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Timestamp: 2019-12-13 09:14:31+00:00

Document:
HELMO - Règlement des études et règles de fonctionnement des jurys
Profils Etudiant Mon dossier administratif Règlement des études et règles de fonctionnement des jurys
Le règlement des études et règles de fonctionnement des jurys
Les chapitres et les points traités dans ce règlement sont les suivants :
PARTIE 1 - Règlement des Etudes
Chapitre 1 - Etudes organisées, programmes d’études détaillé et langues dans lesquelles les activités d’enseignement peuvent être dispensées
1. Etudes organisées
2. Programmes d’études détaillés
3. Langues dans lesquelles les activités d’enseignement peuvent être dispensées
Chapitre 2 - Organisation de l'année académique, en ce compris les heures durant lesquelles les activités d’enseignement peuvent être dispensées (Décret du 07.11.13, art. 79 et 80)
1. Organisation de l’année académique dans le respect du régime de vacances et congés fixés par le Gouvernement
2. Heures durant lesquelles les activités d’enseignement peuvent être dispensées
Chapitre 3 - Inscription aux études et régularité académique (Décret du 07.11.13, art. 94 à 106)
1. Date d’inscription
2. Procédure d’admission et d’inscription
2.2. Demande finale d’inscription effective
2.3. Inscription effective et régularité académique
2.4. Inscription des étudiants non finançables
2.4.1. Etudiants ressortissant d’un pays tiers à l’union européenne
2.4.2. Etudiants non finançables pour raisons académiques
2.5. Etudiants libres ou assimilés
3. Refus d’inscription et procédure de recours
3.1. Conditions de refus d’inscription
3.2. Notification de la décision
3.3. Recours interne
3.4. Recours externe
4. Annulation d’une inscription ou décision d’irrecevabilité et procédures de recours
4.1. Annulation d’une inscription ou décision d’irrecevabilité
4.2. Notification de la décision
4.3. Recours externe
Chapitre 4 - Programme annuel et régularité académique (Décret du 07.11.13, art. 99, 100 et 102)
Chapitre 5 - Les règles et les modalités en matière de passerelles (Décret du 05.08.95, art. 23 et AGCF du 07.03.13)
Chapitre 6 - Les conditions et procédure d’octroi de l’équivalence des diplômes d’enseignement supérieur étrangers aux diplômes d’enseignement supérieur de type court et de type long délivrés en hautes écoles (AGCF du 08.05.2014)
Chapitre 7 - Admissions personnalisées (Décret du 07.11.13, art. 117 et 119
1. Valorisation de crédits acquis en considération d’études supérieures ou parties d’études supérieures déjà effectuées avec succès
2. Valorisation des acquis de l’expérience – VAE
3. Du fonctionnement du/des commissions " VAE "
3.1. Composition de la Commission
3.2. Modalités d’entretien et/ou d’épreuve d’évaluation des acquis d’expérience du candidat et critères d’évaluation
3.3. Modalités de décision de la Commission
3.4. Délai, contenu et communication de la décision prise par la Commission
Chapitre 8 - Aide à la réussite : activités de remédiation – allègement – réorientation (Décret du 07.11.13, art. 148 et 151).
2. Allègement
2.1. A l’inscription
2.2. Après la session de janvier
3. Réorientation
Chapitre 9 - Règles en matière d’organisation de l’enseignement supérieur inclusif (Décret du 30.01.14)
1. Enseignement supérieur inclusif
2. Etudiants bénéficiaires
3. Commission Inclusion-Helmo
4. Demande d’accompagnement dans le cadre de l’enseignement superieur inclusif
4.1. Lieu d’introduction de la demande d’accompagnement
4.2. Dossier de l’étudiant demandeur
4.3. Prise de décision par le Directeur Président
4.4. Recours en cas de décision défavorable
4.5. Transfert du dossier de l’étudiant demandeur à l’intérieur de la HE ou entre établissements d’enseignement supérieur
5. Accompagnement dans le cadre de l’enseignement supérieur inclusif
5.1. Elaboration d’un Plan d’Accompagnement Individualisé (P.A.I.)
5.2. Suivi et évaluation du P.A.I
5.3. Modification du P.A.I. en cours d’année académique
5.4. Recours en cas de désaccord sur la modification du P.A.I
6. Arrêt de l’accompagnement de l’étudiant bénéficiaire par le Service aux Etudiants Inclusion
6.1. Recours en interne à HELMo
6.2. Recours auprès de la Commission de l’Enseignement Supérieur (CESI) de l’ARES
Chapitre 10 -Règles en matière de reconnaissance et d’octroi du statut d’étudiant sportif...... 50
1.1. L’étudiant sportif
1.2. Le référent sport.
1.3. CASHES
2. Modalités d'octroi du statut «"Etudiant sportif "
2.1. Procédure d’introduction des dossiers
2.2. Analyse du dossier et procédure d’octroi du statut d’étudiant sportif
2.3. Recours
3. Avantages liés à un statut d’ " étudiant sportif "
3.1. Reconnaissance du statut
3.2. Avantages académiques liés à l’obtention du statut
4. Obligations liées au statut d’ " étudiant sportif "
Chapitre 11 – Règles en matière de reconnaissance et d’octroi du statut d’étudiant entrepreneur
