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Timestamp: 2016-09-29 08:24:45+00:00

Document:
2C_588/2015 (01.02.2016)
2C_588/2015 2C_589/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 1er f�vrier 2016
Imp�t cantonal et communal et imp�t f�d�ral direct 2012 (d�duction des frais de perfectionnement personnel),
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 10 juin 2015.
A.a.�N�e en ao�t 1969, A.X.________ a obtenu une licence universitaire en math�matiques et en sciences de l'informatique aupr�s de l'Universit� de P�rouse en 1991. Elle s'est sp�cialis�e dans le domaine de la technologie de l'information, dans lequel elle a exerc� une activit� professionnelle, d'abord comme analyste ("�
Systems Analyst�") � Rome, de juin 1994 � ao�t 1996, puis comme cheffe de projet ("�
Project Manager�") � Varsovie, de septembre 1996 � avril 1998. Elle a ensuite occup� les fonctions de cheffe de section ("�
Section Manager") aupr�s de la soci�t� C.________ jusqu'en 2003; de "�
Global Supply Chain Management IT Leader�" aupr�s de la soci�t� D.________ (E.________ S.A.) � Gen�ve, de 2003 � 2006; de "�
Senior SCM Consultant for the SAP Implementation�" aupr�s de la soci�t� F.________ � Gen�ve en 2007 et d'"�
Expert SAP�" aupr�s de la soci�t� G.________, � Vevey, en 2006 et en 2008.
A.b.�En avril 2008, A.X.________ a �t� engag�e par la soci�t� H.________ International (ci-apr�s: H.________), dont le si�ge est � Mumbai (Inde), en qualit� de directrice ("�
IT Director Europe with SAP Expertise"). Le 8 f�vrier 2011, l'int�ress�e a �t� promue comme "�
Senior Director IT�", r�troactivement au 1er janvier 2011. La fonction de directeur, qui est soumis au directeur g�n�ral, consiste � mettre en place et adapter les pratiques de H.________ en Europe, dans le domaine de la technologie de l'information, notamment pour ce qui concerne le logiciel SAP. Elle requiert une sp�cialisation dans le domaine de la technologie de l'information, avec une formation universitaire. Selon un certificat de salaire dat� du 3 f�vrier 2012, A.X.________ a re�u de H.________ un salaire net de 267'531 fr. en 2011.
Depuis avril 2012, A.X.________ a occup� aupr�s de H.________ la nouvelle fonction de "�
Senior IT Director EMEA", avec rang de principal directeur r�gional pour l'Europe et le Moyen-Orient ("�
Regional Senior Director"). Selon une description du poste, r�dig�e en anglais et dat�e des 11 et 12 avril 2012, le "�
Senior IT Director EMEA"est responsable, au niveau global de la soci�t�, du secteur "�
Information Management/Information Technology". Ce poste requiert un titre universitaire avec une sp�cialisation dans le domaine de la technologie de l'information, un MBA constituant un avantage ("�
MBA is a plus").
A.c.�Le 4 juillet 2012, A.X.________ a pay� un �colage de 63'000 fr. � l'"�
International Institute for Management Development", � Lausanne, afin de suivre un "�
Program for Executive Development"�(PED) du 3 au 28 septembre 2012, puis du 2 au 28 juin 2013. Ce programme, r�parti en deux modules, constitue un pr�-requis pour obtenir un "�
Master of Business Administration"�(MBA). Il s'adresse aux dirigeants exp�riment�s dans une fonction donn�e qui ont r�cemment acc�d� � une position dirigeante, ou qui vont prochainement le faire. Les participants doivent g�n�ralement disposer d'au moins dix ans d'exp�rience. Le but de cette formation est d'acqu�rir des comp�tences et des concepts-cl�s qui vont permettre de g�rer le difficile passage � des positions dirigeantes, de d�velopper des visions directrices, afin d'accro�tre la capacit� des diff�rentes �quipes, en augmentant les forces des membres de celles-ci. Apr�s le PED, A.X.________ a entam� un "�
Mastery Stage", pour un co�t total de 65'000 fr., qui lui a permis d'obtenir un MBA, d�livr� par l'"�
International Institute for Management Development"�le 15 novembre 2013. En novembre 2014, A.X.________ a �t� licenci�e par H.________, avec effet au 31 ao�t 2015, � la suite du transfert de la soci�t� de Gen�ve vers Zurich.
