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Timestamp: 2016-10-27 17:05:59+00:00

Document:
1C_63/2010 (14.09.2010)
A.________ et B.________,repr�sent�s par
Fondation C.________, repr�sent�e par
Me Denys Gilli�ron, avocat, rue Neuve 6, 1260 Nyon,
Municipalit� de Rolle, case postale 156, 1180 Rolle, repr�sent�e par Me Jacques Haldy,
D�partement de l'�conomie du canton de Vaud, Service du d�veloppement territorial, place de la Riponne 10, 1014 Lausanne, repr�sent� par Me Yves Nicole.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 28 d�cembre 2009.
Situ� dans la partie ouest du territoire de la commune de Rolle, le Domaine de Pr�-de-Vers comprend une maison de ma�tre et un domaine agricole sis sur la parcelle 326 du registre foncier de la commune de Rolle, en amont de la route cantonale. La parcelle 327, qui s'�tend entre la route et le lac, fait �galement partie de la propri�t�; un petit port est creus� dans la berge de ce bien-fonds et un cabanon de 30 m2 est construit � quelques m�tres de ce port.
Ce domaine a �t� l�gu� � la commune de Rolle par D.________, en 1924, avec la charge de cr�er une fondation pour enfants indigents et d�licats. La Fondation C.________ (ci-apr�s: la Fondation) a �t� inscrite au registre du commerce en 1932 et a pour but d'accueillir des enfants atteints ou menac�s dans leur sant� physique ou mentale. Elle exerce cette activit� sous la forme de l'Institut Pr�-de-Vert et accueille des enfants en internat ou en externat sur les parcelles 326 et 327 dont elle a la jouissance.
De 1970 jusqu'au milieu des ann�es 1980, la Fondation a mis � disposition d'une association d'aide aux jeunes travailleurs et apprentis un terrain d'environ 2'000 m2 en bordure du lac pour l'installation provisoire d'un camp nautique. La parcelle 327 a ainsi �t� �quip�e, � c�t� du petit port existant, d'un cabanon en bois servant � entreposer du mat�riel de voile et abritant une cuisinette, auquel sont rattach�s des toilettes et une douche. Des camps de voile ont �t� organis�s pendant l'�t�, les enfants et adolescents �tant h�berg�s sur place, sous tentes. L'emplacement a ensuite �t� sous-lou�, puis lou� jusqu'en 2007 � une autre association qui avait �galement pour objectif d'organiser des camps de sports nautiques pour adolescents. Par convention du 17 juin 2008, le terrain a �t� mis � la disposition de l'Institut du Rosey, �cole priv�e situ�e � Rolle.
A l'ouest du bien-fonds 327, dans le secteur Fleur d'eau, A.________ et B.________ sont propri�taires des parcelles 638 et 398, qu'ils ont achet�es en 1997 et 1998 apr�s avoir �t� locataires de la maison qui y est construite.
Depuis plusieurs ann�es, les voisins de parcelles 326 et 327 - dont les �poux A.________ et B.________ - se plaignent des nuisances sonores, tant diurnes que nocturnes, occasionn�es par les activit�s de loisir pratiqu�es durant l'�t�. Il semble que les jeunes pour qui le terrain est mis � disposition ne soient pas les seuls en cause, les rives du lac attirant nombre de personnes au comportement ind�licat. La municipalit� a r�pondu dans un premier temps qu'elle entendait constituer un dossier et recueillir les plaintes que le camp avait provoqu�es. Apr�s avoir �t� relanc�e, elle a fait savoir � A.________, le 5 juin 2007, qu'elle avait requis les noms des responsables des camps pour leur rappeler les r�gles de bon voisinage et que les autorisations donn�es seraient dor�navant assorties de conditions, nouvelles, qui devraient permettre de calmer la situation.
