Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F28-05-2007-U_561-2006
Timestamp: 2016-10-21 16:50:54+00:00

Document:
U 561/06 (28.05.2007)
U 561/06
Arr�t du 28 mai 2007
MM. et Mmes les Juges Ursprung, Pr�sident,
Widmer, Sch�n, Leuzinger et Fr�sard.
repr�sent� par Me Jacques-Andr� Schneider, avocat,
rue du Rh�ne 100, 1204 Gen�ve,
Allianz Suisse Soci�t� d'Assurances,
Laupenstrasse 27, 3001 Berne,
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 18 octobre 2006.
P.________, n� en 1946, a �t� victime d'un accident le 17 juillet 1999. Alors qu'il �tait occup� � mettre le feu � un tas de branches et d'arbres cass�s, il a tir� une grosse branche qui a brusquement c�d�. Il est retomb� en arri�re au sol sur une pierre � moiti� enterr�e. Il a re�u les premiers soins par son m�decin traitant, le docteur G.________, qui a diagnostiqu� des lombalgies post-traumatiques et attest� une incapacit� de travail de 100 pour cent � partir du 19 juillet 1999. Il a annonc� le cas � son assureur LAA, La Bernoise Assurances, qui l'a pris en charge.
Un examen radiologique de la colonne dorsale et de la colonne lombaire a �t� pratiqu� par le docteur A.________ le 7 juin 2000. Cet examen a r�v�l�, � la colonne dorsale, une scoliose dorsale dextro-convexe, une cyphose dorsale l�g�rement effac�e, une spondylose dorsale �tag�e. En ce qui concerne la colonne lombaire, l'examen a montr� une inversion de la courbure lordotique en L1-L2, une bascule du bassin � droite de trois millim�tres, sans signification pathologique, un r�trolisth�sis de deuxi�me degr� en L2-L3, un r�trolisth�sis de premier degr� en L3-L4 et en L4-L5, une spondylodiscarthrose en D12-L1, L1-L2 et L2-L3, ainsi qu'une discopathie en L4-L5 et L5-S1; le canal lombaire �tait de dimensions normales.
Par la suite, un rapport d'expertise a �t� �tabli par le docteur H.________, sp�cialiste FMH en neurologie (rapport du 14 juillet 2000). L'expert a pos� le diagnostic de dorsolombalgies d'origine multiple (statique, d�g�n�rative et psychologique). Il a estim� que les dorsolombalgies ne pouvaient plus �tre mises en relation avec les cons�quences de la contusion lombaire dont avait �t� victime l'assur�; il s'agissait vraisemblablement de douleurs secondaires aux troubles statiques et d�g�n�ratifs objectiv�s par des radiographies standards de la colonne lombo-sacr�e avec tout particuli�rement un listh�sis au niveau L2-L3, ainsi qu'� l'�tat anxio-d�pressif que paraissait pr�senter l'assur�. L'incapacit� de travail �tait estim�e � 25 pour cent au plus. Selon l'expert, la causalit� naturelle entre l'�v�nement traumatique, qualifi� de mineur, et les plaintes actuelles du patient avait cess� au maximum trois mois apr�s l'accident.
Par d�cision du 8 ao�t 2001, La Bernoise Assurances a mis fin � ses prestations avec effet au 31 octobre 1999, consid�rant que le statu quo sine avait �t� atteint � cette date. L'assur� a form� opposition, en invoquant l'existence d'un rapport de causalit� entre l'accident et son �tat de sant� jusqu'au mois de novembre 2000 (soit jusqu'au dernier versement des indemnit�s journali�res par l'assureur-accidents). Par d�cision du 23 janvier 2002, L'Allianz Suisse Assurances (qui avait succ�d� � La Bernoise Assurances) a admis l'opposition �dans la mesure o� elle porte sur la r�p�tition des prestations p�cuniaires ind�ment per�ues par l'assur� entre le 1er novembre 1999 et le 30 novembre 2000 �, La Bernoise Assurances ayant renonc� express�ment � en demander le remboursement.
