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Document:
5A_207/2012 (25.04.2012)
5A_207/2012
Arr�t du 25 avril 2012
X.________, repr�sent� par Me Anne Sonnex Kyd, avocate,
D�partement de l'instruction publique, de la culture et du sport, soit pour lui l'Office de la jeunesse, rue des Granges 7, 1204 Gen�ve,
recours contre la d�cision de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance du Tribunal tut�laire, du 7 f�vrier 2012.
A.a X.________, n� le *** 19** � Gen�ve, de nationalit� Z.________, est c�libataire et sans enfant.
Le 11 octobre 2010, il a sign� une requ�te d'autorisation d'accueil en vue d'adoption d'un enfant �g� de deux � vingt-quatre mois, en bonne sant� globale. Les pays d'origine pouvaient �tre l'Argentine, Ha�ti, l'Inde ou le Vietnam.
A.b Titulaire d'un permis d'�tablissement, X.________ exerce l'activit� d'avocat ind�pendant. Il a cr�� sa propre �tude en 2009, dans laquelle il emploie actuellement cinq personnes, dont un avocat collaborateur. Il est par ailleurs actif dans diverses fondations ou associations.
En fonction de l'organisation de son �tude, il pourrait, selon ses indications, prendre deux � trois mois de cong� � 100%, cette p�riode englobant le temps qu'il devrait passer dans le pays d'origine de l'enfant, ainsi que le temps apr�s la venue de ce dernier � Gen�ve. Par la suite, il reprendrait son activit� professionnelle � 60% pendant neuf mois. L'organisation de l'�tude devrait lui permettre de rester le matin � domicile avec l'enfant jusqu'au d�jeuner et de ne s'y rendre que l'apr�s-midi, de 13h30/14h00 � 18h00. En son absence, sa cousine, qu'il r�mun�rerait de ses services, garderait l'enfant la semaine, sa m�re pouvant s'en occuper un jour par semaine et un jour par week-end en cas de n�cessit�.
La cousine de X.________, A.________, est n�e le *** 1968. C�libataire et sans enfant, elle est arriv�e � Gen�ve au mois d'octobre 2007. Depuis l'�ge de vingt ans, A.________ a travaill� en Z.________ comme maman de jour et assistante � domicile pour cinq nourrissons et enfants en bas �ge. Elle s'est ensuite occup�e d'une personne �g�e pendant sept ans, en qualit� de gouvernante. Elle exerce cette m�me activit� � Gen�ve.
La m�re de X.________, B.________, est n�e le *** 1932. Elle accueille chaque mardi le fils du fr�re a�n� de X.________, �g� de treize ans. Le p�re de X.________, C.________, est n� le *** 1928. Selon le certificat m�dical �tabli par le Dr D.________ du 28 novembre 2011, les parents de X.________ sont actuellement autonomes et stables du point de vue de la sant�.
A.c X.________ a indiqu� avoir v�cu jusqu'� l'�ge de trente ans au domicile de ses parents et avoir eu plusieurs relations amoureuses, dont une avec une jeune femme suisse d'origine indienne, avec laquelle il avait s�rieusement envisag� d'avoir des enfants. Cette relation a pris fin en 2004, sans que les jeunes gens n'aient jamais v�cu ensemble. Depuis qu'il a quitt� le domicile parental, X.________ n'a jamais fait m�nage commun avec une autre personne, � l'exception de courtes p�riodes, telles que des vacances. Il n'a n�anmoins pas exclu l'id�e de rencontrer quelqu'un avec qui il pourrait partager sa vie, mais, �tant tr�s pris par son travail, l'occasion ne s'�tait pas pr�sent�e: "Id�alement, la fondation d'une famille �tait une valeur importante et un engagement que j'�tais pr�t � prendre mais je n'ai pas pu le mettre en pratique, faute d'avoir trouv� l'�me soeur jusqu'� pr�sent. Ce projet me tient toujours � coeur et je souhaiterais le concr�tiser, par la voie de l'adoption".
A.d Le 19 septembre 2011, X.________ a �t� re�u par la responsable de l'Autorit� centrale cantonale en mati�re d'adoption et le juriste de l'Office de la jeunesse, rattach� � l'Evaluation des lieux de placement (ci-apr�s ELP). L'entretien a essentiellement port� sur la disponibilit� du requ�rant dans le cadre de son projet d'adoption et sur ses motivations � l'adoption.
