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Timestamp: 2016-10-23 01:32:56+00:00

Document:
132 V 15917. Extrait de l'arr�t dans la cause S. contre Fondation collective LPP de la Rentenanstalt et Tribunal des assurances du canton de Vaud
B 124/04 du 2 f�vrier 2006
Art. 26 al. 1 et art. 41 al. 1 LPP (dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2004); art. 29 al. 1 et art. 48 al. 2 LAI; art. 127 et 131 al. 1 CO: Moment de la naissance du droit � une prestation d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle, d�terminant le jour � compter duquel court le d�lai de prescription. Le renvoi de l'art. 26 al. 1 LPP aux "dispositions de la loi f�d�rale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidit� (art. 29 LAI)", applicables par analogie pour fixer la naissance du droit � la rente de la pr�voyance professionelle, vise uniquement l'art. 29 LAI, � l'exclusion de l'art. 48 al. 2 LAI. (consid. 4.4.2) Faits � partir de page 159
A. S., n�e en 1954, a travaill� en qualit� de manutentionnaire au service de la soci�t� X. SA du 1er avril 1988 au 30 avril 1990. A ce titre, elle �tait affili�e � la Fondation collective LPP de la Rentenanstalt (ci-apr�s: la Fondation).
Par d�cision du 4 d�cembre 1997, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a rejet� une demande de rente pr�sent�e le 29 juin 1995 par l'assur�e. BGE 132 V 159 S. 160
Saisi d'un recours contre cette d�cision, le Tribunal des assurances du canton de Vaud, par jugement du 4 janvier 2000, a reconnu le droit de l'assur�e � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er juin 1994. Il a consid�r� que l'int�ress�e pr�sentait une incapacit� de travail de 100 % depuis le mois de juin 1992. La demande de prestations ayant �t� pr�sent�e plus de douze mois apr�s la naissance du droit, la rente ne pouvait toutefois �tre allou�e qu'� partir du 1er juin 1994, soit pour les douze mois pr�c�dant le d�p�t de la requ�te (art. 48 al. 2 LAI).
Le Tribunal f�d�ral des assurances a confirm� ce jugement par arr�t du 29 janvier 2001 (I 356/00).
Le 23 ao�t 2000, l'assur�e a requis l'octroi d'une rente d'invalidit� de la Fondation. Celle-ci a rejet� cette demande par �criture du 1er septembre suivant, motif pris que le droit � la rente de l'assurance-invalidit� �tait n� bien apr�s la dissolution des rapports de pr�voyance. L'int�ress�e a r�it�r� sa requ�te par lettre du 17 octobre 2000, ce qui a donn� lieu � un �change de correspondance entre les parties. Par des courriers des 30 avril et 4 ao�t 2003, la Fondation a pr�cis� les motifs de son refus, en indiquant qu'il n'existait pas de rapport de connexit� temporelle entre l'incapacit� de travail survenue durant les rapports de pr�voyance et celle qui avait entra�n� une perte de gain justifiant l'octroi d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � partir du 1er juin 1994.
B. Par m�moire d�pos� le 1er d�cembre 2003, S. a saisi le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle � partir du 1er juin 1994. Dans sa r�ponse, la Fondation a conclu au rejet de la demande, en soulevant notamment l'exception de prescription du droit � prestations.
Par jugement du 2 ao�t 2004, la juridiction cantonale a rejet� la demande de l'assur�e, motif pris que son droit � une rente d'invalidit� �tait prescrit.
C. S. interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande l'annulation, en concluant, sous suite de d�pens, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouveau jugement, compte tenu du fait que son droit � prestations n'est pas prescrit. BGE 132 V 159 S. 161
La Fondation conclut au rejet du recours, sous suite de d�pens. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � pr�senter des d�terminations.
2. La novelle du 3 octobre 2003 modifiant la LPP (premi�re r�vision) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2005 (sous r�serve de certaines dispositions dont l'entr�e en vigueur a �t� fix�e au 1er avril 2004 et au 1er janvier 2006 [RO 2004 1700]), entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de la pr�voyance professionnelle (RO 2004 1677).
L'art. 41 LPP, dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2004, avait la teneur suivante:
1. Les actions en recouvrement de cr�ances se prescrivent par cinq ans quand elles portent sur des cotisations ou des prestations p�riodiques, par dix ans dans les autres cas. Les art. 129 � 142 du code des obligations sont applicables.
2. L'al. 1 s'applique aussi aux actions fond�es sur les contrats conclus entre institutions de pr�voyance et institutions d'assurance soumises � la surveillance des assurances.
Depuis le 1er janvier 2005, l'art. 41 LPP r�gle la prescription du droit aux prestations de la mani�re suivante:
1. Le droit aux prestations ne se prescrit pas pour autant que les assur�s n'aient pas quitt� l'institution de pr�voyance lors de la survenance du cas d'assurance.
2. Les actions en recouvrement de cr�ances se prescrivent par cinq ans quand elles portent sur des cotisations ou des prestations p�riodiques, par dix ans dans les autres cas. Les art. 129 � 142 du code des obligations sont applicables.
Lorsque, comme en l'occurrence, la loi ne contient pas de disposition transitoire en ce qui concerne le r�gime de prescription applicable, la jurisprudence et la doctrine consid�rent que la nouvelle r�glementation est applicable aux pr�tentions relevant de l'ancien droit, si celles-ci, bien que n�es et exigibles avant l'entr�e en vigueur du nouveau droit, ne sont pas encore prescrites ou p�rim�es � ce moment-l� (ATF 131 V 429 consid. 5.2, ATF 111 II 193, ATF 107 Ib 203 s. consid. 7b/aa, ATF 102 V 207 consid. 2; RHINOW/KR�HENMANN, Schweizerische Verwaltungsrechtsprechung, Erg�nzungsband, no 15 B III d; BGE 132 V 159 S. 162ATTILIO GADOLA, Verj�hrung und Verwirkung im �ffentlichen Recht, in: PJA 1995 p. 58).
Dans le cas particulier, il y a lieu d'examiner si le droit de la recourante � une rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle �tait prescrit le 1er janvier 2005, date de l'entr�e en vigueur de l'art. 41 LPP modifi�.
3. Selon la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 41 aLPP, la solution consacr�e par cette disposition, qui s'inspire directement des art. 127 et 128 CO (lesquels sont applicables � la pr�voyance plus �tendue) a pour r�sultat, dans le cas d'une rente d'invalidit�, que chacun des arr�rages se prescrit par cinq ans d�s l'exigibilit� de la cr�ance en application de l'art. 130 al. 1 CO, alors que le droit de percevoir les rentes comme tel, qui ne rev�t pas de caract�re p�riodique, se prescrit dans le d�lai ordinaire de dix ans d�s le jour de l'exigibilit� du premier terme demeur� impay�, conform�ment � l'art. 131 al. 1 CO (ATF 124 III 451 s. consid. 3b, ATF 117 V 332 consid. 4; arr�t Hoirs F. du 4 ao�t 2000, B 9/99, r�sum� dans RSAS 2003 p. 48 et SJ 2001 II p. 215 [consid. 2]).
L'exigibilit� d'une prestation de la pr�voyance professionnelle se situe lors de la naissance du droit � ladite prestation selon les dispositions l�gales et r�glementaires qui lui sont applicables (ATF 126 V 263 consid. 3a, ATF 117 V 308 consid. 2c; cf. aussi ATF 124 V 276).
4. 4.1 Aux termes de l'art. 26 al. 1 LPP, les dispositions de la loi f�d�rale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidit� (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie � la naissance du droit aux prestations d'invalidit�.
Selon l'art. 15 al. 1 du r�glement de l'intim�e concernant l'oeuvre de pr�voyance de l'entreprise X. SA (ci-apr�s: le r�glement), la rente d'invalidit� est exigible d�s l'expiration d'un d�lai d'attente de douze mois, mais au plus tard � partir du m�me moment que celle de l'assurance-invalidit�.
4.2 La juridiction cantonale a fix� le moment de la naissance du droit � la rente d'invalidit� sur la base de l'art. 26 al. 1 LPP, consid�rant que le renvoi de cette norme aux dispositions de la LAI concerne uniquement l'art. 29 LAI (en l'occurrence l'art. 29 al. 1 let. b LAI) � l'exclusion de l'art. 48 al. 2 LAI. Aussi a-t-elle jug� que le droit � la rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle est n� le 1er juin 1993, soit � l'expiration de la p�riode de carence BGE 132 V 159 S. 163d'une ann�e pr�vue � l'art. 29 al. 1 let. b LAI en ce qui concerne la rente de l'assurance-invalidit�, ind�pendamment du fait que celle-ci n'a �t� allou�e qu'� partir du 1er juin 1994 en raison de la tardivet� de la demande (art. 48 al. 2 LAI). Aussi, le droit � une rente d'invalidit� �tait-il prescrit le 1er d�cembre 2003, date � laquelle la demande en justice a �t� d�pos�e.
