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Timestamp: 2016-10-23 22:10:30+00:00

Document:
5A_465/2014 (20.08.2014)
5A_465/2014 � � Arr�t du 20 ao�t 2014
repr�sent�e par Me Thomas Zbinden, avocat,
repr�sent�e par Me Bernhard Blum, avocat,
recours contre l'arr�t de la IIe Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 9 mai 2014.
A.a.�Le 31 mars 2010, X.________ SA (ci-apr�s: X.________ SA ou la locataire) et Y.________ AG (ci-apr�s: Y.________ AG ou la bailleresse) ont conclu un contrat de bail portant sur un local commercial, d'une dur�e de cinq ans, du 1
er�mai 2010 au 30 avril 2015. Les parties ont convenu d'un loyer de 4'788 fr. 20, augment� ensuite � 4'806 fr. d�s le 1
er�janvier 2011, incluant la TVA et un acompte pour les frais accessoires, payable d'avance le 1
er�de chaque trimestre.
�Par courrier du 13 d�cembre 2011, la locataire a r�sili� le contrat pour le 31 d�cembre 2011, en invoquant l'existence de justes motifs, soit que la surface mise � sa disposition �tait situ�e au 2
�me��tage alors que celle promise devait se trouver au rez-de-chauss�e. Le 19 d�cembre 2011, la bailleresse a contest� les justes motifs de r�siliation. Le 25 octobre 2012, elle a encore envoy� � la locataire une facture d�taill�e de frais de chauffage et d'exploitation ("HBK") pour la p�riode du 1
er�juillet 2011 au 30 juin 2012, indiquant un solde � payer de 278 fr. 70.
A.b.�Le 18 novembre 2013, la bailleresse a fait notifier � la locataire le commandement de payer n� xxxx de l'Office des poursuites de la Broye pour les loyers de 4'806 fr. de janvier 2012 � d�cembre 2013 et le solde des frais de 278 fr. 70, plus int�r�ts �chelonn�s � 5%.
�La locataire a form� opposition.
B.a.�Par d�cision du 18 mars 2014, la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition.
B.b.�Par arr�t du 9 mai 2014, la II
e�Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg a rejet� le recours d�pos� par la locataire contre cette d�cision.
Par acte post� le 3 juin 2014, X.________ SA interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Elle conclut � son annulation, puis � ce qu'il soit constat� qu'elle ne doit pas � l'intim�e les montants indiqu�s dans le dispositif de la d�cision de premi�re instance et � ce que la poursuite n� xxxx de l'Office des poursuites de la Broye soit radi�e. Elle invoque la violation des art. 97 al. 1 LTF, 82, 84 LP et 29 al. 2 Cst. en lien avec l'art. 53 CPC.
Par ordonnance du 4 juin 2014, la requ�te d'effet suspensif a �t� rejet�e.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 115 consid. 1.1) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 82 LP) par le tribunal sup�rieur du canton de Fribourg ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF); la valeur litigieuse est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF); la recourante, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s en lien avec les conclusions prises; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). L'art. 42 al. 2 LTF exige par ailleurs que le recourant discute les motifs de la d�cision entreprise et indique pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit. Il suffit n�anmoins qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale (ATF 140 III 86 consid. 2).
2.1.2.�En l'esp�ce, il y a lieu d'embl�e de d�clarer irrecevables les conclusions prises par la recourante en constatation que la cr�ance n'est pas due et en radiation de la poursuite. En effet, la recourante ne s'attaque pas � la motivation de l'autorit� cantonale selon laquelle son premier chef de conclusion doit faire l'objet d'une action en lib�ration de dette et son second celui d'une action en annulation de la poursuite. Bien qu'il s'agisse des seules conclusions formellement prises, il y a n�anmoins lieu d'examiner les m�rites du recours: on comprend de sa critique que la recourante entend conclure � la r�forme de l'arr�t attaqu�, en ce sens que la requ�te de mainlev�e provisoire soit rejet�e (sur l'interdiction de formalisme excessif dans l'interpr�tation des conclusions, cf. not. arr�t 4A_688/2011 du 17 avril 2012 consid. 2, non publi�
in�ATF 138 III 425; 5A_827/2012 du 21 d�cembre 2012 consid. 1.2 et les r�f�rences).
