Source: http://www.ejustice.just.fgov.be/cgi_loi/loi_a1.pl?caller=list&fromtab=loi_all&cn=2007070658&table_name=LOI&la=F&language=fr&sql=dt+contains+'ARRETE+COMMUNAUTE+FRANCAISE'
Timestamp: 2018-11-13 02:57:55+00:00

Document:
http://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2007/07/06/2007029215/justel
6 JUILLET 2007. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens grades et les nouveaux grades académiques délivrés par les établissements d'enseignement supérieur de plein exercice, à l'exception des universités
(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-09-2007 et mise à jour au 12-08-2008)
Publication : 07-09-2007 numéro : 2007029215 page : 47679 IMAGE
Dossier numéro : 2007-07-06/58
Entrée en vigueur : 17-09-2007
Article 1. L'annexe Ire du présent arrêté détermine la liste de correspondance entre les grades académiques, délivrés par les Hautes Ecoles et les établissements d'enseignement supérieur sur la base desquels ces dernières ont été constituées, avant l'entrée en vigueur du décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les universités et les nouveaux intitulés de ces grades.
Art. 2. L'annexe II du présent arrêté détermine la liste de correspondance entre les grades académiques, délivrés par les Instituts Supérieurs d'Architecture, avant l'entrée en vigueur du décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les universités et les nouveaux intitulés de ces grades.
Art. 3. L'annexe III du présent arrêté détermine la liste de correspondance entre les grades académiques, délivrés par les Ecoles supérieures des Arts et les établissements d'enseignement supérieur artistique sur la base desquels ces dernières ont été constituées, avant l'entrée en vigueur du décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les universités et les nouveaux intitulés de ces grades.
Art. 4. Un grade de candidat n'est toutefois considéré comme correspondant à un grade de bachelier que si le titulaire de ce grade de candidat a également réussi au moins une année d'études de deuxième cycle dans la même discipline.
Art. 5. Le Ministre qui a l'Enseignement supérieur dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Art. N1. Annexe I. - Liste de correspondance entre les grades académiques délivrés par les Hautes Ecoles et les nouveaux intitulés de ces grades.
1/ Liste de correspondance des grades de type court
Ancien grade Nouveau grade
Gradué(e) en Agronomie Bachelier en agronomie
Gradué(e) en Architecture des jardins et du paysage Bachelier en architecture des jardins et du paysage
Gradué(e) en Gestion de l`environnement urbain Bachelier en gestion de l`environnement urbain
Gradué(e) en Arts graphiques Bachelier en arts graphiques
Gradué(e) en Arts du tissu Bachelier en arts du tissu
Gradué(e) en Publicité Bachelier en publicité
Gradué(e) Styliste-Modéliste Bachelier -Styliste-Modéliste
Gradué(e) en Assurances Bachelier en assurances
Gradué(e) en Commerce extérieur Bachelier en commerce extérieur
Gradué(e) en Comptabilité Bachelier en comptabilité
Gradué(e) en Droit Bachelier en droit
Gradué(e) en e-business Bachelier en e-business
Gradué(e) en Gestion des transports et logistique d`entreprise Bachelier en gestion des transports et logistique d`entreprise
Gradué(e) en Gestion hôtelière Bachelier en gestion hôtelière
Gradué(e) en Immobilier Bachelier en immobilier
Gradué(e) en Informatique de gestion Bachelier en informatique de gestion
Gradué(e) en Marketing Bachelier en marketing
Gradué(e) en Relations publiques Bachelier en relations publiques
Gradué(e) en Sciences administratives et gestion publique Bachelier en sciences administratives et gestion publique
Gradué(e) en Secrétariat de direction Bachelier en secrétariat de direction
Gradué(e) en Tourisme Bachelier en tourisme
Accoucheuse [1 Bachelier - Sage-femme]1
Gradué(e) en Audiologie Bachelier en audiologie
Gradué(e) en Bandagisterie-orthésiologie-prothésiologie Bachelier en bandagisterie-orthésiologie-prothésiologie
Technologue de laboratoire médical Bachelier - Technologue de laboratoire médical
Gradué(e) en Dietetique Bachelier en diététique
Gradué(e) en Ergothérapie Bachelier en ergothérapie
Gradué(e) en Logopédie Bachelier en logopédie
Gradué(e) en Podologie-Podothérapie Bachelier en podologie-podothérapie
