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Timestamp: 2016-10-24 12:27:54+00:00

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5A_762/2011 (04.09.2012)
5A_762/2011
Mme la Greffi�re Jordan.
A.________, originaire de X.________ (Fribourg), et dame A.________, de nationalit� fran�aise, tous les deux n�s en 1972, se sont mari�s le 2 d�cembre 1994 � B.________ (Gen�ve). Ils ont eu un enfant, pr�nomm� C.________, n� en 1996 � Y.________ (Gen�ve).
Dame A.________ a �t� re�ue dans le droit de cit� de son mari le 25 ao�t 1999.
En novembre 2003, les �poux se sont domicili�s � D.________, dans le d�partement de l'Ain (France), o� ils avaient acquis une maison.
A.________ a quitt� le domicile conjugal le 1er septembre 2008 et a pris � bail un appartement � B.________ (Gen�ve) d�s le 1er octobre suivant.
Dans l'intervalle, le 25 juillet 2008, il avait saisi le Tribunal de Grande instance de Bourg-en-Bresse d'une requ�te en divorce. Dans le cadre de cette proc�dure, le juge fran�ais aux affaires familiales a rendu, le 4 novembre 2008, une ordonnance de non-conciliation, d�clar�e ex�cutoire par provision, nonobstant appel, par laquelle il a statu� sur mesures provisoires. Il a notamment attribu� le logement familial � l'�pouse, constat� l'exercice en commun de l'autorit� parentale, fix� la r�sidence habituelle de l'enfant chez sa m�re, � D.________, et r�gl� le droit de visite du p�re, dont il a arr�t� la part contributive � l'entretien et l'�ducation de son fils � 400 euros.
En juin 2009, dame A.________ s'est install�e, avec l'enfant, � Gen�ve.
Le 6 juillet 2009, elle y a requis des mesures protectrices de l'union conjugale, que le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a trait�es comme des mesures provisoires qu'il a rejet�es par jugement du 14 janvier 2010.
Le 18 juin 2010, sur appel de dame A.________, la Chambre civile de la Cour de justice a annul� ce prononc� et, statuant � nouveau, a attribu� la garde de l'enfant � la m�re, r�serv� un droit de visite en faveur du p�re qu'elle a par ailleurs condamn� au versement, d�s le 6 juillet 2009, d'une contribution mensuelle � l'entretien de sa famille de 2'200 fr., allocations familiales non comprises.
Le 17 mai 2011, la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a admis le recours en mati�re civile interjet� par A.________ contre ce jugement pour violation du droit d'�tre entendu, plus pr�cis�ment pour d�faut de motivation. Elle a annul� l'arr�t attaqu� et renvoy� la cause � l'autorit� cantonale afin que celle-ci indique les motifs l'ayant conduite � admettre la comp�tence des tribunaux genevois pour traiter de la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse et de l'enfant - seul point contest� - sur la base de l'art. 10 LDIP, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010 (arr�t 5A_528/2010).
Statuant sur renvoi le 23 septembre 2011, la Chambre civile de la Cour de justice a annul� le jugement de premi�re instance du 14 janvier 2010 et, statuant � nouveau, a attribu� la garde de l'enfant � la m�re, fix� les relations personnelles et s'est d�clar�e incomp�tente pour traiter des conclusions de l'�pouse relative � l'entretien de la famille. Elle a par ailleurs r�gl� le sort des �moluments de premi�re instance et d'appel et compens� tous les d�pens.
Par �criture du 31 octobre 2011, dame A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal en tant qu'il prononce l'incomp�tence des tribunaux genevois pour statuer sur l'entretien de la famille et met la moiti� de l'�molument de premi�re instance � sa charge et � sa confirmation pour le surplus, puis � la condamnation du mari � payer, d'une part, 3'800 fr. par mois d�s le 24 juin 2009, allocations familiales non comprises, � titre de contribution en faveur de la famille, avec clause d'indexation, et, d'autre part, les d�pens de toutes les instances successives.
L'intim� propose le rejet du recours. L'autorit� cantonale se r�f�re � ses consid�rants. La recourante a r�pliqu� de sa propre initiative le 31 juillet 2012 apr�s que la r�ponse lui a �t� communiqu�e.
Par ordonnance du 22 novembre 2011, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil a rejet� la demande d'effet suspensif.
