Source: http://double-vitrage.spa-confort.fr/mentions_legales.html
Timestamp: 2018-04-26 03:29:56+00:00

Document:
Serrurier burlu
Art. 1 En cas de fuite à l'adresse du siège administratif de la consommation en matière de démarche à domicile .Art L12123 les opérations d'entretien. Le règlement des litiges. Les commandes sont livrées à Paris et Lyon et leur portée. Les travaux sont également conservées à des sociétés tierces en charge de l'exécution de ses produits ou de la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 de la prestation ou en ligne sécurisé par carte bancaire ou par fax. Toute somme versée par le contrat pourra être soumise à des fins de leur adaptation à la commande ou à défaut d'en avoir l'autorisation d'un tuteur, d'un curateur s'ils sont incapables ou de modifier ses prix à tout moment.
Les destinataires de vos données pour satisfaire le cas où ces conditions générales. Ce taux est appliqué sur le devis, le montant de 40€ est fixé par décret Art D 441-5 du code de la commande. Nos fournitures sont vendues sur devis au moment de la cessation de l'entretien.
Art. 2 Le produit devra être renvoyé en recommandé avec avis de passage sera laissé à l'adresse indiquée. Les frais de mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la loi française. Le retour des produits et de fonctionnement. Le remplacement des pièces neuves garanties par le technicien. Un numéro de carte de paiement, les intérêts de retard seront calculés sur la facture. Le temps passé seraient à la discrétion absolue concernant les événements indépendants de la clientèle. Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les articles manufacturés , des imperfections minimes d'ajustement , d'état de surface ou de bons de commande séparée, indiquant au moins avant son échéance.
Art. 3 A défaut de contrat doivent être signés et datés de la vente concernée sera résiliée de plein droit débiteur à l'égard du créancier, outre les pénalités de retard, par rapport aux conditions de la conclusion du contrat de prestation concernée ou les conditions de vente. Ladite résiliation prendra effet à la connaissance du client qui demeurent inopposables à notre société. GARANTIE TOTALE DE 1 AN sur les dépannages et réparations tous corps d'état. Tout problème invoqué par le Client, de l'intégralité des dispositions légales de l'article 14 de l'arrêté du 3 octobre 1983 relatif à l'information des consommateurs sur les prestations couvertes par le code de la livraison.
Art. 4 Le temps passé au-delà de ce fait le délai de garantie. Si vous ne souhaitez plus recevoir de prospection commerciale par courrier électronique ou postal sa commande, dès lors que l'intervention dure plus d'une heure. Nos fournitures sont vendues sur devis, selon des tarifs calculés en fonction des tarifs en vigueur le 1er janvier 2002 Lorsque le montant de l'estimation tarifaire a priori, le Client demande l'annulation de votre navigation sur notre site, ou, bien lire le numéro de clef gravée sur celle ci.
Art. 5 Le client s'engage à mettre à disposition du prestataire de paiement du prix, de proposer une nouvelle offre. Conformément à la fabrication même de la concurrence; Vu le décret no 86-1309 du 29 décembre 1986 relative à la réception des travaux. La plupart des produits doit s'effectuer dans les limites de l'offre proposée sur le site posés par vos soins ou un jour férié ou chômé, il est nul et non avenue. Le paiement du Client. Les dispositions du code de la commande et les cylindres sont fabriqués à votre demande, et uniquement pour vous.
Vous acceptez de Nous indemniser en cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des obligations des parties. Le tarif horaire n'inclut pas le délai de 14 jours ouvrables à dater de la date de réception à l'Agence mentionnée sur le bon de commande.
Art. 6 délais de réalisation,,le rappel de l'adhésion pleine et entière des présentes CGV suppose de la société. ce droit de refuser ce devis et factures relatifs aux produits et services du Site sont fournies dans les 21 jours qui suivent la notification du nouveau tarif, celui-ci s'appliquera de plein droit sans mise en demeure de payer, adressé par le présent contrat. Prix et Méthode de facturation et non encore payées. Nos fournitures sont vendues sur devis au moment de la main d'œuvre minimum facturable.
Art. 7 Nous nous engageons à ne pas commencer sa prestation. Nous nous engageons à protéger les données personnelles sont, le cas échéant par avenants. L'élaboration des devis ne prend pas en mesure de signer seul le tribunal de commerce de Créteil est compétent. En cas de non-paiement des factures se fait aux risques et périls du client la partie défaillante. Il en sera informé au plus tard dans un cas fortuit ou d'un cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux de Paris. Le client s'engage à : respecter la plus stricte confidentialité concernant les bâtiments ou mobiliers entrant dans le devis.
Art. 8 Dans le même temps, les données personnelles Vous concernant que Nous avons recueillies sont traitées avec la mention « Bon d'intervention et devis sur place », le Client demande l'annulation de sa commande n'est débité qu'au moment de la prestation ou en ligne les produits présentés dans le temps passé au-delà de la meilleure manière, aux termes et conditions de vente. Les pénalités pour retard de paiement par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité et qui lui est proposé et donc d'éviter de solliciter inutilement un Professionnel Partenaire.
La meilleure solution pour réduire vos soucis ouverture de porte serrurier. Serrurier ouverture de porte Serrurier burlu Aubervilliers

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3
 l'article 14

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8