Source: https://kbdb.be/fr/actueel-9/54-nationaal/algemene-vergaderingen/325-av-23-10-2013-fr
Timestamp: 2019-08-25 00:46:23+00:00

Document:
AV 23-10-2013 FR
EP/EPR
Ent. Prov. Flandre orientale
Flandre orientale actualité
Flandre orientale règlement sportif
Flandre orientale critères championnat provincial
Ent. Prov. Flandre occidentale
Flandre occidentale actualité
Flandre occidentale critères championnat provincial
Ent. Prov. Brabant flamand
Brabant flamand actualité
Brabant flamand règlement sportif provincial
Brabant flamand critères championnats
Brabant flamand accord Limbourg/Anvers
Brabant flamand Jeunesse
Ent. Prov. Reg. Hainaut / Brabant wallon
Ent. Prov. Reg. Hainaut/ Brabant wallon règlement sportif
Ent. Prov. Reg. Hainaut/ Brabant wallon actualité
Ent. Prov. Reg. Hainaut/ Brabant wallon critères championnat
Ent. Prov. Reg. Liège / Namur / Luxembourg
Ent. Prov. Reg. Liège / Namur / Luxembourg critères champ. secteur 1
Ent. Prov. Reg. Liège / Namur / Luxembourg critères champ. secteur 2
Ent. Prov. Reg. Liège / Namur / Luxembourg critères champ. secteur 3
Ent. Prov. Reg. Liège / Namur / Luxembourg actualité
Ent. Prov. Reg. Liège / Namur / Luxembourg règlement sportif
Ent. Prov. Limbourg
Limbourg règlement sportif
Limbourg accords interprovinciaux
Limbourg actualité
Limbourg critères championnat provincial
Limbourg PV assemblée général provincial
Ent. Prov. Anvers
Anvers règlement provincial
Anvers accord Limbourg/Brabant flamand
Anvers actualité
Anvers critères championnats
Anvers Club de Jeunesse
Sport / cbjs
Infos lâchers
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Coordonnées colombier
Coordonnées lâchers
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Lâchers étranger en Belgique
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Pigeons étrangers
Duplicata titre de propriete
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Structure rfcb
Structue EP/EPR
Championnats nationaux criteres
Vainqueurs des concours nationaux
Lâchers vidéo
Livres I
Liens fédérations
Liens one loft races
Belgian master
Fugare
Wprol résultats
Structure-nationale
Assemblée Générale Nationale
Structure EP/EPR
Journees nationales
l'Assemblée Générale Nationale Extraordinaire
MERCREDI 23 octobre 2013 à 14h00,
dans le bâtiment administratif RFCB, situé au 52-54 Gaasbeeksesteenweg – 1500 HALLE.
ORDRE DU JOUR DEFINITIF
1.Modifications aux STATUTS
Toutes les personnes désireuses de former une association et entretenir un ou plusieurs colombiers doivent être affiliées, comme colombophiles, selon les modalités suivantes :
1.Exploitation d'un seul colombier par une association de plusieurs personnes. Le nombre d’associés est illimité.
Ces affiliations se font d'office par les Ent.Prov.Regr. EP/EPR après paiement des cotisations prévues.
Toutefois, un seul des affiliés peut avoir la qualité de responsable administratif dans une société
colombophile. Toutes les personnes formant une association devront s’acquitter des cotisations prévues.
2.Dans une association de membres domiciliés dans différentes Ent.Prov.Regr. EP/EPR, tous les associés seront affiliés dans l’Ent.Prov.Regr. EP/EPR où est situé le colombier.
3. Exploitation de plusieurs colombiers par une association de une ou plusieurs personnes.
L’Ent.Prov.Regr. concernée est seul habilitée pour délivrer, après examen, cette autorisation. (au lieu de : Après enquête par l’EP/EPR concernée, le Conseil d’Administration et de Gestion National est seul habilité pour délivrer l'autorisation d'exploitation de plusieurs colombiers par une association de colombophiles. )
L'autorisation éventuelle n'est valable que pour un an; elle est renouvelable, à la demande des intéressés.
Art. 15 § 1
La liste au colombier ne peut comporter que des noms de personnes physiques et doit être déposée, avant le 15 novembre, dans une société colombophile de l’Ent.Prov.Reg. (au lieu de : la province) où se trouve le colombier.
Art. 15 § 7
Les associations qui ont été autorisées par l’Ent.Prov.Regr. concernée (au lieu de : le Conseil d’Administration et de Gestion National) à exploiter plusieurs colombiers doivent établir des listes annexes mentionnant l'effectif réel, avec numéros des bagues des pigeons détenus dans chacun des colombiers ainsi que les coordonnées.
