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Timestamp: 2016-10-21 09:11:34+00:00

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138 III 6710. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour de droit civil dans les causes X. SA contre Y. et Z. (recours en mati�re civile)
Art. 340 al. 2 CO; validit� d'une clause de prohibition de concurrence. Lorsque le travailleur fournit au client une prestation qui se caract�rise surtout par ses capacit�s personnelles, de sorte que ce dernier attache plus d'importance auxdites capacit�s qu'� l'identit� de l'employeur, une clause de prohibition de concurrence fond�e sur la connaissance de la client�le n'est pas valable (consid. 2.2). Regeste b
Secrets de fabrication ou d'affaires de l'employeur (art. 340 al. 2 CO); devoir de fid�lit� du travailleur (art. 321a CO). Les secrets de fabrication ou d'affaires de l'employeur doivent toucher � des questions techniques, organisationnelles ou financi�res, qui sont sp�cifiques et que celui-ci veut garder secr�tes. Le devoir de fid�lit� du travailleur s'�teint, en l'absence d'une disposition l�gale contraire, au terme du contrat de travail. Ne viole pas son devoir de fid�lit� le travailleur qui, envisageant avec d'autres de fonder une entreprise concurrente, entreprend des pr�paratifs avant que le contrat de travail ne prenne fin, pour autant cependant qu'il ne commence pas � concurrencer son employeur, � d�baucher des employ�s ou � d�tourner de la client�le. Application de ces principes au cas d'esp�ce (consid. 2.3). Faits � partir de page 68
A. X. SA (ci-apr�s: X.) est une soci�t� anonyme, qui a son si�ge � Gen�ve et ses bureaux � ... (France), dont le but social est l'organisation de training, s�minaires, cycles de formation, notamment dans le d�veloppement des ressources humaines de l'entreprise, les conseils et l'assistance dans la direction et le management d'entreprise.
Par contrat du 23 f�vrier 2000, X. a engag� Y., domicili� dans le canton de Gen�ve, en qualit� de "training coach senior" d�s le 1er mars 2000. Le contrat contient une clause de prohibition de concurrence, interdisant � l'employ�, en cas de d�mission apr�s la premi�re ann�e de service, d'exercer une activit� concurrente dans un d�lai de deux ans et dans l'espace de la Suisse romande et de la r�gion frontali�re de Gen�ve; la clause est assortie d'une amende conventionnelle fix�e au montant total de la r�mun�ration de la derni�re ann�e d'activit�, qu'elle soit compl�te ou partielle.
Par lettre du 28 ao�t 2006, X. a engag� Z., domicili� dans le canton de Gen�ve, en qualit� de "training coach senior" d�s le 1er septembre 2006. La lettre contient �galement une clause de prohibition de concurrence pour une dur�e de deux ans limit�e � l'espace de la Suisse romande; cette clause est assortie d'une amende conventionnelle d'un montant correspondant � la r�mun�ration de la derni�re ann�e d'activit�.
X. reproche � ses deux anciens employ�s, soit Y. et Z., d'avoir viol� la clause de prohibition de concurrence et leur r�clame la p�nalit� convenue. X. reproche �galement � ses deux anciens employ�s d'avoir viol� leur devoir de fid�lit� en d�tournant de la client�le avant la fin du rapport de travail, soit - selon ce qui reste litigieux devant le Tribunal f�d�ral - les clients B. et A. dans le cas de Y. et les clients D. et E. dans le cas de Z. BGE 138 III 67 S. 69
B. B.a Par demande d�pos�e au greffe de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve, X. a r�clam� en dernier lieu � Y. les sommes de 190'110 fr, 134'650 fr. et deux fois 27'000 fr., avec int�r�ts.
Par arr�t du 21 juin 2011, la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Gen�ve, r�formant le jugement de premi�re instance, a consid�r� que la clause de prohibition de concurrence et la peine conventionnelle qui lui �tait li�e n'�taient pas valables. Elle a conclu �galement qu'il n'�tait pas prouv� que l'employ� ait d�tourn� des clients par des d�clarations faites avant la fin du rapport de travail. Elle a donc rejet� la demande principale.
B.b Par demande d�pos�e au greffe de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve, X. a r�clam� en dernier lieu � Z. le paiement de 212'520 fr. avec int�r�ts.
La Chambre des prud'hommes de la Cour de justice genevoise, par arr�t du 21 juin 2011 r�formant le jugement de premi�re instance, a rejet� la demande form�e par X. La cour cantonale a estim� que la clause de prohibition de concurrence et la peine conventionnelle qui lui �tait li�e n'�taient pas valables. Elle a �galement consid�r� qu'il n'�tait pas �tabli que l'employ� ait viol� son devoir de fid�lit�.
C. X. a d�pos� deux actes de recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre les deux arr�ts du 21 juin 2011. La recourante a conclu � l'annulation des arr�ts attaqu�s et � ce que le Tribunal f�d�ral rende un arr�t conforme aux d�cisions de premi�re instance.
Le Tribunal f�d�ral, statuant par un seul arr�t, a rejet� les deux recours en mati�re civile.
2. 2.2 Le contrat de travail conclu avec chacun des intim�s est assorti d'une clause de prohibition de concurrence au sens des art. 340 � 340c CO. En cas de violation de cette clause, une peine conventionnelle a �t� pr�vue (art. 160 � 163 CO; cf. �galement: art. 340b al. 2 CO).
La cour cantonale a conclu que la clause de prohibition de concurrence et en cons�quence la clause p�nale qui lui est li�e n'�taient pas valables. Il s'agit l� de la premi�re question juridique qu'il convient de r�soudre. BGE 138 III 67 S. 70
Cette jurisprudence a �t� approuv�e par la doctrine unanime pour les cas o� la relation entre la client�le et l'employ� repose essentiellement sur les capacit�s personnelles de ce dernier et rel�gue � l'arri�re-plan l'identit� de l'employeur (GABRIEL AUBERT, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 2003, n� 9 ad art. 340 CO; TERCIER/FAVRE, Les contrats sp�ciaux, 4e �d. 2009, n. 3843 p. 573; PIERRE ENGEL, Contrats de droit suisse, 2e �d. 2000, p. 391; STREIFF/VON KAENEL, Arbeitsvertrag, 6e �d. 2006, n�s 10, 11 et 15 ad art. 340 CO; ADRIAN STAEHELIN, Commentaire zurichois, 1996, n� 16 ad art. 340 CO; J�RG BR�HWILER, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2e �d. 1996, n� 12 ad art. 340 CO; MANFRED REHBINDER, Commentaire bernois, 1992, n� 12 ad art. 340 CO; PHILIPPE CARRUZZO, Le contrat individuel de travail, 2009, n� 4 ad art. 340 CO p. 595; R�MY WYLER, Droit du travail, 2e �d. 2008, p. 599; CHRISTIAN FAVRE ET AL., Le contrat de travail, Code annot�, 2010, n� 2.3 ad art. 340 CO; CHRISTIANE BRUNNER ET AL., BGE 138 III 67 S. 71Commentaire du contrat de travail, 3e �d. 2004, p. 309 s.; CHRISTOPH NEERACHER, Das arbeitsvertragliche Konkurrenzverbot, 2001, p. 39).
2.2.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a proc�d� � une appr�ciation des preuves recueillies. Un t�moin a estim� que les qualit�s personnelles des animateurs comptaient pour 70 % dans la d�cision de la client�le. On ne voit pas ce qu'il y a d'arbitraire � le croire. Par ailleurs, les qualit�s oratoires des animateurs et les r�actions positives de l'auditoire ont �galement �t� invoqu�es. Il n'a pas �t� �tabli que la recourante utilisait une m�thode d'enseignement particuli�re ou que BGE 138 III 67 S. 72son mat�riel de soutien � la pr�sentation jouait un r�le particuli�rement important.
Si le travailleur contrevient � ses obligations, il r�pond du dommage qu'il cause � l'employeur intentionnellement ou par n�gligence (art. 321e al. 1 CO).
2.3.2 Pour �tre qualifi�es de secrets d'affaires ou de fabrication, les connaissances acquises par le travailleur doivent toucher � des questions techniques, organisationnelles ou financi�res, qui sont sp�cifiques et que l'employeur veut garder secr�tes; il ne peut s'agir de connaissances qui peuvent �tre acquises dans toutes les entreprises de la m�me branche (arr�ts 4A_31/2010 du 16 mars 2010 consid. 2.1, in JdT 2011 II p. 220; 4A_417/2008 du 3 d�cembre 2008 consid. 4.1 BGE 138 III 67 S. 73et les r�f�rences cit�es). L'existence de tels secrets ne ressort pas en l'esp�ce des constatations cantonales.
2.3.5 Lorsqu'un employ� envisage de se mettre � son compte ou de fonder avec d'autres une entreprise concurrente, il est en soi l�gitime qu'il puisse entreprendre des pr�paratifs avant que le contrat de BGE 138 III 67 S. 74travail ne prenne fin; son devoir de fid�lit� lui interdit cependant de commencer � concurrencer son employeur, de d�baucher des employ�s ou de d�tourner de la client�le avant la fin de la relation de travail (ATF 117 II 72 consid. 4 p. 74).
2.3.6 Les faits les plus pr�cis reproch�s par la recourante aux intim�s concernent un entretien que l'intim� Y. a eu avec une responsable de la banque B. La cour cantonale a conclu que la recourante n'�tait pas parvenue � prouver que cet entretien avait eu lieu avant la fin des rapports de travail. La recourante se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et invoque avec pr�cision un proc�s-verbal d'audience dress� le 15 juin 2009. D'apr�s ce document, le t�moin a affirm� que la banque avait appris que certains formateurs allaient quitter la recourante de sorte que la banque a d�cid� de suspendre au moins temporairement ses relations avec elle. Ce t�moignage ne permet pas d'�tablir qui a fourni cette information � la banque. Une pi�ce a �t� pr�sent�e au t�moin � savoir la pi�ce n� 9 produite par la demanderesse. Il s'agit d'un courrier �lectronique du 30 novembre 2007. Le t�moin a ensuite �voqu� l'entretien litigieux avec l'intim� pr�nomm�, mais a ajout�: "Je ne suis pas en mesure de situer chronologiquement cette circonstance. Tout ce que je puis dire, c'est que cette circonstance �tait post�rieure � l'e-mail que vous m'avez montr� il y a un instant". Selon le proc�s-verbal, la seule pi�ce pr�sent�e au t�moin a �t� ce courrier �lectronique du 30 novembre 2007. La cour cantonale n'a donc pas statu� arbitrairement en concluant que le t�moin avait affirm� que l'entretien litigieux avait eu lieu apr�s le 30 novembre 2007. Dire qu'il n'est pas exclu que cet entretien ait pu avoir lieu apr�s la fin du rapport de travail, soit post�rieurement au 31 janvier 2008, ne peut pas �tre qualifi� d'arbitraire (sur la notion d'arbitraire, notamment dans l'appr�ciation des preuves: cf. ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
Ainsi, la recourante n'est pas parvenue � prouver les faits permettant de constater une violation du devoir de fid�lit�, puisque les faits invoqu�s peuvent s'�tre produits apr�s l'extinction de ce devoir. BGE 138 III 67 S. 75
2.3.7 La recourante reproche aussi � l'intim� Y. d'avoir inform� A. du fait qu'il allait poursuivre son activit� dans une autre structure. Non seulement la cour cantonale a consid�r� qu'il ne s'agissait pas d'une violation du devoir de fid�lit�, mais elle a ajout� - � titre de motivation alternative - qu'il n'�tait pas prouv� que cette communication serait intervenue avant la fin du contrat de travail. Mais la recourante ne d�montre pas que cette seconde motivation proc�derait d'une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 106 al. 2 LTF). D�s lors qu'il est possible que la d�claration ait �t� faite apr�s l'extinction du devoir de fid�lit�, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en constatant qu'une violation de ce devoir n'avait pas �t� �tablie.
2.3.8 La recourante reproche � l'intim� Z. d'avoir d�clar� aux clients D. et E. qu'ils pouvaient soit continuer leur relation contractuelle avec la recourante, soit le suivre dans la nouvelle structure. La cour cantonale a estim� qu'une telle information, en soi compl�te et objective, ne pouvait pas �tre consid�r�e comme une violation du devoir de fid�lit�, des propos r�ellement pr�judiciables n'ayant pas �t� �tablis.
102 II 211,
art. 340 CO,
Art. 340 al. 2 CO,
art. 321a CO suite... ,
art. 340b al. 2 CO,

References: Art. 340
 art. 340
 art. 340
 art. 340
 art. 340
 art. 340
 art. 340
 art. 340
 art. 340
 art. 340
 ATF 

art. 340

Art. 340

art. 321

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