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Timestamp: 2016-10-27 11:04:27+00:00

Document:
2C_48/2011 (06.06.2011)
recours contre l'arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14 d�cembre 2010.
Ressortissant �quatorien n� en 1976, AX.________ est arriv� en Suisse le 18 mars 2002 pour y �pouser une Suissesse, B.________. A la suite du mariage c�l�br� le 3 mai 2002, il a obtenu une autorisation de s�jour en Suisse. Les �poux X.________ ont eu deux enfants: C.________, n� en 2002, et D.________, n�e en 2005. Le 12 juillet 2007, l'autorisation de s�jour de AX.________ a �t� transform�e en autorisation d'�tablissement, � la demande de l'int�ress�. Les �poux X.________ se sont s�par�s en mai 2008, les enfants vivant depuis lors avec leur m�re.
Par jugement du 2 juillet 2009, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la C�te (ci-apr�s: le Tribunal correctionnel) a condamn� AX.________ � quinze mois de privation de libert�, dont six � titre ferme et neuf avec sursis pendant cinq ans, pour voies de fait qualifi�es, diffamation, usage abusif d'une installation t�l�phonique, menaces qualifi�es, contrainte sexuelle, tentative de contrainte sexuelle et violations graves des r�gles de la circulation. Sur recours, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: la Cour de cassation p�nale) a, par arr�t du 9 novembre 2009, r�form� le jugement pr�cit� en ce sens qu'elle a condamn� l'int�ress� � une peine privative de libert� de deux ans et suspendu l'ex�cution d'une partie de la peine portant sur dix-huit mois avec sursis pendant cinq ans.
Le 23 mars 2010, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a fix� � AX.________ un d�lai pour se d�terminer sur une �ventuelle r�vocation de son autorisation d'�tablissement, en raison de sa condamnation p�nale pr�cit�e.
Par d�cision du 16 juin 2010, le D�partement de l'int�rieur du canton de Vaud (ci-apr�s: le D�partement cantonal) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de AX.________ et prononc� son renvoi de Suisse d�s qu'il aurait satisfait � la justice vaudoise. Il s'est fond� en particulier sur sa condamnation � une peine privative de libert� de deux ans et sur sa mentalit� qualifi�e de perverse par les juges p�naux.
Le 25 octobre 2010, AX.________ a �t� �crou�, sa lib�ration �tant pr�vue le 25 avril 2011.
Par arr�t du 14 d�cembre 2010, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de AX.________ contre la d�cision du D�partement cantonal du 16 juin 2010 et confirm� ladite d�cision. Le Tribunal cantonal a repris l'argumentation de l'autorit� inf�rieure en la d�veloppant. Il a notamment proc�d� � une pes�e de tous les int�r�ts en pr�sence.
Le 14 janvier 2011, AX.________ a d�pos� au Tribunal f�d�ral un recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 14 d�cembre 2010. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � ce que l'arr�t attaqu� soit annul�; en outre, il demande, principalement, que cet arr�t soit r�form� en ce sens que la d�cision du D�partement cantonal du 16 juin 2010 soit annul�e et, subsidiairement, que la cause soit renvoy�e au Tribunal cantonal pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision.
Le Tribunal cantonal, le D�partement cantonal et le Service cantonal ont renonc� � r�pondre au recours.
Par ordonnance du 1er avril 2011, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
Le litige porte sur la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant prononc�e le 16 juin 2010. Le Service cantonal a entam� cette proc�dure le 23 mars 2010, en donnant � l'int�ress� la possibilit� de se d�terminer sur l'�ventuelle r�vocation de son autorisation d'�tablissement. Comme ladite proc�dure a �t� initi�e apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), c'est le nouveau droit qui est applicable (art. 126 al. 1 LEtr a contrario; arr�t 2C_14/2010 du 15 juin 2010 consid. 1).
