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Timestamp: 2016-10-27 22:50:49+00:00

Document:
4A_331/2015 (13.10.2015)
4A_331/2015 � � Arr�t du 13 octobre 2015
A.________, repr�sent� par Me Christophe Auteri,
contrat de travail, prescription de pr�tentions salariales, stipulation pour autrui
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, Cour d'appel civile, du 26 mai 2015.
A.a.�D�s 1992, A.________ (ci-apr�s: l'employ�) a travaill�, � Gen�ve, pour le compte de X.________ Communications Ltd, soci�t�-m�re ... active dans l'�laboration et la distribution de produits informatiques et d�tenant notamment une filiale en Suisse, A.X.________ Communications SA (devenue en 2001 B.X.________ SA, reprise en 2009, par contrat de fusion, par B.________ SA).
A.b.�En juin 1998, l'employ� a �t� engag� comme consultant par la filiale suisse. Son salaire �tait de 20'666 fr. 67 par mois, plus un montant mensuel �gal s'il atteignait le r�sultat commercial attendu. Une indemnit� de r�siliation �tait �galement pr�vue.
Le 11 novembre 1998, l'employ� s'est d�clar� ravi de rejoindre la filiale suisse avec effet d�s le 1er janvier 1999. Un nouveau contrat a �t� �tabli et sign� par les parties. Selon ce contrat, l'employ� s'engageait � travailler, en qualit� de responsable des services de vente et marketing pour les pays d'Europe, 40 heures par semaine. Son salaire �tait de 300'000 fr. brut par an, plus une commission de 250'000 fr. brut, en fonction des objectifs atteints, ainsi qu'un bonus annuel de 100'000 fr. brut li� aux r�sultats de l'entreprise et de l'employ�, de m�me qu'une allocation de frais d'automobile de 2'500 fr. par mois. Ce contrat pr�voyait le droit � une indemnit� de licenciement de six mois, avec une " indemnisation pleine cible " (�
full target compensation�), si l'entreprise n'avait plus besoin de ses services.
La filiale a vers� � l'employ� le montant total de 431'311 fr. 35 pour la p�riode de janvier � septembre 1999, soit une moyenne de 47'923 fr.50 par mois, pour " services rendus ".
A.c.�Par courrier du 13 ao�t 1999, la soci�t�-m�re a confirm� avoir engag� l'employ�, � partir du 1er octobre 1999, en tant que " senior Vice President business development and international sales ". Sa r�tribution �tait de 250'000 dollars ... par an brut, plus une commission annuelle de 250'000 dollars ... pour des objectifs atteints � 100%.
A.d.�Par lettre du 9 janvier 2001, le directeur g�n�ral de la soci�t�-m�re a confirm� par lettre � l'employ� que son emploi aupr�s de la soci�t�-m�re avait pris fin. Les conditions du licenciement (dont on ignore les raisons) comprenaient notamment le versement de 400'000 dollars ... et les parties renon�aient � toute pr�tention, indemnit� ou action du fait de la relation de travail. La filiale suisse soutient que cette " convention de rupture ", contresign�e par l'employ�, �quivaut � un r�glement pour solde de tous comptes englobant toutes les soci�t�s du groupe et que son ex-employ� n'a plus aucune pr�tention � son �gard.
Il a �t� �tabli que le contrat entre l'employ� et la filiale suisse a perdur� au-del� du 1er octobre 1999. L'employ� soutient que " la r�siliation de son contrat suisse ", lui a �t� signifi�e oralement en janvier 2001, sans que les parties ne s'entendent sur les indemnit�s dues.
Par courrier du 8 juillet 2001, l'employ� a �crit � la filiale suisse qu'il r�clamait, du fait de la r�siliation de son contrat, une indemnit� de six mois de r�tribution, en application du contrat du 1er juin 1998, soit l'�quivalent de 394'383 fr.
