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Timestamp: 2016-10-23 03:20:40+00:00

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4A_202/2012 (12.07.2012)
4A_202/2012
X.________ SA, repr�sent�e par Me Laurent Strawson,
Y.________ SA, repr�sent�e par Me Christian Fischele,
avis de d�fauts; action en lib�ration de dette,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 24 f�vrier 2012.
La soci�t� X.________ SA (ci-apr�s: le ma�tre de l'ouvrage), qui a pour but d'exploiter des �tablissements publics, notamment un pub � l'enseigne "A.________", avait l'intention de transformer les locaux d'un ancien garage, sis � l'angle du boulevard ... et de la rue ..., � Gen�ve.
Dans le cadre de ce projet de transformation, des travaux de ventilation et de climatisation de l'�tablissement ont �t� attribu�s, en 2006, � Y.________ SA (ci-apr�s: l'entrepreneur).
L'entrepreneur a pr�sent� deux offres aux architectes qui, successivement, ont repr�sent� le ma�tre de l'ouvrage, la deuxi�me offre, communiqu�e le 15 janvier 2007 et accept�e par le ma�tre de l'ouvrage le 19 janvier 2007, portant sur un montant de 108'891 fr. Divers travaux suppl�mentaires ont �galement �t� command�s.
L'entrepreneur a ex�cut� les travaux qui lui avaient �t� adjug�s et la mise en service de l'installation de ventilation a �t� faite le 21 mars 2007. L'exploitation du pub "A.________" a commenc� d�s fin mars 2007.
Le 2 avril 2007, l'entrepreneur a fait parvenir � l'architecte du ma�tre de l'ouvrage sa facture d'un montant de 121'609 fr. 50. D�duction faite des deux acomptes vers�s les 22 janvier et 26 janvier 2007, le montant restant � payer n'�tait plus que de 56'274 fr. 80.
Apr�s l'ach�vement des travaux, � une date qu'il n'a pas pr�cis�e, le ma�tre de l'ouvrage s'est plaint aupr�s de son architecte de l'installation de ventilation, plus pr�cis�ment de la hotte de ventilation de la cuisine et de l'extracteur de fum�e.
Par lettre du 13 juillet 2007, l'architecte a alors signal� � l'entrepreneur que, selon le ma�tre de l'ouvrage, l'aspiration de la cuisine �tait insuffisante; il l'a invit� � contr�ler la conformit� de celle-ci aux normes requises et, si tel n'�tait pas le cas, � faire le n�cessaire pour y rem�dier.
En septembre 2007, l'entreprise sp�cialis�e mandat�e par le ma�tre de l'ouvrage a constat�, dans un rapport du 9 octobre 2007, que le d�bit d'air extrait par la hotte de ventilation de la cuisine �tait suffisant, mais que l'air de compensation et l'amen�e d'air frais �taient inexistants. Elle estimait n�cessaire d'apporter des corrections � l'installation.
Le 18 octobre 2007, le mandataire du ma�tre de l'ouvrage a communiqu� � l'entrepreneur les conclusions de ce rapport ajoutant que son courrier valait, en tant que besoin, avis des d�fauts.
L'entrepreneur a contest� le caract�re d�fectueux de l'ouvrage et excip� de la tardivet� de l'avis des d�fauts.
Entre d�cembre 2007 et f�vrier 2008, l'entreprise V.________ installations thermiques, sur mandat du ma�tre de l'ouvrage, a proc�d� � diverses r�parations de l'installation. Elle a en outre relev�, au sujet de l'extracteur qui aspirait l'air de la hotte de la cuisine, qu'il n'y avait pas de syst�me de compensation d'air qui aurait permis d'amener de l'air dans la cuisine. Cette absence d'air avait pour cons�quence que la cuisine se trouvait en forte d�pression lorsque l'extracteur fonctionnait et que la porte de la cuisine et les passe-plats �taient ferm�s. Il s'ensuivait que l'extracteur ne parvenait plus � aspirer la fum�e. Si la porte �tait laiss�e ouverte, l'aspiration �tait r�tablie mais c'�tait alors l'�quilibre de l'extraction et la temp�rature du restaurant qui �taient perturb�s. L'entreprise V.________ a adress� au ma�tre de l'ouvrage une facture de 10'760 fr., comprenant un montant de 6'488 fr. pour les r�parations de l'ouvrage, le solde ayant pour objet de simples travaux de maintenance.
