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Document:
6B_1060/2013 (28.04.2014)
6B_1060/2013 � � Arr�t du 28 avril 2014
X.________, repr�sent� par Me Philippe Kitsos, avocat,
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 7 octobre 2013.
A.a.�Alors qu'il travaillait au service de Y.________ SA en qualit� de vendeur de voitures, X.________ s'est appropri�, en octobre 2008, une somme de 42'500 francs. Il a ensuite d�pos� plainte p�nale contre inconnu, en ao�t 2009, en invoquant faussement avoir �t� victime d'un vol alors qu'il d�tenait les 42'500 fr. qui lui avaient �t� confi�s par des clients et qu'il aurait d� remettre � son employeur.
Par ordonnance p�nale du 9 novembre 2009, non frapp�e d'opposition, le Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel a reconnu X.________ coupable d'abus de confiance et d'induction de la justice en erreur. Il l'a condamn� � une peine de 180 jours-amende � 115 fr. avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'� une amende de 1'500 fr. comme peine additionnelle. X.________ s'est engag� � d�dommager son employeur.
A.b.�Le 28 janvier 2011, A.________, administrateur de Y.________ SA, a port� plainte contre X.________. Il lui reprochait, � compter de septembre 2010, d'avoir encaiss� 114'858 fr. 50 directement aupr�s de plusieurs clients du garage sans remettre cet argent dans la caisse, d'avoir vendu sans autorisation cinq v�hicules d'occasion que le garage avait achet�s pour la somme de 29'066 fr. 05 en ayant conserv� le produit des ventes dont le montant �tait inconnu, ainsi que d'avoir remis une fausse attestation de B.________ �tablissant un paiement de 143'245 fr. en faveur du garage.
Par jugement du 27 septembre 2012, le Tribunal de police des Montagnes et du Val-de-Ruz a reconnu X.________ coupable d'abus de confiance, de vol, de faux dans les titres, de tentative d'escroquerie, ainsi que de consommation de stup�fiants. Il l'a condamn�, pour ces infractions, � une peine privative de libert� de treize mois, dont six mois ferme et sept mois avec sursis pendant trois ans, ainsi qu'au paiement des frais de la cause par 3'835 francs. Par ailleurs, le tribunal a prononc� la confiscation d'une montre et d'une carte SIM. Il a renonc� � r�voquer le sursis prononc� le 28 juillet 2010 par le Minist�re public, mais il a prolong� le d�lai d'�preuve d'un an.
Statuant le 7 octobre 2013, la Cour p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel a rejet� l'appel form� par X.________ et confirm� le jugement du 27 septembre 2012. Les frais de la proc�dure, arr�t�s � 1'000 fr., ont �t� mis � la charge de l'appelant, � qui l'assistance judiciaire a �t� retir�e avec effet au 6 mai 2013.
X.________ recourt en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement d'appel du 7 octobre 2013. Avec suite de frais et d�pens, y compris des instances pr�c�dentes, il conclut principalement � sa r�forme en ce sens qu'il est condamn� � une peine p�cuniaire en lieu et place de la peine privative de libert�, dont la quotit� est laiss�e � la libre appr�ciation du tribunal, ainsi qu'� une part r�duite des frais de la cause. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
1.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; v. sur cette notion: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379) dans la constatation des faits.
La recevabilit� des griefs suppose l'articulation de critiques circonstanci�es ( ATF 136 II 101consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF ( ATF 133 IV 286consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353consid. 5.1 p. 356).
1.2.�Lorsque le recourant critique l'application du droit f�d�ral ind�pendamment des cas vis�s par l'art. 106 al. 2 LTF, il n'en doit pas moins respecter les exigences de l'art. 42 LTF. Selon cette disposition, les m�moires doivent, notamment, indiquer les motifs, lesquels doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit. Pour satisfaire � cette obligation de motiver, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit. Il doit aussi d�montrer que la violation qu'il invoque est susceptible d'avoir une influence sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF).
2.1.�Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2).
2.2.�Suivant l'art. 48 CP, le juge att�nue la peine si l'auteur a manifest� par des actes un repentir sinc�re, notamment s'il a r�par� le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui (let. d). Le repentir sinc�re n'est r�alis� que si l'auteur a adopt� un comportement d�sint�ress� et m�ritoire, qui constitue la preuve concr�te d'un repentir sinc�re. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de sacrifices, de r�parer le tort qu'il a caus�.
Les �l�ments relatifs � l'attitude du pr�venu apr�s l'acte peuvent �galement entrer en consid�ration dans la fixation de la peine ( WIPR�CHTIGER/KELLER, Basler Kommentar, Strafrecht I, 3
e��d. 2013, n� 147 ad art. 47 CP; QUELOZ/HUMBERT, Commentaire romand, Code p�nal I, 2009, n� 74 ad art. 47 CP). Les aveux, la collaboration � l'enqu�te ainsi que les remords et la prise de conscience de la faute sont g�n�ralement consid�r�s comme des �l�ments autorisant une diminution de la peine, � moins qu'ils ne rel�vent d'un pur calcul strat�gique (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc et dd p. 206 et 207 ; arr�t 6B.485/2011 du 1
er�d�cembre 2011 consid. 1.1).
2.3.�Pour le surplus, les r�gles g�n�rales r�gissant la fixation de la peine ont �t� rappel�es dans les arr�ts publi�s aux ATF 136 IV 55 (consid. 5.4 ss p. 59 ss) et 134 IV 17(consid. 2.1 p. 19 s. et les r�f�rences cit�es). Il suffit d'y renvoyer en soulignant, d'une part, que l'art. 47 al. 1 CP appliqu� dans ces cas reprend les principes qui pr�valaient d�j� sous l'empire de l'ancien droit (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19). On rappelle, d'autre part, que le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation et que le Tribunal f�d�ral n'intervient que lorsque l'autorit� cantonale a fait un usage vraiment insoutenable de la marge de manoeuvre que lui accorde le droit f�d�ral, s'il a fix� une peine en-dehors du cadre l�gal, s'il s'est fond� sur des crit�res �trangers � l'art. 47 al. 1 CP (art. 63 aCP) ou si des �l�ments d'appr�ciation importants n'ont pas �t� pris en compte.
Le recourant critique la fixation de la peine et soul�ve trois griefs principaux.
3.1.�Dans un premier moyen, le recourant se pr�vaut d'une violation de l'art. 47 CP. Il soutient que les premiers juges ont omis de tenir compte des circonstances professionnelles, bien qu'elles aient �t� reconnues et �voqu�es, alors qu'elles repr�sentent un crit�re cardinal dans la fixation de la peine. A son avis, la juridiction d'appel ne pouvait se limiter � constater qu'il avait retrouv� un nouvel emploi, sans tenir compte des conditions du contrat de travail qui comportait sp�cifiquement une clause de remboursement; il estime que ces conditions auraient d� �tre pleinement consid�r�es dans l'examen de la fixation de la peine, de sorte que le juge aurait d�, ne serait-ce que de mani�re l�g�re, modifier la peine.
Ainsi que cela ressort explicitement du consid. 6 du jugement attaqu� (in fine), la juridiction d'appel a consid�r� que "�
le fait que l'appelant a trouv� un emploi, ce qui est certes encourageant, est un �l�ment parmi les autres dont la prise en compte n'est pas de nature � changer, � lui seul, la quotit� de la peine au point qu'il se justifierait de la modifier�". Contrairement � l'opinion du recourant, la Cour p�nale a donc bien pris en compte les circonstances professionnelles (art. 47 CP) qu'il invoque. Ce grief est infond�.
3.2.�Le recourant all�gue ensuite que la peine inflig�e - une peine privative de libert� de treize mois - a �t� volontairement fix�e � cette dur�e de telle mani�re qu'elle se trouve au-del� de la limite autorisant le prononc� d'une peine p�cuniaire. A cet �gard, il soutient qu'une peine en semi-d�tention est incompatible avec l'horaire de travail flexible pr�vu par son contrat de travail, si bien qu'il ne pourra pas garder son emploi en ex�cutant la partie de la peine prononc�e sans sursis. A son avis, cette peine, qui fait obstacle � sa r�insertion, doit �tre modifi�e afin qu'elle ne compromette pas son engagement et qu'elle lui permette de conserver un emploi stable et de rembourser le dommage caus�.
La Cour d'appel a consid�r� que le sursis partiel n'aurait pas d� �tre accord� au recourant en premi�re instance, d�s lors qu'il n'avait pas pris conscience de la gravit� de ses actes et que le pronostic �tait incertain; elle a n�anmoins confirm� le sursis partiel prononc� dans le jugement du 27 septembre 2012, compte tenu de l'interdiction de la�
reformatio in pejus. Dans son argumentation, le recourant ne discute pas les conditions d'octroi du sursis et n'�tablit pas en quoi le refus du sursis � une partie de la peine privative de libert� r�sulterait d'une violation du droit f�d�ral. Il n'explicite pas non plus en quoi une peine inf�rieure s'imposerait. Il ne motive ses conclusions qu'en fonction des modalit�s de l'ex�cution de la peine privative de libert� de six mois sous la forme de la semi-d�tention, en vain toutefois car cette question n'est pas tranch�e dans le jugement attaqu�.
3.3.�Le recourant se plaint enfin d'une violation de l'art. 48 let. c (recte : let. d) CP. Il soutient que la juridiction d'appel aurait d� tenir compte de sa nouvelle situation professionnelle et singuli�rement de l'engagement formel qu'il a pris dans son contrat de travail, � peine de licenciement, de faire pr�lever mensuellement un montant de 1'000 fr. de son salaire afin de le verser au garage Y.________ SA, au mieux jusqu'� l'extinction de la dette. Pareil engagement constitue, � ses yeux, une preuve de son repentir sinc�re. Il estime que le tribunal cantonal a admis � tort qu'il n'avait pas r�ellement fait preuve de repentir, en retenant que le remboursement d'une partie du dommage caus� en 2008 ne l'avait pas emp�ch� de r�cidiver. Le recourant soutient qu'il a r�alis� les cons�quences de ses actes � la suite du second comportement dont il r�pare aujourd'hui le dommage, si bien que la peine doit �tre fix�e en fonction de son repentir actuel et non de ses ant�c�dents. Une peine privative de libert� aurait pour seul effet de lui faire perdre son emploi, de le renvoyer dans la pr�carit� et d'emp�cher le remboursement du dommage.
La Cour p�nale a d�ment motiv� sa d�cision de ne pas retenir le repentir sinc�re (art. 48 let. d CP) comme circonstance att�nuante (consid. 5b du jugement). En particulier, elle a rappel� que le recourant avait imput�, dans l'argumentation de son appel, une part de la responsabilit� de ses actes � son ancien employeur, invoquant l'insouciance de ce dernier en mati�re de contr�le financier et comptable. Avec l'autorit� cantonale, on doit admettre que la mise en cause de l'employeur l�s�, qui avait pourtant offert une nouvelle chance au recourant et dont la confiance avait �t� trahie, jette assur�ment de s�rieux doutes sur la prise de conscience du recourant quant � ses agissements ainsi que sur la sinc�rit� de son repentir. C'est donc � bon droit que cette circonstance att�nuante n'a pas �t� prise en consid�ration.
Le recourant ne cite en d�finitive aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Il convient d�s lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine inflig�e appara�t exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
En l'esp�ce, le recourant s'est rendu coupable d'abus de confiance (art. 138 CP), de vol (art. 139 ch. 1 CP), de faux dans les titres (art. 251 CP), de tentative d'escroquerie (art. 146 et 22 CP), ainsi que de consommation de stup�fiants (art. 19a LStup). Par ses comportements illicites, le recourant a retir� des sommes importantes (114'858 fr. et 29'066 fr.) � son employeur, par app�t du gain et pour financer son mode de vie qui lui est propre. On peut �galement noter la r�cidive au pr�judice de son employeur qui lui avait offert une nouvelle chance. En sa faveur, il faut tenir compte de sa r�int�gration professionnelle et des remboursements qu'il op�re mensuellement.
Au vu de ces circonstances, la faute du recourant ne peut �tre qualifi�e de l�g�re. En pronon�ant une peine privative de libert� d'ensemble de treize mois, dont six mois ferme et sept mois avec sursis pendant trois ans, la cour cantonale n'est pas sortie du cadre l�gal et n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation.
Quant aux conclusions du recourant tendant � la diminution des frais de la cause, elles ne sont pas motiv�es. Le recourant n'expose pas, m�me succinctement (cf. art. 42 al. 2 LTF), en quoi la Cour p�nale aurait viol� le droit en fixant les frais de la proc�dure d'appel � 1'000 fr., respectivement en confirmant le montant des frais impos�s par la juridiction de premi�re instance, soit 3'835 francs. Les critiques sont irrecevables.
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF).

References: art. 97
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 47
 art. 47
 ATF 
in fine
 art. 42