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Timestamp: 2016-10-26 05:55:25+00:00

Document:
6B_816/2013 (22.01.2014)
6B_816/2013 � � Arr�t du 22 janvier 2014
tous les trois repr�sent�s par Me Christian L�scher, avocat,
Quotit� des d�pens; arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 21 juin 2013.
Par arr�t du 19 avril 2010, statuant sur appel d'un jugement rendu le 30 janvier 2009 par le Tribunal de police du canton de Gen�ve, la Chambre p�nale de la Cour de justice de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de tentative de contrainte en relation avec la notification de trois commandements de payer, chacun pour un milliard de francs, respectivement, le 20 avril 2004 � B.________ et A.________, et le 23 avril 2004 � D.________ SA. Elle a, en revanche, acquitt� X.________ de plusieurs accusations et constat� la prescription de l'action p�nale dans les autres cas. La cour cantonale a prononc� une peine de 90 jours-amende � 250 fr. l'un avec sursis pendant deux ans. Elle a, par ailleurs, d�bout� E.________, B.________, A.________ et D.________ SA de leurs conclusions civiles, condamn� X.________ au tiers des frais de la proc�dure comprenant un �molument de 3000 fr. ainsi qu'au tiers des d�pens des parties civiles B.________, A.________ et D.________ SA, comprenant une indemnit� valant participation aux honoraires d'avocat.
Le 25 mai 2010, ces trois derni�res parties ont d�pos� une requ�te en opposition � taxe contre l'arr�t de la Chambre p�nale du 19 avril 2010, dans la mesure o� X.________ n'avait �t� condamn� qu'au paiement du tiers de leurs d�pens, non chiffr�s, comprenant une indemnit� � titre de participation � leurs honoraires d'avocat.
Parall�lement, X.________ a recouru au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 19 avril 2010, contestant notamment le refus de lui allouer des d�pens � la charge de F.________ SA, G.________ SA et E.________ en tant que ces parties civiles avaient succomb�. Par arr�t du 29 septembre 2010 (6B_416/2010), le Tribunal f�d�ral a admis le recours sur ce point, en relevant que l'allocation, � raison d'un tiers, des d�pens � B.________, A.________ et D.________ SA excluait le droit de X.________ � des d�pens dans la mesure o� il n'avait pas �t� lib�r� des charges p�nales � leur �gard, mais qu'en revanche tel n'�tait pas le cas s'agissant des trois autres parties plaignantes � l'�gard desquelles il avait �t� acquitt�. Apr�s renvoi de la cause � la Chambre p�nale, le 13 ao�t 2012 (dossier 6B_606/2011), le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours interjet� par E.________, G.________ SA et F.________ SA contre l'arr�t de la Chambre p�nale du 4 juillet 2011, condamnant ces derniers au paiement du tiers des d�pens de premi�re instance et d'appel de X.________, se montant en totalit� � 36'153 fr. 60 et 10'185 fr.
L'instruction de la requ�te d'opposition � taxe form�e par B.________, A.________ et D.________ SA, suspendue dans l'intervalle, a d�s lors �t� reprise. Par arr�t du 21 juin 2013, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a admis l'opposition � taxe et condamn� X.________ au tiers des d�pens des parties plaignantes B.________, A.________ et C.________ SA (anciennement: D.________ SA), arr�t�s en �quit� � 25'000 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 19 avril 2010.
X.________ recourt en mati�re p�nale contre cette d�cision. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � sa r�forme en ce sens que les parties civiles n'ont droit � aucun d�pens et, � titre subsidiaire, � ce que la cause soit renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Par ordonnance incidente du 15 octobre 2010, le Pr�sident de la Cour de droit p�nal a rejet� la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par X.________.
