Source: http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=22.08.2012_4A_172/2012
Timestamp: 2013-05-20 15:15:21+00:00

Document:
X.________, repr�sent� par Me Freddy Rumo, avocat,
repr�sent� par Me Jean-Marie R�thlisberger, avocat,
Y.________, repr�sent� par Me Jean-Marie R�thlisberger, avocat,
contrat de travail; heures suppl�mentaires; gratifications,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 22 f�vrier 2012 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
A.a Entre le 1er octobre 1998 et le 31 d�cembre 2007, Y.________ a travaill� comme ouvrier, puis chef d'atelier au service de X.________, lequel exploitait en raison individuelle une entreprise de sertissage dans le canton de Neuch�tel. Le contrat conclu le 30 octobre 1998 pr�voyait notamment la r�glementation suivante: un salaire mensuel brut de 3'600 fr., payable 13 fois l'an; un horaire de travail de 40 heures par semaine, � raison de 8 heures quotidiennes; l'obligation pour l'employ�, en cas de besoin, d'accomplir les heures suppl�mentaires n�cessaires � la bonne marche de l'entreprise.
En septembre 2002, Y.________ a �t� promu chef d'atelier; ce changement de statut n'a fait l'objet d'aucune convention �crite. La nouvelle fonction impliquait de donner des instructions aux sertisseurs et de les surveiller, de pr�parer leur travail et de g�rer les commandes. Du point de vue de l'organisation du temps de travail, le chef d'atelier devait arriver un peu avant les ouvriers le matin et rester un peu apr�s leur d�part en fin de journ�e.
A.b En 2006, l'employeur a soup�onn� Y.________ de travailler parall�lement pour le compte d'un concurrent. Une proc�dure p�nale a �t� ouverte contre diverses personnes, Y.________ �tant pour sa part accus� de faux t�moignage. Il a �t� lib�r� de cette charge par jugement p�nal du 17 f�vrier 2009, au motif qu'il avait �t� auditionn� � tort en qualit� de t�moin. Il est toutefois �tabli, nonobstant les d�n�gations du pr�nomm�, qu'il a travaill� le soir dans une autre entreprise de sertissage pendant deux mois et demi environ, � la fin de l'ann�e 2005 et aux alentours de la Foire de B�le 2006. Le nombre d'heures accomplies et la r�mun�ration touch�e n'ont pas pu �tre d�termin�s.
Le 9 octobre 2007, l'employ� a r�sili� le contrat le liant � X.________ dans le d�lai contractuel, soit pour le 31 d�cembre 2007. Dans un courrier du 21 mai 2008, l'employ� a fait valoir des pr�tentions de 60'821 fr. � titre d'heures suppl�mentaires et de 42'000 fr. � titre de gratifications 2006 et 2007.
A.c En sus de l'horaire contractuel de 40 heures hebdomadaires, l'employ� a effectu� des heures suppl�mentaires. Celles-ci ont �t� r�mun�r�es trimestriellement, d�s l'engagement de l'employ� jusqu'au mois d'avril 2003. Depuis lors, Y.________ n'a plus touch� de r�tribution pour ses heures suppl�mentaires et n'a pas pu prendre de cong� compensatoire. Au pr�alable, l'employeur avait fait une communication sur les heures suppl�mentaires des employ�s dot�s de responsabilit� (cf. au surplus infra, consid. 6.3). Y.________ a continu� � consigner au jour le jour ses heures suppl�mentaires, sans les communiquer � son employeur. Il a cess� de tenir un tel d�compte lorsqu'une timbreuse a �t� install�e dans l'entreprise en d�cembre 2006.
L'employ� a par ailleurs touch� des gratifications bisannuelles d�s son entr�e en service jusqu'en 2005; il n'a ensuite plus rien obtenu. L'employeur a expliqu� qu'il avait supprim� cette prestation apr�s avoir appris que son employ� travaillait pour un tiers. En 2009, pour la premi�re fois, aucune gratification n'a �t� vers�e dans l'entreprise en raison de la conjoncture �conomique.
Au cours des relations contractuelles, Y.________ a touch� les salaires et gratifications suivantes:
ann�e salaire mensuel gratification (juillet + d�cembre)
4'400 (selon certif. d�cembre)
5'500 (selon certif. d�c.)
B.a Le 10 juillet 2008, l'employ� a ouvert action contre l'employeur devant l'une des Cours civiles du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel. Dans ses derni�res conclusions, il requ�rait le paiement des sommes de 57'019 fr. 15 brut pour ses heures suppl�mentaires et de 42'000 fr. � titre de gratification pour les ann�es 2006 et 2007, ainsi que la d�livrance d'un certificat de travail. L'employeur a conclu au rejet de la demande, subsidiairement � la constatation de la compensation entre l'�ventuelle cr�ance du demandeur et celle du d�fendeur.
Par jugement du 15 avril 2011, la Juge instructeur de la Ire Cour civile a condamn� l'employeur � �tablir un certificat de travail dans le sens des consid�rants (chiffre 2 du dispositif) et � payer la somme brute de 40'635 fr. 65 (chiffre 1 du dispositif), soit 36'000 fr. � titre de gratification pour les ann�es 2006 et 2007 et 4'635 fr. 65 � titre d'heures suppl�mentaires effectu�es entre avril et juin 2003.
B.b Les deux parties ont contest� cette d�cision devant la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal. L'employeur a conclu � l'annulation du chiffre 1 du dispositif du jugement, qui le condamnait � payer 40'635 fr. 65. Quant � l'employ�, il a requis la confirmation de cette condamnation, ainsi que le paiement de 57'019 fr. 15 � titre d'heures suppl�mentaires.
Par arr�t du 22 f�vrier 2012, le Tribunal cantonal a partiellement admis les deux appels et r�form� le jugement en ce sens que l'employeur doit verser � l'employ� non pas 40'635 f. 65, mais 52'592 fr., soit 16'000 fr. � titre de gratification pour les ann�es 2006 et 2007 et 36'592 fr. pour les heures suppl�mentaires effectu�es entre avril 2003 et d�cembre 2006.
