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⭐Avadis Fondation d investissement
Avadis Fondation d investissement
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1 Avadis Fondation d investissement Private equity monde XI Prospectus 1 Avadis Fondation d investissement Bruggerstrasse 61a Case postale CH-5401 Baden T F Sous réserve de modifications demandées par la CHS (Commission de Haute Surveillance) LPP 12 Les informations contenues dans ce prospectus ne peuvent être considérées comme offre, mais ont un caractère purement informationnel. Toutes les informations de ce document ont été recueillies avec soin et en toute bonne foi. Les placements ne doivent être effectués qu après la lecture des directives de placement, du prospectus, des conditions de souscription et en accord avec la stratégie de placement de l institution de prévoyance. Le prospectus est public et fait partie intégrale du bulletin d engagement de souscription. La valeur et le rendement des placements sont dépendants des cycles d évaluation et du marché inhérents aux placements en private equity ainsi que des fluctuations de cours de change. L évolution passée de la valeur et du rendement des placements en private equity n est pas significative pour son évolution future. La catégorie Private equity monde XI comprend des placements qui, comparés aux investissements traditionnels, comportent un risque de placement et de liquidité accru auquel les investisseurs doivent être prêts à faire face. Ils doivent être capables financièrement d affronter des fluctuations de cours considérables. Une perte totale dans certains fonds cibles ne peut pas être exclue. Ce groupe de placement fait partie de la catégorie des placements alternatifs sans obligation de versement supplémentaire selon l article 53 al. 1 let. e OPP 2. Les informations contenues dans le prospectus se fondent sur les statuts, le règlement et les directives de placement d Avadis Fondation d investissement. En cas de divergences, la loi, la jurisprudence en découlant, les statuts, le règlement et les directives de placement ainsi que toute modification de ces dernières prévalent sur le prospectus. Avadis Fondation d investissement agit à titre d émettrice et d administratrice du groupe de placement. La version originale en langue allemande fait foi dans tous les cas. 23 Sommaire 1 Préambule Le programme de placement en private equity d Avadis Processus d investissement Cercle des investisseurs Groupe de placement fermé Pas d obligation de versement supplémentaire Taxes et impôts 6 2 L organisation de placement Investisseurs et organisation 7 3 Univers de placement Objectifs de placement Restrictions de placement Plan de portefeuille Méthode d évaluation 12 4 Traitement des investissements Contrôle de diligence (due diligence) auprès d Avadis Fondation d investissement Contrôle de diligence auprès du gérant de fortune Lancement du groupe de placement Appel de fonds Distributions 15 5 Mise en garde contre les risques 16 6 Reporting Rapports aux investisseurs 18 7 Frais Frais au niveau du groupe de placement Frais au niveau des fonds cibles Transparence des frais de gestion de la fortune 19 8 Entrée en vigueur 20 9 Glossaire 21 34 1 Préambule 1.1 Le programme de placement en private equity d Avadis En 1998, Avadis fut la première Fondation d investissement suisse à mettre sur pied un programme de placement en private equity répondant aux besoins spécifiques des institutions de prévoyance. À ce jour, ce programme comprend quelque 915 millions USD de capital engagé. 1.2 Processus d investissement Lors du lancement d un groupe de placement, l investisseur remet un engagement de capital en USD par lequel il est tenu de virer ce montant en plusieurs fois sur demande d Avadis Fondation d investissement sur un compte défini à l avance. En contrepartie, l investisseur reçoit des parts du groupe de placement Private equity monde XI. Avadis Fondation d investissement procède à des appels de fonds auprès des investisseurs afin de pouvoir répondre aux appels de capital des fonds cibles. Lors des distributions, l investisseur récupère son argent et les droits sont repris ou la distribution est faite à partir des produits. Les reflux provenant des placements sont distribués aux investisseurs sous forme de versement de produits ou de capital à la valeur nette d inventaire du groupe de placement. Projection du cash-flow Private equity monde XI (se basant sur un modèle de calcul)* * Exemple schématique des flux monétaires au niveau des fonds cibles pour le Private equity monde XI dans un groupe de placement avec engagements de capitaux de USD 100 millions, fondé sur un modèle de calcul du gérant de fortune en 1000 USD 45 Private equity monde XI est le 12 e groupe de placement du programme Private equity d Avadis. Le lancement continuel et réparti dans le temps de nouveaux groupes de placement permet une diversification optimale aux investisseurs, indépendante des années d investissement (millésimes). 