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Timestamp: 2016-10-28 12:20:24+00:00

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5A_823/2014 (03.02.2015)
5A_823/2014 � � Arr�t du 3 f�vrier 2015
A.A.________ (1960) et B.A.________ (1957) se sont mari�s le 20 septembre 1990 en France. Deux enfants, aujourd'hui majeurs, sont issus de leur union. Apr�s avoir soumis leur union au r�gime de la s�paration de biens, ils ont adopt� le r�gime de la participation aux acqu�ts par acte notari� du 25 mars 2010, avec effet r�troactif � la date du mariage.
Statuant le 10 avril 2014 sur la requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale de l'�pouse, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a notamment attribu� � l'�poux la jouissance exclusive du domicile conjugal et ordonn� � l'�pouse de le lib�rer " de sa personne et de ses biens " d'ici au 30 novembre 2014 au plus tard. Il a d�bout� l'�pouse de ses conclusions en paiement d'une contribution d'entretien.
L'�pouse a fait appel de ce jugement. Par arr�t du 12 septembre 2014, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a, en substance, confirm� le jugement de premi�re instance et ordonn� la confection d'un inventaire des biens des �poux par acte authentique.
Par acte du 22 octobre 2014, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et principalement � sa r�forme, en ce sens que la jouissance du domicile conjugal lui est attribu�e et que son �poux est condamn� � lui verser une contribution d'entretien de 35'000 fr. par mois. Subsidiairement, elle sollicite le renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
L'intim� n'a pas �t� invit� � formuler des observations.
Invit� � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, l'�poux a conclu � son rejet. Par ordonnance pr�sidentielle du 11 novembre 2014, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise en ce qui concerne l'attribution du domicile conjugal et l'obligation impos�e � la recourante de le lib�rer.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes l�gales (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur l'attribution du logement conjugal et la contribution d'entretien r�clam�e par l'�pouse, � savoir une affaire p�cuniaire (arr�ts 5A_132/2013 et 5A_133/2013 du 24 mai 2013 consid. 2.1), dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC), lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s ( " principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
2.2.�Aux termes de l'art. 271 let. a CPC, les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire. Bien que les moyens de preuve ne soient pas restreints aux seuls titres, l'administration de ceux-ci doit pouvoir intervenir imm�diatement (art. 254 al. 2 let. c et 272 CPC). La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale est en principe provisoire et rev�tue d'une autorit� de la chose jug�e limit�e. La jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur du CPC demeure applicable (en particulier l'ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478) : la cognition du juge est limit�e � la simple vraisemblance des faits et � un examen sommaire du droit.
2.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 ss). Cette retenue est d'autant plus grande dans le domaine des mesures protectrices de l'union conjugale, ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (cf. supra consid. 2.2). Dans le cadre d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte doit d�montrer que celles-ci sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst., conform�ment au principe d'all�gation (cf. supra consid. 2.1; ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252; arr�t 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2), en sorte qu'il ne peut pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
La recourante d�clare fonder ses conclusions sur de nombreuses dispositions de la LTF et sur les " art. 1 et ss Cst., notamment 8 et 9; 1 ss CEDH notamment 6, art. 1 et toutes autres dispositions applicables s'il y a lieu ". Les griefs ainsi soulev�s n'�tant nullement motiv�s, ils sont irrecevables (cf. supra consid. 2.1).
La recourante conclut � ce que la jouissance exclusive du logement conjugal lui soit attribu�e, soulevant les griefs d'�tablissement arbitraire des faits et d'application arbitraire de l'art. 176 CC. Elle se plaint en outre d'une violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.) et de l'art. 8 Cst.
