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Timestamp: 2016-10-25 08:26:43+00:00

Document:
2C_549/2012 2C_550/2012 � � Arr�t du 16 mai 2013
Ma�tres Alexandre Faltin et Dominique Gay,
Chambre administrative, 2�me section, du 24 avril 2012.
A.a.�A.X.________, domicili� dans le canton de Gen�ve, exerce une activit� lucrative ind�pendante dans l'immobilier. Durant les ann�es quatre-vingt, il a acquis divers immeubles en nom propre, ainsi que des participations dans des soci�t�s immobili�res, dont certains en association avec son fr�re B.X.________. Afin de financer ces acquisitions, A.X.________ et B.X.________ ont contract� des emprunts hypoth�caires, principalement aupr�s de la Banque E.________ (aujourd'hui et ci-apr�s : Banque L.________), pour un montant total de plus 18'000'000 fr. Le march� immobilier s'�tant effondr� au d�but des ann�es nonante, A.X.________ n'a plus pu remplir ses obligations financi�res. Les contrats de pr�ts ont alors �t� r�sili�s, des poursuites engag�es et les actifs immobiliers r�alis�s.
�Le 24 janvier 2000, les fr�res X.________ et la SI Z.________, dont les pr�cit�s �taient propri�taires, ont conclu une convention avec la Banque L.________. A.X.________ reconnaissait devoir � la banque 9'751'306 fr., ainsi que 6'075'709 fr. en qualit� de cod�biteur solidaire avec B.X.________, tandis que la SI Z.________ �tait redevable d'un montant de 565'319 fr. La Banque L.________ s'engageait � abandonner ses cr�ances � l'encontre des trois d�biteurs � condition que A.X.________ et B.X.________ lui versent la somme de 1'000'000 fr. par tranches d�gressives �chelonn�es de juin 2000 � juin 2004. De plus, les fr�res X.________ s'engageaient � remettre � la banque le produit de la vente des biens immobiliers � r�aliser.
�Dans leur d�claration fiscale 2003, A.X.________ et son �pouse ont fait �tat d'un revenu et d'une fortune imposables nuls. Ils y mentionnaient un b�n�fice d'exploitation de 120'310 fr. et des dettes hypoth�caires se montant � 16'191'214 fr.
�Par courrier du 30 ao�t 2004, la Banque L.________ a confirm� � A.X.________ que les conditions de la convention du 24 janvier 2000 avaient �t� respect�es et qu'en cons�quence elle abandonnait le solde de ses cr�ances.
A.b.�La d�claration fiscale 2004 des �poux X.________ montrait un revenu imposable de 129'773 fr. pour l'imp�t f�d�ral direct et de 111'486 fr. pour l'imp�t cantonal; la fortune imposable �tait nulle. Les dettes hypoth�caires se montaient � 6'845'729 fr. Les documents mentionn�s ci-dessous �taient joints � la d�claration:
�-�������un "compte d'exploitation de l'exercice 2004" faisant �tat des
��������l�ments suivants:
�������Produits�������������������������������������������������fr.
�������Commissions encaiss�es����������������������������50'000.00
�������Charges
�������Frais de loyer, SI, t�l�phone et divers���������������������6'000.00
�������Frais de v�hicule, d�placement����������������������������6'000.00
�������Total des charges������������������������������������������12'000.00
�������B�n�fice de l'exercice 2004����������������������������38'000.00
-�������une "liste des actifs professionnels" �num�rant sept soci�t�s�������immobili�res et indiquant que les immeubles leur appartenant�������avaient �t� vendus aux ench�res entre 1997 et 2002 mais que les�������dettes subsistaient (aucun montant n'�tait mentionn�),
�-�������un tableau d�taillant les 6'845'729 fr. de dettes et les int�r�ts y�������relatifs aff�rents � l'activit� lucrative ind�pendante de l'int�ress�;�������La Banque L.________ ne figurait plus parmi les cr�anciers.
�Sur demande de l'Administration fiscale cantonale du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Administration fiscale), A.X.________ a, le 20 juillet 2006, fait parvenir � celle-ci la convention du 24 janvier 2000 pass�e avec la Banque L.________ et la lettre du 30 ao�t 2004 de ladite banque.
