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Timestamp: 2016-10-24 20:17:43+00:00

Document:
Arr�t du 6 novembre 2002
Les juges f�d�raux Aemisegger, pr�sident de la Cour et vice-pr�sident du Tribunal f�d�ral, Reeb, Fonjallaz,
recourants, tous repr�sent�s par Me Thierry Thonney, avocat, case postale 3309, 1002 Lausanne,
intim�e, repr�sent�e par Me Denis Sulliger, avocat, rue du Simplon 13, case postale 1085, 1800 Vevey 1,
Municipalit� de la Ville de Vevey, 1800 Vevey, repr�sent�e par Me Philippe Vogel, avocat, case postale 3293, 1002 Lausanne,
D�partement de l'�conomie du canton de Vaud, Service du logement, rue Saint-Martin 2 - Caroline 7 bis, 1014 Lausanne,
autorisation de construire en zone � b�tir
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 9 juillet 2002.
La caisse de pension X.________ est propri�taire de la parcelle n� 68 du registre foncier de la commune de Vevey, sise en zone II du plan communal des zones et des ordres de constructions du 31 d�cembre 1963. Ce bien-fonds de 3'806 m�tres carr�s supporte plusieurs b�timents v�tustes, sis aux nos 2 � 6 du quai Maria-Belgia et aux nos 1 � 5 de la rue de la Madeleine, construits � la fin du XIX�me si�cle pour les besoins d'une manufacture de tabac et reconvertis en habitation au d�but des ann�es 1930. Ils comportent 54 appartements sans confort, de 2 � 6 pi�ces, vacants ou occup�s � bien plaire par des squatters. En d�cembre 1996, un incendie a d�truit le dernier �tage et la toiture de l'immeuble sis au n� 5 de la rue de la Madeleine, endommageant les structures en bois et les �l�ments verticaux porteurs.
Le 13 septembre 1998, la propri�taire des lieux a pr�sent� un premier projet, qui n'a pas abouti, tendant � d�molir les b�timents existants sur la parcelle n� 68 et � reconstruire un groupe d'immeubles d'habitation comprenant 75 appartements d'un standard de qualit� sup�rieure, ainsi qu'un parking souterrain de 55 places. Du 15 juin au 16 juillet 2001, elle a mis � l'enqu�te publique un nouveau projet de construction apr�s d�molition des immeubles sis quai Maria-Belgia 2 � 6 et rue de la Madeleine 1 � 5, divis� en deux volets A et B. Le premier volet pr�voit la r�alisation d'un b�timent de cinq niveaux sur rez sur la partie ouest de la parcelle n� 68, le long du quai Maria-Belgia. Le second volet pr�voit la construction de deux immeubles de m�me gabarit s'ouvrant l'un sur le quai Maria-Belgia, l'autre sur la rue de la Madeleine, avec un parking enterr� de 56 places disposant d'un double acc�s depuis la rue des Jardins, � l'ouest, et la rue de la Madeleine, � l'est.
Ce projet a suscit� de nombreuses oppositions, dont celle de A.________ et consorts, tous propri�taires par �tages d'appartements dans l'immeuble sis au n� 8 du quai Maria-Belgia.
Les pr�avis et autres autorisations des services cantonaux concern�s par le projet ont �t� communiqu�s le 20 novembre 2001 � la Municipalit� de Vevey par la Centrale des autorisations du D�partement cantonal des infrastructures; le Service cantonal du logement a notamment d�livr� les autorisations sp�ciales de d�molir requises � l'art. 1er al. 1 de la loi vaudoise du 4 mars 1985 concernant la d�molition, la transformation et la r�novation de maisons d'habitation, ainsi que l'utilisation de logements � d'autres fins que l'habitation (LDTR), sous diverses conditions qui ne sont pas litigieuses dans le cadre de la pr�sente proc�dure. Par d�cision du 4 d�cembre 2001, la Municipalit� de Vevey a lev� les oppositions et d�livr� les autorisations de construire sollicit�es aux conditions fix�es par les services communaux et cantonaux. A.________ et consorts ont recouru contre cette d�cision de m�me que contre les d�cisions du Service cantonal du logement du 20 novembre 2001 aupr�s du Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s, le Tribunal administratif ou la cour cantonale).
