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Timestamp: 2016-10-25 06:43:53+00:00

Document:
intim�e, repr�sent�e par Me Jean-Luc Marsano,
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 19 juin 2006.
Y.________ avait �t� introduite aupr�s de X.________ par une connaissance � elle, employ� de cette soci�t�, A.________. Compte tenu de la distance entre son nouveau lieu de travail et celui o� elle habitait jusqu'alors, celle-l� est venue s'installer chez celui-ci. Dans un premier temps, elle a travaill� sous les ordres de B.________ et �tait en collaboration directe avec A.________, avec lequel des tensions sont apparues et dont elle a quitt� l'appartement � une date ind�termin�e. En substance, A.________ avait le sentiment que Y.________ refusait de recevoir ses instructions pour l'ex�cution de son travail et celle-ci reprochait � celui-l� de la harceler en particulier en installant, ostensiblement, sur l'�cran de son ordinateur, des ic�nes ou des photos de femmes nues et en tenant en permanence des propos � connotation sexuelle en sa pr�sence.
Le 20 octobre 2003, le Dr D.________ a attest� que Y.________ �tait soign�e depuis le 8 septembre 2003 pour un trouble d�pressif r�current et qu'elle avait une personnalit� �motionnellement labile. Le Dr E.________, mis en oeuvre par l'assurance perte de gain de l'employeur, a conclu � une reprise de travail � 50 % d�s le 24 octobre 2003 et � 100 % d�s le 21 novembre 2003. Y.________ a cependant consult� la Dresse F.________ et le psychologue G.________, qui ont tous deux conclu � une incapacit� totale de travail perdurant le 23 juin 2004 et pour une dur�e ind�termin�e, en raison d'une d�pression r�cidivante chronique, dont la r�mission �tait comprise par le mobbing et le harc�lement dont elle avait fait l'objet durant son activit� au service de X.________.
Parall�lement � un recours en r�forme, X.________ (la recourante) interjette le pr�sent recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant les art. 9 et 29 al. 2 Cst., elle conclut � l'annulation de l'arr�t du 19 juin 2006, avec suite de d�pens.
Y.________ (l'intim�e) propose le rejet du recours dans la mesure o� il est recevable, sous suite de frais et d�pens. Pour sa part, la cour cantonale, n'ayant pas d'observations particuli�res � formuler, se r�f�re � son arr�t dans les termes duquel elle persiste.
3.1 Exerc� pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), par la recourante qui est personnellement touch�e par la d�cision attaqu�e, de sorte que la qualit� pour recourir doit lui �tre reconnue (art. 88 OJ), et dirig� contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), le recours de droit public soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. b et 89 al. 1 OJ) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ).
3.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 262). Il n'entre pas en mati�re sur les griefs insuffisamment motiv�s ou sur les critiques purement appellatoires (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262). La partie recourante ne peut se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait dans une proc�dure d'appel o� l'autorit� de recours peut revoir librement l'application du droit (ATF 128 I 295 consid. 7a). L'art. 90 al. 1 let. b OJ n'autorise pas l'auteur d'un recours de droit public � pr�senter sa propre version des �v�nements (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2). Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral se fonde sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que la partie recourante n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� les faits de mani�re inexacte ou incompl�te en violation de la Constitution f�d�rale (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante se plaint de la violation du droit d'�tre entendu, plus particuli�rement du droit d'obtenir une d�cision motiv�e. Elle estime que les "trois lignes" d'explications que la cour cantonale a consacr�es � la question du montant de l'indemnit� qu'elle a �t� condamn�e � verser � l'intim�e ne lui permettent pas de comprendre sur quelle base celle-ci a d�cid� de tripler le montant arr�t� par le Tribunal des prud'hommes et, partant, ne constituent pas une motivation suffisante.
4.1 Vu la nature formelle du droit d'�tre entendu, dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), il convient d'examiner en priorit� les moyens relatifs � ce droit (ATF 124 I 49 consid. 1).
4.3 Il y a notamment violation du droit d'�tre entendu si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 124 II 146 consid. 2a). Il suffit cependant que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 125 II 369 consid. 2c p. 372). L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s. et les arr�ts cit�s). Il appartient au recourant de d�montrer de fa�on pr�cise quels sont les arguments pertinents pr�sent�s qui auraient �t� occult�s par le juge (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ).
4.4 En l'occurrence, la cour cantonale a expos� augmenter la quotit� de l'indemnit� jusqu'� concurrence de 12'000 fr. en consid�ration du fait que, nonobstant certains torts de l'employ�e, et son �tat de sant� fragile, les �v�nements qu'elle avait v�cus sur son lieu de travail l'avaient fortement heurt�e, qu'ils avaient ainsi vraisemblablement contribu� � sa d�pression et que ses coll�gues et son employeur avaient manifestement n�glig� de prendre la mesure de cette pathologie, respectivement n�glig� de se donner les moyens de pr�venir et de g�rer les situations de harc�lement, et celle-ci en particulier.
Cette motivation permet de comprendre les �l�ments sur lesquels les pr�c�dents juges se sont fond�s pour fixer le montant de l'indemnit� litigieuse, ce qui n'a du reste pas �chapp� � la recourante, qui en critique d'ailleurs certains aspects. Pour le surplus, savoir si la cour cantonale a abus� du pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose en vertu du droit f�d�ral est une question qui doit �tre examin�e dans le cadre du recours en r�forme (art. 84 al. 2 OJ). En d�finitive, le moyen tir� de la violation du droit d'�tre entendu doit donc �tre rejet�.
Invoquant l'art. 9 Cst, la recourante reproche en outre � la cour cantonale d'avoir commis arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits.
5.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Il appartient � la partie recourante de d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi la d�cision incrimin�e est arbitraire (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262).
5.2 La recourante soutient premi�rement qu'en retenant que "le comportement de A.________, dans le contexte particulier des relations qu'il entretenait avec l'employ�e, a sinon provoqu� la pathologie de celle-ci, du moins vraisemblablement contribu� � la faire ressurgir", la cour cantonale s'est mise en contradiction avec le rapport d'expertise et le t�moignage du Dr E.________, dont elle cite de nombreux passages. En substituant sa propre appr�ciation � celle de l'expert sans motifs d�terminants et sans m�me �noncer de tels motifs, elle serait tomb�e dans l'arbitraire. Or, l'absence de pathologie caus�e par A.________ influencerait de mani�re cons�quente la fixation de l'indemnit� allou�e par les pr�c�dents juges.
A titre pr�alable, il convient de relever que le Dr E.________, mis en oeuvre par l'assurance perte de gain de l'employeur, est intervenu en qualit� d'expert priv�, de sorte que son rapport constitue une simple all�gation des parties (cf. Hohl, Proc�dure civile, tome I, Berne 2001, n. 1052 p. 198; Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile du canton de Gen�ve du 10 avril 1987, tome II, n. 2 ad art. 255). Cela �tant, s'il est vrai que, sur ce point, la motivation de l'arr�t entrepris est peu explicite, l'on comprend n�anmoins que la cour cantonale s'est fond�e sur les d�clarations d'autres t�moins - au nombre desquels figuraient plusieurs sp�cialistes de la sant�, ainsi que des collaborateurs de la recourante - pour retenir que les actes de harc�lement dont l'intim�e avait fait l'objet avaient vraisemblablement contribu� � sa d�pression. L'on ne voit pas qu'elle ait ainsi commis arbitraire dans l'�tablissement des faits, de sorte que le moyen doit �tre rejet�.
5.3 Selon la recourante, les pr�c�dents juges se seraient ensuite mis en contradiction �vidente avec les pi�ces du dossier et avec leurs propres constatations en retenant que B.________ �tait au courant de pr�tendus actes de harc�lement sexuel de la part de A.________. En effet, dans la partie "en fait" de leur d�cision, ils avaient retenu que B.________ avait "pr�cis� que cette derni�re (r�d.: l'intim�e) n'acceptait pas d'ordres d'une autre personne que de lui, et en particulier pas de A.________. La relation entre ces deux personnes �tait difficile, il a tent� d'intervenir mais n'en a pas fait part � la direction, ayant sous-estim� l'ampleur du probl�me". Cette constatation serait correcte eu �gard � la d�claration faite par B.________ devant le Tribunal des prud'hommes, le proc�s-verbal d'audition de celui-ci disposant que "sur question de (l'intim�e), je confirme n'avoir jamais vu M. A.________ harceler Mlle Y.________. Je n'ai jamais demand� � M. A.________ d'arr�ter d'envoyer des e-mails � Mlle Y.________. J'ai juste dit � M. A.________ de calmer le jeu car il lui donnait parfois des ordres. Mlle Y.________ ne m'a jamais parl� de probl�me de harc�lement". Ainsi, la retranscription du proc�s-verbal serait claire: le t�moin ne serait intervenu que parce que A.________ donnait parfois des ordres � l'intim�e et non parce que ce dernier la harcelait sexuellement, ce dont il n'avait au demeurant jamais eu connaissance. Or, dans la partie "en droit" de son arr�t, la cour cantonale avait consid�r� que B.________ �tait au courant de pr�tendus actes de harc�lement sexuel commis par A.________ et qu'il n'avait pas averti la direction de cette situation. Les juges cantonaux se seraient par ailleurs mis en contradiction avec leurs propres constatations, puisqu'ils avaient �tabli que les �v�nements de la gifle et du courriel t�moignaient d'un comportement pour le moins agressif de la part de l'intim�e et (...) qu'il n'�tait pas possible que la recourante les comprenne, de bonne foi, comme de l�gitimes revendications de la part de l'intim�e (...) et que, partant, il ne pouvait pas �tre retenu que l'employ�e avait valablement exprim�, aupr�s de son employeur, d'autres probl�mes que ceux li�s � son �tat de sant�. On comprendrait d�s lors mal comment la cour cantonale aurait pu retenir que B.________ n'avait pas avis� la direction d'une situation qu'il ne connaissait pas.
