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Timestamp: 2016-10-27 22:46:02+00:00

Document:
1C_38/2015 � � Arr�t du 13 mai 2015
Fondation A.________, repr�sent�e par
autorisation de construire ; qualit� pour recourir,
L'association B.________ est propri�taire de la parcelle n� 4'152, feuille 7 de la commune de Gen�ve-Cit�. Sur ce terrain a �t� �difi�e, entre 1862 et 1866, l'�glise orthodoxe russe de Gen�ve. Ce monument historique a �t� class� par le Conseil d'Etat du canton de Gen�ve le 24 janvier 1979.
�Le 17 janvier 2013, l'association B.________ a requis du D�partement de l'am�nagement, du logement et de l'�nergie (ci-apr�s: le DALE) une autorisation de construire portant sur la restauration compl�te du b�timent. Les travaux projet�s visent, � l'ext�rieur de l'�glise, la r�fection compl�te de son enveloppe, � savoir, la restauration des bulbes, le remplacement complet de la couverture, la r�paration �ventuelle d'�l�ments de charpente, le nettoyage complet et la r�fection des fa�ades, ainsi que la r�vision des cloches. A l'int�rieur, la restauration porte sur les fresques murales.
�Dans le cadre de l'instruction de cette demande, les services cantonaux concern�s ont �mis des pr�avis favorables ou favorables sous condition. Le 7 juin 2013, le DALE a d�livr� l'autorisation sollicit�e.
�Cette d�cision a fait l'objet d'un recours au Tribunal administratif de premi�re instance (ci-apr�s: le TAPI) form� notamment par la A.________ (ci-apr�s: la fondation).
�Cette fondation, inscrite au Registre du commerce de Gen�ve depuis le 5 ao�t 2004, a pour but de contribuer, soutenir et participer � tous projets visant � sauvegarder, conserver ou mettre en valeur le patrimoine culturel russe et orthodoxe, qu'il soit mat�riel ou immat�riel, dans le monde entier et, en particulier, en Suisse ainsi que de contribuer, soutenir et participer, financi�rement ou d'une autre mani�re, � l'entretien et la restauration de l'�glise orthodoxe russe de Gen�ve, ainsi que plus g�n�ralement au d�veloppement de la communaut� orthodoxe russe.
�Dans son jugement du 16 avril 2014, le TAPI a d�clar� irrecevable le recours de la fondation, consid�rant que cette derni�re ne rev�tait pas la qualit� pour agir. Par arr�t du 25 novembre 2014, la Chambre administrative de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice ou la Chambre administrative) a confirm� cette d�cision. En substance, elle a d'une part retenu que, faute d'�tre directement touch�e par l'autorisation litigieuse, la fondation ne pouvait se voir reconna�tre la qualit� pour agir au sens de l'art. 60 de la loi cantonale sur la proc�dure administrative du 12 septembre 1985 (LPA; RSG E 5 10). D'autre part, la Cour de justice a estim� que le but de pr�servation du patrimoine de la fondation ne rev�tait pas l'int�r�t g�n�ral que doivent repr�senter les associations de sauvegarde du patrimoine au sens de l'art. 145 al. 3 de la loi cantonale sur les constructions et les installations diverses du 14 avril 1988 (LCI; RSG L 5 05) et lui a, sous cet angle �galement, d�ni� la qualit� pour recourir.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, la fondation demande au Tribunal f�d�ral de reconna�tre sa qualit� pour agir, d'annuler l'arr�t attaqu� ainsi que le jugement du TAPI et de renvoyer la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision sur le fond. Elle conclut �galement � ce que la port�e de l'autorisation de construire litigieuse soit limit�e aux seuls travaux urgents n�cessaires au remplacement de la toiture de l'�difice. La fondation a par ailleurs sollicit� l'effet suspensif ainsi que des mesures provisionnelles tendant � l'interruption des travaux.
�La Chambre administrative s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. L'association B.________ et le DALE s'en remettent aussi � justice s'agissant de la recevabilit� du recours et concluent, sur le fond, � son rejet. La fondation a confirm� ses conclusions dans d'ultimes observations.
�Par ordonnance du 9 f�vrier 2015, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a partiellement admis la requ�te de mesures provisionnelles en interdisant la poursuite des travaux ne rev�tant pas de caract�re d'urgence. Le 30 avril 2015, le Juge instructeur a rejet� la requ�te de mesures provisionnelles compl�mentaires d�pos�e par la fondation et a confirm� l'ordonnance du 9 f�vrier 2015.
