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Timestamp: 2013-05-20 20:30:12+00:00

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EUR-Lex - 32010R0709 - FR
32010R0709
Règlement (UE) n ° 709/2010 de la Commission du 22 juillet 2010 modifiant le règlement (CE) n ° 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce
JO L 212 du 12.8.2010, p. 1–59 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
du document : 22/07/2010
d'effet : 15/08/2010; entrée en vigueur date de publication +3 voir art. 2
protection de la flore
pouvoir d'exécution
15.10.30.20 Environnement, consommateurs et protection de la santé / Environnement / Espace, milieu et ressources naturelles / Conservation de la faune et de la flore
politique commerciale commune, environnement, marché intérieur
31997R0338 -A19P5
31997R0338 modification remplacement annexe depuis 15/08/2010
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Règlement (UE) no 709/2010 de la Commission
du 22 juillet 2010
modifiant le règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce
vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce [1], et notamment son article 19, paragraphe 5,
(1) Le règlement (CE) no 338/97 énumère les espèces animales et végétales dont le commerce est limité ou réglementé. Les listes ainsi établies intègrent celles figurant aux annexes de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d’extinction, ci-après dénommée "la convention". Lors de la 15e session de la conférence des parties à la convention, qui s’est tenue à Doha (Qatar) en mars 2010, certaines modifications ont été apportées aux annexes de la convention.
(2) L’espèce Anas oustaleti a été supprimée de l’annexe I.
(3) Les espèces Euphorbia misera, Orothamnus zeyheri et Protea odorata ont été supprimées de l’annexe II.
(4) La population égyptienne de Crocodylus niloticus a été transférée de l’annexe I à l’annexe II de la convention avec un quota zéro pour les spécimens sauvages.
(5) Les populations mexicaine et de Belize de Crocodylus moreletii ont été transférées de l’annexe I à l’annexe II avec un quota zéro pour les spécimens sauvages.
(6) L’espèce Neurergus kaiseri a été inscrite à l’annexe I.
(7) Les espèces Ctenosaura bakeri, C. oedirhina, C. melanosterna, C. palearis, Agalychnis spp., Dynastes satanas, Operculicarya hyphaenoides, O. pachypus, Zygosicyos pubescens, Z. tripartitus, Aniba rosaeodora (avec annotation), Adenia olaboensis, Cyphostemma elephantopus, C. montagnacii et Bulnesia sarmientoi (avec annotation) ont été inscrites à l’annexe II.
(8) L’inscription de Beccariophoenix madagascariensis et Neodypsis decaryi à l’annexe II a été étendue pour inclure les graines de Madagascar.
(9) Les espèces suivantes ont été supprimées de l’annexe III de la convention à la demande de la Malaisie: Arborophila campbelli, Arborophila charltonii, Caloperdix oculeus, Lophura erythrophthalma, Lophura ignita, Melanoperdix niger, Polyplectron inopinatum, Rhizothera dulitensis, Rhizothera longirostris et Rollulus rouloul, et l’espèce Haliotis midae a été supprimée de l’annexe III de la convention, à la demande de l’Afrique du Sud.
(10) Les annotations relatives à l’inscription de l’espèce Canis lupus aux annexes I et II de la convention ont été modifiées.
(11) Les annotations relatives à l’inscription des espèces Orchidaceae spp. à l’annexe I de la convention ont été modifiées.
(12) Les annotations relatives à l’inscription à l’annexe II de la convention des espèces Cactaceae spp. et de tous les taxons végétaux avec l’annotation #1 ont été modifiées.
(13) Aucun des États membres n’a émis de réserve sur ces modifications.
(14) En raison des modifications apportées aux annexes I, II et III de la convention, il convient de modifier les annexes A, B et C de l’annexe du règlement (CE) no 338/97.
(15) Les volumes d’importation dans l’Union des espèces Physignathus cocincinus, Abronia graminea et Ctenosaura quinquecarinata, lesquelles ne sont pas actuellement inscrites à l’annexe du règlement (CE) no 338/97, sont tels qu’ils justifient une surveillance. Il y a donc lieu d’inscrire ces espèces à l’annexe D de l’annexe du règlement (CE) no 338/97.
(16) De nouvelles références de nomenclature ont été adoptées pour les animaux lors de la 15e conférence des parties.
(17) Il y a lieu de modifier le règlement (CE) no 338/97 en conséquence. Compte tenu de l’ampleur des modifications, il est opportun, par souci de clarté, de remplacer la totalité de l’annexe dudit règlement.
(18) Les mesures prévues au présent règlement sont conformes à l’avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages institué en vertu de l’article 18 du règlement (CE) no 338/97,
L’annexe du règlement (CE) no 338/97 est remplacée par le texte de l’annexe du présent règlement.
Fait à Bruxelles, le 22 juillet 2010.
[1] JO L 61 du 3.3.1997, p. 1.
"ANNEXE
Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D
1. Les espèces figurant aux annexes A, B, C et D sont indiquées:
a) par le nom de l’espèce; ou
b) par l’ensemble des espèces appartenant à un taxon supérieur ou à une partie désignée dudit taxon.
2. L’abréviation "spp." sert à désigner toutes les espèces d’un taxon supérieur.
3. Les autres références à des taxons supérieurs à l’espèce sont données uniquement à titre d’information ou à des fins de classification.
4. Les espèces figurant en caractères gras à l’annexe A y sont inscrites conformément à leur statut d’espèces protégées prévu par la directive 2009/147/CE du Conseil (directive "Oiseaux") ou la directive 92/43/CEE du Conseil (directive "Habitats").
5. Les abréviations suivantes servent à désigner les taxons végétaux inférieurs à l’espèce:
a) "ssp." sert à désigner une sous-espèce;
b) "var." sert à désigner une ou des variétés; et
c) "fa." sert à désigner la forme (forma).
6. Les signes "(I)", "(II)" et "(III)" placés après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur renvoient aux annexes de la convention dans lesquelles les espèces concernées figurent, conformément aux notes 7 à 9. Lorsque aucune de ces annotations n’apparaît, les espèces concernées ne figurent pas aux annexes de la convention.
7. Le signe "(I)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l’annexe I de la convention.
8. Le signe "(II)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l’annexe II de la convention.
9. Le signe "(III)" placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur indique que l’espèce ou le taxon supérieur concerné figure à l’annexe III de la convention. Dans ce cas, le pays pour lequel l’espèce ou le taxon supérieur figure à l’annexe III est également indiqué.
10. Les hybrides peuvent être inscrits en tant que tels aux annexes, à condition qu’ils forment des populations stables et distinctes dans la nature. Les animaux hybrides qui, dans les quatre générations précédentes de leur ascendance, ont un spécimen au moins d’une espèce inscrite aux annexes A ou B sont soumis aux dispositions du présent règlement au même titre qu’une espèce complète, même si l’hybride en question n’est pas inscrit aux annexes en tant que tel.
11. Lorsqu’une espèce est inscrite aux annexes A, B ou C, l’ensemble des parties ou des produits obtenus à partir de cette espèce est également inclus dans la même annexe, à moins que l’espèce ne soit annotée pour indiquer que seuls des parties et des produits spécifiques sont inclus. Conformément aux dispositions de l’article 2, point t), du présent règlement, le signe "#" suivi d’un nombre placé après le nom d’une espèce ou d’un taxon supérieur inscrit à l’annexe B ou C sert à désigner des parties ou produits obtenus à partir de ladite espèce ou dudit taxon et qui sont mentionnés comme suit aux fins du règlement:
sert à désigner toutes les parties et tous les produits, sauf:
b) les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
d) les fruits, et leurs parties et produits, provenant de plantes reproduites artificiellement du genre Vanilla.
a) les graines et le pollen; et
b) les produits finis conditionnés et prêts pour la vente au détail.
#1 #2 #3 sert à désigner les racines entières et coupées, ainsi que les parties de racines.
a) les graines (y compris les gousses d’Orchidaceae), les spores et le pollen (y compris les pollinies). La dérogation ne s’applique ni aux graines de Cactaceae spp. exportées du Mexique, ni aux graines de Beccariophoenix madagascariensis et de Neodypsis decaryi exportées de Madagascar;
b) les cultures de plantule ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles;
c) les fleurs coupées provenant de plantes reproduites artificiellement;
d) les fruits, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Vanilla (Orchidaceae) et de la famille des Cactaceae;
e) les tiges, les fleurs, et leurs parties et produits, des plantes acclimatées ou reproduites artificiellement du genre Opuntia, sous-genre Opuntia, et Selenicereus (Cactaceae); et
f) les produits finis de Euphorbia antisyphilitica conditionnés et prêts pour la vente au détail.
#4 #5 sert à désigner les grumes, les bois sciés et les placages.
#6 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages et les contreplaqués.
#7 sert à désigner les grumes, les copeaux, la poudre et les extraits.
#8 sert à désigner les parties souterraines (les racines, les rhizomes): entières, en morceaux ou en poudre.
#9 sert à désigner toutes les parties et tous les produits sauf ceux portant le label "Produced from Hoodia spp. material obtained through controlled harvesting and production in collaboration with the CITES Management Authorities of Botswana/Namibia/South Africa under agreement No. BW/NA/ZA xxxxxx" [Produit issu de matériels d’Hoodia spp. obtenus par prélèvement et production contrôlés, en collaboration avec les organes de gestion CITES de l’Afrique du Sud, du Botswana ou de la Namibie selon l’accord no BW/NA/ZA xxxxxx].
#10 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, y compris les articles en bois non finis utilisés dans la fabrication des archets d’instruments de musique à cordes.
#11 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués, la poudre et les extraits.
#12 sert à désigner les grumes, les bois sciés, les placages, les contreplaqués et les huiles essentielles, à l’exclusion des produits finis emballés et prêts pour le commerce de détail.
12. Aucune des espèces ou aucun des taxons supérieurs de FLORE inscrits à l’annexe A n’est annoté de manière que ses hybrides soient traités conformément aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1, du règlement. En conséquence, les hybrides reproduits artificiellement issus d’une ou plusieurs de ces espèces ou d’un ou plusieurs de ces taxons peuvent être commercialisés s’ils sont couverts par un certificat de reproduction artificielle. En outre, les graines et le pollen (y compris les pollinies), les fleurs coupées, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro, en milieu solide ou liquide, et transportées en conteneurs stériles, provenant de ces hybrides, ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.
13. L’urine, les fèces et l’ambre gris constituant des déchets obtenus sans manipulation de l’animal en question ne sont pas soumis aux dispositions du règlement.
14. En ce qui concerne les espèces de faune inscrites à l’annexe D, les dispositions du règlement s’appliquent uniquement aux spécimens vivants ainsi qu’aux spécimens morts, entiers ou entiers pour l’essentiel, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:
§ 1 Peaux entières ou entières pour l’essentiel, brutes ou tannées.
§ 2 Plumes ou peaux ou autres parties recouvertes de plumes.
15. En ce qui concerne les espèces de flore inscrites à l’annexe D, les dispositions du règlement s’appliquent uniquement aux spécimens vivants, à l’exception des taxons annotés comme suit pour indiquer les autres parties et produits qui sont également soumis aux dispositions du règlement:
§ 3 Plantes fraîches ou séchées, y compris, le cas échéant, feuilles, racines/rhizomes, tiges, graines/spores, écorce et fruits.
§ 4 Grumes, bois sciés et placages.
| Annexe A | Annexe B | Annexe C | Noms communs |
CHORDATA (CHORDÉS)
MAMMALIA | | | | Mammifères |
Antilocapridae | | | | Antilocapre |
Antilocapra americana (I) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) | | | Pronghorn ou antilocapre de Californie |
Bovidae | | | | Antilopes, bovins, gazelles, chèvres, mouflons, etc. |
Addax nasomaculatus (I) | | | Addax |
| Ammotragus lervia (II) | | Mouflon à manchettes |
| | Antilope cervicapra (III Népal) | Cervicapre |
| Bison bison athabascae (II) | | Bison des forêts |
Bos gaurus (I)(sauf la forme domestiquée appelée Bos frontalis, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | | | Gaur |
Bos mutus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Bos grunniens, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | | | Yack sauvage |
Bos sauveli (I) | | | Kouprey |
| | Bubalus arnee (III Népal)(sauf la forme domestiquée appelée Bubalus bubalis, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | Buffle d’Asie ou arni |
Bubalus depressicornis (I) | | | Anoa des plaines |
Bubalus mindorensis (I) | | | Tamarau |
Bubalus quarlesi (I) | | | Anoa des montagnes |
| Budorcas taxicolor (II) | | Takin |
Capra falconeri (I) | | | Markhor |
Capricornis milneedwardsii (I) | | | Capricorne de Milneedwards |
Capricornis rubidus (I) | | | Capricorne rouge |
Capricornis sumatraensis (I) | | | Serow ou capricorne de Sumatra |
Capricornis thar (I) | | | Capricorne de l’Himalaya |
| Cephalophus brookei (II) | | Céphalophe de Brooke |
| Cephalophus dorsalis (II) | | Céphalophe à bande dorsale noire |
Cephalophus jentinki (I) | | | Céphalophe de Jentink |
| Cephalophus ogilbyi (II) | | Céphalophe d’Ogilby |
| Cephalophus silvicultor (II) | | Céphalophe géant |
| Cephalophus zebra (II) | | Céphalophe rayé |
| Damaliscus pygargus pygargus (II) | | Bontebok |
Gazella cuvieri (I) | | | Gazelle de Cuvier |
| | Gazella dorcas (III Algérie/Tunisie) | Gazelle dorcas |
Gazella leptoceros (I) | | | Gazelle à cornes fines |
