Source: http://www.kosmika.fr/fr/termes-conditions
Timestamp: 2017-08-16 21:38:05+00:00

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﻿ Termes & Conditions - Motelfrance
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Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part.
La société MOTELFRANCE
Société de droit italien avec un capital de € 99.000 dont le siège social est situé 43, rue Santa Gonda - 59100 PRATO Italie et dont l'établissement secondaire est situé: 208, rue Saint-Denis - 75002 Paris RCS Paris 444 661 235 N ° TVA intracommunautaire 44 444 661 235
Site Web: www.kosmika.fr
Appelée ci-après «MOTELFRANCE» une autre part les personnes physiques et morales souhaitant effectuer un achat via le site web de MOTELFRANCE http:/ d'www.kosmika.fr (<Site>) site de e-commerce ci-dessous appelé « l'utilisateur ». Pour l'application des présentes Conditions Générales, il est conseillé que l'Utilisateur et MOTELFRANCE seront collectivement mentionné les "Parties" et individuellement dénommés «Partie» et que l'Utilisateur ayant validé une commande sera alors mentionné "l'Acheteur". Les droits et devoirs de l'Utilisateur s'appliquent nécessairement à l'Acheteur.
L'utilisateur qui souhaite acheter sur le site, déclare être de plus de 18 ans et avoir la pleine capacité juridique ou bénéficier de l'autorisation d'un titulaire personne de l'autorité parentale, le tuteur.
Toute commande d'un article proposé sur le site suppose la consultation et l'acceptation expresse des présentes Conditions Générales, sans toutefois que cette acceptation soit conditionnée par une signature manuscrite au nom de l'utilisateur.
Les présentes Conditions Générales s'appliquent, sans restriction ni réserve pour toutes les ventes de conclure en MOTELFRANCE avec des non acheteurs professionnels, désireux d'acquérir des articles proposés à la vente par les personnes ventes gérer les sites Web mentionnés ci-dessus.
Les présentes Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment sur les sites Web t et prévaudra, si nécessaire, sur une autre version ou tout autre document contradictoire.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées par MOTELFRANCE établir la preuve de toutes les transactions.
Selon les exigences légales, il est rappelé que la validation d'une ordonnance est rendue en cochant la case "Oui, j'ai lu et j'accepte les Termes et Conditions". Cette validation établit une signature électronique qui a, entre les parties, la même valeur la preuve qu'une signature manuscrite et vaut de l'exhaustivité de l'ordre et de l'exigibilité des sommes dues en vertu de l'ordonnance précitée.
Dans tous les cas, le numéro sur la fourniture en ligne par carte bancaire et la validation finale de la commande vaudront preuve de l'intégralité de ladite commande conformément aux dispositions de la loi de Mars 13th, 2000 et sera la valeur de la exigibilité des sommes engagées par la saisie des articles parus
L'accès au site de MOTELFRANCE est faite dans les conditions normales de connexion à Internet. Aucun coût supplémentaire de connexion sera facturé à l'utilisateur. Ces termes et conditions qui peuvent être l'objet de modifications, les conditions applicables sont celles en cours à la date de validation de votre commande. L'édition ainsi que la protection de ces conditions se remettre de la responsabilité de l'acheteur.
Les présentes Conditions Générales ont pour objet de définir, exclusivement à raison des relations qui les parties établissent sur le réseau internet, leurs droits et devoirs respectifs découlant de la vente en ligne de produits proposés sur le site. Ces conditions règlent toutes les étapes nécessaires à la validation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes.
Les parties conviennent que leurs relations seront exclusivement régies par le présent contract.If une condition venu à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en cours dans le secteur de la vente en ligne des sociétés ayant leur siège social en France .
Art. 2. Articles - Prix
Une partie des articles est directement acheté auprès des fournisseurs pour constituer un stock de pré, l'autre partie est ordonnée en fonction du nombre d'ordonnances rendues par les acheteurs.
En cas d'indisponibilité d'un article après la signature de la commande, en raison d'un problème de livraison de nos fournisseurs ou un manque de stock, l'acheteur sera informé par e-mail à la réception des informations communiquées par le département logistique . L'annulation de l'article indisponible et son remboursement seront alors réalisés, le reste de l'ordre restant définitive.
2,2 Pricess
Les prix sont en euros, ils prennent en compte d'éventuelles réductions ainsi que de la TVA applicable au jour de l'ordre.
