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Timestamp: 2016-10-26 19:33:08+00:00

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2C_923/2012 (26.01.2013)
2C_923/2012
Arr�t du 26 janvier 2013
repr�sent� par Me Christian Bacon, avocat,
Chef du D�partement de l'int�rieur du canton de Vaud,
Autorisation d'�tablissement, r�vocation (ALCP),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 16 ao�t 2012.
Ressortissant fran�ais n� en 1969, X.________ est arriv� en Suisse avec sa m�re � l'�ge d'un an en 1970. Il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement en 1973. Il s'est mari� � deux reprises, aucun enfant n'�tant n� de ces unions.
X.________ a �t� plac� jusqu'� l'�ge de cinq ans dans diff�rentes familles d'accueil, puis jusqu'� l'�ge de seize ans dans des �coles et foyers pour jeunes. Un apprentissage d'�lectricien, d�but� en 1986, a �t� interrompu en raison de son placement en maison d'�ducation au travail. En 1992, il a �t� gri�vement bless� par balles dans le cadre d'une agression, qui lui a laiss� de graves s�quelles. Il a d� interrompre une formation de m�canicien en 1994 en raison de ses probl�mes de sant�. Depuis 2002, il per�oit une rente de l'assurance-invalidit�.
- En 1986, le Tribunal des mineurs vaudois a ordonn� son placement en maison d'�ducation, apr�s l'avoir reconnu coupable notamment de brigandage, de menaces, d'infractions � la loi sur la circulation routi�re et d'infraction � la loi sur la protection des animaux.
- En 1990, le Procureur de Bellinzone l'a condamn� � vingt jours d'emprisonnement avec sursis pour d�lit manqu� de vol.
- Par jugement rendu en mars 1991 et confirm� sur appel en 1993, le Tribunal d'arrondissement de Zurich a condamn� l'int�ress� � dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pour vol, recel, l�sions corporelles r�p�t�es et entrave � l'action p�nale.
- En juillet 1991, le Juge d'instruction du Bas-Valais l'a condamn� � dix jours d'arr�ts et � une amende de 100 fr., avec sursis, pour conduite sans permis.
- En 1994, le Tribunal correctionnel du district de Vevey l'a condamn� � deux ans d'emprisonnement et a r�voqu� les sursis accord�s en 1990 et 1991 pour l�sions corporelles simples commises au moyen d'une arme et d'un objet dangereux, vols, crime manqu� de vol, dommages � la propri�t�, injures, violence et menaces contre les fonctionnaires, ivresses au guidon d'une moto et conduite d'une moto non assur�e en responsabilit� civile.
- En 2000, le Tribunal de district de Martigny/St-Maurice a condamn� l'int�ress� � vingt-deux mois d'emprisonnement pour l�sions corporelles simples, mise en danger de la vie d'autrui, violation des r�gles de la circulation routi�re, conduite d'un v�hicule d�fectueux et d�lit contre la loi sur les armes.
- En 2005, le Tribunal cantonal valaisan l'a condamn� � onze mois d'emprisonnement pour crime contre la loi f�d�rale sur les stup�fiants.
- En mars 2006, la Cour d'assises du canton de Neuch�tel l'a condamn� � huit ans et un mois de r�clusion pour brigandage en bande et d�lit contre la loi sur les armes, peine compl�mentaire au jugement de 2005.
- En novembre 2006, le Minist�re public du canton de Neuch�tel l'a condamn� � trente jours d'emprisonnement pour rixe.
X.________ a �t� lib�r� conditionnellement le 10 f�vrier 2010. Il s'est depuis lors mis en couple avec Y.________, a trouv� une activit� en ad�quation avec son �tat de sant� dans un atelier de tatouage lausannois, et b�n�ficie d'un encadrement tant m�dical que physio- et psychoth�rapeutique. Dans un rapport du 15 juillet 2011, la Fondation vaudoise de probation a �mis l'avis que les �l�ments susmentionn�s suffiraient � d�tourner X.________ de la commission de nouveaux d�lits.
Apr�s avoir �t� auditionn� par la police municipale de Lausanne et par le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal), X.________ a vu son autorisation d'�tablissement r�voqu�e par d�cision du D�partement de l'int�rieur du canton de Vaud du 17 novembre 2011, qui a aussi prononc� son renvoi imm�diat de Suisse. Par arr�t du 16 ao�t 2012, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours form� par X.________ � l'encontre de la d�cision du 17 novembre 2011 et a confirm� celle-ci.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du 16 ao�t 2012, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, principalement, son annulation et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale de derni�re instance pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants; subsidiairement, il conclut � ce que la d�cision de r�vocation et de renvoi de Suisse soit annul�e. Le Tribunal cantonal, le Service cantonal, le Chef du D�partement cantonal et l'Office f�d�ral des migrations proposent le rejet du recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 25 septembre 2012, le Tribunal f�d�ral a admis la requ�te d'effet suspensif form�e par le recourant.
1.1 Le recours en mati�re de droit public est recevable contre les d�cisions r�voquant une autorisation d'�tablissement, parce qu'il existe en principe un droit au maintien d'une telle autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2 p. 4; art. 83 let. c ch. 2 LTF e contrario). Pour le surplus, s'en prenant � l'arr�t du Tribunal cantonal du 16 ao�t 2012, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); en outre, il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il convient d'entrer en mati�re.
1.2 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Aux termes de cet alin�a, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant.
1.3 En outre, le Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergeant de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. Les faits et les critiques invoqu�s de mani�re appellatoire sont irrecevables (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe �tre pr�sent� devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF).
En tant que le recourant se plaint d'une constatation manifestement inexacte, et donc arbitraire, des faits notamment en relation avec l'influence de ses pr�c�dentes et actuelle compagnes sur la commission d'infractions et l'absence passag�re de r�cidives � la suite de sa condamnation p�nale de 1994, ses arguments s'�puisent en des critiques vagues et appellatoires. Celles-ci sont impropres � laisser appara�tre comme arbitraires les constatations des faits ou leur appr�ciation par le Tribunal cantonal; le risque de r�cidive p�nale sera pour le surplus abord� sous l'angle des griefs au fond (consid. 4 infra).
Le recourant reproche aux autorit�s cantonales d'avoir, � la faveur d'une appr�ciation anticip�e des preuves arbitraire et contraire � son droit d'�tre entendu, rejet� ses requ�tes d'instruction compl�mentaire visant � ce que lui et sa nouvelle compagne soient auditionn�s. Ces auditions auraient permis aux juges cantonaux de mieux appr�cier la vie quotidienne du couple et le caract�re profond de leur relation, les cons�quences n�fastes d'un retour du recourant en France et la question du risque de r�cidive.
2.1 Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; 133 I 270 consid. 3.1 p. 277). Ce droit ne s'oppose pas � ce que l'autorit� mette un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236 s.; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148). En outre, les garanties minimales en mati�re de droit d'�tre entendu d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. ne comprennent en principe pas le droit d'�tre entendu oralement (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; arr�t 2C_382/2011 du 16 novembre 2011 consid. 3.3).
2.2 En l'esp�ce, le recourant ne se pr�vaut d'aucune disposition de droit cantonal lui conf�rant des garanties sup�rieures � l'art. 29 al. 2 Cst. (cf. arr�t 2C_382/2011 pr�cit�, consid. 3.3 e contrario). Il n'invoque par ailleurs aucune circonstance particuli�re qui e�t oblig� les autorit�s cantonales de tenir des d�bats. La pr�tendue simplicit� avec laquelle une audience aurait pu �tre organis�e sur le plan cantonal n'y change rien. Les juges cantonaux se sont d�clar�s suffisamment renseign�s pour trancher le litige sans devoir proc�der aux actes d'instruction requis par le recourant. S'agissant de la situation personnelle de ce dernier et des cons�quences de son renvoi en France, ils se sont fond�s sur l'audition de police de l'int�ress� du 20 d�cembre 2010, ses d�terminations du 18 juillet 2011 devant le Service cantonal et les arguments d�velopp�s dans le cadre du recours cantonal. L'arr�t querell� tient de plus d�ment compte des pi�ces produites par le recourant en particulier en lien avec sa situation m�dicale et professionnelle, ainsi que de la d�termination d�taill�e de sa compagne au sujet de leur vie affective. Le Tribunal cantonal n'est ainsi pas tomb� dans l'arbitraire (cf., pour cette notion, ATF 136 III 552 consid. 4 p. 560; 132 III 209 consid. 2.1 p. 211) en consid�rant que l'ensemble de ces �l�ments lui permettaient de renoncer � l'audition du recourant et de sa compagne.
Le litige porte sur le point de savoir si, compte tenu des condamnations p�nales que le recourant a subies � partir de 1986, la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement est conforme au droit. Tout en admettant que les infractions p�nales commises ont �t� graves, le recourant conteste l'existence d'un risque de r�cidive caract�ris� depuis sa lib�ration conditionnelle en 2010 et se pr�vaut d'un cadre de vie stabilis�, de son tr�s long s�jour en Suisse, ainsi que des r�percussions d'un retour forc� en France sur sa situation et son �tat de sant� fragile.
4.1 En sa qualit� de ressortissant fran�ais exer�ant actuellement une activit� professionnelle � temps r�duit en Suisse, le recourant peut se pr�valoir de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses �tats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681).
Cela �tant, l'ALCP ne r�glemente pas en tant que tel le retrait de l'autorisation d'�tablissement UE/AELE, de sorte que c'est l'art. 63 LEtr qui est applicable (cf. art. 2 al. 2 LEtr et 23 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse et, d'autre part, l'Union europ�enne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association europ�enne de libre-�change [OLCP; RS 142.203]). D�s lors qu'il constitue une limite � la libre circulation des personnes, le retrait de l'autorisation d'�tablissement doit n�anmoins �tre conforme aux exigences de l'ALCP (arr�ts 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 2.1; 2C_980/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.3).
4.2 Selon l'art. 63 al. 2 LEtr, l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe en Suisse l�galement et sans interruption depuis plus de quinze ans ne peut �tre r�voqu�e que si l'int�ress� attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse (art. 63 al. 1 let. b LEtr) ou s'il a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e - soit � une peine d�passant un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 380 s.) - ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 CP (art. 62 let. b LEtr; cf. arr�t 2C_466/2012 du 14 novembre 2012 consid. 2).
En l'esp�ce, il n'est pas contest� que le recourant remplit, de par ses nombreuses condamnations p�nales, dont - parmi bien d'autres - celles de 2000 et de mars 2006 lui ont valu des peines privatives de libert� de vingt-deux mois, respectivement de huit ans et un mois, les motifs permettant de r�voquer son autorisation d'�tablissement, au sens des art. 63 al. 1 let. b et al. 2, ainsi que 62 let. b LEtr.
4.3 Comme l'ensemble des droits octroy�s par l'ALCP, le droit de s�jour d�coulant de l'art. 4 ALCP ne peut toutefois �tre limit� que par des mesures d'ordre ou de s�curit� publics, au sens de l'art. 5 par. 1 Annexe I ALCP.