Infirmier(mière) gradué(e) Bachelier en soins infirmiers
Technologue en Imagerie médicale Bachelier - Technologue en imagerie médicale
Educateur(trice) specialisé(e) en accompagnement psycho-éducatif Bachelier - Educateur(trice) specialisé(e) en accompagnement psycho-éducatif
Instituteur(trice) préscolaire Bachelier - Instituteur(trice) préscolaire
Instituteur(trice) primaire Bachelier - Instituteur(trice) primaire
Agregé(e) de l`Enseignement secondaire inférieur Bachelier - Agrégé(e) de l`enseignement secondaire inférieur
Assistant(e) en psychologie Bachelier - Assistant(e) en psychologie
Assistant(e) Social(e) Bachelier - Assistant(e) social(e)
Bibliothécaire-documentaliste Gradué(e) Bachelier - Bibliothécaire-Documentaliste
Gradué(e) en Communication Bachelier en communication
Conseiller(e) Social(e) Bachelier - Conseiller social
Gradué(e) en Ecologie sociale Bachelier en écologie sociale
Gradué(e) en Ecriture multimédia Bachelier en ecriture multimédia
Educateur(trice) specialisé(e) en activités socio-sportives Bachelier - Educateur(trice) spécialisé(e) en activités sociosportives
Gradué(e) en Gestion des ressources humaines Bachelier en gestion des ressources humaines
Gradue(e) en Aérotechnique Bachelier en aérotechnique
Gradué(e) en Automobile Bachelier en automobile
Gradué(e) en Chimie Bachelier en chimie
Gradué(e) en Construction Bachelier en construction
Gradué(e) en Electromecanique Bachelier en électromecanique
Gradué(e) en Electronique Bachelier en électronique
Gradue(é) en Informatique et systèmes Bachelier en informatique et systèmes
Gradué(e) en Techniques de l`image Bachelier en techniques de l`image
Gradué(e) en Techniques graphiques Bachelier en techniques graphiques
Gradué(e) en Techniques et services Bachelier en techniques et services
Gradué(e) en Textile Bachelier en textile
2/ Liste de correspondance des grades de spécialisation
Diplômé(e) en études spécialisées en Accessoires de mode Spécialisation en accessoires de mode
Diplômé(e) en études spécialisées en Administration des maisons de repos Spécialisation en administration des maisons de repos
Diplômé(e) en études spécialisées en Management en gestion hôtelière Spécialisation en management hôtelier
Infirmier(mière)-Gradué(e) spécialisé(e) en Imagerie médicale et radiothérapie Spécialisation en imagerie médicale et radiothérapie
Infirmier(mière)-Gradué(e) spécialisé(e) en Oncologie Spécialisation en oncologie
Infirmier(mière)-Gradué(e) specialisé(e) en Pédiatrie Spécialisation en pédiatrie
Infirmier(mière)-Gradué(e) spécialisé(e) en Salle d`opération Spécialisation en salle d`opération
Infirmier(mière)-Gradué(e) spécialisé(e) en Santé communautaire Spécialisation en santé communautaire
Infirmier(mière)-Gradué(e) spécialisé(e) en Santé mentale et psychiatrie Spécialisation en santé mentale et psychiatrie
Infirmier(mière)-Gradué(e) spécialisé(e) en Soins intensifs et aide médicale urgente Spécialisation en soins intensifs et aide médicale urgente
Technologue de laboratoire médical spécialisé(e) en Biotechnologies médicales et pharmaceutiques Spécialisation en biotechnologies médicales et pharmaceutiques
Gradué(e) en diététique spécialisé(e) en diététique sportive Spécialisation en diététique sportive
Gradué(e) en Logopédie spécialisé(e) en Education et rééducation des déficients sensoriels Spécialisation en éducation et rééducation des déficients sensoriels
Diplômé(e) en études spécialisées interdisciplinaires en Gériatrie et psychogériatrie Spécialisation interdisciplinaire en gériatrie et psychogériatrie
Diplômé(e) en études spécialisées interdisciplinaires en Réadaptation Spécialisation interdisciplinaire en réadaptation
Diplômé(e) en études spécialisées en Orthopédagogie Spécialisation en orthopédagogie
Diplômé(e) en études spécialisées en Psychomotricité Spécialisation en psychomotricité
Diplômé(e) en études spécialisées en Gestion des ressources documentaires multimédia Spécialisation en gestion des ressources documentaires multimédia
Diplômé(e) en études spécialisées en Gestion du social Spécialisation en gestion du social
Diplômé(e) en études spécialisées en Travail psychosocial en santé mentale Spécialisation en travail psychosocial en santé mentale
