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Timestamp: 2016-09-27 15:33:14+00:00

Document:
9C_274/2015 (04.01.2016)
9C_274/2015 � � Arr�t du 4 janvier 2016
repr�sent�e par l'Association pour la permanence de d�fense des patients et des assur�s,
la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 9 mars 2015.
Arguant souffrir des suites d'un accident de scooter et d'une agression qui l'emp�chaient d'exercer son activit� de serveuse depuis le mois de janvier 2007, A.________, n�e en 1958, a requis de la part de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s l'office AI), le 29 novembre 2007, qu'il lui octroie des prestations.
Entre autres mesures m�dicales d'instruction, l'administration a r�colt� l'avis des m�decins traitants. Ceux-ci ont �voqu� diff�rentes affections psychiques et somatiques (trouble d�pressif, personnalit� d�pendante, fibromyalgie, capsulose r�tractile, �picondylite op�r�e � deux reprises, gonalgies, lombo-sciatalgies) et, selon les p�riodes consid�r�es ou les diagnostics retenus, attest� une incapacit� partielle ou totale de travail (rapports des docteurs B.________, sp�cialiste en psychiatrie, du 7 d�cembre 2007, C.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, des 26/28 f�vrier 2008, 9 mars 2009 et 4 avril 2012, et D.________, sp�cialiste en chirurgie de la main, des 25 septembre 2008 et 3 f�vrier 2009). L'office AI a �galement obtenu la production du dossier de l'assureur-accidents. Y figurent des rapports d'expertises pluridisciplinaires du Centre E.________. Les experts ont consid�r� que, parmi toutes les pathologies observ�es (capsulite r�tractile, status post-arthroscopie de l'�paule, dissociation scapho-lunaire, kyste dorsal au poignet, entorse � la cheville, t�no-synovite des p�roniers et du jambier, syndrome f�moro-patellaire du genou, discopathie L5/S1, status post-probables traumatismes cranio-c�r�braux mineurs, possible atteinte au nerf m�dian, trouble de l'adaptation avec r�action d�pressive prolong�e, trouble somatoforme indiff�renci�), seules celles affectant l'�paule et le poignet prohibaient l'exercice de l'activit� habituelle; les autres affections n'occasionnaient pas d'incapacit� de travail (rapports des 22 juillet 2008 et 8 avril 2010).
Sur le plan professionnel, l'administration a aussi organis� des stages d'observation/orientation (communications des 14 d�cembre 2011 et 15 ao�t 2013), qui n'ont pas �t� men�s � terme pour des raisons m�dicales (rapports de stage des 26 avril 2012 et 2 octobre 2013).
L'office AI, par le truchement de son service m�dical r�gional (SMR), a inf�r� des �l�ments rassembl�s que la capsulose r�tractile, les lombo-sciatalgies et les gonalgies interdisaient la pratique de la profession de serveuse depuis le mois de janvier 2007 mais qu'elles permettaient de mettre en valeur une pleine capacit� de travail avec une diminution de rendement de 20% dans une activit� adapt�e depuis le mois de juillet 2007; les autres troubles ont �t� class�s parmi les diagnostics sans influence sur la capacit� de travail (avis du docteur F.________, m�decin praticien, du 21 avril 2009). Le cas de l'assur�e ayant �t� jug� stable (avis du docteur G.________, m�decin praticien, des 26 avril 2012 et 11 septembre 2013), l'administration s'est fond�e sur l'appr�ciation du docteur F.________ pour rejeter la demande de prestations (d�cision du 28 octobre 2013).
A.________ a d�f�r� cette d�cision � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, concluant � l'octroi d'une rente enti�re. Elle a produit un nouvel avis du docteur C.________ (rapport du 11 d�cembre 2013). L'office AI a en substance conclu au rejet du recours.
Les docteurs C.________ et B.________ ont �t� auditionn�s au cours de la proc�dure (proc�s-verbal du 6 mai 2014 et rapport du 19 juin 2014).
La juridiction cantonale a rejet� le recours (jugement du 9 mars 2015).
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, l'assur�e recourt contre ce jugement. Elle demande son annulation et conclut � l'octroi d'une rente enti�re ou, subsidiairement, au renvoi du dossier � l'autorit� pr�c�dente pour instruction compl�mentaire sous forme d'expertise judiciaire et nouvelle d�cision. Elle sollicite aussi l'assistance judiciaire - limit�e aux frais de justice - pour la proc�dure f�d�rale.
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit�, plus particuli�rement sur l'�valuation de sa capacit� r�siduelle de travail. Etant donn� les critiques �mises contre le jugement cantonal (sur le devoir d'all�gation et de motivation, cf. FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in: Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 24 ad art. 42 LTF et les r�f�rences jurisprudentielles cit�es), il s'agit pour l'essentiel d'examiner si, en se basant sur les rapports du Centre E.________ et du docteur F.________ pour confirmer le refus administratif de prester, le tribunal cantonal a arbitrairement appr�ci� les preuves ou viol� les principes inquisitoire et de la libre appr�ciation des preuves.
Le jugement entrepris cite correctement les normes et la jurisprudence n�cessaires � la solution du litige. Il suffit d'y renvoyer.
