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Timestamp: 2016-10-22 07:06:12+00:00

Document:
5A_777/2011 (07.02.2012)
repr�sent�e par Me Romain Jordan,
repr�sent� par Me Alexandre de Weck,
recours contre la d�cision de la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 27 octobre 2011.
Le 13 janvier 2010, l'Office des poursuites de Gen�ve a enregistr� une r�quisition de poursuite d�pos�e par A.________ contre B.________, en paiement de 41'778 fr., au titre d'une "reconnaissance de dette" du 10 d�cembre 2008.
Un commandement de payer (n� xxxx) a �t� �tabli et remis � la poste pour notification le 4 f�vrier 2010; cet acte a �t� notifi�, sans opposition, le 10 f�vrier 2010 � "M. C.________/cousin". Le 25 f�vrier suivant, la poursuivante a requis la continuation de la poursuite.
B.a Le 2 septembre 2010, le poursuivi a demand� � la Commission de surveillance des Offices des poursuites et des faillites du canton de Gen�ve d'annuler la poursuite en cause. Il exposait en substance qu'il s'�tait pr�sent� � l'office le 24 ao�t 2010 pour y �tre interrog� dans le cadre de l'ex�cution d'une saisie et que, l'huissier lui ayant pr�sent� la liste des poursuites dirig�es contre lui, il aurait "d�couvert" qu'il faisait l'objet de celle requise par la poursuivante, dont il ignorait l'existence, aucun commandement de payer, auquel il aurait fait opposition dans la mesure o� il contestait totalement la cr�ance, ne lui ayant �t� notifi�, ni remis ult�rieurement. Ayant appris de l'huissier que ledit acte avait �t� notifi� � C.________ le 10 f�vrier pr�c�dent et apr�s avoir eu un entretien avec ce dernier, il avait inform� l'office, le 25 ao�t 2010, qu'il formait opposition � la poursuite en question. Il a produit un billet d'avion �lectronique � son nom pour un vol Gen�ve-Dakar (aller le 21 janvier 2010 et retour le 11 f�vrier 2010), deux re�us pour ses bagages, une copie de son passeport s�n�galais, dont il ressortait qu'il avait prolong� son s�jour au S�n�gal jusqu'au 17 f�vrier 2010, ainsi qu'une procuration du 1er novembre 2009 � teneur de laquelle il autorisait C.________ "� prendre livraison des envois postaux de toute nature (assignations de fonds y comprises) qui (lui) sont adress�s et � donner quittance valable au guichet de la poste".
Dans son rapport du 22 septembre 2010 � l'intention de la Commission de surveillance, l'office a indiqu� que, selon le listing informatis� de la poursuite, la notification du commandement de payer avait �t� effectu�e le 10 f�vrier 2010, "certainement au guichet postal", en mains de C.________ et que celui-ci �tait en possession d'une procuration pour retirer le courrier du poursuivi � la poste. Il a ajout� que, si la notification avait eu lieu au domicile priv� en mains de C.________, elle devrait �tre tenue pour valable en application de l'art. 64 al. 1 LP.
Invit�e � se d�terminer, la poursuivante a conclu au rejet de la plainte, en faisant valoir que C.________, qui �tait au b�n�fice d'une procuration et �tait officiellement domicili� � la m�me adresse que le d�biteur, faisait partie de son �conomie domestique, de sorte que la notification intervenue le 10 f�vrier 2010 �tait valable.
B.b Interpell�e par la Commission de surveillance, qui lui avait transmis l'exemplaire pour le cr�ancier du commandement de payer produit par la poursuivante, La Poste a r�pondu le 12 octobre 2010 que la signature figurant au verso, sous la rubrique "notification", ne correspondait � celle d'aucun de ses collaborateurs. Appel� � se d�terminer � ce sujet, l'office a, le m�me jour, indiqu� que l'exemplaire en question �tait un duplicata �tabli � la demande de la poursuivante le 7 octobre 2010, sur la base des informations contenues dans son syst�me d'informations, et sign�, sous la rubrique "notification", par le responsable du registre des poursuites, "comme cela se fait dans la pratique lorsqu'une partie � la proc�dure a �gar� son exemplaire".
