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Timestamp: 2019-10-22 00:27:50+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante - page 382
Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante » page 382
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Gabelle (Suite).
§ 6-Gabelle, droits sur le samidons,les cuirs, les fers, les huiles et savons. Rapport par Dupont (de Nemours) sur leur remplacement (14 août 1790, t. XVlll p. 151 et suiv.) ; — débat préalable : de Foileville, Dupont (de Nemours) Rewbell, Dupont (de Nemours), Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) (ibid. p. 67 et suiv.). — Second rapport par Dupont (de Nemours) (3 octobre 1790, t. XIX, p. 426 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 428); — discussion sur l'article 1er : Gaultier de Biauzat, (ibid.); — adoption de l'article amendé (ibid. et p. suiv.); — article 2 : Gautier de Biauzat, Dubois-Grancé (ibid. p. 429); — ajournement— (ibid.); — reprise de la discussion sur l'article 2 ; Gaultier de Biauzat, Prévôt, Ghasset,' Ghantairé, Boutteville-Dumetz, Regnaud (de §aint-Jpap-d'Angély) (4 octobre, p. 431) j -*- nouvel ajournement (ibid); —t adoption (8 pctobre, p. 599 et suiv.) ; —-adoption des artigîqs 3, 4, 5 et 6, après rejet d'un amendement par Mougins (8 octobre, p. 524 et suiv.).
§ 7. rrr- Opinion non prononcée de de Gus-tine sur l'impôt des gabelles (t. xxxn, p. 417 et suiv*), (p« 447 et suiv,). -r- voir Sel.
Gagon-Duchenay, député des communes de la sénéchaussée de Dtmn. —Répond à l'appel général (t. Vlll, p. 92). = Ses observations Sur les droits féodaux supprimés sans indemnité t. x, p, 473 et suiv.).
Gaillon (De), député de la noblesse du bailliage de Mantes et Meulan. Propo-e l'abolition du droit d'aînesse (t. Vlll, p. 399).
Galand (du). — Voir Pison du Galand.
Galeries de la salle des séances. — Voir Salle des séances, § 3.
Galissonuière. —- Voir La Galissonnière.
Gallot, député des commmunes de la sénéchaussée de Poitou. Répond à l'appel général (t. Vlll, p. 97). — Signe le serment du Jeu de Paume fp. 139).
Gainache (Sieur). Rapport par Leleu de la Ville-aux-Bois sur une procédure commencée devant le tribunal du district de PaimbqBuf contre le sieur Gamac.be pour crime de lèse-nation (27 août 1791, t. XXIX, p. 761 et suiv.) ; — projet de décret (ibid. p. 763), — adoption (ibid.);
—	incident : Gombert, Leleu de la Ville-aux-Bois, rapporteur^ Muguet de Nanthou, Leleu de la Ville-aux-Bois, rapporteur, JDelaVigne, Garat aipç (ibid. et p. suiv.) j — l'Assemblée décrète qu'Un'y a pas liçù à accusation pour crime de lèse-nation (ibid.' p. 764).
Gandolphe (Abbé), député suppléant du clergé de Paris-horS-^les-Murs. Remplace de Beauvais (t, XII, p. 599),
Gantheret, député des çomrryunes du bailliage de Dijon. Répond à l'appel général (t. Vlll, p. 92).
—	Signe le germent du Jeu de Paume (p, 141).
