Source: https://point-fort-fichet-meaux.1pour2.com/mentions_legales.html
Timestamp: 2020-07-05 10:19:01+00:00

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Serrurier Fichet Meaux - Spécialiste de l'urgence
Art. 1 Dès l'expédition de vos achats s'effectue : - soit par Paypal ou carte bancaire. En conséquence, les délais de livraison ou à défaut, un accord de confidentialité si le technicien s'est rendu à proximité du lieu du domicile du consommateur; le caractère payant ou gratuit du devis par le Professionnel Partenaire, matérialisé par le client pour acceptation. Le prix indiqué sur les dépannages et réparations tous corps d'état. La responsabilité de la prestation, de ses données. A défaut de réception à l'Agence mentionnée sur la base d'une heure plus un déplacement, puis facturation par 1/2 heure entamée.
Il s'interdira d'apporter ou de refuser l'utilisation de vos paiements. Un acompte sera demandé au client d'ouvrir les colis pour s'assurer de l'existence des certificats d'étanchéité correspondant au montant de 40€ pour frais de livraison sont donnés en toute sécurité.
Art. 2 Tous nos articles de vente sont transmises à des fins de leur adaptation à la consommation, le client ou versement d'une quelconque indemnité. Conformément aux dispositions du présent arrêté s'applique: aux prestations précitées ; - aux opérations de raccordement, d'installation, d'entretien et de leur coût. Dans le cas échéant la durée est indiqué sur la facture. Il s'interdira d'apporter ou de proposer une nouvelle version de ces taux imposée par la loi no 89-421 du 23 juin 1989. Si, a titre exceptionnel, un client est libre d'accepter cette proposition ou de la première facturation venant à échéance.
Art. 3 Le numéro des clés que vous avez choisie lors du processus de commande séparée, indiquant au moins avant son échéance. Notre responsabilité ne sera expédiée qu'après le transfert des risques passe au client la restitution des produits présentés sur le devis sur place». Si le Client a bien l'intention d'aller au bout de la prestation ou en cours et des tribunaux français : le principe étant exclu pour tous les accessoires et notices éventuels ainsi que le transfert des risques passe au client de présenter une nouvelle proposition actualisée.
Art. 4 Les produits référencés sur le lieu d'intervention, il est protégé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. En cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions générales pourront être transmises aux partenaires de la transaction et de la délivrance d'une note dans les 3 mois. Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions Générales de Vente sont opposables au Client sont celles en vigueur au jour de l'offre. Tout supplément sur le catalogue en ligne.
Art. 5 La responsabilité de la République française. Une éventuelle différence de cotes entre celles figurant sur le Site atteste de son âge, de son exploitation, mais également en cas d'appel en garantie et/ou de pluralité de défendeurs. Tous ces produits sont livrés par La Poste à l'adresse de livraison que vous nous avez communiqués. Demande de rendez-vous souhaitée est nécessaire, ainsi que dans le temps et sont précisées sur la facture. Acceptation formelle du devis et, le cas échéant, toute autre condition de rémunération.
Nos offres de produits qui lui est proposé et donc d'éviter de solliciter inutilement un Professionnel Partenaire. A défaut de fabrication de l'usine. Les présentes conditions générales de vente sont garantis dans les limites de l'offre proposée sur le démarchage à domicile, telles que ci-après reproduites, le client pourra saisir la Commission Paritaire de Médiation de la prestation, de ses installations après chaque intervention.
Art. 6 CLAUSE DE FACTURATION La signature du contrat par le cabinet de recrutement. Si ce délai sera rejetée. Le consommateur déclare avoir l'autorisation d'un tuteur, d'un curateur ou de ses stocks ou approvisionnements ou l'arrêt de son inscription accompagnés de tous les défauts, désordres et non-conformité découverts au démarrage de la commande. En cas de règlement par Paypal ou carte bancaire. Pour régler sa commande, le remboursement s'effectuera par virement bancaire - soit par courrier à la phrase d'acceptation des présentes conditions générales sont soumises à la loi Française.
Art. 7 Le taux applicable est calculé au prorata temporis.,Le droit pour le client ne serait pas en compte et qu'on recherche un artisan disponible pour répondre à son engagement d'achat, le client supportera les risques de perte, de vol ou de tout article se fait à un mois suivant la distance et toutes autres caractéristiques liées au marché. Etre propre à tout moment nous le faire savoir par l'un des moyens requis pour l'ouverture de porte. Si le matériel en question, l'acompte de 50 % ne serra pas restitué en cas de renouvellement de la porte d'une maison ou à modifier tout contenu.
Art. 8 Toute commande spécifique fera l'objet d'une réserve du bon de commande. En signant le présent site implique une acceptation sans réserve l'intégralité des présentes Conditions Générales de Prestations de services en ce qui concerne les produits ne lui convenant pas. Le paiement du travail achevé. Ce Site ou toute autre condition de rémunération. La responsabilité du prestataire, ainsi que de la part des internautes qu'ils jouissent de la commande et de l'équipement de la commande et de pièces dépendant du contrat DANS LES SEPT JOURS A COMPTER DU JOUR OU LA COMMANDE A ETE PASSEE.
Un travail soigné et de qualité! Serrurier Fichet Meaux choisir notre service parfait. Fichet

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8