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Timestamp: 2016-10-20 21:29:32+00:00

Document:
C.________ (�poux), recourant,
repr�sent� par Me Simone Walder-de Montmollin, avocate, Grand-Rue 7, case postale 249, 2108 Couvet,
Dame C.________, (�pouse), intim�e,
repr�sent�e par Me Fabien S�sstrunk, avocat,
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 18 d�cembre 2002.
C.________ et dame C.________, se sont mari�s en 1983 et ont eu une fille en 1985. Le couple s'est s�par� � fin octobre 2001, la m�re et l'enfant restant dans l'appartement copropri�t� des �poux.
En cons�quence d'une premi�re requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale, rest�e sans suite, le mari a vers� spontan�ment 1'350 fr. par mois en faveur de sa fille, les allocations familiales, d'un montant mensuel de 330 fr.70, �tant per�ues directement par l'�pouse. Il a en outre pay� � celle-ci la somme de 600 fr. durant sept mois, pour lui permettre "d'organiser sa vie et de compl�ter son activit� professionnelle". La valeur locative de l'appartement a �t� arr�t�e par expert � 880 fr.
Le 15 f�vrier 2002, l'�pouse a d�pos� une nouvelle requ�te de mesures protectrices, concluant � l'octroi d'une contribution d'entretien pour elle et sa fille d'un montant global de 4'000 fr. par mois.
D�s le 1er juin 2002, le mari a cess� de verser toute contribution � sa femme.
Le 2 septembre 2002, le pr�sident suppl�ant du Tribunal du district du Val-de-Travers a pris acte de l'engagement du mari de verser mensuellement une pension en faveur de sa fille d'un montant de 1'350 fr., et l'a condamn� � payer � sa femme la somme de 680 fr. par mois.
Par arr�t du 18 d�cembre 2002, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� le recours form� par le mari contre la d�cision de premi�re instance.
Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, celui-ci conclut � l'annulation de l'arr�t du 18 d�cembre 2002.
1.1 Les d�cisions sur mesures protectrices de l'union conjugale ne sont pas des d�cisions finales au sens de l'art. 48 OJ et, partant, ne peuvent �tre entreprises par la voie du recours en r�forme (ATF 127 III 474 consid. 2a et b p. 476 ss et les r�f�rences). Les griefs soulev�s par le recourant ne pouvant �tre soumis par un autre moyen de droit au Tribunal f�d�ral, la condition de la subsidiarit� absolue du recours de droit public est remplie (art. 84 al. 2 OJ). Form� en temps utile - compte tenu de la suspension des d�lais pr�vue par l'art. 34 al. 1 let. c OJ - contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale, le recours est aussi recevable au regard des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir rendu une d�cision arbitraire en dispensant l'intim�e d'augmenter son activit� lucrative de mani�re � subvenir seule � son entretien. Ce faisant, la Cour de cassation civile aurait m�connu la jurisprudence du Tribunal f�d�ral selon laquelle, lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune, les crit�res applicables en cas de divorce doivent �tre pris en consid�ration pour �valuer l'entretien. Le recourant se plaint � cet �gard d'une insuffisance dans l'�tablissement des faits, l'autorit� cantonale ayant selon lui omis de constater, bien qu'elle dispos�t des �l�ments n�cessaires pour le faire, que toute reprise de la vie commune �tait exclue. La cour de cassation serait en outre tomb�e dans l'arbitraire en admettant qu'on ne saurait pr�sumer que l'�pouse gagnerait davantage si elle exer�ait une autre activit�, une telle affirmation constituant une violation de l'art. 8 CC. L'octroi d'une contribution d'entretien � l'intim�e aurait aussi pour effet d'amener celle-ci � commettre un abus de droit en s'opposant au divorce pendant quatre ans, comme le lui permet l'art. 114 CC. La d�cision attaqu�e serait �galement arbitraire dans son r�sultat, la r�partition des charges entre les �poux �tant in�quitable.
2.1.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution appara�t concevable ou m�me pr�f�rable. Pour que la d�cision soit annul�e, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat. En mati�re d'appr�ciation des preuves, il n'y a arbitraire que si l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment important propre � modifier la d�cision, si elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment ou encore si elle proc�de � des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arr�ts cit�s).
2.1.2 Selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe la contribution p�cuniaire � verser par l'une des parties � l'autre en application de l'art. 163 al. 1 CC. Conform�ment � la jurisprudence, les deux conjoints doivent participer, chacun selon ses facult�s, aux frais suppl�mentaires engendr�s par l'existence parall�le de deux m�nages. Celui des �poux qui n'avait, jusqu'� la suspension de la vie commune, pas exerc� d'activit� lucrative, ou seulement dans une mesure restreinte, pourra alors, selon les circonstances, se voir contraint de le faire ou d'�tendre son activit�. Il y a lieu d'examiner dans chaque cas concret si et dans quelle mesure on peut exiger d'un �poux qu'il exerce dor�navant une activit� lucrative ou augmente celle qu'il a d�j�, compte tenu de son �ge, de son �tat de sant�, de sa formation et, le cas �ch�ant, du temps plus ou moins long pendant lequel il aura �t� �loign� de la vie professionnelle (cf. ATF 114 II 13 consid. 5 p. 17, 301 consid. 3a p. 302). Lors de la fixation de la contribution d'entretien, on pourra prendre en consid�ration un revenu sup�rieur � celui que l'int�ress� tire effectivement de son travail, pour autant qu'une telle augmentation soit �conomiquement possible et qu'on puisse l'exiger de lui (cf. ATF 128 III 4 consid. 4a p. 5; 117 II 16 consid. 1b p. 17), la premi�re condition relevant du fait et la seconde du droit (ATF 126 III 10 consid. 2b p. 12/13). La jurisprudence a en outre pr�cis� que lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune, les crit�res applicables en cas de divorce doivent �tre pris en consid�ration pour �valuer l'entretien et, en particulier, la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activit� lucrative d'un �poux, en tenant compte du march� de l'emploi (ATF 128 III 65 ss). Cela signifie d'une part que, outre les crit�res pos�s pr�c�demment par la jurisprudence, le juge retiendra les �l�ments indiqu�s de fa�on non exhaustive � l'art. 125 al. 2 CC et, d'autre part, qu'il y a lieu d'appr�cier la situation sous l'angle du principe dit du "clean break", en encourageant autant que possible l'ind�pendance �conomique des conjoints.
2.2.1 L'autorit� cantonale a consid�r� que, selon le juge de premi�re instance, l'�pouse avait rapport� la preuve que son employeur ne pouvait lui fournir une occupation � plein temps, et qu'on ne pouvait pr�sumer qu'en quittant son poste actuel dans la fonction publique pour exercer une autre activit�, elle r�aliserait des revenus plus �lev�s, quand bien m�me elle travaillerait � 100%; le recourant soutenait le contraire, mais s'en tenait � des all�gations appellatoires, qui ne d�montraient nullement en quoi ledit magistrat aurait exc�d� son pouvoir d'appr�ciation.
Dans son recours de droit public, le mari reconna�t que l'�pouse a d�montr� que son employeur ne pouvait l'occuper � plein temps. Il soutient cependant qu'elle n'a effectu� aucune recherche pour trouver un autre poste ou une activit� compl�mentaire; or, il lui appartenait de prouver qu'elle avait accompli de vains efforts pour augmenter son taux de travail. En retenant qu'on ne pouvait pr�sumer qu'elle r�aliserait des revenus sup�rieurs en exer�ant, m�me � plein temps, une autre activit�, les juges cantonaux auraient selon lui viol� l'art. 8 CC.
2.2.2 Le recourant n'�tablit toutefois pas en quoi la constatation de l'autorit� cantonale, selon laquelle il n'avait aucunement d�montr� que le juge de premi�re instance e�t arbitrairement retenu qu'il n'�tait pas possible pour l'�pouse d'augmenter son taux d'activit�, serait insoutenable. Il se contente en effet de reprendre, de mani�re irrecevable, les arguments d�j� soulev�s devant la cour de cassation, sans exposer pourquoi celle-ci aurait refus� � tort de qualifier d'arbitraire l'appr�ciation des preuves par l'autorit� inf�rieure (cf. ATF 125 I 492 ss). De la m�me mani�re, il se borne � affirmer, sans rien d�montrer, que l'intim�e n'a pas essay� de trouver une autre activit�; ce fait ne r�sulte cependant pas de l'arr�t attaqu� et ne peut d�s lors �tre pris en compte, le recourant ne se plaignant pas d'arbitraire � ce sujet (cf. ATF 125 III 45 consid. 3b p. 47 et l'arr�t cit�).
Quant � la pr�tendue violation de la r�gle sur le fardeau de la preuve, il s'agit d'un moyen nouveau et, par cons�quent, irrecevable (ATF 108 II 69 consid. 1c p. 71; K�lin, Das Verfahren der staatsrechtlichen Beschwerde, 2e �d., Berne 1994, p. 369-370). Au demeurant, les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance. Il suffit donc que les faits soient rendus vraisemblables (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478 et les r�f�rences; cf. aussi Christoph Leuenberger, Glaubhaftmachen, in Beweis im Zivilprozess, Berne 2000, p. 112; Leuenberger/Uffer-Tobler, Kommentar zur Zivilprozessordnung des Kantons St. Gallen, Berne 1999, n. 6b ad art. 197; Hasenb�hler, Commentaire b�lois, n. 2 ad art. 179 CC). L'art. 8 CC n'est d�s lors pas directement applicable (ATF 118 II 376 consid. 3 p. 377).
Dans ces conditions, les juges cantonaux n'ont pas m�connu la jurisprudence en admettant, � l'instar de l'autorit� de premi�re instance, qu'il ne se justifiait pas de contraindre l'�pouse � augmenter son temps de travail, et ce m�me si sa fille, qui lui a �t� confi�e, est �g�e de 17 ans.
Le reproche selon lequel la cour de cassation n'aurait pas constat� l'absence de perspectives de r�conciliation entre les �poux n'est pas non plus fond�. L'autorit� cantonale ayant examin� la question d'une �ventuelle augmentation du taux de travail de l'intim�e, en se r�f�rant de surcro�t � l'arr�t paru aux ATF 128 III 65, elle est implicitement partie de l'id�e que l'on ne pouvait plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune. D�s lors qu'il n'est pas �tabli que l'�pouse soit � m�me d'augmenter son activit� lucrative, le grief est de toute mani�re sans pertinence.
Par ailleurs, les critiques formul�es par le recourant quant � un �ventuel abus de droit de la part de l'intim�e, ainsi que celles concernant une pr�tendue r�partition in�quitable des charges entre les �poux, pr�sentent essentiellement un caract�re appellatoire et ne peuvent, dans cette mesure, �tre prises en consid�ration, faute d'�tre suffisamment motiv�es (ATF 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 492 pr�cit�). Sur le second point, l'autorit� cantonale pouvait du reste consid�rer sans arbitraire que le certificat m�dical produit par le mari, pr�conisant une r�duction de son temps de travail, ne justifiait pas une augmentation de l'activit� lucrative de l'�pouse, rien dans le dossier ne permettant de supposer - ce que le recourant ne conteste pas - que l'un des conjoints ait �t� plus affect� que l'autre par la s�paration. Enfin, le comportement de l'intim�e ne saurait �tre qualifi� d'abusif, d�s lors qu'il n'a pas �t� retenu qu'il lui serait possible de gagner davantage.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et ne peut qu'�tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens, des observations n'ayant pas �t� requises.

References: art. 86
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 197
 art. 179
 ATF