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6B_724/2012 (24.06.2013)
6B_724/2012 � � Arr�t du 24 juin 2013
repr�sent� par Me Julie Vaisy, avocate,
Blanchiment d'argent aggrav�, cr�ance compensatrice; arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 29 octobre 2012.
Par jugement du 16 d�cembre 2011, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� X.________ pour blanchiment d'argent aggrav� (art. 305bis ch. 1 et 2 let. c CP) � une peine p�cuniaire de 360 jours-amende, � 300 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans. X.________ a �galement �t� astreint � payer � l'�tat une cr�ance compensatrice de 193'938 fr. et � supporter les frais de la proc�dure.
Par arr�t du 29 octobre 2012, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel form� par X.________.
Il ressort en bref de cet arr�t les �l�ments suivants:
B.a.�A.________ SA est une soci�t� anonyme de droit suisse, dont le but statutaire est le conseil, l'analyse et l'�tude en mati�re de produits financiers, ainsi que la gestion de fortune. En qualit� de g�rant externe, A.________ SA avait conclu avec plusieurs banques, dont B.________ et C.________, un accord de d�l�gation l'autorisant notamment � proc�der � toutes les obligations en mati�re de "due diligence". Entre 2002 et fin 2005, X.________ �tait l'administrateur pr�sident directeur et l'unique actionnaire de A.________ SA.
B.b.�D.________ est d'origine colombienne. Entre 2002 et 2005, il �tait domicili� au Br�sil. Dans le courant de l'ann�e 2002, il a �t� pr�sent� � X.________ par E.________, apporteur d'affaires de A.________ SA. Il est devenu client de cette soci�t�.
A la demande de D.________ et A.________ SA, F.________ SA a constitu� le 23 ao�t 2002 la structure G.________ limited incorpor�e aux Iles Vierges britanniques et H.________ SA a constitu� le 7 janvier 2005 I.________ Inc, �galement incorpor�e aux Iles Vierges britanniques.
Le 18 septembre 2002, G.________ limited a ouvert un compte aupr�s de la banque B.________ (compte J.________). D.________ en �tait l'ayant droit �conomique. Une entr�e de 5'000'000 USD �tait attendue en cours de relation, d'au moins 1'000'000 USD par an, sous forme d'esp�ces et de bonifications bancaires en provenance de la banque K.________ � Rotterdam. L'origine d�clar�e de l'argent �tait l'�pargne constitu�e par les b�n�fices r�alis�s sur diff�rentes activit�s, � savoir l'exportation de fruits et de meubles et l'importation de voitures d'occasion.
Le 12 avril 2005, I.________ Inc a ouvert un compte aupr�s de la banque B.________ (compte L.________). D.________ en �tait l'ayant droit �conomique. Une entr�e de 10'000'000 EUR �tait pr�vue sur douze mois, puis des apports annuels entre 4'000'000 et 5'000'000 EUR, cens�s provenir de b�n�fices non d�clar�s.
Le 22 avril 2005, I.________ Inc a ouvert un compte aupr�s de la banque C.________ (compte M.________). D.________ en �tait l'ayant droit �conomique. Une entr�e de 15'000'000 EUR �tait attendue durant la relation. L'origine d�clar�e de l'argent �tait l'exploitation d'une soci�t� d'importation fruiti�re depuis le Br�sil vers l'Espagne, la France et la Hollande.
B.c.�Entre le 28 novembre 2002 et le 5 mars 2003, le compte J.________ a �t� exclusivement aliment� par des apports en esp�ces sous forme de petites coupures d'euros plac�es dans des valises et amen�es depuis l'�tranger directement dans les locaux de A.________ SA par une d�nomm�e "N.________", dont personne ne connaissait l'identit� r�elle. Six apports ont �t� effectu�s de cette mani�re pour un montant total de 5'745'800 EUR.
Le 16 novembre 2004, E.________ a effectu� un apport en esp�ces de 400'000 EUR sur ce compte.
Par la suite, des esp�ces en petites coupures d'euros ont �t� transport�es de Rotterdam en Espagne, ce � quatre ou cinq reprises, pour un montant total oscillant entre 8'000'000 EUR et 10'000'000 EUR, et vers�s � des tiers. Ceux-ci transf�raient ensuite un montant proche de celui re�u de leur compte principalement ouvert en Suisse sur le compte J.________, L.________ ou M.________. Par le biais de ce syst�me de compensation, connu de X.________, ces derniers comptes ont �t� cr�dit�s d'un montant total de 7'830'000 EUR.
Les comptes J.________ et M.________ ont enregistr�s plusieurs importants mouvements de d�bit en faveur de comptes dont les b�n�ficiaires �conomiques n'�taient pas D.________. Le solde du compte J.________ a en outre �t� cr�dit� en faveur du compte L.________, dont le solde a ensuite �t� transf�r� sur le compte M.________. Fin d�cembre 2005, les avoirs sur ce dernier compte, de 5'678'681 USD fin octobre 2005, ont �t� transf�r�s sur un compte ouvert aupr�s de la banque O.________, sise au Canada. A.________ SA s'occupait de la gestion des diff�rents transferts de fonds.
B.d.�Entre 2002 et 2005, les honoraires touch�s par A.________ SA en rapport avec les comptes J.________, L.________ et M.________ se sont �lev�s � 172'702 USD et 14'456 EUR.
B.e.�Le 18 ao�t 2007, la police uruguayenne a interpell� D.________ qui prenait livraison de 495 kg de coca�ne. L'enqu�te a mis en �vidence que ce dernier �tait � la t�te d'une organisation criminelle internationale active dans le commerce de stup�fiants et le blanchiment d'importantes sommes d'argent. Il se procurait la drogue aupr�s des FARC en Colombie pour l'importer notamment au Br�sil, d'o� il l'exportait aux Pays-bas sous le couvert de soci�t�s fruiti�res.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t du 29 octobre 2012 et � son acquittement, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Plus subsidiairement, il sollicite la r�forme de cet arr�t en ce sens que la circonstance aggravante du m�tier n'est pas retenue, qu'il est constat� que l'action p�nale est prescrite pour les faits ant�rieurs au 16 d�cembre 2004 et qu'aucune cr�ance compensatrice n'est prononc�e. En outre, il requiert que les frais de proc�dure et une indemnit� en sa faveur soient mis � la charge de l'Etat de Gen�ve.
