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Timestamp: 2016-10-25 08:33:38+00:00

Document:
4A_166/2014 � � Arr�t du 16 septembre 2014
A.________, repr�sent� par Me Alexandre Guyaz,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 janvier 2014.
En juin 2004, A.________ a souscrit une assurance individuelle contre les accidents aupr�s de C.________, Soci�t� d'assurances contre les accidents (ci-apr�s: C.________). La somme assur�e en cas d'invalidit� �tait de 100'000 fr. Les conditions g�n�rales d'assurance LAI 87 (ci-apr�s: CGA) �taient applicables; les art. 8 et 9 CGA disposaient notamment:
"8.�������Exclusions�
Sont exclus de l'assurance les accidents survenant:
f) r�sultant de crimes ou de d�lits commis intentionnellement par l'assur�;
9.�������Extension de la garantie�
9.1�������
�C.________� renonce
b) � invoquer le droit que lui conf�re la loi de r�duire ses prestations si elles
��� deviennent exigibles par suite d'une faute grave du preneur, de l'assur� ou
��� de l'ayant droit;
Le 1er janvier 2005, le portefeuille d'assurance de C.________ a �t� transf�r� � B.________ SA (ci-apr�s: B.________), laquelle a �t� subrog�e aux droits et obligations du premier assureur.
Le 20 juillet 2007, A.________, au guidon de sa motocyclette, a �t� victime d'un grave accident de circulation sur la route de Berne, � la hauteur de Corcelles-le-Jorat. Dans l'ordonnance du 8 d�cembre 2008 du Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois, les circonstances de l'accident �taient d�crites ainsi:
"Peu avant le pont de Bressonnaz, sur un tron�on rectiligne, [A.________] a acc�l�r� fortement, portant son allure � quelque 140-160 km/h, et a d�pass� des v�hicules malgr� la pr�sence de fl�ches de rabattement lui indiquant qu'il devait reprendre sa droite. Il a poursuivi sa manoeuvre de d�passement en franchissant la ligne de s�curit� s�parant les deux courants du trafic, roulant ainsi � gauche de cette marque, soit sur la voie r�serv�e aux usagers survenant en sens inverse. Alors qu'il d�passait la voiture circulant en t�te de file, les yeux riv�s sur le compteur de vitesse et en position de recherche de vitesse, A.________ n'a pas remarqu� le v�hicule articul� qui arrivait normalement en sens inverse, conduit par D.________. Celui-ci, voyant le motard arriver � vive allure contre son poids lourd, a effectu� un freinage d'urgence, klaxonn� et fait des appels de phares, tout en serrant sa droite. Malgr� cela, A.________ a remarqu� trop tard la pr�sence de cet engin et n'a pas eu le temps de r�agir, de sorte qu'il a heurt� son angle avant gauche avec sa main et sa jambe gauches. Simultan�ment, le motocycle a percut� et long� le c�t� gauche du semi-remorque. A la suite de ce tr�s violent choc, A.________ a �t� projet� et s'est retrouv� couch� sur le dos, quelque 60 m�tres plus loin."
A.________ a d� �tre amput� de l'avant-bras gauche et a subi d'importantes l�sions au membre inf�rieur gauche, en particulier � la cheville. En raison de ces lourdes cons�quences, le juge p�nal a exempt� le motocycliste de toute peine, bien qu'il l'ait d�clar� coupable de violations simple et grave des r�gles de la circulation au sens de l'ancien art. 90 ch. 1 et 2 LCR.
A.________ a r�clam� � B.________ un acompte de 150'000 fr. � valoir sur le capital invalidit�. Se r�f�rant � l'art. 8 let. f CGA, l'assureur a refus� ses prestations en invoquant le comportement d�lictuel de l'assur�.
Par demande du 11 novembre 2011, A.________ a ouvert action contre B.________, concluant au paiement de la somme de 315'000 fr. plus int�r�ts.
Par jugement du 15 janvier 2013, la Chambre patrimoniale cantonale du canton de Vaud a rejet� l'action.
Statuant le 16 janvier 2014 sur appel de A.________, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� le jugement de premi�re instance. D'une part, elle a jug� que la clause d'exclusion de l'art. 8 let. f CGA n'est ni �quivoque, ni impr�cise et qu'elle est donc valable au regard de l'art. 33 LCA. D'autre part, l'autorit� cantonale a consid�r� que la clause litigieuse n'est pas insolite. Applicable dans le cas particulier, l'art. 8 let. f CGA permet ainsi � l'assureur de refuser toute prestation � l'assur� qui a provoqu� l'accident en commettant plusieurs fautes graves de circulation, per�ues par le profane comme constituant un d�lit.
