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Timestamp: 2016-10-27 13:12:10+00:00

Document:
impartialit�; appr�ciation arbitraire des preuves en proc�dure civile
(recours de droit public contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 27 septembre 2005).
Parall�lement � un recours en r�forme, X.________ interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 27 septembre 2005. Invoquant une violation des art. 9, 29 et 30 Cst., elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � la condamnation de A.________ en tous les d�pens.
A.________ propose le d�boutement de X.________ de toutes ses conclusions et sa condamnation aux d�pens.
La Cour d'appel conclut, pour sa part, au rejet du recours et se r�f�re � l'arr�t attaqu� dans les termes duquel elle persiste.
Par d�cision incidente du 18 janvier 2006, le Pr�sident de la Cour de c�ans a admis la requ�te d'assistance judiciaire form�e par A.________ dans le cadre du recours en r�forme interjet� par cette partie. Il a �t� pr�cis� que A.________ b�n�ficierait �galement de l'assistance judiciaire pour r�pondre aux recours d�pos�s par X.________.
L'art. 57 al. 5 OJ commande de surseoir en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Il existe toutefois des situations particuli�res qui justifient l'examen pr�alable du recours en r�forme (cf. ATF 123 III 213 consid. 1; 120 Ia 377 consid. 1), notamment lorsque le point critiqu� dans le recours de droit public peut s'av�rer d�nu� de pertinence en droit. Il faut alors en d�battre pr�judiciellement lors de l'examen du recours en r�forme, d�s lors que le recours de droit public peut perdre, dans cette mesure, son int�r�t (ATF 117 II 630 consid. 1a p. 631). En l'occurrence, l'arr�t attaqu� se prononce sur des pr�tentions de diff�rentes natures, � savoir une indemnit� pour atteinte � l'avenir �conomique ainsi que pour tort moral d�coulant d'actes de mobbing, une indemnit� pour licenciement abusif et la r�mun�ration d'heures suppl�mentaires. La recourante s'en prend, dans ses deux recours, � ces divers �l�ments, mais certaines des critiques d�velopp�es dans le recours de droit public commandent de s'interroger au pr�alable sur leur pertinence en droit. Pour d'autres en revanche, il est n�cessaire de d�terminer au pr�alable, dans le cadre du recours de droit public, si l'�tat de fait sur lequel les juges se sont fond�s n'a pas �t� �tabli de mani�re arbitraire, avant de se prononcer sur les violations du droit f�d�ral invoqu�es dans le recours en r�forme. En pareille situation, il convient, en d�rogation � la r�gle g�n�rale de l'art. 57 al. 5 OJ, de traiter en parall�le les diff�rents recours.
L'arr�t rendu par la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes, qui est final, n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal dans la mesure o� la recourante invoque la violation directe d'un droit constitutionnel, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ; ATF 128 II 259 consid. 1.1). En revanche, si la recourante soul�ve une question relevant de l'application du droit f�d�ral, le grief n'est pas recevable, parce qu'il pouvait faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ; cf. ATF 129 I 173 consid. 1.1).
La cour cantonale a condamn� la recourante � paiement, de sorte que celle-ci est l�s�e par la d�cision attaqu�e qui la concerne personnellement. Elle a donc qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
Le recours a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 32 et 89 al. 1 OJ) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 let. a OJ).
2.2 Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit - sous peine d'irrecevabilit� - contenir un expos� des faits essentiels et un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs de nature constitutionnelle invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262), l'int�ress� ne saurait notamment se contenter de soulever de vagues griefs (ATF 129 I 113 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Il n'est pas entr� en mati�re sur des critiques purement appellatoires (ATF 130 I 26 consid. 2.1, 258 consid. 1.3 p. 262).