Par ordonnance du 21 janvier 2013, le Pr�sident de la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours.
Aucun �change d'�critures n'a �t� ordonn� sur le fond du recours.
Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par la cour cantonale lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, c'est-�-dire de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur cette notion, cf. ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.).
Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69). Le recourant qui se pr�vaut d'une constatation arbitraire des faits doit ainsi exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
Le recourant fonde son raisonnement sur plusieurs faits ne r�sultant pas de l'arr�t entrepris, sans invoquer ni d�montrer qu'ils auraient �t� omis de mani�re arbitraire. Il ne peut en �tre tenu compte.
De m�me, faute de motivation conforme aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF, le grief de violation du principe de pr�somption d'innocence, en tant que r�gle sur l'appr�ciation des preuves, est irrecevable.
Le recourant conteste sa condamnation pour blanchiment d'argent aggrav� au sens de l'art. 305bis ch. 1 et 2 let. c CP.
L'art. 305bis ch. 1 CP pr�voit que celui qui aura commis un acte propre � entraver l'identification de l'origine, la d�couverte ou la confiscation de valeurs patrimoniales dont il savait ou devait pr�sumer qu'elles provenaient d'un crime, sera puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire. Dans les cas graves, la peine sera une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou une peine p�cuniaire. En cas de peine privative de libert�, une peine p�cuniaire de 500 jours-amende au plus est �galement prononc�e (art. 305bis ch. 2 al. 1 CP). Le cas est grave notamment lorsque le d�linquant r�alise un chiffre d'affaires ou un gain importants en faisant m�tier de blanchir de l'argent (art. 305bis ch. 2 al. 2 let. c CP).
Le recourant ne conteste pas l'existence d'un crime pr�alable, constitu� par le trafic de drogue dirig� par D.________. Il nie en revanche que les avoirs remis � A.________ SA aient eu une provenance criminelle.
3.1.�L'exigence de la provenance criminelle des valeurs patrimoniales blanchies suppose qu'il puisse �tre �tabli de quelle infraction principale (ou pr�alable) les valeurs patrimoniales proviennent. La preuve stricte de l'acte pr�alable n'est toutefois pas exig�e. Il n'est pas n�cessaire que l'on connaisse en d�tail les circonstances du crime, singuli�rement son auteur, pour pouvoir r�primer le blanchiment. Le lien exig� entre le crime � l'origine des fonds et le blanchiment d'argent est ainsi volontairement t�nu. L'exigence d'un crime pr�alable suppose cependant �tabli que les valeurs patrimoniales proviennent d'un crime (ATF 138 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5). Celui-ci doit �tre la cause essentielle et ad�quate de l'obtention des valeurs patrimoniales et celles-ci doivent provenir typiquement du crime en question. En d'autres termes, il doit exister entre le crime et l'obtention des valeurs patrimoniales un rapport de causalit� naturelle et ad�quate tel que la seconde appara�t comme la cons�quence directe et imm�diate du premier (cf. ATF 138 IV 1 consid. 4.2.3.2 p. 7 et 9).
Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non. En mati�re de blanchiment, cela conduit � rechercher si le crime pr�alable est une condition n�cessaire de l'obtention des valeurs patrimoniales. La constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait. Est en revanche une question de droit celle de savoir si l'autorit� pr�c�dente a m�connu le concept m�me de la causalit� naturelle (ATF 138 IV 1 consid. 4.2.3.3 p. 9).
Un comportement est la cause ad�quate d'un r�sultat lorsque, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le comportement �tait propre � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit. Il s'agit d'une question de droit que le Tribunal f�d�ral revoit librement (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61).
3.2.�La cour cantonale a retenu que D.________ exploitait la soci�t� P.________, qui exportait des fruits du Br�sil � destination des Pays-Bas pour ensuite �tre revendus dans divers pays d'Europe. Elle a toutefois estim� que plusieurs �l�ments permettaient de dissiper tout doute quant � la provenance criminelle des fonds confi�s � A.________ SA: tout d'abord la mani�re dont les comptes litigieux �taient cr�dit�s, dans un premier temps par le biais de valises de petites coupures d'euros amen�es directement dans les bureaux de A.________ SA par une personne dont nul ne connaissait l'identit� r�elle, puis gr�ce � un syst�me de compensation (cf. respectivement supra let. Bc 1er et 3e �). Les apports directement aupr�s de A.________ SA ont en outre port� en quatre mois sur un montant de plus de 5'000'000 EUR alors que D.________ �tait cens� approvisionner le compte J.________ progressivement, sur plusieurs ann�es (cf. respectivement supra let. Bb 3e �). Il �tait de plus peu plausible que les acheteurs, sis dans les pays de l'Est o� D.________ pr�tendait faire commerce et d'o� �taient cens�es provenir les coupures litigieuses, aient accept� de payer d'importantes quantit�s de fruits en argent liquide, qui plus est en euros, soit une monnaie n'ayant pas alors cours l�gal dans ces pays. En outre, la police fran�aise avait interpell� en 2005 les deux convoyeurs espagnols travaillant pour D.________ afin de transporter l'argent liquide de Rotterdam en Espagne. Il s'est av�r� que le montant saisi de 1'999'950 EUR �tait compos� essentiellement de coupures de 50 EUR pr�sentant un nombre anormalement �lev� de traces de stup�fiants. L'ensemble de ces �l�ments laissait appara�tre que l'argent ne provenait pas du b�n�fice d'une activit� licite que D.________ avait l'intention de soustraire aux imp�ts, mais de son activit� illicite dans le domaine du trafic de stup�fiants (arr�t entrepris, p. 5-6 et 19).
3.3.�En niant que les fonds cr�dit�s sur les comptes aient une provenance criminelle, le recourant s'en prend au rapport de causalit� naturelle entre le trafic de drogue dirig� par D.________ et les fonds obtenus, aspect que le Tribunal f�d�ral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire.
