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Basile Audy
1 Docu p.1 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en Hautes Ecoles A.Gt M.B Cet arrêté entre en vigueur le 15 septembre Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, notamment l'article 23, 1 er, 1, 1 bis, 2, 3, 4, 5, 7 et 9 ; Vu les avis du Conseil général des Hautes Ecoles des 31 mai 2012 et 18 septembre 2012; Vu l'avis de l'inspection des Finances, donné le 16 juillet 2012; Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 13 septembre 2012; Vu la concertation avec les organisations représentatives des étudiants reconnues au niveau communautaire, du 5 octobre 2012; Vu la concertation des 22, 23 et 25 janvier 2013 avec les organisations représentatives des étudiants reconnues au niveau communautaire; Vu l'avis n /2 du Conseil d'etat, donné le 25 février 2013 en application de l'article 84, 1 er, alinéa 1 er, 1, des lois coordonnées sur le Conseil d'etat; Sur la proposition du Ministre de l'enseignement supérieur; Après délibération, Arrête : CHAPITRE I er. - Du passage d'une année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole vers une année d'études dans une Haute Ecole Article 1 er. - L'étudiant qui a réussi une première année d'études d'un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que la première année d'études réussie dans cette institution universitaire ou Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soit reprise à l'annexe 1 comme une première année d'études permettant d'accéder à la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée. Article 2. - L'étudiant qui a réussi une première année d'études d'un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute-Ecole pour autant que la première année d'études réussie dans cette institution universitaire ou cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole qu'il souhaite entreprendre, soit reprise à l'annexe 2 comme une première année d'études permettant d'accéder à la deuxième année du premier cycle des
2 Docu p.2 études de type long considérée. Article 3. - Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme des étudiants visés aux articles 1 et 2 correspondant à leur situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie de leur programme d'études de la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court ou de la deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle. Article 4. - L'étudiant qui a réussi une deuxième année d'études d'un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que les deux premières années d'études d'un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole réussies, en rapport avec la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 3 comme deux premières années d'études permettant d'accéder à la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée. Article 5. - L'étudiant qui a réussi une deuxième année d'études d'un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole pour autant que les deux premières années d'études réussies dans cette institution universitaire ou cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 4 comme deux premières années d'études permettant d'accéder à la deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long considérée. Article 6. - Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court ou de la deuxième année du premier cycle de transition de type long en Haute Ecole d'un étudiant visé aux articles 4 et 5, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits. Article 7. - L'étudiant qui a réussi une deuxième année d'études d'un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole pour autant que la deuxième année d'études de bachelier de transition réussie dans cette institution universitaire ou dans cette Haute Ecole, en rapport avec la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soit reprise à l'annexe 5 comme une deuxième année d'études permettant d'accéder à la troisième année du premier cycle des études de type long considérée. Article 8. - Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l'étudiant visé à l'article 7 correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie de son programme d'études de la troisième année du premier cycle des
3 Docu p.3 études de l'enseignement supérieur de type long pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle. Article 9. - En cas de réussite à l'épreuve, les étudiants qui ont eu accès à une troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long, conformément à l'article 7, obtiennent le grade qui sanctionne ce premier cycle, tel que visé à l'article 18, 1 er, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles. Article L'étudiant qui a réussi un premier cycle de transition dans une Université ou dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française a accès à la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute-Ecole pour autant que ce premier cycle réussi dans cette institution universitaire ou dans cette Haute Ecole, en rapport avec la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soit repris à l'annexe 6 comme un premier cycle permettant d'accéder à la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole considérée. Article Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long d'un étudiant visé à l'article 10, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits. Article En cas de réussite à l'épreuve, les étudiants qui ont eu accès à une troisième année du premier cycle de transition des études de l'enseignement supérieur de type long conformément à l'article 10 obtiennent le grade qui sanctionne ce premier cycle, tel que visé à l'article 18, 1 er, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles. Article L'étudiant qui a réussi un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à la première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long en Haute Ecole pour autant que ce premier cycle de transition réussi dans cette institution universitaire ou dans cette Haute Ecole, en rapport avec la première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soit repris à l'annexe 7 comme un premier cycle permettant d'accéder à la première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long considérée. Article Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l'étudiant visé à l'article 13 correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie de son programme d'études de la première année du deuxième cycle des études de l'enseignement supérieur de type long pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle. Article L'étudiant qui a réussi un premier cycle de transition dans une institution universitaire ou dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que ce premier cycle de transition réussi dans cette université ou dans cette Haute Ecole, en rapport avec
4 Docu p.4 la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 8 comme des études permettant d'accéder à la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée. Article Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la troisième année des études de l'enseignement supérieur de type court d'un étudiant visé à l'article 15, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits. CHAPITRE II. - Du passage d'une année d'études réussie dans l'enseignement supérieur de type court vers une autre année d'études dans une Haute Ecole Section 1 re. - Du type court vers le type long Article L'étudiant qui a réussi deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long pour autant que les deux premières années d'études réussies dans cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 9 comme deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court permettant d'accéder à la deuxième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long considérée. Article Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la deuxième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long d'un étudiant visé à l'article 17, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits. Article L'étudiant qui a obtenu l'un des grades visés à l'article 15 du décret du 5 août 1995 relatif à l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, a accès à la troisième année du premier cycle des études d'enseignement supérieur de type long visé à l'article 18, 2, du même décret pour autant que les études sanctionnées par un des grades visés à l'article 15 précité, en rapport avec la troisième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 10 comme des études permettant d'accéder à la troisième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long considérée. Article Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la troisième année du premier cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long d'un étudiant visé à l'article 19, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits. Article En cas de réussite à l'épreuve, les étudiants qui ont eu accès à une troisième année du premier cycle des études de l'enseignement supérieur de type long conformément à l'article 19 obtiennent le grade qui sanctionne ce premier cycle, tel que visé à l'article 18, 1 er, du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles. Article L'étudiant qui a obtenu un des grades visés à l'article 15 ou à
5 Docu p.5 l'article 16 du décret du 5 août 1995 relatif à l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Haute Ecole, a accès à la première année du second cycle de l'enseignement supérieur de type long visé à l'article 18, 2, du même décret pour autant que les études sanctionnées par un des grades visés à l'article 15 ou à l'article 16 précités soient reprises à l'annexe 11 du présent arrêté comme des études permettant d'accéder à la première année du second cycle d'études de l'enseignement supérieur de type long pour lequel il n'est pas organisé de premier cycle correspondant. Article Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l'étudiant visé à l'article 22 correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme comprend une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie de son programme d'études de la première année du deuxième cycle de l'enseignement supérieur de type long, pour lequel il n'est pas organisé de premier cycle correspondant. Section 2. - Du type court vers le type court Article L'étudiant qui a réussi une première année d'études de