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Timestamp: 2016-10-24 20:11:58+00:00

Document:
6P.22/2004 (31.03.2004)
recourant, repr�sent� par Me Alexis Turin, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Antoine Zen Ruffinen, avocat,
Tribunal cantonal du Valais, Cour p�nale II, Palais de Justice, 1950 Sion 2.
D�lai de plainte (art. 29 CP); diffamation,
recours de droit public (6P.22/2004) et pourvoi en nullit� (6S.67/2004) contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais, Cour p�nale II, du 20 janvier 2004.
A partir de 1989, A.Z.________ a confi� � X.________, avocat et notaire, divers mandats dont le dernier a pris fin en mai 2000. Il s'est s�par� de son �pouse, B.Z.________, au mois de mars 1999 et la proc�dure de divorce s'est achev�e le 26 ao�t 2002 par la ratification d'une convention. A la fin du mois d'octobre 1999, il a appris que son �pouse avait des relations intimes avec son mandataire depuis 1997. Par l'interm�diaire de diverses personnes, il a notamment pris connaissance d'une d�nonciation de X.________ aupr�s de l'autorit� de surveillance des avocats, d'un bl�me prononc� � son encontre et du fait que ce dernier d�pensait beaucoup d'�nergie et de temps � r�gler les probl�mes qu'il avait lui-m�me cr��s.
A.Z.________ a constat� que, depuis la fin septembre 1999, son �pouse communiquait par t�l�copie avec l'�tude de X.________. Il l'a d�s lors soup�onn�e de prendre des conseils juridiques aupr�s de son amant pour la proc�dure matrimoniale. B.Z.________ a admis que, lorsque son m�nage s'est d�grad�, elle a trouv� en X.________ un confident. Elle l'a rencontr� � titre priv� et professionnel, bien qu'il n'agissait pas officiellement comme son avocat.
De janvier � juillet 2000, A.Z.________ a adress� � son �pouse divers messages comportant de nombreuses critiques � l'adresse de X.________. Il lui a notamment affirm� que son amant �tait sujet � une avalanche de plaintes pour malversations et abus de toute sorte et avait battu son ex-femme.
Le 25 janvier 2001, en se fondant sur ces messages, B.Z.________, repr�sent�e par Me Y.________, a d�pos� une requ�te de mesures provisionnelles tendant notamment � interdire � A.Z.________ de r�p�ter � quiconque les propos tenus dans ses �crits au sujet de X.________. Le juge de district a rejet� cette requ�te par d�cision du 7 mars 2001 contre laquelle B.Z.________ a interjet� recours aupr�s du Tribunal cantonal valaisan.
Le 28 mars 2001, cette derni�re, par l'interm�diaire de son mandataire, a d�nonc� A.Z.________ pour contrainte en invoquant les messages susmentionn�s.
Le 1er mai 2001, X.________ a port� plainte pour atteinte � l'honneur, menace et actes de concurrence d�loyale contre A.Z.________ et l'a d�nonc� pour contrainte.
Le 3 novembre 2003, le juge des districts de Martigny et St-Maurice a condamn� A.Z.________ pour diffamation � 2'000 fr. d'amende et renvoy� les pr�tentions civiles du plaignant au for civil.
Par jugement du 20 janvier 2004, la Cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan a lib�r� A.Z.________ de la poursuite p�nale et condamn� X.________ au paiement des frais par 3'814 fr. 50 et des d�pens par 4'400 fr. Elle a jug� que la plainte du 1er mai 2001 avait �t� d�pos�e tardivement, puisque le plaignant avait eu connaissance des messages litigieux et de leur auteur avant le 31 janvier 2001. Elle a estim� que les d�clarations de X.________ et de sa ma�tresse relatives � la date de la connaissance de l'infraction n'�taient pas convaincantes. Elle a relev� que les messages litigieux avaient �t� r�dig�s de janvier � juin 2000, qu'� cette �poque, les amants �taient intens�ment li�s, qu'ils partageaient leurs loisirs et passaient leurs vacances en commun avec leurs enfants respectifs et que le plaignant �tait progressivement devenu le confident de B.Z.________, puis son amant et son conseiller juridique dans les diverses proc�dures qui l'ont oppos�e � son �poux depuis octobre 1999, allant jusqu'� r�diger des �critures qu'elle signait ensuite de son propre nom. Il �tait par ailleurs invraisemblable, alors que son amant la conseillait activement dans ses d�marches juridiques, que B.Z.________ ait men�, � son insu, la proc�dure de mesures provisionnelles tendant - dans l'int�r�t de X.________ - � faire interdire la divulgation des propos contenus dans les messages, ainsi que la poursuite p�nale pour contrainte.