Hippotragus niger variani (I) | | | Hippotrague noir géant |
| Kobus leche (II) | | Cobe lechwe |
Naemorhedus baileyi (I) | | | Goral rouge |
Naemorhedus caudatus (I) | | | Goral à longue queue |
Naemorhedus goral (I) | | | Goral, bouquetin du Népal |
Naemorhedus griseus (I) | | | Goral de Chine, goral gris |
Nanger dama (I) | | | Gazelle dama |
Oryx dammah (I) | | | Oryx algazelle |
Oryx leucoryx (I) | | | Oryx blanc ou d’Arabie |
| Ovis ammon (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A) | | Mouflon d’Europe ou d’Eurasie |
Ovis ammon hodgsonii (I) | | | Mouflon de l’Himalaya |
Ovis ammon nigrimontana (I) | | | Mouflon du Kazakhstan |
| Ovis canadensis (II) (seulement la population du Mexique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) | | Mouflon d’Amérique ou bighorn |
Ovis orientalis ophion (I) | | | Mouflon de Chypre |
| Ovis vignei (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A) | | Urial |
Ovis vignei vignei (I) | | | Mouflon du Ladakh |
Pantholops hodgsonii (I) | | | Antilope du Tibet |
| Philantomba monticola (II) | | Céphalophe bleu |
Pseudoryx nghetinhensis (I) | | | Saola |
Rupicapra pyrenaica ornata (I) | | | Chamois des Abruzzes |
| Saiga borealis (II) | | Antilope de Mongolie |
| Saiga tatarica (II) | | Saïga |
| | Tetracerus quadricornis (III Népal) | Tétracère |
Camelidae | | | | Camélidés (guanaco, vigogne) |
| Lama guanicoe (II) | | Guanaco |
Vicugna vicugna (I) [sauf les populations de l’Argentine (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie (toute la population), du Chili (population de Primera Región) et du Pérou (toute la population), qui sont inscrites à l’annexe B] | Vicugna vicugna (II)[seulement les populations de l’Argentine [1] (populations des provinces de Jujuy et de Catamarca et populations semi-captives des provinces de Jujuy, Salta, Catamarca, La Rioja et San Juan), de la Bolivie [2] (toute la population), du Chili [3] (population de Primera Región) et du Pérou [4] (toute la population); toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A] | | Vigogne |
Cervidae | | | | Cervidés (cerfs, daims) |
Axis calamianensis (I) | | | Cerf-cochon calamien |
Axis kuhlii (I) | | | Cerf-cochon de Kuhl |
Axis porcinus annamiticus (I) | | | Cerf-cochon de Thaïlande |
Blastocerus dichotomus (I) | | | Cerf des marais |
| Cervus elaphus bactrianus (II) | | Cerf élaphe du Turkestan |
| | Cervus elaphus barbarus (III Algérie/Tunisie) | Cerf de Barbarie |
Cervus elaphus hanglu (I) | | | Cerf élaphe du Cachemire |
Dama dama mesopotamica (I) | | | Daim de Mésopotamie |
Hippocamelus spp. (I) | | | Cerf des Andes |
| | Mazama temama cerasina (III Guatemala) | Cerf centraméricain auburn |
Muntiacus crinifrons (I) | | | Muntjac noir |
Muntiacus vuquangensis (I) | | | Muntjac géant |
| | Odocoileus virginianus mayensis (III Guatemala) | Cerf à queue blanche du Guatemala |
Ozotoceros bezoarticus (I) | | | Cerf des pampas |
| Pudu mephistophiles (II) | | Poudou du Nord, pudu du Nord |
Pudu puda (I) | | | Poudou du Sud, pudu du Sud |
Rucervus duvaucelii (I) | | | Cerf du Duvaucel ou barasingha |
Rucervus eldii (I) | | | Cerf d’Eld |
Hippopotamidae | | | | Hippopotames |
| Hexaprotodon liberiensis (II) | | Hippopotame nain |
| Hippopotamus amphibius (II) | | Hippopotame amphibie |
Moschidae | | | | Cerfs porte-musc, chevrotains porte-musc |
Moschus spp. (I) (seulement les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan;toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | Moschus spp. (II)(sauf les populations de l’Afghanistan, du Bhoutan, de l’Inde, du Myanmar, du Népal et du Pakistan, qui sont inscrites à l’annexe A) | | Chevrotains porte-musc |
Suidae | | | | Babiroussa, sangliers, cochons |
Babyrousa babyrussa (I) | | | Babiroussa |
Babyrousa bolabatuensis (I) | | | Babiroussa des Célèbes |
Babyrousa celebensis (I) | | | Babiroussa des Célèbes |
Babyrousa togeanensis (I) | | | Babiroussa de l’île Togian |
Sus salvanius (I) | | | Sanglier nain |
Tayassuidae | | | | Pécaris |
| Tayassuidae spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A et les populations de Pecari tajacu du Mexique et des États-Unis d’Amérique, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | Pécaris |
Catagonus wagneri (I) | | | Pécari du Chaco |
Ailuridae | | | | Panda éclatant |
Ailurus fulgens (I) | | | Petit panda |
Canidae | | | | Chiens, renards, loups |
| | Canis aureus (III Inde) | Chacal doré |
Canis lupus(I/II) (toutes les populations sauf celles de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. Les populations du Bhoutan, de l’Inde, du Népal et du Pakistan sont inscrites à l’annexe I; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe II. La forme domestiquée (Canis lupus familiaris) et le dingo (Canis lupus dingo) sont exclus. | Canis lupus (II)(populations de l’Espagne au nord du Douro et de la Grèce au nord du 39e parallèle. La forme domestiquée (Canis lupus familiaris) et le dingo (Canis lupus dingo) sont exclus. | | Loup |
Canis simensis | | | Loup d’Abyssinie, chacal d’Éthiopie |
| Cerdocyon thous (II) | | Renard crabier |
| Chrysocyon brachyurus (II) | | Loup à crinière |
| Cuon alpinus (II) | | Dhole ou cuon d’Asie |
| Lycalopex culpaeus (II) | | Renard colfeo |
| Lycalopex fulvipes (II) | | Renard de Darwin |
| Lycalopex griseus (II) | | Renard gris d’Argentine |
| Lycalopex gymnocercus (II) | | Renard de la pampa |
Speothos venaticus (I) | | | Chien des buissons |
| | Vulpes bengalensis (III Inde) | Renard du Bengale |
| Vulpes cana (II) | | Renard de Blanford |
| Vulpes zerda (II) | | Fennec |
Eupleridae | | | | Euplères, civettes, foussa |
| Cryptoprocta ferox (II) | | Foussa |
| Eupleres goudotii (II) | | Euplère de Goudot |
| Fossa fossana (II) | | Civette fossane |
Felidae | | | | Félins (chats, guépards, léopards, lions, tigres, etc.) |
| Felidae spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A; les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) | | Félins |
Acinonyx jubatus(I)(quotas d’exportation annuels pour les spécimens vivants et les trophées de chasse: Botswana: 5; Namibie: 150; Zimbabwe: 50; le commerce de ces spécimens est soumis aux dispositions de l’article 4, paragraphe 1, du présent règlement) | | | Guépard |
Caracal caracal (I)(seulement la population de l’Asie; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Caracal |
Catopuma temminckii (I) | | | Chat doré d’Asie |
Felis nigripes (I) | | | Chat à pieds noirs |
Felis silvestris(II) | | | Chat sauvage |
Leopardus geoffroyi (I) | | | Chat de Geoffroy |
Leopardus jacobitus (I) | | | Chat des Andes |
Leopardus pardalis (I) | | | Ocelot |
Leopardus tigrinus (I) | | | Chat tigré |
Leopardus wiedii (I) | | | Margay |
Lynx lynx(II) | | | Lynx d’Eurasie |
Lynx pardinus (I) | | | Lynx pardelle |
Neofelis nebulosa (I) | | | Panthère longibande ou nébuleuse |
Panthera leo persica (I) | | | Lion d’Asie |
Panthera onca (I) | | | Jaguar |
Panthera pardus (I) | | | Léopard, panthère |
Panthera tigris (I) | | | Tigre |
Pardofelis marmorata (I) | | | Chat marbré |
Prionailurus bengalensis bengalensis (I)(seulement les populations du Bangladesh, de l’Inde et de la Thaïlande; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Chat-léopard de Chine |
Prionailurus iriomotensis (II) | | | Chat iriomote, chat-léopard du Japon |
Prionailurus planiceps (I) | | | Chat à tête plate |
Prionailurus rubiginosus (I) (seulement la population de l’Inde; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Chat-léopard de l’Inde |
Puma concolor coryi (I) | | | Puma ou couguar de Floride |
Puma concolor costaricensis (I) | | | Puma d’Amérique centrale |
Puma concolor couguar (I) | | | Puma de l’est de l’Amérique du Nord |
Puma yagouaroundi (I)(seulement les populations de l’Amérique centrale et de l’Amérique du Nord; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Jaguarundi |
Uncia uncia (I) | | | Panthère des neiges, once, irbis |
Herpestidae | | | | Mangoustes |
| | Herpestes fuscus (III Inde) | Mangouste à queue courte de l’Inde |
| | Herpestes edwardsi (III Inde) | Mangouste d’Edwards |
| | Herpestes javanicus auropunctatus (III Inde) | Petite mangouste indienne |
| | Herpestes smithii (III Inde) | Mangouste de Smith |
| | Herpestes urva (III Inde) | Mangouste crabière |
| | Herpestes vitticollis (III Inde) | Mangouste à cou rayé |
Hyaenidae | | | | Protèle, hyènes |
| | Proteles cristata (III Botswana) | Protèle |
Mephitidae | | | | Moufettes |
| Conepatus humboldtii (II) | | Moufette de Patagonie |
Mustelidae | | | | Blaireaux, martres, belettes, etc. |
Lutrinae | | | | Loutres |
| Lutrinae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Loutres |
Aonyx capensis microdon (I)(seulement les populations du Cameroun et du Nigeria; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe B) | | | Loutre à joues blanches du Congo |
Enhydra lutris nereis (I) | | | Loutre de mer de Californie, loutre de mer méridionale |
Lontra felina (I) | | | Loutre de mer, chunchungo |
Lontra longicaudis (I) | | | Loutre à longue queue, ou de la Plata |
Lontra provocax (I) | | | Loutre du Chili |
Lutra lutra (I) | | | Loutre d’Europe |
Lutra nippon (I) | | | Loutre japonaise |
Pteronura brasiliensis (I) | | | Loutre géante du Brésil |
Mustelinae | | | | Tayra, grison, martres, belettes, hermine |
| | Eira barbara (III Honduras) | Tayra |
| | Galictis vittata (III Costa Rica) | Grison |
| | Martes flavigula (III Inde) | Martre à gorge jaune |
| | Martes foina intermedia (III Inde) | Fouine |
| | Martes gwatkinsii (III Inde) | Martre de l’Inde du Sud |
| | Mellivora capensis (III Botswana) | Ratel |
Mustela nigripes (I) | | | Putois à pieds noirs |
Odobenidae | | | | Morse |
| Odobenus rosmarus (III Canada) | | Morse |
Otariidae | | | | Arctocéphales |
| Arctocephalus spp. (II) (sauf l’espèce inscrite à l’annexe A) | | Otaries à fourrure |
Arctocephalus philippii (II) | | | Arctocéphale de Juan Fernandez |
Arctocephalus townsendi (I) | | | Otarie à fourrure d’Amérique |
Phocidae | | | | Phoques |
| Mirounga leonina (II) | | Éléphant de mer |
Monachus spp. (I) | | | Phoques moines |
Procyonidae | | | | Coatis |
| | Bassaricyon gabbii (III Costa Rica) | Olingo |
| | Bassariscus sumichrasti (III Costa Rica) | Bassaris d’Amérique centrale |
| | Nasua narica (III Honduras) | Coati, coati brun, coati à museau blanc |
| | Nasua nasua solitaria (III Uruguay) | Coati roux |
| | Potos flavus (III Honduras) | Potos |
Ursidae | | | | Ours |
| Ursidae spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Ours |
Ailuropoda melanoleuca (I) | | | Panda géant |
Helarctos malayanus (I) | | | Ours malais ou ours des cocotiers |
Melursus ursinus (I) | | | Ours à miel ou ours lippu de l’Inde |
Tremarctos ornatus (I) | | | Ours à lunettes |
Ursus arctos(I/II) (seules les populations du Bhoutan, de la Chine, du Mexique et de la Mongolie, ainsi que la sous-espèce Ursus arctos isabellinus figurent à l’annexe I; toutes les autres populations et sous-espèces sont inscrites à l’annexe II) | | | Ours brun |
Ursus thibetanus (I) | | | Ours du Tibet ou ours à collier |
Viverridae | | | | Binturong, civettes |
| | Arctictis binturong (III Inde) | Binturong |
| | Civettictis civetta (III Botswana) | Civette |
| Cynogale bennettii (II) | | Civette-loutre de Sumatra |
| Hemigalus derbyanus (II) | | Civette palmiste à bandes de Derby |
| | Paguma larvata (III Inde) | Civette palmiste à masque |
| | Paradoxurus hermaphroditus (III Inde) | Civette palmiste hermaphrodite |
| | Paradoxurus jerdoni (III Inde) | Civette palmiste de Jerdon |
| Prionodon linsang (II) | | Civette à bande ou linsang rayé |
Prionodon pardicolor (I) | | | Linsang tacheté |
| | Viverra civettina (III Inde) | Civette à grandes taches |
| | Viverra zibetha (III Inde) | Grande civette de l’Inde |
| | Viverricula indica (III Inde) | Petite civette de l’Inde |
CETACEA | | | | Cétacés (dauphins, marsouins, baleines) |
CETACEA spp. (I/II) [5] | | | Cétacés |
Phyllostomidae | | | | Chauves-souris d’Amérique |
| | Platyrrhinus lineatus (III Uruguay) | Sténoderme pseudo-vampire |
Pteropodidae | | | | Roussettes, renards volants |
| Acerodon spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Roussettes ou renards volants |
Acerodon jubatus (I) | | | Roussette des Philippines |
| Pteropus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Roussettes ou renards volants |
Pteropus insularis (I) | | | Roussettes des îles Truk |
Pteropus livingstonei (II) | | | Renard volant de Livingstone |
Pteropus loochoensis (I) | | | Roussette d’Okinawa |
Pteropus mariannus (I) | | | Roussette des îles Mariannes |
Pteropus molossinus (I) | | | Renard volant de Ponape |
Pteropus pelewensis (I) | | | Roussette des îles Palau |
Pteropus pilosus (I) | | | Grande roussette des îles Palau |
Pteropus rodricensis (II) | | | Renard volant de l’île Rodriguez |
Pteropus samoensis (I) | | | Roussette des îles Samoa |
Pteropus tonganus (I) | | | Roussette des îles Tonga |
Pteropus ualanus (I) | | | Roussette de Kosrae |
Pteropus voeltzkowi (II) | | | Roussette Pemba, renard volant de Voeltzkow |
Pteropus yapensis (I) | | | Roussette de Yap |
Dasypodidae | | | | Tatous |
| | Cabassous centralis (III Costa Rica) | Tatou d’Amérique centrale |
| | Cabassous tatouay (III Uruguay) | Tatou gumnure |
| Chaetophractus nationi (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi; tous les spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Tatou à neuf bandes |
Priodontes maximus (I) | | | Tatou géant |
Dasyuridae | | | | Souris marsupiales |
Sminthopsis longicaudata (I) | | | Souris marsupiale à longue queue |
Sminthopsis psammophila (I) | | | Souris marsupiale du désert |
Thylacinidae | | | | Loup de Tasmanie, thylacine |
Thylacinus cynocephalus (peut-être éteint)(I) | | | Loup de Tasmanie, thylacine |
Macropodidae | | | | Kangourous, wallabies |
| Dendrolagus inustus (II) | | Dendrolague gris |
| Dendrolagus ursinus (II) | | Dendrolague noir |
Lagorchestes hirsutus (I) | | | Wallaby-lièvre roux |
