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Timestamp: 2020-01-18 00:54:42+00:00

Document:
Arrete Ministeriel du 28/10/2016 portant nomination des membres de la commission d'equivalence des titres, diplomes et certificats d'etudes superieures delivres a l'etranger
Arrêté Ministériel du 28 octobre 2016
Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures délivrés à l'étranger
Numac : 2016029615
28 OCTOBRE 2016. - Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures délivrés à l'étranger
Le Ministre de l'Enseignement supérieur et la Ministre de l'Enseignement de promotion sociale, Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 juin 2016 déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures délivrés à l'étranger, l'article 17 ;
Sur proposition de l'Académie de Recherche et d'Enseignement supérieur, Arrête :
Article 1er.Pour l'application du présent arrêté, l'on entend par « section » une des sections de la Commission d'équivalence visées à l'article 16 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 juin 2016 déterminant les conditions et la procédure d'octroi de l'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures délivrés à l'étranger.
Art. 2.Sont nommés membres de la section Philosophie de la Commission d'équivalence : 1° Valérie AUCOUTURIER (USL-B) 2° Michel DUPUIS (UCL) 3° Laura RIZZERIO (UNamur) 4° Arnaud DEWALQUE (ULg) 5° Benoît TIMMERMANS (ULB) Art.3. Sont nommés membres de la section Théologie de la Commission d'équivalence : 1° Eric GAZIAUX (UCL) 2° Diane DU VAL D'ESPREMESNIL (UCL) Art.4. Sont nommés membres de la section Langues, lettres et traductologie de la Commission d'équivalence : 1° Martine WILLEMS (USL-B) 2° Alain PIETTE (UMONS) 3° Godefroid DE CALLATAY (UCL) 4° Elisabeth LEIJNSE (UNamur) 5° Louis GERREKENS (ULg) 6° Robin LEFERE (ULB) Art.5. Sont nommés membres de la section Histoire, histoire de l'art et archéologie de la Commission d'équivalence : 1° Philippe DESMETTE (USL-B) 2° Laurence VAN YPERSELE (UCL) 3° Anne ROEKENS (UNamur) 4° Benoît VANDEN BOSSCHE (ULg) 5° Christophe LOIR (ULB) Art.6. Sont nommés membres de la section Information et communication de la Commission d'équivalence : 1° Geoffroy PATRIARCHE (USL-B) 2° Philippe VERHAEGEN (UCL) 3° Anne-Sophie COLLARD (UNamur) 4° Geneviève VAN CAUWENBERGE (ULg) 5° Françoise D'HAUTCOURT (ULB) 6° Frédéric MOENS (HE Galilée) 7° Jean-Sébastien VANDENBUSSCHE (HE2B) 8° Anne VERBEKE (HE Condorcet) Art.7. Sont nommés membres de la section Sciences politiques et sociales de la Commission d'équivalence : 1° Bénédikte ZITOUNI (USL-B) 2° Serge DERUETTE (UMONS) 3° Amine AT CHALAAL (UCL) 4° Bruno COLSON (UNamur) 5° Jean-François GUILLAUME (ULg) 6° Corinne GOBIN (ULB) 7° Jean-Yves DONNAY (HE Ferrer) 8° Francine KINET (HEPL) 9° Jean-Sébastien VANDENBUSSCHE (HE2B) 10° Joseph DALZATTO (HEPL) 11° Esther ROZENCWEIG (EPS) Art.8. Sont nommés membres de la section Sciences juridiques de la Commission d'équivalence : 1° Nicolas DE SADELEER (USL-B) 2° Charles-Hubert BORN (UCL) 3° Robert QUECK (UNamur) 4° Patrick WAUTELET (ULg) 5° Julien PIERET (ULB) 6° Muriel MONNART (HE en Hainaut) 7° France BOUVEZ (HE en Hainaut) 8° Sunna TEKIR (HE2B) Art.9. Sont nommés membres de la section Criminologie de la Commission d'équivalence : 1° Fabienne BRION (UCL) 2° Patrick WAUTELET (ULg) 3° Dominique DE FRAENE (ULB) Art.10. Sont nommés membres de la section Sciences économiques et de gestion de la Commission d'équivalence : 1° Anouk CLAES (USL-B) 2° Claire DUPONT (UMONS) 3° Nadine MESKENS (UCL) 4° Guilhem CASSAN (UNamur) 5° Louis ESCH (ULg) 6° Jean-Luc DE MEULEMEESTER (ULB) 7° France BOUVEZ (HE en Hainaut) 8° Véronique DODINVAL (HEAJ) 9° Marc FIEVET (EPS) Art.11. Sont nommés membres de la section Sciences psychologiques et de l'éducation de la Commission d'équivalence : 1° Marc DEMEUSE (UMONS) 2° Guy LORIES (UCL) 3° Patricia SCHILLINGS (ULg) 4° Arnaud DESTREBECQZ (ULB) 5° Christophe BRION (HE en Hainaut) 6° Christine COBUT (HEAJ) 7° Nathalie LEGROS (HE Ferrer) 8° Laurence DENIS (HERS) 9° Karin MERTENS (EPS) Art.12. Sont nommés membres de la section Sciences médicales de la Commission d'équivalence : 1° Alexandre LEGRAND (UMONS) 2° Françoise SMETS (UCL) 3° Olivier DE BACKER (UNamur) 4° Nicolas PAQUOT (ULg) 5° Joanne RASSCHAERT (ULB) Art.13. Sont nommés membres de la section Sciences vétérinaires de la Commission d'équivalence : 1° Isabelle DONNAY (UCL) 2° Benoît MUYLKENS (UNamur) 3° Véronique DELCENSERIE (ULg) 4° Charles MICHAUX (ULB) Art.14. Sont nommés membres de la section Sciences dentaires de la Commission d'équivalence : 1° Jean-Pierre VAN NIEUWENHUYSEN (UCL) 2° Alain VANHEUSDEN (ULg) 3° Régine GLINEUR (ULB) Art.15. Sont nommés membres de la section Sciences biomédicales et pharmaceutiques de la Commission d'équivalence : 1° Bertrand BLANKERT (UMONS) 2° Joëlle LECLERCQ (UCL) 3° Jean-Pierre GILLET (UNamur) 4° Bernard PIROTTE (ULg) 5° Karim AMIGHI (ULB) 6° Aline LEONET (HEH) 7° Sandra FLORQUIN (HECh) Art.16. Sont nommés membres de la section Sciences de la Santé publique de la Commission d'équivalence : 1° Jean MACQ (UCL) 2° Michèle GUILLAUME (ULg) 3° Yves COPPIETERS'T WALLANT (ULB) 4° Béatrice GOBBE (HELHa) 5° Claudine BULTOT (HELMo) 6° Massoumeh DARVISHI BAHAMBARI (HE Ferrer) 7° Catherine DELANNOY (EPS) Art.17. Sont nommés membres de la section Sciences de la motricité de la Commission d'équivalence : 1° Thierry ZINTZ (UCL) 2° Michèle GUILLAUME (ULg) 3° Vitalie FAORO (ULB) 4° Dorothée VAN EECKE (HE2B) Art.18. Sont nommés membres de la section Sciences de la Commission d'équivalence : 1° Christophe TROESTLSER (UMONS) 2° Pierre MORSOMME (UCL) 3° Marie-Laurence DE KEERSMAECKER (UCL) 4° Pierre-Yves SCHOBBENS (UNamur) 5° Mathieu POULICEK (ULg) 6° Maryse HOEBEKE (ULg) 7° Thomas DONEUX (ULB) 8° Anya DIEKMANN (ULB) 9° Gaëtan NAIZI (HEH) 10° Monica BASTREGHI (HE2B) 11° Romain ABSIL (HE2B) 12° Vincent DURANT (EPS) Art.19. Sont nommés membres de la section Sciences agronomiques et ingénierie biologique de la Commission d'équivalence : 1° Christine DUPONT (UCL) 2° Philippe LEPOIVRE (ULg) 3° Pierre SERVAIS (ULB) 4° Marianne DAWIRS (HEPL) 5° Aïcha BOUTARA (HECH) Art.20. Sont nommés membres de la section Sciences de l'ingénieur et technologie de la Commission d'équivalence : 1° Diane THOMAS (UMONS) 2° Danielle VANHOENACKER (UCL) 3° Benoît HEINRICHS (ULg) 4° Michel VERBANCK (ULB) 5° Alexis BAERT (HE Ferrer) 6° Greta VAN VINCKENROY (HE Ferrer) 7° Jacques HOUARD (HEAJ) 8° Gérald TROESSART (HERS) 9° Cécile JOSSE (HE) 10° Dominique DECKERS (HE) Art.21. Sont nommés membres de la section Art de bâtir et urbanisme de la Commission d'équivalence : 1° Lydia BOLLEN (UMONS) 2° Olivier MASSON (UCL) 3° Sylvie JANCART (ULg) 4° Georges PIRSON (ULB) 5° Michel VAN KRIEKEN (HELDB) Art.22. Sont nommés membres de la section Arts plastiques, visuels et de l'espace de la Commission d'équivalence : 1° Barbara CUGLIETTA (ENSAV) 2° Brigitte LEDUNE (ERG) 3° Danielle LEENAERTS (St Luc-Bxl) 4° Philippe ERNOTTE (Arts²) 5° Bernard BAY (AC'T) 6° Elif BUYUKDERE (ARBA) 7° Joëlle DURAN (HE Ferrer) 8° Joël JACOBS (HEAJ) Art.23. Sont nommés membres de la section Musique de la Commission d'équivalence : 1° Frédéric DE ROOS (CRB) 2° Vincent HEYLEN (CRB) 3° Sophie HALLYNCK (IMEP) 4° Eric CHARDON (IMEP) 5° Stéphane DE MAY (CRL) 6° Béatrice MESTDAGH (Arts²) Art.24. Sont nommés membres de la section Théâtre et arts de la parole de la Commission d'équivalence : 1° Sylvie LANDUYT (Arts²) 2° Frédéric DE ROOS (CRB) 3° Nathanaël HARCQ (CRL) Art.25. Sont nommés membres de la section Arts du spectacle et techniques de diffusion et de communication de la Commission d'équivalence : 1° Murielle DUPONCHELLE (IAD) 2° Laurent GROSS (INSAS) 3° Benoît ESCARMELLE (ESAC) 4° Nancy DELHALLE (ULg) Art.26. L' arrêté ministériel du 23 novembre 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 23/11/2012 pub. 17/01/2013 numac 2013029017 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel portant nomination des membres des sections de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers fermer portant nomination des membres des sections de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers est abrogé.
Art. 27.Les arrêtés ministériels du 21 octobre 2015 et du 16 novembre 2015 portant nomination des membres des sections de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers sont abrogés.
Art. 28.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa signature.
Bruxelles, le 28 octobre 2016.
Le Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et des Médias, Jean-Claude MARCOURT La Ministre de l'Enseignement de promotion sociale, de la Jeunesse, des Droits des femmes et de l'Egalité des chances, Isabelle SIMONIS
arrêté ministériel Direction générale Humanisation du travail. - Agrément d'un cours de formation complémentaire imposée aux conseillers en prévention Par arrêté ministériel du 28 octobre 2016 les cours de niveau I comme cours de formation complémentaire imposé arrêté ministériel du 23 décembre 2016 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 octobre 2016 portant nomination des membres de la Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures délivrés à l'étranger arrêté ministériel du 12 juillet 2017 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 octobre 2016 portant nomination des membres de la Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures délivrés à l'étranger
arrêté ministériel du 16 juillet 2019 Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'équivalence des titres, diplômes et certificats d'études supérieures délivrés à l'étranger
arrêté ministériel du 23 novembre 2012
type arrêté ministériel prom. 23/11/2012 pub. 17/01/2013 numac 2013029017 source ministere de la communaute francaise Arrêté ministériel portant nomination des membres des sections de la Commission d'équivalence des diplômes universitaires étrangers
https://www.etaamb.be/fr/arrete-ministeriel-du-28-octobre-2016_n2016029615.html

References: l'article 17
 l'article 16

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