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Timestamp: 2016-10-23 01:20:25+00:00

Document:
2C_1028/2015 (15.07.2016)
2C_1028/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 15 juillet 2016
MM. et Mme les Juges f�d�raux Z�nd, Juge pr�sidant,
repr�sent� par Me Jean-Yves Bonvin, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 9 octobre 2015.
X.________, ressortissant de Bosnie et Herz�govine, n� en 1978, est arriv� en Suisse le 9 d�cembre 1993 avec ses parents et l'une de ses soeurs. Apr�s avoir b�n�fici� du statut de r�fugi� puis d'une autorisation de s�jour, une autorisation d'�tablissement lui a �t� octroy�e, le 1er octobre 1999. Il est c�libataire et sans enfant.
X.________ a r�guli�rement fait l'objet de condamnations p�nales. Il a ainsi �t� sanctionn�, le 21 septembre 1009, � 5 jours d'arr�ts avec sursis pour conduite d'un cyclomoteur en �tat d�fectueux, non-port du casque, conduite d'un cyclomoteur non immatricul� et sans plaques et non couvert par une assurance; le 10 novembre 1998, � 100 fr. d'amende pour voies de fait; le 27 novembre 2002, � 7 jours d'emprisonnement pour conduite en �tat d'�bri�t�, circulation sans permis de conduire et malgr� un retrait de permis; le 27 juin 2003, � 30 jours d'emprisonnement pour l�sions corporelles simples avec un objet dangereux et dommages � la propri�t�; le 17 juin 2004, � 4 mois d'emprisonnement pour notamment l�sions corporelles simples, voies de fait, dommages � la propri�t�, menaces; le 15 d�cembre 2004, � 40 jours d'emprisonnement et � 800 fr. d'amende pour circulation sans permis de conduire; le 19 mai 2006, � 3 mois d'emprisonnement pour infractions � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et les substances psychotropes du 3 octobre 1951 (LStup ou la loi sur les stup�fiants; RS 812.121); le 31 ao�t 2006, � 7 jours d'arr�ts pour consommation de stup�fiants; le 21 d�cembre 2006, � 20 jours d'emprisonnement �galement pour infractions � la loi sur les stup�fiants; le 4 ao�t 2009, � 180 jours-amende pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re et conduite sans permis de conduire.
Finalement, X.________ a �t� condamn�, le 25 f�vrier 2013, � une peine privative de libert� de 4 ans et � une amende de 500 fr. pour tentative de l�sions corporelles graves, l�sions corporelles simples aggrav�es, ainsi que diff�rentes infractions � la loi sur les stup�fiants et aux r�gles de la circulation routi�re, dont conduite en �tat d'�bri�t�. Ce jugement fait �tat de deux coups de couteau inflig�s � deux occasions diff�rentes: la premi�re agression a eu pour cons�quence pour la victime plusieurs points de suture et la seconde a induit un pneumothorax d� au coup de couteau inflig� dans le dos de la victime; l'int�ress� avait �galement vendu, de mars 2010 � avril 2011, 173 grammes d'h�ro�ne.
Apr�s avoir adress� un avertissement, en date du 12 d�cembre 2005, � X.________, le Service de la population et des migrations du canton du Valais (ci-apr�s: le Service de la population) a r�voqu� l'autorisation de celui-ci, le 23 septembre 2013.
Le Conseil d'Etat du canton du Valais (ci-apr�s: le Conseil d'Etat) a rejet� le recours de X.________, le 17 juin 2015.
Par arr�t du 9 octobre 2015, le Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a �galement rejet� le recours de l'int�ress�. Il a en substance jug� que les conditions pour la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement �taient remplies, qu'il n'�tait pas �tabli que X.________ ne pr�sentait plus de risque pour la soci�t� et que l'int�r�t public � l'�loigner de Suisse, compte tenu de la gravit� des infractions commises, l'emportait sur l'int�r�t priv� de celui-ci � y demeurer au regard, notamment, de sa faible int�gration professionnelle et sociale.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 9 octobre 2015 du Tribunal cantonal et de renvoyer la cause � l'instance pr�c�dente pour une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le C onseil d'Etat se r�f�re � l'arr�t attaqu�. Le Tribunal cantonal a renonc� � se d�terminer. Le Secr�tariat d'Etat aux migrations conclut au rejet du recours.
Par ordonnance du 18 novembre 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a accept� la demande d'octroi de l'effet suspensif au recours.
X.________ s'est encore prononc� par �criture du 26 f�vrier 2016.
Aussi bien X.________ que le Service de la population ont fait parvenir diff�rentes pi�ces au tribunal de c�ans les 2, 4 et 16 f�vrier 2016, 22 mars 2016, 19 et 21 avril 2016, ainsi que les 27 mai et 17 juin 2016.
1.1.�Le recours en mati�re de droit public est recevable contre les d�cisions relatives, comme en l'esp�ce, � une autorisation d'�tablissement parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4). La pr�sente cause ne tombe ainsi pas sous le coup de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.2.�Le Service de la population, ainsi que le recourant, ont fait parvenir de nombreuses pi�ces nouvelles au Tribunal f�d�ral qui ne peut pas les prendre en consid�ration (art. 99 al. 1 LTF).
2.1.�Selon l'art. 97 al. 1 LTF, le recours peut critiquer les constatations de fait � la double condition que les faits aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF et que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause, ce que le recourant doit rendre vraisemblable par une argumentation r�pondant aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF. La notion de "manifestement inexacte" figurant � l'art. 97 al. 1 LTF correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253; 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, l'autorit� tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266 et les arr�ts cit�s).
2.2.�L'int�ress� reproche aux juges pr�c�dents d'avoir retenu que les infractions qu'il avait commises portaient "en particulier" atteinte � la vie; il serait erron�, selon lui, de constater de la sorte qu'il serait un d�linquant au comportement fautif grave mettant en danger la vie d'autrui.
Outre qu'une telle motivation ne r�pond pas aux exigences accrues en la mati�re, on rel�vera que, dans son arr�t, le Tribunal cantonal r�capitule les infractions pour lesquelles le recourant a �t� condamn� le 25 f�vrier 2013 et conclut qu'il a commis "en particulier" des actes portant atteinte � la vie. D�s lors que celui-ci a port� des coups de couteau � deux victimes et a �t� condamn� pour l�sions corporelles, cette affirmation est correcte; affirmer l'inverse confine � la t�m�rit�.
2.3.�Selon le recourant, c'est � tort que les juges pr�c�dents auraient estim� que ses parents ne pr�sentaient pas de pathologie n�cessitant son assistance permanente et irrempla�able. Une telle appr�ciation serait contredite par les attestations du m�decin traitant qui affirmait que l'aide de leur fils �tait absolument essentielle pour les deux parents.
Si le Tribunal cantonal a jug� que l'existence d'une "maladie grave rendant irrempla�able l'assistance permanente des proches dans la vie quotidienne" n'�tait pas �tablie tout en relevant que les parents �taient atteint de pathologies s�v�res, il a par la suite soulign� que, si cela s'av�rait n�cessaire, les int�ress�s, qui s'assumaient financi�rement sans l'aide de leur fils, pourraient faire appel � l'aide d'un tiers telle qu'une aide � domicile. Les juges pr�c�dents n'ont ainsi pas exclu la gravit� des maladies dont souffrent les parents mais ils n'y ont pas donn�, dans leur subsomption, l'importance d�sir�e par le recourant.
2.4.�Le recourant all�gue que l'arr�t attaqu� mentionne faussement qu'il n'aurait pas tiss� des liens professionnels intenses. Il pr�cise � cet �gard qu'il avait li� avec un ancien employeur une relation forte, que celui-ci l'appr�ciait et qu'il avait d�clar� �tre pr�t � l'engager � sa sortie de prison, ce qui prouverait l'attachement de cette personne envers l'int�ress�.
Dans cette argumentation, dont il est �galement douteux qu'elle soit suffisante (cf. consid. 2.1 supra), le recourant semble confondre int�gration professionnelle et sociale. En ce qui concerne la premi�re, il importe peu que l'employeur mentionn� appr�ciait le recourant et qu'il �tait pr�t � l'engager � sa sortie de prison, l'int�gration professionnelle se jugeant � l'aune des emplois occup�s afin de subvenir � ses besoins; et en ce qui concerne la seconde, ce n'est pas cet �l�ment isol� qui peut en modifier le jugement. De plus, avec cette motivation, le recourant remet surtout en cause l'appr�ciation juridique des faits qui sera examin�e ci-apr�s.
2.5.�Finalement, selon le recourant, l'arr�t attaqu� mentionnerait � tort que les peines subies et l'avertissement du 12 d�cembre 2005 du Service de la population � son �gard n'auraient pas eu "l'effet dissuasif escompt�". Pour aboutir � une telle conclusion, le Tribunal cantonal aurait fait abstraction de toutes les d�clarations �crites des diff�rents intervenants du dossier, � savoir le Service d'application des peines, Addiction Valais, un m�decin et une assistante sociale, d�clarations favorables au recourant.
