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Timestamp: 2019-12-12 03:45:52+00:00

Document:
Nomination Par Arrete Royal secretariat general. - service des ordres nationaux. - enseignement superieur et de la recherche scientifique, provincial, communal, libre, subventionne. - ordres nationaux. - promotions. - nominations par arrete royal du 31 mai 2009, sont pr m.
Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009, sont pr M.
2009029769
Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux. - Enseignement supérieur et de la Recherche scientifique, provincial, communal, libre, subventionné. - Ordres nationaux. - Promotions. - Nominations Par arrêté royal du 31 mai 2009Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 19/06/2009 numac 2009009414 source service public federal justice Arrêté royal établissant le règlement particulier du tribunal de première instance de Huy type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 12/06/2009 numac 2009009301 source service public federal justice et service public federal interieur Arrêté royal portant modification du PJPol concernant la réserve de recrutement dans le cadre de la mobilité type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 12/06/2009 numac 2009022309 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 octobre 2006 fixant les conditions dans lesquelles le Comité de l'Assurance peut conclure des conventions en application de l'article 56, § 2, alinéa 1er, 3°, de la loi relative à l'assur type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 17/06/2009 numac 2009000393 source service public federal interieur Arrêté royal accordant une aide financière aux villes de Huy, Lierre et Lokeren en compensation des charges non compensées que ces villes ont subies à l'occasion du détachement de personnel communal au Secrétariat permanent de la Politique de Prév type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 23/06/2009 numac 2009202634 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juillet 1974 octroyant des allocations à certains bénéficiaires des lois relatives à la réparation des dommages résultant des maladies professionnelles, coordonnées le 3 juin 1970 type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 19/06/2009 numac 2009201749 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 2007 portant les dispositions générales d'exécution des mesures en faveur de l'emploi des jeunes dans le secteur non marchand résultant de la loi du 23 décembre 2005 relative au pacte de solidarit type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 23/06/2009 numac 2009022314 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant démission et nomination de divers membres du groupe d'impulsion visé aux articles 30bis, § 2, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs et 401, & fermer, sont promus Grand Officier de l'Ordre de Léopold II : M. ALBERT Adelin Professeur ordinaire à l'Université de Liège Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 8 avril 2008.
M. BAIR Jacques Professeur ordinaire à l'Université de Liège Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 8 avril 2008.
M. DURAND Yves Professeur à la Faculté Polytechnique de Mons Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 8 avril 2008.
M. KUPPER Jean-Louis Professeur ordinaire à l'Université de Liège Prise de rang, comme titulaire de cette nouvelle distinction, le 8 avril 2008.
Est nommée Grand Officier de l'Ordre de Léopold II : Mme BECKERS Jacqueline Professeur ordinaire à l'Université de Liège Prise de rang, le 15 novembre 2008.
Sont nommés Officier de l'Ordre de Léopold II : M. MAAS Michel Conservateur à l'Université de Liège Prise de rang, le 15 novembre 2008.
M. MATHUES Alain, Henri, Julien, Maître-Assistant à la Haute Ecole de la Province de Liège André VESALE à LIEGE. Prise de rang, le 15 novembre 1999.
type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 19/06/2009 numac 2009009414 source service public federal justice Arrêté royal établissant le règlement particulier du tribunal de première instance de Huy type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 12/06/2009 numac 2009009301 source service public federal justice et service public federal interieur Arrêté royal portant modification du PJPol concernant la réserve de recrutement dans le cadre de la mobilité type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 12/06/2009 numac 2009022309 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 22 octobre 2006 fixant les conditions dans lesquelles le Comité de l'Assurance peut conclure des conventions en application de l'article 56, § 2, alinéa 1er, 3°, de la loi relative à l'assur
type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 17/06/2009 numac 2009000393 source service public federal interieur Arrêté royal accordant une aide financière aux villes de Huy, Lierre et Lokeren en compensation des charges non compensées que ces villes ont subies à l'occasion du détachement de personnel communal au Secrétariat permanent de la Politique de Prév type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 23/06/2009 numac 2009202634 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 17 juillet 1974 octroyant des allocations à certains bénéficiaires des lois relatives à la réparation des dommages résultant des maladies professionnelles, coordonnées le 3 juin 1970 type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 19/06/2009 numac 2009201749 source service public federal securite sociale et service public federal emploi, travail et concertation sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 2007 portant les dispositions générales d'exécution des mesures en faveur de l'emploi des jeunes dans le secteur non marchand résultant de la loi du 23 décembre 2005 relative au pacte de solidarit type arrêté royal prom. 31/05/2009 pub. 23/06/2009 numac 2009022314 source service public federal securite sociale Arrêté royal portant démission et nomination de divers membres du groupe d'impulsion visé aux articles 30bis, § 2, de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs et 401, &
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References: l'article 56
 § 2
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 l'article 56
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