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Timestamp: 2016-10-23 03:26:19+00:00

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4P.228/2003 (19.01.2004)
4P.228/2003 /ech
recourant, repr�sent� par Me Mauro Poggia,
proc�dure civile; formalisme excessif; droit d'�tre entendu,
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 25 septembre 2003.
A.a A.________, ressortissant �gyptien, est n� le 11 juin 1954 au Caire (Egypte), o� il a obtenu un dipl�me de l'Ecole X.________. Passionn� de cin�ma, il a travaill� en Suisse comme assistant-r�alisateur et assistant de production aupr�s de la T�l�vision Suisse Romande et a r�alis� le sc�nario de divers courts m�trages.
Au d�but 1990, A.________ �tait employ� de la Soci�t� Z.________ SA; il exer�ait encore accessoirement une activit� aupr�s de Y.________ SA.
Le 28 janvier 1990, A.________ a �t� heurt� par un v�hicule alors qu'il traversait la chauss�e; il a subi d'importantes blessures au niveau des deux genoux. Depuis le 1er janvier 1991, il per�oit une rente enti�re de l'assurance-invalidit�.
Par d�cision non contest�e du 24 octobre 1995, l'assurance-accidents de A.________ a arr�t� son incapacit� de gain � 66,66 % d�s le 1er f�vrier 1995.
Dans le cadre d'une proc�dure diligent�e par A.________ contre l'assureur responsabilit� civile du conducteur du v�hicule impliqu� dans l'accident, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, par jugement du 18 novembre 1999 confirm� en appel le 19 mai 2000 par la Cour de justice du canton de Gen�ve, a reconnu au l�s� une capacit� de gain r�siduelle de 33,34 % d�s le mois de f�vrier 1995, sur la base d'un salaire mensuel de 6000 fr.
A.b A la suite de l'accident susmentionn�, A.________ a consult� r�guli�rement l'�tiopathe B.________, dans le but de pr�venir la r�cidive de nombreuses douleurs vert�brales aigu�s et chroniques et d'am�liorer la fonction de ses deux genoux.
A.________, qui s'est notamment rendu chez l'�tiopathe le 23 d�cembre 1999, a all�gu� que, lors de cette s�ance, ce dernier a effectu� une manipulation au niveau de ses cervicales, laquelle aurait provoqu� l'apparition de forts maux de t�te et d'un souffle constant dans son oreille droite, augmentant avec l'effort.
Selon A.________, B.________, le 27 avril 2000, au cours d'une autre consultation, a derechef proc�d� � une manipulation extr�mement brusque des cervicales, qui lui a fait ressentir deux forts claquements dans la nuque; il aurait alors �t� pris de vertiges et aurait ressenti "des bruits de verres cass�s" ainsi qu'une sensation de d�charge �lectrique le long de sa jambe droite, au point d'�tre incapable de tourner la t�te et m�me de la poser sur un oreiller.
A.________ a fait valoir que depuis les manipulations de vert�bres dont il a �t� l'objet, sa vie a bascul�: toute activit� �tant source de douleur, il souffre constamment de c�phal�es, de bourdonnements et de fourmillements aux membres, maux qui engendrent un �tat d�pressif. Il s'estime ainsi totalement et d�finitivement invalide.
A.c Par demande d�pos�e le 25 avril 2002 devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, A.________ a conclu � ce que B.________ lui doive paiement de 40 000 fr. plus int�r�ts � 5 % d�s le 27 avril 2000 � titre d'indemnit� pour tort moral, 48 000 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 30 avril 2001 � titre de perte de gain jusqu'au d�p�t de la demande et 295 000 fr. plus int�r�ts � 5 % d�s la date du d�p�t de la demande � titre de perte de gain future capitalis�e.
Fondant son action sur la responsabilit� contractuelle, respectivement d�lictuelle de B.________, le demandeur a produit divers rapports m�dicaux, qui mentionnent toute une s�rie de sympt�mes invalidants et douloureux et, sur le plan psychologique, font �tat notamment d'un "burn out syndrome". A.________ a soutenu que les manipulations effectu�es contrairement aux r�gles de l'art sur sa personne par l'�tiopathe ont d�finitivement annihil� sa capacit� r�siduelle de gain fix�e � 33,33 % et lui ont caus� de grandes souffrances psychiques.
B.________ a conclu � lib�ration. Niant s'�tre livr� � autre chose, lors de la s�ance du 27 avril 2000, que des "mobilisations douces � des fins diagnostiques", il a contest� toute responsabilit� dans l'apparition des troubles affectant le demandeur. Le d�fendeur a encore soulign� que comme A.________, rentier de l'assurance-invalidit� depuis le 1er janvier 1991, n'avait plus jamais exerc� d'activit� lucrative depuis lors, il n'avait pas �tabli avoir subi un dommage.
