Source: http://chateau-aix.forumpro.fr/t20381-des-arretes-municipaux
Timestamp: 2019-05-22 03:28:42+00:00

Document:
Sujet: Des arrêtés municipaux Sam 25 Déc 2010, 23:27
Arrive furtivement et dépose une lettre avant de repartir.
Lorsque j'étais au conseil comtal j'ai à plusieurs reprises fait la remarque que la salle des loys n'a pas un affichage à jour... Serait-il possible de faire un effort à ce sujet en particulier en ce qui concerne les arrêtés municipaux.
Je n'ai guère envie de travailler avec mon conseil municipal à rédiger des arrêtés, validés ensuite par le comte mais sans valeur juridique puisque pas affichés...
Ce travail est bien entendu dans les prérogatives du porte parole.
Mila, maire d'Arles
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Dim 26 Déc 2010, 11:38
Gabcha entra dans la Salle des Doléances, et vit sur son bureau un parchemin à l'écriture sensuelle et romanesque. Il se mit à le lire, tout en dégustant son premier Pessac du jour,puis demanda à un domestique de lui apporter vélin, encre et plume, et rédigea ceci...
Mais tu ne guindailles jamais, ce n'est point possible. A peine revenu de deux jours de folies , me voici avec du...
Gabcha soupira...Mais quelle horreur...
Travail! Je vais donc me mettre à la tisane et satisfaire à ta ferme et cosmique volonté.
Je t'embrasse fort, ainsi que le bambin!
Gab, PéPé en chef.
Il donna le pli à Robert la Gourmande, avec pour ordre de le transmettre à la jolie Mila, puis se construisit un plan de travail Ladocien.
1/ répondre à Mila en doléance que le travail vient d'être lancé FAIT
2/ écrire à chaque maire pour qu'ils me transmettent les arrêtés municipaux valables dans leur ville et ce, par MP ici à Aix (car il faut leur sceau dessus) Fait, en attente des réponses.
3/ aller comparer avec ce qui est affiché en salle des loys et mettre à jour en conséquence, en archivant les vieux arrêtés.
Grâce à Aristote, il disposait de la liste des bourgmestres...Il se permit d'y ajouter des notes personnelles...
Aix: Sa Grandeur Massimin d'Aubignan.Très bel homme, mais pudique. A chouchouter. Fait
Arles: Constance de Champlecy.Elle n'a pas été rechercher sa robe noire à la Maison Cianfarano, pffff. Fait
Brignoles: Bertha. Fille courageuse et volontaire, à encourager. Fait
Draguignan: Balexe. Mais il est toujours maire? Changement de maire...En attente.
Forcalquier: Madnight. Un corps de rêve. A habiller. Fait
Marseille: Agafana. Un copain de Véro. A rencontrer. Fait
Toulon: Funnyjok . Un ami de Riri. Heureusement que je ne suis pas jaloux... Fait
PéPé commença ensuite la rédaction des lettres...
Chère X/ Cher Y,
Permettez moi d'abord de vous souhaiter une très belle nouvelle année. Que la joie de Christos illumine les douze mois qui viennent , et que l'Amour du Très Haut guide vos pas!
J'ai besoin de vous! En effet, pourriez-vous me transmettre les arrêtés municipaux valables dans votre ville, et ce par MP ici à Aix? Je désire en effet que le sceau de votre municipalité figure dans votre courrier.
Recevez, chère X, cher Y, mes meilleures salutations.
Votre PéPé,
Gabcha de Cianfarano.
Après avoir personnalisé les écrits, il demanda à son valet Billol de les acheminer à bon port.
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Lun 27 Déc 2010, 13:58
Le lendemain, les premières réponses arrivèrent.
D'abord Marseille...
agafana a écrit:
Ce qui fait foi actuellement
I - Des Marchands Ambulants
Tout Marchand Ambulant (autre que ceux mandatés par le Comté de Provence) ou tout habitant quelconque d'un autre village devra avoir l'approbation du Maire avant de pouvoir commercer librement à Marseille.
Toutes les personnes entrant dans le cadre de l'article 1 doivent
être déclarées par courrier auprès du Maire de Marseille en établissant
une demande préalable avec :
- les produits à vendre ou à acheter
Et obtenir son accord pour effectuer les transactions.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.
II - Du nombre de transactions autorisées sur le marché
Art.1 : En dehors des transactions en lien avec l’exercice de son métier,
le nombre de produits achetables ou vendables est limité à 5 par jour.
