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I 408/05 (18.08.2006)
I 408/05
MM. les Juges Ferrari, Pr�sident, Lustenberger et Seiler. Greffier : M. Wagner
F.________, intim�, repr�sent� par Me Pierre Gabus, avocat, boulevard des Tranch�es 46, 1206 Gen�ve
A.a F.________, n� le 16 octobre 1964, travaillait dans la restauration en qualit� de gar�on d'office � la Caf�t�ria de X.________ et d'aide de cuisine � la Cit� Y.________. Le 13 ao�t 1984, alors qu'il �tait passager d'un motocycle, il a �t� victime d'un accident de la circulation routi�re, au cours duquel un camion dont le conducteur n'avait pas accord� la priorit� au motocycliste qui arrivait � gauche est entr� en collision avec le v�hicule � deux roues. Il a �t� hospitalis� pour une fracture du f�mur droit et pour une entorse grave du genou droit avec arrachement parcellaire du bord externe de la rotule, entra�nant une incapacit� de travail totale � partir du m�me jour. Par d�claration d'accident dat�e du 15 ao�t 1984, l'employeur a annonc� le cas � la Caisse-Maladie Suisse d'Entreprises (ci-apr�s: la caisse), qui l'a pris en charge au titre de l'assurance-accidents obligatoire.
Fin janvier 1985, les m�decins de l'H�pital Z.________ ont pratiqu� la m�niscectomie interne du genou droit et la plastie ligamentaire auxquelles ils avaient d� renoncer au moment de l'accident en raison des risques infectieux. Cinq mois plus tard, une importante instabilit� r�siduelle du genou droit a pu �tre constat�e (rapport du docteur S.________ de G.________). Le 8 novembre 1985, le docteur A.________ a effectu� une plastie au Dacron des ligaments crois�s ant�rieurs et externes. Dans un rapport m�dical du 17 f�vrier 1986 (voir aussi un rapport m�dical interm�diaire LAA du 3 mars 1986), ce praticien indiquait qu'il �tait encore trop t�t pour �valuer d�finitivement l'atteinte articulaire d�finitive ainsi que l'incapacit� de travail, qui restait actuellement � 100 %.
En mai 1986, une tentative de reprise du travail � 50 % puis � 25 % a �chou� en raison de l'importance des douleurs r�siduelles. Une expertise fut alors demand�e au docteur K.________, qui a vu le patient le 25 ao�t 1986. Dans son rapport du 22 septembre 1986, ce m�decin a constat� l'instabilit� r�siduelle du genou droit et estim� l'incapacit� de travail comme totale. Il proposait une nouvelle intervention afin de tenter de stabiliser ce genou, dans le but d'�viter pour le moment une arthrod�se chez un assur� �g� de 22 ans. Le patient a �t� vu alors par le docteur F.________ � l'H�pital Z.________ qui, au cours d'une arthroscopie, a constat� la rupture du ligament de Dacron, raison pour laquelle le docteur A.________ est intervenu � nouveau le 9 f�vrier 1987 et a proc�d� � l'ablation du ligament de Dacron rompu et de son mat�riel de fixation (rapport op�ratoire du 11 f�vrier 1987). Le 25 mai 1987, le docteur A.________ a proc�d� � l'ablation du mat�riel du clou f�moral et � une plastie ligamentaire complexe du genou droit (rapport op�ratoire du 29 mai 1987). Apr�s six semaines d'immobilisation pl�tr�e, il persistait une importante instabilit� du genou droit et le patient portait une orth�se stabilisatrice.
A.b Le 2 octobre 1985, F.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans un prononc� du 29 ao�t 1986, la Commission cantonale genevoise de l'assurance-invalidit� a conclu � une invalidit� de 100 % depuis le 8 ao�t 1985. Par d�cision du 21 avril 1987, la Caisse cantonale genevoise de compensation a allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er ao�t 1985.
Apr�s r�vision du droit de F.________ � une rente enti�re d'invalidit�, la commission de l'assurance-invalidit�, dans des prononc�s des 2 d�cembre 1986, 28 f�vrier 1989 et 12 mai 1992, a constat� que le degr� d'invalidit� n'avait pas chang�. Par d�cision du 19 ao�t 1992, la caisse a allou� � l'assur� d�s le 1er avril 1992 une rente enti�re d'invalidit�, assortie d'une rente compl�mentaire pour son �pouse. A partir du 1er juillet 1993, elle lui a allou� �galement une rente compl�mentaire pour enfant (d�cision du 20 septembre 1993). Dans un prononc� du 4 octobre 1994, la commission de l'assurance-invalidit� a avis� F.________ qu'apr�s r�vision de son cas, il continuait d'avoir droit � une rente enti�re d'invalidit�. A partir du 1er mars 1998, l'Office cantonal AI de Gen�ve lui a allou� une deuxi�me rente compl�mentaire pour enfant (d�cision du 2 juin 1998).
A.c Sur requ�te du docteur M.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie et m�decin de l'office AI, une expertise a �t� confi�e au docteur V.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans un rapport du 15 juillet 1999, ce praticien a indiqu� que F.________ ne pr�sentait pas de trouble selon l'ICD-10 ni de troubles psychiques ant�rieurs � son accident, qu'il n'y avait ni �tat de stress post-traumatique ni modification durable de la personnalit� apr�s une exp�rience de catastrophe, qu'il n'y avait pas de sympt�mes psychiques ni d'autres troubles psychiques concomitants et que la capacit� de travail n'�tait pas influenc�e par un trouble de la personnalit�, la structure et les caract�ristiques de la personnalit� du patient ne pouvant pas �tre consid�r�es comme pathologiques.
L'office AI a confi� une expertise au docteur R.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique. Dans un rapport du 22 juin 2000, ce m�decin a pos� le diagnostic de gonarthrose droite de nature post-traumatique sur laxit� chronique r�cidivante apr�s multiples interventions de plasties ligamentaires intra-articulaires (LCA) et extra-articulaire (point d'angle post�ro-externe et ligament lat�ral externe), m�niscectomies et d�bridement, de status apr�s deux ost�otomies tibiales de valgisation successives (1988 et 1992), d'ancienne fracture du f�mur droit m�diodiaphysaire consolid�e ayant �t� enclou�e avec ablation du mat�riel, d'ossification tendino-musculaire sup�rieure du grand trochanter droit et d'�pisode infectieux sur h�matome paraf�moral lat�ral.
Dans un rapport m�dical interm�diaire du 4 juillet 2002, le docteur A.________ a conclu que le patient pr�sentait de mani�re d�finitive une incapacit� de travail de 100 %.
Du 21 octobre 2002 au 15 d�cembre 2002, F.________ a effectu� un stage d'observation professionnelle au COPAI de Gen�ve. Selon le rapport m�dical du 8 janvier 2003 du docteur L.________, m�decin consultant du COPAI, ce stage a confirm� que l'assur� pr�sentait th�oriquement une capacit� r�siduelle de travail estim�e actuellement � 60 %. De l'avis du Centre d'Int�gration Professionnelle (CIP), un r�entra�nement dans une activit� professionnelle adapt�e �tait susceptible d'am�liorer le rendement et le temps de travail, mais cela restait th�orique, �tant donn� que F.________ �tait convaincu qu'il ne pouvait plus travailler (rapport COPAI du 14 janvier 2003).
L'office AI a proc�d� au r�examen du droit de l'assur� � une rente d'invalidit�. Avisant F.________ qu'il serait apte � exercer une activit� � temps partiel dans un emploi appropri� avec un rendement diminu� de 40 % et qu'il pr�sentait une invalidit� de 35,9 %, taux qui ne donnait pas droit � une rente d'invalidit�, il a, par d�cision du 2 avril 2003, supprim� son droit � une rente enti�re d'invalidit�. La d�cision statuait qu'une opposition n'aurait pas d'effet suspensif.
L'assur� a form� opposition contre cette d�cision, en concluant � l'annulation de celle-ci. A titre pr�alable, il demandait la restitution de l'effet suspensif.
Par d�cision incidente du 20 juin 2003, l'office AI a rejet� la requ�te tendant au r�tablissement de l'effet suspensif. Par une autre d�cision rendue le 20 ao�t 2003, il a rejet� l'opposition contre la d�cision de suppression du droit � la rente.
Dans un m�moire du 19 septembre 2003, F.________ a form� recours contre la d�cision du 20 ao�t 2003 devant le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celle-ci et au maintien de son droit � une rente enti�re d'invalidit�.
Lors d'une audience de comparution personnelle du 25 janvier 2005, le docteur A.________ a �t� entendu par la juridiction cantonale en qualit� de t�moin. Ce m�decin a d�clar� qu'� son avis, aucune activit� m�me avec les limitations d�crites par le docteur R.________ n'�tait possible. Selon lui, le taux de 60 % de capacit� r�siduelle de travail retenu � la suite du stage au COPAI - cela dans une activit� adapt�e - �tait excessif, voire arbitraire.
Par jugement du 19 avril 2005, le Tribunal cantonal des assurances sociales a admis le recours, annul� la d�cision du 2 avril 2003 (recte : 20 ao�t 2003) et dit que F.________ avait droit au maintien de la rente enti�re.
L'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation, la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003 �tant confirm�e.
F.________ conclut, sous suite de d�pens, au rejet du recours. De son c�t�, l'Office f�d�ral des assurances sociales propose l'admission du recours.
Le jugement entrepris porte sur des prestations de l'assurance-invalidit�. Selon l'art. 132 al. 1 OJ dans sa version selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI (en vigueur depuis le 1er juillet 2006), dans une proc�dure concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal f�d�ral des assurances peut aussi examiner l'inopportunit� de la d�cision attaqu�e et n'est pas li� par la constatation de l'�tat de fait de l'autorit� cantonale de recours. En vertu de l'art. 132 al. 2 OJ, ces d�rogations ne sont cependant pas applicables lorsque la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne les prestations de l'assurance-invalidit�. Selon le ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, l'ancien droit s'applique aux recours pendants devant le Tribunal f�d�ral des assurances au moment de l'entr�e en vigueur de la modification. D�s lors que le recours qui est soumis au Tribunal f�d�ral des assurances �tait pendant devant lui au 1er juillet 2006, son pouvoir d'examen r�sulte de l'ancien art. 132 OJ, dont la teneur correspond � celle du nouvel alin�a 1.
2.1 Le litige porte sur le point de savoir si, comme l'ont d�cid� les premiers juges, l'intim� a droit au maintien de la rente enti�re d'invalidit�. Le recourant fait valoir que les conditions d'une r�vision du droit � la rente �taient r�alis�es. L'office AI reproche �galement � la juridiction cantonale de n'avoir pas examin� si les conditions �taient remplies pour une reconsid�ration de la d�cision initiale du 21 avril 1987.
2.2 Dans la proc�dure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est alors pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure, et il peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ).
Dans le d�lai l�gal de recours, le recourant a produit une expertise du 8 avril 1997 du docteur B.________, m�decin-adjoint du Service d'Orthop�die et de Pneumatologie de l'appareil moteur du Centre Hospitalier W.________, ex�cut�e pour le compte de l'assureur RC du responsable de l'accident du 13 ao�t 1984. Etant donn� le pouvoir d'examen �tendu de la Cour de c�ans, ce moyen de preuve est admissible.
3.1 Selon l'art. 17 LPGA, si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, r�vis�e pour l'avenir, � savoir augment�e ou r�duite en cons�quence, ou encore supprim�e. Cela vaut �galement pour d'autres prestations durables accord�es en vertu d'une d�cision entr�e en force, lorsque l'�tat de fait d�terminant se modifie notablement par la suite. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 130 V 351 consid. 3.5.2, 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b). Tout changement important des circonstances propre � influencer le degr� d'invalidit�, et donc le droit � la rente, peut motiver une r�vision selon l'article 17 LPGA. La rente peut �tre r�vis�e non seulement en cas de modification sensible de l'�tat de sant�, mais aussi lorsque celui-ci est rest� en soi le m�me, mais que ses cons�quences sur la capacit� de gain ont subi un changement important (ATF 130 V 349 consid. 3.5, 113 V 275 consid. 1a; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
3.2 Le principe selon lequel l'administration peut en tout temps revenir d'office sur une d�cision formellement pass�e en force qui n'a pas donn� lieu � un jugement sur le fond, lorsque celle-ci est certainement erron�e et que sa rectification rev�t une importance appr�ciable (art. 53 al. 2 LPGA), l'emporte sur la proc�dure de r�vision au sens de l'art. 17 LPGA. Ainsi, l'administration peut aussi modifier une d�cision de rente lorsque les conditions de la r�vision selon l'art. 17 LPGA ne sont pas remplies. Si le juge est le premier � constater que la d�cision initiale �tait certainement erron�e, il peut confirmer, en invoquant ce motif, la d�cision de r�vision prise par l'administration en vertu de l'art. 17 LPGA (ATF 125 V 369 consid. 2 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 112 V 373 consid. 2c et 390 consid. 1b).
