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Timestamp: 2016-10-20 21:38:37+00:00

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5A_99/2011 (26.09.2011)
elle-m�me repr�sent�e par Me Martin Ahlstr�m,
repr�sent� par Me Muriel Pierrehumbert, avocate,
A.a A.________ est n� le 8 janvier 1996 de parents non mari�s, B.________, n� le 7 janvier 1970, et C.________, n�e le 16 octobre 1967. Le couple s'est s�par� en 1997.
A.b Par jugement du 19 juin 2003, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a condamn� B.________ � verser une contribution d'entretien en faveur de son fils, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, � compter du 1er janvier 2003 et sous d�duction des sommes d�j� vers�es � ce titre, d'un montant de 500 fr. jusqu'� 8 ans, 750 fr. jusqu'� 10 ans, 850 fr. jusqu'� 12 ans et 1'000 fr. jusqu'� 18 ans, voire jusqu'� 25 ans, en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, avec clause d'indexation. Il a retenu qu'on pouvait imputer au d�birentier un revenu hypoth�tique de 5'000 fr. par mois, ce dernier ayant fait le choix de travailler en qualit� d'ind�pendant au lieu d'exercer une activit� salari�e mieux r�mun�r�e.
A.c B.________ s'est mari� avec D.________. Le couple a eu trois enfants, soit E.________, n�e le 7 juillet 2004, F.________, n�e le 18 mars 2007, et G.________, n�e le 27 novembre 2009.
A.d Par jugement du 11 novembre 2004, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a r�duit la contribution d'entretien due � A.________ et condamn� B.________ � verser en faveur de ce dernier une contribution d'entretien de 650 fr. jusqu'� 10 ans, 750 fr. jusqu'� 12 ans et 900 fr. jusqu'� la majorit�, voire au-del� en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, avec clause d'indexation. Le tribunal a retenu que la naissance de E.________ constituait un changement notable non pr�visible au jour du premier jugement, qui justifiait de modifier ce dernier. Pour fixer la contribution, il a imput� au d�birentier un revenu hypoth�tique de 5'000 fr.
B.a Par acte du 3 f�vrier 2010, B.________ a requis la suppression de la contribution d'entretien due � son fils, en raison de la diminution de ses revenus et de la naissance de ses deux derni�res filles. Le Tribunal de premi�re instance a partiellement admis la demande, en r�duisant la contribution d'entretien � la somme de 700 fr. jusqu'� la majorit� de l'enfant, voire jusqu'� l'�ge de 25 ans en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, et ce d�s le 3 f�vrier 2010, avec clause d'indexation.
Le tribunal a jug� que la naissance des deux derni�res filles du d�birentier constituait un changement notable et durable augmentant les charges de ce dernier. En revanche, il s'en est tenu au revenu hypoth�tique de 5'000 fr., fix� dans les pr�c�dents jugements, estimant qu'il paraissait toujours possible pour le p�re de r�aliser ce montant.
B.b B.________ a fait appel contre ce jugement, concluant � la suppression de toute contribution d'entretien en faveur de son fils, avec effet au 3 f�vrier 2010. Par arr�t du 17 d�cembre 2010, la Cour de justice a partiellement admis l'appel en condamnant le d�birentier � verser en mains de C.________, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, � titre de contribution d'entretien en faveur de l'enfant A.________, la somme de 700 fr., d�s le 3 f�vrier 2010 et ce jusqu'au 14 ao�t 2010, et en supprimant la contribution d'entretien � partir du 15 ao�t 2010.
