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Timestamp: 2016-10-27 16:44:41+00:00

Document:
X.________, repr�sent� par Me Jean-Marc Courvoisier, avocat,
2. Y.________, repr�sent� par Me Charlotte Iselin,
L�sions corporelles simples; arbitraire, pr�somption d'innocence, principe in dubio pro reo,
Par jugement du 4 novembre 2011, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour l�sions corporelles simples � une peine p�cuniaire de 20 jours-amende � 20 fr. avec sursis pendant 2 ans et a allou� � Y.________ une indemnit� de 2000 fr. pour tort moral et de 3839 fr. 30 � titre de participation � ses honoraires d'avocat, acte de ses r�serves civiles lui �tant donn� pour le surplus.
Par jugement du 7 mars 2012, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________ et a confirm� le jugement de premi�re instance.
En marge d'un litige civil avec l'�pouse de X.________ au sujet de la vente d'un �cran d'ordinateur d'occasion, Y.________ s'est rendu, le 12 mai 2009, au domicile de X.________ et de son �pouse pour convaincre son cocontractant du bien-fond� de ses dol�ances. Lorsque Y.________ a manifest� son intention de p�n�trer dans l'immeuble dans lequel se trouvait le logement de X.________, celui-ci l'a repouss� des deux mains pour l'en emp�cher. Il s'en est suivi une altercation physique lors de laquelle Y.________ s'est bris� une cheville sur une bordure en b�ton.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'il est acquitt� des chefs d'accusation de l�sions corporelles simples et de voies de fait.
Le recourant invoque une violation de la pr�somption d'innocence et du principe in dubio pro reo et fait valoir que la cour cantonale a proc�d� � une interpr�tation arbitraire des preuves. Si tel n'avait pas �t� le cas, elle aurait d� retenir que le recourant avait agi en �tat de l�gitime d�fense.
1.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4, p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. : ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). Ce dernier reproche se confond avec celui d�duit de la violation du principe in dubio pro reo (art. 32 Cst.; 10 CPP; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appr�ciation des preuves (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). L'invocation de ces moyens ainsi que, de mani�re g�n�rale, de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une argumentation claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), circonstanci�e (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 c. 5.1 p. 356 et r�f�rences cit�es).
1.2 La l�gitime d�fense suppose une attaque, c'est-�-dire un comportement visant � porter atteinte � un bien juridiquement prot�g�, ou la menace d'une attaque, soit le risque que l'atteinte se r�alise. Il doit s'agir d'une attaque actuelle ou � tout le moins imminente, ce qui implique que l'atteinte soit effective ou qu'elle menace de se produire incessamment (arr�t 6B_632/2011 du 19 mars 2012 consid. 2.1; ATF 106 IV 12 consid. 2a p. 14; 104 IV 232 consid. c p. 236 s.). Cette condition n'est pas r�alis�e lorsque l'attaque a cess� ou qu'il n'y a pas encore lieu de s'y attendre (arr�t 6B_632/2011 du 19 mars 2012 consid. 2.1; ATF 93 IV 81, p. 83). S'agissant en particulier de la menace d'une attaque imminente contre la vie ou l'int�grit� corporelle, celui qui est vis� n'a �videmment pas � attendre jusqu'� ce qu'il soit trop tard pour se d�fendre; il faut toutefois que des signes concrets annon�ant un danger incitent � la d�fense. Tel est notamment le cas lorsque l'agresseur adopte un comportement mena�ant, se pr�pare au combat ou effectue des gestes qui donnent � le penser (arr�t 6B_632/2011 du 19 mars 2012 consid. 2.1; ATF 93 IV 81, p. 83). La seule perspective qu'une querelle pourrait aboutir � des voies de fait ne suffit pas. Par ailleurs, l'acte de celui qui est attaqu� ou menac� de l'�tre doit tendre � la d�fense; un comportement visant � se venger ou � punir ne rel�ve pas de la l�gitime d�fense; il en va de m�me du comportement qui tend � pr�venir une attaque certes possible mais encore incertaine, c'est-�-dire � neutraliser l'adversaire selon le principe que la meilleure d�fense est l'attaque (arr�t 6B_632/2011 du 19 mars 2012 consid. 2.1; ATF 93 IV 81, p. 83).
1.3 L'autorit� de premi�re instance a d�clar� qu'elle n'�tait convaincue ni par la version du recourant, ni par celle de l'intim�. Elle a retenu que les deux protagonistes s'�taient mutuellement empoign�s et �taient tomb�s ensemble � terre, cette chute �tant la cause de la fracture dont a �t� victime l'intim�.