Le recourant estime que la pr�sence d'un nombre anormalement �lev� de traces de stup�fiants sur les coupures saisies par les autorit�s fran�aises est sans pertinence ici, ces fonds n'ayant pas �t� confi�s � A.________ SA. Ces coupures ont �t� transport�es dans le cadre d'un syst�me de compensation afin d'�tre mis � disposition de divers tiers, ayant besoin d'esp�ces, qui cr�ditaient ensuite les comptes J.________, L.________ ou M.________ d'un montant correspondant (arr�t entrepris, p. 5 et 19). Le versement de l'�quivalent du montant saisi n'a certes pas �t� effectu�, du fait que les transporteurs ont �t� interpell�s. La cour cantonale pouvait toutefois retenir sans arbitraire que ce versement �tait pr�vu. D�s lors, la pr�sence d'un nombre anormalement �lev� de traces de drogue sur ces coupures destin�es � compenser les futurs versements sur les comptes litigieux est pertinent et constitue un �l�ment probant que les fonds re�us sur ces comptes �taient de provenance illicite. Le grief est sur ce point infond�.
Le recourant invoque que D.________ poss�dait des exploitations de fruits, soit une activit� licite, et sous-entend que celle-ci aurait pu permettre de d�gager les montants vers�s sur les comptes litigieux. La cour cantonale a certes constat� l'exercice d'une telle activit� par D.________. Elle a toutefois consid�r� que celle-ci servait de couvert pour son commerce de stup�fiants et n'a pas retenu que D.________ aurait, par cette activit�, d�gag� des b�n�fices ou commissions susceptibles d'�tre vers�s sur les comptes litigieux. Le recourant en le sous-entendant s'�carte donc des faits constat�s par l'arr�t entrepris. Faute pour lui de d�montrer que les faits qu'il invoque auraient �t� omis de mani�re arbitraire, il ne saurait en �tre tenu compte ici. Au demeurant, les pi�ces auxquelles le recourant se r�f�re attestent que D.________ utilisait le fond des caisses dans lesquelles les fruits �taient export�s vers l'Europe pour y dissimuler la drogue (pi�ces 066006 et 066008).
Pour le surplus, le recourant n'expose pas dans quelle mesure il �tait insoutenable de consid�rer, sur la base des �l�ments �voqu�s ci-dessus, que, malgr� l'existence d'une activit� licite d'exploitation de fruits par D.________, les fonds litigieux provenaient de son activit� criminelle. Il ne fait au contraire qu'opposer sa propre appr�ciation des preuves � celle de la cour cantonale, dans une d�marche appellatoire et d�s lors irrecevable.
Le grief d'arbitraire relatif � l'existence d'un rapport de causalit� naturelle entre le crime pr�alable et les valeurs litigieuses est ainsi infond�, dans la mesure de sa recevabilit�.
3.4.�L'enqu�te men�e contre D.________ a permis de mettre en �vidence que ce dernier �tait � la t�te d'une organisation criminelle internationale active dans le commerce de stup�fiants et le blanchiment d'importantes sommes d'argent. Le trafic de drogue reproch� � D.________ �tait ainsi de nature, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � permettre d'obtenir les valeurs patrimoniales en question. Un rapport de causalit� ad�quate entre ces deux �l�ments pouvait donc �tre retenu.
3.5.�Le recourant estime encore que l'autorit� cantonale a viol� le principe de pr�somption d'innocence en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve (sur ce principe, cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40) en retenant comme plus vraisemblable que les fonds confi�s �taient issus de l'activit� illicite du client, plut�t que de son activit� licite de commerce de fruits, car le recourant n'avait pas prouv� le contraire. Tel n'est toutefois pas le cas, l'autorit� cantonale ayant expos� sur ce point que plusieurs �l�ments du dossier permettaient "de dissiper tout doute quant � la provenance criminelle des fonds" (arr�t cantonal, p. 20, ch. 2.2.1). Il n'y a ainsi pas eu renversement du fardeau de la preuve. Le grief est infond�.
3.6.�En cons�quence, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que les valeurs litigieuses �taient d'origine criminelle.
En r�f�rence � l'ATF 129 IV 238 consid. 3.3 p. 244, le recourant invoque que la proc�dure ne permet pas de d�terminer si les valeurs patrimoniales incrimin�es ont fait ou auraient pu faire l'objet de confiscation dans le cadre de la proc�dure br�silienne ouverte contre D.________.
Le grief est infond� d�s lors qu'il n'est pas douteux que les montants transf�r�s avec le concours de A.________ SA �taient susceptibles de confiscation. Il s'agit l� du seul aspect d�terminant. La proc�dure br�silienne est sans port�e.
Invoquant une violation des art. 11 et 305bis ch. 1 CP, le recourant soutient n'avoir commis aucun acte d'entrave au sens de l'art. 305bis ch. 1 CP, que ce soit par un comportement actif ou passif. Il nie � cet �gard avoir eu une position de garant.
5.1.�Le blanchiment d'argent peut �tre commis par n'importe qui, l'art. 305bis CP n'apportant aucune restriction quant � l'auteur de l'infraction. Si cette derni�re a �t� commise au sein d'une entreprise, il convient d'examiner les responsabilit�s individuelles compte tenu de la division et de la r�partition interne des t�ches (ATF 136 IV 188 consid. 6.1 p. 191).
La question de savoir si l'on se trouve en pr�sence d'un acte d'entrave doit �tre tranch�e de cas en cas, en fonction de l'ensemble des circonstances. Ce qui est d�terminant, c'est que l'acte, dans les circonstances concr�tes, soit propre � entraver l'acc�s des autorit�s de poursuite p�nales aux valeurs patrimoniales provenant d'un crime. Il n'est pas n�cessaire qu'il l'ait effectivement entrav� (ATF 136 IV 188 consid. 6.1 p. 191 et r�f�rences cit�es).