Par courrier du 8 novembre 2011, X.________ a pr�cis� �tre pr�t � prendre cong� quatre ou cinq mois au lieu des deux � trois mois pr�vus initialement.
Par d�cision du 16 novembre 2011, l'Office de la jeunesse du d�partement de l'instruction publique, soit pour elle l'ELP, a refus� de d�livrer � X.________ une autorisation d'accueillir un enfant en vue d'adoption.
Le 7 f�vrier 2012, la Cour de justice a rejet� le recours form� par X.________ contre cette d�cision.
Par acte du 8 mars 2012, X.________ (ci-apr�s le recourant) exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de la d�cision cantonale et, principalement, � l'obtention d'une autorisation provisoire d'accueillir un enfant en vue d'adoption, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Le recourant invoque la violation des articles 264b al. 1 CC et 11b OPEE, subsidiairement celle des art. 3 et 5 OAdo; il se plaint �galement de ce que la d�cision attaqu�e violerait son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.), l'interdiction de l'in�galit� de traitement (art. 8 al. 2 Cst. et 14 CEDH), ainsi que le respect de la vie priv�e et familiale (art. 8 al. 1 CEDH).
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) confirmant le refus de d�livrer au recourant une autorisation provisoire d'accueillir un enfant en vue d'adoption. Cette d�cision rel�ve de la protection de l'enfant (cf. art. 307 ss CC), � savoir d'un domaine connexe au droit civil (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF; arr�t 5A_760/2008 du 2 mars 2009 consid. 1.1). La voie du recours en mati�re civile est d�s lors ouverte. Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), par une partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision rendue par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF ; ATF 134 I 83 consid. 3.2 ; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation (R�geprinzip, principio dell'allegazione), en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 ; 133 II 249 consid. 1.4.2).
Dans un premier grief, le recourant pr�tend que la cour cantonale aurait viol� son droit d'�tre entendu, et ce � plusieurs �gards.
3.1.1 Le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit, pour l'int�ress�, de prendre connaissance du dossier et de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision soit prise touchant sa situation juridique (ATF 129 II 497 consid. 2.2; 127 III 576 consid. 2c). A lui seul, l'art. 29 al. 2 Cst. ne conf�re cependant pas le droit d'�tre entendu oralement (ATF 130 II 425 consid. 2.1; 125 I 209 consid. 9b; 122 II 464 consid. 4c).
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour le juge de motiver sa d�cision. Il suffit cependant qu'il mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88).
3.1.2 Une mesure probatoire peut �tre refus�e � la suite d'une appr�ciation anticip�e des preuves, c'est-�-dire lorsque l'autorit� parvient � la conclusion que l'administration de la preuve sollicit�e ne pourrait plus modifier sa conviction (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 129 III 18 consid. 2.6 p. 25). Savoir si l'autorit� cantonale n'a pas pris en compte un moyen de preuve propre � modifier la d�cision rel�ve de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.).
De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables; encore faut-il que la d�cision en soit vici�e dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; cf. aussi ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254/255).
3.2.1 Le recourant affirme avant tout qu'au stade de la proc�dure d'autorisation d�j�, son droit d'�tre entendu n'aurait pas �t� respect�, l'ELP ayant refus� de prendre en consid�ration des �l�ments et offres de preuves pourtant de premi�re importance pour rendre sa d�cision (notamment: son organisation, le r�seau de personnes pouvant le soutenir dans la prise en charge de l'enfant, l'audition de ses proches).
Cette critique, qui n'a pas �t� soulev�e devant la Cour de justice, est irrecevable devant la Cour de c�ans (art. 75 LTF), d�s lors qu'elle est dirig�e contre la d�cision rendue par l'autorit� de premi�re instance, � l'issue de la proc�dure conduite par cette derni�re.
3.2.2 Le recourant soutient ensuite que, bien qu'il l'ait sollicit�, la Cour cantonale n'aurait ordonn� aucune comparution personnelle, sans pourtant motiver son refus.
Le fait que le recourant n'ait pu en l'esp�ce s'exprimer oralement devant la Cour de justice ne permet pas d'�tablir une violation de son droit d'�tre entendu: contrairement � ce qu'il semble en effet pr�tendre, le droit proc�dural ne lui donne pas le droit de r�pliquer oralement aux observations pr�sent�es par l'ELP (consid. 3.1.1). A supposer au demeurant que, par ses critiques, il entende en r�alit� reprocher � la Cour de justice d'avoir refus� d'ordonner une mesure d'instruction compl�mentaire, le recourant ne d�veloppe nullement l'arbitraire d'une telle appr�ciation (consid. 3.1.2 supra).
3.2.3 Toujours sous l'angle de la violation de son droit d'�tre entendu, le recourant pr�tend que la d�cision attaqu�e ne serait pas correctement motiv�e: la cour cantonale ferait totalement abstraction des griefs qu'il avait formul�s devant elle, sa d�cision apparaissant non pas comme une d�cision motiv�e sur recours, mais bien plut�t comme un r�sum� du rapport et de la d�cision de l'ELP .
La Cour de justice a bien expliqu� les raisons l'ayant conduite � confirmer la d�cision de premi�re instance et � refuser ainsi au recourant l'autorisation sollicit�e, ce dernier ayant d'ailleurs parfaitement �t� en mesure de critiquer sa motivation. La juridiction cantonale s'est ainsi exprim�e sur l'organisation pr�vue par le recourant, de m�me que sur le r�seau dont il b�n�ficiait pour l'aider � prendre en charge l'enfant. Qu'elle se soit largement r�f�r�e � la motivation d�velopp�e par la premi�re instance, qu'elle estimait fond�e, n'est � cet �gard nullement pertinent. Quoi qu'en dise le recourant, la cour cantonale n'a pas non plus mis en doute sa motivation quant � l'adoption, mais elle l'a n�anmoins temp�r�e en soulignant qu'il posait un regard id�aliste sur la particularit� de la parentalit� adoptive. L'on ne per�oit en outre aucunement les contradictions entre le rapport d'�valuation sociale et la d�cision de premi�re instance, soulev�es par le recourant dans son recours cantonal et rappel�es devant la Cour de c�ans: si les auteurs du rapport indiquent certes en page 5 que le recourant semble conscient de l'investissement n�cessaire � la cr�ation d'un lien d'attachement, ils mod�rent ensuite cette appr�ciation en remarquant que l'adoption exige aussi une grande capacit� d'adaptation, capacit� dont le recourant n'est pas assur� de disposer dans la mesure o� il n'a jamais v�cu d'exp�rience de vie commune avec une personne dont il a �t� le concubin.
3.2.4 Le recourant pr�tend encore que la cour cantonale aurait viol� son droit d'�tre entendu en appliquant l'art. 11 al. 3 let. b de l'Ordonnance r�glant le placement d'enfants � des fins d'entretien et en vue d'adoption (OPEE), disposition pourtant abrog�e suite � l'entr�e en vigueur de l'Ordonnance sur l'adoption le 1er janvier 2012 (OAdo). Cette critique sera examin�e en relation avec le grief de la violation de l'art. 264b CC (consid. 5.1 infra).
La Cour de justice s'est ralli�e sans r�serve � la d�cision de la premi�re instance jugeant que les �l�ments qu'elle avait retenus � l'appui de son jugement ne permettaient pas de pr�voir que le bien de l'enfant � adopter serait garanti. Elle a ainsi confirm� la d�cision rendue en premi�re instance, � savoir le refus d'octroyer au recourant l'autorisation sollicit�e.
4.1.1 Aux termes de l'art. 264 CC, un enfant peut �tre adopt� si les futurs parents adoptifs lui ont fourni des soins et ont pourvu � son �ducation pendant au moins un an et si toutes les circonstances permettent de pr�voir que l'�tablissement d'un lien de filiation servira au bien de l'enfant sans porter une atteinte in�quitable � la situation d'autres enfants des parents adoptifs. Toute adoption doit, par cons�quent, �tre pr�c�d�e d'un placement, d'un lien nourricier d'une certaine dur�e. Condition imp�rative de l'adoption, cette mesure constitue une justification de l'�tablissement ult�rieur d'un lien de filiation, un d�lai d'�preuve pour les int�ress�s ainsi qu'une occasion et un moyen de s'assurer que l'adoption servira au bien de l'enfant (ATF 125 III 161 consid. 3a p. 162 et les r�f�rences). Aux termes de l'art. 316 CC, le placement d'enfants aupr�s de parents nourriciers est soumis � l'autorisation et � la surveillance de l'autorit� tut�laire ou d'un autre office du domicile des parents nourriciers, d�sign� par le droit cantonal (al. 1); lorsqu'un enfant est plac� en vue de son adoption, une autorit� cantonale unique est comp�tente (al. 1bis, introduit par le ch. 2 de l'annexe � la LF-CLaH); le Conseil f�d�ral �dicte des prescriptions d'ex�cution (al. 2).
