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Timestamp: 2016-10-27 03:26:21+00:00

Document:
5A_120/2014 (02.09.2014)
5A_120/2014 � � Arr�t du 2 septembre 2014
repr�sent� par Me Olivier Cramer, avocat,
repr�sent�e par Me Fran�ois Pidoux, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 novembre 2013.
A.a.�Les enfants C.________, n�e en 1995, D.________, n� en 1996, et E.________, n�e en 2000, sont issus d'une relation hors mariage entre A.________ et B.________. Les trois enfants ont �t� reconnus par leur p�re.
Les parties ont v�cu en concubinage en Angleterre pendant plusieurs ann�es avant que B.________ ne vienne s'installer en Suisse avec ses enfants, d'abord � X.________, puis � Y.________.
Le 22 janvier 2001, la Commission tut�laire de Saanen (BE) a approuv� la convention sign�e par les parties en vue de fixer la contribution due par A.________ � l'entretien de leurs trois enfants communs. Cette convention pr�voyait notamment le versement mensuel par A.________ en mains du repr�sentant l�gal des enfants d'une contribution de 2'590 fr. 50 due de leur naissance jusqu'� leur majorit� et �ventuellement jusqu'� ce qu'ils aient termin� une formation en bonne et due forme. Les allocations familiales �taient dues en sus pour autant qu'elles ne soient pas per�ues ailleurs. La convention pr�voyait �galement qu'en "cas de modification importante de la situation, le montant de la contribution d'entretien [ pourrait ] �tre r�vis�". Cette contribution d'entretien avait �t� arr�t�e sur la base d'une capacit� contributive du p�re de 7'850 fr. par mois.
B.a.�Par jugement du 14 juillet 2005, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois (ci-apr�s: le Pr�sident) a rejet� une premi�re requ�te de A.________ tendant � ce que la contribution d'entretien due aux enfants soit ramen�e � 450 fr. par mois au total.
B.b.�Le 4 f�vrier 2011, le Pr�sident a rejet� une deuxi�me requ�te de modification de la contribution d'entretien de A.________ tendant � ce que la pension soit r�duite � 360 fr. par mois au total.
B.c.�Depuis le 10 mars 2011, A.________ travaille � Prague en tant que consultant aupr�s d'une soci�t� active dans le domaine immobilier. Selon son contrat de travail et une attestation de son employeur, il per�oit un salaire mensuel brut de CZK 48'000.-, soit CZK 35'030.- net apr�s les pr�l�vements pour les assurances-maladie, les assurances sociales et les acomptes d'imp�ts, ce qui �quivaut � 1'720 fr. environ. Il y sous-loue �galement un appartement pour un loyer mensuel de 638 fr.
C.a.�Par jugement du 2 mai 2013, le Pr�sident a rejet� une troisi�me requ�te en modification de la contribution d'entretien interjet�e par A.________ le 15 f�vrier 2012.
C.b.�Par arr�t du 8 novembre 2013, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel interjet� le 3 juin 2013 par A.________ contre cette d�cision et a confirm� le jugement entrepris.
Par acte du 10 f�vrier 2014, A.________ forme un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens qu'il soit condamn� � payer la somme mensuelle de 360 fr. � titre de contribution � l'entretien de ses trois enfants jusqu'� leur majorit� et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision. A l'appui de ses conclusions, il fait valoir l'appr�ciation arbitraire des preuves et la constatation manifestement inexacte des faits au sens de l'art. 9 Cst. ainsi que la violation de l'art. 286 CC. Le recourant sollicite en outre d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire et que son recours soit assorti de l'effet suspensif.
La requ�te d'effet suspensif a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 18 f�vrier 2014.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par l'autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). La valeur litigieuse minimale est par ailleurs atteinte (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Interjet� en temps utile (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en instance cantonale (cf. art. 76 al. 1 LTF), le recours est en outre recevable sous l'angle de ces dispositions.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant d'ordinaire aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF), m�me lorsque la maxime inquisitoire est applicable, ce qui est le cas s'agissant du sort des enfants (ATF 120 II 229 consid. 1c p. 231/232). La juridiction f�d�rale peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ou �tablies en violation du droit comme l'entend l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, � d�faut de quoi le grief est irrecevable (ATF 137 I 58 ibidem).
