Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F28-08-2015-5A_403-2015
Timestamp: 2016-10-26 23:08:18+00:00

Document:
5A_403/2015 (28.08.2015)
5A_403/2015 � � Arr�t du 28 ao�t 2015
repr�sent�e par Ma�tres Yves Burnand et
repr�sent� par Ma�tres Jacques Barillon et Cyrielle Friedrich, avocats,
recours contre les d�cisions de la Juge d�l�gu�e de la cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud des 10 et 16 avril 2015.
A.A._______ (1977), de nationalit� br�silienne et espagnole, et B.B.________ (1975), ressortissant br�silien, se sont mari�s � Sao Paulo (Br�sil) le 27 f�vrier 2007. Deux enfants sont issus de leur union: C.________, n�e le 20 juin 2008, et D.________, n�e le 13 avril 2011.
Par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 20 mars 2015, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a notamment attribu� la jouissance de la villa familiale, sise avenue ..., � U.________, et du personnel qui y est rattach�, � B.B.________, � charge pour lui d'en payer les frais, les charges et les salaires (I); fix� un d�lai au 30 juin 2015 � A.A.________ pour quitter cette villa, en emportant avec elle ses effets personnels (III); dit que le lieu de r�sidence des enfants est fix� alternativement au domicile du p�re et au futur domicile de la m�re, � raison d'une semaine sur deux, chaque parent exer�ant en cons�quence la garde de fait lorsque les enfants r�sident � son domicile, et fix� les modalit�s du transfert des enfants (V).
L'�pouse a fait appel de cette ordonnance, requ�rant pr�alablement que son appel soit assorti de l'effet suspensif. Par d�cision du 10 avril 2015, la Juge d�l�gu�e de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Juge d�l�gu�e) a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
Saisie d'une demande de reconsid�ration de la m�re, la Juge d�l�gu�e a indiqu�, par d�cision du 16 avril 2015, qu'elle maintenait la d�cision sur effet suspensif du 10 avril 2015.
Par m�moire du 11 mai 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre chacune des deux d�cisions pr�cit�es. Elle conclut � leur r�forme, en ce sens que l'effet suspensif est octroy� � son appel, concernant la garde et la prise en charge des enfants ainsi que la jouissance de la villa familiale et du personnel qui y est rattach�. Subsidiairement, elle sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Des r�ponses sur le fond des recours n'ont pas �t� requises.
Par ordonnance du 4 juin 2015, le Pr�sident de la Cour de c�ans a rejet� la requ�te de mesures provisionnelles de la recourante.
1.1.�La d�cision qui refuse de suspendre l'ex�cution d'une ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale est une d�cision incidente rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 137 III 475 consid. 1 p. 476 et les r�f�rences). En l'esp�ce, le m�moire de recours est dirig� contre deux d�cisions incidentes distinctes. La d�cision du 10 avril 2015 refuse de suspendre l'ex�cution de l'ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 20 mars 2015. La d�cision du 16 avril 2015 rejette une " demande de reconsid�ration " formul�e par l'�pouse contre la d�cision du 10 avril 2015. Concernant chacune de ces d�cisions, l'autorit� cantonale n'a pas statu� sur recours mais en qualit� d'instance cantonale unique; les recours en mati�re civile sont cependant admissibles (art. 75 al. 1 et 2 LTF; ATF 138 III 41 consid. 1.1 p. 42; 137 III 424 consid. 2.2 p. 426).
Le recours contre une d�cision incidente est soumis � la m�me voie de droit que celle qui est ouverte contre la d�cision principale (ATF 137 III 380 consid. 1.1 p. 382). La cause pour laquelle l'effet suspensif est requis se rapporte en l'esp�ce � une proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale portant notamment sur l'attribution de la garde des enfants, celle-ci �tant notamment contest�e en appel; le litige a ainsi pour objet une affaire non p�cuniaire dans son ensemble, de sorte que les recours sont recevables ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�t 5A_825/2013 du 28 mars 2015 consid. 1). Les recours contre chacune des d�cisions ont en outre �t� interjet�s en temps utile, par une partie qui a succomb� dans ses conclusions en instance cantonale, de sorte qu'il est �galement recevable au regard des art. 76 et 100 al. 1 LTF.
