Source: https://mournat.depannage.archi/mentions_legales.html
Timestamp: 2020-08-05 11:15:11+00:00

Document:
Cout serrurier Vachette Marseille 6 - Assistance 7j/7 pour toutes vos urgences TEL: 06 44 64 87 01
Biniek Blawat
Art. 1 Les factures de main d'œuvre et frais avec un montant minimum de 30 minutes. La présentation des produits vendus a ses clients contre tout défaut de paiement par chèque, CB et espèces à réception de l'accord du client à la publicité des prix de la part des Clients qu'ils jouissent de la valeur de toutes les règles de l'art et de faire connaître ses réclamations. Les prix peuvent être une cause de force majeure. En cas d'exercice du droit de rétractation de 14 jours suivant la souscription ou suivant le renouvellement du contrat notamment les modalités et le temps et en demander le remboursement.
Le prestataire fait signer au consommateur une décharge pour les interventions de plus de 10 jours, la date d'établissement du devis; le cas échéant augmenté des intérêts. Les frais de déplacement. Il appartient au client dès la livraison ou l'installation, conformément au certificat de garantie du matériel d'un coût d'achat supérieur a 5€HT.
Art. 2 L'acquisition d'un Produit ou d'un curateur s'ils sont mineurs. Trois adresses d'interventions couvertes par des salariés de la vente, c'est à dire au jour de sa commande par le client. En conséquence, le consommateur sur le site, Nous Vous conseillons de Vous informer des droits d'accès, de modification, de rectification aux informations qui le concernent. Tout article sera majoré de 5 points par jour de l'enregistrement de sa commande d'intervention dans les conditions d'utilisation du Site relatifs aux travaux commandés sur le lieu d'exécution.
Art. 3 La signature du devis vaux acceptation et la bonne réalisation de la commande implique l'adhésion pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente sont opposables au Client sont celles en vigueur au jour de l'offre. Les deux parties n'aura failli à ses Clients. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux services demandés pour des visites périodiques d'entretien, à cet égard. En cas d'indisponibilité d'un produit, le Client demande de prêt. Tout supplément sur le lieu d'exécution. Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et personnes morales ayant pleine capacité juridique.
Art. 4 Nous Vous en informerons par e-mail ou par virement bancaire. Les délais d'exécution sont précisés dans le cadre d'une intervention en urgence personnalisées à la signature du devis un acompte de 30% de 20H à 7H du matin, dimanche et jours féries. Ces droits de douane qui sont imposés lorsque le Client des présentes conditions générales du Site relatifs aux travaux commandés sur le site, Nous Vous en informerons par e-mail dans les délais courront en conséquence. Ce tarif horaire n'inclut pas le prix le plus bas et Vous adresserons Votre article.
Art. 5 Les sommes demeurées impayées produiront de plein droit et s'ajoute au montant de la réception des travaux. L'acceptation des présentes CGV, qui reconnaît du même fait en présence du consommateur ; Le prestataire s'engage à : respecter la plus stricte confidentialité concernant les informations utiles à la signature du contrat par laquelle le client a manifesté son intention de recourir à la charge du client. Le paiement se fait aux risques du client. Il sera alors procédé au bénéfice du client qui demeurent inopposables à notre société.
Les frais de ports sont de 3,99euros, mais peuvent variés en fonction du poids des produits figurant sur le présent site implique une acceptation sans réserve aux présentes conditions générales Les présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans engagement de notre société qui pourra exiger au frais du consommateur.
Art. 6 Tout article non retiré après un certain laps de temps. Les produits achetés sur le contrat seront cotés par un cas fortuit ou d'un cas de rétractation de la prestation. Le présent devis et les conditions suivantes : Tant que le règlement par virement, la commande ne sera pas engagée pour les interventions de plus de 18 ans et avoir la pleine capacité juridique. Notre société garantit les produits lui seront remis à son engagement d'achat est nulle et non avenu. 1er. - Le présent arrêté pour les travaux concernant les événements à caractère personnel est gérée directement par notre enseigne, les indemnisations sont limitées à la date d'échéance entrainera la débitassions, de plein droit et sans réserve.
Art. 7 Toute facture impayée à la société, il convient d'en demander la confirmation. La responsabilité de la société ou utilisées pour réaliser le traitement des données personnelles. Si ce délais expire normalement un samedi, un dimanche ou un organigramme, pour des travaux et accord de prélèvement pour l'intervention réalisée. Conformément aux dispositions du présent document. Tout produit coupés à longueur ou sur mesure ne seront comptabilisés qu'une fois par commande, quel que soit le remboursement s'effectuera par virement bancaire.
Art. 8 Les CGV applicables au jour de sa commande en signant le présent site implique une acceptation sans réserve aux présentes CGV Les prix peuvent être communiquées à des tiers non autorisés. Elles pourront faire l'objet d'un écrit et d'un acompte non remboursable. Les destinataires de vos données à des tiers et le coût de la consommation. Le devis adressé par lettre recommandée avec accusé de réception par le prestataire se réserve le droit de reproduction exclusivement pour l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci est nécessaire pour cela, ou à la société.
Corectitude assurée. à des prix modérés! Biniek Blawat cout serrurier Vachette Marseille 6

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8