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Timestamp: 2016-10-26 05:57:18+00:00

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4A_276/2007 (24.10.2007)
4A_276/2007
recourant, repr�sent� par Me Pascal Marti,
S.Y.________,
intim�e, repr�sent�e par Me Jacques Roulet.
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 8 juin 2007 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a S.Y.________, n�e en 1973, de nationalit� allemande, a �t� victime d'un accident de la circulation, dans la nuit du 24 au 25 juillet 1989, lors d'un s�jour de vacances en Espagne. Dans des circonstances qui n'ont pas �t� �lucid�es, l'intervention de la police n'ayant pas �t� requise, elle a chut� d'une moto dont le conducteur, domicili� en Espagne, avait perdu la ma�trise. Il n'a pas �t� all�gu� qu'un tiers aurait �t� impliqu� dans cet accident. Conduite � l'h�pital local par des proches qui pr�c�daient la moto dans un autre v�hicule, la victime a �t� transf�r�e, quelques jours plus tard, par avion, � Gen�ve, o� elle avait alors son domicile, pour y �tre hospitalis�e jusqu'au 11 ao�t 1989.
Principale l�sion caus�e par cet accident, la fracture de la colonne vert�brale subie par S.Y.________ a eu des s�quelles, sous la forme d'une symptomatologie douloureuse et d'un �tat d�pressif, lesquelles se sont accentu�es d�s 1993 et ont persist� depuis lors, malgr� une intervention chirurgicale pratiqu�e en 1994 qui a apport� un soulagement passager mais aussi des douleurs nouvelles attribu�es � l'implantation du mat�riel d'ost�osynth�se qu'il �tait question de retirer en 2003.
Lorsque l'accident s'est produit, S.Y.________ venait d'achever sa premi�re ann�e � l'Ecole de culture g�n�rale avec de bons r�sultats. N'ayant pu reprendre sa scolarit�, elle a commenc�, en novembre 1990, un apprentissage d'employ�e de commerce qu'elle a poursuivi jusqu'en mai 1992. Elle a ensuite travaill� dans l'entreprise de son p�re avant d'�tre licenci�e en f�vrier 1994 au motif que ses probl�mes de dos ne lui permettaient plus d'accomplir les t�ches qui lui �taient confi�es.
S.Y.________ a touch� diff�rentes prestations des assurances sociales. Par d�cision du 1er septembre 2000, l'Office cantonal AI l'a reconnue invalide � 50% d�s le 1er ao�t 1998, taux qui a �t� port� � 75% d�s le 1er ao�t 2000 par une nouvelle d�cision du 1er f�vrier 2002.
A.b Le 29 juillet 1989, K.Y.________ a adress� une d�claration de sinistre pour l'accident de sa fille mineure � W.________, son assurance de protection juridique. Contestant que le sinistre f�t couvert par la police d'assurance, cette compagnie a n�anmoins accept� d'entreprendre des d�marches extrajudiciaires � bien plaire. Celles-ci n'ont toutefois consist� qu'en des interventions ponctuelles aupr�s d'une caisse-maladie, pour le r�glement des factures m�dicales, et aupr�s de V.________ Assurances, laquelle s'�tait engag�e � verser une somme de 100'000 fr. en cas d'invalidit� totale pr�sum�e d�finitive, � teneur d'un contrat d'assurance-accidents conclu par le pr�nomm� en faveur de sa fille. W.________ n'a, en revanche, rien entrepris � l'encontre du responsable de l'accident ou de la compagnie couvrant la responsabilit� civile de cette personne en Espagne.
En juillet 1993, S.Y.________ a confi� la d�fense de ses int�r�ts � un premier avocat. Celui-ci a cherch�, tout d'abord, � obtenir une indemnisation de la part de V.________ Assurances. La n�gociation a abouti � la conclusion, le 1er mai 1994, d'une convention en vertu de laquelle l'assurance versait � l'assur�e un capital d'invalidit� de 20'000 fr. L'avocat a, par ailleurs, tent� sans succ�s de prendre contact avec l'assureur espagnol couvrant la responsabilit� civile du conducteur de la moto et en a inform� sa cliente en automne 1994. Le mandat a alors pris fin.
