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Timestamp: 2014-08-27 14:52:24+00:00

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Directive 90/128/CEE de la Commission, du 23 f�vrier 1990, concernant les mat�riaux et objets en mati�re plastique destin�s � entrer en contact avec les denr�es alimentaires
Document 390L0128
390L0128 Directive 90/128/CEE de la Commission, du 23 f�vrier 1990, concernant les mat�riaux et objets en mati�re plastique destin�s � entrer en contact avec les denr�es alimentaires
Journal officiel n� L 075 du 21/03/1990 p. 0019 - 0040 Edition sp�ciale finnoise ...: Chapitre 13 Tome 19 p. 152 Edition sp�ciale su�doise ...: Chapitre 13 Tome 19 p. 152
Modifi� par 392L0039
(JO L 168 23.06.1992 p.21) Modifi� par 393L0009
(JO L 090 14.04.1993 p.26) Repris par 294A0103(52)
(JO L 001 03.01.1994 p.263) Modifi� par 395L0003
(JO L 041 23.02.1995 p.44) Modifi� par 396L0011
(JO L 061 12.03.1996 p.26) Modifi� par 399L0091
(JO L 310 04.12.1999 p.41) Texte:
DIRECTIVE DE LA COMMISSION du 23 f�vrier 1990 concernant les mat�riaux et objets en mati�re plastique destin�s � entrer en contact avec les denr�es alimentaires (90/128/CEE) LA COMMISSION DES COMMUNAUT�S EUROP�ENNES, vu le trait� instituant la Communaut� �conomique europ�enne, vu la directive 89/109/CEE du
Conseil, du 21 d�cembre 1989, relative au rapprochement des l�gislations des �tats membres concernant les mat�riaux et objets destin�s � entrer en contact avec les denr�es alimentaires (1), et notamment son article 3, consid�rant que l'article 2 de la directive 89/109/CEE dispose que les mat�riaux et objets, � l'�tat de produits finis, ne doivent pas c�der aux denr�es alimentaires des constituants en une quantit� susceptible de pr�senter un danger pour la sant� humaine ou d'entra�ner une modification
inacceptable de la composition des denr�es alimentaires; consid�rant que, pour atteindre cet objectif dans le cas des mat�riaux et objets en mati�re plastique, l'instrument appropri� est une directive sp�cifique au sens de l'article 3 de la directive 89/109/CEE, dont les r�gles g�n�rales deviennent aussi applicables audit cas; consid�rant que le champ d'application de la pr�sente directive doit correspondre � celui de la directive 82/711/CEE du Conseil (2); consid�rant que, �tant donn� que les
r�gles fix�es dans la pr�sente directive ne s'appliquent pas aux r�sines �changeuses d'ions, ces mat�riaux et objets seront couverts par une directive sp�cifique ult�rieure; consid�rant que l'�tablissement d'une liste de substances approuv�es, accompagn�e d'une limite de migration globale et, le cas �ch�ant, d'autres restrictions sp�cifiques sera suffisant pour atteindre l'objectif fix� � l'article 2 de la directive 89/109/CEE; consid�rant que le stade atteint dans les travaux au niveau communautaire
ne permet pas encore l'adoption d'une liste exhaustive des substances autoris�es applicable � tous les types de mat�riaux et objets en mati�re plastique et que, d�s lors, les substances qui sont � l'heure actuelle utilis�es dans au moins un �tat membre peuvent continuer � �tre utilis�es dans l'attente d'une d�cision sur leur inclusion dans la liste communautaire; que la pr�sente directive sera en cons�quence �tendue en temps utile aux substances et secteurs provisoirement exclus; consid�rant que la
limite de migration globale est une mesure de l'inertie du mat�riau, emp�che une modification inacceptable de la composition des denr�es alimentaires et r�duit, en outre, la n�cessit� de fixer un grand nombre de limites de migration sp�cifiques ou d'autres restrictions, ce qui permet, par cons�quent, un contr�le efficace; consid�rant que la directive 82/711/CEE �tablit les r�gles de base n�cessaires aux v�rifications de la migration des constituants des mat�riaux et objets en mati�re plastique et que la
directive 85/572/CEE du Conseil (3) fixe la liste des simulants � utiliser pour v�rifier la migration; consid�rant que la directive 78/142/CEE du Conseil (1) fixe les limites relatives � la quantit� de chlorure de vinyle pr�sente dans les mat�riaux et objets en mati�re plastique pr�par�s � l'aide de ces substances ainsi que les limites relatives � la quantit� de chlorure de vinyle c�d�e par ces mat�riaux et objets et que les directives 80/766/CEE (2) et 81/432/CEE (3) de la Commission d�terminent la
m�thode communautaire d'analyse concernant le contr�le de ces limites; consid�rant que la directive 80/590/CEE de la Commission (4) d�termine le symbole qui peut accompagner tout mat�riau ou objet destin� � entrer en contact avec des denr�es alimentaires; consid�rant que, eu �gard � la responsabilit� �ventuelle, il est n�cessaire de pr�voir la d�claration �crite mentionn�e � l'article 6 paragraphe 5 de la directive 89/109/CEE en cas d'utilisation professionnelle de mat�riaux et d'objets en mati�re
plastique qui, de par leur nature, ne sont pas manifestement destin�s � des fins alimentaires; consid�rant que le comit� scientifique de l'alimentation humaine, conform�ment � l'article 3 de la directive 89/109/CEE, a �t� consult� sur les dispositions susceptibles d'affecter la sant� du public; consid�rant que les mesures pr�vues � la pr�sente directive sont conformes � l'avis du comit� permanent des denr�es alimentaires, A ARR�T� LA PR�SENTE DIRECTIVE: Article premier 1. La pr�sente
directive est une directive sp�cifique au sens de l'article 3 de la directive 89/109/CEE. 2. La pr�sente directive s'applique aux mat�riaux et objets en mati�re plastique ainsi qu'� leurs parties qui sont: a) constitu�s exclusivement de mati�re plastique ou b) compos�s de deux ou plusieurs couches dont chacune est constitu�e exclusivement de mati�re plastique et qui sont reli�es entre elles au moyen d'adh�sifs ou par tout autre moyen, et qui, � l'�tat de produits finis, sont
destin�s � �tre mis en contact ou sont mis en contact, conform�ment � leur destination, avec les denr�es alimentaires. 3. Au sens de la pr�sente directive, on entend par � mati�re plastique � le compos� macromol�culaire organique obtenu par polym�risation, polycondensation, polyaddition ou tout autre proc�d� similaire � partir de mol�cules d'un poids mol�culaire inf�rieur ou par modification chimique de macromol�cules naturelles. Sont consid�r�s �galement comme mati�res plastiques les silicones et autres
compos�s macromol�culaires similaires. D'autres substances ou mati�res peuvent �tre ajout�es � ce compos� macromol�culaire. Toutefois, ne sont pas consid�r�s comme � mati�res plastiques �: i) les pellicules de cellulose r�g�n�r�e vernies et non vernies couvertes par la directive 83/229/CEE du Conseil (5), modifi�e par la directive 86/388/CEE (6); ii) les �lastom�res et caoutchoucs naturels et synth�tiques; iii) les papiers et cartons, modifi�s ou non par adjonction de mati�re plastique; iv) les rev�tements de surface obtenus � partir de: - cires de paraffine y compris les cires de paraffine synth�tiques, et/ou de cires microcristallines, - m�langes de cires �num�r�es au premier tiret, entre elles et/ou avec des mati�res plastiques; v) les r�sines �changeuses d'ions. 4. Sous r�serve d'une d�cision ult�rieure de la Commission, la pr�sente directive ne s'applique pas aux mat�riaux et objets compos�s de deux ou plusieurs couches dont au moins une n'est pas exclusivement
constitu�e de mati�res plastiques m�me si celle destin�e � entrer en contact direct avec les denr�es alimentaires est constitu�e exclusivement de mati�re plastique. Article 2 Les mat�riaux et objets en mati�re plastique ne peuvent c�der leurs constituants aux denr�es alimentaires dans des quantit�s d�passant 10 milligrammes par d�cim�tre carr� de surface du mat�riau ou de l'objet (mg/dm2) (limite de migration globale). Cependant, cette limite est fix�e � 60 milligrammes de constituants c�d�s
par kilogramme de denr�es alimentaires (mg/kg) dans les cas suivants: a) des objets qui sont des r�cipients ou qui sont comparables � des r�cipients ou qui peuvent �tre remplis, d'une capacit� entre 500 millilitres (ml) et 10 litres (l); b) des objets qui peuvent �tre remplis et pour lesquels il n'est pas possible d'estimer la surface qui est en contact avec les denr�es alimentaires; c) des capsules, joints, bouchons ou autres dispositifs de fermeture. Article 3 1. Seuls les monom�res
et autres substances de d�part figurant � l'annexe II sections A et B peuvent �tre utilis�s pour la fabrication des mat�riaux et objets en mati�re plastique, aux conditions qui y sont indiqu�es. 2. � partir de la date de notification de la pr�sente directive, la liste de l'annexe II section A peut �tre modifi�e: - soit en ajoutant les substances �num�r�es � l'annexe II section B conform�ment aux crit�res pr�vus � l'annexe II de la directive 89/109/CEE, - soit en incluant de � nouvelles
