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Document:
4A_18/2007 (06.06.2007)
4A_18/2007
Arr�t du 6 juin 2007
M. et Mmes les Juges Corboz, pr�sident, Klett et Kiss.
recourante, repr�sent�e par Me Thomas Klein,
intim�, repr�sent� par Me Thomas Barth,
Tribunal arbitral OMPI, � Gen�ve, pr�sid� par le Professeur Fran�ois Dessemontet, c/o Centre d'arbitrage et de m�diation de l'OMPI, case postale 18,
1211 Gen�ve 20.
25 janvier 2007 par le Tribunal arbitral OMPI.
A.a Y.________, domicili� � Marseille (France), est un concepteur de machines automatiques et de produits industriels, sp�cialis� dans les machines � caf�. Il est titulaire de divers brevets.
X.________ Ltd (ci-apr�s: X.________), � Hong Kong (R�publique populaire de Chine), est une filiale du groupe X.________, important fabricant d'appareils �lectrom�nagers, actif sur le plan mondial, dont la soci�t� m�re a son si�ge en Allemagne.
A.b Le 3 d�cembre 2003, Y.________ et X.________ ont sign� un contrat de licence exclusive pour le territoire fran�ais et un second contrat de licence � caract�re international. Ces deux contrats ne portaient que sur les machines � caf� du secteur de l'�lectrom�nager, � l'exclusion des machines � caf� professionnelles. Y.________ s'y engageait, en substance, � donner acc�s � son savoir-faire � X.________, � mettre � la disposition de cette soci�t� les brevets qu'il poss�dait sur le groupe percolateur et � l'assister durant la phase de la r�alisation industrielle, le tout contre paiement de redevances.
Les contrats de licence contiennent un art. 10, intitul� "Droit applicable et arbitrage", dans lequel figurent notamment les passages suivants:
Le pr�sent contrat et tous les rapports de droit qui en d�coulent sont soumis exclusivement au droit suisse.
Toute controverse et tout diff�rend en rapport avec le pr�sent contrat et qui ne pourront �tre r�solus � l'amiable (y compris la conciliation selon les r�gles de l'OMPI) devront �tre soumis � un tribunal arbitral qui sera seul comp�tent pour d�cider d�finitivement, � l'exclusion des tribunaux ordinaires. Au surplus, le tribunal arbitral sera seul comp�tent pour statuer sur tout diff�rend concernant l'applicabilit� de cette clause d'arbitrage. Des n�gociations en cours ne constitueront en aucun cas un emp�chement � l'engagement de la proc�dure arbitrale.
L'arbitrage sera tenu sous les r�gles de conciliation et d'arbitrage de l'OMPI et le Chapitre 12 de la loi suisse sur le droit international priv�. Les Parties d�signent express�ment Gen�ve (Suisse) comme si�ge du tribunal arbitral...
Les Parties demandent express�ment au tribunal arbitral d'accomplir sa t�che avec la plus grande diligence et de statuer dans les plus brefs d�lais.
A.c Les parties ont ex�cut� les obligations d�coulant de ces contrats, dans une certaine mesure en tout cas. A partir du mois de juin 2004, leurs relations se sont d�t�rior�es pour diverses raisons.
Dans le courant du mois d'ao�t 2005, les conseils des parties ont effectu� diverses d�marches pour tenter de r�soudre les probl�mes en suspens, mais leurs tentatives n'ont pas abouti. L'avocat de Y.________ a alors propos� de saisir le tribunal arbitral.
Sur quoi, X.________ a r�sili� les contrats de licence avec effet imm�diat, par lettre du 15 septembre 2005, en fixant � Y.________ un d�lai de 14 jours pour lui verser 891'024 fr. 06 et 66'123 € � titre de d�dommagement partiel.
Par requ�te du 9 d�cembre 2005, adress�e au Centre d'arbitrage et de m�diation de l'Organisation Mondiale de la Propri�t� Intellectuelle (OMPI), ainsi qu'� la partie assign�e, Y.________ a ouvert une proc�dure arbitrale contre X.________ en vue de faire constater le caract�re abusif de la r�siliation des deux contrats de licence et d'obtenir la r�paration de son pr�judice qu'il se r�servait de chiffrer ult�rieurement.
Dans une lettre du 31 janvier 2006, la d�fenderesse, se fondant sur l'art. 10.2 des contrats de licence, a soulev� un incident relatif � la proc�dure de conciliation/m�diation pr�vue par cette disposition. Elle a soutenu que, dans la mesure o� Y.________ n'avait pas engag� une telle proc�dure, le Tribunal arbitral ne pouvait pas entrer en mati�re sur la demande d'arbitrage.
Un Tribunal arbitral, compos� de trois membres, a �t� constitu�. Par sentence finale du 25 janvier 2007, il s'est d�clar� comp�tent pour conna�tre du litige, a constat� que la requ�te d'arbitrage n'avait pas �t� introduite pr�matur�ment, puis a condamn� la d�fenderesse, d'une part, � payer au demandeur la somme de 934'200 €, int�r�ts en sus, et, d'autre part, � restituer � celui-ci les prototypes, plans, cassettes, ainsi que tous autres documents qui lui avaient �t� communiqu�s dans le cadre de leurs relations contractuelles. Le Tribunal arbitral a encore pr�cis� que le demandeur pourrait utiliser librement les brevets qu'il avait conc�d�s � la d�fenderesse, mais que ses obligations de confidentialit� n'en �taient pas pour autant enti�rement abolies. Il a, en outre, indiqu� que chaque partie supporterait ses propres frais et la moiti� des frais de la proc�dure arbitrale. Enfin, les parties ont �t� d�bout�es de toute autre ou plus ample conclusion.
