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Timestamp: 2016-10-21 09:08:36+00:00

Document:
6P.67/2003 (14.08.2003)
Arr�t du 14 ao�t 2003
recourant, repr�sent� par Me Michel De Palma, avocat, case postale 387, 1951 Sion,
Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale II, Palais de Justice, 1950 Sion 2.
Proc�dure p�nale; arbitraire, pr�somption d'innocence,
recours de droit public contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale II, du 31 mars 2003.
A une date ind�termin�e, un pr�nomm� A.________, membre d'un r�seau de trafiquants, a sollicit� X.________ pour effectuer des transports de drogues, notamment entre la Hollande et la Suisse. Apr�s un temps de r�flexion et en proie � de s�rieuses difficult�s financi�res, X.________ a accept� cette proposition. Le 22 avril 1999, il a fait immatriculer une BMW 750i, achet�e � l'aide d'un montant de 20'000 francs pr�t� par A.________ et qu'il devait rembourser en effectuant gratuitement les premi�res livraisons. D'avril 1999 � mai 2000, il a transport� en Suisse, � 16 ou 17 reprises, du haschich, de la marijuana et des comprim�s de MDA.
A.a Concernant le transport de haschich et de marijuana, X.________, qui travaillait avec plusieurs entreprises d'Amsterdam, actives dans le trafic international de stup�fiants, acheminait entre 20 � 30 kg de drogues lors de chaque voyage. La mani�re d'op�rer �tait � chaque fois identique. Il recevait un message sur son pager l'invitant � se pr�senter dans un bureau dirig� par un certain B.________ qui lui confiait une mission. Il se rendait ensuite � l'endroit d�sign� par son commanditaire et parquait son v�hicule en le laissant ouvert. Quelques instants plus tard, il r�cup�rait sa voiture dans laquelle un tiers avait, dans l'intervalle, d�pos� des stup�fiants. Une fois � destination, il glissait les drogues dans un sac de sport et quittait son v�hicule afin de permettre � un tiers de prendre possession de la marchandise.
De mai 1999 au printemps 2000, X.________ a ainsi import� en Suisse, en une quinzaine de reprises, 40 � 45 kg de marijuana et 360 � 405 kg de haschich. Il a aussi export� 70 kg de marijuana de Suisse vers les Pays-Bas. En �changes de ses services, il touchait 150 DM, voire 150 NLG, par kilo de haschich et 200 DM, voire 200 NLG, par kilo de marijuana, ce pour des quantit�s de 20 � 30 kg. Pour des quantit�s inf�rieures, il percevait une r�mun�ration minimale de 2'800 francs par transport.
Il a aussi effectu� des transports de haschich et de marijuana entre la Hollande et l'Allemagne.
Le jour de son arrestation, X.________ devait acqu�rir, � Altstetten, 9 kg de marijuana press�e et conditionn�e dans 18 paquets, ce qui lui aurait permis d'encaisser environ 4'000 NLG.
A.b X.________ a �galement �t� actif dans le trafic de MDA. Entre janvier et mars 2000, il a transport� en Suisse, en deux fois et pour une r�mun�ration de 10'000 francs, frais non compris, 80'000 comprim�s de MDA "Diamant rose" destin�s au march� canadien. Pour la premi�re livraison portant sur 20'000 comprim�s, X.________ a proc�d� selon la mani�re habituelle. Il a quitt� Amsterdam dans la soir�e pour arriver � la douane de B�le � 7 h., heure favorable vu le nombre de frontaliers venant travailler en Suisse. Il a ensuite parqu� son v�hicule � proximit� de l'h�tel Mariott, � Z�rich, o� un tiers est venu r�cup�rer la marchandise. Trois semaines plus tard et toujours selon le proc�d� habituel, X.________ a pris possession du solde de la marchandise et a gagn� la Suisse o� personne n'est venu r�cup�rer les stup�fiants. N'arrivant pas � joindre le bureau d'Amsterdam et estimant qu'il �tait trop dangereux de quitter la Suisse avec cette drogue, X.________ s'est adress� � un ressortissant turc d�nomm� C.________ qui a accept�, en �change de 1'000 francs, de garder les 60'000 comprim�s de MDA qui ont �t� d�pos�s dans un restaurant turc, � B�le. Quatre mois plus tard, X.________ a contact� C.________ pour lui demander s'il pouvait continuer � stocker la marchandise confi�e. Les deux hommes ont cependant transport� les comprim�s de MDA dans une nouvelle cache. Lors de cette op�ration, X.________ a constat� la disparition de quatre sachets, comprenant 20'000 comprim�s. Interpell� � ce propos, C.________ lui a r�pondu que cette affaire allait se r�gler avec de l'argent et lui a remis, � titre d'acompte, une � deux plaques de haschich de 200 gr. chacune ainsi que 250 gr. de marijuana non compress�e. Plus tard, X.________ a constat� la disparition d'un cinqui�me sachet de 5'000 comprim�s et, apr�s avoir pr�lev� 10'000 pastilles de MDA, a abandonn�, par peur, le solde aux ressortissants turcs.
