Source: http://enb.iisd.org/vol09/enb09278f.html
Timestamp: 2018-01-19 20:58:24+00:00

Document:
Vol. 09 No. 278
LE PLAN STRATEGIQUE: Le Secrétariat a introduit les documents concernant la mise en œuvre du Plan stratégique, y compris de ses objectifs et indicateurs (UNEP/CBD/COP/7/20/Add.1 et 3, INF/22 et 33).
L'Irlande, au nom de l'UE et des pays accédants, de la Bulgarie et de la Roumanie (UE), a proposé l'établissement d'un groupe d'experts de liaison chargé d'élaborer des indicateurs d'essai. La Colombie, au nom du GRULAC, a recommandé une participation équilibrée des experts gouvernementaux et non gouvernementaux.
Au sujet de la liste provisoire des buts et visées, l'UE et l'AUSTRALIE ont recommandé l'adoption d'un ensemble limité d'objectifs et d'indicateurs prévisionnels. L'AUSTRALIE a requis que ces derniers aient un caractère à la fois scientifique, réaliste et non-obligatoire. Le délégué a fait part de ses réserves concernant les objectifs quantitatifs et, avec la NOUVELLE ZELANDE et l'ISLANDE, a appelé à l'adoption d'un cadre souple au sein duquel les objectifs nationaux et régionaux peuvent être élaborés. L'UE et le KENYA ont appelé à des indicateurs socioéconomiques. La SUISSE et le CANADA ont déclaré qu'un cadre de suivi devrait être adopté provisoirement, le CANADA soulignant la nécessité d'éclaircir le mandat de l'OSASTT. La NORVEGE a plaidé pour des synergies entre les initiatives internationales, et a appelé à des objectifs quantitatifs basés sur la science.
Le BRESIL a requis des références plus claires à l'utilisation durable et à l'APA. Les MALDIVES et le BRESIL ont demandé l'insertion d'une référence à l'atténuation des changements climatiques et, avec l'ARGENTINE, ont requis la mise à disposition de ressources financières et techniques. L'ARGENTINE a souhaité l'insertion de références aux modes non durables de consommation. Le MEXIQUE a déclaré que les buts devraient être précis et comprendre un seul objectif assorti d'un indicateur de mesure, et la BOLIVIE a appelé à la mesure du partage des avantages. L'INDONESIE a requis des références aux ressources partagées. Le FORUM INTERNATIONAL DES AUTOCHTONES SUR LA BIODIVERSITE (FIAB) a proposé l'insertion d'indicateurs pour la diversité linguistique.
Le Président du GT-I, Hans Hoogeveen (Pays-Bas), a proposé, et les délégués ont approuvé, l'établissement d'un groupe de contact.
LES PROGRAMMES DE TRAVAIL THEMATIQUES: Biodiversité forestière: Le Secrétariat a présenté les documents concernant le programme de travail axé sur les forêts (UNEP/CBD/COP/7/4, 11 et 17/Add.7, et INF/7 et 20).
Plusieurs délégations ont souligné l'importance de la collaboration internationale, en particulier, à travers le Partenariat de collaboration sur les forêts. L'Arabie Saoudite, au nom du GROUPE ARABE, a mis en relief les liens entre les différents programmes de travail thématiques. L'UE, la NOUVELLE ZELANDE et l'INDONESIE ont proposé d'accorder une priorité à l'application des législations forestières. La FRANCE a mis en exergue la nécessité de critères et indicateurs pour la gestion forestière durable (GFD). L'UE, le CANADA et la SUISSE ont suggéré la rationalisation des rapports ayant trait aux forêts. La SUISSE a mis l'accent sur le rôle de l'approche basée sur l'écosystème, dans la GFD.
HAITI a recommandé que le Groupe spécial d'experts techniques, (GSET) sur la biodiversité forestière prenne en considération les menaces indirectes pesant sur la biodiversité forestière. L'Inde, au nom du GROUPE ASIE-PACIFIQUE, a recommandé une mise en œuvre conduite en fonction des besoins des pays et des programmes interrégionaux de renforcement des capacités. Le CAMEROUN a souligné le besoin de renforcer les capacités gouvernementales. Le Libéria, au nom du GROUPE AFRICAIN, a appelé à la reconnaissance du rôle des femmes, des jeunes et des personnes âgées, dans la mise en application du programme de travail, et a fait état des difficultés posées aux pays en développement dans le domaine des consultations électroniques. Le FIAB a appelé à la mise en relief de la création de capacités autochtones et de la participation.
