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Timestamp: 2016-10-21 00:37:34+00:00

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2C_87/2014 (27.10.2014)
2C_87/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 27 octobre 2014
Refus de prolonger une autorisation de s�jour et renvoi de Suisse,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 4 d�cembre 2013.
X.________, n� en 1973 et originaire de la Guin�e, est entr� ill�galement en Suisse le 1er septembre 2003. A la suite de son mariage, le 13 ao�t 2004, avec la ressortissante suisse A.________, il a obtenu une autorisation de s�jour. Le 27 septembre 2007, les �poux ont eu une fille, B.________. X.________ est p�re d'un autre enfant, C.________, n� en 1993 et vivant en Guin�e.
Le 28 novembre 2008, X.________ a quitt� la Suisse et s'est rendu en Guin�e. Il n'est revenu en Suisse qu'au mois de mars 2009, sans r�int�grer le domicile conjugal.
Le 17 avril 2009, la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de la C�te, statuant par voie de mesures protectrices de l'union conjugale, a notamment autoris� les �poux � vivre s�par�s jusqu'au 30 avril 2010, confi� la garde de B.________ � sa m�re et d�cid� que le droit de visite de X.________ s'exercerait � raison de deux p�riodes de deux heures par mois.
Le 9 avril 2010, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la C�te a prononc� la s�paration des biens des �poux et �tabli que le droit de visite de X.________ s'exercerait d�sormais � raison d'un samedi sur deux, de 09h00 � 17h00. Les �poux sont actuellement en instance de divorce.
Le 5 juillet 2010, X.________ a formellement sollicit� la prolongation de son autorisation de s�jour. Le 25 juillet 2011, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le SPOP) a inform� le recourant qu'il �tait favorable au renouvellement de son autorisation de s�jour en application de l'art. 50 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr, RS 142.20), tout en lui indiquant que cette d�cision �tait soumise � l'approbation de l'Office f�d�ral des migrations.
Le 26 octobre 2011, l'Office f�d�ral des migrations a refus� d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant et prononc� son renvoi de Suisse. Par arr�t du 4 d�cembre 2013, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours form� par X.________ contre cette d�cision.
X.________ interjette un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t rendu le 4 d�cembre 2013 par le Tribunal administratif f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renouvellement de son autorisation de s�jour, respectivement � l'octroi d'un permis C. Il requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'Office f�d�ral des migrations conclut au rejet du recours, alors que le Tribunal administratif f�d�ral renonce � prendre position.
Par ordonnance du 29 janvier 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours.
1.1.�En vertu de l'art. 83 let. c LTF, le recours en mati�re de droit public est notamment irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit (ch. 2). Le recourant invoque l'art. 50 al. 1 LEtr selon lequel, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� subsiste dans certains cas. Le recourant invoque aussi la violation de l'art. 8 CEDH, qui prot�ge le droit au respect de la vie priv�e et familiale. D�s lors qu'il n'est pas d'embl�e exclu que les conditions de ces dispositions soient remplies, il convient d'admettre le droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, �tant pr�cis� que le point de savoir si le recourant peut effectivement se pr�valoir d'un droit � s�journer en Suisse rel�ve du fond et non de la recevabilit� (cf. arr�t [du Tribunal f�d�ral] 2C_14/2014 du 27 ao�t 2014 consid. 1, destin� � la publication; ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_1062/2013 du 28 mars 2014 consid. 1.1).
1.2.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue par le Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF), confirmant le refus de renouveler l'autorisation de s�jour ainsi que le renvoi du recourant de Suisse. Pour le surplus, le recours a �t� d�pos� en temps utile, compte tenu des f�ries (art. 46 al. 1 let. c et art. 100 al. 1 LTF), et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t entrepris, qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il y a lieu d'entrer en mati�re sur le recours en mati�re de droit public.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; 135 II 145 consid 8.1 p. 153; arr�t 9C_503/2013 du 25 f�vrier 2014 consid. 2) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A d�faut d'une telle motivation, il n'est pas possible de prendre en consid�ration un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, ni des faits qui n'y sont pas contenus (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2 p. 287 s.; arr�t 9C_503/2013 du 25 f�vrier 2014 consid. 2).
2.2.�Dans la mesure o� le recourant pr�sente une argumentation appellatoire, en opposant sa propre appr�ciation des faits � celle du Tribunal administratif f�d�ral, sans cependant invoquer ni l'arbitraire, ni une constatation manifestement inexacte des faits, le Tribunal f�d�ral ne peut pas en tenir compte. Il statuera donc sur la base des faits tels qu'ils ressortent de l'arr�t attaqu�.
Sur le plan formel, le recourant se plaint du refus du Tribunal administratif f�d�ral de l'entendre oralement, en y voyant une violation de son droit d'�tre entendu.
D�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst., ce droit ne comprend cependant pas celui d'�tre entendu oralement par un tribunal (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428; arr�t 2D_16/2013 du 8 juillet 2013 consid. 3.1). Un tel droit n'existe, en vertu des garanties constitutionnelles de proc�dure, que pour les causes b�n�ficiant de la protection de l'art. 6 par. 1 CEDH ou lorsque les r�gles de proc�dure le pr�voient ou encore lorsque sa n�cessit� d�coule des exigences du droit � la preuve (ATF 128 I 288 consid. 2 p. 290; arr�t 2D_16/2013 du 8 juillet 2013 consid. 3.1). En l'esp�ce, aucune de ces conditions n'est remplie. En particulier, il est admis par la jurisprudence que les d�cisions relatives au s�jour et au renvoi d'�trangers n'entrent pas dans le champ d'application de l'art. 6 par. 1 CEDH (arr�ts [de la CourEDH] Mamatkulov et Askarov contre Turquie du 4 f�vrier 2005 � 82; Mir Zakria Sadiq contre Suisse du 26 mars 2002, in JAAC 2002 n� 116 p. 1322; ATF 137 I 128 consid. 4.4.2 p. 133). Le grief du recourant doit donc �tre rejet�.
Sur le fond, le recourant se pr�vaut d'une violation des art. 43 et 50 LEtr ainsi que de l'art. 8 CEDH.
4.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie. Il s'agit de deux conditions cumulatives (ATF 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119; arr�t 2C_749/2011 du 20 janvier 2012 consid. 3.1). En l'esp�ce, les autorit�s pr�c�dentes ont admis que l'union conjugale avait dur� plus de trois ans, de sorte que l'on ne voit pas, et le recourant ne l'explique pas non plus, en quoi l'art. 43 LEtr. aurait �t� m�connu. Demeure donc litigieuse la question de l'int�gration r�ussie au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr.
4.1.1.�Le principe de l'int�gration doit permettre aux �trangers dont le s�jour est l�gal et durable de participer � la vie �conomique, sociale et culturelle de la Suisse (art. 4 al. 2 LEtr; cf. ATF 134 II 1 consid. 4.1 p. 4 s.). D'apr�s l'art. 77 al. 4 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), un �tranger s'est bien int�gr�, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, notamment lorsqu'il respecte l'ordre juridique suisse et les valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a) et qu'il manifeste sa volont� de participer � la vie �conomique et d'apprendre la langue nationale parl�e au lieu de domicile (let. b). Selon l'art. 4 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 sur l'int�gration des �trangers (OIE; RS 142.205), la contribution des �trangers � l'int�gration se manifeste notamment par le respect de l'ordre juridique et des valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a), par l'apprentissage de la langue nationale parl�e sur le lieu de domicile (let. b), par la connaissance du mode de vie suisse (let. c) et par la volont� de participer � la vie �conomique et d'acqu�rir une formation (let. d). Le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que l'adverbe "notamment", qui est employ� tant � l'art. 77 al. 4 OASA qu'� l'art. 4 OIE, illustre le caract�re non exhaustif des crit�res d'int�gration qui sont �num�r�s par ces dispositions et met aussi en exergue le fait que la notion "d'int�gration r�ussie" doit s'examiner � l'aune d'une appr�ciation globale des circonstances (arr�ts 2C_749/2011 du 20 janvier 2012 consid. 3.2 et 2C_839/2010 du 25 f�vrier 2011 consid. 7.1.2). Finalement, en ce qui concerne l'int�gration professionnelle, il convient de rappeler que, d'apr�s la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, l'essentiel en la mati�re est que l'�tranger subvienne � ses besoins, n'�marge pas � l'aide sociale et ne s'endette pas (cf. arr�ts 2C_749/2011 du 20 janvier 2012 consid. 3.3 et 2C_430/2011 du 11 octobre 2011 consid. 4.2).
4.1.2.�En l'esp�ce, il ressort des constatations du Tribunal administratif f�d�ral que, depuis son arriv�e en Suisse le 1er septembre 2003, le recourant n'y a exerc� une activit� lucrative que durant de br�ves p�riodes. Ainsi, apr�s avoir travaill� pendant quelques mois en 2005 et en 2007, il n'a �t� au b�n�fice d'un emploi fixe que durant la p�riode du 13 ao�t 2010 au 31 janvier 2012. Pour le reste, X.________ a v�cu successivement des revenus de son �pouse, des prestations de l'assurance-ch�mage et du revenu minimum d'insertion. Il est actuellement � la charge de l'assistance publique depuis le 1er mars 2013. Le recourant pr�tend que c'est � cause de la dur�e inusuelle de la proc�dure devant le Tribunal administratif f�d�ral qu'il n'a plus eu la possibilit� de travailler. Il explique en outre avoir perdu son travail en raison du fait que son employeur aurait voulu l'engager "au gris". Cependant, d'apr�s les constatations de l'autorit� pr�c�dente, le recourant �tait express�ment autoris� � exercer une activit� lucrative durant la proc�dure de recours, ind�pendamment de la dur�e de celle-ci. Quant aux explications du recourant concernant la perte de son travail, dans la mesure o� celles-ci s'�cartent des faits constat�s par le Tribunal administratif f�d�ral, il n'est pas possible de les prendre en consid�ration (cf. supra consid. 2). Au vu de ce qui pr�c�de, force est de constater que le recourant n'est pas professionnellement int�gr� en Suisse. A cela s'ajoute le fait que, toujours selon les constatations de l'autorit� pr�c�dente, l'examen du dossier du recourant ne laisse appara�tre aucune volont� particuli�re d'int�gration de sa part, notamment par des relations de voisinage ou des activit�s associatives. Ainsi, bien que X.________ n'ait fait l'objet ni de condamnations, ni de poursuites, et qu'il parle le fran�ais, le Tribunal administratif f�d�ral n'a pas viol� l'art. 50 al. 1 let. a LEtr en refusant d'admettre une int�gration r�ussie.
4.2.�Le recourant se plaint ensuite de la violation de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. Cette disposition autorise la poursuite du s�jour en Suisse pour des raisons personnelles majeures. L'alin�a 2 pr�cise que les "raisons personnelles majeures" sont notamment donn�es lorsque la r�int�gration dans le pays de provenance semble fortement compromise (voir aussi l'art. 77 al. 2 de l'OASA, qui reprend la teneur de l'art. 50 al. 2 LEtr). La question n'est donc pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concern�e de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de sa r�int�gration sociale, au regard de sa situation personnelle, professionnelle et familiale, seraient gravement compromises (arr�ts 2C_376/2010 du 18 ao�t 2010 consid. 6.3.1 et 2C_663/2009 du 23 f�vrier 2010 consid. 3 in fine). En l'esp�ce, l'instance pr�c�dente constate que le recourant a pass� son enfance, son adolescence et les premi�res ann�es de sa vie d'adulte en Guin�e. En outre, il a conserv� des attaches familiales avec ce pays, dans lequel il est retourn� � plusieurs reprises depuis son arriv�e en Suisse. Malgr� la dur�e de son s�jour en Suisse, la r�int�gration du recourant dans son pays de provenance ne para�t donc pas fortement compromise.
4.3.�La jurisprudence admet que des raisons personnelles majeures peuvent d�couler aussi d'une relation digne de protection avec un enfant qui a le droit de s�journer en Suisse (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.1 p. 319; arr�ts 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3 et 2C_327/2010 du 19 mai 2011 consid. 2.2 in fine, non publi� in ATF 137 I 247). Dans ce contexte, il convient �galement de tenir compte du droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 CEDH, que le recourant invoque du reste express�ment.
Le parent qui, � l'instar du recourant, n'a pas l'autorit� parentale ni la garde de l'enfant ne peut d'embl�e entretenir une relation familiale avec celui-ci que de mani�re limit�e, en exer�ant le droit de visite dont il b�n�ficie. Or, il n'est en principe pas n�cessaire que, dans l'optique de pouvoir exercer son droit de visite, le parent �tranger soit habilit� � r�sider durablement dans le m�me pays que son enfant. Sous l'angle du droit � une vie familiale (cf. art. 8 par. 1 CEDH et art. 13 al. 1 Cst.), il suffit en r�gle g�n�rale que le parent vivant � l'�tranger exerce son droit de visite dans le cadre de s�jours de courte dur�e, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e (cf. ATF 139 I 315 pr�cit�, consid. 2.2 p. 319; arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.1). Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents (cf. arr�ts 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.1 et 2C_1031/2011 du 22 mars 2012 consid. 4.2.3). Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, un droit plus �tendu ne peut le cas �ch�ant exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. ATF 139 I 315 pr�cit�, consid. 2.2 p. 319 et les arr�ts cit�s). La jurisprudence r�cente a relev� que l'am�nagement du droit de visite a subi une �volution consid�rable au cours de ces derni�res ann�es. Des droits de visite g�n�reux se sont en effet largement impos�s dans la pratique (cf., pour une pr�sentation d�taill�e, ATF 139 I 315 pr�cit�, consid. 2.3 p. 319 s.). Ce d�veloppement du droit de visite se r�percute �galement sur la qualification du lien affectif entre le parent qui ne dispose pas du droit de garde et son enfant habilit� � r�sider en Suisse. C'est pourquoi, en adaptant les exigences aux circonstances de vie actuelles, la jurisprudence a r�cemment pr�cis� que l'exigence du lien affectif particuli�rement fort doit �tre consid�r�e comme remplie lorsque les contacts personnels sont exerc�s dans le cadre d'un droit de visite usuel selon les standards d'aujourd'hui (cf. ATF 139 I 315 pr�cit�, consid. 2.5 p. 321 s.; arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.2). En outre, les autres conditions d'une prolongation de l'autorisation doivent �tre remplies �galement. Le parent �tranger doit ainsi en particulier entretenir une relation �conomique particuli�rement forte avec son enfant et avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. ATF 139 I 315 pr�cit�, consid. 2.5 p. 321 s.; arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.2).
En l'esp�ce, il ressort des constatations de fait effectu�es par le Tribunal administratif f�d�ral, qui lient la Cour de c�ans (art. 105 al. 1 LTF; cf. supra consid. 2), que le recourant dispose uniquement d'un droit de visite d'un jour toutes les deux semaines. Il ne peut d�s lors pas se pr�valoir d'un droit de visite usuel au sens pr�cis� ci-dessus. Les raisons � la base de ce droit de visite restreint n'ont pas d'importance de ce point de vue: ce qui compte est l'�tendue effective du droit de visite tel qu'il est exerc�. Les critiques du recourant � cet �gard ne sont pas pertinentes.
En ce qui concerne la relation �conomique du recourant avec sa fille, le Tribunal administratif f�d�ral constate que X.________ n'a contribu� � l'entretien de son enfant que durant la p�riode du 1er novembre 2011 au 28 f�vrier 2013 et qu'il a depuis lors cess� toute contribution en sa faveur. Il ne peut donc pas davantage invoquer une relation �conomique particuli�rement forte avec son enfant.
Au vu de ce qui pr�c�de, force est de constater que le recourant ne peut pas se pr�valoir de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique qui justifieraient le maintien de son s�jour en Suisse.
4.4.�Le recourant invoque l'affaire Udeh contre Suisse du 16 avril 2013 (in Plaidoyer 2013/3 p. 58), lequel a abouti � une condamnation de la Suisse pour violation de l'art. 8 CEDH. Il convient d'abord de mentionner que ce jugement, qui n'est pas une d�cision de principe (cf. ATF 139 I 325 consid. 2.4 p. 328; arr�ts 2C_280/2014 du 22 ao�t 2014 consid. 4.7; 2C_339/2013 du 18 juillet 2013 consid. 2.9; 2C_139/2013 du 11 juin 2013 consid. 7.5), n'�nonce aucun principe nouveau qui n'aurait �t� consacr� auparavant dans la jurisprudence de la CourEDH, notamment dans l'affaire �ner contre Pays-Bas du 18 octobre 2006 (Recueil CourEDH 2006-XII p. 159 � 54-60), auquel cet arr�t se r�f�re, ou dans celle du Tribunal f�d�ral. De ce point de vue, il ne s'agit donc que d'un arr�t parmi une abondante jurisprudence consacr�e � l'art. 8 CEDH. De plus, la port�e de cet arr�t dans l'ordre juridique suisse a �t� fortement relativis�e par le Tribunal f�d�ral, dans la mesure o� l'arr�t en question se fonde de mani�re pr�pond�rante sur des faits post�rieurs � l'arr�t rendu par le Tribunal f�d�ral (ATF 139 I 325 consid. 2.4 p. 327 ss). Les d�veloppements que consacre le recourant au sujet de l'arr�t de la CourEDH Udeh c. Suisse pr�cit� ne lui sont donc d'aucun secours en l'esp�ce.
4.5.�En dernier lieu, hormis les liens du recourant avec son enfant, dont on a vu qu'ils ne justifient pas � eux seuls son s�jour en Suisse, l'arr�t attaqu� ne r�v�le aucun �l�ment d�terminant qui ferait appara�tre le refus de prolonger l'autorisation de s�jour du recourant comme disproportionn� (cf. art. 96 LEtr. et art. 8 par. 2 CEDH).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. La cause �tant d'embl�e d�nu�e de chances de succ�s, la demande d'assistance judiciaire doit aussi �tre rejet�e (cf. art. 64 al. 1 LTF). Les frais judiciaires seront mis � la charge du recourant, mais ils seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Des frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office f�d�ral des migrations, au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, et au Service de la population du canton de Vaud.

References: ATF 
 art. 100
 ATF 
 art. 43
 art. 42
 ATF 
in fine
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 8
 art. 13
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 CourEDH 
 CourEDH 
 art. 96
 art. 8
 art. 64