X.________ a �galement admis avoir transport�, au Benelux, en trois fois, 160'000 � 180'000 comprim�s de MDA. Le 6 d�cembre 2000, il a notamment effectu� un transport de 80'000 pastilles de MDA de Bruxelles � Oegstgeest/NL. Il a aussi reconnu avoir transport� 160'000 � 240'000 pastilles de MDA entre la Belgique et la Hollande.
A.c En quatre transactions ant�rieures � l'�t� 2000, X.________ a vendu � F.________, au prix de 5 francs l'unit�, 7'000 � 7'500 comprim�s de MDA dont seuls 5'000 � 5'500 ont �t� pay�s. Le vendeur a d�clar� avoir utilis� cette somme pour r�gler sa dette relative aux 60'000 comprim�s confi�s � C.________. Il a �galement vendu, pour 1'400 francs, le haschich et la marijuana re�us de C.________.
A.d Le 7 d�cembre 2000, X.________ a �t� arr�t� alors qu'il franchissait la fronti�re suisse en compagnie de son amie D.________, ressortissante n�erlandaise, et leur fils E.________. La fouille du v�hicule a notamment permis de d�couvrir, dans un sac incorpor� au dossier arri�re, 1,895 kg de haschich, 0,249 kg de pollen compress�, 205 comprim�s de MDA "Diamant jaune", 100 comprim�s de MDA "R jaune" et 17'500 francs. X.________ et son amie ont imm�diatement �t� plac�s en d�tention pr�ventive et le v�hicule saisi. Le premier a �t� soumis au r�gime du secret du 11 au 19 d�cembre 2000, partiellement all�g� depuis le 13 d�cembre. La seconde a �t� lib�r�e le 14 d�cembre 2000.
Par jugement du 16 septembre 2002, le Tribunal du II�me arrondissement pour le district de Sion a condamn� X.________ pour violation de la loi f�d�rale sur les stup�fiants (art. 19 ch. 1 et 2 let. b et c LStup) � trois ans et demi de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie d�s le 7 d�cembre 2000 et l'a expuls� du territoire suisse pour une dur�e de 15 ans. Il a confisqu� les stup�fiants saisis, la BMW 750i, les montants s�questr�s aupr�s du Cr�dit Suisse (�tat au jour du s�questre: 13'022 fr. 70) et aupr�s de la banque cantonale du Valais (�tat au jour du s�questre: 37'208 fr. 20). Il a encore condamn� X.________ au paiement d'une cr�ance compensatrice de 20'000 francs.
Le 31 mars 2003, la Cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan a partiellement admis l'appel de X.________ en ce sens qu'elle a fix� la dur�e de son expulsion � dix ans, confisqu� les stup�fiants saisis, la BMW 750i, le montant s�questr� en main de X.________ par 17'500 francs, vers� sur le compte �pargne K 0855.45.68 ouvert aupr�s de la banque cantonale du Valais, ce s�questre �tant maintenu � concurrence de 20'000 francs en vue de l'ex�cution de la cr�ance compensatrice et lev� tous les autres s�questres. Pour le reste, elle a confirm� le jugement de premi�re instance.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision pr�cit�e. Il invoque une violation des art. 9, 29, 31, 32 Cst., 5 et 6 CEDH, 14 Pacte ONU II, ainsi que les art. 53, 62, 71 et 128 al. 1 CPP/VS. Il requiert en outre l'assistance judiciaire.
1.2 Le recours de droit public n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ). Cette r�gle a pour cons�quence que seuls sont recevables devant le Tribunal f�d�ral les griefs qui, pouvant l'�tre, ont �t� pr�sent�s � l'autorit� cantonale de derni�re instance. La jurisprudence admet cependant la recevabilit� de moyens de droit nouveaux lorsque l'autorit� cantonale de derni�re instance disposait d'un pouvoir d'examen libre et devait appliquer le droit d'office. Cette exception vaut pour tous les griefs qui ne se confondent pas avec l'arbitraire et notamment pour celui tir� de la violation du droit � un proc�s �quitable, � condition que le comportement du recourant ne soit pas contraire � la r�gle de la bonne foi, en vertu de laquelle celui qui ne soul�ve pas devant l'autorit� de derni�re instance cantonale un grief li� � la conduite de la proc�dure ne peut plus en principe le soulever devant le Tribunal f�d�ral; une solution contraire favoriserait les manoeuvres dilatoires (ATF 119 Ia 88 consid. 1a; 117 Ia 491 consid. 2a).
