Source: http://www.ined-victimes.fr/in1/c,k/videolist/article+loi+securite+sociale,0
Timestamp: 2019-01-24 00:06:21+00:00

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article loi securite sociale : Jean Lassalle : Financement de la sécurité sociale (video)
Vidéos sélectionnées pour le thème : article loi securite sociale
Jean Lassalle : Financement de la sécurité sociale
Jean Lassalle s'exprime sur l'article 15 de la loi sur Financement de la sécurité sociale.
Par : Jean LASSALLE
Thèmes liés : loi de financement de la securite sociale
Jean Lassalle : Financement de la sécurité sociale (art.18)
Jean Lassalle s'exprime sur l'article 18de la loi sur Financement de la sécurité sociale.
Jean Lassalle : Financement de la sécurité sociale (art.45)
Jean Lassalle s'exprime sur l'article 45 de la loi sur Financement de la sécurité sociale. Il défend le thermalisme et parle du tabac.
Projet de loi de finance de la sécurité sociale pour 2011 - Séance (17/11/2010)
Suite de l'examen du projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2011......Après l'arrêt du travail parlementaire, suite au remaniement ministériel intervenu ce week-end, les sénateurs ont repris l'examen des articles du projet de loi de financement de la sécurité sociale, qui touche à sa fin. Le PLFSS devrait en effet être voté d'ici ce soir et laisser place à l'examen budgétaire pour l'année 2011....
Thèmes liés : projet loi de financement de la securite sociale / www securite sociale
Le ministre du Travail présente au Sénat un projet de loi sur la reforme de sécurité sociale
http://www.digitalcongo.net/article/90995
Par : Digitalcongo_net
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Poitiers : opération escargot des taxis-ambulanciers
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale inquiète les taxis spécialisés dans les transports médicalisés, l'Agence régionale de santé pourrait lancer des appels d'offres Le transport des malades est aussi effectué par les " taxis ambulanciers" , cette activité peut représenter jusqu'à 75 % de leur chiffre d'affaire, alors la parution au journal officiel d'un des articles de la loi de financement de la sécurité sociale visant à revoir le fonctionnement de ce type...
Baisses des charges pour les entreprises : Trop tardives et non financées
Guillaume CHEVROLLIER est intervenu dans l'hémicycle sur l'article 3 du projet de loi de finances rectificative de la Sécurité Sociale, qui prévoit la première baisse de la Contribution sociale de solidarité des sociétés.
Par : Guillaume Chevrollier
Véronique Louwagie en Séance publique à l'AN le 22/10/14 - PLFSS 2015
Madame le Député intervient en Séance publique à l'Assemblée nationale le 22 octobre 2014, au sujet de l'article 7 du Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015.
Thèmes liés : projet de loi de financement de la securite sociale 2014 assemblee nationale
Véronique Louwagie en Séance publique à l'AN le 23/10/14 - PLFSS 2015 - Art 14.
Madame le Député intervient en Séance publique à l'Assemblée nationale le 23 octobre 2014, au sujet de l'article 14 du Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015.
Véronique Louwagie en Séance publique à l'AN le 22/10/14-PLFSS 2015-Art 5.
Madame le Député intervient en Séance publique à l'Assemblée nationale le 22 octobre 2014, au sujet de l'article 5 du Projet de loi de financement de la Sécurité sociale pour 2015.

References: l'article 15
 l'article 18
 l'article 45
 l'article 3
 l'article 7
 l'article 14
 l'article 5