Diplômé(e) en études spécialisées en Analyse et traitement des eaux Spécialisation en analyse et traitement des eaux
Diplômé(e) en études spécialisées en Informatique médicale Spécialisation en informatique médicale
Diplômé(e) en études spécialisées en Techniques aéronautiques et aéroportuaires Spécialisation en techniques aéronautiques et aéroportuaires
3/ Liste de correspondance des grades de type long
Candidat(e) Ingénieur industriel (catégorie agronomique) Bachelier en sciences agronomiques
Candidat(e) en Architecture du paysage Bachelier - Architecte paysagiste
Ingénieur industriel en Agronomie Master en sciences de l`ingénieur industriel en agronomie
Licencié(e) en Architecture du paysage Master - Architecte paysagiste
Candidat en Sciences commerciales Bachelier en gestion de l`entreprise
Licencié(e) en Sciences commerciales Master en gestion de l`entreprise
Candidat en sciences administratives Bachelier en gestion publique
Licencié(e) en Sciences administratives Master en gestion publique
Candidat(e) Ingénieur commercial Bachelier- Ingénieur commercial
Ingénieur commercial Master- Ingénieur commercial
Candidat(e) en Kinésithérapie Bachelier en kinésithérapie
Licencié(e) en Kinésithérapie Master en kinésithérapie
Candidat(e) en Communication appliquée Bachelier en communication appliquée
Licencié(e) en Communication appliquée - Animation socioculturelle et éducation permanente Master en communication appliquée spécialisée - Animation socioculturelle et éducation permanente
Licencié(e) en Communication appliquée - Presse et information Master en presse et information spécialisées
Licencié(e) en Communication appliquée - Publicité Master en communication appliquée spécialisée - Publicité et communication commerciale
Licencié(e) en Communication appliquée - Relations publiques Master en communication appliquée spécialisée - Relations publiques
Candidat Ingénieur industriel Bachelier en sciences industrielles
Ingénieur industriel en chimie (finalité chimie) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité chimie)
Ingénieur industriel en chimie (finalité biochimie) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité biochimie)
Ingénieur industriel en construction (finalité construction) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité construction)
Ingénieur industriel en construction (finalité geomètre) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité geomètre)
Ingénieur industriel en Electricité (finalité électricité) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité electricité)
Ingénieur industriel en Electricité (finalité électronique) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité électronique)
Ingénieur industriel en Electricité (finalité informatique) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité informatique)
Ingénieur industriel en Electromécanique (finalité électromécanique) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité électromecanique)
Ingénieur industriel en Electromécanique (finalité automatisation) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité automatisation)
Ingénieur industriel en génies physique et nucléaire (finalité génies physique et nucléaire) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité génies physique et nucléaire)
Ingénieur industriel en Industrie (finalité industrie) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité industrie )
Ingénieur industriel en Mécanique (finalité mécanique) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité mécanique )
Ingénieur industriel en Textile (finalité textile) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité textile )
Ingénieur industriel en Textile (finalité emballage et conditionnement) Master en sciences de l`ingénieur industriel (finalité emballage et conditionnement)
Candidat(e) en traduction Bachelier en traduction et interprétation
Licencié(e) en traduction Master en traduction
Licencié(e) en interprétation Master en interprétation
(1)<ACF 2008-06-13/41, art. 1, 002; En vigueur : 15-09-2008>
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste de correspondance entre les anciens grades et les nouveaux grades académiques délivrés par les établissements d'enseignement supérieur de plein exercice, à l'exception des universités.
La Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales,
Art. N2. Annexe II. - Liste de correspondance entre les grades académiques délivrés par les Instituts supérieurs d'Architecture et les nouveaux intitulés de ces grades.
Candidat en architecture Bachelier en architecture
Architecte Master en architecture
Art. N3. Annexe III. - Liste de correspondance entre les grades académiques délivrés par les Ecoles supérieures des Arts et les nouveaux intitulés de ces grades.
Gradue en arts plastiques, visuels et Bachelier en arts plastiques,
de l'espace, section arts de visuels et de l'espace, option
l'espace, option stylisme de mode stylisme de mode
l'espace, option stylisme d'objets stylisme d'objets ou esthetique
ou esthetique industrielle industrielle
l'espace, option dessin dessin d'architecture
l'espace, option creation creation d'interieurs
de l'espace, section arts de visuels et de l'espace
l'espace, option etalage
de l'espace, section arts visuels, visuels et de l'espace
option typographie ou dessin
de l'espace, section arts visuels, visuels et de l'espace, option arts
option infographie numeriques
de l'espace, section arts visuels, visuels et de l'espace, option
option photographie et images photographie
animees ou cinegraphie
option photographie et images images animees ou cinegraphie
option graphisme graphisme
option bande dessinee bande dessinee
option illustration illustration
option gravure ou impression, gravure et impression
reprographie, offset
option serigraphie serigraphie
option publicite publicite
option arts du tissu
de l'espace, section arts visuels et de l'espace, option
plastiques, option peinture peinture
plastiques, option sculpture sculpture
de l'espace, section arts visuels et de l'espace
plastiques, option ceramique
plastiques, option conservation
Agrege de l'enseignement secondaire Bachelier - agrege de l'enseignement
inferieur en musique secondaire inferieur en musique
Gradue en arts du spectacle et Bachelier en arts du spectacle et
techniques de diffusion et de techniques de diffusion et de
communication, option image communication, option image
communication, option son communication, option son
communication, option montage et communication, option montage et
communication, option multimedia communication, option multimedia
communication, option arts du cirque communication, option arts du
communication, option interpretation communication, option
dramatique interpretation dramatique
2/ Liste de correspondance des grades de type long
Candidat en arts plastiques, visuels Bachelier en arts plastiques,
et de l'espace, champ visuels et de l'espace, option
interdisciplinaire recherches dessin
picturales et tridimensionnelles,
finalite dessin
interdisciplinaire recherches peinture
finalite peinture
interdisciplinaire recherches sculpture
finalite sculpture
interdisciplinaire recherches ceramique
finalite ceramique
et de l'espace, champ visuels et de l'espace
interdisciplinaire recherches
finalite verrerie, mosaique
finalite orfevrerie
interdisciplinaire recherches installation, performance
finalite installation, performance
interdisciplinaire image imprimee, gravure
finalite gravure
interdisciplinaire image imprimee, serigraphie
finalite serigraphie
interdisciplinaire image imprimee, lithographie
finalite lithographie
interdisciplinaire image imprimee, photographie
finalite photographie
interdisciplinaire art
environnemental, finalite peinture
environnemental, finalite sculpture
interdisciplinaire art espace urbain
environnemental, finalite espaces
et de l'espace, champ visuels et de l'espace, option art
interdisciplinaire art dans l'espace public
interdisciplinaire art images dans le milieu
environnemental, finalite images
interdisciplinaire stylisme et tapisserie
textile, finalite tapisserie
interdisciplinaire stylisme et
textile, finalite tissage
interdisciplinaire stylisme et stylisme et creation de mode
textile, finalite stylisme, parures
