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Timestamp: 2016-10-23 22:14:26+00:00

Document:
5C.247/2005 (10.02.2006)
d�fendeur et recourant, repr�sent� par Me Angelo Ruggiero, avocat,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Henri Baudraz, avocat,
Divorce, pr�voyance professionnelle,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 25 ao�t 2005.
X.________, n� le 13 juillet 1944, et dame X.________, n�e le 29 janvier 1954, se sont mari�s le 26 ao�t 1988 sous le r�gime de la participation aux acqu�ts. Ils ont eu un enfant, A.________, n� le 7 d�cembre 1988.
Le 17 septembre 1992, dame X.________ a �t� nomm�e tutrice de son neveu B.________, n� en 1986. Depuis lors, ce dernier a v�cu chez sa tante et son oncle, lequel l'a entretenu comme son propre fils.
Depuis le 1er ao�t 1999, X.________ est au b�n�fice d'une retraite anticip�e. Il per�oit � ce titre une pension annuelle de 94'782 fr. (pension de base: 54'780 fr.; pensions pour son fils et son neveu: 21'912 fr.; suppl�ment temporaire: 18'090 fr.). dame X.________, qui s'est occup�e du m�nage depuis son mariage, a repris une activit� lucrative en 1999; elle a �t� engag�e � 40% comme r�ceptionniste dans un h�pital, puis � 50% d�s le 1er ao�t 2002; son salaire mensuel net durant l'ann�e 2003 s'est �lev� � 3'118 fr. 85, vers� douze fois l'an, auquel s'ajoutent 800 fr. � titre de r�mun�ration pour son travail d'auxiliaire aupr�s d'une association.
Les conjoints se sont s�par�s le 1er juin 2001.
B.a Le 20 mars 2003, les �poux X.________ ont d�pos� une requ�te commune de divorce sign�e les 23 janvier et 4 f�vrier 2003, accompagn�e d'une convention partielle r�glant les effets accessoires du divorce. Celle-l� attribue l'autorit� parentale et la garde de A.________ � la m�re, r�gle le droit de visite du p�re et dispose que celui-ci versera pour l'entretien de son fils une contribution de 913 fr. par mois, allocations familiales en sus, jusqu'� la majorit�, la fin de la formation ou l'ind�pendance financi�re du b�n�ficiaire, mais au plus tard jusqu'� 25 ans. Elle dispose en outre que les parties se sont d'ores et d�j� partag� l'ensemble de leurs meubles et objets et se reconnaissent d�s lors seules et uniques propri�taires des biens actuellement en leur possession. Elle renvoie au tribunal la question du partage des avoirs de pr�voyance.
A la m�me date, dame X.________ a form� "une demande en divorce avec accord partiel", concluant notamment � la ratification de la convention pr�cit�e et � l'allocation d'une indemnit� �quitable au sens de l'art. 124 CC sous la forme d'un capital de 200'000 fr. ou d'une rente viag�re de 1'000 fr. par mois. Le mari s'y est oppos� et a conclu, reconventionnellement, � l'octroi d'une indemnit� �quitable de 60'000 fr., payable par mensualit�s de 500 fr., d'avance le premier de chaque mois, la premi�re fois le mois suivant le jour o� le jugement de divorce serait d�finitif et ex�cutoire.
B.b Le 4 janvier 2005, le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a notamment prononc� le divorce des conjoints X.________ (ch. I), ratifi� la convention partielle des 23 janvier et 4 f�vrier 2003 (ch. II), condamn� le mari � verser mensuellement, � titre d'indemnit� �quitable selon l'art. 124 CC, la somme de 500 fr. par mois, d�s jugement d�finitif et ex�cutoire (ch. III), arr�t� les frais (ch. IV) et fix� les d�pens dus par la femme � 3'300 fr. (ch. VI).