Le 14 octobre 2010, l'huissier de l'office a confirm� � la Commission de surveillance qu'il avait interrog� le poursuivi le 24 ao�t 2010 et l'avait inform� de l'existence de la poursuite en cause. Il a ajout� que C.________ s'�tait pr�sent� � l'office le 29 juin 2010 et avait d�clar� que le poursuivi se trouvait au S�n�gal depuis novembre 2009 et qu'il n'avait aucun revenu en Suisse.
D'apr�s les donn�es de l'Office cantonal de la population, fournies par l'office en annexe � son rapport, le poursuivi �tait domicili� � la rue ... (Y.________) depuis le 1er janvier 2006; C.________ �tait domicili� � la m�me adresse du 3 novembre 2004 au 15 f�vrier 2009, date � laquelle il avait quitt� la Suisse pour le S�n�gal.
Ces diverses observations et pi�ces n'ont pas �t� communiqu�es aux participants � la proc�dure.
B.c Par d�cision du 28 octobre 2010, la Commission de surveillance a admis la plainte au sens des consid�rants, invit� l'office � enregistrer l'opposition form�e par le poursuivi, annul� la r�quisition de continuer la poursuite en cause et constat� la nullit� de la saisie ex�cut�e dans le cadre de cette poursuite.
B.d Par arr�t du 1er avril 2011, le Tribunal f�d�ral a admis le recours en mati�re civile de la poursuivante et annul� la d�cision attaqu�e pour violation du droit d'�tre entendu (droit de r�plique), d�s lors que l'autorit� cantonale n'avait pas communiqu� aux participants � la proc�dure les d�terminations et documents recueillis apr�s l'�change d'�critures (5A_779/2010).
Statuant � nouveau le 27 octobre 2011, la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� sa pr�c�dente d�cision.
Par m�moire du 7 novembre 2011, la poursuivante exerce derechef un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; sur le fond, elle conclut � la r�forme de la d�cision attaqu�e en ce sens que la plainte est rejet�e, subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants; elle sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Par ordonnance du 23 novembre 2011, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil a attribu� l'effet suspensif au recours, en ce sens que l'office ne peut pas proc�der � la distribution des deniers jusqu'� droit connu sur le pr�sent recours.
Le recours a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 2 let. a LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� de surveillance ayant statu� en derni�re (unique) instance cantonale (art. 75 LTF; LEVANTE, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n� 19 ad art. 19 LP); il est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); la poursuivante, dont les conclusions ont �t� rejet�es sur le fond par la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1 La recourante se plaint d'abord d'une violation de son droit d'�tre entendue. Elle fait valoir que, entre la r�ception des observations de l'intim� du 12 septembre 2011 (10 octobre 2011, "par courrier B") et le prononc� de la d�cision attaqu�e (27 octobre 2011), il ne s'est �coul� "qu'une dizaine de jours"; un tel d�lai n'est pas "raisonnable" et viole son "droit � la r�plique", puisqu'elle n'a "pas eu l'occasion effective de r�agir, dans un d�lai raisonnable, aux observations de l'intim�", qui lui ont au surplus �t� transmises un mois plus tard.
2.2 Il r�sulte de la d�cision attaqu�e que, par courrier du 13 avril 2011, l'autorit� cantonale a communiqu� � la recourante les pi�ces qui ne lui avaient pas �t� transmises (cf. supra, let. B.d), en lui fixant un d�lai au 29 avril 2011 pour r�pliquer; � la requ�te de l'int�ress�e, ce d�lai a �t� prolong� jusqu'au 28 mai, puis jusqu'au 17 juin 2011. Une audience s'est d�roul�e le 25 ao�t 2011, � l'issue de laquelle les parties et l'office ont �t� invit�s � d�poser jusqu'au 12 septembre 2011 leurs �ventuelles observations. Il ne ressort donc pas de la d�cision entreprise que les d�terminations de l'intim� n'auraient �t� transmises � la recourante que le 10 octobre 2012, de surcro�t par courrier B (art. 105 al. 1 LTF). Quoi qu'il en soit, le grief appara�t d�pourvu de fondement.