substances �, c'est-�-dire des substances qui ne sont cit�es ni dans la section A ni dans la section B de l'annexe II, conform�ment � l'article 3 de la directive 89/109/CEE. 3. � partir de la date de notification de la pr�sente directive, aucun �tat membre n'autorise, sur son territoire, l'emploi d'une nouvelle substance en dehors de la proc�dure pr�vue � l'article 4 de la directive 89/109/CEE. 4. � partir du 1er janvier 1993, seuls les monom�res et autres substances de d�part figurant � l'annexe II
section A sont utilis�s pour la fabrication de mat�riaux et objets en mati�re plastique aux conditions qui y sont indiqu�es. Toutefois, avant le 1er janvier 1992, il peut �tre d�cid�, dans des cas justifi�s et pour certaines substances figurant � l'annexe II section B, de reporter ladite �ch�ance � une date ult�rieure. 5. Cependant, les listes figurant � l'annexe II sections A et B n'incluent pas encore les monom�res et autres substances de d�part utilis�s uniquement pour la fabrication de: -
rev�tements de surface provenant de produits r�sineux ou polym�ris�s � l'�tat liquide, de poudre ou de dispersion tels les vernis, laques, peintures, etc., - silicones, - r�sines �poxydes, - produits obtenus par fermentation bact�rienne, - adh�sifs et promoteurs d'adh�sion, - encre d'imprimerie. Article 4 Les limites de migration sp�cifiques indiqu�es dans les listes figurant � l'annexe II sont exprim�es en mg/kg. Cependant, ces limites sont exprim�es en mg/dm2 dans les cas
suivants: a) s'il s'agit d'objets qui sont des r�cipients ou qui sont comparables � des r�cipients ou qui peuvent �tre remplis, d'une capacit� inf�rieure � 500 ml ou sup�rieure � 10 l; b) s'il s'agit de feuilles, films ou autres mat�riaux qui ne peuvent �tre remplis et pour lesquels il n'est pas possible d'estimer le rapport entre la surface de ces objets et la quantit� de denr�es alimentaires � leur contact. Dans ces cas, les limites pr�vues � l'annexe II, exprim�es en mg/kg, doivent �tre
divis�es par le facteur de conversion conventionnel de 6 pour les exprimer en mg/dm2. Article 5 1. Le contr�le des limites de migration s'effectue selon les r�gles fix�es dans les directives 82/711/CEE et 85/572/CEE ainsi que selon les dispositions compl�mentaires indiqu�es � l'annexe I de la pr�sente directive. 2. Le contr�le des limites de migration sp�cifiques pr�vu au paragraphe 1 n'est pas obligatoire s'il peut �tre �tabli que le respect de la limite de migration globale pr�vue � l'article 2
implique que les limites de migration sp�cifiques ne sont pas d�pass�es. Article 6 1. Aux stades de la commercialisation autres que la vente au d�tail, les mat�riaux et objets en mati�re plastique qui sont destin�s � �tre mis en contact avec des denr�es alimentaires doivent �tre accompagn�s d'une d�claration �crite attestant qu'ils sont conformes � l'article 6 paragraphe 5 de la directive 89/109/CEE. 2. Le paragraphe 1 ne s'applique pas aux mat�riaux et objets en mati�re plastique, qui, de
par leur nature, sont manifestement destin�s � entrer en contact avec les denr�es alimentaires. Article 7 1. Les �tats membres mettent en vigueur les dispositions l�gislatives, r�glementaires et administratives n�cessaires pour se conformer � la pr�sente directive au plus tard le 31 d�cembre 1990. Ils en informent imm�diatement la Commission. 2. Les �tats membres - autorisent le commerce et l'utilisation des mat�riaux et objets en mati�re plastique qui sont conformes � la pr�sente
directive avant le 1er janvier 1991, - interdisent le commerce et l'utilisation des mat�riaux et objets en mati�re plastique destin�s � entrer en contact avec les denr�es alimentaires et qui ne sont pas conformes � la pr�sente directive � partir du 1er janvier 1993. Article 8 Les �tats membres sont destinataires de la pr�sente directive. Fait � Bruxelles, le 23 f�vrier 1990. Par la Commission Martin BANGEMANN Vice-pr�sident (1) JO no L 40 du 11. 2. 1989, p. 38. (2) JO no
L 297 du 23. 10. 1982, p. 26. (3) JO no L 372 du 31. 12. 1985, p. 14. (1) JO no L 44 du 15. 2. 1978, p. 15. (2) JO no L 213 du 16. 8. 1980, p. 42. (3) JO no L 167 du 24. 6. 1981, p. 6. (4) JO no L 151 du 19. 6. 1980, p. 21. (5) JO no L 123 du 11. 5. 1983, p. 31. (6) JO no L 228 du 14. 8. 1986, p. 32. ANNEXE I DISPOSITIONS COMPL�MENTAIRES APPLICABLES LORS DU CONTR�LE DES LIMITES DE MIGRATION Dispositions g�n�rales 1. Lors de la comparaison des r�sultats
des tests de migration pr�cis�s � l'annexe de la directive 82/711/CEE, la densit� de tous les simulants est conventionnellement fix�e � 1. Les milligrammes de substance(s) c�d�s par litre de simulant (mg/l) correspondent donc num�riquement � des mg de substance(s) c�d�s par kg de simulant et, compte tenu des dispositions fix�es dans la directive 85/572/CEE, � des mg de substance(s) c�d�s par kg de denr�e alimentaire. 2. Lorsque les tests de migration sont effectu�s sur des �chantillons pr�lev�s sur le
mat�riau ou l'objet ou sur des �chantillons pr�par�s � cette fin, et si les quantit�s de denr�es alimentaires ou de simulant plac�es en contact avec les �chantillons diff�rent de celles qui sont employ�es dans les conditions r�elles dans lesquelles le mat�riau ou l'objet est utilis�, les r�sultats obtenus doivent �tre corrig�s en appliquant la formule suivante: 1.2.3 // M = // m . a2 a1 . q // . 1 000 dans laquelle: 1.2 // M = // migration en mg/kg, // m = // masse de substance, en
mg, c�d�e par l'�chantillon telle que d�termin�e lors du test de migration, // a1= // la surface en dm2 de l'�chantillon en contact avec la denr�e alimentaire ou le simulant lors du test de migration, // a2= // la surface en dm2 du mat�riau ou de l'objet dans les conditions r�elles d'emploi, // q = // la quantit�, en g, de denr�e alimentaire en contact avec le mat�riau ou l'objet dans les conditions r�elles d'emploi. 3. La d�termination de la migration est effectu�e sur le mat�riau ou
l'objet ou, si cela n'est pas possible, en utilisant soit des �chantillons pr�lev�s sur le mat�riau ou l'objet ou, le cas �ch�ant, en utilisant des �chantillons r�presentatifs du mat�riau ou de l'objet. L'�chantillon doit �tre plac� en contact avec la denr�e alimentaire ou le simulant de fa�on � reproduire les conditions de contact dans l'emploi r�el. � cet effet, le test sera r�alis� de telle fa�on que seules les parties de l'�chantillon destin�es � entrer en contact avec les denr�es alimentaires dans
l'emploi r�el soient en contact avec la denr�e alimentaire ou le simulant. Cette condition s'av�re particuli�rement importante dans les cas de mat�riaux et objets compos�s de plusieurs couches, pour fermetures, etc. Il y a lieu d'effectuer les essais de migration concernant les capsules, les joints, les bouchons ou d'autres dispositifs de fermeture, qui, � cet effet, doivent �tre dispos�s sur les r�cipients auxquels ils sont destin�s de fa�on telle que cela corresponde aux conditions normales ou
pr�visibles d'utilisation. Dans tous les cas, la r�alisation d'un test plus strict, destin� � prouver le respect des limites de migration, est autoris�. 4. Conform�ment aux dispositions de l'article 5 de la pr�sente directive, l'�chantillon du mat�riau ou de l'objet est plac� en contact avec la denr�e alimentaire ou le simulant ad�quat pendant une dur�e et � une temp�rature qui sont choisies en fonction des conditions de contact en emploi r�el conform�ment aux r�gles fix�es par les directives 82/711/CEE et
85/572/CEE. � la fin du d�lai prescrit, la d�termination analytique de la quantit� totale de substances (migration globale) et/ou de la quantit� sp�cifique d'une ou de plusieurs substances (migration sp�cifique) c�d�e(s) par l'�chantillon est effectu�e sur la denr�e alimentaire ou le simulant. 5. Lorsqu'un mat�riau ou objet est destin� � entrer en contact r�p�t� avec des denr�es alimentaires, le (les) test(s) de migration doit (doivent) �tre effectu�(s) trois fois sur un �chantillon, conform�ment aux
conditions fix�es dans la directive 82/711/CEE en utilisant chaque fois un autre �chantillon de denr�e alimentaire ou de simulant neufs. Le contr�le doit se faire sur la base du niveau de migration constat� dans le troisi�me essai. Cependant, s'il existe une preuve d�cisive que le niveau de migration n'augmente pas au deuxi�me et troisi�me essai, et si la (les) limite(s) de migration n'est (ne sont) pas d�pass�e(s) au premier essai, il n'est pas n�cessaire de proc�der � un nouvel essai. Dispositions
sp�ciales concernant la migration globale 6. Si l'on utilise les simulants aqueux sp�cifi�s dans les directives 82/711/CEE et 85/572/CEE, la d�termination analytique de la quantit� totale de substances c�d�e par l'�chantillon peut �tre effectu�e par �vaporation du simulant et pes�e du residu. Si l'on utilise de l'huile d'olive rectifi�e ou un de ses substituts, la proc�dure d�crite ci-apr�s peut �tre utilis�e. L'�chantillon de mat�riau ou d'objet est pes� avant et apr�s le contact avec le simulant.
