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Timestamp: 2018-04-23 11:49:52+00:00

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Art.1. Seulement les motos classiques PRECEDENT à 1988 peuvent participer avec documentation, ITV et assurance dans l'ordre.
Art.2. Il est OBLIGATOIRE de séjourner dans l'un des hôtels figurant sur le formulaire d'inscription. Le fait de ne pas séjourner dans l'un de ces hôtels signifiera l'ABSENCE d'inscription et le NON pourra participer au rallye.
Art.3. Les participants doivent porter le numéro d'événement correspondant à cette année sur le devant de la moto OBLIGATOIRE et VISIBLE; Tout participant qui n'a pas la dorsale placée de façon visible sera exclu de l'événement (routes, rafraîchissements, accès à la place ...) par des membres de l'organisation ou par les forces de l'ordre.
Art.4 La collecte du matériel (dorsal, rutomètres ...) sera effectuée dans l'ancien office de tourisme de Colombres pour formaliser l'inscription.
Art.5. Il est OBLIGATOIRE de faire une PRE-INSCRIPTION pour participer au Rallye Colombres et de l'envoyer à l'adresse mail suivante: Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.
Art.6 Le service d'assistance partira 20 minutes plus tard que le dernier participant et sera à la disposition des personnes inscrites pour ramasser les vélos qui ont une faute pendant le trajet; le participant qui est dépassé par ledit véhicule ou qui se trouve en dehors de la route établie par l'organisation est considéré comme étant hors de celui-ci et, par conséquent, dépend de sa propre assurance pour ramasser la moto endommagée.
Art.7. Tous les participants doivent respecter scrupuleusement les dispositions de la loi sur la sécurité routière et de ses règlements, car les routes empruntent les routes ouvertes à la circulation. Chaque participant au rallye de Colombres reconnaît avoir pris connaissance de l'ensemble du règlement et assume ainsi les risques inhérents à la participation à un test ouvert à la circulation, tout en excluant l'organisation de toute responsabilité, pour tout incident ou accident dérivé de la participation de la même chose.
Art.8. L'organisation n'est pas responsable de tout accident qui pourrait causer ou participant à la victime, qui doit être couvert par une assurance, car ni solidaire des dépenses ou des dettes qui pourraient amener les participants au cours du rallye, ou la perte ou les dommages que peuvent subir les motocyclettes ou les autres équipements des participants. Le participant exempte l'organisation de toute responsabilité pour la perte ou la détérioration d'objets personnels pour quelque raison que ce soit.
Art.9. L'organisation se réserve le droit d'apporter les modifications nécessaires, lorsque pour une raison quelconque, elle le juge nécessaire. Et il se réserve également le droit d'admission.
Art.10 L'acceptation de ces règles implique nécessairement que le participant autorise l'organisation du Rallye Colombres (Moto Club indianos) à l'enregistrement totale ou partielle de leur participation à elle, consent donc il peut être utilisé son image dans la promotion et la diffusion du test, de toutes les manières possibles (radio, presse, vidéo, photo, DVD, internet, affiches, médias, etc.), et donne tous les droits liés à l'exploitation commerciale et publicitaire que l'organisation considère délai d'exécution, sans droit de leur part de recevoir une quelconque compensation financière.
Art.11. L'organisation n'assumera aucune responsabilité si l'événement est suspendu ou reporté pour cause de force majeure. De même, l'organisation n'est pas responsable des décisions que les participants prennent personnellement à la suite de la suspension de la même chose.
Art.12 Le simple fait de s'inscrire à cet événement implique l'acceptation de ces règlements et la renonciation à tous les droits contre l'organisation, renonçant à toute action en justice pouvant découler de leur participation à l'événement.
Art.13. Le Moto Club Indianos, garantit le plein respect des règles de protection des données personnelles, et ainsi, conformément à la loi organique 15/1999, le inscrit est informé et donne son consentement à l'incorporation de leurs fichiers de données services automatisés existants dans le Club et leur traitement pour leur utilisation en relation avec les activités administratives, commerciales et autres de ceux-ci. La politique de confidentialité du Moto Club Indianos assure, dans tous les cas, l'exercice des droits d'accès, de rectification, annulation et opposition dans les termes établis dans la législation en vigueur, en écrivant au Moto Club Indiano, La Huerta nº12, La Franca (Asturies), étant responsable du dossier, le Moto Club Indianos avec adresse à ces fins à l'adresse indiquée ci-dessus. Le signataire accepte que leurs données puissent être transférées exclusivement pour les activités visant au bon fonctionnement de la gestion et de l'administration interne de Moto Club Indianos. De même, l'inscrit accepte que le Moto Club Indianos envoie ou dirige des informations sur les produits, procédures ou services qu'ils peuvent commercialiser. L'acceptation du déclarant afin que ses données puissent être traitées ou transférées de la manière établie dans ce paragraphe, est toujours révocable, sans effets rétroactifs, conformément aux dispositions des articles 6 et 11 de la Loi Organique 15/1999 du 13 Décembre.

References: Art.1

Art.2

Art.3

Art.4

Art.5

Art.6

Art.7

Art.8

Art.9

Art.10

Art.11

Art.12

Art.13