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Timestamp: 2016-10-27 05:15:22+00:00

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5A_153/2013 � � Arr�t du 24 juillet 2013
recours contre l'arr�t du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 janvier 2013.
A.a.�X.________, n� le *** 1970, et Dame X.________, le *** 1969, se sont mari�s en 1999 � St-Aubin (NE). Deux enfants sont issus de cette union: A.________, n� le *** 2000 et B.________, n�e le *** 2006.
Les conjoints vivent s�par�s depuis f�vrier 2010. Leur situation a �t� r�gl�e par une convention, ratifi�e le 11 f�vrier 2010 pour valoir mesures protectrices de l'union conjugale, pr�voyant notamment que la garde des enfants est confi�e � la m�re, le p�re b�n�ficiant d'un libre et tr�s large droit de visite � exercer selon les modalit�s d�finies par le sch�ma de prise en charge des enfants produit par celui-ci � l'audience et annex� au proc�s-verbal, ainsi que durant la moiti� des vacances scolaires, alternativement � P�ques ou Pentec�te, No�l ou Nouvel-An. Le sch�ma de prise en charge des enfants pr�voyait que le p�re aurait ses enfants aupr�s de lui du mardi � 20h00 au mercredi � 13h00, le jeudi de 7h00 � 10h00 et, alternativement, du jeudi � 20h00 au vendredi � 10h00 et du dimanche � 19h00 au lundi � 10h00, ou le vendredi de 7h00 � 10h00 et du samedi � 13h00 au lundi � 10h00.
A.b.�Le 1er mai 2012, l'�pouse a ouvert action en divorce. Par requ�te de mesures provisionnelles du 10 mai 2012, elle a notamment conclu � ce que l'autorit� parentale et la garde des enfants lui soient attribu�es, le droit de visite du p�re �tant fix� � dire de justice.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 19 septembre 2012, la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a, notamment, dit que le p�re pourrait avoir ses enfants aupr�s de lui, transports � sa charge, un week-end sur deux, du vendredi � 18h00 au dimanche � 18h00, du jeudi apr�s-midi � la fin de l'�cole au vendredi matin au d�but de l'�cole les semaines o� il n'exerce pas son droit de visite le week-end, la moiti� des vacances scolaires, alternativement � P�ques ou Pentec�te, No�l ou Nouvel-An, confi� un mandat d'�valuation au SPJ afin qu'il �value la constellation familiale et fasse toute proposition utile concernant l'attribution de l'autorit� parentale, la garde et la fixation du droit de visite, dit que la convention de mesures protectrices de l'union conjugale du 11 f�vrier 2010 est maintenue pour le surplus et refus� d'instaurer une curatelle de repr�sentation en faveur du fils des parties.
Par arr�t du 16 janvier 2013, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel interjet� par le mari contre l'ordonnance du 19 septembre 2012 et confirm� celle-ci.
Par acte du 22 f�vrier 2013, le mari exerce un recours au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 16 janvier 2013 en ce qui concerne la r�glementation du droit de visite et le refus d'instaurer une curatelle de repr�sentation en faveur de son fils. Il conclut � l'annulation de la d�cision de premi�re instance et au renvoi du dossier � l'instance inf�rieure pour qu'elle applique la loi sans arbitraire. Sur le second point, il demande en outre la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens qu'un curateur de repr�sentation est d�sign� pour son fils.
1.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2) prise en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une cause de nature non p�cuniaire. Il a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est en principe recevable en tant que recours en mati�re civile.
1.2.�Dans un recours en mati�re civile selon les art. 72 ss LTF, qui est une voie de r�forme, la partie recourante ne peut se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e, mais doit prendre des conclusions sur le fond du litige (arr�ts 5A_140/2013 du 28 mai 2013 consid. 1.2; 5A_461/2011 du 14 octobre 2011 consid. 2). Les conclusions r�formatoires doivent donc �tre d�termin�es et pr�cises, c'est-�-dire indiquer exactement quelles modifications sont demand�es.
En l'esp�ce, le recourant, qui proc�de sans le concours d'un mandataire professionnel, invite � r�former l'arr�t attaqu� dans le sens de sa motivation. Il ressort toutefois clairement de son m�moire qu'il conclut, d'une part, au maintien des relations personnelles telles que fix�es dans la convention de mesures protectrices de l'union conjugale ratifi�e le 11 f�vrier 2010 et, d'autre part, � l'instauration d'une curatelle de repr�sentation pour son fils. Par ailleurs, m�me s'il demande l'annulation de la d�cision de premi�re instance, on comprend qu'il critique le refus de l'autorit� de recours de revoir dite d�cision.
1.3.�Comme l'arr�t attaqu� porte sur des mesures provisionnelles (art. 276 CPC; ATF 133 III 393 consid. 5.1 in fine, 585 consid. 3.3), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� d�ment invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Lorsque la partie recourante se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), elle ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; elle ne saurait en particulier se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction pr�c�dente mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de la d�cision attaqu�e que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale. Les art. 95 et 97, ainsi que l'art. 105 al. 2 LTF ne s'appliquent donc pas directement puisqu'ils ne sont pas des droits constitutionnels (ATF 133 III 393 consid. 7.1, 585 consid. 4.1). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision.
Il n'y a pas lieu de tenir compte du rapport d'expertise du 17 mai 2013, que le Tribunal d'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a fait parvenir � la cour de c�ans pour information � cette m�me date (cf. art. 99 LTF).
Le recourant s'en prend � la fixation de son droit de visite. Il expose qu'il est plus disponible que l'intim�e, qu'il favorise davantage les contacts avec l'autre parent et que sa situation personnelle est d�sormais stable. Par cons�quent, le crit�re de la stabilit� du cadre de vie des enfants commandait de ne pas modifier les modalit�s arr�t�es dans la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale, d�s lors qu'il n'a pas �t� d�montr� qu'une telle modification f�t n�cessaire (art. 276 CPC). Il critique en outre l'argument de l'autorit� pr�c�dente, selon lequel un syst�me de droit visite �largi n'est pas admissible lorsqu'il revient � contourner l'absence de volont� commune des parents d'exercer conjointement le droit de garde. Enfin, il conteste que le syst�me de prise en charge des enfants mis en place soit trop compliqu� pour eux, ou pour l'intim�e.
2.1.�Une fois ordonn�es, les mesures protectrices de l'union conjugale ne peuvent �tre modifi�es qu'aux conditions de l'art. 179 CC. Cette disposition s'applique �galement � la requ�te de mesures provisionnelles tendant � modifier les mesures protectrices prononc�es auparavant (arr�t 5A_502/2010 du 25 juillet 2011 consid. 3.2.2, publi� in: FamPra.ch 2011 p. 993). Ces mesures ne peuvent �tre modifi�es que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, ou encore si le juge s'est fond� sur des faits erron�s (arr�t 5A_400/2012 du 25 f�vrier 2013 consid. 4.1; 5A_402/2010 du 10 septembre 2010 consid. 4.2.2 et les r�f�rences), autrement dit si les faits qui ont fond� le choix des mesures dont la modification est sollicit�e se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus (arr�t 5A_218/2012 du 29 juin 2012 consid. 3.3.3 et les r�f�rences). Une modification peut �galement �tre demand�e si la d�cision de mesures protectrices est apparue plus tard injustifi�e parce que le juge appel� � statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (ATF 129 III 60 consid. 2; arr�ts 5A_883/2011 du 20 mars 2012 consid. 2.4 et les arr�ts cit�s). Par contre, une mauvaise appr�ciation, en fait ou en droit, des circonstances initiales (arr�t 5A_511/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 2.1; 5A_618/2009 du 14 d�cembre 2009 consid. 3.2.2) ne peut �tre invoqu�e, seules les voies de recours �tant ouvertes pour faire valoir de tels motifs (arr�t 5A_147/2012 du 26 avril 2012 consid. 4.2.1).
