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Timestamp: 2016-10-25 19:20:48+00:00

Document:
2C_1159/2014 (04.04.2015)
2C_1159/2014 {T�0/2}
� � Arr�t du 4 avril 2015
tous trois repr�sent�s par Me B�n�dict Boissonnas, avocat,
Refus d'octroi d'une autorisation de s�jour et renvoi de Suisse,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 17 novembre 2014.
A.X.________, ressortissant nig�rian n� en 1979, est entr� une premi�re fois en Suisse le 1er mars 2006, date � laquelle il a d�pos� une demande d'asile. Celle-ci a �t� rejet�e par l'Office f�d�ral des migrations (actuellement le Secr�tariat d'Etat aux migrations) le 31 mars 2006. Il a ensuite v�cu en France, en Suisse et en Espagne avant de revenir s'installer en Suisse, au moins d�s octobre 2012.
�A.X.________ a fait l'objet de plusieurs condamnations p�nales. Il a ainsi �t� condamn�:
- le 31 juillet 2007, par prononc� pr�fectoral, � une amende de 600 fr. avec sursis pour infraction � l'ancienne loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (aLSEE; RO 49 279);
- le 1er avril 2008, par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, � une peine privative de libert� de deux ans, dont une ann�e ferme, pour infraction grave � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121), contravention � la LStup et infraction � l'aLSEE commises entre septembre 2006 et octobre 2007;
- le 25 mars 2013, par la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, � une peine privative de libert� de 24 mois et � une amende de 200 fr. pour infraction grave � la LStup, contravention � la LStup et infraction � l'aLSEE et � la LEtr (RS 142.20) commises durant l'ann�e 2007 puis durant l'ann�e 2009, jusqu'au 23 f�vrier 2010;
- le 14 juin 2013, par le Minist�re public du canton de B�le-Campagne, � une peine p�cuniaire de 120 jours-amende � 30 fr. et � une amende de 500 fr. pour infraction � la LEtr et pour contravention � la LStup, pour des faits survenus entre ao�t 2010 et octobre 2012.
�Le 30 avril 2011, l'int�ress� s'est mari� en Espagne avec une ressortissante suisse d'origine congolaise, n�e en 1977. Une fille est n�e de cette union en ao�t 2012.
Le 24 septembre 2013, A.X.________ a requis aupr�s du Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial, invoquant le droit au respect de sa vie priv�e et familiale.
�Par d�cision du 25 f�vrier 2014, le Service de la population a refus� l'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur de l'int�ress� et prononc� son renvoi de Suisse. Ce dernier, sa femme et sa fille ont contest� ce prononc� aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) le 31 mars 2014.
�Par arr�t du 17 novembre 2014, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de A.X.________ et sa famille. Il a jug� que l'int�ress� s'�tait rendu coupable d'infractions graves qui constituaient un motif de r�vocation de l'autorisation de s�jour et que dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence, la protection de l'ordre public apparaissait pr�pond�rante par rapport � l'int�r�t des �poux X.________ et leur fille � voir leur vie familiale prot�g�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________, sa femme et sa fille demandent au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'effet suspensif, d'annuler l'arr�t du 17 novembre 2014 du Tribunal cantonal et de renvoyer la cause � celui-ci pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils se plaignent de constatation inexacte des faits, de violation de leur droit d'�tre entendus et de violation des art. 14 et 36 Cst. ainsi que 8 CEDH.
�Par ordonnance du 20 d�cembre 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
�Le Service de la population renonce � se d�terminer. Le Tribunal cantonal et le Secr�tariat d'Etat aux migrations concluent tous deux au rejet du recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence (art. 29 al. 1 LTF). Il contr�le donc librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 138 I 367 consid. 1 p. 369).
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable � l'encontre des d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il suffit toutefois qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179). En l'occurrence, le recourant 1 se pr�vaut des art. 42 LEtr et 8 CEDH sous l'angle du droit au respect de sa vie familiale. Les recourantes 2 et 3 se pr�valent quant � elles de l'art. 8 CEDH (ATF 127 II 60 consid. 1d/aa p. 64 s.). Ces griefs �tant articul�s de mani�re soutenable, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte.
