Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F19-12-2003-4P-155-2003
Timestamp: 2016-10-20 21:24:17+00:00

Document:
4P.155/2003 (19.12.2003)
4P.155/2003 /ech
Arr�t du 19 d�cembre 2003
MM. les Juges Corboz, Pr�sident, Walter et Nyffeler.
recourant, repr�sent� par Me Bernard Cron,
X.________ SA, intim�e, repr�sent�e par Me Beno�t Chappuis,
D.________, intim�,
les trois derniers repr�sent�s par Me Jean-Fran�ois Marti,
art. 9 Cst. (proc�dure civile; appr�ciation des preuves)
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 22 mai 2003.
La banque X.________ dispose d'une cr�ance - qui lui provient de l'ancienne Soci�t� Y.________ (ci-apr�s: Y.________) - de 4 535 604 fr. r�sultant d'un cr�dit en compte courant accord� � une soci�t� simple constitu�e dans le cadre d'une promotion immobili�re en Valais. La banque cherche � recouvrer sa cr�ance.
X.________ est �galement maintenant partie � une convention sign�e par Y.________ les 11 et 13 mars 1998 avec deux anciens membres de la soci�t� simple. L'accord pr�voit que la banque s'engage � retirer toutes les poursuites contre les d�biteurs solidaires, � l'exception de l'un d'entre eux, A.________. En contrepartie, ses cocontractants s'obligent � verser � la banque 2 500 000 fr. Selon l'art. 4 de la convention, la banque s'engage � relever et garantir en capital, frais et honoraires de proc�dure, int�r�ts en sus, tous les cod�biteurs solidaires r�pondant du cr�dit en compte courant, au cas o� l'un ou l'autre de ceux-ci viendrait, suite au recouvrement par la banque de ses droits contre A.________ au titre de ce m�me cr�dit, � faire l'objet d'une action r�cursoire de ce dernier du chef des rapports internes � la soci�t� simple.
Le 10 octobre 1998, X.________ a fait notifier � A.________ un commandement de payer portant sur 4 535 604 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 12 mai 1998. Le poursuivi a fait opposition. La mainlev�e provisoire a �t� prononc�e par les instances genevoises.
Par acte du 19 octobre 1999, A.________ a agi en lib�ration de dette devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. Sans contester ni l'existence ni la quotit� de la cr�ance objet du commandement de payer, le d�biteur a fait valoir les cr�ances r�cursoires qu'il d�tenait � l'encontre des autres membres de la soci�t� simple, � savoir C.________, E.________, B.________ et D.________, dont il a requis l'appel en cause.
Le 26 septembre 2001, A.________ a retir� la demande d'appel en cause en ce qui concerne E.________, qui avait reconnu sa dette envers lui et lui avait c�d� sa cr�ance r�sultant de la convention des 11 et 13 mars 1998.
Par jugement du 29 novembre 2001, la 8�me Chambre du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a d�clar� recevable la demande d'appel en cause.
Par jugement du 22 novembre 2002, la 26�me Chambre du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a d�bout� A.________ des fins de sa demande et l'a condamn� � payer � X.________ 4 535 604 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 12 mai 1998, d�clarant non fond�e l'opposition form�e au commandement de payer n� ... L. Sur appel du demandeur, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� cette d�cision par arr�t du 22 mai 2003.
Parall�lement � un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, A.________ interjette un recours de droit public contre l'arr�t du 22 mai 2003, dont il conclut � l'annulation. Il invoque une application arbitraire des dispositions de proc�dure cantonale sur l'appel en cause et se plaint de d�ni de justice formel.
B.________, C.________ et D.________ proposent le rejet du recours de droit public et la confirmation de l'arr�t attaqu�.
Les conclusions de X.________ vont dans le m�me sens que celles des pr�nomm�s.
Conform�ment � la r�gle g�n�rale, il convient d'examiner le recours de droit public en premier lieu (art. 57 al. 5 OJ).
Sauf exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public a une fonction purement cassatoire (ATF 129 I 173 consid. 1.5; 128 III 50 consid. 1b; 112 Ia 353 consid. 3c/bb). Les conclusions qui vont au-del� de la simple annulation de l'arr�t attaqu� sont inutiles ou irrecevables.
Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que sur les griefs express�ment soulev�s et motiv�s dans l'acte de recours, c'est-�-dire qui font l'objet d'une argumentation pr�cise et d�taill�e, compr�hensible � la seule lecture du recours, d�montrant en quoi consiste concr�tement la violation all�gu�e. Les renvois � des arguments contenus dans d'autres �critures sont irrecevables (ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c et les arr�ts cit�s).
Dans leurs observations sur le recours de droit public, les appel�s en cause font valoir que le grief de violation des dispositions genevoises sur l'appel en cause serait tardif. Le recourant n'aurait en effet pas formul� pareil reproche � l'encontre du jugement de premi�re instance dans son m�moire de recours � la Cour de justice, admettant ainsi implicitement que sa cr�ance n'�tait pas exigible et que ses conclusions r�cursoires n'avaient pas � �tre examin�es.
Cette objection ne tient pas. S'il est vrai qu'il d�coule du principe de l'�puisement des voies de recours cantonales (d�duit de l'art. 86 al. 1 OJ) que seuls sont recevables devant le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours de droit public pour arbitraire les griefs qui, pouvant l'�tre, ont �t� pr�sent�s � l'autorit� cantonale de derni�re instance (ATF 119 Ia 88 consid. 1a p. 90-91; 117 Ia 491 consid. 2a p. 495, 522 consid. 3 p. 525-526), la jurisprudence admet toutefois la recevabilit� des moyens portant sur des questions dont l'examen s'imposait � l'�vidence � la cour cantonale (ATF 99 Ia 113 consid. 4a). Tel est le cas en l'occurrence des conclusions r�cursoires renouvel�es par le recourant dans son appel, qui d'ailleurs comprenait un chapitre express�ment consacr� au bien-fond� de l'appel en cause (p. 12).
D'apr�s l'arr�t attaqu�, il est constant que le solde de la cr�ance d�tenue par la banque s'�l�ve � 4 535 604 fr. et que la part du recourant, dans les rapports entre les associ�s, est de 9,5 %. La cour cantonale souligne aussi qu'il ressort clairement de l'art. 4 de la convention des 11 et 13 mars 1998 que la banque s'engage � relever et garantir tous les associ�s, � l'exception du recourant, d'une �ventuelle action r�cursoire de ce dernier (consid. 5).
Vu ce qui pr�c�de, la cour cantonale avoue qu'elle ne "saisit donc pas tr�s bien quel est l'int�r�t de la banque � obtenir le remboursement de l'int�gralit� du solde de la dette alors qu'apr�s le paiement, elle devrait relever et garantir les associ�s de leur devoir envers l'appelant dans le cadre d'une action r�cursoire".
La cour cantonale retient n�anmoins qu'en vertu des principes en mati�re de solidarit�, la cr�anci�re peut choisir, selon son bon vouloir, la personne contre laquelle elle ouvrira action. Elle n'a pas � justifier de son choix et le d�biteur ne peut lui opposer l'existence de cod�biteurs solidaires pour tenter d'obtenir une lib�ration partielle. Les raisons qui ont conduit la banque � actionner l'appelant de pr�f�rence � un de ses associ�s n'importent gu�re. Il serait contraire � l'essence m�me de la solidarit� d'admettre que l'appel en cause des autres cod�biteurs ou une cession de cr�ance permette au d�biteur recherch� de se soustraire partiellement de son obligation � l'�gard du cr�ancier.
La cour consid�re que le recourant ne peut exciper de compensation au sens de l'art. 120 CO entre la cr�ance que la banque d�tient � son �gard et la cr�ance qu'il poss�de lui-m�me � l'�gard de ses associ�s, car il n'y a ni identit� ni r�ciprocit� de sujets de droit. Par ailleurs, les pr�tendues dettes r�ciproques ne sont pas exigibles toutes deux. En effet, conform�ment � l'art. 148 al. 2 CO, l'action r�cursoire appartient au d�biteur solidaire qui a pay� plus que son d� et ne prend naissance qu'� partir du moment o� celui-ci a fait sa prestation au cr�ancier. Or le recourant n'a vers� aucun montant � la banque. Faute de paiement, la cr�ance r�cursoire n'est pas exigible. Quant � la convention des 11 et 13 mars 1993, elle n'est d'aucun secours au recourant parce qu'il r�sulte de l'art. 145 CO, a contrario, que l'un des d�biteurs solidaires ne peut compenser sa dette avec une pr�tention que poss�de un autre cod�biteur envers le cr�ancier.
Dans le recours de droit public, le recourant fait grief � la cour cantonale de n'avoir pas mis en oeuvre les possibilit�s offertes par l'institution de l'appel en cause, pourtant admis par le jugement du 9 novembre 2001, sans m�me reproduire ses conclusions subsidiaires concernant ses pr�tentions r�cursoires ou en garantie. La Chambre civile aurait gravement viol� les art. 104 et 105 de la loi de proc�dure civile genevoise (ci-apr�s: LPC/GE), se rendant ainsi coupable d'arbitraire et d'un d�ni de justice formel contraires � l'art. 9 Cst.
Citant de larges extraits du Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise ainsi que d'ouvrages de doctrine consacr�s aux proc�dures cantonales qui connaissent �galement cette institution, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir perdu de vue le but assign� � l'appel en cause, � savoir l'�conomie de proc�dure. Il soutient que tant la loi que la doctrine lui donnent le droit non seulement d'appeler ses associ�s en cause, mais que ceux-ci sont eux-m�mes l�gitim�s � faire examiner leurs cr�ances r�cursoires contre la banque, d�j� partie au proc�s, afin de r�soudre en une seule proc�dure l'ensemble des cr�ances en cascade. Il pr�cise qu'il est en droit de prendre des conclusions � l'�gard de la banque non seulement en sa qualit� de d�fenderesse � l'action en lib�ration de dette, mais �galement en sa qualit� de garante de ses cod�biteurs solidaires appel�s en cause et d'auteur d'un acte illicite constitu� par la violation de l'interdiction de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC), singuli�rement du principe "dolo facit qui petit quod redditurus est" (cf. Paulus, Dig. 50, 17, 173 � 3).
D�s lors que son appel en cause a �t� jug� recevable, qu'il a chiffr� ses conclusions � l'�gard tant de la banque que des appel�s en cause et que tous les int�ress�s sont parties � la proc�dure, le recourant soutient que la cour cantonale est tenue soit de le condamner � verser � la banque d�fenderesse sa seule part interne, soit de prononcer des condamnations en cascade conditionnelles, soit encore de prononcer une scission de la cause et de produire deux jugements.
Le recourant all�gue qu'il est victime d'un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 9 Cst. dans la mesure o� l'autorit� cantonale n'a pas statu� sur sa pr�tention r�cursoire envers ses cod�biteurs solidaires, appel�s en cause. Cette omission pourrait permettre � ces derniers, parties � la pr�sente proc�dure, d'opposer l'autorit� de chose jug�e en cas de proc�s ult�rieurs � leur encontre fond�s sur l'art. 148 al. 2 CO.
L'argument de la cour cantonale quant � l'inexigibilit� de la cr�ance r�cursoire au vu de l'art. 148 al. 2 CO n'est pas soutenable en l'esp�ce. La condition exigeant que le paiement du cr�ancier intervienne avant l'action r�cursoire trouve sa raison d'�tre dans le risque que pourrait courir le cod�biteur recherch� dans le cadre de l'action r�cursoire de payer deux fois si le cod�biteur qui intente dite action r�cursoire ne payait pas ou que partiellement le cr�ancier, de sorte que ce dernier pourrait agir directement contre lui. L'exigence du paiement pr�alable n'est toutefois pas absolue. Des auteurs admettent un droit de recours anticip� dans certains cas (le recourant cite Becker, Commentaire bernois, n� 6 ad art. 148 CO et von Tuhr/Escher, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, Band II, p. 310/311). Or en l'occurrence, le risque de non-paiement � la banque d�fenderesse par le demandeur et ainsi d'un double paiement par ses cod�biteurs appel�s en cause, n'existerait pas, � en croire le recourant, puisque la banque cr�anci�re s'est engag�e � relever les cod�biteurs de toute action r�cursoire et que les protagonistes de cette relation triangulaire sont chacun partie � la m�me proc�dure par l'effet de l'appel en cause.
Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, qu'elle m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore qu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation soit arbitraire; encore faut-il que la d�cision soit arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable voire pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
8.1 L'appel en cause est une institution de droit cantonal qui permet de contraindre un tiers � �tre partie au proc�s de telle sorte que le jugement � rendre le soit �galement contre lui. Nullement impos� par le droit mat�riel, il tend pour l'essentiel � faire une �conomie de proc�dure. Il doit permettre de r�gler dans le proc�s initial des pr�tentions connexes contre un tiers et, le cas �ch�ant, de celui-ci contre l'une ou l'autre des parties principales (Hohl, Proc�dure civile, Tome I, n� 644 ss; Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la LPC/GE, n� 1 ad art. 104).
A Gen�ve, l'appel en cause est r�gi par les art. 104 et 105 LPC/GE. La loi ne r�gle que partiellement la mani�re dont il doit �tre requis et comment sa recevabilit� doit �tre instruite et jug�e. Le Commentaire de la LPC, cit� par le recourant, fournit certaines pr�cisions (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n� 6 ad art. 104). Il en ressort en particulier que la possibilit� d'appeler en cause un tiers fait l'objet d'un jugement - en l'esp�ce le jugement du 29 novembre 2001 non critiqu� - indiquant le d�lai dans lequel l'appel doit intervenir s'il est admis. Si ce d�lai est respect�, le tiers deviendra partie � la proc�dure principale d�s l'introduction de l'instance d'appel en cause, sans qu'il ne faille, � proprement parler, joindre les deux causes. Il n'est pas contest� en l'occurrence que ces conditions sont remplies.
Selon l'art. 104 LPC/GE, l'appel en cause doit �tre fond� sur un "juste motif". Les commentateurs (op. cit., n� 5 ad art. 104) observent � ce sujet que la loi n'�met en r�alit� pas d'autre exigence que l'existence d'un rapport de cod�biteur ou de garantie, et que ce n'est g�n�ralement qu'au moment o� la cause sera en �tat d'�tre jug�e au fond qu'il sera possible de d�cider si l'appel est fond� ou non au regard du droit mat�riel.
Le recourant invoque un d�ni de justice. Malgr� l'admission de la recevabilit� de la demande d'appel en cause par le jugement du 9 novembre 2001, les instances ont cantonales n'ont pas statu� sur ses conclusions r�cursoires, alors que l'art. 105 LPC/GE leur imposaient � tout le moins, sinon de se prononcer express�ment sur celles-ci, � tout le moins de disjoindre la cause et de lui r�server le droit de les faire valoir dans une proc�dure ult�rieure.
Effectivement, la contradiction entre le jugement pronon�ant la recevabilit� de l'appel en cause pour des motifs d'�conomie de proc�dure, compte tenu de l'existence d'une pr�tention r�cursoire du demandeur, et l'arr�t attaqu� consid�rant que la m�me cr�ance r�cursoire ne peut �tre invoqu�e par la voie de l'appel en cause ne manque pas de surprendre. La Cour de justice appuie avant tout son raisonnement sur l'art. 148 al. 2 CO et l'exigence que cette disposition pose quant au paiement effectif de la part du cr�ancier pour que naisse la cr�ance. La pertinence au regard du droit mat�riel du raisonnement de la cour cantonale n'a pas � �tre examin�e dans le cadre du recours de droit public, vu le caract�re subsidiaire de celui-ci (art. 84 al. 2 OJ), dans la mesure o� il touche l'application du droit priv� f�d�ral pour lequel la voie du recours en r�forme est ouverte en l'esp�ce (art. 43 ss OJ). Le Tribunal f�d�ral peut par contre entrer en mati�re sur les griefs mettant en cause la constitutionnalit� du raisonnement de la cour cantonale faisant appel � des notions du droit f�d�ral pour interpr�ter le droit cantonal de proc�dure.
