Source: https://exhibits.stanford.edu/gatt/catalog?f%5Bauthor_other_facet%5D%5B%5D=Textiles+Surveillance+Body&f%5Bauthor_other_facet%5D%5B%5D=General+Agreement+on+Tariffs+and+Trade+%28Organization%29&f%5Bpublisher_ssim%5D%5B%5D=Accord+General+sur+les+Tarifs+Douaniers+et+le+Commerce&per_page=100&search_field=dummy_range
Timestamp: 2020-01-22 18:15:17+00:00

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Organization (as author): Textiles Surveillance Body and General Agreement on Tariffs and Trade (Organization) / Publisher: Accord General sur les Tarifs Douaniers et le Commerce - GATT Digital Library 1947 - 1994 - Spotlight at Stanford Search Results
Textiles Surveillance Body[remove]63
Órgano de Vigilancia de los Textiles1
Accord General sur les Tarifs Douaniers et le Commerce[remove]63
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1. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au Titre de l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre la Finlande et la Malaisie
2. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au Titre de l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre la Finlande et l'Inde
3. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au Titre de l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre l'Autriche et l'Inde
4. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au Titre de l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et la Pologne
5. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au Titre de l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et la Roumanie
6. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au Titre de l'Article 4:4. Modification de l'Accord Entre la Suède et Hong-kong
7. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au Titre des Dispositions du Paragraphe 4 de l'Article 4. Accord Bilatéral Entre l'Autriche et Hong-Kong
8. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4. Accord Bilatéral Entre la Suède et le Pakistan
9. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4. Accord Bilatéral Entre la Suède et Sri Lanka
10. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et la Colombie
11. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et l'Indonésie
12. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre la CEE et la Malaisie
13. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre la Finlande et la Corée
14. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre la Finlande et la Thailande
15. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et la Malaisie
16. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et la Tchécoslovaquie
17. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et l'Inde
18. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et Singapour
19. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Hong-kong
20. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Entre la Finlande et la Roumanie
21. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Entre la Suède et Singapour
22. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Entre les Etats-Unis et la Roumanie
23. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Prolongation des Accords Bilatéraux Entre la Suède et le Brésil, l'Inde, les Philippines et la Yougoslavie
24. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément aux Article 7 et 8. Mesures Prises par les Etats-Unis à l'Égard de la République Populaire de Chine
25. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément aux Articles 7 et 8. Accord Bilatéral Entre la CEE et Haiti
26. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément aux Articles 7 et 8. Accord Bilatéral Entre le Canada et la Bulgarie
27. Informe de la Quinta Reunion (1983) : Corrigendum
28. Rapport de la Cinquieme Reunion (1983)
29. Rapport de la Deuxieme Reunion (1983)
30. Rapport de la Dixieme Reunion (1982)
31. Rapport de la Dixieme Reunion (1983)
32. Rapport de la Huitieme Reunion (1983)
33. Rapport de la Neuvieme Reunion (1983)
34. Rapport de la Premiere Reunion (1983)
35. Rapport de la Quatrieme Reunion (1983)
36. Rapport de la Septieme Reunion (1983)
37. Rapport de la Sixieme Reunion (1983)
38. Rapport de la Troisieme Reunion (1983)
39. Restrictions Appliquees par les Etats-Unis aux Importations en Provenance des Maldives : Rapport de l'Ost
40. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au Titre des Articles 7 et 8. Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Haïti
41. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Thailande
42. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4 Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et l'Egypte
43. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et les Philippines
44. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et Singapour
45. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4 Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Singapour
46. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre l'Autriche et la Corée
47. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et Macao
48. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Corée
49. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Malaisie
50. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et Macao
51. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et la Thailande
52. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4 Prorogation de l'Accord Bilatéral Entre la Communauté Économique Européenne et l'Egypte
53. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 7. Information Communiquée par les Communautés Européennes
54. Rapport de la Huitieme Reunion (1982)
Rapport de la Huitieme Reunion (1982)
55. Rapport de la Neuvieme Reunion (1982)
Rapport de la Neuvieme Reunion (1982)
56. Rapport de la Septieme Reunion (1982)
Rapport de la Septieme Reunion (1982)
Accord General sur les Tarifs Douaniers et le Commerce, November 22, 1982
57. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au titre de l'Article 2.4. Rapport Périodique du Mexique
58. Arrangement concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'article 4, paragraphe 4. Accord Bilatéral entre la CEE et le Sri Lanka
59. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification conformément aux Articles 7 et 8. Information Communiquée par les Communautés Européennes
60. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Hong-Kong
61. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Propogation de l'Accord Bilatéral en Vigueur entre les Etats-Unis et Hong-kong, et Institution de Certaines Nouvelles limitations des exportations
62. Restrictions Apliquees par l'Australie au Titre de l'Article 3:5 aux Importations en Provenance de Singapour : Conclusions et Recommandation
63. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notifications Conformément à l'Article 2, paragraphe premier

References: l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
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 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 7
 l'Article 2
 l'article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 3
 l'Article 2