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Timestamp: 2016-10-24 07:12:12+00:00

Document:
X.________, repr�sent� par Me Vincent Spira, avocat � Gen�ve,
l'ordonnance rendue le 5 octobre 2001 par la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve;
A.- X.________, ressortissant fran�ais n� le 9 juillet 1979, se trouve en d�tention pr�ventive depuis le 24 ao�t 2001 sous les inculpations de s�questration, d'enl�vement et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. Il lui est reproch� d'avoir pris en voiture Y.________, �g�e de 8 ans, sous un pr�texte fallacieux, de l'avoir contrainte � rester dans son v�hicule et de lui avoir prodigu� des attouchements sur le sexe par-dessus ses v�tements, apr�s lui avoir vainement propos� d'entretenir des rapports intimes contre de l'argent.
X.________ a d'embl�e admis les faits qui lui �taient reproch�s, d�clarant �prouver depuis environ un mois une attirance sexuelle pour les fillettes. Il a �galement reconnu s'�tre rendu � cinq ou six reprises dans la r�gion de Meyrin pour rechercher des jeunes filles et avoir tent� sans succ�s d'en aborder trois, dans des circonstances analogues, deux semaines environ avant les faits incrimin�s. Il a en outre pr�cis� avoir eu des actes d'ordre sexuel avec son cousin du m�me �ge, alors qu'il avait dix ans et qu'il �tait "obs�d� par cela" depuis lors. Il vit � S.________, dans le d�partement limitrophe de l'Ain, en concubinage avec une jeune femme de vingt ans, dont il a eu une fille de six mois. Le couple conna�t de grandes difficult�s financi�res et est principalement soutenu par les parents du pr�venu.
Le 24 septembre 2001, le Juge d'instruction en charge du dossier a confi� au Dr A.________, m�decin interne au D�partement de psychiatrie des H�pitaux Universitaires de Gen�ve, la mission de proc�der � une expertise psychiatrique du pr�venu.
B.- Le 3 octobre 2001, X.________ a requis sa mise en libert� provisoire assortie d'un suivi psychiatrique ambulatoire aupr�s du Centre m�dical de Divonne-les-Bains et du versement d'une caution de 3'500 fr.
Par ordonnance du 5 octobre 2001, la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre d'accusation) a rejet� cette requ�te. Elle a motiv� le maintien en d�tention par l'existence d'un risque concret de fuite et d'un danger de r�it�ration, fond� sur les d�clarations du pr�venu admettant n'avoir pas pu r�sister � ses pulsions, que seule l'expertise psychiatrique ordonn�e par le juge d'instruction �tait en mesure d'�carter. Elle a en outre admis que la d�tention �tait proportionn�e au regard de la peine sanctionnant les infractions d�nonc�es.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public pour violation de l'art. 10 Cst. , X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cette d�cision et d'ordonner sa mise en libert� provisoire. Il reproche � la Chambre d'accusation d'avoir retenu � tort que les risques de r�cidive et de fuite justifiaient le maintien de la d�tention. Il tient en outre le refus de sa mise en libert� pour disproportionn�. Il requiert l'assistance judiciaire.
Invit� � r�pliquer, X.________ a produit le rapport d'expertise �tabli le 16 octobre 2001 par le Dr A.________.
Ce dernier conclut � l'existence d'un trouble de la pr�f�rence sexuelle et d'un trouble de l'adaptation avec r�action anxieuse et d�pressive, impliquant une responsabilit� l�g�rement restreinte du pr�venu. Il tient le risque de r�cidive pour faible compar� � celui pr�sent� par d'autres d�linquants sexuels, sans toutefois pouvoir l'exclure. Pour �carter tout risque de r�it�ration et assurer une stabilit� dans les relations affectives et sociales ainsi que dans les activit�s professionnelles du pr�venu, il pr�conise la mise en oeuvre d'un traitement m�dical ambulatoire pratiqu� par un th�rapeute disposant d'une exp�rience particuli�re dans la prise en charge des d�linquants sexuels accompagn� d'une psychoth�rapie.
2.- Une mesure de d�tention pr�ventive est compatible avec la libert� personnelle, garantie par les art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH, pour autant qu'elle repose sur une base l�gale, qu'elle r�ponde � un int�r�t public et qu'elle respecte le principe de la proportionnalit� (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 � 3 Cst. ; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 154 du Code de proc�dure p�nale genevois; CPP gen.). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes (ATF 116 Ia 143 consid. 3 p. 144; cf. art. 34 CPP gen.). Cette derni�re exigence co�ncide avec la r�gle de l'art. 5 � 1 let. c CEDH, qui autorise l'arrestation d'une personne s'il y a des raisons plausibles de soup�onner qu'elle a commis une infraction.
3.- Le recourant ne conteste pas la base l�gale de son maintien en d�tention, ni l'existence de charges suffisantes � son encontre. Il nie en revanche la pr�sence d'un risque de r�cidive et d'un danger de fuite propres � justifier son maintien en d�tention.
225, � 40). Cependant, en pr�sence de d�lits de violence graves ou de d�lits sexuels, il n'y a pas lieu de se montrer trop exigeant dans l'admission d'un risque de r�cidive, sous peine d'exposer les victimes potentielles � un danger dont la responsabilit� ne saurait �tre assum�e; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271; arr�t du Tribunal f�d�ral non publi� du 19 octobre 1999 dans la cause Z. contre Minist�re public du canton d'Argovie, consid. 5b in fine). Le principe de la proportionnalit� impose en outre � l'autorit� qui estime se trouver en pr�sence d'une probabilit� s�rieuse de r�it�ration d'examiner si l'ordre public pourrait �tre sauvegard� par d'autres moyens que le maintien en d�tention, tels que la mise en place d'une surveillance m�dicale, l'obligation de se pr�senter r�guli�rement � une autorit� ou l'instauration d'autres mesures d'encadrement (ATF 123 I 268 consid. 2c in fine p. 271 et les arr�ts cit�s).
b) En l'occurrence, les infractions reproch�es au recourant sont relativement graves, m�me si les actes qu'il a reconnu avoir commis ne se sont pas accompagn�s de violence.
