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Timestamp: 2016-10-22 08:48:02+00:00

Document:
I 36/05 (19.04.2006)
J.________, recourante, repr�sent�e par Madame Nicole Chollet, juriste, FSIH Service juridique, place du Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne,
J.________, n�e en 1942, est m�re d'une enfant n�e en 1984, dont le p�re contribue � l'entretien par une pension mensuelle qu'il s'est engag� � verser jusqu'� la majorit� de sa fille.
Educatrice de formation et titulaire d'un dipl�me en p�dagogie curative, J.________ a occup� divers emplois. D�s le 20 ao�t 1990, elle a travaill� en qualit� d'enseignante sp�cialis�e au service de la Fondation X.________. Depuis le 1er ao�t 1996, le taux d'occupation aupr�s de son employeur �tait de 66.5 %. A partir du 14 ao�t 2000, celle-ci a �t� annonc�e � l'arr�t partiel de travail � sa caisse-maladie, qui a vers� des indemnit�s journali�res.
Le 13 novembre 2001, J.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant le versement d'une rente. Dans un rapport m�dical du 1er d�cembre 2001, le docteur S.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin traitant de l'assur�e, a pos� le diagnostic ayant des r�percussions sur la capacit� de travail d'asth�nie constitutionnelle avec d�pression et insomnie. Il indiquait une incapacit� de travail de 50 % entre le 14 ao�t 2000 et le 31 mars 2001 et de 60 % d�s le 1er avril 2001, d'une dur�e ind�termin�e.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a invit� J.________ � compl�ter sa demande en remplissant un questionnaire. Dans une formule pr�imprim�e du 2 d�cembre 2001, celle-ci a r�pondu que si elle �tait en bonne sant�, elle travaillerait � l'ext�rieur en plus de la tenue du m�nage. Elle le faisait actuellement � 40 %. A la question de savoir � quel taux elle travaillerait � l'ext�rieur si elle �tait en bonne sant�, elle a indiqu� le taux d'activit� de 66.5 % avant diminution pour raisons de sant�.
L'office AI a proc�d� � une enqu�te �conomique sur le m�nage. L'assur�e a d�clar� � la personne charg�e de l'enqu�te que sans la survenance de son handicap, elle exercerait une activit� lucrative � 90 % (rapport du 24 juillet 2002).
Selon un questionnaire pour l'employeur du 4 septembre 2002, J.________ a r�sili� les rapports de travail avec la Fondation X.________ pour le 31 juillet 2002, afin de b�n�ficier d'une retraite anticip�e � partir du 1er ao�t 2002.
Le 11 mars 2003, l'office AI a avis� J.________ qu'elle avait le statut d'une personne exer�ant une activit� lucrative � temps partiel (66.5 %) et celui d'une m�nag�re pendant le reste du temps (33.5 %). Selon les r�sultats de l'enqu�te m�nag�re, elle pr�sentait dans l'accomplissement de ses travaux habituels une incapacit� de 29.1 %. La part consacr�e aux travaux habituels dans le m�nage �tant de 33.5 %, l'invalidit� dans ce domaine �tait donc de 9.74 %. En ce qui concerne la part de 66.5 % consacr�e � l'exercice d'une activit� lucrative, l'assur�e pr�sentait une invalidit� de 26.49 %, compte tenu d'un emp�chement de 39.84 % dans ce domaine. Il en r�sultait un taux d'invalidit� global de 36.23 %, qui ne donnait pas droit � une rente d'invalidit�.
Contestant la proportion respective entre les activit�s lucrative et m�nag�re, J.________ a form� opposition contre cette d�cision. Elle invitait l'office AI � retenir un taux d'activit� de 80 % au moins comme salari�e et concluait � l'allocation d'une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er ao�t 2001, compte tenu d'une invalidit� globale de 53.8 %.
Par d�cision du 5 novembre 2003, l'office AI a rejet� l'opposition.
J.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de celle-ci et � l'octroi d'une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er ao�t 2001. Elle faisait valoir que la part de l'activit� lucrative devait �tre fix�e � 90 % et la part de l'activit� m�nag�re � 10 %.