Avec de tels arguments, l'int�ress� ne critique pas l'�tablissement des faits par l'autorit� intim�e, mais lui reproche uniquement de ne pas avoir fond� sa d�cision sur certains �l�ments en sa faveur ressortant de son dossier (que le Tribunal cantonal a d'ailleurs pris en compte dans le paragraphe concernant le comportement du recourant). Il s'en prend d�s lors � l'appr�ciation juridique des faits et des pi�ces en possession de cette autorit� et soul�ve ainsi une question de droit qui sera examin�e ci-apr�s.
2.6.�En conclusion, le grief relatif � une constatation manifestement inexacte des faits est rejet�.
Il n'est pas contest� que la condition de la peine privative de longue dur�e de l'art. 63 al. 1 let. a LEtr en lien avec l'art. 62 let. b de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr ou la loi sur les �trangers; RS 142.20), qui permet la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement, est remplie, le recourant ayant �t� condamn� � une peine privative de libert� de quatre ans.
Le recourant invoque une violation du principe de proportionnalit�, ainsi que de l'art. 8 CEDH.
4.1.�La question de savoir si le recourant b�n�ficie du droit ancr� � l'art. 8 par. 1 CEDH peut rester ind�cise, cette disposition pouvant �tre restreinte en application de l'art. 8 par. 2 CEDH; � cet �gard, l'examen sous l'angle de cet article se confond avec celui impos� par l'art. 96 LEtr et suppose une pes�e de tous les int�r�ts en pr�sence (ATF 139 I 16 consid. 2.2.2 p. 20; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381).
4.2.�La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement ne se justifie que si la pes�e globale des int�r�ts � effectuer fait appara�tre la mesure comme proportionn�e (cf. ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; 135 II 377 consid. 4.2 p. 380; arr�t 2C_655/2011 du 7 f�vrier 2012 consid. 10.1). Exprim� de mani�re g�n�rale � l'art. 5 al. 2 Cst. et d�coulant �galement de l'art. 96 LEtr, invoqu� par le recourant, le principe de la proportionnalit� exige que la mesure prise par l'autorit� soit raisonnable et n�cessaire pour atteindre le but d'int�r�t public ou priv� poursuivi (cf. ATF 136 I 87 consid. 3.2 p. 91 s.; 135 II 377 consid. 4.2 p. 380).
Lors de cet examen, il y a lieu de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le temps �coul� depuis l'infraction, le comportement de l'auteur pendant cette p�riode, le degr� de son int�gration, la dur�e du s�jour en Suisse, ainsi que le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir du fait de la mesure (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). La peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts (arr�ts 2C_910/2015 du 11 avril 2016 consid. 5.2). Lors d'infractions p�nales graves, il existe, sous r�serve de liens personnels ou familiaux pr�pond�rants, un int�r�t public digne de protection � mettre fin au s�jour d'un �tranger afin de pr�server l'ordre public et � pr�venir de nouveaux actes d�lictueux, le droit des �trangers n'exigeant pas que le public demeure expos� � un risque m�me faible de nouvelles atteintes � des biens juridiques importants. Le comportement correct de l'�tranger durant l'ex�cution de sa peine ne permet pas sans autre de conclure � sa reconversion durable (ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24). La dur�e de pr�sence en Suisse d'un �tranger constitue un autre crit�re tr�s important. Plus cette dur�e est longue, plus les conditions pour prononcer l'expulsion administrative doivent �tre appr�ci�es restrictivement (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.4 et 4.5 p. 382 s.). La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe depuis longtemps en Suisse doit se faire avec une retenue particuli�re, mais n'est pas exclue en cas d'infractions graves ou r�p�t�es, m�me en pr�sence d'un �tranger n� en Suisse et qui y a pass� l'entier de sa vie. On tiendra alors particuli�rement compte de l'intensit� des liens de l'�tranger avec la Suisse et des difficult�s de r�int�gration dans son pays d'origine (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19 ss; 139 I 31 consid. 2.3.1 p. 33 ss; 130 II 281 consid. 3.2.2 p. 287).