Le simple versement d'argent provenant d'un trafic de drogue sur un compte bancaire personnel, ouvert au lieu de son domicile et servant aux paiements priv�s habituels, ne constitue pas un acte d'entrave au sens de l'art. 305bis ch. 1 CP (ATF 124 IV 274 consid. 4a p. 278/279). Tombe en revanche sous le coup de cette disposition le placement d'argent provenant d'une infraction qualifi�e � la LStup chaque fois que le mode ou la mani�re d'op�rer ne peut �tre assimil� au simple versement d'argent liquide sur un compte (ATF 119 IV 242 consid. 1d p. 244 ss). Sont des actes d'entrave le transfert de fonds de provenance criminelle d'un pays � un autre (ATF 136 IV 188 consid. 6.1 p. 191) ou d'un compte � un autre dont les b�n�ficiaires �conomiques ne sont pas identiques (cf. Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3e �d. 2010, ad art. 305bis CP, n� 25; Trechsel/Pieth, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2e �d. 2013, n� 18 ad art. 305bis CP) de m�me que le recours au change, qu'il s'agisse de convertir les billets dans une monnaie �trang�re ou d'obtenir des coupures de montants diff�rents (ATF 136 IV 188 consid. 6.1 p. 191).
Le blanchiment d'argent peut aussi �tre r�alis� par omission si l'auteur se trouvait dans une position de garant qui entra�nait pour lui une obligation juridique d'agir (cf. art. 11 al. 1 CP; ATF 136 IV 188 consid. 6.2 p. 191 s. et r�f�rences cit�es).
5.2.�Au moment des faits litigieux, l'activit� d'interm�diaire financier �tait soumise � la loi f�d�rale du 10 octobre 1997 concernant la lutte contre le�blanchiment d'argent et le financement du terrorisme dans le secteur financier (LBA; RS 955.0; art. 2 al. 1 LBA) et aux directives relatives � la pr�vention et � la lutte contre le blanchiment de capitaux �mises le 26 mars 1998 sous forme de circulaires par la Commission f�d�rale des banques (Circ.-CFB 98/1 Blanchiment de capitaux).
En vertu de l'art. 6 LBA, l'interm�diaire financier est tenu d'identifier l'objet et le but de la relation d'affaires souhait�e par le cocontractant. L'�tendue des informations � collecter est fonction du risque que repr�sente le cocontractant (al. 1). L'interm�diaire financier doit clarifier l'arri�re-plan �conomique et le but d'une transaction ou d'une relation d'affaires lorsque (a)�la transaction ou la relation d'affaires paraissent inhabituelles, sauf si leur l�galit� est manifeste ou (b) des indices laissent supposer que des valeurs patrimoniales proviennent notamment d'un crime (al. 2).�L'art. 7 LBA pr�voit une obligation d'�tablir et de conserver les documents relatifs aux transactions effectu�es ainsi qu'aux clarifications requises. L'art. 8 LBA pr�cise que les interm�diaires financiers prennent dans leur domaine les mesures n�cessaires pour emp�cher le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme. Ils veillent notamment � ce que leur personnel re�oive une formation suffisante et � ce que des contr�les soient effectu�s. Selon l'art. 9 al. 1 let. a LBA, l'interm�diaire financier informe imm�diatement le Bureau de communication en mati�re de blanchiment d'argent au sens de l'art. 23 LBA (Bureau de communication), s'il sait ou pr�sume, sur la base de soup�ons fond�s, que les valeurs patrimoniales impliqu�es dans la relation d'affaires ont un rapport avec une des infractions mentionn�es aux art. 260ter ch. 1 ou 305bis CP, proviennent d'un crime, sont soumises au pouvoir de disposition d'une organisation criminelle ou servent au financement du terrorisme (art. 260quinquies al. 1 CP). Aux termes de l'art. 10 LBA, l'interm�diaire financier doit bloquer imm�diatement les valeurs patrimoniales qui lui sont confi�es si elles ont un lien avec les informations communiqu�es en vertu de l'art. 9 LBA (al. 1). Il maintient le blocage des avoirs jusqu'� la r�ception d'une d�cision de l'autorit� de poursuite p�nale comp�tente, mais au maximum durant cinq jours ouvrables � compter du moment o� il a inform� le Bureau de communication (al. 2).
La Circ.-CFB 98/1 Blanchiment de capitaux pr�cise � l'intention des interm�diaires financiers les exigences fix�es par la LBA (par. 3 Circ.-CFB 98/1 Blanchiment de capitaux). Selon son par. 7, les interm�diaires financiers ne doivent pas accepter d'avoirs d'origine criminelle. Les organes ou les employ�s desdits interm�diaires financiers se rendent coupables de blanchiment de capitaux s'ils acceptent, gardent en d�p�t ou aident � placer ou � transf�rer des valeurs patrimoniales dont ils savent ou doivent pr�sumer qu'elles proviennent d'un crime. Les par. 11 et 23 reprennent et pr�cisent les cas imposant de clarifier le but et l'arri�re-plan �conomique vis�s par l'art. 6 al. 2 LBA. L'interm�diaire financier doit en particulier proc�der aux clarifications mentionn�es au par. 24 lorsque, au d�but d'une relation d'affaires, un client ou un tiers apporte des billets de banque pour une contrevaleur sup�rieure � 100'000 fr. � cr�diter sur un compte ou un d�p�t (par. 23 let. a) ou lorsqu'il constate l'existence d'indices de blanchiment de capitaux au sens de l'annexe � ces directives ou l'existence d'autres indices lui faisant soup�onner que des valeurs patrimoniales sont d'origine criminelle (par. 23 let. c). Doit notamment �tre consid�r� comme suspect tout client qui donne � l'interm�diaire financier des renseignements faux ou fallacieux ou qui, sans raison plausible, refuse de lui fournir les informations et les documents n�cessaires, admis par les usages de l'activit� concern�e (ch. A8 annexe n� 1 Circ.-CFB 98/1 Blanchiment de capitaux). Dans ces cas, l'interm�diaire financier est tenu de se procurer les informations, dont il doit v�rifier la plausibilit�, qui puissent lui permettre une appr�ciation suffisante de l'arri�re-plan �conomique des transactions. A cette fin, il exige de ses cocontractants une d�claration �crite ou r�dige une note dans laquelle il consigne les d�clarations du client. Selon les circonstances du cas, des indications sur les points suivants doivent en principe �tre obtenues : a) but et genre d'une transaction particuli�re; b) situation financi�re du cocontractant, respectivement de l'ayant droit �conomique; c) activit� commerciale ou professionnelle du cocontractant, respectivement de l'ayant droit �conomique; d) provenance des fonds d�pos�s ou investis (par. 24). Lorsque, apr�s clarification, l'interm�diaire financier sait ou pr�sume, sur la base de soup�ons fond�s, que les valeurs patrimoniales sont d'origine criminelle au sens de l'art. 9 LBA, il doit en informer sans d�lai le Bureau de communication (par. 12 et 26 1�re phrase). L'obligation de communiquer vaut �galement si un client refuse de coop�rer aux clarifications exig�es par les directives (par. 26 2e phrase). Le par. 31 reprend l'obligation de blocage pr�vue par l'art. 10 LBA.
Les interm�diaires financiers se trouvent ainsi depuis 1998 dans une situation juridique particuli�re qui les oblige notamment � clarifier l'arri�re-plan �conomique et le but d'une relation d'affaires lorsque des indices laissent supposer que des valeurs patrimoniales proviennent d'un crime et � informer imm�diatement le Bureau de communication s'ils savent ou pr�sument, sur la base de soup�ons fond�s, que les valeurs patrimoniales impliqu�es dans la relation d'affaires ont un rapport avec un acte de blanchiment ou proviennent d'un crime. Ils doivent donc, dans les limites fix�es par la loi (cf. art. 3 � 10 LBA), collaborer avec les autorit�s comp�tentes. Ces obligations l�gales cr�ent une position de garant (ATF 136 IV 188 consid. 6.2.2 p. 196 s.).
5.3.�Au moment des faits, le recourant �tait administrateur pr�sident directeur et unique actionnaire de A.________ SA. Cette soci�t� �tait affili�e en qualit� d'interm�diaire financier aupr�s d'un organisme d'autor�gulation et le recourant �tait responsable du respect des r�gles contre le blanchiment d'argent aupr�s de celui-ci, soit en particulier des contr�les relatifs � l'origine des fonds (jugement du 16 d�cembre 2011, p. 2-3). En tant que tel, il occupait donc une position de garant, ses obligations en mati�re de blanchiment d�coulant notamment de la LBA et de la Circ.-CFB 98/1 Blanchiment de capitaux. Le recourant peut ainsi se voir reprocher des actes d'entrave tant par commission que par omission au sens de l'art. 11 al. 1 CP.
Le recourant invoque qu'il ne peut avoir occup� une position de garant, une telle position pour un interm�diaire financier n'ayant �t� �tablie que par l'ATF 136 IV 188 rendu le 3 novembre 2010, soit apr�s les faits qui lui sont reproch�s. Outre qu'une nouvelle jurisprudence est applicable imm�diatement (ATF 135 II 78 consid. 3.2 p. 85), le recourant perd de vue que ses obligations de garant d�coulaient des dispositions pr�cit�es, en vigueur au moment des faits reproch�s.
5.4.�Gr�ce aux structures mises en place par le recourant, via des soci�t�s tierces, D.________ a dispos� de plusieurs comptes ouverts aupr�s d'�tablissements bancaires suisses reconnus. Par le biais de ces comptes, il a pu transformer de tr�s nombreuses coupures d'euros provenant de son trafic de drogue exerc� � l'�tranger en monnaie scripturale cr�dit�e sur des comptes ouverts en Suisse. Il a ensuite fait transf�rer l'argent ainsi cr�dit�, dont � d�duire des pertes survenues en 2004, soit sur des comptes dont le b�n�ficiaire �conomique �tait un tiers soit sur des comptes ouverts � l'�tranger. Au vu de la jurisprudence pr�cit�e, de tels proc�d�s entravent clairement la confiscation des valeurs patrimoniales litigieuses. Point n'est besoin d'examiner plus avant par quels actes pr�cis le recourant aurait entrav� la confiscation, d�s lors que par sa position de garant, durant tout le proc�d�, son inaction est punissable.
5.5.�D.________ �tait d'origine colombienne, habitait au�Br�sil et �tait actif aux Pays-Bas. Il �tait ainsi en lien avec trois pays � risque en mati�re de trafic de stup�fiants. D.________ a annonc� au recourant, qui ne le connaissait pas auparavant, vouloir verser sur un compte�5'000'000 USD en cours de relation, d'au moins 1'000'000 USD par an, provenant d'activit�s pr�tendument licites dans le commerce de fruits. Il ne lui a toutefois jamais fait visiter ni � lui ni � son subordonn�, pourtant sur place, les lieux de�production ou de distribution, afin qu'ils puissent se rendre compte de la r�alit� et de l'importance de l'activit� licite invoqu�e. Son subordonn� a uniquement vu des palettes de fruits stock�es portant la mention "P.________". Un tel constat �tait toutefois impropre � d�montrer que l'activit� licite invoqu�e �tait suffisamment importante pour justifier les sommes annonc�es. D.________ n'a �galement donn� aucune suite � la pr�tendue demande du recourant de lui transmettre les�comptes de ses soci�t�s. Le recourant ne disposait ainsi d'aucun indice de la r�alit� de l'activit� licite invoqu�e permettant de d�gager des b�n�fices de plus d'un million de dollars par an.
Lors du premier versement sur le compte J.________, les avoirs ont �t� apport�s depuis l'�tranger, sous forme de petites coupures d'euros, dans des valises directement au sein de A.________ SA, aupr�s du recourant, par une personne dont nul ne connaissait l'identit� exacte. Le montant en question s'�levait � 493'600 EUR. Il �tait cens� provenir du commerce de fruits effectu�s par D.________ dans les pays de l'Est, qui selon ce dernier avaient coutume de payer en esp�ces. Un tel mode de paiement, pour des sommes si importantes, n'appara�t pas plausible, d'autant plus que l'euro n'avait alors pas cours dans ces pays. Cette explication impliquait �galement que D.________ arrivait � r�aliser un b�n�fice de pr�s de 500'000 EUR par son activit� de commerce de fruits non pas dans toute l'Europe mais dans les seuls pays de l'Est.