2.2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits qui importent pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2; 137 III 226 consid. 4.2; 135 III 397 consid. 1.5), ce qu'il lui appartient de d�montrer par une argumentation r�pondant aux exigences du principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2).
2.2.2.�En l'esp�ce, l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� a �t� compl�t� d'office sur la base de la d�cision de premi�re instance et du dossier cantonal (art. 105 al. 2 LTF). Pour le reste, les griefs relatifs aux faits que soul�ve la recourante seront examin�s ci-apr�s, dans la mesure de leur recevabilit� (art. 106 al. 2 LTF).
L'art. 99 al. 1 LTF pr�voit qu'aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Sont donc en particulier exclus les pseudo-�
nova�que le recourant a omis de pr�senter dans la proc�dure cantonale et dont il devait discerner la pertinence �ventuelle (arr�ts 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2.2; 4A_18/2010 du 15 mars 2010 consid. 2.1, non publi�
in�ATF 136 I 197).
A contrario, en vertu du principe de l'application du droit d'office (art. 106 al. 1 LTF;�
supra�consid. 2.1.1), le recourant peut requ�rir du Tribunal f�d�ral d'examiner des nouveaux moyens de droit mat�riel, pour autant qu'il se base soit sur des faits �tablis devant l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), soit sur une rectification ou un compl�ment autoris�s des faits (art. 105 al. 2 LTF; ATF 136 V 362 consid. 4.1; 134 III 643 consid. 5.3.2; arr�t 2C_1196/2013 du 21 f�vrier 2014 consid. 1.7; 1C_113/2013 du 4 octobre 2013 consid. 2; 4A_188/2007 du 13 septembre 2007 consid. 4.3.5; 4A_223/2007 du 30 ao�t 2007 consid. 3.2�
in fine; 4A_28/2007 du 30 mai 2007 consid. 1.3, non publi�
in�ATF 133 III 421). En revanche, en vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs, les nouveaux moyens de droit constitutionnel - notamment l'arbitraire dans l'�tablissement des faits -, dont l'invocation est soumise au principe d'all�gation (cf. art. 106 al. 2 LTF), sont exclus (ATF 133 III 639 consid. 2; arr�t 2C_1196/2013 du 21 f�vrier 2014 consid. 1.7 et les r�f�rences).
4.1.�Le premier juge a tout d'abord examin� l'existence d'un titre de mainlev�e. Il a consid�r� que le contrat de bail constituait un tel titre pour le paiement des loyers et de l'int�r�t moratoire � 5% et qu'on pouvait d�duire du rapprochement de diff�rentes preuves, notamment la facture "HBK", l'existence d'un tel titre pour les autres frais.
�Le premier juge a ensuite examin� la vraisemblance du moyen lib�ratoire invoqu� par la poursuivie, soit la r�siliation du contrat de bail pour le 31 d�cembre 2011 en raison de justes motifs que constituerait la mise � disposition d'une surface commerciale au 2
�me��tage au lieu du rez-de-chauss�e pr�vue contractuellement. En premier lieu, il a interpr�t� la volont� des parties en se fondant sur le contrat de bail (clauses 1 et 4), le plan annex� � ce contrat, le���proc�s-verbal de remise du local lou�, les deux plans annex�s � ce document, et le comportement de la poursuivie qui a pay� sans r�serve le loyer durant plus d'une ann�e, pour en conclure que la surface lou�e se trouvait au deuxi�me �tage du b�timent et que les justes motifs justifiant une r�siliation extraordinaire ne semblaient pas exister. En second lieu, il a retenu que seuls les cong�s valables devaient �tre contest�s devant l'autorit� de conciliation, �tant pr�cis� que la poursuivante avait n�anmoins contest� la validit� du cong� par courriers envoy�s � la poursuivie. Le premier juge a conclu que la poursuivie n'avait ainsi pas rendu vraisemblable sa lib�ration et a accord� la mainlev�e de l'opposition.
