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Timestamp: 2019-05-19 08:18:12+00:00

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[Limousin La Marche] Rapports - Page 2
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Jeu 21 Déc 2006 - 2:06
Oyez, oyez, habitants du comté du Limousin et de la Marche , je vous annonce par la présente la composition du nouveau conseil suite aux démissions de deux de nos membres.
Notre Capitaine : Messire SinjidShoWa, Seigneur de Mercoeur
Notre Connétable : Messire Flaiche
Notre Porte Parole, Agora et en charge du poste de grand Tribun : Messire Nightdog
Notre Prévost : Dame Mush57
En retraite spirituelle pour les fêtes : Monseigneur Koyote, Pair de France, Comte de Brive, Baron de Cieux
Cependant le conseil tient à préciser que cette composition ne sera valable que pour la période des fêtes. Au retour de Monseigneur Koyote ce dernier réintégrera son poste de Prévot, Dame Mush 57 basculera en tant que Connétable, permettant ainsi à Messire Flaiche de récupérer son poste de grand Tribun et responsable de l'AGORA
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Dim 24 Déc 2006 - 19:08
Nightdog de Tulle a écrit:
Lettre d'information du conseil du Limousin et de la Marche:
Evenements de la semaine, mot du comte
Il me semble normal de revenir sur les évènements en matière militaire, car nous vous devons de la clarté sur les choses qui touchent votre sécurité.
J'ai décidé en début de semaine de me séparer du connétable Icarasht pour une divergence lourde au conseil sur les nécessités premières de la sécurité du comté du Limousin et de la Marche et par dela de sa population. Celui ci a avec dignité tiré conséquence du retrait de ma confiance et a démissionné de sa charge de conseiller.
Par la suite, le capitaine Rochegarde s'est démis de ses fonctions pour des raisons identiques. Je tiens à réaffirmer publiquement la confiance que j'ai gardé en Rochegarde.
Cet épisode passé, messire Nightdog de Tulle et Sinjid se sont vus ouvrir les portes du conseil. L'un comme porte parole du comté, et l'autre tout naturellement comte tenu de sa valeur militaire comme Capitaine de notre compagnie d'Ordonnance.
La périodé de Noël qui s'ouvre m'a également vu dans l'obligation de remanier quelque peu notre gouvernement afin de remplacer temporairement dans leur fonction ceux de nos conseillers qui s'étaient retirés sur leur terre pour attendre le sauveur.
Anisi pour la période qui s'ouvre à nous Dame Mush remplace messire Koyote dans ses fonctions de prévot, Conformément à la loi sur le cumul des charges un lieutenant intérimaire prendra ses fonctions sur la ville de Gueret durant sa charge prévotale.
Messire Flaiche pour sa part assure le poste de connétable jusqu'au retour de Koyote, à ce moment là il sera remplacer par Mush et lui même reprendra ses fonctions à l'Agora.
Cette valse des postes est rendue nécessaire par la réforme de la Police et ne correspond pas à un caprice de la part de votre comte.
En effet pour que les Policiers soient payés pour la défense des villes il est necessaire qu'une chaine constituée du Baillis, du Connetable et du Prévot fonctionne sans discontinuer.
Visite de notre comte à GUERET
J'ai eu le plaisir de passer une semaine en notre bonne ville de Gueret.
J'y ai participé à l'inauguration du jardin aux fleurs samedi dernier. Ainsi qu' à la messe du dimanche ou le Père Jhyn et son diacre Khandagon qui ont prononcé un sermon fort édifiant sur les vertus de gourvernement.
Je remercie encore tout les gens de Gueret pour leur accueil et tout spécialement leur Maire Kidineige. Cette semaine je prendrai la direction de la bonne ville de Ventadour ou je devrai arriver pour faire la noël avec les agabonds.
vice chambellans
Voici présenté dans ce petit texte ci dessous le découpage des postes de vice Chambellans ainsi que leur rôle respectif
Projet "vices grands ambassadeurs Chambellans"
-Wuttemberg
SERG francophone
-Périgord Angoumois
nommé à ce jour au poste de vice chambellans :
Pour la partie " France", est nommé Vice Chambellan, Messire Tokagero.
Pour la Région " Domaine Royal" est nommé Vice Chambellan, Messire Dragonet
Pour la partie "SERG francophone" est nommée Vice Chambellan, Dame Bradburry
Pour la partie "Alliés" est nommé Vice Chambellan, Messire Nico de Brassac, Comte de Turenne et Baron de Neuvic
Pour la partie "Etranger" est nommée Vice Chambellan, Dame Kiani
Ce qui porte à 5 le nombre de vice chambellans/ Grands Ambassadeurs.
Nous avons également eut le plaisir d'acceuillir au sein de l'équipe diplomatique récement : Messire Schrek pour le Dauphiné, Messire Breccan pour le Sussex, Messire Niko7 pour le Languedoc, Messire Vix pour l'Alençon.
Des postes sont encore disponibles pour la Franche Comté, la Provence, l'Espagne, la Cornwall et le vatican [projet nouveau]. Le parler anglais et espagnol sont nécessaires pour les postes correspondant.
Mission du Grd chamb. / Vice Ambassadeur :
* Relayer les informations pertinentes ayant échappé à l'œil (de biche) du Chambellan => une synthése toutes les deux semaines des rapports et événements marquants rapporté par les ambassadeurs
* Définir une politique diplomatique par zone et région (ouverture du conseil diplomatique du Pavillon) => dépot des synthése + débats et discutions
* Veiller à la mission de veille et de sécurité que la diplomatie doit remplir
* présenter toutes les deux semaines un travail reprenant les infos présentées par les ambassadeurs au conseil diplomatique du Pavillon. Le chambellan refera un travail en aval pour en suite porter au conseil les différentes synthése.
bon là il faudrait un petit texte de notre chambelan : Neb est demandee d'urgence
la loi sur les MA
Est appelée "Marchand Ambulant" toute personne ne répondant pas aux critères de l’article préalable qui vend ou achète plus de dix [10] articles dans un laps de temps de vingt-quatre [24] heures sur un unique marché d’un village du Comté du Limousin et de la Marche. Une personne résidente dans le Comté peut aussi être considérée comme Marchand Ambulant, ce cas est traité dans l'article cinquième.
Les Marchands Ambulants ne répondant pas aux conditions de l'article préalable ont obligation de demander l'autorisation du Commissaire au Commerce Comtal avant de déposer, ou d'acheter, des matières sur les marchés. Ils doivent lui déclarer ce qu’ils ont l’intention d’acheter ou de vendre, à quel prix et dans quelle mesure [quantité] et ceci au moins vingt quatre [24] heures à l'avance. Dans le cas de transactions sous contrat, une copie dudit contrat devra être envoyée au Commissaire au Commerce Comtal. Cette copie pourra être demandée comme preuve par les forces de police ou la mairie, ainsi qu'une copie des contenus des inventaires à l'arrivée et au départ du marchand ou des évenements relatifs au séjour dans la ville.
Tous les marchands ambulants (sous contrat ou non) ont le devoir de se présenter au maire ainsi qu'au lieutenant de police du village. Toute vente hors contrat doit recevoir l'assentiment de la mairie.
Article troisième : Poursuites envisagées pour non-respect de la loi
En cas de récidive, une interdiction d'exercer le métier de marchand ambulant pourra être édictée à l'encontre de l'auteur de la récidive, i.e. une interdiction de vendre plus de dix produits par jour dans un village du Limousin et de la Marche pour une personne non résidente. Si le condamné passe outre, il pourra se voir infliger une interdiction de séjour.
Article quatrième : Denrées stratégiques
Sauf mention contraire dans un contrat approuvé par les autorités Limousines (Comissaire au Commerce ou Maires), il est interdit aux marchands ambulants de faire commerce sur le sol du Limousin et de la Marche des marchandises consignées dans la liste des denrées stratégiques. Cette liste est disponible sur simple demande aux autorités ou dans les espaces appropriés sous forme de décret comtal. Le commerce de ces denrées entrainent des circonstances aggravantes en cas de procès pour Trouble à l'Ordre Public.
Article cinquième : Des marchands internes au Comté
Une personne résidente dans le Comté pourra aussi être considéré comme Marchand Ambulant si elle vend ou achète sur un même marché une quantité de produits s'élèvant à plus de vingt-cinq [25] unités par jour.
Ces personnes sont soumises aux règles édictées dans l'article deuxième mis à part la necessité de se présenter au Commissaire au Commerce Comtal. Toute autre obligation (présentation et autorisation du maire et présentation au lieutenant) reste en vigueur.
Les sanctions applicables en cas d'infraction sont les mêmes que celles décrites aux articles troisième et quatrième.
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Dim 24 Déc 2006 - 19:09
EN direct du tribunal :
Statistiques concernant les procès traités par la Cour de Justice Limousine depuis le début du mandat par le Juge Milamber987.
(Les chiffres donnés dans le tableau sont issus d'une étude permanente et mise à jour le 23 Décembre 1454 en mi-journée.)
Voici les statistiques sur les affaires traitées par la Cour de Justice depuis le début de ce mandat.
