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Timestamp: 2016-09-27 05:18:32+00:00

Document:
2C_782/2015 (19.01.2016)
2C_782/2015 � � Arr�t du 19 janvier 2016
Commission du barre au de l'Etat de Fribourg.
Sanction disciplinaire � l'encontre d'un avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Ie Cour administrative, du 22 juillet 2015.
Me A.________ est inscrit au registre cantonal des avocats de l'Etat de Fribourg. Le 19 avril 2012, A.________ a �t� mandat� par B.________ et par le p�re de celui-ci en lien avec les �v�nements d�crits ci-dessous.
A.a.�Condamn� � s'acquitter d'une amende et des frais li�s � une cause p�nale et mis en poursuite pour non-paiement de ces sommes, B.________ en col�re avait appel� le Minist�re public le 10 avril 2012 � plusieurs reprises, annon�ant qu'il ne payerait jamais la facture, qu'il entendait mettre fin � ses jours, mais qu'auparavant, il "ferait la peau" au magistrat qui avait pr�sid� le Tribunal p�nal ayant jug� le responsable de l'accident fatal de son fr�re survenu en 2006, qu'il le tuerait et qu'il saurait comment accueillir la police si elle se rendait � son domicile.
Le Procureur g�n�ral Fabien Gasser a aussit�t ouvert une instruction p�nale contre B.________ pour violence ou menaces contre les autorit�s et les fonctionnaires et d�cern� un mandat d'amener de m�me qu'un mandat de perquisition et de s�questre, en pr�cisant � l'intention de la police que le mis en cause�
"indique avoir � sa disposition des armes � feu et se tient pr�t � accueillir la police avec ses armes"�ainsi qu'en invitant les forces de l'ordre �
"agir avec prudence (pour vous) dans cette affaire". Le m�me jour, la police a arr�t� B.________ gr�ce � un stratag�me visant � le faire sortir de son magasin; � la suite de son arrestation, qui avait �t� violente, il a �t� conduit au poste de police, puis, au vu de son �tat, hospitalis� jusqu'au 13 avril 2012 dans le cadre d'une privation de libert� � des fins d'assistance ordonn�e par le psychiatre de garde consult� par la police. Apr�s que le p�re de B.________ eut d�nonc� une brutalit� polici�re par voie de presse, le Procureur g�n�ral a soutenu l'action de la police dans deux articles parus dans la presse les 13 et 22 avril 2012.
A.b.�Par courrier du 3 mai 2012 adress� au Minist�re public, A.________ a demand� sa d�signation comme d�fenseur d'office de B.________, le droit de consulter le dossier ainsi que la r�cusation du Procureur g�n�ral et de tous les agents de l'Etat impliqu�s dans les �v�nements du 10 avril 2012. Dans une lettre du 3 mai 2012 envoy�e au Conseil d'Etat fribourgeois en lien avec l'action en responsabilit� que ses mandants entendaient engager contre l'Etat de Fribourg, A.________ a demand� � conna�tre les identit�s des agents (policiers, m�decins) ayant particip� � l'intervention et � l'internement de B.________; il a aussi indiqu� qu'il envisageait de d�poser une plainte p�nale en vue de r�unir les moyens de preuve �galement utiles � l'action civile. Une lettre similaire a �t� envoy�e au R�seau fribourgeois de soins en sant� mentale.
Auditionn� par la police cantonale le 4 mai 2012, B.________ a refus� de r�pondre aux questions qui ne concernaient pas sa situation personnelle; inform� par t�l�phone de ce refus et du fait que l'int�ress� avait r�p�t� ses menaces envers les autorit�s, le Procureur g�n�ral a ordonn� de mettre fin � cette audition. Par courrier du 7 mai 2012, le Procureur g�n�ral a indiqu� � A.________ qu'il lui communiquait une copie de l'int�gralit� des pi�ces au dossier, qui montrait la connaissance de la situation au moment de la d�cision d'interpeller B.________ par mandat d'amener; il a refus� de donner suite � la demande de r�cusation, d�s lors qu'� d�faut de toute plainte p�nale, aucune proc�dure n'�tait ouverte contre les agents de police.
Le 15 mai 2012, A.________ a maintenu sa demande de r�cusation, reproch� au Procureur g�n�ral de ne pas lui avoir remis l'int�gralit� des pi�ces du dossier, notamment le proc�s-verbal de l'audition du 4 mai 2012, et l'a averti que si une plainte p�nale �tait d�pos�e, elle le serait �galement contre lui en tant qu'instigateur de la mani�re exceptionnellement sournoise et violente avec laquelle on avait arr�t� son client. Le 21 mai 2012, le Procureur g�n�ral a inform� A.________ de la transmission de sa demande de r�cusation � la Chambre p�nale du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg (ci-apr�s: la Chambre p�nale) et de ce que la police n'avait pas encore rendu le rapport concernant l'audition du 4 mai 2012; celui-ci a finalement �t� communiqu� le 23 mai 2012.
A.c.�Par courrier du 24 mai 2012, A.________ a motiv� sa demande de r�cusation � l'encontre du Procureur g�n�ral devant la Chambre p�nale. Au sujet des explications du magistrat d'apr�s lesquelles les vices de proc�dure all�gu�s seraient gu�ris lorsque le rapport de police serait d�pos� et que le pr�venu ne pouvait pas exiger que cela f�t fait imm�diatement, A.________ a notamment estim� que�
"tout cela constitue un tissu de mauvaise foi"; selon l'avocat, le magistrat reconnaissait d�sormais que l'affirmation d'apr�s laquelle il lui avait remis une copie de l'int�gralit� des pi�ces �tait contraire � la v�rit�; le Procureur g�n�ral avait de plus menti dans sa lettre du 21 mai 2012 en affirmant que B.________ avait refus� de r�pondre � la police; le retard mis pour statuer sur la demande de d�signation d'un d�fenseur d'office constituait un motif suppl�mentaire de r�cusation. Le 29 mai 2012, A.________ a confirm� � l'attention de la Chambre p�nale qu'une plainte p�nale serait d�pos�e contre tous les agents de l'Etat ayant particip� � l'arrestation et � l'hospitalisation de son client, y compris contre le Procureur g�n�ral. Le 4 juin 2012, la Chambre p�nale a rejet� la demande de r�cusation visant le Procureur g�n�ral; cette d�cision a �t� confirm�e sur recours par le Tribunal f�d�ral dans son arr�t 1B_384/2012 du 4 octobre 2012.
A.d.�Le 5 juillet 2012, B.________ et son p�re ont, par l'interm�diaire de A.________, d�pos� une plainte p�nale pour l�sions corporelles simples, voies de fait, agression, abus d'autorit�, s�questration et enl�vement contre le Procureur g�n�ral, un sous-officier de police et tous les autres policiers et m�decins �tant intervenus dans le cadre de l'arrestation et de l'internement psychiatrique du 10 avril 2012. Selon les plaignants, il �tait probable que le Procureur g�n�ral avait influ� sur le mode d'intervention policier par la r�daction des motifs du mandat d'amener et par son courriel subs�quent. Le 25 ao�t 2012, les plaignants et leur avocat ont inform� la presse du d�p�t de la plainte p�nale. Le 17 avril 2013, apr�s avoir �t� d�li� du secret de fonction par le Conseil de la magistrature fribourgeois, le Procureur g�n�ral a d�pos� une plainte p�nale contre A.________ pour, entre autres infractions, tentative de contrainte et d�nonciation calomnieuse. Le 4 juillet 2013, B.________ et A.________ (agissant � titre personnel et pour le compte de son mandant) ont d�pos� une nouvelle plainte p�nale contre le Procureur g�n�ral pour atteintes � l'honneur et contrainte. Le 30 septembre 2013, la Procureure ad hoc en charge de l'examen de la plainte p�nale du 5 juillet 2012 a d�cid� de ne pas entrer en mati�re; selon elle, rien ne permettait de soup�onner le Procureur g�n�ral d'avoir particip� aux infractions d�nonc�es. A.________ a recouru aupr�s de la Chambre p�nale contre cette d�cision.
Le 20 octobre 2014, la Chambre p�nale a rejet� le recours que B.________ a form� contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re sur la plainte du 5 juillet 2012 dirig�e contre le Procureur g�n�ral. Par arr�t du m�me jour, la Chambre p�nale a confirm� l'ordonnance de non-entr�e en mati�re relative aux m�decins impliqu�s dans la privation de libert� � des fins d'assistance. En revanche, dans un troisi�me arr�t du 20 octobre 2014, la Chambre p�nale a admis le recours contestant l'ordonnance de non-entr�e en mati�re relative aux policiers (� l'exception de la mise en cause d'un agent non impliqu� dans l'arrestation de B.________) et a renvoy� la cause � la Procureure ad hoc pour reprise de l'instruction concernant la contrainte all�gu�e subie par le pr�venu lors de son arrestation.
Parall�lement � ces proc�dures, le 17 avril 2013, le Procureur g�n�ral a d�nonc� l'avocat � la Commission du barreau pour violation de son devoir de diligence. Par d�cision du 28 mai 2014, la Commission du barreau a donn� suite � la d�nonciation du 17 avril 2013 et a inflig� un bl�me � A.________, consid�rant que par sa d�termination du 24 mai 2012 � la Chambre p�nale, d�peignant les propos du Procureur g�n�ral comme un "tissu de mauvaise foi", et par la plainte p�nale du 5 juillet 2012 envers ce m�me magistrat, il avait viol� son devoir de diligence.
Le 19 septembre 2014, A.________ a saisi la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) d'un recours contre la d�cision de la Commission du barreau du 28 mai 2014. Par arr�t du 22 juillet 2015, le Tribunal cantonal a rejet� ce recours et confirm� la d�cision du 28 mai 2014.
A.________ forme aupr�s du Tribunal f�d�ral un recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 22 juillet 2015, dont il demande l'annulation, sous suite de frais et de d�pens. Il conclut �galement � ce que la cause soit renvoy�e � la Commission du barreau pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision, subsidiairement, � ce qu'aucune mesure ou sanction ne soit prononc�e � la suite de la d�nonciation du 17 avril 2013 � son �gard.
Le Tribunal cantonal renvoie aux consid�rants de son arr�t et conclut au rejet du recours, de m�me que la Commission du barreau.
Le pr�sent litige concerne une sanction disciplinaire inflig�e � un avocat sur la base de la loi f�d�rale du 23 juin 2000 sur la libre circulation des avocats (LLCA; RS 935.61), qui rel�ve du droit public au sens de l'art. 82 let. a LTF (arr�ts 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 1; 2C_878/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 1). Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause ne tombant pas sous le coup de l'une des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF, le recours a �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries judiciaires (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par l'avocat destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re sur le pr�sent recours.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. al. 2 LTF. En particulier, il revoit librement le point de savoir s'il y a eu violation des r�gles professionnelles en fonction du comportement concret de la personne mise en cause au regard de la situation qui se pr�sentait � elle au moment des faits (arr�ts 2C_652/2014 du 24 d�cembre 2014 consid. 3.1; 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 2.1).
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu (ATF 139 I 189 consid. 3 p. 191; arr�ts 2C_123/2014 du 20 septembre 2015 consid. 5.1; 1C_196/2011 du 11 juillet 2011 consid. 2.1), le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir viol� les art. 29 al. 2 Cst. et 6 par. 1 CEDH. Celui-ci aurait en effet �cart� sans droit son grief, tir� de la violation du droit d'�tre entendu, d�coulant du fait que la Commission du barreau avait statu� sur la d�nonciation disciplinaire le concernant sans attendre que ne tombe une d�cision sur le recours qu'il avait d�pos� � la Chambre p�nale contre l'ordonnance de non-entr�e en mati�re du 30 septembre 2013 relative � sa plainte p�nale visant le Procureur g�n�ral. Or, le recourant avait requis la suspension de la proc�dure disciplinaire devant la Commission du barreau et sa d�cision trop h�tive l'aurait emp�ch� de se d�terminer sur tous les �l�ments pertinents.
3.1.�Le prononc� disciplinaire d'un avertissement ou d'un bl�me n'entre en principe pas dans le champ de protection de l'art. 6 par. 1 CEDH dont se pr�vaut ainsi vainement le recourant (cf. ATF 128 I 346 consid. 2.2 p. 348; arr�ts 2C_342/2008 du 19 d�cembre 2008 consid. 2.3.3; 2A.191/2003 du 22 janvier 2004 consid. 7.2; BOHNET/MARTENET, Droit de la profession d'avocat, 2009, n. 2219 p. 904). Son grief sera ainsi uniquement examin� sous l'angle de l'art. 29 Cst. invoqu�. Compris comme l'un des aspects de la notion g�n�rale de proc�s �quitable au sens de l'art. 29 Cst., le droit d'�tre entendu garantit notamment le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299; 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; arr�t 2C_631/2010 du 8 septembre 2010 consid. 3.2).
3.2.�En r�gle g�n�rale, s'agissant de la personne qui est � la fois vis�e par une sanction disciplinaire et par une peine p�nale, le prononc� d'une sanction disciplinaire d'ordre administratif peut intervenir sans �gard au prononc� d'une sanction p�nale, et inversement (cf. DUBEY/ZUFFEREY, Droit administratif g�n�ral, 2014, n. 239 p. 86; MOOR/FL�CKIGER/MARTENET, Droit administratif, vol. I, 3e �d., 2012, ch. 3.4.2.3 p. 569; voir par ex. art. 18 al. 1 LRCF [RS 170.32]). Il faut cependant, dans la mesure du possible, �viter que diff�rentes autorit�s exer�ant des comp�tences parall�les (notamment de droit p�nal et de droit administratif) aboutissent, � partir d'un m�me �v�nement, � des constatations de fait divergentes et appr�cient les preuves � disposition de mani�re diff�rente. A moins qu'il n'existe aucun doute quant � la (non-) r�alisation des conditions de l'infraction p�nale, il appartient en principe � l'autorit� administrative, en raison des moyens d'investigation et des garanties plus importants dont dispose l'autorit� p�nale, de surseoir � statuer jusqu'� droit connu sur le plan p�nal (cf. ATF 136 II 447 consid. 3.1 p. 451; DUBEY/ZUFFEREY, op. cit., n. 258, p. 91). Ces principes valent non seulement lorsque la m�me personne est concern�e par ces sanctions, mais aussi lorsque la sanction disciplinaire repose sur le d�p�t d'une plainte p�nale envers un tiers et dont l'issue peut influer sur la justification du prononc� de la sanction disciplinaire envisag�e.
3.3.�Au consid. 4 de l'arr�t attaqu�, le Tribunal cantonal a retenu que les manquements significatifs au devoir de diligence de l'avocat avaient �t� patents et manifestes, de sorte qu'il n'�tait pas n�cessaire pour la Commission du barreau, qui n'�tait du reste pas li�e par l'appr�ciation des autorit�s p�nales, d'attendre le r�sultat du recours susmentionn�.
3.4.�Il r�sulte des faits �tablis dans l'arr�t attaqu� que, saisie d'une d�nonciation par le Procureur g�n�ral contre l'avocat le 17 avril 2013, la Commission du barreau a - avant de donner suite � la d�nonciation et de prononcer un bl�me � l'�gard du recourant le 28 mai 2014 - attendu que la Procureure ad hoc refuse, par ordonnance du 30 septembre 2013, d'entrer en mati�re sur la plainte p�nale d�pos�e contre le Procureur g�n�ral le 5 juillet 2012, consid�rant celle-ci comme manifestement infond�e. Face � l'appr�ciation univoque exprim�e par cette autorit� p�nale (cf. art. 12 let. b CPP [RS 312.0]) au sujet de la non-r�alisation des conditions des infractions p�nales reproch�es, et bien que la d�cision de non-entr�e en mati�re f�t alors sujette � recours devant la Chambre p�nale, le Tribunal cantonal pouvait � juste titre consid�rer qu'il n'�tait pas n�cessaire que la Commission du barreau attende l'issue du recours cantonal pour statuer. S'il est certes permis de s'�tonner, sous l'angle de l'art. 29 al. 2 Cst., de l'absence de r�action de la part de la Commission du barreau � la requ�te de suspension de proc�dure form�e par l'avocat dans sa d�termination du 4 juillet 2013, cette irr�gularit� n'a pas port� pr�judice au recourant, car la Commission du barreau n'�tait pas tenue de surseoir � rendre sa d�cision. Au demeurant, contrairement � ce que le recourant pr�tend, l'impossibilit� pour celui-ci de se prononcer devant la Commission du barreau sur tous les �l�ments li�s au d�p�t de la plainte p�nale contre le Procureur g�n�ral a pu �tre "gu�rie" devant le Tribunal cantonal, qui a, le 11 novembre 2014, invit� le recourant � se d�terminer � ce sujet dans le cadre de l'instruction (arr�t attaqu�, let. N). A ce titre, on ne voit pas en quoi le fait pour la Commission du barreau de ne pas avoir attendu l'issue du recours dirig� contre la d�cision de non-entr�e en mati�re sur la plainte p�nale visant le Procureur g�n�ral aurait priv� cette autorit� administrative de la facult� de proc�der � un examen complet, y compris en opportunit�, de la d�nonciation d�pos�e contre l'avocat. En effet, les principes de coordination entre autorit�s visent avant tout � emp�cher des incoh�rences dans l'�tablissement et l'appr�ciation des�
faits, et non la qualification juridique de ceux-ci ou les cons�quences � en tirer dans les proc�dures parall�les (cf. MOOR/FL�CKIGER/MARTENET, op. cit., ch. 3.4.2.3 p. 570), y compris en opportunit�.
3.5.�Il s'ensuit que le grief de violation du droit d'�tre entendu s'av�re infond� et doit �tre �cart�. Il n'y a pas lieu, comme le requiert le recourant, d'annuler l'arr�t entrepris et de renvoyer la cause pour compl�ment d'instruction � la pr�c�dente instance.
Le recourant critique l'�tablissement de divers faits et leur appr�ciation par l'instance pr�c�dente. Les faits controvers�s ont trait, d'une part, aux observations transmises � la Chambre p�nale du 24 mai 2012, �tayant la demande de r�cusation � l'encontre du Procureur g�n�ral, et d'autre part, � la plainte p�nale du 5 juillet 2012 dirig�e contre ce m�me magistrat.
4.1.�Le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement juridique sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou incompl�te - notion qui correspond � celle d'arbitraire de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 138 I 49 consid. 7.1 p. 51) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF), ce qu'il appartient au recourant de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 444; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
4.2.�L'argumentation du recourant au sujet de l'�tablissement et de l'appr�ciation des faits, dans la faible mesure o� elle serait pertinente pour juger de la r�gularit� de la sanction disciplinaire prononc�e � son encontre, revient � discuter ainsi qu'� opposer sa propre appr�ciation � celle des autorit�s cantonales, ce qui est irrecevable devant le Tribunal f�d�ral.
4.2.1.�Il en va en particulier ainsi lorsque, s'agissant de la d�termination du 24 mai 2012, le recourant reproche au Tribunal cantonal de ne pas avoir constat� les conditions pr�tendument biais�es dans lesquelles son mandant avait �t� auditionn� par la police le 4 mai 2012, ni "les lacunes dans la tenue du dossier" par le Procureur g�n�ral ou encore la r�ticence all�gu�e de ce dernier � se prononcer sur les demandes de r�cusation et d'assistance judiciaire d�pos�es et � instruire les reproches relatifs aux mauvais traitements que son client aurait subis par les autorit�s. En tant que le recourant r�it�re les propos tenus devant le Tribunal cantonal, selon lesquels le Procureur g�n�ral aurait reconnu "implicitement dans la lettre du 21 mai 2012 admettant que le rapport de police n'[�tait] pas encore d�pos�" (recours, p. 12), que sa r�ponse � l'avocat du 7 mai 2012 avait �t� "objectivement inexacte", il �choue � d�montrer le caract�re arbitraire de l'appr�ciation des pr�c�dents juges � cet �gard. Ceux-ci avaient en effet r�fut� le reproche de mensonge adress� au Procureur g�n�ral, au motif que ce magistrat avait soulign�, dans la lettre pr�cit�e, que les pi�ces remises � l'avocat montraient "la connaissance de la situation au moment de la d�cision d'interpeller B.________", soit le 10 avril 2012, ce qui excluait d'embl�e la transmission du rapport de police relatif � l'audition du 4 mai 2012, soit �tabli post�rieurement � l'interpellation (arr�t attaqu�, p. 15).
4.2.2.�Le recourant reproche aussi au Tribunal cantonal de s'�tre �cart� arbitrairement (art. 9 Cst.) de la teneur exacte de sa d�termination du 24 mai 2012 � la Chambre p�nale, au terme de laquelle l'avocat avait laiss� ouverte la question de savoir si la r�ponse "objectivement inexacte" que le Procureur g�n�ral lui avait fournie le 7 mai 2012 au sujet du refus de B.________ d'�tre auditionn� par la police, serait la cons�quence d'un mensonge d�lib�r� ou d'une affirmation involontaire du magistrat.
Il est vrai que les d�veloppements figurant au consid. 3 de l'arr�t entrepris se concentrent, de fa�on quelque peu simplificatrice, sur le reproche fait au magistrat d'avoir menti ou d'�tre un menteur, tandis que la d�termination de l'avocat du 24 mai 2012 (p. 4) vers�e au dossier indique que�
"soit le Procureur a menti dans sa lettre du 21 mai 2012 en posant l'affirmation pr�cit�e, soit il a �crit cette contre-v�rit� en ayant lui-m�me �t� tromp� par des informations erron�es de la police". Cette impr�cision ne saurait toutefois faire passer pour arbitraire le constat du Tribunal cantonal que, dans sa d�termination du 24 mai 2012, l'avocat avait reproch� au Procureur g�n�ral d'avoir menti. En effet, hormis le passage pr�cit�, sur cinq pages, cette d�termination n'insinue pas moins de cinq fois que le Procureur g�n�ral se serait rendu coupable de comportements incompatibles avec la probit� attendue de sa fonction de magistrat ("soup�ons d'abus"; "Tout cela constitue un tissu de mauvaise foi"; "contraire � la v�rit�" [p. 3]; "contraire � la v�rit�"; "menti"; "contre-v�rit�" [p. 4]). S'y ajoute que la nuance introduite par le recourant une seule fois dans sa d�termination doit �tre fortement relativis�e, d�s lors que l'int�ress� s'est aussit�t empress� de souligner qu'il favorisait "la premi�re hypoth�se" (p. 4), � savoir celle que le magistrat aurait d�lib�r�ment menti.
4.2.3.�S'agissant des circonstances entourant le d�p�t de la plainte p�nale du 5 juillet 2012, aussi � l'origine de la sanction disciplinaire prononc�e � l'�gard de l'avocat, les arguments du recourant doivent �tre d'embl�e �cart�s. Contrairement � ce que ce dernier affirme, le Tribunal cantonal a pris en compte les circonstances violentes et les cons�quences de l'interpellation de B.________ par la police, ainsi que les griefs formul�s par le recourant � ce propos (cf. arr�t attaqu�, p. 2 et 16); il n'y a donc pas lieu de rectifier ces �l�ments au sens de l'art. 105 al. 2 LTF tel que le requiert le recourant. Les questions �crites que l'int�ress� avait pos�es aux autorit�s fribourgeoises, notamment par courrier du 3 mai 2012, au sujet des circonstances et suites de l'interpellation de son mandant ont �galement �t� mentionn�es dans l'arr�t querell� (arr�t, p. 2 s.) et ne n�cessitent donc pas l'application de l'art. 105 al. 2 LTF. Les interrogations et hypoth�ses que formule le recourant au sujet du degr� d'implication du Procureur g�n�ral dans l'interpellation violente et l'internement m�dical de B.________, ainsi que de la pr�tendue absence de volont� d'instruire ce dossier sont quant � elles purement appellatoires et donc irrecevables. Par ailleurs, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral d'appr�cier le caract�re disproportionn� ou non des mesures de contrainte exerc�es le 10 avril 2012. La Chambre p�nale a en effet charg� le Minist�re public fribourgeois d'instruire la d�nonciation � l'�gard des policiers qui ont interpell� B.________, si bien que les voies de recours n'ont pas encore �t� �puis�es sur ce point; du reste, cette question est exorbitante au pr�sent litige, qui concerne le prononc� d'une sanction disciplinaire � l'�gard d'un avocat.
4.3.�Les griefs relatifs aux faits doivent par cons�quent �tre rejet�s dans la mesure o� ils sont recevables.
Le litige concerne la conformit� au droit de la confirmation par le Tribunal cantonal du bl�me disciplinaire, pour violation du devoir de diligence de l'avocat, prononc� � l'encontre du recourant, d'une part, en raison des termes que celui-ci avait utilis�s dans sa d�termination du 24 mai 2012 � la Chambre p�nale qualifiant notamment l'attitude du Procureur g�n�ral comme �tant un "tissu de mauvaise foi" et, d'autre part, du fait du d�p�t d'une plainte p�nale contre ce m�me magistrat le 5 juillet 2012, alors qu'aucun indice n'aurait justifi� cette d�marche.
5.1.�D'apr�s l'art. 12 let. a LLCA, l'avocat doit exercer sa profession avec soin et diligence. L'art. 17 al. 1 let. a LLCA pr�voit qu'en cas de violation d'une r�gle professionnelle, l'autorit� de surveillance (cantonale) peut prononcer � l'encontre d'un avocat, entre autres mesures disciplinaires, un avertissement (let. a) ou un bl�me (let. b). L'art. 20 al. 1 LLCA pr�cise notamment que l'avertissement et le bl�me sont radi�s du registre cantonal des avocats cinq ans apr�s leur prononc�.
5.2.�Selon la jurisprudence, l'avocat, qui peut se pr�valoir de la libert� d'opinion (art. 16 Cst.), dispose d'une grande libert� pour critiquer l'administration de la justice - que ce soit en s'en prenant � un magistrat ou � un confr�re - tant qu'il le fait dans le cadre de la proc�dure, dans un m�moire ou � l'occasion de d�bats oraux (cf. ATF 130 II 270 consid. 3.2 p. 276 ss; arr�t 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.1.1). Dans ce cas, l'avocat n'agit contrairement � ses devoirs professionnels et, partant, de fa�on inadmissible, que s'il formule des critiques en �tant conscient de la fausset� de ses affirmations ou dans une forme attentatoire � l'honneur, au lieu de se limiter � des all�gations de fait et � des appr�ciations (arr�ts 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.1.1; 2A.191/2003 du 22 janvier 2004 consid. 7.3).
Si un avocat se voit certes reconna�tre une large marge de manoeuvre s'agissant de d�terminer les moyens et strat�gies qui sont les plus aptes � la d�fense des int�r�ts de ses clients, il doit n�anmoins demeurer circonspect. Le recours � la plainte p�nale fait partie de son arsenal, mais doit rester une�
ultima ratio; selon les cas, le d�p�t d'une telle plainte peut �galement poursuivre le but de contrebalancer des pressions indues en provenance d'une autre partie (arr�t 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.3.5). Tombe cependant dans l'exc�s et viole son devoir de diligence l'avocat qui se sert de moyens juridiques inad�quats pour exercer des pressions, d'autant plus lorsque de tels moyens peuvent jeter le discr�dit sur la personne concern�e. Tel est le cas lorsque l'avocat d�pose des plaintes p�nales � l'encontre de magistrats pour abus de pouvoir et tentative de contrainte sans disposer d'�l�ments permettant de confirmer l'exactitude de ces graves reproches (cf. arr�ts 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.1.1; 2P.304/2002 du 9 avril 2003 consid. 4.3.1, in Pra 2004 16 n. 3; 2P.212/2000 du 5 janvier 2001 consid. 3c). Il a aussi �t� jug� que l'avocat qui menace un magistrat de d�poser une plainte p�nale contre lui pour s�questration si son client n'est pas lib�r�, alors qu'il sait que l'ill�galit� de la d�tention de celui-ci est loin d'�tre �tablie, viole ses devoirs professionnels (arr�ts 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.1.1; 2P.130/1997 du 30 juin 1997 consid. 5c, in RDAT 1998 I 37 n. 10). Il n'importe pas, pour l'application des principes pr�cit�s, que l'avocat d�pose la plainte p�nale ou menace de le faire en son propre nom ou au nom de son mandant. La jurisprudence a soulign� que l'avocat est le "serviteur du droit" (cf. ATF 111 Ia 101 consid. 4 p. 105; 106 Ia 103 consid. 6b p. 104 s.; arr�t 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.1.2). Dans ce cadre, il doit se montrer digne de confiance dans les relations avec les autorit�s judiciaires comme administratives, ce qui suppose notamment qu'il conserve une certaine ind�pendance vis-�-vis de son mandant (cf. art. 12 let. b LLCA; ATF 130 II 87 consid. 4.1 p. 93; 111 Ia 101 consid. 5d p. 107; arr�ts 2C_1180/2013 du 24 octobre 2014 consid. 4.1.2; 7B.216/2004 du 16 d�cembre 2004 consid. 3.3).
5.3.�S'agissant de la violation du devoir de diligence d�coulant de la plainte p�nale du 5 juillet 2012, le Tribunal cantonal a retenu que l'implication du Procureur g�n�ral dans le choix du mode op�ratoire relatif � l'interpellation du client de l'avocat ne relevait que de suppositions et hypoth�ses �chafaud�es par le recourant, sans qu'aucun indice ne v�nt corroborer celles-ci. Le fait pour le magistrat de d�livrer un mandat d'amener plut�t qu'un simple mandat de comparution et le souci d'appeler les policiers � la prudence avaient �t� justifi�s par les circonstances et les menaces claires qui avaient �t� prof�r�es par B.________ � l'encontre des autorit�s; au moment du d�p�t de la plainte p�nale, aucun �l�ment ne permettait de retenir que le magistrat aurait �t� directement impliqu� dans la mise en oeuvre concr�te des op�rations polici�res ayant men� � l'interpellation de B.________ ou dans la privation de libert� � des fins d'assistance d�cid�e par le psychiatre de garde consult� par la police. Au moment de former la plainte p�nale contre le Procureur g�n�ral, l'avocat n'avait ainsi "strictement rien en mains contre lui pour justifier sa d�marche"; or, l'utilisation de la plainte ne pouvait servir d'outil purement exploratoire sans indice objectif et s�rieux que la personne vis�e aurait commis une infraction.
5.3.1.�Il y a lieu de souscrire � cette appr�ciation. En effet, les menaces prof�r�es par le client du recourant, selon les notes prises par le secr�tariat du Minist�re public, notamment que B.________ entendait mettre fin � ses jours, mais qu'il viendrait auparavant � "la Place Notre-Dame pour tirer", qu'il "ferait la peau" au magistrat qui avait jug� le responsable de l'accident mortel subi par son fr�re, qu'il tuerait ce dernier et qu'il saurait comment accueillir la police si elle se rendait � son domicile (arr�t attaqu�, p. 2), devaient �tre consid�r�es comme �tant s�rieuses et justifiaient le prononc� d'un mandat d'amener. Cette position est confirm�e tant par la Procureure ad hoc, dans son ordonnance de non-entr�e en mati�re du 30 septembre 2013 sur la plainte du 5 juillet 2012 contre le Procureur g�n�ral, que par la Chambre p�nale cantonale, statuant sur recours contre cette ordonnance le 20 octobre 2014, qui ont retenu que les circonstances d'esp�ce avaient justifi� pleinement les choix du magistrat quant au type de mandat d�cern� et le courriel de mise en garde adress� � la police. Dans son arr�t 1B_384/2012 du 4 octobre 2012 validant le refus de r�cusation du Procureur g�n�ral dans le cadre de la proc�dure p�nale visant B.________, le Tribunal f�d�ral a lui-m�me jug� qu'on "ne saurait lui reprocher [au magistrat] d'avoir pris ces menaces au s�rieux et d'en avoir fait part aux policiers appel�s � intervenir" (consid. 2.3). C'est donc � tort que le recourant essaie de rediscuter ces aspects dans son m�moire.
5.3.2.�Deuxi�mement, aucun fait retenu dans l'arr�t litigieux ni aucun des arguments appellatoires et au demeurant r�fut�s dans l'arr�t cantonal, ne permettaient au recourant de soup�onner de mani�re fond�e, au stade du d�p�t de la plainte p�nale, que le magistrat se serait immisc� - au-del� du d�cernement d'un mandat d'amener et du courriel de mise en garde justifi�s par les menaces prof�r�es par le client de l'avocat - dans le d�roulement concret et le mode op�ratoire de l'interpellation polici�re et de l'hospitalisation psychiatrique qui s'en est suivie. Comme il ressort des faits �tablis, le commandant de police a d'ailleurs indiqu� que c'�tait l'officier de police judiciaire en charge du dossier qui avait d�cid� de son d�roulement en r�union avec ses sous-officiers.
5.3.3.�Troisi�mement et derni�rement, dans son courrier du 3 mai 2012 au Conseil d'Etat, pr�sent� comme une "d�marche pr�paratoire dans le cadre de l'action en responsabilit� civile", le recourant avait indiqu� qu'il "envisageait de d�poser une plainte p�nale en vue de r�unir les moyens de preuve �galement utiles � l'action civile" (arr�t attaqu�, p. 2). Ces propos d�montrent le caract�re exploratoire de la plainte � l'encontre des membres des autorit�s polici�re, m�dicale et judiciaire mis en cause, ce qui n'est pas compatible avec le devoir de l'avocat de ne faire usage de la plainte p�nale qu'en tant qu'�
5.3.4.�Il s'ensuit que l'avocat a d�pos� une plainte p�nale contre le Procureur g�n�ral pour l�sions corporelles simples, voies de fait, agression, abus d'autorit�, s�questration et enl�vement, alors qu'il n'existait aucun indice s�rieux de la commission de telles infractions par ledit magistrat. Le d�p�t de la plainte p�nale doit partant �tre consid�r� comme abusif et constitutif d'une violation du devoir de diligence de l'avocat.
5.3.5.�Les objections, le plus souvent appellatoires (consid. 4 supra), que soul�ve le recourant ne sont pas � m�me de modifier cette conclusion. En particulier, que le recourant ait form�, au nom de ses mandants, une plainte p�nale � l'encontre de plusieurs membres des autorit�s et non seulement du Procureur g�n�ral, et que la Chambre p�nale ait, sur recours, annul� l'ordonnance de non-entr�e en mati�re d�cr�t�e par la Procureure ad hoc en ce qui concernait les (seuls) policiers mis en cause dans l'interpellation de B.________, afin que leurs actes fassent l'objet d'une enqu�te effective, ne change rien au fait qu'il n'existait d'embl�e aucun �l�ment qui aurait permis de reprocher au Procureur g�n�ral - contrairement aux policiers impliqu�s, dont les actes m�ritaient d'�tre examin�s de plus pr�s - d'avoir agi de fa�on inad�quate, notamment par rapport aux mandats d�cern�s ou aux directives donn�es � la police cantonale (cf. art. 15 al. 2 et art. 307 al. 2 CPP) en lien avec l'interpellation et l'hospitalisation forc�e du client de l'avocat. La responsabilit� pour l'ex�cution et la concr�tisation op�rationnelle des mandats qu'a d�livr�s le magistrat en l'occurrence ressortissaient, � d�faut d'�l�ments contraires non �tablis in casu, de la comp�tence des autorit�s de police. En l'absence de tout indice objectif d'une implication accrue du magistrat dans l'organisation des op�rations polici�res litigieuses, il n'�tait partant pas admissible que le recourant inclue ce dernier dans sa plainte p�nale au m�me titre que les agents de police pr�sents lors de l'interpellation ou de l'hospitalisation forc�e. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, le fait pour le magistrat d'avoir semble-t-il d�l�gu� l'audition de B.________ du 4 mai 2012 � la police ne permettait pas d'�tablir ni m�me de rendre vraisemblable une impli-cation extraordinaire dans le mode op�ratoire du 10 avril 2012, l'organisation d'une intervention polici�re avec usage de la contrainte n'�tant pas comparable � celle d'une audience, dont la d�l�gation est d'ailleurs envisag�e � certaines conditions aux art. 307 al. 2 et 312 al. 2 CPP.
5.4.�S'agissant de la violation du devoir de diligence de l'avocat retenue par les instances cantonales du fait de sa d�termination du 24 mai 2012 � la Chambre p�nale, l'arr�t attaqu� a indiqu� que s'il �tait compr�hensible qu'il f�t tent� de "forcer le trait pour �tablir la gravit� de ses reproches" � l'encontre du Procureur g�n�ral, afin d'en obtenir la r�cusation, on ne pouvait tol�rer de l'avocat qu'il traite le magistrat de menteur et attente ainsi � sa dignit�, "alors que les soi-disant mensonges ne constituent qu'une d�formation de ses propos ou une simple impr�cision sans cons�quence au d�tour d'une lettre". L'ensemble du courrier de l'avocat d�notait "une outrance et une mauvaise foi incompatibles avec son devoir de diligence" (p. 15 s.).
5.4.1.�Comme il a �t� vu (consid. 4.2.2 supra), la circonstance que, dans sa d�termination du 24 mai 2012, le recourant ait reproch� au Procureur g�n�ral soit d'avoir commis un mensonge d�lib�r� soit d'avoir �t� lui-m�me tromp� par une information erron�e de la police qu'il avait ensuite r�percut�e, ne saurait neutraliser le contenu globalement inadmissible de ladite d�termination. En effet, celle-ci sugg�rait non seulement � six reprises que le Procureur g�n�ral se serait rendu coupable de comportements incompatibles avec sa fonction de magistrat, mais l'int�ress� avait aussit�t relativis� son (unique) propos plus nuanc� quant � l'origine des pr�tendues contre-v�rit�s �manant du Procureur g�n�ral, en indiquant qu'il optait personnellement pour l'hypoth�se o� le magistrat aurait d�lib�r�ment menti. Or, comme les premiers juges l'ont d�velopp� de fa�on convaincante, l'avocat ne disposait d'aucun �l�ment objectif lui permettant de rendre vraisemblable un comportement mensonger du magistrat. Le Procureur g�n�ral avait, pour rappel, indiqu� qu'il transmettait � l'avocat le dossier int�gral "au moment de la d�cision d'interpeller B.________", si bien que le proc�s-verbal d'audition post�rieure par la police ne pouvait logiquement y figurer.
Quand bien m�me il sied de reconna�tre � l'avocat une large marge de manoeuvre dans ses strat�gies judiciaires et opinions, force est donc de constater que le recourant, dans un �crit consentant pourtant � son auteur un temps de r�flexion accru, a formul� des accusations qui �taient d'embl�e d�nu�es de fondement, en jouant sur les mots de fa�on sp�cieuse; ce faisant, il a inutilement port� atteinte � la r�putation d'un magistrat de l'ordre judiciaire et d�pass�, du point de vue du droit disciplinaire, les limites de ce qui peut �tre tol�r� dans les relations entre l'avocat et les autorit�s.
5.4.2.�Dans la faible mesure o� ils sont recevables, les arguments que le recourant d�veloppe pour r�futer l'appr�ciation concernant sa d�termination du 24 mai 2012 ne lui sont d'aucun secours. En effet, les autorit�s cantonales ne l'ont pas sanctionn� pour les critiques qu'il avait - avec une certaine dose d'exag�ration, mais demeurant compatibles avec l'accomplissement de son mandat et l'int�r�t de son client -, formul�es au sujet de l'inaction all�gu�e du Minist�re public dans la proc�dure p�nale concernant son client. L'avocat n'a pas non plus, contrairement � ce qu'il semble croire, fait l'objet d'une sanction pour avoir d�nonc� de pr�tendues brutalit�s polici�res n�cessitant une enqu�te approfondie, ni la mani�re dont l'audition de son client par la police s'�tait d�roul�e. Seuls �taient en cause les termes par lesquels l'avocat a, sans n�cessit� ni raison objective, tent� d'imputer personnellement au Procureur g�n�ral un comportement mensonger et contraire � l'�thique de sa charge.
5.5.�En jugeant, � l'instar de la Commission du barreau, que le recourant avait transgress� l'art. 12 let. a LLCA en d�posant une plainte p�nale contre le Procureur g�n�ral fribourgeois et en jetant sans motif objectif le discr�dit sur ce dernier dans un �crit � l'attention de la Chambre p�nale cantonale (cf., � ce titre, arr�t 2A.496/2005 du 23 janvier 2006 consid. 2), le Tribunal cantonal a par cons�quent correctement appliqu� le droit f�d�ral.
Le recourant a �t� sanctionn� par un bl�me ("Verweis"; "ammonimento"), qui constitue la sanction disciplinaire la plus l�g�re du catalogue pr�vu � l'art. 17 LLCA, imm�diatement apr�s le simple avertissement ("Verwarnung"; "avvertimento"). A bon droit, la doctrine per�oit en cette mesure un "avertissement aggrav� ou une s�v�re r�primande", lorsque la faute professionnelle retenue pr�sente d�j� "une certaine intensit�" (cf. BAUER/BAUER, ad art. 17 LLCA, in Loi sur les avocats - Commentaire romand, 2010, n. 60 s. p. 234; REISER/VALTICOS, Sanctions disciplinaires applicables aux avocats, in D�fis de l'avocat au XXIe si�cle - M�langes Dominique Burger, 2008, p. 125 ss, 139), tout en pr�cisant que la diff�rence entre l'avertissement et le bl�me demeure fine et a trait au degr� plut�t qu'� la nature de la sanction, laquelle se justifie notamment en cas de manquements r�p�t�s ou de commission simultan�e de plusieurs violations mineures (cf. BOHNET/MARTENET, op. cit., n. 2155 p. 880; TOMAS POLEDNA, ad art. 17 LLCA, in Kommentar zum Anwaltsgesetz [Fellmann/Zindel (�d.)], 2e �d., 2011, n. 32 p. 402 s.; voir aussi arr�t 2C_737/2008 du 8 avril 2009 consid. 5). Le recourant se voyant, en l'occurrence, reprocher dans le cadre d'une m�me proc�dure deux violations distinctes et successives de son devoir de diligence, dont l'intensit� ne saurait �tre consid�r�e comme anodine, le prononc� d'un bl�me au lieu d'un avertissement par les autorit�s cantonales s'av�re donc proportionn� aux circonstances (cf. art. 5 al. 2 et 36 al. 3 Cst.).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours en mati�re de droit public dans la mesure o� il est recevable.
Succombant, le recourant supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � la Commission du barreau ainsi qu'� la I
e�Cour administrative du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg.

References: art. 95
 art. 29
 ATF 
 art. 18
 ATF 
 art. 12
 art. 105
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 12
 ATF 
 art. 15
 art. 307
in casu
 art. 307
 art. 17
 art. 17
 art. 5