Source: https://publications.europa.eu/fr/publication-detail/-/publication/8ac98eb1-a035-4d55-bbd3-dfd69a2a0e28/language-fr
Timestamp: 2017-10-19 08:09:42+00:00

Document:
Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 décembre 1998 au 15 janvier 1999 [Décision prise en vertu de l'article 14 de la directive 75/319/CEE du Conseil ou de l'article 22 de la directive 81/851/CEE du Conseil] - EU Law and Publications
Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 décembre 1998 au 15 janvier 1999 [Décision prise en vertu de l'article 14 de la directive 75/319/CEE du Conseil ou de l'article 22 de la directive 81/851/CEE du Conseil]
Publié: 1999-01-29
OJ : JOC_1999_024_R_0022_01
CELEX : C1999/024/07
Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 septembre au 15 octobre 1999 (Décision prise en vertu de l'article 14 de la directive...
Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médi- caments du 15 septembre ...
Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 janvier 1999 au 15 février 1999 [Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du...
Relev~ des d~cisions communautaires en matire d’autorisations de mise sur le march~ des m~di- caments du 15 janvier 19...
Publié: 1999-02-26
Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 15 février 1999 au 15 mars 1999 [Publication en vertu de l'article 12 ou de l'article 34 du...
Relev~ des d~cisions communautaires en matire d’autorisations de mise sur le march~ des m~di- caments du 15 f~vrier 19...

References: l'article 14
 l'article 22
 l'article 14
 l'article 22
 l'article 14
 l'article 12
 l'article 34
 l'article 12
 l'article 34