Source: http://memorial.lu/search/A/?thematique=tramway
Timestamp: 2020-07-10 19:44:56+00:00

Document:
Thématique : tramway
Gare de Luxembourg (5)
A355 : Règlement ministériel du 4 mai 2020 portant règlementation de la circulation sur les voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de la Gare de Luxembourg.
[ qu’à l’occasion de travaux routiers dans le cadre de la réalisation du réseau de tramway, il y a lieu]
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 355
A332 : Règlement ministériel du 21 avril 2020 portant réglementation de la circulation sur les voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de la Gare de Luxembourg.
Plus en vigueur : 08/05/2020
Prise d'effet : 28/04/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 332
A216 : Règlement grand-ducal du 1er avril 2020 portant suspension de l’obligation des examens médicaux périodiques en vertu de l’article 68, paragraphe 2, de la loi du 13 juin 2017 relative à la sécurité-tramway.
[-tramway. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu l’article 32, paragraphe 4, médicaux périodiques des conducteurs de tramway ne peuvent être assurés pendant l’état de crise, de la loi du 13 juin 2017 relative à la sécurité-tramway est suspendue. Art. 2. Le présent règlement entre]
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 216
Sujets principaux : coronavirus, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, transport public, état de crise
Sujets secondaires : examen médical, sécurité, tramway
A196 : Arrêté ministériel du 26 mars 2020 portant abrogation de l’arrêté ministériel du 20 mars 2020 portant suspension de l’obligation des examens médicaux périodiques en vertu de l’article 68, paragraphe 2, de la loi du 13 juin 2017 relative à la sécurité-tramway.
[, de la loi du 13 juin 2017 relative à la sécurité-tramway. Le Ministre de la Mobilité et des Travaux, à la sécurité-tramway ; Considérant que le virus Covid-19 est déclaré comme constituant une pandémie, 2017 relative à la sécurité-tramway est abrogé. Art. 2. Le présent arrêté est publié au Journal]
Signature : 26/03/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 196
Sujets principaux : coronavirus, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, tramway, état de crise
Sujets secondaires : examen médical, suspension, sécurité
A175 : Arrêté ministériel du 20 mars 2020 portant suspension de l’obligation des examens médicaux périodiques en vertu de l’article 68, paragraphe 2, de la loi du 13 juin 2017 relative à la sécurité-tramway.
[ en vertu de l’article 68, paragraphe 2, de la loi du 13 juin 2017 relative à la sécurité-tramway, ; Vu la loi du 13 juin 2017 relative à la sécurité-tramway ; Vu le règlement grand-ducal du 18 mars, que les examens médicaux périodiques des conducteurs de tramway ne peuvent être assurés pendant, de la loi du 13 juin 2017 relative à la sécurité-tramway est suspendu jusqu’à la cessation de l’état]
Plus en vigueur : 31/03/2020
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 175
Sujets principaux : sécurité, tramway, transport public
Sujets secondaires : examen médical, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, suspension, état de crise
[ des Tramways Intercommunaux dans le Canton d’Esch-sur-Alzette (TICE). Art. 2. Définitions Au sens, ) « moyen de transport public » : un train, un tramway ou un autobus exploité selon un horaire officiel]
A15 : Règlement ministériel du 9 janvier 2020 portant réglementation de la circulation sur les voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de la Gare de Luxembourg.
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 15
A694 : Règlement ministériel du 9 octobre 2019 portant réglementation de la circulation sur les voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de la Gare de Luxembourg.
[ ; Considérant qu’à l’occasion de travaux routiers dans le cadre de la réalisation du réseau de tramway, il y a]
Plus en vigueur : 17/01/2020
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 694
A430 : Règlement ministériel du 19 juin 2019 portant réglementation de la circulation sur les voies et places ouvertes à la circulation publique aux abords de la Gare de Luxembourg.
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 430
[Loi du 15 décembre 2017 portant sur la construction du prolongement de la ligne tramway, . Le Gouvernement est autorisé à réaliser le prolongement de la ligne de tramway à Luxembourg entre le Circuit, , l'acquisition des rames de tramway, les études et les mesures compensatoires y relatives. Art. 2]
[Loi du 15 décembre 2017 portant sur la construction du prolongement de la ligne de tramway, est autorisé à réaliser le prolongement de la ligne de tramway à Luxembourg entre la Gare Centrale, des infrastructures de la ligne à proprement parler, l'acquisition des rames de tramway, les études]
[ à la sécurité-tramway ; Vu la loi modifiée du 19 juin 2009 sur l’ordre et la sécurité dans les transports, des moyens de transport public, le tramway non compris, doivent porter à l’extérieur l'inscription, , le tramway non compris, doivent porter à l'intérieur l’inscription « Sortie de secours, de la porte en sortie de la cabine du tramway peut être brisée. » Art. 6. L’article 7]
[Loi du 13 juin 2017 ayant pour objet la sécurité du tramway et modifiant 1° la loi modifiée du 29, des Chemins de Fer et du Tramway Chapitre 3 — Mise en place et gestion de la sécurité Chapitre 4, — Licence d’activité et certification dans le secteur du tramway Chapitre 5 — Certification en matière, 10 — Contrôle exercé par les entreprises de tramway et le(s) gestionnaire(s) d’infrastructure après, Art. 1. Au sens de la présente loi, on entend par : 1. « tramway » : véhicule automoteur qui circule]

References: Art. 2
 Art. 2
 Art. 2
 Art. 2
 Art. 6
 Art. 1