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Timestamp: 2016-10-23 22:25:28+00:00

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127 III 24844. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour civile du 27 mars 2001 dans la cause M. contre X. S.A. et Y. (recours en r�forme)
Responsabilit� du notaire vaudois; moyen de droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ et art. 61 al. 1 CO). Dans le canton de Vaud, l'action en responsabilit� dirig�e contre un notaire en rapport avec l'exercice de ses activit�s minist�rielles rel�ve du droit public cantonal. Par cons�quent, la d�cision y relative ne peut pas faire l'objet d'un recours en r�forme (consid. 1). Vente immobili�re; conclusion du contrat; points r�serv�s (art. 9 CC; art. 1, 2, 11, 18 al. 1 et 216 al. 1 CO). Les contrats soumis � l'exigence d'une forme n'en ob�issent pas moins aux r�gles g�n�rales en ce qui concerne leur conclusion et leur interpr�tation (consid. 3c). Dans une vente immobili�re, l'indication d'une surface ne suffit pas; il faut que soient d�termin�s l'emplacement et la forme de la parcelle vendue (consid. 3d). Si les parties r�servent un point essentiel � un accord ult�rieur - ce qu'elles peuvent faire de mani�re informelle - le contrat n'est conclu que lorsque ce point essentiel a fait l'objet d'un accord (consid. 3e). En l'esp�ce, faute d'un accord ult�rieur - r�serv� lors de la passation de l'acte authentique de vente - au sujet de la d�termination exacte de la chose vendue, le contrat n'est pas venu � chef (consid. 3f). Faits � partir de page 249
A.- Le 15 avril 1994, le notaire Y. a instrument� un acte par lequel X. S.A. vendait � M. 4443 m� de terres viticoles, pour le prix total de 111'075 fr., payable au plus tard le 30 juin 1994.
Avant la signature de l'acte, le notaire a pr�sent� aux parties un plan, dat� du 14 avril 1994, �tabli par un g�om�tre. M. affirme qu'ayant vu ce plan, il a imm�diatement signal� que le trac� propos� ne correspondait pas � l'alignement des ceps de vigne et il a demand� au notaire de faire rectifier le plan. La venderesse �tait repr�sent�e par dame T., qui, entendue plus tard en qualit� de t�moin, s'est exprim�e de la mani�re suivante au sujet de l'intervention de M.: "il y a eu un probl�me de plan o� l'on disait qu'une limite �tait en discussion, le demandeur voulant la changer". Le notaire a alors imm�diatement t�l�phon� au g�om�tre, devant les parties, pour lui demander si la modification requise par l'acheteur �tait possible; le g�om�tre a r�pondu affirmativement. L'acte a ensuite �t� sign� par les parties.
Le 20 avril 1994, le g�om�tre a �tabli un nouveau plan, qui suivait l'alignement des ceps.
Le notaire a ensuite adress� aux parties une lettre, dat�e du 24 mai 1994, dans laquelle il leur indiquait que, contrairement � ce que lui BGE 127 III 248 S. 250avait laiss� entendre le g�om�tre, la modification de limite demand�e par l'acheteur n�cessitait un �change de terrains portant sur une surface de 1319 m�.
Par courrier du 30 mai 1994, X. S.A. a r�pondu qu'elle n'�tait pas dispos�e � proc�der � l'�change propos�.
M. a indiqu� au notaire, par lettre du 13 juin 1994, qu'il conditionnait le versement du prix de vente � l'�change de terrains n�cessaire pour que le trac� puisse suivre l'alignement des ceps.
A l'�ch�ance du 30 juin 1994, le prix fix� dans l'acte n'a pas �t� pay�.
Le 26 juillet 1994, X. S.A. a fait notifier � M. un commandement de payer portant sur la somme de 111'075 fr., int�r�ts et frais en sus. Opposition ayant �t� form�e, la mainlev�e provisoire a �t� prononc�e le 31 ao�t 1994.
