Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F14-11-2012-5A_296-2012
Timestamp: 2016-10-24 05:18:42+00:00

Document:
5A_296/2012 (14.11.2012)
5A_296/2012
Mme et MM. les Juges f�d�raux Hohl, Pr�sidente,
tous trois repr�sent�s par Me Elie Elkaim, avocat,
repr�sent�e par Me Birgit Sambeth Glasner, avocate,
succession, dessaisissement,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 f�vrier 2012.
X.________ est d�c�d� le 30 mai 2007 (de cujus). A.________, B.________ et C.________, (recourants) sont ses enfants du premier lit; D.________ (intim�e) �tait sa seconde �pouse.
B.a Statuant le 28 ao�t 2008 par voie de mesures provisionnelles, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a confirm� une d�cision de mesures superprovisionnelles du 24 juillet 2008 ordonnant au Credit Suisse, � Lausanne, de bloquer la totalit� des avoirs au nom de l'intim�e, ou dont celle-ci �tait l'ayant droit �conomique, et interdisant � l'intim�e de disposer des montants qu'elle aurait pu retirer avant le 11 mars 2008, provenant directement ou indirectement de divers comptes ouverts aupr�s de cette banque, sous la commination de sanctions p�nales (art. 292 CP), et imparti aux recourants un d�lai de 30 jours d�s la notification de l'ordonnance pour faire valoir leurs droits au fond.
B.b Le 19 novembre 2008, les recourants ont saisi la High Court of Justice de Londres (Chancery Division) d'une demande tendant principalement � l'annulation des transactions bancaires op�r�es au Credit Suisse, � Lausanne, et au remboursement � la masse successorale de feu X.________ des montants transf�r�s (i.e. xxx GBP). Le lendemain, ils ont ouvert action devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, concluant � la validation des mesures provisionnelles jusqu'� droit connu sur le fond, ou nouvel avis judiciaire ou entente entre les parties (I), ainsi qu'� l'annulation de tout transfert bancaire ordonn� par le d�funt (II), � la restitution par l'intim�e des montants en sa possession appartenant � la masse successorale, c'est-�-dire au minimum la somme de xxx fr. (III), subsidiairement � la constatation que l'intim�e est leur d�bitrice d'un montant non inf�rieur � xxx fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 31 mai 2007 (IV). Le m�me jour, ils ont requis la suspension de cette proc�dure jusqu'� d�cision de la High Court of Justice sur sa comp�tence.
Par jugement incident du 8 juillet 2009, le Juge instructeur de la Cour civile a suspendu la cause jusqu'� droit connu dans la proc�dure pendante entre les m�mes parties devant la High Court of Justice; il s'est fond� sur les art. 21 CL-1988 et 9 LDIP (litispendance).
B.c De son c�t�, l'intim�e a ouvert le 23 septembre 2008 une action en Argentine aux fins d'ouverture d'une proc�dure successorale; elle a all�gu� que le de cujus avait eu alternativement deux domiciles - � Londres et � Buenos Aires -, que la transmission successorale des biens immobiliers situ�s en Argentine �tait r�gie par le droit argentin et que le patrimoine h�r�ditaire �tait constitu� d'un seul immeuble sis � Buenos Aires.
C.a Par jugement du 29 juin 2010, la High Court of Justice a d�bout� les recourants, apr�s avoir admis sa comp�tence � raison du lieu. Le 15 octobre suivant, cette juridiction a ordonn� le "rejet de la plainte" des int�ress�s en se r�f�rant � la motivation du 29 juin 2010; le 24 janvier 2011, elle a d�livr� une attestation de force ex�cutoire.
C.b Le 25 janvier 2011, l'intim�e a conclu � ce que la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois se dessaisisse de la cause et l�ve imm�diatement la "saisie provisionnelle" des comptes bancaires. Le 9 juin 2011, les recourants ont requis la suspension de l'instance jusqu'� droit connu sur la proc�dure ouverte en Argentine, subsidiairement la suspension de la proc�dure pour une dur�e de six mois. Le 24 juin 2011, ils ont demand� � �tre autoris�s � se r�former "jusqu'� et y compris la veille du d�p�t de la demande", afin d'introduire 14 nouveaux all�gu�s en remplacement de l'all�gu� n� 75; en bref, ils ont soutenu que l'intim�e s'�tait pr�value, dans la proc�dure en Argentine, d'un dernier domicile du de cujus dans ce pays, ce qui avait eu pour cons�quence "de rendre irr�guli�re l'obtention du jugement anglais".
Par "jugement incident" du 12 juillet 2011 - dont les motifs ont �t� exp�di�s le 16 septembre suivant -, le Juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a accueilli la requ�te de dessaisissement form�e par l'intim�e (I/II), d�clar� sans objet les requ�tes de suspension de cause et de r�forme d�pos�es par les recourants (III), dit que les mesures provisionnelles sont caduques (IV), ray� la cause du r�le (V) et fix� les frais et d�pens de la proc�dure (VI et VII). En substance, ce magistrat a consid�r� que la demande ouverte devant la Cour civile se heurtait � l'autorit� de la chose jug�e du jugement anglais et que rien ne s'opposait � la reconnaissance de celui-ci en Suisse.
Statuant le 10 f�vrier 2012 sur l'appel des recourants, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a confirm� cette d�cision.
Par acte du 26 avril 2012, compl�t� le 24 mai suivant, les recourants exercent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; ils concluent principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de l'affaire en instance cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, subsidiairement � l'admission de la requ�te de suspension, partant � la suspension de la proc�dure - requ�te de dessaisissement comprise - jusqu'� droit connu sur le proc�s pendant en Argentine, subsidiairement � l'admission de la requ�te de r�forme et � son traitement avant la requ�te de dessaisissement.
L'intim�e n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond.
Par ordonnance du 21 mai 2012, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil a attribu� l'effet suspensif au recours.
1.1 Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 et al. 2 let. b ch. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 al.1 et 2 LTF); la valeur litigieuse est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF); les recourants, dont les conclusions ont �t� int�gralement rejet�es par la juridiction pr�c�dente, ont qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2 L'autorit� pr�c�dente a confirm� une d�cision ayant pour effet la lev�e de mesures provisionnelles (i.c. blocage d'avoirs bancaires) en raison de l'autorit� de la chose jug�e dont est rev�tu le jugement �tranger d�boutant les recourants de leur action destin�e � valider lesdites mesures. L'arr�t d�f�r� ne porte donc pas sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 127 consid. 1.4); il s'ensuit que, sous r�serve des moyens fond�s sur le droit cantonal (cf. ATF 138 I 1 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s), la cognition du Tribunal f�d�ral n'est pas restreinte � la violation des droits constitutionnels.
2.1 L'autorit� pr�c�dente a retenu que le proc�s devant la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud avait �t� suspendu en vertu des art. 9 LDIP et 21 CL-1988 jusqu'� droit connu sur la proc�dure anglaise. Cette proc�dure a abouti � un jugement au fond qui, d�s lors qu'il n'a pas examin� le litige sous l'angle du droit successoral, entre dans le champ d'application de la Convention de Lugano. En invoquant le jugement anglais � l'appui de sa requ�te de dessaisissement, l'intim�e a sollicit� la reconnaissance � titre pr�judiciel de cette d�cision, conform�ment � l'art. 26 al. 3 CL-1988; or, les recourants "n'ont pas soutenu que la reconnaissance de ce jugement se heurterait aux cas pr�vus par les art. 27 et 28 CL 1998".
Les recourants critiquent cette affirmation; ils pr�tendent avoir soulev� express�ment devant le premier juge "notamment la question de l'ordre public, ainsi que celle de la question de la comp�tence du juge anglais, en particulier au regard des �l�ments dont la connaissance leur avait �t� cach�e".
2.2 La critique n'est pas d�nu�e de fondement. M�me si les recourants n'ont invoqu� aucune disposition pr�cise, il ressort n�anmoins de leur m�moire d'appel qu'ils ont remis en cause la comp�tence du tribunal anglais (p. 4) et �voqu� l'intervention de l'"ordre public proc�dural et mat�riel suisse" (p. 8). Encore faut-il que ce grief ait une incidence sur l'issue du pr�sent recours.
Cette condition n'est pas r�alis�e ici. Il ressort des constatations de la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) que le juge anglais a retenu que le litige ne relevait pas du droit successoral, mais du droit des obligations, en sorte qu'il n'�tait pas soustrait au champ d'application de la Convention de Lugano (art. 1er al. 2 ch. 1 CL-1988; cf. sur ce motif d'exclusion: ATF 135 III 185 consid. 3.4; arr�t 4A_249/2009 du 29 juillet 2009 consid. 2), l'intim�e �tant par ailleurs domicili�e au Royaume-Uni (art. 2 al. 1 CL-1988). Cette qualification - qui ne lie pas le juge suisse de la reconnaissance (cf. Fridolin Walther, in: Kommentar zum Lugano-�bereinkommen, 2008, n� 8 ad art. 29 CL-1988 et les citations) - n'est pas contest�e par les recourants (art. 42 al. 2 LTF), qui ne pr�tendent pas, a fortiori, qu'elle heurterait l'ordre public suisse (art. 27 ch. 1 CL-1988; cf. Andreas Bucher, Droit international priv� suisse, t. I/1, 1998, n� 686). Or, abstraction faite d'exceptions qui ne sont pas all�gu�es en l'esp�ce, le juge suisse ne peut proc�der au contr�le de la comp�tence du juge de l'Etat d'origine (art. 28 al. 4 CL-1988; Walther, op. cit., n� 2 ad art. 28 CL-1988, avec les citations).
L'invocation de la clause de r�serve n'a pas de port�e propre dans le cas pr�sent. Les recourants n'ont pas soutenu que la reconnaissance du jugement anglais serait contraire � l'ordre public suisse en raison du contenu mat�riel de cette d�cision ou de la proc�dure dont celle-ci est issue, mais ont soulev� ce moyen en rapport avec l'incomp�tence du tribunal anglais. Une telle probl�matique est cependant �trang�re � la notion de l'ordre public vis�e � l'art. 27 ch. 1 CL-1988 (art. 28 al. 4 CL-1988). Au demeurant, le juge anglais a consid�r� que, � supposer que le diff�rend doive �tre qualifi� de successoral, sa comp�tence serait de toute fa�on donn�e, seule la succession mobili�re du de cujus �tant en cause (la succession immobili�re faisant l'objet de la proc�dure ouverte en Argentine; cf. infra, consid. 3.1).
3.1 Apr�s avoir admis qu'aucun motif ne s'opposait � la reconnaissance du jugement anglais (cf. supra, consid. 2.1), la juridiction pr�c�dente a consid�r� que le premier juge �tait tenu, en vertu de l'art. 9 al. 3 LDIP, de se dessaisir d'office de la cause en raison de l'autorit� de la chose jug�e du jugement anglais, � savoir de prononcer sans autre examen l'irrecevabilit� de la demande pendante devant la Cour civile; cela �tant, on ne saurait suspendre une proc�dure pour laquelle les conditions de l'�conduction se trouvaient d�j� r�alis�es au moment o� la suspension a �t� requise. De plus, il r�sulte de l'art. 143 al. 1 CPC-VD (applicable vu la date de l'ouverture d'action [art. 404 al. 1 CPC]) - qui prescrit la suspension de la cause au fond en cas de "d�fense par exception de proc�dure" - que cette exception doit �tre tranch�e avant la poursuite du proc�s, � savoir avant toute autre requ�te incidente post�rieure, en particulier de r�forme ou de suspension du proc�s au fond. On ne peut appliquer en l'occurrence le principe d'�conomie de proc�dure (art. 1er al. 3 CPC-VD), qui permettrait de donner suite � une requ�te de r�forme tardive tendant � la modification de conclusions plut�t que de renvoyer l'int�ress� � ouvrir un proc�s s�par�, puisque les recourants entendent attribuer un nouveau fondement en fait et en droit � leurs conclusions et que, vu l'autorit� de la chose jug�e du jugement anglais, seuls les nouveaux all�gu�s introduits par voie de r�forme seraient d�terminants pour l'issue du litige.
La juridiction pr�c�dente a ensuite constat� que la High Court of Justice avait ni� le caract�re successoral du litige, en se fondant sur la propre argumentation des recourants. Ce tribunal avait examin� la question du droit applicable en fonction du lieu d'ex�cution des cessions entre vifs litigieuses, de la r�sidence en Angleterre du de cujus et de l'intim�e lors de ces op�rations, et assis sa comp�tence sur le domicile de l'intim�e au moment du proc�s; il n'avait �voqu� le for successoral du dernier domicile du d�funt que dans l'hypoth�se o� la nature successorale du contentieux serait admise. Le moyen des recourants, selon lequel le for successoral se trouvait en r�alit� en Argentine, se r�v�le ainsi d�pourvu d'incidence sur la comp�tence du juge anglais; l'ouverture par l'intim�e d'une proc�dure en Argentine n'entre d�s lors pas en contradiction avec le jugement anglais, les recourants ayant invoqu� la protection de leur r�serve h�r�ditaire pour la premi�re fois le 20 octobre 2011. � supposer que le proc�s anglais ait eu un fondement successoral, le juge anglais s'�tait d�clar� convaincu de sa comp�tence, relevant que la succession mobili�re est soumise � la loi du dernier domicile du d�funt, qui �tait en l'occurrence l'Angleterre; par ailleurs, les recourants avaient eux-m�mes choisi d'ouvrir action dans ce pays et produit des pi�ces �tablissant que le de cujus y �tait domicili�. La question de la domiciliation de celui-ci a ainsi fait l'objet d'un examen concret et elle est couverte par l'autorit� de la chose jug�e de la d�cision anglaise.
La cour cantonale a consid�r� que la solution n'e�t pas �t� diff�rente si, comme l'affirment les recourants, la question du domicile s'�tait pos�e apr�s coup en termes diff�rents. Le proc�s en Argentine a �t� ouvert le 23 septembre 2008, et les recourants en ont eu connaissance en 2010; on ne se trouve donc pas en pr�sence d'un �l�ment nouveau susceptible de faire obstacle � l'autorit� de la chose jug�e du jugement anglais, car l'identit� d'objets fait d�faut uniquement lorsque les faits nouveaux sont survenus depuis le premier jugement (i.e. vrais nova) et que l'action est fond�e sur eux; lorsque le demandeur d�couvre subs�quemment des faits importants ou des preuves concluantes qui existaient d�j�, mais dont il n'a pu se pr�valoir dans la proc�dure pr�c�dente (i.e. faux nova), il doit proc�der par la voie de la r�vision. Si une partie n'all�gue pas les faits, ou ne les prouve pas � satisfaction, l'autorit� de la chose jug�e s'�tendra � tous les faits inclus dans la cause, car le jugement �tablit de mani�re d�finitive la situation de fait qui est � la base du litige; partant, il ne sera pas possible d'introduire une nouvelle cause identique � celle qui a �t� jug�e en arguant de ce que tous les faits d�terminants n'ont pu �tre all�gu�s dans la proc�dure pr�c�dente: l'autorit� de la chose jug�e entra�ne la forclusion des faits qui n'ont pas �t� invoqu�s. Les recourants ayant eu connaissance en 2010 du proc�s ouvert en Argentine, ils ne pourraient pas invoquer le dernier domicile du d�funt dans cet �tat pour s'opposer au jugement anglais. Quoi qu'il en soit, la demande form�e devant les tribunaux argentins concernait uniquement l'immeuble situ� � Buenos Aires; dans ces circonstances, le risque que des jugements contradictoires soient rendus par les juridictions anglaise et argentine est inexistant, de sorte que l'ordre public est sauf.
Enfin, les magistrats cantonaux ont relev� que l'art. 27 al. 3 LDIP prohibe une r�vision au fond de la d�cision �trang�re, si bien que le juge suisse ne saurait refuser de reconna�tre un jugement parce qu'il est d'avis que son coll�gue �tranger s'est tromp� sur un point quelconque (de fait ou de droit).
3.2 L'autorit� pr�c�dente semble partir de l'id�e - inexacte (cf. supra, consid. 2.2) - qu'elle serait li�e par la qualification que le juge anglais a attribu�e � la demande introduite devant la High Court of Justice; aussi a-t-elle fond� l'essentiel de son raisonnement sur les normes de la Convention de Lugano (art. 21, 26 al. 3 et 27/28 CL-1988). La r�f�rence � des dispositions de la LDIP (art. 9 al. 3 et 27 al. 3), qui est en principe inapplicable (art. 1er al. 2 LDIP; cf. parmi plusieurs: ATF 131 III 73 consid. 3; 129 III 738 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s), n'a toutefois aucune incidence dans le cas pr�sent, le r�sultat - l'irrecevabilit� de la demande d�pos�e en Suisse et la lev�e des mesures conservatoires frappant les avoirs bancaires de l'intim�e - �tant le m�me quel que soit le texte l�gal consid�r�; le m�me constat vaut pour l'interdiction de la r�vision au fond (art. 27 al. 3 LDIP/art. 29 et 34 al. 3 CL-1988).
3.3 En vertu de l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs du recours doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit. La jurisprudence a rappel� � maintes reprises que cette disposition "exige que le recourant discute au moins de mani�re succincte les consid�rants de la d�cision attaqu�e" (ATF 134 II 244 consid. 2.1; pour d'autres r�f�rences: Laurent Merz, in: Basler Kommentar, 2e �d., 2011, n� 53 ad art. 42 LTF); � cet �gard, le Conseil f�d�ral souligne que la loi "pose des exigences assez �lev�es dans la motivation des m�moires de recours" (FF 2001 p. 4031 ch. 2.2.4). En outre, lorsque la d�cision attaqu�e repose sur plusieurs motifs ind�pendants, la partie recourante doit d�montrer en quoi chacun d'eux viole le droit (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 et les arr�ts cit�s).
L'acte de recours - dont la lecture est, par surcro�t, souvent ardue - ne satisfait pas � ces exigences, les recourants se bornant � exposer leur propre argumentation. D'embl�e, la pr�misse selon laquelle ils auraient ouvert action en Angleterre sur la base "d'indications erron�es re�ues" ne r�sulte pas des constatations souveraines de la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sans que les int�ress�s d�noncent � cet �gard un �tat de fait arbitrairement lacunaire (art. 106 al. 2 LTF; cf. ATF 134 II 244 consid. 2.2). Au surplus, ils ne d�montrent pas en quoi les consid�rations d�taill�es de l'autorit� cantonale au sujet des comp�tences respectives des juges anglais et argentin, notamment quant aux biens successoraux concern�s, seraient contraires au droit; sur ce point, ils se contentent de dire que la saisine du juge argentin ne se limitait pas � la seule partie (immobili�re) de la succession situ�e en Argentine, en se r�f�rant - de mani�re inadmissible (ATF 138 I 256 consid. 6.2, avec la jurisprudence cit�e) - aux seules all�gations contenues dans l'�criture de leur avocat argentin. La possibilit� de "deux d�cisions contradictoires", situation qui "met directement en cause la comp�tence du juge anglais, et l'ordre public suisse", est donc loin d'�tre d�montr�e.
Les d�veloppements bas�s sur les art. 153 ss CPC-VD sont vains. Les recourants perdent de vue que la violation du droit cantonal n'est pas un motif de recours, � moins que la fausse application de ce droit ne constitue une violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), en particulier d'un droit constitutionnel (ATF 138 I 1 consid. 2.1). Or, en l'occurrence, les recourants n'indiquent pas la r�gle ou le principe juridique que l'autorit� cantonale aurait viol�, ni ne r�futent les motifs que celle-ci a fond�s sur l'art. 143 al. 1 CPC-VD (ATF 134 II 249 consid. 3). Faute de motivation, le moyen s'av�re d�s lors irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
En conclusion, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la (faible) mesure de sa recevabilit�; les frais de justice incombent aux recourants, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Il n'y a pas lieu d'accorder de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond et s'est oppos�e � tort � l'octroi de l'effet suspensif.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 15'000 fr., sont mis solidairement � la charge des recourants.
Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim�e.

References: art. 21
 ATF 
 art. 9
 art. 27
 ATF 
 art. 29
 art. 28
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 art. 153