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Timestamp: 2020-02-17 15:44:19+00:00

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Le code officiel géographique (COG) est l'un des codes Insee et l'un des codes géographiques de la France. C'est un document de référence publié par l’Insee qui rassemble les codifications (numérotations et libellés) des communes, des cantons, des arrondissements, des départements, des régions, des collectivités d'outre-mer, des pays et territoires étrangers.
Le code officiel géographique[1] est particulièrement employé pour répertorier les communes, en raison de leur grand nombre (36 682 au 1er janvier 2009[2]) et des nombreuses homonymies, ainsi que pour désigner les départements.
Ce code est révisé périodiquement, en fonction notamment des fusions et associations de communes ou de territoires et des changements de dénomination.
1.2 Édition dite « pilote » (1941)
1.3 Première édition (1943)
1.4 L'Insee, chargé « officiellement » de la nomenclature des collectivités locales
1.5 Le COG « officiellement officiel » en 2003
2.1.1 Code région
2.1.2 Code département
2.1.3 Code commune
2.1.4 Code arrondissement
2.1.5 Code canton
2.2 Pays et territoires étrangers
3 La nomenclature des codes
3.2 Collectivités d’outre-mer placées sous le régime de l’identité législative (97)
3.2.1 Départements et régions d’outre-mer au titre de l’article 73 de la Constitution
3.2.2 Collectivités d’outre-mer au titre de l’article 74 de la Constitution
3.3 Collectivités d’outre-mer placées sous le régime de l’exception législative (98)
3.3.1 Collectivités d’outre-mer non dotées du statut de collectivité territoriale (non habitées de façon permanente), régies par la loi de 1955 amendée en février 2007
3.3.2 Collectivités d’outre-mer sui generis à statut de collectivité territoriale au titre de l’article 75 du Chapitre XII de la Constitution
3.3.3 Collectivités d’outre-mer à statut de collectivité territoriale transitoire au titre des articles 76 et 77 du Chapitre XIII de la Constitution
4 Équivalents étrangers
C'est en 1790, lors de la création des départements, qu'un numéro d'ordre alphabétique fut attribué à ceux-ci, utilisé par la poste. Les départements étaient alors numérotés de 01 (l’Ain) à 83 (l’Yonne).
L'idée proprement dite du COG, c'est-à-dire d'un code numérique significatif qui couvre à la fois les départements et communes de la France métropolitaine, les territoires de la France d’outre-mer et les pays étrangers, remonte pour sa part à 1935[3].
Le nombre d’éléments à coder (départements et communes françaises, territoires de la France d’outre-mer et pays étrangers), de l’ordre de 40 000, imposait d'utiliser un minimum de 5 chiffres.
Ce minimum nécessaire s'avérait également suffisant compte tenu de la structure de ces éléments et du niveau de détail visé pour les territoires de la France d’outre-mer :
le nombre de départements à coder étant égal à 90, un numéro d’ordre à 2 chiffres suffisait à les distinguer, et les numéros 91 à 99 pourraient être utilisés comme préfixes pour le codage de la France d’outre-mer et des pays étrangers ;
aucun département ne comportant plus de 999 communes, un numéro de trois chiffres en suffixe du code du département suffirait à distinguer la totalité des communes de la France métropolitaine ;
le nombre de pays étrangers étant inférieur à 1 000, le codage de ce sous-ensemble ne réclamerait qu’un unique préfixe à 2 chiffres (qui serait le 99), suivi d’un numéro à 3 chiffres distinguant le pays ; de plus aucun continent ne comportant plus de 100 pays, on pourrait utiliser le premier chiffre pour identifier le continent.
Ces grandes lignes furent celles employées également par la suite.
Édition dite « pilote » (1941)
En 1941, la Direction de la démographie, dépendant du Secrétariat général pour les questions économiques du ministère de l’Économie nationale et des Finances, publie à Lyon (imprimerie Emmanuel Vitté) un volume de 440 pages intitulé « Code officiel géographique établi à la date du 1er juin 1941 ». Cette édition est considérée comme « pilote » car elle n’est pas reprise dans la numérotation des éditions ultérieures du COG[3].
Départements et communes de la France métropolitaine : codes et préfixes 01 à 90.
L’Algérie : codes et préfixes 91 à 94.
Les territoires de l’Empire français (pays, protectorats et territoires sous mandat) : préfixe 98.
Les pays et territoires étrangers : préfixe 99.
La structure de la classification retenue ne sera que peu changée lors des éditions ultérieures.
Première édition (1943)
La première édition du Code officiel géographique, « établi à la date du 1er octobre 1943 », est publiée par la direction générale du Service national des statistiques (SNS) du ministère de l’Économie nationale et des Finances[3].
Elle introduit les codes des arrondissements et des cantons, ainsi que les préfixes 95 pour le Maroc et 96 pour la Tunisie.
L'Insee, chargé « officiellement » de la nomenclature des collectivités locales
En 1946, le SNS est remplacé par l’Insee. Le décret no 46-1432 du 14 juin 1946[4] dispose clairement dans son article 1 §2 que l'Insee « coordonne les méthodes des administrations publiques » et « réalise l'unification des nomenclatures et codes statistiques ». Dès lors, l'Insee établi un rectificatif au Code officiel géographique récapitulant l’ensemble des modifications intervenues au cours de l’année précédente.
On peut signaler en particulier :
le rectificatif no 4 du 20 février 1948, qui traduit les effets de la loi du 19 mars 1946 transformant en départements d’outre-mer les quatre anciennes colonies françaises de la Guadeloupe (nouveau code 971), de la Martinique (972), de la Guyane (973) et de la Réunion (974). Un numéro à trois chiffres convenait pour ces nouveaux départements puisque aucun ne comprenait plus de 99 communes[3] ;
le rectificatif no 5 du 19 février 1949, qui introduit un nouveau fascicule, 90 bis, consacré à la Sarre devenue protectorat français et divisé en arrondissements, cantons et communes[3].
La deuxième édition du COG n'est publiée qu'onze ans après la première, en 1954, en prévision du recensement de la population. Cette édition, à jour au 10 mai 1954, reprend les modifications introduites pour les départements d’outre-mer mais ne reprend pas le fascicule consacré à la Sarre. Elle introduit en outre des modifications dans le code de l’Algérie et des territoires du Sud-Algérien[3].
Suivent ensuite les éditions de 1961, 1966, 1968, 1971, 1975, 1982, 1985, 1990, 1994 et 1999, une édition sur deux s'inscrivant dans le cadre d’un recensement de la population et les cinq autres étant publiées en période intercensitaire.
L’édition de 1966 prend en compte les changements issus de la décolonisation et celle de 1968 ceux issus de la réorganisation de la région parisienne.
Le code des régions est introduit dans l'édition de 1982, pour la France métropolitaine, puis dans la dixième édition de 1985 pour les régions d’outre-mer[3].
Le COG « officiellement officiel » en 2003
En 2003, le COG est depuis plus de soixante ans le code géographique de référence, au plan administratif comme au plan statistique. En particulier, les numéros de région, département, arrondissement, canton et commune donnés dans les décrets authentifiant les résultats des recensements de la population (plus précisément dans les tableaux de chiffres qui leur sont annexés) sont issus de ce code.
La reconnaissance explicite de son caractère officiel n’intervient toutefois qu’avec l’arrêté ministériel du 28 novembre 2003[5] qui arrête :
Est approuvée la nomenclature des collectivités territoriales et des circonscriptions administratives de la France et des pays et territoires étrangers dénommée code officiel géographique (COG).
Le code officiel géographique est géré et publié par l'Institut national de la statistique et des études économiques (Insee) et mis à jour annuellement.
Le directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. »
Une telle explicitation était en effet devenue nécessaire dans un paysage juridicostatistique sensiblement transformé :
au plan national, avec la mise en œuvre, à partir de 2004, du recensement rénové de la population,
mais aussi au plan européen, avec la publication au Journal officiel de l’Union européenne (21 juin 2003) du règlement no 1059-2003 du 26 mai 2003 relatif à l’établissement d’une nomenclature commune des unités territoriales statistiques[3].
Le principe de codification
Le « code région »[6] contient deux chiffres (compris entre 01 et 94).
Chaque région administrative française peut ainsi être identifiée par un code unique à 2 chiffres.
Chaque département français est identifié par un numéro unique, soit à deux chiffres, soit à trois chiffres dont un préfixe à deux chiffres qui n'est attribué seul à aucun département.
Codification des départements :
départements de l'hexagone : 2 chiffres (de 01 à 19 ou de 21 à 95) ou 1 chiffre et une lettre 2A et 2B (en Corse) ;
outre-mer : 3 chiffres (97… pour les départements et collectivités, 98… pour les autres territoires de statut spécial).
Le « code commune »[7] comprend la codification du département suivi de la codification de la commune, à l'intérieur du département.
Codification des communes : la numérotation a été établie initialement dans l'ordre alphabétique des noms de communes. Elle n'a pas été modifiée lorsque des communes ont changé de nom ou ont été fusionnées, les anciens codes restants inutilisés. Lorsque des communes ont été créées, elles ont reçu un numéro à la suite de la liste existante.
communes de métropole : 3 chiffres (à partir de 001) ;
communes d'outre-mer : 2 chiffres (à partir de 01).