2.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r� que, par convention de mesures protectrices de l'union conjugale ratifi�e le 11 f�vrier 2010, les parties avaient pr�vu un tr�s large droit de visite, lequel devait s'exercer selon un sch�ma de prise en charge des enfants annex� � la convention et qui correspondait � peu de chose pr�s � une garde altern�e. La juge de premi�re instance avait estim� que, s'il n'y avait aucune raison de restreindre le droit de visite du p�re aux modalit�s requises par la m�re, � savoir un samedi sur deux et un dimanche sur deux dans un endroit neutre, il se justifiait en revanche d'en fixer pr�cis�ment le cadre. Elle avait ainsi accord� un droit de visite usuel au p�re, celui-ci pouvant en outre avoir ses enfants aupr�s de lui du jeudi apr�s-midi � la fin de l'�cole au vendredi matin au d�but de l'�cole les semaines o� il n'exer�ait pas son droit de visite le week-end. Pour l'autorit� pr�c�dente, cette solution �tait exempte de critique. En effet, il apparaissait que les syst�mes de prise en charge des enfants qui s'�taient succ�d�s depuis la convention de mesures protectrices de l'union conjugale du 11 f�vrier 2010, tels qu'ils ressortaient du m�moire de l'appelant, �taient insatisfaisants d�s lors qu'ils impliquaient de nombreux d�placements et changements de lieu de s�jour des enfants par semaine, voire par jour. Ainsi, selon le syst�me qui pr�valait d�s le 1er f�vrier 2012, le p�re avait ses enfants du dimanche � 19h00 au lundi � 08h45, du lundi � 17h30 au lundi � 20h30, du mardi � 11h30 au mardi � 14h30, du mardi � 20h00 au mercredi � 14h00 et un week-end sur deux du vendredi � 17h00 au dimanche � 19h00. De tels d�coupages de semaine �taient compliqu�s, d'autant plus que la m�re travaillait � D.________ et que les parties vivaient d�sormais dans deux communes distinctes, distantes de 10 km l'une de l'autre. Au contraire, l'�tendue et les modalit�s d'exercice des relations personnelles pr�vues par la premi�re juge �taient appropri�es � la situation et tenaient �quitablement compte des circonstances particuli�res du cas.
2.3.�Le recourant, dont l'argumentation est de nature essentiellement appellatoire (art. 106 al. 2 LTF), ne d�montre pas que cette d�cision serait arbitraire dans son r�sultat. Selon les constatations de l'arr�t attaqu�, le sch�ma de prise en charge des enfants annex� � la convention de mesures protectrices de l'union conjugale du 11 f�vrier 2010 pr�voyait que le p�re avait ses enfants aupr�s de lui du mardi � 20h00 au mercredi � 13h00, le jeudi de 07h00 � 10h00 et alternativement du jeudi � 20h00 au vendredi � 10h00 et du dimanche � 19h00 au lundi � 10h00 ou le vendredi de 07h00 � 10h00 et du samedi � 13h00 au lundi � 10h00. Comme l'a retenu l'autorit� cantonale, ces modalit�s, d�j� fort complexes � organiser, ont �t� successivement remplac�es par d'autres (du 1er mars 2010, 1er septembre 2011, 1er f�vrier 2012 et 1er octobre 2012), tout aussi compliqu�es. De plus, les p�re et m�re ne vivent d�sormais plus dans la m�me commune, mais � 10 km l'un de l'autre, et la m�re travaille � D.________, alors qu'elle est domicili�e � C.________. Dans ces conditions, l'autorit� cantonale n'a pas arbitrairement appliqu� le droit f�d�ral, en particulier les art. 276 CPC et 273 ss CC, en estimant que le droit de visite pr�vu par l'autorit� de premi�re instance �tait plus appropri� � la situation actuelle. Il est en effet concevable que le droit de visite assimilable � une garde altern�e, pr�vu alors que les parties �taient domicili�es dans la m�me commune, soit par la suite devenu difficile � mettre en place et, partant, se soit r�v�l� pr�judiciable � l'int�r�t des enfants, dans la mesure o� il a exacerb� les tensions entre les parents.
Le grief du recourant doit d�s lors �tre rejet�, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner ses critiques concernant l'argument suppl�mentaire de l'autorit� cantonale, selon lequel on ne saurait accorder un droit de visite plus large, la m�re n'envisageant pas de garde altern�e.
Le recourant critique aussi le refus de l'autorit� cantonale de d�signer un curateur de repr�sentation � son fils.
