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Timestamp: 2018-03-24 15:49:14+00:00

Document:
Article 14, j : Urologie
Les règles interprétatives 1 à 15 sont d'application le jour de leur publication au Moniteur belge (13.3.2002) et remplacent les règles interprétatives publiées à ce jour concernant l'article 14, j) (Urologie), notamment les règles publiées sous la rubrique 505(10) des règles interprétatives de la nomenclature des prestations de santé.
La ligature des canaux déférents est-elle remboursable en supplément de la prostatectomie ?
La ligature des canaux déférents ne peut être remboursée en supplément des honoraires fixés pour la prostatectomie, conformément à l'article 15 § 4 de la nomenclature.
REGLE INTERPRETATIVE 2
Que faut-il attester lorsqu'on effectue simultanément la prestation thérapeutique n° 260315 - 260326 Cystoscopie avec fulguration K 60 et la prestation diagnostique n° 260293 - 260304 Cystoscopie avec cathétérisme des uretères K 60 ?
Une seule de ces deux prestations peut être attestée lorsqu'elles sont réalisées au cours de la même séance.
REGLE INTERPRETATIVE 3
Réfection d'un traumatisme chirurgical important des bourses : ouverture de la vaginale avec résection partielle de cette vaginale. Comment faut-il tarifer ?
Lorsqu'on effectue une résection de la vaginale, on peut attester le n° 260875 - 260886 Résection ou retournement de la vaginale K 120.
Après une prostatectomie, le médecin effectue, sous anesthésie, une intervention consistant en : - enlèvement de la mèche du lit prostatique; - enlèvement de la sonde vésicale sus-pubienne, - suture de cystostomie et mise en place d'une sonde urétrale. Comment y a-t-il lieu de tarifer ces actes ?
L'enlèvement de la mèche du lit prostatique, l'enlèvement de la sonde vésicale sus-pubienne, la suture de cystostomie et la mise en place d'une sonde urétrale, font partie intégrante de la prostatectomie et ne peuvent être remboursés en supplément.
REGLE INTERPRETATIVE 5 (idem art. 15 RI 11)
Néphrectomie, y compris l'urétérectomie, par voies abdominale et lombaire au cours de la même séance opératoire.
En plus de la prestation n° 261634 - 261645 Néphrectomie totale K 225, la prestation n° 261376 - 261380 Intervention pour enlèvement d'un uretère restant K 180/2 peut être attestée pour l'urétérectomie par voie abdominale.
Certains cas de testicules non descendus, très haut situés, nécessitent pour leur abaissement la dissection du pédicule vasculaire, jusqu'au pôle inférieur du rein et celle du canal déférent jusqu'à son abouchement dans les vésicules séminales derrière la vessie. Toute cette partie de l'opération demande une dissection étendue en tissu rétro-péritonéal. Par ailleurs, il existe fréquemment une hernie inguinale associée dont il faut faire la cure en fin d'intervention.
Dans cette hypothèse, comment peut-on tarifer l'intervention en tissu rétro-péritonéal ?
Cette prestation doit être attestée sous le numéro 241872-241883 Traitement chirurgical d'une hernie inguinale, fémorale ou obturatrice unilatérale N 200.
Peut-on porter trois fois en compte le n° 261553 - 261564 Résection endoscopique de la prostate, y compris la cystoscopie K 225 si une résection endoscopique de la prostate est effectuée à trois reprises ?
La prestation n° 261553 - 261564 Résection endoscopique de la prostate, y compris la cystoscopie K 225 couvre toute la cure de prostatectomie par résection endoscopique faite en une ou plusieurs séances.
Dilatation d'une obstruction de la jonction pyélo-urétérale à l'aide d'une sonde de Fogarty.
Cette intervention n'est pas prévue comme telle à la nomenclature des prestations de santé. Elle peut être assimilée à la prestation n° 260175 - 260186 Enlèvement d'un calcul urétéral par voie endoscopique, par séance, y compris la cystoscopie K 90.
Plastie du prépuce sans circoncision.
Cette intervention peut être attestée par assimilation sous le n° 260934 - 260945 Circoncision K 75.
REGLE INTERPRETATIVE 10 (abrogée à partir du 01.07.2014 : M.B. 04.08.2014)
Changement de sonde lors d'un cathétérisme urétéral après urétérostomie cutanée ou d'un cathétérisme rénal après néphrostomie ou d'un cathétérisme vésical par cystostomie.
La ponction d'évacuation et le placement d'un cathéter doivent être attestés sous le numéro 355375 - 355386 °* Ponction vésicale K 10,5. Le renouvellement d'un cathéter sus-pubien doit être attesté sous le même numéro.
REGLE INTERPRETATIVE 11
Dissection d'un uretère étranglé par des brides fibro-vasculaires rétro-péritonéales.
La dissection d'un uretère étranglé par des brides fibro-vasculaires rétro-péritonéales est à attester, selon la voie d'accès, 240155 - 240166 Lombotomie N 300 ou 243633 - 243644 Laparotomie exploratrice N 200.
Traitement palliatif de la sténose de l'urètre prostatique par résection endoscopique constituant un forage et ayant pour objectif de restituer un calibre urétral suffisant.
Il y a lieu d'attester 260956 - 260960 Urétrotomie externe ou interne K 120.
Ablation d'un ectropion de la muqueuse urétrale.
Cette intervention doit être attestée sous le numéro 353231 - 353242 ° Ablation ou destruction, quel que soit le procédé (cure chirurgicale, électrocoagulation), de tumeurs superficielles de toute nature de la peau ou des muqueuses ou de toutes autres lésions non traumatiques directement accessibles, par cure K 40.
REGLE INTERPRETATIVE 14 (idem art. 14 f RI 1)
Comment tarifer les deux interventions suivantes qui consistent l'une en la ligature des artères dorsales de la verge, l'autre en une anastomose entre le corps caverneux et le corps spongieux par voie périnéale ?
Il y a lieu d'attester soit le n° 235056 - 235060 Ligature ou artériectomie de l'artère humérale, mammaire interne, faciale, linguale, temporale ou fessière N 150 soit le n° 262054 - 262065 Cure chirurgicale de priapisme par anastomose spongio-caverneuse K 180 en cas d'anastomose entre le corps caverneux et le corps spongieux par voie périnéale.
Si les deux interventions sont pratiquées au cours de la même séance opératoire, une seule intervention peut être attestée.
REGLE INTERPRETATIVE 15 (abrogée à partir du 01.11.2005 : MB 11.06.2007)
Comment faut-il attester le traitement de l'incontinence urinaire par placement d'une bandelette de Prolène (TVT : Tension free vaginal tape)? L'intervention nécessite deux abords : deux incisions suspubiennes et une incision vaginale.
Cette intervention doit être attestée sous le numéro 432095 - 432106 Intervention chirurgicale pour incontinence urinaire, par voies abdominale et vaginale (Steckel et dérivés) K 225.
REGLE INTERPRETATIVE 16 (en vigueur depuis le 01.04.2010)
Quelles sont les prestations qui font l'objet de la règle d'application de la prestation 262430-262441 Placement d'un cathéter sus-pubien et qui ne peuvent donc pas être portées en compte pendant la même période d'hospitalisation ?
Toutes les prestations de l'article 14, j), font l'objet de la règle d'application de la prestation 262430-262441 Placement d'un cathéter sus-pubien, à l'exception des prestations reprises sous les numéros d'ordre 260271-260282, 260330-260341, 261914-261925, 261936-261940, 261951-261962, 261973-261984, 261995-262006, 262393-262404.
REGLE INTERPRETATIVE 17 (en vigueur depuis le 01.04.1985)
Quelle prestation peut être attestée pour l'intervention transurétrale où le tissu prostatique est enlevé à l'aide d'un laser (technique HoLEP, énucléation au laser) ou de la technique VPP (vaporisation photosélective de la prostate) ?
Dans les deux cas, la prestation 261553-261564 Résection endoscopique de la prostate, en ce compris la cystoscopie K 225 peut être attestée.

References: l'article 14
 l'article 15
 § 4
 art. 15
 art. 14
 l'article 14