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Timestamp: 2020-03-31 11:10:48+00:00

Document:
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 DFAECG 152]
Vu le projet de délibération, en date du 4 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 15e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 30 novembre 1998 ;
Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Union des commerçants du village "Lecourbe - Croix-Nivert - Saint-Lambert", 272, rue Lecourbe (15e) (C 00194), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 2.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association de la rue de la Croix-Nivert - Nord, 45, rue de la Croix-Nivert (15e) (C 00146), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 3.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue de la rue Convention, 225, rue de la Convention (15e) (C 00222), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 4.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue Lecourbe - Cambronne, 46, rue Lecourbe (15e) (C 00062), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 5.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue du Commerce et rues adjacentes, 59, rue du Commerce (15e) (C 00061), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 6.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association de la Plaine Lefèvre - Olivier de Serre - Dantzig Café Le Royal, 38, boulevard Lefèvre (15e) (C 00242), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 7.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de Balard - Lourmel, 116, avenue Félix-Faure (15e) (C 00193), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 8.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'association "Le coeur de Vaugirard", 16, place Adolphe-Chérioux (15e) (C 00221), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 9.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants du village Saint-Charles, 70, avenue Emile-Zola (15e) (C 00063), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 10.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association de commerçants Suffren - Desaix, 38, avenue de Suffren (15e) (C 00207), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 11.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants du centre Beaugrenelle, 16, rue Linois (15e) (C 00155), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 12.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'association "La place Emile Zola", 134, avenue Emile-Zola (15e) (C 00016), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 13.- La dépense correspondante, d'un montant total de 120.000 F, sera imputée à la nature 6574, fonction 98, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13