La cour cantonale a examin� la question des d�pens � l'aune de l'ancien droit cantonal, en relevant que ceux-ci avaient trait � des actes de proc�dure effectu�s sous l'empire de l'ancien droit et que la r�glementation cantonale, assimilable � celle de l'art. 433 CPP, �tait en vigueur tant au moment o� l'autorit� de premi�re instance avait statu� qu'� celui o� l'opposition � taxe avait �t� form�e. En l'absence d'une r�glementation sp�cifique, cette mani�re d'appr�hender la question de droit transitoire, que le recourant ne critique pas, trouve appui dans la norme inter-temporelle de l'art. 448 al. 2 CPP, selon laquelle les actes de proc�dure ordonn�s ou accomplis avant l'entr�e en vigueur du nouveau droit conservent leur validit�, ainsi que dans les principes g�n�raux du droit transitoire (v. NIKLAUS SCHMID, �bergangsrecht der Schweizerischen Strafprozessordnung, 2010, nos 356 et 357 p. 100).
La violation du droit cantonal de niveau infra-constitutionnel - ce qui inclut les r�gles de droit f�d�ral appliqu�es � titre de droit cantonal suppl�tif (ATF 126 III 370 consid. 5 p. 371 s.) - ne constitue pas un motif de recours (cf. art. 95 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne peut en examiner l'application que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.), respectivement de la violation d'autres normes de rang constitutionnel ou conventionnel, pour autant que de telles critiques formul�es par le recourant r�pondent aux exigences de motivation accrue d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF. Cela suppose, tout au moins, un expos� succinct du contenu de ces droits et que le recourant expose en quoi consiste la violation (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351; �galement ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494).
Dans le recours en mati�re p�nale, le Tribunal f�d�ral est, par ailleurs, tenu par les constatations de fait de l'autorit� cantonale (art. 105 al. 1 LTF) auxquelles ressortit, en particulier, l'estimation du dommage au sens des art. 41 ss CO. Le Tribunal f�d�ral ne revoit, d�s lors, ces questions, m�me lorsque ces dispositions s'appliquent � titre de droit f�d�ral, que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 131 III 360 consid. 5.1 p. 363/364; voir aussi ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 471).
En bref, la cour cantonale a, tout d'abord, jug� l'opposition � taxe recevable en tant que les requ�rants reprochaient � la Chambre p�nale de n'avoir pas chiffr� les d�pens mis pour un tiers � la charge du recourant. En revanche, le principe de cette r�partition pour un tiers n'ayant pas �t� remis en cause devant le Tribunal f�d�ral, l'arr�t du 19 avril 2010 �tait d�finitif et ex�cutoire sur ce point et ne pouvait �tre rediscut�. S'agissant, ensuite, de chiffrer les d�pens dus, la cour cantonale s'est bas�e sur les notes d'honoraires globales produites par les parties plaignantes. Elle a relev� que l'activit� d�ploy�e pour l'ensemble des parties plaignantes s'inscrivait dans un m�me complexe de faits et que les plaintes exposaient des infractions de m�me nature, � l'exception de celle � la LCD qui ne concernait toutefois pas les requ�rants. La proc�dure avait d�but� en 2004 et six audiences de jugement avaient �t� tenues. Cependant, seule une audience de jugement, ayant dur� trois heures, concernait sp�cifiquement le complexe de faits ayant conduit � la condamnation du recourant. Il apparaissait d�s lors �quitable de retenir que chacune des parties plaignantes �tait tenue pour 1/6 du total des honoraires et que le recourant ne devait supporter que les 3/6 du tiers des d�pens dans la mesure o� seules trois des six parties plaignantes avaient obtenu gain de cause. Au vu de cette cl� de r�partition, le montant d� s'�levait � 29'351 fr. (= 176'108 x 1/3 x 3/6). Consid�rant encore que les faits ayant entra�n� la condamnation du recourant en relation avec les plaintes des intim�s ne consistaient que dans la notification de commandements de payer, f�t-ce dans un contexte complexe, la cour cantonale a, en �quit�, ramen� ce montant � 25'000 fr.
3.1.�Le recourant souligne que, pour parvenir � cette somme, la cour cantonale s'est r�f�r�e � des notes d'honoraires globales �tablies au nom de H.________, administrateur d�l�gu� de G.________ SA (soit une personne physique non partie � la proc�dure et une personne morale non concern�e par les faits � la base des condamnations prononc�es) et que, dans sa d�cision du 19 avril 2010, la Chambre p�nale avait pr�cis�ment jug� que ces circonstances s'opposaient � la prise en consid�ration de ces factures. Il en d�duit que faute d'avoir acquitt� les honoraires d'avocats, ses parties adverses n'auraient pas �tabli leur pr�judice et que le montant des d�pens ne leur reviendrait pas. Selon le recourant, la d�cision querell�e serait arbitraire dans la mesure o� elle contredirait sur ce point l'arr�t du 19 avril 2010. Elle serait, de surcro�t, insoutenable, en tant que la cour cantonale a fait valoir l'autorit� de chose jug�e de l'arr�t du 19 avril 2010 pour �carter ses arguments li�s � l'absence de l�gitimation active des parties plaignantes mais aurait m�connu cette m�me notion au stade de la fixation du montant des d�pens. Les parties plaignantes n'auraient pas suffisamment justifi� leurs pr�tentions, de sorte que la d�cision cantonale violerait de mani�re �vidente le droit f�d�ral, soit, en particulier, l'art. 8 CC et l'art. 41 CO applicable par analogie. Le calcul op�r� par la cour cantonale ne correspondrait en rien � la r�alit� de la proc�dure et serait ainsi arbitraire. Faute d'exposer quelles circonstances exceptionnelles (difficult�s du proc�s, situation financi�re des parties, dur�e de la proc�dure ou ampleur des d�bats) justifieraient de s'�carter des principes d�coulant des deux derni�res dispositions cit�es, la d�cision querell�e consacrerait une violation du droit d'�tre entendu du recourant. En laissant supposer que le recourant aurait �t� responsable de l'ampleur des proc�dures alors qu'il a �t� acquitt� de 8 chefs d'accusation (repr�sentant, selon lui, 99,9% de la proc�dure) sur 11, la d�cision querell�e violerait le principe de la pr�somption d'innocence. En fixant le montant des d�pens en �quit�, respectivement en accordant des d�pens aux parties plaignantes, la cour cantonale aurait exc�d� le pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose et ainsi viol� le droit du recourant � un proc�s �quitable (art. 29 al. 2 Cst. et 6 par. 2 CEDH). Enfin, pour les m�mes motifs, la d�cision cantonale violerait la garantie de la propri�t� (art. 26 Cst.).
3.2.�Le recourant n'expose pas, f�t-ce de mani�re succincte, le contenu des droits fondamentaux qu'il invoque, de sorte que la recevabilit� de ses griefs appara�t d'embl�e douteuse au regard des exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF. Cette question souffre toutefois de demeurer ind�cise pour les motifs suivants.
3.2.1.�La cour cantonale a r�pondu aux objections du recourant quant � la l�gitimation des opposants � taxe (arr�t entrepris, consid. 3.3.1). Elle a par ailleurs expos�, f�t-ce succinctement, sur quelle base et selon quels principes elle avait tax� les d�pens (v. supra consid. 3). M�me si elles n'entrent pas dans tous les d�tails, ces explications excluent le grief de violation du droit � une d�cision motiv�e d�duit du droit conventionnel et du droit constitutionnel f�d�ral (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et r�f. cit�es; arr�t 6B_279/2011 du 20 juin 2011 consid. 2.4; arr�t 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, publi� in RDAF 2009 II p. 434). Pour le surplus, le recourant ne tente pas de d�montrer que le droit cantonal lui offrirait une garantie plus �tendue. Il n'y a pas lieu d'examiner la cause sous cet angle (art. 106 al. 1 a contrario et 106 al. 2 LTF).
3.2.2.�L'argumentation du recourant tend, pour l'essentiel, � d�montrer que l'allocation de d�pens � ses parties adverses serait infond�e dans son principe m�me. Le recourant, qui a �t� reconnu coupable en relation avec l'envoi de commandements de payer aux intim�s, ne tente pas, en particulier, de d�montrer que la cour cantonale aurait, � tort, fond� sa condamnation aux d�pens sur l'existence d'un comportement civilement illicite en relation avec des infractions pour lesquelles il aurait �t� acquitt�. Il s'ensuit que la pr�somption d'innocence (autant qu'il peut s'en pr�valoir) et la garantie de la propri�t� invoqu�es par le recourant n'ont, dans ce contexte, pas de port�e propre par rapport aux griefs d'arbitraire dans l'application du droit cantonal qu'il �l�ve par ailleurs. C'est, de m�me, sous ce seul angle restreint que peut �tre examin�e la question de l'application des art. 8 CC et 41 CO, qui n'entrent, en l'esp�ce, en ligne de compte qu'� titre de droit cantonal suppl�tif.