Selon la jurisprudence, le recours en mati�re de droit public est recevable � l'encontre des d�cisions pronon�ant la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement ou en en constatant l'extinction, parce qu'il existe en principe un droit au maintien d'une telle autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4). Par cons�quent, le pr�sent recours ne tombe pas sous le coup de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
2.2 Pour le surplus, en tant qu'il s'en prend � l'arr�t du Tribunal cantonal du 14 d�cembre 2010, le pr�sent recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); en outre, il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. c LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). D�s lors, il est en principe recevable.
En revanche, dans la mesure o� le recourant conteste la d�cision du D�partement cantonal du 16 juin 2010, dont il demande l'annulation, le pr�sent recours n'est pas recevable en raison de l'effet d�volutif complet du recours d�pos� aupr�s du Tribunal cantonal (cf. arr�t 2C_908/2010 du 7 avril 2011 consid. 1.2).
Le recourant requiert la production des dossiers du Tribunal cantonal et du D�partement cantonal (Service cantonal). Ces autorit�s ont annex� leurs dossiers respectifs � leurs d�terminations, conform�ment � l'art. 102 al. 2 LTF, de sorte que la requ�te du recourant est sans objet.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral qui comprend les droits de nature constitutionnelle (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), alors qu'il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). Ainsi, lorsque le grief d'arbitraire est soulev�, il appartient au recourant d'expliquer clairement en quoi consiste l'arbitraire (cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 134 II 124 consid. 4.1 p. 133). En outre, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut cependant rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF; cf. aussi art. 97 al. 1 LTF).
Le recourant se plaint que l'arr�t attaqu� enfreigne l'art. 9 Cst. (protection contre l'arbitraire et protection de la bonne foi), sans d�velopper la moindre motivation � ce sujet. En particulier, il n'explique nullement en quoi cet acte serait arbitraire. Le grief ainsi soulev� n'est donc pas recevable au regard de l'art. 106 al. 2 LTF.
Le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir viol� les art. 63 et 96 LEtr, 8 CEDH et 3 de la convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (RS 0.107; ci-apr�s: CDE) ainsi que le principe de la proportionnalit�. Il pr�tend que les juges cantonaux n'ont pas pris en compte le d�veloppement positif de sa personnalit� et le fait qu'il ne pr�sente plus de risque de r�cidive. Il soutient que sa situation personnelle, son degr� d'int�gration en Suisse, le droit au respect de sa vie priv�e et l'int�r�t sup�rieur de ses enfants doivent conduire � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
En tant que le recourant invoque l'art. 3 CDE, il convient de rappeler qu'on ne peut pas d�duire de cette disposition une pr�tention directe � l'obtention d'une autorisation de police des �trangers (ATF 136 I 285 consid. 5.2 p. 287; 135 I 153 consid. 2.2.2 in fine p. 157; cf. aussi arr�t 2C_499/2010 du 26 ao�t 2010 consid. 5.3). En outre, le grief soulev�, qui tend en l'esp�ce � reprocher au Tribunal cantonal de n'avoir pas suffisamment pris en consid�ration les int�r�ts des enfants C.________ et D.________, revient � se plaindre d'une mauvaise pes�e des int�r�ts en pr�sence et se confond donc avec les moyens tir�s de la violation des art. 63 et 96 LEtr ainsi que 8 CEDH qui seront examin�s ci-dessous (cf. consid. 6).
6.1 L'art. 63 al. 1 LEtr �num�re exhaustivement les hypoth�ses dans lesquelles une autorisation d'�tablissement peut �tre r�voqu�e. Tel est en particulier le cas si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e d'apr�s l'art. 62 let. b LEtr applicable par renvoi de l'art. 63 al. 1 let. a LEtr. Selon la jurisprudence, une peine privative de libert� est consid�r�e comme de longue dur�e lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss et 4.5 p. 383), ind�pendamment du fait qu'elle ait �t� prononc�e avec sursis (complet ou partiel) ou sans sursis (arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.1).