B.c Statuant le 25 ao�t 2005, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________ (ch. I) et admis partiellement celui de son �pouse (ch. II). Dans un chiffre III, elle a r�form� les points III et VI du dispositif attaqu�, en ce sens que le mari a �t� condamn� � verser mensuellement, � titre d'indemnit� �quitable de l'art. 124 CC, une rente viag�re de 800 fr., d�s jugement d�finitif et ex�cutoire et jusqu'au d�c�s de l'�pouse (ch. III) et, � titre de d�pens, le montant de 2'640 fr. (ch. VI); pour le surplus, elle a confirm� le jugement de premi�re instance. Elle a enfin arr�t� les frais et d�pens de deuxi�me instance (ch. IV, V et VI).
X.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme des chiffres I � III de l'arr�t cantonal, en ce sens que son recours est admis (ch. I nouveau), celui de sa femme rejet� (ch. II nouveau), et l'indemnit� �quitable de l'art. 124 CC fix�e � 60'000 fr., payable sous la forme d'une rente de 500 fr. par mois d�s jugement d�finitif et ex�cutoire (ch. III nouveau). Il demande en outre que le chiffre IV du dispositif querell� soit remplac� par un chiffre IV nouveau mettant les d�pens de deuxi�me instance, arr�t�s � dire de justice, � la charge de son �pouse.
Dirig� en temps utile contre une d�cision finale prise par le tribunal supr�me du canton dans une contestation civile de nature p�cuniaire, (cf. ATF 116 II 493 consid. 2b p. 495/496 et les arr�ts cit�s) dont la valeur litigieuse est manifestement sup�rieure � 8'000 fr., le recours est recevable au regard des art. 54 al. 1, 48 et 46 OJ.
Les d�pens des instances cantonales ne rel�vent pas du droit civil f�d�ral, mais du droit cantonal (Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, Zurich 1992, ch. 30 p. 41). Le recours est donc irrecevable dans la mesure o� le d�fendeur demande au Tribunal f�d�ral de se prononcer � ce sujet (art. 43 al. 1 OJ), � moins qu'il n'entende son chef de conclusions comme une cons�quence de l'admission du recours (cf. art. 159 al. 6 OJ).
3.1 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, que des constatations ne reposent sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale (art. 64 OJ; ATF 127 IIII 248 consid. 2c p. 252; 126 III 59 consid. 2a p. 65 et les arr�ts cit�s). Sous r�serve de ces exceptions, que le recourant doit invoquer express�ment (ATF 115 II 399 consid. 2a p. 400), il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait - ou l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 126 IIII 189 consid. 2a p. 191; 125 III 78 consid. 3a p. 79; 122 III 61 consid. 2c/cc p. 66; 120 II 97 consid. 2b p. 99 et les citations) - ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
3.2 Dans le cadre de la fixation de l'indemnit� �quitable de l'art. 124 CC, le juge doit se procurer d'office les documents n�cessaires � l'�tablissement du moment de la survenance du cas de pr�voyance et du montant de l'avoir de vieillesse; il n'est pas li� par les conclusions concordantes des parties � ce sujet. Pour le surplus - sous r�serve d'une disposition cantonale divergente - les maximes des d�bats et de disposition ainsi que l'interdiction de la reformatio in pejus sont applicables. Ceci vaut tout particuli�rement, dans le cadre des art. 138 et 139 CC, pour la proc�dure devant la juridiction cantonale sup�rieure, ainsi que, dans le cadre des dispositions topiques de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (ATF 129 III 481 consid. 3.3 p. 486).
Le d�fendeur se plaint d'une violation de l'art. 124 CC.
4.1 Lorsque l'un des �poux au moins est affili� � une institution de pr�voyance professionnelle et qu'aucun cas de pr�voyance n'est survenu, chaque �poux a droit � la moiti� de la prestation de sortie de son conjoint calcul�e pour la dur�e du mariage (art. 122 CC). Une indemnit� �quitable est due lorsqu'un cas de pr�voyance est d�j� survenu pour l'un des �poux ou pour les deux ou que les pr�tentions en mati�re de pr�voyance professionnelle acquises durant le mariage ne peuvent �tre partag�es pour d'autres motifs (art. 124 al. 1 CC). D�s qu'un �poux touche des prestations, un partage n'est plus possible et seule une indemnit� �quitable peut �tre fix�e, conform�ment � l'art. 124 al. 1 CC (ATF 130 III 297 consid. 3.3.1 p. 300 et les r�f�rences).
