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Timestamp: 2017-12-17 06:20:04+00:00

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Flopot the king
Posté le: Sam 31 Mai - 13:11 (2008) Sujet du message: Charte de la Fédération Mythique
NOUS, PEUPLES DE LA FEDERATION MYTHIQUE,RÉSOLUS
à préserver nos nations du fléau qu'est la guerre,
à créer les conditions nécessaires au maintien de la justice et du respect,
à favoriser le progrès social et instaurer de meilleures conditions de commerce,
à unir nos forces pour assurer la protection de nos membres et la bien portance de la FM,
à accepter des principes et instituer des méthodes garantissant qu'il ne sera fait usage de la force des armes, que dans l'intérêt commun,
à recourir au conseil économique et social pour favoriser le progrès économique et social de tous les peuples,
En conséquence, nos gouvernements respectifs, par l'intermédiaire de leurs représentants, réunis en http://la.federation.mythique.xooit.fr/index.php , et munis de pleins pouvoirs reconnus en bonne et due forme, ont adopté la présente Charte de la fédération mythique et établissent par les présentes une organisation internationale qui prendra le nom de Fédération mythique
CHAPITRE IBUTS ET PRINCIPESArticle 1Les buts des Nations Unies sont les suivants :
Réaliser la coopération internationale en résolvant les problèmes internationaux d'ordre économique ou social, en développant et en encourageant le respect
Article 2La fédération mythique et ses Membres, dans la poursuite des buts énoncés à l'Article 1, doivent agir conformément aux principes suivants :
Les Membres de l'Organisation s'abstiennent, dans leurs relations internationales, de recourir à la menace ou à l'emploi de la force, soit contre l'intégrité territoriale ou l'indépendance politique de tout alliance, soit de toute autre manière incompatible avec les buts de la fédération.
CHAPITRE IIMEMBRESArticle 3
Sont Membres originaires de la fédération les Etats qui, après demande sont accepté dans la FM et acceptent les règles et conditions misent en place dans la charte ici présente.
Peuvent devenir Membres tous autres Etats pacifiques qui acceptent les obligations de la présente Charte et, au jugement de l'Organisation, sont capables de les remplir et disposés à le faire.
Article 5Un Membre de l'Organisation contre lequel une action préventive ou coercitive a été entreprise par le Conseil de sécurité peut être suspendu par l'Assemblée générale, sur recommendation du Conseil de sécurité, de l'exercice des droits et privilèges inhérents à la qualité de Membre. L'exercice de ces droits et privilèges peut être rétabli par le Conseil de sécurité.Article 6
CHAPITRE IIIORGANES
Il est créé comme organes principaux de l'Organisation : une Assemblée générale, un Conseil de sécurité, un Conseil économique et social, un Conseil d'armée, une Cour de Justice et un Secrétariat.
Article 8Aucune restriction ne sera imposée par l'Organisation à l'accès des hommes et des femmes, dans des conditions égales, à toutes les fonctions, dans ses organes prinicipaux et subsidiaires.
CHAPITRE IVASSEMBLÉE GÉNÉRALE
COMPOSITIONArticle 9
L'Assemblée générale se compose de 3 membres par alliance de la fédération.
Chaque Membre a trois représentants au plus à l'Assemblée générale.
FONCTIONS ET POUVOIRSArticle 10L'Assemblée générale peut discuter toutes questions ou affaires rentrant dans le cadre de la présente Charte ou se rapportant aux pouvoirs et fonctions de l'un quelconque des organes prévus dans la présente Charte, et, sous réserve des dispositions de l'Article 12, formuler sur ces questions ou affaires des recommandations aux Membres de l'Organisation, au Conseil de sécurité.Article 11
L'Assemblée générale peut discuter toutes questions se rattachant au maintien de la paix et de la sécurité internationales dont elle aura été saisie par l'une quelconque des Membres des Nations Unies, ou par le Conseil de sécurité, ou par un Etat qui n'est pas Membre de l'Organisation conformément aux dispositions du paragraphe 2 de l'Article 35, et, sous réserve de l'Article 12, faire sur toutes questions de ce genre des recommandations soit à l'alliance ou aux Alliances intéressés, soit au Conseil de sécurité, soit aux Allys et au Conseil de sécurité. Toute question de ce genre qui appelle une action est renvoyée au Conseil de sécurité par l'Assemblée générale, avant ou après discussion.
