Source: http://www.explorngo.fr/conditions-generales-particulieres-vente/
Timestamp: 2018-11-14 11:58:57+00:00

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Conditions générales et particulières de vente - Explor&go
CONDITIONS GENERALES DE VENTE – SAS Chagritas Aventures
Art. 95 – Sous réserve des exclusions prévues par le deuxième alinéa (a et b) de l’article L211-8, toute offre et toute vente de prestations de voyages ou de séjours donnent lieu à la remise de documents appropriés qui répondent aux règles définies par le présent titre. En cas de vente de titres de transport aérien ou de titres de transport sur lignes régulières non accompagnées de prestations liées à ces transports, le vendeur délivre à l’acheteur un ou plusieurs billets de passage pour la totalité du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. Dans le cas de transport à la demande, le nom et l’adresse du transporteur, pour le compte duquel les billets sont émis, doivent être mentionnés. La facturation séparée des divers éléments d’un même forfait touristique ne soustrait pas le vendeur aux obligations qui lui sont faites par le présent titre.
Art. 96– Préalablement à la conclusion du contrat et sur la base d’un support écrit, portant sa raison sociale, son adresse et l’indication de son autorisation administrative d’exercice, le vendeur doit communiquer au consommateur des informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs de prestations fournies à l’occasion du voyage ou du séjour tels que :
La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transports utilisées;
La taille minimale ou maximale du groupe permettant la réalisation du voyage ou du séjour est subordonnée à un nombre minimal de participants, la date limite d’information du consommateur en cas d’annulation du voyage ou du séjour; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;
Le montant ou le pourcentage du prix à verser à titre d’acompte à la conclusion du contrat ainsi que le calendrier du paiement du solde ;
Les précisions concernant les risques couverts et le montant des garanties souscrites au titre du contrat d’assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des agences de voyage et de la responsabilité des associations et organismes sans but lucratif et des organismes locaux de tourisme ;
la destination ou les destinations du voyage et en cas de séjour fractionné, les différentes périodes et leurs dates,
le prix total des prestations facturées ainsi que l’indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu de l’article 100 ci-après ;
l’indication, s’il y a lieu, des redevances ou taxes afférentes à certains services tels que taxes d’atterrissage, de débarquement ou d’embarquement dans les ports et aéroports, taxes de séjour lorsqu’elles ne sont pas incluses de la ou des prestations fournies ;
la date limite d’information de l’acheteur en cas d’annulation du voyage ou du séjour par le vendeur dans le cas où la réalisation du voyage ou du séjour est liée à un nombre minimal de participants, conformément au dispositions du 7- de l’article 96 ci-dessus ;
l’engagement de fournir, par écrit, à l’acheteur, au moins 10 jours avant la date prévue de son départ, les informations suivantes :
Art. 99 – L’acheteur peur céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour effectuer le voyage ou le séjour, tant que ce contrat n’a produit aucun effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, celui-ci est tenu d’informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant le début du voyage. Lorsqu’il s’agit d’une croisière, ce délai est porté à quinze jours. Cette cession n’est soumise, en aucun cas, à une autorisation préalable du vendeur.
Art. 100 – Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l’article 19de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, il doit mentionner les modalités précises de calcul, tant à la hausse qu’à la baisse, des variations des prix, et notamment le montant des frais de transport et des taxes y afférent, la ou les devises qui peuvent avoir une incidence sur le prix du voyage ou du séjour, la part du prix à laquelle s’applique la variation, le cours de la ou des devises retenu comme référence lors de l’établissement du prix figurant au contrat.
Art. 101 – Lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve contraint d’apporter une modification à l’un des éléments essentiels du contrat tel qu’une hausse significative, l’acheteur peut, sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception :
soit accepter la modification ou le voyage de substitution proposé par le vendeur; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute diminution du prix vient en déduction des sommes restant éventuellement dues par l’acheteur et, si le paiement déjà effectué par ce dernier excède le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit lui être restitué avant la date de son départ.
Art. 102 – Dans le cas prévu de l’article 21 de la loi du 13 juillet 1992 susvisée, lorsque, avant le départ de l’acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit informer l’acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; L’acheteur, sans préjuger des recours en réparation des dommages éventuellement subis, obtient auprès du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées, l’acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu’il aurait supportée si l’annulation était intervenue de son fait à cette date. Les dispositions du présent article ne font en aucun cas obstacle à la conclusion d’un accord amiable ayant pour objet l’acceptation, par l’acheteur, d’un voyage ou séjour de substitution proposé par le vendeur.
Art. 103 – Lorsque, après le départ de l’acheteur, le vendeur se trouve dans l’impossibilité de fournir une part prépondérante des services prévus au contrat représentant un pourcentage non négligeable du prix honoré par l’acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les dispositions suivantes sans préjuger des recours en réparation pour dommages éventuellement subis:
soit proposer des prestations en remplacement des prestations prévues au contrat en supportant éventuellement tout supplément de prix et, si les prestations acceptées par l’acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit lui rembourser, dès son retour, la différence de prix,
CONDITIONS PARTICULIÈRES – SARL Chagritas Aventures
Les conditions des ventes sont celles du décret n°94-490 du 15 juin 1994, pris en application de la loi n°92-645 du 13 Juillet 1992, fixant les conditions d’exercice des activités relatives à l’organisation et à la vente de voyages ou de séjours. CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO est titulaire du numéro d’Immatriculation d’état n° IM077100025, et membre de l’A.P.S, qui assure sa garantie financière. CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO est couverte par une assurance de responsabilité civile professionnelle auprès de Chartis / Gras Savoye.
L’inscription est effective et validée dés réception du bulletin d’inscription accompagné d’un d’acompte de 30% du montant du séjour (pour certaines destinations, le paiement de l’intégralité des vols pourra être demandé au moment de la réservation) + le montant total des assurances complémentaires. Cet acompte ne peut être inférieur à 100 €. Le solde doit être réglé impérativement 40 jours avant la date de départ, à réception de la facture de solde. Pour une inscription intervenant à moins de 40 jours avant la date de départ, l’intégralité des prestations se règle lors de l’inscription. CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO se réserve le droit de refuser un voyageur, si la totalité du prix du séjour n’est pas intégralement versée 30 jours avant le départ. Dans ce cas le contrat est considéré comme rompu par le client. Les règlements peuvent être effectués par virements bancaires, chèques, cartes bancaires (hors American Express) ou chèques cadeaux (ANCV).
La signature d’une fiche d’inscription implique, de la part du client, l’acceptation et la reconnaissance des conditions générales et particulières. Le client reconnaît expressément avoir pris connaissance sur les documents papiers ou électroniques, des informations relatives aux voyages qu’il a choisis. Ces conditions générales, particulières, ainsi que les informations techniques et pratiques par voyage et par destination sont en libre consultation sur le site Internet de CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO.
Les tarifs des séjours et randonnées à l’étranger sont pour la plupart affichés avec transports aériens. Les prix sont calculés en nombre de nuitées sur la base de chambre double à partager. Pour chaque séjour sont mentionnés les prestations incluses et non-incluses ainsi que les montants des suppléments s’il ya lieu pour chambre individuelles, prestations de catégorie supérieur ou petits groupes.
CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO se réserve expressément la possibilité de modifier ses prix à la hausse ou à la baisse afin de tenir notamment compte des variations du coût du transport ou des taux de change appliqués au voyage choisi, ou d’augmentations du coût de certaines prestations sur place (telles que le prix des entrées de certains sites touristiques). CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO se réserve la possibilité de modifier les tarifs en cas d’évolution des redevances et taxes afférentes aux prestations offertes, telles que taxe d’atterrissage et embarquement, débarquement dans les ports et aéroports (peuvent être réclamées jusqu’au départ).
Les prix ne comprennent jamais : frais d’obtention de visa, pourboires, taxes d’aéroport, supplément petit groupe, assurances
Conformément à l’article 23 de la loi n°92-645 du 13 juillet 1992, CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO ne pourra être tenu responsable des conséquences des évènements suivants :
Défaut de présentation ou présentation, au poste de police de douanes ou d’enregistrement, de documents d’identité et/ou sanitaires périmés ou d’une durée de validité insuffisante (carte d’identité, passeport, visas, certificat de vaccination…)
