Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-fourniture-articles-textiles-promotionnels-serigraphies-tee-shirts-pour-1660746.htm
Timestamp: 2018-03-22 22:00:20+00:00

Document:
Appels d'offres : fourniture d'articles textiles promotionnels sérigraphiés : tee-shirts pour le running, vestes imperméables et gilets de type " polaire " pour la ville de Nice
Département 06 (Alpes-Maritimes) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 08/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188B N° annonce (BOAMP) 237
fourniture d'articles textiles promotionnels sérigraphiés : tee-shirts pour le running, vestes imperméables et gilets de type " polaire " pour la ville de Nice
BOMP B/0188-237
Les candidats adresseront leur demande de renseignements complémentaires uniquement par la plateforme ou par mail à , brigitte.campagni@nicecotedazur.org ou magali.taulaigo@nicecotedazur.org
MAIRIE DE NICE - Direction des Relations Publiques - Direction Adjointe Administrative et Financière -, 5, rue de l'hôtel de Ville - 6ème étage, à l'attention de brigitte.campagni@nicecotedazur.org, F-06364 Nice Cedex 1. Tél. : (+33) 4 97 13 38 81. E-mail : brigitte.campagni@nicecotedazur.org. URL : http://usagers.ville-nice.fr/AO
COMMUNAUTE URBAINE NICE COTE D'AZUR - VILLE DE NICE, direction des achats et marches publics, 45, rue GIOFFREDO - 4ème étage, F-06364 Nice Cedex 4. URL : http://www.e-marches06.fr
fourniture d'articles textiles promotionnels sérigraphiés : tee-shirts pour le running, vestes imperméables et gilets de type " Polaire. ".
Lieu principal de livraison : mairie de nice - direction du Protocole - 5, rue de l'hôtel-de-ville 5ème étage, 06364 Nice Cedex 4.
le présent marché public a pour objet : " Fourniture d'articles textiles promotionnels sérigraphiés : tee-shirts pour le running, vestes imperméables et gilets de type " Polaire. "
Les logos et (ou) textes à faire apparaître sur ces articles seront ceux de la charte graphique de la Ville de Nice ou de Nice Côte d'azur. Ils pourront également porter toute autre signalétique s'avérant nécessaire en cours d'exécution du marché.
Ces vêtements seront offerts à des publics divers dans le cadre de manifestations organisées par la Ville de Nice.
18331000, 18221000,18410000.
II.2.1) Quantité ou étendue globale : codes commande :
14.030 - vêtements de dessus
14.070 - vêtements de dessous, vêtements divers et accessoires.
Marché à bons de commande, avec minimum et maximum fixés conformément à l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Montant minimum par periode (hors révision de prix) : Sans montant minimum.
Montant maximum par periode (hors révision de prix) : 25 083 EUR (H.T.) soit 30 000 EUR (T.T.C.).
Il est précisé que la période s'entend comme une année.
Le présent marché sera exécutoire dès sa notification. L'émission du premier bon de commande marquera le début effectif de son exécution.
Il sera conclu pour une période de DOUZE (12) MOIS à compter de sa date de notification et pourra être renouvelé trois fois pour une période d'une année, par reconduction expresse, sans toutefois que sa durée totale puisse excéder QUATRE (4) ANS.
Toute livraison devra être réalisée dans un délai maximum de 20 JOURS ouvrés à compter du lendemain de l'accord donné au titulaire du marché sur le Bon à tirer.
Description de ces options : l'option vise les avenants et les marchés complémentaires éventuels, conformément aux dispositions de l'article 35.ii.4 du Code des Marchés Publics. Nombre de reconduction : 3.
- le règlement des factures relatives aux prestations prévues au présent marché sera imputé sur le budget communal et le financement en sera assuré par les ressources propres de la Collectivité.
- le mode de règlement choisi par la Ville est le mandatement par virement administratif, suivant les règles de la comptabilité publique et celles prévues par le Code des Marchés Publics ;
- le délai de paiement est fixé à 30 JOURS ;
- le comptable assignataire chargé du paiement est M. l'administrateur des Finances Publiques de Nice Municipale ;
Aucune avance ne sera consentie dans le cadre du présent marché public.
- Acomptes : Les prestations qui ont donné lieu à un commencement d'exécution ouvrent droit à des acomptes. La périodicité du versement des acomptes est fixée à 1 MOIS.
Prix BPU : fermes et révisables.
Prix catalogue : ajustables.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la Lettre de candidature signée et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou Dc1 (imprimé CERFA, nouvelle formule mise à jour au 28 Février 2011), dûment complétée, datée et signée par la personne habilitée, ou équivalent.
- la Déclaration du candidat : imprimé Dc2 (version mise à jour au 15 septembre 2010), dûment complétée, ou équivalent.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une Déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours du dernier exercice disponible.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire : public ou privé.
1. montant en EUR (T.T.C.) - voir le paragraphe renseignements complémentaires
2. valeur technique de l'offre - voir le paragraphe renseignements complémentaires
3. performances en matière de protection de l'environnement - voir le paragraphe renseignements complémentaires
Elles seront examinées en application de l'article 52 du Code des Marchés Publics et au regard des éléments demandés à l'article 3.1 du Règlement de la Consultation.
