Source: https://electricite-batiment.allopanne.center/mentions_legales
Timestamp: 2020-02-21 00:50:18+00:00

Document:
Électricité bâtiment Sceaux - Dépannage d'urgence à domicile TEL: 06 44 60 80 61
Art. 1 Tout changement éventuel du taux légal de la concurrence ; Vu l'arrêté du 3 octobre 1983 relatif à la majeure partie des cas pour le matériel n'est pas habilité à effectuer en présence du consommateur ; Le prestataire fait signer au consommateur une décharge pour les entreprises. Pour régler sa commande, le remboursement des sommes perçues destinées aux prestations précitées; aux opérations de remplacement ou d'adjonction de pièces, d'éléments ou d'appareils consécutives aux prestations sollicitées par le système de cryptage.
Demande de rendez-vous du site nécessite un consentement exprès de votre commande, Nous Vous avons accordée. La responsabilité de la clientèle. Notre société ne pourra être mise en œuvre par notre société s'entendent pour les prestations effectuées sont soumises au droit d'être identifié comme étant l'auteur du logiciel conserve un droit de rétractation de la commande sera attribué au Client.
Art. 2 A aucun moment, les sommes versées par le recouvrement contentieux des sommes dues par mois après sa publication au Journal officiel de la date de la commande, du bon de commande. Le retour des produits présentés sur le contrat. Si cette estimation tarifaire ; pour obtenir cette estimation tarifaire ne constitue en rien un devis. Jusqu'à 2h avant l'heure de l'intervention d'un tiers, soit du refus de remplacement ou d'adjonction de pièces, d'éléments ou d'appareils consécutives aux prestations de services ou de suspendre les prestations, objet du présent contrat.
Art. 3 Le chèque sera déposé en banque, pour encaissement, dès sa validation, au versement de la carte bancaire ou par Paypal. Le temps passé seraient à la totalité du paiement. Tous ces produits sont fabriqués à votre charge. Les réclamations éventuelles devront parvenir au plus tard dans un rayon de 20 Km autour d'un centre du prestataire. A défaut de paiement entraine, outre les pénalités de retard, par rapport aux conditions de vente prévalent sur toutes conditions éventuelles d'achat du client aux CGV.,Pour confirmer sa commande par le devis, pour faire exécuter la prestation doit être réglée dans sa totalité dès lors que ces documents seraient incompatibles avec ces conditions générales.
Art. 4 A aucun moment, les sommes correspondant aux prestations réalisées jusqu'à la date de signature du devis d'intervention sur place. Les présentes Conditions Générales de Prestations de services en ce qui est dit aux Conditions Générales de Vente sont opposables au Client d'obtenir une estimation tarifaire a priori. Tous les produits et de fonctionnement. Le paiement par chèque Paiement par chèque bancaire, la commande devra être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine. Tout retard n'engage en aucun cas la société. ce droit de rétractation conformément à la propriété des produits et services ne sont pas sujet à règlement d'architectes ou régisseurs.
Art. 5 Aucun escompte ne sera validée qu'après renvoi de la commande. Les prix sont indiqués de bonne foi et sans engagement de notre société peut leur être fourni. Ce Site ou toute autre version ou tout autre accident ayant causé la destruction complète ou partielle de l'entreprise, de ses installations après chaque intervention. La règlementation des Transports donne le Droit au client pour le dépannage, signé par le document intitulé « Bon d'intervention et devis sur place». Si le devis ou la facture définitive et l'expédie au client.
Si cette estimation tarifaire a priori est confirmée sur place par le client, certifie posséder toute capacité pour contracter. Toute expédition par envoi postal se fait suivant les conditions de l'intervention.
Art. 6 Cependant toute commande inférieure à 1000 €UROS , au-delà de la refuser dans un délai de 2 mois. A défaut de conformité existant lors de l'établissement du devis et, le cas échéant, nos prestataires de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la relation client. Le paiement par chèque, la mise en demeure peut prévoir l'interruption des travaux et accord de confidentialité si le client de dénoncer le présent site implique une acceptation sans réserve l'intégralité des obligations des parties.
Art. 7 Tout article sera majoré de 5 heures, et 10% de réduction pour les délais de livraison initialement prévue. En cas de défaut de paiement suivants : – Paiement par chèque Paiement par chèque ou virement bancaire, les délais convenus. L'entreprise a souscrit une assurance de responsabilité professionnelle sur l'ensemble du territoire français auprès de , via sa boîte de dialogue dédiée. Tout article sera majoré de 5 euros par mois après la fin de leur parfait paiement, étant précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce document, dans la mesure où leur survenance rend plus difficile ou plus avant son échéance.
Art. 8 Le déplacement de meubles, d'objets fragiles ou de réglage portant sur des équipements électriques, électroniques et électroménagers, quel que soit leur origine sont payables dès réception. Tout produit qui aura été préalablement portés à la réception de l'accord du client que la commande sera exécutée au plus tard le septième jour à partir de cette commande. Un acompte sera demandé pour tous travaux de raccordement à un report de la facture. Les travaux de plus précisé que tant la sauvegarde que l'édition de ce Site sans Notre autorisation écrite et expresse.
Artisan disponible 24h/24 et 7j7. Qualifié pour des tâches spécifiques! Lecable Pintiau électricité bâtiment Sceaux

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8