A la suite de l'admission par le D�partement cantonal des infrastructures, en 2004, d'un recours pour d�ni de justice d'un propri�taire foncier dans le secteur de l'ouest de la commune, la commune de Rolle a d� �tablir un projet de plan partiel d'affectation de l'Ouest Rollois (ci-apr�s: le PPA de l'Ouest Rollois). Ce PPA porte sur plusieurs parcelles, notamment la 326 et la 327, dont l'affectation avait �t� "suspendue" lors de l'adoption du plan g�n�ral d'affectation (PGA) de la commune en 1992.
Le p�rim�tre du PPA est subdivis� en trois secteurs: celui de Fleuri et Sous-la-Dolle, celui de Pr�-de-Vers et celui de Bellerive (art. 2.2 du r�glement du PPA). Le secteur Pr�-de-Vers comprend les parcelles 326 et 327. La parcelle 327 est concern�e pour l'essentiel par l'aire de verdure et l'aire destin�e aux activit�s de loisirs en relation avec le lac. L'art. 4.6 du r�glement, relatif � l'aire destin�e aux activit�s de loisirs en relation avec le lac, a la teneur suivante (les passages soulign�s ont �t� introduits par l'amendement du Conseil communal du 11 mars 2008):
1 Cette aire est destin�e aux installations et constructions n�cessit�es par les activit�s de l'Institut et pour les activit�s de loisirs en liaison avec le lac.
2 Cette aire est affect�e aux activit�s de loisir.
Degr� de sensibilit� au bruit:
3 Le degr� de sensibilit� III est attribu�e � cette aire.
4 Seules 2 constructions de 1 niveau y sont admises, y compris la construction existante qui peut �tre maintenue et entretenue. Les constructions seront � l'usage exclusif de stockage et entrep�t de mat�riel.
5 Les nouvelles constructions s'implanteront dans le p�rim�tre fix� en plan � cet effet, � proximit� du b�timent existant.
6 La surface b�tie maximale est de 160 m2 (y compris le b�timent existant de 30 m2).
Sur le plan correspondant, l'aire destin�e aux activit�s de loisirs en relation avec le lac repr�sente une surface qui s'allonge sur environ 170 m en suivant la berge du lac, entre le cabanon existant � c�t� du port et le chemin d'acc�s qui longe la limite est de la parcelle. Le p�rim�tre de construction, initialement sis en limite est de l'aire pr�cit�e, a �t� d�plac� � l'endroit o� se trouve la construction existante.
Le PPA de l'Ouest Rollois et son r�glement ont �t� adopt�s par la municipalit� de Rolle lors de sa s�ance du 24 ao�t 2006 et soumis � l'enqu�te publique du 1er septembre au 2 octobre 2006.
Le 18 septembre 2006, A.________ a form� une opposition au PPA, au motif que la cr�ation d'une aire de loisir constructible au bord du lac sur la parcelle 327 en DS III contreviendrait au principe de la non-constructibilit� de b�timents de grande taille en bordure du lac et cr�erait un pr�c�dent f�cheux alors que le besoin de construire ne serait pas d�montr�. Il a maintenu son opposition par courrier du 7 septembre 2007.
Le texte du r�glement et le plan munis des amendements du Conseil communal du 11 mars 2008 ont �t� transmis au D�partement cantonal de l'�conomie pour approbation. Par d�cision du 20 novembre 2008, le D�partement cantonal a approuv� pr�alablement, sous r�serve des droits des tiers, le PPA de l'Ouest Rollois.
