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Timestamp: 2016-10-24 20:10:16+00:00

Document:
5A_924/2013 (20.05.2014)
5A_924/2013 � � Arr�t du 20 mai 2014
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 13 septembre 2013.
A.a.�B.________ exploitait en raison individuelle une entreprise d'installations sanitaires. Sa faillite a �t� prononc�e le 20 f�vrier 2009 et confirm�e le 15 mai 2009 avec effet � la date de cet arr�t.
A.b.�Le 11 juin 2008, B.________ a conclu avec un ami, A.________, un pr�t libell� comme suit:
�" Je soussign� B.________, n� le xx.xx.xxxx atteste avoir re�u la somme de frs 45'000.- (quarante cinq milles francs) en main propre le mercredi 11 juin 2008 de la part de M. A.________ n� le xx.xx.xxxx.
�M. B.________ met en garantie sa Ferrari xx matricule no xxxx et mise en circulation le xx.xx.xxxx avec un kilom�trage de 45'500 km.
�La date butoir pour le remboursement du pr�t est fix� au 20 ao�t 2008. Si M. B.________ ne respecte pas ce d�lai, M. A.________ peut vendre le v�hicule au prix du march�, se rembourser la somme de frs 45'000.- (quarante cinq milles francs) plus une indemnit� de frs 10'000.- (dix milles francs) pour la perte des int�r�ts normalement engrang�s par ce pr�t.
�M. A.________ d�cline toute responsabilit� sur les dommages occasionn�s sur la Ferrari pendant la p�riode du pr�t.
�Le v�hicule est en d�p�t dans un garage ferm� � cl�."
�Selon les justificatifs �mis par la banque UBS, le 13 juin 2008 et le 13 ao�t 2008, B.________ a vers� 1'000 fr. (soit 2'000 fr. au total) sur le compte de A.________.
A.c.a.�Par " contrat de vente automobile pour v�hicules " du 11 juin 2008, soit le jour-m�me o� le contrat de pr�t a �t� conclu, A.________ a vendu la voiture mise en gage au garage C.________ S�rl. Les parties on fix� le prix de vente � 109'000 fr., dont 50'000 fr. payable au moment de la conclusion du contrat et 10'000 fr. payable jusqu'au mois de juillet 2008, le solde �tant d� le jour o� le garage vendrait la voiture.
A.c.b.�Par contrat de vente du 15 septembre 2008, C.________ S�rl (dont la raison sociale est devenue par la suite D.________ S�rl) a vendu au prix de 114'500 fr. le v�hicule � E.________, lequel a indiqu� qu'avant son achat, la Ferrari �tait depuis de longues semaines, voire plusieurs mois, en exposition au garage C.________ S�rl et qu'on ne lui avait jamais dit qu'il devait attendre une certaine date avant de pouvoir l'acqu�rir.
�Avant la vente, C.________ S�rl a pos� sur la voiture des pneus neufs et command� une deuxi�me cl� ainsi qu'une commande g�n�rale, pour un co�t total de 6'500 fr. que A.________ a support�.
B.a.�Apr�s s'�tre fait d�livrer une autorisation de proc�der le 12 avril 2011, la masse en faillite de B.________ a, par demande du 12 juillet 2011 d�pos�e devant la Chambre patrimoniale cantonale (Vaud), conclu, principalement, � ce que A.________ est le d�biteur de la masse en faillite B.________ et lui doit prompt paiement de la somme de 109'000 fr., plus int�r�ts � 5% l'an du 18 f�vrier 2011, et, subsidiairement, � ce que la dation en lieu du paiement effectu�e par B.________ en faveur de A.________ est r�voqu�e, A.________ est d�biteur de la masse en faillite de B.________ et lui doit prompt paiement de la somme de 64'000 fr., plus int�r�t � 5% l'an du 18 f�vrier 2011.
�Dans un courrier du mois de mai 2012, le garage D.________ S�rl a inform� la Chambre patrimoniale cantonale de ce qui suit:
�" Vous trouverez en annexe le contrat de vente entre D.________ et E.________.
�Le seul montant vers� � M. A.________ est le montant de CHF 50'000.- comme indiqu� dans le document. Le versement comme pr�vu initialement de CHF 10'000.- n'a jamais �t� ex�cut�, et ceci apr�s v�rification de nos comptes bancaires par notre fiduciaire.
�Je pr�cise que le v�hicule �tait en d�p�t chez nous comme l'indique bien le paragraphe manuscrit dans le contrat sign� avec M. A.________. Nous avons conclu la vente � M. E.________ apr�s la date butoir et le versement nous est parvenu en septembre. Le 1er acompte re�u par M. E.________ est �galement apr�s cette date."