La seule explication nécessaire est peut-être celle-ci : parmi les trois procès qui attendent un verdict immédiat, deux concernent des personnes qui doivent être condamnées sont en retraite et ne le peuvent donc. La troisième n'est autre que celle concernant le Sieur Icarasht dont le procès fait l'objet d'une procédure de Question Préjudicielle auprès de la Cour d'Appel Royale de la part du Juge Milamber987.
Par ailleurs, le Sieur Nell, célébrité de notre Comté de par ses actions en faveur de la Justice par le passé a été condamné à 3 jours de prison et 150 écus d'amende conformément aux lois du Comté. Il fait d'ors et déjà l'objet d'une seconde procédure et le Juge tient à rassurer la population, la Justice Comtale ne saurait être remise en cause par quelque amitié que ce soit bien que cette situation soit triste.
D'autres statistiques ont vu le jour en collaboration avec le Procureur MarieAlice.
Donc, pour expliquer un peu ce tableau il faut le voir en plusieurs parties :
1) À gauche, les quatre premières colonnes sont les affaires jugées entre le 19 octobre et le 19 décembre. Ces données ont servi pour réaliser les statistiques données dans les quatre colonnes de droite.
2) La colonne centrale est le nombre total de jours entre le dépot du dossier en Salle Judiciaire et le rendu du verdict par le Juge.
3) Les colonnes de droite sont les statistiques à proprement parler, première colonne du "Nombre de jours d'enquête" comporte le nombre de jours entre le dépot du dossier et la mise en procès par le Procureur. Le premier "%" est le temps d'enquête en pourcents par rapport au temps de procédure total. Le "Nombre de jours de procès" est le temps en jours entre la mise en procès par le Procureur et le rendu du verdict par le Juge.
4) La ligne tout en bas du tableau est la ligne des moyennes, ainsi une procédure prend en moyenne 28 jours et 12h environ, et l'enquête prend en moyenne 52,2% du temps alors que le procès 47,8% (les chiffres dans le tableau diffèrent et ne touchent pas 100% en raison des approximations).
5) Les couleurs sont là pour donner les raisons qui peuvent expliquer la longueur des procédures concernées.
Ensuite, les statistiques générales montrent que environ 81,4% des affaires sont classées et 18,6% sont jugées. Ces chiffres peuvent sembler étonnants mais nous avons alors, cherché à savoir quelles étaient les raisons du classement des affaires (abandon ou conciliation réussie) et nos études montrent que seulement 31% des affaires se soldent par un abandon et donc que 69% réussissent à être résolues avant le lancement d'une procédure judiciaire. Avec un simple calcul, il apparait que c'est donc 68,3% des affaires qui sont effectivement traitées entre les conciliations et les jugements. Ce chiffre ne peut pas être comparé mais il semble satisfaisant et permet notamment de prouver que la Justice n'est pas si exangue que certains se plaisent à le dire.
Le taux de réponse des coupables aux courriers des forces de police est de 33,3% quel que soit le motif de l'affaire (statistiques issues des affaires passées en Salle Judiciaire) et le taux de réponse des victimes avoisine les 85%.
Ces seconde statistiques seront utilisées afin d'améliorer l'efficacité de la Justice Limousine et notamment du temps de rendu des verdicts. Celles-ci donneront lieu à une proposition de réforme de la part de l'équipe judiciaire.
L'armée de Limousin et de la marche se choisit en ce moment une devise et des blasons pour chaque grade.
Reflexion sur les grands jours du Limousin qui devront débuter le 28 décembre et qui appeleront les Limousins a reflechir sur leur comté et à nous apporter leur doléances
Projet noblesse
Projet Noblesse (et pas GC)
Afin d'optimiser les talents de notre noblesse locale il sera procédé à la création de hauts comités.
° Les hauts comités seront là à la disposition du conseil et du Comte pour apporter, aide, conseil et éclaircissements, selon les mentions du serment d’allégeance. C’est pourquoi, un refus de participer au haut comité sera synonyme de rupture du lien vassalique avec les conséquences que cela entraîne.
° 4 Hauts comités
	Haut Comité à la guerre
* Rassaln, Pair de France, Comte de Meymac et Baron d'Albussac
* Alda, Vicomtesse de Panazol
* Ann, Vicomtesse de Bellac
* Balrog, Vicomte de Droux
* Bralic, Vicomte d'Isle
* Bendalf, Baron de La Roche-Canillac
* Stroyk, Vicomte d'Uzerche
* Ginger, Seigneur de Lubersac
* Kazert, Seigneur de Pierre-Buffière
Bellegarde-en-Marche, attribuée par la comtesse Nebisa à Dege
	Haut Comité à la diplomatie
* Coconoël25, Baron du Dorat
* Dame_Ned, Baronne de Saint-Martial-le-Mont
	Haut Comité à l’économie
* Pouerk, Comtesse de Saint Junien, Vicomtesse d'Aubusson et d'Aixe (Aixe)
	Haut Comité à la législation
° Une fois le projet avalisé, chaque noble reçoit un courrier explicatif, après réception du dit courrier il a une semaine pour faire parvenir au chargé de projet le choix de son « affectation ».
° Les Hauts Comités sont des institutions en mouvance et dont la vocation n'est pas de siéger perpétuellement, la convocation du Haut Comité est ponctuelle et précise.
Sont exempté du fait de leur charges actuelles au conseil :
* Koyote, Comte de Brive, Baron de Cieux
* Nebisa, Comtesse de Ségur, Baronne de Chabrières
* Nicotortue, Comte de Turenne, Baron de Neuvic
* Ursin, Comte du Limousin et de la Marche, Baron de Saint-Léonard de Noblat
* Haigwepa, baron de Chateauponsac
* RocheGarde, Baron de Sornac
* Marie Alice, Dame d'Eymoutier
* Milamber987, Seigneur de Meyssac
* SinjidShowa, seigneur de Mercoeur-En-Limousin
En date de cette lettre certains ne se sont point encore décidé :
* Allen, Pair de France, Comte de Saint Junien, Vicomte d'Aubusson et d'Aixe
* Nolivos, Comte d'Argentat
* Badoules, Comte de La Souterraine, Baron de Bugeat
* Aredius, Vicomte de Saint-Pardoux
* Roquetaillade, Vicomte d'Aubazines
* Shanize,Vicomtesse de Magnac Laval
* Baeckoeffe, Baronne de Vigeois
economie de la semaine :
La cour des comptes : Chambre Haute
Accès à la chambre haute :
- Les Conseillers Comtaux en place
- Les maires des villages du Limousin
Pourront avoir accès à la chambre haute de la Cour des Comptes après accord d'au moins 2 conseillers parmi les conseillers économiques (Commissaire au Commerce, Commissaire aux Mines, Bailli) ou le Comte :
- Les anciens Conseillers Comtaux ayant exercé l'une des charges de Bailli, CaM ou CaC
- Les Conseillers Municipaux reconnus par leur maire comme agissant pour l'économie de la mairie
- Les représentants de guildes pouvant attester d'une présence d'au moins 15 membres actifs sur le territoire du Limousin
- La noblesse siègeant au Haut Comité pour l'Economie
Toute demande d'accès sera à formuler dans la chambre basse de la dite Cour des Comptes.
Décret concernant la Voie de l'État, option "Armée"
Nouveau contrat des policiers :
XXX est nommée fonctionnaire du Comté du Limousin et de la Marche avec le statut de xxx dans le village de xxx par le Prévôt des maréchaux xxx et placé sous son autorité à compter du xxx
En application de l'opus 2 du codex du Limousin et de la marche,
Le rôle du Sergent/lieutenant est d'assurer la sécurité et de faire respecter les lois dans la ville où il tient fonction, avec le Lieutenant de sa ville et, éventuellement, un deuxième Sergent.
Il doit surveiller le marché de sa ville, les offres d'emploi à la mairie et veiller au bon ordre public.
Il peut avoir affaire à différentes infractions : l'esclavagisme (le fait d'embaucher quelqu'un en dessous de la grille des salaires minimum), l'escroquerie (le fait de vendre un produit au dessus de la grille des prix maximaux), la spéculation (acheter une denrée à un prix et la revendre plus cher), le brigandage (racketter quelqu'un) et le trouble à l'ordre public (tout comportement allant à l'encontre de l'ordre public).
Le Sergent travaille sous les ordres du Lieutenant de police de sa ville.
Il doit résider dans la ville dans laquelle il opère.
Le sergent/lieutenant peut être amener à être nommé chef des maréchaux dans sa ville de résidence. Il devra alors assurer la sécurité de la cité contre les tentatives de révolte. Il aura l'obligation de défendre de façon journalière le pouvoir dans la cité. Il ne pourra s'absenter de la ville durant la période ou il sera chef des maréchaux. Il ne pourra contracter d'autres contrats d'embauche durant cette période ni exercer d'activité en son echoppe.
Art.4: Salaire et primes
Le Sergent reçoit un salaire d'un morceau de viande à 7 écus par semaine. Cette rémunération sera effective à la fin de chaque semaine.
Au cas où il ne pourrait pas remplir sa fonction pendant une certaine période, il ne touchera pas de salaire pendant toute la durée de son absence.
