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Timestamp: 2016-10-24 22:00:24+00:00

Document:
5P.156/2002 (08.07.2002)
5P.156/2002 /viz
recourant, repr�sent� par Me Marc Lironi, avocat, boulevard Georges-Favon 19, case postale 5121, 1211 Gen�ve 11,
intim�e, repr�sent�e par Me Raeto Zarn, avocat, boulevard St-Georges 72, 1205 Gen�ve,
art. 9 Cst.; modification d'un jugement de divorce
(recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 22 f�vrier 2002).
Contre cet arr�t, l'�poux exerce en parall�le, le 15 avril 2002, un recours de droit public et un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral (5C.101/2002). Dans le premier, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� en d�non�ant une constatation arbitraire des faits ainsi qu'une violation du droit d'�tre entendu. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
1.1 Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours est recevable au regard des art. 89 al. 1 et 86 al. 1 OJ.
1.2 En vertu de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Les conditions d'une d�rogation � ce principe ne sont pas remplies en l'esp�ce (cf. notamment, ATF 123 III 213 consid. 1; 122 I 81 consid. 1; 120 Ia 377 consid. 1 et 117 II 630 consid. 1a).
Le recourant d�nonce une violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), soit de l'obligation pour les autorit�s de motiver leurs d�cisions. A cet �gard, il pr�tend globalement que de nombreux postes � sa charge n'auraient pas �t� retenus, ou ne l'auraient �t� qu'� une hauteur insuffisante, sans que la cour cantonale ne fournisse aucune explication.
Ce grief est irrecevable au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine en effet que les griefs invoqu�s de mani�re claire et d�taill�e. Il n'entre pas en mati�re sur des griefs insuffisamment motiv�s, ni sur une critique purement appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
Le recourant soutient ensuite que l'arr�t attaqu� viole l'art. 9 Cst.
3.1 Dans la mesure o� le recourant d�nonce une application arbitraire du droit civil f�d�ral, ses griefs sont irrecevables. En effet, le recours de droit public n'est recevable au regard de l'art. 84 al. 2 OJ que si la pr�tendue violation de droits ou de normes �num�r�s � l'alin�a premier de cette disposition ne peut �tre soumise par un autre moyen de droit au Tribunal f�d�ral ou � une autre autorit� f�d�rale (ATF 124 III 134 consid. 2b). Or, les griefs relatifs � l'application du droit civil f�d�ral doivent �tre soulev�s par la voie du recours en r�forme lorsque celui-ci est ouvert (cf. ATF 78 II 123 consid. 1), comme en l'esp�ce.
Est ainsi irrecevable l'affirmation du recourant selon laquelle la cour cantonale aurait omis � tort d'inclure certaines charges dans ses d�penses incompressibles, d�s lors qu'en r�alit�, ce moyen revient � d�noncer une constatation incompl�te des faits emp�chant l'application correcte des art. 151 ss aCC et/ou 285 CC, ce qui ressortit exclusivement au droit f�d�ral. Il n'en irait diff�remment que si, par exemple, les omissions en cause relevaient d'une appr�ciation arbitraire des preuves, notamment dans l'hypoth�se o� la Cour de justice aurait estim� l'inclusion de ces charges en principe conforme au droit f�d�ral, mais y aurait finalement renonc� faute de preuve suffisante quant � leur existence.
Sont pareillement irrecevables les griefs du recourant s'en prenant � l'application des principes r�gissant la contribution d'entretien apr�s divorce. Il en va de m�me lorsque le recourant critique l'application des art. 133 et 285 CC concernant la contribution d'entretien pour B.________, ou lorsqu'il fait valoir qu'on peut attendre de l'intim�e qu'elle travaille � plein temps (cf. ATF 126 III 10), ou encore lorsqu'il pr�tend que la cour cantonale aurait � tort retenu l'apport � l'a�n�e d'une aide financi�re de l'intim�e, alors que celle-ci n'aurait jamais amen� d'�l�ment probant (art. 8 CC).
3.2 Pour le surplus, les griefs du recourant sont irrecevables sous l'angle de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
Ainsi, le recourant se borne � �noncer, sans les �tayer plus pr�cis�ment, ses critiques contre l'�valuation de certains postes de ses charges incompressibles, � savoir le loyer, selon lui de 1'424 fr. au lieu de 1'351 fr., et l'imp�t f�d�ral direct, selon lui de 59 fr. au lieu de 40 fr. Au mieux, le recourant mentionne le num�ro d'une pi�ce du dossier. Or, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral saisi d'un recours de droit public de rechercher lui-m�me � quoi correspondent les pi�ces num�rot�es invoqu�es, en particulier � quelle p�riode, puis de comprendre en quoi celles-ci rendent arbitraire l'�valuation des charges incompressibles effectu�e par l'autorit� intim�e.
Quant aux griefs relatifs au revenu hypoth�tique de l'intim�e, qui sont irrecevables sous l'angle de l'art. 84 al. 2 OJ en tant qu'ils concernent le droit f�d�ral (cf. consid. 3.1), ils sont purement appellatoires dans la mesure o� ils ressortissent aux faits.
Sont pareillement appellatoires les griefs remettant en cause les contestations de la cour cantonale selon lesquelles l'intim�e devra assister B.________ apr�s l'accouchement.
Est enfin irrecevable sous l'angle de l'art. 90 al. 1 let. b OJ le grief reprochant � la Cour de justice d'avoir �cart� du revenu de l'ex-�pouse un salaire en nature sous forme de rabais sur les marchandises vendues par son employeur, repr�sentant aux yeux du recourant 200 fr. par mois. En particulier, si le recourant affirme avoir d�montr� devant l'autorit� de premi�re instance ces �l�ments de fait, qui ne ressortent pas de l'arr�t attaqu�, il n'indique pas quels sont selon lui les all�gu�s ou pi�ces probants � cet �gard.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est irrecevable. Les conclusions de celui-ci �tant d'embl�e vou�es � l'�chec, la requ�te d'assistance judiciaire doit �galement �tre �cart�e (art. 152 OJ). Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires, qui seront fix�s selon sa situation financi�re (art. 156 al. 1, 153 et 153a OJ).
Il est mis � la charge du recourant un �molument judiciaire de 1'000 fr.

References: art. 9
 art. 89
 ATF 
 ATF 
 art. 151
 art. 133
 ATF