un détail quantitatif estimatif sera établi par la ville de Colombes.
- Sous-Critère n°2 (5 points) : Le prix sera apprécié à partir du bordereau des remises concernant les besoins occasionnels.
* Concernant le critère n2 (sur 20 points), la "Qualité de l'offre" sera appréciée à partir des éléments suivants :
- sous-Critère n°1 (10 points) : La qualité des produits. Il sera apprécié à partir des échantillons listés à l'article 4.2 du présent règlement de consultation.
- Sous-Critére n°2 (7 points): Les élèments figurant dans les fiches techniques des articles du Bpu. Il sera évalué les fonctions et contraintes essentielles dans le domaine de la sécurité, de l'hygiène, de l'usage, de l'entretien, de l'éducation et du developpement.
- Sous-Critère n°3 (3 points) : La diversité des produits proposés au bordereau des prix.
*concernant le critère n3 " Délais de livraison " (sur 10 points), il est décomposé en deux sous-critères :
- sous-Critère n°1 (7 points) : le délai de livraison ordinaire sera apprécié à partir du délai indiqué à l'acte d'engagement,
- sous-Critère n°2 (3 points) : le délai de livraison exceptionnel (en cas de commande urgente) sera apprécié à partir du délai indiqué à l'acte d'engagement.
* Concernant le critère n°4 " Performances environnementales " (sur 8 points), il est décomposé en deux sous-critères :
- sous-Critère n°1 (5 points) : mesures que le candidat propose dans le cadre du developpement durable,
- sous-Critère n°2 (3 points) : mesures que le candidat propose de prendre pour limiter l'impact dutransport sur l'environnement, pour l'exécution du présent marché.
* Concernant le critère n°5 " Services associés " (sur 7 points), il est décomposé en deux sous-critères :
- sous-Critère n°1 (3 points) : information électronique sur l'offre de fournitures (accessibilité, navigation, contenu informatif et disponbilité site Internet et catalogue électronique),
- sous-Critère n°2 (4 points) : service après-vente en cas d'erreur de commande.
- Sous-Critère n°2 (5 points) : Le prix sera apprécié à partir du bordereau des remises concernant les besoins occasionels remis en annexe de l'acte d'engagement.
- sous-Critére n°1 (10 points): La qualité des produits. Il sera apprécié à partir des échantillons listés à l'article 4.2 du présent règlement de consultation. La note qui sera obtenue au titre du critére correspondra à la moyenne des notes attribuées aux différents échantillons pour ce critére.
- Sous-Critére n°2 (10 points): Les élèments figurant dans les fiches techniques des articles du Bpu. Il sera évalué les fonctions et contraintes essentielles dans le domaine de la sécurité, de l'hygiène, de l'usage, de l'entretien et du loisir.
Concernant le critère n3 " Délais de livraison " (sur 10 points), il est décomposé en deux sous-critères :
- sous-Critère n°2 (3 points) : le délai de livraison exceptionnel (en cas de commande urgente) sera apprécié à partir du délai indiqué à l&apos;acte d'engagement.
- sous-Critère n°2 (3 points) : mesures que le candidat propose de prendre pour limiter l'impact du transport sur l'environnement, pour l'exécution du présent marché.
- sous-Critère n°2 (4 points) : service après-vente en cas d'erreur de commande
recours de pleine juridictionformé contre la validité du marché, dans le délai de 2 mois à compter de la publication d'un avis d'attribution, devant le juge du Ta.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : VI.5) Date d'envoi du présent avis : 9 novembre 2011.Mots déscripteursJeux, jouetsClasse d'ActivitéClasseDescription de la classe d'activité36Meubles et produits des industries diverses

References: l'article 44
 l'article 43
 l'article 45
 l'article 45
 l'article 4
 l'article 4