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Timestamp: 2016-10-25 15:49:18+00:00

Document:
4A_41/2016 � � Arr�t du 20 juin 2016
A.a.�Par contrat du 31 octobre 2000, B.________ (ci-apr�s: le client) a conf�r� � la soci�t� A.________ SA (ci-apr�s: la g�rante) le mandat de g�rer ses actifs d�pos�s aupr�s de la banque C.________ SA (ci-apr�s: la Banque) � Neuch�tel. L'art. 5 du contrat pr�voyait que �le Mandataire exercera le mandat de gestion conform�ment � la politique de placement express�ment convenue avec le Mandant et consign�e dans le document A1�. Selon ledit document, sign� par les parties le m�me jour, le client a opt� pour un profil �pond�r�, son objectif de placement �tant le �maintien ou [l']am�lioration du pouvoir d'achat�. Il acceptait d'assumer des risques �limit�s�, pr�conisant une �attitude plut�t d�fensive� tout en �tant �pr�t � prendre quelques risques�; il �tait ouvert aux remaniements du portefeuille, une �optimisation/ actualisation [�tant] p�riodiquement souhait�e�. Selon un �tat de fortune �tabli par la Banque au 30 septembre 2000, le client avait alors une fortune nette de 261'632 fr.
A.b.�Par lettre du 7 janvier 2010 adress�e � la Banque, le client a r�sili� avec effet imm�diat le mandat confi� � la g�rante, celle-ci d�clarant en avoir pris note le 14 janvier 2010. Dans un courrier du 25 f�vrier 2010 destin� � la g�rante, le client s'est dit abasourdi d'avoir appris le 17 novembre 2009 que son capital se limitait � 95'364 fr. et d'avoir constat� que son portefeuille comprenait 88,68 % d'actions et de produits structur�s, ce qui ne correspondait pas du tout au profil convenu le 31 octobre 2000. Il a exig� de la g�rante qu'elle lui restitue 290'000 fr. dans les quinze jours, montant correspondant au solde arrondi de son portefeuille au 30 juin 2007.
La g�rante a r�pondu que le client avait �t� r�guli�rement inform� de la composition de son portefeuille, qui �tait rest�e plus ou moins la m�me depuis le d�but de la gestion; la s�v�re crise financi�re mondiale travers�e d�s 2008 avait contribu� � l'�volution n�gative des diff�rents postes de son dossier, lesquels retrouveraient une grande partie de leur valeur initiale dans des d�lais raisonnables.
Le 22 juin 2010, le client a somm� la g�rante de lui payer dans les dix jours 141'281 fr. 30, correspondant � 54 % de la valeur initiale de son portefeuille au 31 octobre 2000, ainsi que 2'000 fr. pour ses frais d'avocat.
B.a.�Par demande d�pos�e le 15 d�cembre 2010 devant le Tribunal cantonal neuch�telois, le client (ci-apr�s: le demandeur) a actionn� la g�rante (ci-apr�s: la d�fenderesse) en paiement de 143'281 fr. 30 plus int�r�ts. Le demandeur all�guait en substance que la d�fenderesse avait g�r� ses fonds de fa�on calamiteuse, occasionnant une perte de 64 %. Par comparaison, entre 2008 et 2010 - p�riode d�sign�e comme critique par la d�fenderesse -, le client avait subi une perte de l'ordre de 10 % seulement sur un capital de 230'000 fr. g�r� par une autre soci�t�. Estimant par cons�quent que 54 % de la perte de valeur de son portefeuille �tait due � la mauvaise gestion de la d�fenderesse, le demandeur lui r�clamait un montant de 141'281 fr. 30, plus 2'000 fr. pour ses frais d'avocat.
Ensuite de l'entr�e en vigueur du CPC et de la nouvelle organisation judiciaire neuch�teloise, la cause a �t� transf�r�e au Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers (ci-apr�s: le Tribunal civil).
B.b.�Par r�ponse du 17 mars 2011, la d�fenderesse a conclu au rejet de la demande.
B.c.�Le Tribunal civil a mis en oeuvre une expertise judiciaire. L'expert, administrateur d'une soci�t� de gestion de fortune, a d�pos� son rapport principal le 16 avril 2013 et un compl�ment le 11 octobre 2013.
