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Timestamp: 2016-10-24 14:07:50+00:00

Document:
X.________, repr�sent� par Me Bernard de Chedid, avocat,
Opposition tardive (voies de fait, dommages � la propri�t� et injure); violation du droit d'�tre entendu,
recours contre la d�cision du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 8 mars 2012.
A.a Le 22 juin 2011, X.________ a �t� entendu par la police � la suite d'une altercation avec une autre automobiliste. Il a �t� inform� � cette occasion qu'une proc�dure pr�liminaire �tait instruite � son encontre pour voies de fait, dommages � la propri�t� et injure. Il a en outre sign� un formulaire l'informant des droits et obligations qui �taient les siens en sa qualit� de pr�venu.
A.b Par ordonnance p�nale du 8 septembre 2011, le Procureur de l'arrondissement de Lausanne a notamment condamn� X.________ pour voies de fait, dommages � la propri�t� et injure � une peine de 90 jours-amende � 40 francs le jour, avec sursis pendant trois ans, ainsi qu'� une amende de 400 francs, convertible en dix jours de peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement dans le d�lai imparti. Cette ordonnance p�nale a �t� adress�e le m�me jour � l'int�ress� par pli recommand�. Celui-ci n'a pas �t� r�clam� et il a �t� retourn� par la Poste au Minist�re public le 22 septembre 2011.
A.c Le 18 novembre 2011, X.________ a appris incidemment que l'ordonnance p�nale pr�cit�e avait �t� rendue � son encontre et il s'y est oppos� le 21 novembre 2011. Le Procureur a refus� d'entrer en mati�re sur cette opposition au motif que l'ordonnance p�nale avait �t� valablement notifi�e au regard de l'art. 85 al. 4 CPP et qu'elle �tait d�finitive depuis le 10 octobre 2011.
A.d Sur recours de X.________, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 31 janvier 2012, a transmis le dossier au Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne afin qu'il statue sur la validit� de l'opposition form�e par X.________ le 21 novembre 2011.
Par prononc� du 21 f�vrier 2012, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a d�clar� cette opposition tardive et, partant, irrecevable. L'ordonnance p�nale du 8 septembre 2011 �tait par cons�quent ex�cutoire.
Par arr�t du 8 mars 2012, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours dont X.________ l'avait saisie et a confirm� le prononc� attaqu�.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Il conclut � l'admission de son recours et � la r�forme du prononc� du 21 f�vrier 2012 en ce sens que son opposition � l'ordonnance p�nale du 8 septembre 2011 est recevable. Il sollicite en outre l'octroi de l'effet suspensif au recours.
Le recourant invoque une violation de l'art. 85 al. 4 CPP. Il soutient qu'il ne devait pas s'attendre � ce qu'une ordonnance p�nale lui soit notifi�e.
1.1 Selon l'art. 85 al. 4 let. a CPP, un prononc� est r�put� notifi� lorsque, exp�di� par lettre signature, il n'a pas �t� retir� dans les sept jours � compter de la tentative infructueuse de remise du pli, si la personne concern�e devait s'attendre � une telle remise. Cette disposition reprend les principes d�velopp�s par la jurisprudence et qui pr�valaient avant l'entr�e en vigueur du code de proc�dure p�nale suisse le 1er janvier 2011 (arr�t 6B_422/2011 du 7 octobre 2011 consid. 1.2; cf. ATF 134 V 49 consid. 4 p. 51; 130 III 396 consid. 1.2.3 p. 399).