Quant � la cour cantonale, elle a consid�r� que le premier juge avait correctement �cart� les deux versions des protagonistes et avait expliqu� sur quels �l�ments il fondait sa conviction. Elle a toutefois ensuite retenu que l'altercation s'�tait d�roul�e diff�remment, soit en deux phases. Lors de la premi�re, le recourant avait mis l'intim� � terre, puis dans un second temps, il l'avait �cras� de toute sa masse, la cheville de l'intim� se brisant dans cette seconde phase. La cour cantonale a indiqu� se fonder sur les d�clarations convaincantes de l'intim� lors des d�bats d'appel pour �tablir le d�roulement des �v�nements.
1.4 Le recourant soutient que l'appr�ciation des preuves aurait d� amener la cour cantonale � retenir qu'il avait agi en �tat de l�gitime d�fense. Il lui reproche d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en retenant une altercation en deux phases. Cette version ne ressortirait pas du dossier et serait m�me contraire aux �l�ments de preuve y figurant, soit notamment les d�clarations du seul t�moin de la sc�ne et de l'intim� lui-m�me. De plus, les d�clarations de l'intim� aux d�bats ne figureraient pas au proc�s-verbal.
En se fondant sur les d�clarations de l'intim�, la cour cantonale a proc�d� � une nouvelle appr�ciation des preuves faisant usage de son plein pouvoir d'examen (cf. art. 398 al. 2 et 3 CPP). Il est vrai que les seules d�clarations de l'intim� aux d�bats d'appel ont consist� � confirmer ses dires pr�c�dents, que la cour cantonale n'explique pas en quoi dites d�clarations seraient cr�dibles et qu'il appara�t quelque peu contradictoire d'indiquer que l'autorit� de premi�re instance a correctement �cart� les deux versions des protagonistes, pour finalement retenir tout de m�me la version de l'un des deux. Toutefois, savoir si la version de l'altercation en deux phases retenue par la cour cantonale est arbitraire peut demeurer ind�cis, d�s lors qu'elle n'est pas de nature � faire appara�tre la solution retenue comme arbitraire dans son r�sultat. En effet, m�me si l'on retient, comme le soutient le recourant et comme l'a fait l'autorit� de premi�re instance, que les deux protagonistes se sont mutuellement empoign�s et sont tomb�s ensemble, les �l�ments d�terminants pour examiner la question de la l�gitime d�fense sont ceux qui se sont �ventuellement d�roul�s juste avant la chute.
1.5 A cet �gard, le recourant soutient que les multiples tentatives d'intimidation par t�l�phone, l'envie de confrontation recherch�e par l'intim�, qui a tent� de p�n�trer dans son immeuble, et les gestes agressifs qu'il a eus � son �gard devant l'immeuble, permettraient d'�tablir qu'il s'est senti menac� et qu'il a r�agi de mani�re proportionn�e.
Ce faisant, le recourant s'�loigne des faits constat�s par la cour cantonale. Il ne formule qu'une critique appellatoire, partant irrecevable. Il en va, en particulier, ainsi lorsqu'il pr�tend que l'intim� avait envie d'une confrontation et qu'il a eu des gestes agressifs � son �gard devant l'immeuble. A ce sujet, se r�f�rant au t�moignage de l'�l�ve-conductrice qui accompagnait l'intim�, la cour cantonale a relev� que l'�tat d'esprit de ce dernier n'�tait pas belliqueux au moment de se rendre chez le recourant. Quant aux pr�tendus gestes agressifs de l'intim�, cette version des faits a �t� �cart�e tant par la cour cantonale que par le premier juge. Le recourant ne d�montre pas en quoi ces constatations seraient arbitraires, se bornant � opposer, une nouvelle fois, sa propre version des faits. Le seul fait que l'intim� ait t�l�phon� � de nombreuses reprises � l'�pouse du recourant et ait tent� de p�n�trer dans l'immeuble de ce dernier, ne suffit pas � �tablir son intention de le frapper ou le blesser. Il n'est donc pas �tabli que le recourant ait fait l'objet d'une attaque actuelle ou imminente. Il ne se trouvait pas en situation de l�gitime d�fense juste avant l'empoignade mutuelle, ni au moment de celle-ci, chacun des protagonistes �tant, d�s cet instant, � la fois attaqu� et attaquant. L'art. 15 CP n'est pas applicable.
1.6 Pour le surplus, le recourant ne conteste pas que les �l�ments constitutifs de l'infraction de l�sions corporelles simples soient r�unis. C'est donc sans violer le droit f�d�ral que la cour cantonale a reconnu le recourant coupable de cette infraction.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � proc�der (art. 68 al. 1 et 3 LTF).

References: in dubio
in dubio
 art. 97
 ATF 
 ATF 
in dubio
 art. 6
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 398