B.a Le 8 octobre 2007, l'entrepreneur a fait notifier au ma�tre de l'ouvrage un commandement de payer d'un montant de 56'274 fr. 80 auquel le ma�tre a fait opposition.
Sur appel contre le jugement rendu le 5 juin 2008 par le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, la Cour de justice, par arr�t du 25 septembre 2008, a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition � concurrence de 39'079 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 2 mai 2007; pour parvenir � ce montant, elle a soustrait de la facture totale les deux acomptes vers�s par le ma�tre de l'ouvrage, ainsi que le prix aff�rant aux travaux suppl�mentaires, aucune reconnaissance de dette n'existant pour ceux-ci. Elle a ensuite soustrait du solde le montant relatif � la hotte de cuisine (8'450 fr. selon devis de l'entrepreneur) consid�rant qu'il avait �t� rendu vraisemblable qu'elle �tait affect�e d'un d�faut.
B.b Le 30 juin 2008, le ma�tre de l'ouvrage (ci-apr�s �galement: la soci�t� demanderesse) a ouvert une action en lib�ration de dette, concluant � ce qu'il soit dit que l'ouvrage �tait entach� de d�fauts majeurs, que son prix devait �tre r�duit en proportion de la moins-value et que l'indemnit� correspondant � cette moins-value soit compens�e avec tout montant qui serait d� � l'entrepreneur (ci-apr�s �galement: la soci�t� d�fenderesse). La soci�t� demanderesse a �galement demand� qu'il soit constat� qu'elle ne devait pas la somme de 39'079 fr. � sa partie adverse et qu'il soit dit que la poursuite y relative n'irait pas sa voie. Enfin, elle a sollicit� l'annulation du commandement de payer.
Concluant au rejet de la demande, la soci�t� d�fenderesse a demand�, dans ses derni�res �critures, � ce qu'il soit dit que la demanderesse �tait sa d�bitrice � hauteur de 48'171 fr. 20 et � ce qu'elle soit condamn�e � lui payer cette somme, int�r�ts en sus. Pour le surplus, elle a conclu que la poursuite aille sa voie.
L'expert mis en ?uvre par le Tribunal de premi�re instance a relev� que l'ouvrage de ventilation de la cuisine n'�tait pas conforme aux r�gles de l'art car la ventilation ne fonctionnait que partiellement par manque de compensation d'air; d�s lors, la fum�e et les odeurs �taient mal �vacu�es.
Par jugement du 26 mai 2011, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la demande. Concernant le d�faut (relatif � la hotte de la cuisine) encore litigieux devant le Tribunal f�d�ral, il a consid�r� qu'il ne pouvait �tre assimil� � un d�faut de l'ouvrage, le contrat conclu par les parties ne comportant aucun poste relatif � l'arriv�e d'air frais dans la cuisine. S'agissant du montant de 6'448 fr. 30 relatif aux r�parations effectu�es par l'entreprise V.________, il a retenu qu'il pouvait �tre mis � la charge de la d�fenderesse; il a toutefois constat� que la cr�ance totale restant � la charge de la demanderesse, sous d�duction des deux acomptes vers�s et du montant de 6'448 fr. 30, �tait encore sup�rieure � la somme de 39'079 fr., � concurrence de laquelle la mainlev�e avait �t� prononc�e, de sorte qu'il ne pouvait entreprendre une compensation sur ce montant. Enfin, s'agissant des conclusions en paiement de 48'171 fr. 20 prises par la d�fenderesse dans ses derni�res �critures, le tribunal les a d�clar�es irrecevables en raison de leur tardivet�.
Sur appel de la demanderesse, la Cour de justice, par arr�t du 24 f�vrier 2012, a confirm� le jugement attaqu�. Elle a repris l'argumentation de l'instance pr�c�dente, except� sur la question du d�faut de la hotte; elle a admis l'existence d'un d�faut, mais a consid�r� que l'avis y relatif �tait tardif au regard de la r�gle de l'art. 370 al. 3 CO.
La soci�t� demanderesse exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t cantonal du 24 f�vrier 2012. Requ�rant l'effet suspensif, elle conclut principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu�, � l'admission de l'action en lib�ration de dette � concurrence de 37'488 fr. 30, � ce qu'il soit dit qu'elle ne doit pas la somme de 39'079 fr., que le commandement de payer n'ira pas sa voie � concurrence de 37'488 fr. 30, sous suite de frais et d�pens; subsidiairement, la recourante conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale, sous suite de frais et d�pens. Elle invoque une transgression des art. 85, 368 et 370 CO, ainsi qu'une violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.).
L'intim�e conclut au rejet du recours, � ce qu'il soit constat� que l'ouvrage qu'elle a livr� ne souffrait d'aucun d�faut, ainsi qu'� la confirmation de l'arr�t entrepris, sous suite de frais et d�pens.
Par ordonnance du 8 mai 2012, la Pr�sidente de la Ire Cour de droit civil a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en lib�ration de dette (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. a, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut donc aussi �tre form� pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 306 consid. 2.4 p. 313).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62, 136 II 304 consid. 2.4 p. 314) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
2.1 La recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendue garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., plus pr�cis�ment de son droit d'obtenir une d�cision motiv�e. Vu la nature formelle du droit d'�tre entendu, dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), il convient d'examiner en priorit� (ATF 124 I 49 consid. 1 p. 50) et avec une libre cognition (ATF 121 I 54 consid. 2a p. 57) le moyen relatif � ce droit.
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions. L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88). Savoir si la motivation pr�sent�e est convaincante est une question distincte de celle du droit � une d�cision motiv�e. D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision du juge, le droit � une d�cision motiv�e est respect� (arr�t 4A_242/2009 du 10 d�cembre 2009 consid. 4.1 et les r�f�rences; cf. ATF 126 I 97 consid. 2c p. 103).
2.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a expliqu� la raison pour laquelle elle a consid�r� que l'avis des d�fauts, dat� du 13 juillet 2007, �tait tardif. Constatant que la recourante avait commenc� l'exploitation de son �tablissement d�s fin mars 2007, elle s'est r�f�r�e au "cours ordinaire des choses" pour conclure qu'il �tait certain que le mauvais fonctionnement de la hotte de la cuisine a d� �tre remarqu� bien avant le 13 juillet 2007, l'installation d�fectueuse �tant utilis�e depuis plus de trois mois (pour les d�tails, cf. infra consid. 3.2).
La motivation de la d�cision attaqu�e permet donc de comprendre sur la base de quel motif la cour cantonale a conclu � la tardivet� de l'avis des d�fauts et il ne saurait �tre question de violation du droit d'�tre entendu, autre �tant la question de savoir si la motivation pr�sent�e est arbitraire (cf. arr�t 4A_242/2009 d�j� cit� consid. 4.2).
3.1 La recourante revient sur l'avis relatif au d�faut de la hotte d'aspiration de la cuisine. Seule reste litigieuse la question de savoir � quel moment elle a eu connaissance du d�faut, �tant pr�cis� que l'avis y relatif a �t� communiqu� � l'intim�e par lettre du 13 juillet 2007.
La cour cantonale estime que, selon le cours ordinaire des choses, le ma�tre qui avait commenc� l'exploitation de son �tablissement d�s fin mars 2007 pouvait ne pas s'apercevoir du probl�me li� � la hotte dans les premiers jours suivant la mise en service de l'installation; selon elle, il est toutefois certain que le mauvais fonctionnement de la hotte a d� �tre remarqu� bien avant le 13 juillet 2007, puisqu'� cette date, l'installation d�fectueuse �tait utilis�e depuis plus de trois mois. Certes, la cour cantonale n'indique pas pr�cis�ment le jour o� le ma�tre de l'ouvrage a pris effectivement connaissance du d�faut; la motivation ne souffre toutefois d'aucune ambigu�t�, la pr�cision apport�e par l'autorit� pr�c�dente ("bien avant le ...") laissant clairement entendre qu'entre la prise de connaissance du d�faut et l'envoi de l'avis, il s'est �coul� une p�riode d�passant tr�s largement le tr�s court d�lai de r�flexion (cf. ATF 118 II 142 consid. 3b p. 148) qui permettrait encore de consid�rer que le ma�tre a envoy� son avis � temps selon l'art. 370 al. 3 CO.