1.3 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste leur violation. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 71 consid. 1c p. 76). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas non plus en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495).
Le recourant invoque l'incomp�tence de la cour cantonale, une violation de l'art. 128 al. 1 CPP/VS et du principe in dubio pro reo. Il reproche � l'autorit� intim�e d'avoir retenu qu'il avait transport� 240'000 et non pas 160'000 � 180'000 pastilles de MDA. Il soutient que, mis � part les 80'000 pastilles transport�es entre Bruxelles et Osetgeest/NL, il est impossible de d�terminer quelle quantit� aurait �t� apport�e dans chaque pays et plus particuli�rement au Luxembourg; dans ces conditions, il conviendrait de retenir que les 80'000 pastilles restantes (soit 160'000 - 80'000) ont �t� transport�es au Luxembourg et la cour cantonale devrait se d�clarer incomp�tente pour juger de ces faits.
2.1 Dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral examine uniquement si le juge cantonal a outrepass� son pouvoir d'appr�ciation et �tabli les faits de mani�re arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.). Selon la jurisprudence, est arbitraire une d�cision qui m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou qui heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. En d'autres termes, il ne se justifie de l'annuler que si elle est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a �t� adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit insoutenable dans son r�sultat (ATF 128 I 273 consid. 2.1 p. 275; 127 I 54 consid. 2b p. 56).
2.2 Sur la base des d�clarations du recourant du 5 juin 2001, la cour cantonale a retenu que ce dernier avait transport� 160'000 � 240'000 pastilles de MDA entre la Belgique et la Hollande. Elle a admis �tre comp�tente pour juger des infractions commises dans ces deux pays et portant sur 160'000 � 240'000 comprim�s de MDA, les conditions de l'art. 19 ch. 4 LStup �tant r�alis�es.
2.2.1 En l'esp�ce, en affirmant avoir transport� en tout et pour tout environ 160'000 � 180'000 pastilles de MDA dans le Benelux, le recourant se contente d'opposer sa version � celle de l'autorit� cantonale, sans d�montrer d'arbitraire au sens d�fini ci-dessus d'une mani�re qui satisfasse un tant soit peut aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 lit. b OJ. Son grief est d�s lors irrecevable.
2.2.2 Dans la mesure o� le recourant invoque l'incomp�tence de la cour cantonale en raison des actes commis au Luxembourg, son grief est irrecevable. En effet, il ne d�montre aucune application arbitraire de l'art. 128 CPP/VS qu'il se contente de mentionner. Quant � la violation de l'art. 19 ch. 4 LStup, elle ne saurait �tre invoqu�e dans un recours de droit public (cf. supra, consid. 1.1). Au surplus, la cour cantonale ne s'est prononc�e sur aucun fait s'�tant d�roul� au Luxembourg et a uniquement jug� le transport de 160'000 � 240'000 pastilles de MDA effectu� entre la Belgique et la Hollande.
Invoquant, sans motivation distincte, une violation des art. 53, 62, 71 CPP/VS, 9, 29 et 31 al. 2 Cst., 6 CEDH et 14 Pacte ONU II, le recourant soutient que ses d�clarations ant�rieures au mois de septembre 2001 ont �t� obtenues de mani�re ill�gale, ce qui impose qu'elles soient retir�es du dossier.
Selon la jurisprudence, lorsqu'une preuve a �t� obtenue d'une mani�re ill�gale, l'utilisation n'en est inadmissible que s'il �tait impossible de se la procurer par un moyen conforme au droit; par cons�quent, si c'est une r�gle de proc�dure qui a �t� viol�e mais qu'elle n'�tait pas destin�e � interdire, ni de nature � emp�cher la recherche d'une preuve, il ne s'ensuivra pas que celle-ci doive rester inutilis�e (cf. ATF 109 Ia 244 consid. 2b p. 247). En outre, une preuve administr�e irr�guli�rement, mais r�p�t�e selon les formes l�gales, gu�rit le vice dont elle �tait entach�e (cf. Piquerez, Proc�dure p�nale suisse, Zurich 2000, p. 421, n. 1996; J�r�me B�n�dict, Le sort des preuves ill�gales dans le proc�s p�nal, th�se 1994 Lausanne, p. 103; cf. ATF 120 IV 297 consid. 3e p. 299).