4.3.1 Conform�ment � la jurisprudence, les limites pos�es au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion d'"ordre public" pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble de l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t�. Des motifs de pr�vention g�n�rale d�tach�s du cas individuel ne sauraient donc les justifier (cf. ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 183 et l'arr�t de la Cour de Justice du 26 f�vrier 1975, 67/74 Bonsignore, Rec. 1975 p. 297 pts 6 et 7). D'apr�s l'art. 3 par. 2 de la directive 64/221/CEE, la seule existence de condamnations p�nales (ant�rieures) ne peut automatiquement motiver de telles mesures. Les autorit�s nationales sont tenues de proc�der � une appr�ciation sp�cifique, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas n�cessairement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, ces derni�res ne peuvent �tre prises en consid�ration que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle pour l'ordre public (ATF 136 II 5 consid. 4.2 p. 20; 134 II 10 consid. 4.3 p. 24).
Selon les circonstances, la jurisprudence de la Cour de Justice admet n�anmoins que le seul fait du comportement pass� de la personne concern�e puisse r�unir les conditions de pareille menace actuelle (ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 184, et l'arr�t de la Cour de Justice du 27 octobre 1977 C-30/77 Bouchereau, Rec. 1977 p. 1999 pt 29). Dans ce cas, il ne doit pas �tre �tabli avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. Compte tenu de la port�e que rev�t le principe de la libre circulation des personnes, ce risque ne doit, en r�alit�, pas �tre admis trop facilement. Il faut bien plut�t l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas et, en particulier, de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation du risque de r�cidive sera plus rigoureuse si le bien juridique menac� est important (cf. ATF 136 II 5 consid. 4.2 p. 20; 130 II 493 consid. 3.3 p. 499 s.; arr�ts 2C_201/2012 du 20 ao�t 2012 consid. 2.3).
Les mesures d'�loignement sont soumises � des conditions d'autant plus strictes que l'int�ress� a s�journ� longtemps en Suisse. Le renvoi d'�trangers vivant depuis tr�s longtemps en Suisse, voire de ceux qui y sont n�s et y ont pass� toute leur existence (�trangers de la "seconde g�n�ration"), n'est cependant exclu ni par l'ALCP, ni par la CEDH (ATF 130 II 176 consid. 4.4 p. 189 s. et les r�f�rences; arr�t 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 2.3).
Pour �valuer la menace que repr�sente un �tranger condamn� p�nalement, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux - en suivant en cela la pratique de la Cour europ�enne des droits de l'homme - en pr�sence d'infractions � la l�gislation sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�grit� sexuelle (arr�ts 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 2.3; 2C_221/2012 du 19 juin 2012 consid. 3.3.2; 2C_492/2011 du 6 d�cembre 2011 consid. 4.1).
4.3.2 La Cour de c�ans a confirm� r�cemment la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement d'un ressortissant portugais n� en Suisse et ne ma�trisant pas la langue de son pays d'origine, qui avait �t� condamn� � six reprises, notamment pour trafic de drogue, � des peines privatives de libert� totalisant quatre ans environ (arr�t 2C_401/2012 du 18 septembre 2012 consid. 3). Le Tribunal f�d�ral a fait de m�me s'agissant d'un ressortissant italien n� en Suisse, qui avait en particulier �t� condamn� � deux reprises pour violation de la LStup, dont une grave, � une peine avec sursis de trois ans (arr�t 2C_38/2012 du 1er juin 2012 consid. 4 et 5). Le retrait du permis d'�tablissement a �galement �t� confirm� par rapport � un ressortissant autrichien n� en Suisse et souffrant d'alcoolisme, qui avait �t�, en l'espace de seize ans, condamn� � six peines privatives de libert� variant entre 21 jours et 21 mois pour avoir commis de nombreux vols et dommages � la propri�t�; si le recourant n'avait pas perp�tr� d'actes violents, d'ordre sexuel ou en mati�re de stup�fiants, les r�cidives justifiaient la r�vocation de son permis, �tant pr�cis� qu'un risque de r�it�ration subsistait en d�pit de sa lib�ration conditionnelle (arr�t 2C_839/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 3.1 et 3.2). En outre, une menace suffisamment grave � l'ordre public, justifiant la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement, a �t� retenue en rapport avec un ressortissant portugais vivant en Suisse depuis quinze ans qui, ayant occup� les forces de l'ordre pour vols, voies de fait et infractions � la LStup depuis l'�ge de douze ans, avait �t� condamn� � l'�ge adulte � dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pour infraction grave � la LStup, puis � une peine privative de libert� de trente-deux mois pour infraction grave � la LStup et blanchiment d'argent (arr�t 2C_242/2011 du 23 septembre 2011 consid. 3 et 4).
