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Timestamp: 2016-10-27 03:22:06+00:00

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2C_1111/2013 � � Arr�t du 12 mai 2014
Refus d'approbation de la prolongation d'une autorisation de s�jour et renvoi de Suisse,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 16 octobre 2013.
A.a.�A.________, anciennement B.________, ressortissant congolais, n� en 1977, est arriv� en Suisse en avril 1998, au b�n�fice d'une autorisation de s�jour pour �tudes en sciences �conomiques � l'Universit� de Fribourg. D�s 2000, il a �t� inscrit � la Facult� des sciences de l'Universit� de Gen�ve, o� il a �t� d�finitivement �limin� en juillet 2002.
Le 3 f�vrier 2003, l'Office cantonal de la population du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Office de la population) a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de A.________, d�cision confirm�e par la Commission cantonale de recours de police des �trangers du canton de Gen�ve le 21 octobre 2003. Un d�lai au 25 f�vrier 2004 a �t� imparti � l'int�ress� pour quitter la Suisse.
A.b.�En mai 2003, C.________, ressortissant suisse a adopt� � Kinshasa les cinq enfants de son �pouse congolaise D.________, m�re de A.________. Ce dernier �tant majeur, il n'a pas obtenu la nationalit� suisse, de m�me que son fr�re E.________. Le 7 juillet 2005, l'Office d'�tat civil d'Yverdon-les-Bains a inscrit A.________ en tant qu'enfant des �poux C.________ et D.________. L'int�ress� a ensuite d�pos� une demande d'autorisation de s�jour pour regroupement familial aupr�s de l'Office de la population.
Le 10 mars 2006, A.________ a �t� ex-matricul� de la Haute �cole de gestion de Gen�ve, o� il avait commenc� des �tudes d'informaticien en octobre 2004. Partant, l'Office de la population a refus� d'accorder une autorisation de s�jour � l'int�ress� � quelque titre que ce soit, par d�cision du 2 juin 2006, confirm�e par la Commission cantonale de recours de police des �trangers le 30 janvier 2007.
Par ordonnance du 25 mai 2007, le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve a condamn� A.________ � la peine privative de libert� de douze mois, avec sursis pendant quatre ans, pour escroquerie et faux dans les titres.
Le recours de l'int�ress� contre la d�cision de renvoi de Suisse ayant �t� rejet� par arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 18 juin 2007, un d�lai au 3 septembre 2007 lui a �t� imparti pour quitter le territoire suisse.
A.c.�Le 10 d�cembre 2007, A.________ a �pous� � Gen�ve une ressortissante suisse, F.________, et a obtenu une autorisation de s�jour pour regroupement familial, valable jusqu'au 9 d�cembre 2008.
F.________ ayant quitt� le domicile conjugal le 11 f�vrier 2008, les �poux ont �t� autoris�s � vivre s�par�s par jugement du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve du 20 juin 2008. Le m�me Tribunal a prononc� le divorce des �poux A.________ et F.________ par jugement entr� en force le 3 f�vrier 2011.
Le 8 novembre 2011, le Tribunal administratif du canton de Gen�ve a admis le recours de A.________ contre la d�cision de l'Office cantonal de la population du 13 octobre 2009 refusant de renouveler son autorisation de s�jour. Il a retenu que la poursuite du s�jour en Suisse de l'int�ress� s'imposait pour des raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b de la loi f�d�rale sur les �trangers (LEtr; RS 142.20).
Le 28 mars 2012, l'Office f�d�ral des migrations a refus� d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour de A.________. Celui-ci a recouru aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral contre cette d�cision. Il a produit ses r�sultats aux examens du baccalaur�at universitaire en sciences de l'�ducation de l'Universit� de Gen�ve, en pr�cisant qu'il devait encore effectuer des examens de rattrapage pour obtenir son Bachelor.
Par arr�t du 16 octobre 2013, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours, tout en admettant la demande d'assistance judiciaire partielle pr�sent�e par le recourant.
A.________ forme aupr�s du Tribunal f�d�ral un " recours " contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 16 octobre 2013 et la d�cision de l'Office f�d�ral des migrations du 28 mars 2012, sans autre pr�cision. Il demande que son autorisation de s�jour soit prolong�e pour raisons personnelles majeures selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr ou pour reconnaissance d'un cas de rigueur au sens de l'art. 30 al. 1 let. b LEtr.
