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Timestamp: 2016-10-28 12:30:54+00:00

Document:
2C_313/2010 (28.07.2010)
2C_313/2010
D�partement de l'int�rieur du canton de Vaud, Secr�tariat g�n�ral, Ch�teau cantonal, 1014 Lausanne,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 11 mars 2010.
A.X.________ (ci-apr�s: le recourant) n� en 1967 en Turquie, dont il est ressortissant, est arriv� en Suisse le 5 juillet 1986 afin de vivre aupr�s de son �pouse, B.X.________, titulaire d'une autorisation d'�tablissement, ce qui lui a permis d'obtenir un permis de s�jour, puis d'�tablissement. Le couple a eu deux enfants, � savoir C.________, n�e en 1990 et D.________, n� en 1994. Tous deux sont d�sormais de nationalit� suisse. Les �poux ont divorc� en 1999.
Auparavant, A.X.________ avait d�j� eu un autre enfant, E.________, n� en 1985 et arriv� en Suisse en 1990. Celui-ci est titulaire d'une autorisation d'�tablissement.
Le 9 d�cembre 1999, A.X.________ a �pous� F.________. Celle-ci a obtenu une autorisation de s�jour en vertu du regroupement familial. Le couple, qui s'est s�par� apr�s moins de deux ans de mariage, n'est toujours pas divorc�.
Le 25 juillet 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� A.X.________ � huit ans de r�clusion pour infraction grave et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, acquisition et prise en d�p�t de fausse monnaie, recel, blanchiment d'argent, infraction � la loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions et infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers. Le jugement retient notamment qu'entre octobre 2003 et d�cembre 2004, A.X.________ s'est livr� � un trafic d'h�ro�ne et de coca�ne important, cela m�me avant de devenir consommateur de coca�ne. Selon le jugement final, il a utilis� pour s'approvisionner ou revendre sa drogue des personnes faibles ou influen�ables, parce qu'il s'agissait soit de proches, soit de personnes qui �taient dans une situation financi�re difficile. Son activit� illicite a �t� importante et s'est �tendue sur une ann�e, motiv�e par le seul go�t de l'argent facile. Selon le jugement en question, sa culpabilit� est lourde et les faits qui lui sont reproch�s sont tr�s graves et rien n'indique qu'� sa lib�ration il ne r�cidivera pas. Il n'a en effet pas h�sit� � cacher 2,5 kg de drogue dure dans l'appartement o� ses enfants dormaient. Ce jugement a �t� confirm� par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal le 22 f�vrier 2007.
Le 18 janvier 2007, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a encore prononc� � l'endroit de A.X.________ une peine de cinquante jours-amende avec sursis pour utilisation sans droit de valeurs patrimoniales.
Le 9 mars 2009, le m�me Tribunal a constat� que A.X.________ s'�tait rendu coupable d'abus de confiance et de tentative d'escroquerie, la peine � prononcer �tant toutefois enti�rement absorb�e par la condamnation confirm�e le 22 f�vrier 2007.
A.X.________ a �t� incarc�r� le 10 d�cembre 2004 et a purg� sa peine dans diff�rents �tablissements. Depuis le 9 novembre 2009, il b�n�ficie d'un r�gime de travail externe, le terme de sa peine �tant fix� au 9 d�cembre 2012, sa lib�ration conditionnelle pouvant intervenir au plus t�t le 10 avril 2010.
Par courrier du 9 d�cembre 2008, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le SPOP) a inform� A.X.________ qu'il entendait proposer au Chef du D�partement de l'int�rieur de prononcer � son endroit une d�cision d'expulsion administrative qui aurait notamment pour cons�quence la fin de son autorisation d'�tablissement.
Cette d�cision a �t� rendue le 30 juin 2009, apr�s que A.X.________ ait pu formuler ses remarques. Le Chef du D�partement de l'int�rieur a r�voqu� son autorisation d'�tablissement en application de l'art. 63 al. 1 let. a - en relation avec l'art. 62 let. b - et let. b de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), au motif que le pr�nomm� avait �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e et avait attent� de mani�re tr�s grave � la s�curit� et � l'ordre publics en Suisse. Un d�lai lui a �t� imparti pour quitter la Suisse d�s qu'il aurait satisfait � la justice vaudoise.
Le 16 juillet 2009, A.X.________ a saisi la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) en demandant que son autorisation d'�tablissement ne soit pas r�voqu�e. Par arr�t du 11 mars 2010, le Tribunal cantonal a rejet� le recours.
Par �criture intitul�e "recours en mati�re de droit public et subsidiairement de droit constitutionnel", A.X.________ a saisi le Tribunal f�d�ral. Il conclut en substance � la modification de l'arr�t cantonal en ce sens que l'autorisation d'�tablissement ne soit pas r�voqu�e, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert aussi l'assistance judiciaire. Il d�nonce une violation du droit au regroupement familial fond� sur l'art. 8 CEDH et voit une atteinte � son droit d'�tre entendu dans le fait que le Tribunal cantonal a refus� de proc�der � l'interrogatoire de ses trois enfants. Il estime que, dans la pes�e des int�r�ts � laquelle le Tribunal cantonal s'est livr� pour la mise en oeuvre de l'art. 8 CEDH, celui-ci a accord� une importance trop grande � la condamnation p�nale dont il a fait l'objet.
Appel�s � se prononcer sur le recours, le SPOP et le Chef du D�partement de l'int�rieur ont renonc� � se d�terminer, alors que le Tribunal cantonal et l'Office f�d�ral des migrations ont conclu au rejet du recours.
Le 1er janvier 2008 est entr�e en vigueur la loi f�d�rale sur les �trangers, qui a remplac� la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113; en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007). En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant l'entr�e en vigueur de la loi sont r�gies par l'ancien droit. Lorsqu'est en cause une proc�dure introduite d'office, comme en l'esp�ce, le moment d�terminant s'agissant de la loi applicable est celui auquel l'autorit� comp�tente a introduit la proc�dure. En l'esp�ce, la proc�dure de r�vocation de l'autorisation d'�tablissement a �t� engag�e par la lettre du SPOP du 9 d�cembre 2008. Il y a donc lieu d'appliquer la loi f�d�rale sur les �trangers.
Le pr�sent recours est dirig� contre une d�cision finale (cf. art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (cf. art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (cf. art. 82 let. a LTF); en outre, il a �t� form� en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (cf. art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (cf. art. 89 al. 1 LTF).
Confirmant la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant, la d�cision attaqu�e peut faire l'objet d'un recours en mati�re de droit public, d�s lors qu'il existe en principe un droit au maintien d'une telle autorisation (cf. ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4).
Le recourant se plaint d'abord du refus pr�tendument arbitraire du Tribunal cantonal de proc�der � l'audition de ses enfants, celui-ci s'�tant content� de d�clarations �crites r�dig�es par ces derniers et vers�es en cause.
La motivation du grief, m�langeant droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst.), se r�v�le d'une recevabilit� pour le moins douteuse au regard des exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Quand bien m�me il serait recevable, le grief devrait de toute mani�re �tre rejet�.
En effet, si le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'int�ress� de produire des preuves pertinentes et d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, cette garantie constitutionnelle n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429 et les r�f�rences). Tel est assur�ment le cas en l'esp�ce, dans la mesure o� des t�moignages �crits figuraient d�j� au dossier et que l'"�clairage plus objectif et circonstanci� des liens familiaux" auquel tendait l'interrogatoire des enfants du recourant n'aurait de toute �vidence pas influ� sur le sort de la cause.
En tant que recevable, le grief doit donc �tre rejet�.
4.1 Le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir donn�, dans la pes�e des int�r�ts, une importance d�terminante � la condamnation p�nale dont il a fait l'objet, par rapport � d'autres faits de la cause. Au nombre de ces faits figurent notamment la dur�e de son s�jour en Suisse et son bon comportement en prison. Ce faisant, il se r�f�re � l'art. 8 CEDH, mais ne d�nonce pas de violation de la loi f�d�rale sur les �trangers. Le Tribunal f�d�ral doit toutefois veiller d'office au respect de celle-ci (cf. art. 106 al. 1 LTF). En outre, la motivation du recours li�e � l'art. 8 CEDH - laquelle satisfait aux exigences de l'art. 42 LTF - vaut aussi, s'agissant de la pes�e des int�r�ts, sous l'angle de la loi f�d�rale sur les �trangers.