Le chef des maréchaux recevra en outre un salaire journalier de 22 écus lors de ses périodes d'activité. Entendu qu'un chef des maréchaux ne défandant pas la ville ne sera pas rémunéré.
Art.5: Révocation et démission
Le Prévôt des maréchaux a le pouvoir de révoquer le Sergent/lieutenant s'il juge le travail de celui-ci non satisfaisant.
Le Sergent/lieutenant s'il souhaite démissionner doit faire part d'une lettre de démission au Prévôt des maréchaux.
Art.6: Poursuites judiciaires en cas de malversation
Tout détournement de fonds ou de biens de la part du Sergent donnera suite à des poursuites judiciaires pour Trahison contre celui-ci et une révocation immédiate.
Tout chef des maréchaux ne défendant pas la ville pourra être mis en accusation pour trouble à l'ordre public. Si la ville venait à être prise d'assaut alors que le chef des maréchaux n'aurait pas fait l'action de défendre le pouvoir, celui ci serait alors immédiatement mis en accusation pour trahison.
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Dim 24 Déc 2006 - 20:16
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Lun 25 Déc 2006 - 16:44
Surtout du côté justice....
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Jeu 28 Déc 2006 - 16:05
28 décembre 1454 : Petite Crise diplomatique entre l'Anjou et la Tourraine et le Limousin.
Résumé des faits et suivi du problème :
Icarahast, qui était Seigneur et Capitaine du Limousin (avant de démissionner et de rendre son titre avec pertes et fracas), est parti pour l'Anjou vendre des informations.....De plus, le limousin fait des manoeuvres en Tourraine et les angevins ont peur d'une attaque.
Suite à des mouvements de troupes inquiétants en Touraine et à la présence de Limousins dans ce même duché, le Conseil Ducal annonce une fermeture de la route entre Chinon et Saumur aux Tourangeaux et Limousins.
Tourangeaux, Tourangelles, Limousins, Limousines,
Il vous est désormais interdit, et cela pour une durée indéterminée, d'entrer en Anjou.
Si vous êtes déjà sur le territoire Angevin, vous avez 24h pour en sortir. Si vous êtes à plus d'un jour de marche de la Touraine, vous devez immédiatement contacter la Duchesse Gigi76 pour lui donner votre localisation exacte et donc le temps qui vous sera nécessaire pour sortir d'Anjou.
Les ressortissants Tourangeaux et Limousins encore présents sur le territoire Angevin demain 28 décembre 1454 à 14h et qui ne se seront pas présentés à la Duchesse seront emprisonnés.
Ego, pour le Conseil Ducal Angevin
Dans mon verre et dans mon coeur, l'Anjou apporte le bonheur, devise officielle de l'Anjou
Réponse du Comte limousin Ursin:
Le limousin prend acte de la fermeture des frontières de la Touraine avec l'Anjou.
Je m'engage devant Aristote à ce que les troupes du Limousin et de la Marche ne commettent pas de provocation et ne cherchent d'aucune façon à franchir cette frontière.
Toutefois j'informe également le peuple du Limousin, les membres de l'Alliance du centre et le conseil Angevin représenté ici par son ambassadeur que le Limousin respectera à la lettre les accords de l'Alliance du centre.
Les réactions ne manquent pas...
Devons nous courber l'echine devant ce peuple arrogant qui n'hesites pas une seule seconde a jeter nos gens dehors sous couvert de notre presence en Tourraine .
Je suis désolé monsieur le comte , je parle la en mon nom mais l'Anjou est prompt a mettre les gens dehors selon son bon vouloir , est ce la un signe que les relations qu'ils veulent avec nous soient amicales ?
Pour ma part selon les rumeurs entendus un traitre donnant des informations sur le Limousin est invité a un repas avec les grands de l'Anjou alors que un simple limousin est lui jeté dehors sans autre forme de proces simplement car nous sommes en Tourraine .
N'avons nous donc plus le droit de visiter nos alliés sans que nos gens en patissent et devons nous en plus remercier les angevins pour cela ?
Pour ma part je suis pret a visiter l'Anjou et me rendre au chateau , voir quel acceuil est reservé a un homme qui n'a ni secrets a donner , ni guerre a mener .
Voir de mes yeux si ce que l'on dis sur Ica est vrai .
Angevins , si vraiment vous voulez de bonnes relations avec nous , les efforts doivent venir de vous aussi .
Je signe ici au nom du baron de Sornac et de mon opinion propre , non pas en tant que militaire .
L'Anjou est une province qui à le droit au respect de son intégrité territoriale comme toute autre province de ce royaume.
Loin de nous l'idée de courber l'échine devant qui que ce soit for notre Roy et Aristote.
Nous respectons l'Anjou et le peuple Angevin.
Mais nous ne baffouerons jamais nos accords dans le cadre de l'Alliance du Centre.
Nous ne voulons si sang ni guerre ni souffrance.
Mais nous serons là pour faire respecter nos accords, et preserver la paix chez nos amis.
Réponse Angevine :
La situation actuelle résulte d'un manque de communication entre l'Alliance du Centre et l'Anjou. Bien évidemment, nous espérons que dans l'avenir un tel malentendu ne se reproduirera plus.
En ce qui concerne la fermeture de frontières, le statut-quo est maintenu. Cependant, en preuve de bonne foi, de bonne volonté et d'amitié ; l'Anjou accorde des saufs-conduits aux deux limousins en retraite spirituelle à Saumur pour qu'ils puissent terminer sereinement leur contemplation.
Pour les autres limousins présents actuellement en Anjou, ils sont priés de contacter la Duchesse d'Anjou Gigi76 ou bien la Procureur Rosebudy.
Amicalement, sieur Ego, au nom du Conseil Ducal d'Anjou.
La situation semble être rentrée plus ou moins dans l'ordre. Seulement il y a eu quelques remous à l'ambassade limousine :
Aucun ambassadeur n'est relié à l'Anjou pour le moment. Le Chambellan, Nebisa, s'en occupe partiellement...Quelques ambassadeurs limousins s'en étonnent.
- Je ne vais pas ergoter Dame Bradbury mais la "crise d'Anjou" n'est pas une grosse crise... ils ferment leurs frontières, ils ne décretent pas la mobilisation générale! Rien qui ne justifie l'intervention d'un Chambellan. Est ce que le Chambellan s'est occupée de l'intervention militaire Bourguignonne en FC?
Quand à la sortie de crise, je ne doute pas qu'il y en ait une en effet.
Réponse de Nebisa :
Oulà ! Du calme mes petits choux ! Du calme !
Alors primo , Dame Ebigael , bienvenue parmis nous ! Je vous ouvre les portes Provençales immédiatement.
Secundo , l'Anjou.
J'ai un candidat en vue pour ce duché et il devrait prendre le poste prochainement.
Cependant il est évident que pour ce qu'il s'est passé hier, le Comte et moi même étions en premiére ligne pour applanir les soucis nés pour l'essentiel d'inquiétudes infondées. Un ambassadeur en Anjou aurait put presentir la crise mais pas avoir accés à la duchesse, d'autant que c'est elle qui est venue trouver le Comte... enfin bref je vous passe les détails.
Je n'ai jamais considéré les ambassadeurs commes des sous fiffres ou comme mes laquais. Je n'ai d'autre désir que de les voir devenir de vrais spécialistes de la région qu'ils couvrent et c'est pourquoi celà nécessite une longue "carriére" et surtout une certaine clairvoyance dans le recrutement. Je ne peux pas donner l'anjou a "n'importe qui" . Par le passé je me suis souvent planté en beauté dans mes recrutements ... Camus... Icarasth... sont des exemples peu glorieux ... Et je refuse de renouveler l'erreur ^^
J'espére vous avoir tranquilisé ou du moins que vous comprendrez mes vues.
Quant à me méler de l'intervention bourguignonne en FC ... franchement ce n'était pas ma place ! Et si je suis hier intervenue, c'est que Messire Ego a pris mes propos pour une attaque "officielleé envers les dirigeants angevins d'une part. Si j'ai parlé avec la duchesse, c'est moins en tant que chambellan, qu'intendant de l'Alliance des Forces du Centre ... Je suis multi casquette
Je m'inquiète des relations à l'ADC...Nebisa semble à surveiller...(en toute discretion^^)
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Ven 29 Déc 2006 - 23:31
L'affaire semble close ^^
Le Limousin est un peu "tendu", si vous me passez l'expression, en ce moment!
J'ajoute que je suis personnellement ravie du dénouement de cette histoire, que l'Anjou est dans son droit le plus élémentaire en fermant ses frontiéres, je gage qu'elles seront vite rouvertes ! Et que nous avons hautement apprécier le tact de la Duchesse Gigi quand à la situation de nos amis le baron et la baronne de Saint Martial.
La fermeture et l'arrivée d'Icarasht sont deux choses différentes et l'un comme l'autre sont des sujets clos.
Laissons le reste tomber dans l'oubli, Icarasth est souce de discorde et je me refuse à laisser la paranoia et les supputations gangréner mon esprit. Je n'ai rien vu dans la réaction des gens qui puissent m'inquiéter, rien dans le discour de la Duchesse qui me fasse douter de sa probité...
