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Timestamp: 2016-10-26 06:07:28+00:00

Document:
9C_355/2011 (08.11.2011)
avenue G�n�ral-Guisan 8, 1800 Vevey,
A.a Par d�cisions de la Caisse cantonale vaudoise de compensation des 9 juillet et 23 ao�t 1993, respectivement de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'OAI) du 26 avril 2002, K.________, n� en 1952, a b�n�fici� � compter du 1er septembre 1993 d'une rente d'invalidit� fond�e sur un taux d'invalidit� de 40 % (demi-rente pour cas p�nible suivie d'un quart de rente).
A.b Le 15 ao�t 2005, l'assur� a demand� � l'OAI la r�vision de sa rente en raison d'une aggravation de son �tat de sant�. Il a joint � son courrier un certificat m�dical du docteur H.________, sp�cialiste de m�decine g�n�rale et m�decin traitant, qui faisait �tat d'arthrose de la jambe gauche et d'une importante discopathie L5-S1, et retenait une capacit� de travail de 30 % (certificat du 27 janvier 2005). Ce m�decin a par la suite confirm� ces conclusions, ajoutant que l'assur� �tait suivi par l'Unit� de psychiatrie ambulatoire de X.________ pour un �tat anxio-d�pressif (rapport du 31 octobre 2005).
Les docteurs P.________ et M.________, de ladite Unit�, ont indiqu� � l'OAI que leur patient souffrait d'une importante arthrose de la hanche gauche, d'une discopathie L5-S1, d'un trouble somatoforme douloureux persistant et d'un trouble de la personnalit� avec traits parano�aques et impulsifs. Ils ont estim� que la capacit� de travail �tait nulle (rapport du 13 janvier 2006).
Interrog� par l'OAI, le docteur A.________, de l'H�pital orthop�dique Y.________, a retenu les diagnostics de lombalgies chroniques sur discopathie L5-S1 et de coxarthrose gauche post traumatique sur n�crose de la t�te f�morale; il a �valu� la capacit� de travail � 30 % au maximum dans l'activit� habituelle (rapport du 16 janvier 2006).
L'OAI a ensuite confi� la r�alisation d'examens m�dicaux � son Service m�dical r�gional (ci-apr�s: SMR). Les docteurs I.________, sp�cialiste en m�decine physique et r��ducation et B.________, sp�cialiste en psychiatrie, ont pos� les diagnostics avec r�percussion sur la capacit� de travail de coxarthrose gauche dans le cadre d'un status post luxation post�rieure de la hanche avec fracture parcellaire de la t�te hum�rale en 1987, status post ost�otomie du f�mur en 1990, avec faiblesse du grand fessier, de cervico-dorso-lombalgies dans le cadre d'un trouble statique et d�g�n�ratif, avec maladie de Forestier dorsale et discopathie L4-L5 et L5-S1 protrusive non d�ficitaire et dysbalance musculaire, de p�ri-arthrite scapulo-hum�rale et de personnalit� avec des traits impulsifs et narcissiques, non d�compens�e. La capacit� de travail �tait de 50 % dans une activit� adapt�e (rapport du 11 octobre 2007).
Le 17 octobre 2008, l'OAI a fait part � l'assur� de son intention de lui allouer une demi-rente d'invalidit� � compter du 1er ao�t 2005; admettant, pour fixer le revenu d'invalide, un abattement de 10 % sur le salaire statistique pris en compte, l'administration a �tabli un taux d'invalidit� de 59 %.
Les docteurs L.________ et C.________, de l'Unit� de psychiatrie ambulatoire de X.________, ont signal� � l'OAI que leur patient, dont l'�tat de sant� se d�t�riorait, souffrait d'un trouble somatoforme persistant et d'un trouble de la personnalit� avec traits parano�aques et impulsifs. Selon eux, K.________ pr�sentait une capacit� de travail nulle (rapport du 20 novembre 2008).
Par d�cision du 14 avril 2009, l'OAI a allou� � l'assur�, � compter du 1er mai 2009, une demi-rente de l'assurance-invalidit� fond�e sur un taux d'invalidit� de 59 %.
L'assur� a d�f�r� cette d�cision � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Il a conclu � l'octroi, � compter 1er ao�t 2005, principalement d'une rente enti�re de l'assurance-d'invalidit�, subsidiairement de trois quarts de rente. Par jugement du 28 mars 2011, la juridiction cantonale a rejet� le recours et confirm� la d�cision de l'OAI.
