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Timestamp: 2016-10-22 13:44:36+00:00

Document:
6S.463/2005 (10.02.2006)
pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 4 novembre 2005.
X.________, qui avait pass� une nuit arros�e dans divers caf�s et dancings, a rencontr� Y.________ le matin du 5 octobre 2003. Apr�s l'avoir accompagn�e � l'�glise o� il lui a pris la main � plusieurs reprises pendant l'office, il s'est rendu au domicile de celle-ci o� ils ont bu quelques verres, �cout� de la musique et dans�. X.________ torse nu, a caress� et embrass� Y.________. Cette derni�re l'a laiss� lui �ter sa jupe et ce n'est que lorsque X.________ s'est retrouv� en slip et lui a demand� de lui caresser le p�nis qu'elle lui a clairement signifi� qu'elle n'entendait pas entretenir de relations sexuelles. Rendu furieux par ce refus, X.________ s'est mis � �trangler Y.________ qui s'est d�battue puis a perdu connaissance. Lorsqu'elle a retrouv� ses esprits, X.________ l'a contrainte � une fellation. Il l'a ensuite d�shabill�e et entra�n�e dans la chambre � coucher et, faute d'�rection suffisante, l'a � nouveau contrainte � une fellation. Y.________ s'est relev�e en pleurs pour aller aux toilettes o� X.________ l'a suivie. Y.________ a vu dans un miroir les marques et blessures cons�cutives � sa strangulation. X.________ lui a dit qu'il l'aurait tu�e s'il l'avait voulu et lui a montr� comment il s'y serait pris pour lui briser la nuque. Puis, dans la cuisine, il l'a menac�e d'un couteau et l'a contrainte � retourner dans la chambre � coucher o�, alors que Y.________ ne faisait que pleurer, il a obtenu une troisi�me fellation, s'est masturb�, a p�n�tr� Y.________ et a joui. X.________ et Y.________ se sont rhabill�s et X.________, qui a implor� le pardon de Y.________ � genoux, a montr� � celle-ci son permis de s�jour, en lui disant qu'elle pouvait le d�noncer si elle voulait. Apr�s son d�part Y.________ a appel� une amie � qui elle a racont� les faits, et qui l'a accompagn�e � l'h�pital, o� elle a pass� la nuit avant de se rendre au poste de police pour porter plainte. Elle n'a pas repris le travail imm�diatement et a continu� de consulter le psychologue qu'elle avait rencontr� � l'h�pital.
Par arr�t du 16 juin 2005, la Cour d'assises genevoise a condamn� X.________ � la peine de trois ans et neuf mois de r�clusion pour viol aggrav� et contrainte sexuelle aggrav�e.
Par arr�t du 4 novembre 2005, la Cour de cassation genevoise a rejet� le recours de X.________.
X.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Soutenant que celui-ci viole principalement l'art. 68 ch. 1 CP et subsidiairement l'art. 190 ch. 3 CP, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire et l'effet suspensif.
Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) � un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277 bis al. 1 PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant ne peut s'�carter sous peine d'irrecevabilit� (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 s.).
Les �l�ments objectifs et subjectifs de la contrainte sexuelle et du viol sont r�alis�s et ne sont pas contest�s par le recourant. Le recourant s'en prend � sa condamnation pour contrainte sexuelle (art. 189 CP) car il pr�tend que le viol avec cruaut� de l'art. 190 al. 3 CP pour lequel il a �t� condamn� englobe les actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 189 al. 3 CP qui lui sont reproch�s, en raison de l'unit� de temps et de son intention unique qui �tait de violer la victime.
L'art. 189 CP vise � r�primer de mani�re g�n�rale la contrainte en mati�re sexuelle. Le viol (art. 190 CP) constitue une lex specialis pour le cas o� la victime est une femme et qu'il lui est impos� l'acte sexuel proprement dit (ATF 119 IV 309 consid. 7b p. 311). Un concours r�el est cependant concevable si l'acte sexuel et les autres actes d'ordre sexuel sont ind�pendants les uns des autres, en particulier lorsqu'ils ont �t� commis � des moments diff�rents (cf. ATF 122 IV 97 consid. 2a p. 99).
Pour la doctrine, les actes d'ordre sexuel commis en �troite liaison avec l'acte sexuel proprement dit, en particulier ceux qui en sont les pr�liminaires, doivent �tre consid�r�s comme absorb�s par le viol (cf. J�rg Rehberg/Niklaus Schmid/Andreas Donatsch, Strafrecht III, 8e �d., 2003, p. 431; Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. 1, Berne 2002, art. 190 CP n. 19; G�nter Stratenwerth/Guido Jenny, Schweizerisches Strafrecht, Bes. Teil. I, 6e �d., Berne 2003, � 8 n. 23; Philipp Maier, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch II, 2003, art. 189 CP n. 56). Une telle hypoth�se n'est pas r�alis�e en l'esp�ce. Il ressort en effet des faits constat�s par l'autorit� cantonale, auxquels la cour de c�ans est li�e, que le recourant a impos� la fellation � trois reprises � sa victime sur une p�riode de pr�s de trois heures, � des moments distincts. La premi�re fellation a eu lieu apr�s qu'il ait �trangl� sa victime, qu'elle ait perdu connaissance, puis qu'elle ait recouvr� ses esprits. Le recourant l'a ensuite entra�n�e dans la chambre � coucher et, faute d'�rection suffisante, l'a contrainte � une nouvelle fellation. Enfin, le recourant a suivi sa victime aux toilettes, lui a montr� comment il s'y serait pris pour lui briser la nuque, l'a menac�e � la cuisine avec un couteau, l'a contrainte � retourner dans la chambre � coucher et lui a impos� une troisi�me fellation. Puis il s'est masturb�, l'a p�n�tr�e et a joui. Il ressort �galement des faits constat�s que le recourant a lui-m�me reconnu que chacune des trois fellations constituait une nouvelle entreprise distincte de la pr�c�dente dans sa volont� de faire l'amour. Du point de vue temporel et spatial ainsi que compte tenu de la volont� du recourant, les deux premi�res fellations apparaissent clairement comme des actes distincts. Au surplus, les trois actes d'ordre sexuel litigieux, y compris le dernier qui est juste ant�rieur au viol, ne peuvent �tre assimil�s � des caresses sur les seins, les jambes ou le sexe d�nud� de la victime, qui pourraient �tre consid�r�s comme des pr�liminaires ou des actes accessoires ant�rieurs non punissables, ni comme le pr�lude � une relation sexuelle qui aurait �t� qualifi�e de normale si elle n'avait pas �t� accompagn�e de violence (cf. ATF 99 IV 73 consid. 2b). Peu importe � cet �gard qu'ils aient paru n�cessaires au recourant pour lui provoquer une �rection. Admettre le contraire reviendrait � consid�rer que l'art. 190 CP absorbe n'importe quel acte d'ordre sexuel permettant d'assouvir les fantasmes de l'auteur qui aurait pour but le viol, ce qui est inadmissible. Les fellations n'�tant pas de simples actes accompagnant le rapport sexuel, la condamnation du recourant en vertu des art. 189 et 190 CP en concours r�el ne viole pas le droit f�d�ral.
Le recourant ne conteste pas la circonstance aggravante de la cruaut� pour les actes d'ordre sexuel s'ils sont retenus. En revanche, � titre subsidiaire, il conteste qu'elle soit r�alis�e pour le viol, retenu en concours avec les actes d'ordre sexuels. Selon lui, l'acte sexuel a �t� commis imm�diatement apr�s la fellation, sans nouvel acte de cruaut� entre deux.
3.1 Le viol est r�prim� par l'art. 190 CP, dont l'alin�a 1 dispose que "celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exer�ant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'�tat de r�sister, aura contraint une personne de sexe f�minin � subir l'acte sexuel, sera puni de la r�clusion pour dix ans au plus". L'alin�a 3 de cette disposition pr�voit que la peine sera la r�clusion pour trois ans au moins si l'auteur a agi avec cruaut�, notamment s'il a fait usage d'une arme dangereuse ou d'un autre objet dangereux.
