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Timestamp: 2020-07-10 15:28:45+00:00

Document:
10.03 Réponse aux questions posées par les citoyens lors de la séance du 20 novembre 2017
10.04 Adoption de l'ordre du jour de la séance ordinaire du conseil d'arrondissement du 18 décembre 2017
10.06 Approbation du procès-verbal de la séance ordinaire tenue le 20 novembre 2017
10.07 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 28 novembre 2017
10.08 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 6 décembre 2017, à 18 h 30
10.09 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 6 décembre 2017, à 19 h
10.10 Approbation du procès-verbal de la séance extraordinaire tenue le 11 décembre 2017
10.11 Adopter le calendrier des séances ordinaires du conseil d'arrondissement d'Outremont pour l'année 2018
12.01 Recommander au Comité exécutif de modifier l'annexe A du Règlement relatif au stationnement des véhicules en libre-service (16-054) afin d'élargir la zone de stationnement sur rue des véhicules d'autopartage en libre-service détenteurs de vignettes 403 dans l'arrondissement d'Outremont
20.01 Accorder à l'organisme Outremont en Famille un local dédié à la réalisation de sa programmation, soit le local situé au Centre communautaire intergénérationnel d'Outremont portant le numéro 224 et autoriser l'administration à procéder aux travaux et aux réaménagements nécessaires en vue de la relocalisation des activités y ayant actuellement cours
30.01 à 30.04 Dépôts divers
30.05 Autoriser le versement d'une somme de 59 974,71 $, taxes applicables incluses, à la firme Camp Sportmax inc. en paiement des redevances sur les revenus perçus à la piscine John-F.-Kennedy durant la saison estivale 2017 – Dépense provenant du budget de fonctionnement
30.06 Autoriser une dépense additionnelle maximale de 13 887,45 $ (taxes incluses) pour compléter les services professionnels en architecture et ingénierie pour l'aménagement de la Maison internationale des arts de la marionnette (MIAM) dans le bâtiment du 30-32 St-Just, majorant ainsi le contrat de Beaupré Michaud et Associés, Architectes de 137 904,91 $ à 151 792,36 $ (taxes incluses) – Dépense provenant du projet de legs du 375 e Anniversaire de Montréal
30.07 Autoriser une commande ouverte 2017-2018 pour la fourniture et la livraison, sur demande, de sel de déglaçage pour les chaussées et les ruelles avec le fournisseur Mines Seleine, une division de K+S Sel Windsor Ltée, pour un montant n'excédant pas 143 113,65 $ (taxes incluses) suite à l'entente corporative 1222702, conclue par le Service de l'approvisionnement – Dépense provenant du surplus et du budget de Fonctionnement
40.01 Adoption – Modification des règles de stationnement sur la partie de l'avenue de Vimy entre les avenues Lajoie et Kelvin – Règlement modifiant le règlement relatif à la circulation et au stationnement (1171) – Modification de l'annexe «H»
40.02 Adoption – Règlement portant approbation du budget de fonctionnement de la Société de développement commercial Laurier Ouest – Outremont pour la période du 1 er janvier au 31 décembre 2018 et imposant une cotisation
40.03 Adoption – Règlement sur la taxe relative aux services – Exercice financier de 2018
40.04 Adoption – Règlement modifiant le Règlement sur la procédure des séances du conseil (AO-1)
40.05 Adoption – Règlement sur les tarifs (exercice financier 2018) de l'arrondissement d'Outremont
40.06 Mandater le Service de la gestion et de la planification immobilière de la ville de Montréal à entamer un processus d'acquisition du lot 1 350 273 du cadastre officiel du Québec et ayant front sur la rue Roskilde à Outremont afin de le jumeler à l'actuel parc Oakwood de l'arrondissement d'Outremon
40.07 Édicter une ordonnance autorisant l'occupation temporaire du parc Saint-Viateur, le dimanche 9 septembre 2018 de 8 h à 21 h 30, pour la tenue de l'événement Grandes oreilles et autoriser, conformément à l'article 6.4 du Règlement concernant les parcs et les endroits publics (1107), une dérogation à l'alinéa g) de l'article 6 dudit règlement dans le cadre de la tenue de l'événement
40.08 Édicter une ordonnance visant à autoriser l'occupation temporaire du parc Beaubien, le vendredi 9 février 2018 entre 12 h et 15 h 45, pour la tenue des Olympiades d'hiver organisées par l'École Buissonnière
40.09 Édicter une ordonnance autorisant la fermeture à la circulation de l'avenue Laurier, entre les avenues Durocher et Querbes, le 20 décembre 2017 entre 16 h et 22 h, pour la tenue d'un concert de chants de Noël; d'autoriser l'occupation temporaire de la place Kate-McGarrigle et d'autoriser la dérogation à l'article 6 e) du règlement 1107 concernant les parcs et les endroits publics
47.01 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 1175, avenue Bernard – Demande de dérogation mineure à l'article 7.6.6 c) du règlement de zonage afin de soustraire l'exigence d'installer un écran acoustique autour de la tour d'eau existante
47.02 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 287, avenue Querbes – Demande de dérogation mineure à l'article 5.3 du règlement de zonage afin d'autoriser l'agrandissement d'un bâtiment dérogatoire protégé par droits acquis sans rendre l'ensemble de la construction conforme à la réglementation – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement à la modification de l'apparence extérieure et à l'agrandissement arrière du bâtiment Principal
47.03 Rendre une décision par résolution relativement aux immeubles situés au 1344, boulevard du Mont-Royal; 472, avenue Villeneuve; 1605, avenue Lajoie; 1727-1729, avenue du Manoir; 1180, avenue Van Horne; 5751, avenue Durocher; 897, avenue McEachran; 3, avenue Halzelwood; 20, avenue Maplewood; 25-41, chemin Bates; 322, avenue Querbes; 490, avenue Champagneur; 740-780, boulevard Dollard; 876, avenue Rockland; 904, avenue Hartland; 1283, avenue Ducharme; 1291, avenue Van Horne; 1061, avenue Bernard – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA)
47.04 Rendre une décision par résolution relativement à l'immeuble situé au 305, avenue Stuart – Demande d'approbation d'un plan d'implantation et d'intégration architecturale (PIIA) relativement l'agrandissement du bâtiment principal
50.01 Entériner la nomination temporaire d'un nouveau régisseur à la direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social de l'arrondissement et imputer la dépense au budget de fonctionnement de la direction
50.02 Conformément au règlement portant sur la délégation de pouvoirs, autoriser la création ainsi que le comblement temporaire d'un poste de chargé de secrétariat à la direction de l'arrondissement d'Outremont – Dépense imputée au budget de fonctionnement de la direction de l’arrondissement et au Surplus
50.03 Entériner la structure organisationnelle 2018 de l'arrondissement d'Outremont
50.04 Conformément à l'article 10.2 de la Politique de dotation et de gestion de main-d’œuvre, autoriser pour une durée de douze (12) mois à compter du 19 décembre 2017, la nomination d’un directeur à la direction de la culture, des sports, des loisirs et du développement social de l'arrondissement – Ajustement salariale financé au surplus de l’arrondissement
51.01 Désigner Monsieur Philipe Tomlinson pour siéger au conseil d'administration de la « Société de développement commercial Laurier Ouest – Outremont »
51.02 Désigner Madame Valérie Patreau au conseil d'administration de PME MTL Centre-Ville
51.03 Nommer Madame Mindy Pollak à titre d'observateur à la Maison des Jeunes d'Outremont
51.04 Nomination de Madame Valérie Patreau à titre de vice-présidente du CCU et révocation du mandat d'un Membre
60.01 Dépôt des déclarations d'intérêts pécuniaires des conseillers de l'arrondissement d'Outremont
60.02 Informer le conseil d'arrondissement de l'intervention, en tant que partie prenante, de la Direction de l'arrondissement d'Outremont au dossier décisionnel numéro 1176477001 d'accorder un contrat à la firme Fahey et associés inc. pour la fourniture de services professionnels en architecture de paysage pour préparer un avant-projet détaillé pour l'aménagement d'un parc local du site Outremont

References: l'article 6
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 7
 l'article 5
 l'article 10