Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F01-10-2012-6B_356-2012
Timestamp: 2016-10-28 18:11:02+00:00

Document:
6B_356/2012 (01.10.2012)
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er mai 2012.
Par jugement du 7 f�vrier 2012, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a condamn� X.________ pour brigandage, injure, violation simple des r�gles de la circulation routi�re, vol d'usage, conduite sans permis de conduire et contravention � la LStup, � 30 mois de peine privative de libert� sous d�duction de 256 jours de d�tention avant jugement. Il a ordonn� un traitement psychiatrique ambulatoire et le placement de X.________ dans un �tablissement pour jeunes adultes.
Par jugement du 1er mai 2012, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel de X.________, annul� le placement dans un �tablissement pour jeunes adultes et confirm� le jugement de premi�re instance pour le surplus.
Le 28 mai 2011, vers 4h15, X.________ a interpell� un groupe de jeunes pour leur r�clamer leurs effets personnels. Il a empoign� C.________ et D.________ et les a menac�s de mort. Il s'est empar� du t�l�phone portable de C.________. Comme D.________ ne se pliait pas � ses ordres, X.________ l'a insult� et l'a gifl� une dizaine de fois. Il s'est ensuite approch� de B.Y.________, qui arrivait sur les lieux, pour lui r�clamer ses affaires. Pour tenter de calmer la situation, D.________ a remis � X.________ un paquet de cigarettes et un sachet contenant du cannabis et du pollen de cette plante. Cette tentative a �t� vaine et X.________ a gifl� � plusieurs reprises B.Y.________ � qui il a pris son t�l�phone portable. Voyant la situation d�g�n�rer, A.Y.________ a remis son porte-monnaie � X.________ qui lui a encore r�clam� les cl�s de son v�hicule. Celles-ci �tant rest�es au contact, A.Y.________ a conduit X.________ jusqu'� sa voiture. A ce moment, D.________ a sugg�r� � A.Y.________ de retirer sa carte SIM de son t�l�phone avant de le remettre � X.________, ce qui lui a valu une nouvelle vol�e de gifles et des menaces de mort. X.________ a ordonn� � toutes les personnes pr�sentes de monter dans le coffre de la voiture sous la menace de leur couper la t�te. C.________ a toutefois r�ussi � s'�chapper ce qui a provoqu� de nouvelles menaces de mort de la part de X.________. La police est ensuite arriv�e sur les lieux et a interpell� ce dernier. Le test � l'�thylom�tre a r�v�l� une alcool�mie de 1.06 g o/oo � 4h35.
Dans le cadre de la pr�sente cause, X.________ a �t� soumis � une expertise psychiatrique. L'expert a conclu que ce dernier souffrait d'un trouble de la personnalit� dyssocial et de retard mental l�ger. Ce trouble pouvait �tre consid�r� comme grave dans la mesure o� il influen�ait massivement le comportement de X.________. L'expert a �galement retenu une d�pendance � l'alcool. Il a estim� que l'association du grave trouble de la personnalit� avec un d�ficit intellectuel et l'effet de l'alcool et du cannabis �tait de nature � diminuer la capacit� de se d�terminer par rapport au caract�re illicite de l'acte de mani�re l�g�re � moyenne. Il a estim� le risque de r�cidive comme �lev�.
Le casier judiciaire de X.________ fait �tat d'une condamnation en 2008 � trois jours de peine privative de libert� pour brigandage et divers infractions � la LCR, d'une condamnation en 2010 � 24 mois de peine privative de libert� et � une mesure institutionnelle pour jeunes adultes, pour voies de fait, vol, vol d'importance mineure, brigandage, dommages � la propri�t�, injure, menaces, contrainte, violation de domicile, faux dans les certificats, circulation sans permis de conduire et d�lit contre la LStup et une condamnation en 2011 � 20 jours de peine privative de libert� pour vol.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � son acquittement du chef d'accusation de brigandage et � sa condamnation � 10 mois de peine privative de libert�. Il requiert par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Invit�s � d�poser des observations sur le recours, la cour cantonale et le Minist�re public y ont renonc�, se r�f�rant aux consid�rants du jugement.
