Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1917-15/c-386-cic-1917-2150
Timestamp: 2019-08-19 16:42:47+00:00

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Accueil > CIC/1917 > Can. N° 386
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§1. Examinatoribus et parochis consultoribus medio tempore inter unam et aliam Synodum demortuis vel alia ratione a munere cessantibus, alios pro- synodales Episcopus substituat de consilio Capituli cathedralis.
§1. Les examinateurs et les curés consulteurs, qui seraient décédés entre deux synodes ou qui, pour un autre motif, auraient cessé d'exercer leurs fonctions, doivent être remplacés par l'évêque, après avis du chapitre cathédral ; ces remplaçants sont dit pro-synodaux.
§2. Quae regula servetur quoque in examinatoribus et parochis consultoribus constituendis quoties Synodus non habeatur.
§2. La même règle doit être observée pour la constitution des examinateurs et des curés consulteurs, chaque fois que le synode diocésain n'aura pas été réuni.
§1 Examinatoribus et parochis consultoribus medio tempore inter unam et aliam Synodum demortuis vel alia ratione a munere cessantibus, alios pro- synodales Episcopus substituat de consilio Capituli cathedralis.
§1 Les examinateurs et les curés consulteurs, qui seraient décédés entre deux synodes ou qui, pour un autre motif, auraient cessé d'exercer leurs fonctions, doivent être remplacés par l'évêque, après avis du chapitre cathédral ; ces remplaçants sont dit pro-synodaux.

References: §1

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§2

§2

§1

§1