Des t�moins ont �t� entendus.
B.d.�Par jugement du 13 novembre 2014, le Tribunal civil a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur la somme de 99'928 fr., int�r�ts en sus.
Le Tribunal a retenu en substance que les parties s'�taient li�es par un mandat de gestion de fortune en vertu duquel la d�fenderesse s'engageait � g�rer les avoirs du demandeur selon un profil pond�r�. A compter de l'ann�e 2005, la d�fenderesse avait cess� de g�rer le mandat selon une orientation pond�r�e, la part d'actions d�passant largement la limite pr�vue pour ce type de profil. Le demandeur n'avait cependant pas donn� l'instruction formelle de changer d'orientation, ni ent�rin� tacitement la modification op�r�e par la d�fenderesse. Les fonds du demandeur avaient ainsi �t� g�r�s en violation du contrat, de mani�re � engager la responsabilit� de la d�fenderesse. La valeur du portefeuille du demandeur s'�levait � 261'632 fr. au 30 septembre 2000 et n'�tait plus que de 96'296 fr. au 12 janvier 2010, ce qui repr�sentait une perte d'environ 63,2 %; or, l'expertise chiffrait � 25 % la perte maximale admissible. Par cons�quent, le demandeur avait le droit � la r�paration du dommage subi, qui r�sultait de la diff�rence entre la valeur du portefeuille apr�s d�duction de la perte admissible et sa valeur apr�s d�duction de la perte effectivement subie, soit 99'928 fr. (196'224 fr. - 96'296 fr.).
B.e.�Par arr�t du 7 d�cembre 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� l'appel form� par la d�fenderesse et confirm� le jugement du 13 novembre 2014.
La d�fenderesse a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � ce que la demande du 15 d�cembre 2010 soit enti�rement rejet�e.
La d�fenderesse pr�sente une argumentation parfois confuse, m�lant griefs de fait et de droit. En substance, elle reproche aux juges cantonaux d'avoir fond� leur raisonnement sur une seule opinion doctrinale exprim�e dans un article paru en 2015, soit apr�s les bouleversements qu'a connus le monde de la finance en raison de la crise des emprunts �subprime�; sa responsabilit� aurait ainsi �t� appr�ci�e � l'aune de principes plus s�v�res que ceux reconnus � l'�poque des faits en cause. Les juges neuch�telois auraient en outre viol� l'art. 8 CC en refusant de retenir, � d�faut d'accord �crit, que le demandeur avait ratifi� le changement de politique de gestion, respectivement ne s'y �tait pas oppos� en d�pit de la clause d'acceptation tacite pr�vue par l'art. 9 du contrat; ils auraient ind�ment constat� que le demandeur �tait novice en mati�re de gestion financi�re. En droit, ils auraient retenu � tort une violation contractuelle due � une concentration excessive de l'investissement dans le produit financier P.________ SA, ignorant de surcro�t le fait que le demandeur avait conserv� apr�s la r�siliation du contrat un portefeuille comprenant plus de 85 % d'actions. Enfin, les juges cantonaux auraient viol� les art. 8 CC et 42 al. 2 CO en consid�rant que le dommage �quivalait � la diff�rence entre la valeur du portefeuille du demandeur apr�s d�duction de la perte admissible � dire d'expert et sa valeur apr�s d�duction de la perte effectivement subie.
Il convient d'examiner la cause � la lumi�re des griefs ainsi soulev�s (consid. 4 et 5 infra), apr�s avoir rappel� (consid. 3 infra) les principes applicables � la responsabilit� du g�rant de fortune, puisqu'il n'est pas contest� que les parties ont �t� li�es par un mandat de gestion de fortune.
3.1.�Dans le mandat de gestion de fortune (appel� aussi contrat de gestion de fortune), le g�rant s'oblige � g�rer, dans les termes du contrat, tout ou partie de la fortune du mandant, en d�terminant lui-m�me les op�rations boursi�res � effectuer, dans les limites fix�es par le client (arr�ts 4A_336/2014 du 18 d�cembre 2014 consid. 4.1; 4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.1; 4A_168/2008 du 11 juin 2008 consid. 2.1, in SJ 2009 I 13). Le mandat de gestion est un mandat au sens des art. 394 ss CO, au moins en ce qui concerne les devoirs et la responsabilit� du g�rant (ATF 132 III 460 consid. 4.1 p. 464; 124 III 155 consid. 2b p. 161).
3.2.�Du fait que sa responsabilit� est soumise aux r�gles du mandat, le g�rant est responsable envers le client de la bonne et fid�le ex�cution du contrat (art. 398 al. 2 CO; ATF 124 III 155 consid. 2b p. 161). Le g�rant a un devoir de diligence et r�pond du dommage qu'il cause au client en violant ce devoir intentionnellement ou par n�gligence (art. 321e CO applicable par renvoi de l'art. 398 al. 1 CO; ATF 124 III 155 consid. 3 p. 161; arr�t pr�cit� 4A_90/2011 consid. 2.2.2). Le g�rant doit ex�cuter avec soin la mission qui lui est confi�e et sauvegarder fid�lement les int�r�ts l�gitimes de son mandant, son premier devoir �tant d'agir au profit du mandant et de s'abstenir de tout acte susceptible de lui porter pr�judice (arr�t 4A_351/2007 du 15 janvier 2008 consid. 2.2; arr�t 4C.387/2000 du 15 mars 2001 consid. 2a, in SJ 2001 I 525; ATF 108 II 197 consid. 2a p. 198). Le devoir de diligence doit �tre d�termin� de mani�re objective (arr�t pr�cit� 4A_90/2011 consid. 2.2.2; arr�t 4C.158/2006 du 10 novembre 2006 consid. 3.1; arr�t 4C.126/2004 du 15 septembre 2004 consid. 2.2). S'il doit d�ployer la diligence due, le g�rant ne garantit aucun r�sultat (arr�t pr�cit� 4C.158/2006 consid. 3.1; arr�t 4C.18/2004 du 3 d�cembre 2004 consid. 1.1, in Praxis 2005 n� 73 p. 566).
3.3.�Les instructions sont des manifestations de volont� sujettes � r�ception, au moyen desquelles le mandant indique au mandataire, pendant l'ex�cution ou au moment de la conclusion du contrat, comment les services doivent �tre rendus; d'apr�s l'art. 397 al. 1 CO, les instructions sont en principe contraignantes; le mandataire ne peut s'en �carter que dans des circonstances pr�cises, soit si la sauvegarde des int�r�ts du mandant commande sans instructions la prise de mesures urgentes (art. 397 al. 1 in fine CO), si les instructions sont illicites ou contraires aux moeurs ou si elles sont d�raisonnables (arr�t pr�cit� 4A_351/2007 consid. 2.3.1; arr�t 4C.295/2006 du 30 novembre 2006 consid. 4.2 et les auteurs cit�s). Le mandataire qui ne se conforme pas aux instructions re�ues viole le contrat et doit r�paration au mandant (arr�t pr�cit� 4C.295/2006 consid. 4.2; ATF 107 II 238 consid. 5b).
3.4.�En mati�re contractuelle, les conditions d'une action en responsabilit� sont �nonc�es � l'art. 97 al. 1 CO. Si le client ne peut obtenir l'ex�cution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le g�rant est tenu de r�parer le dommage en r�sultant, � moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (arr�t pr�cit� 4A_90/2011 consid. 2.2.2). Sa responsabilit� est engag�e � ces quatre conditions cumulatives: une violation du contrat (sous la forme de l'inex�cution ou de la mauvaise ex�cution d'une obligation), une faute (qui est pr�sum�e), un rapport de causalit� (naturelle et ad�quate) et un dommage.
3.5.�S'agissant du fardeau de la preuve (art. 8 CC), il incombe au client de prouver les faits susceptibles de fonder une responsabilit� du g�rant, � savoir qu'un contrat a �t� conclu, que le g�rant l'a mal ex�cut�, qu'un dommage est survenu et qu'il existe un lien de causalit� entre la mauvaise ex�cution et le dommage. Le g�rant, pour sa part, doit apporter la preuve qu'il n'a pas commis de faute (art. 97 al. 1 CO) et la preuve de faits lib�ratoires tels que de nouvelles instructions donn�es par le client ou la ratification par celui-ci des op�rations effectu�es en s'�cartant des instructions initiales (arr�t pr�cit� 4C.18/2004 consid. 1.5 et 1.8; cf. ATF 130 III 478 consid. 3.3; 128 III 271 consid. 2a/aa).
3.6.1.�La notion juridique du dommage est commune aux responsabilit�s contractuelle et d�lictuelle (art. 99 al. 3 CO; ATF 87 II 290 consid. 4a p. 291) : consistant dans la diminution involontaire de la fortune nette, le dommage correspond � la diff�rence entre le montant actuel du patrimoine du l�s� et le montant que ce m�me patrimoine aurait si l'�v�nement dommageable - ou la violation du contrat - ne s'�tait pas produit. Il peut survenir sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 471).
3.6.2.�Selon l'art. 42 CO, la preuve d'un dommage incombe � celui qui en demande r�paration (al. 1). Lorsque le montant exact du dommage ne peut pas �tre �tabli, le juge le d�termine �quitablement, en consid�ration du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie l�s�e (al. 2). Cette derni�re disposition tend � instaurer une preuve facilit�e en faveur du l�s�; n�anmoins, elle ne le lib�re pas de la charge de fournir au juge, dans la mesure o� cela est possible et o� on peut l'attendre de lui, tous les �l�ments de fait qui constituent des indices de l'existence du dommage et qui permettent ou facilitent son estimation; elle n'accorde pas au l�s� la facult� de formuler sans indications plus pr�cises des pr�tentions en dommages-int�r�ts de n'importe quelle ampleur. Au demeurant, l'estimation du dommage rel�ve de la constatation des faits et elle �chappe, sous r�serve de la protection contre l'arbitraire, au contr�le du Tribunal f�d�ral (ATF 131 III 360 consid. 5.1 p. 363/364; voir aussi ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 471).
3.6.3.�Dans plusieurs contestations concernant la responsabilit� du g�rant de fortune, le Tribunal f�d�ral a admis que le dommage pouvait �tre d�termin� par comparaison entre le r�sultat du portefeuille effectivement en cause et celui d'un portefeuille hypoth�tique constitu� et g�r� conform�ment au contrat pendant la m�me p�riode (arr�ts pr�cit�s 4A_351/2007 consid. 3.2.2; 4C.295/2006 consid. 5.2.2; 4C.18/2004 consid. 2). Cette m�thode permet de prendre en consid�ration, � l'avantage du g�rant fautif, la perte que le mandant aurait probablement aussi subie avec un g�rant consciencieux, par l'effet d'une baisse g�n�ralis�e des cours dans la p�riode en cause (arr�t pr�cit� 4C.158/2006 consid. 4); cela se justifie car une perte de ce genre ne se trouve pas en lien de causalit� avec l'ex�cution d�fectueuse du contrat (arr�t 4A_481/2012 du 14 d�cembre 2012 consid. 3, in SJ 2013 I 487).
4.1.�A la suite du Tribunal civil, les juges cantonaux ont consid�r� que les parties �taient li�es par un mandat de gestion de fortune et que la d�fenderesse s'�tait engag�e � g�rer les avoirs du demandeur selon un profil pond�r�, d�fini dans l'annexe A1 du contrat conclu le 31 octobre 2000, ce qui n'est pas contest�. C'est donc en fonction de ce profil de risque et de la strat�gie de placement correspondante que doit �tre examin�e la question de la violation par la d�fenderesse de ses devoirs de gestionnaire de fortune, celle-ci devant le cas �ch�ant d�montrer que le demandeur avait donn� de nouvelles instructions ou ratifi� apr�s coup les op�rations non conformes au profil de risque pr�d�fini (cf. consid. 3.5 supra).
4.2.�Les juges cantonaux, qui ont correctement appliqu� les r�gles sur le fardeau de la preuve, ont constat� que la d�fenderesse n'�tait pas parvenue � prouver une ratification par le demandeur du changement de la politique de gestion convenue.
Contrairement � ce que soutient la d�fenderesse, la cour cantonale n'a pas consid�r� qu'un accord �crit �tait indispensable � cet �gard. Elle a constat� que la d�fenderesse n'avait pas fourni � ce sujet la moindre preuve litt�rale et que le t�moin propos� n'avait rien apport� de d�cisif. Quand bien m�me la pratique, aux dires de l'expert, veut qu'un changement de profil d'investissement soit ancr� dans un acte �crit, la cour cantonale ne s'est clairement pas limit�e � ce mode de preuve.
4.3.�La clause d'acceptation tacite pr�vue par l'art. 9 du contrat n'est d'aucun secours pour la d�fenderesse. La jurisprudence reconna�t certes la validit� d'une telle clause, selon laquelle le mandant qui s'abstient de contester dans un certain d�lai une op�ration effectu�e par le mandataire sans instructions est r�put� la reconna�tre (arr�t 4A_488/2008 du 15 janvier 2009 consid. 5.1 et les r�f�rences cit�es). Mais encore faut-il que le mandant soit inform� de mani�re ad�quate sur le fait que le mandataire n'a pas suivi ses instructions; le client non exp�riment� peut partir du principe que le sp�cialiste a respect� la strat�gie d'investissement convenue, sans devoir assumer le risque d'analyser chacune des op�rations (arr�t 4A_484/2009 du 31 ao�t 2010 consid. 3.3.1, r�s. in SJ 2011 I 42; arr�t pr�cit� 4C.18/2004 consid. 1.8). Or, comme l'ont relev� les juges cantonaux, c'est au g�rant d'apporter la preuve qu'il a inform� de mani�re ad�quate le mandant qu'il s'est �cart� de la strat�gie de placement convenue. Une telle preuve n'a pas �t� rapport�e en l'esp�ce.
Au demeurant, et contrairement � ce qu'elle soutient, la d�fenderesse n'a pas apport� la preuve que le demandeur �tait exp�riment� en mati�re de gestion financi�re et l'appr�ciation d�ment motiv�e de la cour cantonale � ce sujet �chappe au grief d'arbitraire.
4.4.�Est tout aussi infond� le grief selon lequel les juges cantonaux auraient appr�ci� la responsabilit� de la d�fenderesse � l'aune de crit�res d�velopp�s apr�s la crise financi�re de 2008, qui seraient plus s�v�res que ceux en cours au moment des faits.
La n�cessit� d'informer le client des risques qu'il encourt s'il opte pour une nouvelle strat�gie d'investissement d�coule du devoir de fid�lit� (art. 398 al. 2 CO) d�fini de longue date par la jurisprudence et la doctrine (ATF 115 II 62 consid. 3a p. 65; CLAUDE BRETTON-CHEVALIER, Le g�rant de fortune ind�pendant, Gen�ve 2002, p. 105; CARLO LOMBARDINI, Droit et pratique de la gestion de fortune, 3
e��d. 2003, p. 160 n. 21; WALTER FELLMANN, Berner Kommentar, 1992, n. 162 ad art. 398 CO). La contribution scientifique de 2015 incrimin�e par la d�fenderesse contient du reste des r�f�rences ant�rieures � 2008 (MEHDI TEDJANI, Gestion de fortune: profil de risque, devoir d'information et strat�gie de placement, PJA 2015 p. 1270). De m�me, les conditions permettant de retenir une ratification tacite des op�rations effectu�es au m�pris des instructions initiales n'ont pas �t� d�velopp�es apr�s la crise de 2008 (cf. arr�t pr�cit� 4C.18/2004 consid. 1.8 et la r�f�rence � FELLMANN, op. cit., n. 169 s. ad art. 397 CO). Quant aux avantages que peut pr�senter la forme �crite lorsqu'il s'agit de prouver qu'une information a �t� d�ment d�livr�e, ils ne sont bien �videmment pas apparus apr�s ladite crise.
4.5.�La d�fenderesse ne saurait enfin tirer argument du fait que le demandeur a maintenu post�rieurement � la r�siliation du contrat un portefeuille compos� de plus de 85 % d'actions. En effet, comme l'a relev� � raison la cour cantonale, le comportement du demandeur apr�s la r�siliation du contrat ne saurait permettre de tirer des conclusions d�terminantes quant � l'acceptation d'une modification de son profil au cours du mandat, d'autant moins que selon les constatations de l'expert, l'�tat des march�s boursiers en 2010 n'�tait plus du tout le m�me qu'en 2008-2009.
4.6.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que c'est bien par rapport au profil de risque d�fini dans l'annexe A1 du contrat conclu entre les parties le 31 octobre 2000 qu'il y a lieu d'examiner la question de la violation par la d�fenderesse de ses devoirs de gestionnaire de fortune.
5.1.�A la suite du Tribunal civil et sur la base de l'expertise judiciaire, les juges cantonaux ont confirm� que le profil convenu correspondait, selon la terminologie financi�re, � un mandat de type �quilibr� ou balanc�, permettant une prise de risque mod�r�e � �lev�e mais n'autorisant pas d'investissements importants susceptibles d'augmenter la volatilit� du portefeuille de mani�re significative. La performance que d'autres fonds correspondant au profil de risque choisi avaient r�alis�e durant la p�riode du 30 septembre 2000 au 14 janvier 2010 (soit JP Strategy Balanced [CHF]: -10 %, Swisscanto [LU] Porfolio Fund Balanced: +6 %, UBS Strategy Balanced [CHF]: -1 %, Sarasin GlobalSar Balanced [CHF]: -5 %) d�montrait que la perte de 64 % r�alis�e par la d�fenderesse dans la gestion des avoirs du demandeur n'�tait pas normale, et m�me beaucoup trop �loign�e des performances pr�cit�es. Pour l'expert, la perte maximale admissible pour le type de profil concern� par le mandat confi� � la d�fenderesse �tait de l'ordre de 25 %. Or, si la d�fenderesse avait respect� le mandat de gestion de type �quilibr� jusqu'� fin 2004, la part d'actions avait �t� augment�e � 76 % au 31 d�cembre 2005, s'approchant ainsi davantage d'un profil dynamique, selon la terminologie utilis�e dans l'annexe A1 du contrat. Par ailleurs, selon les constatations de l'expert, le pourcentage du portefeuille investi dans les actions de la soci�t� P.________ SA, qui s'�levait � 29,54 % au 31 d�cembre 2008, ne pouvait se justifier, m�me s'il s'�tait agi d'une action de grande qualit�; la prise de risque pouvait �tre qualifi�e de t�m�raire, la perte sur ce titre ayant d'ailleurs �t� responsable de plus de la moiti� de la baisse du portefeuille du demandeur en 2009, alors que les march�s rebondissaient fortement.
Ainsi, constataient les juges neuch�telois, � compter de l'ann�e 2005, la d�fenderesse n'avait plus g�r� le mandat confi� par le demandeur dans une orientation pond�r�e, la part d'actions d�passant largement la limite pr�vue dans ce type de profil, en violation du contrat. Il en �tait r�sult� une perte de valeur du portefeuille d'environ - 63,2 % entre le 30 septembre 2000 (261'632 fr.) et le 12 janvier 2010 (96'296 fr.). Conform�ment � la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, le dommage pouvait �tre d�termin� par comparaison entre le r�sultat du portefeuille effectivement en cause et celui d'un portefeuille hypoth�tique constitu� et g�r� conform�ment au contrat pendant la m�me p�riode, dans lequel la perte maximale admissible selon l'expertise aurait �t� de 25 %. Ainsi, le dommage dont le demandeur �tait fond� � demander la r�paration devait �tre fix� � 99'928 fr. (196'224 fr. [soit 261'632 fr. - 25 %] - 96'296 fr.).
5.2.�La d�fenderesse, sans contester le fait que le portefeuille contenait beaucoup trop d'actions d�s 2005, fait grief aux juges cantonaux d'avoir consid�r� comme une violation du contrat la concentration excessive dans le produit P.________ SA, alors qu'il s'agissait selon elle d'une action de grande qualit� dont le cours avait d�gringol� apr�s la d�couverte de malversations qu'elle ne pouvait conna�tre.
Ce grief tombe � faux. En effet, comme l'a relev� l'expert, c'est la concentration excessive dans un seul produit - l'investissement dans les actions de la soci�t� P.________ SA repr�sentant 29,54 % du portefeuille au 31 d�cembre 2008 -, quelle que soit la qualit� de celui-ci, qui constitue en elle-m�me une violation des obligations du g�rant (cf. DANIEL GUGGENHEIM/ANATH GUGGENHEIM, Les contrats de la pratique bancaire suisse, 5
e��d., 2014, p. 277 et les r�f�rences cit�es).
