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Timestamp: 2016-10-28 06:44:50+00:00

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4A_169/2010 (23.08.2010)
4A_169/2010
Arr�t du 23 ao�t 2010
X.________ Compagnie d'Assurances, repr�sent�e par Me Pierre Gabus,
Y.________, repr�sent� par Me Jacques Emery,
responsabilit� civile du d�tenteur de v�hicule automobile, calcul du dommage,
recours contre l'arr�t rendu le 12 f�vrier 2010 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a Y.________, qui est n� le 7 octobre 1963, dispose d'une formation d'employ� de commerce. Apr�s avoir occup� divers emplois dans plusieurs �tablissements bancaires de la place de Gen�ve, il a travaill� du 1er janvier 1999 au 31 d�cembre 2001 � la Banque A.________ (ci-apr�s: A.________) en qualit� de fond� de pouvoir dans la section � tr�sorerie �; il y percevait en dernier lieu un salaire annuel brut de 131'950 fr. Le 14 novembre 2001, Y.________, encore employ� de A.________, a obtenu un dipl�me de cambiste d�livr� par l'Association des March�s Financiers. Il pratiquait alors beaucoup de sport.
Y.________ a donn� son cong� � A.________ en �t� 2001 pour le 31 d�cembre 2001. Peu apr�s, il est parti pour le Br�sil, pays o� il n'a pas occup� d'emploi ni suivi de cours. Il est rentr� � Gen�ve en novembre 2002. De retour de ce voyage d'agr�ment, il n'a pas entrepris imm�diatement des d�marches concr�tes pour retrouver un emploi.
A.b Le 1er d�cembre 2002, alors qu'il circulait au guidon d'un scooter immatricul� � Gen�ve � son nom, Y.________ a �t� percut� par un motocycliste dont la responsabilit� civile de d�tenteur �tait assur�e par X.________ Compagnie d'Assurances (ci-apr�s: X.________ ou l'assurance). Il a �t� retenu que l'accident est d� au comportement fautif du motocycliste, qui a ignor� la signalisation lumineuse; ce dernier, reconnu coupable de l�sions corporelles par n�gligence, a �t� condamn�, par jugement du Tribunal de police de Gen�ve rendu le 17 d�cembre 2003, � une peine de 10 jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et � une amende de 500 fr.
Victime d'une fracture ouverte du tibia et du p�ron� de la jambe droite, Y.________ a �t� op�r�; il a �t� hospitalis� jusqu'au 26 d�cembre 2002.
Il a �t� constat� que le pr�nomm� a �t� totalement incapable de travailler jusqu'au 31 janvier 2004. La r�cup�ration osseuse se faisant mal, il a d� se d�placer jusqu'au d�but septembre 2003 � l'aide de deux b�quilles, puis pendant une grande partie de l'ann�e 2004 avec une canne anglaise.
Y.________ a encore �t� hospitalis� du 15 au 20 f�vrier 2005 en vue de l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se, ce qui a g�n�r� une nouvelle incapacit� totale de travail du 15 f�vrier au 21 mars 2005.
Le physioth�rapeute de Y.________ a d�clar� que ce dernier avait enti�rement r�cup�r� de l'accident, sa jambe n'�tant pas rest�e fragile.
A.c Entre le 1er f�vrier 2004 et le 4 f�vrier 2005, Y.________ a per�u de l'assurance-ch�mage des indemnit�s journali�res de 101 fr.60 bruts, 21 jours �tant indemnisables par mois. Durant toute cette p�riode, X.________ a compl�t�, � bien plaire, lesdites indemnit�s journali�res en ajoutant 171 fr. par jour indemnis�, de sorte que le l�s� a encaiss�, 21 fois par mois, un montant de 272 fr.60.
Du 15 f�vrier au 21 mars 2005, p�riode o� Y.________, comme on l'a vu, �tait derechef en incapacit� totale de travailler, X.________ a vers� � ce dernier des indemnit�s ascendant au total brut de 3'657 fr.60, repr�sentant 3'472 fr.90 apr�s d�duction des cotisations vers�es aux assurances sociales.
Du 5 avril au 30 novembre 2005, Y.________ a �t� plac� par la caisse de ch�mage aupr�s du Service du Tuteur g�n�ral de l'Etat de Gen�ve en qualit� de gestionnaire des comptes; il a touch� mensuellement un salaire brut de 3'301 fr.95.
Du 1er d�cembre 2005 au 31 juillet 2007, Y.________ a �t� au service de B.________ SA; son salaire annuel brut se montait � 73'200 fr., correspondant � 6'100 bruts par mois, douze fois l'an.
Depuis le 1er ao�t 2007, Y.________ travaille � la banque C.________ (ci-apr�s: C.________), aupr�s du d�partement � Op�rations �; cet �tablissement lui verse un salaire annuel brut de 100'000 fr, 13e salaire inclus, plus une indemnit� mensuelle de repas de 180 fr., de sorte qu'il per�oit en moyenne chaque mois de l'ann�e le montant brut de 8'513 fr.33 (100'000 + 2'160 (12 x 180) : 12).
A.d Le 19 juin 2003, X.________ a vers� 3'500 fr. � Y.________ en remboursement des frais et honoraires d'avocat qu'il avait encourus jusque-l�. En avril 2004, elle lui a remis une somme de 4'500 fr. en r�paration du pr�judice m�nager subi entre le 1er d�cembre 2002 et le 1er septembre 2003.
B.a Par demande du 12 octobre 2007, Y.________ a ouvert action contre X.________ devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, � laquelle il a r�clam� un montant total de 1'033'670 fr.40, � titre de perte de gain actuelle, perte de gain future, dommage de rente, dommage m�nager, tort moral et honoraires d'avocat non couverts par les d�pens.
La d�fenderesse s'est oppos�e � la demande en se pr�valant, en tant que de besoin, de la compensation.
De nombreux t�moins ont �t� entendus pendant les enqu�tes.
En dernier lieu, le demandeur a conclu � ce que l'assurance lui paye 507'827 fr.40 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 avril 2005 � titre de perte de gain actuelle, 9'200 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 avril 2003 en r�paration du pr�judice m�nager, 35'162 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le d�p�t de la demande pour les honoraires d'avocat non couverts par les d�pens et 20'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er d�cembre 2002 au titre du tort moral �prouv�. Y.________ a ainsi renonc� � r�clamer r�paration du pr�judice futur et du dommage de rente.
Par jugement du 7 mai 2009, le Tribunal de premi�re instance a uniquement d�clar� X.________ d�bitrice du demandeur de la somme de 7'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 avril 2003 pour indemniser le pr�judice m�nager, non sans condamner ce dernier aux d�pens comprenant une indemnit� de proc�dure de 25'000 fr. � titre de participation aux honoraires du conseil de la d�fenderesse.
Cette autorit� a consid�r� que le demandeur n'avait subi aucune perte de gain, au motif qu'il n'avait pas rendu vraisemblable son intention, s'il n'avait pas �t� victime de l'accident du 1er d�cembre 2002, de reprendre une activit� professionnelle �quivalente � celle qu'il exer�ait avant son d�part au Br�sil. Le Tribunal de premi�re instance a encore affirm� que l'atteinte � l'int�grit� corporelle du l�s� n'avait pas rev�tu une gravit� telle qu'il puisse en r�sulter un tort moral et que les frais d'avocat avant proc�s n'avaient pas �t� all�gu�s avec suffisamment de pr�cision pour �tre allou�s.
B.b Saisie d'un appel du demandeur, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 12 f�vrier 2010, a confirm� le jugement du 7 mai 2009 en tant qu'il a condamn� la d�fenderesse � verser au demandeur 7'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 avril 2003 pour r�parer le dommage m�nager, a annul� ce jugement pour le surplus et, statuant � nouveau, a condamn� X.________ � payer � Y.________ 216'267 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 15 octobre 2006 pour la perte de gain subie du 1er ao�t 2004 au 31 d�cembre 2009, 4'000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 1er d�cembre 2002 � titre d'indemnit� satisfactoire et 16'500 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 12 octobre 2007 pour les d�penses d'avocat hors proc�s.
En substance, la cour cantonale a jug� que le demandeur, bless� par suite de l'emploi d'un motocycle dont le d�tenteur �tait assur� aupr�s de la d�fenderesse, pouvait exiger de celle-ci la r�paration de son dommage sur la base de l'art. 46 CO. Appr�ciant divers t�moignages et diff�rents documents faisant �tat de la conjoncture �conomique � Gen�ve entre 2002 et 2005 et prenant en compte le retrait du march� du travail choisi par le demandeur en 2002, elle a estim� que le l�s� n'aurait pu retrouver un emploi dans le domaine bancaire, sans l'accident, qu'� partir du 1er ao�t 2004. Elle a expos� qu'avant le 1er janvier 2010 il n'aurait toutefois pas retrouv�, si le sinistre n'�tait pas intervenu, un poste lui permettant de gagner l'�quivalent de son dernier salaire annuel brut, par 131'950 fr., mais un salaire moins important de 100'000 fr. bruts par an du 1er ao�t 2004 au 31 d�cembre 2005, augment� � 105'000 fr. bruts par an entre le 1er janvier 2006 et le 31 d�cembre 2007 et � 110'000 fr. bruts par an entre le 1er janvier 2008 et le 31 d�cembre 2009. A partir de ces donn�es, elle a calcul� que le demandeur aurait pu gagner sans l'accident, du 1er ao�t 2004 au 31 d�cembre 2009, un total de salaires ascendant � 471'667 fr. Pour la m�me p�riode, elle a arr�t� le revenu d'invalide de la victime au total de 255'400 fr., d'o� un gain manqu� � indemniser correspondant � la diff�rence entre ces deux montants, soit 216'267 fr. en capital.
