Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000031521436&amp;dateTexte=20160131
Timestamp: 2019-04-23 22:56:12+00:00

Document:
Abroge Arrêté du 17 juillet 2000 (Ab)
Abroge Arrêté du 17 juillet 2000 - art. 1 (Ab)
Abroge Arrêté du 17 juillet 2000 - art. 2 (Ab)
Abroge Arrêté du 17 juillet 2000 - art. 3 (Ab)
Abroge Arrêté du 17 juillet 2000 - art. 4 (Ab)
Abroge Arrêté du 17 juillet 2000 - art. 5 (Ab)
Abroge Arrêté du 17 juillet 2000 - art. 6 (Ab)
Abroge Arrêté du 17 juillet 2000 - art. 7 (Ab)
Abroge Arrêté du 17 juillet 2000 - art. Annexe I (Ab)
Modifié par Arrêté du 12 décembre 2017 - art.
DIPLÔMES, TITRES ET CERTIFICATS ENREGISTRÉS AU RÉPERTOIRE NATIONAL DES CERTIFICATIONS PROFESSIONNELLES RÉPUTÉS CONFORMES À L'OBLIGATION DE FORMATION PRÉVUE À L'ARTICLE 6.4 DU RÈGLEMENT (CE) NO 1/2005
Partie 1 .- Pour le transport des espèces listées à l'article 6.5 du règlement (CE) n° 1/2005
I.-Pour les équidés domestiques :
Brevet de technicien supérieur agricole option "productions animales".
Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion de l'exploitation agricole" :
-option "productions animales" ;
-option "systèmes à dominante élevage".
Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion de l'entreprise hippique".
-option "production du cheval" ;
-option "élevage et valorisation du cheval".
Brevet professionnel "responsable d'exploitation agricole".
Brevet professionnel "responsable d'entreprise hippique".
Brevet professionnel agricole option hippique spécialité, "palefrenier qualifié".
Brevet professionnel agricole option "Travaux de la production animale" :
-spécialité "polyculture-élevage".
-spécialité "entraînement du cheval de compétition" ;
-spécialité "accompagnement de randonnées équestres" ;
-spécialité "cavalier d'entraînement, lad-jockey, lad-driver" ;
-spécialité "soigneur, aide-animateur".
Brevet d'études professionnelles agricole :
-"cavalier-soigneur" ;
-"travaux en exploitation d'élevage" ;
-"travaux en exploitation polyculture élevage" ;
-"palefrenier-soigneur" ;
-"lad-jockey" ;
-"lad-driver" ;
-"entraînement du cheval de compétition" ;
-"soigneur d'équidés" ;
-"lad-cavalier d'entraînement" ;
-"métiers de l'agriculture" ;
-"maréchalerie" (délivré selon les modalités de l'arrêté du 14/06/1991 et de l'arrêté du 27/06/1998) ;
-"maréchal ferrant" (à partir de 2015).
-"conduite de l'élevage équin" ;
-"conduite de l'élevage des équidés" ;
-"éducation et préparation au travail du jeune cheval" ;
-"éducation et travail des jeunes équidés" ;
-"attelage de loisirs" ;
-"utilisateur de chevaux attelés".
Diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "performance sportive" :
-mention "concours de saut d'obstacles" ;
-mention "concours complet d'équitation" ;
-mention "dressage" ;
-mention "équitation".
Diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "perfectionnement sportif" :
-mention "dressage".
Brevet d'Etat d'éducateur sportif, 1er degré, option "équitation" ou "activités équestres".
Brevet d'Etat d'éducateur sportif, 2e degré, option "équitation" ou "activités équestres".
Brevet d'Etat d'éducateur sportif, 3e degré, option "sports équestres".
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "activités équestres", toutes mentions.
Brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "éducateur sportif" :
-mention "activités équestres".
Licence professionnelle "Management des établissements équestres"
Guide de tourisme équestre (délivré jusqu'au 28/08/2007).
Brevet d'accompagnateur de tourisme équestre (obtenu jusqu'en 2007 inclus).
Brevet d'animateur Poney (délivré jusqu'au 28/08/2007).
Animateur Poney (délivré après le 13/11/2009).
Animateur assistant d'équitation (délivré après le 13/11/2009).
Enseignant animateur d'équitation.
Organisateur de randonnées équestres.
II.-Pour les animaux domestiques de l'espèce bovine :
-spécialité "polyculture-élevage" ;
-spécialité "élevage de ruminants".
-"Travaux en exploitation polyculture élevage".
-"Commercialisation du bétail : acheteur estimateur",
-"Conduite de l'élevage laitier".
Certificat de capacité technique agricole et rurale, option "productions et services associés".
Agent de service de remplacement, spécialisations "bovins lait", "bovins allaitant".
III.-Pour les animaux domestiques des espèces ovine et caprine :
-"Commercialisation du bétail : acheteur estimateur" ;
-"Conduite de l'élevage laitier" ;
-"Conduite d'un élevage ovin".
IV.-Pour les animaux domestiques de l'espèce porcine :
-spécialité "Elevage de porcs ou de volailles".
Agent de service de remplacement, spécialisation "élevage porcin".
V.-Pour les volailles :
Partie 2 - Pour le transport des espèces non listées à l'article 6.5 du règlement (CE) n° 1/2005
I.-Pour les animaux domestiques des espèces cunicoles :
II.-Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces féline et canine :
Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion d'une entreprise du secteur canin et félin".
Baccalauréat professionnel spécialité "conduite et gestion de l'élevage canin et félin".
Baccalauréat professionnel spécialité "technicien conseil vente en animalerie".
Brevet professionnel "Educateur canin".
Brevet professionnel agricole option "Travaux de l'élevage canin et félin".
Brevet d'études professionnelles agricole option "élevage canin et félin".
Brevet d'études professionnelles agricole option "Travaux de l'élevage canin et félin".
III.-Pour les animaux domestiques de compagnie, des espèces autres que féline et canine :
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité "vente d'animaux de compagnie, de produits et accessoires d'animalerie".
IV.-Pour les animaux de laboratoire :
Brevet de technicien agricole option "Production", spécialité "animalier de laboratoire".
Baccalauréat professionnel spécialité "technicien en expérimentation animale".
Brevet d'études professionnelles agricoles option "Animalerie" spécialité "Laboratoire".
Brevet d'études professionnelles agricoles spécialité "Travaux de laboratoire".
V.-Pour les poissons :
Brevet de technicien supérieur agricole "productions aquacoles".
Brevet de technicien supérieur agricole option "aquaculture".
Baccalauréat professionnel "productions aquacoles".
Baccalauréat Professionnel "cultures marines" co-signé avec les ministères de l'éducation nationale et de l'équipement.
Brevet professionnel agricole et maritime option "productions aquacoles".
Brevet professionnel "productions aquacoles".
Brevet professionnel "responsable d'exploitation aquacole maritime-continentale".
Brevet d'études professionnelles agricole "pisciculture".
Brevet d'études professionnelles agricole "Travaux aquacoles".
Brevet d'études professionnelles agricole "productions aquacoles".

References: art. 1
 art. 2
 art. 3
 art. 4
 art. 5
 art. 6
 art. 7
 L'ARTICLE 6
 l'article 6
 l'article 6