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Timestamp: 2016-10-27 12:56:20+00:00

Document:
K.________, repr�sent� par Me Stefano Fabbro, avocat,
Direction des institutions, de l'agriculture et des for�ts, ruelle de Notre-Dame 2, 1700 Fribourg,
Droit de la fonction publique (r�siliation, p�riode d'essai),
A.a K.________ a �t� engag� par la Direction des institutions, de l'agriculture et des for�ts du canton de Fribourg (DIAF; ci-apr�s: la Direction) en qualit� de v�t�rinaire officiel (contr�leur des viandes) aupr�s du Service v�t�rinaire � partir du 1er janvier 2008. La p�riode probatoire a �t� fix�e � douze mois d�s l'entr�e en fonction.
A.b Par courrier du 24 d�cembre 2008, la Direction a annonc� � K.________ qu'il ressortait de l'�valuation de ses prestations par le Service de la s�curit� alimentaire et des affaires v�t�rinaires (ci-apr�s: SAAV) et des informations transmises par X.________, chef du Service v�t�rinaire, que les exigences requises par la fonction n'avaient pas toutes �t� satisfaisantes lors de la p�riode probatoire. L'autorit� l'a d�s lors avis� qu'il n'�tait pas possible de lui accorder la reconnaissance officielle en tant qu'agent des services publics et que la p�riode probatoire �tait prolong�e d'une ann�e, soit du 1er janvier au 31 d�cembre 2009. Elle a pr�cis� qu'une nouvelle �valuation aurait lieu � la fin de cette p�riode. Elle a en outre propos� au collaborateur de mettre � profit ce temps octroy� et d'examiner avec le chef du Service v�t�rinaire les points devant �tre am�lior�s.
A.c Le 23 f�vrier 2009, la doctoresse Y.________, v�t�rinaire officielle dirigeante, a �crit � K.________ qu'elle souhaitait le rencontrer pour un entretien le 4 mars 2009 en raison de probl�mes rencontr�s dans le cadre de son activit� comme v�t�rinaire officiel � l'abattoir Z.________. A la suite de cet entretien, au cours duquel il a �t� inform� de ses insuffisances et de la volont� de ses chefs de le licencier, K.________ a �crit � la Direction pour se plaindre des difficult�s relationnelles et d'organisation au sein de l'�quipe v�t�rinaire du contr�le des viandes sur le site Z.________. Il a sollicit� une entrevue avec le Conseiller d'Etat en charge de la Direction.
A.d Par courrier du 9 mars 2009, le chef du Service v�t�rinaire a demand� � la Direction de r�silier le contrat de K.________. Il a indiqu� que celui-ci ne r�pondait pas aux crit�res de son poste de v�t�rinaire officiel, contr�leur des viandes, lequel devait garantir la s�curit� alimentaire. Il a pr�cis� que ce collaborateur avait �t� inform� � maintes reprises qu'il devait respecter ses obligations sur les sites des abattoirs et il n'avait r�pondu � ces demandes que par de la passivit�. Rapportant l'entretien qui avait eu lieu le 4 mars 2009 en pr�sence des v�t�rinaires Y.________ et W.________, il a d�clar� que l'int�ress� avait accept� le cong� qui lui avait �t� signifi�, tout en continuant � affirmer qu'il avait bien accompli son travail en d�pit d'une surcharge chronique du fait d'un manque de personnel. Le chef du Service v�t�rinaire a soulign� qu'� aucun moment, K.________ n'�tait parvenu � proposer des solutions malgr� l'aide qui lui avait �t� apport�e. Enfin, son attitude et sa passivit� faisaient courir des risques pour la formation de deux jeunes v�t�rinaires.
A.e Le 14 mars 2009, K.________ a �crit � la Direction pour lui demander d'�tre entendu oralement. Il a r�it�r�, en substance, les arguments qu'il avait d�j� fait valoir pr�c�demment, en particulier quant au manque de personnel par rapport � l'abondance des t�ches � accomplir et � propos de la m�disance dont il faisait l'objet de la part d'une coll�gue. Il a signal� qu'il avait demand� au chef du Service v�t�rinaire de bien vouloir �tablir une �valuation formelle de ses prestations en sa pr�sence et en celle d'un autre membre du service, compte tenu de l'attitude malveillante de son chef � son �gard.
A.f La Direction a inform� K.________ qu'entre-temps, le SAAV lui avait demand� de r�silier ses rapports de service au 31 mars 2009. Avant de se prononcer, la Direction souhaitait entendre K.________ et lui a propos� un entretien, lequel a eu lieu le 22 avril 2009. Apr�s avoir entendu l'int�ress�, la Direction a demand� au chef du Service v�t�rinaire de se d�terminer sur les griefs invoqu�s et d'�tablir une �valuation de ses prestations.