�Apr�s que l'Administration fiscale eut demand� � deux reprises � A.X.________ de lui remettre une attestation de la Banque L.________ indiquant le montant total de l'abandon de cr�ances dont il avait b�n�fici� en application de ladite convention, celui-ci a expliqu�, par courriel du 20 f�vrier 2007, que cet abandon avait �t� largement compens� par des pertes immobili�res. Le 1
er�mars 2007, l'Administration fiscale a re�u les fr�res X.________ et leur avocat; elle leur a ensuite imparti un d�lai au 20 avril 2007 pour produire des pi�ces attestant l'absence de b�n�fices lors des ventes immobili�res forc�es. Par courrier du 18 avril 2007, A.X.________ et B.X.________ ont d�taill� leur situation: lors de l'effondrement du march� immobilier dans les ann�es nonante, leurs immeubles gag�s et les soci�t�s immobili�res avaient fait l'objet de r�alisations forc�es, respectivement avaient �t� vid�es de leur substance; ils avaient perdu la totalit� de leurs fonds propres; la Banque L.________ avait accept� de renoncer au remboursement des dettes non couvertes par la vente de ces biens, moyennant un paiement suppl�mentaire de 1'000'000 fr.; les pertes immobili�res, dues � l'effondrement du march�, avaient largement compens� cet abandon de cr�ances; il n'�tait pas possible � A.X.________ et B.X.________ de fournir une comptabilit� compl�te des transactions concern�es; les acquisitions des parts de soci�t�s immobili�res remontaient aux ann�es quatre-vingt et les pi�ces y relatives n'avaient pas �t� conserv�es, s'agissant d'op�rations remontant � plus de dix ans; de plus, l'essentiel des pi�ces avait �t� saisi par les offices des poursuites et faillites et les ventes avaient �t� op�r�es par ceux-ci; ils n'avaient donc pas acc�s aux informations utiles. Ils joignaient � leur courrier un tableau qui r�capitulait les acquisitions op�r�es pour un prix global de 19'731'616 fr. et qui avaient �t� financ�es par des fonds �trangers � hauteur de 18'096'535 fr.; au moment de la signature de la convention avec la Banque L.________, les hypoth�ques avaient �t� globalement rembours�es de 1'129'087 fr.; les fonds propres que A.X.________ et son fr�re avaient investis, soit 1'635'082 fr. avaient �t� perdus; leur perte �tait estim�e � 3'764'169 fr. Aucune pi�ce n'�tait jointe � ce tableau.
A.c.�Le 8 mai 2007, l'Administration fiscale a notifi� aux �poux X.________ un bordereau de taxation arr�tant le revenu imposable pour l'imp�t f�d�ral direct 2004 � 10'726'500 fr.; l'imp�t se montait � 1'233'547 fr. Le revenu imposable pour l'imp�t cantonal et communal 2004 �tait de 10'709'586 fr., la fortune imposable �tait nulle; l'imp�t s'�levait � 3'529'160 fr.
�Selon l'Administration fiscale, l'abandon de cr�ances en faveur de A.X.________, dont le calcul �tait annex�, atteignait 10'581'820 fr. et constituait un revenu imposable. Pour d�terminer le montant de cet abandon, le fisc a pris en compte les sommes dues � la Banque L.________ selon la convention du 24 janvier 2000, desquelles il a soustrait le produit de la vente des biens immobiliers.
A.d.�Par d�cisions du 2 octobre 2007, l'Administration fiscale a rejet� la r�clamation des �poux X.________ pour l'imp�t f�d�ral et les imp�ts cantonal et communal. Aucun document probant ne confirmait que l'abandon de cr�ances avait �t� compens� par les pertes pr�tendument subies et que A.X.________ et son fr�re avaient, en r�alit�, r�alis� une perte globale de plus de 3'764'000 fr.
A.e.�Le 22 novembre 2010, la Commission cantonale de recours en mati�re administrative du canton de Gen�ve a rejet� le recours des �poux X.________, tout en renvoyant la cause � l'Administration fiscale pour une reformatio in pejus. L'autorit� de taxation avait, en effet, appris de l'Administration f�d�rale des contributions, alors que la cause �tait pendante, que A.X.________ avait b�n�fici� de prestations appr�ciables en argent de la soci�t� D.________ SA de 2001 � 2006 se montant, pour 2004, � 281'000 fr.; l'int�ress� ne contestait ni le principe, ni le montant de la reprise. En ce qui concerne la perte de�3'764'169�fr., ladite Commission a estim� qu'elle n'avait �t� ni comptabilis�e, ni mentionn�e dans la d�claration d'imp�t; A.X.________ admettait d'ailleurs n'avoir pas tenu de comptabilit� et n'avait fourni aucune pi�ce comptable � l'appui de sa d�claration.
Par arr�t du 24 avril 2012, la Chambre administrative de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) a rejet� le recours de A.X.________ tant pour l'imp�t f�d�ral direct que pour les imp�ts cantonal et communal 2004. Selon cette autorit� judiciaire, l'int�ress� n'ayant pas �tabli, par des pi�ces comptables probantes, l'existence des pertes commerciales dont il se pr�valait, et qu'il ne parvenait d'ailleurs pas � chiffrer exactement, c'�tait � bon droit que l'Administration fiscale avait refus� d'en tenir compte. Les d�cisions de taxation litigieuses respectaient, en outre, le principe de l'imposition selon la capacit� contributive.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 24 avril 2012 de la Cour de justice et de renvoyer le dossier � l'Administration fiscale afin qu'elle �tablisse de nouveaux bordereaux 2004 dans le sens des consid�rants.
�L'Administration fiscale conclut au rejet du recours, sous suite de frais. L'Administration f�d�rale des contributions se r�f�re aux d�terminations de l'Administration fiscale et demande �galement le rejet du recours. La Cour de justice persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t.
�Par ordonnance du 12 juillet 2012, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a octroy� l'effet suspensif au recours.
�A.X.________ s'est encore prononc� par �criture du 14 septembre 2012.
La Cour de justice a rendu une seule d�cision valant pour l'imp�t f�d�ral direct et les imp�ts cantonal et communal, ce qui est admissible, d�s lors que la question juridique � trancher est r�gl�e de la m�me fa�on en droit f�d�ral et dans le droit cantonal harmonis� (cf. ATF 135 II 260 consid. 1.3.1 p. 262 s.). Dans ces circonstances, on ne peut reprocher au recourant d'avoir, dans son recours au Tribunal f�d�ral, pris des conclusions valant pour les deux cat�gories d'imp�ts (cf. ATF 135 II 260 consid. 1.3.2 p. 263 s.). Par souci d'unification par rapport � d'autres cantons dans lesquels deux d�cisions sont rendues, la Cour de c�ans a toutefois ouvert deux dossiers, l'un concernant l'imp�t f�d�ral direct (2C_550/2012) et l'autre les imp�ts cantonal et communal (2C_549/2012). Comme l'�tat de fait est identique et que les questions juridiques se recoupent, les deux causes seront n�anmoins jointes et il sera statu� dans un seul arr�t (cf. art. 71 LTF et 24 PCF [RS 273]).
2.1.�L'arr�t attaqu� concerne le revenu imposable de la p�riode fiscale 2004. Comme ce domaine rel�ve du droit public et qu'aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'est r�alis�e, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte sur la base de l'art. 82 let. a LTF. L'art. 146 de la loi f�d�rale du 14 d�cembre 1990 sur l'imp�t f�d�ral direct (LIFD; RS 642.11) confirme du reste l'existence de cette voie de droit pour l'imp�t f�d�ral direct. S'agissant des imp�ts cantonal et communal, l'imposition du revenu (art. 7 ss de la loi f�d�rale du 14 d�cembre 1990 sur l'harmonisation des imp�ts directs des cantons et des communes [LHID; RS 642.14]) et la d�duction des pertes r�sultant d'une activit� lucrative ind�pendante (art. 10 al. 1 let. c LHID) �tant des mati�res harmonis�es, la voie du recours en mati�re de droit public est aussi r�serv�e par l'art. 73 al. 1 LHID (cf. ATF 134 II 186 ss).
2.2.�Pour le surplus, le recours remplit les conditions des art. 42 et 82 ss LTF et est, par cons�quent, recevable.