La cruaut� suppose que l'auteur inflige volontairement, avant ou pendant l'acte, des souffrances physiques ou psychiques particuli�res qui vont au-del� de ce qui est inh�rent � la r�alisation de l'infraction de base ou l'accompagne n�cessairement. La disposition r�primant le cas qualifi� doit �tre interpr�t�e restrictivement compte tenu de l'importante augmentation du minimum l�gal de la peine par rapport � l'infraction simple. La menace, la violence et la contrainte font d�j� partie des �l�ments constitutifs de l'infraction simple. La cruaut� qu'implique l'infraction aggrav�e suppose donc que l'auteur ait exc�d� ce qui est n�cessaire pour briser la r�sistance de la victime et pour parvenir � la r�alisation de l'infraction simple (ATF 119 IV 224 consid. 3 p. 228, 49 consid 3c p. 52).
A titre d'exemple de cruaut�, l'art. 190 al. 3 CP cite l'usage d'une arme ou d'un autre objet dangereux. D'autres circonstances peuvent cependant amener � conclure � la cruaut�. Ainsi, il a �t� jug� que celui qui serre fortement le cou de sa victime agit d'une mani�re dangereuse et lui inflige des souffrances physiques et psychiques particuli�res, qui ne sont pas n�cessaires pour la r�alisation de l'infraction de base, de sorte qu'il y a cruaut� (ATF 119 IV 49 consid. 3e p. 53, 224 consid. 3 p. 229 s.). Dans l'arr�t 6S.698/1993 du 26 janvier 1994, le Tribunal f�d�ral a aussi retenu la cruaut� dans un cas o� l'auteur, apr�s avoir viol� sa victime et l'avoir ensuite laiss�e se rhabiller, l'avait � nouveau d�shabill�e et viol�e, lui faisant subir, par la r�p�tition d'actes qui semblaient ne jamais devoir prendre fin, des souffrances psychiques d�passant notablement celles qui r�sultent normalement d'un viol.
3.2 Dans le cas particulier, le recourant, dans sa volont� de violer la victime, a tout d'abord �trangl� celle-ci, lui a fait perdre connaissance, lui a fait subir une premi�re fellation, lui en a fait subi une seconde dans la chambre � coucher, puis, alors que la victime �tait effray�e des marques qu'elle d�couvrait sur son cou dans le miroir des toilettes, l'a terroris�e en lui disant qu'il aurait pu la tuer s'il l'avait voulu en lui montrant comment il lui aurait bris� la nuque. Il a encore brandi un couteau dans la cuisine, puis lui a fait subir une troisi�me fellation dans la chambre � coucher avant de la violer. Le recourant a ainsi abus� de sa victime pendant pr�s de trois heures, cr�ant un climat de terreur, faisant preuve de cruaut� syst�matique et infligeant � sa victime d'importantes angoisses, souffrances physiques et psychiques allant largement au-del� de celles g�n�r�es par les atteintes � sa libert� sexuelle et ce jusqu'� ce qu'il ait enfin pu apaiser ses instincts et parvenir � la jouissance. On doit par cons�quent admettre que le recourant a fait preuve de cruaut� pour contraindre la victime � subir l'acte sexuel, respectivement des actes d'ordre sexuel de sorte qu'il a agi avec cruaut� au sens des art. 189 al. 3 et 190 al. 3 CP. Peu importe qu'il n'ait pas menac� sa victime ou serr� le cou de celle-ci entre la derni�re fellation et le viol. Mal fond�, le pourvoi doit �tre rejet�.
Comme le pourvoi apparaissait d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 OJ), et le recourant, qui succombe, en supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF), dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� � l'intim�e qui n'a pas eu � intervenir dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Enfin, la cause �tant ainsi jug�e, la requ�te d'effet suspensif n'a plus d'objet.
Un �molument judiciaire de 800.- fr. est mis � la charge du recourant.

References: art. 273
 ATF 
 art. 190
 art. 189
 ATF 
 art. 189
 art. 189