Les premiers juges ont ni� que les conditions d'une r�vision du droit � la rente soient r�alis�es, ce que conteste le recourant.
4.1 Selon l'office AI, l'�tat de sant� global de l'assur� s'est modifi� de mani�re substantielle et durable entre avril 1987 et avril 2003. Les traitements post�rieurs au 21 avril 1987 ayant permis une stabilisation durable de la capacit� de travail de l'intim�, le recourant en conclut que les conditions �taient ainsi r�alis�es pour proc�der � la r�vision du droit � la rente.
4.2 Il convient de comparer la situation de l'intim� telle qu'elle se pr�sentait le 21 avril 1987, date de la d�cision initiale d'octroi d'une rente enti�re d'invalidit�, et celle qui �tait la sienne au moment de la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003.
A l'�poque de la d�cision initiale de rente, la caisse cantonale genevoise de compensation s'est fond�e sur le prononc� du 29 ao�t 1986 de la commission cantonale genevoise de l'assurance-invalidit�, qui avait conclu � une invalidit� de 100 % depuis le 8 ao�t 1985. Dans son expertise du 22 septembre 1986, le docteur K.________ a mis en �vidence une laxit� chronique difficile � appr�hender, o� les gestes chirurgicaux n'avaient pas obtenu de r�sultat vraiment concret, ce qui aboutissait � un genou instable emp�chant toute activit� de travail debout ou d'agr�ment et provoquait une arthrose secondaire d�j� pr�sente. A son avis, l'incapacit� de travail comme gar�on d'office �tait totale pour une dur�e encore ind�termin�e. Devant l'�ge du patient, il ne pensait pas se r�soudre � demander un changement de profession pour en choisir une s�dentaire, ce qui serait une mani�re de se d�sister. Au contraire, il �tait de l'avis qu'il fallait chercher une solution op�ratoire globale et non pas seulement unitaire. Apr�s que le docteur F.________ eut constat� la rupture du ligament de Dacron, le docteur A.________ est intervenu � nouveau le 9 f�vrier 1987, proc�dant � l'ablation du ligament de Dacron rompu et de son mat�riel de fixation. Le 25 mai 1987, le docteur A.________ a proc�d� � l'ablation du mat�riel du clou f�moral et � une plastie ligamentaire complexe du genou droit. Dans un rapport m�dical final, adress� � la Caisse-Maladie Suisse d'Entreprises le 2 juillet 1987, ce praticien indiquait que l'intim� pr�sentait une incapacit� de travail de 100 % pour encore 3 � 6 mois.
Dans son rapport d'expertise du 8 avril 1997, le docteur B.________ a pos� le diagnostic de status apr�s fracture du f�mur droit enclou�e avec consolidation en bonne position mais induisant des douleurs sur l'insertion de l'�ventail fessier au niveau du grand trochanter � la suite de production d'ossifications ectopiques, de status apr�s arthrotomie traumatique et l�sions ligamentaires graves complexes du genou droit, se soldant, apr�s de multiples interventions chirurgicales, et notamment une arthrite septique du genou droit, par une arthrose tricompartimentale �volutive associ�e � une instabilit� ligamentaire multidirectionnelle, de lombalgies et cruralgies sur mauvaise d�marche et d'ob�sit� relative et probable n�vrose d'accident.
Dans son rapport d'expertise du 22 juin 2000, le docteur R.________ a indiqu� que l'intim� souffrait d'une gonarthrose instable post-traumatique sur laxit�, multi-op�r�e (dix interventions) avec notamment une infection. Se fondant sur les plaintes du patient, les faits cliniques et les constatations radiologiques, ce sp�cialiste a constat� que l'�tat physique du genou droit s'�tait aggrav� avec r�duction en F/E, difficilement comparable sur le plan de la laxit� ou de la stabilit� compte tenu de l'examen pr�c�dent.
Dans un rapport m�dical interm�diaire du 4 juillet 2002, le docteur A.________ a avis� l'office AI que l'�tat de sant� du patient �tait rest� stationnaire.
Avec les premiers juges, il y a lieu de retenir qu'entre la d�cision initiale de rente du 21 avril 1987 et la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003, l'�tat de sant� de l'intim� est pour l'essentiel rest� le m�me. M�me si, d'apr�s les constatations du docteur R.________ dans son rapport du 22 juin 2000, l'�tat physique du genou droit s'est aggrav�, il n'en demeure pas moins que la gonarthrose instable sur laxit� �tait d�j� pr�sente lors de la d�cision initiale de rente, ainsi que cela ressort de l'expertise du docteur K.________ du 22 septembre 1986 et d'un rapport du docteur S.________ de G.________ �tabli par ce praticien � la suite d'une consultation du 2 novembre 1987.
4.3 Entre la d�cision initiale de rente du 21 avril 1987 et la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003, un changement s'est produit en ce qui concerne la capacit� de travail de l'intim�.
Lors de la d�cision initiale de rente, l'assur� pr�sentait momentan�ment une incapacit� totale de travail � la suite de la rupture du ligament de Dacron, dont l'ablation avait n�cessit� une intervention le 9 f�vrier 1987, laquelle avait �t� suivie d'une plastie ligamentaire complexe du genou droit effectu�e par le docteur A.________ le 25 mai 1987. Dans un rapport m�dical final, parvenu le 2 juillet 1987 � la Caisse-Maladie Suisse d'Entreprises, le docteur A.________ avait attest� une incapacit� de travail de 100 % pour encore 3 � 6 mois.
Dans son rapport d'expertise du 8 avril 1997, le docteur B.________ a admis que l'intim� pr�sentait sur le plan purement orthop�dique une capacit� de travail d'au moins 50 %, voire 75 % dans un travail adapt�, compte tenu de son handicap. De son c�t�, le docteur R.________, dans son rapport d'expertise du 22 juin 2000, r�pondant � la question de savoir si l'on pouvait raisonnablement attendre de l'assur� qu'il reprenne une activit� lucrative adapt�e, a d�clar� que sur le plan orthop�dique, des activit�s l�g�res � temps partiel, selon la fatigabilit�, ou � temps complet, selon les d�placements ou possibilit�s de changement de position, assis, debout, petits d�placements, cependant sans mont�e ni descente d'escaliers, ni port de charges, activit� l�g�re de classement ou peu intellectuelle, pouvaient �tre envisageables. Dans une note du 11 septembre 2000, le docteur C.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale et m�decin de l'office AI, a conclu qu'une capacit� � plein temps (ou � temps partiel suivant les exigences) dans une activit� s�dentaire et adapt�e (peu de d�placements, pas d'escalier, pas de d�placement de charges) �tait raisonnablement exigible de la part de l'intim�.
Dans une annexe au rapport m�dical du 4 juillet 2002, relative � la r�insertion professionnelle, le docteur A.________ a indiqu� que le patient pr�sentait une incapacit� totale de travail dans l'activit� exerc�e jusque-l�. A la question de savoir si l'on pouvait exiger de l'assur� qu'il exerce une autre activit�, ce praticien a r�pondu que cela �tait �ventuellement le cas, une activit� s�dentaire, sans manutention �tant envisageable d'un point de vue purement th�orique. Dans un rapport m�dical concernant les capacit�s professionnelles, du 4 juillet 2002, le docteur A.________ a r�pondu par un point d'interrogation � la question de savoir quelle �tait la capacit� de travail de l'intim� dans une autre profession. Lors de l'audience du 25 janvier 2005 devant la juridiction cantonale, ce m�decin a expliqu� qu'il avait pens� � la dur�e d'inactivit� (depuis 1985) et qu'il ne savait pas quelle activit� on pouvait imaginer.
