Source: http://jp-chassepeche.com/reglement.php
Timestamp: 2017-11-18 06:05:14+00:00

Document:
Pêcheur de silure en No-kill, chasseur de lapin, mes chiens de chasse, reglement
REGLEMENT 2009/2010
Art. 1 : COTISATIONS
-Droit d'entrée : 23 Euros
-Actionnaires : 290 Euros , avec 5 ans de résidence secondaire.
-Sociétaires : 170 Euros , avec 1 an de résidence principale
140 Euros pour les + de 70 ans
-Carte fermière : 1 carte pour la saison
-Propriétaire : 1 carte de 5 à 15 hectares
: 2 cartes de 15 à 25 hectares
: 3 cartes au dessus de 25 hectares
Art. 2 : OUVERTURE et FERMETURE
a) Ouverture de la chasse le 27 Septembre 2009 à 9h00.
b) La journée du lundi d'ouverture est supprimée.
c) Fermeture des perdrix (voir arrêté préfectoral)
d) FERMETURE du FAISAN le 27 Décembre 2009
Art. 3 : HORAIRES
a) La chasse sera autorisée toute la saison selon les horaires suivants :
Tous les départs de chasse se font du parking à l'heure prévue.
b) Arrêt obligatoire de midi à 13h30. Tous les chasseurs doivent être aux voitures ou rentrés 1/4 d'heure après la fermeture.
Art. 4 : LIMITATION DE GIBIER
a) 2 faisans par journée de chasse.
b) 1 Lièvre pour la saison
c) 2 perdrix pour la journée
Art. 5 : LÂCHÉS DE GIBIERS
a) FAISANS
27/09 - 11/10 - 25/10 - 08/11 - 22/11 - 06/12 - 20/12
a) FURETAGE
03/10 – 17/10 - 24/10 - 14/11 - 28/11 - 12/12
Art. 6 : BATTUE AUX CHEVREUILS
a) 2 Bracelets.
b) BATTUE DE CHEVREUIL. Le 10 Janvier 2010
c) Le partage des chevreuils se fait uniquement entre les chasseurs présents aux battues.
Aucune excuse ne sera acceptée pour avoir un morceau de chevreuil.
a) RENDEZ VOUS au lotissement de l'épinée à 8H30 préçise
b) Inscription de 8H30 à 9H00 . Départ de la battue à 9H00
c) Les instructions seront données le jour de la battue par les responsables.
d) Pas d'invitation délivrée le jour de la battue.
e) Obligation d'avoir le timbre GROS GIBIER.
f) Obligation d’avoir un dossard fluorescent orange ou rouge.
g) trompe obligatoire
Art. 7 : BATTUE DE NUISIBLES ET SANGLIERS
a) Les battues aux nuisibles auront lieu tous les dimanches matins à partir du 10 Janvier 2010
b) L'après-midi, les chasseurs seront autorisés à chasser individuellement selon le règlement de l'art.12
c) Tout les chasseurs ayant participé à la battue de chevreuil doivent obligatoirement venir à quatre matinées de battue de nuisibles.
d) Le chasseur n'étant pas venu à ces quatre demi-journées sera amendable à raison de 8 Euros par matinée.
GRELOT OBLIGATOIRE POUR LES CHIENS
a) Obligation d’avoir un dossard fluorescent orange ou rouge.
b) trompe obligatoire.
1) 2 coups courts = Attente de la traque OU Chevreuil blessé.
2) 1 coup long = 1 chevreuil mort.
IMPORTANT : Pour le comptage, un chasseur donne le coup de trompe, ce coup
peut être répété par d'autres chasseurs, mais au 2ème chevreuil mort, il faudra donner
2 coups de trompe, au 3ème : 3 coup, etc...
3) Plusieurs coups =départ ou Fin de battue.
Art. 8 : CHASSE INDIVIDUELLE ET BATTUES
La chasse individuelle est interdite le jour des battues officielles décrites dans le Présent règlement intérieur.(Articles 6 et 7)
Art. 9 : SANGLIERS
a) CHASSE INDIVIDUELLE
Le sanglier appartient de droit au chasseur qui l'a tué en chasse individuelle.
b) SEMAINE
Le sanglier est partagé entre tous les chasseurs présents à la dernière battue effectuée de Renard et entre les chasseurs présents à la mort du sanglier, s'il est tué en semaine, hors battue de renard et chevreuil ou chasse individuelle.
c) BATTUE OFFICIELLE (matin)
1) Le sanglier est partagé uniquement entre les chasseurs présents à LA MORT DU SANGLIER.
2) Le tueur du Sanglier aura un Gigot, le 2ème sera donné au chasseur, au fur et à mesure, comme les gigot de chevreuil
Art. 10 : CHASSE LE SAMEDI A PARTIR DU 10 Octobre
Il est autorisé de chasser le samedi sans chien :
a) la grive à Poste fixe (Jusqu'à 17H30)
b) Le pigeon à Poste fixe (une heure avant le lever du soleil et une heure après (Les heures sont prisent à partir du calendrier - Heure solaire))
c) Le canard à poste fixe (Après 17H30, Voir Art. 20)
d) S'il est aperçu du poste fixe, le sanglier et le renard peut être poursuivi.
e) Les limites sont la partie comprise entre la Vidée, la Seine et les Godinots (lieudit Le Haut de Vez).
f) Il est autorisée de garer les voitures à la fin du chemin des romains (Près du barrage) .
Art. 11 : PARKING
Les parkings autorisés sont :
1 -le lotissement de l'épinée,
2 -le chemin des vaches (Petit Peugny, en face la «Villa»)
3 -Le chemin des romains (Grand Peugny)
4 -Le basting (sortie de Grand Peugny vers le dépot de la commune)
5 -Sablières Collignon et France-Soir ( Route des Ormes)
6 -Le chemin de l'arche des pleux
7 -Les Chimois ( bout de la sablière de Neuvry)
8 -En bas de l'ancien pont (terrain de Football)
9 – La jachère à Moreau le long de l’ancien étang à C.
Art. 12 : CHASSE A PARTIR DU 1er JANVIER
A partir du 1er janvier les chasses autorisées le dimanche sont:
A) CHASSE AVEC CHIEN
LE TARIF (Les limites sont la partie comprise entre le chemin des romains, la Seine, Les "fosses", la vidée , Le chemin des romains. )
Seul sont autorisées, les lapins ,les gibiers de passage (Canards, pigeons, bécasses, grives, etc...), le renard et le sanglier. Champs mains, Bois de la courtine, Bois de la Baquette et Pont de Bray
C) - CHASSE SANS CHIEN
NORD DE LA ROUTE DE MOUY A NEUVRY
D) NORD DE LA ROUTE DE MOUY A NEUVRY- CHASSE LE SAMEDI (SANGLIER)
Le samedi après midi, la chasse est autorisé à poste fixe matérialisé et à poste fixe sur les miradors
Le partage d’un sanglier tué dans cette période sera partagé entre les chasseurs venant le plus aux battues.
Art. 12a : CHASSE DANS LA GRANDE NOUE
La chasse est totalement fermée dans toute la grande noue à partie du 1er Décembre
Art. 13 : RESERVES
a)-La 1ere réserve est la partie comprise entre
La Route Départemental n.412 (Route de Provins), la Vidée, le layon matérialisé dans le bois, la bordure du bois jusqu’à la culture entre Mr. Legrand et Mr. Bourdon, le chemin d’exploitation , le chemin rural n.11 dit des vaches et la Voie Communale de la RD n.412 au Petit Peugny Lieudit : Pont Saint- Jacques, Le Pré de l'eau, Les Peleux, Le Chemin des Vaches, Sous la Grange(Partiel) et le Bas Rossignol.
b)-La 2ème réserve est située dans le tarif et est comprise entre le chemin d’exploitation (entre les bois), et la Seine
c) La 3ème réserve est comprise entre le lotissement, le chemin rural dit de l’épinée, la moitié du champ à Mr W. M., et la route de Mouy à Neuvry.
LA RÉSERVE NE DOIT ETRE TRAVERSÉE SOUS AUCUN PRÉTEXTE
Art. 14 : INVITATIONS:
a) Prix d'une invitation : 25 Euros
b) Tout chasseur à droit à 2 cartes par an.
c) Le chasseur est responsable de son invité.
d) Un invité ne peut venir 2 dimanches de suite.
e) Les invitations seront délivrées par Mr. P. M. le Samedi de 18H00 à 19H00
Le permis de l'invité sera demandé lors de l'enlèvement de la carte.
f) Il ne sera pas délivré d'invitation au battue de chevreuil.
La période de droit aux invités est comprise du 3ème Dimanche à la fermeture générale de la société ( Fermeture du Faisan )
g) Il est prié de faire lire le règlement aux invités.
Art. 14a : INVITATIONS AUX FURETAGE:
a) Prix d'une invitation : 10 Euros