Le juge doit prendre sa d�cision selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC; ATF 131 III 1 consid. 4.2 p. 4; 129 III 482 consid. 3.4 p. 487 in fine). Dans ce domaine, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�: il n'intervient que si l'autorit� cantonale a pris en consid�ration des �l�ments qui ne jouent pas de r�le au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels, ou bien encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� appara�t manifestement in�quitable au regard des circonstances (cf. ATF 107 II 406 consid. 2c).
Selon la jurisprudence, lors de la fixation de l'indemnit� �quitable, il faut prendre en consid�ration l'option de base du l�gislateur � l'art. 122 CC, � savoir que les avoirs de pr�voyance accumul�s pendant le mariage doivent en principe �tre partag�s par moiti� entre les �poux; toutefois, il ne saurait �tre question de fixer sch�matiquement, sans �gard � la situation �conomique concr�te des parties, une indemnit� qui corresponde, dans son r�sultat, � un partage par moiti� des avoirs de pr�voyance; il convient au contraire de tenir compte de fa�on ad�quate de la situation patrimoniale apr�s la liquidation du r�gime matrimonial, ainsi que des autres �l�ments de la situation financi�re des �poux apr�s le divorce (ATF 131 III 1 consid. 4.2 p. 4-5; 129 III 481 consid. 3.4.1 p. 488; 127 III 433 consid. 3 p. 439). On peut proc�der en deux �tapes, en ce sens que le tribunal calcule d'abord le montant de la prestation de sortie au moment du divorce, respectivement au moment de la survenance du cas de pr�voyance, et qu'il adapte ensuite ce montant aux besoins concrets des parties en mati�re de pr�voyance (ATF 131 III 1 consid. 4.2 p. 5; 129 III 481 consid. 3.4.1 p. 488).
4.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a relev� qu'un partage par moiti� des avoirs de pr�voyance professionnelle accumul�s par les parties pendant le mariage conduirait � octroyer une indemnit� �quitable de 255'902 fr. � la demanderesse (534'804 fr. [avoirs du mari] + 23'000 fr. [avoirs de l'�pouse] = 557'804 fr. : 2 - 23'000 fr. = 255'902 fr.). Passant ensuite en revue les diff�rents arguments soulev�s par le d�fendeur, elle a jug� qu'aucun d'eux ne justifiait que l'on s'�carte d'un tel partage par moiti�. Apr�s avoir consid�r� que l'indemnit� devait, en l'esp�ce, �tre vers�e sous la forme d'une pension, vu l'absence de fortune du d�fendeur et l'accord des parties sur ce point, elle a converti le capital susmentionn� sur la base de la table 1 de Stauffer/Schaetzle (�d. 2001) relative � la rente viag�re imm�diate jusqu'au d�c�s de l'�poux cr�ancier. Elle a ensuite r�duit � 800 fr. - somme correspondant au solde disponible arrondi du d�fendeur - le montant d'environ 1'000 fr. r�sultant de cette capitalisation, afin de pr�server - compte tenu des revenus de l'int�ress� (6'250 fr.) - le minimum vital �largi (4'414 fr.) de ce dernier, augment� de la charge fiscale (1'060 fr. 70).
4.3 Le d�fendeur reproche � la Chambre des recours de ne pas avoir d�termin� la quotit� de l'indemnit� �quitable de l'art. 124 CC qu'elle a allou�e sous la forme d'une rente viag�re. Ce faisant, l'autorit� cantonale aurait accord� une indemnit� pouvant d�passer le montant auquel la demanderesse aurait pu pr�tendre si aucun cas de pr�voyance n'�tait survenu. Cela serait d'autant plus choquant que l'int�ress�e a commenc� par renoncer � toute pr�tention sur les avoirs de pr�voyance, pour finalement conclure, en premi�re et seconde instance, � la fixation d'une indemnit� de 200'000 fr.
