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Timestamp: 2016-10-26 00:36:00+00:00

Document:
2C_165/2016 {T�0/2} � � Arr�t du 8 septembre 2016
tous les deux repr�sent�s par le CCSI/SOS Racisme, Centre de contact Suisses-Immigr�s,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour administrative, du 18 d�cembre 2015.
A.a.�A.X.________, ressortissant togolais n� en 1980, est entr� en Suisse le 26 f�vrier 2007, avec son �pouse coutumi�re, l'enfant commun du couple, ainsi que son neveu B.X.________, n� en 2001. Le m�me jour, la famille a d�pos� une demande d'asile, qui a �t� rejet�e par l'Office f�d�ral des migrations (devenu entretemps le Secr�tariat d'Etat aux migrations; ci-apr�s: le SEM) le 14 ao�t 2008. Cette d�cision a �t� confirm�e sur recours par le Tribunal administratif f�d�ral le 2 octobre 2012.
A.X.________ et son �pouse coutumi�re se sont s�par�s en janvier 2010. Le 21 juin 2010, le couple a eu une fille. Les deux enfants communs du couple sont rest�s vivre aupr�s de la m�re, alors que B.X.________ a suivi son oncle.
A.b.�Le 22 septembre 2010, A.X.________ et sa fianc�e, une ressortissante fran�aise r�sidant en Suisse, ont d�pos� une demande en vue du mariage aupr�s des autorit�s fribourgeoises. Le 3 octobre 2011, le couple a eu un enfant, C.X.________, ressortissant fran�ais (art. 105 al. 2 LTF). A la suite du mariage, qui a eu lieu le 5 octobre 2012, A.X.________ a obtenu une autorisation de s�jour UE/AELE valable jusqu'au 1er janvier 2015. Son neveu B.X.________, dont il a la garde, a �t� mis au b�n�fice de la m�me autorisation.
Les conjoints ont pris un domicile s�par� � partir du 1er octobre 2013. Lors d'une audition administrative qui s'est d�roul�e le 1er avril 2014, l'�pouse a d�clar� entretenir une nouvelle relation et ne pas envisager de reprendre la vie commune. Par jugement du 24 juin 2014, le Tribunal d'arrondissement de la Sarine a prononc� la s�paration judiciaire des �poux. La garde sur C.X.________ a �t� attribu�e � sa m�re, son p�re b�n�ficiant, � d�faut d'entente, d'un droit de visite � raison d'un week-end sur deux. Par d�cision du 27 janvier 2015, la Justice de Paix de l'arrondissement de la Sarine a institu� une curatelle de surveillance des relations personnelles au sens de l'art. 308 al. 2 CC en faveur de C.X.________, compte tenu des difficult�s de communication et d'organisation relatives � l'exercice du droit de visite de son p�re. L'autorit� a soulign� dans sa d�cision que l'enfant parlait quotidiennement de son p�re, avec lequel il �tait important qu'il puisse partager des moments r�guliers, mais que l'instabilit� de la situation du p�re concernant le droit de visite compromettait le d�veloppement de l'enfant.
A.X.________ exerce son droit de visite sur son fils C.X.________, mais il n'a jamais vers� de contribution d'entretien en sa faveur.
A.c.�Sur le plan professionnel, l'int�ress� travaille � 40% au sein de D.________, en qualit� de responsable de la coordination des activit�s et de la permanence de l'association, pour un salaire mensuel brut de 1'850 fr. En outre, entre novembre 2014 et mai 2015, il a travaill� � 30% comme enseignant aupr�s de la m�me association, pour un salaire horaire de 20 fr. Parall�lement � ces activit�s, A.X.________ est engag� comme cat�chiste et pr�sident du mouvement E.________ de la paroisse Y.________ � Fribourg, pr�sident et fondateur de l'association F.________, ainsi que d�l�gu� du Conseil de G.________. Il a �galement �t� entra�neur de football pour une �quipe fribourgeoise de jeunes.