Les terres sèches et sub-humides: Le Secrétariat a présenté les documents pertinents (UNEP/CBD/COP/7/3 et 11, et INF/28 to 30, et 34). Le GROUPE ASIE-PACIFIQUE a suggéré la mise en exergue des zones transfrontières. Le GROUPE ARABE a appelé à un renforcement des capacités dans le domaine des évaluations nationales. La CONVENTION SUR LA LUTTE CONTRE LA DESERTIFICATION (CCD) a encouragé la fourniture d'efforts conjoints pour le soutien des moyens de subsistance durables.
La biodiversité agricole: Le Secrétariat a présenté les documents pertinents (UNEP/CBD/COP/7/4, 7 et 11, et INF/6, 14, 15 et 31), incluant des recommandations concernant les Technologies de restriction de l'utilisation des ressources génétique (TRURG). La MALAISIE a mis en garde contre les effets défavorables potentiels des TRURG, et a encouragé la poursuite de la recherche. Le délégué des PHILIPPINES a appelé à l'implication des communautés locales et autochtones. Le CANADA a appelé les Parties à ratifier le Traité International concernant les Ressources Phytogénétiques pour l'Alimentation et l'Agriculture (TIRPG). L'INDE a noté l'importance de l'établissement de rapports sur les ressources génétiques des animaux domestiqués.
Le FIAB a appelé les Parties à reconnaître et à promouvoir les savoirs, les innovations et les pratiques agricoles autochtones. Le GROUPE ETC a encouragé la mise en place de mécanismes de régulation pour l'interdiction des essais sur terrain et de la commercialisation des TRURG. Le GROUPE INTERMEDIAIRE DU DEVELOPPEMENT TECHNOLOGIQUE a apporté son appui aux appels lancés en faveur d'un accord juridiquement contraignant sur les droits des gardiens des troupeaux et d'une interdiction des TRURG. L'INSTITUT INTERNATIONAL DES RESSOURCES PHYTOGENETIQUES a souligné le besoin de renforcer la base des connaissances pertinentes. La FAO a donné un aperçu sur ses activités en faveur de la mise en œuvre des programmes de travail de la CDB.
ARTICLE 8(j): Le Secrétariat a introduit les recommandations de la troisième réunion du Groupe de travail sur l'Article 8(j) (UNEP/CBD/COP/7/7). Plusieurs délégués ont accueilli favorablement les résultats produits par le Groupe de travail, en particulier les directives d'Akwé: Kon concernant les évaluations d'impact. Le délégué des PHILIPPINES a invité la CdP à considérer la possibilité de rendre les directives obligatoires. Le FIAB a souligné que le consentement préalable, en connaissance de cause (CPCC) est un droit inhérent des peuples autochtones, qui n'est pas assujetti à la législation nationale. L'AUTRICHE a appelé au respect des droits territoriaux des peuples autochtones, arguant qu'ils sont partie intégrante de la conservation des savoirs traditionnels et des systèmes sui generis.
Le FIAB, appuyé plusieurs participants, a appelé à l'élaboration de systèmes sui generis pour la protection des savoirs traditionnels, sur la base du droit coutumier et des pratiques traditionnelles, le BRESIL a demandé à ce qu'une priorité leur soit accordée. Appuyé par la NAMIBIE, le FIAB a requis que les systèmes sui generis soit considérés dans le cadre de la CDB, et non celui de l'OMPI. Le JAPON a indiqué que la protection des savoirs traditionnels à travers les droits de propriété intellectuelle (DPI) doit être en cohérence avec les régimes de DPI. L'OMPI a présenté un rapport sur ses efforts visant à élaborer des options juridiques et politiques applicables à la protection des savoirs traditionnels. L'Egypte, au nom du GROUPE AFRICAIN, a souligné la nécessité, pour les législations nationales, de garantir la préservation des savoirs traditionnels.
La MALAISIE, contrée par l'UE, a proposé la suppression des références crochetées figurant dans le préambule et portant sur le droit international dans le contexte des systèmes sui generis. Les délégués ont décidé de résoudre cette question à travers des consultations informelles.
S'agissant des TRURG, le FIAB s'est opposé aux essais de terrain et à la commercialisation et, avec l'AUTRICHE, a appelé à l'adoption d'une approche de précaution. Appuyé par l'UE, le FIAB a requis la prise en considération des effets socioéconomiques. La NORVEGE a souligné que le moratoire sur les TRURG, mandaté par la CdP-5 reste valide jusqu'à la prise d'une nouvelle décision. La TANZANIE a suggéré que la CdP-7 prenne position sur la question des effets défavorables potentiels des TRURG sur les communautés et sur les droits des agriculteurs. Le KENYA a requis qu'une interdiction soit prononcée. Le CANADA et l'INDONESIE ont indiqué que le sujet devrait être traité à l'OSASTT-10. La TURQUIE a suggéré que la question des TRURG soit examinée dans le cadre de la biodiversité agricole. Le GROUPE ETC a affirmé que les retards enregistrés dans l'examen du rapport du GSET permettent aux entreprises de mettre au point quelque technologie pï¿½rilleuse pour la sï¿½curitï¿½ alimentaire, et de la promouvoir comme ï¿½tant un outil de prï¿½vention des risques biotechnologiques. Les dï¿½lï¿½guï¿½s ont dï¿½cidï¿½ d'ajouter un libellï¿½ exprimant leurs rï¿½serves concernant les TRURG.
Le RESEAU DES FEMMES AUTOCHTONES POUR LA BIODIVERSITE, le FIAB et le FORUM SUD-ASIATIQUE DES FEMMES AUTOCHTONES ont appuyï¿½ l'idï¿½e d'organiser un atelier sur les questions ayant trait ï¿½ la CDB, au profit des femmes autochtones. Le FIAB et la NAMIBIE ont soulignï¿½ la nï¿½cessitï¿½ d'un fonds rï¿½servï¿½ ï¿½ la couverture de la participation des autochtones. Les dï¿½lï¿½guï¿½s ont dï¿½cidï¿½ qu'une attention particuliï¿½re doit ï¿½tre accordï¿½e au financement de la participation des autochtones des pays en dï¿½veloppement, des pays en transition ï¿½conomiques et des Petits Etats Insulaires en Dï¿½veloppement. L'ESPAGNE a plaidï¿½ pour l'ï¿½dification d'un rï¿½seau de points focaux chargï¿½s des questions ayant trait ï¿½ l'Article 8(j). L'UE a mis l'accent sur le besoin d'amï¿½liorer les mï¿½canismes participatif communautaires et, appuyï¿½e par l'AUSTRALIE, a soulignï¿½ le besoin d'ï¿½tablir des liens ï¿½troits entre le Groupe de travail sur l'Article 8(j) et l'OMPI. La SUISSE a rï¿½itï¿½rï¿½ l'impï¿½ratif d'une meilleure coopï¿½ration entre les Groupes de travail sur l'Article 8(j) et sur l'APA. La Fï¿½dï¿½ration de Russie, au nom des PAYS D'EUROPE CENTRALE ET DE L'EST, a suggï¿½rï¿½ la mise en place d'une initiative mondiale en faveur de la conservation des modes de vie traditionnels. L'ARGENTINE a proposï¿½ la formation des communautï¿½s dans le domaine de la protection de leurs savoirs et de la nï¿½gociation des arrangements en matiï¿½re de partage des avantages. L'INSTANCE PERMANENTE DES NATIONS UNIES SUR LES QUESTIONS AUTOCHTONES a appelï¿½ ï¿½ la mise en place d'un comitï¿½ international d'ï¿½thique sur la bio-prospection, pour mieux garantir les droits des autochtones et du CPCC.
LA COOPERATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE ET LE CHM: Le Secrï¿½tariat a introduit les documents pertinents (UNEP/CBD/COP/7/17, 17/Add.1 et Add.6, et INF/3, 4, 5, 11 et 12). L'IRAN et PALAU ont requis du Secrï¿½taire exï¿½cutif, d'organiser leurs rï¿½unions rï¿½gionales autour du thï¿½me du CHM. L'UE a appelï¿½ au renforcement des points focaux nationaux, ï¿½ la rï¿½alisation de la fonctionnalitï¿½ interchangeable, et ï¿½ la traduction du kit-outil du CHM. La NORVEGE a appelï¿½ au ciblage de la mise en application de la CDB dans l'ï¿½laboration du CHM, et a fait remarquer que les recommandations de son ï¿½tude indï¿½pendante ne sont pas reflï¿½tï¿½es dans la documentation.
Les Rapports des GT: Le Prï¿½sident du GT-I, Hoogeveen et la Prï¿½sidente du GT-II, Desh Depaak Verma (Inde) ont prï¿½sentï¿½, chacun, un rapport sur les progrï¿½s accomplis dans son GT respectif.
Les Dï¿½clarations: La FAO a dï¿½clarï¿½ que les TRURG couvrent des parties essentielles de la biodiversitï¿½ agricole, et a encouragï¿½ les Parties ï¿½ les ratifier. La CONVENTION-CADRE SUR LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES a signalï¿½ que son Organe subsidiaire chargï¿½ de fournir des avis scientifiques et technologiques encourage les Parties ï¿½ utiliser le rapport du GSET concernant la Biodiversitï¿½ et les Changements Climatiques, comme source d'information.
Les AP: Les dï¿½lï¿½guï¿½s ont adoptï¿½ les ï¿½lï¿½ments du programme de travail comme recommandï¿½ par l'OSASTT. Dans l'examen des buts ï¿½ atteindre, ils ont dï¿½battu du point de savoir si l'implication des autochtones dans l'ï¿½tablissement et la gestion des AP devait ï¿½tre "encouragï¿½e" ou "amï¿½liorï¿½e et assurï¿½e," et ont dï¿½cidï¿½ de retenir cette derniï¿½re option. Dans l'examen des objectifs, des Comitï¿½s des Amis du Prï¿½sident ont ï¿½tï¿½ ï¿½tablis en vue de parvenir ï¿½ un compromis: sur la participation pleine et effective des communautï¿½s autochtones et locales; sur le besoin de s'assurer des ressources nï¿½cessaires ï¿½ la couverture des coï¿½ts des AP; et sur l'ï¿½tablissement de systï¿½mes de suivi ï¿½ divers niveaux, d'ici 2010.
BUDGET: Les dï¿½lï¿½guï¿½s ont entamï¿½ leurs discussions autour du rapport du Secrï¿½taire exï¿½cutif, des sanctions ï¿½ prï¿½voir pour les retards de dï¿½boursement des contributions, de la procï¿½dure ï¿½ suivre dans l'adoption des budgets de la Convention et du Protocole de Biosï¿½curitï¿½, et de l'affectation des activitï¿½s de la Convention, au budget central et au Fonds fiduciaire.
APA: Les participants ont commencï¿½ leurs discussions autour du texte lourdement crochetï¿½ des attributions du Groupe de travail sur l'APA, qui nï¿½gociera le rï¿½gime international d'APA. Des comitï¿½s de rï¿½daction informels ont ï¿½tï¿½ formï¿½s pour proposer des attributions rï¿½visï¿½es, concernant le processus et le champ de compï¿½tence du rï¿½gime.
A mi-chemin de la premiï¿½re semaine de la CdP-7, quelques dï¿½lï¿½guï¿½s ont dï¿½clarï¿½ craindre de voir le rythme relativement rapide de l'examen des points inscrits ï¿½ l'ordre du jour, dans les deux groupes, ï¿½tre dï¿½calï¿½ par celui, prolongï¿½, des discussions des groupes de contact. Faisant remarquer que les dï¿½clarations prï¿½liminaires faites sur le AP, mardi, ont nï¿½cessitï¿½ la convocation d'un groupe de contact, plus tï¿½t que prï¿½vu dans la semaine, certains d'entre eux ont fait part de leur scepticisme quant aux chances de voir la CdP-7 rï¿½ussir ï¿½ adopter un programme de travail opï¿½rationnel fort. Un dï¿½lï¿½guï¿½ a fait remarquer que les nombreuses rï¿½fï¿½rences aux travaux de la Commission internationale de l'UICN sur les Aires Protï¿½gï¿½es, dans le programme de travail, risque de retrouver au centre d'un dï¿½bat ï¿½pineux.
Au moment oï¿½ le Groupe de contact sur l'APA passait de longues heures ï¿½ essayer de rï¿½duire les options crochetï¿½es avancï¿½es, un participant s'est dï¿½clarï¿½ prudemment optimiste. En dï¿½pit de son indication qu'aucune percï¿½e n'est encore en vue, il a affirmï¿½ que le groupe est en train de s'approcher doucement mais fermement de la production d'un mandat clair permettant au Groupe de travail sur l'APA, d'entamer les nï¿½gociations.
GROUPE DE TRAVAIL I: Le GT-I se rï¿½unira ï¿½ 10h dans la Salle Dewan Nerdeka, pour procï¿½der ï¿½ l'examen des programmes thï¿½matiques et de la biodiversitï¿½ des montagnes. S'attendre ï¿½ la mise en circulation des textes du Prï¿½sident concernant le Plan Stratï¿½gique, et concernant l'ï¿½tat d'avancement des programmes thï¿½matiques.
GROUPE DE TRAVAIL II: Le GT-II se rï¿½unira ï¿½ 10h dans la Salle TR4, pour poursuivre l'examen de la question de coopï¿½ration scientifique et technique et CHM, et dï¿½battre des: communication, ï¿½ducation et conscientisation du public; ressources financiï¿½res et mï¿½canisme de financement; et l'ï¿½tablissement des rapports nationaux. S'attendre ï¿½ la conclusion des consultations informelles sur les questions en suspens ayant trait ï¿½ l'Article 8(j), et la distribution d'un papier de salle de confï¿½rence.
GROUPES DE CONTACT: Le groupe de contact sur le budget de programme de la biennale 2005-2006, se rï¿½unira ï¿½ 11h puis de nouveau ï¿½ 15h dans la Salle VIP. Les groupes de contact sur l'APA et sur les AP sont susceptibles de se rï¿½unir ï¿½galement.
Cette page a ï¿½tï¿½ tï¿½lï¿½chargï¿½e le 02/12/2004

References: l'Article 8
sui generis
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 l'Article 8
 l'Article 8
 l'Article 8
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