�Le Tribunal administratif f�d�ral a renonc� � se d�terminer sur le recours et l'Office f�d�ral des migrations propose de le rejeter.
L'Office cantonal de la population a �t� invit� � produire son dossier, sans �change d'�critures.
Par ordonnance du 17 janvier 2014, la IIe Cour de droit public a rejet� la demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par le recourant, pour le motif que la condition de l'indigence n'avait pas �t� prouv�e.
1.1.�Le recourant a d�clar� former un " recours " aupr�s du Tribunal f�d�ral. Cette impr�cision ne saurait toutefois lui nuire si son acte remplit les exigences l�gales de la voie de droit qui lui est ouverte (ATF 134 III 379 consid.1.2 p. 383), � savoir celle du recours en mati�re de droit public (art. 82 let. a LTF), �tant pr�cis� que le recours constitutionnel subsidiaire est exclu � l'encontre des arr�ts du Tribunal administratif f�d�ral (art. 113 LTF a contrario).
1.2.�Le litige porte sur le refus d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant. A juste titre, la d�cision de renvoi prononc�e par les autorit�s f�d�rales n'est pas remise en cause dans le recours, car cette question n'est pas de la comp�tence du Tribunal f�d�ral (art. 83 let. c ch. 4 LTF). Il en va de m�me pour les d�cisions des autorit�s f�d�rales d�rogeant aux conditions d'admission (art. 83 let. c ch. 5 LTF), en particulier celles qui permettent de tenir compte des cas individuels d'extr�me gravit� selon l'art. 30 al. 1 let. b LEtr. A ce titre, le pr�sent recours n'est donc pas recevable.
1.3.�En vertu de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Le recourant invoque l'art. 50 al. 1 LEtr selon lequel, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� subsiste dans certains cas. D�s lors qu'il n'est pas d'embl�e exclu que les conditions de cette disposition, en particulier de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, conf�rant un droit de s�jour, soient remplies, il convient d'admettre le droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, �tant pr�cis� que le point de savoir si le recourant peut effectivement se pr�valoir d'un droit � s�journer en Suisse rel�ve du fond et non de la recevabilit� (cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_1112/2012 du 14 juin 2013 consid. 1.2, non publi� in ATF 139 I 315).
Pour le reste, le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision du Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF), a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF); il remplit d�s lors les conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public en lien avec l'octroi d'une autorisation de s�jour.
Le Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergeant de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. Les faits et les critiques invoqu�s de mani�re appellatoire sont irrecevables (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104).
Le recourant pr�sente, en particulier sous le titre "en fait" de son m�moire, sa propre version des �v�nements. Une telle argumentation appellatoire, dans la mesure o� elle s'�carte des faits constat�s dans l'arr�t attaqu� sans qu'il soit indiqu� en quoi ceux-ci seraient manifestement inexacts ou arbitraires, n'est pas admissible. Au surplus, les pi�ces produites par le recourant � l'appui du pr�sent recours, en tant qu'elles ne r�sulteraient pas d�j� de la proc�dure f�d�rale, constituent des preuves nouvelles irrecevables (art. 99 al. 1 LTF).
3.1.�D'apr�s l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. Le divorce du recourant ayant �t� prononc� par jugement entr� en force le 3 f�vrier 2011, alors que la vie commune du couple avait d�j� cess� en 2008, il n'est pas contest� qu'il ne peut pas se pr�valoir de cette disposition.
Quant � l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, selon lequel, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et l'int�gration est r�ussie, son application est exclue. En effet, le recourant s'est mari� le 10 d�cembre 2007 et la s�paration d'avec son ex-�pouse est intervenue le 11 f�vrier 2008. Il reste � examiner si, comme le pr�tend l'int�ress�, une prolongation de l'autorisation de s�jour peut lui �tre accord�e sur la base de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. Cette disposition autorise la poursuite du s�jour en Suisse pour des raisons personnelles majeures. Ces raisons sont notamment donn�es lorsque la r�int�gration sociale du conjoint �tranger dans le pays de provenance semble fortement compromise (cf. art. 50 al. 2 LEtr), seul crit�re susceptible d'entrer en ligne de compte in casu.