Cependant, même pour des transactions effectuées en rapport avec un étier, les transactions ne pourront pas dépasser plus de 10 stères de bois 4 fruits par jour.
Art. 2 : Tout personne souhaitant effectuer des transactions supplémentaires doit en informer le maire en établissant une demande préalable avec :
Art.3 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.
III - De l’achat des denrées sur le marché municipal
Art.1 : Toute personne achetant une denrée à 1 écu sur le marché sans avoir au préalable reçu l'autorisation du Maire de Marseille fera l'objet de poursuites judiciaires pour escroquerie (article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence).
Art.2 : Tout individu achetant un bien sur le marché, et qui par ailleurs le revend sur ce dernier à un prix plus élevé que celui d'acquisition, se verra mis en accusation pour escroquerie (article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence).
IV - Commerce du Fer
Art.1 : L’achat de fer est strictement réservé aux Forgerons de Marseille.
Le fer ne peut être acheté que par 2 kilos une fois par jour.
Art. 2: Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.
V - Du versement des lots municipaux
Art. 1 : La Mairie fournit des lots de denrées à prix spéciaux :
- aux membres du programme « Solidarité Marseillaise »
- aux nouveaux niveaux un, s’étant inscrits préalablement au programme d’aide aux niveaux un alors qu’ils étaient au niveau 0
Art.2 : Toutes les 4 embauches, l’employeur, sous réserve qu’il en apporte
la preuve, dont la forme est définie sur la halle, au sujet "Solidarité Marseillaise", reçoit de la mairie un morceau de viande ou de poisson à 5 écus
Art. 3 : Tout niveau 1 bénéficiaire du programme d’aide aux niveaux 1 peut retirer les lots mis à sa disposition sur le marché au prix d’un écu, à condition de voir son nom figurer le panneau d'affichage de la mairie.
Art. 4 : Ces lots - propriété de la Mairie - ne peuvent être achetés que par les personnes s’étant inscrites à l’un ou l’autre de ces deux programmes d’aide. Toute personne non inscrite sur les listes publiées sur la page de la Mairie, ou abusant de son droit à ces aides, se verra accusée d’escroquerie (article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence).
Art. 5 : Une possibilité de négociation à l’amiable est offerte au contrevenant qui devra s’engager à restituer
à la mairie le lot dans les 5 jours suivant l’envoi du courrier de mise
en demeure de le restituer.
Art. 6 : A défaut du paiement de la restitution du lot, une plainte sera déposée au tribunal pour escroquerie sur des bien municipaux.
I - Des salaires pratiqués à Marseille
Art. 1 : Les salaires minima applicables à Marseille sont :
- de 17 écus pour les offres demandant 0 point de réputation
- de 20 écus pour les offres demandant plus de 0 point de réputation
Les niveaux 2 et 3 n’ont pas le droit de postuler à des offres non qualifiées (0PR) avant 18h00 [[heure IG]].
Art.2 : Tout employeur embauchant à un salaire inférieur à ceux définis dans l’article II.1.1 se verra accusé d’esclavagisme (Art. II et III-2 du Livre II du Codex III de Provence)
Art. 3 : Une possibilité de négociation à l’amiable est offerte au contrevenant qui devra acheter à l'employé floué quatre sacs de maïs au prix forfaitaire de 5.50 écus le sac.
Art. 4 : L'accomplissement de cette procédure amiable, tout comme le paiement de cette amende arrête toutes les poursuites judiciaires.
Art. 5 : En cas de non conciliation dans un délai de 5 jours, le contrevenant sera poursuivi en justice (III-2 du Livre II du Codex III
de Provence).
Art. 6 : Tout vagabond victime d'esclavagisme pourra recevoir un dédommagement du contrevenant sous forme de 3 miches de pain vendues à 1 écu pièce, si la procédure de conciliation échoue.
Art. 7 Tout travailleur de niveau 2 ou 3 surpris à travailler pour un salaire de 17 écus (soit 0 points de caractéristiques) se verra accusé de violation du présent décret. Le contrevenant sera alors poursuivi en justice.
II - Programme Solidarité Marseillaise
Préambule : L’objectif de ce programme est d’impulser une dynamique salariale afin d'augmenter le pouvoir d'achat des personnes employées tout en récompensant les employeurs de leur solidarité.
Principe : Tout employeur inscrit à ce programme et pouvant justifier des embauches à 23 écus ou plus se voit offrir par la mairie un poisson ou un morceau de viande selon son choix et selon les stocks de la mairie à 5 écus.
Art. 1 : Les employeurs souhaitant participer à ce programme doivent tout
d'abord s'inscrire sur la halle officielle de Marseille au bureau "Solidarité Marseillaise" Aucun point de sera attribué de manière rétroactive, il est donc obligatoire de s'inscrire pour commencer à en bénéficier.
Art. 2 : Seuls les salaires à 23 écus minimum sont comptabilisés dans ce programme.
Grille de prix SUR LE MARCHE
Barème des prix maximum autorisé sur le marché de Marseille
Fer: 19.50 écus
Fer brute : 55,00 écus
Seaux : 46.90 écus
Couteaux : 16,90 écus
Epée : 220,00 écus
Hache : 175,00 écus
Casque : 170,00 écus
Blé : 12.00 écus
Farine : 14.75 écus
Pain : 6.50 écus
Légume : 10.00 écus
Lait : 10.00 écus
Fruit : 10.00 écus
Poisson : 19.90
jeu de carte : 80 écus
Laine : 12.00 écus
Bas homme/femme : 49.00 écus
Braies : 75.00 écus
Bouclier: 70.00 écus
Bottes : 90,00 écus
Bustier : 140,00 écus
Chapeau : 55.00 écus
Capes : 188,00 écus
Cols : 75.00 écus
Corde : 55,00 écus
Coiffes : 82.00 écus
Chausses : 28,00 écus
Chemise homme/femme : 126.00 écus
Ceinture : 40.00 écus
Gilets : 138.00 écus
Foulard : 52.00 écus
Houppelande : 280.00 écus
Jupe : 140.00 écus
Mantel : 280.00 écus
Poulaines : 75,00 écus
Robes : 260.00 écus
Tabard/Tablier : 125 écus
Toque : 59,00 écus
Bois : 4.50
Petite échelle : 30,00 écus
Grande échelle : 85,00 écus
Seau non cerclé : 30,00 écus
Manches: 10,00 écus
Coque : 40,00 écus
Barques : 120,00 écus
Rames : 26.00 écus
Il est cependant question de faire un rajout concernant le port calqué sur le modèle d'Arles, plus peut etre une révision du marché et de sa grille de prix ... tout dependra des elections municipales probablement.
Ensuite Arles...
En salle des loys les arrêtés municipaux sont à jour et avec les sceaux sauf l'arrêté concernant les ports que tu pourras trouver au conseil des bourgmestres dans le sujet à cette attention. Il y a le sceau aussi mais j'ai apporté des modifications.
Enfin, il s'empressa d'envoyer aux deux intéressés un mot de remerciement...
Cher Agafana,
Je vous remercie de tout coeur pour les documents envoyés.
Prenez soin de vous, et embrassez Marseille pour moi.
Gabcha.
Je te remercie de tout coeur pour les clarifications envoyées.
Prends soin de toi, et embrasse YA pour moi.
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Lun 27 Déc 2010, 14:31
Je lis et je râle, car voici des mois, nous avions planché sur une révision de ces arrêtés municipaux Marseillais et, manifestement ... enfin, cela fait beaucoup de travail pour rien vu que ce qui a été fait n'a pas été publié comme il faut, à Marseille du moins.
Ma faute, très certainement, car j'aurais dû vérifier cela jusqu'au bout, y compris ce qui concerne la publication.
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Lun 27 Déc 2010, 18:48
Mon Berger,
Viens me trouver dans la salle des doléances, je te prie. Nous allons arranger la situation sans aucun problème.
Et tu vas rire...Mais j'ai une indigestion de Pessac. Amène du rosé...Envie de changer de goût.
Arrête de dire toujours que c'est de ta faute. C'est incroyable, vous les hommes! Vous êtes terriblement complexes, lorsque vous ne vous croyez pas efficaces.
Je t'embrasse sur ton bâton de pelerin,
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Mar 28 Déc 2010, 12:14
Et de recevoir une nouvelle missive...Une belle écriture, de la classe, de l'harmonie...
madnight a écrit:
Cher Gabcha,
Merci pour vos voeux, et je vous souhaite également une très belle et heureuse année pour vous et toute votre famille, avec santé, joie, prospérité et surtout que la paix puisse enfin régner sur notre Provence ! :)
Je vous prie de trouver ci dessous une partie du tableau d affichage de la mairie de Forcalquier, sur lequel figurent les arrêtés en vigueur et les consignes à suivre.
LISTE DES PRIX DE VENTE MAXIMUM CONSEILLES
-Pain = 6
-Viande = 17,30
-Légumes = 9
-Bouteille de lait = 9
-Maïs = 3
-Sac de Blé = 12
-Sac de farine = 14
-Carcasse de vache = 30