Dans ces circonstances (transaction inhabituelle [art. 6 al. 1 let. a LBA], portant sur des esp�ces pour une contre-valeur sup�rieure � 100'000 fr. [par. 23 let. a�Circ.-CFB 98/1 Blanchiment de capitaux] et refus du client de donner suite aux demandes fond�es du recourant de lui transmettre les comptes de la soci�t� cens�e active [ch. A8 annexe I Circ.-CFB 98/1 Blanchiment de capitaux]), le recourant �tait tenu de se procurer les informations, dont il devait v�rifier la plausibilit�, qui puissent lui permettre une appr�ciation suffisante de l'arri�re-plan �conomique de la transaction (art. 6 al. 2 LBA; par. 24 Circ.-CFB 98/1 Blanchiment de capitaux).
Le recourant ne l'a toutefois pas fait. Il n'a ainsi obtenu aucun document attestant de l'importance de l'activit� licite invoqu�e ou de l'origine de l'argent apport�. Il n'appara�t pas non plus qu'il ait v�rifi� la r�alit� de la pratique, peu plausible, consistant � payer de grosses sommes en petites coupures et ce dans une monnaie qui n'avait pas cours dans le pays. Pour sa d�fense, le recourant pr�tend avoir lu � l'�poque dans "la presse" que D.________ �tait � la t�te d'une importante exploitation de fruits. Une telle source, au vu des risques relev�s ci-dessus et des obligations de clarification incombant au recourant, n'�tait pas suffisante. Elle n'est en outre qu'all�gu�e par le recourant qui n'en n'a pas gard� trace. Le recourant invoque que le client lui avait �t� pr�sent� par son apporteur d'affaires, E.________, qui avait pr�tendu que le premier �tait � la t�te d'une grande entreprise d'exportation de fruits. Que cela corresponde � ce que son apporteur lui avait dit n'enl�ve rien, au vu des circonstances, � l'obligation qui incombait au recourant d'en v�rifier la plausibilit�, cela d'autant plus lorsqu'il a constat� l'existence d'importants transferts d'argent entre les comptes dont ledit apporteur d'affaires et le client �taient b�n�ficiaires �conomiques (versement de 400'000 EUR par E.________ le 16 novembre 2004 et versement en faveur de ce dernier par les comptes dont D.________ �tait b�n�ficiaire �conomique de 4 fois 1'000'000 EUR entre le 22 d�cembre 2004 et le 3 novembre 2005). Le recourant avance avoir constat� lui-m�me que son client �tait riche. Ce constat ne dit toutefois rien de la lic�it� de sa fortune, encore moins de celle des sommes alors remises. Le recourant pr�tend avoir �valu� le b�n�fice possible en partant de chiffres librement choisis. Un tel calcul, aussi fantaisiste soit-il qui plus est venant d'une personne qui n'avait aucune exp�rience dans le domaine du commerce de fruits, n'�tait pas propre � d�montrer la r�alit� de l'importance de l'activit� licite invoqu�e par son client. D'ailleurs, le calcul en question (0.01 centime d'euros de b�n�fice par kilo vendu) conduisait � admettre que les soci�t�s de D.________ importaient pour les seuls pays d'Europe de l'Est desquels les esp�ces �taient cens�es provenir plus de 90 % de la quantit� export�e mondialement et annuellement par le Br�sil. Enfin, que le montant des sommes vers�es sur le compte J.________ ait correspondu � celui de 5'000'000 USD annonc� par le client ne dit rien sur la lic�it� de ces sommes.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recourant a viol� son obligation de clarifier l'arri�re-plan �conomique des transactions litigieuses. Dans la mesure o� il n'a pas respect� cette obligation lors du premier apport, celle-ci perdurait pour chaque nouvel apport inhabituel et/ou d'esp�ces dont la contre-valeur d�passait 100'000 francs. Le recourant a d�s lors durablement viol� son obligation de clarification, puisque tous les montants cr�dit�s sur les comptes ouverts par ses soins s'�levaient � plus de 100'000 fr. et �taient apport�s en esp�ces, directement dans un premier temps, puis indirectement par le biais d'un syst�me de compensation faisant intervenir des titulaires de comptes sis en Espagne. Le recourant n'ignorait pas l'existence de ce syst�me de compensation et que ce dernier rempla�ait celui consistant � lui amener directement des valises de coupures au si�ge de A.________ SA.
5.6.�En cas de violation du devoir de prudence par omission, il faut proc�der par hypoth�ses et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, �vit� la survenance du r�sultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la r�gle de prudence viol�e. Pour l'analyse des cons�quences de l'acte suppos�, il faut appliquer les concepts g�n�raux de la causalit� naturelle et de la causalit� ad�quate (arr�t 6B_908/2009 du 3 novembre 2010 consid. 7.1.2 non publi� aux ATF 136 IV 188).
En l'occurrence, si le recourant, � r�ception des montants vers�s en esp�ces ou, dans la deuxi�me phase, lorsqu'il prenait connaissance des virements importants effectu�s sur les comptes litigieux � la suite de versements en esp�ces de montants d'importance similaire en Espagne, avait proc�d� aux v�rifications requises, il n'aurait pu que constater que le commerce de fruits invoqu� n'�tait qu'un paravent et qu'aucune activit� licite ne justifiait ces montants. Pour peu qu'on consid�re que les �l�ments � sa disposition ne constituaient pas d�j� des soup�ons devant le conduire � pr�sumer que les valeurs patrimoniales litigieuses �taient d'origine criminelle, ces clarifications n'auraient que pu lui permettre de parvenir � cette conclusion.�Conform�ment � l'art. 9 al. 1 let. a ch. 2 LBA, il aurait d�s lors d�informer le Bureau de communication et, en application de l'art. 10 LBA, bloquer les valeurs patrimoniales litigieuses. Ainsi, si le recourant avait respect� son obligation de diligence, ces valeurs auraient tr�s probablement �t� confisqu�es par les autorit�s p�nales. Elles n'auraient pas pu dispara�tre ou �tre vir�es sur des comptes dont le b�n�ficiaire �conomique �tait un tiers ou ouverts � l'�tranger. En ne respectant pas ses devoirs de v�rification, puis d'annonce et de blocage, le recourant a donc permis que la confiscation de l'argent soit entrav�e. Il a donc bien commis des actes de blanchiment d'argent par omission au sens de l'art. 11 CP pour l'ensemble des fonds d�pos�s sur les comptes ouverts par ses soins.
