Source: http://forgeurs.1fr1.net/t593-reglement-d-ordre-interieur
Timestamp: 2019-05-20 14:26:57+00:00

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Sujet: Re: Règlement d'ordre intérieur Mar 31 Aoû 2010 - 16:18
Art. 1 - Le mobilier, le matériel ainsi que les locaux mis à la disposition des membres doivent être utilisés avec soin. Toute destruction, volontaire ou non, sera portée au compte de l’auteur des faits.
Art. 2 - Au terme de chaque séance de jeu, les membres veilleront à la mise en ordre des locaux ainsi qu'à leur propreté.
Art. 3 - Le conseil d'administration décline toute responsabilité concernant les accidents, vols ou dégradations pouvant survenir au cours d'une séance de jeu ; chaque individu étant responsable de ses actes.
Art. 4- Il est strictement interdit de fumer ou de consommer des boissons alcoolisées ou substances illicites dans le local où se tiennent les séances de jeu et les réunions de l'association (conseil d'administration et assemblée générale notamment).
Art. 5 - Il est rappelé que la politesse, la joie, la bonne humeur et le respect d'autrui sont de bon aloi durant chaque réunion organisée dans le cadre de l’association.
Art. 6 - Le local sera ouvert selon un horaire fixé par le conseil d'administration, et ce jusqu'au départ du dernier administrateur ou animateur présent. Cette personne sera en charge de récupérer les clefs la semaine précédant l’activité et de les restituer ensuite.
Art. 7 - Aucune session de jeu ne pourra avoir lieu sans la présence, au minimum, d'un administrateur ou d'un animateur.
Art. 8 - Après deux participations aux activités de l'association, le nouveau membre sera tenu d'entrer en possession de sa carte de membre annuelle contre paiement de la cotisation statutaire d’un montant de 15€ ou de payer un montant de 2€ par séance – ce qui fait de la personne choisissant cette option un membre ponctuel. Tout membre, ponctuel ou annuel, est considéré comme valablement inscrit après signature du document d'adhésion par lequel il reconnaît notamment prendre connaissance des statuts et règlements de l'association et déclare s'y soumettre.
Art. 9 – Un membre désirant entrer en possession de sa carte de membre après le 1e septembre verra sa cotisation réduite à 7,50€.
Art.10 – Une activité demandant un payement est une activité présentée par les Forgeurs, qu’elle ait lieu dans le local du club ou ailleurs (à l’exception des journées spéciales qui sont indiquées comme étant gratuites).
Art. 11 - Tout manquement aux statuts ou au présent règlement entraînera les conséquences suivantes :
- avertissement adressé par courrier ordinaire
- suspension par retrait momentané de la carte de membre Ces sanctions sont prises par le conseil d'administration, ou les administrateurs présents.
Le retrait de la carte de membre et l'exclusion ne peuvent être prononcés que par l'assemblée générale, conformément aux statuts de l'association.
Art. 12 - Tout appel d'une décision de sanction devra être fait devant l'assemblée générale. L'appel n'est pas suspensif de la décision prise.
Art. 14 – Les animateurs seront désignés par le conseil d'administration sous forme de liste et ce pour une période déterminée. L'appartenance à une liste n'entraîne pas l'obligation d'être animateur. Une personne acceptant le rôle d'animateur sera responsable devant le conseil d'administration et l'assemblée générale de ses actes et de la gestion du club au même titre qu'un administrateur. La liste des animateurs potentiels est sous responsabilité du conseil d'administration, tout animateur doit en faire partie. Il ne peut y avoir délégation entre animateurs que si ceux-ci se trouvent dans la liste.
Un animateur qui délègue est responsable de l'animateur suppléant.
Art. 15 - Chaque membre est tenu de respecter le présent règlement et, de par sa signature, déclare s'y soumettre. Ce règlement est applicable en tout lieu et tout temps où se déroulent les activités de l’association, et toute servitude attachée.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art.10

Art. 11

Art. 12

Art. 14

Art. 15