B.- Le 10 octobre 1994, M. a d�pos� devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois une action en lib�ration de dette, soutenant "que le contrat ne l'oblige pas". Il a, en outre, appel� en cause le notaire.
Par jugement du 11 mai 1999, la Cour civile a rejet� les conclusions prises par le demandeur � l'encontre de la d�fenderesse et de l'appel� en cause; elle a, en cons�quence, constat� la somme due par l'acheteur et prononc� la lev�e d�finitive de l'opposition � concurrence de 111'075 fr., sous d�duction de deux montants de 6'033 fr. 80 et 13'444 fr. 20 que la d�fenderesse reconnaissait devoir au demandeur � un autre titre et qu'elle entendait compenser avec sa cr�ance en paiement du prix de vente. La cour cantonale a consid�r� que les arguments invoqu�s par le demandeur, � savoir l'erreur essentielle et, subsidiairement, le d�faut de la chose vendue, n'�taient pas fond�s, d�s lors que la parcelle mise � sa disposition correspondait au plan du 14 avril 1994 auquel le contrat sign� se r�f�rait. En ce qui concerne les conclusions prises contre l'appel� en cause, les juges cantonaux ont estim� que le notaire avait commis un acte illicite et fautif, mais que la preuve d'un dommage n'avait pas �t� apport�e.
C.- Le demandeur interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il y reprend ses conclusions sur le fond, aussi bien contre la d�fenderesse que contre l'appel� en cause.
L'appel� en cause conclut � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, � son rejet.
Le demandeur a d�pos� parall�lement un recours en r�forme cantonal, qui a �t� d�clar� irrecevable, par arr�t du 20 septembre 2000 BGE 127 III 248 S. 251de la Chambre des recours, en tant qu'il avait trait � l'action en lib�ration de dette; ledit recours est toujours pendant en ce qui concerne l'action dirig�e contre le notaire.
Le Tribunal f�d�ral d�clare le recours irrecevable en tant qu'il est dirig� contre l'appel� en cause, l'admet en tant qu'il est dirig� contre la d�fenderesse, constate que le demandeur ne doit pas � cette derni�re la somme de 111'075 fr. plus int�r�ts et dit que l'opposition au commandement de payer est maintenue.
1. a) La cour cantonale a rejet� les conclusions prises par le recourant contre le notaire. Le recours en r�forme porte �galement sur ce point.
b) Il faut cependant constater que les instances cantonales ne sont pas �puis�es, puisque le recours en r�forme cantonal est toujours pendant.
S'il s'agissait d'un recours ordinaire, cela entra�nerait l'irrecevabilit� du recours en r�forme (art. 48 al. 1 OJ). Si l'on �tait en pr�sence d'un recours extraordinaire, il y aurait lieu de surseoir � statuer (art. 57 al. 1 OJ); il est cependant admis qu'il n'y a pas lieu d'attendre si le recours en r�forme est manifestement irrecevable ou infond� (POUDRET, Commentaire de l'OJ, n. 1.3 ad art. 57, p. 458; CORBOZ, Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, in SJ 2000 II p. 53).
En l'esp�ce, le recours en r�forme est manifestement irrecevable, ind�pendamment de la nature du recours cantonal.
En effet, le recours en r�forme n'est ouvert que pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). On en d�duit que le recours en r�forme est irrecevable lorsque la pr�tention litigieuse est soumise au droit cantonal (art. 55 al. 1 let. c OJ), m�me si celui-ci incorpore des notions de droit f�d�ral ou renvoie au droit f�d�ral (ATF 126 III 370 consid. 5; ATF 125 III 461 consid. 2 p. 463; ATF 123 III 395 consid. 1b).
