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Timestamp: 2016-10-20 19:49:33+00:00

Document:
1P.458/2003 (29.08.2003)
recourant, repr�sent� par Me Robert Fox, avocat, Cheneau-de-Bourg 3, case postale 3393, 1002 Lausanne,
intim�e, repr�sent�e par Me Marcel Heider, avocat, avenue Nestl� 8, case postale 319, 1820 Montreux,
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 juillet 2003.
A.________ se trouve en d�tention pr�ventive depuis le 26 septembre 2002, sous l'inculpation, notamment, de mise en danger de la vie d'autrui, menace, contrainte, contrainte sexuelle, s�questration et enl�vement. Il lui est reproch� d'avoir, le 24 septembre 2002, forc� son ex-amie B.________ � monter dans son v�hicule, sous la menace d'une arme charg�e, et de l'avoir conduite dans un chalet o�, apr�s l'avoir menott�e, il l'aurait fouett�e et contrainte � des actes d'ordre sexuel. Une expertise psychiatrique a �t� ordonn�e afin de d�terminer le degr� de responsabilit� de l'inculp�, le risque de r�cidive, ainsi que les �ventuelles mesures � ordonner.
La d�tention a �t� maintenue par ordonnances du juge d'instruction de l'arrondissement de l'est vaudois des 3 octobre, 8 novembre 2002 et 10 mars 2003, notamment en raison du risque de r�cidive: le pr�venu avait admis avoir eu des intentions meurtri�res � l'�gard de la plaignante, et de nombreuses condamnations ant�rieures ne l'avaient pas emp�ch� de commettre de nouveaux actes d�lictueux. Ces d�cisions ont �t� confirm�es par le Tribunal d'accusation vaudois (arr�ts des 15 octobre et 5 d�cembre 2002 et du 11 avril 2003), en raison de la dangerosit� de l'inculp�.
Par ordonnance du 5 juin 2003, le juge d'instruction a rejet� une nouvelle demande de mise en libert�. Les experts avaient d�pos� leur rapport le 7 mai pr�c�dent. Par d�cision du 28 mai 2003, le juge d'instruction avait refus� d'ordonner un compl�ment, ce rapport lui apparaissant clair et complet. Il en r�sultait que le risque de r�cidive ne pouvait �tre exclu, "en raison du trouble dyssocial dont souffre l'expertis�".
Par arr�t du 8 juillet 2003, le Tribunal d'accusation a rejet� les recours dirig�s, d'une part, contre le refus d'ordonner un compl�ment d'expertise, et, d'autre part, contre le refus de mise en libert�. Le rapport d'expertise �tait convainquant et les parties auraient l'occasion d'obtenir des pr�cisions lors de l'audience de jugement. Les experts avaient retenu un risque de r�cidive, l'incarc�ration n'ayant que peu d'impact sur la personnalit� du pr�venu. Le trouble dont souffrait le pr�venu n'�tait pas "accessible � un traitement", de sorte qu'un suivi m�dical n'apparaissait pas comme une alternative envisageable.
A.________ forme un recours de droit public contre ce dernier arr�t. Il en demande l'annulation, ainsi que sa mise en libert� imm�diate. Il requiert l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le Procureur g�n�ral et la plaignante B.________ concluent au rejet du recours.
Invit� � r�pliquer, le recourant ne s'est pas d�termin�.
Le recours de droit public est form� en temps utile contre un arr�t rendu en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ). Le recourant, personnellement touch� par l'arr�t attaqu� qui refuse notamment sa mise en libert� provisoire, a qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ. Par exception � la nature cassatoire du recours de droit public, les conclusions tendant � la mise en libert� imm�diate, le cas �ch�ant sous conditions, sont recevables (ATF 124 I 327 consid. 4b/aa p. 333). L'arr�t attaqu� ne statue cependant pas seulement sur la demande de mise en libert�, mais aussi sur la demande de l'inculp� tendant � un compl�ment d'expertise. Sur ce point, l'arr�t attaqu� est incident puisqu'il se rapporte � l'administration des preuves (ATF 123 I 325 consid. 3b p. 327; 122 I 39 consid. 1a/aa p. 41; 120 Ia 369 consid. 1b p. 372, 120 III 143 consid. 1a p. 144 et les arr�ts cit�s), et ne cause pas, selon la jurisprudence constante, de dommage irr�parable au recourant (cf. art. 87 al. 3 OJ; ATF 122 I 37 consid. 1a/aa p. 42; 117 Ia 247 consid. 3 p. 249, 396 consid. 1 p. 398, 115 Ia 311 consid. 2c). Celui-ci peut toutefois, dans son recours relatif � la d�tention, faire valoir que le refus d'ordonner un compl�ment d'expertise viole son droit d'�tre entendu.
Tel est le premier grief du recourant. Celui-ci consid�re que l'expertise a �t� ordonn�e dans le cadre de l'art. 13 CP et qu'il conviendrait, dans le cadre de la d�tention pr�ventive, de demander aux experts s'il existe encore un risque de commission de nouvelles infractions du m�me genre contre la plaignante, si l'engagement de se faire suivre par un m�decin est cr�dible, et si la s�curit� de la plaignante peut ainsi �tre assur�e. Selon l'expertise, le recourant aurait agi dans des circonstances particuli�res de crise et de tension dues � la rupture avec son ancienne amie, de sorte qu'il y aurait lieu de se demander si de telles circonstances peuvent encore se reproduire onze mois plus tard.