1. Définition de la notion d'Étudiant-Entrepreneur
2. Modalités d'octroi du statut « Étudiant-Entrepreneur
2.1. Commission « Etudiants-Entrepreneurs » : missions et composition
2.2. Procédure d’introduction des dossiers
2.3. Procédure de sélection par la Commission
2.4. Durée du statut
2.5. Recours
3. Avantages liés à un statut "Étudiant-Entrepreneur"
3.2. Accès à l’incubateur de l’Université
3.3. Encadrement personnalisé.
4. Obligations liées au statut "Étudiant-Entrepreneur"
4.1. Informations et mises à jour
4.2. Respect des règles et des obligations légales
Chapitre 12 - Règles en matière de mobilité (Décret du 07.11.13, art. 81 et 128 à 130)
1. Mobilités individuelles
2. Mobilités imposées
Chapitre 13 - Diplômes d’enseignement supérieur donnant accès aux études supérieures de type court conduisant à l’obtention d’un diplôme de spécialisation
Chapitre 14 - Règles en matière de santé publique
Chapitre 15 - Montant des droits d'inscription et la liste des frais engendrés par le programme d’études
Chapitre 16 - Assurances
2. Assurance Responsabilité civile objective en cas d’incendie et d’explosion
3. Assurance Individuelle accidents
4. Assurance Accidents de travail pour les stagiaires – Arrêté royal du 13 juin 2007 entré en vigueur le 1er janvier 2008
5. Assurance Assistance
Chapitre 17 - Principes de vie en commun, règlement disciplinaire et procédures de recours 70
2. Fréquentation des cours : vérification et contrôle des présences
3. Refus d’accès aux stages (en ce compris l’interruption d’un stage par mesure d’urgence)
3.1. Refus d’accès aux stages
3.2. Interruption d’un stage par mesure d’urgence (en ce compris les stages à l’étranger
4. Refus d’accès aux évaluations des 1er et 2ème quadrimestres
5. Fraude aux activités d’évaluation des compétences
6. Comportement – les faits graves
6.1. Les sanctions
6.2. Procédure disciplinaire
6.3. Notification de la sanction disciplinaire
6.4. Modalités de recours
6.5. Procédure externe
8. Plagiat – respect des droits d’auteur
PARTIE 2 - Règlement de Jury
Chapitre 1 – Compétences et compositions des jurys (Décret du 07.11.13, art. 131)
1. Compétences des jurys
2. Composition des jurys
Chapitre 2 – Périodes d’évaluation et modalités d’organisation et du déroulement des épreuves (Décret du 07.11.13, art. 138)
Chapitre 3 – Procédure d’inscription aux épreuves – Absences aux évaluations (Décret du 07.11.13, art. 138)
1. Procédure d’inscription aux épreuves de fin de quadrimestre
2. Absences aux évaluations
Chapitre 4 – Modalités d’évaluation et règles d’octroi des crédits (Décret du 07.11.13, art. 139)
Chapitre 5 – L’épreuve de l’année diplômante : le TFE
Chapitre 6 – Règles de délibération des jurys (Décret du 07.11.13, art. 131, 132, 140 et 141)
Chapitre 7 – Règles de publicité (Décret du 07.11.13, art. 137)
1. Publicité des évaluations et de leurs résultats
2. Publicité des décisions du jury
Chapitre 8 – Diplôme et supplément (Décret du 07.11.13, art. 142 et suiv.)
Chapitre 9 – Modes d’introduction, d’instruction et de règlement des plaintes d’étudiants relatives à des irrégularités dans le déroulement des évaluations
Chapitre 10 - Jurys de la Communauté française (Décret du 07.11.13, art.136 et AGCF du 14.05.09)
1. Conditions d’accès aux jurys de la Communauté française
2.1. Introduction et composition du dossier de demande d’inscription
2.2. Autorisation d’inscription
3. Règlement des examens – dispositions spécifiques
Chapitre 11 – Formations continues (Décret du 07.11.13, art.74)
3. Formations continues organisées
6. Titres conférés
7. Règles d’évaluation et de délibération
Voir Règlement des études HELMo
Attention : Le règlement des études et de fonctionnement des jurys spécifique aux formations en co-diplômation avec la HEPL est disponible ici.
Les annexes du règlement des études
- Les programmes d'études détaillés disponibles dans HELMo Connect
- Les règlements internes à chaque catégorie :
RE-HELMo-Annexe-Departement-Economique-ROI
RE-HELMo-Annexe-Departement-Paramedical-ROI
RE-HELMo-Annexe-Departement-Pedagogique-ROI
RE-HELMo-Annexe-Departement-Social-ROI
RE-HELMo-Annexe-Departement-Technique-ROI
- Les critères de délibération
Criteres-de-deliberation-Département-Economique
Criteres-de-deliberation-Département-Paramedical-BSF
Criteres-de-deliberation-Département-Paramedical-TLM
Criteres-de-deliberation-Département-Paramedical-IRSG et-spec
Criteres-de-deliberation-Département-Pedagogique
Criteres-de-deliberation-Département-Social-(type-court)
Criteres-de-deliberation-Departement-Social-(type-long)
Criteres-de-deliberation-Departement-Technique

References: art. 79
 art. 94
 art. 99
 art. 23
 art. 117
 art. 148
 art. 81
 art. 131
 art. 138
 art. 138
 art. 139
 art. 131
 art. 137
 art. 142
 art.136
 art.74