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Timestamp: 2016-10-24 03:29:45+00:00

Document:
4A_199/2011 (22.06.2011)
repr�sent�e par Mes Philippe Neyroud et Natalie Oppatja,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 18 f�vrier 2011 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a X.________ SA est une soci�t� holding espagnole ayant son si�ge � .... A la fin des ann�es quatre-vingt, elle �tait l'actionnaire majoritaire de la soci�t� espagnole V.________, qui avait achet� la soci�t� W.________.
Au printemps 1988, les dirigeants de X.________ SA ont d�cid� de vendre W.________ � un autre holding au prix de 72 millions d'euros. Pour ce faire, ils ont proc�d� d'abord � une cession interm�diaire des actions de W.________ � une soci�t� contr�l�e par eux, au prix de 25 millions d'euros, puis � la revente des titres par cette soci�t� � l'acqu�reur final au prix sus-indiqu�. Gr�ce � ce stratag�me, ils ont r�alis� un b�n�fice de plus de 46 millions d'euros au d�triment de V.________.
A la suite de cette op�ration, Y.________ - homme d'affaires ind�pendant et citoyen britannique domicili� � Cologny, dans le canton de Gen�ve - a touch� un montant de 13 millions de dollars am�ricains (ci-apr�s: US$).
A.b A raison, notamment, des faits relat�s ci-dessus, une proc�dure p�nale a �t� ouverte en Espagne contre plusieurs dirigeants de X.________ SA, impliqu�s dans une vaste escroquerie commise au pr�judice de cette soci�t�. Egalement recherch� dans un premier temps sur le plan p�nal, Y.________ a �t� lib�r� par la suite des charges retenues contre lui.
Par jugement du 16 mars 2004, l'Audiencia Nacional de Madrid a condamn� le principal dirigeant de X.________ SA et deux autres personnes � des peines de prison; elle les a, en outre, reconnus d�biteurs solidaires de quelque 46,7 millions d'euros, int�r�ts en sus, � l'�gard des personnes qui rev�taient la qualit� d'actionnaires de V.________ en juin 1988, soit au moment o� cette soci�t� avait c�d� les actions de W.________ � vil prix. Tel �tait le cas de X.________ SA. Cependant, cette derni�re, quoique l�s�e, a �galement �t� d�clar�e responsable civile subsidiaire envers les actionnaires minoritaires de V.________. Quant � Y.________, il a �t� condamn�, en tant que "participant � titre lucratif", � rembourser les 13 millions US$ au taux officiel de cette devise � la date du 9 juin 1988.
Le jugement en question a fait l'objet de demandes de rectification et de recours. Une fois ces proc�dures liquid�es, l'Audiencia Nacional a ordonn� son ex�cution, en pr�cisant que la somme due par Y.________ devait �tre pay�e, non pas � V.________, mais � X.________ SA.
A.c Le 11 juillet 2007, X.________ SA, se fondant sur le jugement de l'Audiencia Nacional du 16 mars 2004, a fait notifier � Y.________ un commandement de payer portant sur la somme de 18'665'400 fr., contre-valeur des 13 millions US$ au cours de 1.4358, avec int�r�ts � 5% d�s le 16 mars 2004. Le poursuivi y a fait opposition.
La cr�anci�re a, par ailleurs, obtenu le s�questre des biens de Y.________, dont une villa sise � Cologny, pour un montant de 14'684'856 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 16 mars 2004. La contestation relative au s�questre a �t� tranch�e en dernier ressort par le Tribunal f�d�ral dans un arr�t du 12 ao�t 2008 (cause 5A_364/2008).
Le 23 juin 2008, X.________ SA a saisi les tribunaux genevois d'une requ�te tendant � l'exequatur du jugement espagnol pr�cit� et au prononc� de la mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer susmentionn�. D�bout�e en premi�re instance, elle a obtenu partiellement gain de cause en appel � concurrence de 7'874'019 fr. 80, c'est-�-dire pour la cr�ance de 14'684'856 fr. (contre-valeur, en francs suisses, au jour du d�p�t de la r�quisition de poursuite, de l'�quivalent, en euros, des 13 millions US$ d'abord convertis en pesetas au cours du 9 juin 1988) multipli�e par le pourcentage repr�sentant sa part au capital de V.________ � la date du 8 juin 1988 (53,62). L'arr�t rendu le 29 janvier 2009 dans ce sens par la Cour de justice genevoise a fait l'objet d'un recours de Y.________, que le Tribunal f�d�ral a rejet� en date du 15 mai 2009 (cause 5A_162/2009).
A.d L'Audiencia Nacional, charg�e d'ex�cuter son jugement du 16 mars 2004, a pris un certain nombre de d�cisions � cet effet.
