Source: https://www.laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._870/page-37.html
Timestamp: 2020-01-24 22:52:59+00:00

Document:
TITRE 6 (suite)
Colorants pour aliments (suite)
B.06.008 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 51]
B.06.009 à B.06.013 [Abrogés, DORS/80-500, art. 2]
B.06.021 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]
B.06.022 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]
B.06.023 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]
B.06.024 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]
B.06.025 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]
B.06.031 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]
B.06.032 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]
B.06.033 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 52]
B.06.041 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 53]
B.06.042 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 53]
B.06.043 [N]. Le ponceau SX doit être le sel disodique de l’acide 2-(5-sulfo-2,4-xylylazo)-1-naphtol-4-sulfonique; il doit renfermer au moins 85 % de pigment et peut renfermer au plus :
a) 0,2 % de matière insoluble dans l’eau;
b) 0,2 % d’extraits d’éther réunis;
c) 1,0 % de pigments accessoires;
d) 0,5 % de composés intermédiaires;
e) trois parties par million d’arsenic;
f) dix parties par million de plomb.
DORS/82-768, art. 9
DORS/84-440, art. 3
DORS/2016-305, art. 54
B.06.044 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 54]
B.06.045 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 54]
B.06.046 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 54]
B.06.049 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 54]
B.06.050 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 54]
B.06.051 [Abrogé, DORS/2016-305, art. 54]
B.06.053 [N]. Le rouge citrin no 2 doit être le 1-(2,5-diméthoxyphénylazo)-2-naphtol; il doit renfermer au moins 98 % de pigment et peut renfermer au plus :
a) 0,5 % de matières volatiles (à 100 °C);
b) 0,3 % de cendres sulfatées;
c) 0,3 % de matière soluble dans l’eau;
d) 0,5 % de matière insoluble dans le tétrachlorure de carbone;
e) 0,05 % de composés intermédiaires non combinés;
f) 2,0 % de pigments accessoires;
g) une partie par million d’arsenic;
h) dix parties par million de plomb.
DORS/82-768, art. 12
DORS/2016-305, art. 55
B.06.061 La laque de tout colorant synthétique soluble dans l’eau qui est visé à l’article 2 de l’ Autorisation de mise en marché d’additifs alimentaires comme colorants doit être le sel de calcium ou d’aluminium du colorant en cause, absorbé sur alumine.
DORS/82-1071, art. 3
DORS/84-300, art. 20
DORS/87-640, art. 2
DORS/2016-305, art. 56
B.06.062 [Abrogé, DORS/82-768, art. 13]
TITRE 7Épices, condiments et assaisonnements
B.07.001 [N]. Le myrte-piment, pimenta, piment de la Jamaïque, piment des Anglais ou toute-épice, entier ou moulu, doit être la baie complète et non mûrie du Pimenta dioica (L) Merr. et doit renfermer
a) au plus
(i) 25 pour cent de cellulose,
(ii) 5,5 pour cent de cendres totales,
(iii) 0,4 pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et
(iv) 12 pour cent d’humidité; et
b) au moins 2,5 millilitres d’huile volatile par 100 grammes d’épice.
DORS/79-659, art. 1
B.07.002 [N]. L’anis ou la graine d’anis, entier ou moulu, doit être le fruit desséché du Pimpinella anisum L. et doit renfermer
(i) neuf pour cent de cendres totales,
(ii) un pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et
(iii) 10 pour cent d’humidité; et
b) au moins deux millilitres d’huile volatile par 100 grammes d’épice.
B.07.003 [N]. Le basilic ou le basilic odorant, entier ou moulu, doit être la feuille desséchée de l’Ocimum basilicum L. et doit renfermer
(i) 15 pour cent de cendres totales,
(ii) deux pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et
(iii) neuf pour cent d’humidité; et
b) au moins 0,2 millilitre d’huile volatile par 100 grammes d’épice.
B.07.004 [N]. Les feuilles de laurier, entières ou moulues, doivent être les feuilles desséchées du Laurus nobilis L. et doivent renfermer
(i) 4,5 pour cent de cendres totales,
(ii) 0,5 pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et
(iii) sept pour cent d’humidité; et
b) au moins un millilitre d’huile volatile par 100 grammes d’épice.
B.07.005 [N]. Le carvi ou la graine de carvi, entier ou moulu, doit être le fruit desséché du carvi, Carum carvi L. et doit renfermer
(i) huit pour cent de cendres totales,
(iii) 11,5 pour cent d’humidité; et
B.07.006 [N]. La cardamome ou la graine de cardamome, décolorée ou verte, entière ou moulue, doit être le fruit mûr et desséché de l’Elettaria cardamomum Maton et doit renfermer
(ii) trois pour cent de cendres insolubles dans l’acide chlorhydrique, et
(iii) 13 pour cent d’humidité; et
b) au moins trois millilitres d’huile volatile par 100 grammes d’épice.

References: art. 51
 art. 2
 art. 52
 art. 52
 art. 52
 art. 52
 art. 52
 art. 52
 art. 52
 art. 52
 art. 53
 art. 53
 art. 9
 art. 3
 art. 54
 art. 54
 art. 54
 art. 54
 art. 54
 art. 54
 art. 54
 art. 12
 art. 55
 art. 3
 art. 20
 art. 2
 art. 56
 art. 13
 art. 1