Sur le plan financier, A.X.________ faisait l'objet, au 11 avril 2014, de poursuites pour 161 fr. 45 et d'actes de d�faut de biens s'�levant � 12'747 fr. 15. Il a en outre �t� assist� par le Service de l'aide sociale de la Ville de Fribourg jusqu'en janvier 2014, pour un montant total de 3'892 fr. 85. Aucune d�marche de remboursement de ce montant n'est en cours.
A.d.�Durant son s�jour en Suisse, A.X.________ a fait l'objet de deux condamnations p�nales. Le 4 juin 2013, il a �t� condamn� � une amende de 200 fr. pour avoir refus� de d�cliner son identit�. Le 3 f�vrier 2014, il a �t� condamn� � une peine p�cuniaire de 10 jours-amende � 30 fr., avec sursis, pour violation de l'obligation d'entretien envers sa fille.
A.e.�B.X.________ effectue sa scolarit� obligatoire � Fribourg. Il joue au football dans une �quipe fribourgeoise.
Par ordonnance p�nale du Juge des mineurs du 30 avril 2014, B.X.________ a �t� reconnu coupable de contravention � la loi f�d�rale du 20 mars 2009 sur le transport de voyageurs (LTV; RS 745.1) et sanctionn� d'une r�primande. Le 17 juin 2014, il a fait l'objet d'un rapport de d�nonciation de la police de s�ret� pour l�sions corporelles simples, dommages � la propri�t�, injure, menaces, violation de domicile et violation du domaine secret ou du domaine priv� au moyen d'un appareil de prise de vue. Cette d�nonciation a donn� lieu � une m�diation, qui a abouti � un accord sign� le 14 avril 2015. La proc�dure p�nale a donc �t� class�e le 1er mai 2015. Par ordonnance p�nale du Juge des mineurs du 24 mars 2015, B.X.________ a �t� reconnu coupable d'une contravention � la LTV et condamn� � une amende de 60 fr. Enfin, l'int�ress� fait actuellement l'objet d'une proc�dure p�nale concernant le vol d'un cyclomoteur ainsi que des infractions � la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1958 sur la circulation routi�re (LCR; RS 741.01).
Le 8 janvier 2015, le Service de la population et des migrants du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Service cantonal) a refus� de renouveler les autorisations de s�jour de A.X.________ et B.X.________ et a prononc� leur renvoi de Suisse dans un d�lai de 30 jours. Par arr�t du 18 d�cembre 2015, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours form� par A.X.________ et B.X.________ contre cette d�cision.
A l'encontre de l'arr�t du 18 d�cembre 2015, A.X.________ (le recourant 1) et B.X.________ (le recourant 2) d�posent un recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral. Ils concluent, sous suite de d�pens, � l'annulation de l'arr�t entrepris et � la prolongation de leurs autorisations de s�jour. Il sollicitent en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal renvoie aux consid�rants de son arr�t et conclut au rejet du recours. Le Secr�tariat d'Etat aux migrations propose le rejet du recours. Le Service cantonal n'a pas formul� d'observations.
Par ordonnance du 22 f�vrier 2016, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours.
Le 22 juin 2016, A.X.________ et B.X.________ ont d�pos� des observations suppl�mentaires. Ils ont �galement produit des nouvelles pi�ces.
1.1.�Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral, ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte (cf. ATF 137 I 305 consid. 2.5 p. 315; arr�t 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 1.1).
Le recourant 1 se pr�vaut de ses liens �troits avec son fils mineur C.X.________, de nationalit� fran�aise et titulaire en Suisse d'une autorisation de s�jour UE/AELE. Cette relation est potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � l'obtention d'une autorisation de s�jour sous l'angle de son droit au respect de sa vie priv�e et familiale. Par ricochet, il en va de m�me du recourant 2, mineur, sur lequel le recourant 1 a la garde (cf. ATF 137 I 247 consid. 4.2.3 p. 251; arr�t 2C_786/2015 du 23 mai 2016 consid. 3.3). Leur recours �chappe ainsi au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, �tant pr�cis� que le point de savoir si les int�ress�s remplissent les conditions pour obtenir l'autorisation requise rel�ve du fond et non de la recevabilit� (cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179).