LA DEUXIEME ASSEMBLEE GENERALE STATUTAIRE 2013
Le Conseil d’Administration et de Gestion National porte à votre connaissance qu’une deuxième Assemblée Générale Statutaire, prévue par l’article 22 des Statuts, aura lieu le MERCREDI 23 octobre 2013 à 14h00, dans le bâtiment RFCB, situé au 52-54 Gaasbeeksesteenweg – 1500 HALLE.
1.Approbation des procès-verbaux des Assemblées Générales Extraordinaire et Statutaire du 20.02.2013
Après avoir apporté une adaptation à la page 10, le procès-verbal a été approuvé.
2.Montant du prix de la bague 2014 à proposer au Ministre des Finances
Prix de la bague fixé à 0.80 euro.
3.Propositions d’exclusion;
4.Demandes de levée d’exclusion et demandes de ré;
5.Ratification de la démission de M. GEENTJENS de son mandat:
Ratifiée.
6.TERRAIN QUIEVRAIN;
7.Abolition des accords pris par la RFCB avec les anciens sous-comités régionaux hennuyers;
Les accords ont été abolis.
8.Dates et lieux de lâchers pour les concours nationaux et internationaux pour la saison ;
9.Organisation définitive de la future saison;
Doping :
20 échantillons ont été envoyés au laboratoireThe National Horseracing Authority of Southern Africa’ – Johannesburg, au professeur Schalk De Kock, dont 6 positifs furent trouvés.
Ceux-ci démontraient l’usage de 6 produits interdits différents (qui ne furent pas retrouvés lors de l’examen en Belgique)
10.Propositions de modifications aux Règlements RFCB
- Règlement Sportif National
Art. 2, 8, 11, 36, 37, 43, 77, 81, 98, 101, 102, 105, 106 & 110
CSN – 04.10.13
Annexe point 10°
Propositions de modifications au REGLEMENT SPORTIF NATIONAL
Art.2 – ajout dans le § 3 et ajout d’un avant dernier §
La participation d'étrangers aux expositions, manifestations, réunions ou festivités organisées en Belgique est autorisée à condition qu'il s'agisse d'organismes ou de particuliers en règle avec leur Fédération Nationale. Les amateurs dont le colombier n’est pas situé en Belgique et qui se voient infliger une suspension non conditionnelle par une fédération affiliée à la FCI ne peuvent ni participer aux concours, entraînements ou expositions organisés en Belgique ni à d’autres activités en rapport avec la colombophilie.
Avant dernier §
Conformément aux dispositions des Statuts FCI, les suspensions non conditionnelles, infligées par la RFCB seront d’application au sein de toutes les fédérations nationales affiliées à la FCI.
Art.8 §4
Hormis pour les concours nationaux où les doublages sont toujours interdits, le jeu et/ou le doublage de pigeonneaux dans d’autres catégories n’est autorisé qu’à partir du 1er septembre 1er samedi de septembre.
La campagne colombophile commence et se termine :
Petite vitesse : à partir du week-end du 15 mars ou à défaut à partir du week-end suivant jusqu’au week-end du 15 octobre ou à défaut le week-end qui précède le 15 octobre
(entraînements 1 semaine avant le 1er concours)
Grande vitesse : du 1er samedi d’avril au dernier dimanche de septembre
Petit ½ fond : du 1er samedi de mai jusqu’au et y compris le week-end précédent le dernier
concours national.
Art.36 §8 - ajourné a la réunion du Comité Sportif National de janvier 2014
Art.37 – ajout d’un §5
Le ramassage du contingent d’un concours de Grand ½ Fond, Fond et Grand Fond doit se limiter uniquement aux pigeons enlogés pour ce concours.
Art. 43 § 7
Sont enlogés dans des paniers différents ou à séparation:
- Les mâles et les femelles
- Les vieux mâles et jeunes mâles
Art.77 mise en concordance avec le texte en néerlandais.
Si un appareil (au lieu de constateur) …..
Art.81 ajout au §2
En cas d’ex aequo, le calcul, permettant de départager les pigeons concernés, sera effectué jusque 4 chiffres après la virgule.
Art.98 – ajout d’un §6
Art. 101 – ajout d’un § 3
Les formalités d’annonces et de contrôle ne sont plus obligatoires à partir du 3e jour de constatation.
Art.102 – ajout d’un §2
Pour les concours nationaux, ne peuvent enloger dans un bureau d’enlogement, que les amateurs repris dans le rayon du doublage local (obligatoire).
Les membres de la RFCB qui désirent effectuer une vente publique ou sur internet de pigeons devront en obtenir l’autorisation de l’EP/EPR dont ils relèventla RFCB.
Pour obtenir cette autorisation, le vendeur doit demander à son EP/EPR la RFCB un formulaire, (publié sur le site internet RFCB) le formulaire en question pour le vente publique sera retourné à l’EP/EPRla RFCB, dûment rempli et signé : au moins 25 jours avant la vente s’il s’agit de pigeons adultes ou de jeunes et au moins 15 jours avant la vente s’il s’agit de jeunes pigeons tardifs.
Un exemplaire de la liste de vente officielle, qui renseignera le numéro de l’autorisation de vente, doit être déposé à l’EP/EPR la RFCB avant la date de la vente.
Il va de soi que les renseignements figurant à la liste de vente officielle doivent être conformes à ceux fournis par le vendeur à son EP/EPR la RFCB.
L'amateur qui vend des pigeons au colombier ou via internet communiquera les numéros de bagues à la RFCB dans les délais prévus au §3 viales formulaires qui sont mis à disposition par la RFCB (disponible sur le site internet RFCB) En cas de vente via internet, il communiquera également le website sur lequel ces pigeons sont vendus ainsi que la période durant laquelle la vente aura lieu sur le site internet.
§ 11 points 1, 3 et 4
Le vendeur a l’obligation, que la vente ait lieu en Belgique ou à l’étranger, de:
1.payer les frais administratifs, liés à la mutation de pigeons provenant de fédérations étrangères, fixés par pigeon sans préjudice des frais supplémentaires é;
3Transférer les pigeons vendus aux nom et adresse du ou des nouveaux propriétaires au plus tard 15 jours après la vente
4transmettre à son EP/EPR la RFCB une copie du PV de la vente. Ce PV, qu’il doit faire délivrer par le fonctionnaire intervenant,: nom et adresse du ou des acheteurs et numéros des bagues des pigeons achetés par eux.
Il est conseillé au vendeur de transférer les pigeons vendus aux nom et adresse (du ou des) nouveau(x) propriétaire(s) au plus tard 15 jours après la vente. L’obligation de muter les pigeons provenant de fédérations étrangères est impérative (art.112 §5).
Art.106 §2
Toute publicité effectuée dans des quotidiens et journaux hebdomadaires, circulaires, brochures, films ou sous quelque forme que ce soit, dans le but de promouvoir des ventes en Belgique ou à l’étranger devra auparavant être soumise pour approbation à l’EP/EPR dont le vendeur dépend la RFCB.
Art.110
La vente par lots est autorisée.
Le vendeur a l’obligation de renseigner au Comité de l’EP/EPR à la RFCB, dans les quinze jours de la vente, les numéros des bagues des pigeons qui lui sont restés, sans préjudice de l’application du dernier paragraphe de l’article 109.
Tout amateur effectuant une vente partielle indiquera sur la liste de vente, les numéros et les millésimes des bagues des pigeons non offerts en vente qui lui appartiennent. Dorénavant, il ne pourra plus participer aux concours qu’avec ceux-ci et avec ceux offerts en lots qui lui restent, après déclaration comme prévu au deuxième paragraphe de cet article.
Pendant une vente partielle tout pigeon adjugé ne pourra – sous aucun prétexte – redevenir la propriété du vendeur. Cependant, dans pareille vente, le vendeur aura le droit d’arrêter la vente des pigeons qui n’auront pas subi le feu des enchères. S’il le fait, il a l’obligation de renseigner à son Comité de l’EP/EPR à la RFCB les numéros des bagues et millésimes des pigeons conservés.
CALENDRIER PROVISOIRE DES CONCOURS NATIONAUX & INTERNATIONAUX 2014
425-600
Au-delà de 800
Bourges (v+y)
Limoges (v)
Châteauroux (v+y)
Valence (v)
Poitiers (v +y)
Cahors (v)
Pau (v)
Montluçon (v +y)
Montauban (v)
Agen (v +y)
Argenton (v + y)
Montelimar (v)
Guéret (v + y)
Limoges (v + y)
St.Vincent (v)
La Souterraine (v + y)
Libourne (v + y)
Marseille (v)
Souillac (v + y)
Narbonne (v+y)
Jarnac (v +y) - Essai
Perpignan (v)
Bourges (pig. + v + y)
Tulle (v + y)
Châteauroux (pig + v +y)
(pig. + v + y)
(pig + v/y)
(pig + v/yl)
CDM-ICT ©	2019

References: Art. 15
 § 1

Art. 15
 § 7

Art. 2

Art.2
 § 3

Art.8
 §4

Art.36
 §8

Art.37
 §5

Art. 43
 § 7

Art.77

Art.81
 §2

Art.98
 §6

Art. 101
 § 3

Art.102
 §2
 §3

§ 11
 §5

Art.106
 §2

Art.110