Source: http://eafs.be/fr/fokreglement
Timestamp: 2018-05-26 15:25:38+00:00

Document:
Règlement d'ELEVAGE - EAFS
Règlement d'ELEVAGE et d'enregistrement du Studbook Arabo-Frison Asbl
ENREGISTREMENT / Subdivisions du studbook
Art. 1 : Introduction :
Le studbook Européen Arabo-Frison (EAFS) est pleinement responsable de l'élevage et de l’enregistrement du cheval de sport Arabo-Frison.
Ci-dessous, vous trouvez le modèle de la subdivision des registres du studbook Arabo-Frison.
Art 2 : Subdivisions du studbook
Il existe 2 sections.
A. Une SECTION PRINCIPALE avec 4 catégories, dont:
1. Arabo-Frison Livret Poulains
2. Arabo-Frison Studbook juments et hongres
3. Arabo-Frison Studbook Étalons admis
4. Arabo-Frison Registre Testés/Sport
B. La SECTION COMPLEMENTAIRE avec 3 catégories, notamment :
5. Arabo-Frison Livret Poulains Livret Bis I
6. Arabo-Frison Studbook juments Livret Bis I
7. Arabo-Frison Livret Poulains Livret Bis II
Art. 3 Procédure pour l'enregistrement des poulains dans une de nos sections :
1. Dès qu'une jument Frisonne ou Arabo-Frisonne est saillie par un étalon approuvé EAFS, le détenteur de la jument doit recevoir un certificat de saillie/déclaration de naissance délivré par l'étalonnier. Dans celui-ci, on doit enregistrer toutes les données conformément à la dernière réglementation du pays dans lequel le poulain est né :
- Le nom, le numéro UELN, la copie du papier du studbook de la mère, la date de saillie, saillie IA ou naturelle, l'adresse du détenteur de la jument, la signature de l'étalonnier.
Sont à rajouter : le signalement graphique rempli par le vétérinaire, avec la mention des marques, la robe et le numéro de puce.
2. Après la saison de saillie, l'étalonnier envoie la copie du certificat de saillie au secrétariat et ce avant le 1 novembre de chaque année.
3. Endéans 28 jours après la naissance du poulain, le détenteur de jument doit envoyer l'original de la déclaration de naissance dûment remplie au secrétariat de l’EAFS. Par l'envoi de la déclaration de naissance à l’EAFS, l'éleveur demande automatiquement à l’EAFS de rédiger le passeport et le certificat d'origine.
Les poulains mort-nés doivent également être signalés au studbook, avec mention de la cause de la mort.
Lorsque la date de naissance d'un poulain dépasse d'un mois (plus ou moins) la durée moyenne de gestation d'une jument, un contrôle de filiation doit être fait par typage ADN aux frais du demandeur du passeport.
Lorsque la mère ne vit plus, un contrôle des origines doit être fait par typage ADN aux frais du propriétaire.
4. L'EAFS enregistre le poulain selon le cas dans la Banque de Données Centrale (Belgique), à la HITdatenbank (Allemagne), au SIRE (France), dans la banque de données (Pays Bas) et le propriétaire reçoit un passeport EAFS valide après avoir rempli les conditions nécessaires à l'inscription définitive dans la banque de données des pays où ceci est une obligation.
Un passeport valable est obligatoire suivant l’UE et les réglementations nationales et sert de document d'identification suivant le règlement UE 93/623. Il doit accompagner le cheval (poulain) lors de chaque transport sur la voie publique.
5. Dans les mois qui suivent, le poulain doit être pucé suivant les directives en vigueur dans le pays concerné et suivant l'article 11 du règlement UE 508/2008. Ceci doit être fait sous la mère, dont la puce est également contrôlée pour vérification des origines. Le signalement graphique du poulain doit également obligatoirement être relevé et les marques doivent être complétées par le vétérinaire sur le signalement graphique. Ce document sera joint au passeport.
6. La plupart du temps, l'éleveur présentera (fera présenter) le poulain lors d'une expertise EAFS. Le but est de remporter tous les prédicats, qui ne sont remis que lors d'expertises. Les prédicats remportés sont mentionnés sur le certificat d'origine.
7. Après avoir rempli toutes les conditions, le poulain est enregistré définitivement dans un des registres du livret poulain prévu réglementairement pour les chevaux de sport Arabo-Frisons et le propriétaire reçoit -après paiement- le passeport et le document d'enregistrement (pedigree/certificat d’origine). Le passeport et le document d'enregistrement doivent être remis lors d'une vente du cheval au nouveau propriétaire.