Le simulant absorb� par l'�chantillon est extrait et d�termin� quantitativement. La quantit� de simulant obtenue est soustraite du poids de l'�chantillon mesur� apr�s le contact avec le simulant. La diff�rence entre le poids initial et le poids final corrig� correspond � la migration globale de l'�chantillon examin�. Lorsqu'un objet est destin� � entrer en contact r�p�t� avec des denr�es alimentaires et s'il est techniquement impossible d'effectuer le test d�crit au paragraphe 5, des modifications � ce test
sont admises � condition qu'elles permettent de d�terminer le niveau de migration au cours du troisi�me essai. Une de ces modifications �ventuelles est d�crite ci-dessous. Le test est effectu� sur trois �chantillons identiques de mat�riau ou d'objet. Le premier est soumis � l'essai appropri� et la migration globale est d�termin�e (M1); le second et troisi�me �chantillons sont soumis aux m�mes conditions de temp�rature mais les dur�es de contact doivent �tre deux ou trois fois celles qui sont
sp�cifi�es; la migration globale est d�termin�e dans chaque cas (respectivement M2 et M3). Le mat�riau ou l'objet est consid�r� conforme si M1 ou M3 - M2 ne d�passent pas la limite de migration globale. 7. Un mat�riau ou un objet, dont le niveau de la migration d�passe la limite de migration globale d'une quantit� ne d�passant pas la tol�rance analytique ci-dessous d�finie, doit �tre consid�r� comme conforme � la pr�sente directive. les tol�rances analytiques suivantes ont �t� observ�es: - 20
mg/kg ou 3 mg/dm2 dans les tests de migration utilisant l'huile d'olive rectifi�e ou ses substituts, - 6 mg/kg ou 1 mg/dm2 dans les tests de migration utilisant les autres simulants vis�s dans les directives 82/711/CEE et 85/572/CEE. 8. Sans pr�judice des dispositions de l'article 3 paragraphe 2 de la directive 82/711/CEE, les tests de migration utilisant l'huile d'olive rectifi�e ou ses substituts ne doivent pas �tre effectu�s pour contr�ler la limite de migration globale dans les cas o� il existe
une preuve d�cisive que la m�thode d'analyse sp�cifi�e est technique inad�quate. Dans un tel cas, pour les substances exemptes de limite de migration sp�cifique ou d'autres restrictions dans la liste figurant � l'annexe II, une limite de migration sp�cifique g�n�rique de 60 mg/kg ou 10 mg/dm2, selon le cas, est appliqu�e. La somme de toutes les migrations sp�cifiques d�termin�es ne doit cependant pas d�passer la limite de migration globale. ANNEXE II LISTE DE MONOM�RES ET AUTRES SUBSTANCES DE
D�PART QUI PEUVENT �TRE UTILIS�S POUR LA FABRICATION DES MAT�RIAUX ET OBJETS EN MATI�RE PLASTIQUE Introduction g�n�rale 1. Cet annexe contient la liste de monom�res ou autres substances de d�part. La liste comprend: - les substances destin�es � la fabrication de compos�s macromol�culaires organiques par polycondensation, par polyaddition ou par tout autre processus similaire, - les substances macromol�culaires, naturelles ou synth�tiques, utilis�es pour la fabrication des substances
macromol�culaires modifi�es si les monom�res ou autres substances de d�part n�cessaires � leur synth�se ne figurent pas dans la liste, - les substances utilis�es pour modifier les substances macromol�culaires existantes, naturelles ou synth�tiques. 2. La liste ne comprend pas les sels (y compris les sels doubles et les sels acides) d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magn�sium, de potassium, de sodium et de zinc des acides, ph�nols ou alcools qui sont aussi autoris�s; cependant, les
d�signations contenant � acide(s) . . . sels � figurent dans les listes si le (ou les) acide(s) correspondant(s) n'y figure(nt) pas. Dans ce cas, le sens de l'expression � sels � est � sels d'aluminium, d'ammonium, de calcium, de fer, de magn�sium, de potassium, de sodium et de zinc �. 3. La liste ne comprend pas �galement les substances suivantes, bien qu'elles puissent �tre pr�sentes: a) les substances qui pourraient �tre pr�sentes dans le produit fini telles que: - les impuret�s dans les
substances utilis�es, - les interm�diaires de r�action, - les produits de d�composition; b) les oligom�res et substances macromol�culaires, naturelles ou synth�tiques, ainsi que leurs m�langes si les monom�res ou substances de d�part n�cessaires � leur synth�se figurent dans la liste; c) les m�langes de substances autoris�es. Les mat�riaux et objets qui contiennent les substances indiqu�es sous a), b) et c) doivent satisfaire aux exigences de l'article 2 de la directive 89/109/CEE. 4.
Les substances doivent �tre de bonne qualit� technique. 5. La liste contient les informations suivantes: - colonne 1 (no PM/REF): le num�ro de r�f�rence CEE, dans le domaine des mat�riaux d'emballage, relatif aux substances sur la liste, - colonne 2 (no CAS): le num�ro d'enregistrement CAS (Chemical Abstracts Service), - colonne 3 (d�nomination): la d�nomination chimique, - colonne 4 (restrictions). Elles peuvent comprendre: - la limite de migration sp�cifique (LMS), - la
quantit� maximale permise de substance r�siduelle dans le mat�riau ou objet (QM), - toute autre restriction indiqu�e de mani�re expresse. 6. Si une substance figurant sur la liste comme compos� sp�cifique est �galement couverte par un terme g�n�rique, les restrictions applicables � cette substance sont celles qui sont indiqu�es pour le compos� sp�cifique. 7. Lorsqu'il y a contradiction entre le num�ro CAS et la d�nomination chimique, la d�nomination chimique est prioritaire. S'il y a
contradiction entre le num�ro CAS repris dans l'EINECS (European Inventory of Existing Commercial Chemical Substances) et le registre CAS, c'est le num�ro CAS du registre CAS qui est applicable. 8. Un certain nombre d'abr�viations ou d'expressions figurent � la colonne 4 du tableau. Leur signification est la suivante: 1.2 // LD = // limite de d�tection de la m�thode d'analyse, // PF = // mat�riau ou objet fini, // NCO = // groupement isocyanate, // QM = // quantit� maximale permise de substance �
r�siduelle � dans le mat�riau ou objet, // QM (T) = // quantit� maximale permise de substance � r�siduelle � dans le mat�riau ou l'objet exprim�e comme le total du groupement ou de la (des) substance(s) indiqu�e(s), // LMS= // limite de migration sp�cifique dans la denr�e alimentaire ou dans le simulant alimentaire, � moins qu'elle ne soit pr�cis�e diff�remment, // LMS (T) = // limite de migration sp�cifique dans la denr�e alimentaire ou dans le simulant alimentaire exprim�e comme le total du
groupement ou de la (des) substance(s) indiqu�e(s). SECTION A LISTE DES MONOM�RES ET AUTRES SUBSTANCES DE D�PART AUTORIS�S 1.2.3.4 // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination // Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) // // // // // // // // // 10030 // 000514-10-3 // Acide abi�tique // // 10060 // 000075-07-0 // Ac�tald�hyde // // 10090 // 000064-19-7 // Acide ac�tique // // 10120 // 000108-05-4 // Ac�tate de vinyle // LMS
= 12 mg/kg // 10150 // 000108-24-7 // Anhydride ac�tique // // 10210 // 000074-86-2 // Ac�tyl�ne // // 10690 // 000079-10-7 // Acide acrylique // // 10780 // 000141-32-2 // Acrylate de n-butyle // // 10810 // 002998-08-5 // Acrylate de sec-butyle // // 10840 // 001663-39-4 // Acrylate de tert-butyle // // 11470 // 000140-88-5 // Acrylate d'�thyle // // // 000818-61-1 // Acrylate d'hydroxy�thyle // Voir � Monoacrylate d'�thyl�neglycol � // 11590
// 00106-63-8 // Acrylate d'isobutyle // // 11680 // 000689-12-3 // Acrylate d'isopropyle // // 11710 // 000096-33-3 // Acrylate de m�thyle // // 11830 // 000818-61-1 // Monoacrylate d'�thyl�neglycol // // 11980 // 000925-60-0 // Acrylate de propyle // // 12100 // 000107-13-1 // Acrylonitrile // LMS = non d�celable (LD = 0,020 mg/kg, tol�rance analytique comprise) // 12130 // 000124-04-9 // Acide adipique // // 12310 // 000124-04-9 // Albumine // //
12340 // 000124-04-9 // Albumine coagul�e par le formald�hyde // // 12375 // 000124-04-9 // Monoalcools aliphatiques satur�s, lin�aires, primaires (C 4-C 22) // // 12820 // 000123-99-9 // Acide az�la�que // // 13000 // 001477-55-0 // 1,3-Benz�nedim�thanamine // LMS = 0,05 mg/kg // 13090 // 000065-85-0 // Acide benzo�que // // 13150 // 000100-51-6 // Alcool benzylique // // // 000111-46-6 // �ther bis(2-hydroxy�thylique) // Voir � Di�thyl�neglycol � // //
000077-99-6 // 2,2-Bis(hydroxym�thyl)-1-butanol // Voir � 1,1,1-Trim�thylolpropane � // 13390 // 000105-08-8 // 1,4-Bis(hydroxym�thyl)cyclohexane // // 13480 // 000080-05-7 // 2,2-Bis(4-hydroxyph�nyl)propane // LMS = 3 mg/kg // 13510 // 001675-54-3 // �ther bis(2,3-�poxypropylique) du 2,2-bis(4-hydroxyph�nyl)propane // Qm = 1 mg/kg de pf ou LMS = non d�celable (LD = 0,020 mg/kg, tol�rance analytique comprise) // // 000110-98-5 // �ther bis(hydroxypropylique) // Voir �
Dipropyl�neglycol � // // 005124-30-1 // Bis(4-isocyanatocyclohexyl)m�thane // Voir � 4,4'-Diisocyanate de dicyclohexylm�thane � // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination // Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) // // // // // // 13600 // 047465-97-4 // 3,3-Bis(3-m�thyl-4-hydroxyph�nyl)-2-indolinone // LMS = 1,8 mg/kg // // 000080-05-7 // Bisph�nol A // Voir � 2,2-Bis(4-hydroxyph�nyl) propane � // // 001675-54-3 // �ther
bis(2,3-�poxypropylique) du bisph�nol A // Voir � �ther bis(2,3-�poxypropylique) du 2,2-bis(4-hydroxyph�nyl)propane � // 13630 // 000106-99-0 // Butadi�ne // Qm = 1 mg/kg de pf ou LMS = non d�celable (LD = 0,02 mg/kg, tol�rance analytique comprise) // 13690 // 000107-88-0 // 1,3-Butanediol // // 13840 // 000071-36-3 // 1-Butanol // // 13870 // 000106-98-9 // 1-But�ne // // 13900 // 000107-01-7 // 2-But�ne // // 14110 // 000123-72-8 // Butyrald�hyde // // 14140 // 000107-92-6
// Acide butyrique // // 14170 // 000106-31-0 // Anhydride butyrique // // 14200 // 000105-60-2 // Caprolactame // LMS(T) = 15 mg/kg // 14230 // 002123-24-2 // Caprolactame, sel de sodium // LMS(T) = 15 mg/kg (exprim� en caprolactame) // 14320 // 000124-07-2 // Acide caprylique // // 14350 // 000630-08-0 // Monoxyde de carbone // // 14380 // 000075-44-5 // Chlorure de carbonyle // Qm = 1 mg/kg de pf // 14410 // 008001-79-4 // Huile de ricin (qualit�
alimentaire) // // 14500 // 009004-34-6 // Cellulose // // 14530 // 007782-50-5 // Chlore // // // 000106-89-8 // 1-Chloro-2,3-�poxypropane // Voir � �pichlorhydrine � // 14680 // 000077-92-9 // Acide citrique // // 14710 // 000108-39-4 // m-Cr�sol // // 14740 // 000095-48-7 // o-Cr�sol // // 14770 // 00106-44-5 // p-Cr�sol // // // 000105-08-8 // 1,4-Cyclohexanedim�thanol // Voir � 1,4-Bis(hydroxym�thyl)cyclohexane � // 14950 // 003173-53-3 //
Isocyanate de cyclohexyle // Qm(T) = 1 mg/kg de pf (exprim� en NCO) // 15100 // 000112-30-1 // 1-D�canol // // // 000107-15-3 // 1,2-Diamino�thane // Voir � �thyl�nediamine � // // 000124-09-4 // 1,6-Diaminohexane // Voir � Hexam�thyl�nediamine � // 15700 // 005124-30-1 // 4,4-Diisocyanate de dicyclohexylm�thane // Qm(T) = 1 mg/kg de pf (exprim� en NCO) // 15760 // 000111-46-6 // Di�thyl�neglycol // LMS(T) = 30 mg/kg seul ou avec l'�thyl�neglycol // 15880 // 000120-80-9
// 1,2-Dihydroxybenz�ne // LMS = 6 mg/kg // 15910 // 000108-46-3 // 1,3-Dihydroxybenz�ne // LMS = 2,4 mg/kg // 15940 // 000123-31-9 // 1,4-Dihydroxybenz�ne // LMS = 0,6 mg/kg // 15970 // 000611-99-4 // 4,4-Dihydroxybenzoph�none // LMS = 6 mg/kg // 16000 // 000092-88-6 // 4,4-Dihydroxydiph�nyle // LMS = 6 mg/kg // 16150 // 000108-01-0 // Dim�thylamino�thanol // LMS = 18 mg/kg // 16240 // 000091-97-4 // 4,4-Diisocyanate de 3,3-dim�thylbiph�nyle // Qm(T) = 1 mg/kg
de pf (exprim� en NCO) // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination // Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) // // // // // // 16480 // 000126-58-9 // Dipenta�rythritol // // 16570 // 004128-73-8 // 4,4-Diisocyanate de l'�ther diph�nylique // Qm(T) = 1 mg/kg de pf (exprim� en NCO) // 16600 // 005873-54-1 // 2,4-Diisocyanate de diph�nylm�thane // Qm(T) = 1 mg/kg de pf (exprim� en NCO) // 16630 // 000101-68-8 // 4,4-Diisocyanate de
diph�nylm�thane // Qm(T) = 1 mg/kg de pf (exprim� en NCO) // 16660 // 000110-98-5 // Dipropyl�neglycol // // 16750 // 000106-89-8 // �pichlorhydrine // Qm = 1 mg/kg de pf // 16780 // 000064-17-5 // �thanol // // 16950 // 000074-85-1 // �thyl�ne // // 16960 // 000107-15-3 // �thyl�nediamine // LMS = 12 mg/kg // 16990 // 000107-21-1 // �thyl�neglycol // LMS(T) = 30 mg/kg seul ou avec le di�thyl�neglycol // 17005 // 000151-56-4 // �thyl�neimine // LMS = non d�celable
(LD = 0,010 mg/kg) // 17020 // 000075-21-8 // Oxyde d'�thyl�ne // Qm = 1 mg/kg de pf // 17170 // 061788-47-4 // Acides gras de l'huile de coco // // 17200 // 068308-53-2 // Acides gras de l'huile de soja // // 17230 // 061790-12-3 // Acides gras de l'huile de tall // // 17260 // 000050-00-0 // Formald�hyde // LMS = 15 mg/kg // 17290 // 000110-17-8 // Acide fumarique // // 17530 // 000050-99-7 // Glucose // // 18010 // 000110-94-1 // Acide glutarique
// // 18100 // 000056-81-5 // Glyc�rol // // 18310 // 036653-82-4 // 1-Hexad�canol // // 18460 // 000124-09-4 // Hexam�thyl�nediamine // LMS = 2,4 mg/kg // 18640 // 000822-06-0 // Diisocyanate d'hexam�thyl�ne // Qm(T) = 1 mg/kg de pf (exprim� en NCO) // 18670 // 000100-97-0 // Hexam�thyl�net�tramine // // // 000123-31-9 // Hydroquinone // Voir � 1,4-Dihydroxybenz�ne � // 18880 // 000099-96-7 // Acide p-hydroxybenzo�que // // 19000 // 000115-11-7 //
Isobut�ne // // 19510 // 011132-73-3 // Lignocellulose // // 19540 // 000110-16-7 // Acide mal�ique // LMS(T) = 30 mg/kg // 19960 // 000108-31-6 // Anhydride mal�ique // LMS(T) = 30 mg/kg (exprim� en acide mal�ique) // // 000108-78-1 // M�lamine // Voir � 2,4,6-Triamino-1,3,5-tri-azine � // 20020 // 000079-41-4 // Acide m�thacrylique // // 20110 // 000097-88-1 // M�thacrylate de butyle // // 20140 // 002998-18-7 // M�thacrylate de sec-butyle // // 20170
// 000585-07-9 // M�thacrylate de tert-butyle // // 20890 // 000097-63-2 // M�thacrylate d'�thyle // // 21010 // 000097-86-9 // M�thacrylate d'isobutyle // // 21100 // 004655-34-9 // M�thacrylate d'isopropyle // // 21130 // 000080-62-6 // M�thacrylate de m�thyle // // 21340 // 002210-28-8 // M�thacrylate de propyle // // 21460 // 000760-93-0 // Anhydride m�thacrylique // // 21490 // 000126-98-7 // M�thacrylonitrile // LMS = non d�celable (LD = 0,020
mg/kg, tol�rance analytique comprise) // 21550 // 000067-56-1 // M�thanol // // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination // Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) // // // // // // 22150 // 000691-37-2 // 4-M�thyl-1-pent�ne // // 22420 // 003173-72-6 // 1,5-Diisocyanate de napthal�ne // Qm(T) = 1 mg/kg de pf (exprim� en NCO) // 22450 // 009004-70-0 // Nitrocellulose // // 22480 // 000143-08-8 // 1-Nonanol // // 22570 //
000112-96-9 // Isocyanate d'octad�cyle // Qm(T) = 1 mg/kg de pf (exprim� en NCO) // 22600 // 000111-87-5 // 1-Octanol // // 22660 // 000111-66-0 // 1-Oct�ne // LMS = 15 mg/kg // 22780 // 000057-10-3 // Acide palmitique // // 22840 // 000115-77-5 // Penta�rythritol // // 22870 // 000071-41-0 // 1-Pentanol // // 22960 // 000108-95-2 // Ph�nol // // 23050 // 000108-45-2 // 1,3-Ph�nyl�nediamine // Qm = 1 mg/kg de pf // // 000075-44-5 // Phosg�ne // Voir �
