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Timestamp: 2017-10-18 22:17:08+00:00

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[vote clos]Milice cantonale
Sujet: [vote clos]Milice cantonale Dim 14 Nov - 10:29
Charte de la milice cantonale
En vertu de cela, Nous, Avoyer du Canton Souverain de Genève, en Conseil, décrétons la création d’une Milice Cantonale.
Art.1. La milice cantonale est la défense civile du Canton Souverain. Elle double donc de ce fait la garnison militaire qui assure la sécurité permanente de Genève et qui est désignée du nom de « Garde Genevoise ».
Elle ne pourra donc pas en tant que telle être envoyée dans des opérations de guerre en dehors des limites du canton souverain de Genève.
Art.2. La milice est composée de l’ensemble des citoyens genevois, qu’ils soient vagabonds, paysans, artisans ou notables non recensés dans la Garde. Elle assure essentiellement les missions de défense et de prospérité du canton.
Art.3. Elle est encadrée par les officiers, sous-officiers et soldats de la Garde Genevoise, appuyée par des citoyens volontaires (Cf 2 - art.3)
Art.1. La milice est sous les ordres directs de l’avoyer de Genève. Ses missions se font en concertation avec l’état-major de la Garde Genevoise.
Art.2. Les miliciens sont organisés en lances placées chacune sous la responsabilité d’un sergent. Plusieurs lances sont commandées par un lieutenant. Un capitaine de la milice assure la coordination de l’ensemble et seconde l’avoyer dans les tâches de la défense civile de la cité.
Art.3. Le capitaine de la milice sera nommé par l’avoyer de Genève après consultation de l’Etat Major. Il sera fait appel à candidature et l'impétrant devra présenter de sérieuses références militaires pour postuler à la charge. Il seconde ce dernier dans le commandement de la milice cantonale.
Art.4. Les officiers (autres que capitaine) et sous-officiers qui encadrent la milice peuvent être soit des militaires de la garde genevoise, soit des miliciens promus par décision de l’Etat Major de Genève après consultation du capitaine de la milice. Dans ce second cas, leur grade sera sergent de la milice, lieutenant de la milice, etc, afin de les distinguer des militaires.
Art.5. Le capitaine de milice est nommé à vie mais révocable à tout moment sur simple décision de l’avoyer. Il est membre de droit de l'Etat-Major de la garde genevoise tout comme le sont également les lieutenants de la milice.
Art. 2. Chaque milicien doit se présenter sur la halle sur convocation de l’avoyer. Il pourra s’agir d’une opération de recensement et d’affectation dans les différentes lances, de la « montre » où chaque milicien présentera son équipement et son armement, ou bien encore d’un ordre de mobilisation générale en cas de menace.
Art. 4. Chaque Milicien doit faire le nécessaire pour se munir d’une épée et d’un bouclier ou pour les plus humbles d’un bâton et d’un bouclier. La mairie de Genève peut participer à l'armement de ses Miliciens en fonction de l’état de ses caisses ainsi que du matériel disponible en réserve ou sur le marché de la ville.
Art.1. Une solde pourra être versée aux miliciens participant à des opérations de garde sur les remparts ou en cas de guerre.
Art.2. Elle sera payée en poisson par l’état major de la Garde Genevoise en fonction de ce que sera l'état de la pêche au jour dit.
Les soldes pour les tours de garde effectués seront versées à la fin d’un tour complet de garde (3 jours).
5. Du non respect du service de la milice.
•	Absence lors de la convocation de la milice en tant de paix.
• Manque de respect et de savoir vivre envers d’autres miliciens ou gradés.
•	Non respect des ordres venant de l’avoyer ou de l’Etat Major.
•	Tumulte et trouble à l’ordre public au sein de la milice cantonale
•	Non respect de la hiérarchie de la milice ou de la Garde Genevoise.
•	Désertion lors d’un tour de garde ou lors d’une mission, même si la personne était volontaire.
•	Absence injustifiée ou trop longue sans en avoir rendu compte.
•	Divulgation d’informations militaires en tout lieu et toute circonstance.
•	Avoir une conduite nuisible à La milice cantonale ou la Garde Genevoise en tout lieu et circonstance.
•	Désertion en cas de guerre ou d’attaque de la cité de Genève.
Nous sommes dimanche, on vote jusque jeudi 18 novembre ?
Dernière édition par tatoumi le Mer 17 Nov - 14:25, édité 2 fois
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References: Art.1

Art.2

Art.3
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Art.1

Art.2

Art.3

Art.4

Art.5

Art. 2

Art. 4

Art.1

Art.2