1.2.�Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Le recours a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par les destinataires de l'arr�t attaqu� qui ont qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Le pr�sent recours est donc recevable.
1.3.�Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Les d�comptes de salaire et les extraits du compte courant du recourant 1, le bulletin scolaire du 29 janvier 2016 du recourant 2 et la note de frais �tablie le 18 f�vrier 2016 par CCSI/SOS Racisme Centre de contact Suisses-Immigr�s, que les recourants ont annex�s � leur recours, sont des moyens de preuve nouveaux et par cons�quent ne peuvent �tre pris en consid�ration. Il en va de m�me des documents que les recourants ont transmis au Tribunal f�d�ral le 22 juin 2016.
2.2.�Dans la mesure o� les recourants pr�sentent une argumentation appellatoire, en opposant leur propre version des faits � celle du Tribunal cantonal, sans cependant invoquer ni l'arbitraire, ni une constatation manifestement inexacte des faits, le Tribunal f�d�ral ne peut pas en tenir compte. Il statuera donc sur la base des faits tels qu'ils ressortent de l'arr�t attaqu�. En particulier, la Cour de c�ans retiendra, ce qui ressort express�ment de l'arr�t entrepris, que le recourant 1 travaille � 40 %, qu'il n'a jamais vers� de contribution d'entretien en faveur de son fils C.X.________, dont il n'a pas la garde, et que la famille du recourant 2 - en particulier sa m�re - se trouve au Togo.
La LEtr n'est applicable aux membres de la famille des ressortissants des Etats membres de la Communaut� europ�enne que dans la mesure o� l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681) n'en dispose pas autrement ou lorsque la loi f�d�rale pr�voit des dispositions plus favorables (art. 2 al. 2 LEtr).
3.1.�En l'esp�ce, le recourant 1 ne peut d�duire, en vertu de l'ALCP, un droit de s�jour en Suisse de son mariage avec une ressortissante d'un pays de l'UE, �tant donn� que, ind�pendamment de tout divorce, leur union conjugale est durablement rompue depuis la s�paration judiciaire des �poux qui a �t� prononc�e le 24 juin 2014 (cf. ATF 130 II 113 consid. 9.4 s. p. 132 ss; arr�t 2C_390/2014 du 22 janvier 2015 consid. 3.1).
3.2.�Le recourant 1 a un fils, C.X.________, qui est mineur et titulaire en Suisse d'une autorisation de s�jour UE/AELE. Cependant, dans la mesure o� il n'en a pas la garde, l'int�ress� ne peut pas non plus se pr�valoir de l'ALCP en relation avec les rapports qu'il entretient avec son fils (cf. ATF 139 II 393 consid. 4.2.5 p. 401). En effet, la garde d'un enfant au b�n�fice d'un droit de s�jour en Suisse est une condition essentielle, selon la jurisprudence de la Cour de justice de l'Union europ�enne (arr�t du 19 octobre 2004 C-200/02 Zhu et Chen, n. 45 ss), reprise par le Tribunal f�d�ral (ATF 142 II 35 consid. 5 p. 43 ss; arr�ts 2C_60/2016 du 25 mai 2016 consid. 3.2 et 2C_375/2014 du 4 f�vrier 2015 consid. 3.3), pour que le parent �tranger puisse lui-m�me pr�tendre � un droit de s�jour en Suisse sur la base de l'ALCP.
3.3.�C'est donc � juste titre que l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que le recourant 1 ne pouvait pas se pr�valoir de l'ALCP pour fonder un droit � une autorisation de s�jour en Suisse. Il en va de m�me, � l'�vidence, du recourant 2, citoyen togolais. Reste � v�rifier si les recourants peuvent d�duire un tel droit de la LEtr.
4.1.�Selon l'art. 43 al. 1 LEtr, le conjoint �tranger du titulaire d'une autorisation d'�tablissement a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit�, � condition de vivre en m�nage commun avec lui. En l'esp�ce, il n'est pas contest� que le recourant 1 et son �pouse, ressortissante fran�aise, ont pris un domicile s�par� � partir du 1er octobre 2013 et que leur s�paration judiciaire a �t� prononc�e le 24 juin 2014, la vie commune n'ayant pas repris depuis lors. Le recourant 1 ne peut donc pas se pr�valoir de l'art. 43 LEtr.
4.2.�Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et l'int�gration est r�ussie. La p�riode minimale de trois ans de l'union conjugale commence � courir d�s le d�but de la cohabitation effective des �poux en Suisse et s'ach�ve au moment o� ceux-ci cessent de faire m�nage commun (ATF 140 II 345 consid. 4.1 p. 348; arr�t 2C_60/2016 du 25 mai 2016 consid. 3.4). En l'esp�ce, le recourant 1 s'est mari� le 5 octobre 2012 avec une ressortissante fran�aise r�sidant en Suisse. Les �poux ont pris un domicile s�par� � partir du 1er octobre 2013 et leur s�paration judiciaire a �t� prononc�e le 24 juin 2014, si bien que l'union conjugale a dur� moins de trois ans. Partant, l'int�ress� ne peut, ce qu'il ne fait d'ailleurs pas, se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr.
Le recourant 1 invoque une violation de l'art. 8 CEDH sous l'angle de la "relation affective forte et �troite" qu'il entretient avec son fils C.X.________. Il y a lieu d'examiner ce grief en lien avec les articles 50 al. 1 let. b LEtr et 13 Cst., �galement invoqu�s par l'int�ress�.
5.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste lorsque la poursuite du s�jour du recourant en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. Selon la jurisprudence, une relation digne de protection avec un enfant qui a le droit de s�journer en Suisse peut constituer une telle raison (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.1 p. 318 s.). Dans ce cas, les conditions pos�es par l'art. 50 al. 1 let. b LEtr ne recoupent pas n�cessairement celles de l'octroi d'une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH (arr�t 2C_411/2010 du 9 novembre 2010 consid. 5, non publi� in ATF 137 II 1; arr�t 2C_1117/2014 du 24 avril 2015 consid. 4.1). Le droit au respect de la vie familiale garanti par les art. 8 CEDH et 13 Cst. doit n�anmoins �tre pris en compte dans l'application de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr dont l'application ne saurait �tre plus restrictive que celle des art. 8 CEDH et 13 Cst. (cf. arr�ts 2C_359/2015 du 10 septembre 2015 consid. 5.2.1; 2C_1125/2014 du 9 septembre 2015 consid. 4.1; 2C_1117/2014 du 24 avril 2015 consid. 4.1).
5.2.�Le parent qui n'a pas l'autorit� parentale ni la garde de l'enfant ne peut d'embl�e entretenir une relation familiale avec celui-ci que de mani�re limit�e, en exer�ant le droit de visite dont il b�n�ficie. Or, il n'est en principe pas n�cessaire que, dans l'optique de pouvoir exercer son droit de visite, le parent �tranger soit habilit� � r�sider durablement dans le m�me pays que son enfant. Sous l'angle du droit � une vie familiale (cf. art. 8 par. 1 CEDH et art. 13 al. 1 Cst.), il suffit en r�gle g�n�rale que le parent vivant � l'�tranger exerce son droit de visite dans le cadre de s�jours de courte dur�e, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.2 p. 319). Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents (cf. arr�t 2C_60/2016 du 25 mai 2016 consid. 4.2.1 et 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.1). Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, un droit plus �tendu ne peut le cas �ch�ant exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. ATF 140 I 145 consid. 3.2 p. 147 et les r�f�rences cit�es). Ces exigences doivent �tre appr�ci�es ensemble et faire l'objet d'une pes�e des int�r�ts globale (cf. arr�ts 2C_723/2014 du 6 ao�t 2015 consid. 2.3 et 2C_728/2014 du 3 juin 2015 consid. 4.1 et 4.4). Dans le cadre de l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. art. 8 par. 2 CEDH et art. 13 cum art. 36 Cst.), il faut aussi tenir compte de l'int�r�t fondamental de l'enfant � pouvoir grandir en jouissant d'un contact �troit avec ses deux parents (arr�t 2C_1125/2014 du 9 septembre 2015 consid. 4.2 et les r�f�rences cit�es).