Conform�ment � la jurisprudence, l'autorit� pr�c�dente a transmis � la recourante les observations de l'intim� (ATF 137 I 195 consid. 2.3.1 et les citations). � juste titre, l'int�ress�e ne pr�tend pas que la juridiction cantonale �tait tenue de lui fixer un d�lai pour se d�terminer sur cette �criture (cf. arr�t 2C_356/2010 du 18 f�vrier 2011 consid. 2.1, avec les citations). Si elle estimait devoir s'exprimer sur celle-ci, il lui incombait de produire directement ses observations (ATF 133 I 100 consid. 4.8 et la jurisprudence cit�e); le "d�lai raisonnable" sur lequel devait compter l'autorit� pr�c�dente ne saurait �tre sup�rieur � celui pour porter plainte ou recourir, lequel est de dix jours en mati�re de poursuites (cf. art. 17 al. 2 et 18 al. 1 LP). Cette exigence est satisfaite en l'occurrence, car, de l'aveu m�me de la recourante, l'autorit� cantonale a statu� "15 jours apr�s avoir adress� les derni�res �critures de l'intim�".
La recourante reproche ensuite � l'autorit� de surveillance d'avoir viol� l'art. 64 al. 1 LP; elle soutient que la notification du commandement de payer � C.________, cousin du poursuivi, �tait r�guli�re.
3.1 L'autorit� cantonale a retenu que le commandement de payer avait �t� notifi� � C.________ par un agent postal; l'audition de celui-ci n'a toutefois pas �t� possible, la poursuivante n'�tant plus en possession de son exemplaire original et le poursuivi affirmant que cet acte ne lui a jamais �t� remis. Les registres de l'office, �tablis sur la base de l'original du commandement de payer que La Poste a retourn�, ne font par ailleurs pas �tat d'une procuration que C.________ aurait d� produire si la notification �tait intervenue au guichet postal. Au demeurant, la procuration donn�e par le poursuivi au pr�nomm�, qui lui permet de retirer des envois postaux, ne vise pas express�ment la notification d'un commandement de payer, de sorte qu'elle n'est pas suffisante; le fait que la notification de quatre commandements de payer en mains de C.________, muni de la m�me procuration, n'a pas �t� contest�e par le poursuivi est sans pertinence. En admettant que le commandement de payer ait �t� remis � C.________ au guichet de la poste - ce qui n'est pas av�r� -, sa notification devrait �tre tenue pour vici�e.
L'autorit� cantonale a en outre constat� que le poursuivi �tait absent de Gen�ve le jour de la notification du commandement de payer. C.________, qui a d�clar� que l'int�ress� lui remettait la cl� de l'appartement lorsqu'il s'absentait, a dit ne pas se souvenir qu'un commandement de payer destin� au poursuivi aurait �t� notifi� en ses mains au domicile de celui-ci. Si elle avait eu lieu au domicile du poursuivi, la notification serait vici�e. En effet, l'instruction de la cause a permis d'�tablir que C.________ ne vivait pas au domicile du poursuivi � cette �poque. En tant que titulaire du bail, il ne peut �tre non plus consid�r� comme une personne faisant partie de "l'�conomie domestique du poursuivi". Au surplus, le simple d�tenteur d'une cl� de la bo�te aux lettres ne saurait �tre qualifi� d'"employ�" du poursuivi.
Quant aux cons�quences de la notification vici�e, l'autorit� cantonale a admis que le poursuivi avait eu connaissance du commandement de payer et de son "contenu essentiel" le jour o� il avait �t� interrog� par l'huissier l'ayant convoqu� pour l'ex�cution de la saisie, c'est-�-dire le 24 ao�t 2010. L'int�ress� a d�pos� plainte dans les dix jours et form� opposition dans le m�me d�lai. Cela �tant, les magistrats pr�c�dents ont invit� l'office � enregistrer l'opposition au commandement de payer, annul� la r�quisition de continuer la poursuite et constat� la nullit� de la saisie ex�cut�e dans le cadre de cette poursuite.