Il a confirm� ses pr�tentions le 24 ao�t 2001, en se r�servant d'exiger le paiement de deux millions de francs (en tenant compte de la r�mun�ration sous forme de titres), sauf versement du premier montant dans les dix jours.
A.e.�Plusieurs poursuites ont ensuite �t� notifi�es. Le 1er octobre 2002, l'employ� a en particulier fait notifier � la filiale un commandement de payer portant sur les indemnit�s de d�part " selon le consulting agreement du 1er juin 1998 " correspondant d'une part � 394'383 fr. en esp�ces, et, d'autre part, � 1'667'822 fr.40, selon le plan de participation par action. La filiale a form� opposition.
Le 9 juillet 2008, l'employ� a fait notifier � la filiale un commandement de payer d'un montant de 501'637 fr., fond� sur le " contrat du 1er juin 1998 ", lequel a �t� frapp� d'opposition totale. Il a requis la mainlev�e de l'opposition.
A.f.�Par d�cision du 16 juillet 2009, la pr�sidente du Tribunal civil du district de La Chaux-de-Fonds a accord� la mainlev�e provisoire, � hauteur de 200'225 fr.80, dont 129'000 fr. � titre d'indemnit� de r�siliation. Le recours en cassation form� par B.________ SA (qui avait succ�d� � la filiale dans l'intervalle) a �t� d�clar� irrecevable.
Le 10 ao�t 2009, B.________ SA a ouvert une action en lib�ration de dette. Elle rappelle son interpr�tation de la convention de rupture du 9 janvier 2001 et nie toute obligation r�siduelle envers l'employ�.
L'employ� d�fendeur a conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement, au paiement de 172'890 fr.20.
B.a.�Par jugement du 21 janvier 2014, le Tribunal civil des Montagnes et du Val-de-Ruz a rejet� la demande principale et, admettant partiellement la demande reconventionnelle, condamn� B.________ SA � verser � l'employ� les montants de 114'774 fr.20 brut et 15'000 fr. net, int�r�ts en sus. Il a observ� que la soci�t� n'avait pas prouv� que les relations contractuelles avaient pris fin le 30 septembre 1999; il a retenu que la r�siliation du contrat n'�tait intervenue qu'en janvier 2001, avec effet � fin mars 2001 et il a allou� � l'employ� son salaire pour la p�riode du 1er octobre 2000 au 31 mars 2001. S'agissant de l'" indemnisation pleine cible " de six mois, le premier juge l'a admise sur le principe, mais il l'a limit�e aux prestations salariales encore dues. Il a jug� que, aucun rapport de repr�sentation n'ayant �t� d�montr�, la convention du 9 janvier 2001 n'emportait pas renonciation de l'employ� � toute pr�tention � l'�gard d'une soci�t� tierce.
B.b.�Par arr�t du 26 mai 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal civil a admis l'appel form� par B.________ SA, d�clar� que les pr�tentions salariales de l'employ� �taient prescrites et que ses pr�tentions en paiement d'une indemnit� de r�siliation �taient �teintes. Elle a dit en cons�quence que B.________ SA ne doit pas � l'employ� la somme de 200'225 fr.80 objet de la poursuite men�e contre la soci�t� et elle a rejet� la demande reconventionnelle de l'employ�.
La cour cantonale a consid�r� que les cr�ances de salaire et d'indemnit� de fin des rapports contractuels (" indemnisation pleine cible ") se prescrivaient s�par�ment, que la poursuite notifi�e le 1er octobre 2002 ne visait pas la premi�re cr�ance (salaire) et que celle-ci �tait donc prescrite au 1er avril 2006.
Elle a �galement jug� que la convention de rupture du 9 janvier 2001, qui comporte le paiement d'une somme forfaitaire de 400'000 dollars ..., couvrait l'activit� exerc�e par l'employ� pour la filiale suisse et qu'il ne saurait pr�tendre aujourd'hui encore � une indemnit� de ce chef.