Les prix indiqués sont garantis jusqu'à épuisement des stocks, à l'exception des modifications importantes de taxes notamment la TVA, et des erreurs telles que la typographie ou d'omission. Les prix indiqués ne prennent pas en compte les frais de livraison qui seront facturés en sus et seront précisés à l'Utilisateur lors de la validation définitive de sa commande.
MOTELFRANCE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les articles seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la confirmation de la commande, sous réserve néanmoins de la disponibilité des articles susmentionnés.
cas n d'une commande validée contenant un ou plusieurs éléments erronés (prix, description, photo, etc.), MOTELFRANCE réserve le droit de l'annuler et de procéder à la restitution de ce dernier
2.3 Les prix conseillé
Le prix conseillé indiqué dans la description de chaque article correspond au prix moyen de vente de l'article dans son réseau de distribution dans la date de commercialisation
Art. 3. Validation de la commande
3.1 Navigation dans le site Internet
L'Utilisateur peut familiariser avec les différents articles proposés dans la boutique en ligne par MOTELFRANCE sur son site.
L'utilisateur peut naviguer dans les différentes pages du site, sans être engagé avec une commande.
L'Utilisateur passe sa commande via une connexion Internet permettant lui / elle de naviguer sur le site. Pour être accepté, son / sa commande devra porter toutes les indications utiles et nécessaires à son traitement. En outre, toute commande vaut acceptation des Termes et Conditions, prix et description des articles disponibles à la vente.
Si l'utilisateur souhaite valider une commande, il / elle sélectionne divers articles qui les intéressent lui / elle et va montrer sa / son intérêt en cliquant sur la case "Ajouter au panier".
A tout moment, l'utilisateur peut:
Obtenir un récapitulatif des articles dont il / elle choisi, en cliquant sur «Allez voir le" panier "
Poursuivre son / sa, la sélection des articles en cliquant sur "Retour aux achats"
Fin de son / sa sélection des articles et des articles pour en cliquant sur le logo PayPal avoir accepté les Termes et Conditions.
L'utilisateur devra valider l'adresse de livraison puis un récapitulatif afin apparaîtra à l'écran, en précisant: la nature, la quantité et le prix d'un ou plusieurs articles sélectionnés par l'utilisateur, ainsi que le montant des frais de livraison, le total de la commande, l'adresse et le numéro de téléphone de l'utilisateur et l'adresse de livraison.
MOTELFRANCE n'est pas capable de regrouper plusieurs commandes pas envoyé.
Ayant connaissance des détails de son futur ordre et quand toutes les informations voulu aura été complété par l'Utilisateur, ce dernier peut cliquer sur "Payer la commande» pour confirmer définitivement.
Le paiement est effectué par Paypal, l'utilisateur devra alors fournir certaines informations sur la carte utilisée, ou au sujet de son / sa compte Paypal.
La date d'expiration de celle-ci,
Son cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).
Dès qu'il / elle confirme son / sa carte de crédit ou Paypal, la commande est enregistrée et devient irrévocable. L'Utilisateur devient Acheteur.
Le formulaire de commande sera enregistré sur les registres informatiques de MOTELFRANCE, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable, et sera considéré comme preuve des relations contractuelles entre les parties.
Lorsque l'utilisateur aura validé son / sa paiement par Paypal, un récapitulatif de la commande sera envoyée par e-mail à l'acheteur, à l'adresse e-mail indiquée par lui / elle au moment de la commande. Cette confirmation reprendra l'ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les parties.
MOTELFRANCE recommande à l'Acheteur de conserver la confirmation par e-mail de l'ordre o. Toutefois, les documents archivés dans les systèmes informatiques de MOTELFRANCE seront considérés comme les preuves juridiques.
Le montant dû par l'Acheteur est indiqué avant la validation de la commande par l'Utilisateur, ainsi que sur la confirmation de commande envoyée par e-mail par Paypal ou à l'acheteur.
4.2 Les conditions de paiement
La commande sera considérée comme confirmée après autorisation du paiement de la banque. En cas de refus de la banque, la commande sera automatiquement annulée.
En tout cas, MOTELFRANCE se réserve le droit de refuser toute commande ou toute livraison en cas de litige avec l'Acheteur, de non paiement total ou de paiement partiel d'une commande précédente par l'Acheteur, un refus d'autorisation de carte de crédit de paiement de la banque. La responsabilité de MOTELFRANCE ne peut pas agir en justice en cas de litige.
