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Timestamp: 2020-07-11 17:19:01+00:00

Document:
Printemps de l'évaluation 2020 - N° 3197
Mis en ligne vendredi 10 juillet 2020 à 13h40
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le Printemps de l'évaluation des politiques publiques 2020 (M. Éric Woerth)
Mis en ligne vendredi 10 juillet 2020 à 15h40
Conditions de délivrance des passeports à l’étranger - N° 3182
Mis en ligne mercredi 8 juillet 2020 à 11h25
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les conditions de délivrance des passeports à l’étranger (M. Didier Quentin et M. Alexandre Holroyd)
Mis en ligne vendredi 3 juillet 2020 à 16h45
Mis en ligne vendredi 3 juillet 2020 à 17h40
Mis en ligne vendredi 3 juillet 2020 à 16h15
Mis en ligne vendredi 3 juillet 2020 à 16h50
MIssion d'information sur l'adaptation de la politique familiale française aux défis du XXe siècle - N° 3168
Mis en ligne jeudi 9 juillet 2020 à 14h20
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur l’adaptation de la politique familiale française aux défis de la société du XXIe siècle (Mme Nathalie Elimas)
Mis en ligne vendredi 26 juin 2020 à 10h10
Mis en ligne jeudi 25 juin 2020 à 18h00
Mis en ligne jeudi 25 juin 2020 à 18h30
Dette publique - N° 3124
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative à la dette publique (M. Laurent Saint-Martin)
Mis en ligne vendredi 26 juin 2020 à 12h30
Bilan et perspectives des actions de groupe - N° 3085
Mis en ligne jeudi 11 juin 2020 à 20h30
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur le bilan et les perspectives des actions de groupe (M. Philippe Gosselin et Mme Laurence Vichnievsky)
Mission d’information commune sur le régime des interdictions de stade et le supportérisme - N° 2984
Mis en ligne lundi 25 mai 2020 à 18h50
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur les interdictions de stade et le supportérisme (Mme Marie-George Buffet et M. Sacha Houlié)
Contrat d’objectifs et de moyens 2020-2022 avec l’Agence d’expertise technique internationale - N° 2964
Mis en ligne vendredi 22 mai 2020 à 14h45
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d’objectifs et de moyens entre l’État et l’Agence d’expertise technique internationale pour la période 2020-2022 (Mme Bérengère Poletti)
Mis en ligne vendredi 3 avril 2020 à 15h45
Mis en ligne jeudi 5 mars 2020 à 17h05
Mis en ligne mercredi 4 mars 2020 à 18h15
Mis en ligne jeudi 16 avril 2020 à 10h30
Mis en ligne vendredi 21 février 2020 à 16h00
Mis en ligne vendredi 28 février 2020 à 19h00
Reconnaissance du terme de "féminicide" - N° 2695
Mis en ligne vendredi 21 février 2020 à 17h50
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la reconnaissance du terme de "féminicide" (Mme Fiona Lazaar)
Mis en ligne vendredi 14 février 2020 à 18h15
Mis en ligne jeudi 13 février 2020 à 11h45
Mis en ligne lundi 17 février 2020 à 15h25
Mis en ligne vendredi 14 février 2020 à 10h40
Mis en ligne mardi 11 février 2020 à 17h00
Mis en ligne vendredi 7 février 2020 à 15h15
Mis en ligne jeudi 6 février 2020 à 15h40
Mission effectuée en Guyane du 14 au 18 octobre 2019 - N° 2656
Mis en ligne vendredi 7 février 2020 à 17h00
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information effectuée en Guyane du 14 au 18 octobre 2019 (Mme Yaël Braun-Pivet et M. Philippe Gosselin)
Mis en ligne jeudi 6 février 2020 à 12h50
Mission d'information sur la France et le Moyen-Orient - N° 2625
Mis en ligne jeudi 6 février 2020 à 17h12
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la France et le Moyen-Orient (M. Claude Goasguen et M. Bruno Joncour)
Mis en ligne vendredi 24 janvier 2020 à 11h20
Mis en ligne lundi 27 janvier 2020 à 11h50
Mis en ligne jeudi 23 janvier 2020 à 16h30
Mis en ligne jeudi 23 janvier 2020 à 17h30
Mis en ligne vendredi 24 janvier 2020 à 17h35
Mis en ligne mercredi 22 janvier 2020 à 18h00
Protection des victimes de violences conjugales (délégation aux droits des femmes) - N° 2590
Mis en ligne jeudi 16 janvier 2020 à 17h00