4.1.1.�En premier lieu, le juge doit examiner � quel �poux le domicile conjugal est le plus utile ( " gr�sserer Nutzen "). Ce crit�re conduit � attribuer le logement � celui des �poux qui en tirera objectivement le plus grand b�n�fice, au vu de ses besoins concrets. A cet �gard, entrent notamment en consid�ration l'int�r�t de l'enfant, confi� au parent qui r�clame l'attribution du logement, � pouvoir demeurer dans l'environnement qui lui est familier, l'int�r�t professionnel d'un �poux, qui, par exemple, exerce sa profession dans l'immeuble, ou encore l'int�r�t d'un �poux � pouvoir rester dans l'immeuble qui a �t� am�nag� sp�cialement en fonction de son �tat de sant�. L'application de ce crit�re pr�suppose en principe que les deux �poux occupent encore le logement dont l'usage doit �tre attribu�. Le fait qu'un des �poux ait par exemple quitt� le logement conjugal non pas pour s'installer ailleurs mais pour �chapper provisoirement � un climat particuli�rement tendu au sein du foyer ou encore sur ordre du juge statuant de mani�re superprovisionnelle ne saurait toutefois entra�ner une attribution syst�matique de la jouissance du logement � celui des �poux qui l'occupe encore (arr�ts 5A_298/2014 du 24 juillet 2014 consid. 3.3.2; 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 consid. 5.4).
4.1.2.�Si ce premier crit�re de l'utilit� ne donne pas de r�sultat clair, le juge doit, en second lieu, examiner � quel �poux on peut le plus raisonnablement imposer de d�m�nager, compte tenu de toutes les circonstances. A cet �gard, entrent notamment en consid�ration l'�ge avanc� de l'un des �poux qui, bien que l'immeuble n'ait pas �t� am�nag� en fonction de ses besoins, supportera plus difficilement un changement de domicile, ou encore le lien �troit qu'entretient l'un d'eux avec le domicile conjugal, par exemple un lien de nature affective (arr�t 5A_298/2014 du 24 juillet 2014 consid. 3.3.2 et les r�f�rences).
4.1.3.�Si ce second crit�re ne donne pas non plus de r�sultat clair, le juge doit alors tenir compte du statut juridique de l'immeuble et l'attribuer � celui des �poux qui en est le propri�taire ou qui b�n�ficie d'autres droits d'usage sur celui-ci (ATF 120 II 1 consid. 2c p. 3; arr�t 5A_710/2009 du 22 f�vrier 2010 consid. 3.1, non publi� aux ATF 136 III 257).
4.2.�Il ressort de l'arr�t attaqu� que les �poux sont copropri�taires d'une villa situ�e � U.________, qu'ils ont acquise en septembre 2010. Ils vivent s�par�s depuis le mois de novembre 2012. Le mari s'est alors install� au sous-sol am�nag� de la villa familiale, et l'�pouse vit � l'�tage. L'�poux a d�clar� que depuis le courant de l'ann�e 2013, il passe environ la moiti� de son temps aupr�s de sa nouvelle compagne � V.________. Il a all�gu� avoir besoin de son bureau situ� dans le logement familial, car il contenait de nombreux classeurs comportant tous les documents relatifs � l'�volution des placements et � l'�tat de la fortune du couple; au regard du temps qu'il consacrait � ces activit�s de gestion, la jouissance du domicile conjugal pr�sentait pour lui un int�r�t quasiment professionnel. En mai 2014, l'�pouse a chang� les serrures du domicile conjugal, sans remettre le double des nouvelles cl�s � son mari, malgr� plusieurs demandes de sa part. Selon la juridiction pr�c�dente, le fait que le mari loge provisoirement chez sa nouvelle compagne, d'une part parce que son �pouse lui refuse l'acc�s au domicile conjugal contrairement � ses obligations, d'autre part pour fuir une situation tendue entre les �poux, ne saurait �tre retenu pour exclure l'application du crit�re de l'utilit� en vue de l'attribution de la jouissance exclusive dudit domicile.
