Source: http://ribaut-pasqualini.avocat.fr/index.php?category/Egocentrisme
Timestamp: 2017-07-25 06:47:52+00:00

Document:
Egocentrisme - DE LEGE LATA, le Blog de Maître RIBAUT-PASQUALINI
vendredi, 13 janvier 2017 13janv.2017
Aujourd'hui, nous fêtons le huitième anniversaire de ce blog. Bon, cela n'a pas été une grande année, mais c'est toujours mieux que l'année dernière (il est vrai qu'il aurait été difficile de faire pire). Ce sont 12 articles qui ont été publiés au cours des 12 mois passés. Un article par mois, donc. Trois rédacteurs invités ont pris la plume le clavier. J'ai fini par me résigner : c'est ainsi, la production d'articles pour un blog est une œuvre difficile sur le long terme. Mais l'année écoulée a été l'occasion de passer la barre du 500ième article, ce qui n'est pas rien, même en huit ans. Sur ce, en route pour une nouvelle année !
mercredi, 13 janvier 2016 13janv.2016
lundi, 2 février 2015 02fév.2015
Po-po-po-po-po. Avec 3 semaines de retard, il n'est que temps de fêter le sixième anniversaire de ce blog. Exceptionnellement, ayant été un peu bousculé ces derniers jours, il n'y aura pas de gâteau au chocolat. Cette année, c'est la bérézina, seulement 24 billets ont été publiés sur le blog. Mais si la quantité n'a pas été au rendez-vous, nombreux ont été les articles de qualité. Deux rédacteurs invités et un groupe de rédacteurs invités (je me demande si ce n'est pas une première sur ces pages) sont intervenus à mes côtés. Parmi les articles que j'ai rédigés, certains ont eu un écho notable, sans compter celui qui m'a valu d'être cité ou interviouvé par la presse nationale. Voilà, voilà. J'espère reprendre un rythme de publication plus soutenu. Quoi qu'il en soit, en route pour une nouvelle année !
lundi, 13 janvier 2014 13janv.2014
Petit marronnier du début d’année, l’anniversaire de ce
blog (cinq ans, déjà !) et le bilan qui retrace les 12 mois qui viennent de s’écouler. D’un point
de vue général, le bilan n’est guère positif. Ce sont seulement 50 articles qui
ont été mis en ligne, notamment, mais pas uniquement, du fait de la concurrence
d’autres lieux d’expression, Twitter et Tumblr. Comme chaque année désormais, j’ai eu le plaisir de
laisser la place à des rédacteurs invités. La plupart de mes stagiaires ont contribué
à étoffer ce blog. Toujours parmi les rédacteurs invités, mon confrère T. FOURREY
m’a fait le plaisir de publier in extenso un article qui a eu, dans sa version
courte, les honneurs de la revue Dalloz. Enfin, à ma grande joie, Roll California
a publié sur ces pages un texte qui me tenait particulièrement à cœur sur les
conditions d’exercice de l’avocat collaborateur libéral. Mais parmi les invités, il n’y a pas que des
rédacteurs, puisque cette année, j’ai à nouveau accueilli un photographe en la
personne de MLaure2b, pour deux séries de clichés. Une troisième série est en
préparation. Il ne me reste plus donc qu’à espérer que l’aventure
continuera encore longtemps. mercredi, 20 novembre 2013 20nov.2013
Tumblr, une nouvelle aventure bloguière
Il n'aura échappé à personne que ce blog est moins alimenté qu'il ne l'était les premiers temps. La raison première est une usure qui se retrouve chez tous les blogueurs, dont le rythme de publication tend quasi toujours à se ralentir au fil des mois puis des années. La seconde explication tient à ma présence sur des sites de microblogage. Il y a bien évidemment l'irremplaçable et addictif Twitter, depuis plus de 3 ans. Mais pas uniquement, puisque depuis quelques semaines, la franchise "De Lege Lata" s'est aventurée sur un nouveau territoire : Tumblr. Si sur ces pages, le ton est (ou se veut) le plus souvent sérieux, ce nouveau microblog me permet de jeter un regard décalé, mais toujours affectueux, sur les joies et les peines de l'exercice de ma profession. J'ai un peu retardé l'échéance avant de le dévoiler ici, afin d'être sûr que je pourrai tenir l'exercice sur la longueur, même si inévitablement, là aussi, l'usure ne manquera pas de faire son œuvre. jeudi, 4 juillet 2013 04juil.2013
Un avocat interviouvé dans la presse
Voilà, à force de militer au SAF (en veillant notamment, allez savoir pourquoi, au lancement du blog de la section de lyon), cela devait finir par arriver.