4.2.�L'autorit� cantonale a examin� les deux seuls griefs soulev�s par le recourante dans son recours � la motivation des plus succinctes. Il s'agissait de l'inexistence d'un titre de mainlev�e d�s le 31 d�cembre 2011, au motif qu'elle avait r�sili� le contrat de bail, et de l'incomp�tence du juge de la mainlev�e pour examiner l'existence de justes motifs lui permettant de r�silier le contrat, en raison du fait que cette question devait �tre port�e devant l'autorit� de conciliation. Elle a alors jug� que seuls les cong�s valables devaient �tre contest�s dans le d�lai de 30 jours devant l'autorit� de conciliation. Or, en l'esp�ce, le premier juge avait retenu que la surface contractuellement mise � disposition de la recourante se trouvait bien au 2
�me��tage conform�ment aux plans annex�s au contrat et que le passage du contrat sur laquelle celle-ci se fondait pour pr�tendre � l'usage d'une surface au��������� rez-de-chauss�e �tait erron�. Les justes motifs de r�siliation n'�tant par cons�quent vraisemblablement pas r�alis�s, l'intim�e n'avait pas � saisir l'autorit� de conciliation pour contester le cong� et le premier juge �tait en droit d'examiner cette question.
La recourante se plaint de la violation de l'art. 29 al. 2 Cst. en lien avec l'art. 53 CPC. Elle soutient qu'elle ne pouvait pas s'attendre � ce que la question de l'existence de justes motifs de r�siliation du contrat de bail soit examin�e dans la proc�dure de mainlev�e, de sorte que tant la premi�re que la seconde instance cantonale auraient d� l'en avertir afin qu'elle puisse se d�terminer.
5.1.�Le droit d'�tre entendu, ancr� � l'art. 29 al. 2 Cst. en tant que garantie constitutionnelle minimale, se trouve r�gl� au niveau l�gal par l'art. 53 CPC, pour le domaine d'application du CPC. La jurisprudence d�velopp�e par le Tribunal f�d�ral en relation avec l'art. 29 al. 2 Cst. doit aussi �tre prise en compte pour l'interpr�tation de cette disposition (arr�ts 5A_805/2012 du 11 f�vrier 2013 consid. 3.2.3; 5A_109/2012 du 3 mai 2012 consid. 2.1; 5A_31/2012 du 5 mars 2012 consid. 4.3 et les r�f�rences).
�Le droit d'�tre entendu est un grief de nature formelle dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa), qu'il convient d'examiner avant tout autre (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1; 124 I 49 consid. 1).
�En vertu de ce droit, le justiciable doit pouvoir notamment s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment. En effet, le droit d'�tre entendu est � la fois une institution servant � l'instruction de la cause et une facult� de la partie, en rapport avec sa personne, de participer au prononc� de d�cisions qui l�sent sa situation juridique (ATF 122 I 53 consid. 4a; 122 I 109 consid. 2a; 114 Ia 97 consid. 2a et les r�f�rences). Le droit de s'expliquer sur tous les points importants avant qu'une d�cision soit prise vaut sans restriction pour les questions de fait. Pour ce qui est de la qualification juridique de ces faits, le justiciable peut s'en pr�valoir dans l'hypoth�se o� une partie change inopin�ment son point de vue juridique ou lorsque l'autorit� a l'intention de s'appuyer sur des arguments juridiques inconnus des parties dont celles-ci ne pouvaient pr�voir l'adoption (ATF 124 I 49 consid. 3c; arr�t 5A_475/2011 du 12 d�cembre 2011 consid. 7.1.1).
5.2.�En l'esp�ce, la recourante n'a pas soulev� ce grief devant l'instance pr�c�dente; de nature constitutionnelle, celui-ci doit donc �tre d�clar� irrecevable en raison de son caract�re nouveau (cf.�
supra�consid. 3). Au demeurant, la question des justes motifs de r�siliation faisait tr�s exactement partie de la motivation qui a amen� le premier juge � prononcer la mainlev�e provisoire de l'opposition. La recourante �tait d�s lors parfaitement en mesure d'attaquer cette motivation devant l'autorit� cantonale. En tant qu'elle pr�tend que cette question ne fait pas partie de celles que le juge de la mainlev�e doit examiner, elle se m�prend sur le grief qu'elle doit soulever: celui de la violation du droit d'�tre entendu n'est pas pertinent; seul l'est la violation de l'art. 82 LP. C'est d'ailleurs ce que la recourante tente de faire dans un de ses autres griefs, qui sera examin� ci-apr�s (cf.�
infra�consid. 7).
�Le grief de la violation de l'art. 29 al. 2 Cst. en lien avec l'art. 53 CPC doit �tre rejet�, pour autant que recevable.
Dans une critique dont la compr�hension n'est pas ais�e, o� elle m�lange de plus les griefs de fait et de droit, la recourante se plaint de la violation de l'art. 84 LP. Elle reproche � l'autorit� cantonale d'avoir m�connu que les affirmations de l'intim�e selon lesquelles la r�siliation pour justes motifs n'�tait pas valable, contenues dans sa r�plique produite en premi�re instance �taient tardives, vu que l'intim�e �tait au courant de cette r�siliation. Elle fonde son argumentation sur l'arr�t 5A_264/2007.
�Par cette critique, la recourante se plaint en r�alit� de la violation de l'art. 229 CPC, en lien avec les art. 252 ss CPC. Au vu du sort r�serv� � ce grief, peut rester ind�cise la question de savoir si celui-ci ne doit pas �tre d'embl�e d�clar� irrecevable au motif que, m�me si elle oppose � l'autorit� cantonale de n'avoir pas retenu la tardivet� du moyen, la recourante s'en prend � la d�cision de premi�re instance, qui seule a admis un second �change d'�critures, auquel la recourante ne pr�tend en outre pas s'�tre oppos�e dans sa duplique (cf. art. 75 LTF). Par ailleurs, m�me si la recourante invoque la tardivet� des moyens, tout examen de la port�e de l'art. 229 CPC est superflu. En effet, la recourante ne pr�tend pas que, dans sa r�plique, l'intim�e aurait pr�sent� un�
nova. Elle pr�tend seulement que celle-ci a invoqu� l'invalidit� de la r�siliation; or, ce moyen rel�ve du droit.
6.1.�La proc�dure sommaire pr�vue aux art. 252 ss CPC s'applique en mati�re de mainlev�e de l'opposition (cf. art. 251 let. a CPC). En principe, le juge n'a pas � ordonner de deuxi�me �change d'�critures en premi�re instance, qui devrait rester exceptionnel, mais seulement � communiquer les prises de position afin de donner aux parties l'occasion d'�ventuellement se d�terminer et de respecter ainsi leur droit d'�tre entendues (ATF 138 III 252 consid. 2.1; arr�ts 4A_273/2012 du 30 octobre 2012 consid. 3.2 et les r�f�rences, non publi�
in�ATF 138 III 620; 5A_42/2011 du 21 mars 2011 consid. 2, publi�
in�Pra 2011 (92) p. 657).
6.2.�En l'esp�ce, au vu de la jurisprudence qui pr�c�de, la recourante se m�prend manifestement lorsqu'elle pr�tend que l'intim�e ne pouvait pas se d�terminer dans sa r�plique sur son moyen lib�ratoire. Au surplus, l'intim�e ayant conclu � la mainlev�e de l'opposition, le premier juge pouvait examiner cette question de droit, et ce ind�pendamment de toute r�plique. L'arr�t 5A_264/2007 du 25 janvier 2008 dont se pr�vaut la recourante dans son argumentation n'est pas pertinent: dans cette affaire, la question �tait de savoir si le droit d'�tre entendu du poursuivant avait �t� viol� au motif que celui-ci n'avait pas pu se d�terminer sur les exceptions soulev�es par le poursuivi. En aucun cas, dans cet arr�t, le Tribunal f�d�ral n'a exclu le droit du poursuivant de se d�terminer s'il en a l'occasion.
�Le grief doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
�Elle pr�sente ses arguments dans une langue difficilement compr�hensible et par reproduction d�cousue de passages de doctrine. Pour autant qu'on parvienne � la comprendre, elle pr�tend tout d'abord que, pour �tablir les faits, l'autorit� cantonale a ignor� les r�f�rences qu'elle a faites dans son recours � sa r�ponse d�pos�e en premi�re instance ainsi qu'� son courrier envoy� � l'intim�e, et qu'elle s'est m�prise sur le contenu du contrat de bail ainsi que sur le plan annex� � celui-ci; ce serait donc � tort que cette autorit� a retenu que les parties avaient convenu de la location d'une surface situ�e au 2�me �tage de l'immeuble, l'accord portant en r�alit� sur une surface situ�e au rez-de-chauss�e (cf.�
infra�consid. 7.1). Ensuite, la recourante soutient que, le contrat de bail �tant bilat�ral, la simple affirmation selon laquelle l'intim�e n'a pas prest� suffit � obtenir le rejet de la mainlev�e. Elle affirme aussi qu'il n'appartient dans tous les cas pas au juge de la mainlev�e d'examiner si les conditions de la r�siliation du bail pour justes motifs sont r�alis�es (cf.�
7.1.�En l'esp�ce, l'argumentation de la recourante relative � l'�tablissement des faits ne r�pond manifestement pas aux exigences de motivation en la mati�re. Si le motif de recours est pr�vu � l'art. 97 al. 1 LTF, le recourant qui entend soulever un tel grief ne doit pas invoquer la violation de cette norme en tant que telle, mais d�noncer, dans une argumentation conforme au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), l'�tablissement manifestement inexact de faits, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf.�
supra�consid. 2.2.1). Or, la recourante ne pr�sente pas une telle argumentation. En outre, elle n'a pas invoqu� ce grief en instance cantonale, ni fait la moindre r�f�rence au texte du contrat ou � ses annexes: dans son recours cantonal, elle s'est born�e � faire "r�f�rence" aux affirmations contenues dans sa r�ponse de premi�re instance ainsi qu'� l'un de ses courriers, sans m�me d�velopper le contenu de ces deux documents. En aucun cas, l'autorit� cantonale ne pouvait comprendre que, par cette br�ve affirmation, la recourante entendait d�noncer l'�tablissement arbitraire de faits retenus en premi�re instance (cf. art. 320 let. b CPC), raison pour laquelle elle a int�gralement repris les constatations du premier juge. Ainsi, les faits relat�s doivent �tre consid�r�s comme nouveaux (cf.�
supra�consid. 3). Au demeurant, � lire le r�sum� que la recourante donne dans le pr�sent recours de ces documents, il en ressort uniquement qu'elle y all�guait que la surface lou�e devait se trouver au rez-de-chauss�e, et non au 2�me �tage, ce que les deux instances pr�c�dentes ont parfaitement compris et dont elles ont tenu compte dans leur examen du titre de mainlev�e.
�Le grief relatif � l'�tablissement des faits doit donc �tre d�clar� irrecevable.
7.2.�Selon l'art. 82 LP, le cr�ancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constat�e par acte authentique ou sous seing priv� peut requ�rir la mainlev�e provisoire (al. 1); le juge la prononce si le d�biteur ne rend pas imm�diatement vraisemblable sa lib�ration (al. 2).
7.2.1.1.�Le contentieux de la mainlev�e de l'opposition (art. 80 ss LP), soumis � la proc�dure sommaire (art. 251 let. a CPC), est un "�
Urkundenprozess�" (art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la r�alit� d'une cr�ance, mais l'existence d'un titre ex�cutoire; le juge de la mainlev�e examine uniquement la force probante du titre produit par le cr�ancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validit� de la pr�tention d�duite en poursuite (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les r�f�rences). Le prononc� de mainlev�e ne sortit que des effets de droit des poursuites (ATF 100 III 48 consid. 3) et ne fonde pas l'exception de chose jug�e (�
7.2.1.2.�Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing priv�, sign� par le poursuivi - ou son repr�sentant (ATF 130 III 87 consid. 3.1) -, d'o� ressort sa volont� de payer au poursuivant, sans r�serve ni condition, une somme d'argent d�termin�e, ou ais�ment d�terminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2; 627 consid. 2). Une reconnaissance de dette peut r�sulter d'un ensemble de pi�ces dans la mesure o� il en ressort les �l�ments n�cessaires. Cela signifie que le document sign� doit clairement et directement faire r�f�rence, ou renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (ATF 136 III 627 consid. 2; 132 III 480 consid. 4.1; arr�t 5A_577/2013 du 7 octobre 2013 consid. 4.2.1).
�Un contrat �crit justifie en principe la mainlev�e provisoire de l'opposition pour la somme d'argent incombant au poursuivi si les conditions d'exigibilit� de la dette sont �tablies. Lorsque, pour faire �chec � la mainlev�e fond�e sur un contrat bilat�ral, le poursuivi all�gue que le poursuivant, qui doit prester en premier, n'a pas ou pas correctement ex�cut� sa propre prestation, la mainlev�e ne peut �tre accord�e que si le cr�ancier est en mesure de prouver imm�diatement le contraire (ATF 136 III 627 consid. 2; arr�ts 5A_326/2011 du 6 septembre 2011 consid. 3.2 et 3.3 [en mati�re de pr�t]; 5A_367/2007 du 15 octobre 2007 consid. 3.1; cf. aussi, en mati�re de bail, Daniel Staehelin,�
in�Basler Kommentar, SchKG I, 2�me �d., 2010, n� 117 s. ad art. 82 LP et Florence Krauskopf, La mainlev�e provisoire: quelques jurisprudences r�centes,�
in�JdT 2008 II p. 23 ss (35) ).
7.2.1.3.�Le poursuivi peut faire �chec � la mainlev�e en rendant imm�diatement vraisemblable sa lib�ration (art. 82 al. 2 LP; ATF 96 I 4 consid. 2; arr�ts 5A_577/2013 du 7 octobre 2013 consid. 4.3.1; 5A_878/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.2). Il peut se pr�valoir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 131 III 268 consid. 3.2), notamment l'inexistence ou l'extinction de la dette (Staehelin,�
op. cit., n� 90 s. ad art. 82 LP).
7.2.2.�En l'esp�ce, en tant que, pour critiquer la motivation de l'autorit� cantonale, la recourante se fonde sur des faits qui ne ressortent pas de l'arr�t attaqu� et dont elle n'a pas d�montr� l'�tablissement arbitraire (cf.�
supra�consid. 7.1), son grief est irrecevable. En tant qu'elle objecte que, en cas de contradiction entre un texte et un plan annex� au contrat, le premier devrait primer, elle ne saurait �tre suivie. M�me si le texte du contrat contient certes une contradiction quant � l'�tage lou�, sa lecture avec le proc�s-verbal sign� par les parties et les plans, notamment celui portant la signature de la recourante qui fait clairement r�f�rence � une surface sise au 2�me �tage, permet de lever celle-ci. Le juge de la mainlev�e pouvait donc admettre, sur la base de l'ensemble de ces documents, que l'intim�e est au b�n�fice d'une reconnaissance de dette par laquelle la recourante s'est oblig�e � payer le loyer contre la cession de l'usage d'une surface sise au 2�me �tage et que, en c�dant cette surface, l'intim�e s'est ex�cut�e, la recourante ne contestant au demeurant pas avoir pu l'utiliser.
�Pour le reste, dans la mesure o� la recourante a invoqu� comme moyen lib�ratoire l'extinction du rapport d'obligation, l'autorit� cantonale n'a pas viol� l'art. 82 al. 2 LP en examinant le bien-fond� de ce moyen pour d�terminer si l'intim�e disposait encore d'un titre de mainlev�e (cf. ATF 134 III 267 consid. 3: examen des conditions de la restitution anticip�e de la chose [art. 264 al. 1 CO] pour d�terminer si le contrat de bail reste un titre de mainlev�e provisoire; cf. aussi arr�t 5D_147/2009 du 11 novembre 2009 consid. 3.2, publi�
in�SJ 2010 I p. 190: examen de la port�e de la r�siliation imm�diate sur la qualit� de titre de mainlev�e provisoire d'un contrat de travail).
�Au vu de ce qui pr�c�de, le grief de la violation de l'art. 82 LP doit �tre rejet�, pour autant que recevable.
En conclusion, le recours est rejet�, dans la tr�s faible mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge de la recourante, qui succombe. Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens, l'intim�e n'ayant �t� invit�e � se d�terminer ni sur les mesures provisionnelles ni sur le fond de la cause.

References: art. 97
 ATF 
 art. 95
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 106
 art. 252
 art. 75
 art. 252
 art. 251
 art. 320
 art. 82
 ATF 
 art. 82
 ATF