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Timestamp: 2019-10-21 16:30:19+00:00

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Annales des Mines (1835, série 3, volume 8) [Image 315] | Bibliothèque patrimoniale numérique de l’École nationale supérieure des mines de Paris (Mines ParisTech)
Annales des Mines (1835, série 3, volume 8) [Image 315]
692 SUR LES MINES. ORDONNANCES Ozou , d'Hardouin de la Gironardière , Lebreton de Vannoise père et Lebreton de Van noise fils , concession des mines d'anthracite co prises dans les limites ci-après définies, communes de Cossé-en Champagne , département de la Mayenne, de Viré et de Brûlon , département de la Sarthe. Art 2. Cette concession sera désignée sous le nom de concession de Viré ; elle comprend une étendue superficielle de 22 kilomètres , 54 hectares, et est limitée ainsi qu'il suit , conformément au plan annexé à la présente ordonnance: Au sud et au sud-est, par une ligne menée du clocher d'Epineux-le-Séguin à la ferme d'Epaulfort , depuis son point d'intersection avec la ligne menée du clocher de Cossé-en-Champagne à la Fine , ladite ligne servant de limite commune aux concessiOns de la Dorbellière et de Varenne ; puis, par une autre ligne menée de la ferme d'Epaulfort au clocher de Bretton Au nord-est et au nord, par une ligne menée du clo- 623 Sardges et Cossé-en-Champagne département de la Mayenne. Art. 2. Cette concession sera désignée sous le nom de concession d'Epineux-le-Séguin; elle comprend une étendue superficielle de 16 kilomètres carrés zo hectares, et est limitée ainsi qu'il suit , conformément au plan annexé à la présente ordonnance, savoir Au sud, par une ligne droite menée du clocher d'Epineux-le-Séguin à la ferme d'Epaulfort , mais arrêtée à son point d'intersection avec une ligne qui se dirige du clocher de Cossé-en-Champagne à la Fine, ladite ligne servant en partie de limite aux concessions de Dorbellière et de Varennel,;est par cette dernière ligne, à partir de son intersection avec la ligne qui sert de limites au sud jusqu'au clocher de Cossé-en-Champagne; ensuite par une autre ligne menée du clocher de Cossé-en-Champagne à celui de d'Epineux-le-Séguin , Bannes, laquelle ligne sert de limite commune entre la présente concession et la concession de Viré; Au nord, par une ligne menée du clocher de Bannes à la ferme de Valtrop ; cher de Brûlon à la métairie des Bosseries, et par une autre ligne menée de ce dernier point à la ferme de la A l'ouest, par une ligne tirée de la ferme de Valtrop au clocher de Saint-Pierre-sur-Erve , mais arrêtée à son point d'intersection avec une autre ligne tirée du clocher. de Chemeré au clocher d'Epineux-le-Séguin ; puis , par Helberdière A l'ouest , par une ligne menée de ce dernier point cidessus au clocher de Cossé-en-Champagne; puis, par une autre ligne menée de ce clocher à la Fine , mais arrêtée à son point de rencontre aec la ligne menée d'Epaulfort à Epineux-le-Séguin , cette dernière partie de la limite à l'ouest étant commune à la concession présentement faite et à celle d'Epineux-le-Séguin. cette dernière ligne, depuis le point d'intersection cidessus jusqu'au clocher d'Epineux-le-Séguin , point de départ. Ordonnance du 20 décembre 1835 , portant concession des mines de lignite de SAINT-MARTIN-DE-CASTILLON ( Vaucluse ). Ordonnance du 20 déceinbre 1835, portant concession, des mines d'anthracite d'Erixti5x-LE-SÉnuix (Extrait.) ( Mayenne ). Mines Art. ler. Il est fait à MM. Joachim Gaufridy, , JosephDomin;que-Amédée Gieise , Jean-Baptiste-Marcel-Frédé- de lignite St.-Martinric Légier et Etienne Chauvin , réunis en société par actes de de-Castillon. ( Extrait.) Art. 1. Il est fait à MM. Julien Dugué, David- des 21 février et 16 mars 1835, concession des mines de lignite , situées dans la commune de Saint-Martin-deCastillon , arrondissement d'Apt ( Vaucluse ). Art. 2. Cette concession, renfermant une étendue su- Mines d'anthracite Pierre Lemore , Théodore Couléard , et aux dames Jud'Epineux- lienne Dugué , veuve Lemotheux , Jeanne-Louise 11Iarle-Séguin. chais , veuve Goupil , concessioD des mines d'anthracite comprises dans les limites ci-après définies, communes her
