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Timestamp: 2020-07-14 04:22:47+00:00

Document:
Subvention annuelle de fonctionnement à onze associations du 17e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation/ Conseil municipal/ Février 2005 [2005 DJS 71]
Vu le projet de délibération en date du 25 janvier 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention annuelle de fonctionnement à onze associations sportives du 17e arrondissement ;
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Sportive du collège Honoré de Balzac (D00376/2004 04220),118, boulevard Bessières (17e).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.240 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Sportive du collège Stéphane Mallarmé (D02893/2004 04137), 29, rue de La Jonquière (17e).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 762 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Sportive de l?école primaire 221 boulevard Pereire (D03591/2004 04901), 221, boulevard Pereire (17e).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 300 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Sportive Fortuny (X02200/2004 04539), 9, rue Fortuny (17e).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Sportive du lycée Honoré de Balzac (D01902/2004 04250), 118, boulevard Bessières (17e).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 700 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive Saint-Charles (D02899/2005 00050), chez Lucien Baudron, 10, rue Lebouteux (17e).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.500 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Pétanque Batignollaise? (D02903/2004 04394), 146, rue Cardinet (17e).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 250 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association Sportive du lycée d?enseignement commercial Maria Deraismes (D07287/2004 04554), 19, rue Maria-Deraismes (17e).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 600 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?association ?Football Club Africa (FC Africa)? (X04890/2004 04731), 15, rue de Saint-Just (17e).
Art. 10.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association sportive de l?école Saint-Michel (X05272/2004 04049), 35, avenue de Saint-Ouen (17e).
Art. 11.- Une subvention annuelle de fonctionnement d?un montant de 1.250 euros est attribuée pour l?exercice 2005 à l?Association scolaire sportive et culturelle Berthier (X00919 / 2005 00258), 149, rue de Saussure (17e).
Art. 12.- La dépense correspondante, d?un montant total de 9.302 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 : provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12