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5A_178/2012 (20.09.2012)
5A_178/2012
repr�sent�e par Me Jean-Ren� H. Mermoud, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 d�cembre 2011.
A.a Dame X.________, n�e en 1966, de nationalit� bi�lorusse, et X.________, n� en 1948, de nationalit� suisse, se sont mari�s le 6 septembre 2002 � Begnins (VD). Les futurs �poux se sont rencontr�s par le biais d'une agence matrimoniale aupr�s de laquelle dame X.________ s'�tait inscrite en 2001. Dame X.________ est arriv�e en Suisse durant l'�t� 2002.
Le couple n'a pas d'enfant; dame X.________ a toutefois une fille, n�e en 1994 d'une pr�c�dente union, qui vit avec elle.
Les �poux se sont s�par�s apr�s onze mois de vie commune.
A.b Titulaire d'un dipl�me de pharmacienne obtenu le 21 f�vrier 1992, dame X.________ a pris la direction, le 22 ao�t 1994, d'une pharmacie � Y.________ (R�publique du B�larus) o� elle travaillait d�j� parall�lement � ses �tudes. Elle y a exerc� jusqu'� son d�part pour la Suisse. D'apr�s une attestation dat�e du 27 f�vrier 2007 et certifi�e conforme, le salaire mensuel moyen du "Directeur de Pharmacie n� xxxx de la ville de Y.________" s'�l�ve � 1'570'000 roubles, soit l'�quivalent d'environ 885 francs suisses, et le salaire mensuel moyen d'un pharmacien � 470'000 roubles, soit 265 francs suisses.
Par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 12 novembre 2003, les �poux ont �t� autoris�s � vivre s�par�s pour une dur�e ind�termin�e.
C.a Le 21 mars 2005, X.________ a ouvert action en nullit� du mariage, subsidiairement en divorce, devant le Tribunal d'arrondissement de La C�te (ci-apr�s Tribunal d'arrondissement).
Lors de l'audience pr�liminaire du 10 mai 2006, les �poux ont sign� une requ�te commune en divorce, puis pass� une convention partielle sur les effets accessoires du divorce se mettant d'accord sur le montant et la dur�e de la contribution d'entretien due par X.________ � son �pouse (chiffre I), sur le partage par moiti� de l'avoir de pr�voyance professionnelle accumul� par X.________ du 6 septembre 2002 au 21 d�cembre 2005 (chiffre II), sur la fixation d'un d�lai au 30 juin 2006 pour d�poser des conclusions motiv�es sur la liquidation du r�gime matrimonial (chiffre III) et sur la renonciation au d�lai de r�flexion de deux mois (chiffre V). Ils ont en outre requis la ratification du chiffre I pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles (chiffre IV).
Le 21 juillet 2006, dame X.________ a d�clar� r�voquer les clauses II, III et V de la convention. Par courrier adress� le 7 novembre 2006 au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement, son mandataire a toutefois pr�cis� que la r�vocation ne concernait pas le principe de la requ�te commune en divorce.
Par jugement du 2 mars 2009, le Tribunal d'arrondissement a notamment prononc� le divorce des �poux (ch. I), ratifi� la convention sur les effets accessoires du divorce conclue le 10 mai 2006 (ch. II), partag� l'avoir de pr�voyance professionnelle (ch. III) et liquid� le r�gime matrimonial (ch. IV-V).
C.b Statuant le 8 juillet 2009 sur recours des deux parties, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s Chambre des recours) a admis le recours de l'�pouse (ch. I), d�clar� sans objet le recours du mari (ch. II), annul� le jugement entrepris et renvoy� la cause au Tribunal d'arrondissement pour reprise de la proc�dure au sens des consid�rants (ch. III).
C.c Par arr�t du 14 avril 2010 (arr�t 5A_644/2009), le Tribunal f�d�ral a partiellement admis le recours interjet� par le mari contre l'arr�t pr�cit� du 8 juillet 2009, qu'il a r�form� en ce sens que le recours cantonal de la d�fenderesse �tait rejet� et la cause renvoy�e au Tribunal d'arrondissement pour nouvelle d�cision sur les effets accessoires du divorce.
D.a Le 30 mars 2011, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a d�livr� une attestation aux termes de laquelle il "attest[ait] que les �poux X.________ [�taient] divorc�s depuis le 14 avril 2010".
Statuant le 14 avril 2011 sur le recours interjet� le 12 avril 2011 par dame X.________, laquelle concluait � l'annulation de cette attestation, la Chambre des recours a d�clar� le recours irrecevable.
Par arr�t du 1er septembre 2011 (arr�t 5A_346/2011), le Tribunal f�d�ral a d�clar� le recours interjet� par dame X.________ contre l'arr�t de la Chambre des recours du 14 avril 2011 irrecevable.