Ozou , d'Hardouin de la Gironardière , Lebreton de Vannoise père et Lebreton de Van noise fils , concession des mines d'anthracite co prises dans les limites ci-après définies, communes de Cossé-en Champagne , département de la Mayenne, de Viré et de Brûlon , département de la Sarthe. Art 2. Cette concession sera désignée sous le nom de concession de Viré ; elle comprend une étendue superficielle de 22 kilomètres , 54 hectares, et est limitée ainsi qu'il suit , conformément au plan annexé à la présente ordonnance: Au sud et au sud-est, par une ligne menée du clocher d'Epineux-le-Séguin à la ferme d'Epaulfort , depuis son point d'intersection avec la ligne menée du clocher de Cossé-en-Champagne à la Fine , ladite ligne servant de limite commune aux concessiOns de la Dorbellière et de Varenne ; puis, par une autre ligne menée de la ferme d'Epaulfort au clocher de Bretton Au nord-est et au nord, par une ligne menée du clo-
Sardges et Cossé-en-Champagne département de la Mayenne. Art. 2. Cette concession sera désignée sous le nom de concession d'Epineux-le-Séguin; elle comprend une étendue superficielle de 16 kilomètres carrés zo hectares, et est limitée ainsi qu'il suit , conformément au plan annexé à la présente ordonnance, savoir Au sud, par une ligne droite menée du clocher d'Epineux-le-Séguin à la ferme d'Epaulfort , mais arrêtée à son point d'intersection avec une ligne qui se dirige du clocher de Cossé-en-Champagne à la Fine, ladite ligne servant en partie de limite aux concessions de Dorbellière et de Varennel,;est par cette dernière ligne, à partir de son intersection avec la ligne qui sert de limites au sud jusqu'au clocher de Cossé-en-Champagne; ensuite par une autre ligne menée du clocher de Cossé-en-Champagne à celui de
d'Epineux-le-Séguin
Bannes, laquelle ligne sert de limite commune entre la présente concession et la concession de Viré; Au nord, par une ligne menée du clocher de Bannes à la ferme de Valtrop ;
cher de Brûlon à la métairie des Bosseries, et par une autre ligne menée de ce dernier point à la ferme de la
A l'ouest, par une ligne tirée de la ferme de Valtrop au clocher de Saint-Pierre-sur-Erve , mais arrêtée à son point d'intersection avec une autre ligne tirée du clocher. de Chemeré au clocher d'Epineux-le-Séguin ; puis , par
Helberdière A l'ouest , par une ligne menée de ce dernier point cidessus au clocher de Cossé-en-Champagne; puis, par une autre ligne menée de ce clocher à la Fine , mais arrêtée à son point de rencontre aec la ligne menée d'Epaulfort à Epineux-le-Séguin , cette dernière partie de la limite à l'ouest étant commune à la concession présentement faite et à celle d'Epineux-le-Séguin.
cette dernière ligne, depuis le point d'intersection cidessus jusqu'au clocher d'Epineux-le-Séguin , point de départ.
Ordonnance du 20 décembre 1835 , portant concession des mines de lignite de SAINT-MARTIN-DE-CASTILLON ( Vaucluse ).
Ordonnance du 20 déceinbre 1835, portant concession, des mines d'anthracite d'Erixti5x-LE-SÉnuix
( Mayenne ).
Mines Art. ler. Il est fait à MM. Joachim Gaufridy, , JosephDomin;que-Amédée Gieise , Jean-Baptiste-Marcel-Frédé- de lignite St.-Martinric Légier et Etienne Chauvin , réunis en société par actes de de-Castillon.
( Extrait.)
Art. 1. Il est fait à MM. Julien Dugué,
des 21 février et 16 mars 1835, concession des mines de lignite , situées dans la commune de Saint-Martin-deCastillon , arrondissement d'Apt ( Vaucluse ). Art. 2. Cette concession, renfermant une étendue su-
Mines d'anthracite Pierre Lemore , Théodore Couléard , et aux dames Jud'Epineux- lienne Dugué , veuve Lemotheux , Jeanne-Louise 11Iarle-Séguin. chais , veuve Goupil , concessioD des mines d'anthracite comprises dans les limites ci-après définies, communes

References: Art. 2
 Art. 1
 Art. 2
 Art. 2

Art. 1
 Art. 2