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Timestamp: 2016-10-22 05:33:38+00:00

Document:
5A_434/2015 (21.08.2015)
5A_434/2015 � � Arr�t du 21 ao�t 2015
MM. et Mme les Juges f�d�raux von Werdt, Pr�sident, Escher et Bovey.
Greffi�re : Mme Achtari.
repr�sent� par Me Philippe Reymond, avocat,
repr�sent� par Me Olivier Burnet, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 18 mars 2015.
Le 27 juin 2014, � la r�quisition de A.A.________, l'Office des poursuites du district de Morges a notifi� � B.B._______, dans la poursuite n� xxxx, un commandement de payer la somme de 154'549 fr., plus int�r�t � 5% l'an d�s le 28 juillet 2011, indiquant comme titre de la cr�ance un " remboursement de pr�ts ".
�Le poursuivi a form� opposition totale.
B.a.�Le 30 septembre 2014, le poursuivant a saisi le Juge de paix du district de Morges d'une requ�te de mainlev�e provisoire de l'opposition, � concurrence de 124'600 fr. plus int�r�t � 5% l'an d�s le 28 juillet 2011, avec suite de frais et d�pens.
�Le Juge de paix a cit� les parties � compara�tre � une audience fix�e le 20 novembre 2014. Par prononc� du 2 d�cembre 2014, il a rejet� la requ�te de mainlev�e au motif que les contrats de pr�t �taient simul�s, notamment au vu du fait vraisemblable que le poursuivi n'avait jamais re�u les fonds sur son propre compte mais que ceux-ci avaient �t� vers�s � la soci�t� F._______ Ltd.
B.b.�Par arr�t du 18 mars 2015, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours interjet� par A.A.________ contre cette d�cision.
Par acte post� le 26 mai 2015, A.A.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut principalement � sa r�forme en ce sens que la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e par B.B.________ � la poursuite, commandement de payer n� xxxx [�
recte�: yyyy], de l'Office des poursuites du district de Morges est prononc�e � concurrence de 124'600 fr., plus int�r�t � 5% l'an d�s le 28 juillet 2011, le solde des pr�tentions �tant r�serv�. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de cet arr�t. En substance, il se plaint de l'�tablissement inexact des faits et de la violation des art. 82 LP et 29 al. 2 Cst.
�Des observations n'ont pas �t� requises.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.4) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 82 LP) par un tribunal sup�rieur du canton ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF); la valeur litigieuse est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF); le poursuivant, qui a �t� d�bout� de ses conclusions par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s en lien avec les conclusions prises; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si de tels griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2).
3.1.�L'autorit� cantonale a retenu que le recourant avait produit trois documents intitul�s " contrat de pr�t ", sign�s par l'intim�, dat�s des 10 mai 2008, 30 juillet 2008 et 15 d�cembre 2008, dans lesquels le premier d�clarait pr�ter les sommes de 50'000 fr., 6'600 fr., et 30'000 fr. au second (soit 86'600 fr au total), et celui-ci d�clarait s'engager � les lui restituer au 30 juin 2009, 30 d�cembre 2009 et 30 d�cembre 2010. Ces documents mentionnaient valoir reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP. Il avait en outre produit treize d�comptes, �tablis chacun durant le mois suivant la fin d'un trimestre, depuis le 30 juin 2008 (premier d�compte du 15 juillet 2008) jusqu'au 30 juin 2011 (dernier d�compte du 28 juillet 2011), et r�dig�s sous forme de lettres adress�es � " Famille C.________ et D.A.________, Ch. ..., U.________ ". Ils comportaient une capitalisation des int�r�ts sur les montants en compte et comptabilisaient des versements de 50'000 fr. au 24 avril 2008, 6'600 fr. au 28 juillet 2008, 30'000 fr. au 12 d�cembre 2008, et 38'000 fr. au 1
er�octobre 2009 (soit 124'600 fr. au total).
