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Timestamp: 2016-10-22 23:49:53+00:00

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6B_234/2010 (04.01.2011)
Arr�t du 4 janvier 2011
X.________, repr�sent� par Me Mathias Eusebio, avocat,
Menaces, voies des fait; arbitraire, pr�somption d'innocence,
recours contre l'arr�t de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura du 20 janvier 2010.
Y.________ est arriv�e en Suisse dans le courant de l'ann�e 2000. Elle a fait la connaissance de Z.________ et est tomb�e enceinte. Elle a ensuite rencontr� X.________ au mois de d�cembre 2001. Ce dernier lui a propos� son aide, notamment dans le cadre de d�marches administratives pour r�gulariser sa situation et ils ont nou� une relation. Ils se sont mari�s le 1er d�cembre 2005 et ont emm�nag� � F.________, avec la fille de Y.________, E.________. De fr�quentes disputes ont rapidement �maill� la vie commune des �poux et Y.________ a d�pos� plusieurs plaintes � l'encontre de son ex-mari.
Par jugement du 17 septembre 2009, la juge p�nale du Tribunal de premi�re instance n'a pas donn� suite � la plainte d�pos�e par Y.________ contre X.________ pour injure, ce pour cause de retrait de plainte. Elle n'a pas non plus donn� suite � la plainte d�pos�e par Z.________ contre X.________ pour injure, menaces et abus du t�l�phone, ce pour cause de prescription ou faute de charge suffisante.
En revanche, elle a d�clar� X.________ coupable de menaces, commises � r�it�r�es reprises du 11 mars 2008 au 13 janvier 2009, par le fait d'avoir effray� gravement Y.________, et de voies de fait commises le 24 avril 2008 par le fait d'avoir brutalement saisi et secou� cette derni�re avant de la projeter � terre. Elle a r�voqu� le sursis de trois ans � la peine de 120 heures de travaux d'int�r�ts g�n�raux, sous d�duction de six jours de d�tention pr�ventive, prononc�e par le juge p�nal du Tribunal de premi�re instance � Porrentruy le 8 f�vrier 2008 et a d�cid� de prononcer une peine d'ensemble � l'encontre de X.________. Elle l'a ainsi condamn� � une courte peine privative de libert� de 120 jours, sous d�duction de 19 jours de d�tention pr�ventive subie avant jugement, � une amende de 500 fr., la peine privative de libert� de substitution �tant de 5 jours et � une partie des frais judiciaires.
Par arr�t du 20 janvier 2010, la Cour p�nale du Tribunal cantonal jurassien a d�clar� X.________ coupable de menaces commises � r�it�r�es reprises, � Del�mont, le 11 mars 2008, le 2 avril 2008, le 24 avril 2008, le 19 mai 2008, le 12 juin 2008 et le 13 janvier 2009 au pr�judicie de Y.________ et de voies de fait, commises � Del�mont le 24 avril 2008 au pr�judice de la pr�nomm�e. Elle a r�voqu� le sursis de trois ans � la peine de 120 heures de travail d'int�r�t g�n�ral, sous d�duction de six jours de d�tention pr�ventive, prononc�e par le juge p�nal du Tribunal de premi�re instance � Porrentruy le 8 f�vrier 2008 et l'a condamn� � une courte peine privative de libert� d'ensemble de 100 jours, sous d�duction de 19 jours de d�tention subis avant jugement, � une amende de 500 fr., convertible en une peine privative de libert� de substitution de 5 jours en cas de non-paiement fautif de cette amende et au paiement d'une partie des frais judiciaires.
X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et une violation du principe "in dubio pro reo". Il se plaint �galement d'une violation des art. 126 et 180 CP ainsi que de la nature de la peine prononc�e � son encontre. Il conclut � son acquittement de tous les chefs de pr�vention et requiert l'effet suspensif.
Le recourant se plaint, sur plusieurs points, d'appr�ciation arbitraire des preuves et de violation de la pr�somption d'innocence.
