Source: https://www.senate.be/www/?MIval=/Registers/List&ACTIE=A&ID=4453&LEG=5&LANG=fr
Timestamp: 2020-04-02 04:09:28+00:00

Document:
Tables des auteurs et des orateurs concernant "Temmerman Marleen" (Législature 2010-2014)
Audition de M. Kazatchkine, executive director du Global Fund to Fight AIDS, Tuberculosis and Malaria (5-1081)
Rapport de Mme Marleen Temmerman
5-1081/1
Cancer du col de l'utérus - Dépistage - Extension à la Communauté française et à la Communauté germanophone - Vaccination (5-1603)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
QE 5-1603 <?/MIBLOCK>
Commission Nationale d'évaluation de la loi du 3 avril 1990 relative à l'interruption de grossesse (loi du 13 août 1990) - Rapport à l'attention du Parlement : 1 janvier 2008 - 31 décembre 2009 (5-176)
Rapport de Mme Marleen Temmerman et de M. André du Bus de Warnaffe
5-176/2
Communication de la Commission européenne COM (2011) 541 relative au 4e forum de haut niveau sur l'efficacité de l'aide à Busan (Coopération au développement) (5-1329)
Rapport de M. Piet De Bruyn et de Mme Marleen Temmerman
5-1329/1
Mme Marleen Temmerman (remplacée par Mme Leona Detiège)
Exposé de l'Évaluateur spécial de la Coopération internationale sur son rapport 2011, sur l'évaluation des instruments belges de soutien comptabilisés en Aide publique au développement (APD) - évaluation FINEXPO et sur l'évaluation des partenariats ONG orientés vers le renforcement de capacités (5-1298)
5-1298/1
Généralisation du système du tiers payant dans les soins de santé
Hommage (2011-2012)
à Mme Marleen Temmerman à l'occassion de sa nouvelle carrière à l'OMS (départ du Sénat)
Hommage (2012-2013)
Discours d'adieu de Mme Marleen Temmerman, qui quitte le Sénat - Remerciements
Instructions en vue d'une harmonisation de la politique d'inspection en matière de screenings sérologiques (dans les centres de fertilité) (5-6393)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
QE 5-6393 <?/MIBLOCK>
L'arrêt du Conseil d'État concernant l'arrêté royal du 25 avril 2002 relatif à la fixation et à la liquidation du budget des moyens financiers des hôpitaux (Annulation de la mesure qui combattait les suppléments d'honoraires en chambre à deux ou plusieurs lits - Conséquences pour les revenus des hôpitaux) (5-155)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
L'arrêté d'exécution de la loi interdisant la publicité relative à la chirurgie esthétique (5-5586)
QE 5-5586 <?/MIBLOCK>
L'avortement des foetus féminins en Inde (Discrimination fondée sur le genre) (5-1150)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Steven Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
L'indemnisation des médecins EOL-LEIF (Euthanasie) (5-274)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de l'Intégration sociale
L'interdiction du colorant 4-MEI dans les boissons au cola (5-2087)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales et à Mme Sabine Laruelle, ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture
Réponse donnée par Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
L'offre d'un second avis médical auprès de l'UZ Leuven pour les membres assurés en hospitalisation des Mutualités chrétiennes (5-348)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
L'élaboration de directives et de critères "evidence based" pour les traitements FIV (afin d'éviter l'augmentation du nombre) (5-195)
La contribution belge au Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme (5-215)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
La corruption dans les pays partenaires du Fonds mondial de lutte contre le sida, la tuberculose et le paludisme (Corruption frappant la distribution des moyens par certaines autorités nationales : Mali, Mauritanie, Zambie, Djibouti) (5-564)
La fixation des normes pour les cliniques du sein (Nombre requis de nouveaux diagnostics) (5-633)
La lutte contre la violence à l'encontre des femmes (Priorité de la présidence en trio de l'UE Espagne-Belgique-Hongrie - Conseil EPSCO : Emploi, Politique sociale, Santé et Consommateurs) (5-76)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à Mme Joëlle Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Emploi et de l'Egalité des chances, chargée de la Politique de migration et d'asile
La nécessité d'instructions et d'une communication claires en vue d'harmoniser la politique d'inspection en matière de screenings sérologiques (5-6774)
QE 5-6774 <?/MIBLOCK>
La politique en matière de l'emploi (5-1463)
5-1463/1
La politique en matière de lutte contre la fraude sociale (5-1461)
5-1461/1
La position des femmes dans la zone euro-méditerranéenne (Egalité des droits en faveur des femmes arabes : mise en oeuvre de la Convention CEDAW - Plan d'action d'Istanbul - Printemps arabe - Actions de la Belgique, de l'UE et de l'ONU - Recommandations - Education-alphébitation - Lutte contre l'impunité - Information-sensibilisation - Soutien des associations des femmes et des syndicats - Participation politique des femmes - Union pour la Méditerranée - Aide au développement - Suivi des avancées - Maintien des acquis) (5-850)
Rapport de M. Hassan Bousetta et de Mme Marleen Temmerman
5-850/1
La préparation de "thérapies innovantes" à partir de cellules et de tissus d'origine humaine en hôpital (5-3682)
QE 5-3682 <?/MIBLOCK>
La pénurie d'inhibiteurs du sida dans les pharmacies (5-6388)
QE 5-6388 <?/MIBLOCK>
La pénurie systématique de médicaments (5-659)
La qualité des soins prénatals et la surconsommation d'examens techniques pendant la grossesse (5-6382)
QE 5-6382 <?/MIBLOCK>
La suppression de la santé en tant que secteur prioritaire dans le cadre de la coopération bilatérale directe entre la Belgique et le Mozambique (5-86)
Question orale de Mme Marleen Temmerman à M. Olivier Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
La sécurité alimentaire et le contrôle de l'hygiène dans l'horeca (Choix, en cas d'infraction, entre une amende administrative et une formation - Campagne Smiley) (5-2088)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Sabine Laruelle, ministre des Classes moyennes, des PME, des Indépendants et de l'Agriculture
La tuberculose multirésistante (5-6006)
QE 5-6006 <?/MIBLOCK>
La violation des droits des lesbigays au Kenya (5-772)
Question écrite de Mme Temmerman à M Vanackere, vice-premier ministre et ministre des Affaires étrangères et des Réformes institutionnelles
QE 5-772 <?/MIBLOCK>
Le choix du sexe en cas d'insémination et FIV (5-43)
Le droit à la santé (Priorités de la coopération au développement) (5-136)
Le financement du développement à l’échelle européenne et le rôle de la Belgique (Coopération au développement - Objectif de 0,7% du revenu national brut) (5-900)
Le plaidoyer en faveur d'une clinique d'euthanasie (5-20)
Le screening sérologique dans le cadre du traitement de l'infertilité (Assouplissement de la législation en cas de don entre partenaires) (5-1910)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Laurette Onkelinx, vice-première ministre et ministre des Affaires sociales et de la Santé publique, chargée de Beliris et des Institutions culturelles fédérales
Le système du tiers payant (Généralisation pour les groupes de patients les plus vulnérables) (5-1867)
Les activités commerciales des banques de sang de cordon en Belgique (5-167)
Les lacunes dans le traitement des violences liées à l'honneur en Belgique (5-1895)
Demande d'explications de Mme Marleen Temmerman à Mme Joëlle Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Egalité des Chances
Les médecins et infirmiers torturés à Bahreïn (Répression à l'égard du personnel médical qui prend soin des patients persécutés par le régime) (5-1038)
Les recommandations de groupe de travail ETHEALTH et l'interculturalité (Etude relative à la communauté allochtone et à la politique de santé développée à son endroit - Enregistrement de l'origine ethnique - Diversité culturelle) (5-1885)
Les recommandations du groupe de travail ETHEALTH intitulées "vers des soins de santé interculturels " (Etude relative à la communauté allochtone et à la politique de santé développée à son endroit - Enregistrement de l'origine ethnique - Diversité culturelle) (5-1886)
Les tests de paternité en ligne et la responsabilité des médecins qui réalisent la prise de sang (5-301)
Missions dans le cadre de la politique commune de sécurité et de défense - Institutions internationales, supranationales ou étrangères - Fonction publique - Magistrats - Durée - Indemnités (5-6224)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Turtelboom, ministre de la Justice
QE 5-6224 <?/MIBLOCK>
Médecine reproductive - Médicaments - Ruptures de stock - Pregnyl - Marché étranger (5-7038)
QE 5-7038 <?/MIBLOCK>
Passeports délivrés entre janvier 2008 et février 2009 - Défaut de fabrication - Renouvellement gratuit - Information aux services d'état civil et aux titulaires d'un passeport (5-3139)
QE 5-3139 <?/MIBLOCK>
Mme Marleen Temmerman, sénatrice élue par le collège électoral néerlandais
Projet de loi modifiant la loi du 28 décembre 2011 portant des dispositions diverses, en ce qui concerne la pension des travailleurs salariés et portant de nouvelles mesures transitoires en matière de pension de retraite anticipée des travailleurs salariés (tout comme des mesures relatives au maintien du régime spécial de pension des journalistes professionnels et à la précision des périodes assimilées) (5-1716)
