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Timestamp: 2016-10-25 22:53:37+00:00

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6B_1058/2010 (01.03.2011)
6B_1058/2010
Arr�t du 1er mars 2011
X.________, repr�sent� par Jean-Pierre Moser,
2. Y.________, repr�sent� par Me Marie-Pomme Moinat, avocate,
Actes d'ordre sexuel avec un enfant, pornographie; fixation de la peine; arbitraire,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 23 ao�t 2010.
A.a A Lausanne, entre ao�t 2007 et le 28 novembre 2008, X.________ a rencontr� � une vingtaine de reprises Y.________, n� le 29 novembre 1992, dans les toilettes du centre commercial Migros Metropole 2000. Lors de ces rencontres, ils se sont masturb�s mutuellement jusqu'� �jaculation et Y.________ a parfois p�n�tr� X.________. Celui-ci, � plusieurs reprises, a fait � l'adolescent des fellations.
A.b X.________ a stock� sur son ordinateur au moins trois vid�os contenant des sc�nes de zoophilie.
Par jugement du 12 avril 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________, pour actes d'ordre sexuel avec un enfant et pornographie, � une peine privative de libert� de sept mois, peine partiellement compl�mentaire � celle prononc�e le 8 ao�t 2008. Il a r�voqu� deux sursis ant�rieurs accord�s les 10 mars 2005 et 8 ao�t 2008 et a ordonn� l'ex�cution des peines respectives de quarante jours d'emprisonnement et de trente jours-amende � 30 fr.
Saisie d'un recours en nullit� et en r�forme du condamn�, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a, par arr�t du 23 ao�t 2010, partiellement admis le recours du condamn� en ce sens qu'elle a renonc� � r�voquer les sursis des peines prononc�es le 10 mars 2005 et 8 ao�t 2008. Elle a confirm� le jugement de premi�re instance pour le surplus.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut � son acquittement de l'accusation d'actes d'ordre sexuel avec un enfant et � sa condamnation � une peine p�cuniaire avec sursis pour pornographie. Subsidiairement, il demande l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause � la Cour de cassation pour nouvelle d�cision dans le sens de la conclusion principale.
D�non�ant une violation de l'art. 187 ch. 1 CP, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir admis la r�alisation de l'aspect subjectif de cette infraction et d'avoir exclu qu'il ait agi sous l'empire d'une erreur in�vitable sur l'�ge de la victime.
1.1 L'art. 187 ch. 1 CP r�prime le comportement de celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel avec un enfant de moins de 16 ans. Si la diff�rence d'�ge entre les participants ne d�passe pas trois ans, l'acte n'est pas punissable (ch. 2). Si l'auteur agit en admettant par erreur que sa victime �tait �g�e de 16 ans au moins, alors qu'en usant des pr�cautions voulues, il aurait pu l'�viter, il est punissable en application du chiffre 4 de cette disposition.
Subjectivement, l'auteur doit agir intentionnellement, l'intention devant porter sur le caract�re sexuel de l'acte, mais aussi sur le fait que la victime est �g�e de moins de seize ans et sur la diff�rence d'�ge (arr�t 6B_457/2010 du 8 septembre 2010 consid. 1.2.1). Le dol �ventuel suffit. C'est dire que si l'auteur accepte l'�ventualit� que le jeune ait moins de 16 ans, il agit par dol �ventuel et ne peut se pr�valoir d'une erreur sur l'�ge de la victime (Corboz, Les infractions en droit suisse, 3�me �d., 2010, n. 45 ad art. 187 CP). En revanche, l'art. 187 ch. 4 CP vise l'hypoth�se o� l'auteur adopte intentionnellement le comportement objectivement d�lictueux, mais en croyant par erreur que l'enfant a atteint l'�ge de 16 ans, alors que cette erreur �tait �vitable. Si l'erreur �tait in�vitable, l'auteur doit �tre acquitt� (Stefania Suter-Z�rcher, Die Strafbarkeit der sexuellen Handlungen mit Kindern nach Art. 187 StGB, 2003, p. 117).
