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Timestamp: 2016-10-26 19:22:44+00:00

Document:
1B_105/2011 (14.09.2011)
A.________, repr�sent� par Me Pierre Bayenet, avocat,
tous deux repr�sent�s par Me Alain Berger, avocat,
recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve du 4 f�vrier 2011.
Le 10 mai 2005, A.________ a port� plainte contre les gendarmes genevois B.________ et C.________. Lors d'une interpellation du 2 mai 2005 sur le site d'Artamis, ceux-ci l'auraient tutoy� et en termes impolis, enjoint de se coucher au sol alors m�me qu'il se soumettait au contr�le en leur pr�sentant son permis B, puis lui auraient tenu des propos racistes et l'auraient frapp� � coups de pieds, de poings et de matraque. L'un des gendarmes l'aurait jet� � terre. A.________ l'avait mordu � l'avant-bras afin de pouvoir respirer. Immobilis� et maintenu � terre, il affirmait avoir re�u des coups. Il all�guait aussi avoir �t� frapp� et insult� dans la voiture de police pendant son transport au poste, puis � l'h�pital. Il avait ensuite �t� constat� qu'il avait la clavicule cass�e.
Les deux gendarmes mis en cause ont �galement port� plainte contre A.________. Contr�l� alors qu'il portait un sac � dos et faisait les cent pas dans un endroit connu pour �tre propice au trafic de drogue, il aurait contest� la l�galit� du contr�le et refus� de coop�rer. Ils auraient d'abord d� lui faire l�cher de force la cigarette allum�e qu'il tenait � la main. Devant son refus de montrer ses papiers, ils l'auraient invit� � les suivre vers le v�hicule de service et l'un d'eux l'aurait saisi au bras gauche dans le but d'effectuer une prise de transport. L'interpell� se serait d�gag�, aurait refus� de se coucher au sol et se serait d�plac� vers un mur. L'un des gendarmes aurait tent� en vain une clef de coude, et s'�tait alors servi de sa matraque, mais celle-ci s'�tait cass�e � l'emploi. Au cours de la lutte qui s'ensuivit, l'interpell� avait mordu l'un des policiers � l'avant-bras. L'interpell� avait fini par �tre ma�tris� et emmen� au poste.
Le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve a ouvert deux proc�dures p�nales. Apr�s avoir suspendu la plainte de A.________, il l'a class�e le 27 ao�t 2007 faute de preuves suffisantes. Cette d�cision a �t� confirm�e par la Chambre d'accusation genevoise le 9 janvier 2008. Par arr�t du 27 novembre 2008 (6B_110/2008), le Tribunal f�d�ral a annul� cette derni�re ordonnance: l'instruction exig�e par l'art. 3 CEDH n'�tait pas suffisamment approfondie, les affirmations du recourant n'ayant pas �t� v�rifi�es. Il y avait notamment lieu de contr�ler si les m�decins ayant constat� la blessure � l'�paule avaient aussi examin� les autres parties du corps.
Le Juge d'instruction a proc�d� � des compl�ments d'enqu�te en entendant des m�decins et infirmiers des HUG, l'�pouse du plaignant et un ami de celui-ci. Il a communiqu� la proc�dure sans inculpation le 28 juillet 2010. Par d�cision du 22 novembre 2010, le Procureur g�n�ral a � nouveau class� la plainte: l'instruction compl�mentaire n'avait pas permis d'�tablir d'autres l�sions subies que celle � la clavicule. Si l'int�ress� avait �t� tabass�, il en aurait parl� aux m�decins, � sa femme ou � son ami. L'expertise de la matraque cass�e au cours de l'intervention n'�tait pas n�cessaire.
Par ordonnance du 4 f�vrier 2011, la Chambre d'accusation - statuant selon l'ancien droit - a confirm� les d�cisions pr�cit�es. Le refus de l'int�ress� de jeter sa cigarette, puis d'�tre fouill� et de se coucher au sol, justifiait le recours � la force et la conduite au poste. La fracture de la clavicule �tait due � une chute du recourant, dans la m�l�e. Le personnel de l'h�pital avait mis en doute l'existence d'autres blessures. Le passage en cellule et la fouille compl�te �taient �galement justifi�s. Les insultes et mauvais traitements �taient d�mentis par un gendarme stagiaire. Depuis l'arr�t du Tribunal f�d�ral, les actes d'enqu�te avaient �t� effectu�s avec diligence. Les actes d'instruction sollicit�s (une expertise relative � la rupture de la matraque, la production des ant�c�dents judiciaires des deux gendarmes) n'�taient pas pertinents.
Par acte du 7 mars 2011, A.________ forme un recours en mati�re de droit public et en mati�re p�nale, ainsi qu'un recours constitutionnel subsidiaire, avec une demande d'assistance judiciaire. Il conclut � l'annulation de l'ordonnance de la Chambre d'accusation et � la constatation d'une violation des principes de c�l�rit� et d'efficacit�. Il requiert aussi le renvoi de la cause � la cour cantonale afin qu'elle �tablisse les faits pertinents de mani�re compl�te et pr�cise, qu'elle constate que le recourant a fait l'objet de traitements inhumains cruels ou d�gradants, qu'elle lui accorde une indemnit� �quitable et qu'elle ordonne le renvoi en jugement des deux gendarmes.
La cour cantonale ne s'est pas d�termin�e. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. C.________ et B.________ proposent le rejet des recours dans la mesure o� ils seraient recevables. Les parties ont r�pliqu�, puis dupliqu�.
La d�cision attaqu�e confirme le classement de la proc�dure p�nale prononc� par le Minist�re public, ainsi que l'ordonnance de soit-communiqu� - sans inculpation - rendue pr�c�demment par le juge d'instruction. Il s'agit l� de d�cisions rendues en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF. L'arr�t attaqu�, qui les confirme, a un caract�re final (art. 90 LTF) et �mane de l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF). Le recourant a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).
1.1.1 Quand bien m�me il est fond� sur l'ancien code de proc�dure p�nale genevois (CPP/GE), l'arr�t attaqu� a �t� rendu le 4 f�vrier 2011. La qualit� pour agir du recourant doit donc s'examiner au regard de l'art. 81 LTF dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2011 (art. 132 al. 1 LTF).
1.1.2 Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe notamment au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir lorsque ces faits ne ressortent pas � l'�vidence de la d�cision attaqu�e ou du dossier de la cause (cf. ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356, 249 consid. 1.1 p. 251).
1.1.3 Lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une d�cision de classement de l'action p�nale, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles. En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim� � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187). Tel est le cas en l'occurrence: le recourant se plaint de mauvais traitements inflig�s par des agents de la police, et il conclut � l'allocation d'une indemnit� �quitable de ce chef, quand bien m�me il n'en pr�cise pas le montant. Une telle indication peut �tre consid�r�e comme suffisante � ce stade, ce qui justifie d'entrer en mati�re.
Le recourant pr�tend �galement agir sur la base des art. 114A ss CPP/GE, dispositions qui conf�rent � toute personne touch�e par une mesure de contrainte ou une intervention de la police, le droit de s'en plaindre aupr�s du Procureur g�n�ral. Ce dernier peut constater une violation de la loi, ordonner des mesures propres � assurer le respect de la loi ou allouer une indemnit� �quitable (art. 114B CPP/GE). Il s'agit d'une proc�dure administrative sp�cifique assimilable d'une part � une d�nonciation et d'autre part � une action en responsabilit� de l'Etat. Dans la mesure o� il peut notamment conclure � une indemnisation (sous r�serve de la question de la valeur litigieuse, cf. art. 85 al. 1 let. a LTF) ou � une constatation d'illic�it�, le d�nonciateur pourrait pr�tendre �tre "particuli�rement atteint" et disposer d'un int�r�t digne de protection, au sens de l'art. 89 al. 1 lettre b LTF (ATF 137 II 40 consid. 2.3 p. 43; 133 II 468; 120 Ib 351 consid. 3a p. 355). Le recours en mati�re de droit public para�t donc �galement ouvert.
La recevabilit� des recours ordinaires entra�ne l'irrecevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 Cst.)
Le recourant se plaint en premier lieu d'une violation de l'art. 112 al. 1 et 3 LTF. Il reproche � la cour cantonale d'avoir m�lang� les faits et le droit, sans pr�ciser son appr�ciation des preuves ni �tablir l'ensemble des faits pertinents, s'agissant de savoir si le recourant a ou non refus� de se l�gitimer aupr�s des policiers, quelle est la cause de la fracture de la clavicule et s'il a re�u des coups. Sur ces derniers points, le recourant se plaint aussi d'�tablissement arbitraire des faits.
2.1 Selon l'art. 112 al. 1 let. b LTF, les d�cisions qui peuvent faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral doivent indiquer "les motifs d�terminants de fait et de droit" sur lesquels l'autorit� s'est fond�e. Si la d�cision attaqu�e ne satisfait pas � ces exigences, le Tribunal f�d�ral peut soit la renvoyer � l'autorit� cantonale en invitant celle-ci � la parfaire, soit l'annuler (art. 112 al. 3 LTF). Cette disposition concr�tise le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 3 Cst.), lequel oblige notamment l'autorit� � motiver sa d�cision, afin que son destinataire puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 133 III 439 consid. 3.3 p. 445). Le juge n'a cependant pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties; il suffit qu'il mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88; 133 III 439 consid. 3.3 p. 445).
2.2 Ces garanties formelles sont respect�es dans le cas particulier. Dans sa partie en fait, l'arr�t attaqu� relate les diff�rentes d�clarations et versions des parties, consid�r�es � juste titre comme des faits, mais sans se prononcer sur leur v�racit�. Il expose ensuite le r�sultat des mesures d'instruction compl�mentaires effectu�es apr�s le premier arr�t du Tribunal f�d�ral. Dans sa partie en droit, l'arr�t attaqu� retient les faits qui peuvent �tre consid�r� comme �tablis, soit parce qu'ils d�coulent du dossier soit parce qu'ils ne sont pas contest�s. Il pr�cise qu'il subsiste un doute quant au fait de savoir si le recourant a ou non refus� de se l�gitimer. La cour cantonale s'est enfin livr�e � une �valuation des diff�rents t�moignages recueillis, s'agissant des mauvais traitements all�gu�s. L'arr�t attaqu� ne m�lange donc nullement le fait et le droit, et sa motivation permet au recourant de faire valoir ses arguments en connaissance de cause. Le grief doit d�s lors �tre �cart�.
2.3 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 314, 101 consid. 3 p. 104) ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Une correction de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.3.1 La cour cantonale a laiss� ind�cise la question de savoir si le recourant, comme il le soutient, a bien pr�sent� ses papiers aux gendarmes. Le recourant se fonde pour sa part sur le t�moignage d'un ami qui, apr�s les faits, avait retrouv� son permis B sur les lieux de l'interpellation. La Chambre d'accusation a tenu compte de ce t�moignage, puisqu'elle a consid�r� qu'en d�pit des d�clarations des policiers, un doute subsistait sur ce point. Contrairement � ce que soutient le recourant, la d�couverte ult�rieure de son permis sur les lieux ne constitue pas une preuve formelle que celui-ci aurait �t� pr�sent� par le recourant aux policiers qui l'interpellaient; celui-ci aurait �galement pu tomber au sol lors de l'altercation.
2.3.2 Le recourant reprend les d�clarations du m�decin selon lequel une fracture de la clavicule proviendrait le plus souvent "d'un coup donn� perpendiculairement". Le recourant en d�duit que la probabilit� d'un coup sur la clavicule serait plus importante que celle d'une chute, ce d'autant qu'une plaie aurait �t� constat�e sur la face post�rieur de son �paule droite. Dans son t�moignage, le m�decin orthop�diste indique certes que la fracture de la clavicule provient le plus souvent d'un coup. Il pr�cise toutefois que ce genre de fractures est fr�quent lors d'une chute en avant � bicyclette, et n'a d�s lors nullement voulu exprimer que la probabilit� d'un coup serait plus importante que celle d'une chute. Quant � la plaie constat�e, elle est compatible avec la chute et l'immobilisation de force subie par le recourant. L'ordonnance attaqu�e n'a rien d'insoutenable sur ce point �galement.
2.3.3 Le recourant conteste l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il n'aurait pas eu d'autres blessures, ni �prouv� de douleur ou subi de mauvais traitement. Les policiers eux-m�mes auraient admis l'avoir frapp� aux jambes avec leurs b�tons, l'un d'eux s'�tant m�me cass�. Le certificat m�dical ferait par ailleurs mention de la plaie pr�cit�e � l'�paule. L'appr�ciation de la Chambre d'accusation se fonde sur le fait, attest� par le personnel de l'h�pital, que le recourant ne s'est pas plaint d'autres blessures, et que de telles blessures auraient �t� mentionn�es dans le dossier m�dical. Il n'est d�s lors pas contraire au dossier de retenir que les coups port�s aux jambes du recourant - et admis par les intim�s - n'ont pas occasionn� de blessures, et que la plaie � l'�paule �tait en rapport avec la chute au sol.
Les griefs en relation avec l'�tablissement des faits doivent par cons�quent �tre �cart�s.
Le recourant se plaint ensuite de violations de r�gles de proc�dure tel le droit � une enqu�te imm�diate (art. 12 de la Convention des Nations Unies contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou d�gradants conclue � New York le 10 d�cembre 1984 - ci-apr�s: la convention de New York; RS 0.105), le droit � une proc�dure men�e avec c�l�rit� et le droit � une enqu�te effective et approfondie (art. 3, 6 et 13 CEDH, art. 13 de la Convention contre la torture).
3.1 La Convention de New York, entr�e en vigueur pour la Suisse le 26 juin 1987, oblige les Etats parties � se doter d'une loi qui punisse de mani�re appropri�e les actes de torture, ainsi que les actes constitutifs de peines ou de traitements cruels, inhumains ou d�gradants, et � instituer des tribunaux comp�tents pour appliquer cette loi (cf. art. 4, 5 et 16). Son art. 12 oblige les Etats parties � veiller � ce que les autorit�s comp�tentes proc�dent imm�diatement � une enqu�te impartiale chaque fois qu'il y a des motifs raisonnables de croire qu'un tel acte a �t� commis sur un territoire soumis � leur juridiction.
Les faits d�nonc�s par le recourant se sont d�roul�s le 2 mai 2005. Le recourant a �t� imm�diatement amen� � l'h�pital o� les m�decins ont pu faire les constatations n�cessaires. Un rapport d'arrestation a �t� dress� le m�me jour, et le recourant a fourni sa version des faits. La version des policiers a elle aussi �t� imm�diatement recueillie puisque ceux-ci ont d�pos� plainte le m�me jour contre le recourant. Celui-ci a �t� entendu par le juge d'instruction le 3 mai 2005, puis le 6 juin 2005 � propos de la plainte de C.________. Il a d�pos� plainte le 10 mai 2005. Le Juge d'instruction a demand�, le 7 juin 2005, la communication de l'identit� du stagiaire intervenu en renfort. Il appara�t ainsi que les d�clarations des personnes impliqu�es ont �t� imm�diatement recueillies, ainsi que les renseignements d'ordre m�dical. Les preuves essentielles ont d�s lors �t� administr�es sans retard, de sorte que l'on ne saurait reprocher aux autorit�s de poursuite d'avoir tard� � instruire et d'avoir ainsi couru le risque d'une alt�ration ou disparition des preuves d�terminantes.
3.2 Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recourant se plaint �galement en vain d'une violation du principe de c�l�rit�. Le Juge d'instruction �tait en effet parall�lement charg� de l'enqu�te sur plainte des deux agents de police, et a recueilli dans ce cadre des informations n�cessaires au traitement de la plainte du recourant. Par ailleurs, si l'instruction a connu quelques p�riodes d'inactivit� (du 6 juin au 5 octobre 2006, puis du 6 novembre 2006 au 27 ao�t 2007), il n'en est r�sult� aucune disparition ou alt�ration des preuves essentielles. Le personnel m�dical a en effet clairement indiqu� que si le recourant s'�tait plaint, lors de l'examen survenu imm�diatement apr�s les faits, de l�sions autres que la fracture de la clavicule, mention en aurait �t� faite au dossier. Le recourant ne soutient pas, par ailleurs, que l'enqu�te reprise apr�s l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 27 novembre 2008 aurait connu des retards inadmissibles.
3.3 Enfin, le droit du recourant � une enqu�te effective et approfondie n'a pas �t� viol�.
3.3.1 Une violation de ce doit avait �t� constat�e dans l'arr�t du 27 novembre 2008, le Tribunal f�d�ral ayant estim� que les preuves envisageables pour v�rifier les affirmations du recourant n'avaient pas �t� administr�es, et qu'il y avait lieu en particulier d'entendre les auteurs du certificat m�dical du 2 mai 2005 afin de d�terminer si d'autres l�sions avaient - ou auraient - pu �tre constat�es. Ces investigations compl�mentaires ont �t� effectu�es: les dossiers m�dicaux ont �t� produits et le personnel de l'h�pital a �t� entendu. Il en ressort clairement que le recourant ne s'est pas plaint d'autres l�sions que la fracture de la clavicule, sans quoi mention en aurait �t� faite au dossier. Contrairement � ce que soutient le recourant, le droit � une enqu�te approfondie n'imposait pas � l'autorit� de rechercher spontan�ment si l'int�ress� pouvait souffrir d'autres blessures que celle dont il se plaignait express�ment. Dans ces conditions, un examen m�dical ordonn� imm�diatement par le juge n'apparaissait pas n�cessaire, pas plus qu'une expertise m�dico-l�gale. Il en va de m�me des diff�rents actes d'instruction �voqu�s par le recourant: une expertise de la matraque (l'usage de celle-ci, sa rupture et la pr�sence d'un d�faut de fabrication ont d�j� �t� �tablis), une analyse des habits port�s par le recourant et les diverses auditions requises n'auraient pas permis de parvenir � des conclusions diff�rentes de celles retenues dans l'ordonnance de classement.
3.3.2 Comme le rel�ve l'ordonnance de la Chambre d'accusation, si le recourant n'a pas pu participer aux auditions des 2 et 12 mars 2010 de l'ami et de l'�pouse du recourant, cela tient � l'absence d'inculpation. Le recourant a de toute fa�on eu acc�s au dossier apr�s la d�cision de classement, et a pu faire valoir ses objections dans le cadre de la proc�dure de recours, ce qui satisfait � son droit d'�tre entendu. Le recourant n'indique pas, au demeurant, qu'il aurait �t� priv� du droit de poser des questions compl�mentaires aux t�moins qui ont �t� entendus.
3.3.3 Quant aux objections du recourant � propos de l'appr�ciation des preuves, elles ne remettent pas en cause le caract�re effectif de l'enqu�te qui a �t� men�e. Les doutes � propos de l'impartialit� du juge d'instruction et de l'auteur du rapport concernant la matraque apparaissent � tout le moins tardif � ce stade: il appartenait au recourant de requ�rir en temps utile la r�cusation du magistrat, sans attendre l'issue de la proc�dure. Le juge d'instruction a clairement expliqu� pour quelle raison il avait renonc� � une expertise concernant la rupture du b�ton: un d�faut de fabrication (bulle d'air) avait �t� constat�, et une expertise ne pourrait �tablir ni l'intensit� des coups ni les endroits o� ils auraient �t� port�s. Quant aux ant�c�dents des gendarmes, ils ont �t� produits et le magistrat a pu constater qu'il n'existait � leur encontre aucune plainte pour violences ou injures. Les actes du juge d'instruction ne d�notent donc aucune pr�vention � l'�gard du recourant.
Le recourant invoque enfin les droits d�coulant de l'art. 3 CEDH et 7 Pacte ONU II, ainsi que le droit d'obtenir r�paration en cas de mauvais traitements. Ses arguments se rapportent toutefois l� aussi � l'appr�ciation des preuves, et doivent donc �tre �cart�s dans la m�me mesure que ceux qui pr�c�dent.
Les recours en mati�re p�nale et en mati�re de droit public doivent par cons�quent �tre rejet�s, et le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire, et les conditions en paraissent r�unies. Me Pierre Bayenet est d�sign� comme d�fenseur d'office du recourant, r�tribu� par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires. Les intim�s B.________ et C.________, qui obtiennent gain de cause devant le Tribunal f�d�ral avec l'assistance d'un avocat, ont droit � des d�pens � la charge du recourant (art. 68 al. 2 LTF).
Les recours en mati�re p�nale et en mati�re de droit public sont rejet�s.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Pierre Bayenet est d�sign� comme d�fenseur d'office du recourant et une indemnit� de 2'000 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Une indemnit� de d�pens de 2'000 fr. est allou�e aux intim�s B.________ et C.________, � la charge du recourant.

References: art. 41
 ATF 
 art. 114
 art. 85
 art. 13
 art. 4
 art. 12