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Timestamp: 2013-05-21 12:53:22+00:00

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UCL - Règlement d'ordre intérieur
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Séminaires et école doctorale
Vade-Mecum Euler
Les Mathématiques Appliquées (MAP)
L'Ecole Polytechnique de Louvain (EPL)
Règlement d’ordre intérieur du pôle en Ingénierie Mathématique
1. Missions, attributions et structure du pôle
Art. 1 Le pôle en Ingénierie Mathématique (INMA) est un pôle de recherche de l’Institute for Information and Communication Technologies, Electronics and Applied Mathematics (ICTEAM). Il a pour mission de promouvoir la recherche dans le domaine de l'Ingénierie Mathématique.
Art. 2 Le pôle comprend tous les membres du personnel académique, du personnel scientifique et du personnel administratif et technique qui y sont rattachés.
Art. 3 Les organes du pôle sont :
- le conseil du pôle ;
- le responsable et le vice-responsable du pôle.
2. Le conseil du Pôle
Art. 4 Le conseil du pôle est composé comme suit :
a. les membres du personnel académique et les membres du personnel scientifique nommés à titre définitif rattachés au pôle;
b. deux délégués du personnel scientifique temporaire rattaché au pôle;
c. deux délégués du personnel administratif et technique rattaché au pôle.
Art. 5 Les délégués du personnel scientifique temporaire et du personnel administratif et technique peuvent se faire remplacer par un suppléant lors des réunions du conseil du pôle. Ces délégués ainsi que leurs suppléants sont choisis par leurs pairs conformément au règlement ou à la jurisprudence en vigueur dans leur corps.
Art. 6 Le conseil du pôle peut décider de coopter, avec voix délibérative ou voix consultative, des personnes extérieures au pôle, pour une durée d’un an, renouvelable.
Art. 7 Le conseil du pôle se réunit au moins six fois par an à l'initiative du responsable, du vice-responsable ou à la demande de cinq membres du conseil du pôle. Le calendrier des réunions du conseil est fixé à l’avance, en principe au début de chaque année académique.
Art. 8 L'ordre du jour des séances du conseil du pôle est établi par le responsable. Les convocations à une séance du conseil du pôle comportent l'ordre du jour et sont envoyées aux membres au moins une semaine avant la date de la séance. Tout membre du pôle peut faire porter un point à l'ordre du jour d'une séance du conseil du pôle par demande introduite auprès du responsable trois jours au moins avant la séance.
Art. 9 Seuls les points inscrits explicitement à l'ordre du jour figurant sur la convocation à la séance du conseil du pôle peuvent faire l'objet d'un vote du conseil. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés.
Art. 10 Le conseil du pôle arrête le règlement du pôle. Les modifications du règlement sont approuvées à la majorité des membres du conseil du pôle.
Art. 11 Un membre du conseil ne peut représenter qu’au plus un autre membre absent.
3. Le responsable et le vice-responsable du pôle
Art. 12 Le responsable du pôle est élu par les membres du conseil du pôle parmi ses membres académiques permanents ou ses membres scientifiques permanents. Le vice-responsable du pôle est élu par les membres du conseil du pôle parmi ses membres académiques permanents, ses membres scientifiques permanents ou ses membres du personnel administratif et technique universitaire permanent. Le responsable et le vice-responsable sont élus pour un terme de 3 ans, renouvelable une fois pour la même durée. Ils sont élus au scrutin secret, à la majorité absolue des membres présents ou représentés lors des deux premiers tours et à la majorité simple de ces membres au(x) tour(s) suivant(s). Ils entrent en fonction le 31 août qui suit leur élection.
Art. 13 Le responsable du pôle exerce toutes les attributions qui lui sont confiées par les règlements de l'Université et de l’Institut ICTEAM.
Art. 14 Lorsque le responsable est absent ou empêché, il est remplacé par le vice-responsable.
Art. 15 Le responsable et le vice-responsable du pôle sont les représentants du pôle au bureau de l’Institut ICTEAM.
Art. 16 La fonction de responsable du pôle est incompatible avec celle de doyen, de vice-doyen et de président d’institut.
Art. 17 Un des membres du pôle assure la tâche de secrétaire du pôle. Le secrétaire du pôle est désigné par le conseil du pôle sur proposition du responsable du pôle. Il assure le secrétariat des réunions du conseil.
Le premier mandat du responsable et du vice-responsable prend cours dès le lendemain de leur élection et se termine à la fin de l’année académique 2011-2012.
Le présent règlement est approuvé par le conseil INMA lors de sa séance du 7 décembre 2010.
éditeur responsable : Philippe Lefèvre
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References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17