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Le Sénat de ROME jpem - Sujet : Lex Detrita des sodalités
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Lex Detrita des sodalités
Posté le : Lun 23 Nov 2015
La loi "Des sodalités", adoptée en 396 après la fondation de Rome, sous l’égide du consul CORNELIUS SCIPIO Publius, sur proposition du sénateur DETRITUS CAMPANUS Julius, est applicable à partir de maintenant sur tout le territoire de la République romaine.
La République Romaine reconnaît l’intérêt pour les commerçants et artisans ayant des activités similaires de se regrouper afin de convenir d’une politique commerciale commune. Ces regroupements appelés Sodalités, doivent se conformer à la présente loi.
Elles sont de deux natures différentes, les sodalités générales et les sodalités spécifiques. Les sodalités générales sont par nature utiles à toute la population de la République, les sodalités spécifiques répondent à des besoins ciblés.
Art. 2 : Les sodalités générales sont toutes placées sous la protection d’un dieu tutélaire. Le Sénat de Rome est le seul apte à décréter le rang général pour une sodalité par l’amendement de la présente loi.
Les Sodalités suivantes sont reconnues générales :
Les travailleurs de la terre, sous la protection de Cérès, rassemblent les hommes tirant leurs revenus de la culture de la terre.
Les marchands, sous la protection de Mercure, comprennent toutes les professions du commerce.
Les travailleurs de la mer, sous la protection de Neptune, réunissent tous ceux dont l’activité est liée à la mer et aux ressources halieutiques.
Art. 3 : Les sodalités spécifiques sont libre de choisir un protecteur de leur choix, à condition que ce dernier ne porte pas atteinte aux intérêts de la République. Le Sénat de Rome pourra invalider le choix d’un protecteur par l’intermédiaire d’un sénatus-consulte.
Titre 2 Du procurateur et du fonctionnement des sodalités.
Art. 1 : Chaque sodalité est dirigé par un maître de sodalité. Ce maitre de sodalité est nommé par le Procurateur des sodalités au moment de son élection. Tout citoyen âgé de trente ans peut être désigné maître de sodalité. Il doit être en règle avec la justice de Rome et s’être acquitté de son tributum dans l’année.
Art. 2 : Le procurateur est le représentant des sodalités, au sénat et à l’ordre équestre. Il peut y faire entendre sa voix dans ses deux organes représentatifs de la République et y présenter des projets de lois relatifs aux sodalités.
Art. 3 : Le procurateur est le premier gérant des activités plébéiennes. Il reçoit de la questure le budget global des sodalités générales, qu’il répartit librement entre elles. Ce budget est déterminé librement par la Questure. Les dons privés aux sodalités spécifiques et générales sont autorisés. Ils doivent être versés aux maîtres de sodalité, qui en avisent le procurateur.
Art. 5 : Tout citoyen âgé de trente ans et membre d’une sodalité générale peut être élu procurateur. Il doit être en règle avec la justice de Rome et s’être acquitté de son tributum dans l’année.
Art. 6 : Le poste de procurateur est incompatible avec toute autre magistrature, ni avec un poste de maître de sodalité.
Art. 7 : L’élection du procurateur se déroule le premier jour de l’été, en deux étapes. Tout aspirant procurateur se présente dans un premier temps devant le conseil des sodalités, qui approuve ou non sa candidature, à la majorité absolue. Cet avis est sans appel et vaut pour une seule élection. Les tribuns de la plèbe convoquent ensuite les comices et le procurateur y est ensuite élu, à la majorité absolue, en deux tours. Si aucun candidat n’obtient la majorité absolue au premier tour, les deux candidats arrivés en tête des suffrages s’affrontent au second tour, à la majorité relative.
Titre 3 Du conseil des sodalités.
Art. 1 : Le conseil des sodalités regroupe les anciens maîtres de sodalités générales. Le conseil des sodalités assure tout contrôle sur les sodalités en cas de vacance du poste de procurateur.
Art. 2 : Le conseil des sodalités veille à la bonne gestion des sodalités et règle tous les conflits entre elles, sur la recommandation du procurateur.
Art. 3 : Un membre du conseil des sodalités peut décider de le quitter. Cette décision n’est soumise à aucun vote et est irrévocable.
Art. 4 : Le conseil des sodalités peut destituer un procurateur : il le fait en le votant à la majorité absolue. Un rapport de cette décision doit être publié au sénat et le conseil doit organiser les élections en moins d’une saison.
Titre 4 : De l’ancienne loi des sodalités.
Le vote est ouvert jusqu'au début de l'automne.
Il regarde en direction du Procurateur Camus.
Albertus Camus - Procurateur des Sodalités
Répondant au regard d'Eugenius
Démétrios Maximos, sénateur Napolitain
Caius Pertacus Panthera, Pontifex Maximus
Lucius Manlius Vulso, isolationniste plébéien
Posté le : Dim 13 Déc 2015

References: Art. 2

Art. 3

Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4