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Timestamp: 2016-10-23 09:49:06+00:00

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6B_96/2014 (30.06.2014)
6B_96/2014 � � Arr�t du 30 juin 2014
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 9 juillet 2013.
X.________ a d�pos� plainte p�nale pour faux dans les titres � l'encontre de son �poux A.________, apr�s l'avoir d�nonc� pour d'autres infractions s'inscrivant dans le cadre d'un litige conjugal (voies de fait, dommages � la propri�t�, injure et menaces). En lien avec la premi�re infraction, elle lui reprochait en substance d'avoir utilis� son nom et ses donn�es personnelles pour immatriculer des v�hicules � son insu, contractant des polices d'assurance � son nom en contrefaisant sa signature, sans autorisation.
Par ordonnance du 4 juin 2013, le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a ordonn� le classement de la proc�dure dirig�e contre A.________. En lien avec le faux dans les titres, le Procureur a consid�r� que les �l�ments recueillis en cours d'instruction ne permettaient pas d'�tablir la r�alisation d'une telle infraction.
La Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� l'ordonnance de classement, par d�cision du 9 juillet 2013.
Contre cet arr�t, X.________ forme un recours en mati�re p�nale (recours constitutionnel subsidiaire) et conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � son annulation et au renvoi de la cause au Minist�re public afin qu'il entreprenne tous les actes d'instruction n�cessaires � l'�claircissement des faits pertinents et qu'il soit invit� � rendre une ordonnance de condamnation, subsidiairement un acte d'accusation pour faux dans les titres au sens de l'art. 251 ch. 1 CP � l'encontre de A.________. Elle conclut subsidiairement � son annulation et au renvoi de la cause � la cour cantonale afin qu'elle rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Elle sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire.
1.1.�L'arr�t attaqu� a �t� rendu dans le cadre d'une proc�dure p�nale, de sorte que le recours en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF est en principe ouvert. Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur les d�veloppements relatifs � la qualit� pour recourir et aux motifs de recours en lien avec le recours constitutionnel subsidiaire, ce dernier �tant irrecevable (art. 113 LTF).
1.3.�L'art. 251 CP prot�ge, en tant que bien juridique, d'une part la confiance particuli�re plac�e dans un titre ayant valeur probante dans les rapports juridiques et, d'autre part, la loyaut� dans les relations commerciales (ATF 129 IV 53 consid. 3.2 p. 58). Cette disposition vise d'abord un bien juridique collectif. Toutefois, le faux dans les titres peut �galement porter atteinte � des int�r�ts individuels. Une personne peut �tre consid�r�e comme l�s�e par un faux dans les titres lorsque le faux vise pr�cis�ment � lui nuire (ATF 119 Ia 342 consid. 2b p. 346 s. et les r�f�rences cit�es). Un faux dans les titres peut constituer une atteinte aux int�r�ts individuels, notamment lorsqu'il est l'un des �l�ments d'une infraction contre le patrimoine (ATF 119 Ia 342 consid. 2b p. 346 s.; arr�t 6B_549/2013 du 24 f�vrier 2014 consid. 2.2.2).
1.4.�En l'esp�ce, le pr�venu a utilis� les donn�es de son �pouse et a sign� en son nom pour conclure des contrats d'assurance engageant par l� m�me cette derni�re, notamment s'agissant du paiement des primes d'assurance. La recourante, qui se plaint exclusivement du classement de l'infraction de faux dans les titres, explique faire l'objet de poursuites et all�gue que, si le pr�venu venait � �tre reconnu coupable d'infraction de faux dans les titres, elle serait lib�r�e de dettes d�coulant notamment des contrats pr�cit�s.
Dans la mesure o� le dommage peut notamment prendre la forme d'une mise en danger du patrimoine telle qu'elle a pour effet d'en diminuer la valeur du point de vue �conomique (ATF 123 IV 17 consid. 3d p. 22; 122 IV 279 consid. 2a p. 281; 121 IV 104 consid. 2c p. 107), il n'est pas exclu que la condamnation du pr�venu pour faux dans les titres permettrait � la recourante de faire valoir � son encontre des pr�tentions en r�paration au sens de l'art. 41 CO. Cette question peut toutefois demeurer ind�cise au vu du sort de la cause.
Invoquant une violation de l'art. 319 al. 1 CPP, du principe de la l�galit� et du principe�
in dubio pro duriore, la recourante fait grief � la juridiction cantonale d'avoir ordonn� le classement de la proc�dure alors que les preuves r�unies ne permettaient pas d'exclure la responsabilit� p�nale du pr�venu en lien avec l'infraction de faux dans les titres.
2.1.�Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le minist�re public ordonne le classement de tout ou partie de la proc�dure notamment lorsqu'aucun soup�on justifiant une mise en accusation n'est �tabli (let. a), lorsque les �l�ments constitutifs d'une infraction ne sont pas r�unis (let. b), lorsque des faits justificatifs emp�chent de retenir une infraction contre le pr�venu (let. c), lorsqu'il est �tabli que certaines conditions � l'ouverture de l'action p�nale ne peuvent pas �tre remplies ou que des emp�chements de proc�der sont apparus (let. d), ou lorsqu'on peut renoncer � toute poursuite ou � toute sanction en vertu de dispositions l�gales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP pr�voit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (int�r�t de la victime ou consentement de celle-ci).
in dubio pro duriore. Celui-ci d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91) et signifie qu'en principe, un classement ou une non-entr�e en mati�re ne peut �tre prononc� par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. La proc�dure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, en particulier en pr�sence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91).
Face � des versions contradictoires des parties, il peut �tre renonc� � une mise en accusation uniquement lorsqu'il n'est pas possible d'appr�cier l'une ou l'autre version comme �tant plus ou moins plausible et qu'aucun r�sultat n'est � escompter d'autres moyens de preuve (cf. arr�ts 6B_856/2013 du 3 avril 2014 consid. 2.2; 1B_535/2012 du 28 novembre 2012 consid. 5.2).
2.2.�L'autorit� cantonale a constat� que les versions des parties quant � l'existence de faux �taient irr�m�diablement contradictoires dans la mesure o� le pr�venu affirmait que la recourante lui avait donn� son accord pour signer les documents litigieux en son nom. Elle a estim� qu'aucune mesure d'instruction compl�mentaire ne permettait de confirmer ou d'infirmer l'une ou l'autre de ces versions.
Elle en a conclu qu'un renvoi en jugement du pr�venu ne pourrait, selon toute vraisemblance, qu'aboutir � un acquittement s'agissant du faux dans les titres.
2.3.�Il y a faux mat�riel lorsqu'une personne fabrique un titre dont l'auteur r�el ne co�ncide pas avec l'auteur apparent. Le faussaire cr�e un titre qui trompe sur l'identit� de celui dont il �mane en r�alit� (ATF 128 IV 265 consid. 1.1.1 p. 268 et les r�f�rences cit�es). En principe, il importe peu que le nom utilis� soit connu, appartienne � un tiers, soit fictif, que le faussaire se soit d�j� fait conna�tre, avant la signature du titre, sous son faux nom aupr�s de la partie adverse ou qu'il le signe en pr�sence de cette derni�re (ATF 132 IV 57 consid. 5.1.2 et les r�f�rences cit�es).
Il existe toutefois des situations o� le fait de signer d'un autre nom que le sien ne constitue pas un faux. Ainsi, il n'y a en principe pas de cr�ation d'un titre faux si l'auteur signe du nom d'autrui avec l'accord de cette personne, et cela m�me en cas de repr�sentation dite cach�e, l'auteur apparent du titre co�ncidant alors avec l'auteur r�el, soit le repr�sent�, qui veut le titre quant � son existence et � son contenu; restent cependant r�serv�s les cas des titres qui doivent �tre �tablis personnellement (ATF 132 IV 57 consid. 5.1.2; 128 IV 265 consid. 1.1.2 et 1.1.3 p. 268 s. et les r�f�rences cit�es).
2.4.�En l'occurrence, il est �tabli que le pr�venu a sign� certains contrats d'assurance au nom de son �pouse de sorte que cet aspect n'exige pas d'actes d'instruction compl�mentaires. Seule la question de savoir si cette derni�re a donn� son accord au proc�d� est contest�e.
Il ressort de l'arr�t querell� que la recourante avait elle-m�me sign� certains contrats all�gu�s dans sa plainte comme des faux �tablis � son insu par son mari, de sorte que la cr�dibilit� de ses dires �tait affaiblie. Il a par ailleurs �t� relev� que, dans le cadre du volet�
"violences conjugales"�de la proc�dure, la recourante avait accus� son mari de l'avoir viol�e et �trangl�e pour ensuite revenir sur ses accusations, de sorte � entacher davantage sa cr�dibilit�.
A teneur de sa plainte, la recourante pr�tendait n'avoir jamais rien sign� et n'avoir jamais donn� son accord pour que des polices d'assurance soient sign�es � son nom. Ces all�gations ont �t� contredites en audience d'instruction, d'une part, lorsque la recourante a admis avoir sign� personnellement certains contrats et demandes d'immatriculation, et d'autre part, lorsqu'elle a d�clar� que ce n'�tait qu'en 2011, soit apr�s plusieurs ann�es d'accord avec un tel proc�d�, qu'elle avait annonc� � son mari ne plus l'�tre pour l'avenir (art. 105 al. 2 LTF; PV d'audition du 5 octobre 2012, p. 5, r�ponse 23 et p. 6 r�ponse 30). Au vu de ces consid�rations, force est d'admettre que la version de l'intim� est plus plausible que celle de la recourante, dans la mesure o� les propres d�clarations de cette derni�re portent � croire qu'elle avait donn� son accord pour la signature de tous les contrats litigieux, ou � tout le moins, ne l'avait pas retir�.
La recourante ne pr�tend pas qu'un quelconque moyen de preuve objectif permettrait de retenir sa version plut�t que celle de l'intim�, ou que les titres litigieux auraient d� �tre �tablis personnellement.
En tout �tat, compte tenu du contexte conflictuel dans lequel s'inscrivent les faits, les seules d�clarations peu cr�dibles de la recourante, n�cessairement contest�es par l'intim�, ne sauraient suffire pour d�montrer qu'une condamnation de ce dernier serait plus vraisemblable que son acquittement. Partant, l'appr�ciation � laquelle la cour cantonale a proc�d� en confirmant l'ordonnance de classement rendue par le Minist�re public, ne viole pas dans son r�sultat le principe�
in dubio pro duriore,�pas plus que le principe de la l�galit� dont le premier d�coule.
Mal fond�, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les conclusions de la recourante �taient vou�es � l'�chec, de sorte que l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (cf. art. 64 al. 1 LTF). La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), qui seront toutefois r�duits pour tenir compte de sa situation financi�re.

References: in dubio
in dubio
 art. 319
 ATF 
in dubio
 art. 64