Source: http://cherchez.me/search/Fascicule::73::Cctg/doc/1
Timestamp: 2018-07-18 08:53:11+00:00

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Fascicule 73 Cctg - doc : Cherchez.Me 1/1
Fascicule 73 Cctg
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1 Ministere De L'equipement, Ministere De …
Un fascicule du CCTG a pour objet de rationaliser les commandes de fournitures ou de travaux. Il est destiné à être intégré au marché passé entre un maître d'ouvrage et un entrepreneur. Il est destiné à être intégré au marché …
http://ddata.over-blog.com/xxxyyy/2/27/84/57/CCTG-fascicule-n-35-1ere-partie.doc
2 Cctp - Piles.setra.equipement.gouv.fr
Les ouvrages provisoires sont calculés conformément aux prescriptions de l'annexe B du fascicule 65A et de l'annexe A2 du fascicule 66 du CCTG. Assurance de la qualité pour les bétons (art. 75 du fasc. 65A du CCTG, art. 24, 25, 34 et 35 de l'additif au fasc. 65A du CCTG)
http://www.piles.setra.equipement.gouv.fr/IMG/doc/CCTP_Type_Renforcement_pile_V1.10_cle0312fd.doc
3 Prix - Piles.setra.equipement.gouv.fr
Il comprend également la protection anticorrosion des parties métalliques définie au sous-article "Précontrainte additionnelle" du chapitre 3 du CCTP et à l'article 73.2.3 de l'additif au fascicule 65A du CCTG.
http://www.piles.setra.equipement.gouv.fr/IMG/doc/BPtype_OA2007-01_cle14e21d.doc
4 Modèle Vnf - Voies Navigables De France
Les conditions de livraison et de stockage des ciments sont conformes à l’article 3 du fascicule 3 du CCTG et à l’article 73-3 du fascicule 65-A du CCTG. L’entrepreneur informe le maître d’œuvre des livraisons au minimum vingt quatre (24) heures à l’avance.
http://www.vnf.fr/avismp/IMG/doc/consultation_beton_barrages_de_l_Oise.doc
5 Cctp Arrosage - Marchés Publics Des Collectivités D…
En particulier, ce qui concerne les appareils de programmation, ils devront être conformes aux directives européennes 73/23/CE, 93/68 pour la sécurité électrique et 89/336/CE, 93/31/CE, 93/68/CE concernant la compatibilité électromagnétique.
http://www.am28.org/rep-fichier/4969/10611-4969.doc
6 Cctp Eu-aep - Chartes-qualite-lr.org
Désinfection des conduites (article 70 du fascicule 71 du CCTG) L’entrepreneur avertira le maître d’ouvrage, le maître d’oeuvre et le fermier de son intention de procéder à la désinfection au minimum 48 h avant l’opération.
http://chartes-qualite-lr.org/doc/marchBC_Nimes.doc
7 Madagascar Cpt Rn 9 F - Arm.mg
Conformément à cette norme, et par dérogation au Fascicule 56 du CCTG, le dépôt minimal de zinc sera de 550 g/m² par face (soit une épaisseur de 80 micromètres). Pratiquement, les garde-corps métalliques corrodés …
http://www.arm.mg/arm/daots/etudes/Dossiers%20_etudes_pont_Mahajamba_to_publish/DAO%20VOL%201%20TO%205%20et%20additifs/DAO%20VOLUME%203/Volume%203%20Fascicule%20F.doc
Stipulations conformes à l'article 73 du fascicule 65 A du CCTG. Ils devront tenir compte de la résistance des bétons au gel. Autres bétons sans caractères normatifs
http://www.coux.fr/IMG/doc/CCTP.doc
9 Cctp - Ville De Gardanne
Par dérogation au fascicule 65A du CCTG, les désignations, les classes d'exposition, la classe de chlorures et la classe de résistance au sens de la norme NF EN 206-1, le dosage en liant, les destinations et les caractéristiques complémentaires exigées des différents bétons sont indiqués dans le tableau ci-après.
http://www.ville-gardanne.fr/IMG/doc/06-252_II_4_CCTP_indO.doc
10 Pièces écrites Types De Réparation
Les dispositions de l'article 42. du fascicule 65 du CCTG sont applicables. L'entrepreneur est tenu de fournir un document définissant les données d’entrée de ses études dont la consistance doit être conforme à l'article 42. du fascicule 65 du CCTG.
http://www.piles.setra.developpement-durable.gouv.fr/IMG/doc/CCTP_BA-BP_V3-1_cle2eec5c.doc
11 A - Partie Ouvrage D’art - Exocorriges.com
http://www.exocorriges.com/doc/29478.doc
12 Cahier Des Clauses Techniques Particulières
Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) du Ministère de l’Equipement, et notamment : Fascicule 31 « Bordures et caniveaux en pierre naturelle ou en béton et dispositifs de retenue en béton ».
http://atelierld.free.fr/descartes%20/DESCP_CCTP%20modif%20jb%20100316.doc
13 C.c.t.p. Type - Travaux De Voirie - Evenos.fr
Le façonnage et la mise en place se feront dans les conditions des articles 72 et 73 du fascicule 65 du CCTG. Mise en place et durcissement des bétons Pour la mise en place des bétons, il sera fait application de l’article 84 du fascicule 65 du CCTG. Le programme de bétonnage sera soumis à l’agrément du maître d’œuvre en même ...
https://www.evenos.fr/IMG/doc/cctp.doc
14 Arsatese-loirebretagne.asso.fr
http://arsatese-loirebretagne.asso.fr/doc_divers/etude_oieau/Rapports%20finaux/Annexes%20au%20rapport%20final_version%20PDF/Annexes%20AELB_v4.doc
15 Marche Public De Travaux - Genech.fr
Ces prix rémunèrent la construction de regards visitables ou non conformément aux articles 22, 23 et 50 du fascicule 70 du CCTG et les prescriptions du marché et ils comprennent notamment : Les terrassements et remblais supplémentaires à ceux de …
http://www.genech.fr/IMG/doc/1-4_-_bpu_-_genech_-_vories.doc
16 Rll/ Piece N° 3 - Forum.openoffice.org
Il sera fait application des articles 71 à 73 du fascicule 65A du C.C.T.G. en considérant les correspondances entre les anciennes normes françaises et les normes européennes (cf. avant-propos de la norme NF EN 206-1).
https://forum.openoffice.org/fr/forum/download/file.php?id=30645
17 Destinataire - Ville De Gardanne
CCTG Fascicule 70 pour les tranchées (assainissement) Les matériaux et matériels sont conformes aux normes et spécifications "Cahier des charges sur les infrastructures de télécommunications des immeubles neufs à usage d'habitation".
http://www.ville-gardanne.fr/IMG/doc/Ville_Gardanne-Recolement_et_complements_reseaux-CCTP.doc
18 Pièces écrites Types De Réparation
Conformément aux dispositions des articles 35 du fascicule 65A et 7 du fascicule 68 du CCTG, le PQ est constitué: de la note d'organisation générale du chantier ( y compris les installations de chantier ),
http://www.piles.setra.developpement-durable.gouv.fr/IMG/doc/CCTP_Maconnerie_V2-3_du_12-01-2012_cle5bbca3.doc
19 Cahier Des Prescription Techniques - Arm.mg
Ils sont complétés par les dispositions du CCTG France (notamment les articles du fascicule 65 A) et du présent CPT qui traitent des documents que le Titulaire doit soumettre au Maître d’œuvre et aux contrôles qu’il doit exécuter.
http://www.arm.mg/arm/daots/etudes/Dossiers%20_etudes_pont_Mahajamba_to_publish/DAO%20VOL%201%20TO%205%20et%20additifs/DAO%20VOLUME%203/Volume%203%20Fascicule%20A.doc
20 Pièces écrites Types De Réparation
Par dérogation au fascicule 65 du CCTG, les désignations, les classes d'exposition, la classe de résistance au sens de la norme NF EN 206-1, le dosage en liant, les destinations et les caractéristiques complémentaires exigées des différents bétons sont indiqués dans le tableau ci-après.
