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Timestamp: 2016-10-25 17:22:36+00:00

Document:
5A_511/2010 (04.02.2011)
5A_511/2010
Arr�t du 4 f�vrier 2011
A.________, (�poux),.
repr�sent�e par Me Isabelle Jaques, avocate,
mesures protectrices (contribution d'entretien),
recours contre l'arr�t du Tribunal civil d'arrondissement de l'Est vaudois du 22 juin 2010.
Par convention de mesures protectrices de l'union conjugale sign�e le 1er f�vrier 2008, les �poux A.________ sont convenus que le mari contribuerait � l'entretien de son �pouse et de leur enfant par le versement d'une pension mensuelle d'un montant de 2'000 fr., allocations familiales en sus.
Le 23 d�cembre 2008, la Pr�sidente du Tribunal civil d'arrondissement de l'Est vaudois a arr�t� la contribution d'entretien � 1'950 fr. par mois.
Par convention de mesures protectrices de l'union conjugale du 17 juillet 2009, les parties ont, notamment, r�glement� le droit de visite du p�re et r�duit le montant de la contribution d'entretien � 1'800 fr. par mois d�s le 1er ao�t 2009.
Le mari a d�pos�, le 29 octobre 2009, une requ�te tendant � ce que la pension mise � sa charge soit r�duite � 920 fr. par mois d�s le 1er novembre 2009.
Par prononc� du 8 f�vrier 2010, la Pr�sidente du Tribunal civil d'arrondissement de l'Est vaudois a rejet� la requ�te de modification.
Le mari a appel� de cette d�cision. Il a conclu � ce que le montant de la contribution soit fix� � 920 fr., subsidiairement � 1'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises. A l'audience du 28 avril 2010, il a pr�cis� que la modification devrait prendre effet au 1er novembre 2009.
Par arr�t du 22 juin 2010, le Tribunal civil d'arrondissement de l'Est vaudois a r�form� la d�cision de premi�re instance du 8 f�vrier 2010 en ce sens que le mari doit contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une contribution mensuelle de 1'500 fr., allocations familiales non comprises, d�s le 1er novembre 2009.
Par acte du 6 juillet 2010, le mari exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 22 juin 2010. Il conclut � ce que le montant de la contribution d'entretien soit fix� � 940 fr., subsidiairement � 1'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises, d�s le 1er novembre 2009.
Chacune des parties sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.1 Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Il est donc recevable au regard de ces dispositions.
1.2 Selon l'art. 75 al. 1 LTF, le recours en mati�re civile n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale, ce qui signifie que les griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral ne doivent plus pouvoir faire l'objet d'un recours ordinaire ou extraordinaire de droit cantonal (ATF 134 III 524 consid. 1.3 p. 527). Dans le canton de Vaud, l'arr�t sur appel en mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale ne peut faire l'objet d'un recours en nullit� que pour les motifs pr�vus par l'art. 444 al. 1 et 2 du code de proc�dure civile vaudois (ci-apr�s: CPC/VD; art. 369 al. 4 CPC/VD; arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 15 janvier 1998, publi� in JdT 1998 III 53), � savoir lorsque le d�clinatoire aurait d� �tre prononc� d'office (ch. 1) et pour absence d'assignation r�guli�re ou pour violation de l'art. 305 CPC/VD lorsque le jugement a �t� rendu par d�faut (ch. 2). Interjet�, non pour ces motifs, mais pour violation du droit f�d�ral et arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, le recours est donc en principe recevable.
Le recourant soutient � tort que l'art. 369 al. 4 CPC/VD, selon lequel les parties peuvent interjeter appel au tribunal d'arrondissement contre le prononc� du pr�sident n'est pas conforme � l'art. 75 al. 2 LTF: le fait que l'autorit� pr�c�dente ne soit pas un tribunal sup�rieur, pouvant examiner au moins les griefs vis�s aux art. 95 � 98 LTF, ne nuit pas � la recevabilit� du recours en mati�re civile d�s lors que le d�lai dont disposent les cantons pour instituer comme autorit� cantonale de derni�re instance un tribunal sup�rieur statuant sur recours n'est pas �coul� (art. 130 al. 2 LTF; ATF 134 III 141 consid. 2 p. 143/144).