Statuant par arr�t du 9 juillet 2002, cette autorit� a partiellement admis le recours; elle a annul� la d�cision de la Municipalit� de Vevey d�livrant le permis de construire pour le projet A; elle a en revanche confirm� cette d�cision en tant qu'elle concernait le projet B ainsi que la d�cision du Service cantonal du logement dans la mesure o� elle n'�tait pas caduque, sous r�serve du chiffre 1 de son dispositif, le dossier �tant renvoy� audit service pour nouvelle d�cision sur ce point dans le sens des consid�rants. Elle a consid�r� en substance que le projet A n�cessitait une d�rogation aux r�gles sur les distances aux limites qui exc�dait le cadre autoris� par l'art. 85 de la loi vaudoise du 4 d�cembre 1985 sur l'am�nagement du territoire et les constructions (LATC) et qui ne pouvait de ce fait �tre accord�e. Elle a estim� que le projet B respectait les dispositions du r�glement communal sur les constructions du 19 d�cembre 1952 (RC) relatives � l'ordre contigu, � la hauteur des b�timents, � la forme des toitures et � l'obligation d'am�nager des places de jeux pour petits enfants, ainsi que les r�gles sur les distances aux limites, s'agissant du garage souterrain.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ et consorts demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t. Ils reprochent au Tribunal administratif d'avoir interpr�t� et appliqu� de mani�re arbitraire les normes du r�glement communal sur les distances � respecter entre b�timents et limites de propri�t�, en ce qui concerne le garage souterrain du projet B.
Le Tribunal administratif, la Caisse de pension X.________ et la Municipalit� de la Ville de Vevey concluent au rejet du recours. Le Service du logement du canton de Vaud a renonc� � d�poser des observations.
Par ordonnance du 2 octobre 2002, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la demande de mesures provisionnelles pr�sent�e par A.________ et consorts en ce sens qu'il est fait interdiction � la Caisse de pension X.________ d'entreprendre des travaux de construction du parking enterr� du projet B jusqu'� droit connu sur le recours de droit public.
1.1 En vertu de l'art. 34 al. 1 et 3 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700), seule la voie du recours de droit public est ouverte contre l'octroi d'un permis de construire en zone � b�tir dans la mesure o� les recourants font exclusivement valoir des griefs tir�s d'une application arbitraire de r�gles communales de police des constructions (cf. ATF 123 II 88 consid. 1a/cc p. 92 et les arr�ts cit�s).
1.2 En mati�re d'autorisation de construire, le Tribunal f�d�ral reconna�t la qualit� pour recourir aux voisins selon l'art. 88 OJ s'ils invoquent la violation de dispositions du droit des constructions qui sont destin�es � les prot�ger ou qui ont �t� �dict�es � la fois dans l'int�r�t public et dans leur int�r�t (ATF 125 II 440 consid. 1c p. 442). Ils doivent en outre se trouver dans le champ de protection des dispositions dont ils all�guent la violation et �tre touch�s par les effets pr�tendument illicites de la construction litigieuse (ATF 121 I 267 consid. 2 p. 268 et les arr�ts cit�s).
En l'occurrence, les recourants font valoir une violation des r�gles communales de police des constructions sur les distances aux limites et sur la volum�trie des b�timents, qui peuvent aussi tendre � la protection de l'int�r�t des voisins (cf. ATF 118 Ia 232 consid. 1b p. 235; 117 Ia 18 consid. 3b p. 20; 115 Ib 456 consid. 1e p. 462 et les arr�ts cit�s), en relation avec le garage souterrain pr�vu dans le cadre du projet B; on peut se demander s'ils sont directement touch�s par les effets pr�tendument illicites de la construction ou de l'installation litigieuse, dans la mesure o� ils se plaignent d'une violation des r�gles sur les distances et de la volum�trie concernant le garage souterrain en liaison non pas avec la parcelle accueillant l'immeuble dans lequel ils sont propri�taires par �tages d'un appartement, mais avec les parcelles nos 64 et 69 (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 1P.379/1996 du 23 ao�t 1996, consid. 3d). Les recourants pr�tendent certes qu'en cas d'admission du recours pour les motifs �voqu�s, l'intim�e devrait r�duire les dimensions du parking souterrain et le nombre de places de parc, ce qui aurait une influence directe sur l'�conomie g�n�rale du projet et les nuisances qu'ils devraient supporter puisque l'une des rampes d'acc�s d�bouche sur la rue des Jardins, en face de leur immeuble. La question de savoir si cela suffit pour admettre qu'ils sont effectivement touch�s par les atteintes all�gu�es au r�glement communal des constructions peut finalement demeurer ind�cise vu l'issue du recours sur le fond.