Lorsque le notaire accomplit ses fonctions minist�rielles, ses relations avec ses clients rel�vent du droit public et �chappent au champ d'application des dispositions contractuelles sur le mandat; la responsabilit� du notaire pour une �ventuelle mauvaise ex�cution de ses t�ches officielles ne rel�ve donc pas du droit des contrats (ATF 126 III 370 consid. 7a et les r�f�rences). La responsabilit� des fonctionnaires et employ�s publics cantonaux est en principe r�gie par les art. 41 ss CO, sauf si le canton, en vertu de l'art. 61 al. 1 CO, a r�glement� la question (ATF 122 III 101 consid. 2a p. 103). Il n'est BGE 127 III 248 S. 252pas contest� en l'esp�ce que le canton de Vaud a r�glement� la responsabilit� des notaires (cf. art. 111 de la loi vaudoise du 10 d�cembre 1956 sur le notariat). La pr�tention litigieuse rel�ve donc enti�rement du droit public cantonal, ce qui exclut d'embl�e un recours en r�forme.
c) Cela �tant, les frais et d�pens se rapportant aux conclusions irrecevables prises contre le notaire appel� en cause doivent �tre mis � la charge du recourant (art. 156 al. 1 et art. 159 al. 1 OJ).
2. a) Il y a lieu, partant, de restreindre l'examen du cas au litige de droit priv� qui oppose l'acheteur et la venderesse.
b) Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� form� en temps utile (art. 54 al. 1 et art. 34 al. 1 let. a OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
c) Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral, mais non pour violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 OJ) ou pour violation du droit cantonal (ATF 126 III 189 consid. 2a, 370 consid. 5; ATF 125 III 311 consid. 3e).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 126 III 59 consid. 2a et les arr�ts cit�s). Dans la mesure o� un recourant pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties, mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 126 III 59 consid. 2a; ATF 123 III 246 consid. 2; ATF 122 III 150 consid. 3). Le Tribunal f�d�ral peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par BGE 127 III 248 S. 253le recourant et il peut �galement rejeter le recours en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (CORBOZ, op. cit., p. 59).
3. a) Le recourant se plaint d'une inadvertance manifeste au sens de l'art. 163 (recte: 63) al. 2 OJ. Il reproche � la cour cantonale d'avoir m�connu la lettre du notaire du 15 avril 1994. Cet argument est de toute �vidence mal fond�, puisque le passage invoqu� par le recourant est enti�rement et correctement reproduit dans l'arr�t attaqu� � la page 7, de sorte que l'on ne saurait dire que la cour cantonale a m�connu cette pi�ce.
Invoquant l'art. 8 CC, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir mal d�gag� le sens de ce document. Savoir si une lettre est propre � fonder une conviction sur la volont� r�elle d'une personne est une question d'appr�ciation des preuves, qui n'est pas r�gie par l'art. 8 CC. En effet, cette disposition ne prescrit pas comment le juge doit appr�cier les preuves et sur quelles bases il peut parvenir � une conviction (cf. ATF 122 III 219 consid. 3c p. 223; ATF 119 III 60 consid. 2c; ATF 118 II 365 consid. 1 p. 366).
S'il faut interpr�ter une manifestation de volont� selon le principe de la confiance, il s'agit d'une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut revoir librement (ATF 126 III 25 consid. 3c, 59 consid. 5a, 375 consid. 2e/aa p. 379; ATF 125 III 305 consid. 2b p. 308, 435 consid. 2a/aa), sans qu'intervienne ici l'art. 8 CC.
b) La cour cantonale a retenu que l'acheteur savait, au moment de signer l'acte de vente, que le plan du 14 avril 1994 ne correspondait pas � ce qu'il souhaitait, de sorte qu'il n'y a pas eu d'erreur de sa part (cf. art. 24 al. 1 CO); au demeurant, comme le terrain mis � sa disposition est conforme � ce plan, la chose n'est pas d�fectueuse (cf. art. 197 et 200 CO).
Ces questions ne se posent que pour autant que le contrat de vente ait �t� valablement conclu.
