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Document:
1P.410/2003 (25.11.2003)
1P.410/2003/sch
Arr�t du 25 novembre 2003
MM. les Juges Aemisegger, Pr�sident de la Cour et Pr�sident du Tribunal f�d�ral, Catenazzi et Fonjallaz.
recourant, repr�sent� par Me Lucien Lazzarotto, avocat, quai des Bergues 23, 1201 Gen�ve,
intim�e, repr�sent�e par Me Marie-Flore Dessimoz, avocate, chemin du Grand-Puits 42, 1217 Meyrin,
autorisation de construire en zone � b�tir,
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Gen�ve du 20 mai 2003.
A.________ est propri�taire des parcelles nos 4662 et 5047 du registre foncier de la commune de Veyrier, en quatri�me zone B prot�g�e au sens des art. 12 al. 5 et 19 al. 2 de la loi genevoise d'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LaLAT). La parcelle n� 5047 est occup�e par une ancienne b�tisse d�saffect�e de 64 m�tres carr�s, s�par�e de la parcelle n� 4653 par une bande de terrain de 19 m�tres carr�s, correspondant � l'assiette d'un ancien chemin vicinal; cette surface a �t� rattach�e � la parcelle n� 5047 en vertu d'un acte notari� pass� le 6 octobre 1988 entre A.________ et l'ancien propri�taire de la parcelle n� 4653, B.________. Cette derni�re parcelle, dont X.________ a fait l'acquisition le 28 juin 1996, supporte deux b�timents d'habitation contigus enti�rement r�nov�s, sis le long de la rue R.________, et une d�pendance d�saffect�e de 35 m�tres carr�s, cadastr�e sous n� 44, dont les fa�ades nord et ouest sont implant�es en limite de propri�t� avec les parcelles nos 4662 et 5047.
Le 1er d�cembre 2000, A.________ a requis l'autorisation de transformer l'ancienne b�tisse �rig�e sur la parcelle n� 5047 en maison familiale et de l'agrandir par l'adjonction d'une annexe d'un seul niveau, qui prendrait place sur l'assiette de l'ancien chemin vicinal et dans le prolongement de la fa�ade ouest du b�timent n� 44, sur la parcelle n� 4662. La Commune de Veyrier et la Commission des monuments, de la nature et des sites ayant tous deux �mis un pr�avis d�favorable, elle a pr�sent� un projet modifi� le 1er octobre 2001.
Le 15 novembre 2001, la Commune de Veyrier a d�livr� un pr�avis d�favorable au motif que l'annexe projet�e ne s'int�grait pas dans l'environnement b�ti de la quatri�me zone B prot�g�e, relevant au surplus que la pose de capteurs solaires sur la toiture n'�tait pas judicieuse. La Commission des monuments, de la nature et des sites a en revanche donn� un pr�avis favorable, sous diverses r�serves li�es au traitement des planchers, ainsi qu'au choix des mat�riaux et des teintes. Elle d�clarait en outre ne pas �tre oppos�e aux d�rogations �ventuelles n�cessaires selon l'art. 106 de la loi genevoise sur les constructions et les installations diverses (LCI).
Par d�cision du 10 d�cembre 2001, le D�partement cantonal de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement (ci-apr�s: le D�partement) a d�livr� l'autorisation de construire sollicit�e, compte tenu du pr�avis favorable de la Commission des monuments, de la nature et des sites, qui permettait l'octroi de la d�rogation pr�vue par l'art. 106 LCI pour l'implantation de l'agrandissement en limite de propri�t�. La Commission cantonale de recours en mati�re de constructions a rejet� le recours form� par X.________ contre cette d�cision, au terme d'une d�cision prise le 27 ao�t 2002 et notifi�e le 16 septembre 2002.
Le 16 octobre 2002, X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal administratif ou la cour cantonale) en se plaignant notamment du fait que l'annexe projet�e viendrait obturer l'une des ouvertures en fa�ade ouest du b�timent n� 44 donnant sur l'ancien chemin vicinal. Le 14 mars 2003, il a d�pos� une demande d'autorisation de construire visant � rendre habitable le b�timent n� 44, moyennant l'octroi d'une d�rogation pour des vues droites fond�e sur l'art. 106 LCI. Il a sollicit� la suspension de la proc�dure de recours pendante jusqu'� l'issue de l'instruction de cette requ�te.