X.________ d�pose aupr�s du Tribunal f�d�ral un recours de droit public et un pourvoi en nullit� et conclut � l'annulation du jugement attaqu�. Dans le premier m�moire, il invoque l'arbitraire, une violation de la pr�somption d'innocence et des art. 139, 140, 207 ch. 1 CPP/VS et 29 al. 2 Cst. Dans le second m�moire, il se plaint d'une violation des art. 29 CP et 249 PPF et du principe "in dubio pro reo".
1.1 La loi f�d�rale sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI; RS 312.5) renforce les droits de proc�dure des personnes victimes d'une infraction en leur ouvrant, sous certaines conditions, les m�mes recours que le pr�venu, soit notamment le recours de droit public (art. 8 al. 1 let. c LAVI). La qualit� pour recourir de la victime par la voie du recours de droit public se fonde alors directement sur l'art. 8 al. 1 let. c LAVI. Elle suppose que le recourant ait subi une atteinte directe � son int�grit� corporelle, sexuelle ou psychique du fait de l'infraction d�nonc�e (art. 2 al. 1 LAVI). En exigeant que l'atteinte r�sulte directement de l'infraction, le l�gislateur a voulu exclure du champ d'application de la LAVI le pr�judice qu'une personne peut subir par exemple � la suite de d�lits contre l'honneur, de voies de fait, d'un vol ou d'une escroquerie, et qui sont des cons�quences indirectes de ces infractions (Message du Conseil f�d�ral concernant la LAVI, FF 1990 II 925; cf. ATF 123 IV 184 consid. 1b, 190 consid. 1). Le Tribunal f�d�ral examine librement si une personne est une victime au sens de cette disposition et ceci pour chacune des infractions en cause (ATF 120 Ia 157 consid. 2d p. 162 et les arr�ts cit�s).
Le recourant se pr�tend victime de diffamation au sens de l'art. 174 CP, qui fait partie des infractions contre l'honneur. Il ne d�montre pas que les d�clarations de l'intim� auraient eu des r�percussions sensibles sur son int�grit� physique ou psychique au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI. Dans ces conditions, il ne peut se pr�valoir des droits garantis par l'art. 8 LAVI.
1.2 Selon la jurisprudence relative � l'art. 88 OJ, le plaideur qui intervient dans le proc�s p�nal, notamment � titre de l�s�, n'a en principe pas qualit� pour former un recours de droit public contre les ordonnances refusant d'inculper l'auteur pr�sum�, ou pronon�ant un classement ou un non-lieu en sa faveur, car l'action p�nale appartient exclusivement � la collectivit� publique. En r�gle g�n�rale, l'intervenant n'a qu'un simple int�r�t de fait � obtenir que cette action soit effectivement mise en oeuvre. Un int�r�t juridiquement prot�g� n'est reconnu qu'� la victime LAVI selon la d�finition pr�cit�e (cf. supra, consid. 1.1). Le plaignant qui ne b�n�ficie pas de la l�gislation sur l'aide aux victimes d'infractions (cf. ATF 123 IV 184 consid. 1b p. 187, 190 consid. 1, p. 191) n'a d�s lors pas qualit� pour recourir sur le fond. Il peut seulement se plaindre, le cas �ch�ant, d'une violation de ses droits de partie � la proc�dure qui lui sont reconnus par le droit cantonal de proc�dure ou le droit constitutionnel, quand cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel (ATF 120 Ia 157 consid. 2 p.159 s.; voir aussi ATF 121 IV 317 consid. 3b, 120 Ia 101 consid. 1a).
A cet �gard, la partie recourante est autoris�e � faire valoir que la qualit� de partie au proc�s p�nal aurait d� lui �tre reconnue, avec les droits correspondants, et qu'elle aurait aussi d� �tre entendue avant une d�cision lui d�niant cette qualit�. Son droit d'invoquer des garanties proc�durales ne lui permet toutefois pas de mettre en cause, m�me de fa�on indirecte, le jugement au fond. Son recours ne peut donc pas porter sur des points indissociables de ce jugement tels que, notamment, le refus d'administrer une preuve sur la base d'une appr�ciation anticip�e de celle-ci, ou le devoir de l'autorit� de motiver sa d�cision de fa�on suffisamment d�taill�e (ATF 120 Ia 227 consid. 1 p. 229 s.).
