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Timestamp: 2016-10-28 08:44:44+00:00

Document:
2C_805/2011 (16.02.2012)
Refus d'approuver l'octroi d'une autorisation de s�jour, regroupement familial
Le 4 mars 2004, A.X.________, citoyen colombien, alors au b�n�fice d'une autorisation de s�jour � la suite de son mariage avec B.________, ressortissante suisse, a sollicit� une telle autorisation en faveur de son fils, C.X.________, de nationalit� colombienne, n� en Suisse en 2001 de sa relation avec Y.________, ressortissante �quatorienne en situation irr�guli�re sur le territoire helv�tique, pour qu'il vive aupr�s de lui.
Dans une �criture du 15 juin 2004 cosign�e par son �pouse, A.X.________ a expliqu� qu'il avait eu une liaison avec la pr�nomm�e durant son s�jour en France en 2000, que cette relation avait pris fin avant la naissance de leur fils, qu'il l'avait rencontr�e par hasard � Lausanne en 2003, qu'il avait alors d�cid� de reconna�tre son fils, qu'il faisait son possible pour que celui-ci obtienne une autorisation de s�jour et qu'il avait propos� � Y.________ de prendre leur fils sous son toit et d'assumer tous les frais li�s � ce dernier. Par lettre du 2 ao�t 2004, cette derni�re a consenti � ce que son fils vive avec son p�re, afin qu'il puisse obtenir une autorisation d'�tablissement.
Par courrier du 15 ao�t 2004, A.X.________ a indiqu� au Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) que son fils vivait avec lui depuis le 15 f�vrier 2004 et que Y.________ pouvait venir le prendre quand elle le d�sirait.
Le 24 septembre 2004, Y.________ a rempli un rapport d'arriv�e, dans lequel elle a d�clar� souhaiter obtenir une autorisation de s�jour d'une dur�e illimit�e. Dans des �critures des 24 et 27 septembre 2004, elle a expos� �tre arriv�e en Suisse en 1997, avoir toujours v�cu dans ce pays depuis lors, subvenir enti�rement � ses besoins et n'avoir jamais eu recours aux services sociaux. Elle a encore pr�cis� que son fils �tait n� � Lausanne, qu'il ne pouvait vivre s�par� ni de son p�re ni de sa m�re, qu'il �tait bilingue, qu'il avait toutes ses attaches sur territoire helv�tique, qu'elle-m�me s'exprimait couramment en fran�ais, qu'elle �tait parfaitement int�gr�e en Suisse et qu'il lui �tait impossible de retourner vivre en Equateur.
Le 25 janvier 2006 est n�e D.________, fille des �poux A.X.________ et B.________.
Le 21 d�cembre 2006, le Service de la population a inform� Y.________ qu'il �tait dispos� � lui d�livrer une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 13 let. f de l'ordonnance du 6 octobre 1986 limitant le nombre des �trangers (OLE; RO 1986 1791 et les modifications ult�rieures; en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007) et a transmis le dossier � l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s: l'Office f�d�ral) pour d�cision.
Par d�cision du 10 avril 2007, l'Office f�d�ral a refus� de mettre C.X.________ et sa m�re au b�n�fice d'une exception aux mesures de limitation, prononc� qui a �t� confirm� par arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 24 novembre 2007.
Ayant entre-temps obtenu une autorisation d'�tablissement, A.X.________ a d�pos� aupr�s du Service de la population, le 14 ao�t 2007, une demande de regroupement familial pour son fils, fond�e sur l'art. 17 al. 2 de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113 et les modifications ult�rieures; en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007).
Le 18 juin 2008, les �poux A.X._________ et B.________ se sont s�par�s.
Par d�cision du 19 d�cembre 2008, le Service de la population a refus� de d�livrer une autorisation de s�jour par regroupement familial en faveur de C.X.________.
Saisi d'un recours contre ce prononc�, le Tribunal cantonal vaudois l'a admis par arr�t du 9 septembre 2009 et a renvoy� le dossier au Service de la population pour nouvelle d�cision.
Par courrier du 7 octobre 2009, le Service de la population a d�clar� �tre favorable � la d�livrance d'une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 30 al. 1 let. b de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) en faveur du pr�nomm� et a transmis le dossier � l'Office f�d�ral pour approbation.
Par d�cision du 15 juin 2010, l'Office f�d�ral a refus� d'approuver l'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur de C.X.________ et prononc� son renvoi de Suisse.
A.X.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal administratif f�d�ral qui a rejet� le recours par arr�t du 25 ao�t 2011. Apr�s avoir consid�r� que la demande de regroupement familial devait �tre examin�e � la lumi�re de l'ancien droit des �trangers (LSEE et OLE), encore applicable en l'esp�ce, cette autorit� a ni� l'existence de raisons importantes, au sens de l'art. 36 OLE, justifiant d'accorder une autorisation de s�jour � C.X.________. Le Tribunal administratif f�d�ral a en outre estim� que l'art. 8 CEDH ne commandait pas davantage d'octroyer l'autorisation sollicit�e et que le renvoi de l'int�ress� avait �t� prononc� � bon droit.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 25 ao�t 2011 et, principalement, d'approuver l'octroi d'une autorisation de s�jour � son fils C.X.________, subsidiairement, d'ordonner � l'Office f�d�ral de donner son consentement � la d�livrance d'un tel titre de s�jour et, plus subsidiairement, de renvoyer la cause � ce dernier pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint de violation de l'art. 8 CEDH. A titre pr�alable, il requiert que son recours soit dot� de l'effet suspensif et demande � b�n�ficier de l'assistance judiciaire.
L'Office f�d�ral propose le rejet du recours, alors que l'autorit� pr�c�dente a renonc� � se d�terminer.
La requ�te d'assistance judiciaire a �t� rejet�e par ordonnance de la IIe Cour de droit public du 6 octobre 2011. L'effet suspensif a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 10 octobre 2011.
La LEtr est entr�e en vigueur le 1er janvier 2008 et a abrog� la LSEE. En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant l'entr�e en vigueur de la loi sont r�gies par l'ancien droit. La demande de regroupement familial qui est � la base de la pr�sente affaire est ant�rieure au 1er janvier 2008, de sorte qu'elle est r�gie par l'ancien droit.
En l'occurrence, le recourant, qui est titulaire d'une autorisation d'�tablissement, invoque l'art. 8 CEDH, en faisant valoir qu'il entretient des relations �troites et effectives avec son fils C.X.________, pour lequel il requiert l'autorisation de s�jour. Du moment que cette disposition s'applique aussi lorsque l'enfant n'est pas plac� sous l'autorit� parentale ou la garde du parent concern� (cf. ci-apr�s consid. 3.1; voir aussi ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3 s. et arr�t 2A.10/2001 du 11 mai 2001 consid. 1a/aa), elle est potentiellement de nature � fonder un droit � une autorisation de s�jour en faveur de son fils. Partant, le recours �chappe au motif d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
2.2 Les autres conditions de recevabilit� �tant r�unies, il se justifie d'entrer en mati�re.
2.3 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF s'agissant des droits fondamentaux. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitrairement au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). D'une mani�re g�n�rale, la correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF).
3.1 Selon la jurisprudence, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH, pour s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse soit �troite et effective (ATF 135 II 143 consid. 1.3.1 p. 145; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285 et les arr�ts cit�s).
L'art. 8 CEDH s'applique aussi lorsqu'un �tranger fait valoir une relation intacte avec ses enfants b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ces derniers ne sont pas plac�s sous son autorit� parentale ou sa garde du point de vue du droit de la famille (ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3; arr�ts 2C_190/2011 du 23 novembre 2011 consid. 4.3.1; 2C_679/2009 du 1er avril 2010 consid. 2.2 et les r�f�rences).
3.2 L'art. 8 CEDH ne conf�re en principe pas un droit � s�journer dans un �tat d�termin�. Le fait de refuser un droit de s�jour � un �tranger dont la famille se trouve en Suisse peut toutefois entraver sa vie familiale et porter ainsi atteinte au droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par cette disposition (ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145, 153 consid. 2.1 p. 154 s.). Il n'y a toutefois pas atteinte � la vie familiale si l'on peut attendre des membres de la famille qu'ils r�alisent leur vie de famille � l'�tranger; l'art. 8 CEDH n'est pas a priori viol� si le membre de la famille jouissant d'un droit de pr�sence en Suisse peut quitter ce pays sans difficult�s avec l'�tranger auquel a �t� refus�e une autorisation de s�jour (ATF 135 I 143 consid. 2.2 p. 147, 153 consid. 2.1 p. 155). En revanche, si le d�part du membre de la famille pouvant rester en Suisse ne peut d'embl�e �tre exig� sans autres difficult�s, il convient de proc�der � la pes�e des int�r�ts pr�vue par l'art. 8 par. 2 CEDH. Celle-ci suppose de mettre en balance l'int�r�t priv� � l'obtention d'un titre de s�jour et l'int�r�t public � son refus, en tenant compte de l'ensemble des circonstances (ATF 135 I 153 consid. 2.1 p. 155).
Pour ce qui est de l'int�r�t priv� � obtenir une autorisation de s�jour, l'�tranger disposant d'un droit de visite sur son enfant habilit� � r�sider en Suisse peut en principe exercer ce droit m�me s'il vit � l'�tranger, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e. Un droit plus �tendu peut exister (regroupement familial invers�) en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique et lorsque, en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue; il faut consid�rer qu'il existe un lien affectif particuli�rement fort lorsque le droit de visite est am�nag� de mani�re large et qu'il est exerc� de mani�re r�guli�re, spontan�e et sans encombre (arr�t 2C_710/2009 du 7 mai 2010 consid. 3.1 et la r�f�rence cit�e). En outre, le parent qui entend se pr�valoir de cette garantie doit avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable. C'est seulement � ces conditions que l'int�r�t priv� du parent �tranger � demeurer en Suisse peut l'emporter sur l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive (arr�ts 2C_190/2011, pr�cit�, consid. 4.3.1; 2C_171/2009 du 3 ao�t 2009 consid. 2.2 et les renvois, not. aux ATF 120 Ib 1 consid. 3c p. 5, 22 consid. 4a p. 25).
Dans l'ATF 137 I 247, le Tribunal f�d�ral a confirm� cette jurisprudence relative aux enfants poss�dant une autorisation de s�jour ou d'�tablissement, en les distinguant des enfants poss�dant la nationalit� suisse, au sujet desquels la jurisprudence a connu une �volution. Il a envisag� deux cas distincts de regroupement familial partiel (les parents ne faisant pas m�nage commun, l'un d�tenant l'autorit� parentale et le droit de garde et l'autre un droit de visite) et invers� (l'autorisation �tant sollicit�e pour l'un des parents, l'enfant �tant lui-m�me, comme indiqu�, titulaire d'un droit de pr�sence en Suisse). Dans le cas o� c'est le parent d�tenant l'autorit� parentale et le droit de garde qui sollicite une autorisation de s�jour, alors que l'autre dispose lui-m�me d'un tel droit de pr�sence, le Tribunal de c�ans a consid�r� qu'il y a lieu de refuser l'autorisation si l'on peut attendre de l'enfant qu'il quitte le pays. Lors de l'examen de cette question, il convient de prendre en consid�ration de mani�re ad�quate la possibilit� pour l'autre parent d'exercer son droit de visite en cas de d�part de l'enfant. A l'inverse, l'octroi de l'autorisation suppose, comme indiqu� plus haut, l'existence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique entre l'enfant et le parent (ayant un droit de visite) autoris� � s�journer en Suisse; il faut en outre que le parent gardien, qui requiert l'autorisation, se soit pour sa part comport� de mani�re irr�prochable. Cela �tant, un droit � une autorisation doit �tre admis avec une retenue encore plus grande que dans l'autre situation, o� c'est le parent ayant un droit de visite qui sollicite un titre de s�jour. Dans le premier cas, en effet, la requ�te du parent gardien tend � faciliter l'exercice du droit de visite de l'autre parent, ce qui ne doit �tre admis que dans des circonstances particuli�res (consid. 4.2.3).
3.3 La situation o� le parent ayant un droit de visite sollicite une autorisation de s�jour pour lui-m�me, en se pr�valant de sa relation avec son enfant b�n�ficiant d'un titre de s�jour (regroupement familial invers�), se diff�rencie de celle o� le m�me parent disposant lui-m�me d'un droit de pr�sence en Suisse requiert l'autorisation pour l'enfant (regroupement familial). En effet, dans ce second cas, l'enfant est g�n�ralement plac� sous l'autorit� parentale et la garde de l'autre parent, d�pourvu de titre de s�jour. Il vit en communaut� avec cet autre parent, dont il partage en principe le destin et qu'il doit, cas �ch�ant, suivre � l'�tranger. L'octroi d'une autorisation de s�jour � l'enfant revient alors � porter atteinte � la relation qu'il entretient avec le parent en question, sauf � accorder une telle autorisation �galement � ce dernier (ainsi qu'� d'�ventuels autres membres de la famille), ce qui est g�n�ralement consid�r� comme disproportionn� du point de vue du droit des �trangers. Le point d�terminant est alors l'intensit� des relations entre le parent disposant d'un droit de visite et l'enfant: seuls des liens particuli�rement �troits, allant au-del� de ceux qui sont commun�ment �tablis dans l'exercice d'un simple droit de visite, sont de nature � justifier l'octroi d'une autorisation de s�jour, au terme de la pes�e d'int�r�ts � effectuer selon l'art. 8 CEDH. Il convient en outre de prendre en consid�ration dans cette pes�e le ou les autres proches au(x)quel(s) une telle autorisation devrait aussi �tre accord�e (arr�t 2A.10/2001, pr�cit�, consid. 2b et 2c; cf. aussi arr�t 2A.412/1998 du 15 d�cembre 1998 consid. 3a et 3b).
Selon l'autorit� pr�c�dente, il ne serait gu�re contestable que C.X.________ entretient, "sur le plan affectif et �conomique, une relation �troite et r�guli�re" avec son p�re. Toutefois, les liens qui l'unissent � sa m�re seraient "largement pr�pond�rants". Or, il serait excessif, au regard de l'art. 8 CEDH, d'accorder une autorisation de s�jour � la m�re du pr�nomm�, dans le seul but de faciliter l'exercice du droit de visite du recourant. Au demeurant, l'on pourrait attendre de C.X.________ qu'il suive sa m�re en Equateur, cela ne repr�sentant pas un d�racinement pour lui, car, "comme tous les enfants en bas �ge", il serait en mesure de s'adapter sans difficult�s � son nouvel environnement, dont il conna�t d'ailleurs la langue. Il serait alors certes plus difficile pour son p�re d'exercer son droit de visite, mais les contacts pourraient �tre maintenus par les moyens de communication modernes. L'int�r�t priv� du pr�nomm� � la poursuite des relations avec le recourant ne serait ainsi pas suffisant pour justifier l'octroi de l'autorisation sollicit�e � lui-m�me et � sa m�re.
Le recourant conteste � plusieurs �gards l'�tat de fait retenu dans la d�cision attaqu�e.
5.1 D'apr�s le recourant, la constatation selon laquelle C.X.________ "vit avec sa m�re" uniquement serait en contradiction flagrante avec les pi�ces du dossier. En r�alit�, ses parents en auraient la garde altern�e et le pr�nomm� vivrait (en alternance) chez l'un et l'autre. Le recourant conteste de m�me que les liens que son fils entretient avec Y.________ soient pr�pond�rants.
L'autorit� pr�c�dente a retenu (consid. 8.3 du jugement attaqu�) que C.X.________ vit en Suisse depuis sa naissance avec sa m�re qui en a la garde et l'autorit� parentale. Dans un courrier du 26 octobre 2004, cette derni�re avait affirm� que A.X.________ venait chercher leur fils tous les samedis apr�s-midi, qu'il le ramenait le dimanche apr�s-midi, que, durant la semaine, C.X.________ allait parfois manger chez lui et qu'il passait les f�tes alternativement en sa compagnie ou avec son p�re. Lors d'une audition par le Service de la population le 22 juin 2009, le recourant avait affirm� que son fils vivait avec sa m�re, mais dormait tous les week-ends chez lui. Dans son m�moire de recours du 2 ao�t 2010, il avait pr�cis� qu'il prenait son fils chez lui du vendredi soir au dimanche soir, ainsi que r�guli�rement la semaine lorsque son travail le lui permettait. L'�pouse du recourant - dont elle est s�par�e depuis le 18 juin 2008 - avait confirm� dans un courrier du 24 mars 2010 que celui-ci prenait son fils chez lui presque tous les week-ends, ainsi qu'assez r�guli�rement la semaine pour le souper et les devoirs scolaires, avant de le ramener � sa m�re. Dans une �criture du 19 juillet 2010, l'actuelle compagne du recourant avait indiqu� que ce dernier allait chercher son fils en fin de journ�e chaque fois qu'il en avait la possibilit� et que C.X.________ restait avec son p�re du vendredi soir au dimanche soir.
Quoi qu'en dise le recourant, l'autorit� pr�c�dente n'a ainsi pas occult� le fait que son fils vit avec lui une partie de la semaine. A cet �gard, le grief d'�tablissement manifestement inexact des faits est donc mal fond�.
Le Tribunal administratif f�d�ral a en revanche estim� que C.X.________ entretenait des relations pr�pond�rantes avec sa m�re, qui en a la garde. Or, sous l'angle de l'art. 8 CEDH, il n'est pas d�terminant que les relations entre le recourant et son fils soient pr�pond�rantes par rapport � celles entretenues avec l'autre parent exer�ant l'autorit� parentale et la garde. Le fait en question n'�tant pas susceptible d'influer sur le sort de la cause, le grief y relatif est irrecevable.
5.2 Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir consid�r� que son fils �tait en bas �ge.
