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Timestamp: 2016-10-28 12:09:18+00:00

Document:
8C_520/2009 (24.02.2010)
recours contre le jugement du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel du 13 mai 2009.
S.________, n� en 1977, travaille pour le bureau d'ing�nieurs X.________ SA et est, � ce titre, assur� contre le risque d'accidents et de maladie professionnelle aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Par une d�claration d'accident du 10 octobre 2007, l'employeur a inform� la CNA que S.________ pr�sentait une incapacit� de travail depuis le 1er octobre pr�c�dent en raison d'une entorse � l'�paule droite. Il ressort de cette d�claration ainsi que des r�ponses de l'assur� au questionnaire de la CNA que celui-ci avait ressenti des douleurs au dos et � l'�paule droite apr�s des travaux qu'il avait effectu�s sur des antennes Y.________ le vendredi 28 septembre 2007; le dimanche suivant, il avait particip� � un match de unihockey au cours duquel �il y a[vait] eu quelques contacts muscl�s mais pas de douleurs suppl�mentaires�; c'�tait au moment o� il conduisait sa voiture pour rentrer chez lui qu'il avait �prouv� une douleur aigu� � l'�paule droite � l'occasion d'un changement de vitesses; arriv� � la maison, il avait constat� que son �paule avait enfl�; le lendemain, il s'�tait rendu � l'H�pital Z.________.
La doctoresse F.________, qui a donn� les premiers soins, a fait �tat d'une �contusion versus luxation� � la suite d'un �choc direct � l'�paule droite en pratiquant le hockey� (rapport m�dical LAA du 11 d�cembre 2007). Le docteur H.________, auquel l'assur� s'est adress� ensuite, a pos� le diagnostic d'une �entorse acromio-claviculaire droite� r�sultant d'un �choc contre l'�paule avec un autre joueur lors d'un match de hockey [...]� (rapport m�dical LAA du 11 janvier 2008). L'assur� a suivi des s�ances de physioth�rapie et repris son travail le 11 octobre 2007.
Le 27 f�vrier 2008, la CNA a rendu une d�cision par laquelle elle a refus� de prendre en charge le cas en l'absence d'un �v�nement accidentel, d'une l�sion assimil�e � un accident ou d'une maladie professionnelle. Saisie d'une opposition, elle l'a �cart�e dans une nouvelle d�cision du 30 septembre 2008.
Par jugement du 13 mai 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal administratif du canton de Neuch�tel a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision sur opposition de la CNA du 30 septembre 2008.
S.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, il conclut � la reconnaissance du caract�re accidentel de l'�v�nement d�crit dans la d�claration d'accident du 10 octobre 2007 et, par cons�quent, � l'allocation par la CNA des prestations l�gales d'assurance. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'assureur-accidents.
1.1 Selon l'art. 97 al. 2 LTF, si la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne l'octroi ou le refus de prestations en esp�ces de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire, le recours peut porter sur toute constatation incompl�te ou erron�e des faits (voir �galement l'art. 105 al. 3 LTF). Il en va diff�remment lorsque le litige porte sur des prestations en nature de l'assurance-accidents ou de l'assurance militaire. Dans ce cas, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral est d�fini par les art. 97 al. 1, 105 al. 1 et 105 al. 2 LTF, d'apr�s lesquels le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de fait des premiers juges et ne peut s'en �carter qu'en cas de constatation des faits manifestement inexacte ou effectu�e en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF.
1.2 Le recourant conclut � l'allocation de prestations de l'assurance-accidents, sans pr�ciser s'il entend obtenir des prestations en esp�ces (indemnit�s journali�res) ou uniquement la prise en charge du traitement m�dical. Au regard de son argumentation, il semble partir du principe que dans la pr�sente proc�dure, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral n'est pas limit�. Il n'y a toutefois pas lieu de trancher la question. En effet, m�me si l'on consid�re que des prestations en esp�ces sont litigieuses et qu'il faut, par cons�quent, appliquer le pouvoir d'examen d�fini par les art. 97 al. 2 et 105 al. 3 LTF, le recours est mal fond�.
Le jugement entrepris expose correctement les r�gles (art. 4 LPGA; art. 9 OLAA en relation avec l'art. 6 al. 2 LAA) et les principes jurisprudentiels applicables au litige, de sorte qu'on peut y renvoyer.
On rappellera que la notion d'accident se d�compose en cinq �l�ments ou conditions, qui doivent �tre cumulativement r�alis�s : une atteinte dommageable; le caract�re soudain de l'atteinte; le caract�re involontaire de l'atteinte; le facteur ext�rieur de l'atteinte; enfin, le caract�re extraordinaire du facteur ext�rieur (cf. art. 4 LPGA). Il suffit que l'un d'entre eux fasse d�faut pour que l'�v�nement ne puisse pas �tre qualifi� d'accident (cf. ATF 129 V 402 consid. 2.1 p. 404 et les r�f�rences; 122 V 230 consid. 1 p. 232 sv.).