D.b.a Par jugement du 15 juin 2011, rendu suite au renvoi du Tribunal f�d�ral (cf. arr�t 5A_644/2009), le Tribunal d'arrondissement a confirm� le divorce (ch. I), ordonn� � la fondation de pr�voyance concern�e de pr�lever sur le compte de pensions de X.________ la somme de 30'990 fr. 95 et de la verser sur un compte de libre passage � ouvrir pour dame X.________ (ch. II), dit que X.________ est le d�biteur de son ex-�pouse de la somme de 10'445 fr. 30 (ch. III), dit que dame X.________ est la d�bitrice de son ex-�poux de la somme de 17'338 fr. 60 (ch. IV), constat� que le r�gime matrimonial est dissous et liquid� (ch. V), dit que dame X.________ doit payer � X.________ un montant de 11'580 fr. � titre de d�pens (ch. VII) et rejet� toutes autres ou plus amples conclusions (ch. VIII).
D.b.b Statuant sur appel de dame X.________ interjet� le 17 ao�t 2011, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s Cour d'appel) a, par arr�t du 15 d�cembre 2011, partiellement admis l'appel et r�form� les chiffres II, IV et VII du jugement entrepris en ce sens qu'elle a ordonn� le partage par moiti� de l'avoir de pr�voyance accumul� par X.________ du 6 septembre 2002 au 31 d�cembre 2005 et transf�r� l'affaire � la Cour des assurances, supprim� le chiffre IV et dit que dame X.________ devait payer un montant de 8'685 fr. � son ex-mari � titre de d�pens r�duits.
Le 24 f�vrier 2012, dame X.________ forme un recours en mati�re civile aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Elle conclut � ce que l'arr�t entrepris soit r�form� en ce sens que X.________ soit condamn� � lui verser la somme en capital de 121'905 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 14 avril 2010 au titre de son entretien, que la moiti� de l'avoir LPP acquis entre le 6 septembre 2002 et le 14 avril 2010 par X.________ lui soit attribu�, que la cause soit renvoy�e � la Cour d'appel pour qu'elle instruise sur l'�tat de l'avoir LPP et proc�de au partage conform�ment � l'art. 281 CPC, ou subsidiairement, � ce que la cause soit renvoy�e au Tribunal vaudois des assurances sociales pour qu'il proc�de au partage et au virement de la part lui revenant sur un compte de libre passage, et finalement, � ce que X.________ soit condamn� en tous les d�pens, y compris une participation aux frais de son conseil. A l'appui de ses conclusions, elle invoque la violation des art. 318 al. 3 CPC et 13 CEDH ainsi que la violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 Cst et 112 al. 1 let. b LTF), sous l'angle du droit � une d�cision motiv�e. Aux termes de ses �critures, on comprend que la recourante invoque en outre �galement la violation des art. 123 al. 2 et 125 CC.
Invit�s � se d�terminer sur le recours, le mari a conclu � son rejet et l'autorit� cantonale a renvoy� aux consid�rants de son arr�t.
Parall�lement � la proc�dure de divorce, dame X.________ et sa fille ont fait l'objet d'une proc�dure administrative de droit des �trangers au terme de laquelle le Service de la population du canton de Vaud a r�voqu� leur autorisation de s�jour en Suisse par d�cision du 17 ao�t 2006. Cette d�cision a �t� confirm�e par arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud le 22 mars 2007, puis par arr�t du Tribunal f�d�ral le 30 juillet 2007 (arr�t 2C_156/2007).
L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), dans une affaire de divorce dont seuls des effets accessoires, de nature p�cuniaire et d'une valeur sup�rieure � 30'000 fr., sont litigieux (art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante, qui a succomb� en derni�re instance cantonale, a qualit� pour recourir (art. 75 al. 1 et 76 al. 1 LTF); elle a en outre agi dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. c et art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, de sorte que son recours est en principe recevable.
2.1 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b LTF). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation (R�geprinzip, principio dell'allegazione), en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 2.1).
En substance, l'autorit� cantonale a, dans un premier temps, �cart� une partie des all�gations de la recourante consid�rant qu'elles �taient nouvelles et ne satisfaisaient pas aux conditions de l'art. 317 al. 1 CPC ou, du moins, que la preuve de la r�alisation de ces conditions n'avait pas �t� apport�e. La Cour d'appel a ensuite d�ni� � la recourante le droit � une contribution d'entretien, consid�rant que le mariage n'avait pas influenc� concr�tement sa situation financi�re �tant donn� la courte dur�e de l'union et le fait qu'elle n'avait pas subi de d�racinement culturel. Adh�rant aux arguments des juges de premi�re instance, elle a �galement consid�r� que le partage des avoirs de pr�voyance accumul�s par X.________ pendant toute la dur�e formelle du mariage, � savoir du 6 septembre 2002 au 14 avril 2010 se heurterait � l'interdiction de l'abus de droit, compte tenu du fait que la vie commune n'avait dur� qu'une ann�e, que les parties avaient sign� le 10 mai 2006 une requ�te commune en divorce et pass� une convention partielle sur les effets accessoires du divorce pr�voyant notamment le partage par moiti� de l'avoir de pr�voyance professionnelle du mari accumul� du 6 septembre 2002 au 21 d�cembre 2005; � cela s'ajoutait que le Tribunal f�d�ral avait retenu, dans son arr�t 2C_156/2007 du 30 juillet 2007 statuant sur recours contre l'arr�t du Tribunal administratif du 22 mars 2007, que dame X.________ avait commis un abus de droit en se pr�valant d'un mariage purement formel afin de conserver son autorisation de s�jour. L'autorit� cantonale a �galement refus� � la recourante l'octroi d'une indemnit� pour tort moral consid�rant qu'elle n'avait pas all�gu� ni d�montr� que les conditions de l'action en r�paration du tort moral �taient r�alis�es. Enfin, la Cour d'appel a rejet� le grief de la recourante qui contestait la quotit� des d�pens allou�s � l'intim�, les r�duisant toutefois du fait de l'admission partielle de l'appel.
