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Timestamp: 2018-02-19 04:32:18+00:00

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Rimedi di diritto per contestare la specie d'esecuzione in via di realizzazione del pegno - mobiliare o immobiliare - scelta dal creditore.
La contestazione della specie d'esecuzione in via di realizzazione del pegno (mobiliare o immobiliare) promossa dal creditore, deve essere fatta valere mediante opposizione al precetto esecutivo e non mediante reclamo o ricorso giusta gli art. 17 segg. LEF (consid. 1).
BGE 122 III 295 S. 295
A.- La Banque X. a accordé un crédit à A., G. et V. Ce crédit a été garanti par le nantissement d'une cédule hypothécaire au porteur, grevant en premier rang un immeuble propriété de A., Y. et C.
BGE 122 III 295 S. 296
B.- Dans un premier temps, le président du tribunal de district a statué uniquement sur la plainte, en sa qualité d'autorité cantonale inférieure de surveillance, renvoyant à plus tard l'examen de la requête de mainlevée. Il a rejeté la plainte en considérant que le mode de poursuite choisi était adéquat au regard de l'article 4 des conditions générales de l'acte de nantissement.
C.- V. a recouru au Tribunal fédéral en reprenant le chef de conclusions formulé en instance cantonale. La Chambre des poursuites et des faillites a déclaré le recours irrecevable.
1. Le recours doit être déclaré irrecevable pour le premier motif suivant: le recourant invoque "une violation des dispositions légales concernant le mode de poursuite", mais contrairement à l'exigence posée par l'art. 79 al. 1 OJ, il n'indique pas de quelles dispositions légales fédérales il s'agit.
En réalité, sa contestation - devant le Tribunal fédéral comme devant l'autorité cantonale - porte sur le sens et la portée du contrat de nantissement passé en l'occurrence. Or, selon la jurisprudence, une telle controverse relève de la compétence du juge et non de celle des autorités de surveillance (ATF 73 II 13 et note concernant cet arrêt in JdT 1947 II 106s.).
Par ailleurs, si la voie de la plainte à l'autorité de surveillance est bien ouverte contre la détermination par l'office du mode de poursuite, laquelle doit intervenir en conformité des dispositions légales (art. 38 ss LP; BRAND, Poursuites pour dettes, FJS 977 ch. II; GILLIÉRON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 3e éd., Lausanne 1993, p. 120 § 10; AMONN, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 5e éd., Berne 1993, § 9 n. 11), c'est en revanche par la voie de l'opposition que le
BGE 122 III 295 S. 297
poursuivi doit contester la détermination du créancier de poursuivre en réalisation de gage immobilier plutôt qu'en réalisation de gage mobilier (ATF 78 III 93; ATF 105 III 63 consid. 1; ZOBL, Berner Kommentar, n. 629 ad Syst. Teil et les références; STAEHELIN, AJP/PJA 1994, p. 1263 s. et n. 105). On peut considérer en effet que, lorsque le débiteur entend s'opposer au mode de poursuite en réalisation de gage - mobilier ou immobilier - choisi par le créancier, c'est en fait le droit de gage qu'il conteste (DOMINIQUE FAVRE/MIRANDA LINIGER, Cédules hypothécaires et procédure de mainlevée, SJ 1995, p. 103 et les références). La voie de la plainte n'est ouverte dans ce genre de contestation que si le créancier, tout en reconnaissant n'être au bénéfice que d'un gage mobilier, requiert cependant une poursuite en réalisation d'un gage immobilier (ATF 78 III 93). Dans ce cas, il appartient à l'office des poursuites de ne pas donner suite à la réquisition; s'il ouvre néanmoins une poursuite, le débiteur a la faculté de déposer plainte à l'autorité de surveillance dans le délai de 10 jours prescrit par l'art. 17 al. 2 LP (FAVRE/LINIGER, op.cit., p. 104).
DTF: 105 III 63
Articolo: art. 79 al. 1 OJ, art. 38 ss LP, art. 17 al. 2 LP, art. 17 et 18 LP seguito... , art. 19 LP

References: art. 17
 l'article 4
 § 10
 § 9
 ATF 
 art. 79
 art. 38
 art. 17
 art. 17
 art. 19