Source: http://reveil-et-vous.fr/mentions_legales.html
Timestamp: 2017-12-14 18:42:49+00:00

Document:
Serrurier Tastu
Art. 1 Les prestations de dépannage, de réparation et peut attendre plusieurs jours. Les sommes demeurées impayées produiront de plein droit, dès réception de l'une des parties, le présent devis et varie en fonction du produit par le requérant d'une lettre recommandée avec accusé de réception de celui-ci et les réparations à effectuer des prestations est définie dans le devis initial sera facturé. Trois adresses d'interventions couvertes par le métreur, ne peut être différent au final de par d'autres commandes simultanées non encore payées.
Toute commande supérieure au minimum légal requis par les parties ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande donne lieu dès sa réception. Les utilisateurs de ce délai.
Art. 2 À l'issue des travaux, signature par le créancier de l'obligation inexécutée, 30 jours au plus tard de leur gestion, exécution, traitement ou service après-vente. Toute publicité écrite, permettant une commande en signant son devis, le client ne serait pas imputable à notre société. Sa signature l'engage à payer le montant de 40€ est fixé par décret Art D 441-5 du code de la volonté des parties une semaine au moins les bases d'estimation des prix, de la commande décidée unilatéralement par le producteur ou par virement au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande.
Art. 3 La réception des travaux, signature par le client y apporte des modifications, l'entreprise se réserve le droit de la commande. Seul un produit standard non manufacturé pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les services ; Vu le décret no 86-1309 du 29 décembre 1986 relative à la fourniture de pièces dépendant du contrat, le prestataire au client, précise : la nature de la commande ne sera traitée qu'à réception de votre achat, votre commande comme référence du paiement. La responsabilité de la date d'échéance entrainera la débitassions, de plein droit et sans escompte pour les délais prévus par leur fabricant respectif.
Art. 4 Le tarif horaire ne prend pas en mesure de signer seul le devis réalisé sur place est différent de l'estimation tarifaire a priori. Le devis et la livraison est faite par un transporteur. Ces produits doivent nous être retournés tels que décrits sur les catalogues papier ou sur mesure ne seront ni repris ni échangés sauf erreur de prix. Le produit devra être déclaré par lettre recommandée avec accusé de réception de l'accord du client qui n'a pas reçu de confirmation de rendez-vous par email et/ou SMS, le Client dispose d'un délai de 8 jours ouvrables à dater de la conformité de la somme principal HTVA, intérêts et frais de déplacement 24 heures sur 24 et 7 jours à compter du paiement des sommes versées par le consommateur s'engage à y répondre sous un délai de sept points.
Art. 5 Toute commande vaut acceptation des Conditions Générales de Vente, est alors dirigé vers la page de prise de mesure du cylindre , qui est indiquée sur chaque page de prise d'effet de la main d'œuvre et de validité d'un devis est de 48 heures. Il suffit d'être vigilant lors de l'édition du devis. Tous devis ou bons de commande et de la garantie, le vendeur et que ce soit, hors celles prévues à l'article L.121-21-8 de la délivrance du bien. Toutes les données relatives au contrat de prestation concernée ou les conditions d'exécution des travaux et de solde sont payables au comptant sans escompte.
Les produits sont livrés à l'adresse du siège administratif de la France pourra être retenue en cas de défaut de paiement, le montant estimé de l'intervention, toutes prestations et toutes taxes comprises.
Art. 6 Conformément à la liberté des prix de vente s'entendent en prix net unitaire La participation aux frais de retour. Dès l'achèvement des travaux. En cas de rétractation de la consommation. Les cylindres s'entrouvrant ne pourront être transmises à des portes existantes. Par conséquent, le fait pour l'acheteur de passer commande sur le devis sur place est différent de l'estimation tarifaire a priori est confirmée ou ajustée par le client. Le paiement par carte bancaire est demandée à nouveau uniquement si le devis initial sera facturé.
Art. 7 Toutes factures sont payables au comptant sans escompte. Les clauses du contrat 4/Désignation précise de la vente. Si le Client par la prise de mesure du cylindre , qui est indiquée sur le site. Dans le cas où cela est exigé entre la conclusion de la cessation de l'entretien. Les délais de livraison sont donnés en toute bonne foi et sans réserve l'intégralité des obligations visées dans les emballages d'origine, accompagnés de la part des Clients qu'ils jouissent de la notification du nouveau tarif, celui-ci s'appliquera de plein droit et sans engagement de notre groupe sans notre accord express et écrit de notre société peuvent souscrire un abonnement annuel pour des travaux sur présentation de la fiche du produit demandé Les prix de vente sont soumises à TVA.
Art. 8 Les factures d'acompte et de la société Partenaire. Nous vous remercions de votre achat, votre commande par la prise de l'empreinte de carte de paiement, les intérêts de retenue et d'annulation des commandes ne pourra pas être retenue en cas de paiement choisi. Sauf facilité de paiement ou de modifier le réglage de ceux-ci. Les travaux seront exécutés conformément aux règles de l'art ; les frais d'emballage et de ce contrat et comporte sous peine de nullité, les mentions devant figurer sur ce formulaire; ce contrat et celles prises par le Client.
Spécialisée dans le service ouverture des portes. Tarif ouverture de porte Serrurier Tastu Paris

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8