Dirig� contre un arr�t d'irrecevabilit� rendu en derni�re instance cantonale dans le cadre d'une contestation portant au fond sur l'octroi d'une autorisation de construire, le recours est recevable comme recours en mati�re de droit public au sens des art. 82 ss LTF.
1.1.�En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, le m�moire de recours doit �tre motiv�. Conform�ment � l'art. 42 al. 2 LTF, les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit. Pour satisfaire � cette exigence, il appartient � la recourante de discuter au moins bri�vement les consid�rants de la d�cision litigieuse (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245). En particulier, la motivation doit se rapporter � l'objet du litige tel qu'il est circonscrit par l'arr�t attaqu� (ATF 133 IV 119 consid. 6.4 p. 121). Lorsque, comme en l'esp�ce, il s'agit d'un arr�t d'irrecevabilit�, les motifs d�velopp�s dans le m�moire de recours doivent porter sur la question de la recevabilit� trait�e par l'instance pr�c�dente � l'exclusion du fond du diff�rend (ATF 123 V 335 consid. 1b p. 336; 118 Ib 134 consid. 2 p. 135). Les chefs de conclusions �trangers � l'objet du litige ainsi d�limit� sont irrecevables (art. 99 al. 2 LTF).
�En l'esp�ce, les conclusions prises en limitation de l'objet de l'autorisation de construire litigieuse rel�vent du fond de la cause; d�s lors que l'objet de l'arr�t attaqu� se limite � la question de la qualit� pour recourir de la fondation, elles apparaissent irrecevables.
1.2.�La recourante peut se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � se voir reconna�tre la l�gitimation active (cf. ATF 129 II 297 consid. 2.3 p. 301; 124 II 124 consid. 1b p. 126). Elle a donc la qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� sont au surplus r�unies de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur la question de la recevabilit� du recours au niveau cantonal.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, la recourante reproche � la Cour de justice d'avoir �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte et d'avoir viol� l'art. 112 al. 1 let. b LTF.
�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Il peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ou �tablies en violation du droit comme l'entend l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La violation peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci. La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
�La fondation recourante affirme que, dans le cadre de l'examen de sa qualit� pour recourir au sens des art. 60 LPA et 89 al. 1 LTF, la Cour de justice aurait arbitrairement omis de retenir ses nombreuses interventions en faveur de l'�difice concern� (p. ex. r�colte de signatures contre un projet de salle paroissiale) ainsi que le soutien financier apport� � la paroisse (par le biais, notamment, du produit de la vente de brochures �dit�es par la recourante) ou encore la pr�sence de l'un de ses membres fondateurs au sein de l'Eglise russe. La Chambre administrative aurait �galement ignor� ses actions men�es � travers le monde, de m�me que les exon�rations fiscales dont elle b�n�ficie en raison de son caract�re d'association poursuivant un int�r�t public. Ce faisant, celle-ci aurait �galement viol� l'obligation de motivation pr�vue par l'art. 112 al. 1 let. b LTF.
�Pour autant que l'instance pr�c�dente ait vers� dans l'arbitraire en �cartant ces faits, il n'appara�t pas que ces derniers soient susceptibles d'influencer la question de la l�gitimation active fond�e sur les art. 60 LPA et 89 al. 1 LTF (cf. consid. 3.6 ci-dessous). Il n'y a d�s lors pas lieu de s'�carter de l'�tat de fait cantonal. Dans ces circonstances, le grief tir� d'une violation de l'art. 112 al. 1 let. b LTF doit �galement �tre �cart� (cf. BERNARD CORBOZ, Commentaire LTF, 2014, n. 24 ad art. 112).
La recourante estime qu'en lui niant la qualit� pour agir au regard de l'art. 60 LPA, la Cour de justice aurait viol� les art. 89 et 111 LTF d�finissant les exigences minimales en mati�re de qualit� pour recourir.
