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Timestamp: 2016-10-22 03:39:33+00:00

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6B_619/2012 (18.12.2012)
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 septembre 2012.
Par jugement du 1er juin 2012, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a notamment reconnu X.________ coupable de faux dans les certificats et de blanchiment d'argent. Il a prononc� une peine privative de libert� ferme de quinze mois, sous d�duction de 110 jours de d�tention avant jugement, et ordonn� la confiscation et la d�volution � l'Etat des sommes de 70'000 fr., 21'700 euros et 600 euros.
Par jugement du 10 septembre 2012, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________ et confirm� le jugement de premi�re instance.
B.a A Lausanne et � Gen�ve, � deux reprises � des dates ind�termin�es entre la fin de l'ann�e 2009 et le courant de l'�t� 2010, X.________ a acquis des billets de transports publics pour se rendre respectivement en Belgique et en France en se l�gitimant au moyen d'une autorisation de s�jour suisse contrefaite au nom d'A.________, achet�e aupr�s d'un ressortissant portugais dont l'identit� n'a pas pu �tre �tablie. Le document incrimin� n'a pas �t� retrouv�.
B.b X.________ s'est pr�sent� au guichet de la Banque B.________, � Lausanne, le 5 juillet 2011, pour changer en coupures de 1'000 fr. un lot de billets de 100 fr. et de 200 fr. pour un total de 3'000 fr. provenant du trafic de produits stup�fiants de tiers.
B.c A Lausanne, au guichet de la gare CFF, le 23 ao�t 2011, X.________ a remis une enveloppe cartonn�e destin�e � �tre adress�e en express via la soci�t� C.________ � l'attention d'un certain D.________ en Guin�e Conakry. L'enveloppe contenait, dissimul�es dans un magazine lui-m�me renferm� dans une seconde enveloppe, 67 coupures de 1000 fr. et 15 coupures de 200 fr. pour un montant total de 70'000 fr., ainsi que 84 coupures de 50 euros, 51 coupures de 100 euros, 17 coupures de 200 euros et 18 coupures de 500 euros pour un montant total de 21'700 euros. X.________ savait que ces esp�ces provenaient d'un trafic de produits stup�fiants men� par des tiers. Dans le but de brouiller les pistes et d'�viter qu'on ne puisse remonter � la source, il a inscrit une identit� fictive dans la rubrique destin�e � l'exp�diteur du colis, � savoir un certain "E.________" domicili� � une adresse inexistante.
Contre ce dernier jugement, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens qu'il est lib�r� de l'accusation de faux dans les certificats, qu'il est condamn� pour blanchiment d'argent � la peine p�cuniaire de soixante jours-amende, le montant du jour-amende �tant �gal ou inf�rieur � 30 fr., avec sursis pendant deux ans, et que le montant de 3'000 fr. s�questr� est d�volu � l'Etat, les autres montants de 70'000 fr., sous d�duction du montant pr�cit�, de 21'700 euros et de 600 euros lui �tant restitu�s.
1.1 D'apr�s l'art. 252 CP, sera puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire celui qui, dans le dessein d'am�liorer sa situation ou celle d'autrui, aura contrefait, ou falsifi� des pi�ces de l�gitimation, des certificats ou des attestations, aura fait usage, pour tromper autrui, d'un �crit de cette nature, ou aura abus�, pour tromper autrui, d'un �crit de cette nature, v�ritable mais non � lui destin�.
1.2.1 La notion de pi�ce de l�gitimation vise les papiers destin�s � �tablir l'identit�, l'�tat civil et les relations familiales d'une personne, ou d'autres faits qui la concernent, tels que sa date de naissance, sa nationalit� ou ses lieu et date de naissance (DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code p�nal, 2012, n. 8 ad art. 252; BOOG, in Basler Kommentar Strafrecht II, 2e �d., 2007, n. 5 ad art. 252; CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3e �d., 2010, n. 2 ad art. 252). Font notamment partie de cette cat�gorie le passeport (ATF 117 IV 170 consid. 2c p. 176), la carte d'identit�, ainsi que l'autorisation de s�jour ou le permis d'�tablissement (BOOG, ibidem.; DUPUIS ET AL., ibidem; CORBOZ, ibidem).
Le comportement punissable peut consister en la contrefa�on, la falsification, l'usage (d'un certificat faux ou falsifi�) ou l'abus du certificat d'autrui. L'usage de faux s'applique de fa�on subsidiaire, � savoir lorsque l'auteur a fait usage d'un faux document cr�� ou falsifi� par un tiers.
