Source: https://www.labour.gov.on.ca/french/about/consultations/oels/table.php
Timestamp: 2018-10-20 03:20:50+00:00

Document:
Examen des limites d’exposition professionnelle en Ontario : Limites d'exposition actuelles et proposées | Ministère du Travail
Où suis-je : Accueil > Le ministère > Limites d’exposition professionnelle > Examen des limites d’exposition professionnelle en Ontario : Limites d'exposition actuelles et proposées
Examen des limites d’exposition professionnelle en Ontario : Limites d'exposition actuelles et proposées
Diffusion : 20 mars 2018
Voir aussi : Avis de proposition | Limites d’exposition professionnelle
Modifications proposées qui se fondent sur les recommandations de 2016 de l'ACGIH
Modifications proposées qui se fondent sur les recommandations de 2017 de l'ACGIH
Modifications proposées des limites d'exposition professionnelle (LEP) pour les substances réglementées en vertu du Règlement 833 sur le contrôle de l'exposition aux agents biologiques ou chimiques et du Règlement de l'Ontario 490/09 sur les substances désignées
LMPT actuelle
LECT/ valeur C actuelle
Inscription de substance proposée
LMPT proposée
LECT/ valeur C proposée
Tribromure de bore [10294-33-4] C 1 ppm Tribromure de bore [10294-33-4] C 0.7 ppm Valeur C réduite
Trichlorure de bore [10294-34-5] Aucune inscription Aucune inscription Trichlorure de bore [10294-34-5] C 0.7 ppm Substance ajoutée au règlement
Trifluorure de bore [7637-07-2] C 1 ppm Trifluorure de bore [7637-07-2] 0.1 ppm C 0.7 ppm Ajout d'une LMPT Valeur C réduite
Acétates de butyle, tous les isomères [105-46-4; 110-19-0; 123-86-4; 540-88-5] Aucune inscription spécifique Aucune inscription spécifique Acétates de butyle, tous les isomères [105-46-4; 110-19-0; 123-86-4; 540-88-5] 50 ppm 150 ppm Inscriptions pour les isomères consolidées en une seule inscription. LMPT réduite pour tous les isomères. LECT réduite pour l'acétate de n-butyle. Ajout d'une LECT pour tous les autres isomères.
Acétate de n-butyle [123-86-4] 150 ppm 200 ppm Aucune inscription Retrait de l'inscription et des LEP.
Réglementées en vertu d'une inscription générale pour les acétates de butyle, tous les isomères [105-46-4; 110-19-0; 123-86-4; 540-88-5]
Acétate de sec-butyle [105-46-4] 200 ppm Aucune inscription Retrait de l'inscription et des LEP
Réglementées en vertu d'une inscription pour les acétates de butyle, tous les isomères [105-46-4; 110-19-0; 123-86-4; 540-88-5]
Acétate de tert-butyle [540-88-5] 200 ppm Aucune inscription Retrait de l'inscription et des LEP
Acétate d'isobutyle [110-19-0] 150 ppm Aucune inscription Retrait de l'inscription et des LEP
Silicate de calcium, présent de façon naturelle sous la forme de wollastonite [13983-17-0] Aucune inscription Aucune inscription Silicate de calcium, présent de façon naturelle sous la forme de wollastonite [13983-17-0] 1 mg/m3(I,E) Substance ajoutée au règlement
Silicate de calcium, synthétique non fibreux [1344-95-2] 10 mg/m3 (E) Aucune inscription Inscription retirée. Données insuffisantes pour corroborer la LEP.
Cyanogène [460-19-5] 10 ppm Cyanogène [460-19-5] C 5 ppm Retrait de la LMPT. Ajout de la valeur C.
Métaux durs, contenant du cobalt [7440-48-4] et carbure de tungstène [12070-12-1], sous la forme de Co Aucune inscription Aucune inscription Métaux durs, contenant du cobalt [7440-48-4] et carbure de tungstène [12070-12-1], sous la forme de Co 0.005 mg/m3 (T) Substance ajoutée au règlement.
Propoxur [114-26-1] 0.5 mg/m3 Propoxur [114-26-1] 0.5 mg/m3(IFV) Établissement d'une LEP pour la fraction inhalable et la vapeur.