De gràce, réjouissons nous de ce dénouement heureux et que les pécadilles annexes ne soient que poussiéres dans le vent !
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Mar 16 Jan 2007 - 13:52
Les élections se profilent en Limousin, de nouvelles listes.
Milamber n'a plus assez de temps pour assumer sa charge, je vais avoir un nouveau homologue limousin, sans doute le sieur Rasp, de Ventadour.
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Dim 21 Jan 2007 - 15:53
Nomination de Rasp à la place de Milamber.
Le Conseil limousin refuse la signature du traité relatif au Vidame de Bourges.
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Ven 2 Fév 2007 - 22:46
Oyez, oyez, voici la première lettre d'information.
Tout d'abord la présentation du Conseil
Voici des textes et modifications du Codex votés par le Conseil précédent et qui vont être mis en place.
Réforme de la justice et intégration des avocats dans la justice limousine.
Les avocats sont des personnages importants de par leur connaissance du droit tant local que régional ou national. Il serait bon de les inclure davantage à la vie juridique de notre Comté. Il existe différents cabinets d'avocats, dont un prépondérant puisque reconnu officiellement par le Roy et la Pairie et comprenant des membres tant sur le Royaume de France qu'en SERG. Ils ont un rôle à jouer au niveau du conseil, en législation, ou dans la défense des accusés.
Ainsi la proposition de réforme qui suit s'axera à la fois sur la transformation des procès IG afin de les rendre de plus en plus RP d'une part et la création d'un conseil législatif qui aura pour objectif de rendre des avis sur les lois, décrets et arrêtés comtaux et municipaux afin de palier à tout flou ou vide juridique.
Titre I. De la mise en place des procès RP
Article 1. Les procès RP se déroulent au Château de Limoges où est aménagée une salle d'Audience (forum) où le Juge ouvre les affaires (topic) qui reprennent les éléments IG (acte d'accusation, première défense, réquisitoire, dernière défense, témoignages, verdict) à l'identique (un post par "étape").
Article 2. Dans certains cas :
-accusé dans une autre province,
-accusé représenté par un avocat,
-problème d'interface IG (par exemple bug du réquisitoire),
les étapes RP prévaudront sur les étapes IG (si celles-ci sont inexistantes).
Article 3. Le juge mène le procès et donne la parole aux différents acteurs, il clos le procès après le verdict (verrouillage du topic). Les différentes étapes du procès durent deux [2] jours sauf exception expressément indiquée par le Juge.
Article 4. Les personnes extérieures au procès ont le droit d'assister au procès mais n'ont pas le droit de prendre la parole dans le cadre du procès sauf autorisation expresse du Juge.
Article 5. Le procès RP permet aux différents acteurs d'adapter légèrement leurs méthodes. Ainsi il y a de plus grandes libertés quant aux plaidoiries. Le Procureur a ainsi la possibilité de citer deux [2] témoins supplémentaires. Il a de plus la possibilité de poser une série de questions à l'accusé auxquelles celui-ci devra répondre. Ces questions répondent donc à une grille de paramètres devant être respectée sous peine d'être refusées.
-Cinq [5] questions maximum.
-Un seul sujet par question.
-Les questions doivent être postées avant le réquisitoire.
Ainsi les étapes sont les suivantes :
*si questions :
Accusation>>défense>>questions>>réponses>>réquisitoire>>dernière défense>>verdict (avec les témoignages à la convenance du Procureur et de l'Accusé) ;
*sans questions :
Accusation>>défense>>réquisitoire>>dernière défense>>verdict (avec les témoignages à la convenance du Procureur et de l'Accusé).
Article 6. L'accusé a la possibilité d'appeler à la barre deux [2] témoins supplémentaires.
Titre II. De la mise en place du conseil judiciaire
Article 1. Le Conseil Judiciaire siège au Chateau de Limoges.
-de membres du Conseil Comtal (Juge, Procureur, Prévot des Maréchaux et du Comte qui est membre de droit) ;
-du Batonnier du Limousin ou à défaut d'un avocat du Barreau ;
-de tout ancien Juge, Procureur ou Prévot des Maréchaux qui en fait la demande et ce après acceptation de la part de deux membres de l'équipe judiciaire (Juge, Procureur et Prévot) ou du Comte ;
-du Greffier auprès des Archives Royales ;
-de tout membre limousin d'une instance de la Justice Royale (Cour d'Appel, Grand Chancelier ou Haute Cour de Justice) qu'il soit Procureur, Juge ou Pair.
Article 2. Le Conseil Judiciaire a pour rôle :
-de donner son avis sur les lois à paraître ;
-d'analyser le travail de la Justice Limousine ;
-travailler sur la jurisprudence afin de créer un index des peines adaptées ;
-répertorier les contrat et les refondre afin de les actualiser en fonction des évènements ;
-travailler sur les procédures et leur application ;
-travailler sur la mise à jour permanente du Codex à partir des textes de lois, des arrêtés votés par le conseil et des décrets comtaux.
Article 3. Les membres du Conseil Judiciaire sont tenus au silence à propos des sujets évoqués en son sein ou des affaires pouvant s'y rattacher sauf ordre formel du Comte, contresigné d'au moins deux membres de l'équipe judiciaire élue (Juge, Procureur, Prévot). Toute personne ne respectant pas ce secret encoure un procès pour Trouble A l'Ordre Public (TAOP).
1) Opus 2 Chapitre 1 Article 4 :
Les lois Comtales sont permanentes et ne peuvent être abrogées ou modifiées que par une autre loi ou un amendement à la loi existante. Elles sont votées par le conseil du Limousin et de la Marche à la majorité relative des membres siégeant.
2) Opus 2 Chapitre 3 Article 4 Alinéa 2 :
Rajouter avant l'Accusé :
3) Opus 2 Chapitre 3 Article 4 Alinéa 2 :
Rajouter dans Juge :
4) Opus 2 Chapitre 3 Article 4 Alinéa 2 :
Rajouter dans Procureur :
Codex, opus 2, chapitre 2, article 2.
A partir de ce jour, nous vous communiquerons toutes les semaines la liste des accusés reconnus coupables et des peines:
05 janvier 1455 : Skanivore reconnu coupable d’esclavagisme, peine de 47 écus.
06 janvier 1455 : Icarsht reconnu coupable de trouble à l’ordre public, peine de 20 écus.
09 janvier 1455 : Yoyo38 reconnu coupable d’esclavagisme, peine de 4 écus.
09 janvier 1455 : Sofianek reconnu coupable de trouble à l’ordre public, peine de 1 jour de prison.
09 janvier 1455 : Wolfhilde reconnu coupable d’esclavagisme, peine de 25 écus.
09 janvier 1455 : Tibrigand reconnu coupable de trouble à l’ordre public, peine de 50 écus.
10 janvier 1455 : P3orion reconnu coupable d’esclavagisme, peine de 20 écus.
10 janvier 1455 : Ronsushiblack reconnu coupable d’escroquerie, peine de 1 écu.
10 janvier 1455 : Seigotanne reconnu coupable d’esclavagisme, peine de 20 écus.
19 janvier 1455 : Lou413 reconnu coupable d’esclavagisme, peine de 24 écus.
19 janvier 1455 : Roi20006 reconnu coupable de trouble à l’ordre public, peine de 24 écus.
19 janvier 1455 : Phil28 reconnu coupable d’escroquerie, peine de 6 écus.
19 janvier 1455 : Twisterbest reconnu coupable d’escroquerie, peine de 1 écu.
19 janvier 1455 : Avrel reconnu coupable d’escroquerie, peine de 1 écu.
19 janvier 1455 : Lagaufrette reconnu coupable d’esclavagisme, peine de 11 écus.
19 janvier 1455 : Choucrouttegarnie reconnu coupable d’esclavagisme, peine de 1 écus.
25 janvier 1455 : Lorie_ble reconnu coupable de trouble à l’ordre public, peine de2 jours de prison.
26 janvier 1455 : Gem@17 reconnu coupable de trouble à l’ordre public, peine de 250 écus.
Grâce à la milice, aux maréchaux et à nos soldats, deux révoltes à Ventadour et deux à Guéret ont été repoussées. Une enquête est toujours en cours.
Je vous rappelle que la cérémonie d'allégeance au Comte Jacques Rochegarde aura lieu à partir de 14 heures sur la gargote.
MarieAlice, Dame d'Eymoutiers
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Dim 18 Fév 2007 - 4:02
Compte rendus des débats de l'Agora:
"Pour permettre à chacun d'avoir accès au domaine politique dans notre comté, je propose de limiter les mandats exercés à un certain nombre ou à une certaine durée"
Dans ce débat il y a eu opposition entre la notion d'expérience des personnes élues qui seraient limitée par le nombre de mandats exercés et le potentiel de ces personnes reconnu par la tête de liste les ayants pris.
Le nombre de places étant de 12, chaque personne se présentant dans l'ensemble ne peut avoir sa chance du fait du cumul des mandats.
