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Timestamp: 2016-10-20 19:47:24+00:00

Document:
6B_114/2013 (01.07.2013)
6B_114/2013 � � �juillet 2013
MM. et Mme les Juges f�d�raux Mathys, Pr�sident, Denys et Jacquemoud-Rossari.
�������tous les deux repr�sent�s par
�������Me Laurent Savoy, avocat,
Par jugement du 7 juillet 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a lib�r� H.________ des chefs d'accusation de falsification de marchandises par m�tier, de recel et de faux dans les certificats, a constat� qu'il s'est rendu coupable de vol, d'escroquerie par m�tier, de falsification de marchandises, d'instigation � faux dans les titres, de tentative d'instigation � faux dans les titres et de faux dans les titres, l'a condamn� � une peine privative de libert� de vingt-quatre mois, sous d�duction de septante-huit jours de d�tention avant jugement, peine partiellement compl�mentaire � celle prononc�e le 20 f�vrier 2007 par le Tribunal correctionnel de l'Est vaudois, a r�voqu� le sursis accord� le 20 juillet (recte: f�vrier) 2007 par le Tribunal correctionnel de l'Est vaudois et ordonn� l'ex�cution de la peine privative de libert� de neuf mois, a statu� sur des pr�tentions civiles, respectivement a donn� acte aux parties plaignantes de leurs r�serves civiles. Par le m�me jugement, le tribunal a condamn� deux autres copr�venus.
Par jugement du 20 septembre 2012, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel de H.________.
�En bref, il lui est reproch� d'avoir particip� au vol d'un tableau et � la commercialisation d'une centaine de faux tableaux entre 2005 et septembre 2008.
H.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement, concluant, sous suite de d�pens, principalement � sa r�forme en ce sens qu'il est lib�r� de l'accusation de vol, que la peine inflig�e est sensiblement r�duite et que le sursis prononc� le 20 f�vrier 2007 n'est pas r�voqu�; subsidiairement, il conclut � son annulation.
�La cour cantonale s'est r�f�r�e � son jugement. Le Minist�re public ne s'est pas d�termin�.
Outre le vol reproch�, le recourant formule aussi des griefs contre certaines des infractions d'escroquerie et de faux dans les titres retenues. Il n'a pourtant conclu � la r�forme du jugement attaqu� que pour ce qui concerne le vol. Sa conclusion subsidiaire en annulation n'est, en principe, pas suffisante pour mettre en cause les autres infractions (voir ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; pour le recours en mati�re p�nale, arr�ts 6B_275/2011 du 7 juin 2011 consid. 1.2 et 6B_78/2009 du 22 septembre 2009 consid. 7.2.1). Les motifs du recours permettent cependant de comprendre que la contestation n'est pas limit�e au vol retenu. Cela suffit pour satisfaire aux exigences de forme en mati�re de conclusions d�duites de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (voir ATF 118 Ib 134 consid. 2 p. 135; arr�t 6B_275/2011 du 7 juin 2011 consid. 1.2).
�Le recourant n'invoque le principe in dubio pro reo que sous l'angle de l'appr�ciation des preuves, reproche qui se confond avec l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Il se limite � discuter librement des faits dans une argumentation appellatoire, laquelle est irrecevable (cf. supra consid. 2 in fine). Pour le reste, le recourant ne formule aucune critique relative � sa mise en cause comme coauteur du vol qui reposerait sur l'�tat de fait de la cour cantonale. Il n'articule ainsi aucun grief recevable au regard de l'art. 42 al. 2 LTF quant � l'application du droit mat�riel. Au demeurant, la cour cantonale a expos� que l'implication du recourant reposait sur les d�clarations de ses copr�venus, que son r�le primordial dans le vol �tait en outre attest� par de nombreux �l�ments, en particulier qu'il avait fait faire une copie du tableau, qu'il avait particip� au rendez-vous de L.________, qu'il avait alors remis la copie du tableau et que l'appropriation avait �t� d�cid�e lors de cette r�union, qu'il avait ensuite particip� � la vente de l'original (cf. jugement p. 47). Sur la base de ces faits, dont le recourant ne d�montre pas l'arbitraire, c'est sans violer le droit f�d�ral que la cour cantonale a retenu qu'il �tait coauteur du vol.
