Source: https://www.scnsp.org/statuts-reglement
Timestamp: 2020-03-28 15:27:43+00:00

Document:
I - OBJET ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION:
L'association dite "SKI CLUB NAUTIQUE DE SERRE-PONCON", fondée en 1964, a pour objet la pratique des différentes disciplines sportives relevant de la Fédération française de Ski nautique et de Wakeboard ; Sa durée est illimitée. L'association a son siège à la mairie de CHORGES (05230) L'association a été déclarée à la préfecture des Hautes-Alpes sous le N° initial 2611, le 28 août 1964 (journal officiel du 11/09/1964 N° 212), laquelle préfecture a notifié en 2012 l’attribution d’un nouveau n° : W052000983. L’association a été agréée comme association sportive avec le n° 05-2011-010/A par arrêté préfectoral n° 2011-31-4.
Les moyens d'action de l'association sont la tenue d'assemblées périodiques, les séances d'initiation et d'entraînement, les conférences et cours sur les questions sportives et, en général, tous exercices et toutes initiatives propres à la formation physique et morale de la jeunesse. L'association s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.
L'association se compose de membres. Pour être membre provisoire, il faut être présenté par deux membres de l'association, être approuvé par le Comité de Direction et avoir payé la cotisation annuelle. A la fin de la première année avec l'avis favorable du Comité de Direction le membre provisoire doit régulariser son droit d'entrée afin de devenir membre statutaire. Les enfants des membres sont considérés comme membres provisoires. A l’âge de 16 ans ils deviennent membres statutaires en étant exonérés de droit d’entrée à la condition d’avoir fait une demande écrite qui devra être validée par le Comité Directeur. Tout refus sera justifié. De même le conjoint d’un membre statutaire (époux, épouse, concubin(e), PACSE) peut devenir membre statutaire en étant exonéré de droit d’entrée à la condition d’avoir fait une demande écrite qui devra être validée par le Comité Directeur. Tout refus sera justifié. Toute autre demande particulière sera examinée par le Comité Directeur. Les taux de cotisation et le montant du droit d'entrée sont fixés par l'assemblée générale. Le titre de membre d'honneur peut être décerné par le Comité de Direction aux personnes physiques ou morales qui rendent ou qui ont rendu des services signalés à l'association. Ce titre confère aux personnes qui l'ont obtenu le droit de faire partie de l'association sans être tenues de payer ni cotisation annuelle, ni droit d'entrée.
Par la radiation prononcée pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave par le Comité de Direction, le membre intéressé ayant été préalablement appelé à fournir des explications, sauf recours à l'assemblée générale.
II - AFFILIATION:
L'association est affiliée à la Fédération Française de Ski Nautique et de Wakeboard. Elle s'engage:
A se conformer entièrement aux statuts et aux règlements de ladite fédération ainsi qu'à ceux de la ligue régionale dont elle relève.
III - ADMINISTRATION ET FONCTIONNEMENT:
Le Comité de Direction de l'association est composé de douze membres élus au scrutin secret pour six ans par l'assemblée générales des électeurs prévus à l'alinéa suivant. Est électeur tout membre statutaire, âgé de seize ans au moins le jour de l'élection et à jour de ses cotisations. Le vote par procuration est autorisé, mais le vote par correspondance n'est pas admis. Est éligible au Comité de Direction toute personne de nationalité européenne, âgée de dix huit ans au moins au jour de l'élection, membre de l'association depuis plus de six mois, à jour de ses cotisations et jouissant de ses droits civils et politiques. Le Comité de Direction se renouvelle par tiers tous les deux ans. Les membres sortants sont rééligibles. Les premiers membres sortants sont désignés par un tirage au sort. Le Comité de Direction élit chaque année au scrutin secret son bureau comprenant le président, un ou deux vice-présidents, le secrétaire et le trésorier de l'association. Les membres du bureau devront être choisis obligatoirement parmi les membres du Comité de Direction. Les membres sortants sont rééligibles. En cas de vacance, le Comité pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par la prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l'époque ou devait normalement expirer le mandat des membres remplacés. Le Comité de direction peut également désigner un ou plusieurs présidents, vice-présidents ou membres d'honneur qui peuvent assister aux séances du Comité avec voix consultative. Les membres du Comité de Direction ne peuvent recevoir de rétribution en cette qualité, ni en raison de celle de membre du bureau.
Le Comité de Direction se réunit au moins 4 fois par an et chaque fois qu'il est convoqué par son président ou sur la demande du quart de ses membres. La présence du tiers des membres du Comité est nécessaire pour la validité des délibérations. Tout membre du Comité qui aura, sans excuse acceptée par celui-ci, manqué à trois séances consécutives, pourra être considéré comme démissionnaire. Il est tenu un procès-verbal des séances. Les procès-verbaux sont signés par le président et le secrétaire. Ils sont transcrits, sans blanc, ni ratures non approuvées, sur un registre tenu a cet effet.
L'assemblée générale fixe le taux de remboursement des frais de déplacement, de mission ou de représentations effectuées par les membres du Comité de Direction dans l'exercice de leur activité. Les personnes salariées par l'association peuvent être admises à assister avec voix consultative, aux séances de l'assemblée générale et du Comité de Direction
L'assemblée générale de l'association comprend tous les membres statutaires prévus au premier alinéa de l'article 3, à jour de leurs cotisations et âgés de seize ans au moins le jour de l'assemblée. Elle se réunit une fois par an et, en outre, chaque fois qu'elle est convoquée par le Comité de Direction ou sur la demande du quart au moins de ses membres. Son ordre du jour est réglé par le Comité de Direction. Son bureau est celui du Comité. Elle délibère sur les rapports relatifs à la gestion du Comité de Direction et à la situation morale et financière de l'association. Elle approuve les comptes de l'exercice clos, vote le budget de l'exercice suivant, délibère sur les questions mise à l'ordre du jour. Elle pourvoit au renouvellement des membres du Comité de Direction dans les conditions fixées à l'article 6 statuts. fédération. Elle se prononce, sous réserve des approbations nécessaires, sur les modifications des Elle nomme les représentants de l'association auprès de la Ligue régionale et de la Pour toutes les délibérations autres que les élections au Comité de Direction, le vote par procuration est autorisé, toutes précautions étant prises afin d'assurer le secret du vote. Le nombre de pouvoirs est limité à trois par membre statutaire présent. Les pouvoirs s’opèrent entre membres statutaires à jour de leur cotisation.
Le délai de convocation à l'assemblée générale est de quinze jours calendaires. Les délibérations sont prises à la majorité des voix des membres présents et éventuellement représentés à l'assemblée. Pour la validité des délibérations, la présence du quart des membres visés à l'article 9 est nécessaire. Si ce quorum n'est pas atteint, il est convoqué, avec le même ordre du jour, une deuxième assemblée, à six jours au moins d'intervalle, qui délibère, quel que soit le nombre des membres présents.
Les dépenses sont ordonnancées par le président. L’association est représentée en justice et dans tous les actes de la vie civile par son président ou, à défaut, par tout autre membre du Comité de Direction spécialement habilité à cet effet par le Comité.
IV - MODIFICATION DES STATUTS ET DISSOLUTION:
Les statuts ne peuvent être modifiés que sur la proposition du Comité de Direction ou du dixième des membres dont se compose l'assemblée générale, soumise au bureau au moins un mois avant la séance. L'assemblée doit se composer du quart au moins des membres visés au premier alinéa de l'article 9. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée de nouveau, mais à six jours au moins d'intervalle; elle peut alors valablement délibérer, quel que soit le nombre des membres présents. Dans tous les cas, les statuts ne peuvent être modifiés qu’à la majorité des deux tiers des voix des membres présents et éventuellement représentés à l'assemblée.
L'assemblée générale appelée à se prononcer sur la dissolution de l'association et convoquée spécialement à cet effet doit comprendre plus de la moitié des membres visés au premier alinéa de l'article 9. Si cette proportion n'est pas atteinte, l'assemblée est convoquée à nouveau, mais à six jours d'intervalle, elle peut alors délibérer, quel que soit le nombre des membres présents. Dans tous les cas, la dissolution de l'association ne peut être prononcée qu’à la majorité absolue des voix des membres présents et éventuellement représentés à l'assemblée.
V - FORMALITES ADMINISTRAITIVES ET REGLEMENT INTERIEUR:
Le président doit effectuer à la préfecture les déclarations prévues à l'article 3 du décret du 16 août 1901 portant règlement d'administration publique pour l'application de la loi du 1er juillet 1901 et concernant notamment: 1° Les modifications apportées aux statuts ; 2° Le changement du titre de l'association ; 3° Le transfert du siège social ; 4° Les changements survenus au sein du Comité de Direction et de son bureau.
Les statuts et les règlements intérieurs ainsi que les modifications qui peuvent y être apportées doivent être communiqués au service départemental de la cohésion sociale et protection de la population dans le mois qui suit leur adoption en assemblée.
Les présents statuts ont étés adoptés en assemblée générale extraordinaire tenue à CHORGES le 19/07/2014, sous la présidence de Monsieur Michel PRADEN, Président de l'association, assisté de Messieurs Jean-Luc SIRAGUSA et Charles POUPON, Vice-présidents, de Madame Lauren COLLIGNON, secrétaire générale, et Madame Irène SCHMIDT, trésorière Générale.
