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Timestamp: 2016-10-26 17:25:27+00:00

Document:
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Vincent Solari, avocat,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Pierre Siegrist, avocat,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 16 d�cembre 2005.
A.a X.________, n� le 23 octobre 1949, et dame X.________, n�e le 15 janvier 1956, se sont mari�s le 17 f�vrier 1979 � Gen�ve, en adoptant le r�gime de la s�paration de biens. Trois enfants sont issus de leur union: A.________, n� le 14 mars 1983, B.________, n� le 4 mai 1985, et C.________, n�e le 17 juin 1989.
Les parties vivent s�par�es depuis mars 1998.
En d�cembre 1998, l'�pouse a form� une demande en divorce, qui a �t� rejet�e par un jugement du 30 mars 2000 confirm� par la Cour de justice du canton de Gen�ve le 8 d�cembre 2000, le mari s'opposant au divorce et la condition du d�lai de quatre ans de s�paration alors pr�vue par la loi n'�tant pas r�alis�e.
Dans cette proc�dure, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, statuant sur mesures provisoires le 21 mai 1999, avait attribu� la garde des trois enfants � l'�pouse, r�serv� un droit de visite usuel au mari et condamn� celui-ci � verser, pour l'entretien de sa famille, la somme de 10'000 fr. par mois.
Vu l'�chec de la proc�dure en divorce, l'�pouse a sollicit� le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale. Par jugement du 30 novembre 2001, le Tribunal de premi�re instance lui a attribu� la jouissance du domicile conjugal ainsi que la garde de B.________ et de C.________; il a en outre r�serv� le droit de visite du p�re et condamn� celui-ci � verser mensuellement en faveur de chacun de ses enfants encore mineurs une contribution d'entretien d'un montant de 2'000 fr.
A.b Par actes du 7 juillet 2004, respectivement du 15 juillet suivant, le mari et l'�pouse ont demand� le divorce s�par�ment. Les deux causes ont �t� jointes par jugement du 21 septembre 2004.
Statuant le 19 mai 2005, le Tribunal de premi�re instance a prononc� le divorce, attribu� � l'�pouse l'autorit� parentale et le droit de garde sur l'enfant C.________, r�serv� au mari un droit de visite usuel et condamn� celui-ci � verser pour l'entretien de sa fille une contribution d'un montant de 2'800 fr. par mois jusqu'� sa majorit�, voire au-del� en cas de formation ou d'�tudes s�rieuses et suivies, dit qu'il n'y avait pas lieu de proc�der au partage des avoirs de pr�voyance professionnelle accumul�s par le mari durant le mariage, compens� les d�pens et d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
Par arr�t du 16 d�cembre 2005, la Cour de justice a augment� le montant de la contribution d'entretien en faveur de l'enfant � 3'500 fr. par mois, ordonn� le partage par moiti� des avoirs LPP accumul�s par le mari durant le mariage et transmis le dossier au Tribunal cantonal des assurances sociales pour qu'il fixe le montant des prestations de sortie de l'int�ress� et proc�de au partage. Les d�pens d'appel ont en outre �t� compens�s et les parties d�bout�es de toutes autres conclusions.
Le mari exerce un recours en r�forme contre cet arr�t. Il conclut � ce que le montant de la contribution � l'entretien de sa fille soit limit� � 2'800 fr. par mois et � ce qu'il soit dit que les avoirs de pr�voyance professionnelle qu'il a accumul�s pendant le mariage ne seront pas partag�s.
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de fait pertinents en violation de la maxime inquisitoire (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106). Hormis ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait - ou l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140; 129 III 320 consid. 6.3 p. 327) - ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Dans la mesure o� le recourant s'�carte des faits constat�s par l'arr�t entrepris, les compl�te ou les modifie, son recours est par cons�quent irrecevable. Tel est notamment le cas lorsqu'il affirme que la fortune de l'intim�e serait de l'ordre de 15'000'000 fr.
Le recourant soutient que le montant de la contribution d'entretien qu'il doit verser en faveur de sa fille ne saurait exc�der 2'800 fr. par mois, au lieu des 3'500 fr. fix�s par la Cour de justice. Il se plaint � cet �gard d'une violation des art. 277 al. 2 et 285 al. 1 CC. La somme mise � sa charge porterait en outre atteinte au principe de l'�galit� de traitement entre ses trois enfants.
2.1 Selon l'art. 285 al. 1 CC - auquel renvoie l'art. 133 al. 1 CC -, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re, compte tenu de la fortune et des revenus de l'enfant, de m�me que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant � la prise en charge de ce dernier.
Ces diff�rents crit�res doivent �tre pris en consid�ration; ils exercent une influence r�ciproque les uns sur les autres. Ainsi, les besoins de l'enfant doivent �tre examin�s en relation avec les trois autres �l�ments �voqu�s et la contribution d'entretien doit toujours �tre dans un rapport raisonnable avec le niveau de vie et la capacit� contributive du d�birentier (ATF 116 II 110 consid. 3a p. 112). Lorsque les parents s'accordent un train de vie particuli�rement �lev�, les besoins de l'enfant seront en principe estim�s de mani�re plus g�n�reuse (ATF 120 II 285 consid. 3b/bb p. 291; 116 II 110 consid. 3b p. 113/114). Celui des parents dont la capacit� financi�re est sup�rieure est par ailleurs tenu, suivant les circonstances, de subvenir � l'entier du besoin en argent si l'autre remplit son obligation � l'�gard de l'enfant essentiellement en nature (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc p. 289/290). Lorsque plusieurs enfants ont droit � une contribution d'entretien, le principe de l'�galit� de traitement entre eux doit en outre �tre respect� (ATF 127 III 68 consid. 2c p. 70; 126 III 353 consid. 2b p. 357 et les arr�ts cit�s).
Le montant de la contribution d'entretien est laiss�, pour une part importante, � l'appr�ciation du juge du fait (art. 4 CC). Le Tribunal f�d�ral fait montre de r�serve en cette mati�re: il n'intervient que si le juge cantonal a pris en consid�ration des �l�ments qui ne jouent pas de r�le au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels, ou bien encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� appara�t manifestement in�quitable au regard des circonstances (ATF 116 II 103 consid. 2f/cc p. 110; 107 II 406 consid. 2c p. 410).
2.2 L'arr�t d�f�r� retient que le recourant r�alise, en tant qu'analyste financier, un revenu annuel net de plus de 400'000 fr., bonus et couverture de primes d'assurance maladie compris, auquel il convient d'ajouter 50'860 fr. d'indemnit� de frais de repr�sentation, ce qui repr�sente au total plus de 450'000 fr. par an. La situation financi�re particuli�rement ais�e du d�birentier lui permet donc d'assumer la contribution de 3'500 fr. par mois r�clam�e pour l'entretien de sa fille. Ce montant, qui repr�sente moins de 10% de son salaire mensuel, se situe en de�� des normes jurisprudentielles - de surcro�t applicables pour un revenu moyen, de l'ordre de 4'500 fr. � 6'500 fr. en 1999 (cf. Micheli et al., Le nouveau droit du divorce, 1999, p. 80 n. 26) - qui pr�voient que la contribution d'entretien en faveur d'un seul enfant correspond ordinairement � 15% du revenu net du d�birentier. Quant aux tabelles zurichoises �valuant, d�s le 1er janvier 2005, les besoins d'un enfant � 2'020 fr. par mois de l'�ge de 13 ans � la majorit�, elles se fondent sur un revenu moyen de 7'000 fr. � 7500 fr. L'autorit� cantonale a consid�r� � bon droit que, vu le milieu tr�s ais� dans lequel �voluaient C.________ et ses parents, et compte tenu du fait que la jeune fille avait de nombreuses activit�s en dehors du cadre scolaire, il convenait de retenir, dans le cas particulier, un montant sup�rieur � celui pr�conis� par ces m�thodes; le p�re estimait du reste lui-m�me le co�t d'entretien de sa fille � 3'000 fr. par mois.
2.3 D�s lors que les juges cantonaux se sont express�ment r�f�r�s aux bar�mes appliqu�s par les tribunaux pour estimer les besoins de l'enfant, le recourant objecte en vain qu'ils se seraient uniquement bas�s sur ses revenus pour d�terminer la pension. De m�me, il ne saurait �tre suivi lorsqu'il reproche � la Cour de justice de ne pas s'�tre fond�e sur un budget pour tenir compte des besoins r�els de sa fille, lesquels n'ont pu selon lui augmenter de 75% (soit de 2'000 fr. � 3'500 fr.). En effet, dans la proc�dure de divorce, le juge doit fixer le montant de la contribution d'entretien pour l'avenir et n'est donc pas li� par la d�cision sur mesures protectrices de l'union conjugale. Pour d�terminer les besoins r�els de l'enfant b�n�ficiaire, il n'est pas oblig� de se r�f�rer � un budget concret, mais peut proc�der (comme expos� ci-dessus) sch�matiquement, selon des tabelles ou des pourcentages, et augmenter les besoins moyens en fonction de la situation financi�re tr�s favorable des parents. De plus, contrairement � ce qu'estime le recourant, la contribution ne doit pas seulement couvrir les frais de nourriture, d'assurances, d'habillement et de loisirs, mais aussi de logement, m�me si la jeune fille habite chez sa m�re. Compte tenu de la situation financi�re des parents et de leurs ressources respectives, dont le juge doit �galement tenir compte, il est en l'occurrence conforme au droit f�d�ral de mettre l'entier de l'entretien � la charge du p�re.