Le recourant conteste la qualification d'escroquerie pour les cas n
os�60 et 79, plus sp�cifiquement la r�alisation de l'astuce.
4.1.�En vertu de l'art. 146 CP, se rend coupable d'escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime, aura astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou l'aura astucieusement confort�e dans son erreur et aura de la sorte d�termin� la victime � des actes pr�judiciables � ses int�r�ts p�cuniaires ou � ceux d'un tiers.
�L'astuce est r�alis�e lorsque l'auteur recourt � un �difice de mensonges, � des manoeuvres frauduleuses ou � une mise en sc�ne, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur v�rification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement �tre exig�e, de m�me que si l'auteur pr�voit, en fonction des circonstances, que la dupe renoncera � le faire en raison d'un rapport de confiance particulier. Il y a notamment manoeuvre frauduleuse lorsque l'auteur fait usage de titres falsifi�s ou obtenus sans droit ou de documents mensongers. L'astuce ne saurait toutefois �tre admise si la dupe pouvait se prot�ger avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est cependant pas n�cessaire qu'elle ait fait preuve de la plus grande diligence et qu'elle ait recouru � toutes les mesures de prudence possibles ou, autrement dit, qu'elle ait fait tout ce qu'elle pouvait pour �viter d'�tre tromp�e. Pour appr�cier si l'auteur a us� d'astuce et si la dupe a omis de prendre des mesures de prudence �l�mentaires, il faut prendre en consid�ration la situation particuli�re de la dupe, telle que l'auteur la conna�t et l'exploite (ATF 128 IV 18 consid. 3 p. 20 s. et les r�f�rences cit�es).
4.2.�Le recourant conteste le cas n� 60 en se r�f�rant aux cas n
os�59 et 80 pour lesquels il a �t� acquitt�. Il s'agit de trois cas de vente � un d�nomm� K.________. La cour cantonale a retenu que dans les cas nos�59 et 80, le l�s� avait achet� les tableaux en sachant pertinemment qu'il s'agissait de faux. En revanche, pour le cas n� 60, la cour a expos� qu'il ne pouvait �tre �tabli que le l�s� savait ou devait savoir que le tableau �tait un faux, qu'il faisait confiance au recourant, qui �tait un sp�cialiste avec qui il avait entretenu des relations commerciales, et que celui-ci avait �tabli un certificat d'authenticit�. La cour a ainsi admis l'astuce qui ne pouvait �tre ni�e au seul motif que le prix de vente �tait inf�rieur au prix du march� (cf. jugement p. 56 s.). Le recourant ne discute pas de la motivation du jugement attaqu�. Sur la base des faits retenus, � propos desquels le recourant ne formule aucun grief recevable tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves, c'est sans violer le droit f�d�ral que la cour cantonale a proc�d� � un traitement diff�renci� des cas pr�cit�s. Dans le cas n� 60, l'ignorance du l�s� quant au fait que le tableau �tait un faux, sa relation de confiance avec le recourant et le certificat d'authenticit� �mis par celui-ci permettent de retenir l'astuce. Au surplus, le recourant ne conteste aucune autre des conditions de l'escroquerie pour le cas n� 60.
�S'agissant du cas n� 79, la cour cantonale a retenu une tentative d'escroquerie. Elle a relev� que le recourant avait cherch� � vendre le tableau litigieux en le pr�sentant � quatre marchands d'art r�put�s, que ceux-ci n'avaient aucun motif de demander un certificat d'authenticit� d�s lors que le recourant, expert du peintre concern�, affirmait que le tableau �tait authentique (cf. jugement p. 58). Le recourant conteste l'astuce en se limitant � dire qu'il incombe aux acteurs du march� de l'art de faire montre d'une vigilance particuli�re. Le grief ne r�pond pas aux exigences minimales de motivation pos�es par l'art. 42 al. 2 LTF. Quoi qu'il en soit, il n'est pas critiquable d'avoir consid�r� que les acheteurs potentiels pouvaient faire confiance au recourant qui �tait un sp�cialiste du peintre concern�. Sur cette base, le comportement du recourant peut �tre qualifi� d'astucieux. Le recourant ne formule aucune critique recevable contre sa condamnation pour tentative d'escroquerie relative au cas n� 79.