5.3.�L'exigence du lien affectif particuli�rement fort doit �tre consid�r�e comme remplie lorsque les contacts personnels sont effectivement exerc�s dans le cadre d'un droit de visite usuel selon les standards d'aujourd'hui, lorsque l'�tranger d�tient d�j� un droit de s�jour en Suisse, de fa�on � prendre en compte l'art. 9 par. 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107) sans toutefois d�duire de cette convention une pr�tention directe � l'octroi d'une autorisation (ATF 139 I 315 consid. 2.4 s. p. 320 s.).
5.4.�En l'esp�ce, il ressort de l'arr�t attaqu� que le recourant 1 exerce, sur la base d'une curatelle de surveillance des relations personnelles (art. 308 al. 2 CC), son droit de visite sur son fils C.X.________, qui est de nationalit� fran�aise et dispose d'une autorisation de s�jour UE/AELE lui permettant de r�sider en Suisse. L'arr�t entrepris n'indique pas si, � la suite de la s�paration judiciaire des �poux prononc�e le 24 juin 2014, l'autorit� parentale a �t� attribu�e � la m�re ou si elle est exerc�e conjointement par les deux parents, en se limitant � relever que la garde sur l'enfant a �t� attribu�e � sa m�re. Le recourant 1 affirme "partage[r] l'autorit� parentale avec son �pouse avec laquelle il est s�par� mais toujours mari�", mais ne soutient pas que l'arr�t attaqu� serait manifestement inexact sur ce point, de sorte que le Tribunal f�d�ral ne peut pas en tenir compte (cf. supra consid. 2.1). Quoi qu'il en soit, m�me dans l'hypoth�se o� l'autorit� parentale sur C.X.________ serait exerc�e conjointement par sa m�re et le recourant 1, ce dernier ne pourrait pas se pr�valoir de raisons personnelles majeures imposant la poursuite de son s�jour en Suisse. En effet, il ressort des faits constat�s dans l'arr�t entrepris, qui lient la Cour de c�ans (art. 105 al. 1 LTF), que "la relation personnelle du recourant avec son fils ne peut pas �tre consid�r�e comme �tant particuli�rement forte" (arr�t attaqu�, p. 9), �tant rappel� que le droit de visite de l'int�ress� est exerc� sur la base d'une curatelle de surveillance des relations personnelles (art. 308 al. 2 CC). En outre, comme le rel�ve le Tribunal cantonal, le recourant 1 ne contribue pas - et n'a jamais contribu� - financi�rement � l'entretien de son enfant, de sorte qu'il ne peut pas se pr�valoir d'une quelconque relation �conomique avec celui-ci (cf. supra consid. 5.2). De plus, les juges pr�c�dents ont constat� que, sous l'angle du droit p�nal, le recourant 1 a �t� condamn� le 4 juin 2013 � une amende de 200 fr. pour avoir refus� de d�cliner son identit�. Il a aussi �t� condamn� le 3 f�vrier 2014 � une peine p�cuniaire de 10 jours-amende � 30 fr., avec sursis, pour violation de l'obligation d'entretien envers sa fille. S'il faut admettre, avec les juges cantonaux, que le recourant 1 n'a pas �t� condamn� pour des faits d'une "gravit� notable", un tel comportement ne permet pas de retenir qu'il aurait fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. supra consid. 5.2).
Ces circonstances, prises dans leur ensemble, � savoir l'absence de relation personnelle particuli�rement forte et de lien �conomique entre le recourant 1 et son enfant C.X.________, ainsi que le comportement en Suisse de l'int�ress� durant ces derni�res ann�es, font appara�tre que les pr�c�dents juges n'ont pas viol� les articles 50 al. 1 let. b LEtr, 13 Cst. et 8 CEDH en consid�rant qu'il n'y avait pas de raison personnelle majeure imposant la poursuite du s�jour du recourant 1 dans ce pays. Il convient aussi de souligner que le recourant 2, dont le sort suit celui de son oncle qui en a la garde (cf. ATF 137 I 247 consid. 4.2.3 p. 251; arr�t 2C_786/2015 du 23 mai 2016 consid. 3.3), ne peut pour sa part rien tirer des dispositions pr�cit�es.