interdisciplinaire stylisme et design textile
textile, finalite design textile
interdisciplinaire livre et design typographie
graphique, finalite typographie
interdisciplinaire livre et design reliure
graphique, finalite reliure dorure
interdisciplinaire livre et design illustration
graphique, finalite illustration
interdisciplinaire livre et design bande dessinee
graphique, finalite bande dessinee
interdisciplinaire art et publicite
communication, finalite publicite
interdisciplinaire art et communication visuelle et graphique
communication, finalite
communication graphique ou
interdisciplinaire art et graphisme
communication, finalite graphisme
interdisciplinaire mobilier et design industriel
design, finalite design industriel
interdisciplinaire mobilier et architecture d'interieur
design, finalite architecture
d'interieur ou ensembliers
interdisciplinaire mobilier et design urbain
design, finalite design urbain
interdisciplinaire representation et scenographie
mouvement, finalite scenographie
interdisciplinaire representation et cinema d'animation
mouvement, finalite cinema
interdisciplinaire representation et
mouvement, finalite cinegraphie
interdisciplinaire representation et videographie
mouvement, finalite videographie
et de l'espace, champ visuels et de l'espace, option arts
interdisciplinaire representation et numeriques
mouvement, finalite arts numeriques
interdisciplinaire restauration conservation, restauration des
d'oeuvres d'art oeuvres d'art
Licencie en arts plastiques, visuels Master en arts plastiques, visuels
et de l'espace, champ et de l'espace, option dessin
et de l'espace, champ et de l'espace, option peinture
et de l'espace, champ et de l'espace, option sculpture
et de l'espace, champ et de l'espace, option ceramique
et de l'espace, champ et de l'espace
et de l'espace, champ et de l'espace, option
et de l'espace, champ et de l'espace, option gravure
interdisciplinaire image imprimee,
et de l'espace, champ et de l'espace, option serigraphie
et de l'espace, champ et de l'espace, option lithographie
et de l'espace, champ et de l'espace, option photographie
et de l'espace, champ et de l'espace, option espace
interdisciplinaire art urbain
et de l'espace, champ et de l'espace, option art dans
interdisciplinaire art l'espace public
et de l'espace, champ et de l'espace, option images dans
interdisciplinaire art le milieu
et de l'espace, champ et de l'espace, option tapisserie
et de l'espace, champ et de l'espace, option stylisme et
interdisciplinaire stylisme et creation de mode
et de l'espace, champ et de l'espace, option design
interdisciplinaire stylisme et textile
et de l'espace, champ et de l'espace, option typographie
interdisciplinaire livre et design
et de l'espace, champ et de l'espace, option reliure
et de l'espace, champ et de l'espace, option illustration
et de l'espace, champ et de l'espace, option bande
interdisciplinaire livre et design dessinee
et de l'espace, champ et de l'espace, option publicite
interdisciplinaire art et
et de l'espace, champ et de l'espace, option graphisme
interdisciplinaire mobilier et industriel
et de l'espace, champ et de l'espace, option architecture
interdisciplinaire mobilier et d'interieur
interdisciplinaire mobilier et urbain
et de l'espace, champ et de l'espace, option scenographie
et de l'espace, champ et de l'espace, option cinema
interdisciplinaire representation et d'animation
et de l'espace, champ et de l'espace, option videographie
et de l'espace, champ et de l'espace, option arts
Agrege de l'enseignement secondaire Master a finalite didactique en arts
superieur en arts plastiques, plastiques, visuels et de l'espace
visuels et de l'espace
Candidat en musique, section Bachelier en musique, section
formation instrumentale, option formation instrumentale, option
formation vocale, option chant formation vocale, option chant
formation vocale, option art lyrique formation vocale, option art
Candidat en musique, section musique Bachelier en musique, section
ancienne - formation instrumentale, musique ancienne - formation
option vents instrumentale, option vents
option percussions instrumentale
option claviers instrumentale, option claviers
option cordes instrumentale, option cordes
ancienne - formation vocale, option musique ancienne - formation
chant vocale, option chant
art lyrique vocale, option art lyrique
Candidat en musique, section jazz et Bachelier en musique, section jazz
musique legere et musiques legeres
Candidat en musique, section ecriture Bachelier en musique, section
et theorie musicale ecriture et theorie musicale
Licencie en musique, section Master en musique, section formation
formation instrumentale, option instrumentale, option vents
formation instrumentale, option instrumentale, option percussions
formation instrumentale, option instrumentale, option claviers
formation instrumentale, option instrumentale, option cordes
formation instrumentale, option instrumentale
formation vocale, option chant vocale, option chant
formation vocale, option art lyrique vocale, option art lyrique
formation vocale, option musique de vocale
Licencie en musique, section musique Master en musique, section musique
ancienne - formation instrumentale, ancienne - formation instrumentale,
option vents option vents
ancienne - formation instrumentale, ancienne - formation instrumentale
option percussions
option claviers option claviers
option cordes option cordes
ancienne - formation vocale, option ancienne - formation vocale, option
art lyrique art lyrique
Licencie en musique, section jazz et Master en musique, section jazz et
musique legere, option instrument musiques legeres, option instrument
musique legere, option chant musiques legeres, option chant
musique legere, option composition musiques legeres, option
et arrangement composition et arrangement
Licencie en musique, section ecriture Master en musique, section ecriture
et theorie musicale, option et theorie musicale, option
direction d'orchestre direction d'orchestre
direction chorale direction chorale
ecritures classiques ecritures classiques
education musicale education musicale
formation musicale formation musicale
electroacoustique, option electroacoustique, option
composition acousmatique composition acousmatique
Agrege de l'enseignement secondaire Master a finalite didactique en
superieur en musique musique
Candidat en theatre et arts de la Bachelier en theatre et arts de la
parole, option art dramatique parole, option art dramatique
parole, option art oratoire parole, option art oratoire
Licencie en theatre et arts de la Master en theatre et arts de la
superieur en theatre et arts de la theatre et arts de la parole
Candidat en arts du spectacle et Bachelier en arts du spectacle et
communication, option cinema et communication, option realisation
radio-television cinema et radio-television
communication, option theatre et communication, option theatre et
techniques de communication techniques de communication
Licencie en arts du spectacle et Master en arts du spectacle et
communication, option cinema communication, option cinema
communication, option communication, option
radio-television radio-television-multimedia
superieur en arts du spectacle et du spectacle et techniques de
techniques de diffusion et de diffusion et de communication
Mme M.-D. SIMONET.
Vu le décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les universités, notamment l'article 184;
Vu la concertation avec les organisations représentatives des étudiants au niveau communautaire du 26 avril 2007;
Vu l'avis n° 43.220/2 du Conseil d'Etat, donné le 25 juin 2007 en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1e r, 1°, des lois coordonnées sur le Conseil d'Etat;
ARRETE COMMUNAUTE FRANCAISE DU 13-06-2008 PUBLIE LE 12-08-2008
(ART MODIFIE: N1)

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5
 art. 1
 l'article 184
 l'article 84
 § 1