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Timestamp: 2016-10-28 17:46:28+00:00

Document:
4A_152/2013 (20.09.2013)
4A_152/2013 � � Arr�t du 20 septembre 2013
X.________ S.A., repr�sent�e par
Z.________ S�rl, repr�sent�e par Me J�r�me Sautaux,
reconnaissance de dette; contrat de pr�t,
le 19 f�vrier 2013 par la Cour d'appel civile
A.a.�D.________ est administrateur de plusieurs soci�t�s, dont X.________ S.A., sise dans le canton de Neuch�tel. Il a entretenu diff�rentes relations commerciales avec A.A.________ et son fils B.A.________, qui administrent aussi des personnes morales. B.A.________est le g�rant de Z.________ S�rl, soci�t� � responsabilit� limit�e de droit luxembourgeois, dont il poss�de la totalit� du capital.
De nombreux flux financiers ont eu lieu entre les soci�t�s de D.________ (ou lui-m�me), d'une part, et B.A.________ ou A.A.________, d'autre part. En particulier, A.A.________ a transf�r� � D.________ la somme totale de EUR 200'000.00, par trois versements effectu�s entre septembre et d�cembre 2003.
En 2005, Z.________ S�rl a soumis � X.________ S.A. un document r�dig� en allemand intitul� "�
Darlehensvertrag�", qui contenait notamment les clauses suivantes:
"Vorbemerkung: Der Darlehensgeber und der Darlehensnehmer sind seit mehreren Jahrzehnten in unterschiedlichen Konstellationen gemeinsam gesch�ftlich t�tig. Aufgrund dieser gemeinsamen T�tigkeiten gew�hrte der Darlehensgeber dem Darlehensnehmer in der Vergangenheit ein Darlehen in H�he von derzeit insgesamt EUR 200'000.00. [...]
� 1�������Der Darlehensnehmer erkennt hiermit und zwar schuldbegr�ndend durch diese Urkunde an, dem Darlehensgeber den in der Vorbemerkung genannten Betrag in H�he von insgesamt EUR 200'000.00 zuz�glich Zinsen zu schulden (Siehe � 2). (nachfolgend Darlehen�#1 genannt).
� 2�������Der in �1 anerkannte Betrag (Darlehen�#1) ist ab dem 15.08.2005 mit 10% j�hrlich zu verzinsen. [...]
� 3�������Der in �1 anerkannte Betrag (Darlehen�#1) ist sp�testens am 30.12.2007 zur R�ckzahlung f�llig. [...]
� 4�������Zur Sicherung des Darlehen�#1 hat der Darlehensnehmer dem Darlehensgeber bereits eine Briefhypothek an dem Hausgrundst�ck in Le Locle, [...] Hypothekenbrief [...] ...1, ausgeh�ndigt [...]."
Le contrat d�clarait le droit suisse applicable.
Ce document a �t� renvoy� � la soci�t� luxembourgeoise, sign� par D.________ en qualit� d'administrateur unique de X.________ S.A. et dat� du 8 juillet 2005. Il avait toutefois biff� la clause suivante: "�
Des weiteren �bernimmt Herr D.________, nunmehr handelnd im eigenen Namen, die selbstschuldnerische B�rgschaft unter Verzicht auf die Einrede der Vorausklage f�r das Darlehen #1 in H�he von EUR 200'000.00, zuz�glich der anfallenden Zinsen�".
Le 19 septembre 2005, X.________ S.A. a invit� Z.________ S�rl � lui renvoyer le contrat de pr�t sign� avant le 26 septembre 2005, � d�faut de quoi elle le consid�rerait comme annul�.
Z.________ S�rl, qui avait re�u � une date ind�termin�e une c�dule hypoth�caire grevant en premier rang des parts PPE appartenant � X.________ S.A., est rest�e en possession de ce gage.
A.b.�Z.________ S�rl a d�nonc� le pr�t le 28 f�vrier 2008. Dans un courrier du 4 mars 2008 r�dig� par son avocat, D.________ a r�pondu qu'il �tait "d�termin� � r�gler ce qu'il d[eva]it � Z.________ S�rl"; toutefois, pour d�gager les liquidit�s n�cessaires, il proposait d'engager la c�dule qui �tait en mains de ses cocontractants aupr�s d'un �tablissement bancaire lequel, d�s r�ception de la c�dule, leur virerait la somme de EUR 256'969.35. Dans un �crit du 25 juillet 2008 r�dig� en allemand, le conseil de D.________ a indiqu� que son client ne savait en v�rit� plus s'il avait re�u le montant de EUR 200'000.00 � titre de pr�t ou pour une autre cause; dans la mesure o� les versements de Z.________ �taient ant�rieurs � l'�laboration du "Darlehensvertrag", il fallait plut�t inf�rer qu'ils correspondaient � autre chose qu'un pr�t.
