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Timestamp: 2016-10-26 00:26:38+00:00

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5A_413/2014 (20.06.2014)
5A_413/2014 � � Arr�t du 20 juin 2014
Sch�bi et Bovey.
repr�sent�e par Me Romain Felix, avocat,
prononc� de faillite,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 31 mars 2014.
A.a.�Le 29 avril 2013, Y.________ SA a requis la faillite de X.________ S�rl sur la base d'une commination de faillite notifi�e le 12 novembre 2012 dans le cadre de la poursuite n� xxxx de l'office des poursuites de Gen�ve et portant sur la somme de 2'043 fr. 60 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1
er�f�vrier 2013 et des frais de 100 fr.
�Lors de l'audience du 20 juin 2013, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a imparti � la d�bitrice un d�lai au 5 juillet 2013 pour d�poser une quittance de l'office des poursuites attestant du paiement de la dette. Dans le d�lai imparti, la d�bitrice a produit copie d'un r�c�piss� postal constatant le versement, en date du 5 juillet 2013, de la somme de 2'654 fr. 60 en faveur de la cr�anci�re.
�Par jugement du 11 juillet 2013, consid�rant qu'elle n'avait fait �tat d'aucun des moyens pr�vus aux art. 172 et 173 LP, le Tribunal de premi�re instance a prononc� la faillite de X.________ S�rl, avec effet d�s ce jour � 14h15.
�Le 18 septembre 2013, l'office des faillites de Gen�ve a inform� le Tribunal de premi�re instance qu'il �tait d�j� en charge de la faillite de X.________ S�rl ensuite d'un pr�c�dent jugement rendu " par d�faut " le 24 juin 2013. Cette faillite n'�tait toutefois pas d�finitive, le g�rant de X.________ S�rl ayant d�pos� une demande de restitution selon les art. 148 et 149 CPC, qui �tait toujours pendante. L'office avait fait proc�der au s�questre du courrier de la faillie, ce qui avait eu pour cons�quence que le jugement de faillite subs�quent du 11 juillet 2013 n'�tait jamais parvenu � X.________ S�rl; l'office a d�s lors sugg�r� au Tribunal de premi�re instance de proc�der � une nouvelle notification de ce jugement.
�Le jugement de faillite du 11 juillet 2013 a une nouvelle fois �t� communiqu� pour notification le 19 septembre 2013 � l'office des faillites.
A.b.�X.________ S�rl a form� un recours contre ce jugement devant la Cour de justice du canton de Gen�ve. A l'appui de son recours, elle a notamment produit une quittance de l'office des poursuites faisant �tat de l'imputation de la somme de 2'654 fr. 60 vers�e le 5 juillet 2013 � Y.________ SA ainsi que de l'encaissement, le 17 septembre 2013, du solde de la poursuite de 413 fr. 85 en mains de l'office. Elle a �galement produit copie d'une ordonnance du Tribunal de premi�re instance admettant sa requ�te de restitution et annulant le jugement de faillite rendu le 24 juin 2013.
�La Cour de justice a accord� l'effet suspensif au recours et a invit� X.________ S�rl � produire les pi�ces justifiant de sa solvabilit� et � se prononcer sur l'�tat des poursuites en cours, ce que la d�bitrice a fait par pli du 10 f�vrier 2014.
�Statuant le 31 mars 2014, la Cour de justice a rejet� le recours et a confirm� l'ouverture de la faillite, avec effet d�s ce jour-l� � 12h00.
Par acte du 16 mai 2014, X.________ S�rl exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t; elle conclut � l'annulation de la faillite. Subsidiairement, elle sollicite le renvoi de l'affaire � la Cour de justice pour nouvelle d�cision.
�Des observations sur le fond n'ont pas �t� requises.
Par ordonnance du 10 juin 2014, le Pr�sident de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours, en ce sens qu'aucun acte d'ex�cution de la d�cision attaqu�e ne doit �tre entrepris pendant la proc�dure f�d�rale.
Interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 687 consid. 1.2) rendue par un tribunal sup�rieur, qui confirme sur recours (art. 75 LTF), l'ouverture de la faillite de la recourante (art. 72 al. 2 let. a LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable, ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. d LTF); la faillie, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, lequel comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). N�anmoins, pour que le Tribunal f�d�ral entre en mati�re sur le recours, le recourant doit exposer succinctement dans son m�moire en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF),��� c'est-�-dire discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2; 133 IV 286 consid. 1.4). S'agissant de la violation des droits fondamentaux, le grief doit �tre expos� de mani�re claire et d�taill�e ( "principe d'all�gation "; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le recourant qui se plaint de la violation de tels droits doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); le recourant ne peut critiquer les constatations de fait que si celles-ci ont �t� �tablies d'une mani�re manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1
in fine�LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
supra�consid. 2.1). Les critiques appellatoires sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
�De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t dans ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 104 Ia 381 consid. 9). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas saisi le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2 et les arr�ts cit�s).
2.2.2.�En l'esp�ce, la critique de la recourante relative � l'�tablissement des faits, essentiellement appellatoire, est infond�e. L'on ne voit en effet pas en quoi la prise en compte de l'affirmation de l'office des faillites selon laquelle la dette avait �t� int�gralement pay�e et sa requ�te tendant � l'annulation de la faillite, contenues dans son courrier du 18 septembre 2013 adress� au Tribunal de premi�re instance, seraient pertinentes et susceptibles d'influer sur le sort de la cause. Il r�sulte en effet express�ment tant de l'�tat de fait de l'arr�t entrepris que de sa motivation en droit que la cour cantonale a constat� que la poursuite consid�r�e avait �t� sold�e. Les cons�quences qu'elle en a tir� rel�vent du droit et ne sauraient fonder un grief de constatation manifestement inexacte des faits. Le m�me raisonnement s'applique au fait que la cour cantonale a retenu que les cr�ances de la Caisse A.________ n'�taient pas contest�es. Au demeurant, bien qu'elle ait �t� invit�e � se d�terminer sur les poursuites en cours, dont celles de ladite caisse, il n'appara�t pas, contrairement � ce qu'elle semble pr�tendre aujourd'hui, que la recourante en ait contest� le fondement. Elle s'est en effet content�e de pr�ciser que son g�rant avait rendez-vous avec la responsable du dossier aupr�s de la F�d�ration B.________.
�En ignorant partiellement les �l�ments factuels mis en exergue par la recourante, la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire. Il n'y a d�s lors pas lieu de compl�ter l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� dans le sens voulu par la recourante.
Aux termes de l'art. 174 al. 2 LP, l'autorit� de recours peut annuler le jugement de faillite lorsque le d�biteur rend vraisemblable sa solvabilit� et qu'il �tablit par titre que l'une des conditions suivantes a �t� remplie: la dette, int�r�ts et frais compris, a �t� pay�e (ch. 1), la totalit� du montant � rembourser a �t� d�pos�e aupr�s de l'autorit� de recours � l'intention du cr�ancier (ch. 2) ou le cr�ancier a retir� sa r�quisition de faillite (ch. 3). Ainsi, le d�biteur ne doit pas seulement prouver le paiement de la dette � l'origine de la faillite, mais �galement rendre vraisemblable sa solvabilit�. Ces deux conditions sont cumulatives (arr�ts 5A_80/2007 du 4 septembre 2007 consid. 3.1 [au sujet de l'art. 174 al. 2 LP dans sa version de 1994]; 5A_965/2013 du 3 f�vrier 2014 consid. 6.2.1 et les arr�ts cit�s).
Dans un premier moyen, la recourante s'en prend � l'appr�ciation de la vraisemblance de sa solvabilit� par l'autorit� cantonale.
4.1.�Un fait est rendu vraisemblable si le juge, en se basant sur des �l�ments objectifs, a l'impression que le fait invoqu� s'est produit, sans pour autant devoir exclure la possibilit� qu'il ait pu se d�rouler autrement (ATF 132 III 715 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Pour l'annulation du prononc� de faillite, cela signifie que la solvabilit� du d�biteur doit �tre plus probable que son insolvabilit�. Dans ce domaine, il ne faut pas poser d'exigences trop s�v�res, en particulier lorsque la viabilit� de l'entreprise endett�e ne saurait �tre d�ni�e d'embl�e. Il incombe au d�biteur d'offrir les moyens de preuve propres � rendre vraisemblable sa solvabilit�, c'est-�-dire qu'il dispose de liquidit�s suffisantes pour acquitter ses dettes exigibles. En principe, s'av�re insolvable le d�biteur qui, par exemple, laisse des comminations de faillite s'accumuler, fait syst�matiquement opposition et ne paie pas m�me des montants peu �lev�s. De simples difficult�s passag�res de paiements ne font en revanche pas appara�tre insolvable le d�biteur, � moins qu'il n'y ait aucun indice important permettant d'admettre une am�lioration de sa situation financi�re et qu'il semble manquer de liquidit�s pour une p�riode ind�termin�e. L'appr�ciation de la solvabilit� repose sur une impression g�n�rale fond�e sur les habitudes de paiement du failli. Pour rendre vraisemblable qu'il est solvable, le d�biteur doit notamment �tablir qu'aucune requ�te de faillite dans une poursuite ordinaire ou dans une poursuite pour effets de change n'est pendante contre lui et qu'aucune poursuite ex�cutoire n'est en cours (arr�ts 5A_118/2012 du 20 avril 2012 consid. 3.1 et les r�f�rences; 5A_115/2012 du 20 avril 2012 consid. 3).