b) Tout chasseur à droit à 1 cartes par mois.
c) les invitations sont limitées à 5 par furetage, prévenir le président une semaine à l’avance.
Art. 15 Interdiction de chasser à plus de 3 chasseurs.
Art. 16 Le porte carnier doit être derrière son chasseur
Art. 17 Le 11 Novembre : Chasse l'après midi seulement.
Art. 18 : AMENDES
a) Toutes infractions constatées sur le territoire entraîneront une amende minimum de
b) Chaque cas sera débattu par la commission.
c) Toute amende non payée se verra refuser la carte de la société l'année suivante.
Art. 19 : CHIENS
a) Un chien autorisé plus un chiot de moins d'un an.
b) Tous chiens prenant un lièvre sera bagué par le propriétaire du chien .
Art. 20 : GIBIER D'EAU
INFORMATION : Il n'y a pas besoin de timbre Gibier d'Eau à partir de l'ouverture Générale.
a) Avec la nouvelle loi sur la passée, le canard peut être chassé 2 heures avant et après le levé du soleil.
b) Cette chasse est autorisée le samedi, uniquement aux heures décrites au a) du présent article et la limite ne concerne que le TARIF , le long de la vidée à l'endroit ou la vidée rejoint la Seine (derrière le Vieux Mouy) , les GODINOTS (Limite avec la Société de Neuvry).-
c) Il est autorisée de se garer a la fin du chemin des romains le dimanche à 17 heure, à partir du 10 Octobre. Le chasseur doit impérativement aller dans le pré, nul part ailleurs.
Art. 21 : En cas d’irrégularité, un garde de la société est autorisé à contrôler les gibecières.
Art. 22 : Il est interdit de chasser dans toutes les enclaves (Chasse interdite ou Chasse privé) comprises sur le territoire de la Société de chasse de Mouy-sur-Seine. A l’exception des Zones closes interdisant le passage du Gibier.
Toute personne pris en défaut se verra immédiatement exclure de la société pour 1 an.
Art. 23 : SANGLIER AVANT LE 15 AOUT
Une autorisation est demandé pour tirer le sanglier avant le 15 août, Tout chasseur désirant se poster dans cette période doit obligatoirement avoir la photocopie de l’autorisation avec lui. Nous n’avons pas le droit à plus de 3 chasseurs (le président et 2 chasseurs). Le partage d’un sanglier tué dans cette période sera partagé entre les chasseurs venant le plus aux battues.
Art. 24 : COMMISSION
Une commission de 8 personnes sera tirée au sort pour débattre des litiges ou infractions. La commission débattra des cas sous la présidence de P.M. avec la ou les personnes conçernées.
Tous les chasseurs doivent impérativement verser des arrhes ( la moitié de la cotisation) avant le 31 Mars, pour confirmer qu’ils reste à la société la saison qui vient.
La loi n’autorise pas le tir en direction ou sur les Chemins, il n’est donc pas autorisé de se poster dessus. Tout fusil ou carabine doit être déchargé sur les chemins.
Il est prié de ramasser les cartouches vides, les canettes et déchets afin de respecter la nature, ainsi que de respecter les pancartes des chasses privées.
TOUTES INFORMATIONS CONCERNANT LA SAISON SERA AFFICHÉES DANS LA BOÎTE PRÉVUE A CET EFFET SITUÉE AU LOTISSEMENT.
(Lâché supplémentaire, date de furetage, fermeture anticipée, etc...)
INFORMATION G.I.C.
UN PLAN DE CHASSE LIÈVRE EST APPLIQUE SUR LE G.I.C.. Cela implique que chaque lièvre mort doit être bagué avant le transport, de la même manière que le chevreuil.
Que la mort du lièvre soit dû aux voitures, aux chiens, au plomb ou n’importe quelle manière, le lièvre doit être bagué.
chasse 2011/2012/2013

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10
 Art. 20

Art. 11

Art. 12

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22

Art. 23

Art. 24