3.2.3.�Selon la pratique genevoise, saisie d'une opposition � taxe, la cour cantonale est comp�tente pour statuer sur la quotit� des frais de la poursuite p�nale et leur conformit� avec le r�glement. En revanche, elle n'est pas autoris�e � revoir le bien-fond� de la condamnation d'une partie au remboursement des frais en question ni � modifier la r�partition desdits frais entre les parties condamn�es, cette comp�tence revenant exclusivement � l'autorit� de jugement (SJ 2000 I p. 44; GR�GOIRE REY, Proc�dure p�nale genevoise, 2005, art. 97 CPP/GE, n. 1.4).
Le recourant ne d�montre pas en quoi cette pratique serait, dans son principe, arbitraire ou violerait d'une autre mani�re ses droits fondamentaux. Cela �tant, si la cour cantonale �tait, conform�ment au droit cantonal de proc�dure applicable, li�e par la mise � la charge du recourant du tiers des d�pens p�naux (correspondant � l'appr�ciation de la proportion dans laquelle il avait succomb�), elle ne l'�tait pas s'agissant de l'appr�ciation port�e par la Chambre p�nale dans sa d�cision du 19 avril 2010, selon laquelle les notes d'avocat produites ne permettaient pas d'�tablir le montant chiffr� des d�pens. De surcro�t, comme on le verra ci-dessous (v. infra consid. 3.2.4), il n'�tait, en tout cas, pas arbitraire non plus de consid�rer que le nom du mandant � la charge duquel dites factures �taient libell�es n'�tait pas d�terminant. Il s'ensuit que le recourant ne peut rien d�duire en sa faveur de l'argumentation qu'il d�veloppe en relation avec l'autorit� de chose jug�e de la d�cision du 19 avril 2010.
3.2.4.�Le recourant invoque ensuite, en vain, le fait que les notes d'avocat ont �t� �tablies au nom d'un tiers, pour en conclure qu'il ne serait pas tenu de r�parer un pr�judice que les parties plaignantes n'auraient pas subi. Il m�conna�t, en effet, qu'il est, au contraire, arbitraire, dans la r�gle, de refuser � une partie une indemnit� � titre de d�pens du seul fait que ses frais de d�fense sont assum�s par un tiers, qu'il s'agisse d'une assurance de protection juridique, d'un syndicat, d'un employeur ou de tout autre intervenant (ATF 117 Ia 295 consid. 3 p. 296 s.). Ces r�gles, d�velopp�es en proc�dure civile, trouvent �galement application en proc�dure administrative, dans le domaine des assurances sociales en particulier (v. ATF 135 V 473 consid. 3 p. 477 ss et la r�f. � l'arr�t pr�cit�). L'application des m�mes principes en droit de proc�dure p�nale cantonal n'appara�t ainsi pour le moins pas arbitraire et le recourant n'expose, pour le surplus, pas en quoi une telle pratique appara�trait insoutenable au regard des normes topiques du droit cantonal, qu'il ne cite ni ne discute.