Ce motif de r�vocation est manifestement r�alis� en l'occurrence, puisque le recourant a �t� condamn� � une peine privative de libert� de deux ans.
6.2 Les motifs de r�vocation de l'art. 63 LEtr correspondent en principe aux motifs d'expulsion pr�vus � l'art. 10 de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113), abrog�e le 1er janvier 2008 par l'entr�e en vigueur de la LEtr (arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.2). Ainsi, comme sous l'empire de l'ancien droit, la r�vocation de l'autorisation ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e aux circonstances (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Il convient donc de prendre en consid�ration, dans la pes�e des int�r�ts publics et priv�s en pr�sence, la gravit� de la faute commise par l'�tranger, son degr� d'int�gration respectivement la dur�e de son s�jour en Suisse ainsi que le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.2). Quand le refus d'octroyer une autorisation de police des �trangers, respectivement sa r�vocation, se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re � utiliser pour �valuer la gravit� de la faute et pour proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. arr�ts 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.2 et 2C_418/2009 du 30 novembre 2009 consid. 4.1). Cette pes�e des int�r�ts se confond largement avec celle qui doit �tre effectu�e lors de la mise en oeuvre de l'art. 8 CEDH, de sorte qu'il y sera proc�d� � cette occasion (cf. consid. 6.4 et 6.5, ci-dessous), le recourant soulevant �galement la violation de cette disposition.
6.3 Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir de l'art. 8 par. 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Pour qu'il puisse invoquer la protection de la vie familiale d�coulant de cette disposition, l'�tranger doit entretenir une relation �troite et effective (ATF 131 II 265 consid. 5 p. 269; arr�t 2C_723/2009 du 31 mars 2010 consid. 4.1) avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (sur cette notion, cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.; 130 II 281 consid. 3.1 p. 286). Les juges cantonaux ont estim� que la relation entretenue par le recourant avec les deux enfants n�s de son union avec son �pouse suisse satisfaisait � cette exigence. Cependant, le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale, ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. L'application de l'art. 8 par. 2 CEDH suppose aussi une pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. consid. 6.4 et 6.5, ci-dessous; ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381).
6.4 Normalement, en cas de peine de deux ans ou plus de d�tention, l'int�r�t public � l'�loignement de l'�tranger l'emporte sur l'int�r�t priv� de ce dernier - et celui de sa famille - � pouvoir rester en Suisse (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.4 p. 382; arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.3). En outre, le Tribunal f�d�ral se montre sp�cialement rigoureux dans les cas de d�lits sexuels et d'actes de violence (ATF 122 II 433 consid. 2c p. 436; cf. aussi arr�t 2C_722/2010 du 3 mai 2011 consid. 3.2). Or, le recourant a �t� condamn� notamment pour voies de fait qualifi�es, contrainte sexuelle et tentative de contrainte sexuelle, soit pour des d�lits entrant dans ces cat�gories. De plus, il ressort du jugement rendu le 2 juillet 2009 par le Tribunal correctionnel que l'int�ress� a adopt� un comportement particuli�rement violent, dangereux et d�gradant � l'�gard de sa femme. Ledit tribunal a d'ailleurs retenu le caract�re ind�cent, humiliant et m�prisant des actes que le recourant a fait subir � son �pouse; il a aussi relev� l'incapacit� de l'int�ress� � reconna�tre les faits, son manque absolu de scrupules et d'empathie envers la victime ainsi qu'un penchant confinant au sadisme (arr�t attaqu�, let. B p. 2). En outre, dans son arr�t du 9 novembre 2009, la Cour de cassation p�nale a relev�, s'agissant du sursis, que l'ensemble des faits incrimin�s et l'attitude de leur auteur suscitaient des doutes tr�s importants au sujet de son comportement futur; elle a estim� les chances d'amendement faibles et �mis, par cons�quent, un pronostic d�favorable (arr�t entrepris, let. B p. 2). L'arr�t attaqu� (consid. 3b p. 8) met du reste en �vidence la faible prise de conscience par le recourant des cons�quences de ses actes. Actuellement, l'int�ress� fait valoir son �volution positive depuis sa condamnation p�nale, pr�tendant qu'il ne pr�sente aucun risque de r�cidive ni menace pour l'ordre et la s�curit� publics. On ne saurait le suivre. Pour �tayer son argumentation, le recourant se r�f�re � des lettres de sa femme et de son employeur, mais il n'exprime � aucun moment avoir r�alis� la gravit� de ses actes et regretter son comportement envers son �pouse. En outre, il oublie que, pour �viter toute r�cidive, il a fallu lui imposer diff�rentes mesures telles que l'interdiction d'approcher ou d'importuner sa femme (mesures protectrices du 1er juillet 2008, cf. arr�t attaqu�, let. B p. 2) ainsi que l'exercice du droit de visite au Point Rencontre (cf. arr�t entrepris, let. D p. 3). A cela s'ajoute que l'int�ress� a purg� sa peine � partir du 25 octobre 2010, ce qui l'a mis � l'abri de certaines tentations.