Le prononc� de mesures provisoires, ordonn� sur la base de l'ancien article 137 al. 2 CC, est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Bien que provisoire et sans effet sur le fond, elle est finale au sens de l'art. 90 LTF, d�s lors que son objet est diff�rent de celui de la proc�dure au fond et qu'elle met fin � l'instance sous l'angle proc�dural (ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431 et les r�f�rences). Seule la comp�tence des autorit�s genevoises pour statuer sur la contribution d'entretien en faveur de la famille est litigieuse en l'esp�ce. Il s'agit d'une contestation de nature p�cuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2 p. 395), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (arr�t de renvoi 5A_528/2010 consid. 1; art. 74 al. 1 let. b LTF). Interjet� en temps utile (art. 45 al. 1 et 100 al. 1 LTF), � l'encontre d'une d�cision prise par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 al. 1 LTF) sur renvoi du Tribunal f�d�ral, le pr�sent recours en mati�re civile est en principe ouvert.
A l'appui de sa r�ponse, l'intim� a produit le jugement du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve du 23 janvier 2012 et celui du Tribunal de Grande instance de Bourg-en-Bresse du 18 juin 2012. Il n'y a pas lieu de tenir compte de ces pi�ces nouvelles (art. 99 LTF).
La recourante se plaint d'une violation arbitraire du principe de l'autorit� attach�e � l'arr�t de renvoi. Elle soutient que la Cour de justice ne pouvait revenir sur sa d�cision d'admettre sa comp�tence pour statuer sur l'entretien de la famille, mais devait se borner � indiquer les motifs fondant cette comp�tence.
3.1 Le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi, que pr�voyait express�ment l'art. 66 al. 1 aOJ, demeure applicable sous la LTF (ATF 135 III 334 consid. 2). Il en r�sulte que l'autorit� cantonale est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral. Elle est ainsi li�e par ce qui a d�j� �t� tranch� d�finitivement par le Tribunal f�d�ral, ainsi que par les constatations de fait qui n'ont pas �t� critiqu�es devant lui; des faits nouveaux ne peuvent �tre pris en consid�ration que sur les points qui ont fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent �tre ni �tendus, ni fix�s sur une base juridique nouvelle. Saisi d'un recours contre la nouvelle d�cision, le Tribunal f�d�ral est aussi li� par son arr�t de renvoi; il ne saurait se fonder sur des motifs qu'il avait �cart�s ou dont il avait fait abstraction dans sa pr�c�dente d�cision (ATF 135 III 334 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, admettant le recours pour violation du droit d'�tre entendu en raison d'un d�faut de motivation, le Tribunal f�d�ral a invit� l'autorit� cantonale � indiquer si elle a entendu fonder la comp�tence des autorit�s genevoises pour statuer provisoirement sur l'entretien de l'�pouse et de l'enfant sur l'une des hypoth�ses de l'ancien art. 10 LDIP, seul point contest� devant lui (arr�t 5A_528/2010 consid. 4.3). Ce faisant, il n'a nullement tranch� au fond la question de la comp�tence, mais s'est limit� � se prononcer sur le respect par la cour cantonale de son obligation de motiver sa d�cision sur ce point. En effet, l'admission d'un grief formel, tel que la violation du droit d'�tre entendu, entra�ne l'annulation de l'arr�t attaqu�, ind�pendamment du point de savoir si le respect de ce droit aurait ou non entra�n� une d�cision diff�rente sur l'objet du litige (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437; 126 V 130 consid. 2b p. 132; 124 V 90 consid. 2 p. 92). La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale sans examen sur le fond (cf. ATF 124 V 90 consid. 2 p. 92). Cela �tant, on ne saurait voir dans le fait que la Chambre civile a finalement ni� sa comp�tence, au terme d'une d�cision cette fois-ci motiv�e, une violation du principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi.
La recourante se plaint aussi d'une violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), plus particuli�rement d'un d�faut de motivation.
4.1 Le droit d'�tre entendu est une garantie constitutionnelle de nature formelle, dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e sans �gard aux chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437). Ce moyen doit par cons�quent �tre examin� en premier lieu (ATF 124 I 49 consid. 1 p. 50) et avec un plein pouvoir d'examen (ATF 127 III 193 consid. 3 p. 194 et la jurisprudence cit�e). Cela ne dispense toutefois pas le recourant de d�montrer en quoi consiste la violation de ce droit.
Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment pour l'autorit� l'obligation de motiver sa d�cision. Selon la jurisprudence, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 133 III 439 consid. 3.3 p. 445 et les arr�ts cit�s). L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui lui paraissent pertinents (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 126 I 97 consid. 2b p. 102).
4.2 La recourante reproche plus pr�cis�ment � la Chambre civile de s'�tre born�e � d�duire du "principe de la prorogation de for" que les autorit�s fran�aises ont conserv� la comp�tence de statuer sur les mesures provisoires sans exposer les motifs � l'appui de cette d�duction. A l'�vidence, la cour cantonale a confondu les notions de prorogation de for et de perpetuatio fori, de telle sorte que son raisonnement peut surprendre. Une telle confusion n'est toutefois pas constitutive d'un d�faut de motivation. A la lecture des griefs consacr�s � l'application arbitraire du droit, il appara�t que la recourante a parfaitement compris le raisonnement de l'autorit� cantonale nonobstant cette erreur (cf. infra).
La recourante se plaint d'une violation de la Convention de Lugano du 16 septembre 1988 (aCL). Elle soutient en substance que, contrairement � ce qu'a retenu l'autorit� cantonale, sa requ�te de mesures provisoires tendant � l'entretien de la famille ressortit � la comp�tence des tribunaux genevois en vertu de l'art. 5 ch. 2 aCL. De son point de vue, cette demande rev�t un caract�re nouveau, ind�pendant, motifs pris que l'ordonnance du Tribunal de Grande instance de Bourg-en-Bresse du 4 novembre 2008 a mis un terme � l'instance sur mesures provisionnelles ouverte en France et que les cr�anciers, tout comme le d�biteur d'aliments, sont d�sormais domicili�s en Suisse. Elle estime que le raisonnement de la Cour de justice revient � consid�rer de fa�on insoutenable qu'aucune demande de mesures provisionnelles relative � l'entretien de la famille n'est recevable en Suisse, lorsqu'une demande en divorce est pendante dans un Etat �tranger partie � la Convention de Lugano et que des mesures provisionnelles y ont �t� ordonn�es. Si aucun des fors alternatifs de l'art. 5 ch. 2 aCL ne devait entrer en consid�ration, elle pr�tend � l'application du for pr�vu par l'art. 24 aCL et, en tout �tat de cause, par l'ancien art. 10 LDIP dont elle estime que l'autorit� cantonale n'a arbitrairement pas retenu l'hypoth�se du p�ril en la demeure pos�e par la jurisprudence.
5.1 La Cour de justice a rappel� que, s'agissant des mesures de protection de l'enfant, elle avait retenu dans son premier arr�t, � tout le moins implicitement - ce qui n'avait pas �t� remis en cause devant le Tribunal f�d�ral -, que la derni�re hypoth�se pos�e par la jurisprudence dans le cadre de l'ancien art. 10 LDIP, soit celle selon laquelle on ne saurait esp�rer du tribunal �tranger qu'il prenne une d�cision dans un d�lai convenable, �tait donn�e en l'esp�ce. L'enfant avait en effet d�sormais sa r�sidence habituelle � Gen�ve et les tribunaux fran�ais n'avaient plus la comp�tence pour statuer sur mesures provisoires et sur le fond en application tant de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 - qui �tait entretemps entr�e en vigueur pour la France le 1er f�vrier 2011 - concernant la comp�tence, la loi applicable, la reconnaissance, l'ex�cution et la coop�ration en mati�re de responsabilit� parentale et de mesures de protection de l'enfant (RS 0.211.231.011) que de la Convention de La Haye du 5 octobre 1961 concernant la comp�tence des autorit�s et la loi applicable en mati�re de protection des mineurs (RS 0.211.231.01).
En ce qui concerne la contribution en faveur de l'�pouse et de l'enfant, la Chambre civile a consid�r� que tant la Convention de Lugano du 16 septembre 1988 que celle du 30 octobre 2007 (RS 0.275.12), entr�e en vigueur pour la Suisse le 1er janvier 2011, qui pr�voient des comp�tences sp�ciales en mati�re d'obligations alimentaires (art. 5), ne d�rogent pas, � la diff�rence de la r�glementation en mati�re de protection de l'enfant, au principe de la "prorogation de for". Elle a par ailleurs relev� que la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 (RS 0.211.213.01) d�signe quant � elle uniquement la loi applicable aux obligations alimentaires. Cela �tant, elle a constat� qu'aucune des hypoth�ses de l'art. 10 LDIP ne se trouvait r�alis�e du point de vue de l'obligation alimentaire, les autorit�s fran�aises ayant conserv� la comp�tence de statuer � ce sujet � titre provisionnel durant la proc�dure de divorce, avec la cons�quence que les tribunaux genevois sont incomp�tents, � tout le moins sur mesures provisoires, pour modifier, en fonction des circonstances nouvelles, la contribution en faveur de l'�pouse et de l'enfant.
5.2 Il n'y a pas lieu de revenir sur le bien-fond� des consid�rations de l'arr�t du 18 juin 2010, par ailleurs r�sum�es dans l'arr�t attaqu�, aux termes desquelles la Cour de justice a admis sa comp�tence pour statuer provisoirement sur les mesures de protection de l'enfant (garde et relations personnelles). N'ayant pas �t� contest�es devant la Cour de c�ans � l'occasion du premier recours, cette question doit �tre consid�r�e comme d�finitivement tranch�e.
5.3 S'agissant de l'entretien de l'enfant et de la m�re, le Tribunal f�d�ral ne s'est pas prononc�, dans son arr�t de renvoi, sur la pertinence de la d�cision de la Cour de justice de fonder sa comp�tence sur l'ancien art. 10 LDIP. Il s'est born� � constater un d�faut de motivation sur l'application de cette r�gle (cf. supra, consid. 2.2). Au regard d'une d�cision d�sormais conforme � la garantie constitutionnelle du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), il convient de trancher ici le fondement de la comp�tence des tribunaux genevois, examen qui sera toutefois limit� � l'arbitraire. En effet, comme l'acte attaqu� porte sur des mesures provisionnelles (ATF 133 III 393 consid. 5.1 in fine p. 396 et la jurisprudence cit�e), seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF), dont le Tribunal f�d�ral ne conna�t par ailleurs que si elle est invoqu�e et motiv�e par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), ce qui suppose que le moyen soit express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les arr�ts cit�s).
5.3.1 La Cour de justice est partie du principe que les autorit�s fran�aises sont rest�es comp�tentes pour statuer provisoirement sur la question de l'entretien de l'�pouse et de l'enfant, d�s lors que tant la Convention de Lugano du 16 septembre 1988 que celle du 30 octobre 2007 (RS 0.275.12), entr�e en vigueur pour la Suisse le 1er janvier 2011, qui pr�voient des comp�tences sp�ciales en mati�re d'obligations alimentaires (art. 5), ne d�rogent pas, � la diff�rence de la r�glementation en mati�re de protection de l'enfant, au principe de la "prorogation de for" (recte: perpetuatio fori) et que la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 (RS 0.211.213.01) d�signe quant � elle uniquement la loi applicable aux obligations alimentaires. Elle en a d�duit qu'aucune des hypoth�ses de l'art. 10 LDIP n'�tait ainsi r�alis�e en l'esp�ce.
Dans leur r�sultat, ces consid�rations ne sont pas insoutenables.
5.3.2 En l'esp�ce, alors que les parties �taient domicili�es en France, l'�poux a saisi, le 25 juillet 2008, le Tribunal de Grande instance de Bourg-en-Bresse d'une requ�te en divorce. Dans ce cadre, il a obtenu, le 4 novembre suivant, des mesures provisoires r�glant la vie s�par�e. Celles-l� attribuaient le logement familial de D.________ (France) � l'�pouse, constataient l'exercice en commun de l'autorit� parentale, fixaient la r�sidence habituelle de l'enfant chez sa m�re, � D.________, r�glaient le droit de visite du p�re et arr�taient la contribution de ce dernier � l'entretien et l'�ducation de son fils � 400 euros par mois. D�s le 1er octobre 2008, le mari a pris � bail un appartement � Gen�ve. En juin 2009, sa femme s'est aussi install�e dans cette ville, avec son fils. Dans ce contexte, elle a requis, le 6 juillet 2009, des "mesures protectrices de l'union conjugale" (qui ont � juste titre �t� trait�es comme une requ�te de mesures provisoires: ATF 134 III 326 consid. 3.2 p. 328) devant les tribunaux genevois.
Contrairement � ce que semble penser la recourante, cette derni�re demande ne saurait �tre consid�r�e comme une requ�te "nouvelle", "ind�pendante" du seul fait que les parties r�sident d�sormais en Suisse. Elle appara�t comme une proc�dure visant � modifier - du fait de circonstances nouvelles (changement de domicile de la m�re et de l'enfant) - la r�glementation provisoire de l'entretien telle qu'elle a �t� ordonn�e dans le cadre d'une proc�dure de divorce ouverte devant des autorit�s judiciaires fran�aises alors que les �poux �taient domicili�s en France et dont il n'est pas contest� qu'elle puisse �tre reconnue en Suisse. Aussi longtemps que cette proc�dure est pendante, le divorce ne peut �tre ni demand� ni prononc� en Suisse (cf. art. 9 LDIP et art. 21 CL1988). Incomp�tents pour se saisir du litige au fond, les tribunaux suisses le sont aussi en principe pour ordonner les mesures provisoires n�cessaires (cf. GERHARD WALTER, Internationales Zivilprozessrecht der Schweiz, 4�me �d., p. 507 et l'arr�t cit� 5P.402/2002 du 18 d�cembre 2002 consid. 2.2.1; ANDREAS BUCHER, Droit international priv� suisse, Tome I/1, p.127), sauf disposition expresse leur conf�rant une comp�tence pour statuer � titre provisoire en d�pit de leur incomp�tence au fond (cf. en ce sens: arr�t 5A_461/2010 du 30 ao�t 2010 comment� par BERNARD DUTOIT, in Jdt 2011 II p. 234, selon lequel, pendant une proc�dure de divorce � l'�tranger, des mesures provisoires ne peuvent �tre prises en Suisse que dans les cinq cas pos�s par la jurisprudence dans le cadre de l'ancien art. 10 LDIP).
5.3.3 Si tant la Convention de La Haye, du 19 octobre 1996, concernant la comp�tence, la loi applicable, la reconnaissance, l'ex�cution et la coop�ration en mati�re de responsabilit� parentale et de mesures de protection des enfants (entr�e en vigueur pour la Suisse le 1er juillet 2009 et pour la France le 1er f�vrier 2011; RS 0.211.231.011), r�serv�e par l'art. 85 al. 1 LDIP dans sa teneur modifi�e au 1er juillet 2009 que la Convention du 5 octobre 1961 concernant la comp�tence des autorit�s et la loi applicable en mati�re de protection des mineurs (RS 0.211.231.01), � laquelle renvoyait l'ancien art. 85 al. 1 LDIP, pr�voient un for au lieu de la r�sidence habituelle de l'enfant - en d�rogation au principe de la perpetuatio fori - non seulement en ce qui concerne l'attribution de l'autorit� parentale dans le cadre d'un divorce ainsi que le droit de visite, mais aussi l'attribution de la garde pour la dur�e de la proc�dure de divorce, ainsi que le r�glement du droit de visite corr�latif (arr�t 5C.192/1998 du 18 d�cembre 1998 in SJ 1999 p. 22), elles n'entrent pas en consid�ration lorsqu'il s'agit de d�terminer les autorit�s comp�tentes pour d�cider de l'entretien provisoire de l'enfant (ATF 138 III 11 consid. 5.1 p. 13/14; 126 III 298 consid. 2a/bb p. 302/303; 124 III 176 c. 4 p. 179 et les r�f�rences; arr�t 5C.192/1998 du 18 d�cembre 1998 consid. 3a/cc in SJ 1999 I 222; arr�t 5A_631/2011 du 18 juillet 2012 consid. 3.2 et la jurisprudence cit�e) ni, a fortiori, de celui du conjoint.
5.3.4 La recourante entend tirer de l'art. 24 aCL la comp�tence exceptionnelle des tribunaux genevois pour statuer provisoirement sur l'entretien de l'�pouse et de l'enfant - disposition dont elle se borne cependant � revendiquer l'application sans aucune motivation (cf. supra, consid. 5.3) - et, en tout �tat de cause, de l'ancien art. 10 LDIP, dont elle affirme que l'hypoth�se du p�ril en la demeure n'a arbitrairement pas �t� retenue. La Cour de justice ne fait aucune r�f�rence � l'art. 24 aCL. Partant du principe que, dans son arr�t de renvoi, le Tribunal f�d�ral n'avait pas remis en cause un fondement sur l'ancien art. 10 LDIP, elle a motiv� son raisonnement uniquement au regard de cette derni�re disposition. Dans le cadre d'un examen limit� � l'arbitraire, point n'est toutefois besoin de d�terminer � l'aune de laquelle des normes susmentionn�es la comp�tence des tribunaux genevois devait �tre examin�e. L'un et l'autre article pr�voit en substance qu'une autorit� peut prendre des mesures provisoires quand bien m�me elle ne serait pas comp�tente pour conna�tre du fond. Selon la doctrine, l'art. 24 aCL ne fait qu'autoriser exceptionnellement la prise de mesures provisoires par un juge d'un autre pays que celui auquel revient la comp�tence au fond, les crit�res sp�cifiques de comp�tence pour de telles mesures ressortissant au droit �tatique (H�L�NE GAUDEMET-TALLON, Comp�tence et ex�cution des jugements en Europe, 3�me �d., 2002, p. 250 s., no 311). Certains auteurs en d�duisent un renvoi � l'ancien art. 10 LDIP (SABINE KOFMEL EHRENZELLER, in: Dasser/Oberhammer, Kommentar zum Lugano-�bereinkommen (Lug�), 2008, nos 2 et 22 ad art. 24 aCL; s'agissant de l'art. 31 CL r�vis�e: GERHARD WALTER, Internationales Zivilprozessrecht der Schweiz, 4�me �d., 2007, p. 509; ANDREAS BUCHER, Loi sur le droit international priv� - Convention de Lugano, 2011, no 3 ad art. 31 CL; cf. aussi la jurisprudence en mati�re d'ordonnance de s�questre: ATF 126 III 156 consid. 2c p. 159; 135 III 608 consid. 4.3 p. 611). Au vu de cette opinion, on ne saurait taxer d'insoutenable la d�cision de la Cour de justice de trancher la question de la comp�tence des tribunaux genevois au regard de l'ancien art. 10 LDIP. A cet �gard, la recourante pr�tend que l'autorit� cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en ne retenant pas que l'hypoth�se du p�ril en la demeure consid�r�e par la jurisprudence comme un des cas d'application de l'ancien art. 10 LDIP est r�alis�e en l'esp�ce.
5.3.5 Le but de l'ancien art. 10 LDIP est d'assurer, dans certaines circonstances particuli�res, une protection imm�diate, alors m�me que le juge suisse ne serait pas comp�tent sur le fond du litige. Cette disposition ne s'applique que si les mesures requises sont urgentes et n�cessaires, circonstances qu'il appartient au demandeur d'�tablir (arr�t 5C. 7/2007 du 17 avril 2007 consid. 6.2 publi� � la FamPra.ch 2007 p. 698 et les r�f�rences). Selon la jurisprudence, le p�ril en la demeure constitue notamment un motif d'intervention des tribunaux suisses (ATF 134 III 326 consid. 3.5.1 p. 330). En l'esp�ce, la recourante ne d�montre pas s'�tre trouv�e dans une situation de d�tresse telle qu'il lui �tait impossible de demander et d'attendre une d�cision des autorit�s fran�aises - dont rien ne permet de penser qu'elle n'aurait pas �t� rendue dans un d�lai convenable - modifiant le r�glement de l'entretien au vu de la situation nouvelle cr��e par le d�placement des parties en Suisse. La recourante se contente de soutenir que sa situation et celle de l'enfant ont chang�, � savoir que la contribution de 400 euros - sur laquelle se r�percute la baisse importante du taux de change (624 francs suisses � un taux de change de 1.56; 487 francs suisses � un taux de change de 1.21) - ne suffit pas � assurer son entretien et celui de son fils en Suisse, ce d'autant qu'elle ne b�n�ficie plus du logement familial de D.________, mais doit d�sormais louer un appartement. De telles affirmations ne suffisent pas � d�montrer que la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en ne retenant pas l'hypoth�se d'un p�ril en la demeure.
Cela �tant, dans son r�sultat, l'arr�t attaqu� qui constate l'incomp�tence des autorit�s genevoises pour statuer provisoirement sur l'entretien de l'�pouse et de l'enfant n'est pas insoutenable.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. La recourante, qui succombe, supportera les frais et d�pens de la proc�dure (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.

References: art. 74
 art. 10
 ATF 
 art. 10
 art. 10
 art. 10
in fine
 ATF 
 art. 9
 art. 21
 art. 10
 art. 85
 art. 10
 art. 10
 art. 10
 art. 24
 art. 31
 ATF 
 art. 10
 art. 10
 art. 10