En ce qui concerne l'�tablissement des faits par la Cour d'appel, la recourante fait valoir deux griefs.
4.1 Elle reproche en premier lieu � l'autorit� cantonale d'avoir �cart� ses all�gations, les qualifiant de nouvelles, sans que l'on puisse comprendre pourquoi. Elle consid�re de ce fait que la cour a viol� son droit � une motivation conforme d�coulant du droit d'�tre entendu, � savoir les art. 29 al. 2 Cst. et 112 al. 1 let. b LTF, puisqu'elle n'a pas expos� les motifs pour lesquels elle a d�cid� d'�carter des faits que la recourante consid�re pertinents, r�guli�rement pr�sent�s et offerts en preuve en premi�re instance d�j�. La recourante se plaint en deuxi�me lieu de l'absence d'un recours effectif selon les art. 318 al. 3 CPC et 13 CEDH. Elle reproche � cet �gard � la cour d'appel de s'�tre born�e � reprendre l'�tat de fait retenu par le Tribunal d'arrondissement sans chercher � clarifier la r�alit� des faits, alors que le droit f�d�ral, la Constitution et la Convention europ�enne des droits de l'homme l'invitent pourtant, en sa qualit� de cour d'appel, � substituer sa propre appr�ciation des faits � celle de l'autorit� de premi�re instance.
4.2 La recourante n'expose pas quels faits pr�cis la Cour d'appel aurait omis de prendre en consid�ration, se contentant d'un renvoi g�n�ral � l'expos� des faits qui �tait contenu dans sa r�ponse devant l'autorit� de premi�re instance ou encore de solliciter de mani�re tout aussi g�n�rale du Tribunal de c�ans qu'il compl�te, en application de l'art. 105 al. 2 LTF, "la constatation des faits r�guli�rement all�gu�s et �tablis, qui ont �t� �cart�s par le Tribunal en �tant consid�r�s � tort comme non pertinents". Comme le rel�ve � juste titre l'autorit� cantonale dans sa r�ponse au recours, la recourante ne satisfait ainsi nullement � l'obligation de motivation qui lui impose de d�signer avec pr�cision les passages de la d�cision qu'elle attaque et les pi�ces du dossier sur lesquelles repose sa critique (ATF 138 III 374 consid. 4.3.1). Lorsqu'elle fait �tat de certains faits omis ou qui auraient, selon elle, �t� mal interpr�t�s par la Cour d'appel, elle se contente au demeurant de pr�senter sa propre version des faits, sans d�montrer en quoi les faits pr�tendument �cart�s auraient eu une influence sur le sort de la cause, de sorte que les griefs de violation du droit d'�tre entendu et d'absence d'un recours effectif - �galement li� � l'�tablissement des faits que la recourante juge lacunaire - sont tous deux irrecevables (consid. 2 supra).
La recourante reproche ensuite � la Cour d'appel de lui avoir d�ni� tout droit � une contribution d'entretien.
5.1 Elle fait � cet �gard �tat d'un certain nombre de faits, dont on saisit qu'elle entend d�montrer avoir abandonn� son emploi de directrice de pharmacie en R�publique du B�larus � cause de son mari, sans pouvoir d�sormais retrouver cet emploi, ce qui lui occasionnerait une perte de salaire durable. Elle soutient ensuite que le sacrifice de sa carri�re qu'elle a consenti en se mariant serait un cas d'application du "clean break" et qu'on ne saurait, sauf � violer ce principe, lui refuser toute r�paration au motif qu'elle aurait accept� librement de renoncer � sa carri�re. Elle all�gue en outre que le d�racinement culturel serait donn� ind�pendamment de toute condition de temps et que son ex-�poux aurait au surplus spontan�ment offert de lui verser une indemnit�. La convention par laquelle elle y renon�ait ayant �t� d�clar�e caduque, l'intim� devait �tre condamn� � lui verser une somme en capital de 121'905 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 14 avril 2010, montant correspondant aux pertes li�es � l'investissement effectu� dans un mariage qui s'est sold� par un �chec.