5-1716/2
Projet de loi portant assentiment au Protocole de 2002 à la Convention d'Athènes de 1974 relative au transport par mer de passagers et de leurs bagages, fait à Londres le 1er novembre 2002 (Augmentation des limites de la responsabilité du transporteur - Responsabilité objective au lieu de responsabilité par faute - Assurance obligatoire couvrant la responsabilité du transporteur - Prolongation des délais de prescription - Procédure pour l'augmentation des limites de la responsabilité - Reconnaissance réciproque des jugements en matière d'indemnisation des dommages) (5-1671)
5-1671/2
5-1496/2
Projet de loi portant assentiment à l'Accord entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République tchèque relatif à la coopération policière, signé à Bruxelles le 27 novembre 2008 (5-1574)
Rapport de M. Rik Daems et de Mme Marleen Temmerman
Projet de loi portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de Malte relative à la coopération policière, signée à Bruxelles le 1er décembre 2005 (5-1575)
Projet de loi portant assentiment à la Convention entre le Gouvernement du Royaume de Belgique et le Gouvernement de la République de Croatie relative à la coopération policière, signée à Zagreb le 19 octobre 2004 (5-1552)
Projet de loi portant assentiment à la Convention européenne en matière d'adoption des enfants (révisée), faite à Strasbourg le 27 novembre 2008 (Définition plus précise du principe en vertu duquel l'adoption a pour but l'intérêt de l'enfant - Couples hétérosexuels non mariés mais liés par un partenariat enregistré) (5-1542)
Rapport de Mmes Marleen Temmerman et Dominique Tilmans
5-1542/2
Projet de loi portant assentiment à la Convention sur la cybercriminalité, faite à Budapest le 23 novembre 2001 (5-1497)
Rapport de Mmes Marleen Temmerman et Olga Zrihen
5-1497/2
Amendements n°s 12 à 14 de Mme Marleen Temmerman, déposés après l'approbation des rapports
Modification de la prime et des conditions de couverture d'un contrat individuel d'assurance maladie : suppression de l'indice médical - Assurance hospitalisation
Amendements n°s 1 et 2 de Mme Marleen Temmerman et consorts
5-1098/2
Proposition de loi complétant l'arrêté royal du 11 mai 2007 portant exécution du chapitre VI, du titre IV, de la loi-programme (I) du 27 décembre 2006 portant création d'un Fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante, en vue d'augmenter la cotisation à payer par les employeurs dont la responsabilité a été retenue dans le cadre du Fonds amiante (5-1352)
Proposition de M. Louis Ide et de Mme Marleen Temmerman
5-1352/1
Proposition de loi généralisant le régime du tiers payant (5-203)
Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Frank Vandenbroucke
Amendements n°s 1 à 7 de Mme Marleen Temmerman et de M. Frank Vandenbroucke
Proposition de M. Ludo Sannen et de Mme Marleen Temmerman
5-607/1
Proposition de loi instituant l'emprunt populaire (Mesure anti-crise - Emission des emprunts par le Fonds d'avenir - Financement d'investissements stratégiques par le Fonds d'avenir - Intérêts exonérés de précompte mobilier - Garantie de l'Etat) (5-933)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Frank Vandenbroucke, Ludo Sannen, Güler Turan, Guy Swennen et Bert Anciaux et de Mme Marleen Temmerman
Proposition de loi modifiant la loi du 15 avril 1958 relative à la publicité en matière de soins dentaires en vue d'interdire clairement la publicité relative aux interventions dentaires à visée esthétique et en vue d'adapter les peines aux normes actuelles (5-1297)
Proposition de Mmes Elke Sleurs, Dominique Tilmans et Marleen Temmerman
Proposition de loi modifiant la loi du 19 décembre 2008 relative à l'obtention et à l'utilisation de matériel corporel humain destiné à des applications médicales humaines ou à des fins de recherche scientifique, en ce qui concerne la mise à disposition publique de sang de cordon stocké en vue d'une utilisation différée (Modalités d'enregistrement et de la mise à disposition effective) (5-1288)
Proposition de Mme Marleen Temmerman
5-1288/1
5-868/2
Amendements n°s 1 et 2 de Mme Marleen Temmerman et de M. Louis Ide
5-1111/2
Proposition de loi modifiant la loi du 5 juillet 1994 relative au sang et aux dérivés du sang d'origine humaine en vue de relever l'âge maximum autorisé pour le don de sang et de dérivés du sang (5-960)
5-960/1
Amendement n° 1 de Mme Marleen Temmerman et consorts
5-1550/2
Proposition de loi modifiant le Code civil afin de permettre l'accouchement discret (Les coordonnées de la mère qui désire conserver l'anonymat sont mentionnées dans un registre national - L'enfant a le droit de les consulter lorsqu'il atteint un certain âge, moyennant le respect d'une procédure déterminée et l'autorisation expresse de la mère) (5-258)
Proposition de M. Guy Swennen et de Mme Marleen Temmerman
Proposition de loi modifiant le titre préliminaire du Code de procédure pénale en ce qui concerne l'incrimination universelle des personnes qui font travailler des enfants à l'étranger (5-832)
Proposition de M. Bert Anciaux et de Mmes Sabine de Bethune et Marleen Temmerman
Proposition de loi portant création d'un Conseil supérieur de déontologie des professions des soins de santé et fixant les principes généraux pour la création et le fonctionnement des Ordres des professions des soins de santé (5-1803)
Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux
5-1803/1
Proposition de loi portant création d'un Ordre néerlandophone des médecins et d'un Ordre francophone et germanophone des médecins (5-1804)
5-1804/1
Proposition de loi portant création d'un Ordre néerlandophone des pharmaciens et d'un Ordre francophone et germanophone des pharmaciens (5-1805)
5-1805/1
Proposition de loi portant modification de l'article 125 de la loi-programme (I) du 27 décembre 2006, afin de permettre aux victimes de l'amiante d'introduire un recours contre le tiers responsable en vue d'obtenir l'indemnisation intégrale du préjudice subi (5-1353)
5-1353/1
Proposition de loi portant organisation des centres de maternité de substitution (5-929)
Proposition de Mme Marleen Temmerman et de M. Guy Swennen
Proposition de loi tendant à réprimer la maternité de substitution à des fins commerciales et la publicité y afférente (Modification des articles 354 à 356 du Code pénal) (5-1074)
Proposition de loi visant à limiter les fortes augmentations soudaines des primes des assurances hospitalisation (Suppression de l'indice médical -Modification des lois du 25 juin 1992 et 17 juin 2009 sur le contrat d'assurance terrestre et de l'AR du 1er février 2010) (5-974)
Amendement n° 12 de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux
5-597/6
Proposition de résolution concernant un traité international fort sur le commerce des armes (5-1361)
Proposition de M. Bert Anciaux et de Mme Marleen Temmerman
5-1361/1
Proposition de résolution relative au désarmement et à la non-prolifération nucléaires et à la revue de posture de défense et de dissuation ("Defence and Deterrence Posture Review") au sein de l'OTAN (5-1344)
5-1344/1
Proposition de résolution relative au rôle de la Belgique dans la lutte internationale contre le VIH/Sida (5-1681)
5-1681/1
Amendement n° 15 de Mme Marleen Temmerman
5-1681/2
Proposition de résolution relative aux efforts internationaux déployés en Afghanistan et dans l'ensemble de la région (5-1129)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
5-1129/1
Proposition de résolution relative à l'accaparement des terres et à la gouvernance foncière dans les pays en développement (Nouvel intitulé : Proposition de résolution relative à l'accaparement des terres dans les pays en développement) (5-337)
Amendements n°s 1 à 3 de Mme Marleen Temmerman
5-337/2
Amendement n° 7 de M. Bert Anciaux et de Mme Marleen Temmerman
Proposition de résolution relative à la situation politique et de sécurité suite au blocage du processus électoral au Burundi (5-1062)
Proposition de Mmes Olga Zrihen, Sabine de Bethune, Marie Arena, Marleen Temmerman et Vanessa Matz
Amendements n°s 1 à 10 de Mme Marleen Temmerman
5-1062/2
Amendements n°s 5 à 7 de Mme Marleen Temmerman
5-950/3
Proposition de résolution sur les accords de partenariat économique entre l'Union européenne (UE) et les pays d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique (pays ACP) (Appel à la commission européenne à envisager la négociation de nouvelles relations commerciales qui tienne compte des véritables besoins des pays ACP) (5-793)
5-793/2
Proposition de résolution visant à instaurer une politique tenant compte des spécificités de genre dans les carrières extérieures du SPF Affaires étrangères (Promotion de l'entrée des femmes dans la diplomatie - Amélioration de la situation familiale du partenaire et des enfants - Mieux tenir compte de la dimension du genre dans la diplomatie internationale) (5-867)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Olga Zrihen, Dominique Tilmans, Marleen Temmerman, Zakia Khattabi et Vanessa Matz
Proposition de résolution visant à lutter contre la discrimination à l'égard des holebis en Ouganda (5-1257)
Proposition de Mmes Marleen Temmerman, Sabine de Bethune et Vanessa Matz et de M. Piet De Bruyn
Proposition de résolution visant à lutter contre les mutilations génitales féminines (5-896)
Proposition de Mmes Sabine de Bethune, Elke Sleurs, Olga Zrihen, Marleen Temmerman, Nele Lijnen et Vanessa Matz et de M. Richard Miller
Amendements n°s 3 à 15 de Mme Marleen Temmerman et de M. Bert Anciaux
Rapport européen sur le développement 2010 - Protection sociale en matière de politique de développement (5-1237)
Question écrite de Mme Temmerman à M Michel, ministre de la Coopération au développement
Réponse donnée par M Chastel, ministre de la Coopération au développement, chargé des Affaires européennes
QE 5-1237 <?/MIBLOCK>
Révision de l'article 100, alinéa 2, deuxième phrase, de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Suppression de la possibilité pour le Sénat de requérir la présence de ministres dans le cadre du droit d'enquête) (5-106)
Proposition de MM. Johan Vande Lanotte, Bert Anciaux, Ludo Sannen, Guy Swennen et Frank Vandenbroucke et de Mmes Marleen Temmerman et Güler Turan
Révision de l'article 119, deuxième phrase, de la constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Suppression de l'incompatibilité du mandat de membre d'un parlement de communauté ou de région avec le mandat de sénateur) (5-107)
Révision de l'article 143, § 2, de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Règlement des conflits d'intérêts) (5-108)
Révision de l'article 195 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent) (5-96)
Révision de l'article 45 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Suppression de la possibilité d'ajournement par le Roi) (5-97)
Révision de l'article 56 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Limitation du droit d'enquête à la Chambre des représentants) (5-98)
Révision de l'article 57, alinéa 2, première phrase, de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Limitation de l'examen des pétitions à la Chambre des représentants) (5-99)
Révision de l'article 63, § 1er, de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Composition de la Chambre des représentants) (5-100)
Révision de l'article 65 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Election des membres de la Chambre pour cinq ans - Elections simultanées pour les membres de la Chambre et des membres des parlements de communauté et de région) (5-101)
Révision de l'article 67 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Composition du Sénat - Sénateurs désignés par les parlements des communautés) (5-102)
Révision de l'article 68 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Répartition en groupes linquistiques) (5-103)
Révision de l'article 70 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Election des sénateurs pour cinq ans) (5-104)
Révision de l'article 72 de la Constitution (Transformation du Sénat en organe non permanent - Suppression des sénateurs de droit) (5-105)
Soins médicaux dont a été privée une patiente atteinte du VIH - Condamnation de la Belgique - Cour européenne des droits de l'homme - Centres fermés (5-6347)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme De Block, secrétaire d'État à l'Asile et la Migration, à l'Intégration sociale et à la Lutte contre la pauvreté, adjointe à la ministre de la Justice
QE 5-6347 <?/MIBLOCK>
Tests phallométriques sur les demandeurs d'asile homosexuels en République tchèque (5-1333)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Turtelboom, ministre de l'Intérieur
QE 5-1333 <?/MIBLOCK>
Tests phallométriques sur les demandeurs d'asile homosexuels en République tchèque (5-1334)
Question écrite de Mme Temmerman à M Wathelet, secrétaire d'État au Budget, à la Politique de migration et d'asile, à la Politique des familles et aux Institutions culturelles fédérales
QE 5-1334 <?/MIBLOCK>
Une politique coordonnée en matière de VIH en Belgique (5-5587)
Question écrite de Mme Temmerman à Mme Milquet, vice-première ministre et ministre de l'Intérieur et de l'Égalité des Chances
QE 5-5587 <?/MIBLOCK>
Une politique coordonnée en matière de VIH en Belgique (5-5588)
QE 5-5588 <?/MIBLOCK>
Une prise de position tendancieuse à l'encontre des programmes de dépistage du cancer du sein (5-227)
l'enregistrement des grossesses par donneur de sperme et l'adaptation de la loi relative à la procréation médicalement assistée aux couples lesbiens (5-6764)
QE 5-6764 <?/MIBLOCK>

References: l'article 125
 l'article 100
 l'article 119
 l'article 143
 § 2
 l'article 195
 l'article 45
 l'article 56
 l'article 57
 l'article 63
 § 1
 l'article 65
 l'article 67
 l'article 68
 l'article 70
 l'article 72