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Timestamp: 2016-10-23 01:30:53+00:00

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123 III 36757. Extrait de l'arr�t de la Chambre des poursuites et des faillites du 13 ao�t 1997 dans la cause A. SA (recours LP)
Revendication dans la poursuite en r�alisation de gage; r�partition du r�le des parties dans le proc�s de tierce intervention (art. 155 al. 1 LP et art. 106 ss LP). L'application par analogie des art. 106 ss LP � la poursuite en r�alisation de gage implique la prise en compte des diff�rences de caract�re que ce mode de poursuite pr�sente par rapport � celui de la poursuite ordinaire par voie de saisie (consid. 3a). Dans la poursuite en r�alisation de gage mobilier la proc�dure de revendication � suivre est en principe celle des art. 106 et 107 LP, exceptionnellement celle de l'art. 109 aLP respectivement 108 nLP lorsque, par exemple, il est �vident que le droit de gage n'existe plus (consid. 3b et c). En l'esp�ce, faute de constatations dans la d�cision attaqu�e sur la question de la persistance du droit de gage, la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour les compl�ments n�cessaires et nouvelle d�cision (consid. 4). Faits � partir de page 368
Le 18 d�cembre 1990, A. SA a pass� avec X. un acte de nantissement et de cession, portant notamment sur quatre statues. Par convention du 23 avril 1992, une autre statue, intitul�e "Sphinx et Sir�ne 3/8", a �galement �t� remise en gage � A. SA, laquelle s'est engag�e � la lib�rer contre paiement du prix de vente pay� par un acqu�reur �ventuel. Les cinq statues ont �t� entrepos�es chez F. au nom de X., mais pour le compte d'A. SA.
En 1995, cette derni�re a introduit contre X. une poursuite en r�alisation de gage mobilier, portant sur les 5 statues susmentionn�es. A la date de la r�quisition de vente, soit le 7 avril 1995, les sculptures se trouvaient toujours en d�p�t aupr�s de F. En temps utile, K. a revendiqu� la propri�t� de la statue "Sphinx et Sir�ne 3/8", en invoquant une convention de vente du 29 mars 1994 avec X. Cette convention pr�cisait qu'il avait acquis la statue litigieuse, qu'il s'�tait acquitt� du prix de vente et qu'il en avait re�u express�ment, irr�vocablement et d�finitivement quittance de X. Dans le proc�s-verbal d'estimation envoy� aux parties, l'office des poursuites a d�s lors imparti � la cr�anci�re A. SA, en application de l'art. 109 aLP, un d�lai de 10 jours pour ouvrir action contre K., faute de quoi elle serait r�put�e reconna�tre les droits de celui-ci.
A. SA a port� plainte � l'autorit� cantonale de surveillance contre cette d�cision. Se pr�valant de l'acte de nantissement et de cession du 18 d�cembre 1990, ainsi que de la convention du 23 avril 1992, elle soutenait qu'elle avait sur la statue litigieuse un droit pr�f�rable � celui de K., que les biens d�tenus par F. l'�taient pour son compte et qu'il fallait donc impartir le d�lai pour ouvrir action � K. en BGE 123 III 367 S. 369application de l'art. 107 aLP. Pour sa part, K. a fait valoir que le droit de gage d'A. SA sur ladite statue avait �t� �teint par son droit de propri�t�. Par d�cision du 16 avril 1997, l'autorit� cantonale de surveillance a confirm� la d�cision de l'office.