1.3 Cercle des investisseurs Conformément à l article 1 de l ordonnance sur les fondations de placement (OFP), les institutions de la prévoyance professionnelle exonérées d impôts domiciliées en Suisse et les placements collectifs de capitaux soumis à l Autorité fédérale de surveillance des marchés financiers qui ont ces institutions comme investisseurs peuvent faire partie du cercle des investisseurs. Les investissements en private equity sont autorisés conformément à l article 53 al. 1 OPP 2. Le conseil de fondation d une institution de prévoyance doit disposer de connaissances suffisantes en matière de private equity. Il doit en particulier connaître les caractéristiques risque-rendement et les engagements spéciaux et durables liés à ce type de placement. L institution de prévoyance doit être en mesure d évaluer les répercussions de placements en private equity sur la totalité du portefeuille, au moyen d analyses appropriées (p. ex. étude ALM). 1.4 Groupe de placement fermé Aux termes de l article 28 al. 3 de l OFP, les groupes de placement en private equity, dont la diversification s opère sur une certaine période, sont autorisés s ils sont fermés et conçus pour une durée déterminée. Le groupe de placement Private equity monde XI remplit ces conditions. En raison des caractéristiques spéciales des investissements, le groupe de placement est fermé, sauf pour les transferts lors des appels de capitaux. L acquisition et la restitution de droits ne sont plus possibles. 1.5 Pas d obligation de versement supplémentaire L investissement est limité au montant de l engagement de capital. Il n existe aucune obligation de versement supplémentaire. Une fois les capitaux répartis dans les fonds cibles, des variations des cours de change peuvent entraîner un engagement temporaire dépassant 100%. Un tel cas est compensé par une retenue partielle des distributions des fonds cibles sous-jacents. 56 1.6 Taxes et impôts Un droit de timbre de négociation est perçu sur les appels de capital; la Fondation d investissement ne doit verser que la moitié du taux s élevant à 1,5%0. Le droit de timbre de négociation est décompté par la Fondation d investissement au moment de l appel de fonds, au prorata. Un impôt à la source de 30% est retenu sur les dividendes et intérêts aux États-Unis, dont 15% ne sont pas récupérables. La demande de remboursement doit être faite par Avadis Fondation d investissement. Attendu que les intérêts sont minimes dans le private equity, ils sont négligeables sur le plan fi - nancier. 67 2 L organisation de placement 2.1 Investisseurs et organisation Avadis Fondation d investissement Conseil de fondation: les tâches du Conseil de fondation sont décrites dans les statuts et dans le règlement d Avadis Fondation d investissement. Le Conseil de fondation définit, entre autres, les directives de placement pour le groupe de placement correspondant. En qualité d organe suprême directionnel, il défend les intérêts des investisseurs et nomme le gérant de fortune. Commission Private equity: cette commission conseille le Conseil de fondation d Avadis dans le domaine du private equity. Les devoirs et la mission qui lui sont dévolus sont définis dans le «Règlement sur les tâches et les compétences de la commission Private equity» qui peut être consulté publiquement. La commission est constituée de représentants des investisseurs en private equity. 78 Direction: la direction est déléguée à Avadis Prévoyance SA qui agit à titre de mandataire. Elle dirige et surveille l ensemble des processus, fait rapport régulièrement aux investisseurs et assume la commercialisation. Elle effectue le traitement des fonds engagés et des remboursements. Sur demande des investisseurs, elle place les capitaux engagés sur le marché monétaire avant l appel de fonds. La direction procède au contrôle des investissements et de la performance tout en coordonnant la révision et la surveillance. Elle établit des projections de cash-flow individuelles pour les investisseurs au moins une fois par année. Gérant de fortune La gestion de la fortune, respectivement du portefeuille doit être assumée par des personnes habilitées qui disposent de la formation et de l expérience nécessaires dans le domaine du private equity. Actuellement, le Conseil de fondation a délégué, jusqu à nouvel avis, la gestion de fortune à Portfolio Advisors (PA). PA se charge du contrôle de diligence des fonds cibles et place les capitaux selon les critères contractuels dans les fonds cibles. Le gérant de fortune fournit un rapport mensuel sur les évaluations des fonds cibles au dépositaire et