Invoquant une violation de l'art. 251 CP, le recourant conteste sa condamnation pour faux dans les titres dans les cas o� il a appos� ou fait apposer de fausses signatures de peintres r�put�s sur diff�rents tableaux peints par des tiers. Selon lui, une signature n'est pas un titre.
5.1.�Les infractions du droit p�nal relatif aux titres prot�gent la confiance qui, dans les relations juridiques, est plac�e dans un titre comme moyen de preuve. C'est pourquoi la loi consid�re comme titres les �crits destin�s et propres � prouver un fait ayant une port�e juridique (art. 110 ch. 4 CP). Le caract�re de titre d'un �crit est relatif. Par certains aspects, il peut avoir ce caract�re, par d'autres non. Un �crit constitue un titre en vertu de cette disposition s'il se rapporte � un fait ayant une port�e juridique et s'il est destin� et propre � prouver le fait qui est faux. La destination � prouver peut r�sulter directement de la loi, mais aussi du sens ou de la nature du document; quant � l'aptitude � prouver, elle peut �tre d�duite de la loi ou des usages commerciaux (ATF 132 IV 57 consid. 5.1 p. 59).
�Selon l'art. 251 ch. 1 CP sera puni d'une peine privative de libert� pour cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire celui qui, dans le dessein de porter atteinte aux int�r�ts p�cuniaires ou aux droits d'autrui ou de se procurer ou de procurer � un tiers un avantage illicite, aura cr�� un titre faux, falsifi� un titre, abus� de la signature ou de la marque � la main r�elles d'autrui pour fabriquer un titre suppos�, ou constat� ou fait constater faussement, dans un titre, un fait ayant une port�e juridique, ou aura, pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre. Cette disposition vise aussi bien un titre faux ou la falsification d'un titre (faux mat�riel), qu'un titre mensonger (faux intellectuel).
�Il y a faux mat�riel lorsque une personne fabrique un titre dont l'auteur r�el ne co�ncide pas avec l'auteur apparent. Le faussaire cr�e un titre qui trompe sur l'identit� de celui dont il �mane en r�alit�. En principe, il importe peu que le nom utilis� soit connu, appartienne � un tiers, soit fictif, que le faussaire se soit d�j� fait conna�tre, avant la signature du titre, sous son faux nom aupr�s de la partie adverse ou qu'il le signe en pr�sence de cette derni�re (ATF 132 IV 57 consid. 5.1.1 p. 60).
5.2.�Est ici litigieuse la r�alisation de faux mat�riels au travers de l'apposition de fausses signatures de peintres r�put�s sur des tableaux peints par des tiers. En soi, un tableau ne constitue pas un titre. En revanche, il y a lieu d'admettre qu'une signature appos�e sur un objet d'art rev�t la qualit� de titre. En effet, il s'agit d'un signe qui est destin� et apte � prouver un fait ayant une port�e juridique d�s lors que sa pr�sence sur un objet d'art tend � prouver par une marque personnalissime la paternit� de son auteur (cf.�OLIVIER WEBER-CAFLISCH, Faux et...d�fauts dans la vente d'objets d'art, 1980, p. 112). La signature est un moyen de prouver qui est l'auteur de l'oeuvre et constitue une garantie quant � son origine. Une signature appos�e sur une oeuvre d'art s'appr�hende ainsi comme un titre (dans ce sens en droit allemand, cf.�JOACHIM L�FFLER, K�nstlersignatur und Kunstf�lschung, in NJW 1993/22, p. 1421 ss, sp�c. p. 1423;�CRAMER/HEINE, in A. Sch�nke/H. Schr�der, Strafgesetzbuch, Kommentar, 28
e��d., � 267 n� 23 p. 2507; contra:�TRECHSEL/ERNI,�Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2
e��d. 2013, p. 1151, pour qui une signature sur un tableau n'est pas propre � prouver mais tout au plus, sous un aspect graphique, augmente la valeur de l'oeuvre).
