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Timestamp: 2016-10-26 11:36:19+00:00

Document:
6S.82/2003 (17.04.2003)
6S.82/2003 /dxc
recourante, repr�sent�e par Me In�s Feldmann, avocate, Budin & Associ�s, case postale 166, rue S�nebier 20, 1211 Gen�ve 12,
intim�, repr�sent� par Me Michel Dupuis, avocat,
ordonnance de non-lieu (actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance, etc.),
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 octobre 2002.
D'office et sur plainte de A.________, une enqu�te a �t� instruite par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne contre X.________ pour actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance au sens de l'art. 191 CP, subsidiairement pour abus de d�tresse au sens de l'art. 193 CP.
Une premi�re d�cision du juge d'instruction du 11 juillet 2000, puis une seconde du 4 octobre 2001, pronon�ant toutes deux un non-lieu en faveur de X.________, ont �t� successivement annul�es, sur recours de A.________, par le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois, qui a renvoy� la cause au magistrat instructeur pour compl�ments d'enqu�te.
Le 17 septembre 2002, le juge d'instruction a prononc� derechef un non-lieu en faveur de X.________. Saisi d'un nouveau recours de A.________, le Tribunal d'accusation l'a �cart� par arr�t du 22 octobre 2002, confirmant la d�cision qui lui �tait d�f�r�e.
Le non-lieu ainsi confirm� repose, en substance, sur les faits suivants.
B.a Entre octobre 1995 et le d�but de l'�t� 1998, A.________ a �t� suivie sur le plan th�rapeutique par X.________, m�decin, pour des probl�mes de toxicomanie. Elle a �t� soumise � un traitement � la m�thadone ainsi qu'� des traitements de Pancha-Karma, consistant notamment en massages, relaxations et sauna. A l'occasion de ces traitements, X.________ a entretenu � plusieurs reprises, vers la fin de l'ann�e 1995, des relations sexuelles (rapports sexuels complets, sodomies, fellations et massages � caract�re sexuel) avec A.________ dans son cabinet.
Selon A.________, l'ascendant que X.________ avait sur elle en qualit� de th�rapeute ainsi que les m�dicaments et la m�thadone qu'il lui prescrivait auraient bris� sa r�sistance physique et/ou psychique. X.________ a admis avoir eu des relations sexuelles compl�tes avec sa patiente, mais a soutenu que celle-ci en avait �t� l'instigatrice, qu'elle l'avait manipul� et s�duit pour parvenir � ses fins et qu'il avait c�d� � ses avances par faiblesse.
B.b L'instruction a �tabli que A.________ pr�sentait une personnalit� manipulatrice et s�ductrice et que ces traits s'�taient manifest�s � plusieurs reprises sur le plan sexuel, notamment dans le cadre de traitements. Ainsi, au d�but 1993, A.________ avait d�j� entretenu des relations sexuelles avec un m�decin, alors qu'elle �tait en traitement � la clinique psychiatrique de P.________. Un autre m�decin, consult� par elle en f�vrier 1995, a indiqu� que leur relation �tait bas�e sur des provocations, manipulations et tentatives de s�duction de sa patiente, certaines d'entre elles � connotation sexuelle, ce qui l'avait amen� � mettre un terme � la relation th�rapeutique. Un rapport de la Clinique de B.________ du 18 f�vrier 1997, o� A.________ a s�journ� du 18 janvier au 16 f�vrier 1997, fait �tat d'une personnalit� manipulatrice, s�ductrice et immature, faussant la relation th�rapeutique. Un assistant social a par ailleurs d�clar� que A.________ avait tent� de le s�duire � l'�poque o� il s'occupait de son cas; elle lui aurait m�me d�clar� que, comme "elle couchait avec le Dr X.________", rien n'emp�chait qu'elle le fasse avec lui. Il a encore �t� observ� qu'apr�s la survenance des �v�nements incrimin�s, A.________ avait poursuivi normalement son traitement chez X.________ durant plusieurs ann�es.
Dans un rapport du 27 mars 2002, les experts de l'Institut universitaire de m�decine l�gale de Lausanne (IUML), mandat�s pour se prononcer sur la question, ont conclu que les m�dicaments administr�s par X.________ � A.________ n'�taient pas en eux-m�mes de nature � la mettre hors d'�tat de r�sister ou dans l'incapacit� de se d�terminer librement.
B.c Sur la base de ces �l�ments et en application du principe "in dubio pro reo", l'autorit� cantonale a retenu qu'il n'�tait pas �tabli que X.________ aurait fait des avances � A.________, qui �tait une manipulatrice et une s�ductrice, ni que cette derni�re, dont l'incapacit� de discernement ou de r�sistance n'�tait pas d�montr�e, n'aurait pu s'en d�fendre. Elle a �galement retenu que, si un lien de d�pendance peut certes exister entre un m�decin et sa patiente toxicomane, les �l�ments du dossier ne permettaient pas de conclure que X.________ en aurait profit� pour obtenir des faveurs sexuelles de A.________. Elle a par cons�quent d�ni� la r�alisation des infractions d�nonc�es.
A.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation des art. 191 et 193 CP, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� dans la mesure o� il confirme le non-lieu prononc� en faveur de X.________. Elle sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.
1.1 La recourante, qui a subi des atteintes � son int�grit� sexuelle, est une victime au sens de l'art. 2 LAVI. Comme elle n'invoque pas de violation des droits que lui conf�re cette loi (cf. art. 270 let. e ch. 2 PPF), sa qualit� pour se pourvoir en nullit� est subordonn�e � la r�alisation des conditions pr�vues � l'art. 270 let. e ch. 1 PPF, lesquelles correspondent � celles de l'art. 8 al. 1 let. c LAVI.
La recourante, qui se pr�tend l�s�e par les infractions qu'elle invoque, a manifestement particip� � la proc�dure cantonale. Comme cette derni�re n'a pas �t� men�e jusqu'� un stade qui aurait permis de le faire, on ne peut lui reprocher de n'avoir pas pris de conclusions civiles. Certes, elle n'indique pas, comme il lui incombait en pareil cas, quelles pr�tentions civiles elle entendrait faire valoir et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait avoir une influence n�gative sur le jugement de celles-ci (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arr�ts cit�s). Cette omission n'entra�ne toutefois pas l'irrecevabilit� du pourvoi dans la mesure o� ces pr�tentions sont �videntes et o� l'on discerne tout aussi clairement en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement le jugement de celles-ci (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 187). Il est en effet manifeste que le non-lieu prononc� est de nature � exercer une influence n�gative sur la pr�tention civile, fond�e sur l'art. 47 CO, que la recourante pourrait faire valoir � l'encontre de l'intim�. Les conditions de l'art. 270 let. e ch. 1 PPF �tant ainsi r�alis�es, la recourante a qualit� pour se pourvoir en nullit� sur la base de cette disposition.
1.2 Saisie d'un pourvoi en nullit�, qui ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral (art. 269 PPF), la Cour de cassation contr�le l'application de ce droit sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Elle ne peut donc pas revoir les faits retenus dans la d�cision attaqu�e ni la mani�re dont ils ont �t� �tablis, de sorte que ces points, sous peine d'irrecevabilit�, ne peuvent �tre remis en cause dans le pourvoi (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67; 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s).
La recourante soutient que l'arr�t attaqu� viole l'art. 193 CP dans la mesure o� il nie l'existence d'un lien de d�pendance entre elle et l'intim� et que ce dernier en a profit� pour commettre sur elle des actes d'ordre sexuel; se r�f�rant � l'ATF 124 IV 13 - et non � l'ATF 124 IV 73, qu'elle cite manifestement par inadvertance et qui ne traite nullement de la question -, elle fait valoir que l'existence d'un lien de d�pendance entre un m�decin et un patient doit en principe �tre admise et que les actes sexuels commis sur elle par l'intim� l'ont �t� lors de massages qu'il avait prescrits, soit dans une situation de promiscuit� sciemment organis�e par lui. Subsidiairement, la recourante pr�tend que l'intim� a agi dans le cadre d'une th�rapie pour le moins singuli�re dont elle n'avait pas �t� avertie et � laquelle elle n'avait pu donner un consentement �clair�.
2.1 L'art. 191 CP punit celui qui, sachant qu'une personne est incapable de discernement ou de r�sistance, en aura profit� pour commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel. Cette disposition, qui a remplac� les art. 189 et 190 aCP (ATF 120 IV 194 consid. 2a p. 196), prot�ge la libert� et l'honneur sexuels des personnes qui ne sont psychiquement ou physiquement pas en �tat de s'opposer � des sollicitations sexuelles (ATF 120 IV 194 consid. 2b p. 197). Selon la jurisprudence rendue dans le cadre de l'art. 189 aCP, qui garde ici toute sa port�e, l'incapacit� de r�sistance peut �tre durable ou momentan�e, chronique ou due aux circonstances. Il faut cependant que la victime soit totalement incapable de se d�fendre. Si l'inaptitude n'est que partielle, la victime n'est pas incapable de r�sistance (ATF 119 IV 230 consid. 3a p. 232).
L'art. 193 CP r�prime le comportement de celui qui, profitant de la d�tresse o� se trouve la victime, d'un lien de d�pendance fond� sur des rapports de travail ou d'un lien de d�pendance de toute autre nature, aura d�termin� celle-ci � commettre ou � subir un acte d'ordre sexuel. Cette disposition, qui correspond � l'art. 197 aCP (ATF 124 IV 13 consid. 2c/cc p. 16), prot�ge la libre d�termination en mati�re sexuelle. L'infraction implique que la victime se trouve dans une situation de d�tresse ou de d�pendance. Cette d�pendance, en vertu de la clause g�n�rale que contient l'art. 193 CP ("un lien de d�pendance de toute autre nature"), peut notamment r�sulter de la relation entre un psychoth�rapeute et son patient (cf. ATF 128 IV 106 consid. 3b p. 112; 125 IV 129 consid. 2b p. 132; 124 IV 13 consid. 2c/cc p. 16 ss). L'examen des circonstances concr�tes reste cependant d�cisif (ATF 125 IV 129 consid. 2b p. 132).
Les art. 191 et 193 CP exigent que l'auteur ait profit� de l'incapacit� de discernement ou de r�sistance, respectivement de la d�pendance, de la victime, autrement dit qu'il ait exploit� l'�tat ou la situation dans laquelle elle se trouvait. Cela implique des sollicitations de la part de l'auteur, qui doit avoir pris l'initiative des actes sexuels, et que la victime n'ait pas valablement consenti. Les infractions ne sont pas r�alis�es si c'est la victime qui a pris l'initiative des actes sexuels ou si elle y a librement consenti (cf. Message du 25 juin 1985 concernant la modification du code p�nal et du code p�nal militaire relative aux infractions contre la vie, l'int�grit� corporelle, les moeurs et la famille, FF 1985 II 1021 ss, 1093 et 1095; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, art. 191 CP n� 11 et 12 et art. 193 CP n� 8-11; Philipp Maier, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch, art. 191 CP n� 11 et 12 et art. 193 CP n� 9). Ainsi, s'agissant de l'art. 193 CP, le Tribunal f�d�ral, dans un cas o� il a admis l'existence d'un lien de d�pendance entre un psychoth�rapeute et sa patiente, a relev� qu'on ne se trouverait pas dans un cas d'abus de d�pendance si la victime n'avait pas consenti � des relations sexuelles en raison de sa d�pendance, mais pour d'autres motifs, ou si elle en avait personnellement pris l'initiative (ATF 124 IV 13 consid. 2c/cc p. 18/19; cf. �galement ATF 99 IV 161 consid. 2 p. 163).
2.2 En l'esp�ce, il est acquis que la recourante �tait en traitement aupr�s de l'intim� pour des probl�mes de toxicomanie, que celui-ci lui a notamment prescrit de la m�thadone, des m�dicaments ainsi que des massages et que, lors de ces massages, il a entretenu des relations sexuelles avec elle.
Se fondant sur un rapport d'expertise de l'IUML, l'arr�t attaqu� constate que les m�dicaments prescrits par l'intim� � la recourante n'�taient pas en eux-m�mes propres � mettre celle-ci dans l'incapacit� de se d�terminer librement ou hors d'�tat de r�sister. Rien ne permet par ailleurs de retenir que les massages pratiqu�s sur la recourante aient pu en eux-m�mes avoir de tels effets. Il n'est d�s lors pas �tabli que la recourante aurait �t� incapable de discernement ou de r�sistance � raison du traitement qui lui a �t� administr� par l'intim�, comme elle le laisse entendre, �tant en outre rappel� que l'art. 191 CP suppose une incapacit� totale de la victime de se d�fendre. Pour ce motif d�j�, on ne discerne pas de violation de l'art. 191 CP, que la recourante n'invoque du reste qu'� titre subsidiaire, au demeurant sans r�elle motivation � l'appui.
L'arr�t attaqu� admet qu'un lien de d�pendance peut en principe exister entre un m�decin et sa patiente toxicomane. Il nie toutefois qu'un tel lien ait exist� entre l'intim� et la recourante et, surtout, que l'intim� en aurait abus� pour entretenir les relations sexuelles qu'il a admis avoir eues avec celle-ci. Ce dernier raisonnement est fond� sur la constatation - qui a �t� d�duite des d�clarations de l'intim�, retenues au b�n�fice du doute, et de divers indices recueillis durant l'instruction - que les relations sexuelles ne sont pas intervenues � l'initiative de l'intim� mais � l'instigation de la recourante, qui l'a manipul� et s�duit pour parvenir � ses fins, et qu'il n'a au demeurant pas �t� �tabli que la recourante n'aurait pu s'en d�fendre. Cette constatation, qui rel�ve du fait, et l'appr�ciation sur laquelle elle repose ne peuvent �tre remises en cause dans un pourvoi en nullit�, de sorte que la recourante est irrecevable � les contester ou rediscuter. Il en r�sulte que les relations sexuelles ne sont pas intervenues � l'initiative de l'intim�, mais de la recourante, qui, comme en d'autres circonstances, a entrepris de manipuler et de s�duire son th�rapeute � cette fin, et qu'elles se sont produites parce que l'intim�, par faiblesse, n'a pas su repousser les avances de la recourante, et non pas parce que cette derni�re, en raison du lien th�rapeutique, aurait �t� d�termin�e � les subir. Sur la base des faits ainsi retenus et au vu de la jurisprudence pr�cit�e, il pouvait �tre admis sans violation du droit f�d�ral que l'intim� n'a pas agi en profitant d'un lien de d�pendance existant entre lui et sa patiente. Cela suffit � exclure l'application de l'art. 193 CP, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner les autres questions soulev�es et, en particulier, si c'est � tort ou � raison que l'existence d'un lien de d�pendance entre l'intim� et la recourante a �t� ni�.
Le non-lieu prononc� � raison des infractions d�nonc�es, dont les conditions ne sont pas r�alis�es, ne viole donc pas le droit f�d�ral.
Le pourvoi doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme il �tait d'embl�e vou� � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ) et la recourante, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF), dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re. Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� � l'intim�, qui n'a pas �t� amen� � se d�terminer dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 278 al. 3 PPF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Juge d'instruction du canton de Vaud et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois.

References: in dubio
 art. 191
 art. 270
 art. 277
 art. 189
 ATF 
 art. 191
 art. 191
 art. 193
 art. 191
 art. 193
 ATF