A.g Le 29 avril 2009, la Direction a d�cid� de suspendre provisoirement K.________ d�s le 4 mai 2009, tout en maintenant le versement de son traitement. Elle a motiv� sa d�cision par le fait que les rapports entre les contr�leurs-v�t�rinaires �taient devenus tr�s tendus et le climat de travail tellement perturb� que la qualit� exig�e pour la surveillance de l'hygi�ne des viandes n'�tait plus assur�e. Le 22 mai 2009, elle a transmis � l'int�ress� son dossier ainsi qu'un rapport d'analyse de ses prestations r�dig� le 12 mai 2009 par le chef du Service v�t�rinaire et la doctoresse Y.________.
A.h K.________ a communiqu� ses objections le 15 juin 2009.
A.i Par d�cision du 16 juillet 2009, la Direction a r�sili� les rapports de service de K.________, avec effet � fin septembre 2009.
K.________ a form� un recours contre cette d�cision devant le Conseil d'Etat, lequel l'a rejet� par d�cision du 9 d�cembre 2010.
K.________ a recouru contre la d�cision du Conseil d'Etat devant le Tribunal cantonal en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation. A titre principal, il a demand� � ce qu'il soit constat� que son licenciement �tait injustifi�, de sorte qu'il devait �tre maintenu dans sa fonction de v�t�rinaire officiel et faire l'objet d'une reconnaissance officielle de sa qualit� d'agent des services publics avec effet au 1er janvier 2010. A titre subsidiaire, il a requis l'octroi d'une indemnit� correspondant � une ann�e de traitement, soit un montant de 131'023 fr. 20, ainsi qu'une indemnit� de 2'000 fr. � titre de r�paration pour le tort moral subi.
Par jugement du 17 mai 2011, la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a rejet� le recours.
K.________ interjette un recours en mati�re de droit public en concluant derechef � ce qu'il soit constat� que son licenciement �tait injustifi� et, partant, � sa r�int�gration dans sa fonction de v�t�rinaire officiel et � la reconnaissance de sa qualit� d'agent des services publics avec effet au 1er janvier 2010. A titre subsidiaire, il requiert l'octroi d'une indemnit� correspondant � une ann�e de traitement, soit un montant de 131'023 fr. 20, ainsi qu'une indemnit� de 2'000 fr. � titre de r�paration pour le tort moral subi.
La Direction a renonc� � se prononcer.
Le jugement entrepris a �t� rendu en mati�re de rapports de travail de droit public au sens de l'art. 83 let. g LTF. Dans la mesure o� la contestation porte principalement sur la r�int�gration du recourant, il s'agit d'une contestation de nature p�cuniaire, de sorte que le motif d'exclusion de l'art. 83 let. g LTF n'entre pas en consid�ration. La valeur litigieuse atteint par ailleurs le seuil de 15'000 fr. ouvrant la voie du recours en mati�re de droit public en ce domaine (art. 51 al. 2 et 85 al. 1 let. b LTF).
Le recourant �tait soumis � la loi sur le personnel de l'Etat du canton de Fribourg du 17 octobre 2001 (LPers; RSF 122.70.1).
Au chapitre V "Statut", sous la section 2 "Cr�ation des rapports de service" et le titre "P�riode probatoire", les art. 31 et 32 LPers pr�voient ceci:
1 Le collaborateur ou la collaboratrice est soumis-e � une p�riode probatoire d'une ann�e.
2 Durant la p�riode probatoire, les rapports de service peuvent �tre r�sili�s librement de part et d'autre, sous r�serve de l'art. 46. La r�siliation est communiqu�e par pli recommand�.
3 Durant les trois premiers mois de la p�riode probatoire, les rapports de service peuvent �tre r�sili�s de part et d'autre une semaine d'avance pour la fin d'une semaine. D�s le quatri�me mois, le d�lai de r�siliation est d'un mois pour la fin d'un mois.
b) Fin de la p�riode probatoire et reconnaissance officielle
1 A moins que les rapports de service n'aient �t� r�sili�s ant�rieurement, le collaborateur ou la collaboratrice est r�put�-e, au terme de la p�riode probatoire, r�pondre aux exigences de son poste; en ce cas, il ou elle fait l'objet d'une reconnaissance officielle de sa qualit� d'agent ou agente des services publics.
