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Timestamp: 2016-10-26 21:22:37+00:00

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2C_315/2011 (28.07.2011)
X.________, repr�sent� par le Centre Social Protestant - Gen�ve,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, du 8 mars 2011.
X.________, ressortissant camerounais n� en 1975, a �pous� le 30 janvier 2004 Y.________, une ressortissante suisse. A la suite de cette union, il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial pour vivre aupr�s de son �pouse. D�livr�e le 24 juin 2004, cette autorisation a �t� renouvel�e le 27 juillet 2006 pour valoir jusqu'au 23 juin 2007. Le 21 avril 2006, son �pouse a donn� naissance � un enfant, Z.________.
Ayant appris que X.________ s'�tait rendu dans son pays d'origine en mars 2006 et qu'au mois de d�cembre suivant il n'�tait toujours pas rentr� en Suisse, l'Office cantonal de la population du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Office cantonal) a constat� la caducit� de son autorisation de s�jour, par d�cision du 6 f�vrier 2007.
Le 10 mars 2007, X.________ est revenu en Suisse et a sollicit� l'octroi d'une autorisation de s�jour qui a �t� consid�r�e comme une nouvelle demande. Il est rentr� au Cameroun le 4 juin suivant sans avoir obtenu l'autorisation souhait�e, son �pouse ayant dans l'intervalle fait savoir aux autorit�s que depuis le retour de son mari en Suisse, les choses n'allaient plus dans leur couple; elle a �galement accus� son conjoint de l'avoir �pous�e seulement "pour les papiers" et a pr�cis� qu'elle allait divorcer (lettre de l'�pouse du 12 avril 2007).
A.a A sa demande, Y.________ a �t� autoris�e par le juge civil � vivre s�par�e de son �poux, la garde de l'enfant lui �tant attribu�e de m�me que la jouissance du domicile conjugal (mesures protectrices du 13 septembre 2007).
Le 16 octobre 2008, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal de premi�re instance) a rendu � l'encontre de X.________ un jugement de divorce par d�faut, attribuant l'autorit� parentale et le droit de garde de l'enfant � la m�re, suspendant le droit de visite du p�re et condamnant ce dernier � payer une contribution mensuelle de 600 fr. pour l'entretien de son fils. Saisi par le p�re, le 3 septembre 2009, d'une action en modification du jugement de divorce, le Tribunal de premi�re instance a ramen� la contribution d'entretien de l'enfant � 10 fr. par mois et, sur le fond, a ordonn� l'�tablissement d'un rapport d'�valuation sociale par le Service vaudois de la protection des mineurs et suspendu l'instruction de la cause jusqu'� droit jug� sur le recours pendant contre le refus d'autorisation de s�jour (jugement du 4 mars 2010). Statuant sur appel de chacune des parties, la Cour de justice du canton de Gen�ve a partiellement r�form� le jugement entrepris, en ce sens qu'elle a fix� � 300 fr. la contribution d'entretien de l'enfant; sur le fond, elle a constat� que la mesure de suspension de la cause �tait devenue sans objet (arr�t du 17 d�cembre 2010).
A.b Entre-temps, le 19 mars 2008, l'Office f�d�ral des migrations (ODM) a refus� de d�livrer un visa � X.________. Ce dernier a n�anmoins r�ussi � venir en Suisse le 20 novembre 2008 au b�n�ficie d'un visa Schengen obtenu en France. Il a d�pos� dans notre pays une demande d'asile qui a �t� d�clar�e sans objet et ray�e du r�le le 4 mars 2009, parce que l'int�ress� avait, parall�lement � sa demande d'asile, requis l'octroi d'une autorisation de s�jour dans laquelle il expliquait notamment qu'il avait form� une requ�te civile pour obtenir un droit de visite surveill� sur son fils (cf. sa lettre du 17 mars 2009 � l'Office cantonal). A la suite d'une plainte p�nale de son ex-�pouse, le juge de paix du district de Morges lui a interdit de s'approcher � moins de 500 m�tres du domicile ou du lieu de travail de cette derni�re et de lui t�l�phoner � son domicile ou � son travail; le juge a �galement pris acte du retrait par l'avocat de l'int�ress� d'une demande de droit de visite sur son fils (cf. mesures pr�-provisionnelles du 29 avril 2009 et mesures provisionnelles du 26 ao�t 2009).