Par jugement du 27 f�vrier 2003, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� A.________ de toutes ses conclusions et l'a condamn� en tous les d�pens, lesquels comprenaient une indemnit� de proc�dure de 15 000 fr. Il a consid�r� que le demandeur, qui n'avait m�me pas all�gu� avoir effectivement mis � profit sa capacit� r�siduelle de gain de 33,33 % post�rieurement � f�vrier 1995 et qui �tait donc sans revenu professionnel depuis plus de 12 ans, n'avait pas prouv� le dommage �conomique invoqu�, d�s l'instant o�, bien avant l'intervention reproch�e � B.________, il �tait d�j� sans capacit� de gain.
Le demandeur a appel� de ce jugement le 7 avril 2003. Par arr�t du 25 septembre 2003, la Chambre civile de la Cour de justice genevoise a rejet� l'appel dans la mesure de sa recevabilit� et a confirm� le jugement entrepris.
En substance, l'autorit� cantonale a constat� que l'acte d'appel se bornait � requ�rir l'annulation du jugement entrepris et le renvoi de la cause au premier juge "pour instruction". Bien que r�dig� par un avocat d'exp�rience, ce m�moire ne permettait ainsi pas de d�terminer pr�cis�ment si et dans quelle mesure le demandeur entendait persister dans les conclusions prises devant le Tribunal de premi�re instance, de sorte qu'il ne correspondait pas aux exigences de l'art. 300 de la loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987 (LPC gen.). Dans ces conditions, la Cour de justice a jug� que l'appel �tait irrecevable en ce qui concernait les pr�tentions financi�res, objet de la demande. La cour cantonale est toutefois entr�e en mati�re sur les conclusions du demandeur relatives � la quotit� de l'indemnit� de proc�dure allou�e en premi�re instance. A propos de la fixation de cette indemnit� - que la cour cantonale ne pouvait revoir sur appel qu'en cas d'arbitraire -, celle-ci a admis qu'il n'y avait rien d'insoutenable � l'arr�ter � moins de 5 % de la valeur litigieuse.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Invoquant l'interdiction de l'arbitraire et du formalisme excessif ainsi que la violation de son droit d'�tre entendu, il conclut � l'annulation de cet arr�t.
L'intim� conclut au rejet du recours, alors que l'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision.
L'arr�t rendu par la cour cantonale, qui est final, n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal dans la mesure o� le recourant invoque la violation directe d'un droit de rang constitutionnel, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ).
Le recourant est personnellement touch� par la d�cision attaqu�e, qui le d�boute de toutes ses conclusions, de sorte qu'il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� prise en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, il a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
1.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c et les arr�ts cit�s, p. 53/54).
2.1 Le recourant reproche tout d'abord � la cour cantonale d'avoir viol� arbitrairement l'art. 300 al. 1 let. d LPC gen. en retenant que les conclusions de son m�moire d'appel n'�taient pas suffisamment explicites. Il fait valoir qu'il a conclu de mani�re claire dans son acte d'appel � l'annulation du jugement du 27 f�vrier 2003 et au renvoi de la proc�dure au Tribunal de premi�re instance pour instruction. A l'en croire, des conclusions tendant � l'annulation du jugement dont est appel "peuvent suffire" lorsque l'appelant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu. De toute mani�re, la mesure dans laquelle le recourant voudrait faire modifier le jugement attaqu� ressortirait des motifs de l'appel.
2.2 L'art. 300 al. 1 let. d LPC gen. prescrit que l'appel est form�, � peine de nullit�, par un m�moire sign�, adress� au greffe de la cour, et qui comporte les conclusions de l'appelant. Le m�moire doit contenir des conclusions explicites (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, n. 9 ad art. 300 LPC gen.). Autrement dit, les conclusions doivent �tre formul�es clairement, de mani�re � �viter toute h�sitation sur l'objet de la demande, et libell�es de telle fa�on qu'elles puissent ouvrir la voie � une d�cision ex�cutoire (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 9 ad art. 300 LPC gen. et n. 8 ad art. 7 LPC gen.). S'agissant d'un cas o� le recourant n'�tait pas repr�sent� par un mandataire professionnel lors du d�p�t de l'appel, le Tribunal f�d�ral a consid�r� qu'�taient suffisantes, au regard de la norme susrappel�e, des conclusions tendant � l'annulation du jugement attaqu�, en particulier si l'appelant s'�tait plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu (arr�t 5P.473/1996 du 21 janvier 1997, consid. 4b, in SJ 1997 p. 215 s.).
2.3 En l'esp�ce, A.________, dans son m�moire d'appel � la Cour de justice du 7 avril 2003, a pris les conclusions au fond suivantes:
Annuler et mettre � n�ant ledit jugement.