Agissant par l'interm�diaire de sa m�re, A.________ interjette, dans un m�moire post� le 1er f�vrier 2011, un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire contre cet arr�t. Dans l'un comme dans l'autre, il conclut principalement � sa r�forme, en ce sens que B.________ soit condamn� � verser en mains de C.________, par mois et d'avance, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, � titre de contribution d'entretien, la somme de 700 fr. jusqu'� sa majorit�, voire jusqu'� 25 ans en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, et ce d�s le 3 f�vrier 2010, que la contribution d'entretien soit index�e � l'indice genevois des prix � la consommation et r�adapt�e le 1er janvier de chaque ann�e, pour la premi�re fois le 1er janvier 2011, l'indice de r�f�rence �tant celui de novembre 2009, et qu'il soit dit qu'au cas o� les revenus de B.________ ne suivraient pas int�gralement l'�volution de l'indice, l'adaptation de ladite contribution n'interviendra que proportionnellement � l'augmentation des revenus du d�biteur. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la proc�dure � la Cour de justice afin qu'il soit statu� dans le sens des consid�rants. A l'appui de son recours en mati�re civile, le recourant se plaint de la violation des art. 9 Cst., 280 al. 2 et 286 al. 2 CC. A l'appui de son recours constitutionnel subsidiaire, il se plaint de la violation des art. 9 Cst. et 29 Cst. Le recourant sollicite par ailleurs d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Invit� � se d�terminer, l'intim� a conclu au rejet des recours; il a �galement requis d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire. Quant � la cour cantonale, elle s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
L'arr�t entrepris, rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), est une d�cision finale (art. 90 LTF). D�s lors que le litige soumis au Tribunal f�d�ral porte exclusivement sur les contributions d'entretien dues � un enfant, il est de nature p�cuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2). Dans ce cas, le recours en mati�re civile est recevable si la valeur litigieuse s'�l�ve au moins � 30'000 fr. ou si la contestation soul�ve une question juridique de principe (art. 74 al. 1 let. b et al. 2 let. a LTF).
La valeur litigieuse est d�termin�e par les conclusions rest�es litigieuses devant l'autorit� pr�c�dente (art. 51 al. 1 let. a LTF). En principe, peu importe ce que la cour cantonale a ensuite d�cid� et ce qui reste litigieux devant le Tribunal f�d�ral (ATF 121 III 214 consid. 1, en application de l'art. 46 de l'ancienne loi d'organisation judiciaire (OJ). S'ils sont de dur�e d�termin�e ou limit�e, les revenus et les prestations p�riodiques ont la valeur du capital qu'ils repr�sentent (art. 51 al. 4 LTF). Aux fins de simplification, il arrive que le Tribunal f�d�ral additionne les valeurs de chaque �ch�ance, au lieu de recourir aux tables de capitalisation (p. ex. en droit du bail: arr�t 4A_72/2007 du 22 ao�t 2007 consid. 2.2). En l'occurrence, la cour cantonale a indiqu� une "valeur litigieuse des conclusions p�cuniaires au sens de la LTF inf�rieure � 30'000 fr.", ce que le recourant conteste avec raison. Le tribunal de premi�re instance a r�duit la contribution d'entretien due � l'enfant � 700 fr., d�s le 3 f�vrier 2010, jusqu'� 25 ans au plus tard. Le d�birentier a recouru contre ce jugement, demandant la suppression de toute pension; pour sa part, le cr�direntier a conclu au rejet. Ainsi, �tait litigieux devant la cour cantonale, l'entier de la pension due entre le 3 f�vrier 2010 et le 8 janvier 2021, jour des 25 ans du recourant. Une simple addition des montants fait clairement appara�tre que la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr.
Par ailleurs, le recourant a succomb� dans ses conclusions en paiement; il a donc un int�r�t juridique � recourir (art. 76 al. 1 aLTF). Il a �galement d�pos� son m�moire de recours dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. Partant, la voie du recours en mati�re civile est ouverte, de sorte que le recours constitutionnel est irrecevable (art. 113 LTF). Les griefs de droit constitutionnel invoqu�s dans le recours constitutionnel, auxquels le recours en mati�re civile renvoie, seront donc trait�s dans ce dernier.
2.1 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 133 III 545 consid. 2.2; 130 III 136 consid. 1.4). Toutefois, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits constitutionnels que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� d'une mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 II 349 consid. 3 et les arr�ts cit�s), les critiques de nature appellatoire �tant irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
2.2 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ceux-ci l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitraire - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Une constatation de fait est arbitraire si elle est manifestement insoutenable ou en contradiction �vidente avec la situation de fait, ou encore repose sur une inadvertance manifeste ou heurte de fa�on choquante le sentiment de la justice (ATF 133 III 393 consid. 7.1 et les r�f. cit�es). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es (art. 97 al. 1 LTF), faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 III 462 consid. 2.4).