Rapport d'information déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur la proposition de loi visant à protéger les victimes de violences conjugales (Mme Nicole Le Peih)
Mis en ligne jeudi 16 janvier 2020 à 18h00
Mis en ligne vendredi 20 décembre 2019 à 15h00
Mis en ligne jeudi 19 décembre 2019 à 19h15
Mis en ligne jeudi 12 décembre 2019 à 19h00
Mis en ligne jeudi 12 décembre 2019 à 10h55
Mis en ligne vendredi 13 décembre 2019 à 11h30
Mis en ligne vendredi 6 décembre 2019 à 14h50
Mis en ligne jeudi 5 décembre 2019 à 12h55
Mis en ligne mercredi 20 novembre 2019 à 17h50
Mis en ligne mercredi 13 novembre 2019 à 18h10
Mis en ligne lundi 18 novembre 2019 à 18h00
Mis en ligne jeudi 7 novembre 2019 à 16h45
Mis en ligne jeudi 7 novembre 2019 à 15h05
Mis en ligne mercredi 30 octobre 2019 à 14h40
Mis en ligne mardi 22 octobre 2019 à 16h00
Mis en ligne jeudi 26 septembre 2019 à 10h40
Mis en ligne mercredi 25 septembre 2019 à 12h20
Mis en ligne lundi 23 septembre 2019 à 19h35
Mis en ligne vendredi 20 septembre 2019 à 12h50
Mis en ligne vendredi 8 novembre 2019 à 20h15
Mis en ligne mercredi 18 septembre 2019 à 11h05
Mis en ligne mercredi 11 septembre 2019 à 17h15
Mis en ligne mercredi 24 juillet 2019 à 18h40
Mis en ligne vendredi 26 juillet 2019 à 11h25
Mis en ligne mercredi 24 juillet 2019 à 17h20
Mis en ligne vendredi 26 juillet 2019 à 18h40
Mis en ligne mercredi 24 juillet 2019 à 14h00
Mis en ligne lundi 29 juillet 2019 à 12h05
Mis en ligne mardi 23 juillet 2019 à 19h45
Mis en ligne jeudi 25 juillet 2019 à 10h00
Mis en ligne mercredi 17 juillet 2019 à 18h30
Mis en ligne mercredi 24 juillet 2019 à 17h35
Mis en ligne lundi 22 juillet 2019 à 20h35
Mis en ligne vendredi 19 juillet 2019 à 11h10
Mis en ligne lundi 15 juillet 2019 à 14h50
Mis en ligne mercredi 3 juillet 2019 à 20h10
Mis en ligne jeudi 4 juillet 2019 à 17h00
Mis en ligne mardi 9 juillet 2019 à 14h20
Mis en ligne lundi 8 juillet 2019 à 17h45
Services publics face à la radicalisation - N° 2082
Mis en ligne jeudi 27 juin 2019 à 10h45
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les services publics face à la radicalisation (M. Éric Diard et M. Éric Poulliat)
Mis en ligne jeudi 27 juin 2019 à 19h00
Mis en ligne vendredi 28 juin 2019 à 09h30
Mis en ligne mercredi 26 juin 2019 à 18h40
Mis en ligne vendredi 28 juin 2019 à 16h45
Mis en ligne mardi 25 juin 2019 à 18h15
Mis en ligne jeudi 16 mai 2019 à 19h00
Mis en ligne mercredi 29 mai 2019 à 14h00
Mis en ligne mardi 14 mai 2019 à 17h15
Mis en ligne mercredi 15 mai 2019 à 09h30
Mis en ligne jeudi 18 avril 2019 à 16h00
Mis en ligne vendredi 12 avril 2019 à 11h10
Mis en ligne mardi 23 avril 2019 à 17h00
Mis en ligne vendredi 19 avril 2019 à 19h00
Financement du terrorisme international - N° 1833
Mis en ligne lundi 8 avril 2019 à 15h15
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la lutte contre le financement du terrorisme international (Mme Valérie Boyer et Mme Sonia Krimi)
Mis en ligne vendredi 29 mars 2019 à 16h15
Mis en ligne jeudi 28 mars 2019 à 14h00
Mis en ligne vendredi 29 mars 2019 à 18h10
Mis en ligne vendredi 29 mars 2019 à 15h20
Mis en ligne vendredi 15 mars 2019 à 18h50
Mis en ligne jeudi 7 mars 2019 à 21h45
Dispositifs médicaux - N° 1734
Mis en ligne jeudi 7 mars 2019 à 13h05
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative aux dispositifs médicaux (M. Julien Borowczyk et M. Pierre Dharréville)
Justice des mineurs - N° 1702
Mis en ligne vendredi 22 février 2019 à 12h10
Rapport d'information déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la justice des mineurs (M. Jean Terlier et Mme Cécile Untermaier)
Mis en ligne vendredi 22 février 2019 à 15h40
Mis en ligne jeudi 14 février 2019 à 16h25
Activité de la section française de l'APF au cours de la session 2017-2018 - N° 1683
Mis en ligne vendredi 15 février 2019 à 12h05
Rapport d'information déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F) sur l’activité de cette Assemblée au cours de la session 2017-2018 (M. Bruno Fuchs)

References: l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 29