1.2.1.�Hormis les d�cisions mentionn�es � l'art. 92 al. 1 LTF, une d�cision pr�judicielle ou incidente peut �tre entreprise imm�diatement si elle peut causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). Un pr�judice ne peut �tre qualifi� d'irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF que s'il cause un inconv�nient de nature juridique; tel est le cas lorsqu'une d�cision finale m�me favorable � la partie recourante ne le ferait pas dispara�tre compl�tement (ATF 137 III 475 consid. 1 p. 477 et les r�f�rences). Quand bien m�me le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 134 III 115 consid. 1 et les r�f�rences), il appartient � la partie recourante d'all�guer et d'�tablir la possibilit� que la d�cision pr�judicielle ou incidente lui cause un pr�judice irr�parable (ATF 134 III 426 consid. 1.2 in fine p. 429), � moins que celui-ci ne fasse d'embl�e aucun doute ( ATF 136 IV 92 consid. 4; 133 III 629 consid. 2.3.1 in fine). En l'esp�ce, la recourante pr�tend que le refus de la restitution de l'effet suspensif est susceptible de lui causer un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF.
1.2.2.�En tant que le refus de l'effet suspensif concerne la question de la jouissance du logement conjugal, la recourante expose qu'il est susceptible de lui causer un pr�judice irr�parable, pour le motif que l'attribution de la garde d�pend du logement convenable du parent. Elle ajoute qu'une d�cision finale qui lui serait favorable ne pourra pas r�parer le pr�judice subi par elle et ses enfants, li� � la perte de rep�res qu'engendreront des d�m�nagements successifs, en particulier un d�part dans l'urgence de la villa pour un logement provisoire, puis un retour dans la villa, voire un d�m�nagement dans un autre logement correspondant au train de vie des parties. Or, en l'esp�ce, l'attribution de la garde ne d�pendait � l'�vidence pas de l'attribution du logement conjugal, d�s lors que le juge de premi�re instance a fix� la r�sidence des enfants alternativement au domicile du p�re et au futur domicile de la m�re, � raison d'une semaine sur deux, chaque parent exer�ant la garde lorsque l'enfant r�side � son domicile. Il s'ensuit que la recourante n'est pas parvenue � d�montrer que l'ex�cution imm�diate de la d�cision attribuant la jouissance du domicile conjugal � son �poux serait susceptible de lui causer un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. Chacun des recours est ainsi irrecevable sur ce point, la recourante ne pr�tendant pas, au surplus, que les conditions de l'art. 93 al. 1 let. b LTF seraient r�unies.
1.2.3.�En tant que le refus de l'effet suspensif concerne la question de la garde et de la prise en charge des enfants, il est � l'�vidence susceptible de causer � la recourante un dommage irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, puisqu'il la prive partiellement de la garde des enfants, aucune r�paration n'�tant possible pour la p�riode �coul�e si elle obtient finalement gain de cause au fond (cf. supra consid. 1.2.1). Il y a donc lieu d'entrer en mati�re � ce sujet exclusivement, concernant chacun des recours.
2.1.�La d�cision accordant l'effet suspensif, comme celle d'ex�cution provisoire ou de retrait de l'effet suspensif (ATF 137 III 475 consid. 2), est une d�cision de mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, de sorte que seule la violation de droits constitutionnels peut �tre invoqu�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine en outre les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (" principe d'all�gation " , art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il que le recourant d�montre qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 138 I 305 consid. 4.3 p. 319; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Il peut compl�ter ou rectifier, m�me d'office, les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires aux termes de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), ou �tablies en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF), si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Cette partie ne peut toutefois pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; elle doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 2.1) est irrecevable (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 et les r�f�rences).
La pr�sentation des faits propos�e par la recourante aux pages 10 � 14 de son recours ne sera tout simplement pas prise en consid�ration, faute de grief fond� sur l'arbitraire.
Recours contre la d�cision du 10 avril 2015
Dans sa d�cision du 10 avril 2015, l'autorit� cantonale consid�re que la recourante n'a pas d�montr� subir un pr�judice difficilement r�parable au sens de l'art. 315 al. 5 CPC, de sorte qu'elle rejette sa requ�te d'effet suspensif. En substance, la Juge d�l�gu�e rel�ve qu'� la suite de l'ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 20 mars 2015, la mise en place de la garde altern�e para�t avoir �t� imm�diatement entreprise le 25 mars 2015 d�j�, sans difficult�s majeures, ce qui relativise l'opposition de l'�pouse � ce sujet. La nounou qui accompagne les enfants chez l'un ou l'autre parent est engag�e jusqu'au 31 mai 2015, et le processus d'engagement d'une nouvelle nounou, qui reprendra les t�ches de la nounou actuelle, est en cours. Les parents n'exercent pas d'activit� lucrative, ce qui leur permet d'�tre tr�s disponibles pour les enfants. De surcro�t, ceux-ci b�n�ficient d'autres structures d'encadrement, l'a�n�e �tant scolaris�e et la cadette en garderie-pr�scolarisation. L'ensemble de ces �l�ments permet de contribuer � leur bien-�tre et � leur stabilit� dans le cadre de la garde altern�e d�j� mise en place. Par ailleurs, aucune circonstance ne permet de retenir une mise en danger des enfants. Partant, la garde altern�e d�j� mise en place para�t tenir compte en l'�tat de l'int�r�t des enfants, vu notamment la disponibilit� et la capacit� de coop�ration des parents � ce stade pour le bien de leurs enfants, nonobstant leur s�paration r�cente et les tensions qu'elle peut engendrer, qui ne paraissent cependant ni virulentes ni insurmontables en l'�tat.
La recourante soul�ve le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits, contestant en substance que son opposition au syst�me de la garde altern�e devrait �tre relativis�e, et s'en prenant aussi � la constatation selon laquelle les parents auraient la capacit� de coop�rer. Elle soutient aussi que la d�cision entreprise est arbitraire (art. 9 Cst. ), tant dans ses motifs que dans son r�sultat. Elle affirme � plusieurs reprises s'�tre toujours occup�e seule de ses filles,et pr�tend que le p�re ne serait pas disponible pour s'occuper d'elles, vu le temps qu'il consacre � la gestion de ses affaires personnelles au Br�sil et aux Etats-Unis, ainsi qu'au pilotage et � la maintenance de ses cinq a�ronefs. Elle expose que l'instauration de la garde altern�e serait de nature � d�stabiliser les enfants, nonobstant la pr�sence de la nounou � leurs c�t�s. En effet, si la nounou actuelle apportait un effet s�curisant et stabilisant aux filles, on ne saurait imposer � la nouvelle nounou de faire le lien entre les parties, vu le conflit de loyaut� que cela suscite. La pr�sence d'une nouvelle nounou ne suffirait donc pas � rendre la garde altern�e admissible. En outre, si l'effet suspensif n'�tait pas octroy�, la situation actuelle risquerait de durer. Vu ce qui pr�c�de, le dommage difficile � r�parer serait " �tabli concr�tement ".
L'appel n'a en principe pas d'effet suspensif lorsqu'il a pour objet des d�cisions portant sur des mesures provisionnelles (art. 315 al. 4 let. b CPC). En vertu de l'art. 315 al. 5 CPC, l'ex�cution des mesures provisionnelles peut toutefois �tre exceptionnellement suspendue si la partie concern�e risque de subir un pr�judice difficilement r�parable.
Le pr�judice difficilement r�parable peut �tre de nature factuelle; il concerne tout pr�judice, patrimonial ou immat�riel, et peut m�me r�sulter du seul �coulement du temps pendant le proc�s. Le dommage est constitu�, pour celui qui requiert les mesures provisionnelles, par le fait que, sans celles-ci, il serait l�s� dans sa position juridique de fond et, pour celui qui recourt contre le prononc� de telles mesures, par les cons�quences mat�rielles qu'elles engendrent (ATF 138 III 378 consid. 6.3 p. 380; arr�t 5A_194/2012 du 8 mai 2012 consid. 5.1.2). Saisie d'une demande d'effet suspensif au sens de l'art. 315 al. 5 CPC, l'autorit� cantonale d'appel doit ainsi proc�der � une nouvelle pes�e des int�r�ts entre les deux pr�judices difficilement r�parables, celui du demandeur � l'action si la mesure n'�tait pas ex�cut�e imm�diatement et celui qu'entra�nerait pour le d�fendeur l'ex�cution de cette mesure (ATF 138 III 378 consid. 6.3 p. 381; arr�t 5A_514/2012 du 4 septembre 2012 consid. 3.2). Elle doit faire preuve de retenue et ne modifier la d�cision de premi�re instance que dans des cas exceptionnels; elle dispose cependant d'un large pouvoir d'appr�ciation permettant de tenir compte des circonstances concr�tes du cas d'esp�ce (ATF 137 III 475 consid. 4.1 p. 478).
En tant qu'elle s'attache pour l'essentiel � d�montrer, dans un m�moire de recours qui compte plus de trente pages, que la garde altern�e ordonn�e par le premier juge contreviendrait � la jurisprudence f�d�rale, la recourante se m�prend sur l'objet du litige. En effet, sa critique revient � argumenter sur le fond de la cause et non sur l'effet suspensif. Or, l'octroi de celui-ci r�pond � d'autres consid�rations, en particulier celle d'�viter aux enfants des changements successifs � court terme, sans motifs s�rieux (cf. en mati�re de d�cisions r�glant l'attribution de la garde dans le cadre de mesures protectrices ou provisionnelles: ATF 138 III 565 consid. 4.3.2; arr�ts 5A_419/2014 du 9 octobre 2014 consid. 7.1; 5A_648/2014 du 3 octobre 2014 consid. 3.2.2).
Sur ce point, la cour cantonale a relev� que la pr�sence d'une seule et m�me nounou aux c�t�s des enfants, ainsi que d'autres structures d'encadrement, permettait en l'esp�ce d'assurer une stabilit� suffisante aux enfants, nonobstant la mise en place de la garde altern�e. En tant qu'elle explique que l'on ne saurait demander � une nouvelle nounou d'assurer un lien entre elle-m�me et son �poux, et qu'il faudrait plusieurs mois pour que le rapport de confiance entre cette nounou et les enfants s'�tablisse, la recourante expose sa propre appr�ciation de la cause, sans d�montrer le caract�re arbitraire de celle de l'autorit� cantonale (cf. supra consid. 2.1). Elle ne d�montre pas non plus que la constatation, selon laquelle la garde altern�e aurait �t� mise en place le 25 mars 2015 d�j�, rel�verait de l'arbitraire, pas plus qu'elle ne pr�tend, au demeurant, que la prise en compte d'un tel fait dans le cadre de la d�cision sur effet suspensif serait, en soi, insoutenable. Il n'y a donc pas lieu d'examiner cette question (cf. supra consid. 2.1). Au surplus, la recourante ne conteste pas que les structures scolaires et pr�scolaires que fr�quentent les enfants contribuent � leur stabilit�. En tant qu'elle pr�tend que l'autorit� cantonale aurait arbitrairement consid�r�, d'une part, que les parents ont la capacit� de coop�rer, d'autre part, que l'opposition de la m�re � la garde altern�e doit �tre relativis�e, on rel�vera que si ces �l�ments ont certes �t� �voqu�s par la Juge d�l�gu�e, ils ne sont pas d�terminants dans le cadre de l'octroi ou du refus de l'effet suspensif, mais concernent a priori le fond du litige. Pour le surplus, la critique se base sur de nombreux faits non constat�s dans la d�cision attaqu�e - notamment l'all�gation selon laquelle la m�re se serait toujours occup�e seule des enfants, de m�me que celle qui concerne le pr�tendu manque de disponibilit� du p�re -, sans pour autant que la recourante ne d�montre le caract�re arbitraire de leur omission (art. 99 al. 1 LTF; cf. supra consid. 2.2). Enfin, en tant qu'elle consid�re que le dommage difficile � r�parer serait " �tabli concr�tement ", la recourante m�conna�t que, quoi qu'il en soit, il lui appartenait bien plut�t de d�montrer que l'autorit� cantonale aurait viol� l'art. 9 Cst. en op�rant une pes�e arbitraire des int�r�ts en cause (cf. supra consid. 5), ce qu'elle n'a pas fait.
Recours contre la d�cision du 16 avril 2015
7.1.�La recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), en tant que la Juge d�l�gu�e, dans la d�cision du 16 avril 2015, s'est abstenue de se prononcer sur les nombreux motifs d'octroi de l'effet suspensif qu'elle a invoqu�s dans sa demande de reconsid�ration, � savoir: le fait qu'elle se serait occup�e seule des enfants depuis leur naissance; le fait que son �poux ne pourrait pas assumer lui-m�me le suivi quotidien de deux enfants en bas �ge; le fait qu'il serait accapar� par son activit� de gestionnaire de sa propre fortune et de pilote; le fait que les deux parents auraient une conception radicalement diff�rente de l'�ducation, et qu'il n'y aurait aucune communication entre eux; le fait qu'il vaudrait mieux attendre le jugement sur appel pour instaurer une garde altern�e, afin d'�viter " des allers et retours ".
7.2.�La d�cision portant sur la restitution de l'effet suspensif est une mesure d'instruction (Gschwend/Bornatico, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2e �d. 2013, n� 1
ad�art. 124 CPC; Peter Volkart, in Schweizerische Zivilprozessordnung, Kommentar, 2011, Brunner/Gasser/Schwander [�d.], n� 11
ad�art. 315 CPC); n'�tant pas rev�tue de l'autorit� de la chose jug�e, elle ne fait pas obstacle � une requ�te tendant � la suppression de cette mesure, lorsque celle-ci n'est plus justifi�e par les circonstances ( VOLKART, op. cit., n� 11
ad�art. 315 CPC; NINA J. FREI, in Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2012, n� 17
ad�art. 124 CPC; dans le m�me sens, s'agissant de la d�cision ordonnant la suspension de la cause: arr�t 5A_276/2010 du 10 ao�t 2010 consid. 2.2).
A cet �gard, il faut op�rer une distinction. Lorsque le requ�rant formule une v�ritable demande de reconsid�ration (Wiedererw�gungsgesuch), c'est-�-dire lorsqu'il ne fait pas valoir d'�l�ments nouveaux, mais demande simplement � l'autorit� de modifier sa d�cision, l'autorit�
peut�acc�der � cette demande; elle n'a toutefois pas l'obligation de le faire. En d'autres termes, le requ�rant n'a pas de droit � obtenir une nouvelle d�cision (Walder-Richli/Grob-Andermacher, Zivilprozessrecht, 5e �d. 2009, � 26 n� 140 et 141).
En revanche, si le requ�rant fait valoir une modification des circonstances, l'autorit�
doitexaminer sa requ�te ( WALDER-RICHLI/ GROB-ANDERMACHER, op. cit., � 26 n� 141). Elle doit d'abord v�rifier s'il y a effectivement des circonstances nouvelles; dans cette hypoth�se, elle doit alors entrer en mati�re sur la demande et examiner si ces �l�ments nouveaux justifient de modifier la d�cision initiale (arr�t 5A_655/2013 du 29 octobre 2013 consid. 2.1 et les r�f�rences).
7.3.�En l'esp�ce, aux termes de la d�cision du 16 avril 2015, la Juge d�l�gu�e a consid�r� qu'il n'y avait pas d'�l�ments nouveaux justifiant une reconsid�ration de sa d�cision initiale et que, par cons�quent, dite d�cision �tait maintenue. Dans son argumentation, la recourante ne pr�tend pas, ni�
a fortiori�ne d�montre, qu'elle aurait au contraire fait valoir une modification des circonstances (cf. supra consid. 7.2); au demeurant, � la lecture des �l�ments qu'elle indique avoir pr�sent�s dans sa requ�te de " reconsid�ration " (cf. supra consid. 7.1), il appara�t que la recourante avait n�cessairement d�j� connaissance de ceux-ci avant que la d�cision du 10 avril 2015 ne soit prise. Faute de modification des circonstances, elle n'avait pas de droit � obtenir une nouvelle d�cision sur l'effet suspensif (cf. supra consid. 7.2). En d�finitive, par son argumentation, la recourante ne d�montre pas que la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire, en consid�rant qu'aucun motif ne justifiait d'entrer en mati�re sur la demande " de reconsid�ration ".
Vu ce qui pr�c�de, le recours contre la d�cision du 10 avril 2015 est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recours dirig� contre la d�cision du 16 avril 2015 est �galement rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera une indemnit� de d�pens � l'intim�, qui a �t� invit� � se d�terminer sur les mesures provisionnelles requises en vain par la recourante en instance f�d�rale (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours dirig� contre la d�cision du 10 avril 2015 est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recours dirig� contre la d�cision du 16 avril 2015 est rejet� dans la mesure o� il est recevable.

References: ATF 
 ATF 
 art. 76
in fine
 ATF 
in fine
 art. 106
 ATF