Examinant le point de savoir auquel des �poux le logement familial �tait le plus utile, la Cour de justice a relat� les consid�rations du premier juge, selon lesquelles l'�poux consacrait une part non n�gligeable de son temps � g�rer la fortune familiale, proc�dant � de fr�quents investissements, dont les nombreuses pi�ces du dossier d�montraient qu'ils �taient judicieux et dans l'int�r�t de la famille. Cette activit� de gestion constituait un motif en faveur de l'attribution du domicile conjugal au mari. La cour cantonale a estim� que contrairement � ce que soutenait l'�pouse, le fait qu'il ne consacre que quelques heures par mois � ses activit�s de gestion ne signifiait pas pour autant que le crit�re de l'utilit� fasse d�faut. Dans la mesure o� l'�pouse n'avait pour sa part pas fait valoir de besoins concrets personnels � l'attribution de la jouissance du logement conjugal, il fallait retenir que le Tribunal de premi�re instance n'avait pas exc�d� son pouvoir d'appr�ciation en l'attribuant au mari. Le fait que celui-ci ait �voqu�, au d�but de la proc�dure, la vente ou la mise en location du logement familial dans le but de pouvoir maintenir, � long terme, le train de vie des �poux, n'�tait pas d�terminant pour savoir � qui le logement devait �tre attribu� dans le cadre des mesures protectrices. Le crit�re de la personne la plus apte � changer de domicile �tant subsidiaire � celui de l'utilit�, il n'y avait pas lieu de s'y r�f�rer; par cons�quent, les arguments de l'�pouse concernant son �tat de sant� qui ne lui permettrait pas de d�m�nager n'�taient pas pertinents. Pour le surplus, le fait que les enfants majeurs du couple aient d�cid� de revenir vivre dans le logement familial n'�tait pas relevant, ceux-ci pouvant d'ailleurs y s�journer tant avec leur p�re qu'avec leur m�re.
4.3.�La recourante rappelle que son mari a d�clar� passer environ la moiti� de son temps aupr�s de sa nouvelle compagne depuis 2013. Elle en d�duit qu'il a quitt� la maison, de son plein gr�, avant les audiences de mesures protectrices, d�m�nageant par la m�me occasion ses affaires " professionnelles ", parce qu'il " aimait ailleurs et entendait vivre ailleurs " (cf. constat de domiciliation produit le 13 mai 2014); selon elle, il n'est donc pas parti en raison de tensions existant entre les �poux. Partant, il serait arbitraire de consid�rer qu'il �tait install� au sous-sol du logement conjugal et qu'il est parti parce qu'elle lui en refuse l'acc�s. La recourante ajoute que c'est d'autant plus choquant au regard des t�moignages de la femme de m�nage et de l'enfant C.________, qui n'ont pas m�me �t� examin�s par la Cour de justice. La femme de m�nage, employ�e de la famille depuis plus de 10 ans, aurait affirm� que l'�poux " n'a plus d'affaires personnelles, sauf quelques v�tements qu'il ne touche pas, [et] (...) ne vient plus depuis un bon moment ". Quant � C.________, il aurait indiqu� que son p�re ne vivait plus au domicile familial depuis longtemps; son p�re lui aurait aussi confi� qu'il lui �tait �gal d'obtenir la jouissance de la maison familiale.