Dans une ordonnance du 3 mars 2009, elle a fix� l'indemnisation due aux l�s�s � 10,34 euros par action. Le 26 octobre 2009, elle a converti les 13 millions US$ en 8'893'560,76 euros, arr�t� � 3'234'210,37 euros les int�r�ts moratoires dus sur ladite somme depuis le 16 mars 2004 jusqu'� cette date et admis que la dette totale de Y.________ au 26 octobre 2009 se montait ainsi � 12'127'771,13 euros. Par jugement du 11 janvier 2010, l'Audiencia Nacional a confirm� son ordonnance du 26 octobre 2009, en pr�cisant que les int�r�ts moratoires avaient commenc� � courir depuis que le montant de l'indemnisation avait �t� fix�, le 16 mars 2004, conform�ment � l'art. 576 du Code de proc�dure civile espagnol. Le 17 d�cembre 2009, apr�s avoir constat� que tous les actionnaires minoritaires de V.________ qui s'�taient fait conna�tre avaient �t� d�sint�ress�s, elle a ordonn� l'attribution des liquidit�s saisies � X.________ SA, laquelle a ainsi re�u 5'901'938,92 euros et 3'012'019 US$.
Le 10 (recte: 18) juin 2010, l'Audiencia Nacional a ordonn� la lib�ration des s�ret�s fournies par X.________ SA, �tant donn� que les �ventuelles pr�tentions des actionnaires minoritaires de V.________ �taient garanties.
A.e Afin d'emp�cher la continuation de la proc�dure de r�alisation forc�e, Y.________ s'est acquitt� en mains de l'Office des poursuites, le 21 d�cembre 2009, du montant pour lequel la mainlev�e d�finitive de l'opposition avait �t� prononc�e. Le s�questre a �t� maintenu pour le surplus.
B.a Le 1er septembre 2008, X.________ SA a assign� Y.________ devant les tribunaux genevois. Dans le dernier �tat des conclusions de sa demande, actualis�es le 12 novembre 2009 en fonction des d�cisions ant�rieures pr�cit�es de l'Audiencia Nacional, elle a requis que le d�fendeur f�t condamn� � lui payer 6'810'836 fr. 20 (diff�rence entre la somme de 14'684'856 fr., contre-valeur des 13 millions US$, et les 7'874'019 fr. 80 mentionn�s par la Cour de justice dans son arr�t du 29 janvier 2009), 5'358'116 fr. 32 (contre-valeur des 3'234'210,37 euros d'int�r�ts moratoires de droit espagnol pour la p�riode du 16 mars 2004 au 26 octobre 2009), ainsi que les int�r�ts moratoires de droit espagnol sur le montant de 14'684'856 fr. d�s le 26 octobre 2009. La demanderesse a sollicit�, en outre, la mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer, de m�me que la validation du s�questre, � concurrence des montants et int�r�ts dus par le d�fendeur. Ce dernier a conclu � l'irrecevabilit� de la demande.
Par jugement du 27 mai 2010, le Tribunal de premi�re instance a d�clar� irrecevable la conclusion en paiement de 6'810'836 fr. 20, au motif qu'elle se heurtait � l'autorit� de la chose jug�e du jugement espagnol du 16 mars 2004 d�clar� ex�cutoire en Suisse. Il a, en revanche, fait droit aux conclusions en paiement des int�r�ts moratoires sur la somme de 7'874'019 fr. 80 pour la p�riode allant du 17 mars 2004 au 21 d�cembre 2009.
B.b Y.________ a appel� de ce jugement, concluant � sa lib�ration totale des fins de la demande. Il a fait valoir que la pr�tention tendant au paiement des int�r�ts moratoires avait d�j� fait l'objet d'une d�cision en force et qu'elle �tait, de surcro�t, prescrite.
De son c�t�, X.________ SA, contestant que l'exception de chose jug�e p�t �tre oppos�e � sa demande, a d�pos� un appel incident dans lequel elle a maintenu sa conclusion en paiement du solde de sa cr�ance, soit 6'810'836 fr. 20. Le 20 septembre 2010, elle a produit un nouvel �l�ment de preuve, � savoir une attestation du greffe de l'Audiencia Nacional, dat�e du 14 septembre 2010, ainsi qu'une traduction fran�aise de ce document r�dig� en espagnol (pi�ces 134 et 134bis). Y.________ a contest� l'admissibilit� de cette production et l'incident y relatif a �t� plaid� en m�me temps que la cause au fond.