Pour chaque destination, les renseignements concernant le pays et ses formalités sont indiqués et mis à jour grâce au site du Ministère des Affaires Etrangères. Cependant, compte tenu de l’évolution parfois rapide de la situation politique d’un pays, il appartient à chaque voyageur de se tenir informé personnellement. Les ressortissants français, peuvent vérifier les formalités de police et de douane sur www.diplomatie.gouv.fr ou sur www.action-visas.com et de santé sur www.travelsante.com du pays de destination et du/des pays de transit. Les autres nationalités doivent consulter le consulat du pays de destination et du/des pays concernés.
Le ou les retards subis ayant pour origine les cas visés ci-dessus ainsi que les modifications d’itinéraire qui en découleraient entraînent aucune indemnisation à quelque titre que ce soit, notamment du fait de la modification de la durée du programme initialement prévu ou de retard à une correspondance.
Toute annulation (ou modification moins de 60 jours avant le départ, considérée comme une annulation) doit être confirmée par un lettre recommandé avec accusée de réception. La date de signature de l’Accusé de Réception faisant foi.
L’assurance-annulation est dans tous les cas fortement recommandée.
Sauf conditions particulières mentionnées par écrit lors de l’inscription, le montant des sommes retenues sur le remboursement est calculé selon le barème ci dessous:
Jusqu’à 61 jours avant le départ : frais d’annulation forfaitaires de 80 € par personne.
De 60 à 30 jours avant le départ : 30% du prix des prestations terrestres
Pour les assurances souscrites, les frais d’annulation sont les mêmes que pour les voyages.
Annulation de la part de l’organisateur
Si CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO doit annuler un départ pour quelque motif que ce soit, les personnes déjà inscrites seront intégralement remboursées, sans pouvoir prétendre à aucune indemnité.
Si un nombre insuffisant de participants est inscrit sur un départ, CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO peut annuler le voyage au plus tard 21 jours avant le départ. Le voyage peut être maintenu si l’ensemble des participants accepte un réajustement de prix, calculé au plus juste et n’excédant pas 10% du prix du séjour. Le nombre minimum de participants ainsi que le supplément forfaitaire pour petit groupe sont indiqués sur la fiche produit. Sinon, une autre date ou une autre destination est proposée, sans aucune obligation.
En cas de défaillance d’un prestataire de service, ou si pour des raisons impérieuses (conditions climatiques, réquisition, circonstances politiques, grèves, etc.) tout ou partie des engagements prévus devaient être annulé, ils seraient remplacés par des prestations équivalentes. Dans certaines circonstances, le circuit, les hébergements, les transports peuvent être modifiés. Le voyageur ne pourra les refuser sans motif valable, ni réclamer une quelconque indemnisation. Nous pouvons êtres amenés, lorsque les circonstances nous y contraignent, à substituer un moyen de transport ou un hébergement par un autre, prendre un itinéraire différent ou annuler certaines excursions, sans que ces modifications exceptionnelles donnent lieu à une quelconque indemnisation. CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO ne pourrait être tenue responsable des modifications ou annulations qui en résulteraient.
Toute réclamation ou litige éventuel concernant le bon déroulement du voyage ne pouvant se régler directement sur place, doit être signalés et justifiés dans un délai maximal d’un mois après la date de retour du voyage, par lettre recommandée avec accusé de réception. Les pièces justificatives originales ou le constat écrit du prestataire local doit appuyer la requête. CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO traitera le dossier le plus rapidement possible en prenant le temps de mener une enquête auprès des prestataires.
CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO s’engage à tenter de résoudre tous litiges par la voie de la médiation en priorité. Le choix du médiateur se fera en accord entre les deux parties sur proposition de la plus diligente des deux parties. À défaut d’accord amiable, et sous réserve de la qualité du défendeur, tout litige pouvant résulter des présentes conditions sera du ressort du Tribunal de Grande Instance de Paris.
Les horaires des vols peuvent être matinaux ou tardifs. Les jours de départ et de retour sont considérés comme des jours « occupés ». En aucun cas les frais liés à ces horaires de départ et de retour ne pourront être pris en charge par CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO ou justifier une quelconque annulation ou un quelconque remboursement.
Le voyageur doit reconfirmer son vol retour, au plus tard 72h avant son retour, une fois sur place. Le non-respect de cette procédure imposée par les compagnies aériennes peut entraîner l’annulation du billet retour, sans pouvoir prétendre à dédommagement.