3.1 Le recourant se plaint d'abord de ne pas avoir �t� inform�, d�s son arrestation, de son droit de se constituer un d�fenseur.
3.1.1 Aux termes de l'art. 6 al. 3 let. c CEDH, tout accus� a le droit de se d�fendre lui-m�me ou avoir l'assistance d'un d�fenseur de son choix et, s'il n'a pas les moyens de r�mun�rer un d�fenseur, pouvoir �tre assist� gratuitement par un avocat d'office, lorsque les int�r�ts de la justice l'exigent. L'art. 71 al. 1 let. a aCPP/VS, en vigueur au moment de l'arrestation du recourant, pr�cise que le pr�venu sera rendu attentif � son droit de se constituer un d�fenseur d�s son arrestation.
3.1.2 Lors de ses auditions par la police des 7 et 11 d�cembre 2000, le recourant n'a pas �t� rendu attentif � son droit de se constituer un d�fenseur, en violation des dispositions pr�cit�es. Toutefois, lors de l'audition du 11 d�cembre 2000, le juge d'instruction l'a inform� qu'il pouvait se faire assister d'un avocat et qu'il avait le droit � l'assistance judiciaire et � la d�signation d'un avocat d'office s'il n'�tait pas en mesure d'assumer les frais de sa d�fense. Par d�cision du 12 d�cembre 2000, il lui a d�sign� Me Perraudin comme mandataire. Lors de ses auditions des 23 janvier et 5 juin 2001, le recourant, alors d�ment assist� de son mandataire, a confirm� librement les d�clarations faites depuis le d�but de l'enqu�te, r�parant ainsi le vice des premi�res auditions (cf. supra, consid. 3). Dans cette mesure, il n'y a pas de violation des art. 6 CEDH et 71 CPP/VS.
3.2 Le recourant se plaint de ne pas avoir �t� avis� de son droit de garder le silence.
3.2.1 Quoique l'art. 6 CEDH ne les mentionne pas express�ment, le droit de garder le silence et le droit de ne pas contribuer � sa propre incrimination font partie des normes internationales g�n�ralement reconnues qui se trouvent au coeur de la notion de proc�s �quitable, selon l'art. 6 al. 1 CEDH (arr�ts de la Cour europ�enne des droits de l'homme du 8 f�vrier 1996 dans la cause Murray c. Royaume.Uni, Recueil des arr�ts et d�cisions 1996, p. 30, par. 45 et du 3 mai 2001 dans la cause B. c. Suisse, par. 64, reproduit in RDAF 2001 II p. 1 ss; cf. �galement ATF 121 II 273 consid. 3 p. 281 s.; 109 Ia 66 consid. 2b p. 167 s.). A noter au demeurant que ces droits sont consacr�s en termes explicites � l'art. 14 ch. 3 let. g du Pacte international relatif aux droits civils et politiques (Pacte ONU II; RS 0.103.2). Le devoir d'informer la personne arr�t�e selon l'art. 31 al. 2 Cst. porte en particulier sur son droit de garder le silence. Cette disposition ne pr�voit pas d'exception au devoir d'informer la personne arr�t�e. Cependant, n'importe quelle omission ne saurait n�cessairement �tre interpr�t�e comme une violation de cette disposition. En particulier, une exception peut �tre retenue lorsque la personne arr�t�e connaissait son droit de garder le silence. Il n'est pas question de poser un postulat selon lequel la connaissance du droit de garder le silence s'attacherait � certaines cat�gories de personnes arr�t�es. Au contraire, cette connaissance doit faire l'objet d'un examen attentif et �tre d�ment �tablie dans le cas concret, en gardant � l'esprit que la personne concern�e peut avoir �t� perturb�e par son arrestation. Cela dit, une telle connaissance peut normalement se d�duire du fait que la personne arr�t�e est entendue en pr�sence de son avocat, qui l'assiste. L'assistance d'un avocat a en particulier pour fonction de permettre � la personne arr�t�e de faire valoir ses droits de la d�fense et d'�laborer avec elle une strat�gie de d�fense. Le cas �ch�ant, l'avocat doit se manifester si, en sa pr�sence, l'instruction est men�e sans que l'autorit� ne rappelle formellement le droit de garder le silence, dont il entend se pr�valoir en faveur de son client accus� (cf. arr�t non publi� du Tribunal f�d�ral du 9 janvier 2002, 6P.164/2001; arr�t non publi� du Tribunal f�d�ral du 14 mars 2001, 8G.55/2000).
