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Timestamp: 2019-08-23 04:22:36+00:00

Document:
Arrete Royal du 21/05/2013 fixant la composition du conseil scientifique de l'institut royal meteorologique de belgique
Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique
2013203235
21 MAI 2013. - Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique
Vu les propositions formulées par le Directeur général a.i. de l'Institut royal météorologique de Belgique dans sa lettre du 12 décembre 2012;
Article 1er.Le Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique est composé comme suit : a) le Directeur général de l'établissement, qui est membre d'office;b) membres du personnel scientifique dirigeant de l'établissement : - M.C. Tricot, chef de département a.i.; - M. J. Rasson, chef de département a.i.; - M. S. Dewitte, chef de département a.i.; - M. P. Termonia, chef de département a.i.. c) personnalités scientifiques choisies en-dehors de l'établissement : - M.C. Bouquegneau, professeur à l'Université de Mons; - Mme C. De Mol, professeur à l'Université libre de Bruxelles; - M. H. Dejonghe, professeur à l'"Universiteit Gent"; - M. J. Cornelis, professeur à la "Vrije Universiteit Brussel"; - M. C. Maes, professeur à la "Katholieke Universiteit Leuven".
Art. 2.Les membres mentionnés à l'article 1er, b) et c) sont nommés pour un mandat de six ans.
Art. 3.Le Président sera choisi parmi les membres mentionnés à l'article 1er, c).
Art. 4.Le Directeur général de l'établissement assumera la vice-présidence du Conseil.
Art. 5.Le mandat des membres du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique comme il était composé par arrêté royal du 7 décembre 2004Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/12/2004 pub. 29/12/2004 numac 2004021164 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique fermer, est prolongé pour la période du 1er janvier 2009 jusqu'à la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.
Art. 6.L' arrêté royal du 7 décembre 2004Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/12/2004 pub. 29/12/2004 numac 2004021164 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté royal fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique fermer fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique, est abrogé.
Art. 7.Le présent arrêté produit ses effets le 1er mai 2013.
Art. 8.Notre Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique est chargé de l'exécution du présent arrêté.
ALBERT Par le Roi : Le Secrétaire d'Etat à la Politique scientifique, Ph. COURARD
arrêté royal Personnel. - Renouvellement de mandat Par arrêté royal du 21 mai 2013, le mandat de M. Michel Pasteel en tant que directeur de l'Institut pour l'égalité des femmes et des hommes est renouvelé à compter du 20 mai 2013 pour une période de six ans U arrêté royal Ordres nationaux Par arrêté royal du 25 août 2012, M. Henrist, Ph., notaire à la résidence de Renaix, est nommé Officier de l'Ordre de Léopold. Il portera la décoration civile. Par arrêté royal du 21 mai 2013, M. Vandemeulebroecke, P. Il porte arrêté royal du 07 décembre 2017 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique
arrêté royal du 05 février 2019 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 21 mai 2013 fixant la composition du Conseil scientifique de l'Institut royal météorologique de Belgique
nominations Personnel. - Nominations Par arrêté royal du 21 mai 2013, M. Raf Vreys, est nommé en qualité d'agent de l'état dans la classe A2 au Service public fédéral Intérieur, services centraux, cadre linguistique néerlandais, à partir du 1 er j Par arr
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References: Art. 2
 l'article 1

Art. 3
 l'article 1

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8