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1 REGLEMENT OFFRE VOYAGE POUR L ACHAT DE 10 POMPES A CHALEUR DU 15 OCTOBRE AU 31 DECEMBRE 2011 Airwell - Règlement «Opération Pompes à chaleur» et descriptif voyages - 1 -
2 Art. 1 : ORGANISATION La société Airwell France, SAS au capital de Euros, RCS n , dont le siège social est situé au 1bis avenue du 8 mai 1945, Guyancourt, offre à tout installateur et/ou distributeur qui achètera pendant la période ci-dessus 10 pompes à chaleur (PAC HT, Advance (split et monobloc) les voyages tels que détaillés ci-après. L offre débute le 15 octobre 2011 et se clôture le 31 décembre 2011 étant entendu que les factures d achat correspondant auxdites PACS pourront être adressées jusqu au 15 janvier Art. 2 : CONDITIONS DE PARTICIPATION Cette offre et est ouverte à tout participant résidant en France métropolitaine disposant : - pour les séjours en France, d une carte d identité en cours de validité, - pour les séjours à l étranger d un passeport français en cours de validité. Les personnes qui accompagneront le participant devront justifier des mêmes documents. La société organisatrice ne peut être tenue pour responsable si le participant et/ou les personnes qui l accompagnent ne disposent pas des documents requis pour le voyage. Airwell France vous informe que pour le week-end à New-York, le participant devra s occuper lui-même de compléter le formulaire de déclaration ESTA avant son départ et d en supporter les frais. Art. 3 : MODALITES DE L OFFRE a) Enregistrement de la participation Chaque participant doit adresser ses coordonnées complètes : nom, prénom, adresse, téléphone, , ainsi qu une copie des factures d achat acquittées auprès d AIRWELL France pendant la période ci-dessus visée, par courrier à l adresse suivante, au plus tard le 12 janvier 2012 (cachet de la poste faisant foi): AIRWELL France Opération PAC Monobloc 1, bis avenue du 8 mai Guyancourt cedex Chaque facture d achat ci-dessus visée ne pourra être utilisée qu une fois pour l attribution d un voyage. La fourniture incomplète des coordonnées ci-dessus entrainera la non prise en considération de la participation. Airwell - Règlement «Opération Pompes à chaleur» et descriptif voyages - 2 -
3 b) A réception AIRWELL France adressera, dans un délai de 15 jours, un courrier et transmettra le dossier à l agence qui se mettra en contact avec le participant pour l organisation du voyage. Art. 4 : VOYAGES Dans la limite des places disponibles sur la période 15 janvier au 30 avril 2012, le participant, en concertation avec l agence, choisira le voyage et les dates auxquelles il souhaite partir, à l exception de la période des vacances scolaires. L agence fera ses meilleurs efforts pour satisfaire le participant. La valeur moyenne du voyage est de TTC. Dans l hypothèse où aucun voyage ne peut être retenu par le participant, celui-ci ne pourra en aucun cas demander une contrepartie financière d'échange, pour quelque raison que ce soit. Aucun document ou photographie relatif aux voyages n est contractuel. La société organisatrice se réserve le droit de substituer, à tout moment, au voyage proposé, un voyage d une valeur équivalente ou de caractéristiques proches. AIRWELL France ne saurait être tenue pour responsable des retards et/ou des pertes de courriers en cours d acheminement du fait des services postaux, ou pour tout autre cas. Les voyages sont nominatifs, ils ne pourront donc être attribués à une autre personne que le participant. Cette prestation est assurée par la société CRIV VOYAGES - LARIVIERE VOYAGES, numéro d immatriculation : Imm Art 5 : PUBLICITE La société organisatrice se réserve le droit de publier, ce qu'acceptent les personnes qui participent aux voyages, sur quelque support que ce soit, aux fins de communication publicitaire ou autre pour le monde entier, le nom et éventuellement la photo des gagnants et, ce, sans que les gagnants puissent exiger une contrepartie quelconque ou s'y opposer, à moins de renoncer au bénéfice du voyage. Art 6 : INFORMATIQUE ET LIBERTE En application de la loi n du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, les participants disposent des droits d'opposition (art. 26), d'accès (art. 34 à 38), de rectification et de suppression (art. 36) des données personnelles les concernant. Airwell - Règlement «Opération Pompes à chaleur» et descriptif voyages - 3 -
4 Art 7 : CORRESPONDANCE Aucune correspondance présentant une anomalie (incomplète, illisible, insuffisamment affranchie, expédiée en recommandé) ne sera prise en compte. Il ne sera répondu par l'organisateur à aucune demande (écrite, téléphonique ou verbale) concernant l'interprétation ou l'application du règlement, concernant les modalités et mécanismes de l offre. Art 8 : LIMITE DE RESPONSABILITE La société organisatrice ne saurait encourir une quelconque responsabilité si, en cas de force majeure au sens de la jurisprudence française, elle était amenée à annuler un ou plusieurs voyages, à les écourter, les proroger, les reporter ou en modifier les conditions, sa responsabilité ne pouvant être engagée de ce fait. De même AIRWELL France ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect qui surviendrait du fait d un participant ou d un accompagnateur de celui-ci ou qui lui ou leur serait causé à l occasion d un voyage et ce pour quelque raison que ce soit, le participant reconnaissant qu il participe au voyage à ses propres risques. Par ailleurs, AIRWELL France se réserve le droit de poursuivre en justice quiconque aura fraudé ou tenté de le faire. La société organisatrice n est également pas responsable de tout retard dans l acheminement des plis postaux. Art 9 : ACCEPTATION DU REGLEMENT La participation à l'opération entraîne l'acceptation du présent règlement dans son intégralité et de la décision de la société organisatrice sur toute contestation qui pourrait survenir concernant l'interprétation et l'application du présent règlement. Art. 10 : EXCLUSION AIRWELL France peut annuler la ou les participations de tout participant n'ayant pas respecté le présent règlement. Cette annulation peut se faire à tout moment et sans préavis. La société organisatrice s'autorise également le droit de supprimer toute participation présentant des erreurs manifestes quant à l'identité du participant. Cette suppression peut se faire à tout moment et sans préavis. Airwell - Règlement «Opération Pompes à chaleur» et descriptif voyages - 4 -
5 Art 11 : PROPRIETE INDUSTRIELLE ET INTELLECTUELLE La reproduction, la représentation ou l'exploitation de tout ou partie des éléments illustrant l offre sont strictement interdites. Toutes les marques ou noms de produits cités sont des marques ou noms de produits déposés de leur propriétaire respectif. Art. 12 : LITIGES Si une ou plusieurs dispositions du présent règlement étaient déclarées nulles ou inapplicables, les autres clauses garderaient toute leur force et leur portée. Tous les cas non prévus par le règlement seront tranchés par la société organisatrice dont les décisions seront sans appel. La loi applicable au présent contrat est la loi française. Tout différend né à l'occasion de cette offre fera l'objet d'une tentative de règlement amiable. A défaut d'accord, le litige sera soumis aux juridictions compétentes conformément aux dispositions du code de procédure civile. Aucune contestation ne sera plus recevable deux mois après la clôture de l offre. Airwell - Règlement «Opération Pompes à chaleur» et descriptif voyages - 5 -
6 LES PACKAGES VOYAGE SKI EN FAMILLE A MERIBEL - RESIDENCE DES CRETS (pour 4 personnes) A proximité immédiate du Parc National de la Vanoise, Méribel est une station «nature» par excellence au cœur du domaine skiable des 3 Vallées. Située dans un quartier calme, au cœur d'un immense domaine boisé et d'une vallée riche en patrimoine, la résidence inspire détente et bien-être. Tous les appartements sont décorés élégamment dans des matières chaleureuses et disposent d'un accès internet Wifi. Appartement 2 pièces 4/5 pers. Équipements dans la chambre : 1 chambre avec 2 lits simples + 1 lit gigogne. Équipement salle de bain : 1 salle de bain. Les WC sont dans la salle de bain dans certains appartements. Équipements salon : Séjour avec canapé convertible (2 personnes). Équipements autres : A noter : certains appartements sont en duplex Description non exhaustive - Exemple de disposition Comprend : 7 nuits du samedi au samedi dans un appartement 2 pièces, un panier garni avec le nécessaire de base pour la semaine (jus d'orange, thé, café, chocolat, lait, beurres doux et salé, confiture, pâte à tartiner, sucre en poudre et filtres à café), un assortiment de boulangerie pour 4 personnes livré chaque matin dans l'appartement (1/2 baguette + croissant ou 1 pain au chocolat par personne) Le forfait ski 3 Vallées pour 2 adultes et 2 enfants entre 5 et 18 ans. Ne comprend pas : l acheminement. Airwell - Règlement «Opération Pompes à chaleur» et descriptif voyages - 6 -
7 SKI EXTRÊME CHAMONIX (pour 2 personnes) Le massif du Mont Blanc offre aux amateurs de belles pentes et de paysages grandioses tout ce dont ils peuvent rêver : glaciers, couloirs et vallons, pentes raides, forêts, de longs dénivelés et, ce qui ne gâche rien, les plus beaux panoramas des Alpes. Les week-ends «FREE RIDE HELISKI» se pratiquent en Suisse, du ski hors pistes en terrain glaciaire d un dénivelé moyen de 1500 à 2000 mètres dans le cadre sauvage du Valais. Départs possibles tous les week-ends du 15 janvier au 30 avril (sous réserve de disponibilités). Comprend : 1 jour de hors piste et 1 jour d héliski pour deux personnes comprenant : 2 Nuits dans un hôtel 2 étoiles confortable, la ½ pension, l engagement d un guide haute montagne, l équipement sécurité, le Skipass Chamonix unlimited, 1 dépose hélicoptère dans le Valais Ne comprend pas : l acheminement. Airwell - Règlement «Opération Pompes à chaleur» et descriptif voyages - 7 -
8 WEEK-END à NEW-YORK (pour 2 personnes) Jour 1 : Paris / New-York Départ pour New-York sur vol régulier Installation dans un l hôtel 3 *** Jour 2 et 3 : 2 journées découvertes des monuments et musées new-yorkais : - montée à l empire State Building, - entrée au Moma (Musée d Art Moderne), - entrée au American Museum of Natural History, - entrée au musée Guggenheim, - promenade en bateau autour de Manhattan, - traversée et entrée à la Statue de la Liberté. En fin de troisième journée, vol de retour sur PARIS Jour 4 : Paris Le matin, arrivée sur Paris Comprend : le billet d avion, les taxes aériennes (sur la base des montants connus à ce jour) 2 nuits dans un hôtel 3 ***, 2 New-York City Pass. Ne comprend pas : les repas (pas même le petit déjeuner), les transferts NB : Ce tarif est sous réserve de disponibilités des compagnies aériennes et de l hôtel et calculé sur la base du taux de change de 1 = 1.40 USD. Airwell - Règlement «Opération Pompes à chaleur» et descriptif voyages - 8 -
9 SAFARI EN LAPONI (pour 2 personnes) Jour 1 : Paris/ Lulea Rendez-vous à l aéroport de Paris pour un envol à destination de Luléa. Arrivée à l aéroport de Luléa, accueil par notre guide et transfert jusqu à votre hôtel. Dîner et nuit à l hôtel. Jour 2 : Safari motoneige Petit déjeuner à l hôtel. Départ pour l aventure : un safari motoneige qui vous mène droit vers les champs de glace. Votre guide vous conduit à travers les sentiers et vous raconte les conditions de vie extrême dans l archipel. Retour à l hôtel pour le déjeuner. Après-midi libre. Dîner et nuit à l hôtel Jour 3 : Safari En Chien De Traîneau Petit déjeuner à l hôtel. Safari chien de traîneaux. Vous traverserez la forêt et la mer gelée. Retour à l hôtel pour le déjeuner. Après-midi libre. Dîner et nuit à l hôtel Jour 4 : Luléa / Paris Petit déjeuner à l hôtel. Transfert avec votre guide à l aéroport. Vol régulier à destination de Paris. Arrivée à l aéroport de Paris Comprend : l avion sur vol régulier, les transferts, l hôtel en pension complète, pour 2 personnes. Airwell - Règlement «Opération Pompes à chaleur» et descriptif voyages - 9 -

References: Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 10
 Art. 12