Source: http://docplayer.fr/877909-Marche-public-de-fournitures-et-services-informatiques-cahier-des-clauses-particulieres-c-c-p-n-16-2014-du-16-septembre-2014.html
Timestamp: 2017-07-26 15:18:17+00:00

Document:
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES. Cahier des Clauses Particulières. C.C.P. n 16/2014 du 16 septembre PDF
Download "MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES. Cahier des Clauses Particulières. C.C.P. n 16/2014 du 16 septembre 2014"
1 D i r e c t i o n I n f o r m a t i q u e Service Informatique - Alain Perchec 6 & 8, rue Saint-Fiacre BP MEAUX CEDEX MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES INFORMATIQUES Cahier des Clauses Particulières C.C.P. n 16/2014 du 16 septembre 2014 concernant les prestations d Assistance à Maîtrise d œuvre en Micro-informatique Pouvoir Adjudicateur Centre Hospitalier de MEAUX Représentant du Pouvoir Adjudicateur Monsieur le Directeur Titulaire du marché Société 1/92 SOMMAIRE Article 1 er : Objet du marché 3 Article 2 : Mode de consultation 3 Article 3 : Durée du marché 3 Article 4 : Pièces constitutives du marché 3 Article 5 : Spécifications techniques 4 Article 6 : Règlement des comptes 6 Article 7 Prix 6 Article 8 Facturation 7 Article 9 Nantissement 7 Article 10 : Protection de la main d œuvre 7 Article 11 Confidentialité 8 Article 12 Résiliation 8 Article 13 Litiges 8 Article 14 : Dispositions Particulières 8 Article 15 : Dérogations au CCAG TIC 9 2/93 Article 1 er : Objet du marché Par le présent marché, le Pouvoir Adjudicateur confie au Titulaire la configuration et la validation des postes de travail installés au Centre Hospitalier de Meaux. L'objectif est de regrouper au sein d'une fonction ciblée sur un individu, un certain nombre de tâches diversement réparties à ce jour. La définition du poste concerne : - la configuration, - la validation, - la distribution des postes de travail de type PC. Article 2 : Mode de consultation Le présent marché est passé selon la procédure adaptée, en application de l'article 28 du Code des marchés publics. Article 3 : Durée du marché Le présent marché est conclu à compter du : 1 er janvier 2015 La durée d exécution des prestations est de : 12 mois Article 4 : Pièces constitutives du marché Les pièces constitutives des marchés sont, dans l'ordre de priorité décroissant, les suivantes ; par dérogation à l article 4.1 du CCAG TIC 4.1 : Pièces particulières 1. L'acte d'engagement et ses annexes financières, 2. Le présent n 16/2014 du 16 septembre 2014, 3. L offre du titulaire validée par le CH de Meaux. L'exemplaire en original de l'acte d'engagement et du conservés dans les archives de l'administration fait seul foi. 4.2 : Pièces générales Le Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux marchés des Techniques de l'information et de la Communication (CCAG-TIC) approuvé par l'arrêté du 16 Septembre : Exhaustivité de la liste des pièces contractuelles = Le présent marché constitué des documents contractuels définis supra exprime l'intégralité des obligations contractuelles des parties = Les dispositions du présent marché prévalent sur celles qui figuraient sur les documents de réponse, lettres ou autres documents échangés entre le PA et le Titulaire préalablement à la signature du présent marché = Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les documents envoyés par le Titulaire ne pourra s'intégrer au présent marché. Il en est ainsi, sans que cette liste soit exhaustive, des conditions figurant sur les factures, des conditions énoncées dans les documents commerciaux, 3/94 Article 5 : Spécifications techniques 5.1 : Description de l existant Le Centre Hospitalier de Meaux est un établissement public de agents répartis sur les sites : Saint Faron (90 % de l'activité) Orgemont (distant de 3 km) 22 sites distants, (Dispensaires, Infirmerie de la Maison d'arrêt, etc...) Le Système d'information du Centre Hospitalier de Meaux est bâti autour d'applications «métier» hospitaliers d'obédience variée. L'architecture technique repose en partie sur : 1 réseau d'établissements Ethernet, 3 domaines techniques de serveurs : Oracle/Unix-Aix pour les applicatifs «métier», NetWare/Novell pour l'annuaire, la messagerie, Zenworks, divers univers (Microsoft-Windows, Linux,...) pour le reliquat. 1 parc de PC, en client-serveur de 1ère génération majoritairement équipés en Windows XP-SP3 5.2 : Nature des prestations Le Centre Hospitalier de Meaux souhaite confier à un Prestataire extérieur la configuration, la validation et la gestion des postes de travail. Installation des postes de travail Pour chaque catégorie de PC, en fonction des achats, le Prestataire sera chargé, notamment, de valider : les OS de base (à ce jour Windows XP) l'antivirus et plus globalement l'aspect sécurité les patchs Microsoft via Patch Management le client Novell les droits des utilisateurs en fonction de la stratégie ZenWorks employée l'installation des applicatifs métier (versions, patchs,...) de gérer les images de configuration type des postes de travail via ZenWorks Télédistribution Le Prestataire sera tenu de gérer la mise à jour des versions progiciels et logicielles via l'outil ZenWorks : validation des images gestion des groupes de distribution déclenchement et suivi de la distribution Clients légers A l'instar des postes de travail "clients lourds", le Prestataire sera chargé de gérer les aspects cités aux paragraphes 4.1 et 4.2 dans l'environnement "clients légers" via la plate-forme Citrix. Le Centre Hospitalier de Meaux a engagé, depuis Février 2006, une démarche de raccordement des sites distants au réseau et aux applicatifs internes. Cette démarche s'est accompagnée de mise en place d'outils favorisant l'accès à distance : TSE, Citrix. Environnement Novell Le Centre Hospitalier de Meaux a procédé, depuis Janvier 2006, à la migration des serveurs de fichiers, de messagerie, ZenWorks, DNS, DHCP, dans les dernières versions respectives commercialisées par Novell. 4/95 Le Prestataire accompagnera cette démarche dans l'adaptation des outils dévolus aux postes de travail. Annuaire Il sera demandé au Prestataire de mettre à jour l annuaire en fonction des demandes de mises à jour relatives aux mouvements des utilisateurs et/ou des groupes d utilisateurs. 5.2 : Lieu de la mission La mission, de type sédentaire, sera localisée au site de St-Faron, au sein du Service Informatique. Une information complète de l'environnement hospitalier sera fournie au Prestataire. 5.3 : Liens organisationnels et fonctionnels A partir du périmètre des fonctions confiées au Prestataire comme définies ci-dessus, il sera précisé : la maîtrise d'ouvrage, la maîtrise d'œuvre, le fonctionnement en relation avec le personnel hospitalier. 5.4 : Gestion de projets La prestation proposera et décrira les modalités de gestion de projet associées aux prestations (suivi, reporting, réunions, contrôles,...) 5.5 : Moyens Le Prestataire décrira, dans sa réponse, les moyens techniques et humains mis à disposition, ainsi que les contraintes et pré-requis techniques incombant au Centre Hospitalier de Meaux. 5.6 : Engagements Engagement quantitatif et délais Le planning de présence du ou des Prestataire(s) sera établi à l'initialisation du contrat. Un point périodique de l'avancée des travaux sera établi conjointement. Engagement qualitatif Le Prestataire décrira les méthodes qu'il mettra en œuvre pour cette prestation. 5/96 Article 6 : Règlement des comptes 6.1 : Avance Conformément à l'article 87 du Code des marchés publics, une avance de 5 % sera versée au Titulaire du marché si le montant du marché est supérieur à HT et d une durée d exécution supérieure à 2 mois. Cette avance sera remboursable dans les conditions prévues à l'article 87 du C.M.P. Si le Titulaire ne souhaite pas percevoir cette avance, il stipule sa renonciation sur l'acte d'engagement, ou par lettre recommandée avec accusé de réception, au plus tard à la date de notification du marché. 6.2 : Paiement Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues aux articles 10, 11 et 12 du CCAG-TIC. Conformément au Décret N du 29 mars 2013, les sommes dues au prestataire titulaire du présent marché seront réglées dans un délai global de paiement de 50 jours. La suspension du délai de paiement avant mandatement n'appartient qu'au pouvoir adjudicateur. Conformément à l article 2 du Décret N du 29 Mars 2013, le délai de paiement court à compter de la date de réception de la demande de paiement par le pouvoir adjudicateur ou, si le contrat le prévoit, par le maître d'œuvre ou toute autre personne habilitée à cet effet. Le règlement de la somme due sera effectué par mandat administratif. L'ordonnateur des dépenses est le Directeur du Centre Hospitalier de Meaux ("PA") 6-8, rue St Fiacre BP Meaux Cedex. Le comptable assignataire des paiements est le Trésorier Municipal de Meaux et Banlieue Hôtel des Finances, 21, place de l'europe, Meaux Cedex. 6.3 : Intérêts Moratoires Le défaut de paiement dans les délais prévus selon les dispositions de l article 98 du Code des marchés publics fait courir de plein droit, et sans autre formalité, des intérêts moratoires au bénéfice du titulaire ou du sous-traitant payé directement. Conformément au Décret N du 29 Mars 2013 relatif à la lutte contre les retards de paiement dans les contrats de la commande publique (article 8), le taux des intérêts moratoires est égal au taux d'intérêt appliqué par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur au premier jour du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de huit points de pourcentage. Les intérêts moratoires courent à compter du jour suivant l'échéance prévue au contrat ou à l'expiration du délai de paiement jusqu'à la date de mise en paiement du principal incluse. Article 7 Prix 7.1 : Forme et contenu du prix Les prestations de service faisant l objet du marché sont fixées dans le devis. Les prestations sont réglées, mensuellement. L offre du titulaire est stipulée en HT et TTC. Le titulaire indique le pourcentage et le montant de la TVA. 6/97 Article 8 Facturation Le prix facturé sera celui figurant sur l acte d engagement et ses annexes financières. La facture sera établie en trois exemplaires, un original et deux copies que le Titulaire transmettra à l'adresse de facturation suivante : Centre Hospitalier - Service informatique 6-8, rue Saint-Fiacre BP MEAUX CEDEX par tout moyen permettant de donner date certaine à sa réception. La facture comprendra, outre les mentions légales, les indications suivantes : - Le nom et l'adresse du Titulaire, - L'objet, la date et le numéro du marché, - Les références de la commande, - Le service émetteur de la commande, - Le détail des prestations, - Les modalités de règlement 'RIB' (références du compte postal, bancaire ou Trésor Public ouvert au nom du Titulaire) telles qu'elles sont précisées dans l'acte d'engagement. En cas de modifications de ces coordonnées, le Titulaire devra en avertir le PA dans un délai de quinze jours par lettre simple ou fax, - Le montant hors TVA de la prestation - Le taux et le montant de la TVA, - Le montant TTC de la prestation - La date d'établissement de la facture. Article 9 Nantissement Le présent marché peut faire l'objet d'un nantissement selon les conditions prévues aux articles 106 à 111 du Code des Marchés Publics Article 10 : Protection de la main d œuvre Le titulaire du marché s engage à respecter les conventions internationales du travail ci-après désignées, pour l exécution du présent marché. Il s engage à vérifier que ses sous-traitants et ses fournisseurs respectent également les dites conventions : la convention sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical (C87, 1948) ; la convention sur le droit d organisation et de négociation collective (C98, 1949) ; la convention sur le travail forcé (C29, 1930) ; la convention sur l abolition du travail forcé (C105, 1957) ; la convention sur l égalité de rémunération (C100, 1951) ; la convention concernant la discrimination (emploi et profession, C111, 1958) ; la convention sur l âge minimum (C138, 1973) ; la convention sur les pires formes de travail des enfants (C182, 1999). Conformément à l article L du Code du travail, et préalablement à la signature du présent marché, le futur cocontractant s engage à apporter la preuve qu il est en règle au regard des formalités mentionnées aux articles L à L relatives au travail dissimulé par dissimulation d activité et dissimulation d emploi salarié. Tous les six mois jusqu à la fin d exécution du présent marché, le titulaire devra fournir la même preuve supra-indiquée. A défaut de régularité, des pénalités pourront être infligées, dont le montant sera, au plus, égal à 10 % du montant du présent marché et ne pourra excéder celui des amendes encourues en application des articles L , L et L du Code du Travail. 7/98 Le non respect de cet engagement soumet le titulaire à l application des dispositions de l article 42 du CCAG/TIC : Conditions d exécution environnementales En raison de l accès à certains lieux, le titulaire s assure que le personnel affecté à la réalisation des prestations au sein du Centre Hospitalier de Meaux est à jour de ses vaccins concernant l hépatite B, le BCG, "la Diphtérie, le Tétanos et la Poliomyélite : DT Polio". Le titulaire reconnaît par la signature du présent marché avoir pris connaissance des risques encourus et demeure seul responsable de tout problème pouvant intervenir du fait ou sur son personnel, en cas de non respect de cette obligation. Article 11 Confidentialité Les renseignements, documents ou objets venus à la connaissance du titulaire à l'occasion de l'exécution du marché ne peuvent, sans autorisation du représentant du pouvoir adjudicateur, être communiqués à d'autres personnes que celles qui ont qualité pour en connaître. Il en est pareillement de tout renseignement parvenu à la connaissance du titulaire à l'occasion de l'exécution des prestations. Article 12 Résiliation Les conditions de résiliation sont définies au chapitre 8 du CCAG TIC. Dans le cadre d une résiliation pour motif d intérêt général, la décision de résiliation du marché sera notifiée au Titulaire, au préalable 1 mois (30 jours) avant la date fixée dans la décision. Il n est pas prévu d indemnité ni de dédommagement. Conformément aux dispositions de l article 46 du CCAG TIC, le pouvoir adjudicateur peut faire procéder par un tiers à l exécution des prestations prévues par le marché, aux frais et risques du Titulaire. Article 13 Litiges Tout litige concernant l'interprétation ou l'exécution du présent marché sera soumis au Tribunal Administratif de Melun. Toutefois, le Titulaire ne pourra saisir la juridiction contentieuse qu'après avoir remis un mémoire motivé au Directeur Général du Centre Hospitalier de Meaux. Par ailleurs, le Titulaire pourra également demander directement au Directeur Général que les litiges et différents nés à l'occasion de la passation et de l'exécution du marché, soient, conformément aux articles 127 et 128 du Code des marchés publics, soumis à l'avis du Comité consultatif de règlement amiable des litiges nés à l'occasion des marchés publics. Les frais d'expertise éventuellement engagés à l'occasion de la soumission des litiges étant à la charge du Titulaire du marché, sauf décision contraire du Comité. Article 14 : Dispositions Particulières 14.1 : Annexes au marché Les annexes au marché en font partie intégrante : Langue Les correspondances, et toutes les documentations sont rédigées en langue française : Droit applicable Le droit applicable au présent marché est le droit français. 8/99 14.4: Limitation de responsabilité De convention expresse, le Titulaire est soumis à une obligation de résultat. En aucun cas, la responsabilité du Titulaire à l'égard du PA par suite de dommages, de quelque nature qu'ils soient, ne pourra être supérieure au montant total des sommes payées au titre des prestations durant l'année du fait générateur du dommage éventuel. Le Titulaire ne sera en aucun cas responsable de tout préjudice indirect, spécial, fortuit ou consécutif ou de toute perte de profit, manque à gagner, perte de données, subis éventuellement par le PA, même s'il a été informé de l'éventualité d'une telle perte ou d'un tel dommage : Utilisation du nom Le Titulaire devra obtenir l'autorisation du Pouvoir Adjudicateur pour utiliser le nom du Centre Hospitalier de Meaux dans son catalogue de références : Transfert du contrat Le transfert du contrat vers un sous-traitant ou une tierce partie sera soumis à l'approbation écrite du Centre Hospitalier de Meaux Article 15 : Dérogations au CCAG TIC Dérogation Article Article CCAG TIC Liste des pièces contractuelles Art 4.1 Art. 4.1 Confidentialité Art.11 Art.5 Protection de la main-d œuvre et conditions de travail Art.10 Art. 6 Résiliation Art. 12 Art. 39 Art.43 9/9 Documents pareils
MISSION DU CENTENAIRE DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Pouvoir adjudicateur Groupement d intérêt public «1914-2014» Représentant du Pouvoir adjudicateur Monsieur Plus en détail MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES
Zone d Activité de la Lande - Saint-Pair-sur-Mer CS 50219 50402 Granville Cedex Tel : 02 33 91 33 91 fax : 02 33 50 63 11 courriel : secretariat@granville.cci.fr MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES D ASSURANCES Plus en détail Opéra de Dijon. Cahier des clauses administratives particulières Marché TECH20151 Acquisition de matériaux de construction bois et sidérurgiques
Opéra de Dijon Cahier des clauses administratives particulières Marché TECH20151 Acquisition de matériaux de construction bois et sidérurgiques 1 4 Article 1 Objet et décomposition du marché 4 Article Plus en détail Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres
MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELECTUELLE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du code des marchés publics) Création du nouveau site internet de la communauté de communes et des communes membres CAHIER DES CLAUSES Plus en détail FOURNITURES COURANTES BATIMENT PEINTURE PETIT EQUIPEMENT
FOURNITURES COURANTES BATIMENT PEINTURE PETIT EQUIPEMENT MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Châtel-Guyon 10 rue de l Hôtel de Ville BP 54 63140 CHATEL-GUYON CAHIER DES CLAUSES Plus en détail ETUDE D OPPORTUNITE DE MIGRATION VERS DES LOGICIELS LIBRES ET DEFINITION D UNE DEMARCHE «INFORMATIQUE VERTE» POUR LE DEPARTEMENT DE LA SOMME
COMMUNE DU MONETIER LES BAINS ETUDE SUR LA POSE DES COMPTEURS INDIVIDUELS SUR LA COMMUNE DE MONETIER LES BAINS Cahier des Clauses Administratives Particulières Nº du CCAP : 2015-002 Page 1 sur 8 2015-002 Plus en détail Cahier des Clauses Particulières (CCP)
Cahier des Clauses Particulières (CCP) MISSION DE CONSEIL, D'ASSISTANCE JURIDIQUE PERMANENTE ET DE REPRESENTATION EN JUSTICE DANS LE DOMAINE DU DROIT PUBLIC _ Marché n 11 050 FCS MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES Plus en détail 39 rue Maurice Berteaux 41110 St Aignan Tél : 02.54.75.70.40 Fax : 02.54.75.07.79. Date limite de réception des offres : 2 janvier 2013 à 12 h 00
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE POUR LA PREPARATION ET LA PASSATION DES MARCHES D ASSURANCES Maître d ouvrage/pouvoir adjudicateur : Communauté de Plus en détail Mission d appui au déploiement du décret du 7 novembre 2012 relatif à la comptabilité budgétaire et la comptabilité publique GBCP-
MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES Direction financière et technique Service des marchés publics Dossier suivi par : Service des marchés publics Ligne directe : 01 49 77 38 71 Fax direct : 01 Plus en détail MARCHE PUBLIC DE SERVICE MAINTENANCE BALISAGE LUMINEUX DE LA PISTE, DES TAXIWAYS ET PARKING DE L AEROPORT CHÂTEAUROUX-CENTRE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES HOTEL DE VILLE - Service des Marchés Publics 1, Place des 5 fontaines BP248 38433 ECHIROLLES CEDEX Tél: 04 76 20 63 00 ÉTUDE SUR L INFORMATISATION DES Plus en détail Cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P)
MAITRE D OUVRAGE : Commune de LAPOUTROIE Cahier des clauses administratives particulières (C.C.A.P) Marché de fournitures et services Mode de passation : procédure adaptée suivant articles 28 et 40 du Plus en détail CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Marché relatif à la régie de l œuvre et de l exposition et à la régie de la programmation culturelle de la manifestation MONUMENTA 2012 DANIEL BUREN Plus en détail Département de l'information et de la communication CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
Département de l'information et de la communication CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Marché relatif à l impression et au routage du mensuel d information «Culture Communication» Appel d Plus en détail LOCATION ET MAINTENANCE DE PHOTOCOPIEURS POUR L OFFICE DE TOURISME ROCHEFORT OCEAN - 2015. ACTE D'ENGAGEMENT
MARCHE DE FOURNITURES PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE CONFORMEMENT A L ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marché passé en application de l'article 28 du code des marchés publics issu du décret n 2006-975 Plus en détail Département de la CORSE DU SUD. COMMUNE de GROSSETO PRUGNA
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Cahier des Clauses Administratives Particulières n PIL-15/2011 du 15 avril 2011 Pouvoir adjudicateur Centre Hospitalier de Meaux Représentant du pouvoir Plus en détail MARCHE DE SERVICES CREATION D UN SITE WEB POUR LA ZAC GARE LA VALLEE A AMIENS. Cahier des Clauses Administratives Particulières
LYCEE ROTROU 5 Rue des Marchebeaux BP80209 28104 DREUX cedex Tel : 02.37.38.90.00 Fax : 02.37.38.90.29 Cahier des Clauses Administratives Particulières Vérification et entretien des extincteurs, douches Plus en détail MARCHÉ PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES. Passé en application de l article 28-III du code des marchés publics
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE MARTIGUES Direction Générale des Services Techniques Direction de la Commande Publique- Service Mutualisé des Marchés Publics Hôtel de Ville Plus en détail Objet de la consultation. Mise à disposition de bennes pour le stockage et le transport de divers déchets, hors déchets toxiques.
AVIS D APPEL PUBLIC À LA CONCURRENCE VALANT RÈGLEMENT DE CONSULTATION et CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES Objet de la consultation Mise à disposition de bennes pour le stockage et le transport Plus en détail Pouvoir adjudicateur :
MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE POUR FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D ENERGIE ELECTRIQUE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Pouvoir adjudicateur : Centre Enseignement Zootechnique Parc Plus en détail . Pouvoir Adjudicateur : INRA Centre de Toulouse SDAR 24 Chemin de Borde Rouge-AUZEVILLE CS 52627 31326 Castanet-Tolosan Cedex.
ACTE D ENGAGEMENT Valant Cahier des Clauses Administratives Particulières Marché passé en application du Code des Marchés Publics - articles 26 28 et 40. N. Pouvoir Adjudicateur : INRA Centre de Toulouse Plus en détail %&#'!" &#($"! &&)#&* *+,-
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de Grimaud Direction des Services Techniques Service des marchés publics Hôtel de Ville 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 FOURNITURE DE GAZ INDUSTRIEL Plus en détail Rédaction du Journal du Parc naturel régional Livradois-Forez Mission d appui à la conception et à la réalisation
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES ACHAT DE FOURNITURES DE BUREAU POUR LE CENTRE INTERCOMMUNAL DE GERONTOLOGIE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Achat de fournitures de Plus en détail MISSION DU CENTENAIRE DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES. Pouvoir adjudicateur
Marché de captation vidéo pour le portail internet de la Mission du centenaire de la Première MISSION DU CENTENAIRE DE LA PREMIERE GUERRE MONDIALE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Pouvoir Plus en détail Centre international d études pédagogiques
Centre international d études pédagogiques 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 22 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 31 Site Internet : www.ciep.fr MARCHE DE SERVICES DE COMMUNICATIONS MOBILES VOIX ET DONNEES Plus en détail COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DU LAC D ANNECY
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA RIVE GAUCHE DU LAC D ANNECY 225 Route de Sales 74410 Saint-Jorioz Marché public à Procédure Adaptée de services Cahier des Clauses Administratives Particulières Marché N 2011/02 Plus en détail C.C.A.P. POUR MARCHES DE FOURNITURES OU SERVICES COURANTS
MARCHES DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE (Arrêté du 16 juin 2008 portant réglementation sur les marchés des organismes de Sécurité Sociale) C.C.A.P. POUR MARCHES DE FOURNITURES OU SERVICES COURANTS Cahier Plus en détail Cahier des Clauses Administratives Particulières
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Mairie de Grimaud - Service des marchés publics Hôtel de Ville 83316 GRIMAUD Tél: 0494556913 FOURNITURE ET INSTALLATION D EQUIPEMENTS FUNERAIRES Mairie Plus en détail Ministère de la Culture et de la Communication Département de l'information et de la Communication
Ministère de la Culture et de la Communication Département de l'information et de la Communication CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Mise à disposition d une plateforme de veille sur Internet Plus en détail CONVENTION DE PRESTATIONS
ACCOMPAGNEMENT A LA REORGANISATION DU SERVICE GESTION RECOUVREMENT CONTENTIEUX ET DU SERVICE COMPTABILITE CONVENTION DE PRESTATIONS Page n 1/5 CONTRACTANTS Entre d'une part, CILGERE - Association régie Plus en détail ACTE D'ENGAGEMENT MARCHE DE FOURNITURE POUR L ACQUISITION OU LA LOCATION D UN PHOTOCOPIEUR VILLE D ERSTEIN. Article 1 : «COCONTRACTANT»
ACTE D'ENGAGEMENT 2014 MARCHE DE FOURNITURE POUR L ACQUISITION OU LA LOCATION D UN PHOTOCOPIEUR VILLE D ERSTEIN bprocédure de passation Marché à procédure adaptée article 28 CMP breprésentant du pouvoir Plus en détail Contrat portant sur la fourniture de peinture Maison d'arrêt de Strasbourg valant acte d'engagement et CCAP
Page 1/8 Contrat portant sur la fourniture de peinture Maison d'arrêt de Strasbourg valant acte d'engagement et CCAP Article 28 du code des marchés publics Numéro du contrat : peinture 2012 Date de notification Plus en détail Contrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000
Imputation budgétaire : BOP 113, action 7, Sous-action 712 Contrat relatif à la Déclinaison Régionale de la réglementation relative à la réalisation d'étude d'incidence au titre de Natura 2000 N de marché Plus en détail VILLE DE VALREAS HOTEL DE VILLE 8 PLACE ARISTIDE BRIAND 84600 VALREAS MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES
VILLE DE VALREAS HOTEL DE VILLE 8 PLACE ARISTIDE BRIAND 84600 VALREAS MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES ETUDE DE FAISABILITE POUR LA CREATION D UNE MAISON DES VIGNERONS ET DU TERROIR CAHIER DES CLAUSES Plus en détail Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT. OBJET DU MARCHÉ Diagnostic éclairage public intercommunal POUVOIR ADJUDICATEUR
Marché public de prestations intellectuelles ACTE D ENGAGEMENT Marché de prestations intellectuelles passé selon la procédure adaptée conformément aux articles 28 et 74 du Code des Marchés Publics OBJET Plus en détail SERVICES DE TELECOMMUNICATION MOBILE
Marché public n MN/14/09 Communication visuelle et signalétique (conception, impression, pose) de l exposition «élégance et modernité» du 4 mai au 26 juillet 2009 à la Galerie des Gobelins Cahier des clauses Plus en détail MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Acte d engagement
MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE N 2015 07 Ville de Bergues Acte d engagement Pouvoir adjudicateur Ville de Bergues, Hôtel de ville - Place de la République, 59380 BERGUES Représentant du pouvoir adjudicateur Plus en détail MARCHE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES
MARCHE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Pouvoir adjudicateur Théâtre National de l Odéon Objet du marché Remplacement du parc de gradateurs du Théâtre National de l Odéon Plus en détail MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE
Centre de Recherche de Rennes Services Déconcentrés d Appui à la Recherche MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE articles 28 et 40 du CMP CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Pose de fibres optiques sur les sites de Plus en détail CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES. Observatoire de la Côte d' Azur
Observatoire de la Côte d' Azur Établissement Public à Caractère Administratif Décret n 88-384 du 19/04/1988 Boulevard de l'observatoire BP 4229 06304 NICE CEDEX 4 maintenance d'une grappe de l'environnement Plus en détail MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l Information et de la Communication CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
MINISTERE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Département de l Information et de la Communication CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Mise en place d'un dispositif d'alerte sur les médias Plus en détail RENOUVELLEMENT DES LICENCES ANTI VIRUS SOPHOS MARCHE PUBLIC
RENOUVELLEMENT DES LICENCES ANTI VIRUS SOPHOS MARCHE PUBLIC Personne responsable du marché : Monsieur le président du Conseil général Comptable assignataire : Monsieur le payeur départemental Code nomenclature Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes du Pays Granvillais - Service des Marchés publics 197 Avenue des Vendéens BP 231 50402 Granville Cedex Tél: 02 33 91 38 60 FOURNITURE Plus en détail CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
FOURNITURE DE REPAS CUISINÉS AU FOYER-LOGEMENT DE LA CITE D AUTOMNE A AVRANCHES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Centre Communal d Action Sociale Place du Marché 50300 AVRANCHES : 02.33.79.39.40 Plus en détail Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP)
Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) Marché n 22-2015-01 Objet de l appel d offre : Contrat de prestations de publipostage, d édition, de reproduction et de mise sous plis de documents Plus en détail COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CASINCA
COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA CASINCA MARCHE A PROCEDURE ADAPTÉE Passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics N de marché : n. 1- Identification du pouvoir adjudicateur qui passe le Plus en détail Cahier des Clauses Administratives Particulières
Marché Public de Services Cahier des Clauses Administratives Particulières n 2011 20 73 du 18/11/2011 Personne publique Ville de Sainte Geneviève des Bois Personne Responsable du Marché Monsieur le Maire Plus en détail Services de traiteur.
Services de traiteur. Cahier des clauses particulières Marché MP 2009-29 : Services de traiteur CCP 1 / 7 SOMMAIRE Page Article 1 -Objet du marché 3 Article 2 - Pièces constitutives du marché 3 Article Plus en détail ACHAT DE VEHICULE. Dossier F 14-2008. C.C.A.T.P. Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières
CENTRE HOSPITALIER LE MAS CAREIRON Direction des Ressources Matérielles et de la Qualité B. P. 56 30701 UZES cedex --------------------- ACHAT DE VEHICULE Dossier F 14-2008 C.C.A.T.P. Cahier des Clauses Plus en détail CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA HAUTE-GARONNE
CHAMBRE D AGRICULTURE DE LA HAUTE-GARONNE Objet du marché : FOURNITURE ET MARQUAGE DES BOUCLES D IDENTIFICATION OVINES ET CAPRINES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P) SOMMAIRE CHAPITRE 1 - GÉNÉRALITÉS... Plus en détail Cahier des charges Marché de renouvellement de la flotte portable mairie de Vourles
Cahier des charges Marché de renouvellement de la flotte portable mairie de Vourles Mairie de Vourles, 26 rue Bertrange Imeldange BP3 69390 VOURLES Page 1 Sommaire ARTICLE 1 : OBJET DU MARCHE ARTICLE 2 Plus en détail ACQUISITION DE MATERIEL INFORMATIQUE
REPUBLIQUE FRANÇAISE DEPARTEMENT DES DEUX SEVRES MARCHE PUBLIC DE SERVICES PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des marchés publics) SIEDS Syndicat Intercommunal d'energie des Deux-Sèvres 14 rue Notre-Dame Plus en détail Avis d Appel Public à la Concurrence Marché public de services (code 09) Procédure adaptée Article 28 du code des marchés publics
Avis d Appel Public à la Concurrence Marché public de services (code 09) Procédure adaptée Article 28 du code des marchés publics 1/ Identification du pouvoir adjudicateur Centre hospitalier de Sarreguemines Plus en détail CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.)
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES () Marché public de prestations de services Passé selon une procédure adaptée En application des articles 28 et 77 du Code des Marchés Publics MARCHÉ D Plus en détail Aménagement de l éclairage public de la rue Principale et de la route des Romains
OBJET du marché : Intégration, hébergement et maintenance d une plateforme de dématérialisation des marchés publics dénommée webmarché accessible à l ensemble des membres du groupement de commandes pour Plus en détail APPEL D OFFRES PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
APPEL D OFFRES PROCEDURE ADAPTEE Passé en application du nouveau Code des Marchés Publics CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Ce document comprend 8 pages dont celle-ci MARCHE N TA2011/01 Plus en détail Etude stratégique et opérationnelle en faveur du commerce et de l artisanat en Livradois-Forez
Etude stratégique et opérationnelle en faveur du commerce et de l artisanat en Livradois-Forez MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Plus en détail Cahier des Clauses Administratives Particulières ( CCAP )
PREFET DE LA REGION D ILE-DE-FRANCE, PREFET DE PARIS Direction de la Modernisation et de l Administration Mission des moyens généraux Bureau des marchés et de la logistique, 75911 PARIS CEDEX 15 pref-marches75@paris.gouv.fr Plus en détail Aménagement d une auberge communale
Maître d ouvrage : Commune de Présilly 97, route du Bé d Lé 74160 Présilly Tél : 04.50.04.42.50. Fax : 04.50.04.55.61. mairie@presilly.fr Aménagement d une auberge communale Marché de travaux à procédure Plus en détail Voies navigables de France. Objet : Interfaces entre les applications Gesper et Sicave
Voies navigables de France Objet : Interfaces entre les applications Gesper et Sicave MARCHÉ PASSÉ SELON UNE PROCÉDURE ADAPTÉE en application de l article 28 du Code des Marchés Publics N de marché 0 4 Plus en détail MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES JURIDIQUES
CAHIER DES CHARGES SIMPLIFIE MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES JURIDIQUES N PA 2011/17 CONSEIL JURIDIQUE ET REPRESENTATION EN JUSTICE POUR LA VILLE DE CLAYE-SOUILLY Etablie en application du Code des marchés Plus en détail MARCHE PUBLIC RELATIF POUR LE TRANSPORT PAR AUTOCAR LORS DES SORTIES SCOLAIRES ET CENTRES DE LOISIRS
MARCHE PUBLIC RELATIF POUR LE TRANSPORT PAR AUTOCAR LORS DES SORTIES SCOLAIRES ET CENTRES DE LOISIRS ACTE D ENGAGEMENT Valant Cahier des Clauses Administratives Particulières MAITRE D'OUVRAGE : OBJET DE Plus en détail MARCHE PUBLIC DE SERVICES
CENTRE HOSPITALIER DE COULOMMIERS MARCHE PUBLIC DE SERVICES Cahier des Clauses Particulières n PILSe22/2013 du 26/07/2013 Coordonnateur Centre Hospitalier de Meaux Membres du groupement Groupement Hospitalier Plus en détail Location de véhicule de direction. Cahier des clauses particulières. MP2010-18 : Location de véhicule de direction 1 / 7
Location de véhicule de direction. Cahier des clauses particulières MP2010-18 : Location de véhicule de direction 1 / 7 SOMMAIRE Page Article 1 -Objet du marché 3 Article 2 - Pièces constitutives du marché Plus en détail FOURNITURE DE PRODUITS, PETITS MATÉRIELS D'ENTRETIEN ET PRODUITS D'HYGIENE
DEPARTEMENT DU VAL D'OISE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MAPA N 2014-008 FOURNITURE DE PRODUITS, PETITS MATÉRIELS D'ENTRETIEN ET PRODUITS D'HYGIENE Procédure adaptée passée en application de l'article 28 Plus en détail MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES (CCP)
Rue Frédéric Raboisson BP 40024 60 607 CLERMONT CEDEX Tél : 03 44 77 33 00 http://www.ch-clermont.fr/appel_offres-1c.html Direction des Services Economiques Tél : 03 44 77 33 92 Fax : 03 44 77 36 30 MARCHÉ Plus en détail Cahier des Clauses Administratives Particulières
MAIRIE DE LORMONT Rue André Dupin BP n 1 33305 LORMONT Cedex MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES (C.C.P.) Le pouvoir adjudicateur : MAIRIE DE LORMONT Monsieur le Maire de LORMONT MAIRIE Plus en détail MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES COURANTES ET DE SERVICES
CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCP) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (MAPA) (article 28 du Code des Marchés Publics) N PIL 59/2010 établi en date du : 2 Octobre 2010 MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES Plus en détail MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS
Mars 2006 MARCHE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS MISSION D ASSISTANCE A MAITRISE D OUVRAGE : Etudes préalables au plan directeur et études de programmation Centre Hospitalier de Guingamp Procédure Plus en détail MARCHE PUBLIC DE SERVICES PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE
MARCHE PUBLIC DE SERVICES PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE - ARTICLES 26, 28 et 29 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - OBJET du MARCHE : Etude relative au projet de fusion entre les communautés de communes de Plus en détail VILLE DE FERNEY-VOLTAIRE Avenue Voltaire 01210. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Mise en place d un dispositif de vidéoprotection
C.C.A.P. n 15V01 (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Mise en place d un dispositif de vidéoprotection Maître d ouvrage : Ville de Ferney-Voltaire BP 149 01210 Ferney-Voltaire Tel : 04 50 Plus en détail CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES
MARCHES PUBLICS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES POUVOIR ADJUDICATEUR VILLE DE MARTIGUES Correspondant : Monsieur le Maire ou Adjoint délégué Direction Générale des Services Techniques Direction de la Commande Plus en détail MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES
MARCHÉ PUBLIC DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIÈRES Objet du marché : Accompagnement au montage des dossiers Crédit Impôt Recherche Pouvoir adjudicateur : 1000, Av Agropolis 34394 MONTPELLIER Cedex Plus en détail Cahier des Clauses Administratives Particulières
Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-08 VERIFICATION ET MAINTENANCE DES SYSTEMES DE SECURITE DES E.R.P. DE LA VILLE Plus en détail C. C. A. P. Connexion Haut-débit du site de la Maison du Parc 63880 Saint-Gervais-sous-Meymont
C. C. A. P. Connexion Haut-débit du site de la Maison du Parc 63880 Saint-Gervais-sous-Meymont MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Plus en détail LE CHAMP D APPLICATION
LES TEXTES Loi n 2001-420 du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques (art. 54 et 55) Décret n 2002-231 du 21 février 2002 modifiant le décret du 7 mars 2001 portant code des marchés Plus en détail Marché Public à Procédure Adaptée passé en application de l article 28 du code des marchés publics
Page 1 Ecole Nationale Supérieure d Architecture de Paris la Villette Marché Public à Procédure Adaptée passé en application de l article 28 du code des marchés publics CCAP MISSION DE MAITRISE D OEUVRE Plus en détail MARCHE PUBLIC DE SERVICES
MARCHE PUBLIC DE SERVICES Prestation de service pour la collecte, la remise et l affranchissement du courrier de certains sites du Département de la Somme (Marché passé selon la procédure adaptée définie Plus en détail Cahier des clauses particulières relatif à la réorganisation et réfection de bureaux Marché n 1531002365680
Cahier des clauses particulières relatif à la réorganisation et réfection de bureaux Marché n 1531002365680 Marché à procédure adaptée pour la réalisation de travaux d aménagements intérieurs pour la Direction Plus en détail MARCHE PUBLIC. Représentant légal du Département : Monsieur le Président du Conseil Général. Comptable assignataire : Monsieur le Payeur Départemental
MARCHE PUBLIC Représentant légal du Département : Monsieur le Président du Conseil Général Comptable assignataire : Monsieur le Payeur Départemental Marché n 08 MPA.. ENTRE : Le Département de la Somme, Plus en détail MARCHE D APPEL D OFFRE OUVERT
Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHE D APPEL D OFFRE OUVERT Marché concernant la fourniture d'un logiciel ou d'une suite de logiciels permettant de gérer les soins infirmiers, les dossiers Plus en détail FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE. Marché à bons de commande C.C.A.P.
FOURNITURE DE MATERIEL DE SERRURERIE Marché à bons de commande C.C.A.P. MAITRISE D OUVRAGE et MAITRISE D ŒUVRE HABITAT 70 (OPH) 26 rue de Fleurier B.P. 70309 70006 VESOUL Cedex 03.84.96.13.50-03.84.96.13.74 Plus en détail Construction de la nouvelle caserne de gendarmerie + 13 logements
Mairie de Luz Saint-Sauveur -65120- MARCHE PUBLIC DE PRESTATION DE SERVICES PROCEDURE ADAPTEE N CC 2015.001 Construction de la nouvelle caserne de gendarmerie + 13 logements ASSURANCE DOMMAGES OUVRAGES, Plus en détail 2017 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back

References: l'article 28
 l'article 87
 l'article 87
 Art. 4
 Art.11
 Art.5
 Art.10
 Art. 6
 Art. 12
 Art. 39
 Art.43
 l'article 28
 l'article 28