1.2.1 Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, la cour cantonale ayant retenu, contrairement � ses d�clarations et � celles de son t�moin, qu'il avait eu connaissance des messages litigieux avant le 31 janvier 2001. Il invoque une violation du principe d'accusation, et plus particuli�rement de l'art. 139 CPP/VS, au motif que la cour cantonale aurait �largi les faits retenus dans l'ordonnance de renvoi et pris en consid�ration des �l�ments de conviction non contenus dans le dossier. Il se plaint aussi d'une violation du principe de la pr�somption d'innocence et d'une violation du droit d'�tre entendu, la cour cantonale n'ayant pas indiqu� les motifs de lib�ration de l'intim�.
Au regard de la jurisprudence pr�cit�e, ces griefs sont irrecevables, puisqu'ils ne portent que sur l'appr�ciation des preuves administr�es et sur l'insuffisance all�gu�e de la motivation retenue par la cour cantonale et non sur les droits proc�duraux du plaignant. Le fait que l'autorit� n'ait pas discut� de l'infraction mise en cause, � savoir de l'art. 174 CP, mais des conditions de forme et de recevabilit� de l'ouverture de l'action p�nale ne change rien quant � la limitation des griefs invoqu�s et le recourant n'a pas qualit� pour contester les faits m�me si ces derniers se rapportent au d�lai du d�p�t de la plainte p�nale au sens de l'art. 28 CP. En l'esp�ce, le recourant a particip� � la proc�dure cantonale, durant laquelle il a pu invoquer tous ses droits de partie. Il a notamment pu se d�terminer sur les conditions de recevabilit� de l'action p�nale et plus pr�cis�ment sur la question de la date de la connaissance de l'infraction et du respect du d�lai de plainte et invoquer tous les moyens de preuves � sa disposition. Il ne pr�tend d'ailleurs pas ne pas avoir eu le droit de s'expliquer avant le prononc� de la d�cision, de ne pas avoir eu l'acc�s au dossier, ni la possibilit� d'offrir des preuves quant aux faits de nature � influer sur la d�cision, de ne pas avoir pu participer � l'administration des preuves et de se d�terminer � leur propos. Il n'invoque ainsi aucune violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice. Ses critiques consistent � rediscuter une question de recevabilit� de l'action p�nale, soit le d�lai de plainte, qui a �t� tranch�e dans l'arr�t attaqu�. Elles sont partant irrecevables.
1.2.2 Le plaignant a, par contre, qualit� au sens de l'art. 88 OJ pour contester sa condamnation � supporter personnellement les frais et d�pens de la proc�dure. Il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que le jugement soit annul� sur ce point.
Invoquant une application arbitraire de l'art. 207 CPP/VS et une violation des r�gles de la bonne foi, le recourant se plaint de sa condamnation aux frais de proc�dure apr�s que plusieurs autorit�s lui aient donn� la garantie que la plainte avait �t� d�pos�e en temps utile.
2.1 Aux termes de l'art. 207 CPP/VS, en cas de non-lieu, d'acquittement ou de renonciation � la poursuite p�nale, le pr�venu ne supporte les frais que si, par un comportement contraire � l'ordre juridique, il a donn� lieu � la proc�dure ou en a rendu plus difficile le d�roulement (al. 2). Le plaignant peut �tre condamn� au paiement de tout ou partie des frais en fonction du r�sultat auquel aboutit sa plainte. Il en est de m�me de la partie civile ou du d�nonciateur qui a agi par dol ou l�g�ret�, ou qui a compliqu� l'instruction, notamment par une r�quisition de preuve disproportionn�e ou par des pr�tentions exag�r�es (al. 4).
Selon l'arr�t attaqu�, en cas de proc�dure p�nale priv�e, les frais ne sont jamais support�s par l'Etat, m�me dans l'hypoth�se o� la proc�dure ne d�bouche pas sur une reconnaissance de culpabilit�. L'accusateur priv� encourt un risque en mati�re de frais, puisque le sort de ceux-ci sont en principe fix�s en fonction du r�sultat auquel aboutit sa plainte.