Lagostrophus fasciatus (I) | | | Wallaby-lièvre rayé |
Onychogalea fraenata (I) | | | Onychogale bridé |
Onychogalea lunata (I) | | | Onychogale croissant de lune |
Phalangeridae | | | | Couscous |
| Phalanger intercastellanus (II) | | Couscous commun de l’Est |
| Phalanger mimicus (II) | | Couscous commun du Sud |
| Phalanger orientalis (II) | | Couscous gris |
| Spilocuscus kraemeri (II) | | Couscous de l’île de l’Amirauté |
| Spilocuscus maculatus (II) | | Couscous tacheté |
| Spilocuscus papuensis (II) | | Coucous Waigeou |
Potoroidae | | | | Rats-kangourous |
Bettongia spp. (I) | | | Rats-kangourous à nez court |
Caloprymnus campestris (peut-être éteint)(I) | | | Rat-kangourou du désert |
Vombatidae | | | | Wombats |
Lasiorhinus krefftii (I) | | | Wombat à nez poilu du Queensland |
Leporidae | | | | Lièvres, lapins |
Caprolagus hispidus (I) | | | Lapin de l’Assam |
Romerolagus diazi (I) | | | Lapin des volcans |
Tachyglossidae | | | | Échidnés |
| Zaglossus spp. (II) | | Échidnés à bec courbe |
Chaeropodidae | | | | Bandicoots |
Chaeropus ecaudatus (peut-être éteint) (I) | | | Bandicoot à pied de porc |
Peramelidae | | | | Bandicoots |
Perameles bougainville (I) | | | Bandicoot de Bougainville |
Thylacomyidae | | | | Bandicoots |
Macrotis lagotis (I) | | | Bandicoot-lapin |
Macrotis leucura (I) | | | Bandicoot-lapin à queue blanche |
Equidae | | | | Ânes sauvages, zèbres, onagre, cheval de Przewalski |
Equus africanus (I) (sauf la forme domestiquée appelée Equus asinus, qui n’est pas soumise aux dispositions du présent règlement) | | | Âne sauvage d’Afrique |
Equus grevyi (I) | | | Zèbre de Grévy |
Equus hemionus (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Equus hemionus hemionus et Equus hemionus khur sont inscrites à l’annexe I) | | | Âne sauvage d’Asie |
Equus kiang (II) | | | Âne sauvage du Tibet |
Equus przewalskii (I) | | | Cheval de Przewalski |
| Equus zebra hartmannae (II) | | Zèbre de Hartmann |
Equus zebra zebra (I) | | | Zèbre de montagne du Cap |
Rhinocerotidae | | | | Rhinocéros |
Rhinocerotidae spp. (I) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe B) | | | Rhinocéros |
| Ceratotherium simum simum (II) (seulement les populations de l’Afrique du Sud et du Swaziland; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A; à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables, et de trophées de chasse; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Rhinocéros blanc du Sud |
Tapiridae | | | | Tapirs |
Tapiridae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l’annexe B) | | | Tapirs |
| Tapirus terrestris (II) | | Tapir terrestre |
Manidae | | | | Pangolins |
| Manis spp. (II) (un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour Manis crassicaudata, Manis culionensis, Manis javanica et Manis pentadactyla pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Pangolin |
Bradypodidae | | | | Paresseux tridactyle |
| Bradypus variegatus (II) | | Paresseux tridactyle de Bolivie |
Megalonychidae | | | | Unau d’Hoffmann |
| | Choloepus hoffmanni (III Costa Rica) | Unau ou paresseux d’Hoffmann |
Myrmecophagidae | | | | Tamanoirs |
| Myrmecophaga tridactyla (II) | | Grand fourmilier, tamanoir |
| | Tamandua mexicana (III Guatemala) | Tamandua |
PRIMATES | | | | Primates |
| PRIMATES spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Primates (singes) |
Atelidae | | | | Hurleurs, atèles |
Alouatta coibensis (I) | | | Hurleur de l’île Coïba |
Alouatta palliata (I) | | | Hurleur à pèlerine |
Alouatta pigra (I) | | | Hurleur du Guatemala |
Ateles geoffroyi frontatus (I) | | | Atèle de Geoffroy |
Ateles geoffroyi panamensis (I) | | | Atèle de Geoffroy du Panama |
Brachyteles arachnoides (I) | | | Atèle arachnoïde |
Brachyteles hypoxanthus (I) | | | Singe araignée, muriqui |
Oreonax flavicauda (I) | | | Singe laineux à queue jaune |
Cebidae | | | | Ouistitis, tamarins, singes du Nouveau Monde |
Callimico goeldii (I) | | | Tamarin du Goeldi |
Callithrix aurita (I) | | | Marmouset à oreilles blanches |
Callithrix flaviceps (I) | | | Ouistiti à tête jaune |
Leontopithecus spp. (I) | | | Singes-lions ou tamarins dorés |
Saguinus bicolor (I) | | | Tamarin bicolore |
Saguinus geoffroyi (I) | | | Tamarin de Geoffroy |
Saguinus leucopus (I) | | | Tamarin à pieds blancs |
Saguinus martinsi (I) | | | |
Saguinus oedipus (I) | | | Tamarin pinché ou tamarin à perruque |
Saimiri oerstedii (I) | | | Saimiri à dos roux |
Cercopithecidae | | | | Singes de l’Ancien Monde |
Cercocebus galeritus (I) | | | Cercocèbe à crête, Mangabé |
Cercopithecus diana (I) | | | Cercopithèque Diane |
Cercopithecus roloway (I) | | | Cercopithèque de Roloway |
Cercopithecus solatus (II) | | | Cercopithèque à queue de soleil |
Colobus satanas (II) | | | Colobe noir |
Macaca silenus (I) | | | Macaque à queue de lion |
Mandrillus leucophaeus (I) | | | Drill |
Mandrillus sphinx (I) | | | Mandrill |
Nasalis larvatus (I) | | | Nasique |
Piliocolobus foai (II) | | | |
Piliocolobus gordonorum (II) | | | |
Piliocolobus kirkii (I) | | | |
Piliocolobus pennantii (II) | | | |
Piliocolobus preussi (II) | | | |
Piliocolobus rufomitratus (I) | | | |
Piliocolobus tephrosceles (II) | | | |
Piliocolobus tholloni (II) | | | |
Presbytis potenziani (I) | | | Semnopithèque de Mentawi |
Pygathrix spp. (I) | | | Douc |
Rhinopithecus spp. (I) | | | Rhinopithèques |
Semnopithecus ajax (I) | | | Langur gris cachemire |
Semnopithecus dussumieri (I) | | | Langur gris des plaines méridionales |
Semnopithecus entellus (I) | | | Entelle ou houleman |
Semnopithecus hector (I) | | | Langur gris Tarai |
Semnopithecus hypoleucos (I) | | | Langur gris aux pieds noirs |
Semnopithecus priam (I) | | | Langur gris tuffé |
Semnopithecus schistaceus (I) | | | Langur gris du Népal |
Simias concolor (I) | | | Entelle de Pagi |
Trachypithecus delacouri (II) | | | Langur de Delacour |
Trachypithecus francoisi (II) | | | Langur de François |
Trachypithecus geei (I) | | | Entelle doré, langur doré |
Trachypithecus hatinhensis (II) | | | Langur de Ha Tinh |
Trachypithecus johnii (II) | | | Langur du Nilgiri |
Trachypithecus laotum (II) | | | Langur du Laos |
Trachypithecus pileatus (I) | | | Entelle pileux, langur à capuchon |
Trachypithecus poliocephalus (II) | | | Langur à tête blanche |
Trachypithecus shortridgei (I) | | | Langur de Shortridge |
Cheirogaleidae | | | | Chirogales et microcèbes |
Cheirogaleidae spp. (I) | | | Chirogales et microcèbes |
Daubentoniidae | | | | Aye-aye |
Daubentonia madagascariensis (I) | | | Aye-aye |
Hominidae | | | | Chimpanzés, gorille, orang-outan |
Gorilla beringei (I) | | | Gorille de montagne |
Gorilla gorilla (I) | | | Gorille |
Pan spp. (I) | | | Chimpanzé, bonobo |
Pongo abelii (I) | | | Orang-outan de Sumatra |
Pongo pygmaeus (I) | | | Orang-outan |
Hylobatidae | | | | Gibbons |
Hylobatidae spp. (I) | | | Gibbons |
Indriidae | | | | Avahis laineux, indris, sifakas |
Indriidae spp. (I) | | | Indris, sifakas (propithèque) |
Lemuridae | | | | Lémuridés |
Lemuridae spp. (I) | | | Grands lémurs |
Lepilemuridae | | | | Mégalapidés |
Lepilemuridae spp. (I) | | | Lépilémurs |
Lorisidae | | | | Loris |
Nycticebus spp. (I) | | | Loris paresseux |
Pitheciidae | | | | Ouakaris, titis, sakis |
Cacajao spp. (I) | | | Ouakaris |
Callicebus barbarabrownae (II) | | | |
Callicebus melanochir (II) | | | |
Callicebus nigrifrons (II) | | | |
Callicebus personatus (II) | | | Callicèbe à masque |
Chiropotes albinasus (I) | | | Saki à nez blanc |
Tarsiidae | | | | Tarsiers |
Tarsius spp. (II) | | | Tarsiers |
Elephantidae | | | | Éléphants |
Elephas maximus (I) | | | Éléphant d’Asie |
Loxodonta africana (I) (sauf les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe, qui sont inscrites à l’annexe B) | Loxodonta africana (II) [seulement les populations du Botswana, de la Namibie, de l’Afrique du Sud et du Zimbabwe [6]; toutes les autres populations sont inscrites à l’annexe A] | | Éléphant d’Afrique |
Chinchillidae | | | | Chinchillas |
Chinchilla spp. (I) (les spécimens de la forme domestiquée ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) | | | Chinchillas |
Cuniculidae | | | | Agouti |
| | Cuniculus paca (III Honduras) | Paca |
Dasyproctidae | | | | Agouti ponctué |
| | Dasyprocta punctata (III Honduras) | Agouti ponctué |
Erethizontidae | | | | Porcs-épics du Nouveau Monde |
| | Sphiggurus mexicanus (III Honduras) | Porc-épic préhensible |
| | Sphiggurus spinosus (III Uruguay) | Coendou épineux |
Hystricidae | | | | Porcs-épics du nord de l’Afrique |
Hystrix cristata | | | Porc-épic nord-africain à crête |
Muridae | | | | Souris, rats |
Leporillus conditor (I) | | | Rat architecte |
Pseudomys fieldi praeconis (I) | | | Souris de la baie de Shark |
Xeromys myoides (I) | | | Faux rat d’eau |
Zyzomys pedunculatus (I) | | | Rat à grosse queue |
Sciuridae | | | | Écureuils terrestres, écureuils arboricoles |
Cynomys mexicanus (I) | | | Chien de prairie du Mexique |
| | Marmota caudata (III Inde) | Marmote à longue queue |
| | Marmota himalayana (III Inde) | Marmote de l’Himalaya |
| Ratufa spp. (II) | | Écureuils géants |
| | Sciurus deppei (III Costa Rica) | Écureuil |
| | SCANDENTIA spp. (II) | | Tupaies |
Dugongidae | | | | Dugong |
Dugong dugon (I) | | | Dugong |
Trichechidae | | | | Lamantins |
Trichechidae spp. (I/II) (Trichechus inunguis et Trichechus manatus sont inscrits à l’annexe I; Trichechus senegalensis est inscrit à l’annexe II) | | | Lamantins |
AVES | | | | Oiseaux |
Anatidae | | | | Canards, oies, cygnes, etc. |
Anas aucklandica (I) | | | Sarcelle brune |
| Anas bernieri (II) | | Canard ou sarcelle de Bernier, sarcelle de Madagascar, sarcelle malgache de Bernier |
Anas chlorotis (I) | | | Sarcelle de la Nouvelle-Zélande |
| Anas formosa (II) | | Sarcelle élégante ou formose |
Anas laysanensis (I) | | | Canard ou sarcelle de Laysan |
Anas nesiotis (I) | | | Sarcelle de l’île Campbell |
Anas querquedula | | | Sarcelle d’été |
Asarcornis scutulata (I) | | | |
Aythya innotata | | | Fuligule nyroca de Madagascar |
Aythya nyroca | | | Fuligule nyroca |
Branta canadensis leucopareia (I) | | | Bernache du Canada aléoute |
Branta ruficollis (II) | | | Bernache à cou roux |
Branta sandvicensis (I) | | | Bernache Hawaii ou néné |
| | Cairina moschata (III Honduras) | Canard de Barbarie, canard musqué |
| Coscoroba coscoroba (II) | | Cygne coscoroba |
| Cygnus melancoryphus (II) | | Cygne à col noir |
| Dendrocygna arborea (II) | | Dendrocygne à bec noir ou des Antilles |
| | Dendrocygna autumnalis (III Honduras) | Dendrocygne à bec rouge |
| | Dendrocygna bicolor (III Honduras) | Dendrocygne fauve |
Mergus octosetaceus | | | Harle du Brésil |
| Oxyura jamaicensis | | Érismature rousse |
Oxyura leucocephala(II) | | | Erismature à tête blanche |
Rhodonessa caryophyllacea (peut-être éteint)(I) | | | Canard à tête rose |
| Sarkidiornis melanotos (II) | | Sarcidiorne à crête |
Tadorna cristata | | | Tadorne huppée |
Trochilidae | | | | Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |
| Trochilidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Trochilidés (colibris ou oiseaux-mouches) |
Glaucis dohrnii (I) | | | Ermite de Dohrnou à bec incurvé |
Burhinidae | | | | Œdicnèmes |
| | Burhinus bistriatus (III Guatemala) | Œdicnème américain |
Laridae | | | | Mouettes, goélands, sternes |
Larus relictus (I) | | | Goéland de Mongolie |
Scolopacidae | | | | Courlis, chevalier tacheté |
Numenius borealis (I) | | | Courlis esquimau |
Numenius tenuirostris (I) | | | Courlis à bec grêle |
Tringa guttifer (I) | | | Chevalier à gouttelette |
Ardeidae | | | | Hérons |
Ardea alba | | | Grande aigrette |
Bubulcus ibis | | | Héron garde-bœufs |
Egretta garzetta | | | Aigrette garzette |
Balaenicipitidae | | | | Bec-en-sabot |
| Balaeniceps rex (II) | | Bec-en-sabot ou baléniceps roi |
Ciconiidae | | | | Cigognes, jabirus, marabout d’Afrique, tantale blanc |
Ciconia boyciana (I) | | | Cigogne blanche orientale |
Ciconia nigra(II) | | | Cigogne noire |
Ciconia stormi | | | Cigogne de Storm |
Jabiru mycteria (I) | | | Jabiru américain |
Leptoptilos dubius | | | Marabout argala |
Mycteria cinerea (I) | | | Tantale blanc |
Phoenicopteridae | | | | Flamants |
| Phoenicopteridae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Flamants |
Phoenicopterus ruber(II) | | | Flamant rouge |
Threskiornithidae | | | | Ibis, spatules |
| Eudocimus ruber (II) | | Ibis rouge |
Geronticus calvus (II) | | | Ibis chauve de l’Afrique du Sud |
Geronticus eremita (I) | | | Ibis chauve |
Nipponia nippon (I) | | | Ibis blanc du Japon ou ibis nippon |
Platalea leucorodia(II) | | | Spatule blanche |
Pseudibis gigantea | | | Ibis géant |
Columbidae | | | | Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes |
Caloenas nicobarica (I) | | | Pigeon de Nicobar ou à camail |
Claravis godefrida | | | Colombe de Geoffroy |
Columba livia | | | Pigeon biset |
Ducula mindorensis (I) | | | Carpophage de Mindoro |
| Gallicolumba luzonica (II) | | Colombe poignardée |
| Goura spp. (II) | | Gouras ou pigeons couronnés |
Leptotila wellsi | | | Colombe de Wells |
| | Nesoenas mayeri (III Maurice) | Pigeon des mares |
Streptopelia turtur | | | Tourterelle des bois |
Bucerotidae | | | | Calaos |
| Aceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Calaos |
Aceros nipalensis (I) | | | Calao de montagne ou à cou roux |
| Anorrhinus spp. (II) | | Calaos à huppe touffue |
| Anthracoceros spp. (II) | | Calaos pics |
| Berenicornis spp. (II) | | Calaos |
| Buceros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Calao roux de Luzon, calao rhinocéros |
Buceros bicornis (I) | | | Calao bicorne de l’île Homray |
| Penelopides spp. (II) | | Calaos à canelure des Célèbes |
Rhinoplax vigil (I) | | | Calao à casque |
| Rhyticeros spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Calaos |
Rhyticeros subruficollis (I) | | | Calao à poche unie |
Musophagidae | | | | Touracos |
| Tauraco spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Touracos |
Tauraco bannermani (II) | | | Touraco de Bannerman |