3.2.2 Certes, le recourant n'a pas �t� inform� de son droit de garder le silence lors de son arrestation le 7 d�cembre 2000, ni lors de ses premi�res auditions. Toutefois, lors de sa premi�re audition, il a fait usage de ce droit, signifiant aux autorit�s qu'il ne d�sirait pas r�pondre � certaines questions. Il connaissait donc son droit de garder le silence. En outre, lors de ses auditions des 23 janvier et 5 juin 2001, le recourant a confirm� librement et, en pr�sence de son mandataire, les d�clarations faites depuis le d�but de l'enqu�te. Enfin, lors de la s�ance du 5 juin 2001, le juge d'instruction a r�par� tout �ventuel vice, puisqu'il a express�ment inform� le recourant de son droit de refuser de r�pondre aux questions avant que ce dernier affirme ne pas avoir de modifications � apporter aux d�clarations faites pr�c�demment. Dans ces conditions, il n'y a pas de violation des art. 6 CEDH, 14 Pacte ONU II et 31 Cst.
3.3 Le recourant critique aussi le fait de ne pas avoir b�n�fici� d'une traduction digne de ce nom.
3.3.1 Selon l'art. 6 al. 1 CEDH, toute personne a droit � un proc�s �quitable. L'accus� a en particulier le droit d'�tre inform�, dans le plus court d�lai, dans une langue qu'il comprend et d'une mani�re d�taill�e, de la nature et de la cause de l'accusation port�e contre lui (al. 3 let. a) et de se faire assister gratuitement d'un interpr�te s'il ne comprend pas ou ne parle pas la langue employ�e � l'audience (al. 3 let. e). La m�me garantie d�coule de l'art. 14 al. 3 let. f Pacte ONU II et de l'art. 31 al. 2 Cst. Toutefois, il appartient � l'accus� ou � son mandataire de solliciter l'assistance d'un traducteur (ATF 118 IA 462 consid. 2b p. 465 et les r�f�rences cit�es).
3.3.2 En l'esp�ce, les auditions des 11, 13, 15, 20, 27 d�cembre 2000 et des 10 et 23 janvier 2001 n'ont fait l'objet d'aucune traduction, sans que le recourant n'�mette la moindre plainte � ce sujet. Lors de son audition du 23 janvier 2001, le recourant a accept� de confier la d�fense de ses int�r�ts � son avocat, pr�cisant qu'il conversait en anglais avec celui-ci et que cela allait tr�s bien; il a aussi confirm� les d�clarations faites depuis le d�but de l'enqu�te et sign� le proc�s-verbal apr�s sa traduction en hollandais. Lors de son audition du 5 juin 2001, le recourant, assist� de son mandataire, a confirm� ses d�clarations ant�rieures et ne s'est pas plaint de probl�mes de traduction ou de compr�hension. Le 10 septembre 2001, le recourant a �crit au juge d'instruction pour lui signifier sa d�sapprobation et lui indiquer qu'il retirait toutes ses d�clarations ant�rieures; en revanche, il n'a pas demand� la pr�sence d'un interpr�te pour la suite de la proc�dure. Ainsi, � aucun moment, le recourant ou son mandataire n'ont requis l'assistance d'un interpr�te. Au surplus, le recourant a r�dig� plusieurs courriers en fran�ais, attestant ainsi la ma�trise de cette langue. Dans ces circonstances, il n'y a pas de violation des art. 6 CEDH et 14 Pacte ONU II et 31 Cst.
3.4 Le recourant soutient �galement que diverses mesures - telles que la d�tention pr�ventive, la mise au secret, l'interdiction de participer aux actes d'instruction et le fait que le juge d'instruction lui ait promis de r�gler son cas par ordonnance p�nale - l'ont pouss�, de mani�re insoutenable, d�loyale et contraire � la bonne foi, aux aveux. Il affirme que les violations r�p�t�es des r�gles de proc�dure constituent une grave atteinte � son droit d'�tre entendu, aux principes de la bonne foi et de la loyaut� et au droit � un proc�s �quitable.
En l'esp�ce, le recourant se borne � affirmer que des droits et principes fondamentaux ainsi que des dispositions de proc�dure auraient �t� viol�es, sans le d�montrer. Il ne se r�f�re notamment � aucune pi�ce du dossier qui �tablirait que ces dispositions n'auraient pas �t� respect�es; il n'explique pas non plus en quoi les mesures prises par les autorit�s auraient �t� contraires aux principes de la bonne foi et de la loyaut� et auraient viol� son droit d'�tre entendu ou son droit � un proc�s �quitable. Dans cette mesure, son recours ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 1.3) et ses griefs sont d�s lors irrecevables.
Invoquant les art. 32 al. 1 Cst., 5 al 1 let. c et 6 al. 2 CEDH et 14 al. 2 Pacte ONU II, le recourant se plaint d'arbitraire, d'une violation du principe de la pr�somption d'innocence et des maximes inquisitoire et accusatoire.
Tel qu'il est soulev� en l'esp�ce par le recourant, le grief de violation du principe in dubio pro reo n'a pas de port�e propre par rapport � celui d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves �galement invoqu�; il n'est d'ailleurs pas �tay� par une argumentation distincte. Il suffit donc de l'examiner sous cet angle.
4.1 Le recourant reproche d'abord � la cour cantonale d'avoir accord� un poids disproportionn� � ses aveux en ignorant les circonstances dans lesquelles ils ont �t� recueillis, soit la violation des r�gles de proc�dure, les moyens de pression usit�s et le fait que son enfant et son amie se trouvaient en d�tention pr�ventive.
Le grief du recourant selon lequel ses aveux auraient �t� obtenus en violation des r�gles de proc�dure et de moyens de pression tombe � faux, aucune des violations mentionn�es par le recourant n'ayant �t� constat�e (cf. supra, consid. 3). Que son amie et son enfant aient �t� d�tenus pr�ventivement n'est pas pertinent dans l'appr�ciation de ses aveux, puisqu'une importante partie de ceux-ci sont post�rieurs � la lib�ration de ses proches.
4.2 Le recourant soutient aussi que ses aveux ne sont pas cr�dibles pour les motifs suivants: il serait impossible de cacher les quantit�s d�clar�es dans un accoudoir ou un sac incorpor� au dossier arri�re d'une voiture; les termes qu'il a utilis�s lui ont �t� sugg�r�s; il aurait tendance � sublimer ce qu'il a v�ritablement fait; il est curieux que du haschich ait �t� export� de la Suisse aux Pays-Bas. Il reproche enfin � la cour cantonale d'avoir ni� toute force probante � ses r�tractations.
4.2.1 La cour cantonale a acquis l'intime conviction de la culpabilit� du recourant en se fondant sur les appels t�l�phoniques pass�s depuis le raccordement �tabli au nom de la soci�t� dont celui-ci est le responsable, les d�clarations de F.________ et les drogues saisies dans son v�hicules lors de son arrestation. Elle a �galement retenu que, lors des s�ances d'instruction des 11, 13, 15, 20 et 27 d�cembre 2000, puis des 10 et 23 janvier et 5 juin 2001, le recourant avait d�crit, de mani�re circonstanci�e et concordante, les raisons qui l'avaient pouss� � transporter des stup�fiants, les qualit�s que les trafiquant lui avaient reconnues, son r�le au sein des diverses fili�res internationales et la mani�re dont celles-ci fonctionnaient. Elle a encore retenu qu'il avait avou� ses agissements sans pr�cipitation et en �tant conscient des cons�quences de ses r�v�lations, puisqu'il avait, � plusieurs reprises, voulu parler avec son avocat des incidences possibles de ses d�clarations. Elle a jug� que le recourant s'�tait r�tract� apr�s la d�cision de la Chambre p�nale du 4 septembre 2001, soit apr�s avoir pris conscience que la mise en libert� provisoire ne se justifiait pas en raison de la gravit� des infractions reconnues et que les motifs invoqu�s pour justifier la r�tractation de ses aveux n'�taient pas cr�dibles. En effet, la th�se du chantage exerc� par la d�tention de son amie et de son fils n'�tait pas convaincante dans la mesure o� une importante partie de ses d�clarations �taient post�rieures � la date de leur lib�ration; de plus, le 5 juin 2001, il avait confirm� ses pr�c�dentes d�clarations devant le juge en sachant que ses proches avaient �t� lib�r�s. La cour cantonale a encore ajout� que la th�se du march� pass� entre le juge d'instruction et le mandataire du recourant et celle tendant � d�montrer que la d�cision ordonnant la mise au secret du recourant avait pour but d'annihiler sa volont� et d'obtenir des aveux, �taient sans fondement.
4.2.2 En l'esp�ce, en contestant la cr�dibilit� de ses aveux et la valeur probante attach�e � ses r�tractations, le recourant se livre � une critique purement appellatoire des faits retenus, en opposant sa version � celle de l'autorit� cantonale, sans d�montrer d'arbitraire au sens d�fini ci-dessus d'une mani�re qui satisfasse un tant soit peu aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 lit. b OJ (cf. supra, consid. 1.3). Ses griefs sont par cons�quent irrecevables. Au demeurant, les motifs donn�s par la cour cantonale sont convaincants et apparaissent exempts d'arbitraire.
