Source: http://www.kinequanon.be/fr/pages/conditions-generales-de-vente.aspx
Timestamp: 2018-09-20 10:15:02+00:00

Document:
Conditions générales de ventes - Kiné Qua Non
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Catalogue Kine Qua Non (tri par liste et marque A-Z)
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Guéridon - Marche-pied
Attelle Motorisée BTL
Traction BTL
Physiothérapie - Electrothérapie
Ultrason BTL
Laser BTL
Combiné BTL Smart-Premium
Thérapie par Ondes Courtes
Thérapie Diathermie par Micro Ondes
Laser Haute-Intensité BTL
Myotrac - Biofeedback
Sonde Uro
Thérapie par Ondes de Choc BTL
TR-Therapy BTL
Aérosol Pari
Bien-Être - Ergonomie
Presso-Dépressothérapie
Pressothérapie BTL
Cryo - Thermothérapie
Cuve Hydrotherme
Exercice - Proprioception
Haltère - Médecine Ball
Étirement - Espalier
Fitness - Préparation Physique
Tapis de course Tunturi
Rameur Tunturi
Crosstrainer Circle
Tapis de course Circle
Musculation Hoist
Marteaux réflex
Anatomie - Didactique
Soins Sportifs - Orthèses
Sac de Soins
Orthèse Vulkan
Orthèse Bauerfeind
Electrostimulation & TENS
Cryo/Thermothérapie
Tables Portables
Conditions générales de vente en ligne www.kinequanon.be
Article 2. Terminologie
Article 3. Enregistrement des données personnelles
Article 4. Protection de la vie privée.
Article 5. Modalités des prix.
Article 6. Livraison et conditions.
Article 7. Modalités de commande.
Article 8. Modalités de paiement.
Article 9. Sécurité des transferts électroniques de fonds (TEF).
Article 10. Droit de renonciation.
Article 11. Garanties et service après vente (SAV).
Article 14. Intégralité
Article 16. Preuve
Article 17. Conservation et archivages des transactions
Article 18. Loi applicable et compétence
Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la S.P.R.L. de droit belge Kine Qua Non inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises de Belgique sous le numéro 0467.429.043 et sise à 4040 Herstal, 316, Rue de Hermée, ci-après dénommée sous l'enseigne commerciale Kine Qua Non et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet de Kine Qua Non http://www.kinequanon.be ci-après dénommées "l'utilisateur".
Kiné Qua Non SPRL Rue de Hermée, 316
TVA : BE 0467.429.043
Site internet : http://www.kinequanon.be
E-mail : info@kinequanon.be
La non application d'une ou plusieurs dispositions des présentes conditions ne peut jamais être considérée par le client/acheteur comme une renonciation à ces conditions.
Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Kine Qua Non et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison.
Tout utilisateur du site non titulaire d'un numéro de client devra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'obtenir, par la suite, son numéro de client.
Dans tous les cas, la validation finale de la commande implique l'acceptation de celle-ci, dans son intégralité et au prix indiqué, par l'utilisateur.
Les services proposés par Kine Qua Non sur son site Internet, à savoir la vente de produits seront ci-après dénommés les « services Kine Qua Non », chaque personne souhaitant bénéficier des services de Kine Qua Non et ayant satisfait aux conditions générales de vente sera ci-après dénommée un « client », chaque entreprise ayant mandaté Kine Qua Non pour vendre un produit lui appartenant sur son site sera dénommé un « fournisseur », chaque commande effectuée par un client dans les conditions prévues sera ci-après dénommé « la commande ».
Toute personne physique ou morale, qui s'enregistre lors d'une visite du site Internet "http://www.kinequanon.be" comme partie contractante potentielle de Kine Qua Non communique par son enregistrement ses données personnelles à Kine Qua Non.
L'enregistrement implique le consentement explicite que ses données d'identification peuvent être traitées dans le fichier de données de Kine Qua Non. Seules les personnes morales ou physiques possédant la pleine capacité de droit et d'agir peuvent s'enregistrer.
Lors du processus d'enregistrement, la personne physique ou morale reçoit un numéro d’identifiant et choisi un mot de passe qui est validé par Kine Qua Non et ces informations sont confirmées par l’envoi d’un email récapitulatif par Kine Qua Non au client.
Le client est responsable de la confidentialité, de la sécurité et de l'usage proprement dit de son identifiant et de son mot de passe.
