Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-fourniture-mise-service-ambulance-smur-categorie-conforme-norme-1687856.htm
Timestamp: 2016-10-25 12:06:51+00:00

Document:
Appels d'offres : fourniture et mise en service d'ambulance smur cat�gorie c conforme � la norme nf en 1789 ainsi que leur am�nagement pour le CHRU de Lille
fourniture et mise en service d'ambulance smur cat�gorie c conforme � la norme nf en 1789 ainsi que leur am�nagement pour le CHRU de Lille Fournitures
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : C.H.R.U. de Lille, 2 avenue Oscar Lambret, contact : gr�gory CASSEZ, assistant march�s, F-59037 Lille Cedex. T�l. : (+33) 03 20 44 44 08. E-mail : g-cassez@chru-lille.fr. Fax : (+33) 03 20 44 37 10.
Adresse aupr�s de laquelle des informations compl�mentaires peuvent �tre obtenues : Direction des Approvisionnements de la Logistique et de la Production H�teli�re CHRU de Lille, 2 avenue Oscar Lambret, contact : responsable p�le transport du c.h.r.u de lille, � l'attention de M. Ramon Daniel, F-59037 Lille Cedex. T�l. : (+33) 03 20 44 44 71. E-mail : daniel.ramon@chru-lille.fr. Fax : (+33) 03 20 44 53 09. URL : http://www.achats-hopitaux.com
Adresse aupr�s de laquelle le cahier des charges et les documents compl�mentaires (y compris des documents relatifs � un dialogue comp�titif et un syst�me d'acquisition dynamique) peuvent �tre obtenus : CHRU DE LILLE - Plateforme Logistique, cellule des March�s Plateforme logistique 2 avenue Lambret, contact : cellule des march�s, F-59037 Lille Cedex. T�l. : (+33) 03 20 44 44 08. Fax : (+33) 03 20 44 37 10. URL : http://www.achats-hopitaux.com
Adresse � laquelle les offres ou demandes de participation doivent �tre envoy�es : CHRU DE LILLE -Direction des Approvisionnements de la Logistique et de la Production H�teli�re, 2 avenue oscar lambret, contact : cellule march�s Plate forme Logistique, F-59037 Lille Cedex. URL : http://www.achats-hopitaux.com
II.1.1) Intitul� attribu� au march� par le pouvoir adjudicateur : fourniture et mise en service d'ambulance SMUR cat�gorie C conforme � la norme nf en 1789 ainsi que leur am�nagement pour le CHRU de Lille.
Lieu principal de livraison : chru de Lille.
II.1.5) Description succincte du march� ou de l'achat/des achats : fourniture et mise en service d'ambulance SMUR cat�gorie C conforme � la norme nf en 1789 ainsi que leur am�nagement pour le CHRU de Lille.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les march�s publics) : 34144000.
II.2.1) Quantit� ou �tendue globale : les quantit�s pour la dur�e globale du march� sont :Quantit� minimum : 2 Quantit� maximum 8.
Description de ces options : le march� part de sa notification pour une dur�e d'un an(p�riode initiale) reconductible tacitement deux fois pour 12 mois. La dur�e totale maximale du march� ne pourra exc�der 36 mois (p�riode de reconduction �ventuelle comprise).le CHRU de Lille pourra passer des march�s compl�mentaires conform�ment � l'article 35 II du CMP.
III.1.1) Cautionnement et garanties exig�s : Constitution pr�alable d'une garantie � premi�re demande pour toute demande de versement d'une avance (articles 87 � 90 du code des march�s publics).
III.1.2) Modalit�s essentielles de financement et de paiement et/ou r�f�rences aux textes qui les r�glementent : Ressources budg�taires propres D�lai global de paiement de 50 jours.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'op�rateurs �conomiques attributaire du march� : l'offre peut �tre pr�sent�e par une seule entreprise ou par un groupement d'op�rateurs �conomiques.
Aucune forme de groupement n'est impos�e par le pouvoir adjudicateur pour la pr�sentation de l'offre. Toutefois, la forme souhait�e est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du march� est d'une forme diff�rente, il se verra oblig� d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du Code des march�s publics.
Les candidats ne peuvent pr�senter une offre en agissant � la fois en qualit� de candidats individuels et en qualit� de membres d'un ou plusieurs groupements.
Un m�me candidat ne pourra pas �tre mandataire de plus d'un groupement pour un m�me march�.
Si l'attributaire d�sign� est un groupement entre plusieurs op�rateurs �conomiques, le march� sera alors sign� avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pi�ces exig�es � l'article 46-I du code des march�s publics, sous peine d'�limination du groupement.