A.d.�Le 1er octobre 2013, A.X.________ et son �poux, B.X.________, ont d�pos� leur d�claration d'imp�t pour la p�riode fiscale 2012. Ils ont indiqu� que A.X.________ avait touch� en 2012 un salaire net annuel de 480'253 fr. de la part de H.________. Au titre de frais de perfectionnement professionnels de l'int�ress�e, ils ont revendiqu� la d�duction de l'�colage du PED pour un montant de 63'000 fr.
Par d�cision de taxation du 20 mars 2014 pour l'imp�t f�d�ral direct et l'imp�t cantonal et communal de la p�riode fiscale 2012, l'Office d'imp�t du district de Nyon (ci-apr�s: l'Office d'imp�t) a refus� la d�duction revendiqu�e. Les �poux X.________ ont contest� ce refus le 30 mars 2014. Le 2 avril 2014, l'Office d'imp�t a confirm� sa d�cision du 20 mars 2014. Le 22 avril 2014, les int�ress�s ont d�clar� maintenir leur r�clamation. Le dossier a �t� transmis � l'Administration cantonale des imp�ts du canton de Vaud (ci-apr�s: l'Administration cantonale des imp�ts) comme objet de sa comp�tence.
Par d�cision du 11 novembre 2014, l'Administration cantonale des imp�ts a rejet� la r�clamation des �poux X.________. Ces derniers ont recouru contre la d�cision du 11 novembre 2014 devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) qui, par arr�t du 10 juin 2015, a rejet� le recours.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________ et B.X.________ demandent au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, de r�former l'arr�t rendu le 10 juin 2015 par le Tribunal cantonal en ce sens que les frais engag�s au titre du PED/ EMBA de A.X.________ doivent �tre admis comme des frais de perfectionnement et de reconversion professionnels en rapport avec l'activit� exerc�e et, partant, d�ductibles du revenu pour l'ann�e 2012. Subsidiairement, ils concluent � l'annulation de l'arr�t entrepris et � son renvoi au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Tribunal cantonal se r�f�re � l'arr�t attaqu�. L'Administration cantonale des imp�ts et l'Administration f�d�rale des contributions concluent au rejet du recours.
La d�cision attaqu�e concerne � la fois l'imp�t f�d�ral direct et l'imp�t cantonal harmonis�, ce qui est admissible lorsque les probl�mes juridiques qui se posent sont identiques pour les deux cat�gories d'imp�ts (cf. ATF 135 II 260 consid. 1.3.1 p. 262 s.). Dans ces circonstances, on ne peut reprocher aux recourants d'avoir pris des conclusions valant pour les deux cat�gories d'imp�ts dans leur recours au Tribunal f�d�ral. Par souci d'unification par rapport � d'autres cantons dans lesquels deux d�cisions sont rendues, la Cour de c�ans a ouvert deux dossiers, l'un concernant l'IFD (2C_589/2015), l'autre l'ICC (2C_588/2015). Comme l'�tat de fait est identique et que les questions juridiques se recoupent, les deux causes seront jointes et il sera statu� dans un seul arr�t (cf. art. 71 LTF et 24 PCF [RS 273]).
Le recours est dirig� contre un arr�t final (cf. art. 90 LTF), rendu dans une cause de droit public ne tombant pas sous le coup de l'une des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF, par une autorit� sup�rieure de derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Interjet� en temps utile et dans la forme prescrite (art. 42 et 100 al. 1 LTF) par les contribuables qui ont qualit� pour recourir (art. 89 al. 1 LTF en relation avec l'art. 73 al. 2 LHID et 146 LIFD), le recours est en principe recevable.
Invoquant l'art. 97 al. 1 LTF, les recourants se plaignent en premier lieu d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves.
3.1.�En vertu de cette disposition, le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 135 III 127 consid. 1.5 p. 129 s.). Cela signifie que la partie recourante doit exposer, dans une motivation conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, en quoi l'�tat de fait retenu par l'instance pr�c�dente est arbitraire ou manifestement inexact et pr�ciser en quoi la correction du vice aurait une influence sur l'issue de la cause (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s.; 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 138 I 305 consid. 4.3 p. 319). Lorsque la partie recourante s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a proc�d� � des d�ductions insoutenables (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
3.2.�Les recourants soutiennent d'abord que les juges pr�c�dents seraient tomb�s dans l'arbitraire en retenant que A.X.________ avait fait l'objet d'une promotion en avril 2012. Ils indiquent que, contrairement � ce que retient l'arr�t attaqu�, le passage du poste de "�
IT Director Europe with SAP Expertise�" � celui de "�
Senior IT Director�" serait intervenu un an plus t�t, soit le 1er janvier 2011. En avril 2012, le poste de "�
Senior IT Director�" aurait �t� renomm� "�
Senior IT Director EMEA�", sans que cela ne corresponde � une quelconque promotion de l'int�ress�e au sein de la soci�t� H.________. A l'appui de leur grief, les recourants font valoir que l'int�ress�e a b�n�fici� d'une augmentation de salaire en 2011 et non en 2012. Ils invoquent �galement une lettre de recommandation r�dig�e en 2015 par le CIO de la soci�t� m�re de H.________, d'o� il ressortirait que la fonction de "�
Senior IT Director�" aurait �t� renomm�e "�
Senior IT Director EMEA�".
