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Timestamp: 2020-04-01 20:27:18+00:00

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Nomination Par Arrete Royal ordres nationaux. - nominations. - promotions par arrete royal du 8 janvier 2006 : - sont promus commandeur de l'ordre de leopold ii : mme berckmans, rita , directeur-chef de division (mandat), prise de rang : 15/11/2004(...) m. bouckaert erik (gits
Ordres nationaux. - Nominations. - Promotions Par arrêté royal du 8 janvier 2006 : - sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold II : Mme BERCKMANS, Rita , directeur-chef de division (mandat), prise de rang : 15/11/2004(...) M. BOUCKAERT Erik (Gits
Ordres nationaux. - Nominations. - Promotions Par arrêté royal du 8 janvier 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 14/02/2006 numac 2006022054 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal nommant un magistrat-assesseur au Conseil provincial de Namur de l'Ordre des pharmaciens type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 16/01/2006 numac 2005003847 source service public federal finances Arrêté royal pris en exécution de l'article 2752, § 5, du Code des impôts sur les revenus 1992 et modifiant l'AR/CIR 92 en matière de déclaration au précompte professionnel type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 24/02/2006 numac 2006000117 source service public federal interieur Arrêté royal réglementant le statut des gardes champêtres particuliers type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 23/01/2006 numac 2006022000 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant pour l'année 2005 le montant de la majoration du financement alternatif du coût du complément de 5 % de l'allocation de chômage temporaire visé à l'article 114, § 6, de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant régleme type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 23/01/2006 numac 2006022001 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant pour les années 2003 et 2004 le montant de la majoration du financement alternatif du coût du complément de 5 % de l'allocation de chômage temporaire visé à l'article 114, § 6, de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 porta type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 25/01/2006 numac 2006000061 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant les types d'information associés aux informations visées à l'article 3, alinéa 1er, de la loi du 8 août 1983 organisant un Registre national des personnes physiques type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 23/01/2006 numac 2006022002 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant la majoration du montant du financement alternatif du coût des titres-services pour l'année 2004 fermer : - sont promus Commandeur de l'Ordre de Léopold II : Mme BERCKMANS, Rita (Eksel, 12/12/1954), directeur-chef de division (mandat), prise de rang : 15/11/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
M. BOUCKAERT Erik (Gits, 27/06/1954), directeur-chef de division (mandat), prise de rang : 8/04/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction. - sont nommés Commandeur de l'Ordre de Léopold II : MM. : LEROY Alfons (Hasselt, 23/06/1954), administrateur général adjoint, prise de rang : 8/04/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
VAN LONDERSELE, Hugo (Ninove, 25/02/1952), directeur-chef de division, prise de rang : 15/11/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
VERCAMMEN, Eduard (Lierre, 4/08/1953), administrateur général adjoint, prise de rang : 8/04/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction. - est promu Officier de l'Ordre de Léopold II : M. VROMAN, Hugo (Lendelede, 11/04/1953), informaticien, prise de rang : 8/04/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction. - sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold II : Mme CLINCKAERT, Godelieve (Alost, 24/03/1954), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MM. : DE HOUWER, Eric (Wilrijk, 18/04/1952), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
DEROO, Jean-Pierre (Poperinge, 19/01/1954), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
DETIENNE, Daniël (Ottenburg, 21/06/1952), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
DE VRIENDT, Antoine (Alost, 29/09/1953), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mme DOMBRET, Lisette (Boom, 9/03/1952), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
M. DUPREZ, Luc (Alost, 24/12/1951), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mme EVENEPOEL, Marina (Affligem/Hekelgem, 6/03/1955), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction.
MM. : HAVERHALS, Harry (Merchtem, 28/02/1954), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
HEYTENS, Marc (Tielt, 12/10/1952), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
KONINGS, Valere (Hoeselt, 23/06/1951), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
LOSSY, Jean Pierre (Gand, 16/07/1951), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MATHIAS, Nicolas (Millen, 7/05/1951), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MISPLON, Ronny (Westrozebeke, 6/01/1955), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
RYCX, Ronny (Ostende, 5/03/1952), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
SAERENS, Andre (Merchtem, 16/06/1951), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
SMETS, Marcus (Hasselt, 28/07/1953), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mme STERKENDRIES, Yvonne (Hoeleden, 7/07/1952), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
M. VAN HAUWERMEIREN, Andre (Termonde, 24/11/1953), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mmes : VANHOOF, Liliane (Louvain, 21/05/1951), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
VAN PRAET, Hilde (Lebbeke, 28/02/1954), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MM. : VANTHIENEN, Andre (Bekkevoort, 2/05/1951), Ingénieur, prise de rang : 8/04/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
VAN VERRE, Bruno (Schaerbeek, 25/01/1954), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
WOUTERS, Andre (Wilrijk, 16/03/1953), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction. - sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold II : M. BAETEN, Karel (Hasselt, 26/10/1962), collaborateur en chef, prise de rang : 08/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mmes : BALCAEN, Rosina (Lauwe, 9/04/1943), spécialiste, prise de rang : 8/04/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mme BLANCKAERT, Annie (Ypres, 11/01/952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MM. : BLUEKENS, Jozef (Beese, 3/05/1961), collaborateur en chef, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
CANNAERTS, Paul (Herentals, 1/12/1961), collaborateur en chef, prise de rang : 15/11/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mmes : CLEPKENS, Marleen (Audenarde, 12/08/1961), collaborateur en chef, prise de rang : 8/04/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
COUSSENS, Linda (Deinze, 25/12/1954), spécialiste, prise de rang : 15/11/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
M. DE BACKER, Raymond (Meerhout, 6/04/1951), collaborateur, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mme DE BUYSER Karina (Vilvorde, 11/06/1962), collaborateur en chef, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MM. : DE CLEENE, Rudy (Gand, 4/10/1953), spécialiste, prise de rang : 8/04/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
DEDRIE, Daan (Cologne, 21/11/1963), programmeur en chef, prise de rang : 15/11/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction.
DE JAEGER, Rafael (Waarschoot, 19/09/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction.
DEKEYSER, Luc (Audenarde, 10/08/1953), collaborateur, prise de rang : 8/04/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mmes : DE RIDDER, Francine (Merchtem, 29/01/1952), collaborateur, prise de rang : 15/11/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
DE SCHRIJVER, Anne Marie (Alost, 14/10/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MM. : DE SPIEGELEIRE, Marc (Moortsele, 5/02/1953), spécialiste, prise de rang : 5/11/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
DESSERS, Jean (Tongres, 7/05/1951), spécialiste, prise de rang : 8/04/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
DEVRIESERE, Ignace (Courtrai, 26/08/1954), spécialiste, prise de rang : 8/04/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mme DIERCKX, Christiane (Lierre, 12/05/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MM. : GEERTS, Willi (Rijkevorsel, 18/07/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
GOETHALS, Dirk (Bruges, 21/03/1952), spécialiste, prise de rang : 15/11/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mme GORIS, Agnes (Putte, 10/06/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MM. : INGELBRECHT, Eric (Ostende, 28/06/1951), spécialiste, prise de rang : 8/04/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
JANSSEN, Gustaaf (Hasselt, 12/09/1953), spécialiste, prise de rang : 8/04/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mmes : JONCKHEERE, Jacqueline (Dixmude, 20/11/1951), collaborateur, prise de rang : 8/04/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
JORISSEN, Wilhelmina (Tongres, 7/01/1953), collaborateur, prise de rang : 15/11/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
LAERMANS, Lutgarde (Tirlemont, 27/07/1953), spécialiste, prise de rang : 8/04/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MARIEN, Berlinda (Duffel, 7/12/1954), spécialiste, prise de rang : 15/11/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MAES, Lydia (Wilrijk, 4/03/1953), spécialiste, prise de rang : 15/11/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MM. : MARTENS, Leonardus (Neerharen, 6/12/1951), spécialiste, prise de rang : 15/11/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
OTTOY, Roland (Gand, 5/09/1942), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
PAEPE, Marc (Steenokkerzeel, 25/03/1953), collaborateur, prise de rang : 15/11/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mme PELGRIMS, Lutgarde (Malines, 22/05/1953), spécialiste, prise de rang : 8/04/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MM. : PLU, Frans (Geel, 13/06/1953), spécialiste, prise de rang : 15/11/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
POLLET, Geert (Ninove, 12/07/1962), collaborateur en chef, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
PROOST, Robert (Turnhout, 20/12/1951), spécialiste, prise de rang : 15/11/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
ROETS, Dirk (Gand, 20/01/1952), spécialiste, prise de rang : 15/11/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mmes : SMETS, Hilde (Malines, 12/04/1961), collaborateur en chef, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
SUYS, Greetje (Alost, 21/12/1961), collaborateur en chef, prise de rang : 15/11/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MM. : VAN AUDENHOVE, Ronny (Zottegem, 12/02/1955), collaborateur, prise de rang : 15/11/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
VAN DE GEHUCHTE, Daniel (Gand, 24/04/1951), spécialiste, prise de rang : 8/04/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
VANDENBERGHE, Luc (Courtrai, 30/03/1954), technicien, prise de rang : 15/11/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mme VAN DEN MEERSCHAUT, Myriam (Audenarde, 14/01/1965), collaborateur en chef, prise de rang : 15/11/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
MM. : VAN DE VOORDE, Robert (Bruxelles, 9/08/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
VAN RENTERGHEM, Luc (Zottegem, 17/12/1952), spécialiste, prise de rang : 15/11/2002, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
Mmes : VAN ROMPAEY, Reinhilde (Bornem, 26/08/1954), spécialiste, prise de rang : 8/04/2004, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
VERBEKEN, Gerda (Overmere, 6/03/1954), spécialiste, prise de rang : 15/11/2003, comme titulaire de cette nouvelle distinction;
VERHOEVEN, Ingrid (Beveren Waas, 12/05/1951), spécialiste, prise de rang : 8/04/2001, comme titulaire de cette nouvelle distinction.
Par arrêté royal du 8 janvier 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 14/02/2006 numac 2006022054 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal nommant un magistrat-assesseur au Conseil provincial de Namur de l'Ordre des pharmaciens type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 16/01/2006 numac 2005003847 source service public federal finances Arrêté royal pris en exécution de l'article 2752, § 5, du Code des impôts sur les revenus 1992 et modifiant l'AR/CIR 92 en matière de déclaration au précompte professionnel type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 24/02/2006 numac 2006000117 source service public federal interieur Arrêté royal réglementant le statut des gardes champêtres particuliers type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 23/01/2006 numac 2006022000 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant pour l'année 2005 le montant de la majoration du financement alternatif du coût du complément de 5 % de l'allocation de chômage temporaire visé à l'article 114, § 6, de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant régleme type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 23/01/2006 numac 2006022001 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant pour les années 2003 et 2004 le montant de la majoration du financement alternatif du coût du complément de 5 % de l'allocation de chômage temporaire visé à l'article 114, § 6, de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 porta type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 25/01/2006 numac 2006000061 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant les types d'information associés aux informations visées à l'article 3, alinéa 1er, de la loi du 8 août 1983 organisant un Registre national des personnes physiques type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 23/01/2006 numac 2006022002 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant la majoration du montant du financement alternatif du coût des titres-services pour l'année 2004 fermer : - est nommé Commandeur de l'Ordre de la Couronne : M. JANSSENS, Paul (Berchem, 11/03/1945), directeur, prise de rang : 15/11/2004. - sont promus Officier de l'Ordre de la Couronne : MM. : COSYNS, Gustaaf (Deftinge, 18/11/1942), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2002;
DAUWE, Marc (Kaprijke, 12/10/1942), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2002;
DE BACKER, Marc (Gand, 13/10/1943), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2003;
DE FRAEYE, Dirk (Waregem, 10/05/1943), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2003;
DE SMET, Erich (Wetteren, 14/08/1944), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2004;
D'HAEYERE, Frans (Meulebeke, 18/05/1940), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2000;
GALLE, Charles (Bruges, 26/07/1940), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2000;
PUNIE, Ghislain (Zepperen, 22/10/1944), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2004;
SYPRE, Robert (Oedelem, 5/05/1942), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2002;
VAN BOSTERHAUT Jean (Renaix, 26/05/1941), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2001;
VAN GENECHTEN Karel (Leopoldsburg, 6/06/1941), adjunct van de directeur, ranginneming : 8/04/2001;
VAN GESTEL, Guido (Geel, 27/03/1943), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2002.
VOLKAERTS, Jean (Malines, 8/06/1942), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2002;
VOSTERS, Petrus (Turnhout, 14/12/1944), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2004. - sont nommés Officier de l'Ordre de la Couronne : Mme DEQUEECKER, Ida (Gand, 25/03/1943), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2002;
MM. : HOLVOET, Laurent (Tielt, 11/02/1945), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2004;
VAN DEPOELE, Jan (Eeklo, 28/05/1961), administrateur général adjoint, prise de rang : 15/11/2003. - sont promus Chevalier de l'Ordre de la Couronne : MM. : DE VOS, Paul (Ninove, 4/05/1943), spécialiste, prise de rang : 8/04/2003;
PUTTEMANS, Francois (Louvain, 27/01/1944), collaborateur, prise de rang : 15/11/2003;
VAN DYCK, Erik (Mol, 5/02/1953), spécialiste en chef, prise de rang : 15/11/2002. - sont nommés Chevalier de l'Ordre de la Couronne :, Mme BAEKEN, Brigitte (Neerpelt, 19/10/1963), adjoint du directeur, prise de rang : 08/04/2003.
MM. : BECAUS, John (Audenarde, 30/08/1953), collaborateur en chef, prise de rang : 08/04/2003;
BONNAERENS, Daniël (Wetteren, 7/03/1963), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2004;
BORTEEL, Georges (Niel, 2/08/1954), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2004;
BRONDEEL, Gerrit (Alost, 26/08/1951), collaborateur en chef, prise de rang : 8/04/2001;
BRONE, Jozef (Hasselt, 12/12/1951), spécialiste en chef, prise de rang : 15/11/2001;
CLAESEN, Tony (Ekeren, 22/08/1961), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2001;
Mme CORNE, Carine (Saint-Nicolas, 5/01/1965), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2004;
M. DAELEMANS, Robert (Ruisbroek, 11/01/1952), spécialiste en chef, prise de rang : 15/11/2001;
Mme DAENE, Carine (Blankenberge, 10/04/1961), Adjoint du directeur, Prise de rang : 8/04/2001;
M. DE BUSSCHERE, Rik (Gand, 25/09/1962), Adjoint du directeur, Prise de rang : 8/04/2002;
Mme DE CLERCQ, Lucienne (Hamme, 13/11/1962), Adjoint du directeur, Prise de rang : 8/04/2002;
MM. : DE CLERCQ, Robert (Bruges, 11/04/1963), Adjoint du directeur, Prise de rang : 8/04/2003;
DE GREEF, Freddy (Louvain, 26/06/1943), Spécialiste, Prise de rang : 8/04/2003;
Mme DE KERPEL, Sonja (Alost, 8/11/1952), collaborateur en chef, prise de rang : 8/04/2002;
M. DELDAELE, Patrick (Roulers, 1/06/1952), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2002;
Mme DE MOEN, Inge (Bruges, 15/05/1964), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2004;
M. DE MULDER, Geert (Ostende, 8/04/1961), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2003;
Mme DENEYER, Edith (Grammont, 22/03/1955), collaborateur en chef, prise de rang : 15/11/2004;
MM. : DE POORTERE, Dries (Dixmude, 4/04/1955), spécialiste en chef, prise de rang : 15/11/2004;
DEREEPER, Paul (Koekelare, 26/11/1953), collaborateur en chef, prise de rang : 15/11/2003;
DE SCHRIJVER, Etienne (Erembodegem, 20/12/1943), spécialiste, prise de rang : 15/11/2003;
DESOETE, Eric (Bruges, 24/11/1952), spécialiste en chef, prise de rang : 15/11/2002;
Mme DEVOLDERE, Kathleen (Dixmude, 1/06/1962), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2002;
M. D'HAEYER Eric (Zottegem, 20/07/1952), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2002;
Mme DIELEN, Hilde (Reet, 26/11/1962), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2002;
MM. : GERAERTS, Roger (Machelen, 16/08/1944), spécialiste, prise de rang : 8/04/2004;
GIJBELS, Hilaire (Hasselt, 31/03/1952), collaborateur en chef, prise de rang : 15/11/2001;
Mme HERBOTS, Linda (Bressoux, 19/08/1950), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04//2002;
MM. : HOFKENS, Emiel (Merksplas, 9/12/1943), spécialiste, prise de rang : 15/11/2003;
JAMMAERS, Etienne (Saint-Trond, 3/08/1962), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2003;
KENIS, Rudi (Hasselt, 23/06/1954), collaborateur en chef, prise de rang : 8/04/2004;
LAEVENS, Geert (Courtrai, 28/12/1952), spécialiste en chef, prise de rang : 15/11/2002;
Mme LANGHMANS, Rita (Niel, 14/07/1951), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2001;
MM. : LEYS, Jan (Louvain, 13/07/1951), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2001;
MATTON, Freddy (Courtrai, 26/03/1954), collaborateur en chef, prise de rang : 15/11/2003;
MEGANCK, Willy (Courtrai, 2/10/1951), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2001;
Mme MERTENS, Ingrid (Brecht, 31/01/1962), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2004;
MM. : OOSTERLINCK, Marc (Saint-Nicolas, 12/06/1943), spécialiste, prise de rang : 8/04/2003;
PEETERS, Frans (Malines, 14/05/1951), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2001;