1.1 Tel qu'il est soulev�, le grief revient � invoquer une violation du principe "in dubio pro reo" comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, donc, en d�finitive, � se plaindre de ce que cette appr�ciation serait arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40 ss). Cette derni�re notion n'est pas synonyme de discutable, ni m�me de critiquable. Pour �tre qualifi�e d'arbitraire, une appr�ciation doit se r�v�ler manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153). Le Tribunal f�d�ral, qui n'administre pas lui-m�me les preuves, ne saurait en effet en revoir librement l'appr�ciation et substituer la sienne, suppos�e diff�rente, � celle du juge du fait. Il ne peut s'�carter de la solution retenue que s'il est amen� � constater qu'elle s'av�re absolument inadmissible. Il ne peut au demeurant entrer en mati�re sur l'arbitraire all�gu� que si ce dernier est d�montr� dans le recours conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
1.2 S'agissant de l'altercation du 24 avril 2008, le recourant reproche aux autorit�s cantonales d'avoir retenu la version de la plaignante, alors que l'attitude de cette derni�re n'est pas exempte de reproche et qu'il lui arrive de mentir. Il rel�ve que les d�clarations de la victime ne sont pas pr�cises, constantes et convaincantes. Il estime que le t�moignage de C.________ doit �tre �cart�, celui-ci contenant de nombreuses erreurs et contradictions par rapport � la version de la victime. Il soutient avoir fait des d�clarations constantes s'agissant du d�roulement des faits du 24 avril 2008. Il conteste �galement avoir menac� son ex-�pouse lors de cette rencontre.
1.2.1 La Cour p�nale a consid�r� comme �tablis les faits tels que relat�s par Y.________, � savoir que, le 24 avril 2008, � Del�mont, le recourant l'a brutalement saisie par un ou deux bras, l'a secou�e, puis pouss�e en direction de la chauss�e et qu'il lui a �galement dit: "tu peux r�ver, moi je te massacre". Elle a acquis cette conviction en se fondant sur les �l�ments suivants.
D'une part, les d�clarations de Y.________ sont pr�cises et constantes. Elle a d�crit clairement les faits qui se sont d�roul�s en fin de journ�e, alors qu'elle se rendait chez la maman de jour de sa fille. Ses d�clarations sont empreintes de sinc�rit� dans la mesure o� elle ne cherche pas � charger davantage le pr�venu ou � exag�rer les circonstances de l'altercation. Elle admet ainsi que c'est la premi�re fois qu'il la touchait physiquement depuis le 8 f�vrier 2008, tout en pr�cisant qu'elle n'a pas �t� bless�e mais juste secou�e physiquement.
D'autre part, la version de Y.________ est confirm�e par le t�moignage de C.________. M�me s'il existe des contradictions entre les d�clarations du t�moin et la version de Y.________, s'agissant notamment du fait de savoir si l'int�ress� a saisi cette derni�re par les cheveux, s'il l'a saisie par un ou deux bras, il n'en demeure pas moins que C.________ a �t� choqu�e par la brutalit� avec laquelle le pr�venu s'en est pris � son ex-�pouse. Elle a ainsi confirm� que le recourant a saisi sa victime avec les mains, l'a secou�e puis pouss�e sur la route. Les contradictions �voqu�es par le recourant ne portent d'ailleurs que sur des points sans r�elle pertinence. Il n'est au reste pas surprenant, d'une part, qu'une personne entendue plusieurs fois au cours d'une enqu�te ne fasse pas syst�matiquement les m�mes d�clarations, mais corrige parfois ult�rieurement certaines d'entre elles ou qu'elle apporte par la suite des pr�cisions qu'elle n'avait pas fournies d'embl�e. D'autre part, il n'appara�t pas insolite que, sur certains points, les d�clarations de C.________ ne concordent pas avec celles de Y.________ dans la mesure o� elle se trouvait � une certaine distance au d�but de l'altercation et o� elle devait porter son attention �galement sur les autres usagers de la route. Pour autant, il n'est pas manifestement insoutenable de tenir les d�clarations de C.________ pour cr�dibles. Ce qui importe c'est que, dans leur ensemble, ces d�clarations soient coh�rentes sur des points importants et d�terminants. Le fait que ce t�moin soit domicili� dans le m�me immeuble que la victime ne permet pas de mettre en doute ses propos. En effet, rendue attentive � ses obligations et aux cons�quences p�nales d'une fausse d�claration en justice, elle a relev� qu'elle ne connaissait ni le pr�venu ni la victime. En outre, au moment de son audition par la police, elle n'�tait pas domicili�e � la rue B.________ � Del�mont.
De plus, D.________ a rapport� les propos de son fr�re concernant l'�pisode du 24 avril 2008, indiquant qu'il avait secou� Y.________ par l'�paule. Enfin, conform�ment � la r�gle de conduite fix�e par le jugement du 8 f�vrier 2008, le recourant avait l'interdiction, � cette �poque, d'importuner son ex-�pouse et de lui parler en cas de rencontre fortuite. Malgr� cette injonction, il n'a pas cherch� � s'�loigner de Y.________ alors qu'il cheminait, � v�lo, le long de la rue A.________. Il n'est en effet pas contest� qu'il se soit approch� d'elle et qu'il lui ait parl�. Ces circonstances d�notent chez le recourant une attitude irrespectueuse et malveillante. Pour le surplus, ce dernier n'explique pas les raisons de sa pr�sence, � v�lo, le long de la rue A.________ et en fin de journ�e alors qu'il a connaissance du fait que la maman de jour de E.________ habite non loin de l�, � la rue P.________. Enfin, il y a lieu de constater que l'int�ress� n'a pas �t� constant dans ses d�clarations. A la police, il a en effet d�clar� qu'il n'avait pas touch� son ex-�pouse, alors qu'il a racont� � sa soeur l'avoir secou�e par l'�paule.
1.2.2 L'argumentation du recourant se r�duit � une rediscussion purement appellatoire de l'appr�ciation des �l�ments ou indices corroboratifs sur lesquels s'est fond�e l'autorit� cantonale pour retenir les faits contest�s. Il se borne � opposer sa propre appr�ciation des �l�ments retenus � celle de l'autorit� cantonale. Il ne d�montre pas, conform�ment aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, qu'il �tait arbitraire, c'est-�-dire manifestement insoutenable d'en d�duire que la version des faits pr�sent�e par la victime �tait plus convaincante que la sienne. Le recours sur ces points est par cons�quent irrecevable, faute de motivation suffisante. Par ailleurs, sur la base des �l�ments expos�s ci-dessus, la Cour p�nale pouvait sans arbitraire consid�rer comme �tablis les �v�nements du 24 avril 2008, tels que d�nonc�s par la plaignante.
1.3 Le recourant conteste avoir menac� son ex-�pouse les 11 mars, 2 avril, 19 mai et 12 juin 2008. Il souligne qu'aucun �l�ment ne permet de confirmer la version de la victime.
1.3.1 La Cour p�nale a tenu pour �tabli que le recourant a, � plusieurs reprises, suivi Y.________ � Del�mont et a cherch� � entrer en contact avec elle, en violation de la r�gle de conduite fix�e par le jugement du 8 f�vrier 2008, conduisant la plaignante soit � faire appel � la police soit � avertir son mandataire, en particulier en date des 11 mars, 2 avril, 19 mai et 12 juin 2008. Elle a fond� sa conviction en se basant sur les �l�ments suivants.
Le 12 mars 2008, le mandataire de Y.________ a �crit � l'avocat du recourant, avec copie au juge p�nal, en lui relatant un �pisode de la veille o� sa cliente a �t� suivie par X.________. Le 27 juin 2008, il a inform� le juge p�nal que le recourant n'a pas tenu compte du jugement du 8 f�vrier 2008 et qu'il continuait � importuner Y.________, celle-ci devant prendre le taxi pour conduire sa fille � la garderie et pour revenir. Le 2 avril 2008 � 17h.21, la plaignante a indiqu� � la police qu'elle venait de r�cup�rer sa fille chez la maman de jour et qu'elle avait remarqu� la pr�sence de son mari qui la suivait. Le 19 mai 2008 � 17h.46, elle a inform� la police que le recourant la harcelait. Le 12 juin 2008, � 17h.14, la police a constat� que Y.________ �tait essouffl�e en indiquant que son mari �tait en train de la suivre alors qu'elle allait chercher son enfant. La police a envoy� une patrouille sur place et Y.________ s'est r�fugi�e dans un salon de coiffure.
