Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F23-07-2002-4C-108-2002
Timestamp: 2016-10-27 09:07:48+00:00

Document:
4C.108/2002 (23.07.2002)
X.________ S.A., demanderesse et recourante, repr�sent�e par Me Christian Tamisier, avocat � Gen�ve,
Y.________ S.A., d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Michel Bergmann, avocat � Gen�ve;
(responsabilit� de la banque d�positaire)
A.- a) En septembre 1992, dame A.________, domicili�e en C�te d'Ivoire, a constitu�, pour des raisons successorales, la soci�t� X.________ S.A., avec si�ge � Panama (ci-apr�s: X.________ ou la demanderesse). Ayant droit �conomique de ladite soci�t�, dont elle d�tenait toutes les actions, la fondatrice lui a apport� la totalit� de sa fortune personnelle et celle de son mari.
Un premier administrateur de X.________ a �t� remplac� par C.________, titulaire de la signature individuelle.
Ancien cadre dirigeant de la succursale genevoise de la Banque W.________, �tablissement absorb� ult�rieurement par Y.________ S.A. (ci-apr�s: la Banque ou la d�fenderesse), cette personne, qui jouissait de la totale confiance de dame A.________, assumait, � l'�poque des faits litigieux, la pr�sidence, avec signature individuelle, de Z.________ S.A., une soci�t� sise � Gen�ve et sp�cialis�e notamment dans la gestion de fortune, qui comptait parmi les gestionnaires de fortune externes importants de la Banque. C.________ avait emprunt� personnellement de grosses sommes � celle-ci.
Le 20 octobre 1992, dame A.________ et C.________ ont ouvert un compte au nom de X.________ aupr�s de la Banque. Tous les documents d'ouverture de compte ont �t� sign�s par C.________ en sa qualit� d'organe de X.________.
Le formulaire "A", identifiant l'ayant droit �conomique, indiquait � ce titre "dame A.________, Abidjan, C�te d'Ivoire". Cette derni�re n'a donn� aucune instruction particuli�re � la Banque. C.________, en sa qualit� d'administrateur unique de X.________, �tait le seul destinataire des avis bancaires adress�s � cette soci�t�.
Le m�me jour, Z.________ S.A. s'est vu confier par X.________ un mandat de gestion, sign� par C.________ et remis � la Banque, qui l'autorisait "� g�rer de mani�re ind�pendante tous les avoirs et valeurs, actuels et futurs" d�pos�s sur le compte en question.
Au 31 d�cembre 1992, le total des avoirs transf�r�s sur ce compte se montait � 9 692 456 fr. Dame A.________ avait demand� une gestion prudente et conservatrice � C.________ aupr�s de qui elle s'informait annuellement. Ce dernier disposait d'un pouvoir discr�tionnaire � l'�gard de la Banque sur l'ensemble des valeurs d�pos�es.
b) A partir de 1995 et jusqu'� fin 1996, Z.________ S.A. a progressivement vendu les valeurs � revenus fixes, qui composaient l'essentiel des avoirs disponibles sur le compte de X.________, pour les remplacer par des titres hautement sp�culatifs. Ces op�rations se seraient traduites par des pertes de l'ordre de 8 millions de francs en moins de deux ans.
A la fin de l'ann�e 1995, plusieurs cadres dirigeants de la Banque ont tenu avec C.________ une r�union consacr�e � la politique d'investissement de Z.________ S.A.
Jugeant cette politique inad�quate, la Banque a souhait� obtenir une d�charge de la part des clients de ladite soci�t� et lui a donc adress� une lettre allant dans ce sens. Par le truchement d'un collaborateur de l'�tude de Me B.________, un avocat qui �tait �galement le conseil de dame A.________, Z.________ S.A. l'a inform�e, par lettre du 19 f�vrier 1996, qu'elle n'entendait pas faire signer � ses clients une telle d�charge en pr�cisant qu'il n'appartenait pas � la banque d�positaire de rendre les d�posants attentifs aux risques �lev�s de l'administration du g�rant.