Apr�s avoir confirm� le pr�judice m�nager restant � indemniser, calcul� par les premiers juges � 7'000 fr., l'autorit� cantonale a retenu que le demandeur avait subi des souffrances importantes et une longue incapacit� de travail, de sorte que l'octroi d'une indemnit� satisfactoire par 4'000 fr. �tait justifi�. Elle a enfin �valu� � 20'000 fr. les frais d'avocat avant proc�s � rembourser; la d�fenderesse ayant d�j� pay� � ce titre 3'500 fr. au demandeur, un reliquat de 16'500 fr. en capital lui restait d�.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal et conclut � ce que le demandeur soit d�bout� de toutes ses conclusions. La recourante fait valoir que compte tenu de ce que le demandeur a d�j� encaiss�, � titre de perte de revenus, des montants sup�rieurs au pr�judice effectif qu'il a subi, aucune perte de gain n'est encore indemnisable et que les prestations vers�es en trop par la d�fenderesse doivent �tre compens�es avec ce qu'elle admet devoir des chefs du pr�judice m�nager, par 7'000 fr., du tort moral, par 4'000 fr., et des frais et honoraires d'avocat hors proc�s, par 16'500 fr.
La recourante requiert �galement que l'effet suspensif soit octroy� � son recours.
L'intim� donne acte qu'il accepte l'annulation partielle de l'arr�t attaqu� en tant qu'il lui alloue la somme de 216'107 fr. (recte: 216'267 fr.) plus int�r�ts � 5% d�s le 15 octobre 2006 au titre de la perte de gain subie du 1er ao�t 2004 au 31 d�cembre 2009. Cela fait, il propose que la d�fenderesse soit d�clar�e sa d�bitrice de ce chef du montant de 153'330 fr.35 avec int�r�ts � 5% d�s le 15 octobre 2006 et que le recours de celle-ci soit pour le reste rejet� en tant qu'il est recevable.
L'autorit� cantonale a d�pos� des observations. Sur le fond, elle expose que deux erreurs de calcul ont vici� son calcul du dommage actuel d�taill� au consid�rant 5.3 de l'arr�t d�f�r�. Premi�rement, entre le 1er ao�t 2004 et le 31 janvier 2005, p�riode de six mois (et non de sept comme cela a �t� mentionn� par inadvertance), l'indemnit� de ch�mage de 272 fr.60 per�ue 21 fois par mois donne un paiement mensuel de 5'724 fr.60 (et non de 5'445 fr.). Secondement, du 1er d�cembre 2005 au 31 juillet 2007 (p�riode o� le l�s� travaillait pour B.________ SA), vingt mois se sont �coul�s (et non dix-neuf), alors que du 1er ao�t 2007 au 31 d�cembre 2009 (p�riode C.________), vingt-neuf mois ont pass� (et non trente); partant, pour la p�riode B.________ SA, le revenu d'invalide se monte � 6'100 fr. x 20, tandis que, pour la p�riode C.________ du 1er ao�t 2007 au 31 d�cembre 2009, le m�me revenu est de 8'513 fr.33 x 29. Les magistrats genevois ont ajout� que pour le surplus leurs calculs sont exacts.
1.1 Interjet� par la partie d�fenderesse qui a partiellement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 135 III 670 consid. 1.4 p. 674; 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s, ou � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations factuelles de l'autorit� cantonale ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire telle que l'entend l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Le recourant ne peut de toute mani�re demander une correction de l'�tat de fait que si celle-ci est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.1 La recourante soutient tout d'abord que la cour cantonale a admis, en se basant sur une appr�ciation arbitraire des faits, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident dont a �t� victime l'intim� et la perte de gain qui en est r�sult� pour celui-ci. Elle reproche aux magistrats genevois d'avoir omis de consid�rer que le demandeur, au moment de l'accident, se trouvait sans emploi depuis presque une ann�e, de sa seule volont�. A l'en croire, lorsqu'il convient d'appr�cier les causes du dommage, le s�jour au Br�sil de l'intim� et son �loignement du march� du travail � un moment o� le secteur de la banque �tait en crise, constituent des facteurs �quivalents � celui d�coulant de son handicap physique. Pour la recourante, comme d'autres facteurs entraient en ligne de compte et rev�taient une importance significative, le rapport de causalit� naturelle entre le sinistre et la perte de gain aurait d� �tre �cart�.
2.2 Un fait est la cause naturelle d'un r�sultat dommageable s'il en constitue une condition sine qua non. Autrement dit, on admet qu'il y a un lien de causalit� naturelle entre deux �v�nements lorsque, sans le premier, le second ne se serait pas produit. Il n'est pas n�cessaire que l'�v�nement consid�r� soit la cause unique ou imm�diate du r�sultat; l'existence d'un lien de causalit� naturelle est une question de fait que le juge doit trancher selon les r�gles du degr� de vraisemblance pr�pond�rante (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 470; 132 III 715 consid. 2.2 p. 718).
En l'esp�ce, il est manifeste que si le d�tenteur, dont la responsabilit� civile est assur�e par la recourante, n'avait pas ignor� la signalisation lumineuse et percut� le scooter que pilotait l'intim�, ce dernier n'aurait pas �t� gravement bless� � la jambe droite et n'aurait pas subi une incapacit� de gain notamment entre le 1er ao�t 2004 et le 31 d�cembre 2009. Certes le demandeur, de retour � Gen�ve en novembre 2002 venant de l'�tranger, n'avait pas recherch� effectivement un emploi les quelques semaines qui ont pr�c�d� l'accident. Mais compte tenu de son parcours professionnel jusqu'� son d�part au Br�sil, exempt de toute p�riode de ch�mage comme l'a constat� la cour cantonale au consid�rant 5.2 in initio de l'arr�t d�f�r� sans �tre critiqu�e, il �tait hautement vraisemblable qu'il ne serait pas rest� durablement sans travailler.
Les faits imput�s � l'auteur constituent de toute �vidence une condition sine qua non du pr�judice dont le demandeur requiert r�paration.
Le grief est infond�.
3.1 D'apr�s la recourante, le pr�tendu gain manqu� subi par l'intim� ne se trouve pas en lien de causalit� ad�quate avec l'accident. Elle fait valoir que le comportement du demandeur, qui a effectu� un long s�jour r�cr�atif au Br�sil et s'est ainsi �loign� du march� du travail, est un facteur interruptif de causalit�, au m�me titre que la mauvaise conjoncture existant alors � Gen�ve dans les professions de la banque. Et de s'interroger encore sur l'incidence r�elle d'une blessure � la jambe pour retrouver un emploi dans un domaine professionnel tel que la banque.
3.2 Pour dire s'il y a causalit� ad�quate, il sied d'examiner si le fait en discussion �tait propre, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 129 II 312 consid. 3.3 p. 318; 129 V 402 consid. 2.2 p. 405). La causalit� ad�quate est interrompue si une autre cause, qu'il s'agisse d'une force naturelle ou du comportement d'une autre personne, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le lien de causalit� ad�quate; il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement en discussion (ATF 133 V 14 consid. 10.2 p. 23; 130 III 182 consid. 5.4 p. 188; 127 III 453 consid. 5d p. 457).
Savoir s'il existe un rapport de causalit� ad�quate est une question de droit que le Tribunal f�d�ral examine librement (ATF 123 III 110 consid. 2 p. 111 et les r�f�rences).
In casu, il est �tabli que l'accident n'a pas �t� provoqu� par le comportement fautif du demandeur. Il est d� au contraire � la faute exclusive du motocycliste qui, apr�s avoir ignor� les r�gles de la circulation routi�re, a renvers� le scooter que conduisait l'intim�. Le motocycliste a ainsi �t� condamn� pour l�sions corporelles par n�gligence � une peine privative de libert� avec sursis. On cherche en outre vainement quel manquement grave aurait commis le demandeur en s'en allant voyager au Br�sil pendant un peu moins d'une ann�e. Quant � la conjoncture morose qui r�gnait � Gen�ve entre 2002 et 2004, il ne s'agit nullement d'un �v�nement impr�visible et extraordinaire survenant avec une force irr�sistible (cf. ATF 131 IV 145 consid. 5.2), mais bien d'une situation assez courante dans un cycle �conomique. Enfin, lorsque la recourante insinue qu'une blessure � la jambe ne saurait emp�cher l'engagement d'un employ� de banque, elle remet en cause d'une mani�re inadmissible la constatation du taux d'invalidit�, soit l'estimation du dommage reposant sur le pouvoir d'appr�cier les faits, sans m�me invoquer l'arbitraire � cet �gard (ATF 131 III 360 consid. 5.1 p. 364).
Le moyen est priv� de fondement.
4.1 La recourante fait grief � la Cour de justice d'avoir calcul� la perte de gain � indemniser du demandeur de fa�on inexacte, au m�pris des art. 41 ss CO. Elle pr�tend que les juges cantonaux ont err� dans la d�termination du gain effectivement per�u par l'intim� entre le 1er ao�t 2004 et le 31 d�cembre 2009, lequel se monterait � 521'222 fr.40, et non � 255'400 fr., comme l'ont retenu ceux-ci. Elle en inf�re, en se fondant sur le revenu sans invalidit� qu'a arr�t� l'autorit� cantonale, par 471'667 fr., que le l�s� a touch� � titre de perte de gain des montants sup�rieurs au dommage r�el qu'il a subi, de sorte qu'aucune indemnisation ne doit lui �tre accord�e de ce chef. Pour la recourante, le montant des prestations qu'elle a vers�es en surplus au l�s� compense les trois postes de pr�judice qu'elle reconna�t lui devoir.
4.2 Si la recourante conclut au rejet entier de l'action de l'intim�, elle affirme dans son m�moire de recours ne pas contester devoir les 7'000 fr. d�j� allou�s en premi�re instance pour r�parer le pr�judice m�nager du l�s�, ainsi que les deux sommes de 4'000 fr. repr�sentant une indemnit� satisfactoire et de 16'500 fr. aff�rentes aux d�penses d'avocat hors proc�s que la cour cantonale a accord�es au demandeur, contrairement aux premiers juges. Il n'y a ainsi pas lieu d'entrer en mati�re sur le recours quant � ces postes du dommage, dont l'octroi est d�sormais acquis au d�bat.
4.3.1 Si, par la suite de l'emploi d'un v�hicule automobile, une personne est tu�e ou bless�e ou qu'un dommage mat�riel est caus�, le d�tenteur est civilement responsable (art. 58 al. 1 de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re du 19 d�cembre 1958; LCR, RS 741.01). La loi f�d�rale impose la conclusion d'une assurance couvrant la responsabilit� civile du d�tenteur et celle des personnes dont il est responsable (art. 63 al. 1 et 2 LCR). Dans la limite des montants pr�vus par le contrat d'assurance, le l�s� peut intenter une action directe contre l'assureur (art. 65 al. 1 LCR). Le mode et l'�tendue de la r�paration ainsi que l'octroi d'une indemnit� � titre de r�paration morale sont r�gis par les principes du code des obligations concernant les actes illicites (art. 62 al. 1 LCR).
En cas de l�sions corporelles, la partie qui en est victime a droit au remboursement des frais et aux dommages-int�r�ts qui r�sultent de son incapacit� de travail totale ou partielle, ainsi que de l'atteinte port�e � son avenir �conomique (art. 46 al. 1 CO).
Le pr�judice s'entend dans tous les cas au sens �conomique. Est donc d�terminante la diminution de la capacit� de gain. Le dommage cons�cutif � l'invalidit� doit, autant que possible, �tre �tabli de mani�re concr�te. Le juge partira du taux d'invalidit� m�dicale (ou th�orique) et recherchera ses effets sur la capacit� de gain ou l'avenir �conomique du l�s�; cette d�marche l'am�nera � estimer le gain que le l�s� aurait obtenu dans son activit� professionnelle s'il n'avait pas subi l'accident (ATF 131 III 360 consid. 5.1 p. 363 et les arr�ts cit�s).
Si la situation salariale concr�te de la personne concern�e avant l'�v�nement dommageable constitue ainsi la r�f�rence, le juge ne doit toutefois pas se limiter � constater le revenu r�alis� jusqu'alors, car l'�l�ment d�terminant repose bien davantage sur ce que le l�s� aurait gagn� annuellement dans le futur. Mais il incombe en particulier au demandeur de rendre vraisemblables les circonstances de fait - � l'instar des augmentations futures probables de son salaire durant la p�riode consid�r�e - dont le juge peut inf�rer les �l�ments pertinents pour �tablir le revenu que le premier aurait r�alis� sans l'accident (ATF 131 III 360 ibidem; 129 III 135 consid. 2.2 p. 141).