La recourante soutient qu'il est choquant de retenir le crit�re de l'utilit� du logement comme �tant d�terminant et, ce faisant, de ne pasexaminer du tout les autres crit�res, ce qui violerait �galement l'art. 8 Cst. Il serait en outre insoutenable de consid�rer que ce crit�re est rempli par son �poux. En effet, celui-ci aurait affirm� ne consacrer que deux heures par mois � son activit� de gestion du patrimoine (arr�t querell�, p. 9/15, � 6). Pour d�montrer que le logement ne serait d'aucune utilit� � son �poux, la recourante fait valoir qu'il parvient � faire un bon nombre d'ordres de bourse hors dudit logement � l'aide de son ordinateur portable, de tous les classeurs qu'il a emport�s, et d'une connexion internet, ce que d�montreraient les pi�ces 1 � 41 qu'elle a produites, et ce qui serait du reste " notoire " de nos jours vu les moyens technologiques actuel. Elle affirme avoir prouv� que son �poux revient ponctuellement dans la villa familiale pour y d�faire son lit, afin de faire croire qu'il a dormi sur place (pi�ce M). Le r�sultat serait aussi arbitraire, d�s lors que la d�cision a pour effet d'octroyer la jouissance du logement � l'�poux qui n'y vit plus, qui a la capacit� financi�re et psychique de se reloger, qui vit une nouvelle relation amoureuse et passe au moins la moiti� de son temps au domicile de sa nouvelle compagne. Le r�sultat serait encore insoutenable en ce qu'il la priverait de son droit de copropri�taire alors m�me qu'elle entend r�clamer, dans le cadre de la proc�dure de divorce, l'attribution de ce logement en imputation de sa cr�ance matrimoniale, par application de l'art. 205 al. 2 CC; or, selon elle, un d�m�nagement forc� l'emp�cherait de faire valoir un tel droit.
La recourante ne comprend pas pourquoi la cour cantonale, apr�s avoir pourtant constat� que les enfants sont retourn�s vivre aupr�s de leur m�re, a retenu que leur retour dans le logement familial n'�tait pas pertinent pour l'attribution de la jouissance de ce logement, les enfants pouvant d'ailleurs y s�journer tant avec leur p�re qu'avec leur m�re. Elle affirme que les enfants, certes majeurs, sont encore d�pendants financi�rement de leurs parents et ont des liens tr�s �troits avec elle, puisqu'elle s'en est occup�e de mani�re prioritaire durant le mariage. La cour aurait ainsi arbitrairement retenu que les enfants avaient voulu rejoindre la maison familiale, et non leur m�re. En substance, la recourante estime que le logement devrait lui �tre attribu�, vu son �tat de sant� psychique (d�pression), qui ne lui permettrait pas de d�m�nager, la maison repr�sentant pour elle un gage de stabilit� et ayant pour elle une valeur affective, en particulier au moment o� tous ses projets de vie s'effondrent, et o� ses enfants, qui vivent avec elle, sont en rupture scolaire; � l'inverse, ce serait pour des motifs essentiellement financiers que l'�poux en solliciterait la jouissance.
4.4.�Au pr�alable, il faut relever que le grief tir� de la violation du droit d''�tre entendu est mal fond�, d�s lors que l'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties; elle peut se limiter � ceux qui lui paraissent pertinents (ATF 138 I 232 consid. 5.1 p. 237; 136 I 229 consid. 5.2 p. 236). Pour le surplus, la recourante ne pr�tend pas que des mesures d'instruction qu'elle aurait requises lui auraient �t� refus�es. En r�alit�, sa critique relative � l'absence de prise en compte des t�moignages de C.________ et de la femme de m�nage, ainsi que du constat de domiciliation, doit �tre examin�e exclusivement sous l'angle de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
Contrairement � ce que soutient la recourante, le simple fait que son �poux passe la moiti� de son temps chez sa compagne depuis une date ant�rieure aux audiences de mesures protectrices ne suffit pas � d�montrer le caract�re arbitraire des constatations selon lesquelles il s'est install�, dans un premier temps, au sous-sol de la villa familiale. Elle ne conteste par ailleurs pas avoir, par la suite, chang� les serrures du domicile conjugal sans remettre de clef � son mari. Quant au t�moignage de C.________, dat� du 17 avril 2014, il faut relever que selon les faits de la cause - non contest�s -, celui-ci vivait � Paris jusqu'au courant de cette ann�e-l�, de sorte que pour ce motif d�j�, on ne peut consid�rer comme arbitraire d'avoir appr�ci� ses propos avec circonspection. Au demeurant, ni son t�moignage ni celui de la femme de m�nage ne sont de nature � influer sur la pr�sente cause, la cour cantonale ayant elle-m�me relev� que le mari avait provisoirement quitt� le logement. En tant que la recourante expose qu'il n'a pas quitt� le logement pour fuir un climat de tension, mais de son plein gr�, elle ne d�montre pas le caract�re arbitraire des faits retenus; il est soutenable de consid�rer comme vraisemblable l'existence de tensions dans le couple, au regard notamment du litige en cours. S'agissant du constat de domiciliation, qui compte tout de m�me une trentaine de pages, la recourante se contente d'y renvoyer sans expliquer quels passages permettraient de d�montrer le caract�re arbitraire des faits retenus en instance cantonale, ce qui ne satisfait pas au principe d'all�gation (cf. supra consid. 2.3); la critique est donc irrecevable. En r�alit�, la cour cantonale a consid�r� que l'intim� n'a quitt� le logement que provisoirement, en raisons de tensions, continuant toutefois � y passer une partie de son temps, install� au sous-sol, et qu'il a ensuite �t� contraint de le quitter totalement depuis que la recourante lui a emp�ch� d'y acc�der en changeant les serrures. Ces constatations qui, on l'a vu, r�sistent au grief d'arbitraire, permettent simplement de retenir qu'il n'y a pas lieu d'attribuer automatiquement la jouissance de la maison � l'�pouse pour le seul motif qu'elle serait la seule � �tre rest�e y vivre (recours n� 35 p. 11 s.; cf. supra consid. 4.1.1 in fine). Il fallait donc, comme l'a fait la Cour de justice, analyser les crit�res usuels pos�s par la jurisprudence.
S'agissant de la hi�rarchie entre les diff�rents crit�res, la recourante elle-m�me a rappel�, de mani�re tout � fait correcte, qu'il fallait en premier lieu examiner celui de l'utilit� et que, si celui-ci ne donnait pas de r�sultat clair, le juge devait passer � l'analyse du second, voire ensuite, en l'absence de r�sultat clair, au troisi�me (cf. supra consid. 4.1.1 � 4.1.3). Il n'est donc non seulement pas arbitraire, mais parfaitement conforme au droit f�d�ral de s'en tenir � l'examenexclusif de l'utilit� si ce crit�re aboutit � un r�sultat exempt d'�quivoque. Pour le surplus, on ne discerne pas en quoi ce proc�d� violerait l'art. 8 Cst.
La recourante soutient qu'en l'esp�ce, il serait insoutenable de consid�rer que le logement est plus utile � son �poux qu'� elle-m�me. En tant qu'elle expose que celui-ci viendrait de temps � autre dans la villa pour y d�faire son lit et faire croire qu'il y a pass� la nuit, la critique est sans influence sur le sort de la cause dans le cadre de l'examen de l'utilit� dudit logement. En tant qu'elle affirme qu'il ne consacrerait que deux heures par mois � la gestion de la fortune familiale, ce qu'il aurait lui-m�me affirm�, la recourante pr�sente sa propre version de la cause, sans d�montrer que la cour aurait arbitrairement omis de retenir ces faits. En effet, elle renvoie sur ce point � la p. 9/15 (� 6) de l'arr�t entrepris; or, il ressort uniquement de ce passage que " contrairement � ce [qu'elle affirme], le fait que l'intim� ne consacre que quelques heures par mois � ses activit�s de gestion de la fortune familiale ne signifie pas pour autant que le crit�re de l'utilit� fasse d�faut ". Il n'est nullement mentionn� qu'il y consacrerait deux heures par mois, comme l'all�gue � plusieurs reprises l'�pouse dans son recours. Quant au fait qu'il serait parvenu � faire de nombreux ordres de bourse ailleurs que depuis la villa familiale, il n'est pas constat� dans l'arr�t attaqu�, sans que la recourante ne se plaigne d'une omission arbitraire des faits � cet �gard (cf. supra consid. 2.3). Il ne s'agit pas non plus d'un fait notoire (sur cette notion cf. ATF 135 III 88 consid. 