5.3.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que les fausses signatures appos�es sur les tableaux entrent dans le champ d'application de l'art. 251 CP. Le grief est ainsi infond�. Pour le surplus, le recourant ne formule aucun grief recevable pour mettre en cause la r�alisation des autres �l�ments constitutifs. Sa condamnation en vertu de l'art. 251 CP ne viole pas le droit f�d�ral.
�Il affirme que la cour cantonale n'aurait pas tenu compte de certains �l�ments, comme sa prise de conscience, la d�tresse personnelle dans laquelle il se trouvait au moment des faits ou la m�diatisation de l'affaire. La cour cantonale a ni� une r�elle prise de conscience (cf. jugement p. 74). Le recourant ne d�montre pas que l'appr�ciation de la cour � cet �gard rel�verait d'une appr�ciation arbitraire des preuves. C'est donc de mani�re irrecevable qu'il se pr�vaut d'une prise de conscience. Par ailleurs, dans son analyse quant au sursis, la cour cantonale a exclu qu'au moment des faits, le recourant ait connu une situation financi�re, psychologique et sociale difficile (cf. jugement p. 75). L� non plus, il ne d�montre pas que la cour cantonale aurait vers� dans l'arbitraire en �tablissant les faits et en niant sa d�tresse personnelle. De mani�re g�n�rale, les diff�rents �l�ments dont le recourant soutient qu'ils auraient �t� omis par la cour cantonale rel�vent d'une argumentation purement appellatoire, laquelle est irrecevable (cf. supra consid. 2 in fine).
Le recourant est d'avis que la cour cantonale ne pouvait pas se r�f�rer au jugement de premi�re instance, ce qui serait contraire � l'art. 398 al. 2 et 3 CPP. La disposition pr�cit�e concerne le pouvoir d'examen de l'autorit� d'appel. Elle n'exclut en soi pas, quand bien m�me il incombe � l'autorit� d'appel de fixer la peine lorsqu'elle est saisie d'un appel non limit�, que celle-ci puisse se r�f�rer dans une certaine mesure � l'appr�ciation contenue dans le jugement de premi�re instance. Le recourant ne soutient pas en l'occurrence que le jugement attaqu� ne contiendrait pas une motivation suffisante sur la peine mais se plaint plut�t de ce que la cour aurait omis de traiter certains �l�ments � propos desquels, comme indiqu� ci-dessus, il se limite � une argumentation appellatoire, donc irrecevable.
�Le recourant reproche � la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte dans la fixation de la peine de l'abandon de deux cas d'escroquerie et de quatre cas de faux dans les titres par rapport au jugement de premi�re instance. La cour cantonale a expos� que l'abandon des infractions pr�cit�es ne justifiait pas une r�duction de la peine vu la multiplicit� des infractions commises. La quotit� de la peine �tait ad�quate au regard des infractions commises, de la culpabilit� du recourant et de sa situation personnelle (cf. jugement p. 74). Il ressort du jugement attaqu� (p. 45, 52 et 59) que le recourant a �t� condamn� en premi�re instance pour un vol, quinze escroqueries, trois tentatives d'escroqueries et soixante-sept faux dans les titres. Au vu du nombre tr�s �lev� des infractions retenues, il n'appara�t pas que les quelques infractions pour lesquelles le recourant a �t� lib�r� au stade de l'appel justifient une r�duction de peine. Le recourant ne motive d'ailleurs pas son grief et ne cherche en particulier pas � d�montrer que les infractions abandonn�es auraient eu un poids d�terminant sur la fixation de la peine. Leur abandon ne justifie donc pas � lui seul une r�duction de celle-ci.
�Le recourant ne formule aucun autre grief recevable relatif � la fixation de la peine. Vu l'ampleur des infractions reproch�es et le laps de temps important durant lequel elles ont �t� commises, on ne per�oit aucune violation du droit f�d�ral quant � la peine inflig�e.
Invoquant une violation de l'art. 46 al. 5 CP, le recourant conteste la r�vocation du sursis prononc� par jugement du 20 f�vrier 2007 (et non le 20 juillet 2007 comme indiqu� par la cour cantonale).
�Selon l'art. 46 al. 1 CP, si, durant le d�lai d'�preuve, le condamn� commet un crime ou un d�lit et qu'il y a d�s lors lieu de pr�voir qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge r�voque le sursis ou le sursis partiel. En vertu de l'al. 5, la r�vocation ne peut plus �tre ordonn�e lorsque trois ans se sont �coul�s depuis l'expiration du d�lai d'�preuve. Selon la jurisprudence, le point de d�part du d�lai d'�preuve co�ncide avec la communication du jugement ex�cutoire (cf. ATF 120 IV 172 consid. 2a p. 174). Il ressort du jugement de premi�re instance (p. 262), que le jugement du 20 f�vrier 2007 est entr� en force le 30 mars 2007. La peine de neuf mois prononc�e �tait assortie d'un d�lai d'�preuve de deux ans, lequel �tait ainsi �chu au 30 mars 2009. Le d�lai suppl�mentaire de trois ans pr�vu � l'art. 46 al. 5 CP est quant � lui venu � �ch�ance le 30 mars 2012. Le jugement de premi�re instance du 7 juillet 2011 a ainsi �t� rendu ant�rieurement, � une date o� la r�vocation du sursis n'�tait pas exclue par l'art. 46 al. 5 CP. La cour cantonale s'est limit�e � indiquer ce qui pr�c�de pour refuser l'application de l'art. 46 al. 5 CP (cf. jugement p. 76). Ce faisant, elle perd de vue que son jugement se substitue � celui de l'autorit� de premi�re instance (cf. art. 408 CPP). Au moment o� elle a statu�, le 20 septembre 2012, le d�lai de l'art. 46 al. 5 CP �tait �chu. Aucune norme du Code p�nal ne pr�voit que ce d�lai cesse de courir apr�s un jugement de premi�re instance. Il s'ensuit que la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en r�voquant le sursis � la peine privative de libert� de neuf mois inflig�e le 20 f�vrier 2007. Le recours est bien fond� sur ce point.
Le recours doit �tre partiellement admis sur la question de la r�vocation du sursis et le jugement attaqu� r�form� en cons�quence. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais de proc�dure de mani�re � prendre en compte l'absence de r�vocation du sursis.
�Le recourant a requis l'assistance judiciaire. Cette requ�te est sans objet dans la mesure o� il obtient gain de cause et peut, � ce titre, pr�tendre � des d�pens r�duits de la part du canton (art. 68 al. 1 LTF). Pour le surplus, le recours n'�tait pas d�nu� de chances de succ�s relativement � l'application de l'art. 251 CP, si bien que l'assistance judiciaire doit �tre accord�e, Me Elisabeth Chappuis �tant d�sign�e comme avocate d'office (art. 64 al. 2 LTF). Il est statu� sans frais (art. 66 al. 1 LTF).
�Le recours �tant admis sur la seule question de la r�vocation du sursis ant�rieur, les parties plaignantes n'ont pas �t� invit�es � se d�terminer.
Le recours est partiellement admis. Le jugement attaqu� est r�form� en ce sens que le sursis accord� le 20 f�vrier 2007 par le Tribunal correctionnel de l'Est vaudois � la peine privative de libert� de neuf mois n'est pas r�voqu�. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Une indemnit� de 1000 fr., � verser au conseil du recourant � titre de d�pens, est mise � la charge du canton de Vaud.
Me Elisabeth Chappuis est d�sign�e comme avocate d'office du recourant et une indemnit� de 1'000 fr., support�e par la caisse du Tribunal, lui est allou�e � titre d'honoraires.
La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision sur les frais de proc�dure.

References: ATF 
 ATF 
in dubio
in fine
in fine
 ATF 
 art. 408