1.3 Comme l'arr�t attaqu� porte sur des mesures provisionnelles (ATF 133 III 393 consid. 5.1 in fine p. 397, 585 consid. 3.3 p. 587 et la jurisprudence cit�e), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 III 393 consid. 6 p. 397, 638 consid. 2 p. 639/640; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3 p. 399/400).
Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision est manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352). L'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de cette d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153; 133 II 257 consid. 5.1 p. 260; 133 III 462 consid. 4.4.1 p. 470).
1.4 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale. Les art. 95 et 97, ainsi que l'art. 105 al. 2 LTF, ne s'appliquent pas directement puisqu'ils ne sont pas des droits constitutionnels (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398; 133 III 585 consid. 4.1 p. 588). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires (� ce sujet: ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; cf. aussi ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254/255) et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (art. 97 al. 1 in fine LTF).
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir refus� d'appliquer les crit�res de l'art. 125 CC et le principe du �clean break� � la fixation de la contribution d'entretien, bien que l'intim�e vive d�sormais en concubinage. Il soutient en particulier qu'en tenant compte de ses imp�ts et du suppl�ment de 20% auquel il estime avoir droit en sus de son minimum vital, sa situation financi�re ne lui permet pas de verser une contribution d'entretien pour l'�pouse.
2.1 Les �poux peuvent solliciter la modification de mesures protectrices de l'union conjugale si, depuis l'entr�e en vigueur de celles-ci, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, ou si le juge s'est fond� sur des faits erron�s (art. 179 al. 1 CC). La d�cision de mesures protectrices �tant rev�tue d'une autorit� de la chose jug�e limit�e (ATF 127 III 474 consid. 2b/aa p. 477), la requ�te de modification de ces mesures ne peut avoir pour objet qu'une adaptation aux circonstances nouvelles, mais non une nouvelle fixation (arr�t 5A_402/2010 consid. 4.2.2 et les r�f�rences).
Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se d�termine en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux. La fixation de cette contribution ne doit pas anticiper sur la liquidation du r�gime matrimonial (ATF 121 I 97 consid. 3b p. 100; 118 II 376 consid. 20b p. 377/378; 115 II 424 consid. 3 p. 426/427; 114 II 26 consid. 8 p. 31/32). Quand on ne peut plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune, les crit�res applicables � l'entretien apr�s divorce doivent �tre pris en consid�ration pour �valuer l'entretien et, en particulier, la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activit� lucrative d'un �poux (ATF 128 III 65 consid. 4a p. 67/68).
Dans la mesure o� des enfants sont concern�s, le juge ordonne les mesures n�cessaires, d'apr�s les effets de la filiation (art. 176 al. 3 CC). Aux termes de l'art. 276 CC, les p�re et m�re doivent pourvoir � l'entretien de l'enfant et assumer, par cons�quent, les frais de son �ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot�ger (al. 1); l'entretien est assur� par les soins et l'�ducation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses p�re et m�re, par des prestations p�cuniaires (al. 2). Selon l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant.
2.2.1 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a admis le principe d'un r�examen de la situation des parties au motif que l'�pouse vivait en concubinage depuis le 1er novembre 2009, ce qui avait une influence sur son montant de base du droit des poursuites et sur sa charge de loyer. Elle a donc proc�d� � bon droit � un r�examen de la situation financi�re des parties. L'intim�e ne le conteste d'ailleurs pas.