En l'occurrence, la description du poste "�
Senior IT Director EMEA�" est contenue dans un document r�dig� en anglais et sign� par la recourante. Cette pi�ce d�finit les t�ches et responsabilit�s associ�es � cette fonction. Il en ressort que le poste de "S
enior IT Director EMEA�" est davantage orient� vers la gestion et la direction que celui de "�
Senior IT Director�", que la recourante occupait pr�c�demment. Le document est dat� des 11 et 12 avril 2012 et le dossier ne contient aucun �l�ment dont on pourrait inf�rer que, contrairement aux dates indiqu�es, l'int�ress�e aurait commenc� cette nouvelle fonction un an plus t�t, soit le 1er janvier 2011. L'appr�ciation du Tribunal cantonal selon laquelle la recourante aurait obtenu une promotion en 2012 est du reste corrobor�e par le fait que le salaire de l'int�ress�e est pass� de 267'531 fr. en 2011 � 480'253 fr. en 2012. La recourante pr�tend que la diff�rence de salaire est en grande partie due � des plans d'int�ressement de collaborateurs, dont l'octroi serait ant�rieur au 1er janvier 2011. Les pi�ces vers�es au dossier ne portent cependant que sur le salaire obtenu pour l'ann�e 2011 et ne viennent aucunement �tayer l'affirmation des recourants s'agissant du salaire obtenu par l'int�ress�e pour l'ann�e 2012. Quant � l'all�gation selon laquelle la recourante aurait obtenu une augmentation de salaire en 2011, elle ne ressort pas non plus des pi�ces du dossier. Enfin, la lettre de recommandation r�dig�e par le CIO de la soci�t� m�re n'apporte aucun renseignement sur la date d'entr�e en fonction de l'int�ress�e au poste de "�
Senior IT Director EMEA�". Du reste, dans leur courrier du 22 avril 2014 figurant au dossier et cit� par l'Administration cantonale des imp�ts, par lequel les recourants ont d�clar� maintenir leur r�clamation, ces derniers ont admis que d�but 2012, la recourante avait vu son poste transform�, sa nouvelle fonction impliquant des exigences suppl�mentaires. Dans ces conditions, le Tribunal cantonal pouvait sans arbitraire retenir que la recourante a acc�d� au nouveau poste de "�
Senior IT Director EMEA�" en avril 2012.
3.3.�Les recourants remettent �galement en cause l'appr�ciation du Tribunal cantonal selon laquelle le passage de A.X.________ au poste de "�
Senior IT Director EMEA�" correspondait � une "r�orientation compl�te vers une profession nouvelle", davantage tourn�e vers la gestion et la direction que celle exerc�e pr�c�demment. A l'encontre de cette appr�ciation, les recourants font valoir, d'une part, que les diff�rents postes occup�s par l'int�ress�e avant son engagement chez H.________ comprenaient des fonctions de direction et "�
de management�", impliquant des connaissances approfondies en mati�re de gestion, de finance et de strat�gie d'entreprise. Les recourants indiquent, d'autre part, que le descriptif du poste de "�
IT Director Europe with SAP Expertise�" ne diff�re pas sensiblement de celui du poste de "�
Senior IT Director EMEA�", de sorte que cette derni�re fonction s'inscrirait dans la continuit� des postes occup�s pr�c�demment.