Pour �valuer la perte de gain du l�s�, qu'elle soit permanente ou seulement temporaire, il convient de prendre comme base de calcul le salaire net de l'int�ress�. Autrement dit, la totalit� des cotisations aux assurances sociales doit �tre d�duite des salaires bruts entrant dans le calcul, soit celles � l'AVS, � l'AI, au r�gime des APG et � l'assurance-ch�mage (AC); la d�duction doit �galement porter sur les contributions du travailleur au deuxi�me pilier (ATF 136 III 222 consid. 4.1.1; 129 III 135 consid. 2.2).
Le l�s� ne peut r�clamer au tiers responsable ou � son assurance responsabilit� civile que la r�paration du pr�judice qui n'est pas couvert par les assurances sociales, lesquelles sont subrog�es ex lege dans les droits du premier. Il en d�coule que les diverses prestations accord�es par les assurances sociales doivent �tre d�duites de l'indemnisation du dommage que le l�s� peut r�clamer au responsable ou � son assureur (ATF 131 III 360 consid. 6.1 et les r�f�rences doctrinales).
Les valeurs nominales des gains tant hypoth�tiques que d'invalide de la victime doivent �tre transform�es en valeurs actuelles au moment d�terminant pour le calcul - qui correspond en principe au jour de la d�cision rendue par la juridiction cantonale devant laquelle il est encore possible d'all�guer des faits nouveaux (ATF 125 III 14 consid. 2c) - en actualisant lesdits gains selon la variation de l'indice suisse des prix � la consommation (IPC) entre les dates respectives de leur encaissement et la date d�terminante pr�cit�e (arr�t du Tribunal f�d�ral 4A_481/2009 du 26 janvier 2010, consid. 4.2.1; ROLAND BREHM, Commentaire bernois, 3e �d., n� 22a ad Vorbemerkungen zu Art. 45 und 46 CO). La diff�rence entre les revenus nets index�s de valide et d'invalide du l�s� repr�sente la perte de gain indemnisable (ATF 136 III 222 consid. 4.1.1).
4.3.2 Dans le cas pr�sent, l'intim� a renonc�, d�j� devant le Tribunal de premi�re instance, � requ�rir r�paration d'un pr�judice futur ainsi que d'un dommage de rente. Partant, la perte de gain indemnisable n'est que temporaire.
La cour cantonale a retenu, sur la base des nombreux moyens de preuve administr�s faisant �tat notamment de la conjoncture peu favorable pour les m�tiers de la banque � Gen�ve en 2003, ainsi qu'au vu de l'�loignement volontaire de l'intim� du march� du travail pendant pr�s d'un an, que ce dernier, sans l'accident, n'aurait trouv� � nouveau un emploi dans le domaine bancaire qu'� partir du 1er ao�t 2004. Cette constatation n'est pas arbitraire. La Cour de justice a de surcro�t admis qu'il n'aurait pu percevoir un salaire �quivalent � celui qu'il touchait ant�rieurement au sinistre qu'apr�s le 31 d�cembre 2009. Aucune des parties n'a �mis de critiques contre le choix de cette derni�re date, qui repr�sente cons�quemment la date de r�f�rence pour le calcul.
La perte de gain, actuelle et temporaire, � indemniser est ainsi celle qui est survenue entre le 1er ao�t 2004 et le 31 d�cembre 2009.
4.3.3 Il a �t� constat� en fait (cf. consid A.c ci-dessus) que les diff�rents revenus effectivement encaiss�s par l'intim� pendant la p�riode susmentionn�e - lesquels r�sultent d'indemnit�s journali�res vers�es par l'assurance-ch�mage, de paiements de la d�fenderesse (qui a invoqu� la compensation) et des r�mun�rations r�sultant des activit�s salari�es qu'il a effectu�es aupr�s de l'administration genevoise et de deux �tablissements bancaires - ont fluctu� d'une mani�re importante, non seulement au point de vue des dur�es dans lesquelles ils se sont inscrits, mais encore dans leur quotit� respective. Dans ces conditions particuli�res, il n'est pas possible de proc�der � la d�termination de la perte de gain de mani�re globale pour l'entier de la p�riode, ainsi que l'a fait la cour cantonale au consid�rant 5.3 de l'arr�t critiqu�. En raison de la grande disparit� des revenus d'invalide devant �tre pris en compte et pour se tenir au plus pr�s de la situation concr�te de la victime, il se justifie de proc�der � un calcul en fonction de sept p�riodes d�limit�es dans le temps.
Toutefois, � d�faut de diff�rentes donn�es dont il sera question infra, le Tribunal f�d�ral n'est pas en mesure de proc�der lui-m�me � ces calculs pr�cis. La cause sera donc retourn�e aux magistrats genevois afin qu'ils d�terminent � nouveau le gain manqu� restant � indemniser en fonction des instructions pr�cises qui suivent.
4.3.4.1 Entre le 1er ao�t 2004 et le 31 janvier 2005 (p�riode de six mois), la cour cantonale a estim�, sans �tre critiqu�e par la recourante, que l'intim� aurait touch�, s'il n'�tait pas invalide, un salaire mensuel brut de 8'333 fr.33, sur la base d'un revenu annuel brut de 100'000 fr. de d�but ao�t 2004 � fin d�cembre 2005 (100'000 fr. / 12).
L'autorit� cantonale d�duira de ce revenu mensuel brut hypoth�tique de 8'333 fr.33 l'ensemble des cotisations aux assurances sociales que le demandeur aurait d� payer, ainsi que l'exige la jurisprudence (cf. ATF 136 III 222 consid. 4.1.1; 129 III 135 consid. 2.2). Elle obtiendra ainsi un revenu net par mois sans invalidit�. Elle soustraira de ce revenu mensuel hypoth�tique net les indemnit�s journali�res nettes que la victime a per�ues mensuellement pendant cette p�riode, lesquelles repr�sentent 5'724 fr.60 par mois (21 x 272 fr.60).
Elle multipliera la diff�rence par six (pour tenir compte du semestre de la p�riode consid�r�e), puis indexera ce r�sultat � la valeur de l'IPC au 31 d�cembre 2009 d�s l'�ch�ance moyenne du 1er novembre 2004, date qui d�terminera �galement le dies a quo de l'int�r�t compensatoire de 5% (qui a pour but de compenser le fait que la victime a �t� priv�e du capital � l'�poque o� elle aurait d� le recevoir, cf. ATF 131 III 12 consid. 9).
4.3.4.2 La deuxi�me p�riode a trait aux deux mois de f�vrier et mars 2005.
Le salaire mensuel brut hypoth�tique d�terminant est toujours de 8'333 fr.33 (cf. consid. 4.3.4.1 ci-dessus), c'est-�-dire de 16'666 fr.66 pour les deux mois � consid�rer (8'333 fr.33 x 2). Sur ce total, la Cour de justice imputera les cotisations sociales pour fixer un revenu net sans invalidit�.
De ce revenu net seront d�duites les sommes nettes de 1'090 fr.40 - correspondant aux quatre indemnit�s journali�res encaiss�es entre le mardi 1er f�vrier 2005 et le vendredi 4 f�vrier 2005 (272 fr.60 x 4) - et de 3'472 fr.90 (indemnit�s nettes vers�es par la d�fenderesse entre le 15 f�vrier 2005 et le 21 mars 2005).
Le r�sultat sera index� � la valeur de l'IPC au 31 d�cembre 2009 d�s l'�ch�ance moyenne du 1er mars 2005, laquelle fixera le dies a quo de l'int�r�t compensatoire de 5%.
4.3.4.3 La troisi�me p�riode s'�tend d'avril 2005 � fin novembre 2005 (huit mois).
Derechef, le salaire mensuel brut hypoth�tique d�terminant ascende � 8'333 fr.33 (cf. consid. 4.3.4.1 ci-dessus), duquel il conviendra de d�duire les cotisations aux assurances sociales afin d'obtenir le revenu net par mois sans invalidit�.
Il a �t� constat� que le revenu brut mensuel d'invalide de cette p�riode (placement aupr�s du Tuteur g�n�ral) se monte � 3'301 fr.95, dont il faudra d�duire les cotisations sociales pour arr�ter le revenu mensuel net d'invalide.
La cour cantonale multipliera par huit (mois inclus dans la p�riode en compte) la diff�rence entre le revenu mensuel net hypoth�tique et le revenu mensuel net d'invalide. Elle indexera le r�sultat � l'IPC au 31 d�cembre 2009 � partir de l'�ch�ance moyenne du 1er ao�t 2005, date qui d�terminera aussi le point de d�part de l'int�r�t compensatoire de 5%.
4.3.4.4 La quatri�me p�riode concerne le seul mois de d�cembre 2005.
L'autorit� cantonale d�duira du revenu brut sans invalidit� d�terminant de 8'333 fr.33 les cotisations sociales. De ce revenu net, elle imputera le salaire net d'invalide, qu'elle arr�tera sur la base de la r�mun�ration brute de 6'100 fr. (73'200 fr. / 12) touch�e � B.________ SA, apr�s imputations des cotisations sociales.
Le r�sultat sera index� � l'IPC, valeur au 31 d�cembre 2009, � partir du 31 d�cembre 2005, date fixant le dies a quo de l'int�r�t compensatoire de 5%.
4.3.4.5 La cinqui�me p�riode comporte les 19 mois qui se sont �coul�s entre le 1er janvier 2006 et le 31 juillet 2007 (date de la fin de l'engagement chez B.________ SA).
Tout au long de cette p�riode, la cour cantonale a estim�, sans se le voir reprocher, que l'intim� aurait touch�, sans invalidit�, un salaire mensuel brut de 8'750 fr., sur la base d'un revenu annuel brut de 105'000 fr. pour les ann�es 2006 et 2007 (105'000 fr. / 12).
Il y aura lieu de d�duire du revenu mensuel brut de 8'750 fr. les cotisations aux assurances sociales pour fixer le revenu mensuel net hypoth�tique.
Comme on l'a vu au consid�rant pr�c�dent, le revenu mensuel brut d'invalide pour toute cette p�riode est de 6'100 fr., dont la cour cantonale d�duira les cotisations sociales.
La diff�rence entre le revenu mensuel net hypoth�tique et le revenu mensuel net d'invalide sera multipli�e par dix-neuf (total des mois de cette p�riode). Le total sera index� � l'IPC au 31 d�cembre 2009 � compter de l'�ch�ance moyenne du 15 octobre 2006, date qui indiquera le dies a quo de l'int�r�t compensatoire.
4.3.4.6 La sixi�me p�riode concerne les cinq mois entre le 1er ao�t 2007 et le 31 d�cembre 2007.
Le salaire mensuel brut sans invalidit� � prendre en consid�ration est toujours de 8'750 fr., duquel la Cour de justice imputera les cotisations sociales.
Le salaire mensuel brut d'invalide per�u aupr�s de C.________ ascende � 8'513 fr. 33 (102'160 fr. / 12). La cour cantonale en d�duira les cotisations sociales.
La diff�rence entre le revenu mensuel net sans invalidit� et le revenu mensuel net d'invalide sera multipli�e par cinq (total des mois de la p�riode). Le r�sultat sera index� � l'IPC au 31 d�cembre 2009 d�s l'�ch�ance moyenne du 15 octobre 2007, date qui fixera le dies a quo de l'int�r�t compensatoire.
4.3.4.7 La septi�me et derni�re p�riode comprend l'entier des ann�es 2008 et 2009, soit 24 mois.
Sans subir de critiques, l'autorit� cantonale a estim� que, durant l'entier de la p�riode, l'intim� aurait touch� mensuellement un revenu brut hypoth�tique de 9'166 fr.66, sur la base d'un revenu annuel brut de 110'000 fr. pour les deux ann�es pr�cit�es (110'000 fr. / 12). De ce revenu mensuel brut devront �tre d�duites les cotisations aux assurances sociales afin d'obtenir le revenu mensuel net hypoth�tique.
Le revenu mensuel brut d'invalide pour la p�riode est de 8'513 fr.33 (102'160 fr. / 12), � supposer que le salaire de l'intim� aupr�s de C.________ n'ait pas augment� en 2008 et en 2009, ce qui para�t douteux.
Le reliquat entre le revenu mensuel net sans invalidit� et le revenu mensuel net d'invalide sera multipli� par vingt-quatre (total des mois de la p�riode biennale). Le r�sultat sera index� � l'IPC au 31 d�cembre 2009 � compter de l'�ch�ance moyenne du 1er janvier 2009, date qui fixera aussi le dies a quo de l'int�r�t compensatoire de 5 % l'an.
En r�sum�, le recours doit �tre partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� et l'affaire renvoy�e aux juges pr�c�dents pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Etant donn� l'ampleur des nouveaux calculs � effectuer, l'issue du litige est incertaine. Dans ces circonstances, il se justifie de r�partir l'�molument judiciaire par moiti� entre chaque partie et de compenser les d�pens.
La pr�sente d�cision sur le fond prive d'objet la requ�te d'effet suspensif d�pos�e par la recourante.
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge de chacune des parties.
Lausanne, le 23 ao�t 2010

References: ATF 
in fine
In casu
 ATF 
 art. 41
 Art. 45
 ATF 
 ATF