Source: http://codex.xooit.fr/t25-Communique-CODEVI-Ravitaillement.htm
Timestamp: 2019-05-21 01:57:18+00:00

Document:
COmpagnie de Défense de l'Erudition :: Communiqué CODEVI-Ravitaillement
Communiqué CODEVI-Ravitaillement
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Classe: Jedi Consulaire-Erudit
Posted: Fri 14 Jun - 00:30 (2013) Post subject: Communiqué CODEVI-Ravitaillement
CODE VI - Ravitaillement - Législation des entrepôts wrote:
Art. 1: Les entrepôts de CODE sont mit à disposition par la République galactique. Bien que leur législation suit celle de CODE, la République Galactique conservent un droit certain sur leurs murs. Cependant, l'existence de ces entrepôts est classée secret défense.
Art. 1.1: Suite à la prise de distance de CODE vis à vis de la République, les entrepôts de la Section VI ont été transféré, en même temps que toutes les structures CODE. L'emplacement de tout ou partie de ces structures est réservé aux personnes habilitées.
Art. 2: La logistique des entrepôts de CODE est régit par la section VI - Ravitaillement. Ci après désigné par CODEVI.
Art. 2.1: La section I - État-major (ci après désigné CODEI) se réserve le droit d'outrepasser les décisions de CODEVI.
Art. 3: Tout affilié à au moins une section de CODE possède un droit d'accès au listing du contenu des entrepôts, sous réserve que ses autorisations soient suffisante pour tout ou partie du dit listing.
Art. 4: Tout affilié peut faire une demande écrite de matériel/composant contenu dans les entrepôts de CODEVI. Le matériel/composant sera livré dans les plus brefs délais, sous acceptation par CODEVI.
Art. 5: Une zone de stockage de CODEVI se situe sur la Flotte Républicaine. Tout affilié CODE y possède un libre accès. Cette zone contient le matériel de première nécessité.
Art. 6: CODEVI n'est pas à but caritatif. Tout comme les autres sections CODE, son budget est soumis à examen. Les affiliés sont donc priés de déposer autant qu'il retire, à stricte minima. Les équivalences crédits sont acceptée.
Art. 7: Les membres de CODEX appartenants aux premières lignes d'assault (HRP: les tanks) se verront allouer une ligne de crédit permanente pour la réparation de leur matériel. Cette ligne de crédit sera fonction de la fréquence des déploiements.
Posted: Fri 14 Jun - 00:30 (2013) Post subject: Publicité
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References: Art. 1

Art. 1

Art. 2

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7