L'infraction est intentionnelle. En outre, l'auteur doit agir dans le dessein d'am�liorer sa situation ou celle d'autrui. Ce dessein est r�alis�, notamment lorsque l'auteur veut se faciliter la vie (ATF 111 IV 24 consid. 1b p. 26). Interpr�t� de fa�on tellement large, il vise pratiquement toutes les situations, � moins que l'auteur n'ait agi sans but raisonnable ou pour nuire � autrui (CORBOZ, op. cit., n. 18 ad art. 252 CP).
1.2.2 En l'esp�ce, les �l�ments constitutifs du faux dans les certificats sont r�alis�s. Objectivement, l'autorisation de s�jour suisse, par laquelle le recourant s'est l�gitim�, est une pi�ce de l�gitimation. Etablie au nom d'un tiers, cette pi�ce avait �t� falsifi�e. Le recourant a utilis�e cette pi�ce, acquise aupr�s d'un ressortissant portugais, pour se l�gitimer en vue d'obtenir des billets de transports publics � destination de la Belgique et de la France. Sur le plan subjectif, il a agi avec conscience et volont�. L'usage de la fausse autorisation de s�jour a am�lior� sa situation, dans la mesure o� celle-ci lui a permis d'acqu�rir des billets internationaux en vue de se rendre � l'�tranger et de rentrer en Suisse.
1.3.1 Le recourant consid�re que l'infraction de faux dans les certificats est inapplicable, car elle serait absorb�e par l'infraction d'entr�e illicite pr�vue � l'art. 115 de la loi f�d�rale sur les �trangers (LEtr; RS 142.20). A l'appui de son argumentation, il invoque un arr�t du Tribunal f�d�ral publi� aux ATF 117 IV 170. Selon cet arr�t, celui qui, pour des motifs touchant exclusivement � la police des �trangers, avait �tabli ou utilis� volontairement de faux papiers de l�gitimation n'�tait punissable qu'en application de l'art. 23 ch. 1 al. 1er de l'ancienne loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers. Cette derni�re disposition r�primait l'�tablissement de faux papiers de l�gitimation destin�s � �tre employ�s dans le domaine de la police des �trangers, la falsification d'authentiques ou l'usage de tels papiers. Selon le recourant, cette jurisprudence resterait valable sous l'empire de la nouvelle loi sur les �trangers du 15 d�cembre 2005, m�me si celle-ci ne contient plus de dispositions sp�ciales r�primant le faux dans les certificats. En effet, celui qui, pour entrer en Suisse, utilise une fausse pi�ce de l�gitimation serait toujours punissable en vertu des art. 5 et 115 LEtr, de sorte que l'art. 252 CP serait toujours inapplicable � celui qui utilise un certificat falsifi� uniquement dans le domaine de la police des �trangers. Le recourant en conclut qu'il devrait �tre lib�r�, car on ne saurait pas non plus le condamner pour avoir enfreint la loi f�d�rale sur les �trangers, puisqu'il n'a jamais �t� inculp� de ce chef.
1.3.2 L'art. 115 LEtr punit d'une peine privative de libert� d'un an au plus ou d'une peine p�cuniaire quiconque contrevient aux dispositions sur l'entr�e en Suisse (art. 5). L'art. 5 let. a LEtr pr�voit notamment que, pour entrer en Suisse, tout �tranger doit avoir une pi�ce de l�gitimation reconnue pour le passage de la fronti�re et �tre muni d'un visa si ce dernier est requis (art. 5 al. 1 let. a LEtr). Sera ainsi punissable celui qui passe la fronti�re sans pi�ce de l�gitimation, sans le visa requis ou avec des faux papiers (cf. ANDREAS Z�ND, in Migrationsrecht, Kommentar, 2e �d., 2012, n. 3 ad art. 115).