L'employ� exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 26 mai 2015. Il conclut � son annulation et, principalement, � ce que la demande en lib�ration de dette de la soci�t� intim�e soit rejet�e et, reconventionnellement, � ce que celle-ci soit condamn�e � lui verser le montant de 172'890 fr.20 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 31 janvier 2001, subsidiairement, au renvoi du dossier � la cour cantonale pour nouvelle d�cision, sous suite de frais et d�pens. Le recourant soul�ve divers moyens, notamment en lien avec la prescription de ses pr�tentions salariales et en rapport avec la port�e de la convention du 9 janvier 2001.
La soci�t� intim�e (ci-apr�s �galement, par simplification: la filiale) conclut � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet, du recours.
1.1.�D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par le demandeur qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) pris sur recours par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation du contrat de travail dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 15'000 fr. (art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. a LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re arbitraire doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire soulever express�ment ce grief et exposer celui-ci de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Il lui appartient de d�montrer pr�cis�ment, pour chaque constatation de fait incrimin�e, comment les preuves administr�es auraient d�, selon lui, �tre correctement appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale est insoutenable (ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 I 295 consid. 7a p. 312).
Dans la partie " En fait " de son recours, l'employ� pr�sente sa propre version des faits, parfois en s'�cartant de l'�tat de fait dress� par la cour cantonale. Il ne d�montre toutefois pas en quoi, selon les exigences strictes des art. 97 al. 1 et 106 al. 2 LTF, les constatations cantonales seraient arbitraires, de sorte qu'il n'y a pas lieu de se distancier de celles-ci.
2.1.�Sous le point " De la relation contractuelle entre parties ", le recourant, pour mettre en �vidence que les deux contrats (avec la filiale suisse et avec la soci�t�-m�re ...) se sont chevauch�s dans le temps, insiste sur le fait que la relation contractuelle entre les parties a perdur� apr�s la nomination du recourant (aupr�s de la soci�t�-m�re) (acte de recours p. 10).
C'est pr�cis�ment ce qu'a retenu la cour cantonale, de sorte qu'il importe peu, comme le reconna�t d'ailleurs le recourant (acte de recours p. 10), de savoir si la relation contractuelle a dur� au-del� du 1er octobre 1999 (arr�t entrepris p. 13) ou jusqu'en janvier 2001 � tout le moins (acte de recours p. 10).
2.2.�Le recourant fait �galement valoir que c'est � tort que la cour pr�c�dente a retenu que le contrat conclu le 1er juin 1998 entre les parties a �t� remplac�, avec effet au 1er janvier 1999, par un nouveau contrat sign� � une date ind�termin�e. Selon lui, le nouveau contrat �tait subordonn� � la condition de sa domiciliation en Suisse et, faute d'une telle domiciliation et du paiement des charges sociales dans ce pays, le nouveau contrat serait demeur� inop�rant.
Il appara�t �galement d'embl�e que ce grief est d�nu� de toute pertinence. En effet, on ne voit pas en quoi le fait de retenir que, � partir du 1er janvier 1999, les relations contractuelles entre les parties auraient continu� � �tre r�gies par le premier contrat (du 1er juin 1998) plut�t que par le contrat post�rieur (du 1er janvier 1999), aurait une quelconque incidence sur le sort de la cause, tant pour la question de la prescription de la pr�tention salariale (cf. infra consid. 3) que pour celle de l'indemnit� de r�siliation (cf. infra consid. 4). Le recourant ne l'explique d'ailleurs pas.
Dans un deuxi�me moyen, le recourant conteste le raisonnement de la cour cantonale s'agissant de la prescription. Selon lui, le commandement de payer notifi� le 1er octobre 2002 � l'employeur a interrompu la prescription pour toutes les cr�ances d�coulant de la fin des rapports de travail, soit aussi bien celle relative au salaire de l'employ� que celle ayant trait � l'indemnit� de d�part.
