Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1983-1/c-448-cic-1983-448
Timestamp: 2019-06-16 02:34:40+00:00

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Canon N° 448
Livre II > Partie II > Section II > Titre II > Chapitre IV > C. 448 CIC/1983
§1. Episcoporum conferentia regula generali comprehendit praesules omnium Ecclesiarum particularum eiusdem nationis, ad normam can. 450.
§1. La conférence des Évêques comprend en règle générale les chefs de toutes les Églises particulières d’une même nation, selon le can. 450.
§2. Si vero, de iudicio Apostolicae Sedis, auditis quorum interest Episcopis dioecesanis, personarum aut rerum adiuncta id suadeant, Episcoporum conferentia erigi potest pro territorio minoris aut maioris amplitudinis, ita ut vel tantum comprehendat Episcopus aliquarum Ecclesiarum particularium in certo territorio constitutarum vel praesules Ecclesiarum particularium in diversis nationibus exstantium ; eiusdem Apostolicae Sedis est pro earundem singulis peculiares normas statuere.
§2. Si cependant, au jugement du Siège Apostolique après qu’il ait entendu les Évêques diocésains concernés, les situations des personnes et les circonstances le demandent, une conférence des Évêques peut être érigée pour un territoire plus ou moins étendu, de telle sorte qu’elle comprenne seulement les Évêques de certaines Églises particulières constituées dans le territoire donné ou les chefs des Églises particulières situées dans les nations différentes ; il revient au Siège Apostolique lui-même de fixer pour chacune d’elles des règles particulières.
§1 Episcoporum conferentia regula generali comprehendit praesules omnium
Ecclesiarum particularum eiusdem nationis, ad normam can. 450.
§2 Si vero, de iudicio Apostolicae Sedis, auditis quorum interest Episcopis
dioecesanis, personarum aut rerum adiuncta id suadeant, Episcoporum
conferentia erigi potest pro territorio minoris aut maioris
amplitudinis, ita ut vel tantum comprehendat Episcopus aliquarum
Ecclesiarum particularium in certo territorio constitutarum vel
praesules Ecclesiarum particularium in diversis nationibus exstantium ;
eiusdem Apostolicae Sedis est pro earundem singulis peculiares normas
statuere.
§1 La conférence des Évêques comprend en règle générale les chefs de toutes
les Églises particulières d’une même nation, selon le can. 450.
§2 Si cependant, au jugement du Siège Apostolique après qu’il ait entendu
les Évêques diocésains concernés, les situations des personnes et les
circonstances le demandent, une conférence des Évêques peut être érigée
pour un territoire plus ou moins étendu, de telle sorte qu’elle
comprenne seulement les Évêques de certaines Églises particulières
constituées dans le territoire donné ou les chefs des Églises
particulières situées dans les nations différentes ; il revient au
Siège Apostolique lui-même de fixer pour chacune d’elles des règles

References: §1

§1

§2

§2

§1

§2

§1

§2