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Timestamp: 2016-10-28 08:36:16+00:00

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5A_394/2014 5A_395/2014 � � Arr�t du 21 juillet 2014
recours contre les arr�ts de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 25 avril 2014.
A.a.�A.A.________ et C.A.________ sont copropri�taires chacun pour une demie des parcelles vvv et www (form�e de deux parts de copropri�t� dont la xxx appartient � A.A.________) de la Commune de X.________. Ils font l'objet de poursuites en r�alisation de gage immobilier exerc�es par l'Office des poursuites du district de Nyon (ci-apr�s: l'office) � l'instance de la Banque B.________. Cette banque est cr�anci�re gagiste titulaire de deux c�dules hypoth�caires au porteur. L'une gr�ve la parcelle vvv, en premier rang, pour 2'000'000 fr., avec un int�r�t maximum de 10 %, et l'autre la parcelle www, en premier rang, pour 6'000'000 fr., avec un int�r�t maximum de 10 %.
A.b.�Le 21 juin 2011, la Banque B.________ a requis la r�alisation des gages. Suite � la publication de l'avis de vente aux ench�res forc�e, elle a communiqu� ses pr�tentions, en arr�tant les sommes r�clam�es au 30 septembre 2013 � 3'061'983 fr. 50 pour la parcelle vvv (capital du titre hypoth�caire, int�r�ts � 10 %, frais de poursuites, frais de mainlev�e, frais d'estimation du gage) et � 9'264'579 fr. 75 pour la parcelle www (capital du titre hypoth�caire, int�r�ts � 10 %, frais de poursuites, frais de mainlev�e, d�pens allou�s par la Cour civile du Tribunal cantonal, frais d'estimation du gage).
er�juillet 2013, l'office a notifi� les �tats des charges relatifs aux deux parcelles.
�De celui relatif � la parcelle vvv, il ressort notamment, sous rubrique "A. Cr�ances garanties par gage immobilier", point n� 1, la cr�ance pr�cit�e d'un montant total de 3'061'983 fr. 50 de la Banque B.________, garantie par une c�dule hypoth�caire grevant l'immeuble en premier rang, " payable avant EC nos 7 et 9", et, sous rubrique "B. Autres charges (servitudes, droits personnels annot�s, restrictions du droit d'ali�ner, inscriptions provisoires) ", sous point n� 7, un s�questre en faveur de la Banque B.________ pour une cr�ance de " 22'285'713 fr. 35 + accessoires ", " payable apr�s EC n� 1", sous r�serve que le cr�ancier obtienne l'ex�cution d'une saisie sur la base du s�questre.
�De celui relatif � la parcelle www, il ressort notamment, sous rubrique " A. Cr�ances garanties par gage immobilier ", point n� 2, la cr�ance pr�cit�e d'un montant total de 9'264'579 fr. 75 de la Banque B.________ garantie par une c�dule hypoth�caire grevant l'immeuble en premier rang, " payable avant EC n� 11", et, sous rubrique " B. Autres charges (servitudes, droits personnels annot�s, restrictions du droit d'ali�ner, inscriptions provisoires) ", sous point n� 11, un s�questre en faveur de la Banque B.________ pour une cr�ance de " 22'285'713 fr. 35 + accessoires ", " payable apr�s EC n� 2", sous r�serve que le cr�ancier obtienne l'ex�cution d'une saisie sur la base du s�questre.
B.a.�Le 12 juillet 2013, A.A.________ a d�pos� une opposition � l'encontre des �tats des charges du 1
er�juillet 2013, en invoquant que le taux de l'int�r�t � 10 % ne correspondait pas au taux conventionnel de 8,5 % (1.), que les frais de mainlev�e ne s'�levaient pas � 4'020 fr. (2.), que le montant des d�pens de 92'423 fr. 25 n'�tait pas couvert par la c�dule (3.), et, enfin, que le solde de 22'285'713 fr. 35 n'�tait pas exact (4.)
�Le m�me jour, il a d�pos� une plainte devant l'autorit� inf�rieure de surveillance contre ces deux �tats des charges. Il y a rappel� qu'il avait fait opposition en soulevant les griefs 1, 2 et 4 pr�cit�s et d�clar� soulever ceux-ci dans le cadre de ses plaintes. Il a notamment conclu, dans la premi�re, � ce qu'il soit proc�d� � une modification de l'�tat des charges avec calcul des int�r�ts au taux de 8,5 % sur le montant de la c�dule ainsi qu'� une adaptation des montants concernant les frais de mainlev�e et le solde r�siduel d�s connaissance des informations � transmettre par la Banque B.________. Dans la seconde, il a notamment sollicit� une modification de l'�tat des charges avec calcul des int�r�ts au taux de 8,5 % sur le montant des c�dules et avec d�duction de 92'423 fr. 25 sur la cr�ance c�dulaire grevant la part de copropri�t� xxx de la Commune de X.________, ainsi qu'une adaptation des montants concernant les frais de mainlev�e et le solde r�siduel d�s connaissance des informations transmises par la Banque B.________.
B.b.�Lors de l'audience qui s'est tenue le 23 septembre 2013 devant la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de la C�te, A.A.________ et la Banque B.________ ont convenu de modifier le chiffre n� 1 de l'�tat des charges du 1
er�juillet 2013 portant sur la parcelle www en ce sens que les frais de mainlev�e �taient arr�t�s � 2'010 fr. en lieu et place de 4'020 fr.
�Par prononc� du 4 novembre 2013, la juge a rejet� les deux plaintes d�pos�es par A.A.________.
B.c.�Le 15 novembre 2013, A.A.________ a recouru contre ce prononc�, concluant notamment � la radiation du point n� 7 de l'�tat des charges en vue de la r�alisation de la parcelle vvv et de la radiation du point n� 11 de l'�tat des charges en vue de la r�alisation de la parcelle www.
�Par arr�ts s�par�s du 25 avril 2014, mais ayant la m�me motivation, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a d�clar� irrecevable, en raison de son caract�re nouveau, la conclusion tendant � la radiation du point n� 7 de l'�tat des charges relatif � la parcelle vvv et celle tendant � la radiation du point n� 11 de l'�tat des charges relatif � la parcelle www. Au surplus, s'agissant d'autres griefs qui ne sont plus litigieux dans la proc�dure f�d�rale, elle a rejet� le recours.
Contre ces deux arr�ts, A.A.________ interjette, par actes s�par�s post�s le 8 mai 2014 (5A_394/2014 et 5A_395/2014), un recours en mati�re civile, comportant les m�mes critiques et conclusions (sauf en ce qui concerne l'�tat des charges concern� en fonction de la parcelle et la d�cision entreprise). Il conclut principalement � la r�forme de ces arr�ts, en ce sens que, pour le premier, l'�tat des charges r�dig� le 1
er�juillet 2013 en vue de la r�alisation de la parcelle vvv est modifi� par la radiation du point n� 7, et, pour le second, que l'�tat des charges r�dig� le 1
er�juillet 2013 en vue de la r�alisation de la parcelle www est modifi� par la radiation du point n� 11. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de ces arr�ts et au renvoi des causes � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. En substance, il se plaint de la violation des art. 20a LP, 36 ORFI et 140 LP, ainsi que de l'�tablissement arbitraire des faits.
Par ordonnances s�par�es du 3 juin 2014, l'effet suspensif a �t� accord� dans chacun des recours.
1.1.�Les deux recours sont dirig�s contre des d�cisions formellement distinctes mais qui concernent le m�me complexe de faits, opposent les m�mes parties et soul�vent les m�mes questions juridiques. Il se justifie d�s lors de les joindre, pour des motifs d'�conomie de proc�dure, et de statuer � leur sujet dans un seul arr�t (art. 24 PCF applicable par analogie vu le renvoi de l'art. 71 LTF; ATF 131 V 59 consid. 1; 124 III 382 consid. 1a; 123 II 16 consid. 1).
1.2.�Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF); il est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF).
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, lequel comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne conna�t toutefois de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant (" principe d'all�gation "; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2.1.�Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend se plaindre d'un �tablissement manifestement inexact - c'est-�-dire arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 135 III 127 consid. 1.5, 397 consid. 1.5) - des faits doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
2.2.2.�Au vu de ce qui pr�c�de, il ne sera pas tenu compte des parties des recours intitul�es " A. Pr�sentation et examen des faits retenus dans l'arr�t ", le recourant n'y soulevant ni le grief d'arbitraire, ni la violation du droit.
Sous le grief de la violation de l'art. 20a LP, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir consid�r� que sa conclusion tendant � la radiation du point n� 7 de l'�tat des charges relatif � la parcelle vvv et du point n� 11 de l'�tat des charges relatif � la parcelle www est nouvelle. Il expose, en renvoyant aux passages topiques de la d�cision de premi�re instance du 4 novembre 2011, qu'il a express�ment contest� durant l'audience du 23 septembre 2013 que ces cr�ances puissent figurer dans l'�tat des charges et que l'autorit� inf�rieure de surveillance s'est saisie de cette question.
3.1.�L'autorit� cantonale a consid�r� que, dans sa plainte, le recourant avait contest� le montant inscrit aux �tats des charges sous point n� 7 pour l'un et sous point n� 11 pour l'autre et en demandait la modification au vu des calculs � produire par l'intim�e. Dans son recours en revanche, il concluait � la radiation des point n
os�7 et 11 au motif que l'office avait inscrit une cr�ance causale non garantie par gage qui ne constituait pas une charge. L'autorit� cantonale en a inf�r� que le recourant prenait ainsi des conclusions nouvelles et d�veloppait des griefs qu'il n'avait pas fait valoir en premi�re instance, de sorte que ces deux conclusions �taient irrecevables.
3.2.�En l'esp�ce, il ressort de la d�cision de premi�re instance du 4 novembre 2013 que, dans la partie en fait, l'autorit� inf�rieure de surveillance a retenu que, � l'appui de sa plainte, le recourant avait contest� que le montant de la cr�ance sous point n� 7 de l'�tat des charges de l'immeuble vvv et sous point n� 11 de celui de l'immeuble www puisse figurer dans ce document (p. 6 consid. 3a.i). Elle a expos� la d�termination de l'office sur cette question, qui a expliqu� que cette cr�ance avait �t� chiffr�e uniquement pour information et que, compte tenu du fait qu'il ne s'agissait pas d'une cr�ance garantie par gage, elle ferait l'objet d'un �tat de collocation ult�rieur (p. 7 consid. 3b). Dans la partie en droit de sa d�cision, l'autorit� inf�rieure de surveillance a jug� que l'office admettait que seul le juge en validation du s�questre pourrait fixer le montant de cette cr�ance de mani�re d�finitive. En outre, celle-ci figurait sous lettre B de l'�tat des charges, ce qui signifiait qu'elle ne ferait pas l'objet d'une premi�re distribution mais d'un �tat de collocation ult�rieur, au sens de l'art. 146 LP (p. 9 consid. 2c).
�Ainsi, l'autorit� inf�rieure de surveillance s'est saisie de la question de savoir si le recourant pouvait, dans sa plainte contre l'�tat des charges en vue de la r�alisation forc�e des immeubles, contester qu'une cr�ance non garantie par gage figure dans ce document. L'autorit� sup�rieure de surveillance s'est donc manifestement tromp�e dans sa lecture du dossier en consid�rant que la conclusion du recourant sur ce point �tait nouvelle. Au vu du sort r�serv� au litige, il n'y a n�anmoins pas lieu de renvoyer la cause � cette autorit� pour qu'elle s'en saisisse.
Le recourant se plaint de la violation des art. 36 ORFI et 140 LP. Il soutient que le montant de 22'285'713 fr. 35 repr�sente une cr�ance au b�n�fice d'un s�questre, donc non garantie par gage. D�pourvue de caract�re r�el, elle n'est pas une charge. Il en conclut que l'office devait rejeter la r�quisition d'inscription et que l'�tat des charges doit �tre rectifi� en ce sens.
�La question qui se pose est donc de savoir si l'office doit inscrire � l'�tat des charges la restriction du droit d'ali�ner r�sultant du s�questre annot�e au registre foncier.
4.1.1.�Dans les cas pr�vus � l'art. 271 LP, le cr�ancier d'une dette �chue et non garantie par gage peut requ�rir le s�questre des biens du d�biteur qui se trouvent en Suisse. Les art. 91 � 109 LP relatifs � la saisie s'appliquent par analogie � l'ex�cution du s�questre (cf. art. 275 LP). A titre de mesure de s�ret�, l'art. 101 al. 1 phr. 1 et 2 LP pr�voit, pour les immeubles, que la saisie entra�ne une restriction du droit d'ali�ner. L'office communique sans retard la saisie au registre foncier pour annotation et avec indication de la date et de la somme pour laquelle la saisie a eu lieu.
�L'annotation au registre foncier est une op�ration qui conf�re � un rapport juridique des effets apparent�s � ceux des droits r�els ou qui constate que de tels effets existent ( SCHMID/H�RLIMANN-KAUP, Sachenrecht, 4
�me��d., 2012, n� 470; STEINAUER, Les droits r�els, Tome I, 5
�me��d., 2012, n� 765; sp�c. au sujet de la restriction du droit d'ali�ner: cf. ATF 104 II 170 consid. 5). Elle est institu�e aux art. 959 � 961a CC. Il en ressort qu'elle peut avoir pour objet des droits personnels (art. 959 CC), des restrictions du droit d'ali�ner (art. 960 CC), notamment celle r�sultant d'une saisie (art. 960 al. 1 ch. 2 CC; ATF 130 III 669 consid. 5.1), et des inscriptions provisoires (art. 961 CC). L'annotation d'une restriction du droit de disposer au sens de l'art. 101 LP rend inopposable aux cr�anciers saisissants tout droit post�rieurement acquis par un tiers sur le bien qui fait l'objet de ladite mesure (ATF 130 III 669 consid. 5.1; arr�t 7B.186/2001 du 8 octobre 2001 consid. 5). Il s'agit de l'effet typique des annotations. En revanche, elle ne produit pas, contrairement � celles consacr�es � l'art. 959 CC, l'effet de rattachement, soit celui qui impose � l'acqu�reur de reprendre le rapport juridique qui fait l'objet de l'annotation ( PAUL PIOTET, Les effets typiques des annotations au registre foncier,�
in�RNRF 1969 II p. 34 ss [69 ss]; SCHMID,�
in�Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, Art. 457-977 ZGB, 4
�me��d., 2011, n� 5 ad art. 959 CC; SCHMID/H�RLIMANN-KAUP, op. cit., n� 472 et 478; STEINAUER, op. cit., n� 795 et 809, 812 ss).
4.1.2.�L'�tat des charges renseigne sur les droits r�els et les obligations r�elles qui gr�vent l'immeuble. D'une part, l'acqu�reur doit avoir connaissance des charges qu'il reprendra avec le bien-fonds et, d'autre part, les cr�anciers gagistes int�ress�s doivent savoir, en rapport avec la distribution des deniers, quels sont les droits qui pr�c�dent leurs pr�tentions et lesquels sont sur le m�me pied. Les effets de l'�tat des charges se limitent � la proc�dure de poursuite en cause (ATF 129 III 246 consid. 3.1; arr�t 5A_275/2012 du 29 juin 2012 consid. 2.1).
�Aux termes de l'art. 140 al. 1 LP, auquel renvoie l'art. 156 LP, l'office " [...] dresse l'�tat des charges qui gr�vent les immeubles (servitudes, charges fonci�res, gages immobiliers, droits personnels annot�s) en se fondant sur les productions des ayants droit et les extraits du registre foncier ". Il prend donc d'office en compte " les charges (servitudes, charges fonci�res, droits de gage immobilier et droits personnels annot�s) " inscrites au registre foncier (art. 34 al. 1 let. b ORFI). L'office n'a pas le droit de refuser de porter � l'�tat des charges celles qui figurent dans l'extrait du registre foncier, ni de les modifier ou de les contester ou d'exiger la production de moyens de preuves (art. 36 al. 2 ORFI). Les d�fauts formels de l'�tat des charges doivent �tre attaqu�s par la voie de la plainte aupr�s de l'autorit� de surveillance (arr�t 5A_275/2012 du 29 juin 2012 consid. 2.1).
�Bien que le texte des art. 140 al. 1 LP et 34 al. 1 let. b ORFI ne mentionnent, parmi les charges � inscrire dans l'�tat des charges, que les droits personnels annot�s (art. 959 CC), les restrictions du droit d'ali�ner au sens de l'art. 960 al. 1 CC en font �galement partie (arr�t 5A_275/2012 du 20 juin 2012 consid. 2.2 et 2.4; JAEGER/WALDER/KULL/KOTTMANN, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, Tome I, Art. 1-158, 4
�me��d., 1997, n� 17 ad art. 140 LP; INGRID JENT-S �rensen, Die Rechtsdurchsetzung bei der Grundst�ckverwertung in der Spezialexekution, 2003, n� 111, 122, 297; Kuhn,�
in�Commentaire ORFI, Adaptation fran�aise, 2012, n� 6 ad art. 34 ORFI; Joos, Handbuch f�r die Betreibungsamten der Schweiz, 1964, p. 238; Denis Piotet,�
in�Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 21 ad art. 140 LP; Daniel STAEHELIN, Die Aufnahme in das Lastenverzeichnis und die Parteirollenverteilung f�r den Lastenbereinigungsprozess,�
in�Schuldbetreibung und Konkurs im Wandel, 2000, p. 287 ss [313]).
�Au vu de l'effet typique produit par l'annotation de la restriction du droit d'ali�ner r�sultant d'un s�questre (art. 960 al. 1 ch. 2 CC), il n'y a en effet aucune raison de la traiter diff�remment de celle de droits personnels annot�s (art. 959 CC), bien que seule cette annotation produise l'effet de rattachement (cf.�
supra�consid. 4.1.1), et encore moins, comme semble le soutenir un auteur ( GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Articles 89-158, 2000, n� 44, 61, 77 ad art. 140 LP), de celle d'autres restrictions du droit d'ali�ner (art. 960 al. 1 ch. 1 et 3 CC) qui, elles aussi, produisent uniquement l'effet typique.
4.2.�En l'esp�ce, il est incontest� que, tant en ce qui concerne la parcelle vvv que la parcelle www, la restriction du droit d'ali�ner r�sultant du s�questre en faveur de l'intim�e a fait l'objet d'une annotation et que l'office a report� celle-ci � l'�tat des charges, sur la base de l'extrait du registre foncier, sous la rubrique " B. Autres charges (servitudes, droits personnels annot�s, restrictions du droit d'ali�ner, inscriptions provisoires) ". Conform�ment aux principes susrappel�s, cet acte de l'office ne viole pas les art. 140 LP et 36 ORFI. Le grief doit donc �tre rejet�.
En conclusion, les recours en mati�re civile sont rejet�s. Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'000 fr., sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens.
Les causes 5A_394/2014 et 5A_395/2014 sont jointes.
Les recours en mati�re civile sont rejet�s.

References: art. 20
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 art. 36
 art. 91
 art. 275
 ATF 
 art. 959
 ATF 
 Art. 457
 art. 959
 art. 140
 Art. 1
 art. 140
 art. 34
 art. 140
 art. 140
 art. 140