4.3.1 La cour de c�ans peine � saisir la port�e de ce grief. Si le d�fendeur entend par l� que la Chambre des recours n'aurait pas indiqu� � quel montant capitalis� correspond la rente viag�re de 800 fr., son moyen est sans port�e. Certes, le dispositif de l'arr�t querell� se borne � le condamner � verser une rente viag�re de 800 fr. � titre de l'indemnit� �quitable de l'art. 124 CC. Celle-l� r�sulte toutefois de la conversion, selon la table 1 de Stauffer/Schaetzle (�ge de la femme: 51 ans; facteur: 20,57), du capital de 255'902 fr. correspondant au partage par moiti� des avoirs de pr�voyance professionnelle accumul�s par les �poux, dont la cour cantonale a consid�r� qu'il �tait �quitable de ne pas s'en �carter, en une rente de 1'000 fr., r�duite � 800 fr. pour tenir compte du minimum vital du d�fendeur.
4.3.2 Autant que le d�fendeur soutiendrait que les juges cantonaux n'auraient pas statu� sur son chef de conclusions tendant au versement d'un capital de 60'000 fr. payable par mensualit�s de 500 fr., sa critique devrait �tre rejet�e. Quand bien m�me la cour cantonale aurait d� comprendre les conclusions dans le sens pr�cit�, et non consid�rer que, ce faisant, l'int�ress� ne contestait pas l'allocation de l'indemnit� de l'art. 124 CC "sous la forme d'une pension", celles-l� n'auraient pu �tre accueillies. Un capital, payable par mensualit�s, ne peut en effet �tre allou� que si le d�biteur dispose du montant en jeu, ce qui n'est pas �tabli en l'esp�ce (cf. ATF 131 III 1 consid. 4.3.1 p. 5).
4.4 Le d�fendeur soutient que, sous l'angle de l'�quit�, il faudrait tenir compte du fait que, de juillet 1999 � juin 2001, les �poux ont v�cu des revenus vers�s par sa caisse de pensions.
On pourrait certes se demander si une telle circonstance doit entra�ner une r�duction des avoirs de pr�voyance du mari et, le cas �ch�ant, la mesure de cette r�duction (montant �quivalant � la rente touch�e durant cette p�riode [rente annuelle de 54'780 fr. pendant 22 mois = 100'430 fr.] - comme le pr�conise Geiser (Vorsorgeausgleich: Aufteilung bei Vorbezug f�r Wohneigentumserwerb und nach Eintreten eines Vorsorgefalls, in FamPra 2002 p. 97 au milieu) - ou d'une valeur proportionnelle � cette dur�e [534'804 fr. � 55 ans, facteur de 17,02, le 31 juillet 1999, donnerait en juin 2001 un montant de 477'197 fr. (534'804 - (534'804 : 17, 02) X 22 : 12)]. La question souffre toutefois de demeurer ind�cise. En effet, m�me si l'avoir du d�fendeur �tait r�duit d'environ 100'000 fr. (1�re hypoth�se ci-devant), la part � laquelle aurait droit la demanderesse serait toujours sup�rieure au montant de 800 fr. correspondant � la rente allou�e ([534'804 -100'000] + 23'000 : 2 - 23'000 : 20,57 : 12 = 834).
4.5 D'apr�s le d�fendeur, en consid�rant qu'il est �quitable d'allouer une indemnit� selon l'art. 124 CC correspondant � la moiti� des prestations de sortie acquises pendant le mariage, la Chambre des recours aurait m�connu certaines circonstances du cas d'esp�ce, tels le r�sultat de la liquidation du r�gime matrimonial, les besoins respectifs des conjoints, la dur�e du mariage, l'�ge des int�ress�s et leur situation �conomique. Ces �l�ments - dont la jurisprudence impose l'examen - justifieraient que l'on s'�carte d'un partage sch�matique par moiti� et induiraient une indemnit� de 60'000 fr.
4.5.1 Dans la mesure o�, apr�s avoir recalcul� le montant th�orique, la cour cantonale a admis le besoin de pr�voyance de la demanderesse et, partant, une indemnit� �quivalant � la moiti� des avoirs de pr�voyance, elle a correctement appliqu� les principes jurisprudentiels en relation avec les facteurs de l'�ge, de la fortune (y compris la liquidation du r�gime matrimonial) et des revenus (supra consid. 4.1).
Il ressort en effet du jugement de premi�re instance - � l'�tat de fait duquel se r�f�re la Chambre des recours (Messmer/Imboden, op. cit., p. 128, ch. 93) - que le d�fendeur, qui est �g� de 61 ans et jouit d'une retraite anticip�e depuis le 1er ao�t 1999, per�oit actuellement de sa caisse de pensions une rente mensuelle de 7'978 fr. 40. 1'848 fr. sont vers�s pour l'enfant des parties et le neveu de la demanderesse, dont cette derni�re est la tutrice. Compte tenu des 119 fr. 20 par mois qu'il re�oit en sa qualit� de juge suppl�ant aupr�s d'un tribunal des mineurs, le d�fendeur dispose ainsi mensuellement de 6'250 fr. pour vivre sa retraite.
De son c�t�, la demanderesse, qui a 51 ans et s'est occup�e du m�nage depuis son mariage, a repris une activit� lucrative en 1999; elle a �t� engag�e � 40% comme r�ceptionniste dans un h�pital, puis � 50% d�s le mois d'ao�t 2002. Pouvant effectuer quelques heures suppl�mentaires, son salaire mensuel net durant l'ann�e 2003 s'est �lev� � 3'118 fr. 85, vers� douze fois l'an, auquel s'ajoutent 800 fr. � titre de r�mun�ration pour son activit� d'auxiliaire aupr�s d'une association. Un tel revenu ne lui permettra pas de combler enti�rement les lacunes de pr�voyance r�sultant du fait qu'elle n'a pas exerc� d'activit� professionnelle durant onze ans et ce, m�me si elle continuera de cotiser pendant encore quatorze ans, jusqu'� sa retraite. Elle ne retire par ailleurs rien de la liquidation du r�gime matrimonial, sous r�serve des objets mobiliers en sa possession.
4.5.2 A cet �gard, le d�fendeur soutient vainement qu'il faudrait tenir compte du fait que, � cette occasion, il a renonc� - dans la perspective de la fixation de l'indemnit� de l'art. 124 CC - � faire valoir ses droits sur la fortune de la demanderesse, laquelle s'�levait � 92'491 fr. 70.
Ce faisant, il se heurte � la constatation des juges cantonaux - sans se plaindre � cet �gard de l'une des exceptions mentionn�es ci-dessus (consid. 3.1) - selon laquelle une telle renonciation volontaire n'est pas �tablie et, en particulier, ne r�sulte pas de la convention partielle de divorce des 23 janvier et 4 f�vrier 2003 ratifi�e par les premiers juges.
S'agissant de la fortune de la demanderesse, il est �tabli (art. 63 al. 2 OJ) qu'au 31 d�cembre 2002, cette derni�re disposait de comptes et liquidit�s aupr�s de la BCV (23'555 fr. 35), d'une assurance � prime unique (20'000 fr.) aupr�s de ce m�me �tablissement, entr�e en vigueur le 1er juin 2000, et d'une assurance mixte (18'318 fr.) aupr�s de la Zurich conclue en 1976, valeurs r�sultant du placement de la prestation future de sa caisse de pensions vers�e lorsque l'int�ress�e a cess� de travailler apr�s la naissance de son fils en 1988. En soutenant que la fortune de la demanderesse est de 92'491 fr. 70, qu'elle ne r�sulte pas du remploi de la prestation de sortie, qu'elle n'aurait pas �t� �pargn�e avant le mariage, mais accumul�e essentiellement au cours de l'union, notamment gr�ce aux contributions en faveur des enfants, et qu'elle aurait �t� utilis�e en partie pour les besoins courants, ou encore que l'assurance prime unique aurait �t� constitu�e au moyen de montants �pargn�s pendant la vie commune, le d�fendeur s'en prend ainsi derechef - de fa�on irrecevable (supra consid. 3.1) - aux faits constat�s par l'autorit� cantonale. Dans ces circonstances, il ne saurait plus �tre question d'une violation de la r�gle sur le fardeau de la preuve pos�e � l'art. 200 al. 3 CC.