Selon la Cour p�nale, les d�clarations de la victime sont pr�cises, constantes et les faits d�crits par cette derni�re correspondent � ceux mentionn�s par son mandataire ainsi que ceux relev�s dans le journal de police. Les actes reproch�s au recourant ont souvent eu lieu dans le quartier des rues A.________, P.________, Q.________ et en fin de journ�e, ce qui tend � d�montrer que l'int�ress� cherche � entrer en contact avec Y.________, lorsque celle-ci se rend au domicile de la maman de jour de E.________. Il n'est d'ailleurs pas contest� que le recourant n'accepte pas la situation de s�paration d'avec cet enfant.
En outre, X.________ admet qu'il n'a pas tout fait pour �viter de rencontrer son ex-femme et qu'il n'arrive pas � ne pas lui r�pondre ou � ne pas lui parler malgr� les avertissements donn�s par les autorit�s judiciaires. Par ailleurs, confront� au fait que les rencontres avec Y.________ ne pouvaient pas � chaque fois �tre dues au hasard, il refuse de s'expliquer. L'attitude de l'int�ress� lors de ses auditions est � cet �gard significative et infirme sa version des faits.
1.3.2 Il r�sulte de la motivation pr�cit�e que la Cour d'appel a acquis sa conviction en se fondant sur des �l�ments concrets et pertinents, � savoir les d�clarations pr�cises et constantes de la victime, leur concordance avec les courriers du mandataire de cette derni�re et le contenu du journal de police et enfin le fait que le recourant refuse de s'expliquer sur les circonstances de ces rencontres. On ne voit pas, et l'int�ress� ne le d�montre pas davantage, en quoi cette appr�ciation serait manifestement insoutenable. Le grief est donc infond�.
1.4 Le recourant conteste avoir menac� son ex-�pouse le 13 janvier 2009. Il affirme que la version de cette derni�re, contrairement � la sienne, n'est pas cr�dible.
1.4.1 La Cour p�nale a consid�r� comme �tablis les faits tels que d�crits par Y.________, � savoir que, le 13 janvier 2009, le recourant l'a attendue dans sa voiture, � Del�mont, est sorti de son v�hicule, en manifestant l'intention de lui parler, a attendu qu'elle revienne de chez la maman de jour de sa fille, puis l'a suivie. Elle a fond� sa conviction sur la base des �l�ments suivants.
Les d�clarations de Y.________ sont pr�cises et confirm�es par les constatations de la police. En effet, celle-ci, apr�s avoir �t� avis�e du fait que le recourant suivait Y.________ alors qu'elle cheminait en direction du centre, a interpell� l'int�ress� � proximit� imm�diate. De plus, le comportement reproch� au recourant s'inscrit dans le m�me contexte que celui d�crit pr�c�demment ce qui renforce la cr�dibilit� des d�clarations de Y.________ � savoir qu'il cherche � entrer en contact avec cette derni�re et sa fille, en fin d'apr�s-midi, ce qui est �tay� par le fait qu'en date du 27 avril 2009 le recourant s'est rendu � la cr�che o� se trouvait la fille de la victime, ce qu'il n'a pas contest�. Enfin, l'int�ress� n'a pas d�clar� d'embl�e avoir rencontr� son ex-�pouse, le 13 janvier 2009. Ce n'est qu'en r�pondant � une question d'un agent de police qu'il a reconnu l'avoir rencontr�e par hasard.
1.4.2 Dans le cadre de son argumentation, le recourant se contente d'invoquer divers motifs selon lesquels les d�clarations de la plaignante ne sont pas plausibles. En revanche, il ne critique pas, conform�ment aux exigences l�gales, les �l�ments retenus ci-dessus pour conclure aux faits contest�s. Sa critique est insuffisamment motiv�e et par cons�quent irrecevable.
2.1 Les voies de fait, r�prim�es par la disposition pr�cit�e, se d�finissent comme des atteintes physiques qui exc�dent ce qui est socialement tol�r� et qui ne causent ni l�sions corporelles, ni dommage � la sant�. Une telle atteinte peut exister m�me si elle n'a caus� aucune douleur physique (ATF 134 IV 189 consid. 1.2).
