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Timestamp: 2016-10-27 03:13:33+00:00

Document:
X.________, repr�sent� par Me S�bastien Pedroli, avocat,
Escroquerie, d�faut de vigilance en mati�re d'op�rations financi�res et droit de communication, fixation de la peine,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 21 octobre 2009.
Par jugement du 18 juin 2009, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________, pour escroquerie par m�tier, violation de l'obligation de tenir une comptabilit�, faux dans les titres et d�faut de vigilance en mati�re d'op�rations financi�res et droit de communication, � 27 mois de privation de libert�, dont 21 mois avec sursis pendant 3 ans. Il a par ailleurs pris acte de reconnaissances de dettes pass�es � l'audience par X.________ en faveur de plusieurs l�s�s, pour un montant total de plus de 500'000 fr., ainsi que d'une transaction conclue � cette occasion entre lui et l'un des l�s�s et statu� sur des conclusions civiles, allouant � ce titre 1'206'000 fr., avec int�r�ts, � la soci�t� A.________.
Saisie d'un recours du condamn�, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet� par arr�t du 21 octobre 2009.
B.a Depuis 1988 en tout cas, X.________ a exploit�, � Lausanne, plusieurs entreprises actives dans le domaine du conseil financier, sous les raisons individuelles B.________ SA, C.________ et D.________. Par d�cision du 5 septembre 2002, qui a pris effet le 6 mars 2003, le Pr�sident du Tribunal de l'arrondissement de Lausanne a prononc� la faillite personnelle de X.________, dont les raisons individuelles ont �t� radi�es du registre du commerce.
B.b Afin de poursuivre ses activit�s financi�res dans les m�mes locaux en d�pit de sa faillite personnelle, l'accus� a fond� deux soci�t�s anonymes, soit E.________ SA et B.________ SA. La premi�re, cr��e le 3 mars 2004 et dont le si�ge social, initialement � Fribourg, a �t� transf�r� rapidement � Lausanne, avait pour but "le placement, la gestion et le stockage de liquidit�s pendant de courtes dur�es et l'�tude des possibilit�s de changes de diverses monnaies". Le seconde, cr��e le 16 mars 2004 et dont le si�ge social, initialement aussi � Fribourg, a �galement �t� transf�r� � Lausanne, avait pour but "le conseil en placements, l'organisation de paiements et la livraison � domicile de fonds des clients, les pr�ts personnels et garanties de loyers aux personnes priv�es".
Les deux soci�t�s ont �t� constitu�es au moyen du m�me capital-actions, de 100'000 fr., avanc� puis r�cup�r� par F.________ SA. Aucun bilan d'ouverture n'a �t� dress�. L'accus� �tait l'ayant-droit �conomique des deux soci�t�s. Peu apr�s leur constitution, il a convaincu sa secr�taire d'en devenir l'administratrice unique. Il a en outre nomm� son ancien apprenti comme fond� de pouvoir de B.________ SA. Ces deux personnes ont d�missionn�, respectivement, le 28 f�vrier 2005 et le 29 juin 2006. Les actions qu'elles d�tenaient l'�taient � titre fiduciaire, pour le compte de l'accus�. En 2008, ce dernier a transf�r� le si�ge de B.________ SA en Valais. La faillite des deux soci�t�s a �t� cl�tur�e � fin 2008 et celles-ci ont �t� radi�es du registre du commerce en 2009. Aucune comptabilit� de ces deux entreprises n'a jamais �t� tenue.
B.c Dans le cadre de son activit� d'exploitation des deux soci�t�s pr�cit�es, l'accus� a cr�� un environnement propre � mettre en confiance ses clients afin qu'ils lui remettent leur argent, dans la majorit� des cas leurs �conomies, leur indemnit� CNA ou leur capital du 2�me pilier. Il passait ensuite avec eux des contrats de placement, qu'il n'avait d'embl�e pas l'intention d'ex�cuter et qu'il n'a d'ailleurs jamais ex�cut�s. Hormis l'un d'eux, qui connaissait l'affectation d'une partie des fonds confi�s, aucun de ses clients n'avait l'intention de consentir � des placements � risque.
