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Timestamp: 2016-10-24 12:22:23+00:00

Document:
6B_378/2013 (17.06.2013)
6B_378/2013 � � Arr�t du 17 juin 2013
M. et Mme les Juges f�d�raux Mathys, Pr�sident,
Minist�re public du Bas-Valais, H�tel-de-Ville, case postale 144, 1890 St-Maurice,
Mesure th�rapeutique institutionnelle en milieu ferm� (art. 59 al. 3 CP),
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale II, du 15 mars 2013.
Par jugement du 2 mars 2012, le Tribunal du III
�me�arrondissement pour le district de Martigny a reconnu X.________ coupable de tentative d'assassinat, de l�sions corporelles graves, de menaces et de tentative de l�sions corporelles simples. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de dix ans, sous d�duction de la d�tention avant jugement, et ordonn� un traitement institutionnel en milieu ferm� selon l'art. 59 al. 3 CP.
Par jugement du 15 mars 2013, la Cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan a r�form� le premier jugement en ce sens qu'elle a r�duit la peine privative de libert� � huit ans. Pour le reste, elle a confirm� le jugement de premi�re instance, notamment le traitement institutionnel en milieu ferm�.
B.a.�Le 12 juin 2008, vers 17h10, X.________ a aper�u dans un magasin, � A.________, B.________ qui, � ses dires, lui devait de l'argent. Il l'a attendu � l'ext�rieur et, lorsque ce dernier est sorti du magasin avec son neveu, il s'est dirig� vers lui, un couteau � la main, en d�clarant vouloir discuter. Comme le neveu tentait de s'interposer, X.________ s'est mis � le pourchasser en brandissant l'arme, puis il est retourn� vers B.________, devant l'entr�e du commerce. Il lui a port� un coup de couteau, de haut en bas, en direction du coeur. En tentant de se prot�ger, B.________ a eu la face dorso-radiale du bras gauche tranch�e jusqu'� l'os, perpendiculairement. Pour autant, il n'a pas pu �viter d'�tre entaill� au pectoral gauche. X.________ l'a coup� profond�ment d'un deuxi�me coup sous l'aisselle gauche. D'un troisi�me, il lui a ouvert le visage, du menton jusqu'au cuir chevelu. Furieux de voir son oncle ainsi mutil�, le neveu s'est mis � poursuivre l'agresseur, qui s'est retourn� en levant son arme contre lui. Pour se prot�ger, le neveu a brandi ses sacs � commission, dont un a �t� touch� par l'arme, avant de les lancer en direction de l'agresseur, ce qui a d�cid� celui-ci � quitter les lieux en courant.
B.b.�Le Dr C.________ a d�pos� un rapport d'expertise le 23 ao�t 2012 et, le 17 octobre 2012, il a r�pondu aux questions suppl�mentaires du procureur.
Dans son rapport du 23 ao�t 2012, le Dr C.________ a expos� que l'expertis� souffrait d'un trouble psychotique chronique � type de d�lire persistant, de nature parano�aque. Selon lui, il est �vident que, du fait de sa pathologie, il pr�sentait un risque de r�cidive de comportements violents. L'expert a pr�conis� un traitement neuroleptique prolong�, accompagn� d'une prise en charge psychoth�rapeutique r�guli�re. Le traitement neuroleptique devait �tre mis en oeuvre r�guli�rement pendant une dur�e " minimale " de six mois � un an, dans un premier temps. Une att�nuation, voire une disparition de la symptomatologie pouvait �tre esp�r�e, sans qu'elle soit certaine. En cas d'att�nuation prolong�e des sympt�mes, l'int�ress� pourrait prendre conscience de sa pathologie, avec pour cons�quence une meilleure observance th�rapeutique. Ce r�sultat n'�tait toutefois pas certain. De l'avis de l'expert, un tel traitement ne sera probablement jamais accept� spontan�ment par l'expertis� et il faudra, tout au moins dans un premier temps, le lui imposer. Tant que le traitement n'aurait pas d�ploy� des effets " � long terme ", il devrait s'exercer en milieu ferm�. Pour l'expert, la mesure institutionnelle en milieu ferm� n'�tait pas vou�e � l'�chec, car l'expertis� n'avait pas b�n�fici� de l'administration des neuroleptiques appropri�s, sur une dur�e suffisante, puisqu'il avait refus� ce traitement et n'avait pas �t� contraint de le poursuivre.
En r�ponse aux questions du procureur, l'expert C.________ a expliqu� qu'une mesure institutionnelle appliqu�e de fa�on rigoureuse durant six mois � un an pourrait apporter une am�lioration de l'�tat de l'int�ress�, am�lioration qui n'�tait toutefois pas susceptible de se prolonger au-del� de cette p�riode de prise de neuroleptiques. Ce n'est en effet qu'apr�s une prise contrainte et prolong�e de neuroleptiques que l'�tat de sant� de X.________ pourrait suffisamment s'am�liorer pour qu'il prenne conscience de la n�cessit� de poursuivre ce traitement neuroleptique durant de nombreuses ann�es, voire durant sa vie enti�re.
B.c.�Le Dr D.________ a d�pos� le 20 novembre 2012 un rapport d�crivant le suivi m�dical du pr�venu durant son incarc�ration � l'unit� psychiatrique de La Tuili�re.
Il a expliqu� que, le 23 mars 2010, X.________ avait �t� admis � l'unit� psychiatrique de la prison de La Tuili�re � Lonay, dans un �tat psychique marqu� par un d�lire de pers�cution, associ� � un sentiment de toute puissance. Initialement, il a refus� le traitement psychotrope prescrit et s'est d�fendu de mani�re impulsive contre le cadre mis en place. Ses troubles du comportement ont n�cessit�, le 26 mars 2010, l'administration d'un neuroleptique (Clopixol Acutard) sous contrainte. L'effet du traitement a �t� rapidement favorable et celui-ci a �t� poursuivi par voie orale avec le consentement de l'int�ress�. Ce dernier s'est ensuite inscrit ad�quatement dans les activit�s th�rapeutiques de l'unit� psychiatrique. Il a accept� des entretiens psychiatrique en bilat�ral. Il s'est montr� critique vis-�-vis de son comportement et a commenc� � investir le traitement m�dicamenteux comme une aide.
D�s le 8 juin 2011, compte tenu des effets secondaires du neuroleptique, l'int�ress� a refus� de poursuivre son traitement et les activit�s th�rapeutiques. Le m�decin a finalement r�ussi � lui introduire, d�s le 14 juin 2010, un autre neuroleptique (Abilify), r�put� avoir moins d'effets secondaires sur la libido et le poids. Ce traitement a �t� maintenu jusqu'au 26 avril 2011, o� X.________ a sollicit� le m�decin par �crit d'arr�ter le traitement au motif que son poids �tait de 121 kilos, ce qui r�duisait sa mobilit� et sa capacit� � assurer son hygi�ne corporelle correctement. Le m�decin a donn� suite � cette requ�te. Par la suite, X.________ a entretenu un bon comportement et une bonne �volution clinique sans traitement m�dicamenteux jusqu'� son d�part en Valais en mars 2012.
B.d.�Comme la prison des Iles � Sion ne dispose pas d'unit� psychiatrique, X.________ a refus� toute m�dication, n'a pas sollicit� de rencontre avec un psychiatre et a vu la psychologue du service m�dical de l'�tablissement chaque quinzaine ou chaque mois. A la suite de d�compensations psychotiques, un traitement par neuroleptique lui a �t� administr�, � deux reprises, en juin et juillet 2012.
Contre ce dernier jugement, le Minist�re public du Bas Valais d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de la mesure ordonnant un traitement institutionnel et au prononc� d'un internement.
Le recourant demande qu'un internement soit prononc� en lieu et place d'un traitement th�rapeutique institutionnel en milieu ferm�. Il reproche � la cour cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire en retenant, suivant l'expertise, que le traitement th�rapeutique institutionnel est susceptible de pr�venir la r�cidive. Selon le recourant, au contraire, ce traitement est vou� � l'�chec, au motif que l'intim� a d�j� re�u continuellement des neuroleptiques du 26 mars 2010 au 26 avril 2011, � savoir sur une p�riode sup�rieure � la dur�e du traitement m�dicamenteux propos� par l'expert, et que ce pr�c�dent traitement a �t� un �chec.
1.1.1.�Conform�ment � l'art. 56 al. 1 CP, une mesure doit �tre ordonn�e si une peine seule ne peut �carter le danger que l'auteur commette d'autres infractions, si l'auteur a besoin d'un traitement ou que la s�curit� publique l'exige, et si les conditions pr�vues aux art. 59 � 61, 63 ou 64 CP sont remplies. Le prononc� d'une mesure suppose que l'atteinte aux droits de la personnalit� qui en r�sulte pour l'auteur ne soit pas disproportionn�e au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravit� (art. 56 al. 2 CP).
1.1.2.�Lorsque l'auteur souffre d'un grave trouble mental, le juge peut ordonner un traitement th�rapeutique institutionnel selon l'art. 59 CP, lorsque l'auteur a commis un crime ou un d�lit en relation avec ce trouble (let. a) et qu'il est � pr�voir que cette mesure le d�tournera de nouvelles infractions en relation avec ce trouble (let. b). Le prononc� d'un traitement th�rapeutique institutionnel est ainsi subordonn� � deux conditions, � savoir l'existence d'un grave trouble mental en relation avec l'infraction commise et l'ad�quation de la mesure.
er�let. b CP pr�cise cette seconde condition en ce sens qu'il faut qu' � il [soit] � pr�voir que cette mesure d�tournera [l'auteur] de nouvelles infractions �. Contrairement au traitement psychiatrique ordonn� dans le cadre d'une mesure d'internement (art. 64 al. 4 in fine CP), la mesure th�rapeutique au sens de l'art. 59 CP vise avant tout � un impact th�rapeutique dynamique �, et donc avec une am�lioration du pronostic l�gal, et non la � simple administration statique et conservatoire � des soins (ATF 137 IV 201 consid. 1.3 p. 204; 134 IV 315 consid. 3.6 p. 323 s.). Selon la jurisprudence, il doit �tre suffisamment vraisemblable que le traitement entra�nera, dans les cinq ans de sa dur�e normale, une r�duction nette du risque que l'int�ress� commette de nouvelles infractions. La seule possibilit� vague d'une diminution du danger ne suffit pas (ATF 134 IV 315 consid. 3.4 et 4 p. 321 ss; arr�t 6B_784/2010 du 2 d�cembre 2010 consid. 2.1). Pour que la mesure puisse atteindre son but, il faut que l'auteur contribue un minimum au traitement. Il ne faut toutefois pas poser des exigences trop �lev�es � la disposition minimale de l'int�ress� � coop�rer � la mesure (cf. ATF 123 IV 113 consid. 4c/dd concernant le place-�ment en maison d'�ducation au travail selon l'art. 100bis a CP ;�HEER, in Basler Kommentar, Strafrecht I, 2
e��d. 2007, n� 78 ad art. 59 CP). Il suffit que l'int�ress� puisse �tre motiv� (� motivierbar � ; arr�t 6B_784/2010 du 2 d�cembre 2010 consid. 2.2.3).
1.1.3.�Une mesure th�rapeutique institutionnelle garantit la s�curit� publique de la m�me fa�on que l'internement, dans la mesure o� elle peut �tre ex�cut�e dans un �tablissement ferm� ou dans un �tablissement p�nitentiaire (art. 59 al. 3 CP ; ATF 134 IV 315 consid. 3.2 p. 320). D�s lors, m�me si l'auteur est dangereux au sens de l'art. 64 al. 1
er�let. b CP, le juge doit ordonner une mesure th�rapeutique institutionnelle au sens de l'art. 59 CP lorsque cette mesure promet un certain succ�s. Ce n'est que s'il appara�t qu'un traitement selon l'art. 59 CP n'apportera pas le succ�s escompt� que l'internement devra �tre ordonn� (ATF 134 IV 315 consid. 3.5 p. 323). Le fait que, s'il est intern�, l'auteur sera soumis, si besoin est, � une prise en charge psychiatrique (art. 64 al. 4 phrase 3 CP) ne constitue pas un argument contre la mesure th�rapeutique institutionnelle, car le traitement psychiatrique pr�vu � l'art. 64 al. 4 phrase 3 CP se distingue du traitement th�rapeutique au sens de l'art. 59 CP (cf. ci-dessus consid. 1.1.2, 2e�paragraphe; ATF 134 IV 315 consid. 3.6).
1.1.4.�L'art. 59 al. 4 CP pr�voit que la mesure th�rapeutique institutionnelle ne peut, en r�gle g�n�rale, exc�der cinq ans. Cependant, si les conditions d'une lib�ration conditionnelle ne sont pas r�unies apr�s cinq ans et qu'il est � pr�voir que le maintien de la mesure d�tournera l'auteur de nouveaux crimes ou de nouveaux d�lits en relation avec son trouble mental, le juge peut ordonner la prolongation de la mesure de cinq ans au plus � chaque fois. La mesure peut �tre reconduite aussi souvent et aussi longtemps que son maintien s'av�re n�cessaire, appropri� et proportionnel (ATF 137 IV 201 consid. 1.4 p. 204 ; 135 IV 139 consid. 2.1 p. 141). Dans ce cadre, elle ne conna�t pas de limite maximale. Cette prolongation est indiqu�e lors de traitement selon l'art. 59 al. 3 CP. Cette possibilit� existe parce que les mesures th�rapeutiques appliqu�es � des malades mentaux chroniques n'agissent souvent que tr�s lentement (ATF 137 IV 201 consid. 1.4 p. 205 ; 134 IV 315 consid. 3.4.1 p. 321 s.).
Conform�ment � l'art. 56 al. 6 CP, une mesure dont les conditions ne sont plus remplies doit �tre lev�e. Comme son prononc� suppose qu'elle soit propre � d�tourner l'auteur de la commission de nouvelles infractions en relation avec son grave trouble mental (cf. art. 59 al. 1 let. b CP), une mesure th�rapeutique institutionnelle ne peut �tre maintenue que si elle conserve une chance de succ�s (cf. art. 62c al. 1 let. a CP). Lorsqu'il n'y a plus lieu de s'attendre � une am�lioration de l'�tat de l'auteur, l'autorit� comp�tente doit lever la mesure, en prenant au besoin une ou plusieurs des dispositions pr�vues � l'art. 62c al. 3 � 6 CP (ATF 137 IV 201 consid. 1.3 p. 204). En particulier, afin d'assurer la s�curit� de la collectivit� apr�s la lev�e de la mesure, l'art. 62c al. 4 CP permet au juge de prononcer l'internement, � la double condition que la mesure de base ait �t� prononc�e en raison d'une infraction pr�vue � l'art. 64 al. 1 CP et qu'il soit s�rieusement � craindre que l'auteur ne commette une autre infraction mentionn�e par cette derni�re disposition.
1.1.5.�Pour ordonner une des mesures pr�vues aux art. 59 � 61, 63 et 64 CP, le juge doit se fonder sur une expertise. Celle-ci doit se d�terminer sur la n�cessit� et les chances de succ�s d'un traitement, la vraisemblance que l'auteur commette d'autres infractions et la nature de celles-ci, et sur les possibilit�s de faire ex�cuter la mesure (art. 56 al. 3 CP). Selon la jurisprudence, le juge appr�cie en principe librement une expertise et n'est pas li� par les conclusions de l'expert. Toutefois, il ne peut s'en �carter que lorsque des circonstances ou des indices importants et bien �tablis en �branlent s�rieusement la cr�dibilit�. Il est alors tenu de motiver sa d�cision de ne pas suivre le rapport d'expertise (ATF 133 II 384 consid. 4.2.3 p. 391 ; 129 I 49 consid. 4 p. 57 ; 128 I 81 consid. 2 p. 86). Si les conclusions d'une expertise judiciaire apparaissent douteuses sur des points essentiels, le juge doit recueillir des preuves compl�mentaires pour tenter de dissiper ses doutes. A d�faut, en se fondant sur une expertise non concluante, il pourrait commettre une appr�ciation arbitraire des preuves et violer l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 539 consid. 3.2 p. 547 s.; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146).