5.2 Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable, y compris � la constitution d'une pr�voyance vieillesse appropri�e, son conjoint lui doit une contribution �quitable. Cette disposition concr�tise deux principes: d'une part, celui de l'ind�pendance �conomique des �poux apr�s le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit d�sormais subvenir � ses propres besoins; d'autre part, celui de la solidarit�, qui implique que les �poux doivent supporter en commun non seulement les cons�quences de la r�partition des t�ches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais �galement les d�savantages qui ont �t� occasionn�s � l'un d'eux par l'union et qui l'emp�chent de pourvoir � son entretien. Dans son principe, comme dans son montant et sa dur�e, l'obligation d'entretien doit �tre fix�e en tenant compte des �l�ments �num�r�s de fa�on non exhaustive � l'art. 125 al. 2 CC (ATF 137 III 102 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s; arr�t 5A_352/2011 du 17 f�vrier 2012 consid. 7.2.2.1).
Une contribution est due si le mariage a concr�tement influenc� la situation financi�re de l'�poux cr�direntier ("lebenspr�gend"; ATF 137 III 102 consid. 4.1.2). Si le mariage a dur� au moins dix ans - p�riode � calculer jusqu'� la date de la s�paration des parties (ATF 132 III 598 consid. 9.2) - il a eu, en r�gle g�n�rale, une influence concr�te. La jurisprudence retient �galement que, ind�pendamment de sa dur�e, un mariage influence concr�tement la situation des conjoints en cas de d�racinement culturel de l'un des �poux (arr�t 5A_649/2009 du 23 f�vrier 2010 consid. 3.2.2 et les arr�ts cit�s), lorsque l'un des �poux peut se pr�valoir d'une position de confiance ("Vertrauensposition", arr�t 5C.49/2005 du 23 juin 2005 consid. 2.1) ou encore si les �poux ont eu des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1).
Un tel mariage ne donne toutefois pas automatiquement droit � une contribution d'entretien: le principe de l'autonomie prime le droit � l'entretien; un �poux ne peut pr�tendre � une pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-m�me � son entretien convenable et si son conjoint dispose d'une capacit� contributive (ATF 137 III 102 consid. 4.1.2; 134 III 145 consid. 4). Dans son principe, comme dans son montant et sa dur�e, l'obligation d'entretien doit �tre fix�e en tenant compte des �l�ments �num�r�s de fa�on non exhaustive � l'art. 125 al. 2 CC (ATF 137 III 102 consid. 4.1.1; 132 III 598 consid. 9.1; 129 III 7 consid. 3.1). La d�termination de la contribution d'entretien rel�ve de l'appr�ciation du juge du fait, qui applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC; ATF 116 II 103 consid. 2f). Il n'y a violation du droit f�d�ral que si le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� para�t manifestement in�quitable (ATF 127 III 136 consid. 3a).
5.3.1 Vu l'absence d'enfant commun ainsi que la dur�e de la vie commune, laquelle a pris fin apr�s onze mois, le mariage ne peut pas avoir eu d'influence concr�te sur la situation de la recourante au regard de ces crit�res. Compte tenu de la nationalit� bi�lorusse de la recourante et du fait qu'elle a quitt� son pays d'origine vraisemblablement dans la seule perspective du mariage � venir avec l'intim�, il convient toutefois d'examiner la question d'un �ventuel d�racinement culturel.
En l'esp�ce, il ressort des faits retenus par l'instance cantonale, qui n'ont pas �t� contest�s � satisfaction de droit par la recourante (cf. supra consid. 4.2), que celle-ci s'est inscrite en 2001 aupr�s d'une agence matrimoniale, laquelle publiait une brochure destin�e � la distribution dans les pays �trangers. Il appara�t ainsi que la recourante avait pris en compte la possibilit� d'une rencontre avec une personne de nationalit� �trang�re et accept� l'�ventualit� de devoir quitter son pays et ainsi renoncer � son travail et � sa carri�re, ce qu'elle a d'ailleurs fait suite � sa rencontre avec l'intim�. Elle ne saurait d�s lors se pr�valoir du fait qu'elle serait aujourd'hui dans l'incapacit� de retrouver une telle place de travail en Bi�lorussie, ce qui lui occasionnerait une perte de salaire durable, puisqu'elle avait a priori accept� cette �ventualit� ant�rieurement � sa rencontre avec l'intim� et ind�pendamment de celle-ci. En second lieu, m�me s'il peut certes �tre plus difficile pour la recourante de retrouver un poste de travail �quivalent apr�s dix ann�es pass�es en Suisse, il s'av�re que le mariage des parties a �chou� apr�s onze mois seulement, de sorte que la recourante aurait parfaitement pu regagner son pays d'origine � cette �poque-l� et retrouver un travail �quivalent comme l'a retenu la cour cantonale, voire m�me le poste qu'elle avait quitt� moins d'une ann�e plus t�t. Elle ne peut d�s lors � pr�sent imputer � son mariage avec l'intim� les �ventuelles r�percussions n�gatives de ces dix ann�es de r�sidence en Suisse sur sa situation professionnelle.