Jusqu'au 31 d�cembre 2011, l'autorisation li�e au placement d'un enfant en vue de son adoption �tait r�gl�e par l'ordonnance du 19 octobre 1977 r�glant le placement d'enfants (OPEE; RS 211.222.338) dans sa section 2a, � savoir les anciens art. 11a � 11j OPEE. Lors de la r�vision de cette ordonnance, il a �t� d�cid� de regrouper les dispositions concernant l'adoption avec l'ordonnance sur l'activit� d'interm�diaire en vue de l'adoption et l'ordonnance sur les �moluments per�us en mati�re d'adoption internationale, pour former une nouvelle ordonnance sur l'adoption (OAdo; RS 211.221.36; Rapport explicatif concernant la r�vision totale de l'ordonnance du 19 octobre 1977 r�glant le placement d'enfants � des fins d'entretien et en vue d'adoption [OPEE] et l'ordonnance sur l'adoption [OAdo; ci-apr�s Rapport explicatif]; DAVID URWYLER, Nouvelle ordonnance sur l'adoption in: Revue de la protection des mineurs et des adultes [RMA] 2011 367, 368), sans toutefois qu'aucune modification substantielle ne soit effectu�e quant au fond (Rapport explicatif, p. 22).
4.1.2 L'art. 5 OAdo r�gle l'aptitude des futurs parents adoptifs et reprend, de mani�re condens�e, les crit�res �num�r�s auparavant aux art. 11b � 11d aOPEE (URWYLER, op. cit., p. 371). L'art. 5 al. 2 let. a OAdo souligne ainsi que les conditions en mati�re d'aptitude sont r�unies si l'ensemble des circonstances, notamment les motivations des futurs parents adoptifs, laissent pr�voir que l'adoption servira le bien de l'enfant (cf. �galement art. 3 OAdo) et si ceux-ci, de par leurs qualit�s personnelles, leur �tat de sant�, le temps dont ils disposent, leur situation financi�re, leurs aptitudes �ducatives et leurs conditions de logement, offrent toute garantie que l'enfant b�n�ficiera de soins, d'une �ducation et d'une formation ad�quats (art. 5 al. 2 let. d OAdo). Ces conditions reprennent en substance celles pos�es par l'art. 11 b al. 1 let. a et b aOPEE.
4.1.3 La condition primordiale de l'adoption - le bien de l'enfant (art. 264 CC; art. 3 et 5 al. 1 et 2 let. a OAdo) - n'est pas facile � v�rifier. L'autorit� doit rechercher si l'adoption est v�ritablement propre � assurer le meilleur d�veloppement possible de la personnalit� de l'enfant et � am�liorer sa situation. Cette question doit �tre examin�e � tous les points de vue (affectif, intellectuel, physique), en se gardant d'attribuer une importance excessive au facteur mat�riel (ATF 125 III 161 consid. 3a i.f. et les auteurs mentionn�s).
D�s lors que la d�cision d'octroyer une autorisation d'accueillir un enfant en vue de l'adoption suppose une pes�e d'int�r�ts de la part de l'autorit� cantonale, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue en revoyant sa d�cision (cf. ATF 136 I 178 consid. 5; 120 II 384 consid. 5b p. 387): il n'a pas en effet � substituer sa propre appr�ciation du bien de l'enfant � celle de l'autorit� cantonale (et des enqu�teurs), mais doit uniquement examiner si des circonstances pertinentes n'ont pas �t� prises en consid�ration ou, � l'inverse, si des �l�ments d�terminants ont �t� omis (arr�ts 5A_66/2009 du 6 avril 2009 consid. 3.2 et la r�f�rence cit�e; 5A_619/2008 du 16 d�cembre 2008 consid. 5.1 publi� in: FamPra.ch 2009 496; 5A_760/2008 du 2 mars 2009 consid. 2.2).
4.2 L'art. 264b al. 1 CC pr�voit qu'une personne non mari�e - c�libataire, veuve ou divorc�e - peut adopter seule si elle a 35 ans r�volus. Par cette forme d'adoption, le lien de filiation n'est �tabli qu'avec un seul parent. En raison de sa situation, l'adoptant doit assumer seul les exigences r�pondant aux besoins et � l'int�r�t de l'enfant; il doit �galement �tre disponible pour s'en occuper dans une mesure qui d�passe celle qui est exig�e de chacun des �poux qui adoptent conjointement. Ces caract�ristiques, propres � l'adoption par une personne seule, ne ressortent pas explicitement de la loi; elles sont cependant �videntes et rappel�es tant par la jurisprudence (notamment: ATF 125 III 161 consid. 3b; 111 II 283 consid. 2cc; arr�ts 5A.11/2005 du 3 ao�t 2005 consid. 3.2 publi� in: FamPra.ch 2006 174; 5A.6/2004 du 7 juin 2004 consid. 3.2 publi� in: FamPra.ch 2004 708) que par la doctrine (entre autres: PETER BREITSCHMID in: Basler Kommentar, ZGB I, 4e �d. 2010, n. 5 ad art. 264b CC; CYRIL HEGNAUER, Zum Ausnahmecharakter der Einzeladoption Bemerkungen zu BGE 125 III 161, RDT 1999 239, 240 s.; MARIE-BERNADETTE SCHOENENBERGER in: Commentaire romand, Code civil I, 2010, n. 4 ad art. 264b CC). C'est d'ailleurs dans cette optique que l'art. 11b al. 3 let. b aOPEE pr�voyait que l'autorit� devait prendre tout particuli�rement en compte l'int�r�t de l'enfant lorsque la requ�rante ou le requ�rant n'�tait pas mari� ou qu'elle ou il ne pouvait adopter conjointement avec son �poux ou son �pouse. Cette disposition n'a pas �t� reprise telle quelle dans la nouvelle ordonnance sur l'adoption, m�me si l'art. 5 al. 2 let. d OAdo retient le crit�re de la disponibilit� en pr�voyant que le temps � disposition des futurs adoptants constitue une condition d'aptitude � l'adoption. D�s lors toutefois que le rapport explicatif souligne que la nouvelle ordonnance ne comprend aucune modification substantielle quant au fond (supra consid. 4.1.1), il faut en conclure que les caract�ristiques propres � l'adoption par une personne seule requi�rent toujours une attention particuli�re de la part de l'autorit� charg�e de d�livrer l'autorisation. Dans l'intention du l�gislateur, l'adoption conjointe par des �poux constitue en effet la r�gle et l'adoption par une personne seule, l'exception (ATF 111 II 233 consid. 2cc; ATF 125 III 161 consid. 3 et 4 p. 162-165 et les r�f�rences; arr�ts 5A.6/2004 du 7 juin 2004 consid. 2.2 publi� in: FamPra.ch 2004 708; 5A.19/2006 du 5 d�cembre 2006 consid. 2.2). On peut en effet concevoir que l'int�r�t de l'enfant, qui est d�terminant, consiste a priori � vivre dans une famille compl�te. Il n'en demeure pas moins que la loi permet express�ment l'adoption par une personne seule, sans la soumettre - contrairement � l'adoption d'un majeur ou d'un interdit (art. 266 al. 1 ch. 3 CC) - � l'existence de justes motifs. Lorsque les conditions n�cessaires au bien de l'enfant sont r�unies et que l'adoption par une personne seule r�pond � toutes les exigences de son plein �panouissement et du d�veloppement de sa personnalit�, l'adoption sera ainsi prononc�e (ATF 125 III 161 consid. 4b et les citations; 5A.6/2004 du 7 juin 2004 consid. 2.2 publi� in: FamPra.ch 2004 708; 5A.19/2006 du 5 d�cembre 2006 consid. 2.2).
5.1 Le recourant reproche � la Cour cantonale d'avoir appliqu� l'art. 11 al. 3 let. b OPEE, disposition pourtant abrog�e suite � l'entr�e en vigueur de l'OAdo. Son droit d'�tre entendu aurait ainsi �t� viol� d�s lors qu'il ne pouvait pr�voir que la juridiction ferait application de dispositions qui n'�taient plus en vigueur, plus restrictives que celles pr�vues dans l'OAdo.
La cour cantonale a d'abord rappel� que l'adoption devait avant tout servir le bien de l'enfant, principe clairement exprim� par l'art. 3 OAdo. D�taillant les conditions que devaient remplir les parents adoptifs, elle a certes repris le texte de l'art. 11b aOPEE, tout en soulignant cependant que les conditions qu'il posait �taient d�sormais reprises par l'art. 5 OAdo. Pour le surplus, la juridiction cantonale a rappel� les principes g�n�raux d�gag�s par la jurisprudence rendue en mati�re d'adoption, et soulign� les circonstances particuli�res qui entouraient l'adoption par une personne seule. La r�f�rence de la cour cantonale � la condition particuli�re ressortant de l'art. 11b al. 3 aOPEE n'est par ailleurs pas d�terminante dans la mesure o� le rapport explicatif indique express�ment que l'OAdo n'introduit aucune modification substantielle quant au fond: il faut ainsi en conclure que les conditions requises pour l'adoption demeurent inchang�es et que, contrairement � ce que que tente d'�tablir le recourant, elles n'ont pas �t� assouplies pour les personnes d�sirant adopter seules. Au demeurant, c'est en fin de compte sur le bien de l'enfant � adopter que la cour cantonale s'est fond�e pour rendre sa d�cision, principe qui pr�valait d�j� avant l'entr�e en vigueur de l'OAdo. Le recourant ne saurait d�s lors invoquer une violation de son droit d'�tre entendu en pr�textant que la d�cision attaqu�e se fonderait sur une argumentation juridique � laquelle il ne pouvait s'attendre.
5.2 Le recourant soutient ensuite que certains �l�ments, pourtant d�terminants, n'auraient pas �t� retenus par la cour cantonale, notamment sa disponibilit� (consid. 5.2.1) et sa motivation � l'adoption (consid. 5.2.2). Il d�veloppe sa critique tant sous l'angle de la violation de l'art. 264b CC que sous celui de l'arbitraire.
5.2.1.1 Concernant la disponibilit� du recourant, la cour cantonale a avant tout relev� que ce dernier avait expliqu� ne pas avoir rencontr� l'�me soeur du fait qu'il �tait trop accapar� par son activit� professionnelle. Or, l'arriv�e d'un enfant, qui plus est en adoption internationale, requ�rait une grande disponibilit�, dont le recourant n'avait pr�cis�ment pas b�n�fici� jusqu'alors. L'organisation de vie que le recourant envisageait en vue d'accueillir l'enfant ne paraissait dans cette mesure gu�re r�aliste, en ce sens qu'en tant que chef d'�tude, il �tait difficilement imaginable qu'il p�t s'absenter durant quatre � cinq mois pour aller chercher l'enfant � l'�tranger et l'accueillir � Gen�ve, pour ensuite n'�tre pr�sent � l'�tude que de 13h30 � 18h00. A cela s'ajoutait que la proposition du recourant de confier l'enfant � venir � sa cousine, �g�e de quarante-quatre ans, c�libataire et sans enfant, pr�sentait un risque important que l'enfant d�veloppe un lien affectif tr�s important avec elle, voire la consid�re comme sa m�re, et que, parall�lement, elle-m�me sans enfant s'y attache de mani�re inadapt�e. Le fait que l'int�ress�e percevrait une r�mun�ration pour ses services ne pr�servait pas l'enfant de telles difficult�s dans son d�veloppement. Par ailleurs, la prise en charge de l'enfant par la m�re du recourant ne pouvait �tre que limit�e, compte tenu de son �ge et de sa qualit� de grand-m�re: une telle prise en charge ne saurait pallier l'exigence d'une constance affective du parent adoptant, d'autant que l'enfant serait adopt� par une personne c�libataire, dont seule la pr�sence accrue aupr�s de lui pouvait conduire � la construction d'un v�ritable lien de filiation.
5.2.1.2 Le recourant pr�tend s'�tre engag� � prendre quatre � cinq mois de cong� complet, puis � exercer, pendant une ann�e au moins, une activit� � un taux de 55%. Cette organisation, qui serait parfaitement viable sur le plan professionnel n'aurait nullement �t� prise en consid�ration par la cour cantonale, alors que la jurisprudence f�d�rale retenait que des taux d'occupation entre 50% et 80% pour des parents seuls �taient admissibles. Le recourant pr�cise en outre avoir toujours propos� l'�ventualit� d'une p�riode d'activit� � temps partiel plus longue, voire un taux d'activit� encore plus r�duit, en fonction des besoins rencontr�s. Il souligne enfin que l'organisation mise en place durant son activit� professionnelle serait parfaitement conforme au bien de l'enfant, d�s lors qu'il n'avait � faire appel � aucun tiers mais pouvait au contraire b�n�ficier de l'aide de sa famille, plus particuli�rement celle de sa cousine, dont le r�le serait parfaitement clarifi�.
5.2.1.3 Le fait que l'autorit� cantonale ait jug� peu r�aliste l'organisation propos�e par le recourant ne permet pas d'en d�duire qu'elle ne l'aurait pas prise en consid�ration. Les juges cantonaux se sont avant tout �tonn�s que le recourant, apr�s avoir invoqu� son manque de disponibilit� pour rencontrer l'�me soeur, se d�clarerait pr�t � s'absenter plusieurs mois pour aller chercher un enfant � l'�tranger, pour ensuite travailler � temps partiel. Le recourant ne peut en outre se limiter � pr�tendre que les am�nagements qu'il envisage dans son temps de travail seraient parfaitement viables, alors que la cour cantonale les a pr�cis�ment jug�s peu r�alistes pour un chef d'�tude: une telle motivation est manifestement insuffisante � d�montrer une violation du pouvoir d'appr�ciation de l'autorit� cantonale. A cela s'ajoute que le recourant perd de vue que la r�duction de son taux d'activit� n'est pas pr�vue sur le long terme, mais sur une ann�e, alors que tel n'est pas le cas des jurisprudences auxquelles il se r�f�re. L'affirmation selon laquelle il serait en mesure d'exercer son activit� � temps partiel sur une plus longue p�riode demeure enfin particuli�rement vague et toujours aussi irr�aliste pour un jeune chef d'entreprise ayant fond� son �tude en 2009 seulement.
Le recourant soutient ensuite que la prise en charge de l'enfant par sa cousine n'entra�nerait aucune difficult� du fait de la place parfaitement claire de cette derni�re au sein de la famille. A cet �gard, il ne saisit pas que la difficult� soulev�e par la cour cantonale tient � la particularit� de l'enfant en tant qu'adopt�: le fait que la personne charg�e de la garde de l'enfant appartienne � la famille proche du recourant rendrait ainsi plus �vident le risque d'un attachement inadapt�, risque paraissant moins manifeste pour un tiers non int�gr� � la famille. Dans sa motivation d�velopp�e sous l'angle de l'arbitraire, le recourant affirme enfin que le point de vue de la cour cantonale serait manifestement erron� d�s lors que la jurisprudence f�d�rale consid�rerait qu'il faudrait d'abord tenir compte de la famille proche avant d'examiner la disponibilit� du r�seau et de la famille �largie, se r�f�rant � cet �gard � l'arr�t 5A.11/2005. Or, dite jurisprudence souligne pr�cis�ment que le crit�re essentiel est celui de la disponibilit� du requ�rant lui-m�me, et non celle de tiers, m�me s'il s'agit de proches (consid. 3.2). Aucun arbitraire ne peut donc �tre retenu sous cet angle.
5.2.2.1 Au sujet de la motivation du recourant � adopter, les juges cantonaux ont d'abord not� qu'elle �tait difficilement compr�hensible, le recourant pr�tendant d'une part avoir �t� trop accapar� par sa vie professionnelle pour rencontrer une compagne, mais d'autre part qu'il souhaitait fonder une famille par la voie de l'adoption. La juridiction a �galement relev� que le recourant posait un regard id�aliste sur la particularit� de la parentalit� adoptive. Le rapport d'�valuation sociale soulignait en effet qu'il ne projetait aucune crainte vis-�-vis du processus d'attachement, pensant que sa d�termination et son engagement moral suffiraient � r�pondre aux �ventuelles difficult�s de l'enfant � venir. La Cour de justice a encore not� que le recourant, qui n'avait jamais fait m�nage commun avec une autre personne, n'avait pas acquis l'exp�rience du partage au quotidien dans une relation affective, avec les ajustements permanents inh�rents � ce mode de vie. Or, une telle capacit� d'adaptation �tait pourtant essentielle dans le cadre d'un projet d'adoption, en particulier s'agissant des besoins sp�cifiques d'un petit enfant d�plac� d'un pays �tranger et �loign�.
5.2.2.2 Le recourant s'en prend essentiellement � la d�cision de premi�re instance. En tant que seules les critiques formul�es contre le jugement de l'Autorit� de surveillance sont recevables, il est d'embl�e exclu d'examiner celles qui visent la premi�re d�cision.
Pour le surplus, le recourant soutient essentiellement qu'il serait en contradiction avec l'art. 264b CC de poser comme condition � l'adoption le fait d'avoir fait m�nage commun avec une tierce personne: si la loi autorisait une personne seule � adopter, elle ne posait en effet aucune condition quant � son choix de vie. De par son m�tier et ses exp�riences de vie, rien ne permettait en outre de douter qu'il ne dispos�t pas des capacit�s � s'adapter � des situations difficiles, bien au contraire.
5.2.2.3 Le fait que le recourant n'ait jamais v�cu avec une tierce personne a �t� retenu par la cour cantonale comme un �l�ment parmi plusieurs permettant d'appuyer la conclusion � laquelle elle parvenait, � savoir que l'adoption envisag�e ne servait pas le bien de l'enfant: contrairement � ce que pr�tend le recourant, la juridiction n'a toutefois aucunement �rig� le concubinage en condition pr�alable � l'adoption par une personne seule. Si la Cour de c�ans ne met nullement en doute que le recourant ait pu retenir de son exp�rience professionnelle une capacit� d'adaptation aux situations d�licates, il convient cependant de souligner que les difficult�s rencontr�es lors de l'�ducation d'un enfant adopt� et celles surmont�es dans son cadre professionnel ne sont en rien comparables, de sorte que cet argument tombe � faux.
6.1 Le recourant affirme aussi que l'arr�t attaqu� serait arbitraire d�s lors qu'il serait insuffisamment motiv�. Le sort de cette critique est d�j� scell� (consid. 3.2.3 supra), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir.
6.2 Le recourant pr�tend encore que la d�cision attaqu�e serait insoutenable en raison des contradictions existant entre "diverses d�cisions et rapport". Il reproche � l'Autorit� de surveillance d'avoir ainsi retenu, sans autre motivation, qu'il ne projetait aucune crainte vis-�-vis du processus d'attachement. Or, cette remarque serait en contradiction totale avec le rapport de l'ELP selon lequel le recourant serait conscient de l'investissement n�cessaire � la cr�ation d'un lien d'attachement, remarque qui d�montrerait clairement la conscience des difficult�s engendr�es par l'adoption.
Il convient de replacer dans son contexte la critique du recourant. La cour cantonale a en effet ajout�: "le recourant pense que sa d�termination et son engagement moral suffiront � r�pondre aux �ventuelles difficult�s de l'enfant � venir. Le recourant pose ainsi un regard id�aliste sur la particularit� de la parentalit� adoptive". Cette explication ressort mot pour mot du rapport de l'ELP en page 5, de sorte que la contradiction invoqu�e et le pr�tendu arbitraire de la d�cision attaqu�e paraissent difficilement saisissables.
Dans un dernier grief, le recourant se plaint de la violation des art. 8 al. 1 CEDH (respect de la vie priv�e et familiale) et 14 CEDH (interdiction de discrimination), pr�tendant que la d�cision attaqu�e placerait les personnes souhaitant adopter seules dans une situation d�favorable par rapport aux couples d�posant une demande d'adoption, mais qu'elle le d�favorisait �galement en tant que chef d'entreprise en comparaison avec un employ�, qui serait n�cessairement plus disponible que lui. Le recourant part ainsi de l'hypoth�se que l'adoption qu'il envisage sert le bien de l'enfant.
D�s lors que, sur la base des diff�rents �l�ments sus-expos�s, il a au contraire �t� retenu que la cour cantonale n'avait pas viol� son pouvoir d'appr�ciation en retenant que l'adoption projet�e ne garantissait pas le bien de l'enfant, le grief d�velopp� par le recourant ne peut qu'�tre rejet�, la pr�misse sur laquelle il fonde les pr�tendues violations de la CEDH �tant en effet erron�e.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Aucune indemnit� de d�pens n'est mise � la charge de l'intim� (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance du Tribunal tut�laire.
Lausanne, le 25 avril 2012

References: art. 3
 art. 307
 ATF 
 ATF 
 art. 11
 art. 11
 art. 3
 art. 3
 ATF 
 ATF 
 art. 264
 art. 264
 ATF 
 art. 8