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Timestamp: 2016-10-26 00:26:48+00:00

Document:
1P.847/2006 (05.02.2007)
1P.847/2006 /viz
repr�sent� par Me Pedro Da Silva Neves, avocat,
Chambre p�nale, case postale 3108,
Par jugement du 10 mai 2006, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� A.________, ressortissant suisse n� en 1985, pour incendies intentionnels, � 13 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 5 ans. Il a par ailleurs condamn� deux coaccus�s, B.________ et C.________, pour incendies intentionnels et, respectivement, tentative et d�lit manqu� d'incendie intentionnel, chacun � 15 mois de r�clusion avec sursis pendant 5 ans.
Statuant sur appels de A.________ et C.________, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise, par arr�t du 20 novembre 2006, a confirm� ce jugement.
Cet arr�t retient, en substance, ce qui suit.
B.a Dans la nuit du 13 au 14 ao�t 2004, B.________ et C.________ ont bout� le feu � deux v�hicules au chemin de Thury, puis � deux autres au boulevard de la Cluse, lequel s'est propag� � une cinqui�me voiture ainsi qu'� un scooter et une moto. B.________ a reconnu les faits, que C.________, tout en minimisant son implication, a finalement aussi admis.
B.b Au cours de l'enqu�te, il est apparu qu'un autre incendie s'�tait produit dans la nuit du 11 au 12 juin 2004 dans le quartier de Champel, lors duquel une voiture avait �t� incendi�e au chemin de l'Escalade, puis deux autres au chemin de Thury.
Entendu le 20 ao�t 2004 par la police, B.________ a admis �tre �galement l'auteur de cet incendie. Dans un premier temps, il a laiss� entendre qu'il avait agi seul. Inform� par la police que, selon des t�moins, tel n'�tait pas le cas, il a reconnu avoir agi en compagnie de C.________ et de A.________. Il a en outre admis avoir tent� d'incendier un autre v�hicule au mois de juillet, mais en avoir �t� emp�ch� par un ami, D.________, qui l'accompagnait.
Egalement entendu, C.________ a fait une d�claration peu coh�rente. Il a ensuite expliqu� qu'il s'�tait rendu, au mois de juin, dans une discoth�que avec B.________ et A.________. Sur le chemin du retour, B.________ avait incendi� des voitures. Lui-m�me et A.________ avaient tent� de l'en dissuader. Ne voulant pas �tre m�l�s � ces agissements, tous deux avaient march� devant B.________, qui mettait le feu aux v�hicules avant de partir en courant pour les rattraper.
De son c�t�, A.________ a reconnu s'�tre rendu un soir � la discoth�que en compagnie de B.________ et C.________. Il avait bu, mais moins que ses compagnons, qui �taient passablement �m�ch�s. Au retour, il s'�tait tenu � l'�cart, environ 300 m�tres derri�re eux, car ceux-ci "faisaient les imb�ciles". A un moment, il avait vu du papier br�ler sous une voiture, qu'il avait �teint avec ses pieds avant de continuer son chemin. A aucun moment il n'avait rejoint ses amis. Ayant appris avoir �t� mis en cause par B.________, il a ni� toute implication. Inform� de la version des faits de C.________, il n'a pas exclu qu'� un moment donn� il avait pu le rejoindre; B.________ n'�tait pas avec eux, mais les avait ensuite rejoints en courant et en disant "on se casse".
B.c Entendus par le juge d'instruction au sujet des �v�nements de la nuit du 11 au 12 juin 2004, B.________, C.________ et A.________ ont fait les d�clarations suivantes.
Le 2 septembre 2004, B.________ a d�clar� qu'� son souvenir, C.________, A.________ et lui-m�me avaient quitt� ensemble la discoth�que. Il ne savait plus tr�s bien comment l'id�e de bouter le feu � un v�hicule leur �tait venue, mais ils �taient trois � s'en prendre au premier v�hicule. Ensuite, il ne savait plus tr�s bien qui avait mis le feu aux autres v�hicules, mais il �tait s�r de ne pas avoir agi seul; d'ailleurs, il n'aurait probablement pas eu le courage de le faire, ni n'aurait ressenti la m�me excitation. Si vraiment C.________ et A.________ avaient quitt� la discoth�que avant lui, il les aurait rattrap�s, ce qu'il aurait eu le temps de faire, d�s lors que le premier v�hicule avait �t� incendi� quelques minutes apr�s.