Cela �tant, on doit retenir que, tant dans la jurisprudence que dans la doctrine, la r�gle voulant que la cr�ance r�cursoire de l'art. 148 al. 2 CO ne naisse en principe qu'avec le paiement effectif par le d�biteur de son d� n'est pas remise en question (ATF 127 III 257 consid. 6c; 115 II 42 consid. 2a; Hubert Bugnon, L'action r�cursoire en mati�re de concours de responsabilit�s civiles, th�se Fribourg 1982, p. 22-24). Cette circonstance, qui effectivement pourrait constituer un obstacle � l'applicabilit� de l'appel en cause (Vincent Salvad�, D�nonciation d'instance et appel en cause, Lausanne 1995, p. 133 ss) n'emp�che cependant pas les auteurs du Commentaire de la LPC/GE d'avoir express�ment mentionn� la solidarit� et l'art. 143 CO dans les cas pr�vus par le droit de fond rendant possible un appel en cause (n� 3 ad art. 104 LPC/GE cit� par le recourant). Ces auteurs ne traitent pas de la probl�matique entra�n�e par la non-exigibilit� de la cr�ance r�cursoire au moment de l'appel en cause et du jugement sur celui-ci, mais ils donnent, parmi d'autres exemples d'hypoth�ses permettant l'appel en cause, celui du droit de recours de la caution simple (art. 507 CO), qui, comme l'action r�cursoire de l'art. 148 al. 2 CO, ne prend naissance qu'� partir du moment o� le cr�ancier a �t� pay� ou d�sint�ress�. Dans ces conditions, il n'appara�t pas que la mention de l'art. 143 dans la liste des situations permettant l'appel en cause soit le fait d'une inadvertance. Au reste, d'un point de vue th�orique, l'obstacle apparent constitu� par l'inexigibilit� de la cr�ance r�cursoire peut �tre lev� ais�ment par le recours � la condamnation conditionnelle (Salvad�, ibidem, citant la jurisprudence en ce sens de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois ainsi qu'une d�cision plus r�cente d'un juge instructeur vaudois laissant le point ouvert). Contrairement � ce que pr�tend la banque dans ses observations sur le recours de droit public (p. 7), la possibilit� d'une condamnation conditionnelle n'est pas inconnue dans la proc�dure civile genevoise (cf. Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n� 7 ad art. 465) - une telle exclusion serait d'ailleurs contraire au droit f�d�ral (cf. p. ex., l'art. 82 CO qui impose la condamnation conditionnelle; ATF 94 II 263 consid. 4; cf. aussi l'art. 74 PCF). En refusant de prendre en consid�ration les conclusions r�cursoires du recourant � l'encontre de ses cod�biteurs solidaires malgr� le jugement pronon�ant la recevabilit� de celles-ci et la mention de la solidarit� passive dans les cas ouvrant l'appel en cause par la doctrine genevoise pertinente, la cour cantonale a manifestement viol� l'art. 104 CPC/GE.
Pour �tre annul�e, une d�cision ne doit pas seulement �tre insoutenable dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat.
La cour cantonale a consid�r� que le recourant ne pouvait se pr�valoir de la convention des 11 et 13 mars 1998, qui lie la banque et les autres cod�biteurs. Le recourant conteste le point en invoquant l'art. 2 CC. Il n'est pas n�cessaire d'entrer en mati�re sur ce probl�me. Si l'on admet la facult� pour le recourant de faire valoir son action r�cursoire envers ses cod�biteurs, il faut reconna�tre � ceux-ci le droit de se retourner contre la banque. Comme cela ressort du jugement du 29 novembre 2001, cette derni�re est en effet d�j� partie � la proc�dure nonobstant le fait qu'elle n'est pas un tiers au sens de l'art. 104 CPC/GE et l'�conomie de proc�dure commande de vider une fois pour toute le litige dans le cadre d'une seule d�cision. On ne voit pas ce qui emp�cherait les appel�s en cause de prendre � leur tour des conclusions r�cursoires contre la d�fenderesse.
Hormis les obstacles d'ordre purement juridique qu'on vient d'examiner, l'arr�t attaqu� ne contient aucun �l�ment montrant qu'il ne serait pas conforme au principe d'�conomie de proc�dure de liquider l'ensemble des rapports entre les parties en une seule d�cision. Cette solution semble m�me s'imposer dans les circonstances particuli�res de l'esp�ce.
Au vu de ce qui pr�c�de, les griefs d'arbitraire et de d�ni de justice formul�s par le recourant � l'encontre de la Cour de justice paraissent bien fond�s. Le recours de droit public doit �tre admis.
Les intim�s qui succombent supporteront solidairement l'�molument de justice et verseront une indemnit� de d�pens au recourant. Pour des motifs d'�quit�, ces frais seront mis par moiti� � la charge de la d�fenderesse d'une part et, d'autre part, des trois cod�biteurs appel�s en cause qui ont agi ensemble et fait valoir les m�mes moyens (art. 156 al. 1 et 7, 159 al. 1 et 5 OJ).
Un �molument judiciaire de 18 000 fr. est solidairement mis � la charge de X.________ � raison de 9 000 fr. d'une part et � la charge de B.________, de C.________ et de D.________ � raison de 3 000 fr. chacun d'autre part.
Les intim�s, solidairement entre eux, verseront au recourant une indemnit� de 20 000 fr. � titre de d�pens. Cette indemnit� sera support�e � raison de 10 000 fr. par X.________ � raison de 3 333 fr. 35 chacun par B.________, C.________ et D.________.
Lausanne, le 19 d�cembre 2003

References: art. 9
 art. 104
 art. 148
 art. 104
 art. 104
 art. 104
 art. 104
 art. 104
 art. 465
 ATF