D�s f�vrier 1996, la Banque, qui avait soumis les activit�s de Z.________ S.A. � une surveillance accrue, a commenc� � nourrir des soup�ons d'infraction p�nale � l'encontre du g�rant externe. Elle a alors adress�, par courrier du 29 avril 1996, une mise en garde et un d�clinatoire de responsabilit� � plus de soixante-dix d�posants dont les avoirs �taient g�r�s par Z.________ S.A. A cette occasion, la Banque s'est demand� si elle devait avertir les ayants droit �conomiques ou se borner � prendre contact avec les titulaires des comptes. Optant pour le second terme de l'alternative, elle a envoy� au g�rant externe les mises en garde dirig�es contre lui lorsque, � l'instar de X.________, les titulaires des comptes avaient indiqu� Z.________ S.A. comme adresse de correspondance bancaire. X.________, par l'interm�diaire de son administrateur C.________, a pris connaissance de cet avertissement. En revanche, dame A.________ n'a �t� avis�e ni par la Banque ni par le gestionnaire.
A la fin de l'�t� 1996, la Banque a compris que Z.________ S.A. allait au-devant de probl�mes financiers insurmontables. En octobre de ladite ann�e, elle a invit� C.________ � lui confirmer que le courrier du 29 avril 1996 avait bien �t� transmis aux clients concern�s, ce qu'il a fait le 18 novembre 1996. D�s le mois de d�cembre 1996, les organes dirigeants de la Banque ont syst�matiquement contr�l� chaque ordre pass� par Z.________ S.A.
c) Au printemps 1997, dame A.________, de passage en Suisse, a pris contact avec la Banque qui l'a inform�e de la situation, en particulier du fait que les avoirs de X.________ avaient pass� de quelque 10 millions de francs � 3 millions de francs. Le 18 avril 1997, elle a �crit � la Banque pour l'informer de son intention de prendre des mesures pour radier les pouvoirs octroy�s � C.________. Le 21 du m�me mois, la Banque a indiqu� � Z.________ S.A. que le b�n�ficiaire �conomique des avoirs d�pos�s sur le compte lui interdisait d'accepter des ordres y relatifs quand bien m�me ils �maneraient de personnes habilit�es � le faire.
En mai 1997, C.________, inculp� de diverses infractions contre le patrimoine, a �t� incarc�r�. Simultan�ment, Z.________ S.A. a cess� toute activit�. X.________ s'est constitu�e partie civile.
B.- Par demande du 24 avril 1998, X.________ a assign� la Banque en paiement de quelque six millions de dollars. La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande et les parties sont convenues de restreindre la proc�dure, dans un premier temps, � l'examen de la question de la responsabilit� �ventuelle de la d�fenderesse � l'�gard de la demanderesse.
Le 15 mars 2001, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a rendu un jugement incident au terme duquel il a constat� que la responsabilit� de la d�fenderesse �tait engag�e et ordonn� la continuation de l'instruction.
Statuant par arr�t du 18 janvier 2002, sur appel de la d�fenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice a annul� le jugement de premi�re instance et d�bout� la demanderesse de toutes ses conclusions.
Ledit arr�t repose, en substance, sur les motifs suivants: les parties �taient li�es par des contrats mixtes (compte courant, giro bancaire, d�p�t ouvert) comprenant des �l�ments du mandat. La d�fenderesse devait ex�cuter les instructions donn�es par Z.________ S.A., le g�rant de fortune externe mandat� par la demanderesse, mais elle n'�tait charg�e ni de g�rer les fonds qui lui avaient �t� confi�s, ni de donner des conseils en placement. Elle n'avait pas � s'immiscer dans les relations entre le titulaire du compte et le gestionnaire externe, au b�n�fice d'une procuration sur ce compte, pour peu que celui-ci n'entrepr�t pas des actes de gestion mettant clairement en danger la substance des avoirs du client. Cette derni�re hypoth�se �tant r�alis�e en l'esp�ce, la d�fenderesse, quoi qu'elle en dise, a eu raison d'informer les clients de Z.________ S.A. du caract�re inhabituel de la gestion de cette soci�t�. Reste � savoir si, comme le soutient la demanderesse, suivie en cela par le premier juge, la d�fenderesse �tait tenue de prendre directement contact avec l'ayant droit �conomique du compte. A cet �gard, il convient de relever que le droit suisse ne conna�t en principe pas la notion d'un ayant droit �conomique distinct du titulaire juridique d'un bien; celui-l� n'est pas partie � la relation contractuelle qui se cr�e lorsque celui-ci ouvre un compte aupr�s d'une banque. Or, la responsabilit� fond�e sur la confiance ne peut �tre invoqu�e que par les parties au contrat. Dans l'ex�cution de son devoir de renseigner, la banque ne saurait d�s lors �tre tenue de s'adresser au b�n�ficiaire �conomique des avoirs d�pos�s, envers lequel elle n'a aucun devoir particulier d'information, de gestion ou de protection. En l'esp�ce, m�me si une information compl�te de l'ayant droit �conomique aurait sans doute permis de mettre plus t�t un terme � la gestion de C.________, la d�fenderesse n'avait pas � s'immiscer dans les relations entre dame A.________ et l'int�ress�, lequel disposait d'un tr�s large pouvoir de gestion sur la demanderesse et devait recevoir tous les documents bancaires relatifs au compte litigieux, � la pleine connaissance de dame A.________. Sa responsabilit� n'est ainsi pas engag�e. En r�alit�, c'est l'ayant droit �conomique qui a pris le risque que le g�rant externe profit�t du d�faut de surveillance de son mandant pour abuser des larges pouvoirs qui lui avaient �t� confi�s. Par cons�quent, la banque d�positaire ne saurait se voir imputer les cons�quences du manque de vigilance de l'ayant droit �conomique, si bien que la demande de dommages-int�r�ts dirig�e contre elle doit �tre rejet�e.
C.- La demanderesse interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � ce qu'il soit constat� que la d�fenderesse a viol� son devoir d'information, engageant de ce fait sa responsabilit�, et requiert, partant, le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour instruction sur le montant du dommage. Les arguments qu'elle avance pour �tayer sa th�se seront indiqu�s plus loin dans la mesure utile.
Dans sa r�ponse, la d�fenderesse conclut au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable, et � la confirmation de l'arr�t attaqu�.
1.- a) L'arr�t attaqu� fait suite � un jugement sur incident dans lequel la juridiction de premi�re instance a restreint son examen � la question du principe de la responsabilit� de la d�fenderesse. Il n'en constitue pas moins une d�cision finale, au sens de l'art. 48 al. 1 OJ (sur cette notion, cf. ATF 126 III 445 consid. 3b et les r�f�rences), d�s lors que la Cour de justice a rejet� les conclusions de la demanderesse pour un motif qui emp�che d�finitivement que la m�me pr�tention soit exerc�e � nouveau entre les m�mes parties (cf. ATF 106 II 201 consid. 1; 92 II 192 consid. 1.; Poudret, COJ, n. 1.1.3 ad art. 48 p. 271). Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions condamnatoires et dirig� contre un arr�t rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
2.- a) Pour les clients qui veulent effectuer des op�rations en bourse, les banques proposent essentiellement trois types de relations contractuelles: la gestion de fortune, le conseil en placements et le d�p�t bancaire (sur cette distinction, cf. l'arr�t 4C.72/1999 du 26 mai 1999, consid. 2a et les r�f�rences). Dans cette derni�re hypoth�se, la banque prend en d�p�t le portefeuille de titres du client; ce rapport contractuel comprend �galement certains �l�ments du mandat: la banque doit encaisser les revenus et remboursements; elle doit encore veiller � l'administration des titres.
En l'esp�ce, les parties, suivies en cela par la cour cantonale, s'accordent � qualifier leurs liens juridiques de compte courant, giro bancaire et contrat de d�p�t ouvert, admettant ainsi �tre li�es par des contrats mixtes comprenant des �l�ments du mandat. Il n'y a pas lieu de mettre en doute cette appr�ciation concordante de la nature juridique des relations unissant les parties en litige, laquelle est conforme aux circonstances de fait retenues dans l'arr�t attaqu�. On se trouve donc dans la troisi�me hypoth�se �voqu�e ci-dessus, la demanderesse �tant de son c�t� li�e � Z.________ S.A. par un contrat de gestion de fortune soumis aux r�gles du mandat en ce qui concerne les devoirs et responsabilit�s du g�rant (ATF 115 II 62 consid. 1). Ladite soci�t� agissait � l'�gard de la d�fenderesse en tant que repr�sentante directe du titulaire du compte (cf. ATF 124 III 155 consid. 2b; arr�t 4C.387/2000 du 15 mars 2001, publi� in SJ 2001 I 525 ss, consid. 2b).
b) Selon la jurisprudence, la banque qui, sans �tre au b�n�fice d'un mandat de gestion, s'engage uniquement � ex�cuter des ordres en bourse confi�s sporadiquement, n'est pas tenue � une sauvegarde g�n�rale des int�r�ts du mandant.
Un devoir g�n�ral d'information n'existe pas en pareille hypoth�se.
En principe, la banque ne doit renseigner le client que s'il le demande; s'il appara�t qu'il n'a aucune id�e des risques qu'il court, la banque doit toutefois l'y rendre attentif.
Le devoir de fid�lit� n'impose pas non plus � la banque charg�e d'ex�cuter des ordres d�termin�s de conseiller spontan�ment le client sur les d�veloppements probables des investissements choisis et sur les mesures � prendre pour limiter les risques (ATF 119 II 333 consid. 5 et 7 et les r�f�rences; sur le devoir d'information des banques, voir aussi l'arr�t 4C.45/2001 du 31 ao�t 2001, publi� in SJ 2002 I 274 ss, consid. 4a et l'arr�t 4C.410/1997 du 23 juin 1998, publi� in SJ 1999 I 205 ss, consid. 3b). Ces principes s'imposent encore plus strictement lorsque la gestion a �t� confi�e � un g�rant ind�pendant. Le Tribunal f�d�ral a ainsi admis que, en pr�sence d'un g�rant externe au b�n�fice d'une procuration tr�s large, la banque d�positaire des avoirs n'avait pas � rendre le client attentif aux risques �lev�s qu'il encourait, ni � requ�rir son autorisation avant de proc�der aux op�rations dont la r�alisation lui avait �t� confi�e par le g�rant (arr�t 4C.97/1997 du 29 octobre 1997, publi� in SJ 1998 p. 198 ss, consid. 6a). En d'autres termes, le banquier n'est pas le tuteur de son client et il doit en principe ex�cuter les ordres licites qui lui sont r�guli�rement donn�s (arr�t 4C.24/1993 du 14 d�cembre 1993, publi� in SJ 1994 p. 284 ss, consid. 3b).
Dans le cas concret, il n'est pas n�cessaire d'examiner plus avant la question - controvers�e - du devoir d'information d'une banque envers son client qui a mandat� un g�rant de fortune externe aux fins de g�rer ses avoirs (sur cette question, cf., parmi d'autres: Carlo Lombardini, Droit bancaire Suisse, Zurich 2002, p. 484 ss; Alessandro Bizzozero, Situation juridique de la banque relativement � l'activit� d'un g�rant ind�pendant, in Journ�e 1996 de droit bancaire et financier, p. 117 ss, 125 s., ainsi que la note subs�quente d'Andreas von Planta, p. 130 s.; Hanspeter Dietzi, Die Verantwortlichkeit der Bank gegen�ber einem Kunden f�r Handlungen eines von diesem eingesetzten Verm�gensverwalters, in RSDA 1997 p. 1993 ss et la r�ponse d'Alexander I. de Beer, in RSDA 1998 p. 125 ss; Claude Bretton-Chevallier, Les devoirs d'information du g�rant de fortune et de la banque d�positaire, in SJ 1998 p. 700 ss; Luc Th�venoz, La responsabilit� fond�e sur la confiance dans les services bancaires et financiers, in La responsabilit� sur la confiance, Journ�e de la responsabilit� civile Gen�ve 2000, p. 37 ss, 44 � 46). En effet, selon une constatation souveraine de la cour cantonale, les parties ne contestent pas que la d�fenderesse a inform� la demanderesse, c'est-�-dire son client, titulaire du compte. Seule est en cause, en l'occurrence, l'efficacit� de cette information. Il s'agit, plus pr�cis�ment, d'examiner si la d�fenderesse �tait tenue de prendre directement contact avec l'ayant droit �conomique du compte.
3.- a) Selon la demanderesse, dans des circonstances aussi exceptionnelles que celles de la pr�sente esp�ce, o� l'administrateur de la soci�t� titulaire du compte, de surcro�t destinataire de tous les avis bancaires, et celui de la soci�t� mandat�e pour g�rer la fortune de ladite soci�t� �taient une seule et m�me personne, la d�fenderesse ne pouvait se satisfaire des communications adress�es au client par l'interm�diaire de cette personne. Pour ex�cuter correctement son devoir d'information, elle �tait tenue d'avertir et de renseigner l'ayant droit �conomique du compte, non pour prot�ger la fortune de cet ayant droit, mais pour sauvegarder efficacement les int�r�ts du titulaire du compte.