2 Si, � la suite d'une �valuation des prestations, il existe un doute sur la capacit� du collaborateur ou de la collaboratrice d'occuper le poste de travail, la reconnaissance officielle est report�e au terme d'une nouvelle p�riode probatoire d'une ann�e au plus. Au plus tard au terme de la p�riode probatoire, le collaborateur ou la collaboratrice doit �tre avis�-e de sa prolongation et du report de la reconnaissance officielle.
3 Durant la prolongation, les rapports de service peuvent �tre r�sili�s librement de part et d'autre deux mois d'avance pour la fin d'un mois. Une nouvelle prolongation n'est pas possible.
Le recourant se plaint en premier lieu d'une violation de son droit d'�tre entendu au motif que l'autorit� intim�e n'a pas donn� suite � diverses mesures d'instruction qu'il a requises, soit la production de certains formulaires, rapports, archives et courriers ainsi que l'audition des parties et de t�moins.
4.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents du dossier avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282). Une partie n'a en revanche pas droit � l'administration d'une preuve d�pourvue de pertinence, soit parce qu'elle porte sur une circonstance sans rapport avec le litige, soit parce qu'une appr�ciation anticip�e des preuves d�j� recueillies d�montre qu'elle ne serait pas de nature � emporter la conviction de la juridiction saisie (cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135).
4.2 En l'occurrence, le recourant a eu l'occasion de s'exprimer par �crit � plusieurs reprises devant la Direction. Il a notamment pris largement position sur le rapport d'analyse de ses prestations du 12 mai 2009 par une �criture de son mandataire du 15 juin 2009, ce qui suffit � respecter son droit d'�tre entendu. Par ailleurs, le Tribunal cantonal a retenu que le licenciement ne tenait pas tant aux comp�tences professionnelles du recourant qu'� son comportement g�n�ral, comme on le verra. A cet �gard, les preuves offertes par le recourant portaient sur des faits qui n'�taient pas d�terminants pour l'appr�ciation de la cour cantonale. La juridiction cantonale n'a donc pas viol� le droit d'�tre entendu du recourant.
5.1 Le recourant se plaint en outre d'une violation arbitraire des art. 22 et 32 al. 2 LPers. Il fait valoir que contrairement � ce que retient le tribunal cantonal, il n'a fait l'objet d'aucune �valuation de ses prestations dans le cadre de son activit� au terme de la p�riode d'essai d'une ann�e, en violation des art. 22 et 32 al. 2 LPers. Or, si le droit cantonal pr�cit� avait �t� appliqu� correctement, il aurait d� faire l'objet d'une reconnaissance officielle de sa qualit� d'agent des services publics � la fin de la p�riode probatoire, soit le 31 d�cembre 2008. Il se fonde notamment sur le Message du 28 novembre 2000 accompagnant le projet de loi sur le personnel de l'Etat, lequel pr�cise, eu �gard � l'art. 39 (art. 32 LPers), que si par n�gligence, le collaborateur ou la collaboratrice n'a pas fait l'objet d'une �valuation durant la p�riode probatoire, il ou elle sera mis(e) automatiquement au b�n�fice de la protection pr�vue par l'art. 39 (respectivement l'art. 32 LPers).
5.2 En l'esp�ce, dans sa lettre du 24 d�cembre 2008, la Direction a inform� le recourant qu'il ressortait d'une �valuation de ses prestations qu'il ne remplissait pas pleinement les exigences requises par son poste au terme de sa p�riode d'essai. Par cons�quent, la Direction a inform� le recourant qu'il n'�tait pas possible de lui accorder la reconnaissance officielle en tant qu'agent des services publics et que la p�riode probatoire serait prolong�e d'une ann�e. Le recourant n'a jamais contest� la prolongation d'un an de la p�riode probatoire � laquelle il �tait soumis. Dans la mesure o�, � la suite d'une �valuation de ses prestations, le recourant ne remplissait pas toutes le exigences requises par sa fonction, l'intim�e �tait en droit de prolonger sa p�riode probatoire d'une ann�e, ce qu'elle a fait conform�ment � l'art. 32 al. 2 LPers. Le grief d'arbitraire dans l'application du droit cantonal doit par cons�quent �tre rejet�.
Le recourant soutient �galement avoir �t� victime d'un licenciement abusif au sens de l'art. 46 al. 1 let. a LPers, qui qualifie d'abusif un cong� donn� pour une raison inh�rente � la personnalit� du collaborateur ou de la collaboratrice, � moins que cette raison n'ait un lien avec l'exercice de la fonction ou ne porte un pr�judice grave aux int�r�ts de l'Etat. En outre, le recourant reproche � l'employeur de ne pas avoir pris les mesures ad�quates, en pr�sence d'un conflit relationnel, pour pr�server sa personnalit�, comme l'exige l'art. 328 al. 1 CO.
