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Timestamp: 2016-10-27 09:02:12+00:00

Document:
5A_892/2015 � � Arr�t du 16 f�vrier 2016
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 6 ao�t 2015.
Le 22 mai 2014, B.________ (poursuivant) a fait notifier � A.________ (poursuivi), dans la poursuite n
Par acte du 9 novembre 2015, le poursuivi exerce un recours, non intitul�, au Tribunal f�d�ral. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de la d�cision attaqu�e et au renvoi de l'affaire � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants du Tribunal f�d�ral; subsidiairement, il conclut au rejet de la requ�te de mainlev�e provisoire du 8 septembre 2014.
Bien que le m�moire porte uniquement la mention " recours " sans autre pr�cision, le recourant se r�f�re notamment aux art. 72 et 76 LTF pour ce qui est de la recevabilit� de son acte et indique que son m�moire " vaut �galement pour le recours en droit constitutionnel (art. 119 al. 1 LTF) ", sugg�rant ainsi qu'il entend d�poser un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 115 consid. 1.1 p. 117) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 82 LP) par un tribunal sup�rieur ayant statu� sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). La valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le poursuivi, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent. Par cons�quent, le recours constitutionnel est irrecevable (art. 113 LTF).
2.1.�Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313).
Le grief d'application arbitraire du droit f�d�ral n'est pas recevable en tant que tel dans un recours en mati�re civile, en ce sens que saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral examine librement l'application du droit f�d�ral; cette cognition ne peut donc pas �tre restreinte en limitant le contr�le de l'application des lois f�d�rales � l'arbitraire (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 383; arr�t 4A_8/2013 du 2 mai 2013 consid. 2.2 non publi� aux ATF 139 III 214). Cela �tant, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 139 III 444 consid. 4 p. 446, 471 consid. 3 p. 472 s.; 134 III 379 consid. 1.2 p. 383; 133 III 545 consid. 2.2 p. 550). Il y a donc lieu d'admettre que l'examen du grief relatif � l'art. 82 LP ne sera pas limit� � l'arbitraire (cf.�
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Il peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires aux termes de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), ou �tablies en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de nature appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.).
Dans la partie " en fait " de son recours, le poursuivi pr�sente sa propre version de la cause, en m�langeant critiques de fait et de droit. En tant que le recourant s'�carte des constatations de fait contenues dans l'arr�t attaqu�, sans expliquer de mani�re d�taill�e en quoi la cour cantonale aurait �tabli les faits ou appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire, sa critique est appellatoire, partant, irrecevable. Les critiques portant sur des questions de droit seront prises en compte dans le cadre de l'examen des griefs soulev�s par le recourant.
En premier lieu, le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Toutefois, il n'expose pas de mani�re claire et d�taill�e en quoi ce droit aurait �t� viol� (cf. sur les composantes du droit d'�tre entendu, ATF 141 V 557 consid. 3.1 et 3.2.1 p. 564 s.). Insuffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 135 III 232 consid. 1.2 p. 234), le grief est d�s lors irrecevable.
Pour autant qu'on puisse le comprendre, le recourant reproche en second lieu � la cour cantonale d'avoir appliqu� arbitrairement l'art. 82 LP.
4.1.�La cour cantonale a retenu que le document du 19 mai 2010, dans lequel le recourant se d�clarait d'accord avec les trois notes de frais et d'honoraires de l'intim� et reconnaissait lui devoir ces montants, constituait une reconnaissance de dette, ce que le recourant ne contestait au demeurant pas. Le recourant ne pouvait pas, par un acte unilat�ral post�rieur, � savoir par la formulation ult�rieure d'une r�serve sur un autre document, revenir sur sa d�claration. Le recourant ne faisant pas valoir que sa d�claration du 19 mai 2010 aurait �t� vici�e ni qu'il aurait invoqu� ce vice dans le d�lai d'un an de l'art. 31 CO, la reconnaissance de dette le liait irr�vocablement. L'argument du recourant selon lequel l'intim� aurait renonc� au b�n�fice de la reconnaissance de dette lorsqu'il avait pr�sent� pour signature le second document, prenant ainsi le risque que le d�biteur refuse de le signer ou �mette une r�serve, " confin[ait] � la t�m�rit� ". Enfin, le fait que la mise en demeure du 4 mars 2014 ait port� sur un montant sup�rieur � la somme totale reconnue le 19 mai 2010 ne constituait nullement " une preuve formelle que le cr�ancier a bien voulu rendre inexistant tout d�compte ant�rieur ". Par surabondance, la cour cantonale a relev� que m�me si elle avait tenu compte du document ult�rieur, la r�serve qui y est formul�e aurait �t� sans effet, d�s lors que la " modification ult�rieure " des montants reconnus dans ce document ne s'�tait pas produite.