3.1.�Aux termes de l'art. 111 al. 1 LTF, la qualit� de partie � la proc�dure devant toute autorit� cantonale pr�c�dente doit �tre reconnue � quiconque a qualit� pour recourir devant le Tribunal f�d�ral. L'alin�a 3 pr�cise que l'autorit� qui pr�c�de imm�diatement le Tribunal f�d�ral doit pouvoir examiner au moins les griefs vis�s aux art. 95 � 98 LTF. Il en r�sulte que la qualit� pour recourir devant les autorit�s cantonales ne peut pas s'appr�cier de mani�re plus restrictive que la qualit� pour recourir devant le Tribunal f�d�ral, les cantons demeurant libres de concevoir cette qualit� de mani�re plus large (cf. ATF 135 II 145 consid. 5 p. 149 et les r�f�rences). Il n'est pas �tabli que tel serait le cas en l'esp�ce - la recourante ne le pr�tend au demeurant pas -, sous r�serve de l'hypoth�se pr�vue par l'art. 145 al. 3 LCI (cf. consid. 4 ci-dessous). Lorsque le recours est form� par une personne morale de droit priv� qui ne peut se pr�valoir d'un droit de recours fond� sur une disposition sp�cifique du droit f�d�ral, sa qualit� pour recourir doit �tre analys�e � l'aune de l'art. 89 al. 1 LTF (cf. FLORENCE AUBRY GIRARDIN, Commentaire de la LTF, 2014, n. 11 et 14 ad art. 89). Il convient d�s lors, dans un premier temps, d'analyser la qualit� pour agir de la recourante sous l'angle de cette disposition. S'agissant de droit f�d�ral (art. 111 al. 1 LTF), le Tribunal f�d�ral examine cette question librement.
�A teneur de l'alin�a premier de l'art. 89 LTF, a qualit� pour recourir quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire (let. a), est particuli�rement atteint par la d�cision attaqu�e (let. b) et a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de celle-ci (let. c). Selon la jurisprudence rendue � propos de cette disposition, le recourant doit se trouver dans une relation sp�ciale, �troite et digne d'�tre prise en consid�ration avec l'objet de la contestation. Il doit en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de la d�cision contest�e qui permette d'admettre qu'il est touch� dans un int�r�t personnel se distinguant nettement de l'int�r�t g�n�ral, de mani�re � exclure l'action populaire (ATF 139 II 499 consid. 2.2; 137 II 30 consid. 2.2.3 et 2-3 p. 33 s.). Cet int�r�t pratique peut �tre de nature �conomique, mat�rielle ou id�ale (cf. ATF 121 II 39 consid. 2 c/aa p. 43 s., 171 consid. 2b p. 174; 120 Ib 48 consid. 2a p. 51).
3.2.�Analysant la condition de l'int�r�t digne de protection contenue � l'art. 60 al. 1 let. b LPA - notion correspondant � celle de l'art. 89 al. 1 let. c LTF - la Chambre administrative a jug� que la recourante ne pouvait faire valoir aucune pr�rogative � l'�gard de l'�glise russe d�s lors qu'elle n'entretient aucun lien de proximit� ou de nature contractuelle avec cet �difice ou son propri�taire. Elle a par ailleurs estim� que le fait que l'autorisation de construire entrave pr�tendument la r�alisation de ses buts statutaires ne lui porte pas une atteinte directe justifiant sa qualit� pour agir.
�A titre liminaire, il y a lieu de relever que les buts statutaires de la fondation recourante sont de nature purement id�ale et publique d�s lors qu'ils tendent, de fa�on g�n�rale, � la pr�servation du patrimoine culturelle russe et orthodoxe. Que la protection de l'�glise orthodoxe de Gen�ve soit express�ment mentionn�e dans ses statuts n'enl�ve rien au caract�re g�n�ral des objectifs poursuivis, la pr�servation, dans un but id�al, d'un �difice historique class� constituant par d�finition une t�che relevant de l'int�r�t public.
3.3.�La fondation recourante pr�tend b�n�ficier d'un int�r�t sp�cial et particulier � pouvoir s'opposer � l'autorisation de construire portant sur la r�novation de l'�glise orthodoxe de Gen�ve d�s lors qu'il s'agit de l'un de ses buts statutaires. Comme celle-ci le reconna�t au demeurant, l'int�r�t qu'elle invoque est d'ordre id�al. D'apr�s la jurisprudence, l'existence d'un int�r�t de cette nature ne saurait toutefois � lui seul fonder la qualit� pour recourir d'une partie; il est � cet �gard insuffisant de s'int�resser sp�cialement � une question ou � un projet pour des motifs id�aux ou par conviction personnelle (cf. ATF 123 II 376 consid. 4a p. 380) - le mode d'expression de cet int�r�t, le cas �ch�ant par le biais de buts statutaires, est � cet �gard sans influence -, encore faut-il se trouver dans un rapport �troit, sp�cial et digne d'�tre pris en consid�ration avec l'objet de la contestation, ce qui sous-entend notamment l'existence d'un int�r�t pratique ou juridique � l'annulation de la d�cision litigieuse (cf. ATF 138 II 162 consid. 2.1.2 p. 164).