B.d L'accus� a utilis� de trois mani�res les sommes d'argent confi�es par ses clients. Il a d'abord rembours� des dettes personnelles issues d'affaires plus anciennes, d�coulant notamment de l'exploitation d'�tablissements publics. Il a en outre pay� des frais li�s � l'activit� de ses soci�t�s, soit les loyers, les salaires des employ�s et des travaux d'am�nagement de ses locaux commerciaux, qu'il a transform�s en "banque", avec guichet, vitre blind�e, coffres-forts et syst�me d'alarme. Il a encore pr�t� de l'argent � des tiers peu scrupuleux ou en proie � de grosses difficult�s financi�res, dont il ne v�rifiait au demeurant pas la solvabilit�. Il offrait ces pr�ts, dont la dur�e n'�tait en g�n�ral pas pr�cis�e, � des taux d'int�r�t d�fiant toute concurrence et ne les suivait pas de mani�re s�rieuse, n'�tablissant pas de d�compte et ne r�clamant pas de remboursement. Lorsque les soci�t�s emprunteuses ont fait faillite, il n'a pas produit sa cr�ance. Ces pr�ts repr�sentaient environ 25 % des montants confi�s.
B.e Pour accro�tre la confiance de ses clients, l'accus� a recouru � divers stratag�mes. Il a notamment indiqu�, mensong�rement, dans le r�glement g�n�ral de placement qu'il remettait aux clients d�sireux d'investir, que les placements b�n�ficiaient de solides garanties �tatiques. Il assurait en outre � ses clients que les placements �taient garantis par Lloyd's, alors qu'il n'en �tait rien. Il leur faisait �galement croire qu'il avait des contacts haut plac�s � la Banque cantonale vaudoise, au Cr�dit Suisse ou � la HSBC. Il employait du personnel, cr�ant ainsi une impression de s�rieux et de stabilit�, alors que c'�tait exclusivement lui qui s'occupait d'attirer des clients, de leur faire signer les contrats et de "placer" l'argent remis. Il a par ailleurs fait usage de la raison sociale B.________ SA bien avant que cette soci�t� ne soit cr��e, pour donner l'apparence d'une meilleure assise de la relation commerciale.
B.f Les victimes ont ainsi �t� convaincues que l'accus� �tait digne de confiance et que les placements convenus �taient d�pourvus de tout risque. Dans l'impossibilit� de leur verser des int�r�ts ou de les rembourser, celui-ci pr�textait des circonstances extraordinaires, �tablissait de faux d�comptes et les remettait aux victimes, afin de leur faire croire que les sommes �taient encore disponibles. Selon les estimations auxquelles, en l'absence de toute comptabilit�, il a pu �tre proc�d�, le total des montants investis aupr�s de lui s'est �lev� � 2,5 millions de francs au moins.
B.g Les faits reproch�s � l'accus� ont �t� relat�s sous ch. 2.1 � 2.14 du jugement de premi�re instance. Le tribunal a retenu l'escroquerie par m�tier (art. 146 al. 2 CP) pour les faits mentionn�s sous ch. 2.1 � 2.9, la violation de l'obligation de tenir une comptabilit� (art. 166 CP) pour ceux mentionn�s sous ch. 2.10, le faux dans les titres (art. 251 ch. 1 CP) dans les cas 2.1 � 2.7, 2.9, 2.13 et 2.14 et le d�faut de vigilance en mati�re d'op�rations financi�res et droit de communication (art. 305ter al. 1 CP) dans les cas 2.11 et 2.12.
B.h La cour cantonale a rejet� dans la mesure o� il �tait recevable le grief que l'accus� faisait au tribunal d'avoir retenu l'escroquerie, au lieu de l'abus de confiance, dans les cas relat�s sous ch. 2.1 � 2.7 du jugement. Elle a confirm� la r�alisation de la circonstance aggravante du m�tier en ce qui concerne l'escroquerie et la r�alisation de l'infraction r�prim�e par l'art. 305ter CP. Elle a estim� que la peine inflig�e �tait ad�quate et que, s'agissant du sursis, l'accus� avait b�n�fici� de la solution qui lui �tait la plus favorable.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Reprenant les griefs qu'il avait soulev�s en instance cantonale, il conclut � ce que le jugement de premi�re instance, confirm� par l'arr�t attaqu�, soit modifi� en ce sens qu'il est condamn� � une peine privative de libert� de 24 mois, assortie d'un sursis complet d'une dur�e de 3 ans. Il sollicite l'assistance judiciaire.
Le recourant invoque une mauvaise application des art. 138 et 146 CP, au motif que, pour les faits d�crits sous ch. 2.1 � 2.7 du jugement de premi�re instance, c'est l'abus de confiance, et non l'escroquerie, qui devait �tre retenu.
1.1 Examinant ce grief, la cour cantonale l'a �cart� sur la base d'une double motivation. Elle a d'abord constat� qu'il �tait irrecevable, parce que fond� sur des faits autres que ceux retenus par les premiers juges, sans que le recourant n'ait soulev� de moyen de nullit� quant � l'�tablissement des faits. Elle a ensuite observ� qu'il �tait au demeurant infond�, ce qu'elle a justifi� au motif que le recourant avait us� de tromperie astucieuse.
1.2 En pareil cas, c'est-�-dire lorsque la d�cision entreprise repose sur deux motivations ind�pendantes, le recourant doit, sous peine d'irrecevabilit�, indiquer en quoi chacune d'elles viole le droit (ATF 133 IV 119 consid. 6.3. p. 121). Or, le recourant ne conteste en rien l'objection d'irrecevabilit� qui lui a �t� oppos�e. En particulier, il ne pr�tend pas et moins encore n'�tablit conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287) que le refus d'entrer en mati�re sur son grief violerait ses droits constitutionnels. Il ne s'en prend qu'� la seconde motivation de la cour cantonale, au demeurant par une argumentation qui se r�duit largement � contester les faits retenus, notamment quant au contenu de sa conscience et de sa volont�, perdant ainsi de vue que la violation de la loi mat�rielle ne peut �tre examin�e que sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF). Le moyen est par cons�quent irrecevable.
Le recourant conteste s'�tre rendu coupable d'escroquerie par m�tier. En bref, il fait valoir qu'on ne peut lui reprocher une attitude fondamentalement asociale, qu'il n'est pas �tabli qu'il aurait r�alis� un chiffre d'affaires important et que le nombre de cas d'escroquerie retenus ne suffit pas pour retenir la circonstance aggravante du m�tier.
2.1 L'auteur agit par m�tier lorsqu'il r�sulte du temps et des moyens qu'il consacre � ses agissements d�lictueux, de la fr�quence des actes pendant une p�riode d�termin�e ainsi que des revenus envisag�s ou obtenus qu'il exerce son activit� coupable � la mani�re d'une profession, m�me accessoire. Il faut que l'auteur se soit, d'une certaine fa�on, install� dans la d�linquance et qu'il aspire � obtenir des revenus relativement r�guliers repr�sentant un apport notable au financement de son genre de vie. La question doit �tre examin�e au regard de l'ensemble des circonstances du cas concret, parmi lesquelles le nombre ou la fr�quence des infractions commises pendant un laps de temps donn�, l'�laboration d'un proc�d� ou d'une m�thode, la mise au point d'une organisation, des investissements, etc. (ATF 119 IV 129 consid. 3a p. 132; 116 IV 319 consid. 4 p. 330 ss).
2.2 Il est acquis que le recourant s'est rendu coupable d'escroquerie dans 9 cas, soit ceux mentionn�s sous ch. 2.1 � 2.9 du jugement de premi�re instance. Selon les constatations de fait cantonales, la p�riode d�lictueuse s'est �tendue sur 7 ans, de 1998 � 2004. Durant cette p�riode, le recourant, qui �tait � la retraite, a consacr� tout son temps et ses efforts aux agissements qui lui sont reproch�s. Le total des montants investis peut �tre estim� � 2,5 millions de francs, au minimum. Pour se livrer � ses activit�s, il a mis au point toute une infrastructure, engageant du personnel, louant et am�nageant des locaux, etc. Il a affect� 75 % des fonds confi�s au paiement de ses dettes et au fonctionnement de ses soci�t�s.
2.3 Sur le vu de ces constatations, qui rel�vent du fait et lient donc la Cour de c�ans (cf. art. 105 al. 1 LTF), ainsi que de la jurisprudence pr�cit�e, la circonstance aggravante litigieuse est manifestement r�alis�e. Le recourant s'est livr�, durant des ann�es et au pr�judice de nombreuses personnes, � une activit� d'escroquerie, qu'il a exerc�e � la mani�re d'une profession, pratiquement � plein temps. A cette fin, il a mis en place toute une organisation (cr�ation de soci�t�s, engagement de personnel, location et am�nagement de locaux, acquisition de mat�riel, etc.), dans laquelle il a investi des montants consid�rables. Il a proc�d� selon une m�thode qu'il avait d�ment �labor�e. Il s'est enrichi, � concurrence de quelque 75 % des sommes confi�es en payant des dettes, donc en diminuant son passif, ainsi qu'en finan�ant le fonctionnement de ses soci�t�s. L'arr�t attaqu� ne viole donc en rien le droit f�d�ral en retenant que le recourant a agi par m�tier. Au demeurant, l'argumentation que ce dernier y oppose ne va gu�re au-del� d'une contestation des faits, en particulier des chiffres retenus, de sorte qu'elle est largement irrecevable.
2.4 En conclusion, le moyen doit �tre rejet�, autant qu'il est recevable.
Le recourant invoque une violation de l'art. 305ter CP, soutenant que cette infraction n'est pas r�alis�e.
3.1 L'art. 305ter al. 1 CP r�prime le comportement de celui qui, dans l'exercice de sa profession, aura accept�, gard� en d�p�t ou aid� � placer ou � transf�rer des valeurs patrimoniales appartenant � un tiers et qui aura omis de v�rifier l'identit� de l'ayant droit �conomique avec la vigilance que requi�rent les circonstances.
Sur le plan objectif, cette infraction suppose la r�alisation de trois conditions. L'auteur doit avoir agi dans l'exercice d'une profession en rapport avec la gestion du patrimoine d'autrui; il s'agit d'une notion large, englobant toute activit� exerc�e r�guli�rement dans le secteur financier (cf. ATF 129 IV 338 consid. 2.3 p. 340/341, 329 consid. 2.2 p. 331). Il faut en outre qu'il ait accompli un acte de gestion du patrimoine d'autrui; � cet �gard, l'art. 305ter CP mentionne la r�ception, la conservation ainsi que l'aide au placement ou au transfert de valeurs patrimoniales, mais cette liste n'est pas exhaustive (ATF 134 IV 307 consid. 2.3 p. 311). Il faut encore qu'il ait omis de v�rifier l'identit� de l'ayant droit �conomique, malgr� l'existence d'indices donnant � penser que le contractant n'est pas l'ayant droit �conomique des valeurs patrimoniales (ATF 134 IV 307 consid. 2.1 p. 310; 125 IV 139 consid. 3b p. 142). Du point de vue subjectif, l'infraction est intentionnelle, le dol �ventuel �tant toutefois suffisant.
3.2 Avec raison, le recourant ne conteste pas avoir agi dans le cadre d'une activit� exerc�e r�guli�rement dans le domaine financier et avoir accompli des actes de gestion au sens de l'art. 305ter CP. Il ne nie pas non plus s'�tre abstenu de v�rifier l'identit� de l'ayant droit �conomique des fonds qui lui �taient remis. Il soutient toutefois qu'il n'avait pas � le faire, se pr�valant � cet �gard de l'art. 18 de l'ordonnance de l'autorit� f�d�rale de surveillance des march�s financiers du 6 novembre 2008 sur la pr�vention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme dans les autres secteurs financiers (OBA-FINMA 3; RS 955.033.0), applicable � l'activit� qu'il a exerc�e en vertu de l'art. 2 al. 3 de la loi f�d�rale sur la blanchiment d'argent (LBA; RS 955.0), et que, de toute mani�re, il n'a agi que par n�gligence, et non intentionnellement.
3.3 Comme l'a observ� la cour cantonale, l'OBA-FINMA 3 est post�rieure aux faits reproch�s au recourant, qui ne saurait d�s lors s'en pr�valoir.
Les juges cantonaux ont constat� que, dans les deux cas d'infraction � l'art. 305ter CP retenus � sa charge, soit ceux mentionn�s sous ch. 2.11 et 2.12 du jugement de premi�re instance, le recourant pouvait et devait avoir des doutes sur l'identit� entre son cocontractant et l'ayant droit �conomique des fonds ou devait voir des indices possibles de blanchiment. Ces constatations rel�vent du fait, de sorte que le recourant, qui n'en d�montre pas l'arbitraire et ne l'a d'ailleurs pas non plus fait en instance cantonale, n'est pas recevable � s'en �carter. Dans ces conditions, celui-ci devait proc�der � l'identification de l'ayant droit des fonds en question. Or, il est �tabli et incontest� qu'il ne l'a pas fait.
Compte tenu de son exp�rience en la mati�re, le recourant ne saurait soutenir qu'il ignorait son obligation de v�rifier l'identit� de l'ayant droit �conomique des fonds. D�s lors et au vu de son comportement, il pouvait �tre admis, sans violation du droit f�d�ral, qu'il a � tout le moins agi par dol �ventuel.
3.4 Les �l�ments constitutifs de l'infraction litigieuse sont ainsi tous r�alis�s. Partant, le moyen doit �tre �cart�.
Le recourant se plaint de la peine qui lui a �t� inflig�e. Il reproche aux juges cantonaux de n'avoir pas suffisamment tenu compte de divers �l�ments qui lui sont favorables, lesquels eussent d� conduire � prononcer une sanction moins s�v�re, de 24 mois de privation de libert� au maximum, assortie d'un sursis complet.
4.1 Dans la mesure o� le recourant conteste toute volont� d'enrichissement, soutenant n'avoir agi que dans l'int�r�t de ses victimes, il s'�carte, une fois de plus, des constatations de fait cantonales, de sorte que sa critique est irrecevable. S'agissant de son espoir de "se refaire" afin de rembourser des cr�anciers ant�rieurs, il ne l'autorisait certes pas � d�pouiller de nombreuses autres personnes et ne minimise donc en rien sa faute. Quant � la prise de conscience de ses actes, elle a �t� relativis�e � juste titre au vu des faits retenus � cet �gard par les juges cantonaux, tels qu'ils ressortent de la page 17 de l'arr�t attaqu� et des pages 40 et 41 du jugement de premi�re instance. L'absence d'ant�c�dents du recourant a au demeurant d�ment �t� prise en compte. Pour le surplus, ce dernier argue vainement du fait qu'il est actuellement �g� de 80 ans. Il a commenc� son activit� d�lictueuse en 1998, alors qu'il �tait �g� de 68 ans, et l'a poursuivie, pendant quelque 7 ans, jusqu'� l'�ge de 74 ans. Il ne l'a interrompue que suite � l'intervention de la police et il a �t� constat� qu'il continuait, au moment du jugement, � exercer des activit�s pour le moins douteuses. Rien n'indique par ailleurs que son �tat de sant� ferait obstacle � l'ex�cution de la peine qui lui a �t� inflig�e, dont la part ferme a �t� fix�e � 6 mois.
4.2 La culpabilit� du recourant a �t� qualifi�e � juste titre de lourde. Il doit r�pondre d'escroquerie par m�tier, qui est passible d'une peine pouvant aller jusqu'� 10 ans de privation de libert�, � laquelle viennent s'ajouter d'autres infractions, justifiant une aggravation de la sanction � raison du concours (art. 49 al. 1 CP). Il a, sans scrupules, d�pouill� de nombreuses victimes de sommes qui repr�sentaient souvent les �conomies de toute une vie. Il a manifest� une volont� d�lictueuse particuli�rement intense, agissant de mani�re durable, constante et m�thodique. Il a essentiellement �t� m� par la vanit�, l'argent �tant � ses yeux l'expression de la r�ussite. En sa faveur, il ne peut gu�re invoquer qu'une prise de conscience partielle de ses actes et son absence d'ant�c�dents. Dans ces conditions, la peine de 27 mois de privation de libert� qui lui a �t� inflig�e, laquelle a �t� arr�t�e sur la base de crit�res pertinents et correctement appr�ci�s, n'est certes pas � ce point s�v�re que les juges cantonaux doivent se voir reprocher un abus de leur pouvoir d'appr�ciation. Elle ne viole donc pas le droit f�d�ral.
4.3 Vu la quotit�, sup�rieure � 2 ans, de la peine privative de libert� prononc�e, un sursis complet est exclu (cf. art. 42 al. 1 CP), la dur�e, de 6 mois, du sursis partiel accord� correspondant au reste au maximum l�gal susceptible d'�tre octroy� (cf. art. 43 al. 3 CP).
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (cf. art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.

References: art. 138
 ATF 
 art. 105
 art. 105
 ATF 
 art. 42
 art. 43
 art. 64