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Timestamp: 2016-10-21 23:53:51+00:00

Document:
6B_1000/2009 (23.04.2010)
Y.________, repr�sent� par Me Philippe Richard, avocat,
Complicit� d'abus de confiance; frais,
Par jugement du 29 f�vrier 2008, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a lib�r� Y.________ des chefs d'accusation de faux renseignements sur des entreprises commerciales, gestion d�loyale, faux dans les titres et blanchiment d'argent et l'a condamn�, pour complicit� d'abus de confiance, � la peine de 30 jours-amende, � 500 fr. l'un, avec sursis pendant 2 ans. Il a �galement lib�r� un coaccus�, X.________, de plusieurs chefs d'accusation et l'a condamn�, pour abus de confiance et faux dans les titres, � 90 jours-amende, � 400 fr. l'un, avec sursis pendant 2 ans. Il a acquitt� quatre autres coaccus�s.
Le Tribunal a par ailleurs ordonn� la confiscation de documents s�questr�s, lev� le s�questre de diverses sommes d'argent et d�cid� de leur restitution. Il a encore donn� acte de leurs r�serves civiles � une dizaine de l�s�s. Enfin, il a statu� sur les d�pens p�naux ainsi que sur les frais. S'agissant de ces derniers, d'un montant total de 207'980,95 fr., il les a mis � concurrence de 4000 fr. � la charge de Y.________ et de 8000 fr. � la charge de X.________, laissant le solde � la charge de l'Etat.
Le Minist�re public a recouru contre ce jugement. En substance, il concluait � une aggravation du verdict de culpabilit� et de la peine en ce qui concerne Y.________ et X.________, demandant notamment que le premier soit aussi reconnu coupable de gestion d�loyale et de faux dans les titres et le second de la premi�re de ces infractions, � la condamnation de deux des acquitt�s pour gestion d�loyale et faux dans les titres et des deux autres pour complicit� de gestion d�loyale et faux dans les titres et � ce que les frais soient int�gralement mis � la charge des condamn�s.
Y.________ a �galement recouru, en demandant principalement son acquittement avec suite de frais et d�pens.
Ont aussi fait recours X.________, en concluant principalement � son acquittement, � ce que le s�questre portant sur un montant de 120'000 fr. saisi en ses mains soit lev� et � ce que ce montant lui soit restitu� ainsi qu'� sa lib�ration du paiement de frais et d�pens, et C.________, qui avait �t� mis au b�n�fice d'un non-lieu au stade de l'instruction, en concluant � la lev�e du s�questre sur une somme de 120'000 fr. saisie en ses mains et � ce que celle-ci lui soit restitu�e.
Par arr�t du 29 avril 2009, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de Y.________ et partiellement admis ceux du Minist�re public, de X.________ et de C.________.
En ce qui concerne Y.________, elle a maintenu le verdict de culpabilit� et la peine. Elle a toutefois port� � 8000 fr. la part des frais de premi�re instance mise � sa charge.
D.a La Banque cantonale vaudoise (BCV) est constitu�e sous forme de soci�t� anonyme de droit public. Elle est notamment soumise � la loi f�d�rale du 8 novembre 1934 sur les banques (LB) et aux ordonnances d'application de cette loi. Elle est assujettie � la surveillance de la Commission f�d�rale des banques (CFB) depuis le 1er septembre 1995. A ce titre, elle doit soumettre chaque ann�e ses comptes au contr�le de r�viseurs ind�pendants. Sur le plan interne, elle est r�gie par des statuts et divers r�glements. Jusqu'au 31 octobre 2002, elle comportait les organes suivants: l'Assembl�e g�n�rale des actionnaires, le Conseil d'administration, le Comit� de banque, la Direction g�n�rale, la R�vision interne et la R�vision externe, dont la t�che, entre 1995 et 2001, a �t� assum�e par la soci�t� T.________).
D.b Au d�but des ann�es 1990, le canton de Vaud comptait encore quatre �tablissements bancaires, soit, outre la BCV, la Banque Vaudoise de Cr�dit (BVCr�d), le Cr�dit Foncier Vaudois (CFV) et la Caisse d'Epargne et de Cr�dit (CEC). La crise �conomique, l'accroissement de la concurrence engendr�e par la lib�ralisation du secteur bancaire, le d�cloisonnement des march�s et les co�ts r�sultant de la mise en place de syst�mes informatiques ont conduit � l'effondrement des �tablissements les moins comp�titifs et engendr� un processus de concentration. Le 3 d�cembre 1993, la BCV a repris, pour 1 fr., la BVCr�d., alors en pleine d�b�cle financi�re. Le 6 d�cembre de la m�me ann�e, le CFV a absorb� la CEC. Le 6 f�vrier 1995, le Grand Conseil vaudois a donn� son accord � la fusion par absorption du CFV par la BCV, laquelle est intervenue le 31 d�cembre 1995.
D.c A la suite de cette concentration, il a �t� d�cid� d'harmoniser les politiques de ressources humaines des �tablissements concern�s. D�s 1997, un projet, �labor� depuis 1995 et intitul� "nouveau mod�le hi�rarchique", a �t� appliqu� � l'ensemble du personnel de la BCV.
D.c.a Selon ce nouveau concept, la r�mun�ration se d�composait en trois types de prestations: le salaire fixe, le salaire variable, qui gratifiait le niveau d'engagement, et le bonus (ou prime), qui constituait une r�compense exceptionnelle, accord�e � celui qui avait apport� une contribution majeure � la rentabilit� de la banque, particip� dans une mesure importante � la r�alisation d'un projet strat�gique ou r�alis� une performance sp�ciale.
En sus de ces prestations, les membres de la Direction g�n�rale en percevaient deux autres: une participation au capital - sous forme de bons de participation puis d'actions, � un prix de faveur, et, le cas �ch�ant, d'une partie des honoraires per�us dans l'exercice de mandats professionnels - ainsi qu'un montant forfaitaire, qui se situait entre 24'000 fr. et 30'000 fr. durant la p�riode en cause, destin� � couvrir leurs frais de repr�sentation. Ils disposaient encore, en qualit� de chefs de division, d'un compte, approvisionn� par un budget annuel, affect� au remboursement de leurs frais et d�bours ainsi que de ceux de leurs cadres.
S'agissant de la r�mun�ration des membres de la Direction g�n�rale, le salaire fixe �tait arr�t� chaque ann�e de fa�on individuelle, sur propositions du pr�sident de la Direction g�n�rale, lesquelles �taient valid�es par le Comit� de banque et ratifi�es par le Conseil d'administration. Le salaire variable et le bonus �taient, quant � eux, �tablis selon un bar�me li� directement au b�n�fice brut annuel de la banque, suivant un processus qui consistait � d�finir annuellement une enveloppe globale pour la Direction g�n�rale et des propositions d'attributions individuelles pour chaque membre de celle-ci, faites par le pr�sident de la Direction g�n�rale puis valid�es par le Comit� de banque.
D.c.b En cours d'enqu�te, la BCV, sur demande du magistrat instructeur, lui a transmis, le 21 juillet 2003, un document intitul� "R�mun�ration de la Direction g�n�rale de la BCV depuis 1993 au 10.2002", repr�sentant la synth�se des syst�mes de r�mun�ration qui se sont succ�d�s durant cette p�riode. Ce document, r�f�renc� comme pi�ce 311/6, a �t� vers� � la proc�dure.
D.d BCV Consultants (Asia) Inc. (ci-apr�s: BCV Consultants), qui a son si�ge � Tortola, dans les Iles Vierges britanniques, est une soci�t� dont les statuts et buts sociaux autorisent un �ventail d'activit�s quasi infini. Constitu�e le 30 septembre 1994, elle ne disposait d'aucune r�elle substance et �tait avant tout destin�e au paiement des bonus et d'une partie des salaires de deux dirigeants des filiales asiatiques de la BCV � Singapour et Hong-Kong.
D.e Y.________ a occup� le poste de pr�sident du Conseil d'administration et du Comit� de banque depuis le 31 d�cembre 1995 jusqu'au 30 juin 2001, date � laquelle il a pris sa retraite.
X.________ a �t� nomm� pr�sident de la Direction g�n�rale de la BCV le 31 d�cembre 1995. Il a acc�d� � la pr�sidence du Conseil d'administration et du Comit� de banque le 1er juillet 2001. Il a assum� ces fonctions jusqu'� sa r�vocation par le Conseil d'Etat, le 15 avril 2002.
A l'�poque des faits, D.________ assumait la fonction de chef de la R�vision interne et E.________ celle de directeur du D�partement des ressources humaines.
D.f A la fin de l'ann�e 1996, X.________, apr�s en avoir discut� avec Y.________ et avoir obtenu l'accord de ce dernier, a d�cid� d'octroyer � F.________ et C.________, membres de la Direction g�n�rale, un bonus suppl�mentaire annuel de 30'000 fr. A cette occasion, Y.________ a d�cid� d'en accorder �galement un, du m�me montant, � X.________.
Selon Y.________ et X.________, ces versements �taient justifi�s par la n�cessit� de couvrir les inconv�nients caus�s par les nombreux d�placements � l'�tranger des b�n�ficiaires, d'une part, et celle de prendre en compte partiellement et forfaitairement des frais de repr�sentation non justifiables, d'autre part. Toujours selon eux, les montants attribu�s servaient aussi � encourager ceux qui les recevaient � se d�placer fr�quemment en Asie pour y d�velopper des affaires.
D.g Les suppl�ments de r�mun�ration ainsi octroy�s ont �t� remis aux int�ress�s selon le proc�d� suivant.
Le 5 novembre 1996, X.________ a t�l�phon� � G.________, responsable du service de l'administration du personnel, et l'a invit� � virer la somme de 90'000 fr. d'un compte interne aux ressources humaines de la BCV - destin� � payer les frais, d�bours et d�placements du personnel � l'�tranger - sur un compte n� xxx de la soci�t� BCV Consultants. A titre de justification, il a d�clar� � G.________ qu'il s'agissait d'une "indemnit� forfaitaire pour appui au d�veloppement en Asie".
Le 15 novembre 1996, la secr�taire personnelle de X.________, agissant sur instructions de ce dernier, s'est rendue aux guichets de la BCV pour y retirer en esp�ces la somme de 90'000 fr. vers�e sur le compte n� xxx de BCV Consultants. Elle a ensuite remis l'argent � son sup�rieur, qui a sign� une quittance mentionnant, comme motif de retrait, "compensation pour d�plac. en Asie".
A la fin de l'ann�e 1996, X.________ a convoqu� s�par�ment dans son bureau C.________ et F.________. Il a remis � chacun d'eux une enveloppe contenant 30'000 fr. en esp�ces, contre une quittance, qu'il a plac�e dans son coffre personnel. Il a ensuite gard� pour lui le solde de 30'000 fr.
En examinant les comptes de BCV Consultants, D.________, agissant en tant que r�viseur externe de cette soci�t�, a remarqu�, d�s le mois de janvier 1997, les mouvements insolites concernant la somme de 90'000 fr. et s'en est enquis aupr�s de X.________. Ce dernier lui a expliqu� que, d'entente avec Y.________, il avait d�cid� de verser une indemnit� aux directeurs g�n�raux ayant voyag� et contribu� au d�veloppement des entit�s en Asie pour leurs conseils et frais.
D.h Le proc�d� d�crit ci-dessus s'est poursuivi en 1997, 1998 et 1999, le cercle des b�n�ficiaires de la somme annuelle de 30'000 fr. s'�largissant � H.________, �galement membre de la Direction g�n�rale.
Durant cette p�riode, F.________, C.________, H.________ et X.________ ont ainsi re�u chaque ann�e un montant de 30'000 fr. en sus de la r�mun�ration globale qu'ils percevaient en tant que membres de la Direction g�n�rale. A chaque fois, X.________ pr�levait une somme totale de 120'000 fr., en indiquant � G.________ qu'il s'agissait d'une "indemnit� forfaitaire pour l'appui au d�veloppement en Asie". Cet argent a �t� retir� du compte BCV Consultants aux guichets de la BCV les 3 d�cembre 1997, 4 d�cembre 1998 et 21 d�cembre 1999. Contrairement � celles de 1996, les quittances ult�rieures ne mentionnaient aucun motif de retrait.
Les montants per�us durant ces ann�es par chacun des quatre b�n�ficiaires n'ont jamais �t� annonc�s au d�partement des ressources humaines. Ils n'�taient d�s lors pas int�gr�s dans les certificats de salaire des int�ress�s, ni pris en compte dans le calcul d'�ventuelles charges sociales, ni encore d�clar�s au fisc.
A raison des faits susd�crits, X.________ a �t� reconnu coupable d'abus de confiance et de faux dans les titres et Y.________ de complicit� d'abus de confiance.
En substance, l'abus de confiance a �t� retenu au motif que les indemnit�s litigieuses, d'un montant total de 450'000 fr., avaient �t� attribu�es en violation des principes applicables � la r�mun�ration des directeurs g�n�raux en vigueur � la BCV, notamment sans l'approbation du Comit� de banque, et en s'�cartant de la destination fix�e, d�s lors qu'il s'agissait en r�alit� de bonus suppl�mentaires, sans relation particuli�re avec les frais occasionn�s par les activit�s en Asie de certains directeurs g�n�raux. X.________ avait ainsi, intentionnellement, utilis� sans droit, � son profit et au profit de tiers, des valeurs patrimoniales qui lui �taient confi�es par la BCV. Y.________ s'�tait rendu coupable de complicit� de cette infraction, pour avoir contribu�, en toute connaissance de cause, � sa r�alisation.
Y.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il se plaint d'atteintes � ses droits constitutionnels et d'une violation des art. 138 et 25 CP, invoque une erreur sur les faits, critique la peine qui lui a �t� inflig�e et s'en prend � sa condamnation aux frais de premi�re instance. Il conclut principalement � son acquittement avec suite de frais et d�pens, subsidiairement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision en ce sens.
Le recourant invoque de multiples griefs, apparemment distincts, mais dont la plupart sont �tay�s par une argumentation consistant en un m�lange de moyens, parfois quasi inextricables. Ainsi, son grief de violation du droit � l'administration de preuves est-il largement motiv� par des critiques qui reviennent en r�alit� � se plaindre de l'appr�ciation des preuves et le moyen pris de l'arbitraire de cette appr�ciation inclut-il des griefs de violation du droit d'�tre entendu, les uns et les autres �troitement imbriqu�s. Largement appellatoire, � maints �gards r�p�titive et parfois incoh�rente, la motivation des griefs ne permet pas toujours de saisir de quoi au juste le recourant entend se plaindre. Dans ces conditions, les moyens du recourant seront examin�s tels qu'ils peuvent �tre discern�s et compris, celui-ci devant, � ce d�faut, se laisser opposer l'indigence de sa motivation.
Le recourant se plaint d'une violation de son droit � l'administration de preuves d�coulant du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., � raison du caviardage des proc�s-verbaux du Conseil d'administration et du Comit� de banque vers�s � la proc�dure.
2.1 Il fait valoir que, si ces documents avaient �t� produits dans leur version int�grale, comme il l'avait demand� au stade de l'instruction puis � nouveau en premi�re instance, ils lui eussent permis d'�tablir que les r�mun�rations litigieuses pouvaient �tre attribu�es sans l'approbation du Comit� de banque et, partant, qu'elles avaient �t� octroy�es de mani�re licite. Le refus de donner suite � sa requ�te en ce sens l'aurait ainsi priv� de la possibilit� d'apporter la preuve de son innocence.
2.2 En premi�re instance, le recourant a formul�, � l'instar d'autres coaccus�s, une requ�te incidente, tendant, de mani�re toute g�n�rale, � ce que les pi�ces du dossier dont certains passages �taient caviard�s soient vers�es � la proc�dure dans leur version int�grale. Cette requ�te a �t� �cart�e par le Tribunal correctionnel. Or, le recourant, qui ne pr�tend du reste pas l'avoir fait, ne s'est aucunement plaint de ce refus dans son recours cantonal, n'invoquant notamment aucune violation de son droit d'�tre entendu pour ce motif. Il ne peut d'ailleurs s'en prendre � aucun passage de l'arr�t attaqu� dont il r�sulterait qu'il aurait soulev� un tel grief et que la cour cantonale l'aurait �cart�. Celui dont il se pr�vaut s'inscrit dans le cadre de l'examen d'un autre moyen qu'il avait soulev�, pris de lacunes dans l'�tat de fait du jugement de premi�re instance, notamment du fait que ce dernier ne constatait pas que lui-m�me et X.________ avaient la comp�tence de d�cider de l'octroi des r�mun�rations litigieuses. La cour cantonale, qui ne pouvait examiner la question d'office (cf. art. 439 al. 1 CPP/VD), ne s'est d�s lors pas prononc�e sur le refus des premiers juges d'admettre la requ�te incidente du recourant. Le moyen est par cons�quent irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF).
Le recourant se plaint en outre d'une violation de son droit � l'administration de preuves d�coulant du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., "par la mise � l'�cart et le refus d'examiner les proc�s-verbaux du Comit� de banque et du Conseil d'administration"
3.1 A l'appui, il all�gue que ces pi�ces, contrairement � ce qu'aurait admis la cour cantonale, �tablissent qu'il avait la comp�tence de d�cider de l'attribution de la r�mun�ration variable et des bonus � des membres de la Direction g�n�rale, sans avoir, pour ce faire, � obtenir l'aval du Comit� de banque, et qu'il a donc agi conform�ment aux r�gles en vigueur au sein de la banque.
3.2 En tant qu'il est pris d'une violation du droit � l'administration de preuve, le grief, ainsi motiv�, est mal fond�. Il revient en r�alit� � invoquer une appr�ciation arbitraire des preuves, du fait que la cour cantonale aurait ni� la force probante des proc�s-verbaux en question quant � la lic�it� du comportement du recourant. Comme tel, il est toutefois irrecevable. Non seulement le recourant ne d�montre nullement, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), l'arbitraire qu'il d�nonce (sur cette notion, cf. infra consid. 4.3), mais il est contradictoire d'arguer de la m�connaissance de la force probante de pi�ces quant � un fait tout en soutenant que, parce que caviard�es, elles ne permettent pas de prouver ce fait.
3.3 En r�alit�, la cour cantonale s'est born�e � relever que les proc�s-verbaux en question, tels qu'ils figuraient au dossier, soit parce que passablement caviard�s, ne fournissaient aucune indication quant au fait litigieux. Elle n'a pas ni� que, dans leur version int�grale, ils eussent permis de prouver ce fait, mais a laiss� cette question ouverte, parce qu'elle n'a pas �t� amen�e � l'examiner, faute par le recourant de s'�tre plaint devant elle de n'avoir pas obtenu la production int�grale de ces pi�ces.
3.4 En conclusion, le grief est mal fond� et, pour le surplus, irrecevable.
Le recourant soutient que les faits � la base de sa condamnation ont �t� �tablis arbitrairement, en violation de son droit � un proc�s �quitable et en violation du principe in dubio pro reo d�coulant de la pr�somption d'innocence.
4.1 Il all�gue que sa condamnation repose uniquement sur la pi�ce 311/6 du dossier, soit sur le document intitul� "R�mun�ration de la Direction g�n�rale de la BCV depuis 1993 au 10.2002", dont a �t� tir�e la conclusion que les bonus litigieux ne pouvaient �tre attribu�s sans l'approbation du Comit� de banque. Il fait valoir qu'il s'agit d'une simple note, qu'elle a �t� �tablie au cours de l'instruction, donc a posteriori, et qu'il n'est pas possible d'en d�duire que les modalit�s d'attribution qu'elle d�crit �taient en vigueur � l'�poque des faits, notamment quel organe �tait comp�tent pour d�finir, respectivement pour valider, l'enveloppe globale de la r�mun�ration variable et des bonus. Il soutient en outre que l'exigence d'un aval par le Comit� de banque n'est prouv�e par aucune autre pi�ce du dossier et qu'elle est au demeurant contredite par divers t�moignages.
C'est du moins ce qui peut �tre inf�r� de la motivation du recourant. Seules ces critiques peuvent d�s lors �tre prises en consid�ration (cf. supra, consid. 1).
4.2 Tels qu'ils sont motiv�s par le recourant, les griefs de violation du droit � un proc�s �quitable et du principe in dubio pro reo d�coulant de la pr�somption d'innocence n'ont pas en l'esp�ce de port�e propre par rapport � son grief d'arbitraire. En d�finitive, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu le fait contest�, � savoir que l'octroi des r�mun�rations litigieuses devait �tre valid� par le Comit� de banque, ensuite d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
4.3 De jurisprudence constante, une d�cision, respectivement une appr�ciation, n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arr�ts cit�s). Sous peine d'irrecevabilit�, l'arbitraire all�gu� doit par ailleurs �tre d�montr� conform�ment aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
4.4 La pi�ce que le recourant qualifie de simple note est un document �tabli le 17 juillet 2003 par le D�partement des ressources humaines de la BCV et transmis le 21 juillet 2003 par cette derni�re au juge d'instruction, qui l'en avait requise aux fins de d�terminer le syst�me de r�mun�ration de la Direction g�n�rale de la banque en vigueur � l'�poque des faits.
Il importe peu que ce document n'ait pas �t� r�dig� � l'�poque des faits et qu'il ne s'agisse pas d'un r�glement, d'une directive ou encore d'instructions �manant du Conseil d'administration ou du Conseil de banque. Cela ne lui �te pas sa valeur probante, rien ne permettant de douter de son caract�re s�rieux et de l'exactitude de son contenu.
Le document en question expose le syst�me de r�mun�ration de la Direction g�n�rale de la banque "pendant la p�riode sous revue", soit celle circonscrite dans l'intitul�. Il mentionne les composantes de cette r�mun�ration et relate leur �volution, en pr�cisant en quoi elles ont consist� de 1993 � 1995, en 1996, de 1997 � 1998 et d�s 1999. Il d�crit ensuite les modalit�s d'attribution de ces composantes, sans faire aucune r�serve. De cette rubrique, ressort notamment la n�cessit� d'une validation par le Comit� de banque des propositions individuelles faites par le pr�sident de la Direction g�n�rale pour chaque membre de cette derni�re en ce qui concerne le salaire fixe, les frais de repr�sentation et la participation au capital ainsi que la r�mun�ration variable (prime DPO, salaire variable, bonus). C'est donc � tort que le recourant soutient que le document litigieux ne permet pas de savoir quand la r�glementation qu'il d�crit a �t� appliqu�e et de d�terminer quel organe �tait comp�tent pour proposer, respectivement pour valider, l'attribution des diff�rentes composantes de la r�mun�ration.
Le seul fait qu'aucune autre pi�ce du dossier ne viendrait confirmer que l'aval du Comit� de banque �tait n�cessaire pour l'octroi des r�mun�rations litigieuses ne suffirait pas � faire admettre que, sauf arbitraire, la n�cessit� de cet aval ne pouvait �tre tenue pour �tablie, dans la mesure o� celle-ci pouvait �tre d�duite de mani�re soutenable du document en question. Au demeurant, l'arr�t attaqu� constate qu'il ressort des pi�ces 530/2, 530/3, 530/4 et 530/5 du dossier que le syst�me d�crit dans ce document a �t� suivi pour allouer les r�mun�rations variables au cours des ann�es 1996 � 1999 aux b�n�ficiaires des montants litigieux. Il en d�coule que l'aval du Comit� de banque pr�vu par ce syst�me �tait applicable durant la p�riode consid�r�e. Il n'�tait en tout cas pas arbitraire de l'admettre. C'est donc en vain que le recourant argue de l'absence de preuves suppl�mentaires quant � la n�cessit� d'une validation de l'octroi des r�mun�rations litigieuses par le Comit� de banque.
4.5 Selon le recourant, divers t�moignages contrediraient la n�cessit� d'une approbation du Comit� de banque pour l'octroi des r�mun�rations litigieuses.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que le recourant se serait pr�valu du t�moignage de I.________ dans son recours cantonal. Ce t�moignage n'a du moins pas �t� examin� par la cour cantonale, sans que le recourant n'�tablisse ni m�me ne pr�tende qu'elle aurait omis de le faire en violation de ses droits constitutionnels. Ce dernier est d�s lors irrecevable � l'invoquer dans le pr�sent recours, faute d'�puisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF). Au demeurant, le fait que, selon les d�clarations de ce t�moin cit�es par le recourant, la mani�re de calculer les bonus litigieux �chappait au Comit� de banque n'infirme pas que leur attribution devait, elle, �tre approuv�e par cet organe.
Les d�clarations du t�moin E.________ cit�es par le recourant, notamment sous chiffres 28 ss des pages 14 ss de son m�moire, n'infirment pas plus que l'attribution des montants litigieux devait, d'apr�s les r�gles en vigueur au sein de la BCV, �tre valid�e par le Comit� de banque. En particulier, la d�claration de ce t�moin selon laquelle le recourant, d'entente avec X.________, avait la comp�tence d'ordonner au D�partement des ressources humaines de verser tel ou tel montant sur la base d'un ordre �crit et sign�, ne contredit pas le fait litigieux. La comp�tence d'�tablir et de signer un ordre de payer un montant ne se confond pas avec celle de d�cider de l'attribution de ce montant, respectivement de valider cette attribution. Il n'�tait � tout le moins pas arbitraire de consid�rer que cette d�claration du t�moin n'emportait pas la conclusion que veut en tirer le recourant. Au reste, ce dernier all�gue vainement que E.________ n'a jamais fait r�f�rence � la n�cessit� d'une approbation des bonus en question par le Comit� de banque. Le t�moin, qui en �tait l'auteur principal, a express�ment confirm� au cours de la proc�dure le contenu du document intitul� "R�mun�ration de la Direction g�n�rale de la BCV depuis 1993 au 10.2002", dont ressort le fait litigieux.
Des d�clarations de D.________ dont se pr�vaut le recourant, notamment sous chiffres 24 ss des pages 13 et 14 de son m�moire, il ressort uniquement que ce t�moin a d�crit une pratique qu'il avait constat�e, � savoir que, dans les proc�s-verbaux du Conseil d'administration, il y avait une simple phrase disant que cet organe approuvait le salaire de base des directeurs g�n�raux, y compris les bonus, et qu'il en a conclu que cela �tait du ressort des deux pr�sidents, surtout de celui du Conseil d'administration. De ses notes, il r�sulte par ailleurs que D.________ a d�duit des proc�s-verbaux �voqu�s la comp�tence du recourant d'autoriser le versement des indemnit�s aux Directeurs g�n�raux. Le t�moin n'a donc gu�re fait que d�crire une pratique qu'il avait constat�e et indiquer la conclusion qu'il en avait tir�e. Sa d�claration et ses notes ne prouvent en revanche nullement la lic�it� de la pratique observ�e. Le t�moin n'a notamment jamais affirm� que, selon la r�glementation en vigueur � l'�poque des faits, l'attribution de bonus � des membres de la Direction g�n�rale ne n�cessitait pas l'approbation du Comit� de banque. Il a par ailleurs soulign� que le contr�le de la r�mun�ration de la Direction g�n�rale n'�tait pas du ressort de la R�vision interne, mais de T.________, soit de la R�vision externe. Le t�moignage en question est donc, si ce n'est inapte, manifestement insuffisant � faire admettre que, sauf arbitraire, il devait �tre retenu que les r�mun�rations litigieuses pouvaient se faire sans l'aval du Comit� de banque.