FALCONIFORMES | | | | Rapaces diurnes (aigles, faucons, éperviers, vautours) |
| FALCONIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et une espèce de la famille Cathartidae inscrite à l’annexe C;les autres espèces de cette famille ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | Rapaces |
Accipitridae | | | | Aigles, milan de Wilson, pygargues |
Accipiter brevipes(II) | | | Épervier à pieds courts |
Accipiter gentilis(II) | | | Autour des palombes |
Accipiter nisus(II) | | | Épervier d’Europe |
Aegypius monachus(II) | | | Vautour-moine |
Aquila adalberti (I) | | | Aigle à épaules blanches |
Aquila chrysaetos(II) | | | Aigle royal |
Aquila clanga(II) | | | Aigle criard |
Aquila heliaca (I) | | | Aigle impérial |
Aquila pomarina(II) | | | Aigle pomarin |
Buteo buteo(II) | | | Buse variable |
Buteo lagopus(II) | | | Buse pattue |
Buteo rufinus(II) | | | Buse féroce |
Chondrohierax uncinatus wilsonii (I) | | | Busard de Wilson |
Circaetus gallicus(II) | | | Circaète Jean-le-Blanc |
Circus aeruginosus(II) | | | Busard des roseaux |
Circus cyaneus(II) | | | Busard Saint-Martin |
Circus macrourus(II) | | | Busard pâle |
Circus pygargus(II) | | | Busard de montagne |
Elanus caeruleus(II) | | | Élançon blanc |
Eutriorchis astur (II) | | | Aigle serpentaire |
Gypaetus barbatus(II) | | | Gypaète barbu |
Gyps fulvus(II) | | | Vautour fauve |
Haliaeetus spp. (I/II) (l’espèce Haliaeetus albicilla est inscrite à l’annexe I; les autres espèces sont inscrites à l’annexe II) | | | Pygargue |
Harpia harpyja (I) | | | Harpie |
Hieraaetus fasciatus(II) | | | Aigle de Bonelli |
Hieraaetus pennatus(II) | | | Aigle botté |
Leucopternis occidentalis (II) | | | Buse à dos gris |
Milvus migrans(II) (sauf Milvus migrans lineatus, qui figure à l’annexe B) | | | Milan noir |
Milvus milvus(II) | | | Milan royal |
Neophron percnopterus(II) | | | Pérénoptère d’Égypte |
Pernis apivorus(II) | | | Bondrée apivore |
Pithecophaga jefferyi (I) | | | Aigle des singes |
Cathartidae | | | | Vautours du Nouveau Monde |
Gymnogyps californianus (I) | | | Condor de Californie |
| | Sarcoramphus papa (III Honduras) | Carcoramphe roi, vautour royal |
Vultur gryphus (I) | | | Condor des Andes |
Falconidae | | | | Faucons |
Falco araeus (I) | | | Faucon crécerelle des Seychelles |
Falco biarmicus(II) | | | Faucon lanier |
Falco cherrug(II) | | | Faucon sacré |
Falco columbarius(II) | | | Faucon émerillon |
Falco eleonorae(II) | | | Faucon d’Eléonore |
Falco jugger (I) | | | Faucon laggar |
Falco naumanni(II) | | | Faucon crécerellette |
Falco newtoni (I) (seulement la population des Seychelles) | | | Faucon de Newton d’Aldabra |
Falco pelegrinoides (I) | | | Faucon de Barbarie |
Falco peregrinus (I) | | | Faucon pèlerin |
Falco punctatus (I) | | | Faucon de l’île Maurice |
Falco rusticolus (I) | | | Faucon gerfaut |
Falco subbuteo(II) | | | Faucon hobereau |
Falco tinnunculus(II) | | | Faucon crécerelle |
Falco vespertinus(II) | | | Faucon kobez |
Pandionidae | | | | Pandionidés |
Pandion haliaetus(II) | | | Balbuzard fluviatile |
Cracidae | | | | |
Crax alberti (III Colombie) | | | Hocco d’Albert |
Crax blumenbachii (I) | | | Hocco à bec rouge |
| | Crax daubentoni (III Colombie) | Hocco de Daubenton |
| Crax fasciolata | | Hocco à face nue |
| | Crax globulosa (III Colombie) | Hocco globuleux |
| | Crax rubra (III Colombie, Costa Rica, Guatemala et Honduras) | Grand hocco |
Mitu mitu (I) | | | Grand hocco à bec de rasoir |
Oreophasis derbianus (I) | | | Pénélope cornue ou de Derby |
| | Ortalis vetula (III Guatemala/Honduras) | Ortalide chacamel, ortalide du Mexique |
| | Pauxi pauxi (III Colombie) | Hocco à pierre |
Penelope albipennis (I) | | | Pénélope à ailes blanches |
| | Penelope purpurascens (III Honduras) | Pénélope huppée, pénélope à ventre blanc |
| | Penelopina nigra (III Guatemala) | Pénélope noire |
Pipile jacutinga (I) | | | Pénélope siffleuse ou à front noir |
Pipile pipile (I) | | | Siffleuse de la Trinité |
Megapodiidae | | | | Mégapode maléo |
Macrocephalon maleo (I) | | | Maléo |
Phasianidae | | | | Tétra, pintade, perdrix, faisans, tragopans |
| Argusianus argus (II) | | Argus géant |
Catreus wallichii (I) | | | Faisan de Wallich ou faisan de l’Himalaya |
Colinus virginianus ridgwayi (I) | | | Colin de Ridgway |
Crossoptilon crossoptilon (I) | | | Hoki blanc |
Crossoptilon mantchuricum (I) | | | Hoki brun |
| Gallus sonneratii (II) | | Coq de Sonnerat |
| Ithaginis cruentus (II) | | Ithagines |
Lophophorus impejanus (I) | | | Lophophore resplendissant |
Lophophorus lhuysii (I) | | | Lophophore de Lhuys |
Lophophorus sclateri (I) | | | Lophophore de Sclater |
Lophura edwardsi (I) | | | Faisan d’Edwards |
| Lophura hatinhensis | | Faisan du Vietnam |
Lophura imperialis (I) | | | Faisan impérial |
Lophura swinhoii (I) | | | Faisan de Swinhoe |
| | Meleagris ocellata (III Guatemala) | Dindon ocellé |
Odontophorus strophium | | | Tocra à miroir |
Ophrysia superciliosa | | | Ophrysia de l’Himalaya |
| Pavo muticus (II) | | Paon spicifère |
| Polyplectron bicalcaratum (II) | | Éperonnier chinquis |
| Polyplectron germaini (II) | | Éperonnier de Germain |
| Polyplectron malacense (II) | | Éperonnier malais |
Polyplectron napoleonis (I) | | | Éperonnier de Palawan ou de Napoléon |
| Polyplectron schleiermacheri (II) | | Éperonnier de Bornéo |
Rheinardia ocellata (I) | | | Rheinarte ocellé |
Syrmaticus ellioti (I) | | | Faisan d’Elliot |
Syrmaticus humiae (I) | | | Faisan de Hume et faisan de Birmanie |
Syrmaticus mikado (I) | | | Faisan mikado |
Tetraogallus caspius (I) | | | Tétras des neiges de la Caspienne |
Tetraogallus tibetanus (I) | | | Tétras des neiges du Tibet |
Tragopan blythii (I) | | | Tragopan du Blith ou de Molesworth |
Tragopan caboti (I) | | | Tragopan de Cabot |
Tragopan melanocephalus (I) | | | Tragopan de Hastings |
| | Tragopan satyra (III Népal) | Tragopan satyre |
Tympanuchus cupido attwateri (I) | | | Tétras cupidon d’Attwater |
Gruidae | | | | Grues |
| Gruidae spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Grues |
Grus americana (I) | | | Grue blanche d’Amérique ou américaine |
Grus canadensis (I/II) (l’espèce est inscrite à l’annexe II mais les sous-espèces Grus canadensis nesiotes et Grus canadensis pulla sont inscrites à l’annexe I) | | | Grue grise |
Grus grus(II) | | | Grue cendrée |
Grus japonensis (I) | | | Grue blanche du Japon |
Grus leucogeranus (I) | | | Grue blanche asiatique ou leucogérane |
Grus monacha (I) | | | Grue moine |
Grus nigricollis (I) | | | Grue à cou noir |
Grus vipio (I) | | | Grue à cou blanc |
Otididae | | | | Outardes |
| Otididae spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Outardes |
Ardeotis nigriceps (I) | | | Outarde de l’Inde |
Chlamydotis macqueenii (I) | | | Outarde de Macqueen |
Chlamydotis undulata (I) | | | Outarde oubara |
Houbaropsis bengalensis (I) | | | Outarde du Bengale |
Otis tarda(II) | | | Outarde barbue |
Sypheotides indicus (II) | | | Outarde naine de l’Inde |
Tetrax tetrax(II) | | | Outarde canepetière |
Rallidae | | | | Foulques, râles |
Gallirallus sylvestris (I) | | | Râle de l’île de Lord Howe |
Rhynochetidae | | | | Kagou ou cagou |
Rhynochetos jubatus (I) | | | Kagou ou cagou huppé |
Atrichornithidae | | | | Atrichornes |
Atrichornis clamosus (I) | | | Oiseau bruyant des buissons |
Cotingidae | | | | Cotingas, coqs-de-roche |
| | Cephalopterus ornatus (III Colombie) | Coracine ornée |
| | Cephalopterus penduliger (III Colombie) | Coracine casquée |
Cotinga maculata (I) | | | Cotinga maculé, à bandeau ou cordon bleu |
| Rupicola spp. (II) | | Coqs de roche |
Xipholena atropurpurea (I) | | | Cotinga à ailes blanches |
Emberizidae | | | | Cardinal vert, paroares, calliste superbe |
| Gubernatrix cristata (II) | | Cardinal vert |
| Paroaria capitata (II) | | Paroare cardinal à bec jaune |
| Paroaria coronata (II) | | Paroare huppé ou cardinal gris |
| Tangara fastuosa (II) | | Calliste superbe |
Estrildidae | | | | Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. |
| Amandava formosa (II) | | Bengali vert |
| Lonchura fuscata | | Padda de Timor |
| Lonchura oryzivora (II) | | Padda de Java |
| Poephila cincta cincta (II) | | Diamant à bavette |
Fringillidae | | | | Chardonnerets, serins |
Carduelis cucullata (I) | | | Tarin rouge du Venezuela |
| Carduelis yarrellii (II) | | Tarin de Yarell |
Hirundinidae | | | | Hirondelles |
Pseudochelidon sirintarae (I) | | | Hirondelle à lunettes |
Icteridae | | | | Ictéridés |
Xanthopsar flavus (I) | | | Carouge safran |
Meliphagidae | | | | Méliphages |
Lichenostomus melanops cassidix (I) | | | Méliphage casqué |
Muscicapidae | | | | Gobe-mouches de l’Ancien Monde, timaliinés, etc. |
Acrocephalus rodericanus (III Maurice) | | | Rousserolle de Rodriguez |
| Cyornis ruckii (II) | | Gobe-mouches bleu de Rueck |
Dasyornis broadbenti litoralis (peut-être éteint)(I) | | | Fauvette rousse de l’Ouest |
Dasyornis longirostris (I) | | | Fauvette brune à long bec |
| Garrulax canorus (II) | | Garrulaxe hoamy |
| Garrulax taewanus (II) | | Garrulaxe de Taïwan |
| Leiothrix argentauris (II) | | Mésia ou léiothrix à joues argent |
| Leiothrix lutea (II) | | Léiothrix jaune |
| Liocichla omeiensis (II) | | Garrulaxe de l’Omei |
Picathartes gymnocephalus (I) | | | Picathartes à cou blanc |
Picathartes oreas (I) | | | Picathartes à cou gris |
| | Terpsiphone bourbonnensis (III Maurice) | Gobe-mouches |
Paradisaeidae | | | | Paradisiers |
| Paradisaeidae spp. (II) | | Paradisiers ou oiseaux de paradis |
Pittidae | | | | Brèves |
| Pitta guajana (II) | | Brève à queue bleue |
Pitta gurneyi (I) | | | Brève de Gurney |
Pitta kochi (I) | | | Brève de Koch |
| Pitta nympha (II) | | Brève migratrice |
Pycnonotidae | | | | Bulbuls |
| Pycnonotus zeylanicus (II) | | Bulbul à tête jaune |
Sturnidae | | | | Mainates |
| Gracula religiosa (II) | | Mainate religieux |
Leucopsar rothschildi (I) | | | Mainate ou martin de Rothschild |
Zosteropidae | | | | Zostérops |
Zosterops albogularis (I) | | | Zostérops de l’île de Norfolk |
Fregatidae | | | | Frégates |
Fregata andrewsi (I) | | | Frégate de l’île Christmas |
Pelecanidae | | | | Pélicans |
Pelecanus crispus (I) | | | Pélican frisé |
Sulidae | | | | Fous |
Papasula abbotti (I) | | | Fou d’Abbott |
Capitonidae | | | | Barbus |
| | Semnornis ramphastinus (III Colombie) | Toucan barbet |
Picidae | | | | Pics |
Campephilus imperialis (I) | | | Pic impérial |
Dryocopus javensis richardsi (I) | | | Pic à ventre blanc de Corée |
Ramphastidae | | | | Toucans |
| | Baillonius bailloni (III Argentine) | Toucan de Baillon |
| Pteroglossus aracari (II) | | Aracari à cou noir |
| | Pteroglossus castanotis (III Argentine) | Aracari à oreillons roux |
| Pteroglossus viridis (II) | | Aracari vert |
| | Ramphastos dicolorus (III Argentine) | Toucan vert à poitrine rouge |
| Ramphastos sulfuratus (II) | | Toucan à carène |
| Ramphastos toco (II) | | Toucan toco |
| Ramphastos tucanus (II) | | Toucan à bec rouge |
| Ramphastos vitellinus (II) | | Toucan à gorge jaune et blanche |
| | Selenidera maculirostris (III Argentine) | Toucanet à bec tacheté |
Podicipedidae | | | | Grèbes |
Podilymbus gigas (I) | | | Grèbe du lac Atitlan |
Diomedeidae | | | | Albatros |
Phoebastria albatrus (I) | | | Albatros à queue courte |
PSITTACIFORMES | | | | Cacatoès, loris, loriquets, aras, perruches, perroquets, etc. |
| PSITTACIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Agapornis roseicollis, Melopsittacus undulatus, Nymphicus hollandicus et Psittacula krameri, qui ne figurent pas aux annexes du présent règlement) | | Perroquets, perruches, etc. |
Cacatuidae | | | | Cacatoès |
Cacatua goffiniana (I) | | | Cacatoès de Goffin |
Cacatua haematuropygia (I) | | | Cacatoès des Philippines |
Cacatua moluccensis (I) | | | Cacatoès des Moluques ou à huppe rouge |
Cacatua sulphurea (I) | | | Cacatoès soufré |
Probosciger aterrimus (I) | | | Microglosse noir |
Loriidae | | | | Loris, loriquets |
Eos histrio (I) | | | Lori arlequin |
Vini spp. (I/II) (Vini ultramarina figure à l’annexe I, mais les autres espèces figurent à l’annexe II) | | | Loris |
Psittacidae | | | | Amazones, aras, perruches, perroquets |
Amazona arausiaca (I) | | | Amazone de Bouquet ou à cou rouge |
Amazona auropalliata (I) | | | Amazone à cou jaune |
Amazona barbadensis (I) | | | Amazone à épaulettes jaunes |
Amazona brasiliensis (I) | | | Amazone du Brésil ou à queue rouge |
Amazona finschi (I) | | | Amazone de Finsch |
Amazona guildingii (I) | | | Amazone de Saint-Vincent ou de Guilding |
Amazona imperialis (I) | | | Amazone impériale |
Amazona leucocephala (I) | | | Amazone de Cuba, amazone à tête blanche |
Amazona oratrix (I) | | | Amazone à tête jaune |
Amazona pretrei (I) | | | Amazone de Prêtre |
Amazona rhodocorytha (I) | | | Amazone à couronne rouge |
Amazona tucumana (I) | | | Amazone de Tucuman |
Amazona versicolor (I) | | | Amazone versicolore |
Amazona vinacea (I) | | | Amazone vineuse |
Amazona viridigenalis (I) | | | Amazone à joues vertes |
Amazona vittata (I) | | | Amazone à bandeau rouge |
Anodorhynchus spp. (I) | | | Aras hyacinthes, de Lear, glauques |
Ara ambiguus (I) | | | Ara de Buffon |
Ara glaucogularis (I) | | | Ara à gorge bleue |
Ara macao (I) | | | Ara macao |
Ara militaris (I) | | | Ara militaire |
Ara rubrogenys (I) | | | Ara de Fresnaye |
Cyanopsitta spixii (I) | | | Ara de Spix |
Cyanoramphus cookii (I) | | | |
Cyanoramphus forbesi (I) | | | Perruches à tête d’or de Forbes |
Cyanoramphus novaezelandiae (I) | | | Perruche de Nouvelle-Zélande |
Cyanoramphus saisseti (I) | | | |
Cyclopsitta diophthalma coxeni (I) | | | Psittacula à double œil de Coxen |
Eunymphicus cornutus (I) | | | Perruche cornue ou huppée |
Guarouba guarouba (I) | | | Guarouba, conure dorée |
Neophema chrysogaster (I) | | | Perruche à ventre orange |
Ognorhynchus icterotis (I) | | | Perruche à oreilles jaunes |
Pezoporus occidentalis (peut-être éteint)(I) | | | |
Pezoporus wallicus (I) | | | Perruche terrestre |
Pionopsitta pileata (I) | | | Perroquet à oreilles ou caïque mitré |
