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Timestamp: 2018-02-19 05:39:39+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 38 : Du 29 janvier au 21 février 1792 - page 778
Tome 38 : Du 29 janvier au 21 février 1792 » page 778
au peuple français (p. 565), — sur les troubles du midi (p. 686 et suiv.). — Sa lettre à, Bonnemère à propos du discours deMachenaud(p. 709 etsuiv.). — Parle sur la viande fraîche à fournir aux troupes (p. 723).
Guerre : 1° Les commissaires de la trésorerie nationale adressent diverses pièces relatives aù service de la guerre sur les frontières méridionales (7 février 1792, t. XXXVIII, p. 246) ; — renvoi au comité de l'extraordinaire des finances (ibid.).
2° Comptes des sommes dépensées, pendant la seconde quinzaine de 1792, sur les 20 millions accordés par le décret du 29 décembre 1791 (7 février 1792, t. XXXVIII, p. 257), — pendant la première quinzaine de février (16 février, p. 575).
3° Mémoires sur la nécessité d'affecter au département de la guerre le couvent des ci-devant Minimes à Lille et le couvent des ci-devant Augustins à Landau (10 février 1792, t. XXXVIII, p. 363) ; — renvoi aux comités de l'extraordinaire des finances et militaire réunis (ibid.).
Guillaume, directeur de la maison de commerce et de secours. Ecrit relativement à une plainte du département d'Eure-et-Loir (4 février 1792, t. XXXVIII, p. 123).
Guirault. Demande une tribune pour lui faciliter l'exercice de l'art logographique (29 janvier 1792,t. XXXVIII, p. 6 et suiv.), — observations de Laureau, Broussonnet et Lequinio (ibid. p. 7) ; — la tribune lui est accordée (ibid.).
Guyton-Morveau, député de la Côte-d'Or. — 1792. — Parle sur l'invention de Barthélémy de Recologne (t. XXXVIII, p. 54), — sur le recouvrement des impositions (p. 107), — sur l'ordre du jour (p. 175), — sur les visiteurs des rôles des contributions (p. 253).
—	Fait un rapport sur la rectification d'erreurs dans des contrats de rentes viagères (p. 398 et suiv.), — sur la nomination de commissaires pour surveiller les achats de numéraire (p. 492 et suiv.), (p. 495), — Fait la troisième lecture du projet de décret sur l'établissement d'un bureau de liquidation (p. 499 ejt suiv.),
—	le défend (p. 500), (p. 502). — Parle sur un arrêté du directoire du département de la Meurthe (p. 519),
—	sur les moyens d'arrêter et de punir les fabricateurs de faux assignats (p. 575). — Vice-président (p. 728).
Hallot. Fait hommage d'un manuscrit sur les moyens de maintenir le prix des blés (18 février 1792, t. XXXVIII, p. 607).
§ 1er. Juges de la haute cour.
§ ft. Grands procurateurs de la nation.
§ 3. Accusés.
§ 4. Convocation. — Organisation. — Composition.
§ 1. Juges de la haute cour. Le ministre de la justice rend compte de l'envoi du procès-verbal de l'élection des grands juges (30 janvier 1792, t. XXXVIII, p. 11).
§ S. Grands procurateurs de la nation. Accusent réception des pièces relatives aux sieurs Varnier et Delattre et annoncent que la haute cour doit entrer en activité le 3 février (3 février 1792, t. XXXVIII, p. 105). — Il leur est accordé un commis (ibid.). — Demandent que le commissaire du roi près le tribunal du district d'Orléans soit autorisé à se consacrer entièrement aux officiers de la haute cour (21 février, p. 718).
§ 3. Accusés. Annonce de l'arrivée à Orléans de 36 prisonniers (11 février 1792, t. XXXVIII, p. 401).
§ 4. Organisation. — Convocation. — Composition.
1° Le ministre de la justice annonce qu'elle est en activité (12 février 1792, t. XXXVIII, p. 462).
2°. ]Les grands procurateurs demandent que le commissaire du tribunal du district d'Orléans soit autorisé à se faire remplacer pour qu'il puisse se consacrer aux affaires ae la haute cour nationale (21 fé-. vrier 1792, t. XXXVIII, p. 718); — projet de décret présenté par Mouysset (ibid. et p. suiv.).
Haute cour nationale. — Voir Gendarmerie nationale,; n° 4.
Hauts jurés. — Le ministre de la justice annonce l'envoi des procès-verbaux d'élection des haut jurés du département de la Haute-Loire et du département de Paris (30 janvier 1792, t. XXXVIII, p. 11) ; — les noms des hauts jurés nommés par ces deux départements seront ajoutés aux états déjà dressés (31 janvier, p. 37). — La liste de3 hauts jurés sera présentée dans la séance du 1er février (ibid. p. 38). — Il est fait lecture de cette liste (1er février, p. 57).
Hauy, professeur des aveugles-nés. Présente une pétition en faveur des aveugles (12 février 1792, t. XXXVIII, p. 461).
Havre (Commune du). Les officiers municipaux dénoncent une nouvelle espèce de billets de confiance (17 fé-
, vrier 1792, t. XXXVIII, p. 599) ; — renvoi au comité de l'extraordinaire des finances (ibid.).
Hébert (de Précy), député de Seine-et-Marne. —1792. — Membre de la commission centrale (t. XXXVIII, p. 203).
Hébert (Louis-Joseph), député de l'Eure. — 4792. — Parle sur le traitement des troupes en campagne (t. XXXVIII, p. 600), — sur la viande fraîche à fournir aux garnisons des frontières (p. 720), (p. 722).
Helvétie. — Voir Traités.
Hennet. Fait hommage d'un ouvrage'sur le divorce (17 février 1792, t. XXXVIII, p. 583).
Henry IV. Charles Lambert demande que les honneurs du Panthéon soient décernés à sa mémoire (12 février 1792, t. XXXVIII, p. 454) ; — renvoi au comité d'instruction publique (ibid.).
Henry-Larivière, député du Calvados. — 1792. — Parle sur le serment à prêter par la garde du roi (t. XXXVIII, p. 476), — sur une réponse du 12" bataillon de chasseurs à Fabiani (p. 605),— sur la comparution à la barre du sieur Manneville (p. 728), — sur une adresse des volontaires nationaux ae l'Allier (p. 742).
Héran (D'). Fait un don patriotique (19 février 1792. t. XXXVIII, p. 651).
Hérault-de-Séchelles., député de Paris. — 1792. — Soumet à la discussion son rapport sur l'ordre des travaux de l'Assemblée (t. XXXVIII, p. 78 et suiv.). — Membre de la commission centrale (p. 203). — Parle sur l'ordre du jour (p. 412).
Herssaussen, officier d'infanterie. Acte d'accusation contre lui (6 février 1792, t. XXXVIII, p. 196 et suiv.).
Hilaire, député de la Haute-Loire. — 1792. — Parle sur la situation du royaume (t. XXXVIII, p. 182).

References: § 1

§ 3

§ 4

§ 1

§ 3

§ 4