J'ai donc été interviouvé (comme on écrit dans le Canard Enchaîné), par Politis.fr, journal d'opinion à l'« engagement humaniste, social et écologiste ». L'article se trouve ICI. Je tiens toutefois à préciser que je ne suis pas intervenu dans le dossier nommément évoqué dans ledit article. Il se trouve que j'ai publié des articles à propos des yourtes, dont un a été cité par l'édition internet d'un quotidien régional alors qu'il couvrait ce dossier. Peut-être est-ce la raison de ce quiproquo ? Quoiqu'il en soit, cette précision faite, bonne lecture ! mercredi, 24 avril 2013 24avr.2013
Un avocat cité dans la presse (2)
On va pas s'mentir, je suis TRES égocentrique. Donc, même si je m'expose aux railleries de mes confrères (adorés), je ne résiste pas au plaisir de vous signaler qu'un quotidien régional (enfin au moins sa version internet), me cite dans un de ses articles. Je suis hyper-joie.
lundi, 14 janvier 2013 14janv.2013
Et de 4. Oui, vous avez bien lu, nous avons fêté hier le quatrième anniversaire de ce blog. La tradition étant désormais établie, dressons un petit bilan de l'année qui vient de s'écouler. Il y a d'abord une légère remontée du nombre de billets publiés, à savoir 59. Certes, on est loin du chiffre atteint la première année, mais à ma grande satisfaction, l'érosion est stoppée. Le rythme de croisière de publication me semble atteint. La première particularité de cette année est que j'ai cédé ma place pendant un long moment à des rédacteurs invités. La seconde est d'avoir eu pour convive non seulement des rédacteurs mais aussi un photographe. L'expérience étant à mon sens réussie, je ne m'interdis pas de la renouveler. Comme chaque année, mes stagiaires ont eu l'occasion de prendre la plume. De même, la tradition d'un billet en langue étrangère a été respectée. Voilà, le cap est donc tracé pour une nouvelle année ensemble, nouvelle année qui sera vraisemblablement marquée, il faut l’espérer, par quelques changements majeurs. mardi, 25 septembre 2012 25sept.2012
Je répands la bonne parole
intervenu, aux côtés d’un procureur de la République rhonalpin devant la classe
de terminale L du lycée Jean-Paul Sartre de Bron. Nous devions présenter nos
métiers respectifs. Ce que les élèves ont retenu de nos
brillantes interventions est à lire ICI. mardi, 28 août 2012 28août2012
Un avocat cité dans la presse
Vous savez comment sont la plupart des avocats ? Oui, mégalomanes, c'est cela. Hé bien figurez-vous que je ne déroge pas à la règle. C'est donc avec des chevilles grosses comme des obélisques que j'ai la joie de vous informer qu'un pure player qu'on ne présente plus, Rue89, me cite dans un de ses articles. Je suis joie. vendredi, 13 janvier 2012 13janv.2012
3 ans déjà. C’est aujourd’hui le troisième anniversaire de ce blog. Comme chaque année je voudrais me livrer à un bref récapitulatif des 12 mois écoulés, mais avant cela, je tiens à lancer un amical salut à celui qui a désormais les honneurs de la presse vespérale dite de référence et dont les bons conseils m’ont poussé à franchir le pas de cette expérience angoissante et au combien enrichissante. Qu’il en soit ici (enfin !) remercié. Certes le bilan est en demi-teinte. Se sont seulement 54 billets qui ont paru sur ces pages et sont venus informer et distraire mes nombreux et fidèles lecteurs. Les raisons de cette baisse sont diverses, au premier rang desquelles un profil Twitter il faut bien le reconnaitre chronophage. Mais c’est aussi, c’est ainsi, le lot de tous les blogs. Mon souhait pour les années à venir est que le nombre de parutions reste stable à défaut de retrouver la frénésie de publication des premiers temps. Ma principale satisfaction est la présence de (nouveaux) rédacteurs invités. Il est ainsi arrivé que je cède trois fois de suite le clavier. Bien mieux, alors que jusque-là seuls des avocats, des élèves avocats ou des stagiaire en cabinet d’avocats avaient apporté leur contribution, un historien, un policier et un interprète en langue roumaine (auteur d’un billet dans cette langue) sont venus, avec brio, compléter la gamme des intervenants. Que celles et ceux qui, jusqu’à présent, ont échappé à l’honneur d’une publication ne sous-estiment pas ma persévérance. Autre satisfaction, une fréquentation en hausse, sans doute due pour partie au titre de cet article, avec notamment une connexion récurrente depuis Athènes (attention, je vérifie fréquemment). Et c’est parti pour une nouvelle année ensemble !