D�terminer ce qu'une personne a su, voulu, envisag� ou accept� rel�ve de l'�tablissement des faits. Est en revanche une question de droit, celle de savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception du dol �ventuel et si elle l'a correctement appliqu�e sur la base des faits retenus et des �l�ments � prendre en consid�ration (ATF 133 IV 1 consid. 4.1 p. 4).
1.2 Selon les constations de l'arr�t attaqu�, le jeune homme, au moment des faits, �tait de grande taille. Les magistrats pr�c�dents ont toutefois relev� que, lorsque celui-ci s'est exprim� devant les premiers juges, il �tait alors �g� de 17 ans et quatre mois environ et il se d�gageait de lui une impression juv�nile et d'immaturit�. Selon les t�moins, cette impression �tait encore sensiblement plus grande au moment des faits qui ont d�but� alors que la victime �tait �g�e de 14 ans et 9 mois. Les juges cantonaux ont aussi observ� que le recourant a rencontr� sa victime � une vingtaine de reprises durant plus d'une ann�e. Durant cette p�riode, l'adolescent a toujours refus� les invitations de l'int�ress�, lui expliquant pourquoi il ne pouvait pas venir chez lui. De son c�t�, le recourant est n� en 1964, a immigr� et a �t� mari�, de sorte qu'il a une certaine exp�rience de la vie. Enfin, les juges pr�c�dents ont constat� que le jeune homme a indiqu� au recourant, apr�s deux ou trois rencontres et en r�ponse � une question de celui-ci, qu'il avait quatorze ans. Se fondant sur l'ensemble de ces �l�ments, la cour cantonale a retenu que le recourant savait ou, du moins avait accept� l'�ventualit� que son partenaire avait moins de 16 ans au moment des faits. Elle a ainsi jug� que le recourant avait agi de mani�re intentionnelle, de sorte que l'�l�ment subjectif de l'art. 187 ch. 1 CP �tait r�alis�. L'int�ress� ne pouvait ainsi pas invoquer l'erreur.
1.3 Le recourant fait valoir que les constatations de fait ont �t� retenues par la cour cantonale en violation de l'interdiction de l'arbitraire et du principe in dubio pro reo.
La pr�somption d'innocence, dont le principe in dubio pro reo est le corollaire, est garantie express�ment par les art. 6 par. 2 CEDH et art. 32 al. 1 Cst. Elle concerne tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36). En tant que r�gle sur le fardeau de la preuve, la pr�somption d'innocence signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe � l'accusation et que le doute doit profiter � l'accus�. Le juge ne peut retenir un fait d�favorable � l'accus� que s'il est convaincu de la mat�rialit� de ce fait, de sorte que le doute profite � l'accus� (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). En revanche, la pr�somption d'innocence n'est pas viol�e si le juge retient des faits sur la mat�rialit� desquels il n'�prouve aucun doute.
Comme r�gle sur l'appr�ciation des preuves, elle est viol�e lorsque le juge, qui s'est d�clar� convaincu, aurait d� �prouver des doutes quant � la culpabilit� de l'accus� au vu des �l�ments de preuve qui lui �taient soumis (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral examine librement si elle a �t� viol�e en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1).
1.3.1 En premier lieu, le recourant reproche aux juges pr�c�dents d'avoir retenu arbitrairement que l'adolescent lui avait, apr�s deux ou trois rencontres, indiqu� qu'il �tait �g� de quatorze ans alors que les premiers juges avaient laiss� ouverte cette question.
Savoir si les juges de la Cour de cassation peuvent retenir un fait que les premiers juges n'ont pas constat� est une pure question de droit de proc�dure, en l'occurrence de droit de proc�dure cantonal dont le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application que sous l'angle de l'arbitraire (art. 95 LTF). Or, le recourant ne pr�tend pas que la cour cantonale aurait statu� sur la question litigieuse en violation arbitraire du droit cantonal de proc�dure et ne le d�montre en tout les cas pas conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4). Il n'y a d�s lors pas lieu d'entrer en mati�re.
