Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F18-12-2015-9C_842-2015
Timestamp: 2016-10-22 16:19:16+00:00

Document:
9C_842/2015 (18.12.2015)
9C_842/2015 � � Arr�t du 18 d�cembre 2015
Greffi�re : Mme Flury.
repr�sent�e par Me Philippe Nordmann, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 9 septembre 2015.
que l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a reconnu le droit de A.________ � une rente enti�re d'invalidit�, par d�cision du 7 mars 2011,
que l'office AI a initi� une proc�dure de r�vision en avril 2013 au terme de laquelle il a confirm� le maintien de la rente, par communication du 25 septembre 2013,
que la Fondation collective B.________ SA, institution de pr�voyance de l'assur�e, a fait part de ses objections contre cette communication, par �criture du 3 d�cembre 2013,
qu'apr�s consultation de son Service m�dical r�gional, l'administration a inform� A.________, par courrier du 12 f�vrier 2014, qu'un examen neurologique et psychiatrique �tait n�cessaire,
que l'assur�e s'est oppos�e � cette intention, au motif qu'aucune proc�dure de r�vision n'avait �t� d�clench�e,
que l'office AI a confirm� sa volont� de mettre en oeuvre une expertise pluridisciplinaire, par d�cision incidente du 30 janvier 2015,
que le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, a rejet� le recours form� par A.________ contre cette d�cision, par jugement du 9 septembre 2015, consid�rant que l'expertise avait �t� ordonn�e dans le cadre de la r�vision en cours,
que la recourante interjette un recours contre ce jugement, en date du 10 novembre 2015 (timbre postal),
que le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (cf. ATF 135 III 329 consid. 1 p. 331),
que le recours en mati�re de droit public (cf. art. 82 ss LTF) est recevable contre les d�cisions qui mettent fin � la proc�dure (art. 90 LTF), ainsi que contre les d�cisions pr�judicielles et incidentes qui sont notifi�es s�par�ment et qui portent sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation (art. 92 al. 1 LTF),
que, selon l'art. 93 al. 1 LTF, les autres d�cisions pr�judicielles et incidentes notifi�es s�par�ment ne peuvent faire l'objet d'un recours que si elles peuvent causer un pr�judice irr�parable (let. a) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (let. b),
que, contrairement � ce que pr�tend la recourante, l'expertise pluridisciplinaire objet de la d�cision du 30 janvier 2015 a �t� ordonn�e dans le cadre de la proc�dure de r�vision initi�e en avril 2013, dans la mesure o� l'institution de pr�voyance de l'assur�e en a emp�ch� la cl�ture, par ses objections du 3 d�cembre 2013,
que certes, un office AI peut confirmer le droit � la rente par le biais d'une communication (cf. art. 74
quater�al. 1 RAI),
que cependant, une institution de pr�voyance tenue de fournir des prestations est destinataire d'une telle communication (cf. art. 74
quater�al. 2 RAI) et dispose des m�mes voies de droit que l'assur� (cf. art. 49 al. 4 LPGA),
que dans la mesure o� la d�cision du 30 janvier 2015 porte sur la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire dans le cadre d'une proc�dure de r�vision, elle ne met pas un terme � ladite proc�dure et doit �tre consid�r�e comme une d�cision incidente (cf. ATF 133 V 477 consid. 4.1.3 p. 481),
qu'il s'agit d�s lors d'examiner si cette d�cision cause un pr�judice irr�parable,
qu'� ce propos, le Tribunal f�d�ral a eu l'occasion de dire que les jugements de premi�re instance qui portent sur des recours dirig�s contre des d�cisions des offices AI concernant la mise en oeuvre d'expertises m�dicales n'engendrent pas de dommages irr�parables et ne sont par cons�quent pas susceptibles d'�tre d�f�r�s au Tribunal f�d�ral � moins que des motifs de r�cusation aient �t� tranch�s (cf. ATF 138 V 271),
qu'en l'esp�ce, la recourante n'invoque aucun motif de r�cusation, ni dommage irr�parable du reste,
que l'assur�e pourra en outre formuler toute critique contre l'expertise, pour autant que n�cessaire, � l'occasion de la contestation de la d�cision finale (art. 93 al. 3 LTF),
qu'en cons�quence, le recours doit �tre d�clar� irrecevable selon la proc�dure simplifi�e de l'art. 108 al. 1 let. a et al. 2 LTF,
que, compte tenu de l'issue du litige, les frais de la proc�dure sont mis � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF) qui ne saurait pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF),
Les frais judiciaires arr�t�s � 300 fr. sont mis � la charge de la recourante.
Lucerne, le 18 d�cembre 2015
La Greffi�re : Flury

References: ATF 
 art. 82
 art. 74
 art. 74
 art. 49
 ATF 
 ATF