2.2 La cour cantonale a constat� que l'action p�nale �tait �teinte, puisque la plainte avait �t� d�pos�e tardivement. Elle a retenu que le plaignant avait provoqu� l'ouverture de l'action p�nale, alors qu'il savait que le d�lai de plainte �tait �chu et qu'une enqu�te ne pouvait �tre ouverte et qu'il avait ainsi provoqu� des frais inutiles qu'il se justifiait de mettre enti�rement � sa charge, en premi�re comme en seconde instance. Ces constatations de fait, qui ont conduit � la lib�ration de l'intim�, n'ont pas � �tre revues par le Tribunal f�d�ral, qui n'a a fortiori pas � se prononcer sur les preuves retenues, en raison de l'absence de qualit� pour recourir � cet �gard (cf. supra, consid. 1). Il est vrai que, selon la loi cantonale, les frais et d�pens auraient pu �tre mis � la charge du pr�venu si ce dernier, par un comportement contraire � l'ordre juridique, avait donn� lieu � la proc�dure ou rendu plus difficile son d�roulement. La cour cantonale n'a toutefois pas �tabli de pareilles circonstances. Sur la base de ces �l�ments et en particulier du fait que la plainte n'a pas abouti, il n'est pas arbitraire de mettre les frais et d�pens � la charge du recourant en application de l'art. 207 al. 4 CPP/VS. Cette d�cision n'est pas non plus contraire aux r�gles de la bonne foi, les autorit�s inf�rieures n'ayant pas donn�, avant le d�p�t de la plainte, de fausses indications au recourant, qui est au demeurant avocat. Le recours de droit public est donc mal fond� sur ce point.
En conclusion, le recours de droit public est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les frais doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ).
4.1 La qualit� pour former un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral est d�sormais d�finie � l'art 270 PPF dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2001.
L'art. 270 let. e PPF ne reconna�t plus, � la diff�rence de l'ancien droit, la qualit� pour se pourvoir en nullit� � l'ensemble des l�s�s, mais la limite aux seules victimes au sens de l'art. 2 LAVI. Le recourant ne peut donc se pr�valoir de cette disposition (cf. supra, consid. 1.1).
Aux termes de l'art. 270 let. f PPF, le plaignant peut se pourvoir en nullit� pour autant qu'il s'agisse du droit de porter plainte. Il en d�coule que le recourant ne peut se plaindre que d'une violation des art. 28 ss CP. Il ne peut soulever d'autres griefs et contester la d�cision attaqu�e sur le fond (ATF 128 IV 92 consid. 4c p. 96). Dans ces conditions, il n'a pas qualit� pour se plaindre d'une violation du principe de la libre appr�ciation des preuves consacr�e par l'art. 249 PPF. En revanche, il est fond� � se pourvoir en nullit�, d�s lors qu'il invoque une violation de l'art. 29 CP.
4.2 Le pourvoi n'est pas ouvert pour se plaindre de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83). Sous r�serve de la rectification d'une inadvertance manifeste, le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de fait de l'autorit� cantonale (art. 277bis al. 1 PPF). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre celles-ci, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant est irrecevable � s'�carter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 s.).
Se plaignant d'une violation de l'art. 29 CP, le recourant soutient avoir suffisamment d�montr�, par pi�ces, t�moignages et interrogatoires des parties, qu'il avait respect� le d�lai l�gal de plainte. Il affirme qu'il appartenait d�s lors � l'intim� d'�tablir que le plaignant avait connaissance de l'acte et de l'auteur plus de trois mois auparavant.
5.1 Le grief invoqu� par le recourant revient en r�alit� � critiquer l'appr�ciation des preuves faite par la cour cantonale, ce qu'il est irrecevable � faire dans un pourvoi. En effet, celle-ci a appr�ci� les moyens � sa disposition, �cart� la version du recourant et de sa ma�tresse relative respectivement � la connaissance et � la transmission des messages litigieux et constat� en fait, de mani�re � lier l'autorit� de c�ans, que le recourant avait d�pos� plainte le 1er mai 2001, alors qu'il avait eu connaissance des �l�ments constitutifs de l'acte d�lictueux avant le 31 janvier 2001. Elle a ainsi estim� qu'il n'existait pas de doute quant � la date de la connaissance de l'infraction, puisqu'elle l'a express�ment fix�e dans le temps. Partant, contrairement aux all�gations du recourant, la jurisprudence � laquelle il se r�f�re (cf. ATF 97 I 769 consid. 3 p. 775) et selon laquelle, en cas de doute, le d�lai de plainte doit �tre consid�r� comme respect�, n'est pas pertinente dans le cas d'esp�ce. Au surplus, au vu des dates susmentionn�es, la cour cantonale n'a pas viol� l'art. 29 CP en jugeant que la plainte �tait tardive, puisque celle-ci a �t� d�pos�e plus de trois mois apr�s la connaissance de l'acte d�lictueux.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi en nullit� est irrecevable. Les frais doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe (art. 278 al. 1 PPF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et au Tribunal cantonal du Valais, Cour p�nale II.

References: art. 139
 art. 29
in dubio
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 28
 ATF