Le Secrétaire général, avec l'assentiment du Conseil de sécurité, porte à la connaissance de l'Assemblée générale, les affaires relatives au maintien de la paix et de la sécurité internationales dont s'occupe le Conseil de sécurité; il avise de même l'Assemblée générale ou, si l'Assemblée générale ne siège pas, les Membres de l'Organisation, dès que le Conseil de sécurité cesse de s'occuper des dites affaires.
Développer la coopération internationale dans le domaine géopolitique;
Développer la coopération internationale dans les domaines économique et social.
Article 14Sous réserve des dispositions de l'Article 12, l'Assemblée générale peut recommander les mesures propres à assurer l'ajustement pacifique de toute situation, quelle qu'en soit l'origine, qui lui semble de nature à nuire au bien général ou à compromettre les relations amicales entre nations membres, y compris les situations résultant d'une infraction aux dispositions de la présente Charte où sont énoncés les buts et les principes de la fédération mythique.Article 15
VOTEArticle 16
Les décisions de l'Assemblée générale sur les questions importantes sont prises à la majorité des membres votants. Sont considérées comme questions importantes : les recommandations relatives au maintien de la paix et de la sécurité, l'élection des membres des différents organismes comme l'élection des membres du Conseil économique et social, l'élection des membres du Secretariat... conformément au paragraphe 1, c, de l'Article 86, l'admission de nouveaux Membres dans l'Organisation, la suspension des droits et privilèges de Membres, l'exclusion de Membres, les questions relatives au fonctionnement du régime.
PROCÉDUREArticle 17
L'Assemblée générale établit son règlement intérieur. Elle désigne son Président.
CHAPITRE VCONSEIL DE SÉCURITÉ
COMPOSITIONArticle 23
Le Conseil de sécurité se compose des chefs de file des alliances membres.
FONCTIONS ET POUVOIRSArticle 24
Afin d'assurer l'action rapide et efficace de l'Organisation, ses Membres confèrent au Conseil de sécurité la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité et reconnaissent qu'en s'acquittant des devoirs que lui impose cette responsabilité le Conseil de sécurité agit en leur nom.
Dans l'accomplissement de ces devoirs, le Conseil de sécurité agit conformément aux buts et principes de la fédération. Les pouvoirs spécifiques accordés au Conseil de sécurité pour lui permettre d'accomplir lesdits devoirs sont définis aux Chapitres VI, VII, VIII et XII.
Le Conseil de sécurité soumet pour examen des rapports et, le cas échéant, des rapports spéciaux à l'Assemblée générale.
VOTEArticle 27
Les décisions du Conseil de sécurité sur des questions sont prises par un vote à la majoritée.
CHAPITRE VICOOPÉRATION ÉCONOMIQUE ET SOCIALE INTERNATIONALEArticle 56
Les Membres s'engagent, en vue d'atteindre les buts énoncés, à agir, tant conjointement que séparément, en coopération avec l'Organisation.
Article 58L'Organisation fait des recommandations en vue de coordonner les programmes et activités des institutions spécialisées.Article 59
L'Organisation provoque, lorsqu'il y a lieu, des négociations entre les Etats intéressés en vue de la création de toutes nouvelles institutions spécialisées nécessaires pour atteindre les buts énoncés par le conseil de sécurité.
L'Assemblée générale et, sous son autorité, le Conseil économique et social, qui dispose à cet effet des pouvoirs qui lui sont attribués aux termes du Chapitre X, sont chargés de remplir les fonctions de l'Organisation énoncées.