Chlorure de carbonyle� // 23170 // 007664-38-2 // Acide phosphorique // // // 007664-38-2 // Acide phtalique // Voir � Acide t�r�phtalique � // 23380 // 000085-44-9 // Anhydride phtalique // // 23470 // 000080-56-8 // alpha-Pin�ne // // 23500 // 000127-91-3 // beta-Pin�ne // // 23590 // 025322-68-3 // Poly�thyl�neglycol // // 23650 // 025322-69-4 // Polypropyl�neglycol (poids mol�culaire sup�rieur � 400) // // 23740 // 000057-55-6 // 1,2-Propanediol //
// 23800 // 000071-23-8 // 1-Propanol // // 23830 // 000067-63-0 // 2-Propanol // // 23860 // 000123-38-6 // Propionald�hyde // // 23890 // 000079-09-4 // Acide propionique // // 23950 // 000123-62-6 // Anhydride propionique // // 23980 // 000115-07-1 // Propyl�ne // // 24010 // 000075-56-9 // Oxyde de propyl�ne // Qm = 1 mg/kg de pf // // 000120-80-9 // Pyrocat�chol // Voir � 1,2-Dihydroxybenz�ne � // 24070 // 073138-82-6 // Acides r�siniques
// // // 000108-46-3 // R�sorcinol // Voir � 1,3-Dihydroxybenz�ne � // 24100 // 008050-09-7 // Colophane // // 24130 // 008050-09-7 // Gomme de colophane // // 24160 // 008052-10-6 // R�sine d'huile de tall // // 24190 // 009014-63-5 // R�sine de bois // // 24250 // 009006-04-6 // Caoutchouc naturel // // 24280 // 000111-20-6 // Acide s�bacique // // 24490 // 000050-70-4 // Sorbitol // // 24520 // 008001-22-7 // Huile de soja // // 24550
// 000057-11-4 // Acide st�arique // // 24610 // 000100-42-5 // Styr�ne // // 24820 // 000110-15-6 // Acide succinique // // 24880 // 000057-50-1 // Saccharose // // 24910 // 000100-21-0 // Acide t�r�phtalique // LMS = 7,5 mg/kg // 24970 // 000120-61-6 // T�r�phtalate de dim�thyle // // 25090 // 000112-60-7 // T�tra�thyl�neglycol // // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination // Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4)
// // // // // // 25150 // 000109-99-9 // Tetrahydrofuranne // LMS = 0,6 mg/kg // 25180 // 000102-60-3 // N,N,N,N-T�trakis(2-hydroxypropyl)�thyl�nediamine // // 25210 // 000584-84-9 // 2,4-Diisocyanate de tolu�ne // QM(T) = 1 mg/kg de pf (exprim� en NCO) // 25240 // 000091-08-7 // 2,6-Diisocyanate de tolu�ne // Qm(T) = 1 mg/kg de pf (exprim� en NCO) // 25270 // 026747-90-0 // 2,4-Diisocyanate de tolu�ne, dim�re // Qm(T) = 1 mg/kg de pf (exprim� en NCO) // 25360 //
026747-90-0 // Trialkyl(C 5-C15)ac�tate de 2,3-�poxypropyle // LMS = 6 mg/kg // 25420 // 000108-78-1 // 2,4,6-Triamino-1,3,5-triazine // LMS = 30 mg/kg // 25510 // 000112-27-6 // Tri�thyl�neglycol // // 25600 // 000077-99-6 // 1,1,1-Trim�thylolpropane // LMS = 6 mg/kg // 25960 // 000057-13-6 // Ur�e // // 26050 // 000075-01-4 // Chlorure de vinyle // Voir la directive 78/142/CEE du Conseil // 26110 // 000075-35-4 // Chlorure de vinylid�ne // Qm = 5 mg/kg de pf ou
LMS = non d�celable (LD = 0,05 mg/kg) // // // // SECTION B LISTE DES MONOM�RES ET AUTRES SUBSTANCES DE D�PART QUI PEUVENT CONTINUER � �TRE UTILIS�S DANS L'ATTENTE D'UNE D�CISION SUR LEUR INCLUSION DANS LA SECTION A 1.2.3.4 // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination // Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) // // // // // // // // // // 000542-02-9 // Ac�toguanamine // Voir � 2,4-Diamino-6-m�thyl- 1,3,5-triazine � // 10180 //
000556-08-1 // Acide p-(ac�tylamino)benzo�que // // 10240 // 000556-08-1 // Esters des acides aliphatiques dicarboxyliques avec les monoalcools aliphatiques // // 10270 // 000556-08-1 // Esters des acides aliphatiques dicarboxyliques (C 3-C 12) avec les alcools insatur�s (C 3-C 18) // // 10300 // 000556-08-1 // Acides aliphatiques dicarboxyliques satur�s (C 4-C 18) // // 10330 // 000556-08-1 // Acides aliphatiques dicarboxyliques insatur�s (C 4-C 12) // // 10360 //
000556-08-1 // Esters des acides aliphatiques dicarboxyliques insatur�s avec le poly�thyl�neglycol // // 10390 // 000556-08-1 // Esters des acides aliphatiques dicarboxyliques insatur�s avec le polypropyl�neglycol // // 10420 // 000556-08-1 // Esters vinyliques des acides aliphatiques mono- et dicarboxyliques (C 2-C 20) // // 10450 // 000556-08-1 // Esters des acides aliphatiques monocarboxyliques (C 3-C 12) avec les alcools insatur�s (C 3-C 18) // // 10480 // 000556-08-1 // Acides
aliphatiques monocarboxyliques satur�s (C 2-C 24) // // 10510 // 000556-08-1 // Acides aliphatiques monocarboxyliques insatur�s (C 3-C 24) // // 10540 // 000556-08-1 // Esters des acides aliphatiques monocarboxyliques insatur�s (C 3-C 8) avec les monoalcools aliphatiques satur�s (C 2-C 12) // // 10570 // 000556-08-1 // Esters des acides aliphatiques monocarboxyliques insatur�s avec le polypropyl�neglycol // // 10600 // 000556-08-1 // Acides lin�aires � nombre pair d'atomes de
carbone (C 8-C 22), ainsi que les dim�res et trim�res des acides insatur�s // // 10630 // 000079-06-1 // Acrylamide // // 10660 // 015214-89-8 // Acide acrylamidom�thylpropanesulfonique // // 10720 // 000999-55-3 // Acrylate d'allyle // // 10750 // 002495-35-4 // Acrylate de benzyle // // 10870 // 002206-89-5 // Acrylate de 2-chloro�thyle // // 10900 // 002206-89-5 // Acrylate de cyclohexylamino�thyle // // 10930 // 003066-71-5 // Acrylate de cyclohexyle //
// 10960 // 016868-13-6 // Acrylate de cyclopentyle // // 10990 // 002156-96-9 // Acrylate de d�cyle // // 11020 // 019485-03-1 // Diacrylate de 1,3-butanediol // // 11050 // 001070-70-8 // Diacrylate de 1,4-butanediol // // 11080 // 004074-88-8 // Diacrylate de di�thyl�neglycol // // 11110 // 002274-11-5 // Diacrylate d'�thyl�neglycol // // 11140 // 013048-33-4 // Diacrylate de 1,6-hexanediol // // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination //
Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) // // // // // // 11170 // 026570-48-9 // Diacrylate de poly�thyl�neglycol // // 11200 // 002426-54-2 // Acrylate de 2-(di�thylamino)�thyle // // 11230 // 002439-35-2 // Acrylate de 2-(dim�thylamino)�thyle // // 11260 // 000106-90-1 // Acrylate de 2,3-�poxypropyle // Qm(T) = 5 mg/kg de pf (exprim� en �poxy) // 11290 // 000106-90-1 // Esters de l'acide acrylique avec les monoalcools aliphatiques satur�s (C 1-C
21) // // 11320 // 000106-90-1 // Esters de l'acide acrylique avec les monoalcools aliphatiques insatur�s (C 4-C 18) // // 11350 // 000106-90-1 // Esters de l'acide acrylique avec les polyols aliphatiques (C 2-C 21) // // 11380 // 000106-90-1 // Esters de l'acide acrylique avec les �ther-alcools // // 11410 // 000106-90-1 // Esters de l'acide acrylique avec les �thers glycoliques provenant de mono- et/ou diglycols avec les monoalcools aliphatiques (C 1-C 18) // // 11440 //
044992-01-0 // Acrylate du chlorure de trim�thyl�thanolammonium // // 11500 // 000103-11-7 // Acrylate de 2-�thylhexyle // // 11530 // 000999-61-1 // Acrylate de 2-hydroxypropyle // // 11560 // 005888-33-5 // Acrylate d'isobornyle // // 11620 // 001330-61-6 // Acrylate d'isod�cyle // // 11650 // 029590-42-9 // Acrylate d'isooctyle // // 11740 // 010095-13-3 // Monoacrylate de 1,3-butanediol // // 11770 // 002478-10-6 // Monoacrylate de 1,4-butanediol //
// 11800 // 013533-05-6 // Monoacrylate de di�thyl�neglycol // // 11860 // 013533-05-6 // Monoacrylate de propyl�neglycol // // 11890 // 002499-59-4 // Acrylate de n-octyle // // 11920 // 005048-82-8 // Acrylate de 2-(ph�nylamino)�thyle // // 11950 // 000937-41-7 // Acrylate de ph�nyle // // 12010 // 040074-09-7 // Acrylate de 2-sulfo�thyle // // 12040 // 039121-78-3 // Acrylate de sulfopropyle // // 12070 // 002177-18-6 // Acrylate de vinyle // //
12160 // 002998-04-1 // Adipate de diallyle // // 12190 // 000105-97-5 // Adipate de did�cyle // // 12220 // 027178-16-1 // Adipate de diisod�cyle // // 12250 // 000123-79-5 // Adipate de dioctyle // // 12280 // 002035-75-8 // Adipate adipique // // 12370 // 002035-75-8 // Monoalcools aliphatiques satur�s, lin�aires, secondaires ou tertiaires (C 4-C 22) // // 12400 // 002035-75-8 // Monoalcools aliphatiques insatur�s (jusqu'� C 18) // // 12430 // 002035-75-8