En substance, la cour cantonale a retenu deux faits nouveaux: la baisse du revenu hypoth�tique de l'intim�, de 5'000 fr. � 3'500 fr., et la naissance de ses deux derni�res filles. Elle a ensuite d�termin� le solde disponible de l'intim�. A cet �gard, elle a retenu que, depuis le 15 ao�t 2010, l'intim� devait supporter seul toutes les charges de sa famille, chiffr�es � 4'769.20 fr., parce que son �pouse ne percevait plus de prestations de l'assurance-ch�mage Sur la base de ces constatations, elle a fix� la contribution d'entretien due au recourant � 700 fr. jusqu'au 14 ao�t 2010 et elle a supprim� celle-ci pour la suite.
Dans la pr�sente proc�dure de recours, est seule litigieuse la suppression de la contribution d'entretien depuis le 15 ao�t 2010.
Dans un premier grief, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 286 al. 2 CC, en retenant que la modification de la situation financi�re du d�birentier, qui fait valoir qu'il ne peut plus r�aliser un revenu hypoth�tique de 5'000 fr., constitue un fait nouveau. En revanche, le recourant ne conteste pas que la naissance des deux derni�res filles de l'intim� constitue un fait nouveau.
4.1 Aux termes de l'art. 286 al. 2 CC, si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien � la demande du p�re, de la m�re ou de l'enfant.
4.1.1 La modification de la contribution � l'entretien de l'enfant suppose donc que des faits nouveaux importants et durables surviennent, qui commandent une r�glementation diff�rente. La proc�dure de modification n'a en effet pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles intervenant chez les parents ou l'enfant (ATF 131 III 189 consid. 2.7.4; 120 II 177 consid. 3a, 285 consid. 4b). Le moment d�terminant pour appr�cier si des circonstances nouvelles se sont produites est la date du d�p�t de la demande de modification (ATF 120 II 285 consid. 4b).
La survenance d'un fait nouveau - important et durable - n'entra�ne toutefois pas automatiquement une modification de la contribution d'entretien. Ce n'est que si la charge d'entretien devient d�s�quilibr�e entre les deux parents, au vu des circonstances prises en compte dans le jugement pr�c�dent, en particulier si cette charge devient excessivement lourde pour le parent d�birentier qui aurait une condition modeste, qu'une modification de la contribution peut entrer en consid�ration (ATF 134 III 337 consid. 2.2.2). Le juge ne peut donc pas se limiter � constater une modification dans la situation d'un des parents pour admettre la demande; il doit proc�der � une pes�e des int�r�ts respectifs de l'enfant et de chacun des parents pour juger de la n�cessit� de modifier la contribution d'entretien dans le cas concret.
4.1.2 Lorsqu'il admet que les conditions susmentionn�es sont remplies, le juge doit alors fixer � nouveau la contribution d'entretien, apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent.
4.2 En l'esp�ce, il est incontest� que la naissance de deux enfants constitue un fait nouveau, qui, sauf situation financi�re favorable qui n'est pas r�alis�e ici, entra�ne un d�s�quilibre entre les parents. Ainsi, il n'est pas n�cessaire d'examiner si une �ventuelle modification du revenu hypoth�tique de l'intim� constitue �galement un fait nouveau. Il y a lieu en revanche de v�rifier si l'autorit� cantonale a correctement recalcul� la contribution d'entretien. A cet �gard, il s'impose d'examiner en premier lieu les critiques du recourant quant � l'�tablissement du revenu hypoth�tique de l'intim�.
Le recourant se plaint de la violation de l'art. 280 al. 2 aCC dans l'�tablissement du revenu de l'intim�. Il reproche � la cour cantonale de n'avoir pas fait supporter � l'intim�, qui aurait selon lui refus� de produire un relev� sur l'un de ses comptes, la violation de son devoir de collaboration dans l'�tablissement des faits. Il soutient que ce refus aurait d� entra�ner le rejet de la requ�te en modification de la contribution d'entretien.
5.1 L'art. 280 al. 2 aCC, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010, consacre le principe de la maxime inquisitoire. Ce principe impose au juge d'�claircir les faits et de prendre en consid�ration d'office tous les �l�ments qui peuvent �tre importants pour rendre une d�cision conforme � l'int�r�t de l'enfant. Elle ne dispense toutefois pas les parties de collaborer activement � la proc�dure et d'�tayer leurs propres th�ses. C'est � elles qu'il revient, en premier lieu, de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 122 I 53 consid. 4a; ATF 122 III 404 consid. 3d; ATF 111 II 225 consid. 4). Ce devoir s'impose d'autant plus lorsque c'est le d�biteur qui entend obtenir une r�duction de la contribution d'entretien qu'il doit verser (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1).