vendredi, 18 mars 2011 18mar.2011
De Lege Lata, le fabuleux blog de Maître Ribaut-Pasqualini, enfin de retour sur la toile
Nombreux parmi vous en ont été très attristés : De Lege Lata a été aux abonnés absents
ces derniers jours. Les odieux responsables (indirects) de cette intolérable disparition
ont rapidement été identifiés. Selon des renseignements de première main, ils ont pour
habitude de se réunir à intervalles réguliers derrière ces murs. Car oui, aussi incroyable que cela puisse paraître, c’est
une décision du 6 octobre 2010 du Conseil constitutionnel qui est à l’origine des
(brefs) déboires de ce blog. On ne le sait pas assez mais aux termes de l'article L. 45
du code des postes et des communications électroniques : « I. Le ministre
chargé des communications électroniques désigne, après consultation publique,
les organismes chargés d'attribuer et de gérer les noms de domaine, au sein des
domaines de premier niveau du système d'adressage par domaines de l'internet,
correspondant au territoire national. L'exercice de leur mission ne confère pas
aux organismes ainsi désignés des droits de propriété intellectuelle sur les
noms de domaine. « L'attribution d'un
nom de domaine est assurée par ces organismes dans l'intérêt général, selon des
règles non discriminatoires rendues publiques et qui veillent au respect, par
le demandeur, des droits de la propriété intellectuelle. « En cas de cessation
de l'activité de ces organismes, l'État dispose du droit d'usage de la base de
données des noms de domaine qu'ils géraient. « Le ministre chargé
des communications électroniques veille au respect par ces organismes des
principes énoncés au deuxième alinéa. Il peut procéder au retrait de la
désignation d'un organisme, après avoir mis ce dernier à même de présenter ses
observations, en cas de méconnaissance par celui-ci des dispositions du présent
article. La décision du ministre chargé des communications électroniques
tendant à la désignation, ou au retrait de la désignation, d'un organisme peut
faire l'objet d'un recours devant le Conseil d'État. Chaque organisme adresse
au ministre chargé des communications électroniques un rapport d'activité
annuel. « L'attribution et la
gestion des noms de domaine rattachés à chaque domaine de premier niveau sont
centralisées par un organisme unique. « Un décret en
Conseil d'État précise en tant que de besoin les conditions d'application du
présent article. « II. Sans préjudice
de leur application de plein droit à Mayotte en vertu du 8° du I de l'article 3
de la loi n° 2001-616 du 11 juillet 2001 relative à Mayotte, les dispositions
du I sont applicables à Wallis et Futuna et dans les Terres australes et
antarctiques françaises. « Les organismes
chargés d'attribuer les noms de domaine en Nouvelle-Calédonie et en Polynésie
française ne détiennent pas de droits de propriété intellectuelle sur ces noms
Pour faire simple, cet article porte sur les noms de
domaine en « .fr ». Il n’aura échappé à personne que le nom de domaine
de De Lege Lata est
« ribaut-pasqualini.avocat.fr ».
Jusqu’à présent, ceux-ci étaient attribués et gérés par l’Association
française pour le nommage Internet en coopération (AFNIC), régie comme toutes
les associations par la loi du 1er juillet 1901. Cette association, composée
d'utilisateurs, de prestataires de services internet (notamment les bureaux
d'enregistrement, lesquels commercialisent les noms de domaine),
d'organisations internationales et de représentants des pouvoirs publics. Les critiques, plus ou moins feutrées, quant à ce monopole sur
l’attribution des noms de domaine dans le domaine de premier niveau .fr avaient
été nombreuses :
Le Conseil d'État dans le cadre de son rapport annuel en
1998, le Conseil de la Concurrence par une décision du 9 juin 2000, s’étaient ainsi
penchés sur la question. C’est en définitive le Conseil constitutionnel, saisi
dans le cadre de la désormais fameuse Question Préalable de Constitutionnalité (QPC), qui a mis fin à cette curieuse situation.
Las, la société qui gère désormais les noms de domaine en
.fr d’un certain nombre de professions réglementées m’a informé par l’intermédiaire
de mon adresse mail personnelle du renouvellement du contrat. N’ayant jamais
entendu parler de cette société, j’ai considéré, comme les règles anti-spam de
ma boite de messagerie m’y invitait, qu’il s’agissait de courrier indésirable,
ne réalisant mon erreur que lorsque le site avait disparu de la Toile. Il a donc fallu de nombreux jours avant de tout remettre en
place. Cette petite mésaventure aura au moins eu pour mérite de
faire connaître la décision du Conseil constitutionnel, qui, portant sur un
point très technique, était passé un peu inaperçue. mercredi, 26 janvier 2011 26janv.2011
C’est avec beaucoup de joie et un peu de retard, puisque la
date exacte est le 13 janvier, que je fête aujourd’hui le deuxième anniversaire
Comme l’année dernière, un petit bilan d’étape s’impose :
- Certes, le rythme des publications a baissé puisque seuls
113 articles ont été mis en ligne contre 183 la première année. Les matières
principales abordées sont toujours le droit pénal et le droit des étrangers.