La recourante a amen� sa fille n�e d'un pr�c�dent mariage avec elle lorsqu'elle est venue en Suisse en 2002, de sorte qu'il convient d'examiner la possibilit� d'un d�racinement culturel �galement sous cet angle-l� (cf. arr�t 5A_384/2008 du 21 octobre 2008 consid. 3.2, publi� in: FamPra.ch 2009 p. 190). L'enfant �tait en effet �g�e de huit ans lorsqu'elle est arriv�e en Suisse et y a v�cu durant dix ans, de sorte qu'elle a vraisemblablement effectu� une grande partie de sa scolarit� et s'est sans doute fait un cercle d'amis en Suisse. La fille de la recourante est toutefois � pr�sent �g�e de dix-huit ans et on ne saurait par cons�quent d�duire de la n�cessit� de garantir une certaine stabilit� � l'enfant l'obligation pour sa m�re de rester en Suisse, ce d'autant plus que les autorisations de s�jour en Suisse, autant de la m�re que de la fille, ont �t� r�voqu�es.
5.3.2 Il s'ensuit qu'aucune contribution d'entretien n'est due, d�s lors que la situation de la recourante n'a pas �t� concr�tement influenc�e par le mariage. La recourante devra en effet �tre replac�e dans la situation qui �tait la sienne avant le mariage, situation qu'elle devrait pouvoir retrouver, compte tenu notamment de sa formation et de ses ann�es d'exp�rience professionnelle. Il n'y a au demeurant pas lieu d'entrer en mati�re sur la critique de la recourante relative � l'application du principe du clean break, la recourante n'ayant manifestement pas saisi le sens de la jurisprudence f�d�rale y relative. Le principe �nonc� vise en effet � promouvoir l'ind�pendance �conomique des �poux apr�s le divorce, l'octroi d'une �ventuelle contribution apr�s divorce �tant quant � lui fond� sur le principe de la solidarit� que la recourante ne mentionne m�me pas.
La recourante conteste ensuite la date retenue par l'autorit� cantonale pour effectuer le partage par moiti� des avoirs de pr�voyance professionnelle.
6.1 Adh�rant � l'argumentation de l'autorit� de premi�re instance, la Cour d'appel a en effet consid�r� que le partage par moiti� des avoirs de pr�voyance accumul�s durant l'int�gralit� de la dur�e du mariage se heurtait en l'esp�ce � l'interdiction de l'abus de droit, compte tenu de la bri�vet� de la vie commune et du fait que les parties avaient sign� le 10 mai 2006 une requ�te commune en divorce et pass� une convention partielle sur les effets accessoires qui pr�voyait notamment le partage par moiti� des avoirs de pr�voyance accumul�s du 6 septembre 2002 (date de la conclusion du mariage) au 21 d�cembre 2005. L'autorit� cantonale a par cons�quent estim� que la dur�e d�terminante pour le partage des avoirs de pr�voyance devait �tre arr�t�e � cette derni�re date. Elle a �galement justifi� cette d�cision par le fait que la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral avait consid�r�, dans son arr�t 2C_156/2007 du 30 juillet 2007, que le mariage, qui n'existait plus que formellement entre les parties, �tait invoqu� abusivement par la recourante pour obtenir la prolongation de son permis de s�jour, lequel a en d�finitive �t� r�voqu�. Elle en a par cons�quent d�duit que, dans le cadre de la proc�dure de divorce �galement, le fait de se fonder sur la dur�e d'un mariage qui n'existait plus que formellement pour exiger le partage des avoirs de pr�voyance accumul�s durant toute cette p�riode serait abusif.
6.2 La recourante soutient que la date d�terminante pour proc�der au partage des avoirs de pr�voyance serait celle du prononc� du divorce par le Tribunal f�d�ral, � savoir le 14 avril 2010. Elle estime que, si la proc�dure a dur� aussi longtemps alors qu'une convention partielle sur les effets accessoires du divorce avait �t� conclue en 2006 d�j�, elle ne pouvait en �tre tenue pour responsable contrairement � ce que lui reproche la Cour d'appel. Elle soutient en effet que les lenteurs de la proc�dure seraient imputables aux �critures prolixes de sa partie adverse, ainsi qu'au juge conciliateur, qui aurait fix� les audiences � des �ch�ances lointaines puis qui se serait ensuite "ent�t�", en qualit� de juge du fond, � faire usage de la convention conclue en sa pr�sence lors de l'audience de conciliation, pourtant partiellement r�voqu�e par la recourante. La cour se fonderait en outre selon elle sur "un �tat de fait clairement imaginaire" en soutenant qu'elle invoquerait un mariage purement formel pour obtenir une prolongation de son autorisation de s�jour. Elle d�clare en effet avoir recouru jusqu'au Tribunal f�d�ral pour contester la d�cision de r�vocation de son autorisation de s�jour, ce qui aurait a fortiori prolong� la dur�e de la proc�dure et qui aurait �t� interpr�t� � tort par les autorit�s administratives comme une tentative de sa part de demeurer en Suisse en se fondant sur un mariage vid� de toute substance. Affirmer qu'elle aurait tent� de maintenir le mariage pour des "questions de permis" serait d'autant plus "imaginaire", qu'elle aurait d�clar� consentir au divorce lors de la conclusion de la convention en 2006 et que cette d�claration n'aurait pas �t� r�voqu�e depuis lors. Il serait en outre inappropri� de transposer l'abus de droit retenu � son encontre dans le cadre de la proc�dure administrative � la pr�sente proc�dure civile d�s lors que, dans le cadre de la jurisprudence d�velopp�e en lien avec l'application de la Loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (aLSEE remplac�e par la Loi f�d�rale sur les �trangers [LEtr]), la notion d'abus de droit aurait �t� d�velopp�e pour combler une lacune de ladite loi. Le m�me raisonnement ne se pr�terait pas au cas d'esp�ce s'agissant de l'application de l'art. 122 CC, pour lequel la Cour d'appel n'avait constat� aucune lacune, l'abus de droit ne devant au demeurant �tre admis qu'avec une grande r�serve dans le domaine du partage de la LPP. La recourante soutient finalement qu'un abus de droit ne pourrait pas non plus �tre retenu du fait qu'elle n'aurait pas travaill� et ne se serait par cons�quent pas constitu� de pr�voyance professionnelle durant le mariage: elle aurait en l'esp�ce non seulement �t� pr�te � travailler, mais le Tribunal f�d�ral avait au surplus retenu, dans une jurisprudence dat�e du 14 juin 2007 (cf. arr�t 5C.224/2006 du 14 juin 2007), que m�me l'inactivit� consciente et voulue d'un �poux ne justifiait pas une suppression ou r�duction en sa d�faveur du partage des avoirs de pr�voyance.