Lorsque l'acheteur paie avec une carte à débit immédiat, le compte bancaire de l'acheteur est produite en 2 à 5 jours suivant la signature de la commande. Ce délai varie en fonction de l'organisme bancaire.
Dans le cas d'une carte à débit différé, le compte bancaire de l'acheteur sera produite par le montant de sa commande dans les mêmes conditions que les débits habituels.
5.1 Date limite d'expédition et de livraison
La date limite d'expédition et de livraison d'une commande correspond à un délai indicatif à partir du jour après la validation de la commande de l'Acheteur.
Ce délai prend en compte les extensions de traitement et de réception par MOTELFRANCE des articles qui composent l'ordre. En tout cas il ne peut pas être opposable et en cas de retard inhabituel un e-mail sera envoyé à l'acheteur.
Les délais moyens de livraison sont situés entre 48 heures et fabriqué 3 semaines. Dans ce délai est ajouté celui du transporteur (2 jours ouvrables).
Suite à l'expédition de la commande, l'acheteur recevra un e-mail en précisant lui / elle le nombre de suivi de son colis. L'acheteur peut ainsi suivre la traçabilité de son colis en cliquant sur le lien prévu à cet effet.
Les articles sont envoyés à l'adresse de livraison indiquée par l'acheteur lors de son achat.
MOTELFRANCE décline toute responsabilité en cas de retard trop important dans la livraison imputable aux services postaux ou des transporteurs, ainsi que en cas de perte des articles pendant le transport.
Colis sont généralement livrés sous 2 jours ouvrables suivant leur date d'expédition. Si l'acheteur n'est pas présent lors de l'affichage de présentation du colis dans l'adresse de livraison, une carte d'appel sera déposé par le Transporteur dans la boîte vocale du destinataire d'informer lui / elle à ce sujet. L'Acheteur, muni d'une carte d'identité, devra ensuite réclamer son colis au bureau de poste indiqué sur la carte de visite au plus tard sous deux 2 semaines.
Dans le cas où l'acheteur n'a pas été capable de reprendre son colis, celui-ci sera retourné aux entrepôts de MOTELFRANCE. MOTELFRANCE proposera alors à l'acheteur de transmettre son / sa commande une seconde fois. Cette dernière procédure s'applique également dans le colis retourné par le transporteur suite à une adresse de livraison incorrecte ou le destinataire inconnu.
5,4 Perdu de colis
Si dans les 5 jours ouvrables qui suivent l'expédition de la commande, l'acheteur n'a pas encore recevoir son colis soit à partir de cartes d'appel ou d'informations précises via le on-line suivi de son colis, il / elle doit aller dans son / son bureau le plus proche de poste ou à son colis point, fourni avec le numéro de suivi de colis disponible dans les e-mail de confirmation qui a été envoyé à lui / elle lors de l'expédition du colis.
Si le Transporteur ne trouve aucune trace du colis, l'acheteur devra prendre contact dès que possible avec le service à la clientèle des MOTELFRANCE.
Le service à la clientèle sera ouvert, alors une enquête auprès du transporteur. L'acheteur recevra un e-mail en précisant lui / elle à ce qu'une enquête a été ouverte et que les temps de réponse varient entre 10 et 30 jours à compter de l'ouverture de l'enquête. Si le colis est retrouvé, il sera transmis à la fois à l'acheteur. Si le colis est considéré comme perdu, MOTELFRANCE procédera au remboursement remboursement du montant total de la commande.
5.5 La livraison ne correspondant pas
En dépit du soin apporté à la préparation des commandes, certains articles d'une commande peuvent s'avérer manquantes ou ne correspondant pas.
C'est pourquoi, dans la réception de sa commande, l'Acheteur veillera à vérifier la conformité des articles reçus. Toute anomalie concernant la livraison (manquant, rauque, l'article ne correspondant pas ou colis endommagé) doit être obligatoirement notifié, sous huit (8) jours suivant la réception du colis, avec le service à la clientèle des MOTELFRANCE. Toute réclamation formulée après ce délai sera rejetée et MOTELFRANCE sera desserré de toute responsabilité.
Si les conditions susmentionnées sont remplies, MOTELFRANCE procédera alors soit au remboursement d'un (des) (l ') article défectueux (s), ou à la transmission du Produit manquant (sous réserve de la légitimité de la demande de l'acheteur ). MOTELFRANCE se réserve la possibilité de demander, à ses frais, à l'acheteur de retourner l'article défectueux. Le remboursement dans un délai intervient fabriqué 72 heures maximum après la date de réception par MOTELFRANCE de la parcelle.
Toute commande envoyée hors de France peuvent être soumis à des taxes ou droits de douane éventuels. Ces coûts liés à la livraison sont à la charge de l'acheteur et se remettre de son / sa responsabilité. MOTELFRANCE n'est pas obligé d'informer l'utilisateur de taxes ou de droits de douane applicables aux pays de livraison.
Par ailleurs, en raison de leurs dimensions et selon les différents réseaux de distribution des marques, certains articles ne sont proposés que pour une livraison en France métropolitaine. Les articles concernés par cette limitation sont reconnaissables dans le panier. Pour valider votre commande, l'acheteur devra soit retirer ces articles de son panier, ou pour informer une adresse de livraison en France métropolitaine.
6.Right de rétractation et retours
La faculté de rétractation ne peut être appliquée que si les produits livrés manifestement fait l'objet de l'utilisation durable (au-delà de quelques minutes). Les produits doivent nécessairement être retournés correctement protégés, dans leur emballage d'origine, dans un état de revente (non endommagés ou salis par le le client) accompagnés par le sceau de sécurité. Parcelles pour lesquelles aucun élément permettant d'identifier l'expéditeur (nom, prénom, adresse, numéro de commande) ne peuvent pas être repris.
Pour pouvoir bénéficier complètement de conditions de l'article 5 «Conformité» et ceux de l'article 6 «droit de retrait», le client doit retourner le produit à MOTELFRANCE:
A l'adresse suivante: MOTELFRANCE retourne département, 208 rue St Denis 75002 Paris, FRANCE
Accompagné avec le bordereau de livraison afin de permettre à ce dernier d'identifier le client (numéro de commande, la référence du produit, nom, prénom, adresse).
Si les conditions susmentionnées sont remplies, MOTELFRANCE va payer l'acheteur, dans les 72 heures maximum fabriqués à partir de la date de réception par MOTELFRANCE du colis, les sommes versées par l'acheteur, dans l'exception toutefois des frais de retour des articles qui restent à la charge de l'acheteur.
Les charges et les risques liés à la transmission sont à la charge de l'acheteur. Par conséquent, c'est à lui / elle de garder toutes les preuves de ce retour. MOTELFRANCE recommande donc à l'acheteur de retourner les articles en les envoyant par transporteur type recommandé (Colissimo).
Ou par d'autres moyens permettant d'apporter une preuve de l'expédition. Ces justificatifs d'expédition devront comporter les informations suivantes: adresse du destinataire, la date d'envoi et le nombre de colis.
7.1. Nom d'information spécifiques
Les informations de ce nom, des informations spécifiques recueillies dans le cadre de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant nécessaires pour l'enregistrement, le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'établissement des bordereaux de livraison. Cette information est strictement confidentielle. Le défaut de pièce d'information implique le rejet automatique de la commande.
Conformément à la loi n ° 78-17 du 6 Janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement des informations nominatives collectées sur le Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de la Informatique et des Libertés (Déclaration CNIL). L'utilisateur dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données concernant lui / elle. Pour exercer ce droit, l'Utilisateur devra adresser un message au service client de MOTELFRANCE (adresse ci-dessus). En tout cas, l'Utilisateur veillera à rappeler le nom de son / sa, prénom, adresse et, si nécessaire, son numéro de l'acheteur.
Enfin, MOTELFRANCE peut être amené à communiquer le nom et les informations spécifiques à ses partenaires commerciaux. L'utilisateur peut ainsi recevoir des offres commerciales résultant de tiers. En tant que tel, il est précisé que sauf refus exprès de l'Utilisateur, son adresse e-mail / elle et coordonnées peuvent être communiquées aux partenaires commerciaux de MOTELFRANCE. Cependant, comme pour son / sa adresse e-mail, celui-ci peut être communiquée par ledit partenaire qu'avec l'accord exprès de l'Utilisateur. Naturellement, l'utilisateur conserve la possibilité de refuser une telle communication, soit en ne donnant pas son consentement lors de la validation Andor enregistrement de sa commande, ou en montrant a posteriori son refus par courrier postal, selon le paragraphe ci-dessus ..