III.2.1) Situation propre des op�rateurs �conomiques, y compris exigences relatives � l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : les d�clarations, certificats et attestations suivants pr�vus � l'article 44 du Code des march�s publics : -Si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononc�s � cet effet (dc2 ou forme libre);
-d�claration sur l'honneur pour justifier en application de l'article 43 du CMP qu'il ne fait pas l'objet d'interdiction de soumissionner (Dc2 ou forme libre) ;
-Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilit�e pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre) ;
III.2.2) Capacit� �conomique et financi�re : III.2.3) Capacit� technique : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : o Note g�n�rale pr�sentant la soci�t�, ses moyens en personnel, ses implantations
o Pr�sentation d'une liste descriptive des principaux contrats conclus au cours des trois derni�res ann�es. Ces r�f�rences devront indiquer le montant, la date et le destinataire public ou priv� et seront de nature similaire � l'objet du march�, le nom et num�ro de t�l�phone de la personne � contacter
o D�claration par tout moyen que le candidat dispose des moyens et des comp�tences lui permettant d'ex�cuter les prestations auxquelles se r�f�re le march�.
Niveau(x) sp�cifique(s) minimal(aux) exig�(s) : pour justifier de ses capacit�s professionnelles, techniques et financi�res, le candidat, m�me s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient �galement prises en compte les capacit�s professionnelles, techniques et financi�res d'autres op�rateurs �conomiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces op�rateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacit�s de ce ou ces op�rateurs �conomiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'ex�cution du march�. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilit� de produire, pour justifier de sa capacit� financi�re, l'un des renseignements ou documents demand�s, il pourra prouver sa capacit� par tout autre document permettant d'en attester de mani�re �quivalente.
IV.3.1) Num�ro de r�f�rence attribu� au dossier par le pouvoir adjudicateur : AO P2011-022.
IV.3.2) Publication(s) ant�rieure(s) concernant le m�me march� : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents compl�mentaires ou du document descriptif : Date limite pour la r�ception des demandes de documents ou pour l'acc�s aux documents : 19 d�cembre 2011, � 12:00
IV.3.4) Date limite de r�ception des offres ou des demandes de participation : 19 d�cembre 2011, � 12:00
IV.3.8) Modalit�s d'ouverture des offres : 20 d�cembre 2011, � 09:00.
VI.1) Il s'agit d'un march� � caract�re p�riodique : VI.2) Le march� s'inscrit dans un projet/programme financ� par des fonds communautaires : VI.3) Autres informations : Le dossier de consultation des entreprises pourra �tre retir� aupr�s de la Cellule March�s jusqu'� la date et heure limite de remise des offres pr�cis�es � l'article 8 "Conditions d'envoi et de remise des offres " :
Dans le service : chru de lille - plateforme Logistique - cellule des march�s, 10, rue Courtois 59037 LILLE Cedex (T�l : 03.20.44.44.08 Fax : 03.20.44.37.10)
par courrier: chru de lille - plateforme Logistique - cellule des march�s, 2 av Oscar LAMBRET 59037 LILLE Cedex
En application des dispositions de l'article 41 du code des march�s publics et de l'arr�t� du 14 d�cembre 2009 relatif � la d�mat�rialisation des proc�dures de passation des march�s publics, les soumissionnaires ont la possibilit� de t�l�charger le dossier de consultation dans son int�gralit� et de r�pondre via le site dont l'adresse Internet est : http://www.achats-hopitaux.com
L'identification des op�rateurs �conomiques pour acc�der aux documents de la consultation n&apos;est plus obligatoire, mais elle leur permet d'�tre tenus inform�s automatiquement des modifications et des pr�cisions �ventuellement apport�es au dce. A d�faut d'indentification, il appartiendra aux op�rateurs �conomiques de prendre connaissance par leurs propres moyens des informations, modifications et/ou pr�cisions compl�mentaires �ventuellement apport�es au DCE. La responsabilit� du pouvoir adjudicateur ne saurait �tre engag�e en l'absence de prise de connaissance de ces informations compl�mentaires par les op�rateurs �conomiques (et de prise en compte de celles-ci dans les dossiers de candidature et/ou d'offre).
VI.4.1) Instance charg�e des proc�dures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Gi�l�e, F-59014 Lille Cedex. E-mail : ta-lille@juradm.fr. T�l. : (+33) 03 20 63 13 00. Fax : (+33) 03 20 63 13 47
VI.4.3) Service aupr�s duquel des renseignements peuvent �tre obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Gi�l�e, F-59014 Lille Cedex. E-mail : ta-lille@juradm.fr. T�l. : (+33) 03 20 63 13 00. Fax : (+33) 03 20 63 13 47
VI.5) Date d'envoi du pr�sent avis : 4 novembre 2011.Mots d�scripteursV�hiculesClasse d'Activit�ClasseDescription de la classe d'activit�34Produits de l'industrie automobile

References: l'article 35
 l'article 51
 l'article 46
 l'article 44
 l'article 43
 l'article 8
 l'article 41