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Timestamp: 2016-10-24 05:23:45+00:00

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1C_416/2012 (06.12.2012)
1C_416/2012
A.X.________ et B.X.________, repr�sent�s par
repr�sent�s par Me Pierre-Xavier Luciani, avocat,
Municipalit� de Lausanne, place de la Palud 2, 1003 Lausanne, repr�sent�e par Me Pierre-Alexandre Schlaeppi, place St-Fran�ois 8, 1003 Lausanne.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 28 juin 2012.
C.Y.________ et D.Y.________ sont propri�taires des parcelles 3'029 et 1'432 de la commune de Lausanne, sises au chemin du Petit-Ch�teau 2 et pr�c�demment propri�t� de Z.________ SA. Ces bien-fonds sont colloqu�s en zone mixte de moyenne densit� selon le Plan g�n�ral d'affectation et son r�glement du 26 juin 2006 (ci-apr�s: le RPGA). La parcelle 3'029 supporte notamment une habitation et garage ainsi qu'une maison de ma�tre, figurant sous la note 4 au recensement architectural.
A.X.________ et B.X.________ sont propri�taires de la parcelle 2'918, sise au chemin du Petit-Ch�teau 3-5.
Le chemin du Petit-Ch�teau est form� d'une partie pi�tonne qui part du d�but de l'avenue Louis-Vulliemin en direction de Sauvabelin. Il d�bouche ensuite � nouveau au nord sur ladite avenue. Cette deuxi�me partie est ouverte � la circulation des v�hicules, � la suite de la constitution d'une servitude de passage � pied et pour v�hicules en faveur des immeubles le bordant, notamment la parcelle 3'029.
Le 29 octobre 2010, Z.________ SA a d�pos� une demande de permis de construire portant sur la transformation et l'agrandissement de la maison existante, ainsi que la cr�ation d'une piscine couverte, de cinq lucarnes et une verri�re en toiture et d'un garage enterr� ainsi que sur des am�nagements ext�rieurs. Mise � l'enqu�te publique, le projet a suscit� plusieurs oppositions, dont celle des �poux X.________. Il ressort de la synth�se 109614 du 11 mai 2011 de la Centrale des autorisations CAMAC que les autorisations sp�ciales n�cessaires et pr�avis favorables ont �t� d�livr�s.
La municipalit� de Lausanne (ci-apr�s: la municipalit�) a lev� les oppositions et d�livr� le permis de construire sollicit�, assorti de plusieurs charges, par d�cision du 18 mai 2011.
Les �poux X.________ ont port� leur cause devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal). Apr�s avoir proc�d� � une vision locale en pr�sence des parties, la cour cantonale a partiellement admis le recours et r�form� la d�cision de la municipalit� du 18 mai 2011, en ce sens que le permis de construire inclura express�ment, en tant que condition, les mesures de protection exig�es dans le rapport �tabli le 2 avril 2012 par le Service des Parcs et Domaines de la Ville de Lausanne ainsi que celles exig�es par les "Recommandations pour la protection des arbres, selon les directives de l'Union Suisse des Parcs et Promenades (USSP)". La d�cision attaqu�e a �t� confirm�e pour le surplus.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________ et B.X.________ demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 28 juin 2012. Ils se plaignent en substance d'une application arbitraire du RPGA.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer et conclut au rejet du recours, au b�n�fice des consid�rants de son arr�t. La municipalit� conclut �galement au rejet du recours et � la confirmation des d�cisions entreprises. Les intim�s demandent au Tribunal f�d�ral de rejeter le recours, dans la mesure de sa recevabilit�.
Par ordonnance du 21 septembre 2012, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif des recourants.
1.1 Dirig� contre une d�cision rendue dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss LTF. Aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'est r�alis�e.
Selon la jurisprudence, le voisin a qualit� pour agir lorsque son terrain jouxte celui du constructeur ou se trouve � proximit� imm�diate de celui-ci (ATF 121 II 171 consid. 2b p. 174; 115 Ib 508 consid. 5c p. 511). Tel est le cas des recourants, propri�taires de la parcelle 2'918 qui n'est s�par�e de celle des intim�s que par le chemin du Petit-Ch�teau.
1.2 Les recourants n'ont formul� qu'une conclusion cassatoire, alors que le recours en mati�re de droit public - contrairement � l'ancien recours de droit public (art. 84 ss OJ) - n'est pas un recours en cassation mais un recours en r�forme (art. 107 al. 2 LTF; cf. ATF 133 III 489 consid. 3.1 p. 491). Il ressort cependant clairement de leur m�moire que les int�ress�s entendent demander �galement l'annulation de l'autorisation de construire d�livr�e le 18 mai 2011. Comprise dans ce sens, leur conclusion cassatoire ne s'oppose pas � l'entr�e en mati�re sur le recours.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit f�d�ral d'office (art. 106 al. 1 LTF). En revanche, il ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 249 consid de 1.4.2 p. 254 et les r�f�rences). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. En outre, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
Dans un premier grief, les recourants reprochent au Tribunal cantonal d'avoir proc�d� � une application arbitraire des art. 81 et 114 RPGA.
L'art. 114 RPGA pr�voit que la distance entre un b�timent et la limite de propri�t� est de 6 m au minimum. En vertu de l'art. 81 al. 1 RPGA, la municipalit� peut, pour des constructions souterraines ou semi-enterr�es, d�roger aux r�gles sur les distances aux limites pour autant que la topologie existante avant l'ex�cution des travaux ne soit pas sensiblement modifi�e. Les constructions concern�es ne peuvent en aucun cas �tre habitables (al. 2 let. c).
3.1 En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a consid�r� que le tiers nord-est de la piscine se situera enti�rement sous le niveau du terrain naturel et que la construction sera implant�e de sorte � s'enfoncer dans le talus situ� derri�re le b�timent existant. La construction, semi-enterr�e, n'engendrera ainsi aucune modification sensible de la topographie existante. La municipalit� �tait d�s lors fond�e � autoriser l'implantation de la piscine en d�rogation aux r�gles sur les distances aux limites.
3.2 Les recourants font valoir que la piscine couverte de 87 m2, compl�t�e d'un local de fitness de 18 m2 ainsi que d'un w-c douche et d'un local technique, repr�sente un espace habitable au sens de la jurisprudence cantonale. De m�me, le Tribunal f�d�ral avait confirm� que l'espace occup� par une piscine couverte devait �tre inclus dans la surface nette de plancher habitable car assimilable � une pi�ce luxueuse de la construction (ATF 136 II 233). Selon les recourants, la condition de l'art. 81 al. 2 let. c RPGA n'est d�s lors pas remplie et le Tribunal cantonal a fait preuve d'arbitraire en confirmant la d�rogation litigieuse.
Dans l'arr�t du Tribunal cantonal AC.2009.0207 du 24 septembre 2010 cit� par les recourants, les juges cantonaux ont retenu qu'un grand espace wellness, comprenant piscine, sauna, douche et espace d�tente, devait �tre qualifi� d'habitable, au vu de l'importance de ces installations; ils se sont notamment r�f�r�s � un arr�t AC.2009.0091 du 17 f�vrier 2010, o� ils avaient laiss� ind�cise la question de savoir si un hamman/jacuzzi devait �tre tenu pour un local pour la pratique du sport. Or, dans le cas d'esp�ce, les locaux projet�s servent exclusivement � la pratique du sport (piscine et local fitness); il n'est ainsi pas insoutenable de consid�rer qu'ils ne servent pas au s�jour permanent et ne sont pas habitables au sens de l'art. 81 al. 2 let. c RPGA.
A cela s'ajoute que, selon la jurisprudence cantonale, la r�glementation sur la distance aux limites tend principalement � pr�server un minimum de lumi�re, d'air et de soleil entre les constructions afin de garantir un am�nagement sain et rationnel; elle a pour but d'�viter notamment que les habitants de bien-fonds contigus n'aient l'impression que la construction voisine les �crase. Elle vise �galement � garantir un minimum de tranquillit� aux habitants. Enfin, elle d�finit une norme de densit� des constructions (AC.2010.0007 du 25 mai 2010 consid. 3b et les r�f�rences cit�es). Or, en l'esp�ce, la d�rogation ne porte que sur la surface souterraine du projet, la partie ajour�e respectant les distances � la limite. Les recourants n'all�guent au demeurant pas que la construction souterraine modifierait sensiblement la topographie existante (art. 81 al. 1 in fine RPGA) si bien que le Tribunal cantonal pouvait, sans arbitraire, confirmer l'octroi de la d�rogation contest�e.
3.3 Mal fond�, le recours doit �tre rejet� sur ce point.
Les recourants soutiennent ensuite que le projet litigieux d�roge � la r�gle relative � la longueur des b�timents.
En vertu de l'art. 113 RPGA, la longueur des b�timents est limit�e � 25 m. L'art. 18 RPGA pr�cise que la longueur d'un b�timent est celle du rectangle de longueur minimale dans lequel il peut s'inscrire; les parties saillantes, telles qu'avant-toits, perrons, balcons, avant-corps, etc., ne sont pas prises en compte.