�En audience de plaidoiries du 27 septembre 2012, la demanderesse a admis que le d�fendeur avait le droit de d�duire un montant de 2'000 fr. � titre d'int�r�ts et de 6'500 fr. � titre de remboursement des frais qu'il avait engag�s pour la vente de la voiture.
�Par jugement du 10 octobre 2012, la Chambre patrimoniale cantonale a condamn� A.________ � payer � la masse en faillite de B.________ la somme de 89'055 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 19 f�vrier 2011.
B.b.�Le 26 avril 2013, A.________ a interjet� un appel contre ce jugement devant la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois. Il a conclu, principalement, � sa r�forme, en ce sens que la demande du 12 juillet 2011 est rejet�e, et, subsidiairement, � son annulation et au renvoi de la cause � la Chambre patrimoniale cantonale pour nouvelle d�cision.
�Par arr�t du 13 septembre 2013, la cour a partiellement admis l'appel et r�form� le jugement attaqu�, en ce sens que A.________ est condamn� � payer � la masse en faillite de B.________ la somme de 59'500 fr. - soit le montant de la vente de 109'000 fr., d�duction faite du remboursement du solde du pr�t par 43'000 fr. et des co�ts engag�s sur le v�hicule par 6'500 fr. - , avec int�r�t � 5% l'an d�s le 19 f�vrier 2011.
Par acte post� le 6 d�cembre 2013, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut principalement � sa r�forme, en ce sens que la demande du 12 juillet 2011 est rejet�e, subsidiairement, � sa r�forme, en ce sens qu'il doit � la masse en faillite le montant de 11'500 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 19 f�vrier 2011, et encore plus subsidiairement, � son annulation et au renvoi de la cause � la cour d'appel civile pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants. En substance, il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.) ainsi que de la violation des art. 8 et 891 al. 2 CC, 67 al. 1 CO, et 58 al. 1 CPC.
Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal cantonal sup�rieur statuant sur recours (art. 76 al. 1 LTF et art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine pas toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, mais seulement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 et les r�f�rences).
in fine�LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re arbitraire (art. 97 al. 1 LTF) doit satisfaire au principe d'all�gation en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3). A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 et les r�f�rences).
�Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatations de fait et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou s'il a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).
Tout d'abord, l'autorit� cantonale a jug� que le recourant et B.________ avaient conclu un contrat de nantissement. Le recourant n'ayant pas invoqu� la prescription des pr�tentions en paiement de l'intim�e en premi�re instance, ce moyen, que celui-ci soulevait pour la premi�re fois devant elle, �tait tardif et donc irrecevable, faute pour le recourant d'avoir d�montr� que les conditions de l'art. 317 al. 2 CPC �taient remplies. A titre subsidiaire, l'autorit� cantonale a ajout� que, m�me � supposer qu'il f�t recevable, le moyen �tait mal fond�, au motif que la r�paration du dommage �tait r�gie par l'art. 890 al. 2 CC et que la prescription de 10 ans (cf. art. 127 CO) n'�tait pas acquise au moment de la demande.
�Ensuite, l'autorit� cantonale a consid�r� que l'indemnit� de 10'000 fr. que les parties avaient convenue � titre de perte des int�r�ts �tait usuraire et qu'aucun int�r�t n'�tait d� au recourant, celui-ci ayant vendu le v�hicule le 11 juin 2008 et per�u imm�diatement le montant de 50'000 fr. Le recourant n'avait pas non plus le droit � une commission de courtage, les parties ne l'ayant pas pr�vue.
�Enfin, l'autorit� cantonale a retenu que le montant de la vente du v�hicule �tait de 109'000 fr., que le recourant avait droit au montant de 43'000 fr. � titre de remboursement du pr�t octroy� le 11 juin 2008 et qu'il ne d�montrait pas avoir restitu� le montant de 35'000 fr. � B.________ � titre de solde du prix de vente.
�Sur ces motifs, l'autorit� cantonale a partiellement admis le recours et fix� la dette du recourant � 59'500 fr., soit le prix de vente de 109'000 fr. dont il fallait d�duire le remboursement du solde du pr�t de 43'000 fr. et celui des frais engag�s sur le v�hicule de 6'500 fr.
4.1.�Le recourant soutient que la pr�tention que l'intim�e fait valoir est une pr�tention en restitution de l'enrichissement ill�gitime, soit de tout montant exc�dant ce que le nantissement garantit selon l'art. 891 al. 2 CC, que la prescription est d'un an conform�ment � l'art. 67 al. 1 CO et qu'elle �tait donc acquise lors du d�p�t de la requ�te en conciliation le 18 f�vrier 2011. Il ajoute que, la prescription �tant un moyen de droit, il pouvait la faire valoir en instance d'appel, ce d'autant plus qu'il n'�tait pas assist� en premi�re instance.
4.2.�La question qui se pose est de savoir � quel d�lai de prescription est soumise l'action en paiement de l'intim�e.
4.2.1.�La constitution du nantissement par convention suppose la conclusion d'un contrat de nantissement, par lequel le constituant s'oblige � cr�er un droit de gage sur une chose mobili�re en garantie d'une dette, alors que le cr�ancier assume l'obligation de restituer l'objet grev� une fois le droit de gage �teint (art. 889 CC; arr�t 4A_141/2007 du 20 ao�t 2007 consid. 4.2; cf. not. BAUER,�
in�Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 4
�me��d., 2011, n� 1 ss et 13 ad art. 884 CC; FO�X, Le contrat de gage mobilier, 1997, n� 62 ss; STEINAUER, Les droits r�els, tome III, 4
�me��d., 2012, n� 3144 ss).
4.2.1.1.�Aux termes de l'art. 891 CC, le cr�ancier qui n'est pas d�sint�ress� a le droit de se payer sur le prix provenant de la r�alisation du gage (al. 1). Le nantissement garantit au cr�ancier le capital, les int�r�ts conventionnels, les frais de poursuite et les int�r�ts moratoires (al. 2). En principe, le cr�ancier introduira une proc�dure d'ex�cution forc�e pour r�aliser le gage. N�anmoins, les parties peuvent convenir, dans le contrat de nantissement ou par la suite, que le cr�ancier est autoris� � vendre l'objet grev� (ATF 81 III 57 [59]; 73 III 13 [16]). Le cr�ancier doit alors, avant de proc�der � cette r�alisation priv�e, donner au constituant un avis correspondant, conform�ment aux r�gles de la bonne foi. Le cr�ancier a aussi un devoir de diligence et r�pond du dommage caus� au constituant lors de l'ex�cution de la vente (ATF 118 II 112 consid. 2). Ce devoir r�sulte du contrat de nantissement, dans lequel la r�alisation priv�e est pr�vue. Une fois la chose r�alis�e, le cr�ancier doit fournir un d�compte au constituant et lui restituer ce qui exc�de le montant n�cessaire � le d�sint�resser (ATF 119 II 344 consid. 2b; 326 consid. 2c; 64 II 415 [419]; BAUER, op. cit., n� 19 ss ad art. 891 CC; FO�X, op. cit., n� 823; OFTINGER/B�R, Z�rcher Kommentar, Das Fahrnispfand, 1981, n� 48 ss [sp�c. 59] ad art. 891 CC; Steinauer, op. cit., n� 3173, 3173b; Zobl, Berner Kommentar, Das Fahrnispfand, 1996, n� 28 ss [sp�c. 56] ad art. 891 CC). Le cr�ancier qui viole son devoir de diligence lors de la r�alisation priv�e de la chose nantie engage sa responsabilit� contractuelle ( OFTINGER/B�R, op. cit., n� 58 ad art. 891 CC). Il en va de m�me lorsqu'il conclut avec diligence la vente, mais viole son obligation de restituer l'exc�dent au constituant, une fois qu'il s'est d�sint�ress� sur le prix provenant de la r�alisation (cp. art. 400 al. 1 CO: ATF 138 III 755 consid. 5). Au vu de la nature contractuelle de l'obligation, le constituant dispose donc � ce titre d'une action personnelle en restitution de l'exc�dent qui se prescrit par dix ans (cf. art. 127 CO); l'id�e est que le cr�ancier ne doit pas s'enrichir par la r�alisation priv�e de la chose nantie pr�vue dans le contrat (cp. au sujet du devoir de restituer du mandataire, Tercier/Favre/Conus, Les contrats sp�ciaux, 4�me �d., 2009, n� 5166 ss).
4.2.1.2.�L'art. 890 CC institue une responsabilit� du cr�ancier, qui doit r�parer le dommage qu'il a caus� au constituant par la d�pr�ciation, la perte (al. 1) ou l'acte d'ali�nation non autoris� (al. 2). La vente priv�e r�alis�e avant l'�ch�ance de la dette, sans le consentement du constituant ( BAUER, op. cit., n� 6 ad art. 891 CC), ou celle effectu�e sans pr�avis adress� � celui-ci (arr�t 4C.117/1993 du 14 d�cembre 1993 consid. 2c, publi�
in�SJ 1994 p. 600; BAUER, op. cit., n� 23 ad art. 891 CC), entre dans le champ d'application de l'art. 890 al. 2 CC. La responsabilit� fond�e sur l'art. 890 CC, est de nature contractuelle (ATF 51 II 575 consid. 3a; OFTINGER/B�R, op. cit., n� 6, 27 ad art. 890 CC).
4.2.2.�En l'esp�ce, il est incontest� que le recourant a proc�d� � la r�alisation de l'objet nanti sans en aviser le constituant et de mani�re pr�matur�e, en juin 2008. N�anmoins, il ne ressort pas du dossier que la vente anticip�e en tant que telle aurait caus� un quelconque dommage � l'intim�e; il en ressort seulement que le recourant a viol� son devoir de restituer l'exc�dent r�sultant de la r�alisation de l'objet nanti, au sens de l'art. 891 CC. Le d�lai de prescription de l'action contractuelle en restitution de ce montant est donc de 10 ans, en application de l'art. 127 CO.
�Il en r�sulte que l'action en paiement de l'intim�e n'est pas prescrite et que le grief du recourant doit �tre rejet�.
�Le grief du recourant selon lequel il �tait en droit de soulever l'exception de prescription en instance d'appel n'a donc pas � �tre examin�.
Le recourant se plaint ensuite de la violation de l'art. 8 CC. Il soutient qu'il appartient � l'intim�e de prouver qu'il ne lui a pas restitu� l'exc�dent du prix de vente de 35'000 fr.
5.1.�Aux termes de l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. Un droit � la preuve et � la contre-preuve est �galement d�duit de l'art. 8 CC (ATF 129 III 18 consid. 2.6). Cette disposition r�glemente non seulement la r�partition du fardeau de la preuve mais aussi les cons�quences de l'absence de preuve (ATF 114 II 289 consid. 2a). Le juge enfreint en particulier l'art. 8 CC s'il tient pour exactes les all�gations non prouv�es d'une partie, nonobstant leur contestation par l'autre, ou s'il refuse toute administration de preuve sur des faits pertinents en droit (ATF 130 III 591 consid. 5.4; 114 II 289 consid. 2a; 105 II 143 consid. 6a/aa). En revanche, l'art. 8 CC ne r�git pas l'appr�ciation des preuves, de sorte qu'il ne prescrit pas quelles sont les mesures probatoires qui doivent �tre ordonn�es (ATF 127 III 519 consid. 2a), ni ne dicte au juge comment forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d; 127 III 248 consid. 3a, 519 consid. 2a). Si l'appr�ciation des preuves convainc le juge qu'une all�gation de fait a �t� prouv�e ou r�fut�e, la r�partition du fardeau de la preuve devient sans objet (ATF 137 III 268 consid. 3, 226 consid. 4.3; 118 II 147 consid. 3a).
5.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a retenu que la preuve du remboursement de 35'000 fr. n'avait pas �t� apport�e. Il r�sulte de cette constatation que la question de la r�partition du fardeau de la preuve devient sans objet. Il incombait au recourant de d�montrer l'arbitraire (art. 9 Cst.) de cette constatation, en pr�sentant une motivation satisfaisant au principe d'all�gation. Cette critique fait d�faut, le recourant invoquant certes l'arbitraire mais se bornant � pr�senter sa version des faits sur ce point (cf.�
�Le grief relatif � l'art. 8 CC est rejet�.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.), en tant que l'autorit� cantonale a retenu que le constituant lui a rembours� le montant de 2'000 fr. sur le pr�t de 45'000 fr. Il pr�sente toutefois � cet �gard une argumentation purement appellatoire, en se bornant � affirmer que, s'il ressort bien des relev�s bancaires sur lesquels l'autorit� cantonale s'est fond�e que le constituant lui a rembours� 2'000 fr. au total, ces pi�ces ne permettent pas de conclure que ce montant a �t� pay� � titre de remboursement du pr�t. Une telle argumentation, o� le recourant ne fait qu'opposer sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit� cantonale, ne r�pond pas aux exigences l�gales de motivation (cf.�
�Le grief relatif � l'art. 9 Cst. est donc irrecevable.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.), en tant que l'autorit� cantonale a retenu qu'il avait obtenu 109'000 fr. de la vente du v�hicule nanti. Il soutient que le garage ne lui a ensuite vers� que le montant de 100'000 fr. sur la somme convenue.
�Contrairement � ce que soutient le recourant, l'autorit� cantonale n'a pas retenu que le recourant avait effectivement per�u le montant de 109'000 fr. de la vente du v�hicule, mais seulement que le prix de vente convenu entre le recourant et le garage �tait de 109'000 fr., payable selon certaines modalit�s. C'est sur ce montant de 109'000 fr. que l'autorit� cantonale s'est ensuite fond�e pour d�terminer le montant que le recourant devait rembourser � l'intim�e. Etant donn� que la pr�tention de l'intim�e se d�termine par la diff�rence entre le prix provenant de la r�alisation du gage et les postes pr�vu � l'art. 891 al. 2 CC et que le recourant ne conteste pas que le montant convenu avec le garage est celui qu'il pouvait effectivement retirer de la vente en faisant preuve de diligence, la question de savoir si le recourant a effectivement per�u l'entier du prix de vente convenu est sans pertinence pour la r�solution du litige (cf. art. 97 al. 1 LTF).
�Le grief d'arbitraire doit �tre rejet�, pour autant qu'il soit recevable.
Le recourant se plaint de la violation de l'art. 58 al. 1 CPC s'agissant du montant des int�r�ts qui lui sont dus. Il soutient que l'intim�e a admis qu'il pouvait d�duire du prix de vente le montant de 2'000 fr. � titre d'int�r�ts, de sorte que l'autorit� cantonale a viol� l'art. 58 al. 1 CPC en consid�rant qu'il ne pouvait pas conserver ce montant.
8.1.�En premi�re instance, la demanderesse a conclu principalement au paiement de la somme de 109'000 fr., plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 18 f�vrier 2011, puis a admis, en audience de plaidoiries du 27 septembre 2012, que le d�fendeur avait le droit de d�duire du prix de vente un montant de 2'000 fr. � titre d'int�r�ts et de 6'500 fr. � titre de frais engag�s sur le v�hicule. Le premier juge a allou� � la demanderesse la somme de 89'055 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 19 f�vrier 2011, en estimant que le d�fendeur avait le droit de pr�lever sur le prix de vente de 109'000 fr. le montant du pr�t de 45'000 fr., sous d�duction de la part d�j� rembours�e de 33'555 fr., additionn� des int�r�ts qu'il a fix� � 2'000 fr., et de 6'500 fr. de frais de vente, soit 19'945 fr. au total. En instance d'appel, l'intim�e a conclu dans sa r�ponse au rejet des conclusions du recourant, en pr�cisant au sujet des int�r�ts que le montant de 10'000 fr. pr�vu � ce titre dans le contrat de pr�t �tait usuraire, qu'un montant maximum de 2'000 fr. pouvait �tre requis � ce titre, et que le premier juge n'avait donc pas viol� l'art. 20 CO en r�duisant le montant des int�r�ts stipul�s.
�L'autorit� cantonale a retenu que le recourant avait droit � un montant de 43'000 fr. � titre de remboursement du pr�t et � un montant de 6'500 fr. � titre de remboursement des frais engag�s sur le v�hicule, mais qu'il n'avait droit � aucun int�r�t sur le pr�t octroy�, au motif que le montant de 10'000 fr. pr�vu dans le contrat �tait usuraire et que, suite � la vente du v�hicule, le recourant avait per�u la somme de 50'000 fr. au moins le jour-m�me o� il avait accord� le pr�t de 45'000 fr. L'autorit� cantonale a donc partiellement admis l'appel et condamn� le recourant au paiement de la somme de 59'000 fr.
8.2.�Aux termes de l'art. 58 al. 1 CPC, le tribunal ne peut accorder � une partie ni plus ni autre chose que ce qui est demand�, ni moins que ce qui est reconnu par la partie adverse.
�Lorsqu'une demande tend � l'allocation de divers postes d'un dommage reposant sur la m�me cause, le tribunal n'est li� que par le montant total r�clam�. Il peut donc - dans des limites � fixer de cas en cas, sur le vu des diff�rentes pr�tentions formul�es par le demandeur - allouer davantage pour un des �l�ments du dommage et moins pour un autre (ATF 119 II 396 consid. 2 et les r�f�rences).
�En l'esp�ce, l'intim�e a conclu au rejet de l'appel dirig� contre une d�cision de premi�re instance lui accordant le montant global de 89'055 fr. L'autorit� cantonale n'a ainsi pas viol� l'art. 58 al. 1 CPC en condamnant le recourant � payer � l'intim�e le montant global de 59'500 fr.
�Le grief relatif � l'art. 58 al. 1 CPC doit �tre rejet�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Des d�pens ne sont pas allou�s � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.

References: art. 8
 art. 75
in fine
 art. 127
 art. 884
 art. 891
 art. 891
 art. 891
 art. 891
 art. 400
 ATF 
 art. 127
 art. 891
 art. 891
 art. 890
 art. 97