4.3.�Le recourant a �t� condamn� p�nalement � onze reprises et la derni�re peine, � savoir celle du 25 f�vrier 2013, a �t� fix�e � quatre ans de privation de libert� pour, notamment, tentative de l�sions corporelles graves et l�sions corporelles simples aggrav�es. De plus, l'int�ress� avait d�j� �t� sanctionn� pour l�sions corporelles simples en date du 27 juin 2003 et du 17 juin 2004. Ainsi, contrairement � ce qu'il pr�tend, le recourant s'en est pris � un bien juridique extr�mement important, � savoir l'int�grit� physique (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303). En outre, il a �t� condamn� pour de nombreuses infractions � la loi sur les stup�fiants, dont la vente d'h�ro�ne, et ce type d'infractions est un domaine dans lequel le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Le recourant a �galement �t� sanctionn� � plusieurs reprises pour conduite en �tat d'�bri�t�. Or, la conduite en �tat d'�bri�t� compromet indubitablement la s�curit� routi�re et met en danger la vie du conducteur et celle des autres usagers de la route (ATF 139 II 121 consid. 5.5.1 p. 127). En cons�quence, les infractions reproch�es au recourant apparaissent objectivement graves. Il sied encore de relever que, contrairement � ce que voudrait le recourant, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts. De plus, comme l'a constat� le Tribunal cantonal, il est �vident qu'avec onze condamnations et un avertissement du Service de la population, le recourant d�montre qu'il a beaucoup de peine � apprendre de ses erreurs; il a ainsi, apr�s avoir re�u l'avertissement du 12 d�cembre 2005 du Service de la population et alors qu'il avait d�j� �t� condamn� six fois, continu� � commettre des infractions et a encore �t� sanctionn� � cinq nouvelles reprises. L'int�ress� met en avant son attitude exemplaire durant la p�riode qui a pr�c�d� son incarc�ration, durant celle-ci et ses autorisations de sortie, ainsi que depuis sa lib�ration conditionnelle � l'�t� 2014 et fournit � ce sujet les d�clarations de diff�rents intervenants (cf. consid. 2.5). Un bon comportement durant ces p�riodes ne saurait �tre d�cisif, compte tenu de divers contr�les en place alors, et il est de toute fa�on attendu d'un d�linquant qu'il se comporte de mani�re ad�quate durant l'ex�cution de sa peine (ATF 139 II 121 consid. 5.5.2 p. 127 s.). De plus, la premi�re condamnation du recourant date de 1998 et la derni�re de 2013; il a donc un long pass� chaotique. Le peu de temps �coul� depuis sa mise en lib�ration et le fait qu'il se soit "pli� spontan�ment et de bonne foi aux diverses mesures impos�es", ne sauraient conduire � relativiser ces agissements, comme le voudrait l'int�ress�.
Certes, le recourant est arriv� en Suisse au mois de d�cembre 1993, � l'�ge de quinze ans. Il y a donc pass� une partie de son adolescence et sa vie de jeune adulte. L'int�ress� ne semble pas pour autant s'�tre int�gr� � la soci�t� suisse. En particulier, au plan professionnel, il n'a achev� aucune formation et n'a travaill� qu'�pisodiquement pour le compte d'agences de placement temporaire. En outre, des actes de d�faut de biens pour un montant de 25'037 fr. ont �t� �mis le concernant. De plus, les faits retenus dans les proc�dures p�nales laissent entrevoir un mode de vie peu recommandable; par ailleurs, il n'a pas fourni de gages ou d'�l�ments concrets permettant de penser que la situation avait notablement chang� ou pouvait �voluer. Les projets de mariage avec sa compagne, titulaire d'une autorisation d'�tablissement, ne sont pas garants d'une am�lioration durable du comportement de l'int�ress�, �tant �galement mentionn� que le couple n'a pas d'enfant. Le recourant met encore en avant la situation de ses parents qui, �g�s de plus de 80 ans et tr�s gravement atteints dans leur sant�, seraient totalement d�pendants de lui pour les t�ches quotidiennes et administratives (le p�re ne pouvant presque plus parler � la suite d'un cancer de la gorge et la m�re ne ma�trisant presque pas le fran�ais). A n'en pas douter, devoir affronter le d�part de leur fils sera difficile pour les concern�s; l'aide que celui-ci leur apportait pourra toutefois �tre remplac�e par des services ad hoc. Quant au pr�tendu soutient financier que le recourant leur fournirait, on peut douter qu'il soit important au regard de la situation professionnelle et �conomique de celui-ci. Quoi qu'il en soit, compte tenu de l'ensemble des circonstances, l'aide apport�e aux parents ne peut pas contrebalancer les �l�ments d�favorables du pr�sent cas.
Le recourant parle la langue de son pays d'origine. De plus, � la lecture des faits de l'arr�t attaqu�, il semble qu'il ait de la famille proche dans ce pays. Ces �l�ments faciliteront une r�int�gration qui ne devrait pas �tre trop difficile, ce d'autant plus que le recourant est encore, � 37 ans, relativement jeune. Il ne pr�tend d'ailleurs pas, dans son recours, que ce retour serait probl�matique.
4.4.�Compte tenu de l'ensemble des circonstances, en particulier de la gravit� des infractions commises, en faisant primer l'int�r�t public � �loigner le recourant sur l'int�r�t priv� de celui-ci � pouvoir vivre en Suisse, le Tribunal cantonal n'a pas viol� les art. 96 LEtr et 8 par. 2 CEDH.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service de la population, au Conseil d'Etat et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.

References: art. 42
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 96