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Timestamp: 2016-10-23 20:33:48+00:00

Document:
1P.822/2005 (04.07.2006)
MM. les Juges F�raud, Pr�sident, Nay et Reeb.
recourant, repr�sent� par Me Christian H�nni, avocat,
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 3 novembre 2005.
Par arr�t du 3 novembre 2005, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� le pourvoi en cassation form� par X.________ contre un jugement rendu le 7 septembre 2004 par le Tribunal de police du district de Neuch�tel, le condamnant, pour vol, � 15 jours d'emprisonnement ferme.
Il a �t� retenu que, le 18 septembre 2003, l'accus� avait d�rob� une bourse de sommeli�re contenant environ 1500 francs, appartenant � A.________, qui l'avait laiss�e dans son v�hicule. Il avait profit� du fait que la fen�tre de la porti�re gauche de la voiture avait �t� laiss�e l�g�rement ouverte. Malgr� ses d�n�gations, il �tait bien l'auteur du vol, comme en attestait le fait que ses empreintes digitales et palmaires avaient �t� relev�es tant sur la face int�rieure que sur la face ext�rieure de la vitre.
X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, pour arbitraire et violation de la pr�somption d'innocence, en demandant l'annulation de l'arr�t attaqu�. Le Procureur g�n�ral a renonc� � formuler des observations. L'autorit� cantonale se r�f�re � son arr�t.
Saisi d'un recours d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne peut examiner que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 185 consid. 1.6 p. 189).
Dans son m�moire, le recourant affirme � r�it�r�es reprises que l'autorit� cantonale s'en est tenue � une motivation laconique, sans discuter les arguments qu'il lui avait soumis. Bien qu'assist� d'un avocat, il n'invoque toutefois aucune violation de son droit d'�tre entendu, qu'� plus forte raison il n'�tablit pas. Il ne saurait au reste tirer argument d'une insuffisance de motivation de l'arr�t attaqu�, qui seul peut faire l'objet d'un recours de droit public (art. 86 al. 1 OJ), pour s'en prendre directement � la motivation de premi�re instance.
Invoquant les art. 9 et 32 al. 1 Cst. ainsi que l'art. 6 ch. 2 CEDH, le recourant se plaint d'arbitraire et d'une violation du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence. En bref, les juges cantonaux auraient appr�ci� arbitrairement les �l�ments de preuve qui leur �taient soumis, sans quoi ils auraient d� concevoir des doutes s�rieux quant � sa culpabilit�.
3.1 La double port�e du principe "in dubio pro reo" - comme r�gle sur le fardeau de la preuve et comme r�gle de l'appr�ciation des preuves - et la cognition du Tribunal f�d�ral quant � la violation de ce principe ont �t� rappel�es dans l'ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40/41, auquel on peut donc se r�f�rer.
En l'esp�ce, bien qu'aussi all�gu�e, une violation du principe invoqu� comme r�gle sur le fardeau de la preuve n'est aucunement �tablie par le recourant, qui ne d�montre nullement qu'il aurait �t� condamn� pour n'avoir pas apport� la preuve de son innocence. Son argumentation tend exclusivement � faire admettre une appr�ciation arbitraire des preuves par les juges cantonaux, qui les aurait conduits � d�nier l'existences de doutes s�rieux quant � sa culpabilit�. La violation du principe invoqu� ne peut donc �tre examin�e que sous cet angle (cf. supra, consid. 1).
3.2 L'arr�t attaqu�, qui peut seul faire l'objet du pr�sent recours (cf. supra, consid. 2), ne tire nulle part argument d'un ant�c�dent du recourant pour justifier sa pr�sente condamnation. Le recours, sur ce point, est donc d�pourvu de fondement.
Le recourant tente non moins vainement de faire admettre que le verdict de culpabilit� reposerait exclusivement sur la pr�sence de ses empreintes sur la face ext�rieure de la vitre du v�hicule. Il veut ainsi ignorer que ce qui a �t� consid�r� comme d�cisif c'est l'existence de ses empreintes, digitales et palmaires, non seulement sur la face ext�rieure mais surtout sur la face int�rieure de la vitre, sans qu'il ait pu fournir une quelconque explication cr�dible � ce sujet. Que l'�l�ment ainsi retenu l'aurait �t� de mani�re arbitraire (sur cette notion, cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9), n'est aucunement d�montr� ni m�me all�gu� par le recourant.
3.3 Il n'est ainsi nullement �tabli, conform�ment aux exigences minimales de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, qu'il aurait �t� retenu arbitrairement que le recourant est l'auteur du vol litigieux. L'autorit� cantonale pouvait d�s lors en d�duire, sans violation de la pr�somption d'innocence, qu'il ne subsistait pas de doutes s�rieux et irr�ductibles quant � la culpabilit� du recourant.

References: art. 90
 ATF 
 art. 9
in dubio
in dubio
 ATF