-Carcasse de cochon = 15
-Poisson = vente par la mairie à 17.01 écus
-Fruit = vente par la mairie à 9.01 écus
-Minerai de fer = vente par la mairie à 20.01 écus
LES MARCHANDISES STRATEGIQUES
- fruits, fer, poisson :
Ces produits sont vendus exclusivement par la mairie et les membres du conseil municipal.
- le bois :
Le bois est vendu exclusivement par la mairie, les membres du conseil municipal et également par les bucherons villageois de Forcalquier, au prix fixé par la mairie.
Il est interdit à tout autre personne de mettre en vente ces marchandises sur le marché du village sans autorisation préalable de la mairie qui en fixera le prix de vente, sous peine de poursuites judiciaires.
-IMPORTANT : Toute denrée vendue à 1 écu est destinée aux récompenses du Plan Embauche. Si vous n'êtes pas concerné par cette transaction, il vous est totalement interdit de l'acheter sous peine de poursuites judiciaires.
RAPPEL DU DECRET BOIS
Arrêté d’exception : Contrôle sur la coupe, l’achat et la vente de bois
Article 1 - La coupe du bois dans la forêt de Forcalquier est strictement interdite à toute personne étrangère au village, sauf aux personnes qui auront fait une demande expresse auprès de la mairie et auront obtenu une dérogation.
Article 2 - Du prix de vente par les bucherons
Les bucherons vendent leur bois à la mairie sur le marché, à maximum 3.80 écus le stère.
Article 3 – de la préemption de la production de bois :
La mairie est seule habilitée à acheter les stères de bois mises en vente par les bucherons et s’engage à racheter toute leur production mise sur le marché.
Article 4 – du prix du bois mis en vente par la mairie :
La mairie remet en vente des stères de bois au prix de 3.91 écus destinées aux artisans du village.
Toute autre personne étrangère au village et désireuse de s'approvisionner en bois doit en faire la demande expresse auprès de la mairie.
En fonction de cette demande, la mairie mettra sur le marché du bois à 4.15 écus le stère.
Article 5 – des sanctions :
Marchands ambulants, si vous devez acheter, contactez le maire.
La liste des arrêtés municipaux en vigueur se trouve à :
http://chateau-aix.forumpro.fr/arretes-municipaux-f76/village-de-forcalquier-t9010.htm
J’attire votre attention sur le fait que la laine n’est plus souhaitée en rachat automatique.
Son rachat déséquilibre le budget de la mairie. Merci d’y faire attention.
La grille salariale de Forcalquier est libre, mais un salaire minimum d’embauche est conseillé, à savoir 15 écus.
Chaque villageois a la possibilité d’embaucher au salaire et caractéristiques qu’il aura décidé.
Toutefois, embaucher à un salaire plus bas, signifie une vente des produits à la baisse,
avec possibilité d’écouler son stock plus rapidement.
La mairie s’efforce de trouver des débouchés à l’exportation. Seuls les produits vendus à un prix raisonnable pourront être écoulés et exportés plus facilement.
7 écus par champ
7 écus par potager
9 écus par élevage de mouton
10 écus par échoppe
Fait à Forcalquier le 11 novembre 1458
Et de répondre...
Chère damoiselle Madnight,
Vous lire est toujours un bonheur pour moi. Je vous remercie de tout coeur pour vos bons voeux et pour votre contribution à mon travail de compilation.
Passez une agréable journée. Que le Très Haut guide vos pas.
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Mar 28 Déc 2010, 12:22
Bonjour Gabcha,
Pour Draguignan, nous allons examiner tous les arrêtés en cours au conseil municipal et vous tiendrons informé de leur validité.
Lettre parfumée, douce...Répondre rapidement...
Bon courage dans votre travail de maire.
A propos...Il faudra un jour que nous songions à refaire votre garde robe...Je pense à celle du printemps.
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Mer 29 Déc 2010, 14:46
Et enfin lettre sympathique de Mila...
C'est moi qui te remercie. Avoir une réponse et sentir la valeur du travail chez un porte parole me manquait.
J'ai embrassé Yueel-Arystote de ta part. Il grandit vite le fourbe.
Il manquait encore des rapports, mais certains maires étaient absents...Ermitage? Guindailles? Gabcha décida d'attendre encore quelques jours.
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Mer 29 Déc 2010, 16:03