5.2 En l'esp�ce, l'intim� a produit un certain nombre de pi�ces sur sa situation financi�re pour fonder sa demande de modification de la contribution d'entretien. Du dossier, il ne ressort pas qu'il ait refus� de produire un relev� de l'un de ses comptes, alors que la cour cantonale aurait rendu une ordonnance dans ce sens. On ne peut donc pas reprocher � l'intim� d'avoir viol� son devoir de collaboration.
Le recourant se plaint �galement de la violation du droit d'�tre entendu, consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst., la cour cantonale n'ayant pas examin� si l'intim� exer�ait une activit� lucrative ind�pendante.
6.1 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester en connaissance de cause et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 133 III 439 consid. 3.3 et les arr�ts cit�s). Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il s'est fond�; il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les arguments invoqu�s par les parties. Il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 134 I 83 consid. 4.1; 130 II 530 consid. 4.3 et les arr�ts cit�s). Le droit d'�tre entendu est une garantie constitutionnelle de nature formelle, dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e sans �gard aux chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa).
6.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a imput� au d�birentier un revenu hypoth�tique de 3'500 fr., dont on comprend qu'il a �t� calcul� en fonction d'une activit� de salari� exerc�e � plein temps (cf. infra consid. 7). Au vu de cette motivation, elle pouvait s'abstenir d'examiner, notamment en instruisant la question de l'existence d'un �ventuel compte postal, si le d�birentier exer�ait une activit� en qualit� d'ind�pendant lui procurant un revenu effectif. Cela vaut d'autant plus que le recourant a pr�tendu tout au long des proc�dures qu'une activit� de salari� permet au d�birentier de d�gager un revenu plus important qu'une activit� ind�pendante dans le domaine artistique.
Enfin, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir �tabli de mani�re arbitraire les faits et d'avoir viol� l'art. 286 al. 2 CC en imputant un revenu hypoth�tique de 3'500 fr. au d�birentier, au lieu du montant de 5'000 fr.
7.1 La cour cantonale a d�taill� les revenus et indemnit�s de ch�mage que le d�birentier avait per�us depuis 1989, � des taux d'activit� variables. Elle a constat� que, depuis le 1er novembre 2008, le d�birentier �tait au b�n�fice de prestations du revenu minimal cantonal d'aide sociale (RMCAS). A ce titre, il avait per�u un montant mensuel de 3'542 fr. 10, puis de 1'724 fr. 60 d�s novembre 2009, et de 4'016 fr. d�s d�cembre 2010, les primes d'assurance-maladie de la famille �tant prises en charge en sus. Consid�rant les diff�rentes activit�s professionnelles que le d�birentier avaient exerc�es depuis 1989 ainsi que les indemnit�s de ch�mage qu'il avait per�ues, elle a d�termin� qu'il avait r�alis�, en moyenne, un revenu mensuel d'environ 3'411 fr. Elle a aussi pr�cis� que, selon les tableaux concernant le salaire brut m�dian de l'Office cantonal genevois de la statistique, un employ� s'occupant de t�ches administratives percevait, en 2008, un salaire mensuel net moyen d'environ 5'200 fr. Rappelant par ailleurs que le d�birentier avait une formation compl�te d'employ� de commerce, ma�trisait parfaitement deux langues (su�dois et fran�ais), �tait �g� de 40 ans et se trouvait en bonne sant�, la cour cantonale a estim� que ce dernier pouvait obtenir un revenu hypoth�tique mensuel de 3'500 fr.
7.2 Le recourant pr�tend tout d'abord que l'intim� aurait pu �viter de se trouver au ch�mage s'il avait exerc� une activit� d�pendante correspondant � sa formation professionnelle, depuis la naissance de son fils. Selon lui, l'attitude fautive de l'intim� ferait ainsi obstacle � toute modification de la contribution d'entretien. Ensuite, le recourant soutient que les pi�ces au dossier ne permettent pas de retenir � la charge du d�birentier un revenu hypoth�tique de 3'500 fr. seulement. Selon lui, le salaire moyen de l'intim� entre 1989 et 2002 se situe � 4'500 fr. environ. Compte tenu de l'augmentation du co�t de la vie et des salaires, le montant exact serait de l'ordre de 5'000 fr., ce que confirment d'ailleurs les donn�es de l'Office cantonal genevois de la statistique. Il pr�cise qu'un revenu de 3'500 fr. correspond � ce que l'intim� gagnait il y a plus de 20 ans.