6.3.1 Les prestations de sortie de la pr�voyance professionnelle des �poux doivent en principe �tre partag�es entre eux par moiti� (art. 122 CC). La prestation de sortie doit �tre calcul�e pour l'ensemble de la dur�e du mariage, � savoir de la date de sa conclusion � la date d'entr�e en force du jugement de divorce, la dur�e de la s�paration ne devant � cet �gard pas �tre prise en consid�ration (ATF 136 III 449 consid. 4.3; 132 V 236 consid. 2.3; 133 III 401 consid. 3.2; arr�ts 5A_147/2011 du 24 ao�t 2011 consid. 5.3; 5C.238/2006 du 14 mai 2007 consid. 3.2).
Selon l'intention du l�gislateur, la pr�voyance professionnelle constitu�e pendant la dur�e du mariage doit profiter aux deux conjoints de mani�re �gale. Ainsi, lorsque l'un des deux se consacre au m�nage et � l'�ducation des enfants et renonce, totalement ou partiellement, � exercer une activit� lucrative, il a droit, en cas de divorce, � la moiti� de la pr�voyance que son conjoint s'est constitu�e durant le mariage. Le partage des prestations de sortie a pour but de compenser sa perte de pr�voyance et doit lui permettre d'effectuer un rachat aupr�s de sa propre institution de pr�voyance. Il tend �galement � promouvoir son ind�pendance �conomique apr�s le divorce. Il s'ensuit que chaque �poux a normalement un droit inconditionnel � la moiti� des expectatives de pr�voyance constitu�es pendant le mariage (ATF 135 III 153 consid. 6.1; 129 III 577 consid. 4.2.1).
6.3.2 Exceptionnellement, le juge peut refuser le partage, en tout ou en partie, lorsque celui-ci s'av�re manifestement in�quitable pour des motifs tenant � la liquidation du r�gime matrimonial ou � la situation �conomique des �poux apr�s le divorce (art. 123 al. 2 CC).
L'art. 123 al. 2 CC doit �tre appliqu� de mani�re restrictive, afin d'�viter que le principe du partage par moiti� des avoirs de pr�voyance ne soit vid� de son contenu. Outre les circonstances �conomiques post�rieures au divorce ou des motifs tenant � la liquidation du r�gime matrimonial, le juge peut �galement refuser le partage si celui-ci contrevient � l'interdiction de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC; ATF 133 III 497 consid. 4). Cette derni�re circonstance ne doit �tre appliqu�e qu'avec une grande r�serve (ATF 135 III 153 consid. 6.1; ATF 133 III 497 consid. 4.4 et les auteurs cit�s). Le Tribunal f�d�ral a en particulier consid�r� que le fait d'exiger le partage constituait un abus de droit lorsqu'on �tait en pr�sence d'un mariage de complaisance, lorsque l'union n'avait pas �t� v�cue en tant que telle, respectivement que les �poux n'avaient jamais fait m�nage commun (ATF 136 III 449 consid. 4.5.2; 133 III 497 consid. 5.2), car il s'agissait dans ces diff�rents cas d'un d�tournement du but du partage, ou encore lorsque le cr�ancier de la moiti� des avoirs de pr�voyance �tait l'auteur d'une infraction p�nale grave � l'encontre de son conjoint (ATF 133 III 497 consid. 4.4 et 4.5). Le fait qu'un �poux ait d�lib�r�ment renonc� � obtenir un revenu depuis la suspension de la vie commune n'a en revanche pas �t� consid�r� comme abusif et n'a par cons�quent eu aucune incidence sur le partage d'une �pargne de pr�voyance constitu�e durant le mariage (ATF 129 III 577 consid. 4.3).
