Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1983-1/c-463-cic-1983-463
Timestamp: 2019-10-20 23:42:23+00:00

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Canon N° 463
Livre II > Partie II > Section II > Titre III > Chapitre I > C. 463 CIC/1983
§1. Ad synodum dioecesanam vocandi sunt uti synodi sodales eamque participandi obligatione tenentur :
§1. Doivent être convoqués au synode diocésain comme membres du synode et sont tenus par l’obligation d’y participer :
1° Episcopus coadiutor atque Episcopi auxiliares ;
1° l’Évêque coadjuteur et les évêques auxiliaires ;
2° Vicarii generales et Vicarii episcopales, necnon Vicarius iudicialis ;
2° les Vicaires généraux et les Vicaires épiscopaux, ainsi que le Vicaire judiciaire ;
3° canonici ecclesiae cathedralis ;
3° les chanoines de l’Église cathédrale ;
4° membra consilii presbyteralis ;
4° Les membres du conseil presbytéral
5° christifideles laici, etiam sodales institutorum vitae consecratae, a consilio pastorali eligendi, modo et numero ab Episcopo dioecesano determinandis, aut, ubi hoc consilium non exstet, ratione ab Episcopo dioecesano determinata ;
5° des fidèles laïcs même membres d’instituts de vie consacrée, à élire par le conseil pastoral, de la manière et en nombre à déterminer par l’Évêque diocésain, ou bien, là où ce conseil n’existe pas, selon les dispositions établies par l’Évêque diocésain ;
6° rector seminarii dioecesani maioris ;
6° le recteur du grand séminaire diocésain ;
7° vicarii foranei ;
7° les vicaires forains ;
8° unus saltem presbyter ex unoquoque vicariatu foraneo eligendus ab omnibus qui curam animarum inibi habeant ; item eligendus est alius presbyter qui, eodem impedito, in eius locum substituatur ;
8° au moins un prêtre de chaque vicariat forain à élire par tous ceux qui y ont charge d’âmes ; un autre prêtre, qui le remplacera en cas d’empêchement, devra aussi être élu ;
9° des Supérieurs des instituts religieux et des sociétés de vie apostolique qui ont une maison dans le diocèse, à élire en nombre et de la manière fixée par l’Évêque diocésain.
§2. Ad synodum dioecesanam ab Episcopo dioecesano vocari uti synodi sodales possunt alii quoque, sive clerici, sive institutorum vitae consecratae sodales, sive christifideles laici.
§2. Peuvent aussi être appelés au synode diocésain par l’Évêque diocésain comme membres du synode, d’autres personnes, clercs, membres d’instituts de vie consacrée ou laïcs.
§3. Ad synodum dioecesanam Episcopus dioecesanus, si id opportunum duxerit, invitare potest uti observatores aliquos ministros aut sodales Ecclesiarum vel communitatum ecclesialium, quae non sunt in plena cum Ecclesia catholica communione.
§3. S’il le juge opportun, l’Évêque diocésain peut inviter au synode diocésain comme observateurs des ministres ou des membres d’Églises ou de communautés ecclésiales qui ne sont pas en pleine communion avec l’Église catholique.
§1 Ad synodum dioecesanam vocandi sunt uti synodi sodales eamque
participandi obligatione tenentur :
5° christifideles laici, etiam sodales institutorum vitae consecratae, a
consilio pastorali eligendi, modo et numero ab Episcopo dioecesano
determinandis, aut, ubi hoc consilium non exstet, ratione ab Episcopo
dioecesano determinata ;
8° unus saltem presbyter ex unoquoque vicariatu foraneo eligendus ab
omnibus qui curam animarum inibi habeant ; item eligendus est alius
presbyter qui, eodem impedito, in eius locum substituatur ;
9° aliqui Superiores institutorum religiosorum et societatum vitae
apostolicae, quae in dioecesi domum habent, eligendi numero et modo ab
Episcopo dioecesano determinatis.
§2 Ad synodum dioecesanam ab Episcopo dioecesano vocari uti synodi sodales
possunt alii quoque, sive clerici, sive institutorum vitae consecratae
sodales, sive christifideles laici.
§3 Ad synodum dioecesanam Episcopus dioecesanus, si id opportunum duxerit,
invitare potest uti observatores aliquos ministros aut sodales
Ecclesiarum vel communitatum ecclesialium, quae non sunt in plena cum
Ecclesia catholica communione.
§1 Doivent être convoqués au synode diocésain comme membres du synode et
sont tenus par l’obligation d’y participer :
2° les Vicaires généraux et les Vicaires épiscopaux, ainsi que le Vicaire
5° des fidèles laïcs même membres d’instituts de vie consacrée, à élire par
le conseil pastoral, de la manière et en nombre à déterminer par
l’Évêque diocésain, ou bien, là où ce conseil n’existe pas, selon les
dispositions établies par l’Évêque diocésain ;
8° au moins un prêtre de chaque vicariat forain à élire par tous ceux qui y
ont charge d’âmes ; un autre prêtre, qui le remplacera en cas
d’empêchement, devra aussi être élu ;
9° des Supérieurs des instituts religieux et des sociétés de vie
apostolique qui ont une maison dans le diocèse, à élire en nombre et de
la manière fixée par l’Évêque diocésain.
§2 Peuvent aussi être appelés au synode diocésain par l’Évêque diocésain
comme membres du synode, d’autres personnes, clercs, membres
d’instituts de vie consacrée ou laïcs.
§3 S’il le juge opportun, l’Évêque diocésain peut inviter au synode
diocésain comme observateurs des ministres ou des membres d’Églises ou
de communautés ecclésiales qui ne sont pas en pleine communion avec
C. 358 CIC/1917

References: §1

§1

§2

§2

§3

§3

§1

§2

§3

§1

§2

§3