Le 26 f�vrier 2007, X.________ a d�pos� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de la sentence attaqu�e et requiert que l'effet suspensif soit accord� � son recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 28 f�vrier 2007, il a �t� fait droit � cette requ�te � titre superprovisoire.
Le Tribunal arbitral, par lettre de son pr�sident du 13 mars 2007, a indiqu� qu'il n'�tait pas en mesure de se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, faute d'�l�ments d'information lui permettant de le faire. Il a, par ailleurs, soulign� que l'interpr�tation de la clause arbitrale, telle que propos�e par la recourante, aboutit � compliquer � l'extr�me le recours � l'arbitrage si la demande est introduite pr�matur�ment.
Au terme de sa r�ponse du 21 avril 2007, l'intim� propose le rejet de la demande d'effet suspensif et conclut � l'irrecevabilit� du recours ou, sinon, au rejet de celui-ci dans la mesure de sa recevabilit�.
Comme la sentence attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
Le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions pr�vues par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). Il n'est ouvert que devant le Tribunal f�d�ral, les parties ne pouvant plus convenir qu'en lieu et place de l'autorit� judiciaire supr�me de la Conf�d�ration, ce soit l'autorit� cantonale unique du si�ge du tribunal arbitral, d�sign�e par le canton, qui statue d�finitivement (voir l'art. 191 LDIP, dans sa nouvelle teneur - RO 2006, 1249 -, lequel supprime la facult� accord�e aux parties par l'art. 191 al. 2 aLDIP d'exclure la comp�tence du Tribunal f�d�ral).
2.1 La clause compromissoire liant les parties fixe le si�ge de l'arbitrage en Suisse (� Gen�ve) et l'une des parties au moins (en l'occurrence, les deux) n'avait, au moment de la conclusion de cette convention d'arbitrage, ni son domicile ni sa r�sidence habituelle en Suisse; les art. 190 ss LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
La recourante est directement touch�e par la sentence finale attaqu�e, qui la condamne � verser une somme d'argent � l'intim� et rejette sa demande reconventionnelle. Elle a ainsi un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette sentence n'ait pas �t� rendue en violation des garanties d�coulant de l'art. 190 al. 2 LDIP, ce qui lui conf�re la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 al. 1 LTF), le recours est en principe recevable, pour autant que son auteur n'y ait pas valablement renonc� (cf. consid. 3 ci-dessous).
2.2 Le recours ne peut �tre form� que pour l'un des motifs �num�r�s de mani�re exhaustive � l'art. 190 al. 2 LDIP (ATF 128 III 50 consid. 1a p. 53; 127 III 279 consid. 1a p. 282; 119 II 380 consid. 3c p. 383). Le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs qui ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (art. 77 al. 3 LTF). Celui-ci doit donc formuler ses griefs et les motiver conform�ment � l'art. 42 al. 2 LTF. Les exigences strictes en mati�re de motivation, pos�es par la jurisprudence relative � l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 128 III 50 consid. 1c), demeurent valables sous l'empire du nouveau droit de proc�dure f�d�ral (arr�t 4A_2/2007 du 28 mars 2007, consid. 2.2).
3. L'intim� soutient que la recourante a valablement renonc� � recourir contre la sentence attaqu�e.
3.1 L'art. 192 al. 1 LDIP pr�voit que, si les deux parties n'ont ni domicile, ni r�sidence habituelle, ni �tablissement en Suisse, elles peuvent, par une d�claration expresse dans la convention d'arbitrage ou un accord �crit ult�rieur, exclure tout recours contre les sentences du tribunal arbitral; elles peuvent aussi n'exclure le recours que pour l'un ou l'autre des motifs �num�r�s � l'art. 190 al. 2 LDIP.
Dans un arr�t r�cent, la Cour de c�ans a examin� de mani�re approfondie la question de la renonciation au recours en mati�re d'arbitrage international (cf. ATF 131 III 173). Il en ressort, en substance, que la pratique n'admet que de mani�re restrictive les conventions d'exclusion et qu'elle juge insuffisante une renonciation indirecte. On entend par l� une renonciation qui ne r�sulte pas directement de la convention d'arbitrage ou d'un accord �crit ult�rieur, mais qui figure dans un document distinct et pr�existant auquel les parties renvoient. Ainsi, l'exigence du caract�re expr�s de la d�claration de renonciation exclut la soumission � un r�glement d'arbitrage pr�voyant pareille renonciation (voir d�j� l'ATF 116 II 639 consid. 2c).
Cependant, pour �tre valable, la d�claration de renonciation ne doit pas forc�ment comporter la mention expresse de l'art. 190 LDIP et/ou de l'art. 192 LDIP. Il suffit qu'elle fasse ressortir de mani�re claire et nette la volont� commune des parties de renoncer � attaquer les sentences du tribunal arbitral par le moyen de droit pr�vu � l'art. 190 al. 2 LDIP. Savoir si tel est bien le cas est affaire d'interpr�tation. Partant, il est exclu de poser, � cet �gard, des r�gles applicables � toutes les situations envisageables.