En ce qui concerne les l�sions assimil�es � un accident qui sont �num�r�es exhaustivement � l'art. 9 al. 2 let. a � h OLAA, la jurisprudence a pr�cis� qu'� l'exception du caract�re �extraordinaire� de la cause ext�rieure, toutes les autres conditions constitutives de la notion d'accident doivent �tre r�alis�es (ATF 129 V 466).
Le recourant soutient que son atteinte � l'�paule droite a �t� caus�e par l'activit� qu'il a d�ploy�e sur des antennes Y.________ le 28 septembre 2007 et qui a consist� dans le contr�le du vissage des �crous en �tant suspendu avec des harnais. Il estime qu'� cette occasion, il a fait des efforts et s'est tenu dans des postures qui exc�dent une sollicitation normale du corps, d'autant que son travail se d�roule habituellement dans un bureau. Les conditions de la notion d'accident, notamment celle du facteur ext�rieur extraordinaire, �taient donc r�unies dans son cas. A tout le moins, la juridiction cantonale aurait d� admettre qu'il avait subi une l�sion assimil�e � un accident, voire ordonner une expertise en vue de pr�ciser le diagnostic. Selon un rapport de consultation du docteur B.________ (du 19 mai 2009), il pr�sentait � son �paule droite une suspicion de l�sion du type SLAP degr� II ainsi qu'une minime rupture partielle de l'insertion du tendon sus-�pineux.
4.1 Il convient de pr�ciser d'embl�e que le nouveau document produit par le recourant ne peut pas �tre pris en consid�ration. Contrairement � ce qu'il pr�tend, la r�gle de l'art. 99 al. 1 LTF, selon laquelle aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� dans un recours au Tribunal f�d�ral, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente, s'applique m�me dans une proc�dure o� le pouvoir d'examen n'est pas limit� (cf. ATF 135 V 194).
4.2 Cela �tant, aucun reproche ne saurait �tre fait � la juridiction cantonale d'avoir retenu que les travaux effectu�s par le recourant le 28 septembre 2007 ne r�pondent pas � la notion d'un accident. En effet, l'assur� n'a d�crit aucun �v�nement particulier (tels une chute, un coup ou un mouvement non coordonn�) qui se serait produit durant cette journ�e de travail et qui pourrait constituer un facteur ext�rieur extraordinaire � l'origine de son atteinte � l'�paule droite. On ne voit pas non plus que les efforts physiques qu'il a fournis � cette occasion, apparemment de fa�on volontaire et sans perte de ma�trise, puissent �tre consid�r�s comme manifestement excessifs pour un homme jeune de constitution athl�tique comme le recourant. Au demeurant, le caract�re accidentel de l'�v�nement du 28 septembre 2007 doit �tre ni� pour une autre raison encore, � savoir l'absence de soudainet� de l'atteinte. Pour que la condition du caract�re soudain de l'atteinte soit remplie, celle-ci doit se produire pendant un laps de temps relativement court et pouvoir �tre rattach�e � un �v�nement unique et non pas consister en des troubles � r�p�tition, par exemple des microtraumatismes quotidiens qui finissent par entra�ner une atteinte � la sant� (voir JEAN-MAURICE FR�SARD/MARGIT MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in Soziale Sicherheit, SBVR vol. XIV, 2�me �d., p. 857 no 59). Or, le recourant a d�clar� avoir ressenti ses premi�res douleurs � la fin de sa troisi�me journ�e de travail sur des antennes sans �tre en mesure d'en d�terminer plus pr�cis�ment la cause. On ne peut d�s lors attribuer l'atteinte en question � un �v�nement unique isol� dans le temps. On doit bien plut�t admettre que celle-ci r�sulte de troubles � r�p�tition, comme le montre d'ailleurs la chronologie des manifestations douloureuses chez l'assur�, ce qui exclut le caract�re soudain de l'atteinte dommageable (cf. ATF 116 V 148, consid. 2c). Dans ces circonstances, la juridiction cantonale n'avait aucun motif de mettre en oeuvre une expertise, de sorte que le grief d'une violation du droit d'�tre entendu soulev� par le recourant s'av�re �galement infond�.
4.3 Du moment que la condition de l'atteinte soudaine n'est pas r�alis�e en l'esp�ce, il ne peut pas non plus �tre question d'une l�sion assimil�e � un accident (voir consid. 2 supra).

References: art. 97
 art. 97
 art. 9
 art. 4
 ATF 
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