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Timestamp: 2016-10-27 06:59:42+00:00

Document:
5P.308/2003 (28.10.2003)
5P.308/2003 /frs
Arr�t du 28 octobre 2003
Greffier M. Abrecht.
UEB (Switzerland), quai des Bergues 15-17, case postale, 1211 Gen�ve 12,
recourante, repr�sent�e par Me Charles Poncet,
�ric Stauffer, rue des Grand-Portes 1, 1213 Onex,
intim�, repr�sent� par Me Jaroslaw Grabowski, avocat, rue Pierre-Fatio 8, 1204 Gen�ve,
Premi�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3.
art. 9 Cst. (mesures provisionnelles fond�es sur l'art. 28c CC),
recours de droit public contre l'arr�t de la premi�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 19 juin 2003.
United European Bank (Switzerland) (ci-apr�s : UEB), dont le si�ge est � Gen�ve, a repris les activit�s de la banque priv�e United Overseas Bank (ci-apr�s : UOB).
�ric Stauffer est un homme d'affaires genevois. Par courrier du 28 mars 2002, il a demand� � UEB de lui communiquer le montant des investissements d�pos�s dans ses livres, dont Navin Ramgoolan, Vasant Bunwaree et France Roussety �taient titulaires ou ayant-droits �conomiques, pour le compte du gouvernement mauricien; cette communication devait lui permettre de d�terminer le montant des commissions qui lui seraient dues en vertu d'un contrat de courtage conclu le 9 septembre 1996. UEB lui a r�pondu n'avoir pas trouv� trace de ces documents.
Le 30 mai 2002, apr�s divers entretiens, UEB a confirm� � �ric Stauffer ne pas �tre en mesure de donner suite � sa demande. Elle lui a expliqu� que le contrat de courtage qu'il invoquait avait �t� annul� en septembre 1997, date d'entr�e en vigueur du contrat de courtage sign� le 24 avril 1997 avec Erton Asset Management (ci-apr�s Erton), soci�t� active dans la gestion de fortune dont �ric Stauffer avait �t� administrateur, puis liquidateur dans le cadre de sa faillite prononc�e le 22 octobre 2001. UEB s'est �tonn�e qu'�ric Stauffer n'ait pas, en tant qu'organe d'Erton, r�clam� ces commissions avant la faillite de la soci�t�, laquelle les avait au demeurant per�ues.
Dans ce m�me courrier, UEB a encore pr�cis� � �ric Stauffer que ses pr�tentions �taient sans fondement. La visite d'un de ses cadres � l'�le Maurice, sur son instigation, n'avait pas g�n�r� d'ouverture de compte, en Suisse ou dans ses filiales, de la part d'un titulaire ou ayant-droit domicili� � l'�le Maurice ou de nationalit� mauricienne.
Les plaintes p�nales d�pos�es par �ric Stauffer contre UEB aupr�s du Parquet genevois (pour escroquerie) respectivement aupr�s du Minist�re public de la Conf�d�ration (pour corruption et blanchiment d'argent) ont �t� class�es.
Dans son �dition du 25/26 janvier 2003, le quotidien "La Tribune de Gen�ve" a publi� un article intitul� "Un document secret pourrait relancer l'affaire Stauffer", qui contenait les passages topiques suivants :
"Homme d'affaires genevois, au b�n�fice d'un contrat d'apporteur de clients avec l'UEB, Eric Stauffer est un personnage tr�s en vue en �le Maurice dans les ann�es 1990 (...). "On a voulu m'abattre, parce que je suis le seul � savoir comment le parti de M. Ramgoolam a financ� sa campagne �lectorale", pense-t-il (...). Eric Stauffer a toujours affirm� que ce financement s'�tait effectu� avec l'aide de l'UEB. Le document que la Tribune a pu se procurer d�montre que son hypoth�se n'est pas totalement infond�e. Il s'agit d'un rapport de voyage en �le Maurice, sign� par un fond� de pouvoir de l'�tablissement, aujourd'hui directeur g�n�ral d'une autre succursale de la banque. Il relate sa rencontre, entre le 12 et le 17 f�vrier 1997, avec le Ministre des Finances mauricien de l'�poque (Vasant Bunwaree) et la soci�t� d'interm�diaires Erton, propri�t� du genevois Eric Stauffer."