1.2.1.�Dans le cas d'esp�ce, il ne fait pas de doute que le trouble psychotique dont souffre l'intim� constitue un grave trouble mental au sens de l'art. 59 CP et que cette pathologie se trouve dans un rapport �troit avec les infractions dont il a �t� reconnu coupable. Le risque de r�cidive de telles infractions est �lev� et une peine seule ne peut l'�carter.
1.2.2.�L'expert a propos� un traitement neuroleptique prolong�, accompagn� d'une prise en charge psychoth�rapeutique r�guli�re. Selon lui, ce traitement peut conduire � une am�lioration de l'�tat de sant� de l'intim� et ne constitue pas seulement une " camisole chimique ". En effet, dans un premier temps, il doit entra�ner une diminution des sympt�mes, puis, dans un second temps, pourrait permettre � l'intim� de prendre conscience de sa maladie et d'accepter le traitement � long terme. Il se peut que le traitement doive d'abord �tre administr� sous la contrainte, mais par la suite l'expertis� devrait s'y soumettre volontairement. Le Dr D.________, m�decin de la prison de la Tuili�re, a confirm� l'effet positif du traitement neuroleptique, pr�cisant que l'intim� avait accept� de d�velopper une alliance th�rapeutique avec l'�quipe m�dicale et qu'il s'�tait inscrit ad�quatement dans les activit�s th�rapeutiques de l'unit� psychiatrique.
C'est en vain que le recourant soutient que l'intim� a d�j� �t� soumis � un tel traitement pendant plus d'une ann�e (26 mars 2010 - 26 avril 2011), mais que celui-ci a �t� un �chec. En effet, le Dr D.________ a interrompu le traitement le 26 avril 2011, � la demande �crite de l'intim�, en raison des effets secondaires du neuroleptique administr� (poids devenu trop important), et non en raison de la mauvaise volont� de l'intim� ou parce que le traitement ne produisait pas l'effet escompt�. On ne saurait d�s lors consid�rer que le traitement a �chou�. C'est dans ce sens qu'il faut comprendre la remarque de l'expert lorsqu'il d�clare que la mesure institutionnelle en milieu ferm� n'a pas �t� mise en oeuvre de fa�on rigoureuse et qu'elle ne peut pas en cons�quence �tre consid�r�e comme vou�e � l'�chec. Le fait que le pr�c�dent traitement neuroleptique a dur� plus longtemps que ne semble l'avoir admis l'expert n'est pas d�terminant. En effet, il faut savoir que le traitement th�rapeutique appliqu� � des malades mentaux chroniques n'agit souvent que tr�s lentement. En cons�quence, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant qu'il existait un traitement et que celui-ci �tait propre � pr�venir la r�cidive.
1.2.3.�Pour motiver la mesure d'internement, le recourant invoque des motifs de s�curit� publique. Il n'est pas contest� que, du fait de sa pathologie, l'intim� est dangereux et qu'il pr�sente un risque de r�cidive de comportements violents (cf. consid. 1.2.1). Pour cette raison, suivant l'avis de l'expert, la cour cantonale a ordonn� que le traitement institutionnel s'effectue dans un �tablissement ferm� (art. 59 al. 3 CP). Dans ces conditions, le traitement institutionnel ordonn� par la cour cantonale contribue � garantir la s�curit� publique de la m�me fa�on qu'un internement (cf. consid. 1.1.3).
1.2.4.�En conclusion, la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire en suivant l'expertise et en ordonnant une mesure th�rapeutique institutionnelle en milieu ferm�. En effet, celle-ci peut permettre d'am�liorer l'�tat de sant� de l'intim� et garantit au demeurant la s�curit� publique dans la mesure o� le traitement s'effectue en milieu ferm�.
Bien que succombant, le recourant n'est pas condamn� aux frais (art. 66 al. 4 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale II, ainsi qu'� Me Moret, pour information.

References: art. 59
in fine
 ATF 
 art. 59
 ATF 
 ATF 
 art. 59
 art. 62
 art. 59