3.1.�Dans sa d�cision du 14 juillet 2005 rejetant la premi�re requ�te du recourant en modification de la contribution d'entretien, l'autorit� de premi�re instance s'�tait notamment fond�e sur les �l�ments qui suivent. Elle a relev� qu'il ressortait du t�moignage du p�re qu'il avait b�n�fici� de commissions de plusieurs milliers d'euros. Il avait d�clar� � un institut financier qu'il r�alisait un revenu mensuel de 7'000 euros. Elle a estim� qu'il ressortait de l'ensemble du dossier qu'il vivait au sein de la soci�t� hupp�e londonienne et menait un train de vie cons�quent, ce qui permettait de douter du revenu de 378 euros all�gu�. M�me si ses ressources financi�res n'�taient pas clairement �tablies et qu'il semblait vivre des largesses de ses amis fortun�s, elle a consid�r� que la mani�re dont il r�alisait ses revenus importait peu dans la mesure o� il disposait d'une capacit� financi�re lui permettant ais�ment de s'acquitter de la pension dont il avait fix� librement le montant avec la m�re des enfants. Elle en a d�duit que la baisse de revenu notable all�gu�e par le p�re n'�tait pas �tablie.
3.2.�La deuxi�me requ�te en modification de la contribution d'entretien a �t� rejet�e le 4 f�vrier 2011 au motif que le recourant disposait selon toute vraisemblance toujours d'une capacit� de gain lui permettant de s'acquitter de la pension librement convenue par convention du 22 janvier 2001 s'il le voulait. Le Pr�sident a en effet relev� que le recourant vivait � Londres dans un quartier chic, qu'il �tait en bonne sant�, avait travaill� en qualit� de promoteur immobilier, directeur et salari� de sa propre entreprise et entretenait des relations au sein de la soci�t� hupp�e. Un t�moin avait en outre pr�cis� qu'il n'�tait pas exclu qu'il per�oive des commissions pour les "services" rendus � des familles fortun�es. L'autorit� de premi�re instance a ainsi consid�r� que, m�me si le recourant avait produit des pi�ces attestant de recherches d'emploi infructueuses ainsi qu'une pi�ce du 19 f�vrier 2010 mentionnant que son "Jobseeker's Allowance" s'�levait � 65.45 GSP par semaine, il semblait peu plausible qu'il ne soit pas en mesure de se procurer un revenu sup�rieur.
3.3.�Dans sa troisi�me requ�te en modification du 15 f�vrier 2012, qui a donn� lieu � la d�cision entreprise, le recourant a fait valoir qu'�tant dans l'impossibilit� de trouver du travail � Londres, il avait �t� contraint d'�tendre ses recherches d'emploi � l'�tranger pour finalement trouver une place de travail � Prague. L'autorit� cantonale a toutefois relev� qu'il n'avait produit aucune pi�ce � cet �gard, si ce n'est le jugement du 4 f�vrier 2011 attestant qu'il avait fourni � l'�poque un r�capitulatif de ses recherches d'emploi � Londres. Elle a �galement mentionn� que le recourant n'avait nullement pr�cis� pour quel motif il avait choisi de travailler � Prague et s'y �tait install�, alors que cela avait eu pour cons�quence de r�duire son salaire de 75%. Il n'avait pas all�gu� et rien au dossier ne permettait de d�duire qu'il avait des liens �troits ou des relations en R�publique tch�que. La cour cantonale a fait �tat, � l'instar du premier juge, de l'opacit� de la situation financi�re du recourant. Celui-ci a produit des pi�ces attestant de nombreux d�placements en avion dans diff�rentes villes europ�ennes et en particulier � Londres. Si ces justificatifs font �tat de trente-trois vols en dix-huit mois, il appara�t toutefois qu'ils n'ont pas tous �t� produits puisque le recourant a produit certains billets pour des trajets aller sans produire le billet de retour et invers�ment, de sorte que les voyages effectu�s sont en r�alit� encore plus nombreux. Le recourant a affirm� que les co�ts de ses voyages sont pris en charge par son employeur. Il a en outre relev� avoir la possibilit� de percevoir des commissions en sus de son salaire s'il apporte des affaires qui se concr�tisent. La Cour d'appel a toutefois estim� qu'il �tait surprenant que l'employeur du recourant continue � financer ses nombreux d�placements si celui-ci n'avait effectivement apport� aucune affaire s'�tant concr�tis�e comme il le pr�tend. Selon elle, la d�claration d'imp�ts produite ne suffit pas � �tablir l'absence d'autres revenus, d�s lors qu'il ne s'agit pas d'une d�cision de taxation �manant des autorit�s fiscales tch�ques. Elle rel�ve �galement que le recourant continue � s�journer r�guli�rement � Londres quelques fois pour plusieurs semaines alors qu'il ne se trouve � Prague que pour de tr�s courtes p�riodes au vu des justificatifs produits, ce alors qu'il travaillait pr�c�demment en qualit� de promoteur immobilier, directeur et salari� de sa propre entreprise � Londres. Elle conclut que le recourant n'a pas apport� la preuve qu'il n'�tait plus en mesure de r�aliser � Londres le salaire per�u pr�c�demment, son transfert professionnel n'apparaissant pas cr�dible et dict� par des motifs chicaniers. Il est en cons�quence, selon elle, toujours justifi� d'imputer au recourant un revenu hypoth�tique de 7'850 fr. par mois, de sorte qu'aucun changement de circonstances justifiant une modification de la contribution d'entretien convenue entre les parties ne peut �tre constat�e.