l'enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que la première année d'études réussie dans cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soit reprise à l'annexe 12 comme une première année d'études de l'enseignement supérieur de type court permettant d'accéder à la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée. Article Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l'étudiant visé à l'article 24 correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie du programme d'études de la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle. Article L'étudiant qui a réussi deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que les deux premières années d'études réussies dans cette Haute Ecole, en rapport avec la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 13 comme deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court permettant d'accéder à la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée. Article Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la deuxième année d'études de l'enseignement supérieur de type court de l'étudiant visé à l'article 26, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits. Article L'étudiant qui a réussi deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court dans une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française, a accès à une troisième année
6 Docu p.6 d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que les deux premières années d'études réussies dans cette Haute Ecole, en rapport avec la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 14 comme deux premières années d'études de l'enseignement supérieur de type court permettant d'accéder à la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée. Article Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de l'étudiant visé à l'article 28 correspondant à sa situation particulière. Lorsque le programme consiste en une ou plusieurs activités d'apprentissage supplémentaires, ce programme ne peut alors dépasser 75 crédits. Ces activités d'apprentissage font partie du programme d'études de la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle l'étudiant souhaite bénéficier d'une passerelle. Article L'étudiant qui a obtenu l'un des grades visés à l'article 15 du décret du 5 août 1995 relatif à l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, a accès à la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour autant que les études sanctionnées par un des grades visés à l'article 15 précité, en rapport avec la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court qu'il souhaite entreprendre, soient reprises à l'annexe 15 comme des études permettant d'accéder à la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court considérée. Article Les autorités de la Haute Ecole fixent le programme de la troisième année d'études de l'enseignement supérieur de type court d'un étudiant visé à l'article 30, sans que l'ensemble des activités d'apprentissage de ce programme ne dépasse 60 crédits. CHAPITRE III. - Dispositions finales Article Pour l'application du présent arrêté, la première ou la deuxième année d'études réussie de premier cycle de transition ou le grade académique d'études de type court de l'enseignement supérieur, organisé ou subventionné par la Communauté française, avant l'entrée en vigueur du décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les Universités, dans une même discipline que celle mentionnée dans la colonne de droite des annexes est assimilé à la première ou la deuxième année d'études réussie de premier cycle ou au grade mentionné dans cette colonne. Pour l'application du présent arrêté, le grade académique d'études de premier cycle de type long de l'enseignement supérieur organisé ou subventionné par la Communauté française, avant l'entrée en vigueur du décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les Universités, dans une même discipline que celle mentionnée dans la colonne de droite des annexes est assimilé au grade mentionné dans cette colonne si le diplômé a également réussi au moins une année d'études de deuxième cycle dans la même discipline. Par " même discipline ", au sens des alinéas 1 er et 2, il faut entendre : 1 en ce qui concerne l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles, soit une même section, soit, si une section est divisée en sous-sections, une même soussection; 2 en ce qui concerne l'enseignement supérieur artistique, un même domaine;
7 Docu p.7 3 en ce qui concerne l'enseignement supérieur à l'université, un grade correspondant, conformément à l'arrêté du 19 mai 2004 du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens et nouveaux grades académiques. Article L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 30 juin 2006 fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en Hautes Ecoles modifié par les arrêtés du Gouvernement de la Communauté française du 5 juin 2008, du 13 juin 2008 et du 22 décembre 2011 est abrogé. Article Le présent arrêté produit ses effets le 15 septembre Article Le Ministre qui a l'enseignement supérieur dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté. Bruxelles, le 7 mars Le Vice-Président et Ministre de l'enseignement supérieur, J.-Cl. MARCOURT
