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Timestamp: 2017-03-24 21:53:19+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 39 : Du 22 février au 14 mars 1792 - page 744
décide que la discussion ne s'ouvrira que sur les articles qui ont rapport à la contrefaçon des assignats (ibid. p. 144). — Reprise de la discussion. Haussmann (ibid. et p. suiv.).
§ 2. Annulation et brûlement. — Brûlement de 9 millions d'assignats (26 février 1792, t. XXXIX, p. 119), — de 7 millions d'assignats (4 mars, p. 377),
—	de 7 millions d'assignats (11 mars, p. 561).
§ 3. Emission. — Circulation. — Projet de décret proposé par Philibert sur la fixation de la masse des assignats à mettre en circulation (27 février 1792, t. XXXIX, p. 142 et suiv.); — renvoi aux comités de l'ordinaire et de l'extraordinaire des finances et des assignats et monnaies réunis (ibid. p. 146).
§ 4. Fabrication. 1° Remise par le ministre des finances de divers marchés pour la fabrication du papier (3 mars 1792, t. XXXIX, p. 350) ; — renvoi au comités des assignats el monnaies (ibid.) ; — rapport par Dorizy (4 mars, p. 376); — projets du décret (ibid.); — adoption (ibid.).
2° Rapport sur le timbrage des assignats (9 mars 1792, t. XXXIX, p. 512); — projet de décret (ibid.).
§5. Ouvrages et mémoires sur les assignats. — Ouvrage de Hurel (10 mars 1792, t. XXXIX, p. 551).
—	Mémoire do Fiquenel (13 mars, p. 677).
Assignats. Voir Auxerre. Rhin (Bas-) (Département du).
Ateliers de secours. Renvoi au comité de liquidation de pièces les concernant (10 mars 1792, t. XXXIX, p. 550).
Aubert-Dubayet, député de l'Isère. — 4792. — Parle sur la formation des légions (t. XXXIX, p. 69), — sur les secours à accorder à Latude (p. 108), — sur le désarmement des citoyens d'Ourscamps (p. 116). — Annonce que le recrutement pour l'armée se poursuit avec la plus grande activité dans le département de l'Isère (p. 118). — Parle sur une pétition de 12 soldats du régiment d'Alsace (p. 120), — sur la désertion d'officiers au 6° bataillon de chasseurs (p. 167), — sur les secours à accorder aux pauvres (p. 222), — sur les affaires des Iles-du-Vent (p. 234). — Fait une motion d'ordre (p. 244). — Parle sur le remplacement des officiers (p. 310), — sur les affaires d'Avignon (p. 348), (p. 390).— Membre du comité de marine (p. 394). — Parle sur les troubles d'Aix (p. 413), — sur les moyens de réprimer les troubles (p. 415 et suiv.), — sur le séquestre des biens des émigrés (p. 480), — sur les accusations portées contre Delessart (p. 545 et suiv.), — sur les officiers de marine (p. 690).
Aude (Département de 1'). Adresse de plusieurs citoyens (12 mars 1792, t. XXXIX, p. 594 et suiv.).
Audois (Philippe). Demande justice (4 mars 1792, t. XXXIX, p. 380) ; —renvoi au comité des pétitions (ibid.).
Audouin, garde national de Paris. Présente une pétition sur les moyens de rétablir la paix (11 mars 1792, t. XXXIX, p. 571).
Audrein, député du Morbihan. — 1792. — Parle sur les secours à accorder aux pauvres (t. XXXIX, p. 222).
Auger (Jean), ci-devant receveur de la ville de Poissy. Sollicite des secours (5 mars 1792, t. XXXIX. p. 382) ; — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.).
Auguis, député dos Deux-Sèvres. — 1792. — Membre du comité de liquidation (t. XXXIX, p. 495).
Autriche. Voir Traité de 1756.
Auxerre (Commune d'). Pétition des citoyens pour demander l'envoi des coupons d'assignats (22 février 1792, t. XXXIX, p. 2); — renvoi au comité des as-gnats et monnaies (ibid.).
Avaron (Commune d'). — Demande à être antorisee à emprunter 300 livres (3 mars 1792, t. XXXIX, p. 339); — renvoi au comité de l'extraordinaire des finances (ibid.).
Avelines, député du Calvados. — 1792. — Membre du comité d'agriculture (t. XXXIX, p. 373).
Avignon et^Comtat-Venaissin. Protestation'des commissaires civils envoyés par le roi contre les inculpations erronées avancées dans le rapport sur les troubles (28 février 1792, t. XXXIX, p. 168) ; — renvoi au comité des pétitions (ibid.). — Lettre des administrateurs du conseil général qui se plaignent des calomnies contenues dans les lettres des commissaires civils (25 février 1792, t. XXXIX, p. 74 et suiv.) ; — renvoi au comité des pétitions (ibid. p. 75). — Justification des Avignonais présentée par Deleutre (1er mars, p. 256), (5 mars, p. 389 et suiv.). — Rapport par Bréard (p. 257 et suiv.) ; — projet du 1er mars de décret(i£»id. et p. suiv.) ; — observations de Chalot, Henry-Larivière, Mulot, Quinette (ibid. p. 259 et suiv.);
—	l'Assemblée décrète qu'elle s'occupera : 1° de l'organisation des corps administratifs el judiciaires ; 2° des prisonniers; 3" de ce qui est relatif à M. Mulot (ibid. p. 260). — Observations de Verninac Saint-Maur sur le projet de décret des comités (ibid. p. 274 et suiv.).
—	Opinion non prononcée, de Bréval (ibid. p. 277 et suiv.). — Discussion du projet de décret sur l'organisation de Vadministration à Avignon. — Discussion générale : Mulot (3 mars, p. 342 et suiv.). — Discussion des articles.—Art. 1er: Mulot (ibid. p. 347);
—	adoption sauf rédaciion (ibid.). — A doption sans discussion des articles 2 et 3 (ibid.). — Art. 4 : Aubert-Dubayet, Bigot de Préameneu (ibid. p. 348); — adoption sauf rédaction (ibid.). — Art. 5: Lostalot, Mulot, Rougier-La-Bergerie, Breard, rapporteur, Delacroix, Lagrévol, Vergniaud, Dumolard, Chabot, Mulot. (ibid. et p. suiv.) ; — adoption sauf rédaction (ibid, p. 349).
Avoués. Renvoi au comité de législation d'une motion relative au tarif des droits qui leur seront attribués (3 mars 1792, t. XXXIX, p. 339.)
Azéma, député de l'Aude. — 1792. — Communique une adresse de plusieurs citoyens du département de l'Aude (t. XXXIX, p. 594).
Baffoigne, député des Landes. —1792. — Fait un rapport sur la liquidation des offices des commissaires au Chàtelet de Paris (t. XXXIX, p. 342). — Membre du comité de liquidation (p. 495).
Baignoux, député d'Indre-et-Loire. — 1792. — Parle sur la fixation de l'ordre du jour (t. XXXIX, p. 183).

References: § 2

§ 3

§ 4

§5
 Art. 4
 Art. 5