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Timestamp: 2016-10-24 10:38:23+00:00

Document:
I 392/05 (24.08.2006)
I 392/05
I 420/05
Arr�t du 24 ao�t 2006
D.________, intim�e, repr�sent�e par Me Jean-Pierre Bloch, avocat, place de la Gare 10, 1003 Lausanne,
D.________, recourante, repr�sent�e par Me Jean-Pierre Bloch, avocat, place de la Gare 10, 1003 Lausanne,
(Jugement du 16 d�cembre 2004)
D.________, n�e en 1958, exer�ait la profession de femme de m�nage et de concierge, � temps partiel, parall�lement � la tenue de son propre m�nage. Le 11 mars 1997, elle a subi une entorse de la cheville droite; son m�decin traitant, le docteur P.________, a attest� une incapacit� de travail totale jusqu'au 4 mai 1997. D.________ a ensuite repris le travail, jusqu'au 16 septembre suivant. Depuis lors, le docteur J.________, puis le docteur R.________, qui ont repris le suivi m�dical de la pr�nomm�e, ont attest� une incapacit� de travail totale pour une dur�e ind�termin�e; ils ont pos� les diagnostics d'algodystrophie apr�s entorse de la cheville droite, d'arthose sous astragalienne droite, d'�tat d�pressif et de probables troubles somatoformes douloureux chroniques (rapports du 19 novembre 1997 du docteur J.________ et des 5 d�cembre 1997 et 1er mars 1999 du docteur R.________). A la demande de l'assureur-accidents de D.________, le docteur K.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, a r�alis� une expertise m�dicale, au terme de laquelle il a exclu une algodystrophie et pos� le diagnostic d'arthrose sous-astragalienne droite d�compens�e lors de l'entorse du 11 mars 1997; selon ce praticien, l'assur�e ne pouvait plus exercer son activit� professionnelle et disposait d'une capacit� de travail partielle dans une activit� exerc�e en position assise (expertise du 7 octobre 1998).
D.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 1er d�cembre 1998. L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud (ci-apr�s : l'Office AI) a confi� au docteur S.________ le soin de r�aliser une expertise psychiatrique. Ce praticien a pos� les diagnostics de trouble somatoforme douloureux chronique d'intensit� l�g�re � moyenne, avec majoration volontaire des plaintes (axe I), de personnalit� � traits d�pendants (axe II) et de status post torsion de la cheville droite le 11 mars 1997, avec arthrose sous-astragalienne droite et algodystrophie post-traumatique (axe III); il a �galement fait �tat de difficult�s familiales et conjugales (axe IV). Selon le docteur S.________, l'assur�e avait ��ventuellement� pr�sent� une incapacit� de travail de 100 % de septembre 1997 � fin 1999; depuis lors, elle ne pr�sentait plus d'incapacit� de travail (rapport du 10 juillet 2001). L'Office AI a �galement mis en oeuvre une enqu�te �conomique sur le m�nage, au terme de laquelle l'enqu�trice T.________ a propos� de retenir une incapacit� de 56,2 % dans l'exercice, par l'assur�e, de ses activit�s habituelles; avant la survenance des atteintes � la sant�, D.________ y consacrait 35 % de son temps, contre 65 % � ses activit�s professionnelles (rapport du 12 juillet 2000).
L'assur�e a encore �t� invit�e � se pr�senter au Service m�dical X.________, o� elle a �t� examin�e le 7 d�cembre 2001 par la doctoresse G.________, sp�cialiste en rhumatologie. Cette derni�re a fait �tat d'une capacit� de travail r�siduelle de 50 % comme femme de m�nage et de 100 % dans une activit� essentiellement en position assise, compte tenu de l'ensemble des atteintes � la sant� physique et psychique de l'assur�e. Prenant en consid�ration la pond�ration des activit� habituelle de l'assur�e d�crite dans l'enqu�te �conomique sur le m�nage, elle a propos� de retenir une capacit� r�siduelle de travail de 79,6 % pour l'exercice de ces activit�s (rapports des 7 d�cembre 2001 et 4 juillet 2002).