4.5.3 Le d�fendeur ne saurait tirer partie du fait que la demanderesse b�n�ficiera d'une retraite AVS pleine et enti�re et, �ventuellement, d'une rente de veuve alors qu'elle n'a pas eu d'activit� soumise � cotisations durant la quasi-totalit� de la vie commune. Comme l'a relev� la cour cantonale, cette circonstance est le r�sultat de la volont� du l�gislateur d'am�liorer la situation du conjoint qui s'est consacr� � l'�ducation des enfants. Par cons�quent, on ne saurait en r�duire les effets en diminuant l'indemnit� �quitable.
4.5.4 Le d�fendeur objecte aussi sans succ�s qu'on ne saurait lui imposer le versement d'une rente pendant une p�riode �gale � la dur�e du mariage et plus longue que la vie commune ou que le versement de 800 fr. � titre de l'indemnit� �quitable le met en situation de d�ficit, compte tenu de son solde disponible de 775 fr., alors que la demanderesse disposera encore de 1'981 fr. (1'181 fr. [solde disponible] + 800 fr. [indemnit� �quitable]) apr�s d�duction de ses charges incompressibles. Ce faisant, il oublie, ainsi que l'a soulign� la cour cantonale, que l'indemnit� de l'art. 124 CC ne constitue pas une rente d'entretien, mais repr�sente les droits de la demanderesse sur les avoirs de pr�voyance accumul�s pendant le mariage, lesquels sont destin�s � couvrir les besoins de pr�voyance des deux conjoints; celle-l� devrait ainsi, en principe, �tre affect�e, non � la couverture des besoins courants de la demanderesse, mais � la constitution d'une pr�voyance appropri�e.
4.5.5 Le d�fendeur ne saurait par ailleurs rien tirer de l'affirmation selon laquelle il aurait assum� le loyer de son neveu, d�s lors que ce fait ne r�sulte pas de l'arr�t querell�, ni du jugement de premi�re instance auquel celui-ci renvoie (supra consid. 3.1). Au demeurant, s'il entendait faire valoir une cr�ance pour une contribution extraordinaire � l'entretien de sa famille au sens de l'art. 165 al. 2 CC, il lui aurait appartenu d'�mettre, dans le cadre du divorce, une pr�tention de ce chef. Il ne saurait s'en pr�valoir - in abstracto - pour exiger, sous l'angle de l'�quit�, une r�duction de l'indemnit�, qui, comme on l'a dit, vise un autre but (consid. 4.5.4).
4.5.6 Pour terminer, on ne voit pas en quoi la mani�re dont a �t� constitu� l'avoir de pr�voyance et dont celui-ci s'est accru en raison du risque professionnel li� au m�tier de policier seraient des circonstances justifiant que l'on s'�carte du partage par moiti�. Comme l'a soulign� l'autorit� cantonale, il n'est pas exclu que le r�gime de retraite anticip�e � un �ge particuli�rement favorable soit li� au fait que les performances d'un policier sont susceptibles de diminuer � partir d'un certain �ge, tout autant que destin� � compenser un risque professionnel accru. On peut se demander, au demeurant, si la critique tr�s succincte et g�n�rale r�pond aux exigences de motivation de l'art. 55 al. 1 let. c OJ.
4.6 Le d�fendeur plaide pour une r�duction � 500 fr. de la rente allou�e. A cet effet, il remet en cause le calcul de son minimum vital, en contestant les montants des charges retenues: contrairement aux constatations de la cour cantonale, il aurait fallu tenir compte de 150 fr., de 200 fr. et de 707 fr. 55 � titre, respectivement, de frais li�s � l'exercice du droit de visite, de chauffage et de v�hicule, ainsi que de 150 fr. correspondant � la franchise mensuelle de son assurance maladie, laquelle s'�l�ve � 1'800 fr. par an. Ce faisant, le d�fendeur s'en prend toutefois aux faits constat�s ou � l'appr�ciation des preuves et, partant, fonde sa critique sur des faits nouveaux, ce qui est irrecevable dans un recours en r�forme (supra consid. 3.1).
Cela �tant, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le d�fendeur, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 156 al. 1 et 2 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre (art. 159 al. 1 OJ).

References: ATF 
 art. 54
 art. 159
 ATF 
 art. 138
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF