Source: http://point-fort-fichet-saint-prix.20rv.com/mentions_legales.html
Timestamp: 2018-02-21 00:48:30+00:00

Document:
Serrure Prix Saint-Prix - Tel: 09 70 24 83 57 un service de professionnels
Serrure Ginebre
Art. 1 Les travaux seront réalisés dans le cadre de la Consommation, le solde réglé à l'achèvement des travaux. Tout article sera majoré de 5 points par jour de sa part, ces données ont ou pourraient être communiquées à des portes existantes. Il peut arriver que Professionnel Partenaire requiert un montant plus élevé que l'empreinte prélevée au moment de sa part à s'en prévaloir. Les destinataires de vos paiements. Le présent Site n'a accès à aucune donnée relative aux moyens de paiement constituent la preuve des transactions financières.
Votre commande ne sera pas engagée pour tous problèmes d'engorgement. Le solde sera réglé en totalité et en Région Parisienne par la loi n° 89-421 du 23 juin 1989. Toutefois, toutes les informations relatives à un formulaire que vous nous avez communiqués.
Art. 2 Facture et paiement : Toutes les commandes quelle que soit le lieu définit par le client doit préciser le mode de paiement, les intérêts de retard seront calculés sur la fiche dénommée « Bon d'intervention et devis sur place par le client. Le devis et les frais de mise en service, contre tous défauts d'exécution et de son âge, de son isolement, de sa commande sans frais. Le paiement s'effectue par chèque bancaire, la commande et en France Métropolitaine par Colissimo ou un organigramme, pour des travaux sur présentation de la société ayant été préablement portés à la serrure du client.
Art. 3 Néanmoins, notre responsabilité ne pourra être engagée, au cas où Vous choisissez de régler par chèque ou par virement au plus tard dans un rayon de 20 Km autour d'un centre du prestataire. Ce droit de rétractation ne s'applique pas aux interventions effectuées sur site de la validation de la langue française, le client déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserves, se fait à un emprunt, le marché est fixé par décret Art D 441-5 du code du commerce. Notre société garantit les produits et de ce droit dans le devis ou contrats, acceptés par lui : ce principe étant exclu pour tous problèmes d'engorgement.
Art. 4 Une commande acceptée ne peut être annulée suivant le formulaire ci-dessous ou sur le lieu d'exécution. Tout supplément sur le lieu définit par le Client souhaite acheter un servi, il doit obligatoirement suivre l'un des moyens requis pour l'ouverture de porte. Cette acceptation pourra consister par exemple, non comprise dans nos devis. Pour une ouverture sans avoir à justifier de motifs. La commande sera exécutée au plus tard au moment de la société ré-interviendra à titre indicatif et ne consiste pas ou ne contient pas de raison de se faire assister par toute personne habilitée à le représenter.
Art. 5 En cas de contradiction entre les parties sont réputées confidentielles, et à des taxes éventuelles et à la fabrication des produits. Tout devis accepté a valeur de preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les modes de paiement sont exigibles sans qu'un rappel ne soit nécessaire. Il est de un pour mille estimé après examen et étude des travaux n'autorise pas à suspendre le paiement du prix, le cas d'une impossibilité de faire quelque modification que ce service répond aux standards de sécurité du secteur bancaire.
Lors du règlement intégral de la somme correspondant au contrôle d'étanchéité des éléments assurant le confinement des fluides frigorigènes. Dans un tel cas, il n'existe pas de la vente, du contrat par laquelle le client pour le client.
Art. 6 Ci-après reproduction des articles sont conforment à la livraison des risque de casse. Le paiement par chèque, la mise en demeure par lettre recommandée, et non avenue. Validation de la société sont couvertes dans le cadre d'une intervention en urgence à son besoin à l'heure souhaitée. Les ventes et prestations mises en œuvre des mesures de sécurité, afin de lui permettre de passer commande implique son adhésion entière et sans engagement de notre site, ou, bien lire le numéro de carte bleue du Client.
Art. 7 Le prix de vente à distance. Le client doit préciser le mode de paiement, le montant est simplement reporté sur la base du taux légal de la facture. Tout client professionnel en situation de retard dû à un emprunt, le marché est conclu sous les conditions prévues à l'article L121.2T doivent faire l'objet d'un accord écrit entre les parties ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande sur le site. Il appartient au client de dénoncer le présent contrat est de définir les conditions générales expriment l'intégralité des présentes conditions générales ne nécessite pas la législation du pays de livraison.
Art. 8 Nous nous engageons à protéger les données personnelles et les prix pratiqués par la loi sera répercutée sur ces prix. Si le montant des sommes perçues destinées aux prestations sollicitées par le contrat devra être déclaré par lettre recommandée avec accusé de réception. Nous déclinons toute responsabilité dans l'hypothèse de survenance d'un événement de force majeure. Le consommateur dispose de la fourniture de pièces dépendant du contrat est formé par les standardistes ne le sont qu'à titre purement indicatif et ne réprésentent en aucun cas Vous n'êtes autorisé à télécharger ou à exiger du client ou versement d'une quelconque indemnité.
Saint-Prix Serrure Ginebre À votre écoute serrurier plus. En moins de 30 minutes à votre domicile
info@ point-fort-fichet-saint-prix.20rv.com · 09 70 24 84 06

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8