Bien que je tienne la plupart du temps la plume, des rédacteurs invités sont intervenus,
certains dans des domaines du droit un peu inhabituels sur ces pages, n’hésitant
pas parfois à rédiger dans la langue de Shakespeare. Mais de mon côté, n’ai-je
pas sévi dans la langue de Dante ? Incessamment sous peu, deux rédacteurs
invités devraient revenir et un troisième se lancer dans le grand bain. Preuve si besoin était que l'exercice est passionnant, un des rédacteurs invités y a tellement pris gout, qu'il a créé son propre blog. - La fréquentation est régulièrement en hausse, en
provenance de tous les pays du globe, avec quelques exceptions notables,
puisque De Lege Lata n’a toujours pas eu de lecteurs se connectant depuis :
la Biélorussie, la Corée du Nord et… l’Islande.
Aller, c’est dit, on repart pour une nouvelle année !
jeudi, 11 novembre 2010 11nov.2010
Le blog fait peau neuve (1/2)
Oui, je sais, pour les lecteurs, rien n'a changé. Il n'en reste pas moins que ce site, qui n'a pas évolué depuis sa création, va connaitre quelques modifications. La première partie de ces changements consistait à mettre à jour la version de Dotclear qui propulse le blog. Elle vient d'être menée à son terme, sous l'égide de Guillaume et de son équipe. La seconde partie passe par un réaménagement de la structure des pages. Elle est en cours d'élaboration. Je sais combien il est hasardeux d'avancer un échéancier, mais je ne désespère pas que ce chantier soit achevé d'ici à quelques mois.
Je vous tiendrai bien évidemment informés en temps utile.
samedi, 21 août 2010 21août2010
Mettons-nous à gazouiller : De Lege Lata ouvre un compte Twitter
Depuis plusieurs mois, je m'interrogeais. Aujourd'hui, un proche m'a définitivement convaincu : j'ai décidé d'ouvrir un compte sur le réseau social Twitter.
Comme cela a été le cas lors de l'ouverture de ce blog, j'ignore encore quel usage précis je vais en faire. J'imagine que j'y verrai plus clair d'ici à quelques mois. En attendant ce premier bilan, cela se passe ici : http://twitter.com/De_lege_lata.
vendredi, 25 juin 2010 25juin2010
Vous partez à la plage ? Emmenez-moi !!!
L’été vient d’arriver. Nombreux sont ceux d’entre vous qui dans les semaines à venir vont lézarder sur la plage. C’est la période où l’on se plonge avec délice[1] dans la lecture de la presse féminine. Il se trouve qu’un magazine féminin bi…syllabique[2] à eu recours à moi pour rédiger un article passionnant sur le droit des vigiles à fouiller[3] à l’entrée des magasins. Voici le résultat. A lire pour ne pas bronzer idiot. [1] Plus ou moins assumé…
[2] Non, je n’ai pas dit lequel. [3] Le sac des dames notamment. mercredi, 13 janvier 2010 13janv.2010
Ce blog souffle aujourd’hui sa première bougie. C’est donc le moment de faire un premier bilan : - 183 articles, principalement en droit pénal et en droit des étrangers, dont 179 rédigés par votre serviteur, un par un binôme et 3 par des rédacteurs invités (deux nouveaux rédacteurs invités vont bientôt les rejoindre). - Une fréquentation en hausse, avec des connections depuis 66 pays, dont les Seychelles, ce qui m’a beaucoup fait rêver. - Des commentaires, certes trop peu nombreux à mon goût, mais tous de qualité. Nous voici donc parés pour entamer une nouvelle année ensemble. vendredi, 25 septembre 2009 25sept.2009
Je parle dans le poste
J’ai été interviouvé, comme on écrit dans le « Canard Enchaîné », par la chaîne GUYSEN TV à propos de la « jungle de Calais ».
Voici le résultat, estampillé « vu entendu à la télé ».

References: DE LEGE LATA
De Lege Lata
De Lege Lata
De Lege Lata
 l'article 3
De Lege Lata
De Lege Lata
De Lege Lata