3.1.�La prescription atteint les cr�ances (plus pr�cis�ment: le droit d'action li� aux cr�ances) et non le rapport d'obligations dans son ensemble (cf. art. 127 ss CO). Il est d�s lors de jurisprudence que les diverses pr�tentions d�coulant d'un rapport de droit se prescrivent en principe s�par�ment (ATF 133 III 675 consid. 2.2 p. 679).
Une exception existe toutefois lorsque les divers chefs de r�clamation, bien que distincts, ont un rapport �troit entre eux (ATF 133 III 675 ibidem). On est en pr�sence d'un tel rapport lorsqu'il existe une certaine interd�pendance entre les pr�tentions en cause, en particulier lorsque les diverses pr�tentions ne peuvent �tre exig�es qu'alternativement, et non cumulativement (cf. ATF 96 II 181 consid. 3b p. 184; PASCAL PICHONNAZ, Commentaire romand, Code des obligations I, no 28 ad art. 135 CO).
3.2.�Il ressort en l'esp�ce du libell� de la poursuite notifi�e le 1er octobre 2002 que l'employ� visait explicitement les indemnit�s de d�part (selon le consulting agreement du 1er juin 1998).
3.2.1.�En l'occurrence, les cr�ances de salaire et d'indemnit� de fin des rapports contractuels peuvent �tre exig�es cumulativement. Si elles peuvent trouver leur fondement dans le m�me contrat, ces cr�ances, totalement ind�pendantes l'une de l'autre, reposent chacune sur des crit�res qui leur sont propres: le salaire r�mun�re n�cessairement la prestation fournie par l'employ� (cf. art. 319 CO) et la cr�ance y relative d�pend de la dur�e pendant laquelle l'employ� a ex�cut� (personnellement) sa prestation de services; quant au droit � l'indemnit� de d�part, qui n'est pas un des �l�ments essentiels du contrat de travail, il d�pend de la r�siliation du contrat par l'employeur. Force est d�s lors de constater qu'il n'existe aucun rapport �troit entre les deux chefs de r�clamation.
C'est � bon droit que la cour cantonale a fait pr�valoir le principe d'ind�pendance en l'esp�ce et qu'elle a retenu qu'au vu de son libell�, le commandement de payer notifi� le 1er octobre 2002 ne portait pas sur les pr�tentions salariales.
3.2.2.�C'est en vain que le recourant se r�f�re � l'ATF 121 III 18 selon lequel, pour autant que la cause de la cr�ance soit reconnaissable pour le poursuivi en raison de l'ensemble des circonstances, l'�nonciation m�me succincte de la cause de l'obligation est suffisante.
Il r�sulte des constatations cantonales, qui lient le Tribunal f�d�ral, que la poursuite notifi�e le 1er octobre 2002 portait sur les indemnit�s de d�part " selon le consulting agreement du 1er juin 1998 ". Le libell� ne mentionne pas, m�me de fa�on succincte, une cause susceptible d'englober les pr�tentions salariales de l'employ�, mais il �voque une autre cause, soit des " indemnit�s de d�part ", qui ne couvrent pas les pr�tentions ici litigieuses.
3.2.3.�Enfin, lorsque l'employ� revient � la charge en soutenant que, pour avoir �chang� une correspondance soutenue � ce sujet, l'employeur connaissait parfaitement ses pr�tentions, il proc�de � une affirmation purement appellatoire, sans reprendre, dans son m�moire de recours, le contenu de cette correspondance, et sans expliquer, en d�montrant l'incidence sur le sort de la cause, en quoi la cour cantonale aurait commis l'arbitraire en omettant de constater que l'employeur connaissait toutes les pr�tentions de l'employ�. La critique n'est d�s lors pas recevable.
Le grief, pour autant que recevable, doit �tre d�clar� mal fond�.