Quant � l'augmentation du montant de la contribution par rapport � celui fix� en mesures protectrices, il convient de relever que C.________ �tait � l'�poque �g�e de 12 ans alors qu'elle a d�sormais 17 ans. En outre, selon les constatations de l'autorit� cantonale, le p�re lui-m�me estime le co�t de son entretien � 3'000 fr. par mois, la m�re consid�rant que les besoins de sa fille ont �t� sous-�valu�s. Vu les circonstances de l'esp�ce, il y a lieu d'admettre que le montant de 2'000 fr. par mois fix� en mesures protectrices ne permettait pas de couvrir les besoins r�els auxquels la jeune fille peut pr�tendre compte tenu de la situation financi�re de ses parents et qu'elle a d� soit se restreindre, soit obtenir de sa m�re ou de tiers qu'ils compl�tent son entretien.
Il r�sulte certes des d�clarations du recourant qu'il continue de verser � chacun de ses fils, �g�s de 21 et 23 ans, une somme de 2'000 fr. par mois pour leur entretien. Rien n'emp�cherait toutefois l'int�ress� d'augmenter les montants qu'il pr�tend leur verser afin qu'ils ne soient pas l�s�s par rapport � leur soeur. Autant que la question continue de se poser, les fils du recourant �tant d�sormais majeurs, le principe de l'�galit� de traitement entre enfants d'un m�me d�biteur n'appara�t donc pas viol�. De surcro�t, l'entretien d'un enfant mineur et celui d'un enfant majeur ne sont pas comparables. Enfin, la Cour de justice a consid�r� � juste titre qu'il appartiendrait le cas �ch�ant aux deux fils d'intenter action si l'entretien qu'ils re�oivent ne suffisait pas � couvrir leurs frais. Au demeurant, l'arr�t entrepris retient qu'en plus des montants pr�cit�s, le recourant assure le g�te et le couvert � l'a�n�, son second fils venant pour sa part r�guli�rement chez lui; pour l'autorit� cantonale, il n'appara�t pas exclu, selon le cours ordinaire des choses, qu'il participe en outre � certains frais des deux jeunes �tudiants (tels que le loyer, l'assurance-maladie, le transport, etc.), dont le budget est vraisemblablement plus �lev� que les 2'000 fr. all�gu�s. Le recourant ne conteste pas le versement de prestations en nature; il se contente de les qualifier de limit�es et d'affirmer, sans autre pr�cision, qu'en raison de leur �ge, ses fils ont des besoins accrus par rapport � leur soeur, ce qui n'appara�t gu�re convaincant.
Le recourant reproche aussi � l'autorit� cantonale de lui faire supporter ind�ment l'int�gralit� de la charge d'entretien de sa fille au motif qu'elle ne le voit quasiment plus, de sorte que sa m�re s'en occuperait seule et � plein temps. Cette appr�ciation m�conna�trait la capacit� financi�re de l'intim�e, son absence totale de contribution � l'entretien de ses fils ainsi que l'�ge de sa fille, laquelle ne requerrait pas de soins particuliers.
Selon les constatations de l'arr�t entrepris, l'intim�e est propri�taire de plusieurs immeubles, dont l'appartement conjugal de 9,5 pi�ces; elle dispose en outre d'une fortune mobili�re qui a g�n�r�, entre 1989 et 1999, un revenu moyen de l'ordre de 135'000 fr. par an. De son c�t�, le recourant poss�dait, � fin 2003, des comptes personnels pour 51'534 fr. et des valeurs mobili�res d'un montant de 81'168 fr.; il a par ailleurs acquis deux appartements - certes hypoth�qu�s - et retire de son activit� professionnelle un revenu annuel net de plus de 450'000 fr. Si la situation financi�re de l'intim�e para�t pour le moins ais�e, les revenus du recourant sont toutefois nettement sup�rieurs aux siens. Elle doit en outre contribuer seule � son propre entretien. M�me si sa fille ne requiert plus, vu son �ge, une �ducation et des soins aussi �tendus qu'auparavant, il n'en demeure pas moins que la prise en charge d'une jeune fille de 17 ans exige une attention et une disponibilit� importantes. Il est de plus �tabli que la m�re s'en occupe seule et � plein temps, l'adolescente ne voyant quasiment plus son p�re. En d�finitive, la cour cantonale est rest�e dans les limites du pouvoir d'appr�ciation que lui conf�re l'art. 285 al. 1 CC.
Dans un autre grief, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir refus� d'appliquer l'art. 123 al. 2 CC, malgr� la disproportion entre les situations patrimoniales respectives des parties. Il affirme que l'intim�e n'a jamais eu l'intention de travailler vu la fortune consid�rable dont elle a h�rit�, de l'ordre de 15'000'000 fr., alors qu'il ne disposerait que d'une fortune nette inf�rieure � 500'000 fr. Il expose en outre qu'�tant d�sormais en fin de carri�re, il ne pourra pas reconstituer le montant de sa pr�voyance professionnelle, ce d'autant qu'il continuera de consacrer, durant plusieurs ann�es encore, une part importante de ses revenus � l'entretien de ses enfants. La Cour de justice aurait par ailleurs d� prendre en compte la possibilit� pour l'intim�e de louer l'appartement de 9,5 pi�ces qu'elle occupe, lorsque sa fille aura quitt� le foyer maternel, ou l'une ou l'autre de ses r�sidences secondaires, ainsi que les confortables plus-values g�n�r�es par son portefeuille immobilier. Pour sa part, il ne pourrait b�n�ficier de tels revenus, car il doit financer ses emprunts hypoth�caires et n'a pratiquement pas de patrimoine immobilier. Enfin, ses rachats de pr�voyance devraient �tre exclus de tout partage, d�s lors que les �poux �taient mari�s sous le r�gime de la s�paration de biens.
Selon l'intention du l�gislateur, la pr�voyance professionnelle constitu�e pendant la dur�e du mariage doit profiter aux deux conjoints de mani�re �gale. Ainsi, lorsque l'un des deux se consacre au m�nage et � l'�ducation des enfants et renonce, totalement ou partiellement, � exercer une activit� lucrative, il a droit, en cas de divorce, � une partie de la pr�voyance que son conjoint s'est constitu�e durant le mariage. Le partage des prestations de sortie a pour but de compenser sa perte de pr�voyance et doit lui permettre d'effectuer un rachat aupr�s de sa propre institution de pr�voyance. Il tend �galement � promouvoir son ind�pendance �conomique apr�s le divorce. Il s'ensuit que chaque �poux a normalement un droit inconditionnel � la moiti� des expectatives de pr�voyance constitu�es pendant le mariage. Seules des circonstances �conomiques post�rieures au divorce peuvent justifier le refus du partage, circonstances que le juge doit appr�cier en appliquant les r�gles du droit et de l'�quit� (ATF 129 III 577 consid. 4.2.1 et 4.2.2 p. 578 avec les r�f�rences).
L'art. 123 al. 2 CC doit �tre appliqu� de mani�re restrictive, afin d'�viter que le principe du partage par moiti� des avoirs de pr�voyance ne soit vid� de son contenu (Baumann/Lauterburg, FamKomm Scheidung, Berne 2005, n. 59 ad art. 123 CC). Le refus du partage est par exemple justifi� lorsque l'�pouse exer�ant une activit� lucrative a financ� les �tudes du mari, lui donnant ainsi la possibilit� de se constituer � l'avenir une meilleure pr�voyance que la sienne (FF 1996 I 101 ss, sp�c. 107). La fortune de l'�poux cr�ancier ne constitue pas un motif d'exclusion du partage par moiti�; celui-ci n'est in�quitable, au sens de l'art. 123 al. 2 CC, que s'il appara�t manifestement choquant, absolument inique ou encore, compl�tement insoutenable (Baumann/ Lauterburg, op. cit., loc. cit.).