Dans sa r�ponse au recours, la d�fenderesse souligne que le titulaire du compte �tait totalement et compl�tement inform� de la situation. Elle ajoute qu'il en allait de m�me de l'ayant droit �conomique, dont l'avocat �tait le m�me que celui de Z.________ S.A. Pour le reste, la Banque, se fondant sur la jurisprudence susmentionn�e, soutient que les actes du g�rant ne sauraient lui �tre imput�s et qu'elle n'avait aucun devoir d'information envers l'ayant droit �conomique du compte, qui n'�tait pas partie � la relation contractuelle.
A titre subsidiaire, la d�fenderesse soul�ve l'exception de prescription et invoque encore la rupture du lien de causalit�.
b) La demanderesse pr�cise, dans son m�moire de recours, qu'elle n'a jamais pr�tendu que la d�fenderesse avait un devoir d'information envers l'ayant droit �conomique, puisque aussi bien, faute de lien contractuel, la Banque n'avait pas l'obligation de sauvegarder les int�r�ts de ce dernier.
De toute mani�re, comme l'ayant droit �conomique n'est pas partie � la pr�sente proc�dure, la demanderesse ne poss�de pas la l�gitimation active pour agir en son propre nom en r�paration du dommage que la d�fenderesse aurait pu causer � ce tiers.
c) aa) L'identification de l'ayant droit �conomique a pour but de lutter contre le blanchiment d'argent; elle ne devrait pas d�ployer d'effets de droit priv�. L'ayant droit �conomique n'est pas partie � la relation contractuelle, de sorte que, pour la banque, les rapports entre le titulaire du compte et l'ayant droit �conomique sont des res inter alios acta. La banque n'est pas l� pour sauvegarder l'ayant droit �conomique contre les agissements du titulaire du compte. Le secret bancaire est opposable � l'ayant droit �conomique, qui n'a pas le droit d'�tre renseign� sur l'�tat du compte et qui n'est pas d�biteur d'�ventuels d�couverts sur celui-ci (CarloLombardini, op. cit. , p. 137 et les r�f�rences).
Selon Guy Stanislas (Ayant droit �conomique et droit civil: le devoir de renseignements de la banque, in SJ 1999 II 413 ss, 431 s.), les r�serves �mises par certains auteurs en ce qui concerne la jurisprudence du Tribunal f�d�ral relative � la responsabilit� de la banque pour les actes d'un g�rant externe ne devraient pas s'appliquer au cas de l'ayant droit �conomique qui voudrait rendre la banque responsable des agissements du titulaire du compte. Aucune relation contractuelle n'�tant conclue avec l'ayant droit �conomique, la banque ne saurait engager sa responsabilit� contractuelle pour ne pas avoir inform� ce dernier de tels agissements.
Seule la responsabilit� extra-contractuelle de la banque pourrait, dans certaines circonstances, �tre prise en consid�ration.
bb) Il reste � examiner, sur le vu des �l�ments constitutifs de la notion d'ayant droit �conomique tels qu'ils ont �t� mis en �vidence par les deux auteurs pr�cit�s, si la Cour de justice a viol� le droit f�d�ral en n'exigeant pas de la d�fenderesse qu'elle renseign�t l'ayant droit �conomique du compte dont la demanderesse �tait titulaire aupr�s d'elle.
Selon l'arr�t attaqu�, la d�fenderesse savait que dame A.________ �tait l'ayant droit �conomique du compte en question. En revanche, il n'est pas �tabli que la Banque ait su quelles �taient les instructions donn�es par cette personne au g�rant de fortune. Il n'est pas davantage constat� qu'elle aurait re�u des consignes particuli�res de dame A.________, qui ne s'�tait m�me pas r�serv� l'envoi d'une copie des avis bancaires. Ainsi, l'ayant droit �conomique avait clairement manifest� la volont� de ne pas s'immiscer dans les relations entre le titulaire du compte et la Banque.
La demanderesse est d�s lors malvenue de reprocher apr�s coup � celle-ci d'avoir respect� la volont� de l'ayant droit �conomique de rester cach� derri�re le paravent qu'il avait lui-m�me install�.