�I. Imp�t f�d�ral direct
Le recourant ne conteste pas que l'abandon de cr�ances, octroy� par la banque en sa faveur dans le cadre de son activit� de commer�ant d'immeubles, constitue un revenu imposable (art. 18 al. 1 LIFD). En revanche, il pr�tend que cet abandon est compens� par la perte de 3'764'169 fr. qu'il aurait subie sur des �l�ments de sa fortune commerciale.
3.1.�L'art. 25 LIFD pr�voit que le revenu net se calcule en d�falquant du total des revenus imposables les d�ductions g�n�rales et les frais mentionn�s aux art. 26 � 33a LIFD.
�Selon l'art. 27 LIFD, les contribuables exer�ant une activit� lucrative ind�pendante peuvent d�duire les frais qui sont justifi�s par l'usage commercial ou professionnel (al. 1). Font notamment partie de ces frais les pertes effectives sur des �l�ments de la fortune commerciale, � condition qu'elles aient �t� comptabilis�es (al. 2 let. b).
�D'apr�s l'art. 125 al. 2 LIFD, les personnes physiques dont le revenu provient d'une activit� lucrative ind�pendante et les personnes morales doivent joindre � leur d�claration les extraits de comptes sign�s (bilan, compte de r�sultats) de la p�riode fiscale ou, � d�faut d'une comptabilit� tenue conform�ment � l'usage commercial, un �tat des actifs et des passifs, un relev� des recettes et des d�penses, ainsi que des pr�l�vements et apports priv�s.
�L'art. 125 al. 2 LIFD ne pr�cise pas ce qu'il faut entendre par "�tat des actifs et des passifs, relev� des recettes et des d�penses ainsi que des pr�l�vements et apports priv�s". Les exigences auxquelles doivent r�pondre ces �tats d�pendent des circonstances du cas d'esp�ce, en particulier du type d'activit� et de l'ampleur de cette derni�re. Dans tous les cas, ils doivent �tre propres � garantir une saisie compl�te et fiable du revenu et de la fortune li�s � l'activit� lucrative ind�pendante et pouvoir �tre contr�l�s dans des conditions raisonnables par les autorit�s fiscales (RF 62/2007 p. 369 ss, 2A.300/2006 consid. 3.4; Archives 73 p. 656, 2A.272/2003; Martin Zweifel, in: Martin Zweifel/Peter Athanas, Kommentar zum schweizerischen Steuerrecht, I/2a, Bundesgesetz �ber die direkte Bundessteuer (DBG), 2�me��d., 2008, n� 28 ss ad art. 125 LIFD p. 296; cf. circulaire n� 2 de l'Administration f�d�rale des contributions publi�e en janvier 1980 sur l'obligation de conserver les documents et pi�ces justificatives et d'�tablir des relev�s et des �tats faite aux contribuables exer�ant une activit� lucrative ind�pendante, in Archives 48 p. 412). Il n'appartient pas aux autorit�s fiscales de r�tablir la comptabilit� d�faillante du contribuable (RDAF 2007 II 252 consid. 4.1, 2C_295/2006).
�Selon le principe de l'art. 8 CC, �galement applicable en mati�re fiscale, il incombe � celui qui fait valoir l'existence d'un fait de nature � �teindre ou � diminuer sa dette fiscale d'en apporter la preuve et de supporter les cons�quences de l'�chec de cette preuve (ATF 121 II 257 consid. 4c/aa p. 266 et les arr�ts cit�s; RDAF 2009 II p. 560, 2C_199/2009 consid. 3.1).
3.2.1.�Le recourant a un statut d'ind�pendant puisqu'il est consid�r� comme un commer�ant professionnel d'immeubles. Il doit donc tenir une comptabilit�, ou du moins l'�tat de ses actifs et passifs, les relev�s des recettes et des d�penses ainsi que des pr�l�vements et apports priv�s.