4.1 p. 89). On soulignera enfin que les all�gations de l'�pouse selon lesquelles le mari aurait dit qu'il lui �tait �gal d'obtenir la jouissance du logement, fussent-elles av�r�es, ne sont pas non plus d�terminantes; l'intim� a conclu, certes subsidiairement, mais depuis le d�but de la proc�dure, � l'attribution dudit logement, sans qu'il importe de conna�tre les motifs de cette requ�te. En outre, le raisonnement de l'autorit� cantonale concernant les enfants du couple est parfaitement compr�hensible. Les enfants sont majeurs et ont par ailleurs poursuivi des �tudes � Paris, o� ils �taient tous deux domicili�s jusqu'au courant de l'ann�e 2014 (arr�t entrepris, p. 5 in fine). Ind�pendamment du point de savoir si la stabilit� des enfants majeurs peut entrer en ligne de compte dans l'examen de l'attribution provisoire de la jouissance du logement conjugal, il n'est pas m�me vraisemblable, en l'occurrence, que leur stabilit� serait mise en p�ril du fait d'un d�m�nagement, d�s lors qu'il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� qu'ils y �taient domicili�s au moment de la s�paration. En tout �tat de cause, les enfants - fussent-ils en �chec scolaire - peuvent aller vivre chez leur m�re ou chez leur p�re, sans qu'il importe de savoir auquel des deux parents le logement familial est attribu�. Pour le surplus, la recourante ne pr�cise pas plus avant en quoi le logement lui serait utile.
En d�finitive, les arguments pr�sent�s par la recourante ne permettent pas de d�montrer le caract�re arbitraire des motifs de la d�cision entreprise, en tant qu'elle retient que le logement serait clairement plus utile � l'�poux qu'� l'�pouse et que, pour ce motif, la jouissance exclusive doit lui �tre attribu�e � titre de mesure provisoire. Il n'y a donc pas lieu d'examiner les critiques de la recourante relatives � un pr�tendu r�sultat arbitraire (cf. supra consid. 2.1), ni celles qui concernent les crit�res subsidiaires � celui de l'utilit�, notamment ceux de la valeur affective du logement et de la possibilit� pour l'�pouse de d�m�nager au vu de son �tat de sant� (cf. supra consid. 4.1.1 � 4.1.3).
4.5.�Dans la mesure o� le pr�sent arr�t confirme l'attribution de l'appartement conjugal � l'intim�, et o� l'effet suspensif a �t� octroy� au pr�sent recours pour la dur�e de la proc�dure f�d�rale, il y a lieu de fixer un nouveau d�lai � la recourante pour quitter ce logement. Il convient de souligner que plus de quatre mois se sont d�roul�s depuis la notification de la d�cision de deuxi�me instance, de sorte que la recourante a dispos� de suffisamment de temps pour se faire � l'id�e d'un d�m�nagement.
La recourante requiert que son �poux soit condamn� � contribuer � son entretien par le versement de 35'000 fr. par mois.
5.1.�Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se d�terminent en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux (ATF 121 I 97 consid. 3b p. 100; 118 II 376 consid. 20b p. 378). Le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC), l'art. 163 CC demeurant en effet la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux (ATF 137 III 385 consid. 3.1p. 386 s.). Le juge doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activit� lucrative, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Si la situation financi�re des �poux le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa p. 318; arr�t 5A_710/2009 consid. 4.1, non publi� aux ATF 136 III 257).
5.2.�Il ressort de l'arr�t attaqu� que l'�pouse, �g�e de 54 ans, a cess� toute activit� professionnelle au moment du mariage pour se consacrer � sa famille. Le mari a travaill� de 1980 � 2010 pour la soci�t� D.________, dont il a �t� licenci�. Il n'exerce plus d'activit� professionnelle depuis lors, hormis la fonction d'administrateur d'une soci�t� dans laquelle il a investi, pour laquelle il dit ne pas �tre r�mun�r�. Il s'occupe pour le surplus de la gestion de la fortune familiale. Les �poux disposent d'une fortune nette �valu�e � environ 12 millions de francs, qui g�n�re, selon le mari, un revenu net (imp�ts d�duits) de quelque 200'000 fr. par an.