Pour certains auteurs, si la falsification de la pi�ce de l�gitimation a pour seul but d'entrer en Suisse (ce qui est la plupart du temps le cas), l'art. 115 LEtr l'emporte sur l'art. 252 CP (concours imparfait), d�s lors que l'entr�e illicite en Suisse saisit le comportement d�lictueux dans son ensemble (LUZIA VETTERLI/GABRIELLA D'ADDARIO DI PAOLO, in Bundesgesetz �ber Ausl�nderinnen und Ausl�nder (AuG), 2010, p. 1180 s.). En revanche, d'autres auteurs optent pour le concours id�al en raison des int�r�ts juridiques prot�g�s diff�rents (CATERINA N�GELI/NIK SCHOCH, in Ausl�nderrecht, 2e �d., 2009, n. 22.83 p. 1129). Dans le m�me sens, divers auteurs constatent que l'art. 252 CP sera d�sormais applicable aux faux certificats commis dans le domaine de la police des �trangers (Z�ND, op. cit., n. 2 ad art. 115; CORBOZ, op. cit., n. 31 ad art. 252 CP; DUPUIS ET AL., op. cit., n. 27 ad art. 252 CP).
Suivant ces derniers auteurs, il convient d'admettre le concours id�al entre l'art. 115 LEtr et l'art. 252 CP. En effet, les int�r�ts juridiques sont diff�rents, puisque l'art. 252 CP prot�ge la confiance dans la vie juridique et que l'art. 115 LEtr doit garantir l'int�grit� des fronti�res. En outre, l'entr�e illicite en Suisse n'implique pas n�cessairement l'usage de faux papiers. Enfin, le concours imparfait en faveur de l'art. 115 LEtr privil�gierait le faux certificat commis dans le domaine de la police des �trangers, puisque la peine pr�vue par l'art. 115 LEtr est d'une ann�e au plus ou une peine p�cuniaire, alors que l'art. 252 CP pr�voit une peine privative de libert� de trois ans au plus ou une peine p�cuniaire, privil�ge que le l�gislateur a jug� injustifi� et qu'il a voulu supprimer en abrogeant l'art. 23 al. 1 de l'ancienne loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (cf. message du 8 mars 2002 concernant la loi sur les �trangers, FF 2002, p. 3496 ss, 3586).
1.3.3 A supposer que le recourant ait pass� la fronti�re suisse en se l�gitimant au moyen de son autorisation de s�jour suisse contrefaite, ce qui n'a toutefois pas �t� retenu en fait (contrairement � ce que semble soutenir le recourant), il aurait d� �tre condamn� en application de l'art. 115 LEtr et de l'art. 252 CP en concours. Selon l'�tat de fait cantonal, le recourant a �t� condamn� uniquement pour s'�tre l�gitim� avec une fausse autorisation de s�jour lors de l'acquisition de billets de transport internationaux, et non pour �tre entr� en Suisse en pr�sentant des documents falsifi�s. Dans ces conditions, il ne r�alise pas les �l�ments constitutifs d�finis � l'art. 115 LEtr, et c'est � juste titre que la cour cantonale a condamn� le recourant (uniquement) en application de l'art. 252 CP.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire en relevant que les esp�ces qu'il destinait � la Guin�e provenaient d'un trafic de produits stup�fiants men�s par des tiers. En outre, s'il admet que le montant de 3'000 fr. provient du trafic de stup�fiants effectu� par F.________ (faits r�sum�s au consid. B.b), il conteste que, dans le cas r�sum� au consid�rant B.c, les valeurs proviennent d'un trafic de stup�fiants. Les fonds proviendraient de ses �conomies. En retenant l'origine criminelle de ces valeurs, la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire.
2.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat. Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction.
2.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a fond� sa conviction sur plusieurs �l�ments:
2.2.1 Il est �tabli que, sur les montants incrimin�s, 3'000 fr. provenaient du trafic de drogue de F.________.
2.2.2 La cour cantonale a mentionn� que la perquisition faite au domicile du recourant le 25 ao�t 2011 avait permis de d�couvrir une coupure de 20 euros et quatre coupures de 100 euros. Se fondant sur l'ensemble du dossier, elle a estim� qu'il n'�tait pas invraisemblable qu'il s'agisse du produit de nouvelles infractions, ult�rieures � l'envoi des jours pr�c�dents. L'appr�ciation de la cour cantonale est plausible. Sans �tablir que celle-ci est arbitraire et de mani�re appellatoire, le recourant soutient qu'il s'agissait d'�conomies qu'il avait gard�es pour satisfaire ses besoins courants et personnels. Son grief est irrecevable.