Le troisi�me grief soulev� par le recourant vise la port�e de la convention du 9 janvier 2001, �tablie par la soci�t�-m�re et contresign�e par l'employ� pour accord, confirmant � celui-ci la fin de son engagement aupr�s de X.________ et r�glant les modalit�s financi�res de la r�siliation. L'employ� soutient que c'est � tort que la cour pr�c�dente a retenu que l'indemnit� relative � la fin des rapports contractuels en vertu du contrat du 1er juin 1998 �tait englob�e dans la somme forfaitaire de 400'000 dollars ... convenue dans la convention sign�e le 9 f�vrier 2001 entre X.________ Ltd et l'employ�.
4.1.�La cour cantonale est d'avis que, vu la totale absence de manifestations de volont� �chang�es entre parties, une interpr�tation subjective n'a pas de sens et qu'il convient d'entreprendre, sur la base des indices contenus dans le dossier, une interpr�tation objective. Elle constate ensuite que la notion de " compensation pleine cible " (�
full targeted compensation�) - utilis�e dans la convention du 9 f�vrier 2001 - est ambigu�. La cour cantonale estime toutefois qu'il n'est pas n�cessaire de trancher la question sous cet angle, d'autres �l�ments indiquant que le paiement de la somme de 400'000 dollars ... a �t� fait pour solde de tout compte. Elle souligne en effet que lorsque l'employ� a �t� engag� par X.________ Ltd, aucune indemnit� de licenciement n'�tait pr�vue et que, dans la convention sign�e le 9 f�vrier 2001 (convention de rupture), il �tait notamment question du paiement d'une somme forfaitaire de 400'000 dollars ..., ce qui, d'un point de vue objectif, indique que le paiement en question tenait �galement compte de l'activit� exerc�e par l'employ� pour la filiale suisse.
La cour cantonale observe certes que le terme "X.________ Ltd " est utilis� au premier paragraphe (tout en soulignant que, � l'avant-dernier paragraphe, la renonciation � toute autre pr�tention, parle de relations de travail avec " X.________ "), mais elle indique qu'il serait incoh�rent d'en inf�rer la r�f�rence � la seule soci�t�-m�re; elle rel�ve en particulier que les relations entre l'employ� et les soci�t�s X.________ pr�supposaient une vision int�gr�e (ou globalis�e), o� la soci�t�-m�re et la filiale agissaient parfois l'une pour l'autre, et qu'il n'est ainsi pas possible d'interpr�ter la convention du 9 janvier 2001 comme si les deux soci�t�s agissaient de fa�on autonome; cela �tant, la rupture du contrat, concr�tis�e dans le document du 9 janvier 2001, concernait l'ensemble des soci�t�s du groupe X.________.
4.2.�Pour mieux cerner le d�bat, on peut pr�senter la constellation qui sous-tend le litige de la mani�re suivante: la soci�t�-m�re a conclu avec l'employ� une convention dat�e du 9 janvier 2001 (convention de rupture), par laquelle elle estime avoir r�gl� d�finitivement la situation, non seulement pour elle-m�me, mais �galement s'agissant de la filiale suisse, soit une personne (morale) qui repr�sente, � l'�gard des parties � la convention de rupture, une tierce personne.
Il convient de d�terminer si, en signant cette convention avec la soci�t�-m�re, l'employ� a �galement renonc� � toute pr�tention contre la filiale suisse (tierce personne).
D�s lors que la cour cantonale n'est pas parvenue � �tablir une intention r�elle concordante, il convient d'interpr�ter, selon le principe de la confiance, les dispositions contractuelles adopt�es par les deux parties.
4.3.�Selon le principe de la relativit� des conventions, le contrat ne d�ploie ses effets qu'entre les parties. Il appara�t alors d'embl�e que, sauf fondement sp�cial, la filiale (soit aujourd'hui la soci�t� intim�e) ne peut se pr�valoir de la convention de rupture � laquelle elle n'�tait pas partie pour refuser de s'acquitter d'une cr�ance d�coulant du contrat de travail conclu � l'�poque avec l'employ�.
On ne se trouve pas dans un cas de cession l�gale au sens de l'art. 166 CO, c'est-�-dire dans un cas o�, � l'instar de l'art. 110 CO, une disposition l�gale pr�voirait une subrogation. Sous l'angle de l'art. 110 CO, il ne r�sulte en effet pas des constatations cantonales que l'employ� aurait �t� pr�venu - explicitement ou implicitement - par la filiale que la soci�t�-m�re op�rant le paiement devait prendre sa place.
Il ne r�sulte pas non plus des constatations cantonales que la soci�t�-m�re aurait d�clar� � l'employ� qu'elle agissait au nom de sa filiale suisse, conform�ment � l'art. 32 al. 1 CO, ni des circonstances �tablies par la cour cantonale que l'employ� - qui ne l'a d'ailleurs pas all�gu� ni prouv� - aurait d� en inf�rer que la soci�t�-m�re agissait en tant que repr�sentante directe de sa filiale (cf. art. 32 al. 2 CO).
4.4.�Il reste � examiner si la convention de rupture - qui pr�voit le versement forfaitaire d'un montant de 400'000 dollars ..., par la soci�t�-m�re, � l'employ� - peut �tre consid�r�e comme une quittance pour solde de comptes dans laquelle l'employ� aurait renonc� � toute r�clamation contre la soci�t�-m�re et la filiale. Il s'agirait alors d'une forme de stipulation pour autrui (parfaite) (ATF 121 IV 317 consid. 3b p. 324 cit� par Pierre Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d. 1997, p. 422; cf. �galement : ATF 100 II 144 s.). Un tel rapport (tripartite) peut �galement s'apparenter, s'agissant de la relation entre l'employ� et la soci�t�-m�re, � une reprise (privative) de dette externe (art. 176 CO; Peter Gauch, in Innominatvertr�ge, Forstmoser et al. (�d.), 1988, p. 15 s. et la note 88). Il n'y a toutefois pas lieu d'examiner cette question de mani�re plus approfondie puisque, ind�pendamment de la figure juridique choisie, il s'agit de d�terminer selon le m�me proc�d�, par une interpr�tation objective, la port�e de la convention de rupture.
M�me si cette derni�re convention utilise le terme "X.________ Ltd " au premier paragraphe, la clause qui traite sp�cifiquement de la renonciation � toute autre pr�tention (avant-dernier paragraphe de la convention) parle de relations de travail (
employment relationship�) avec X.________ (jugement de premi�re instance consid. 1 let. g p. 3; arr�t entrepris consid. 4 let. i p. 14). Elle ne vise donc pas une soci�t� d�termin�e du groupe X.________, mais d�signe le groupe dans son int�gralit�. Ce constat est corrobor� par plusieurs �l�ments.
Premi�rement, selon les constatations cantonales, l'engagement de l'employ� au sein de X.________ Ltd ne pr�voyait aucune indemnit� de licenciement. Or, la convention sign�e le 9 janvier 2001 comporte notamment le paiement d'une somme forfaitaire de 400'000 dollars ... (arr�t entrepris p. 14), ce qui sugg�re que ce montant couvre les indemnit�s dues par d'autres soci�t�s du groupe.
Deuxi�mement, la cour cantonale note d'ailleurs que l'employ� lui-m�me �tait conscient qu'il convenait de consid�rer le groupe X.________ dans son ensemble puisque, selon les constatations cantonales, il a utilis�, dans son courrier du 8 juillet 2001 prenant acte de la r�siliation de son contrat, les termes " X.________ " et " X.________ in general ".
Enfin, le montant de 400'000 dollars ... (correspondant, selon les constatations cantonales, � un montant compris entre 460'000 et 480'000 fr.) exc�de l'indemnit� calcul�e sur six mois selon le contrat conclu avec la filiale (soit 325'000 fr. en retenant le mode de calcul le plus favorable � l'employ�), ce qui plaide �galement en faveur d'un versement pour solde de tous comptes couvrant toutes les soci�t�s du groupe.
Par cons�quent, il d�coule de l'interpr�tation objective du contrat de rupture que la soci�t�-m�re a obtenu, par une forme de stipulation pour autrui (ou une reprise de dette externe), que l'employ� renonce � toute pr�tention contre elle-m�me et contre sa filiale, moyennant le versement d'un montant forfaitaire de 400'000 dollars ....
4.5.�L'employ� conteste la conclusion qui pr�c�de par le biais de divers arguments visant � d�montrer, parfois de mani�re confuse, une constatation des faits empreinte d'arbitraire, ainsi que la violation du droit f�d�ral.
4.5.1.�A r�it�r�es reprises, le recourant critique le constat de la cour cantonale selon lequel les soci�t�s n'agissaient pas de fa�on autonome, mais en fonction d'une " vision globalis�e " (ou d'une " perspective globalisante "), la filiale suisse n'�tant qu'un instrument juridique de la soci�t�-m�re. Il insiste sur le fait que la filiale avait une " existence physique et bien r�elle en Suisse ".
En l'occurrence, l'argumentation du recourant se r�v�le sans consistance. Les �l�ments avanc�s par l'employ� (existence r�elle de la filiale, autonomie totale entre les deux soci�t�s), pour autant que recevables, sont impropres � remettre en cause l'interpr�tation de la convention de rupture telle qu'elle a �t� effectu�e ci-dessus. Les divers arguments fournis � cet �gard (notamment les salaires vers�s par les deux soci�t�s � l'employ�) tombent d�s lors � faux.
Quant � l'absence de repr�sentation de la filiale par la soci�t�-m�re, �galement �voqu�e dans ce contexte, elle n'est pas non plus d�terminante.
4.5.2.�Lorsque le recourant met en �vidence que, dans le contrat de rupture, il n'�tait question que de "X.________ Ltd " et que la notion ne visait pas la filiale, il met en exergue de mani�re partielle l'�tat de fait dress� par la cour cantonale et oublie de rappeler que la clause r�glant sp�cifiquement la renonciation � toute pr�tention visait " X.________ " en g�n�ral (cf. supra consid. 4.1). La version propos�e par le recourant est irrecevable (cf. supra consid. 1.2).
4.5.3.�Le recourant, observant que le travailleur est la " partie faible " du contrat (en l'esp�ce la convention de rupture), estime qu'il convient d'interpr�ter celui-ci "�
contra stipulatorem�".
Comme l'interpr�tation de la clause litigieuse conform�ment � la th�orie de la confiance a permis d'en d�gager le sens, il n'est nul besoin de recourir, comme le souhaiterait le recourant, � l'application de la r�gle dite des clauses ambigu�s (�
in dubio��
contra stipulatorem�), qui ne rev�t qu'un caract�re subsidiaire par rapport � ce moyen d'interpr�tation (arr�t 4C.374/2006 du 15 mars 2007 consid. 2.2.4 non publi� in ATF 133 III 201; 122 III 118 consid. 2a et les r�f�rences).
4.5.4.�Le recourant revient sur la constatation selon laquelle aucune indemnit� n'�tait pr�vue lors de son engagement. Il fournit diff�rentes explications � ce sujet, sans toutefois invoquer l'arbitraire dans la constatation des faits (art. 9 Cst.), ni fournir une motivation qui permettrait de comprendre, dans cette perspective, en quoi la constatation de la cour pr�c�dente se r�v�lerait arbitraire. Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re � ce sujet.
4.5.5.�Quant au fait que l'arr�t cantonal aurait pour effet de faire supporter au seul employ� les cons�quences des " diff�rentes manoeuvres " de la soci�t�-m�re " motiv�es par le profit ", et conduirait � un r�sultat choquant, cette " critique ", pour autant que recevable, n'est pas susceptible de remettre en question l'interpr�tation objective entreprise de la convention de rupture.
Les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1, 68 al. 1 et 2 LTF).

References: art. 97
 art. 127
 ATF 
 art. 135
 art. 319
 art. 32
 ATF 
in dubio
 ATF