Tout usage de l’identifiant et du mot de passe d'un certain client est supposé avoir été fait par ce client.
Kine Qua Non pourra rendre impossible l'utilisation de l’identifiant et du mot de passe de manière provisoire ou permanente, s'il apparaît que le client méconnaît une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales.
Le responsable du traitement des données personnelles du client est : « Kine Qua Non »
info@kinequanon.be
Le traitement de ces données personnelles dans le fichier de données de Kine Qua Non a lieu en vue de l'administration de la clientèle, de la gestion des commandes, des livraisons, de la facturation de services matériels et immatériels, du suivi de la solvabilité, de la publicité au moyen du profil, du traitement personnalisé et du marketing.
Principes relatifs à la collecte de données à caractère personnel.
Exceptionnellement, en vue d'obtenir des services complémentaires (demande d'information, réservation, espace membre, abonnement à une lettre d'information…) il est possible que des informations personnelles, essentiellement des coordonnées, soient demandées à l'utilisateur. Dans ce cas, l'utilisateur est averti préalablement et les données sont traitées conformément aux dispositions de la directive 2002/58/CE relative au traitement de données à caractère personnel. Concrètement, cela signifie notamment que:
Vous disposez à tout moment du droit d'accès et de rectification à ces données ainsi que du droit d'opposition, afin de vérifier leur exactitude et de faire corriger les éventuelles erreurs les concernant. Pour cela envoyez nous un e-mail à info@kinequanon.be en précisant bien vos coordonnées.
Utilisation de cookies. Dans le but de faciliter votre navigation sur le site ainsi que d'optimaliser la gestion technique, Kine Qua Non peut être occasionnellement amenée à utiliser des "cookies".
Toutes les informations relatives aux produits comme notamment les frais de livraison et la garantie, ainsi que les prix sont repris sur la fiche descriptive correspondante de chaque produit.
Le prix de vente de chaque produit présenté sur le site de Kine Qua Non est exprimé en euros. Il s´agit d´un prix qui inclue la TVA (lorsqu'elle est applicable) ainsi que l´ensemble des frais (Recupel* ou autre), hors éventuels frais de livraison (Voir ART.6 des conditions de vente)) et de garantie complémentaire.
Les ventes sans T.V.A. à des non-assujettis à la T.V.A. ne sont possibles que dans la mesure où les pièces justificatives sont produites préalablement.
Le prix que paie l'acheteur, appelé ci-après prix total, est également indiqué explicitement comme tel lors de la passation de commande elle même.
Depuis le 1/07/2001, en application des conventions régionales des politiques environnementales au moment de l'achat de tout nouvel appareil électrique ou électronique, une cotisation de recyclage est perçu pour le compte de l'ASBM Récupel, organisme agrée en charge de la récupération et du recyclage des vieux électros et ce, pour un montant de 1 à 6 euro suivant le produit. Cette cotisation est déjà comprise dans le prix.
Pour toute question concernant les modalités de prix, il suffit au client d’envoyer un mail à info@kinequanon.be.
Colis de 0 à 35 Kg
Supérieur à 35 Kg
Belgique 7,50€ Nous contacter
Tarifs en vigueur : Tarifs en vigueur : 7.50 € TTC pour les colis jusqu'à 35 kg.
Toute commande passée sur le site Kine Qua Non sera livrée par les services de GLS. Les frais d'envois seront facturés à 7.50 € TTC.
Dans le cas de retour de colis, les frais de retour sont toujours à charge du client. (Voir ART.10 des conditions de vente)
Chaque article est précédé de l’indication du délai de livraison en fonction de la gestion du stock. Celui-ci varie de 1 à 7 jours ouvrables. Les délais de livraison généralement constatés varient entre 24 et 48 heures pour les produits en stock à compter de la confirmation de commande du client à Kine Qua Non. Pour les produits hors stock, un délai vous est communiqué par e-mail. Emballage et assurance:
Vos achats sont emballés avec le plus grand soin, à l'aide de matériaux de protection. L'attention que nous portons au conditionnement nous permet de proposer une livraison dans les meilleures conditions. Les produits expédiés sont assurés gratuitement contre la détérioration et le vol pendant toute la durée du transport. Vous devez donc vous assurez de l'intégrité de votre commande et de tous les articles qui la composent à la réception du colis et en présence de la personne qui effectue la livraison afin d'émettre une réserve le cas échéant.