A.c En janvier 1995, S.Y.________ a consult� un nouvel homme de loi en la personne de Me X.________, avocat � Gen�ve. Elle lui a confi� la mission de prendre des renseignements aupr�s de son pr�c�dent mandataire et de W.________ pour savoir ce qui avait �t� accompli � l'�gard de l'assureur espagnol et examiner la possibilit� d'entreprendre des d�marches � l'encontre de celui-ci. Me X.________ a d�l�gu� l'ex�cution du mandat � un collaborateur de son �tude.
Les deux hommes de loi ont �t� d'embl�e conscients de la n�cessit� d'interrompre la prescription des cr�ances de leur mandante en Espagne. Ce probl�me les inqui�tait car il apparaissait, � la lecture du dossier, que ni W.________ ni le pr�c�dent conseil n'avaient agi dans ce but. En d�pit de ce constat, fait � fin janvier 1995 d�j�, ils n'ont, en d�finitive, entrepris aucune d�marche en vue d'interrompre la prescription dans des circonstances et pour des motifs que les besoins de la cause ne n�cessitent pas d'exposer ici.
S.Y.________, repr�sent�e par l'�tude de Me X.________, a assign� V.________ Assurances en paiement de 30'000 fr. le 17 novembre 1999. Par arr�t du 22 f�vrier 2002, confirmant le jugement de premi�re instance, la Cour de justice genevoise a rejet� la demande en raison de la prescription intervenue, selon elle, le 15 septembre 1995 d�j�.
En d�cembre 2001, S.Y.________ a mis fin au mandat qui la liait � Me X.________. L'avocat lui a fait savoir qu'il renon�ait � percevoir ses frais et honoraires, estim�s � plus de 15'000 fr., pour l'activit� d�ploy�e par son �tude post�rieurement au 11 avril 1997. Dans une lettre du 1er octobre 2002, il a indiqu� au nouveau mandataire de son ex-cliente qu'il contestait toute responsabilit� dans l'ex�cution du mandat.
B.a Le 16 novembre 2004, S.Y.________ a ouvert action, � Gen�ve, � l'encontre de X.________ en vue d'obtenir le paiement de 1'939'695 fr. 60, avec int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 2006, � diff�rents titres (perte de gain, dommage m�nager, tort moral, dommage de rente). Elle lui reproche d'avoir manqu� fautivement � son obligation de mandataire en n'interrompant pas la prescription de ses droits envers l'assureur espagnol couvrant la responsabilit� civile du conducteur de la moto � l'origine de l'accident dont elle a �t� victime.
Ecartant ce reproche, le d�fendeur a conclu au rejet de la demande. A sa requ�te, le Tribunal de premi�re instance a d�cid�, par ordonnance du 20 juin 2005, de ne statuer d'abord que sur le principe de la responsabilit� et de limiter en cons�quence la proc�dure probatoire � cette seule question, tout en r�servant, au besoin, une �ventuelle instruction ult�rieure sur le dommage all�gu�.
Par jugement du 6 septembre 2006, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la demande. Sans trancher les questions litigieuses de la prescription et de la violation de l'obligation de diligence incombant au mandataire, il a consid�r� que la demanderesse n'avait pas prouv� l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre la violation invoqu�e et le dommage subi. En d'autres termes, la demanderesse n'avait pas �tabli avec une vraisemblance suffisante qu'elle aurait pu obtenir gain de cause devant les tribunaux espagnols si son mandataire avait r�ussi � emp�cher la survenance de la prescription.
B.b Saisie d'un appel de la demanderesse, la Cour de justice genevoise, statuant par arr�t du 8 juin 2007, a annul� le jugement d�f�r� et retourn� la cause au Tribunal de premi�re instance pour instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants de son arr�t.