Simazine [122-34-9] Aucune inscription Aucune inscription Simazine [122-34-9] 0.5 mg/m3 (I) Substance ajoutée au règlement.
Toluène diisocyanate (TDI) [584-84-9] [91-08-7] 0.005 ppm C 0.02 ppm Toluène diisocyanate, 2,4- ou 2,6- (ou sous la forme de mélange) – Peau 0.001 ppm(IFV) 0.005 ppm(IFV) Modification à l'inscription. Établissement de LEP pour la fraction inhalable et la vapeur. Ajout de la notation « Peau ».
Phosphate de tri-ortho-crésyle [78-30-8] - Peau 0.1 mg/m3 Phosphate de tri-ortho-crésyle [78-30-8] - Peau 0.02 mg/m3(IFV) Établissement d'une LEP pour la fraction inhalable et la vapeur
Warfarine [81-81-2] 0.1 mg/m3 Warfarine [81-81-2] - Peau 0.01 mg/m3 (I) Établissement d'une LEP pour la matière particulaire inhalable.
Ajout de la notation « Peau »
Acétamide [60-35-5] Aucune inscription Aucune inscription Acétamide [60-35-5] 1 ppm (IFV) Substance ajoutée au règlement.
Acétylène [74-86-2] See Appendix F:
Minimal Oxygen
Content (D).
Nota : l'article 7.1 du Règlement 833
s’applique See Appendix F: Minimal Oxygen Content (D).
Nota : l'article 7.1 du Règlement 833 s’applique Acetylene [74-86-2] See Appendix F: Minimal Oxygen Content (D) (EX).
Nota : l'article 7.1 du Règlement 833 s’applique Ajout de notation pour le danger d'explosion (EX).
Butane, isomères [75-28-5; 106-97-8] 1000 ppm Butane, isomères [75-28-5; 106-97-8] 1000 ppm (EX) Ajout de notation pour le danger d'explosion (EX).
Cadusafos [95465-99-9] Aucune inscription Aucune inscription Cadusafos [95465-99-9] - Peau 0.001 mg/m3(IFV) Substance ajoutée au règlement.
Captafol [2425-06-1] - Peau 0.1 mg/m3 Captafol [2425-06-1] - Peau 0.1 mg/m3(IFV) Établissement d'une LEP pour la fraction inhalable et la vapeur.
ß-Chloroprène [126-99-8] - Peau 10 ppm ß-Chloroprène [126-99-8] - Peau 1 ppm Réduction de la LMPT.
2,4-D [94-75-7] - Peau 10 mg/m3 (I) 2,4-D [94-75-7] 10 mg/m3 (I) Retrait de la notation « Peau ».
Ethane [74-84-0] See Appendix F:
Minimal Oxygen Content.
Nota : l'article 7.1
du Règlement 833
s’applique See Appendix F: Minimal Oxygen Content.
Nota : l'article 7.1 du Règlement 833 s’applique See Appendix F: Minimal Oxygen Content (D, EX).
Nota : l'article 7.1 du Règlement 833 s’applique. See Appendix F: Minimal Oxygen Content (D, EX).
Nota : l'article 7.1 du Règlement 833 s’applique. Ajout de notations pour l'asphyxiant simple (D) et le danger d'explosion (EX).
Éthylèneglycol [107-21-1] C 100 mg/m3 (H) Ethylene glycol [107-21-1] 25 ppm (V)
10 mg/m3 (I, H)
Ajout de la LMPT et de la LECT pour la fraction et la vapeur. Ajout d'une LECT pour l'aérosol seulement et la matière particulaire inhalable.
Folpet [133-07-3] Aucune inscription Aucune inscription Folpet [133-07-3] 1 mg/m3 (I) Substance ajoutée au règlement
Formaldéhyde [50-00-0] STEL 1 ppm C 1.5 ppm Formaldéhyde [50-00-0] 0.1 ppm 0.3 ppm Ajout d'une LMPT
Réduction de la LECT
Valeur C supprimée.