Tant l'employeur que l'employ� exercent un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral.
L'employeur conclut au rejet de l'action intent�e par l'employ� et � la constatation de la compensation entre l'�ventuelle cr�ance du demandeur et celle du d�fendeur.
L'employ� requiert l'annulation de l'arr�t et la condamnation de l'employeur au paiement de 57'019 fr. 15 � titre d'heures suppl�mentaires et de 42'000 fr. � titre de gratification pour les ann�es 2006 (20'000 fr.) et 2007 (22'000 fr.).
Chaque recourant conclut par ailleurs au rejet du recours form� par la partie adverse. L'autorit� pr�c�dente renonce � se d�terminer.
Vu la connexit� �vidente des deux recours, il se justifie de joindre les proc�dures. Plut�t que de traiter les recours l'un � la suite de l'autre, les diff�rentes questions qu'ils posent seront abord�es successivement en tenant compte, pour chacune, des griefs soulev�s par l'une et l'autre partie.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� des recours.
2.1 Les deux recours visent une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse exc�de manifestement le seuil de 15'000 fr. requis dans les causes de droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF). D�pos�s dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, ils sont recevables sur le principe.
2.2 A teneur de l'art. 99 al. 2 LTF, toute conclusion nouvelle est irrecevable. Sont ainsi prohib�es les conclusions augment�es, en particulier celles portant sur un montant plus �lev� que celui demand� devant l'autorit� pr�c�dente.
Telles qu'elles ont �t� formul�es, les conclusions des parties reviennent � supprimer l'obligation de d�livrer un certificat de travail. De telles conclusions sont irrecevables d�s lors qu'elles visent un point qui n'�tait plus litigieux devant la cour d'appel cantonale. Elles sont au demeurant d�pourvues de motivation et paraissent �tre le fruit d'une inadvertance des parties.
L'employ� a par ailleurs augment� ses conclusions p�cuniaires de 1'364 fr. 35. En effet, alors qu'il demandait auparavant la somme totale de 97'654 fr. 80 (57'019 fr. 15 en sus des 40'635 fr. 65 obtenus en premi�re instance), il requiert d�sormais 99'019 fr. 15 (57'019 fr. 15 + 42'000 fr.). Un tel accroissement est irrecevable.
3.1 Le recours peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), hormis les droits fondamentaux. Pour ceux-ci - notamment la prohibition de l'arbitraire consacr�e � l'art. 9 Cst. - pr�vaut le principe de l'all�gation, en ce sens que le recourant doit express�ment soulever le grief et exposer de mani�re claire et circonstanci�e, si possible document�e, en quoi consiste la violation du droit constitutionnel invoqu� (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2; 133 II 249 consid. 1.4.2).
3.2 Le Tribunal f�d�ral, qui est un juge du droit, fonde son raisonnement juridique sur les faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les exceptions pr�cit�es sont r�alis�es; � d�faut, il ne peut �tre tenu compte d'un �tat de fait divergent de celui de la d�cision attaqu�e (cf. art. 97 al. 1 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 6.2). En particulier, l'autorit� de c�ans n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1).
Au vu de ce qui pr�c�de, il n'y a pas � tenir compte des r�sum�s des faits pr�sent�s par l'une et l'autre partie en pr�ambule de leurs griefs.
Les deux parties soul�vent une s�rie de griefs � propos des heures suppl�mentaires.
4.1 A teneur de l'art. 321c al. 3 CO, l'employeur est tenu de r�tribuer les heures de travail suppl�mentaires qui ne sont pas compens�es par un cong� en versant le salaire normal major� d'un quart au moins, sauf clause contraire d'un accord �crit, d'un contrat-type de travail ou d'une convention collective.
Constituent des heures suppl�mentaires, au sens de l'art. 321c CO, les heures accomplies au-del� du temps de travail pr�vu par le contrat ou l'usage, par un contrat-type ou une convention collective (cf. art. 321c al. 1 CO; ATF 116 II 69 consid. 4a).
4.2 La cour d'appel a retenu que l'employ� avait accompli les heures suppl�mentaires suivantes entre avril 2003 et d�cembre 2006:
La cour s'est fond�e sur un horaire contractuel de 40 heures par semaine, ou 173,6 heures par mois, comme cela ressort implicitement du calcul qu'elle a effectu� pour d�terminer le salaire horaire applicable � la r�mun�ration de ces heures suppl�mentaires (arr�t p. 20; cf. au surplus infra, consid. 7.2).
4.3.1 L'employeur reproche � la cour d'appel d'avoir m�connu le fait qu'en avril 2003, les parties avaient conclu un nouveau contrat modifiant l'horaire de travail de l'employ�, en ce sens que ledit horaire int�grait la vingtaine ou quarantaine de minutes suppl�mentaires quotidiennes inh�rentes � la fonction de chef d'atelier. Il fait observer qu'au moment de l'introduction de la timbreuse, un temps de travail normal de 8 h 50 a �t� attribu� � l'employ�. Cette modification de l'horaire aurait �t� compens�e par un suppl�ment de salaire proportionnel de 500 fr. et par une augmentation de la gratification plus substantielle que par le pass�. Au demeurant, la position de cadre de l'employ� exclurait la notion m�me d'heures suppl�mentaires.
4.3.2 La jurisprudence admet qu'� d�faut d'une r�glementation expresse du temps de travail, les cadres sup�rieurs ne peuvent pr�tendre � une indemnisation des heures suppl�mentaires effectu�es que lorsqu'ils se voient confier des t�ches exc�dant leur cahier des charges, ou lorsque l'ensemble du personnel a d� fournir un nombre cons�quent d'heures suppl�mentaires pendant une certaine dur�e. Cela �tant, l'art. 321c CO s'applique aussi aux cadres sup�rieurs dans la mesure o� leur horaire a �t� express�ment d�fini par le contrat (ATF 129 III 171 consid. 2.1 p. 173).