Par arr�t du 20 mai 2003, le Tribunal administratif a rejet� le recours de X.________, apr�s avoir �cart� la demande de suspension. Il a consid�r� en substance que le D�partement �tait fond� � suivre le pr�avis de la Commission des monuments, de la nature et des sites, �mis en toute connaissance de cause, plut�t que celui de la Commune de Veyrier. Il a estim� que le projet litigieux permettrait de respecter le principe de la contigu�t�, qui doit pr�valoir dans la quatri�me zone B prot�g�e, selon les art. 33 et 45 LCI, et qu'il s'inscrivait parfaitement dans le site villageois, conform�ment � l'art. 106 LCI, en tant qu'il autorise la cr�ation d'un logement familial fonctionnel, la Commission des monuments, de la nature et des sites ayant donn� son accord � une �ventuelle d�rogation aux distances aux limites.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t, de refuser l'autorisation de construire sollicit�e par A.________ et, le cas �ch�ant, de renvoyer la cause au Tribunal administratif pour instruction compl�mentaire dans le sens des consid�rants. Il se plaint � divers titres d'arbitraire dans la constatation des faits et dans l'application du droit cantonal. Il d�nonce une atteinte � son droit de propri�t� garanti � l'art. 26 Cst.
Le Tribunal administratif se r�f�re � son arr�t. Le D�partement cantonal de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement et A.________ concluent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable.
Par ordonnance du 29 ao�t 2003, le Juge pr�sidant la Ire Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par X.________.
En vertu de l'art. 34 al. 1 et 3 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700), seule la voie du recours de droit public est ouverte contre l'octroi d'un permis de construire en zone � b�tir dans la mesure o� le recourant fait essentiellement valoir des griefs tir�s d'une application arbitraire des normes cantonales de proc�dure et de police des constructions et de la violation de son droit de propri�t� garanti par le droit constitutionnel f�d�ral (cf. ATF 123 II 88 consid. 1a/ cc p. 92 et les arr�ts cit�s).
X.________ est personnellement et directement touch� par l'extension projet�e de l'immeuble de l'intim�e en limite avec le b�timent n� 44 dont il est propri�taire; il a qualit� pour agir selon l'art. 88 OJ (cf. ATF 127 I 44 consid. 2d p. 47 et les arr�ts cit�s). Les conclusions qui vont au-del� de la simple annulation de l'arr�t attaqu� sont irrecevables, d�s lors qu'aucune des exceptions � la nature cassatoire du recours de droit public ne sont r�unies (ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131/ 132, 173 consid. 1.5 p. 176); il en va de m�me des pi�ces annex�es au recours, post�rieures � l'arr�t attaqu� (ATF 125 I 71 consid. 1d/aa p. 77 et les arr�ts cit�s); sous ces r�serves, il y a lieu d'entrer en mati�re sur le recours qui r�pond aux conditions des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
Le recourant se plaint � divers titres d'une constatation arbitraire et incompl�te des faits pertinents.
2.1 La jurisprudence reconna�t au juge un important pouvoir d'appr�ciation dans la constatation des faits et leur appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si celui-ci a outrepass� son pouvoir d'appr�ciation et �tabli les faits de mani�re arbitraire. Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne co�ncide pas avec celle de l'une ou l'autre des parties; encore faut-il que l'appr�ciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, constitue la violation d'une r�gle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscut� ou encore qu'elle heurte de fa�on grossi�re le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 129 I 173 consid. 3.1 p. 178 et les arr�ts cit�s). De plus, comme l'annulation de la d�cision attaqu�e ne se justifie que si elle est arbitraire non seulement dans sa motivation, mais �galement dans son r�sultat, le grief d'arbitraire dans la constatation des faits ne peut avoir de chance de succ�s que s'il porte sur des faits pertinents et d�cisifs, ce qu'il appartient au recourant d'�tablir.
2.2 Le recourant conteste avoir d�pos� son projet de r�novation du b�timent n� 44 dans un but manifestement dilatoire; il en veut pour preuve les diff�rentes variantes, sous forme de plans et d'esquisses, qu'il aurait soumises � ses voisins entre 1997 et 2000. Ce point est cependant d�nu� de toute pertinence, s'agissant d'appr�cier la conformit� du projet de l'intim�e avec les prescriptions de police des constructions et, en particulier, avec l'art. 106 LCI qui s'applique aux villages prot�g�s.