La proposition faite de limiter le nombre de mandat entre 2 et 4 donnerait à chacun la possibilité d'exercer au conseil entourée de personne d'expériences pour les épaulées.
Le prêteur de l'Agora Dame_Ned.
Réponse du conseil comtal:
Le conseil à voté contre à la majorité. (5 pour, 6 contre et 1 abstention)
Le conseil à étudier la possibilité de limiter les mandats comtaux dans le temps pour 3 à 4 mandats. Il ressort que c'est à chacun de voir s'il souhaite s'investir pour la durée qui l'intéresse sachant qu'il doit être de nouveau élu avant d'enchaîner un autre mandat. Le peuple étant lui même décisionnaire des votes, de sa volonté à participer ou non à un programme. Chacun a donc la possibilité de prendre place au conseil par ce biais. Les dernières élections ayant montré que le nombre de participants n'était en rien limité. Le conseil ne voit pas l'intérêt de limiter le nombre de mandat des conseillés comtal même consécutif car cela n'empêche en rien la participation de chacun dans ce comté.
le prêteur de l'Agora.
Les inscriptions pour les Olympiades de l'Alliance du Centre sont ouvertes ici
Suite à la période trouble que nous avons connu, le nombre de procès a vu son nombre augmenter. Nous vous rappelons que vous pourrez trouver les salaires et la liste des prix affichés en mairie de chacune des villes du Comté.
Le 3 février, Sidi931 jugé coupable d’esclavagisme, amende de 1 écu
Le 7 février, Viza jugé coupable d’esclavagisme, amende de 20 écus
Le 7 février Lou413, jugé coupable d’esclavagisme, amende de 30 écus
Le 9 février Jolie_douceur jugé coupable de révolte, amende de 150 écus
Le 9 février MaBastille jugé coupable de brigandage, 3 jours de prison
Le 10 février Sofianek jugé coupable de brigandage, 3 jours de prison
Le 11 février Feebleu jugé coupable de révolte, 3 jours de prison
Ventadour sert de ville test pour deux projets :
- le lancement de la mise en place des « citoyens gardiens »
Suivant les résultats, ceux-ci pourraient se voir étendre à tout le Comté.
Vente de 500 sacs de blé et 500 sacs de maïs à Duché de Savoie, le Comté remercie la ville de Tulle pour avoir fait profiter l'ensemble du Comté de ce marché.
Les éleveurs sont toujours au travail! Les achats sont homogènes d'une semaine sur l'autre!
Nous constaterons depuis quinze jours que les cochons ont la préférence des éleveurs, suivis des vaches et des moutons!
Donc Continuez, Amis éleveurs! Retroussez-vous les manches et en avant le travail avec vos bêtes! Pensez cochon avant tout!
Notre CAM confirme l’amélioration des deux mines annoncée la semaine dernière.
Les projets et objectifs de l'armée présentés dans la dernière lettre d'informations sont tous en cours de débat à l'Etat Major et à l'armée et un point plus précis paraitra la prochaine fois.
Le comte et le conseil tiennent à renouveler ses remerciements aux maires, policiers et soldats qui malgré cette période trouble n'ont pas hésité un seul instant à venir en aide au limousin, à donner de leur temps et de leur travail pour nous aider dans ces moments difficiles.
Nous rouvrons les frontiéres mais pas à tous. Toute personne étrangère au Limouisin ayant casier judiciaire pour brigandage ou revolte n'a plus le droit de rester ou passer en Limousin, et pour répondre à la fermeture des frontieres angevines, tout angevin a 72 h pour quitter le Limousin sauf dérogation spéciale à demander au Comte .
Passez ce delai, les personnes étant sous l'une au l'autre de ces conditions seront traduites en Justice .
Pour le Roy , pour le Comté.
Jacques Rochegarde, Baron de Sornac.
Suite à divers malentendus , le maire de Rochechouart, messire Tokagero a quitté le conseil des maires ce Samedi 09 fevrier. Tout est à present rentré dans l'ordre, le maire est revenu sur sa decision .
MarieAlice, Dame d’Eymoutiers
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Dim 18 Fév 2007 - 4:05
Suite à la guerre qui se prépare et de son engagement dans ce conflit en tant que médecin, messire Almedra n'a pu tenir son rôel de prévôt et c'est MarieAlice, Dame d'Eymoutiers qui a assuré ce rôle ces derniers jours.
Après discussion, messire Almedra a démissionné et c'est Dame Alda, Vicomtesse de Panazol qui rejoind le Conseil en tant que porte parole.
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Mar 6 Mar 2007 - 4:46
Declaration concernant la prise de mairie de Rochechouart part le conseil .
Bonjour a tous, comme vous l’avez remarqué, une prise de mairie autorisée par le conseil a eu lieu cette nuit. Nous suspections depuis un certain temps le maire de Rochechouart de transactions suspectes mais sans preuves. Sous couvert d’indisponibilités , celui-ci en a profité pour vider la mairie , nous n’avions toujours pas de preuves de ses agissements mais devant le nombre de faits laissant penser a des malversations nous avons décidé de prendre la mairie de façon préventive cela bien sur dans le secret le plus absolu que le maire ne puisse être prévenu .
Malheureusement, Tokagero dans sa traîtrise totale avait déjà quitté le Limousin avec l’argent en poche comme le témoigne ce message laissé en mairie.
Mandat numéro '135652'
Si vous voyez ce message, c\'est sans doute que la mairie a été prise d\'assaut. Vous serez certainement étonné de voir qu\'il n\'y a plus d\'argent. Et oui, tout est dans ma poche mais j\'ai été bon et je vous ais laisser 60 écus et 90 deniers ainsi que plusieurs milliers d\'écus en marchandise. Si si, y a beaucoup de peaux. Maintenant je sais pas si vous allez pouvoir les vendre, c\'est d\'ailleur pour ça que je ne les ai pas prise. Avec toute mes marchandises, je vais me faire encore plus riche en vendant tous ça sur les marchés de la jeune confédération Helévétique.
Vous vous demandez certainement pourquoi? Mais c\'est simple. J\'ai été voler plusieurs fois sur les terres du limousin. J\'ai plusieurs fois demander réparation mais je n\'eu que des refus. C'est donc avec avec l\'argent de Rochechouart que le Comté me rend l'argent et les indemnités.
Nous mettons a présent tout en œuvre pour récupérer cet argent et ne pas laisser ce crime impuni et les maires des autres villes et le conseil s’activent à ne pas laisser la ville de Rochechouart sans ressources.
Nous mettons également en œuvre nos traites judiciaires pour que ce criminel ne puisse se sauver et qu’il soit jugé de la façon la plus sévère possible.
Pour ma part je loue l’instinct des conseillers qui nous a permis de voir cela avant qu’il ne soit définitivement trop tard.
Comte Jacques Rochegarde
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Mar 6 Mar 2007 - 4:48
Le conseil informe la population que le Vicomte d'Uzerche a démissionné afin de relancer les élections municipales.
Flaiche a été placé comme gérant, nous attendons de lui qu'il poursuive la mise en place des aides engagées par le Vicomte d’Uzerche, afin de permettre à la ville de reprendre son essor.
Nous remercions par ailleurs tous les maires et les villageois du Comté qui ont su se mobiliser pour aider Rochechouart.
Toutefois, nous tenons à vous informer que ce choix a été fait pour des raisons techniques et nullement parce que le Conseil s'autorise le droit de choisir le Maire d'une ville, il ne faut donc pas voir, dans ce choix, autre chose que la nécessité de placer un gérant disponible.
La population va avoir le choix de choisir son Maire, nous ne saurons que lui conseiller de faire très attention aux programmes et à la motivation des candidats.
Alda d'Ysengrin, Vicomtesse de Panazol
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Lun 12 Mar 2007 - 2:50
[quote="Alda"]Annimation :
- Recrutement des arbitres pour les Olympiades.
Si vous vous sentez l'âme juste merci de contacter Dame_Ned afin de participer à l'arbitrage des Olympiades.
- Liste des condamnations de la semaine :
19 février 1455 : Lou413 reconnu coupable d’escroquerie, peine de 35 écus.
19 février 1455 : Retho_von_arx reconnu coupable d’escroquerie, peine de 15 écus.
19 février 1455 : Dagtribes reconnu coupable d’escroquerie, peine de 10 écus
19 février 1455 : Movane reconnu coupable d’esclavagisme peine de 1 écu.
20 février 1455 : Vincent reconnu coupable d’escroquerie, peine de 1 écu.
20 février 1455 : Superboby reconnu coupable d'esclavagisme, peine de 20 écus.
21 février 1455 : Amia reconnu coupable d'escroquerie, peine de 10 écus.
23 février 1455 : Alkinym reconnu coupable d'escroquerie, peine de 1 jour de prison.
23 février 1455 : Mystick reconnue coupable d'esclavagisme, peine de 10 écus.
25 février 1455 : Rycyvan reconnu coupable d'esclavagisme, peine de 10 écus.
26 février 1455 : Issabelle reconnue coupable d'escroquerie, peine de 1 écu.
27 février 1455 : Mabastille reconnu coupable de trouble à l'ordre public, peine de 3 jours de prisons.