A.________ et B.________, ainsi que la Fondation, ont recouru aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) contre l'approbation du PPA litigieux. Les causes ont �t� jointes. Apr�s avoir effectu� une vision locale en pr�sence des parties, le Tribunal cantonal a rendu son arr�t le 28 d�cembre 2009. Il a rejet� le recours des �poux A.________ et B.________ et partiellement admis celui de la Fondation en ce sens que l'art. 4.6 al. 4 du r�glement du PPA de l'Ouest Rollois est modifi� comme suit: "Seules deux constructions d'un seul niveau y sont admises, y compris la construction existante qui peut �tre maintenue et entretenue. Un usage d'h�bergement est exclu". La d�cision attaqu�e a �t� maintenue pour le surplus.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ et B.________ demandent au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du Tribunal cantonal du 28 d�cembre 2009 en ce sens que le PPA de l'Ouest Rollois n'est pas approuv� pr�alablement en tant qu'il concerne la parcelle 327 du secteur Pr�-de-Vers. Subsidiairement, ils concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu�, la cause �tant renvoy�e au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Les recourants se plaignent en substance d'une application arbitraire du Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac L�man et du plan directeur communal. Ils font �galement valoir une violation du principe de la proportionnalit� et une in�galit� de traitement ainsi qu'une mauvaise application de la l�gislation f�d�rale relative � la protection contre le bruit.
Par ordonnance du 24 f�vrier 2010, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif des recourants.
Le Tribunal cantonal se r�f�re � son arr�t et conclut au rejet du recours. Le D�partement cantonal de l'�conomie conclut �galement au rejet du recours, pour autant qu'il soit recevable, et � la confirmation des d�cisions attaqu�es. La Municipalit� de Rolle s'en remet � justice. La Fondation conclut au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t entrepris. Invit� � d�poser des observations, l'Office f�d�ral de l'environnement consid�re que le canton n'a pas outrepass� son pouvoir d'appr�ciation dans l'attribution du DS III � l'aire litigieuse. Les recourants ont r�pliqu� le 27 mai 2010; ils confirment les conclusions prises dans leur m�moire de recours.
Dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et de l'environnement, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
2.1 Aux termes de l'art. 89 LTF, la qualit� pour recourir est reconnue � toute personne atteinte par la d�cision attaqu�e et qui dispose d'un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification. Selon la jurisprudence rendue en application de cette disposition, le recourant doit se trouver dans une relation sp�ciale, �troite et digne d'�tre prise en consid�ration avec l'objet de la contestation. La proximit� avec l'objet du litige ne suffit cependant pas � elle seule � conf�rer au voisin la qualit� pour recourir contre un plan d'affectation. Celui-ci doit en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de la d�cision contest�e qui permette d'admettre qu'il est touch� dans un int�r�t personnel se distinguant nettement de l'int�r�t g�n�ral des autres habitants de la collectivit� concern�e de mani�re � exclure l'action populaire (ATF 133 II 249 consid. 1.3.1 p. 252, 468 consid. 1 p. 470). Il incombe au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour agir lorsqu'ils ne ressortent pas � l'�vidence de la d�cision attaqu�e ou du dossier de la cause (ATF 133 II 249 consid. 1.1 p. 251).
2.2 Les griefs contenus dans le recours se rapportent exclusivement � l'aire destin�e aux activit�s de loisirs en relation avec le lac ainsi qu'au p�rim�tre d'implantation des constructions, pr�vus � l'est de la parcelle 327 et distants d'environ 220 m de la propri�t� des recourants. Ceux-ci se plaignent pour l'essentiel des nuisances sonores qui seront caus�es par l'exploitation de cette aire, class�e en DS III (alors que l'entier de la parcelle est actuellement colloqu� en DS II), et des possibilit�s de construire accord�es par le PPA, qu'elles estiment contraires au droit.
Le Tribunal cantonal a d�ni� la qualit� pour agir des recourants � l'encontre de l'attribution d'un DS III au p�rim�tre litigieux, estimant qu'ils n'avaient aucun int�r�t digne de protection � faire modifier le degr� de sensibilit� au bruit de la parcelle de la Fondation. Entrant n�anmoins en mati�re, il a rejet� le grief au fond.
3.1 Le propri�taire d'un bien-fonds auquel est attribu� un degr� de sensibilit� a bien entendu la qualit� pour contester celui-ci. Le Tribunal f�d�ral a par ailleurs admis la qualit� pour recourir d'un propri�taire contre le DS attribu� � une parcelle voisine, lorsque celui-ci entra�nait l'obligation pour le recourant de limiter plus s�v�rement les �missions de bruit de ses installations actuelles ou futures; dans cette mesure, l'attribution du nouveau DS avait un effet direct sur le mode d'utilisation de l'immeuble du recourant (arr�t 1A.277/2000 du 16 janvier 2001, SJ 2001 I 269, consid. 4b; cf. �galement arr�t 1C_57/2007 du 14 ao�t 2007, SJ 2008 I 117, consid. 3.3). Ces arr�ts concernent des cas o� la parcelle voisine s'est vu attribuer un degr� de sensibilit� inf�rieur � l'ancien (passage du DS IV au III, respectivement du DS III au DS II). Or, dans le cas particulier, on se trouve dans une situation inverse, puisque l'aire contest�e passera du DS II au DS III. Ceci ne provoquera pas une restriction de l'utilisation des parcelles des recourants au sens de la jurisprudence susmentionn�e.
Selon la doctrine, un propri�taire peut �galement mettre en cause le degr� de sensibilit� attribu� � un bien-fonds voisin, lorsque celui-ci pourrait exercer une incidence sur le degr� de sensibilit� � fixer dans la zone o� est situ�e sa propri�t� ou son installation (ANNE-CHRISTINE FAVRE, La protection contre le bruit dans la loi sur la protection de l'environnement, th�se Lausanne 2002, p. 241 s.). L'hypoth�se vis�e se pr�sente lorsque la planification ancienne n'a pas encore �t� adapt�e aux exigences du droit f�d�ral de la protection de l'environnement et que la fixation du degr� de sensibilit� au bruit fait d�faut dans tout ou partie du territoire. En l'occurrence, il n'y a pas de risque pour les recourants de voir leurs parcelles colloqu�es en DS III puisque le plan de quartier Fleur d'Eau attribue � celles-ci un DS II, plus favorable. Les recourants sont ainsi prot�g�s contre les immissions sonores g�n�r�es tant � l'int�rieur de leur zone que par des installations situ�es � l'ext�rieur de celle-ci, en fonction du DS II attribu� � leur parcelle (cf. ANNE-CHRISTINE FAVRE, op. cit., p. 219). C'est � tort que les recourants partent du principe que le DS III accord� � l'aire litigieuse provoquera forc�ment des nuisances sonores incompatibles avec le degr� de sensibilit� de leur parcelle. Il appartiendra en effet aux exploitants des installations litigieuses de veiller � ce que celles-ci ne provoquent pas d'immissions excessives dont les voisins pourraient se plaindre. Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'attribution d'un DS III � l'aire destin�e aux activit�s de loisirs en relation avec le lac sise sur la parcelle 327 ne devrait pas avoir d'impact sur les parcelles des recourants. On peut donc douter que ceux-ci puissent se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � faire modifier le degr� de sensibilit� contest�.
3.2 Quoi qu'il en soit, c'est � juste titre que le Tribunal cantonal a consid�r� que le grief, fut-il recevable, �tait infond�.
En vertu de l'art. 43 al. 1 de l'ordonnance du 15 d�cembre 1986 sur la protection contre le bruit (OPB; RS 814.41), le DS II est � appliquer dans les zones o� aucune entreprise g�nante n'est autoris�e, notamment dans les zones d'habitation ainsi que dans celles r�serv�es � des constructions et installations publiques (let. b) et le DS III dans les zones o� sont admises des entreprises moyennement g�nantes, notamment dans les zones d'habitation et artisanales (zones mixtes) ainsi que dans les zones agricoles (let. c). Les rives d'un lac ne constituent pas un territoire requ�rant une protection accrue contre le bruit lorsque l'on permet que s'y d�roulent des activit�s telles que jeux, baignade, barbecue, etc. (Anne-Christine Favre, op. cit., p. 228). Certes, comme le rel�ve l'Office f�d�ral de l'environnement, l'attribution d'un DS II � la zone litigieuse ouverte aux activit�s de loisirs en relation avec le lac pourrait se concevoir, car cette aire constitue une surface de d�tente et qu'elle est entour�e de zones d'habitation de DS II. Toutefois, cette attribution impliquerait des restrictions au niveau de l'utilisation du site qui pourraient entrer en conflit avec l'usage pr�vu et/ou historique de cette aire d'activit�. L'attribution d'un DS III est coh�rente dans cette situation, car cette aire ne requiert pas une protection particuli�re contre le bruit et le type d'activit�s de loisir pr�vu est admissible dans un DS III. Par cons�quent, le canton n'a pas outrepass� le pouvoir d'appr�ciation qui lui est reconnu dans ce domaine (cf. ATF 121 II 235 consid. 5a p. 238; 120 Ib 287 consid. 3c/bb p. 295 et les arr�ts cit�s) et il n'y a pas lieu de remettre en cause le degr� de sensibilit� attribu� � l'aire litigieuse.
En outre, le Tribunal cantonal a constat� que le bruit dont se plaignaient les recourants ne faisait pas partie de l'exploitation "ordinaire" des installations existantes (cf. arr�t 1A.240/2005 du 9 mars 2007 consid. 4.5.1 et 4.5.3). Il s'agissait plut�t de d�bordements isol�s provoqu�s, en particulier certaines nuits pass�es, par des jeunes laiss�s sans surveillance sur la parcelle. Dans ces conditions, c'est � bon droit qu'il a jug� que ces inconv�nients relevaient de l'application du r�glement communal de police et non pas du droit f�d�ral de la protection de l'environnement (cf. ATF 118 Ib 590 consid. 3d p. 597).
Il reste encore � examiner si les recourants sont habilit�s � recourir contre les possibilit�s de construire accord�es par le PPA de l'Ouest Rollois sur la parcelle 327.
4.1 Selon la jurisprudence, le voisin a qualit� pour agir lorsque son terrain jouxte celui du constructeur ou se trouve � proximit� imm�diate de celui-ci (ATF 121 II 171 consid. 2b p. 174; 115 Ib 508 consid. 5c p. 511). On peut d�j� relever que tel n'est pas le cas des recourants; une certaine distance (environ 220 m) s�pare leur villa du p�rim�tre de construction litigieux et l'espace interm�diaire est occup� par deux bien-fonds dont l'un construit d'une villa ainsi que par une importante zone de verdure. Les conditions de l'art. 89 LTF peuvent n�anmoins �tre remplies, m�me en l'absence de voisinage direct, quand une distance relativement faible s�pare l'immeuble du recourant de l'installation litigieuse (cf. ATF 121 II 171 consid. 2b p. 74 et la jurisprudence cit�e). La qualit� pour agir a ainsi �t� admise notamment dans des cas o� les parcelles litigieuses �taient distantes de 25 m (ATF 123 II 74 consid. non publi� 1b), 45 m (arr�t 1P.643/1989 du 4 octobre 1990 consid. 3b), de 70 m (arr�t 1P.410/1988 du 12 juillet 1989 consid. 2), de 120 m (ATF 116 Ib 323 consid. 2 p. 325) ou de 150 m (ATF 121 II 171 consid. 2c/bb p. 175). Elle a en revanche �t� d�ni�e dans des cas o� cette distance �tait de 800 m (ATF 111 Ib 159 consid. 1b p. 160), respectivement de 600 m (arr�t 1A.179/1996 du 8 avril 1997, RDAF 1997 I 242, consid. 3a), de 220 m (arr�t du 1A.46/1998 du 9 novembre 1998 consid. 3c), 200 m (arr�t du A.122/1983 du 2 novembre 1989, ZBl 85/1984 p. 378, consid. 2a), 150 m (ATF 112 Ia 119 consid. 4b p. 123) et de 100 m (arr�t 1C_342/2008 consid. 2).
La distance par rapport � l'objet du litige ne constitue toutefois pas l'unique crit�re pour d�terminer la qualit� pour agir du voisin. S'il est certain ou tr�s vraisemblable que l'installation litigieuse sera � l'origine d'immissions - bruit, vibrations, lumi�res ou autres - touchant sp�cialement les voisins, m�me situ�s � quelque distance, ces derniers peuvent avoir qualit� pour recourir (cf. ATF 125 II 10 consid. 3a p. 15; arr�t 1A.179/1996 du 8 avril 1997, RDAF 1997 I 242, consid. 3a). Le voisin doit en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de l'arr�t contest�; il doit ainsi invoquer des dispositions de droit des constructions susceptibles d'avoir une incidence sur sa situation de fait ou de droit (ATF 133 II 249 consid. 1.3.1 p. 252; Message, FF 2001 p. 4127; cf. ATF 120 Ib 431 consid. 1 p. 433).
4.2 En l'occurrence, les recourants font valoir que la parcelle litigieuse est incluse dans le Plan directeur cantonal des rives du lac L�man et que, dans ce cadre, elle ferait l'objet de mesures de protection. Le projet du PPA de l'Ouest Rollois s'�carterait tant de la lettre et de l'esprit du Plan cantonal pr�cit� et serait �galement contraire � la planification communale. En effet, une surface construite de 160 m2, si pr�s de la rive, modifierait de mani�re significative le paysage de celle-ci. Par ailleurs, les possibilit�s de construire accord�es par le PPA constitueraient un "dangereux pr�c�dent" et une in�galit� de traitement par rapport aux secteurs voisins de Fleur d'Eau et de Bellerive. Il appara�t que, dans leur motivation, les recourants se contentent de se plaindre d'une mauvaise application du droit, voire d'une application arbitraire du droit cantonal et communal, sans toutefois faire valoir de restrictions � leurs droits de propri�t�. Leurs arguments rel�vent d�s lors de l'action populaire, dans la mesure o� ils s'opposent aux atteintes port�es au site en invoquant uniquement des int�r�ts de nature id�ale. Or, ils ne sont pas l�gitim�s � agir sous cet angle.
Ils all�guent certes que l'extension de 30 m2 � 160 m2 de la surface construite engendrerait "un accroissement proportionnel voire exponentiel" des activit�s bruyantes et des nuisances sonores, d�j� probl�matiques en l'�tat. L'accroissement de ces nuisances est cependant purement hypoth�tique, tant il est vrai que la construction d'un nouveau b�timent, sans possibilit� d'h�bergement, dans une aire consacr�e aux loisirs ne provoque pas en soi des comportements particuli�rement bruyants ou d�rangeants. Les recourants n'ont pas pas rendu vraisemblable que la future construction implant�e dans le p�rim�tre litigieux pourrait �tre � l'origine d'immissions de bruit touchant sp�cialement les voisins, ni qu'ils seraient plus incommod�s que les autres propri�taires. Par ailleurs, comme il a �t� constat� au consid. 3.1 ci-dessus, ils sont prot�g�s des �ventuelles immissions sonores excessives par le DS II en vigueur dans leur zone d'habitation.
En r�alit�, les recourants n'ont pas d�montr� que le p�rim�tre d'implantation des constructions litigieux �tait susceptible de leur causer un r�el pr�judice. Ils n'ont en particulier invoqu� aucune disposition de droit des constructions susceptible d'avoir une incidence sur leur situation de fait ou de droit. Les conditions de l'art. 89 LTF ne sont d�s lors pas remplies et ils n'ont pas la qualit� pour recourir contre les possibilit�s de construire pr�vues sur la parcelle 327.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais des recourants qui succombent (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Ceux-ci verseront en outre une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui a eu recours � un avocat (art. 68 al. 2 LTF). La municipalit� de Rolle et le Service du d�partement territorial n'ont en revanche pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e � l'intim�e � titre de d�pens, � la charge des recourants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et de la Municipalit� de Rolle, au D�partement de l'�conomie, Service du d�veloppement territorial, et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'environnement, Division Droit.

References: art. 82
 ATF 
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 ATF 
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