à la direction d Avadis Fondation d investissement. PA coordonne et supervise les appels de capitaux et les distributions dus ou provenant des fonds cibles. PA fait partie des conseillers en private equity les plus réputés mondialement et dispose d un excellent réseau. L entreprise a été fondée en 1994 (après cinq ans dans le Private Equity Investment de General Reinsurance) et a son siège principal à Darien, Connecticut, USA. En janvier 2014, elle gérait environ USD 48 milliards. Les 81 collaborateurs (dont 37 spécialistes en private equity) disposent d une longue expérience dans l examen, le choix et la surveillance des fonds en private equity. PA appartient à 100% aux collaborateurs. PA est surveillé par la SEC (Securities and Exchange Commission) et est enregistré en tant qu Investment Advisor. Special Purpose Vehicle Afin de minimiser les risques encourus auprès des autorités fiscales étrangères, une société à but spécial (Special Purpose Vehicle ou SPV), sise sur les îles Caïmans est intercalée entre la Fondation d investissement et certains fonds cibles dont certains placements sont concernés par le droit fiscal américain. Cette structure de blocage sert uniquement au flux monétaire et n a pas d autre fonction opérationnelle. Une telle société n est fondée que pour le groupe de placement Private equity monde XI et son administration est assumée par une société liée au gérant de fortune en vertu du droit des groupes de société. Cette société agit en tant que general partner, Avadis Fondation d investissement en tant que limited partner. Les comptes annuels de la société sont examinés chaque année par un organe de révision externe qui établit un rapport à l attention du Conseil de fondation d Avadis Fondation d investissement. 89 Fonds cibles Les fonds cibles placent les capitaux appelés dans les entreprises cibles. Ces dernières sont en majorité des sociétés anonymes non cotées. Lors de ventes, les produits nets sont distribués aux investisseurs. Banque dépositaire À l heure actuelle et jusqu à nouvel ordre, RBC Investor Services Bank S.A. Esch-sur- Alzette, succursale de Zurich (RBC IS), agit en tant que banque dépositaire et exécute les versements dus ou provenant des fonds cibles en tant que dépositaire. En outre, elle tient la comptabilité et s assure que les coûts et les revenus sont correctement passés en compte. Elle calcule tous les mois la valeur nette d inventaire. Organe de révision PricewaterhouseCoopers (PwC), succursale de Zurich, est actuellement mandaté en tant qu organe de révision pour la Fondation d investissement. L organe de révision remplit ses devoirs selon les prescriptions de l article 10 OFP. La révision a lieu une fois par année. 910 3 Univers de placement Le groupe de placement Private equity monde XI d Avadis investit à l échelle mondiale dans des fonds cibles de private equity qui eux-mêmes placent les capitaux dans des entreprises cibles. Le développement des investissements dure habituellement entre 4 et 6 ans suivant leurs natures. Étant donné qu il s agit d investissements dont le marché n est pas accessible au public, les placements sous-jacents ne se négocient pas facilement. C est pourquoi le groupe de placement est fermé à la fin du délai de souscription. Les capitaux sont remboursés aux investisseurs sous forme de distributions. La durée du groupe de placement Private equity monde XI est de 12 ans. Il est possible de prolonger cette durée deux fois, de chaque fois deux ans. La durée maximale est ainsi de 16 ans. La durée maximale peut encore être prolongée pour peu que l option de sortie soit garantie pour les investisseurs désireux de vendre et à condi - tion que la majorité des investisseurs et l autorité de surveillance aient donné leur accord. Toute décision de prolongation doit être prise par la commission Private equity. Le Conseil de fondation décide de la fermeture et de la dissolution définitive du groupe de placement sur demande de la commission Private equity, en tenant compte de la situation sur le marché et de l évolution du programme. Du point de vue géographique, les placements sont diversifiés sur les principaux marchés du private equity de l Amérique du Nord, de l Europe et de l Asie. Les investissements ne peuvent se faire que par l intermédiaire des fonds cibles de cette catégorie de placement. Les investissements directs sont exclus pour des raisons de risque. Le groupe de placement est composé en majeure partie de fonds cibles qui présentent un bon suivi de performance sur plusieurs années par rapport à d autres fonds comparables (core holdings). Parallèlement, de nouveaux fonds cibles peuvent aussi faire partie de l univers de placement. La monnaie de référence du groupe de placement est le franc suisse (CHF). La valeur nette d inventaire est calculée en