Dans l'hypothèse où vous auriez un quelconque doute de l'état ou le contenu de la commande, vous êtes tenu de refuser la marchandise à la réception de celle-ci. Tout produit refusé devra être remis au transporteur dans son ensemble et dans son emballage d'origine.
Un avis de passage est déposé dans votre boîte aux lettres. La première fois, un numéro de téléphone vous permettra de fixer une nouvelle heure de livraison.
Perte éventuelle de colis
Malgré le suivi informatique de nos envois, il se peut très exceptionnellement qu'un colis soit égaré.
Dans ce cas, nous vous invitons à prendre contact avec notre service client par Email : info@kinequanon.be
Les cas suivants de force majeure notamment libèrent Kine Qua Non de son obligation de livraison : guerre, révolte, incendie, grèves, accident et impossibilité d'être approvisionnée elle-même par les fournisseurs ou les transporteurs normaux.
Dans les cas suivants notamment, Kine Qua Non peut suspendre provisoirement la livraison : dérangements du réseau interne, dérangements en matière de téléphonie, dérangements en matière d'accès (problématique) à l'Internet et semblables. L'exécution du contrat est alors suspendue jusqu'à ce qu'il soit remédié au dérangement et/ou que l'accès à l'Internet soit rétabli sans que l'acheteur puisse invoquer la dissolution du contrat et/ou des dommages et intérêts.
Pour toute question concernant la livraison, veuillez nous envoyer un mail à info@kinequanon.be.
La commande est passée par le client à Kine Qua Non par l'intermédiaire du site Internet. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié soit :
Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. (Voir ART.5 des conditions de vente). En passant une commande en ligne, le client signale explicitement vouloir conclure un contrat de vente avec Kine Qua Non et être d'accord avec les présentes conditions générales. Le client est informé de la confirmation de cette commande par e-mail, appelé ci-après e-mail de confirmation, qui récapitule les termes de la commande. Kine Qua Non s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. Les produits en stock sont indiqués d’un point vert ; ceux hors stock sont indiqués d’un point orange. A défaut de disponibilité du produit, Kine Qua Non s'engage à en informer au plus vite le client.
Le contrat de vente entre Kine Qua Non, d'une part, et le client, d'autre part, naît donc au moment de l'acceptation de la commande par Kine Qua Non.
Pour toute question concernant les modalités de commande, il suffit au client d’envoyer un mail à info@kinequanon.be.
Afin de traiter les commandes dans les délais les plus courts et d’offrir le meilleur service, Kine Qua Non invite le client à acquitter le prix d’achat au moment de la passation de la commande. En cas de renonciation de la commande (Voir ART.10 des conditions de vente), Kine Qua Non est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans indemnités. Les frais de renvoi du colis étant à charge du client (Voir ART.10 des conditions de vente). Le prix d'achat est acquitté lors de la commande via le serveur Ogone - www.ogone.com - (Voir ART.9 des conditions de vente) auquel Kine Qua Non fait appel pour que les coordonnées bancaires du client soient cryptées puis transmise de façon sécurisée :
Soit par Bancontact / Mistercash.
Autorisation : l'argent est réservé-bloqué sur le compte de l'acheteur, en attente d'être soit transféré sur le compte du marchand dans une seconde étape (data capture) soit d'être libéré lorsque l'autorisation est annulée. NB: Le paiement en différé et l'autorisation suivie de "data capture" ne sont possibles que pour les paiements par carte de crédit.
Pour toute question concernant les modalités de paiement, il suffit au client d’envoyer un mail à info@kinequanon.be.
Les procédures de transaction sur le site commerçant de Kine Qua Non s’opèrent avec le fournisseur de services de paiement hautement sécurisé : la société OGONE - www.ogone.com- ayant son siège à Bruxelles.
En tant qu’expert en sécurité des paiements, Ogone garantit que les données sensibles sont transmises et stockées selon les standards de sécurité et de qualité les plus élevés.
1. Le client se connecte au site internet de Kine Qua Non, sélectionne des articles qu'il place dans son "panier d’achat" et exprime sa volonté de passer la commande.
2. Le client, après son enregistrement entre ses coordonnées de livraison et de facturation. Le montant total de la commande toutes taxes comprises et les frais de port lui sont indiqués
3.	Après avoir reçu un récapitulatif complet de sa commande, le client confirme sa volonté de passer à l'étape du paiement.