C.________ a persist� � affirmer avoir quitt� la discoth�que avec A.________ et que B.________ les suivait, � une distance qu'il ne parvenait pas � quantifier mais qui lui permettait de l'apercevoir s'il se retournait. A un moment donn�, celui-ci les avait rejoints, en disant qu'il avait mis le feu � des voitures. S'�tant retourn�, il avait effectivement aper�u un v�hicule en flammes. Apr�s avoir fait des remontrances � B.________, ils avaient poursuivi leur chemin avec lui, puis chacun avait regagn� son domicile. Face aux d�clarations de A.________ � la police, il a maintenu qu'il avait quitt� la discoth�que avec lui et qu'ils avaient continu� leur chemin ensemble, jusqu'� ce que B.________ les rejoigne en se vantant d'avoir incendi� des v�hicules.
Entendu le 8 septembre 2004, A.________ a expliqu� que ses amis et lui avaient quitt� la discoth�que ensemble. Lui-m�me s'�tait toutefois arr�t� � la sortie pour �changer quelques mots avec D.________. Apr�s quelques minutes, il �tait parti derri�re B.________ et C.________, alors que D.________ restait sur place. Il avait march� derri�re ses amis, � une cinquantaine de m�tres de ceux-ci, et non � 300 m�tres, comme il l'avait indiqu� � la police, pour avoir mal estim� la distance. Chemin faisant, il avait vu un mouchoir qui achevait de se consumer entre deux voitures et, peu apr�s, il avait rejoint ses amis. B.________ avait alors sugg�r� de br�ler des voitures. Lui-m�me et C.________ avaient tent� de l'en dissuader. Il s'�tait ensuite �loign�, ne voulant pas �tre m�l� � ces actes. Il avait imm�diatement �t� rejoint par C.________. B.________ �tait ensuite arriv� en courant et en disant "on se casse". Ils se trouvaient alors � l'angle de l'avenue de Champel et du chemin de l'Escalade. Il �tait parti seul en direction de Rive, par l'avenue de Champel, alors que ses deux amis empruntaient le chemin de l'Escalade.
R�entendu le 29 septembre 2004, A.________ est partiellement revenu sur ses d�clarations, en indiquant que, lorsqu'il avait poursuivi son chemin sur l'avenue de Champel, apr�s croisement avec le chemin de l'Escalade, C.________ l'avait imm�diatement rejoint; B.________ les avait rejoints ult�rieurement, en courant.
B.d Devant le Tribunal de police, puis devant la Chambre p�nale, B.________ a dit n'�tre plus certain que ses deux compagnons aient �t� m�l�s aux incendies de la nuit du 11 au 12 juin 2004. Il n'avait plus aucun souvenir de la soir�e, vu son �tat d'alcoolisation. S'il avait mis en cause C.________ et A.________, c'est parce que la police lui avait dit que le premier avait reconnu sa participation et que le second se trouvait �galement sur les lieux.
A.________ a, quant � lui, d�clar� qu'� la hauteur du chemin de l'Escalade, B.________ s'�tait �cart�, descendant par cette rue. Lui−m�me et C.________ avaient continu� sur l'avenue de Champel jusqu'au croisement avec la rue Michel-Servet, o� C.________ l'avait quitt� � son tour, pour rejoindre B.________ � la hauteur de la station-service, pendant qu'il continuait son chemin. Il a expliqu� la contradiction entre cette version et celle donn�e le 8 septembre 2004 au juge d'instruction par le fait qu'il �tait alors tr�s nerveux et avait confondu sur le plan qui lui �tait soumis le chemin de l'Escalade et la rue Michel-Servet. Il a sembl� partir de l'id�e que sa version correspondait � celle donn�e le 29 septembre 2004 au juge d'instruction.
C.________ s'est ralli� � la nouvelle version de A.________. Il a expliqu� que tous trois se trouvaient � l'angle avenue de Champel-chemin de l'Escalade. B.________ s'�tait �loign� en empruntant le chemin de l'Escalade. Lui-m�me et A.________ avaient continu� le long de l'avenue de Champel jusqu'� l'angle avec la rue Michel-Servet, o� ils s'�taient s�par�s. Il avait descendu la rue Michel-Servet jusqu'� la hauteur du chemin de Thury, d'o� il avait vu d�boucher B.________.
B.e S'agissant des incendies de la nuit du 11 au 12 juin 2004, la Chambre p�nale a estim� que les d�clarations faites par B.________ devant elle et devant le Tribunal de police, tendant � d�charger C.________ et A.________, n'�taient pas cr�dibles. Elles �taient en contradiction avec celles qu'il avait faites non seulement � la police, mais le 2 septembre 2004 au juge d'instruction. En outre, � cette derni�re occasion, alors qu'il savait que ses comparses contestaient leur implication et qu'il �tait confront� � C.________, il n'en avait pas moins affirm� que, m�me si ses souvenirs n'�taient pas tr�s clairs, il se rappelait que ceux-ci avaient agi avec lui. De plus, il n'avait aucun int�r�t � mettre en cause ses amis. Enfin, ses premi�res d�clarations avaient �t� coh�rentes et elles ne pouvaient �tre attribu�es � une quelconque manipulation des policiers.
La Chambre p�nale n'a pas non plus accord� cr�dit aux d�clarations de A.________. A l'appui, elle a relev� qu'elles avaient vari� au fil de ses auditions et qu'� suivre sa derni�re version et celle de C.________, il faudrait admettre que, pendant qu'ils descendaient l'avenue de Champel, B.________ aurait eu le temps d'incendier trois voitures sur les chemins de l'Escalade et de Thury, alors que la route qu'il empruntait �tait plus longue. Au surplus, dans la mesure o� A.________ reprenait l'argumentation de son coappelant, celle-ci devait �tre �cart�e pour les m�mes motifs. Enfin, il se plaignait vainement d'une insuffisance de l'instruction, au motif que la piste d'une �ventuelle implication d'un autre ami de B.________, pr�nomm� E.________, n'ait pas �t� explor�; outre que B.________ n'avait jamais impliqu� cet ami, la pr�sence de ce dernier le soir des faits ne le mettrait pas n�cessairement hors de cause.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et violation du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, en sollicitant l'assistance judiciaire. Parall�lement, il a demand� l'effet suspensif.
Le Minist�re public conclut implicitement au rejet du recours, sans formuler d'observations. L'autorit� cantonale se r�f�re � son arr�t. Ces d�terminations ont �t� communiqu�es au recourant.
Par ordonnance pr�sidentielle du 28 d�cembre 2006, la requ�te d'effet suspensif a �t� rejet�e.
L'arr�t attaqu� a �t� rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110), rempla�ant la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943 (art. 131 al. 1 LTF). La pr�sente proc�dure de recours est donc soumise � l'ancien droit (art. 132 al. 1 LTF).
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne peut examiner que les griefs d'ordre constitutionnel qui sont invoqu�s et suffisamment motiv�s dans le recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120, 185 consid. 1.6 p. 189).
Invoquant les art. 9 et 32 al. 1 Cst. ainsi que l'art. 6 ch. 2 CEDH, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et d'une violation du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves. En substance, il fait valoir que c'est ensuite d'une appr�ciation arbitraire des d�clarations recueillies, notamment de celles de B.________, qu'il a �t� retenu qu'il s'�tait associ�, en qualit� de coauteur, aux actes d�lictueux commis par celui-ci dans la nuit du 11 au 12 juin 2004.
3.1 Le principe "in dubio pro reo" est le corollaire de la pr�somption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 ch. 2 CEDH, qui ont la m�me port�e. Comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, ce principe signifie que le juge ne peut se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral ne revoit les constatations de fait et l'appr�ciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). Il examine en revanche librement la question de savoir si, sur la base du r�sultat d'une appr�ciation non arbitraire des preuves, le juge aurait d� �prouver un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�; dans cet examen, il s'impose toutefois une certaine retenue, car le juge du fait, en vertu du principe de l'imm�diatet�, est mieux � m�me de r�soudre la question (cf. arr�ts non publi�s 1P.156/2005 consid. 2, 1P.428/2003 consid. 4.2 et 1P.587/2003 consid. 7.2).
La notion d'arbitraire a �t� rappel�e dans divers arr�ts r�cents, auxquels on peut donc se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (cf. ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178).
3.2 Le fait que, lors de son audition du 20 ao�t 2004 par la police, c'est "apr�s moult palabres" que B.________, apr�s avoir d�clar� qu'il avait agi seul, a reconnu avoir bout� le feu aux v�hicules en compagnie de C.________ et du recourant ne permet pas de conclure que, sauf arbitraire, il devait �tre admis que B.________ n'aurait reconnu la participation de ses comparses que sous pression de la police, comme le laisse entendre le recourant. Cette interpr�tation ne trouve pas de point d'appui dans le proc�s-verbal d'audition de B.________ par la police du 20 ao�t 2004. De ce proc�s-verbal, il ressort en effet que la police a inform� B.________ que, selon des t�moins, il n'avait pas agi seul et lui a demand� s'il ne devait pas admettre avoir commis les actes litigieux en compagnie de C.________ et du recourant, � quoi B.________ a r�pondu: "En effet, j'admets que je n'�tais pas seul. Je ne voulais pas leur causer de probl�mes. Nous avons mis les feux ensemble, d'un commun accord". De plus, entendu par le juge d'instruction le 2 septembre 2004, B.________, qui n'�tait alors pas sous l'effet de l'alcool et �tait confront� � C.________, ne s'est pas r�tract� sur le point litigieux, en pr�tendant avoir fait l'objet de pressions ou de suggestions de la police, mais a au contraire confirm� ses d�clarations du 20 ao�t 2004.
3.3 A la police et au juge d'instruction, B.________ a d�clar� que lui-m�me, C.________ et le recourant avaient agi ensemble et d'un commun accord. Fond�e sur ces d�clarations, l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, admettre que le recourant avait particip�, si ce n'est � l'ex�cution, � la d�cision de commettre l'infraction. Sa conclusion juridique, selon laquelle le recourant a agi en tant que coauteur intellectuel, f�t−ce par dol �ventuel (sur la notion de coauteur, cf. ATF 125 IV 134 consid. 3a p. 136 et les arr�ts cit�s; cf. �galement arr�ts 6S.425/2004 consid. 3.2 et 6S.283/2002 consid. 4.1), ne proc�de d�s lors pas d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
3.4 Comme d�j� relev� (cf. supra, consid. 3.2), B.________ n'�tait pas sous l'influence de l'alcool lorsqu'il a confirm� devant le juge d'instruction, le 2 septembre 2004, ses d�clarations du 20 ao�t 2004 � la police. Certes, il a soulign� que ses souvenirs n'�taient pas tr�s clairs, notamment qu'il ne savait pas comment l'id�e lui �tait venue de bouter le feu � un v�hicule et ne pouvait dire pr�cis�ment qui, de C.________ ou du recourant, avait aussi mis le feu; il a cependant ajout� qu'il savait qu'ils �taient trois et qu'il �tait s�r de n'avoir pas agi seul. Il n'�tait pas manifestement insoutenable d'en d�duire que, m�me si ses souvenirs s'�tait estomp�s, il se souvenait clairement avoir agi en commun avec C.________ et le recourant. Quant au fait que B.________ a �voqu� un "d�lire commun", il n'exclut pas une d�cision commune; il n'�tait en tout cas pas manifestement insoutenable de l'admettre. Enfin, si B.________ n'a pu exclure que d'autres personnes �taient pr�sentes, il a simultan�ment pr�cis� qu'il savait en tout cas que C.________ et le recourant, eux, �taient pr�sents et il n'a � aucun moment impliqu� le pr�nomm� E.________; la participation de ce dernier, au lieu de celle du recourant, pouvait d�s lors �tre �cart�e sans arbitraire.
3.5 Pour retenir les d�clarations faites par B.________ � l'instruction, plut�t que celles qu'il a faites devant le Tribunal de police et reprises en instance d'appel, l'autorit� cantonale, se r�f�rant � cet �gard � son raisonnement relatif au m�me argument d�velopp� par C.________, s'est fond�e sur plusieurs �l�ments, tels qu'expos�s sous chiffre 2.2 de son arr�t et r�sum�s ci-dessus (cf. supra, let. B.e). Sur la base d'une appr�ciation d'ensemble de ceux-ci, elle pouvait le faire sans arbitraire, au sens d�fini par la jurisprudence rappel�e plus haut (cf. supra, consid. 3.1). De m�me, elle pouvait, sans arbitraire, ne pas accorder cr�dit aux d�clarations du recourant, compte tenu, notamment, du fait que celles-ci ont, sur plus d'un point, vari� � maintes reprises au fil de ses auditions.
3.6 Au vu de ce qui pr�c�de, on ne discerne pas d'appr�ciation arbitraire des d�clarations recueillies, notamment de celles de B.________. Or, de cette appr�ciation, il n'�tait pas manifestement insoutenable de d�duire que le recourant �tait pr�sent au moment des faits et qu'il y avait pris part de la mani�re retenue. Sur la base de ce constat, l'autorit� cantonale pouvait au reste admettre, sans violation du principe "in dubio pro reo", qu'il ne subsistait pas de doutes s�rieux et insurmontables quant � la culpabilit� du recourant.
Le recours de droit public doit ainsi �tre rejet�.
La requ�te d'assistance judiciaire du recourant sera admise. En cons�quence, il sera statu� sans frais. Me Pedro Da Silva Neves sera d�sign� comme avocat d'office du recourant pour la pr�sente proc�dure et une indemnit� lui sera vers�e � titre d'honoraires par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Me Pedro Da Silva Neves est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1500 fr. lui est vers�e � titre d'honoraires, � payer par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Procureur g�n�ral et � la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve.

References: in dubio
 art. 90
 ATF 
 art. 9
in dubio
in dubio
 art. 32
 ATF 
 ATF 
in dubio