En l'occurrence, s'agissant des fonctions occup�es par la recourante avant sa prise d'emploi au sein de la soci�t� H.________ en avril 2008, le dossier ne contient gu�re d'�l�ments sur le descriptif de ces diff�rents postes. Il en ressort uniquement que l'int�ress�e a exerc� les professions de "�
Systems Analyst�", "�
Project Manager�", "�
Section Manager�", "�
Global Supply Chain Management IT Leader�", "�
Senior SCM Consultant for SAP Implementation�" et "�
Expert SAP�". Contrairement � ce que soutiennent les recourants, ces termes g�n�riques ne permettent pas de d�duire que A.X.________ a toujours exerc� des fonctions dirigeantes, impliquant des connaissances approfondies en mati�re de gestion, de finance et de strat�gie d'entreprise. Pour d�montrer la v�racit� de leurs affirmations, il appartenait aux recourants de fournir des pi�ces justificatives, ce qu'ils n'ont pas fait (sur le fardeau de la preuve, cf. ATF 140 II 248 consid. 3.5 p. 252). A d�faut d'�l�ments permettant d'inf�rer le contraire, le Tribunal cantonal pouvait donc, sans arbitraire, retenir qu'au travers de ses diff�rents emplois, l'int�ress�e avait d�velopp� ses comp�tences dans le domaine de la technologie de l'information. Quant � l'argument selon lequel le descriptif du poste de "�
IT Director Europe with SAP Expertise�" ne diff�re pas sensiblement de celui de "�
Senior IT Director EMEA�", il ne saurait �tre suivi. Les recourants ne parviennent pas � d�montrer en quoi les constatations de la juridiction cantonale, selon lesquelles en comparaison avec le poste de "�
IT Director Europe with SAP Expertise�", celui de "�
Senior IT Director EMEA�" impliquait des t�ches nouvelles et importantes en termes de gestion, de direction, de planification, de finance et de strat�gie, seraient manifestement inexactes. Leurs critiques reposent en effet sur leur propre lecture des pi�ces au dossier, ce qui ne suffit pas �tablir le caract�re insoutenable de l'appr�ciation des preuves, et en particulier de la description du poste figurant dans un document sign� par la recourante, � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale.
3.4.�Enfin, dans un dernier grief relatif � l'�tablissement des faits, les recourants reprochent � l'instance pr�c�dente d'avoir retenu que le cours, dont ils demandaient � pouvoir d�duire le co�t, avait notamment pour objectif "d'ouvrir des perspectives d'ascension vers des postes strat�giques de direction d'entreprise". Ils pr�tendent que, dans la mesure o�, avec le poste de "�
Senior IT Director EMEA�", A.X.________ avait d�j� atteint l'un des �chelons les plus �lev�s de la soci�t� H.________ au niveau mondial, l'int�ress�e ne pouvait de mani�re r�aliste pas esp�rer acc�der � un poste encore plus �lev� que celui qu'elle occupait avant d'entreprendre la formation litigieuse. A supposer que l'int�ress�e ait r�ellement atteint le niveau hi�rarchique que lui attribuent les recourants, ces derniers n'exposent pas en quoi la correction du vice aurait une influence sur le sort du litige. Comme on le verra ci-apr�s, le raisonnement du Tribunal cantonal au sujet des perspectives d'ascension professionnelle de la recourante reste pertinent dans la mesure o� l'obtention du MBA a non seulement permis � l'int�ress�e de conforter sa position fra�chement acquise au sein de la soci�t� H.________, mais �galement d'am�liorer, de mani�re g�n�rale, ses perspectives professionnelles sur le march� de l'emploi (cf.�
infra�consid. 4.5). La recourante le reconna�t du reste elle-m�me (cf. recours, p. 13).
3.5.�Au vu de ce qui pr�c�de, le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves doit �tre rejet�. La Cour de c�ans statuera exclusivement sur les faits tels qu'ils ressortent de l'arr�t attaqu�.
Les recourants soutiennent que l'instance pr�c�dente a viol� les art. 34 et 26 let. d LIFD en refusant de d�duire les frais engag�s pour le PED/EMBA du revenu imposable de la p�riode fiscale 2012.
4.1.�L'entr�e en vigueur, depuis le 1er janvier 2016, de la loi f�d�rale du 27 septembre 2013 sur l'imposition des frais de formation et de perfectionnement � des fins professionnels (RO 2014 1105) a entra�n� l'abrogation des art. 26 al. 1 let. d et 34 let. b LIFD. Ces dispositions restent n�anmoins applicables au pr�sent litige du moment que celui-ci porte sur la p�riode fiscale 2012 et qu'il n'existe aucune disposition de droit transitoire pr�voyant une solution diff�rente (cf. arr�t 2C_660/2014 du 6 juillet 2015 consid. 5, in RF 70/2015 p. 806 et les r�f�rences cit�es).
4.2.�Le revenu net se calcule en d�falquant du total des revenus imposables les d�ductions g�n�rales et les frais mentionn�s aux art. 26 � 33a (art. 25 LIFD). L'art. 26 al. 1 let. d LIFD, dans sa version applicable jusqu'au 31 d�cembre 2015, pr�voit que les frais professionnels qui peuvent �tre d�duits sont notamment les frais de perfectionnement et de reconversion professionnels en rapport avec l'activit� exerc�e. Ne sont pas d�ductibles les frais de formation proprement dits (art. 34 let. b LIFD, dans sa teneur jusqu'au 31 d�cembre 2015). Il convient donc d'op�rer une distinction entre les frais de perfectionnement d�ductibles fiscalement et les frais de formation, qui ne peuvent �tre d�duits.
Selon la jurisprudence, sont d�ductibles tous les frais de perfectionnement qui sont objectivement en rapport avec la profession et qui permettent au contribuable de maintenir ses chances, de rester � la page et de conserver son poste en satisfaisant aux exigences nouvelles de sa profession, m�me s'ils n'apparaissent pas absolument indispensables (ATF 124 II 29 consid. 3 p. 32 ss; 113 Ib 114 consid. 2 p. 118 s.; arr�ts 2C_666/2014 et 2C_667/2014 du 16 f�vrier 2015 consid. 2.1.2; 2C_1073/2013 et 2C_1074/2013 du 25 juin 2014 consid. 2.2, in RF 69/2014 p. 645; 2C_1001/2012 et 2C_1002/2012 du 1er mai 2013 consid. 2.1, in StE 2013 B 27.6 n� 18; 2A.623/2004 du 6 juillet 2007 consid. 2.1, in StE 2006 B 22.3 n� 86). Par "frais objectivement en rapport avec la profession", il faut entendre les frais en lien avec la profession apprise et exerc�e, par opposition aux frais de formation engag�s pour une premi�re activit� professionnelle, pour une activit� nouvelle ou encore suppl�mentaire. Il n'est toutefois pas n�cessaire que le contribuable ne puisse pas conserver son poste s'il ne consent pas � de telles d�penses; il suffit qu'il les estime ad�quates pour maintenir ses chances sur le plan professionnel et que le perfectionnement s'av�re utile tout en restant dans le cadre usuel et g�n�ralement admis de l'am�lioration des connaissances servant � l'exercice de la m�me profession (cf. 2C_1073/2013 pr�cit�, consid. 2.2).
En revanche, ne sont pas d�ductibles les frais d'une formation continue consentis afin de progresser dans une position professionnelle plus �lev�e qui se distingue clairement de la profession actuelle ("frais d'ascension professionnelle") ou d'acc�der � une autre profession. Dans ce sens, les frais d'une formation continue engag�e en vue d'une ascension professionnelle ou qui ont permis ou favoris� un tel �lan sont assimil�s � ceux consentis dans le cadre d'une nouvelle formation. Un tel avancement se traduit g�n�ralement par l'obtention d'un poste hi�rarchique sup�rieur, comprenant des responsabilit�s plus �tendues et une r�mun�ration plus �lev�e. Dans ce cas, contrairement au cas de figure �voqu� au paragraphe pr�c�dent, la formation suivie par l'int�ress� ne sert pas de simple mise � niveau ou d'actualisation de connaissances (cf. arr�t 2C_1001/2012 pr�cit�, consid. 2.2).
4.3.�Ces principes valent en particulier pour les dipl�mes apr�s �tudes.
4.3.1.�Le Tribunal f�d�ral a examin� � plusieurs reprises le sort des frais engag�s pour l'obtention d'un�
Master of Business Administration�(MBA). La d�duction des frais pour une telle formation est en principe refus�e au motif que le MBA permet avant tout d'accro�tre les chances d'obtenir une promotion, alors m�me que la formation est g�n�ralement entreprise en cours d'emploi et que le titre est obtenu apr�s une solide exp�rience professionnelle (cf. arr�ts 2C_1001/2012 pr�cit�, consid. 2.3.3; 2A.424/2005 du 28 avril 2006 consid. 3.3, in RtiD 2006 II p. 524; 2A.623/2004 pr�cit�, consid. 3.2; 2A.277/2003 du 18 d�cembre 2003, in StR 59/2004 p. 451). Dans un arr�t r�cent, la Cour de c�ans a admis, en d�rogation au principe pr�cit�, la d�ductibilit�, � titre de frais de perfectionnement, des frais li�s � l'obtention d'un�
Master of Advanced Studies in International Taxation�(MaS) d'un juriste b�n�ficiant d'une exp�rience professionnelle de plus de dix ans dans le domaine de la fiscalit� (arr�t 2C_1073/2013 et 2C_1074/2013 du 25 juin 2014 consid. 2.2, in RF 69/2014 p. 645). Le Tribunal f�d�ral a en revanche refus� la d�duction des frais d'obtention d'un MBA en cours d'emploi d'un contribuable, consid�rant qu'il s'agissait d'un titre qui attestait d'une formation professionnelle propre et am�liorait de mani�re importante les possibilit�s de carri�re de son d�tenteur. La Cour de c�ans a �galement soulign� que les co�ts de la formation ainsi que le manque d'exp�rience professionnelle et de connaissances acquises dans le domaine de la formation entreprise constituent des indices importants en faveur de frais de formation non d�ductibles (arr�t 2C_1001/2012 et 2C_1002/2012 du 1er mai 2013 consid. 2.1, in StE 2013 B 27.6 n� 18).
4.3.2.�Les exemples d�montrent qu'il convient d'examiner dans chaque cas particulier quelle �tait la nature de l'activit� professionnelle avant la fr�quentation de la formation litigieuse et de la comparer avec celle, le cas �ch�ant, exerc�e ult�rieurement, � moyen terme, apr�s l'obtention du titre de formation vis�. La qualification de frais de perfectionnement d�ductibles d�pend donc de l'examen concret de la situation personnelle du contribuable, de sa formation initiale, de l'�tat de ses connaissances, de son cursus professionnel, de son activit� professionnelle actuelle, du contenu de la formation en cause ainsi que de la position professionnelle post�rieure � la formation (cf. arr�ts 2C_1073/2013 pr�cit�, consid. 2.2.3; 2C_1001 pr�cit�, consid. 2.3.1; 2C_28/2011 du 15 novembre 2011 consid. 4.1, in StE 2012 B 27.6 n� 17; 2C_750/2009 du 26 mai 2010 consid. 2.2.3, in RF 65/2010 p. 675).
4.4.�En l'esp�ce, selon les constatations de faits de l'arr�t attaqu� qui lient le Tribunal de c�ans (cf.�
supra�consid. 3.5), la recourante a obtenu une licence universitaire en math�matiques et en sciences de l'information. Au b�n�fice de cette licence, elle a occup� diff�rents emplois dans le domaine de la technologie de l'information, avant d'�tre engag�e par la soci�t� H.________ en avril 2008. Au sein de cette entreprise, la recourante a, dans un premier temps, continu� � d�velopper ses comp�tences en mati�re de technologie de l'information. En avril 2012, A.X.________ a acc�d� au poste de "�
Senior IT Director EMEA�". Dans le cadre de cette fonction, la recourante s'est vue confier des t�ches nouvelles et importantes en termes de gestion, de direction, de planification, de finance et de strat�gie. Le descriptif du poste indiquait qu'un MBA repr�sentait un avantage pour l'exercice de cette fonction. En juillet 2012, soit trois mois apr�s l'accession de l'int�ress�e au poste de "�
Senior IT Director EMEA�", celle-ci a pay� un �colage de 63'000 fr. afin de suivre un PED. Ce programme s'adresse aux dirigeants exp�riment�s dans une fonction donn�e qui ont r�cemment acc�d� � une position dirigeante ou qui vont prochainement le faire. Il constitue un pr�-requis � l'obtention d'un MBA. Comme l'a retenu � juste titre le Tribunal cantonal, cette formation avait pour but de rem�dier aux lacunes de la formation scientifique de base de la recourante et ne tendait pas � l'am�lioration des connaissances utiles aux professions exerc�es jusqu'alors. Il suffit de comparer la formation initiale (technologie de l'information) avec le contenu de la formation litigieuse (gestion, finance et strat�gie d'entreprise). Le PED ne peut donc pas �tre consid�r� comme une simple mise � niveau ou une actualisation des connaissances de l'int�ress�e. Comme le rel�ve pertinemment l'Administration cantonale dans ses observations, les recourants l'admettent du reste express�ment dans la proc�dure de r�clamation ("Face � l'accroissement de la complexit� de son r�le, Madame X.________ se rend compte que sa formation purement technique de math�maticienne pr�sente des lacunes pour bien accomplir son r�le de Senior IT Director EMEA", cf. courrier de r�clamation du 30 mars 2014; art. 105 al. 2 LTF). Ce raisonnement est confort� par l'importance des frais d'�colage, qui s'�l�vent � 63'000 fr. pour le PED et � 65'000 fr. pour le "�
Mastery stage�". Ces montants repr�sentent un investissement significatif qui plaide en faveur d'une formation � part enti�re entreprise en vue de favoriser l'ascension professionnelle (cf. arr�ts 2C_666/2014 pr�cit�, consid. 3.1; 2C_1001/2012 pr�cit�, consid. 3.2.1; 2C_28/2011 pr�cit�, consid. 4.4; 2A.424/2005 pr�cit�, consid. 4.2; 2A.424/2005 pr�cit�, consid. 4.2�
in�fine; 2A.623/2004 pr�cit�, consid. 3.3). Le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de pr�ciser qu'un investissement de plus de 25'000 fr. par ann�e (pour un total de plus de 54'000 fr. sur deux ans) constituait un montant tr�s �lev�, en comparaison avec les co�ts de formation usuels et correspondait ainsi � un investissement important (arr�t 2C_1001/2012 pr�cit�, consid. 3.2.1�
in fine). Le message du Conseil f�d�ral relatif � la loi f�d�rale sur l'imposition des frais de formation et de perfectionnement � des fins professionnelles du 4 mars 2011 apporte � cet �gard un ordre de grandeur int�ressant: une d�duction fiscale � hauteur de 6'000 fr. permettrait � 85% des contribuables de d�duire l'entier des frais de leur formation ou de leur perfectionnement � des fins professionnelles (FF 2011 2429, p. 2451).
4.5.�Les recourants font valoir que la formation en cause avait notamment pour but de tenir A.X.________ � jour dans des domaines pr�sentant un lien direct avec sa profession, � savoir en particulier la finance, le leadership, la formulation et l'ex�cution des strat�gies et la gestion des ressources humaines. La formation litigieuse s'inscrivait en ce sens dans la continuit� de la profession apprise et exerc�e par l'int�ress�e. Les recourants soutiennent en outre que la formation en cause avait �t� entreprise dans le but de "cristalliser sous la forme d'un dipl�me reconnu les diff�rentes comp�tences qu'elle a acquises au fil de son parcours professionnel de plus de vingt ans" (cf. recours, p. 13). Enfin, les recourants contestent l'appr�ciation du Tribunal cantonal selon laquelle la formation litigieuse permettait � l'int�ress�e de "conforter sa position fra�chement acquise" (cf. arr�t attaqu�, p. 9). Ils font �galement grief au Tribunal cantonal d'avoir retenu que les frais avaient �t� consentis par l'int�ress�e en vue de s'assurer une "ascension professionnelle", indiquant au contraire que la formation en cause �tait prioritairement destin�e � assurer le poste qu'occupait l'int�ress�e.
Les arguments des recourants reposent, pour la plupart, sur l'appr�ciation selon laquelle les t�ches exerc�es dans le cadre de la fonction de "�
Senior IT Director EMEA�" s'inscrivent dans la continuit� de celles pratiqu�es au-travers des diff�rents emplois occup�s avant la promotion de l'int�ress�e � ce poste. Or, le Tribunal cantonal a retenu sans arbitraire qu'avant d'acc�der au poste de "�
Senior IT Director EMEA�" en avril 2012, la recourante avait principalement exerc� sa profession dans le domaine de la technologie de l'information (cf.�
supra�consid. 3.3). L'int�ress�e ne b�n�ficiait donc pas d'une exp�rience professionnelle reconnue de plusieurs ann�es dans les domaines de la gestion financi�re, de la direction, de la planification et de la strat�gie d'entreprise, avant d'entreprendre la formation litigieuse. Sur ce point, la situation de l'int�ress�e se distingue clairement du cas � l'origine de l'arr�t 2C_1073/2013 cit� par les recourants et �voqu� ci-avant (cf.�
supra�consid. 4.3.1). Dans cette affaire, le contribuable b�n�ficiait de plus de dix ans de pratique dans le domaine de la fiscalit� avant d'entreprendre une formation postgrade universitaire aboutissant � la d�livrance d'un MaS portant pr�cis�ment sur les mati�res utilis�es et pratiqu�es quotidiennement par ce dernier depuis de nombreuses ann�es (cf. arr�t 2C_1073/2013 pr�cit�, consid. 2.3). Contrairement � ce cas de figure, il ne saurait �tre question, dans la pr�sente esp�ce, de frais en rapport avec une profession apprise et exerc�e durant des ann�es, mais bien de frais de formation engag�s pour une activit� nouvelle. On ne saurait, au demeurant, suivre les recourants lorsqu'ils reprochent au Tribunal cantonal d'avoir retenu que la formation litigieuse permettait � A.X.________ de "conforter sa position fra�chement acquise". C'est en effet sans arbitraire que l'instance pr�c�dente a consid�r� que la promotion au poste de "�
Senior IT Director EMEA�" avait eu lieu en avril 2012, soit trois mois avant le paiement du programme PED par la recourante. Ainsi, contrairement � l'avis des recourants, la nouvelle fonction de l'int�ress�e n'�tait pas "d�j� atteinte de longue date" (cf. recours p. 14). Pour le reste, quoi qu'en disent les recourants, le fait que l'int�ress�e ait acc�d� � cette nouvelle fonction avant d'entreprendre la formation litigieuse ne modifie en rien l'appr�ciation cantonale quant aux possibilit�s d'am�liorer les perspectives professionnelles de la recourante. Comme l'a retenu l'arr�t entrepris, l'obtention du MBA a non seulement permis � l'int�ress�e de conforter sa position au sein de la soci�t� H.________, mais �galement d'augmenter ses chances de trouver un poste sur le march� de l'emploi en lien avec cette nouvelle profession.
