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Timestamp: 2016-10-28 00:33:03+00:00

Document:
Infraction grave et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 14 d�cembre 2010.
Par arr�t du 22 avril 2010, le Tribunal d'accusation du canton de Vaud a renvoy� X.________ et plusieurs autres coaccus�s en jugement devant le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne.
Par jugement du 22 octobre 2010, ce dernier a condamn� X.________ - � c�t� de A.________, B.________, C.________ et D.________ -, � 12 ans de privation de libert� sous d�duction de 676 jours de d�tention avant jugement et � 500 fr. d'amende (peine de substitution de 5 jours de privation de libert�) pour infraction grave et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants. Ce jugement ordonne en outre la confiscation et la destruction de divers objets s�questr�s en mains du condamn� sous fiche No 1522, soit en particulier trois t�l�phones portables et deux cartes SIM.
Saisie d'un recours du condamn�, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet�, par arr�t du 14 d�cembre 2010. Cette d�cision, qui renvoie au jugement de premi�re instance, repose, en r�sum�, sur l'�tat de fait pertinent suivant.
Le 16 d�cembre 2008, X.________, n� en 1966, a �t� arr�t� avec sa compagne � Neuch�tel, o� ils faisaient m�nage commun, dans le cadre d'une enqu�te portant sur un r�seau international de trafiquants de drogue. Des �coutes t�l�phoniques ult�rieures ont permis l'interpellation, en janvier 2009, de trois coaccus�s de X.________ (A.________, C.________ et D.________) � Reinach (AG) alors qu'ils �taient en train d'extraire 12,5 kg d'h�ro�ne (taux de puret� de 12 � 32,9%) d'un v�hicule immatricul� en Autriche. La collaboration � l'enqu�te de A.________, en plus de diff�rentes mesures techniques, a permis d'�tablir l'existence d'autres transports, soit 2 kg en juillet 2008, 12,5 kg en septembre 2008 dont 2 kg �coul�s par X.________ ainsi que 12,5 kg au d�but du mois de novembre 2008 dont 6 kg conserv�s par X.________ � dessein de revente. Il a �t� retenu que l'activit� de ce dernier avait port� sur 25 kg bruts (ou 2,6 kg d'h�ro�ne pure) dont 8 kg �coul�s pour son compte. Il avait endoss� un statut de grossiste et �tait un personnage important du r�seau dont la direction se trouvait au Kosovo. Sa fonction consistait � pourvoir � l'arriv�e en Suisse de la drogue, laquelle n'aurait pu p�n�trer le march� suisse sans lui.
X.________ recourt en mati�re p�nale contre cet arr�t. Il conclut principalement � l'annulation de la d�cision entreprise et au renvoi de la cause � l'autorit� comp�tente pour nouveau jugement au sens des consid�rants. A titre subsidiaire, il en demande la r�forme en ce sens que sa peine soit r�duite dans la mesure que justice dira et le s�questre lev� en ce qui concerne les trois t�l�phones mobiles, ceux-ci lui �tant restitu�s. A titre plus subsidiaire encore, le recourant conclut que les photos de son fils enregistr�es dans ces t�l�phones soient sauvegard�es. Il requiert, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant soutient en premier lieu que les autorit�s vaudoises n'auraient pas �t� comp�tentes pour le juger d�s lors que les faits qui lui sont reproch�s se seraient d�roul�s exclusivement dans les cantons de Neuch�tel, Zurich et �ventuellement Gen�ve, � l'exclusion du canton de Vaud. L'arr�t entrepris serait entach� d'arbitraire en tant que la cour de cassation cantonale, elle-m�me incomp�tente pour la m�me raison, aurait rejet� cette exception sans motif valable.
1.1 Le recourant ne discute manifestement pas la comp�tence intracantonale de l'autorit� de jugement, du moins pas ind�pendamment de la comp�tence intercantonale. Il ne conteste pas non plus, malgr� le caract�re international du trafic de stup�fiants pour lequel il a �t� renvoy� en jugement, la comp�tence internationale de la Suisse. Le grief porte ainsi exclusivement sur la comp�tence intercantonale, soit sur l'application, en tant que droit f�d�ral, des anciens art. 340 ss CP en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010 (v. sur l'application � titre de droit cantonal suppl�tif de ces normes en mati�re de comp�tence intracantonale: ATF 113 Ia 165; sur la comp�tence internationale de la Suisse en mati�re de stup�fiants: art. 19 ch. 4 LStup).