A.________ interjette un recours en mati�re civile, dont la conclusion principale tend � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens que B.________ est condamn�e � payer � l'assur� le montant de 315'000 fr. plus int�r�ts. A titre subsidiaire, le recourant demande au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision attaqu�e et de renvoyer la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Pour sa part, la Cour d'appel civile se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
1.1.�Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF). Au surplus, portant sur une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes pr�vues par la loi (art. 42 LTF).
Est litigieux le point de savoir si l'assureur pouvait refuser toute prestation au recourant en se fondant sur l'art. 8 let. f CGA.
2.1.�Invoquant la r�gle de la clause insolite, le recourant remet en cause la validit� de la clause d'exclusion contenue � l'art. 8 let. f CGA. Cette derni�re cr�erait une surprise chez l'assur�, lequel ne pourrait s'attendre � ce que les prestations d'une assurance-accidents soient exclues pour un motif d'int�r�t public - en particulier la s�curit� en mati�re de circulation routi�re - sans lien avec le caract�re essentiel du contrat, qui consiste � accorder � l'assur� une protection financi�re en cas d'atteinte � sa propre int�grit� corporelle.
2.1.1.�Selon la r�gle dite de l'insolite (�
Ungew�hnlichkeitsregel�), sont soustraites de l'adh�sion cens�e donn�e globalement � des conditions g�n�rales toutes les clauses inhabituelles, sur l'existence desquelles l'attention de la partie la plus faible ou la moins exp�riment�e en affaires n'a pas �t� sp�cialement attir�e. Pour d�terminer si une clause est insolite, il faut se placer du point de vue de celui qui y consent, au moment de la conclusion du contrat. En plus de ce crit�re subjectif, il faut que, par son objet, la clause consid�r�e soit �trang�re � l'affaire, c'est-�-dire qu'elle en modifie de mani�re essentielle la nature ou sorte notablement du cadre l�gal d'un type de contrat (ATF 138 III 411 consid. 3.1 p. 412 s.; 135 III 1 consid. 2.1 p. 7; 119 II 443 consid. 1a p. 446).
2.1.2.�En vertu de l'art. 33 LCA relatif � l'�tendue du risque, le contrat peut exclure de l'assurance certains �v�nements d'une mani�re pr�cise, non �quivoque, quand bien m�me ils pr�sentent le caract�re du risque contre les cons�quences duquel l'assurance a �t� conclue. En l'occurrence, l'art. 8 CGA exclut de l'assurance-accidents les accidents survenant dans certaines circonstances, d�crites sous let. a � j. Il s'agit l� d'exclusions proprement dites; elles concernent en g�n�ral des risques tr�s �lev�s que l'assureur ne veut pas garantir parce qu'il n'entend pas les inclure dans le calcul des primes � la charge de l'ensemble des assur�s. Parmi les exclusions proprement dites rencontr�es habituellement dans l'assurance-accidents priv�e, il y a pr�cis�ment l'accident qui survient lors de la commission de crimes ou de d�lits ou lors de la tentative de telles infractions (Roland Brehm, L'assurance priv�e contre les accidents, 2001, p. 75 ss; Stephan Fuhrer, in Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber den Versicherungsvertrag [VVG], 2001, n� 149 ad art. 33). En excluant de l'assurance les accidents r�sultant de crimes ou de d�lits commis intentionnellement par l'assur�, l'art. 8 let. f CGA n'est manifestement pas �tranger au contrat en cause, de sorte qu'il ne saurait �tre qualifi� de clause insolite.
Autre est la question - examin�e plus loin - de savoir si l'infraction routi�re dont le recourant s'est rendu coupable est un d�lit commis intentionnellement au sens de l'art. 8 let. f CGA.
2.2.�Le recourant est �galement d'avis que la cour cantonale a viol� l'art. 33 LCA en ne reconnaissant pas le caract�re peu clair et ambigu de l'art. 8 let. f CGA mis en parall�le avec l'art. 9.1 let. b CGA, lequel pr�voit une renonciation de l'assureur � r�duire ses prestations en cas de faute grave. A la lecture de ces deux dispositions, l'assur� moyen ne pourrait pas comprendre que les prestations d'assurance seront vers�es int�gralement s'il commet une faute grave en mati�re de circulation routi�re, mais refus�es en cas de faute tr�s grave, selon l'interpr�tation des dispositions pr�cit�es par l'autorit� pr�c�dente. Par ailleurs, en refusant de couvrir les suites d'un accident de circulation provoqu� par la t�m�rit� de l'assur�, l'assureur accidents adopterait une attitude incompr�hensible et, partant, ambigu� si, parall�lement, il accepte de fournir de pleines prestations � l'assur� victime d'un accident lors d'autres activit�s t�m�raires.
2.2.1.�Les conditions g�n�rales d'assurance qui ont �t� express�ment incorpor�es au contrat doivent �tre interpr�t�es selon les m�mes principes juridiques que les autres dispositions contractuelles (ATF 135 III 1 consid. 2 p. 6; 133 III 675 consid. 3.3 p. 681).
En pr�sence d'un litige sur l'interpr�tation d'une clause contractuelle, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO); s'il y parvient, il s'agit d'une constatation de fait qui lie en principe le Tribunal f�d�ral conform�ment � l'art. 105 LTF. Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si leurs volont�s intimes divergent, le juge doit interpr�ter les d�clarations faites et les comportements selon la th�orie de la confiance; il doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances. Le principe de la confiance permet ainsi d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 136 III 186 consid. 3.2.1 p. 188; 135 III 295 consid. 5.2). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal peut examiner librement (art. 106 al. 1 LTF); cependant, pour trancher cette question, il doit se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances, dont la constatation rel�ve du fait (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.).
Lorsque l'assureur, au moment de conclure, pr�sente des conditions g�n�rales, il manifeste la volont� de s'engager selon les termes de ces conditions. Si une volont� r�elle concordante n'a pas �t� constat�e, il faut donc se demander comment le destinataire de cette manifestation de volont� pouvait la comprendre de bonne foi; cela conduit � une interpr�tation objective des termes contenus dans les conditions g�n�rales, m�me si elle ne correspond pas � la volont� intime de l'assureur. Dans le domaine particulier du contrat d'assurance, l'art. 33 LCA pr�cise d'ailleurs que l'assureur r�pond de tous les �v�nements qui pr�sentent le caract�re du risque contre les cons�quences duquel l'assurance a �t� conclue, � moins que le contrat n'exclue certains �v�nements d'une mani�re pr�cise, non �quivoque; il en r�sulte que le preneur d'assurance est couvert contre le risque tel qu'il peut le comprendre de bonne foi � la lecture du contrat et des conditions g�n�rales incorpor�es � celui-ci. Si l'assureur entend apporter des restrictions ou des exceptions, il lui incombe de le dire clairement. Conform�ment au principe de la confiance, c'est � l'assureur qu'il appartient de d�limiter la port�e de l'engagement qu'il entend prendre et le preneur n'a pas � supposer des restrictions qui ne lui ont pas �t� clairement pr�sent�es (ATF 133 III 675 consid. 3.3 p. 682; cf. �galement ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 413).
2.2.2.�La notion de "crime ou d�lit commis intentionnellement" contenue � l'art. 8 let. f CGA doit �tre interpr�t�e selon le principe de la confiance.
Le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de pr�ciser que cette notion ins�r�e dans une clause d'exclusion ne correspondait pas n�cessairement � sa d�finition juridique, mais devait �tre comprise par le preneur d'assurance comme une infraction d'une certaine gravit�, selon les termes de la vie courante. Dans le cas examin�, le fait pour deux adolescents de s'introduire pendant le week-end dans un atelier a ainsi �t� qualifi� de "gaminerie" (�
Jungenstreich�) ne relevant pas de la clause d'exclusion, quand bien m�me le comportement en cause constituait une violation de domicile au sens de l'art. 186 CP. Le caract�re intentionnel de l'acte incrimin� n'�tait pas contest� (ATF 115 II 264 consid. 5c p. 271).
