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Timestamp: 2016-10-28 08:46:13+00:00

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6A.76/2003 (21.11.2003)
6A.76/2003 /pai
Arr�t du 21 novembre 2003
recourant, repr�sent� par Me Fran�ois Roux, avocat, case postale 3632, 1002 Lausanne,
R�vocation de la lib�ration conditionnelle,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 16 septembre 2003.
Par d�cision du 10 juillet 2003, la Commission de lib�ration du D�partement de la s�curit� et de l'environnement du canton de Vaud (ci-apr�s: la Commission de lib�ration) a r�voqu� la lib�ration conditionnelle accord�e � X.________ au 23 d�cembre 2001 et ordonn� sa r�int�gration pour dix-huit mois de r�clusion.
Par arr�t du 16 septembre 2003, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de X.________ contre la d�cision pr�cit�e.
Il en ressort en r�sum� les �l�ments suivants.
B.a Par jugement du 27 mars 2001, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a notamment condamn� X.________, pour s�questration et enl�vement, extorsion qualifi�e, prise d'otage, contrainte, blanchiment d'argent, utilisation frauduleuse d'un ordinateur et infraction � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, � quatre ans et demi de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive.
Par d�cision du 19 d�cembre 2001, la Commission de lib�ration a accord� la lib�ration conditionnelle � X.________ aux conditions que sa conduite soit irr�prochable jusqu'� la date de sa lib�ration fix�e au 23 d�cembre 2001, qu'il soit soumis � un d�lai d'�preuve de cinq ans, qu'il poursuive, pendant ledit d�lai, le traitement psychoth�rapeutique ambulatoire ordonn� le 27 mars 2001 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, qu'il reste sous la surveillance de la Fondation vaudoise de probation (ci-apr�s: FVP) pendant le m�me d�lai et, que, pendant le d�lai d'�preuve, il ne commette aucun d�lit et respecte les conditions de sa lib�ration anticip�e, faute de quoi cette derni�re pourra �tre r�voqu�e.
X.________ ne s'�tant pas pr�sent� aux deux premiers rendez-vous fix�s les 2 et 16 octobre 2002 par le D�partement universitaire de psychiatrie adulte (ci-apr�s: DUPA) ainsi qu'� ceux fix�s les 2 septembre et 1er octobre 2002 par la FVP, le Pr�sident de la Commission de lib�ration, par d�cision du 19 d�cembre 2002, a renonc� � r�voquer la lib�ration conditionnelle de l'int�ress�, lui a adress� un avertissement formel au sens de l'art. 38 ch. 4 CP, l'a somm� de se rendre � tous les rendez-vous fix�s par le DUPA et la FVP, de collaborer � l'ex�cution du mandat qui leur a �t� confi� et l'a inform� qu'� la prochaine violation des conditions de sa lib�ration conditionnelle, quelle qu'elle soit, celle-ci serait imm�diatement r�voqu�e.
B.b Le 19 janvier 2003, X.________ est all� chercher en voiture deux personnes � Francfort et les a fait entrer en Suisse alors m�me qu'elles n'en avaient pas le droit.
Pour ces faits, le "Srafbefehlsrichter" de B�le-ville l'a condamn�, le 12 f�vrier 2003, pour infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers, � nonante jours d'emprisonnement et 1'000 francs d'amende.
B.c Dans un rapport du 28 avril 2003, la FVP a relev� que le recourant avait rencontr� quelques difficult�s au d�but du mandat de patronage mais que, depuis la d�cision du 19 d�cembre 2002, il s'�tait pr�sent� � tous les entretiens et qu'il s'�tait montr� collaborant. Elle a retenu que, sur le plan p�nal, il n'avait jamais ni� les faits, cherchait � comprendre les raisons qui l'avaient pouss� � commettre ces infractions, souhaitait tourner la page et tout mettre en oeuvre afin de ne plus jamais retourner en prison. Au vu de ces �l�ments et compte tenu du fait que l'infraction commise le 19 janvier 2003 n'avait pas de lien direct avec le d�lit pour lequel X.________ b�n�ficiait d'une lib�ration conditionnelle, la FVP a consid�r� qu'il serait vraiment dommageable que les efforts de l'int�ress� � s'inscrire dans un r�el changement de comportement soient annihil�s par une r�int�gration.
Dans un rapport du 5 mai 2003, deux m�decins du DUPA ont relev� que le suivi psychoth�rapeutique de X.________ se d�roulait depuis le 26 novembre 2002 � raison d'une consultation mensuelle d'environ trente minutes � laquelle il se rendait r�guli�rement, mais qu'il se montrait d'une participation mitig�e.
Le 23 juin 2003, le Service p�nitentiaire a propos� d'ordonner la r�vocation de la lib�ration conditionnelle accord�e � X.________ le 23 d�cembre 2001.
X.________ forme un recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t attaqu�, en ce sens que seul un avertissement soit prononc� � son encontre et subsidiairement � son annulation, la cause �tant renvoy�e � l'instance inf�rieure pour nouvelle d�cision. Il requiert l'assistance judiciaire et l'effet suspensif.
1.1 S'agissant d'une d�cision en mati�re d'ex�cution de la peine que le code p�nal ne r�serve pas au juge (art. 38 ch. 4 al. 1 CP), la d�cision attaqu�e est susceptible d'un recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral (art. 97 al. 1, 98 let. g OJ et 5 PA; ATF 124 I 231 consid. 1a/aa p. 233).
1.2 Selon l'art. 104 let. a OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal n'est pas li� par les motifs invoqu�s, mais il ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 114 al. 1 OJ). Lorsque le recours est dirig�, comme en l'esp�ce, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans la d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris des r�gles essentielles de proc�dure (art. 105 al. 2 OJ). Il est d�s lors exclu d'invoquer un fait ou un moyen de preuve nouveau. En particulier, les modifications de l'�tat de fait post�rieures au prononc� de la d�cision attaqu�e ne peuvent en principe pas �tre prises en consid�ration. En effet, on ne saurait reprocher � l'autorit� cantonale d'avoir �tabli un �tat de fait manifestement inexact ou incomplet au sens de l'art. 105 al. 2 OJ si celui-ci s'est modifi� apr�s qu'elle a statu� (ATF 126 II 522 consid. 3b/bb p. 535).
Contestant la r�vocation de sa lib�ration conditionnelle, le recourant invoque l'arbitraire, un abus du pouvoir d'appr�ciation et une violation du principe de la proportionnalit�.
L'autorit� comp�tente peut renoncer � ordonner la r�int�gration du lib�r� lorsque celui-ci est condamn� � une peine privative de libert�, soit de moins de trois mois, soit avec sursis, en raison d'une infraction commise pendant le d�lai d'�preuve (cf. art. 38 ch. 4 al. 1 in fine CP), ou lorsqu'au m�pris d'un avertissement formel, il persiste � enfreindre une r�gle de conduite, se soustrait au patronage ou, de toute autre mani�re, trompe la confiance mise en lui et que le cas est jug� de peu de gravit� (cf. art. 38 ch. 4 al. 2 CP). Dans ces cas, il s'agit de faire un pronostic quant au comportement futur du lib�r� et d'examiner les motifs permettant d'envisager son amendement pour d�cider s'il y a lieu � r�int�gration ou non (cf. Andrea Baechtold, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, ad Art. 38 n. 38; Rehberg, Strafrecht II, Strafen und Massnahmen Jugendstrafrecht, 7�me �d., Zurich 2001, p. 34; Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, AT II, Berne 1989, n. 83 p. 102; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, 2�me �d., Zurich 1997, ad Art. 38 n. 17). On retrouve ces notions dans la jurisprudence relative au sursis (art. 41 ch. 1 al. 1 et 3 al. 1 CP; ATF 98 IV 76; Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, 2�me �d., Zurich 1997, ad Art. 38 n. 17) qui pr�cise que le juge doit se livrer � une appr�ciation d'ensemble pour d�cider si l'octroi ou la non r�vocation de cette mesure serait de nature � d�tourner l'accus� de commettre de nouvelles infractions (cf. ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198 et les arr�ts cit�s). La m�me interpr�tation vaut pour l'art. 38 ch. 4 CP (cf. Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, 2�me �d., Zurich 1997, ad Art. 38 n. 17). Ainsi, le juge doit tenir compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit �tre pos� sur la base de tous les �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re de l'accus� et ses chances d'amendement (ATF 123 IV 197 consid. 4a p. 111s.; 118 IV 97 consid. 2b p. 100s.). Pour l'�valuation du risque de r�cidive, un examen global de la personnalit� de l'auteur est indispensable. De vagues espoirs quant � la conduite future du d�linquant ne suffisent pas pour �mettre un pronostic favorable (ATF 115 IV 81 consid. 2a p. 82).
Pour poser ce pronostic, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Il n'y a violation du droit f�d�ral que si la d�cision attaqu�e repose sur des consid�rations �trang�res � la disposition applicable, si elle ne prend pas en compte les crit�res d�coulant de celle-ci ou si le juge s'est montr� � ce point s�v�re ou cl�ment que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198; 118 IV 97 consid. 2b p. 101; 115 IV 81 consid. 2b p. 82s.).
2.1 Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des rapports faisant �tat de sa prise de conscience, de ses efforts � s'inscrire dans un changement de comportement, de son �volution favorable, de sa r�insertion sociale bien amorc�e et du fait qu'une r�int�gration lui serait pr�judiciable.
Contrairement aux all�gations du recourant, la cour cantonale fait �tat des appr�ciations favorables �mises par la FVP et le DUPA dans leurs rapports des 28 avril 2003 et 5 mai 2003 (cf. supra consid. B.c). Elle a toutefois estim� que ces �l�ments �taient insuffisants pour justifier un renoncement � la r�int�gration. Elle a relev� que le rapport positif de la FVP �tait contrebalanc� par une lettre de cette institution dat�e du 13 mars 2003 indiquant que l'int�ress� ne s'�tait pas pr�sent� aux rendez-vous des 27 janvier et 12 mars 2003, de m�me que par le comportement de ce dernier en contradiction avec sa volont� d�clar�e de "tout mettre en place afin de ne pas retourner en prison". Elle a aussi retenu que, selon le DUPA, la participation du recourant �tait mitig�e. Au regard de ces �l�ments, l'appr�ciation de la cour cantonale n'est pas arbitraire et ne viole pas le principe de proportionnalit�.
2.2 Le recourant soutient que l'autorit� cantonale ne saurait se baser sur la quotit� de la peine inflig�e par les autorit�s b�loises pour juger de la gravit� de la faute commise, puisqu'il a �t� jug� par d�faut, n'�tait pas assist� d'un avocat et que le juge n'a sans doute pas tenu compte d'une possible r�int�gration, ni des cons�quences de la peine prononc�e.
Le recourant ne saurait se plaindre, dans le cadre de la proc�dure de r�vocation de la lib�ration conditionnelle, de la d�cision ant�rieure rendue pour l'infraction commise pendant le d�lai d'�preuve, cette d�cision �tant d�finitive et ex�cutoire. Partant, il ne peut faire valoir que la nouvelle peine prononc�e serait trop �lev�e (arr�t du Tribunal f�d�ral du 7 avril 2003, 6A.100/2002, consid. 4.2).
2.3 Le grief du recourant selon lequel l'infraction qui lui est reproch�e aurait d� �tre qualifi�e de peu de gravit� et permettre l'application d'une mesure alternative � la r�int�gration en application de l'art. 34 ch. 4 de la loi vaudoise sur l'ex�cution des condamnations p�nales et de la d�tention pr�ventive (LEP) est sans pertinence, d�s lors qu'il a �t� condamn� � une peine d'emprisonnement de trois mois, ce qui ne constitue qu'un cas de r�int�gration facultative (cf. supra, consid. 2), celle-ci pouvant �tre remplac�e par d'autres mesures (art. 38 ch. 4 al. 4 CP). Ce n'est que s'il avait �t� condamn� � plus de trois mois d'emprisonnement sans sursis que la r�int�gration du recourant aurait �t� obligatoire (art. 38 ch. 4 al. 1 1�re phrase CP).
2.4 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir ignor� qu'il exploite depuis ao�t 2003 un restaurant � Lausanne en qualit� de co-g�rant, qu'il est p�re depuis le mois de janvier 2003, qu'il entretient une relation depuis de tr�s longues ann�es avec la m�re de son enfant et qu'il vit dans l'optique d'accueillir au plus vite sa famille en Suisse.
2.4.1 La cour cantonale a jug� que les pi�ces relatives aux projets professionnels du recourant n'�taient pas pertinentes puisqu'elles avaient �t� sign�es alors que la proc�dure de r�vocation de la lib�ration conditionnelle avait d�j� �t� ouverte, voire alors m�me que la d�cision lui avait d�j� �t� communiqu�e. Cette appr�ciation n'est pas arbitraire dans la mesure o� la d�cision de la Commission de lib�ration a �t� notifi�e au concern� le 17 juillet 2003 et que ce dernier ne travaille que depuis le mois d'ao�t 2003. Au surplus, le fait que l'int�ress� ait une activit�, bien qu'il s'agit l� d'un �l�ment � retenir en sa faveur, ne saurait justifier � lui seul un pronostic favorable.
2.4.2 En l'esp�ce, on constate que le fait que le recourant entretienne une relation de longue date avec son amie dont il a eu un enfant au mois de janvier 2003 ne l'a pas emp�ch� de commettre une nouvelle infraction le 19 janvier 2003. Partant, sa situation familiale n'est pas un motif permettant d'envisager son amendement. Dans cette mesure, la motivation cantonale selon laquelle il n'y avait pas lieu d'examiner la situation personnelle et familiale du recourant, les circonstances du cas particulier ne permettant en aucun cas de poser un pronostic favorable, n'est pas arbitraire dans son r�sultat.
2.5 Le grief du recourant selon lequel il n'existe aucune corr�lation entre les motifs ayant amen� � l'avertissement du 19 d�cembre 2002 et ceux cens�s justifier sa r�int�gration est vain. En effet, il n'est pas n�cessaire qu'il existe un lien entre la nature de l'infraction initiale, celle ayant provoqu� l'avertissement et celle de l'infraction commise durant le d�lai d'�preuve (Stratenwerth, op cit, n. 83).
2.6 En l'esp�ce, la cour cantonale a relev� les circonstances qui ont entour� l'infraction du 19 janvier 2003, � savoir que le recourant, interrog� durant plus de trois heures par les policiers � la douane de Riehen-B�le, avait modifi� � plusieurs reprises sa version des faits, allant jusqu'� pr�tendre s'�tre �gar� en provenance de la r�gion lausannoise, puis affirm� venir de Fribourg-en-Brisgau et que ce n'�tait qu'apr�s avoir �t� confront� � des �l�ments allant clairement � l'encontre de ses dires qu'il avait avou� �tre all� chercher deux personnes � Francfort pour leur faire traverser la fronti�re helv�tique. Elle a aussi constat� que ces faits s'�taient d�roul�s deux mois seulement apr�s l'avertissement formel, sommant le recourant de se rendre � tous les rendez-vous fix�s par le DUPA et la FVP et l'informant qu'� la prochaine violation des conditions de sa lib�ration conditionnelle, celle-ci serait imm�diatement r�voqu�e. Il ressort encore de l'arr�t attaqu� que l'int�ress� ne s'est pas pr�sent� aux rendez-vous fix�s les 27 janvier et 12 mars 2003 par la FVP et n'a averti personne de son absence. Enfin, selon le rapport du DUPA, il se montre d'une participation mitig�e lors des entretiens, exprimant clairement et r�guli�rement qu'il ne comprend pas ce que les psychiatres pourraient lui apporter.
L'ensemble de ces �l�ments justifie un pronostic d�favorable et, partant, la r�vocation de la lib�ration conditionnelle. La situation professionnelle du recourant ainsi que le rapport favorable de la FVP sont insuffisants pour renverser un tel pronostic. Ainsi, la cour cantonale n'a pas abus� de son large pouvoir d'appr�ciation et n'a donc pas viol� le droit f�d�ral.
Le recours doit donc �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Comme il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ).
La cause �tant tranch�e, la requ�te d'effet suspensif est sans objet.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, � la Commission de lib�ration du canton de Vaud et au Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale.

References: ATF 
 art. 38
in fine
 art. 38
 Art. 38
 Art. 38
 ATF 
 Art. 38
 ATF 
 Art. 38