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Timestamp: 2016-09-30 23:49:32+00:00

Document:
6B_933/2015 (22.06.2016)
6B_933/2015 � � Arr�t du 22 juin 2016
Amende (stationnement),
recours contre le prononc� du Pr�sident de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 ao�t 2015.
Par jugement du 25 juin 2015, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________ pour violation simple des r�gles de la circulation routi�re � une amende de 40 fr., convertible en cas de non-paiement fautif en une peine privative de libert� de substitution d'un jour.
Statuant sur appel de X.________, le Pr�sident de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a d�clar� irrecevable le 11 ao�t 2015.
Le 31 juillet 2015, la direction de la proc�dure a inform� X.________ que sa d�claration d'appel �tait prolixe et comportait des passages inconvenants et lui a imparti un d�lai au 10 ao�t 2015 pour qu'il d�pose une d�claration d'appel conforme, ne d�passant pas cinq pages, faute de quoi son �criture ne serait pas prise en consid�ration. X.________ a post� deux actes de proc�dure distincts � l'�ch�ance de ce d�lai, totalisant dix pages, dont l'un comporte une demande de r�cusation et � d'annulation de la lettre du 31 juillet 2015 �.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � ce que le prononc� du 11 ao�t 2015, respectivement le jugement de premi�re instance soient cass�s.
La premi�re conclusion du recourant qui tend � l'annulation de la d�cision attaqu�e n'est, en principe, pas suffisante (cf. ATF 137 II 313 consid. 1.3 p. 317; 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; pour le recours en mati�re p�nale arr�t 6B_111/2015 du 3 mars 2016 consid. 1.7). Les motifs du recours permettent cependant de comprendre que l'int�ress� souhaite qu'il soit entr� en mati�re sur son appel et sa demande de r�cusation. Quant � la conclusion du recourant tendant � l'annulation du jugement de premi�re instance, elle est irrecevable, puisqu'elle ne porte pas sur une d�cision prise par une autorit� de derni�re instance (cf. art. 80 al. 1 LTF).
Le recourant fait �tat d'une � cause simultan�ment ouverte � par la juge de premi�re instance contre A.________ et reproche au juge cantonal de ne pas avoir examin� cette question, alors que le pr�nomm� serait innocent. Il ressort toutefois du dossier cantonal que la proc�dure en question a �t� class�e (art. 105 al. 2 LTF; cf. p. 5 du dossier cantonal). On peine d�s lors � comprendre ce que le recourant entend tirer de cet argument, qui n'a au demeurant aucune incidence, puisque cette affaire ne le concerne pas. Autant que recevable, le grief doit �tre rejet�.
En d�pit d'une argumentation confuse m�langeant plusieurs moyens, on comprend que le recourant se plaint d'une violation de l'art. 110 al. 4 CPP.
3.1.�L'art. 110 al. 4 CPP, applicable en appel (cf. art. 379 CPP), dispose que la direction de la proc�dure peut retourner � l'exp�diteur une requ�te illisible, incompr�hensible, inconvenante ou prolixe, en lui impartissant un d�lai pour la corriger et en l'avertissant qu'� d�faut, la requ�te ne sera pas prise en consid�ration. Le Tribunal f�d�ral a, en particulier, rappel� � plusieurs reprises que le juge qui refuse d'entrer en mati�re sur une �criture outranci�re � l'�gard d'une partie ou d'un tiers ne commet pas un d�ni de justice formel, s'il le fait apr�s avoir vainement donn� l'occasion � l'auteur de cette �criture de la corriger (arr�ts 1B_465/2013 du 8 janvier 2014 consid. 2; 1B_387/2013 du 1
er�novembre 2013 consid. 2).
3.2.�En l'esp�ce, le magistrat cantonal a retenu que la d�claration d'appel d�pos�e le 29 juillet 2015 par le recourant comportait des propos inconvenants � l'�gard de la premi�re juge, un argumentaire en grande partie incompr�hensible et en tous les cas prolixe. Le recourant, qui avait �t� invit� � corriger son acte et � d�poser une d�claration d'appel conforme, ne s'�tait pas ex�cut� dans le d�lai imparti, d�posant deux �critures contenant de nouveaux griefs, dont certains �taient tout aussi incompr�hensibles. Les propos inconvenants n'avaient pas �t� retir�s, mais au contraire �tendus au juge saisi de l'appel.
3.3.�Le recourant fait valoir que le juge cantonal ne lui aurait ni retourn� son appel du 29 juillet 2015 ni pr�cis� les parties critiqu�es, de sorte qu'il n'aurait pas �t� en mesure de les corriger et de les clarifier. Il soutient que les propos tenus ne seraient pas inconvenants et qu'en lui ordonnant de r�duire son appel � cinq pages, le laissant � dans le vague sur les parties � r�duire �, le juge cantonal aurait commis un d�ni de justice.
Le magistrat cantonal a imparti un d�lai au 10 ao�t 2015 au recourant pour qu'il d�pose une d�claration d'appel de cinq pages maximum et qu'il corrige certains propos inconvenants, citant, � titre d'exemple, la page cinq du dernier paragraphe de sa d�claration d'appel, avec la mention qu'� d�faut, elle ne serait pas prise en consid�ration. Ainsi, le recourant a �t� rendu attentif en tout cas sur l'un des passages jug� inconvenant, de sorte qu'il ne saurait pr�tendre ne pas avoir �t� en mesure de comprendre quelle partie il devait corriger. Dans le d�lai imparti, le recourant a d�pos� deux nouvelles �critures, dans lesquelles il persiste dans ses d�clarations; il reprend mot pour mot la deuxi�me partie de son appel, tout en se r�f�rant � sa premi�re version, et requiert en outre la r�cusation du juge cantonal. Or, ces �critures contiennent de nombreux propos remettant en cause l'int�grit�, l'autorit� et les comp�tences de la juge de premi�re instance. Il en va notamment ainsi lorsqu'il rel�ve que l'affaire aurait �t� jug�e par une � usine � condamnations pr�fabriqu�es �, qu'il qualifie le jugement de premi�re instance de � pomme pourrie � et le syst�me administratif de � pourri par une jurisprudence d�tourn�e � qui t�moignerait � d'une d�g�n�rescence professionnelle de la justice inacceptable � perp�tu�e par la magistrate pr�cit�e, dont il rel�ve la � na�vet� ou alternativement l'impertinence �, dont les connaissances juridiques seraient � d�ficientes � et qui aurait fait preuve d'une � insinc�rit� insidieuse �. Il rel�ve en outre que � l'insolence � de la pr�nomm�e serait � la cons�quence de sa dissonance cognitive � et que, � victime de cette anomalie psycho-pathologique �, elle aurait perdu � son impartialit� �, ce qui cr�erait une � incapacit� professionnelle � la menant � sa � perte �. Ces propos sont manifestement outranciers et inconvenants, au sens o� l'entend la jurisprudence et justifient � eux seuls l'irrecevabilit� de l'appel prononc�e par le juge cantonal. Le grief est d�s lors rejet� dans la mesure o� il est recevable. Au surplus, le juge pr�c�dent a laiss� entendre que l'infraction � l'art. 79 al. 4 de l'ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routi�re (OSR; RS 741.21) fondant la condamnation en vertu de l'art. 90 al. 1 LCR �tait de toute fa�on r�alis�e. Le recourant ne soul�ve aucun grief recevable au regard des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF � l'encontre de cette motivation ind�pendante.
Le recourant reproche ensuite au juge cantonal d'avoir statu� sur sa demande de r�cusation sans avoir pr�alablement pris position en application de l'art. 58 al. 2 CPP.
4.1.�Selon l'art. 56 CPP, toute personne exer�ant une fonction au sein d'une autorit� p�nale est tenue de se r�cuser notamment lorsqu'elle a un int�r�t personnel dans l'affaire (let. a), lorsqu'elle a agi � un autre titre dans la m�me cause, en particulier comme membre d'une autorit�, conseil juridique d'une partie, expert ou t�moin (let. b) ou lorsque d'autres motifs, notamment un rapport d'amiti� �troit ou d'inimiti� avec une partie ou son conseil juridique, sont de nature � la rendre suspecte de pr�vention (let. f). D'une mani�re g�n�rale, un juge ne peut pas �tre r�cus� pour le simple motif que, dans une proc�dure ant�rieure, il s'�tait d�j� occup� de la partie qui compara�t devant lui, m�me s'il avait tranch� en d�faveur de celle-ci (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2.2 et les r�f�rences cit�es; plus r�cemment arr�t 1B_362/2015 du 10 d�cembre 2015 consid. 3.2.1). En outre, le simple fait, pour un juge, d'avoir �t� membre d'une autorit� judiciaire au moment o� celle-ci a rendu la d�cision attaqu�e, mais sans y avoir particip�, ne justifie pas une r�cusation (MOREILLON/ PAREIN-REYMOND, Petit commentaire, Code de proc�dure p�nale, 2013, n
o�13 ad art. 56 CPP; cf. �galement FLORENCE AUBRY GIRARDIN, Commentaire de la LTF, 2
o�19 ad art. 34 LTF).
Le magistrat dont la r�cusation est formellement et valablement requise ne saurait en principe statuer lui-m�me sur sa propre r�cusation (ATF 122 II 471 consid. 3a p. 476 et les r�f�rences cit�es). La jurisprudence admet toutefois une exception � ce principe, en particulier en pr�sence d'une demande de r�cusation abusive ou manifestement mal fond�e, permettant � l'autorit� de se prononcer sur sa propre r�cusation (cf. ATF 129 III 445 consid. 4.2.2; plus r�cemment arr�ts 6F_11/2016 du 19 avril 2016 consid. 1.4; 6B_720/2015 du 5 avril 2016 consid. 5.5).
4.2.�Le magistrat cantonal a jug� que la demande de r�cusation, fond�e sur une autre proc�dure judiciaire et sur sa fonction occup�e pr�c�demment pouvait �tre �cart�e comme �tant abusive. Cette appr�ciation n'appara�t gu�re critiquable.
Le recourant soutenait en effet que le juge cantonal avait statu� en sa d�faveur dans une cause pr�c�dente, qu'avant d'�tre juge cantonal, il avait �t� membre de la juridiction � laquelle appartenait la magistrate l'ayant condamn� en premi�re instance et que, de ce fait, il appliquait probablement � le m�me modus operandi �, et qu'il avait n�glig� � l'urgence du pr�l�vement n�cessaire avant que les preuves ne soient contamin�es ou effac�es des m�moires des personnes et ordinateurs porteurs de preuves � (cf. p. 15 du dossier cantonal). On ne voit pas que ces �l�ments seraient propres � �tablir l'existence d'un motif de r�cusation (cf. supra consid. 4.1). Le magistrat cantonal ne saurait en outre �tre tenu pour pr�venu � l'�gard du recourant du fait qu'il a consid�r�, � juste titre, l'appel pour inconvenant; les autres �l�ments invoqu�s par le recourant � l'appui de sa requ�te ne sont pas davantage propres � �tablir l'existence d'un motif de r�cusation.
En d�finitive, les d�veloppements du recourant n'apparaissaient, d'embl�e, pas de nature � d�montrer ou m�me rendre vraisemblable un motif de pr�vention s�rieux. Le magistrat cantonal pouvait ainsi �carter la demande de r�cusation lui-m�me, sans prendre position pr�alablement. Les commentaires que consacre le recourant au sujet des jurisprudences appliqu�es par ce dernier ne lui sont d'aucun secours. Autant que recevable, le grief est rejet�.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires seront mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF).

References: ATF 
 art. 80
 art. 379
 art. 42
 art. 56
 art. 34
 ATF