2.2 Selon les faits retenus, au sujet desquels aucun arbitraire n'a �t� d�montr� (cf. supra consid. 1.2), lors de l'altercation du 24 avril 2008, le recourant a saisi brutalement Y.________, l'a secou�e, puis l'a pouss�e en direction de la chauss�e. La pr�nomm�e n'a pas subi de l�sions corporelles ou de dommage � la sant�. Reste qu'elle a �t� secou�e physiquement, un t�moin ayant d'ailleurs �t� frapp� par la brutalit� du recourant � l'encontre de la plaignante. L'atteinte subie exc�de ce qui est socialement tol�r�. Dans ces conditions, la condamnation de l'int�ress� pour voies de fait au sens de l'art. 126 CP ne viole pas le droit f�d�ral.
Se plaignant d'une violation de l'art. 180 CP, le recourant conteste que les �l�ments constitutifs de l'infraction de menace soient r�alis�s. Il estime que le simple fait de croiser une personne ne serait pas de nature � effrayer celle-ci.
3.1 Aux termes de l'art. 180 al. 1 CP, celui qui, par une menace grave, aura alarm� ou effray� une personne sera, sur plainte, puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire.
La punition de l'auteur d�pend de la r�alisation de deux conditions. Il faut, d'une part, que l'auteur ait �mis une menace grave et, d'autre part, que la victime ait �t� alarm�e ou effray�e. Une menace est qualifi�e de grave si elle est objectivement de nature � alarmer ou � effrayer la victime. Il faut donc se demander si une personne raisonnable, dot�e d'une r�sistance psychologique plus ou moins normale, aurait ressenti la menace comme grave (ATF 99 IV 212 consid. 1a p. 215 s.).
3.2 Par jugement du 8 f�vrier 2008, le recourant a �t� condamn�, pour injures, dommages � la propri�t� et voies de fait, infractions d�j� commises au pr�judice de Y.________. Par son comportement des 11 mars, 2 avril, 24 avril, 19 mai, 12 juin 2008 et 13 janvier 2009, soit en suivant la pr�nomm�e en ville et en cherchant � entrer en contact avec elle et sa fille, le recourant a viol� la r�gle de conduite qui lui avait �t� fix�e dans le jugement pr�cit� et selon laquelle il devait s'abstenir de contacter ou d'importuner de quelque mani�re que ce soit la plaignante et sa fille et de leur parler s'il les rencontrait par hasard. Il a �galement viol� les injonctions qui lui ont �t� faites par la juge d'instruction qui, dans une d�cision du 2 septembre 2008, a subordonn� la libert� provisoire de l'int�ress� aux conditions suivantes: interdiction de commettre de nouvelles infractions; interdiction de contacter ou d'importuner, de quelque mani�re que ce soit, directement ou indirectement, Y.________ et sa fille E.________ avec obligation de s'�loigner d'elles et de ne pas chercher � leur parler en cas de rencontre; interdiction d'emprunter, � Del�mont, plusieurs rues nomm�ment cit�es ainsi que le p�rim�tre form� par certaines d'entre elles; interdiction de se trouver aux abords de l'entreprise o� travaille Y.________.
Au regard de ces �l�ments, soit plus pr�cis�ment de la pr�c�dente condamnation du recourant, des diverses interdictions qui lui ont �t� faites par les autorit�s et de la situation conflictuelle du couple, on peut admettre que le comportement du recourant �tait objectivement de nature � alarmer ou � effrayer la victime. Par ailleurs, selon les faits retenus, cette derni�re a effectivement �t� effray�e, ce qui est attest� par ses appels � l'aide, aupr�s de la police ou de son mandataire. Dans ces conditions, la Cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en admettant que les conditions objectives de l'infraction de menace �taient r�alis�es. Le grief doit donc �tre rejet�.
Le recourant reproche � la Cour cantonale de ne pas avoir prononc� une peine p�cuniaire ou un travail d'int�r�t g�n�ral en lieu et place d'une peine privative de libert�.
4.1 Aux termes de l'art. 41 al. 1 CP, le juge peut prononcer une peine privative de libert� ferme de moins de six mois uniquement si les conditions du sursis � l'ex�cution de la peine (art. 42) ne sont pas r�unies et s'il y a lieu d'admettre que ni une peine p�cuniaire, ni un travail d'int�r�t g�n�ral ne peuvent �tre ex�cut�s.