4.6 Sur le vu de ce qui pr�c�de, il n'�tait pas arbitraire, au sens d�fini par la jurisprudence, de se fonder sur le document intitul� "R�mun�ration de la Direction g�n�rale de la BCV depuis 1993 au 10.2002" et d'en conclure que les bonus litigieux auraient d� �tre valid�s par le Comit� de banque. Le contraire n'est en tout cas pas �tabli d'une mani�re qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Opposer sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit� cantonale, en affirmant de mani�re r�p�titive et p�remptoire qu'il �tait arbitraire de ne pas la suivre, comme le fait tr�s largement le recourant, ne constitue pas une d�monstration du bien-fond� d'un tel grief. Le moyen doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant invoque une violation de son droit d'�tre entendu, � raison d'une motivation insuffisante de l'arr�t attaqu� en ce qui concerne l'enrichissement ill�gitime des b�n�ficiaires des montants litigieux. Il reproche � la cour cantonale de s'�tre born�e � examiner si les bonus litigieux avaient �t� accord�s sans droit, donc s'ils �taient l�gitimes, sans justifier l'existence d'un enrichissement de leurs b�n�ficiaires.
5.1 Le droit � une d�cision motiv�e d�coulant du droit d'�tre entendu implique l'obligation pour l'autorit� d'exposer les motifs de sa d�cision de mani�re � ce que le destinataire de celle-ci puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu. Il suffit, pour satisfaire � ces exigences, que l'autorit� examine les questions d�cisives pour l'issue du litige et expose les motifs qui fondent son prononc�, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse en saisir la port�e et exercer ses droits de recours � bon escient. Elle n'est pas tenue de discuter de fa�on d�taill�e tous les arguments avanc�s et n'est pas davantage astreinte � se prononcer s�par�ment sur chacune des conclusions qui lui sont pr�sent�es (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236). Il va par ailleurs de soi qu'elle n'est pas tenue d'expliquer ce qui rel�ve de l'�vidence.
5.2 En d�cidant, avec X.________, de l'octroi des bonus litigieux, le recourant entendait manifestement am�liorer la situation patrimoniale de leurs b�n�ficiaires, par une augmentation de leur r�mun�ration. Son comportement visait donc � leur procurer un avantage patrimonial, soit un enrichissement. Cela tombait sous le sens et n'avait d�s lors pas � �tre pr�cis�. Sur ce point, le grief est d�nu� de fondement.
5.3 Au reste, la cour cantonale, comme le recourant l'admet, s'est prononc�e sur le caract�re ill�gitime de l'enrichissement, expliquant que les bonus litigieux avaient �t� octroy�s sans l'approbation du Comit� de banque, en violation des r�gles internes de la banque en vigueur � l'�poque des faits. A cet �gard, contrairement � ce qu'affirme le recourant, elle a r�fut� les arguments avanc�s par ce dernier pour le contester, tels qu'il les rappelle sous chiffre 82 de la page 27 de son m�moire, comme cela ressort notamment du chiffre 5 de la page 104 et du chiffre 2 de la page 78 de l'arr�t attaqu�. Sur ce point �galement, le grief est d�nu� de fondement.
Le recourant invoque une fausse application des art. 138 et 25 CP. Il conteste que les �l�ments constitutifs d'un abus de confiance soient r�alis�s et, au demeurant, s'�tre rendu complice de cette infraction.
6.1 Le Tribunal f�d�ral examine l'application de la loi mat�rielle sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et pour autant qu'il soit indiqu� dans le recours en quoi la d�cision attaqu�e, sur le point contest�, viole le droit (cf. art. 42 al. 2 LTF).
6.2 L'argumentation pr�sent�e par le recourant � l'appui de son grief de violation de l'art. 138 CP se r�duit � contester les faits retenus et � rediscuter l'appr�ciation des preuves sur laquelle ils reposent. Nulle part, celui-ci n'indique en quoi, fond� sur les faits qu'il retient, l'arr�t attaqu� retiendrait � tort la r�alisation d'un abus de confiance. Partant, le grief est irrecevable.
6.3 Il en va de m�me du grief pris d'une violation de l'art. 25 CP. La motivation du recourant se r�sume � contredire les constatations cantonales relatives au contenu de sa conscience et de sa volont� au moment des faits et celles relatives � l'affectation r�elle des r�mun�rations litigieuses. L� encore, le recourant n'indique pas en quoi, sur la base des faits qu'elle a retenus, l'autorit� cantonale aurait admis � tort qu'il a agi en qualit� de complice. Il s'ensuit l'irrecevabilit� du grief.
Le recourant soutient avoir agi sous l'empire d'une erreur sur les faits, au sens de l'art. 13 CP. Sa motivation se r�duit toutefois � citer le texte de cette disposition et � affirmer que les juges cantonaux auraient d� en faire application, sans m�me pr�ciser en quoi aurait consist� son erreur. Il n'indique au demeurant pas en quoi le raisonnement par lequel l'autorit� cantonale a r�fut� celle qu'il invoquait devant elle violerait le droit f�d�ral. Le moyen est par cons�quent irrecevable, faute de satisfaire aux exigences minimales de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF.
Le recourant se plaint de la fixation de la peine qui lui a �t� inflig�e, au motif que la cour cantonale aurait omis de se pencher sur les mobiles de son comportement.
En instance cantonale, le recourant n'a pas soulev� de grief quant � la peine prononc�e contre lui. Sur recours du Minist�re public, qui soutenait que la sanction inflig�e au recourant �tait exag�r�ment cl�mente, la cour cantonale a toutefois examin� cette question. Dans le cadre de cet examen, elle a relev� que le recourant avait agi par complaisance ou par faiblesse. Les mobiles du recourant ont donc �t� pris en compte, lequel ne saurait au reste se plaindre d'une peine qu'il n'a aucunement contest�e en instance cantonale et dont il ne pr�tend au demeurant m�me pas qu'elle serait excessive. Le grief doit d�s lors �tre �cart�.
Le recourant soutient que sa condamnation � une part des frais de premi�re instance repose sur un �tat de fait �tabli arbitrairement et en violation du principe in dubio pro reo d�coulant de la pr�somption d'innocence.
9.1 L'argumentation pr�sent�e � l'appui de ces griefs ne contient aucune d�monstration de leur bien-fond� qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. En particulier, le recourant n'�tablit pas que des faits pertinents au regard de la question litigieuse auraient �t� retenus en violation des principes constitutionnels qu'il invoque.
9.2 En r�alit�, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir augment� la part des frais de premi�re instance mise � sa charge au motif que l'infraction de gestion d�loyale, plaid�e contre lui par le Minist�re public, n'�tait �cart�e qu'en raison de la prescription. A cette fin, il s'emploie � faire admettre que les �l�ments constitutifs d'une gestion d�loyale ne seraient pas r�alis�s et que le contraire aurait �t� retenu en s'�cartant de l'appr�ciation des faits op�r�e par les premiers juges et, partant, en violation arbitraire des art. 415 et 447 al. 2 CPP/VD. Il ajoute que, de toute mani�re, la part des frais mise � sa charge ne pouvait �tre augment�e par la cour cantonale au motif que la gestion d�loyale n'�tait finalement �cart�e qu'en raison de la prescription.
9.3 L'infraction de gestion d�loyale, f�t-ce pour motif de prescription, n'a pas �t� retenue � la charge du recourant, qui n'a d�s lors pas d'int�r�t juridique � faire constater qu'elle n'est pas r�alis�e, ni � se plaindre d'en avoir �t� lib�r� en violation du droit de proc�dure. Le recours sur ce point se r�duit � une contestation sur la motivation, dont la modification demeurerait sans incidence sur le verdict de culpabilit�, de sorte qu'il est irrecevable.
9.4 Le recourant a en revanche un int�r�t juridique � obtenir que l'augmentation de la part des frais de premi�re instance mise � sa charge n'ait pas �t� op�r�e en violation de ses droits constitutionnels.
9.4.1 La fixation et la r�partition des frais cantonaux rel�vent du droit cantonal de proc�dure, dont le Tribunal f�d�ral ne peut revoir l'application que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 134 II 207 consid. 2 p. 209/210) et pour autant qu'un tel grief soit soulev� et suffisamment motiv� dans le recours (cf. art. 106 al. 2 LTF; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Or le recourant n'�tablit aucune application arbitraire des dispositions de droit cantonal r�gissant la question litigieuse, notamment de l'art. 157 CPP/VD, sur lequel s'est fond�e la cour cantonale, n'invoquant m�me pas de violation de cette disposition.
9.4.2 Au demeurant, la cour cantonale a justifi� sa d�cision, sur le point litigieux, en consid�rant qu'une appr�ciation d'ensemble de la cause conduisait � la conclusion que la part des frais mise � la charge du recourant en premi�re instance, parce que trop basse au regard de la culpabilit� de ce dernier, violait le principe de l'�quit�. Elle n'a donc pas proc�d� � l'augmentation litigieuse au seul motif que l'infraction de gestion d�loyale n'�tait �cart�e qu'en raison de la prescription. Cet �l�ment n'a tout au plus jou� qu'un r�le mineur dans son appr�ciation globale, dont le recourant ne d�montre pas, � suffisance de droit, qu'elle serait arbitraire, c'est-�-dire manifestement insoutenable.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.

References: art. 138
 art. 439
 art. 80
 ATF 
in dubio
in dubio
 ATF 
 art. 80
 art. 138
 art. 42
in dubio
 art. 415
 art. 106