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Timestamp: 2016-10-25 19:22:18+00:00

Document:
4C.87/2007 (26.09.2007)
Arr�t du 26 septembre 2007
MM. et Mmes les Juges Corboz, Pr�sident, Klett, Rottenberg Liatowitsch, Kiss et Pagan, Juge suppl�ant.
d�fendeur et recourant, repr�sent� par Me Jacques Bonfils,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Jacques Thi�mard.
acte illicite, r�paration du dommage,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg du 7 d�cembre 2006.
A.a Le 15 f�vrier 1993, un incendie a d�truit partiellement les b�timents construits sur la parcelle constituant l'article 439 du Registre foncier de la Commune de W.________ (Fribourg), au lieu-dit � ... �. Ces constructions, au moment du sinistre, �taient occup�es par un foyer d'accueil et de th�rapie g�r� par la Fondation A.________, qui h�bergeait treize pensionnaires, dont X.________ (le d�fendeur).
Ces immeubles, apr�s un partage successoral, sont devenus en avril 1994 la propri�t� de Y.________ (le demandeur).
Le 18 janvier 1994, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Gruy�re a reconnu X.________ coupable d'incendie par n�gligence et l'a condamn� � une amende de 1'000 fr. Ce jugement est d�finitif.
A.b Il a �t� retenu que la remise en �tat des b�timents a engendr� un co�t global de 3'141'800 fr.10. Ce total inclut la somme de 906'265 fr 15, correspondant � des am�liorations et travaux de plus-value d�cid�s par le propri�taire, et celle de 157'956 fr.70 se rapportant � des ouvrages de mise en conformit� exig�s par l'autorit� administrative. L'assurance-incendie a vers� au propri�taire une indemnit� de 1'295'426 fr.
Le 17 d�cembre 1999, Y.________ a vendu � la Fondation A.________ pour le prix de 1'200'000 fr. les immeubles en question, apr�s leur reconstruction. Quelques mois auparavant, soit en juillet 1999, une expertise r�alis�e par une r�gie de Bulle � la demande de l'Office des poursuites de la Gruy�re avait �valu� la valeur v�nale de l'ensemble desdits b�timents et du terrain � 1'800'000 fr.
A.c Le 11 f�vrier 1997, Y.________ a ouvert action contre X.________ devant le Tribunal civil de la Gruy�re, auquel il a r�clam� en dernier lieu 1'021'108 fr. en capital, montant se d�composant en 940'108 fr. de frais de remise en �tat, d�duction �tant faite des travaux ayant amen� des plus-values et de l'indemnit� pay�e par l'assurance, et 81'000 fr. de perte locative.
Le d�fendeur a conclu � lib�ration.
En cours d'instance, une expertise a �t� confi�e � B.________, architecte � Lausanne. Cet expert a estim� que le taux de v�tust� des b�timents avant le sinistre �tait d'environ 70%. Partant d'une valeur � neuf de ces derniers, sans le terrain, de 2'282'700 fr., il a fix� leur valeur r�elle au moment o� l'incendie s'est d�clar�, compte tenu de leur anciennet�, � 848'600 fr.
Par jugement du 24 juin 2005, le Tribunal civil a partiellement admis la demande. S'�cartant des conclusions de l'expert B.________ et retenant un taux de v�tust� moyen de 25%, il a condamn� le d�fendeur � payer � son adverse partie 381'225 fr.20, avec divers int�r�ts, � titre de r�paration du dommage entra�n� par la reconstruction des b�timents, et 81'000 fr., plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er mars 1994, pour la perte locative encourue du 1er mars 1993 au 28 f�vrier 1995.
Saisie d'appels form�s par les deux parties, la Ire Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, par arr�t du 7 d�cembre 2006, a partiellement admis le recours de Y.________ et rejet� celui de X.________. R�formant le jugement entrepris, elle a prononc� que le d�fendeur devait verser au demandeur 782'152 fr.25 avec divers int�r�ts, plus la somme de 81'000 fr., dont l'allocation n'avait pas �t� remise en cause.
En substance, l'autorit� cantonale, � l'instar des premiers juges, a consid�r� que toutes les conditions de la responsabilit� d�lictuelle du d�fendeur au sens de l'art. 41 al. 1 CO �taient r�alis�es. Passant � la fixation du dommage dont devait r�pondre le d�fendeur, elle a admis qu'il n'y avait pas lieu de prendre en compte un quelconque taux de v�tust�, au motif que le degr� de v�tust� avait �t� � corrig� � par les travaux � plus-value retenus dans le calcul et, finalement, exclus du pr�judice � r�parer. Partant du co�t global engendr� par la remise en �tat des b�timents, soit 3'141'800 fr.10, la Cour d'appel en a retranch� successivement 906'265 fr.15 aff�rents aux travaux � plus-value entrepris par le demandeur, puis 157'956 fr.70 correspondant aux travaux de mise en conformit� - qui devaient de toute mani�re �tre entrepris, m�me s'il n'y avait pas eu de sinistre -, enfin 1'295'426 fr. repr�sentant l'indemnit� pay�e au propri�taire par l'assurance-incendie. Elle a ainsi condamn� le d�fendeur � s'acquitter du reliquat, par 782'152 fr.25.