La personne concern�e ne doit s'attendre � la remise d'un prononc� que lorsqu'il y a une proc�dure en cours qui impose aux parties de se comporter conform�ment aux r�gles de la bonne foi, � savoir de faire en sorte, entre autres, que les d�cisions relatives � la proc�dure puissent leur �tre notifi�es. Le devoir proc�dural d'avoir � s'attendre avec une certaine vraisemblance � recevoir la notification d'un acte officiel na�t avec l'ouverture d'un proc�s et vaut pendant toute la dur�e de la proc�dure (ATF 130 III 396 consid. 1.2.3 p. 399). Un simple interrogatoire par la police en qualit� de t�moin, voire de suspect, ne suffit en g�n�ral pas � cr�er un rapport juridique de proc�dure p�nale avec la personne entendue. Il ne peut donc �tre consid�r� qu'� la suite d'un tel interrogatoire, celle-ci doit pr�voir que des actes judiciaires lui seront notifi�s (arr�t 6B_158/2012 du 27 juillet 2012 consid 2.1; ATF 116 Ia 90 consid. 2c/aa p. 93; 101 Ia 7 consid. 2 p. 9). La doctrine admet en revanche que la personne concern�e doit s'attendre � la remise d'un prononc� lorsqu'elle est inform�e de l'ouverture d'une proc�dure par le Minist�re public selon l'art. 309 CPP (Niklaus Schmid, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 2009, n. 9 ad art. 85 CPP; cf. �galement Sararard Arquint, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2010, n. 9 ad art. 85 CPP; ATF 116 Ia 90 consid. 2c/bb p. 93).
1.2 En l'esp�ce, le recourant a �t� inform� par la police de l'ouverture d'une proc�dure pr�liminaire le concernant � la suite de l'altercation qu'il a eue avec une autre automobiliste. Il lui a �t� indiqu� qu'il �tait entendu en qualit� de pr�venu en relation avec diverses infractions et il a accus� r�ception du formulaire pr�cisant quels �taient ses droits et obligations � ce titre. Celui-ci mentionnait qu'il avait le droit de refuser de d�poser et de collaborer (art. 158 al. 1 let. b CPP) ainsi que de faire appel � un d�fenseur de son choix ou solliciter la nomination d'un d�fenseur d'office (art. 158 al. 1 let. c CPP). Il �tait �galement indiqu� que les personnes domicili�es ou r�sidant habituellement � l'�tranger devaient d�signer une personne en Suisse pour recevoir toutes correspondances, avis de proc�dure ou d�cision concernant l'affaire. Il �tait ainsi express�ment fait r�f�rence � la notification d'une d�cision rendue dans le cadre de la proc�dure. Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, le recourant devait se rendre compte qu'il �tait pleinement partie � une proc�dure p�nale et il devait donc s'attendre � recevoir dans ce cadre-l� des communications de la part des autorit�s, y compris un prononc�.
1.3 Le recourant n'a certes pas �t� inform� de l'ouverture d'une proc�dure par le Minist�re public. Les auteurs qui consid�rent qu'une telle annonce cr�e un rapport juridique de proc�dure p�nale avec la personne entendue n'excluent cependant pas qu'une intervention de la police dans le cadre d'une proc�dure pr�liminaire soit suffisante � cet �gard. Il est relev� que selon le code de proc�dure p�nale, la police est d�sormais une autorit� de poursuite p�nale � part enti�re (cf. art. 15 al. 1 CPP) lorsqu'elle agi dans le cadre de ses activit�s judiciaires, comme en l'esp�ce, et non dans celui de ses t�ches en relation avec le trafic routier ou le maintien de l'ordre (sur cette distinction, cf. Schmid, op. cit., n. 2 ad art. 15 CPP, Hanspeter Uster, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2010, n. 1-2 ad art. 15 CPP; Marc Henzlin/Sonja Maeder, in: Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n. 2 ad art. 15 CPP). Il est en outre peu probable qu'un justiciable fasse une diff�rence entre l'ouverture d'une proc�dure pr�liminaire par la police ou par le Minist�re public, l'�l�ment d�terminant pour lui �tant qu'une proc�dure est ouverte � son encontre (cf. arr�t 6B_158/2012 du 27 juillet 2012 consid. 2.2). Ainsi, m�me si le recourant n'a pas �t� formellement inform� en l'esp�ce qu'une instruction serait ouverte par le Minist�re public, la pr�sente cause se distingue du cas o� la personne est simplement entendue par la police � la suite d'un banal accident de la circulation et ne peut pas encore se douter qu'une proc�dure p�nale va �tre dirig�e contre elle (cf. ATF 101 Ia 7 pr�cit�).
1.4 Le recourant invoque, pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, qu'il avait mandat� un avocat en raison des faits qui lui �taient reproch�s, ce qu'il avait mentionn� � la police, comme cela ressortait du proc�s-verbal de son interrogatoire. Il partait d�s lors du principe que les actes de proc�dure en relation avec cette affaire seraient notifi�s � son conseil, comme le veut l'usage. Il produit en outre un courrier aux termes duquel son conseil informe la police qu'il d�fend ses int�r�ts. Le recourant demande que l'�tat de fait cantonal soit compl�t� sur ces points.
1.4.1.1 Selon l'art. 105 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente. Il peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations de celle-ci si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF - soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire (art. 9 Cst.; cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 138 V 74 consid. 7 p. 82) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Les conditions pour contester les faits au sens de l'art. 97 al. 1 LTF et pour obtenir une rectification d'office des faits en vertu de l'art. 105 al. 2 LTF sont pour l'essentiel les m�mes (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.; arr�t 4A_215/2012 du 9 juillet 2012 consid. 1.2). Les critiques doivent �tre motiv�es de mani�re conformes � l'art. 106 al. 2 LTF. Selon cette disposition, la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal ne sont examin�es que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant, c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69; 134 I 83 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5; 137 II 353 c. 5.1 p. 365).
1.4.1.2 Selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Le recourant ne peut en particulier se fonder sur des faits ou moyens de preuve nouveaux qu'il �tait en mesure de pr�senter devant l'autorit� pr�c�dente et dont il devait discerner la pertinence �ventuelle (cf. arr�t 5A_222/2011 du 10 novembre 2011 consid. 3.1 et les r�f�rences cit�es). Le recourant doit exposer dans quelle mesure les conditions n�cessaires � une pr�sentation ult�rieure de moyens de preuve sont remplies (ATF 133 III 393 consid. 3 p. 395).
1.4.1.3 Conform�ment aux exigences d�duites par la jurisprudence du principe de la bonne foi en proc�dure (cf. art. 5 al. 3 Cst.), la partie qui s'aper�oit qu'une r�gle de proc�dure est viol�e � son d�triment ne saurait laisser la proc�dure suivre son cours sans r�agir, dans le but, par exemple, de se r�server un moyen de nullit� pour le cas o� le jugement � intervenir ne la satisferait pas. Les manoeuvres dilatoires de cette sorte sont inadmissibles. Aussi, la partie qui renonce sciemment � faire valoir la violation d'une r�gle de proc�dure devant un juge qui serait en mesure d'en r�parer les cons�quences est-elle en principe d�chue du droit de se pr�valoir de cette violation devant le Tribunal f�d�ral (ATF 135 III 334 consid. 2.2 p. 336 et les r�f�rences cit�es).
1.4.2 Le courrier par lequel le conseil du recourant indique d�fendre les int�r�ts de ce dernier ne figure pas au dossier cantonal. Il est nouveau et, partant, irrecevable (art. 99 al. 1 LTF).
De plus, il ne ressort pas des constatations cantonales que le recourant avait indiqu� � la police avoir mandat� un avocat. L'int�ress� se borne � soutenir que si cet �l�ment de fait, notamment, avait �t� pris en compte par l'autorit� cantonale, celle-ci aurait admis que la notification de l'ordonnance p�nale du 8 septembre 2011 n'�tait pas valable. Il ne d�montre toutefois pas au moyen d'une telle affirmation, qui ne r�pond pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, que la cour cantonale aurait arbitrairement omis ce fait et en quoi il serait de nature � influer sur le sort de la cause. Il ne peut d�s lors en �tre tenu compte.
