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Timestamp: 2017-07-23 06:34:03+00:00

Document:
Baupin (Denis) - Paris (75)Les votes de Denis Baupin Député(e) de Paris - 10ème circonscriptionGroupe EcoloAdresse électronique : dbaupin@assemblee-nationale.fr Un vote en lettres capitales signale que le député s'est prononcé autrement que la majorité de son groupe. N° du scrutinDate du scrutinObjet du scrutinVoteRectificatif après le scrutin
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : article 12 ter
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : amendement n°227 de M Urvoas à l'article 12ter
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : amendement n° 78 de M Fromentin et amendements identiques à l'article 12 ter
Projet de loi de finances pour 2014 : amendement n° 770 (rect) de M Carrez après l'article 7
Projet de loi de finances pour 2014 : amendement n° 19 de M Le Fur et les amendements identiques après l'article 6
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 2396 à n° 2410 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 13
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 2204 à n° 2218 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 13
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 1452 à n° 1466 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 13
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 1285 à n° 1299 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 13
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 2567 à n° 2581 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 13
Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : amendement n° 283 de M Breton à l'article unique
Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : amendement n° 288 de M Breton à l'article unique
Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : amendement n° 44 de M Le Fur et amendements identiques à l'article unique
Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : amendement n° 54 de M Gosselin et amendements identiques à l'article unique
Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : sous amendement n° 306 de M Le Fur à l'amendement n° 282 de M Fromantin à l'article unique
Projet de loi organique relatif à la transparence de la vie publique : amendement n° 218 de Mme Le Callennec à l'article 1er
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n°3451 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 18
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n°2602 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 18
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n°3092 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 16
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 2706 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 3473 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 5338 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 866 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 3514 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 846 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 3629 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 656 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 646 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 526 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 416 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 82 de M Taugourdeau à l'article 3
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 3672 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 3
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 3619 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 3575 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 3462 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 3410 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 3348 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 3906 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 2033 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen : amendement n° 1 du Gouvernement de demande de seconde délibération sur l'article 4
Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen : amendement n° 43 de M Le Fur et amendements identiques après l'article 3
Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen : amendement n° 42 de M Le Fur et amendements identiques après l'article 3
Proposition de loi rétablissant une circonscription unique pour l'élection des représentants français au Parlement européen : amendements de suppression à l'article premier
Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école : amendement n° 1528 de M Le Fur à l'article 1er et au rapport annexé
Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école : amendement n° 1532 de M Le Fur à l'article 1er et au rapport annexé
Projet de loi, rejeté par le Sénat, relatif à l'élection des conseillers départementaux, des conseillers municipaux et des délégués communautaires, et modifiant le calendrier électoral : amendement n° 879 rectifié de M Sauvadet à l'article 23

References: l'article 12
 l'article 12
 l'article 7
 l'article 6
 l'article 13
 l'article 13
 l'article 13
 l'article 13
 l'article 13
 l'article 1
 l'article 18
 l'article 18
 l'article 16
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 4
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 23