Par d�cision du 19 mai 2003, l'Office AI a allou� � D.________ une rente enti�re d'invalidit� pour la p�riode du 1er septembre 1998 au 31 d�cembre 1999; il a en revanche refus� le maintien de cette rente post�rieurement � cette derni�re date. L'assur�e s'est oppos�e � cette d�cision, en se r�f�rant notamment � un rapport du 2 mars 2004 du docteur C.________, psychiatre et psychoth�rapeute. Ce praticien faisait �tat d'une incapacit� de travail totale depuis le 1er d�cembre 2002; il pr�cisait que l'assur�e pr�sentait un syndrome douloureux somatoforme persistant et un trouble de la personnalit� non sp�cifique avec traits sado-masochiques, psychotiques et caract�riels. Par d�cision sur opposition du 14 avril 2004, l'Office AI a maintenu son refus d'allouer une rente pour la p�riode post�rieure au 31 d�cembre 1999.
L'assur�e a d�f�r� la cause au Tribunal des assurances du canton de Vaud, qui a partiellement admis le recours. Le 16 d�cembre 2004, la juridiction cantonale a r�form� la d�cision sur opposition du 14 avril 2004 en ce sens qu'une demi-rente �tait allou�e � l'assur�e du 1er mars au 31 ao�t 1998, puis une rente enti�re, jusqu'au 30 juin 2000, sous suite de d�pens.
L'Office AI et D.________ interjettent l'un et l'autre un recours de droit administratif contre ce jugement. En substance, l'Office AI en demande la r�forme, en ce sens que le droit � la rente ne soit reconnu qu'� partir du 1er septembre 1998; l'assur�e demande pour sa part l'octroi d'une demi-rente d'invalidit� pour la p�riode du 1er mars au 31 ao�t 1998, puis d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er septembre 1998, sans limitation dans le temps pour la p�riode post�rieure, le tout sous suite de d�pens. D.________ demande par ailleurs que son mandataire soit commis d'office.
L'Office f�d�ral des assurances sociales propose l'admission du recours interjet� par l'Office AI.
Les deux recours concernent des faits de m�me nature, portent sur des questions juridiques communes et sont dirig�s contre le m�me jugement, de sorte qu'il se justifie de les r�unir et de les liquider dans un seul arr�t (ATF 128 V 126 consid. 1 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 128 V 194 consid. 1).
Selon l'art. 132 OJ, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006, en relation avec les art. 104 et 105 OJ, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral des assurances, dans la proc�dure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure et peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci.
La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� est entr�e en vigueur le 1er juillet 2006 et entra�ne des modifications des art. 132 et 134 OJ. Toutefois, conform�ment aux dispositions transitoires figurant au ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, la pr�sente proc�dure reste soumise aux dispositions de l'OJ telles qu'en vigueur jusqu'au 30 juin 2006, d�s lors qu'elle �tait d�j� pendante devant le Tribunal f�d�ral des assurances le 1er juillet 2006.
3.1 La loi f�d�rale du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) et la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision) sont entr�es en vigueur respectivement les 1er janvier 2003 et 1er janvier 2004, entra�nant de nombreuses modifications l�gales dans l'assurance-invalidit�. Compte tenu de la date de la d�cision administrative litigieuse (14 avril 2004), la juridiction cantonale devait examiner les pr�tentions du recourant � l'aune des dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, pour la p�riode courant jusqu'� cette date, puis en tenant compte des modifications l�gislatives entr�es en vigueur le 1er janvier 2003, pour la p�riode du 1er janvier 2003 au 31 d�cembre 2003, et enfin de l'entr�e en vigueur de la 4�me r�vision de l'AI, pour la p�riode courant depuis le 1er janvier 2004. En effet, la l�gislation applicable en cas de changement de r�gles de droit reste celle qui �tait en vigueur lors de la r�alisation de l'�tat de fait qui doit �tre appr�ci� juridiquement ou qui a des cons�quences juridiques, sous r�serve de dispositions particuli�res de droit transitoire (ATF 130 V 446 sv. consid. 1.2.1, 127 V 467 consid. 1, 126 V 166 consid. 4); par ailleurs, les faits sur lesquels le juge des assurances sociales peut �tre amen� � se prononcer sont ceux qui se sont produits jusqu'au moment de la d�cision administrative litigieuse (ATF 121 V 366 consid. 1b).