1.2 Examinant le m�me grief, la cour cantonale a consid�r�, d'une part, en se r�f�rant � l'art. 19 CPP/VD et � la doctrine cantonale topique, que le Tribunal d'accusation avait, par son arr�t du 2 juillet 2009 [recte: 22 avril 2010] entr� en force, confirm� la comp�tence des autorit�s vaudoises en le d�f�rant devant le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne. Or, l'art. 411 let. a CPP/VD ne permettait pas � la partie de soulever le moyen d�duit de l'incomp�tence ratione fori lorsque le Tribunal d'accusation avait tranch� la question. D'autre part, le moyen �tait invoqu� tardivement au regard des r�gles de la bonne foi en proc�dure.
1.3 La d�cision entreprise comprend ainsi une double motivation, fond�e, d'une part, sur l'application des r�gles de proc�dure cantonales relatives au recours en nullit� (art. 411 let. a CPP/VD) en relation avec la port�e de l'arr�t de renvoi entr� en force quant � la fixation du for de l'action p�nale (art. 19 CPP/VD) et, d'autre part, sur les r�gles de la bonne foi en proc�dure.
Sur le premier point, le recourant se borne � affirmer que l'incomp�tence ratione fori de l'autorit� de premi�re instance constitue une irr�gularit� de proc�dure selon l'art. 411 let. a CPP/VD. Il ne discute pas l'argumentation de l'autorit� pr�c�dente selon laquelle cette disposition ne permettrait pas de remettre en question, au stade du recours contre le jugement, le for de l'action p�nale fix� par le Tribunal d'accusation dans son arr�t de renvoi entr� en force. Le recourant ne soul�ve aucun grief d'arbitraire dans l'application du droit cantonal en relation avec la motivation de l'autorit� pr�c�dente selon laquelle le for aurait �t� d�finitivement fix� par le Tribunal d'accusation dans son arr�t de renvoi (art. 19 CPP/VD). Il ne tente pas, en particulier, de d�montrer que cette autorit� n'aurait pas �t� comp�tente pour fixer le for intercantonal. La seule affirmation, selon laquelle � l'arr�t et le jugement entrepris font donc preuve d'arbitraire en rejetant l'exception d'incomp�tence sans motif valable, dans la mesure o� le Tribunal Criminel de l'arrondissement de Lausanne, et a fortiori la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud, �taient incomp�tents � raison du lieu pour juger l'affaire � ne r�pond, singuli�rement, pas aux exigences de motivation d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (v. infra consid. 2.1). Il s'ensuit que, tel qu'il est articul�, le grief du recourant laisse subsister l'une des deux motivations ind�pendantes de l'autorit� cantonale, suffisante � elle seule � fonder la d�cision attaqu�e, ce qui conduit � l'irrecevabilit� du moyen en son entier (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.; ATF 121 IV 94 consid. 1b). Il n'est, d�s lors, pas n�cessaire de d�terminer si le moyen est recevable au regard de l'art. 92 al. 1 et 2 LTF.
Au demeurant, le recourant soutient, en relation avec les motifs de l'autorit� pr�c�dente fond�s sur les r�gles de la bonne foi, qu'il �tait, au vu de la teneur de l'arr�t de renvoi, l�gitim� � douter avant sa condamnation de l'opportunit� de contester la comp�tence des tribunaux vaudois et que ce n'est qu'� la lecture du jugement du Tribunal Criminel de l'Arrondissement de Lausanne qu'il a pu constater l'absence de comp�tence �vidente de ce tribunal. Or, de jurisprudence constante, le for ne d�pend pas des infractions qui sont finalement retenues � la charge du pr�venu mais de celles qui peuvent entrer en consid�ration sur la base des faits tels qu'ils apparaissent au moment o� est examin�e la question de la comp�tence ratione loci, notamment lorsque la Cour des plaintes du Tribunal f�d�ral est amen�e � statuer sur ce point (ATF 130 IV 68 consid. 2.1 p. 70; G�RARD PIQUEREZ, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2e �d. 2006, � 37, n. 274, p. 173). Il s'ensuit que toute l'argumentation du recourant tendant � d�montrer que les lieux de commission des infractions constat�s dans le jugement du 22 octobre 2010 ne fondent pas le for de l'action p�nale est d�nu�e de toute pertinence en relation avec le grief de violation des anciens art. 340 ss CP. Enfin, � supposer que le recourant e�t des doutes sur la comp�tence des autorit�s p�nales vaudoises, il disposait, jusqu'avant jugement sur le fond (PIQUEREZ, op. cit.; � 37, n. 273, p. 172 et les r�f. cit�es en note 455), de la possibilit� de contester devant la Cour des plaintes du Tribunal p�nal f�d�ral la juridiction des autorit�s vaudoises dans la proc�dure de l'art. 279 al. 2 PPF, en provoquant, au besoin, une d�cision. Il ne d�montre, partant, pas non plus avoir satisfait � ses obligations d�duites du principe de la bonne foi en proc�dure (cf. ATF 135 III 334 consid. 2.2, p. 336), comme l'a relev� � juste titre l'autorit� pr�c�dente. Suppos� recevable, le grief devrait ainsi, de toute mani�re, �tre rejet�.
Le recourant discute ensuite l'�tat de fait de l'arr�t entrepris. Il invoque l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) et le principe in dubio pro reo (art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH). Il reproche aussi � l'autorit� pr�c�dente, sur diff�rents points, d'avoir commis un d�ni de justice (art. 29 Cst.) en ne traitant pas certains des griefs ainsi soulev�s devant elle.
2.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de faits de l'arr�t entrepris lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4, p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. ATF 135 V 2 consid. 1.3, p. 4 s). Ce dernier reproche se confond avec celui d�duit de la violation du principe in dubio pro reo (art. 32 Cst.; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appr�ciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88). L'invocation de ces moyens ainsi que, de mani�re g�n�rale, de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une argumentation claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 III 393 consid. 6 p. 397; 133 II 249 consid. 1.4.2), circonstanci�e (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105). Aussi le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait-il se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition. Il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une constatation des faits ou une appr�ciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400).
2.2 Le recourant soutient tout d'abord que la constatation selon laquelle sa t�che �tait de pourvoir � l'importation de la drogue exp�di�e du Kosovo en la r�partissant entre les �chelons inf�rieurs en Suisse conform�ment � son statut de grossiste, de telle mani�re que sans lui la drogue n'aurait tout simplement pas pu p�n�trer le march� suisse serait arbitraire. Il oppose � cette constatation diverses pi�ces du dossier, soit en particulier un proc�s-verbal d'audition de A.________ du 17 f�vrier 2009, le rapport final de la police vaudoise et celui de la police neuch�teloise, pour en d�duire que d'autres auraient occup� une telle position dirigeante, respectivement qu'il leur aurait �t� subordonn�. Il objecte �galement que les activit�s de l'organisation se seraient poursuivies sans probl�me et tr�s rapidement apr�s son arrestation et qu'il n'aurait pas �t� d�montr� qu'il avait r�alis� un b�n�fice.
Saisie des m�mes griefs, la cour cantonale a jug� que le recourant se limitait � opposer sa version des faits � celles des premiers juges, � laquelle elle a renvoy�, en pr�cisant que le fait qu'il n'avait pas �t� � la t�te du r�seau mais subordonn� au d�nomm� � E.________ � �tabli au Kosovo ne changeait rien � l'importance de sa t�che qui �tait pr�cis�ment de pourvoir � l'importation de la drogue exp�di�e du Kosovo en la r�partissant entre les �chelons inf�rieurs en Suisse. Le recourant se r�f�rait, enfin, en vain � des �l�ments ext�rieurs au jugement, s'agissant notamment des rapports de police (arr�t entrepris, consid. 3, p. 27).
L'argumentation d�velopp�e devant la cour de c�ans consiste ainsi exclusivement � r�p�ter celle pr�sent�e � la cour cantonale. Elle est irrecevable dans le recours en mati�re p�nale en raison de sa nature appellatoire, d'une part, et, d'autre part, parce que faute de discuter pr�cis�ment les motifs de la d�cision entreprise, elle ne r�pond pas aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Enfin, en ce qui concerne l'absence de b�n�fice, point sur lequel la cour cantonale ne s'est pas prononc�e express�ment, il suffit de renvoyer au jugement de premi�re instance qui expose de mani�re convaincante que l'une des explications aux apparentes difficult�s qu'il aurait eu � payer ses fournisseurs tenait sans doute � la mauvaise qualit� de la drogue livr�e � R�schlikon. Ces difficult�s pouvaient aussi s'expliquer par des pertes au casino (jugement, consid. 3e, p. 61), de sorte que l'absence de preuve d'un b�n�fice r�alis� par le recourant n'est pas susceptible de remettre en cause le r�le qu'il a jou� dans le trafic de stup�fiants. Ce point �tant sans pertinence, la cour cantonale pouvait enfin, sans violer le droit d'�tre entendu du recourant, renoncer � se prononcer plus explicitement sur cette question (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et r�f. cit�es).
Le recourant soutient encore que la cour cantonale aurait viol� son droit d'�tre entendu en ne se pronon�ant pas formellement sur son argumentation selon laquelle les d�nomm�s F.________ et G.________ occupaient des positions hi�rarchiques sup�rieures � la sienne dans l'organisation. Le recourant rel�ve lui-m�me que ces all�gations reposaient sur divers rapports cl�turant l'instruction polici�re. La cour cantonale a indiqu� qu'il se r�f�rait en vain � des �l�ments ext�rieurs au jugement, s'agissant notamment des rapports de police (arr�t entrepris, consid. 3, p. 27). Cette motivation, m�me minimale, suffit � discerner la raison pour laquelle la cour cantonale n'a pas examin� plus avant l'argumentation du recourant. Cela exclut la violation du droit d'�tre entendu, respectivement le d�ni de justice, dont se plaint l'int�ress� (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et r�f. cit�es).
2.3 Le recourant conteste ensuite les quantit�s de drogue retenues � sa charge. Selon lui, il n'aurait pas conserv� 6 kg d'h�ro�ne de la livraison de R�schlikon, mais uniquement les 1,5 kg remis � H.________ et 500 g remis � un tiers.
Saisie du m�me grief, la cour cantonale a expliqu�, par le d�tail des transactions, que la quantit� de 6 kg se justifiait parce que c'�tait l'organisateur du trafic, E.________, qui avait donn� l'ordre au recourant de livrer 6 kg d'h�ro�ne au total, soit respectivement 500 g, 4 kg et 1,5 kg suppl�mentaire. Les 500 g avaient �t� livr�s mais n'�taient pas de bonne qualit�. E.________ avait alors demand� au recourant de livrer 1,5 kg suppl�mentaire au prix de la livre � cet acheteur et, dans la foul�e, 4 kg � C.________. Un tel ordre n'avait de sens que si le recourant avait dispos� de 6 kg au moins de l'h�ro�ne livr�e � R�schlikon.
Le recourant se borne � objecter que les faits seraient ambigus, que la cour cantonale n'aurait retenu que les �l�ments en sa d�faveur et qu'il existerait des doutes importants. Cette argumentation de nature purement appellatoire n'est, de surcro�t, pas topique. Elle est irrecevable.
2.4 Le recourant reproche encore � la cour cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu et d'avoir commis un d�ni de justice formel en ne se pronon�ant pas express�ment sur son argumentation selon laquelle sa situation �conomique pr�caire, respectivement ses dettes importantes pour certaines desquelles il avait subi des pressions importantes, aurait exclu qu'il f�t m� par le seul app�t du gain, comme l'a retenu l'autorit� de premi�re instance.
Le recourant a formul� ces d�veloppements dans le cadre de son recours cantonal en r�forme (M�moire de recours cantonal, p. 8 s.), moyen de droit dans l'examen duquel la cour cantonale est li�e par l'�tat de faits �tabli en premi�re instance sous r�serve des inadvertances manifestes (arr�t entrepris, consid. 5, p. 17; art. 447 al. 2 CPP/VD). Faute de tout grief correspondant dans le recours en nullit� form� simultan�ment, l'autorit� pr�c�dente pouvait consid�rer que cet expos� n'�tait pas d�cisif pour l'issue du litige dans le cadre du recours en r�forme, ce qui exclut la violation du droit d'�tre entendu et le d�ni de justice (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et r�f. cit�es). Au demeurant, les indications figurant en d'autres points de cet arr�t sur la d�limitation des recours et le pouvoir d'examen de la cour cantonale dans ces deux voies de droit constituent une motivation suffisante, m�me si elle est implicite et r�sulte d'autres parties de l'arr�t (arr�t 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, publi� in RDAF 2009 II p. 434).
3.1 Les principes r�gissant la fixation de la peine ont �t� rappel�s dans l'arr�t publi� aux ATF 134 IV 17 (consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es). Il suffit d'y renvoyer en soulignant que le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation.
3.2 En substance, le recourant reproche aux autorit�s cantonales d'avoir fix� sa peine en retenant qu'il �tait m� par l'app�t du gain, alors qu'il aurait �t� motiv� par le seul souci de rembourser des cr�anciers trop pressants et de faire vivre sa famille. Il n'aurait, par ailleurs, pas �t� tenu compte de l'effet d'une peine de douze ann�es de privation de libert� sur le recourant et sa famille.
Le recourant s'�carte sur le premier point de mani�re inadmissible de l'�tat de fait de la d�cision entreprise (v. supra consid. 2.4).
Sur le second, les autorit�s cantonales ont d�ment constat�, au moment de fixer la peine, la situation familiale du recourant, soit en particulier le fait qu'il est p�re - d�crit comme attentif (jugement, p. 63) -, de trois enfants issus de deux unions, la derni�re constituant une vie familiale stable (p. 64). Ces �l�ments n'ont donc pas �t� ignor�s. Pour le surplus, le recourant invoque, de la sorte, l'effet qu'a n�cessairement toute peine privative de libert� ferme d'une certaine importance sur la situation familiale d'un condamn� p�re de famille. Sous l'angle de la sensibilit� � la peine, ce facteur ne permet que des corrections marginales de la quotit� de la sanction (arr�ts du Tribunal f�d�ral 6B_395/2009 consid. 6.4.1 du 20 octobre 2009 et 6B_14/2007 consid. 6.4 du 17 avril 2007) et ne permettrait donc, de toute mani�re, pas d'�viter les effets n�gatifs all�gu�s qui se produiront n�cessairement pendant une longue dur�e compte tenu de la tr�s lourde culpabilit� du recourant. On ne saurait ainsi reprocher aux autorit�s cantonales de n'avoir pas indiqu� plus pr�cis�ment dans quelle mesure cet �l�ment r�duisait la dur�e de la privation de libert� inflig�e.
3.3 Le recourant tente ensuite la comparaison avec la peine de quatre ans inflig�e � son co-accus� A.________.
3.3.1 Selon une jurisprudence bien �tablie, eu �gard aux nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate et g�n�ralement st�rile d�s lors qu'il existe presque toujours des diff�rences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en consid�ration dans chacun des cas (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144; 116 IV 292). Il ne suffit notamment pas que le recourant puisse citer l'un ou l'autre pr�c�dent o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s). Le principe de la l�galit� prime du reste sur celui de l'�galit� (ATF 124 IV 44, consid. 2c p. 47). S'agissant de co-auteurs en particulier, il faut tout d'abord d�terminer leurs contributions respectives. Si l'�quivalence de celles-ci doit conduire � une appr�ciation correspondante de la faute objective, seuls des aspects subjectifs de surcro�t identiques et des composantes individuelles comparables peuvent imposer le prononc� de la m�me peine (ATF 135 IV 191 consid. 3.2, p. 193 s.).
La cour cantonale a relev�, sur ce point, que les quantit�s de drogue ayant pass� entre les mains des deux int�ress�s �taient moins d�terminantes au stade de la fixation de la peine que l'�nergie criminelle d�ploy�e et leurs r�les respectifs, en soulignant que celui de A.________ n'�tait que celui d'une mule (arr�t entrepris, consid. 6b, p. 29). La diff�rence des peines prononc�es se fonde ainsi sur des crit�res qui ne pr�tent pas le flanc � la critique. On peut y ajouter que si le recourant a pass�, durant les d�bats, � des aveux d�notant une prise de conscience, ces derniers, tardifs, sont demeur�s incomplets (jugement, p. 63). A l'inverse, le Tribunal criminel a pris en consid�ration la collaboration spontan�e et intense de A.________ d�s son interpellation, qui a permis durant l'enqu�te de grandes avanc�es qui n'auraient pas eu lieu sans son concours et qui para�t s'�tre poursuivie par la suite en vue de d�manteler le r�seau � plus large �chelle encore. Il a aussi �t� relev�, dans ce contexte, que cette attitude avait fait de A.________, qui savait sa s�curit� physique et celle de ses proches en jeu, une cible, ce qui justifiait de r�duire tr�s largement (jugement, p. 51) une peine qui aurait d� �tre exemplaire. Ces seules diff�rences excluent d�j� toute comparaison entre les sanctions inflig�es aux deux int�ress�s.
3.3.2 Le recourant souligne encore que son activit� n'aurait dur� que deux mois.
Au vrai, la dur�e r�elle de l'activit� du recourant avant son arrestation n'a pas �t� �tablie. Il ressort uniquement du jugement de premi�re instance que la participation du recourant a �t� d�montr�e dans les transports de septembre et novembre 2008 avant son arrestation le 16 d�cembre 2008. Le Tribunal criminel n'a, cependant, pas retenu non plus la dur�e particuli�re de cette activit� � charge du recourant dans la fixation de sa peine. Mais il n'y a, quoi qu'il en soit, pas de raison de prendre en consid�ration, � d�charge, une dur�e particuli�rement br�ve d�s lors que l'on ignore concr�tement pendant combien de temps le recourant a collabor� � des transports d'h�ro�ne, d'une part, et que ses activit�s n'ont cess� qu'en raison de son arrestation, d'autre part. Enfin, le laps de temps de quelques deux mois invoqu� par le recourant doit, de toute mani�re, �tre mis en relation avec les deux transports pour lesquels sa participation est �tablie et les quantit�s de stup�fiants concern�es. Or, la fr�quence d'un transport par mois de quelque 12,5 kg d'h�ro�ne, plaide plut�t en faveur d'une �nergie criminelle consid�rable qu'� d�charge du recourant.
Le jugement de premi�re instance explique de mani�re convaincante que si le recourant a r�ceptionn� et distribu� la drogue en Suisse, le trafic auquel il a particip� avait, en lui-m�me, un caract�re international (jugement, p. 62). Les premiers juges ont, ce faisant, appliqu� correctement les crit�res d�gag�s par la jurisprudence dans le domaine de la fixation de la peine en mati�re de stup�fiants (v. ATF 122 IV 299 consid. 2b p. 301).
3.3.4 Dans la mesure o� le recourant souligne encore avoir subi des pressions et n'avoir pas �t� r�mun�r�, il remet en cause la constatation selon laquelle il a agi par app�t du gain. On renvoie � ce qui a �t� expos� ci-dessus (consid. 2.4).
3.3.5 Pour le surplus, les aveux - partiels et tardifs - du recourant, son bon comportement en d�tention et ses regrets ont �t� pris en compte (jugement, p. 63 s.).
3.4 En d�finitive, le recourant ne parvient pas � d�montrer qu'un facteur pertinent aurait �t� ignor� ou qu'un facteur non pertinent aurait, � tort, �t� pris en consid�ration. Il n'y a pas d'abus du pouvoir d'appr�ciation. La peine prononc�e en l'esp�ce, de douze ans de privation de libert�, demeure dans le cadre l�gal d�fini par les art. 19 ch. 1 al. 9 et 40 CP, qui s'�tendait � vingt ann�es de privation de libert�. Il n'y a pas non plus d'exc�s du pouvoir d'appr�ciation, compte tenu des motifs qui ont guid� l'autorit� de premi�re instance, �tant rappel� que le recourant a particip� � un trafic � caract�re international et que son activit� propre, qui n'�tait pas subordonn�e, a port� sur des quantit�s extr�mement importantes de stup�fiants (25 kg d'h�ro�ne brute, respectivement 2,6 kg d'h�ro�ne pure, dont 8 kg �coul�s par le recourant pour son compte). On renvoie pour le surplus, comme la cour cantonale, aux consid�rants convaincants des premiers juges.
Le recourant conteste encore la confiscation en vue de destruction de trois t�l�phones portables s�questr�s en ses mains. Il objecte que ces objets contiendraient des photographies ayant une valeur sentimentale. Il conviendrait, � tout le moins, de lui accorder la possibilit� d'obtenir un enregistrement de ces images avant destruction des t�l�phones. Du reste, seules les cartes SIM de ces appareils contenant les num�ros de t�l�phone ayant fait l'objet de contr�les t�l�phoniques seraient en rapport avec des infractions, de sorte que la destruction des appareils, qui pourraient �tre remis � sa compagne sans risque qu'ils servent � commettre de nouvelles infractions, ne s'imposerait pas.
4.1 Conform�ment � l'art. 69 CP, alors m�me qu'aucune personne d�termin�e n'est punissable, le juge prononce la confiscation des objets qui ont servi ou devaient servir � commettre une infraction ou qui sont le produit d'une infraction, si ces objets compromettent la s�curit� des personnes, la morale ou l'ordre public (al. 1). Le juge peut ordonner que les objets confisqu�s soient mis hors d'usage ou d�truits (al. 2).
La confiscation d'objets dangereux suppose ainsi - outre un rapport de connexit� avec une infraction - la compromission de la s�curit� des personnes, de la morale ou de l'ordre public. Le juge doit, partant, formuler un pronostic quant au risque d'atteinte aux biens juridiques pr�cit�s dans l'hypoth�se o� l'objet serait laiss� en main de l'auteur (ATF 130 IV 143 consid. 3.3.1). De plus, la confiscation d'objets dangereux, en tant qu'elle atteint � la propri�t� garantie par l'art. 26 Cst., exige le respect du principe de la proportionnalit� dans ses deux composantes de l'ad�quation au but et de la subsidiarit�. Ces principes s'appliquent, en particulier, aussi aux supports de donn�es num�riques (arr�t 6B_748/2008 du 16 f�vrier 2009 consid. 4.5.3 et 4.5.4).
4.2 En l'esp�ce, il est constant que les t�l�phones mobiles litigieux, respectivement les cartes SIM y relatives ont servi � la commission des infractions dans le cadre desquelles des contr�les t�l�phoniques ont permis de mettre en �vidence les relations entre le recourant et le r�seau auquel il appartenait. Il s'ensuit que la premi�re condition � la confiscation est remplie, d'une part, et, qu'il n'est pas exclu, d'autre part, que les donn�es contenues dans les t�l�phones puissent permettre de reprendre contact avec le r�seau subsistant � l'�tranger. L'utilisation de ces donn�es est ainsi susceptible de compromettre � nouveau la s�curit� des personnes et l'ordre public. Le recourant objecte certes que ces appareils pourraient �tre remis � sa compagne. Il oublie cependant qu'il lui a notamment �t� reproch� de l'avoir impliqu�e en l'envoyant r�cup�rer de la drogue (jugement, p. 63). La remise de ces objets � l'int�ress�e n'offre ainsi aucune garantie particuli�re quant � leur utilisation exclusivement licite dans le futur. Pour le surplus, le recourant n'all�gue pas et ne tente pas de d�montrer que les t�l�phones litigieux, respectivement certaines des donn�es qu'ils contiennent, auraient une valeur patrimoniale intrins�que particuli�re. La situation est ainsi diff�rente de celle qui pr�valait dans l'arr�t pr�cit�, qui avait trait � la confiscation de mat�riel informatique d'une valeur consid�rable. Dans ces conditions, la seule valeur sentimentale de certaines informations contenues dans la m�moire des appareils, dont le tri exigerait des investissements sans commune mesure avec la valeur objective des objets s�questr�s, ne saurait, sous l'angle de la proportionnalit�, �tre oppos�e � l'int�r�t public � la destruction des t�l�phones. Enfin, compte tenu du nombre de t�l�phones portables sans valeur particuli�re confisqu�s dans des proc�dures p�nales, le tri syst�matique des donn�es licites et illicites n'est pas envisageable pratiquement, de sorte que la destruction des appareils s'impose aussi sous l'angle de l'ad�quation consid�r�e globalement.
Les conclusions du recourant �taient d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant succombe. Il supporte les frais de la proc�dure, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique, qui n'appara�t pas favorable, en raison notamment de sa d�tention (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1600 fr. (mille six cents francs), sont mis � la charge du recourant.

References: art. 340
 ATF 
 art. 19
 ATF 
 art. 340
 ATF 
in dubio
 art. 97
 ATF 
 ATF 
in dubio
 art. 6
 art. 447
 ATF 
 ATF 
 art. 19