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Timestamp: 2016-10-24 20:15:52+00:00

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I 870/02 (21.04.2004)
I 870/02
P.________, intim�, repr�sent� par Me Catherine Jaccottet Tissot, avocate, place P�pinet 4, 1002 Lausanne,
(Jugement du 18 octobre 2002)
N� en 1952, P.________ a travaill�, depuis 1981 comme monteur de conduites de gaz au service de la soci�t� X.________ SA.
Il a subi une premi�re incapacit� de travail en raison de lombalgies du 30 mars au 31 octobre 1993. A partir du 4 octobre 1995 et jusqu'� la fin de l'ann�e 1995, il a �t� � nouveau incapable de travailler pendant de longues p�riodes. Son m�decin traitant l'a d�clar� d�finitivement inapte au travail d�s le 10 janvier 1996.
A.a Le 23 janvier 1996, P.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Apr�s avoir recueilli des renseignements d'ordre m�dical, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office) a rejet� la demande de prestations, le pr�nomm� ne pr�sentant un taux d'invalidit� que de 26, 73 % (d�cision du 6 octobre 1999).
L'assur� a d�f�r� la cause au Tribunal des assurances du canton de Vaud.
A.b Par d�cision sur opposition du 17 d�cembre 1996, la Caisse-maladie et accidents Philos, section assurance-maladie paritaire du bois et du b�timent (ci-apr�s : la caisse) a mis fin au versement des indemnit�s journali�res avec effet au 31 janvier 1997.
Saisi d'un recours, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a admis en ce sens qu'il a ordonn� � la caisse de poursuivre le versement des pleines indemnit�s journali�res au-del� du 31 janvier 1997.
Par arr�t du 16 f�vrier 2000, le Tribunal f�d�ral des assurances a partiellement admis le recours de droit administratif interjet� par la caisse, annul� (sans examen sur le fond) le jugement entrepris et renvoy� la cause au Tribunal des assurances pour qu'il proc�de � une instruction compl�mentaire et rende un nouveau jugement (cause K 73/99).
La cour cantonale a ordonn� une expertise confi�e aux m�decins de la Policlinique Y.________ (rapport de la PMU du 10 janvier 2002).
Apr�s jonction des causes, par jugement du 18 octobre 2002, le Tribunal des assurances a admis les deux recours, annul� l'une et l'autre des d�cisions pr�cit�es et renvoy� la cause � chacune des autorit�s administratives concern�es pour qu'elles rendent telle nouvelle d�cision que de droit, conform�ment aux consid�rants.
L'office interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation. L'intim� conclut au rejet du recours et sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite. La caisse d�clare renoncer � recourir. L'Office f�d�ral des assurances sociales se prononce, pour sa part, en faveur de l'admission du recours, � l'appui d'une motivation circonstanci�e.
Le litige porte uniquement sur le droit de l'intim� � une rente de l'assurance-invalidit�.
Pour les m�mes motifs, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852) ne sont pas applicables.
3.1 Le premier juge a retenu que l'intim� n'�tait plus en mesure d'exercer son ancienne activit� et qu'il pr�sentait trois atteintes � la sant� susceptibles de diminuer sa capacit� de travail dans une activit� adapt�e, soit un status apr�s infarctus et maladie coronarienne (- 25 %), des troubles arthrosiques et vert�braux (- 25 %) et des troubles somatoformes douloureux (- 70 %). Compte tenu des capacit�s de travail r�siduelles de 75 % (75/100), 75 % (75/100) et 30 % (30/100), il est parvenu � une capacit� de gain r�siduelle finale de 16, 875 (0,75 x 0,75 x 0,3) et � un taux d'invalidit� global de 83,125 %. Il en a conclu que l'intim� avait droit � une rente enti�re d'invalidit�.
3.2 L'office recourant conteste cette appr�ciation. Il consid�re, d'une part, que les troubles psychiques dont souffre l'intim� n'ont pas valeur de maladie au sens de l'art. 4 LAI et d'autre part, que le calcul math�matique auquel s'est livr�e la cour cantonale n'est pas ad�quat. Incidemment, il fait remarquer qu'au vu des contradictions entre les rapports d'expertise du docteur R.________ et du D�partement Universitaire de Psychiatrie Adulte (DUPA) - vers�s au dossier de la cause K 73/99 -, une nouvelle expertise aurait d� �tre organis�e.
3.3.1 Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans certaines circonstances, conduire � une incapacit� de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles entrent dans la cat�gorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'ils sont susceptibles d'entra�ner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b; arr�t N. du 12 mars 2004, destin� � la publication, I 683/03, consid. 2.2.2 et les arr�ts cit�s). Compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assur� ne suffisent pas pour justifier une invalidit� (enti�re ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'all�gation des douleurs doit �tre confirm�e par des observations m�dicales concluantes, � d�faut de quoi une appr�ciation de ce droit aux prestations ne peut �tre assur�e de mani�re conforme � l'�galit� de traitement des assur�s (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.2).
3.3.2 Un rapport d'expertise attestant la pr�sence d'une atteinte psychique ayant valeur de maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique n�cessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse admettre qu'une limitation de la capacit� de travail rev�t un caract�re invalidant (arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung, in : Ren� Schauffhauser/Franz Schlauri (�d.), Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 64 sv., et note 93). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (voir sur ce point Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. p. 81 sv.). Une exception � ce principe est admise dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, - sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration (SVR 2003 IV no 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, sp�c. 87 sv. ) - plus raisonnablement �tre exig�e de l'assur�, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et les r�f�rences; arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.3 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence manifeste d'une comorbit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes, soit le cumul d'autres crit�res pr�sentant une certaine intensit� et constance. Ce sera le cas (1) des affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, (2) d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, marquant simultan�ment l'�chec et la lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie), ou enfin (4) de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art et de mesures de r�habilitation, cela en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e pour surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. 80 ss).
3.3.3 D�s lors qu'en l'absence de r�sultats sur le plan somatique le seul diagnostic de troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit � des prestations d'assurance sociale, il incombe � l'expert psychiatre, dans le cadre large de son examen, d'indiquer � l'administration (et au juge en cas de litige) si et dans quelle mesure un assur� dispose de ressources psychiques qui - eu �gard �galement aux crit�res mentionn�s au consid�rant 3.3.2 ci-dessus - lui permettent de surmonter ses douleurs. Il s'agit pour lui d'�tablir de mani�re objective si, compte tenu de sa constitution psychique, l'assur� peut exercer une activit� sur le march� du travail, malgr� les douleurs qu'il ressent (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.4. et les arr�ts cit�s).
3.3.4 Les prises de position m�dicales sur la sant� psychique et sur les ressources dont dispose l'assur� constituent une base indispensable pour trancher la question (juridique) de savoir si et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette en oeuvre toute sa volont� pour surmonter ses douleurs et r�int�grer le monde du travail. Dans le cadre de la libre appr�ciation dont ils disposent (art. 40 PCF en liaison avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 en liaison avec 113 et 132 OJ; VSI 2001 p. 108 consid. 3a), l'administration et le juge (en cas de litige) ne sauraient ni ignorer les constatations de fait des m�decins, ni faire leurs les estimations et conclusions m�dicales relatives � la capacit� (r�siduelle) de travail, sans proc�der � un examen pr�alable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacit� de travail fond�e uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorit�s administratives et judiciaires d'examiner avec tout le soin n�cessaire si l'estimation m�dicale de l'incapacit� de travail prend en consid�ration �galement des �l�ments �trangers � l'invalidit� (en particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue des assurances sociales ( ATF 127 V 299 consid. 5a; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou si la limitation (partielle ou totale) de la capacit� de travail est justifi�e par les crit�res juridiques d�terminants, �num�r�s aux consid. 3.3.2 et 3.3.3 ci-dessus (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.5).
