Source: http://environnement.wallonie.be/legis/general/organ004.htm
Timestamp: 2017-12-12 02:23:31+00:00

Document:
Législation/pole environnement
17 août 2017 - Arrêté du Gouvernement wallon portant désignation des membres effectifs et suppléants du pôle « Environnement » (M.B. 21.09.2017)
Vu le décret du 6 novembre 2008 portant rationalisation de la fonction consultative, tel que modifié en dernier lieu par le décret du 16 février 2017, les articles 2 et 2/4;
Vu le décret du 27 mars 2014 visant à promouvoir une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs, les articles 2, 3 et 4;
Vu l'appel à candidatures publié au Moniteur belge en date du 4 juillet 2017;
Considérant qu'aucun membre suppléant n'a été proposé pour représenter les contrats de rivières au sein de la section « Eau »;
Considérant la nécessité d'assurer une continuité de la fonction consultative dans le domaine de l'environnement et par conséquent l'urgence de désigner les membres du pôle « Environnement »;
Considérant l'article 4, alinéa 4, du décret du 27 mars 2014 visant à promouvoir une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs;
Article 1er. Membres permanents.
§ 1er. Les représentants des interlocuteurs sociaux visés à l'article 2/4, § 2, 1°, du décret du 6 novembre 2008 portant rationalisation de la fonction consultative, sont :
1° M. André Lebrun, membre effectif et Mme Dominique Defrise, membre suppléant;
2° M. Benoît Lussis, membre effectif et Mme Carine Lambert, membre suppléant;
3° M. Christian Hick, membre effectif et Mme Sognia Angelozzi, membre suppléant;
4° M. Bernard Decock, membre effectif et Mme Caroline Decoster, membre suppléant;
5° Mme Lydie Gaudier, membre effectif et Mme Evelyne Jadoul, membre suppléant;
6° M. Olivier Bonfond, membre effectif et M. Bruno Poncelet, membre suppléant;
7° Mme Véronique Thirifays, membre effectif et M. Christian Peters, membre suppléant;
8° M. François Sana, membre effectif et Mme Charline Wandji-Mbatchou, membre suppléant.
§ 2. Les représentants des associations environnementales visés au 2° du même paragraphe sont :
1° Mme Gaëlle Warnant, membre effectif et Mme Joëlle Piraux, membre suppléant;
2° Mme Audrey Mathieu, membre effectif et M. Lionel Delvaux, membre suppléant;
3° M. Olivier Guillitte, membre effectif et M. Jean-François Pütz, membre suppléant;
4° M. Bernard Evers, membre effectif et Mme Marie Cors, membre suppléant.
§ 3. Les représentants des pouvoirs locaux visés au 3° du même paragraphe sont :
1° Mme Gwenaël Delaite, membre effectif et M. Arnaud Ransy, membre suppléant;
2° M. Claude Puts, membre effectif et Mme Christel Termol, membre suppléant.
§ 4. Les membres issus des Universités visés au 4° du même paragraphe sont :
1° Mme Nathalie Schiffino, membre effectif et M. Pierre Cornut, membre suppléant;
2° Mme Marie-France Godart, membre effectif et M. Vincent Hallet, membre suppléant.
§ 5. Les représentants des consommateurs visés au 5° du même paragraphe sont M. Steve Braem, membre effectif et Mme Caroline Sauveur, membre suppléant.
Art. 2. Section « Eau ».
§ 1er. Les représentants du secteur de la production et de la distribution d'eau, de l'assainissement et du démergement visés au § 3, 1°, du même article sont :
1° M. Michel Lejeune, membre effectif et Mme Isabelle Massart, membre suppléant;
2° M. Jean-Michel Compere, membre effectif et M. David Charlet, membre suppléant;
3° M. Jean-Marc Stevens, membre effectif et Mme Sylvie Van Goethem, membre suppléant;
4° M. Jean-Paul Silan, membre effectif et M. Bernard Verhoye, membre suppléant;
5° Mme Annick Malemprez, membre effectif et M. Marc Closset, membre suppléant;
6° Mme Sylvie Vertongen, membre effectif et M. Cédric Prevedello, membre suppléant;