1.3.2 Le recourant pr�tend qu'en consid�rant qu'"aucun �l�ment ne permet de douter de la d�claration" du jeune homme relative � l'indication de son �ge, les juges cantonaux ont renvers� le fardeau de la preuve et viol� la r�gle in dubio pro reo. En d'autres termes, ils lui auraient laiss� la charge de prouver que la victime ne lui avait donn� aucune information sur son �ge.
Les magistrats pr�c�dents, appr�ciant les d�clarations du jeune homme sur l'indication de son �ge au recourant, les ont jug�es cr�dibles parce que l'adolescent n'avait jamais charg� le recourant et avait au contraire toujours reconnu qu'il n'avait pas �t� contraint mais qu'il avait agi de fa�on consentante. L'expression litigieuse a �t� utilis�e dans ce cadre. A l'issue de cette appr�ciation des preuves, les juges cantonaux sont parvenus � la conclusion que le jeune homme avait indiqu� son �ge au recourant. Un tel raisonnement ne renverse pas le fardeau de la preuve car il ne met en rien � la charge du recourant la preuve du fait litigieux. La critique est partant infond�e.
1.3.3 Le recourant estime que la cour cantonale a interpr�t� l'attitude et la d�claration du jeune homme d'une mani�re arbitraire car le refus des invitations par la victime pouvait �tre compris de diff�rentes mani�res Par ailleurs, il consid�re qu'en choisissant d'interpr�ter cette attitude en sa d�faveur, la Cour de cassation a viol� le principe in dubio pro reo.
Le fait que l'autorit� pr�c�dente ait appr�ci� les preuves en d�faveur du recourant ne signifie pas pour autant qu'elle ait renvers� le fardeau de la preuve ou qu'elle ait condamn� le recourant pour ne pas avoir apport� la preuve de son innocence. Au contraire, le tribunal est clairement parvenu � une conviction sur la base des moyens de preuve apport�s. La pr�somption d'innocence n'a donc pas �t� viol�e en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve. Le tribunal n'a pas non plus �prouv� un doute qu'il aurait interpr�t� en d�faveur du recourant. Savoir s'il aurait d� en �prouver un rel�ve de l'appr�ciation des preuves, qui ne peut �tre examin�e que sous l'angle de l'arbitraire. Or, comme le rel�ve le recourant, la cour cantonale a choisi, entre plusieurs interpr�tations concevables, l'une d'entre elles. Dans un tel cas, on ne saurait lui reprocher d'avoir vers� dans l'arbitraire (ATF 132 III 209 consid. 2.1; ATF 131 I 57 consid. 2).
1.3.4 Le recourant fait grief aux juges pr�c�dents de s'�tre fond�s, � l'instar du Tribunal correctionnel, sur des t�moignages de sp�cialistes de l'enfance pour retenir que le jeune homme donnait une impression d'immaturit� qui ne pouvait lui �chapper. Il estime que ces t�moignages ne sont pas d�cisifs car ils ont �t� recueillis aupr�s de professionnels qui sont aptes � juger de l'�ge effectif d'un adolescent tandis que lui, qui n'est pas sp�cialiste dans ce domaine et ne ma�trise le fran�ais que comme seconde langue, ne dispose pas des m�mes capacit�s.
Aucun moyen n'a �t� soulev� sur ce point dans le recours cantonal en nullit� (art. 411 CPP/VD), qui a pour objet une irr�gularit� de proc�dure ou une contestation relative � l'�tablissement des faits (cf. ROLAND BERSIER, Le recours � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal en proc�dure vaudoise, in : JdT 1996 III 65 ss, p. 75 et 77 s.). Or, saisi d'un recours en nullit�, le Tribunal cantonal n'examine que les moyens soulev�s; il ne dispose donc pas d'un libre pouvoir d'examen et ne doit pas appliquer le droit d'office (art. 439 al. 1 CPP/VD; JdT 2003 III 81, consid. 2). Il s'ensuit que le grief est irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales (art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1).
1.3.5 Selon le recourant, la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en se r�f�rant aux photos tout en retenant que le jeune homme avait laiss� une impression juv�nile et d'immaturit� lors des d�bats de premi�re instance. Aux yeux du recourant, les photos montrent sans �quivoque que la victime avait la taille et l'apparence d'un jeune adulte.