8 Docu p.8 Annexe à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les passerelles donnant accès aux études organisées en Hautes Ecoles Tableau des passerelles Annexe 1 re 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 1 re année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française Complément maximum de 15 crédits Catégorie agronomique Architecture des jardins et du paysage Agronomie Gestion de l'environnement urbain 1 re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences industrielles 1 re en sciences agronomiques 1 re en architecture du paysage 1 re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences chimiques 1 re en sciences biologiques 1 re en médecine 1 re en sciences biomédicales 1 re en médecine vétérinaire 1 re en sciences pharmaceutiques 1 re en sciences dentaires 1 re en sciences industrielles 1 re en sciences agronomiques 1 re en architecture du paysage 1 re en sciences géologiques 1 re en sciences géographiques Catégorie économique
9 Docu p.9 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée Gestion hôtelière Secrétariat de direction Relations publiques Tourisme 1 re année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française 1 re en sciences économiques 1 re en sciences économiques et de gestion 1 re en sciences de gestion 1 re ingénieur de gestion 1 re en langues et littératures modernes or. germaniques 1 re en droit 1 re en traduction et interprétation 1 re ingénieur commercial 1 re en gestion de l'entreprise 1 re en gestion publique 1 re en sciences économiques 1 re en sciences économiques et de gestion 1 re en sciences de gestion 1 re ingénieur de gestion 1 re en langues et littératures modernes or. germaniques 1 re en droit 1 re en traduction et interprétation 1 re ingénieur commercial 1 re en communication appliquée 1 re en gestion de l'entreprise 1 re en gestion publique Assurances 1 re en droit 1 re en sciences économiques 1 re en sciences économiques et de gestion 1 re en sciences de gestion 1 re ingénieur de gestion 1 re ingénieur commercial 1 re en traduction et interprétation 1 re en gestion de l'entreprise 1 re en gestion publique Comptabilité Gestion des transports et logistique d'entreprise 1 re en sciences économiques et de gestion 1 re en sciences de gestion 1 re ingénieur de gestion 1 re en sciences économiques 1 re ingénieur commercial 1 re en gestion de l'entreprise
10 Docu p.10 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée Informatique de gestion E-business 1 re année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française 1 re en sciences informatiques 1 re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil 1 re en sciences physiques 1 re en sciences mathématiques 1 re en sciences économiques et de gestion 1 re en sciences humaines et sociales 1 re en sciences de gestion 1 re ingénieur de gestion 1 re en sciences économiques 1 re ingénieur commercial 1 re en sciences industrielles 1 re en gestion de l'entreprise Droit Marketing Commerce extérieur Sciences administratives et gestion publique 1 re en droit 1 re en sciences politiques 1 re en sciences économiques et de gestion 1 re en sciences économiques 1 re en sciences de gestion 1 re ingénieur de gestion 1 re ingénieur commercial 1 re en gestion de l'entreprise 1 re en gestion publique 1 re en sciences économiques et de gestion 1 re en sciences économiques 1 re en sciences de gestion 1 re ingénieur de gestion 1 re ingénieur commercial 1 re en langues et littératures modernes or. Germaniques 1 re en traduction et interprétation 1 re en gestion de l'entreprise 1 re en droit 1 re en sciences politiques 1 re en sciences économiques et de gestion 1 re en sciences de gestion 1 re ingénieur de gestion 1 re en sciences économiques 1 re ingénieur commercial 1 re en gestion de l'entreprise 1 re en gestion publique
11 Docu p.11 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée Immobilier 1 re année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française 1 re en sciences économiques 1 re en sciences économiques et de gestion 1 re en sciences de gestion 1 re ingénieur de gestion 1 re en langues et littératures modernes or. germaniques 1 re en droit 1 re en traduction et interprétation 1 re ingénieur commercial 1 re en sciences de l'ingénieur, ingénieur civil 1 re en architecture 1 re en gestion de l'entreprise 1 re en gestion publique Catégorie paramédicale Diététique Biologie médicale 1 re en médecine 1 re en sciences chimiques 1 re en sciences biomédicales 1 re en sciences biologiques 1 re en sciences pharmaceutiques 1 re en sciences dentaires 1 re en kinésithérapie et réadaptation 1 re en kinésithérapie 1 re en sciences de l'ingénieur or. bio-ingénieur 1 re en sciences industrielles 1 re en sciences agronomiques 1 re en médecine 1 re en sciences chimiques 1 re en sciences biomédicales 1 re en sciences biologiques 1 re en médecine vétérinaire 1 re en sciences pharmaceutiques 1 re en sciences dentaires 1 re en kinésithérapie et réadaptation 1 re en kinésithérapie 1 re en sciences de l'ingénieur or. bio-ingénieur 1 re en sciences industrielles 1 re en sciences agronomiques