4.2.�Le recourant soutient que le document du 19 mai 2010 serait " provisoire, donc sans aucune volont� de l'ex�cuter ", d�s lors qu'il ne fait mention ni de son caract�re irr�vocable ni de la date de son ex�cution, et aurait �t� " rendu caduc " par le document contenant la r�serve au paiement de toutes les notes d'honoraires litigieuses. La r�serve aurait �t� formul�e dans les 8 mois d�s la signature du premier document, � savoir " dans un d�lai respectable ", et aurait �t� confirm�e par le recourant dans un courrier du 17 mars 2014. Partant, la cour cantonale aurait arbitrairement et " injustement " retenu que la reconnaissance de dette du 19 mai 2010 valait titre de mainlev�e.
4.3.1.�Au sens de l'art. 82 al. 1 LP, constitue une reconnaissance de dette en particulier l'acte sous seing priv� sign� par le poursuivi ou son repr�sentant, d'o� ressort sa volont� de payer au poursuivant, sans r�serve ni condition, une somme d'argent d�termin�e, ou ais�ment d�terminable, et �chue (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 p. 301; 136 III 624 consid. 4.2.2 p. 626, 627 consid. 2 p. 629). Une reconnaissance de dette peut d�couler du rapprochement de plusieurs pi�ces, pour autant que les �l�ments n�cessaires en r�sultent (ATF 139 III 297 consid. 2.3.1 p. 302; 136 III 627 consid. 2 p. 629; 132 III 480 consid. 4.1 p. 481).
Au stade de la mainlev�e, le juge examine uniquement l'existence et la force probante du titre produit par le cr�ancier, et non la r�alit� ou la validit� de la cr�ance; il attribue force ex�cutoire � ce titre � moins que le poursuivi ne rende imm�diatement vraisemblables ses moyens lib�ratoires (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 p. 141 s.; arr�t 5A_878/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.1), en principe par titre (cf. art. 254 al. 1 CPC; arr�t 5A_303/2013 du 24 septembre 2013 consid. 4.1). Le poursuivi peut se pr�valoir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1 p. 625; arr�t 5D_147/2011 du 10 novembre 2011 consid. 3), notamment les vices de la volont� au sens des art. 23 ss CO (arr�t 5A_652/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 3.2.2 et la r�f�rence).
4.3.2.�En l'esp�ce, il r�sulte des faits constat�s par la cour cantonale (art. 105 al. 1 LTF) que, selon sa d�claration du 19 mai 2010, le recourant s'est dit d'accord avec les notes d'honoraires des 7 d�cembre 2009, 16 mars 2010 et 18 mai 2010, et a reconnu devoir ces montants au poursuivant, sans formuler de r�serve ou de condition sur ce document. Au demeurant, le recourant admet que " l'exigibilit� du payement a �t� arr�t�e � partir du 4 mars 2014 ", � savoir ant�rieurement � l'introduction de la poursuite. Partant, le document du 19 mai 2010 constitue une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP.
Le recourant se m�prend sur la port�e de l'art. 31 CO. Cette disposition ne pr�voit pas un d�lai " pour manifester son opposition � r�aliser l'ex�cution de la reconnaissance de la dette ", mais pour faire valoir un des vices du consentement �num�r�s aux art. 23 ss CO. Partant, le d�biteur ne peut par sa seule volont� " annuler " une reconnaissance de dette sign�e pr�c�demment.
Pour le surplus, la cour cantonale a retenu � juste titre que le simple fait pour le cr�ancier de pr�senter au d�biteur une nouvelle reconnaissance de dette pour signature, portant sur les montants litigieux ainsi que sur une note d'honoraires post�rieure, ne permettait pas � lui seul de d�duire la volont� du cr�ancier de " rendre caduque " la premi�re reconnaissance de dette. Contrairement � ce que soutient le recourant, il n'est pas exclu que les m�mes engagements soient document�s par plusieurs reconnaissances de dette, le d�biteur �tant �videmment tenu de ne payer ses dettes qu'une seule fois.
Le recourant n'ayant pas produit d'autres pi�ces qui rendraient vraisemblable sa lib�ration, la mainlev�e provisoire pouvait �tre prononc�e sur la base de la reconnaissance de dette du 19 mai 2010.
Les �l�ments qui pr�c�dent scellent le sort du litige, de sorte qu'il n'est pas n�cessaire d'examiner quelle serait la port�e de la r�serve si seul le document non dat� �tait pris en compte.
En conclusion, le recours en mati�re civile est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, et le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

References: art. 72
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 254
 art. 23
 art. 23