Le recourant s'en prend �galement au qualificatif d'"ancienne grange d�labr�e" attribu� au b�timent n� 44, alors que celui-ci a toujours �t� cadastr� comme "habitation et d�pendance". La nature de l'immeuble au cadastre est sans incidence sur le point de savoir si la construction projet�e peut s'implanter en limite de propri�t� suivant les normes de droit public r�gissant la zone concern�e; seule son affectation r�elle est d�terminante � cet �gard; or, le recourant ne conteste pas que ce b�timent est d�saffect� depuis des ann�es et n'a jamais �t� vou� � l'habitation. Il l'a d'ailleurs qualifi� lui-m�me de rural dans le projet de r�novation qu'il a soumis au D�partement le 14 mars 2003.
Le recourant pr�tend �galement que l'ancien chemin vicinal s�parant les parcelles nos 5047 et 4653 ne serait pas couvert, comme l'a retenu la cour cantonale, � tout le moins dans la partie sur laquelle donnent les fen�tres du b�timent n� 44. Il ressort toutefois des photographies vers�es au dossier que ce chemin �tait prot�g� sur la totalit� de son tron�on par des t�les ondul�es, pos�es � titre provisoire et amovibles, dont certaines sont tomb�es avec les intemp�ries, ce qui exclut a priori
une constatation arbitraire des faits sur ce point. Au demeurant, le recourant n'explique pas en quoi ce fait serait pertinent pour l'issue du litige.
L'arr�t attaqu� retient en revanche � tort que le recourant a acquis la parcelle n� 4653 par voie d'ench�res publiques, alors qu'il l'a achet�e � l'ancien propri�taire au terme d'une vente pass�e de gr� � gr� le 28 juin 1996. Le Tribunal administratif en a d�duit que le recourant devait conna�tre le rapport d'expertise �tabli le 27 d�cembre 1995 par l'architecte C.________ � la demande de l'Office cantonal des poursuites et des faillites, qui n'attribuait aucune valeur v�nale au b�timent n� 44 en raison de l'impossibilit� d'obtenir des droits de vue et de le vouer � l'habitation. M�me si le recourant n'avait peut-�tre pas connaissance du rapport d'expertise, il ne pouvait ignorer l'�tat de d�labrement du b�timent n� 44, lorsqu'il l'a acquis, et l'impossibilit� de le rendre habitable sans cr�er de nouvelles ouvertures. Dans ces conditions, l'erreur dans la constatation des faits ne porte pas � cons�quence et ne postule nullement l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Le recourant reproche enfin au Tribunal administratif d'avoir admis � tort, dans son expos� des faits, que les jours du b�timent n� 44 donnant sur l'ancien chemin vicinal avaient �t� obstru�s et qu'il devrait n�cessairement n�gocier des droits de jours avec ses voisins s'il entendait r�aliser son projet de r�novation. Il ressort des pi�ces vers�es au dossier que l'ancien propri�taire de la parcelle n� 4653 s'�tait engag�, au terme d'un �change de correspondance annex�e � l'acte notari� du 6 octobre 1988, � condamner les deux ouvertures de cave en fa�ade ouest du b�timent n� 44 et � rendre le mur mitoyen. Selon les photographies vers�es au dossier par l'intim�e, l'une des ouvertures a �t� mur�e, alors que l'autre a simplement �t� obtur�e par un plastique opaque. La cour cantonale n'a donc pas relat� les faits de mani�re arbitraire en relevant que les parties � l'acte notari� du 6 octobre 1988 avaient supprim� les ouvertures de cave et que les jours avaient �t� obstru�s. Il est vrai que lors de l'inspection locale, la seconde ouverture avait �t� d�gag�e des mat�riaux qui la bouchaient, comme cela ressort du proc�s-verbal repris dans l'expos� des faits de l'arr�t attaqu�. La cour cantonale n'a donc pas constat� les faits de mani�re arbitraire. Pour le surplus, en indiquant qu'il serait n�cessaire de n�gocier les droits de jour avec les propri�taires voisins, le Tribunal administratif s'est born� � reprendre les propos de l'expert mandat� par l'Office cantonal des poursuites et des faillites. La question de savoir s'il pouvait faire sienne cette opinion ne ressort pas de la constatation des faits, mais de leur appr�ciation.