�L'autorit� cantonale a consid�r� que les pi�ces produites rendaient toutefois vraisemblable que ces contrats de pr�t �taient simul�s. Elle a retenu que, le 17 avril 2008, le recourant avait retir� en esp�ces les sommes de 31'000 fr. et 19'000 fr. (soit 50'000 fr. au total), puis que son �pouse avait voulu verser la somme de 50'000 fr. � F.________ Ltd. Se rendant compte qu'elle ne pouvait pas verser plus de 25'000 fr. sans remplir un formulaire, elle avait alors effectu� trois versements dans des offices de poste diff�rents � Morges ou aux alentours, soit deux le m�me jour de 23'000 fr. et un le lendemain de 4'000 fr. Suite � ces transactions, pour comprendre l'arri�re-plan �conomique des op�rations ex�cut�es, la soci�t� G._______ avait invit� les �poux � remplir un questionnaire. Ceux-ci s'�taient ex�cut�s le 9 mai 2008, en indiquant comme but du versement " Pr�t � M. B.________ ". L'autorit� cantonale a alors consid�r� que la co�ncidence entre la date de l'�tablissement du formulaire et celle du contrat de pr�t laissait penser que celui-ci avait �t� �tabli pour justifier le but des versements indiqu� dans celui-l�. Elle a en outre retenu comme d�terminant le fait que l'intim� n'avait jamais touch� les montants pr�t�s; ceux-ci avaient �t� d'embl�e et � chaque fois directement vers�s � F.________ Ltd. Selon elle, cet �l�ment constituait un fort indice de simulation des pr�ts. Elle a aussi �tabli que l'intim� avait rendu compte au recourant des rendements de ces placements par l'envoi, tous les trimestres, d'un �tat du compte et des int�r�ts accumul�s, que les lettres par lesquelles la soci�t� avait accus� r�ception des montants vers�s mentionnaient qu'ils l'avaient �t� par les �poux A.________ et qu'il ressortait des courriels et lettres �chang�s apr�s l'annonce de la prochaine liquidation de la soci�t� que tant le couple A.________ que le couple B.________ consid�raient qu'ils avaient fait des investissements dans la soci�t� en liquidation et attendaient un �ventuel remboursement. L'autorit� cantonale a consid�r� que, en d�finitive, l'intim� avait jou� un r�le d'interm�diaire, et non pas d'emprunteur, dans le cadre du placement par le recourant des montants litigieux. Elle a alors conclu que, les contrats simul�s �tant inefficaces, le recourant n'�tait au b�n�fice d'aucune reconnaissance de dette pour les montants qu'il r�clamait � l'intim�.
Dans un grief de nature formelle qu'il convient de traiter en premier, le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu.
4.1.�Le recourant soutient que l'argument de l'autorit� cantonale selon lequel il existe un lien entre les contrats de pr�t et la relation avec G.________ est insolite et impr�visible. Il n'aurait jamais �t� soutenu par l'intim�. Par ailleurs, le juge de premi�re instance aurait retenu la th�se contraire, en indiquant que les contrats avaient �t� sign�s apr�s le passage � la poste de l'�pouse du poursuivant, et avait fond� la simulation sur des motifs fiscaux.
4.2.1.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuve pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 et les r�f�rences). Selon la jurisprudence, le juge n'a pas, en revanche, � soumettre � la discussion des parties les principes juridiques sur lesquels il va fonder son jugement (ATF 126 I 97 consid. 2b; 19 consid. 2c). En vertu de la r�gle�
jura novit curia, il n'est en principe pas li� par les moyens de droit d�velopp�s par les parties. Le juge peut ainsi appliquer d'office, sans avoir � attirer pr�alablement l'attention des parties sur l'existence de tel ou tel probl�me de droit, une autre disposition de droit mat�riel pour allouer les conclusions du demandeur. Le juge n'a pas non plus � aviser sp�cialement une partie du caract�re d�cisif d'un �l�ment de fait sur lequel il s'appr�te � fonder sa d�cision, pour autant que celui-ci ait �t� all�gu� et prouv� selon les r�gles (ATF 126 I 97 consid. 2b; 19 consid. 2c; 108 Ia 293 consid. 4c). La jurisprudence am�nage toutefois une exception au principe�
jura novit curia�lorsque le juge s'appr�te � fonder sa d�cision sur une norme ou un principe juridique non �voqu� dans la proc�dure ant�rieure et dont aucune des parties en pr�sence ne s'est pr�value et ne pouvait supputer la pertinence i�
n casu�(arr�t 5A_795/2009 du 10 mars 2010 consid. 3.1, non publi�
in�ATF 136 III 123 et les r�f�rences).
4.2.2.�En l'esp�ce, on ne d�c�le pas de violation du droit d'�tre entendu. Le moyen lib�ratoire litigieux a toujours port� sur la nullit� des contrats de pr�t en raison de leur caract�re simul� et l'autorit� cantonale s'est fond�e sur des faits �tablis par des moyens de preuve sur lesquels les parties ont pu s'exprimer.
�Il s'ensuit que le grief de la violation de l'art. 29 al. 2 Cst. doit �tre rejet�.
Dans la partie B de son recours, intitul�e " Etat de fait ", le recourant se plaint ensuite de ce que l'arr�t attaqu� contiendrait des inexactitudes factuelles et qu'il conviendrait donc de modifier l'�tat de fait, " les conditions de l'article 97 al. 1 LTF [�tant] remplies ".
5.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1; 133 II 249 consid. 1.2.2), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation, conform�ment au principe d'all�gation (cf.�
supra�consid. 2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 585 consid. 4.1; 130 I 258 consid. 1.3).
�Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis, sans motifs objectifs, de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1 et les r�f�rences).
5.2.�En l'esp�ce, le recourant n'invoque pas formellement la violation de l'art. 9 Cst. dans l'�tablissement des faits, manquement qui suffirait � d�clarer sa critique irrecevable. En effet, si le motif de recours est pr�vu � l'art. 97 al. 1 LTF, le recourant qui entend soulever un tel grief ne doit pas invoquer la violation de cette norme en tant que telle, mais d�noncer, dans une argumentation conforme au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), l'�tablissement manifestement inexact de faits, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst.
�Dans tous les cas, en grande partie appellatoire dans la mesure o� le recourant n'y fait qu'opposer sa propre appr�ciation � celle des magistrats cantonaux, cette critique ne permet pas de faire appara�tre comme manifestement inexacts les faits tels qu'arr�t�s dans la d�cision attaqu�e. En effet, le principal argument du recourant est d'affirmer que l'autorit� cantonale aurait retenu � tort que les montants avaient tous �t� directement vers�s � F.________ Ltd, alors que, suite au premier versement de 50'000 fr., les fonds auraient �t� vers�s sur le compte du p�re et du fr�re de l'�pouse de l'intim�. Or, l'autorit� cantonale a certes retenu de la pi�ce sur laquelle le recourant se fonde, soit le courrier du 5 mai 2014 du conseil de l'intim�, que l'�pouse du recourant, accompagn�e de celle de l'intim�, avait effectu� des d�p�ts sur les comptes du p�re et du fr�re de E.B.________. N�anmoins, et le recourant ne discute pas cet �l�ment pourtant essentiel, elle a aussi retenu que l'�pouse de l'intim�, au b�n�fice d'une procuration sur ces deux comptes, avait transf�r� l'int�gralit� de ces montants � F._______ Ltd. Pour le reste, le recourant pr�tend que l'intim� passerait sous silence un pr�t suppl�mentaire de 38'000 fr., qui ressortirait du d�compte du 14 janvier 2010. Toutefois, il reconna�t lui-m�me que ce montant n'est pas reconnu dans les contrats de pr�t et il n'invoque pas que le d�compte pr�cit� constituerait pour sa part une reconnaissance de dette. Enfin, le recourant rel�ve que l'autorit� cantonale n'aurait pas pu �tablir que le contrat de pr�t aurait �t� annex� au formulaire de G.________ et que la chronologie des �v�nements ne permettrait pas de retenir de co�ncidence entre l'�tablissement de ces deux documents, puisque le contrat de pr�t a �t� �tabli le lendemain de la remise du formulaire. Or, l'autorit� cantonale a consid�r� que la question de savoir si le contrat de pr�t avait, ou non, �t� annex� au formulaire de G.________ n'�tait pas d�cisif; en outre, le fait que le contrat de pr�t soit dat� du 10 mai 2008 ne permet en rien de qualifier d'arbitraire la vraisemblance de corr�lation entre les op�rations discut�es, le contrat de pr�t ne mentionnant pas la date d'ex�cution de la prestation.
�Il s'ensuit que le grief portant sur l'�tablissement des faits doit �tre rejet�, pour autant que recevable.
Le recourant se plaint ensuite de la violation de l'art. 82 LP. Il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir retenu que les contrats de pr�ts �taient des actes simul�s, partant frapp�s de nullit�.
6.1.�En vertu de l'art. 82 LP, le cr�ancier dont la poursuite se fonde sur une reconnaissance de dette constat�e par acte authentique ou sous seing priv� peut requ�rir la mainlev�e provisoire (al. 1
er�); le juge la prononce si le d�biteur ne rend pas imm�diatement vraisemblable sa lib�ration (al. 2).
6.1.1.�Lors du contentieux de la mainlev�e de l'opposition (art. 80 ss LP), le but n'est pas de constater la r�alit� d'une cr�ance, mais l'existence d'un titre ex�cutoire; le juge de la mainlev�e examine donc uniquement la force probante du titre produit par le cr�ancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validit� de la pr�tention d�duite en poursuite (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et les r�f�rences). Le prononc� de mainlev�e ne sortit que des effets de droit des poursuites (ATF 100 III 48 consid. 3) et ne fonde pas l'exception de chose jug�e (�
res iudicata�) quant � l'existence de la cr�ance (ATF 136 III 583 consid. 2.3). La d�cision du juge de la mainlev�e ne prive donc pas les parties du droit de soumettre � nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (art. 79 et 83 al. 2 LP; ATF 136 III 528 consid. 3.2; arr�t 5A_577/2013 du 7 octobre 2013 consid. 4.1).
6.1.2.�Conform�ment � l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire �chec � la mainlev�e en rendant imm�diatement vraisemblable, en principe par pi�ces (art. 254 al. 1 CPC; arr�t 5A_630/2010 du 1er septembre 2011 consid. 2.2), sa lib�ration. Lorsque le juge statue sous l'angle de la simple vraisemblance, il doit, en se fondant sur des �l�ments objectifs, acqu�rir l'impression que les faits all�gu�s se sont produits, sans exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2). Le poursuivi peut se pr�valoir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 131 III 268 consid. 3.2), dont la simulation (Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Art. 1-88 LP, 1999, n� 81 ad art. 82 LP; Panchaud/Caprez, La mainlev�e de l'opposition, 1980, �33 p. 73).
6.1.3.�On parle d'acte simul� au sens de l'art. 18 CO lorsque les deux parties sont d'accord que les effets juridiques correspondant au sens objectif de leur d�claration ne doivent pas se produire et qu'elles n'ont voulu cr�er que l'apparence d'un acte juridique � l'�gard des tiers (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc; 112 II 337 consid. 4a; 97 II 201 consid. 5). Leur volont� v�ritable tendra soit � ne produire aucun effet juridique, soit � produire un autre effet que celui de l'acte apparent; dans ce dernier cas, les parties entendent en r�alit� conclure un second acte dissimul� (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc; 112 II 337 consid. 4a). Juridiquement inefficace d'apr�s la volont� r�elle et commune des parties, le contrat simul� est nul (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc; 97 II 201 consid. 5), tandis que le contrat dissimul� - que, le cas �ch�ant, les parties ont r�ellement conclu - est valable si les dispositions l�gales auxquelles il est soumis quant � sa forme et � son contenu ont �t� observ�es (ATF 117 II 382 consid. 2a; 96 II 383 consid. 3a; arr�t 4A_429/2012 du 2 novembre 2012 consid. 4.2, publi�
in�SJ 2013 I p. 286). Savoir si les parties avaient la volont� (r�elle) de feindre une convention revient � constater leur volont� interne au moment de la conclusion du contrat, ce qui constitue une question de fait (ATF 126 III 375 consid. 2e/aa; 97 II 201 consid. 5; arr�ts 4A_429/2012 du 2 novembre 2012 consid. 4.2, publi�
in�SJ 2013 I p. 286; 5C.127/2001 du 26 octobre 2001 consid. 2a; 4C.227/2003 du 9 d�cembre 2004 consid. 2.2.1).