// Polyols aliphatiques (jusqu'� C 18) // // 12460 // 002035-75-8 // Monoalcools et/ou polyols cycloaliphatiques substitu�s (jusqu'� C 18) // // 12490 // 002035-75-8 // Ald�hydes (C 4) // // 12520 // 002035-75-8 // Alcadi�nes // // 12550 // 002035-75-8 // n-Alc�nes (jusqu'� C 16) // // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination // Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) // // // // // // 12580 // 002035-75-8 // p-Alkyl(C 4-C 9)
ph�nols // // 12610 // 000107-18-6 // Alcool allylique // // 12640 // 000106-92-3 // �ther allyl-2,3-epoxypropylique // Qm(T) = 5 mg/kg de pf (exprim� en �poxy) // 12670 // 002855-13-2 // 1-Amino-3-aminom�thyl-3,5,5-trim�thylcyclohexane // // 12700 // 000150-13-0 // Acide p-aminobenzo�que // // 12730 // 000060-32-2 // Acide 6-aminocapro�que // // 12760 // 000060-32-2 // Acides omega-aminocarboxyliques aliphatiques lin�aires (C 6-C 12) // // 12790 // 000080-46-6
// p-tert-Amylph�nol // // 12850 // 029602-44-6 // Az�late de bis(2-hydroxy�thyle) // // 12880 // 000123-98-8 // Dichlorure de l'acide az�la�que // // 12910 // 001732-10-1 // Az�late de dim�thyle // // 12940 // 004080-88-0 // Az�late de diph�nyle // // 12970 // 004196-95-6 // Anhydride az�la�que // // 13030 // 000539-48-0 // 1,4-Benz�nedim�thanamine // // // 000528-44-9 // Acide 1,2,4-benz�netricarboxylique // Voir � Acide trimellitique � // 13060 //
004422-95-1 // Trichlorure de l'acide 1,3,5-benz�netricarboxylique // // // 000091-76-9 // Benzoguanamine // Voir � 2,4-Diamino-6-ph�nyl-1,3,5-triazine � // 13120 // 000769-78-8 // Benzoate de vinyle // // 13180 // 000498-66-8 // Bicyclo[2.2.1]hept-2-�ne // // 13210 // 001761-71-3 // Bis(4-aminocyclohexyl)m�thane // // 13240 // 003377-24-0 // 2,2-Bis(4-aminocyclohexyl)propane // // 13300 // 038050-97-4 // 1,4-Bis(4,4-dihydroxytriph�nylm�thyl)benz�ne // // 13330
// 038050-97-4 // �ther bis(2-hydroxy�thylique) de l'hydroquinone et ses produits de condensation avec l'oxyde de propyl�ne // // 13360 // 001620-68-4 // 2,6-Bis(2-hydroxy-5-m�thylbenzyl)-4-m�thylph�nol // // 13420 // 000843-55-0 // 1,1-Bis(4-hydroxyph�nyl)cyclohexane // // 13450 // 000125-13-3 // 3,3-Bis(4-hydroxyph�nyl)-2-indolinone // // 13570 // 000141-07-1 // 1,3-Bis(m�thoxym�thyl)ur�e // // // 000080-09-1 // Bisph�nol S // Voir � 4,4-Dihydroxydiph�nyl- sulfone �
// 13660 // 000584-03-2 // 1,2-Butanediol // // 13720 // 000110-63-4 // 1,4-Butanediol // // 13750 // 000513-85-9 // 2,3-Butanediol // // 13780 // 002425-79-8 // �ther bis(2,3-�poxypropylique) du 1,4-butanediol // Qm(T) + 5 mg/kg de pf (exprim� en �poxy) // 13810 // 000505-65-7 // 1,4-Butanediol formal // // 13930 // 006117-91-5 // 2-But�n-1-ol // // 13960 // 001852-16-0 // N-(Butoxym�thyl)acrylamide // // 13990 // 005153-77-5 //
N-(Butoxym�thyl)m�thacrylamide // // 14020 // 000098-54-4 // 4-tert-Butylph�nol // // 14050 // 000111-34-2 // �ther butylvinylique // // 14080 // 000926-02-3 // �ther tert-butylvinylique // // 14260 // 000502-44-3 // Caprolactone // // 14290 // 000502-44-3 // Caprolactone substitu�e // // 14440 // 064147-40-6 // Huile de ricin d�shydrat�e // // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination // Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) // // // // //
// 14470 // 008001-78-3 // Huile de ricin hydrog�n�e // // // 000115-28-6 // Acide chlorendique // Voir � Acide hexachloroendo m�thyl�net�trahydrophtalique � // 14560 // 000126-99-8 // 2-Chloro-1,3-butadi�ne // // 14590 // 000615-67-8 // Chlorohydroquinone // // 14620 // 057981-99-4 // Diac�tate de chlorohydroquinone // // 14650 // 000079-38-9 // Chlorotrifluoro�thyl�ne // Qm = 5 mg/kg de pf // 14800 // 003724-65-0 // Acide crotonique // // 14830 //
003724-65-0 // Esters de l'acide crotonique avec les monoalcools et les polyols // // 14860 // 003724-65-0 // Cycloalc�nes // // 14920 // 002842-38-8 // 2-(Cyclohexylamino)�thanol // // 14980 // 001631-25-0 // N-Cyclohexylmal�imide // Qm = 5 mg/kg de pf // 15010 // 001131-60-8 // p-Cyclohexylph�nol // // 15040 // 000542-92-7 // 1,3-Cyclopentadi�ne // // 15070 // 001647-16-1 // 1,9-Decadi�ne // // 15130 // 000872-05-9 // 1-D�c�ne // // 15160 // 000765-05-9
// �ther d�cylvinylique // // 15190 // 000765-05-9 // Diamines aliphatiques lin�aires (C 2-C 12) // // 15250 // 000110-60-1 // 1,4-Diaminobutane // // 15280 // 000542-02-9 // 2,4-Diamino-6-m�thyl-1,3,5-triazine // // 15310 // 000091-76-9 // 2,4-Diamino-6-ph�nyl-1,3,5-triazine // // 15340 // 000109-76-2 // 1,3-Diaminopropane // // 15370 // 003236-53-1 // 1,6-Diamino-2,2,4-trim�thylhexane // // 15400 // 003236-54-2 // 1,6-Diamino-2,4,4-trim�thylhexane // //
15430 // 003749-77-7 // 4,4-Dicarboxydiph�noxybutane // // 15460 // 003753-05-7 // 4,4-Dicarboxydiph�noxy�thane // // 15490 // 002215-89-6 // �ther 4,4-dicarboxydiph�nylique // // 15520 // 004919-48-6 // Sulfure de 4,4-dicarboxydiph�nyle // // 15550 // 002449-35-6 // 4,4-Dicarboxydiph�nylsulfone // // 15580 // 001653-19-6 // 2,3-Dichloro-1,3-butadi�ne // // 15610 // 000080-07-9 // 4,4-Dichlorodiph�nylsulfone // // 15640 // 000156-59-2 //
1,2-cis-Dichloro�thyl�ne // // 15670 // 000156-60-5 // 1,2-trans-Dichloro�thyl�ne // // 15730 // 000077-73-6 // Dicyclopentadi�ne // // 15790 // 000111-40-0 // Di�thyl�netriamine // // 16030 // 001965-09-9 // �ther 4,4-dihydroxydiph�nylique // // 16060 // 002664-63-3 // Sulfure de 4,4-dihydroxydiph�nyle // // 16090 // 000080-09-1 // 4,4-Dihydroxydiph�nylsulfone // // 16120 // 000110-97-4 // Diisopropanolamine // // 16180 // 005205-93-6 //
N-(Dim�thylaminopropyl)m�thacrylamide // // 16210 // 006864-37-5 // 3,3-Dim�thyl-4,4-diaminodicyclohexylm�thane // // 16270 // 000526-75-0 // 2,3-Dim�thylph�nol // // 16300 // 000105-67-9 // 2,4-Dim�thylph�nol // // 16330 // 000095-87-4 // 2,5-Dim�thylph�nol // // 16360 // 000576-26-1 // 2,6-Dim�thylph�nol // // 16390 // 000126-30-7 // 2,2-Dim�thyl-1,3-propanediol // // 16420 // 000123-91-1 // Dioxanne // // 16450 // 000646-06-0 // 1,3-Dioxolanne // // 16510 // 000138-86-3
// Dipent�ne // // 16540 // 000102-09-0 // Carbonate de diph�nyle // // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination // Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) // // // // // // 16690 // 001321-74-0 // Divinylbenz�ne // // 16720 // 000826-62-0 // Anhydride endom�thyl�net�trahydrophtalique // // 16810 // 000826-62-0 // �ther-alcools // // 16840 // 000826-62-0 // �thers de la N-m�thylolacrylamide // // 16870 // 000826-62-0 //
�thers de la N-m�thylolm�thacrylamide // // 16900 // 013036-41-4 // N-(�thoxym�thyl)acrylamide // // 16930 // 000075-00-3 // Chlorure d'�thyle // // 17050 // 000104-76-7 // 2-�thyl-1-hexanol // // 17080 // 000103-44-6 // �ther 2-�thylhexylvinylique // // 17110 // 016219-75-3 // 5-�thylid�nebicyclo[2.2.1]hept-2-�ne // // 17140 // 000109-92-2 // �ther �thylvinylique // // 17320 // 002807-54-7 // Fumarate de diallyle // // 17350 // 000105-75-9 // Fumarate
de dibutyle // // 17380 // 000623-91-6 // Fumarate de di�thyle // // 17410 // 000623-91-6 // Esters de l'acide fumarique avec les monoalcools aliphatiques satur�s (C 1-C 18) // // 17440 // 000623-91-6 // Esters de l'acide fumarique avec les monoalcools aliphatiques insatur�s (C 3-C 18) // // 17470 // 000623-91-6 // Esters de l'acide fumarique avec les polyols // // 17500 // 000098-01-1 // Furfural // // 17560 // 000098-01-1 // Glucosides provenant de glucose et