3.2 Sur le vu de ces principes, il est manifeste que les parties n'ont pas valablement renonc� � entreprendre la sentence d�f�r�e, quoi qu'en dise l'intim�.
La r�f�rence, faite par ce dernier, � l'art. 64 let. a du R�glement d'arbitrage de l'OMPI, en vertu duquel la soumission des parties audit r�glement implique leur engagement de renoncer - si faire se peut - � leur droit d'exercer tout recours contre la sentence, ne lui est d'aucun secours. Pareille renonciation, � caract�re automatique, ne r�sulte, en effet, que du renvoi, fait par l'art. 10.3 des contrats de licence, au r�glement qui l'institue. Il s'agit donc d'une renonciation indirecte, au sens de la jurisprudence susmentionn�e. Comme telle, elle n'est pas valable.
L'intim� met en �vidence l'adverbe d�finitivement figurant dans la clause compromissoire (art. 10.2 des contrats de licence). Il oublie, ce faisant, que le Tribunal f�d�ral a d�j� indiqu�, � maintes reprises, qu'il ne suffit pas de qualifier la sentence � venir de d�finitive pour la soustraire � tout recours (voir les arr�ts cit�s dans l'ATF 131 III 173 consid. 4.2.1).
A titre surabondant, l'intim� rel�ve encore que le Tribunal arbitral a condamn� la recourante � lui restituer les prototypes, plans et autres documents dans les quatorze jours d�s la notification de la sentence, et non pas d�s l'entr�e en force de celle-ci. Cependant, on ne saurait d�duire de la mani�re dont le Tribunal arbitral a formul� le chef correspondant du dispositif de sa sentence que celle-ci ne peut pas faire l'objet d'un recours. A supposer, d'ailleurs, que les arbitres aient �t� de cet avis, leur opinion ne lierait nullement la Cour de c�ans, laquelle est seule comp�tente pour d�cider de la recevabilit� des recours qui lui sont soumis.
Cela �tant, rien ne s'oppose � l'examen des griefs articul�s par la recourante.
Dans un premier moyen, fond� sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, la recourante reproche au Tribunal arbitral d'�tre entr� en mati�re sur la demande de l'intim�, bien que celui-ci l'e�t form�e sans avoir introduit la proc�dure de m�diation pr�vue dans les contrats de licence. Pour saisir la nature et la port�e de ce moyen, il convient de r�sumer, au pr�alable, les motifs retenus sur le point litigieux par les arbitres et les arguments que chacune des parties avance, qui pour les r�futer, qui pour les �tayer.
4.1.1 Le Tribunal arbitral consid�re que la clause topique des contrats de licence - � savoir l'art. 10.2 pr�cit� - est claire et n'appelle aucune interpr�tation. Selon lui, cette clause contractuelle vise une proc�dure diff�rente de la proc�dure arbitrale. Peu importe, � cet �gard, qu'elle utilise le terme de "conciliation" plut�t que celui de "m�diation".
Pour interpr�ter ladite clause, les arbitres estiment, toutefois, essentiel de rappeler que la m�diation a �t� introduite r�cemment dans l'espace judiciaire europ�en et qu'elle n'a rien � voir avec la conciliation devant le juge qu'imposent, en Suisse, de nombreux codes de proc�dure cantonaux. De ce fait, il n'�tait pas inutile de pr�ciser, � leur avis, que la proc�dure de m�diation pr�vue par le r�glement de l'OMPI entrait bien dans la cat�gorie des pourparlers pr�alables en vue de la recherche d'une solution amiable. N�anmoins, semblable pr�cision, faite � l'art. 10.2 des contrats de licence, ne pouvait pas constituer un emp�chement � la saisine du Tribunal arbitral. La clause en question est du reste muette au sujet du d�lai pendant lequel la proc�dure de m�diation devait �tre introduite; elle s'�carte, en cela, de la pratique des contrats internationaux qui consiste � ne pas recourir � une m�diation pr�alable sans fixer le d�lai durant lequel cette proc�dure doit �tre ouverte ou m�me aboutir. Que les parties aient voulu se restreindre dans la saisine de la juridiction arbitrale para�t, au demeurant, d'autant plus surprenant aux arbitres qu'elles leur ont demand� express�ment, � l'art. 10.5 des contrats de licence, de faire diligence et de statuer dans les plus brefs d�lais.
De l'avis du Tribunal arbitral, il convient donc d'interpr�ter l'art. 10.2 desdits contrats en ce sens qu'il ne fait que soumettre � un tribunal arbitral tous les diff�rends qui n'auront pas pu �tre r�gl�s � l'amiable et qu'il d�finit ce que l'on doit entendre par l�, mais sans imposer un devoir juridique de conduire des pourparlers transactionnels, y compris une proc�dure de m�diation. Les arbitres se voient confort�s dans leur interpr�tation de la clause controvers�e par la derni�re phrase de celle-ci. A les suivre, cette phrase, d'apr�s laquelle des n�gociations en cours ne constitueront en aucun cas un emp�chement � l'engagement de la proc�dure arbitrale, ne pourrait pas se comprendre si le pr�alable � l'introduction de la demande d'arbitrage �tait de mener des pourparlers et de tenter la conciliation selon les r�gles de l'OMPI.