Il ressort effectivement d'un passage de la d�cision attaqu�e (consid. 8.3 p. 15 avant dernier par.) que C.X.________ est un enfant en bas �ge, ce qui est manifestement inexact du moment que celui-ci �tait �g� de plus de dix ans lorsque le jugement a �t� rendu. Ailleurs, il est question de mani�re plus appropri�e de son jeune �ge (consid. 7 et consid. 8.3 p. 15 premier par.). Le grief doit ainsi �tre admis dans la mesure pr�cit�e.
6.1 Le recourant se plaint de violation de l'art. 8 CEDH, ainsi que de l'art. 13 Cst. (dont la port�e est la m�me: ATF 126 II 377 consid. 7 p. 394) et de l'art. 17 du Pacte international du 16 d�cembre 1966 relatif aux droits civils et politiques (Pacte ONU II; RS 0.103.2), disposition qui n'offre pas une protection plus �tendue que l'art. 8 CEDH (arr�t 2C_505/2009 du 29 mars 2010 consid. 5.1, in Pra 2011 no 2 p. 14).
6.2 Il ressort des faits expos�s ci-dessus (consid. 5.1) que le recourant exerce son droit de visite de mani�re r�guli�re et sans probl�me. En outre, celui-ci est nettement plus large (du moins pendant les p�riodes scolaires) qu'un droit de visite usuel en Suisse romande, lequel permet de prendre en charge l'enfant - en �ge de scolarit� - un week-end sur deux et durant la moiti� des vacances scolaires (Audrey Leuba, in Commentaire romand, Code civil I, 2010, no 16 ad art. 273 CC; cette pratique est d'ailleurs elle-m�me plus large que celle qui a cours en Suisse al�manique). Par ailleurs, il est constant que le recourant verse une pension alimentaire mensuelle pour son fils. L'on est donc bien en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, ce que l'autorit� pr�c�dente a du reste admis. Dans le cadre de ces relations, C.X.________ a d'ailleurs �galement nou� des liens avec sa demi-soeur D.________, qu'il voit toutes les deux semaines chez son p�re.
Au demeurant, comme indiqu� plus haut (cf. consid. 5.2), lors du prononc� de la d�cision attaqu�e, C.C.________ �tait �g� de plus de dix ans, ce qui rend son d�part pour l'Equateur et son int�gration dans ce pays plus difficile que pour un enfant en bas �ge, m�me s'il en parle apparemment la langue. A cela s'ajoute qu'il a toujours v�cu en Suisse, o� il est bien int�gr� scolairement et socialement (d�cision attaqu�e, consid. 7), et qu'il ne poss�de pas, � la diff�rence de sa m�re, la nationalit� �quatorienne, �tant ressortissant colombien comme son p�re. Dans ces conditions, l'on ne saurait dire que son d�part de Suisse puisse �tre exig� sans autres difficult�s, comme l'ont admis les premiers juges.
Il n'en demeure pas moins que c'est la m�re seule qui d�tient l'autorit� parentale et le droit de garde sur C.X.________. Or, l'on ignore si celle-ci consent � l'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur de son fils. Le recourant l'all�gue (m�moire de recours, p. 18 pt 55), mais sans en apporter ni offrir de preuve. Ce consentement ne va pas de soi: il ressort de la d�cision attaqu�e (consid. 8.3) qu'interrog� le 8 f�vrier 2005 par la police municipale de Renens, le recourant a d�clar� "que Y.________ avait refus� de lui signer une d�charge pour la garde de leur fils, d�s lors qu'elle vivait � Lausanne sans aucune autorisation et que si elle devait quitter la Suisse, elle le ferait avec lui". En l'occurrence, ce consentement a d'autant plus d'importance que, la pr�nomm�e n'ayant pas la qualit� de partie en la cause, seul son fils peut �tre mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour au terme de la pr�sente proc�dure, ce qui revient � porter atteinte � leur relation (cf. consid. 3.3 ci-dessus). Il convient donc de renvoyer le dossier � l'autorit� pr�c�dente, afin qu'elle examine ce point et statue � nouveau.
Dans ces conditions, il y a lieu d'admettre le recours dans la mesure o� il est recevable, d'annuler la d�cision entreprise et de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente, afin qu'elle compl�te l'instruction puis statue � nouveau dans le sens des consid�rants (cf. art. 107 al. 2 LTF).
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice (cf. art. 66 al. 4 LTF). Succombant, l'Office f�d�ral versera au recourant une indemnit� � titre de d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable. L'arr�t du 25 ao�t 2011 est annul� et la cause renvoy�e au Tribunal administratif f�d�ral afin qu'il compl�te l'instruction et statue � nouveau dans le sens des consid�rants du pr�sent arr�t.

References: ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 273
 art. 107
 art. 66
 art. 68