Renvoyer la cause au Tribunal de premi�re instance pour instruction.
D�bouter l'intim� de toutes autres ou contraires conclusions.
Le condamner en tous les d�pens d'appel lesquels comprendront une �quitable indemnit� de proc�dure � titre de participation aux honoraires d'avocat.
Acheminer l'appelant � prouver par toutes voies de droit les faits �nonc�s dans le pr�sent m�moire".
Il appert donc que le recourant, en instance d'appel, n'a repris aucune des conclusions chiffr�es qu'il avait formul�es dans sa demande du 25 avril 2002. Son m�moire d'appel ne fait d'ailleurs m�me pas allusion auxdites conclusions. Au contraire, il est �crit dans cet acte, en page 12 in initio, qu'� la suite de la reddition de l'arr�t de la Cour de justice du 19 mai 2000 reconnaissant au l�s� une capacit� r�siduelle de gain de 33.34 % d�s f�vrier 1995, "il n'est pas exclu que l'on puisse temp�rer les pr�tentions de Monsieur A.________". Il �tait donc impossible � la cour cantonale de d�terminer pr�cis�ment l'objet de la demande, lequel forme le cadre des d�bats dans les causes o�, comme en l'esp�ce, le juge ne doit pas statuer d'office en vertu de dispositions du droit mat�riel (cf. Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 8 ad art. 7 LPC gen.).
A consid�rer encore que le m�moire d'appel a �t� r�dig� par un avocat exp�riment�, lequel n'y a jamais invoqu� de violation du droit d'�tre entendu, on voit que c'est sans le moindre arbitraire que l'autorit� cantonale a admis que les conclusions de l'appel, par leur �vidente ambigu�t�, ne satisfaisaient pas aux exigences de l'art. 300 al. 1 let. d LPC gen., telles qu'elles ont �t� explicit�es par les commentateurs de la loi de proc�dure civile applicable.
D�nu� de tout fondement, le grief doit �tre rejet�.
3.1 Dans un deuxi�me moyen, le recourant pr�tend que l'arr�t critiqu� consacrerait un exc�s de formalisme prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst. Il all�gue qu'en d�clarant son appel irrecevable, la cour cantonale a fait montre d'une volont� tracassi�re manifeste. A.________ soutient derechef que ses conclusions d'appel ne recelaient aucune ambigu�t�.
3.2 Le Tribunal f�d�ral a jug� au consid�rant pr�c�dent qu'il n'�tait pas insoutenable d'affirmer, comme l'a fait la cour cantonale, que les conclusions prises par le recourant dans son m�moire d'appel du 7 avril 2003 ne respectaient pas les exigences de clart� et de pr�cision pos�es par la loi cantonale de proc�dure civile. Quoi qu'en pense le recourant, il n'y a pas lieu d'y revenir.
3.3.1 Il est de jurisprudence que les formes proc�durales sont n�cessaires � la mise en oeuvre des voies de droit pour assurer le d�roulement de la proc�dure conform�ment au principe de l'�galit� de traitement, ainsi que pour garantir l'application du droit mat�riel; toutes les exigences formelles ne se trouvent donc pas en contradiction avec la prohibition du formalisme excessif d�coulant de l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 114 Ia 34 consid. 3 et les r�f�rences). Il y a formalisme excessif seulement lorsque la stricte application des r�gles de proc�dure ne se justifie par aucun int�r�t digne de protection, devient une fin en soi et complique de mani�re insoutenable la r�alisation du droit mat�riel ou entrave de mani�re inadmissible l'acc�s aux tribunaux. L'exc�s de formalisme peut r�sider soit dans la r�gle de comportement impos�e au justiciable, soit dans la sanction qui lui est attach�e. Le Tribunal f�d�ral examine librement ce grief, non sans accorder une importance d�terminante aux circonstances particuli�res du cas (ATF 128 II 139 consid. 2a; 127 I 31 consid 2a/bb; 125 I 166 consid. 3a).
3.3.2 En proc�dure civile genevoise, l'appel est une voie de r�forme et non de cassation: si la Cour de justice estime l'appel bien fond�, elle infirme, en tout ou en partie, le jugement attaqu� et statue, par de nouvelles dispositions, sur les points qu'elle a infirm�s, en application de l'art. 309 LPC gen. (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit. n. 2 ad art. 292 LPC gen.). A teneur de l'art. 307 LPC gen., la Cour de justice peut ordonner que les proc�dures probatoires qui ont eu lieu en premi�re instance et qui lui paraissent d�fectueuses ou insuffisantes, soient refaites devant elle (al. 1); elle peut aussi ordonner toute autre esp�ce d'instruction ou de preuve qui n'a pas �t� ordonn�e par les premiers juges (al. 2).