Par arr�t du 18 f�vrier 2011, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, apr�s avoir �cart� du dossier les pi�ces 134 et 134bis, a confirm� le jugement de premi�re instance sur le fond. Elle a, en revanche, revu la r�partition des d�pens de cette instance et a condamn� X.________ SA au paiement des deux tiers des d�pens au lieu de la moiti�, appliquant la m�me cl� de r�partition pour les d�pens d'appel.
Les motifs sur lesquels repose l'arr�t cantonal seront �nonc�s, dans la mesure utile, � l'occasion de l'examen des griefs visant cette d�cision.
Le 25 mars 2011, X.________ SA (ci-apr�s: la recourante, resp. l'intim�e) a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral (cause 4A_199/2011). Elle y reprend, en substance, les conclusions qu'elle avait soumises aux juridictions cantonales.
A la m�me date, Y.________ (ci-apr�s: le recourant, resp. l'intim�) a saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re civile en vue d'obtenir sa lib�ration du paiement des int�r�ts moratoires allou�s � X.________ SA (cause 4A_201/2011).
Chacune des parties conclut au rejet du recours form� par son adversaire.
Les recours soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral visent tous deux le m�me arr�t cantonal. Ils ont trait � la m�me affaire et soul�vent des questions juridiques qui leur sont communes, en partie du moins. Dans ces conditions, l'�conomie de la proc�dure justifie que les causes 4A_199/2011 et 4A_201/2011 soient jointes pour �tre trait�es dans un seul et m�me arr�t.
2.1 Interjet�s par chacune des parties, qui ont toutes deux qualit� pour le faire puisqu'aucune d'elles n'a obtenu gain de cause devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), et dirig�s contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil prescrit (art. 74 al. 1 let. b LTF), les deux recours en mati�re civile soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral, qui ont �t� d�pos�s dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, sont recevables.
2.2 Le recours est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties et appr�cie librement la port�e juridique des faits, mais s'en tient, d'ordinaire, aux questions juridiques soulev�es dans le m�moire de recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254); il ne se prononce sur la violation de droits fondamentaux que si le grief correspondant a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246; 133 II 249 consid. 1.4.2).
En vertu de l'art. 95 let. b LTF, le recours peut �tre form� pour violation du droit international, c'est-�-dire d'un trait� international. En revanche, dans les contestations qui portent sur un droit de nature p�cuniaire, il n'est pas possible d'y soulever le grief relatif � l'application erron�e du droit �tranger (art. 96 let. b LTF a contrario); dans ce cas, la d�cision cantonale ne peut �tre attaqu�e que pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), plus pr�cis�ment de l'art. 9 Cst., motif pris de l'application arbitraire du droit �tranger (ATF 133 III 446 consid. 3.1).
2.3 Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF); en r�gle g�n�rale, les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). Le tribunal peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.1.2 p. 252), ou �tablies en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante est autoris�e � attaquer les constatations de fait ainsi vici�es si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Dans un premier moyen, la recourante soutient que l'autorit� pr�c�dente a fait preuve de formalisme excessif en refusant de tenir compte des pi�ces 134 et 134bis produites par elle.
3.1 Selon la jurisprudence, il y a formalisme excessif, constitutif d'un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst., lorsque les r�gles de proc�dure sont appliqu�es avec une rigueur que ne justifie aucun int�r�t digne de protection, au point que la proc�dure devient une fin en soi et complique de mani�re insoutenable la r�alisation du droit mat�riel ou entrave de mani�re inadmissible l'acc�s aux tribunaux. L'exc�s de formalisme peut r�sider soit dans la r�gle de comportement impos�e au justiciable par le droit cantonal, soit dans la sanction qui lui est attach�e (ATF 132 I 249 consid. 5 p. 253; 130 V 177 consid. 5.4.1). Le Tribunal f�d�ral examine librement ce grief, non sans accorder une importance d�terminante aux circonstances particuli�res du cas (ATF 128 II 139 consid. 2a). Il ne revoit cependant que sous l'angle restreint de l'arbitraire l'interpr�tation et l'application du droit cantonal (ATF 113 Ia 84 consid. 1).
Avant l'entr�e en vigueur du Code de proc�dure civile f�d�ral (CPC), le 1er janvier 2011, les cantons d�terminaient en principe librement sous quelles formes et jusqu'� quel stade de la proc�dure les offres de preuve devaient �tre formul�es (ATF 92 I 82 consid. 1 p. 83). N�cessaires pour assurer le d�roulement r�gulier de l'instance et la juste application du droit, les prescriptions formelles de proc�dure ne devaient toutefois pas rendre l'application du droit mat�riel difficile � l'exc�s, voire l'emp�cher (cf. ATF 101 Ia 433 consid. 1a et 4a).
3.2.1 Le 20 septembre 2010, la recourante a adress� � l'intim� une nouvelle pi�ce qu'elle aurait re�ue le m�me jour. Il s'agit d'une attestation en langue espagnole, �tablie le 14 du m�me mois par une greffi�re de l'Audiencia Nacional (pi�ce 134), accompagn�e de sa traduction fran�aise (pi�ce 134bis). Ce document r�sume les �tapes de la proc�dure conduite en Espagne et indique, � son avant-dernier paragraphe, qu'afin d'�tre totalement indemnis�e, la recourante "est en droit de demander la saisie et le paiement des biens et droits de [l'intim�] � hauteur de 12'127'771,13 euros". Il ressort de son dernier paragraphe, que le document en question a �t� �tabli � la demande de la recourante afin de compl�ter la proc�dure d'exequatur introduite en Suisse contre l'intim�. Ce dernier s'est oppos� � la production des pi�ces 134 et 134bis.
Appliquant l'ancien droit de proc�dure civile genevois (aLPC), en vertu de l'art. 405 al. 1 CPC, la cour cantonale rappelle que chaque partie doit communiquer les pi�ces auxquelles elle se r�f�re en m�me temps qu'elle produit l'�criture qui les vise, de sorte qu'il n'est pas admissible de d�poser celles-l� sans celle-ci. Demeure r�serv� le droit d'invoquer l'existence d'un fait nouveau, � certaines conditions.
Les juges cantonaux constatent que la recourante a produit les pi�ces litigieuses apr�s avoir communiqu� sa r�ponse � l'appel de l'intim� ainsi que son appel incident. Pour eux, l'attestation produite, qui reprend des faits d�j� connus, ne constitue pas un fait nouveau justifiant l'ouverture d'une instruction, et la recourante ne soutiendrait d'ailleurs pas le contraire; de plus, elle aurait vraisemblablement pu �tre obtenue auparavant si l'int�ress�e avait fait preuve de diligence. D�s lors, la pi�ce incrimin�e et sa traduction ne sauraient �tre prises en consid�ration.
Au demeurant, de l'avis des juges d'appel, le contenu de l'attestation ne serait pas utile � la solution du litige dans la mesure o� cet acte, bien que provenant d'une autorit� judiciaire, ne constitue pas une d�cision.
3.2.2 La recourante d�clare avoir agi avec toute la diligence requise en d�posant sa requ�te en vue de l'obtention de l'attestation litigieuse le 30 juin 2010, soit 12 jours seulement apr�s le prononc� de l'ordonnance du 18 juin 2010 de l'Audiencia Nacional (cf., ci-dessus, let. A.d, dernier paragraphe), puis en produisant cette attestation, �tablie le 14 septembre 2010 - i.e. le jour m�me o� expirait le d�lai qui lui avait �t� imparti pour d�poser sa r�ponse � l'appel de l'intim� -, d�s qu'elle avait �t� en mesure de le faire. Elle ajoute que ce mode de proc�der n'a en rien port� atteinte au droit d'�tre entendu de l'intim� puisque ce dernier s'�tait vu impartir un d�lai au 29 octobre 2010 pour r�pondre � l'appel incident. Aussi, pour la recourante, la cour cantonale a-t-elle viol� l'interdiction du formalisme excessif en refusant d'admettre la production de la pi�ce incrimin�e.
Dans ce contexte, la recourante reproche, en outre, aux juges pr�c�dents d'avoir viol� son droit d'�tre entendue en affirmant que ladite pi�ce ne serait pas utile � la solution du litige du fait qu'elle ne constitue pas une d�cision. Elle expose, � ce propos, avoir produit l'attestation litigieuse � la seule fin d'�tablir son all�gation voulant que la condition de l'indemnisation prioritaire des actionnaires minoritaires de V.________ f�t d�sormais r�alis�e.
3.2.3 Les critiques formul�es par la recourante tombent � faux.
Force est de constater, en premier lieu, que l'int�ress�e ne d�montre pas, ni m�me ne soutient, que l'autorit� pr�c�dente aurait fait une application arbitraire des dispositions pertinentes de l'aLPC. Il n'y a donc pas lieu de revoir cette question.
