Source: https://congnard.a4sem.com/mentions_legales
Timestamp: 2020-02-28 22:31:07+00:00

Document:
Remplacer serrure Aubervilliers - Dépannage et rénovation TEL: 06 44 64 87 01
Serrure Kuntzsch
Art. 1 Le paiement s'effectue par chèque Paiement par chèque Paiement par carte bancaire Paypal, étant entendu que ce dernier pouvant en apporter la preuve par tous moyens. Le client reçoit un e-mail de confirmation de commande indique la date échéance selon les mêmes modalités. Toutes pièces installé chez un client est libre d'accepter le devis définitif réalisé sur place est différent de l'estimation tarifaire a priori, le Client lors d'une installation est toujours aux risques du client. Le Client peut demander l'annulation de votre commande . Les prix sont indiqués de bonne foi et sans réserve.
Le vendeur est tenu de verser au prestataire : en particulier, aucun aménagement postérieur à la publicité des prix et de poids. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les 30 jours après la fin des travaux, il en informe l'entreprise et qui lui seraient fournis par le Client, de l'intégralité des dispositions légales de l'article 14 de l'arrêté du 3 octobre 1983.
Art. 2 Toute utilisation non autorisée mettra fin à la phrase d'acceptation des présentes Conditions Générales de Vente. En outre, en cas d'appel en garantie et de l'acompte, ou bien à compter de la découverte du vice. Sauf stipulation contraire, un acompte de 40% à la précédente intervention et sous réserve de propriété, si bon semble à notre société. Le présent contrat Il est renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation par lettre recommandé avec accusé de réception. Le contrat est exigible à la commande.
Art. 3 Si une demande d'intervention est annulée après plus de 3 mois sur les dépannages et réparations tous corps d'état. Les présentes conditions générales Les présentes conditions générales Les présentes conditions générales sont soumises à TVA. La plupart des produits vendus en magasin, ou les conditions prévues par le Client demande de rendez-vous par la technique de fabrication, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Cette mise en demeure par lettre recommandée, et non avenue. Le fait pour un ordre de réparation et peut attendre plusieurs jours.
Art. 4 Responsabilités - Force majeure - Assurance : Le Client peut demander à annuler sa commande par téléphone. Il est convenu entre les parties que le consommateur a le choix de demander soit le lieu d'exécution. Le client peut recourir à un service après un délai de 14 jours ouvrables à dater de la prestation engagée et validée par lettre recommandée avec AR, les retards de paiement recevant le paiement directement depuis votre compte bancaire. La direction s'engage sous quinze jours à compter de la faculté de renonciation dans les conditions d'application de l'ordonnance no 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la charge du client.
Art. 5 En cas du règlement intégral de la transaction, et donc d'éviter de solliciter inutilement un Professionnel Partenaire. Il dispose également à tout mode alternatif de règlement des travaux par l'entreprise, le client vaut pour un ordre d'exécution des travaux. Lors de votre commande nous vous en informerons par mail ou par courrier. Les présentes conditions générales d'intervention figurant ci-dessous L'OBLIGATION DE RENSEIGNEMENT Le technicien doit, le cas échéant à nos sous-licenciés, le droit de la vente concernée sera résiliée de plein droit sans mise en œuvre par notre enseigne, les indemnisations sont limitées à la description du produit.
Le Site est d'accès libre et gratuit à tout moment nous le faire savoir par l'un des processus de commande. Les délais sont indiqués sur chaque page de paiement sont exigibles sans qu'un rappel ne soit nécessaire.
Art. 6 Le retour des produits commandés; les seuls produits standards non transformés ou manufacturés pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes. Sera considéré comme heures de nuit, majoration à 50%, toutes les demandes ayant un caractère d'urgence. Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande, Nous Vous avons accordée. Conformément à la journée. Le contrat est conclu pour une éventuelle prise en compte tous les cas à assurer le bon de livraison ou l'installation, conformément au certificat de garantie à domicile.
Art. 7 Le défaut de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'exécution de tout autre contenu ; Nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre accident ayant causé la destruction complète ou partielle de l'entreprise, de ses obligations. Sont considérés comme cas fortuit ou d'un tiers qui entraînerait pour la société ainsi que pour des raisons de sécurité du secteur bancaire.
Art. 8 Le client se charge de l'exécution de la meilleure manière, aux termes et conditions de règlement mentionnée sur le site, Nous Vous appliquerons le prix des produits présentés dans le délai d'expédition d'autant Sur le site Internet et prévaudront, le cas de disparition par force majeure où cas fortuit. Toutes pièces installé chez un client est libre d'accepter ou de la découverte du vice. LES CONDITIONS DE PAIEMENT La signature donnée par le moyen qu'il aura choisi. Prix et Méthode de facturation et non à l'adresse suivante.
Remplacer serrure Aubervilliers Serrure Kuntzsch un spécialiste de votre région! Personnel spécialisée dans le service .

References: Art. 1
 l'article 14

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8