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Timestamp: 2019-04-22 17:10:04+00:00

Document:
741.621 Ordonnance du 29 novembre 2002 relative au transport des marchandises dangereuses par route (SDR)
412.101.221.84 Ordonnance du SEFRI du 23 août 2012 sur la formation professionnelle initiale de conductrice de véhicules lourds/conducteur de véhicules lourds avec certificat fédéral de capacité (CFC) Art. 15 Admission
741.622 Ordonnance du 15 juin 2001 sur les conseillers à la sécurité pour le transport de marchandises dangereuses par route, par rail ou par voie navigable (Ordonnance sur les conseillers à la sécurité, OCS) Art. 3 DÃ©finitions
742.412 Ordonnance du 31 octobre 2012 sur le transport de marchandises dangereuses par chemin de fer et par installation à câbles (RSD) Annexe 2.1
745.11 Ordonnance du 4 novembre 2009 sur le transport de voyageurs (OTV) Art. 63 Bagages Ã main exclus du transport
Art. 64 Bagages exclus du transport relevant de la concession
814.554 Ordonnance du DFI du 26 avril 2017 sur l’utilisation des matières radioactives (OUMR) Art. 35 Transport de matiÃ¨res radioactives Ã lâ€™intÃ©rieur de lâ€™enceinte de lâ€™entreprise
814.557 Ordonnance du DFI du 26 avril 2017 sur les déchets radioactifs soumis à l’obligation de livraison Art. 1 DÃ©finitions
832.312.12 Ordonnance du 15 juin 2007 sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs lors de l’utilisation des équipements sous pression (Ordonnance relative à l’utilisation des équipements sous pression) Art. 1 Objet et champ dâ€™application
930.111.4 Ordonnance du 31 octobre 2012 relative à la mise sur le marché et à la surveillance du marché des contenants de marchandises dangereuses (Ordonnance sur les contenants de marchandises dangereuses, OCMD) Art. 2 DÃ©finitions
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 22.04.2019

References: Art. 15
 Art. 3
 Art. 63

Art. 64
 Art. 35
 Art. 1
 Art. 1
 Art. 2