Un changement de propriétaire doit être déclaré à l’EAFS pour l'enregistrement du changement de propriétaire. Lors d'un changement de propriétaire sur le territoire belge, les propriétaires des chevaux doivent envoyer le document de mutation auprès de la CBC pour faire enregistrer le changement de propriétaire dans la banque de données centrale. Lors du décès du cheval, le passeport et le document d'enregistrement doivent être renvoyés au secrétariat de l’EAFS.
8. Duplicata : pour recevoir un duplicata d'un certificat de saillie, d'un certificat de studbook ou d'un passeport, la perte de ce document doit être rapportée au studbook par écrit. En cas de perte d’un passeport, ceci doit être rapporté auprès de l'instance/police compétente qui rédigera un procès-verbal. Ce document doit être envoyé au studbook. Dans le nouveau passeport et les autres nouveaux documents qui remplacent les documents perdus, il y aura la mention duplicata. Les duplicata ne peuvent être rédigés que suivant les réglementations de l'UE directive N° 504/2008 du 6 juin 2008, et sont fournis suivant les tarifs en vigueur.
Un duplicata est délivré lorsque le passeport initial est perdu et que l'identité du cheval a pu être démontrée.
9. Le certificat de Studbook
Pour tous les chevaux enregistrés dans un des registres de l'EAFS, l'EAFS délivre un certificat d'origine (pedigree).
La couleur du certificat dépend de la catégorie dans laquelle le cheval est inscrit.
1. Vert : livret principal
2. Brun : livret B I
3. Bleu : livret B II
Le certificat de studbook est la preuve que le cheval est inscrit dans nos registres mais n'est pas une preuve de propriété.
Le certificat de studbook doit être renvoyé à l’EAFS lors de la vente ou du décès du cheval, accompagné du passeport.
Le certificat de studbook doit être signé lors de changement de propriétaire par l'ancien et par le nouveau propriétaire, et doit être renvoyé avec le formulaire de changement de propriétaire accompagné de la copie de la preuve d'identité au secrétariat de l'EAFS. L'EAFS est le propriétaire de ce certificat et du passeport et peut à tout moment le réclamer.
9. Typage ADN : par sondage, des crins de mères et de poulains seront récoltés à chaque expertise, un sondage qui peut également avoir lieu chez les éleveurs qui ne viennent pas avec leur poulain aux expertises. Ceci est fait par tirage au sort par la VCP.
Art. 4 : Dénomination
1. Le nom du poulain commence avec des lettres fixées annuellement.
2. Ces lettres (généralement 3) sont publiées par l'EAFS sur son site internet.
3. Un nom de poulain ne peut être attribué qu'1 seule fois par an.
Pour cette raison, l'éleveur doit donner 3 noms dans la déclaration de naissance commençant avec la lettre obligatoire, dans l'ordre de sa préférence.
4. Il peut également rajouter une lettre (souvent la majuscule de son nom) ou un nom d'écurie.
Art. 5 : Subdivisions de la SECTION PRINCIPALE
La section Principale du Studbook est composée des 4 catégories suivantes avec registres :
1. Arabo-Frison Livret Poulains (Vb)
2. Arabo-Frison Studbook juments et hongres (Stb) 3. Arabo-Frison Studbook Étalons approuvés (Hstb)
4. Arabo-Frison Studbook Registre Testés/Sport (STB TB SB)
5.1 Dans la SECTION PRINCIPALE Arabo-Frison Livret Poulains
sont inscrits les poulain Arabo-Frisons noirs qui répondent à la description de la race et aux restrictions de sang suivantes :
1. avoir au minimum 3% et au maximum 40% de sang Arabe tel que pur-sang Arabe, Shagya Arabe, Anglo Arabe ;
2. avoir au minimum 55% de sang Frison pur ;
3. avoir éventuellement comme origine minoritaire un maximum de 12,5% d'autre sang des races suivantes : Pure Race Espagnole (PRE), Lusitanien, Lippizan, Kladruber, Orloff, Morgan, Hackney, cheval de sport et être un produit :
1. d'un étalon Arabo-Frison approuvé par l'EAFS ou d'un étalon AF approuvé par un des studbooks reconnus conformément la réglementation CEE et admis par nous lors d’un concours d’étalons, et d'une jument Arabo-Frison inscrite dans le livret principal ou le livret B I juments, ou de juments Arabo-Frisons d'autres studbooks admis/reconnus par nous ;
2. d'un étalon Arabo-Frison approuvé par l'EAFS ou d'un étalon AF approuvé par un des studbooks reconnus conformément la réglementation CEE et admis/reconnu par nous lors d’un concours d’étalons, et d'une jument Frisonne pure, inscrite dans la Section Principale ou dans le Livret Bis I du Studbook du cheval Frison (KFPS) ;
3. d'un étalon Frison pur approuvé par le KFPS et d'une jument Arabo-Frison déjà inscrite dans notre Section Principale ou Livret Bis I.
5.2 Dans la SECTION PRINCIPALE Arabo-Frison Studbook juments et hongres
sont inscrits les Arabo-Frisons noirs :
1. Juments et hongres Arabo-Frisons noirs qui répondent aux critères suivants :
- avoir été inscrit dans la section principale Arabo-Frison livret poulains (Vb) ;
- avoir participé à partir de l'âge de 3 ans à une expertise du studbook EAFS – répondant aux exigences de la race et aux restrictions de sang ;
- et être considéré par le jury d'être digne d'être repris dans la section ;
- et avoir été toisé au minimum à 1m55 à l'âge de 3 ans ou à 1m58 à 4 ans et plus.
2. Toutes les juments noires ne correspondant pas à ces conditions, resteront inscrites dans l'Arabo-Frison livret poulain (Vb).
Les juments noires d'autres studbooks doivent être admises/reconnues par le jury pour être reprises dans le studbook et doivent répondre aux exigences de la race.
5.3 Dans la SECTION PRINCIPALE Arabo-Frison Studbook étalons
sont inscrits les étalons Arabo-Frisons noirs :
- ayant participé à une expertise des étalons organisée par nous et ayant été approuvés par la Commission d'Expertise d'Étalons EAFS ;
- étant approuvés par l'EAFS ou par des studbooks reconnus et ayant été admis/reconnu par la Commission d'Expertise d'Étalons EAFS lors d’un concours d’étalons.
Les étalons doivent en plus répondre à toutes les exigences et tous les critères de la description de race et aux restrictions de sang suivantes :
1. avoir au minimum 6% et au maximum 40% de sang arabe : pur-sang Arabe, Shagya Arabe, Anglo Arabe ;
2. avoir au moins 55% de sang Frison pur ;
3. avoir éventuellement comme origine minoritaire un maximum de 12,5% d'autre sang des races suivantes : Pure Race Espagnole (PRE), Lusitanien, Lippizan, Kladruber, Orloff, Morgan, Hackney, cheval de sport, et répondant aux exigences de l'EAFS concernant le sperme, les examens radiologiques,et analyses CEM et Ca. Les étalons doivent en plus avoir les tailles suivantes :
A. une taille minimale de 1m58 à l'âge de 3 ans ;
B. une taille minimale de 1m60 à l'âge de 4 ans ou plus.
Minimum 1000 TNB pour un jeune étalon de 3 ans avec 45% de pouvoir de fécondation ; Minimum 2500 TNB pour un étalon de 4 ans ou plus avec 50% de pouvoir de fécondation.
Le nom d'un étalon approuvé peut être changé (en mentionnant son ancien nom entre parenthèses ; directive 427/EG).
Le nouveau nom doit être approuvé par le bureau de l'EAFS.
Chaque nom ne peut être utilisé qu'une seule fois.
5.4 Dans la SECTION PRINCIPALE Arabo-Frison Studbook Registre Testés/Sport (livret de test)
sont inscrits les Arabo-Frisons noirs qui répondent aux objectifs/exigences ci-dessous.
Ce registre offre la possibilité de tester de façon prudente la valeur génétique de certains étalons (améliorateurs de race) pouvant apporter un nouveau sang et des caractéristiques sportives supplémentaires à la race Arabo-Frison en limitant le nombre de saillies. Ce registre a pour but :
1. de tester de nouvelles lignes de sang Arabe, Shagya Arabe, Anglo Arabe, Pure Race Espagnole (PRE), Lusitanien, Lippizan, Kladruber, Orloff, Morgan, Hackney, cheval de sport ;
2. de donner une chance en élevage aux étalons prometteurs qui diffèrent du type de race ;
3. de permettre une limitation du nombre de saillies – c’est seulement si l'étalon peut démonter qu'on peut avoir suffisamment confiance dans la qualité de ses produits, dans son aptitude aux performances et dans son caractère, qu’il pourra être mis au même niveau qu'un étalon du studbook inscrit dans le livret principal.
4. Le propriétaire d'un étalon à approuver doit démonter par écrit que son candidat-étalon reproducteur dispose de suffisamment de performances et d'autres qualités pour qu'on lui donne une chance. Après son admission par le jury et la commission d'expertise d'étalons, les produits de ces étalons peuvent être repris dans ce registre. Pour cette catégorie, ce qui suit est également en vigueur :
Tous les Arabo-Frisons croisés avec du sang étranger peuvent être enregistrés, tels que les produits F1 50/50% et F2 25/75%. Les produits étalons F1 et F2 peuvent être présentés/jugés lors de notre Expertise annuelle des Étalons, de la même façon que nos étalons de la SECTION PRINCIPALE Arabo-Frison Studbook Étalons et les étalons admis par l'EAFS ou par des studbooks reconnus et admis/reconnus par l'EAFS et la Commission d'Expertise d’Étalons, lors d’un concours d’étalons..
Lorsque les produits d'un étalon Arabo-Frison Registre Testés/Sport répondent à toutes les conditions et restrictions de sang imposées par le livret principal poulain, ils peuvent être inscrits dans l'Arabo-Frison SECTION PRINCIPALE, Livret Poulains.
Art. 6 : Subdivisions de la SECTION COMPLEMENTAIRE
La section complémentaire de notre enregistrement est composé de :
Livret Bis I, subdivisé en 3 catégories :
1. Arabo-Frison poulains Livret Bis I registre, (VbI) : les produits d'étalons régionaux VB qui avaient lors de la reproduction une licence de saillie. La licence de ces étalons VB sont renouvelables chaque année ;
2. Arabo-Frison juments Livret Bis I registre, (Stb Livret Bis I)
3. Arabo-Frison juments Livret Bis I-registre Certificat de Sport (STB/BBI/sport)
Livret Bis II composé d'un seul registre : Livret Bis II pour poulains Arabo-Frisons (BII/Vb)
6.1 Dans l'Arabo-Frison Livret Bis I juments
1. Les juments noires qui répondent aux restrictions de sang, min. 3 – max. 4% Arabe et min. 55% Frison, max. 12,5% d'autre sang reconnu venant de :
a. produits d'un étalon Frison Vb. Étalon approuvé par l'FPS et de juments Arabo-Frisons inscrites dans notre Livret Principal ou Livret BI ;
b. produits d'un étalon Arabo-Frison VB approuvé par l'EAFS en Belgique ou à l'étranger et de juments Frisons pures ou de juments Arabo-Frisons.
Le produit d'une jument du Livret B I peut être inscrit dans le livret principal après une saillie par un étalon approuvé par l'EAFS ou d'un étalon approuvé par un des studbooks reconnus conformément la réglementation CCE et reconnu par nous.
2. Des juments d'étalons approuvés, qui REPONDENT aux restrictions de sang mais qui proviennent du Livret Bis II Vb-juments et qui ont déjà un étalon approuvé depuis 2 générations consécutives dans leur lignée maternelle.
3. Arabo-Frison juments Livret Bis I-registre Certificat Sport (BI/Stb./Sport) – idem que dans point 1 mais en possession d'un certificat de sport.
6.2 Dans l'Arabo-Frison Livret Bis II
1. Tous les produits de croisements de races décrites dans l'Art. 5, mais à condition qu'elles aient au moins 50% de sang Frison ;
2. Les produits d'étalons NON approuvés des races suivantes : Arabe, Anglo Arabe, Pure Race Espagnole (PRE), Lusitanien, Lippizan, Kladruber, Orloff, Morgan, Hackney. Cheval de sport ou d'un étalon Arabo-Frison ou Frison avec une jument Frisonne ou Arabo-Frisonne ;
3. Les produits d'un étalon approuvé Arabo-Frison et d'une jument typé Frisonne sans papiers ;
4. Les produits d'une jument, inscrite dans le Livret Bis II ne peuvent qu'après 2 générations être repris dans le Livret Bis I, à condition qu'ils aient dans les 2 dernières générations un étalon officiellement approuvé Frison ou Arabo-Frison ou un étalon approuvé par le studbook.
Art.7 : Les étalons non-approuvés inscrits en tant que poulain dans notre banque de données resteront toujours dans le Livret Poulains du registre approprié.
Art. 8 : Identification
1. Les poulains de tous les registres doivent être pucés dans leur année de naissance.
2. Ceci se fait suivant le règlement UE 504/2008 article 11 et le règlement du pays de naissance du poulain.
3. Lorsque le poulain n'est plus sous la mère, un typage ADN doit être fait avec les inévitables coûts administratifs supplémentaires aux frais du demandeur du passeport.
