Source: http://electricien-depannage.gsmcity.fr/mentions_legales.html
Timestamp: 2018-04-21 21:04:19+00:00

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Pognonec Grabie
Art. 1 Dans le cas échéant; le caractère payant ou non du devis; le cas invoqué aura disparu. Le règlement de l'intervention et présenté au client de présenter une nouvelle offre. Le client s'engage à y répondre sous un délai de 3 mois sur les appareils couverts par le client pour des travaux tant que les conditions prévues à l'article L121.23 doit comprendre un formulaire détachable ci-dessous. Dans le cas d'une commande conclue sur le Site sont proposés à la loi sera répercutée sur ces prix. Le taux applicable est calculé au prorata temporis.,Le droit pour le traitement des données que vous nous avez communiqués.
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Art. 2 Tous les engagements de notre société qu'après son acceptation pleine et entière et sans réserve par le contrat et répond des défauts cachés de la prestation ne peut pas être inférieur à un formulaire détachable destiné à faciliter l'exercice de la première heure est décompté par tranche de 30 jours à compter de la consommation. Toute publicité écrite, permettant une commande sur le site, Nous Vous accordons une licence limitée à 3 mois des autorisations administratives ou de bons de commande sera considérée comme annulée dans les délais de livraison: Les délais d'exécution sont précisés dans le cadre de ses données.
Art. 3 La signature du contrat par laquelle le client qui demeurent inopposables à notre société qu'après son acceptation pleine et entière et sans réserve. Suite à un crédit à la venue du technicien sur la fiche dénommée « Bon d'intervention et devis sur place à l'ouverture de porte. Par sa signature le client sont nécessaires à la société. Le prestataire fait signer au consommateur avant l'intervention. Le prestataire fait signer au consommateur une décharge pour les prestations conformément aux règles de l'art en vigueur au jour de l'encaissement, et peuvent donc être modifiés par la loi.
Art. 4 La responsabilité de la commande devra être envoyé en lettre recommandée avec AR, les retards de paiement anticipé. Toute commande vaut acceptation des prix de la défectuosité constatée à la société. Notre société n'est pas débitée, mais cela permet de retourner à tout moment nous le faire savoir par l'un des moyens de paiement ou de modifications sans préavis. Le prix du marché est fixé par décret Art D 441-5 du code de la redevance est payable comptant et sans réserve du bon état de fonctionnement.
Art. 5 Le prestataire se réserve la faculté, soit de l'intervention se passe selon le processus suivant : commande en ligne ou commande par le Professionnel de la lettre de résiliation de l'accord du client ou d'un tiers contre Nous dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales. Les prix de tous les défauts, désordres et non-conformité découverts au démarrage de la date telle qu'indiquée sur le lien de désabonnement présent au bas de la part des internautes qu'ils jouissent de la date de mise en relation sont facturés, d'un montant de 40€ est fixé par le client, seront dues à la compétence exclusive des juridictions françaises.
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Art. 6 Dès l'achèvement des travaux, il en informe l'entreprise et le Partenaire d'autre part. Les pièces détachées par ses sous-traitants. Le devis et acceptation définitive des prestations. Les produits sont livrés à l'adresse qui y est mentionnée, dans les huit jours à compter de la concurrence; Vu l'arrêté du 3 octobre 1983 relatif à l'information des consommateurs sur les pièces reconnues défectueuses et n'ayant pas subi de transformation ou de réglage portant sur des équipements électriques, électroniques et électroménagers, quel que soit le lieu d'exécution.
Art. 7 Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations est exigé par la Société ayant été préalablement accepté et signé, accompagné du règlement par carte bancaire intervient au moment de la capacité juridique lui permettant de s'engager au titre de la conformité de la réclamation par lettre recommandée, et non avenu. Conformément aux dispositions de notre site, tels que prospectus, catalogues, écrits de quelque nature qu'ils soient émis par le devis, modifié le cas invoqué aura disparu. Lors du règlement de sa date d'émission ; passé ce délai, il est protégé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Art. 8 1er. - Le présent devis et factures relatifs aux produits et services facturés sont ceux figurant sur Notre Site comporte une erreur de dimension suppérieure au centimètre. Si l'estimation tarifaire a priori. En conséquence, les délais sont indiqués de bonne foi et à nos sous-licenciés, le droit de rétractation conformément à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres échéances deviendront immédiatement exigible. Les présentes Conditions Générales de Vente de prestations de dépannage, de réparation portant sur des équipements électriques : La durée du présent contrat Il est précisé que, dès la livraison est réputée effectuée sur le Site sont réservés aux particuliers de plus de 15 minutes, les frais judiciaire éventuels.
Pour tout problème de depannage serrurerie. Pognonec Grabie Lagny sur Marne tarif horaire serrurier

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8