�A l'appui de sa d�claration fiscale 2004, le recourant n'a fourni, outre la liste nominale de ses actifs professionnels (sans aucune donn�e chiffr�e), de ses dettes et des int�r�ts y relatifs, qu'un compte d'exploitation non sign� et pour le moins succinct (cf. partie "Faits" let. Ab) qu'aucune pi�ce comptable ne vient corroborer. Ce compte fait �tat, pour l'exercice 2004, d'un b�n�fice de 38'000 fr. Ce b�n�fice a �t� report� dans la d�claration fiscale, d�claration dans laquelle le recourant ne revendique pas la d�duction d'une perte commerciale quelconque; il n'y mentionne du reste pas non plus l'abandon de cr�ances de la banque en sa faveur. En cons�quence, dans la mesure o� le recourant requiert maintenant une perte de 3'764'169 fr., on doit constater que les relev�s ne r�pondent pas aux exigences de l'art. 125 al. 2 LIFD puisqu'ils ne font pas ressortir cette dette - et qu'ils montrent, au contraire, un b�n�fice de 38'000 fr. - et ne permettent d�s lors pas une saisie compl�te et fiable du revenu et de la fortune du contribuable; en cons�quence, l'autorit� de taxation a d� effectuer des recherches aupr�s d'autres autorit�s pour d�terminer la situation de celui-ci et ainsi pallier aux carences de ces relev�s. Le recourant admet au demeurant n'avoir tenu qu'une comptabilit� lacunaire, ce qui est pour le moins �tonnant compte tenu de l'importance des montants investis. Quant au tableau annex� au courrier du 18 avril 2007 adress� � l'Administration fiscale, et qui fait �tat de la perte de 3'764'169 fr. (cf. partie "Faits" fin de la let. Ab), il n'a pas de valeur probante puisqu'il n'est �tay� par aucune pi�ce. Or, il incombait au recourant d'apporter la preuve de cette perte (cf. consid. 3.1). De plus, ce tableau a �t� �tabli apr�s la cl�ture de l'exercice 2004 et il n'est ni dat� ni sign�. Il ne prouve, au surplus, pas que la totalit� des pr�ts hypoth�caires a �t� consacr�e � l'achat des actifs immobiliers.
�En outre, d'apr�s ce qu'il ressort du dossier, les ventes d'immeubles ayant engendr� des pertes n'ont pas toutes �t� r�alis�es en 2004. Des actifs ont �t� vendus aux ench�res avant cette ann�e-l�. Le recourant, qui a l'obligation de cl�turer ses comptes � chaque p�riode fiscale (art. 210 al. 3 LIFD), devait donc comptabiliser les pertes dans le compte actif des immeubles touch�s et comme charge au compte de pertes et profits, lors de chaque exercice commercial o� celles-ci sont survenues, puis les reporter dans la d�claration d'imp�t de la p�riode fiscale concern�e (art. 210 al. 2 LIFD). Par la suite, il aurait pu d�duire les pertes cumul�es de ses �ventuels b�n�fices (art. 211 LIFD). Il appartenait aussi au recourant de clairement s�parer ses affaires de celle de son fr�re puisqu'ils sont deux sujets fiscaux distincts. Or, bien que selon la convention du 24 janvier 2000, A.X.________ f�t d�biteur de la banque d'un montant de 9'751'306 fr. et B.X.________ d'un montant de 1'140'430 fr. et qu'ils ne fussent pas propri�taires des m�mes biens, ils revendiquent tous deux une perte identique de 3'764'169 fr.
3.2.2.�Le recourant a pr�tendu, tout au long de la proc�dure, qu'il n'�tait pas en mesure de fournir une comptabilit� compl�te des transactions concern�es car les faits remontaient � plus de dix ans et qu'il n'�tait donc plus en possession des pi�ces; en outre, l'essentiel des ventes d'immeubles avait �t� op�r� par diff�rents offices de poursuites et faillites dans le cadre de ventes forc�es (faillites ou poursuites en r�alisation de gages), de sorte qu'il n'avait dispos� des informations sur les ventes que tardivement et de mani�re totalement lacunaire; il lui �tait ainsi impossible de tenir une comptabilit�.