En l'occurrence, les premiers juges ont estim� que le dossier constitu� contenait suffisamment d'�l�ments pertinents pour statuer valablement. Ils ont concr�tement constat� que les rapports du Centre E.________ des 30 avril 2008 et 17 mars 2010 ainsi que du docteur F.________ du 21 avril 2009 satisfaisaient aux exigences jurisprudentielles afin qu'une pleine valeur probante leur soit reconnue. Ils ont expos� les raisons pour lesquelles ils avaient consid�r� que les diff�rents avis des m�decins traitants ne remettaient pas en question les documents m�dicaux pr�c�demment mentionn�s. Ils ont encore relev� l'absence d'�volution positive ou n�gative de la situation m�dicale depuis la r�alisation des expertises. Ils ont d�duit de ce qui pr�c�de que la capacit� de travail de l'assur�e �tait nulle dans l'activit� de serveuse depuis le mois de janvier 2007, mais totale avec toutefois une diminution de rendement de 20% dans une activit� adapt�e depuis le mois de juillet 2007.
4.1.�L'argumentation que la recourante d�veloppe dans son recours ne met pas en �vidence un �tablissement manifestement inexact des faits ou une appr�ciation arbitraire des preuves, ni une contravention aux principes inquisitoire ou de la libre appr�ciation des preuves de la part de la juridiction cantonale.
4.1.1.�Si les expertises du Centre E.________ ont certes �t� mises en oeuvre sur mandat de l'assureur-accidents et r�pondent � des questions relatives davantage au lien de causalit� entre l'accident et l'atteinte � la sant� qu'� l'�valuation de la capacit� de travail, comme le pr�tend l'assur�e, il n'en demeure pas moins que son �tat de sant� a fait l'objet de la part du Centre E.________ d'analyses approfondies, dont les conclusions diagnostiques ne sont aucunement critiqu�es. De plus, la recourante oublie que le tribunal cantonal - comme l'office intim� - ne s'est pas �exclusivement� fond� sur les r�sultats de ces investigations, mais qu'il a encore pris en compte l'opinion du docteur F.________ qui s'est exprim� de fa�on d�taill�e � propos des limitations fonctionnelles r�sultant de chaque pathologie diagnostiqu�e par les experts.
4.1.2.�L'assur�e d�nie certes toute valeur probante aux conclusions du m�decin du SMR d�s lors que celui-ci s'�tait prononc� uniquement sur la base du dossier constitu� par l'administration et qu'il ne dispose pas des titres de sp�cialiste n�cessaires l'autorisant � le faire valablement, selon elle. Ce grief n'est cependant pas fond�. On rappellera en effet que le SMR doit appr�cier les conditions du droit aux prestations, sans forc�ment r�aliser un examen clinique (art. 49 al. 1 et 2 RAI). Par ailleurs, la recourante ne d�montre pas en quoi un m�decin praticien, titulaire d'un dipl�me de m�decine � l'instar de tout autre m�decin, ne serait pas capable d'�valuer valablement l'incidence sur la capacit� de travail de troubles sp�cifiques d�crits de mani�re circonstanci�e par des sp�cialistes.
4.1.3.�En affirmant ensuite que, vu l'�poque � laquelle elles avaient �t� r�colt�es, les donn�es fournies par les experts ne permettaient pas de se faire une id�e pr�cise de son �tat actuel de sant�, qui s'�tait p�jor� comme l'attestait d'apr�s elle l'augmentation de la m�dication prescrite, l'assur�e ne met pas en doute le jugement attaqu� dans la mesure o� les premiers juges ont constat� - en se fondant sur les rapports ult�rieurs des m�decins traitants - que la situation m�dicale de celle-ci ne s'�tait pas significativement modifi�e ou que le traitement m�dicamenteux prescrit n'exer�ait aucun impact sur la capacit� de travail. Il ne suffit effectivement pas eu �gard au devoir d'all�gation et de motivation (cf. consid. 1 et 2) d'�voquer des �l�ments auxquels il a d�j� �t� r�pondu pour d�montrer l'existence d'une appr�ciation arbitraire des preuves (au sujet de cette notion, cf. ATF 139 I 334 consid. 3.2.5 p. 339; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5).
4.1.4.�La m�me r�ponse peut �tre apport�e aux griefs de la recourante relatifs au volet psychiatrique de l'expertise - qu'elle trouve sommaire - et � l'existence d'avis contradictoires sur ce plan. Le seul fait de mentionner la concision du travail de l'expert psychiatre ou l'existence d'opinions apparemment divergentes n'�tablit aucunement l'absence de pertinence des conclusions de l'expertise du point de vue psychiatrique, ni le caract�re arbitraire du jugement qui s'y rapporte et dont les auteurs ont expliqu� (bien que sommairement) les raisons qui les ont conduit � le faire.