4.6.�Dans ces circonstances, en jugeant que les frais consentis par les recourants pour le programme de formation PED n'�taient pas d�ductibles du revenu soumis � l'imp�t f�d�ral direct pour la p�riode fiscale 2012, l'instance pr�c�dente n'a pas viol� le droit f�d�ral.
5.1.�L'entr�e en vigueur, depuis le 1er janvier 2016, de la loi f�d�rale du 27 septembre 2013 sur l'imposition des frais de formation et de perfectionnement � des fins professionnels (RO 2014 1105) a entra�n� des modifications en mati�re de d�duction des frais de formation et de perfectionnement � des fins professionnelles (cf. nouvel art. 9 al. 2 let. o LHID). Sur le plan cantonal, les modifications de la LHID ont notamment conduit � l'abrogation, depuis le 1er janvier 2016, de l'art. 30 al. 1 let. d de la loi [du canton de Vaud] du 4 juillet 2000 sur les imp�ts directs cantonaux (LI; RSV 642.11). Cette disposition reste n�anmoins applicable au pr�sent litige du moment que celui-ci concerne la p�riode fiscale 2012 et qu'il n'existe aucune disposition de droit transitoire pr�voyant une solution diff�rente (cf.�
supra�consid. 4.1). De la m�me mani�re, il y a lieu d'appliquer la LHID, dans sa version en vigueur avant la modification du 1er janvier 2016.
5.2.�Selon l'art. 9 al. 1 LHID, dans sa teneur jusqu'au 31 d�cembre 2015, les d�penses n�cessaires � l'acquisition du revenu et les d�ductions g�n�rales sont d�falqu�es de l'ensemble des revenus imposables. Les frais de perfectionnement et de reconversion professionnels en rapport avec l'activit� exerc�e font �galement partie des d�penses n�cessaires � l'acquisition du revenu. A cet �gard, avant la modification du 1er janvier 2016, le droit fiscal vaudois connaissait une r�glementation similaire � celle du droit f�d�ral pour d�terminer le revenu net: selon cette r�glementation, les frais de perfectionnement en rapport avec l'activit� exerc�e et de reconversion professionnels � concurrence de 5'000 fr. �taient d�ductibles � l'exclusion des frais de formation (ancien art. 30 al. 1 let. d LI). Ces dispositions �taient identiques aux art. 26 al. 1 lit. d et 34 LIFD sur le principe de la d�duction.
Il s'ensuit que les consid�rations d�velopp�es ci-dessus relatives aux conditions requises pour admettre la d�duction des frais professionnels s'appliquent aux imp�ts cantonal et communal. Par cons�quent, le recours doit �galement �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable, en ce qui concerne les imp�ts cantonal et communal de la p�riode 2012.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours en tant qu'il concerne l'imp�t f�d�ral direct et l'imp�t cantonal et communal pour la p�riode fiscale 2012, dans la mesure o� il est recevable.
Succombant, les recourants doivent supporter les frais judiciaires, solidairement entre eux (cf. art. 66 al. 1 et 5 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le recours est rejet�, dans la mesure o� il est recevable, en tant qu'il concerne l'imp�t f�d�ral direct.
Le recours est rejet�, dans la mesure o� il est recevable, en tant qu'il concerne l'imp�t cantonal et communal.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, � l'Administration cantonale des imp�ts du canton de Vaud, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et � l'Administration f�d�rale des contributions.
Lausanne, le 1er f�vrier 2016

References: ATF 
 art. 71
 art. 90
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 34
 art. 26
 art. 26
 art. 105
in fine
 art. 9
 art. 30
 art. 26
 art. 66