3.2.1 Selon l'art. 64 al. 1 LP, les actes de poursuite - en l'occurrence le commandement de payer (ATF 117 III 7 consid. 3b) - sont notifi�s au d�biteur dans sa demeure ou � l'endroit o� il exerce habituellement sa profession (1�re phrase); s'il est absent, l'acte peut �tre remis � une personne adulte de son m�nage ou � un employ� (2e phrase). Comme l'a jug� l'autorit� pr�c�dente, C.________ ne peut pas �tre consid�r� comme un "employ�" du poursuivi (cf. sur cette notion: ANGST, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n� 20 ad art. 64 LP); reste � savoir s'il fait partie de son "m�nage".
La disposition pr�cit�e n'exige pas que la personne habilit�e � recevoir le commandement de payer soit un membre de la famille du poursuivi, mais seulement qu'il forme avec celui-ci une communaut� domestique; l'acte peut �tre ainsi notifi� � la concubine du poursuivi (ATF 50 III 80; ANGST, ibid., n� 19, avec d'autres citations). En revanche, la notification n'appara�t pas valable lorsqu'elle est effectu�e en mains d'un parent du poursuivi qui, � ce moment-l�, ne vit plus durablement avec lui (JAQUES, De la notification des actes de poursuite, in: BlSchK 75/2011 p. 184 et les r�f�rences). La jurisprudence cantonale invoqu�e par la recourante, en tant qu'elle tient pour r�guli�re la notification faite � une personne adulte qui ne vit pas en m�nage avec le poursuivi en se fondant sur la pr�somption que celle-l� transmettra en temps utile le commandement de payer � celui-ci (BlSchK 70/2006 p. 23 n� 5 [d�cision de l'Autorit� de surveillance de B�le-Ville du 31 ao�t 2004]), ne saurait par cons�quent �tre suivie; une d�cision plus ancienne de l'Autorit� de surveillance de B�le-Ville estime au contraire avec raison que la notification n'est pas r�guli�re lorsqu'elle est faite en mains de la fille qui ne vit pas sous le m�me toit que la d�bitrice (BlSchK 34/1970 p. 11 n� 2; FRITZSCHE/WALDER, Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 3e �d., 1993, � 14 n. 33).
Il ressort des constatations de l'autorit� pr�c�dente - confirm�es par le proc�s-verbal de l'audience du 25 ao�t 2011 (p. 2 et 4) - que C.________ ne vivait plus au domicile du poursuivi � la date de la notification du commandement de payer litigieux; il s'�tait install� en France voisine en 2006 "o� il �tait officiellement domicili� depuis le d�but de l'ann�e 2009", tout en conservant le bail de l'appartement genevois afin que le poursuivi puisse demeurer dans ce logement et que lui-m�me puisse y revenir pour continuer ses �tudes � Gen�ve (p. 5 let. F). La recourante ne d�montre pas (art. 106 al. 2 LTF) que ces faits auraient �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 in fine LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.2.2; 135 III 127 consid. 1.5). La d�cision entreprise �chappe � la critique sur ce point, �tant rappel� qu'un simple rapport de sous-location ne cr�e pas une communaut� domestique (JEANNERET/LEMBO, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 24 in fine ad art. 64 LP et les citations).
3.2.2 La d�cision entreprise constate que quatre commandements de payer ont �t� notifi�s � C.________ (les 30 novembre et 4 d�cembre 2009 et le 8 mars 2010) "au b�n�fice d'une procuration". La juridiction cantonale a n�anmoins estim� que ce fait �tait "sans pertinence".
Ainsi exprim�e, cette opinion appara�t contestable. En effet, doctrine et jurisprudence estiment que, si le repr�sentant conventionnel accepte la remise de l'acte de poursuite, "et si le d�biteur, qui l'a su, ou aurait d� le savoir en usant de la due diligence, ne conteste pas la notification, l'office peut valablement notifier les actes de poursuite successifs audit repr�sentant aussi longtemps que la r�vocation du mandat ne lui est pas communiqu�e" (JAQUES, op. cit., 180 et les r�f�rences). Toutefois, malgr� l'argumentation de la recourante, cela ne change rien � l'issue de la pr�sente cause.