En appel, l'�pouse a soutenu que la situation financi�re des parties �tait " tendue ", et qu'il lui arrivait de devoir faire face � des d�penses qu'elle ne parvenait pas � honorer parce que le compte sur lequel elle puisait habituellement ne serait pas aliment�. La Cour de justice a relev� que les difficult�s all�gu�es, notamment le pr�tendu d�saccord des �poux sur les questions relatives aux d�penses et aux acc�s aux comptes joints, n'�taient pas rendues vraisemblables au regard des pi�ces produites. Les parties �taient cotitulaires de leurs comptes bancaires, aucun �l�ment n'indiquant par ailleurs que l'�poux serait en mesure d'en bloquer l'acc�s � son �pouse. M�me dans l'hypoth�se o� le compte sur lequel l'�pouse effectuait habituellement ses retraits ne serait pas suffisamment aliment�, rien ne l'emp�chait d'effectuer des retraits sur les autres comptes joints. La juridiction pr�c�dente a encore relev� que l'�pouse avait elle-m�me d�clar� �tre en mesure de pr�lever les montants n�cessaires � son entretien sur les comptes communs des parties, dont la fortune avoisine les 12 millions de francs. D�s lors qu'elle pouvait acc�der librement aux comptes joints, elle �tait en mesure de maintenir - comme elle avait pu le faire jusqu'� ce jour, ind�pendamment du fait que les comptes bancaires �taient g�r�s par le mari - le train de vie men� avant la s�paration. Le risque nouvellement all�gu� que l'�poux vide les comptes bancaires auxquels elle a acc�s �tait contredit par les propres d�clarations de l'�pouse en premi�re instance, �tant au surplus relev� qu'un tel risque n'�tait pas non plus rendu vraisemblable au regard de l'ensemble des �l�ments ressortant de la proc�dure. En d�finitive, la Cour de justice a confirm� le refus du premier juge d'allouer une contribution d'entretien � l'�pouse, d�s lors que celle-ci �tait en mesure de subvenir � ses propres besoins et de maintenir le train de vie men� avant la s�paration. En cas de modification des faits, les parties demeuraient libres de requ�rir la modification des mesures protectrices.
5.3.�La recourante soutient qu'en lui refusant toute pension, la cour cantonale a arbitrairement viol� l'art. 176 CC, sa d�cision se fondant en outre sur des faits constat�s de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.) et �tant insoutenable dans son r�sultat.
Concernant les faits, il serait choquant de retenir que son �poux n'exerce aucune activit� lucrative depuis son licenciement en 2010. D�s lors que la Cour de justice a constat� qu'il " g�n�re un revenu annuel net d'environ CHF 200'000, imp�ts d�duits (Page 5/15 de l'Arr�t querell�) par la gestion du patrimoine du couple effectu�e � raison de 2heures par mois ", elle aurait d� lui imputer les " cons�quences de sa non participation � la proc�dure et le salaire hypoth�tique correspondant aux d�penses familiales, mais au maximum son ancien salaire ". La recourante expose que pour sa part, elle n'est pas en mesure de retrouver une activit� lucrative. La cour cantonale aurait aussi d� �tablir le train de vie de la famille puisque celle-ci se trouve dans une situation favorable, et fixer ensuite l'entretien d� � chaque �poux. La d�cision entreprise serait enfin arbitraire dans son r�sultat, violant les principes d�velopp�s par la jurisprudence, selon lesquels l'entretien de la famille doit �tre couvert en priorit� par les revenus et, subsidiairement seulement, au moyen de la fortune. On ne saurait d'ailleurs exiger d'un conjoint qu'il entame sa fortune que si l'on impose � l'autre d'en faire autant (principe d'�galit� entre �poux). La recourante rappelle que l'intim� pourvoit � l'entretien de ses enfants majeurs; or, la jurisprudence pose le principe selon lequel l'entretien de l'�poux prime celui des enfants majeurs. En cons�quence, elle estime avoir droit � une contribution d'entretien pay�e en priorit� au moyen des revenus g�n�r�s par l'�poux et non uniquement par le libre acc�s � la fortune du couple, ce qui par ailleurs constituerait une liquidation anticip�e du r�gime matrimonial.
