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Timestamp: 2016-10-28 23:30:18+00:00

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1P.32/2001 (19.04.2001)
1P.32/2001
l'arr�t rendu le 18 d�cembre 2000 par la Cour de cassation du canton de Gen�ve, dans la cause qui oppose le recourant au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve;
(proc�dure p�nale; appr�ciation arbitraire des preuves;
droit d'�tre entendu)
A.- Par arr�t du 8 juin 2000, la Cour correctionnelle du canton de Gen�ve, si�geant avec le concours du jury, a condamn� P.________ � la peine de trente mois de r�clusion pour escroqueries, d�lit manqu� d'escroquerie, faux dans les titres et instigation � la violation de l'art. 57 de la loi f�d�rale sur le service des postes. Elle a r�voqu� le sursis � l'ex�cution d'une peine de six mois d'emprisonnement pour escroquerie et faux dans les titres prononc�e le 14 d�cembre 1995 par le Tribunal correctionnel du district de Lausanne.
Elle a par ailleurs condamn� M.________ � la peine de quatre ans de r�clusion et � sept ans d'expulsion du territoire suisse, avec sursis pendant cinq ans, pour escroqueries par m�tier, d�lits manqu�s d'escroqueries par m�tier, faux dans les titres et instigation � la violation de l'art. 57 de la loi f�d�rale sur le service des postes.
Elle a retenu que P.________ �tait impliqu� en tant que coauteur dans deux escroqueries et une tentative d'escroquerie, portant sur un montant d'environ 300'000 fr., commises en f�vrier et mars 1996, selon un mode op�ratoire identique consistant en substance � subtiliser des courriers destin�s � des banques contenant des ordres de paiement ou des ch�ques, � falsifier ces derniers quant � leur montant et � leur destinataire, de mani�re � faire verser la somme correspondante sur des comptes bancaires ouverts � l'aide de fausses pi�ces d'identit�. La culpabilit� de l'accus� en ce qui concerne les infractions contre le patrimoine et de faux dans les titres r�sultait de la saisie � son domicile des copies des faux ordres de paiement, sur la base desquels les �tablissements bancaires avaient cr�dit� des comptes ouverts sous les noms fictifs de A.________ et de B.________, et du livret pour �tranger falsifi� libell� au nom de C.________, ayant servi � ouvrir deux comptes sous cette identit� aupr�s de banques de Zurich-H�ngg. Les jur�s se sont d�clar�s convaincus de la culpabilit� de l'accus� en ce qui concerne l'instigation � la violation de l'art. 57 de la loi f�d�rale sur les postes sur la base de ses propres d�clarations, de celles concordantes de l'employ� de l'office postal du Lignon ayant distrait les courriers contenant les ordres de paiement et de celles d'un coaccus�.
B.- Statuant par arr�t du 18 d�cembre 2000, la Cour de cassation du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la cour cantonale) a rejet� le pourvoi en cassation introduit contre ce jugement par P.________. Sur le plan formel, elle a consid�r� que la motivation des jur�s �tait suffisante pour comprendre les �l�ments sur lesquels ils avaient forg� leur conviction et attaquer leur d�cision en connaissance de cause. Sur le fond, elle a estim� que les premiers juges n'avaient pas fait preuve d'arbitraire en concluant � la culpabilit� de l'accus� ni abus� de leur pouvoir d'appr�ciation ou viol� le principe de l'�galit� de traitement dans la fixation de la peine prononc�e.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public, P.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de retourner la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Invoquant les art. 9, 29 Cst. et 6 CEDH, il se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves ainsi que d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il requiert l'assistance judiciaire.
Le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve conclut au rejet du recours. La cour cantonale se r�f�re � son arr�t.
1.- a) Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2ap. 83 et les arr�ts cit�s) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel (ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114). Au vu des arguments soulev�s, seul le recours de droit public est ouvert en l'occurrence.
b) P.________ est directement touch� par l'arr�t attaqu� qui confirme sa condamnation p�nale � trente mois de r�clusion et la r�vocation du sursis accord� � l'ex�cution d'une peine de six mois d'emprisonnement; il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cet arr�t soit annul� et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ. Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours r�pond au surplus aux exigences des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
2.- Le recourant voit une violation de son droit d'�tre entendu dans le fait que la cour cantonale ne s'est pas prononc�e sur les griefs invoqu�s en relation avec le d�faut de motivation de l'arr�t de la Cour correctionnelle du 8 juin 2000. Il ne se plaint pas � cet �gard d'une violation du droit cantonal de proc�dure, de sorte que le m�rite de son grief doit �tre examin� � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst.
a) Le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. impose au juge l'obligation de motiver ses d�cisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Pour satisfaire cette exigence, il suffit que le juge mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision.
Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, peuvent �tre tenus pour pertinents (cf. ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102). A plusieurs reprises, le Tribunal f�d�ral a examin� si le syst�me des questions pos�es au jury, auxquelles il n'est r�pondu en principe que par oui ou par non, respectait les exigences de motivation d�duites alors de l'art. 4 aCst. S'agissant plus particuli�rement de la culpabilit� de l'accus�, il a pr�cis� que la d�cision judiciaire dans son ensemble, avec les questions et les r�ponses, devait permettre de comprendre quels �taient les faits retenus, les dispositions l�gales appliqu�es, les r�quisitions de l'accusation ou les d�n�gations de la d�fense qui avaient �t� �cart�es faute d'avoir �t� prouv�es ou faute de pertinence ainsi que les motifs qui avaient dict� les choix du jury (ATF 117 Ia 1 consid. 2 p. 3; 115 IV 167 consid. 4c p. 172; arr�t du 22 novembre 1988 dans la cause L. contre Cour de cassation du canton de Gen�ve, publi� � la SJ 1989 p. 190). Rien ne s'oppose � une motivation relativement sommaire, pour autant qu'elle permette de discerner sans �quivoque comment s'est fond�e la volont� du jury (arr�t du 17 d�cembre 1991 dans la cause A. contre Cour de cassation du canton de Gen�ve, paru � la SJ 1992 p. 225 consid. 4c/bb p. 232).
b) En l'occurrence, les jur�s ont retenu que P.________ �tait impliqu� en tant que coauteur dans deux escroqueries et une tentative d'escroquerie, portant sur quelque 300'000 fr., commises en f�vrier et mars 1996; ils ont r�pondu aux questions qui leur �taient pos�es pour tous les chefs d'accusation, en expliquant les motifs qui les ont amen�s � conclure soit � la condamnation de l'accus�, soit � son acquittement. La culpabilit� du recourant des chefs d'escroquerie et de faux dans les titres r�sultait, selon eux, de la saisie � son domicile des copies des ordres de paiement falsifi�s, sur la base desquels les �tablissements bancaires avaient cr�dit� des comptes ouverts sous les noms fictifs de A.________ et de B.________, et du livret pour �tranger falsifi� libell� au nom de C.________ ayant servi � l'ouverture des comptes aupr�s des banques concern�es de Zurich-H�ngg. Les jur�s se sont en outre fond�s sur les d�clarations de l'accus�, qui a reconnu s'�tre fait remettre des courriers subtilis�s par un employ� de l'office postal du Lignon, et celles concordantes de cet employ� et d'un coaccus�, pour admettre que P.________ s'�tait rendu coupable d'instigation � la violation de l'art. 57 de la loi f�d�rale sur les postes. Le recourant connaissait ainsi les �l�ments sur lesquels les jur�s ont forg� leur conviction et �tait en mesure d'attaquer leur d�cision en cons�quence. Sur ce point, les reproches que P.________ adresse � la cour cantonale sont infond�s. Pour le surplus, la question de savoir si la motivation retenue �tait suffisante pour conclure � sa culpabilit� rel�ve de l'appr�ciation des preuves et non du droit d'�tre entendu.
3.- Invoquant les art. 9 Cst. et 6 CEDH, le recourant se plaint � divers titres d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
a) La jurisprudence rendue en application de l'art. 4 aCst. , mais qui garde toute sa valeur sous l'empire de l'art. 9 Cst. , reconna�t au juge un important pouvoir d'appr�ciation dans la constatation des faits et leur appr�ciation (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Le Tribunal f�d�ral n'intervient en cons�quence pour violation de l'art. 9 Cst. que si celui-ci a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces et les �l�ments du dossier, lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appr�ciation des preuves se r�v�le insoutenable (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 117 Ia 133 consid. 2c p. 39, 292 consid. 3a p. 294; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 126 I 168 consid. 3a p. 170).