La modification ou la suppression de la contribution d'entretien de l'enfant n� hors mariage, fix�e dans une convention homologu�e, est r�gie par l'art. 286 al. 2 CC. Elle suppose que des faits nouveaux importants et durables soient survenus dans la situation du d�birentier, qui commandent une r�glementation diff�rente (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1 p. 606; 131 III 189 consid. 2.7.4 p. 199).
4.1.�Selon l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re. L'obligation d'entretien trouve sa limite dans la capacit� contributive du d�birentier, en ce sens que le minimum vital de celui-ci doit �tre pr�serv� (ATF 135 III 66 consid. 2 p. 67 s.; 123 III 1 consid. 3b/bb p. 4 s. et consid. 5 in fine p. 9). S'agissant toutefois de l'obligation d'entretien d'un enfant mineur, les exigences � l'�gard des p�re et m�re sont plus �lev�es, en sorte que ceux-ci doivent r�ellement �puiser leur capacit� maximale de travail et ne peuvent pas librement choisir de modifier leurs conditions de vie si cela a une influence sur leur capacit� � subvenir aux besoins de l'enfant mineur (ATF 137 III 118 consid. 3.1 p. 121; arr�t 5A_513/2012 du 17 octobre 2012 consid. 4). Il s'ensuit que, lorsqu'il ressort des faits que l'un des parents, ou les deux, ne fournissent pas tous les efforts que l'on peut attendre d'eux pour assumer leur obligation d'entretien, le juge peut s'�carter du revenu effectif des parties pour fixer la contribution d'entretien, et imputer un revenu hypoth�tique sup�rieur, tant au d�biteur de l'entretien qu'au parent gardien. Il s'agit ainsi d'inciter la personne � r�aliser le revenu qu'elle est en mesure de se procurer et dont on peut raisonnablement exiger d'elle qu'elle l'obtienne afin de remplir ses obligations � l'�gard du mineur (ATF 128 III 4 consid. 4a; arr�ts 5A_165/2013 du 28 ao�t 2013 consid. 4.1; 5A_99/2011 du 26 septembre 2011 consid. 7.4.1 publi�
in:�FamPra.ch 2012 p. 228).
Autrement dit, lorsqu'un d�birentier modifie volontairement ses conditions de vie, avec pour cons�quence une diminution de son revenu, il est admissible de lui imputer un revenu hypoth�tique si le changement envisag� implique une diminution significative du revenu par rapport � celui qu'il pouvait r�aliser gr�ce � son pr�c�dent emploi et s'il ne d�montre pas avoir entrepris tous les efforts que l'on pouvait attendre de lui afin de r�aliser un revenu �quivalent � celui qu'il percevait (conditions cumulatives; arr�ts 5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2.1; 5A_587/2013 du 26 novembre 2013 consid. 6.1.1�
4.2.�Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypoth�tique, il doit examiner successivement deux conditions. Tout d'abord, il doit juger si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle exerce une activit� lucrative ou augmente celle-ci, eu �gard, notamment, � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�; il s'agit d'une question de droit (arr�ts 5A_662/2013 du 24 juin 2014 consid. 3.2.2; 5A_243/2013 du 24 juillet 2013 consid. 2.1; 5A_99/2011 du 26 septembre 2011 consid. 7.4.1). Lorsqu'il tranche celle-ci, le juge ne peut pas se contenter de dire, de mani�re toute g�n�rale, que la personne en cause pourrait obtenir un revenu sup�rieur en travaillant; il doit pr�ciser le type d'activit� professionnelle que cette personne peut raisonnablement devoir accomplir. Ensuite, il doit examiner si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn�es, ainsi que du march� du travail; il s'agit-l� d'une question de fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 p. 108; 128 III 4 consid. 4c/bb p. 7 s.).