3.2 Cela �tant, la LPGA et la 4�me r�vision de l'AI n'ont modifi� ni la notion d'invalidit�, ni la mani�re d'�valuer le taux d'invalidit�, ni les conditions permettant de fixer le d�but du droit � la rente ou de modifier ce droit (ATF 130 V 343, 393; arr�t I. du 5 septembre 2005, I 603/04, consid. 5).
3.2.1 Pour �valuer le taux d'invalidit�, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (revenu sans invalidit�) est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (revenu d'invalide). C'est la m�thode ordinaire de comparaison des revenus (jusqu'au 31 d�cembre 2002 : art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003 : art. 1 al. 1 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004 : art. 28 al. 2 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA).
3.2.2 L'invalidit� des assur�s n'exer�ant pas d'activit� lucrative et dont on ne peut raisonnablement exiger qu'ils en entreprennent une est �valu�e, en d�rogation � la m�thode ordinaire de comparaison des revenus, en fonction de l'incapacit� d'accomplir leurs travaux habituels. Par travaux habituels des personnes travaillant dans le m�nage, il faut entendre notamment l'activit� usuelle dans le m�nage, l'�ducation des enfants ainsi que toute activit� artistique ou d'utilit� publique. C'est la m�thode �sp�cifique� d'�valuation de l'invalidit� (jusqu'au 31 d�cembre 2002 : art. 28 al. 3 LAI en corr�lation avec l'art. 27 al. 1 et 2 RAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003 : art. 28 al. 3 LAI en corr�lation avec les art. 27 al. 1 et 2 RAI et 8 al. 3 LPGA; depuis le 1er janvier 2004 : art. 28 al. 2bis LAI en corr�lation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA).
3.2.3 L'invalidit� des assur�s qui n'exercent que partiellement une activit� lucrative est, pour cette part, �valu�e selon la m�thode ordinaire de comparaison des revenus; s'ils se consacrent en outre � leurs travaux habituels, l'invalidit� est fix�e selon la m�thode sp�cifique pour cette activit�. Dans ce cas, il faut d�terminer la part respective de l'activit� lucrative et celle de l'accomplissement des autres travaux habituels et calculer le degr� d'invalidit� d'apr�s le handicap dont l'assur� est affect� dans les deux activit�s en question. C'est la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� (jusqu'au 31 d�cembre 2002 : art. 28 al. 3 LAI en corr�lation avec l'art. 27bis al. 1 et 2 RAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003 : art. 28 al. 3 LAI en corr�lation avec les art. 27bis al. 1 et 2 RAI et 8 al. 3 LPGA, ainsi que l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004 : art. 28 al. 2ter LAI en corr�lation avec les art. 27bis RAI et 16 LPGA, ainsi que l'art. 28 al. 2bis LAI en corr�lation avec les art. 27 RAI et 8 al. 3 LPGA).
3.2.4 Le droit � la rente prend naissance au plus t�t � la date � partir de laquelle l'assur� pr�sente une incapacit� de gain durable de 40 % au moins (art. 29 al. 1 let. a LAI) ou � partir de laquelle il a pr�sent�, en moyenne, une incapacit� de travail de 40 % au moins pendant une ann�e sans interruption notable (art. 29 al. 1 let. b LAI). La rente est allou�e d�s le d�but du mois au cours duquel le droit � la rente � pris naissance, mais au plus t�t d�s le mois qui suit le dix-huiti�me anniversaire de l'assur� (art. 29 al. 2, premi�re phrase, LAI).
Lorsque la m�thode mixte d'�valuation d'invalidit� est applicable, il convient de se r�f�rer, pour l'application de l'art. 29 al. 1 let. a LAI, � la date � partir de laquelle l'assur� pr�sente une incapacit� de gain et � exercer ses travaux habituels � 40 % au moins, de mani�re durable; on prendra alors en consid�ration son obligation d'adapter son mode de travail, y compris dans ses activit�s non lucratives, en vue de r�duire le dommage. Le droit � la rente prendra �galement naissance si l'assur� a pr�sent�, en moyenne, une incapacit� de travail de 40 % au moins pendant une ann�e sans interruption notable; par analogie � l'�valuation du degr� d'invalidit�, il y a lieu de se fonder sur la moyenne pond�r�e de l'incapacit� de travail dans les deux secteurs d'activit� (travaux habituels et activit� lucrative). Dans ce contexte, les efforts d'adaptation exigibles de l'assur� pour r�duire son incapacit� � exercer ses travaux habituels ne rev�tent pas la m�me port�e que pour l'�valuation de l'invalidit�, et la diminution de rendement fonctionnelle dans l'accomplissement des travaux habituels, tels qu'exerc�s avant l'atteinte � la sant�, sera g�n�ralement d�terminante pour l'�valuation de l'incapacit� de travail dans ce secteur d'activit� (ATF 130 V 97).
3.2.5 Si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, r�vis�e pour l'avenir, � savoir augment�e ou r�duite en cons�quence, ou encore supprim�e, (jusqu'au 31 d�cembre 2002 : art. 41 LAI; depuis le 1er janvier 2003 : art. 17 al. 1 LPGA). Si le taux d'invalidit� diminue, il y a lieu de consid�rer que ce changement supprime, le cas �ch�ant, tout ou partie du droit aux prestations d�s qu'on peut s'attendre � ce que l'am�lioration constat�e se maintienne durant une assez longue p�riode. Il en va de m�me lorsqu'un tel changement d�terminant a dur� trois mois d�j�, sans interruption notable et sans qu'une complication prochaine soit � craindre (art. 88a al. 1 RAI; ATF 130 V 349 ss consid. 3.5).
4.1 Les premiers juges ont consid�r� que l'assur�e avait pr�sent� une incapacit� de travail totale du 11 mars au 4 mai 1997; elle avait ensuite pu reprendre le travail avant de subir une nouvelle incapacit� de travail totale, d�s le 16 septembre 1997. A juste titre, les parties ne contestent pas ces constatations, qui correspondent pour l'essentiel aux incapacit� de travail attest�es par les docteurs J.________ et R.________. Le docteur S.________ s'y est �galement r�f�r�, en admettant que de nombreux �l�ments de l'anamn�se permettaient de retenir l'�tat d�pressif et l'incapacit� de travail attest�e par les m�decins traitants � l'�poque. Par ailleurs, compte tenu de la pleine capacit� de travail de l'assur�e du 5 mai au 15 septembre 1997, il convient de retenir qu'elle ne subissait pas d'emp�chement notable dans la tenue de son propre m�nage pendant cette p�riode.
4.2 Selon l'art. 29ter RAI, il y a interruption notable de l'incapacit� de travail au sens de l'art. 29 al. 1 let. b LAI, lorsque l'assur� a �t� enti�rement apte au travail pendant trente jours cons�cutifs au moins. Si une nouvelle incapacit� de travail survient apr�s cette interruption, un nouveau d�lai d'attente d'une ann�e commence � courir, sans qu'il y ait lieu de prendre en consid�ration les p�riodes ant�rieures d'incapacit� de travail (arr�t non publi� R. du 17 septembre 1993, I 209/91; Meyer-Blaser, Bundesgesetz �ber die Invalidenversicherung (IVG) in : Murer/Stauffer [�d.], Die Rechtsprechung des Bundesgerichts zum Sozialversicherungsrecht, Zurich 1997, p. 236). Il s'ensuit qu'en l'esp�ce, le d�lai d'attente d'une ann�e pour l'ouverture du droit � la rente a commenc� � courir le 11 mars 1997, mais a �t� interrompu d�s le 5 mai 1997. Un nouveau d�lai a commenc� � courir le 16 septembre 1997, de sorte que le droit � la rente a pas pris naissance au plus t�t une ann�e apr�s cette derni�re date, soit en septembre 1998. Les conclusions de l'Office AI sur ce point sont donc fond�es et l'assur�e ne peut pr�tendre une rente d'invalidit� qu'� partir du 1er septembre 1998 (d�s le d�but du mois au cours duquel le droit � la rente � pris naissance : art. 29 al. 2 LAI).
5.1 L'assur�e pr�tend que son degr� d'invalidit� n'a pas chang� depuis le mois de septembre 1997 et conteste la suppression du droit � la rente avec effet d�s le 1er juillet 2000. Elle se r�f�re au rapport du 2 mars 2004 du docteur C.________ et conteste la valeur probante de l'expertise �tablie par le docteur S.________. Selon elle, �ce praticien a �t� au centre d'une pol�mique dont les s�quelles ne sont pas enti�rement r�sorb�es � ce jour. En tout �tat de cause, son appr�ciation est sujette � caution (il donne en effet l'impression d'avoir par trop tendance � faire pencher la balance en direction de l'OAI), raison pour laquelle il para�t avis� de charger un autre m�decin ou un coll�ge de praticiens de proc�der � une expertise judiciaire pluridisciplinaire.� L'Office AI soutient pour sa part que si une incapacit� de travail peut �tre admise jusqu'au 30 mars 2000, eu �gard � la d�pression grave dont fait �tat le docteur R.________ jusqu'� cette date, il n'y a pas lieu, en revanche, de tenir pour �tablie une incapacit� de travail pour la p�riode post�rieure, dans une activit� physiquement adapt�e.
5.2 Dans la mesure o� l'assur�e entend faire valoir un motif de r�cusation du docteur S.________, ses critiques sont tardives (cf. ATF 124 I 122 sv. consid. 2, 120 V 364 consid. 3a; VSI 2001 p. 111 consid. 4a/aa). Par ailleurs, elle ne sont pas assez substantielles pour mettre en doute l'impartialit� de ce m�decin ou, ind�pendamment de la question de la r�cusation, la valeur probante de l'expertise. Le docteur S.________ a expos� de mani�re convaincante que l'assur�e ne pr�sentait pas de commorbidit� psychiatrique significative et que les troubles somatoformes douloureux dont elle �tait atteinte pouvait �tre tenus pour relativement l�gers. L'assur�e lui a d�crit un r�seau social satisfaisant et rien au dossier ne permet de retenir un retrait social, hormis en ce qui concerne le domaine professionnel. L'expert a par ailleurs mis en �vidence une majoration volontaire importante de ses plaintes par l'assur�e, plaintes dont les caract�ristiques sont au demeurant relativement vagues. C'est dire que, consid�r�s dans leur ensemble, les crit�res permettant d'admettre le caract�re invalidant de troubles somatoformes douloureux (sur ces crit�res : ATF 130 V 352, 131 V 49) ne sont pas remplis. Le rapport du 2 mars 2004 du docteur C.________ est par ailleurs trop succinct pour mettre v�ritablement en doute les constatations figurant dans l'expertise, d'autant que ce m�decin pr�cise lui-m�me que si l'incapacit� de travail est � son avis bien r�elle �il est difficile d'affirmer qu'elle n'est caus�e que par [une] atteinte � la sant�.�
Contrairement � ce que soutient l'assur�e, il n'y a donc pas lieu de retenir qu'elle pr�sente une incapacit� de travail dans une activit� physiquement adapt�e, telle que d�crite par la doctoresse G.________, pour la p�riode post�rieure au mois de mars 2000.
5.3 Compte tenu de ce qui pr�c�de, la juridiction cantonale a consid�r� - � juste titre, si l'on se r�f�re au calcul effectu� par l'Office AI selon la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� - que l'assur�e ne pr�sente plus un taux d'invalidit� �gal ou sup�rieur � 40 %, depuis le 1er avril 2000. Les premiers juges ont donc supprim� le droit � la rente � l'�ch�ance du d�lai de trois mois pr�vu par l'art. 88a RAI, soit d�s le 1er juillet 2000. Il n'y a pas lieu de revenir sur cet aspect du jugement entrepris, qui n'est pas critiquable et contre lequel les parties ne soul�vent du reste aucun grief.
6.1 La proc�dure porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, de sorte qu'elle est gratuite (art. 134 OJ, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006; cf. consid. 2 supra). Par ailleurs, l'assur�e ne peut pr�tendre de d�pens � la charge de l'intim�e, vu le sort de ses conclusions (art. 159 al. 1 OJ).
6.2.1 A la suite de la demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par l'assur�e, le Tribunal f�d�ral des assurances lui a demand� de remplir un formulaire relatif � sa situation financi�re, en l'informant qu'� d�faut, il statuerait en l'�tat du dossier. Le formulaire pr�cise que toutes les pi�ces justificatives n�cessaires � l'�valuation de la situation financi�re de la partie requ�rante doivent �tre jointes � la demande.
L'assur�e s'est limit�e a indiquer, sur le formulaire qui lui a �t� remis, son nom et celui de son conjoint, ainsi que son adresse. Elle a �galement fait signer par les autorit�s de sa commune de domicile une d�claration d'apr�s laquelle sa taxation fiscale pour l'ann�e 2003 �tait fond�e sur un revenu annuel de 59'600 fr. et une fortune de 6'000 fr. Pour le reste, l'assur�e n'a pas rempli le formulaire qui lui avait �t� remis, mais a produit diff�rents documents en vue d'�tablir les revenus de son �poux et certaines charges auxquelles le couple doit faire face (loyer, primes d'assurance-maladie et primes d'assurance pour v�hicule � moteur).
6.2.2 Selon la loi (art. 152 OJ) et la jurisprudence, la prise en charge des frais de d�fense d'une partie, au titre de l'assistance judiciaire, n'est allou�e que si le requ�rant est dans le besoin et si l'assistance d'un avocat est n�cessaire, ou du moins indiqu�e (cf. ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b). Une partie est dans le besoin lorsque ses ressources ne lui permettent pas de supporter les frais de proc�dure et ses propres frais de d�fense sans entamer les moyens n�cessaires � son entretien et � celui de sa famille (cf. ATF 127 I 205 consid. 3b et les r�f�rences). La partie requ�rant l'assistance judiciaire est tenue de collaborer � l'instruction de la cause, en produisant les pi�ces n�cessaires � �tablir ses revenus, sa fortune, ses charges financi�res compl�tes et ses besoins �l�mentaires actuels. Si le requ�rant ne fournit pas ces donn�es, le tribunal statuera sur la base des pi�ces disponibles et, le cas �ch�ant, rejettera la demande (ATF 125 IV 164 consid. 4; Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, Berne 1992 vol. V, n. 4 ad 152).
6.2.3 M�me en prenant en consid�ration l'ensemble de charges ressortant des documents produits par l'assur�e et en admettant que son revenu annuel et celui de son �poux ne d�passent pas 59'600 fr., force est de constater que l'assur�e dispose encore de revenus suffisants pour assumer ses frais de d�fense sans entamer les moyens n�cessaires � son entretien et � celui de sa famille (en prenant pour base un montant mensuel de 1'550 fr. pour un couple, major� de 25 %; voir �galement les Lignes directrices du 24 novembre 2000 pour le calcul du minimum d'existence en mati�re de poursuite selon l'art. 93 LP, �tablies par la Conf�rence des pr�pos�s aux poursuites et faillites de Suisse, BlSchkg 2001/2002, p. 19). Partant, elle ne peut pr�tendre l'assistance judiciaire.
Les causes I 392/05 et 420/05 sont jointes.
Le recours interjet� par l'Office AI est admis et le jugement du 16 d�cembre 2004 du Tribunal des assurances du canton de Vaud est annul�, en tant qu'il reconna�t � D.________ le droit � une demi-rente d'invalidit� pour la p�riode du 1er mars au 31 ao�t 1998.
Le recours interjet� par D.________ est rejet�.
La requ�te d'assistance judiciaire pr�sent�e par D.________ est rejet�e.
Le Tribunal des assurances du canton de Vaud statuera � nouveau sur les d�pens pour la proc�dure de premi�re instance, au regard de l'issue du proc�s de derni�re instance.
Lucerne, le 24 ao�t 2006
Le Pr�sident de la IVe Chambre: p. le Greffier:

References: ATF 
 art. 104
 art. 132
 art. 28
 art. 1
 art. 28
 art. 28
 art. 28
 art. 27
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 art. 27
 art. 28
 art. 28
 art. 27
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 art. 41
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 art. 29
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