6.1 La LPers (cf. art. 31 al. 2 et art. 32 al. 3) ne pr�voyant aucun motif de licenciement, l'autorit� de nomination est en principe libre de renoncer au maintien des rapports de service durant la p�riode d'essai. Cette facult� est destin�e � permettre l'engagement de personnel r�pondant au mieux aux exigences du service. Le temps d'essai (cf., en droit priv�, l'art. 335b CO; ATF 134 III 108 consid. 7.1 p. 110) doit ainsi fournir aux parties l'occasion de pr�parer l'�tablissement de rapports de travail destin�s � durer, en leur permettant d'�prouver leurs relations de confiance, de d�terminer si elles se conviennent mutuellement et de r�fl�chir avant de s'engager pour une plus longue p�riode. Si les rapports contractuels qu'elles ont nou�s ne r�pondent pas � leur attente, les parties doivent pouvoir s'en lib�rer rapidement (ATF 129 III 124 consid. 3.1 p. 125). La r�siliation pendant le temps d'essai, compte tenu de la finalit� de celui-ci, comporte n�cessairement une part d'arbitraire, qui ne constitue pas un abus de droit. Le Tribunal f�d�ral admet cependant que la r�siliation donn�e pendant le temps d'essai puisse �tre consid�r�e comme abusive, mais elle doit �tre r�serv�e � des situations exceptionnelles, en tenant compte de la finalit� du temps d'essai (ATF 136 III 96 consid. 2 p. 97; 134 III 108 consid. 7.1 p. 110, r�sum� in SJ 2008 I p. 298; voir �galement, s'agissant du licenciement d'un agent public pendant le temps d'essai, arr�t 1C_341/2007 du 6 f�vrier 2008, consid. 2).
6.2 En l'occurrence, il ressort de l'�tat de fait cantonal - qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que le recourant ne s'est pas oppos� � la prolongation de son temps d'essai, ne remettant ainsi pas en cause le fait qu'il ne remplissait pas enti�rement les exigences requises par sa fonction, en raison notamment de difficult�s sur le plan relationnel. Alors qu'il avait �t� invit� � s'am�liorer, il s'est � nouveau vu adresser des reproches d'ordre professionnel et relationnel au cours d'un entretien au d�but du mois de mars 2009. Bien que son chef de service ait demand� � la Direction la r�siliation de son contrat d'engagement d�s ce moment, le recourant n'a pas �t� licenci� imm�diatement. Il a �t� entendu une nouvelle fois par la Direction qui a alors �pressenti� qu'une nouvelle chance pouvait lui �tre donn�e de s'am�liorer moyennant un effort de sa part (cf. d�cision du 16 juillet 2009, consid. 5). En lieu et place, le recourant a imput� l'ensemble des probl�mes rencontr�s au sein de l'�quipe v�t�rinaire du contr�le des viandes � son chef de service, accusant de surcro�t ce dernier de violer gravement et de mani�re r�p�t�e ses obligations, sans apporter le moindre �l�ment susceptible d'�tayer ses all�gations. Compte tenu de ce qui pr�c�de, la juridiction cantonale pouvait retenir, eu �gard � l'attitude du recourant, que le rapport de confiance indispensable � l'exercice de la fonction ne pouvait �tre �tabli dans de telles circonstances, ce qui suffit pour lui d�nier tout caract�re abusif.
6.3 Par ailleurs, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant si la Direction a pleinement satisfait � son devoir de protection de la personnalit� du travailleur. Etant donn� que l'autorit� d'engagement dispose d'une libert� d'appr�ciation dans le choix des mesures de r�solution des conflits (arr�t 8C_340/2009 du 24 ao�t 2009 consid. 4.3.3), le licenciement n'appara�t pas, du moins dans son r�sultat, comme une violation grave du droit, m�me en cas de manquement �ventuel au devoir de protection de la personnalit� de l'employ�. Sur le vu des circonstances du cas particulier, la Direction pouvait parfaitement choisir de se s�parer du recourant, alors qu'il se trouvait encore dans sa p�riode d'essai, plut�t que de devoir prendre d'autres mesures, afin de g�rer une situation conflictuelle d�coulant de difficult�s d'int�gration de nature � nuire � l'efficacit� du service. En tout cas, on ne saurait qualifier d'arbitraire le point de vue des premiers juges selon lequel le licenciement �tait justifi� au regard de la profonde d�gradation de l'ambiance de travail.
Mal fond�, le recours doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). Bien qu'obtenant gain de cause, la partie intim�e n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg.

References: art. 31
 ATF 
in fine
 art. 22
 art. 22
 art. 31
 art. 32
 ATF