1 mars 1455: Freerider27 reconnu coupable d'escroquerie, peine de 10 écus.
Pour le baillage , tout va bien puisque des bénéfices ont encore été dégagés cette semaine pour le Comté.
-2 vache
-3 mouton
Moins d'achats cette semaine de vaches et de cochons et une montée des achats pour les bergers .
Point sur la coopérative intra-limousine qui n'est plus en phase de test puisque les cinq villages Limousins participent maintenant , avec beaucoup d'échanges effectués depuis plus d'un mois !
Fruits : 320
Poissons : 400
Stères de bois : 1375
Valeurs des échanges :
17507,5 écus
De plus, une discussion a été lancée au niveau du Conseil afin de savoir si la grille des salaires allaient être révisée. Réponse lors de la prochaine lettre d'information .
- Le plan d'alerte de notre Comté a été entièrement modifié de manière à être plus complet, plus détaillé et puisse couvrir toutes les situations, de la plus paisible à la plus dangereuse.
Pour chaque alerte et chaque possibilité, est défini le comportement de l'armée, des maréchaux, des miliciens, des policiers, des recenseurs, du corps de réserve, de la diplomatie et de l'économie.
- Mush est la nouvelle Maître de camps de notre Compagnie d'Ordonnance.
A la suite de la démission de Kiani du poste de Maître d'armes, un nouveau Maître d'armes est activement recherché.
- Les effectifs de notre Compagnie d'Ordonnance ont été complètement revus dans le but d'être plus clairs, plus complets et d'inclure le corps de réserve (hrp : tableau excel).
Afin que chaque Gouverneur puisse savoir à tout instant le nombre de personnes pouvant assurer la défense de la ville (militaires, policiers, nobles et personnes de confiance), leur armement, leur statut, leur grade, leur force, etc... pour tous ou seulement pour les personnes présentes.
D'une manière plus globale, le Gouverneur aura des pourcentages et moyennes sur tout ce qu'il est utile de savoir pour la défense de la ville.
Nous comptons appliquer cette méthode sur tout le Comté, pour que le Conseil puissent connaitre les forces dont ils disposent pour la défense du Comté.
- Une nouvelle salle a été créée au château de Limoges : la salle de coordination entre les pôles militaire, judiciaire et diplomatique.
Comme son nom l'indique, cette salle est là pour une meilleure coordination entre ces trois pôles en permettant une meilleure transmission des informations relatives aux brigands, aux personnes suspectes, aux troubles dans des régions proches du Limousin qui pourraient avoir une influence sur la sécurité du Comté, les maréchaux, etc...
Cette salle regroupe le Comte, le Prévôt, le Capitaine, le Connétable, le Chambellan, le Procureur, les Gouverneurs et les Lieutenants de police de chaque ville.
L'intérêt d'introduire également les Gouverneurs et les Lieutenants de police, deux postes responsables de la sécurité de la ville, est qu'une bonne communication entre eux est primordiale.
- Création du corps de réserve :
*Article 1 : Statut
[Nom] de [Nom de la ville] est intégré dans le corps de réserve de la garnison de [Nom de la ville] de la Compagnie d'Ordonnance du Comté du Limousin et de la Marche en tant que réserviste, après présentation des différents justificatifs (lieu de résidence).
Il est par la même placé sous l'autorité du Capitaine du Comté du Limousin et de la Marche et du Gouverneur de la garnison de sa ville à partir de la date de signature de ce contrat.
*Article 2 : Composition et hiérarchie
Le corps de réserve est composé des policiers, des nobles (RP) ainsi que de toute autre personne volontaire et jugée digne de confiance par le Gouverneur de la ville et le Capitaine.
Les nobles et les policiers ont obligation de rejoindre le corps de réserve et d'accepter tous les termes de ce contrat.
Si un noble habite en dehors du Limousin et de la Marche, il doit nommer une personne de confiance qui le remplacera dans le corps de réserve. Le noble devra répondre de ses actes.
Le corps de réserve est dirigé par le Gouverneur de la garnison de la ville, qui est lui même sous les ordres du Capitaine puis du Comte.
*Article 3 : Rôle et devoirs
Le corps de réserve sert à défendre la ville en cas d'absence des soldats, d'une certaine partie des soldats, ou en n'importe quelle situation où la défense de la ville serait en danger. En temps normal le corps de réserve n'est pas utilisé et les réservistes sont totalement libres, leur seule obligation étant de rester dans leur ville (IG) pour se tenir prêt à défendre leur ville en toute situation.
Toute absence (IG comme IRL), déménagement (IG) ou sortie de sa ville (IG) du réserviste devra obligatoirement être signalée au Gouverneur de la garnison de sa ville.
Les membres du corps doivent, si nécessaire, défendre la ville en formant des corps d'armes puis en défendant le pouvoir en place ou en s'embauchant dans des groupes de maréchaux, en fonction des ordres qui leur auront été donnés par leur hiérarchie. Ils n'auront jamais à bouger de leur de leur ville, en tant que réserviste du moins.
La fonction de réserviste est totalement cumulable avec toute autre fonction, tant que les réservistes restent dans leur ville, à part celle de militaire évidement.
Pour le policier ou le citoyen-gardien, le poste de chef d'un groupe de maréchaux prévaut sur celui de réserviste.
*Article 4 : Salaire
Le réserviste signataire recevra un salaire en cas de défense de sa ville ordonnée par sa hiérarchie.
Ce salaire lui sera versé sous la forme suivante : le réserviste signataire recevra deux (2) morceaux de viande au prix de sept (7) écus par jour de défense de sa ville.
Si sa force est supérieure à 202 PF, le réserviste pourra demander à recevoir l'équivalent de sa prime sous forme de légumes, fruits, lait ou poissons.
Les paiements s'effectueront après les missions dans un délai de trois (3) semaines, après que l'Etat Major ait transmis les informations à l'Intendant Genéral.
*Article 5 : Révocation et démission
Le Comte et le Capitaine ont le pouvoir de révoquer le réserviste s'ils le jugent nécessaire.
De même, le réserviste a le droit de démissionner, il devra alors le signaler par missive au Capitaine. (a)
Dans ces deux cas, le réserviste recevra tout de même ses dédommagements en cas de mission qu'il aurait accomplit avant sa démission.
En cas de déménagement (IG), d'absence (IG comme IRL) ou sortie de sa ville (IG) du réserviste, s'il n'en prévient pas son supérieur, cela sera considéré comme acte de trahison. Si le Capitaine et le Comte le jugent nécessaire, le réserviste pourra alors : voir son contrat résilié, n'avoir droit à aucun salaire, prime ou dédommagement, être radié à vie du corps de réserve du Comté du Limousin et de la Marche et se voir poursuivre en justice, avec pour motif d'accusation la trahison.
*Article 6 : Modification éventuelle de ce contrat
Sur décision du Conseil du Limousin et de la Marche, le dit contrat pourra être amendé, seulement par l'Etat Major et après accord du dit conseil.
*Article 7 : Trahison et poursuites judiciaires
En cas de non-respect d'un ordre d'un de ses supérieurs portant atteinte à la sécurité de la ville, le réserviste pourra s'exposer à des poursuites judiciaires, avec pour motif d'accusation la trahison.
Sauf mention contraire, tout ordre ou information transmis au réserviste par sa hiérarchie sont confidentiels et il ne doit en aucun cas les révéler. Toute information confidentielle sortant du corps de réserve sera considérée comme un acte de trahison et sera jugé comme tel devant le tribunal du Comté du Limousin et de la Marche.
Une mention particulière prévaut pour les faits d’espionnage, la hiérarchie et la justice de notre Comté réagiront de façon très ferme pour tout acte d’espionnage à l’échelle organisée ou individuelle au sein du corps de réserve dans le but de nuire au Comté ou aux autorités diverses du Limousin et de la Marche.
(a) En cas de mobilisation et/ou d'alerte proclamée par le conseil, les réservistes refusant de porter les armes - que ce soit un simple refus, une désertion ou une démission - pourraient se voir poursuivre en justice, avec pour motif d'accusation la trahison.
Révision de l'Op. 6 :
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Lun 12 Mar 2007 - 2:51
Art. 5 : La noblesse doit protection au Comté et à ses villes si le Comte le lui demande. Pour cette raison, elle a obligation de rejoindre le corps de réserve et d'accepter tous les termes de son contrat.
Si un noble habite en dehors du Comté du Limousin et de la Marche, il doit nommer une personne de confiance qui le remplacera. Le noble devra répondre de ses actes.
Révision du contrat des sergents de police :
XXX est nommée fonctionnaire du Comté du Limousin et de la Marche avec le statut de Sergent de police dans le village de XXX par le Prévôt des maréchaux XXX et placée sous son autorité à compter du XXX.
Le rôle du Sergent est d'assurer la sécurité et de faire respecter les lois dans la ville où il tient fonction, avec le Lieutenant de sa ville et, éventuellement, un deuxième Sergent.
Le Prévôt des maréchaux a le pouvoir de révoquer le Sergent s'il juge le travail de celui-ci non satisfaisant.
Le Sergent s'il souhaite démissionner doit faire part d'une lettre de démission au Prévôt des maréchaux.
