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Timestamp: 2016-09-24 21:00:25+00:00

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Arrêté du 7 octobre 1994 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives | Legifrance
Arrêté du 7 octobre 1994 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives
LES SUBSTANCES VISEES A L'ART. 1 (AL. 1) DE LA LOI PRECITEE,QU'ELLES SOIENT OU NON INCLUSES DANS UN MEDICAMENT OU TOUTE PREPARATION,SONT DETERMINEES EN ANNEXE DU PRESENT ARRETE.LE DOPAGE SANGUIN,DEFINI COMME L'ADMINISTRATION DE SANG OU DE PRODUITS SUSCEPTIBLES D'AUGMENTER OU DE STIMULER LA PRODUCTION DE GLOBULES ROUGES,EST UN PROCEDE DE NATURE A MODIFIER ARTIFICIELLEMENT LES CAPACITES DES PERSONNES PARTICIPANT A DES COMPETITIONS ET MANIFESTATIONS SPORTIVES.L'ARRETE DU 08-12-1992 EST ABROGE.
, COMPETITION SPORTIVE
, SPORT DE HAUT NIVEAU
, DOPANT
, DOPAGE SANGUIN
Arrêté du 12 novembre 1998 modifiant l'arrêté du 7 octobre 1994 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article 1er de la loi no 89-432 du 28 juin 1989 modifiée relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives
JORF n°245 du 21 octobre 1994
NOR: MJSK9470133A
ELI: Non disponible Le ministre de la jeunesse et des sports et le ministre délégué à la santé, Vu la loi no 89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives, et notamment son article 1er, premier alinéa; Vu l'avis de la commission restreinte de la Commission nationale de lutte contre le dopage en date du 28 juin 1994, Arrêtent:
Art. 1er. - Les substances visées à l'article 1er de la loi du 28 juin 1989 susvisée, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou toute préparation, sont déterminées en annexe au présent arrêté.
Art. 2. - Le dopage sanguin, défini comme l'administration de sang ou de produits du sang ou de produits susceptibles d'augmenter ou de stimuler la production de globules rouges, est un procédé de nature à modifier artificiellement les capacités des personnes participant à des compétitions et manifestations sportives.
Art. 3. - L'arrêté du 8 décembre 1992 est abrogé.
1. Amphétamines et autres excitants
Adrafinil. Amfecloral. Amfépentorex (2). Amfépramone. Amfétaminil. Amiphénazol. Amineptine. Aminorex. Amphétamine (2). Ampyzine. Bémégride. Benfluorex. Benzphétamine (2). Benzyléphédrine. Bitoltérol (1). Brolamfétamine (2). Cafédrine. Caféine (3). Cathine. Cathinone (2). Chlorphentermine (2). Clenbutérol. Clobenzorex. Cloforex. Clominorex. Clorprénaline. Clortermine. Cocaïne (2). Cropropamide. Crotétamide. Cyclopentamine. Dexfenfluramine. Difémétorex. Dimetamfétamine. Dioxifédrine. Ephédrine (1). Etafédrine. Etamivan. Etilamfétamine (2). Etiléfrine. Etolorex. Fenbutrazate (2). Fencamfamine. Fenétylline (2). Fenfluramine. Fenisorex. Fenotérol (1). Fenozolone. Fenproporex. Flucétorex. Fludorex. Fluminorex. Formétorex. Formotérol (1). Furfenorex. Heptaminol. Hydroxyamfétamine. Ibogaine (Iboga). Indanorex. Isoprénaline. Lévophacétopérane (2). Mazindol. Méclofenoxate. Mécloqualone (2). Méfenorex (2). Méphentermine. Mésocarbe. Métamfépramone. Métaraminol. Méthamphétamine (2). Méthoxamine. Méthoxyphédrine. Méthoxyphénamine. Méthylephédrine. Méthylphénidate (2). Midorine. Modafinil. Morazone. Morforex. Nicéthamide. Orciprénaline. Ortétamine. Oxyfentorex. Oxilofrine. Pémoline. Pentétrazol. Pentorex (2). Phendimétrazine (2). Phenmétrazine (2). Phentermine (2). Phenyléphrine (1). Phenylpropanolamine (1). Pholédrine. Pipradol. Pirbutérol (1). Prolintane. Propylhexédrine. Pseudoephédrine (1). Pyrovalérone (2). Rimitérol (1). Salbutamol (1). Salmétérol (1). Sotérénol (1). Strychnine. Synéphrine (1). Terbutaline (1). Tulobutérol (1). Tiflorex. Xylopropamine.
2. Stupéfiants antidouleurs et autres antidouleurs
Acétorphine (2). Acétylalphaméthylfentanyl (2). Acétyldihydrocodéine (2). Acetylméthadol (2). Alfentanil (2). Allylprodine (2). Alphacetylméthadol (2). Alphaméprodine (2). Alphaméthadol (2). Alphaméthylfentanyl (2). Alphaméthylthiofentanyl (2). Alphaprodine (2). Anileridine (2). Benzethidine (2). Benzylmorphine (2). Betacetylméthadol (2). Beta-Hydroxyfentanyl (2). Beta-Hydroxy-Méthyl-3-Fen- tanyl (2). Betaméprodine (2). Betaméthadol (2).
Betaprodine (2). Bezitramide (2). Butyrate de Dioxaphetyl (2). Buprenorphine. Butorphanol. Cannabis et Cannabinoïdes (2). Cetobémidone (2). Clonitazène (2). Codéine (2). Codoxime (2). Désomorphine (2). Dextromoramide (2). Dextropropoxyphène (2). Dézocine. Diamorphine (2). Diampromide (2). Dièthylthiambutène (2). Dihydrocodéïne (2). Dihydrohéroïne. Dihydromorphine (2). Dimenoxadol (2). Dimepheptanol (2). Dimethylthiambutène (2). Dipipanone (2). Drotebanol (2). Ethylmethylthiambutène (2). Etonitazène (2). Etorphine (2). Etoxeridine (2). Ethylmorphine (2). Fentanyl (2). Furethidine (2). Hydromorphinol (2). Hydrocodone (2). Hydromorphone (2). Hydroxypéthidine (2). Isométhadone (2). Levométhorphane (2). Levomoramide (2). Levophenacylmorphane (2). Levorphanol (2). Métazocine (2). Méthadone (2). Méthyldesorphine (2). Méthyldihydromorphine (2). Méthyl-3-Fentanyl (2). Méthyl-3-Thiofentanyl (2). Métofoline. Métopon (2). Moramide (2). Morphéridine (2). Morphine (2). Myrophine (2). Nalbuphine. Nicocodine (2). Nicodicodine (2). Nicomorphine (2). Noracyméthadol (2). Norcodéïne (2). Norlevorphanol (2). Normethadone (2). Normorphine (2). Norpipanone (2). Opium (2). Oxycodone (2). Oxymorphone (2). Para-Fluorofentanyl (2). Pentazocine (2). Péthidine (Meperidine) (2). Phénadoxone (2). Phénampromide (2). Phénazocine (2). Phénomorphane (2). Phénoperidine (2). Piminodine (2). Piritramide (2). Profadol. Proheptazine (2). Propéridine (2). Propiram (2). Racemétorphane (2). Racemoramide (2). Racemorphane (2). Sufentanil (2). Thebacone (2). Thebaine (2). Thiofentanyl (2). Tilidine (2). Trimepéridine (2).
3. Cortisone et autres corticoïdes par voie générale
Alclométasone. Amcinafal. Amcinafide. Amcinonide. Beclomethasone. Bethamethasone. Budesonide. Chloroprednisone. Clobetasol. Clobetasone. Clocortolone. Cloprednol. Cortisone. Cortivazol. Cortodoxone. Déflazacort. Déprodone. Descinolone. Desonide. Desoximétasone. Desoxycortone. Dexamethasone. Dichlorisone. Diflorasone. Diflucortolone. Difluprednate. Drocinonide. Endrisone. Fluazacort. Fluclorolone. Fludrocortisone. Fludroxycortide. Flumetasone. Flumoxonide. Flunisolide. Fluocinolone. Fluocinonide. Fluocortine. Fluocortolone. Fluorometholone. Fluperolone. Fluprednidène. Fluprednisolone. Formocortal. Halcinonide. Halométasone. Haloprédone. Hydrocortamate. Hydrocortisone. Mazipredone. Medrysone. Meprednisone. Methylprednisolone. Nivacortol. Paramethasone. Prednicarbate. Prednisolone. Prednisone. Prednylidene. Pregnenolone. Procinonide. Tetrahydrocortisol. Tixocortol. Tralonide. Triamcinolone.
4. Testostérone et autres anabolisants
Androisoxazole. Androstanolone. Bolandiol. Bolastérone. Boldenone. Bolenol. Bolmantalate. Chlordrolone. Clostebol. Cloxotestostérone. Dehydrochlormethyltestos- térone. Drostanolone. Ethylestrenol. Fluoxymesterone. Formebolone. Furazabol. Mebolazine. Mesabolone. Mestanolone. Mesterolone. Metandienone. Metenolone. Methandriol. Methylandrostandiol. Methyltestostérone. Metribolone. Mibolerone. Nandrolone. Norboletone. Norclostebol. Norethandrolone. Oxabolone. Oxandrolone. Oxymesterone. Oxymetholone. Penmesterol. Propetandrol. Quinbolone. Silandrone. Stanozolol. Stenbolone. Testolactone. Testosterone. Tibolone. Tiomesterone. Trenbolone. Trestolone. Zeranol.