Ensuite, il faut admettre, avec la cour cantonale, que la recourante n'a sans doute pas fait preuve de toute la diligence voulue. Un d�lai au 15 septembre 2010 lui avait �t� fix�, au d�but ao�t 2010, pour r�pondre � l'appel de l'intim�. Elle disposait donc de plus d'un mois pour produire l'attestation qu'elle affirme avoir requise le 30 juin 2010 d�j�. Pour respecter ce d�lai, assez long, il lui incombait, si n�cessaire, de s'enqu�rir du sort r�serv� � sa requ�te d�pos�e un mois plus t�t et, le cas �ch�ant, de presser l'autorit� espagnole comp�tente d'y donner suite sans tarder. Au lieu de quoi, elle a attendu de recevoir la r�ponse � sa requ�te sans se soucier de l'�ch�ance prochaine du d�lai pour le d�p�t de sa r�ponse � l'appel de l'intim� et, semble-t-il, sans pr�venir celui-ci ni l'autorit� d'appel qu'elle �tait dans l'attente d'une pi�ce � produire � l'appui de sa r�ponse et de son appel incident. Partant, la recourante ne saurait imputer � la cour cantonale, au titre du formalisme excessif, son propre manque de diligence.
Il sied d'observer, enfin, que la recourante ne d�montre nullement en quoi son droit d'�tre entendue aurait �t� viol� par la constatation du d�faut de pertinence de la pi�ce litigieuse pour la solution du diff�rend. Aussi bien, elle s'emploie � �tablir que le contenu de cette pi�ce serait propre � prouver la r�alisation de la condition d'indemnisation prioritaire des actionnaires minoritaires de V.________. Toutefois, si les juges d'appel ont d�ni� toute force probante � cet �l�ment de preuve, ce n'est pas en consid�ration de son contenu, mais du fait que la pi�ce en question �manait d'un auxiliaire de la justice espagnole n'ayant pas de pouvoir d�cisionnel. Or, on cherche en vain, dans l'acte de recours, une critique intelligible de cet argument.
4.1 Dans un second moyen, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 33 et 38 (anc. art. 26 et 31) de la Convention concernant la comp�tence judiciaire, la reconnaissance et l'ex�cution des d�cisions en mati�re civile et commerciale (Convention de Lugano, CL; RS 0.275.12) en opposant � sa demande compl�mentaire de mainlev�e fond�e sur le jugement de l'Audiencia Nacional du 16 mars 2004 la force de chose jug�e de l'arr�t rendu le 29 janvier 2009 par la Cour de justice genevoise dans le cadre de la proc�dure d'exequatur dudit jugement. Selon elle, si cette premi�re proc�dure de mainlev�e n'avait abouti qu'� une reconnaissance partielle du jugement espagnol, c'est parce que, pour le solde du montant r�clam�, sa cr�ance envers l'intim� supposait que les actionnaires minoritaires d'INCAPSA aient �t� indemnis�s. Or, tel �tait le cas, comme cela ressortait de la pi�ce 134. Cependant, la proc�dure sommaire ne permettant pas de rapporter cette preuve, la recourante avait d� ouvrir une proc�dure ordinaire afin d'obtenir, pour sa cr�ance r�siduelle, la mainlev�e compl�mentaire de l'opposition faite � son commandement de payer. D�s lors, en opposant � la demande aff�rente � cette cr�ance la force de chose jug�e de son arr�t du 29 janvier 2009 ou celle du jugement de l'Audiencia Nacional du 16 mars 2004, la Cour de justice aurait contrevenu, selon la recourante, au but de la Convention de Lugano, qui consiste � faciliter la reconnaissance et � instaurer une proc�dure rapide afin d'assurer l'ex�cution des d�cisions judiciaires.
4.2 La recevabilit� du grief est sujette � caution. En effet, la recourante ne cite pas le contenu des dispositions conventionnelles qui auraient �t� viol�es par la cour cantonale, pas plus qu'elle n'expose en quoi ces dispositions auraient �t� m�connues dans la pr�sente cause. Elle se contente d'�mettre des consid�rations g�n�rales sur la n�cessit� de favoriser la reconnaissance et l'ex�cution des d�cisions rendues � l'�tranger, en tirant un parall�le avec la proc�dure d'entraide internationale en mati�re p�nale et en soulignant la difficult� qu'elle rencontre � faire ex�cuter la d�cision espagnole. En revanche, la recourante ne s'emploie pas � d�montrer, de mani�re un tant soit peu pr�cise, en quoi les motifs retenus par les juges pr�c�dents violeraient le droit suisse, au sens de l'art. 95 LTF. De surcro�t, elle n'�tablit aucun lien entre le grief en question et la s�rie de conclusions prises en t�te de son m�moire de recours, laissant au Tribunal f�d�ral le soin de faire les d�ductions qui s'imposent, � l'�gal d'une juridiction d'appel. Il n'y a toutefois pas lieu d'examiner plus avant le probl�me de la recevabilit� de ce grief, d�s lors que celui-ci n'appara�t pas fond� pour les motifs indiqu�s ci-apr�s.
4.3.1 Il y a autorit� de la chose jug�e lorsque la pr�tention litigieuse est identique � celle qui a d�j� fait l'objet d'un jugement pass� en force (identit� de l'objet du litige). Tel est le cas lorsque, dans l'un et l'autre proc�s, les m�mes parties ont soumis au juge la m�me pr�tention en se fondant sur la m�me cause juridique et sur les m�mes faits (ATF 125 III 241 consid. 1 p. 242; 123 III 16 consid. 2a p. 18; 121 III 474 consid. 4a p. 477). En revanche, il n'y a pas identit� d'objets lorsque des faits nouveaux sont survenus depuis le premier jugement (vrais nova) et que la nouvelle demande se fonde sur eux (FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, tome I, 2001, n� 1305).
Selon l'ordre juridique suisse, le principe de l'autorit� de la chose jug�e vaut �galement sur le plan international, � la condition que le jugement �tranger puisse �tre reconnu en Suisse (ATF 127 III 279 consid. 2b).
4.3.2 Appliquant ces principes au cas particulier, la Chambre civile retient que la proc�dure ouverte � Gen�ve divise les m�mes parties et porte sur les m�mes pr�tentions que celles figurant dans le jugement de l'Audiencia Nacional du 16 mars 2004, lequel a �t� reconnu et d�clar� ex�cutoire en Suisse par l'arr�t de la Cour de justice du 29 janvier 2009 que le Tribunal f�d�ral a confirm� en date du 15 mai 2009. Elle souligne, en outre, que la demande en paiement du solde de 6'810'836 fr. 20, d�pos�e en second lieu, vise une partie du montant que l'intim� a d�j� �t� condamn� � verser par le jugement espagnol. Pour elle, l'indemnisation d'une partie des actionnaires minoritaires de V.________ et les d�cisions subs�quentes ne constituent donc pas des faits nouveaux propres � justifier une seconde demande. De l'avis des juges d'appel, la recourante ne saurait ainsi utiliser la voie de la proc�dure ordinaire pour remettre en question l'interpr�tation du jugement espagnol en force faite par la Cour de justice dans son arr�t du 29 janvier 2009, contre lequel elle n'a d'ailleurs pas recouru au Tribunal f�d�ral.
Ces consid�rations sont conformes aux principes qui les sous-tendent et l'on n'y discerne aucune violation du droit f�d�ral.
En tout �tat de cause, m�me si l'on aboutissait � la conclusion inverse, en admettant le novum invoqu� par la recourante, c'est-�-dire l'all�gation touchant l'indemnisation des actionnaires minoritaires de V.________, force serait alors de constater que la preuve de cette all�gation n'a pas �t� rapport�e par la recourante, puisque le seul �l�ment probatoire produit � son appui, � savoir la pi�ce 134, a �t� jug� irrecevable par la cour cantonale et que l'int�ress�e a attaqu� sans succ�s cette d�cision dans son recours au Tribunal f�d�ral (cf. consid. 3 ci-dessus).
Dans ces conditions, le moyen examin�, � le supposer recevable, doit �tre rejet�. Point n'est, d�s lors, besoin de se prononcer sur la recevabilit� et, le cas �ch�ant, sur le bien-fond� des arguments subsidiaires - d�faut de l�gitimation de la recourante pour pr�tendre au paiement du solde de la cr�ance litigieuse et prescription de cette cr�ance - que l'intim� avance dans sa r�ponse, au soutien de l'arr�t attaqu�.
Y.________ recourt au Tribunal f�d�ral pour contester sa condamnation au paiement des int�r�ts moratoires sur la cr�ance de l'intim�e de 7'874'019 fr. 80 du 17 mars 2004 au 21 d�cembre 2009, int�r�ts se montant, selon ses calculs, � un total de 2'923'850 fr. 08.
5.1 Sur cette question, la cour cantonale, qui s'est rang�e � l'avis du Tribunal de premi�re instance, a �mis les consid�rations r�sum�es ci-apr�s.
L'appelant soutient que les pr�tentions de l'intim�e relatives aux int�r�ts moratoires sont irrecevables en vertu de l'autorit� de la chose jug�e de l'arr�t rendu le 26 janvier 2009, dans lequel la Cour de justice a retenu que l'intim�e ne disposait pas de titre de mainlev�e pour ces pr�tentions-l�. Il a tort. En effet, l'autorit� de la chose jug�e ne lie le juge que si la pr�tention a �t� tranch�e sur le fond dans la d�cision ant�rieure. Tel n'est pas le cas dudit arr�t, qui a �t� rendu dans le cadre d'une proc�dure d'exequatur et de mainlev�e. Il en va de m�me des d�cisions prises les 26 octobre 2009 et 11 janvier 2010 par l'Audiencia Nacional, s'agissant de pures d�cisions d'ex�cution ne r�glant pas une question de droit mat�riel. L'exception de chose jug�e ne peut ainsi qu'�tre rejet�e.