L'appel genevois n'est donc pas comparable au recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, o� celui-ci doit fonder son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale (art. 63 al. 2 OJ), sous r�serve des exceptions pr�vues aux art. 63 al. 2 et 64 al. 2 OJ. C'est uniquement pour cette raison que, nonobstant l'art. 55 al. 1 let. b OJ qui exige des conclusions r�formatoires, le Tribunal f�d�ral admet la recevabilit� de conclusions en annulation lorsqu'en cas d'admission du recours, il ne serait pas � m�me de statuer au fond, mais devrait renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction (ATF 110 II 74 consid. I/1; 106 II 201 consid. 1).
Il suit de l� que contraindre l'appelant � prendre des conclusions au fond, et non seulement en annulation du jugement de premi�re instance, ne proc�de aucunement d'un formalisme excessif qui ne se justifierait par aucun int�r�t digne de protection. Cette exigence appara�t au contraire justifi�e par la nature r�formatoire de l'appel et par des imp�ratifs l�gitimes relevant de l'�conomie de la proc�dure: en effet, la Cour de justice doit en principe pouvoir statuer elle-m�me sur le litige - ce qui n'est possible qu'en pr�sence de conclusions au fond - apr�s avoir le cas �ch�ant proc�d� � l'administration des preuves qu'elle juge n�cessaires en application de l'art. 307 LPC gen.
Et on ne saurait admettre que l'exigence de prendre des conclusions au fond entrave de mani�re inadmissible l'acc�s � la Cour de justice, d'autant qu'en l'occurrence le recourant �tait assist� d'un avocat qui a formul� ses conclusions en connaissance de cause (cf. ATF 113 Ia 84 consid. 3d).
Partant, il n'y a pas de formalisme excessif � d�clarer irrecevable, sur la base de l'art. 300 al. 1 let. d LPC gen., un appel dans lequel le demandeur - agissant par l'interm�diaire d'un avocat - qui invoque une violation du droit mat�riel ne prend pas de conclusions au fond, mais se borne � solliciter l'annulation du jugement de premi�re instance et le renvoi de la cause au premier juge pour instruction.
4.1 Le recourant fait valoir qu'en n'�tant pas entr�e en mati�re sur ses griefs "pour motifs insoutenables d'irrecevabilit�", la cour cantonale l'aurait priv� de son droit � obtenir une d�cision quant au fond, d�ment motiv�e.
4.2 L'autorit�, qui n'entre pas en mati�re sur une requ�te pr�sent�e en temps utile et dans les formes requises, cela alors qu'elle devait s'en saisir, commet un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 117 Ia 116 consid. 3a; 113 Ia 430 consid. 3).
D�s l'instant o� l'autorit� cantonale a refus� d'entrer en mati�re sur l'appel pour des motifs justifi�s, soit parce que le m�moire ne r�pondait pas aux r�quisits fix�s par la loi cantonale de proc�dure civile, le d�ni de justice formel n'entre plus en ligne de compte (cf. Fabienne Hohl, proc�dure civile, Tome I, n. 66 p. 27).
Si tant est que le recourant entende soutenir que la cour cantonale a port� atteinte � son droit d'�tre entendu en ne motivant pas sa d�cision (cf. sur cette notion: ATF 126 I 15 consid. 2a/aa, 97 consid. 2b), la critique est sans consistance. La Cour de justice a en effet expos� tr�s clairement au consid�rant 1b de l'arr�t attaqu�, en se r�f�rant � la jurisprudence cantonale ainsi qu'� des avis doctrinaux, les raisons pour lesquelles l'appel �tait irrecevable en ce qui concernait les pr�tentions financi�res que le recourant avait invoqu�es.
5. Dans un dernier grief, le recourant soutient qu'en confirmant la quotit� des d�pens mis � sa charge par le Tribunal de premi�re instance, l'autorit� cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire.
Le moyen, qui ne fait r�f�rence � aucune disposition pr�cise de la proc�dure cantonale, est irrecevable, faute de motivation (art. 90 al. 1 let. b OJ).
De toute mani�re, � consid�rer une valeur litigieuse de 383 000 fr. et compte tenu que le d�fendeur a d�pos� une r�ponse comportant 40 pages, il n'appara�t pas que l'indemnit� de proc�dure fix�e � 15 000 fr. - laquelle repr�sente moins de 4 % du total des conclusions de la demande - proc�de d'une application arbitraire du droit cantonal.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais et d�pens seront mis � la charge du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 6000 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim� une indemnit� de 7000 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
 art. 300
 art. 300
 art. 7
 art. 7
 art. 292
 art. 63
 ATF 
 ATF