La Cour de justice insiste encore, � juste titre, sur l'�tendue des pouvoirs conf�r�s par la demanderesse, respectivement l'ayant droit �conomique, au g�rant de fortune et le risque que cet �tat de choses faisait courir aux int�ress�s.
Elle rel�ve �galement � bon droit que ce risque n'est pas imputable � une faute de la Banque, mais bien au manque de vigilance de dame A.________ dans la surveillance de son fiduciaire. Les juges pr�c�dents mentionnent � titre d'exemples, toujours avec raison, deux mesures simples qui auraient pu �tre prises pour r�duire, sinon �viter, semblable risque (maintien d'un administrateur ind�pendant du gestionnaire, envoi de copies des courriers � un tiers). A nouveau, il n'appartient pas � la d�fenderesse de supporter les cons�quences de la confiance aveugle dont le g�rant de fortune a b�n�fici� de la part de l'ayant droit �conomique. La bonne foi de celui-ci n'y change rien. Si le banquier n'est pas le tuteur du titulaire du compte, � plus forte raison ne l'est-il pas de l'ayant droit �conomique.
Au demeurant, la Cour de justice, retenant que dame A.________ avait constitu�, en la personne de Me B.________, un avocat qui �tait inform� de la situation en sa qualit� de conseil de Z.________ S.A., en d�duit que la Banque pouvait l�gitimement consid�rer que les faits litigieux �taient ainsi parvenus dans la sph�re de l'ayant droit �conomique, m�me si elle estime que cet �l�ment n'est pas d�terminant pour la solution du litige. Sur ce dernier point, elle a tort. En effet, s'il fallait admettre, contrairement � son opinion confirm�e par la Cour de c�ans, que la Banque avait un devoir d'information � l'�gard de l'ayant droit �conomique, il ne serait pas indiff�rent de savoir si la d�fenderesse pouvait consid�rer ou non que l'information due par elle n'�tait plus n�cessaire d�s lors que l'avocat mandat� par l'ayant droit �conomique avait re�u cette information qu'il lui incombait de transmettre � son mandant. Or, force est de constater que la demanderesse ne critique pas cet argument subsidiaire qui suffirait � justifier la solution retenue par les juges pr�c�dents (art. 55 al. 1 let. c OJ). Il est du reste douteux qu'elle ait pu le faire par la voie du recours en r�forme, car l'on n'est pas en pr�sence d'un jugement de valeur tir� de l'exp�rience g�n�rale de la vie (cf.
Poudret, op. cit. , n. 4.2.4 ad art. 63) mais d'une d�duction de fait (ce que pouvait penser la Banque) tir�e d'une circonstance av�r�e (les informations donn�es au mandataire de l'ayant droit �conomique). Ressortirait, en revanche, au droit le point de savoir si l'information re�ue par Me B.________ en sa qualit� d'avocat de Z.________ S.A. �tait opposable ou non � dame A.________ du seul fait que celle-ci avait confi� la d�fense de ses int�r�ts au m�me avocat.
D�terminer si l'information donn�e au mandataire de dame A.________ suffisait ou non � remplacer, dans le cas particulier, une information donn�e directement � la mandante rel�verait �galement du droit. Ces questions ne sont cependant pas soulev�es par la demanderesse, si bien qu'elles peuvent demeurer ind�cises.
Pour le surplus, que l'ayant droit �conomique ait �t� finalement inform�, � sa demande, de la situation par la d�fenderesse, en avril 1997, peu de temps avant l'incarc�ration de C.________, soit � un moment o� l'affaire prenait un tour p�nal manifeste, ne permet nullement d'affirmer que la Banque aurait d� agir dans le m�me sens bien plus t�t et de son propre chef.
Cela �tant, la Cour de justice n'a pas viol� le droit f�d�ral en excluant la responsabilit� de la d�fenderesse.
L'arr�t attaqu� sera donc confirm�.
4.- En application des art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ, la demanderesse, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale et indemniser la d�fenderesse.
2. Met un �molument judiciaire de 25 000 fr. � la charge de la recourante;
3. Dit que la recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 25 000 fr. � titre de d�pens;

References: ATF 
 ATF 
 art. 48
 ATF 
 art. 63
 art. 156