3.2 Il r�sulte des constatations de l'arr�t entrepris que pendant la dur�e du mariage (� savoir vingt-six ans, dont dix-neuf ans de vie commune), l'�pouse s'est consacr�e au m�nage et � l'�ducation des enfants. Compte tenu de son �ge (50 ans), du fait qu'elle n'a jamais exerc� d'activit� lucrative et du caract�re d�sormais obsol�te de sa formation de math�maticienne, ses perspectives professionnelles et ses esp�rances salariales sont particuli�rement limit�es. Elle dispose cependant d'une fortune, h�rit�e de sa tante en 1972, qui se compose principalement de titres, de l'appartement conjugal de 9,5 pi�ces et d'un studio situ�s � Gen�ve, d'un appartement � Cannes (France) ainsi que d'un chalet � Villars (VD), acquis en 1995. Le tableau �tabli par sa fiduciaire indique que sa fortune mobili�re, qui s'�levait � 3'829'358 fr. en 1989, a r�guli�rement augment� pour atteindre 5'901'603 fr. en 1997. Selon ses d�clarations fiscales, elle a ensuite �volu� de 5'580'155 fr. en 1998 � 6'936'722 fr. en 1999. L'�pouse affirme qu'actuellement, elle ne serait plus que de 4'500'000 fr., sans toutefois produire de pi�ces � l'appui de ses dires. De 1989 � 1999, cette fortune mobili�re a g�n�r� un revenu annuel moyen de l'ordre de 135'000 fr., oscillant entre 95'000 fr. et 159'000 fr. suivant les ann�es.
Le mari, �conomiste de formation, est arriv� en Suisse en 1979, sans parler le fran�ais. Son titre universitaire polonais n'�tant en outre pas reconnu, il s'est inscrit � l'Universit� de Gen�ve, o� il a obtenu une licence �s sciences �conomiques avant d'occuper un poste d'assistant en 1983-1984. Depuis 1985, il travaille comme analyste financier aupr�s de la m�me soci�t� et r�alise actuellement un revenu annuel net de plus de 450'000 fr. D�s 1996, il a d�clar� une fortune mobili�re qui est pass�e de 440'701 fr. en 1996 � 575'725 fr. en 1997. Selon un r�capitulatif bancaire, il poss�dait � fin 2003 des comptes personnels d'un montant total de 51'534 fr. et des valeurs mobili�res s'�levant � 81'168 fr. Fin 1997, il a acquis un appartement de 5,5 pi�ces dans le m�me immeuble que celui o� est situ� le logement conjugal, pour le prix de 475'000 fr. Ce bien est grev� d'une hypoth�que � concurrence de 505'000 fr. Il a en outre achet�, en septembre 2004, l'appartement, sis � S.________, o� il vit actuellement, pour la somme de 965'000 fr., acquisition financ�e � hauteur de 188'000 fr. par des fonds propres et par la constitution d'une c�dule hypoth�caire de 777'000 fr. Dans son activit� professionnelle, il a accumul�, du mariage jusqu'au 31 d�cembre 2003, des prestations de sortie de 215'480 fr. aupr�s de la fondation LPP-Winterthur et de 1'483'679 fr., respectivement 31'329 fr., aupr�s de la fondation de pr�voyance et de la caisse de pr�voyance compl�mentaire en faveur du personnel de la soci�t� qui l'emploie, soit au total 1'730'488 fr.; dans ces montants sont compris des rachats effectu�s entre d�cembre 1998 et d�cembre 2003 d'une valeur de 270'875 fr. Il ressort en outre des �l�ments vers�s au dossier (attestations fiscales) qu'il poss�de un 3e pilier A et, apparemment, une assurance sur la vie, mais il ne fournit aucun renseignement pr�cis � ce propos.
3.3 Sur le vu de ces �l�ments, la cour cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation dans l'application du droit f�d�ral en consid�rant qu'il ne se justifiait pas de d�roger � la r�gle du partage par moiti�, nonobstant la fortune importante dont b�n�ficie l'intim�e. En effet, la possibilit� de faire exceptionnellement abstraction du partage ne change rien au fait que la compensation des lacunes de pr�voyance est une institution juridique ind�pendante qui conf�re un droit et qui ne peut pas �tre transform�e, au moyen de l'exclusion, en une prestation de besoin. D�s lors, il ne suffit pas que l'avenir de l'�poux cr�ancier soit �conomiquement assur�. Le caract�re manifestement in�quitable du partage ne r�sulte pas non plus d'un simple d�s�quilibre entre les capacit�s financi�res des parties (Baumann/Lauterburg, op. cit., n. 58 ad art. 123 CC).
En l'occurrence, la fortune mobili�re de l'intim�e appara�t certes cons�quente puisque l'arr�t entrepris retient qu'entre 1989 et 1999, elle a g�n�r� des revenus de 135'000 fr. par an en moyenne (soit le 3% de sa valeur actuelle, d'un montant de 4'500'000 fr. aux dires de l'�pouse), revenus qui sont toutefois tr�s fluctuants (entre 95'000 fr. et 159'000 fr. de 1989 � 1999); la valeur v�nale de ses immeubles et le montant des charges �ventuelles qui les gr�vent ne font en revanche l'objet d'aucune constatation. Le recourant soutient que la fortune de l'intim�e est beaucoup plus �lev�e, � savoir de 7'000'000 fr. s'agissant des valeurs mobili�res - mais sans chercher � contester la somme de 4'500'000 fr. all�gu�e par l'�pouse - et de 15'000'000 fr. en tenant compte des immeubles: comme il ne pr�tend m�me pas avoir offert de preuves � cet �gard, il y a cependant lieu de s'en tenir aux constatations effectu�es par la Cour de justice. Le recourant dispose quant � lui de revenus �lev�s et sa capacit� de travail, qui est enti�re, durera en principe encore une dizaine d'ann�es, au cours desquelles il se verra vraisemblablement allouer au minimum la m�me r�mun�ration qu'actuellement; du moins ne le conteste-t-il pas. S'il est vrai qu'il ne pourra probablement pas se reconstituer un avoir �quivalent � celui dont il b�n�ficierait sans le partage, il n'a pas fourni d'�l�ments complets permettant de d�duire que sa pr�voyance globale ne lui assurerait plus un revenu suffisant et, en tout cas, qu'il serait disproportionn� par rapport � celui que touchera l'intim�e. De toute fa�on, une telle disproportion serait-elle r�alis�e qu'elle ne serait pas � elle seule d�terminante pour juger du caract�re manifestement in�quitable du partage, les situations respectives des parties �tant en fin de compte d�cisives. A cet �gard, il convient de relever que le recourant dispose �galement d'une fortune importante et, semble-t-il, d'un 3e pilier, sur lequel il ne s'est pas exprim�. Il ne pr�tend pas non plus qu'� la suite du partage de sa pr�voyance professionnelle, son train de vie subirait un jour une atteinte quelconque. Dans ces conditions, il n'appara�t pas absolument insoutenable que la moiti� de ses avoirs de pr�voyance acquis durant le mariage soit transf�r�e en faveur de l'�pouse qui, en finan�ant ses �tudes et en s'occupant de la tenue du m�nage ainsi que de l'�ducation des enfants, lui a permis d'obtenir la situation professionnelle tr�s lucrative qui est la sienne aujourd'hui.
3.4 Le recourant demande par ailleurs - mais sans prendre formellement de conclusions � ce sujet - l'annulation de l'arr�t entrepris au motif que ses rachats de pr�voyance doivent �tre exclus du partage, d�s lors qu'ils auraient �t� effectu�s au moyen de ses biens propres. Il est exact que si l'assur� finance lui-m�me le rachat de pr�voyance au moyen d'avoirs de cette nature, la proportion correspondante de la prestation de sortie doit �tre exclue du partage, de m�me que les int�r�ts qu'elle a produits jusqu'au moment du divorce. Cette r�glementation s'applique � tous les conjoints, sans �gard � leur r�gime matrimonial. La r�f�rence � l'art. 198 CC, qui figure � l'art. 22 al. 3 LFLP, n'est destin�e qu'� d�finir les valeurs patrimoniales concern�es (Th. Geiser, Le nouveau droit du divorce et les droits en mati�re de pr�voyance professionnelle, in De l'ancien au nouveau droit du divorce, Berne 1999, p. 53 ss, p. 71; H. Walser, in Commentaire b�lois, 2e �d., n. 15 ad art. 122 CC). En l'esp�ce, les parties �tant en litige quant au partage de la pr�voyance professionnelle, il appartiendra toutefois au juge des assurances comp�tent en vertu de l'art. 25a LFLP (art. 142 al. 2 CC) de d�terminer le montant exact des avoirs � partager, le juge du divorce devant uniquement fixer les proportions dans lesquelles les prestations de sortie doivent �tre r�parties (Geiser, op. cit., p. 53 ss, p. 83; Schneider/Bruchez, op. cit., p. 195 ss, n. 4.6.3.1 p. 251; Sutter/ Freiburghaus, Kommentar zum neuen Scheidungsrecht, n. 72 ad art. 122/141-142 CC).
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.

References: ATF 
 art. 277
 art. 123
 art. 123
 art. 122
 art. 122