Source: https://exhibits.stanford.edu/gatt/catalog?f%5Bauthor_other_facet%5D%5B%5D=Textiles+Surveillance+Body&f%5Bpublisher_ssim%5D%5B%5D=Accord+General+sur+les+Tarifs+Douaniers+et+le+Commerce&per_page=100&sort=author_sort+asc%2C+title_sort+asc
Timestamp: 2019-11-15 07:39:11+00:00

Document:
9. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au Titre des Dispositions du Paragraphe 4 de l'Article 4. Accord Bilatéral Entre l'Autriche et Hong-Kong
10. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4. Accord Bilatéral Entre la Suède et le Pakistan
11. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4. Accord Bilatéral Entre la Suède et Sri Lanka
12. Arrangement concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'article 4, paragraphe 4. Accord Bilatéral entre la CEE et le Sri Lanka
15. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Thailande
16. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4 Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et l'Egypte
17. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et les Philippines
18. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et Singapour
19. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4 Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Singapour
23. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre l'Autriche et la Corée
24. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et la Malaisie
25. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et la Tchécoslovaquie
26. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et l'Inde
27. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et Macao
28. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et Singapour
29. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Hong-kong
30. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Entre la Finlande et la Roumanie
31. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Entre la Suède et Singapour
32. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Corée
33. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Malaisie
34. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et Macao
35. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Hong-Kong
36. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et la Thailande
37. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Entre les Etats-Unis et la Roumanie
38. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Prolongation des Accords Bilatéraux Entre la Suède et le Brésil, l'Inde, les Philippines et la Yougoslavie
39. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Propogation de l'Accord Bilatéral en Vigueur entre les Etats-Unis et Hong-kong, et Institution de Certaines Nouvelles limitations des exportations
40. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4 Prorogation de l'Accord Bilatéral Entre la Communauté Économique Européenne et l'Egypte
41. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 7. Information Communiquée par les Communautés Européennes
45. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification conformément aux Articles 7 et 8. Information Communiquée par les Communautés Européennes
46. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notifications Conformément à l'Article 2, paragraphe premier
47. Informe de la Quinta Reunion (1983) : Corrigendum
48. Rapport de la Cinquieme Reunion (1983)
49. Rapport de la Deuxieme Reunion (1983)
50. Rapport de la Dixieme Reunion (1982)
51. Rapport de la Dixieme Reunion (1983)
52. Rapport de la Huitieme Reunion (1982)
53. Rapport de la Huitieme Reunion (1983)
55. Rapport de la Neuvieme Reunion (1983)
56. Rapport de la Premiere Reunion (1983)
57. Rapport de la Quatrieme Reunion (1983)
58. Rapport de la Septieme Reunion (1982)
59. Rapport de la Septieme Reunion (1983)
60. Rapport de la Sixieme Reunion (1983)
61. Rapport de la Troisieme Reunion (1983)
63. Restrictions Appliquees par les Etats-Unis aux Importations en Provenance des Maldives : Rapport de l'Ost

References: l'Article 4
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 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 7
 l'Article 2