1,3-butanediol // // 17590 // 000098-01-1 // Glucosides provenant de glucose de 1,4-butanediol // // 17620 // 000098-01-1 // Glucosides provenant de glucose et di�thyl�neglycol // // 17650 // 000098-01-1 // Glucosides provenant de glucose et 2,2-dim�thyl-1,3-propanediol // // 17680 // 000098-01-1 // Glucosides provenant de glucose et �thyl�neglycol // // 17710 // 000098-01-1 // Glucosides provenant de glucose et glyc�rol // // 17740 // 000098-01-1 // Glucosides
provenant de glucose et 1,6-hexanediol // // 17770 // 000098-01-1 // Glucosides provenant de glucose et 1,2,6-hexanetriol // // 17800 // 000098-01-1 // Glucosides provenant de glucose et penta�rythritol // // 17830 // 000098-01-1 // Glucosides provenant de glucose et poly�thyl�neglycol (poids mol�culaire sup�rieur � 200) // // 17860 // 000098-01-1 // Glucosides provenant de glucose et polypropyl�neglycol (poids mol�culaire sup�rieur � 400) // // 17890 // 000098-01-1 //
Glucosides provenant de glucose et propanediol //
1.2.3.4 // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination // Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) // // // // // // // // // 17920 // 000098-01-1 // Glucosides provenant de glucose et sorbitol // // 17950 // 000098-01-1 // Glucosides provenant de glucose et saccharose // // 17980 // 000098-01-1 // Glucosides provenant de glucose et 1,1,1-trim�thylolpropane // // 18040 // 029733-18-4 // Glutarate
de diisod�cyle // // 18070 // 000108-55-4 // Anhydride glutarique // // 18130 // 004371-64-6 // Acide 1,1-heptad�canedicarboxylique // // 18160 // 025339-56-4 // Hept�ne // // 18190 // 000592-76-7 // 1-Hept�ne // // 18220 // 068564-88-5 // Acide N-heptylaminound�cano�que // // 18250 // 000115-28-6 // Acide hexachloroendom�thyl�net�trahydrophtalique // Qm = 5 mg/kg de pf // 18280 // 000115-27-5 // Anhydride hexachloroendom�thyl�net�trahydrophtalique //
// 18340 // 000822-28-6 // �ther hexad�cylvinylique // // 18370 // 000592-45-0 // 1,4-Hexadi�ne // // 18400 // 000592-42-7 // 1,5-Hexadi�ne // // 18430 // 000116-15-4 // Hexafluoropropyl�ne // // 18490 // 015511-81-6 // Adipate d'hexam�thyl�nediamine // // 18520 // 038775-37-0 // Az�late d'hexam�thyl�nediamine // // 18550 // 038775-37-0 // Dod�canedicarboxylate d'hexam�- thyl�nediamine // // 18580 // 038775-37-0 // Heptad�canedicarboxylate
d'hexam�thyl�nediamine // // 18610 // 006422-99-7 // S�ba�ate d'hexam�thyl�nediamine // // 18700 // 000629-11-8 // 1,6-Hexanediol // // 18730 // 002935-44-6 // 2,5-Hexanediol // // 18760 // 000106-69-4 // 1,2,6-Hexanetriol // // 18790 // 025264-93-1 // Hex�ne // // 18820 // 000592-41-6 // 1-Hex�ne // // 18850 // 000107-41-5 // Hexyl�neglycol // // 18910 // 000288-32-4 // Imidazole // // 18940 // 000095-13-6 // Ind�ne // // 18970 // 000078-83-1 //
Isobutanol // // 19030 // 016669-59-3 // N-(Isobutoxym�thyl)acrylamide // // 19060 // 000109-53-5 // �ther isobutylvinylique // // 19090 // 000078-84-2 // Isobutyrald�hyde // // 19120 // 025339-17-7 // Isod�canol // // 19140 // 026952-21-6 // Isooctanol // // 19150 // 000121-91-5 // Acide isophtalique // // 19180 // 000099-63-8 // Dichlorure de l'acide isophtalique // // 19210 // 001459-93-4 // Isophtalate de dim�thyle // // 19240 // 000744-45-6 //
Isophtalate de diph�nyle // // // 000078-79-5 // Isopr�ne // Voir � 2-M�thyl-1,3-butadi�ne � // 19270 // 000097-65-4 // Acide itaconique // // 19300 // 002155-60-4 // Itaconate de dibutyle // // 19330 // 007748-43-8 // Itaconate de bis(2,3-�poxypropyle) // Qm(T) = 5 mg/kg de pf (exprim� en �poxy) // 19360 // 007748-43-8 // Itaconate de mono(2,3-�poxypropyle) // Qm(T) = 5 mg/kg de pf (exprim� en �poxy) // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination //
Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) // // // // // // 19390 // 007748-43-8 // Esters de l'acide itaconique avec les monoalcools aliphatiques satur�s (C 1-C 18) // // 19420 // 007748-43-8 // Esters de l'acide itaconique avec les polyols // // 19450 // 007748-43-8 // Lactames des acides omega-aminocarboxyliques aliphatiques lin�aires (C 7-C 12) // // 19480 // 002146-71-6 // Laurate de vinyle // // 19570 // 000999-21-3 // Mal�ate de diallyle //
// 19600 // 000105-76-0 // Mal�ate de dibutyle // // 19630 // 071550-61-3 // Dimal�ate de 1,2-propanediol // // 19660 // 000141-05-9 // Mal�ate de di�thyle // // 19690 // 014234-82-3 // Mal�ate de diisobutyle // // 19720 // 001330-76-3 // Mal�ate de diisooctyle // // 19750 // 000624-48-6 // Mal�ate de dim�thyle // // 19780 // 002915-53-9 // Mal�ate de dioctyle // // 19810 // 002915-53-9 // Esters de l'acide mal�ique avec les alcools aliphatiques satur�s
(C 1-C 18) // // 19840 // 002915-53-9 // Esters de l'acide mal�ique avec les polyols // // 19870 // 002915-53-9 // Mal�ate de 1,3-butanediol // // 19900 // 002424-58-0 // Mal�ate de monoallyle // // 19930 // 002424-58-0 // Monoesters de l'acide mal�ique avec les monoalcools aliphatiques insatur�s (C 3-C 18) // // 19990 // 000079-39-0 // M�thacrylamide // // 20050 // 000096-05-9 // M�thacrylate d'allyle // // 20080 // 002495-37-6 // M�thacrylate de benzyle
// // 20200 // 001888-94-4 // M�thacrylate de 2-chlor�thyle // // 20230 // 001888-94-4 // M�thacrylate de cyclohexylamino�thyle // // 20260 // 000101-43-9 // M�thacrylate de cyclohexyle // // 20290 // 016868-14-7 // M�thacrylate de cyclopentyle // // 20320 // 003179-47-3 // M�thacrylate de d�cyle // // 20350 // 003179-47-3 // M�thacrylate de (di-tert-butylamino)�thyle // // 20380 // 001189-08-8 // Dim�thacrylate de 1,3-butanediol // // 20410 //
002082-81-7 // Dim�thacrylate de 1,4-butanediol // // 20440 // 000097-90-5 // Dim�thacrylate d'�thyl�neglycol // // 20470 // 025852-47-5 // Dim�thacrylate de poly�thyl�neglycol // // 20500 // 000105-16-8 // M�thacrylate de 2-(di�thylamino)�thyle // // 20530 // 002867-47-2 // M�thacrylate de 2-(dim�thylamino)�thyle // // 20560 // 000142-90-5 // M�thacrylate de dod�cyle // // 20590 // 000106-91-2 // M�thacrylate de 2,3-�poxypropyle // Qm(T) = mg/kg de pf (exprim� en
�poxy) // 20620 // 000106-91-2 // Esters de l'acide m�thacrylique avec les monoalcools aliphatiques satur�s (C 1-C 21) // // 20650 // 000106-91-2 // Esters de l'acide m�thacrylique avec les monoalcools aliphatiques insatur�s (C 4-C 18) // // 20680 // 000106-91-2 // Esters de l'acide m�thacrylique avec les polyols (C 2-C 21) // // 20710 // 000106-91-2 // Esters de l'acide m�thacrylique avec les �ther-alcools // // 20740 // 039670-09-2 // M�thacrylate d'�thoxytri�thyl�neglycol //
// // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination // Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) // // // // // // 20770 // 039670-09-2 // Esters de l'acide m�thacrylique avec les �thers glycoliques provenant de mono- et/ou diglycols avec les monoalcools aliphatiques (C 1-C 18) // // 20800 // 024493-59-2 // M�thacrylate de m�thoxytri�thyl�neglycol // // 20830 // 024493-59-2 // M�thacrylate de 1,2-propanediol // // 20860 // 024493-59-2 //
M�thacrylate du chlorure de trim�thyl�thanolammonium // // 20920 // 000688-84-6 // M�thacrylate de 2-�thylhexyle // // 20950 // 000923-26-2 // M�thacrylate de 2-hydroxypropyle // // 20980 // 007534-94-3 // M�thacrylate d'isobornyle // // 21040 // 029964-84-9 // M�thacrylate d'isod�cyle // // 21070 // 028675-80-1 // M�thacrylate d'isooctyle // // 21160 // 028675-80-1 // Monom�thacrylate de 1,3-butanediol // // 21190 // 000868-77-9 // Monom�thacrylate d'�thyl�neglycol
// // 21220 // 032360-05-7 // M�thacrylate d'octad�cyle // // 21250 // 002157-01-9 // M�thacrylate de n-octyle // // 21280 // 002177-70-0 // M�thacrylate de ph�nyle // // 21310 // 003683-12-3 // M�thacrylate de ph�nyl�thyle // // 21370 // 010595-80-9 // M�thacrylate de 2-sulfo�thyle // // 21400 // 054276-35-6 // M�thacrylate de sulfopropyle // // 21430 // 004245-37-8 // M�thacrylate de vinyle // // 21520 // 001561-92-8 // M�thallylsulfonate sodium //