4.3.3 Tel qu'il r�sulte de l'arr�t querell�, le recourant n'a cess�, depuis l'�ge de seize ans, d'occuper les forces de l'ordre et les tribunaux p�naux. Entre 1986 et 2006, il a en effet �t� condamn� � neuf reprises � des peines privatives de libert� d'une dur�e totale sup�rieure � quatorze ans. Or, tant la multiplication des infractions que la dur�e totale des condamnations p�nales, qui n'a fait que cro�tre au fil du temps, confirment la gravit� des actes commis par le recourant, �tant pr�cis� que la majeure partie d'entre eux a �t� perp�tr�e alors que l'int�ress� �tait d�j� adulte, de sorte � exclure l'application de la jurisprudence Emre Emrah c. Suisse � sa situation (Cour EDH, arr�t du 22 mai 2008, req. 42034/04).
Parmi les forfaits retenus figurent des infractions qui, selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, repr�sentent une atteinte tr�s grave � la s�curit� et � l'ordre publics, en tant qu'elles l�sent ou compromettent l'int�grit� corporelle ou la sant� des personnes (cf. arr�t 2C_117/2012 du 11 juin 2012 consid. 4.4.2; ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303). En particulier, le recourant a �t� condamn� � plusieurs reprises pour avoir us� de violence et/ou inflig� des l�sions corporelles � autrui, notamment � l'aide d'une arme ou d'un objet dangereux (cf. condamnations de mars 1991, 1994, 2000, mars et novembre 2006 [brigandage et rixe]). Il ressort du jugement p�nal relatif au brigandage perp�tr� que "l'accumulation de d�lits marqu�s, pour la plupart, par une certaine violence, ne manque pas de susciter de r�elles interrogations sur la capacit� du pr�venu de mener une vie sociale ordinaire" et que ladite infraction "impliquait bien davantage de calcul et de froide r�solution que d'impulsivit�", de mani�re � limiter l'impact du trouble de la personnalit� constat� sur la responsabilit� p�nale de l'int�ress� (cf. jugement du 30 mars 2006, p. 55 s.). A ces infractions s'ajoute la condamnation du recourant, en 2005, � une peine de prison de onze mois pour crime contre la LStup.
Compte tenu de la gravit� et de la fr�quence des infractions commises par le recourant, qui a r�cidiv� en d�pit des tr�s lourdes condamnations et malgr� les avertissements prononc�s � son encontre (sursis p�naux accord�s en 1990 ainsi qu'en mars et juillet 1991), on peut retenir un risque de r�cidive concret et, par l� m�me, une menace actuelle pour l'ordre public, de sorte � justifier la limitation de son droit � la libre circulation.
4.3.4 Les points positifs que le recourant avance pour obtenir l'annulation de la d�cision confirmant la r�vocation de son permis d'�tablissement ne sont pas de nature � affaiblir la menace actuelle pour l'ordre public qu'il repr�sente. Ainsi, le recours s'�puise - sans en d�montrer le caract�re arbitraire - en des critiques appellatoires � l'encontre de l'appr�ciation du rapport psychoth�rapeutique du 3 f�vrier 2012 faite par les juges cantonaux, alors que, du propre aveu du recourant, l'arr�t attaqu� tient compte, outre de la persistance de certains sympt�mes d�stabilisateurs, de l'�volution favorable signal�e dans ce rapport. En outre, l'argument du recourant, qui fait �cho au rapport de probation du 15 juillet 2011, selon lequel il a adopt� un comportement "exemplaire" depuis sa lib�ration conditionnelle au 10 f�vrier 2010, doit �tre relativis�. Durant une telle phase, les autorit�s p�nales ont en effet coutume de maintenir un certain contr�le sur le d�linquant, en assortissant cette p�riode d'une assistance de probation et/ou de r�gles de conduite et une r�cidive serait susceptible de d�boucher imm�diatement sur la r�vocation de la libert� conditionnelle. Du reste, l'octroi quasi-automatique de la libert� conditionnelle en droit p�nal en fait un crit�re non d�cisif pour appr�cier la dangerosit� pour l'ordre public de celui qui en b�n�ficie (cf. arr�ts 2C_401/2012 du 18 septembre 2012 consid. 3.5.4; 2C_201/2012 du 20 ao�t 2012 consid. 3.3.2).
4.4 Par cons�quent et contrairement � ce que pr�tend le recourant, c'est � bon droit que le Tribunal cantonal a, en suivant la d�cision du D�partement cantonal, retenu que le risque de r�cidive devait �tre consid�r� comme restant tr�s important et d'actualit�.
En tant que le recourant se pr�vaut aussi de la violation de l'art. 8 CEDH, sa motivation appara�t insuffisante au regard de l'art. 106 al. 2 LTF. Au demeurant, on peut se demander sous quel angle il pourrait invoquer cette disposition. En ce qui concerne la relation avec sa nouvelle compagne, l'int�ress�, qui n'a pas d'enfants, n'a pas fait �tat de projets concrets de mariage; de plus, cette relation, nou�e peu avant la lib�ration conditionnelle du recourant, appara�t trop r�cente pour tomber sous le coup de la protection de la vie familiale. Quoi qu'il en soit, le point de savoir si le recourant peut se pr�valoir de l'art. 8 CEDH n'a pas � �tre tranch� d�finitivement, d�s lors qu'une ing�rence dans l'exercice du droit au respect de la vie priv�e et familiale suppose en tout �tat une pes�e des int�r�ts qui se confond avec l'examen de la proportionnalit� requis par l'art. 96 al. 1 LEtr (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; arr�ts 2C_141/2012 du 30 juillet 2012 consid. 3.2; 2C_265/2011 pr�cit�, consid. 6.1.2), qui sera trait� ci-apr�s (consid. 6 infra).
6.1 Le principe de la proportionnalit� d�coule notamment de l'art. 96 LEtr, applicable aussi au domaine r�gi par l'ALCP (cf. art. 2 al. 2 LEtr; cf. arr�t 2C_1045/2011 du 18 avril 2012 consid. 2.1). Il implique notamment de prendre en compte la dur�e du s�jour en Suisse, l'�ge d'arriv�e dans ce pays, les relations sociales, familiales et professionnelles, le niveau d'int�gration et les cons�quences d'un renvoi. L'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui r�side de longue date en Suisse ne peut �tre r�voqu�e qu'avec retenue (ATF 135 II 377 consid. 4.4 et 4.5 p. 382 s.; arr�t 2C_265/2011 pr�cit�, consid. 6.1.1).
En cas d'activit� p�nale grave ou r�p�t�e, une telle r�vocation n'est toutefois pas exclue, m�me si l'�tranger est n� en Suisse o� il a pass� toute son existence (cf. consid. 4.3.1 supra; arr�ts 2C_201/2012 du 20 ao�t 2012 consid. 4.1; 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 4.2). A titre indicatif, la jurisprudence consid�re que l'�tranger qui n'a s�journ� que peu de temps en Suisse et qui a �t� condamn� � une peine privative de libert� de deux ans ou plus ne peut, sauf circonstances tout � fait particuli�res, plus b�n�ficier d'un titre de s�jour en Suisse, m�me lorsqu'on ne peut pas ou difficilement exiger de son �ventuelle �pouse suisse qu'elle quitte son pays (ATF 135 II 377 consid. 4.3 et 4.4 p. 381 ss; arr�t 2C_643/2012 du 18 septembre 2012 consid. 3.3).
6.2 Il r�sulte des constatations des premiers juges que l'intim� est arriv� en Suisse � l'�ge d'un an, qu'il y a pass� toute sa vie et qu'il y poss�de toutes ses attaches, soit sa m�re, son beau-p�re, son fr�re et sa nouvelle compagne. Percevant une rente AI en raison des s�quelles de l'agression subie en 1992, le recourant a, d�s le 1er mars 2010 (art. 105 al. 2 LTF), commenc� une activit� � 30% dans un atelier de tatouage. Au vu de ces �l�ments, le Tribunal cantonal a, � bon droit, retenu les "difficult�s auxquelles le recourant serait confront� en cas de renvoi en France", en particulier compte tenu de sa "fragilit� physique et psychique" et de l'encadrement m�dical d�j� mis en place en Suisse.
Les premiers juges ont toutefois correctement contrebalanc� les �l�ments plaidant en faveur d'un maintien du permis d'�tablissement du recourant avec le fait que ce d�linquant multir�cidiviste a �t� condamn� � neuf reprises depuis 1986 pour un total de quatorze ans et six mois de peine privative de libert�, y compris pour des actes violents, de sorte � appara�tre imperm�able � la sanction; ce, en d�pit des avertissements re�us (sursis), de ses liens familiaux et sociaux en Suisse et, comme il ressort de l'�tat de fait, des s�quelles m�dicales d�coulant de l'agression subie en 1992 d�j�. Ayant pass� plus d'un tiers de son s�jour en Suisse en d�tention, il ne saurait ainsi se consid�rer comme particuli�rement int�gr�, �tant pr�cis� que sa lib�ration conditionnelle en f�vrier 2010 et que les �l�ments favorables signal�s depuis lors (activit� professionnelle, traitements m�dicaux entrepris, vie de couple, volont� de se reconstruire) sont trop r�cents pour y accorder un poids d�cisif. Par ailleurs, les juges cantonaux ont �galement tenu compte, � juste titre, de la proximit� g�ographique de la Suisse avec le pays d'origine de l'int�ress� (la France), dont il ma�trise la langue, et qui lui permettrait de maintenir des liens avec ses proches. S'ajoute � cela la possibilit� pour le recourant de b�n�ficier en France, pays disposant notoirement d'un r�seau de soins et social d�velopp�, d'une prise en charge m�dicale comparable aux traitements initi�s en Suisse.
6.3 Compte tenu de l'ensemble des circonstances, il n'appara�t pas qu'en faisant primer l'int�r�t public � �loigner le recourant sur l'int�r�t priv� de celui-ci � pouvoir vivre en Suisse, le Tribunal cantonal ait m�connu l'art. 96 LEtr et, en tant qu'applicable, l'art. 8 CEDH. Bien que la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger dit de la "deuxi�me g�n�ration" pr�sente une mesure s�v�re qui doit demeurer l'exception, l'appr�ciation des autorit�s cantonales, �tant en particulier donn� le m�pris total dont a fait preuve le recourant vis-�-vis de l'ordre juridique suisse pendant vingt ann�es, reste dans les limites admises par le droit f�d�ral et la CEDH.
En lui impartissant un nouveau d�lai de d�part de Suisse, les autorit�s seront n�anmoins tenues de consentir un temps raisonnable au recourant pour lui permettre, le cas �ch�ant avec l'aide de ses m�decins et th�rapeutes traitants, de mettre en place un cadre de soins ad�quat au nouveau lieu de s�jour qu'il se constituera apr�s avoir quitt� la Suisse.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable. Les frais seront mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 65 al. 2 et 3 et 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Lausanne, le 26 janvier 2013

References: art. 83
e contrario
 art. 95
 art. 105
 art. 105
 art. 97
e contrario
 ATF 
 art. 2
 art. 64
 art. 63
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 2