Outre que la qualification de cadre dirigeant (cf. ATF 126 III 337 consid. 5) ne para�t pas pouvoir �tre retenue en l'esp�ce, l'employeur soutient pr�cis�ment que le temps de travail de l'employ� en tant que chef d'atelier �tait r�glement�, de sorte qu'il pouvait pr�tendre � une r�tribution pour les heures accomplies en sus.
4.3.3 L'arr�t attaqu� ne constate pas que les parties auraient eu la r�elle et commune volont� d'augmenter l'horaire de travail. L'existence d'un tel accord est une question de fait (cf. par ex. ATF 133 III 675 consid. 3.3 p. 681). Or, l'employeur ne se plaint pas d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Dans une d�marche purement appellatoire, il se r�f�re au temps de travail introduit dans le syst�me de timbrage; or, il ne ressort pas de l'arr�t qu'un horaire de base de 8 h 50 aurait �t� enregistr� dans ledit syst�me.
A d�faut d'accord r�el, il reste � examiner si l'employeur pouvait, selon le principe de la confiance, consid�rer que l'employ� avait accept� de voir son horaire de base augment� � 8 h 40 ou 8 h 50 par jour.
L'on peut inf�rer que la promotion de l'employ� au rang de chef d'atelier induisait une l�g�re augmentation de son temps de travail quotidien puisque, selon l'arr�t attaqu�, il devait arriver un peu avant les autres ouvriers et repartir un peu apr�s ceux-ci. L'employ� admet avoir touch� une augmentation de salaire de 500 fr. lors de sa promotion, intervenue en septembre 2002. La gratification a augment� cette ann�e-l� de 4'000 fr. pour atteindre 10'000 fr., alors que l'ann�e pr�c�dente, elle avait pass� de 3'000 fr. � 6'000 fr. Cela �tant, l'employ� promu a continu� dans un premier temps � toucher une r�tribution pour ses heures suppl�mentaires: l'arr�t attaqu� indique en effet que les heures suppl�mentaires ont �t� pay�es p�riodiquement, d�s l'engagement jusqu'en avril 2003. Or, l'arr�t ne dit pas qu'entre septembre 2002 et avril 2003, l'employ� promu aurait �t� r�mun�r� sur la base d'un horaire sup�rieur � 40 heures. L'employeur lui-m�me ne le pr�tend pas, puisqu'il situe la pr�tendue modification de son temps de travail au mois d'avril 2003. A cette �poque, la r�tribution des heures suppl�mentaires a cess� suite � une communication de l'employeur. Selon les explications concordantes donn�es par les recourants dans leurs m�moires, l'employeur avait fait savoir aux cadres, apr�s constatation d'abus, que leurs heures suppl�mentaires ne seraient plus r�tribu�es. En 2003, le salaire a augment� de 100 fr., tandis que la gratification est rest�e la m�me.
Ces �l�ments font appara�tre non pas une augmentation consentie de l'horaire de travail, mais une modification relative � la r�tribution des heures suppl�mentaires. L'analyse de l'employeur ne r�siste pas � l'examen; il cherche en fait � contourner l'�cueil que repr�sente l'exigence de forme �crite pour tout accord restreignant la r�tribution des heures suppl�mentaires (art. 321c al. 3 CO). En bref, la cour d'appel n'a pas enfreint le droit f�d�ral en consid�rant que le temps de travail contractuellement d� �tait de 40 heures hebdomadaires et que les heures accomplies en sus repr�sentaient des heures suppl�mentaires au sens de l'art. 321c CO.
5.1.1 L'employeur reproche � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en retenant les heures suppl�mentaires all�gu�es par l'employ� sur la base de simples relev�s unilat�raux formellement contest�s, et en partant de la pr�misse que l'employ� n'avait pas compens� les 20 ou 40 minutes suppl�mentaires quotidiennes li�es � sa nouvelle fonction. Les relev�s de timbrage d�montreraient que lorsque l'employ� d�passait son horaire une semaine, il compensait la semaine suivante. Il n'y aurait pas de motif de penser qu'il en allait diff�remment avant l'introduction de la machine � timbrer.
5.1.2 L'employeur conteste la force probante des d�comptes de l'employ� et s'en prend ainsi � l'appr�ciation des preuves, ce qui suppose d'expliquer de fa�on circonstanci�e en quoi celle-ci serait entach�e d'arbitraire. En l'occurrence, l'employeur ne discute pas les autres �l�ments pris en compte par la cour d'appel, � savoir le t�moignage d'autres employ�s et les propres d�clarations de l'employeur. Il insiste sur le fait que les heures suppl�mentaires ont �t� compens�es, ce qu'il lui incombait de prouver. A l'en croire, cette preuve ressortirait des relev�s de timbrage. La simple consultation de ces documents, auxquels l'employeur se contente de renvoyer, ne permet pas de v�rifier la th�se d'une compensation des heures (cf. infra, consid. 5.2.2); ceci suffit � sceller le sort d'un grief fond� sur l'arbitraire.
5.1.3 L'employeur para�t aussi contester avoir eu connaissance des heures suppl�mentaires effectu�es par l'employ�, mais il ne formule pas de grief suffisamment �tay� � cet �gard.
5.2.1 Pour sa part, l'employ� se plaint d'un �tablissement manifestement inexact des faits d�s lors qu'aucune heure suppl�mentaire n'a �t� retenue pour l'ann�e 2007. Il conc�de que la timbreuse �tait programm�e de telle fa�on qu'elle ne comptabilisait pas correctement ses heures suppl�mentaires. Toutefois, si l'on passe en revue les relev�s de timbrage en prenant un par un les jours de travail et les heures accomplies par l'employ�, il appara�t que celui-ci a effectu� 237,5 heures suppl�mentaires cette ann�e-l�.
5.2.2 Les relev�s de la timbreuse vers�s au dossier (D 2/7 b � l) ont enregistr�, pour les mois de janvier � novembre 2007, les heures d'entr�e et de sortie de l'employ� aussi bien le matin que l'apr�s-midi. Ils comportent une colonne cens�e indiquer le temps de travail effectif ("cumuls/Eff.") et une colonne cens�e faire ressortir un solde positif ou n�gatif � la fin de chaque jour ("cr�dit/d�bit"). Les chiffres figurant dans ces colonnes ne sont pas exploitables; comme l'a relev� la cour d'appel, le temps de travail effectif indiqu� reste le m�me alors que les heures d'entr�e et de sortie de l'employ� varient d'un jour � l'autre. En cons�quence, la cour d'appel a refus� de retenir des heures suppl�mentaires pour l'ann�e 2007, en faisant valoir qu'on pouvait attendre de l'employ� qu'il �tablisse un relev� d�taill� des heures suppl�mentaires accomplies cette ann�e-l�, plut�t que de renvoyer l'autorit� judiciaire � rectifier les erreurs et inexactitudes de la timbreuse.
De deux choses l'une. Si la cour d'appel est arriv�e � la conclusion que les heures d'arriv�e et de d�part figurant sur ces relev�s �taient aussi erron�es, elle pouvait conclure sans arbitraire que ces documents n'�taient pas propres � �tablir les heures suppl�mentaires all�gu�es. En revanche, si elle a jug� qu'il n'y avait pas de motif de mettre en doute l'enregistrement des temps de pr�sence, mais seulement les indications relatives au temps de travail effectif et au solde positif ou n�gatif, il �tait arbitraire d'�carter ce moyen de preuve. Il appara�t certes extr�mement fastidieux de d�compter, sur la base des quatre entr�es et sorties journali�res de l'employ�, le nombre d'heures effectivement accomplies en 2007. Toutefois, le juge aurait pu impartir un d�lai � l'employ� pour qu'il proc�de lui-m�me � ce travail et indique en marge de chaque jour le nombre d'heures effectu�es, et pr�cise � la fin de chaque mois s'il existait un solde positif (ou n�gatif), par rapport au nombre d'heures contractuellement dues selon les constatations de l'arr�t attaqu�, soit 173,6 heures par mois ou 40 heures par semaine. La partie adverse et l'autorit� judiciaire auraient eu toute libert� de contr�ler le r�sultat de la synth�se effectu�e par l'employ�.
La cause doit donc �tre renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle indique si elle estime que les heures d'entr�e et sortie de l'employ� sont fiables et, dans l'affirmative, pour qu'elle d�termine, cas �ch�ant avec le concours de l'employ�, si et combien d'heures suppl�mentaires ont �t� accomplies en 2007, sur la base d'un horaire contractuel de 40 heures par semaine.
Les parties soul�vent ensuite des griefs portant sur la pr�tention de l'employ� en indemnisation des heures suppl�mentaires. Pour sa part, l'employeur conteste toute pr�tention en invoquant l'abus de droit.
6.1 La jurisprudence f�d�rale a d�j� eu l'occasion de pr�ciser que sous l'une des formes prescrites par l'art. 321c al. 3 CO - accord �crit, contrat-type ou convention collective -, les parties peuvent d�roger au syst�me l�gal de r�tribution et convenir que les heures suppl�mentaires accomplies � l'avenir ne seront pas r�mun�r�es, ou seront r�mun�r�es sans suppl�ment, et ce � tout le moins lorsque la r�mun�ration de ces heures est forfaitairement comprise dans le salaire de l'int�ress� (ATF 124 III 469 consid. 3a).
Selon le Message du Conseil f�d�ral, l'exigence de forme vise � sauvegarder le principe du paiement du salaire, qui risquerait d'�tre largement abandonn� si les accords verbaux �taient tol�r�s, et � cr�er un r�gime clair pour l'exception (Message du 25 ao�t 1967 concernant la r�vision des titres 10 et 10bis du code des obligations, FF 1967 II 314). La r�gle de forme est imp�rative; elle ne peut pas �tre �cart�e par convention (ADRIAN STAEHELIN, Commentaire zurichois, 4�me �d. 2006, n� 23 ad art. 321c CO). Un accord verbal n'est pas valable (REHBINDER/ST�CKLI, Commentaire bernois, 2010, n� 11 ad art. 321c CO). Selon la doctrine, les �ventuelles prestations suppl�mentaires fournies par l'employeur en vertu d'un accord non valable doivent �tre prises en compte et d�duites de la pr�tention en indemnisation des heures suppl�mentaires invoqu�es (PHILIPPE CARRUZZO, Le contrat individuel de travail, 2009, p. 70 n� 14 in fine ad art. 321c CO; cf. aussi JUDITH BREGNARD-LUSTENBERGER, �berstunden- und �berzeitarbeit, 2006, p. 192, et KUHN/KOLLER, Aktuelles Arbeitsrecht f�r die betriebliche Praxis, vol. 3, partie 6 "�berstunden", chap. 4.1 p. 2 s., qui se r�f�rent � une d�cision de l'Arbeitsgericht de Zurich retenant l'abus de droit).
Par ailleurs, il convient de r�server le cas d'une d�nonciation abusive du vice de forme. Dans la pratique, une telle hypoth�se a �t� retenue s'agissant d'un employ� qui avait express�ment refus� le renfort propos� par son employeur au motif qu'il pr�f�rait toucher un revenu suppl�mentaire. L'employeur avait accept� cette solution uniquement moyennant renonciation de l'employ� au suppl�ment pr�vu pour les heures suppl�mentaires; un accord verbal en ce sens avait clairement �t� conclu (arr�t du gewerbliches Schiedsgericht de B�le-Ville rendu le 1er octobre 1981, in JAR 1982 100, cit� par REHBINDER/ST�CKLI, op. cit., n� 11 ad art. 321c CO).