En dernier lieu, hormis les liens du recourant 1 avec son enfant C.X.________, dont on a vu qu'ils ne justifient pas � eux seuls son s�jour en Suisse, l'arr�t attaqu� ne r�v�le aucun �l�ment d�terminant qui ferait appara�tre le refus de prolonger l'autorisation de s�jour de l'int�ress� et de son neveu comme disproportionn� (cf. art. 96 LEtr. et art. 8 par. 2 CEDH).
En tenant compte de l'�ge d'arriv�e en Suisse du recourant 1 (qui avait plus de 25 ans), de la dur�e de son s�jour en Suisse, de son comportement sous l'angle p�nal, des possibilit�s de r�insertion au Togo, pays dans lequel r�sident sa m�re, ses fr�res et sa soeur, du fait qu'il n'est que partiellement int�gr� professionnellement dans notre pays, qu'il a �marg� durant un certain temps � l'aide sociale, et qu'il pr�sente une situation financi�re ob�r�e, il faut constater que le refus de prolonger l'autorisation de s�jour de l'int�ress� n'est pas une mesure disproportionn�e et qu'il ne viole ni la LEtr ni les art. 8 CEDH ainsi que 13 Cst.
Il en va de m�me en ce qui concerne le recourant 2, dont le sort suit celui de son oncle qui en a la garde (cf. supra consid. 1.1). En effet, bien que l'int�ress� soit en Suisse depuis l'�ge de six ans et que le retour au Togo sera donc, dans un premier temps, difficile, sa r�int�gration dans son pays d'origine, o� r�sident les membres de sa famille, notamment sa m�re, ne para�t pas d'embl�e insurmontable. En outre, le recourant 2, malgr� son jeune �ge, a d�j� fait l'objet de plusieurs proc�dures p�nales, dont deux ont abouti a des condamnations. Dans ces circonstances, le refus de prolonger son autorisation de s�jour n'appara�t pas comme disproportionn�. Par ailleurs, c'est en vain que le recourant 2, en invoquant la CDE, objecte que son retour au Togo irait � l'encontre de son int�r�t sup�rieur. D'une part, l'on ne peut d�duire des dispositions de cette convention aucune pr�tention directe � l'obtention d'une autorisation de s�jour (cf. supra consid. 5.3). D'autre part, il est non seulement dans le cours ordinaire des choses qu'un enfant mineur partage le sort du parent qui en a la garde au regard du droit des �trangers (cf. supra consid. 1.1), mais en principe �galement dans son int�r�t sup�rieur (cf. art. 3 par. 1 CDE) de ne pas �tre s�par� de ses parents (cf. art. 8 par. 1 [respect des relations familiales] et 9 par. 1 CDE [principe selon lequel l'enfant ne doit pas �tre s�par� contre leur gr� de ses parents]; cf. arr�t 2C_786/2015 du 23 mai 2016 consid. 3.3). Or, conform�ment � ces principes, en cas de renvoi du recourant 2 au Togo, celui-ci vivrait dans le m�me pays que sa m�re.
Les recourants ont sollicit� leur mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire. La cause paraissant d'embl�e d�pourvue de chances de succ�s, cette requ�te doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Les frais, calcul�s en tenant compte de la situation pr�caire des recourants, seront mis � la charge de ceux-ci, qui succombent (cf. art. 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, au Service de la population et des migrants du canton de Fribourg, au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour administrative, et au Secr�tariat d'Etat aux migrations.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 art. 8
 art. 8
 art. 8
 art. 13
 ATF 
 ATF 
 art. 8
 art. 13
 art. 36
 ATF 
 art. 96
 art. 8
 art. 8
 art. 3
 art. 8
 art. 66