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Timestamp: 2018-01-24 01:36:05+00:00

Document:
Apprenti - J. Justin Storck
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Apprentissage >>
Celui qui apprend une profession manuelle dans le but d'en faire son métier. C'est à l'atelier, en travaillant lui-même et en observant le travail qui se fait autour de lui, que l'apprenti rencontre les meilleures conditions d'apprentissage.
Extrait des Lois des 25 novembre 1872, 19 février 1873, 19 mai 1874 :
Art. 2. Les enfants ne pourront être admis dans les manufactures, ateliers ou chantiers, avant l'âge de douze ans révolus. Toutefois, à partir de dix ans révolus, ils pourront être employés dans les industries spécialement déterminées par un règlement d'administration publique.
Art. 3. Jusqu'à l'âge de douze ans révolus, les enfants ne pourront être assujettis à une durée de travail de plus de six heures par jour, divisée par un repos.
A partir de douze ans, ils ne pourront être employés plus douze heures par jour, divisées par des repos.
Art. 4 Jusqu'à l'âge de seize ans révolus, les enfants ne pourront être employés à aucun travail de nuit. Est considéré comme travail de nuit, tout travail entre neuf heures du soir et cinq heures du matin.
Art 5. Les enfants âgés de moins de seize ans ne pourront être employés à aucun travail par leurs patrons, les dimanches et fêtes reconnus par la loi, même pour rangement de l'atelier.
Art. 8. Nul enfant ayant moins de douze ans ne peut être employé par un patron qu'autant que ses parents ou tuteur justifient qu'il fréquente actuellement une école publique ou privée. Tout enfant admis avant douze ans dans un atelier devra, jusqu'à cet âge, suivre les classes d'une école pendant le temps libre du travail.
Art. 9. Aucun enfant ne pourra, avant l'âge de quinze ans accomplis, être admis à travailler plus de six heures chaque jour s'il ne justifie, par la production d'un certificat de l'instituteur ou de l'inspecteur primaire, visé par le maire, qu'il a acquis l'instruction primaire élémentaire.
Art. 25. Les contraventions aux articles ci-dessus seront poursuivies devant le tribunal correctionnel et punies d'une amende de 16 à 50 francs, appliquée autant de fois qu'il y a eu de personnes employées dans des conditions contraires à la loi.
Le maître qui prend un apprenti s'engage à lui faire connaître progressivement tout ce qui concerne son métier, et à surveiller sa conduite dans l'intérieur de l'atelier,
L'apprenti doit l'obéissance et le respect à son maître et à ses employés; il ne doit être occupé qu'aux travaux de la profession qu'il veut apprendre et ceux-ci ne doivent pas dépasser ses forces.
Suivant les professions, l'apprentissage est plus ou moins long ; pour la menuiserie la durée moyenne est de trois ans ; quatre ans pour la charpente.
Pour l'apprentissage du menuisier et du charpentier, les connaissances élémentaires de la géométrie plane et du dessin linéaire sont indispensables ainsi que les premiers éléments de la descriptive. A l'entrée en apprentissage, un contrat est passé entre le maître d'atelier et le père ou le tuteur de l'enfant ; ce contrat fixe les conditions et la durée de l'apprentissage : il stipule également les indemnités dues par celle des deux parties contractantes qui manquerait à l'engagement,

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 8

Art. 9

Art. 25