Qm = 5 mg/kg de pf // 21580 // 003644-11-9 // N-(M�thoxym�thyl)acrylamide // // 21610 // 003644-12-0 // N-(M�thoxym�thyl)m�thacrylamide // // 21640 // 000078-79-5 // 2-M�thyl-1,3-butadi�ne // // 21670 // 000563-46-2 // 2-M�thyl-1-but�ne // // 21700 // 000513-35-9 // 2-M�thyl-2-but�ne // // 21730 // 000563-45-1 // 3-M�thyl-1-but�ne // // 21760 // 000694-91-7 // 5-M�thyl�nebicyclo[2.2.1]hept-2-�ne // // 21790 // 000110-26-9 // M�thyl�ne-bisacrylamide //
// 21820 // 013093-19-1 // M�thyl�ne-biscaprolactame // // // 000505-65-7 // 1,4-(M�thyl�nedioxy)butane // Voir � 1,4-Butanediol formal � // 21850 // 000095-71-6 // M�thylhydroquinone // // 21880 // 000717-27-1 // Diac�tate de m�thylhydroquinone // // 21910 // 000814-78-8 // M�thylisoprop�nylc�tone // // 21940 // 000924-42-5 // N-M�thylolacrylamide // // 21970 // 000923-02-4 // N-M�thylolm�thacrylamide // // 22000 // 001118-58-7 // 2-M�thyl-1,3-pentadi�ne
// // 22030 // 001115-08-8 // 3-M�thyl-1,4-pentadi�ne // // 22060 // 000926-56-7 // 4-M�thyl-1,3-pentadi�ne // // 22090 // 000763-29-1 // 2-M�thyl-1-pent�ne // // 22120 // 000760-20-3 // 3-M�thyl-1-pent�ne // // 22180 // 004461-48-7 // 4-M�thyl-2-pent�ne // // 22210 // 000098-83-9 // alpha-M�thylstyr�ne // // 22240 // 000622-97-9 // p-M�thylstyr�ne // // 22270 // 000107-25-5 // �ther m�thylvinylique // // 22300 // 000078-94-4 //
M�thylvinylc�tone // Qm = 5 mg/kg de pf // 22330 // 001822-74-8 // Thio�ther m�thylvinylique // // 22360 // 001141-38-4 // Acide 2,6-naphtal�nedicarboxylique // // // 000126-30-7 // N�opentylglycol // Voir � 2,2-Dim�thyl-1,3- propanediol � // 22510 // 027215-95-8 // Non�ne // // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination // Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) // // // // // // 22540 // 000104-40-5 // 4-Nonylph�nol // // // 000498-66-8
// Norborn�ne // Voir � Bicyclo[2.2.1]hept-2-�ne � // 22580 // 000930-02-9 // �ther octad�cylvinylique // // 22630 // 025377-83-7 // Oct�ne (sauf 1-oct�ne) // // 22690 // 001806-26-4 // 4-Octylph�nol // // 22720 // 000140-66-9 // 4-tert-Octylph�nol // // 22750 // 000929-62-4 // �ther octylvinylique // // 22810 // 000504-60-9 // 1,3-Pentadi�ne // // 22900 // 000109-67-1 // 1-Pent�ne // // 22930 // 000109-67-1 // �thers perfluoroalkyl(C 1-C 3)vinyliques
// // 22990 // 000109-67-1 // Ph�nols mono- et divalents alcoxyl�s ou hydrog�n�s // // 23020 // 028994-41-4 // alpha-Ph�nyl-o-cr�sol // // 23080 // 001079-21-6 // Ph�nylhydroquinone // // 23110 // 058244-28-3 // Diac�tate de ph�nylhydroquinone // // 23140 // 000092-69-3 // 4-Ph�nylph�nol // // // 000092-69-3 // Acides phtaliques // Voir � Acide iso- ou o-phtalique � // 23200 // 000088-99-3 // Acide o-phtalique // // 23230 // 000131-17-9 // Phtalate de
diallyle // // 23260 // 000088-95-9 // Dichlorure de l'acide o-phtalique // // 23290 // 000088-95-9 // D�riv�s halog�n�s de l'acide phtalique // // 23320 // 000088-95-9 // Acides phtaliques hydrog�n�s // // 23350 // 000088-95-9 // Acides phtaliques hydrog�n�s, substitu�s, endosubstitu�s, et leurs d�riv�s halog�n�s // // 23410 // 000088-95-9 // Anhydride phtalique hydrog�n� // // 23440 // 000111-16-0 // Acide pim�lique // // 23530 // 025190-06-1 //
Poly(1,4-butyl�neglycol) (poids mol�culaire sup�rieur � 1 000) // // 23560 // 025190-06-1 // Poly�thers � base d'oxyde d'�thyl�ne, d'oxyde de propil�ne et/ou de t�trahydrofuranne, contenant des groupements hydroxyls libres // // 23620 // 025190-06-1 // Polyols d�riv�s des ph�nols et bisph�nols et/ou condens�s avec des �poxyalcanes et/ou des aryl�poxyalcanes, �ventuellement halog�n�s, alcoxyl�s, aryloxyl�s // // 23680 // 009002-89-5 // Alcools polyvinyliques // // 23710 // 063148-65-2
// Polyvinylbutyrals // // 23770 // 000504-63-2 // 1,3-Propanediol // // 23920 // 000105-38-4 // Propionate de vinyle // // 24040 // 000764-47-6 // �ther propylvinylique // // 24220 // 009006-03-5 // Caoutchouc chlor� // // 24310 // 000111-19-3 // Dichlorure de l'acide s�bacique // // 24340 // 002432-89-5 // Seba�ate de did�cyle // // 24370 // 000106-79-6 // S�ba�ate de dim�thyle // // 24400 // 002918-18-5 // S�ba�ate de diph�nyle // // 24430 //
002561-88-8 // Anhydride s�bacique // // 24640 // 002561-88-8 // Styr�ne substitu� par des radicaux alkyls (alpha) // // 24670 // 002561-88-8 // Styr�ne substitu� sur le noyau benz�nique // // 24700 // 002561-88-8 // Styr�ne substitu� par des halog�nes (alpha ou beta) // // 24730 // 002561-88-8 // Styr�ne substitu� sur le groupement vinylique // // // // // // No PM/REF // No CAS // D�nomination // Restrictions // // // // // (1) // (2) // (3) // (4) //
// // // // // 24760 // 026914-43-2 // Acide styr�nesulfonique // // 24790 // 000505-48-6 // Acide sub�rique // // 24850 // 000108-30-5 // Anhydride succinique // // 24940 // 000100-20-9 // Dichlorure de l'acide t�r�phtalique // // 25000 // 001539-04-4 // T�r�phtalate de diph�nyle // // 25030 // 016646-44-9 // T�tra(allyloxy)�thane // // 25060 // 000632-58-6 // Acide t�trachlorophtalique // // 25120 // 000116-14-3 // T�trafluoro�thyl�ne // // 25300
// 000088-19-7 // o-Tolu�nesulfonamide // // 25330 // 000070-55-3 // p-Tolu�nesulfonamide // // 25390 // 000101-37-1 // Cyanurate de triallyle // // 25450 // 026896-48-0 // Tricyclod�canedim�thanol // // 25480 // 000102-71-6 // Tri�thanolamine // // 25540 // 000528-44-9 // Acide trimellitique // Qm(T) = 5 mg/kg de pf // 25550 // 000552-30-7 // Anhydride trimellitique // Qm(T) = 5 mg/kg de pf (exprim� en acide trimellitique) // 25570 // 000067-48-1 //
Chlorure de trim�thyl�thanolammonium // // 25630 // 037275-47-1 // Diacrylate de 1,1,1-trim�thylolpropane // // 25660 // 019727-16-3 // Dim�thacrylate de 1,1,1-trim�thylolpropane // // 25690 // 019727-16-3 // Mal�ates de 1,1,1-trim�thylolpropane // // 25720 // 007024-08-0 // Monoacrylate de 1,1,1-trim�thylolpropane // // 25750 // 007024-09-1 // Monom�thacrylate de 1,1,1-trim�thylolpropane // // 25780 // 025723-16-4 // 1,1,1-Trim�thylolpropane propoxyl� // // 25810
// 015625-89-5 // Triacrylate de 1,1,1-trim�thylolpropane // // 25840 // 003290-92-4 // Trim�thacrylate de 1,1,1-trim�thylolpropane // // 25870 // 000107-39-1 // 2,4,4-Trim�thyl-1-pent�ne // // 25900 // 000110-88-3 // Trioxanne // // // 000102-71-6 // Tris(2-hydroxy�thyl)amine // Voir � Tri�thanolamine � // 25930 // 001067-53-4 // Tris(2-m�thoxy�thoxy)vinylsilane // Qm = 5 mg/kg de pf // 25990 // 000689-97-4 // Vinylac�tyl�ne // Qm = 5 mg/kg de pf // 26020
// 001484-13-5 // N-Vinylcarbazole // Qm = 5 mg/kg de pf // 26080 // 001484-13-5 // �thers vinyliques des monoalcools et aliphatiques satur�s (C 2-C 18) // // 26140 // 000075-38-7 // Fluorure de vinylid�ne // // 26170 // 003195-78-6 // N-Vinyl-N-m�thylac�tamide // Qm = 5 mg/kg de pf // 26200 // 002867-48-3 // N-Vinyl-N-m�thylformamide // // 26230 // 000088-12-0 // Vinylpyrrolidone // // 26260 // 001184-84-5 // Acide vinylsulfonique // // 26290 // 025013-15-4
// Vinyltolu�ne // // // 000622-97-9 // p-Vinyltolu�ne // Voir � p-M�thylstyr�ne � // 26320 // 002768-02-7 // Trim�thoxyvinylsilane // Qm = 5 mg/kg de pf // // 000105-67-9 // m-Xyl�nol // Voir � 2,4-Dim�thylph�nol � // // 000526-75-0 // o-Xyl�nol // Voir � 2,3-Dim�thylph�nol � // // 000095-87-4 // p-Xyl�nol // Voir � 2,5-Dim�thylph�nol � // // // //

References: l'article 2
 l'article 3
 l'article 2
 l'article 6
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 4
 l'article 2
 l'article 6
 l'article 5
 l'article 3
 l'article 2