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Timestamp: 2016-10-27 07:08:18+00:00

Document:
4A_116/2014 � � Arr�t du 17 juillet 2014
A.________, repr�sent� par Me Pierre-Olivier Wellauer,
d�biteurs solidaires, interpr�tation du contrat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 13 d�cembre 2012.
A.a.�Le 19 mai 1982, la soci�t� en nom collectif B.________ a repris les activit�s de la pisciculture C.________, dont le titulaire en raison individuelle �tait H.C.________, d�funt mari de B.B.________. La soci�t� en nom collectif, qui a �t� inscrite au registre du commerce le 14 mars 1995, avait pour but l'importation et la vente de crustac�s, poissons et produits de la mer. Elle a �t� dissoute et liquid�e; sa raison sociale a �t� radi�e du registre du commerce le 26 mai 2004 et la radiation publi�e le 2 juin 2004.
A.B.________ �tait �galement l'administrateur de la soci�t� D.________ SA, cr��e le 21 octobre 1991, dont le but �tait l'importation, l'exportation et la commercialisation de produits comestibles de la mer. La soci�t� a �t� d�clar�e en faillite le 4 juin 2002.
Au cours des ann�es 1994 et 1995, A.B.________ n'a pas exerc� d'autre activit� ind�pendante.
A.b.�A cette �poque, A.________, homme rompu aux affaires, administrateur d'une soci�t� d'investissement et ami de A.B.________, a consenti trois pr�ts, en vertu de trois contrats, respectivement du 25 f�vrier 1994, du 17 octobre 1994 et du 26 ao�t 1995. Les deux derniers sont litigieux, � savoir le contrat du 17 octobre 1994 portant sur 276'750 US$, avec int�r�ts � 19% l'an, et le contrat du 26 ao�t 1995 portant sur 300'000 US$, avec int�r�ts � 10% l'an.
Les termes des trois contrats, intitul�s accords, r�dig�s en anglais par A.B.________, qui faisaient parfois suite � des �changes de t�l�fax ou de courriers, seront discut�s dans la partie en droit ci-dessous.
Des difficult�s entre parties �tant survenues, A.________ a, par courrier du 13 d�cembre 1999, demand� le remboursement de ces deux pr�ts, avec int�r�ts, dans un d�lai de 6 � 8 mois.
Le 14 septembre 2000, A.________ a fait notifier � A.B.________ (poursuite n� xxx de l'Office des poursuites et faillites de Nyon) et � B.B.________ (poursuite n� yyy du m�me office), en tant que cod�biteurs solidaires, les commandements de payer portant sur les sommes de 479'607 fr. 75 avec int�r�ts � 19% l'an d�s le 17 octobre 1994 et de 519'000 fr. avec int�r�ts � 10% l'an d�s le 26 ao�t 1995 et 200 fr. sans int�r�ts, en se fondant sur les deux contrats litigieux. Les poursuivis ont form� opposition.
Par d�cisions du 27 novembre 2000, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te a prononc� la mainlev�e provisoire des oppositions pour les montants r�clam�s, le taux de 19% �tant ramen� � 12% et deux montants de 44'891 fr. 50 (valeur 22 f�vrier 1996) et 47'939 fr. 15 (valeur 14 mai 1996) �tant port�s en d�duction.
Statuant sur recours le 14 juin 2001, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours de A.B.________, mais admis celui de B.B.________, l'opposition de celle-ci au commandement de payer �tant maintenue.
Le 4 juillet 2001, A.B.________ a ouvert action en lib�ration de dette contre A.________, concluant � ce qu'il soit dit qu'il ne doit pas les montants pour lesquels le commandement de payer lui a �t� notifi� et que la poursuite n� xxx est nulle. Le d�fendeur a appel� en cause B.B.________ (ci-apr�s: l'appel�e en cause ou l'appel�e) et la soci�t� en nom collectif B.________. Il a conclu au rejet de la demande et � ce que le demandeur et les appel�es en cause soient condamn�s � lui payer, en tant que d�biteurs solidaires, les deux premiers montants en poursuite et 900 fr. de frais de poursuite, et que les oppositions form�es par A.B.________ et par B.B.________ aux commandements de payer soient d�finitivement lev�es.
La soci�t� en nom collectif a �t� mise hors de cause ensuite de sa dissolution et de sa radiation du registre du commerce le 26 mai 2004.
Par jugement du 20 juin 2012, la Cour civile du Tribunal cantonal a partiellement admis l'action en lib�ration de dette du demandeur (question des int�r�ts), le d�fendeur se voyant toutefois allouer l'essentiel de ses conclusions en paiement dirig�es contre celui-ci; l'autorit� cantonale a accord� la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e par le demandeur au commandement de payer n� xxx � concurrence de 479'607 fr. 75 avec int�r�ts � 12% l'an d�s le 1er janvier 1999 et de 519'000 fr. avec int�r�ts � 10% l'an d�s le 1er janvier 1999. Elle a rejet� l'action du d�fendeur dirig�e contre l'appel�e en cause et refus� la mainlev�e d�finitive de son opposition au commandement de payer.
Statuant le 13 d�cembre 2013, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal a rejet� l'appel du d�fendeur et confirm� le jugement attaqu�.
Contre cet arr�t, le d�fendeur a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral le 21 f�vrier 2014, concluant � sa r�forme en ce sens que soit prononc�e �galement la mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer n� yyy form�e par l'appel�e en cause, frais et d�pens � charge des d�biteurs solidairement, � fixer � dire de justice. Il soutient que l'appel�e aurait d� �tre reconnue d�bitrice solidaire du demandeur parce qu'elle �tait elle-m�me partie aux contrats conclus. Il se plaint de l'omission d'une constatation de fait (art. 97 al. 1 LTF), critique l'interpr�tation des contrats effectu�e par la cour cantonale et, enfin, invoque implicitement la violation de l'art. 166 CC.
L'appel�e en cause (intim�e), par son mandataire, a r�pondu le 2 avril 2014. L'intim� ne s'est pas d�termin� et la cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Le d�fendeur recourant a d�pos� une r�plique le 29 mai 2014 et l'intim�e une duplique le 10 juin 2014.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise sur appel par le tribunal sup�rieur du canton de Vaud (art. 75 LTF), dans une action en lib�ration de dette, respectivement une action reconventionnelle et un appel en cause tendant � la condamnation au paiement de d�biteurs solidaires (art. 72 al. 1 LTF) et visant accessoirement � la mainlev�e d�finitive d'oppositions � des commandements de payer, dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable.
Le recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral peut �tre exerc� pour violation du droit suisse tel qu'il est d�limit� � l'art. 95 LTF, soit le droit f�d�ral, y compris le droit constitutionnel (let. a), le droit international (let. b) et le droit intercantonal (let. e). Sous r�serve des hypoth�ses vis�es � l'art. 95 let. c et d LTF, la violation du droit cantonal n'est pas un motif de recours. Toutefois, il est toujours possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, parce qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels (ATF 133 III 462 consid. 2.3). Il appartient au recourant de d�montrer l'arbitraire de la d�cision cantonale, conform�ment au principe d'all�gation (�
R�geprinzip; art. 106 al. 2 LTF).
Seule demeure litigieuse la question de savoir si les pr�ts ont �t� octroy�s � A.B.________ seul ou �galement solidairement � son �pouse B.B.________, ce qui pr�suppose l'interpr�tation des contrats de pr�t.
Le recourant invoque tout d'abord une constatation manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF, reprochant � la cour cantonale d'avoir omis de mentionner un premier jugement par d�faut du 8 mars 2006 (recte: du 29 juin 2005, dont le dispositif a �t� notifi� le 7 juillet 2005 et les motifs envoy�s le 8 mars 2006) - qu'il produit -, jugement qui admettait que l'appel�e en cause �tait d�bitrice solidaire et dont le relief a �t� accord�. Il estime que ce jugement est en contradiction avec celui de la Cour civile du 20 juin 2012, ce qui serait incompr�hensible et contraire � la s�curit� du droit.
Sous couvert de violation de l'art. 97 al. 1 LTF, le recourant se plaint en r�alit� de ce que le jugement par d�faut de la Cour civile du 20 juin 2012 s'�carte du pr�c�dent jugement par d�faut de la Cour civile du 8 mars 2006, dont le relief a �t� accord�.
Outre le fait que l'objet du pr�sent recours ne peut �tre que l'arr�t de la Cour d'appel civile du 13 d�cembre 2013, le grief du recourant a trait � une question de droit cantonal, � savoir aux effets d'un jugement par d�faut sur le jugement ult�rieur, rendu apr�s relief. Le recourant n'invoquant aucune disposition du droit cantonal et n'exposant pas en quoi celle-ci aurait �t� appliqu�e de mani�re arbitraire, son grief est irrecevable.
Le recourant se plaint ensuite de la violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), reprochant � la cour cantonale d'avoir interpr�t� les contrats de pr�t pass�s comme n'engageant pas l'appel�e en tant que d�bitrice solidaire du demandeur.
A titre liminaire, il sied de pr�ciser que la soci�t� en nom collectif, dont l'appel�e en cause �tait associ�e, a �t� dissoute et radi�e en 2004, et qu'il n'est plus pr�tendu qu'elle serait engag�e � ce titre.
5.1.�Selon l'art. 18 al. 1 CO, pour appr�cier la forme et les clauses d'un contrat, il y a lieu de rechercher la r�elle et commune intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention.
Le juge doit rechercher, dans un premier temps, la r�elle et commune intention des parties (interpr�tation subjective), le cas �ch�ant empiriquement, sur la base d'indices; si elle aboutit, cette d�marche conduit � une constatation de fait (art. 105 al. 1 LTF; ATF 132 III 268 consid. 2.3.2; 129 III 664 consid. 3.1 p. 667). S'il ne parvient pas � d�terminer cette volont�, ou s'il constate qu'une partie n'a pas compris la volont� manifest�e par l'autre, le juge doit d�couvrir quel sens les parties pouvaient ou devaient donner, de bonne foi, � leurs manifestations de volont� r�ciproques (principe de la confiance); il s'agit d'une question de droit (ATF 132 III 268 consid. 2.3.2; 129 III 702 consid. 2.4 p. 707). Cette interpr�tation objective s'effectue non seulement d'apr�s le texte et le contexte des d�clarations, mais �galement sur le vu des circonstances qui les ont pr�c�d�es et accompagn�es, � l'exclusion des �v�nements post�rieurs (ATF 135 III 295 consid. 5.2 p. 302; 132 III 626 consid. 3.1 in fine; arr�t 4A_219/2012 du 30 juillet 2012 consid. 2.5).
L'interpr�tation subjective l'emporte sur l'interpr�tation objective (ATF 123 III 35 consid. 2b p. 39). Si, contrairement � ce principe, le juge recherche d'embl�e la volont� objective et estime que la volont� subjective divergente d'une partie, pourtant all�gu�e r�guli�rement et en temps utile, n'est pas pertinente, il viole les r�gles du droit f�d�ral sur la conclusion (art. 1 CO) et l'interpr�tation (art. 18 CO) du contrat (ATF 125 III 305 consid. 2b p. 308; 123 III 35 consid. 2b p. 40). Le fardeau de l'all�gation et le fardeau de la preuve de l'existence et du contenu d'une volont� subjective qui s'�carte du r�sultat de l'interpr�tation objective (ou normative) sont � la charge de la partie qui s'en pr�vaut (ATF 121 III 118 consid. 4b/aa p. 123 et les r�f�rences cit�es; cf. �galement: ATF 123 III 35 consid. 2b p. 40).
5.2.�La cour cantonale a constat� que l'appel�e n'a fait aucune d�claration expresse permettant d'inf�rer qu'elle se serait engag�e solidairement. Se basant sur les textes des accords et t�l�copies �chang�s, la cour cantonale a consid�r�, pour quatre motifs, qu'un engagement solidaire de l'appel�e ne peut pas en �tre d�duit, selon le principe de la confiance, et que le d�fendeur ne pouvait pas l'admettre de bonne foi (p. 17-18). Il y a lieu d'examiner ces quatre motifs et les critiques du recourant � leur propos.
5.2.1.�Premi�rement, la cour cantonale a jug� que l'appel�e n'avait pas �t� impliqu�e dans la phase de n�gociation pr�alable, la t�l�copie du 16 f�vrier 1994 entre le demandeur et le d�fendeur ne la mentionnant pas, la seule indication de la pisciculture C.________ n'�tant pas suffisante pour que l'on puisse retenir un engagement solidaire de sa part.
A cet argument, le recourant objecte que l'appel�e �tait l'�pouse de H.C.________, titulaire de la raison individuelle pisciculture C.________, dont le demandeur et l'appel�e ont repris les activit�s, et qu'elle �tait donc plus li�e que le demandeur � la pisciculture et qu'il pouvait donc de bonne foi en d�duire que celle-ci �tait impliqu�e.
Dans la mesure o� H.C.________ g�rait la pisciculture en entreprise individuelle, on ne saurait en conclure que son �pouse �tait juridiquement impliqu�e dans l'exploitation de celle-ci. On ne peut donc pas en d�duire non plus qu'elle serait impliqu�e dans l'exploitation du seul fait qu'elle a �pous� ensuite le demandeur. Dans la t�l�copie en question, le d�fendeur s'adresse au seul demandeur par les termes " Cher A.B.________ ". L'utilisation du papier � en-t�te de la pisciculture C.________ dans les deux contrats pr�sentement litigieux ne permet donc pas de d�duire une implication et un engagement solidaire de l'appel�e. Comme elle le rel�ve justement dans sa r�ponse, les contrats de pr�ts litigieux n'ont pas �t� pass�s avec la soci�t� en nom collectif B.________.
5.2.2.�Deuxi�mement, la cour cantonale a retenu que l'accord du 26 ao�t 1995 (3
e�contrat, qui porte sur le pr�t de 300'000 US$) pr�cise qu'il s'agit de l'affaire du demandeur, au vu des termes utilis�s et de l'intitul� des trois accords.
Or, effectivement, les intitul�s des trois accords sont " Accord d'investissement A.________-A.B.________ " et " Annexe � l'accord entre A.B.________ et A.________ " (25 f�vrier 1994), puis " Accord d'investissement A.________-A.B.________ " (17 octobre 1994) et, enfin, " Accord d'investissement entre A.B.________ et A.________ " (26 ao�t 1995). Dans ce dernier accord, le 1
er�paragraphe indique en outre: " Les deux parties, A.________ et A.B.________ ont convenu des conditions suivantes au sujet de l'investissement de A.________ dans l'affaire vietnamienne de A.B.________... ". Le pronom " nous " utilis� une seule fois dans le 1
er�accord et une fois dans un courrier pr�c�dant le 2
e�accord, dont se pr�vaut le recourant, ne suffit pas pour �carter les autres �l�ments relev�s ci-dessus et pour suivre l'interpr�tation pr�conis�e par le recourant, ce d'autant que ce pronom pourrait �tre compris comme un pluriel de " majest� " ou comme ayant �t� utilis� pour d�signer la pisciculture.
5.2.3.�Troisi�mement, la cour cantonale a estim� (implicitement) que, si l'appel�e a sign� l'annexe au 1
er�accord du 25 f�vrier 1994, ainsi que le 2
e�accord du 17 octobre 1994 et le 3
e�accord du 26 ao�t 1995, c'est parce qu'elle s'engageait, par une clause contenue dans ces contrats, � rembourser au cr�ancier l'investissement fait par celui-ci, et le profit r�alis�, en cas d'incapacit� ou de d�c�s de son mari A.B.________.
5.2.4.�Quatri�mement, la cour cantonale a relev� que, dans les autres clauses des accords, le demandeur et le d�fendeur s'engagent seuls, � l'exclusion de l'appel�e, et que seul le demandeur s'�tait engag� � conclure une assurance risque pur pour le montant total des deux pr�ts, soit de 576'000 US$.
En tant qu'il soutient que l'appel�e ne s'engageait pas dans le 3
e�accord � lui restituer l'investissement, et le profit r�alis�, en cas d'incapacit� ou de d�c�s de son mari A.B.________, et donc que sa signature ne peut se comprendre que comme son engagement � titre de d�bitrice solidaire (p. 5 in fine), le recourant fait mine d'ignorer que, selon son texte m�me, " cet accord s'annexe � toutes les pr�c�dentes conventions entre les deux parties ", ce qui justifie pr�cis�ment la signature de l'appel�e pour l'engagement sp�cial en cas d'incapacit� ou de d�c�s de son mari. Au vu de l'ensemble des �l�ments �voqu�s ci-devant, l'affirmation selon laquelle l'absence d'engagement de l'appel�e pour des clauses accessoires ne signifierait pas qu'elle ne serait pas d�bitrice solidaire de l'obligation principale, est sans port�e.
5.2.5.�Le recourant soutient en outre que l'augmentation substantielle de 55'350 � 276'000 US$ entre le premier accord et le deuxi�me accord ne pouvait s'expliquer que par la pr�sence de deux d�biteurs solidaires. Cet argument ne trouve aucun appui dans les textes.
En tant que le recourant invoque des faits post�rieurs � la conclusion des trois accords de 1994 et 1995, ceux-ci ne sont d'aucune utilit� pour l'interpr�tation objective selon le principe de la confiance. Il sied de relever ici que le recourant n'a pas all�gu� ni tent� d'�tablir que l'interpr�tation subjective des accords s'�carterait de l'interpr�tation objective � laquelle la cour cantonale a proc�d�.
6.1.�Examinant enfin l'hypoth�se, invoqu�e par le recourant, d'une solidarit� l�gale de l'art. 166 al. 2 CC, la cour cantonale a consid�r� que le d�fendeur n'avait pas �tabli que les pr�ts du montant total de 576'000 US$ auraient servi aux besoins de la famille. Ils ont servi aux besoins professionnels du demandeur, de sorte qu'ils �chappent au champ d'application de l'art. 166 CC. En outre, la cour cantonale a jug� qu'aucun �l�ment ne permettait de d�duire que l'�pouse aurait donn� procuration � son mari pour la repr�senter lors de la conclusion de ces pr�ts.
Sous le titre de solidarit� l�gale, le recourant soutient que le demandeur et l'appel�e, son �pouse, avaient la m�me activit� professionnelle et que les pr�ts ne tendaient pas � satisfaire uniquement les besoins professionnels de l'�poux demandeur, mais �galement qu'ils �taient utiles et profitables �galement � l'appel�e, les pr�ts ayant �t� source de revenus pour les deux �poux; implicitement, ils auraient donc servi aux besoins de la famille au sens de l'art. 166 CC. Il soutient �galement que l'�pouse a consenti � l'acte conclu par son conjoint; implicitement, il estime qu'on devrait en d�duire qu'elle l'y a autoris� au sens de l'art. 166 al. 2 let. a CC.
6.2.�L'art. 166 CC r�gle la situation de l'�poux qui agit seul vis-�-vis du tiers et les cons�quences qui en d�coulent pour le tiers (art. 166 al. 3 CC), selon que l'acte concerne les besoins courants de la famille (art. 166 al. 1 CC) ou qu'il exc�de ces besoins courants (art. 166 al. 2 CC).
�En l'occurrence, il a �t� �tabli que les pr�ts ont servi aux besoins professionnels de l'intim�. La conclusion de ces pr�ts, d'un montant total de 576'000 fr., ne saurait �tre qualifi�e d'acte qu'un �poux ex�cute habituellement sans en r�f�rer pr�alablement � son conjoint et �tre rang�e ainsi parmi les actes portant sur les besoins courants de la famille.
�Lorsque, comme en l'esp�ce, les pr�ts consentis ont fait l'objet de deux accords �crits, dans lesquels les engagements respectifs de l'�poux et de l'�pouse ont �t� clairement distingu�s, et qu'il r�sulte de l'interpr�tation � laquelle il a �t� proc�d� que l'�pouse n'est pas engag�e solidairement (consid. 5), l'affirmation selon laquelle l'�pouse aurait voulu s'engager par procuration (cf. art. 166 al. 2 CC) se r�v�le sans aucune consistance.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Seule l'appel�e �tant mise en cause par les conclusions du recourant, des d�pens ne sont dus qu'� elle seule (art. 68 al. 1 LTF). Le demandeur intim�, non remis en cause, ne s'est d'ailleurs pas d�termin�.
Le recourant versera � l'intim�e, appel�e en cause, une indemnit� de 9'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 106
 ATF 
in fine
 ATF 
in fine
 art. 166