12 Docu p.12 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 1 re année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française Podologie - Podothérapie 1 re en médecine 1 re en sciences biomédicales 1 re en sciences biologiques 1 re en médecine vétérinaire 1 re en sciences pharmaceutiques 1 re en sciences dentaires 1 re en kinésithérapie et réadaptation 1 re en kinésithérapie Bandagisterie - Orthésiologie - Prothésiologie 1 re en médecine 1 re en sciences biomédicales 1 re en sciences biologiques 1 re en médecine vétérinaire 1 re en sciences pharmaceutiques 1 re en sciences dentaires 1 re en kinésithérapie et réadaptation 1 re en kinésithérapie 1 re en sciences industrielles Ergothérapie 1 re en kinésithérapie et réadaptation 1 re en kinésithérapie 1 re en médecine 1 re en sciences biomédicales 1 re en sciences psychologique et de l'éducation 1 re en sciences dentaires Technologie en imagerie médicale Logopédie Soins infirmiers Sage-femme 1 re en médecine 1 re en kinésithérapie et réadaptation 1 re en kinésithérapie 1 re en sciences biomédicales 1 re en sciences dentaires 1 re en sciences psychologiques et de l'éducation 1 re en médecine 1 re en sciences dentaires 1 re en médecine 1 re en sciences dentaires Catégorie pédagogique Normale préscolaire Normale primaire 1 re en sciences psychologiques et de l'éducation
13 Docu p.13 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée Normale secondaire Normale technique moyenne Normale secondaire - sous-section : «Sciences : biologie, chimie, physique» Normale secondaire - sous-section : «Mathématiques» 1 re année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française 1 re dans au moins une des futures disciplines d'enseignement en rapport avec la sous-section visée. 1 re en sciences psychologiques et de l'éducation 1 re en médecine 1 re en sciences dentaires 1 re en sciences biomédicales 1 re en médecine vétérinaire 1 re en sciences pharmaceutiques 1 re en sciences géographiques 1 re en sciences géologiques 1 re en sciences de la motricité 1 re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil 1 re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil 1 re en sciences de l'ingénieur or. bio-ingénieur 1 re en sciences industrielles 1 re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil 1 re en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil 1 re en sciences de l'ingénieur or. bio-ingénieur 1 re en sciences industrielles Educateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif Catégorie sociale Assistant social Ecologie sociale Assistant en psychologie Bibliothécaire-Documentaliste 1 re en sciences psychologiques et de l'éducation 1 re en sociologie et anthropologie 1 re en information et communication 1 re en communication appliquée 1 re en sciences humaines et sociales 1 re en sociologie et anthropologie 1 re en information et communication 1 re en sciences humaines et sociales 1 re en droit 1 re en sciences psychologiques et de l'éducation 1 re en sciences économiques et de gestion 1 re en sciences économiques 1 re en sciences de gestion 1 re ingénieur de gestion 1 re en sciences politiques 1 re ingénieur commercial 1 re en communication appliquée 1 re en gestion de l'entreprise 1 re en gestion publique 1 re en sciences psychologiques et de l'éducation 1 re année d'études du premier cycle à l'université ou de type long
14 Docu p.14 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 1 re année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française Educateur spécialisé en activités socio-sportives 1 re en sciences de la motricité 1 re en kinésithérapie et réadaptation 1 re en kinésithérapie 1 re en sciences psychologiques et de l'éducation 1 re en sociologie et anthropologie 1 re en information et communication 1 re en sciences humaines et sociales 1 re en communication appliquée Conseiller social Gestion des ressources humaines Communication Ecriture multimédia 1 re en sociologie et anthropologie 1 re en information et communication 1 re en sciences humaines et sociales 1 re en droit 1 re en sciences psychologiques et de l'éducation 1 re en sciences économiques et de gestion 1 re en sciences économiques 1 re en sciences de gestion 1 re ingénieur de gestion 1 re en sciences politiques 1 re en sciences commerciales 1 re ingénieur commercial 1 re en sciences administratives 1 re en communication appliquée 1 re en sociologie et anthropologie 1 re en information et communication 1 re en sciences humaines et sociales 1 re en traduction et interprétation 1 re en communication appliquée 1 re en sciences politiques 1 re en sciences psychologiques et de l'éducation 1 re en sociologie et anthropologie 1 re en information et communication 1 re en sciences humaines et sociales 1 re en traduction et interprétation 1 re en communication appliquée 1 re en sciences politiques 1 re en sciences informatiques Catégorie technique
15 Docu p.15 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée Aérotechnique Automobile Construction Electromécanique Electronique Informatique et systèmes Techniques de l'image Techniques graphiques Textile 1 re année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française 1 re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences mathématiques 1 re en sciences informatiques 1 re en sciences physiques 1 re en sciences industrielles 1 re en sciences agronomiques 1 re en architecture Techniques et services 1 re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences mathématiques 1 re en sciences informatiques 1 re en sciences physiques 1 re en sciences industrielles 1 re en sciences agronomiques 1 re en architecture 1 re ingénieur commercial 1 re en ingénieur de gestion Chimie 1 re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences physiques 1ère en sciences chimiques 1 re en sciences biologiques 1 re en sciences biomédicales 1 re en médecine vétérinaire 1 re en sciences pharmaceutiques 1 re en sciences dentaires 1 re en médecine 1 re en sciences géologiques 1 re en sciences géographiques 1 re en kinésithérapie 1 re en kinésithérapie et réadaptation 1 re en sciences industrielles 1 re en sciences agronomiques 1ère en architecture
16 Docu p.16 Annexe 2 2 e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée 1 re année réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française Complément maximum de 15 crédits Catégorie agronomique Architecture du paysage 1 re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en médecine 1 re en sciences biomédicales 1 re en médecine vétérinaire 1 re en sciences pharmaceutiques 1 re en sciences géologiques 1 re en sciences géographiques 1 re en sciences dentaires Sciences agronomiques 1 re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en médecine 1 re en sciences biomédicales 1 re en médecine vétérinaire 1 re en sciences pharmaceutiques 1 re en sciences géologiques 1 re en sciences géographiques 1 re en sciences dentaires 1 re en sciences industrielles Catégorie économique
17 Docu p.17 2 e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée 1 re année réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française Sciences commerciales Ingénieur commercial 1 re en sciences économiques 1 re en sciences économiques et de gestion 1 re en sciences de gestion 1 re ingénieur de gestion Sciences administratives 1 re en sciences économiques 1 re en sciences économiques et de gestion 1 re en sciences de gestion 1 re ingénieur de gestion 1 re en droit 1 re en sciences politiques Catégorie paramédicale Kinésithérapie 1 re en kinésithérapie et réadaptation 1 re en sciences biomédicales 1 re en médecine 1 re en sciences dentaires 1 re en sciences de la motricité 1 re en sciences pharmaceutiques Catégorie sociale Communication appliquée 1 re en information et communication Catégorie technique
18 Docu p.18 2 e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée Sciences industrielles 1 re année réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française 1 re en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 1 re en sciences physiques 1 re en sciences chimiques 1 re en sciences biologiques 1 re en sciences biomédicales 1 re en médecine vétérinaire 1 re en sciences pharmaceutiques 1 re en sciences dentaires. 1 re en médecine 1 re en sciences géologiques 1 re en sciences géographiques 1 re en sciences agronomiques 1 re en architecture Catégorie traduction Interprétation Traduction 1 re en langues et littératures modernes (correspondant aux langues suivies en 2 e en traduction et interprétation)
19 Docu p.19 Annexe 3 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 2 e année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française Pas de complément Catégorie agronomique Architecture des jardins et du paysage 2 e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences industrielles 2 e en sciences agronomiques 2 e en architecture du paysage Agronomie Gestion de l'environnement urbain 2 e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 2 e en sciences chimiques 2 e en sciences biologiques 2 e en médecine 2 e en sciences biomédicales 2 e en médecine vétérinaire 2 e en sciences pharmaceutiques 2 e en sciences dentaires 2 e en sciences industrielles 2 e en sciences agronomiques 2 e du paysage 2 e en sciences géologiques 2 e en sciences géographiques Catégorie économique
20 Docu p.20 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée Gestion hôtelière Secrétariat de direction 2 e année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française 2 e en sciences économiques 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en sciences de gestion 2 e ingénieur de gestion 2 e en langues et littératures modernes or. germaniques 2 e en droit 2 e en gestion de l'entreprise 2 e en gestion publique 2 e en traduction et interprétation 2 e ingénieur commercial Relations publiques Tourisme 2 e en sciences économiques 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en sciences de gestion 2 e ingénieur de gestion 2 e en langues et littératures modernes or. germaniques 2 e en droit 2 e en gestion de l'entreprise 2 e en gestion publique 2 e en traduction et interprétation 2 e ingénieur commercial 2 e en communication appliquée Assurances 2 e en droit 2 e en sciences économiques 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en sciences de gestion 2 e ingénieur de gestion 2 e ingénieur commercial 2 e en gestion de l'entreprise 2 e en gestion publique 2 e en traduction et interprétation Comptabilité Gestion des transports et logistiques d'entreprise 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en sciences de gestion 2 e en ingénieur de gestion 2 e en sciences économiques 2 e en gestion de l'entreprise 2 e ingénieur commercial