5. Hormones peptidiques
Corticotropine (A.C.T.H.). Erythropoietine (EPO). Gonadoreline. Gonadotrophine chorionique (H.C.G.). Ménotropine. Somatotropine (H.G.H.). Tétracosactide.
6. Diurétiques et produits masquants
Acétazolamide. Acide étacrynique. Acide furacrinique. Acide tienilique. Altizide. Amanozine. Ambuside. Amiloride. Aminométradine. Ampyrimine. Azosémide. Bémétizide. Bendrofluméthiazide. Benzolamide. Benzthiazide. Benzylhydrochlorothiazide. Bésunide. Bumétanide. Butizide. Canrenoate de potassium. Canrénone. Carzénide. Chloraminophénamide. Chlorazanil. Chlormérodrine. Chlorothiazide. Clortalidone. Clofénamide. Clopamide. Cloréxolone. Cyclopenthiazide. Cyclothiazide. Diclofénamide. Diphénylméthansulfonamide. Disulfamide. Epitizide. Ethiazide. Ethoxyzolamide. Etozoline. Fenquizone. Fluméthiazide. Furosémide. Furterène. Hydrochlorothiazide. Hydrofluméthiazide. Ibopamine. Indapamide. Mébutizide. Méfruside. Mersalyl. Méthalthiazide. Méthazolamide. Méthyclothiazide. Méticrane. Métolazone. Muzolimine. Ozolinone. Paraflutizide. Penflutizide. Piretanide. Polythiazide. Probénécide. Quinéthazone. Spironolactone. Spiroxasone. Sulucarbilate. Teclothiazide. Triamtérène. Triclorméthiazide. Xipamide.
7. Bêta bloquants (1)
Acébutolol. Alprénolol. Aténolol. Béfunolol. Bétaxolol. Bévantolol. Bisoprolol. Bopindolol. Bufétolol. Bufuralol. Bunitrolol. Bunolol. Bupranolol. Butidrine. Butofilolol. Carazolol. Cartéolol. Céliprolol. Cétamolol. Cloranolol. Esmolol. Indenolol. Labétalol. Levobunolol. Mépindolol. Métalol. Métipranolol. Métoprolol. Moprolol. Nadolol. Nifenalol. Oxprenolol. Pamatolol. Penbutolol. Pindolol. Practolol. Procinolol. Pronetalol. Propranolol. Sotalol. Talinolol. Tertatolol. Timolol. Tiprenolol. Tolamolol. Toliprolol.
8. Anesthésiques locaux (1)
Aptocaïne. Articaïne. Benzocaïne. Bétoxycaïne. Bupivacaïne. Butacaïne. Butanilicaïne. Butoforme. Butoxycaïne. Chloroprocaïne. Cinchocaïne. Clodacaïne. Cyclométhycaïne. Dexivacaïne. Diamocaïne. Diméthocaïne. Dyclonine. Ethyle (chlorure d'). Etidocaïne. Euprocine. Hexylcaïne. Hydroxyprocaïne. Leucinocaïne. Lidocaïne. Lotucaïne. Menglytate. Mépivacaïne. Méprylcaïne. Métabutéthamine. Myrtécaïne. Nicotinoylprocaïne. Onocaïne. Orthocaïne. Oxétacaïne. Oxybuprocaïne. Paréthoxycaïne. Paridocaïne. Phénacaïne. Phénodianisyl. Pipérocaïne. Piridocaïne. Polycaïne. Pramocaïne. Prilocaïne. Procaïne. Propanocaïne. Propipocaïne. Propoxicaïne. Proxymétacaïne. Pyrocaïne. Quinisocaïne. Risocaïne. Rodocaïne. Tétracaïne. Tolycaïne. Trimécaïne. (1) Substances ou classes de substances dont l'utilisation peut faire l'objet d'une justification thérapeutique. (2) Substances classées comme stupéfiants (arrêté du 22 février 1990 paru au Journal officiel du 7 juin 1990). (3) Pour la caféine, l'analyse d'un échantillon urinaire sera considérée comme positive si la concentration en caféine dans l'échantillon urinaire dépasse 12 microgrammes/millilitre.
B. BLANC Le ministre délégué à la santé, Pour le ministre et par délégation: Le directeur général de la santé, J.-F. GIRARD Télécharger le document en RTF (poids < 1Mo)

References: l'article 1
 l'article 1
 l'article 1

Art. 1
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Art. 2

Art. 3