4.1.1 A titre de sanctions, le nouveau droit fait de la peine p�cuniaire (art. 34 CP) et du travail d'int�r�t g�n�ral (art. 37 CP) la r�gle dans le domaine de la petite criminalit�, respectivement de la peine p�cuniaire et de la peine privative de libert� la r�gle pour la criminalit� moyenne.
Dans la conception de la nouvelle partie g�n�rale du Code p�nal, la peine p�cuniaire constitue la sanction principale. Les peines privatives de libert� ne doivent �tre prononc�es que lorsque l'Etat ne peut garantir d'une autre mani�re la s�curit� publique. Quant au travail d'int�r�t g�n�ral, il suppose l'accord de l'auteur. En vertu du principe de la proportionnalit�, il y a en r�gle g�n�rale lieu, lorsque plusieurs peines entrent en consid�ration et apparaissent sanctionner de mani�re �quivalente la faute, de choisir celle qui restreint le moins s�v�rement la libert� personnelle de l'int�ress�, respectivement qui le touche le moins durement. La peine p�cuniaire et le travail d'int�r�t g�n�ral repr�sentent des atteintes moins importantes et constituent ainsi des peines plus cl�mentes. Cela r�sulte �galement de l'intention essentielle, qui �tait au c?ur de la r�vision de la partie g�n�rale du Code p�nal en mati�re de sanction, d'�viter les courtes peines de prison ou d'arr�t, qui font obstacle � la socialisation de l'auteur, et de leur substituer d'autres sanctions. Pour choisir la nature de la peine, le juge doit prendre en consid�ration l'opportunit� de la sanction d�termin�e, ses effets sur l'auteur et son milieu social, ainsi que son efficacit� pr�ventive (ATF 134 IV 97 consid. 4).
4.1.2 Lorsque le tribunal est confront� � la question du choix de la peine, il doit partir de celle dont la loi sanctionne concr�tement l'�tat de fait incrimin�. Dans la r�gle, les d�lits sont sanctionn�s d'une peine privative de libert� ou d'une peine p�cuniaire (cf. art. 10 al. 3 CP). Il est vrai qu'une peine privative de libert� ferme de moins de six mois n'entre qu'exceptionnellement en ligne de compte. Elle n'est possible que si les conditions de l'octroi du sursis au sens de l'art. 42 CP ne sont pas remplies et qu'il faille simultan�ment admettre qu'une peine p�cuniaire ou un travail d'int�r�t g�n�ral ne pourront �tre ex�cut�s (art. 41 CP). En �dictant cette disposition, le l�gislateur a institu� un ordre l�gal de priorit� en faveur des sanctions non privatives de libert�. Le tribunal doit ainsi toujours examiner d'abord si une peine p�cuniaire ferme peut �tre prononc�e. Celle-ci doit pouvoir �tre appliqu�e m�me aux personnes ayant une faible capacit� de revenu. Son ex�cution doit a priori proc�der d'un paiement spontan� et non r�sulter d'une ex�cution forc�e par voie de poursuite. Il s'ensuit que l'ex�cution de la peine p�cuniaire n'est pas rendue impossible du seul fait qu'il appara�t que l'on ne pourra en obtenir le paiement dans une telle proc�dure. Par ailleurs, avec l'accord de l'int�ress�, le travail d'int�r�t g�n�ral a la priorit� dans tous les cas sur la peine p�cuniaire. On peut toutefois reconna�tre de rares exceptions lorsque la condamnation � une peine p�cuniaire n'est pas envisageable pour des motifs relevant de la personne de l'auteur. L'impossibilit� d'ex�cuter une peine p�cuniaire ne doit cependant pas �tre admise � la l�g�re, car la loi exige qu'il soit tenu compte pour fixer la quotit� de la peine de la situation personnelle et �conomique (art. 34 al. 2 CP). Lorsqu'il est exceptionnellement justifi� de l'admettre dans le cas d'esp�ce, le tribunal est appel� � d�cider si un travail d'int�r�t g�n�ral peut �tre ordonn� � la place d'une courte peine privative de libert� (cf. ATF 134 IV 97 consid. 4 et 6).
4.2 Le 4 d�cembre 2002, le recourant a �t� condamn� � une amende de 800 fr. pour dommages � la propri�t� et infractions � la LCR. Le 16 ao�t 2007, il a �t� condamn� � une peine p�cuniaire de 27 jours-amende avec sursis pendant deux ans, � un travail d'int�r�t g�n�ral de 40 heures et � une amende de 1'000 fr. pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re. Le 8 f�vrier 2008, il a �t� d�clar� coupable de dommages � la propri�t�, injures et voies de fait commis � l'encontre de Y.________ et condamn� � 120 heures de travail d'int�r�t g�n�ral avec sursis pendant trois ans, sursis subordonn� � la r�gle de conduite lui imposant de s'abstenir de contacter ou d'importuner de quelque mani�re que ce soit Y.________ et sa fille. Dans le cadre de l'instruction de cette affaire, l'int�ress� a �t� mis en d�tention pr�ventive durant six jours. En d�pit de ce sursis et de cette r�gle de conduite fix�e au mois de f�vrier 2008, le recourant a r�it�r� ses agissements coupables � l'encontre de son ex-�pouse. Dans le cadre de l'instruction de la pr�sente affaire, il a, une nouvelle fois, �t� mis en d�tention durant 13 jours et rendu attentif au fait qu'il serait arr�t� en cas de non respect des conditions pos�es � sa mise en libert�. En d�pit de ces �l�ments, � savoir de ces pr�c�dentes condamnations, des sursis accord�s, des p�riodes de d�tentions pr�ventives subies et d'une proc�dure pendante, une nouvelle instruction a �t� ouverte contre le recourant pour des actes commis � l'encontre de Y.________ et sa mise en d�tention une nouvelle fois ordonn�e.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la seule perspective de devoir ex�cuter une peine p�cuniaire ou un travail d'int�r�t g�n�ral n'a aucun effet dissuasif sur le recourant. Au contraire, ce dernier, malgr� notamment ses pr�c�dentes condamnations et les avertissements donn�s, a r�it�r� son comportement d�lictueux au pr�judice de son ex-�pouse. Dans ces conditions, la Cour p�nale n'a pas viol� le droit f�d�ral en pronon�ant une courte peine privative de libert� � l'encontre du recourant, les autres sanctions n'ayant eu aucun effet dissuasif et �tant par cons�quent d�nu�es de toute efficacit�. Le grief soulev� doit donc �tre rejet�.
Invoquant l'art. 297 CPP/JU, le recourant requiert des indemnit�s de 2'600 fr. pour d�tention injustifi�e et de 3'500 fr. pour tort moral.
5.1 Aux termes de l'art. 297 CPP/JU, tout jugement d'acquittement doit porter �galement sur la question d'une indemnit� au pr�venu. L'indemnit� comprend l'indemnisation du pr�judice mat�riel et moral caus� par la proc�dure et celle des frais de d�fense. Elle peut �tre refus�e ou r�duite si le pr�venu a provoqu�, par un comportement fautif, son inculpation ou sa d�tention, ou entrav� les op�rations d'instruction, m�me s'il a subi un pr�judice important (al. 1). Le pr�venu ne peut r�clamer d'indemnit� qu'� l'Etat; toutefois, la partie plaignante ou le d�nonciateur qui ont agi de mauvaise foi ou par l�g�ret� peuvent �tre rendus responsables en tout ou en partie de l'indemnit� allou�e (al. 2, 1�re phrase).
La violation du droit cantonal de proc�dure ne constitue pas en soi un motif de recours (cf. art. 95 LTF). L'application de ce droit peut toutefois �tre contest�e sous l'angle de sa conformit� au droit constitutionnel, notamment � l'art. 9 Cst., qui consacre l'interdiction de l'arbitraire. Subs�quemment, la motivation d'un tel grief doit r�pondre aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. Si le recourant entend se plaindre d'une application arbitraire du droit cantonal, il doit donc d�montrer que la d�cision attaqu�e est non seulement discutable ou critiquable, mais manifestement insoutenable, et cela tant dans sa motivation que dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211).
5.2 La Cour p�nale a relev� que c'�tait bien le comportement illicite du recourant envers son ex-�pouse qui avait provoqu� le d�p�t des plaintes et l'ouverture de la proc�dure p�nale, qu'aucune publicit� particuli�re n'avait �t� donn�e � cette affaire et que l'int�ress� n'avait d�s lors pas souffert de se voir reprocher � tort les infractions dont il avait �t� lib�r� ou auxquelles il n'avait pas �t� donn� suite, ces infractions n'ayant pas � elles seules motiv� sa mise en d�tention. Elle a conclu qu'il ne se justifiait donc pas d'allouer au recourant une indemnit� � ce titre. S'agissant de la plainte d�pos�e par Z.________, la Cour p�nale a consid�r� que rien ne permettait d'�tablir que celui-ci avait agi de mauvaise foi ou par l�g�ret�, que les all�gu�s du recourant selon lesquels Z.________ aurait d�pos� plainte afin de renforcer la position de Y.________ en proc�dure n'�taient �tay�s par aucun �l�ment, que l'int�ress� n'�tablissait pas avoir subi un pr�judice particulier et qu'il ne saurait se voir allouer une indemnit� � quelque titre que ce soit compte tenu du comportement illicite dont il avait fait preuve.
Dans son argumentation, le recourant n'�tablit pas, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, que le raisonnement pr�cit� proc�derait d'une application arbitraire du droit cantonal de proc�dure. Certes, il invoque l'art. 297 CPP/JU. Il n'explique toutefois aucunement en quoi l'argumentation qui lui a �t� oppos�e ci-dessus proc�derait d'une application arbitraire du droit cantonal invoqu�. Le grief est par cons�quent irrecevable.
Invoquant une application arbitraire de l'art. 302 CPP/JU, le recourant soutient que, dans la mesure o� il a �t� lib�r�, les honoraires de son mandataire doivent �tre pris en charge en plein et non au tarif de l'assistance judiciaire par la partie plaignante, respectivement l'Etat.
6.1 Aux termes de l'art. 302 CPP/JU, la partie plaignante qui succombe supporte, en r�gle g�n�rale, les frais de d�fense du pr�venu lorsque ce dernier en r�clame, � moins qu'il ne paraisse in�quitable de les mettre � la charge de la partie plaignante. En l'absence de partie plaignante, l'Etat supporte les d�pens du pr�venu acquitt�; l'article 297, alin�a 1, deuxi�me phrase, est r�serv�.
6.2 S'agissant des d�pens, la Cour p�nale a consid�r� que la partie de la proc�dure ayant trait aux infractions pour lesquelles le recourant avait �t� lib�r� ou auxquelles il n'avait pas �t� donn� suite n'avait pas occasionn� de frais sp�ciaux ou de pr�judice particulier pour l'int�ress�, qu'il �tait in�quitable de les mettre � charge de Z.________ et que, globalement et dans la mesure o� le recourant �tait condamn�, il ne se justifiait pas d'allouer � celui-ci une pleine et enti�re indemnit� de d�pens � payer par l'Etat pour cette partie de la proc�dure.
Dans son argumentation, le recourant ne fait que relever qu'il a �t� lib�r� des pr�ventions dont il faisait l'objet suite � la plainte d�pos�e par Z.________, ce qui n'est pas contest�, et que, dans cette mesure, les honoraires de son mandataire devraient �tre mis � la charge du plaignant, respectivement de l'Etat. Ce faisant, il ne d�montre aucunement en quoi l'appr�ciation des juges cantonaux � ce sujet proc�derait d'une application arbitraire du droit cantonal de proc�dure. En particulier, il ne conteste pas qu'il serait in�quitable de mettre des frais � la charge de Z.________. Insuffisamment motiv�e, la critique est irrecevable au regard de l'art. 106 al. 2 LTF.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, le recourant doit �tre d�bout� de sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 et 2 LTF) et supporter les frais de justice (art. 65 et 66 al. 1 LTF), r�duits � 1'600 fr. compte tenu de sa situation financi�re.
Les frais judiciaires, fix�s � 1'600 fr., sont mis � la charge du recourant.

References: in dubio
 art. 126
in dubio
 ATF 
 art. 10
 ATF 
 art. 95
 l'article 297