CHF. Toutefois, les fonds cibles sous-jacents sont gérés pour la plupart en monnaies étrangères (USD, EUR, GBP). Le groupe de placement n offre pas de couverture du risque de change. Les engagements et les appels de capitaux se font en USD. 1011 3.1 Objectifs de placement Le Conseil de fondation d Avadis Fondation d investissement définit les critères stratégiques et les directives de placement pour la composition du portefeuille. Avadis a fixé des objectifs pour le groupe de placement Private equity monde XI. Ceux-ci ne sont pas des garanties de performance mais des explications sur la stratégie de pla - cement et sur les principes de sa réalisation. Identification de fonds cibles hautement qualifiés, spécialisés dans le private equity, grâce auxquels les investisseurs peuvent escompter une croissance de capital à long terme et une ventilation du risque. Les placements en private equity devraient permettre un revenu plus élevé que les actions de sociétés cotées en bourse. Les années d investissement 2015 et 2016 avant tout sont prises en compte. 3.2 Restrictions de placement Les placements qui exigent des obligations de versements supplémentaires ou de garantie ne sont pas autorisés. Les investissements directs dans des sociétés sont exclus. L investissement maximal par fonds cible se monte à USD 20 millions, respectivement ne dépasse pas 15% du groupe de placement (frais et dépenses exclus). La part par fonds cible ne doit pas dépasser 40% du volume total du fonds cible correspondant. Le groupe de placement comprend entre 10 et 20 fonds cibles qui à leurs tours investissent généralement dans 5 à 20 sociétés en moyenne. Les formes juridiques suivantes sont autorisées pour les fonds cibles: Delaware Limited Partnership (LP), Cayman Islands LP, English LP, Jersey LP, Guernsey LP, Scottish LP, Dutch LP, French LP (FCPR), Italian LP, Luxembourg SIF / SICAV / SICAR, Australian LP, ainsi que d autres formes juridiques courantes dans le secteur du private equity. Des placements dans des fonds de fonds (p. ex. secondaires) sont également possibles. Au moment de l engagement de capitaux, le gérant de fortune n est pas autorisé à choisir des fonds cibles avec lesquels il est lié économiquement. Le montant d investissement minimal est de USD En règle générale, il n est pas possible de contracter un crédit au niveau du groupe de placement. Mais un emprunt temporaire conditionnel pour combler des manques de liquidités passagers lors d appels de fonds est autorisé. Au niveau du fonds cible, le gérant de fortune vérifie les dispositions en matière de levée de crédit dans les contrats de société correspondants des fonds cibles et investit normalement quand il conclut que la levée d un crédit au niveau du fonds cible ne dépasse pas les promesses de capital en cours ajoutées au total des distributions 1112 au niveau du fonds cible. Cette restriction ne s applique pas aux exclusions, exceptions, déclarations de renonciation et autres clauses similaires jugées en toute bonne foi appropriées et usuelles sur le marché pour des fonds cibles comparables. 3.3 Plan de portefeuille La répartition stratégique de la fortune est fixée dans des fourchettes cibles. Durant la phase d engagement des premières années, la valeur inférieure ou supérieure de la fourchette cible peut être dépassée dans un secteur ou une région. Objectifs d allocation stratégique en % (fourchettes) Style de placement Amérique du Nord Europe Asie Total Buyout Situations spéciales Capital risque Total Méthode d évaluation Les fonds cibles évaluent leurs placements sur la base des normes comptables en vigueur, les principes comptables généralement admis aux États-Unis (US GAAP) ou les normes internationales d information financière (IFRS). En principe, les fonds cibles américains se basent sur les US GAAP tandis qu en Europe, les normes comptables IFRS sont consultées pour l établissement du bilan et pour l évaluation. En Asie les deux normes sont utilisées. Pour l évaluation, les méthodes d évaluation reconnues en général sont appliquées (p. ex. méthode DCF, EBITDA Multiple). Les évaluations sont trimestrielles. Étant donné que les investissements en private equity ne sont pas négociés sur un marché actif, les prix réels du marché en tant que base d évaluation font défaut. La plausibilité des évaluations est contrôlée par les expertscomptables des fonds cibles. Il faut toutefois noter que la juste valeur marchande (fair market value) n est qu une approximation, mais pas un véritable prix du marché. Les prix de vente effectivement atteints s écartent souvent de la dernière évaluation en raison p. ex. de primes de contrôle ou de l absence de décote pris en compte lors de l évaluation pour manque de négociabilité. La comptabilité et l évaluation des droits de la Fondation d investissement ainsi que le calcul de la valeur nette d inventaire incombent à la banque dépositaire. 1213 4 Traitement des investissements 4.1 Contrôle de diligence (due diligence) auprès d Avadis Fondation d investissement Portfolio Advisors (PA) a été nommé gérant de fortune en 2007 après un processus de sélection indépendant d Avadis Fondation d investissement. PA est indépendant et appartient à 100% à ses employés. Il dispose d une longue expérience en gestion de fortune institutionnelle. En outre, PA dispose de collaborateurs parlant français et d une succursale en Suisse. La surveillance du gérant de fortune est assurée par la direction et la commission Private equity. 4.2 Contrôle de diligence auprès du gérant de fortune Lors du choix des fonds cibles, Portfolio Advisors applique une approche soigneuse et systématique. Le gérant de fortune considère plus de 350 offres de fonds par année, dont 150 à 250 sont examinées selon des critères de base. Les résultats de ce premier examen sont débattus par un comité d investissement avant le lancement du contrôle de diligence détaillé. 50 à 75 fonds cibles et leurs directeurs sont intensivement examinés par année. Après d autres analyses et un choix opéré par le comité d investissement de PA, ce dernier investit dans 15 à 45 fonds de tous les segments pour USD 1 à 2 milliards par année pour ses clients. Processus schématisé du contrôle de diligence PA 1314 Les éléments clés du contrôle de diligence sont les suivants: Contrôles de référence Adaptation de la stratégie d investissement à l environnement boursier actuel Volumes de fonds et suivi de leur évolution Capacité de prospection (deal sourcing) Processus d investissement Dynamique de l équipe d investissement Suivi de performance cohérent et durable Attribution des affaires au sein de l équipe actuelle Potentiel de rendements attrayants à l avenir Contrôle de diligence juridique (entre autres examen juridique des prospectus, informations sur l agent de placement, plaintes en suspens, accords additionnels comme les lettres d avenant ou les clauses des nations les plus favorisées) Qualité des rapports et observation des directives d évaluation Pour l administration courante des très nombreux fonds, PA dispose d un logiciel performant (PRIVILEGe) qui permet de gérer et de surveiller plus de 2000 fonds cibles de plus de 700 sociétés de gestion. En outre, PA peut, à partir du degré d investissement de chaque fonds, estimer à temps quand les produits suivants seront disponibles. Cela permet un dialogue proactif avec les sociétés de gestion et un contrôle de diligence précoce. La base de données de PA offre ainsi des possibilités d évaluation supplémentaires pour Avadis aussi et s avère importante pour la sélection des fonds cibles. La base de données générée par PRIVILEGe garantit un examen et/ou un contrôle de plausibilité rapides des indications quantitatives d un directeur de fonds. Le large réseau des spécialistes en private equity permet une évaluation détaillée des aspects qualitatifs de l équipe d investissement, comme par ex. la coopération au sein de l équipe et avec les entreprises cibles, la capacité de résoudre des problèmes et la communication envers les investisseurs. Le comité d investissement, fort des compétences très diversifiées de ses membres, garantit grâce à ses discussions continuelles que diverses perspectives sont considérées afin que finalement une décision fondée soit prise, compte tenu de toutes les opportunités et risques. 4.3 Lancement du groupe de placement Des délais mensuels sont fixés pour les clôtures (closings) dans le groupe de placement Private equity monde XI. Première clôture: 1 er décembre Ensuite d autres clôtures mensuelles sont possibles, fixées au début du mois, jusqu au 31 août 2015 (dernière clôture). 1415 Afin de garantir l égalité de traitement entre les investisseurs, les souscripteurs ayant remis une promesse de souscription après la première clôture, doivent verser un inté - rêt sur le montant souscrit. Le calcul de l intérêt moratoire est le suivant: intérêt moratoire sur la part de capital qui a déjà été appelé entre la première clôture et la clôture suivante annoncée par le prochain souscripteur. Le taux d intérêt est le Libor USD à trois mois plus 2% au prorata temporis. En plus, les commissions de gestion sont dues au prorata temporis sur la totalité de l engagement de capital. Les intérêts moratoires sont crédités à la fortune du groupe de placement. 4.4 Appel de fonds L appel des fonds engagés par Avadis se fait en USD. Les montants engagés par les investisseurs peuvent être gérés de deux manières différentes avant l appel selon le désir de la caisse. Gestion des fonds engagés par l investisseur: l investisseur assume la gestion des fonds engagés lui-même. Avadis appelle les fonds par tranches, selon l évolution du programme. L investisseur assure le virement à la date de valeur des montants engagés. Gestion des fonds engagés par Avadis: l investisseur verse les fonds engagés au moment de la clôture du groupe de placement sur un compte du marché monétaire géré par Avadis au nom de l investisseur. Avadis se charge de la gestion sur mandat de l investisseur jusqu au moment de l appel de la Fondation d investissement. La caisse autorise Avadis Fondation d investissement à procéder aux appels de fonds nécessaires. 4.5 Distributions Les distributions peuvent être effectuées soit en dollars américains, soit en francs suisses sur le compte désigné par l investisseur. Dès qu une somme d au moins USD 1 million est prête à être distribuée, ces fonds sont versés aux investisseurs. La direction a la possibilité de garder les distributions des fonds cibles afin de constitue r une provision pour charges éventuelles. Cette provision servirait à couvrir des revenus distribués en trop ou pour garantir d autres charges (p. ex. rappels d impôts). En raison de créances éventuelles ultérieures (p. ex. créances fiscales) qui pourraient survenir une fois la durée terminée, la Fondation se réserve le droit de réclamer des distributions déjà versées aux investisseurs. 1516 5 Mise en garde contre les risques Le groupe de placement Private equity monde XI investit dans des fonds cibles en private equity qui, comparés à des placements traditionnels, comportent un risque plus élevé. Les risques suivants doivent être considérés: Risque de liquidité: comparé aux placements traditionnels, le private equity comporte un risque de liquidité accru du fait que les fonds cibles et les entreprises sous-jacentes ne se négocient pas en bourse. La Fondation d investissement peut aider les investisseurs qui désirent vendre leurs droits avant la fin de la durée à trouver des acheteurs. Mais Avadis ne peut pas garantir qu une telle vente puisse être conclue. Fluctuations de valeurs: les placements en private equity sont soumis généralement à des fluctuations de valeurs plus élevées que les placements traditionnels, surtout du fait que les transactions du private equity sont souvent financées en partie par des fonds étrangers (leverage). Cette pratique peut entraîner au pire une perte totale dans certains placements. Risques de change: les groupes de placement du private equity sont gérés en francs suisses mais le portefeuille est libellé en monnaies étrangères (en majorité USD). Si une couverture des risques de change en découlant est souhaitée par l investisseur, celui-ci doit s en charger lui-même. Comptabilité et vérification des comptes: la législation ainsi que les normes en matière de comptabilité et de révision des comptes peuvent, selon les pays dans lesquels sont acquises les participations, être moins strictes qu en Suisse. La valeur effective des participations est dès lors susceptible de s écarter de la valeur publiée. Risques juridiques: la Fondation d investissement investit dans des fonds cibles non régis par le droit suisse et dont le for juridique se trouve hors de Suisse. En particulier, la protection de l investisseur y relative peut être moins étendue que pour des investissements comparables régis par le droit suisse. Risques fiscaux: le groupe de placement est destiné aux institutions de prévoyance suisses. Cependant, il n est pas exclu que des conséquences fiscales imprévues n influencent négativement les rendements dans certains pays. Ces conséquences fiscales peuvent être connues au moment de l investissement déjà et pleinement assumées lors de la décision d investissement, ou peuvent résulter de changements de la législation ou de la pratique d imposition en Suisse ou à l étranger pendant la durée du placement. Avadis Fondation d investissement décline toute responsabilité en cas de conséquences fiscales. 1617 Risques de non-exécution: les fonds cibles peuvent réaliser des investissements dont le règlement est effectué par les systèmes de clearing établis par des courtiers, dépositaires ou experts-comptables non agréés publiquement. En outre, le règlement des investissements et des distributions et/ou les réalisations peuvent être rendus difficiles ou impossibles par des circonstances qui échappent aux pouvoirs des organes d Avadis Fondation d investissement (problèmes techniques, restrictions relevant des prérogatives de puissance publique, cas de force majeur, etc.). Risques politiques: il est possible que certains placements du groupe Private equity monde XI se trouvent exposés à des risques politiques, notamment des risques résultant de nationalisations, d expropriations, d impôts assimilables à une expropriation, de dévaluations de monnaie, de contrôle des changes, de troubles civils ou politiques, de conflits armés ou de restrictions adoptées par le gouvernement. 1718 6 Reporting La direction d Avadis Fondation d investissement surveille les rentrées et sorties de capitaux ainsi que les appels de fonds nécessaires auprès des investisseurs au moyen de projections de cash-flow. Elle se charge des distributions aux investisseurs et calcule les bénéfices et pertes réalisés et non réalisés sur les investissements. Les rapports contiennent des résumés de la performance, la répartition des investissements par industrie et pays et l évaluation de chaque placement tant par fonds cible que par groupe. 6.1 Rapports aux investisseurs Confirmation de solde mensuelle: la confirmation de solde indique la valeur nette d inventaire du groupe de placement et le nombre de droits en cours de l investisseur. Certificat de performance mensuel: ce certificat présente l évolution de la valeur nette d inventaire des placements en CHF résultant des évaluations (réalisées et non réali - sées). Rapport trimestriel private equity: ce rapport contient des informations détaillées sur les fonds cibles jusqu au niveau des investissements individuels et l évaluation du groupe de placement ainsi que le suivi du cash-flow. Les chiffres clés et l évolution de la performance (Multiple, IRR, DPI, RVPI) sont libellés en dollars américains étant donné que les fonds cibles investissent en majorité dans cette monnaie et que les risques de change ne sont pas couverts. Par contre, la valeur nette d inventaire des placements est publiée en CHF. Rapport annuel: le rapport annuel est établi conformément à l article 35 al. 2 et à l article 38 OFP. Fiche d informations: la fiche d informations est mise à jour tous les trois mois. Elle contient la structure du portefeuille et l évolution de la performance (Multiple, IRR) en dollars américains. Elle peut être commandée auprès d Avadis ou consultée sous Projections du cash-flow: une fois par année, chaque investisseur reçoit une projection du cash-flow qui lui permet d estimer l évolution de la quote-part du private equity dans la planification future des allocations. 1819 7 Frais 7.1 Frais au niveau du groupe de placement Les frais ex-ante couvrant l administration du groupe de placement s élèvent à 0,62% par an pendant les 3 premières années. Ils sont calculés sur le montant d engagement de capitaux. À partir de la 4 e année, les frais se réduisent à environ 0,57% par an. Dès la 7 e année, le calcul se fonde sur la valeur la plus basse entre la valeur nette d inventaire et les engagements de capitaux en cours. Les frais comprennent les frais liés à la gestion de fortune, au special purpose vehicle, à la direction et au dépositaire global. Viennent s y ajouter d autres menues dépenses. Ces éléments de frais variables couvrent p. ex. la révision, les dépenses de la commission Private equity, etc. Les frais liés à la gestion de fortune, au dépositaire et les éléments de frais variables sont déduits directement du groupe de placement et sont donc compris dans la va - leur nette d inventaire. Les frais de direction sont facturés par trimestre aux investisseurs par Avadis Prévoyance SA. Structure des frais échelonnée pour les grands volumes de placement Des rabais de quantité sont accordés aux investisseurs dont les engagements de capi - taux sont importants. Les modalités y relatives sont décrites dans un document séparé. 7.2 Frais au niveau des fonds cibles Les frais calculés pour les fonds cibles correspondent aux conditions du marché usuelles. Les frais fixes se situent entre 1,5% et 2,5% p.a.; viennent s y greffer d ordinaire 20% de dépenses liées à la performance (carried interest). Toutefois ces frais ne sont dus en général qu à la fin de la durée du fonds cible, une fois que le seuil minimal de rentabilité (hurdle rate) est atteint (normalement 8-10%). 7.3 Transparence des frais de gestion de la fortune Le groupe de placement Private equity monde XI est conçu comme un placement transparent au sens de la directive CHS PP du 23 avril 2013 «Indication des frais de gestion de la fortune». Les frais de gestion de la fortune complets, y compris les coûts des fonds cibles sous-jacents, sont indiqués chaque année dans le rapport de gestion d Avadis Fondation d investissement et communiqués aux investisseurs. 1920 8 Entrée en vigueur Le prospectus entre en vigueur par décision du Conseil de fondation d Avadis Fondation d investissement. Conformément aux articles 37 al. 3 et 37 al. 4 OFP, l autorité de surveillance peut fixer des conditions pour l établissement du prospectus et exiger de la Fondation qu elle remédie à des lacunes. 20 Montrer encore
Private equity monde XI. Prospectus. Avadis Fondation d investissement
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 art. 2
 art. 13
 art. 82
 art. 12
 art. 53
 Art. 1