On peut se demander si le m�moire pr�sent� remplit ces exigences, car la recourante confond manifestement le recours de droit public avec un appel. Dans une argumentation prolixe, l'employeur discute les faits et l'appr�ciation des preuves, se limitant � opposer sa propre version des �v�nements � celle retenue par la cour cantonale, tout en qualifiant cette derni�re d'arbitraire (art. 9 Cst.) et de partiale (art. 29 al. 1 et 30 al. 1 Cst.). Un tel proc�d� n'a pas sa place dans un recours de droit public. La question de la recevabilit� du recours envisag� dans son ensemble peut toutefois demeurer ind�cise, d�s lors que, de toute mani�re, les griefs soulev�s s'av�rent infond�s pour les motifs qui suivent.
La recourante invoque en premier lieu une violation des art. 29 al. 1 et 30 al. 1 Cst., reprochant aux juges cantonaux d'avoir adopt� une attitude partiale � son �gard.
L'art. 29 Cst. pr�voit des garanties g�n�rales de proc�dure qui valent en principe pour toutes les proc�dures d'application du droit, quelle que soit l'autorit� qui statue (Mahon, Petit commentaire de la Constitution f�d�rale, Zurich 2003, N 1 ad art. 29 Cst.). Lorsque, comme en l'esp�ce, on est en pr�sence d'une proc�dure judiciaire, les exigences d'ind�pendance et d'impartialit� des magistrats sont r�gl�es sp�cifiquement � l'art. 30 al. 1 Cst. (Hotz, Die Schweizerische Bundesverfassung, Zurich 2002, N 40 ad art. 29 Cst.). Selon cette disposition, toute personne a droit � ce que sa cause soit entendue par un tribunal �tabli par la loi, comp�tent, ind�pendant et impartial, c'est-�-dire par des juges qui offrent la garantie d'une appr�ciation parfaitement objective de la cause (ATF 129 III 445 consid. 3.3.3, V 196 consid. 4.1; 128 V 82 consid. 2a p. 84). Si la simple affirmation de la partialit� ne suffit pas, mais doit reposer sur des faits objectifs, il n'est pas n�cessaire que le juge soit effectivement pr�venu; la suspicion est l�gitime, m�me si elle ne se fonde que sur des apparences, pour autant que celles-ci r�sultent de circonstances examin�es objectivement. Les impressions purement individuelles d'une des parties au proc�s ne sont en revanche pas d�cisives (ATF 129 III 445 consid. 3.3.3; 128 V 82 consid. 2a p. 84 et les arr�t cit�s).
En l'esp�ce, on cherche en vain dans le recours un �l�ment qui permettrait objectivement d'en d�duire un manque d'impartialit� de la cour cantonale envers la recourante. Sous le couvert des art. 29 et 30 Cst., l'employeur critique de mani�re appellatoire la pr�sentation des faits retenue dans l'arr�t attaqu�, d�s que celle-ci lui est d�favorable ou n�gative, mais sans faire ressortir d'�l�ment qui r�v�lerait, de mani�re objective, une pr�vention des juges � son encontre. Par exemple, ce n'est pas parce que l'arr�t attaqu� indique qu'un t�moin convoqu� ne s'est pas pr�sent�, alors que, selon la recourante, celui-ci n'avait pas �t� correctement convoqu�, qu'il faut en conclure � la partialit� des juges. De m�me, la fixation de l'indemnit� due � l'intim�e pour licenciement abusif au montant maximal de 6 mois de salaire d�note tout au plus un abus du pouvoir d'appr�ciation conf�r� aux juges par l'art. 336a CO, point qui peut �tre contr�l� par la voie du recours en r�forme, mais qui ne suffit pas � d�montrer un d�faut de partialit� envers la recourante. Enfin, l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e la cour cantonale pour estimer que l'intim�e effectuait en moyenne 3 heures de travail suppl�mentaire par semaine ne r�v�le pas davantage d'a priori n�gatif envers l'employeur, ce d'autant que, comme on le verra, cette appr�ciation �chappe au grief d'arbitraire (cf. infra consid. 4.4). Au travers de ces exemples, il appara�t que la recourante fait seulement �tat de son sentiment personnel, sans pr�senter de motifs qui permettraient objectivement de douter de l'impartialit� des juges. On ne discerne donc aucune violation des art. 29 et 30 Cst.
Au surplus, les critiques de la recourante formul�es en relation avec ces dispositions se confondent en grande partie avec le grief d'arbitraire qui sera examin� ci-apr�s.
La recourante se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et dans l'�tablissement des faits.
4.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorit� cantonale pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86, 273 consid. 2.1; 127 I 60 consid. 5a p. 70). S'agissant de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, l'autorit� tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6; 122 I 70 consid. 1c p. 73). Lors de son examen, le Tribunal f�d�ral base son arr�t sur les faits constat�s dans la d�cision attaqu�e, � moins que le recourant ne d�montre que la cour cantonale a retenu ou omis certaines circonstances d�terminantes de mani�re arbitraire (ATF 118 Ia 20 consid. 5a). Enfin, pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 173 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
4.2 La recourante invoque l'arbitraire en relation avec le comportement et l'attitude de la directrice retranscrits dans l'arr�t attaqu�, qui ne feraient que diaboliser la responsable de la boutique de Zurich, en la rendant seule responsable des conflits et des querelles survenus avec l'intim�e, alors que cette derni�re serait montr�e sous un jour favorable. Elle reproche �galement aux juges d'avoir appr�ci� de mani�re insoutenable les d�clarations m�dicales relatives � des actes de mobbing subis par l'intim�e.
Il semble toutefois �chapper � la recourante que la cour cantonale n'a en aucun cas tir� de conclusions qui lui seraient d�favorables, car, m�me si elle a constat� certains faits d�notant un comportement inad�quat de la part de la directrice de la boutique, elle a aussi tenu compte de l'attitude revendicatrice de l'intim�e, ce qui l'a finalement amen�e � conclure � l'absence de mobbing. Les pr�tentions en tort moral et en r�paration du pr�judice �conomique de l'intim�e fond�es sur l'existence d'actes de harc�lement psychologique ont ainsi �t� rejet�es. Par cons�quent, les critiques de la recourante relatives � la description du comportement de la directrice figurant dans l'arr�t attaqu� et � l'appr�ciation m�dicale de l'�tat de l'intim�e n'ont pas � �tre examin�es, car elles ne sont pas de nature � faire appara�tre la d�cision entreprise comme arbitraire dans son r�sultat du point de vue de l'employeur.
4.3 Selon la recourante, l'arr�t attaqu� d�crirait de mani�re insoutenable l'�pisode dans lequel la lettre de licenciement a �t� remise � l'intim�e le 30 janvier 2002, en occultant le caract�re violent et col�rique manifest� par l'employ�e. Elle soutient par ailleurs que les motifs de licenciement retenus pour admettre le cong� abusif sont eux-m�mes arbitraires.
A nouveau, il s'agit d'�l�ments qui ne sont pas d�terminants en droit et qui n'ont donc pas � �tre examin�s sous l'angle de l'arbitraire. Il ressort en effet de la proc�dure sur recours de r�forme introduite parall�lement que les circonstances ayant entour� la remise de la premi�re lettre de cong� � l'intim�e le 30 janvier 2002 et les motifs du cong� retenus ne sont pas pertinents pour �valuer le caract�re abusif du licenciement valablement signifi� le 10 janvier 2003 (cf. arr�t 4C.414/2005 du 29 mars 2006, consid. 4.1).
4.4 La recourante reproche �galement � la cour cantonale d'avoir arbitrairement constat� les faits lorsqu'elle a admis que l'intim�e avait accompli des heures suppl�mentaires.
4.4.1 Les juges ont estim� que l'intim�e avait effectu� trois heures suppl�mentaires par semaine pendant 15 mois, de novembre 2000 � janvier 2002, en se fondant sur divers t�moignages. Selon l'arr�t attaqu�, ceux-ci ont r�v�l� que le travail des vendeuses, et celui de l'intim�e en particulier, exc�dait fr�quemment l'horaire de travail normal. L'intim�e se tenait � disposition de son employeur pendant la pause de midi, de sorte qu'il arrivait que l'on fasse appel � ses services lorsque d'importants clients russes se pr�sentaient � la boutique � l'heure du d�jeuner. Il �tait �galement connu des autres employ�es que l'intim�e se chargeait g�n�ralement de faire la caisse le soir et de fermer le magasin. Elle s'y trouvait g�n�ralement encore � 18h.45.
Contrairement � ce que soutient la recourante, il ressort des proc�s-verbaux d'audition que les juges se sont fond�s sur les d�clarations non pas d'une seule vendeuse, mais d'au moins deux employ�es pour retenir que l'intim�e restait plus tard au magasin. Ce n'est pas parce que l'une d'entre elles n'a pas confirm� la pr�sence de l'intim�e � la boutique � l'ouverture, le matin, que l'entier de son t�moignage doit �tre discr�dit� et que la cour cantonale ne pouvait s'en servir sous peine de tomber dans l'arbitraire.
4.4.2 Dans le cadre de l'appr�ciation des heures de travail effectu�es par l'intim�e, les juges ont aussi relev� que : "il arrivait � l'appelante de quitter le magasin pendant quelques minutes au cours de la journ�e, sans y �tre tenue par de quelconques raisons professionnelles". Il est vrai que, dans ses d�clarations, la directrice de la boutique a mentionn� qu'il arrivait que l'intim�e quitte la boutique et ne justifie pas ses absences, mais sans pr�ciser la dur�e de celles-ci. Le fait que les juges parlent de minutes n'est cependant pas de nature � faire appara�tre la dur�e totale des heures suppl�mentaires retenues � la charge de l'employeur, � savoir 3 heures par semaine, comme choquante, d�s lors qu'il a �t� constat�, sans arbitraire, que l'intim�e travaillait plus tard le soir et �tait parfois appel�e durant sa pause de midi pour s'occuper de clients.
4.5 Dans son dernier grief, la recourante s'en prend au calcul de la r�mun�ration des heures de travail suppl�mentaires. Elle reproche � la cour cantonale d'avoir inclus dans le salaire d�terminant un montant de 952 fr. par ann�e correspondant � la participation au chiffre d'affaires de la soci�t�, sans que l'on comprenne d'o� vient ce chiffre, articul� seulement par l'intim�e.
Il ressort des faits que la r�mun�ration de l'intim�e se composait d'un salaire mensuel brut de base de 4'900 fr., auquel s'ajoutait, � titre de salaire variable, 0.25 % brut du chiffre d'affaires hors taxe mensuel de la boutique. Dans son appel, l'intim�e a indiqu� un montant de 952 fr. par mois � titre de commissions sur chiffre d'affaires. Dans sa r�ponse � l'appel, la recourante ne s'est pas prononc�e sur ce montant. Si l'on examine les d�comptes de salaire mensuels d'ao�t 2001 � f�vrier 2002 produits par l'intim�e dans la proc�dure cantonale, il appara�t que le montant per�u au titre de commission sur le chiffre d'affaires oscillait entre 760 fr. et 1'127 fr. par mois durant cette p�riode. En retenant le montant de 952 fr., la cour cantonale n'est donc manifestement pas tomb�e dans l'arbitraire, mais a tenu compte d'une composante du salaire qu'elle a �valu�e en se fondant sur la moyenne des commissions vers�es � l'intim�e durant dix mois.
Les frais et d�pens seront donc mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ). L'intim�e �tant au b�n�fice de l'assistance judiciaire, les honoraires de son avocat d'office, tels que fix�s dans le dispositif du pr�sent arr�t, seront support�s par la Caisse du Tribunal f�d�ral au cas o� les d�pens ne pourraient pas �tre recouvr�s (art. 152 al. 2 OJ).
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 2'500 fr. � titre de d�pens. Au cas o� ces d�pens ne pourraient pas �tre recouvr�s, la Caisse du Tribunal f�d�ral versera ladite somme � l'avocat de l'intim�e.

References: art. 9
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 29
 art. 29
 art. 29
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