Les recourants se plaignent en premier lieu de violation de leur droit d'�tre entendus et d'arbitraire dans l'�tablissement des faits.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF). Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF), ce que la partie recourante doit d�montrer d'une mani�re circonstanci�e, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.). La notion de "manifestement inexacte" correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 447 consid. 2.1 p. 450).
�Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282). L'autorit� peut cependant renoncer � proc�der � des mesures d'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 137 III 208 consid. 2.2 p. 210; 134 I 140 consid. 5.2 p. 147 s.; 130 II 425 consid. 2.1 p. 429). Le juge cantonal enfreint tant la r�gle g�n�rale de l'art. 8 CC, applicable �galement en droit public, que la garantie du droit d'�tre entendu de l'art. 29 al. 2 Cst. s'il tient pour exactes les all�gations non prouv�es d'une partie, nonobstant leur contestation par la partie adverse, ou s'il refuse toute administration de preuve sur des faits pertinents en droit (arr�t 2C_778/2012 du 19 novembre 2012 consid. 3.2 et les r�f�rences cit�es).
2.2.�Les recourants font grief au Tribunal cantonal de ne pas avoir constat� que la recourante 2 �tait �galement m�re d'une premi�re fille, ressortissante suisse n�e d'une pr�c�dente union, et sur laquelle le p�re de celle-ci exerce un droit de visite. De plus, ils critiquent l'autorit� pr�c�dente pour ne pas avoir pris en compte le rapport particulier existant entre le recourant 1 et la premi�re fille de la recourante 2. Les recourants estiment encore que le Tribunal cantonal aurait aussi d� tenir compte du fait que la recourante 2 et sa famille, tous ressortissants suisses, ont d�velopp� avec le recourant 1 des liens de respect et d'amiti� et se sont engag�s � le soutenir et � l'accompagner, ainsi qu'� subvenir � ses besoins et � ceux de sa famille. Finalement, ils contestent le fait que la recourante 2 ait �t� au courant du pass� d�lictuel du recourant 1. Selon eux, la Cour cantonale ne pouvait tenir ce fait pour av�r� sans pr�c�demment leur donner la possibilit� de se prononcer � son sujet.
Tout d'abord, il faut constater que le Tribunal cantonal, contrairement � l'avis des recourants, a retenu que la recourante 2 avait une fille d'une pr�c�dente union. Certes, il rel�ve que l'exercice du droit de visite par le p�re n'est qu'all�gu� et pas �tabli. Cela est toutefois sans incidence puisqu'il explique que l'int�r�t au maintien d'une vie familiale sur sol helv�tique ne doit pas �tre n�glig� et prend en compte la possibilit� pour la recourante 2 de rester en Suisse aupr�s de sa premi�re fille. Contrairement � ce que les recourants avancent, le Tribunal cantonal n'exige pas de la recourante 2 qu'elle quitte la Suisse. C'est � juste titre que les faits constat�s ont men� l'autorit� pr�c�dente � reconna�tre un int�r�t priv� des trois recourants � ce que le recourant 1 puisse demeurer en Suisse. Au demeurant, le fait que ce dernier ait de bons rapports avec la premi�re fille de sa femme ou que la famille de celle-ci soit dispos�e � le soutenir financi�rement ne permet pas d'arriver � un r�sultat diff�rent dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. consid. 3.4 i.f. ci-dessous).