CHAPITRE VIICONSEIL ÉCONOMIQUE ET SOCIAL
COMPOSITION | FONCTIONS ET POUVOIRS |
COMPOSITIONArticle 61
Le Conseil économique et social se compose d'autant de membres nécessaires à son bon fonctionnement, élus par l'Assemblée générale.
FONCTIONS ET POUVOIRSArticle 62
Le Conseil économique et social peut faire ou provoquer des études et des rapports sur des questions internationales dans les domaines économique et et peut adresser des recommandations sur toutes ces questions à l'Assemblée générale, aux Membres de l'Organisation et aux institutions spécialisées intéressées.
Il peut convoquer, conformément aux règles fixées par l'Organisation, des conférences internalliances sur des questions de sa compétence.
Il peut coordonner l'activité des institutions spécialisées en se concertant avec elles, en leur adressant des recommandations, ainsi qu'en adressant des recommandations à l'Assemblée générale et aux Membres de la fédération.
Article 65 Le Conseil économique et social peut fournir des informations au Conseil de sécurité et l'assister si celui-ci le demande.Article 66
CHAPITRE VIIICOUR INTERNATIONALE DE JUSTICE
Article 95Aucune disposition de la présente Charte n'empêche les Membres de l'Organisation de confier la solution de leurs différends à d'autres tribunaux en vertu d'accords déjà existants ou qui pourront être conclus à l'avenir.Article 96
CHAPITRE IXSECRÉTARIATArticle 97
Le Secrétariat comprend un Secrétaire général et le personnel que peut exiger l'Organisation (trois adjoints). Le Secrétaire général est nommé par l'Assemblée générale sur recommandation du Conseil de sécurité. Il est le plus haut fonctionnaire de l'Organisation.
Le Secrétaire général agit en cette qualité à toutes les réunions de l'Assemblée générale, du Conseil de sécurité, du Conseil économique. Il remplit toutes autres fonctions dont il est chargé par ces organes. Il présente à l'Assemblée générale un rapport sur l'activité de l'Organisation.
Le Secrétaire général peut attirer l'attention du Conseil de sécurité sur toute affaire qui, à son avis, pourrait mettre en danger le maintien de la paix et de la sécurité.
Dans l'accomplissement de leurs devoirs, le Secrétaire général et le personnel ne solliciteront ni n'accepteront d'instructions d'aucun gouvernement ni d'aucune autorité extérieure à l'Organisation. Ils s'abstiendront de tout acte incompatible avec leur situation de fonctionnaires interalliances et ne sont responsables qu'envers l'Organisation.
CHAPITRE XDISPOSITIONS DIVERSESArticle 102
Article 103En cas de conflit entre les obligations des Membres des Nations Unies en vertu de la présente Charte et leurs obligations en vertu de tout autre accord international, les premières prévaudront.Article 104
CHAPITRE XVIIRATIFICATION ET SIGNATURE
Les ratifications seront déposées auprès du Gouvernement, qui notifiera chaque dépôt à tous les Etats signataires ainsi qu'au Secrétaire général de l'Organisation, lorsque celui-ci aura été nommé.
Les Etats signataires de la présente Charte qui la ratifieront après son entrée en vigueur deviendront Membres originaires de la fédération mythique à la date du dépôt de leurs ratifications respectives.
Article 111La présente Charte, dont les textes feront également foi, sera déposée dans les archives du Gouvernement. Des copies dûment certifiées conformes en seront remises par lui aux Gouvernements des autres Etats signataires.EN FOI DE QUOI les représentants des Gouvernements des Nations Unies ont signé la présente Charte et la respectent.
Posté le: Sam 31 Mai - 13:11 (2008) Sujet du message: Publicité
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References: l'Article 1
 l'Article 12
 l'Article 35
 l'Article 12
 l'Article 12
 l'Article 86