Les arbitres font encore �tat de pourparlers qui ont eu lieu en tout cas au mois d'ao�t 2005 entre les parties, par le truchement de leurs conseils, et d'une offre transactionnelle qui aurait �t� formul�e apr�s l'introduction de l'instance arbitrale mais avant le d�p�t de la demande du 15 mai 2006. Pour eux, il est ainsi �vident qu'un accord n'a pas pu �tre trouv� puisque la proc�dure arbitrale a �t� introduite et men�e � terme. Le Tribunal arbitral souligne, enfin, que rien n'emp�chait la d�fenderesse de proposer la signature d'une convention de m�diation au demandeur � tout moment, avant ou pendant la proc�dure arbitrale, et qu'elle ne pr�tend pas avoir effectu� une telle d�marche.
Ces diff�rents motifs conduisent le Tribunal arbitral � �carter l'objection tir�e de l'introduction pr�tendument pr�matur�e de la demande arbitrale.
4.1.2 La recourante expose, en premier lieu, en accord avec le Tribunal arbitral sur ce point, que, m�me s'il y est question de "conciliation", l'art. 10.2 des contrats de licence se r�f�re manifestement � la proc�dure de m�diation �tablie par le r�glement ad hoc de l'OMPI.
Pour le reste, l'int�ress�e conteste la mani�re dont les arbitres ont interpr�t� cette clause. Apr�s un long expos�, de caract�re essentiellement th�orique, sur les m�rites suppos�s de la proc�dure de m�diation et sur la nature juridique controvers�e des clauses de m�diation, elle s'emploie � critiquer les motifs par lesquels le Tribunal arbitral s'est d�clar� comp�tent pour conna�tre de la cause au fond, en d�pit de la violation, par l'intim�, de la clause contractuelle pr�voyant une conciliation pr�alable selon les r�gles de l'OMPI.
Selon la recourante, l'absence de fixation, dans ladite clause, d'un d�lai pour l'ouverture de la proc�dure de m�diation n'infirme en rien le caract�re obligatoire de ce pr�alable � l'introduction de la proc�dure d'arbitrage. Le principe de l'autonomie de la volont�, qui r�git les relations contractuelles, permet, en effet, aux parties d'attribuer un tel caract�re � une clause de m�diation, m�me si cette clause ne pr�voit pas de d�lai pour la mise en oeuvre de cette proc�dure obligatoire.
La recourante d�nie, par ailleurs, toute pertinence � l'argument fond� sur la c�l�rit� requise du Tribunal arbitral au motif que la clause topique ne serait applicable qu'une fois la proc�dure arbitrale ouverte. Elle en fait de m�me, par identit� de motif, en ce qui concerne la derni�re phrase de l'art. 10.2 des contrats de licence. A son avis, les pourparlers dont il est question � cet endroit ont trait � ceux que les parties peuvent en tout temps conduire pendente lite, conform�ment � l'art. 65 du R�glement d'arbitrage de l'OMPI, et non pas � la proc�dure de m�diation pr�c�dant le d�p�t de la requ�te d'arbitrage.
La recourante fait �galement fond sur l'art. 10.3 des contrats de licence, lequel pr�voit l'application, en l'esp�ce, non seulement des r�gles d'arbitrage de l'OMPI, mais encore des r�gles de conciliation �dict�es par cet organisme.
En outre, � suivre la recourante, le Tribunal arbitral ne pouvait rien d�duire en faveur de sa propre th�se du fait que des pourparlers avaient �t� conduits en ao�t 2005, non plus que de l'existence d'une offre transactionnelle faite apr�s l'introduction de l'instance. En effet, ceux-l� �taient ant�rieurs � la r�siliation des contrats de licence, notifi�e le 15 septembre 2005 � l'intim�, et, partant, � la date � laquelle ce dernier avait formul� ses pr�tentions de ce chef, tandis que celle-ci �tait intervenue � un moment o� la proc�dure d'arbitrage �tait d�j� pendante.
La recourante rel�ve, enfin, que l'on ne saurait lui reprocher de n'avoir pas propos� � l'intim� de signer une convention de m�diation: d'une part, parce qu'il en existait d�j� une, � savoir l'art. 10.2 des contrats de licence; d'autre part, parce qu'il e�t appartenu � l'intim�, qui entendait �lever des pr�tentions contre elle, d'en prendre l'initiative.
4.1.3 Contrairement au Tribunal arbitral et � la recourante, l'intim� est d'avis que l'utilisation du terme "conciliation", dans la clause controvers�e, et le fait que le mot "m�diation" n'y figure pas constituent des indices s�rieux de la volont� des parties de ne pas se soumettre � une proc�dure de m�diation obligatoire avant l'introduction de la proc�dure arbitrale. Pour le reste, l'intim� met, lui aussi, l'accent sur les indices retenus par les arbitres � l'appui de cette conclusion. Il souligne, en outre, que la clause litigieuse diverge compl�tement des clauses compromissoires propos�es par l'OMPI.
Au demeurant, si l'on en croit l'intim�, la recourante formulerait son grief de mani�re dilatoire, en insistant sur la n�cessit� de proc�der � une m�diation, alors que celle-ci n'a plus de sens du moment que c'est elle qui a r�sili� les contrats de licence avec effet imm�diat, que des pourparlers, ant�rieurs � l'introduction de la proc�dure arbitrale, n'ont pas abouti et qu'elle n'a jamais pris l'initiative de lui proposer de recourir � la m�diation.
L'intim� note, enfin, que le pr�tendu vice li� � l'absence de m�diation pr�alable n'a entra�n� aucun pr�judice pour la recourante et qu'il n'a eu aucune incidence sur le d�roulement de la proc�dure arbitrale. A son avis, il en irait tout autrement, et pour les deux parties, si la proc�dure arbitrale devait �tre reprise ab ovo.
Excipant du caract�re obligatoire de la conciliation pr�alable pr�vue dans les contrats de licence, la recourante fait valoir que le Tribunal arbitral n'aurait pas d� se saisir du diff�rend qui lui �tait soumis avant que la conciliation n'ait �t� tent�e. En d'autres termes, elle lui reproche de ne pas s'�tre d�clar� incomp�tent ratione temporis. Semblable grief entre effectivement dans les pr�visions de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP. On ne voit pas, du reste, � quel autre motif de recours, au sens de cette disposition, le rattacher. Au demeurant, il a d�j� �t� jug�, � propos d'une r�gle de droit comparable (l'art. 274f CO), hormis le fait qu'elle prend sa source dans la loi, qu'une disposition de ce genre constitue une r�gle imp�rative de comp�tence (arr�t 4C.17/2004 du 2 juin 2004, consid. 3.3.1). D�s lors, c'est bien sous cet angle qu'il convient d'envisager le moyen soulev� par la recourante.
Saisi du grief d'incomp�tence, le Tribunal f�d�ral examine librement les questions de droit, y compris les questions pr�alables, qui d�terminent la comp�tence ou l'incomp�tence du tribunal arbitral. Cependant, il ne revoit l'�tat de fait � la base de la sentence attaqu�e - m�me s'il s'agit de la question de la comp�tence - que si l'un des griefs mentionn�s � l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev� � l'encontre dudit �tat de fait (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; 128 III 50 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
4.3.1 Sous l'influence des milieux �conomiques et juridiques am�ricains et anglais, des m�thodes alternatives de r�glement des litiges (Alternative Dispute Resolution ou ADR) ont rencontr� un tr�s vif succ�s en Europe et, plus particuli�rement en Suisse, au cours de ces derni�res ann�es (cf., parmi d'autres: Philippe Fouchard/Emmanuel Gaillard/Berthold Goldman, Trait� de l'arbitrage commercial international, n. 16 ss; Jean-Fran�ois Poudret/S�bastien Besson, Droit compar� de l'arbitrage international, n. 13; Bernhard Berger/Franz Kellerhals, Internationale und interne Schiedsgerichtsbarkeit in der Schweiz, n. 159). La conciliation et la m�diation constituent de telles m�thodes. Ce sont essentiellement des processus de n�gociation assist�e par lesquels les parties tentent, avec l'aide d'un tiers, de mettre un terme � leur diff�rend au moyen d'une transaction (Gabrielle Kaufmann-Kohler/Antonio Rigozzi, Arbitrage international, n. 26). Conciliation et m�diation sont de m�me nature, sauf � dire que celle-ci fait g�n�ralement appel � des techniques plus �labor�es (Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n. 28; Fouchard/Gaillard/Goldman, op. cit., p. 16 note 19). Le caract�re non contraignant de la solution propos�e � l'adoption des parties distingue ces m�thodes de la proc�dure �tatique ou de l'arbitrage (Poudret/Besson, n. 13, p. 11; Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n. 28). Plusieurs institutions ont �dict� des r�gles au sujet de ces m�thodes alternatives de r�solution des litiges (pour une liste des principaux r�glements ad hoc, cf. Marc Blessing, Introduction to Arbitration - Swiss and International Perspectives, in International Arbitration in Switzerland, n. 953 s.). Tel est le cas de l'OMPI qui a adopt� un r�glement de m�diation en 1994 d�j� (voire le site http://www.arbiter.wipo.int, sous "M�diation").
La mani�re de sanctionner la violation d'une convention de m�diation imposant aux parties de ne pas proc�der en justice ou devant un tribunal arbitral sans avoir recouru pr�alablement � ce mode alternatif de r�solution des litiges est une question fort controvers�e, qui peut �tre formul�e en ces termes: celui qui viole une convention de m�diation ne s'expose-t-il qu'� l'obligation de payer d'�ventuels dommages-int�r�ts � son adverse partie ou court-il le risque que sa demande soit d�clar�e irrecevable, voire rejet�e (en l'�tat) par le juge ou l'arbitre? (sur ce probl�me, voir notamment: Heiner Eiholzer, Die Streitbeilegungsabrede, th�se Fribourg 1998, n. 643 ss; Dominique Brown-Berset, La m�diation commerciale: le g�ant s'�veille, in RDS 121/2002, 2e vol., p. 319 ss, 372 s.; Nathalie Voser, in Bulletin ASA 2002 p. 376 ss; Charles Jarrosson, in Revue de l'arbitrage 2001 p. 752 ss). Point n'est, toutefois, besoin de trancher cette question d�licate dans la pr�sente esp�ce pour les raisons indiqu�es-ci-apr�s.
4.3.2 Il s'agit de d�terminer, en premier lieu, si la convention de m�diation, ins�r�e dans la clause compromissoire, instituait un pr�alable obligatoire de conciliation, comme le soutient la recourante, ou si elle ne faisait que soumettre � un tribunal arbitral tous les diff�rends n'ayant pas pu �tre r�gl�s � l'amiable, comme l'ont admis les arbitres. Cela suppose que l'on interpr�te cette convention conform�ment aux principes g�n�raux gouvernant l'interpr�tation des manifestations de volont� (cf. ATF 130 III 66 consid. 3.2 p. 71 et les arr�ts cit�s).
A consid�rer l'art. 10 des contrats de licence dans tous ses �l�ments, un certain nombre de points peuvent �tre tenus pour acquis. Il en appert, en premier lieu, que le terme de conciliation, utilis� par les parties, ne doit pas �tre compris dans un sens restrictif, par opposition � celui de m�diation, du moment que cet autre terme n'y figure pas et que les deux mots recouvrent la m�me notion, � quelques nuances pr�s. Ensuite, le fait qu'il est question des "r�gles de conciliation et d'arbitrage de l'OMPI" dans la premi�re phrase de l'art. 10.3 n'est en rien d�cisif, quoi qu'en dise la recourante, puisqu'aussi bien le sujet de cette phrase est "l'arbitrage". L'int�ress�e a, en revanche, raison lorsqu'elle souligne, contrairement � l'avis des arbitres, que l'on ne peut rien d�duire de l'art. 10.5 des contrats de licence en faveur de la th�se d�fendue par ces derniers. Il ressort, en effet, clairement du texte de cette clause que celle-ci ne vise que la proc�dure arbitrale proprement dite. Enfin, on peut �galement admettre, avec la recourante, que l'existence de pourparlers conduits avant l'introduction de la demande d'arbitrage de m�me que la pr�sentation d'une offre transactionnelle pendente lite ne jouent aucun r�le pour l'interpr�tation de la convention de m�diation, m�me si elles peuvent rev�tir de l'importance � d'autres �gards.
Pour le reste, l'interpr�tation de la clause controvers�e pr�te � discussion et il n'appara�t pas que le Tribunal arbitral ait m�connu les principes r�gissant l'interpr�tation des manifestations de volont� en admettant que cette clause ne pr�voyait pas un pr�alable obligatoire de conciliation. A la v�rit�, la formulation de l'art. 10.2 des contrats de licence est pour le moins sibylline. La derni�re phrase de ladite clause est, en effet, difficilement compr�hensible si l'on consid�re, � l'instar de la recourante, que la premi�re phrase du m�me article impose une tentative de conciliation/m�diation, suivant les r�gles ad hoc de l'OMPI, avant l'introduction de la proc�dure arbitrale. Affirmer que "des n�gociations en cours ne constitueront en aucun cas un emp�chement � l'engagement de la proc�dure arbitrale", comme le fait cette derni�re phrase, revient, de facto, � nier le caract�re obligatoire de la proc�dure de conciliation/m�diation dont il est question dans la premi�re phrase. La recourante pense pouvoir r�soudre cette contradiction en soutenant, par r�f�rence � l'art. 65 du R�glement d'arbitrage de l'OMPI, que la derni�re phrase viserait uniquement les n�gociations entam�es apr�s l'introduction de la proc�dure arbitrale. Elle a cependant tort, car cette phrase, selon son texte m�me, ne se rapporte qu'aux n�gociations ant�rieures � "l'engagement" d'une telle proc�dure. Au demeurant, il ressort assez nettement de la lecture de la premi�re phrase de l'art. 10.2 des contrats de licence, qu'il s'agisse de sa structure ou des termes utilis�s (en particulier, le verbe "devront"), que les parties ont surtout voulu insister sur le fait que les diff�rends non r�solus � l'amiable seraient soumis, non pas aux tribunaux ordinaires, mais � une juridiction arbitrale, m�me si elles y ont aussi manifest� leur d�sir de privil�gier un r�glement amiable de leurs �ventuels diff�rends, avec ou sans l'aide d'un m�diateur. Semblable impression est encore renforc�e par l'absence de toute indication d'un d�lai pendant lequel la proc�dure de m�diation devait �tre introduite ou m�me aboutir, alors que la mention d'un tel d�lai est usuelle dans le domaine des contrats internationaux, selon une constatation souveraine du Tribunal arbitral. Les clauses ad hoc recommand�es par l'OMPI pr�cisent d'ailleurs le d�lai dans lequel la proc�dure arbitrale doit �tre introduite en cas d'�chec de la m�diation ou de refus d'une partie de s'y soumettre (voir le site internet susmentionn�, sous "Clauses Recommand�es").
Il appert de ces consid�rations que le caract�re obligatoire de la proc�dure de conciliation/m�diation pr�vue par l'art. 10.2 des contrats de licence n'est pas av�r�.
4.3.3 Le serait-il que le sort � r�server au grief examin� ne s'en trouverait pas modifi� pour autant.
4.3.3.1 En vertu de l'art. 2 al. 2 CC, l'abus manifeste d'un droit n'est pas prot�g� par la loi. Ce principe vaut �galement dans le domaine de la proc�dure (ATF 123 III 220 consid. 4d p. 238; 111 II 62 consid. 3, 429 consid. 2d p. 438; 107 Ia 206 consid. 3a).
Il peut y avoir abus de droit, notamment, lorsque l'exercice d'un droit ne r�pond � aucun int�r�t (ATF 123 III 200 consid. 2b p. 203). En outre, le principe de la bonne foi s'oppose � ce qu'une partie qui constate un pr�tendu vice de proc�dure ne le signale pas imm�diatement, � un moment o� il pourrait encore �tre le cas �ch�ant corrig�, mais attende l'issue de la proc�dure pour l'invoquer ult�rieurement si celle-ci lui a �t� d�favorable (ATF 126 III 249 consid. 3c p. 253/254; 124 I 121 consid. 2 p. 122/123; 119 Ia 221 consid. 5a p. 228/229; 119 II 386 consid. 1a p. 388 et les arr�ts cit�s).
Agit, d�s lors, de mani�re abusive, la partie qui invoque le non-�puisement du pr�alable obligatoire de conciliation dans son recours contre la sentence, alors qu'elle ne l'avait pas propos� � l'autre partie avant l'arbitrage (consid. 4, non publi�, de l'ATF 129 III 675, cit� par Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n.32).
4.3.3.2 En l'esp�ce, apr�s que des pourparlers infructueux avaient �t� men�s, en ao�t 2005, par les conseils des parties, la recourante a r�sili� les contrats de licence avec effet imm�diat, le 15 septembre 2005, en invoquant de pr�tendus justes motifs. En outre, une offre transactionnelle, qui n'a pas �t� accept�e, a �t� formul�e par l'une des parties au d�but de la proc�dure arbitrale. Ces vaines tentatives de r�soudre le diff�rend � l'amiable d�montrent, si besoin est, qu'il n'y avait d�j� plus gu�re d'espoir de concilier les parties, m�me avec l'intervention d'un tiers, � l'�poque o� cette proc�dure avait �t� introduite. Aussi ne per�oit-on pas, avec le recul, quel int�r�t la recourante pouvait encore bien avoir, alors, � ce qu'une proc�dure de m�diation, apparemment vou�e � l'�chec, f�t conduite sous l'�gide de l'OMPI avant la saisine du Tribunal arbitral. Il ressort, en effet, clairement de toutes les circonstances retenues dans la sentence attaqu�e qu'une reprise des relations contractuelles entre les parties n'�tait pas envisageable, pas plus que ne l'�tait un �ventuel accord entre les ex-partenaires quant aux cons�quences financi�res de la rupture d�finitive de ces relations. Il est ainsi douteux que la volont�, all�gu�e aujourd'hui par la recourante, d'avoir eu la ferme intention, � fin 2005, de r�gler le diff�rend � l'amiable r�pond�t � un int�r�t digne de protection.
Quoi qu'il en soit, si telle avait bien �t� son intention, la recourante aurait d� la traduire dans les faits. Il ne suffisait pas, � cette fin, d'exciper de l'incomp�tence du Tribunal arbitral tout au long de la proc�dure. Au contraire, il e�t fallu agir. Et la chose �tait possible. En effet, selon le Guide de la M�diation publi� par le Centre d'arbitrage et de m�diation de l'OMPI (p. 7; cf. le site internet susmentionn�, sous "Publications"), la m�diation peut �tre utilis�e � n'importe quel moment du litige, y compris pendant une proc�dure arbitrale en cours, lorsque les parties souhaitent interrompre cette derni�re pour explorer les possibilit�s de r�glement amiable. Rien n'e�t donc emp�ch� la recourante de prendre les devants et de mettre en oeuvre la proc�dure de m�diation tout en invitant le Tribunal arbitral � suspendre temporairement la proc�dure conduite par lui. Au lieu de quoi, elle a pr�f�r� participer � l'arbitrage, tout en se m�nageant la possibilit� d'invoquer ult�rieurement le moyen pris du d�faut de conciliation pr�alable. Pareille attitude n'�tait pas conforme aux r�gles de la bonne foi. L'argument selon lequel il e�t appartenu � l'intim�, en sa qualit� de demandeur, d'engager la proc�dure de m�diation n'est pas convaincant. Si la recourante jugeait une telle proc�dure indispensable, c'est elle qui aurait d� l'introduire, d'autant plus qu'elle a aussi jou� elle-m�me un r�le actif dans la proc�dure arbitrale en y prenant des conclusions reconventionnelles.
Dans ces conditions, elle ne saurait venir contester, a posteriori, la comp�tence du Tribunal arbitral. Son premier grief, fond� sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, se r�v�le, partant, infond�.
La recourante se plaint, en second lieu, d'une violation de son droit d'�tre entendue, au motif que le Tribunal arbitral n'aurait pas examin� un certain nombre d'arguments essentiels qu'elle lui avait soumis.
5.1 De jurisprudence constante, le droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire, consacr� par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, n'exige pas qu'une sentence arbitrale internationale soit motiv�e (ATF 116 II 373 consid. 7b; voir aussi ATF 130 III 125 consid. 2.2; 128 III 234 consid. 4b).
Toutefois, la jurisprudence a �galement d�duit du droit d'�tre entendu un devoir minimum pour l'autorit� d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b). Ce devoir a �t� �tendu par la jurisprudence au domaine de l'arbitrage international (121 III 331 consid. 3b p. 333) et, partant, � l'arbitrage international en mati�re de sport (arr�t 4P.26/2005 du 23 mars 2005, relatif au TAS, consid. 3.2). Il est viol� lorsque, par inadvertance ou malentendu, le tribunal arbitral ne prend pas en consid�ration des all�gu�s, arguments, preuves et offres de preuve pr�sent�s par l'une des parties et importants pour la d�cision � rendre (ATF 121 III 331 consid. 3b p. 333). En effet, la partie concern�e est alors l�s�e dans son droit de faire valoir son point de vue aupr�s des arbitres; elle est plac�e dans la m�me situation que si elle n'avait pas eu la possibilit� de leur pr�senter ses arguments (ATF 127 III 576).
Il incombe � la partie soi-disant l�s�e de d�montrer, dans son recours dirig� contre la sentence, en quoi une inadvertance des arbitres l'a emp�ch�e de se faire entendre sur un point important (ATF 127 III 576 consid. 2f). C'est � elle d'�tablir, d'une part, que le tribunal arbitral n'a pas examin� certains des �l�ments de fait, de preuve ou de droit qu'elle avait r�guli�rement avanc�s � l'appui de ses conclusions et, d'autre part, que ces �l�ments �taient de nature � influer sur le sort du litige. Pareille d�monstration se fera sur le vu des motifs �nonc�s dans la sentence attaqu�e (arr�t 4P.207/2002 du 10 d�cembre 2002, consid. 4.1). Il va sans dire que, sauf � vouloir en faire une probatio diabolica, cette d�monstration ne saurait porter, de surcro�t, sur la raison pour laquelle un �l�ment pertinent a �t� omis par les arbitres. Si la sentence passe totalement sous silence des �l�ments apparemment importants pour la solution du litige, c'est aux arbitres ou � la partie intim�e qu'il appartiendra de justifier cette omission dans leurs observations sur le recours. Ils pourront le faire en d�montrant que, contrairement aux affirmations du recourant, les �l�ments omis n'�taient pas pertinents pour r�soudre le cas concret, ou, s'ils l'�taient, qu'ils ont �t� r�fut�s implicitement par le tribunal arbitral (pour un cas d'application, cf. l'arr�t 4P.26/2005, pr�cit�, consid. 3.3 i.f.). C'est le lieu de rappeler, dans ce contexte, qu'il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner les probl�mes pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b). Aussi les arbitres n'ont-ils pas l'obligation de discuter tous les arguments invoqu�s par les parties, de sorte qu'ils ne sauraient se voir reprocher, au titre de la violation du droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire, de n'avoir pas r�fut�, m�me implicitement, un moyen objectivement d�nu� de toute pertinence (arr�t 4P.172/2006 du 22 mars 2007, destin� � la publication, consid. 5.2).
5.2 La recevabilit� du grief tir� de la violation du droit d'�tre entendu, tel qu'il est formul� dans l'acte de recours, laisse fortement � d�sirer. La recourante se contente, en effet, d'�num�rer, sous chiffre 70, cinq circonstances que les arbitres auraient pass�es sous silence et qui auraient, selon elle, rendu insupportable la poursuite des relations contractuelles avec l'intim�, tout en renvoyant, pour le surplus, le Tribunal f�d�ral � des �critures figurant dans le dossier de la proc�dure arbitrale. Elle rappelle ensuite quelques principes jurisprudentiels touchant la garantie du droit d'�tre entendu pour soutenir enfin, de mani�re p�remptoire, que le Tribunal arbitral a viol� cette garantie en ne tenant pas compte desdites circonstances et, partant, en ne lui permettant pas d'�tayer, gr�ce � elles, sa th�se selon laquelle les contrats de licence avaient �t� r�sili�s de mani�re justifi�e par elle (chiffre 74). En argumentant de la sorte, l'int�ress�e croit plaider devant une cour d'appel qui reverrait librement les constatations faites par les arbitres et la mani�re dont ils ont appliqu� les r�gles de droit pertinentes. C'est m�conna�tre totalement la nature du recours en mati�re civile, lorsqu'il est dirig� contre une sentence arbitrale internationale, et le pouvoir d'examen fort restreint dont la Cour de c�ans jouit en ce domaine, s'agissant de revoir la d�cision au fond prise par le Tribunal arbitral.
Quoi qu'il en soit, les arbitres n'ont nullement viol� les principes jurisprudentiels sus-indiqu�s. Ils ont examin� les circonstances ayant abouti � la rupture des relations contractuelles pour en d�duire que la recourante ne pouvait reprocher � l'intim� ni un manquement grave � ses obligations, ni une s�rie de manquements de moindre gravit� qui, pris dans leur ensemble, auraient justifi� une r�siliation des contrats de licence avec effet imm�diat. Rien n'autorise � penser que, pour en arriver l�, ils n'auraient pas pris en compte certains arguments avanc�s par les parties et, singuli�rement par la recourante. Au contraire, sous chiffre 115 de sa sentence, le Tribunal arbitral pr�cise qu'il a �tudi� avec soin les �critures des parties et leurs moyens de preuve, ajoutant qu'il "rejette express�ment ici toutes les all�gations et toutes les conclusions qui ne sont pas accept�es dans la pr�sente sentence". Que les arbitres n'aient pas discut� tous les arguments invoqu�s par les parties ne saurait, d�s lors, leur �tre reproch�.
Si tant est qu'il soit recevable, le moyen pris de la violation du droit d'�tre entendu appara�t ainsi d�nu� de tout fondement.
Il r�sulte des consid�rations �mises plus haut que le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Son auteur devra, par cons�quent, supporter les frais judiciaires de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et indemniser la partie intim�e au recours (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Enfin, comme il a �t� statu� sur celui-ci, la demande d'effet suspensif pendante est devenue sans objet.
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 22'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et au pr�sident du Tribunal arbitral OMPI.

References: art. 10
 art. 190
 art. 190
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 182
 ATF