2.2.3 La cour cantonale a consid�r� que les d�clarations du recourant, selon lesquelles les montants envoy�s en Afrique provenaient de ses �conomies n'�taient pas cr�dibles. Elle a expliqu� que le trafic de cartes t�l�phoniques n'�tait pas �tabli et que, m�me si on l'admettait, il ne permettrait pas de retirer des b�n�fices substantiels. En outre, il n'�tait pas cr�dible que le recourant ait pu vivre avec 700 fr. par mois compte tenu de son train de vie (garde de robe, appareil m�nager, t�l�viseur de prix, voyage en France et en Belgique, etc.). Ces explications sont convaincantes, et ne pr�tent pas le flanc � la critique. Le grief du recourant est infond�.
2.2.4 La cour cantonale a qualifi� d'invraisemblables les explications du recourant, qui d�clarait avoir envoy� toutes ses �conomies dans son pays, qu'il avait fui pour des raisons politiques et o� son rapatriement s'�tait r�v�l� impossible. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, cette r�flexion est justifi�e. Son grief est donc mal fond�.
2.2.5 La cour cantonale a relev� les multiples op�rations de change, � savoir les entr�es et sorties d'esp�ces sur le compte G.________, puis B.________ du recourant, parfois dans la m�me journ�e, le plus souvent au moyen de distributeurs automatiques. Le recourant justifie ces op�rations par son commerce de cartes t�l�phoniques. Comme vu ci-dessus, ce trafic n'est pas �tabli. En outre, on ne voit pas en quoi ce trafic justifierait ces nombreuses op�rations de change (et plus particuli�rement les sorties d'esp�ces).
2.2.6 La cour cantonale a relev� le fait que l'emballage des esp�ces avait �t� fait avec un tel soin qu'aucune trace indiciale n'avait pu �tre relev�e, en particulier sur le scotch, preuve d'un professionnalisme manifeste. Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du rapport d'expertise qui constate qu'il n'y avait pas de contamination des billets en coca�ne. Cet argument n'est pas pertinent, dans la mesure o� il n'est pas reproch� au recourant un trafic de stup�fiants, mais des actes de blanchiment.
2.2.7 La cour cantonale a relev� que le recourant changeait r�guli�rement de t�l�phone cellulaire et qu'en particulier celui saisi en ses mains lors de son interpellation �tait � un nom de fantaisie. Certes, beaucoup de gens changent de t�l�phones portables. Il est toutefois constant que le changement fr�quent de t�l�phones rend les �ventuelles recherches de la police plus difficiles. En outre, dans le cas du recourant, le t�l�phone �tait inscrit sous un nom de fantaisie.
2.3 L'analyse de la cour cantonale est convaincante. S'il est vrai que certains �l�ments, pris isol�ment, peuvent donner lieu � une interpr�tation diff�rente de celle de la cour cantonale, il n'en reste pas moins que l'ensemble des �l�ments qu'elle a mentionn�s permettent de conclure, sans arbitraire, que les valeurs provenaient d'un trafic de stup�fiants et que le recourant le savait. Dans la mesure de leur recevabilit�, les griefs soulev�s doivent �tre rejet�s.
Le recourant sollicite la r�duction de sa peine, au motif qu'il serait lib�r� de l'accusation de faux dans les certificats et condamn� pour blanchiment d'argent uniquement pour avoir transf�r� ind�ment 3'000 fr. provenant d'un trafic de stup�fiants.
Ce grief est infond�, dans la mesure o� les griefs tir�s de la violation de l'art. 252 CP et de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits en relation avec l'art. 305bis CP ont �t� rejet�s.
4.1 Selon l'art. 42 CP, le juge suspend en r�gle g�n�rale l'ex�cution d'une peine p�cuniaire, d'un travail d'int�r�t g�n�ral ou d'une peine privative de libert� de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne para�t pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits (al. 1). Si, durant les cinq ans qui pr�c�dent l'infraction, l'auteur a �t� condamn� � une peine privative de libert� ferme ou avec sursis de six mois au moins ou � une peine p�cuniaire de 180 jours-amende au moins, il ne peut y avoir de sursis � l'ex�cution de la peine qu'en cas de circonstances particuli�rement favorables (al. 2). L'octroi du sursis peut �galement �tre refus� lorsque l'auteur a omis de r�parer le dommage comme on pouvait raisonnablement l'attendre de lui (al. 3). Le juge peut prononcer, en plus du sursis, une peine p�cuniaire sans sursis ou une amende selon l'art. 106 CP (al. 4).