La recourante insiste sur le fait qu'elle a prouv� l'existence de l'avis des d�fauts et le moment o� il a �t� donn� (le 13 juillet 2007). Elle soutient que, contrairement � l'opinion de la cour cantonale, il incombait � l'intim�e de d�montrer la tardivet� de l'avis. Elle en veut pour preuve la position d'un auteur de doctrine (PETER GAUCH, Le contrat d'entreprise, 1999, adaptation fran�aise par Beno�t Carron, p. 587 ss), dont elle reproduit in extenso de nombreux passages relatifs au fardeau de la preuve.
Ce faisant, elle ignore purement et simplement les nombreux pr�c�dents rendus par le Tribunal f�d�ral sur cette question. Il est en effet de jurisprudence constante que lorsque le ma�tre de l'ouvrage �met des pr�tentions en garantie et que l'entrepreneur affirme que l'ouvrage a �t� accept� en d�pit de ses d�fauts, il incombe au ma�tre de prouver qu'il a donn� l'avis des d�fauts et qu'il l'a fait en temps utile; la charge de la preuve s'�tend donc �galement au moment o� il a eu connaissance des d�fauts. Si l'entrepreneur r�torque que le ma�tre a d�j� d�couvert le d�faut auparavant, il doit alors de son c�t� �tablir son objection (ATF 118 II 142 consid. 3a; 107 II 172 consid. 1a p. 176; 107 II 50 consid. 2a p. 54; plus r�cemment: arr�t 4A_83/2009 du 6 mai 2009 consid. 3.2.1; en mati�re de vente: arr�t 4D_4/2011 du 1er avril 2011 consid. 3).
La recourante a simplement choisi, parmi les auteurs de doctrine, celui dont la th�se lui �tait favorable. Elle ne tente par contre pas de d�montrer qu'une modification de la jurisprudence s'imposerait. Il appara�t ainsi d'embl�e que, m�me � suivre la perspective dans laquelle la recourante a d�velopp� son argumentation (fardeau de la preuve), on ne pourrait reprocher aucune violation � la cour cantonale.
Pour ce motif d�j�, le moyen doit �tre d�clar� mal fond�.
3.2 Au demeurant, on peut encore observer qu'il r�sulte de l'arr�t entrepris (p. 17) que les magistrats cantonaux sont parvenus � une conviction ("il est certain que..."), retenant que le mauvais fonctionnement de la hotte a d� �tre remarqu� "bien avant le 13 juillet 2007".
D�s le moment o� le juge - comme c'est le cas en l'esp�ce - est parvenu � une conviction sur la base de l'appr�ciation des preuves, l'art. 8 CC (ou l'article, en l'esp�ce l'art. 370 CO, sur la base duquel est invoqu� le fardeau de la preuve) cesse d'�tre applicable et ne peut donc avoir �t� viol� (ATF 132 III 626 consid. 3.4 p. 634; 131 III 646 consid. 2.1 p. 649). En effet, cette disposition ne prescrit pas comment le juge doit appr�cier les preuves et sur quelle base il peut parvenir � une conviction (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522).
Lorsque la recourante se plaint du fait qu'"aucune pi�ce ni enqu�te diligent�e lors de la proc�dure" ne permet d'arriver � la conclusion � laquelle la cour pr�c�dente a abouti, il semble qu'elle critique la fa�on dont la cour cantonale a appr�ci� les preuves. M�me � consid�rer qu'elle a valablement soulev� ce grief sous l'angle de l'art. 9 Cst (sur l'exigence de recevabilit�, cf. supra consid. 1.2 et 1.3), le moyen devrait �tre d�clar� mal fond�.
Certes, la cour cantonale ne s'appuie sur aucune preuve directe pour retenir qu'il est certain que la connaissance effective du d�faut a eu lieu bien avant la date du 13 juillet 2007 (cf. supra consid. 3.1). L'autorit� pr�c�dente se base cependant sur plusieurs indices allant dans ce sens, notamment le fait que le ma�tre a commenc� son exploitation d�s fin mars 2007 et que, d�s le d�but, la fum�e et les odeurs �taient mal �vacu�es; il est �galement �tabli que la porte de la cuisine et les passe-plats �taient en principe ferm�s, pour des motifs de s�curit� en cas de feu (arr�t entrepris p. 14) et qu'ainsi la fum�e stagnant dans la cuisine ne pouvait en principe pas �tre �vacu�e (arr�t entrepris p. 6). Dans ces conditions, la cour cantonale retient, selon le cours ordinaire des choses, que la recourante a d� prendre connaissance du d�faut bien avant le 13 juillet 2007. Cette mani�re de proc�der rel�ve toujours de l'appr�ciation des preuves (entre autres auteurs: SP�HLER/DOLGE/GEHRI, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 9e �d. 2010, � 43 n. 64) et la recourante ne d�montre pas que la d�duction entreprise par l'autorit� pr�c�dente serait insoutenable (art. 9 Cst.; sur la notion d'arbitraire: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; cf. �galement SP�HLER/DOLGE/GEHRI, op. cit., � 43 n. 64). La recourante se borne � affirmer que le "d�faut de ventilation �tait particuli�rement difficile � d�celer puisqu'il n�cessitait la fermeture de toutes les issues y compris les passe-plats, lesquels sont selon le cours ordinaire des choses tr�s fr�quemment ouvert (sic) pour permettre l'exploitation de l'�tablissement". Sur ce dernier point, elle substitue son propre �tat de fait � celui �tabli par l'autorit� cantonale, ce qui n'est pas admissible (cf. supra consid. 1.3).
Le moyen tir� de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, pour autant que recevable, doit �tre d�clar� mal fond�.
Dans un ultime moyen, la recourante soutient que la cour cantonale a viol� les art. 85 et 368 al. 2 CO en consid�rant que la somme de 6'488 fr. 30 relative � l'intervention de l'entreprise V.________ devait �tre retranch�e du montant total des travaux r�alis�s par l'intim�e (56'274 fr. 80); elle pr�tend que ce montant devait �tre port� en d�duction de la cr�ance de 39'079 fr. arr�t�e dans la proc�dure en mainlev�e.
Cette motivation est sans consistance. La recourante semble confondre le prix de l'ouvrage (qui peut, selon l'art. 368 al. 2 CO, �tre r�duit en proportion de la moins-value) et le montant pour lequel la mainlev�e avait �t� prononc�e par la cour cantonale dans son arr�t du 25 septembre 2008.
Il a �t� retenu, en fait, que le montant total de la cr�ance (prix de l'ouvrage) en faveur de l'intim�e s'�levait � 121'609 fr. 50; d�duction faite des acomptes vers�s, la recourante devait encore s'acquitter d'un solde se montant � 56'274 fr. 80. En vertu de l'art. 368 al. 2 CO, la somme de 6'488 fr. 30 devait �tre imput�e sur ce solde. Le montant qui r�sulte de cette soustraction est encore sup�rieur au montant (39'079 fr.) pour lequel la mainlev�e avait �t� prononc�e par la cour cantonale dans son arr�t du 25 septembre 2008. Il n'y avait donc pas lieu, dans ces conditions, de r�duire la somme de 39'079 fr., qui �tait l'objet de l'action en lib�ration de dette.
En r�alit�, la recourante voudrait choisir d'imputer la somme de 6'488 fr. 30 sur le montant objet de la mainlev�e, plut�t que sur celui correspondant au prix de l'ouvrage. Or, comme l'a relev� � bon droit la cour cantonale, un tel choix est �galement proscrit sous l'angle de l'art. 85 CO; cette disposition interdit pr�cis�ment au d�biteur, qui entend se livrer � un paiement partiel, de choisir la partie de la dette sur laquelle il entend imputer son paiement.
Les moyens doivent �tre d�clar�s mal fond�s.
Les frais judiciaires et les d�pens sont mis solidairement � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).

References: art. 85
 art. 95
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 85