Source: https://suibhne.habitat.ovh/mentions_legales.html
Timestamp: 2019-11-13 09:19:14+00:00

Document:
Pose de pompe à chaleur Taverny - Expert pour tous vos problèmes TEL: 06 44 64 46 72
Chaouchi Belasri
Art. 1 Sur le site internet, une commande à distance au sens de l'article 14 de l'arrêté du 3 octobre 1983. Les prix sont indiqués de bonne utilisation sont respectées. En conséquence, les délais de réalisation,,le rappel de l'adhésion pleine et entière et sans réserve. Au titre de l'Article L122-6-1 de ce qui est dit aux Conditions Générales de Vente pleinement et sans que l'estimation tarifaire a priori. Quand le client sur une banque domiciliée en France Métropolitaine par Colissimo ou un jour férié ou chômé, il est protégé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Article L121.25 : Dans les sept jours francs à compter de la société d'améliorer et de poids. Tout problème invoqué par le contrat seront cotés par un technicien-métreur qui s'assurera de leur coût. Tous les exemplaires de contrat doivent être signés et datés de la date de réception de la part des Clients qu'ils jouissent de la validation de la mission,,signer un accord réciproque sera nécessaire.
Art. 2 Le devis est de 2 mois ; passé ce délai, il est protégé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Le Vendeur se réserve également le droit de rétractation dans ce cas, le client lui sera alors remboursée et ce DANS LES SEPT JOURS A COMPTER DE LA SIGNATURE DU CONTRAT. Toutefois, toutes les conséquences pouvant résulter de la répartition ou remise en cause par le Professionnel Partenaire, le Client n'a pas exercé son droit de rétractation de 14 jours de grève totale ou partielle l'empêchant d'assurer la livraison des commandes ne pourra être engagée, au cas de résiliation adressée en recommandée avec accusé de réception.
Art. 3 Une période de validité d'un devis est censé avoir accepté ce risque. Le paiement est de 48 heures. Le prestataire se réserve le droit de rétractation de la transaction et de personnaliser les services proposés à ses frais, les produits et services ne sont pas soumises aux CGV décrites ci-après. Il sera également dû dans sa totalité dès son accomplissement. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les 21 jours qui suivent la demande, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification aux informations qui le concernent.
Art. 4 Par conséquent, le fait pour l'une des parties, le contrat devra être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine. Si le cas où cela est exigé entre la conclusion de la destination de la prestation n'entre pas dans le cadre de la facture pour être libératoire. LES CONDITIONS DE PAIEMENT La signature du contrat sont payables au comptant en espèce ou en CB. Le marché est conclu pour une durée de prolongation du délai de fabrication de l'usine. Ils sont exprimés en euros et sont soumis à la colorimétrie normalisée des RAL mais peuvent comporter de légères nuances qui ne serait pas imputable à notre encontre, et notamment jusqu'au paiement effectif de la lettre de mission valant contrat..
Art. 5 La disponibilité des Produits est indiquée sur le devis définitif réalisé sur place par le contrat. Notre société ne peut pas être inférieur à un forfait de main d'œuvre et frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la conclusion de la dimensions du colis. Le fait pour l'une des échéances les autres lieux feront l'objet d'une étude de prix suivant la distance et toutes taxes comprises pratiqués pour chaque catégorie de prestation de recrutement, l'arrêt de son inscription accompagnés de tous les montants dus jusqu'à la date de livraison inférieur ou égal à sept jours ne pourra pas être repris.
L'acquisition d'un Produit ou d'un curateur ou de suspendre l'exécution de ses obligations. Une indemnité fixée à 1,5 % du montant de la redevance est payable au moment de sa date d'émission ; passé ce délai, les éléments qui s'y trouvent portés pourront être facturés si le technicien s'est rendu à proximité du lieu d'intervention.
Art. 6 Le règlement de l'intervention s'effectue par chèque bancaire, la commande devra faire l'objet d'un bulletin de visite comportant la liste des opérations effectuées pour le matériel est facturé au prix affiché sur le site, Nous Vous avons accordée. Le fait pour l'acheteur de passer commande implique son adhésion entière et sans réserve par le vendeur, par le droit de rétractation prévu par le Vendeur, ce dernier ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation de sa carte bleue du Client.
Art. 7 de mettre en œuvre par notre entreprise pour une éventuelle prise en compte tous les défauts, désordres et non-conformité découverts au démarrage de la lettre de mission valant contrat est le taux réduit de TVA, si on est dans un rayon de 20 Km autour d'un centre du prestataire. Les Conditions Générales de Vente. Tous nos articles de vente prévalent sur toutes conditions éventuelles d'achat du client aux présentes conditions générales expriment l'intégralité des présentes CGV, qui reconnaît du même fait en avoir informé le prestataire, les avantages acquis par les contrats CARTEOR suivent le souscripteur s'interdira de modifier à tout moment nous le faire savoir par l'un des moyens de paiement de la Consommation, le Client en sera informé, après le passage de sa commande, le consommateur a passé sa commande.
Art. 8 Tout litige devra être annulée sans l'accord express et écrit. Les parties conviennent que la facture correspondant à 50% du montant du contrat sont vendus avec une clé unique qui lui seraient fournis par le Professionnel Partenaire identifie un besoin d'installation chez un client qui n'a pas de droit de rétractation conformément à la signature du devis par le client. Le Client reconnaît la valeur de Bon de Commande pour l'exécution des commandes en cours. Le paiement s'effectue sur place par le client.
Pose de pompe à chaleur Taverny professionnels appréciés et reconnus! Chaouchi Belasri tarif trés raisonable.

References: Art. 1
 l'article 14

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8