Un passeport valable est obligatoire suivant le règlement UE 93/623 et les règlements nationaux et sert de document d'identification. Il doit accompagner le cheval (poulain) lors de chaque transport sur la voie publique.
Art. 9 : Prédicats
Les chevaux Arabo-Frisons sont des chevaux de sport et ils peuvent recevoir les prédicats suivants :
A. Étoile (Ster) : chevaux de 3 ans et plus avec une 1ère prime.
B. Elite : étoile (ster) + certificat de sport définitif + 2 produits approuvés et inscrits dans le studbook avec une 1ère prime.
C. Préférent : étoile (ster) avec 3 produits étoile (ster) inscrits.
D. Un certificat de sport est remis aux chevaux Arabo-Frisons de minimum 7 ans et plus qui répondent aux exigences sportives (voir Règlement régulièrement adapté des exigences sportives/Testages de l'SC). Avec le temps, les étalons provenant de juments hautement primées ayant un certificat de sport auront la priorité lors de la sélection d'étalons.
Art. 10 : Changement de propriétaire / Export / Import
1. Toutes les mutations de chevaux et de propriétaires doivent passer par notre secrétariat.
2. Au cas où un cheval Arabo-Frison est enregistré dans un autre studbook ou en cas d'import ou d'export, nous enregistrerons le cheval ou poulain concerné dans le registre approprié suivant ce règlement s'il répond aux exigences de ce règlement d'élevage.
3. Après chaque amélioration de prédicat, un nouveau pedigree est délivré en échange de l'original au tarif en vigueur.
4. Lorsqu'un document est perdu, il est possible d'en faire une copie aux tarifs en vigueur et suivant les réglementations UE en vigueur.
5. Chaque cheval Arabo-Frison garde à vie :
- son numéro UELN. Ce numéro international ne change pas non plus lors d'enregistrement dans un autre studbook. L'UELN de chevaux nés à l'étranger est repris par notre studbook ;
- le passeport délivré originellement ;
- dans ce passeport, l'EAFS apportera les mutations à l'endroit désigné à ce sujet.
Art. 11 : Obligations de l'éleveur
Pour certifier la base des objectifs d'élevage de l’EAFS décrits, il est demandé à chaque éleveur EAFS d'élever suivant le règlement d'élevage et les prérequis. Ceci dans le respect de l'animal, et en s'informant des maladies génétiques propres aux races avec lesquelles il effectue des croisements. Il s'informe également auprès de l'étalonnier du statut de l'étalon. L'étalonnier est obligé de fournir cette information.
Art. 12 : Responsabilité des étalonniers
Les étalonniers de l’EAFS sont obligés de maintenir leurs étalons de manière à ce que des violations du règlement du EAFS soient exclues. Les étalonniers EAFS doivent être certifiés suivant la norme en vigueur dans leur pays pour obtenir cette certification.
En cas de violation, le responsable de la commission d'élevage en informera le bureau, qui prendra les mesures appropriées suivant les statuts de l’EAFS. Ceci est d'application également lorsqu'un étalonnier donne des informations inappropriées à l'éleveur ou s'il néglige des principes fondamentaux concernant les prescriptions hygiéniques. L'étalonnier est obligé d'informer le détenteur de jument lorsque ce dernier le demande sur le statut de son étalon et les maladies génétiques importantes et dangereuses.
Chaque année, avant le 01/04 de l'année de saillie, un rapport sur le sperme et un rapport CEM pour chaque étalon approuvé doivent être envoyés au studbook.
Le certificat de saillie/déclaration de naissance est édité par l'EAFS et doit être demandé à temps par l'étalonnier. Il doit être dûment rempli après chaque saillie en mentionnant la date d’insémination et signé par l'étalonnier.
Une copie de chaque certificat de saillie doit être envoyé au studbook avant le 1 novembre de l'année civile / de saillie.
Mesures lors de dépassement du délai de renvoi :
- d'abord un rappel est envoyé ;
- lors de dépassement du délai de renvoi de 30 jours calendrier, la somme à verser par saillie est doublée.
S’il n'y a toujours pas de suite à cette obligation, un typage ADN sera fait aux frais du demandeur du passeport de chaque poulain né sans le document de contrôle de l'étalonnier.
L'étalonnier et le propriétaire en seront avertis.
L’étalonnier ne délivrera le certificat/déclaration de naissance au détenteur de la jument qu’après réception du paiement de la facture de saillie de l’étalonnier.
• Eisen Sportcertificaat EAFS
© 2018 Europese Arabo-Friezen Studbook VZW | Design by Pweb

References: Art. 1

Art. 3
 l'article 11

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art.7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12