4.2.�La question de savoir si l'autorit� est partie d'une juste conception du degr� de la preuve exig� par le droit f�d�ral, soit en l'occurrence la simple vraisemblance, rel�ve du droit. En revanche, celle de savoir si le d�biteur a, ou non, rendu vraisemblable sa solvabilit�, soit si le degr� de preuve exig� par le droit f�d�ral est atteint dans le cas particulier, rel�ve du fait (ATF 130 III 321 consid. 5; en mati�re de prononc� de faillite, cf. 5A_328/2011 du 11 ao�t 2011 consid. 3.3; 5A_642/2010 du 7 d�cembre 2010 consid. 4.4). Le recourant qui entend attaquer la d�cision cantonale sur ce dernier point doit ainsi pr�senter une motivation sur la base de l'art. 9 Cst., r�pondant aux exigences du principe d'all�gation (cf.�
supra�consid. 2.2; arr�ts 5A_469/2012 du 22 ao�t 2012 consid. 4.1.2; 5A_118/2012 du 20 avril 2012 consid. 3.2; 5A_115/2012 du 20 avril 2012 consid. 3
in fine�).
4.3.�Pour juger que la recourante n'avait pas rendu vraisemblable sa solvabilit�, l'autorit� cantonale s'est tout d'abord fond�e sur l'extrait du registre des poursuites du 28 janvier 2014. S'il s'av�rait que la d�bitrice avait, outre la poursuite fondant la pr�sente requ�te de faillite, sold� huit autres poursuites, il n'en demeurait pas moins qu'elle faisait encore l'objet de onze poursuites pour un montant total de 152'435 fr., soit une de Y.________ SA de 2'111 fr. 80 au stade de la commination de faillite, une de C.________ de 2'838 fr. 65, une de D.________ de 128'032 fr. 70 et huit autres de la Caisse A.________ d'un montant total de pr�s de 20'000 fr. (soit 19'451 fr. 85), dont deux r�centes au stade de la notification du commandement de payer. Bien qu'invit�e � se d�terminer, la d�bitrice n'avait pas expliqu� pourquoi elle avait form� opposition � la poursuite de D.________, pas plus qu'elle n'avait produit des arrangements de paiement avec la Caisse A.________. L'instance pr�c�dente a �galement pris en consid�ration l'autre proc�dure de faillite en cours, au sujet de laquelle la recourante n'avait fourni aucune explication, et le fait qu'aucun bilan interm�diaire n'avait �t� produit aux fins de rendre vraisemblable qu'elle " serait en mesure de se d�sendetter et que ses difficult�s financi�res ne seraient que passag�res ". Enfin, la cour cantonale a jug� " peu convaincantes " les explications de la recourante relatives � ses contrats en cours et � la possibilit� d'un futur versement de 153'600 euros et d'un budget de 81'117,20 euros pour 2014.
4.4.�Pr�sentant une critique essentiellement appellatoire ou qui se fonde sur des faits ne ressortant pas de l'arr�t attaqu�, la recourante n'�tablit pas que l'autorit� cantonale a vers� dans l'arbitraire en retenant qu'elle n'avait pas rendu vraisemblable sa solvabilit�. En particulier, elle ne conteste pas faire l'objet d'une autre requ�te de faillite ainsi que d'une poursuite qui en est au stade de la commination de faillite. Ces seuls �l�ments suffisaient d�j�, au vu de la jurisprudence susrappel�e, pour consid�rer que sa solvabilit� n'�tait pas rendue vraisemblable. Pour autant que recevable, le grief est donc mal fond�. Un tel r�sultat scelle le sort du moyen tir� de la violation de l'art. 174 al. 2 ch. 1 LP, les conditions de la r�vocation de la faillite �tant cumulatives (cf.�
supra�consid. 3).
En conclusion, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). La partie intim�e n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond, de sorte qu'il n'y a pas lieu de lui allouer de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, � l'Office des faillites, au Registre du commerce de Gen�ve et au Registre foncier.
von Werdt�������Achtari

References: art. 172
 art. 148
 ATF 
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 ATF 
in fine
in fine