Le recourant soutient que la cour cantonale aurait arbitrairement retenu qu'il avait pris les t�l�phones portables de C.________ et B.Y.________, alors qu'en r�alit� ceux-ci les lui auraient remis. D�s lors qu'il n'aurait rien soustrait aux diff�rents l�s�s, son comportement ne serait pas constitutif d'un brigandage. Il ne pourrait en outre pas �tre condamn� pour extorsion n'ayant pas �t� mis en accusation devant l'autorit� pour cette infraction.
1.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4, p. 313). La notion d'arbitraire a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5, auquel on peut donc se r�f�rer. En bref, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat.
1.2 L'analyse de la critique factuelle form�e par le recourant implique pr�alablement de d�terminer les �l�ments pertinents au regard des infractions discut�es.
1.2.1 Aux termes de l'art. 140 CP, celui qui aura commis un vol en usant de violence � l'�gard d'une personne, en la mena�ant d'un danger imminent pour la vie ou l'int�grit� corporelle ou en la mettant hors d'�tat de r�sister sera puni d'une peine privative de libert� de dix ans au plus ou d'une peine p�cuniaire de 180 jours-amende au moins (ch. 1 al. 1).
Le brigandage est une forme aggrav�e du vol qui se caract�rise par les moyens que l'auteur a employ�s (ATF 133 IV 207 consid. 4.2 p. 210; 124 IV 102 consid. 2 p. 104). Comme dans le cas du vol, l'auteur soustrait la chose, c'est-�-dire, qu'il en prend la ma�trise sans le consentement de celui qui l'avait pr�c�demment. A la diff�rence du voleur, qui agit clandestinement ou par surprise, l'auteur recourt � la contrainte pour soustraire la chose d'autrui. La violence est toute action physique imm�diate sur le corps de la personne, qui doit d�fendre la possession de la chose (ATF 133 IV 207 consid. 4.3.1 p. 211). Au lieu de la violence, l'auteur peut employer la menace d'un danger imminent pour la vie ou l'int�grit� corporelle, � l'exclusion d'autres biens juridiquement prot�g�s. La menace doit �tre s�rieuse, m�me si la victime ne l'a pas crue. Elle peut intervenir par actes concluants (cf. BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e �d. 2010, no 6 ad art. 140 CP, p. 261). Il importe peu que la victime ait �t� mise dans l'incapacit� de se d�fendre; il suffit que l'auteur ait recouru aux moyens indiqu�s et que le vol ait �t� consomm� (ATF 133 IV 207 consid. 4.3.1 p. 211).
1.2.2 Selon l'art. 156 CP, celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime, aura d�termin� une personne � des actes pr�judiciables � ses int�r�ts p�cuniaires ou � ceux d'un tiers, en usant de violence ou en la mena�ant d'un dommage s�rieux, sera puni d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire (ch. 1). Si l'auteur a exerc� des violences sur une personne ou s'il l'a menac�e d'un danger imminent pour la vie ou l'int�grit� corporelle, la peine sera celle pr�vue � l'art. 140 (ch. 3).
Pour que cette infraction soit objectivement r�alis�e, il faut que l'auteur, par un moyen de contrainte, ait d�termin� une personne � accomplir un acte portant atteinte � son patrimoine ou � celui d'un tiers. Dans le cas aggrav� (156 ch. 3 CP), les moyens de contrainte sont les m�mes que ceux du brigandage.
1.2.3 La distinction entre le brigandage et l'extorsion qualifi�e au sens de l'art. 156 ch. 3 CP ne se situe pas dans le point de savoir si l'auteur � prend � ou � se fait remettre �. Bien plut�t, l'�l�ment d�terminant est la possibilit� pour la victime d'emp�cher le r�sultat par son refus. Ainsi, dans le cas d'une extorsion, l'auteur est, au moins en partie, tributaire de la participation de la victime. Si cette derni�re refuse, elle s'expose � la r�alisation de la menace ou � la violence, mais pr�servera son patrimoine. Tel est par exemple le cas lorsque l'auteur contraint la victime � donner la combinaison d'un coffre. Dans le cas d'un brigandage, la victime, si elle refuse de collaborer, s'expose � une double atteinte, c'est-�-dire la r�alisation de la menace ou de la violence et l'atteinte � son patrimoine, l'auteur n'ayant pas besoin de sa collaboration pour s'emparer de la chose. Tel est par exemple le cas de l'auteur qui se rend dans un commerce et r�clame le contenu de la caisse qu'il se fait remettre alors qu'il lui aurait suffit de se servir dans ladite caisse (de cet avis: STRATENWERTH/JENNY/BOMMER, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I, 7e �d. 2010, � 17 no 7, p. 455 s; NIGGLI/RIEDO, in Basler Kommentar, Strafrecht, 2e �d. 2007, no 178 ad art. 140 CP; ANDREAS DONATSCH, Strafrecht III, 9e �d. 2008, p. 264 ss; TRECHSEL ET AL., Schweizerisches Strafgesetzbuch Praxiskommentar, 2008, no 18 ad. art. 156 CP; BERNARD CORBOZ, op. cit., no 4 ad art. 156 CP, p. 398; DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code p�nal, 2012, no 13 et 29 ad art. 156 CP; OLIVIER PECORINI, Le brigandage et l'extorsion par brigandage d'une chose mobili�re en droit p�nal suisse, 1995, p. 117 s.; d'un avis divergeant: PHILIPPE WEISSENBERGER, in Basler Kommentar, Strafrecht, 2e �d. 2007, no 26 ss et 50 ad art. 156 CP).
1.3 La cour cantonale a appr�ci� les diff�rents t�moignages et a retenu que le recourant avait lui-m�me pris les t�l�phones portables de C.________ et B.Y.________. Savoir si la cour cantonale a arbitrairement retenu ce point peut demeurer ind�cis d�s lors qu'il n'est pas de nature � faire appara�tre la solution retenue comme arbitraire dans son r�sultat. En effet, contrairement � ce que soutient le recourant, le crit�re de la remise par la victime de son bien � l'auteur n'est pas, � lui seul, d�terminant pour exclure un brigandage. Ainsi, m�me si l'on retenait la version du recourant selon laquelle il s'est fait remettre les t�l�phones portables, son comportement remplit tous les �l�ments constitutifs du brigandage. A la suite des menaces de mort r�p�t�es et des coups donn�s, il a obtenu la remise des biens dont il aurait pu lui-m�me s'emparer. L'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves dont il se plaint n'est donc pas de nature � faire appara�tre la solution retenue comme arbitraire dans son r�sultat. La condamnation du recourant pour brigandage n'est en outre pas contraire au droit f�d�ral.
Le recourant pr�tend qu'un brigandage ne peut pas �tre retenu � sa charge s'agissant de D.________. Les substances remises, � savoir 3 g de cannabis et des cubes de pollen de cannabis, �tant illicites, elles ne peuvent appartenir � autrui et donc faire l'objet d'un brigandage.
Il ne ressort pas du jugement entrepris que le recourant aurait �t� condamn� pr�cis�ment pour un brigandage commis � l'encontre de D.________, les �l�ments le concernant �tant int�gr�s � la description des faits par la cour cantonale afin de relater le d�roulement des �v�nements de la soir�e du 28 mai 2011. Au demeurant, s'il est exact que, dans les circonstances d'esp�ce, le cannabis et le pollen ne pouvaient pas faire l'objet d'un brigandage (cf. ATF 124 IV 102 consid. 2 p. 104 s.), le recourant oublie que D.________ lui a �galement remis son paquet de cigarettes, dont la d�tention est licite. A tout le moins pour cet objet, le recourant s'est rendu coupable de brigandage � l'�gard de D.________.
Le recourant soutient que la peine serait arbitrairement s�v�re.
3.1 Les art. 47 et 50 CP codifient la jurisprudence relative � la fixation et � la motivation de la peine rendue en application de l'art. 63 aCP, laquelle conserve ainsi sa valeur, de sorte qu'on peut s'y r�f�rer (cf. ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s. et les arr�ts cit�s). Il suffit au reste de rappeler que, pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Sa d�cision sur ce point ne viole le droit f�d�ral que s'il est sorti du cadre l�gal, s'il s'est fond� sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il a omis de prendre en consid�ration des �l�ments pr�vus par cette disposition ou s'il a abus� de son pouvoir d'appr�ciation en fixant une peine exag�r�ment s�v�re ou excessivement cl�mente (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 60 et l'arr�t cit�).
3.2 Selon l'art. 19 al. 2 CP, le juge att�nue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne poss�dait que partiellement la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation. Les principes qui pr�sident � la fixation de la peine en cas de diminution de la responsabilit� ont �t� d�velopp�s � l'arr�t publi� aux ATF 136 IV 55. Partant de la gravit� objective de l'acte (objektive Tatschwere), le juge doit appr�cier la faute (subjective; subjektives Tatverschulden). Il doit mentionner, dans le jugement, les �l�ments qui augmentent ou diminuent la faute dans le cas concret et qui permettent d'appr�cier la faute en relation avec l'acte. Le l�gislateur mentionne plusieurs crit�res, qui jouent un r�le important pour appr�cier la faute et peuvent m�me conduire � diminuer celle-ci de telle mani�re qu'il convient de prononcer une peine inf�rieure au cadre l�gal ordinaire de la peine. Parmi ceux-ci, figure notamment la diminution de la responsabilit� au sens de l'art. 19 CP. Dans ce cas, contrairement � la lettre de la disposition et en modification de la jurisprudence ant�rieure (ATF 134 IV 132 consid. 6.1 p. 136 s.), il s'agit de diminuer la faute et non la peine; la r�duction de la peine n'est que la cons�quence de la faute plus l�g�re (ATF 136 IV 55 consid. 5.5 p. 59 s.).
3.2.1 Le juge dispose �galement d'un large pouvoir d'appr�ciation lorsqu'il d�termine l'effet de la diminution de la responsabilit� sur la faute (subjective) au vu de l'ensemble des circonstances. Il peut appliquer l'�chelle habituelle: une faute (objective) tr�s grave peut �tre r�duite � une faute grave en raison d'une diminution l�g�re de la responsabilit�. La r�duction pour une telle faute (objective) tr�s grave peut conduire � retenir une faute moyenne � grave en cas d'une diminution moyenne et � une faute l�g�re � moyenne en cas de diminution grave. Sur la base de cette appr�ciation, le juge doit prononcer la peine en tenant compte des autres crit�res de fixation de la peine. Un tel proc�d� permet de tenir compte de la diminution de la responsabilit�, sans lui attribuer une signification trop vaste (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 62).
3.2.2 En bref, le juge doit proc�der comme suit en cas de diminution de la responsabilit� p�nale: dans un premier temps, il doit d�cider, sur la base des constatations de fait de l'expertise, dans quelle mesure la responsabilit� p�nale de l'auteur doit �tre restreinte sur le plan juridique et comment cette diminution de la responsabilit� se r�percute sur l'appr�ciation de la faute. La faute globale doit �tre qualifi�e et, au regard de l'art. 50 CP, le juge doit express�ment mentionner le degr� de gravit� � prendre en compte. Dans un deuxi�me temps, il lui incombe de d�terminer la peine hypoth�tique, qui correspond � cette faute. La peine ainsi fix�e peut ensuite �tre, le cas �ch�ant, modifi�e en raison de facteurs li�s � l'auteur (T�terkomponente) ainsi qu'en raison d'une �ventuelle tentative selon l'art. 22 al. 1 CP (ATF 136 IV 55 consid. 5.7 p. 62 s.).
3.3 Le recourant ne pr�tend pas que le jugement attaqu� serait fond� sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, ni que des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition auraient �t� omis. Il n'appara�t par ailleurs pas que tel serait le cas. Il soutient toutefois que la peine inflig�e serait exag�r�ment s�v�re d�s lors que la cour cantonale n'aurait pas suffisamment tenu compte de la diminution de responsabilit� du recourant. Il lui reproche � cet �gard de ne pas avoir appliqu� la m�thode d�velopp�e � l'ATF 136 IV 55 telle qu'expos�e supra (consid. 3.2).
3.4 S'agissant de la fixation de la peine, la cour cantonale a, apr�s avoir expos� les �l�ments retenus � charge et � d�charge par les juges de premi�re instance, conclu que la peine de 30 mois ferme inflig�e par ces derniers �tait ad�quate et qu'elle ne relevait ni d'un abus, ni d'un exc�s du pouvoir d'appr�ciation.
3.5 Outre que cette approche m�conna�t le libre pouvoir d'examen dont dispose la cour cantonale, aussi en mati�re de fixation de la peine (cf. art. 398 al. 2 CPP; LUZIUS EUGSTER, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, no 1 ad art. 398 CPP; MARKUS HUG, in Kommentar zur Schweizerische Strafprozessordnung, Donatsch/Hansjakob/Lieber (�d.), 2010, no 20 ad art. 398 CPP p. 1921), elle est contraire � la jurisprudence pr�cit�e (supra 3.2). En effet, conform�ment � cette derni�re, la cour cantonale aurait d'abord d� appr�cier juridiquement l'expertise psychiatrique et d�terminer ainsi le degr� de diminution de responsabilit� retenu. Elle aurait ensuite d� exposer, en partant de la gravit� objective de l'acte, dans quelle mesure la diminution de responsabilit� retenue se r�percutait sur l'appr�ciation de la faute, ainsi que les autres �l�ments qui augmentaient ou diminuaient la faute dans le cas concret et qui permettaient d'appr�cier la faute en relation avec l'acte. Dans un dernier temps, elle aurait d� tenir compte des facteurs li�s � l'auteur (T�terkomenente).
Du jugement attaqu�, on comprend que la cour cantonale a retenu une diminution de responsabilit� l�g�re � moyenne. On ne comprend toutefois pas comment la diminution retenue se r�percute sur l'appr�ciation de la faute. En outre, la cour cantonale m�le des �l�ments permettant d'appr�cier la faute dans le cas concret, tels que la motivation et le mode d'ex�cution de l'infraction, avec les facteurs li�s au recourant, tels que ses ant�c�dents, son �ge et son comportement au cours de la proc�dure. La motivation de la cour cantonale ne permet pas de v�rifier la bonne application du droit f�d�ral. Il convient d�s lors d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente.
Le recours doit �tre partiellement admis. Pour le surplus, il est rejet�. Vu le sort du recours, une partie des frais sera support�e par le recourant (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re. Ce dernier a requis l'assistance judiciaire. Cette requ�te est sans objet dans la mesure o� il obtient gain de cause et peut, � ce titre, pr�tendre � des d�pens r�duits de la part du canton (art. 64 al. 2 et 68 al. 1 LTF). Le recours �tait, pour le surplus, d�nu� de chance de succ�s, si bien que l'assistance judiciaire doit �tre refus�e dans cette mesure (art. 64 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis, le jugement attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Pour le surplus, le recours est rejet�.
Une indemnit� de 1500 fr., � verser au conseil du recourant � titre de d�pens, est mise � la charge du canton de Vaud.

References: art. 97
 ATF 
 art. 140
 art. 140
 art. 156
 art. 156
 art. 156
 art. 156
 ATF 
 art. 47
 ATF 
 ATF 
 art. 398
 art. 398
 art. 398