A.c Par d�cision du 14 ao�t 2009, l'Office cantonal a rejet� la demande d'autorisation de s�jour d�pos�e par X.________ et lui a imparti un d�lai pour quitter la Suisse.
X.________ a form� recours contre la d�cision pr�cit�e, en concluant � ce que l'Office cantonal donne un pr�avis favorable � l'ODM en vue de l'octroi d'une autorisation de s�jour; � titre subsidiaire, il requ�rait la d�livrance d'une admission provisoire pour des motifs tenant � sa sant�, notamment psychique. L'Office cantonal a conclu au rejet du recours, au motif que l'int�ress� ne pouvait pas se pr�valoir d'une relation �troite et effective avec son fils, que son comportement en Suisse n'�tait pas irr�prochable, en raison notamment d'une condamnation � une peine de trois mois d'emprisonnement pour contravention contre l'int�grit� sexuelle et violation de domicile (cf. ordonnance du 30 ao�t 2005 du Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve), et qu'il �margeait � l'aide sociale.
Par d�cision du 4 mai 2010, la Commission cantonale de recours en mati�re administrative du canton de Gen�ve a rejet� le recours.
X.________ a recouru contre cette d�cision.
Par arr�t du 8 mars 2011, la Cour de justice du canton de Gen�ve, chambre administrative, a rejet� le recours.
X.________ interjette un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t pr�cit� de la Cour de justice et � la "d�livrance d'un permis de s�jour en lien avec sa relation familiale avec son fils Z.________". Il demande le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'Office cantonal et la Cour de justice renoncent � d�poser des observations. L'ODM a d�pos� des d�terminations tardives.
La pr�sente contestation porte sur une demande d'autorisation de s�jour d�pos�e apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20); elle est donc r�gie par cette loi (art. 126 al. 1 LEtr a contrario).
2.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_84/2010 du 1er octobre 2010, destin� � la publication, consid. 3.3).
En l'esp�ce, le recourant ne peut d�duire aucun droit � une autorisation de s�jour de la LEtr: il est divorc� (cf. art. 42 al. 1 LEtr a contrario) et l'union conjugale n'a pas dur� trois ans au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr compte tenu des p�riodes o� il a s�journ� dans son pays d'origine loin de son �pouse (cf. art. 42 al. 1 LEtr in fine); par ailleurs, il ne fait valoir aucune raison personnelle majeure imposant la poursuite de son s�jour en Suisse au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. Le recourant invoque uniquement la Convention relative aux droits de l'enfant du 2 novembre 1989 (CDE; RS 0.107) et le droit � la protection de la vie priv�e et familiale garantit aux art. 8 � 1 CEDH et 13 al. 1 Cst. en se pr�valant de sa relation avec son fils de nationalit� suisse. Il ne saurait d�duire une pr�tention directe � l'obtention d'une autorisation de s�jour des dispositions de la CDE (cf. ATF 136 I 285 consid. 5.2 p. 286 et les arr�ts cit�s). En revanche, les art. 8 � 1 CEDH et 13 al. 1 Cst. sont potentiellement de nature � lui conf�rer un tel droit, si bien que son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
2.2 Au surplus, dirig� contre un arr�t rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (cf. art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), le recours a �t� d�pos� en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (cf. art. 42 LTF) par une personne l�gitim�e � recourir (cf. art. 89 al. 1 LTF). Il est donc recevable.
3.1 L'art. 13 al. 1 Cst. a la m�me port�e que l'art. 8 � 1 CEDH en ce qui concerne la garantie de la vie priv�e et familiale (cf. ATF 126 II 377 consid. 7 p. 394). Par ailleurs, d'apr�s la jurisprudence, les dispositions de la CDE, notamment son art. 3 � 1 qui impose de tenir compte de fa�on primordiale de l'int�r�t sup�rieur de l'enfant, doivent �tre prises en consid�ration dans le cadre de la pes�e des int�r�ts � effectuer sur la base de l'art. 8 � 1 CEDH (cf. ATF 136 I 285 consid. 5.2 p. 286).