Et Arles arrivant, comme par magie!
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Dim 02 Jan 2011, 13:16
Et comme promis, de longue date, je vins au bureau de Gabcha.
J'avais trouvé une bouteille - pleine - sans étiquette, toute poussiéreuse. Le bouchon était acheté de cire, portant le sceau d'une abeille et d'une sardine se poursuivant mutuellement, en cercle. Je l'avais portée sans la faire frémir jusque là. J'ignorais ce que nous y trouverions.
Une surprise, certainement.
Pour faire bonne mesure, j'avais apporté des petits saucissons de mouton, bien secs, des fromages de brebis frais, du beurre de brebis et du pain de seigle.
Je trouvai gabcha dans le coin de la Salle de Doléances qu'il avait fait sien.
Bonjour Gabcha !
Comme demandé, je suis venu te voir pour les arrêtés municipaux de Marseille. J'ai demandé à Monsieur le Maire de nous rejoindre aussi. On doit pouvoir débroussailler la situation ensemble, je pense.
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Dim 02 Jan 2011, 14:13
Gabcha leva le nez de tous ses parchemins et vit avec satisfaction Iskander arriver dans la Salle de Doléances. Il déposa sa plume, donna une grande accolade au Marseillais et lui répondit...
Bonjour mon Berger! Je vais très bien! Et toi?
Je constate avec plaisir que tu as apporté de quoi passer notre journée dans la joie et la bonne humeur. J'ai terriblement faim pour le moment: à force de travailler, j'en oublie de me sustenter.
Cianfarano prit les documents qui concernaient Marseille, et ajouta...
Je n'ai jamais croisé Messire Agafana...Il devient , au fil du temps, une figure incontournable de la Cité Phocéenne! J'espère qu'il est membre de la Tribu "Valeque".Et qu'il saura donc apprécier le contenu de cette bouteille...Etrange!
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Dim 02 Jan 2011, 21:35
Un pigeon grassouillet lâche .... un petit message amical sur la table du Pépé.
Chers marseillais, par pitié, voudriez-vous changer cet article qui m'offusque depuis toujours, bien que ce ne soit pas mes affaires...
Il ne faut pas confondre la réputation et les caractéristiques (force et intelligence) :D
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Dim 02 Jan 2011, 22:51
Agafana arriva avec la documentation qu'il avait pu rassembler, regarda avec appetit les denrées présente sur les bureaux ...
désolé du retard! Allez travaillons ! j'ai semble t'il pris les mauvais documents de travail ils se trouvent que au CM comme en Halle j'ai trouvé en effet cette meme abberation, on va le modifier !!
De toute façon à la relecture au calme je me rend compte qu'il manque de nombreux point non abordé dans ce que j'ai trouvé comme nottament une des activités principales pour Marseille : la pêche
La grille sur le Marché est obsolète car bien trop vieille ... j'essaye de la reviser
Pour le Port et l'arrété calqué sur celui d'arles on est en train d'y apporter quelques modifications avec l'aide precieuse d'Iskander
Regarda autour de lui, contempla ce bureau qu'il ne connaissait pas, puis leur sourit
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Lun 03 Jan 2011, 16:01
Entrez Messire le Maire entrez...
Gabcha se dirigea en souriant vers lui, lui serra la main et lui dit...
Gabcha de Cianfarano, porte-parole du Conseil Comtal. Voici donc le Bourgmestre du Berceau de Mes Ancêtres! Je suis ravi de vous accueillir en Nos Murs. Veuillez prendre place, je vous prie. Je ne vous présente pas Iskander, notre Sardine pochtronnée.
Il s'assit ensuite, et continua son propos...
Nous allons donc nous mettre au travail, en dégustant cette bouteille étrange apportée par notre berger. Quelle méthodologie...
Oufti...Je sors un mot quasi absent de mon vocabulaire!
Quelle METHODOLOGIE voulez-vous adopter, Messires?
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Lun 03 Jan 2011, 17:32
Oups, et en plus, nous avons une petite erreur dans le lexique employé à Marseille...
Gabcha en profita pour renvoyer une missive via le même pigeon...
Chère Inconnue, cher Inconnu,
Je vous remercie de tout coeur pour votre précision . Cette faute va être corrigée rapidement.
Bisouilles Asexuées,