4.1 Il ressort de l'arr�t attaqu� que la fa�ade nord-ouest pr�sente une longueur de 25 m si l'on excepte le couvert � voitures et le garage souterrain, au nord-ouest. Les juges cantonaux expliquent en effet que la communication entre le b�timent principal et le couvert doit �tre condamn�e, au vu des plans; ce couvert et le garage contigu constituent d�s lors des d�pendances, au sens de l'art. 39 du r�glement d'application de la loi du 4 d�cembre 1985 sur l'am�nagement du territoire et les constructions du 19 septembre 1986 (RLATC) et ne doivent ainsi pas compter dans le calcul de la longueur. Par surabondance, le garage sera construit enti�rement sous le niveau du terrain naturel. D�s lors, � teneur de l'art. 81 al. 2 let. b RPGA, il n'entre pas dans le calcul des dimensions maximales du b�timent.
4.2 Les recourants all�guent que les b�timents existants mesurent d�j� plus de 27 m. Le Tribunal cantonal aurait arbitrairement jug� que le couvert actuel ne devait pas �tre pris en consid�ration et qu'il �tait possible d'ajouter une nouvelle extension en prolongation des constructions existantes. Ce faisant, les recourants, qui se contentent d'exposer leur propre opinion, ne d�montrent nullement l'arbitraire du raisonnement pr�cit� des juges cantonaux. Quoi qu'il en soit, l'arr�t attaqu� n'appara�t pas insoutenable sur ce point, ni dans sa motivation, ni dans son r�sultat. S'agissant des craintes des recourants de voir r�tablir ult�rieurement la communication entre le b�timent principal et les d�pendances, il convient de relever, avec le Tribunal cantonal, qu'il appartiendra � la municipalit� de s'assurer, lors de la d�livrance du permis d'habiter, que les conditions fix�es par le permis de construire ont �t� respect�es et que l'ex�cution correspond en tous points aux plans mis � l'enqu�te.
4.3 Au vu de ce qui pr�c�de, c'est en vain que les recourants font valoir un "cumul" arbitraire de d�rogations. En effet, le projet ne fait pas l'objet de plusieurs d�rogations s'agissant de la longueur des b�timents. Les recourants semblent d'ailleurs perdre de vue que les constructions souterraines (piscine et garage) n'entrent pas dans le calcul des dimensions maximales des b�timents (art. 81 al. 2 let. b RPGA).
Les critiques relatives aux d�rogations � la r�gle relative � la longueur des b�timents doivent d�s lors �tre rejet�es.
Le dernier grief des recourants concerne l'impossibilit� pr�sum�e d'utiliser la servitude de passage sur le chemin du Petit-Ch�teau pour un chantier d'une telle ampleur. Ils invoquent l'art. 19 de loi f�d�rale du 22 juin 1979 sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700).
En vertu de l'art. 19 al. 1 LAT, un terrain est r�put� �quip� lorsqu'il est desservi d'une mani�re adapt�e � l'utilisation pr�vue par des voies d'acc�s et par des conduites auxquelles il est possible de se raccorder sans frais disproportionn�s pour l'alimentation en eau et en �nergie, ainsi que pour l'�vacuation des eaux us�es. Une voie d'acc�s est adapt�e � l'utilisation pr�vue lorsqu'elle est suffisante d'un point de vue technique et juridique pour accueillir tout le trafic de la zone qu'elle dessert (ATF 121 I 65 consid. 3a p. 68 et les arr�ts cit�s).
En r�alit�, les recourants ne contestent pas que les parcelles des intim�s disposent d'un acc�s suffisant au sens de l'art. 19 LAT. Ils consid�rent en revanche que l'ampleur projet�e du chantier est incompatible avec les espaces disponibles le long de la servitude. Cette probl�matique ne ressortit toutefois pas du domaine de l'�quipement, si bien que la disposition invoqu�e n'est pas applicable au cas d'esp�ce.
S'agissant du trafic li� au chantier, l'arr�t attaqu� souligne � juste titre que ce point rel�ve directement de l'application des r�gles de l'art en mati�re de construction et n'a aucune incidence sur la d�livrance du permis de construire. Un �ventuel litige sur ces questions rel�ve d�s lors du droit priv�. De m�me, les questions relatives au respect des servitudes de droit priv� rel�vent de la comp�tence du juge civil et n'ont pas � �tre examin�es c�ans. Le grief doit d�s lors �tre rejet�.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours, enti�rement mal fond�, doit �tre rejet�, aux frais de leurs auteurs (art. 65 et 66 al. 1 et 5 LTF). Ces derniers verseront une indemnit� de d�pens aux intim�s qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF).
Les recourants verseront aux intim�s une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens, solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Municipalit� de Lausanne et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.

References: art. 82
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 art. 81
in fine