Source: https://demokratie-fuer-die-erde.jimdo.com/france/d%C3%A9mocratie/
Timestamp: 2017-05-25 20:12:18+00:00

Document:
démocratie - demokratie-fuer-die-erdes Webseite!
les citoyens de la Terre ont pris son droit de le faire par l'occupant de votre espace de vie à exclure, ils se sont constitués en une unité de mettre en danger la vie. La population de la terre sont basées sur votre citoyenneté, parce que la démocratie
signifie le pouvoir vient du peuple.
L'administrateur des puissances occupantes ont
été inculpés pour leur laissez-passer pour les personnes suivantes avec fermeté l'action:
Code pénal § 263 et suivants
Quiconque, avec l'intention de se procurer pour lui-même ou une tierce personne un avantage matériel illégal, les dommages matériels d'un autre par le fait qu'il sous de faux prétextes ou par
distorsion ou de supprimer des faits réels, une erreur a suscité ou ont sera puni d'un emprisonnement maximal de cinq ans ou punie par une
(2) La tentative est punissable.
(3) Dans les cas particulièrement graves, la peine sera un
emprisonnement de six mois à dix ans. Un cas particulièrement grave existe, en règle générale, si le
délinquantPremière professionnellement ou en tant que membre d'un gang qui
a combiné pour la commission continue de fraude ou de falsification,Deuxième une perte d'actifs de grande ampleur et les causes de l'intention est d'amener par la perpétration continue de la fraude, un grand nombre de personnes dans le risque de perte de
biens,Troisième une autre personne pour amener des difficultés
économiques,4e sa juridiction ou son abusé de sa position en tant que
dirigeant ou5e
cas d'assurance prétend, après lui ou un autre a, par conséquent, une question de valeur significative mis le feu ou détruit par un incendie criminel en tout ou en partie, ou placé sur un navire
de couler ou plages.
(4) § 243 alinéa 2 et § § 247 et 248 sont applicables mutatis mutandis.
Une peine de prison d'un an à dix ans, dans les cas moins graves d'un emprisonnement de six mois à cinq ans sera puni, celui qui la fraude en tant que membre d'un gang formé une commission
récurrente de délits en vertu de § § 263 à connecté à 264 ou 267-269, s'est engagé professionnelle.
(6) Le tribunal peut ordonner la surveillance de la conduite (§ 68, al 1).
§ § 43a et 73 sont applicables si le délinquant est un membre d'un gang qui a combiné pour la commission continue de infractions visées aux § § 263-264 ou 267 à 269e 73 § s'applique également si l'auteur agit professionnellement.
§ 211 du Code criminel
(1) Le meurtrier est puni de l'emprisonnement à perpétuité.
(2) meurtrier quià partir de assassiner, à la satisfaction des désirs sexuels, pour des motifs de base
cupidité ou autrement,traîtreusement ou cruellement ou de moyens dangereux
oupour permettre à un autre crime ou de dissimuler
tue un être humain.
citoyens de terre ont laissé prendre la Cour européenne des droits de l'homme d'un processus de tension, les occupants ont été condamnés en conséquence, et les propriétaires obtiennent leur
propriété en arrière.
Où tout a commencé?démocratieAppareil de surveillancecorrection foiLe Evang Thomas. le chapitre interdite

References: § 263
 § 243
 § 247
 § 263
 § 43
 § 263

§ 211