X.________ forme parall�lement au Tribunal f�d�ral un recours de droit public et un recours en r�forme contre l'arr�t cantonal.
Dans la premi�re voie de droit, form�e pour appr�ciation arbitraire des preuves, il conclut � l'annulation de l'arr�t du 7 d�cembre 2006 et au renvoi de la cause � la cour cantonale.
Dans son recours en r�forme, le d�fendeur conclut principalement au d�boutement du demandeur, subsidiairement au renvoi de l'affaire aux premiers juges.
L'intim� propose le rejet des deux recours, avec confirmation de l'arr�t cantonal.
1.1 La loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2007 (RO 2005, 1242). L'acte attaqu� ayant �t� rendu avant cette date, la proc�dure reste r�gie par l'OJ (art. 132 al. 1 LTF).
1.2 Aux termes de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Cette disposition souffre des exceptions dans des situations particuli�res, qui justifient l'examen pr�alable du recours en r�forme. Il en est ainsi lorsque ce recours appara�t irrecevable (Jean-Fran�ois Poudret, COJ II, n. 5 ad art. 57 OJ), ou para�t devoir �tre admis m�me sur la base des constatations de fait retenues par l'autorit� cantonale et critiqu�es dans le recours de droit public (ATF 114 II 239 consid. 1b, 112 II 330 consid. 1, 89 III 47 consid. 1). Il convient �galement de d�roger � l'ordre de priorit� instaur� par la norme susrappel�e si la constatation critiqu�e dans le recours de droit public, f�t-elle arbitraire, n'est pas d�cisive et n'emp�che point que la d�cision d�f�r�e repose sur d'autres faits qui entra�nent le rejet du recours en r�forme (ATF 117 II 630 consid. 1a in fine). Cette hypoth�se est pr�cis�ment r�alis�e in casu.
Dans le recours de droit public connexe � son recours en r�forme, le recourant s'attache � d�montrer, au chiffre I de son m�moire, que la cour cantonale a sombr� dans l'arbitraire pour n'avoir pas admis, avec l'expert B.________, que les b�timents construits sur la parcelle 439 de la Commune de W.________ pr�sentaient avant l'incendie un taux de v�tust� de 70%. Au chiffre II du m�me m�moire, il reprend le m�me grief, en mettant l'accent sur le syllogisme qui consisterait pour l'autorit� cantonale � affirmer que le pourcentage de v�tust� aurait �t� pris en compte avec la d�duction pour travaux � plus-value op�r�e dans le calcul du pr�judice.
Or, comme on le verra ci-dessous, la quotit� du taux de v�tust� pr�sent� par les b�timents avant le sinistre ne joue pas de r�le dans le raisonnement juridique qui permet de d�terminer le dommage subi par le demandeur. Le sort du recours de droit public pour arbitraire n'exer�ant aucune influence sur l'issue du recours en r�forme, ce recours doit �tre examin� en premier, en d�rogation � la r�gle de l'art. 57 al. 5 OJ.
1.3 Interjet� par la partie qui a largement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse exc�de le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.4 Le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties, qui ne peuvent en prendre de nouvelles (art. 55 al. 1 let. b OJ), mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 297 consid. 3.1).
On doit d'embl�e relever que le recourant, dont la responsabilit� civile est recherch�e, ne conteste plus qu'il a commis un acte illicite qui lui est imputable � faute, lequel est la cause ad�quate du pr�judice dont l'intim� a �t� victime. Il n'y a pas lieu de revenir l�-dessus (art. 55 al. 1 let. b et c OJ). Le pr�sent litige est ainsi circonscrit � la question de la d�termination de la r�paration qui est due au demandeur � ce titre.
Le recourant reprend tout d'abord l'argumentation, qu'il d�veloppe dans son recours de droit public, quant � la non-prise en compte du taux de v�tust� fix� par l'expert. Il d�clare express�ment que la fixation de ce taux est un probl�me li� � l'appr�ciation des preuves administr�es, qu'il soul�ve � � toutes fins utiles � en instance de r�forme.
D�terminer la mesure dans laquelle la valeur d'une construction est r�duite par son anciennet� est une question de fait, que le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir dans un recours en r�forme (cf. consid. 1.3 ci-dessus). Il n'est donc pas possible d'entrer en mati�re sur ce grief, qui est irrecevable.