Le recourant soutient que les conditions pour lui imputer un revenu hypoth�tique ne sont plus remplies compte tenu des changements intervenus dans sa situation professionnelle et qu'il est par cons�quent contraire au droit de continuer � mettre � sa charge une contribution d'entretien calcul�e sur cette base. Il s'en prend �galement � diff�rentes constatations de fait de l'autorit� cantonale qui l'ont conduite � nier l'existence de circonstances nouvelles justifiant la modification de la contribution d'entretien et � continuer � lui imputer un revenu hypoth�tique. Le recourant les juge arbitraires.
5.1.�Le recourant reproche en premier lieu � l'autorit� cantonale d'avoir retenu arbitrairement qu'il n'aurait pas indiqu� les raisons de son transfert professionnel � Prague, respectivement que celles-ci ne seraient pas cr�dibles.
5.1.1.�Il soutient qu'il ressort clairement de ses �critures que son transfert � Prague est uniquement une cons�quence des difficult�s rencontr�es sur le march� du travail en Angleterre o� il ne parvenait pas � trouver un emploi, ce qui ressort de la d�cision du 4 f�vrier 2011 et dont atteste �galement la notification produite de la Mairie de F.________ et G.________ concernant l'octroi d'un subside pour son logement au vu de sa situation sans emploi. Il affirme qu'il a choisi de s'installer � Prague car il s'agissait de la premi�re offre de travail se pr�sentant � lui depuis des ann�es et qu'il n'avait aucune perspective professionnelle en Angleterre.
5.1.2.�Contrairement � ce que soutient le recourant, l'autorit� cantonale a fait �tat de ses recherches d'emploi demeur�es infructueuses, pr�cisant toutefois que ceci ressortait du jugement du 4 f�vrier 2011 et qu'aucune pi�ce au dossier n'en atteste. Ceci ne rev�t toutefois pas une importance particuli�re dans la mesure o� l'autorit� cantonale n'a pas directement reproch� au recourant l'absence de recherches d'emploi en Angleterre, mais a davantage mis en exergue le manque de cr�dibilit� d'un transfert professionnel � Prague. Elle a ainsi fait grief au recourant de ne pas avoir expos� pour quels motifs il avait choisi de s'�tablir et de travailler pr�cis�ment dans cette ville, alors que cela avait entra�n� une r�duction de quelque 75% de son salaire et qu'il n'y avait pas d'attaches particuli�res. On comprend bien que le recourant argue du fait qu'il aurait accept� la seule place de travail qui lui aurait �t� propos�e depuis de nombreuses ann�es. Il a d�clar� avoir �t� contraint d'�tendre ses recherches � l'�tranger jusqu'au mois de mars 2011, faute de perspectives en Angleterre, puis avoir saisi la premi�re opportunit� s'offrant � lui depuis plusieurs ann�es. Aucune pi�ce n'a toutefois �t� produite quant aux recherches d'emploi faites � l'�tranger, de sorte que rien ne permet d'appuyer les dires du recourant et notamment d'exclure qu'il aurait pu b�n�ficier d'autres opportunit�s dans un pays o� son salaire aurait �t� plus proche de celui per�u en Angleterre. De ce fait, on ne peut qualifier d'arbitraire la motivation cantonale lorsque la Cour d'appel retient que le recourant n'avait pas de motif particulier de s'�tablir dans un pays o� ses expectatives salariales sont clairement inf�rieures, de sorte que ce choix para�t avoir �t� dict� par des motifs chicaniers.
5.2.�Le recourant estime �galement que la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire en retenant que sa situation financi�re est opaque.
5.2.1.�Il soutient avoir produit l'ensemble des pi�ces justifiant le fait que ses d�placements professionnels sont int�gralement pris en charge par son employeur. Il fait �tat de la production des r�servations de vols, confirmations de paiements, factures et relev�s de carte bancaire de la soci�t�, desquels il ressort que tout a �t� r�serv�, factur� et acquitt� par son employeur. Il estime d�s lors arbitraire d'avoir retenu qu'il �tait surprenant que son employeur continue � financer ses nombreux d�placements alors qu'il n'apporte pas d'affaires qui se concr�tisent et qui lui donneraient droit � des commissions. Il reproche �galement � l'instance cantonale d'avoir consid�r� que les pi�ces produites n'�taient pas suffisamment probantes, alors m�me qu'il aurait produit tous les documents usuels pour �tablir sa situation financi�re de mani�re transparente, � savoir ses d�clarations d'imp�ts depuis 2009, le listing des frais professionnels r�gl�s et admis par son employeur depuis mars 2011 et les fiches mensuelles depuis mars 2011 ainsi que ses certificats de revenus imposables. Ce faisant, et en exigeant de lui qu'il fournisse davantage de preuves � l'appui de ses all�gations, la cour cantonale aurait viol� les art. 9 Cst. et 8 CC.
5.2.2.�Le recourant se m�prend lorsqu'il soutient que la cour cantonale aurait ni� la v�racit� des pi�ces produites et le fait que la soci�t� qui l'emploie prenne encore en charge ses d�placements professionnels. En effet, l'autorit� cantonale a bien retenu qu'il �tait surprenant que l'employeur continue � financer les d�placements de son employ� si ce dernier n'apporte effectivement pas d'affaires qui se concr�tisent comme il le soutient. Toutefois, contrairement � ce que semble penser le recourant, elle n'entendait pas par l� remettre en cause l'existence de ces d�placements ni le fait que ceux-ci soient pris en charge par l'employeur. Elle sugg�rait en revanche qu'il �tait peu probable que son employeur continue � assumer de tels frais pour le recourant si celui-ci ne lui avait effectivement pas apport� d'affaires ayant abouti, alors qu'il travaille selon ses dires aupr�s de cette soci�t� depuis deux ans et demi. M�me si elle ne le dit pas de mani�re explicite, l'autorit� cantonale en a d�duit que le recourant avait vraisemblement per�u des commissions pour des affaires qu'il avait apport�es. Au reste, il est �vident que la motivation cantonale doit �tre comprise en ce sens, d�s lors que l'autorit� cantonale mentionne tout de suite apr�s la d�claration d'imp�ts du recourant. Elle a estim� que cette pi�ce ne permettait pas en tant que telle de conclure � l'absence d'autres revenus que son salaire puisqu'il ne s'agissait pas d'une d�cision de taxation �manant des autorit�s fiscales. Ainsi, l'instance pr�c�dente a bien tenu compte des pi�ces produites par le recourant pour toutefois en tirer des conclusions diff�rentes auxquelles ce dernier ne s'en prend pas. Ses griefs � cet �gard doivent d�s lors �tre rejet�s.
5.3.�Enfin, il n'y a pas lieu de traiter le grief de violation de l'art. 286 CC form� par le recourant. En effet, ce dernier fonde son argumentation sur le fait que la contribution d'entretien due a �t� calcul�e de mani�re erron�e sur la base d'un revenu hypoth�tique qui ne pouvait plus lui �tre imput� compte tenu des changements intervenus dans sa situation professionnelle. Or, toutes ses critiques ayant trait � l'�tablissement arbitraire des faits qui ont conduit � lui imputer un revenu hypoth�tique ont �t� �cart�es, de sorte que son grief n'a plus de raison d'�tre.
5.4.�En conclusion, le recourant ne s'en est pas pris valablement � la motivation cantonale s'agissant notamment du manque de cr�dibilit� de son transfert professionnel � Prague et de la vraisemblance quant au fait qu'il percevrait d'autres revenus. Il s'est content� pour l'essentiel d'insister sur l'existence de son emploi � Prague et le revenu qu'il en tire. Le recourant ne s'en est en particulier pas pris � la motivation de la cour cantonale lorsqu'elle a laiss� entendre qu'il est peu vraisemblable qu'il n'ait pas per�u de commissions pour des affaires apport�es � son employeur en deux ans et demi compte tenu des frais assum�s par ce dernier pour lui. Il n'a pas non plus contest� le fait qu'il a continu� � s�journer tr�s fr�quemment � Londres parfois pendant plusieurs semaines cons�cutives alors qu'il ne se trouve � Prague que pendant de tr�s courtes p�riodes. L'autorit� cantonale a pourtant pr�cis� que ces �l�ments corroboraient l'absence de cr�dibilit� de son transfert professionnel, sugg�rant �galement que le recourant pourrait continuer � percevoir des revenus � Londres o� il travaillait pr�c�demment en qualit� de promoteur immobilier, directeur et salari� de sa propre entreprise. Il y a �galement lieu de relever que le recourant sous-loue un appartement en R�publique tch�que pour un loyer mensuel de 638 fr., ce qui para�t �lev� au regard du revenu mensuel all�gu� de 1'720 fr. En d�finitive, l'autorit� cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant qu'il est vraisemblable que le recourant per�oive d'autres revenus que ceux ressortant des fiches de salaires produites ou du moins qu'il est toujours en mesure de percevoir un revenu �quivalant � celui sur la base duquel les contributions d'entretien ont �t� convenues, de sorte que son recours doit �tre rejet�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Sa requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e, le recours �tant d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s (art. 64 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).

References: art. 76
 ATF 
 ATF 
in fine
in fine
 art. 9