7.3 Pour sa part, l'intim� invoque que seuls ses revenus effectifs doivent �tre pris en consid�ration et qu'il n'a pas commis de faute dans sa recherche d'emploi, �tant donn� qu'il a rempli ses obligations tant � l'�gard des services de l'assurance-ch�mage que de l'hospice g�n�ral g�rant le RMCAS. Il rel�ve que, dans tous les cas, il a travaill� � 100% uniquement durant 3 ans, de sorte que son revenu moyen ne pourrait ainsi pas atteindre 4'500 fr., comme le recourant l'affirme par des calculs bas�s sur un taux d'activit� complet. Il expose aussi qu'au vu des difficult�s qu'il rencontre � trouver un travail et du fait que son �pouse a une activit� lucrative depuis le mois de f�vrier 2011, il a d�cid� de se consacrer � l'�ducation de ses enfants. Ce dernier all�gu� constitue un fait nouveau, au sens de l'art. 99 al. 1 LTF, qui ne sera pas pris en compte dans le pr�sent arr�t.
7.4.1 Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif du d�birentier. Il peut toutefois lui imputer un revenu hypoth�tique sup�rieur. Le motif pour lequel le d�birentier a renonc� � un revenu, ou � un revenu sup�rieur, est, dans la r�gle, sans importance. En effet, l'imputation d'un revenu hypoth�tique ne rev�t pas un caract�re p�nal. Il s'agit simplement d'inciter la personne � r�aliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement exiger d'elle qu'elle l'obtienne afin de remplir ses obligations (ATF 128 III 4 consid. 4a; arr�t 5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 3.1, publi� in SJ 2011 I 177).
Ainsi, le juge doit examiner successivement les deux conditions suivantes. Tout d'abord, il doit d�terminer si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activit� lucrative ou augmente celle-ci, eu �gard, notamment, � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�; il s'agit d'une question de droit. Lorsqu'il tranche celle-ci, le juge ne peut pas se contenter de dire, de mani�re toute g�n�rale, que la personne en cause pourrait obtenir des revenus sup�rieurs en travaillant; il doit pr�ciser le type d'activit� professionnelle qu'elle peut raisonnablement devoir accomplir. Ensuite, le juge doit �tablir si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn�es, ainsi que du march� du travail; il s'agit-l� d'une question de fait (ATF 128 III 4 consid. 4c/bb; 126 III 10 consid. 2b). Pour arr�ter le montant du salaire, le juge peut �ventuellement se baser sur l'enqu�te suisse sur la structure des salaires, r�alis�e par l'Office f�d�ral de la statistique, ou sur d'autres sources (conventions collectives de travail; PHILIPP M�LHAUSER, Das Lohnbuch 2010, Mindestl�hne sowie orts- und beruf�bliche L�hne in der Schweiz, Zurich 2010; ATF 137 III 118 consid. 3.2; arr�t 5A_18/2011 du 6 juin 2011 consid. 3.1.1; 5A_894/2010 du 15 avril 2011 consid. 3.1).
7.4.2 Le fait qu'un d�birentier sans emploi n'ait pas vu ses indemnit�s suspendues, � titre de sanction, par une assurance sociale (ch�mage, assistance sociale) ne dispense pas le juge civil d'examiner si l'on peut lui imputer un revenu hypoth�tique. En effet, le juge civil n'est pas li� par l'instruction men�e par les autorit�s administratives. En outre, les crit�res qui permettent de retenir un revenu hypoth�tique sont diff�rents en droit de la famille et en droit des assurances sociales; en droit de la famille, lorsque l'entretien d'un enfant mineur est en jeu et que l'on est en pr�sence de situations financi�res modestes, le d�birentier peut notamment se voir imputer un revenu bas� sur une profession qu'il n'aurait pas eu � accepter selon les r�gles pr�valant en mati�re d'assurance sociale (ATF 137 III 118 consid. 3.1; arr�t 5A_588/2010 du 12 janvier 2011 consid. 2.3). C'est pourquoi, le versement r�gulier d'indemnit�s de ch�mage sans suspension constitue tout au plus un indice permettant de retenir, en fait, qu'une personne a entrepris tout ce qu'on pouvait raisonnablement exiger d'elle pour �viter de se trouver sans revenus et, partant, qu'elle a fait des recherches pour retrouver un emploi (arr�t 5A_724/2009 du 26 avril 2010 consid. 5.3, publi� in FamPra.ch 2010 673).
7.5 En l'esp�ce, c'est � juste titre que la cour cantonale n'a pas cherch� � sanctionner le d�birentier qui ne travaille pas, mais s'est efforc�e de d�terminer si un revenu hypoth�tique pouvait lui �tre imput�, ainsi que le montant de ce dernier. C'est aussi avec raison qu'elle a retenu, � cet �gard, qu'on pouvait attendre de l'intim�, �g� d'une quarantaine d'ann�es, au b�n�fice d'une formation compl�te d'employ� de commerce, ma�trisant deux langues, et ne pr�sentant aucun probl�me de sant�, qu'il travaille dans sa profession. Toutefois, l'arr�t attaqu� doit �tre annul� pour les motifs suivants.
Premi�rement, la cour cantonale n'a pas suivi la jurisprudence relative � la d�termination du revenu hypoth�tique, violant ainsi le droit f�d�ral. Elle n'a pas examin� si l'intim� peut effectivement trouver un emploi sur le march� actuel du travail, notamment au vu du fait qu'il n'a plus exerc� d'activit� lucrative depuis 2008, et alors m�me que l'assurance-ch�mage ou le service social n'ont pas sanctionn� un manque d'efforts de sa part.
Secondement, la cour cantonale a op�r� un calcul arbitraire pour d�terminer le revenu hypoth�tique du d�birentier, violant ainsi l'art. 9 Cst. Elle a estim� ce revenu en faisant une moyenne mensuelle des salaires que le d�birentier a gagn�s depuis 1989 et des indemnit�s de ch�mage que ce dernier a per�ues depuis 2002. Or, le d�birentier a obtenu ces salaires en accomplissant des activit�s � temps partiel, de plus � des taux diff�rents (50% et 40%). Aussi, la cour cantonale ne pouvait pas simplement les additionner pour �tablir une moyenne, ces donn�es n'�tant pas comparables. Pour la m�me raison, il est �galement arbitraire de prendre en consid�ration les indemnit�s de ch�mage pour estimer le revenu hypoth�tique de l'intim�. Ces indemnit�s repr�sentent, en r�gle g�n�rale, le 80% du gain assur�, quel que soit le taux d'activit� retenu pour d�terminer ce gain (art. 22 al. 1 de la loi f�d�rale du 25 juin 1982 sur l'assurance-ch�mage obligatoire et l'indemnit� en cas d'insolvabilit� [Loi sur l'assurance-ch�mage, LACI; RS 837.0]). Elles sont donc de toute fa�on trop basses pour servir de base � l'estimation du revenu hypoth�tique. Par ailleurs, pour fixer les revenus de l'intim�, la cour cantonale s'est fond�e sur une p�riode allant de 1989 � 2008. Elle pouvait certes estimer le revenu hypoth�tique en fonction des revenus ant�rieurs du d�birentier, si elle estimait que ceux-ci avaient �t� r�alis�s dans une profession correspondant � sa formation. Cependant, bien qu'elle ait tenu compte d'une p�riode aussi longue, soit pr�s de 20 ans, la cour cantonale n'a pas index� ces revenus au co�t de la vie et � l'augmentation de salaire pour �tablir la r�mun�ration � laquelle le d�birentier peut pr�tendre depuis 2010.
Partant, les griefs du recourant doivent �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants.
En conclusion, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable et le recours en mati�re civile est admis. Partant, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants. La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim� est rejet�e: non seulement ses conclusions, tendant au rejet du recours, �taient d�nu�es de chance de succ�s, mais sa requ�te �tait insuffisamment motiv�e (art. 64 LTF). En effet, l'intim� s'est content�, � cet �gard, de renvoyer aux pi�ces produites durant la proc�dure cantonale, sans �tablir l'insuffisance de ses ressources (cf. dans ce sens, ATF 125 IV 161 consid. 4a). Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge de l'intim�, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celui-ci versera par ailleurs une indemnit� du m�me montant au recourant (art. 68 al. 1 LTF), dont la requ�te d'assistance judiciaire devient par cons�quent sans objet.
Le recours en mati�re civile est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la Cour de justice du canton de Gen�ve pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants.
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�.

References: art. 9
 art. 9
 art. 95
 ATF 
 ATF 
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