Furfural [98-01-1] – Peau 2 ppm Furfural [98-01-1] – Peau 0.2 ppm Réduction de la LMPT
Alcool furfurylique [98-00-0] - Peau 10 ppm 15 ppm Alcool furfurylique [98-00-0] – Peau 0.2 ppm Réduction de la LMPT. Retrait de la LECT.
Hexylèneglycol [107-41-5] C 25 ppm Hexylèneglycol [107-41-5] 25 ppm (V)
Hydrogène [1333-74-0] See Appendix F:
Minimal Oxygen Content (D).
Nota : l'article 7.1 du Règlement 833 s’applique Hydrogène [1333-74-0] See Appendix F: Minimal Oxygen Content (D, EX).
L.P.G. (gaz de pétrole liquéfié) [68476-85-7] See Appendix F:
Nota : l'article 7.1 du Règlement 833 s’applique L.P.G. (gaz de pétrole liquéfié) [68476-85-7] See Appendix F: Minimal Oxygen Content (D, EX).
Nota : l'article 7.1 du Règlement 833 s’applique Ajout de notations pour l'asphyxiant simple (D) et le danger d'explosion (EX).
Méthylacétylène [74-99-7] 1000 ppm Méthylacétylène [74-99-7] 1000 ppm (EX) Modification mineure à l'inscription. Ajout de la notation pour le danger d'explosion (EX).
Mélange de méthylacétylène et de propadiène [59355-75-8] 1000 ppm 1250 ppm Mélange de méthylacétylène et de propadiène [56960-91-9] 1000 ppm (EX) 1250 ppm (EX) Modification à l'inscription (y compris le numéro CAS). Ajout de la notation pour le danger d'explosion (EX).
Anhydride phtalique [85-44-9] 1 ppm Anhydride phtalique [85-44-9] – Peau 0.002 mg/m3(IFV) 0.005 mg/m3(IFV) Établissement d'une LMPT et d'une LECT pour la fraction inhalable et la vapeur. Ajout de la notation « Peau »
Propane [74-98-6] See Appendix F:
Nota : l'article 7.1 du Règlement 833 s’applique Propane [74-98-6] See Appendix F: Minimal Oxygen Content (D, EX).
Stéarates (J) 10 mg/m3 Stéarates (J) [57-11-4; 557-04-0; 557-05-1;822-16-2] 10 mg/m3 (I)
3 mg/m3 (R) Ajouts de numéros CAS. Établissement de LEP pour la matière particulaire inhalable.
Tungsten [7440-33-7], sous forme de W
Tungsten [7440-33-7] et composés, en l'absence de cobalt, sous forme de W. 3 mg/m3 (R) Inscription unique et LEP pour tous les composés de tungstène. Établissement d'une LEP pour la matière particulaire respirable.
métal et composés insolubles
1 mg/m3 3 mg/m3
Notes de fin de texte et abréviations
LMPT ou limite moyenne pondérée dans le temps – La moyenne pondérée dans le temps des concentrations dans l’air d’un agent biologique ou chimique auxquelles un travailleur peut être exposé pendant une journée ou une semaine de travail.
LECT ou limite d'exposition à court terme – Concentration maximale dans l’air d’un agent biologique ou chimique auquel un travailleur peut être exposé pendant toute période de 15 minutes.
C ou valeur plafond – Concentration maximale dans l’air d’un agent biologique ou chimique à laquelle un travailleur peut être exposé à tout moment.
(D) Asphyxiant simple
(EX) Risque d'explosion. La substance est un asphyxiant inflammable ou des variations supérieures à la LEP pourraient s'approcher des 10 % de la limite inférieure d'explosivité.
(H) Aérosol uniquement
(I) Matière particulaire inhablable (nota : remplace « fraction inhalable »)
(J) Exclut les stéarates et les métaux toxiques
(IFV) Fraction inhalable et vapeur
(R) Matière particulaire respirable (nota : remplace « fraction respirable »)
(T) Matière particulaire thoracique (nota : remplace « fraction thoracique »)
(V) Fraction de vapeur (nota : remplace « vapeur et aérosol »)

References: l'article 7
 l'article 7
 l'article 7
 l'article 7
 l'article 7
 l'article 7
 l'article 7
 l'article 7
 l'article 7
 l'article 7
 l'article 7