La qualification de v�randa pour une annexe de quelque septante m�tres carr�s est certes inad�quate; toutefois, le recourant ne pr�tend pas que la cour cantonale en aurait tir� des cons�quences arbitraires sur le plan juridique.
Les griefs relatifs aux constatations de fait de l'arr�t attaqu� sont donc soit infond�s, soit d�nu�s de pertinence.
Le recourant tient pour arbitraire le refus du Tribunal administratif de suspendre la cause jusqu'� droit connu sur sa demande d'autorisation de construire. Selon lui, la possibilit� de r�nover le b�timent n� 44 � des fins d'habitation �tait un �l�ment d�terminant pour statuer en pleine connaissance de cause sur le projet litigieux et, en particulier, sur la possibilit� pour l'intim�e d'agrandir le b�timent �rig� sur la parcelle n� 5047 jusqu'en limite de propri�t�.
Le Tribunal administratif a refus� de faire droit � cette requ�te sous pr�texte qu'aucun des motifs de suspension de la proc�dure �voqu�s � l'art. 78 de la loi genevoise sur la proc�dure administrative (LPA gen.) n'�taient r�alis�s. Le recourant ne conteste pas cette motivation, mais il pr�tend que sa demande aurait d� �tre examin�e au regard de l'art. 14 LPA gen., qui permet de suspendre la proc�dure administrative lorsque son sort d�pend de la solution d'une question de nature civile, p�nale ou administrative relevant de la comp�tence d'une autre autorit� et faisant l'objet d'une proc�dure pendante devant ladite autorit�.
Il ne ressort nullement de la syst�matique de la loi que cette disposition ne s'appliquerait pas aux autorit�s de recours; l'art. 78 LPA gen. indique les motifs pour lesquels la suspension de la proc�dure doit intervenir d'office, alors que l'art. 14 LPA gen. d�finit les cas dans lesquels une telle mesure peut �tre ordonn�e. Le Tribunal administratif ne pouvait ainsi se borner � examiner la demande de suspension au regard de l'art. 78 LPA gen., mais elle devait �galement le faire sous l'angle de l'art. 14 LPA gen. Cela ne signifie pas encore qu'une suspension de la proc�dure s'imposait en vertu de cette disposition et que l'arr�t serait arbitraire.
Une d�cision s'expose � un tel grief lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou encore si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182; 273 consid. 2.1 p. 275 et les arr�ts cit�s).
En l'occurrence, le Tribunal administratif devait examiner si le D�partement avait admis � tort que le projet litigieux r�pondait aux exigences de l'art. 106 LCI et pouvait �tre autoris� moyennant l'octroi d'une d�rogation fond�e sur cette disposition. A supposer que la possibilit� de r�nover le b�timent n� 44 aux fins d'habitation pr�sente une quelconque pertinence pour r�soudre cette question, la cour cantonale �tait en mesure de la trancher sur la base des documents vers�s au dossier et des constatations faites lors de l'inspection locale; il n'�tait en particulier pas n�cessaire de conna�tre le sort r�serv� � la demande de sanction d�finitive d�pos�e par le recourant quant � son projet de r�novation du b�timent n� 44. Dans ces conditions, le refus de suspendre l'instruction de la proc�dure de recours jusqu'� droit connu sur cette requ�te n'�tait nullement arbitraire dans son r�sultat.
Le recourant conteste que l'extension projet�e mat�rialise le principe de contigu�t� cens� pr�valoir dans la quatri�me zone B prot�g�e selon les art. 33 et 45 LCI. Il d�nonce �galement la pr�pond�rance accord�e au pr�avis de la Commission des monuments, de la nature et des sites, s'agissant de l'application de l'art. 106 LCI; selon lui, la cour cantonale aurait d� l'examiner d'un regard critique, compte tenu des propos de la repr�sentante de cette commission suivant lesquels elle aurait appr�ci� le projet litigieux pour lui-m�me, sans �gard � son impact sur le b�timent n� 44 et, en particulier, aux possibilit�s de r�novation de celui-ci. En se fondant sur un pr�avis favorable qui n'avait ni le poids ni le contenu intrins�que qu'il lui a pr�t�, le Tribunal administratif aurait appliqu� arbitrairement l'art. 106 LCI.
4.1 A teneur de l'art. 19 al. 2 let. b LaLAT, la quatri�me zone B, dans laquelle s'inscrit le projet litigieux, est destin�e principalement aux maisons d'habitation comportant en principe plusieurs logements. Suivant l'art. 12 al. 5 LaLAT, lorsque la zone est en outre prot�g�e, l'am�nagement et le caract�re architectural des quartiers et localit�s consid�r�s peuvent �tre pr�serv�s. L'art. 106 al. 1 LCI pr�voit que dans les villages prot�g�s, le d�partement, sur pr�avis de la commune et de la commission des monuments, de la nature et des sites, fixe dans chaque cas particulier l'implantation, le gabarit, le volume et le style des constructions � �difier, de mani�re � sauvegarder le caract�re architectural et l'�chelle de ces agglom�rations ainsi que le site environnant. Le d�partement peut en cons�quence, � titre exceptionnel, d�roger aux dispositions r�gissant les distances entre b�timents, les distances aux limites de propri�t�s et les vues droites. L'art. 107 LCI pr�cise que dans la mesure o� il n'y est pas d�rog� par l'article pr�c�dent, les dispositions applicables � la quatri�me zone rurale sont applicables aux constructions �difi�es dans la zone des villages prot�g�s.
L'art. 30 al. 1 LCI, qui r�gle l'ordre des constructions en quatri�me zone, pr�voit que les constructions sont, en r�gle g�n�rale, �difi�es en ordre contigu. A teneur de l'art. 33 al. 1 let. a LCI, les constructions ne peuvent �tre �difi�es au-dessus du sol, � la limite de propri�t�s priv�es, que sur une profondeur de 20 m�tres mesur�e de l'alignement de construction fix� le long des voies publiques ou priv�es. Selon l'art. 33 al. 2 LCI, le d�partement peut cependant autoriser des constructions � la limite de propri�t�s priv�es, au-del� des 20 m�tres sp�cifi�s ci-dessus, lorsque deux propri�taires se sont mis d'accord pour �difier simultan�ment des constructions contigu�s et de m�me hauteur, ou lorsqu'un propri�taire veut adosser une nouvelle construction � un mur d'attente. En vertu des art. 34 al. 1 et 2 LCI, lorsque la construction n'est pas �difi�e � la limite de propri�t�s priv�es, une distance �gale � la hauteur du gabarit, mais de six m�tres au minimum, doit �tre respect�e. L'art 45 LCI, applicable aux quatre premi�res zones, dispose que les distances entre deux constructions ne peuvent �tre inf�rieures � la somme des distances qui seraient exigibles entre chacune de ces constructions et une limite de propri�t� passant par elle (al. 1). Toutefois, cette disposition n'est pas applicable lorsqu'il existe, sur la propri�t� voisine, une construction autoris�e avant le 1er mai 1940 et qui ne b�n�ficie pas d'une servitude sur le fonds o� s'�l�ve la nouvelle construction (al. 2). Les dispositions des art. 33 et 43 sont r�serv�es (al. 3).
4.2 En l'esp�ce, le projet litigieux permettrait de vouer � l'habitation un volume vide, en conformit� avec la destination de la quatri�me zone (cf. art. 19 al. 2 let. b LaLAT). Le Tribunal administratif n'a pas clairement tranch� la question de savoir si la construction envisag�e par l'intim�e respectait les normes r�gissant la quatri�me zone et, en particulier, celles de l'art. 33 al. 1 LCI, mais il s'est born� � constater que le projet litigieux permettait de respecter le principe de la contigu�t�, selon les art. 33 et 45 LCI. Cette question peut rester ouverte, car les dispositions de la quatri�me zone ne doivent �tre appliqu�es, en vertu de l'art. 107 LCI, que dans la mesure o� le D�partement ne fait pas usage de la possibilit� d'y d�roger offerte � l'art. 106 LCI. Le Tribunal administratif devait ainsi examiner si par son implantation, son gabarit, son volume et son style, la construction projet�e n'�tait pas de nature � porter pr�judice au caract�re architectural du village prot�g� et au site environnant, dont fait partie le b�timent n� 44 du recourant, compte tenu des pr�avis de la Commune et de la Commission des monuments, de la nature et des sites.
4.3 Cette derni�re a �mis un pr�avis favorable sur la base des constatations faites sur place par l'une de ses d�l�gu�es. Il n'est nullement �tabli que celle-ci aurait ignor� la pr�sence de jours existants ou obtur�s sur la fa�ade du b�timent n� 44 donnant sur l'ancien chemin vicinal. Peu importe en d�finitive. Dans le cadre du pr�avis qu'elle �tait appel�e � donner en vertu de l'art. 106 LCI, la Commission des monuments, de la nature et des sites devait se borner � examiner si la construction projet�e �tait compatible avec le caract�re architectural du village et le site environnant; il ne lui appartenait en revanche pas d'examiner si ce projet �tait de nature � emp�cher toute r�novation du b�timent voisin � des fins d'habitation, voire si la pr�sence d'anciennes ouvertures en sur la fa�ade du b�timent voisin �tait de nature � entraver le projet. Dans ces conditions, suppos� �tabli, le fait que la d�l�gu�e aurait ignor� la pr�sence des deux ouvertures donnant sur l'ancien chemin vicinal n'est pas de nature � remettre en cause la pertinence de son pr�avis au regard de l'art. 106 LCI. Ni le D�partement, ni le Tribunal administratif n'avaient donc de raison de mettre en doute la validit� du pr�avis favorable �mis par la Commission des monuments, de la nature et des sites.
Pour le surplus, cette derni�re a soigneusement examin� l'impact des travaux envisag�s par l'intim�e sur le tissu b�ti existant, puisqu'elle a exig� une am�lioration du projet initial, avant de d�livrer son pr�avis favorable; elle devait �galement �tre consciente du fait que le projet s'inscrivait en limite de propri�t� avec le b�timent voisin, d�s lors qu'elle s'est prononc�e en faveur de l'octroi d'une d�rogation aux r�gles sur les distances aux limites, si n�cessaire. L'extension aurait certes pour effet de cacher les fa�ades nord et ouest du b�timent n� 44 au niveau du rez-de-chauss�e; le recourant ne pr�tend pas que cette ancienne d�pendance pr�senterait une qualit� architecturale qui s'opposerait � une implantation de l'immeuble voisin jusqu'en limite de propri�t�. Le pr�avis n�gatif de la Commune de Veyrier avait trait essentiellement � l'int�gration dans le site du nouveau b�timent et n'�tait nullement li� � la pr�servation du b�timent n� 44 dans sa configuration actuelle. Le Tribunal administratif, qui s'est �galement rendu sur les lieux, n'a donc pas fait preuve d'arbitraire en consid�rant que le projet litigieux ne portait pas atteinte au site villageois, selon l'art. 106 LCI, et qu'il pouvait b�n�ficier d'une d�rogation aux r�gles sur les distances aux limites.
Certes, l'extension pr�vue aurait pour effet de masquer le jour existant au rez-de-chauss�e du b�timent n� 44. La question de savoir si le recourant peut se pr�valoir de ce jour pour s'opposer � l'implantation de la construction en limite de propri�t�, au regard notamment de la convention pass�e le 6 octobre 1988, dont il para�t avoir eu connaissance, rel�ve du droit priv�, dans la mesure o� la d�rogation accord�e en vertu de l'art. 106 LCI est en accord avec le principe de contigu�t� qui est de mise en zone prot�g�e. A cet �gard, il ne serait certainement pas admissible de d�livrer un permis de construire pour un projet � la r�alisation duquel le voisin aurait de s�rieuses chances de s'opposer avec succ�s sur le plan civil. Cette question est pour le moins d�licate en l'occurrence dans la mesure o� la parcelle n� 4653 ne b�n�ficie d'aucune servitude de vue ou de jour grevant les parcelles voisines nos 4662 et 5047, qui lui permettrait d'utiliser le jour existant comme vue droite ou qui l'autoriserait � r�tablir les anciennes ouvertures, voire � en cr�er de nouvelles. Dans ces conditions, le recourant ne saurait se pr�valoir de la pr�sence d'une ouverture en fa�ade ouest du b�timent n� 44 pour s'opposer au projet de l'intim�e sous l'angle du droit public. L'octroi du permis de construire �tant conforme aux prescriptions de police des constructions, une atteinte au droit de propri�t� du recourant n'entre pas en consid�ration. Le grief tir� d'une violation de l'art. 26 al. 1 Cst. est mal fond�.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Ce dernier versera des d�pens � l'intim�e qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel (art. 159 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, ainsi qu'au D�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement et au Tribunal administratif du canton de Gen�ve.

References: art. 12
 art. 33
 ATF 
 ATF 
 art. 86
 art. 33
 art. 34
 art. 33
 art. 19
 art. 33