2.2.2 S'il y a lieu d'appr�cier la situation d'un couple s�par� totalement d�suni en s'inspirant des principes r�gissant l'hypoth�se du divorce et, notamment, en tenant compte de l'obligation pour l'�poux cr�ancier de reprendre une activit� professionnelle ou d'en augmenter le taux (ATF 128 III 65 pr�cit�), il n'en demeure pas moins que, tant que dure le mariage, c'est l'art. 163 al. 1 CC qui constitue la cause de l'obligation d'entretien. Si l'�poux cr�direntier d�ploie d�j� sa pleine capacit� de gain, il n'est donc pas arbitraire d'appliquer - comme c'est le cas dans la d�cision attaqu�e - la m�thode dite du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent, pour autant qu'elle n'ait pas pour effet de faire b�n�ficier l'int�ress� d'un niveau de vie sup�rieur � celui men� par le couple durant la vie commune (arr�t 5A_409/2007 du 14 novembre 2007, consid. 4.1 et les arr�ts cit�s). Les juges pr�c�dents ont consid�r� qu'on ne pouvait exiger de l'�pouse qu'elle travaille davantage qu'� temps partiel, l'enfant des parties, dont elle a la garde, �tant n� le 13 f�vrier 2005. Ces magistrats ont donc bien tenu compte de la jurisprudence qui impose au juge des mesures protectrices d'examiner la question de la reprise ou de l'augmentation d'une activit� lucrative par le conjoint cr�ancier, conform�ment aux exigences de l'art. 125 CC. Ils ont ensuite d�termin� la situation financi�re des parties et arr�t� leur disponible � 770 fr. 95, montant qu'ils ont r�parti � raison de 40% pour le mari et de 60% pour l'�pouse et l'enfant. Le recourant ne formule aucune critique � cet �gard. Il se contente d'affirmer, de mani�re appellatoire, que l'�pouse pourrait ais�ment augmenter son temps de travail ou en tout cas ses revenus, ce qui n'est pas suffisant au regard des exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. De plus, aucune critique n'a �t� soulev�e sur ces points en instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF).
2.2.3 Le grief du recourant selon lequel l'autorit� cantonale aurait d� prendre sa charge fiscale en consid�ration se r�v�le en revanche fond�. Conform�ment � la jurisprudence, si les moyens du d�birentier sont insuffisants, il faut partir de son minimum vital, sans prendre en consid�ration les imp�ts courants (ATF 127 III 68 consid. 2b p. 70, 289 consid. 2a/bb p. 292; 126 III 353 consid. 1a/aa p. 356). Ce principe s'applique aussi aux mesures protectrices de l'union conjugale (cf. arr�t 5A_383/2007 du 9 novembre 2007, consid. 2). En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r�, comme le juge de premi�re instance, qu'il n'y avait pas lieu de retenir la charge d'imp�ts des parties dans leur minimum vital, vu leurs modestes ressources. Cette appr�ciation doit �tre qualifi�e d'insoutenable. Il r�sulte en effet de la comparaison des revenus et des charges respectives des �poux que ceux-ci disposent d'un solde de plus de 500 fr. par mois � r�partir entre eux, dont on verra ci-apr�s qu'il sera encore plus �lev�. Dans ces conditions, on ne saurait parler de ressources financi�res insuffisantes, de sorte que la charge fiscale courante - � l'exclusion des arri�r�s d'imp�ts - doit �tre prise en consid�ration. Le recours doit par cons�quent �tre admis sur ce point et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau, apr�s avoir constat� le montant des imp�ts mentionn�s.
2.2.4 Autant qu'il est suffisamment motiv�, le grief selon lequel l'autorit� cantonale aurait refus� � tort d'augmenter son minimum vital du droit des poursuites de 20% appara�t en revanche infond�, cette majoration forfaitaire n'�tant pas pr�vue dans le cadre de mesures provisionnelles telles que les mesures protectrices de l'union conjugale (arr�ts 5P.352/2003 du 28 novembre 2003, consid. 2.3, in FamPra.ch 2004 p. 401; 5P.364/2000 du 13 f�vrier 2001, consid. 6; 5P.65/2000 du 28 mars 2000, consid. 2b et les r�f�rences).
Le recourant s'en prend aussi au montant du d�ficit de l'�pouse, qui serait selon lui erron� d�s lors que les allocations familiales qu'elle per�oit n'ont pas �t� incluses dans ses revenus, d'une part, et que ses frais de transport ne sauraient s'�lever � 250 fr. par mois, d'autre part.