4.2 L'art. 63 LEtr classe les cas de r�vocation de l'autorisation d'�tablissement en trois cat�gories dont la premi�re (art. 63 al. 1 let. a LEtr) comprend les situations o� les conditions vis�es � l'art. 62 let. a et b LEtr sont r�alis�es. Selon ce dernier article, la r�vocation est possible notamment si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 CP (let. b). Selon la jurisprudence, une peine privative de libert� est de longue dur�e lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 380 s.). Les motifs de r�vocation de l'art. 63 LEtr correspondent en principe aux motifs d'expulsion pr�vus � l'art. 10 LSEE. Ainsi, comme sous l'empire de la LSEE, le refus ou la r�vocation de l'autorisation ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e. Il convient donc de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration respectivement la dur�e du s�jour effectu� en Suisse et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 et les r�f�rences). Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. arr�ts 2C_739/2009 du 8 juin 2010 consid. 4.2.1; 2C_464/2009 du 21 octobre 2009 consid. 5).
4.3 En l'occurrence, les conditions de l'art. 63 LEtr sont r�alis�es. En effet, par jugement du 25 juillet 2006, confirm� le 22 f�vrier 2007, le recourant a �t� condamn� � huit ans de r�clusion, ce qui constitue une peine privative de libert� de longue dur�e au sens de l'art. 63 al. 1 let. a en relation avec l'art. 62 let. b LEtr.
Un motif de r�vocation de l'autorisation d'�tablissement existe donc tr�s clairement en l'esp�ce. Il reste � savoir si, sur la base d'une pes�e des int�r�ts prenant en consid�ration toutes les circonstances du cas particulier, ce motif doit concr�tement conduire � un tel r�sultat (cf. art. 96 LEtr). Cette question sera trait�e ci-dessous en relation avec l'art. 8 par. 2 CEDH.
5.1 Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir de l'art. 8 par. 1 CEDH, qui garantit le respect de la vie priv�e et familiale, pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (sur cette notion, cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285) soit �troite et effective (cf. ATF 131 II 265 consid. 5 p. 269; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211). D'apr�s la jurisprudence, les relations familiales qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 par. 1 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; 127 II 60 consid. 1d/aa p. 65; 120 Ib 257 consid. 1d p. 261).
Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible, selon l'art. 8 par. 2 CEDH, � certaines conditions, notamment lorsqu'une telle mesure est n�cessaire � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales. L'application de cette disposition implique aussi la pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 135 I 153 consid. 2.1 et 2.2 p. 154 ss; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381).
La solution n'est pas diff�rente du point de vue de la mise en oeuvre de l'art. 8 CEDH qu'en ce qui concerne l'art. 96 al. 1 LEtr. Normalement, en cas de peine d'au moins deux ans de d�tention, l'int�r�t public � l'�loignement de l'�tranger l'emporte sur l'int�r�t priv� de celui-ci - et de sa famille - � pouvoir rester en Suisse (ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24; 130 II 176 consid. 4.1 p. 185). Cette limite de deux ans ne vaut certes pas de mani�re absolue. Elle doit au contraire �tre appr�ci�e au regard de toutes les circonstances du cas et, en particulier, de la dur�e du s�jour en Suisse de l'�tranger (arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4). On doit aussi prendre en compte la nature du d�lit commis et, en ce sens, il s'agit de se montrer particuli�rement rigoureux avec les ressortissants �trangers qui se livrent au trafic de drogue, surtout s'ils ne sont pas eux-m�mes consommateurs de drogue, mais agissent par pur app�t du gain (arr�t 2C_651/2009 pr�cit� consid. 4.3). Un bon pronostic de resocialisation n'exclut pas une expulsion (arr�t 2C_282/2008 du 11 juillet 2008 consid. 3.2).
5.2 En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� � huit ans de r�clusion pour infraction grave - portant sur un trafic de plus de deux kilos d'h�ro�ne - et contravention � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, recel, blanchiment d'argent, infraction � la loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions, infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers, abus de confiance et tentative d'escroquerie. Le jugement retient qu'entre octobre 2003 et d�cembre 2004, le recourant s'est livr� � un trafic d'h�ro�ne et de coca�ne important, cela m�me avant de devenir consommateur de coca�ne; son activit� illicite a �t� importante et s'est �tendue sur une ann�e, motiv�e par le seul go�t de l'argent facile. Or, il s'agit d'un domaine o� la jurisprudence se montre particuli�rement rigoureuse (ATF 122 II 436 consid. 2c p. 436). La protection de la collectivit� publique face au d�veloppement du march� de la drogue constitue incontestablement un int�r�t public pr�pond�rant justifiant l'�loignement d'un �tranger qui s'est rendu coupable d'infraction grave � la l�gislation sur les stup�fiants. Les �trangers qui sont m�l�s au commerce des stup�fiants doivent donc s'attendre � faire l'objet de mesures d'�loignement (jurisprudence constante: arr�ts 2C_739/2009 du 8 juin 2010 consid. 4.2.2; 2C_418/2009 du 30 novembre 2009 consid. 4.1; 2C_464/2009 du 21 octobre 2009 consid. 6.1; 2C_277/2009 du 20 ao�t 2009 consid. 4.2). Au demeurant, il a �t� constat� que l'int�gration professionnelle du recourant n'est gu�re r�ussie, puisque celui-ci per�oit une rente de l'assurance-invalidit� depuis 2002. En outre, sa situation financi�re n'est pas saine au vu des quelque 60'000 francs de dettes qu'il a accumul�s.
Au plan familial, il a �t� retenu par le Tribunal cantonal que le recourant vit s�par� de sa femme depuis pr�s de dix ans et que cette derni�re ne dispose au demeurant pas d'un droit de r�sider durablement en Suisse. Deux des enfants du recourant, � savoir E.________ n� en 1985 et C.________ n�e en 1990, sont entre-temps majeurs. Quant � son fils D.________ n� en 1994 et de nationalit� suisse, il ressort de l'arr�t attaqu� qu'il ne vit plus avec son p�re depuis le divorce de ses parents survenu en 1999 d�j�. Or, le recourant n'all�gue pas et d�montre encore moins qu'il entretiendrait avec son fils D.________ des rapports si intenses, d'un point de vue familial et �conomique, qu'ils rev�tiraient une importance certaine dans la pes�e des int�r�ts. Le seul �l�ment invoqu� dans ce contexte porte sur le fait que le Tribunal cantonal aurait ignor� les visites en prison de son �pouse et de ses trois enfants; le recourant n'indique toutefois pas m�me la fr�quence de celles-ci.
L'int�ress� fait grief au Tribunal cantonal de n'avoir pas suffisamment tenu compte, dans la pes�e des int�r�ts, de la dur�e de son s�jour en Suisse et de son bon comportement en prison. Ces �l�ments ne suffisent cependant pas � contrebalancer la nature et la gravit� de son comportement criminel ainsi que l'absence de liens familiaux particuli�rement forts avec le seul de ses enfants � �tre encore mineur.
Compte tenu de l'ensemble des circonstances, il appara�t que l'int�r�t public � �loigner le recourant l'emporte sur l'int�r�t priv� de celui-ci et de son enfant mineur � pouvoir vivre ensemble en Suisse. Le recourant devra donc se contenter, ce qui est encore conforme aux exigences de l'art. 8 CEDH, d'exercer son droit de visite depuis l'�tranger.
Ainsi, en rendant l'arr�t attaqu�, le Tribunal cantonal n'a port� atteinte ni � la loi f�d�rale sur les �trangers ni � l'art. 8 CEDH.
Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF). Son recours se r�v�lant d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, il ne saurait b�n�ficier de l'assistance judiciaire (cf. art. 64 LTF). Les frais seront toutefois fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (cf. art. 65 al. 2 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF a contrario).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Service de la population, au D�partement de l'int�rieur et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: art. 90
 art. 86
 art. 82
 art. 100
 art. 42
 art. 89
 ATF 
 art. 106
 art. 64
 art. 96
 ATF 
 art. 96
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 66
 art. 64
 art. 65
 art. 68