Appliquant le droit suisse en vertu de l'art. 117 al. 2 et 3 let. c LDIP, la cour cantonale a qualifi� de mandat, au sens des art. 394 ss CO, la relation contractuelle qui avait uni les parties. Elle a consid�r�, conform�ment � l'art. 101 CO, que le d�fendeur r�pondait des actes ou omissions imputables au collaborateur de son �tude � qui il avait d�l�gu� l'ex�cution du mandat. Selon les juges cantonaux, le d�fendeur avait viol� objectivement son devoir de diligence en ne proc�dant pas aux d�marches n�cessaires � l'interruption de la prescription, lesquelles n'auraient pas d� lui prendre plus de trois mois, de sorte qu'il aurait pu th�oriquement interrompre celle-ci � la mi-avril 1995. L'int�ress� n'avait, au demeurant, pas r�ussi � prouver le caract�re non fautif de cette violation, en invoquant l'insuffisance des provisions vers�es et le retard avec lequel elles l'avaient �t�. Les juges d'appel ont examin� ensuite si le pr�judice all�gu� �tait en relation de causalit� avec ladite violation. Pour ce faire, ils ont commenc� par rechercher, � la lumi�re des dispositions pertinentes du droit espagnol et des avis de droit produits � leur sujet, si le d�fendeur aurait pu interrompre la prescription en temps utile. Ils ont r�pondu � cette question par l'affirmative en retenant que le d�lai de prescription d'un an, qui avait commenc� � courir le 1er juillet 1994 - soit au moment o� l'�tat de sant� de la demanderesse s'�tait suffisamment stabilis� pour permettre � celle-ci d'ouvrir action en pleine connaissance de cause -, aurait pu �tre interrompu par un simple courrier de r�clamation adress� au conducteur responsable ou � son assureur avant le 1er juillet 1995. Les juges cantonaux se sont demand� ensuite si l'appelante aurait tr�s probablement pu gagner son proc�s en Espagne au cas o� la prescription de ses droits aurait d�ment �t� interrompue. A cette question, que le Tribunal de premi�re instance avait tranch�e par la n�gative, ils n'ont pas r�pondu eux-m�mes. Ils ont, en effet, consid�r� que le premier juge, en statuant sur ce point, avait priv� la demanderesse de son droit de faire valoir ses preuves et ses moyens � ce sujet alors que, � la lecture de l'ordonnance du 20 juin 2005, cette partie pouvait l�gitimement consid�rer que le d�bat serait strictement limit� au principe de la responsabilit�, c'est-�-dire essentiellement au probl�me litigieux de l'ex�cution diligente du mandat en relation avec la survenance de la prescription, � l'exclusion de la question du dommage, qu'il s'agisse de son existence ou de son ampleur. Pour ce motif, la cour cantonale a annul� le jugement entrepris et retourn� le dossier au premier juge afin qu'il offre aux parties la possibilit� d'administrer des preuves pour �tablir, respectivement infirmer, tant l'existence du dommage all�gu� (chances de r�ussite des d�marches qui auraient pu �tre entreprises contre les responsables en Espagne, existence des divers postes du dommage expos�s dans la demande) que son ampleur (somme que le juge espagnol aurait pu allouer � la demanderesse).
Le d�fendeur a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens que sa responsabilit� est d�finitivement �cart�e et la demande rejet�e. A titre subsidiaire, le recourant requiert le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants de l'arr�t f�d�ral.
Dans sa r�ponse, la demanderesse conclut au rejet du recours en tant qu'il est recevable.
2.1 Le recours soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral ne vise pas une d�cision finale (art. 90 LTF), ni une d�cision partielle (art. 91 LTF), mais une d�cision pr�judicielle ne portant ni sur la comp�tence ni sur une demande de r�cusation (cf. art. 92 LTF), soit une autre d�cision pr�judicielle au sens de l'art. 93 LTF. Le recours est �galement ouvert contre de telles d�cisions si son admission peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). Cette r�gle est manifestement inspir�e de celle pos�e par l'ancien art. 50 al. 1 OJ pour le recours en r�forme, si bien qu'il y a lieu de se r�f�rer � la jurisprudence relative � cette disposition (arr�t 4A_144/2007 du 29 ao�t 2007 destin� � la publication, consid. 2.4 et les r�f�rences).
La premi�re des deux conditions cumulatives pr�cit�es est r�alis�e si le Tribunal f�d�ral peut mettre fin une fois pour toutes � la proc�dure en jugeant diff�remment la question tranch�e dans la d�cision pr�judicielle ou incidente (cf. ATF 132 III 785 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s).