5.4.�Il ne ressort pas de l'arr�t querell� que l'�pouse aurait requis, en instance cantonale, l'imputation d'un revenu hypoth�tique � son mari; elle ne pr�tend d'ailleurs pas l'avoir fait, pas plus qu'elle n'expose que seule la motivation de l'arr�t attaqu� aurait donn� l'occasion de formuler cette critique. Faute d'�puisement des instances cantonales, celle-ci est irrecevable (art. 75 LTF; ATF 133 III 639 consid. 2 p. 639 s.).
C'est en vain que la recourante invoque la jurisprudence selon laquelle l'obligation d'entretien du conjoint l'emporte sur celle de l'enfant majeur (ATF 132 III 209 consid. 2.3 p. 211); en effet, ce principe a �t� pos� pour r�gler les situations dans lesquelles la capacit� contributive de l'�poux d�birentier n'est pas suffisante pour couvrir � la fois les pr�tentions du conjoint et celles des enfants majeurs. Il faut d�duire de cette jurisprudence que dans le cadre du calcul de la contribution en faveur du conjoint, on ne peut pas inclure sans autre dans les charges de l'�poux d�birentier les montants qu'il verse aux enfants majeurs. En l'occurrence, s'il r�sulte des faits que le p�re subvient int�gralement � l'entretien des deux fils majeurs des parties, la recourante ne saurait s'en plaindre, puisque cela n'a aucune influence sur la d�cision de ne pas lui accorder de pension alimentaire.
Pour le surplus, il semble que la recourante n'ait pas v�ritablement saisi le sens du raisonnement de la juridiction pr�c�dente. Celle-ci n'a pas demand� � un seul �poux, et non � l'autre, d'entamer sa fortune. Elle n'a pas non plus consid�r� que l'�pouse, pour maintenir son train de vie, ne pouvait avoir acc�s qu'� la fortune du couple, � l'exclusion des revenus qui en d�coulent. Elle a simplement relev� qu'aucun des �poux n'exerce d'activit� qui lui procurerait un salaire, et que leurs revenus (communs), �valu�s � 200'000 fr. par ann�e, proviennent exclusivement de leur fortune commune qui s'�l�ve � quelque 12 millions de francs. Leurs facult�s �conomiques respectives sont donc en l'occurrence identiques. Mais surtout, chacun des �poux est en mesure de couvrir l'int�gralit� des frais n�cessaires pour maintenir son train de vie ant�rieur � la s�paration, au moyen de sa fortune et des revenus de celle-ci. On rel�vera, au passage, que contrairement � ce qu'affirme l'�pouse, rien ne s'oppose � ce que l'entretien soit assur� par la fortune, si les revenus ne suffisent pas (ATF 138 III 289 consid. 11.1.2 p. 293). Dans ce contexte, en l'esp�ce, la d�cision de ne pas fixer de contribution d'entretien en faveur de l'un ou de l'autre �poux dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale r�siste au grief d'arbitraire. Enfin, on ne discerne pas en quoi l'absence de pension alimentaire due entre �poux aboutirait ici � une liquidation anticip�e du r�gime matrimonial.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'accorder des d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre et a de surcro�t conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif qui a �t� admise (art. 68 al. 1 LTF).
Ordre est donn� � A.A.________ de quitter le domicile conjugal, � U.________, d'ici au 31 mars 2015.

References: ATF 
 art. 106
 ATF 
 art. 1
 art. 1
 ATF 
in fine
 ATF 
in fine
 ATF 
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