Le grief est d�nu� de fondement. A partir des photos, la Cour de cassation a effectivement retenu que le jeune homme �tait de grande taille et avait l'apparence d'un jeune adulte. Elle a toutefois consid�r� que cette observation �tait contrebalanc�e par l'impression juv�nile et d'immaturit� que d�gageait le jeune homme d�s qu'il s'exprimait. Cette derni�re constatation �tait tir�e non des photos mais de diff�rents t�moignages et des constatations faites par les premiers juges lorsque la victime a �t� entendue aux d�bats.
1.3.6 Enfin, le recourant se plaint d'arbitraire au motif que la cour cantonale aurait omis de tenir compte de faits suivants : les rencontres de la victime avec d'autres partenaires, les communications par portable entre partenaires, l'absence de contrainte scolaire liant le jeune homme et l'impossibilit� d'informations de la part de tiers. Il affirme, sans autre d�veloppement, que ces faits sont pertinents.
Telle que formul�e, la critique est irrecevable, faute de motivation suffisante (art. 106 al. 2 LTF). Il appartenait au recourant, d'exposer, pour chacun des ces �l�ments d'une part en quoi il serait pertinent pour la cause et, d'autre part en quoi les juges pr�c�dents auraient appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire (cf. consid. 1.3.1).
1.4 Par ailleurs, sur la base des faits pertinents qu'elle a tenus pour �tablis au terme de son appr�ciation des preuves (consid. 1.2; art. 105 al. 1 LTF), et vainement remis en cause par le recourant (consid. 1.3.2-1.3.6), la cour cantonale a correctement appliqu� le droit f�d�ral en jugeant que l'�l�ment subjectif de l'art. 187 ch. 1 CP �tait r�alis�. En effet, le recourant a commis les actes d�crits ci-dessus (cf. supra let. A.a) avec conscience et volont�. En outre, d�s lors qu'il savait, sur la base des indications donn�es par le jeune homme (consid. 1.2 et 1.3.1), que celui-ci �tait �g� de moins de 16 ans au moment des faits, le recourant a agi par dol direct. Par ailleurs, comme il a �galement �t� constat� que le recourant avait � tout le moins accept� l'�ventualit� que son partenaire avait moins de 16 ans et s'�tait accommod� de ce fait (consid. 1.2, 1.3.3-1.3.5), la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant, � titre subsidiaire, le dol �ventuel. Dans ces conditions, le recourant ne peut se pr�valoir d'une erreur sur l'�ge de la victime et sa condamnation en vertu de l'art. 187 ch. 1 CP est conforme au droit f�d�ral.
Le recourant soutient encore que la cour cantonale a viol� l'art. 42 CP en lui refusant le sursis.
2.1 Selon l'article 42 al. 1 CP, le juge suspend en r�gle g�n�rale l'ex�cution d'une peine p�cuniaire, d'un travail d'int�r�t g�n�ral ou d'une peine privative de libert� de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne para�t pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits.
En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� � une peine privative de libert� de sept mois, de sorte que la condition objective du sursis est r�alis�e. Il s'agit donc de d�terminer si la condition subjective l'est aussi.
Sur le plan subjectif, le juge doit poser, pour l'octroi du sursis, un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. Le sursis est la r�gle dont on ne peut s'�carter qu'en pr�sence d'un pronostic d�favorable (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 p. 6). Pour �mettre un pronostic, le juge doit se livrer � une appr�ciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re de l'accus� et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier � certains crit�res et en n�gliger d'autres qui sont pertinents (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1).
De m�me qu'en mati�re de fixation de la peine, la motivation du jugement (art. 50 CP) doit permettre la v�rification de la correcte application du droit f�d�ral (cf. ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1). Dans l'�mission du pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'intervient qu'en cas d'exc�s ou d'abus, notamment lorsque le juge a omis de tenir compte de crit�res pertinents (ATF 133 IV 201 consid. 2.3 p. 204 en cas de lib�ration conditionnelle; arr�t du Tribunal f�d�ral 6B_303/2007 du 6 d�cembre 2007, consid. 6).
2.2 Selon les constatations de l'arr�t attaqu�, le recourant a continu�, aux d�bats d'appel, de soutenir que le jeune homme avait eu l'initiative des faits. Alors m�me que son avocat avait plaid� avec mesure, il est all� jusqu'� affirmer, dans sa d�claration finale, que l'adolescent lui aurait quasiment impos� par la violence certains actes. La cour cantonale en a d�duit que le recourant refusait d'assumer la responsabilit� de ses actes et n'avait pas pris conscience de leur gravit�. Elle a ensuite relev�, au chapitre des ant�c�dents, que le recourant avait �t� condamn� � deux reprises, en 2005 pour conduite en �tat d'�bri�t� et opposition � une prise de sang, et en 2008 pour dommages � la propri�t�, injures et menaces. Se fondant sur ces �l�ments, elle a refus� d'octroyer le sursis.
2.3 Lorsque le recourant conteste l'initiative des actes, le d�faut de prise de conscience et ses d�clarations relatives aux actes que le jeune homme lui aurait impos�s par la violence, il remet en question des constatations de fait et se plaint d'arbitraire. Il soutient, sans autre explication, que la cour cantonale ne pouvait retenir qu'il contestait l'initiative des faits car le Tribunal correctionnel avait laiss� cette question ouverte. Concernant le d�faut de prise de conscience, il pr�tend qu'il �tait en droit de plaider qu'il �tait dans l'erreur sur l'�ge du jeune homme. Par ces affirmations, il ne d�montre pas l'arbitraire conform�ment aux exigences de motivation d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF. Il se borne � opposer sa propre appr�ciation dans une d�marche appellatoire et, partant, irrecevable (ATF 133 III 393 consid. 6). Enfin, s'agissant de ses d�clarations relatives � la contrainte qu'aurait exerc�e sur lui la victime, il motive l'arbitraire en affirmant que ce fait �tait absent du jugement de premi�re instance. Pour autant qu'il soit recevable, le grief tombe � faux d�s lors que le Tribunal correctionnel s'est express�ment fond�, entre autres motifs, sur cette constatation de fait pour refuser le sursis.
Contrairement � ce que soutient le recourant, la cour cantonale n'a pas viol� l'art. 42 al. 1 CP en tenant compte de ses ant�c�dents. Ils constituent un des �l�ments sur lesquels le juge fonde son pronostic pour d�cider de l'octroi ou non du sursis. En outre, selon la jurisprudence, des ant�c�dents relatifs � d'autres types de d�lits ne sont pas sans pertinence pour l'�tablissement de ce pronostic (ATF 100 IV 133 consid. 2d p. 137; 98 IV 76 consid. 2 p. 82; v. �galement ROLAND SCHNEIDER/ROY GARR�, Commentaire b�lois, 2e �d., 2007, n. 59 ad art. 42 CP). Enfin, dans la mesure o� la cour cantonale a retenu que l'attitude de d�ni du recourant �tait motiv�e par le dessein de rejeter la faute sur autrui, elle s'est �galement fond�e sur un �l�ment pertinent, d�favorable, pour le pronostic (ATF 101 IV 257 consid. 2a, p. 258 ss; cf. aussi arr�ts 6B_686/2010 du 21 octobre 2010 consid. 1.3; 6P.128/2006 consid. 6.3). On ne saurait donc lui reprocher d'avoir abus� de son large pouvoir d'appr�ciation en estimant que les ant�c�dents et l'attitude du recourant conduisaient � l'�tablissement d'un pronostic d�favorable quant � sa conduite future en libert�. Mal fond�, le grief tir� de la violation de l'art. 42 CP doit donc �tre rejet�.
Le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, le recourant doit �tre d�bout� de sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 et 2 LTF) et supporter les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF), qui seront toutefois r�duits compte tenu de sa situation financi�re actuelle.
Favre Rey-Mermet

References: art. 187
 Art. 187
in dubio
in dubio
 art. 6
 art. 32
 ATF 
in dubio
in dubio
 ATF 
 ATF 
 art. 105
 l'article 42
 ATF 
 art. 42