3.2.�L'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr vise � r�gler les situations qui �chappent aux dispositions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, soit parce que le s�jour en Suisse durant le mariage n'a pas dur� trois ans ou parce que l'int�gration n'est pas suffisamment accomplie ou encore parce que ces deux aspects font d�faut mais que - eu �gard � l'ensemble des circonstances - l'�tranger se trouve dans un cas de rigueur apr�s la dissolution de la famille (ATF 137 II 345 consid. 3.2.1 p. 348; 1 consid. 4.1 p. 7). Sur ce point, c'est la situation personnelle de l'int�ress� qui est d�cisive et non l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive. Il s'agit par cons�quent uniquement de d�cider du contenu de la notion juridique ind�termin�e "raisons personnelles majeures" et de l'appliquer au cas d'esp�ce, en gardant � l'esprit que l'art. 50 al. 1 let. b LEtr conf�re un droit � la poursuite du s�jour en Suisse, contrairement � l'art. 30 al. 1 let. b LEtr (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 395; 137 II 345 consid. 3.2.1 p. 348; sur la possibilit� de n�anmoins tenir compte, dans le cadre de l'examen des conditions de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, des indices fondant des cas individuels d'une extr�me gravit� �nonc�s aux art. 30 al. 1 let. b LEtr et 31 de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative [OASA; RS 142.201], voir ATF 137 II 345 consid. 3.2.1 p. 348; arr�ts 2C_326/2013 du 20 novembre 2013 consid. 2.3 et 5.4; 2C_236/2011 du 2 septembre 2011 consid. 2.2; 2C_365/2010 du 22 juin 2011 consid. 3.2). L'admission d'un cas de rigueur personnel survenant apr�s la dissolution de la communaut� conjugale suppose que, sur la base des circonstances d'esp�ce, les cons�quences pour la vie priv�e et familiale de la personne �trang�re li�es � ses conditions de vie apr�s la perte du droit de s�jour d�coulant de la communaut� conjugale (art. 42 al. 1 et 43 al. 1 LEtr) soient d'une intensit� consid�rable (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 395; 137 II 345 consid. 3.2.3 p. 350; arr�t 2C_1062/2013 du 28 mars 2014, consid. 3.2.1). La jurisprudence consid�re aussi que les obstacles � l'ex�cution du renvoi peuvent, dans certaines circonstances, fonder une raison personnelle majeure au sens de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr (cf. ATF 137 II 345 consid. 3.3.2 p. 351 s.; arr�ts 2C_13/2012 du 8 janvier 2013 consid. 3.4; 2C_236/2011 du 2 septembre 2011 consid. 2.2; arr�t pr�cit� 2C_1062/2013, consid. 3.2.2).
3.3.�Il est en l'esp�ce constant qu'il n'existe pas de lien entre la dissolution de l'union conjugale et les raisons personnelles majeures invoqu�es par le recourant. Les seuls �l�ments que ce dernier fait valoir sont les ann�es qu'il a pass�es en Suisse depuis son premier s�jour pour �tudes en 1998, la pr�sence dans ce pays de toute sa famille, notamment sa m�re, son p�re adoptif, ses deux fr�res et ses deux soeurs, ainsi que son int�gration � Gen�ve, o� il travaille, tout en poursuivant ses �tudes en sciences de l'�ducation � l'Universit� et en donnant des cours de fran�ais aux migrants allophones.
Dans l'arr�t attaqu�, le Tribunal administratif f�d�ral a ni� l'existence de raisons personnelles majeurs au sens de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr, sur la base des faits suivants. Il a retenu que, dans la mesure o� le recourant avait v�cu au Congo jusqu'� l'�ge de vingt-et-un ans, il devait encore avoir un cercle de connaissances et de proches susceptibles de favoriser son retour et pouvoir compter sur l'aide de sa famille en Suisse pour faciliter sa r�insertion dans son pays d'origine, notamment sur le plan mat�riel. Quant � son int�gration socio-professionnelle, elle ne saurait �tre qualifi�e de r�ussie au vu des nombreuses formations acad�miques entreprises au cours des quinze derni�res ann�es, qui n'ont pas encore abouti, et du fait qu'il n'occupe qu'un emploi � temps partiel qui ne lui garantit pas une autonomie financi�re stable. Sous l'angle des crit�res d'appr�ciation de l'art. 31 al. 1 OASA, les premiers juges ont �galement tenu compte de la condamnation du recourant, le 25 mai 2007, � la peine privative de libert� de douze mois avec sursis pendant quatre ans, pour escroquerie et faux dans les titres, du non-respect de la d�cision de renvoi de Suisse prononc�e en 2004 et des dettes de l'int�ress� s'�levant � 13'500 fr. au 6 f�vrier 2013.
�Au vu de tous ces �l�ments, force est de constater que le recourant ne remplit pas les crit�res permettant de reconna�tre l'existence d'une raison personnelle majeure qui emp�cherait son retour dans son pays d'origine. Il n'existe en effet pas de motifs personnels graves exigeant la poursuite du s�jour en Suisse (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 395, 229 consid. 3.1 p. 232 et les r�f�rences cit�es). Sur ce point, la question n'est pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concern�e de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de sa r�int�gration sociale, au regard de sa situation personnelle, professionnelle et familiale, seraient gravement compromises (137 II 1 consid. 4.1 p. 7; arr�ts 2C_1188/2012 du 17 avril 2013, consid. 4.1; 2C_467/2012 du 25 janvier 2013, consid. 2.3). S'agissant d'une personne majeure qui n'a jamais v�cu avec ses parents depuis son arriv�e en Suisse en 1998, le fait que sa famille proche vit dans ce pays ne suffit pas pour admettre l'existence d'une raison personnelle majeure au sens de l'art. 50 al. 2 let. b et al. 2 LEtr. Il s'ensuit que les juges pr�c�dents n'ont pas viol� le droit f�d�ral, ni abus� de leur pouvoir d'appr�ciation en d�niant au recourant le droit d'obtenir une autorisation de s�jour sur la base de cette disposition.
3.4.�Comme l'a en outre relev� le Tribunal administratif f�d�ral, le recourant ne peut pas se pr�valoir du droit au respect de la vie familiale garanti par l'art. 8 CEDH par rapport � ses parents, ses fr�res et ses soeurs r�sidant en Suisse, d�s lors qu'il est majeur et qu'il n'existe pas un rapport de d�pendance par rapport � ces membres de la famille (ATF 137 I 154 consid. 3.4.2 p. 159). Par ailleurs, pour pouvoir d�duire un droit � une autorisation de s�jour fond�e sur le respect de la vie priv�e pr�vu � l'art. 8 CEDH, des conditions strictes doivent �tre remplies, le requ�rant devant entretenir avec la Suisse des liens sociaux ou professionnels d'une intensit� particuli�re, allant au-del� d'une int�gration normale, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce. Le Tribunal f�d�ral n'adopte pas une approche sch�matique qui consisterait � pr�sumer, � partir d'une certaine dur�e de s�jour en Suisse, que l'int�ress� y est enracin� et dispose de ce fait d'un droit de pr�sence dans notre pays. En outre, lors de l'application de l'art. 8 CEDH, l'autorit� doit proc�der � une pes�e des int�r�ts et prendre en consid�ration l'ensemble des circonstances du cas, en consid�rant la dur�e du s�jour en Suisse comme un �l�ment parmi d'autres (cf. ATF 130 II 281 consid. 3.2.1 p. 286; arr�t 2C_1010/2011 du 31 janvier 2012, consid. 2.4). Or, dans le cas du recourant, il faut tenir compte du fait qu'il est demeur� en Suisse pendant quinze ans sans achever une formation et n'a exerc� une activit� professionnelle que de mani�re �pisodique. A cela s'ajoute que la d�cision de renvoi prise � son encontre en 2004 d�j� n'a pas �t� ex�cut�e et qu'il a b�n�fici� ensuite d'une autorisation de s�jour pour regroupement familial en raison de son union avec une ressortissante suisse, qui n'a dur� que quelques mois. Enfin, il a utilis� toutes les voies de droit s'offrant � lui pour prolonger son s�jour. Dans ces circonstances, la seule dur�e de ce s�jour et la pr�sence de membres de sa famille en Suisse ne suffisent d�s lors pas � lui accorder une autorisation de s�jour sur la base de l'art. 8 CEDH.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires seront ainsi mis � la charge du recourant, en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).�
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � l'Office f�d�ral des migrations et au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, ainsi qu'� l'Office cantonal de la population du canton de Gen�ve, pour information.

References: ATF 
 ATF 
 art. 105
 art. 105
 art. 97
 art. 42
 art. 50
in casu
 art. 30
 ATF 
 ATF 
 ATF