�Or, en l'esp�ce, il n'appara�t pas que les travaux de restauration projet�s aient une influence concr�te et pratique sur le fonctionnement ou l'activit� de la fondation recourante ni que cette derni�re serait atteinte dans ses droits. A cet �gard, elle ne peut se pr�valoir d'aucun lien r�el ou contractuel avec l'�difice en cause, respectivement avec son propri�taire. Ce que la recourante tient pour un avantage pratique, � savoir la possibilit� d'agir par le biais d'un recours judiciaire en vue de la r�alisation de ses buts, rel�ve d'un motif exclusivement id�al qui, en l'esp�ce, se confond avec l'int�r�t public � la pr�servation d'un patrimoine immobilier historique class�. Ainsi, en invoquant ses buts statutaires, la recourante se pr�vaut indirectement de motifs d'int�r�t g�n�ral ne r�pondant pas � l'exigence du caract�re particulier de l'atteinte d�finie par l'art. 89 al. 1 LTF (cf. LAURENT PFEIFFER, La qualit� pour recourir en droit de l'am�nagement du territoire et de l'environnement, th�se Lausanne 2013, p. 62; F. BELLANGER/T. TANQUEREL [�d.], Le contentieux administratif, 2013, p. 120; voir �galement BENO�T BOVAY, Proc�dure administrative, 2000, p. 361); on ne discerne en effet pas que la fondation recourante soit touch�e de mani�re plus intense que tout autre administr� t�moignant d'un int�r�t marqu� pour la pr�servation du patrimoine orthodoxe de Gen�ve. Par ailleurs, ce n'est que de fa�on indirecte que la recourante est concern�e, voire atteinte, par d'�ventuelles violations des dispositions de la loi cantonale sur la protection des monuments, de la nature et des sites du 4 juin 1976 [LPMNS; RSG L 4 05] et de son r�glement (r�glement g�n�ral d'ex�cution de la loi sur la protection des monuments, de la nature et des sites [RPMNS; RSG L 4 05.01]), violations invoqu�es devant le TAPI; ces r�gles visent en effet et en premier lieu � assurer la pr�servation du patrimoine historique (cf. art. 1 let. a et b LPMNS), ce mandat �tant de surcro�t confi� aux autorit�s cantonales (cf. art. 15 LPMNS) et non aux particuliers.
3.4.�Les �l�ments de fait que l'arr�t attaqu� aurait pr�tendument pass�s sous silence (cf. consid. 2 ci-dessus) n'y changent rien. En effet, que l'un des fondateurs de la recourante officie au sein de l'Eglise russe ou encore que la fondation lui apporte un soutien financier n'enl�ve pas aux objectifs poursuivis leur caract�re public, tout comme l'exon�ration fiscale all�gu�e qui tend, � l'inverse, � le confirmer (cf. art. 56 let. g et h de la loi f�d�rale sur l'imp�t direct du 14 d�cembre 1990 [LIFD; RS 642.11]); admettre le contraire reviendrait � reconna�tre � tout administr� un int�r�t propre et personnel � la protection de ce patrimoine, pour peu qu'il s'y int�resse ou lui apporte un soutien financier altruiste, et ouvrirait la voie de l'action populaire prohib�e par l'art. 89 al. 1 LTF.
�En d�finitive, puisqu'elle ne fait valoir que des motifs d'int�r�t public et que la d�fense de tels int�r�ts ne lui est pas attribu�e par une autre loi f�d�rale (cf. art. 89 al. 2 let. d LTF en relation avec les art. 12 de la loi f�d�rale sur la protection de la nature et du paysage du 1
er�juillet 1966 [LPN; RS 451] et 55 de la f�d�rale sur la protection de l'environnement du 7 octobre 1983 [LPE; RS 814.01]) - ce qu'elle ne pr�tend au demeurant pas - la fondation ne saurait se voir reconna�tre la qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 LTF.
Selon la recourante, la Chambre administrative aurait vers� dans l'arbitraire en jugeant que ses buts statutaires ne rev�tent pas l'int�r�t g�n�ral que doivent repr�senter les associations de sauvegarde de patrimoine tel que d�fini par l'art. 145 al. 3 LCI (respectivement de l'art. 63 LPMNS, dont la teneur est voisine), au motif que ces buts seraient, en pratique, limit�s � la seule �glise russe, le canton n'abritant pas d'autres b�timents d'architecture orthodoxe.
4.1.�Appel� � revoir l'application ou l'interpr�tation d'une norme cantonale ou communale sous l'angle de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain (ATF 139 I 57 consid. 5.2 p. 61). En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale n'est pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution �ventuellement plus judicieuse para�t possible (ATF 138 I 305 consid. 4.3 p. 319; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5).
