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Timestamp: 2016-10-28 08:39:19+00:00

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C.________, 1961, recourante, repr�sent�e par Me Herv� Bovet, avocat, rue de Romont 33, 1701 Fribourg,
C.________, n�e en 1961, travaillait en qualit� d'aide de cuisine. Le 30 juin 1997, elle consulta le docteur B.________, m�decin g�n�raliste, en raison de lombalgies. Celui-ci attesta une incapacit� de travail totale du 30 juin au 1er juillet 1997 et du 8 juillet au 2 novembre 1997, de 50 % entre le 3 novembre 1997 et le 15 avril 1998, puis � nouveau de 100 %, pour une dur�e ind�termin�e. Op�r�e le 20 ao�t 1998 pour une hernie discale L4-L5 gauche, elle d�posa une demande de rente de l'assurance-invalidit� le 1er octobre 1998, en raison de la persistance des douleurs malgr� l'op�ration. Le docteur I.________, sp�cialiste en rhumatologie, assurait le traitement post-op�ratoire. Il attesta une incapacit� de travail totale jusqu'au 31 d�cembre 1998, puis de 50 % d�s le 1er janvier 1999, en raison d'un syndrome lombo-radiculaire irritatif discret.
L'assur�e reprit son activit� professionnelle � mi-temps, mais consulta rapidement le docteur B.________ en raison de ses douleurs. Ce praticien attesta une incapacit� de travail variable jusqu'� 15 avril 1999, date � partir de laquelle il fit �tat d'une incapacit� de travail totale. Dans le cadre d'un mandat d'expertise confi� par l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s : office AI), le docteur O.________, sp�cialiste en neurochirurgie, posa le diagnostic de failed-back syndrome et de possible instabilit� segmentaire L4-L5, et attesta une capacit� r�siduelle de travail de 50 % d�s le 1er janvier 1999 (rapport du 9 ao�t 1999). Selon le docteur O.________, une nouvelle intervention chirurgicale serait susceptible d'am�liorer cette situation, mais ses chances de succ�s �taient limit�es, compte tenu du psychisme de l'assur�e. Pour sa part, le docteur A.________, sp�cialiste en rhumatologie, consid�ra qu'une op�ration serait vou�e � l'�chec, compte tenu notamment de l'�volution vers un �tat douloureux chronique, avec des signes d'amplification selon Waddel et un possible �tat d�pressif (rapport du 25 septembre 1999). Cette opinion �tait �galement partag�e par le docteur G.________, psychiatre, qui posa le diagnostic de syndrome somatoforme douloureux persistant associ� � un �tat anxio-d�pressif (pr�occupations, troubles du sommeil, sentiment de tension, d'inqui�tude), dans un rapport �tabli le 28 septembre 1999. A r�ception de ces rapports m�dicaux, le docteur O.________ attesta une incapacit� de travail totale d�s le 1er octobre 1999. Il pr�cisa qu'il maintenait les diagnostics somatiques pos�s pr�c�demment, mais qu'il y avait lieu d'y ajouter celui de syndrome somatoforme douloureux persistant; les troubles fonctionnels en rapport avec cette derni�re affection �taient d�sormais nettement pr�dominants (rapport du 15 octobre 1999).
Charg� d'une expertise psychiatrique par l'office AI, le docteur H.________ nia, pour sa part, l'existence de troubles somatoformes douloureux et posa le diagnostic de faible hypochondrie (CIM F42.2), sans influence sur la capacit� de travail de l'assur�e (rapport du 9 mars 2000). Il confirma ces constatations dans un rapport compl�mentaire �tabli le 28 juin 2001, en d�pit d'avis contraire �mis par les docteurs W.________ et K.________, m�decins au Service de rhumatologie, m�decine physique et r��ducation de l'H�pital F.________ (rapport du 15 septembre 2000), ainsi que par le docteur B.________ (rapport du 1er mars 2001). L'assur� produisit encore un rapport psychiatrique �tabli le 1er octobre 2001 par les docteurs D.________ et L.________, lesquels ont attest� une incapacit� de travail totale en raison de troubles somatoformes douloureux.
Par d�cision du 14 novembre 2001, l'office AI alloua � C.________ une rente enti�re pour la p�riode du 1er juin au 31 d�cembre 1998, puis une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er janvier 1999. S'y ajoutaient une rente compl�mentaire pour le conjoint et deux rentes pour enfant.
Cette d�cision fut d�f�r�e par l'assur�e au Tribunal administratif du canton de Fribourg, qui rejeta le recours par jugement du 12 f�vrier 2003.
C.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement. En substance, elle conclut principalement � la r�forme du jugement entrepris en ce sens qu'une rente enti�re lui soit allou�e d�s le 1er octobre 1999, et subsidiairement au renvoi de la cause � l'instance judiciaire cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement, le tout sous suite de d�pens.
L'office intim� conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.2 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003 et a entra�n� la modification de nombreuses dispositions dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Compte tenu de la date de la d�cision administrative litigieuse, ces modifications ne sont pas applicables en l'esp�ce. De m�me, la modification du 21 mars 2003 de la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� (4�me r�vision de l'AI), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004, n'est pas applicable dans le cadre de la pr�sente proc�dure.
Le jugement entrepris expose les dispositions l�gales et la jurisprudence pertinentes, relatives � la notion d'invalidit�, � l'�chelonnement des rentes selon le taux d'invalidit� et � la mani�re de d�terminer ce taux. Il convient donc d'y renvoyer sur ces points.
L'office AI et la juridiction cantonale ont reconnu � la recourante une incapacit� de travail de 50 % en raison d'atteintes � sa sant� physique. Eu �gard notamment au rapport du 9 ao�t 1999 du docteur O.________, il n'y a pas lieu de revenir sur cette constatation, au demeurant non contest�e par la recourante.
Cela �tant, C.________ soutient qu'� ses atteintes � la sant� physique s'ajoutent des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'elle serait totalement incapable de travailler. A cet �gard, les premiers juges se seraient fond�s � tort sur les rapports des 9 mars 2000 et 28 juin 2001 du docteur H.________, en n�gligeant les autres avis m�dicaux figurant au dossier.
4.1.1 Parmi les atteintes � la sant� psychique, qui peuvent, comme les atteintes � la sant� physique, provoquer une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - � part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui �quivalent � des maladies. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
4.1.2 Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans certaines circonstances, conduire � une incapacit� de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles entrent dans la cat�gorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'ils sont susceptibles d'entra�ner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b; arr�t N. du 12 mars 2004, destin� � la publication, I 683/03, consid. 2.2.2 et les arr�ts cit�s). Compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assur� ne suffisent pas pour justifier une invalidit� (enti�re ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'all�gation des douleurs doit �tre confirm�e par des observations m�dicales concluantes, � d�faut de quoi une appr�ciation de ce droit aux prestations ne peut �tre assur�e de mani�re conforme � l'�galit� de traitement des assur�s (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.2; arr�t B. du 18 mai 2004, pr�vu pour la publication, I 457/02, consid. 5.3.1).
4.1.3 Un rapport d'expertise attestant la pr�sence d'une atteinte psychique ayant valeur de maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique n�cessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse admettre une limitation de la capacit� de travail susceptible d'entra�ner une invalidit� (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung, in : Ren� Schauffhauser/Franz Schlauri (�d.), Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 64 sv., et note 93). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (voir sur ce point Meyer-Blaser, op. cit., p. 76 ss, sp�c. p. 81 sv.). Une exception � ce principe est admise dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, - sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration (SVR 2003 IV no 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, sp�c. 87 sv.) - plus raisonnablement �tre exig�e de l'assur�, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et les r�f�rences; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 et les arr�ts cit�s; voir �galement ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence manifeste d'une comorbit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes, soit le cumul d'autres crit�res pr�sentant une certaine intensit� et constance. Ce sera le cas en particulier (1) des affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, (2) d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, marquant simultan�ment l'�chec et la lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie), ou enfin (4) de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art et de mesures de r�habilitation, cela en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e pour surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 in fine; voir �galement arr�t B. pr�cit�, consid. 7.4, ainsi que Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. 80 ss).
4.1.4 Dans le cadre de la libre appr�ciation dont ils disposent (art. 40 PCF en liaison avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 en liaison avec les 113 et 132 OJ; VSI 2001 p. 108 consid. 3a), l'administration et le juge (en cas de litige) ne sauraient ni ignorer les constatations de fait des m�decins, ni faire leurs les estimations et conclusions m�dicales relatives � la capacit� (r�siduelle) de travail, sans proc�der � un examen pr�alable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacit� de travail fond�e uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorit�s administratives et judiciaires d'examiner avec tout le soin n�cessaire si l'estimation m�dicale de l'incapacit� de travail prend en consid�ration �galement des �l�ments �trangers � l'invalidit� (en particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue des assurances sociales (ATF 127 V 299 consid. 5a; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou si la limitation (partielle ou totale) de la capacit� de travail est justifi�e par les crit�res juridiques d�terminants �num�r�s ci-dessus, consid�r�s globalement (cf. arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.5; arr�t B. pr�cit�, consid. 7.4 in fine).
4.2 Parmi les m�decins � l'avis desquels se r�f�re la recourante, les docteurs D.________ et L.________ sont les seuls psychiatres � avoir attest� une incapacit� de travail en raison de troubles somatoformes douloureux. Ils ne font toutefois pas �tat de comorbidit� psychiatrique grave, mais mentionnent tout au plus un �tat anxio-d�pressif diagnostiqu� en 1999 par le docteur G.________. Par ailleurs, si les m�decins pr�nomm�s indiquent que les douleurs sont au centre du tableau clinique pr�sent� par l'assur�e et sont � l'origine d'une souffrance significative ainsi que d'une alt�ration du fonctionnement professionnel et social, leur analyse quand � ce dernier point ne trouve appui ni sur l'anamn�se sommaire �tablie par leurs soins, ni sur celle r�dig�e par le docteur H.________. Dans cette mesure, et compte tenu notamment de relations familiales demeur�es intactes, on ne saurait parler de v�ritable perte d'int�gration sociale. Cela �tant, si l'assur�e souffre effectivement de douleurs chroniques en raison d'atteintes � sa sant� physique, sur lesquelles elle est partiellement fix�e, il n'appara�t pas que les troubles somatoformes douloureux all�gu�s soient susceptibles, le cas �ch�ant, d'entra�ner une incapacit� de travail sup�rieure � celle d�j� retenue par la juridiction cantonale et l'intim� eu �gard aux atteintes � sa sant� physique.
Les autres rapports m�dicaux auxquels se r�f�re la recourante ne permettent pas davantage de tenir pour �tablie l'incapacit� de travail all�gu�e par le recourante en raison de troubles psychiques, d�s lors qu'ils n'attestent g�n�ralement pas d'incapacit� de travail, ou qu'ils n'�manent pas de sp�cialistes en la mati�re et se limitent � attester une incapacit� de travail totale en raison de troubles somatoformes douloureux, sans ajouter de r�elle motivation � ce diagnostic.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est mal fond�, de sorte que la recourante ne peut pr�tendre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ). La proc�dure est par ailleurs gratuite, d�s lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 OJ).

References: ATF 
in fine
 ATF 
in fine
in fine
 art. 95
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