Au surplus, le recourant n'avait pas invoqu� une constatation incompl�te ou erron�e des faits devant l'autorit� cantonale de recours, comme il en avait la possibilit� (cf. art. 393 al. 2 let. b CPP). En invoquant cet �l�ment pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, le recourant se comporte de mani�re contraire � la bonne foi puisqu'il �tait en mesure de le faire valoir devant l'instance pr�c�dente, ce qu'il n'a pas fait, alors m�me qu'il soutient que ledit �l�ment serait d�terminant. Le grief est irrecevable.
1.5 Le recourant soutient �galement qu'il ne pouvait raisonnablement s'attendre � recevoir une ordonnance p�nale puisqu'il avait indiqu� que des t�moins pouvaient attester de ses dires, comme cela ressortait du proc�s-verbal de son audition devant la police. Le recourant ne pouvait toutefois partir du principe qu'il serait n�cessairement proc�d� � l'audition de ses t�moins. Une ordonnance p�nale pouvait �tre rendue m�me sans l'audition de ceux-ci si le Minist�re public estimait que les �l�ments figurant � la proc�dure �taient suffisants pour lui permettre de se forger une conviction.
1.6 Il doit d�s lors �tre admis en d�finitive qu'apr�s avoir �t� inform� par la police de l'ouverture � son encontre d'une proc�dure pr�liminaire pour voies de fait, injure et dommage � la propri�t�, le recourant devait s'attendre � ce que des actes judiciaires, y compris un prononc�, lui seraient adress�s. Les conditions d'une notification fictive au sens de l'art. 85 al. 4 CPP sont remplies en l'esp�ce.
Le recourant soutient que l'avis de retrait du pli recommand� ne lui a jamais �t� remis. Il demande que l'�tat de fait soit compl�t� � cet �gard et il produit le justificatif de distribution relatif � ce pli, d�livr� par la Poste suisse.
2.1 Il existe la pr�somption de fait - r�fragable - selon laquelle, pour les envois recommand�s, l'employ� postal a correctement ins�r� l'avis de retrait dans la bo�te � lettres ou la case postale du destinataire et la date de ce d�p�t, telle qu'elle figure sur la liste des notifications, est exacte. Cette pr�somption entra�ne un renversement du fardeau de la preuve au d�triment du destinataire. Si ce dernier ne parvient pas � �tablir l'absence de d�p�t dans sa bo�te ou sa case postale au jour attest� par le facteur, la remise est cens�e avoir eu lieu en ces lieu et date (arr�t 6B_675/2011 du 7 f�vrier 2012 consid. 2.2; 2C_128/2012 du 29 mai 2012 consid. 2.2). Du fait notamment que l'absence de remise constitue un fait n�gatif, le destinataire ne doit cependant pas en apporter la preuve stricte. Il suffit d'�tablir qu'il existe une vraisemblance pr�pond�rante que des erreurs se soient produites lors de la notification (arr�t 6B_422/2011 du 7 octobre 2011 consid. 1.2; 2C_38/2009 du 5 juin 2009 consid. 4.1).
2.2 La pi�ce sur laquelle le recourant fonde son argumentation a �t� �mise par la Poste suisse le 27 avril 2012, soit apr�s que la d�cision attaqu�e a �t� rendue. Elle ne figurait pas � la proc�dure cantonale et le recourant ne soutient pas que c'est la d�cision de l'autorit� pr�c�dente qui justifiait qu'il produise cette pi�ce. Elle est irrecevable en vertu de l'art. 99 al. 1 LTF. En outre, en l'absence de toute d�monstration r�pondant aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF selon laquelle la cour cantonale aurait arbitrairement omis de constater que l'avis de retrait du pli recommand� n'aurait pas �t� remis au recourant, il n'y a pas lieu de compl�ter les constatations cantonales en ce sens. Eu �gard � la pr�somption selon laquelle, pour les envois recommand�s, l'employ� postal a correctement ins�r� l'avis de retrait dans la bo�te � lettres ou la case postale du destinataire et la date de ce d�p�t, il appartenait par ailleurs au recourant de renverser ladite pr�somption, et non aux autorit�s cantonales d'investiguer sur cette question. Il ne peut d�s lors leur �tre reproch� de ne pas avoir recherch� si le recourant avait re�u l'avis de retrait. Enfin, l'int�ress� n'a, en tout �tat de cause, pas fait valoir devant l'autorit� cantonale que l'avis de retrait ne lui aurait pas �t� remis. Il agit donc de mani�re contraire au principe de la bonne foi en n'invoquant ce grief que devant le Tribunal f�d�ral. Le grief est irrecevable.
Le recourant invoque une violation de son droit d'�tre entendu. Il fait valoir que le Minist�re public ne pouvait le condamner sans m�me l'entendre, ni lui donner l'occasion de solliciter d'autres mesures d'instruction alors qu'il contestait une partie des faits et avait des t�moins pouvant attester de ses dires.
3.1 Le recourant peut faire valoir la violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel. Mais il ne doit alors pas invoquer par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (ATF 133 I 185 consid. 6.2 p. 198 s.). Seuls les griefs de nature formelle qui sont s�par�s de l'examen de la cause au fond peuvent donc �tre pr�sent�s. En revanche, les griefs qui reviennent de facto � critiquer l'arr�t attaqu� sur le plan mat�riel sont exclus (ATF 136 I 323 consid. 1.2 p. 326; 135 I 265 consid.1.3 p. 269; 133 II 249 consid. 1.3.2 p. 253; 133 I 185 consid. 6.2 p. 199). Le recourant n'est d�s lors pas recevable � remettre en cause, au fond, dans le cadre de son recours contre la d�cision d�clarant son opposition irrecevable, la validit� de la d�cision le condamnant sous couvert d'une violation de son droit d'�tre entendu.
3.2 Pour le m�me motif, le recourant n'est pas recevable � invoquer que sa condamnation par ordonnance p�nale violerait l'art. 6 CEDH. En tout �tat de cause, la validit� d'une telle ordonnance au regard de la disposition pr�cit�e est admise dans la mesure o�, par une simple opposition qui n'a pas besoin d'�tre motiv�e (art. 354 al. 2 CPP), le pr�venu condamn� peut saisir un tribunal offrant les garanties de l'art. 6 CEDH (cf. arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme Belilos c. Suisse du 29 avril 1988, s�rie A, vol. 132, par. 68, citant l'arr�t �zt�rk c. Allemagne du 21 f�vrier 1984, s�rie A, vol. 73, par. 58 [recte: 56]; ATF 124 IV 234 consid. 3c p. 238/239; 114 Ia 143 consid. 7 p. 150; Franz Riklin, in: Basler Kommentar, Schweizerische Prozessordnung, 2011, n. 4 ad remarques pr�liminaires ad art. 352 356 CPP; Christian Schwarzenegger, in: Kommentar zur Schweizerischen Straf-prozessordnung (StPO), 2010, n. 1 ad art. 352 CPP; G�rard Piquerez, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2�me �d., 2006, n. 1152; Hauser/Schweri/Hartmann, Schweizerisches Strafprozessrecht, 6�me �d., 2005, p. 429/430).
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). La cause �tant tranch�e, la requ�te d'effet suspensif devient sans objet.

References: ATF 
 ATF 
 art. 85
 art. 85
 ATF 
 art. 15
 art. 15
 art. 15
 art. 15
 ATF 
 art. 97
 ATF 
 ATF 
 art. 5
 art. 393
 ATF 
 art. 352
 art. 352