2.1 Garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (et, en mati�re de d�tention pr�ventive, par les art. 31 Cst., 5 par. 4 et 6 CEDH), le droit d'�tre entendu permet au justiciable de proposer des preuves et de participer � leur administration. Ce droit ne concerne que les �l�ments qui sont d�terminants pour l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticit� n'est pas important pour la solution du cas, que les preuves r�sultent d�j� de constatations vers�es au dossier, et lorsque le juge parvient � la conclusion qu'elles ne sont pas d�cisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135).
2.2 En l'occurrence, l'expertise a �t� mise en oeuvre non seulement pour d�terminer le degr� de responsabilit� de l'accus� et l'opportunit� d'une mesure au sens des art. 43 et 44 CP, mais aussi pour appr�cier le risque de r�cidive. Les experts rel�vent ainsi que le recourant aurait agi apr�s avoir �t� rejet� par son ex-amie, pris par la n�cessit� imp�rieuse de recouvrer son int�grit� narcissique. Le recourant souffrirait d'un trouble dyssocial se manifestant par "un refus de l'autorit�, un m�pris des lois, un sentiment que le monde doit �tre soumis � la loi int�rieure de la personne, une absence de culpabilit� et un refus de toute responsabilit� dans les faits qui lui sont reproch�s". Ce trouble exposerait le recourant � reproduire des comportements identiques et le risque de r�cidive ne pourrait �tre exclu. Il serait douteux que les six mois pass�s en d�tention aient eu un impact sur sa personnalit�, le recourant n'ayant pas "tir� d'enseignement particulier" des pr�c�dents qui l'ont d�j� amen� en milieu carc�ral. Au sujet de l'application de l'art. 43 CP, les experts rel�vent que le trouble dyssocial n'est pas accessible � un traitement psychiatrique et/ou psychologique, et qu'un traitement impos� n'aurait gu�re de chance d'aboutir.
Ces indications sont manifestement suffisantes pour juger de l'existence d'un risque de r�cidive. Les experts ont en particulier tenu compte du temps �coul�, et se sont clairement prononc�s sur les chances de succ�s d'un traitement, impos� ou non. La cour cantonale pouvait d�s lors s'estimer, � juste titre, suffisamment renseign�e, et consid�rer qu'un compl�ment d'expertise ne l'am�nerait pas � une conclusion diff�rente. En outre, un tel compl�ment pouvait compromettre le droit du recourant � obtenir une d�cision � br�ve �ch�ance sur la l�galit� de sa d�tention, tel qu'il d�coule des art. 31 al. 4 Cst. et 5 par. 4 CEDH.
Le recourant consid�re qu'en se soumettant spontan�ment � un contr�le p�riodique aupr�s d'un m�decin psychiatre, il pourrait �viter les situations de tension, de sorte qu'il n'y aurait plus aucun risque pour la plaignante.
3.1 Le maintien en d�tention pr�ventive n'est admissible que si le pronostic de r�cidive est tr�s d�favorable. La simple possibilit�, hypoth�tique, de commission de nouvelles infractions de m�me nature, ou la vraisemblance que soient commises des infractions mineures, sont des motifs insuffisants (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62). Autant que possible, l'autorit� doit tenter de substituer � la d�tention toute autre mesure moins incisive propre � atteindre le m�me r�sultat (ATF 123 I 268 consid. 2c et e p. 270/271 et les arr�ts cit�s).
3.2 Le recourant ne saurait contester l'existence d'un risque de r�it�ration. L'expertise affirme clairement l'existence d'un tel risque; la blessure narcissique serait encore vivace, le recourant n'�prouvant pas de sentiment de culpabilit�, et n'ayant tir� aucun enseignement de sa d�tention. L'id�e de vengeance peut �tre encore pr�sente, le recourant ayant manifest� des intentions meurtri�res � l'�gard de son ex-compagne. Quant aux mesures de substitution propos�es, les experts affirment qu'un traitement psychiatrique et/ou psychologique serait sans effet, qu'il soit ou non impos�. Les distinctions que tente d'op�rer le recourant entre le traitement impos� et celui qu'il propose spontan�ment de suivre, sont par cons�quent sans pertinence. On ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir suivi les conclusions des experts, en l'absence de tout �l�ment permettant de s'en �carter (cf. ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160-161, 118 Ia 144 consid. 1c p. 145-146). A d�faut d'un traitement dont l'efficacit� serait imm�diate au point de faire cesser le risque de r�cidive, l'arr�t attaqu� ne viole ni la libert� personnelle, ni le principe de la proportionnalit�.
Le recours de droit public doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant demande l'assistance judiciaire et, sur le vu des renseignements fournis, les conditions en paraissent r�alis�es. Me Fox est d�sign� comme avocat d'office, r�tribu� par la caisse du Tribunal f�d�ral, et il n'est pas per�u d'�molument judiciaire. Cela ne dispense toutefois pas le recourant de payer � l'intim�e B.________ une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Robert Fox est d�sign� comme avocat d'office, et une indemnit� de 1000 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral; il n'est pas per�u d'�molument judiciaire.
Une indemnit� de d�pens de 800 fr. est allou�e � l'intim�e B.________, � titre de d�pens, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties, au Procureur g�n�ral et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 29 ao�t 2003

References: art. 87
 ATF 
 art. 31
in fine
 art. 43
 art. 31
 ATF