Lorsque, comme en l'esp�ce, l'autorit� cantonale de recours avait, sur les questions pos�es dans le recours de droit public, une cognition semblable � celle du Tribunal f�d�ral (cf. SJ 1992 p. 225 consid. 4c/bb p. 230; voir aussi Jacques Droin, Le pouvoir d'examen de la Cour genevoise de cassation � la lumi�re d'arr�ts r�cents, in Etudes en l'honneur de Dominique Poncet, Gen�ve 1997, p. 34), ce dernier porte concr�tement son examen sur l'arbitraire du jugement de l'autorit� inf�rieure, � la lumi�re des griefs soulev�s dans l'acte de recours. Cependant, pour se conformer aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recourant ne peut pas simplement reprendre les critiques qu'il a formul�es en instance cantonale devant l'autorit� de cassation, mais il doit exposer pourquoi cette derni�re aurait refus� � tort de qualifier d'arbitraire l'appr�ciation des preuves par l'autorit� de premi�re instance. Le Tribunal f�d�ral se prononce librement sur cette question (ATF 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 492 consid. 1a/cc et 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
b) Le recourant reproche � la Cour de cassation d'avoir arbitrairement d�duit de la d�couverte, � son domicile, de la copie d'un ordre de paiement falsifi� au nom de Y.________ en faveur d'un compte ouvert sous l'identit� fictive de A.________, qu'il �tait aussi responsable du faux ordre de paiement libell� au nom de E.________ et qu'il avait retir� ou fait retirer de ce compte une somme totale de 88'800 fr.
Ce faisant, il perd de vue qu'en l'absence de preuves mat�rielles, le juge p�nal peut, sans violer l'interdiction de l'arbitraire ou la pr�somption d'innocence, prononcer un verdict de culpabilit� sur la base d'un faisceau d'indices concordants. Or, dans le cas particulier, P.________ a reconnu s'�tre fait remettre des courriers destin�s � des �tablissements bancaires par un employ� de l'office postal du Lignon.
La police zurichoise a par ailleurs saisi � son domicile des copies des ordres de paiement et d'un livret pour �tranger falsifi�s ayant servi � commettre certaines des infractions qui lui �taient reproch�es. Enfin, le recourant a utilis� sans succ�s � une reprise la carte bancaire �tablie sous l'identit� fictive de C.________ pour retirer de l'argent.
Les jur�s pouvaient, sans verser dans l'arbitraire, voir dans ces circonstances des indices de la participation active de P.________ dans l'organisation d�lictueuse mise en place par M.________ et K.________ et, plus particuli�rement, dans les escroqueries auxquelles se rapportent ces diff�rents documents.
Enfin, d�s lors que le compte bancaire concern� par le faux ordre de paiement saisi au domicile du recourant au nom de Y.________ a �t� cr�dit� ult�rieurement d'une somme provenant d'un autre ordre de paiement �galement falsifi� au nom de E.________, il n'�tait nullement insoutenable d'admettre que le recourant, s'il n'en �tait pas l'auteur, en assumait � tout le moins l'�tablissement et l'utilisation ult�rieure � des fins d�lictueuses, en qualit� de coauteur. Pour tomber sous cette qualification, il n'est en effet pas n�cessaire que le recourant ait personnellement contrefait l'ordre de paiement, voire m�me qu'il ait b�n�fici� de l'int�gralit� de la somme cr�dit�e sur le compte. Il suffit qu'il se soit associ� � la d�cision dont est issue l'infraction ou � la r�alisation de cette derni�re, dans des conditions ou dans une mesure qui le font appara�tre comme un participant non pas secondaire, mais principal (sur la notion de coauteur, voir ATF 125 IV 134 consid. 3a p. 136 et les arr�ts cit�s).
La r�daction du questionnaire soumis au juge, m�me si elle peut pr�ter � une certaine confusion en tant qu'elle est identique pour les deux coaccus�s renvoy�s devant la Cour correctionnelle, n'exclut pas une telle interpr�tation.
De ce point de vue, le recours est mal fond�.
c) Le recourant pr�tend qu'il serait arbitraire de retenir � sa charge une escroquerie pour les faits �voqu�s en relation avec le compte ouvert le 9 janvier 1996 aupr�s de la Banque Populaire Suisse d'Effretikon, alors que F.________ a reconnu avoir ouvert ledit compte sur ordre de M.________ et de K.________. Par ailleurs, aucun �l�ment au dossier ne permettrait d'�tablir qu'il serait concern� par le second ordre de paiement �tabli au nom de G.________ SA et par les retraits op�r�s sur ce compte � hauteur de 85'000 fr.
Les jur�s ont consid�r� que le recourant �tait impliqu� comme coauteur dans cette infraction parce que la police avait saisi � son domicile une copie d'un faux ordre de paiement �tabli au nom de G.________ SA pour la somme de 85'487, 90 fr. Pour les raisons �voqu�es au consid�rant pr�c�dent, le fait qu'aucune copie du second ordre de paiement de 45'900, 50 fr. n'ait �t� retrouv�e au domicile n'exclut pas qu'il soit aussi l'auteur de ce faux document ou qu'il ait consenti � ce qu'un tiers en soit l'auteur et en fasse usage.
De m�me, il est sans importance, pour appr�cier la culpabilit� du recourant en tant que coauteur, que celui-ci n'ait pas lui-m�me incit� F.________ � ouvrir le compte, pourvu qu'il ait pleinement consenti � ce que celui-ci agisse en ce sens sur l'insistance de M.________ et de K.________.
Le recours est donc �galement mal fond� sur ce point.
d) Le recourant reproche en outre � l'autorit� intim�e d'avoir adopt� une attitude contradictoire en consid�rant qu'il avait fait en sorte d'ouvrir un compte aupr�s de la Soci�t� de Banque Suisse, � Aarau, le 8 janvier 1996 sous l'identit� fictive de A.________ et en l'acquittant des faits �nonc�s sous chiffre I/2 alors qu'ils visaient un compte ouvert sous la m�me identit�.
La Cour correctionnelle a reconnu le recourant coupable de l'infraction vis�e au chiffre I/1 parce qu'une copie du faux ordre de paiement �tabli au nom de Y.________ avait �t� retrouv�e � son domicile. En revanche, elle l'a acquitt�, s'agissant des faits vis�s sous chiffre I/2, parce qu'aucun rattachement objectif n'avait pu �tre �tabli entre P.________ et le compte ouvert le lendemain aupr�s du m�me �tablissement bancaire et sous la m�me identit� fictive. Contrairement � ce que soutient le recourant, les premiers juges ont adopt� une attitude coh�rente, qui co�ncide avec celle suivie de mani�re g�n�rale dans le cadre de cette affaire, consistant � acquitter l'accus� chaque fois qu'un lien n'avait pu �tre �tabli avec les infractions qui lui �taient reproch�es, soit parce que celui-ci se trouvait en d�tention pr�ventive lorsque les retraits d'argent ont �t� op�r�s sur les comptes concern�s, soit parce qu'aucun indice n'a pu �tre d�couvert � son domicile, sous la forme d'un document contrefait ayant servi � l'ouverture d'un compte bancaire ou d'un faux ordre de paiement ayant amen� les banques � cr�diter ce compte, et � le condamner d�s qu'un �l�ment le permettait.
e) Aux yeux du recourant, il serait insoutenable de retenir qu'il a accept� pleinement et sans r�serve que S.________ fasse usage d'une pi�ce d'identit� falsifi�e au nom de A.________, respectivement que F.________ fasse usage d'une pi�ce d'identit� falsifi�e au nom de N.________ aupr�s de la Banque Populaire Suisse d'Effretikon.
Les jur�s ont admis que P.________ avait agi de concert avec M.________ et K.________, en qualit� de coauteur; cela suppose que le recourant voulait le r�sultat recherch� comme si c'�tait sa propre action, qu'il ait ou non pris part � l'ex�cution proprement dite. L'autorit� intim�e pouvait sans arbitraire tirer du fait que celui-ci a agi comme coauteur la cons�quence qu'il aurait accept� que des tiers ouvrent en leur nom des comptes bancaires destin�s � recevoir les sommes d'argent indiqu�es sur les ordres de paiement falsifi�s.
f) En d�finitive, le recourant ne parvient pas � d�montrer que sa condamnation reposerait sur une appr�ciation arbitraire des preuves.
4.- Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, ce qui rend sans objet la requ�te d'effet suspensif. Les conditions de l'art. 152 al. 1 OJ �tant r�unies, il convient de faire droit � la demande d'assistance judiciaire et de statuer sans frais. Il y a lieu de d�signer Me Robert Assael comme avocat d'office du recourant pour la pr�sente proc�dure et de lui verser une indemnit� � la charge de la Caisse du Tribunal f�d�ral (art. 152 al. 2 OJ).
4. D�signe Me Robert Assael comme avocat d'office du recourant et lui alloue une indemnit� de 1'200 fr. � titre d'honoraires, � la charge de la Caisse du Tribunal f�d�ral;
5. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire du recourant ainsi qu'au Procureur g�n�ral et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 19 avril 2001 PMN/col

References: art. 9
 art. 86
 ATF 
 art. 9
 ATF 
 ATF