La recourante conteste ce jugement en faisant valoir que le droit � la rente de l'assurance-invalidit� n'�tait exigible qu'� partir du 1er juin 1994 en raison de la tardivet� de la demande, de sorte que la rente de la pr�voyance professionnelle est n�e � cette date-l� et qu'elle n'�tait donc pas prescrite au moment du d�p�t de la demande en justice. En effet, l'exigibilit� de la rente de l'assurance-invalidit�, m�me si elle est report�e en raison de la tardivet� de la demande, est d�terminante pour fixer le moment de la naissance du droit � la rente de la pr�voyance professionnelle.
De son c�t�, la fondation intim�e r�fute le point de vue de la recourante en faisant valoir que l'art. 26 al. 1 LPP renvoie exclusivement � l'art. 29 LAI, de sorte que l'art. 48 al. 2 LAI est sans effet pour la fixation du moment de la naissance du droit � la rente de la pr�voyance professionnelle.
4.3 La doctrine est partag�e quant au point de savoir si le renvoi de l'art. 26 al. 1 LPP aux "dispositions" de la LAI englobe ou non l'art. 48 al. 2 LAI.
Selon MARKUS MOSER, l'institution de pr�voyance n'est pas fond�e � invoquer le d�lai de p�remption institu� par l'art. 48 al. 2 LAI (sur la nature de ce d�lai, cf. ATF 115 V 24 consid. 3a, ATF 102 V 113 consid. 1a) pour reporter la date de l'exigibilit� de la rente de la pr�voyance professionnelle (MARKUS MOSER, Die Zweite S�ule und ihre Tragf�higkeit, th�se B�le 1992, p. 283). Selon HANS-ULRICH STAUFFER, en revanche, l'art. 26 al. 1 LPP permet � l'institution de pr�voyance de calquer le d�but du droit aux prestations sur celui du droit � la rente de l'assurance-invalidit� m�me si celle-ci a �t� report�e en raison d'une demande tardive au sens de l'art. 48 al. 2 LAI (HANS-ULRICH STAUFFER, Berufliche Vorsorge, Zurich 2005, p. 287 � 772).
4.4 4.4.1 La loi s'interpr�te en premier lieu selon sa lettre. Selon la jurisprudence, il n'y a lieu de d�roger au sens litt�ral d'un texte clair par voie d'interpr�tation que lorsque des raisons objectives BGE 132 V 159 S. 164permettent de penser que ce texte ne restitue pas le sens v�ritable de la disposition en cause. De tels motifs peuvent d�couler des travaux pr�paratoires, du but et du sens de la disposition, ainsi que de la syst�matique de la loi (ATF 131 V 93 consid. 4.1, ATF 131 V 128 consid. 5.1, ATF 130 V 232 consid. 2.2, ATF 129 II 118 consid. 3.1, ATF 125 II 196 consid. 3a et les r�f�rences).
Si le texte l�gal n'est pas absolument clair, si plusieurs interpr�tations de celui-ci sont possibles, il convient de rechercher quelle est la v�ritable port�e de la norme, en la d�gageant de tous les �l�ments � consid�rer (ATF 130 II 71 consid. 4.2, ATF 130 V 50 consid. 3.2.1, ATF 131 III 232 consid. 2.2 et les r�f�rences). Si la prise en compte d'�l�ments historiques n'est pas d�terminante pour l'interpr�tation, cette derni�re doit n�anmoins s'appuyer en principe sur la volont� du l�gislateur et sur les jugements de valeur qui la sous-tendent de mani�re reconnaissable, tant il est vrai que l'interpr�tation des normes l�gales selon leur finalit� ne peut se justifier par elle-m�me, mais doit au contraire �tre d�duite des intentions du l�gislateur qu'il s'agit d'�tablir � l'aide des m�thodes d'interpr�tation habituelles (ATF 131 III 35 consid. 2, ATF 131 III 65 consid. 2.2, ATF 128 I 40 consid. 3b).
4.4.2 En mati�re de pr�voyance professionnelle obligatoire, il existe une relation �troite, voulue par le l�gislateur, entre le droit � une rente d'invalidit� en vertu du premier pilier et celui � une rente du m�me genre du deuxi�me pilier (Message du Conseil f�d�ral � l'appui d'un projet de loi sur la pr�voyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidit�, du 19 d�cembre 1975, FF 1976 I 142 et 200). Dans son commentaire de l'art. 24 al. 1 du projet de LPP, qui correspond � l'art. 26 al. 1 LPP, le Conseil f�d�ral a indiqu� que cette r�glementation a pour but de coordonner le d�but du droit aux prestations de la pr�voyance professionnelle et le d�but du droit � la rente de l'assurance-invalidit�. On part de l'id�e que durant la p�riode de carence pr�vue � l'art. 29 al. 1 (let. b) LAI, les indemnit�s journali�res de l'assurance-maladie ou de l'assurance-accidents remplacent le salaire manquant, de sorte que l'octroi d'une rente de la pr�voyance professionnelle n'est pas non plus n�cessaire aux invalides pour maintenir leur niveau de vie ant�rieur de fa�on appropri�e (message pr�cit�, FF 1976 I 125, 201).
Selon la jurisprudence, la date � laquelle la demande est d�pos�e (art. 67 RAI) d�termine le d�but du versement de la rente de l'assurance-invalidit� mais non pas la naissance du droit qui peut fort BGE 132 V 159 S. 165 bien �tre ant�rieure (ATF 117 V 26, ATF 108 V 75 consid. 2a; RCC 1966 p. 56 consid. 2). C'est pourquoi le moment de la naissance du droit � la rente de l'assurance-invalidit� ne se confond pas avec le d�but du versement de cette prestation lorsque celui-ci est diff�r� en raison de la tardivet� de la demande, en application de l'art. 48 al. 2 LAI. Dans cette �ventualit�, la p�riode de carence d�terminant le d�but du droit � la rente de l'assurance-invalidit� �tait d�j� �coul�e en tout ou en partie avant le d�but du versement de cette prestation, de sorte que les motifs qui ont pr�sid� � l'adoption de l'art. 26 al. 1 LPP ne justifient pas de faire co�ncider la naissance du droit � la rente de la pr�voyance professionnelle avec le d�but du versement diff�r� de la rente de l'assurance-invalidit�.
Cela �tant, il y a lieu d'interpr�ter l'art. 26 al. 1 LPP en ce sens que le renvoi aux "dispositions de la loi f�d�rale du 19 juin 1959 sur l'assurance-invalidit� (art. 29 LAI)" applicables par analogie pour fixer la naissance du droit � la rente de la pr�voyance professionnelle vise uniquement l'art. 29 LAI, � l'exclusion de l'art. 48 al. 2 LAI. Du reste, c'est bien ainsi que le Tribunal f�d�ral des assurances a interpr�t� la disposition en cause dans un arr�t D. du 1er septembre 1999, B 51/98 (RSAS 2001 p. 82 et PJA 2001 p. 445), dans lequel le d�but de l'incapacit� de travail d�terminante pour la naissance du droit � la rente de la pr�voyance professionnelle a �t� fix� � la lumi�re de l'art. 29 al. 1 LAI, quand bien m�me le versement de la rente de l'assurance-invalidit� avait �t� diff�r� bien au-del� du terme de la p�riode de carence, en raison de la tardivet� de la demande.
En l'occurrence, dans la mesure o� il dispose que la rente d'invalidit� est exigible d�s l'expiration d'un d�lai d'attente de douze mois, mais au plus tard � partir du m�me moment que celle de l'assurance-invalidit�, l'art. 15 al. 1 du r�glement de la Fondation ne d�roge pas � l'art. 26 al. 1 LPP.
4.4.3 En l'esp�ce, la naissance du droit � la rente de la pr�voyance professionnelle - et son exigibilit� (cf. consid. 3) - doit �tre fix�e au 1er juin 1993, soit � l'expiration de la p�riode de carence pr�vue � l'art. 29 al. 1 let. b LAI en ce qui concerne la rente de l'assurance-invalidit� (arr�t du 29 janvier 2001 [I 356/00], consid. 3d). Par ailleurs, il est constant qu'aucun acte interruptif de prescription au sens de l'art. 135 CO n'a �t� effectu� avant le d�p�t de la demande en justice, le 1er d�cembre 2003. Aussi, en application de l'art. 41 BGE 132 V 159 S. 166LPP dans son ancienne teneur, le droit de percevoir la rente �tait-il prescrit � cette date. Du moment que la prescription est survenue avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2005, de l'art. 41 LPP modifi�, celui-ci n'est pas applicable dans le cas particulier (cf. consid. 2).
Il suit de l� que le jugement attaqu� n'est pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.

References: Art. 26
 art. 41
 art. 29
 art. 48
 art. 127
 art. 129
 art. 129
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 127
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF