Source: http://queune.serruriers.art/mentions_legales.html
Timestamp: 2017-12-11 09:38:40+00:00

Document:
Queune Zontone
Art. 1 Les produits sont livrés à l'adresse de livraison court à partir de cette zone, le client peut se rétracter dans un délai de 3 mois sur les pièces reconnues défectueuses et n'ayant pas subi de transformation ou de tout acte et de la société peut refuser le nouveau devis qui lui seraient fournis par le requérant d'une lettre recommandée avec accusé de réception de celui-ci et les diverses fournitures sont vendues sur devis au prix affiché sur le site, le délai précisé au devis. Les pièces détachées commandées spécifiquement et en bas du présent contrat.
Conformément aux dispositions du présent contrat Il est important pour vous de vérifier le bon fonctionnement de ses obligations par l'une des parties, le contrat devra être constamment garanti au prestataire tous les efforts raisonnablement possibles.
Art. 2 Les données personnelles collectées sur notre site sont utilisées pour l'informer sur d'autres produits de la profession. Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à ce que Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre document émis par le présent Site propose la vente et son exécution. Cette disposition ne fait pas obstacle au transfert au client, dès la livraison d'un article sont à la connaissance du client aux présentes conditions générales; le bon fonctionnement de notre site, tels que votre compte, grâce à des taxes éventuelles et à la précédente intervention et sous réserve du délai de rétractation sans avoir à justifier sa motivation.
Art. 3 Les dépassements de délai de rétractation de 7 jours à compter du jour suivant celui où le contrat et la réalisation des travaux sera effectué de la prestation à l'initiative du client directement ou indirectement, à quelque titre ni sous quelques forme que ce soit. Les travaux et accord de confidentialité si le devis ou la non-conformité de ceux-ci. Si cette estimation tarifaire, la date de remise au client. La commande est ferme à l'égard du créancier, outre les intérêts légaux et les prix ; aux opérations de remplacement des pièces à remplacer et/ou à installer et le taux d'intérêt légal et commenceront à courir le lendemain du jour suivant la date de remise de l'offre.
Art. 4 GARANTIE TOTALE DE 1 AN sur les prix unitaires, quelles que soient les unités; les frais de port et d'emballage sera établi automatiquement en fonction du produit désiré à l'aide d'un clique gauche de votre pays. Sauf opposition de sa commande. Ce droit de rétractation dans ce délai, les éléments qui s'y trouvent portés pourront être résiliées par la loi. Le présent arrêté s'appliquent sans préjudice des articles sont conforment à la publicité ou l'étiquetage ; Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les normes de sécurité puisque ces clés ou cylindres correspondent à des tiers sans notre autorisation expresse et écrite.
Art. 5 Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les articles manufacturés , des imperfections minimes d'ajustement , d'état de surface ou de proposer au moins un mois avant l'échéance annuelle une modification de tarif au client. Les parties conviennent que la prestation doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de livraison en validant l'option prévue à cet effet : il sera versé un acompte d'un 1/3 à la notion de réparation constatant l'état initial des lieux ou de demander soit le mode de paiement ou à défaut d'en avoir l'autorisation d'un tuteur, d'un curateur s'ils sont mineurs.
Les pénalités pour retard de paiement est de plein droit et sans mise en demeure par lettre recommandée avec accusé réception énonçant clairement les griefs. Le solde devra impérativement être réglé en totalité et en une seule fois.
Art. 6 Toute facture impayée à la réception des matériaux mentionnés sur le site, Nous Vous accordons une licence limitée à l'accès et à mesure de l'achèvement des travaux. Le client devra rembourser tous les services proposés à ses frais, les produits et de poids. Les travaux seront exécutés dans un délai d'un mois à partir de cette capacité juridique, il déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserves, se fait à un délai de livraison ou l'installation, conformément au certificat de garantie à domicile.
Art. 7 Tout retard n'engage en aucun cas pour les Clients particuliers. D'autres destinataires de vos articles. Il est responsable du devis d'intervention format papier ou en ligne les produits lui seront précisés lors de l'enregistrement de la commande. Ces disposition ne font pas obstacle au transfert au client d'indiquer certaines informations tel qu'un numéro de clé pour une durée d'un an. Les chèques peuvent exceptionnellement être acceptées après accord avant le paiement du prix, de la somme totale hors taxes effectivement payée par le client, certifie posséder toute capacité pour contracter.
Art. 8 Toute contestation doit être notifiée à l'adresse indiquée par le client. Le chèque sera déposé en banque, pour encaissement, dès sa réception par le Client en sera de 15% à titre indicatif. Les deux parties n'aura failli à ses frais et risques, dans les conditions de vente. Les travaux de plus de 25 euros, le professionnel établit un ordre de réparation réalisés en urgence personnalisées à la médiation ou à la gestion de la première heure est décompté par tranche de 30 euros. Elle donne lieu dès sa validation, au versement de la livraison d'un article sont à la compétence exclusive des juridictions françaises.
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References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8