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Timestamp: 2019-10-13 23:58:31+00:00

Document:
Arrete Royal du 07/12/2004 fixant la composition du conseil scientifique de l'institut royal meteorologique de belgique
2004021164
7 DECEMBRE 2004. - Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique
Vu l' arrêté royal du 17 novembre 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 17/11/1998 pub. 17/02/1999 numac 1999021042 source services du premier ministre Arrêté royal fixant la compétence de l'Institut royal du Patrimoine artistique fermer concernant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique;
Vu les propositions formulées par le Directeur de l'Institut royal météorologique de Belgique dans sa lettre du 17 septembre 2004;
Article 1er.Le Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique est composé comme suit : a) le Chef de l'établissement, qui est membre d'office;b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : - M.E. De Dycker, Chef de département; - M. D de Muer, Chef de département; - Mme E. Rouvas-Nicolis, Chef de section; - M. J. Rasson, Chef de section; - M. A. Joukoff, Chef de section; c) personnalités scientifiques choisies en-dehors de l'établissement : - M.H. De Jonghe, professeur à l'« Universiteit Gent »; - M. J. Cornelis, professeur à la « Vrije Universiteit Brussel »; - Mme Cl. Buess-Herman, professeur à l'Université libre de Bruxelles; - M. Ch. Bouquegneau, professeur à la Faculté polytechnique de Mons; - Mme Ch. De Mol, professeur à l'Université libre de Bruxelles.
Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés pour un mandat de quatre ans.
Art. 4.Le Chef de l'établissement assumera la vice-présidence du Conseil.
Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique comme il était composé par arrêté royal du 17 novembre 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 17/11/1998 pub. 17/02/1999 numac 1999021042 source services du premier ministre Arrêté royal fixant la compétence de l'Institut royal du Patrimoine artistique fermer, est prolongé pour la période du 2 février 2003 jusqu'à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.
Art. 6.L' arrêté royal du 17 novembre 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 17/11/1998 pub. 17/02/1999 numac 1999021042 source services du premier ministre Arrêté royal fixant la compétence de l'Institut royal du Patrimoine artistique fermer concernant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique, est abrogé.
Art. 8.Notre Ministre de la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 7 décembre 2004.
loi Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms Publications Par arrêté royal du 7 décembre 2004, le nommé ****-****, **** ****, né à ***** le ** ***** ****, et la nommée ****, **** ****, née à **** loi Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms. - Publication Par arrêté royal du 7 décembre 2004, M. **** U **** ****, né à ***** le ** ***** ****, et M. ****, ****, né à ***** le ** ***** ****, tous de(...) ont été **** loi Loi du 15 mai 1987 relative aux noms et prénoms. - Publications Par arrêté royal du 7 décembre 2004, M. ****, **** **** ****, né à ***** le ** ***** ****, demeurant à *****, a été autorisé, sauf opposition en temps utile sur ****
arrêté royal du 30 avril 2009 Arrêté royal portant prolongation du mandat des membres du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique arrêté royal du 12 novembre 2008 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 décembre 2004 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique arrêté royal du 07 juillet 2008 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 décembre 2004 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique
arrêté royal du 06 avril 2010 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 7 décembre 2004 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique arrêté royal du 12 décembre 2010 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 décembre 2009 portant prolongation du mandat des membres des Conseils scientifiques des établissements scientifiques fédéraux placés sous l'autorité du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses arrêté royal du 21 mai 2013 Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique arrêté royal du 02 décembre 2011 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 décembre 2009 portant prolongation du mandat des membres des Conseils scientifiques des établissements scientifiques fédéraux placés sous l'autorité du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses arrêté royal du 24 avril 2012 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 décembre 2009 portant prolongation du mandat des membres des Conseils scientifiques des établissements scientifiques fédéraux placés sous l'autorité du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses arrêté royal Administration des pensions. - Promotions Par arrêté royal du 7 décembre 2004, Mme Dejonckheere, M.M.C., et M. Kerkhofs, P.H.J., vérificateur(...) arrêté royal Etablissements scientifiques fédéraux. - Personnel Par arrêté royal du 8 janvier 2004, Mme Goddeeris, Ingrid, née le 19 mars 1975, est nommée, à partir du 1 er décembre 2003, au grade d'attaché aux Musées royaux des Beaux-Arts de Belg Par arr arrêté royal du 03 décembre 2009 Arrêté royal portant prolongation du mandat des membres des Conseils scientifiques des établissements scientifiques fédéraux placés sous l'autorité du Ministre qui a la Politique scientifique dans ses attributions
document concernant l'ordre judiciaire Ordre judiciaire Par arrêté royal du 5 décembre 2004, produisant ses effets le 31 octobre 2004, il est mis fin aux fonctions de M. Carlier, G., greffier au tribunal de première instance de Mons. L'intéressé est admis à faire valoir ses droits Par document concernant l'ordre judiciaire Ordre judiciaire Par arrêté royal du 26 mars 2004, entrant en vigueur le 28 février 2005, M. Vervloesem, A., secrétaire au parquet du procureur du Roi près le tribunal de première instance de Bruxelles, est admis à la retraite à sa demande. L Pa document concernant l'ordre judiciaire Ordre judiciaire Par arrêté royal du 12 janvier 2005, est acceptée à sa demande, la démission de M. Beirinckx, R., de ses fonctions de greffier adjoint au tribunal de première instance d'Anvers. Le présent arrêté entre en vigueur le 1 er
nominations Etablissements scientifiques fédéraux Personnel. - Nomination. - Démission Par arrêté royal du 7 décembre 2004, M. Devleeschouwer, Xavier, né le 24 décembre 1971, est nommé a(...)
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References: Art. 2
 l'article 1

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 8