L'analyse litt�rale des passages mis en exergue par la recourante pourrait certes porter � croire que B.________ n'�tait intervenu aupr�s de A.________ qu'en raison de la probl�matique des ordres donn�s � l'intim�e et, par ailleurs, que celle-ci n'avait jamais express�ment d�nonc� le harc�lement dont elle estimait faire l'objet. Il n'en demeure pas moins que la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, inf�rer de l'ensemble des circonstances que B.________ avait connaissance, � tout le moins devait se rendre compte, de ce qui se passait. En effet, les pr�c�dents juges ont retenu que l'instruction avait permis de d�montrer la pr�dilection de A.________ pour l'affichage, sur son poste de travail, d'ic�nes et de photos de femmes nues, qu'il montrait � ses coll�gues et imposait ainsi, dans une certaine mesure, � l'intim�e, qui avait �galement produit des courriels �manant de celui-ci, re�us pendant les heures de travail, contenant des caricatures ou des plaisanteries assez lourdes, � caract�re sexuel. Par ailleurs, un pari circulait dans l'entreprise, selon lequel celle-ci ne tiendrait pas plus de deux mois. En outre, l'importante et rapide perte de poids de l'intim�e �tait un indice de son mal �tre qui n'aurait pas d� �chapper � ses deux coll�gues. En d�finitive, l'on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves pour aboutir � la conclusion qu'il aurait appartenu � B.________ d'aviser la direction de la situation.
5.4 La recourante rel�ve enfin que l'intim�e n'a fait �tat d'un pr�tendu harc�lement sexuel que six mois apr�s son licenciement. Elle n'avait d�s lors pas pu d�noncer � son employeur une situation de fait dont elle n'avait pas connaissance et la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en ne tenant pas compte de cet �l�ment.
Comme expos� au consid�rant pr�c�dent, le fait que l'intim�e n'ai, par hypoth�se, pas exprim� de reproches � la recourante ne signifie pas encore que celle-ci n'ait pas eu connaissance, � tout le moins par le biais de certains collaborateurs, de la situation. Partant, l'on ne voit pas o� r�side l'arbitraire.
5.5 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'arr�t entrepris r�siste au grief d'arbitraire, de sorte que le recours doit �tre rejet�.
Dans sa nouvelle teneur selon le ch. 1 de l'annexe � la LTF, en vigueur depuis le 1er janvier 2007, l'art. 12 al. 2 de la loi f�d�rale sur l'�galit� entre femmes et hommes du 24 mars 1995 (LEg; RS 151.1) ne pr�voit plus l'application de l'art. 343 CO - consacrant la gratuit� de la proc�dure - ind�pendamment de la valeur litigieuse devant toutes les instances, mais seulement devant les tribunaux cantonaux. A cet �gard, le Conseil f�d�ral a pr�cis� que, pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral, la LTF applique aux litiges qui portent sur une discrimination � raison du sexe dans les rapports de travail la m�me r�gle que pour les prestations d'assurances sociales: la proc�dure n'est pas gratuite, mais le montant maximal des frais judiciaires est en principe limit� � 1'000 fr. (cf. art. 65 al. 4 LTF; Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4000 ss, sp�c. p. 4152). D�s lors que la proc�dure est en l'esp�ce r�gie par l'OJ (cf. consid. 1), il convient toutefois de traiter la question des frais � la lumi�re de l'ancien r�gime (en ce sens, cf. Seiler/von Werdt/G�ngerich, Bundesgerichtsgesetz (BGG), Berne 2007, n. 10 ad art. 132, s'agissant des frais en mati�re de prestations d'assurances sociales), ce qui implique que le pr�sent arr�t soit rendu sans frais.
Cela ne dispense pas d'allouer des d�pens. Ceux-ci seront mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 159 al. 1 OJ).

References: art. 9
 ATF 
 art. 90
 art. 255
 art. 65
 art. 132