2. Le jugement des offres :
Il s'effectuera en application de l'article 53 du Code des Marchés Publics et portera sur les critères pondérés suivants:
Critère 1 : Montant en EUR (T.T.C.). Il sera analysé au vu du montant résultant du montant total en EUR (T.T.C.) du Devis Descriptif Estimatif Détaillé. La note de référence sera 20. La note sera affectée d'un coefficient de pondération de 50 %.
Critère 2 : Valeur technique de l'offre. Il sera analysée au vu des échantillons demandés en l'article 3.2 du Règlement de la Consultation. La notation s'effectuera sur 20 et sera affectée d'un coefficient de pondération de 30 %.
La note résultera de l'application des deux sous-critères suivants :
Sous-Critère 1 : Qualité des finitions : 50 %.
Sous-Critère 2 : Qualité du tissu : 50 %.
Critère 3 : Performances en matière de protection de l'environnement. Il sera analysé au regard des éléments mentionnés par le candidat au Cadre de Réponse applicable au présent marché. La notation s'effectuera sur 20 et sera affectée d'un coefficient de pondération de 20 %.
3- echantillons à remettre :
Dans le cadre de l'analyse du critère 2 " Valeur technique de l'offre ", les candidats fourniront
Impérativement les échantillons suivants :
A - tee-Shirts.
A1 - tee-Shirt pour le " running ", manches courtes, modèle Femme.
- tissu léger, maille fluide, matière respirante souhaitée ;
- grammage souhaité : de 150 à 200 g/m² environ ;
- encolure ronde de préférence ;
- bande réfléchissante centrée bas du dos souhaitée (longueur : 15 cm. Environ) ;
- bande micro-aérée sous les aisselles ;
- coloris variés ;
- sérigraphie : 3 marquages : poitrine, manche droite, nuque. Logo et (ou) texte à préciser.
A4 - tee-Shirt pour le " running ", manches courtes, modèle Homme.
- tissu maille coton, bel aspect, bon maintien ;
- coupe tubulaire ;
- sérigraphie : 3 marquages : poitrine, manche droite et nuque. Logo et (ou) texte à préciser.
B - vestes impermeables
B1 - veste imperméable manches longues, modèle Femme.
- tissu léger, imperméable et coupe-vent ;
- grammage souhaité : de 340 à 400 g/m² environ ;
- capuche repliable dans le col de préférence ;
- coupe cintrée de préférence ;
- doublure intérieure douillette et molletonnée souhaitée ;
- fermeture zippée, si possible avec rabat à pressions ;
- bas de manches ajustables par bande velcro si possible ;
- 2 poches côté + 1 poche intérieure zippées si possible ;
- cordon de serrage réglable à la taille si possible ;
- sérigraphie de base : logo Nice Côte d'azur ou autre.
C - gilets de type " polaire ".
C2 - gilet " Polaire ", modèle Homme, sans manche
- tissu Polyester polaire, traité anti-peluches si possible ;
- grammage souhaité : 300 g/m² environ ;
- cordon de base avec stoppeurs si possible ;
- 2 poches frontales + 1 poche poitrine zippées si possible ;
Les échantillons demandés ont pour but l'appréciation de la valeur technique de l'offre (critère n° 2).
Chaque échantillon devra porter une étiquette indiquant sa référence, exemple : " A1 - tee-Shirt
Pour le " running ", manches courtes, modèle Femme. "
Aucun coloris particulier n'est imposé pour les articles fournis à titre d'échantillons.
Lesdits échantillons ne porteront pas de sérigraphie.
Il est ici précisé que la non présentation des échantillons impliquera le rejet IPSO-FACTO de
Conditions d'envoi et de remise des echantillons :
- concernant la remise des echantillons, ils seront transmis par colis recommande
Avec demande d'avis de reception postal, ou remis contre recepisse, a :
Direction adjointe administrative et financiere - commande publique.
5eme ETAGE - bUREAUX 601 - 602 - 603
5, rue de l'hotel-de-ville
TEL. : 04 97 13 24 99 - fAX : 04 97 13 38 81
Avant la date et l'heure indiquees en page de garde du present reglement. Si ce colis
Est envoye par la poste, il devra parvenir a destination avant ces memes date et heure
4- compter du 1er janvier 2010 et conformément à l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics, l'identification des opérateurs économiques pour accéder aux documents de la consultation n'est plus obligatoire. Toutefois, nous attirons votre attention sur le fait que l'identification vous permet d'être tenus informés automatiquement des modifications et des précisions éventuellement apportées au DCE. Dans le cas contraire, il vous appartiendra de récupérer par vos propres moyens les informations communiquées.
Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte B.P. 4179, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. URL : http://www.ta-nice.juradm.fr. Fax : (+33) 4 93 55 78 31
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics, 22 boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. E-mail : marie-josee.murru@paca.pref.gouv.fr. Tél. : (+33) 4 91 15 63 74. URL : http://www.paca.pref.gouv.fr. Fax : (+33) 4 91 15 61 90
Greffe du Tribunal Administratif de Nice, 33 boulevard Franck Pilatte, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 92 04 13 13. URL : http://www.ta-nice.juradm.fr. Fax : (+33) 4 93 55 78 31

References: l'article 77
 l'article 35
 l'article 52
 l'article 3
 l'article 53
 l'article 3