3.2 Selon une jurisprudence constante, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH (respectivement de l'art. 13 al. 1 Cst.), pour s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse soit �troite et effective (ATF 135 II 143 consid. 1.3.1 p. 145; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285 et les arr�ts cit�s). L'art. 8 CEDH s'applique lorsqu'un �tranger fait valoir une relation intacte avec ses enfants b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ces derniers ne sont pas plac�s sous son autorit� parentale ou sous sa garde du point de vue du droit de la famille (cf. arr�t 2C_679/2009 du 1er avril 2010 consid. 2.2 et les r�f�rences, notamment � l'ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3).
Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale, ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. La question de savoir si, dans un cas d'esp�ce, les autorit�s de police des �trangers sont tenues d'accorder une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH doit �tre r�solue sur la base d'une pes�e de tous les int�r�ts priv�s et publics en pr�sence (ATF 135 I 143 consid. 2.1 p. 147, 153 consid. 2.1 et 2.2 p. 154 ss).
Pour ce qui est de l'int�r�t priv� � obtenir une autorisation de s�jour, l'�tranger disposant d'un droit de visite sur son enfant habilit� � r�sider en Suisse peut en principe exercer ce droit m�me s'il vit � l'�tranger, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e. Un droit plus �tendu peut exister (regroupement familial invers�) en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique et lorsque, en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue; il faut consid�rer qu'il existe un lien affectif particuli�rement fort lorsque le droit de visite est organis� de mani�re large et qu'il est exerc� de mani�re r�guli�re, spontan�e et sans encombre (arr�t 2C_710/2009 du 7 mai 2010 consid. 3.1 et la r�f�rence cit�e). En outre, le parent qui entend se pr�valoir de cette garantie doit avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable. C'est seulement � ces conditions que l'int�r�t priv� du parent �tranger � demeurer en Suisse peut l'emporter sur l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive (cf. arr�ts 2C_723/2010 du 14 f�vrier 2011 consid. 5.2; 2C_335/2009 du 12 f�vrier 2010 consid. 2.2.2; 2C_171/2009 du 3 ao�t 2009 consid. 2.2 et les renvois, notamment � l'ATF 120 Ib 1 consid. 3c p. 5, 22 consid. 4a p. 25).
3.3 La Cour de justice a constat� que le recourant n'avait, au jour du jugement, pratiquement jamais cohabit� avec son fils et qu'aucun droit de visite ne lui avait encore �t� accord�. Il ressort �galement de l'arr�t attaqu� qu'il a �t� condamn�, par ordonnance du Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve du 30 ao�t 2005, � une peine de trois mois d'emprisonnement pour contravention contre l'int�grit� sexuelle et violation de domicile.
Le recourant ne remet pas en cause les constatations cantonales, du moins pas d'une mani�re conforme aux strictes exigences de motivation d�duites par la jurisprudence de l'art. 97 al. 1 LTF (cf. ATF 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322; 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288). Il se contente en effet, comme en proc�dure cantonale, d'exposer de fa�on unilat�rale sa propre version des faits. Il sera donc statu� sur la seule base des faits retenus dans l'arr�t attaqu� (cf. art. 105 al. 1 LTF).
3.4 En l'esp�ce, il est constant qu'en cas de renvoi dans son pays d'origine, le recourant ne pourra, en raison de la distance et de ses moyens financiers limit�s, que difficilement maintenir des liens effectifs avec son fils. Cette situation ne peut toutefois, comme on l'a vu, conf�rer un droit � une autorisation de s�jour pour exercer le droit de visite sur un enfant que s'il existe des relations particuli�rement �troites entre ce dernier et le parent �tranger concern� (regroupement familial invers�). A raison, le recourant ne conteste pas qu'il ne remplit pas cette condition. En raison de ses s�jours au Cameroun, il n'�tait en effet pas pr�sent lors de la naissance de son fils et, par la suite, il ne l'a vu en tout et pour tout que pendant quelques semaines apr�s qu'il fut revenu une premi�re fois en Suisse en mars 2007. Il fait cependant valoir qu'on ne saurait lui faire grief de cet �tat de choses, estimant que la responsabilit� en revient exclusivement � son ex-�pouse et aux autorit�s civiles qui n'auraient eu de cesse de le contrarier dans ses d�marches en vue d'assumer son r�le de p�re et, notamment, d'exercer son droit de visite. Ce grief est mal fond�.
D'une part, il ressort des constatations cantonales qu'au vu de la situation conflictuelle entre les parents et des probl�mes de sant� (notamment au plan psychique) du p�re, la justice civile a jug� pr�f�rable de requ�rir l'avis du Service de protection de l'enfant avant de statuer sur le droit de visite de ce parent. Or, une telle d�marche, motiv�e par le bien de l'enfant, ne souffre pas la critique. Il n'appartient de toute fa�on pas au juge administratif d'appr�cier la pertinence des motifs pour lesquels la justice civile a d�cid�, le cas �ch�ant, de sursoir � l'octroi d'un droit de visite. D'autre part, contrairement � ce que soutient le recourant, il n'a gu�re mis d'ardeur � �tablir un lien avec son fils, �tant parti au Cameroun un mois avant sa naissance en avril 2006 et n'�tant revenu qu'en mars 2007. Certes objecte-t-il qu'il a d� prolonger son s�jour au pays � la suite d'une agression dont il avait �t� victime sur place et des soins m�dicaux que son �tat avait n�cessit�. L'argument ne tient toutefois pas, puisqu'il ressort de l'arr�t attaqu� que lorsqu'il est revenu en Suisse en mars 2007, alors que son fils avait onze mois, son �pouse avait remarqu� qu'il avait d�j� en mains le billet d'avion de retour au Cameroun pour le 4 juin suivant. En r�alit�, il n'a vraiment commenc� � se soucier de son enfant qu'apr�s le prononc� de son divorce, lorsque l'ODM a refus� de le laisser entrer en Suisse, ce qui ne parle pas en faveur d'un droit de visite exerc� (ou plut�t demand�) de mani�re spontan�e au sens de la jurisprudence. Dans ces conditions, il faut admettre que le lien entre le recourant et son fils n'atteint pas le degr� d'effectivit� et d'intensit� requis par la jurisprudence, en mati�re de regroupement familial invers�, pour conf�rer le droit � une autorisation de s�jour au sens de l'art. 8 � 1 CEDH.
3.5 Quoi qu'il en soit, � supposer m�me qu'un tel droit exist�t, le recourant n'a pas fait montre d'un comportement exemplaire durant sa pr�sence en Suisse: il a en effet �t� condamn� le 30 ao�t 2005 � une peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis pour contravention contre l'int�grit� sexuelle et violation de domicile; en outre, son ex-�pouse a d� requ�rir contre lui des mesures de protection aupr�s du juge de paix, car il s'�tait rendu � son domicile et avait violemment tap� � la porte et aux volets en vocif�rant (cf. arr�t attaqu�, ad ch. 27 �tat de fait). Enfin, il faut �galement prendre en consid�ration le fait que le recourant a d� recourir � l'aide sociale.
Par cons�quent, l'int�r�t priv� du recourant � obtenir une autorisation de s�jour pour exercer un droit de visite sur son enfant ne saurait, dans le cadre de l'�ventuelle pes�e des int�r�ts devant se faire en vertu de l'art. 8 � 2 CEDH, l'emporter sur l'int�r�t public � son renvoi motiv� par la politique migratoire restrictive de la Suisse.
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours, manifestement mal fond�, doit donc �tre rejet� selon la proc�dure simplifi�e pr�vue � l'art. 109 al. 2 let. a LTF.
Succombant, le recourant supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF). Par ailleurs, dans la mesure o� ses conclusions apparaissaient d�nu�es de chances de succ�s, le b�n�fice de l'assistance judiciaire doit lui �tre refus� (cf. art. 64 al. 1 LTF). Les frais judiciaires seront toutefois fix�s en tenant compte de sa situation financi�re.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office cantonal de la population et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: art. 42
 art. 42
in fine
 art. 8
 ATF 
 art. 8
 art. 86
 art. 100
 art. 42
 art. 89
 ATF 
 art. 3
 ATF 
 ATF 
 art. 105
 art. 64