C'est le lieu de rappeler que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, n'est pas li� par l'argumentation juridique des parties ou de la cour cantonale. Le juge doit examiner d'office si le contrat invoqu� est venu � chef (KRAMER, Commentaire bernois, n. 6 ad art. 2 CO), en tout cas lorsqu'une partie soutient qu'elle n'est pas li�e (cf. BUCHER, Commentaire b�lois, n. 25 ad art. 1er CO). On se trouve ici dans cette derni�re hypoth�se. En effet, contrairement � l'acheteur qui, en concluant principalement � la r�duction du prix en raison des d�fauts de la chose vendue, manifeste, ce faisant, sa BGE 127 III 248 S. 254volont� de maintenir la vente, mais avec un contenu modifi� (ATF 88 II 412; arr�t du 13 ao�t 1991, consid. 1, reproduit in SJ 1992 p. 13), l'acheteur qui, tel le recourant, invoque au premier chef le moyen tir� de l'erreur (art. 24 CO), fait valoir qu'il n'a jamais �t� li� par le contrat en cause (cf. ATF 114 II 131 consid. 3b p. 143; ENGEL, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 339) � l'�gal de celui qui soutient que les parties ne se sont pas mises d'accord sur les points essentiels du contrat de vente.
c) La cour cantonale semble avoir admis implicitement que l'acheteur ne pouvait pas remettre en cause la conclusion du contrat, parce qu'il avait sign� un acte authentique.
Selon l'art. 216 al. 1 CO, les ventes d'immeubles ne sont valables que si elles sont faites par acte authentique. L'observation de la forme requise par la loi est donc une condition de validit� du contrat (art. 11 CO). La conclusion du contrat n'en est pas moins soumise aux r�gles g�n�rales des art. 1er et 2 CO et l'interpr�tation de cet acte juridique doit �tre faite conform�ment � l'art. 18 CO. Il est donc possible, m�me pour un contrat soumis � une exigence de forme, que ce qui a �t� d�clar� ne corresponde pas � la volont� r�elle et commune des parties (art. 18 al. 1 CO; ATF 122 III 361 consid. 4 p. 366; ATF 121 III 118 consid. 4b/bb et les r�f�rences).
Certes, les faits constat�s dans un titre authentique sont pr�sum�s exacts, mais il n'est pas exclu de renverser cette pr�somption (art. 9 CC; ATF 118 II 32 consid. 3d p. 34).
d) Selon l'art. 1er al. 1 CO, le contrat est parfait lorsque les parties ont, r�ciproquement et d'une mani�re concordante, manifest� leur volont�. Si les parties ne se sont pas mises d'accord sur tous les �l�ments essentiels du contrat, celui-ci n'est pas venu � chef (BUCHER, op. cit., n. 20, 22 et 23 ad art. 1er CO; KRAMER, ibid.; ENGEL, op. cit., p. 218).
Savoir ce qui constitue un �l�ment essentiel est une question de qualification juridique que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, peut revoir librement (cf. dans le cas de l'erreur essentielle: ATF 113 II 25 consid. 1a p. 27; ATF 105 II 16 consid. 5 p. 22).
Dans un contrat de vente, la d�termination de l'objet vendu constitue l'un des �l�ments essentiels (ATF 103 II 190 consid. 1 p. 193; BUCHER, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 2e �d., p. 117 note 28; GUHL/KOLLER, Das schweizerische Obligationenrecht, 9e �d., p. 106 n. 8; KELLER/SCH�BI, Allgemeine Lehren des Vertragsrechts, 3e �d., p. 53; ENGEL, op. cit., p. 219; J�GGI, Commentaire zurichois, n. 3 ad art. 2 CO). Dans le cas d'une vente BGE 127 III 248 S. 255immobili�re, l'indication d'une surface ne suffit pas; il faut que soient d�termin�s la forme et l'emplacement de la parcelle (ATF 95 II 42 consid. 1; ATF 90 II 21 consid. 1). L'objet vendu doit �tre d�termin� ou � tout le moins d�terminable sur la base de l'accord des parties (VON TUHR/PETER, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, vol. I, p. 191).
Si un �l�ment essentiel fait d�faut, l'art. 2 CO n'est pas applicable (KRAMER, ibid.).
e) Il arrive que les parties ne puissent pas se mettre d'accord sur tous les �l�ments essentiels du contrat et qu'elles r�servent l'un ou l'autre des points � un accord ult�rieur; dans ce cas, le contrat n'est pas encore conclu et il ne vient � chef que lorsque tous les points essentiels ont fait l'objet d'un accord (VON TUHR/PETER, ibid.).
La r�serve d'un point � r�gler peut �tre convenue de mani�re informelle, m�me dans le cadre d'un contrat soumis � une exigence de forme (J�GGI, op. cit., n. 20 et 21 ad art. 2 CO).
f) Selon les constatations souveraines de la cour cantonale, le notaire a soumis aux parties, lors de la s�ance du 15 avril 1994, un projet qui fixait tous les �l�ments essentiels d'une vente immobili�re. Le recourant a cependant exprim� son d�saccord � l'�gard du plan, manifestant la volont� que le trac� suive l'alignement des ceps de vigne. Il y avait d�s cet instant un d�saccord patent portant sur un �l�ment essentiel, � savoir la d�termination exacte de la chose � vendre.
La cour cantonale constate, � la page 37 de son jugement, qu'elle n'est pas parvenue � �tablir si un accord �tait alors intervenu oralement entre les parties. D�s lors, en l'absence d'une constatation quant � une commune et r�elle intention, il faut interpr�ter les manifestations de volont� selon le principe de la confiance (sur cette notion: ATF 126 III 375 consid. 2e/aa p. 380 et les arr�ts cit�s).
Il r�sulte des constatations des premiers juges que la repr�sentante de la venderesse a pris connaissance de la demande du recourant, mais ne s'est pas d�termin�e � son sujet. On ne peut donc pas d�duire de l'attitude des parties, telle qu'elle a �t� constat�e en fait par la cour cantonale, que la modification du trac� demand�e par le recourant ait �t� accept�e.
On ne saurait non plus d�duire de l'attitude du recourant que ce dernier aurait renonc� � son exigence. C'est le contraire qui ressort des circonstances. Le notaire a t�l�phon� au g�om�tre, avant que le recourant ne signe le contrat, pour s'assurer qu'il �tait possible de modifier le trac� conform�ment � son d�sir; � la suite d'une r�ponse BGE 127 III 248 S. 256affirmative du g�om�tre, on sait qu'il lui a �t� donn� pour instruction de modifier le bornage en cons�quence (lettre du notaire du 15 avril 1994); la repr�sentante de la venderesse n'a pas oppos� de veto; ce n'est que dans ces circonstances que le recourant a accept� de signer le contrat.
Il suit de l� que le recourant a clairement manifest� son d�saccord avec le trac� propos� et qu'il n'est pas revenu sur cette prise de position. Il a certes sign� le contrat - ce qui constituait une imprudence de sa part - en partant de l'id�e, reconnaissable pour son cocontractant, que la question du trac� �tait r�serv�e et ferait l'objet d'un accord ult�rieur. Les lettres du notaire des 15 avril et 24 mai 1994, ainsi que les d�clarations du g�om�tre sont corroboratives et montrent que c'est bien de cette mani�re que la position prise par le recourant devait �tre comprise de bonne foi.
Si le recourant a sign� malgr� tout, ce n'est pas - comme semble le croire la cour cantonale - parce qu'il consid�rait que la question �tait d'importance mineure. Il ressort au contraire des constatations des juges pr�c�dents que le trac� avait une grande importance pour l'exploitation viticole et affectait, par voie de cons�quence, la valeur du terrain. En r�alit�, il a sign� parce qu'il pensait que le point essentiel r�serv� pourrait �tre facilement r�gl�, sur la base des assurances du g�om�tre transmises par le notaire.
L'erreur commune, au moment de la signature de l'acte, a consist� � minimiser les probl�mes � r�soudre pour donner satisfaction au recourant. Cela r�sulte clairement de la lettre du notaire r�dig�e le 24 mai 1994 apr�s dissipation de cette erreur: "cette modification de limite suppose en d�finitive une emprise (...) sur la parcelle ... contrairement � ce que le g�om�tre m'avait laiss� entendre lors de notre entretien t�l�phonique du 15 avril dernier". Il est ainsi apparu post�rieurement, sur le point essentiel r�serv�, qu'il �tait plus difficile qu'on ne le pensait de donner satisfaction au recourant et les parties ont but� sur une difficult� qui n'a pas pu �tre surmont�e.
En signant l'acte le 15 avril 1994, les parties sont all�es trop vite en besogne, comme cela ressort clairement des d�clarations du g�om�tre ("on a voulu anticiper en pensant que cette rectification de limite - qui nous paraissait logique parce qu'adapt�e aux cultures - serait finalement adopt�e, ce qui n'a pas �t� le cas par la suite") et des reproches adress�s par la cour cantonale au notaire ("en instrumentant l'acte du 15 avril 1994 alors qu'il savait que celui-ci ne refl�tait pas parfaitement la volont� concordante des parties, l'appel� en cause a indiscutablement commis une faute").
D'un point de vue juridique, il faut retenir que le recourant, bien qu'il ait sign� le contrat, n'a pas accept� le trac� r�sultant du plan du 14 avril 1994, ce que sa cocontractante savait. Il r�sulte de l'attitude des parties que cet �l�ment essentiel, touchant la d�termination de l'objet vendu, a �t� r�serv� lors de la passation de l'acte, un accord ult�rieur sur cette question �tant envisag�. Comme cet accord - contrairement � ce que les parties esp�raient - n'est jamais intervenu, il faut constater qu'il n'y a pas eu d'accord sur tous les �l�ments essentiels du contrat, de sorte que celui-ci n'est pas venu � chef.
En cons�quence, le recourant ne doit pas le prix de vente et le jugement attaqu� doit �tre r�form� sur ce point dans le sens de l'admission de l'action en lib�ration de dette et du maintien de l'opposition form�e par le recourant au commandement de payer litigieux. Il va sans dire, pour le surplus, que, dans la mesure o� l'intim�e n'�tait titulaire d'aucune cr�ance en paiement du prix de vente � l'�gard du recourant, elle n'a pu valablement �teindre les dettes qu'elle admet avoir envers celui-ci (soit les montants pr�cit�s de 6'033 fr. 80 et 13'444 fr. 20) par voie de compensation avec cette pr�tendue cr�ance qui s'est av�r�e inexistante.
125 III 461,
123 III 395 suite... ,
122 III 101,
126 III 189,
125 III 311,
113 II 25,
105 II 16,
103 II 190,
art. 2 CO,
art. 61 al. 1 CO suite... ,
art. 1er CO,
art. 156 al. 1 et art. 159 al. 1 OJ,
art. 54 al. 1 et art. 34 al. 1 let. a OJ,
art. 24 al. 1 CO,
art. 197 et 200 CO,
art. 1er al. 1 CO

References: art. 61
 art. 1
 art. 57
 ATF 
 ATF 
 art. 41
 art. 111
 art. 159
 art. 34
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 24
 art. 197
 art. 2
 art. 1
 ATF 
 art. 1
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 1
 ATF 
 ATF 
 art. 2
 ATF 
 art. 2
 ATF 

art. 2

art. 61

art. 1

art. 156
 art. 159

art. 54
 art. 34

art. 24

art. 197

art. 1