Primolius couloni (I) | | | Ara de Coulon |
Primolius maracana (I) | | | Ara maracana |
Psephotus chrysopterygius (I) | | | Perruche à ailes d’or |
Psephotus dissimilis (I) | | | Perruche à capuchon |
Psephotus pulcherrimus (peut-être éteint)(I) | | | Perruche de paradis |
Psittacula echo (I) | | | Perruche de l’île Maurice |
Pyrrhura cruentata (I) | | | Conure à gorge bleue |
Rhynchopsitta spp. (I) | | | Perruches ou perroquets à gros bec |
Strigops habroptilus (I) | | | Kakaro ou perroquet-hibou |
Rheidae | | | | Nandous |
Pterocnemia pennata (I) (saufPterocnemia pennata pennata, qui figure à l’annexe B) | | | Nandou de Darwin |
| Pterocnemia pennata pennata (II) | | Nandou de Darwin |
| Rhea americana (II) | | Nandou américain ou nandou gris |
Spheniscidae | | | | Manchots |
| Spheniscus demersus (II) | | Manchot du Cap |
Spheniscus humboldti (I) | | | Manchot de Humboldt |
STRIGIFORMES | | | | Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux) |
| STRIGIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Rapaces nocturnes (chouettes, hiboux) |
Strigidae | | | | Chouettes, hiboux |
Aegolius funereus(II) | | | Chouette de Tengmalm |
Asio flammeus(II) | | | Hibou brachyote |
Asio otus(II) | | | Hibou moyen-duc |
Athene noctua(II) | | | Chouette chevêche |
Bubo bubo(II)(sauf Bubo bubo bengalensis, qui figure à l’annexe B) | | | Hibou grand-duc |
Glaucidium passerinum(II) | | | Chouette chevêchette |
Heteroglaux blewitti (I) | | | Chevêche forestière |
Mimizuku gurneyi (I) | | | Scops géant de Guerney |
Ninox natalis (I) | | | Ninoxe ou chouette des mollusques |
Ninox novaeseelandiae undulata (I) | | | Chouette boobook de l’île de Norfolk |
Nyctea scandiaca(II) | | | Harfang des neiges |
Otus ireneae (II) | | | Petit-duc d’Irène |
Otus scops(II) | | | Hibou petit-duc |
Strix aluco(II) | | | Hulotte chat-huant |
Strix nebulosa(II) | | | Chouette lapone |
Strix uralensis(II)(sauf Strix uralensis davidi, qui figure à l’annexe B) | | | Chouette de l’Oural |
Surnia ulula(II) | | | Chouette épervière |
Tytonidae | | | | Chouettes effraies |
Tyto alba(II) | | | Chouette effraie |
Tyto soumagnei (I) | | | Effraie rousse de Madagascar |
Struthionidae | | | | Autruche |
Struthio camelus (I) (seulement les populations des pays suivants:Algérie, Burkina Faso, Cameroun, Mali, Mauritanie, Maroc, Niger, Nigeria, République centrafricaine, Sénégal, Soudan et Tchad; les autres populations ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | | Autruche |
Tinamidae | | | | Tinamous |
Tinamus solitarius (I) | | | Tinamou solitaire |
Trogonidae | | | | Quetzals |
Pharomachrus mocinno (I) | | | Quetzal resplendissant |
REPTILIA | | | | Reptiles |
CROCODYLIA | | | | Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc. |
| CROCODYLIA spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Crocodiliens, alligators, caïmans, gavials, etc. |
Alligatoridae | | | | Alligators, caïmans |
Alligator sinensis (I) | | | Alligator de Chine |
Caiman crocodilus apaporiensis (I) | | | Caïman du Rio Apaporis |
Caiman latirostris (I) (sauf la population de l’Argentine, qui est inscrite à l’annexe B) | | | Caïman à museau large |
Melanosuchus niger (I) (sauf la population du Brésil, inscrite à l’annexe B, et la population de l’Équateur, inscrite à l’annexe B, et soumise à un quota d’exportation annuel égal à zéro jusqu’à ce qu’un quota d’exportation annuel ait été approuvé par le secrétariat CITES et le groupe UICN/CSE de spécialistes des crocodiles) | | | Caïman noir |
Crocodylidae | | | | Crocodiles |
Crocodylus acutus (I) (sauf la population de Cuba, qui est inscrite à l’annexe B) | | | Crocodile américain |
Crocodylus cataphractus (I) | | | Faux gavial d’Afrique |
Crocodylus intermedius (I) | | | Crocodile de l’Orénoque |
Crocodylus mindorensis (I) | | | Crocodile de Mindoro |
Crocodylus moreletii (I) (sauf les populations de Belize et du Mexique, qui sont inscrites à l’annexe B, avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales) | | | Crocodile de Morelet |
Crocodylus niloticus (I) [sauf les populations des pays suivants: Afrique du Sud, Botswana, Égypte (avec un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales), Éthiopie, Kenya, Madagascar, Malawi, Mozambique, Namibie, Ouganda et République unie de Tanzanie (soumise à un quota d’exportation annuel maximum de 1 600 spécimens sauvages, y compris les trophées de chasse, en plus des spécimens élevés en ranchs), Zambie et Zimbabwe; toutes ces populations sont inscrites à l’annexe B] | | | Crocodile du Nil |
Crocodylus palustris (I) | | | Crocodile des marais |
Crocodylus porosus (I) (sauf les populations de l’Australie, de l’Indonésie et de la Papouasie-Nouvelle-Guinée, qui sont inscrites à l’annexe B) | | | Crocodile marin |
Crocodylus rhombifer (I) | | | Crocodile de Cuba |
Crocodylus siamensis (I) | | | Crocodile du Siam |
Osteolaemus tetraspis (I) | | | Crocodile à museau court |
Tomistoma schlegelii (I) | | | Faux gavial malais |
Gavialidae | | | | Gavial |
Gavialis gangeticus (I) | | | Gavial du Gange |
Sphenodontidae | | | | Tuataras, hattérias ou sphénodons |
Sphenodon spp. (I) | | | Tuataras, hattérias ou sphénodons |
Agamidae | | | | Lézards fouette-queue |
| Uromastyx spp. (II) | | Fouette-queue |
Chamaeleonidae | | | | Caméléons |
| Bradypodion spp. (II) | | |
| Brookesia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Brookésies |
Brookesia perarmata (I) | | | Brookésie d’Antsingy |
| Calumma spp. (II) | | Caméléons nains |
| Chamaeleo spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Caméléons vrais |
Chamaeleo chamaeleon(II) | | | Caméléon commun |
| Furcifer spp. (II) | | Caméléons fourchus |
| Kinyongia spp. (II) | | Brookésies |
| Nadzikambia spp. (II) | | Brookésies |
Cordylidae | | | | Cordyles |
| Cordylus spp. (II) | | Lézard épineux d’Afrique australe |
Gekkonidae | | | | Geckos |
| Cyrtodactylus serpensinsula (II) | | Gecko de l’île Serpent |
| | Hoplodactylus spp. (III Nouvelle-Zélande) | |
| | Naultinus spp. (III Nouvelle-Zélande) | |
| Phelsuma spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Phelsumes |
Phelsuma guentheri (II) | | | Phelsume de Günther |
| Uroplatus spp. (II) | | Uroplates |
Helodermatidae | | | | Lézards venimeux (hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila) |
| Heloderma spp. (II) (sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A) | | Hélodermes ou lézards perlés ou monstres de Gila |
Heloderma horridum charlesbogerti (I) | | | Lézard perlé du Guatemala |
Iguanidae | | | | Iguanes |
| Amblyrhynchus cristatus (II) | | Iguane marin |
Brachylophus spp. (I) | | | Iguanes des Fidji |
| Conolophus spp. (II) | | Iguanes terrestres |
| Ctenosaura bakeri (II) | | Iguane à queue épineuse de l’île d’Utila |
| Ctenosaura oedirhina (II) | | Iguane à queue épineuse de l’île de Roatán |
| Ctenosaura melanosterna (II) | | Iguane à queue épineuse de la vallée d’Aguán |
| Ctenosaura palearis (II) | | Iguane à queue épineuse du Guatemala |
Cyclura spp. (I) | | | Iguane cornu, iguanes terrestres |
| Iguana spp. (II) | | Iguanes vrais |
| Phrynosoma blainvillii (II) | | |
| Phrynosoma cerroense (II) | | |
| Phrynosoma coronatum (II) | | Lézard cornu de San Diego |
| Phrynosoma wigginsi (II) | | |
Sauromalus varius (I) | | | Chuckwulla de San Esteban |
Lacertidae | | | | Lézards |
Gallotia simonyi (I) | | | Lézard géant de Hierro |
Podarcis lilfordi(II) | | | Lézard des Baléares |
Podarcis pityusensis(II) | | | Lézard des Pityuses |
Scincidae | | | | Scinques |
| Corucia zebrata (II) | | Scinque géant des îles Salomon |
Teiidae | | | | Lézards-caïmans, téjus |
| Crocodilurus amazonicus (II) | | Crocodile lézardet |
| Dracaena spp. (II) | | Lézards caïmans |
| Tupinambis spp. (II) | | Tégu |
Varanidae | | | | Varans |
| Varanus spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Varans |
Varanus bengalensis (I) | | | Varan du Bengale |
Varanus flavescens (I) | | | Varan jaune |
Varanus griseus (I) | | | Varan du désert |
Varanus komodoensis (I) | | | Varan de Komodo, dragon de Komodo |
Varanus nebulosus (I) | | | Varan nébuleux |
Varanus olivaceus (II) | | | Varan olivâtre |
Xenosauridae | | | | Lézard crocodile de Chine |
| Shinisaurus crocodilurus (II) | | Lézard crocodile de Chine |
SERPENTES | | | | Serpents |
Boidae | | | | Boïdés |
| Boidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Boïdés |
Acrantophis spp. (I) | | | Boa des savanes de Madagascar |
Boa constrictor occidentalis (I) | | | Boa constricteur occidental |
Epicrates inornatus (I) | | | Boa de Porto Rico |
Epicrates monensis (I) | | | Boa de Mona |
Epicrates subflavus (I) | | | Boa de Jamaïque |
Eryx jaculus(II) | | | Eryx javelot |
Sanzinia madagascariensis (I) | | | Boa des forêts de Madagascar |
Bolyeriidae | | | | Boas de l’île Ronde |
| Bolyeriidae spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Boas de l’île Ronde |
Bolyeria multocarinata (I) | | | Boa fouisseur de l’île Maurice, boa fouisseur de l’île Ronde |
Casarea dussumieri (I) | | | Boas de l’île Ronde de Dussumier |
Colubridae | | | | Autres serpents |
| | Atretium schistosum (III Inde) | Serpent à carènes olive |
| | Cerberus rynchops (III Inde) | Serpent d’eau à ventre blanc |
| Clelia clelia (II) | | Mussurana |
| Cyclagras gigas (II) | | Faux cobra aquatique du Brésil |
| Elachistodon westermanni (II) | | Mangeur d’œufs indien de Westermann |
| Ptyas mucosus (II) | | Serpent ratier indien |
| | Xenochrophis piscator (III Inde) | Couleuvre d’eau asiatique |
Elapidae | | | | Hoplocéphale de Schlegel, micrures, cobras |
| Hoplocephalus bungaroides (II) | | Hoplocéphale à large tête |
| | Micrurus diastema (III Honduras) | Micrure distancé |
| | Micrurus nigrocinctus (III Honduras) | Micrure à bandes noires |
| Naja atra (II) | | Cobra cracheur chinois |
| Naja kaouthia (II) | | Cobra à monocle |
| Naja mandalayensis (II) | | Cobra de Mandalay |
| Naja naja (II) | | Cobra des Indes |
| Naja oxiana (II) | | Cobra d’Asie centrale |
| Naja philippinensis (II) | | Cobra cracheur des Philippines |
| Naja sagittifera (II) | | Cobra des îles Andaman |
| Naja samarensis (II) | | Cobra cracheur du sud-est des Philippines |
| Naja siamensis (II) | | Cobra cracheur indochinois |
| Naja sputatrix (II) | | Cobra cracheur du sud de l’Indonésie |
| Naja sumatrana (II) | | Cobra cracheur doré |
| Ophiophagus hannah (II) | | Cobra royal ou hamadryas |
Loxocemidae | | | | Loxocèmes ou pythons mexicains |
| Loxocemidae spp. (II) | | Loxocèmes ou pythons mexicains |
Pythonidae | | | | Pythons |
| Pythonidae spp. (II)(sauf les sous-espèces inscrites à l’annexe A) | | Pythons |
Python molurus molurus (I) | | | Python molure indien |
Tropidophiidae | | | | Boas terrestres |
| Tropidophiidae spp. (II) | | Boas terrestres |
Viperidae | | | | Crotales, vipères |
| | Crotalus durissus (III Honduras) | Crotale des tropiques, ou durisse, serpent à sonnette tropical, cascabel |
| Crotalus durissusunicolor | | Crotale d’Aruba |
| | Daboia russelii (III Inde) | Vipère de Russell ou Dabois |
Vipera latifii | | | Vipère de Latifi |
Vipera ursinii (I) (seulement les populations de l’Europe, mais pas les populations du territoire de l’ancienne Union des Républiques socialistes soviétiques, qui ne sont pas inscrites aux annexes du présent règlement) | | | Vipère d’Orsini |
| Vipera wagneri (II) | | Vipère de Wagner |
Carettochelyidae | | | | Tortues à nez de cochon |
| Carettochelys insculpta (II) | | Tortue à nez de cochon |
Chelidae | | | | Tortues à col court |
| Chelodina mccordi (II) | | Tortue à cou de serpent, carettochelyde de Roti |
Pseudemydura umbrina (I) | | | Tortues des étangs de Perth |
Cheloniidae | | | | Chéloniens ou tortues marines |
Cheloniidae spp. (I) | | | Chéloniens ou tortues marines |
Chelydridae | | | | Tortues happeuses |
| | Macrochelys temminckii (III États-Unis d’Amérique) | Tortue alligator |
Dermatemydidae | | | | Tortue de Tabasco |
| Dermatemys mawii (II) | | Tortue de Tabasco |
Dermochelyidae | | | | Tortue luth |
Dermochelys coriacea (I) | | | Tortue luth |
Emydidae | | | | Tortues-boîtes, tortues d’eau douce, kachugas, etc. |
| Chrysemys picta | | Tortue peinte |
| Glyptemys insculpta (II) | | Clemmyde sculptée |
Glyptemys muhlenbergii (I) | | | Clemmyde de Muhlenberg |
| | Graptemys spp. (III États-Unis d’Amérique) | Graptemys |
| Terrapene spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Terrapenes ou tortues-boîtes |
Terrapene coahuila (I) | | | Tortue-boîte de Coahuila |
| Trachemys scripta elegans | | Trachémyde à tempes rouges |
Geoemydidae | | | | |
Batagur affinis (I) | | | Tortue fluviale indienne |
Batagur baska (I) | | | Émyde fluviale indienne |
| Batagur spp. (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | |
| Cuora spp. (II) | | Tortue-boîte d’Asie |
Geoclemys hamiltonii (I) | | | Clemmyde de Hamilton |
| | Geoemyda spengleri (III Chine) | |
| Heosemys annandalii (II) | | Hiérémyde d’Annandal |
| Heosemys depressa (II) | | Héosémyde de l’Arakan |
| Heosemys grandis (II) | | Héosémyde géante |
| Heosemys spinosa (II) | | Héosémyde épineuse |
| Leucocephalon yuwonoi (II) | | Géoémyde des Célèbes |
| Malayemys macrocephala (II) | | Platémyde à grosse tête |
| Malayemys subtrijuga (II) | | Émyde des rizières |
| Mauremys annamensis (II) | | Émyde d’Annam |
| | Mauremys iversoni (III Chine) | Émyde d’Iverson |
| | Mauremys megalocephala (III China) | Émyde chinoise à grosse tête |
| Mauremys mutica (II) | | Émyde mutique |
| | Mauremys nigricans (III Chine) | Émyde chinoise à cou rouge |
| | Mauremys pritchardi (III Chine) | Émyde de Pritchard |
| | Mauremys reevesii (III Chine) | Émyde chinoise de Reeves |
| | Mauremys sinensis (III Chine) | |
Melanochelys tricarinata (I) | | | Émyde tricarénée |
Morenia ocellata (I) | | | Émyde ocellée de Birmanie |
| Notochelys platynota (II) | | Émyde malaise |
| | Ocadia glyphistoma (III Chine) | |
| | Ocadia philippeni (III Chine) | |
| Orlitia borneensis (II) | | Émyde géante de Bornéo |
| Pangshura spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Pangsuras |