La cr�ance de l'intim�e d�coule d'un acte illicite. D�s lors, le droit espagnol lui est applicable (art. 133 al. 2 LDIP), tant pour le capital que pour les int�r�ts moratoires (ATF 125 III 443 consid. 3c). Selon l'art. 576 al. 1 du Code de proc�dure civile espagnol, toutes les d�cisions condamnant au paiement d'une somme d'argent portent int�r�ts d�s la condamnation en premi�re instance. Conform�ment � cette disposition, les int�r�ts moratoires ont commenc� � courir, en l'esp�ce, d�s le prononc� du jugement de l'Audiencia Nacional du 16 mars 2004; ils pouvaient donc �tre r�clam�s � compter de ce moment-l� sans que l'autorit� de la chose jug�e dudit jugement y f�t obstacle. Partant, c'est � bon droit que le Tribunal de premi�re instance a allou� � l'intim�e des int�r�ts moratoires sur la somme de 7'874'019 fr. 80 du 17 mars 2004 au 21 d�cembre 2009, date du paiement op�r� par l'appelant en mains de l'Office des poursuites. Le taux retenu par lui n'est pas contest�, de sorte que le jugement attaqu� doit �tre confirm� sur ce point.
L'appelant invoque en vain la prescription de la cr�ance d'int�r�ts. L'art. 1964 du Code civil espagnol fixe � 15 ans le d�lai de prescription d'une telle cr�ance. Quant � l'art. 1969 du m�me Code, il fait partir ce d�lai � compter du jour o� l'action a pu �tre exerc�e, sauf disposition contraire. En l'occurrence, la cr�ance d'int�r�ts a pris naissance ex lege, en vertu de l'art. 576 al. 1 du Code de proc�dure civile espagnol, le 16 mars 2004, date � laquelle l'Audiencia Nacional a rendu son jugement sur le fond. L'action de l'intim�e, introduite le 1er septembre 2008 n'est, de ce fait, pas prescrite.
5.2 La Chambre civile se voit reprocher par le recourant d'avoir m�connu le principe de l'autorit� de la chose jug�e. L'argumentation cens�e �tayer ce reproche manque, toutefois, singuli�rement de clart� et ne saurait emporter la conviction de la Cour de c�ans.
Le recourant ne semble pas vouloir contester l'arr�t d�f�r� en tant qu'il d�nie l'autorit� de la chose jug�e � l'arr�t de la Cour de justice du 29 janvier 2009 et aux d�cisions de l'Audiencia Nacional des 26 octobre 2009 et 11 janvier 2010 (cf., ci-dessus, let. A.c et A.d). Il le ferait du reste en pure perte. Aussi bien, comme l'autorit� intim�e le souligne � juste titre, la d�cision rendue dans le cadre d'une proc�dure de mainlev�e n'a pas l'autorit� de la chose jug�e dans un proc�s ult�rieur sur le fond, telle l'action en reconnaissance de dette (arr�t 4A_119/2009 du 9 juin 2009 consid. 2.1 et l'auteur cit�). Or, le recourant ne conteste pas que l'arr�t cantonal pr�cit� ait �t� rendu dans ce cadre-l�, pas plus qu'il n'indique en quoi la qualification similaire des deux d�cisions espagnoles susmentionn�es, faite par les juges d'appel, r�sulterait d'une application arbitraire des dispositions pertinentes du Code de proc�dure civile espagnol. Il est, d�s lors, acquis qu'aucune de ces trois d�cisions ne pouvait faire obstacle � la recevabilit� de l'action en paiement des int�r�ts moratoires introduite le 1er septembre 2008 par l'intim�e.
Pour autant qu'on le comprenne bien, le recourant para�t �tre de l'avis que ce serait l'autorit� de la chose jug�e dont est rev�tu le jugement rendu sur le fond le 16 mars 2004 par l'Audiencia Nacional qui interdirait � l'intim�e de faire valoir ses pr�tentions en paiement des int�r�ts moratoires. A l'en croire, en effet, m�me si le dispositif de ce jugement ne le condamne pas formellement au paiement des int�r�ts moratoires, la cour espagnole n'en aurait pas moins tranch� cette question puisque les int�r�ts moratoires sont dus ex lege en vertu de l'art. 576 du Code de proc�dure civile espagnol. Et le recourant de mettre au jour une pr�tendue contradiction qui affecterait l'arr�t attaqu�, en ce sens que la Cour de justice aurait admis, sous l'angle de la prescription, que la cr�ance relative aux int�r�ts moratoires avait pris naissance � la date du prononc� du jugement de l'Audiencia Nacional (16 mars 2004), tout en retenant, pour entrer en mati�re sur l'action en paiement ouverte � Gen�ve, que ledit jugement ne le condamnait pas au paiement des m�mes int�r�ts.
On peine � discerner o� le recourant veut en venir et la contradiction qu'il rel�ve dans les motifs de l'arr�t cantonal n'est pas non plus perceptible. Comme les juridictions genevoises le soulignent avec raison, en conformit� avec l'opinion �mise par l'Audiencia Nacional dans les motifs de son jugement du 11 janvier 2010, il y a lieu de distinguer deux types d'int�r�ts: d'une part, les int�r�ts aff�rents � la cr�ance en r�paration, qui ont couru depuis la survenance des faits � la base du litige, voire depuis que des pr�tentions ont �t� �lev�es � l'encontre du recourant; d'autre part, les int�r�ts moratoires qui ont couru ex lege depuis le prononc� du jugement de l'Audiencia Nacional du 16 mars 2004, par l'effet de l'art. 576 du Code de proc�dure civile espagnol. L'Audiencia Nacional n'a pas allou� les int�r�ts relevant de la premi�re cat�gorie, faute d'avoir �t� saisie d'une demande ad hoc. Seuls sont ici en cause les int�r�ts moratoires ressortissant � la seconde cat�gorie. La cr�ance de ce chef a pris naissance le 16 mars 2004. De ce fait, la cour cantonale a fix� � cette date le point de d�part du d�lai de prescription de cette cr�ance. Il n'y avait cependant aucune contradiction � consid�rer, comme elle l'a fait, que les juges espagnols n'ont pas rendu, relativement � cette cr�ance, une d�cision susceptible d'ex�cution forc�e, ce que la Cour de justice a confirm� dans son arr�t du 29 janvier 2009 en constatant que l'intim�e ne disposait pas de titre de mainlev�e relativement � ces int�r�ts moratoires. La naissance d'une cr�ance, plus pr�cis�ment son exigibilit�, qui d�termine le point de d�part du d�lai de prescription, est une chose; la reconnaissance judiciaire de la cr�ance, qui s'oppose � ce qu'un nouveau proc�s soit ouvert entre les m�mes parties au sujet de celle-ci, en est une autre. C'est ce qui a �chapp� au recourant et qui r�duit � n�ant son argument tir� de la pr�tendue contradiction �voqu�e plus haut.
La dette d'int�r�ts jouit d'une certaine autonomie. Elle peut aussi �tre invoqu�e en justice s�par�ment: si un jugement condamne un d�biteur au paiement de la dette principale sans r�gler la question de l'int�r�t moratoire, le cr�ancier pourra r�clamer celui-ci dans un autre proc�s sans que le d�biteur soit admis � exciper de la chose jug�e (ST�PHANE SPAHR, L'int�r�t moratoire, cons�quence de la demeure, in Revue valaisanne de jurisprudence 1990 p. 351ss, 353). Ainsi en va-t-il en l'esp�ce. L'intim�e a fait valoir, dans un nouveau proc�s, la cr�ance relative aux int�r�ts moratoires qui avait pris naissance avec le jugement de l'Audiencia Nacional du 16 mars 2004. La cour cantonale a admis sa pr�tention de ce chef. Le recourant lui en fait grief � tort en se pr�valant de l'autorit� de la chose jug�e de la d�cision espagnole.
Pour le cas o� l'arr�t attaqu� viendrait � �tre modifi�, le recourant invite le Tribunal f�d�ral � revoir la r�partition des d�pens cantonaux. Cette condition n'�tant pas r�alis�e, il n'y a pas lieu de donner suite � sa demande.
Chacune des parties ayant succomb� quant � son propre recours, elle supportera les frais judiciaires y aff�rents ainsi que les d�pens de son adverse partie (art. 66 al. 1 LTF, art. 68 al. 1 et 2 LTF). Pour fixer le montant de ces frais et d�pens, il sera tenu compte du fait que les conclusions prises par X.________ SA portaient sur un montant de 6'810'836 fr. 20, tandis que celles de Y.________ n'avaient trait qu'� un montant de 2'923'850 fr. 08.
Le recours de X.________ SA est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires sont mis � la charge de X.________ SA � raison de 35'000 fr. et � celle de Y.________ � raison de 15'000 fr.
X.________ SA versera � Y.________ une indemnit� de 40'000 fr. � titre de d�pens.
Y.________ versera � X.________ SA une indemnit� de 17'000 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 33
 art. 26
 art. 68