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Timestamp: 2016-10-25 12:01:55+00:00

Document:
1C_496/2015 � � Arr�t du 23 septembre 2016
�Association A.________, agissant par C.________, repr�sent�e par Me Nicolas Rouiller, avocat,
�B.________, repr�sent� par Me Jacques Haldy, avocat,
Municipalit� d'Essertines-sur-Rolle, rue du Coll�ge 3, 1186 Essertines-sur-Rolle, repr�sent�e par Me Luc Pittet, avocat,
remise en �tat des lieux hors de la zone � b�tir,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 25 ao�t 2015.
B.________ est propri�taire de la parcelle 753 de la commune d'Essertines-sur-Rolle (VD), sise au lieu-dit "Les Dudes". Cette parcelle de 148'593 m2 supporte un vaste centre �questre. Y sont notamment �rig�s un b�timent d'habitation comprenant une �curie et une sellerie (ECA 82) auquel est accol� une grange avec atelier de menuiserie (ECA 191), ainsi qu'un b�timent comprenant une �curie et un hangar (ECA 330). D'une surface de 1'198 m2, enclav�e dans la partie est de la parcelle 753, la parcelle 754 n'a pas d'acc�s direct au domaine public. Elle est au b�n�fice d'une servitude de passage grevant la parcelle 753 permettant de la relier au domaine public. Cette parcelle appartient � l'association A.________ dont le pr�sident, C.________, n'habite pas sur place, mais occupe souvent le chalet qui y est construit.
En 2008, a �t� adopt� le plan partiel d'affectation "Les Dudes" qui r�git notamment les parcelles pr�cit�es. Une importante partie de la parcelle 753 et la totalit� de la parcelle 754 sont affect�es en une zone appel�e "am�nagements ext�rieurs", dans laquelle sont implant�s les p�rim�tres d'�volution des constructions. Le plan pr�voit �galement une "aire de sortie des chevaux" situ�e entre l'�curie (ECA 330) et le chemin d'acc�s � la parcelle 754, un "espace cour" bordant les b�timents ECA 191 et 82, ainsi qu'un "espace de r�ception" o� sont am�nag�es des places de parc en bordure de parcelle, le long du chemin appartenant au domaine public.
Par d�cision du 14 septembre 2011, rendue � la suite des interventions de C.________, la Municipalit� d'Essertines-sur-Rolle a ordonn� aux �poux B.________ de proc�der � plusieurs r�am�nagements sur la parcelle 753. En particulier, la commune a ordonn� le d�montage d'un �clairage public install� sur un poteau �lectrique situ� sur le chemin d'acc�s, � la hauteur de la jonction entre l'espace cour et de l'aire de sortie, ainsi que la modification d'un �clairage install� contre l'un des b�timents, de fa�on � ce qu'il soit dirig� vers le sol. Dans cette m�me d�cision, la commune a, "pour des raisons de s�curit� et de voisinage", interdit la circulation de chevaux sur le chemin d'acc�s principal. Elle a par ailleurs constat� que des travaux d'agrandissement de l'atelier de menuiserie �taient en cours alors m�me que l'autorisation n'avait pas �t� d�livr�e et a invit� le constructeur � fournir un dossier complet de demande de permis de construire compl�mentaire pour examen d'une �ventuelle r�gularisation des travaux effectu�s. Apr�s recours - admis - des constructeurs contre cette d�cision, la cause a �t� port�e devant le Tribunal f�d�ral sur recours distincts du canton de Vaud et de l'association A.________. Le recours du canton de Vaud a �t� admis alors que celui de l'association a �t� d�clar� sans objet (arr�t 1C_483/2012 du 30 ao�t 2013). Il a �t� constat� que la d�cision rendue par la commune �tait nulle, la commune n'�tant pas comp�tente pour statuer hors zone � b�tir. La cause a ainsi �t� renvoy�e au Tribunal cantonal, puis au Service cantonal du d�veloppement territorial (SDT).
Par d�cision du 5 f�vrier 2014, le SDT a ordonn� le d�montage des �clairages appos�s contre les murs des b�timents ECA 330 et 82; la circulation des chevaux a �t� formellement interdite sur le chemin empi�tant sur la servitude permettant l'acc�s � la parcelle 754; enfin, l'avant-toit de la menuiserie devait �tre ramen� � une profondeur de 1 m au maximum.
�B.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal. Celle-ci a admis le recours par arr�t du 25 ao�t 2015 et r�form� la d�cision du SDT en ce sens que les �clairages litigieux sont autoris�s � la condition imp�rative qu'ils soient r�duits au minimum n�cessaire des besoins de l'exploitation, l'�clairage devant �tre limit� dans le temps (extinction d�s la fin des cours) dans l'espace (orientation du faisceau de mani�re � orienter exclusivement la zone concern�e) et en intensit� (choix d'une puissance proportionn�e aux besoins). La cour cantonale a par ailleurs supprim� l'interdiction de circuler � cheval sur le chemin d'acc�s � la parcelle 754 et admis que la profondeur de l'avant-toit de la menuiserie soit maintenue � 1,9 m.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, l'association A.________ demande au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t cantonal en ce sens que la d�cision du SDT est confirm�e. Subsidiairement, elle demande la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que la cause est renvoy�e au SDT pour d�termination exacte de l'intensit�, de l'orientation et des horaires des �clairages admissibles afin de les limiter au minimum n�cessaire. Alternativement � cette conclusion, la recourante demande le renvoi � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le Tribunal cantonal s'en remet � l'appr�ciation du Tribunal f�d�ral s'agissant de la recevabilit� du recours; sur le fond, il conclut au rejet du recours et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le SDT indique s'en remettre � justice, tout en se r�f�rant � sa d�cision du 5 f�vrier 2014. La commune s'en remet �galement � justice. L'intim� conclut au rejet du recours. Invit� � se d�terminer, l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial (ARE) fait savoir qu'il consid�re que la prolongation de l'avant-toit et les �clairages litigieux ne sont pas pr�vus par le PPA et ne devraient par cons�quent pas �tre autoris�s. Dans un deuxi�me �change d'�critures, la recourante et l'intim� se d�terminent plus amplement et confirment leurs conclusions respectives.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss LTF auxquels renvoie l'art. 34 al. 1 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire [LAT; RS 700]). Aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'est r�alis�e.
La recourante a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, elle est particuli�rement touch�e par la d�cision attaqu�e, d�s lors que le b�timent dont elle est propri�taire subit des immissions lumineuses provenant de l'�clairage litigieux et que la circulation de chevaux est autoris�e sur l'assiette de la servitude de passage dont b�n�ficie son terrain.
La recourante se plaint de l'interpr�tation que la cour cantonale a faite de l'art. 28 du r�glement du PPA (RPPA) en consid�rant que la circulation des chevaux sur le chemin d'acc�s devait �tre admise.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal et communal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. Si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne se r�v�le pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - �ventuellement plus judicieuse - para�t possible (ATF 140 III 167 consid. 2.1 p. 168; 138 I 305 consid. 4.3 p. 319; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379).
L'art. 28 RPPA est formul� comme suit:
Article 28 - Espace cour�
L'espace cour et l'acc�s secondaire aux p�rim�tres d'�volution des constructions 2 et 3 ont un usage exclusivement priv�, � l'exclusion de toute utilisation par les usagers du centre �questre. La servitude de passage existante au b�n�fice de la parcelle 754 est mentionn�e sur le plan � titre d'acc�s existant.
Les assiettes d�finitives et l'am�nagement des r�seaux d'acc�s sont parties int�grantes du plan des am�nagements ext�rieurs (article 19.2).
La cour cantonale a constat� que le chapitre dans lequel �tait pr�vue cette disposition s'intitulait "circulation et stationnement", ce qui supposait qu'il concernait les v�hicules, � l'exclusion des chevaux; par ailleurs, la disposition pr�cisant que la servitude est mentionn�e � titre d'acc�s existant, on devait pouvoir consid�rer�
a contrario�que la servitude restait ouverte � un usage public. Aucun �l�ment du PPA ne permettait d'imposer au recourant une restriction de circuler avec les chevaux sur les chemins en cause si bien que, vu les int�r�ts en pr�sence, il n'y avait pas lieu d'interdire la circulation des chevaux sur cette voie d'acc�s.
2.2.�La recourante pr�sente sa propre interpr�tation de l'art. 28 RPPA sans d�montrer en quoi celle des premiers juges serait insoutenable. Elle se r�f�re � la l�gislation en mati�re de circulation routi�re pour affirmer que la disposition r�glementaire, incluse dans un chapitre intitul� "circulation et stationnement" serait applicable aux chevaux. Il peut certes appara�tre pertinent de s'inspirer de ce domaine du droit pour d�terminer quels sont les usagers compris dans la restriction de circulation. On peut du reste douter pouvoir inf�rer d'une lecture�
a contrario�de l'art. 28 al. 1 RPPA, comme l'a fait la cour cantonale, que la servitude reste ouverte � un usage public: celle-ci se confond en effet avec l'acc�s secondaire au p�rim�tre d'�volution des constructions 3, pr�cis�ment vis� par la restriction d'acc�s de l'art. 28 al. 1, premi�re phrase, RPPA.
Cela �tant, vu de la configuration des lieux, l'interpr�tation que fait la recourante de l'art. 28 RPPA ne s'impose pas ni m�me n'appara�t pr�f�rable. S'il fallait, comme elle le soutient, r�ellement exclure le passage du public avec des chevaux des espaces vis�s - � savoir (principalement, vu l'intitul� de l'art. 28 RPPA) l'espace cour mais �galement l'acc�s aux p�rim�tres d'�volution des constructions 2 et 3 (qui correspond � l'acc�s existant, soit, de toute �vidence � l'assiette de la servitude de passage) -, l'utilisation des infrastructures serait entrav�e de fa�on particuli�rement illogique. D'une part, les usagers du man�ge n'auraient jamais acc�s � l'espace cour, alors m�me que, selon les premiers juges, ce passage r�pond aux besoins du centre �questre. A cet �gard, l'argumentation de la recourante relative � un cheminement alternatif par le trac� d'acc�s secondaire aux p�rim�tres 1 et 2 est purement appellatoire. Elle ne discute pas s�rieusement la probl�matique d'un �ventuel conflit avec les chevaux en stabulation libre, en se contentant d'affirmer que de tels conflits seraient fantaisistes. D'autre part, l'acc�s � la piste d'obstacles situ�e � l'est devrait se faire par la route, puisque les cavaliers ne pourraient pas croiser le chemin d'acc�s � la parcelle 754. Or, il n'est pas convaincant d'interpr�ter le r�glement dans un sens qui favoriserait la circulation des chevaux sur la voie publique pour d�charger le chemin priv� desservant la seule parcelle 754.
Consid�rer au contraire que l'art. 28 RPPA ne restreint pas la circulation des chevaux revient � interpr�ter cette disposition sans arbitraire, � tout le moins dans son r�sultat.
Dans un second grief, la recourante pr�tend que l'�clairage am�nag� sur les b�timents ainsi que sur un m�t dans l'espace cour, le long du chemin d'acc�s � sa parcelle, est illicite.
3.1.1.�A teneur de l'art. 22 al. 2 let. a LAT (RS 700), une autorisation de construire ne peut �tre d�livr�e que si la construction ou l'installation projet�e est conforme � l'affectation de la zone; tel est le cas lorsque sa fonction concorde avec celle de la zone concern�e (DFJP/OFAT, Etude relative � la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire, 1981, n. 29 ad art. 22 LAT). Hors de la zone � b�tir, de fa�on g�n�rale, la conformit� est li�e � la n�cessit�: la construction doit �tre adapt�e, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propri�taire ou de l'exploitant. Cette clause du besoin est clairement exprim�e pour les zones agricoles � l'art. 16a al. 1 LAT. Elle vaut �galement pour les constructions et installations sises en zone � prot�ger au sens de l'art. 17 LAT (ATF 132 II 10 consid. 2.4 p. 17; arr�t 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1, in RDAF 2015 I p. 499). Des exigences analogues doivent �tre pos�es pour les constructions conformes � l'affectation des autres zones non � b�tir.
Il y a ainsi lieu de limiter les constructions nouvelles � celles qui sont r�ellement indispensables � l'exploitation afin de garantir que la zone en question demeure une zone non constructible (ATF 133 II 370 consid. 4.2 p. 374; 129 II 413 consid. 3.2 p. 415). Le crit�re de la n�cessit� implique aussi que les int�r�ts en pr�sence soient appr�ci�s et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir � aucun int�r�t pr�pond�rant (cf. art. 34 al. 4 let. b OAT). L'appr�ciation doit se faire � l'aune des buts et principes �nonc�s aux art. 1 et 3 LAT (arr�t 1C_618/2014 du 29 juillet 2015 consid. 4.1, in RDAF 2015 I p. 499; 1C_107/2011 du 5 septembre 2011 consid. 4.1), mais �galement des autres prescriptions du droit f�d�ral, notamment la LPE (RS 814).
3.1.2.�La lumi�re artificielle se compose de rayons �lectromagn�tiques, si bien qu'il s'agit d'atteintes au sens de l'art. 7 al. 1 LPE qui sont d�nomm�es �missions au sortir des installations et immissions au lieu de leur effet. Ind�pendamment des nuisances existantes, il importe, � titre pr�ventif, de limiter les pollutions atmosph�riques, le bruit, les vibrations et les rayons dans la mesure que permettent l'�tat de la technique et les conditions d'exploitation et pour autant que cela soit �conomiquement supportable (art. 11 al. 2 LPE). Pour les immissions lumineuses, il n'existe ni de valeurs limites d'immissions, ni de valeurs limites pr�ventives de planification ou applicables aux installations. Les autorit�s doivent fixer les immissions lumineuses admissibles au cas par cas, directement sur la base des art. 11 � 14 LPE ainsi que 16 � 18 LPE (ATF 140 II 214 consid. 3.3 p. 222; 140 II 33 consid. 4.2 p. 36; 124 II 219 consid. 7a p. 230).
Les autorit�s doivent notamment se r�f�rer aux recommandations �dict�es par l'Office f�d�ral de l'environnement (cf. OFEFP, Recommandations pour la pr�vention des �missions lumineuses - Ampleur, causes et cons�quences sur l'environnement, Berne 2005). En outre, la norme SIA 491 pour la pr�vention des �missions inutiles de lumi�re � l'ext�rieur, en vigueur depuis le 1
er�mars 2013, peut valoir avis d'experts (ATF 140 II 214 consid. 3.3 p. 222; 140 II 33 consid. 4.3 p. 37).
3.2.�Vu ce qui pr�c�de, on ne saurait se limiter, comme le fait l'ARE, � examiner si les �clairages litigieux sont pr�vus par le PPA. L'�clairage fait partie des am�nagements en fa�ade d'un b�timent, qui sont g�n�ralement pr�vus dans le cadre de l'autorisation de construire ou, comme en l'esp�ce, d'une autorisation de construire compl�mentaire, et non dans la planification. Il n'en va pas diff�remment du lampadaire, installation qui ne figure pas n�cessairement dans la planification, ce d'autant qu'il s'agit en l'esp�ce d'un lampadaire priv� unique d'appoint et non d'un r�seau d'�clairage communautaire. En ce sens, c'est, � l'instar de ce qu'a fait la cour cantonale, sous l'angle de la n�cessit� et en vertu d'une pes�e des int�r�ts en pr�sence que doit �tre examin�e la possibilit� d'autoriser de telles installations.
Les luminaires litigieux sont destin�s � �clairer les lieux o� les cavaliers pr�parent les chevaux. Ces �clairages sont tous implant�s dans l'aire des am�nagements ext�rieurs. Les premiers juges, qui ont proc�d� � une vision des lieux, ont consid�r� que ces installations �taient en lien direct avec l'activit� du centre �questre, lui-m�me conforme au PPA, et n�cessaires. A cet �gard, la recourante se borne � exposer appellatoirement que le lampadaire situ� sur la route d'acc�s � sa parcelle ne serait pas n�cessaire, une route de campagne n'�tant par principe pas �clair�e. Ce faisant, la recourante m�conna�t que ce lampadaire est plac� certes sur la route, mais �galement en bordure de l'espace cour et de l'aire de sortie, �l�ments qu'elle ne discute pas. Or, avec la retenue que lui impose l'appr�ciation de circonstances locales, le Tribunal f�d�ral ne voit pas de raison de s'�carter de l'avis des premiers juges et admet qu'un �clairage puisse s'imposer en cet emplacement aux heures d'ouverture du man�ge.
Ensuite, c'est �galement de fa�on appellatoire que la recourante pr�tend, pour la premi�re fois dans sa r�plique, que la l�gislation sur la protection des animaux serait viol�e en raison d'une exposition trop importante des chevaux � la lumi�re artificielle, les b�tes n'y �tant en r�alit� expos�es que ponctuellement et pendant les quelques heures nocturnes d'ouverture du man�ge (soit jusqu'� 20h30).
En r�sum�, il y a lieu de confirmer l'appr�ciation selon laquelle les �clairages litigieux r�pondent � une n�cessit� et un int�r�t pr�pond�rant.
Le dispositif de l'arr�t cantonal ne pr�cise pas les modalit�s d'�clairage concr�tisant le "minimum n�cessaire", seul autoris�. Il appartiendra � l'autorit� d'ex�cution de veiller � la bonne mise en oeuvre de cette d�cision valant autorisation de construire. Aussi, en l'absence de pr�cisions, c'est � cette autorit� qu'il incombera d'�valuer ce qui correspond au minimum n�cessaire, ce notamment en fonction des circonstances locales et des possibilit�s techniques (cf. ATF 140 II 214 consid. 6.5 p. 229). Celle-ci proc�dera en fonction des consid�rants de l'arr�t cantonal (qui, entre autres, rel�ve que l'�clairage est �teint d�s la fin des cours, soit au plus tard � 20h30), en se r�f�rant aux directives de l'OFEV et normes SIA mentionn�es ci-dessus. L'absence de telles pr�cisions dans l'arr�t cantonal ne viole ainsi pas les dispositions de la LPE.
L'arr�t attaqu� annule la d�cision du SDT concernant le redimensionnement de l'avant-toit de la menuiserie. Si la recourante a certes pris une conclusion g�n�rale tendant � la confirmation de la d�cision du SDT, elle ne soul�ve aucun grief � l'encontre du maintien de l'avant-toit en l'�tat, ni dans son recours, ni dans sa r�plique qui a fait suite aux observations de l'ARE. Or, comme le rel�ve l'Office f�d�ral, la question des dimensions de cet avant-toit devait �tre r�solue � la lumi�re du RPPA, lequel est en l'occurrence muet sur ce point. Cette question relevant de la police des constructions, il n'appara�t en l'occurrence pas contraire au droit f�d�ral de s'inspirer des pratiques de la commune et du canton concern�s en la mati�re. Dans la mesure o� ni les buts et principes de l'am�nagement du territoire ni les r�gles applicables aux zones non � b�tir du droit f�d�ral ne semblent compromis en l'esp�ce, le Tribunal f�d�ral ne voit pas de raison de se saisir de cette question d'office.
La recourante se plaint enfin des frais et d�pens mis � sa charge par la cour cantonale. Elle fait valoir que cette instance aurait fait une application arbitraire de l'art. 52 de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la proc�dure administrative (LPA-VD; RSV 173.36).
L'art. 52 LPA-VD, intitul� "collectivit�s publiques" pr�voit que des frais de proc�dure ne peuvent pas �tre exig�s de la Conf�d�ration et de l'Etat, exception faite pour les proc�dures dans lesquelles ils agissent pour d�fendre leurs int�r�ts patrimoniaux.
Cette disposition ne permet pas d'inf�rer quoi que ce soit sur la part des frais - moins encore des d�pens dont il n'est pas question dans la disposition - qui peuvent �tre mis � charge de l'opposante. En outre, la recourante ne saurait contester avoir succomb� (cf. art. 49 LPA-VD). Elle a express�ment propos� le rejet du recours (arr�t attaqu�, �tat de fait, let. L p. 10). Il ressort par ailleurs du dossier que la recourante est activement intervenue tout au long du dossier pour contester les griefs du constructeur. Dans ce contexte, qu'elle ait indiqu� se "ranger derri�re" l'appr�ciation du SDT revient pr�cis�ment � demander la confirmation de la d�cision attaqu�e, soit, en d'autres termes, un rejet du recours. Il ne ressort d'aucune pi�ce - et la recourante ne le pr�tend au demeurant pas - qu'elle aurait voulu simplement s'en remettre � l'appr�ciation de l'instance saisie, soit la CDAP.
L'arr�t attaqu� doit ainsi �galement �tre confirm� s'agissant de la r�partition des frais et d�pens.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�, aux frais de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera en outre des d�pens � l'intim�, qui obtient gain de cause avec l'aide d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF).
La recourante versera � l'intim� le montant de 3'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et de la Municipalit� d'Essertines-sur-Rolle, au Service du d�veloppement territorial du canton de Vaud, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et � l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.

References: art. 82
 art. 22
 art. 34
 art. 1
 art. 11
 ATF 
 art. 49