3.1.�Selon l'art. 299 al. 1 CPC, le tribunal ordonne si n�cessaire la repr�sentation de l'enfant et d�signe un curateur exp�riment� dans le domaine de l'assistance et en mati�re juridique. L'alin�a 2 de cette norme pr�cise que le tribunal examine s'il doit instituer une curatelle, en particulier lorsque les parents d�posent des conclusions diff�rentes relatives � l'attribution de l'autorit� parentale ou du droit de garde ou � des questions importantes concernant leurs relations personnelles avec l'enfant (let. a), de m�me que si l'autorit� tut�laire ou l'un des parents le requi�rent (let. b). L'alin�a 3 de cette norme ajoute que, sur demande de l'enfant capable de discernement, le tribunal d�signe un repr�sentant, l'enfant pouvant former un recours contre le rejet de sa demande. L'art. 299 CPC reprend pour l'essentiel la r�glementation de l'art. 146 aCC, de sorte que la jurisprudence rendue sous l'ancien droit s'applique, �tant � nouveau rappel� que, dans un recours selon l'art. 98 LTF, seul le grief d'application arbitraire de l'art. 299 CPC peut �tre examin� par le Tribunal f�d�ral (arr�ts 5A_773/2012 du 31 janvier 2013 consid. 4.2; 5A_465/2012 du 18 septembre 2012 consid. 4.1.1).
Le juge doit examiner d'office si l'enfant doit �tre repr�sent� par un curateur, en particulier dans les situations �num�r�es � l'art. 299 al. 2 CPC. M�me dans ces situations, la d�signation d'un curateur n'a n�anmoins pas lieu automatiquement et le juge n'est pas tenu de rendre une d�cision formelle � ce propos (arr�t 5C.274/2001 du 23 mai 2002 consid. 2.5.2, publi� in FamPra.ch 2002 p. 845); il s'agit d'une possibilit� qui rel�ve du pouvoir d'appr�ciation du juge (arr�ts 5A_619/2007 du 25 f�vrier 2008 consid. 4.1 et les r�f�rences, publi� in FamPra.ch 2008 p. 700; 5A_735/2007 du 28 janvier 2008 consid. 4.1, publi� in FamPra.ch 2008 p. 449). En revanche, si l'enfant capable de discernement requiert lui-m�me la nomination d'un curateur, le juge doit y donner suite (arr�ts 5A_465/2012 du 18 septembre 2012 consid. 4.1.2; 5A_619/2007 du 25 f�vrier 2008 consid. 4.1, publi� in FamPra.ch 2008 p. 700; 5C.210/2000 du 27 octobre 2000 consid. 2b, publi� in FamPra.ch 2001 p. 606).
3.2.�Dans la mesure o� le recourant s'en prend � l'ordonnance de premi�re instance, son moyen appara�t d'embl�e irrecevable, seul l'arr�t du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile pouvant faire l'objet du pr�sent recours (art. 75 LTF). Pour le surplus, il ne d�montre pas que la d�cision de l'autorit� pr�c�dente serait arbitraire dans son r�sultat. Si les parties ont d�pos� des conclusions divergentes quant � l'attribution de l'autorit� parentale et aux modalit�s du droit de visite, l'enfant concern� a �t� entendu par le Service de protection de la jeunesse (SPJ) qui, tout en reconnaissant l'existence, entre les parents, d'un conflit et de rancunes non r�solues qui d�bordaient certainement sur les enfants, n'a cependant pas jug� n�cessaire de nommer un curateur. De plus, la seule circonstance d'un litige relatif aux droits parentaux ne suffit pas, sous l'angle de l'art. 9 Cst., pour annuler la d�cision rendue � titre provisionnel, d'autant qu'il n'appara�t pas que l'intensit� du conflit opposant les �poux exc�derait celle rencontr�e par la plupart des couples lors d'une proc�dure de s�paration. En particulier, la m�re a certes requis l'attribution exclusive de l'autorit� parentale et la limitation du droit de visite, mais l'autorit� cantonale retient que ces conclusions avaient pour seule motivation l'int�r�t des enfants, car le p�re avait �t� expuls� de son logement le 11 avril 2012 et avait ainsi �t� contraint d'habiter provisoirement chez ses parents. Le recourant objecte qu'il a emm�nag� dans un nouveau logement d�but juin 2012, de sorte que cet argument est infond�. Par cette all�gation, il ne d�montre cependant pas que l'opinion de l'autorit� cantonale concernant les motivations de la m�re serait insoutenable (art. 106 al. 2 LTF). Au demeurant, il n'appara�t pas que l'enfant concern� ait demand� lui-m�me la d�signation d'un curateur. Le grief d'application arbitraire de l'art. 299 CPC est ainsi infond�.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens, l'intim�e n'ayant pas �t� invit�e � r�pondre.

References: ATF 
 art. 72
 ATF 
in fine
 art. 95
 art. 99
 art. 276