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5A_878/2012 (26.08.2013)
5A_878/2012 � � Arr�t du 26 ao�t 2013
repr�sent�e par Mes Cristobal Orjales et Etienne Soltermann, avocats,
action en contestation de l'�tat de collocation
(art. 250 al. 2 LP),
A.a.�A.________ SA, sise � O._______ puis � P.________ (Suisse) depuis octobre 2011, est dirig�e par D.________ et E.________. Entre 1998 et 2000, elle a �galement �t� administr�e par F.________.
�B.________, dont l'animateur est G.________, est une soci�t� sise au Canada. H.________ SA, sise en Suisse, �tait l'une de ses filiales; elle a �t� radi�e le 26 novembre 2004 suite � sa faillite.
�I.________ SA, en faillite depuis le 14 d�cembre 2006, �tait une soci�t� sise � Q.________ (Suisse). Elle oeuvrait notamment dans le domaine du taxi a�rien en assurant les liaisons entre les stations de forages install�es dans le d�sert alg�rien. Pour ce faire, elle utilisait des avions qu'elle prenait en location aupr�s de diff�rentes soci�t�s, dont A.________ SA et H.________ SA. Le 11 septembre 2000, G.________ et J.________ ont remplac� les administrateurs D.________, le fondateur de I.________ SA, et E.________, � la t�te de cette soci�t�; au d�but de l'ann�e 2002, ils ont eux-m�mes �t� remplac�s par F.________.
A.b.�Par six contrats de location conclus en 1998 et 1999, A.________ SA a mis � disposition de I.________ SA six avions usag�s (cinq appareils�
Twinotter�immatricul�s 1, 2, 3, 4 et 5, et un appareil�
DASH-7�immatricul� 6). Le 12 octobre 2000, ces contrats ont �t� remplac�s par six�
Dry Lease Agreements, pr�voyant, r�troactivement, une p�riode de location du 1er ao�t 2000 au 31 juillet 2002.
A.c.�I.________ SA rencontrant des difficult�s financi�res, B.________, H.________ SA, A.________ SA, I.________ SA, D.________ et une soci�t� tierce, K.________ SA, ont sign� un�
Confidential Memorandum�le 15 ao�t 2000, ayant pour objectif de mettre en place un plan d'assainissement de I.________ SA.
�Ils ont conclus trois�
addenda�� cet accord, les 8 d�cembre 2000 (�
Addendum�1), 6 mars 2001 (�
Addendum�2) et 2 juillet 2001 (�
Addendum�3).
A.d.�L'�
Addendum�3 a �t� sign� par A.________ SA, agissant au nom de L.________, I.________ SA et H.________ SA, ainsi que par B.________, pour l'application de l'art. 7 de cet accord.
�Le contrat contenait les clauses suivantes: l'art. 1 r�glait le sort des pi�ces d�tach�es, l'art. 2 r�glait la restitution des avions�
Twinotter�(4, 3 et 2), ainsi qu'un loyer depuis le 1er juillet 2001 pour tout avion non d�livr� le 31 juillet 2001, l'art. 3 pr�voyait le droit de A.________ SA de r�clamer � I.________ SA le paiement des r�serves de maintenance, d'un maximum de 510'000 USD, si et dans la mesure o� la vente des avions�
Twinotter�devait rapporter une somme inf�rieure � 5'100'000 USD, l'art. 4 pr�voyait une r�duction de dette ou une conversion en capital-actions, l'art. 5 r�glait le sort de l'avion�
DASH-7�6 (paiement des frais de r�vision, exploitation de l'avion contre paiement d'un loyer), l'art. 6 concernait un pr�t accord� � un tiers, l'art. 7 contenait une d�charge et, enfin, l'art. 8 annulait la cession de cr�ances � M._________, compagnie pour le compte de laquelle I.________ SA oeuvrait.
A.e.�S'agissant des avions�
Twinotter, le 4 a �t� restitu� � X.________ (Suisse) le 28 ao�t 2001 alors que le 2 est rest� � Y.________ (Suisse), o� il se trouvait d�j� lors de la conclusion de l'�
Addendum�3. Le 3 a, quant � lui, �t� mis � la disposition de A.________ SA en Alg�rie, � partir du 23 janvier 2002, selon instruction de cette soci�t� du 14 janvier 2002. Par ailleurs, I.________ SA n'a pas pu continuer � exploiter le�
DASH-7, cette exploitation �tant soumise, selon l'�
Addendum�3, � l'accord pr�alable de N.________, financier de l'avion, que celui-ci n'a pas donn�.
A.f.�Le 23 ao�t 2001, A.________ SA et D.________ ont inform� J.________ qu'ils consid�raient que l'�
Addendum�3 �tait " totalement l�onin " et " avait comme seul but de priver A.________ SA des versements auxquels elle avait droit sur les locations d'avions et de prolonger encore davantage et de mani�re inacceptable les d�lais de versements ". Ils confirmaient que " cet avenant [�tait] nul et non avenu puisque aucune des dispositions pr�vues � la charge de I.________ SA n'[avait] �t� ex�cut� ".
�Le 30 ao�t 2001, I.________ SA a interpell� A.________ SA au sujet de l'exercice de son choix pr�vu � l'art. 4 de l'�
Addendum�3 (r�duction de dettes ou conversion en capital-actions). Apr�s l'�change de plusieurs correspondances, A.________ SA a finalement contest� la validit� de l'accord et d�clar� n'abandonner aucune cr�ance, sans pour autant demander la conversion de ses cr�ances en capital-actions.
A.g.�Le 17 septembre 2001, A.________ SA a requis la faillite sans poursuite pr�alable de I.________ SA. La faillite a �t� prononc�e le 14 d�cembre 2006.
�A.________ SA a produit dans cette faillite une cr�ance de 17'008'219 fr. B.________ a produit une cr�ance de 1'949'121 fr. 83.
�L'�tat de collocation, qui admet int�gralement ces deux cr�ances en 3
�me�classe, mentionne qu'aucun dividende n'est pr�visible pour les cr�anciers chirographaires.