Quant � la seconde condition, il appartient au recourant d'�tablir qu'une d�cision finale imm�diate permettrait d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse, si cela n'est pas manifeste; il doit, en particulier, indiquer de mani�re d�taill�e quelles questions de fait sont encore litigieuses, quelles preuves - d�j� offertes ou requises - devraient encore �tre administr�es et en quoi celles-ci entra�neraient une proc�dure probatoire longue et co�teuse (ATF 118 II 91 consid. 1a; 116 II 738 consid. 1b/aa et les arr�ts cit�s).
2.2 En l'esp�ce, ces deux conditions cumulatives sont r�alis�es.
S'agissant de la premi�re, si la Cour de c�ans devait admettre, avec le premier juge et contrairement � l'avis de la juridiction d'appel, que la responsabilit� du recourant � l'�gard de l'intim�e ne saurait �tre engag�e, elle pourrait, en effet, rendre imm�diatement une d�cision finale portant rejet de la demande.
En ce qui concerne la seconde condition, le recourant d�montre de mani�re convaincante, et sans �tre contredit par l'intim�e, en quoi les preuves � administrer n�cessiteraient une proc�dure longue et co�teuse en raison, notamment, du caract�re international du litige et de ses liens �troits avec l'Espagne.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF. Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF en liaison avec les art. 45 al. 1 et 46 al. 1 let. b LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. La partie qui l'a interjet� a pris part � la proc�dure cantonale et elle a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF).
4.1 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. Il ne peut pas entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal si le grief n'a pas �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
4.2 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
La notion de � manifestement inexacte � correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves. La partie recourante doit ainsi d�montrer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, s'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, s'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore si, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es; � ce d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 130 III 138 consid. 1.4). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En premier lieu, le recourant reproche aux juges d'appel d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves sur deux points.
5.1.1 Selon le recourant, l'intim�e n'avait ni les moyens ni la volont� d'introduire une proc�dure en Espagne contre le responsable de l'accident ou contre l'assureur couvrant la responsabilit� civile de cette personne. En effet, comme cela ressort du jugement de premi�re instance, elle n'�tait pas en mesure d'assumer les frais d'une proc�dure en Espagne avant mars 1998, soit avant que W.________ e�t accept� de prendre en charge ces frais-l�. D'autre part, la proc�dure probatoire aurait r�v�l� que, ind�pendamment de la question du co�t d'une telle proc�dure, l'intim�e avait toujours refus� d'envisager la possibilit� d'agir en Espagne, pr�f�rant s'en prendre � W.________. D�s lors, la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en tenant pour �tabli que l'intim�e �tait dispos�e � initier une proc�dure judiciaire en Espagne. La constatation faite par elle sur ce point devrait, en cons�quence, �tre rectifi�e, ce qui impliquerait l'interruption du lien de causalit� entre la violation du devoir de diligence commise par le mandataire et le dommage all�gu� par la mandante.
5.1.2 Le recourant affirme que l'intim�e n'avait ni les moyens ni la volont� d'introduire une proc�dure en Espagne. Il all�gue ainsi un fait dirimant pour s'opposer � la demande de l'intim�e qui lui r�clame des dommages-int�r�ts en faisant valoir que, par la violation fautive de son devoir de n�gligence, il ne lui a pas permis d'agir en temps utile en Espagne afin d'obtenir r�paration de son pr�judice cons�cutif � l'accident de la circulation dont elle a �t� victime dans ce pays. Contrairement � ce que soutient l'int�ress� dans son m�moire de recours, c'�tait bien � lui, et non pas � l'intim�e, d'all�guer et de prouver ce fait dirimant (cf. Fabienne Hohl, Proc�dure civile, tome I, n. 1190). Or, le recourant n'indique pas, dans son m�moire, quand et o� il aurait formul� pareille all�gation devant les juridictions cantonales. On est donc en pr�sence d'un fait nouveau et, comme tel, irrecevable en vertu de l'art. 99 al. 1 LTF. La nouveaut�, au sens de cette disposition, du fait en question n'est pas infirm�e par le motif que le premier juge, contrairement � l'autorit� d'appel, a examin� le probl�me litigieux. Il se peut qu'il l'ait �voqu� d'office, en violation de la maxime des d�bats, ou qu'il ait d�couvert une all�gation correspondante dans les �critures du recourant. Dans la premi�re hypoth�se, la Cour de justice, qui jouissait en l'esp�ce d'un plein pouvoir d'examen, s'est abstenue avec raison de commettre la m�me violation. Dans la seconde, elle aurait d� se prononcer sur l'existence du fait all�gu�. Toutefois, comme on vient de l'indiquer, le recourant ne d�montre pas avoir all�gu� le fait litigieux.