7.2. Web tag
Certaines pages web du Site peuvent parfois contenir des images électroniques ou "balises web", qui permettent de compter le nombre de visiteurs de la balise Web page.These peut être utilisé avec certains de nos partenaires, en particulier pour mesurer et améliorer l'efficacité de certaines publicités.
Dans tous les cas, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages du Site, et ce pour mieux servir les utilisateurs de notre site.
Art. 8. Garanties et responsabilités
8.1 Informations sur les articles
Pour chaque article en vente sur le site, MOTELFRANCE s'engage à fournir une fiche descriptive indice de présenter les caractéristiques essentielles, dans les limites des informations fournies par les fournisseurs. MOTELFRANCE fait tous les efforts pour arriver à l'utilisateur un maximum d'informations permettant lui / elle de connaître les articles avant les ordres de réservation.
Néanmoins le soin a été porté à la rédaction de ces descriptions, une erreur pouvait ignorer. Si l'utilisateur remarque une incohérence, il peut entrer en contact avec le service Customer Care de l'informer à ce sujet. MOTELFRANCE fait alors un engagement à procéder aussi rapidement que possible à la correction de ces erreurs.
Photos ainsi que des descriptions d'articles sont non contractuelles et peuvent être MOTELFRANCE en aucun tenu responsable des erreurs qui pourraient exister.
En particulier, les images et les couleurs des articles postés (représenté) sur le site pourrait ne pas être exactement fidèles aux couleurs réelles des articles sous l'influence du navigateur Internet utilisé ainsi que la résolution de l'écran de l'utilisateur.
MOTELFRANCE vend des articles de qualité supérieure. Cependant, certains articles vendus contiennent "vintage" et contiennent des effets détériorations volontaires et voulu par le fabricant (trous, la décoloration, des moustaches, plis permanents). Ces articles ont été traités avec le but de leur donner un aspect particulier. Détails ajouté au tissu sont souvent réalisés à la main. Il est donc impossible d'assurer une homogénéité des articles. Ainsi, il est normal de constater des différences entre l'article photographié et l'article livré.
La responsabilité de MOTELFRANCE est limitée au montant de l'ordre de l'Acheteur.
Art. 9. La propriété intellectuelle
Tous les éléments du Site, visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.
Ils sont la propriété exclusive de MOTELFRANCE. L'utilisateur qui dispose d'un site web à titre privé et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site, a nécessairement pour demander la MOTELFRANCE autorisation.
D'autre part, tout lien hypertexte renvoyant au Site et utilisant la technique du framing ou du in line linking est formellement forbidden.In tous les cas, tout lien, même tacitement autorisé, devra être retiré sur simple demande de MOTELFRANCE.
Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le Site. MOTELFRANCE desserre toute responsabilité au cas où le contenu de ces sites contreviendrait aux lois et règlements en vigueur.
Art. 10. Incapacité partielle
Dans l'hypothèse où l'une des clauses du présent contrat serait invalide par un changement de législation, la réglementation ou par une décision de justice, il ne serait pas affecter la validité et le respect des présentes conditions générales de vente.
Les présentes conditions générales et l'état et le récapitulatif de commande transmis à l'Acheteur forment un ensemble contractuel et d'établir l'exhaustivité des relations contractuelles intervenues entre les parties.
Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la période de publication en ligne des articles proposés par MOTELFRANCE.
MOTELFRANCE ne sera pas responsable pour le total ou partiel non-exécution de ses obligations en conformité avec le présent contrat, si cette inexécution est provoqué par un événement constitutif de force majeure, en particulier en cas de perturbation ou de grève, en particulier postale services et moyens de transport Andor communications, inondation, incendie.
Les événements remplissant les critères fixés par la jurisprudence de la Cour de cassation seront considérés comme des cas majeurs de strength.In la présence d'un événement constitutif de force majeure, MOTELFRANCE va informer l'acheteur d'utilisateur / ce sujet dans les cinq jours ouvrables suivant la l'émergence ou la menace de cet événement.
Le costume de pièces qu'ils auront à consulter dès que possible afin de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure.
Au delà d'une prolongation d'un mois d'interruption en raison de force majeure, MOTELFRANCE ne peut pas honorer la commande, et il prendra la responsabilité de rembourser l'acheteur si nécessaire.
Art. 14. Droit applicable, juridiction
Tout litige auquel les Conditions générales de vente pourrait donner lieu sera porté devant les juridictions compétentes en application des règles du droit commun.?

References: Art. 2

Art. 3
 l'article 5
 l'article 6

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 14