6.2.�En l'esp�ce, le recourant se pr�vaut du fait que l'intim� serait " vers� dans les affaires " et devrait se laisser opposer les termes clairs de la reconnaissance de dette. Il s'agit toutefois l� d'un �l�ment de fait extrins�que au titre, dont le juge de la mainlev�e n'a pas � tenir compte (arr�t 5A_450/2012 du 23 janvier 2013 consid. 3.2, publi�
in�SJ 2013 I p. 345). Le recourant reprend ensuite les arr�ts cit�s par l'autorit� cantonale dans sa motivation en droit et soutient que ceux-ci ne seraient pas pertinents pour r�soudre concr�tement le litige. Or, l'autorit� cantonale a seulement utilis� ces arr�ts pour d�crire de mani�re g�n�rale des notions juridiques dont le recourant ne remet pas en cause le contenu; elle n'a en rien fond� sa subsomption sur ceux-ci. Cette critique n'est donc pas pertinente.
�Le recourant soutient aussi que " la pr�somption issue d'une reconnaissance de dette et d'un contrat de pr�t ne saurait �tre balay�e par le juge de la mainlev�e, sur la base d'�l�ments qui n'ont pas �t� d�velopp�s sur la base d'une instruction compl�te [...] ". Il se fonde toutefois sur un arr�t tranchant les aspects mat�riels de la cause dans une action en lib�ration de dette et exposant les moyens de d�fense du d�biteur d'une dette reconnue (ATF 131 III 268 consid. 3.2). Il s'agit l� de questions de droit mat�riel exorbitantes de la proc�dure de mainlev�e (cf.�
supra�consid. 6.1.1). En outre, le recourant m�conna�t une des caract�ristiques de la proc�dure de la mainlev�e lorsqu'il argue qu'il aurait fallu trancher les moyens lib�ratoires du d�biteur suite � une instruction compl�te (cf.�
supra�consid. 6.1.2).
�Le recourant reproche ensuite � l'autorit� cantonale de n'avoir pas qualifi� le pr�tendu contrat dissimul�. Elle n'avait toutefois pas � le faire: le juge de la mainlev�e provisoire examine uniquement la force probante du titre produit par le cr�ancier poursuivant, sa nature formelle, et non la validit� de la pr�tention d�duite en poursuite (cf.�
supra�consid. 6.1.1). Or, s'agissant de l'acte dissimul�, le recourant ne se pr�vaut d'aucun titre. Il pourra toutefois soumettre au juge ordinaire la question litigieuse de l'absence de simulation ou de l'existence d'un acte dissimul� fondant une cr�ance en paiement (cf.�
supra�consid. 6.1.1).
�Le recourant invoque encore le principe de la confiance pour arguer de ce qu'il aurait pu comprendre de la personne de l'emprunteur. La question de savoir si un acte est simul� relevant du fait et l'autorit� cantonale ayant retenu celui-ci comme vraisemblable, l'argument du recourant qui revient � interpr�ter un contrat simul� tombe � faux.
�Dans ses autres arguments, le recourant ne pr�tend pas que l'autorit� pr�c�dente aurait m�connu la notion de simulation (question de droit). Il soutient plut�t que les parties n'avaient pas l'intention de simuler l'accord litigieux; il revient ainsi encore une fois sur une question de fait, comme dans son grief pr�c�dent (cf.�
supra�consid. 5.2), sans invoquer l'art. 9 Cst. dans l'�tablissement des faits, et en se bornant � pr�senter sa propre version, sans s'attaquer pr�cis�ment � l'appr�ciation de l'autorit� cantonale.
�Il s'ensuit que le grief doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
En conclusion, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF).
Lausanne, le 21 ao�t 2015
La Greffi�re : Achtari

References: art. 82
 ATF 
 art. 95
 ATF 
 l'article 97
 ATF 
 Art. 1
 art. 82