4.1.5.�L'assur�e reproche encore � la juridiction cantonale d'avoir omis de prendre en compte les avis des autres sp�cialistes consult�s ou de ne pas avoir explicitement expos� les motifs de son choix. Elle semble une nouvelle fois se contenter de retranscrire les diagnostics pos�s par ces sp�cialistes, ainsi que leur �valuation de sa capacit� r�siduelle de travail, sans dire exactement en quoi le tribunal cantonal se serait manifestement tromp� en n'y faisant pas r�f�rence. Cela n'a toutefois pas d'incidence en l'esp�ce car, comme d�j� indiqu�
supra, on ne saurait reprocher aux premiers juges d'avoir effectu� une appr�ciation arbitraire des preuves en se basant sur les investigations des experts du Centre E.________ qui �taient pleinement conscients des positions contradictoires adopt�es par les divers praticiens interrog�s et qui en avaient fait une synth�se amplement motiv�e. La juridiction cantonale a donc bel et bien justifi� son choix de fa�on compr�hensible pour la recourante et pour l'autorit� judiciaire de recours, bien qu'elle ne l'ait fait qu'indirectement.
4.1.6.�Ce qui pr�c�de (consid. 4.1.1 � 4.1.5) permet en outre d'�carter l'argument de l'assur�e, qui per�oit une contravention aux principes inquisitoire et de la libre appr�ciation des preuves dans le fait pour le tribunal cantonal de ne pas avoir expliqu� les raisons de l'�viction des rapports des m�decins traitants ni discut� les �l�ments contenus dans ces rapports. En effet, comme d�j� mentionn�, le raisonnement des premiers juges ressort de fa�on suffisamment claire des consid�rants de l'acte attaqu�. Les explications donn�es, valables en ce qui concerne le caract�re arbitraire ou non de l'appr�ciation des preuves, restent applicables dans le cadre de l'examen d'une violation ou non des principes inquisitoire et de la libre appr�ciation des preuves. L'interpr�tation que donne la recourante de certains �l�ments extraits de l'audition du docteur C.________ n'y peut rien changer.
4.2.1.�L'assur�e para�t �galement soutenir que les explications qu'elle a d�velopp�es dans le cadre de la violation du principe inquisitoire (� savoir l'�viction de l'opinion des m�decins traitants sans explication, ni analyse de son contenu) valent aussi pour une violation du droit d'�tre entendu qu'elle invoque.
4.2.2.�Cet argument n'est pas plus fond� que les pr�c�dents. Compte tenu du devoir accru de motiver la violation des droits fondamentaux pr�vu par l'art. 106 al. 2 LTF (conform�ment � la pratique qui pr�valait pour les recours de droit public; cf. ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 261), comme en l'esp�ce la violation de l'art. 29 al. 2 Cst. qui comprend l'obligation pour l'autorit� judiciaire de motiver ses d�cisions (cf. ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88), le seul fait pour la recourante d'affirmer que le tribunal cantonal a omis de r�pondre � certaines de ses interrogations ne suffit pas � d�montrer une violation effective de son droit d'�tre entendue. L'autorit� judiciaire n'a effectivement pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (cf. ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88; 133 III 439 consid. 3.3 p. 445). L'argument mentionn� est d'autant moins pertinent que les premiers juges ont implicitement �voqu� les motifs pour lesquels ils ont estim� que les avis des experts ainsi que du m�decin du SMR devaient l'emporter sur ceux des m�decins traitants (cf. consid. 4.1). De plus, le grief de violation du droit d'�tre entendu n'a dans ces circonstances pas de port�e propre par rapport au grief tir� d'une mauvaise appr�ciation des preuves (cf. arr�t 8C_15/2009 consid. 3.2 in: SVR 2010 IV n� 42 p. 132; voir aussi ULRICH MEYER, Tatfrage - Rechtsfrage in: Grenzf�lle in der Sozialversicherung, 2015, p. 102).
5.1.�L'assur�e pr�tend enfin que la juridiction cantonale a viol� le droit f�d�ral en n'analysant pas la fibromyalgie retenue par certains de ses m�decins sous l'angle des principes jurisprudentiels d�velopp�s en mati�re de troubles somatoformes douloureux.
5.2.�Ce grief n'est pas non plus pertinent. La recourante oublie en effet que le tribunal cantonal a bas� son jugement sur les avis du Centre E.________ et du docteur F.________. Or ces documents excluent - soit implicitement, soit explicitement - l'existence d'une fibromyalgie au motif notamment que la plupart des douleurs trouvaient leur �tiologie dans les affections organiques objectiv�es, la symptomatologie douloureuse r�siduelle permettant tout au plus de retenir un trouble somatoforme indiff�renci� sans incidence sur la capacit� de travail. La juridiction cantonale ne pouvait donc �tre tenue d'examiner la pathologie �voqu�e sous l'angle des crit�res (ATF 130 V 352 et 132 V 65, d�sormais ATF 141 V 281) d�velopp�s en mati�re de troubles somatoformes douloureux.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF) qui ne peut pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). L'assistance judiciaire (ne portant que sur le paiement des frais judiciaires) lui est cependant accord�e puisqu'elle en remplit les conditions (art. 64 al. 1 et 2 LTF). Elle est rendue attentive au fait qu'elle devra rembourser la Caisse du Tribunal f�d�ral si elle devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 64 al. 4 LTF).

References: art. 42
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF