Source: https://www.maximaholland.com/fr/service/general-terms-conditions/
Timestamp: 2019-11-19 06:04:04+00:00

Document:
Conditions Générales - Maxima Holland
Accueil / Service à la clientèle / Conditions Générales
Livraison et Paiement Conditions Générales (B2B / eEntreprise).
Art. 1 Conditions d'applicabilité
1.1 Les présentes conditions générales sont applicables à toutes les offres du vendeur à l'acheteur et livraisons soumis à des changements, les deux parties conviennent expressément par écrit.
1.2 Conventions et engagements, qu'ils soient ou pas différentes de celles des ventes réalisées par le personnel de le vendeur sont d'abord comparées à ce dernier effet, si il a expressément confirmé par écrit.
2.1 La livraison est effectuée par la venue des affaires. Dans la puissance de l'autre partie De la livraison se font au risque de l'autre partie, même si la propriété n'a pas encore été adopté.
2.2 sera par le vendeur a déclaré délais de livraison jamais être considérés comme des délais, sauf convention contraire expresse. En retard de livraison doit être vendeur de défaut, que le vendeur un délai raisonnable d'au moins 14 jours est encore accordée à la fourniture.
Art. 3 Plaintes
3.1 Les réclamations concernant des défauts visibles doivent être soumises au plus tard trois jours ouvrables après réception de la marchandise livrée. Les plaintes concernant les vices cachés doivent être attendus pour découvrir les dernières nouveautés dans les huit jours suivant la découverte du défaut ou raisonnablement être rendue. La possibilité d'une réclamation relative à des vices cachés expire un an après réception de la marchandise livrée.
3.2 Les réclamations ne dispensent pas l'acheteur du paiement dans le délai convenu, spécifié dans la période des soldes.
3.3 Retours et annulations peuvent être faites qu'avec l'accord du vendeur, peut-être à une rémunération qui sera déterminée.
Seulement dans les 4 heures après la commande, les annulations peuvent être acceptées. Nous facturons 20% de la valeur totale de la commande quand une commande est annulée. Après 4 heures de votre commande est traitée et perçue dans notre entrepôt externe, le transport est réservé et les coûts ont été réalisés. Les coûts de transport et les coûts de paiement ne seront pas crédités.
Les produits peuvent être retournés dans les 48 heures suivant la réception. Se il vous plaît vérifier votre produit dès sa réception. Ne pas accepter l'envoi lorsqu'elles sont endommagées. Les coûts de transport et les coûts de paiement ne seront pas crédités.
4.1 Le vendeur est en ce qui concerne une lacune dans l'accomplissement de ses obligations ou en responsabilité délictuelle, responsable que si et dans la mesure où cela est couvert par une assurance responsabilité civile pour les entreprises et professions, pour le paiement effectué par l'assureur. Si l'assureur ne paie pas si les dommages ne sont pas couverts par l'assurance, la responsabilité est limitée au montant de la facture.
4.2 Responsabilité pour les dommages causés par un retard dans la livraison, la perte de profits, perte de pertes d'exploitation et autres dommages indirects est exclue.
4.3 Les limites de la responsabilité du vendeur inclus dans ces conditions ne sont pas si le dommage est causé intentionnellement ou par négligence grave par les administrateurs ou dirigeants subordonnés.
Art. 5 Hausses de prix
Si un ou plusieurs facteurs de coûts sont augmentés après la date de conclusion du contrat, le vendeur est en droit d'augmenter le prix convenu.
Avec une augmentation de plus de 15% du prix convenu à l'origine, l'acheteur a le droit de résilier le contrat. Erreurs de Prix, de composition et d'impression sont réservée.
Art. 6 Réserve de propriété et droit de la publicité
6.1 Le vendeur se réserve la propriété de toutes les marchandises livrées à l'autre partie et à être livré jusqu'à ce que le prix d'achat de ces biens a été payé. La réserve de propriété est également valable pour les réclamations contre l'autre partie peut obtenir vendeur car une défaillance attribuable à une quelconque de ses obligations au vendeur.
6.2 Sur les marchandises livrées qui ont traversé la propriété de paiement de l'autre partie et encore dans les mains de l'autre partie, le vendeur se réserve par la présente maintenant pour ensuite les engagements visés à l'article 3: 237 BW comme sûreté pour les créances, autres que ceux énumérés dans paragraphe 1 du présent article, le vendeur doit en aucun cas que ce soit avoir contre l'autre partie.
6.3 Les marchandises livrées peut être le cas de retard de paiement par l'acheteur immédiatement récupérés par le vendeur sans préavis et / ou mise en demeure préalable.
7.1 Les paiements doivent être effectués dans les 30 jours après la date de la facture apparence. Ensuite, un taux de 1% par mois d'intérêt, est valable à partir de la date de la facture sur le montant restant.
Charges 7.2 Collection et charges des recettes et des lettres de change retour sont à la charge de l'acheteur.
Art. 8 Frais de recouvrement
8.1 Si l'acheteur est en défaut ou ne remplit pas ses obligations, tous les frais raisonnables engagés pour obtenir le paiement à l'amiable pour le compte de l'acheteur. Dans tous les cas, l'acheteur est de 15% du montant de la facture avec un minimum de € 45,38. Si le vendeur prouve avoir engagé des coûts plus élevés, qui étaient raisonnablement nécessaires, sont également admissibles à un remboursement.
8.2 L'acheteur contre le vendeur encourus par le tribunal de vendeur coûte dans tous les cas, sauf si elles sont excessivement élevés. Ce ne vaut que si le vendeur et l'acheteur en ce qui concerne un accord auquel les présentes conditions générales sont applicables engager des poursuites judiciaires et une décision de justice devient définitive et / où l'acheteur est entièrement ou principalement dans la mauvaise.
Art. 9 Frais de crédit
Vendeur est en droit de facturer, qui ne résulte pas de paiement dans les 30 jours après la date de facture. Une charge supplémentaire liée à la limite de crédit de 2%
Art. 10 Apparence nouveau catalogue ou une liste de prix
Par l'apparition d'un nouveau catalogue ou liste de prix toutes les offres écartant précédentes expirent.
Art. 11 Cour compétente
Tout différend entre l'acheteur et le vendeur dans le cas où le tribunal est compétent doit être en dérogation des règles statutaires régissant la compétence de la juridiction civile réglée par la Cour à Dordrecht. Toutefois, Spangenberg International BV conserve son droit à l'acheteur de l'autorité compétente conformément à la loi. sue
Déposé auprès de la Chambre de Commerce d'Utrecht sous le numéro 11060419.
Spangenberg International BV a de deux sortes de garantie:
Ce type de garantie peut être acheté pour un supplément de 5% du prix d'achat total. Ceci est seulement possible au moment de l'achat d'une nouvelle machine.
Votre machine est sous garantie, gratuitement recueillies, a été réparé. Les grandes machines sont réparées sur place. Pièces, Voyage et les heures de travail ne sont pas facturés. Ce type de garantie est disponible seulement aux Pays-Bas et en Belgique.
Ce type de garantie est la garantie, comme indiqué ci-dessous dans l'art. 1 jusqu'à l'art. 10.
Art. 1 Défauts
Des défauts dans un dispositif qui manifestement un matériau et / ou de fabrication peut être retracée, par Spangenberg International BV sous réserve des conditions suivantes (article 2 t / m 6) réparés gratuitement, à l'exception des frais de voyage, le travail, le temps de Voyage et une redevance par km (voir art. 7). Les défauts immédiatement après la découverte et dans les 12 mois - pour une utilisation professionnelle ou une taxe similaire - après la livraison à l'utilisateur final à Spangenberg International BV pour être signalé.
Pas sous parties et pièces fragiles de lumière garantie d'usure. Aucune garantie est faite en cas d'écarts mineurs par les propriétés désirées, dans la mesure où ceux-ci ne sont pas importants pour la valeur et la fonctionnalité de l'appareil, ou en cas de dommages causés par une réaction chimique ou électrochimique de l'eau et dans le général à la suite de facteurs environnementaux anormaux, mauvais fonctionnement ou en contact avec des substances à laquelle le dispositif est dans l'impossibilité de résister. Une demande de garantie est fait, ni si le défaut de l'appareil peut être retracée à une mauvaise utilisation, un mauvais entretien ou de non-conformité avec les instructions de montage ou consommée et. Une garantie est nulle si des réparations ou des interventions sont effectuées par des personnes qui ne Spangenberg International BV autorisé, ou si les appareils sont équipés de pièces de rechange, des extensions ou des accessoires autres que les pièces d'origine et cause ainsi un défaut.
Art. 3 Règlement
Les demandes de garantie sont réglés de telle manière que les pièces défectueuses sont remplacées, l'article ne sera pas débitée, à la discrétion de Spangenberg Devices International BV dont le transport est raisonnable et ce qui est demandé en vertu de la présente garantie de la garantie doit à Spangenberg International BV remis ou envoyé à . Une réparation réclamation sur le site est seulement possible lors de l'utilisation du matériel non transportable.
Art. 4 Prêt
En ce qui concerne les réparations par Spangenberg International BV pas raisonnablement possible, il est possible de louer une machine, si elle est disponible. Lors de la livraison d'un appareil de remplacement des réserves Spangenberg International BV à payer le droit d'usage raisonnable de la vie joui jusqu'à présent. Les frais d'utilisation est par dispositif différent, Spangenberg International BV vous informer à l'avance à ce sujet.
Art. 5 Terme
Garantie doit pas conduire à une extension de la garantie et ne constituent pas le début d'une nouvelle garantie. La période de garantie pour les pièces de rechange utilisées expire en même temps de garantie de l'appareil dans son ensemble.
Art. 6 Droit
Des prétentions plus poussées ou d'autres - notamment les demandes d'indemnisation pour les dommages causés à l'extérieur de l'unité - sont exclus dans la mesure où la responsabilité ne se pose pas de dispositions légales de la législation applicable.
Art. 7.1 Réparation et service - Pendant les heures ouvrables (08 heures 30-17h00)
Les coûts de réparation sur place en tant que point de départ Mijdrecht, Rendementsweg 24P et services:
Appelez-out:
0-50 km € 65, - excl. TVA
51-75 km € 85, - excl. TVA
76-100 km € 105, - HT. TVA
> 100 km € 1,27 excl. TVA par km (calcul basé sur l'aller)
€ 60, -. Par heure à l'exclusion des salaires de la TVA, avec un minimum de 00:30 heures.
Frais de réparation dans l'atelier du vendeur et de services:
Le vendeur peut organiser un ordre ramasser pour vous. Le dispositif sera recueillis auprès de vous et peut-être retourné. Le pick-up ou frais de port sont calculés dans chaque cas.
Si le transport de l'appareil est possible que vous pouvez envoyer l'unité à l'adresse du vendeur; Rendementsweg 24P Mijdrecht, Pays-Bas.
L'appareil doit être correctement emballé pour le transport, le vendeur est pas responsable de tout dommage causé pendant le transport (voir art. 2.3 Conditions Générales).
Art. 7.2 Réparation et service - En dehors des heures de bureau (17h00-23h00)
De 17h00 à 21h00 - Coût de l'art. 7.1 majoré de 50%
De 21h00 à 23h00 - Coût de l'art. 7.1 plus 75%
Les pièces à remplacer lors de la demande de garantie est concerné, à la discrétion de Spangenberg International BV, pas facturés. Dans le cas où par Spangenberg International BV ne peut pas être établi avec certitude qu'il est garanti et cela devra être décidé en consultation avec le fabricant, le coût total, y compris les pièces à remplacer complètement facturé. Si, après consultation avec le fabricant, montre qu'il est garantie, les pièces de rechange seront crédités. Les coûts de transport, la recherche et le montage ne sont pas couverts par la garantie
Art. 9 Revente
Le marchand, l'acheteur est réputé, en cas de revente aux distributeurs eux-mêmes correctement à résoudre dans ce cas. Calamités Le commerçant lui-même a la responsabilité d'évaluer une situation d'urgence et, si nécessaire, faire une visite à l'utilisateur final de la machine. Le client est libre de nous contacter pour l'assistance téléphonique du vendeur. Ces composants doivent être remplacés si des pièces doivent être offerts sous garantie pour examen. Sinon, les pièces fournies par la garantie seront facturés. Les pièces d'usure de garantie sont envoyés au marchand de sorte que la réparation peut se produire. Le service technique du vendeur, peut être activé en cas d'urgence, pour le coût, se il vous plaît se référer à l'article 7.1 et l'article 7.2.
Cette garantie applicable à l'équipement acheté aux Pays-Bas.

References: Art. 1

Art. 3

Art. 5

Art. 6
 l'article 3

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 1
 art. 7

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7
 art. 2

Art. 7

Art. 9
 l'article 7
 l'article 7