Chaque commune française peut ainsi être identifiée par un code unique à 5 chiffres (dont les deux premiers, pour les communes métropolitaines, ou trois premiers, pour celles d'outre-mer, identifient le département).
Le « code arrondissement »[7] contient un chiffre (à partir de 1).
Chaque arrondissement français peut ainsi être identifié par un code unique à 3 (pour la métropole) ou 4 (pour l'outre-mer) chiffres, dont respectivement les deux ou trois premiers identifient le département.
Le « code canton »[7] contient deux chiffres (à partir de 01).
Chaque canton français peut ainsi être identifié par un code unique à 4 (pour la métropole) ou 5 (pour l'outre-mer) chiffres, dont respectivement les deux ou trois premiers identifient le département.
Le code de la commune d'Ancerville est 55010. Il se décompose ainsi :
010 : code de la commune dans le département
Pays et territoires étrangers
Le Code officiel géographique attribue aux pays et territoires étrangers un code commençant par le préfixe 99 et suivi de trois chiffres[8]. Pour les personnes nées à l'étranger et identifiées en France par un numéro NIR, l'identifiant du pays de naissance remplace le code de la commune (cf. Numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques). Les codes sont classés par continent :
991xx pour l'Europe
992xx pour l'Asie
993xx pour l'Afrique
994xx pour l'Amérique
995xx pour l'Océanie
La nomenclature des codes
Collectivités d’outre-mer placées sous le régime de l’identité législative (97)
Cette définition reprend la nomenclature de l’Annexe 2A du Code officiel géographique (COG) en 2008.
Départements et régions d’outre-mer au titre de l’article 73 de la Constitution
971 : Guadeloupe : deux collectivités territoriales, la région et le département, pour le même territoire, ensuite subdivisé en arrondissements, cantons et communes.
972 : Martinique : deux collectivités territoriales, la région et le département, pour le même territoire, ensuite subdivisé en arrondissements, cantons et communes.
973 : Guyane : deux collectivités territoriales, la région et le département, pour le même territoire, ensuite subdivisé en arrondissements, cantons et communes.
974 : La Réunion : deux collectivités territoriales, la région et le département, pour le même territoire, ensuite subdivisé en arrondissements, cantons et communes.
Collectivités d’outre-mer au titre de l’article 74 de la Constitution
975 : Saint-Pierre-et-Miquelon : statut particulier, une collectivité territoriale unique assimilée à la fois à une région, un département, un arrondissement, ensuite subdivisée en deux communes dans un canton unique).
976 : Mayotte : statut particulier, une collectivité territoriale unique (nommée collectivité départementale) assimilée à la fois à une région et un département, ensuite subdivisée en 17 communes ou en 20 cantons, puis en 71 villages non formellement définis (anciens codes 985 entre 1985 et 2003, et 98402 de 1943 à 1985).
977 : Saint-Barthélemy : collectivité territoriale, assimilée à la fois à une région, un département et une commune, ensuite subdivisée en quartiers qui ne sont pas des collectivités territoriales (ancien code 97123 jusqu'en fin 2007).
978 : Saint-Martin : collectivité territoriale, assimilée à la fois à une région, un département et une commune, ensuite subdivisée en quartiers qui ne sont pas des collectivités territoriales (ancien code 97127 jusqu'en fin 2007)
Collectivités d’outre-mer placées sous le régime de l’exception législative (98)
Cette définition reprend la nomenclature de l’Annexe 2 B du Code officiel géographique (COG) en 2008.
Collectivités d’outre-mer non dotées du statut de collectivité territoriale (non habitées de façon permanente), régies par la loi de 1955 amendée en février 2007
984 : Terres australes et antarctiques françaises : sous l’autorité indirecte du Ministre de l’Outre-mer, subdivisé en 5 districts administratifs :
98411 : Îles Saint-Paul et Amsterdam (ancien code 98404, de 1943 à fin 2007) ;
98412 : Archipel des Îles Kerguelen (ancien code 98404, de 1943 à fin 2007) ;
98413 : Archipel des Îles Crozet (ancien code 98404, de 1943 à fin 2007) ;
98414 : Terre Adélie (ancien code 98404, de 1943 à fin 2007) ;
98415 : Îles Éparses de l’Océan Indien (anciens codes 98403 de 1943 à 1966, et 98404 de 1966 à fin 2007) :
98451 : Bassas da India,
98452 : Île Europa,
98452 : Îles Glorieuses,
98452 : Île Juan de Nova,
98452 : Île Tromelin.
98901 : Île de Clipperton : statut particulier de tutelle, sous l’autorité directe du Ministre de l’Outre-mer, non subdivisé.