Quoi qu'il en soit, ce fait e�t-il �t� all�gu�, les juges d'appel ne sauraient se voir reprocher, sous l'angle de l'arbitraire, de ne pas l'avoir retenu. Il ne ressort, en effet, nullement des pi�ces sur lesquelles le recourant tente de fonder son argumentation (pces 101 � 105 intim�e), sans d'ailleurs indiquer en quoi elles seraient de nature � �tayer celle-ci, que l'intim�e lui aurait donn� des instructions afin qu'il n'introduise pas une proc�dure judiciaire en Espagne. Sur ce point, la d�monstration faite par l'intim�e, sous chiffres 11 et 12 de sa r�ponse, appara�t des plus convaincantes, de sorte que la Cour de c�ans la fera sienne.
Pour le surplus, le recourant est malvenu de mettre en avant la question des frais d'une proc�dure � introduire en Espagne pour conclure � l'interruption du lien de causalit� entre la violation de son devoir de diligence et le dommage subi par l'intim�e. Aussi bien, c'est lui qui a �cart� la possibilit� de solliciter l'assistance juridique pour une telle proc�dure. En outre et surtout, rien ne l'e�t emp�ch� d'interrompre la prescription, par un acte aussi simple qu'une lettre � adresser au responsable ou � son assureur, pendant qu'il n�gociait avec W.________ - avec succ�s d'ailleurs - la prise en charge des d�marches judiciaires de sa cliente en Espagne.
5.2 La cour cantonale se voit encore reprocher une appr�ciation arbitraire du rapport d'expertise �tabli par le Dr A.________ en date du 15 septembre 1993. Selon le recourant, ledit rapport confirmait le caract�re d�finitif du dommage subi par l'intim�e, contrairement � l'opinion des juges d'appel. Par cons�quent, le d�lai de prescription annal avait commenc� � courir � cette date et �tait arriv� � �ch�ance plus d'un an avant que l'intim�e ne mandate le recourant pour la d�fense de ses int�r�ts. Il y aurait l� une autre circonstance propre � interrompre la relation de cause � effet entre la violation du mandat et le dommage subs�quent.
Les juges pr�c�dents ont retenu que l'�tat de sant� de l'intim�e n'�tait pas suffisamment stabilis�, � la mi-septembre 1993, pour que l'int�ress�e puisse former, en pleine connaissance de cause, une demande en justice. De fait, l'intim�e devait attendre le r�sultat de l'op�ration pratiqu�e le 15 juin 1994 pour disposer de tous les �l�ments n�cessaires. S'agissant de l'expertise du Dr A.________, la cour cantonale note ceci dans son arr�t (consid. 4.3.2.3 p. 18 in medio):
"... sur le plan m�dical, force est de reconna�tre que toutes les cons�quences de l'accident �taient identifi�es en 1993, lorsque le Dr A.________ a rendu son rapport, quatre ans apr�s l'accident. En revanche, leur �volution � court terme �tait encore incertaine; en effet, le rapport mentionnait que l'int�ress�e �tait toujours en incapacit� de travail totale et l'expert ne se pronon�ait pas sur la dur�e et le taux de celle-ci pour l'avenir."
Selon le recourant, une telle affirmation serait clairement contredite par le passage suivant extrait de la page 8 du rapport pr�cit�:
"De toute fa�on, il y aura un dommage permanent au niveau de la colonne dorsale, sous forme d'une cyphose douloureuse centr�e sur D7 et qui am�nera une I.P.P. [incapacit� permanente partielle] de 20%."