Art. 6 : Avant de signer ce contrat le policier doit signer et accepter tous les termes du contrat du corps de réserve.
Révision du contrat des lieutenants de police :
XXX est nommé fonctionnaire du Comté du Limousin et de la Marche avec le statut de Lieutenant de police dans le village de XXX par le Prévôt des maréchaux XXX et placé sous son autorité à compter du XXX.
Le rôle du Lieutenant est d'assurer la sécurité et de faire respecter les lois dans la ville où il tient fonction.
Il doit surveiller le marché de sa ville, les offres d'emplois à la mairie et veiller au bon ordre public.
Il peut avoir affaire à différentes infractions : l'esclavagisme (le fait d'embaucher quelqu'un en dessous de la grille des salaires minimum), l'escroquerie (le fait de vendre un produit au dessus de la grille des prix maxima), la spéculation (acheter une denrée à un prix et la revendre plus cher), le brigandage (racketter quelqu'un) et le trouble à l'ordre public (tout comportement allant à l'encontre de l'ordre public).
Le Lieutenant est aidé par un ou deux Sergent(s) qu'il peut nommer avec l'accord du Prévôt des maréchaux.
Le Lieutenant reçoit un salaire de deux morceaux de viande à 7 écus par semaine. Cette rénumération sera effective à la fin de chaque semaine.
Le Prévôt des maréchaux a le pouvoir de révoquer le Lieutenant s'il juge le travail de celui-ci non satisfaisant.
Le Lieutenant s'il souhaite démissionner doit faire part d'une lettre de démission au Prévôt des maréchaux.
Toute révocation ou démission ne donne pas le droit à la rénumération de la période non terminée.
Lors de révocation ou de démission, le Lieutenant doit restituer le mandat qui lui a été donné au Comté sous peine de poursuites judiciaires pour Trahison.
Tout détournement de fonds ou de biens de la part du Lieutenant donnera suite à des poursuites judiciaires pour Trahison contre celui-ci et une révocation immédiate.
Art. 6 : Mandat
Le Lieutenant dispose d'un mandat fait par le Bailli d'une somme de deux cents (200) écus.
Ce mandat lui sert pour acheter des denrées au dessus de la grille des prix maximum sur le marché et pour voir le nom du vendeur.
Il lui demandera alors de bien vouloir racheter sa denrée et d'enlever les autres denrées (s’il y en a) pour les remettre à un prix convenable.
Si l'escroc rachète sa denrée, le Lieutenant doit remettre l'argent dans le mandat de telle manière à ce qu'il revienne à deux cents (200) écus.
Si l'escroc ne rachète pas sa denrée, il a un procès (sauf s'il est mort), mais le Lieutenant ne récupère pas l'argent.
Il peut donc remettre la denrée à un prix convenable et, quand il l'a vendu, il doit le signaler en mettant une preuve de l'achat de la denrée et de sa vente, qu'il met dans un topic prévu pour cet effet dans le bureau de police de sa ville au château de Limoges.
Quand son mandat est vide, il doit en demander un nouveau au Bailli et il doit obligatoirement lui présenter les preuves qu'il a mis dans ce topic.
Il aura donc un nouveau mandat de deux cents (200) écus.
Le Lieutenant ne doit acheter qu'une denrée trop cher à un même prix et demander à l'escroc d'enlever les autres denrées au même prix pour éviter, en cas de refus de l'escroc de racheter sa denrée, de se retrouver avec plusieurs denrées appartenant à la même personne.
Le Lieutenant devra rendre son mandat, lors de sa démission ou sur demande du Bailli.
Art. 7 : Avant de signer ce contrat le policier doit signer et accepter tous les termes du contrat du corps de réserve.
Notre Armée est maintenant partie, se préparant, dans le cas d’un échec des ultimes négociations, à servir la couronne. Nos soldats et nobles partis, je vous demanderai à tous de faire preuve d’encore plus de solidarité pour aider Le Limousin .
Vous pouvez le faire de maintes manières comme vous proposer en tant que citoyen gardien ou entrer dans le corps de réserve, pour cela envoyer une missive à vos gouverneurs ou à vos lieutenants de police, qui j’en suis sûr trouveront comment utiliser toutes les bonnes volontés.
Notre comté doit rester fort même en l’absence de nos soldats , je compte sur vous et sur l’amour que vous possédez pour votre comté , merci à vous peuple Limousin .
Jacques Rochegarde
Comte du Limousin - marche
Enfin une semaine tranquille !
Cri du coeur de notre CaM.
Le Conseil a étudié les documments remis par le Maire de Bouraganeuf, et en est arrivé à la conclusion que rien ne semblait anormal.
- Rochechouart :
Après la prise de Mairie menée par le Vicomte d'Uzerche, Flaiche a été mis en place pour gérer la mairie jsuqu'au nouvelles élections.
Tokagero est maintenu en garde à vue dans le Périgord jusqu'à son extradition.
- Disparition d'Hasdrupal :
Le Procureur qui était porté disparu a finalement montré le bout de son nez. Le Conseil s'est inquiété pour rien, surtout la gente féminine, ce qui ne se reproduira certes pas.
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Mer 21 Mar 2007 - 2:44
Réforme de la Diplomatie Limousine
La chancellerie est un lieu à la fois de loisir car les diplomates sont des bénévoles et de ce fait passionnés bien souvent mais la chancellerie est aussi un lieu de travail qui n’est pas assez souvent considéré comme tel. Les moyens mis en œuvre pour assurer une équipe de diplomates efficace et réactive ne sont ni suffisants, ni réalisés avec assez de volonté. Tel est l’objectif premier de cette réforme. Changer le mode de fonctionnement de manière à avoir plus de prises sur les évènements.
I- Réforme de la hiérarchie (Gestion des ambassadeurs)
Les ambassadeurs et Vice-Chambellans ne peuvent pas avoir plus de trois activités en même temps au sein de la chancellerie.
2) Du Chambellan
Le Chambellan peut prendre en tutelle une ou plusieurs provinces. Il a en charge les provinces de l’Alliance du Centre en tant que Vice-Chambellan.
Le Chambellan a tout pouvoir sur la diplomatie. Il peut révoquer et nommer les ambassadeurs et Vice-Chambellans. Il donne la ligne diplomatique définitive agrémentée des avis et ordres du Comte qui a le pouvoir de révocation du Chambellan.
3) Des Vice-Chambellans
Il y a quatre Vice-Chambellans :
- France (Artois, Anjou, Dauphiné, Berry, Bourgogne, Flandres, Languedoc)
- Domaine Royal (Alençon, Champagne, Normandie, Maine, Orléanais)
- SERG francophone (Confédération Helvétique, Franche-Comté, Lorraine, Provence, Savoie)
- Étranger (Bretagne, Cornwall, Sussex, Wiltshire, provinces non-francophones germaniques, espagnole, etc)
Ils ont en charge les provinces de leur région. Les provinces de l’ADC sont prises en charge par le Chambellan.
Le Vice-Chambellan est le maillon essentiel entre les ambassadeurs de son groupe et le Chambellan. Il a le devoir de réaliser des rapports hebdomadaires. En cas de troubles dans son groupe, le Vice-Chambellan doit avertir le Chambellan et maintenir un état d'alerte chez l'ambassadeur concerné. Il dresse un état des lieux et donne les informations au fur et à mesure qu'elles lui arrivent au Chambellan afin que celui-ci puisse faire un rapport au Comte et au Conseil. Étant donné qu'il est le mieux placé pour connaître son groupe, il doit faire une proposition de ligne politique concernant les provinces de son groupe et analyser la politique de ces provinces à l'égard du Limousin et de la Marche.
4) Des Ambassadeurs
Le nombre d’ambassadeurs n’est pas fixé, mais dépend à la fois des liens entretenus avec la province, de la distance et des évènements. Il est géré par le Chambellan sur proposition des Vice-Chambellans.
Les ambassadeurs sont en charge d’une province ou d’un événement. Ils ont pour rôle les rapports, la prise de contact avec les officiels de leur province et le tissage de liens avec ceux-ci. Les rapports sont de deux sortes :
- général pour les provinces : conseillers, villages, maires, mines, spécialités des villages
- évènementiel : qu’ils soient affectés à une province ou à un événement, les ambassadeurs doivent rédiger des rapports ponctuels concernant des faits
II- Réforme du fonctionnement (gestion du Pavillon)
1) Des bureaux limousins
a- Les lieux communs
Les lieux communs resteront :
- le bureau du Chambellan
Les lieux supprimés seront :
- la salle des vice-chambellans
- la salle des rapports du Chambellan
b- Les bureaux des ambassadeurs
Les ambassadeurs auront désormais des bureaux personnels (un bureau par ambassadeur). Ceux-ci serviront à la fois de lieu de discussion entre les ambassadeurs limousins mais aussi de lieu de « rapport détaillés et annexes », véritable bureau de travail où les ambassadeurs pourront entreposer leurs travaux en cours.
c- La salle des rapports
Il y aura également une salle (forum) découpée en sections (sous-forums) représentant les groupes et un topic pour les évènements dans lesquels seront posés des casiers (topics) au nom de chaque province et événement traités. Les caisses des évènements seront fermées (verrouillées) une fois celui-ci terminé mais une copie restera consultable (lecture possible). Ces caisses devront comporter le rapport général des provinces, et des rapports synthétiques. Un rapport d’ambassadeur devrait toujours se composer de la sorte : fait, réaction officielle du conseil de la province, réactions de la population, commentaire de l’ambassadeur et lien où se reporter pour avoir un aperçu de la situation. L’ambassadeur devrait toujours pouvoir classer son rapport dans les catégories suivantes : urgent, important, annexe. Le rapport devra ainsi prendre la couleur de son importance (rouge, orange ou vert).
2) Les salons
a- Un lieu d’échange
L’ambassadeur en charge de la province ou le Vice-Chambellan dans le cas d’une province vacante devra surveiller le salon et échanger avec l’émissaire envoyé par la province.
b- Salons du Pavillon et échanges MéSaNge
Les échanges MSN sont une chose courante entre les diplomates. Cette pratique fait perdre de nombreuses informations. Toute conversation (non-personnelle) avec un émissaire doit faire l’objet d’une note de synthèse placée en rapport si elle a un intérêt sinon dans le bureau.
III- Réforme de la mise en valeur de la Chancellerie
1) Rapports au conseil
Forme du rapport et utilité
Rapport de préférence évènementiel. Rapport fait sous forme de « ligne d’information » qui sont en fait les titres des notes des ambassadeurs. Le conseil aura ainsi dans son ensemble le droit de lecture de la salle des rapports du Pavillon. Ces lignes seront classées par importance et commentées par le Comte qui devra ainsi chaque semaine réorienter la politique extérieure du Comté à partir d’éléments concrets. Ce commentaire du Comte peut-être la demande d’approfondissement d’un sujet, l’arrêt d’une étude, l’envoi d’un ambassadeur dans une province ou le retrait d’un autre.
2) Négociations économiques
a- Les denrées
Les ambassadeurs attachés aux régions doivent connaître dans l'ensemble les denrées recherchées ou vendues par les provinces dont ils s'occupent.
b- Les négoces
Les ambassadeurs peuvent participer aux négociations en accord et sous la tutelle du CAC. Ils font à ce moment là une note pour informer le Chambellan de leur démarche. Toute démarche économique peut être faite sans prévenir le Chambellan (mais toujours en accord avec le CAC), à condition de faire une fiche de résumé une fois la négociation terminée.
Contrat relatif aux citoyens/gardiens
. Le rôle des Chefs de Maréchaux.
xxx appartient désormais au corps des Citoyens / Gardiens de xxx du Comté du Limousin et de la Marche .
Le Citoyen / Gardien est chargé de la protection des villes du Limousin et de la Marche, pour laquelle le Prévôt des Maréchaux désigne chaque jour un Chef des Maréchaux recruté parmi les Citoyens / Gardiens. Ceux ci perçoivent une rémunération de la part du Comté pour la protection de la cité. Il appartient au Chef des Maréchaux de défendre de manière effective et journalière la ville. Un Chef des Maréchaux qui ne défendrait pas la ville se verrait appliquer les sanctions telles que décrites dans l'article 4.
Les Citoyens / Gardiens lorsqu’ils exercent la fonction de Chef des Maréchaux perçoivent une rémunération de 22 écus de la part du Comté pour la protection de la cité.
Première infraction non suivie du renversement du pouvoir légitime de la cité : Admonestation du Prévôt des Maréchaux en salle des Citoyens / Gardiens et suspension du tour pendant une semaine
Deuxième infraction non suivie du renversement du pouvoir légitime : remboursement de la solde des Maréchaux (3x16 = 48 écus) et de celle du fautif, suspension du tour pendant une durée de deux à trois semaines à la discrétion du Lieutenant avec affichage en salle des Citoyens / Gardiens.
Troisième infraction toujours non suivie de révolte : révocation du corps des Citoyens / Gardiens et remboursement de la solde des Maréchaux (3x16 = 48 écus) et de celle du fautif
mise en accusation pour trouble à l'ordre public et révocation du corps des Citoyens / Gardiens.
-Si le Citoyens / Gardiens commet cette infraction de manière délibérée, que les preuves peuvent en être établies, il sera mis en accusation au motif de Trahison. Par ailleurs dans le cas où il aurait pris langue pour contribuer au renversement de la cité avec des organisations criminelles notoires ou avec une puissance étrangère il sera mis en accusation pour Haute Trahison. Sa suspension du tour de Chefs des Maréchaux sera alors automatique pour toute la durée du procès. A l'issue de celui ci, s'il est reconnu coupable, il sera révoqué du corps des Citoyens / Gardiens; s'il est reconnu innocent, il appartiendra au Lieutenant de statuer sur son sort de manière discrétionnaire.
Le Citoyen/Gardien s'il souhaite démissionner doit faire part d'une lettre de démission au Prévôt des maréchaux.
Article 5 : De la liste des infractions possibles
- Un Citoyens / Gardiens dissous son groupe avant que le Prévôt ne le fasse
- Un Citoyens / Gardiens ne répond pas à la convocation qui lui est envoyée
- Un Citoyens / Gardiens répond à la convocation mais ne défend pas la ville (sans conséquence le lendemain)
- Un Citoyens / Gardiens répond à la convocation mais ne défend pas la ville (mairie prise le lendemain)
Article 6 : Définition du tour d’Alerte
Afin de palier a des indisponibilisées impromptues, en plus du planning établi chaque semaine qui définira le rôle de chacun , une personne aura la charge de la prise d’alerte pour toute la semaine.
Cette personne d’alerte, ne prendra aucune forme d’activité dans la journée tant que le chef de maréchaux n’aura pas pris ses fonctions. Ceci permettra au Prévôt d’avoir une personne vers laquelle se retourner en cas de non réponse a son courrier d’embauche.
Une fois que le Chef des Maréchaux du jour aura pris ses fonctions, l’alerte cessera, cette personne sera dégagée de ses obligations et elle pourra vaquer à ses occupations.
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Mar 1 Mai 2007 - 5:44
Oyez, oyez, peuple du Limousin Marche, voici l'annonce de notre nouveau conseil.
La Régente du Limousin et de la Marche, Dame Witchblade
La Prévôt des Maréchaux, Dame Sibella de Chenevières
Le Procureur, Dame TibouLola d'Estaing, Dame de Bellegarde en Marche
Le Chambellan, Messire Dragonet
Le Juge, Messire Nemesys
La Connétable, Dame Alda d'Ysengrin, Vicomtesse de Panazol
La Bailli, Dame Marie*Antoinette, Comtesse de Comborn, Baronne de Saint Léonard de Noblat
Le Capitaine, Messire Dege, Seigneur De Bellegarde en Marche
Le Commissaire aux mines, Messire Badoules, Comte de La Souterraine, Baron de Bugeat
La Commissaire au commerce, Dame Kidineige, Dame de Chenerailles
Le Prêteur de l'Agora, Messire Jevents
La Porte Parole, Dame MarieAlice, Baronne d'Eymoutiers.
Pour la Régente,
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Jeu 19 Juil 2007 - 17:42
Par la présente que tous prennent acte que le Secrétaire d'Etat auprès de la Curia Regis est messire Jacques Rochegarde, Chevalier de Chatenay, Comte de Carbonniere, Baron de Sornac, Seigneur de La Valliere.
Tout un chacun peut se rendre à son bureau pour lui poser question ou lui faire part d'une demande.
De même, notre échevin est messire Erwan de Saincte Merveille, dict Hautetour.
MarieAlice, Régente du Limousin et de la Marche, Baronne d'Eymoutiers
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Lun 23 Juil 2007 - 21:24
Démission de Marie Alice du nouveau Conseil du Limousin :
Je vous remets par la présente ma démission.
Je sais ce que certains s'empresseront de penser, elle n'est pas comtesse donc elle part. A ceux-ci je ne répondrai pas, aux autres je dirai que cela fait un an que je suis au conseil et que je pensais avoir montrer mes capacités de travail et de disponibilité. Il semble que je me sois trompée et qu'il soit plus facile de me juger sur mon appartenance à un mouvement que beaucoup désapprouvent et une Régence où je me suis épuisée en vain à secouer un Conseil endormi et où j'ai dû jouer à la régente, porte parole, animatrice et dernièrement chambellan, j'estime avoir fait ma part.
Je souhaite au Conseil bon courage et rappelle une notion qui semble manquer par moment: le respect du travail fait.
MarieAlice, Baronne d'Eymoutiers et d'Arnac Pompadour
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Mar 24 Juil 2007 - 18:13
Sa colère est justifiée? Sais tu qui est pressentie pour la remplacer?
Sujet: Re: [Limousin La Marche] Rapports Mar 24 Juil 2007 - 23:49
Non. Second tour, personne n'arrive pour le moment à se mettre d'accord.
La diplomatie est une affaire de patience, ça arrive, ça arrive, il faut juste attendre.

References: Art.4

Art.5

Art.6

Art. 5

Art. 6

Art. 6

Art. 7
 l'article 4