Ce document n'a �t� publi� qu'en partie. Il s'agissait d'une note interne r�dig�e par un cadre d'UEB � son retour de l'�le Maurice. On pouvait y lire qu'un rendez-vous avait �t� organis� � l'initiative de l'apporteur Erton afin de finaliser une �ventuelle entr�e en relation pouvant d�buter par un d�p�t de 25'000'000 USD.
L'article pr�cit� de "La Tribune de Gen�ve" comportait en outre un encadr� intitul� "Petit pr�cis de corruption active", dans lequel on pouvait lire ce qui suit :
"Tout est clair : pour remercier l'UOB de g�rer "gratuitement" 25 millions de dollars publics au b�n�fice du PTr [Parti travailliste mauricien], ce m�me parti s'arrange pour lui confier, en plus, la gestion de 50 � 60 millions de dollars. Erton peut encaisser les commissions."
L'article pr�cit� a �t� repris par les quotidiens "La Libert�" et "Le Courrier" le 28 janvier 2003, ainsi que par la presse mauricienne.
Le 31 janvier 2003, "La Tribune de Gen�ve" a publi� un second article intitul� "Les OPF r�clament 15 millions � l'UEB", qui contenait les passages topiques suivants :
"Ces 15 millions repr�sentent les commissions que le genevois Eric Stauffer r�clame depuis plusieurs mois � l'UEB suite � un contrat avec l'ancien Gouvernement mauricien. Eric Stauffer en est certain l'UEB a bel et bien h�berg� plusieurs dizaines de millions de dollars en provenance de l'�le Maurice. Mais elle refuse de lui verser les commissions qu'elle lui doit � titre d'apporteur de ce client (...). La banque a jusqu'ici toujours ni� avoir conclu un tel contrat avec le Gouvernement mauricien (...). Mais un document interne de l'UEB, que la Tribune de Gen�ve a publi� samedi dernier, pourrait relancer l'affaire (...). On y apprend comment le ministre proposait � l'UOB (ancienne raison sociale de l'UEB) de financer la campagne �lectorale de son parti en l'an 2000. A cette �poque, c'est la soci�t� Erton Assets Management SA, dont Eric Stauffer est l'actionnaire principal et le liquidateur, qui pr�sente le ministre mauricien � l'UOB. Le document interne de la banque est tr�s clair � ce sujet : "Le rendez-vous �tait organis� � l'initiative de l'apporteur Erton (...) afin de finaliser une �ventuelle entr�e en relation, pouvant d�buter par un d�p�t de 25 millions de dollars." La conclusion de ce contrat supposait le versement de pots-de-vin. C'est la raison pour laquelle Eric Stauffer et sa soci�t� Erton y renoncent. Pourtant Eric Stauffer est persuad� que l'UOB a malgr� tout accept� l'offre, mais "dans mon dos, pour �viter d'avoir � me verser les commissions. Et surtout parce que, en versant ces commissions, la banque reconna�trait qu'elle a accept� tous les aspects illicites de cette affaire" (...)."
�ric Stauffer a quant � lui rediffus� sur son site Internet (http//mypage.bluewin.ch/EricStauffer) tous les articles de la presse mauricienne et genevoise consacr�s � ce sujet depuis fin janvier 2003, soit plus d'une vingtaine d'articles au total.
Le 13 f�vrier 2003, UEB a d�pos� devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve une requ�te de mesures provisionnelles � l'encontre d'�ric Stauffer. Elle concluait � ce qu'il soit fait interdiction � ce dernier, sous la menace des peines pr�vues � l'art. 292 CP, de poursuivre sa campagne de d�nigrement, de propager les articles de presse la concernant sur son site Internet ou sur celui d'un tiers. Elle concluait en outre � ce que le Tribunal ordonne � �ric Stauffer de s'abstenir de communiquer aux m�dias suisses et �trangers de fausses informations sur sa relation avec les entit�s mauriciennes, de mettre imm�diatement un terme � la diffusion des articles de presse incrimin�s via son site Internet et de les retirer dudit site.
Par ordonnance du 28 mars 2003, le Tribunal de premi�re instance a fait droit � cette requ�te, � l'exclusion des conclusions tendant � interdire la propagation des articles incrimin�s sur tout autre site Internet op�r� par un tiers, �ric Stauffer n'�tant pas responsable des agissements de tiers sur leur propre site.
Par arr�t du 19 juin 2003, la premi�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve, admettant le recours form� par �ric Stauffer contre l'ordonnance du 28 mars 2003, a annul� celle-ci, a condamn� UEB aux d�pens des deux instances et a d�bout� les parties de toutes autres conclusions. La motivation de cet arr�t est en substance la suivante
E.a Selon l'art. 28 CC, celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe (al. 1); une atteinte est illicite, � moins qu'elle ne soit justifi�e par le consentement de la victime, par un int�r�t pr�pond�rant priv� ou public, ou par la loi (al. 2). Celui qui rend vraisemblable qu'il est l'objet d'une atteinte illicite, imminente ou actuelle, et que cette atteinte risque de lui causer un pr�judice difficilement r�parable, peut requ�rir des mesures provisionnelles (art. 28c al. 1 CC). A ce titre, le juge peut notamment ordonner provisoirement l'interdiction ou la cessation de l'atteinte (art. 28c al. 2 ch. 1 CC).
E.b En l'esp�ce, �ric Stauffer a admis qu'au moment du d�p�t de la requ�te, les articles incrimin�s �taient diffus�s sur son site Internet. Il a ainsi particip� activement � leur diffusion.
UEB rend �galement vraisemblable l'atteinte � sa personnalit�. "La Tribune de Gen�ve" du 25/26 janvier 2003 cite �ric Stauffer qui affirme "On a voulu m'abattre, parce que je suis le seul � savoir comment le parti de M. Ramgoolam a financ� sa campagne �lectorale", et elle poursuit en disant "�ric Stauffer a toujours affirm� que ce financement s'�tait effectu� avec l'aide de l'UEB". Dans son �dition du 31 janvier 2003, ce m�me quotidien relate que "�ric Stauffer en est certain l'UEB a bel et bien h�berg� plusieurs dizaines de millions de dollars en provenance de l'�le Maurice. Mais elle refuse de lui verser les commissions qu'elle lui doit � titre d'apporteur de ce client". De telles informations proviennent visiblement d'�ric Stauffer, cit� comme r�f�rence. La publication de ces appr�ciations est propre � diminuer la consid�ration dont jouit UEB, qui appara�t, m�me sans affirmation concr�te du journal, comme un �tablissement bancaire abritant des fonds douteux et ne respectant pas ses engagements contractuels. D'ailleurs, �ric Stauffer ne conteste pas que les articles incrimin�s, �galement diffus�s sur son site Internet, portent atteinte � la personnalit� d'UEB; il invoque plut�t un int�r�t pr�pond�rant comme motif justificatif au sens de l'art. 28 al. 2 CC.
E.c En l'esp�ce, les buts poursuivis et les moyens utilis�s par �ric Stauffer - soit la diffusion sur son site Internet des articles de presse reprenant ses d�clarations � propos d'UEB - ne paraissent pas dignes de protection. Il r�sulte en effet des articles de "La Tribune de Gen�ve" qu'il entendait avant tout rendre public le fait que la banque ne lui payait pas les commissions qu'elle lui devrait, ce qui motivait ses d�nonciations p�nales, au demeurant class�es, par lesquelles il accusait cette banque de corruption et de blanchiment d'argent. Dans son m�moire de recours, il admet que son but est de r�clamer le paiement de ses �ventuelles cr�ances, "en communiquant ses pr�tentions � des tiers". Un tel but, purement lucratif, ne saurait �tre justifi� par un pr�tendu besoin l�gitime d'informer, ni constituer un int�r�t digne de protection, d'ordre g�n�ral ou priv�, primant l'int�r�t d'UEB � la protection de sa r�putation professionnelle.
Lorsque l'atteinte � la personnalit� para�t illicite, la menace d'un pr�judice difficilement r�parable � d�faut de l'octroi des mesures requises est g�n�ralement admise, car c'est, selon la doctrine, le propre des atteintes � la personnalit� que d'�tre souvent difficiles � r�parer.
E.d Toutefois, le juge n'ordonnera une mesure que si elle est proportionn�e � la gravit� de l'atteinte contre laquelle elle est dirig�e; une mesure ne peut d�s lors �tre ordonn�e que si elle est de nature � �carter le pr�judice redout�.
Or en l'esp�ce, l'injonction faite � �ric Stauffer de retirer de son site Internet l'ensemble des articles litigieux et l'interdiction de les propager sur tout autre site appara�t inad�quate et disproportionn�e par rapport � l'atteinte invoqu�e, car elle ne permet ni d'�carter ni m�me de r�duire le pr�judice redout� par UEB. En effet, le recours � un simple moteur de recherche permet, par exemple avec les mots cl�s "Stauffer" et "UEB", d'acc�der � plusieurs autres sites Internet qui continuent � diffuser les articles de presse en cause. Dans ces circonstances, l'ordonnance du premier juge doit �tre annul�e et UEB, qui succombe, condamn�e aux d�pens des deux instances.
Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, UEB conclut avec suite de frais et d�pens � l'annulation de cet arr�t.
Parall�lement au recours, UEB a pr�sent� une requ�te de mesures provisionnelles, au sens de l'art. 94 OJ, tendant � l'octroi de l'effet suspensif. Le Pr�sident de la Cour de c�ans a fait droit � cette requ�te par ordonnance du 25 septembre 2003, apr�s avoir invit� l'intim� ainsi que l'autorit� cantonale � se d�terminer tant sur l'octroi �ventuel de l'effet suspensif que sur le recours lui-m�me. Sur le fond, l'intim� a propos� de rejeter le recours avec suite de frais et d�pens, tandis que l'autorit� cantonale a d�clar� se r�f�rer aux consid�rants de son arr�t.
Selon la jurisprudence, les d�cisions statuant sur des mesures provisionnelles prises en derni�re instance cantonale (cf. art. 86 al. 1 OJ) peuvent toujours �tre attaqu�es par la voie du recours de droit public au regard de l'art. 87 OJ, qu'elles doivent �tre consid�r�es comme des d�cisions finales ou, au contraire, comme de simples d�cisions incidentes causant un pr�judice irr�parable (cf. ATF 118 II 369 consid. 1; 116 Ia 446 consid. 2 et les arr�ts cit�s; arr�t non publi� 4P.155/1994 du 4 d�cembre 1994, reproduit in RSPI 1996 II 241, consid. 2). La jurisprudence admet en effet qu'en mati�re de mesures provisoires, un dommage irr�parable est toujours � craindre, car la mesure tombe avec le jugement final, rendant impossible un contr�le constitutionnel par le Tribunal f�d�ral (arr�t 4P.183/1995 du 24 septembre 1996, reproduit in sic! 1997 p. 414, consid. 1a; ATF 118 II 369 consid. 1; 116 Ia 446 consid. 2).
En l'esp�ce, le recours a �t� interjet� en temps utile (cf. art. 89 al. 1 OJ) contre un arr�t sur mesures provisionnelles rendu en derni�re instance cantonale au sens de l'art. 86 al. 1 OJ. D�s lors que la recourante a �t� d�bout�e de sa requ�te de mesures provisionnelles, elle a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
2.1 La recourante reproche � l'autorit� cantonale une violation arbitraire de l'art. 28c CC. Elle expose que les juges cantonaux ont retenu � juste titre que les conditions pos�es par cette disposition pour l'octroi de mesures provisionnelles �taient remplies, la recourante ayant rendu vraisemblable qu'elle �tait l'objet d'une atteinte � sa personnalit� qui �tait illicite, actuelle et imminente et qui risquait de lui causer un pr�judice difficilement r�parable. Or malgr� cela, la cour cantonale a annul� les mesures provisionnelles ordonn�es par le premier juge pour le motif insoutenable qu'elles ne permettraient pas d'�carter ni m�me de r�duire le pr�judice subi par la recourante, car les articles attentatoires � la personnalit� de cette derni�re seraient �galement accessibles par d'autres sites Internet. La recourante soutient qu'� suivre ce raisonnement, il serait impossible de requ�rir des mesures provisionnelles chaque fois qu'une atteinte � la personnalit� serait caus�e parall�lement par plusieurs personnes, puisque l'injonction faite � l'un des auteurs n'�viterait pas l'atteinte port�e � la victime par d'autres auteurs. Un tel r�sultat serait contraire � l'art. 28 al. 1 CC, qui permet pr�cis�ment � la victime d'une atteinte � la personnalit� d'agir "contre toute personne qui y participe". Au surplus, c'est justement la concentration des articles diffamatoires sur un seul site Internet qui aggrave le pr�judice. Ainsi, le refus de protection contre une atteinte dont il a �t� constat� qu'elle causait un pr�judice grave � la recourante serait arbitraire tant dans sa motivation que dans son r�sultat.
2.2 Les mesures provisionnelles requises par la recourante �taient fond�es sur l'art. 28c al. 1 CC. Conform�ment � cette disposition, il appartient au demandeur, qui peut en vertu de l'art. 28 al. 1 CC agir contre toute personne qui participe � l'atteinte, de rendre vraisemblable qu'il est l'objet d'une atteinte illicite � sa personnalit�, que cette atteinte est imminente ou actuelle et qu'elle risque de lui causer un pr�judice difficilement r�parable. Vu le caract�re absolu des droits de la personnalit�, toute atteinte est en principe illicite (cf. art. 28 al. 2 CC; Pierre Tercier, Le nouveau droit de la personnalit�, 1984, n. 591 s.; Andreas Bucher, Personnes physiques et protection de la personnalit�, 4e �d., n. 623). Le d�fendeur peut cependant se pr�valoir de l'un des motifs justificatifs pr�vus � l'art. 28 al. 2 CC, en particulier d'un int�r�t pr�pond�rant priv� ou public; le juge proc�dera alors � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, en examinant si le but poursuivi par le d�fendeur et les moyens mis en oeuvre � cette fin sont dignes de protection (ATF 126 III 305 consid. 4a et les arr�ts cit�s).
2.3 En l'occurrence, les juges cantonaux ont consid�r�, d'une mani�re qu'il n'y a pas lieu de revoir dans le cadre du pr�sent recours de droit public, que la recourante avait rendu vraisemblable qu'elle �tait l'objet d'une atteinte � sa personnalit�, atteinte � laquelle l'intim� participait activement et qui �tait actuelle (cf. lettre E.b supra). Ils ont en outre retenu que cette atteinte �tait illicite, d�s lors que les buts poursuivis et les moyens utilis�s par l'intim� - soit la diffusion sur son site Internet des articles de presse reprenant ses d�clarations � propos de la recourante, dans le but de r�clamer le paiement de ses �ventuelles cr�ances - n'�taient pas dignes de protection, et qu'elle risquait de causer � la recourante un pr�judice difficilement r�parable (cf. lettre E.c supra).
La cour cantonale a toutefois consid�r� que l'injonction faite � l'intim� de retirer de son site Internet l'ensemble des articles litigieux et l'interdiction de les propager sur tout autre site apparaissait inad�quate et disproportionn�e par rapport � l'atteinte invoqu�e; en effet, cette mesure ne permettait ni d'�carter ni m�me de r�duire le pr�judice redout� par la recourante, d�s lors que le recours � un simple moteur de recherche permettait d'acc�der � plusieurs autres sites Internet qui continuaient � diffuser les articles en cause (cf. lettre E.d supra).
2.4 Il d�coule de l'art. 28 al. 1 CC que celui qui est l'objet d'une atteinte illicite � sa personnalit� peut d�cider d'intenter une action d�fensive, y compris par voie de mesures provisionnelles, � toute personne qui, de pr�s ou de loin, participe � l'atteinte; s'il aura en r�gle g�n�rale avantage � s'en prendre � la personne dont l'influence est la plus grande, il reste juge de l'opportunit� de son choix et peut m�me choisir de ne rechercher que celui qui joue un r�le secondaire (Tercier, op. cit., 1984, n. 841, 856 et 858; Henri Deschenaux/Paul-Henri Steinauer, Personnes physiques et tutelle, 4e �d., 2001, n. 576). Le principe de la proportionnalit�, qui doit �tre respect� dans les actions d�fensives de l'art. 28a CC et dans les mesures provisionnelles de l'art. 28c CC (Tercier, op. cit., n. 959; Bucher, op. cit., n. 626), ne s'oppose pas � ce qu'une mesure soit prononc�e � l'encontre du seul protagoniste, m�me secondaire, auquel le demandeur a d�cid� de s'en prendre (arr�t non publi� 5P.254/2002, consid. 2.5). Selon ce principe, toute mesure ordonn�e par le juge �quivaut � une restriction impos�e � la libert� du d�fendeur, et elle ne se justifie que si elle est proportionn�e � la gravit� de l'atteinte contre laquelle elle est dirig�e et ne va pas au-del� du but poursuivi (Tercier, op. cit., n. 959 et 962; Bucher, op. cit., n. 626).
2.5 On peut en outre rattacher au principe de la proportionnalit� l'exigence que la mesure soit ad�quate, � savoir qu'elle paraisse effectivement propre � atteindre le r�sultat souhait� (cf. Tercier, op. cit., n. 955 et 1124; Hubert Bugnon, Les mesures provisionnelles de protection de la personnalit�, in La protection de la personnalit�, Bilan et perspectives d'un nouveau droit, Fribourg 1993, p. 35 ss, sp�c. p. 43 s.). On ne saurait cependant en inf�rer qu'une requ�te de mesures provisionnelles doit �tre rejet�e chaque fois que la mesure ordonn�e � l'�gard d'une personne parmi plusieurs participant � une atteinte n'emp�cherait pas que cette derni�re puisse se produire � travers d'autres canaux respectivement d'autres personnes, sous peine de rendre la protection de la personnalit� inop�rante et illusoire.
En effet, comme on vient de le relever (cf. consid. 2.4 supra), le l�gislateur a pr�cis�ment voulu permettre � la victime de s'en prendre � toute personne qui, par son comportement, joue objectivement un r�le quelconque dans la cr�ation ou le d�veloppement d'une atteinte, car c'est � cette seule condition que l'on garantira une protection compl�te de la personne (Tercier, op. cit., n. 842). Il suffit ainsi que la personne recherch�e contribue par son comportement � l'atteinte, m�me si elle ne joue dans celle-ci qu'un r�le secondaire (Tercier, op. cit., n. 845 et 847). M�me si la protection que la victime peut obtenir est n�cessairement limit�e � la sph�re d'influence de la personne recherch�e (Tercier, op. cit., n. 847), une mesure visant celle-ci appara�t ad�quate d�s qu'elle est propre � pr�venir la survenance ou le d�veloppement de l'atteinte du fait de cette personne. Ainsi, par exemple, l'interdiction faite � un libraire de vendre un ouvrage attentatoire � la personnalit� est propre � pr�venir l'atteinte d�coulant de la diffusion de l'ouvrage par ce libraire, m�me s'il devait �tre possible de se procurer l'ouvrage litigieux dans une autre librairie, ou encore par le truchement d'une librairie en ligne.
2.6 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale est ainsi tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant que les mesures provisionnelles sollicit�es par la recourante apparaissaient inad�quates et impropres � �carter ou m�me � r�duire le pr�judice redout�, puisque plusieurs autres sites Internet continuaient � diffuser les articles litigieux. En effet, l'interdiction faite � l'intim� de rediffuser sur son site Internet les articles de la presse mauricienne et genevoise qui, reprenant ses d�clarations � propos de la recourante, portent atteinte � la personnalit� de cette derni�re, est ind�niablement propre � pr�venir l'atteinte d�coulant de cette rediffusion. ll ne saurait �tre question de rejeter les mesures provisionnelles requises � l'�gard de l'intim� pour le motif qu'il reste possible, en recourant � un moteur de recherche, d'acc�der � plusieurs autres sites Internet qui continuent � diffuser les articles de presse en cause. Un tel raisonnement, qui proc�de d'une application insoutenable des dispositions du Code civil sur la protection de la personnalit�, conduit � priver arbitrairement la recourante de cette protection.
En d�finitive, le recours doit �tre admis et l'arr�t entrepris annul�. L'intim�, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral, ainsi que les frais engag�s par la recourante pour cette proc�dure (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Sont mis � la charge de l'intim�
2.2 une indemnit� de 3'000 fr. � verser � la recourante � titre de d�pens.
Le pr�sident Le greffier

References: art. 9
 art. 86
 ATF 
 ATF 
 art. 89
 art. 28