Sur requ�te du tribunal, la Fondation X.________, dans une lettre du 17 mai 2004, a communiqu� les taux d'activit� de J.________ pendant la p�riode du 20 ao�t 1990 au 31 juillet 1996, lesquels avaient �t� de 66 % entre le 20 ao�t 1990 et le 31 juillet 1991, de 67 % entre le 1er ao�t 1991 et le 31 juillet 1992, de 55.50 % entre le 1er ao�t 1992 et le 31 juillet 1994 et de 63 % entre le 1er ao�t 1994 et le 31 juillet 1996. Elle indiquait que ces fluctuations �taient essentiellement li�es � la r�organisation, d'ann�e en ann�e, des heures d'appui n�goci�es avec le Service de l'Enseignement Sp�cialis� et de l'Appui � la Formation.
Par jugement du 25 juin 2004, exp�di� le 1er d�cembre 2004, le Tribunal des assurances a rejet� le recours. En bref, il a confirm� la r�partition des champs d'activit� de 66.50 % comme personne ayant une activit� lucrative et de 33.50 % comme m�nag�re effectu�e par l'office AI et fix� � 36.24 % le taux d'invalidit� global pr�sent� par l'assur�e.
Par m�moire du 14 janvier 2005, J.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de celui-ci, le Tribunal f�d�ral des assurances �tant invit� � dire qu'elle a droit � une demi-rente d'invalidit� d�s le 1er novembre 2000. Elle produit copie de plusieurs documents, dont une attestation de la Fondation X.________ du 13 janvier 2005, dont il ressort qu'elle avait poursuivi son activit� � l'�cole Y.________, d�s la rentr�e d'ao�t 1996 et jusqu'� la date de son premier certificat d'incapacit� partielle de travail, au m�me taux d'activit�, et qu'� la suite de plusieurs demandes de son employeur, elle n'avait durant ces ann�es pas souhait� augmenter ce taux d'activit�.
Le litige concerne le droit �ventuel de la recourante � une demi-rente d'invalidit�, singuli�rement la proportion respective entre les activit�s lucrative et m�nag�re et le taux d'invalidit� fondant le droit � la rente.
2.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. La d�cision sur opposition litigieuse, du 5 novembre 2003, est post�rieure � l'entr�e en vigueur de la LPGA. Conform�ment au principe g�n�ral de droit transitoire, selon lequel - m�me en cas de changement des bases l�gales - les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits, il y a lieu d'examiner le droit � une rente au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 et en fonction de la nouvelle r�glementation l�gale apr�s cette date (ATF 130 V 445 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 130 V 329).
Pour les m�mes motifs, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004, ne sont pas applicables.
2.2 L'invalidit� des assur�s qui n'exercent que partiellement une activit� lucrative est, pour cette part, �valu�e selon la m�thode ordinaire de comparaison des revenus. S'ils se consacrent en outre � leurs travaux habituels, l'invalidit� est fix�e selon la m�thode sp�cifique pour cette activit�. Dans ce cas, il faut d�terminer la part respective de l'activit� lucrative et celle de l'accomplissement des autres travaux habituels et calculer le degr� d'invalidit� d'apr�s le handicap dont l'assur� est affect� dans les deux activit�s en question. C'est la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� (jusqu'au 31 d�cembre 2002: art. 28 al. 3 LAI en corr�lation avec l'art. 27bis al. 1 et 2 RAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003: art. 28 al. 3 LAI en corr�lation avec les art. 27bis al. 1 et 2 RAI et 8 al. 3 LPGA, ainsi que l'art. 16 LPGA). Ainsi, il faut �valuer d'une part l'invalidit� dans les travaux habituels par comparaison des activit�s (art. 27 RAI) et d'autre part l'invalidit� dans une activit� lucrative par comparaison des revenus (art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002; art. 16 LPGA, en vigueur depuis le 1er janvier 2003); on pourra alors d�terminer l'invalidit� globale d'apr�s le temps consacr� � ces deux champs d'activit�. La part de l'activit� professionnelle dans l'ensemble des travaux de l'assur� est d�termin�e en comparant l'horaire de travail usuel dans la profession en question et l'horaire accompli par l'assur� valide; on calcule donc le rapport en pour-cent entre ces deux valeurs. La part des travaux habituels constitue le reste du pourcentage (ATF 130 V 395 consid. 3.3 et les r�f�rences, 104 V 136 consid. 2a).
