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Pêche sous-marine en Normandie • Afficher le sujet - La Crête !
La Crête !
Re: La Crête !
par grandmarcel » 07 Fév 2013, 15:15
Oui, c'estlà que j'ai appris l'info. Elle m'a été confirmée par des Grecs.
Maintenant, si c'est se mettre à l'eau du bord, dans des endroits tranquilles pour prendre un poisson ou deux, je pense que le risque est faible. Celui qui peut finir en totoche, c'est celui qui touche aux amphores (même vides).
Inscription: 10 Fév 2007, 16:08
Localisation: st lo
par cactus » 09 Fév 2013, 12:12
Quand même très discriminatoire cette règle! Effectivement il y a eu un article dans un n° d'Apnéa, mais le retrouver parmi plusieurs centaines de n°...
Est-ce que la Grèce fait partie de l'Europe? Voilà encore une injustice que les réprésentants des fédérations de csm vont combattre!
Dernière édition par cactus le 11 Fév 2013, 08:58, édité 1 fois.
par grandmarcel » 09 Fév 2013, 12:34
Les anglais ne veulent pas non plus qu'on pêche à certains endroits sur leurs îles.
par grandmarcel » 09 Fév 2013, 12:35
Mon copain grec fait des recherches sur les textes en vigueur. Sur son île en tout cas, faut pas le faire, ils sont jaloux.
par endorfinswimmer » 09 Fév 2013, 23:15
C autorise depuis longtemps aux res
idents de l ue. Faut laisser a la cave les apneas 1986 les ancetres. Si tus sais pecher y a tjs moyen de prendre du poisson si on est intelligent et qu on a une bonne vue pour voir le poisson filer wous la pierre 15 ou 20m plus bas. En plus je crois qu en avril tu as du merou moins profond , du merou de falaise.
endorfinswimmer
Inscription: 22 Déc 2004, 10:41
par Mr martin » 10 Fév 2013, 02:58
Salut Piotr
Voici la réglementation que j'ai reçu de mon Ami Grec concernant la chasse sous-marine
RESTRICTIONS SUR LA PÊCHE SOUS-MARINE (dispositions d'exonération de la réglementation)
En vertu des règlements actuels interdisent le port de pêche sous-marine:
(A) Dans la zone portuaire ou de salle de bains
(B) Dans les zones côtières fréquentée par les baigneurs
(C) Dans les zones où la pêche commerciale se produit généralement et ont jeté tous les engins de types
(D) Dans les zones où la circulation est lourde de bateaux
(E) les personnes de moins de 18 ans (moins de PD 373/1985, pour lequel voir ci-dessous, sous-marin de la pêche récréative est interdite aux personnes de moins de 16 ans. Par conséquent, l'interdiction spécifique de règlements portuaires sont inactifs)
(F) à des profondeurs de la mer supérieure à 10 mètres
(G) en utilisant un appareil de plongée
(H) entre le coucher et le lever du soleil
(I) au moyen de lampe de poche ou d'autres moyens d'éclairage.
Mis à part le spécifique aux interdictions de pêche sous-marine des règlements portuaires sont les dispositions applicables et générales du Règlement de pêche elles-mêmes. Ainsi, la pêche sous-marine et interdit:
(A) Dans le cours normal du chenal de navigation et de la parallaxe région ou d'un changement de routage des navires
(B) Dans les zones des champs de mines
(C) En moins de cinq cents (500) mètres de tout bâtiment ou un câble sous-marin (évacuation de l'eau, les câbles de télécommunication sous-marins, électrique, etc) et
(D) En moins de deux cents (200) mètres de généraux installations militaires et les aéroports.
En particulier dans le domaine de compétence de l'Autorité centrale du Port du Pirée, conformément à l'article 1 de l'annexe du règlement Port du Pirée n ° 86/1971 (Journal officiel 86 B) «La pêche sous-marine avec une arme (lance) dans les zones côtières de la péninsule jusqu'à Pirée Lagonissi y compris ».
Enfin, selon les mêmes dispositions de la réglementation du port interdit les fusils à harpon maintenues dans un état où les armes sont transportées du port, sur un bateau ou ramenés à terre.
RESTRICTIONS SUR SOUS-MARINE La pêche récréative réglementaire décrets
Conformément à l'article 3 du décret présidentiel 373/1985 (JO A 131), comme pd a ensuite été modifié par le décret présidentiel 96/1998 (Journal officiel 79 A) et la décision ministérielle conjointe (KU) n ° 251629/19-IAN- 1994 (OG 68 B) aucune pêche sportive sous-marine
(A) Au cours du mois de mai
(B) Immédiatement après le coucher du soleil au lever du soleil
(C) de personnes qui n'ont pas atteint 16 ans
(D) Dans les deux cents (200) mètres à partir du point où ils arrivent généralement baigneurs nagent, les projets portuaires ou des étiquettes d'expédition ou de bateaux ou d'autres filets des bateaux de pêche clairement identifiés et les navires ancrés
(E) les zones maritimes de passage des navires et des entrées et sorties des ports ou des ports.
Il est également interdit d'amateurs pêcheurs sous-marins:
(A) enlever les poissons des engins de pêche, notamment la pêche
(B) De continuer à avoir déchargé les outils qui sont spécifiquement pour la pêche sous-marine quand ils sont hors de l'eau ou sur terre.
(C) d'utiliser toute forme de matériel de plongée à l'air ou de plongée en bateau dispositif mobile autonome
(D) Y at-il des navires respirateurs et généralement à bateau utilisé par les
(E) Pour utiliser la poussée harpon de pouvoir vient de la détonation d'un mélange de produits chimiques explosives ou autres
(F) utilisent des filets à n'importe quel stade de la pêche
(G) Pour attraper des poissons pesant moins de 150 (150) grammes
(H) utilisent la lumière sous l'eau.
En outre, selon Parga. 2 de l'article 2, le cas échéant, de la PD 373/1985, qui constitue la législation de base réglementant la pêche de loisir, y compris la pêche et fusil sous-marin avec chaque pêcheur est autorisé à pêcher au total:
(A) Un maximum de cinq (5) kilos de poissons ou céphalopodes (Remarque: Les céphalopodes sont calmars, seiches, poulpes et Illex) où le poisson avec l'un des outils admissibles, qui relève de l'arbalète. Le cas où un seul poisson a plus de poids et
(B) un seul atome de la rofoeidon genre (Epinephelus).
Comme on peut aisément comprendre la plupart des interdictions établies par le décret présidentiel 373/1985 sont identiques aux règlements portuaires correspondantes. Mais il doit être clair que le PD 373/1985 sont les règlements les plus récents du port et de cours spécifiques à la pratique de la pêche sportive, de surface et sous-marine, après avoir publié un pouvoir clair et spécifique (décret-loi 420/1970, Journal officiel 27 A, comme applicable). Par conséquent, les dispositions remplacent celles des règlements portuaires en place qui est opposé ou des réglages différents du même sujet, et d'appliquer dans la mesure où répéter les mêmes paramètres. La clarification ci-dessus est nécessaire parce que les différentes sanctions administratives (limite Sinon, le montant minimum et maximum des amendes) sont prévues pour les délinquants (voir ci-dessous). Enfin dysexigiti est le dispositif qui interdit la pêche de loisir, de surface et sous-marines, au mois de mai de chaque année, car aucune interdiction de ce genre n'a été adoptée pour la pêche professionnelle, même si il voulait à l'esprit que l'objectif de ce PD de la protection du milieu marin richesse animale de notre pays, le développement de la production halieutique et à éviter un déséquilibre dans l'écosystème aquatique. Seul, peut-être, un argument pourrait être soulevé et j'ai entendu, c'est le grand nombre de pêcheurs par rapport aux professionnels. Le ministère de l'Agriculture pourrait peut-être revenir sur cette interdiction faveur de l'abolition.
A. contrevenants PORT DE LA RÉGLEMENTATION
Les contrevenants aux dispositions du Règlement de Port condamné à une amende par la procédure prévue à l'article 157 du décret législatif 187/1973 (Journal officiel 261 A), qui comprend les étapes suivantes:
(A) Un certificat d'infraction à l'autorité portuaire
(B) la préparation et l'envoi de l'auteur à appeler excuses
Contrevenant excuses (C) dans les 24 heures
(D) une décision infligeant une amende ou d'une décharge si les allégations contenues dans les excuses, les raisons et les arguments examinés par le chef de l'autorité portuaire et raisonnablement adéquat
(E) L'exécution de la décision.
La peine maximale a été fixée en 2001 par décret présidentiel 193/01 (JO A 156) à 29,347.03 euros ajustés annuellement de 5%. Seuil n'est pas fourni, mais en fonction de la décision n ° arith.1082497-24/0016/09-July-1998 (Gazette 772 chambres) du ministre des Finances, en application de l'article 39 parg.3 et 6 n. 2065/1992 (Journal officiel 113 A) intitulé "La réforme de la fiscalité directe et autres dispositions», de limiter le montant du certificat n'agit pas sur les recouvrements des valeurs mobilières DOY du chiffre d'affaires, fixé à 26,41 euros.
RECOURS: La décision de l'autorité portuaire, qui a imposé une amende pour violation des règlements portuaires, vous pouvez faire appel (avocat obligatoire) en conformité avec les dispositions et procédures prévues par la loi 2717/99, la Cour pertinente du Conseil statutaire dans un délai de soixante (60) jours, à compter de la date de la bonne exécution de la décision infligeant l'amende. L'appel ne suspend pas le paiement de l'amende.
B. contre les contrevenants des décrets réglementaires
Les contrevenants PD 373/1985 sont punies conformément aux procédures et sanctions prévues à l'article 11 du décret législatif 420/1970, avec une amende et des frais accessoires (Retrait de la licence de pêche individuel et le bateau, le cas échéant, la saisie et la vente du poisson et les engins de pêche et les dispositifs sont interdites d'utilisation dans l'ensemble du pays). Les limites de l'amende est de 293,47 à 1467,35 euros, sauf en cas de violation des dispositions qui déterminent la taille minimale autorisée à pêcher (dimensions, poids, etc) les poissons et autres organismes aquatiques, de sorte que les limites des 586,94 à 2934,70 euros. Fines Les dimensions (longueur) des poissons qui peuvent être pris par arrêté royal du 26.1.1954 (Journal officiel 25 A), et à l'annexe III du règlement (CE) n ° 1967/2006 du 21 Décembre 2006 (Journal officiel n ° L.409). A rappelé que spearo interdit de pêcher les poissons pesant moins de 150 grammes. En cas de récidive dans les deux ans de délai d'attente et les limites de l'amende est doublée. En particulier la fourniture enfreindre l'interdiction de l'utilisation de la poussée harpon de pouvoir vient de la détonation d'un mélange chimique explosif ou autre passible d'une amende pouvant aller jusqu'à 14,673.5 1,467.35 Euro. Violations de cette nature constitue une infraction pénale, les délinquants poursuivis dans le processus de flagrant et passible d'un emprisonnement (de 5 mois à 3 ans, conformément à l'article 4 du décret législatif 420/1970) et une amende en vertu de l'article 57 de la P. K, quelle que soit la sanction administrative de fines et d'autres pénalités associées. Enfin, comme cela a été précisé par le ministère (Réf: MMM / 6814/29-10-1985 tout) disposition délinquants de Parga. 7 L'article 1er du décret présidentiel 373/1985 interdisant la commercialisation et la vente des prises amateur en plus des sanctions administratives (amendes, etc) doivent être poursuivis et punis par des sanctions pénales en vertu de l'article 20 du décret législatif 420/1970.
RECOURS: La décision d'imposer des sanctions administratives (amendes, etc) de l'autorité portuaire peut déposer un recours administratif auprès du Conseil de la pêche (CSNU), dans les quinze (15) jours suivant la signification de celui-ci. Une telle action ne suspend pas le paiement de l'amende. La demande doit être accompagnée d'une caution de 12 euros. amende pouvant aller jusqu'à 293,47 Euros ou 24 Euros de frais d'amende pour plus de 293,47 euros, car autrement inadmissible. La taxe n'est pas remboursable, même si la demande est acceptée.
Décision SA en appel peut se retirer (disparaître) ou réduire la peine d'une amende infligée par la décision de l'autorité portuaire. Si la décision de la SA absoudre la personne qui a introduit la procédure ou ordonner la réduction de l'amende est remboursé de la totalité du montant de l'amende ou où il est tombé, dans ce cas, bien sûr, l'amende a été payée à l'administration fiscale compétente Le retour est par des actions de l'Administration portuaire, qui avait imposé l'amende à l'administration fiscale compétente
La décision de SA le recours administratif peut être exercé appel sur le fond (avocat obligatoire) l'autorité compétente Cour administrative ordinaire, conformément aux dispositions et procédures prévues à l'article 9, Parga. 5 de la loi 2040/92 (Journal officiel 70 A), et la loi 2717/99 intitulé «Ratification du Code de procédure administrative"
La chasse c'est une passion...
Vive le tir sur cible
Calvados 10 ans d'âge
Inscription: 23 Déc 2005, 15:08
par endorfinswimmer » 10 Fév 2013, 07:51
La grece reste la grece. Ts les magazines grec montrent la lampe par ex. Si tu peche pas en bateau, tu peux te passer du permis. Avant la crise y avait deja pas bcp de bateaux de garde cote qui fonctionnait...

References: l'article 1
 l'article 3
 l'article 2
 l'article 157
 l'article 39
 l'article 11
 l'article 4
 l'article 57
 L'article 1
 l'article 20
 l'article 9