A. SA a recouru � la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal f�d�ral en la requ�rant, principalement, de constater la violation du droit f�d�ral (application de l'art. 109 aLP en lieu et place des art. 106/107 aLP) et d'annuler la d�cision de l'autorit� cantonale de surveillance. La Chambre des poursuites et des faillites a admis le recours, dans la mesure o� il �tait recevable, annul� la d�cision attaqu�e et renvoy� la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
3. a) En vertu de l'art. 155 al. 1 LP, la proc�dure de revendication des art. 106 ss LP est applicable � la poursuite en r�alisation de gage par analogie. Il ne s'agit donc pas d'une application pure et simple de ladite proc�dure, mais d'une application qui soit compatible avec la nature m�me de la poursuite sp�ciale en r�alisation de gage ou qui, en d'autres termes, tienne justement compte des diff�rences profondes de caract�re que ce mode de poursuite pr�sente par rapport � celui de la poursuite ordinaire par voie de saisie (ATF 33 I 853 consid. 2 p. 857/858; LOUIS DALL�VES, Revendication [art. 106-109 LP], FJS 985 p. 11 n. 18; HANS LENHARD, Widerspruchsverfahren und Widerspruchsklage, th�se Berne 1943, p. 101; JEAN-LUC TSCHUMY, La revendication de droits de nature � soustraire un bien � l'ex�cution forc�e, th�se Lausanne 1987, n. 114). Au titre des diff�rences, on peut notamment relever que, dans la poursuite en r�alisation de gage, l'objet de l'ex�cution forc�e est d�termin� � l'avance, tandis que, dans la poursuite par voie de saisie, il appartient � l'office de d�terminer les objets � r�aliser (TSCHUMY, loc.cit. et les auteurs cit�s � la note 3; FRITZSCHE/WALDER, Schuldbetreibung und Konkurs nach schweizerischem Recht, vol. I, 3e �d., Zurich 1984, � 34 n. 6). En outre, alors que dans la saisie seuls les biens appartenant au d�biteur peuvent �tre r�alis�s (art. 91 ss LP), l'objet de l'ex�cution forc�e dans la poursuite en r�alisation de gage peut �tre la propri�t� d'un tiers, soit parce que le gage a �t� constitu� par ce dernier, soit parce que le tiers a acquis le bien BGE 123 III 367 S. 370apr�s la constitution du gage (art. 153 al. 2 LP, 88 et 100 ORFI; TSCHUMY, loc.cit.).
b) En vertu des art. 106 ss aLP, lorsqu'un tiers revendique un droit de propri�t� ou de gage sur l'objet saisi ou s�questr�, et que sa revendication est contest�e par le cr�ancier ou le d�biteur, l'office des poursuites doit impartir au tiers ou au cr�ancier un d�lai de dix jours pour intenter action. Si le bien en question se trouve en la possession du d�biteur, le d�lai pour agir doit �tre imparti au tiers (art. 106 et 107 al. 1); s'il est en la possession du tiers revendiquant, le d�lai doit �tre imparti au cr�ancier (art. 109). Si le bien ne se trouve en la possession ni du d�biteur ni du tiers revendiquant, mais en celle d'une quatri�me personne - le quart d�tenteur -, le r�le des parties d�pend de la question de savoir pour le compte de qui le d�tenteur poss�de: si c'est pour le compte exclusif du d�biteur, il appartient au tiers revendiquant d'ouvrir action; si le quart d�tenteur poss�de pour son propre compte, ou conjointement avec le d�biteur, ou encore pour le compte du tiers revendiquant et du d�biteur, il incombe au cr�ancier d'agir (ATF 121 III 85 consid. 2a p. 87; ATF 120 III 83 consid. 3a p. 84 s. et les r�f�rences). Seule est d�terminante la possession du bien revendiqu� au moment o� l'office des poursuites ex�cute la saisie (GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 3e �d., Lausanne 1993, p. 210 � 4; AMONN/GASSER, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 6e �d., Berne 1997, � 24 n. 40). L'office s'en tient, � cet �gard, aux d�clarations du d�biteur ou du tiers revendiquant et n'a pas � v�rifier le bien-fond� de la revendication; il doit uniquement trancher la question du meilleur droit apparent, soit de savoir qui peut disposer mat�riellement de la chose, sans avoir � se demander si l'�tat de fait est ou non conforme au droit (ATF 120 III 83 consid. 3b p. 85 et arr�ts cit�s).
c) Le droit de gage mobilier permet � son titulaire - c'est l� son effet essentiel - de faire r�aliser une chose mobili�re ou un droit afin d'obtenir le paiement de la cr�ance garantie (art. 891 al. 1 CC; P.-H. STEINAUER, Les droits r�els, t. III, Berne 1992, n. 3027). Le nantissement, qui est sa forme normale et courante (art. 884 al. 1 CC), suppose que le constituant se dessaisisse de la chose grev�e (art. 884 al. 3 CC) en la remettant au cr�ancier gagiste ou � un tiers, qui la d�tiendra pour le compte du cr�ancier gagiste, voire pour les deux parties ensemble (STEINAUER, op.cit., n. 3032, 3074, 3099 et 3100b). Dans ce cas de possession commune du cr�ancier gagiste et du constituant, le tiers d�tenteur du gage ne peut restituer l'objet grev� au constituant qu'avec le consentement du cr�ancier gagiste BGE 123 III 367 S. 371(ATF 102 Ia 229 consid. 2d p. 235 et les r�f�rences; STEINAUER, op.cit., n. 3100b). Le constituant peut certes ali�ner librement la chose mise en gage, mais sous r�serve toutefois des droits du cr�ancier gagiste (ATF 102 Ia 229 consid. 2b p. 233 et la r�f�rence cit�e), ce qui signifie que le tiers devenu propri�taire du gage devra notamment souffrir la r�alisation du gage si le cr�ancier n'est pas d�sint�ress� (art. 891 al. 1 CC; STEINAUER, op.cit., n. 3123c et d; ZOBL, Berner Kommentar, n. 937 ad art. 884 CC; OFTINGER/B�R, Z�rcher Kommentar, n. 386 ad art. 884 CC). Un transfert de propri�t� de l'objet du gage n'affecte donc en rien les effets du nantissement pr�vus aux art. 891 ss CC.
Le cr�ancier gagiste se voit ainsi conf�rer par le droit mat�riel m�me l'apparence du meilleur droit au sens du consid�rant 3b ci-dessus. Il s'ensuit que la proc�dure de revendication � suivre dans la poursuite en r�alisation de gage ne peut �tre, en principe, que celle des art. 106 et 107 LP (cf. ATF 26 I 358 consid. 2 p. 362; ATF 48 III 36 consid. 3 p. 39; CLAUS SCHELLENBERG, Die Rechtsstellung des Dritteigent�mers in der Betreibung auf Pfandverwertung, th�se Zurich 1968, p. 57; BEAT DENZLER, Der Anwendungsbereich des Widerspruchsverfahrens, th�se Zurich 1986, p. 125). Il y a lieu toutefois de proc�der plut�t selon l'art. 109 anc./108 nouv. LP dans certains cas sp�ciaux. Ainsi, lorsque le cr�ancier n'est pas en mesure d'�tablir sans conteste de quelle fa�on il poss�derait l'objet � r�aliser en qualit� de cr�ancier gagiste (ATF 48 III 36 consid. 3 p. 39/40) ou lorsque, � l'�vidence, le droit de gage n'existe plus (ATF 71 III 119; cf. SCHELLENBERG, op.cit., p. 58 n. 21; DENZLER, loc.cit.).
4. La possession de F. sur l'objet litigieux n'�tant pas contest�e, la seule question qui se posait � l'office et � l'autorit� cantonale de surveillance �tait de savoir pour le compte de qui ce quart d�tenteur exer�ait la possession.