Vols charters : L’adhésion à l’un de nos voyages dont le transport est effectué sur un vol « charter », nécessite d’avoir pris connaissance des contraintes contractuelles liées aux affrètements : « La régulation des capacités sur certains vols peut amener la compagnie à annuler ou reporter un voyage dans les 24 heures précédant ou suivant la date prévue et ce, avec un préavis de deux jours ». Dans ces conditions, la responsabilité de CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO ne saurait être engagée, et aucune indemnisation ne saurait être demandée par le client à titre de compensation.
Horaires : Les horaires des vols réguliers ou charters n’étant pas connus au moment de l’établissement des tarifs en ligne, le départ et le retour peuvent alors être aussi matinaux que tardifs. Nous vous recommandons de ne pas considérer votre jour de départ, ni de retour, comme un jour « utile ». En aucun cas, les frais liés à ces horaires de départ et de retour ne pourront être pris en charge par CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO ou justifier une quelconque annulation ou un quelconque remboursement.
Acheminement: Pour les billets de train ou avion en connexion de votre vol international, nous vous conseillons de prévoir large (environ 4 heures en plus des transferts). Si vous deviez rater votre vol international à cause d’un retard de votre correspondance, CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO ne pourra en être tenu responsable. Nous vous déconseillons fortement de réserver des billets à tarif réduit non remboursables et non modifiables. En cas de retard, les frais liés à la perte de ces billets ne pourront être pris en charge par CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO (ni le transporteur), ni justifier une quelconque annulation du client ni un quelconque remboursement.
Compagnies aériennes : Les compagnies aériennes indiquées dans la brochure ou sur les documents de voyage sont susceptibles de modification. CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO s’engage à ce que toutes les compagnies aériennes utilisées au départ de France soient admises, par les autorités administratives compétentes, à desservir le territoire français.
Chaque participant est conscient du caractère sportif des voyages de CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO et de l’éloignement potentiel des centres médicaux. Il assume en toute connaissance de cause les risques et s’engage à ne pas faire porter la responsabilité des accidents pouvant survenir à CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO ou aux accompagnateurs ou aux différents prestataires. Ceci est valable aussi pour les ayants droit et tout membre de la famille.
Le niveau équestre et les éléments personnels (taille, poids) communiqués lors de l’inscription sont des éléments contractuels : le prestataire sur place se réserve le droit de refuser tout cavalier dont le niveau ou les capacités seraient différents de ceux validés par le bulletin d’inscription, et qui seraient incompatibles avec le bon déroulement de la randonnée. Dans ce cas, le client ne pourra prétendre à aucune indemnisation.
Une assurance individuelle est obligatoire. CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO propose une assurance-annulation assistance, rapatriement, multirisques auprès de Gras Savoye. Si le voyageur ne souscrit pas à l’assurance optionnelle proposée, celui-ci devra signer une décharge de responsabilité avant le départ et fournir les garanties de son assurance personnelle. CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO recommande de bien vérifier les garanties souscrites et de se munir des numéros de téléphone d’urgence.
Durant tout le programme, les bagages restent sous la responsabilité du voyageur. CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO recommande de suivre l’embarquement et le débarquement de ceux-ci et d’en lister le contenu en cas de perte ou de vol.
CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO se réserve le droit, sauf mention écrite contraire de la part du voyageur lors de l’inscription, d’utiliser les photos ou films pris pendant le voyage afin d’illustrer certains programmes, sans que cela puisse donner lieu à compensation ou dédommagement.
Les informations recueillies par CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO font l’objet d’un traitement informatique destiné à répondre au mieux aux demandes. Le traitement de ces données personnelles se fait dans le respect de la loi relative à l’Informatique, aux fichiers et aux Libertés du 6 janvier 1978. Ces données sont à destination de la société CHAGRITAS AVENTURES / WISH&GO / CAVAL&GO / EXPLOR&GO / ZEN&GO et ses partenaires et peuvent être transférées à des tiers. Chacun dispose à tout moment, du droit d’accès et de rectification ou d’opposition à ses données personnelles.
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SARL « Chagritas Aventures » au capital de 7 500 € – RCS Melun 515 011 310
N° d’immatriculation d’agent de voyages : IM077100025 – Garantie financière : APST – Assurance RCP : Chartis/Gras Savoye
Siège social : 43, rue Royale, 77300 Fontainebleau, France – Tél. : +33 (0)9 80 32 90 42 – Fax. : +33 (0)1 64 70 10 12
E-mail: contact@wishngo.fr – Web: www.wishngo.fr / www.cavalngo.com / www.explongo.fr / www.zenngo.fr

References: Art. 95

Art. 96

Art. 99

Art. 100

Art. 101

Art. 102

Art. 103