� cet �gard, la d�cision entreprise retient que le poursuivi a indiqu� se rappeler que C.________ lui avait t�l�phon� "au sujet du commandement de payer concernant l'assurance maladie"; cependant, on ignore la teneur de cet entretien et le sort de cette poursuite. Quant aux autres proc�dures, l'int�ress� a affirm� qu'il n'avait pas le souvenir d'avoir �t� contact� � leur propos, ni d'avoir �t� en possession des actes notifi�s � C.________ (p. 6 let. F). Enfin, la convocation � l'office des poursuites � laquelle le pr�nomm� s'est rendu le 29 juin 2010 � la demande du poursuivi (proc�s-verbal du 25 ao�t 2011, p. 4) fait suite � "un avis de saisie communiqu� au plaignant" (ibid.); elle ne concerne donc pas la notification d'un commandement de payer.
3.2.3 Comme l'a rappel� l'autorit� pr�c�dente, le commandement de payer peut �tre notifi� � un repr�sentant conventionnel, pour autant que celui-ci ait �t� express�ment habilit� � recevoir des actes de poursuite pour le compte du poursuivi (JEANNERET/LEMBO, ibid., n� 21 et les citations, auxquelles l'on peut ajouter: ANGST, ibid., n� 6; JAQUES, op. cit., p. 179; Z�CH, in: Berner Kommentar, vol. VI/1/2/2 [Art. 32-40 OR], 1990, n� 27 ad art. 33 CO).
Quoi qu'en dise la recourante, pareille procuration sp�ciale n'existe pas en l'esp�ce. L'autorit� pr�c�dente a constat� (art. 105 al. 1 LTF) que la procuration avait pour but de permettre � C.________ de retirer les courriers (y compris recommand�s) adress�s au poursuivi pendant ses absences, mais ne l'autorisait pas � recevoir des actes de poursuite, en l'occurrence un commandement de payer; par ailleurs, C.________ a confirm� que, lorsque le poursuivi lui a donn� procuration, "il n'a pas �t� question d'�ventuelles notifications de commandements de payer" (proc�s-verbal d'audience du 25 ao�t 2011, p. 5 � 4). Une procuration g�n�rale au b�n�fice du pr�nomm� n'entre pas davantage en ligne de compte (cf. ATF 43 III 18 consid. 3). Il s'ensuit que la notification est vici�e (d�cision de l'Autorit� de surveillance du canton de Gen�ve du 18 septembre 1975, in: BlSchK 41/1977 p. 138 n� 35, approuv�e par ANGST, ibid., n� 20, et FRITZSCHE/WALDER, loc. cit.).
3.3 Pour le surplus, la recourante ne discute pas les motifs de l'autorit� pr�c�dente quant aux cons�quences d'une violation des r�gles sur la notification des actes de poursuite, en particulier du commandement de payer (cf. notamment: ATF 128 III 101 consid. 2; 120 III 114 consid. 3b; arr�t 5A_548/2011 du 5 d�cembre 2011 consid. 2.1). Bien que ce point n'ait aucune incidence en l'esp�ce, il convient de relever que l'autorit� pr�c�dente semble ici plus large que la jurisprudence f�d�rale, d'apr�s laquelle il ne suffit pas que le poursuivi ait simplement connaissance de la notification vici�e du commandement de payer, seule la "d�tention de fait" de l'acte irr�guli�rement notifi� pouvant faire courir les d�lais attach�s � sa notification (ATF 110 III 9 consid. 3; dans ce sens: arr�t 7B.79/2000 du 16 mai 2000 consid. 3b; plus large �galement: JAQUES, op. cit., p. 192, qui estime suffisant que le poursuivi "en [ait] connu les �l�ments essentiels [cr�ancier, montant, titre et cause]).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les conclusions de la recourante n'�taient cependant pas vou�es � l'�chec, de sorte que sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre admise (art. 64 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'accorder de d�pens � l'intim�, qui s'est oppos� � tort � l'octroi de l'effet suspensif.
La requ�te d'assistance judiciaire est admise; Me Romain Jordan est d�sign� en tant qu'avocat d'office de la recourante et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires.

References: ATF 
 art. 19
 art. 17
 art. 64
in fine
 ATF 
in fine
 art. 64
 art. 33
 ATF 
 ATF