Garat l'aîné, députédutiêfsétdt du b&illiagede Labour.—Nom me commissaire pour les conférences (t. Vlll, p. 44). — Propose de délibérer immé-diaiefnentsur la question soulevée par leclergé: la cherté des grains (p. 75). — Répond à l'appel général (p? 98). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 13$. — Fait un rapport de vérification de pouvoirs (p. 166). — Parle sur la question relative à la députation de Saint-Do-
—	GAR ■art l'ainé, député (Suite).
mingue (p. 165), — sur les atrocités commises au t hâteau de Quincey (p. 277). — Félicite l'Angleterre de n'être pas ass z immorale pour profiler des circonstances malheureuses oU se trouve la France (p. 279). — S'oppose à ce qu'on limite la durée des discours (p. 333). — Appuie le projet de décret relatif à la tranquillité publique (p. 378). — Parle pour le premier article du projet relatif au gouvernement monarchique (p. 507),^ contre rarrêtéde la ville de Rennes relatif au veto (p. 606).-,== Parle sur l'article 2 du chapitre II de la Constitution (t. IX, p. 101),
—	sur l'article 4 (p. 124), — sur l'exposé finan-cier de Necker (p. 193), — sur la proposition d'adresse aux électeurs au sujet du décret relatif à cet exposé (p. 19§), — sur l'organisation du Corps législatif (p, 225), — sur un projet de décret présenté par Necker (p. 232), — sur la réponse dii roi du 4 octobre 1789 a une demande de sanction (p. 346), — sur l'organisation du Qgrps législatif (p. 385). — Demande l ajournement de la discussion sur 'és conditions d'éligibilité pour être âéuuté (p. 600) ; — le renvoi au pouvoir exécutif d'une plainte portée contre un membre de la municipalité de Nevers (p. 612). —Appuie la motion de Target relative à l'instruction publique (ibid.).—Parle sur l'arrêté pris par la chambre des vaca'ions du parlement de Rouen (p. 741).=Parle $ur la nouvelle division du royaume (t. x, P- 7), — sur les assemblées primaires (p.$8)} —sur la nomination des membres de l'administration départ' mentale (p. 115),— sur leur nombre (ibid. p.suiv.). •= Par sur les corn.tes à rendre par les assemblées provinciales, lescomissions intermédiaires et les intendants XI, p. 31)V— sur les pensions (p. 107 et suiy.|ll— sur la réunion du pays des 6 isques au Béarn (p. 1?0 et suiv.j, — sur la réunion delà Corse à la France (p. 269),
—	sur l'interprétation des décrets (p. 375), — sur la division du royaume (P* 496), ^ sur la proposition de Loys concernant les condamnés (p. |97 et suiv.),. — sur l'exécution du décret Concernait les juifs (p. 520),— sur l'emploi du
Ïfroduit dés dons patriotiques (p. 555), — sur a suppression des ordres religieux (!>• 588 et suiv.), (p, 590)."— sur la division du royaume (p. 610), (p. 621), — sur les troubles des provinces (p. 6§0)j -r- sur la division du royaume (p, 711): = Parle sur les colonies (t. Xll, p. 4), sur les droits Féodaux (p. 15). (p. 110), — sur le§ lettres de cachet (p. 16}), — sur les assemblées de département et d0 district (p. ê60), (p. 261), t- sur les appointements des officiers de l'état-majpr des places frontières (p. 340 et suiv,), — sur une demande du roi concernant la trésorerie (p, 360), — sur les colonies (p. 383),
—	sur )es comités (p. 443),-— sur l'organisation judiciaire (p. 455), (p, 448) ; m son opinion, non prononcée| sur lé même Obiet (p. 490 él suiv.).
—	Parle sur la lpcture du plan de Siéyès concernant le jury (p. 584), — sur te pouvoir judiciaire (p. 5a?). =Parle sur le recouvrement desiqapôfo (t. xiii, p. 68), — sur leg assignats (p. Mfc — sur la demande du sieur Riston (p. 96), — sur la plainte du sieur de La Borde (ibid.), — sur la prologatipn des pouvoirs des députés (p. 113 èf spiyj,(p<115)t^-sur la dî ne (p. 150). ==? Pariesiar une demandé d'annulation d'un arrêt du parlement de (rrenpble (t. xv, p. ^ sur les droits féodaux (p. 204), — sur une nouvelle prestation de serment du

References: § 6
 l'article 1
 l'article 2

§ 7
 § 3
 l'article 2
 l'article 4