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Document:
6B_868/2013 (23.03.2015)
6B_868/2013 � � Arr�t du 23 mars 2015
Ordonnance de non-entr�e en mati�re, qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral, frais de justice,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Chambre p�nale, du 8 ao�t 2013 (proc�dure 502 2012-204).
Par ordonnance de non-entr�e en mati�re prononc�e le 16 novembre 2012, le Minist�re public de l'Etat de Fribourg a refus� de donner suite aux d�nonciation et plainte p�nale form�es le 1er septembre 2012 par X.________ contre A.________, docteur en psychiatrie et psychoth�rapie, � qui le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la Sarine en charge du dossier matrimonial opposant les �poux X.________ avait confi� une expertise psychiatrique visant l'�pouse. X.________ reprochait � l'expert d'avoir tenu des propos vexatoires � son encontre dans le rapport d�pos� le 7 novembre 2011 et d'avoir ainsi commis des agissements constitutifs de faux dans les titres, violation du secret m�dical, calomnie, incitation � la calomnie, entrave � l'action p�nale, abus de confiance, infractions � la loi f�d�rale sur la protection des donn�es, infractions � la concurrence d�loyale et infractions � la loi sur la sant�.
�Le 8 ao�t 2013, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal fribourgeois a rejet� le recours form� contre cette ordonnance.
�X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal dont il requiert l'annulation. Dans ce contexte, il demande le b�n�fice de l'assistance judiciaire et d�pose une demande de r�cusation.
�Les m�mes exigences sont requises � l'�gard de celui qui se plaint d'infractions attentatoires � l'honneur, la jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur de la LTF (ATF 121 IV 76) - qui dispensait celui qui �tait l�s� par une pr�tendue atteinte � l'honneur de faire valoir des pr�tentions civiles - n'ayant plus cours (arr�t 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1).
3.2.�Le recourant indique qu'il ne manquera pas de formuler des pr�tentions en r�paration du dommage cons�cutif aux pr�tendus propos vexatoires tenus par l'intim� dans son rapport d'expertise psychiatrique du 7 novembre 2011. Pareille d�claration d'intention ne permet pas de comprendre en quoi r�siderait le pr�judice moral subi, en particulier son importance. Or, il est rappel� que n'importe quelle atteinte l�g�re � la r�putation professionnelle, �conomique ou sociale d'une personne ne justifie pas une r�paration (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75). L'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte pr�sente une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (cf. ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arr�ts 1B_648/2012 du 11 juillet 2013 consid. 1.2). Se pr�valant de faux dans les titres, violation du secret m�dical, calomnie, incitation � la calomnie, entrave � l'action p�nale, abus de confiance, infractions � la loi sur la protection des donn�es, infractions � la loi sur la sant� et infractions � la loi contre la concurrence d�loyale (LCD), il incombait en outre au recourant de mentionner par rapport � chaque infraction en quoi consiste son dommage (cf. arr�t 6B_914/2013 du 27 f�vrier 2014 consid. 1.2), �tant pr�cis� qu'en mati�re d'infractions � la LCD, la proc�dure p�nale n'a pas pour vocation de d�terminer l'�tendue des obligations contractuelles respectives des parties (cf. arr�t 1B_682/2012 du 16 novembre 2012 consid. 3.2).
�Le d�faut d'explication ne permet pas de comprendre sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es en l'esp�ce - ce qui n'a rien d'�vident � l'encontre d'un expert judiciaire (cf. arr�t 6B_531/2014 du 26 juillet 2014 consid. 2) - et suffit pour exclure la qualit� du recourant pour recourir sur le fond de la cause.
�Selon l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF, le plaignant est habilit� � recourir au Tribunal f�d�ral pour autant que la contestation porte sur son droit de porter plainte. En l'esp�ce, le recourant conteste que le d�lai de trois mois (cf. art. 31 1�re phrase CP) f�t �chu au moment o� il a port� plainte contre A.________, le 1er septembre 2012. Il soutient que ce d�lai n'aurait commenc� � courir qu'au moment de la notification de l'ordonnance de classement du 14 juin 2012 �voquant le rapport d'expertise litigieux. La loi dispose cependant que le d�lai de plainte court du jour o� l'ayant droit a connu l'auteur de l'infraction (art. 31 2�me phrase CP), de sorte que ��
l'usage fait par le minist�re public de divers rapports m�dicaux, dont celui du Dr A.________, dans son ordonnance de classement du 14 juin 2012�, respectivement la notification de ladite ordonnance ne saurait constituer le dies a quo du d�lai de plainte.
�Au demeurant, le recourant, qui critique l'exploitation judiciaire de l'expertise litigieuse, ne pr�tend pas pour autant n'avoir pris connaissance de son contenu qu'� lecture de l'ordonnance de classement du 14 juin 2012. Il ne conteste pas les constatations selon lesquelles les pr�tendus propos vexatoires ont �t� port�s � sa connaissance dans les jours ayant suivi le d�p�t du rapport survenu courant novembre 2011. A plus forte raison, il ne d�montre pas en quoi celles-ci seraient insoutenables, de sorte que le Tribunal f�d�ral ne saurait s'en �carter (art. 105 LTF). Dans ces circonstances, la plainte p�nale form�e le 1er septembre 2012 l'a �t� tardivement. L'arr�t cantonal n'est pas critiquable sur ce point.
Ind�pendamment des conditions pos�es par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante est �galement habilit�e � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (cf. ATF 136 IV 29 consid. 1.9 et les r�f. cit.). En l'occurrence, le recourant se plaint de la longueur de la proc�dure cantonale qu'il estime excessive. En statuant dans un d�lai de huit mois, la cour cantonale n'a pas tranch� le litige avec un retard critiquable, cela d'autant moins au regard des 71 pages de recours, des multiples �critures compl�mentaires � celui-ci ainsi que de la vingtaine de dossiers p�naux et civils dont le recourant a r�clam� la production au dossier (arr�t attaqu� p. 3 let. E. et p. 4 ch. 4). La liquidation d'un dossier consid�r�e au final comme limpide par l'autorit� ne pr�juge pas de la lourdeur du travail de lecture des actes et d'analyse du cas effectu�s en amont du prononc�. Cela �tant, le recourant n'est pas fond� � se plaindre d'une dur�e excessive de la proc�dure.
Le recourant conteste sa condamnation aux frais de la proc�dure.
6.1.�La cour cantonale en a confirm� la mise � sa charge, consid�rant qu'il avait port� plainte de mani�re t�m�raire (art. 427 al. 2 let. a CPP) et saisi l'autorit� de poursuite p�nale de mani�re infond�e (arr�t 6B_5/2013 du 19 f�vrier 2013).
6.1.1.�L'art. 427 al. 2 let. a CPP dispose qu'en cas d'infractions poursuivies sur plainte, les frais de la proc�dure - en cas de classement - peuvent �tre mis � la charge de la partie plaignante ou du plaignant qui, ayant agi de mani�re t�m�raire ou par n�gligence grave, a entrav� le bon d�roulement de la proc�dure ou rendu celle-ci plus difficile.
�In casu, la Chambre p�nale et en particulier le Minist�re public ont consid�r� que le recourant avait agi de fa�on t�m�raire, en portant plainte huit mois apr�s le d�p�t du rapport d'expertise querell� et en invoquant la r�alisation d'infractions p�nales infond�es. II n'avait tenu aucun compte des enjeux li�s au d�p�t d'une plainte p�nale et ignor� les nombreuses plaintes - au nombre de quatre pour la seule p�riode courant du 23 juillet 2012 au 1er septembre 2012 - qu'il avait d�j� d�pos�es dans le cadre du conflit l'opposant � son �pouse.
�Le recourant consid�re que le seul nombre de ses �critures ne suffirait pas pour lui imputer des frais et ne voit pas en quoi il aurait entrav� le bon d�roulement de la prod�dure ou rendu celle-ci plus difficile. Ce faisant, il ne se d�termine pas, au m�pris de l'art. 42 LTF, sur les consid�rations cantonales pr�cit�es, auxquelles la Cour de c�ans se rallie int�gralement (art. 109 al. 3 LTF) et ajoute que lorsqu'une personne a provoqu� l'ouverture d'une proc�dure p�nale sold�e par un classement ou un acquittement, il para�t juste de mettre des frais � sa charge, dans la mesure o� l'on pouvait exiger d'elle qu'elle p�se consciencieusement le pour et le contre de la situation avant d'agir. Cela peut concerner tant le d�p�t de la plainte que la r�flexion quant � l'�ventualit�, en cours de proc�dure, d'un retrait de celle-ci ( JO�LLE CHAPPUIS, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 5 ad art. 427 CPP). Suppos� recevable, le grief se r�v�le mal fond�.
6.1.2.�Quant � l'imputation des frais de justice cons�cutive � la d�nonciation, le recourant ne saurait davantage arguer avec succ�s de l'inapplicabilit� au cas d'esp�ce de l'arr�t 6B_5/2013 prononc� le 19 f�vrier 2013 pour le motif qu'il l'a �t� apr�s le d�p�t du recours cantonal, la jurisprudence se limitant � interpr�ter le droit alors en vigueur.
6.1.3.�Au demeurant, l'issue du litige ne justifiait pas d'op�rer, comme �voqu� par le recourant, une r�partition des frais distinguant entre infractions poursuivies d'office de celles examin�es sur plainte, l'appr�ciation ni des unes ni des autres n'ayant fait l'objet d'un examen particulier.
6.2.�S'agissant du montant des frais d'appel, le recourant les met en cause sans d�montrer toutefois en quoi la Cour cantonale aurait proc�d� � une application arbitraire du droit cantonal (cf. art. 424 CPP, voir �galement ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560), de sorte que la critique est irrecevable.
Comme les conclusions du recours �taient d�pourvues de chance de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF), �tant pr�cis� que la bri�vet� du d�lai de recours non prolongeable ainsi que l'exigence d'un examen des chances de succ�s contraignent le recourant � d�poser un m�moire de recours motiv� en bonne et due forme et � demander ensuite seulement l'assistance judiciaire ( BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2�me �d., ch. 38 ad art. 64 LTF). Aucune prolongation du d�lai de recours n'est admissible, pas m�me afin de faire r�gulariser une �criture par un d�fenseur d'office d�sign� peu avant ou apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours. Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Par identit� de motifs, le recourant, qui de surcro�t proc�de seul, n'a pas droit � l'allocation de d�pens.

References: ATF 
 art. 31
 ATF 
In casu
 art. 427
 art. 424
 ATF 
 art. 64