Le recourant est arriv� en Suisse en 2002, de sorte que son s�jour dans ce pays n'est pas assez long, et de loin, pour contrebalancer une condamnation p�nale � deux ans de privation de libert�, comme l'ont retenu les juges cantonaux. Quant � son int�gration, elle n'a rien d'exceptionnel. Certes, l'int�ress� ne fait pas l'objet de poursuites; il a exerc� une activit� lucrative et a suivi diff�rents cours de formation. Mais, il ne peut pas se pr�valoir de qualifications professionnelles extraordinaires dont il ne pourrait pas faire usage dans sa patrie. En outre, il n'a nullement d�montr� s'�tre int�gr� dans la soci�t� suisse.
Le Tribunal cantonal a admis la r�alit� de la relation du recourant avec ses enfants C.________ et D.________, tout en soulignant qu'il vivaient s�par�s depuis mai 2008. Il a rappel� l'�preuve que l'int�ress� leur avait inflig�e par son comportement � l'�gard de leur m�re et relev� que leurs rencontres avaient lieu sous surveillance. Dans le pr�sent recours, l'int�ress� n'exprime aucun sentiment � l'�gard de ses enfants. Il fait valoir qu'il paie r�guli�rement leur pension alimentaire et se retranche pour le surplus derri�re des lettres de sa femme ou de la th�rapeute de son fils ainsi que des dessins que lui ont envoy�s ses enfants. Certes, le recourant verra plus difficilement C.________ et D.________ s'il retourne dans sa patrie. Toutefois, il pourra poursuivre la relation qu'il a tiss�e avec eux par des contacts t�l�phoniques, des lettres, des courriels, etc.
Enfin, les juges cantonaux ont rappel� que le recourant �tait arriv� en Suisse � l'�ge adulte (pass� vingt-cinq ans); il avait grandi dans sa patrie o� il avait v�cu de nombreuses ann�es, de sorte qu'il �tait impr�gn� de la culture et du mode de vie de ce pays. Le Tribunal cantonal a donc consid�r� que l'int�ress� n'aurait pas de probl�me de r�int�gration dans son pays d'origine.
6.5 Au regard de l'ensemble des �l�ments rappel�s ci-dessus, c'est � juste titre que le Tribunal cantonal a confirm� la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant. Il a notamment effectu� une pes�e des int�r�ts en pr�sence qui n'est pas critiquable. En rendant l'arr�t attaqu�, il a donc respect� le droit, en particulier les art. 63 et 96 LEtr ainsi que 8 CEDH, de m�me que le principe de la proportionnalit�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la repr�sentante du recourant, au D�partement de l'Int�rieur, au Service de la population et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: art. 95
 ATF 
 art. 97
 art. 63
in fine
 art. 63
 art. 96
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 63