Aucun arrangement n'a pu �tre trouv�.
Le 28 octobre 2008, Z.________ S�rl a intent� une poursuite en r�alisation de gage � l'encontre de X.________ S.A. Le commandement de payer portait sur le montant de CHF 432'607.90 plus int�r�ts � 5 % d�s le 1er janvier 2008. Sous la rubrique "cause de l'obligation" figurait la mention suivante: "Montant d� au 31.12.2007 (EUR 256'969.35 taux de la BCN � cette date: 1.6835) sur la c�dule hypoth�caire au porteur de Fr. 500'000 (n� 1...) (....) ", c�dule grevant en premier rang des parts PPE de X.________ S.A.
La soci�t� poursuivie a form� opposition.
Par d�cision du 23 f�vrier 2009, le Tribunal civil du Locle a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e dans la poursuite n� yyy de l'Office des poursuites de La Chaux-de-Fonds, � concurrence de CHF 425'207.20 plus int�r�ts � 5 % d�s le 7 mars 2008, tant � l'�gard de la cr�ance que du droit de gage. Le Tribunal cantonal a confirm� cette d�cision par arr�t du 19 juin 2009.
B.a.�Dans le cadre de cette poursuite, X.________ S.A. a saisi la justice neuch�teloise le 17 mars 2009 d'une action en lib�ration de dette et en paiement. Elle entendait faire constater qu'aucun contrat de pr�t ne lie les parties et qu'elle ne doit pas la somme de CHF 432'607.90 (EUR 256'965.35) � Z.________ S�rl; elle pr�tendait en outre faire condamner cette derni�re au montant de CHF 1'078'000.00. La soci�t� luxembourgeoise a conclu au rejet de l'action. Dans sa r�plique, la demanderesse a invoqu� la compensation.
Par jugement du 29 mai 2012, le Tribunal civil des Montagnes et du Val-de-Ruz a rejet� l'action dans son entier.
B.b.�La soci�t� demanderesse a fait appel de cette d�cision, en maintenant ses conclusions visant � faire constater l'inexistence d'une dette de EUR 256'965.35 (CHF 432'607.90); en revanche, elle n'a pas contest� le rejet de l'action en paiement. Par arr�t du 19 f�vrier 2013, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal a confirm� le jugement.
X.________ S.A. saisit le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re civile par lequel elle entend faire constater qu'elle n'est pas d�bitrice de la somme de EUR 256'965.35 (CHF 432'607.90) envers l'intim�e, mais lui doit au maximum CHF 58'522.23.
L'intim�e Z.________ S�rl conclut au rejet du recours. L'autorit� pr�c�dente se r�f�re aux motifs de son arr�t.
1.1.�Le recours peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). L'autorit� de c�ans applique le droit d'office, � l'exception des droits fondamentaux (art. 106 LTF).
1.2.�Sur le principe, le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, respectivement par celles du juge de premi�re instance dans la mesure o� elles sont reprises au moins implicitement dans l'arr�t attaqu� (cf., sous l'OJ, ATF 129 IV 246 consid. 1, confirm� sous la LTF par ex. � l'arr�t 4A_623/2012 du 15 avril 2013 consid. 1.2). Il peut toutefois s'�carter d'un �tat de fait qui a �t� �tabli en violation du droit ou de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2), ce qu'il incombe en principe au recourant de d�noncer (cf. art. 97 al. 1 LTF).
S'il invoque l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.), le recourant doit satisfaire aux exigences de motivation plus strictes de l'art. 106 al. 2 LTF: il doit alors soulever express�ment le grief et exposer de mani�re claire et circonstanci�e, si possible document�e, en quoi consiste la violation du droit constitutionnel (ATF 134 II 244 consid. 2.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le grief doit �tre d�velopp� dans le recours m�me, un renvoi � d'autres �critures ou � des pi�ces n'�tant pas admissible (ATF 133 II 396 consid. 3.1�
Au vu de ce qui pr�c�de, il n'y a pas � prendre en compte la version des faits pr�sent�e par la recourante en pr�ambule de ses griefs.
