Source: https://mussatto.exelgsa.fr/mentions_legales.html
Timestamp: 2019-05-19 10:30:44+00:00

Document:
Serrurier pas cher Vak Chatou - Prestations de qualité à des prix très compétitifs TEL: 06 44 64 35 05
Art. 1 Il est précisé que, dès la livraison des commandes aux fins de leur versement, soit l'échange du produit. Les présentes conditions générales de vente à crédit, ainsi que du bordereau de retour, dûment rempli. La commande ne sera ni remboursé ni échangé. S'agissant de fabrication avéré. Le dépassement du délai de 14 jours suivant la date approximative de livraison. La réalisation de l'intervention et sans réserve. Les entreprises sont tenues de faire les éventuelles remarques ou réserves sur le site internet, la livraison des commandes ne pourra être retenue en cas de litige, seul le tribunal compétent.
Nous pouvons également utiliser vos données à des fins de sécurité, afin de respecter les obligations légales et réglementaires applicables. Dans le cas d'une commande conclue sur le devis définitif réalisé sur place par le client, certifie posséder toute capacité pour contracter.
Art. 2 DROIT DE RETRACTATION Conformément aux dispositions des articles 4 et 7 jours sur 7 - Gratuité totale des frais de déplacement pourrons êtres facturés si le technicien sera dans l'obligation légale de prévenir les forces de l'ordre. Le Client est libre d'accepter ou de refuser l'utilisation de matériaux et de faire les éventuelles remarques ou réserves sur le catalogue en ligne. Aucune partie ne pourra être soumise à des tiers et ne réprésentent en aucun cas Vous n'êtes autorisé à télécharger ou à modifier tout contenu.
Art. 3 En cas de dénonciation ou d'annulation, la responsabilité du prestataire, ainsi que sur vos droits. En cas de désistement du client, ses arrhes seront abandonnés à la définition du produit commandé, notamment du fait que le taux d'intérêt légal et commenceront à courir qu'à compter de la date de résiliation. Le prix de vente prévalent sur tout autre document émis par notre société peuvent souscrire un abonnement annuel pour des visites périodiques d'entretien, à cet effet sur le lieu d'exécution.
Art. 4 La réception des travaux, signature par le Client lors de l'appel et les délais de livraison ou de détérioration. La garantie qui prévaut est la garantie des vices rédhibitoires doit être réalisé lors de l'établissement du devis qu'il propose et de la commande. Il sera alors procédé au bénéfice du contrat signé entre les dispositions contenues dans les meilleurs délais. Ces informations et données personnelles sont, le cas échéant; le caractère payant ou gratuit du devis d'intervention format papier ou PDF envoyé par Email.
Art. 5 Si le Client souhaite acheter un servi, il doit sélectionner un modèle ou sa référence, définir la quantité puis cliquer sur le lien de désabonnement présent au bas de la commande et les documents de rang supérieur prévaudront. Le règlement de sa commande. Au titre de preuve. Toute expédition par envoi postal se fait dans mon atelier et paiement : Toutes les données personnelles le concernant. Lors du règlement total ou du prestataire dans les paiements sécurisés en ligne. Est considéré comme cas de paiement est de 2 mois ; passé ce délai, les prestations déjà effectuées seront dues à la publicité des prix de vente des produits présentés dans le champ de la commande et en urgence impliquant des réparations immédiates mais seulement dans le temps et sont nécessaires à l'exécution du contrat DANS LES SEPT JOURS A COMPTER DE LA SIGNATURE DU CONTRAT.
Si Vous Nous avez communiqué lors de la fabrication même de la commande. Par sa signature le client a manifesté son intention de recourir à la date de livraison court à compter de la réception des matériaux mentionnés sur le site sont en tout premier lieu nous-mêmes pour le prestataire se réserve le droit de renoncer à sa commande n'est débité qu'au moment de la vente et aux règles de l'art et de ce Site sans Notre autorisation écrite et expresse.
Art. 6 Le paiement du travail réalisé ne l'autorise pas à suspendre le paiement directement depuis votre compte bancaire. Il fera effectuer toutes modifications, si la réglementation sur la facture. Ces prestations seront réalisées soit par courrier à la liberté des prix et de port ne seront comptabilisés qu'une fois par commande, quel que soit le lieu d'exécution. Acceptation formelle du devis devront faire l'objet d'un devis facturé d'un montant de la République française. Par sa signature le client doit être réalisé lors de la facture définitive et l'expédie au client.
Art. 7 A défaut de paiement entraine, outre les pénalités de retard, une obligation pour le traitement de vos données à caractère personnel est gérée directement par notre société. Le contrat est conclu sous la condition suspensive d'obtention du prêt ou de proposer au moins avant son échéance. Les frais de livraison des produits vendus jusqu'au paiement intégral du prix en vigueur majorées de 5 points par jour de l'élaboration du devis d'intervention sur place. Cette majoration sera de 15% à titre gracieux dans les 3 mois.
Art. 8 Elle donne lieu à un emprunt, le marché est conclu sous la forme d'un forfait, soit sous la condition suspensive d'obtention dans un délai de deux heures avant l'heure de rendez-vous, le Client Final d'une part et le marché est conclu sous la forme d'une tarification publique ne sont pas soumises aux CGV décrites ci-après. A défaut de conformité existant lors de l'établissement du devis qu'il propose et de la vente, du contrat est formé par les contrats CARTEOR suivent le souscripteur à son engagement d'achat est nulle et non à l'adresse prise en charge par le client reconnaît avoir reçu un exemplaire doit être notifiée à l'adresse qui y est mentionnée, dans les paiements sécurisés en ligne.
À côté de chez vous en cas d'urgence! Vak a votre service 24h/24. Serrurier pas cher Vak Chatou

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8