6.4.1 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r� que le partage des avoirs de pr�voyance accumul�s par l'intim� durant l'int�gralit� de la dur�e du mariage se heurtait � l'interdiction de l'abus de droit et a d�s lors retenu comme dur�e d�terminante pour le partage celle initialement pr�vue par les �poux dans leur convention partielle sur les effets accessoires du divorce, � savoir la p�riode s'�tendant du 6 septembre 2002 au 31 [recte: 21] d�cembre 2005. La Cour d'appel ne saurait toutefois �tre suivie dans son raisonnement.
En premier lieu, elle ne motive nullement les raisons pour lesquelles la date du 21 d�cembre 2005 a �t� retenue, si ce n'est qu'il s'agit de la date pr�vue par les parties dans leur convention de divorce du 10 mai 2006. Cette derni�re a toutefois �t� ult�rieurement en grande partie r�voqu�e par la recourante, ce que la Cour d'appel ne manque pas de rappeler dans ses consid�rants. C'est par cons�quent de mani�re contradictoire que l'autorit� cantonale s'est fond�e sur la date convenue par cet accord. En second lieu, la Cour d'appel a retenu que la recourante abusait manifestement de son droit en pr�tendant au partage par moiti� de l'avoir de pr�voyance accumul� par l'intim� durant toute la dur�e du mariage alors que la vie commune n'avait dur� qu'une ann�e, que le mariage n'existait plus que formellement et �tait en outre invoqu� abusivement pour obtenir la prolongation de son autorisation de s�jour. Dans son arr�t 2C_156/2007 du 30 juillet 2007 statuant sur recours de dame X.________ contre la r�vocation de son autorisation de s�jour en Suisse, le Tribunal f�d�ral a effectivement consid�r� que le fait, pour la recourante, d'invoquer un mariage qui n'existait plus que formellement depuis plusieurs ann�es afin d'obtenir sur cette base la prolongation de son autorisation de s�jour constituait un abus de droit. Un tel raisonnement ne peut toutefois �tre transpos� en tant que tel � la pr�sente proc�dure en divorce. La jurisprudence d�velopp�e en lien avec l'art. 7 aLSEE pr�voyait en effet que le fait pour un conjoint �tranger d'invoquer un mariage n'existant plus que formellement dans le seul but d'obtenir une autorisation de police des �trangers constituait un abus de droit, d�s lors que ce but n'�tait pas prot�g� par l'art. 7 al. 1 aLSEE (cf. ATF 131 II 265 consid. 4.2). En revanche, le fait de requ�rir le partage des avoirs de pr�voyance accumul�s durant l'int�gralit� de la dur�e du mariage, y compris la p�riode durant laquelle les �poux �taient d'ores et d�j� s�par�s, ne saurait en soi �tre qualifi� d'abusif (cf. ATF 136 III 449 consid. 4.5.3). Le fait de vivre s�par�s une certaine p�riode avant que le divorce ne soit prononc� et de solliciter par cons�quent �galement le partage des avoirs LPP accumul�s durant cette p�riode o� le mariage n'existe a fortiori plus que formellement est en g�n�ral inh�rent � toute proc�dure de divorce et est de surcro�t conforme � la jurisprudence d�velopp�e en lien avec la notion de "dur�e du mariage" de l'art. 122 al. 1 CC (cf. supra consid. 6.3), de sorte que les conclusions de la recourante ne peuvent �tre qualifi�es d'abusives pour ce seul motif, contrairement � ce qui a �t� retenu par l'autorit� cantonale.
6.4.2 En l'occurrence, force est de constater que la situation des �poux ne correspond � aucun des motifs de refus sus-expos�s admis par la jurisprudence (cf. supra consid. 6.3.2). En effet, si la recourante est certes de nationalit� �trang�re et a rencontr� l'intim� par le biais d'une agence matrimoniale qui publiait une revue pr�cis�ment destin�e � la diffusion � l'�tranger, on ne peut en d�duire que les �poux auraient conclu un mariage de pure complaisance, ce d'autant plus que cela n'a jamais �t� �voqu� par les autorit�s administratives en charge de la proc�dure relative � la prolongation du permis de s�jour de la recourante. En outre, la recourante ne dispose d'aucun avoir de pr�voyance professionnelle, ni d'aucune fortune qui lui permettrait de combler ses lacunes de pr�voyance, de sorte que le partage par moiti� se justifie et devra �tre ordonn� pour les avoirs de pr�voyance accumul�s par l'intim� durant l'int�gralit� de la dur�e du mariage.
La recourante soutient ensuite avoir droit � une r�paration pour le tort moral qu'elle aurait subi.