4.3 Le recourant se plaint du manque d'investigations et reproche notamment aux autorit�s de ne pas avoir v�rifi� l'existence du d�nomm� B.________, de ne pas avoir contr�l� ses dires relatifs � ses activit�s l�gales, de n'avoir effectu� aucune visite domiciliaire ou reconstitution.
Ce faisant, le recourant se plaint en r�alit� d'une violation de son droit d'�tre entendu, qui comprend en particulier pour l'int�ress� le droit d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les r�f�rences cit�es). Or, il ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, et le contraire n'est ni �tabli, ni all�gu�, que le recourant aurait requis l'administration de ces preuves en instance cantonale, de sorte qu'il est irrecevable � se plaindre, dans son recours de droit public, que ces moyens n'aient pas �t� administr�s (cf. supra, consid. 1.2).
Se basant sur les art. 29 al. 1 Cst. et 6 CEDH, le recourant invoque une violation du principe de c�l�rit�.
5.1 Les art. 6 al. 1 CEDH, 14 ch. 3 let. c Pacte ONU II et 29 al. 1 Cst. pr�voient que toute personne a droit � ce que sa cause soit jug�e dans un d�lai raisonnable. Ces normes consacrent le principe de la c�l�rit� qui impose aux autorit�s, d�s le moment o� l'accus� est inform� des soup�ons qui p�sent contre lui, de mener la proc�dure p�nale sans d�semparer, afin de ne pas maintenir inutilement l'accus� dans les angoisses qu'elle suscite. Il s'agit d'une exigence � l'�gard des autorit�s p�nales, qui se distingue de la prescription de l'action p�nale, laquelle se calcule � compter de la date de l'infraction, et de la circonstance att�nuante du temps relativement long, qui est li�e � l'approche de la prescription et suppose que l'accus� se soit bien comport� dans l'intervalle. Une violation du principe de la c�l�rit� doit en principe �tre prise en compte au stade de la fixation de la peine; le plus souvent, elle conduit � une r�duction de la peine, parfois m�me � la n�cessit� d'abandonner la poursuite. Savoir si le principe de la c�l�rit� a �t� viol� est une question de droit constitutionnel. Savoir si de justes cons�quences ont �t� tir�es d'une telle violation est par contre une question qui touche la correcte application du droit f�d�ral. Il s'ensuit que le recourant doit agir par la voie du recours de droit public s'il entend faire grief � l'autorit� cantonale de ne pas avoir formellement constat� une violation du principe de c�l�rit�. En revanche, s'il entend se plaindre de ce que celle-ci n'a pas tir� les cons�quences que le droit f�d�ral fait d�couler d'une violation de ce principe, en particulier au plan de la peine, elle doit agir par le biais du pourvoi en nullit�. Dans ce cas de figure, il importe peu que la violation du principe de c�l�rit� ait �t� constat�e ou ni�e par l'autorit� cantonale ou que celle-ci ait ignor� la question, car le Tribunal f�d�ral examine ce point � titre pr�judiciel (ATF 119 IV 107 consid. 1 p. 109 ss).
Le caract�re raisonnable de la dur�e d'une proc�dure s'appr�cie suivant les circonstances de la cause, lesquelles commandent g�n�ralement une �valuation globale, en tenant compte notamment de la complexit� de l'affaire, du comportement de l'accus� et de celui des autorit�s comp�tentes (ATF 124 I 139 consid. 2c p. 142 et les r�f�rences cit�es). Comme on ne peut pas exiger de l'autorit� p�nale qu'elle s'occupe constamment d'une seule et unique affaire, il est in�vitable qu'une proc�dure comporte quelques temps morts; lorsqu'aucun d'eux n'est d'une dur�e vraiment choquante, c'est l'appr�ciation d'ensemble qui pr�vaut; des p�riodes d'activit�s intenses peuvent donc compenser le fait que le dossier a �t� laiss� momentan�ment de c�t� en raison d'autres affaires (ATF 124 I 139 consid. 2c p. 142). Par ailleurs, le fait qu'une op�ration de la proc�dure aurait pu �tre avanc�e de quelques semaines, du moins dans une affaire d'une certaine gravit� est d'une certaine complexit�, ne suffit pas � faire admettre une violation du principe de la c�l�rit� (ATF 124 I 139 consid. 2c p. 144). En revanche, les autorit�s p�nales ne sauraient exciper des insuffisances de leur organisation judiciaire pour se soustraire � une obligation qui n'est pas de moyen mais de r�sultat (arr�t 1P.561/1997 du 22 d�cembre 1997 consid. 3a, reproduit in SJ 1998 p. 247). La jurisprudence est particuli�rement attentive aux p�riodes d'inaction compl�te de l'autorit� (d'instruction, de renvoi ou de jugement), que seules peuvent justifier des circonstances exceptionnelles (arr�t 1P. 561/1997 consid. 3a pr�cit�). Elle �voque comme carences choquantes une inactivit� de 13 ou 14 mois au stade de l'instruction, un d�lai de 4 ans pour qu'il soit statu� sur un recours contre l'acte d'accusation ou encore un d�lai de 10 ou 11 mois pour que le dossier soit transmis � l'autorit� de recours (ATF 124 I 139 consid. 2c p. 144).