21 Docu p.21 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 2 e année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française Informatique de gestion e-business 2 e en sciences informatiques 2 e en sciences de l'ingénieur or. ingénieur civil 2 e en sciences physiques 2 e en sciences mathématiques 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en sciences humaines et sociales 2 e en sciences de gestion 2 e ingénieur de gestion 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en gestion de l'entreprise 2 e ingénieur commercial 2 e en sciences industrielles Droit 2 e en droit 2 e en sciences politiques 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en sciences économiques 2 e en sciences de gestion 2 e ingénieur de gestion 2 e en gestion de l'entreprise 2 e ingénieur commercial 2 e en gestion publique Marketing Commerce extérieur 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en sciences économiques 2 e en sciences de gestion 2 e ingénieur de gestion 2 e en gestion de l'entreprise 2 e ingénieur commercial 2 e en langues et littératures modernes or. germaniques 2 e en traduction et interprétation Sciences administratives et gestion publique 2 e en droit 2 e en sciences politiques 2 e en gestion publique 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en sciences de gestion 2 e ingénieur de gestion 2 e en sciences économiques 2 e en gestion de l'entreprise 2 e ingénieur commercial
22 Docu p.22 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 2 e année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française 2 e en sciences économiques 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en sciences de gestion 2 e ingénieur de gestion 2 e en langues et littératures modernes or. germaniques 2 e en droit 2 e en gestion publique 2 e en gestion de l'entreprise 2 e en traduction et interprétation 2 e ingénieur commercial 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en architecture Catégorie paramédicale Diététique Biologie médicale 2 e en médecine 2 e en sciences chimiques 2 e en sciences biomédicales 2 e en sciences biologiques 2 e en médecine vétérinaire 2 e en sciences pharmaceutiques 2 e en sciences dentaires 2 e en kinésithérapie et réadaptation 2 e en kinésithérapie 2 e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 2 e en sciences industrielles 2 e en sciences agronomiques Podologie-Podothérapie 2 e en médecine 2 e en sciences biomédicales 2 e en sciences biologiques 2 e en médecine vétérinaire 2 e en sciences pharmaceutiques 2 e en sciences dentaires 2 e en kinésithérapie et réadaptation 2 e en kinésithérapie
23 Docu p.23 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 2 e année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française Bandagisterie-Orthésiologie- Prothésiologie 2 e en médecine 2 e en sciences biomédicales 2 e en sciences biologiques 2 e en médecine vétérinaire 2 e en sciences pharmaceutiques 2 e en sciences dentaires 2 e en kinésithérapie et réadaptation 2 e en kinésithérapie 2 e bac en sciences industrielles Ergothérapie Technologie en imagerie médicale Soins infirmiers Sage-femme Audiologie Logopédie 2 e en kinésithérapie et réadaptation 2 e en kinésithérapie 2 e en médecine 2 e en médecine 2 e en kinésithérapie et réadaptation 2 e en kinésithérapie 2 e en sciences biomédicales 2 e en médecine Catégorie pédagogique Normale secondaire Normale technique moyenne Normale préscolaire Normale primaire Educateur spécialisé en accompagnement psycho-éducatif 2 e année d'études dans au moins une des futures disciplines d'enseignement en rapport avec la sous-section visée. 2 e en sciences psychologiques et de l'éducation 2 e en sciences psychologiques et de l'éducation 2 e en sciences psychologiques et de l'éducation 2 e en sociologie et anthropologie 2 e en information et communication 2 e en communication appliquée 2 e en sciences humaines et sociales Catégorie sociale Assistant social 2 e en sociologie et anthropologie
24 Docu p.24 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée Ecologie sociale Assistant en psychologie 2 e année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française 2 e en information et communication 2 e en sciences humaines et sociales 2 e en droit 2 e en sciences psychologiques et de l'éducation 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en sciences économiques 2 e en sciences de gestion 2 e ingénieur de gestion 2 e en sciences politiques 2 e en gestion de l'entreprise 2 e ingénieur commercial 2 e en communication appliquée 2 e en gestion publique 2 e en sciences psychologiques et de l'éducation Bibliothécaire-Documentaliste 2 e en histoire 2 e en langues et littératures modernes dans les langues en rapport avec celles du programme de la Haute Ecole d'accueil 2 e en traduction dans les langues en rapport avec celles du programme de la Haute Ecole d'accueil 2 e en Communication appliquée Educateur spécialisé en activités socio-sportives 2 e en sciences de la motricité 2 e en kinésithérapie et réadaptation 2 e en kinésithérapie 2 e en sciences psychologiques et de l'éducation 2 e en sociologie et anthropologie 2 e en information et communication 2 e en sciences humaines et sociales 2 e en communication appliquée
25 Docu p.25 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 2 e année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française Conseiller social Gestion des ressources humaines 2 e en sociologie et anthropologie 2 e en information et communication 2 e en sciences humaines et sociales 2 e en droit 2 e en sciences psychologiques et de l'éducation 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en sciences économiques 2 e en sciences de gestion 2 e ingénieur de gestion 2 e en sciences politiques 2 e en gestion de l'entreprise 2 e ingénieur commercial 2 e en gestion publique 2 e en communication appliquée Communication Ecriture multimédia 2 e en information et communication 2 e en communication appliquée Catégorie technique Automobile Construction Electromécanique Electronique Informatique et systèmes Techniques et services 2 e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences industrielles 2 e en sciences agronomiques 2 e en architecture 2 e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences industrielles 2 e en sciences agronomiques 2 e en architecture 2 e ingénieur commercial 2 e ingénieur de gestion
26 Docu p.26 2 e année d'études de l'enseignement supérieur de type court pour laquelle la passerelle est demandée 2 e année d'études réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française Chimie 2 e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences physiques 2 e en sciences industrielles 2 e en sciences agronomiques 2 e en architecture 2 e en sciences chimiques 2 e en sciences biologiques 2 e en sciences biomédicales 2 e en médecine vétérinaire 2 e en sciences pharmaceutiques 2 e en sciences dentaires. 2 e en médecine 2 e en sciences géologiques 2 e en sciences géographiques 2 e en kinésithérapie Techniques graphiques 2 e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences informatiques 2 e en sciences industrielles 2 e en sciences agronomiques 2 e en architecture
27 Docu p.27 Annexe 4 2 e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée 2 e année réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française Pas de complément Catégorie agronomique Sciences agronomiques Architecture du paysage 2 e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences chimiques 2 e en sciences physiques 2 e en sciences biologiques 2 e en médecine 2 e en sciences géologiques 2 e en sciences informatiques 2 e en sciences mathématiques 2 e en sciences dentaires. 2 e en sciences géographiques 2 e en médecine vétérinaire 2 e en sciences pharmaceutiques 2 e en sciences biomédicales 2 e en sciences industrielles 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur Catégorie économique Sciences commerciales Ingénieur commercial Sciences administratives 2 e en droit 2 e en sciences politiques 2 e en sciences économiques 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en sciences de gestion 2 e ingénieur en gestion Catégorie paramédicale Kinésithérapie 2 e en médecine 2 e en sciences de la motricité 2 e en sciences biomédicales
28 Docu p.28 Catégorie sociale Communication appliquée 2 e en information et communication Catégorie technique Sciences industrielles 2 e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences mathématiques 2 e en sciences informatiques 2 e en sciences physiques 2 e en sciences chimiques 2 e en sciences biologiques 2 e en sciences biomédicales 2 e en médecine vétérinaire 2 e en sciences pharmaceutiques 2 e en sciences dentaires. 2 e en médecine 2 e en sciences géologiques 2 e en sciences géographiques 2 e en sciences agronomiques Catégorie traduction interprétation Traduction 2 e en langues et littératures modernes correspondant aux langues suivies en 2 e en traduction et interprétation
29 Docu p.29 Annexe 5 3 e année d'un premier cycle de transition en Haute Ecole pour laquelle la passerelle est demandée 2 e année réussie dans un premier cycle de transition dans une Université ou une Haute Ecole organisée ou subventionnée par la Communauté française Complément maximum de 15 crédits Catégorie agronomique Sciences agronomiques Architecture du paysage 2 e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil Catégorie économique Sciences commerciales Ingénieur commercial Sciences administratives 2 e en sciences économiques 2 e en sciences économiques et de gestion 2 e en sciences de gestion 2 e ingénieur en gestion 2 e en droit 2 e en sciences politiques Catégorie paramédicale Kinésithérapie 2 e en kinésithérapie et réadaptation Catégorie technique Sciences industrielles 2 e en sciences de l'ingénieur, or. bio-ingénieur 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil 2 e en sciences de l'ingénieur, or. ingénieur civil
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