La recourante 2 conteste avoir eu connaissance des condamnations de son mari et estime qu'elle aurait au moins d� avoir la possibilit� de s'exprimer sur ce fait avant que le Tribunal cantonal ne le prenne en compte. Elle explique ne pas avoir �t� en possession du document sur lequel le Tribunal cantonal s'est fond�. Force est ici tout d'abord de constater que si la recourante 2 n'�tait pas en possession du jugement dans lequel figuraient ses d�clarations sign�es, on pouvait partir du principe que le recourant 1, en tant que partie, devait en disposer. En tout �tat de cause, alors que le pass� d�lictuel du recourant 1 est pertinent pour la pr�sente proc�dure, le jugement pr�cit� figure au dossier de la cause qui �tait librement consultable aupr�s de l'autorit� pr�c�dente. En ne requ�rant pas une telle consultation alors qu'ils en avaient l'occasion, les recourants ne peuvent par la suite invoquer une violation de leur droit d'�tre entendus � ce propos. Cela leur est d'autant moins possible qu'en se fondant sur des d�clarations sign�es de la recourante 2, le Tribunal cantonal pouvait logiquement partir du principe que cet �l�ment de fait �tait connu de celle-ci. En outre, que le Tribunal cantonal ait cit� le jugement p�nal dans la partie en droit de son arr�t, � l'exclusion de la partie en fait, est sans importance.
Le recours, en tant qu'il porte sur une constatation inexacte des faits et une violation du droit d'�tre entendu doit par cons�quent �tre rejet�.
Les recourants se plaignent ensuite d'une violation de l'art. 8 CEDH ainsi que des art. 14 et 36 Cst. Ils invoquent en particulier une mauvaise pes�e des int�r�ts en pr�sence effectu�e par le Tribunal cantonal et citent l'arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme (ci-apr�s: CourEDH)�
Udeh contre Suisse�du 16 avril 2013 (in Plaidoyer 2013/3 p. 58).
3.1.�Il n'est en l'occurrence pas contest� que le recourant 1, de par son mariage avec une ressortissante suisse, a droit � une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 42 al. 1 LEtr. C'est en outre � juste titre que les recourants ne se plaignent pas d'une mauvaise application de l'art. 62 let. b LEtr (par renvoi des art. 63 al. 1 let. a et 51 al. 1 let. b LEtr), d�s lors que le recourant 1, par ses deux condamnations � deux ans de peine privative de libert�, remplit les conditions de la peine de longue dur�e pr�vue par cette disposition (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.1 p. 147). Au surplus, mari� � une ressortissante helv�tique et p�re d'une fille b�n�ficiant de la nationalit� suisse, le recourant 1 peut �galement faire valoir un droit au respect de sa vie familiale, prot�g� par l'art. 8 par. 1 CEDH.
Seuls sont donc litigieux les points de savoir si la pes�e des int�r�ts en pr�sence a �t� correctement effectu�e par l'autorit� pr�c�dente, en application des art. 96 LEtr et 8 par. 2 CEDH (l'examen de la premi�re de ces dispositions se confondant avec celui de la seconde; cf. ATF 139 I 145 consid. 2.2 p. 147 s.), et si la mesure confirm�e par le Tribunal cantonal constitue une restriction admissible du droit au mariage et � la famille des recourants, conform�ment aux art. 14 et 36 Cst.
3.2.�Il convient en premier lieu de mentionner que l'arr�t de la CourEDH auquel font r�f�rence les recourants n'�nonce aucun principe nouveau et que sa port�e a �t� fortement relativis�e par le Tribunal f�d�ral (ATF 139 I 325 consid. 2.4 p. 327 ss; arr�ts 2C_280/2014 du 22 ao�t 2014 consid. 4.7; 2C_339/2013 du 18 juillet 2013 consid. 2.9; 2C_139/2013 du 11 juin 2013 consid. 7.5). Pour autant qu'ils entendent en d�duire un droit, cet arr�t ne leur est d'aucun secours en l'esp�ce.
3.3.�L'art. 8 par. 1 CEDH dispose que toute personne a droit au respect de sa vie priv�e et familiale, de son domicile et de sa correspondance. Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par cette disposition n'est toutefois pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. Le refus de prolonger une autorisation de s�jour fond� sur l'art. 8 par. 2 CEDH suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.2 p. 147 s.; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Pour appr�cier ce qui est �quitable, l'autorit� doit notamment tenir compte de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion. Normalement, en cas de peine d'au moins deux ans de d�tention, l'int�r�t public � l'�loignement l'emporte sur l'int�r�t priv� - et celui de sa famille - � pouvoir rester en Suisse (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.3 p. 148 s.; 135 II 377 consid. 4.3 et 4.4 p. 381 s.; 130 II 176 consid. 4.1 p. 185).
3.4.�A ce propos, le Tribunal cantonal a pris en consid�ration tous les �l�ments impos�s par la jurisprudence du Tribunal f�d�ral et de la CourEDH pour proc�der � la pes�e des int�r�ts. Ainsi en va-t-il en particulier de la gravit� des actes p�naux, de l'�ge d'arriv�e en Suisse, de la dur�e et de la qualit� du s�jour l�gal en Suisse, des cons�quences pour l'int�ress�, son �pouse et sa fille d'un d�part de Suisse et des possibilit�s d'int�gration � l'�tranger, du fait que le mariage ait eu lieu apr�s la commission d'une partie des infractions, respectivement des condamnations et que la conjointe les ait connues au moment de s'engager ou encore de la possibilit� des �poux de conserver des liens en d�pit de l'�loignement. Int�grant l'ensemble de ces circonstances, le Tribunal cantonal a retenu � juste titre que l'int�r�t public � maintenir �loign� le recourant de la Suisse l'emportait sur l'int�r�t priv� de celui-ci, de son �pouse et de sa fille � pouvoir y vivre ensemble. Le r�sultat de la pes�e des int�r�ts ainsi effectu�e est correct.
Par ailleurs, m�me si l'on devait admettre que le Tribunal cantonal n'a pas tenu compte de la relation du recourant 1 avec la premi�re fille de la recourante 2 dans la pes�e des int�r�ts, cela ne changerait rien � l'issue du litige. En effet, il faut constater, comme pour les rapports du recourant 1 avec sa femme et sa fille, que celui-ci n'a pas d'interdiction d'entr�e en Suisse et qu'il lui sera aussi possible de venir r�guli�rement rendre visite � cet enfant. Il n'est pas non plus exclu que la premi�re fille de la recourante 2 aille, accompagn�e de sa m�re et de sa demi-soeur puis plus tard seule, rejoindre le recourant 1 au Nig�ria pour des vacances ou, le cas �ch�ant, pour y vivre. Cela n'emp�chera au demeurant nullement son p�re biologique d'exercer son droit de visite. S'agissant de la grossesse all�gu�e de la recourante 2, celle-ci ne conduit pas � un autre r�sultat dans la pes�e des int�r�ts, pas plus que d'�ventuelles garanties de bonne conduite donn�es par la famille de la recourante 2. En effet, on voit mal en quoi celle-ci pourrait attester du respect de l'ordre juridique par le recourant 1, d�s lors que ce dernier s'est fait condamner en 2013 pour une infraction � la LStup, juste apr�s avoir �t� condamn� � deux reprises pour d'autres infractions graves � cette loi. A ce propos, contrairement � ce que semblent penser les recourants, il n'est pas ici question de remettre en cause le bien fond� de la derni�re condamnation du recourant 1. Ainsi, comme l'a expliqu� � satisfaction l'autorit� pr�c�dente, cette condamnation d�note une absence de volont� de se soumettre � l'ordre juridique suisse.
3.5.�Les recourants se plaignent au surplus d'une violation de leur droit constitutionnel au mariage et � la famille (art. 14 Cst.). Ils font implicitement valoir que la restriction � ce droit n'est pas proportionnelle.
S'agissant de la proportionnalit� de la restriction des droits fondamentaux des recourants, il peut �galement �tre renvoy� � la pes�e des int�r�ts effectu�e par les juges cantonaux (cf. consid. 3.4 ci-dessus). On peut en particulier rappeler que l'int�r�t public � l'�loignement des �trangers ayant commis des infractions graves � la loi sur les stup�fiants l'emporte g�n�ralement sur l'int�r�t priv� des recourants (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. Succombant, les recourants doivent ainsi supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) solidairement entre eux (art. 66 al. 5 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.

References: art. 14
 art. 42
 art. 105
 ATF 
 art. 14
 art. 63
 ATF 
 art. 96
 ATF 
 art. 14
 CourEDH 
 ATF 
 ATF 
 CourEDH