a) Examinant ce qu'il en �tait � cet �gard � la lumi�re des dispositions des art. 472 ss CO sur le contrat de d�p�t, l'autorit� cantonale de surveillance a d'abord retenu, sous l'angle de la vraisemblance, que la possession de F. avait �t� exerc�e successivement, au moment du d�p�t des sculptures aupr�s d'elle, pour le seul compte du d�posant X., puis au moment de l'accord de nantissement du 18 d�cembre 1990 pour le compte de X. et d'A. SA, enfin au moment de la convention de vente du 29 mars 1994 pour le compte de X., d'A. SA et de K. Dans le cadre de l'instruction de la plainte, F. lui avait en effet donn� les indications suivantes: elle avait tout d'abord �t� inform�e par A. SA, � une date non pr�cis�e, que la statue litigieuse BGE 123 III 367 S. 372faisait l'objet d'un droit de gage en sa faveur; elle avait ensuite �t� inform�e par X. de la vente de la statue � K., A. SA ayant alors imm�diatement refus� d'autoriser F. � se dessaisir de la statue en faveur de K.; enfin, en raison du litige qui opposait K. et A. SA, elle avait alors refus� de lib�rer la statue litigieuse � l'une ou l'autre de ces parties tant qu'elle n'aurait pas re�u d'instructions des autorit�s judiciaires comp�tentes. De l'ensemble de ce qui pr�c�de, l'autorit� cantonale de surveillance a donc d�duit qu'au moment d�terminant de la r�quisition de vente, soit le 7 avril 1995, F. d�tenait la statue litigieuse pour le compte � la fois de la d�bitrice X., de la cr�anci�re A. SA et du tiers revendiquant K.
Si elle reconna�t que l'autorit� cantonale de surveillance a bien analys� la situation juridique complexe des diverses parties en cause, la recourante lui reproche en revanche d'en avoir tir� de mauvaises conclusions quant au point de savoir � quelle partie incombait le devoir d'ouvrir action devant le juge. Elle soutient notamment que, au moment d�terminant, c'est elle-m�me qui "poss�dait encore et toujours l'objet du gage, par le biais du consignataire F.".
b) Le tiers revendiquant pr�tend que son droit de propri�t� a �teint le droit de gage, ce que la cr�anci�re gagiste conteste.
La question de la persistance du droit de gage peut effectivement se poser en l'esp�ce au vu de l'�tat de fait de la d�cision attaqu�e. Il en ressort en effet qu'aux termes de la convention du 23 avril 1992, A. SA s'est engag�e � lib�rer l'objet grev� contre paiement du prix de vente par un acqu�reur �ventuel et que la convention du 29 mars 1994 confirme pr�cis�ment cette acquisition et le paiement du prix par K. Toutefois, la condition de lib�ration du gage, � savoir le paiement du prix, impliquait bien �videmment que ce prix f�t pay� � la cr�anci�re gagiste elle-m�me, conform�ment � l'effet essentiel du droit de gage pr�vu � l'art. 891 al. 1 CC. Or rien n'indique que tel ait bien �t� le cas en l'occurrence. La cr�anci�re gagiste a d'ailleurs express�ment refus� de lib�rer le gage en apprenant la vente de l'objet grev� � K., ce qui est plut�t un indice en faveur du maintien de son droit de gage, partant d'un meilleur droit apparent en sa faveur. La d�cision attaqu�e ne contenant aucune constatation sur les circonstances - d�cisives - relatives � la lib�ration du gage et la Chambre de c�ans ne pouvant compl�ter elle-m�me les constatations de l'autorit� cantonale sur ce point, il y a lieu, conform�ment aux art. 64 al. 1 et 81 OJ, de renvoyer l'affaire � cette derni�re pour les compl�ments n�cessaires et nouvelle d�cision au sens de ce qui pr�c�de.BGE 123 III 367 S. 373
Au demeurant, la conclusion � laquelle aboutit l'autorit� cantonale de surveillance n'est pas d�pourvue d'une certaine contradiction, dans la mesure o� elle admet une copossession de la d�bitrice X. et du tiers revendiquant K. En effet, si l'on retient que la premi�re a vendu au second la statue litigieuse, on ne voit pas bien � quel titre la d�bitrice pourrait encore poss�der cet objet.

References: art. 106
 art. 106
 art. 106
 art. 106
 art. 106
 art. 106
 ATF 
 art. 884
 art. 884
 art. 891
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 art. 472
 art. 64