�Comme le rel�ve l'int�ress�, l'art. 126 al. 3 LIFD n'oblige les personnes physiques qui exercent une activit� lucrative ind�pendante � conserver les livres ou les relev�s pr�vus � l'art. 125 al. 2 LIFD, ainsi que les pi�ces justificatives, que durant dix ans. Toutefois, ce d�lai pr�suppose que le contribuable a remis, avec la d�claration d'une p�riode fiscale donn�e, les comptes correctement tenus de l'exercice concern�. Comme on l'a vu ci-dessus, tel n'a pas �t� le cas en l'esp�ce. Ce d�lai ne saurait servir de justification aux manquements du contribuable quant � ses devoirs en mati�re fiscale.
�Quant � l'argument tir� du fait que les ventes ont �t� effectu�es par les offices de poursuites et faillites, il n'est pas pertinent. Comme le souligne le recourant, ses immeubles ont �t� plac�s sous g�rance l�gale (art. 101 al. 1 de l'ordonnance du 23 avril 1920 du Tribunal f�d�ral sur la r�alisation forc�e des immeubles [ORFI; RS 281.42]). Celle-ci a, notamment, pour cons�quence l'indisponibilit� des immeubles et le transfert des pouvoirs de gestion � l'office des poursuites et faillites (Val�rie D�fago Gaudin, L'immeuble dans la LP: indisponibilit� et g�rance l�gale, 2006, p. 71 ss, sp�c. no 259 p. 72; cf. aussi Eduard Brand, Die betreibungsrechtliche Zwangsverwertung von Grundst�cken im Pfandverwertungsverfahren, 2008, p. 65 ss, sp�c. no�2.1 p. 76; Sylvain Marchand, La g�rance d'immeubles, conventionnelle et l�gale, in: S�minaire sur le droit du bail, 2006, n� 6). Puisqu'il per�oit des fonds provenant de l'immeuble � mettre en vente (loyers, etc.) et effectue des paiements, le g�rant l�gal a pour t�che de tenir une comptabilit�. L'ordonnance du 5 juin 1996 du Tribunal f�d�ral sur les formulaires et registres � employer en mati�re de poursuite pour dettes et faillite et sur la comptabilit� (Oform; RS 281.31) r�gle plus pr�cis�ment la fa�on de proc�der en la mati�re aux art. 14 ss. Un compte sp�cial est ouvert dans le grand livre pour chaque immeuble donnant lieu � l'encaissement de loyers ou dont l'office a assum� l'administration � la suite de la saisie (art. 15 des instructions de la Chambre des poursuites et faillites du Tribunal f�d�ral au sujet des formulaires et autres pi�ces concernant la r�alisation forc�e des immeubles des 7 octobre 1920/29 novembre 1976/22 juillet 1996, in: Bulletin des pr�pos�s aux poursuites et faillites 1996 p. 167). Or, la loi pr�voit express�ment que le d�biteur, soit en l'esp�ce le recourant, peut consulter en tout temps le compte d�taill� des recettes et d�penses (art. 21 ORFI). Ces dispositions s'appliquent aussi dans la poursuite en r�alisation de gage (D�fago Gaudin, op. cit., p. 164). L'int�ress� pouvait donc se procurer les informations n�cessaires � l'�tablissement de ses comptes (au sens large) pour tous ses immeubles. Si obtenir ces renseignements requerrait du temps, il lui appartenait d'en faire part au fisc et de requ�rir un d�lai pour le d�p�t de sa d�claration fiscale. En ce qui concerne la p�riode fiscale 2004, le recourant a simplement annex� � sa d�claration des documents lacunaires sans d�clarer qu'ils �taient provisoires et qu'il devait obtenir des informations des offices afin d'�tre en mesure de cl�turer ses comptes. Il ne pr�tend d'ailleurs pas avoir essay� de les obtenir en temps voulu. Il a tout de m�me produit des classeurs de pi�ces en 2008, devant la Commission cantonale de recours en mati�re administrative, ce qui d�montre qu'il �tait possible de se les procurer.
3.3.�En conclusion, la perte de 3'764'169 fr. n'a pas �t� comptabilis�e. La condition de l'art. 27 al. 2 let. b LIFD n'est d�s lors pas remplie et la perte n'est pas d�ductible du revenu imposable. Elle ne l'est pas non plus dans le cadre d'un �ventuel assainissement comme revendiqu� par le recourant (art. 31 al. 2 LIFD). En outre, le refus de porter la perte en d�duction du revenu imposable ne viole pas le principe de l'imposition selon la capacit� contributive (cf. art. 127 al. 2 Cst., ATF 131 II 562 consid. 3.7 p. 569 et les arr�ts cit�s); ce principe ne saurait pallier les comptes d�faillants du recourant et suppl�er � l'absence de r�alisation des conditions l�gales de la d�duction des pertes.
Le recourant estime, d'une part, qu'il serait contraire au principe de la proportionnalit� d'exiger qu'il d�termine le montant exact de ses pertes; il a �tabli que ce montant d�passait celui de l'abandon de cr�ances, ce qui serait suffisant, �tant donn� qu'il n'est pas astreint � tenir une comptabilit� au sens des art. 957 ss CO.
�D'autre part, en consid�rant le tableau du 18 avril 2007 (cf. partie "Faits" fin de la let. Ab), qui fixe la perte � 3'764'169 fr., comme ayant �t� constitu� trop tard et comme inapte � prouver la perte, le fisc aurait fait preuve de formalisme excessif.
4.1.�Le contribuable doit remplir la formule de d�claration d'imp�t de mani�re conforme � la v�rit� et compl�te (art. 124 al. 2 LIFD). Il doit ainsi faire tout ce qui est n�cessaire pour assurer une taxation compl�te et exacte (art. 126 al. 1 LIFD). Lorsque le contribuable se heurte � une incertitude quant � un �l�ment de fait, il ne doit pas la dissimuler, mais bien la signaler dans sa d�claration. Le contribuable porte ainsi la responsabilit� de l'exactitude de sa d�claration (RDAF 2009 II 408, 2C_47/2009 consid. 5 et les r�f�rences cit�es).
4.2.�Comme on l'a vu ci-dessus, la perte all�gu�e ne ressortait pas de la d�claration fiscale 2004, ni des documents remis avec cette d�claration, puisqu'elle n'a pas �t� comptabilis�e. Le tableau du 18 avril 2007, faisant �tat de la perte de 3'764'169 fr., fourni � la suite des demandes de renseignements du fisc, a �t� �tabli apr�s la cl�ture de l'exercice 2004 et il n'est, de plus, pas probant puisqu'aucun justificatif ne l'accompagnait. Le recourant n'a ainsi pas rempli ses obligations et n'a pas prouv� le montant de la perte dont il demande la d�duction. Le refus d'en tenir compte n'est que la cons�quence de ces d�faillances, et l'autorit� de taxation n'a fait qu'appliquer les diff�rentes dispositions l�gales qui imposaient au recourant, outre de comptabiliser cette perte, de d�poser une d�claration d'imp�t compl�te.
�Dans ces conditions, le principe de proportionnalit� a �t� respect�. Sans compter qu'il est pour le moins �tonnant de pr�tendre � la d�duction d'une perte sans pouvoir en chiffrer le montant exact.
4.3.�Quant au principe de l'interdiction du formalisme excessif (art. 29 al. 1 Cst.), il prot�ge contre l'application d'une r�gle de proc�dure qui n'est justifi�e par aucun int�r�t digne de protection, de sorte que, notamment, elle complique de mani�re insoutenable la mise en oeuvre du droit mat�riel (cf. ATF 134 II 244 consid. 2.4.2 p. 248; 132 I 249 consid. 5 p. 253 et les arr�ts cit�s).
�En l'esp�ce, en consid�rant que les comptes du recourant ne r�pondaient pas aux exigences de l'art. 125 al. 2 LIFD, que la perte de 3'764'169 fr. n'avait pas �t� comptabilis�e et qu'ainsi les conditions de l'art. 27 al. 2 let. b LIFD n'�taient pas remplies, l'autorit� pr�c�dente a appliqu� le droit mat�riel. Le grief pr�sent� comme une violation du principe de l'interdiction du formalisme excessif se confond, en r�alit�, avec les griefs relatifs � la violation de la LIFD qui ont �t� rejet�s ci-dessus. Il doit par cons�quent aussi �tre rejet�.
�I�I. Imp�ts cantonal et communal
5.1.�La pr�sente cause a trait � la p�riode fiscale 2004. Selon l'art. 72 al. 1 de la loi genevoise du 27 septembre 2009 sur l'imposition des personnes physiques (LIPP; RS/GE D 3 08), entr�e en vigueur le 1
er�janvier 2010 (art. 71 LIPP), cette loi s'applique pour la premi�re fois aux imp�ts de la p�riode fiscale 2010; les imp�ts relatifs aux p�riodes fiscales ant�rieures demeurent r�gis par les dispositions de l'ancien droit, m�me apr�s l'entr�e en vigueur de ladite loi. S'applique, d�s lors, au pr�sent litige, la loi genevoise du 22 septembre 2000 sur l'imposition des personnes physiques (aLIPP-V), en vigueur du 1er�janvier 2001 au 31 d�cembre 2009 (art. 69 al. 1 let. e LIPP).
5.2.�L'art. 10 al. 1 let. c LHID a la m�me teneur que l'art. 27 al. 1 et 2 let. b LIFD et pr�voit donc que les pertes effectives, qui ont �t� comptabilis�es et qui sont r�alis�es sur des �l�ments de la fortune commerciale des contribuables exer�ant une activit� lucrative ind�pendante, constituent des frais qui sont justifi�s par l'usage commercial ou professionnel et peuvent �tre d�duites. Cette r�gle s'impose en droit genevois m�me si elle n'est pas express�ment reprise par l'art. 3 al. 3 aLIPP-V, qui pr�voit uniquement que sont d�duits du revenu provenant d'une activit� lucrative ind�pendante les frais qui sont justifi�s par l'usage commercial ou professionnel, tout en donnant une liste exemplative de ces frais parmi lesquels ne sont pas mentionn�es les pertes effectives sur des �l�ments de la fortune commerciale. L'art. 3 al. 3 let. f aLIPP-V arr�te, toutefois, que les pertes de sept exercices au plus pr�c�dant la p�riode fiscale, pour la part qui n'a pas pu �tre d�duite dans la taxation de l'imp�t d'ann�es ant�rieures, font partie des frais d�ductibles.
�L'art. 42 al. 1 LHID, identique � l'art. 126 al. 1 LIFD qui impose au contribuable de faire tout ce qui est n�cessaire pour assurer une taxation compl�te et exacte, est repris � l'art. 31 al. 1 de la loi genevoise du 4 octobre 2001 de proc�dure fiscale (LPFisc; RS/GE D 3 17), entr�e en vigueur le 1
er�janvier 2002, (cf. aussi art. 26 al. 2 LPFisc). De plus, l'art. 29 al. 2 LPFisc impose, conform�ment � l'art. 42 al. 3 LHID, aux personnes physiques, dont le revenu provient d'une activit� lucrative ind�pendante, de joindre � leur d�claration, � chaque p�riode fiscale, les extraits de comptes sign�s de la p�riode concern�e ou, � d�faut d'une comptabilit� tenue conform�ment � l'usage commercial, un �tat des actifs et des passifs, un relev� des recettes et des d�penses, ainsi que des pr�l�vements et apports priv�s; il a la m�me teneur que l'art. 125 al. 2 LIFD.
�En cons�quence, les consid�rations d�velopp�es ci-dessus en mati�re d'imp�t f�d�ral direct s'appliquent mutatis mutandis � l'imp�t cantonal et communal et le recours doit �galement �tre rejet� en ce qui les concerne.
Compte tenu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� tant en ce qui concerne l'imp�t f�d�ral direct que l'imp�t cantonal et communal 2004.
�Succombant, le recourant doit supporter un �molument judiciaire (cf. art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (cf. art. 68 al. 3 LTF).
Le recours est rejet� en tant qu'il concerne l'imp�t f�d�ral direct (cause 2C_550/2012).
Le recours est rejet� en tant qu'il concerne les imp�ts cantonal et communal (cause 2C_549/2012).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 14'000 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires du recourant, � l'Administration fiscale cantonale et � la Cour de justice, Chambre administrative, 2
�me�section, de la R�publique et canton de Gen�ve, ainsi qu'� l'Administration f�d�rale des contributions.

References: ATF 
 ATF 
 art. 71
 ATF 
 art. 42
 art. 26
 art. 125
 art. 14
 art. 127
 ATF 
 art. 957
 ATF 
 art. 26
 art. 66
 art. 68