Source: http://arc-stremyleschevreuse.org/lassociation/reglement-interieur
Timestamp: 2017-10-18 13:02:55+00:00

Document:
Règlement intérieur de l'ARC St Rémy les Chevreuse
Le présent règlement intérieur annule et remplace celui du 8 septembre 2004.
L’A.R.C. est une association loi 1901.
Son siège administratif est fixé à Saint-Rémy-Lès-Chevreuse, 8, rue de la République.
ART.2 RÔLE DES MEMBRES DU BUREAU
Convoque le bureau et le conseil d’administration. Propose les orientations de l’association.
Assiste le président et, en cas d’empêchement, le remplace.
S’occupe des comptes rendus, des programmes, de la correspondance et des archives.
ART.3 CANDIDATURE AU CONSEIL D’ADMINISTRATION
Pour être candidat au conseil d’administration, il faut demeurer à Saint-Rémy-lès-Chevreuse et être adhérent à jour de sa cotisation.
La candidature est toutefois ouverte aux personnes extérieures à la commune, à concurrence d’un tiers du nombre des membres du conseil d’administration.
ART.4 VACANCE D’UN SIÈGE D’ADMINISTRATEUR
En cas de vacance, le conseil d’administration peut pourvoir, par cooptation, au remplacement d’un administrateur. Les fonctions de l’administrateur ainsi élu prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat du membre remplacé. Ce remplacement sera soumis à la ratification de la prochaine assemblée générale.
ART.5 ADHÉSION
L’adhésion à l’A.R.C. est obligatoire pour participer à une activité.
Chaque adhérent doit impérativement remplir et signer la demande d’adhésion qui l’engage à respecter les statuts et le règlement intérieur.
Droit à l'image : L'ARC se réserve le droit d'utiliser les photographies et films pris dans le cadre de ses
activités et manifestations sans en informer individuellement les intéressés ».
ART.6 PARTICIPATION AUX ACTIVITÉS PAYANTES
Au-delà du premier cours, l’arrêt d’une activité avant son terme ne donne pas droit à remboursement, même partiel, de la participation, sauf dans le cas d’un empêchement majeur tel que la maladie ou un déménagement lointain qui donneront lieu, sur remise d’un justificatif, à un remboursement au prorata des cours non effectués.
ART.7 DURÉE DES ACTIVITÉS
ART.8 ASSURANCE
ART.9 L’ANIMATEUR (TRICE) D’ACTIVITÉS
Est responsable du contenu pédagogique de son activité.
S’engage à respecter le présent règlement intérieur et les documents validés par le conseil d’administration, dont notamment :
- le mémo à l’usage des animateurs (trices) et responsables des ateliers-rencontre ;
- la note aux animatrices ayant pour objet l’organisation d’un voyage ou toute autre manifestation ;
- le règlement de l’expo-vente annuelle des ateliers d’art manuel.
Participe à la réunion des animatrices organisée par le conseil d’administration.
Est responsable du matériel, y compris les clés, qui lui est confié et en dresse l’inventaire.
Peut nommer une personne bénévole pour l’aider au niveau de l’intendance, en accord avec le conseil d’administration.
ART.10 LE OU LA RESPONSABLE DES ATELIERS- RENCONTRE OU LUDIQUES
Doit être adhérent (e) de l’A.R.C. de Saint-Rémy.
- la note aux animateurs (trices) ayant pour objet l’organisation d’un voyage ou toute autre manifestation ;
- le règlement de l’expo-vente annuelle des ateliers d’art manuel ;
- la charte des ateliers–rencontre.
ART.11 RANDONNÉES PÉDESTRES
C’est une activité de loisir, de rencontre et de découverte, concrétisée par des randonnées pédestres, qui est proposée sur les programmes de l’A.R.C. de St Rémy et de Chevreuse.
Ces randonnées sont encadrées par un animateur.
En l’absence de l’animateur habituel, un participant pourra se porter volontaire ; ou les participants, d’un commun accord, pourront décider d’une animation collective.
L’animateur a charge de :
- s’assurer que les personnes sont adhérentes à l’A.R.C. de St Rémy ou de Chevreuse ;
- choisir un circuit ;
- proposer une marche à l’essai à tout nouvel adhérent ;
- séparer le groupe en deux et solliciter un serre-file lorsque que le groupe est trop important et qu’il
marche sur une route ouverte ;
- s’assurer que le groupe possède au moins un téléphone portable et le numéro de téléphone d’urgence ;
- être en possession d’une trousse de premiers secours.
Pour s’inscrire à une randonnée, tout participant doit :
- être adhérent à l’A.R.C. de St Rémy ou de Chevreuse ;
- choisir le groupe de randonnée en fonction de ses capacités physiques (se renseigner auprès de l’animateur) ;
- s’assurer auprès de son médecin de son aptitude à entreprendre la randonnée choisie ;
- avoir un équipement adapté aux terrains et aux conditions atmosphériques ;
- adapter son comportement aux aléas de la sortie et, entre autres, respecter le code de la route imposé aux piétons lors de la traversée ou de l’utilisation des routes.
Il lui est recommandé de souscrire une assurance responsabilité civile personnelle.
ART.12 MATÉRIEL
Aucun matériel appartenant à l’association ne peut sortir des locaux sans autorisation.
ART.13 CONVENTION AVEC LA MAISON DES LOISIRS ET DE LA CULTURE
Par une convention reconduite tacitement chaque année, la M.L.C. prête ses locaux à l’A.R.C., qui s’engage à respecter ladite convention.
ART.14 ACTIVITÉS COMMUNES AVEC L’A.R.C. DE CHEVREUSE
Une convention a été établie entre l’A.R.C. deSAINT-RÉMY-lès-CHEVREUSE et l’A.R.C. de CHEVREUSE pour les SORTIES CULTURELLES et les RANDONNÉES, activités communes aux deux associations.
ART.15 AFFICHAGE
Le présent règlement intérieur est affiché, si possible, dans les locaux où sont pratiquées les différentes activités. Il est remis aux animatrices et aux responsables des activités ; il est consultable sur le site Internet et auprès du secrétariat.
Pierrette Bourdon
8, rue de la République 78470 - Saint Rémy-lès-Chevreuse
Boite vocale : 09 72 23 81 81 http://arc-stremyleschevreuse.org
Association déclarée (loi du 1er juillet 1901) sans but lucratif - non inscrite au registre du commerce
siret 38748144300027 -APE 9499 Z - N° d'agrément Jeunesse et Education Populaire n° 78.670.

References: ART.2

ART.3

ART.4

ART.5

ART.6

ART.7

ART.8

ART.9

ART.10

ART.11

ART.12

ART.13

ART.14

ART.15