Collectivités d’outre-mer sui generis à statut de collectivité territoriale au titre de l’article 75 du Chapitre XII de la Constitution
986 : Wallis-et-Futuna : statut particulier sui generis, une collectivité territoriale unique assimilée à la fois à une région et un département, subdivisé en deux archipels (assimilables à des arrondissements) couvrant trois circonscriptions territoriales (correspondant à trois royaumes coutumiers et assimilés à des communes associées bien que non reconnues comme des collectivités territoriales), puis en 36 villages assimilés à des communes (bien que non reconnues comme des collectivités territoriales) (anciens codes 98607 de 1943 à 1966, puis 98609 de 1966 à 1982) :
98611 : Alo (partie de l’archipel des Îles Futuna et Alofi), un seul district
98612 : Sigave (partie de l’archipel des Îles Futuna et Alofi), un seul district
98613 : Uvéa (correspond aux Îles Wallis), subdivisée en trois districts puis en communes
987 : Polynésie française : statut particulier sui generis, une collectivité territoriale unique (appelée pays d’outre-mer) assimilée à la fois à une région et un département, subdivisé en cinq subdivisions administratives (assimilées à des arrondissements mais non reconnues comme collectivités territoriales) puis en 98 communes :
9871 : Îles du Vent,
9872 : Îles Sous-le-Vent,
9873 : Îles Marquises,
9874 : Îles Australes,
9875 : Îles Tuamotou-Gambier.
Collectivités d’outre-mer à statut de collectivité territoriale transitoire au titre des articles 76 et 77 du Chapitre XIII de la Constitution
988 : Nouvelle-Calédonie : statut particulier sui generis, une collectivité territoriale unique assimilable à la fois à une région et un département, subdivisé en trois subdivisions administratives (appelées aussi régions mais assimilées à des arrondissements) ou trois provinces (mais ni les trois subdivisions ni les trois provinces ne sont reconnues comme collectivités territoriales, et elles ne coïncident pas tout à fait), elles-mêmes divisées en communes :
9881 : subdivision Nord (note : la subdivision Nord contient la totalité de la commune de Poya, mais pas la Province Nord qui n’en contient qu’une partie)
9882 : subdivision Sud (note : la subdivision Sud ne contient aucune partie de la commune de Poya, alors que la Province Sud en contient une partie)
9883 : Îles Loyauté (subdivision et province sont identiques)
au code ISTAT italien, qui utilise, dans sa forme officielle, deux groupes de trois chiffres séparés par un espace, un tiret et un deuxième espace et, dans sa forme courante, accolés l'un à l'autre ;
au code INE portugais, qui utilise trois groupes de deux chiffres séparés par des espaces (pour les freguesias), deux groupes (pour les concelhos), un groupe (pour les districts) ;
au code INS des communes belges, deux + trois chiffres : province dans l'ordre alphabétique du nom français (2 = ancienne province du Brabant), arrondissement au sein de chaque province, communes par ordre alphabétique au sein de chaque arrondissement ;
au Numéro de commune suisse (attribué par l'Office fédéral de la statistique), qui est un numéro de 1 à 4 chiffre.
Codes géographiques de la France pour les zones et régions et la correspondance des départements.
Numéro d'inscription au répertoire national d'identification des personnes physiques (NIR)
(fr) Le COG, sur le site de l'Insee.
(fr) Le Code Officiel Géographique, par Gérard Lang (Insee), comprenant Le code officiel géographique (COG), avant, pendant et autour (Version 3, en un volume), janvier 2009, 321 pages, sur le site du « projet babel ».
↑ Code Officiel Géographique sur site de l'Insee, 1er janvier 2011. Consulté le 18 août 2011
↑ Circonscriptions administratives des régions au 1er janvier sur site de l'Insee, 1er janvier 2009. Consulté le 8 novembre 2009
↑ a, b, c, d, e, f, g et h Le Code officiel géographique, Courrier des statistiques no 108, décembre 2003, p. 53-62, Gérard Lang, Insee.
↑ décret n° 46-1432 du 14 juin 1946
↑ arrêté ministériel du 28 novembre 2003 relatif au code officiel géographique
↑ Ces codes de régions ont été créés bien après les autres codes. Voir à ce sujet « Les bizarreries du code des régions », en page 60 de Le Code officiel géographique, Courrier des statistiques n° 108, décembre 2003, p. 53-62, Gérard Lang, Insee
↑ a, b et c Insee - COG - Documentation sur site de l'Insee. Consulté le 8 décembre 2009
↑ Insee - COG - Pays et territoires étrangers sur site de l'Insee. Consulté le 8 décembre 2009
Contenu soumis à la licence CC-BY-SA. Source : Article Code officiel géographique de Wikipédia en français (auteurs)
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