Règlement intérieur du SCNSP
Ce règlement est complémentaire aux statuts de l’association
1/ Toute personne désirant fréquenter les installations du SCNSP, doit être en possession d’une carte de membre et d’une licence FFSNW. 2/ Les personnes possédant une licence FFSNW délivrée par un autre club, sont tenues de la présenter au trésorier lors de leur inscription.
Article 2 : Définitions qualités membre et invité :
1/ Membre statutaire :
adhésion prononcée par le Comité Directeur
a réglé son droit d’entrée
a réglé sa cotisation annuelle.
bénéficie d’un emplacement sur le terrain dans la mesure des places disponibles
bénéficie d’une place au port dans la mesure de place disponible
peut utiliser les installations nautiques et terrestres. Tout membre statutaire du club peut recevoir des invités. Au-delà de trois jours consécutifs ou en cas de fréquentation de plus de trois jours sur une saison des installations nautiques ou terrestres, ces derniers devront prendre une carte d’invité.
2/ Membre provisoire :
adhésion provisoire prononcée par le Comité Directeur
identiques à ceux du membre statutaire, à l’exception du droit de vote et de l’attribution d’un emplacement.
3/ Invité :
a réglé sa participation financière selon le tarif en vigueur
est sous la responsabilité morale et financière, soit du membre statutaire qui l’a invité, soit du Comité Directeur.
n’a pas le droit de vote à l’Assemblée Générale
ne peut bénéficier d’un emplacement définitif sur le terrain ni d’une place au port.
peut utiliser les installations nautiques et terrestres
peut, sous réserve d’accord du Comité Directeur, installer une tente chez le membre statutaire qui l’a invité ; en aucun cas, il peut installer une caravane ou un camping-car.
3.1/ Emplacement sur le terrain :
3.1.1 Nombre d’emplacements :
il y a 32 emplacements de caravane, camping car ou tente sur le terrain numérotés de 1 à 32.
Les emplacements 20 et 28 peuvent recevoir 2 caravanes, camping-car ou tentes soit au total 34 caravanes, camping-car ou tentes
Le dépassement de ce nombre doit être décidé en A.G.
3.1.2 Règles d’Attribution
les emplacements sont attribués aux membres statutaires, par le Comité Directeur.
les membres statutaires n’ayant pas d’emplacement et désirant en obtenir un, doivent se faire inscrire auprès du Comité Directeur, sur la liste d’attente.(liste d’attente de demande de 1er emplacement)
l’attribution des places vacantes se fera en fonction de l’antériorité de la demande.
3.1.3 Emplacements provisoires
un membre statutaire du SCNSP n’ayant pas d’emplacement de caravane peut installer une caravane sur l’emplacement d’un autre membre à qui est attribué un emplacement de caravane, et ce, pour une période définie et après accord de ce dernier.
En cas de litige, raison est donnée au titulaire de l’emplacement.
Chaque demande de ce type sera obligatoirement soumise au Comité Directeur.
3.1.4 Changement d’emplacement
Les membres statutaires ayant un emplacement et désirant en changer, doivent se faire inscrire auprès du Comité Directeur sur la liste d’attente : « demande de changement d’emplacement ».
Lors de la libération d’un emplacement, cette liste est prioritaire sur la liste d’attente : « demande de 1er emplacement ».
4.1/ Tous les ans, une lettre-circulaire sera adressée aux membres du club afin de connaître leurs dates de séjour sur le terrain, la réservation de leur emplacement de caravane et de bateau, et de régler au trésorier le montant de leurs cotisations caravanes, camping-cars ou tentes et bateau. En cas de non-paiement sous un mois après réception, le club sera à même de considérer les emplacements attribués comme libres. En cas de non paiement au 1er juillet le CD peut envisager une radiation. Toute situation relevant d’une difficulté financière pourra être étudiée par le CD.
4.2/ A leur arrivée au club, tous les membres devront dans un délai de 48 heures se présenter auprès du trésorier afin de régler le solde des cotisations, prendre ou présenter leurs licences et confirmer la durée de leur séjour.
4.3/ Les membres statutaires recevant des invités devront les présenter au trésorier le jour de leur arrivée et indiquer la durée de leur séjour.
Article 5 : Navigation :
5.1/ La navigation au niveau du viaduc et l’approche dans la baie, et en particulier dans le port, doit se faire à l’extrême ralenti.
5.2/ Tous les bateaux doivent être amarrés obligatoirement à leur emplacement respectif dans le port, celui attribué par le Comité Directeur, à chaque fin de journée, sauf le bateau du club.
5.3/ Dans la journée, en cas de non-utilisation prolongée et afin de dégager les pontons de départ, les bateaux devront regagner leur place au port.
5.4/ Les pontons de départ doivent être accessibles à tous. Il n’y a pas de place réservée : il ne peut donc être installé d’amarrages fixes sur ceux-ci.
5.5/ Il est formellement interdit de partir ou d’arriver en ski dans le port.
5.6/ Tout skieur doit venir prendre son tour au ponton de départ.
5.7/ Le slalom, tremplin et barefoot nécessitant un plan d'eau calme sont prioritaires de 8h à 11h et à partir de 18h. Ces créneaux horaires seront aussi accessibles avec la même priorité aux compétiteurs sportifs de haut niveau membres du club quelle que soit la discipline pratiquée.
5.8/ Tout skieur désirant faire du ski libre devra, lorsque les installations (tremplin ou slalom) sont utilisées, partir au ralenti jusqu’à la ligne de bouées jaunes situé au large et skier de l’autre côté du viaduc. Au retour, si les conditions sont identiques, le pilote devra « couler » son skieur à la ligne de bouées jaunes du large et revenir au ponton principal à l’extrême ralenti.
5.9/Au retour d’un tour de ski, si les installations sont libres, le pilote devra faire lâcher son skieur devant le ponton principal, stopper immédiatement son embarcation, remonter sa remorque à bord et effectuer le retour au ponton au ralenti.
5.10/ Tout pilote désirant partir d’un des pontons, avec ou sans skieur, devra s’assurer qu’aucun bateau ne rentre, la priorité étant toujours donnée au bateau arrivant vers les pontons.
5.11/ Le bateau de l’Ecole de Ski est prioritaire sur les autres bateaux du SCNSP et les membres sont également prioritaires sur les invités.
5.12/ Les activités créant de grosses vagues doivent se faire entre le slalom et la rive opposée au ponton ; la luge et la soucoupe doivent se pratiquer à une distance de sécurité d’environ 20 mètres par rapport au ponton.
5.13/ Les skis nautiques du SCNSP peuvent être empruntés par les membres. L’emprunt est limité au temps de leur utilisation effective.
5.14/ La baie étant réservée à la pratique du ski nautique, les véliplanchistes et les nageurs sont priés de ne pas gêner les skieurs.
5.15/ Deux grands autocollants FFSNW, réglementaires et obligatoires, à acheter auprès du trésorier, doivent être apposés visiblement sur le bateau.
5.16/ Chaque propriétaire de bateau devra être en mesure de justifier qu’il est bien en possession d’une part, du permis bateau (eaux intérieures) et d’autre part, d’un contrat d’assurance pour ce dernier. Il s’engage à faire naviguer son bateau conformément à la réglementation applicable à la navigation de plaisance sur le lac de Serre-Ponçon, aux règles de la pratique du ski nautique, au règlement intérieur du SCNSP.
5.17/ Chaque membre est responsable de sa sécurité et de celle de sa famille et de ses invités sur le ponton ; en cas d'accident le club décline toute responsabilité.
Article 6 : Terrain :
6.1/ Afin de respecter le repos de chacun, le silence est de rigueur de 22h à 7h.
6.2/ par sécurité, la circulation motorisée doit être justifiée et se faire au ralenti sur le terrain.
6.3/ Afin de préserver l’état de propreté des installations, l’autodiscipline est de rigueur.
6.4/ Les véliplanchistes ou kayakistes sont priés de ranger leur matériel sur les râteliers prévus à cet effet.
6.5/ Il est attribué à chaque famille séjournant sur le terrain une poubelle numérotée. Celle-ci sera rendue propre lors du départ. A la charge de chacun, les ordures seront vidées dans les containers communaux.
6.6/ Les matériels du SCNSP sont à la disposition des membres uniquement pour des activités en rapport avec les tâches et intérêts du SCNSP.
6.7/ Les objets encombrants entreposés au sous-sol du bâtiment devront être dégagés dès l’installation sur le terrain.
6.8/ Il est interdit tout stockage d’essence non-conforme à la législation en vigueur.
6.9/ Les chiens doivent être tenus en laisse dans l'enceinte du club et sont interdits sur le ponton.
7.1/ Tout manquement au règlement intérieur pourra faire l’objet d’un avertissement de la part du Comité Directeur, trois avertissements exposeront l’intéressé à l’application de l’article 4 paragraphe 2 des statuts du SCNSP.
7.2/ Il sera remis à chaque nouveau membre un exemplaire du règlement intérieur. Celui-ci attestera l’avoir reçu et s’engagera à le respecter.
Règlement intérieur adopté en Assemblée Générale le 19/07/2014 (annulant le règlement antérieur et ses avenants successifs).
Le président du SCNSP. Mr Michel PRADEN
06 41 56 13 92
Baie de Chanteloube, Les Annettes - 05230 Chorges
scnsp05@gmail.com - +33641561392
Antoine Reneleau

References: l'article 3
 l'article 6
 l'article 9
 l'article 9
 l'article 9
 l'article 3