Le 17 mai 2002, P.________ a demand� au docteur T.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie, d'�tablir une expertise sur son �tat de sant�. Ce m�decin a demand� des clich�s fonctionnels du rachis (clich�s en extension et en flexion maximales du tronc). Dans son rapport �tabli le 4 d�cembre 2002, il a relev� que ces clich�s montraient un net glissement dans le plan sagittal, principalement des deuxi�me et troisi�me vert�bres lombaires (L2-L3) l'une par rapport � l'autre, et �galement des vert�bres lombaires inf�rieures, mais dans une moindre mesure. Il a conclu que les plaintes de l'int�ress� et l'instabilit� de son rachis �taient la cons�quence directe de l'accident du 17 juillet 1999 : l'important glissement de la vert�bre L2 par rapport � la vert�bre L3, ainsi que l'instabilit� discovert�brale qui en r�sultaient, n'�taient pas pr�existants. En effet, ces anomalies n'avaient pas �t� r�v�l�es par des clich�s de la colonne lombaire r�alis�s en 1994 � la suite d'un accident de moto dont avait �t� victime l'int�ress�. Il y avait donc en tous points concordance entre le m�canisme de l'accident de 1999, les plaintes de l'int�ress�, son status clinique et les constatations radiologiques. Il subsistait par ailleurs une capacit� r�siduelle de travail de l'ordre de 10 � 20 pour cent seulement, m�me dans une activit� adapt�e.
Le 27 f�vrier 2003, se fondant sur les conclusions de ce m�decin, l'assur� a demand� la r�vision de la d�cision sur opposition du 23 janvier 2002. Il a conclu au versement d'indemnit�s journali�res � partir du 1er d�cembre 2000 et d'une rente d'invalidit� d�s la date de la cessation du versement des indemnit�s journali�res.
L'Allianz a demand� un rapport d'expertise au professeur J.________ de la Clinique orthop�dique universitaire X.________. Ce m�decin a pos� le diagnostic de lombosciatiques persistant des deux c�t�s et d'alt�rations d�g�n�ratives pr�existantes de la colonne lombaire. Il a constat� que des alt�rations des disques intervert�braux existaient d�j�, du moins en partie, avant l'accident, mais elles �taient rest�es jusqu'alors asymptomatiques. L'accident avait d�clench� les douleurs, car celles-ci s'�taient manifest�es imm�diatement apr�s l'�v�nement et avaient perdur� sans interruption (rapport du 2 mars 2004). Le professeur J.________ a apport� un compl�ment � son rapport dans une lettre du 24 juin 2004.
L'assur� a �t� mis au b�n�fice d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� � partir du 1er juillet 2000 (d�cision de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� du 23 ao�t 2004). Cette d�cision se fondait, notamment, sur un rapport du SMR L�man (Service m�dical r�gional AI) du 8 juillet 2004. Les m�decins du SMR rel�vent que les conclusions du docteur H.________ �taient erron�es et que l'incapacit� (recte : la capacit�) de travail de l'assur� n'est en r�alit� que symbolique, m�me dans une activit� adapt�e au plan biom�canique, depuis l'accident du 17 juillet 1999, responsable d'une pathologie rachidienne s�v�re.
Par d�cision du 14 f�vrier 2005, l'Allianz a rejet� la requ�te en r�vision. Saisie d'une opposition, elle l'a rejet�e par une nouvelle d�cision, du 10 ao�t 2005.
Par jugement du 18 octobre 2006, le Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve, apr�s avoir entendu le docteur T.________, a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette derni�re d�cision.
P.________ a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation. A titre principal, il conclut au versement des prestations de l'assurance-accidents � partir du 1er novembre 1999, singuli�rement des indemnit�s journali�res pour une incapacit� de travail de 100 pour cent et une rente enti�re d'invalidit� � la date de la cessation du versement de celles-ci, ainsi qu'au paiement d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Subsidiairement, il demande au tribunal de constater que la d�cision sur opposition du 23 janvier 2002 �tait manifestement erron�e et de renvoyer la cause � l'Allianz pour qu'elle statue � nouveau sur le cas. Il demande �galement au tribunal de communiquer le dossier � l'autorit� de surveillance pour que celle-ci � prenne les mesures n�cessaires � � l'encontre de l'Allianz.
L'Allianz conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral de la sant� publique ne s'est pas d�termin�.
Par �criture du 21 mars 2007, le recourant a demand� au Tribunal f�d�ral d'inviter l'intim�e � retirer un paragraphe de son m�moire de r�ponse qu'il consid�re comme contraire � la v�rit�.
Il n'y a pas lieu d'inviter l'intim�e � rectifier son m�moire de r�ponse - comme le demande le recourant -, du moment que les propos mis en cause, s'ils peuvent para�tre d�plaisants � l'�gard du recourant, ne sont pas inconvenants au sens de l'art. 30 al. 3 OJ.
Le pr�sent recours est dirig� contre la confirmation, sur recours, d'une d�cision par laquelle l'assureur a refus� la r�vision de sa propre d�cision sur opposition. Le litige ne porte pas comme tel sur l'octroi ou le refus de prestations de l'assurance-accidents, mais sur un point de proc�dure. Aussi bien le Tribunal f�d�ral est-il li� par les faits constat�s dans le jugement attaqu�, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 104 let. b et 105 al. 2 OJ).
Selon l'art. 53 al. 1 LPGA, les d�cisions et les d�cisions sur opposition formellement pass�es en force sont soumises � r�vision si l'assur� ou l'assureur d�couvre subs�quemment des faits nouveaux importants ou trouve des nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient �tre produits auparavant.
Aux termes de l'art. 55 al. 1 LPGA, les points de proc�dure qui ne sont pas r�gl�s de mani�re exhaustive aux art. 27 � 54 LPGA ou par les dispositions des lois sp�ciales sont r�gis par la loi f�d�rale du 20 d�cembre 1968 sur la proc�dure administrative (PA). Selon l'art. 67 al. 1 PA, dans sa teneur applicable jusqu'au 31 d�cembre 2006, la demande de r�vision doit �tre adress�e par �crit � l'autorit� qui a rendu la d�cision dans les 90 jours d�s la d�couverte du motif de r�vision, mais au plus tard dans les dix ans d�s la notification de la d�cision. La jurisprudence consid�re que les r�gles sur les d�lais pr�vues � l'art. 67 PA s'appliquent, en vertu de l'art. 55 al. 1 LPGA, � la r�vision proc�durale d'une d�cision administrative selon l'art. 53 al. 1 LPGA (arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances U 465/04 du 16 juin 2005, consid. 1, r�sum� in: REAS 2005 p. 242).
En l'esp�ce, le recourant a agi dans le d�lai de 90 jours � partir du moment o� il a eu connaissance de l'expertise du docteur T.________ du 4 d�cembre 2002.
A l'appui de sa requ�te de r�vision, le recourant s'est pr�valu du rapport pr�cit� du docteur T.________. C'est ainsi, selon lui, que ce m�decin a pu constater, sur la base de clich�s fonctionnels, un d�placement de vert�bres allant au-del� des amplitudes autoris�es physiologiquement et qui a caus� des l�sions irr�versibles de l'appareil discoligamentaire. Certes le docteur H.________ a �galement constat� un glissement des vert�bres, mais sans en voir l'amplitude. Le recourant fait en outre valoir que les conclusions du docteur T.________ sont corrobor�es dans les avis exprim�s par le professeur J.________ dans son rapport du 2 mars 2004 et par les m�decins du SMR L�man dans leur rapport du 8 juillet 2004. Hormis le docteur H.________, les m�decins s'accordent � consid�rer qu'il existe un lien de causalit� entre l'�tat de sant� et l'accident du 17 juillet 1999. En niant l'existence de ce lien de causalit�, le docteur H.________ aurait commis une erreur grossi�re. A cela s'ajoute que le docteur T.________ a tenu compte du pass� m�dical complet de l'assur�, notamment d'un pr�c�dent accident survenu en 1994. En particulier, il s'est fond� sur le dossier m�dical �tabli � cette �poque par l'H�pital Y.________. Selon le recourant, les premiers juges ne pouvaient pas �carter les avis des docteurs T.________, J.________ et F.________ (m�decin rhumatologue qui a particip� au rapport du SMR) pour retenir les conclusions isol�es du docteur H.________, dont le rapport souffre d'un d�faut objectif, puisqu'il est erron� sur le plan m�dical.
6.1 Le motif de r�vision invoqu� rel�ve d'une preuve nouvelle, puisque le recourant faisait d�j� �tat en proc�dure principale d'opposition de douleurs lombaires � l'effort, au stress, � la position assise prolong�e, ainsi qu'� la marche. Le recourant entend maintenant d�montrer que l'importance de ces troubles n'a pas �t� prise en consid�ration par le docteur H.________, ou ne l'a pas �t� suffisamment, et que l'existence d'une relation de causalit� naturelle est �tablie. En substance, il reproche �galement au tribunal cantonal d'avoir proc�d� � une mauvaise appr�ciation des preuves.
6.2 Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, le motif de r�vision tir� d'un moyen de preuve nouveau ne peut en principe �tre invoqu� lorsque le requ�rant produit par la suite une nouvelle expertise en relation avec une all�gation d�j� faite dans la proc�dure de recours ordinaire (ATF 92 II 68 consid. 3 p. 71; arr�t non publi� H. du 24 juillet 1997, 2P.119/1997; Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. V, Berne 1992, note 2.3.1 ad art. 137; Elisabeth Escher, Revision und Erl�uterung, in Geiser/M�nch [ �dit.] Prozessieren vor Bundesgericht, Handb�cher f�r die Anwaltspraxis, volume II, 2�me �d., B�le 1998, p. 281 n� 8.25).
Le Tribunal f�d�ral des assurances admettait en revanche, pour des raisons propres au domaine des assurances sociales, que des moyens de preuve qui n'existaient pas encore au moment du pr�c�dent proc�s puissent entrer en consid�ration aux fins de la r�vision (ATF 99 V 189; ATFA 1959 p. 6, 1951 p. 94 consid. 2, p. 169 ss consid. 2; voir aussi Poudret, ibidem; Ursina Beerli-Bonorand, Die ausserordentlichen Rechtsmittel in der Verwaltungsrechtspflege des Bundes und der Kantone, th�se Zurich 1985, p. 104 ss). La preuve doit cependant �tablir de mani�re indiscutable (� eindeutig �) que l'�tat de fait retenu dans la proc�dure pr�c�dente �tait erron� (ATFA 1959 p. 6 ss consid. 1 et 2).
Encore faut-il que le requ�rant d�montre qu'il ne pouvait pas invoquer les nouveaux moyens destin�s � prouver des faits all�gu�s ant�rieurement dans la proc�dure pr�c�dente. La r�vision ne doit pas servir � r�parer une omission qui aurait pu �tre �vit�e par un requ�rant diligent (Kieser, ATSG-Kommentar, note 12 ad art. 53). En cela, elle est un moyen subsidiaire par rapport aux voies de droit ordinaires (Beerli-Bonorand, op. cit., p. 109). On appr�ciera la diligence requise avec moins de s�v�rit� en ce qui concerne l'ignorance des faits, dont la d�couverte est souvent due au hasard, que l'insuffisance des preuves au sujet de faits connus, la partie ayant le devoir de tout mettre en oeuvre pour prouver ceux-ci dans la proc�dure principale (Poudret, op. cit., note 2.2.5 ad art. 137; Beerli-Bonorand, op. cit., p. 106).
7.1 Comme le rappellent les premiers juges, il importe, en mati�re de r�vision, que le moyen de preuve ne serve pas � l'appr�ciation des faits seulement, mais � l'�tablissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'une nouvelle expertise donne une appr�ciation diff�rente des faits; il faut bien plut�t des �l�ments de faits nouveaux, dont il r�sulte que les bases de la d�cision entreprise comportaient des d�fauts objectifs. Pour justifier la r�vision d'une d�cision, il ne suffit pas que l'expert tire ult�rieurement des faits connus au moment du jugement principal, d'autres conclusions que le tribunal ou l'assureur (en cas de r�vision d'une d�cision administrative). Il n'y a pas non plus motif � r�vision du seul fait que le tribunal ou l'administration para�t avoir mal interpr�t� des faits connus d�j� lors de la proc�dure principale (voir ATF 127 V 353 consid. 5b p. 358 et les r�f�rences cit�es).
Savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur de justes conceptions des notions de faits nouveaux ou de moyens de preuves nouveaux est une question de droit. En revanche, savoir si un fait ou un moyen de preuve �tait effectivement inconnu est une question de fait; il en va de m�me de la question de savoir si un fait nouveau ou un moyen de preuve nouveau est propre � modifier l'�tat de fait retenu (cf. ATF 116 IV 353 consid. 2b p. 356 et les r�f�rence cit�es); il s'agit alors d'une question d'appr�ciation des preuves. Lorsque le requ�rant s'en prend � l'appr�ciation des preuves par l'autorit� cantonale et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raisons s�rieuses, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Ces principes s'appliquent aux constatations de faits que le Tribunal f�d�ral revoit sous l'angle de l'art. 105 al. 2 OJ (arr�t du 4 novembre 2005, 2A. 341/2005 consid. 2.1).
7.2 Les premiers juges ont constat� que le rapport du docteur T.________ ne constitue pas un moyen de preuve nouveau concluant mais une nouvelle appr�ciation de faits d�j� connus. Le jugement d�f�r� retient que les conclusions de ce m�decin, fond�es sur la double consid�ration que seuls les clich�s radiologiques pratiqu�s en extension permettent d'appr�cier l'ampleur du glissement vert�bral et que la mobilit� accrue du segment vert�bral L2-L3 constitue la preuve d'une gen�se traumatique, n'�taient pas convaincantes. Elles sont contredites, toujours selon les premiers juges, par le docteur J.________. Celui-ci a pr�cis�, dans son rapport compl�mentaire du 24 juin 2004, que la mobilit� accrue du segment vert�bral L2-L3 n'�tait pas la preuve d'une gen�se traumatique; en outre, les clich�s fonctionnels de la colonne lombaire n'�taient pas n�cessaires pour r�pondre � la question du lien de causalit� naturelle entre l'accident et les troubles du recourant. Du reste, � l'occasion de son audition du 20 septembre 2006, le docteur T.________ a reconnu que, malgr� les clich�s fonctionnels pratiqu�s en 2004, le diagnostic restait le m�me, � savoir: � glissement d'une vert�bre par rapport � l'autre �.
Pour ce qui est du rapport du SMR, les premiers juges constatent que le docteur F.________ ne prend pas position de fa�on d�taill�e sur le lien de causalit� entre l'accident et les troubles, mais se borne � se r�f�rer aux conclusions du docteur T.________ et du professeur J.________, sans proc�der � sa propre appr�ciation et sans davantage apporter d'�l�ments nouveaux.
Ces constatations de fait ne sont pas manifestement inexactes et lient donc le Tribunal f�d�ral. Elles reposent sur une appr�ciation des preuves, en particulier des diverses pi�ces m�dicales en pr�sence, que l'on ne saurait taxer d'arbitraire.
7.3 Il est vrai, par ailleurs, que le docteur J.________, dans son rapport du 2 mars 2004, a fait �tat d'alt�rations d�g�n�ratives qui pr�existaient, au moins partiellement, � l'accident du 17 juillet 1999. Si l'expert estime que les douleurs lombaires apparues apr�s la chute sont encore dues � l'accident, c'est au motif que les alt�rations discales �taient jusqu'alors demeur�es asymptomatiques. Cependant, comme l'ont retenu avec raison les premiers juges, cet �l�ment ne suffit pas, � lui seul, pour admettre le caract�re durable du lien de causalit� naturelle entre l'�v�nement assur� et les troubles (ATF 119 V 335 consid. 2b/bb p. 341; RAMA 1999 n� U 341 p. 408 s., consid. 3b).
Cela �tant, il y a lieu d'admettre que les preuves invoqu�es n'apportent pas de faits nouveaux dont il r�sulte que les bases de la d�cision sur opposition entreprise comportaient des d�fauts objectifs. Elles ne tendent pas � �tablir un fait r�ellement inconnu au moment de la d�cision sur opposition. D'un m�decin � l'autre, le diagnostic ne varie gu�re et rel�ve d'une m�me symptomatologie. En ce qui concerne la question de la causalit� naturelle, les pi�ces nouvelles ne sont pas concluantes. Si elles permettent � la rigueur de rouvrir un d�bat sur cette question, elle ne d�montrent pas de mani�re indiscutable que le lien de causalit� naturelle a perdur� au-del� du 30 novembre 2000. Certes il est possible que le docteur H.________ ait sous-estim� l'ampleur des troubles du recourant ou qu'il les ait attribu�s, pour une part exclusive ou pr�pond�rante, � une origine d�g�n�rative. Il est tout aussi possible que ce m�me m�decin n'ait pas correctement appr�ci� l'incapacit� de travail de l'assur� en la minimisant fortement. Ces �l�ments proc�dent toutefois d'une appr�ciation de l'expert qui ne saurait �tre remise en cause � l'occasion d'une proc�dure de r�vision.
En ce qui concerne les conclusions du recourant, relatives � une reconsid�ration, elles sont irrecevables. En effet, ni la d�cision du 14 f�vrier 2005 ni la d�cision sur opposition du 10 ao�t 2005 ne traitent de la reconsid�ration, qui n'�tait du reste pas demand�e � ce stade par l'assur�. Sur ce point, il n'existe pas de d�cision d'entr�e en mati�re de l'assureur qui e�t �t� susceptible d'�tre soumise � un contr�le juridictionnel dans une proc�dure de recours subs�quente (voir ATF 119 V 475 consid. 1b/bb p. 479). Le fait que les premiers juges, dans leurs consid�rants, se sont exprim�s sur la question de la reconsid�ration n'y saurait rien changer. Seul le dispositif peut rev�tir l'autorit� de chose jug�e, � l'exclusion des consid�rants du jugement. Il est donc loisible au recourant de pr�senter � l'assureur une demande de reconsid�ration.
Quant � la conclusion tendant � la transmission du dossier � l'autorit� de surveillance, elle n'a aucun fondement juridique objectif. Elle est donc, �galement, irrecevable.
Il en r�sulte que le recours, dans la mesure o� il est recevable, est mal fond�. Vu la nature du litige, la proc�dure est on�reuse (art. 134 OJ a contrario). Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure. Quant � l'Allianz, elle n'a pas droit, en sa qualit� d'assureur charg� de t�ches de droit public, � l'indemnit� de d�pens qu'elle pr�tend.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.
Lucerne, le 28 mai 2007

References: art. 27
 art. 137
 art. 53
 art. 137
 ATF 
 ATF 
 ATF