Dans un rapport du 8 janvier 2003, le docteur L.________ a indiqu� que le stage effectu� au COPAI avait confirm� que l'assur� avait une capacit� r�siduelle de travail estim�e actuellement � 60 %, qui devrait tr�s vraisemblablement se rapprocher de la normale apr�s un r�entra�nement dans une activit� respectant les limitations objectives de la fonction du genou l�s�.
S'agissant de l'�valuation de la capacit� de travail de l'intim� � l'�poque de la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003, il y a lieu de s'en tenir aux conclusions du docteur L.________ dans son rapport du 8 janvier 2003. En effet, qu'il s'agisse de l'avis du docteur B.________ dans son rapport du 8 avril 1997, du docteur R.________ dans son rapport du 22 juin 2000 ou du docteur C.________ dans sa note du 11 septembre 2000, l'ensemble de ceux-ci sont concordants et vont dans le m�me sens que les conclusions du docteur L.________. L'avis divergent du docteur A.________ (rapport m�dical interm�diaire du 4 juillet 2002, y compris le rapport m�dical concernant les capacit�s professionnelles; d�claration lors de l'audience du 25 janvier 2005 devant la juridiction cantonale) a moindre valeur probante que le rapport du docteur L.________ du 8 janvier 2003 en raison du rapport de confiance qui lie le m�decin traitant � son patient (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc; comp. ATF 124 I 175 consid. 4).
4.4 Il convient encore d'examiner l'incidence de ce changement dans la capacit� de travail de l'intim� sur le taux d'invalidit� qu'il pr�sente, en comparant les revenus sans et avec invalidit�, �tant pr�cis� que la comparaison doit se faire au regard de la situation pr�valant en 2003 (art. 88a al. 1 RAI; ATF 129 V 222).
Pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide. C'est la m�thode ordinaire de comparaison des revenus (jusqu'au 31 d�cembre 2002: art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003: art. 1 al. 1 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA).
4.4.1 Le revenu sans invalidit� s'�value, en r�gle g�n�rale, d'apr�s le dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant�, en tenant compte de l'�volution des circonstances � l'�poque o� est n� le droit � la rente. Compte tenu des capacit�s professionnelles de l'assur� et des circonstances personnelles le concernant, on prend en consid�ration ses chances r�elles d'avancement compromises par le handicap, en posant la pr�somption que l'assur� aurait continu� d'exercer son activit� sans la survenance de son invalidit�. Des exceptions ne sauraient �tre admises que si elles sont �tablies au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la r�f�rence). On ne saurait s'�carter du dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant� pour le seul motif que celui-ci disposait, avant la survenance de son invalidit�, de meilleures possibilit�s de gain que celles qu'il mettait en valeur et qui lui permettaient d'obtenir un revenu modeste (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les arr�ts cit�s); il convient toutefois de renoncer � s'y r�f�rer lorsqu'il ressort de l'ensemble des circonstances du cas que l'assur�, sans invalidit�, ne se serait pas content� d'une telle r�mun�ration de mani�re durable (AJP 2002 1487; RCC 1992 p. 96 consid. 4a).
Il convient, en l'esp�ce, de se r�f�rer aux donn�es statistiques. En effet, vu le temps �coul� depuis le dernier salaire obtenu avant l'atteinte � la sant�, les r�mun�rations r�alis�es par l'assur� jusqu'en 1984 ne permettent pas de d�terminer le revenu comme personne valide avec suffisamment de pr�cision (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la r�f�rence). L'office AI sugg�re dans son recours d'effectuer ce calcul sur la base du Tableau TA7 de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2002. En effet, le Tableau TA7 entre en consid�ration dans le cas particulier, �tant donn� que l'intim� a travaill� au service de la Caf�t�ria de X.________ et en tant qu'aide de cuisine � la Cit� Y.________ et qu'il a acc�s au secteur public (RAMA 2000 n� U 405 p. 400 consid. 3b). Dans cette hypoth�se, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans l'h�tellerie-restauration, � savoir 3'411 fr. par mois - valeur en 2002 - part au 13�me salaire comprise (L'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2002, Tableau TA7, niveau de qualification 4), soit 40'932 fr. par ann�e. Ce salaire hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2003 (41.7 heures; La Vie �conomique, 10-2005 p. 82, tabelle B 9.2) un revenu annuel de 42'672 fr. (40'932 x 41,7 : 40). Adapt� � l'�volution des salaires de l'ann�e 2003 (1,4 %; La Vie �conomique, 10-2005, p. 83, tabelle B10.2), le revenu sans invalidit� s'�l�ve � 43'269 fr. (valeur 2003). Ce calcul n'est pas contest� par l'intim�.