7° M. Dimitri Kleykens, membre effectif et M. Christian Didy, membre suppléant;
8° M. Nicolas Grommersch, membre effectif et Mme Isabelle Haenecour, membre suppléant.
§ 2. Les représentants des organisations représentatives des pêcheurs visés au 2° du même paragraphe sont M. Lucien Henry, membre effectif et M. Benoît Sottiaux, membre suppléant.
§ 3. Le représentant des contrats de rivières visés au 3° du même paragraphe est M. Stéphane Abras, membre effectif.
Art. 3. Section « Déchets ».
§ 1er. Les représentants de la Conférence permanente des intercommunales wallonnes de gestion des déchets visés au § 4, 1°, du même article, sont :
1° Mme Marie-Christine Nossent, membre effectif et M. Pierre Collignon, membre suppléant;
2° M. Laurent Dupont, membre effectif et M. Etienne Offergeld, membre suppléant;
3° M. Eddy Girardi, membre effectif et Mme Véronique Arnould, membre suppléant.
§ 2. Les représentants des associations professionnelles des opérateurs de droit privé du secteur des déchets visés au 2° du même paragraphe sont :
1° M. Cédric Slegers, membre effectif et M. Yves Decelle, membre suppléant;
2° Mme Marie Van Breusegem, membre effectif et Mme Stéphanie Thomaes, membre suppléant.
§ 3. Les représentants des secteurs de la chimie, des cimenteries, de l'électricité, des fabrications métallurgiques, de la construction, de la sidérurgie, de l'industrie de la récupération de l'emballage ou du traitement des déchets visés au 3° du même paragraphe sont :
1° M. Aymé Argeles, membre effectif et M. Sébastien Loiseau, membre suppléant;
2° Mme Ann Nachtergaele, membre effectif et Mme Géraldine Verwilghen, membre suppléant.
§ 4. Les représentants de l'économie sociale active dans le secteur de l'environnement visés au 4° du même paragraphe sont Mme Christine Coradossi, membre effectif et Mme Cécile Patris, membre suppléant.
§ 5. Les représentants de l'Institut scientifique de Service public visés au 6° du même paragraphe sont Mme Emerance Bietlot, membre effectif et M. Xavier Veithen, membre suppléant.
Art. 4. Section « Sols ».
§ 1er. Les représentants du secteur industriel visés au § 5, 1°, du même article, sont :
1° Mme Cécile Neven, membre effectif et M. Aymé Argeles, membre suppléant;
2° M. Marc Tilmant, membre effectif et Mme Emilie Butaye, membre suppléant;
3° M. Michel Vander Gucht, membre effectif et M. Pierre Gilson, membre suppléant.
§ 2. Les représentants d'organismes chargés de la production et de la distribution d'eau visés au 2° du même paragraphe sont :
1° Mme Annick Malemprez, membre effectif et M. David Schyns, membre suppléant;
2° M. Christian Didy, membre effectif et M. Benoît Piron, membre suppléant.
§ 3. Les représentants de l'association professionnelle représentant le secteur de l'assainissement des sols visés au 3° du même paragraphe sont M. Jean-Philippe Guilmot, membre effectif et M. Pol Van De Vyvere, membre suppléant.
§ 4. Les représentants de l'association professionnelle représentant le secteur des bureaux d'études visés au 4° du même paragraphe sont M. Jean-Marc Lambert, membre effectif et M. Olivier Ponzoda, membre suppléant.
§ 5. Les représentants de la Société publique d'aide à la qualité de l'environnement visés au 5° du même paragraphe sont M. Pierre Dengis, membre effectif et M. Philippe Mathieu, membre suppléant.
§ 6. Les représentants de l'Institut scientifique de Service public visés au 6° du même paragraphe sont Mme Catherine Collard, membre effectif et M. Christophe Lambert, membre suppléant.

References: l'article 4

§ 1
 l'article 2
 § 2

§ 2

§ 3

§ 4

§ 5

Art. 2

§ 1
 § 3

§ 2

§ 3

Art. 3

§ 1
 § 4

§ 2

§ 3

§ 4

§ 5

Art. 4

§ 1
 § 5

§ 2

§ 3

§ 4

§ 5

§ 6