Il ne s'agit pas d'un �pisode isol� puisque X.________ avait d�j� cherch� � attirer sans succ�s des petites filles �g�es de six � neuf ans, quelques semaines avant les faits incrimin�s.
Le recourant a d'ailleurs d�clar� ressentir une attirance sexuelle envers les fillettes qui le faisait rechercher activement depuis un mois l'occasion d'entretenir des relations intimes avec elles. Il a certes dit regretter ses agissements et manifest� une envie r�elle et sinc�re de s'amender et de reprendre une vie normale en proc�dant aux d�marches n�cessaires � la mise en place d'un suivi psychologique ambulatoire, accompagn� d'un soutien familial et professionnel, dans l'hypoth�se de son �largissement. L'ensemble de ces d�marches, qu'il convient de qualifier de positives, ne sauraient toutefois masquer le fait que le recourant a cherch� activement depuis un mois � assouvir ses pulsions sexuelles sans pouvoir y r�sister. Le juge de la d�tention doit se montrer particuli�rement prudent dans l'appr�ciation d'un �ventuel risque de r�cidive � l'�gard des auteurs de d�lits sexuels, au regard notamment des s�quelles physiques et psychologiques auxquelles ce type de d�lits expose ses victimes, surtout lorsqu'il s'agit de jeunes enfants. Il n'est en r�gle g�n�rale pas en mesure d'appr�cier un tel risque et doit s'entourer d'un avis m�dical qui faisait d�faut lorsque la Chambre d'accusation a statu�. Celle-ci n'a donc pas �valu� le risque de r�cidive de mani�re incorrecte dans la situation qui pr�valait lorsqu'elle a pris sa d�cision.
L'all�gation de faits nouveaux n'est cependant pas admissible dans les recours de droit public soumis � l'exigence de l'�puisement des instances cantonales (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26). Il est d�s lors impossible de prendre en consid�ration cette nouvelle pi�ce. Au demeurant, l'expert n'exclut pas un risque concret de r�cidive; pour l'�carter, il pr�conise la mise en oeuvre d'un traitement m�dical ambulatoire pratiqu� par un th�rapeute ayant une exp�rience particuli�re dans la prise en charge des d�linquants sexuels accompagn� d'une psychoth�rapie destin�e � assurer au recourant une stabilit� dans ses relations affectives et sociales, ainsi que dans ses activit�s professionnelles. Si, � dires d'expert, un traitement m�dical ambulatoire suffirait donc pour garantir la s�curit� publique � la condition que le pr�venu soit suivi par un sp�cialiste, il n'est pas �tabli que le m�decin auquel le recourant s'est adress� dispose des connaissances sp�cifiques n�cessaires � r�pondre aux exigences de l'expert; aussi, m�me si l'on voulait tenir compte de l'expertise du 26 octobre 2001, celle-ci ne pourrait en l'�tat conduire � la relaxation imm�diate du recourant moyennant la mise en oeuvre d'un suivi th�rapeutique ambulatoire aupr�s du Centre m�dical de Divonne-les-Bains.
Le recours est d�s lors mal fond� en tant qu'il porte sur l'existence d'un risque de r�it�ration; le maintien en d�tention se justifiant pour ce seul motif, il n'y a pas lieu d'examiner si cette mesure s'impose �galement en raison d'un danger de fuite.
b) En l'esp�ce, le recourant se trouve en d�tention pr�ventive depuis le 24 ao�t 2001 sous les inculpations de s�questration, d'enl�vement de mineur et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. Or, s'il devait effectivement �tre reconnu coupable de ces infractions, qui entrent en concours, X.________ s'exposerait � une peine exc�dant la d�tention pr�ventive subie � ce jour, m�me si l'on devait tenir compte d'une responsabilit� restreinte, dans la mesure o� la question du sursis n'entre pas en consid�ration (ATF 125 I 60 consid. 3d p. 64). Dans ces conditions, la dur�e de la d�tention n'appara�t � ce jour pas excessive.
Le principe de la proportionnalit� est ainsi respect� de ce point de vue. La d�tention pr�ventive constituant une atteinte grave � la libert� personnelle, il importe que l'autorit� intim�e r�examine sans d�lai les risques de r�cidive et de fuite pr�sent�s par le recourant, en fonction du r�sultat du rapport d'expertise du 16 octobre 2001.
5.- Le recours doit ainsi �tre rejet� au sens des consid�rants. Les conditions de l'art. 152 al. 1 OJ �tant r�unies, il convient de faire droit � la demande d'assistance judiciaire et de statuer sans frais. Me Vincent Spira est d�sign� comme avocat d'office du recourant pour la pr�sente proc�dure et une indemnit� lui sera vers�e (art. 152 al. 2 OJ). Il n'y a pas lieu � l'octroi de d�pens (art. 159 al. 2 OJ).
1. Rejette le recours au sens des consid�rants;
4. D�signe Me Vincent Spira en qualit� d'avocat d'office du recourant et lui alloue une indemnit� de 1'000 fr. � titre d'honoraires, � payer par la Caisse du Tribunal f�d�ral;
5. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire du recourant ainsi qu'au Procureur g�n�ral et � la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve.

References: art. 10
 ATF 
 art. 154
 art. 34
in fine
in fine