2.1.�Il n'est pas contest� que le "Darlehensvertrag" sign� par la recourante le 8 juillet 2005 contient une reconnaissance de dette indiquant la cause de l'obligation, soit un contrat de pr�t portant sur la somme de EUR 200'000.00. En substance, la recourante plaide que le contrat n'est pas venu � chef faute de volont�s concordantes; que par ailleurs, elle n'a touch� qu'une petite partie des EUR 200'000.00 qui ont �t� vers�s � son administrateur, dans un contexte de flux financiers multiples entre les deux groupes que formaient D.________ et ses soci�t�s d'une part, B.A.________ et A.A.________ et leurs soci�t�s d'autre part; tout ceci aurait d� conduire le Tribunal cantonal � la conclusion qu'un solde maximal de CHF 58'522.23 restait d� � l'intim�e.
2.2.�Les parties ne discutent pas l'applicabilit� du droit suisse.
2.3.�La reconnaissance de dette est une d�claration par laquelle un d�biteur manifeste au cr�ancier qu'une dette d�termin�e existe (cf. notamment Fr�d�ric Krauskopf, Die Schuldanerkennung im schweizerischen Obligationenrecht, 2003, p. 4 s.; Sch�nenberger/J�ggi, Z�rcher Kommentar, 3e �d. 1973, n� 5 ad art. 17 CO). Elle peut �tre causale, lorsque la cause de l'obligation y est mentionn�e, ou abstraite � ce d�faut; dans les deux cas, elle est valable (art. 17 CO). Toutefois, la cause sous-jacente doit exister et �tre valable, conform�ment � la conception causale de l'obligation en droit suisse (ATF 119 II 452 consid. 1d; 105 II 183 consid. 4a). La reconnaissance de dette entra�ne un renversement du fardeau de la preuve. Le d�biteur qui conteste la dette doit �tablir quelle est la cause de l'obligation (en cas de reconnaissance abstraite), respectivement d�montrer que la cause de l'obligation n'est pas valable, par exemple parce que le rapport juridique � la base de la reconnaissance est inexistant, nul (art. 19 et 20 CO), a �t� simul� (art. 18 al. 1 CO) ou invalid� (art. 31 CO) (ATF 131 III 268 consid. 3.2 p. 273; 105 II 183 consid. 4a).
Le contrat est parfait lorsque les parties se sont mises d'accord sur tous les points essentiels (ATF 127 III 248 consid. 3d p. 254; sur la distinction entre �l�ments objectivement essentiels et �l�ments subjectivement essentiels, cf. ATF 97 II 53 consid. 3; Ahmet Kut, in Handkommentar zum Schweizer Privatrecht, 2e �d. 2012, n� 30 s. ad art. 1 CO; HANS MERZ, Vertrag und Vertragsschluss, 2
e��d. 1992, n. 174-175).
En principe, le silence ne vaut pas acceptation. Toutefois, si la nature de l'affaire ou les circonstances sont telles que l'auteur de l'offre ne doit pas s'attendre � une acceptation expresse, le contrat est r�put� conclu si l'offre n'a pas �t� refus�e dans un d�lai convenable (art. 6 CO).
2.4.�Dans le "Darlehensvertrag" sign� le 8 juillet 2005, la recourante reconna�t s'�tre vu octroyer par le pass� un pr�t atteignant actuellement le montant total de EUR 200'000.00; elle admet aussi qu'en garantie du pr�t, l'intim�e "a d�j�" (�
"hat [...] bereits"�) une c�dule hypoth�caire.
Compte tenu de cette reconnaissance, c'est � la recourante qu'incombe la charge de prouver qu'elle ne doit pas le montant pr�cit�, en d�montrant par exemple que le contrat de pr�t n'a pas �t� valablement conclu, est entach� d'une erreur, fond� sur une simulation, respectivement que le montant n'a pas �t� vers� ou a d�j� �t� rembours�.
La recourante ne conteste pas en soi que des fonds correspondant au montant �nonc� ont �t� vers�s ant�rieurement � la signature de la reconnaissance. Elle objecte que l'argent a �t� vers� � son administrateur.
Selon l'arr�t attaqu� (p. 15), il est admis que l'administrateur de la recourante a re�u un capital de EUR 200'000.00, puis l'a mis � disposition de celle-ci. La recourante ne conteste pas valablement ces faits, se contentant d'opposer une version divergente selon laquelle elle n'aurait touch� qu'une petite partie de la somme. Le fait que la reconnaissance de dette ne mentionne pas les modalit�s pr�cises des versements du pr�t n'est pas d�cisif. Pour le surplus, la cour cantonale rel�ve � juste titre que l'administrateur a sign� le "Darlehensvertrag" au nom de la soci�t�, et que la c�dule garantissant le pr�t grevait des immeubles de la soci�t�. A cet �gard, si la date de cession de la c�dule n'a pu �tre �tablie, la recourante ne d�montre pas qu'elle serait post�rieure � la signature de la reconnaissance. En bref, la recourante �choue � d�montrer qu'elle n'a pas re�u la somme �voqu�e dans la reconnaissance.
La recourante plaide ensuite que la remise d'argent n'�tait pas un pr�t, mais un investissement, dans un contexte de multiples �changes financiers entre les deux "groupes" A.________ et D.________. Il subsisterait tout au plus un solde de CHF 58'522.91 en faveur de l'intim�e.
La recourante assoit son argumentation sur des faits qui s'�cartent partiellement de l'arr�t attaqu�. Quoi qu'il en soit, le jugement de premi�re instance recense des transferts d'argent entre l'un ou l'autre des administrateurs A.________ et l'une ou l'autre des soci�t�s de D.________, ou celui-ci m�me. Il est pr�cis� que dans la plupart des cas, la cause de ces flux n'a pas pu �tre �tablie (jgt de 1�re instance, p. 3 s. et p. 15 � 2). M�me si l'on comprend, � la lecture des deux d�cisions cantonales, que les parties ne faisaient pas toujours une distinction stricte entre les soci�t�s et leurs administrateurs, la th�se d'un r�glement global des affaires entre les deux "groupes" ne saurait �tre retenue. La cour d'appel retient, sans �tre critiqu�e sur ce point, que l'administrateur de la recourante est un homme d'affaires averti; elle en d�duit � bon droit qu'il ne pouvait ignorer la port�e d'une d�claration reconnaissant clairement l'existence d'une dette de pr�t de EUR 200'000.00 envers une soci�t� bien d�termin�e du "groupe" A.________. La recourante ne plaide pas ni a fortiori ne d�montre la simulation ou l'erreur. Les courriers r�dig�s apr�s la d�nonciation du pr�t n'apportent pas non plus la preuve de l'inexistence de celui-ci. Au contraire, l'administrateur unique de la recourante, s'exprimant certes en son nom propre, mais en op�rant une confusion manifeste avec la soci�t� dont il est l'organe (arr�t, p. 15), a admis dans un premier temps devoir � l'intim�e le montant de EUR 256'269.35 et a cherch� � obtenir des liquidit�s gr�ce � la c�dule qui avait �t� remise � l'intim�e pour garantir le pr�t, selon les termes de la reconnaissance. Cela �tant, la recourante restait libre de d�montrer qu'elle-m�me �tait titulaire de cr�ances envers l'intim�e, opposables en compensation. Elle ne l'a pas fait. Elle n'a pas davantage d�montr� le remboursement du pr�t. Tout au plus fait-elle grief � la cour cantonale d'avoir constat� l'�chec de la preuve sur ce dernier point, sans d�montrer o� r�siderait l'arbitraire. Elle se contente d'opposer encore une fois sa th�se non concluante d'un �change global de flux financiers entre deux groupes.
2.5.�La recourante plaide encore que le contrat de pr�t n'a pas �t� conclu, faute de volont�s concordantes; qu'en biffant, dans le "Darlehensvertrag", la clause exigeant le cautionnement de son administrateur, elle a formul� une contre-offre qui n'a pas �t� accept�e par la partie cocontractante. Le silence de celle-ci ne saurait valoir acceptation.
Ce raisonnement adopte la pr�misse que le pr�t a �t� contract� simultan�ment � la reconnaissance de dette. Or, dans le "Darlehensvertrag", la recourante reconna�t l'existence d'un pr�t octroy� "par le pass�"; elle ne parvient pas � d�montrer que la r�f�rence au transfert de fonds ant�rieur, respectivement � la d�tention de la c�dule par l'emprunteuse, serait erron�e. La cause de l'obligation appara�t donc ant�rieure (et non pas concomitante) � la reconnaissance de dette.
Cela �tant, il importe peu de savoir si le "Darlehensvertrag" r�dig� par l'intim�e constituait une offre de contracter un pr�t, ou une offre de modifier les conditions du pr�t. Dans l'un ou l'autre cas, la solution est la m�me. L'intim�e avait d�j� remis les fonds � la recourante et d�tenait d�j� une c�dule en garantie. Si le refus oppos� au cautionnement demand� repr�sentait pour l'intim�e un obstacle � la continuation du contrat de pr�t, respectivement � la conclusion du pr�t, elle aurait d� r�agir � r�ception du document modifi�, ce qu'elle n'a pas fait. Dans de telles circonstances, il faut admettre que le silence de l'intim�e valait acceptation de la contre-proposition qui lui avait �t� soumise. La recourante ne plaide pas que les parties avaient r�serv� la forme �crite. Lorsque la recourante a exig�, quelque deux mois plus tard, que l'intim�e lui retourne le "�
Darlehensvertrag�" sign�, un d�lai raisonnable s'�tait �coul�, de sorte que le contrat �tait r�put� conclu.
2.6.�En bref, la cour cantonale n'a pas enfreint le droit f�d�ral en consid�rant que la cause sous-tendant la reconnaissance de dette �tait un contrat de pr�t valablement conclu. Pour le surplus, la cour d'appel a consid�r� que le montant suppl�mentaire de EUR 56'269.35 correspondait "probablement" aux int�r�ts. La recourante ne conteste pas que le montant correspond effectivement aux int�r�ts et qu'elle doit les payer.
La recourante �choue ainsi � rapporter la preuve qu'elle ne doit pas la somme de EUR 256'269.35.
3.1.�La recourante d�nonce enfin une violation de l'art. 84 CO. Elle rel�ve que le pr�t a �t� accord� en euros et que le remboursement devra �tre fait dans cette m�me monnaie. Le rejet de l'action en lib�ration de dette a pour effet de "valider" la mainlev�e de l'opposition; or, celle-ci exprime le montant de la cr�ance en francs suisses (CHF 425'207 fr. 20), ce qui serait contraire � l'art. 84 CO.
3.2.�Lorsqu'une obligation est exprim�e en monnaie �trang�re, elle doit en principe �tre pay�e dans cette monnaie. Toutefois, aux conditions de l'art. 84 al. 2 CO, le d�biteur - et lui seul - a la facult� alternative de payer en francs suisses. Le dispositif d'un jugement qui ne serait libell� qu'en monnaie nationale n'appara�t pas admissible (arr�t 4C.191/2004 du 7 septembre 2004 consid. 6, in SJ 2005 I 174).
Autre est la question de l'ex�cution forc�e en Suisse d'une cr�ance stipul�e en monnaie �trang�re (ATF 134 III 151 consid. 2.3). La loi sur la poursuite pour dettes et la faillite impose que le montant de la cr�ance en poursuite soit d�sign� en valeur l�gale suisse (art. 67 al. 1 ch. 3 LP). Cette r�gle d'ordre public, fond�e sur des motifs pratiques, n'a toutefois pas pour effet de nover en une dette de francs suisses celle que les int�ress�s ont librement fix�e en devises �trang�res: le d�biteur doit simplement tol�rer que, dans la proc�dure d'ex�cution, ses biens situ�s en Suisse soient soumis � l'ex�cution pour un montant qui, en valeur suisse, correspond � la dette de monnaie �trang�re (ATF 135 III 88 consid. 4.1; 125 III 443 consid. 5a).
Il s'ensuit que dans une proc�dure tendant � faire reconna�tre l'existence d'une cr�ance libell�e en monnaie �trang�re, le tribunal ne peut prononcer une condamnation p�cuniaire que dans cette monnaie-l�, �tant entendu que s'il doit dans le m�me temps accorder la mainlev�e de l'opposition form�e au commandement de payer, celle-ci sera libell�e en francs suisses, � des fins d'ex�cution forc�e (ATF 134 III 151 consid. 2.4).
3.3.�En l'occurrence, la recourante a introduit une action en lib�ration de dette en exprimant la somme litigieuse en euros et en francs suisses. L'action a �t� rejet�e; la d�fenderesse n'avait pas pris de conclusions reconventionnelles condamnatoires. Ainsi, la question du libell� de la cr�ance en monnaie suisse ou �trang�re ne se posait pas.
Dans la poursuite intent�e le 28 octobre 2008, la soci�t� luxembourgeoise a converti en francs suisses la cr�ance revendiqu�e (EUR 256'969.35), conform�ment � l'art. 67 LP. Les autorit�s comp�tentes pour prononcer la mainlev�e provisoire ont utilis� un autre taux de conversion (1,6547 au lieu de 1,6835), retenant ainsi, pour l'ex�cution forc�e, une cr�ance de CHF 425'207.20 au lieu des CHF 432'607.90 indiqu�s dans la r�quisition de poursuite. Elles n'ont pas enfreint le droit f�d�ral en libellant la cr�ance en francs suisses dans la d�cision de mainlev�e provisoire, mainlev�e qui devient�
ipso iure�d�finitive si l'action en lib�ration de dette est rejet�e (art. 83 al. 3 LP; Daniel Staehelin, in Basler Kommentar, 2e �d. 2010, n� 63 ad art. 83 LP).
Le dernier grief se r�v�le mal fond�.

References: ATF 
 art. 97
 art. 17
 ATF 
 art. 1
 art. 83