Les allocations pour enfants, affect�es exclusivement � l'entretien de ceux-ci, ne sont pas prises en compte dans le calcul du revenu du parent qui les re�oit (HEGNAUER, Commentaire bernois, n. 95 ad art. 285 CC; FRAN�OISE BASTONS BULLETTI, L'entretien apr�s divorce: m�thodes de calcul, montant, dur�e et limites, in SJ 2007 II p. 77 ss, p. 81). Elles sont cependant retranch�es du co�t d'entretien de l'enfant (arr�t 5A_207/2009 du 21 octobre 2009, consid. 3.2; 5A_746/2008 du 9 avril 2009, consid. 6.1 et les r�f�rences cit�es). Dans le cas particulier, il appert que les allocations familiales, d'un montant de 330 fr., n'ont � tort pas �t� d�duites dans le calcul du minimum vital lors de la fixation de la contribution d'entretien (arr�ts 5A_272/2010 du 30 novembre 2010, consid. 4.2.2, destin� � la publication; 5A_352/2010 du 29 octobre 2010, consid. 6.2.1).
Quant aux frais de transport de l'�pouse, la critique n'appara�t pas suffisamment motiv�e en tant qu'elle se fonde essentiellement sur des faits qui n'ont pas �t� constat�s (art. 106 al. 2 LTF).
En ce qui concerne ses frais de logement, le recourant soutient, en se r�f�rant au contrat de bail qu'il a produit en appel, que son loyer a augment� et qu'il s'�l�ve, depuis le 1er mai 2009, � 2'110 fr. et non � 1'845 fr. par mois. Ce grief appara�t fond�. Comme l'autorit� cantonale a appliqu� la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent, la constatation arbitraire concernant la charge de loyer du recourant a en outre une incidence sur le calcul de son solde disponible et, partant, sur le montant de la contribution � l'entretien de sa famille, qui se r�v�le ainsi �galement insoutenable de ce fait. Il appartiendra d�s lors � l'autorit� cantonale de tenir compte du loyer d�coulant des pi�ces produites et de v�rifier si un tel loyer peut raisonnablement �tre pris en consid�ration.
Pour le surplus, les critiques du recourant sont essentiellement appellatoires et, par cons�quent, irrecevables (art. 106 al. 2 LTF). Tel est notamment le cas lorsqu'il expose que la pension due pour un enfant correspond � 15% du salaire net et que l'�pouse n'a en l'occurrence pas droit � une contribution d'entretien, de sorte qu'il ne devrait verser qu'un montant de 940 fr. par mois. Quant au grief de violation de l'art. 7 Cst., il se r�v�le d'embl�e irrecevable dans la mesure o� le recourant ne d�montre pas en quoi son �droit au respect de la dignit� humaine� (art. 7 Cst.) aurait une port�e propre par rapport au moyen tir� de l'arbitraire; il n'est en outre pas suffisamment motiv�.
En conclusion, le recours doit �tre partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable. La cour de c�ans ne dispose pas de tous les �l�ments n�cessaires pour statuer elle-m�me sur le fond, de sorte qu'il convient de renvoyer la cause au Tribunal d'arrondissement pour qu'il rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Vu l'issue de la proc�dure, il se justifie de r�partir les frais judiciaires par moiti� entre les parties (art. 66 al. 1 LTF) et de compenser les d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Compte tenu de leurs ressources restreintes, l'assistance judiciaire peut toutefois leur �tre accord�e (art. 64 LTF).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La requ�te d'assistance judiciaire du recourant est admise et Me Kathrin Gruber, avocate, lui est d�sign�e comme conseil d'office.
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e est admise et Me Isabelle Jacques, avocate, lui est d�sign�e comme conseil d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr. et provisoirement support�s par la Caisse du Tribunal f�d�ral, sont mis pour moiti� � la charge de chacune des parties.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � l'avocat d'office du recourant une indemnit� de 1'500 fr. � titre d'honoraires.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � l'avocat d'office de l'intim�e une indemnit� de 1'500 fr. � titre d'honoraires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal civil d'arrondissement de l'Est vaudois.
Lausanne, le 4 f�vrier 2011

References: ATF 
 art. 74
 art. 369
 art. 95
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 95
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 285