B.a.�Le 25 septembre 2007, B.________ a d�pos� devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve une action en contestation de l'�tat de collocation contre A.________ SA. Elle a conclu � ce que le tribunal dise que A.________ SA n'est pas cr�anci�re de I.________ SA et que sa cr�ance est int�gralement �cart�e de l'�tat de collocation.
�Par jugement du 10 novembre 2011, le tribunal a ordonn� la rectification de l'�tat de collocation de la faillite de I.________ SA en admettant la cr�ance de A.________ SA � concurrence de 219'871 fr. 88 (182'935,40 USD) en 3
�me�classe, soit 126'600 USD � titre de loyers et 56'335,40 USD � titre d'int�r�ts.
B.b.�Par acte d�pos� au greffe le 15 d�cembre 2011, A.________ SA a recouru contre ce jugement en concluant au d�boutement de B.________ de toutes ses conclusions. Par arr�t du 19 octobre 2012, la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� le recours.
Par acte post� le 26 novembre 2012, A.________ SA interjette un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire contre cet arr�t. Principalement, elle conclut � sa r�forme, en ce sens que B.________ est d�bout�e de toutes ses conclusions. Subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente, voire � l'autorit� de premi�re instance, pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En substance, elle se plaint de la violation de l'art. 9 Cst. dans l'�tablissement des faits et dans l'application des art. 18 al. 1, 20 al. 2, 42 al. 2, 97, 115, 267 al. 1 et 2 CO et 940 CC, de la violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), ainsi que de celle des art. 82 et 107 ss CO.
�Invit�es � d�poser leurs observations, B.________ a conclu � l'irrecevabilit� du recours en mati�re civile, subsidiairement � son rejet dans la mesure o� il serait recevable, et au rejet du recours constitutionnel subsidiaire, alors que l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
1.1.�Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) portant sur la contestation de l'�tat de collocation dans la faillite, rendue par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 LTF). Lorsque, comme en l'esp�ce, la contestation ne porte pas sur le rang auquel doit �tre colloqu�e la cr�ance litigieuse selon l'art. 219 LP, mais sur l'existence ou le montant de cette pr�tention de droit civil (art. 250 al. 2 LP), la d�cision est sujette au recours en mati�re civile en vertu de l'art. 72 al. 1 LTF (ATF 135 III 545 consid. 1 et les r�f�rences).
1.2.1.�Le proc�s de collocation porte sur des droits de nature p�cuniaire au sens de l'art. 74 al. 1 LTF. La d�cision rendue � son terme peut donc faire l'objet d'un recours en mati�re civile si la valeur litigieuse s'�l�ve au moins � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF) ou si la contestation soul�ve une question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF).
1.2.1.1.�Dans l'action en contestation de l'�tat de collocation, la valeur litigieuse n'�quivaut pas au montant de la cr�ance � colloquer. Elle se d�termine en fonction du dividende probable qui devrait revenir � la pr�tention litigieuse, soit en fonction du gain possible du proc�s (ATF 138 III 675 consid. 3.1 et les r�f�rences; 135 III 545 consid. 1). L'estimation du dividende probable, d�termin� par l'administration de la faillite, lie le juge saisi de l'action en contestation de l'�tat de collocation (ATF 138 III 675 consid. 3.2.2).
�En l'esp�ce, il est incontest� que, � teneur de l'�tat de collocation du 5 septembre 2007, le dividende de faillite pr�vu pour les cr�anciers chirographaires est nul.
1.2.1.2.�Lorsque, comme en l'esp�ce, le dividende revenant probablement � la cr�ance litigieuse est de 0% (cf.�
supra�consid. 1.2.1.1), le gain du proc�s � l'issue d'une action en contestation de l'�tat de collocation dans la faillite pendante n'a pas de valeur en argent (ATF 138 III 675 consid. 3.3; arr�ts 5A_484/2010 du 20 d�cembre 2010 consid. 4.2; 5A_720/2007 du 24 avril 2008 consid. 2.2, publi�
in�Pra 2008 (146) p. 940). Dans la faillite d'une personne morale, se pose alors la question de savoir si le recourant conserve encore un int�r�t digne de protection � ce que la contestation soit tranch�e (ATF 138 III 675 consid. 3.3 et 3.4 et les r�f�rences). A cet �gard, il est admis que, m�me si le dividende de faillite est nul pour les cr�ances du rang o� la sienne a �t� colloqu�e, le cr�ancier qui entend obtenir la cession de cr�ances en vertu de l'art. 260 LP, notamment des cr�ances en responsabilit� contre les organes de la personne morale, conserve un int�r�t � l'action de l'art. 250 al. 2 LP. En effet, le cr�ancier cessionnaire dont la cr�ance a �t� colloqu�e a la qualit� pour agir dans une action en responsabilit� (art. 260 al. 1 LP; ATF 136 III 148 consid. 2.3 et les r�f�rences). Or, dans ce proc�s, ni le bien-fond� mat�riel ni la quotit� de la cr�ance du cr�ancier cessionnaire figurant � l'�tat de collocation ne peut �tre remis en cause (ATF 132 III 564 consid. 3.3 et 6.1; 132 III 342 consid. 2.2.1; arr�t 5C.185/2002 du 31 octobre 2002 consid. 2.2) et le cr�ancier qui obtient gain de cause a un droit pr�f�rentiel � voir sa cr�ance colloqu�e pay�e sur le produit du proc�s (art. 260 al. 2 LP; ATF 132 III 342 consid. 2.4 et les r�f�rences). Il conserve donc un int�r�t � l'action en contestation de l'�tat de collocation, m�me si celui-ci n'est qu'indirect; en effet, il suppose que le cr�ancier obtienne gain de cause dans le proc�s ayant pour objet la cr�ance c�d�e, qui donne lieu � un produit sur lequel il dispose d'un droit pr�f�rentiel au moment de la r�partition, pour obtenir le paiement de sa cr�ance colloqu�e (ATF 138 III 675 consid. 3.4).
1.2.1.3.�Lorsque le cr�ancier conserve ainsi un int�r�t indirect � l'issue de l'action en contestation de l'�tat de collocation, il faut admettre que celle-ci peut avoir une valeur litigieuse. Cette valeur ne peut toutefois �tre que minime, conform�ment au caract�re plut�t symbolique de l'int�r�t prot�g�, � savoir le recouvrement hypoth�tique de la pr�tention c�d�e (ATF 138 III 675 consid. 3.4.2).
�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale, m�me si elle a admis l'int�r�t de la recourante � faire modifier la d�cision attaqu�e en raison de sa volont� exprim�e d'obtenir la cession des cr�ances de la masse, n'a pas tenu compte de ces �l�ments dans le calcul de la valeur litigieuse, qu'elle a d�s lors fix�e � 0 fr. N�anmoins, la recourante ne fait elle-m�me pas valoir une valeur litigieuse sup�rieure � 0 fr. De plus, en instance cantonale, elle a interjet� un recours au sens des art. 319 ss CPC contre la d�cision de premi�re instance, en insistant sur le fait qu'il ne fallait " pas tenir compte de la cr�ance en responsabilit� contre les organes pour calculer la valeur litigieuse ".
�Au vu de ces �l�ments, il faut donc admettre que la valeur litigieuse minimale correspondant � l'int�r�t indirect et symbolique de la recourante � l'issue de la contestation de l'�tat de collocation n'est en tout cas pas sup�rieure � 10'000 fr. (cf. art. 308 al. 2 CPC).
1.2.2.�La valeur litigieuse �tant inf�rieure � 30'000 fr., il faut encore examiner, en lien avec la recevabilit� du recours en mati�re civile, si, comme le soutient la recourante, la cause soul�ve une question juridique de principe (art. 74 al. 2 let. a LTF).
1.2.2.1.�La notion de question juridique de principe doit s'interpr�ter restrictivement. Une telle hypoth�se est r�alis�e lorsque la r�solution du litige implique de trancher une question juridique donnant lieu � une incertitude caract�ris�e, laquelle appelle de mani�re pressante un �claircissement de la part du Tribunal f�d�ral en tant qu'autorit� judiciaire supr�me charg�e de d�gager une interpr�tation uniforme du droit f�d�ral (ATF 137 III 580 consid. 1.1 et les r�f�rences). Il appartient au recourant de d�montrer que les conditions de l'admission d'une question juridique de principe sont remplies (art. 42 al. 2 LTF; arr�t 5A_637/2012 du 17 janvier 2013 consid. 1.2.2).
1.2.2.2.�La recourante pr�tend soulever deux questions juridiques de principe. Elle soutient que l'autorit� cantonale a fait une fausse application de l'art. 82 CO, d'une part, et des art. 107 ss CO, d'autre part, en refusant d'appliquer ces dispositions � un contrat non synallagmatique.
1.2.2.3.�En l'esp�ce, il n'y a aucune question juridique de principe dans la mesure o� les questions soulev�es par la recourante sont susceptibles de se poser dans des causes o� la valeur litigieuse de 30'000 fr. sera atteinte (arr�ts 5A_527/2012 du 21 f�vrier 2013 consid. 1.2.4 et les r�f�rences).
1.2.3.�Le recours en mati�re civile est d�s lors irrecevable. En revanche, le recours constitutionnel est recevable � titre subsidiaire (art. 113 et 117 LTF).
2.1.�Seule la violation des droits constitutionnels peut �tre invoqu�e � l'appui du recours constitutionnel subsidiaire (art. 116 LTF; ATF 133 III 439 consid. 3.2). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit constitutionnel doit satisfaire au principe d'all�gation, en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF par renvoi de l'art. 117 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.2; 133 IV 286 consid. 1.4). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 585 consid. 4.1; 133 II 396 consid. 3.1).
2.1.1.�Le Tribunal f�d�ral ne corrige l'application du droit mat�riel que si celle-ci est arbitraire. Pour que la d�cision soit annul�e, il ne suffit donc pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 et les r�f�rences).
2.1.2.�En mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou s'il a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3.; 129 I 8 consid. 2.1); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 et les r�f�rences).
2.2.�En vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs (art. 114 en relation avec l'art. 75 al. 1 LTF), l'invocation de nouveaux moyens, de fait ou de droit, est irrecevable � l'appui d'un recours constitutionnel subsidiaire, sauf dans les cas o� seule la motivation de la d�cision attaqu�e donne l'occasion de les soulever (au sujet du recours fond� sur l'art. 98 LTF: ATF 133 III 638 consid. 2; arr�ts 5A_261/2009 du 1
La recourante se plaint de la violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), au motif que la d�cision attaqu�e serait insuffisamment motiv�e tant en fait qu'en droit.
3.1.�La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) le devoir pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours � bon escient. Pour r�pondre � ces exigences, le juge doit mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 138 IV 81 consid. 2.2; 134 I 83 consid. 4.1 et les r�f�rences). La motivation peut �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (arr�ts 1B_501/2012 du 10 octobre 2012 consid. 3.1; 1B_121/2010 du 16 juin 2010 consid. 2.1; 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, publi�
in�RDAF 2009 II p. 434).
3.2.�En l'esp�ce, la recourante soutient que l'�tat de fait extr�mement lacunaire l'emp�che de se r�f�rer aux �l�ments factuels pertinents n�cessaires � la d�monstration de ses griefs de droit et la contraint � devoir d�montrer l'arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., dans l'�tablissement des faits. Par cette argumentation, elle ne d�montre pr�cis�ment pas la violation de l'art. 29 al. 2 Cst., mais cherche � d�noncer la violation de l'art. 9 Cst.: soit la recourante estime que l'autorit� cantonale a appliqu� le droit sans que les faits n�cessaires � cette fin ne soient �tablis et elle doit alors d�noncer l'arbitraire dans l'application de la norme l�gale en cause; soit elle estime que l'autorit� cantonale a �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte et elle doit alors d�noncer l'arbitraire dans la constatation des faits ou l'appr�ciation des preuves.
�La recourante soutient ensuite que l'autorit� cantonale n'a pas trait� les griefs qu'elle a d�velopp�s dans son recours cantonal. En r�alit�, l'autorit� cantonale a trait� la question de la volont� r�elle des parties � l'art. 4 de l'�
Addendum�3: elle l'a n�anmoins tranch�e dans le sens contraire � celui plaid� par la recourante, en exposant les motifs qui l'ont amen�e � ce r�sultat. Pour remplir son devoir de motivation, l'autorit� cantonale n'avait ensuite pas, contrairement � ce que soutient la recourante, � rejeter encore point par point tous les arguments, expos�s du reste de mani�re confuse et fastidieuse, de la recourante. Il ressort d'ailleurs pr�cis�ment de son argumentation fond�e sur l'arbitraire dans l'application du droit que la recourante a compris le sens et la port�e de la d�cision attaqu�e (ATF 134 I 83 consid. 4.1; 133 III 439 consid. 3.3; 130 II 530 consid. 4.3; 125 II 369 consid. 2c et les r�f�rences).
�Au vu de ce qui pr�c�de, le grief de la violation de l'art. 29 al. 2 Cst. doit �tre rejet�.
La recourante a produit dans la faillite de I.________ SA une cr�ance totale de 17'008'219 fr. en 3
�me�classe. L'autorit� cantonale, confirmant la d�cision du premier juge, a fix� � 182'935,40 USD (219'871 fr. 88) la cr�ance de la recourante dans cette faillite, soit 126'600 USD � titre de loyers et 56'335,40 USD � titre d'int�r�ts. Dans le pr�sent recours, la recourante conteste, sans chiffrer le montant r�clam� pour chaque poste, l'exclusion des cr�ances suivantes: les cr�ances ant�rieures au 1
er�juillet 2001, ressortant de l'art. 4 de l'�
Addendum�3, qu'elle soutient n'avoir jamais abandonn�es (cf.�
infra�consid. 5), les loyers des avions (cf.�
infra�consid. 6), les r�serves de maintenance (cf.�
infra�consid. 7), les frais de r�paration des avions (cf.�
infra�consid. 8) et les frais de r�vision d'un moteur (cf.�
infra�consid. 9).
S'agissant des cr�ances ant�rieures au 1
er�juillet 2001, la recourante soul�ve en substance quatre griefs (cf.�
infra�consid. 5.1 � 5.3), les deux premiers �tant li�s de sorte qu'ils seront trait�s ensemble ci-dessous.
5.1.�Premi�rement, la recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir retenu de mani�re arbitraire que la volont� r�elle des parties pouvait �tre �tablie, ce qui l'a conduite � renoncer � rechercher la volont� objective de celles-ci et, en cons�quence, � appliquer arbitrairement les art. 18 al. 1 et 115 CO.
5.1.1.�En pr�sence d'un litige sur l'interpr�tation d'une clause contractuelle, le juge doit recourir en premier lieu � l'interpr�tation subjective, c'est-�-dire rechercher la r�elle et commune intention des parties, le cas �ch�ant empiriquement, sur la base d'indices, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la v�ritable nature de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 135 III 410 consid. 3.2 et les r�f�rences). Les circonstances survenues post�rieurement � la conclusion du contrat, notamment le comportement des parties, constituent un indice de leur volont� r�elle et doivent donc �tre prises en consid�ration dans l'interpr�tation subjective (ATF 125 III 263 consid. 4c; 118 II 365 consid. 1; 112 II 337 consid. 4a; 107 II 417 consid. 6).
�Ce n'est que si le juge ne parvient pas � d�terminer cette volont� r�elle des parties - parce que les preuves font d�faut ou ne sont pas concluantes - ou s'il constate qu'une partie n'a pas compris la volont� exprim�e par l'autre � l'�poque de la conclusion du contrat (ATF 131 III 280 consid. 3.1) - ce qui ne ressort pas d�j� du simple fait qu'elle l'affirme en proc�dure, mais doit r�sulter de l'administration des preuves (arr�t 5A_198/2008 du 26 septembre 2008 consid. 4.1) - qu'il doit recourir � l'interpr�tation objective, � savoir rechercher la volont� objective des parties, en d�terminant le sens que, d'apr�s les r�gles de la bonne foi, chacune d'elles pouvait et devait raisonnablement pr�ter aux d�clarations de volont� de l'autre (application du principe de la confiance; ATF 135 III 410 consid. 3.2; 133 III 675 consid. 3.3; 132 III 268 consid. 2.3.2, 626 consid. 3.1).
�La d�termination de la volont� r�elle, en particulier savoir ce qu'un cocontractant savait et voulait au moment de conclure, rel�ve des constatations de fait (ATF 131 III 606 consid. 4.1), qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles ne soient manifestement inexactes (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. En revanche, la d�termination de la volont� objective, selon le principe de la confiance, est une question de droit (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2, 384 consid. 4.2.2), que le Tribunal f�d�ral examine n�anmoins �galement sous l'angle de l'arbitraire dans un recours constitutionnel subsidiaire (cf.�
supra�consid. 2.1.1).
5.1.2.�L'art. 4 de l'Addendum 3, intitul� "R�duction de dette/Conversion en capital" ("�
Debt Reduction/Equity Conversion�"), pr�voit, selon la traduction du premier jugement, qu'"[i]l est convenu que H.________ SA et A.________ SA convertiront toutes leurs dettes en capital au 31.06.01 (sous r�serve de ce qui est pr�vu � l'art. 3) ou elles seront r�duites � discr�tion de H.________ SA et A.________ SA: la dette envers A.________ SA est de USD 1'250'484 (� confirmer) et la dette envers H.________ SA est env. de USD 1'200'000 (� confirmer). La p�nalit� de r�siliation, facture 0030 du 28.06.01, de USD 1'638'000 �mise par A.________ SA est annul�e (� 1). Toutes les pr�tentions et demandes reconventionnelles existantes de I.________ SA � l'encontre des membres de L.________ ou de H.________ SA sont annul�es par la pr�sente. En particulier, la pr�tention figurant dans la lettre de M. J.________ du 01.06.01 est retir�e par I.________ SA. De la m�me mani�re, toutes les pr�tentions et demandes reconventionnelles existantes des membres de L.________ ou de H.________ SA � l'encontre de I.________ SA sont annul�es par la pr�sente. Aucune partie au pr�sent contrat n'introduira de nouvelles pr�tentions contre quelconque autre partie au pr�sent contrat, ses directeurs, dirigeants ou employ�s (� 2) ".
�L'art. 7 de cet accord, intitul� "Renonciation" ("�
Disclaimer�") pr�voit, selon la traduction du premier jugement, que "[l]a renonciation suivante sera en vigueur: L.________, collectivement ou individuellement, lib�re par la pr�sente l'int�gralit� des r�clamations qu'il a ou peut avoir contre H.________ SA, B.________ et I.________ SA (except� comme pr�sent� ci-dessus) et leurs directeurs respectifs, dirigeants et employ�s � la date de cet addendum. I.________ SA, H.________ SA et B.________, collectivement ou individuellement, lib�rent L.________, ses directeurs, dirigeants et employ�s de l'int�gralit� des r�clamations qu'ils ont � son encontre � la date de cet addendum".
5.1.3.�Selon l'autorit� cantonale, le premier juge a �tabli que la volont� r�elle des parties �tait de convertir les cr�ances de la recourante et de H.________ SA contre I.________ SA en capital-actions ou d'abandonner celles-ci purement et simplement. Pour arriver � ce constat, il s'est fond� sur le texte de l'�
Addendum�3, soit, outre l'art. 4 � 1, sur l'art. 4 � 2 et sur l'art. 7 pr�cit�s, sur l'�
Addendum�1, dans lequel les parties avaient d�j� renonc� � leurs pr�tentions r�ciproques, puis sur la relation entre les parties, la situation financi�re de I.________ SA ainsi que sur les t�moignages recueillis (G.________, F.________, J.________) et le rapport de l'organe de r�vision de I.________ SA, dont il ressortait que les r�viseurs r�clamaient l'abandon des cr�ances.
�Sa cognition �tant limit�e � l'arbitraire en fait, l'autorit� cantonale a consid�r� que le premier juge n'avait ainsi pas viol� l'art. 9 Cst. dans l'�tablissement de la volont� r�elle des parties.
5.1.4.�La recourante ne parvient pas � d�montrer l'arbitraire dans l'�tablissement de la volont� r�elle des parties.
�Tout d'abord, dans la mesure o� elle se borne � faire un compte rendu des �l�ments retenus dans les d�cisions pr�c�dentes puis � porter de simples jugements de valeur sur l'appr�ciation qu'ont faite sur cette base les autorit�s pr�c�dentes, notamment en la qualifiant de " parodie d'interpr�tation syst�matique de l'accord " ou en lui opposant qu'"il saute aux yeux" qu'il aurait fallu admettre pr�cis�ment le contraire de ce qui a �t� retenu, la recourante pr�sente une argumentation purement appellatoire, qui est de ce fait irrecevable (cf.�
�Ensuite, lorsque la recourante soutient que l'interpr�tation des juges pr�c�dents est arbitraire parce que les art. 4 � 2 et 7 de l'�
Addendum�3 ne s'appliquent qu'aux pr�tentions qui n'ont pas fait l'objet d'une disposition contractuelle sp�cifique, son argumentation ne suffit pas au regard de l'art. 9 Cst. En effet, en se r�f�rant � ces autres dispositions, les juges pr�c�dents ont cherch� � �tablir l'esprit de la convention et ont retenu que cet esprit �tait bien d'assainir la soci�t� en difficult� financi�re. Ce faisant, ils n'ont en rien fait fi des particularit�s que pr�voyait l'art. 4 � 1 de l'�
Addendum�3, en vue de r�aliser cet assainissement, pour les dettes auxquelles il faisait r�f�rence, � savoir l'alternative, pour les cr�anci�res, entre la conversion en capital-actions et l'abandon de cr�ances, par opposition au seul abandon de cr�ances qu'auraient sinon permis de retenir les art. 4 � 2 et 7.
�Lorsque la recourante soutient, ensuite, qu'il est arbitraire, de la part des juges pr�c�dents, de s'�tre fond�s sur les d�clarations des administrateurs anciens ou actuels de la soci�t� faillie, au motif qu'elle entend rechercher ces personnes en responsabilit� une fois sa cr�ance colloqu�e et les droits de la masse � elle c�d�s, son argumentation ne suffit pas non plus au regard de l'art. 9 Cst. En effet, le seul fait qu'il soit envisageable que ces personnes soient recherch�es en responsabilit� par la recourante ne permet pas encore de retenir que les juges pr�c�dents, plus particuli�rement le premier juge qui les a entendues et a pu se forger une conviction sur la cr�dibilit� de leurs d�clarations, ont vers� dans l'arbitraire en se fondant notamment sur ces t�moignages. Admettre le contraire conduirait pratiquement � interdire au juge d'entendre les parties sur la clause contractuelle objet de leur litige. Or, les d�clarations des parties sont pr�cis�ment un des �l�ments de preuve sur lequel le juge peut se fonder pour forger sa conviction au sujet de leur volont� subjective.
�Lorsque la recourante soutient, en outre, que l'autorit� cantonale a omis de " relater dans la partie en fait de son arr�t la teneur du pr�ambule de l'Addendum 3" qui fait mention de " r�duire la dette ", de sorte qu'il exclurait l'existence d'un abandon des cr�ances, elle ne d�montre pas non plus l'arbitraire de la d�cision. Les juges pr�c�dents ont interpr�t� la volont� r�elle des parties en tenant compte du contexte dans lequel cet accord a �t� conclu, soit l'assainissement mentionn� dans le pr�ambule.
�Lorsque la recourante soutient, enfin, que le texte de l'art. 4 � 1 ne pr�voit pas d'abandon de cr�ances, mais seulement une r�duction de celles-ci � sa propre discr�tion, elle ne d�montre toujours pas l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et r�p�te une �ni�me fois son argument en le formulant diff�remment. A la suivre, alors que le but de l'�
Addendum�3 �tait d'assainir la soci�t� d�bitrice afin d'�viter que celle-ci ne soit mise en mains de contr�leurs judiciaires, elle aurait pu d�cider unilat�ralement de l'�tendue de la r�duction de ses cr�ances. Une telle interpr�tation du contrat conduirait pratiquement � rendre inop�rant l'assainissement de la soci�t� en difficult�. La recourante pr�sente au demeurant une argumentation contradictoire: alors qu'elle a soutenu pr�c�demment qu'il faut se fonder sur le pr�ambule de l'�
Addendum�3 pour comprendre la clause litigieuse, elle fait ici abstraction du fait que ce pr�ambule se r�f�re � la demande de l'organe de r�vision de choisir entre la r�duction de la dette et l'augmentation du capital-actions, et non seulement d'accepter une r�duction de la dette � la discr�tion des cr�anci�res.
�Le grief de violation de l'art. 9 Cst. dans l'�tablissement des faits �tant rejet�, ceux relatifs � l'art. 18 al. 1 et 115 CO deviennent sans objet. Il sied uniquement de pr�ciser, au sujet du grief d'application arbitraire de l'art. 115 CO que, dans tous les cas, la recourante n'a pas invoqu� la violation de cette norme en instance cantonale, alors que le premier juge avait d�j� retenu l'argumentation pr�sentement attaqu�e, de sorte que le grief doit �tre consid�r� comme nouveau et, partant, irrecevable (cf.�
supra�consid. 2.2). Par ailleurs, par son argumentation qui consiste � soutenir que, en l'absence de toute action judiciaire de I.________ SA, cette soci�t� ne pouvait pas la forcer unilat�ralement � op�rer le choix pr�vu � l'art. 4 � 1 de l'�
Addendum�3, la recourante ne d�montre pas, dans son r�sultat, l'arbitraire de l'arr�t attaqu�: pour autant que cette argumentation ait encore la moindre port�e dans une action de contestation de l'�tat de collocation, il demeure que, la soci�t� �tant aujourd'hui en faillite, que l'on impose l'abandon des cr�ances ou leur conversion en capital-actions, la recourante n'en retire aucun profit.
�Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, en tant que la recourante r�clame le paiement de cr�ances ant�rieures au 1
er�juillet 2001.
5.2.�Deuxi�mement, la recourante se plaint de la violation des art. 107 ss CO, en tant que l'autorit� cantonale a refus� d'appliquer ces dispositions � l'�
Addendum�3, au motif que cet accord n'�tait pas de nature synallagmatique. A cet �gard, la recourante n'invoque la violation d'aucun droit constitutionnel. D'ailleurs, elle reconna�t elle-m�me que la question de l'application de ces normes aux contrats autres que synallagmatiques fait l'objet d'une controverse en doctrine, ce qui, en soi, suffit d�j� � exclure le caract�re arbitraire de la solution retenue par l'autorit� cantonale (cf. not. arr�t 5A_758/2007 du 3 juin 2008 consid. 2.2).
�Il devient superflu d'examiner le grief d'arbitraire dans la constatation des faits relatifs � la mise en demeure de la faillie (fax du 25 juillet 2001, fax du 23 ao�t 2001).
5.3.�Troisi�mement, la recourante soul�ve deux griefs en lien avec l'art. 82 CO.
5.3.1.�Bien qu'elle se plaigne d'arbitraire dans la constatation des faits, la recourante reproche en r�alit� � l'autorit� cantonale d'avoir viol� le droit, en retenant que l'�
Addendum�3 n'est pas un contrat synallagmatique. Elle soutient que l'abandon de ses cr�ances - ou leur conversion en capital-actions - se trouve dans un rapport d'�change avec les prestations promises par I.________ SA dans cet accord.
5.3.1.1.�L'autorit� cantonale a retenu que l'�
Addendum�3 n'�tait pas de caract�re synallagmatique, au motif qu'il liait plus de deux parties et que rien n'indiquait le caract�re synallagmatique des obligations � la charge de la recourante et de la faillie, le contrat pr�voyant l'extinction, par remise ou conversion, des dettes de la seconde � l'�gard de la premi�re, � l'exception de certaines dettes d�termin�es, dont celle concernant les r�serves de maintenance, au moins, avait de surcro�t un caract�re purement conditionnel.
5.3.1.2.�Pour toute critique, la recourante se contente d'�num�rer les obligations ressortant de l'�
Addendum�3 pour elle-m�me et la faillie, sans se prononcer pr�cis�ment sur le rapport d'�change qui existerait entre elles, puis d'affirmer, sans explication, que l'obligation de H.________ SA - remise de dette ou conversion des cr�ances en capital-actions - serait promise unilat�ralement et sans contre-partie, contrairement � la sienne, dont le contenu est pourtant identique. Pour qualifier le contrat, la recourante fait de plus totalement abstraction de l'art. 7 relatif � la renonciation, qui implique l'intim�e, alors que l'argumentation de l'autorit� cantonale repose aussi sur l'implication de plus de deux parties au contrat.
�Le grief de la recourante doit donc �tre rejet�, pour autant qu'il soit recevable.
5.3.2.�Bien qu'elle n'invoque pas express�ment ce grief, on comprend que la recourante reproche aussi � l'autorit� cantonale d'avoir m�connu une jurisprudence f�d�rale selon laquelle l'art. 82 CO s'appliquerait, par analogie, � des contrats non synallagmatiques, lorsqu'il existe un rapport de connexit� entre les prestations.
5.3.2.1.�L'autorit� cantonale a jug� que rien n'indiquait qu'il existait un rapport d'�change entre la remise de dettes ou la conversion des cr�ances par la recourante, d'une part, et l'obligation de la faillie de payer les frais de r�vision d'un moteur de l'un des avions lou�s en vue de la reprise de son exploitation, soumise � l'accord d'un tiers qui a �t� refus� par la suite, d'autre part, de sorte que la recourante ne pouvait pas refuser l'ex�cution de son obligation en application de l'art. 82 CO, cette norme n'�tant applicable qu'aux contrats synallagmatiques.
5.3.2.2.�Pour toute critique, la recourante se borne � affirmer que la violation de l'art. 9 Cst. doit �tre admise au seul motif que l'arr�t attaqu� s'�carterait d'une jurisprudence f�d�rale. Or, cette violation n'est pr�cis�ment pas r�alis�e pour ce seul motif, pour autant que la solution divergente puisse s'appuyer sur des motifs objectifs (ATF 117 III 76 consid. 7c; arr�ts 5P.115/2005 du 13 mai 2005 consid. 1.1; 5P.387/2004 du 8 mars 2005 consid. 3.2). Dans tous les cas, bien qu'elle parle de " rapport de connexit� " pour affirmer que la jurisprudence qu'elle cite s'appliquerait � sa cause, la recourante ne fait que r�p�ter ses affirmations, pr�c�demment rejet�es, selon lesquelles les prestations seraient dans un rapport d'�change (cf.�
supra�consid. 5.3.1).
En ce qui concerne les loyers des avions, la recourante d�nonce l'application arbitraire des art. 97, 267 al. 2 CO et 940 al. 1 CC.
�Dans la mesure o� la recourante soul�ve des critiques ayant trait aux loyers ant�rieurs au 1
er�juillet 2001, ses griefs n'ont plus d'objet, faute pour elle d'avoir d�montr� l'�tablissement arbitraire de la volont� r�elle des parties de convertir ces cr�ances en capital-actions ou de les abandonner (cf.�
supra�consid. 5.1).
�Pour les loyers post�rieurs au 1
er�juillet 2001, la recourante ne s'attaque pas � la motivation de la cour qui a consid�r� que, s'agissant des avions 4 et 3, le premier juge avait retenu les cr�ances de loyers et que, s'agissant de l'avion 2, il n'y avait pas lieu d'attribuer de loyer, cet engin �tant simplement rest� au sol � Y.________. Ses griefs sont donc irrecevables, faute de motivation.
En ce qui concerne les r�serves de maintenance, la recourante se plaint tout d'abord de l'�tablissement arbitraire des faits, puis de l'application arbitraire de l'art. 42 al. 2 CO.
7.1.�L'autorit� cantonale a consid�r� que le nombre d'heures de vol figurant dans les factures de la recourante n'�tait pas �tabli et avait �t� express�ment contest� par l'intim�e, qui n'a �voqu� pour sa part qu'un certain nombres d'heures, approximatif et largement inf�rieur au nombre all�gu� par la recourante, de plus uniquement en rapport avec une r�paration d�termin�e d'un avion. Quant � la recourante, elle avait admis avoir proc�d� souvent par simple estimation et n'avait pas all�gu� avec pr�cision quelles factures portaient sur des heures connues et quelles factures portaient sur des heures simplement estim�es. L'autorit� cantonale a alors consid�r� que, dans ces conditions, le premier juge n'avait pas viol� l'art. 42 al. 2 CO, applicable par analogie, en renon�ant � estimer lui-m�me les heures de vol contest�es.
7.2.�Dans son grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, la recourante ne fait que recopier la partie du m�moire de r�plique de l'intim�e, o� celle-ci fait une simple estimation du nombre d'heures de vol, pour en d�duire qu'il faut consid�rer cette estimation comme un aveu du nombre d'heures mensuelles de vol de chaque appareil. L'argumentation est donc appellatoire, la recourante ne faisant qu'opposer sa propre appr�ciation des preuves � celle retenue par l'autorit� cantonale.
�La recourante reproche ensuite � l'autorit� cantonale d'avoir omis de tenir compte du libell� des factures, qui permettrait de clairement distinguer les heures estim�es et les heures connues. On peut toutefois se dispenser d'examiner la pertinence de cet argument: la recourante n'�tablissant pas le nombre pr�cis des heures qui r�sulterait de cette distinction, sa critique ne r�pond pas aux exigences du principe d'all�gation auquel est soumis le recourant qui entend se plaindre de la violation de l'art. 9 Cst.
�Au vu de ce qui pr�c�de, le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits est irrecevable. Dans la mesure o� la recourante reprend dans sa critique les faits dont elle vient d'�chouer � d�montrer l'�tablissement arbitraire, le grief relatif � l'application arbitraire de l'art. 42 al. 2 CO devient sans objet. Dans la mesure o� elle pr�sente un argument nouveau en lien avec l'application arbitraire de cette norme - � savoir qu'elle pourrait de toute fa�on r�clamer le montant de 510'000 USD � titre de r�serves de maintenances en vertu de l'art. 3 de l'�
Addendum�3 -, son grief est irrecevable, faute d'�puisement des instances (cf.�
En ce qui concerne les frais de r�paration des avions, la recourante se plaint tout d'abord de l'�tablissement arbitraire des faits, puis de l'application arbitraire de l'art. 42 al. 2 CO.
8.1.�A cet �gard, l'autorit� cantonale a adopt� une triple motivation. Premi�rement, les contrats de location ne pouvaient pas simplement mettre � la charge de la faillie tous les frais de r�paration, sans aucune distinction et en sus du loyer, � partir du moment o� la faillie �tait en demeure de payer ce loyer; deuxi�mement, la recourante avait �chou� dans la preuve de son dommage puisque les factures produites ne permettaient pas d'�tablir son ampleur, de sorte que le premier juge n'�tait pas tenu de l'estimer en vertu de l'art. 42 al. 2 CO; troisi�mement, les dettes de la faillie avaient �t� effac�es par l'�
Addendum�3, au moins en ce qui concerne les avions immatricul�s 5 et 6.
8.2.�Dans son recours cantonal, se fondant sur la pi�ce n� 143, la recourante avait soutenu que le premier juge avait, de mani�re arbitraire, refus� de d�duire que sa pr�tention de 2'971'985 USD � titre de frais de r�paration " n'avait rien d'exag�r� ". Dans le pr�sent recours, se r�f�rant � cette m�me pi�ce n� 143, la recourante soutient qu'il en ressort que la faillie a express�ment reconnu que les frais de r�paration des avions s'�levaient � un montant total de 2'090'000 USD, dont 260'000 USD � sa propre charge; elle reproche alors � l'autorit� cantonale d'avoir �tabli de mani�re arbitraire les faits en refusant de tenir compte de l'estimation du co�t de r�paration et de remise en �tat des a�ronefs par la faillie.
�Au vu de l'incoh�rence de ces deux argumentations, le grief d'�tablissement arbitraire des faits sur ce point doit �tre rejet�, pour autant qu'il soit recevable. Le fait que la recourante persiste � soutenir que la soci�t� faillie est responsable de l'ensemble des frais de r�paration conform�ment aux�
Dry Lease Agreements�n'y change rien: on ne comprend que tr�s difficilement ce que, en fin de compte, la recourante entend contester et les cr�ances dont elle entend obtenir le paiement. Dans tous les cas, il ne ressort pas de la pi�ce n �143 que les co�ts cit�s concerneraient uniquement des r�parations.
�Le grief d'application arbitraire de l'art. 42 al. 2 CO devient sans objet, la recourante reprenant, dans son argumentation, les faits dont elle vient d'�chouer � d�montrer l'�tablissement arbitraire.
S'agissant des frais de r�vision du moteur de l'avion�
DASH-7, la recourante se plaint tout d'abord de l'�tablissement arbitraire des faits, puis de l'application arbitraire des art. 18 al. 1, 20 al. 2 et 267 al. 1 CO.
9.1.�L'autorit� cantonale a relev� que le premier juge avait interpr�t� l'art. 5 de l'�
Addendum�3 en ce sens que les frais de r�vision du moteur n'incombaient pas � la faillie, �tant donn� que celle-ci n'avait pas pu utiliser l'avion ult�rieurement, faute d'accord du tiers financier de cet appareil, soit la soci�t� N.________. Dans une double motivation, elle a consid�r� en substance que, premi�rement, il s'agissait-l� d'une interpr�tation conforme au principe de la confiance et, secondement, que l'art. 267 al. 1 CO excluait de toute mani�re la responsabilit� du locataire pour les d�gradations de la chose dues � l'usure normale.
9.2.�Dans son grief relatif � l'�tablissement arbitraire des faits, la recourante soutient tout d'abord que l'autorit� cantonale aurait omis de prendre en consid�ration les art. 3 et 4 de l'�
Addendum�2, qui mettaient les frais de r�paration du moteur de l'avion � la charge de la faillie. Ce grief n'a plus d'objet: la recourante n'ayant pas d�montr� que l'autorit� cantonale aurait vers� dans l'arbitraire en consid�rant que l'�
Addendum�3 n'a pas �t� r�solu (cf.�
supra�consid. 5.2), seul celui-ci r�git les frais litigieux.
�La recourante soutient ensuite que l'autorit� cantonale a omis de prendre en consid�ration qu'il ressort de son fax du 25 juillet 2001 adress� � la soci�t� faillie que, si celle-ci n'a pas pu utiliser l'avion en cause faute d'accord de N.________, c'est pr�cis�ment parce qu'elle n'avait pas pay� les frais de r�vision du moteur. Si, dans son recours cantonal, la recourante a bien fait mention de ce fax, elle n'a formul� aucun grief similaire � celui qu'elle pr�sente d�sormais. D�s lors, faute d'avoir �puis� les instances sur ce grief, sa critique est irrecevable (cf.�
�Au demeurant, faute d'explication suppl�mentaire sur le contexte dans lequel ce fax a �t� r�dig� - en particulier, la recourante ne cite pas la pi�ce en r�ponse � laquelle elle a r�dig� ce fax -, il ne ressort pas de cette pi�ce que N._________ aurait refus� de donner son accord � l'exploitation de l'avion en cause pr�cis�ment en raison du fait que les frais de r�vision du moteur n'auraient pas �t� pay�s. Bien au contraire, il en ressort que l'accord de N._________ ne d�pendait pas de ce paiement. D�s lors, la recourante ne d�montre pas que l'autorit� cantonale, suivant sur ce point le premier juge, a admis de mani�re arbitraire que c'est la recourante elle-m�me qui n'a pas obtenu l'accord de N.________, raison pour laquelle la soci�t� faillie n'a plus pu utiliser le�
DASH-7.
�Le grief de la violation de l'art. 9 Cst. dans l'interpr�tation objective de l'art. 5 de l'�
Addendum�3 devient sans objet, faute pour la recourante d'avoir d�montr� l'arbitraire dans l'�tablissement des faits qu'elle reprend dans son argumentation en droit. Il n'y a pas lieu d'examiner les autres arguments de la recourante au sujet de l'application arbitraire de l'art. 267 al. 1 CO, la motivation de l'autorit� cantonale relative � la volont� objective des parties permettant � elle seule de solder le sort du litige sur ce point.
En conclusion, le recours en mati�re civile est irrecevable. Le recours constitutionnel subsidiaire est rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires sont arr�t�s � 10'000 fr., au vu du travail n�cessit� par un recours confus et prolixe de 67 pages. Ils sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). La recourante versera en outre une indemnit� de 10'000 fr. � l'intim�e, � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Une indemnit� de 10'000 fr., � verser � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.

References: art. 18
 art. 82
 ATF 
 ATF 
 art. 319
 art. 308
 art. 107
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 18
 ATF 
 ATF 
 art. 4
 art. 4
 art. 107
 art. 97
 art. 18
 art. 3