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Lun 03 Jan 2011, 20:06
Regarda la bouteille sur la table ...
Iskander on peut ?
Pris sa plume, gribouilla quelques notes et les presenta au deux messires
- de 17 écus pour les offres demandant 0 point de caractéristiques (intelligence, force)
- de 20 écus pour les offres demandant plus de 19 point de caractéristiques (intelligence, force)
Il me semble que ctte coquille doit etre réparé sur le champ, si messire Iskander a les documents de travail précedent on peut reprendre le travail effectué precedemment!
Concernant le Fer, je ne sais pas ce qui avait été decidé si tu peux m'eclairer
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Lun 03 Jan 2011, 21:23
Et bien, en fait, nous avons déjà fait cette modification dans des arrêtés municipaux validés par le Comte, selon les informations dont je dispose.
Donc, je dirais ... tout d'abord, comment trouvez-vous mon saucisson de mouton ?
Ensuite, et bien, ces arrêtés, il faudrait les publier partout où cela se doit, vu qu'ils ont été adoptés et validés par le Comte. Je crois que j'en ai une copie ... voilà.
Art.1 : L’achat de fer est strictement réservé aux Forgerons de Marseille, aux Charpentiers de Marseille et au Chef du Port de Marseille.
Le fer ne peut être acheté que par 2 kilos une fois par jour par un Forgeron, 1 kilo par jour par un Charpentier. Des achats plus importants peuvent être réalisé exceptionnellement sous réserve d'accord préalable avec le maire.
Le Chef du port ne peut acheter de fer qu'après accord avec le Maire.
IVbis - Commerce du Bois
Art.1 : L'achat du bois est réservé uniquement au Forgerons de Marseille, aux Charpentiers de Marseille, aux Boulangers de Marseille, et au chef de port de Marseille.
La quantité de bois que ces personnes peuvent acquérir est limitée en temps de pénurie, comme précisé aux articles suivants.
Art. 2 : Le Maire annonce le début et la fin de la situation de pénurie de bois par annonce en Mairie.
Art. 3 :Dans cette situation, le bois ne peut être acheté que :
- par 6 stères par jour par un Boulanger de Marseille ;
- par 4 stères par jour par un Charpentier de Marseille ;
- par 4 stères par jour par un Forgeron de Marseille.
Dans cette situation, le chef de port de Marseille ne peut acheter du bois qu'après accord du Maire.
Art. 4 : Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie au terme de l'article II-1.3 du Livre I et des articles I et III du Livre II du Codex III de Provence.
- de 17 écus pour les offres demandant 0 point de caractéristique
- de 20 écus pour les offres demandant plus de 0 point de caractéristique
Art. 7 Tout travailleur de niveau 2 ou 3 surpris à travailler pour un salaire de 17 écus (soit 0 points de caractéristiques) avant 18h00 [[heure IG]] se verra accusé de violation du présent décret. Le contrevenant sera alors poursuivi en justice.
(HRP : ma source : ici )
Gabcha, pourrais-tu vérifier si cela correspond à ce qui a été approuvé par le Comte, en juin de l'année passée ?
Si c'est le cas, c'est coulé en force de loi, enfin, d'arrêté municipal. Il faudrait y ajouter le sceau de Marseille et tout, pour que tout soit publié bien comme il faut.
Ensuite, Monsieur le Maire, cela ne peut peut-être plus convenir. On peut remettre cela sur la table du Conseil Municipal, en parler, puis modifier les textes existants susmentionnés. Je pense notamment à l'évolution de la situation du bois pour ce qui concerne les charrettes.
Puis, Monsieur le Maire vous pourriez également soumettre le projet d'arrêté sur les ports à l'approbation du Comte, si le texte proposé vous convient.
Gabcha, peux-tu nous indiquer où ce faire ?
Et enfin, si on goûtait à ce breuvage ?
Dernière édition par Iskander le Lun 03 Jan 2011, 21:24, édité 1 fois (Raison : Edit - ajout bois charrette)
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Lun 03 Jan 2011, 21:49
Oui je veux bien un verre de ce breuvage!
Agafana goutta avec delice un morceau de saucisson, humant avant le fumé qui s'en dégageait
Hum j'ai mal formulé, de 0 à 19 caracteristiques salaire minimum à 17 ... ça me semblerait plus judicieux, schant que l'interet des caracteristiques entre 0 et 19 est tres limité