Les recourants reprochent au Tribunal administratif d'avoir fait une interpr�tation insoutenable des r�gles relatives aux distances aux limites et � la volum�trie des b�timents.
2.1 Saisi d'un recours de droit public pour arbitraire, le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement dire si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable. En effet, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; � cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables; encore faut-il que cette d�cision soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5b p. 70 et les arr�ts cit�s).
2.2 L'art. 6 RC dispose que dans l'ordre contigu, le long des voies, les b�timents sont adjacents, implant�s sans interruption et sur les alignements. Cet ordre est obligatoire dans les parties de la ville r�serv�es � la construction de forte densit�, conform�ment au plan annex� (al. 1). A d�faut de plan partiel d'extension, les b�timents plus hauts qu'un rez-de-chauss�e et situ�s � plus de 14 m�tres de l'alignement, sont soumis aux r�gles de l'ordre non contigu (al. 2). L'art. 8 RC pr�voit que les murs mitoyens, murs aveugles ou murs en attente ne sont autoris�s que sur une distance maximum de 14 m�tres mesur�s horizontalement entre la fa�ade plac�e sur l'alignement des constructions et la fa�ade qui lui est parall�le, c�t� jardin ou cour, et � condition que l'angle form� par le mur et la perpendiculaire � l'alignement ne d�passe pas dix degr�s en plan. A teneur de l'art. 11 RC, les fa�ades non mitoyennes et non implant�es sur l'alignement des constructions, doivent �tre �loign�es des limites des propri�t�s voisines � une distance qui est au moins �gale � la moiti� de celle fix�e par l'art. 20 (al. 1); ces fa�ades doivent �tre ajour�es, c'est-�-dire munies de vues (al. 2). L'art. 12 RC pr�cise que jusqu'� 30 m�tres de l'alignement en ordre contigu, la Municipalit� peut autoriser des constructions basses � destination commerciale ou de garages, dans les secteurs o� l'ordre non contigu s'applique en vertu du 2e alin�a de l'art. 6. Ces constructions ne doivent pas �tre de nature � nuire � la salubrit�; elles ne doivent pas servir � l'habitation; leur hauteur ne doit pas d�passer celle du rez-de-chauss�e. Suivant l'art. 16 RC, l'ordre non contigu comporte l'existence de surfaces non b�ties entre les constructions, m�me le long des alignements. Cet ordre est obligatoire dans les parties de la ville r�serv�es � la construction de densit� moyenne, conform�ment au plan des ordres de constructions annex� et au plan des densit�s de population et plan des coefficients d'utilisation. Conform�ment � l'art. 17 al. 1 RC, les b�timents peuvent �tre implant�s � l'alignement ou en retrait de celui-ci; l'implantation est parall�le � l'alignement sauf exception justifi�e et admise par la Municipalit�. En vertu de l'art. 18 al. 1 RC, aucun b�timent ne peut �tre implant� � une distance de la propri�t� voisine, ou du domaine public, qui soit inf�rieure � six m�tres ou � la moiti� de la distance fix�e par l'art. 20. Cette derni�re disposition pr�voit trois cas de figure, selon la longueur des fa�ades des b�timents. Quant � l'art. 24 RC; il fixe la longueur maximum des b�timents � 36 m�tres et leur largeur maximale � 14 m�tres.
2.3 En l'esp�ce, le Tribunal administratif a consid�r� que, de par sa nature, l'art. 8 RC, dont les recourants all�guaient la violation, ne concernait que des b�timents hors terre et qu'il ne s'appliquait pas aux constructions en sous-sol, tel que le parking enterr� pr�vu dans le cadre du projet B. Il a par ailleurs retenu que cette installation respectait les r�gles sur les distances aux limites, car les fa�ades sud et est s'�levaient sur les alignements suivant l'art. 6 RC, alors que les flancs ouest et nord �taient implant�s sur la limite de propri�t� pour les trente premiers m�tres, puis au-del� � une distance de six m�tres de la limite de propri�t� voisine, conform�ment aux art. 12 et 18 al. 1 RC.
Les notions de murs mitoyens, de murs aveugles, de murs en attente et de fa�ades, auxquelles se r�f�re l'art. 8 RC pour les b�timents en ordre contigu, doivent �tre mises en relation avec celle de fa�ades non mitoyennes employ�es � l'art. 11 RC, lesquelles ne s'appliquent qu'� des constructions en surface, dans la mesure o� seules des fa�ades hors sol peuvent �tre ajour�es au sens de l'art. 11 al. 2 RC. Le Tribunal administratif n'a donc pas fait preuve d'arbitraire en admettant que l'art. 8 RC ne s'appliquait pas aux constructions souterraines, mais uniquement � celles �rig�es en surface. Le fait que cette disposition n'op�re pas de distinction expresse en ce sens ne s'oppose pas � pareille interpr�tation. Pour le surplus, il n'y a pas lieu d'examiner si les griefs �voqu�s en relation avec les art. 12, 18 et 24 RC sont recevables au regard de la jurisprudence rendue en application de l'art. 86 al. 1 OJ prohibant l'all�gation de griefs qui n'ont pas �t� soulev�s en proc�dure cantonale (ATF 118 III 37 consid. 2a p. 39 et les arr�ts cit�s), car la d�cision attaqu�e r�siste de toute mani�re sur ce point au grief d'arbitraire.
Le r�glement communal ne contient aucune disposition fixant la distance des constructions souterraines par rapport � la voie publique ou � la limite de propri�t� voisine. Les art. 8 et 11 RC, d�finissant la largeur des b�timents et les distances aux limites des constructions dans les secteurs r�gis par l'ordre contigu, ne s'appliquent pas aux constructions souterraines, mais concernent uniquement les b�timents hors sol, pour les raisons �voqu�es ci-dessus. Quant � l'art. 12 RC, il traite des constructions basses � destination commerciale et de garages, dont la hauteur n'exc�de pas celle du rez-de-chauss�e. Les normes communales relatives aux distances aux limites concernent ainsi exclusivement les b�timents en surface. En l'absence de toute r�glementation sp�cifique aux constructions souterraines ou d'une disposition r�glementaire soustrayant ces derni�res � l'application des r�gles sur les distances aux limites ou entre b�timents en application de l'art. 84 LATC, il �tait � tout le moins soutenable d'examiner la conformit� du parking enterr� au r�glement communal au regard des dispositions existantes en la mati�re r�gissant tant l'ordre contigu que l'ordre non contigu, dans la mesure o� les deux r�gimes sont tol�r�s dans la zone II du plan des zones et des ordres des constructions annex� au r�glement communal.
Pour le surplus, les recourants ne contestent pas que le parking enterr� respecterait les exigences de l'art. 6 RC sur ses faces sud et est, en tant que celles-ci s'implantent sans interruption sur l'alignement. Il n'�tait par ailleurs pas arbitraire d'admettre que le parking enterr� pr�sentait des caract�ristiques analogues aux constructions basses � destination de garages vis�es � l'art. 12 RC et qu'il pouvait s'implanter en limite de propri�t� sur une distance de trente m�tres, conform�ment � cette disposition; de m�me, il �tait soutenable de consid�rer qu'il pouvait �tre prolong� au-del� jusqu'� une distance de six m�tres de la limite de propri�t� voisine, que ce soit sur la base des art. 6 al. 2 et 18 RC, comme le Tribunal administratif l'a retenu, ou en application des art. 11 et 20 RC, comme le soutient l'intim�e, ou encore directement sur la base du plan des zones et des ordres des constructions, fixant � six m�tres la distance minimale aux limites � respecter dans la zone consid�r�e. Enfin, pour les motifs �voqu�s dans l'arr�t attaqu� auxquels il convient de renvoyer (cf. art. 36a al. 3 OJ), le Tribunal administratif pouvait sans arbitraire retenir que l'admission du recours en ce qui concerne le projet A n'entra�nait pas sans autre l'annulation du projet B.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais des recourants qui succombent (art. 156 al. 1 OJ); ces derniers verseront en outre une indemnit� de d�pens � la Caisse de pension X.________, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel (art. 159 al. 1 OJ). Conform�ment � la pratique relative � l'art. 159 al. 2 OJ, la Commune de Vevey n'a en revanche pas droit � des d�pens.
Une indemnit� de 1'600 fr. est allou�e � la Caisse de pension X.________ � titre de d�pens, � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et de la Municipalit� de la Ville de Vevey, ainsi qu'au Service du logement du D�partement de l'�conomie et au Tribunal administratif du canton de Vaud.

References: ATF 
 ATF 
 art. 12
 art. 12
 art. 8
 art. 6
 art. 11
 art. 36