4.4.2 En ce qui concerne le revenu d'invalide de l'assur�, il est possible, en l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, d'�valuer le revenu d'invalide en se fondant sur les donn�es salariales r�sultant des enqu�tes sur la structure des salaires (ESS) de l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb), comme l'a fait l'office AI. On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182).
Compte tenu de l'activit� de substitution dans un emploi adapt� - ouvrier � l'�tabli, contr�leur de produits finis, employ� de bureau (t�ches simples; rapport du COPAI du 14 janvier 2003) -, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (RAMA 2001 n� U 439 p. 347), � savoir 4'557 fr. par mois (tous secteurs confondus) - valeur en 2002 - part au 13�me salaire comprise (L'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2002, p. 43, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 54'684 fr. par ann�e. Ce salaire hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2003 (41,7 heures; La Vie �conomique, 10-2005 p. 82, tabelle B 9.2) un revenu annuel de 57'008 fr. (54'684 x 41,7 : 40). Adapt� � l'�volution des salaires de l'ann�e 2003 (1,4 %; La Vie �conomique, 10-2005, p. 83, tabelle B10.2), le revenu annuel s'�l�ve � 57'806 fr.
Etant donn� que l'intim� avait lors de la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003 une capacit� r�siduelle de travail de 60 % dans un emploi adapt� (rapport du docteur L.________ du 8 janvier 2003), il y a lieu de retenir un revenu annuel de 34'684 fr. (57'806 fr. x 60 : 100). M�me si, dans son rapport du 14 janvier 2003, le COPAI parle de 80 % de rendement sur 6 heures de travail par jour, est seul d�terminant le taux de 60 % de la capacit� r�siduelle de travail actuellement exigible retenu par le docteur L.________.
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). En l'esp�ce, l'office AI propose une r�duction de 20 %, pour tenir compte de la longue p�riode d'inactivit�, de l'activit� l�g�re et � temps partielle seule possible, ainsi que des limitations concernant le membre inf�rieur droit. Cela est contest� par l'intim�, qui demande � b�n�ficier de la d�duction globale maximum de 25 %, afin de tenir compte de la longue incapacit� de travail qui a �t� la sienne. Toutefois, selon la jurisprudence mentionn�e ci-dessus, seules entrent en consid�ration dans le cas d'esp�ce les limitations li�es au handicap, aux ann�es de service, � la nationalit� et au taux d'occupation. Une d�duction de 20 %, au plus, appara�t justifi�e pour tenir compte de ces limitations.
Compte tenu d'un abattement de 20 %, le revenu annuel d'invalide �valu� sur la base des statistiques salariales est ainsi de 27'747 fr. (valeur 2003).
4.4.3 La comparaison des revenus ([43'269 - 27'747] x 100 : 43'269) donne une invalidit� de 36 % (le taux de 35,87 % �tant arrondi au pour cent sup�rieur [ATF 130 V 122 s. consid. 3.2; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44), taux qui ne donne pas droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI).
Depuis la d�cision initiale de rente, le degr� d'invalidit� de l'intim� s'est donc modifi� de mani�re � influencer son droit � des prestations. Lors de la d�cision sur opposition du 20 ao�t 2003, les conditions d'une r�vision de son droit � une rente enti�re d'invalidit� �taient ainsi r�unies pour supprimer son droit � la rente (art. 17 LPGA). Le recours est bien fond�.
Le litige ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Repr�sent� par un avocat, l'intim�, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en liaison avec l'art. 135 OJ).
Le recours est admis et le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, du 19 avril 2005, est annul�.
Lucerne, le 18 ao�t 2006

References: art. 132
 ATF 
 l'article 17
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 28
 art. 1