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Timestamp: 2016-10-23 09:55:17+00:00

Document:
et M. Meyer, juges. Greffi�re: Mme Mairot.
B.________, repr�sent� par Me Jacques Bonfils, avocat � Bulle,
l'arr�t rendu le 12 juin 2001 par le Tribunal civil de la Gruy�re dans la cause qui oppose le recourant � dame B.________, repr�sent�e par Me Bruno Kaufmann, avocat � Fribourg;
A.- Une proc�dure matrimoniale oppose les �poux B.________, ressortissants kosovars, depuis le 24 novembre 1999.
Le 14 f�vrier 2000, la Justice de paix du IIIe cercle de la Gruy�re a institu� une curatelle �ducative en faveur de l'enfant du couple, X.________, n� le 3 f�vrier 1998.
Par jugement du 5 avril 2000, le Tribunal p�nal de la Gruy�re a condamn� le mari � 3 ans d'emprisonnement notamment pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et viol. Le 3 avril 2001, la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal fribourgeois a partiellement admis le recours form� par l'accus� et a r�duit la peine � 33 mois d'emprisonnement.
Le recours de droit public form� contre cet arr�t a �t� rejet� par le Tribunal f�d�ral le 28 ao�t 2001.
B.- Par ordonnance de mesures provisoires du 18 septembre 2000, le Pr�sident du Tribunal civil de la Gruy�re a confi� la garde de l'enfant � la m�re, sous r�serve du droit de visite du p�re. Celui-ci a �t� condamn� � payer mensuellement des contributions d'entretien d'un montant de 600 fr.
pour l'�pouse.
Le mari a recouru contre cette ordonnance, en concluant notamment � ce que la garde de l'enfant lui soit attribu�e.
Par arr�t du 12 juin 2001, le Tribunal civil de la Gruy�re a rejet� le recours.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public, le mari demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t. Il sollicite �galement l'octroi de l'assistance judiciaire. Des observations n'ont pas �t� requises.
Simultan�ment, il a d�pos� un recours en appel aupr�s du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, arguant de la composition irr�guli�re du Tribunal civil de la Gruy�re.
D.- Par ordonnance du 23 juillet 2001, le pr�sident de la cour de c�ans a rejet� la requ�te d'effet suspensif. Il a en revanche suspendu, � la demande du recourant, la proc�dure de recours de droit public jusqu'� droit connu sur l'appel cantonal. Le 23 ao�t 2001, la I�re Cour d'appel du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg a d�clar� celui-ci irrecevable, la voie de l'appel n'�tant en l'occurrence pas ouverte.
1.- L'arr�t attaqu�, en tant que d�cision sur mesures provisoires de divorce, ouvre la voie du recours de droit public (ATF 126 III 261 consid. 1 p. 263 et les citations); le pr�sent recours est d�s lors recevable de ce chef. Form� en temps utile, compte tenu de la suspension des d�lais pr�vue par l'art. 34 al. 1 let. b OJ, contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 376 al. 1 du code de proc�dure civile du canton de Fribourg [CPC/FR]; RFJ/FZR 2000 p. 287), il l'est �galement au regard des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
2.- Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 12 de la Convention des Nations Unies relative aux droits de l'enfant (ci-apr�s: la Convention; RS 0.107) en statuant sans avoir entendu le curateur de son fils; il se r�f�re en outre aux art. 146 et 147 CC.
a) L'art. 12 de la Convention conf�re � l'enfant capable de discernement le droit d'exprimer librement son opinion dans les proc�dures qui le concernent. Il r�sulte clairement du texte de cette disposition que l'audition personnelle de l'enfant n'est exig�e que lorsque celui-ci est capable de se former sa propre opinion. S'il n'est pas suffisamment d�velopp� pour acqu�rir cette capacit� et si son audition directe n'est par cons�quent pas indiqu�e, la convention pr�voit une repr�sentation de l'enfant ou le recours � d'autres personnes responsables pour lui (ATF 124 III 90 consid. 3b p. 93).
b) Contrairement � l'avis du recourant, l'autorit� cantonale n'a pas viol� les principes relatifs � l'audition de l'enfant, tels qu'ils ressortent de la Convention. Pour autant qu'on le comprenne, il ne reproche pas au Tribunal civil d'avoir omis d'entendre son fils personnellement; il ne pr�tend pas non plus, � juste titre, qu'un enfant n� le 3 f�vrier 1998 soit en mesure de se former sa propre opinion sur les questions qui l'int�ressent et de l'exprimer de mani�re ind�pendante. Il soutient en revanche que le curateur charg� de la surveillance des relations personnelles aurait d� �tre entendu par le Tribunal civil. Ce grief n'appara�t pas fond�.
Il r�sulte en effet de l'arr�t attaqu� que ledit curateur a �t� entendu le 18 septembre 2000 par le juge de premi�re instance, et il n'est pas �tabli qu'une seconde audition aurait �t� n�cessaire. Le recourant ne pr�cise d'ailleurs pas sur quels sujets - attribution de la garde, droit de visite ou autre - elle aurait d� porter. Il ne pr�tend pas non plus avoir pr�sent� de demande en ce sens; or la maxime officielle ne dispense pas les parties de collaborer activement � la proc�dure (cf. ATF 119 III 70 consid. 1 p. 71/72). De toute fa�on, il est satisfait aux exigences de l'art. 12 al. 2 de la Convention du moment que le recourant, en sa qualit� de repr�sentant l�gal, a permis que l'enfant soit indirectement entendu (ATF 124 III 90 consid. 3c p. 94). Enfin, la r�f�rence aux art. 146 et 147 CC est sans pertinence car il n'a pas �t� ordonn� de repr�sentation de l'enfant en application de ces dispositions; au demeurant, il n'est pas certain que le curateur charg� de repr�senter l'enfant dans la proc�dure puisse proc�der � son audition, des conflits d'int�r�ts n'�tant pas exclus (Schweighauser, in Praxiskommentar Scheidungsrecht, 2000, n. 10 ad art. 144 CC; Rumo-Jungo, Die Anh�rung des Kindes im neuen Scheidungsrecht, in AJP/PJA 1999, p. 1583 et les auteurs cit�s � la note 77; autres avis:
Breitschmid, mentionn� par Schweighauser, op. cit. , loc.
3.- Invoquant les art. 30 Cst. , 167 du code de proc�dure p�nale du canton de Fribourg (CPP/FR) et 267 CPC/FR, le recourant se plaint de ce que le Tribunal civil de la Gruy�re n'�tait pas compos� des m�mes personnes lors des s�ances des 2 f�vrier et 12 juin 2001. Si le pr�sident et l'une des juges avaient fonctionn� les deux fois, le troisi�me magistrat avait en effet �t� remplac� par un autre le 12 juin 2001.
a) Lorsque, comme en l'esp�ce, l'art. 30 al. 1 Cst.
- dont le contenu mat�riel correspond � l'art. 58 aCst. (cf.
Message du Conseil f�d�ral relatif � une nouvelle constitution f�d�rale, FF 1997 I 185) - est invoqu� uniquement pour contester l'interpr�tation ou l'application des prescriptions cantonales sur l'organisation et la composition des tribunaux, sans que soient invoqu�es les exigences minimales de proc�dure garanties par cette disposition (cf. ATF 125 V 499 consid. 2a p. 501; 123 I 49 consid. 2b p. 51; 122 I 18 consid. 2b/bb p. 24; 105 Ia 172 consid. 3a p. 174/175; 100 Ib 137 consid. II/1 p. 148; 91 I 399 consid. b p. 401 et les r�f�rences), ce grief se confond avec celui tir� de l'interdiction de l'arbitraire (ATF 110 Ia 106 consid. 1 p. 107; 105 Ia 172 consid. 3a p. 174/175).
Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70).
b) Aux termes de l'art. 267 al. 1 CPC/FR, en principe, le tribunal doit �tre compos� pour le jugement des m�mes membres que ceux qui ont suivi la proc�dure probatoire et entendu les plaidoiries. Il r�sulte clairement du texte de cette disposition que des exceptions � la r�gle de l'identit� sont admises de par la loi. D�s lors, l'autorit� cantonale ne saurait se voir reprocher d'avoir interpr�t� ou appliqu� l'art. 267 CPC/FR de mani�re insoutenable. De toute fa�on, le recourant n'essaie pas de le d�montrer conform�ment aux exigences d�duites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495; 120 Ia 369 consid. 3a p. 373; 110 Ia 1 consid. 2a p. 3/4). En tant qu'il se r�f�re � l'art. 167 CPP/FR, ses all�gations ne sont en effet pas d�cisives, cet article n'�tant applicable qu'en proc�dure p�nale. Il en va de m�me de ses remarques fond�es sur l'ancien code de proc�dure civile fribourgeois, d�s lors qu'il s'agit de r�gles qui ne sont plus en vigueur. L'arr�t cantonal cit� par le recourant, en pr�cisant d'ailleurs qu'il s'agit d'une affaire prud'homale, n'est pas non plus d�terminant. Il ressort en outre de l'acte attaqu� que les parties ont � nouveau comparu devant le Tribunal civil de la Gruy�re le 12 juin 2001, soit dans sa composition en tant qu'autorit� de jugement. Le recourant ne le conteste pas. Il ne critique pas non plus la constatation selon laquelle, apr�s l'interpellation des parties, la cl�ture de la proc�dure probatoire a �t� prononc�e et "la parole laiss�e aux mandataires des parties pour leurs plaidoiries".
Dans ces conditions, il est mal venu de se plaindre, en s'appuyant sur la jurisprudence fribourgeoise pr�cit�e, de ce qu'un membre du Tribunal civil de la Gruy�re aurait statu� sans entendre les plaidoiries des parties. Par ailleurs, il ne pr�tend pas qu'il aurait �t� emp�ch� de contester la composition de cette autorit� lors de la s�ance du 12 juin 2001.
Or il est contraire � la bonne foi d'attendre l'issue de la proc�dure pour se pr�valoir de la composition incorrecte de l'autorit� � l'occasion d'un recours, alors que le motif invoqu� �tait d�j� connu auparavant (ATF 124 I 121 consid. 2 p. 123; 119 Ia 221 consid. 5a p. 228 s.; 118 Ia 282 consid. 3a p. 284 et les arr�ts cit�s). Le recourant se r�f�re aussi � l'art. 6 � 1 CEDH, sans toutefois fournir la moindre motivation concernant une �ventuelle violation de cette disposition.
Dans la mesure o� elles sont recevables, ses critiques sont donc manifestement infond�es.
4.- Le recourant soutient que l'arr�t attaqu� viole les art. 8 et 14 CEDH, d�s lors qu'il le prive de la vie familiale qui �tait la sienne jusqu'alors et s�pare son fils des deux enfants qu'il a eus avec sa compagne. Il pr�tend qu'il lui appartient d'assurer l'�ducation de son fils et souligne que, selon le droit national des parties, les enfants en bas �ge sont g�n�ralement attribu�s � leur p�re.
a) L'art. 8 � 1 CEDH garantit notamment le droit au respect de la vie familiale. Il en r�sulte que l'Etat ne peut s'immiscer dans l'exercice de ce droit qu'aux conditions strictes du � 2 (arr�t Marckx c. Belgique du 13 juin 1979, S�rie A n� 31, p. 15, � 31). Quant � l'art. 14 CEDH - qui n'a pas de port�e autonome (ATF 118 Ib 341 consid. 3a p. 347) -, il prohibe toute forme de discrimination. L'attribution des enfants � l'un des parents en cas de divorce ou de s�paration constitue une atteinte grave au droit au respect de la vie familiale de l'autre parent (Frowein/Peukert, Europ�ische Menschenrechtskonvention, 2e �d., n. 23 ad art. 8; Villiger, Handbuch der Europ�ischen Menschenrechtskonvention [EMRK], 2e �d., Zurich 1999, n. 575 p. 369). En droit suisse, cette ing�rence des autorit�s publiques dans la vie familiale est pr�vue, en ce qui concerne les mesures provisoires de divorce, � l'art. 137 al. 2 CC (notamment: Leuenberger, in Praxiskommentar Scheidungsrecht, 2000, n. 19 ss ad art. 137 CC). Le Code civil suisse contient dans ce domaine une r�glementation conforme � l'art. 8 CEDH (Haefliger/Sch�rmann, Die Europ�ische Menschenrechtskonvention und die Schweiz, 2e �d., Berne 1999, p. 267). Pour que l'ing�rence soit licite, encore faut-il que cette r�glementation ait �t� correctement appliqu�e, dans le principe de la proportionnalit�. Le crit�re essentiel dont il y a lieu de s'inspirer est le bien de l'enfant, tant physique que psychique (cf. ATF 120 Ia 369 consid. 4b p. 375; Frowein/Peukert, op. cit. , loc. cit. ; Villiger, op. cit. , loc. cit.). Comme cette appr�ciation suppose une pes�e d'int�r�ts de la part des autorit�s cantonales, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue en revoyant leurs d�cisions, ce qui �quivaut pratiquement � se cantonner sur le terrain de l'arbitraire (ATF 120 II 384 consid. 5 p. 387-388 et les r�f�rences).
b) Sous cet angle, la d�cision attaqu�e n'appara�t pas critiquable. Les int�r�ts de l'enfant comme ceux de ses p�re et m�re ont en effet �t� d�ment appr�ci�s. L'autorit� cantonale a notamment retenu que les conditions d'existence de la famille paternelle, dans laquelle l'enfant vivait depuis le 16 avril 1999, n'�taient pas les mieux adapt�es au bien-�tre d'un enfant en bas �ge. En effet, il �tait entour� de sept, voire neuf personnes - logeant dans un appartement de 4 pi�ces 1/2 -, mais il n'�tait que tr�s rarement en contact avec ses parents, car il �tait le plus souvent pris en charge par sa grand-m�re et par l'amie de son p�re. Celui-ci avait par ailleurs �t� condamn� � une peine ferme de 33 mois d'emprisonnement. Sa situation �tait donc tout aussi pr�caire que celle de son �pouse, tant sur le plan administratif que financier; au demeurant, le D�partement de police avait pr�cis� qu'aucune mesure de renvoi ne serait prise � l'encontre de la m�re tant que la question de la garde de l'enfant ne serait pas r�gl�e. L'assertion du recourant selon laquelle il disposerait d'un permis B n'est d�s lors pas d�terminante, de m�me que le fait que l'intim�e soit � la charge des services sociaux. Le Tribunal civil s'est �galement fond�, � bon droit, sur le rapport de l'Office cantonal des mineurs, qui concluait � ce que la garde de l'enfant soit confi�e � la m�re, dont les capacit�s �ducatives n'avaient pas �t� valablement mises en cause. Dans ces conditions, il n'est pas d�cisif que l'enfant soit s�par� de ses demi-fr�re et soeur, d'autant que tous sont encore en bas �ge. De m�me, il importe peu que le droit national des parties, qui n'est en l'occurrence pas applicable (art. 62 al. 2 LDIP), pr�voie une solution diff�rente. L'autorit� cantonale n'a d�s lors pas viol� l'art. 8 CEDH. On ne voit pas non plus en quoi elle aurait op�r� une diff�rence de traitement entre les parties (art. 14 CEDH), le m�moire ne contenant du reste aucune explication sur ce point.