Pangshura tecta (I) | | | Tortue à toit de l’Inde ou émyde en toit |
| | Sacalia bealei (III Chine) | |
| | Sacalia pseudocellata (III Chine) | |
| | Sacalia quadriocellata (III Chine) | |
| Siebenrockiella crassicollis (II) | | Émyde dentelée à trois carènes |
| Siebenrockiella leytensis (II) | | Héosémyde de Leyte |
Platysternidae | | | | Tortue à grosse tête |
| Platysternon megacephalum (II) | | Platysterne à grosse tête |
Podocnemididae | | | | Péloméduses, péluses |
| Erymnochelys madagascariensis (II) | | Podocnémide de Madagascar |
| Peltocephalus dumerilianus (II) | | Podocnémide de Duméril |
| Podocnemis spp. (II) | | Podocnémides à front sillonné |
Testudinidae | | | | Tortues terrestres |
| Testudinidae spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A; un quota annuel d’exportation égal à zéro a été établi pour Geochelone sulcata pour les spécimens prélevés dans la nature et exportés à des fins essentiellement commerciales) | | Tortues terrestres |
Astrochelys radiata (I) | | | Tortue rayonnée |
Astrochelys yniphora (I) | | | Tortue à éperon ou à soc |
Chelonoidis nigra (I) | | | Tortue géante des Galapagos |
Gopherus flavomarginatus (I) | | | Gophère ou tortue fouisseuse du Mexique |
Malacochersus tornieri (II) | | | Tortue à carapace souple |
Psammobates geometricus (I) | | | Tortue géométrique |
Pyxis arachnoides (I) | | | Tortue araignée, pyxide arachnoïde |
Pyxis planicauda (I) | | | Pyxide à dos plat |
Testudo graeca(II) | | | Tortue grecque ou mauresque |
Testudo hermanni(II) | | | Tortue d’Hermann |
Testudo kleinmanni (I) | | | Tortue de Kleinmann |
Testudo marginata(II) | | | Tortue bordée |
Trionychidae | | | | Tortues molles, trionyx |
| Amyda cartilaginea (II) | | Trionyx cartilagineux |
Apalone spinifera atra (I) | | | Trionyx noir ou tortue molle noire |
Aspideretes gangeticus (I) | | | Trionyx du Gange |
Aspideretes hurum (I) | | | Tortue molle ocellée |
Aspideretes nigricans (I) | | | Tortue molle du Bengale |
| Chitra spp. (II) | | Trionchychinés |
| Lissemys punctata (II) | | Tortue molle à clapet de l’Inde |
| Lissemys scutata (II) | | |
| | Palea steindachneri (III Chine) | Trionyx à cou caronculé |
| Pelochelys spp. (II) | | Pélochélides |
| | Pelodiscus axenaria (III Chine) | |
| | Pelodiscus maackii (III Chine) | |
| | Pelodiscus parviformis (III Chine) | |
| | Rafetus swinhoei (III Chine) | Trionyx du Yang-Tse |
AMPHIBIA | | | | Amphibiens |
ANURA | | | | Grenouilles et crapauds |
Bufonidae | | | | Crapauds |
Altiphrynoides spp. (I) | | | Nectophrynoïde de Malcolm |
Atelopus zeteki (I) | | | Crapaud orange |
Bufo periglenes (I) | | | Crapaud vert du Sonora |
Bufo superciliaris (I) | | | Crapaud du Cameroun |
Nectophrynoides spp. (I) | | | Crapauds vivipares |
Nimbaphrynoides spp. (I) | | | Crapauds vivipares du mont Nimba |
Spinophrynoides spp. (I) | | | Nectophrynoïde d’Osgood ou d’Éthiopie |
Dendrobatidae | | | | Dendrobates |
| Allobates femoralis (II) | | |
| Allobates zaparo (II) | | |
| Cryptophyllobates azureiventris (II) | | Epipedobate au ventre bleu |
| Dendrobates spp. (II) | | Dendrobates |
| Epipedobates spp. (II) | | |
| Phyllobates spp. (II) | | Phyllobates |
Hylidae | | | | |
| Agalychnis spp. (II) | | |
Mantellidae | | | | Mantelles |
| Mantella spp. (II) | | Mantelles |
Microhylidae | | | | Grenouilles tomates |
Dyscophus antongilii (I) | | | Grenouille tomate |
| Scaphiophryne gottlebei (II) | | Grenouille rouge |
Ranidae | | | | Grenouilles |
| Conraua goliath | | Grenouille géante ou Goliath |
| Euphlyctis hexadactylus (II) | | Grenouille du Bengale |
| Hoplobatrachus tigerinus (II) | | Grenouille-tigre |
| Rana catesbeiana | | Grenouille-taureau |
Rheobatrachidae | | | | Grenouilles à incubation gastrique |
| Rheobatrachus spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Grenouille à incubation gastrique |
Rheobatrachus silus (II) | | | Grenouille à incubation gastrique |
Ambystomatidae | | | | Axolotl |
| Ambystoma dumerilii (II) | | Salamandre du lac Pàtzaran |
| Ambystoma mexicanum (II) | | Axolotl, ambystome du Mexique |
Cryptobranchidae | | | | Salamandres géantes |
Andrias spp. (I) | | | Salamandres géantes |
Salamandridae | | | | Salamandres et tritons |
Neurergus kaiseri (I) | | | Triton empereur |
ELASMOBRANCHII | | | | Poissons cartilagineux;sélaciens; requins et raies |
Cetorhinidae | | | | Requin pèlerin |
| Cetorhinus maximus (II) | | Requin pèlerin |
Lamnidae | | | | Grand requin blanc |
| Carcharodon carcharias (II) | | Grand requin blanc |
Rhincodontidae | | | | Requin baleine |
| Rhincodon typus (II) | | Requin baleine |
Pristidae | | | | Pristidés |
Pristidae spp. (I) (sauf les espèces inscrites à l’annexe B) | | | Poissons-scie |
| Pristis microdon (II) (à seule fin de permettre le commerce international d’animaux vivants à destination d’aquariums appropriés et acceptables, principalement à des fins de conservation; tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence) | | Poisson-scie grandent |
ACTINOPTERYGII | | | | Poissons osseux |
| | ACIPENSERIFORMES spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Polyodons, esturgeons |
Acipenseridae | | | | Esturgeons |
Acipenser brevirostrum (I) | | | Esturgeon à nez court |
Acipenser sturio (I) | | | Esturgeon européen |
Anguillidae | | | | Anguillidés (anguilles) |
| Anguilla anguilla (II) | | Anguille européenne |
Catostomidae | | | | Cui-ui |
Chasmistes cujus (I) | | | Cui-ui |
Cyprinidae | | | | Barbus aveugles, barbeaux de Julien |
| Caecobarbus geertsi (II) | | Barbu aveugle africain |
Probarbus jullieni (I) | | | Barbu de Jullien |
Osteoglossidae | | | | Arapaïmas, scléropages d’Asie |
| Arapaima gigas (II) | | Arapaïma |
Scleropages formosus (I) | | | Scléropage d’Asie |
Labridae | | | | Labres, girelles, vieilles |
| Cheilinus undulatus (II) | | Napoléon |
Sciaenidae | | | | Acoupa de MacDonald |
Totoaba macdonaldi (I) | | | Acoupa de MacDonald |
Pangasiidae | | | | Silure de verre géant |
Pangasianodon gigas (I) | | | Silure de verre géant |
Syngnathidae | | | | Hippocampes |
| Hippocampus spp. (II) | | Hippocampes |
SARCOPTERYGII | | | | Sarcoptérygiens |
Ceratodontidae | | | | Cératodes |
| Neoceratodus forsteri (II) | | Dipneuste |
Latimeriidae | | | | Cœlacanthes |
Latimeria spp. (I) | | | Cœlacanthes |
ECHINODERMATA (ÉTOILES DE MER, OPHIURES, OURSINS ET HOLOTHURIES)
HOLOTHUROIDEA | | | | Holothuries |
Stichopodidae | | | | Holothuries |
| | Isostichopus fuscus (III Équateur) | |
ARTHROPODA (ARTHROPODES)
ARACHNIDA | | | | Araignées et scorpions |
Theraphosidae | | | | Mygales ou tarentules |
| Aphonopelma albiceps (II) | | Tarentule |
| Aphonopelma pallidum (II) | | Tarantule rose-thé |
| Brachypelma spp. (II) | | Mygales |
Scorpionidae | | | | Scorpions |
| Pandinus dictator (II) | | Scorpion dictateur |
| Pandinus gambiensis (II) | | Scorpion de Gambie ou grand scorpion |
| Pandinus imperator (II) | | Scorpion impérial ou empereur |
INSECTA | | | | Insectes |
Lucanidae | | | | Lucanes |
| | Colophon spp. (III Afrique du Sud) | |
Scarabaeidae | | | | Scarabées |
| Dynastes satanas (II) | | Dynaste satanas |
LEPIDOPTERA | | | | Papillons |
Papilionidae | | | | Papillons, machaons, ornithoptères |
| Atrophaneura jophon (II) | | |
| Atrophaneura palu | | |
| Atrophaneura pandiyana (II) | | |
| Bhutanitis spp. (II) | | Machaons |
| Graphium sandawanum | | |
| Graphium stresemanni | | |
| Ornithoptera spp. (II)(sauf les espèces inscrites à l’annexe A) | | Ornithoptères |
Ornithoptera alexandrae (I) | | | Ornithoptère de la reine Alexandra |
| Papilio benguetanus | | |
Papilio chikae (I) | | | Machaon de Luzon |
| Papilio esperanza | | |
Papilio homerus (I) | | | Porte-queue Homerus |
Papilio hospiton (I) | | | Porte-queue de Corse |
| Papilio morondavana | | |
| Papilio neumoegeni | | |
| Parides ascanius | | |
| Parides hahneli | | |
Parnassius apollo(II) | | | Apollon |
| Teinopalpus spp. (II) | | |
| Trogonoptera spp. (II) | | Ornithoptères |
| Troides spp. (II) | | Ornithoptères |
ANNELIDA (ANNÉLIDES)
HIRUDINOIDEA | | | | Sangsues |
Hirudinidae | | | | Sangsues |
| Hirudo medicinalis (II) | | Sangsue médicinale |
| Hirudo verbana (II) | | Sangsue de Verbano |
MOLLUSCA (MOLLUSQUES)
BIVALVIA | | | | Mollusques bivalves (huîtres, moules, peignes, etc.) |
Mytilidae | | | | Datte de mer |
| Lithophaga lithophaga (II) | | Datte de mer |
Unionidae | | | | Moules d’eau douce, moules perlées |
Conradilla caelata (I) | | | |
| Cyprogenia aberti (II) | | |
Dromus dromas (I) | | | |
Epioblasma curtisii (I) | | | |
Epioblasma florentina (I) | | | |
Epioblasma sampsonii (I) | | | |
Epioblasma sulcata perobliqua (I) | | | |
Epioblasma torulosa gubernaculum (I) | | | |
| Epioblasma torulosa rangiana (II) | | |
Epioblasma torulosa torulosa (I) | | | |
Epioblasma turgidula (I) | | | |
Epioblasma walkeri (I) | | | |
Fusconaia cuneolus (I) | | | |
Fusconaia edgariana (I) | | | |
Lampsilis higginsii (I) | | | |
Lampsilis orbiculata orbiculata (I) | | | |
Lampsilis satur (I) | | | |
Lampsilis virescens (I) | | | |
Plethobasus cicatricosus (I) | | | |
Plethobasus cooperianus (I) | | | |
| Pleurobema clava (II) | | |
Pleurobema plenum (I) | | | |
Potamilus capax (I) | | | |
Quadrula intermedia (I) | | | |
Quadrula sparsa (I) | | | |
Toxolasma cylindrella (I) | | | |
Unio nickliniana (I) | | | |
Unio tampicoensis tecomatensis (I) | | | |
Villosa trabalis (I) | | | |
Tridacnidae | | | | Bénitiers |
| Tridacnidae spp. (II) | | Bénitiers |
GASTROPODA | | | | Limaces, escargots et strombes |
Strombidae | | | | Strombes |
| Strombus gigas (II) | | Lambis |
Achatinellidae | | | | Achatinidés |
Achatinella spp. (I) | | | |
Camaenidae | | | | |
| Papustyla pulcherrima (II) | | |
CNIDARIA (CORAUX, CORAUX DE FEU, ANÉMONES DE MER)
ANTHOZOA | | | | Coraux, anémones de mer |
| | ANTIPATHARIA spp. (II) | | Coraux noirs |
GORGONACEAE
Coralliidae | | | | |
| | Corallium elatius (III Chine) | |
| | Corallium japonicum (III Chine) | |
| | Corallium konjoi (III Chine) | |
| | Corallium secundum (III Chine) | |
Helioporidae | | | | Corail bleu |
| Helioporidae spp. (II) (inclut seulement l’espèce Heliopora coerulea) [7] | | Corail bleu |
| | SCLERACTINIA spp. (II) [7] | | Coraux récifaux |
Tubiporidae | | | | Orgues de mer |
| Tubiporidae spp. (II) [7] | | Corail orgue |
HYDROZOA | | | | Hydres, coraux de feu, physalies |
MILLEPORINA
Milleporidae | | | | Coraux de feu |
| Milleporidae spp. (II) [7] | | Coraux de feu |
Stylasteridae | | | | Autres coraux |
| Stylasteridae spp. (II) [7] | | |
AGAVACEAE | | | | Agaves |
Agave parvi' (I) | | | |
| Agave victoriae-reginae (II) #4 | | |
| Nolina interrata (II) | | |
AMARYLLIDACEAE | | | | Amaryllidacées |
| Galanthus spp. (II) #4 | | Perce-neige |
| Sternbergia spp. (II) #4 | | Crocus d’automne |
ANACARDIACEAE | | | | |
| Operculicarya hyphaenoides (II) | | Jabihy |
| Operculicarya pachypus (II) | | Tabily |
APOCYNACEAE | | | | |
| Hoodia spp. (II) #9 | | |
| Pachypodium spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Pachypodes |
Pachypodium ambongense (I) | | | |
Pachypodium baronii (I) | | | |
Pachypodium decaryi (I) | | | |
| Rauvolfia serpentina (II) #2 | | Bois de serpent, racine de serpent, bois de couleuvre |
ARALIACEAE | | | | Ginseng |
| Panax ginseng (II) (seulement la population de la Fédération de Russie; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement) #3 | | |
| Panax quinquefolius (II) #3 | | Ginseng d’Amérique |
ARAUCARIACEAE | | | | Araucaridés |
Araucaria araucana (I) | | | Araucaria, désespoir des singes |
BERBERIDACEAE | | | | Podophylles |
| Podophyllum hexandrum (II) #2 | | |
BROMELIACEAE | | | | Tillandsias aériens |
| Tillandsia harrisii (II) #4 | | |
| Tillandsia kammii (II) #4 | | |
| Tillandsia kautskyi (II) #4 | | |
| Tillandsia mauryana (II) #4 | | |
| Tillandsia sprengeliana (II) #4 | | |
| Tillandsia sucrei (II) #4 | | |
| Tillandsia xerographica (II) #4 | | |
CACTACEAE | | | | Cactus |
| CACTACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A ainsi que Pereskia spp., Pereskiopsis spp. et Quiabentia spp.) [8] #4 | | Cactus |
Ariocarpus spp. (I) | | | |
Astrophytum asterias (I) | | | |
Aztekium ritteri (I) | | | |
Coryphantha werdermannii (I) | | | |
Discocactus spp. (I) | | | |
Echinocereus ferreirianus ssp. lindsayi (I) | | | |
Echinocereus schmollii (I) | | | |
Escobaria minima (I) | | | |
Escobaria sneedii (I) | | | |
Mammillaria pectinifera (I) | | | |
Mammillaria solisioides (I) | | | |
Melocactus conoideus (I) | | | |
Melocactus deinacanthus (I) | | | |
Melocactus glaucescens (I) | | | |
Melocactus paucispinus (I) | | | |
Obregonia denegrii (I) | | | |
Pachycereus militaris (I) | | | |
Pediocactus bradyi (I) | | | |
Pediocactus knowltonii (I) | | | |
Pediocactus paradinei (I) | | | |
Pediocactus peeblesianus (I) | | | |
Pediocactus sileri (I) | | | |
Pelecyphora spp. (I) | | | |
Sclerocactus brevihamatus ssp. tobuschii (I) | | | |
Sclerocactus erectocentrus (I) | | | |
Sclerocactus glaucus (I) | | | |
Sclerocactus mariposensis (I) | | | |
Sclerocactus mesae-verdae (I) | | | |
Sclerocactus nyensis (I) | | | |
Sclerocactus papyracanthus (I) | | | |
Sclerocactus pubispinus (I) | | | |
Sclerocactus wrightiae (I) | | | |
Strombocactus spp. (I) | | | |
Turbinicarpus spp. (I) | | | |
Uebelmannia spp. (I) | | | |
CARYOCARACEAE | | | | Caryocaracées |
| Caryocar costaricense (II) #4 | | Caryocar du Costa Rica |
COMPOSITAE (ASTERACEAE) | | | | Saussuréa, kuth |
Saussurea costus (I) (également appelée S. lappa, Aucklandia lappa ou A. costus) | | | |
CRASSULACEAE | | | | Dudleyas, crassulas |
| Dudleya stolonifera (II) | | |
| Dudleya traskiae (II) | | |
| | Zygosicyos pubescens (II) (également connue sous le nom de Xerosicyos pubescens) | | Tobory |
| | Zygosicyos tripartitus (II) | | Betoboky |
CUPRESSACEAE | | | | Cyprès |
Fitzroya cupressoides (I) | | | Fitzroia, bois d’Alerce |
Pilgerodendron uviferum (I) | | | |
CYATHEACEAE | | | | Fougères arborescentes |
| Cyathea spp. (II) #4 | | Fougères arborescentes |
CYCADACEAE | | | | Cycadales (cycadacées) |
| CYCADACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Cycadales |
Cycas beddomei (I) | | | |
DICKSONIACEAE | | | | Fougères arborescentes |
| Cibotium barometz (II) #4 | | |
| Dicksonia spp. (II) (seulement les populations d’Amérique; aucune autre population n’est inscrite aux annexes du présent règlement; y compris Dicksonia berteriana, D. externa, D. sellowiana et D. stuebelii) #4 | | Dicksones |
DIDIEREACEAE | | | | Didiéréacées |
| DIDIEREACEAE spp. (II) #4 | | Didiéréacées |
DIOSCOREACEAE | | | | Dioscorées |
| Dioscorea deltoidea (II) #4 | | |
DROSERACEAE | | | | Attrape-mouches |
| Dionaea muscipula (II) #4 | | Dionée attrape-mouches |
EUPHORBIACEAE | | | | Euphorbes |
| Euphorbia spp. (II) (seulement les espèces succulentes, sauf Euphorbia misera et les espèces inscrites à l’annexe A; les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia trigona, les spécimens reproduits artificiellement, cristulés, en éventail ou mutants colorés de Euphorbia lactea quand ils sont greffés sur des porte-greffe de Euphorbia neriifolia reproduits articiellement et les spécimens reproduits artificiellement de cultivars de Euphorbia"Milii" quand ils sont commercialisés en envois d’au moins 100 plantes et facilement identifiables comme étant des spécimens reproduits artificiellement, ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement) #4 | | |
Euphorbia ambovombensis (I) | | | |
Euphorbia capsaintemariensis (I) | | | |
Euphorbia cremersii (I) (y compris la forme viridifolia et la var. rakotozafyi) | | | |
Euphorbia cylindrifolia (I) (y compris la ssp. tuberifera) | | | |
Euphorbia decaryi (I) (y compris les vars. ampanihyensis, robinsonii et sprirosticha) | | | |
Euphorbia francoisii (I) | | | |
Euphorbia handiensis (II) | | | |
Euphorbia lambii (II) | | | |
Euphorbia moratii (I) (y compris les vars. antsingiensis, bemarahensis et multiflora) | | | |
Euphorbia parvicyathophora (I) | | | |
Euphorbia quartziticola (I) | | | |
Euphorbia stygiana (II) | | | |
Euphorbia tulearensis (I) | | | |
FOUQUIERIACEAE | | | | Fouquerias |
| Fouquieria columnaris (II) #4 | | |
Fouquieria fasciculata (I) | | | |
Fouquieria purpusii (I) | | | |
GNETACEAE | | | | Gnétum |
| | Gnetum montanum (III Népal) #1 | |
JUGLANDACEAE | | | | Juglandacées (noyers) |
| Oreomunnea pterocarpa (II) #4 | | |
LAURACEAE | | | | |
| Aniba rosaeodora (II) (également appelée A. duckei) #12 | | Palissandre de Rio |
LEGUMINOSAE (FABACEAE) | | | | Légumineuses |
| Caesalpinia echinata (II) #10 | | Pernambouc, pau-brasil |
Dalbergia nigra (I) | | | Palissandre de Rio |
| | Dalbergia retusa (III population du Guatemala) #5 | Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize |
| | Dalbergia stevensonii (III population du Guatemala) #5 | Palissandre du Honduras |
| | Dipteryx panamensis (III Costa Rica/Nicaragua) | |
| Pericopsis elata (II) #5 | | Afrormosia, assamela |
| Platymiscium pleiostachyum (II) #4 | | |
| Pterocarpus santalinus (II) #7 | | Santal rouge |
LILIACEAE | | | | Liliacées |
| Aloe spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A et Aloe vera, également appelée Aloe barbadensis, qui n’est pas inscrite aux annexes du présent règlement) #4 | | Aloès |
Aloe albida (I) | | | |
Aloe albiflora (I) | | | |
Aloe alfredii (I) | | | |
Aloe bakeri (I) | | | |
Aloe bellatula (I) | | | |
Aloe calcairophila (I) | | | |
Aloe compressa (I) (y compris les vars. paucituberculata, rugosquamosa et schistophila) | | | |
Aloe delphinensis (I) | | | |
Aloe descoingsii (I) | | | |
Aloe fragilis (I) | | | |
Aloe haworthioides (I) (y compris la var. aurantiaca) | | | |
Aloe helenae (I) | | | |
Aloe laeta (I) (y compris la var. maniaensis) | | | |
Aloe parallelifolia (I) | | | |
Aloe parvula (I) | | | |
Aloe pillansii (I) | | | |
Aloe polyphylla (I) | | | |
Aloe rauhii (I) | | | |
Aloe suzannae (I) | | | |
Aloe versicolor (I) | | | |
Aloe vossii (I) | | | |
MAGNOLIACEAE | | | | Magnolias |
| | Magnolia liliifera var. obovata (III Népal) #1 | |
MELIACEAE | | | | Acajous, cèdres |
| | Cedrela odorata (III populations de la Colombie, du Guatemala, du Pérou) #5 | Cèdre du Mexique |
| Swietenia humilis (II) #4 | | Acajou de Tabasco |
| Swietenia macrophylla (II) (population néotropicale, y compris celle d’Amérique centrale et du Sud et des Caraïbes) #6 | | Acajou à grandes feuilles |
| Swietenia mahagoni (II) #5 | | Acajou de Cuba, acajou des Antilles |
NEPENTHACEAE | | | | Népenthès (Ancien Monde) |
| Nepenthes spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Népenthès |
Nepenthes khasiana (I) | | | |
Nepenthes rajah (I) | | | |
ORCHIDACEAE | | | | Orchidées |
| ORCHIDACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) [9] #4 | | Orchidées |
Pour toutes les espèces suivantes, inscrites à l’annexe A, les cultures de plantules ou de tissus obtenues in vitro en milieu solide ou liquide et transportées en conteneurs stériles ne sont pas soumises aux dispositions du présent règlement uniquement si les spécimens correspondent à la définition de la mention "reproduits artificiellement" conformément à l’article 56 du règlement (CE) no 865/2006 de la Commission. | | | |
Aerangis ellisii (I) | | | |
Cephalanthera cucullata (II) | | | |
Cypripedium calceolus (II) | | | Sabot de Vénus |
Dendrobium cruentum (I) | | | |
Goodyera macrophylla (II) | | | |
Laelia jongheana (I) | | | |
Laelia lobata (I) | | | |
Liparis loeselii (II) | | | |
Ophrys argolica (II) | | | |
Ophrys lunulata (II) | | | |
Orchis scopulorum (II) | | | |
Paphiopedilum spp. (I) | | | |
Peristeria elata (I) | | | Fleur du Saint-Esprit |
Phragmipedium spp. (I) | | | |
Renanthera imschootiana (I) | | | |
Spiranthes aestivalis (II) | | | |
OROBANCHACEAE | | | | Orobanchacées |
| Cistanche deserticola (II) #4 | | Cistanche du désert |
PALMAE (ARECACEAE) | | | | Palmiers |
| Beccariophoenix madagascariensis (II) #4 | | Manarano |
Chrysalidocarpus decipiens (I) | | | |
| Lemurophoenix halleuxii (II) | | |
| Marojejya darianii (II) | | |
| Neodypsis decaryi (II) #4 | | Palmier triangle |
| Ravenea louvelii (II) | | |
| Ravenea rivularis (II) | | |
| Satranala decussilvae (II) | | |
| Voanioala gerardii (II) | | |
PAPAVERACEAE | | | | Papavéracées |
| | Meconopsis regia (III Népal) #1 | Coquelicot de l’Himalaya |
PASSIFLORACEAE | | | | |
| Adenia olaboensis (II) | | Vahisasety |
PINACEAE | | | | Famille des pins |
Abies guatemalensis (I) | | | Sapin du Guatemala |
PODOCARPACEAE | | | | Podocarpes |
| | Podocarpus neriifolius (III Népal) #1 | |
Podocarpus parlatorei (I) | | | |
PORTULACACEAE | | | | Pourpiers |
| Anacampseros spp. (II) #4 | | |
| Avonia spp. (II) #4 | | |
| Lewisia serrata (II) #4 | | |
PRIMULACEAE | | | | Primulacées |
| Cyclamen spp. (II) [10] #4 | | Cyclamens |
RANUNCULACEAE | | | | Renoncules |
| Adonis vernalis (II) #2 | | Adonis, adonide de printemps |
| Hydrastis canadensis (II) #8 | | Hydraste du Canada |
ROSACEAE | | | | Rosacées |
| Prunus africana (II) #4 | | Prunier d’Afrique |
RUBIACEAE | | | | Rubiacée |
Balmea stormiae (I) | | | |
SARRACENIACEAE | | | | Sarracéniacées |
| Sarracenia spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Sarracènes |
Sarracenia oreophila (I) | | | |
Sarracenia rubra ssp. alabamensis (I) | | | |
Sarracenia rubra ssp. jonesii (I) | | | |
SCROPHULARIACEAE | | | | Scrofulaires |
| Picrorhiza kurrooa (II) (sauf Picrorhiza scrophulariiflora) #2 | | |
STANGERIACEAE | | | | Cycadales (stangériacées) |
| Bowenia spp. (II) #4 | | |
Stangeria eriopus (I) | | | |
TAXACEAE | | | | Ifs |
| Taxus chinensis et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 | | If de Chine |
| Taxus cuspidata et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) [11] #2 | | If du Japon |
| Taxus fuana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 | | If du Tibet |
| Taxus sumatrana et taxons infraspécifiques de cette espèce (II) #2 | | If de Sumatra |
| Taxus wallichiana (II) #2 | | If de l’Himalaya |
THYMELAEACEAE (AQUILARIACEAE) | | | | Bois d’Agar, ramin |
| Aquilaria spp. (II) #4 | | Bois d’aigle de Malacca |
| Gonystylus spp. (II) #4 | | Ramin |
| Gyrinops spp. (II) #4 | | |
TROCHODENDRACEAE (TETRACENTRACEAE) | | | | |
| | Tetracentron sinense (III Népal) #1 | |
VALERIANACEAE | | | | Valérianacées |
| Nardostachys grandiflora (II) #2 | | |
| | Cyphostemma elephantopus (II) | | Lazampasika |
| | Cyphostemma montagnacii (II) | | Lazambohitra |
WELWITSCHIACEAE | | | | Welwitschias |
| Welwitschia mirabilis (II) #4 | | |
ZAMIACEAE | | | | Cycadales (zamiacées) |
| ZAMIACEAE spp. (II) (sauf les espèces inscrites à l’annexe A) #4 | | Cycadales |
Ceratozamia spp. (I) | | | |
Chigua spp. (I) | | | |
Encephalartos spp. (I) | | | Arbres à pain |
Microcycas calocoma (I) | | | |
ZINGIBERACEAE | | | | Zingibéracées |
| Hedychium philippinense (II) #4 | | |
ZYGOPHYLLACEAE | | | | Gaïac |
| Bulnesia sarmientoi (II) #11 | | Palo santo |
| Guaiacum spp. (II) #2 | | Lignum-vitae |
| Annexe D | Noms communs |
MAMMALIA | | Mammifères |
Canidae | | Chiens, renards, loups |
Vulpes vulpes griffithi (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce griffithi |
Vulpes vulpes montana (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce montana |
Vulpes vulpes pusilla (III Inde) §1 | Renard commun sous-espèce pusilla |
Mustelidae | | Blaireaux, martres, belettes, etc. |
Mustela altaica (III Inde) §1 | |
Mustela erminea ferghanae (III Inde) §1 | Hermine sous-espèce ferhanae |
Mustela kathiah (III Inde) §1 | |
Mustela sibirica (III Inde) §1 | |
Macropodidae | | Kangourous, wallabies |
Dendrolagus dorianus | Dendrolague unicolore, kangourou arboricole de Doria |
Dendrolagus goodfellowi | Dendrolague, kangourou arboricole de Goodfellow |
Dendrolagus matschiei | Dendrolague, kangourou arboricole de Matschie |
Dendrolagus pulcherrimus | Dendrolague doré |
Dendrolagus stellarum | Dendrolague de Seri |
AVES | | Oiseaux |
Anatidae | | Canards, oies, cygnes |
Anas melleri | Canard de Meller |
Columbidae | | Pigeons, colombe poignardée, gouras, tourterelles, tourtelettes |
Columba oenops | Pigeon du Pérou |
Didunculus strigirostris | Diduncule strigiorostre |
Ducula pickeringii | Carpophage de Pickering |
Gallicolumba crinigera | Gallicolombe de Barlett |
Ptilinopus marchei | Ptilope de Marche |
Turacoena modesta | Phasianelle modeste |
Cracidae | | Ortalides, hoccos, pénélopes |
Crax alector | Hocco de Guyane |
Pauxi unicornis | Hocco cornu |
Penelope pileata | Pénélope à poitrine rousse |
Megapodiidae | | Mégapode maléo |
Eulipoa wallacei | Mégapode de Wallace |
Phasianidae | | Tétras, pintades, perdrix, faisans, tragopans |
Arborophila gingica | Torquéole de Gingi |
Lophura bulweri | Faisan de Bulwer |
Lophura diardi | Faisan prélat |
Lophura inornata | Faisan de Salvadori |
Lophura leucomelanos | Faisan leucomèle |
Syrmaticus reevesii §2 | Faisan vénéré |
Bombycillidae | | Jaseurs |
Bombycilla japonica | Jaseur du Japon |
Corvidae | | Corbeaux, corneilles, pies, geais |
Cyanocorax caeruleus | Geai azuré |
Cyanocorax dickeyi | Geai panaché |
Cotingidae | | Cotingas, coqs-de-roche |
Procnias nudicollis | Araponga à gorge nue |
Emberizidae | | Cardinal vert, paroares, calliste superbe |
Dacnis nigripes | Dacnis à pattes noires |
Sporophila falcirostris | Sporophile de Temminck |
Sporophila frontalis | Sporophile à front blanc |
Sporophila hypochroma | Sporophile à croupion roux |
Sporophila palustris | Sporophile des marais |
Estrildidae | | Amadine cou-coupé, astrilds, amarantes, capucins, bengalis, etc. |
Amandava amandava | Bengali rouge |
Cryptospiza reichenovii | Sénégali de Reichenow |
Erythrura coloria | Diamant de Mindanao |
Erythrura viridifacies | Diamant de Luçon |
Estrilda quartinia (souvent commercialisée sous Estrilda melanotis) | Astrild à ventre jaune |
Hypargos niveoguttatus | Sénégali enflammé |
Lonchura griseicapilla | Capucin à tête grise |
Lonchura punctulata | Capucin damier |
Lonchura stygia | Capucin noir |
Fringillidae | | Chardonnerets, serins |
Carduelis ambigua | Verdier d’Oustalet |
Carduelis atrata | Chardonneret noir |
Kozlowia roborowskii | Roselin de Roborowski |
Pyrrhula erythaca | Bouvreuil à tête grise |
Serinus canicollis | Serin du Cap |
Serinus citrinelloides hypostictus (souvent commercialisée sous Serinus citrinelloides) | Serin est-africain |
Icteridae | | Ictéridés |
Sturnella militaris | Sturnelle des pampas |
Muscicapidae | | Gobe-mouches de l’Ancien Monde |
Cochoa azurea | Cochoa azuré |
Cochoa purpurea | Cochoa pourpré |
Garrulax formosus | Garrulaxe élégant |
Garrulax galbanus | Garrulaxe à gorge jaune |
Garrulax milnei | Garrulaxe à queue rouge |
Niltava davidi | Gobe-mouches de David |
Stachyris whiteheadi | Timalie de Whitehead |
Swynnertonia swynnertoni (également appelée Pogonicichla swynnertoni) | Rouge-gorge de Swynnerton |
Turdus dissimilis | Merle à poitrine noire |
Pittidae | | Brèves |
Pitta nipalensis | Brève à nuque bleue |
Pitta steerii | Brève de Steere |
Sittidae | | Sittelles |
Sitta magna | Sittelle géante |
Sitta yunnanensis | Sittelle du Yunnan |
Sturnidae | | Étourneaux, mainates et pique-bœufs |
Cosmopsarus regius | Spréo royal |
Mino dumontii | Mino de Dumont |
Sturnus erythropygius | Étourneau à tête blanche |
REPTILIA | | Reptiles |
Geoemydidae | | Tortues d’eau douce |
Melanochelys trijuga | |
Agamidae | | |
Physignathus cocincinus | Dragon d’eau chinois |
Anguidae | | |
Abronia graminea | |
Cordylidae | | Cordyles |
Zonosaurus karsteni | Zonosaure de Karstem |
Zonosaurus quadrilineatus | Zonosaure à quatre bandes |
Gekkonidae | | Geckos |
Rhacodactylus auriculatus | Gecko géant cornu |
Rhacodactylus ciliatus | Gecko géant crêté |
Rhacodactylus leachianus | Gecko géant de Leach |
Teratoscincus microlepis | |
Teratoscincus scincus | |
Iguanidae | | |
Ctenosaura quinquecarinata | Iguane noir |
Scincidae | | Lézards |
Tribolonotus gracilis | Lézard casqué grêle |
Tribolonotus novaeguineae | Lézard casqué de Nouvelle-Guinée |
Colubridae | | Autres serpents |
Elaphe carinata §1 | Élaphe carénée |
Elaphe radiata §1 | Élaphe à tête cuivrée |
Elaphe taeniura §1 | Élaphe à queue rayée |
Enhydris bocourti §1 | Enhydre de Bocourt |
Homalopsis buccata §1 | Homalopside joufflu |
Langaha nasuta | Langaha porte-épée |
Leioheterodon madagascariensis | Hétérodon de Madagascar ou serpent à groin de Madagascar |
Ptyas korros §1 | Ptyas oriental |
Rhabdophis subminiatus §1 | Rhabdophis à cou rouge |
Hydrophiidae | | Hydrophides, serpents marins |
Lapemis curtus (y compris Lapemis hardwickii) §1 | Lapémide court |
Viperidae | | Crotales, vipères |
Calloselasma rhodostoma §1 | Callostome à lèvres roses |
ANURA | | Grenouilles et crapauds |
Hylidae | | Rainettes |
Phyllomedusa sauvagii | |
Leptodactylidae | | Grenouilles néotropicales |
Leptodactylus laticeps | |
Ranidae | | Grenouilles vraies |
Limnonectes macrodon | Limnonectes macrodon |
Rana shqiperica | |
Hynobiidae | | Salamandres d’Asie |
Ranodon sibiricus | |
Plethodontidae | | Salamandres sans poumons |
Bolitoglossa dofleini | |
Salamandridae | | Tritons et salamandres |
Cynops ensicauda | |
Echinotriton andersoni | |
Phachytriton labiatus | |
Paramesotriton spp. | Urodèles |
Salamandra algira | |
Tylotriton spp. | |
ACTINOPTERYGII | | Poissons osseux |
Apogonidae | | |
Pterapogon kauderni | Apogon de Kaudern |
INSECTA | | Insectes |
LEPIDOPTERA | | Papillons |
Papilionidae | | Papillons, machaons, ornithoptères |
Baronia brevicornis | |
Papilio grosesmithi | |
Papilio maraho | |
AGAVACEAE | | Agaves |
Calibanus hookeri | |
Dasylirion longissimum | |
ARACEAE | | Aracées (arums) |
Arisaema dracontium | Dragon vert |
Arisaema erubescens | |
Arisaema galeatum | |
Arisaema nepenthoides | |
Arisaema sikokianum | |
Arisaema thunbergii var. urashima | |
Arisaema tortuosum | |
Biarum davisii ssp. marmarisense | |
Biarum ditschianum | |
COMPOSITAE (ASTERACEAE) | | Saussuréa, kuth |
Arnica montana §3 | Arnica, tabac des montagnes ou bétoine des montagnes, thé des Vosges |
Othonna cacalioides | |
Othonna clavifolia | |
Othonna hallii | |
Othonna herrei | |
Othonna lepidocaulis | |
Othonna retrorsa | |
ERICACEAE | | Éricacées |
Arctostaphylos uva-ursi §3 | Petit buis des Alpes ou raisin d’ours |
GENTIANACEAE | | Gentianes |
Gentiana lutea §3 | Gentiane jaune ou grande gentiane |
LEGUMINOSAE (FABACEAE) | | Légumineuses |
Dalbergia granadillo §4 | Cocobolo, palissandre cocobolo |
Dalbergia retusa (sauf les populations qui sont inscrites à l’annexe C) §4 | Cocobolo, palissandre cocobolo, palissandre du Belize |
Dalbergia stevensonii (sauf les populations qui sont inscrites à l’annexe C) §4 | Palissandre du Honduras |
LILIACEAE | | Liliaceae |
Trillium pusillum | Trillium pusillum |
Trillium rugelii | Trillium rugelii |
Trillium sessile | Trillium sessile |
LYCOPODIACEAE | | Lycopodes, pieds-de-loup |
Lycopodium clavatum §3 | Herbe aux massues |
MELIACEAE | | Acajous, cèdres |
Cedrela fissilis §4 | |
Cedrela lilloi (C. angustifolia) §4 | |
Cedrela montana §4 | |
Cedrela oaxacensis §4 | |
Cedrela odorata (sauf les populations qui sont inscrites à l’annexe C) §4 | Cèdre du Mexique |
Cedrela salvadorensis §4 | |
Cedrela tonduzii §4 | |
MENYANTHACEAE | | Trèfles d’eau |
Menyanthes trifoliata §3 | Trèfle d’eau |
PARMELIACEAE | | Parmeliaceae |
Cetraria islandica §3 | Passifloraceae |
PASSIFLORACEAE | | Roses du désert |
Adenia glauca | Rose du désert |
Adenia pechuelli | Rose du désert |
PEDALIACEAE | | Griffe du diable |
Harpagophytum spp. §3 | Griffe du diable |
PORTULACACEAE | | Pourpiers |
Ceraria carrissoana | |
Ceraria fruticulosa | |
SELAGINELLACEAE | | Sélaginelles |
Selaginella lepidophylla" | |
[1] Population de l’Argentine (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B, des tissus et des produits qui en dérivent et autres articles artisanaux. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA-ARGENTINA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-ARGENTINA-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
[2] Population de la Bolivie (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA-BOLIVIA". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-BOLIVIA-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
[3] Population du Chili (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes des populations inscrites à l’annexe B, ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA-CHILE". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-CHILE-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
[4] Population du Pérou (inscrite à l’annexe B):À seule fin de permettre le commerce international de la laine obtenue par la tonte de vigognes vivantes et du stock de 3249 kg de laine qui existait au Pérou au moment de la neuvième session de la conférence des parties (novembre 1994), ainsi que des tissus et des articles qui en dérivent, y compris les articles artisanaux de luxe et les articles tricotés. L’envers des tissus doit porter le logo adopté par les États de l’aire de répartition de l’espèce, signataires du "Convenio para la Conservación y Manejo de la Vicuña", et les lisières les mots "VICUÑA-PERÚ". Les autres produits doivent porter une étiquette incluant le logo et les mots "VICUÑA-PERÚ-ARTESANÍA". Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
[5] Toutes les espèces figurent à l’annexe II, à l’exception de Balaena mysticetus, Eubalaena spp., Balaenoptera acutorostrata (sauf la population de l’ouest du Groenland), Balaenoptera bonaerensis, Balaenoptera borealis, Balaenoptera edeni, Balaenoptera musculus, Balaenoptera omurai, Balaenoptera physalus, Megaptera novaeangliae, Orcaella brevirostris, Orcaella heinsohni, Sotalia spp., Sousa spp., Eschrichtius robustus, Lipotes vexillifer, Caperea marginata, Neophocaena phocaenoides, Phocoena sinus, Physeter macrocephalus, Platanista spp., Berardius spp.., Hyperoodon spp., qui figurent à l’annexe I. Les spécimens des espèces figurant à l’annexe II de la convention, y compris les produits et dérivés autres que les produits à base de viande utilisés à des fins commerciales, capturés par les habitants du Groenland conformément au permis délivré par l’autorité compétente, sont considérés comme relevant de l’annexe B. Un quota d’exportation annuel égal à zéro a été établi pour les spécimens vivants de la population de Tursiops truncatus de la mer Noire prélevés dans la nature à des fins principalement commerciales.
[6] Populations de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe (inscrites à l’annexe B):À seule fin de permettre: a) les transactions non commerciales portant sur des trophées de chasse; b) le commerce d’animaux vivants vers des destinataires appropriés et acceptables au sens de la résolution Conf 11.20 pour le Botswana et le Zimbabwe, et pour des programmes de conservation in situ pour la Namibie et l’Afrique du Sud; c) le commerce des peaux; d) le commerce des poils; e) les transactions (commerciales ou non commerciales pour le Botswana, la Namibie et l’Afrique du Sud et non commerciales pour le Zimbabwe) portant sur des articles en cuir; f) les transactions, non commerciales pour la Namibie, portant sur des ékipas marqués et certifiés individuellement, intégrés à des bijoux finis et les transactions, non commerciales pour le Zimbabwe, portant sur des sculptures en ivoire; g) le commerce d’ivoire brut enregistré (pour l’Afrique du Sud, le Botswana, la Namibie et le Zimbabwe, les défenses entières et les morceaux) aux conditions suivantes: i) uniquement les stocks enregistrés appartenant au gouvernement, provenant de l’État (à l’exclusion de l’ivoire saisi et de l’ivoire d’origine inconnue); ii) uniquement à destination de partenaires commerciaux dont le secrétariat aura vérifié, en consultation avec le comité permanent, qu’ils disposent d’une législation nationale et de mesures de contrôle du commerce intérieur suffisantes pour garantir que l’ivoire importé ne sera pas réexporté et qu’il sera géré en respectant toutes les obligations découlant de la résolution Conf. 10.10 (Rev. CoP14) concernant la fabrication et le commerce intérieurs; iii) pas avant que le secrétariat n’ait vérifié les pays d’importation prospectifs et les stocks enregistrés appartenant au gouvernement; iv) l’ivoire brut exporté conformément à la vente sous conditions de stocks d’ivoire enregistrés appartenant au gouvernement approuvée à la CoP12, à savoir 30000 kg pour l’Afrique du Sud, 20000 kg pour le Botswana et 10000 kg pour la Namibie; v) en plus des quantités approuvées à la CoP12, l’ivoire appartenant au gouvernement provenant de l’Afrique du Sud, du Botswana, de la Namibie et du Zimbabwe, enregistré au 31 janvier 2007 et vérifié par le secrétariat peut être commercialisé et expédié, avec l’ivoire indiqué au point g) iv), en une seule fois, sous la stricte supervision du secrétariat; vi) les produits de la vente sont utilisés exclusivement pour la conservation de l’éléphant et les programmes de conservation et de développement communautaire dans l’aire de répartition des éléphants ou à proximité; et vii) les quantités supplémentaires précisées au point g) v) ne sont commercialisées que lorsque le comité permanent a décidé que les conditions susmentionnées sont remplies; h) aucune autre proposition d’autorisation du commerce d’ivoire provenant d’éléphants de populations déjà inscrites à l’annexe B n’est soumise à la conférence des parties pendant une période commençant à la date de la CoP14 et s’achevant neuf ans après la vente unique d’ivoire prévue conformément aux dispositions des points g) i), g) ii), g) iii), g) vi) et g) vii). De plus, de telles propositions sont traitées conformément aux décisions 14.77 et 14.78. Sur proposition du secrétariat, le comité permanent peut décider de l’arrêt total ou partiel de ce commerce si les pays d’exportation ou d’importation ne respectent pas les conditions énoncées, ou s’il est prouvé que le commerce a des effets préjudiciables sur les autres populations d’éléphants. Tous les autres spécimens sont considérés comme des spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A et leur commerce est réglementé en conséquence.
[7] Ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement:
- les fossiles,
- le sable de corail, c’est-à-dire le matériau composé entièrement ou en partie de fragments de coraux morts, finement écrasés, ne dépassant pas 2 mm de diamètre, pouvant également contenir, entre autres, des restes de foraminifères et de coquilles de mollusques ou de crustacés ou de corallines,
- les fragments de coraux (y compris gravier et gravats), c’est-à-dire les fragments non agglomérés de coraux morts, cassés ou en forme de doigt, et autres matériaux de 2 à 30 mm mesurés dans toute direction.
[8] Les spécimens reproduits artificiellement des hybrides et/ou cultivars suivants ne sont pas soumis aux dispositions du present règlement:
- Hatiora x graeseri
- Schlumbergera x buckleyi
- Schlumbergera russelliana x Schlumbergera truncata
- Schlumbergera orssichiana x Schlumbergera truncata
- Schlumbergera opuntioides x Schlumbergera truncata
- Schlumbergera truncata (cultivars)
- Cactaceae spp. mutants colorés, greffés sur les porte-greffes suivants: Harrisia"Jusbertii", Hylocereus trigonus ou Hylocereus undatus
- Opuntia microdasys (cultivars)
[9] Les hybrides reproduits artificiellement des genres Cymbidium, Dendrobium, Phalaenopsis et Vanda ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement si les conditions indiquées aux points a) et b) sont remplies:a)Les spécimens sont facilement reconnaissables comme ayant été reproduits artificiellement et ne présentent pas de signes d’une origine sauvage, tels que des dégâts mécaniques ou une forte déshydratation résultant du prélèvement, une croissance irrégulière et une taille et une forme hétérogènes par rapport au taxon et à l’envoi, des algues ou autres organismes épiphylles adhérant aux feuilles, ou des dégâts causés par les insectes ou autres ravageurs etb)i)lorsqu’ils sont expédiés alors qu’ils ne sont pas en fleur, les spécimens doivent être commercialisés dans des envois composés de conteneurs individuels (cartons, boîtes, caisses ou étagères individuelles des CC Containers) contenant chacun 20 plants ou plus du même hybride; les plants de chaque conteneur doivent présenter une grande uniformité et un bon état de santé, et les envois doivent être assortis de documents, comme une facture, indiquant clairement le nombre de plants de chaque hybride ouii)lorsqu’ils sont expédiés en fleur, c’est-à-dire avec au moins une fleur ouverte par spécimen, un nombre minimal de spécimens par envoi n’est pas requis mais les spécimens doivent avoir été traités professionnellement pour le commerce de détail, c’est-à-dire être étiquetés au moyen d’une étiquette imprimée ou présentés dans un emballage imprimé indiquant le nom de l’hybride et le pays de traitement final. Ces indications devraient être bien visibles et permettre une vérification facile.Les plants qui ne remplissent pas clairement les conditions requises pour bénéficier de la dérogation, doivent être assortis des documents CITES appropriés.
[10] Les spécimens reproduits artificiellement des cultivars de Cyclamen persicum ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement. La dérogation ne s’applique cependant pas aux spécimens commercialisés sous forme de tubercules dormants.
[11] Les hybrides et cultivars de Taxus cuspidata reproduits artificiellement, en pots ou autres conteneurs de petite taille, chaque envoi étant accompagné d’une étiquette ou d’un document indiquant le nom du ou des taxons et la mention "reproduit artificiellement", ne sont pas soumis aux dispositions du présent règlement.

References: art. 2

§ 1

§ 2

§ 3

§ 4
 §1
 §1
 §1
 §1
 §1
 §1
 §1
 §2
 §1
 §1
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 §1
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 §1
 §3
 §3
 §3
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 §3
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 §3
 §3
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