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Timestamp: 2016-10-26 04:15:00+00:00

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134 V 34040. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour de droit social dans la cause S. contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (recours en mati�re de droit public)
Art. 37 al. 2 et art. 39 LAA; art. 50 OLAA; entreprise t�m�raire; r�duction des prestations. Si les conditions de l'art. 37 al. 2 et de l'art. 39 LAA sont remplies pour un m�me acte, l'art. 39 LAA s'applique � titre de lex specialis (consid. 3.2.4). Le point de savoir si la plong�e � une profondeur sup�rieure � 40 m�tres, dans un lac d'altitude, constitue une entreprise t�m�raire absolue a �t� laiss� ouvert (consid. 5.2). In casu, l'accident s'est produit � la suite d'une erreur de manipulation survenue � -45 m�tres environ; les deux plongeurs impliqu�s n'avaient jamais plong� ensemble et n'avaient pas pris soin de contr�ler chacun le mat�riel de son partenaire avant de s'immerger. Une entreprise t�m�raire relative a �t� admise (consid. 5.3). Examen d'une �ventuelle interruption du rapport de causalit� entre l'entreprise t�m�raire et l'accident, compte tenu de la faute commise par le tiers en cours de plong�e (consid. 6). Faits � partir de page 341
A. S. a �t� victime d'un accident de plong�e en 2003, au lac X., sur la commune de Y. Le lac est situ� � plus de 2'500 m�tres d'altitude. L'accident s'est d�roul� dans le cadre d'une sortie organis�e par deux clubs de plong�e de la r�gion et � laquelle participait une trentaine de plongeurs. Sur le site, S. a propos� � E. de plonger avec lui. Ce dernier a accept�, en pr�cisant qu'il avait l'intention de plonger profond�ment et pour une longue dur�e, soit plus d'une heure. Les deux hommes ne se connaissaient pas, mais S. savait que E. �tait exp�riment� et qu'il avait l'habitude de plonger � de grandes profondeurs. S. est titulaire du brevet de plongeur trois �toiles (P***) d�livr� � l'�poque par la F�d�ration suisse de sports subaquatiques (FSSS), par l'interm�diaire de sa commission technique (aujourd'hui: CMAS.CH). E. est pour sa part moniteur de plong�e deux �toiles (M**) CMAS.CH/FSSS.
A 13h30 environ, les deux plongeurs se sont immerg�s. Aucun d'entre eux n'avait effectu� auparavant de contr�le pr�cis du mat�riel de son partenaire. E. �tait le plus exp�riment� et a naturellement pris la direction du bin�me. Selon S., sa lampe de plong�e s'est mise � pr�senter des signes de faiblesse et � clignoter � une profondeur de 50 m�tres, raison pour laquelle les deux plongeurs ont pris la d�cision d'entamer une remont�e. E. a pr�cis�, pour sa part, que l'incident �tait survenu � une profondeur de 40 m�tres BGE 134 V 340 S. 342 environ, mais que les deux plongeurs avaient "gliss�" involontairement � -50 m�tres pendant qu'ils faisaient demi-tour. Les deux plongeurs ont atteint la profondeur maximale de leur plong�e(-50.9 m�tres) apr�s 15 minutes d'immersion. La visibilit� y �tait r�duite.
Rapidement apr�s le d�but de la remont�e, � une profondeur de 45 m�tres environ, le d�tendeur utilis� par S. s'est mis en d�bit continu, tr�s vraisemblablement en raison d'un ph�nom�ne de givrage. S. a pris en bouche son deuxi�me d�tendeur et a averti son compagnon selon la proc�dure habituelle, � savoir en lui tendant � bout de bras le d�tendeur qui fuyait. E. lui est pass� derri�re et, par erreur, n'a pas ferm� le robinet d'alimentation de ce d�tendeur, mais celui du d�tendeur sur lequel S. respirait. Celui-ci s'est trouv� priv� d'air et a aval� un peu d'eau, avant de saisir le second d�tendeur de E. Pendant cette manoeuvre, apr�s 17 minutes de plong�e, il a entam� une remont�e incontr�l�e, d'une profondeur de 44 m�tres jusqu'� la surface, en une minute environ. E. l'a suivi en tentant sans succ�s de freiner la remont�e. Arriv� en surface, S. n'a pas r�ussi � s'immerger � nouveau pour effectuer des paliers de d�compression. E. l'a tract� vers la rive et l'a confi� � d'autres plongeurs venus � la rescousse, puis � des personnes rest�es � terre pour assurer la s�curit�. Il a ensuite replong� pour effectuer des paliers de d�compression. Avant d'atteindre la rive, S. a perdu connaissance. Il a �t� plac� sous oxyg�ne pur et transport� par h�licopt�re � l'H�pital Z. Les m�decins y ont constat� des l�sions du cerveau et de la moelle �pini�re en raison d'une d�compression incontr�l�e lors de la remont�e en surface. S. souffre depuis lors d'une t�trapl�gie incompl�te, en ce sens qu'il ne bouge pratiquement pas les jambes et qu'il est limit� dans l'utilisation des membres sup�rieurs.
La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) a pris en charge le traitement m�dical et allou� des indemnit�s journali�res. Par d�cision du 11 d�cembre 2003, elle a toutefois r�duit de 50 % ses prestations en esp�ces, au motif que l'accident r�sultait d'une entreprise t�m�raire. Selon elle, les risques qu'avait pris l'assur� en plongeant � une profondeur de plus de 40 m�tres �taient trop �lev�s pour �tre enti�rement couverts par l'assurance-accidents. Elle a maintenu ce point de vue par d�cision sur opposition du 7 juillet 2004.
B. S. a recouru devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud. Celui-ci a confi� � M., membre du Bureau de pr�vention des BGE 134 V 340 S. 343 accidents de plong�e (BAP), le soin de r�aliser une expertise en vue de d�terminer le d�roulement exact de l'accident, ses causes et le niveau de risque pris par les deux plongeurs. L'expert a �tabli un rapport le 28 f�vrier 2006 et un rapport compl�mentaire le 15 novembre suivant. Parmi les causes de l'accident, il a mentionn� que E. avait ferm� par erreur le robinet d'alimentation du d�tendeur sur lequel respirait S., provoquant une r�action de panique de ce dernier et une remont�e beaucoup trop rapide en surface. Il �tait par ailleurs difficile de pr�ciser si un m�me incident aurait eu des cons�quences semblables lors d'une plong�e � une profondeur maximale de 40 m�tres.
Par jugement du 19 f�vrier 2007, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours.
C. S. interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut, principalement, � ce que l'intim�e soit condamn�e � lui allouer des prestations en esp�ces non r�duites, et subsidiairement, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement, sous suite de d�pens. L'intim�e conclut au rejet du recours, alors que l'Office f�d�ral de la sant� publique a renonc� � se d�terminer.
En cours de proc�dure, le recourant a produit un jugement rendu le 4 juin 2007 par le Tribunal des districts de V. et W. Ce jugement condamne E. � 40 heures de travail d'int�r�t g�n�ral, avec sursis pendant deux ans, pour l�sions corporelles graves par n�gligence (art. 125 al. 2 CP). Sur le plan civil, il reconna�t E. responsable du pr�judice subi par S., mais constate toutefois une faute concomitante du l�s�, justifiant de r�duire d'un quart l'indemnit� mise � la charge du responsable principal. La fixation du montant exact des dommages-int�r�ts a �t� renvoy�e au for civil. Ce jugement a fait l'objet d'un appel de E. et d'un appel joint du minist�re public.
Le 20 d�cembre 2007, le Tribunal f�d�ral a invit� le recourant � produire une expertise �tablie le 28 avril 2005 � la demande du Juge d'instruction p�nale de U. par C., brigadier au Service de la navigation de la gendarmerie de T., et � laquelle le m�moire de recours ainsi que le jugement p�nal du 4 juin 2007 se r�f�raient largement. L'intim�e a renonc� � se d�terminer sur ces nouvelles pi�ces. BGE 134 V 340 S. 344
3. 3.1 Aux termes de l'art. 37 al. 2 LAA (RS 832.20), si l'assur� a provoqu� l'accident par une n�gligence grave, les indemnit�s journali�res vers�es pendant les deux premi�res ann�es qui suivent l'accident sont, en d�rogation � l'art. 21 al. 1 LPGA (RS 830.1), r�duites dans l'assurance des accidents non professionnels. La r�duction ne peut toutefois exc�der la moiti� du montant des prestations lorsque l'assur� doit, au moment de l'accident, pourvoir � l'entretien de proches auxquels son d�c�s ouvrirait le droit � des rentes de survivants.
Constitue une n�gligence grave la violation des r�gles �l�mentaires de prudence que toute personne raisonnable e�t observ�es dans la m�me situation et les m�mes circonstances, pour �viter les cons�quences dommageables pr�visibles dans le cours ordinaire des choses (ATF 118 V 305 consid. 2a p. 306; FR�SARD/MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2e �d., B�le 2006, n. 303 p. 933).
3.2 3.2.1 L'art. 39 LAA habilite le Conseil f�d�ral � d�signer les dangers extraordinaires et les entreprises t�m�raires qui motivent dans l'assurance des accidents non professionnels le refus de toutes les prestations ou la r�duction des prestations en esp�ces. La r�glementation des cas de refus ou de r�duction peut d�roger � l'art. 21 al. 1 � 3 LPGA. Fond� sur cette norme de d�l�gation de comp�tence, l'art. 50 al. 1 OLAA (RS 832.202) pr�voit qu'en cas d'accidents non professionnels dus � une entreprise t�m�raire, les prestations en esp�ces sont r�duites de moiti�; elles sont refus�es dans les cas particuli�rement graves. Les entreprises t�m�raires sont celles par lesquelles l'assur� s'expose � un danger particuli�rement grave sans prendre de mesures destin�es � ramener celui-ci � des proportions raisonnables ou sans pouvoir prendre de telles mesures. Toutefois, le sauvetage d'une personne est couvert par l'assurance m�me s'il peut �tre consid�r� comme une entreprise t�m�raire (art. 50 al. 2 OLAA).
3.2.2 La jurisprudence qualifie d'entreprises t�m�raires absolues celles qui, ind�pendamment de l'instruction, de la pr�paration, de l'�quipement et des aptitudes de l'assur�, comportent des risques BGE 134 V 340 S. 345 particuli�rement importants, m�me si elles sont pratiqu�es dans les conditions les moins d�favorables. Il en va de m�me des activit�s risqu�es dont la pratique ne r�pond � aucun int�r�t digne de protection (SVR 2007 UV n� 4 p. 10, consid. 2.1, U 122/06). Tel est le cas, par exemple, de la participation � une course automobile de c�te ou en circuit (ATF 113 V 222; ATF 112 V 44), � une comp�tition de motocross (RAMA 1991 n� U 127 p. 221, U 5/90), � un combat de boxe ou de boxe tha� (ATFA 1962 p. 280; RAMA 2005 n� U 552 p. 306, U 336/04), ou encore, faute de tout int�r�t digne de protection, de l'action de briser un verre en le serrant dans sa main (SVR 2007 UV n� 4 p. 10, consid. 2.1, U 122/06).
3.2.3 D'autres activit�s non d�nu�es d'int�r�t comportent des risques �lev�s, qui peuvent �tre limit�s, toutefois, � un niveau admissible si l'assur� remplit certaines exigences sur le plan des aptitudes personnelles, du caract�re et de la pr�paration. A d�faut, l'activit� est qualifi�e de t�m�raire et l'assurance-accidents est en droit de r�duire ses prestations conform�ment aux art. 39 LAA et 50 OLAA. On parle dans ce cas d'une entreprise t�m�raire relative, en ce sens que le refus ou la r�duction des prestations d�pend du point de savoir si l'assur� �tait apte � l'exercer et a pris les pr�cautions n�cessaires pour limiter les risques � un niveau admissible. Peuvent constituer des entreprises t�m�raires relatives le canyoning (ATF 125 V 312), la plong�e, y compris la plong�e sp�l�ologique dans une source (ATF 96 V 101), l'alpinisme et la varappe (ATF 97 V 72, 86), ou encore le vol delta (ATF 104 V 19). Selon le degr� de difficult� et le niveau de risque dans un cas particulier, il n'est pas exclu de qualifier l'une ou l'autre de ces activit�s d'entreprise t�m�raire absolue (cf. SVR 2007 UV n� 4 p. 10, consid. 2.2, U 122/06).
3.2.4 Si les conditions d'une r�duction ou d'une suppression des prestations pour entreprise t�m�raire ne sont pas remplies, une r�duction peut n�anmoins �tre prononc�e en vertu de l'art. 37 al. 2 LAA. A l'inverse, si les conditions d'application de l'art. 37 al. 2 LAA et celles de l'art. 39 LAA sont remplies pour un m�me acte, c'est l'art. 39 LAA qui s'applique, � titre de lex specialis (FR�SARD/MOSER-SZELESS, op. cit., n. 331 p. 938 s.; GABRIELA RIEMER-KAFKA, Die Pflicht zur Selbstverantwortung, Leistungsk�rzungen und Leistungsverweigerungen zufolge Verletzung der Schadensverh�tungs- und Schadensminderungspflicht im schweizerischen Sozialversicherungsrecht, th�se d'habilitation Fribourg 1999, p. 385 s.; ALEXANDRA RUMO-JUNGO, Die Leistungsk�rzung oder -verweigerung gem�ss Art. 37-39 UVG, th�se Fribourg 1993, p. 287). BGE 134 V 340 S. 346
4. 4.1 La juridiction cantonale a appliqu� les art. 39 LAA et 50 OLAA en consid�rant, notamment, que le recourant avait gravement port� atteinte � sa propre s�curit� en remontant � la surface d'une profondeur de pr�s de 40 m�tres sans effectuer de paliers de d�compression. Toujours d'apr�s les premiers juges, l'assur� a c�d� � la panique. Il s'agissait d'une r�action pr�visible qu'il aurait d� anticiper, de mani�re � garder son calme et � remonter de mani�re contr�l�e.
4.2 Le point de savoir si la remont�e abrupte du recourant �tait volontaire, �ventuellement sous l'effet de la panique, ou si elle r�sulte plut�t d'une perte de contr�le de sa flottabilit� par le recourant n'est pas clairement �tabli. L'expertise M. accr�dite la th�se d'un acc�s de panique. Pour sa part, l'expert F. semble avoir consid�r� qu'une perte de contr�le de sa flottabilit�, par l'assur�, �tait plus vraisemblable. Cet expert a expos� que l'�quipement de l'assur� (v�tement et gilet de compensation) comportait un gros volume de flottabilit� et qu'un plongeur qui se fait gagner par l'augmentation de volume provoqu�e par un d�but de remont�e rapide peut avoir beaucoup de peine � ma�triser sa vitesse de remont�e. Cette question de fait n'est toutefois pas d�terminante. En effet, dans les deux cas, la remont�e abrupte de l'assur� ne justifie pas, comme telle, une r�duction des prestations en application de l'art. 39 LAA. Si le recourant a c�d� � la panique, comme l'ont retenu les premiers juges, et a cherch� � sauver sa vie en faisant surface imm�diatement, il s'agit d'une tentative de sauvetage au sens de l'art. 50 al. 2, 2e phrase, OLAA; aussi inad�quate f�t-elle, cette tentative ne saurait, comme telle, entra�ner une r�duction des prestations pour entreprise t�m�raire (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances U 421/00 du 7 mai 2002, consid. 2a et 3d, ZBJV 142/2006 p. 732/REAS 2002 p. 307; RUMO-JUNGO, op. cit., p. 300). Si, au contraire, l'assur� a simplement perdu le contr�le de sa flottabilit�, comme l'a retenu le Tribunal des districts de V. et W., sa remont�e n'�tait pas t�m�raire, puisqu'involontaire. Dans les deux cas, seule une r�duction des prestations pour n�gligence grave pourrait entrer en consid�ration, dans les limites pos�es par l'art. 37 al. 2 LAA.
Avant d'envisager l'application de cette disposition, il convient toutefois de d�terminer si la plong�e entreprise par l'assur� n'�tait pas d�j� en soi un acte t�m�raire absolu ou relatif. Une �ventuelle n�gligence commise par l'assur� en cours de plong�e est sans pertinence pour trancher cette question. BGE 134 V 340 S. 347
5. 5.1 L'expert M. a expos� qu'une plong�e � une profondeur de 30 m�tres ou plus peut entra�ner un ph�nom�ne d'ivresse des profondeurs. Celui-ci se manifeste notamment sous la forme d'une euphorie, d'un sentiment trompeur de confiance en soi, ainsi que de difficult�s de concentration. La sensibilit� � ce ph�nom�ne peut varier d'un plongeur � l'autre et n'appara�tre pour certains plongeurs qu'� une profondeur plus importante. D�s 70 m�tres, les sympt�mes sont ressentis par pratiquement tous les plongeurs. Leurs effets peuvent �tre limit�s par l'entra�nement. L'expert M. a, par ailleurs, pr�cis� que le risque de givrage d'un d�tendeur augmentait avec la profondeur de plong�e en raison de la densit� plus importante de l'air passant au travers. Il a �galement dress� une liste d'autres crit�res entrant en consid�ration pour �valuer les risques pris par un plongeur dans un cas particulier, notamment la formation de l'int�ress�, son entra�nement, le m�lange gazeux utilis�, la dur�e de la plong�e et l'environnement dans lequel elle se d�roule. Il en conclut qu'il n'est pas ad�quat de qualifier de t�m�raire une plong�e pour le seul motif qu'elle serait effectu�e � une profondeur sup�rieure � 40 m�tres. Enfin, l'expert M. a pr�cis� que lors d'une plong�e en altitude, il est n�cessaire d'adapter les paliers de d�compression � la faible pression atmosph�rique en surface, par rapport au niveau de la mer. Les ordinateurs de plong�e permettent d'en tenir compte.
L'expert F., pour sa part, a expos� que l'omission d'effectuer des paliers de d�compression est plus dangereuse en altitude qu'en plaine. La diff�rence de pression fond-surface est plus grande en montagne qu'au niveau de la mer, ce qui n�cessite des paliers de d�compression plus importants pour un m�me profil de plong�e (dur�e et profondeur). De ce point de vue, une profondeur de plong�e de 51 m�tres, pour un lac situ� � 2'540 m�tres d'altitude, �quivaut � une plong�e � -68 m�tres en mer.
5.2 Compte tenu de ces pr�cisions, il n'est pas exclu de qualifier d'entreprise t�m�raire absolue la plong�e effectu�e par le recourant. Les risques qu'un incident survienne sous l'eau (givrage d'un d�tendeur, en particulier) ou qu'un plongeur r�agisse de mani�re inad�quate en raison d'un ph�nom�ne d'ivresse des profondeurs sont plus importants lors d'une plong�e profonde. Surtout, un accident de d�compression est beaucoup plus probable en cas de remont�e abrupte � la suite d'un incident lors d'une plong�e profonde, dans BGE 134 V 340 S. 348 un lac d'altitude, que lors d'une plong�e dans des conditions plus ordinaires. Il convient toutefois de laisser la question ouverte, d'autant qu'il n'est pas clairement �tabli si les deux plongeurs ont "gliss�" involontairement de -40 m�tres jusqu'� pr�s de -51 m�tres, comme l'a d�clar� E., ou s'ils ont d�lib�r�ment atteint la profondeur maximale de 50.9 m�tres. Quoi qu'il en soit, en effet, le recourant n'a pas pris toutes les mesures n�cessaires pour limiter raisonnablement les risques auxquels il s'exposait, ce qui justifie une r�duction des prestations en raison d'une entreprise t�m�raire relative, comme expos� ci-apr�s (consid. 5.3).
5.3 Les experts F. et M. ont tous deux consid�r� que S. et E. avaient les connaissances, l'entra�nement et l'exp�rience n�cessaires pour plonger � une grande profondeur et dans un lac de montagne. En ce qui concerne la pr�paration de la plong�e, en revanche, ils ont mis en �vidence certaines lacunes. L'expert F., en particulier, a expos� qu'une discussion s�rieuse relative aux param�tres de la plong�e envisag�e (parcours, profondeur, s�jour au fond et paliers de d�compression envisag�s), �ventuellement un bref rappel des proc�dures d'urgence � appliquer en cas d'incident tel qu'un givrage d'un d�tendeur n'ont pas eu lieu. Ces d�marches auraient �t� d'autant plus appropri�es que les deux plongeurs ne se connaissaient pas. Toujours d'apr�s l'expert F., les "us et coutumes" veulent qu'avant d'entreprendre des plong�es profondes et pour des dur�es demandant de longues d�compressions, les plongeurs "fassent connaissance" et plongent quelquefois ensemble � moindre profondeur afin de s'habituer l'un � l'autre. Enfin, S. et E. auraient chacun d� suivre une proc�dure de contr�le, en surface, pour s'assurer de conna�tre le mat�riel utilis� par son partenaire. Pour sa part, l'expert M. a mentionn� plusieurs facteurs qui ont pu contribuer � l'erreur commise par E. � la suite du givrage du d�tendeur de S., parmi lesquels le contr�le insuffisant, en surface, du mat�riel utilis� par ce dernier.
Il ressort de ces observations que les pr�paratifs de S. et E. avant l'immersion n'�taient pas suffisants, compte tenu du type de plong�e qu'ils entendaient effectuer, pour ramener les risques qu'ils prenaient � un niveau raisonnable. En particulier, ils ont omis de suivre une proc�dure de contr�le r�ciproque du mat�riel utilis�.
6. 6.1 Le recourant soutient que son partenaire de plong�e a commis plusieurs erreurs grossi�res qui ont interrompu tout lien de BGE 134 V 340 S. 349causalit� entre l'entreprise t�m�raire qui lui est reproch�e et l'accident. Ainsi, E. n'a pas ferm� le robinet d'alimentation d'air du d�tendeur qui fusait, mais celui du d�tendeur sur lequel respirait S. Cette m�prise r�sulte elle-m�me du fait que E. n'a pas suivi le tuyau du d�tendeur qui fusait en formant autour une boucle avec les doigts, de mani�re � fermer � coup s�r le bon robinet d'alimentation en air. Les experts M. et F. ont expos� qu'il s'agissait de la proc�dure ad�quate en cas d'incident tel qu'un d�tendeur givr�. Enfin, E. n'a rien fait pour g�rer le gilet de son partenaire en difficult� et le purger, de mani�re � �viter une remont�e incontr�l�e. Sans ces erreurs, l'accident ne se serait pas produit, de sorte qu'il e�t m�me �t� pr�f�rable pour le recourant qu'il plonge�t seul.
6.2 La r�duction des prestations au titre des art. 39 LAA et 50 OLAA implique notamment un rapport de causalit� ad�quate entre l'accident et l'entreprise t�m�raire. Il faut que cette derni�re soit de nature, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner ou favoriser un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (RUMO-JUNGO, op. cit., p. 303; FRANZ ERNI, Sportunf�lle - zwischen Pr�vention und K�rzung, in Riemer-Kafka [�d.], Sport und Versicherung, Zurich/B�le/Gen�ve 2007, p. 140). Lorsque l'entreprise t�m�raire a contribu� de mani�re notable � l'accident, la faute d'un tiers ou une autre cause concomitante ne sont g�n�ralement pas de nature � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il n'en va diff�remment - l'encha�nement des faits perdant alors sa port�e juridique - que si une autre cause concomitante, telle que le fait d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent doit en outre rev�tir une importance telle qu'elle s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 133 V 14 consid. 10.2 p. 23; ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168).
6.3 Comme on l'a vu (consid. 5.3 ci-avant), l'expert M. a expos� que l'absence de proc�dure de contr�le r�ciproque de leur mat�riel par les deux plongeurs avait pu contribuer � l'erreur commise par E. Il a �galement pr�cis� qu'en principe, un plongeur de l'exp�rience de S. ou de E. doit pouvoir attendre de son partenaire qu'il ferme le bon robinet d'alimentation en air en cas de givrage d'un d�tendeur; l'exp�rience enseigne toutefois que de telles erreurs ne sont pas rares. BGE 134 V 340 S. 350
L'expert F. a soulign� que l'�quipement de plong�e utilis� par S. pr�sentait une configuration de type "sp�l�ologie", dans laquelle beaucoup de tuyaux sont pr�sents sur un espace relativement restreint (trois tuyaux par d�tendeur, soit six au total, alors que l'�quipement plus classique utilis� par E. n'en comportait que deux par d�tendeur, soit quatre au total [d�clarations de E. � la police cantonale, le 7 septembre 2003]). Il a constat�, par ailleurs, que la position et la disposition de la robinetterie et des d�tendeurs de S. pouvaient pr�ter � confusion: la spirale jaune entourant le tuyau moyenne pression de l'un des d�tendeurs n'avait pas la m�me longueur que ce tuyau, dont une extr�mit� �tait noire (comme celle de l'autre d�tendeur); le gilet pouvait en outre perturber la poursuite du bon tuyau. Ces particularit�s ont pu contribuer, avec d'autres facteurs tels qu'une visibilit� restreinte en profondeur, les effets de la narcose � l'azote (ivresse des profondeurs), � l'erreur commise par E. Toujours d'apr�s l'expert F., une identification plus claire, mais surtout une explication d�taill�e lors du contr�le du mat�riel en surface, auraient peut-�tre permis d'�viter la confusion lors de la fermeture d'une vanne.
Il ressort de ces observations que la fermeture, par erreur, de l'alimentation en air du d�tendeur sur lequel respirait S., ne constitue pas une circonstance � ce point extraordinaire et impr�visible qu'elle exclurait tout lien de causalit� ad�quate entre l'entreprise t�m�raire et l'accident. Par ailleurs, savoir si le recourant aurait pu surmonter sans dommage le givrage d'un d�tendeur s'il s'�tait trouv� seul n'est pas d�terminant. En l'occurrence, le recourant n'a pas plong� seul, mais avec un partenaire. Ce dernier a tent� de fermer le robinet d'alimentation en air du d�tendeur qui fuyait. Les experts ont expos� que cette manoeuvre �tait en principe ad�quate, mais comportait certains risques d'erreur, d'autant que l'ivresse des profondeurs pouvait r�duire la capacit� de concentration des plongeurs. Un contr�le r�ciproque avant la plong�e, de mani�re � ce que chacun ait bien en t�te la configuration du mat�riel de son partenaire, voire un bref rappel des proc�dures d'urgence, sont de nature � r�duire la probabilit� d'une telle erreur, surtout si les deux plongeurs n'ont pas l'habitude de collaborer l'un avec l'autre, comme en l'esp�ce. Dans cette mesure, la m�prise de E. a certes constitu� un facteur d�terminant dans la survenance de l'accident, mais n'�tait pas sans rapport avec l'entreprise t�m�raire relative reproch�e au recourant. BGE 134 V 340 S. 351
Quant � l'omission de purger le gilet du plongeur en difficult�, il est douteux qu'elle puisse �tre reproch�e � E. Rien au dossier n'indique qu'une telle manoeuvre �tait encore possible, apr�s que S. avait entam� sa brusque remont�e. Ce d�faut d'assistance ne serait pas, de toute fa�on, de nature � interrompre le rapport de causalit� ad�quate litigieux.
7. Vu ce qui pr�c�de, l'intim�e a r�duit � juste titre ses prestations en esp�ce, � raison de 50 %, au motif que l'assur� avait provoqu� l'accident par une entreprise t�m�raire. L'expertise compl�mentaire demand�e par le recourant en vue de d�terminer � partir de quelle profondeur les risques d'une plong�e ne peuvent plus �tre r�duits � un niveau raisonnable n'est pas n�cessaire, d�s lors qu'il n'a pas pris, quoi qu'il en soit, toutes les mesures appropri�es pour r�duire le risque autant que possible.
Le recourant voit ses conclusions rejet�es et supportera les frais de justice ainsi que ses propres frais de d�fense (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 LTF). En qualit� d'organisation charg�e de t�ches de droit public, l'intim�e ne peut pr�tendre de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
113 V 222,
125 V 312 suite... ,
96 V 101,
art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 LTF,

References: Art. 37
 art. 39
 art. 50
In casu
 ATF 
 art. 39
 Art. 37
 art. 39
 art. 39
 ATF 
 art. 68

art. 66
 art. 68