http://www.piles.setra.developpement-durable.gouv.fr/IMG/doc/CCTP_etanchements__BA-BP_version_1-0_du_26_09_2012_cle7f9ee7.doc
21 Cctp Route Empierree 2000 - Onf.fr
Les références normatives pour les matériaux d’empierrement sont la norme XP P 18-540 et le fascicule 23 du CCTG (fourniture des granulats employés à la construction et à l’entretien des chaussées).
http://www.onf.fr/old/data/habase/IF000003155e.doc
22 Terresdhistoires.free.fr
Les regards en maçonnerie de briques ou d’agglos sont interdits par le fascicule n°70 du CCTG. Sauf cas particuliers, les regards, boîtes de branchement, etc. seront de type préfabriqué. Dans le cas de réalisation en place, ils seront coulés en béton.
http://terresdhistoires.free.fr/formulaire/lutte%20contre%20les%20inondations/C.C.M.%20-%20Travaux%20de%20lutte%20contre%20les%20inondations%20%203%DEme%20Tranche%20-%20CCTP.doc
23 Syndicat Mixte Du Pays Du Lunévillois
- Le fascicule 65 B du CCTG (exécution des ouvrages en béton de faible importance).Les normes concernant les panneaux, les supports et les films sont: - NFX P98 501 (définition des termes employés dans les normes sur la signalisation routière verticale)
http://www.pays-lunevillois.com/upload/6e35c_cctp_sig_16_09.doc
24 Modèle Vnf
http://www.vnf.fr/avismp/IMG/doc/consultation_beton_2008_v2.doc
25 Table Des Matieres - Mane En Provence
Conditions générales d'emploi des complexes d'isolation thermique plaque de plâtre-isolant, utilisés en doublage de mur, publiées dans le cahier du C.S.T.B., n° 133, fascicule 1141. Cahier des charges de la nouvelle réglementation thermique et de l’étude réalisée. Exigence RT 2005, performences certifiées ACERMI .
26 Www.ville-vailhauques.fr
Le dossier de sera remis au maître d’œuvre suivant les dispositions de l’article 6.2.1 du fascicule n°70 du CCTG.il devra aussi se référer en annexe au Cahier des charges des levés topographique et plan de récolement du Conseil Général de l’Hérault
http://www.ville-vailhauques.fr/wp-content/uploads/CCTP.doc
27 Www.onf.fr
CCTG - Fascicule 23 : Fourniture de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées Les matériaux et fournitures sont soit titulaires du droit d’usage de la marque NF ou d’une marque équivalente, soit caractérisées par des essais prouvant leur conformité aux normes et leur régularité dans le temps.
http://www.onf.fr/old/data/habase/IF000003e2cb.doc
28 Www.yvelines.fr
L'entrepreneur présentera à l'appui de son offre une fiche technique produit conforme au fascicule 23 du CCTG, portant au moins sur les 10 derniers résultats d'essais de caractéristiques intrinsèques, de granularité et de propreté.
https://www.yvelines.fr/wp-content/uploads/2012/01/CCTP-LIVRE-2-2011-Texte.doc
29 Proc_notice_en - Webgate.ec.europa.eu
republique du mali-----ministere des affaires etrangeres et de la cooperation internationale, ordonnateur national du fed-----ministere de l’equipement et des transports
https://webgate.ec.europa.eu/europeaid/online-services/index.cfm?ADSSChck=1376884372389&do=publi.getDoc&documentId=134300&pubID=134553
Pour les domaines techniques spécifiques à l’épuration des eaux usées, au Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) français, notamment les fascicules n° 65A, n° 70, n° 74 et fascicule n° 81 titre II, et les normes internationales homologuées et en vigueur, telles que NE, DIN, AFNOR.
http://www.exocorriges.com/doc/22285.doc
31 Www.am28.org
Tous ces ouvrages sont calculés pour résister à la poussée des terres, aux charges et aux surcharges calculées conformément aux dispositions du fascicule n° 62 Titre I du CCTG et conformes aux prescriptions fonctionnelles définies dans l’annexe 2 du fascicule 70 . Le radier des ouvrages est en béton mis en place par vibration interne ...
http://www.am28.org/rep-fichier/3124/1875-3124.doc
31/10/73, n°73.1007 codifié R 123-1 à R 123-55 du Code de la construction et de l’Habitation. - Arrêté du 25/06/80 portant approbation des dispositions générales du règlement de sécurité contre les risques d’incendie et de panique dans les établissements recevant du public.
http://mapa.aji-france.com/mapa/file/marche/28400/doisneau_dce_cctp_vestiaire_tce.doc
33 Agence De L'eau Lore-bretagne
La mise en œuvre des matériaux et notamment leur préparation (coffrage, armatures, mise en place des bétons et revêtements) et de tous les ouvrages accessoires doivent être effectuées suivant les dispositions des fascicules 63, 64, 65A, 65B et 74 du CCTG, les DTU, les règles de l’art et les prescriptions techniques des fabricants.
http://arsatese-loirebretagne.asso.fr/spip/IMG/doc/CCTP_09S0032_.doc
Pour les domaines techniques spécifiques à l’épuration des eaux usées, au Cahier des Clauses Techniques Générales (CCTG) français, et notamment les fascicules n° 65A, n° 70, n° 74 et fascicule n° 81 titre II.
http://achats-eau.onee.ma/downloads/pieces/01_CCTP_STEP%20El%20HAJEB.doc
35 Saisie Et Mise En Forme - Adminx : Dématérialisation Des ...
L’ouvrage est situé en atmosphère non tropicale au sens du fascicule 56 du CCTG. La classe d’environnement, ou catégorie de corrosivité, des parties immergées ou marnantes telle que définie par la norme NF EN ISO 12944-2 est la classe lm2.
http://marches-amiens.amiens-metropole.com/XTender/documents/1861/dce/CCTP_3_ecluses_ind_B_modifie_PP.doc
36 Marches-amiens.amiens-metropole.com
Le critère "altération non uniforme" du fascicule 56 du CCTG correspond au critère "stabilité relative d'une couleur uniforme" défini par la norme NF T 34-554-2. Le critère "altération uniforme" du fascicule 56 du CCTG correspond au critère "stabilité absolue d'une couleur constante" défini par la norme NF T 34-554-2.
http://marches-amiens.amiens-metropole.com/XTender/documents/1252/dce/3_CCTP_pargny_ind_B.doc
37 Www.ctmnc.fr
- le fascicule 29 du CCTG dans sa version de juillet 2006 pour ce qui concerne les travaux de construction, Entretien des voies, places et espaces publics pavés et dallés. -le fascicule 31 du CCTG dans sa version la plus …
http://www.ctmnc.fr/images/gallerie/GUIDE_CTMNC_MARCHE_FOURNITURE_PN_V7.doc
38 Marches-amiens.amiens-metropole.com
Le PAQ sera établi conformément à l'article 27 du fascicule 25 du CCTG, à l'article 5 de la partie 2 du fascicule 27 du CCTG et au fascicule 70 du CCTG. I.04.2.2.2. – Organisation générale – Organisation générale
39 Marches-amiens.amiens-metropole.com
Le marquage des palplanches défini par l'article 37 du fascicule 68 du CCTG est complété par l'indication de la nuance et de la qualité de l'acier. Les tolérances sur la forme et les dimensions des palplanches sont conformes aux …
http://marches-amiens.amiens-metropole.com/XTender/documents/1628/dce/3_CCTP_OA417_Cagny.doc
40 Www.cdg59.fr
Les dispositions du fascicule 23 du CCTG "Fournitures de granulats employés à la construction et à l'entretien des chaussées" sont applicables. Pour chaque granulat, l’Entrepreneur fournit une fiche technique Produit (FTP).
http://www.cdg59.fr/fileadmin/marchespublics/1307364282.doc
Ce prix rémunère au mètre linéaire, les essais d’étanchéité à effectuer sur les canalisations gravitaires, y compris les regards et tous les ouvrages annexes, selon CCTG et CCTP, y compris toutes sujétions nécessaire à la réalisation de l’essai.
http://www.aitbaha.ma/wp-content/uploads/2016/01/CPS.doc
Fascicule 3 Setra
Fascicule 25 Enrobes
Fascicule Cctg

References: art. 24
 l'article 73
 l'article 73
 l'article 42
 l'article 42
 l'article 27
 l'article 5
 l'article 37