5.3.�La d�fenderesse reproche enfin � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 8 CC et 42 al. 2 CO en admettant l'existence d'un dommage �quivalant � la diff�rence entre la valeur du portefeuille apr�s d�duction de la perte admissible � dire d'expert et sa valeur apr�s d�duction de la perte effectivement subie. La p�riode prise en compte par l'expert (2000-2010) ne correspondrait pas � la p�riode pendant laquelle il y aurait eu violation du contrat (2005-2010). Les fonds d'investissement pris comme r�f�rences par l'expert repr�senteraient chacun un portefeuille de plusieurs centaines de millions de francs, et ne seraient ainsi pas comparables avec un portefeuille de quelques centaines de milliers de francs. Le demandeur n'aurait ainsi pas fourni des �l�ments suffisants pour appr�cier le dommage, m�me au regard de l'art. 42 al. 2 CO.
La cour cantonale a indiqu� se rallier enti�rement � la motivation du premier juge selon laquelle l'�valuation de la perte admissible fond�e sur des comparaisons entre les performances de divers fonds de 2000 � 2010 �tait pertinente dans la mesure o� les march�s avaient subi la m�me �volution positive jusqu'en 2007 puis avaient tous �t� frapp�s par la crise de 2008, comme en t�moignaient les tableaux comparatifs r�alis�s par l'expert; ainsi, les fonds compar�s par l'expert, qui avaient permis d'identifier une perte maximale de 25 % sur dix ans, avaient aussi enregistr� des performances positives avant 2008, incluses dans les comparaisons de l'expertise.
Cette analyse peut �tre confirm�e dans son r�sultat. En effet, s'il est vrai que la p�riode de comparaison doit en principe �tre celle concern�e par la violation du contrat (cf. arr�t pr�cit� 4C.18/2004 consid. 1.2), la d�fenderesse ne d�montre nullement qu'une analyse de performance portant sur la seule p�riode pendant laquelle elle a g�r� le portefeuille du demandeur en violation du contrat, soit de 2005 � la r�siliation du contrat en 2010, plut�t que sur la p�riode courant de la conclusion du contrat en 2000 � sa r�siliation en 2010, aboutirait � un r�sultat plus favorable pour elle. Il r�sulte du rapport d'expertise que l'�volution des indices boursiers entre le 30 septembre 2000 et le 14 janvier 2010 �tait de -14 % pour l'indice suisse SMI, de -20 % pour l'indice des Etats-Unis d'Am�rique S&P 500 et de -31 % pour l'indice europ�en SXXP. Or, entre le 30 septembre 2000 et le 1
er�janvier 2005, cette �volution �tait environ de -25 % pour le SMI, -17 % pour le S&P 500 et -35 % pour le SXXP. Deux des trois indices ont donc �volu� � la hausse entre le 1
er�janvier 2005 et le 14 janvier 2010, tandis que le troisi�me a encore chut� l�g�rement. Il n'appara�t donc pas qu'il serait plus avantageux de fixer la perte maximale admissible en se fondant sur la p�riode 2005-2010 plut�t que sur la p�riode 2000-2010.
Savoir s'il y a eu un dommage et quelle en est la quotit� est une question de fait (ATF 132 III 564 consid. 6.2 p. 576). Il appartenait d�s lors � la partie recourante de d�montrer le caract�re arbitraire du raisonnement de la cour cantonale (consid. 1.3 supra); or, elle �choue � d�montrer en quoi le calcul du dommage op�r� par les juges cantonaux serait arbitraire dans son r�sultat.
Le fait que les fonds de placement pris en r�f�rence par l'expert g�rent des actifs de plusieurs centaines de millions de francs n'�te rien � la pertinence de la comparaison, puisqu'un portefeuille individuel de quelques centaines de milliers de francs peut parfaitement �tre investi dans des parts de fonds de placement de ce genre, ce qui est m�me pr�f�rable, du point de vue de la diversification des risques, � un investissement direct en actions dans un portefeuille d'une telle taille.
Vu l'issue du recours, les frais de la pr�sente proc�dure seront mis � la charge de la d�fenderesse (art. 66 al. 1 LTF), qui versera en outre au demandeur une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens (art. 68 al.1 et 2 LTF).
La d�fenderesse versera au demandeur une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 8
 art. 394
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 398
 art. 397
 art. 8