Pour savoir si un assur� doit �tre consid�r� comme une personne exer�ant une activit� � plein temps ou � temps partiel, respectivement pour d�terminer la part de l'activit� lucrative par rapport � celle consacr�e aux travaux m�nagers, il convient d'examiner ce que ferait l'assur� dans les m�mes circonstances s'il n'�tait pas atteint dans sa sant�. Pour les assur�s travaillant dans le m�nage, il faut tenir compte de la situation familiale, sociale et professionnelle, ainsi que des t�ches d'�ducation et de soins � l'�gard des enfants, de l'�ge, des aptitudes professionnelles, de la formation, des affinit�s et des talents personnels. Selon la pratique, la question du statut doit �tre tranch�e sur la base de la situation telle qu'elle s'est d�velopp�e jusqu'au moment o� l'administration a pris sa d�cision, encore que, pour admettre l'�ventualit� selon laquelle l'assur� aurait exerc� une activit� lucrative s'il avait �t� en bonne sant�, il faut que la force probatoire reconnue habituellement en droit des assurances sociales atteigne le degr� de vraisemblance pr�pond�rante (ATF 130 V 396 consid. 3.3, 125 V 150 consid. 2c, 117 V 194 consid. 3b et les r�f�rences).
Les parts respectives de l'activit� lucrative et de l'accomplissement des travaux habituels ont �t� fix�es � 66.5 % et � 33.5 % par l'office AI. Cette r�partition a �t� confirm�e par les premiers juges, mais elle est contest�e par la recourante, qui fait valoir pour l'essentiel que sans la survenance de ses probl�mes de sant�, elle aurait augment� � 90 % son taux d'occupation aupr�s de la Fondation X.________ d�s l'automne 2000.
3.1 Parmi les �l�ments d'appr�ciation pris en compte par les premiers juges, ceux-ci en ont retenu trois qui ne parlaient pas en faveur des arguments de l'assur�e.
En premier lieu, ils ont consid�r� que si un enfant devient progressivement plus autonome � mesure qu'il s'approche de l'adolescence, celui-ci n'a en revanche pas besoin vers la fin de l'adolescence de plus de soins personnels qu'un jeune adulte; or, telle �tait la situation familiale de cette assur�e.
En deuxi�me lieu, les premiers juges ont constat� que l'assur�e disposait, en travaillant � 50 % encore, d'un revenu annuel largement sup�rieur � 60'000 fr. (67'590 fr. en 1999 et 65'836 fr. 15 en 2000), lequel, ajout� � la pension, ne rendait pas objectivement indispensable une augmentation du taux d'activit� en faveur de l'enfant.
Enfin, ils ont retenu qu'entre le 20 ao�t 1990 et le 31 juillet 1996, la recourante avait exerc� son activit� d'enseignante sp�cialis�e selon un taux d'occupation compris entre 55.50 % et 67 %, cela pour des motifs li�s � l'organisation du travail, et que le taux de 66.5 % avait �t� repris au 1er ao�t 1996, de sorte qu'il n'y avait eu que deux ann�es scolaires (1992-1994) au cours desquelles le taux d'activit� avait �t� inf�rieur � 60 %.
Sur la base de ces �l�ments, la juridiction cantonale a consid�r� qu'il y avait lieu de pr�sumer au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante que la recourante, si elle �tait en bonne sant�, travaillerait � l'ext�rieur � plus de 60 %, le reste de son temps �tant r�put� consacr� aux t�ches m�nag�res. D�s lors, les premiers juges ont confirm� le taux de 66.5 % retenu par l'office AI, lequel n'�tait nullement arbitraire.
3.2 En ce qui concerne l'�l�ment principal retenu par les premiers juges, la recourante fait valoir que la communication de la Fondation X.________ du 17 mai 2004 sur laquelle ils se fondent ne permet pas de poser la pr�somption que quatre ans apr�s, soit en 2000, elle n'aurait pas eu la possibilit� d'augmenter son taux d'activit�. En fait, au cours des ann�es 1998-2000, la responsable p�dagogique lui a r�guli�rement propos� d'augmenter son taux d'activit�, ainsi que l'atteste la lettre de la Fondation X.________ du 13 janvier 2005.
3.3 Pour autant, l'attestation du 13 janvier 2005 de la Fondation X.________ n'indique pas qu'une augmentation du taux d'activit� de la recourante ait �t� pr�vue pour l'automne 2000. Avec les premiers juges, on ne saurait faire abstraction du fait que les fluctuations des taux d'occupation entre le 20 ao�t 1990 et le 31 juillet 1996 �taient essentiellement li�es � une r�organisation, d'ann�e en ann�e, des heures d'appui qui se r�partissaient sur plusieurs personnes en fonction des besoins des classes concern�es (communication de la Fondation X.________ du 17 mai 2004). M�me si, pendant la p�riode entre le 1er ao�t 1996 et le 14 ao�t 2000, la recourante a eu la possibilit� d'augmenter le taux d'occupation de 66.5 % qui �tait le sien � ce moment-l�, cela ne signifie pas qu'elle en aurait fait usage d�s l'automne 2000 en augmentant � 90 % son taux d'occupation aupr�s de la Fondation X.________.
3.4 La recourante reproche aux premiers juges d'avoir retenu que le salaire r�alis� par elle � 50 % ne rendait pas objectivement indispensable une augmentation du taux d'activit� en faveur de son enfant. Selon elle, il s'agit l� d'un argument typiquement discriminatoire � l'�gard des femmes, en violation de l'art. 8 al. 3 premi�re phrase Cst., puisque cela revient � exiger uniquement des femmes qu'elles justifient leur taux d'activit� pour des motifs �conomiques.
Cela est inexact. Qu'il s'agisse d'un homme ou d'une femme, il convient - pour d�terminer la part de l'activit� lucrative par rapport � celle consacr�e aux travaux m�nagers - d'examiner ce que ferait la personne assur�e dans les m�mes circonstances si elle n'�tait pas atteinte dans sa sant� (ATF 130 V 396 consid. 3.3 et les r�f�rences). Or, � l'examen de la situation financi�re de la recourante (lettre de l'assur�e du 14 octobre 2003), on constate, avec l'office AI, que l'augmentation de la n�cessit� financi�re en raison des �tudes de sa fille et du d�sir de l'assur�e d'am�liorer sa caisse de retraite n'appara�t pas suffisante pour justifier l'hypoth�se d'un taux d'occupation de 90 % aupr�s de la Fondation X.________ d�s l'automne 2000. En effet, dans la d�cision sur opposition du 5 novembre 2003 et dans son avis du 7 mars 2003, l'office AI a relev� avec raison que la fille de l'assur�e sera encore aux �tudes lorsque sa m�re aura atteint l'�ge l�gal de la retraite et que les possibilit�s pour la recourante d'am�liorer � partir de l'automne 2000 le montant de sa pension de vieillesse du deuxi�me pilier sur la dur�e restante de sa vie active �taient donc infimes. D�s lors, m�me si l'assur�e avait la possibilit� de continuer son activit� professionnelle au-del� de 60 ans (lettre du 14 octobre 2003), on ne saurait admettre au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante que pour des raisons financi�res, elle e�t augment� jusqu'� 90 % son taux d'activit� d�s l'automne 2000.
3.5 Les chiffres statistiques auxquels se r�f�re la recourante ne renversent pas la pr�somption pos�e par les premiers juges, pr�somption qui se fonde sur la moyenne des taux d'activit� aupr�s de la Fondation X.________ depuis le 20 ao�t 1990, date de l'engagement de la recourante par cette institution.
Ainsi que l'indique la recourante en se r�f�rant aux statistiques du recensement f�d�ral de la population en 2000, la proportion de femmes �levant seules leur enfant et travaillant � plein temps passe de 35.1 % lorsque l'enfant est �g� de 7 � 15 ans, � 51.3 % lorsque l'enfant est �g� de 16 � 19 ans, et cette proportion augmente encore � 59.7 % lorsque l'enfant est �g� de 20 � 24 ans.
Ces chiffres ne sont toutefois pas d�terminants. Les premiers juges ont �tabli que la recourante a travaill� � 100 % jusqu'� la naissance de sa fille, puis qu'elle a repris une activit� au taux de 50 %, port� ult�rieurement � 60 %, puis � 70 %. Il est constant qu'elle a travaill� au taux de 66 % d�s son engagement le 20 ao�t 1990 par la Fondation X.________, taux qui est pass� � 67 % � partir du 1er ao�t 1991, � 55.50 % � partir du 1er ao�t 1992 et � 63 % d�s le 1er ao�t 1994. Depuis le 1er ao�t 1996, le taux d'activit� aupr�s de son employeur �tait de 66.5 %. Attendu que la recourante n'a travaill� qu'� temps partiel depuis la naissance de son enfant, les statistiques relatives aux femmes qui �l�vent seules leur enfant et travaillent � plein temps ne permettent de tirer aucune conclusion dans le cas de l'assur�e.
Les autres arguments de la recourante tir�s des statistiques du recensement f�d�ral de la population en 2000 ne sont pas non plus pertinents, sans qu'il y ait lieu de les examiner plus avant. En effet, sur le vu de la situation concr�te du cas particulier, il y a lieu de constater avec l'office intim� que depuis la naissance de sa fille, la recourante n'a augment� son taux d'activit� que dans une faible mesure (15 % en moyenne). D�s lors, une augmentation de son taux d'activit� de 66.5 % � 90 % en automne 2000, soit � l'�ge de 58 ans et dans une profession que la recourante d�crit elle-m�me comme tr�s exigeante, ne para�t pas vraisemblable au degr� requis par la jurisprudence (supra, consid. 2.2 in fine).
3.6 Contrairement � ce que laisse entendre la recourante, celle-ci n'a pas toujours affirm� que, sans la survenance de ses probl�mes de sant�, elle aurait exerc� une activit� lucrative � 90 %.
Dans le formulaire ad hoc 531 bis, destin� � compl�ter la demande de prestations du 13 novembre 2001, l'assur�e �tait invit�e � r�pondre � cinq questions relatives � son statut de femme active � l'ext�rieur. Dans le questionnaire y relatif, du 2 d�cembre 2001, elle a r�pondu qu'elle travaillait actuellement � 40 % � l'ext�rieur. A la question de savoir � quel taux d'activit� (100 %, 50 % ou autre) elle travaillerait � l'ext�rieur si elle �tait en bonne sant�, elle a r�pondu � taux d'activit� avant diminution pour raisons de sant� 66,5 % �. Elle indiquait que c'�tait par n�cessit� financi�re.
Cette r�ponse de la recourante est au b�n�fice d'une pr�somption de vraisemblance. Les explications qu'elle a fournies apr�s coup lors de l'enqu�te �conomique du 24 juillet 2002 n'y changent rien. Les d�clarations successives de la recourante sont contradictoires entre elles, dans la mesure o� l'assur�e a affirm� � l'enqu�trice que travailler � 90 % �tait son projet. En pareilles circonstances, selon la jurisprudence, il convient de retenir la premi�re affirmation, qui correspond g�n�ralement � celle que la personne assur�e a faite alors qu'elle n'�tait pas encore consciente des cons�quences juridiques qu'elle aurait, les nouvelles explications pouvant �tre, consciemment ou non, le produit de r�flexions ult�rieures (ATF 121 V 47 consid. 2a et les r�f�rences; RAMA 2004 n� U 515 p. 420 consid. 1.2, n� U 524 p. 546; VSI 2000 p. 201 consid. 2d).
Il convient donc de retenir la premi�re affirmation de la recourante dans le questionnaire du 2 d�cembre 2001, selon laquelle, si elle �tait en bonne sant�, elle travaillerait � l'ext�rieur en plus de la tenue de son m�nage, au taux de 66.5 %. Avec l'office intim� et les premiers juges, il y lieu d'admettre au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante que sans la survenance de ses probl�mes de sant�, elle se consacrerait le 66.5 % du temps � l'exercice de son activit� d'enseignante sp�cialis�e. La part des travaux habituels constitue le reste du pourcentage (ATF 130 V 395 consid. 3.3 et 104 V 136 consid. 2a d�j� cit�s); dans l'ensemble des travaux de la recourante, l'accomplissement des travaux habituels dans le m�nage constitue ainsi une part de 33.5 %. Sur ce point, le recours est mal fond�.
Reste � examiner l'invalidit� de la recourante, laquelle doit �tre �valu�e selon la m�thode mixte (supra, consid. 2.2).
4.1 Il est constant que l'assur�e pr�sente une incapacit� de 29.1 % dans l'accomplissement de ses travaux habituels, taux qui ressort du rapport d'enqu�te �conomique sur le m�nage du 24 juillet 2002 et n'est pas remis en cause par la recourante.
4.2 Conform�ment � la jurisprudence concernant la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� publi�e � l'arr�t ATF 125 V 146, confirm�e par la Cour de c�ans dans un arr�t E. du 13 d�cembre 2005 [I 156/04]), lorsque l'assur� ne peut plus (ou plus dans une mesure suffisante) exercer l'activit� qu'il exer�ait (� temps partiel) avant la survenance de l'atteinte � la sant�, le revenu obtenu effectivement dans cette activit� (revenu sans invalidit�) est compar� au revenu d'invalide obtenu dans une profession adapt�e, compte tenu de la diminution de rendement due � l'atteinte � la sant�, mais pas de la r�duction de l'horaire de travail (arr�t T. du 13 mai 2005 [I 258/04]).
4.2.1 Dans un rapport m�dical du 1er d�cembre 2001, le docteur S.________ a fix� l'incapacit� de travail de la recourante dans son m�tier d'enseignante sp�cialis�e � 50 % pendant la p�riode du 14 ao�t 2000 au 31 mars 2001 et � 60 % d�s le 1er avril 2001, d'une dur�e ind�termin�e. Dans une annexe au rapport m�dical, il a indiqu� que l'activit� exerc�e jusque-l� �tait encore exigible. D'autre part, on ne pouvait exiger de la patiente qu'elle exerce une autre activit�.
Avec l'office intim� et les premiers juges, il y a donc lieu de retenir une capacit� r�siduelle de travail de 40 % dans l'activit� d'enseignante sp�cialis�e, laquelle est adapt�e au handicap de la recourante.
4.2.2 Dans la d�cision de refus de rente du 11 mars 2003, l'office AI a fix� � 39.84 % l'invalidit� de la recourante dans une activit� lucrative. Se fondant sur la capacit� r�siduelle de travail de 40 %, son calcul se pr�sente de la fa�on suivante : [66.50 - 40] x 100.
4.2.3 Les premiers juges ont proc�d� de la m�me fa�on que l'office AI au calcul de l'invalidit� de la recourante dans une activit� lucrative et retenu une invalidit� de 39.85 %.
4.2.4 Ce calcul n'est pas contest� par la recourante. Si, au lieu de se fonder sur la capacit� r�siduelle de travail de 40 % de l'assur�e, comme l'ont fait l'intim� et les premiers juges, on �value l'invalidit� de la recourante dans une activit� lucrative en proc�dant � une comparaison des revenus (supra, consid. 4.2), il y a lieu de tenir compte d'un salaire annuel de 67'559 fr. 05 sans atteinte � la sant� (questionnaire pour l'employeur du 29 novembre 2001) et d'un revenu d'invalide de 40'637 fr. ([67'559 fr. 05 x 40] : 66.5), l'activit� d'enseignante sp�cialis�e �tant adapt�e au handicap de l'assur�e. La comparaison des revenus donne un taux d'invalidit� de 39.84 % ([67'559 fr. 05 - 40'637 fr.] : 67'559 fr. 05).
4.3 Etant donn� que la part consacr�e par l'assur�e � l'exercice d'une activit� lucrative est de 66.5 %, l'invalidit� dans ce domaine est donc de 26.49 % ([66.5 x 39.84] : 100). La part consacr�e � l'accomplissement des travaux habituels �tant de 33.5 %, la recourante pr�sente dans ce domaine une invalidit� de 9.74 % ([33.5 x 29.10] : 100). Le taux d'invalidit� global est d�s lors de 36 % (le taux de 36.23 % [26.49 % dans l'activit� lucrative + 9.74 % dans les travaux habituels] �tant arrondi au pour cent inf�rieur [ATF 130 V 122 s. consid. 3.2; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44]). Ce taux n'ouvre aucun droit � rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI).
Le litige ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ a contrario). La recourante, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).

References: ATF 
 art. 28
 art. 28
 art. 27
 art. 16
in fine
 ATF