Source: http://www.univ-reims.fr/site/laboratoire-labellise/cerhic-ea-2616/administration/statuts-du-cerhic,14778.html?
Timestamp: 2017-11-19 14:00:29+00:00

Document:
Les statuts du Cerhic
I – CONSTITUTION ET SIÈGE
Art. 1 – Le Centre d’Études et de Recherche en Histoire Culturelle (CERHIC-EA2616) est une Equipe d’Accueil rattachée au Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, à l’UFR des Lettres et Sciences Humaines et au Pôle « Sciences Humaines et Sociales » (SHS) de l’Université de Reims Champagne-Ardenne. Son siège est établi au sein de la Maison de la Recherche sise au 57, rue Pierre Taittinger – 51096 Reims Cedex où il dispose de locaux.
Art. 2 – Le CERHIC-EA 2616 rassemble autour d’une politique scientifique commune des historiens, des historiens de l’art, des musicologues, des littéraires et des linguistes. Il se définit donc comme un laboratoire de recherches croisées, ayant le souci d’échanges pluridisciplinaires. Ses vocations principales sont d’accueillir des enseignants-chercheurs, des doctorants et des chercheurs associés, qui doivent trouver en son sein le soutien scientifique nécessaire à la poursuite de leurs travaux ; d’organiser des manifestations scientifiques et de contribuer à leur financement ; d’en assurer la valorisation et, de manière générale, de contribuer à la réussite des projets votés en Assemblée. Il sert, par ailleurs, de point d’appui scientifique aux activités du Master « Histoire-Histoire de l’Art ».
Art. 3 – Le Centre rassemble des enseignants-chercheurs, des collaborateurs techniques, des doctorants et des docteurs. Il peut accueillir des collaborateurs extérieurs, parmi lesquels auront le titre de membres associés les collaborateurs français et étrangers cooptés par le Conseil de laboratoire et dont la liste est périodiquement actualisée. Les publications des membres doivent faire apparaître leur appartenance au CERHIC-EA2616 et à l’Université de Reims Champagne-Ardenne.
IV – L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Art. 4 – Le Centre est administré par une Assemblée générale qui comprend :
- comme membres de droit : les enseignants-chercheurs ayant été recrutés sur un poste dont le profil « recherche » a été défini par le Conseil de Laboratoire, les autres enseignants-chercheurs et enseignants de l’URCA dont la demande de rattachement a été approuvée à la majorité relative par le Conseil de Laboratoire, les collaborateurs techniques, les ATER, les allocataires de recherche et les doctorants régulièrement inscrits en thèse.
- comme chercheurs associés : les enseignants-chercheurs d’autres institutions universitaires qui font une demande de rattachement secondaire ; tout autre chercheur dont la demande de rattachement aura été approuvée à la majorité relative par le Conseil de Laboratoire.
L’Assemblée générale peut inviter à ses réunions des représentants d’autres unités de recherche intéressées par ses projets.
Seuls les membres de droit ont le droit de vote dans l’Assemblée Générale.
Art. 5 – L’Assemblée générale définit les orientations des recherches (colloques, publications…) du Centre que ce dernier finance, ainsi que les grandes orientations budgétaires (notamment les frais de missions des membres de droit, dépenses d’investissement, dépenses de publications). Elle vote le budget annuel de l’équipe à la majorité relative et valide de la même manière l’exécution de ce budget et les modifications qui y ont été apportées.
V – LE CONSEIL DE LABORATOIRE ET LE DIRECTEUR
Art. 6 – La gestion courante du Centre, dont la préparation du budget prévisionnel, est assurée par un Conseil de laboratoire et un Directeur.
Le Conseil reflète la diversité scientifique de l’équipe. Il comprend le Directeur et huit autres enseignants-chercheurs, quatre de rang A, quatre de rang B. Le Directeur nomme quatre membres, deux de rang A et de deux de rang B. Les autres membres sont élus par l’Assemblée Générale à la majorité des suffrages exprimés. La durée de leur mandat est de 4 ans. S’y ajoutent un doctorant, régulièrement inscrit en thèse et choisi en son sein par l’ensemble des doctorants, ainsi que les collaborateurs techniques, membres de droit du Conseil.
Art. 7 – Le Directeur est élu, parmi les enseignants-chercheurs du Centre, par l’Assemblée générale à la majorité absolue de ses membres de droit. Le cas échéant, le deuxième tour a lieu à la majorité relative des suffrages exprimés. À l’issue du vote, le Directeur est nommé par le Président de l’Université.
Le Directeur veille à la bonne marche du Centre, exécute les décisions du Conseil de laboratoire, dirige le personnel administratif et engage les dépenses. Il convoque le Conseil de laboratoire et présente annuellement un bilan des activités et du budget de l’équipe.
Le Directeur peut être aidé, le cas échéant, dans sa tâche par un ou deux Directeurs adjoints, qu’il présente au moment de sa candidature. S’ils n’appartiennent pas au Conseil de laboratoire, ils auront la possibilité d’y être invités par le Directeur.
VI – FONCTIONNEMENT
Art. 8 – L’Assemblée générale est réunie deux fois par an à l’initiative du Conseil de laboratoire. Elle peut l’être en outre à l’initiative du Directeur ou à la demande de la majorité absolue des membres de droit de l’Assemblée générale.
Art. 9 – L’Assemblée générale ne pourra régulièrement délibérer que si un tiers des membres sont présents ou représentés. Les procurations sont limitées à deux par membre présent à l’Assemblée générale.
Art. 10. – Les réunions du Conseil de laboratoire et de l’Assemble générale donnent lieu à un compte-rendu écrit.
Art. 11. – Les présents statuts entreront en vigueur le 1er octobre 2010.
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References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11