7.1 Les m�moires de recours doivent indiquer les conclusions (art. 42 al. 1 LTF). Ces conclusions doivent �tre d�termin�es avec suffisamment de pr�cision; ainsi, celles qui portent sur une somme d'argent doivent �tre chiffr�es. Il n'est fait exception � ces principes que lorsque le Tribunal f�d�ral, s'il admettait le recours, ne serait pas en mesure de statuer lui-m�me sur le fond; il appartient au recourant de d�montrer qu'il en est ainsi lorsque cela ne ressort pas sans autre de la d�cision attaqu�e (ATF 134 III 235 consid. 2; 133 III 489 consid. 3.1 et 3.2). Ces indications doivent figurer dans l'acte de recours ou un �ventuel compl�ment d�pos� avant l'�ch�ance du d�lai de recours (art. 42 al. 1 LTF); sur ces points, le recours ne peut pas �tre compl�t� ult�rieurement (art. 42 al. 5 et 6 LTF a contrario; ATF 134 II 244 consid. 2.4.2).
L'action en r�paration du tort moral pour atteinte � la personnalit� est r�gie par l'art. 49 CO (cf. art. 28a al. 3 CC). Aux termes de cette disposition, celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� a droit � une somme d'argent � titre de r�paration morale, pour autant que la gravit� de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donn� satisfaction autrement (al. 1); le juge peut substituer ou ajouter � l'allocation de cette indemnit� un autre mode de r�paration (al. 2). Pour qu'une indemnit� pour tort moral soit due, il faut donc que la victime ait subi un tort moral, que celui-ci soit en relation de causalit� ad�quate avec l'atteinte, que celle-ci soit illicite et qu'elle soit imputable � son auteur, que la gravit� du tort moral le justifie et que l'auteur n'ait pas donn� satisfaction � la victime autrement (ATF 131 III 26 consid. 12.1).
7.2 En l'esp�ce, la recourante se contente d'exposer des g�n�ralit�s sur l'institution du mariage et de substituer sa propre version des faits � celle retenue par la cour, sans pour autant d�montrer que les conditions de l'art. 49 al. 1 CO seraient remplies. Elle ne prend de surcro�t aucune conclusion chiffr�e quant au montant qui devrait lui �tre allou� � titre de r�paration morale, de sorte que ce grief doit �tre d�clar� irrecevable.
La recourante conteste en dernier lieu le montant des d�pens allou�s � sa partie adverse.
8.1 La recourante soutient que, d�s lors que, dans le cadre du premier proc�s en divorce qui a �t� compliqu� et �maill� de multiples incidents, les d�pens ont �t� fix�s � 7'580 fr., il serait inexplicable que ceux-ci soient arr�t�s � 8'685 fr. dans le cadre du proc�s sur renvoi pour lequel l'activit� d�ploy�e ne repr�senterait qu'une infime fraction de celle n�cessaire lors du premier proc�s.
8.2 En l'esp�ce, l'appel contre le jugement du Tribunal d'arrondissement du 15 juin 2011 a �t� form� par la recourante le 17 ao�t 2011, de sorte que la fixation des d�pens �tait r�gl�e par le Tarif vaudois des d�pens en mati�re civile entr� en vigueur le 1er janvier 2011 (TDC; RS 270.11.6). S'agissant de droit cantonal, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de celui-ci que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (cf. supra consid. 2.1). Dans la mesure o� la recourante ne pr�cise pas quelle disposition constitutionnelle ou l�gale aurait �t� viol�e ni en quoi consiste la violation, se contentant de dire que l'activit� d�ploy�e a �t� moindre que lors du premier proc�s, elle ne satisfait pas au principe d'all�gation, ni ne d�montre au surplus en quoi l'autorit� cantonale aurait exc�d� le pouvoir d'appr�ciation qui �tait le sien, de sorte que son grief doit �tre rejet�.
En d�finitive, le recours doit �tre partiellement admis en tant qu'il est recevable et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que le partage par moiti� de l'avoir de pr�voyance professionnelle accumul� par X.________ durant toute la dur�e du mariage, � savoir du 6 septembre 2002 au 14 avril 2010, est ordonn�. Etant donn� la situation financi�re de la recourante, sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre admise (art. 64 al. 1 LTF). Au vu du sort de la proc�dure, il convient de mettre les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., pour 2'000 fr. � la charge de la recourante et pour 1'000 fr. � la charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF). La recourante versera en outre une somme de 1'200 fr. � l'intim� � titre d'indemnit� de d�pens r�duite (art. 68 al. 1 LTF). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis et l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que le partage par moiti� de l'avoir de pr�voyance professionnelle accumul� par X.________ durant toute la dur�e du mariage, � savoir du 6 septembre 2002 au 14 avril 2010, est ordonn�. L'affaire est transf�r�e d'office � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud pour qu'elle proc�de au partage.
La requ�te d'assistance judiciaire de la recourante est admise autant qu'elle n'est pas sans objet et Me Jean-Ren� H. Mermoud lui est d�sign� en tant qu'avocat d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis pour 2'000 fr. � la charge de la recourante et pour 1'000 fr. � la charge de l'intim�; la part des frais de justice qui incombe � la recourante est provisoirement support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Une indemnit� de 1'200 fr., � payer � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Jean-Ren� H. Mermoud une indemnit� de 3'000 fr. � titre d'honoraires.

References: art. 318
 art. 123
 art. 100
 ATF 
 art. 29
 art. 318
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 28