PONNET, Cyriel (Alost, 19/06/1952), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2002;
ROBBERECHTS, Rene (Nieuwenrode, 30/08/1952), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2002;
SCHOLLAERT, Jonny (Zandbergen, 20/02/1944), spécialiste, prise de rang : 15/11/2003;
Mme SERRUYS, Rita (Wervik, 14/05/1953), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2003;
M. STEIJNEN, Edward (Herentals, 26/10/1954), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2004;
Mme STIENS, Godelieve (Sint-Pieters-Leeuw, 8/10/1950), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2002;
M. THEETAERT, Rony (Bruges, 16/07/1952), collaborateur en chef, prise de rang : 8/04/2002;
Mmes : VAN AERSCHOT, Wilfrieda (Tielt, 3/02/1951), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2002;
VANDAMME, Ria (Ypres, 2/04/1954), spécialiste en chef, prise de rang : 15/11/2003;
MM. : VAN DEN BUSSCHE, Johan (Ostende, 28/10/1963), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2003;
VANDEN DAELE, Jan (Anvers, 22/06/1941), spécialiste, prise de rang : 8/04/2001;
VANDEN MEERSCHAUT, Eddy (Audenarde, 26/01/1955), collaborateur en chef, prise de rang : 15/11/2004;
VAN DEN EYNDE, Carl (Nijlen, 30/03/1965), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2004;
VAN DER BIEST, Charles (Opbrakel, 10/09/1951), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2001;
VAN DER BORGHT, Paul (Betekom, 3/07/1954), collaborateur en chef, prise de rang : 8/04/2004;
Mme VAN DE VOORDE, Vera (Saint-Nicolas, 28/01/1953), spécialiste en chef, prise de rang : 15/11/2002;
MM. : VAN GEIRT, Guido (Sint-Gillis-Dendermonde, 16/02/1945), spécialiste, prise de rang : 15/11/2004;
VAN HOOF, Leopold (Mol, 24/02/1945), spécialiste, prise de rang : 15/11/2004;
VAN POUCKE, Dirk (Wetteren, 29/09/1954), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2004;
Mmes : VAN SANDE, Annik (Baasrode, 25/07/1964), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2004;
Mme VAN THIENEN, Hilde (Termonde, 14/02/1965), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2004;
M. VAN THUYNE, Adrien (Gand, 18/10/1951), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2001.;
Mme VAN TULDEN, Beniti (Malines, 27/04/1952), collaborateur en chef, prise de rang : 8/04/2002;
M. VERBEECK, Christiaan (Louvain, 20/09/1954), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2004;
Mmes : VERBEKE, Hilde (Torhout, 10/04/1964), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2004;
VERHAEST, Corry (Tielt, 8/08/1964), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2004;
VERRELST, Lutgardis (Duffel, 29/06/1954), technicien en chef, prise de rang : 8/04/2004;
MM. : VIAENE, Johan (Roulers, 3/11/1961), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2001;
VRANCKEN, Joseph (Saint-Trond, 15/06/1953), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2003;
WYBAILLIE, Johan (Courtrai, 13/11/1954), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2004. - les Palmes d'Or de l'Ordre de Léopold II sont octroyées à : M. BOGEMANS, Oswald (Oetingen, 15/12/1944), assistant en chef, prise de rang : 15/11/2004;
Mmes : DELODDERE, Doloresse (Sint-Eloois-Vijve, 23/02/1945), assistant en chef, prise de rang : 15/11/2004;
MAES, Monika (Rumbeke, 3/11/1943), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2003;
MATERNE, Monique (Montenaken, 15/06/1942), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2002;
SCHELLAERT, Rita (Denderleeuw, 9/09/1944), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2004;
SERNEELS, Godelieve (Itegem, 18/07/1942), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2002. - les Palmes d'Or de l'Ordre de Léopold II sont octroyées à : Mmes : AMERICA, Mariette (Zepperen, 2/02/1955), programmeur, prise de rang : 15/11/2004;
BENSCH, Angelina (Balen, 14/07/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002;
MM. : BRIJS, Raymond (Turnhout, 14/06/1954), collaborateur, prise de rang : 8/04/2004;
CHAVATTE, Gerard (Tenke, 13/07/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002;
Mme CLYNCKE, Martine (Bruges, 12/08/1954), spécialiste, prise de rang : 8/04/2004;
M. CORNELISSEN, Michel (Kaulille, 13/02/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002;
Mmes : DE BECKER, Reinhilde (Tirlemont, 16/05/1961), collaborateur, prise de rang : 8/04/2002;
DECKX, Gerda (Turnhout, 29/07/1953), collaborateur, prise de rang : 8/04/2003;
M. DELAMEILLEURE, Luc (Izegem, 5/03/1954), spécialiste, prise de rang : 15/11/2003;
Mme DE MAEYER, Viviane (Lommel, 19/09/1951), spécialiste, prise de rang : 8/04/2001;
MM. : DEPUYDT, Paul (Bruges, 1/01/1953), spécialiste, prise de rang : 15/11/2002;
DETROCH, Alain (Hal, 13/06/1954), spécialiste, prise de rang : 8/04/2004;
DIERCKX, Gustaaf (Kapellen, 3/01/1955), spécialiste, prise de rang : 15/11/2004;
DONDELINGER, Jean-Pierre (Gand, 26/11/1954), collaborateur, prise de rang : 15/11/2004;
DUPAIX, Yves (Stanleyville, 16/12/1953), collaborateur, prise de rang : 15/11/2003;
Mmes : ELOOT, Daisy (Alost, 1/04/1963), collaborateur, prise de rang : 15/11/2002;
GYSELS, Monique (Wilrijk, 27/07/1953), spécialiste, prise de rang : 8/04/2003;
HERMANS, Lisette (Hechtel, 15/08/1953), spécialiste, prise de rang : 8/04/2003;
M. HERYGERS, Jozef (Herentals, 15/04/1954), spécialiste, prise de rang : 8/04/2004;
Mmes : HOLVOET, Marie-Jacinta (Viersel, 27/06/1953), spécialiste, prise de rang : 8/04/2004;
Mme HUTSEBAUT, Ingrid (Schoten, 21/03/1955), spécialiste, prise de rang : 15/11/2004;
Mme JORISSEN, Nadine (Gand, 7/01/1954), spécialiste, prise de rang : 15/11/2003;
Mme KEYAERTS, Marie-Louise (Louvain, 17/02/1955), spécialiste, prise de rang : 15/11/2004;
MM. : LODEWIJCKX, Maurice (Geel, 13/09/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002;
LORRE, Alex (Renaix, 10/01/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2004;
NIELS Eddy (Ninove, 17/12/1953), spécialiste, prise de rang : 15/11/2003;
NIEUWENDIJK Eric (Louvain, 15/03/1952), spécialiste, prise de rang : 15/11/2001;
PAEPE Dirk (Saint-Trond, 31/08/1962), collaborateur, prise de rang : 15/11/2003;
PUTMAN Bruno (Courtrai, 6/07/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2003;
Mme RIEBBELS, Maryan (Lokeren, 17/10/1944), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2004.
M. SERMIJN, Guido (Gand, 12/07/1954), spécialiste, prise de rang : 8/04/2004;
Mmes : SNEYERS, Marie-Paule (Halen, 23/01/1955), collaborateur, prise de rang : 15/11/2004;
STRAGIER, Nicole (Meulebeke, 17/08/1952), collaborateur, prise de rang : 8/04/2002;
M. VAN CAMPENHOUT, Raphaël (Lokeren, 1/04/1954), spécialiste, prise de rang : 15/11/2003;
Mmes : VAN DEN AUWEELE, Hedwige (Ostende, 2/05/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002;
VANDENSTORME, Vivienne (Alost, 28/08/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002;
VANDERCAMMEN, Kristina (Grammont, 1/07/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002;
VAN DER VEKEN, Patricia (Heist Op Den Berg, 3/04/1962), collaborateur, prise de rang : 15/11/2001;
VAN HANDENHOVE, Huguette (Hamme, 1/03/1953), collaborateur, prise de rang : 15/11/2002;
Mme VANHEX, Nicole (Hasselt, 5/03/1955), collaborateur, prise de rang : 15/11/2004;
M. VANHOOLANDT, Andre (Renaix, 25/10/1951), spécialiste, prise de rang : 15/11/2001;
Mme VAN KEER, Agnes (Uccle, 13/02/1953), spécialiste, prise de rang : 15/11/2002.
M. VANKEIRSBILCK, Ivan (Waregem, 28/09/1954), spécialiste, prise de rang : 8/04/2004;
Mmes : VAN NEYLEN, Magda (Zoerle Parwijs, 11/03/1952), collaborateur, prise de rang : 15/11/2001;
VAN ZELE, Christiane (Leopoldville, 6/12/1954), collaborateur, prise de rang : 15/11/2004;
MM. : VELGH, Bert (Courtrai, 3/05/1963), spécialiste, prise de rang : 8/04/2005;
VERHAEGHE, Marc (Zwevezele, 18/03/1963), collaborateur, prise de rang : 15/11/2002;
Mme VERLEYSEN, Dina (Alost, 12/07/1952), spécialiste, prise de rang : 8/04/2002. - les Palmes d'Argent de l'Ordre de Léopold II sont octroyées à : M. BOTTE Johan (Paal, 21/06/1953), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2003;
Mme BROUNS, Micheline (Dilsen, 17/01/1955), assistant, prise de rang : 15/11/2004;
M. CAPPAERT, Ross (Temse, 14/09/1952), assistant, prise de rang : 8/04/2003;
Mmes : DEBEN, Ria (Neerpelt, 11/04/1953), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2003;
DEMAN, Marie-Jeanne (Louvain, 20/06/1953), assistant, prise de rang : 8/04/2003;
MM. : DE MEETER, Pierre (Asse, 22/10/1951), assistant technique, prise de rang : 8/04/2001;
DEROY, Herman (Alost, 22/04/1954), assistant, prise de rang : 8/04/2004;
Mmes : DE SMET, Myriam (Ixelles, 29/02/1952), assistant en chef, prise de rang : 15/11/2001;
DEVACHT, Marie-Christine (Ypres, 9/01/1954), assistant en chef, prise de rang : 15/11/2003;
MM. : DUMONT, Andre (Wervik, 4/10/1952), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2002;
GEYPEN, Andre (Hasselt, 14/09/1953), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2003;
Mmes : GHYSEL, Odette (Ostende, 7/10/1952), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2002;
HERMAN, Liliane (Gand, 23/02/1955), assistant, prise de rang : 15/11/2004;
JANSSENS, Marie-Christine (Gooik, 1/04/1953), assistant, prise de rang : 15/11/2002;
MARCOEN, Renilde (Diest, 22/01/1955), assistant en chef, prise de rang : 15/11/2004;
MOLKENS, Victoria (Duffel, 21/06/1951), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2001;
TROONBEECKX, Reinhildis (Saint-Trond, 17/05/1951), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2001;
M. VAN DE VELDE, Jean-Marie (Hekelgem, 11/04/1952), assistant technique, prise de rang : 8/04/2002;
Mme VANDEZANDE, Andrea (Louvain, 12/08/1954), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2004;
M. VANGOOL, Willy (Brasschaat, 7/07/1951), assistant en chef, prise de rang : 8/04/2001;
Mmes : VANHAEREN, Anny (Linkhout, 21/12/1951), assistant, prise de rang : 15/11/2001;
VANHOOF, Gerarda (Louvain, 27/02/1955), assistant, prise de rang : 15/11/2004;
VAN HOOYDONCK, Christiane (Anvers, 14/08/1952), assistant, prise de rang : 8/04/2002;
VAN VAERENBERGH, Jeannine (Uccle, 5/02/1952), assistant, prise de rang : 15/11/2001;
VERGAELEN, Jeanni (Steenhufel, 16/02/1954), assistant en chef, prise de rang : 15/11/2003;
VRANKEN, Yvette (Hasselt, 2/03/1954), assistant, prise de rang : 15/11/2003.
Par arrêté royal du 8 janvier 2006Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 14/02/2006 numac 2006022054 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal nommant un magistrat-assesseur au Conseil provincial de Namur de l'Ordre des pharmaciens type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 16/01/2006 numac 2005003847 source service public federal finances Arrêté royal pris en exécution de l'article 2752, § 5, du Code des impôts sur les revenus 1992 et modifiant l'AR/CIR 92 en matière de déclaration au précompte professionnel type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 24/02/2006 numac 2006000117 source service public federal interieur Arrêté royal réglementant le statut des gardes champêtres particuliers type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 23/01/2006 numac 2006022000 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant pour l'année 2005 le montant de la majoration du financement alternatif du coût du complément de 5 % de l'allocation de chômage temporaire visé à l'article 114, § 6, de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant régleme type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 23/01/2006 numac 2006022001 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant pour les années 2003 et 2004 le montant de la majoration du financement alternatif du coût du complément de 5 % de l'allocation de chômage temporaire visé à l'article 114, § 6, de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 porta type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 25/01/2006 numac 2006000061 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant les types d'information associés aux informations visées à l'article 3, alinéa 1er, de la loi du 8 août 1983 organisant un Registre national des personnes physiques type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 23/01/2006 numac 2006022002 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant la majoration du montant du financement alternatif du coût des titres-services pour l'année 2004 fermer : - sont promus Officier de l'Ordre de Léopold : MM. : DERMAUT, Gino (Roulers, 19/06/1951), directeur, prise de rang : 08/04/2001;
GOOSSENS, Leonardus (Turnhout, 22/07/1951), directeur, prise de rang : 8/04/2001;
VERBEEK, Roland (Louvain, 21/12/1952), directeur, prise de rang : 15/11/2002.
Ils porteront la décoration civile. - sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold : MM. : BOSSUYT, Luk (Waregem, 9/03/1945), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2004;
DEGRAEUWE, Dirk (Veurne, 7/07/1944), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2004;
DERUYCK, Dirk (Izegem, 17/02/1954), directeur, prise de rang : 15/11/2003;
GEUVENS, Jozef (Louvain, 26/06/1953), directeur, prise de rang : 8/04/2003;
GREIF, Louis (Meldert, 3/04/1954), directeur, prise de rang : 15/11/2003;
HOSTENS, Luc (Anvers, 18/07/1953), directeur, prise de rang : 15/11/2003;
MAES, William (Geel, 22/02/1945), adjoint du directeur, prise de rang : 15/11/2004;
MEEUS, Paul (Louvain, 26/09/1953), directeur, prise de rang : 8/04/2003;
NELISSEN, Jonius (Zichem-Zussen-Bolder, 31/03/1954), directeur, prise de rang : 15/11/2003;
VERMEERSCH, Jean Pierre (Anvers, 31/05/1944), adjoint du directeur, prise de rang : 8/04/2004.
Ils porteront la décoration civile. - sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold : MM. : BOTHUYNE, Dirk (Olsene, 20/04/1943), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2003;
DU VILLE, Paul (Opbrakel, 6/07/1943), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2003;
FEYEN, Marcel (Anvers, 7/06/1941), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2001;
Mme FISCHER, Elsa (St.- Jansteen, 13/11/1943), collaborateur en chef, prise de rang : 8/04/2003;
MM. : GOYVAERTS, Robert (Hallaar, 25/03/1943), spécialiste en chef, prise de rang : 15/11/2002;
MORTAIGNIE, Joel (Torhout, 21/12/1943), collaborateur en chef, prise de rang : 15/11/2003;
Mme POPPE, Anne (Audenarde, 27/02/1945), spécialiste en chef, prise de rang : 15/11/2004;
MM. : RUTTEN, Andre (As, 6/01/1945), spécialiste en chef, prise de rang : 15/11/2004;
VAN CAUWENBERGE, Paul (Opbrakel, 28/04/1944), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2004;
VANDERPLANCKE, Antoon (Wervik, 5/08/1944), spécialiste en chef, prise de rang : 8/04/2004;
VAN DROOGENBROECK, Andre (Denderleeuw, 2/11/1943), collaborateur en chef, prise de rang : 8/04/2003.
type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 14/02/2006 numac 2006022054 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal nommant un magistrat-assesseur au Conseil provincial de Namur de l'Ordre des pharmaciens type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 16/01/2006 numac 2005003847 source service public federal finances Arrêté royal pris en exécution de l'article 2752, § 5, du Code des impôts sur les revenus 1992 et modifiant l'AR/CIR 92 en matière de déclaration au précompte professionnel type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 24/02/2006 numac 2006000117 source service public federal interieur Arrêté royal réglementant le statut des gardes champêtres particuliers
type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 23/01/2006 numac 2006022000 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant pour l'année 2005 le montant de la majoration du financement alternatif du coût du complément de 5 % de l'allocation de chômage temporaire visé à l'article 114, § 6, de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant régleme type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 23/01/2006 numac 2006022001 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant pour les années 2003 et 2004 le montant de la majoration du financement alternatif du coût du complément de 5 % de l'allocation de chômage temporaire visé à l'article 114, § 6, de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 porta type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 25/01/2006 numac 2006000061 source service public federal interieur Arrêté royal déterminant les types d'information associés aux informations visées à l'article 3, alinéa 1er, de la loi du 8 août 1983 organisant un Registre national des personnes physiques type arrêté royal prom. 08/01/2006 pub. 23/01/2006 numac 2006022002 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal fixant la majoration du montant du financement alternatif du coût des titres-services pour l'année 2004
https://www.etaamb.be/fr/nomination-par-arrete-royal_n2006035281.html

References: l'article 2752
 § 5
 l'article 114
 § 6
 l'article 114
 § 6
 l'article 3
 l'article 2752
 § 5
 l'article 114
 § 6
 l'article 114
 § 6
 l'article 3
 l'article 2752
 § 5
 l'article 114
 § 6
 l'article 114
 § 6
 l'article 3
 l'article 2752
 § 5
 l'article 114
 § 6
 l'article 114
 § 6
 l'article 3