4.1 Pour appr�cier la valeur probante d'un rapport m�dical, est d�terminant, notamment, le fait que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des �l�ments complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soit claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
4.2 Dans le cadre de l'expertise judiciaire r�alis�e aupr�s de la PMU, l'intim� a fait l'objet de consultations sp�cialis�es. Selon le professeur G.________, rhumatologue, l'atteinte � la sant� consiste dans des troubles somatoformes douloureux touchant l'h�micorps gauche, une arthrose lombaire mod�r�e et une anomalie transitionnelle L5-S1. Sur un plan purement somatique, le pronostic doit �tre consid�r� comme favorable et la capacit� de travail est de 75 % dans un emploi de manoeuvre sur des chantiers; elle est totale dans un emploi adapt�. La doctoresse J.________, psychiatre, a pos� les diagnostics de trouble somatoforme persistant, trouble d�pressif r�current et trouble de la personnalit� non sp�cifique. Du point du vue psychiatrique, le degr� d'incapacit� de travail est � son avis de 70 %, les moyens th�rapeutiques paraissant �puis�s.
Sur la base de l'ensemble du dossier et de leurs propres examens, les experts judiciaires (Prof. D.________ et Dr C.________) ont �nonc� les diagnostics susceptibles d'influencer la capacit� de travail, soit un trouble somatoforme douloureux sous forme de rachialgies, un trouble d�pressif r�current de degr� actuel moyen, une cardiopathie isch�mique, un status apr�s infarctus myocardique inf�ro-post�rieur (depuis le 21 octobre 2000) et une maladie coronarienne bitronculaire trait�e par dilatation et mise en place de stent (depuis octobre 2000).
Selon ces experts, la capacit� de travail de l'intim� n'est que peu limit�e sur le plan somatique, la probl�matique �tant essentiellement au niveau psychiatrique. En raison des probl�mes cardiaques, ils ont retenu qu'au regard des seuls troubles organiques, l'intim� �tait apte � exercer � raison de 75 % au moins un emploi adapt� (soit une occupation qui �vite les postures statiques prolong�es, les lourdes charges et les efforts en porte-�-faux, de m�me que les vibrations ou un travail r�p�titif et qui m�nage le coeur), tel un travail de menuiserie l�g�re. Sur le plan psychique, la capacit� de travail de l'intim� est de 30 %, m�me dans une activit� adapt�e.
4.3 Au vu du diagnostic m�dical principal pos� - troubles somatoformes douloureux -, aussi bien les conclusions de cette expertise multi-disciplinaire, m�me si elles ne sont pas fondamentalement mises en doute par d'autres avis m�dicaux, que plus particuli�rement son contenu ne permettent pas, pour les raisons qui suivent, de statuer, conform�ment au droit, sur l'exigibilit� d'une activit� lucrative de la part de l'intim� et partant sur le caract�re invalidant de son affection psychique.
5.1 Ainsi qu'on l'a rappel� (cf. consid. 3.3.2), une atteinte psychique ayant valeur de maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - ne constitue pas encore, contrairement � l'opinion du premier juge, une base suffisante pour que l'on puisse admettre que la limitation de la capacit� de travail rev�t un caract�re invalidant. D�s lors que ces seuls troubles persistants n'entra�nent pas, de mani�re g�n�rale, une telle cons�quence, il importe encore de d�terminer si, notamment, la mise en valeur de la capacit� de travail ne peut plus, exceptionnellement, �tre raisonnablement exig�e de l'intim�. Tel pourra �tre le cas, avec les pr�cisions donn�es au consid. 3.3.2 ci-dessus, soit en pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique soit par le cumul d'autres crit�res pertinents.
5.2 A cet �gard, les experts ont pos�, sur le plan psychique, les diagnostics de trouble somatoforme douloureux (F. 45.4 de la Classification statistique internationale des maladies et des probl�mes de sant� connexes, dixi�me r�vision [CIM-10] de l'Organisation Mondiale de la Sant� ) sous forme de rachialgies et de trouble d�pressif r�current de degr� actuel moyen (F. 33 CIM-10).
Au vu de ces diagnostics qui ont pour les experts valeur de maladie, se pose en premier lieu la question de l'admission d'une comorbidit� psychiatrique en raison de l'�pisode d�pressif r�current de degr� actuel moyen. Or, selon la doctrine m�dicale (cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [Hrsg.], Internationale Klassifikation psychischer St�rungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4�me �dition, p. 191) sur laquelle s'appuie le Tribunal f�d�ral des assurances, les �tats d�pressifs constituent des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic s�par� (arr�t N. pr�cit� consid. 3.3.1 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 81, note 135). Partant, l'existence d'une comorbit� psychiatrique doit �tre ni�e dans le cas particulier.
5.3 Se pose d�s lors la question de la pr�sence �ventuelle d'autres crit�res, dont le cumul permet d'appr�cier le caract�re invalidant des troubles somatoformes douloureux. A l'examen de l'expertise judiciaire, l'on ne peut tenir pour �tablie la pr�sence d'affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif d'�tendant sur plusieurs ann�es de m�me que l'on ne saurait parler de l'�chec des traitements ambulatoires, comme l'�voque la consultante en psychiatrie, d�s lors qu'il est av�r� que, sans raison valable apparemment, l'intim� ne s'est pas soumis aux prescriptions m�dicales. Restent en revanche les crit�res relatifs � la perte d'int�gration sociale qui, en l'�tat et selon la description des m�decins, n'appara�t que partielle et dict�e pour l'essentiel par des motifs autres que psychiques mais plus encore tous les �l�ments en relation avec un �tat psychique cristallis� et ses cons�quences. Or, sur ces points pr�cis, l'expertise ne permet pas de statuer en toute connaissance de cause, sans que l'on se trouve pour autant dans une situation o� il est impossible de r�unir des preuves (ATF 125 V 195 consid. 2 et les r�f�rences).
Le dossier sera en cons�quence retourn� � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire (compl�ment d'expertise ou nouvelle expertise) et nouveau jugement. Dans ce cadre l�, il incombera � l'expert, outre la r�ponse aux questions ci-dessus, de donner les bases objectives (cf consid. 3.3.3 et 3.3.4) permettant de d�terminer si et dans quelle mesure l'intim� dispose de ressources psychiques lui permettant de surmonter ses douleurs et de r�int�grer un processus de travail, questions essentielles que l'expertise judiciaire ne permet pas davantage de trancher.
En rendant son nouveau jugement, la juridiction cantonale devra garder � l'esprit que le taux de l'incapacit� de travail ne r�sulte pas de l'addition ou de la moyenne de diff�rents taux d'incapacit� de travail (d'origine somatique ou psychique), mais proc�de bien plut�t d'une �valuation globale (cf arr�t B. du 22 mars 2004, I 131/03).
Selon la loi (art. 152 OJ) et la jurisprudence, les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire gratuite sont en principe remplies si le requ�rant est dans le besoin et si l'assistance d'un avocat est n�cessaire ou du moins indiqu�e (ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b et les r�f�rences).
L'intim�, qui succombe, remplit les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale. Son attention est cependant attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du tribunal, s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
Le recours est partiellement admis. Les chiffres V, VI, VII et VIII du dispositif du jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 18 octobre 2002, ainsi que la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 6 octobre 1999 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� judiciaire pr�c�dente pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouveau jugement.
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires (y compris la taxe � la valeur ajout�e) de Me Catherine Jaccottet Tissot sont fix�s � 1500 fr. pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du tribunal.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � PHILOS, caisse-maladie et accident Section AMBB, Tolochenaz, au Tribunal des assurances du canton de Vaud et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.

References: ATF 
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 art. 95
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