3.2.5.�En tant que le recourant souligne avoir �t� lib�r� de 8 chefs d'accusation sur 11 et qu'il all�gue que ces 8 cas repr�senteraient 99,9% de la proc�dure, il suffit de relever que la proportion dans laquelle il a obtenu gain de cause (respectivement celle dans laquelle il a succomb�; 1/3), n'est pas l'objet du pr�sent recours en mati�re p�nale (v. supra consid. 3.2.3). Par ailleurs, la cour cantonale a relev� qu'une audience de jugement (d'une dur�e de trois heures), sur les six qu'avait compt� la proc�dure, d�but�e en 2004, avait �t� consacr�e au complexe de faits ayant conduit � la condamnation du recourant. En affirmant que le reste de la proc�dure, relatif aux 8 chefs d'accusation dont il a �t� lib�r�, aurait repr�sent� 99,9% du tout, le recourant se borne, dans une d�marche appellatoire (partant irrecevable: ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 et les r�f�rences cit�es), � opposer sa propre appr�ciation des faits � celle de la cour cantonale. Cette derni�re n'appara�t, au demeurant, pas critiquable. Il n'�tait, en effet, pas insoutenable de consid�rer que le rapport de 1/6 existant entre l'audience pr�cit�e et les autres audiences �tait repr�sentatif de l'ensemble de la proc�dure, d�s lors que la cour cantonale a soulign� que l'activit� d�ploy�e pour les parties plaignantes s'inscrivait dans un m�me complexe de faits et que les plaintes exposaient des infractions de m�me nature sous r�serve d'une seule d'entre elles (infraction � la LCD).
Dans ce contexte, le recourant objecte certes que les plaintes de B.________ et D.________ SA, identique, respectivement partiellement identique � celle de A.________, visaient uniquement G.________ et non lui-m�me, qu'il n'a �t� proc�d� � aucun acte d'instruction et que la seule audience ayant port� sur ce point a dur� 3h30. Il en conclut que le calcul de la Chambre p�nale d'appel serait fondamentalement contraire aux faits et insoutenable en droit et les d�pens accord�s sans rapport avec le pr�judice subi par les parties plaignantes. Cette argumentation m�conna�t cependant que la condamnation du recourant pour tentative de contrainte en relation avec la notification des commandements de payer litigieux ne peut �tre enti�rement dissoci�e de l'ensemble du litige dans lequel elle s'inscrit, s'agissant en particulier de d�terminer la justification de ces commandements de payer quant aux personnes auxquelles ils ont �t� adress�s et � la cause juridique cens�e fonder les pr�tentions d�duites en poursuite (v. sur ces questions l'arr�t 6B_416/2010 du 29 septembre 2010, consid. 1). On ne saurait ainsi reprocher � la cour cantonale d'avoir soulign� que ces accusations s'inscrivaient dans un complexe de faits plus vastes. Les motifs relev�s par la cour cantonale permettaient aussi, en l'esp�ce, de consid�rer sans arbitraire qu'une r�partition du tout � parts �gales entre chacune des parties plaignantes rendait compte de l'ampleur des actes de proc�dure r�alis�s pour chacune de celles-ci par leur conseil commun et qu'en produisant ces pi�ces les intim�s s'�taient acquitt�s du fardeau de la preuve (cf., par analogie, art. 8 CC et 42 al. 1 CO). Que cette r�partition soit, de surcro�t, �quitable n'y change rien. Il n'�tait donc pas insoutenable de consid�rer une r�partition � parts �gales entre les parties plaignantes des op�rations de leurs conseils, soit de prendre en compte les 3/6 des honoraires d'avocats aff�rents aux 3 des 6 parties envers lesquelles le recourant a succomb� dans une proportion de 1/3. L'un et l'autre des raisonnements pr�cit�s (celui fond� sur l'objet des audiences de jugement et celui reposant sur le complexe des faits) permettent, sans arbitraire, de justifier la mise � la charge du recourant de 1/6, du montant total des honoraires (29'351 fr.) et, a fortiori, de 25'000 fr. de d�pens, apr�s une d�duction suppl�mentaire de quelque 4000 fr. en �quit�, correctif, dont le recourant, qui en est le b�n�ficiaire, ne saurait se plaindre.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens aux parties intim�es. Celles-ci n'ont pas �t� invit�es � se d�terminer sur le fond et leur intervention s'est limit�e � une tr�s br�ve prise de position sur la question, qui ne posait aucune difficult� sp�cifique, de la restitution de l'effet suspensif, requise par le recourant dans une �criture tr�s sommairement motiv�e (art. 68 al. 2 LTF).

References: art. 95
 ATF 
 ATF 
 art. 41
 ATF 
 art. 8
 art. 97
 ATF 
 ATF 
 art. 8