De mani�re g�n�rale, lorsque le travailleur conteste la validit� d'un accord en invoquant la violation d'une r�gle imp�rative, il ne commet pas d'abus de droit, sauf circonstances particuli�res; il ne doit en effet pas �tre priv� de la protection du droit imp�ratif par le d�tour de l'art. 2 CC. Cette disposition peut exceptionnellement trouver application, notamment lorsque l'int�r�t prot�g� par la norme de droit imp�ratif dispara�t ou a �t� assur� d'une autre mani�re (ATF 129 III 493 consid. 5.1). Celui qui ex�cute un contrat sans avoir connaissance du vice de forme ne commet pas d'abus � faire valoir le vice ult�rieurement. Toutefois, un abus de droit peut �tre retenu si l'ayant droit tarde � faire valoir la nullit� pour en retirer un avantage (arr�t 4A_462/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.3.1 et 2.3.2, � para�tre aux ATF; ATF 129 III 493 consid. 5.1 p. 498). Plus g�n�ralement, le simple fait de laisser s'�couler du temps tout en agissant dans le d�lai de prescription ne d�note pas un abus, sauf si le retard occasionne de mani�re reconnaissable des inconv�nients pour le d�biteur, tels que la difficult� � �tablir la cr�ance, ou s'il procure � l'ayant droit un avantage injustifi� (ATF 131 III 439 consid. 5.1 p. 443; 110 II 273 consid. 2).
6.2 L'employeur reproche � l'employ� de commettre un abus de droit en agissant en justice dix mois apr�s la fin des relations contractuelles, � la veille de l'audience de jugement p�nal, alors qu'en avril 2003, il avait accept� la suppression du paiement de ses heures suppl�mentaires et que depuis lors, il s'�tait abstenu de pr�senter des d�comptes et de contester les salaires pay�s par l'employeur.
6.3 La r�gle de forme �crite, de nature imp�rative, n'a pas �t� respect�e. Il n'appara�t pas que l'employ� ait eu connaissance de ce vice avant la pr�sente proc�dure. Une telle connaissance ne saurait se d�duire du seul fait qu'il a continu� � tenir un d�compte de ses heures � titre priv�; cette attitude peut tout aussi bien s'expliquer par le fait qu'il n'acceptait pas la d�cision de l'employeur, mais n'entendait pas mettre en jeu leur relation contractuelle. Par ailleurs, l'on ne saurait retenir que l'int�r�t prot�g� par la r�gle de forme a �t� assur� d'une autre mani�re. Celle-ci vise manifestement � �viter des probl�mes de preuve et � jouer un r�le d'avertissement pour l'employ�, qui doit �tre conscient de ce � quoi il renonce et ne pas s'engager � la l�g�re.
En l'occurrence, les d�cisions cantonales ne se prononcent pas sur le contenu exact de la communication faite par l'employeur avant la suppression du paiement des heures suppl�mentaires en avril 2003. Toutefois, dans son recours, l'employeur admet lui-m�me avoir annonc� que ces heures ne seraient plus r�tribu�es en raison d'abus et qu'il �tait loisible aux "cadres" de donner leur cong� si cette solution ne leur convenait pas. L'employ� a cess� de produire des d�comptes d'heures suppl�mentaires. En 2003, son salaire n'a augment� que de 100 fr. et la gratification est rest�e la m�me. Il n'a �mis aucune protestation. Les heures suppl�mentaires qu'il a accomplies depuis lors l'ont �t� au su de l'employeur.
De telles circonstances n'�tablissent pas l'existence d'un accord clair de l'employ� quant � la non-r�tribution des heures suppl�mentaires. A supposer m�me qu'un consentement puisse �tre retenu, ce qui para�t fort douteux, il ne pourrait l'�tre que sur la base d'un acte concluant interpr�t� selon le principe de la confiance. Or, l'exigence de forme �crite, qui est destin�e au premier chef � prot�ger l'employ�, vise pr�cis�ment � �viter une situation de ce genre. Pour le surplus, l'employeur ne d�montre pas quelles circonstances particuli�res rendraient abusif, au sens de la jurisprudence rappel�e ci-dessus, le temps pris par l'employ� avant d'ouvrir action.
Il s'ensuit qu'il n'�tait pas abusif d'invoquer le vice de forme.
6.4 La question de l'imputation d'�ventuelles prestations suppl�mentaires ne se pose pas. D'une part, il n'appara�t pas que les parties aient eu la volont� concordante de r�mun�rer forfaitairement les heures suppl�mentaires par le biais du salaire et/ou de la gratification. D'autre part, l'interpr�tation des faits et comportements selon le principe de la confiance ne permet pas de retenir que le salaire et/ou la gratification aurait inclu une r�mun�ration forfaitaire des heures suppl�mentaires. L'on se r�f�rera notamment � l'�volution globale du salaire et de la gratification depuis le d�but des relations, ainsi qu'� l'absence de modification en avril 2003, au moment o� la r�tribution des heures suppl�mentaires a �t� supprim�e.
6.5 En bref, la cour d'appel n'a pas enfreint le droit f�d�ral en consid�rant que les heures suppl�mentaires accomplies d�s avril 2003 devaient pleinement �tre indemnis�es sur la base de l'art. 321c al. 3 CO.
7.1 Pour sa part, l'employ� reproche � l'autorit� intim�e d'avoir fait une erreur de calcul en retenant le montant de 36'592 fr. pour les heures accomplies entre avril 2003 et d�cembre 2006. Apr�s avoir rappel� le r�gime l�gal de l'art. 321c al. 3 CO, selon lequel les heures suppl�mentaires sont r�tribu�es au salaire normal major� d'un quart, la cour cantonale aurait omis d'appliquer cette majoration dans son calcul.
7.2 Le grief est bien fond�. La cour d'appel a indiqu� pour chaque ann�e concern�e (2003 � 2006) le nombre d'heures suppl�mentaires effectu�es et leur a appliqu� un salaire horaire reconstitu� de la fa�on suivante: elle a tout d'abord recalcul� le salaire mensuel en y int�grant le 13�me mois (en 2003: 5'600 x 13/12= 6'066 fr.; en 2004: 5'625 x 13/12 = 6'093 fr. 75; en 2005: 5'725 x 13/12 = 6'202 fr.; en 2006: 5'785 x 13/12 = 6'267 fr.). Elle a ensuite divis� ce salaire mensuel par 173,6, ce qui correspond au nombre d'heures mensuelles dues contractuellement (52 semaines de 40 heures, soit 2080, divis� par 12 mois = ~173,6); le r�sultat de cette division repr�sentait le salaire horaire pour chaque ann�e concern�e, lequel a �t� multipli� par le nombre d'heures effectu�es chaque ann�e. La cour d'appel a retenu une indemnisation totale de 36'592 fr. pour les heures suppl�mentaires accomplies entre avril 2003 et d�cembre 2006.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la majoration de 25 % pr�vue par la loi n'a pas �t� prise en compte et doit �tre ajout�e. L'employ� peut donc effectivement pr�tendre au montant de 45'740 fr. (36'592 fr. + 25 %). Il lui a toutefois �chapp� que le calcul est entach� d'une autre inadvertance manifeste concernant l'ann�e 2005. La cour a retenu un tarif horaire de 35,73 fr., soit plus pr�cis�ment 35,726 (6'202 fr./173,6 = 35,726). Or, si l'on multiplie 35,726 par les 194,5 heures retenues, le r�sultat (abstraction faite des centimes) est de 6'948 fr., et non 6'648 fr. comme constat� dans l'arr�t. L'employ� avait donc droit � 300 fr. suppl�mentaires, montant qui doit encore �tre major� de 25 %, soit 375 fr. En d�finitive, l'employ� a donc droit au montant revendiqu� (45'740 fr.) plus 375 fr., soit 46'115 fr., pour la r�tribution de ses heures suppl�mentaires. Le montant suppl�mentaire de 375 fr., non revendiqu� par l'employ�, para�t s'inscrire dans la limite de ses conclusions (97'654 fr. 80). Il est vrai que la cour d'appel doit encore statuer sur les heures suppl�mentaires relatives � l'ann�e 2007, mais l'employ� requiert aussi le paiement de 42'000 fr. de gratification, conclusion qui doit �tre enti�rement rejet�e (cf. infra, consid. 8). Quoi qu'il en soit, la cour se prononcera sur la question des heures suppl�mentaires aff�rentes � l'ann�e 2007, puis indiquera, eu �gard aux conclusions pr�cit�es, si l'employ� a droit � 45'740 fr. ou � 46'115 fr. pour la p�riode d'avril 2003 � d�cembre 2006.
8.1 Les deux recourants soul�vent ensuite le grief de violation de l'art. 322d CO. En substance, l'employeur soutient qu'il a toujours �t� parfaitement clair pour les deux parties que la gratification �tait � bien plaire, ce qui a �t� rappel� dans chaque d�compte de salaire. L'augmentation des heures de travail li�e au nouveau statut de l'employ� aurait �t� compens�e par une augmentation proportionnelle du salaire, tandis que la gratification aurait �t� augment�e moins pour ces heures suppl�mentaires que pour les responsabilit�s accrues. En outre, les gratifications allou�es seraient toujours rest�es accessoires par rapport au salaire de base. Enfin, le comportement d�loyal de l'employ� justifierait amplement le refus de toute gratification.
Quant � l'employ�, il objecte que la r�serve "� bien plaire" �tait d�pourvue d'effet pratique. En outre, la gratification serait devenue d�s 2003 un �l�ment du salaire servant � r�tribuer l'investissement suppl�mentaire d� � son activit� de chef d'atelier. Le refus de verser une gratification en 2006 et 2007 contreviendrait � l'�galit� de traitement. Au demeurant, la preuve qu'il aurait travaill� au service d'une autre entreprise de sertissage ne serait pas rapport�e, pas plus que l'existence d'un pr�judice caus� par cette pr�tendue activit�.
8.2 La gratification, au sens de l'art. 322d CO, est une r�tribution sp�ciale que l'employeur verse en sus du salaire � des occasions particuli�res, telles que No�l ou la fin de l'exercice annuel. Elle se distingue du salaire, et en particulier d'un �ventuel treizi�me mois de salaire, en ceci qu'elle d�pend au moins partiellement du bon vouloir de l'employeur. Si le versement d'une gratification n'a pas �t� convenu, que ce soit express�ment ou par actes concluants, cette prestation est enti�rement facultative. Si les parties se sont accord�es simplement sur le principe d'une gratification, l'employeur est tenu de la verser, mais il jouit d'une certaine libert� dans la fixation du montant � allouer (ATF 136 III 313 consid. 2 p. 317 s.; 131 III 615 consid. 5.2; 109 II 447 consid. 5c p. 448). Le caract�re facultatif de la gratification trouve ses limites dans le respect de l'�galit� de traitement (cf. ATF 129 III 276 consid. 3.1).
Selon le principe de la confiance, la gratification peut �tre consid�r�e comme convenue lorsque l'employeur l'a vers�e pendant au moins trois ann�es cons�cutives sans faire de r�serves (ATF 129 III 276 consid. 2 p. 278 in fine). Dans certaines circonstances, la gratification peut �tre due alors m�me que, d'ann�e en ann�e, l'employeur a exprim� une r�serve � ce sujet (ATF 131 III 615 consid. 5.2 p. 621). Tel est notamment le cas lorsque la r�serve appara�t comme une clause de style vide de sens et que tout, dans le comportement de l'employeur, montre qu'il se sent oblig� de verser une gratification. Un engagement tacite peut ainsi se d�duire du paiement r�p�t� de la gratification pendant des d�cennies ("jahrzehntelang") sans que l'employeur ne fasse jamais usage de la r�serve �mise, alors m�me qu'il aurait eu des motifs de l'invoquer, tels qu'une mauvaise marche des affaires ou de mauvaises prestations de certains collaborateurs (ATF 129 III 276 consid. 2.3). Au sein de la doctrine, d'aucuns se montrent sinon oppos�s, du moins tr�s restrictifs quant � une telle interpr�tation. Il est notamment soulign� qu'une r�serve expresse du caract�re facultatif de la gratification ne peut en principe pas �tre interpr�t�e contre son texte (cf. notamment REHBINDER/ST�CKLI, op. cit., n� 8 ad art. 322d CO; WOLFGANG PORTMANN, in Commentaire b�lois, 5�me �d. 2011, n� 11 ad art. 322d CO), sauf circonstances exceptionnelles (cf. GABRIEL AUBERT, dans la premi�re �dition du Commentaire romand, 2009, n� 5 ad art. 322d CO; dans la deuxi�me �dition 2012, n� 13 ad art. 322d CO, cet auteur se contente de souligner la prudence de la jurisprudence).
La gratification se diff�rencie en outre du salaire par son caract�re accessoire; elle ne peut avoir qu'une importance secondaire dans la r�tribution du travailleur. Un montant tr�s �lev� en comparaison du salaire annuel, �gal ou m�me sup�rieur � ce dernier, et vers� r�guli�rement, doit �tre consid�r� comme un �l�ment de salaire variable, alors m�me que l'employeur en a r�serv� le caract�re facultatif. Dans le cas de salaires modestes, un montant proportionnellement moins �lev� peut d�j� pr�senter le caract�re d'un salaire variable (ATF 131 III 615 consid. 5.2 p. 621; 129 III 276 consid. 2.1).
8.3 La cour d'appel a retenu les �l�ments de fait suivants: alors m�me que le contrat de travail ne pr�voyait aucune gratification, l'employ� avait touch� d�s son entr�e en service jusqu'� fin 2005 des r�tributions sp�ciales vers�es en juillet et d�cembre; les d�comptes de salaire comportaient toujours la mention "Grat. � bien plaire, pas un acquit (sic)". En juillet 2003, le versement de la r�tribution s'�tait accompagn� d'un courrier indiquant aux employ�s que malgr� une situation �conomique "pas bien r�jouissante", il avait �t� d�cid� de r�compenser "le[ur]s efforts m�ritants par une gratification � bien plaire". Dans le cadre de la proc�dure civile, l'employeur avait all�gu� que le changement de statut de l'employ� avait entra�n� des prestations compensatoires intitul�es "gratifications � bien plaire", qui ne se justifiaient que par l'engagement accru r�sultant de ce changement de statut. Lors de son interrogatoire, l'employeur avait encore expliqu� que les gratifications touch�es par les cadres �taient beaucoup plus �lev�es que celles des autres ouvriers et que les heures suppl�mentaires accomplies par l'employ� �taient comprises dans cette r�mun�ration.
En droit, la cour d'appel est arriv�e � la conclusion que la gratification �tait une prestation due � l'employ�, au moins dans son principe, d�s lors que l'employeur avait vers� pendant huit ans cons�cutifs, y compris en p�riode de conjoncture d�favorable, des r�tributions sp�ciales cens�es au surplus compenser l'investissement accru inh�rent � la promotion au rang de chef d'atelier.
8.4 Cette analyse ne saurait �tre suivie. Seules des circonstances particuli�res permettent de s'�carter des d�clarations claires de l'employeur selon lesquelles il n'entend pas s'obliger � verser une gratification. Une telle situation d'exception n'est pas r�alis�e dans ce cas concret, o� l'employeur a allou� pendant huit ans cons�cutifs des gratifications en r�servant sans exception leur caract�re facultatif, sans qu'il soit d�montr� que l'entreprise ait connu un revirement �conomique important qui aurait justifi� d'exclure toute gratification. Ind�pendamment de la question de savoir si la dur�e de huit ans n'est pas d�j� en soi insuffisante, l'on observe que dans cet intervalle, l'employeur s'est tout au plus inqui�t� � une reprise d'une situation �conomique "peu r�jouissante" qui l'a conduit � s'interroger sur le versement des gratifications. En l'absence d'�l�ments plus pr�cis sur la situation de l'entreprise, cette simple lettre ne suffit pas � conclure que la r�serve syst�matiquement exprim�e n'�tait qu'une clause de style vide de sens; le courrier pouvait du reste se comprendre comme un avertissement du risque de suppression de la gratification si la situation �conomique venait � s'aggraver. Or, il n'appara�t pas que l'entreprise ait connu de probl�mes �conomiques avant 2009.
La cour d'appel tire aussi argument de la position d�fendue par l'employeur dans le cadre de la proc�dure civile, o� il a all�gu� que les gratifications servaient � r�mun�rer l'engagement accru qu'exigeait la fonction de chef d'atelier. Il faut toutefois rappeler que le litige porte non seulement sur les gratifications, mais aussi sur l'indemnisation des heures suppl�mentaires. Les all�gations de l'employeur visaient manifestement � contester toute pr�tention sur cet autre point litigieux. Dans un tel contexte, l'on ne saurait leur attribuer une importance particuli�re; tout au plus peut-on constater que l'argumentation de l'employeur est � double tranchant. Pour le reste, l'�tat de fait ne permet pas de retenir que la gratification serait devenue un �l�ment de salaire d�s 2003. Encore une fois, l'on ne discerne quasi aucune �volution du salaire et de la gratification en 2003, ann�e o� cette derni�re aurait pr�tendument chang� de nature. Il est vrai qu'apr�s la promotion, la gratification est devenue proportionnellement plus importante par rapport au salaire de base, particuli�rement en 2004 et 2005; toutefois, elle lui est demeur�e accessoire d�s lors qu'elle ne repr�sentait au plus qu'environ un quart de celui-ci (18'000 fr., pour un salaire annuel de 74'425 fr.).
D�s lors, en retenant que les parties avaient convenu du versement d'une gratification, la cour cantonale a enfreint le droit f�d�ral. Il s'agissait au contraire d'une prestation dont le principe m�me du versement d�pendait enti�rement du bon vouloir de l'employeur. Il est constant que d�s la fin de l'ann�e 2005, l'employ� a travaill� pendant deux mois et demi environ pour une autre entreprise de sertissage. Aucun grief recevable n'est formul� contre ce fait. Dans ces circonstances, l'employeur pouvait renoncer � verser une gratification en 2006 et 2007 sans s'exposer au grief d'in�galit� de traitement par rapport aux autres travailleurs.
8.5 Dans l'arr�t � intervenir, aucune gratification ne devra donc �tre allou�e � l'employ� pour les ann�es 2006 et 2007.
Dans un dernier grief, l'employeur reproche � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir tenu compte de la cr�ance oppos�e en compensation, cr�ance qui aurait pour fondement la violation du devoir de fid�lit� de l'employ�.
9.1 Le travailleur qui accomplit du travail r�mun�r� pour un tiers au m�pris de son devoir de fid�lit� (art. 321a al. 3 CO) s'expose, selon les circonstances, � une r�siliation imm�diate du contrat, auquel cas l'employeur pourra exiger la r�paration du dommage caus� par le cong� anticip� (art. 337b CO); il doit en outre r�parer l'�ventuel dommage caus� par la violation du devoir de fid�lit� (art. 321e CO) (REHBINDER/ST�CKLI, op. cit., n� 16 ad art. 321a CO; STAEHELIN, op. cit., n�s 4 et 32 ad art. 321a CO; THOMAS BR�NDLI, Arbeitsvertrag und Nebenbesch�ftigung, 2000, p. 142 ss). L'employeur reste en principe tenu de verser le salaire � l'employ�. Une r�glementation sp�ciale est toutefois pr�vue lorsque le travail "au noir" a �t� effectu� pendant les vacances (cf. art. 329d al. 3 CO; STAEHELIN, ibidem; BR�NDLI, op. cit., p. 149-151).
9.2 L'employeur para�t tout d'abord exiger la restitution du salaire. Il ne ressort toutefois pas de l'arr�t attaqu� que le travail "au noir" accompli par l'employ� l'aurait �t� pendant ses vacances.
9.3.1 L'employeur soutient ensuite qu'il a perdu confiance en son employ� suite � son comportement et qu'il a �t� contraint de lui retirer des responsabilit�s et de r�organiser l'entreprise. Une tierce personne aurait m�me d� �tre engag�e. Les inconv�nients subis seraient difficilement chiffrables et devraient �tre fix�s ex aequo et bono; � tout le moins devraient-ils correspondre aux pr�tentions formul�es abusivement par l'employ�.
9.3.2 Selon l'arr�t attaqu�, il n'est pas �tabli que l'employ� ait �t� partiellement lib�r� de ses t�ches. Plus g�n�ralement, les pr�tendues mesures de r�organisation ne ressortent pas non plus de la d�cision attaqu�e. L'employeur tente vainement d'�chapper aux cons�quences du d�faut de preuves qui pouvaient ais�ment �tre apport�es en pr�tendant implicitement � l'application de l'art. 42 al. 2 CO.
9.4.1 L'employeur se plaint enfin d'avoir �t� emp�ch� d'exercer son droit de r�silier le contrat avec effet imm�diat en raison des man?uvres de l'employ�, qui l'aurait contraint, par ses d�n�gations, � mener une longue proc�dure p�nale au terme de laquelle l'employ� se serait empress� de donner son cong� ordinaire. L'employeur estime avoir ainsi �t� priv� des dommages-int�r�ts auxquels il aurait pu pr�tendre dans le cadre d'un cong� anticip�, tandis que l'employ� a pu b�n�ficier d'un d�lai de cong� ordinaire.
9.4.2 L'employeur �tait libre de mettre un terme au contrat avec effet imm�diat et ce, aussi bien avant qu'apr�s la notification du cong� ordinaire donn� par l'employ�. Il est vrai qu'en cas de cong� imm�diat injustifi�, l'employeur s'exposait � des pr�tentions financi�res de l'employ�. En l'occurrence, l'employeur devait pouvoir justifier d'une violation suffisamment caract�ris�e du devoir de fid�lit� et ne pas tarder � agir apr�s la d�couverte du motif de cong�. Quand bien m�me l'employ� aurait imm�diatement avou� les faits, cela n'aurait pas �pargn� � l'employeur le risque inh�rent � la question juridique de savoir si une violation caract�ris�e du devoir de fid�lit� pouvait �tre retenue. Outre qu'une telle violation appara�t douteuse, l'employeur ne doit pas se m�prendre sur la port�e de l'indemnisation pr�vue � l'art. 337b CO, dont l'unique fonction est de r�parer les cons�quences financi�res en rapport de causalit� ad�quate avec le d�part anticip� de l'employ� (cf. ATF 133 III 657 consid. 3.2 p. 659). Or, un tel dommage ne s'est pr�cis�ment pas produit.
9.5 En bref, le grief relatif � une pr�tendue compensation des cr�ances doit �tre enti�rement rejet�.
En d�finitive, l'arr�t attaqu� doit �tre annul�. La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants sur les heures suppl�mentaires. Il est constat� que l'employ� n'a le droit � aucune gratification pour les ann�es 2006 et 2007.
L'employeur obtient gain de cause concernant les gratifications. L'employ� l'emporte sur la question des heures suppl�mentaires en tant qu'elles sont aff�rentes aux ann�es 2003 � 2006. S'agissant de l'ann�e 2007, il soul�ve un grief justifiant le renvoi de la cause. En cons�quence, il y a lieu d'admettre que les frais judiciaires, arr�t�s � 5'000 fr., seront mis � la charge de l'employeur par trois cinqui�mes et � celle de l'employ� par deux cinqui�mes (art. 66 al. 1 LTF). La m�me cl� de r�partition sera utilis�e pour les d�pens, fix�s � 6'000 fr., qui seront partiellement compens�s (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les recours sont partiellement admis. L'arr�t attaqu� est annul�. La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 5'000 fr., sont mis pour trois cinqui�mes, soit 3'000 fr., � la charge de l'employeur et pour deux cinqui�mes, soit 2'000 fr., � celle de l'employ�.
L'employeur versera � l'employ� une indemnit� de 1'200 fr. � titre de d�pens r�duits.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.

References: art. 106
 ATF 
 art. 105
 art. 97
 ATF 
 art. 321
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 321
 art. 321
in fine
 art. 321
 art. 321
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 322
 art. 322
 art. 322
 art. 322
 art. 321
 art. 321
 art. 329
 ATF