4.2.�Selon l'art. 145 al. 3 LCI, les associations d'importance cantonale ou actives depuis plus de 3 ans qui, aux termes de leurs statuts, se vouent par pur id�al � l'�tude de questions relatives � l'am�nagement du territoire, � la protection de l'environnement ou � la protection des monuments, de la nature ou des sites ont qualit� pour recourir. La l�gislation genevoise ne pr�voit pas l'�tablissement, par l'autorit� ex�cutive, d'une liste des associations d'importance cantonale habilit�es � recourir en application de cette disposition. Il appartient d�s lors aux autorit�s de recours de d�finir cette notion (cf. arr�t 1P.595/2003 du 11 f�vrier 2004 consid. 2.2).
4.3.�La recourante affirme que le canton de Gen�ve abriterait d'autres b�timents d'architecture orthodoxe; elle admet toutefois que ces derniers ne sont pas class�s et ne pr�sentent pas un int�r�t comparable � celui de l'�glise russe. Elle ne pr�tend toutefois pas que l'instance pr�c�dente aurait fait preuve d'arbitraire en retenant que cet �difice constituait l'unique objet sis sur le territoire cantonal vis� par ses buts statutaires. Au contraire, elle soutient que ce caract�re unique (et rare) apporterait du cr�dit � sa d�marche et fonderait ainsi sa l�gitimit�, respectivement sa l�gitimation. Elle perd toutefois de vue que la question de la cr�dibilit� de son action - qui n'est pas ici remise en cause - n'est pas relevante pour l'examen de sa qualit� pour recourir, pour laquelle seule entre en ligne de compte l'existence d'un int�r�t g�n�ral au sens o� l'entend l'art. 145 al. 3 LCI (et l'art. 63 LPMNS).
�En l'esp�ce, la Cour de justice a estim� qu'une personne morale, dont les buts statutaires, respectivement leurs effets sur le plan cantonal, se limitent � la pr�servation d'un seul �difice, ne poursuit pas un objectif atteignant le degr� de g�n�ralit� requis par ces dispositions; de l'avis de la cour cantonale cette interpr�tation est la seule permettant d'�viter que de petits groupes de particuliers fondent une personne morale dans le seul but de pouvoir recourir contre un projet donn�; or, ce n'�tait assur�ment par le but poursuivi par le l�gislateur cantonal lorsqu'il a ouvert le droit de recours aux associations dites d'importance cantonale.
�Aux termes ce qu'elle qualifie de "raisonnement par l'absurde", la recourante �voque diff�rentes associations qui, d'apr�s elle, se verraient contester leur qualit� pour recourir si cette interpr�tation devait �tre confirm�e. On ne per�oit toutefois pas en quoi la comparaison entre la fondation recourante et les associations cit�es en exemple - dont on ignore les buts statutaires et, pour certaines, si elles sont r�elles ou fictives - serait de nature � d�montrer que l'appr�ciation de la Cour de justice serait empreinte d'arbitraire, la qualit� pour agir se d�terminant pr�cis�ment, selon l'art. 145 al. 3 LCI, sur la base d'un examen des buts statutaires. Quoi qu'il en soit, n'ouvrir la voie du recours qu'aux seules personnes morales dont les buts en mati�re d'am�nagement du territoire, de protection de l'environnement et sites atteignent un certain degr� de g�n�ralit� en relation avec le canton de Gen�ve, respectivement qui ne se limitent mat�riellement pas � la pr�servation d'un seul objet, n'appara�t pas contraire, sous l'angle de l'arbitraire, � la volont� exprim�e par l�gislateur de conf�rer ce droit aux associations d'importance cantonale se vouant � ces questions (cf. M�morial du Grand Conseil (MGC) 1976 20/II 1908). Il n'y a par ailleurs rien d'insoutenable � favoriser - comme l'a fait la Cour de justice, en l'esp�ce - une interpr�tation de la loi propre � exclure, de mani�re g�n�rale, le risque qu'une institution juridique soit d�tourn�e de son but.
�Mal fond�, ce grief doit �tre �cart�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours aux frais de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera en outre une indemnit� de d�pens � l'intim�e, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au D�partement de l'am�nagement, du logement et de l'�nergie de la R�publique et canton de Gen�ve, et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2

References: art. 82
 ATF 
 art. 60
 art. 60
 art. 112
 art. 89
 art. 95
 ATF 
 art. 89
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 1
 art. 15
 art. 56
 art. 89
 art. 12