La contradiction all�gu�e est inexistante. Le Dr A.________ a rendu son rapport � la demande de l'assureur-accidents de l'intim�e. Le passage pr�cit� de ce rapport est la r�ponse � la question suivante, pos�e par l'assureur: "Devons-nous craindre un dommage permanent anatomique?". Il s'agissait de d�terminer le montant du capital-invalidit� que ledit assureur pourrait devoir verser � l'assur�e en fonction du taux de l'invalidit� m�dicale th�orique constat�e chez celle-ci. L'homme de l'art ne s'est donc pas prononc� sur la dur�e et le taux de l'incapacit� de travail future induite par cette invalidit�. La cour cantonale a cherch� � d�terminer, quant � elle, le moment o� l'intim�e avait eu une connaissance suffisante de l'incidence du taux de son invalidit� m�dicale (ou th�orique) sur la diminution de sa capacit� de gain future. C'est ce moment-l� qu'elle a jug� d�terminant, au regard du droit espagnol, pour fixer le point de d�part de l'action en dommages-int�r�ts qui aurait pu �tre introduite par l'intim�e, � supposer que cette action n'e�t pas �t� prescrite.
C'est en r�alit� le recourant qui se contredit en soutenant aujourd'hui que l'�tat de sant� de l'intim�e �tait stabilis� et le dommage subi connu en 1993 d�j�, alors qu'il �crivait ceci dans une lettre adress�e le 30 juin 1998 � W.________ (pce 102 intim�e):
"D�s lors, et quand bien m�me, compte tenu de son �tat de sant�, le dommage de Mlle S.Y.________ n'est pas encore connu, pour la simple et bonne raison que son �tat n'est pas encore stabilis�, je vous remercie de me confirmer, par retour du courrier, que W.________ accepte de renoncer � la prescription 6 mois apr�s droit connu, d�finitif et ex�cutoire en Espagne."
Le moyen pris de l'appr�ciation arbitraire des faits appara�t ainsi manifestement infond� dans ses deux branches.
Le recourant fait encore grief � la Cour de justice d'avoir viol� son droit d'�tre entendu en ne fournissant pas la moindre indication sur les raisons qui l'ont amen�e � s'�carter des conclusions "limpides" des avis �manant de deux sp�cialistes reconnus du droit espagnol de la responsabilit� civile.
6.1 Le droit d'�tre entendu consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment l'obligation pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Il suffit cependant, selon la jurisprudence, que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision; il n'est pas tenu d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties. Il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 129 II 497 consid. 2.2 p. 505).
6.2 Quoi qu'en dise le recourant, l'arr�t attaqu� satisfait � ces exigences. En page 8, sous lettre E.d), la Cour de justice indique que chacune des parties a produit deux avis de droit en premi�re instance, avis �tablis par l'Institut Suisse de Droit Compar� (ISDC) pour l'intim�e (pces 117 et 118) et par deux professeurs d'universit� espagnols pour le recourant (pces 26 et 28). Elle en donne ensuite un bref r�sum� relativement � la question de la prescription de l'action en responsabilit� civile automobile (dur�e du d�lai et dies a quo). Plus loin, � la page 17 de son arr�t, la cour cantonale signale, en renvoyant � deux avis de droit produits par chacune des parties et aux r�f�rences qui y sont faites, l'�tat de la jurisprudence quant au crit�re d�cisif pour fixer le point de d�part de la prescription (consid. 4.3.2.2, dernier �). Elle expose ensuite les opinions antagonistes des parties � ce sujet, en ajoutant que celle du recourant s'appuie sur les avis de droit qu'il a sollicit�s (m�me page, consid. 4.3.2.3). Enfin, les juges d'appel indiquent pourquoi ils retiennent la th�se d�fendue par l'intim�e et pr�cisent, en renvoyant � l'un des avis de droit produits par le recourant, que la solution adopt�e par eux s'impose d'autant plus qu'en mati�re d'exception de prescription, le fardeau de la preuve incombe, en droit espagnol comme en droit suisse, au d�biteur (page 18).
Tout lecteur de l'arr�t cantonal peut constater imm�diatement pour quel motif les juges d'appel ont retenu la solution pr�conis�e par l'intim�e. A plus forte raison devait-il en aller de m�me du recourant. Celui-ci ne pouvait, au demeurant, pas exiger de l'autorit� pr�c�dente qu'elle r�fut�t point par point les arguments juridiques avanc�s dans les deux expertises priv�es qu'il avait produites au sujet de l'interpr�tation des dispositions pertinentes du code civil espagnol (CCE).
Ainsi, le droit d'�tre entendu du recourant n'a pas �t� viol�, de sorte que le grief correspondant tombe � faux.
En dernier lieu, le recourant soutient que la solution retenue par la Cour de justice r�sulte d'une application insoutenable du droit espagnol.
7.1 La pr�sente cause �tant de nature p�cuniaire, le Tribunal f�d�ral ne peut effectivement pas examiner si la cour cantonale a fait une application erron�e du droit �tranger (art. 96 let. b LTF a contrario), mais uniquement si elle en a fait une application qui viole la protection contre l'arbitraire assur�e par l'art. 9 Cst. (cf. art. 95 let. a LTF). Il ne proc�dera � un tel examen que dans les limites des griefs invoqu�s et motiv�s par les recourants (art. 106 al. 2 LTF).
7.2 La cour cantonale consid�re - � juste titre, selon les propres termes du recourant - que le d�lai d'un an pour ouvrir action contre le conducteur et contre l'assureur commence � courir quand la victime a pris connaissance du dommage (art. 1968 al. 2 CCE) et d�s que l'action judiciaire peut �tre exerc�e (art. 1969 CEE). Seul est litigieux, en l'esp�ce, le point de savoir quand l'intim�e "a pris connaissance du dommage".
Les professeurs d'universit� consult�s par le recourant �voquent divers crit�res permettant de r�pondre � cette interrogation. Ils mentionnent notamment celui de la reconnaissance de l'invalidit� par la caisse-maladie publique �tatique ou r�gionale. A leur avis, m�me en appliquant ce crit�re, utilis� par la Cour de cassation espagnole mais contest� par la doctrine, le dies a quo aurait d� �tre fix� dans le cas concret au 15 septembre 1993, date d'�tablissement du rapport du Dr A.________.
Si la cour cantonale avait appliqu� tel quel le crit�re utilis� par la Cour de cassation espagnole, f�t-il contest� dans la doctrine, elle aurait sans aucun doute �mis un avis soutenable. En pareille hypoth�se, elle aurait m�me pu retenir sans arbitraire, comme date d�terminante, celle � laquelle l'Office cantonal AI avait reconnu pour la premi�re fois l'invalidit� de l'intim�e, soit le 1er septembre 2000. C'est dire qu'en fixant le point de d�part du d�lai de prescription � une date ant�rieure - le 1er juillet 1994 -, nettement moins favorable � la victime, les juges d'appel n'ont pas fait une application arbitraire du droit espagnol.
Il est vrai qu'en se fondant sur le m�me crit�re, les professeurs de droit espagnols arrivent � la conclusion que l'intim�e avait une connaissance compl�te de son dommage � la mi-septembre 1993. Cependant, leur avis repose ici, non pas sur l'interpr�tation du droit espagnol, mais sur celle du rapport d'expertise extrajudiciaire �tabli par le Dr A.________. Or, il a �t� d�montr� plus haut que, nonobstant l'avis de cet expert priv�, l'intim�e n'avait pas � l'�poque une connaissance compl�te de son dommage (cf. consid. 5.2). Aussi le recourant ne saurait-il s'appuyer sur les deux avis de droit qu'il a vers�s au dossier cantonal pour d�montrer l'arbitraire de la solution adopt�e par les juges d'appel. Peu importe, � cet �gard, que les consid�rations �mises par ceux-ci au sujet du fardeau de la preuve et de la souplesse recommand�e dans l'application des normes sur la prescription soient soutenables ou non, d�s lors qu'elles rev�tent manifestement un caract�re subsidiaire.
Ce dernier moyen est, partant, lui aussi vou� � l'�chec.
Dans ces conditions, le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet�, ce qui entra�ne la mise � la charge de son auteur de l'�molument judiciaire (art. 66 al. 1 LTF) et de l'indemnit� pour les d�pens de l'intim�e (art. 68 al. 2 LTF).
Un �molument judiciaire de 17'000 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 19'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 394
 art. 92
 art. 50
 ATF 
 art. 45
 art. 95
 ATF 
 art. 95