Le recourant conteste avoir agi intentionnellement, en l'occurrence par dol �ventuel.
6.1.�Il y a dol �ventuel lorsque l'auteur envisage le r�sultat dommageable, mais agit n�anmoins, m�me s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait (ATF 138 V 74 consid. 8.2 p. 83; 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4). Parmi les �l�ments ext�rieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommod� du r�sultat dommageable pour le cas o� il se produirait figurent notamment la probabilit� (connue par l'auteur) de la r�alisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fond�e la conclusion que l'auteur, malgr� d'�ventuelles d�n�gations, avait accept� l'�ventualit� de la r�alisation du r�sultat dommageable (ATF 133 IV 222 consid. 5.3 p. 226; 130 IV 58 consid. 8.4 p. 62). Peuvent �galement constituer des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs les mobiles de l'auteur et la mani�re dont il a agi (ATF 135 IV 12 consid. 2.3.3 p. 18).
D�terminer ce qu'une personne a su, voulu, envisag� ou accept� rel�ve des constatations de faits, qui lient le Tribunal f�d�ral, � moins que celles-ci n'aient �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte. Est une question de droit, celle de savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception de la notion d'intention, notamment de dol �ventuel, et si elle l'a correctement appliqu�e sur la base des faits retenus et des �l�ments � prendre en consid�ration (ATF 138 V 74 consid. 8.4.1 p. 84; 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4).
6.2.�La cour cantonale a retenu que le recourant avait � tout le moins envisag� que les fonds confi�s par D.________ �taient d'origine criminelle, les indices disponibles ne permettant pas une autre conclusion. Il s'�tait ainsi accommod� d'une r�alisation possible des �l�ments constitutifs objectifs de l'infraction de blanchiment (arr�t, entrepris, p. 24 ch. 2.2.3). Ce faisant, l'autorit� cantonale a jug� que le recourant avait commis des actes de blanchiment d'argent par dol �ventuel.
6.3.�Le recourant invoque que la cour cantonale aurait viol� la notion de dol �ventuel, se bornant � examiner l'existence d'une position de garant et la violation ou non des obligations en d�coulant, pour en d�duire de facto que la r�alisation de cet �l�ment objectif de punissabilit� emportait celle de l'�l�ment subjectif.
On comprend que la cour cantonale a dans un premier temps consid�r� que le recourant, au vu de sa position au sein d'un interm�diaire financier, des devoirs de v�rification lui incombant, de son exp�rience et des indices � sa disposition, ne pouvait qu'envisager que les valeurs patrimoniales litigieuses �taient de provenance criminelle. Dans un deuxi�me temps, elle a admis la r�alisation de l'�l�ment subjectif - en l'occurrence du dol �ventuel - estimant que le recourant en agissant comme il l'avait fait, respectivement en n'effectuant pas les v�rifications que les indices dont il disposait imposaient, avait accept� de proc�der, respectivement de laisser proc�der � des actes d'entrave au sens de l'art. 305bis ch. 1 CP. On ne distingue pas ici de violation de la notion d'intention ou de dol �ventuel.
6.4.�Le recourant conteste avoir eu le moindre soup�on que les fonds remis en gestion aient eu une origine criminelle.
A l'appui de ce grief, il invoque notamment ses propres d�clarations durant l'enqu�te et all�gue que les informations qui lui avaient �t� fournies se recoupaient de sorte qu'il n'avait pas de motif d'avoir de doutes qui auraient rendu n�cessaires des v�rifications plus approfondies. En outre, l'obtention de documents relatifs aux activit�s licites de D.________ n'aurait fait que prouver celles-ci et leur ampleur. La presse de l'�poque aurait �galement attest� de l'existence d'une importante activit� de commerce de fruits. Le recourant, pour ces deux derniers �l�ments, se fonde sur des faits non retenus par l'arr�t entrepris, sans d�montrer l'arbitraire de leur omission. Le grief est irrecevable. Pour le reste, son argumentation, consistant � nier les indices pesant contre lui afin de faire uniquement croire, au pire, � une n�gligence, est d'ordre purement appellatoire et donc irrecevable. Il n'�tait de loin pas insoutenable de retenir, au vu pr�cis�ment des �l�ments dont disposait le recourant -�cf. supra consid. 5.5 en particulier du refus de D.________ de lui remettre des documents attestant de l'importance de l'activit� licite invoqu�e et du mode d'approvisionnement des comptes�-�que le recourant, directeur d'un interm�diaire financier et responsable de la due diligence au sein de celui-ci, avait � tout le moins envisag� que les fonds confi�s �taient d'origine criminelle.
Le recourant estime que la circonstance aggravante pr�vue par l'art. 305bis ch. 2 let. c LTF n'�tait pas r�alis�e.
7.1.�Au sens de cette disposition, le cas est grave lorsque le d�linquant r�alise un chiffre d'affaires ou un gain importants en faisant m�tier de blanchir de l'argent.
Est important un chiffre d'affaires de 100'000 francs (ATF 129 IV 188 consid. 3.1 p. 190 ss) et un gain de 10'000 francs (ATF 129 IV 253 consid. 2.2 p. 255 s.). La dur�e de l'activit� d�lictuelle ayant permis de r�aliser le chiffre d'affaires ou le gain n'est par contre pas d�cisive (ATF 129 IV 188 consid. 3.2 p. 192 ss; 129 IV 253 consid. 2.2 p. 255).
L'auteur agit par m�tier lorsqu'il r�sulte du temps et des moyens qu'il consacre � ses agissements d�lictueux, de la fr�quence des actes pendant une p�riode d�termin�e, ainsi que des revenus envisag�s ou obtenus, qu'il exerce son activit� coupable � la mani�re d'une profession, m�me accessoire. Il faut que l'auteur aspire � obtenir des revenus relativement r�guliers repr�sentant un apport notable au financement de son genre de vie et qu'il se soit ainsi, d'une certaine fa�on, install� dans la d�linquance (ATF 129 IV 253 consid. 2.1 p. 254). L'auteur doit avoir agi � plusieurs reprises, avoir eu l'intention d'obtenir un revenu et �tre pr�t � r�it�rer ses agissements (ATF 119 IV 129 consid. 3 p. 133). Il n'est en revanche pas n�cessaire que les agissements d�lictueux du d�linquant constituent sa "principale activit� professionnelle" (ATF 116 IV 319 consid. 4b p. 331).
7.2.�En remettant l'argent re�u dans ses bureaux � la banque B.________, puis en laissant cet argent et les sommes suivantes �tre d�bit�s des comptes litigieux en faveur de tiers ou de comptes ouverts � l'�tranger, le recourant s'est rendu coupable de blanchiment d'argent pour un montant de plus de 13'000'000 EUR. C'est cette somme, et non les honoraires vers�s � A.________ SA, qui constitue le chiffre d'affaires vis� par l'art. 305bis ch. 2 let. c CP (dans ce sens, J�rg-Beat Ackermann, in N. Schmid [�dit.], Einziehung, Organisiertes Verbrechen, Geldw�scherei, Kommentar, vol. I 1998, par. 437 ad art. 305bis CP).�La premi�re condition pos�e par cette disposition est r�alis�e.
Dans la mesure o� le recourant conteste avoir agi par m�tier en invoquant uniquement n'avoir commis aucun acte de blanchiment, son grief ne peut, au vu de ce qui pr�c�de, qu'�tre �cart�. Pour le surplus, au vu des faits constat�s par l'arr�t entrepris (cr�ation de structures sises aux Iles Vierges britanniques par le biais de soci�t�s tierces pour ouvrir plusieurs comptes successifs, temps et attention donn�s aux avoirs du client tant en heure qu'en fr�quence, nombre de voyages effectu�s pour le rencontrer, que ce soit en personne ou par le biais de son subordonn� qu'il envoyait et qui lui rendait compte), l'autorit� cantonale n'a pas viol� l'art. 305bis ch. 2 let. c CP en retenant que le recourant avait agi par m�tier. La seconde condition pos�e par cette disposition est donc remplie de sorte que la condamnation pour blanchiment d'argent aggrav� ne viole pas le droit f�d�ral.
Dans la mesure o� le recourant invoque la prescription de l'action p�nale pour tous les faits ant�rieurs au 16 d�cembre 2004, au motif qu'il ne se serait pas rendu coupable de l'infraction aggrav�e de blanchiment d'argent et que l'infraction simple de blanchiment d'argent se prescrit par sept ans (art. 97 al. 1 let. c CP), son grief ne peut qu'�tre rejet�.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 52 CP et r�clame d'�tre exempt� de toute peine.
Aux termes de cette disposition, si la culpabilit� de l'auteur et les cons�quences de son acte sont peu importantes, l'autorit� comp�tente renonce � le poursuivre, � le renvoyer devant le juge ou � lui infliger une peine.
Le recourant s'est rendu coupable de blanchiment d'argent pour des sommes totalisant plus de 13'000'000 EUR. Que les faits soient relativement anciens, que le recourant se soit bien conduit depuis et que la condamnation prononc�e ait des effets importants sur son futur ne suffisent pas � justifier l'application de l'art. 52 CP.
Le recourant se plaint de la cr�ance compensatrice prononc�e � son encontre � hauteur de 193'938 francs.
9.1.�En vertu de l'art. 71 al. 1 CP, le juge prononce la confiscation des valeurs patrimoniales qui sont le r�sultat d'une infraction ou qui �taient destin�es � d�cider ou � r�compenser l'auteur d'une infraction, si elles ne doivent pas �tre restitu�es au l�s� en r�tablissement de ses droits. Aux termes de l'art. 72 al. 1 1�re phrase CP, lorsque les valeurs patrimoniales � confisquer ne sont plus disponibles, le juge ordonne leur remplacement par une cr�ance compensatrice de l'�tat d'un montant �quivalent.
9.2.�L'autorit� cantonale a estim� que les honoraires avaient �t� per�us sur des avoirs provenant du blanchiment. Ils r�compensaient les activit�s de gestion de fonds et de dissimulation - ill�gales - et non de gestion de fortune, qui n'avaient pas eu lieu, les fonds n'ayant fait que transiter sur les comptes litigieux. Ces honoraires, initialement per�us par A.________ SA, avaient profit� au recourant, mais n'�taient plus disponibles depuis. Une cr�ance compensatrice �quivalent aux honoraires re�us devait d�s lors �tre prononc�e � l'encontre du recourant (arr�t entrepris, ch. 4.2 p. 27).
9.3.�Ce dernier invoque que les honoraires ont �t� vers�s pour l'activit� de gestion l�gale effectu�e, que les fonds n'ont pas fait que transiter et conteste par cons�quent que les sommes re�ues r�compensent une quelconque infraction. Il nie �galement avoir profit� personnellement de la totalit� de ces honoraires. Ce faisant, le recourant s'�carte des faits retenus par l'autorit� cantonale, sans formuler de grief d'arbitraire conforme aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF. Son moyen est irrecevable. Par surabondance, au vu des faits constat�s par l'autorit� cantonale, une cr�ance compensatrice �quivalente aux honoraires re�us pouvait �tre prononc�e sans violation des art. 71 et 72 CP.

References: art. 97
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 11
 art. 305
 art. 305
 art. 11
 ATF 
 art. 2
 art. 260
 art. 3
 ATF 
 art. 305
 art. 71