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Timestamp: 2016-10-24 15:59:12+00:00

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5A_766/2013 � � Arr�t du 8 avril 2014
recours contre la d�cision de la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 26 septembre 2013.
Par ordonnance de preuve � futur du 21 mars 2013, prise sur requ�te de l'association B.________, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a, en particulier, enjoint � A.________ et X.________ AG de produire diverses pi�ces (I/II) et mis solidairement � leur charge les frais (900 fr.) ainsi que les d�pens (1'890 fr.) de la proc�dure (IV/V). A titre pr�judiciel, ce magistrat a rejet� le moyen tir� de l'absence de personnalit� juridique et, partant, de capacit� d'ester en justice de la requ�rante; il a consid�r� que le d�faut d'inscription au registre du commerce n'avait qu'un effet d�claratif et n'entra�nait pas l'inexistence de cette association, dont le but demeurerait id�al, alors m�me qu'elle exercerait une industrie en la forme commerciale pour l'atteindre.
B.a.�Le 14 juin 2013, B.________ a fait notifier � A.________ un commandement de payer les sommes de 900 fr. et de 1'890 fr., toutes deux avec int�r�ts � 5% d�s le 7 mai 2013, dues en vertu du jugement pr�cit� (�
n� xxxx de l'Office des poursuites de Gen�ve�); cet acte est fond� sur une r�quisition de poursuite enregistr�e le 24 mai 2013 par l'office. Le poursuivi a form� opposition totale.
B.b.�Le 24 juin 2013, le poursuivi a port� plainte au sens de l'art. 17 LP, concluant � la nullit� de la r�quisition de poursuite et � la radiation de la poursuite; en bref, il a fait valoir que la poursuivante �tait une entit� inexistante, de sorte que tout acte de poursuite est nul.
Statuant le 26 septembre 2013, la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites du canton de Gen�ve a rejet� la plainte.
Par m�moire du 10 octobre 2013, le poursuivi exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; il conclut � la nullit� de la r�quisition de poursuite et du commandement de payer, ainsi qu'� la radiation de la poursuite litigieuse.
�L'intim�e propose le rejet du recours et la confirmation de la d�cision attaqu�e. L'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision, alors que l'office s'en rapporte � l'appr�ciation du Tribunal f�d�ral et renvoie aux motifs expos�s dans son rapport du 11 juillet 2013 � la juridiction pr�c�dente. Le recourant a d�pos� une r�plique.
Par ordonnance du 5 novembre 2013, le Pr�sident de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours.
Le recours a �t� d�pos� � temps (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance statuant en derni�re (unique) instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF; Marco Levante,�
2.1.�L'admissibilit� du chef de conclusions tendant � la nullit�, au sens de l'art. 22 al. 1 LP, de la ��
r�quisition de poursuite�� pr�te � discussion (�
cf. ATF 115 III 11 consid. 2c, o� le Tribunal f�d�ral s'est limit� � constater la nullit� du�
commandement de payer�), d�s lors que celle-ci n'est pas un acte de poursuite, mais bien un acte de proc�dure du pr�tendu cr�ancier (Ruedin,�
in�: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 3 ad art. 67 LP). Certes, la Cour de c�ans a r�cemment censur� une d�cision cantonale ayant d�clar� ��
nul�� un tel acte; cependant, la question qui se posait alors concernait sa validit� au regard du droit des poursuites, non la capacit� du poursuivant d'introduire valablement une proc�dure d'ex�cution forc�e (arr�t 5A_363/2013 du 14 octobre 2013 consid. 3.2 et 3.3,�
in�: SJ 2014 I p. 123 ss). Ce point peut rester ind�cis, vu le sort du pr�sent recours.
2.2.�Le chef de conclusions en radiation de la poursuite est, quant � lui, recevable (ATF 115 III 11 consid. 2c).
Apr�s avoir rappel� que la poursuite ouverte par une personne morale inexistante est ��
nulle de plein droit��, l'autorit� pr�c�dente a consid�r�, en substance, que l'office est tenu de proc�der � un ��
contr�le � premi�re vue de la capacit� d'�tre partie et d'ester des personnes et entit�s mentionn�es dans les r�quisitions de poursuite��, et il ne peut refuser son concours qu'en pr�sence d'un ��
d�faut apparemment manifeste des qualit�s requises pour �tre sujet actif et passif du droit de l'ex�cution forc�e��, son ��
devoir de contr�le spontan��� se r�sumant d�s lors � un �
examen superficiel�� des r�quisitions qui lui parviennent; si la capacit� d'�tre partie et celle d'ester ont �t� �tablies dans une d�cision judiciaire ayant acquis ��
force de chose jug�e��, l'office est tenu d'y d�f�rer.
En l'occurrence, la juridiction pr�c�dente a constat� que, pour accepter la r�quisition de poursuite de l'association poursuivante, l'office s'�tait fond� sur une ordonnance de preuve � futur rendue le 21 mars 2013 par le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne, ce magistrat ayant admis ��
pr�alablement que ladite association jouissait de la personnalit� juridique��. Cette ordonnance - qui ne constitue pas une simple ordonnance d'instruction - est d�finitive, faute de recours, et ne devait pas �tre valid�e, de telle sorte ��
qu'elle est entr�e en force de chose jug�e � l'�ch�ance du d�lai d'appel de 10 jours applicable et que cette d�cision ne peut plus �tre remise en question sur aucun de ses aspects��. Au demeurant, l'office n'e�t-il pas �t� en possession de l'ordonnance pr�cit�e lorsqu'il a re�u la r�quisition de poursuite ��
que la solution apport�e � la pr�sente plainte n'en serait pas diff�rente au vu de la teneur et de la port�e claires de cette ordonnance��.
4.1.�De jurisprudence constante, une poursuite introduite, ou continu�e (ATF 73 III 61 consid. 1), au nom d'une personne inexistante est nulle au sens de l'art. 22 al. 1 LP (ATF 32 I 570 consid. 1; 62 III 134 p. 135; 65 III 97 consid. 2; 105 III 107 consid. 2; 120 III 11 consid. 1b; 114 III 62 consid. 1a); sous r�serve d'exceptions qui n'entrent pas en ligne de compte en l'occurrence (�
cf. � ce propos: Amonn/Walther, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 9e �d., 2013, � 8 n� 3, avec les exemples mentionn�s), tel est le cas lorsque le�
poursuivant�n'a pas la personnalit� juridique (par exemple: ATF 43 III 176 [soci�t� simple]; 115 III 11 consid. 2a et 16 consid. 1 [fonds de placement]). Ce principe s'applique aussi � la poursuite dirig�e contre un�
poursuivi�qui n'est pas (ATF 28 I 293; 40 III 445; 51 III 64; 100 III 19 consid. 3; 102 III 63 consid. 2; 135 III 229), ou plus (ATF 120 III 39 consid. 1a [d�biteur d�j� d�c�d� � la date du d�p�t de la requ�te de s�questre]), une personne physique ou morale existante. La doctrine est du m�me avis (�
cf. parmi les auteurs r�cents: Acocella,�
in�: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n� 27 ad art. 38 LP; Gilli�ron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e �d., 2012, nos 338 et 608; Lorandi, Betreibungsrechtliche Beschwerde und Nichtigkeit, 2000, n
os�29/30 ad art. 22 LP; Marchand, Pr�cis de droit des poursuites, 2e �d., 2013, p. 32).
�Cependant, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que la sanction de la nullit� n'impliquait ��
nullement que les autorit�s de poursuite doivent toujours, d'office ou sur requ�te, examiner si les parties � une poursuite sont sujets de droit et ont la capacit� d'ester en justice��; une instruction et une d�cision sur ce point ne s'imposent que lorsque la qualit� de sujet de droit du cr�ancier ou du d�biteur ��
peut �tre s�rieusement mise en doute sur le vu des pi�ces du dossier�� (ATF 105 III 107 consid. 2; dans le m�me sens: arr�t 7B.89/2002 du 26 juillet 2002 consid. 2.2; pour la capacit� de discernement du poursuivi: ATF 99 III 4 consid. 3; 104 III 4 consid. 2).
4.2.�La nullit� d'une mesure peut �tre constat�e par l'office qui l'a prise (Lorandi,�
ibid., nos 122/123, avec les r�f�rences). Celui-ci est, en outre, habilit� � refuser de donner suite � une r�quisition de poursuite quand l'incapacit� du requ�rant est patente (�
cf. pour le poursuivant incapable de discernement: ATF 99 III 4 consid. 3). Il lui incombe �galement de rechercher de son propre chef, en consultant le site Internet du registre du commerce (lettre de la Chambre des poursuites et des faillites aux autorit�s cantonales sup�rieures de surveillance du 6 d�cembre 2004,�
in�: ATF 130 III 763 ss n� 104), si une soci�t� poursuivie qui n'acquiert sa personnalit� juridique que par l'inscription au registre du commerce existe v�ritablement (ATF 40 III 445).
La d�cision attaqu�e n'appara�t pas critiquable en tant qu'elle concerne l'�
office. Comme le souligne l'autorit� pr�c�dente, celui-ci avait en main une d�cision judiciaire pass�e en force qui reconnaissait express�ment la personnalit� juridique de l'association poursuivante, dont la qualit� n'inspirait, d�s lors, aucun ��
doute s�rieux�� � la lecture des pi�ces du dossier (�
supra, consid. 4.1).
4.3.�Lorsque le commandement de payer a �t� notifi� au poursuivi en d�pit de la cause de nullit� dont il est affect�, il incombe � l'autorit� de surveillance de constater la nullit� de cet acte (par exemple: d�cision de l'Autorit� de surveillance de B�le-Ville du 10 juillet 1998,�
in�: IWIR 1998 p. 170 [poursuite requise par une communaut� h�r�ditaire]).
En l'esp�ce, l'autorit� cantonale s'est limit�e � v�rifier si la d�cision de l'office de donner suite � la r�quisition de poursuite �tait justifi�e, mais elle ne s'est pas interrog�e sur sa�
propre comp�tence�pour conna�tre du moyen tir� de la nullit� de la poursuite, paraissant ainsi calquer son pouvoir d'examen sur celui de l'office. Encore que la jurisprudence ne soit pas tr�s claire � cet �gard (�
supra, consid. 4.1), une telle position ne peut �tre approuv�e. L'office est un organe administratif qui agit sur requ�te unilat�rale du pr�tendu cr�ancier (ATF 130 III 285 consid. 5.1, avec les citations), dont il est fond�, sauf doutes s�rieux, � pr�sumer la qualit� de sujet de droit (ATF 105 III 107 consid. 2). Ces consid�rations ne s'appliquent pas � l'autorit� de surveillance, qui statue dans le cadre d'une proc�dure contradictoire, r�gie par la maxime inquisitoire (art. 20a al. 2 ch. 2 LP), n�anmoins temp�r�e par l'obligation de collaborer des parties (ATF 123 III 328 consid. 3, avec les r�f�rences). Elle ne saurait, � l'instar de l'office, r�server son contr�le � l'hypoth�se o� la qualit� de sujet de droit du poursuivant ��
peut �tre s�rieusement mise en doute sur le vu des pi�ces du dossier��, sauf � renvoyer le poursuivi � faire trancher cette question par le juge civil, par exemple � l'occasion de la proc�dure de mainlev�e (art. 80 ss LP) ou dans l'action en annulation de la poursuite (art. 85a LP). Or, abstraction faite de l'�ventualit� o� elle est indubitable (��
ausser Zweifel��: ATF 96 III 111 consid. 4b), ou ��
d'embl�e manifeste�� (ATF 96 III 31 consid. 2), la nullit� d'une mesure de l'office ne peut pas �tre constat�e par le juge; pareille comp�tence appartient aux autorit�s de surveillance (Lorandi,�
ibid., n� 137, avec les citations).
En l'occurrence, la d�cision du juge vaudois est une ordonnance qui�
admet�une requ�te de preuve � futur au sens de l'art. 158 CPC. Il n'est pas besoin de rechercher si - comme l'affirme sans discussion la cour cantonale - une telle d�cision est susceptible d'un appel au regard de l'art. 308 al. 1 let. b CPC (�
cf. sur cette question, notamment: Fellmann,�
in�: Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, 2e �d., 2013, nos 43 ss ad art. 158 CPC, avec les citations); il suffit de constater que, m�me pass�e en force, cette ordonnance a �t� prise dans un contexte provisionnel (art. 158 al. 2 et 261 ss CPC), o� l'examen des questions juridiques est sommaire (ATF 139 III 86 consid. 4.2). Par surcro�t, le juge civil n'a statu� qu'� titre�
pr�judiciel�sur la personnalit� juridique de l'association poursuivante, en sorte que - quoi que semble en penser la juridiction pr�c�dente - ses motifs ne jouissent pas de l'autorit� de la chose jug�e sur cette question et ne lient pas l'autorit� de surveillance appel�e ult�rieurement � se prononcer sur la qualit� de sujet de droit du poursuivant (�
cf. � ce sujet: R�etschi, Vorfragen im schweizerischen Zivilprozess, 2011, p. 157 ss nos 348 ss et les citations; sur l'hypoth�se inverse: arr�t 5A_681/2013 du 19 f�vrier 2014 consid. 2.2).
4.4.�Il r�sulte des motifs qui pr�c�dent que, contrairement � l'office des poursuites, l'autorit� cantonale de surveillance ne pouvait pas admettre la qualit� de sujet de droit de l'association poursuivante en se r�f�rant uniquement � l'ordonnance de preuve � futur rendue par le pr�sident du tribunal civil. Faute de constatations suffisantes, il n'appartient pas � la Cour de c�ans de d�battre du point de savoir si l'int�ress�e est une ��
personne morale existante��; cela �tant, les arguments des parties sur son but s'av�rent d�pourvus de pertinence.
En conclusion, le recours doit �tre admis, la d�cision attaqu�e annul�e et l'affaire renvoy�e � la juridiction pr�c�dente pour nouvelle d�cision (art. 107 al. 2 LTF). Bien que l'issue du litige soit incertaine, les frais et d�pens de l'instance f�d�rale incombent � l'intim�e (art. 66 al. 1; art. 68 al. 1 et 2 LTF; arr�t 5A_450/2012 du 23 janvier 2013 consid. 4, avec la jurisprudence cit�e), laquelle a, par ailleurs, conclu au rejet du recours (ATF 119 Ia 1 consid. 6b).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites de Gen�ve et � la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites du canton de Gen�ve.

References: ATF 
 ATF 
 art. 67
 ATF 
 art. 38
 art. 22
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 158
 art. 68