5.2 La critique du recourant selon laquelle la violation du principe de la c�l�rit� doit �tre prise en consid�ration dans la fixation de la peine est irrecevable. En effet, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, savoir si de justes cons�quences ont �t� tir�es d'une violation de ce principe est une question qui touche � la bonne application du droit f�d�ral et rel�ve donc du pourvoi en nullit� (cf. supra, consid. 1.1).
5.3 Au demeurant, le 22 septembre 2000, le juge d'instruction a ouvert une instruction contre le recourant pour violation grave � la LStup. Celui-ci a �t� arr�t� le 7 d�cembre 2000. Il a ensuite �t� entendu par la police les 7, 11, 13, 15, 20 et 27 d�cembre 2000, les 10 et 23 janvier et le 23 mars, 21 ao�t 2001, ainsi que par le juge d'instruction les 11 d�cembre 2000, 23 janvier, 5 juin et 10 octobre 2001. Par ordonnance du 12 juin 2001, le juge d'instruction a inculp� le recourant d'infractions graves � la LStup, de participation � une organisation criminelle, voire de blanchiment d'argent. Par ordonnance compl�mentaire du 28 ao�t 2001, le recourant a encore �t� inculp� de violation d'une obligation d'entretien. L'enqu�te a n�cessit� plusieurs demandes d'entraide internationale tendant notamment � des visites domiciliaires et � des blocages de comptes aux Pays-Bas et diverses commissions rogatoires intercantonales. Le 8 novembre 2001, le juge d'instruction a prononc� la cl�ture de l'instruction. Le minist�re public a rendu son arr�t de renvoi devant le Tribunal d'arrondissement du district de Sion le 11 juin 2002, soit sept mois apr�s la cl�ture de l'instruction. Dans l'intervalle, soit le 25 mars 2002, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal a trait� les deux plaintes p�nales d�pos�es par le recourant en date des 9 novembre 2001 et 7 mars 2002. Le 17 mai 2002, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours de droit public d�pos� par le recourant contre cette d�cision. Le Tribunal du II�me arrondissement pour le district de Sion a rendu son jugement le 16 septembre 2002, soit trois mois apr�s l'arr�t de renvoi, et le Tribunal cantonal le 31 mars 2003. Ainsi, au regard de la complexit� de l'affaire, des multiples actes de proc�dure, de son caract�re international et intercantonal et de la r�tractation du recourant, la dur�e de 2 ans depuis l'ouverture de l'instruction jusqu'au jugement de premi�re instance n'est clairement pas d�raisonnable. Au surplus, contrairement aux all�gations du recourant, la proc�dure n'a comport�, � aucun stade, une longue p�riode d'inactivit� compl�te et inexpliqu�e au sens de la jurisprudence pr�cit�e. Dans ces conditions, comme l'admet l'arr�t attaqu�, on ne discerne pas de violation du principe de la c�l�rit�.
S'agissant de la violation des art. 53, 62 CPP/VS, 5 al. 1 CEDH et des maximes inquisitoire et accusatoire, le recourant ne formule aucun d�veloppement recevable sous l'angle de l'art. 90 al. 1 let. b OJ et ses griefs n'ont pas de port�e distincte par rapport aux autres motifs invoqu�s. Ses critiques sont d�s lors irrecevables.
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ) dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Minist�re public du canton du Valais et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale II.
Lausanne, le 14 ao�t 2003

References: art. 9
 art. 53
in dubio
in dubio
 art. 53
 ATF 
 ATF 
 art. 6
 ATF 
 art. 6
 art. 6
 art. 32
in dubio
 art. 29
 art. 6
 art. 53