4. Le client est redirigé de manière transparente vers le site de Ogone, où il entre ses paramètres de paiement (méthode de paiement, home banking, numéro de carte de crédit,…)
5.	Le paiement est demandé à l'organisme financier concerné.
6.	Le client reçoit le résultat de la transaction qu’il peut imprimer et conserver comme preuve faisant foi.
7.	Kine Qua Non exécute le traitement après vente automatisée et envoie le colis au client.
Lorsque le moment est venu d'entrer les paramètres de paiement (étape 4), le client est redirigé automatiquement vers le site de Ogone. L'échange des informations sensibles -tel que le numéro de carte de crédit- se fait donc entre le client et le site de Ogone; Kine Qua Non n'en a aucune connaissance. Non seulement ce mécanisme préserve la confidentialité des informations vis-à-vis de Kine Qua Non, mais il permet d'incorporer de nouvelles méthodes de paiement sans que cela ne demande de modifier la programmation du site du marchand.
Par ailleurs, tous les frais de transaction (commissions des différentes institutions financières) sont entièrement pris en charge par Kine Qua Non.
A la fin du processus de paiement (étape 7), la main est rendue au site du marchand pour qu'il puisse exécuter le traitement "après vente" de son choix (mise à jour de stock, possibilité de télécharger un bien intangible, etc).
Ce système offre donc tous les avantages pour les paiements sur le site commerçant de Kine Qua Non :
Toute communication entre le browser du client et Ogone e-Commerce se fait en utilisant les techniques d’encryptage SSL 128 bits. Il n’est pas possible pour le client d’utiliser un browser qui ne supporterait pas cette technique d’encryptage. Ogone e-commerce dispose d’un certificat délivré par Verisign.
Ogone e-commerce est protégé par différents systèmes de firewall et conversions de protocole pour interdire l’accès aux données ou aux processeurs de paiement par des visiteurs indésirables.
Adhésion via Ogone aux protocoles de détection anti-fraudes suivants :
L'acheteur a le droit de notifier à Kine Qua Non qu'il renonce à l'achat sans payer une amende et sans donner de motif dans les 7 jours ouvrables à partir du lendemain de la livraison de la commande.
Pour rappel de nos conditions de livraison ! Vos achats sont emballés avec le plus grand soin, à l'aide de matériaux de protection. L'attention que nous portons au conditionnement nous permet de proposer une livraison dans les meilleures conditions.
Les produits expédiés sont assurés gratuitement contre la détérioration et le vol pendant toute la durée du transport. Vous devez donc vous assurez de l'intégrité de votre commande et de tous les articles qui la compose à la réception du colis et en présence de la personne qui effectue la livraison afin d'émettre une réserve le cas échéant.
Kine Qua Non ne donnera suite à la renonciation par l'acheteur que si l'emballage d'origine du produit est resté intact, notamment si le scellé et le produit lui même n'ont été ni utilisés ni endommagés.
La notification de l'acheteur doit avoir lieu par e-mail (info@kinequanon.be ). A cette occasion et dès lors que l’acheteur aura respecté le délai tel que décrit au paragraphe ci avant, il se verra attribuer un numéro d’autorisation de retour. Dans le cas de retour de colis et après avoir averti Kine Qua Non par mail dans les délais décrits ci-dessus, les frais de retour du colis sont toujours à charge du client. Il sera demandé au client de protéger avec le plus grand soin les articles retournés.
Pour vous faciliter la vie lorsque vous retournez un article, Kine Qua Non vous propose de vous rembourser par transfert sur votre compte bancaire. Pour bénéficier de ce service pratique, sûr et rapide, il vous suffit de renseigner votre numéro de compte bancaire sur le bordereau d'envoi qui accompagne les articles retournés. Nous effectuerons le virement dans les meilleurs délais (maximum 30 jours) suivant le moment où Kine Qua Non aura pris réellement connaissance de la volonté de renonciation et après que les produits aient été restitués à Kine Qua Non. Les frais d’envoi du colis ne sont pas remboursés.
En cas de retours abusifs, Kine Qua Non se réserve le droit de refuser une commande ultérieure.
Pour toute question concernant les modalités de renonciation, il suffit au client d’envoyer un mail à info@kinequanon.be.
La plupart de nos articles vendus bénéficient de la garantie légale de conformité, de la garantie légale des vices cachés et de la garantie constructeur dont l'étendue et la durée diffèrent selon les produits et les marques.
Dans le cas d'une commande échangée, les frais d'envoi du ou des article(s) sont à la charge du client. Toutefois si la garantie de conformité est applicable au(x) produit(s) retourné(s), tous les frais liés à ce retour seront remboursés au client.
Quel que soit le problème concernant votre article, il faut impérativement joindre avec l'appareil défectueux une copie de la facture, le bon de garantie de celui-ci (présent dans la boîte) et le bon de retour.
Attention, la garantie ne s'applique pas à la réparation de dommages résultant d'une cause externe à l'appareil (par exemple, accident, choc, de la foudre, d'une fluctuation de courant, le remplacement des consommables comme les batteries, ampoules, fusibles,…). Ou d’une faute du client résultant par exemple d'un emploi ou d'une installation non conformes aux spécifications du constructeur, d'une utilisation nuisible à la bonne conservation de l'appareil, d'une utilisation à caractère commercial ou collectif, de l'utilisation de périphériques, d'accessoires ou de consommables inadaptés.... Nous vous invitons à cet égard à consulter attentivement la notice d'emploi fournie avec les produits.
En cas de produits non conformes à l'information donnée lors de la présentation des produits sur le site ou présentant des vices cachés, ils seront remplacés ou remboursés en fonction de la disponibilité de produits similaires et de la volonté du client. Les articles bénéficiant d'une garantie ne seront repris qu'accompagnés du bon de livraison.
Sont également exclus de garantie les produits modifiés, réparés, intégrés ou ajoutés par le client ou tout autre personne non autorisée par le Fournisseur. La garantie ne jouera pas pour les vices apparents et les défauts de conformité du produit pour lesquels toute réclamation devra être formulée par le client dans les 7 jours de la livraison des produits, sous peine de déchéance. La garantie ne prendra pas en charge les produits endommagés lors d'une mauvaise utilisation.
Dans tous les cas, Kine Qua Non ne saurait être tenu responsable en cas de refus du constructeur d'appliquer sa garantie pour les raisons ci-dessus exposées.
Tout retour doit être préalablement autorisé par Kine Qua Non avec l'attribution d'un numéro de retour. Le client doit donc en faire la demande à info@kinequanon.be, après acceptation écrite de Kine Qua Non.
La société SPRL Kine Qua Non n'a pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen.
La responsabilité de Kine Qua Non ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence.
Kine Qua Non ne pourra être tenue responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Il en est de même pour les éventuelles modifications des produits résultant des fournisseurs. La responsabilité de Kine Qua Non sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits.
Kine Qua Non ne pourra être tenu responsable, envers un client ou d'un tiers, d'aucun dommage indirect, d'aucune perte d'exploitation, de profit ou de chiffre d'affaires, survenus de quelque manière que ce soit.
Sans limiter les paragraphes précédents, la responsabilité de Kine Qua Non aux termes des présentes conditions générales ne peut excéder une somme égale aux sommes payées ou payables lors de la transaction à l'origine de ladite responsabilité, quelle que soit la cause ou la forme de l'action concernée.
Kine Qua Non ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie.
Kine Qua Non s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les lettres / emails d'information ainsi que dans le cadre de la personnalisation du site en fonction des préférences constatées des utilisateurs. Kine Qua Non peut fournir des statistiques consolidées relatives à ses clients, ses ventes, structures des échanges et relatives aux informations sur le site à des tiers de confiance, mais ces statistiques ne contiendront aucune donnée personnelle.
Kine Qua Non ne vend donc pas, ne commercialise pas, et ne loue pas à des tiers les informations concernant ses clients.
L'utilisation du site Kine Qua Non est soumise au respect des conditions générales décrites ci avant. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d'utilisation.
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Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts par Kine Qua Non.
Les registres informatisés, conservés dans les systèmes informatiques de la société SPRL Kine Qua Non et de ses partenaires dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications , des commandes et des paiements intervenus entre les parties.
LLes conditions reprises sur ce site sont d'application pour les livraisons sur les territoires belges et luxembourgeois exclusivement. Les articles vendus par Kine Qua Non sont conformes à la description et à la présentation données dans le catalogue. Malgré toutes nos précautions, des erreurs ont pu se glisser dans ce catalogue. En aucun cas nous ne pourrions être engagés de ce fait.
Les présentes conditions sont soumises à la loi belge. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à Kine Qua Non pour obtenir une solution amiable. A défaut, seuls les tribunaux de l'arrondissement judiciaire de Liège sont compétents, quelques soient les lieux de livraison et les modes de paiement acceptés.
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