5.- Le recourant se plaint en outre d'une violation de l'art. 8 al. 3, 1e phrase, Cst. , qui pr�voit que l'homme et la femme sont �gaux en droit.
Cette disposition - qui correspond � l'art. 4 al. 2, 1e phrase, aCst. (ATF 126 II 217 consid. 4a p. 219) - est certes directement applicable, de sorte que tout citoyen peut en principe s'en pr�valoir pour faire annuler, par la voie du recours de droit public, une nouvelle disposition l�gale ou r�glementaire cantonale, ou encore une d�cision de l'autorit� cantonale qui consacre une in�galit� de traitement entre les sexes non justifi�e par des diff�rences biologiques ou fonctionnelles.
En revanche, contrairement � l'interdiction des discriminations en mati�re de r�mun�ration (art. 3 al. 3, 3e phrase, Cst. ; ATF 113 Ia 110 et les r�f�rences cit�es; Auer/Malinverni/Hottelier, Droit constitutionnel suisse, vol. II, n. 1078 p. 524/525), la r�gle pr�cit�e ne s'adresse pas aux particuliers mais � l'Etat; elle ne produit pas d'effet horizontal direct (direkte Dritt- oder Horizontalwirkung) dans les rapports entre personnes priv�es. Par cons�quent, le recourant n'a pas qualit� pour s'en pr�valoir directement � l'appui d'un recours de droit public dirig� contre une d�cision rendue dans une affaire opposant deux particuliers (ATF 114 Ia 329 consid. 2b p. 330/331 et les citations). Le grief est d�s lors irrecevable sous l'angle de l'art. 88 OJ.
Au demeurant, les exemples cit�s par le recourant � l'appui de son argumentation (cong� octroy� pour l'adoption d'un enfant seulement � la m�re, obligation impos�e aux seules jeunes filles de suivre des cours m�nagers, traitement diff�rent des hommes et des femmes en mati�re de paiement de la taxe d'exemption du service du feu) sont totalement hors de propos. Quant � l'instauration d'une garde altern�e, elle pr�suppose en tous les cas l'accord des deux parents et ne peut �tre impos�e � l'un d'entre eux contre sa volont� (arr�t du Tribunal f�d�ral 5C.42/2001 du 18 mai 2001, in SJ 2001 I 407).
6.- Enfin, le recourant pr�tend que l'arr�t attaqu� est arbitraire dans la mesure o� il ne pr�voit rien concernant les vacances, ni un �ventuel d�part � l'�tranger de l'intim�e. Il se plaint en outre que celle-ci n'ait pas d'obligation comparable � la sienne de d�poser son passeport et soutient une nouvelle fois qu'une garde altern�e aurait d� �tre envisag�e.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que ces griefs auraient �t� soumis au Tribunal civil et le recourant ne le pr�tend pas; il s'agit donc de moyens nouveaux, et par cons�quent en principe irrecevables dans le cadre d'un recours de droit public pour arbitraire, quand bien m�me l'autorit� cantonale de derni�re instance disposait d'un pouvoir d'examen libre et devait appliquer le droit d'office (ATF 120 Ia 19 consid. 2b/aa p. 24; 119 Ia 88 consid. 1a p. 90/91; 99 Ia 113 consid. 4a p. 122 et les arr�ts cit�s). En l'occurrence, l'argumentation du recourant ne satisfait de toute fa�on pas aux exigences de motivation d�duites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les r�f�rences).
Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re.
7.- En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur (art. 156 al. 1 OJ). Vu cette issue - pr�visible - de la proc�dure, la requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre agr��e (art. 152 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens, des observations n'ayant pas �t� requises.
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et au Tribunal civil de la Gruy�re.

References: art. 86
 art. 146
 ATF 
 art. 146
 art. 144
 art. 30
 ATF 
 ATF 
 art. 8
 art. 8
 art. 137
 ATF 
 ATF 
 ATF