4.1 Le recours en r�forme du d�fendeur, outre sa prolixit� et son caract�re r�p�titif, est particuli�rement confus dans l'expos� des griefs. Il est vrai que le raisonnement d�velopp� par la cour cantonale au consid�rant 2 de son arr�t sur la question du dommage ne se signalait pas non plus par sa limpidit�. Une lecture attentive du m�moire permet toutefois de comprendre que le recourant entend faire valoir que les frais de remise en �tat des b�timents ont d�pass� la valeur r�duite qu'avaient les constructions avant l'incendie en raison de leur v�tust�, de sorte que le demandeur, qui dispose d�sormais de b�timents flambant neufs en lieu et place d'immeubles plus ou moins v�tustes et d�fra�chis, se trouve enrichi par l'indemnisation qui lui a �t� accord�e par la Cour d'appel.
5.1 Dire s'il y a eu dommage et quelle en est la quotit� est une question de fait qui lie le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme. C'est en revanche une question de droit de dire si la notion juridique du dommage a �t� m�connue et de d�terminer si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur des principes de calcul admissibles pour le fixer (ATF 132 III 359 consid. 4 p. 366; 130 III 145 consid. 6.2; 129 III 18 consid. 2.4).
Le dommage juridiquement reconnu r�side dans la diminution involontaire de la fortune nette. Selon la th�orie de la diff�rence adopt�e par le Tribunal f�d�ral, il correspond � la diff�rence entre le montant actuel du patrimoine du l�s� et le montant qu'aurait ce m�me patrimoine si l'�v�nement dommageable ne s'�tait pas produit. Le dommage peut se pr�senter sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif (ATF 132 III 359 consid. 4 p. 366; 129 III 18 consid. 2.4, 331 consid. 2; 128 III 22 consid. 2e/aa, 180 consid. 2d).
Un principe cardinal du droit de la responsabilit� civile veut que la r�paration du dommage ne provoque pas l'enrichissement de la victime (ATF 132 III 321 consid. 2.2.1 p. 323; 131 III 12 consid. 7.1 in initio, 360 consid. 6.1 p. 365; 129 III 135 consid. 2.2 p. 143).
Le calcul du dommage doit se faire selon la m�thode subjective ou relative, laquelle se fonde sur le dommage effectif subi par le l�s� (Franz Werro, Commentaire romand, n. 7 ad art. 42 CO). Autrement dit, c'est l'int�r�t concret et particulier - et non abstrait - du l�s� au maintien de l'int�gralit� de son patrimoine qui est pris en compte, c'est-�-dire l'int�r�t qu'avait celui-ci � ce que le pr�judice ne survienne pas (Alfred Keller, Haftpflicht im Privatrecht, vol. II, 2e �d, 1998, p. 104; Anton K. Schnyder, Commentaire b�lois, n. 2 ad art. 42 CO).
5.2 Il convient de ne pas perdre de vue dans l'analyse du cas que le dommage entrant en ligne de compte en l'occurrence a �t� caus� � des constructions �rig�es sur un bien-fonds. Or un bien immobilier, de par sa nature, ne peut pas �tre totalement an�anti par un sinistre, sauf cataclysme majeur. En effet, m�me si les b�timents sont compl�tement d�truits, il subsiste une valeur r�siduelle pour le terrain. C'est pourquoi il ne saurait �tre question de dommage total, qui implique notamment la disparition de la chose (cf. sur cette notion, ATF 127 III 365 consid. 2a; Roland Brehm, Commentaire bernois. n. 25 ad art. 42 CO).
Lorsqu'il est question de dommage de choses, il est possible d'envisager une r�paration en nature, dans laquelle l'auteur remet au l�s� un objet similaire � l'objet endommag�, c'est-�-dire qu'il substitue � la chose endommag�e une chose de m�me valeur, afin de reconstituer l'int�grit� mat�rielle du patrimoine du l�s�. Ce cas de figure ne s'applique toutefois qu'aux objets mobiliers, d�s l'instant o� un bien immobilier ne peut bien �videmment pas se remplacer comme une chose mobili�re d'usage courant.
L'indemnisation du pr�judice partiel subi par un immeuble passe donc par la prise en charge des co�ts de r�paration que doit assumer le propri�taire, laquelle se substitue � la r�paration en nature. Lorsqu'une partie d'un bien immobilier a �t� d�truit, le l�s� a en effet le droit d'�tre replac�, autant que faire se peut, dans la situation ant�rieure. C'est l'int�r�t subjectif du propri�taire au r�tablissement de la situation pr�valant avant le sinistre qui est alors pr�dominant.
Dans un pr�c�dent concernant l'abattage illicite d'un �pic�a et l'�lagage sans droit d'autres arbres auquel un particulier avait proc�d� sur le fonds de son voisin, le Tribunal f�d�ral a admis que le propri�taire avait droit � une remise dans l'�tat ant�rieur, ind�pendamment du point de savoir si la coupe et l'endommagement des arbres avaient diminu� la valeur v�nale du bien-fonds (ATF 129 III 331 consid. 2.2).
Dans un second pr�c�dent o� des m�ts de drapeau avaient �t� sci�s � ras de mani�re illicite par un locataire, la juridiction f�d�rale a reconnu que le bailleur l�s� pouvait r�clamer du premier la mise en place de nouveaux m�ts, quand bien m�me cette solution lui permettait de disposer de m�ts neufs � la place des anciens qu'il avait install�s (arr�t 4C.261/2006 du 1er novembre 2006, consid. 3.2, in SJ 2007 I p. 365).
Contrairement aux all�gations du recourant, on ne saurait voir, lorsqu'il y a destruction partielle d'un immeuble, une surindemnisation du propri�taire du seul fait que des mat�riaux neufs sont n�cessairement utilis�s pour effectuer les r�parations des b�timents. De fait, cette d�pense a �t� impos�e au l�s� par le comportement illicite de l'auteur. L'application du principe connu sous la locution � neu f�r alt �, selon lequel il faut tenir compte, dans l'indemnisation � accorder, que l'esp�rance de vie de l'objet nouveau est sup�rieure � celle de l'objet d�truit (cf. � ce propos par ex. Vito Roberto, Schweizerisches Haftpflichtrecht, Zurich 2002, ch. 691 ss p. 201 s.), conduirait dans un tel cas � faire toujours d�bourser � la victime une certaine somme pour obtenir le r�tablissement de la situation ant�rieure. Le l�s� subirait ainsi in�vitablement un d�savantage financier que rien ne justifie (cf. Keller, op. cit., p. 104). Toutefois, s'il est �tabli que le propri�taire est clairement enrichi par des r�parations r�alis�es au prix fort, le principe � neu f�r alt � doit �tre utilis� dans le calcul du pr�judice.
Ces consid�rations th�oriques am�nent le Tribunal f�d�ral � poser la solution suivante.
5.3 L'autorit� cantonale a fait totalement abstraction dans son calcul du taux de v�tust� des constructions. Le recourant y voit une violation des principes juridiques relatifs au calcul du pr�judice.
Pour v�rifier si le r�sultat auquel sont parvenus les magistrats cantonaux est conforme au droit f�d�ral, il convient de raisonner en tenant compte du facteur de v�tust� litigieux tel que l'avait arr�t� l'expert.
Il a �t� retenu que l'expert judiciaire a estim� que les b�timents, avec un taux de v�tust� d'environ 70 %, valaient avant l'incendie 848'600 fr. Il est constant que l'intim� a effectu�, avec ses deniers, des am�liorations et travaux � plus-value pour un co�t de 906'265 fr.15, ainsi que des travaux de mise en conformit� - que l'autorit� administrative exigeait - qui se sont mont�s � 157'956 fr.70. Il suit de l� que la valeur des constructions, apr�s l'ex�cution de l'ensemble de ces travaux, se montait � 1'912'821 fr.85 (848'600 fr. + 906'265 fr.15 + 157'956 fr.70), cela sans prendre en compte les travaux de r�fection mis � la charge du recourant par la cour cantonale, lesquels forment l'objet du litige.
Il r�sulte de l'�tat de fait d�terminant (art. 63 al. 2 OJ) que l'intim� a c�d� le 17 d�cembre 1999 les immeubles reconstruits � la Fondation A.________ pour le prix de 1'200'000 fr. Et six mois auparavant, une r�gie immobili�re avait �valu� leur valeur v�nale � 1'800'000 fr.
Dans de telles circonstances, o� le prix que le propri�taire a retir� de la vente de ses immeubles reconstruits ne d�passe que d'environ 136'000 fr. le co�t et des am�liorations et des mises en conformit� qu'il a financ�es, il n'est pas possible de consid�rer qu'il est prouv� que les travaux de remise en �tat, dont le d�fendeur a �t� reconnu d�biteur, ont enrichi le demandeur.
Partant, l'autorit� cantonale, en ne prenant pas en compte la v�tust� des locaux incendi�s dans le calcul du pr�judice auquel elle a proc�d�, n'a pas enfreint la notion juridique du dommage.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il est recevable. Le recourant, qui succombe, paiera l'�molument de justice et versera des d�pens � l'intim� (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 8'000 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim� une indemnit� de 9'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg.

References: l'article 439
 art. 57
in fine
in casu
 ATF 
 art. 42
 art. 42
 ATF 
 art. 42