En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� � une peine privative de libert� de quinze mois, de sorte que la condition objective du sursis est r�alis�e. Il s'agit donc de d�terminer si, en fonction des ant�c�dents et du caract�re du condamn�, une peine ferme est n�cessaire pour le d�tourner de commettre d'autres crimes ou d�lits. Comme le recourant n'a pas �t� condamn� pr�c�demment, des circonstances particuli�rement favorables ne doivent pas �tre �tablies.
4.2 Conform�ment � l'art. 42 al. 1 CP, le juge doit poser un pronostic quant au comportement futur de l'auteur. En l'absence de pronostic d�favorable, il doit prononcer le sursis. Celui-ci est ainsi la r�gle dont le juge ne peut s'�carter qu'en pr�sence d'un pronostic d�favorable ou hautement incertain (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.2 p. 5). Pour �mettre ce pronostic, le juge doit se livrer � une appr�ciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste. Il doit tenir compte de tous les �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re de l'accus� et ses chances d'amendement. Il ne peut accorder un poids particulier � certains crit�res et en n�gliger d'autres qui sont pertinents (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5).
Le d�faut de prise de conscience de la faute peut justifier un pronostic d�favorable, car seul celui qui se repent de son acte m�rite la confiance que l'on doit pouvoir accorder au condamn� b�n�ficiant du sursis (arr�t 6S.489/2005 consid. 1.3; ATF 82 IV 81). Le seul refus de collaborer � l'instruction, respectivement le d�ni des infractions commises, ne permet pas de tirer des conclusions sur la prise de conscience du condamn� et de motiver le refus du sursis. Le juge doit, au contraire, rechercher les raisons qui motivent ce refus puis les confronter � l'ensemble des �l�ments pertinents pour le pronostic (ATF 101 IV 257 consid. 2a; arr�t 6B_610/2008 du 2 d�cembre 2008 consid. 4.2.3).
4.3.1 La cour cantonale a �mis un pronostic d�favorable. Elle l'a fond� sur plusieurs �l�ments. Elle a consid�r� que le recourant qui �tait certes un d�linquant primaire avait commis des actes objectivement graves, pr�tant la main � un trafic international de stup�fiants, avec une subtilit� manifeste. Elle a relev� qu'il avait ni� l'�vidence en inventant des explications rocambolesques telles que l'envoi d'argent dans un pays qu'il avait fui pour des raisons politiques, de sorte que l'on devait admettre une absence de prise de conscience. En outre, le recourant n'exer�ait aucune activit� professionnelle depuis deux ans et se complaisait dans une forme d'oisivet� amplifiant le risque de r�cidive. Enfin, malgr� 110 jours de d�tention pr�ventive, le recourant continuait � nier l'�vidence.
Pour sa part, le recourant fait valoir que ses d�n�gations, qui sont fond�es, ne d�notent pas une absence de prise de conscience de sa faute, qu'il a un casier judiciaire vierge, qu'il a eu un comportement irr�prochable depuis la commission des faits, que la d�tention pr�ventive, � savoir 110 jours, a servi d'avertissement et qu'il a toujours exerc� une activit� lucrative. Enfin, il rel�ve que le Minist�re public ne s'est pas oppos� � l'octroi d'un sursis.
4.3.2 Comme le rel�ve la cour cantonale, les explications que le recourant a donn�es sont rocambolesques, et montrent une absence de prise de conscience, qui est un �l�ment qui va � l'encontre d'un pronostic favorable. La d�tention pr�ventive n'a pas eu l'effet d'avertissement comme le soutient le recourant, dans la mesure o� il n'a pas chang� d'�tat d'esprit, persistant � nier l'�vidence. Le fait de ne pas avoir commis d'infractions depuis les faits incrimin�s n'appara�t pas particuli�rement m�ritoire, d'autant plus qu'il a �t� d�tenu jusqu'� mi-d�cembre 2011. Au vu de l'ensemble des �l�ments, la cour cantonale n'a donc pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que le pronostic �tait d�favorable et que seule l'ex�cution de la peine pouvait d�tourner le recourant de commettre de nouvelles infractions. La motivation qu'elle donne dans son arr�t permet de suivre le raisonnement qu'elle a adopt�. Le grief tir� de la violation de l'art. 42 CP doit donc �tre rejet�.

References: art. 252
 art. 252
 art. 252
 art. 252
 ATF 
 art. 5
 art. 115
 art. 115
 art. 252
 art. 252
 ATF 
 ATF