Contrairement � ce qu'il sous-entend, le recourant ne pouvait pas comprendre de bonne foi que les d�lits en mati�re de circulation routi�re �taient exclus�
ipso facto�des infractions vis�es � l'art. 8 let. f CGA. Rien ne permet d'affirmer que, de mani�re g�n�rale, un d�lit en mati�re de circulation routi�re ne peut pas �tre per�u dans le public comme une infraction d'une certaine gravit�. Dans le cas particulier, la renonciation � la r�duction pr�vue par l'art. 14 al. 2 LCA en cas de faute grave - contenue � l'art. 9.1 let. b CGA - ne plaide pas non plus en faveur de la th�se du recourant. La faute grave au sens de l'art. 14 al. 2 LCA est commise par celui qui viole un devoir �l�mentaire de prudence dont le respect s'impose � toute personne raisonnable plac�e dans la m�me situation (ATF 119 II 443 consid. 2a p. 448; cf. �galement ATF 128 III 76 consid. 1b p. 81). Elle se distingue de l'intention mentionn�e � l'art. 14 al. 1 LCA et, dans ce cadre-l�, peut aller jusqu'au dol �ventuel (cf. ATF 115 II 264 consid. 5b p. 270; Brehm, op. cit., n� 242, p. 133). Mais, surtout, elle porte sur le sinistre lui-m�me; c'est l'accident qui est caus� par une faute grave. Pour sa part, la clause d'exclusion litigieuse contient une condition diff�rente: la faute, soit l'intention, ne porte pas sur l'accident - soit le r�sultat -, mais sur le crime ou le d�lit - soit l'acte - � l'origine de l'accident. Or, on ne voit pas pourquoi des d�lits commis intentionnellement en mati�re de circulation routi�re devraient �tre trait�s diff�remment des autres d�lits intentionnels, au motif que l'accident lui-m�me n'a pas �t� voulu et qu'il s'est produit � la suite d'un comportement pouvant �galement �tre qualifi� de faute grave au sens de l'art. 14 al. 2 LCA. Sur ce point, il n'appara�t pas non plus incompr�hensible que l'assureur accepte de renoncer � r�duire ses prestations lorsque l'accident, intervenu dans la circulation ou lors d'une autre activit� m�me t�m�raire, est d� uniquement � une faute grave de l'assur� - consistant le plus souvent en une n�gligence grossi�re -, mais qu'il refuse de prendre en charge les suites de l'accident qui r�sulte en plus de la commission d'un d�lit intentionnel.
2.3.�Il convient � pr�sent d'examiner si l'accident de juillet 2007 r�sulte d'un d�lit commis intentionnellement par l'assur�.
Le recourant a �t� d�clar� coupable de violations simple et grave de la circulation au sens de l'ancien art. 90 ch. 1 et 2 LCR pour infraction aux art. 31 al. 1 LCR (ma�trise du v�hicule), 32 al. 1 LCR (vitesse), 34 LCR (circulation � droite) et 35 LCR (croisement et d�passement). Il pr�tend que seule la violation de l'art. 31 al. 1 et de l'art. 34 LCR serait effectivement � l'origine de l'accident, d� en d�finitive � son inattention. Or, un d�faut d'attention ne serait pas per�u g�n�ralement comme une infraction d'une certaine gravit�, condition d'application de la clause d'exclusion.
Le moyen est � la limite de la t�m�rit�. Il est manifeste que l'accident a �t� caus� par le comportement d'ensemble du recourant et qu'il ne saurait �tre attribu� exclusivement � des violations simples de la LCR au sens de l'ancien art. 90 ch. 1 LCR. Cela �tant, le recourant a commis plusieurs violations crasses de r�gles fondamentales de la circulation. Roulant � une vitesse oscillant entre 140 et 160 km/h sur un tron�on limit� � 80 km/h, le motocycliste a d�pass� plusieurs v�hicules de mani�re dangereuse, ne tenant pas compte des fl�ches de rabattement, puis poursuivant sa manoeuvre sur la voie de circulation de gauche apr�s avoir franchi la ligne de s�curit�, avant de heurter le camion venant normalement en sens inverse. Le tr�s grand exc�s de vitesse et le d�passement t�m�raire avec franchissement d'une ligne de s�curit� atteignent indubitablement le degr� de l'infraction d'une certaine gravit� aux yeux du profane. Il n'est en outre gu�re contestable que le recourant a commis ces actes intentionnellement.
En conclusion, la cour cantonale a admis � bon droit que l'intim�e pouvait valablement refuser toute prestation au recourant sur la base de l'art. 8 let. f CGA. Le recours sera d�s lors rejet�.
Vu le sort r�serv� au recours, les frais judiciaires seront mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Ce dernier n'aura pas � verser des d�pens � l'intim�e, qui n'est pas repr�sent�e par un avocat autoris� au sens de l'art. 40 al. 1 LTF.

References: art. 8
 art. 90
 art. 33
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 90
 art. 31
 art. 90