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Timestamp: 2020-04-04 02:58:38+00:00

Document:
divulgation en violation de l'art.8 de la CEDH d'un courrier personnel par son destinataaire.ire - Déroulement du Procès
[Déroulement du procès] divulgation en violation de l'art.8 de la CEDH d'un courrier personnel par son destinataaire.ire
Discussion : divulgation en violation de l'art.8 de la CEDH d'un courrier personnel par son destinataaire.ire
06/01/2020, 10h33 #1
En conflit avec un notaire,ce dernier m'oppose un courrier personnel que j'ai adressé en 2008 à un voisin lui même client de l'étude.
Le notaire ne peut avoir ce courrier que par le fait que ce voisin, son destinataire, le lui a fourni a mon insu en violation de
l'art.8 de la CEDH et le notaire l'a conservé lui même à mon insu et l'a traité en violation de la loi informatique et libertés et du RGPD.
Quel recours puis je avoir contre ce voisin indélicat étant précisé que je connais par ailleurs l'art 226-16 du code pénal
opposable au notaire, mais, mon voisin est un particulier
Nous ne sommes pas en situation de prescription puisque j'apprends ce fait par la reprise de ce courrier dans des conclusion qui m'ont été adressées fin Décembre 2019.
Je présente mes meilleurs voeux à vos intervenants en les remerciant pour leur vengagement précieux et méritoire et en particulier à ceux que je ne nommerai pas mais qui se reconnaîtront.
06/01/2020, 11h30 #2
Sauf votre respect votre exposé manque en faits.
Etes vous en procédure RCP ou RCD à l'encontre du notaire?... si c'est bien le cas ce dernier a la possibilité de se défendre par tous moyens, notamment en s'appuyant sur les éléments sous secrets de votre dossier notarial. L'essentiel est que l'administration de la preuve soit faite de manière régulière et non déloyale/frauduleuse. Par ailleurs, je devine selon vos propos que le courrier en question n'est pas à proprement parler un courrier sorti du dossier notarial du voisin, donc sous secret (dans ce cas impossible pour le notaire de s'en délier) mais un simple courrier adressé au voisin que ce dernier a transmis de son plein gré au notaire et hors cadre du dossier notarial : je ne vois ici aucune violation du secret, pas plus que je ne vois un acte frauduleux par le notaire dès lors qu'il a reçu le courrier et non pas détourné. Conclusion : la preuve qu'il verse aux débats n'a pas été obtenue par des moyens frauduleux, du moins c'est ce que l'on peut conclure à la lecture de votre exposé. Dans le cas contraire vous auriez pu demander le rejet. Enfin, le secret des correspondances n'est en principe pas opposable au destinataire (votre voisin), donc pas de poursuites possibles contre lui.
Bref, votre sujet manque en faits... on ne sait pas exactement ce qu'il se passe.
06/01/2020, 16h42 #3
je suis en RCP mais pour revenir à notre question, nous ne sommes pas dans la situation d'un notaire qui s'appuie pour sa
défense sur des éléments en rapport avec l''affaire mais sur des éléments étrangers à l'affraire.
Au premier jour, nous avons 2 unités foncières distinctes A et B, A se divisant en 1996 en A1 et solde puis en 2003, en A2 et
solde, B se divisant en 2004 en B1,B2 et solde.B se divise en 2004 en B1, B2 et solde.
Tout ce qui se passera sur les parcelles issues de A restera toujours étranger à ce qui se passera sur celles issues de B.
Le conflit né en 2008 entre B2 et A2 dont je suis devenu propriétaire à sa création en 2003.
Pour faire court et rester à notre réflexion, le courrier de 2008 que je pense avoir été utilisé par le notaire illicitement est une lettre de 2008 que j'adressais au propriétaire de A1 et que je maintient être totalement étrangère à mon conflit avec le notaire!
Elle se rapportait à une question de servitude dont je suis fonds servant et que je n'ai jamais contestée, écrite par mon voisin à notre notaire commun, sans aucun rapport avec nos titres de propriétés et donc totalement étrangère à son office.
Qu'elle lui ait été transmise volontairement pour questionnement semble évident et si celà n'est pas une faute malgré que le questionnement pouvait se faire verbalement, rien ne justifiait qu'il la conserve et encore moins qu'il la traite n'apportant RIEN à son affaire.
Si son traitement n'apporte rien à son affaire, c'est bien pour moi une violation de l'art 8 de la CDEH
06/01/2020, 16h48 #4
le destinataire d'un message ne commet pas un délit en diffusant le message. il commet éventuellement une faute pour atteinte à la vie privée par exemple, mais je ne pense pas que vous parliez de votre vie privée à votre voisin dans ce courrier.
06/01/2020, 17h25 #5
une servitude est attachée au fonds servant et au fonds dominant et, en principe, le titre de servitude est mentionnée au fichier immobilier du service de la publicité foncière.
une servitude a donc un rapport direct avec un titre de propriété et peut concerner le notaire.
mais comme vous faîtes les questions et les réponses....
06/01/2020, 18h00 #6
Envoyé par MOTTOIS
Certes... mais encore???
Un pro peut se défendre avec des éléments utiles à sa défense, il ne le peut raisonnablement avec des éléments inutiles.
Vous pondez 20 lignes sans qu'on sache quel argument expose le notaire à l'appui du courrier.
Allez-y carrément : dites nous ce qu'il raconte.
Car justement, votre question repose sur ce point précis. Si vous nous demandez de confirmer l'utilité ou l'inutilité de la pièce, il faut bien en venir aux termes exacts exposés par le notaire.
06/01/2020, 21h56 #7
Une servitude a été crée en 1966 au profit de A1 sur ce qui est devenu A2, tout est dit à ce sujet.
Devenu propriétaire de A2 et débiteur de la servitude due à A1, j'ai accordé au propriétaire de B en Juillet 2004 une servitude au profit de B1, ces deux éléments étant distincts l'un de l'autre. Le notaire a rédigé et reçu la convention de servitude.
Ce même notaire v"endant
Je vous prie de m'excuser mais ayant dépassè une heure pour compléter ce message, il a été refoulé.
je le reprendrai demain,
07/01/2020, 10h13 #8
Je pense au contraire que l'utilisation de ce courrier ne produisant aucun effet juridique dont vous auriez à vous plaindre, il est vain d'invoquer l'article 8 de la CEDH, faute d'intérêt à agir (article 31 du code de procédure civile).
Bien entendu, vos éventuels autres moyens (dont nous ignorons tout) resteraient recevables, mais celui-ci serait simplement jugé inopérant.
07/01/2020, 11h48 #9
Dans le cadre d'une action RCP à l'encontre d'un pro du droit, avocat, notaire, huissier, celui-ci a certains devoirs quant à la manière de présenter sa défense : il peut certes user d’éléments sous secrets pro (ainsi que d'autres éléments non couverts en rapport direct avec le contentieux), mais à la stricte condition que ces éléments soient manifestement utiles à sa défense, donc il faut "juridiquement parlant" des moyens de droit opérant . En revanche il ne peut user d’éléments sans rapport direct pour chicaner ou dénigrer/nuire gratuitement. Alors certes, la lettre dont il est question ici n'est pas un élément du dossier notarial de Mottois ni sortie d'un autre dossier couvert par le secret, elle n'a pas été détournée non plus, mais l'on peut tout de même se poser la question de savoir si elle est utile ou pas. Pour l'instant on ne sait pas. Quoi qu'il en soit, ce n'est évidement pas l'article 8 CEDH qu'il faut invoquer si la lettre est inutile (on n'est pas dans une série TV) mais juste un léger manque de loyauté et dans ce cas se référer au CPC concernant l'administration de la preuve.
07/01/2020, 12h03 #10
Bonjour YOMYOM
je reviens sur ma réponse incompléte d'hier qui n'a plus d'intérêt car vous avez bposé la bonne question: "Allez y carrément, dites nous ce qu'il raconte".
Et bien rien!!!
Les conclusions ne font aucune allusion à cette pièce sauf que passant de la pièce 6 elles sautent à la pièce 8, aucune pièce 7 ne figure dans le texte mais dans la continuité des conclusions cette pièce est bien reprise sous loe numéro 7 et m'a été fournie en photocopie ce qui m'a fait réagir!
Le rédacteur de ces conclusions a du se rendre compte qu'elle n'apportait rien au débat et supprimé le commentaire qu'il avait initialement écrit, omettant de la retirer de la liste des pièces jointes.
N'empèche, rien ne justifiait même si elle lui a été communiquée volontairement par son destinataire qu'il la conserve et encore moins qu'il la traite ce qui est une violation des art 6-1, 6-2 et 7 du RGPD.
J' abandonnerai donc toute idée de mise en cause de son destinataire, ce qui était ma question et m'arrêterai face au notaire à l'article 226-16.
En tous cas merci, l'échange une nouvelle fois m'a clarifié les idées
Contrairement à ce que vous dites, c'est un trouble à l'ordre public qui mérite toujours d'être combattu.
C'est un trouble à l'ordre public et un trouble à l'ordre public mérite toujours d'être combattu.
07/01/2020, 12h19 #11
Donc on ne sait pas quel est l'utilité aux débats = courrier sans but = inutile.
Non pas vraiement... parce-que justement vous ne pouvez démontrer une obtention/usage déloyal dont le but est de chicaner/dénigrer/nuire dès lors qu'on ne sait pas quel est l'utilité aux débats = courrier sans but = inutile.
A la rigueur, vous pouvez demander au juge du fond d'écarter la pièce au motif qu'elle est "volante" et ne se rattache à aucun écrit, c'est tout.
07/01/2020, 17h43 #12
"courrier sans but=inutile" n'empèche que sa détention illégalement encore aujourd'hui par ce tiers qu'est le notaire, est illégale donc comdamnable et son traitement même si "par inadvertance" a bien eu lieu.
Il tombe sans discution possible sous le coup de l'article 226-16 du cp " Le fait, y compris par négligence, de procéder ou de
faire procéder à des traitement de données sans qu'aient été respectées les formalités préalables à leur mise en oeuvre
prévue par la loi (ce qui est incontestablement le cas) est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 300.000 euros d'amende."
Encore une fois, au revoir et merci.
"courrier sans but=inutile", n'empèche que sa détention irrégulière continue aujourd'hui, ce qui est illégal et une violation du
RGPD et tombe sous le coup de l'article 226-16 du code pénal "Le fait, y compris par inattention, de procéder ou de faire
procéder à un traitement de données sans qu'aient été respectées les formalités préalables à leur mise e'n oeuvre(ce qui est le cas) est puni de 300 000 euros d'ame'nde et 5 ans d'emprisonnement"
Au revoir et encore une fois merci.
07/01/2020, 18h27 #13
Il tombe sans discution possible sous le coup de l'article 226-16 du cp
Il faut savoir lire un Code...
Ici le 226-16 fait partie de la section 5 du chapitre IV, intitulé "Des atteintes aux droits de la personne résultant des fichiers ou des traitements informatiques."
Une lettre papier n'est pas une donnée informatique pouvant faire l'objet de traitements.
Non seulement le secret des correspondances n'est pas opposable au destinataire (on vous l'a répété 3 fois), ce qui implique que votre voisin fait ce qu'il veut du courrier et peut le communiquer au pti papa noël si ça lui chante, mais de plus le notaire n'a en rien commis d'impair et ce d'autant plus qu'il n'évoque pas ce courrier dans le contentieux RCP.
Bref, votre sujet est une "montagne qui accouche d'une souris"
07/01/2020, 19h53 #14
Sauf votre respect il ne s'agit plus, depuis votre première réponse sur ce point, de la mise en cause de mon voisin mais de la
conservation et du traitement par le notaire dont les obligations sont clairement établies par l'ordonnance 45-1718 et son
comportement (celui là en plus) est depuis longtemps en violation avec ces régles et, sauf erreur de ma part, l'article 8 premier alinéa de la CEDH évoque bien le droit à la
protection de la correspondance et l'article 226-16 dis bien ce qu'il veut dire.
Quand j'écris à Moànsieur X,ce n'est pas pour que Monsieur Y le claironne.
Dernière modification par MOTTOIS ; 07/01/2020 à 19h59.
07/01/2020, 20h13 #15
Bonsoâr,
On s'en tamponne. Le notaire n'a en rien violé l'art 8 cedh, n'a en rien violé le code pénal, n'a en rien violé le rgpd et n'a en rien violé la loi de 1978. Et votre voisin non plus.
Si vous ne voulez pas que quelquechose se sache commencez par apprendre à ne pas le balancer dans un courrier sauf s'il est couvert par le secret à raison de la qualité du destinataire :
- soit votre voisin est avocat et vous lui avez envoyé un courrier dans le cadre d'une affaire où vous étiez son client :
- soit votre voisin est prêtre et vous lui avez envoyé un courrier traitant de points couverts par le secret d'une confession ;
- soit votre voisin était votre toubib et vous lui avez envoyé un courrier traitant d'un souci de santé sur lequel il intervenait.
Vous êtes dans un de ces 3 cas ? Non ? En ce cas ce courrier ressort de façon très régulière sauf si vous pouvez démontrer qu'il se l'est procuré contre la volonté de votre voisin.
Voilà. Question suivante.
08/01/2020, 08h57 #16
Ah moi pas ! j'attends avec impatience le prochain épisode où l'on apprendra que le notaire a commis de graves infractions au Code de la route et au Code des douanes pour avoir via la boite à gants de sa cabriolet transporté le fameux courrier jusqu'en Suisse.
08/01/2020, 09h00 #17
...et avec Carlos Ghosn planqué dans le coffre.
08/01/2020, 09h16 #18
"je vous le jure m'sieur l'agent ! le type faisait du stop sur le bas-côté, il avait l'air paumé, je l'ai pris"
08/01/2020, 09h33 #19
Je voudrais simplement rappeler qu'effectivement le site ne permet pas de dépasser 15 minutes pour la rédaction d'un message et que nous ne sommes pas tous égaux sur un PC.
A chacun sa vitesse
De surcroît pour les personnes qui pour une raison ou pour une autre connaissent mal la technique du copié-collé par exemple, il s'avère difficile de rédiger un post assez long.
Donc merci pour elles
Pour MOTTOIS :
n'hésitez pas à me communiquer par MP ou email les portions de textes manquantes que je pourrais rajouter !
08/01/2020, 09h38 #20
Messieurs, s'il vous plait n'essayez pas de me faire porter le poids de vos fantasmes, quoi que vous en disiez une donnée à
caractère personnel est une information se rapportant à une personne physique identifiée ou identifiable ( dénommée personne concernée ). En d'autres termes, toute information qui concerne une personne en particulier. (site internet GDPR : 7 questions que vous devriez vous poser - AntemetA |).
Je vous croyais motivés par le désir de rendre service et vous laisse votre superbe et vos sarcasmes niveau maternelle!
08/01/2020, 09h38 #21
comportement (celui là en plus) est depuis longtemps en violation avec ces régles
Il est évident que le notaire comme toute personne susceptible d'etre l'objet d'un recours en justice DOIT conserver les pièces au moins jusqu'à ce que la prescription soit acquise, donc je ne comprends pas ce que vous énoncez.
08/01/2020, 09h53 #22
Mottois, je reprends ma réponse n°1 puisque vous n'avez toujours pas compris : un notaire dans un procès RCP a la possibilité de se défendre par tout moyen, notamment en produisant des éléments personnels ou couverts par le secret dès lors que, primo, ces éléments ont été obtenus de manière loyale et, deusio, ces éléments sont utiles à sa défense.
Il n'y a aucune restriction dans l'administration de la preuve, sauf les deux conditions susdites.
Le courrier en question n'a pas été obtenu frauduleusement, vous ne pouvez donc vous prévaloir de la règle. Il n'est pas d'avantage évoqué dans les conclusions du notaire, vous ne pouvez donc dénoncer un usage inutile.
08/01/2020, 12h11 #23
yomyom, sauf 2 défauts ds le raisonnement:
-le courrier concernait 2 parcelles étrangères à la procédure donc inutile à sa défense
-si c'est bien mon voisin qui le lui avait indélicatement adressé,un échange téléphonique suffisait, sa conservation et son traitement par le notaire sont condamnables.
Malgré l'échange tendu de tt- à l'heure, je reste cordialement vôtre.
Dernière modification par MOTTOIS ; 08/01/2020 à 12h14.
08/01/2020, 13h04 #24
sauf 2 défauts ds le raisonnement:
Ce n'est pas un raisonnement, mais une règle de droit.
le courrier concernait 2 parcelles étrangères à la procédure donc inutile à sa défense
Ce n'est pas parce-que le contenu du courrier parle de 2 parcelles qui selon vous sont étrangères à la procédure que cela fait forcément de ce courrier une pièce inutile : vous ne savez pas quel aurait été l'argument du notaire s'il avait réellement versé le courrier aux débats. Vous ne faites que présumer. Qui vous dit qu'il n'aurait pas trouvé un argument opérant? A ce train là, vous pourriez conclure que toute pièce non versée est par définition de la pièce inutile. Or, on voit très souvent des justiciables qui disposent de 25 pièces utiles et n'en versent de 20 par stratégie, aux fins de resserrer l'essentiel ou que sais-je encore. C'est classique de Chez Classique. On voit ça tous les jours.
Ce n'est qu'à la lecture de l'argument du notaire que vous auriez pu jauger de l'utilité ou pas de la pièce et vous prévaloir alors de la règle, point barre.
C'est clair maintenant ou je répète encore?
si c'est bien mon voisin qui le lui avait indélicatement adressé,un échange téléphonique suffisait, sa conservation et son traitement par le notaire sont condamnables.
Là par contre on le répète pour la 4ème fois : le secret des correspondances n'est pas opposable au destinataire, ce qui implique que votre voisin fait ce qu'il veut du courrier et peut le communiquer à un tiers, la détention (et l'usage qui pour l'instant n'existe pas) par le tiers n'est pas illicite tant que cela ne nuit pas à vos intérêts ou ceux d'un tiers. On ne voit pas où est votre préjudice ici. Règle de base : pas de préjudice = pas d'action. Comptez-vous saisir un juge pour invoquer un amour-propre blessé? Redescendez parmi nous.
08/01/2020, 14h54 #25
Je n'ai pas tout relu, mais j'ai l'impression qu'on cherche à utiliser un bazooka pour atteindre une mouche.
Que vous soyez en contentieux avec votre notaire, c'est parfaitement légitime (même si je n'ai pas bien compris en quoi il consistait exactement)...
Mais invoquer l'article 8 de la CEDH, c'est carrément se tromper de sujet
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 l'article 226
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