au dela de 19 (donc à 20) proposer un salaire de 20 ecus
cette formulation me semblerait plus juste, je veux pas m'etendre sur les salaires de marseilles car je pense que ce n'est pas la priorité, mais on peut revalider au CM
Ensuite pour moi le chef de Port n'achete pas de Bois ni de fer, tout vient et doit venir d'un mandat de bourgmestre, je preferes lui deverser 50 bois d'un coup plutot qu'il achete, normalement on doit subvenir à ce type de besoin ...
Attend sagement que iskander degoupille sa bouteille
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Mar 04 Jan 2011, 00:20
Modifications ou réajustements des décrets municipaux qui se font en salle de doléance?...
Voilà une nouveauté digne d'être prise en compte! ;)
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Mar 04 Jan 2011, 00:41
HUm ... je dirai pas tout à fait c'est de l'existant :), plutot mettre de l'ordre dans le basard sans doute oui le faire ailleur aussi
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Mar 04 Jan 2011, 12:32
Et de m'esquinter en tentant d'ôter le cachet de cire ...
Et le bouchon de liège
Et de verser 4 gobelets d'un breuvage diapré à Gabcha, Agafana, Marco et moi-même.
Nous devrons parler des modifications au Conseil Municipal, en effet ...
Pour la méthodologie, donc, ... le mieux me semblerait d'établir ce qui est effectivement en vigueur.
Ensuite, le publier où il faut, au conseil Municipal, en halles, en receuil des Loys, à la Mairie, enfin, partout.
Enfin, modifier ce que l'on veut modifier, au Conseil Municipal, le faire confirmer par le Comte, et le publier, au conseil Municipal, en halles, en receuil des Loys, à la Mairie, enfin, partout, à nouveau.
... et la boisson semblait légèrement effervescente.
Et Vive Valeque !
... sans doute aurais-je du dire "Mazel Tov !" ou "Inch Allah" ... nous allions en être changés à jamais ...
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Mar 04 Jan 2011, 19:14
Oui, Santat! Valeque! Ririque! Et bienvenue à vous, Messire Marco ! Et oui, j'essaye d'oeuvrer dans la transparence...
Il but un peu du breuvage, se sentit défaillir...
Crénom...Ce n'est pas de l'eau, Mon Iskander, ton truc...Je...Je vois tout en double!!
Des des valets valets arrivèrent arrivèrent dans dans la la salle salle apportant apportant deux deux documents documents...
Bertha a écrit:
Voici enfin les arrêtés municipaux remis à jour !
Excuze moi du délais, mais il a fallu revoir l'ensemble au complet, ayant des arrêtés désuettes et d'autres avec réajustements.
Par chance que j'ai eu Rich même !
I. Règlement d’Ordre Intérieur du Conseil Municipal.
> Le Conseil Municipal est constitué à la demande du Maire.
> C'est un lieu de débat qui a pour but de conduire une action politique raisonnée au sein de la ville de Brignoles.
Article 3 – Confidentialité et devoir de réserve.
> De par leur entrée au Conseil Municipal, les membres s'engagent à respecter la confidentialité des informations concernant les finances et la défense du village.
> Les membres du Conseil Municipal se doivent à un devoir de réserve hors du Conseil Municipal. Si une décision prise est en opposition à son propre points de vue, le conseiller est tenu de garder pour lui cette divergence d’opinion. Il ne lui est cependant pas demandé un soutien public à ladite décision. Il en va de l'unité du Conseil Municipal.
Toute personne ne respectant une disposition de l'article 3, se verra exclu du Conseil Municipal.
Cette personne pourra être poursuivie pour trahison. Une indemnisation du préjudice subit ou une peine de bannissement du village pour une durée d'un mois pourra être demandée au juge.
Brignoles, le 03 Janvier 1459,
Bertha, Maire de Brignoles
Cet arrêté municipal vise à fixer le prix des embauches à Brignoles.
Article 2 - Détail
De 15 écus à partir de 0 caractéristique.
Article 3 - Sanctions :
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour esclavagisme selon les dispositions du Codex de Provence.
Les prix du marché sont libres à l'exception des marchandises stratégiques
Article 2 - Marchandises Stratégiques
Sont déclarées marchandises stratégiques les stères de bois, toutes espèces de poissons et le minerai de fer.
Le prix des marchandises stratégiques est déposé en Mairie
Article 3 - Dérogation
Un particulier ne peut vendre ses marchandises stratégiques qu'à la mairie. Pour ce faire ledit particulier conviendra avec le maire d'une date et d'un prix de vente.
Article 4 - Autres Marchandises
Une grille de prix conseillée est affiché en Mairie.
En cas de besoin ou d'abus, le maire pourra fixer le prix des marchandises ainsi qu'en limiter la quantité d'achat.
Tout contrevenant aux prix règlementés ou à la vente de marchandises stratégiques pourra être poursuivi pour escroquerie selon les dispositions du Codex de Provence.
IV. Du minerai de fer
L'achat de minerai fer est réservé aux forgerons Brignolais dans la limite de deux kilogrammes de fer par jour.
Article 2 - Dérogation
Une dérogation, limitée dans le temps pourra être accordé par le maire à toute personne lui adressant une demande motivée.
Tout contrevenant pourra être poursuivi pour escroquerie selon les dispositions du Codex de Provence.
V. Des Marchands Ambulants
Le commerce des Marchands ambulants est réglementé à Brignoles.
Article 2 - Règlementation
Est considéré comme marchand ambulant, toute personne ne résidant pas à Brignoles In Gratibus (IG) venant vendre des marchandises sur le marché de Brignoles.
Article 3 - Vente déclarée :
Le Maire peut délivrer une autorisation aux marchands souhaitant vendre des produits sur le marché de Brignoles.
Iskander, Agafana, Agafana, Iskander...
Relax, xaler...On no a a deux xued semaines seniames pour roup conclure erulcnoc.
Et et de de prendre prendre une ...Deux...Trois plumes pour répondre à Bertha...
Chère Bertha,
Merci pour les documents! Je les afficherai dès demain.
Bisouilles de Gabcha
Cianfarano rougit, et déclara...
Les effets se sont estompés aussi rapidement qu'ils étaient venus...Donc, nous en étions...A oui, la méthodologie...Bon...
Le plus facile... Donnez moi pour l'heure les arrêtés corrects.
Nombre d'interventions : 3343
Métier : Sergent, Érudit,...
Nom: d'Aya de Louveraine
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Mar 04 Jan 2011, 20:22
Arriva en la salle, voyant des copies en double, Gabcha qui semblait avoir été troublé par un liquide..., elle préférait ne pas boire, enfin pas de suite car s'il fallait qu'elle voit double ou qu'elle trouble, humm, elle en aurait pas finit en allant travailler sur ses autres dossiers !
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Mar 04 Jan 2011, 21:07
Courage ma Bertha, le Peuple de la Sardine est avec toi!
Et arriva le Valet préféré de Gabcha, le beau et tendre Billol, surnommé le Mousse aux yeux de braise. Il apportait les derniers documents enregistrés de Marseille...Cianfarano souffla la poussière sur les parchemins et proclama...
Et voici les vestiges phocéens qui ressortent de la Mer Administrative!
Fait le 7 janvier de l'an de grâce 1457,
en accord avec la municipalité de Marseille, en la personne de Bea06, consule de Marseille.
ARRETE MUNICIPAL Grille de prix SUR LE MARCHE : Titre de l'arrêté municipal : La grille des tarifs prix maximum sur le marché de Marseille
- Date de rédaction 29 avril 1456
- Modification: 2 Janvier 1457
- Nature : arrêté municipal visant à fixer les prix maximum sur le marché
- Parties Contractantes Maire, le conseil municipal
Une chose à dire...Une seule...Oufti les Amis!
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux Mar 04 Jan 2011, 21:09
Il y a dans tout cela comme une forme d'immanence. Une parcelle d'éternité.
Faire du Verbe la Loi.
Cette chose impalpable et grande qui fait se graver des paroles sur un pan de montagne, puis la faire écrouler pour les en détacher et voir un vieillard barbu tout nu les brandir face à son peuple hédoniste et lubrique pour en faire des Elus ...
LE BLE A DOUZE ECUS, PAS 12,05, DOUZE TOUT COURT ! ET DETRUISEZ-MOI CES IDOLES !
Mince ... c'est puissant ce truc.
Sujet: Re: Des arrêtés municipaux

References: l'article 1

Art.1

Art. 2

Art.3

Art.1

Art.2

Art.1

Art. 2

Art. 1

Art.2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 1

Art.2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 1

Art. 2

Art.1

Art.1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 7
 l'article 3