K.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut au renvoi de la cause � l'OAI pour compl�ment d'instruction sous forme d'expertise et nouvelle d�cision en tenant compte, pour le calcul du revenu d'invalide, d'un abattement sur le salaire statistique d'au moins 20 %.
Par ordonnance du 13 juillet 2011, le Tribunal f�d�ral a rejet� la demande d'assistance judiciaire d�pos�e par K.________.
L'instance cantonale a consid�r� que l'aggravation de l'�tat de sant� du recourant justifiait le passage d'un quart de rente � une demi-rente d'invalidit�. Se fondant sur les conclusions des m�decins du SMR, elle a retenu une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans une activit� adapt�e � compter de septembre 2004. Par ailleurs, il n'y avait pas de motifs particuliers qui justifiaient de s'�carter de l'abattement de 10 % sur le salaire statistique retenu par l'intim�. Compte tenu de ces �l�ments, le taux d'invalidit� du recourant �tait de 59 %.
3.1 Se r�f�rant � l'arr�t publi� aux ATF 135 V 469, le recourant se plaint tout d'abord d'une violation de l'art. 6 CEDH en relation avec l'art. 45 LPGA. Selon lui, les premiers juges auraient d� avoir des doutes quant � l'existence d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 %, retenue par les m�decins du SMR. Cette conclusion reposerait essentiellement sur le fait qu'il a pu rester en position assise durant l'entretien qu'il a eu avec ces m�decins, et serait d�mentie par ses psychiatres traitants et par le docteur A.________. Dans ces conditions, l'instance cantonale aurait d� ordonner la r�alisation d'une expertise pour clarifier sa situation m�dicale, d'autant que le taux d'invalidit� retenu �tait proche du seuil de 60 % qui lui ouvrirait le droit � trois quarts de rente.
3.2 Cette argumentation ne r�siste pas � l'examen.
3.2.1 En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant, c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions m�dicales soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352; ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences; arr�t 9C_1023/2008 du 30 juin 2009 consid. 2.1.1).
Dans une proc�dure portant sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurances sociales, le Tribunal f�d�ral a r�cemment pr�cis� que lorsqu'une d�cision administrative s'appuie exclusivement sur l'appr�ciation d'un m�decin interne � l'assureur social et que l'avis d'un m�decin traitant ou d'un expert priv� auquel on peut �galement attribuer un caract�re probant laisse subsister des doutes m�me faibles quant � la fiabilit� et la pertinence de cette appr�ciation, la cause ne saurait �tre tranch�e en se fondant sur l'un ou sur l'autre de ces avis et il y a lieu de mettre en oeuvre une expertise par un m�decin ind�pendant selon la proc�dure de l'art. 44 LPGA ou une expertise judiciaire (ATF 135 V 465 consid. 4.6 p. 471; arr�t 8C_456/2010 du 19 avril 2011 consid. 3).
3.2.2 Le recourant n'avance aucun argument qui permettrait de remettre en cause la valeur probante du rapport des m�decins du SMR pourtant circonstanci� et soigneusement �labor�. Quoi qu'il en dise, ceux-ci ont motiv� leurs conclusions relatives � sa capacit� r�siduelle de travail (cf. rapport, pp. 10 s.). Comme l'a indiqu� l'instance cantonale, les docteurs I.________ et B.________ ont en outre expos� de mani�re convaincante pourquoi ils s'�cartaient de la position des docteurs P.________ et M.________, et le rapport des docteurs L.________ et C.________ ne fait �tat d'aucun �l�ment m�dical dont les m�decins du SMR n'auraient pas tenu compte. Au surplus, les deux rapports de l'Unit� de psychiatrie ambulatoire de X.________ sont brefs, peu �tay�s et insuffisamment motiv�s pour b�n�ficier d'une pleine force probante. D�s lors, ils n'�taient pas � m�me de laisser subsister des doutes quant � la fiabilit� et la pertinence de l'appr�ciation des docteurs I.________ et B.________. Il en va de m�me du rapport du docteur A.________, lequel du reste se prononce uniquement sur la capacit� r�siduelle de travail dans l'activit� habituelle. Dans ces conditions, il n'y avait pas lieu de mettre en ?uvre une expertise judiciaire; les premiers juges �taient donc fond�s � consid�rer que les faits tels qu'ils ressortaient du rapport des m�decins du SMR pr�sentaient un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires n'auraient pas pu modifier cette appr�ciation (appr�ciation anticip�e des preuves; cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135).
4.1 Le recourant critique en deuxi�me lieu le taux d'abattement de 10 % retenu par la juridiction cantonale pour d�terminer son revenu d'invalide. Il soutient qu'au vu de ses limitations fonctionnelles et de son �ge, il pouvait pr�tendre � une r�duction de 20 % au minimum.
4.2 La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation). Une d�duction globale maximale de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (cf. ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79 s.).
4.3 Alors que le point de savoir s'il y a lieu de proc�der � un abattement sur le salaire statistique en raison de circonstances particuli�res (li�es au handicap de la personne ou d'autres facteurs) est une question de droit qui peut �tre examin�e librement par le Tribunal f�d�ral, l'�tendue de l'abattement du salaire statistique dans un cas concret constitue une question relevant du pouvoir d'appr�ciation, qui est soumise � l'examen du juge de derni�re instance uniquement si la juridiction cantonale a exerc� son pouvoir d'appr�ciation de mani�re contraire au droit, soit a commis un exc�s positif ("Ermessens�berschreitung") ou n�gatif ("Ermessensunter-schreitung") de son pouvoir d'appr�ciation ou a abus� ("Ermessensmissbrauch") de celui-ci (ATF 137 V 71 consid. 5.1 p. 72 s.; ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399).
Il y a abus du pouvoir d'appr�ciation lorsque l'autorit�, tout en restant dans les limites du pouvoir d'appr�ciation qui est le sien, se fonde sur des consid�rations qui manquent de pertinence et sont �trang�res au but vis� par les dispositions l�gales applicables, ou viole des principes g�n�raux du droit tels que l'interdiction de l'arbitraire et de l'in�galit� de traitement, le principe de la bonne foi et le principe de la proportionnalit� (ATF 123 V 150 consid. 2 p. 152 et les r�f�rences). Commet un exc�s positif de son pouvoir d'appr�ciation, l'autorit� qui exerce son appr�ciation alors que la loi l'exclut, ou qui, au lieu de choisir entre les deux solutions possibles, en adopte une troisi�me. Il y a �galement exc�s du pouvoir d'appr�ciation dans le cas o� l'exc�s de pouvoir est n�gatif, soit lorsque l'autorit� consid�re qu'elle est li�e, alors que la loi l'autorise � statuer selon son appr�ciation, ou qu'elle renonce d'embl�e en tout ou partie � exercer son pouvoir d'appr�ciation (ATF 137 V 71 consid. 5.1 p. 73; ATF 116 V 307 consid. 2 p. 310 et les r�f�rences).
4.4 L'argumentation du recourant n'est pas propre � d�montrer que la juridiction cantonale aurait commis un exc�s positif ou n�gatif de son pouvoir d'appr�ciation ou aurait abus� de celui-ci. Les premiers juges ont relev� que de nombreuses activit�s professionnelles lui �taient encore accessibles en d�pit de ses limitations fonctionnelles. Le recourant n'oppose aucun argument sp�cifique � cette affirmation, se contentant d'�num�rer ces limitations, telles qu'elles ressortent du rapport des m�decins du SMR. C'est en vain qu'il reproche aux premiers juges de ne pas avoir pris en compte son �ge dans une plus large mesure. En effet, au moment d�terminant o� la juridiction cantonale a appr�ci� la situation (arr�t 9C_93/2008 du 19 janvier 2009 consid. 7.3), il �tait �g� de 58 ans et sept mois; il n'avait par cons�quent pas atteint l'�ge � partir duquel le Tribunal f�d�ral reconna�t g�n�ralement que ce facteur devient d�terminant et n�cessite une approche particuli�re (arr�ts 9C_104/2008 du 15 octobre 2008 consid. 4 et les r�f�rences cit�es; 9C_651/2008 du 9 octobre 2009 consid. 6.2.2.2).
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours est mal fond� et doit �tre liquid� selon la proc�dure simplifi�e (art. 109 al. 2 let. a LTF). Le recourant, qui succombe, doit en supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF).

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF