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Timestamp: 2016-10-23 09:43:56+00:00

Document:
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 30 novembre 2009.
X.________ (ci-apr�s: l'int�ress�e ou la recourante) est n�e en 1980. Ressortissante br�silienne, elle est arriv�e en Suisse en 2001. L'ann�e suivante, elle a rencontr�, dans un bar, Y.________, ressortissant suisse n� en 1964 et domicili� � A.________. Par la suite, ils ont v�cu ensemble. En 2006, X.________ est retourn�e au Br�sil pour y voir son fils, n� en 1997, qui vit avec son p�re. Elle est revenue en Suisse le 12 f�vrier 2007, se pr�valant d'une promesse de mariage avec Y.________. Une autorisation de s�jour lui a �t� d�livr�e le 8 octobre 2007, le mariage ayant �t� conclu le 3 octobre 2007.
Durant l'enqu�te diligent�e par le Service cantonal de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal de la population), X.________ a expliqu�, le 26 f�vrier 2009, qu'elle vivait s�par�e de son �poux depuis avril 2008. Aucun d'eux n'avait toutefois sollicit� des mesures protectrices de l'union conjugale. Elle travaillait dans un institut de beaut�, ainsi que dans des bars de la r�gion lausannoise. Elle a aussi gagn� sa vie en qualit� de serveuse. Y.________, entendu le 22 janvier 2009, a pr�cis� que la recourante ne l'avait �pous�e qu'aux fins d'obtenir une autorisation de s�jour et qu'elle menait sa propre existence sans volont� de fonder un foyer, raison pour laquelle il avait demand� une s�paration en avril 2008. Tous deux ont encore indiqu� qu'une proc�dure de divorce �tait en cours.
Le 30 mars 2009, le Service de la population a inform� la recourante qu'il avait l'intention de r�voquer l'autorisation de s�jour d�livr�e en sa faveur. Par d�cision du 28 mai 2009, il a refus� de renouveler ladite autorisation.
X.________ ayant recouru contre la d�cision du 28 mai 2009, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a entendu les parties en date du 2 novembre 2009. A cette occasion, l'int�ress�e a ni� s'�tre livr�e � la prostitution. Elle a d�clar� qu'elle travaillait le samedi, et d'autres jours de la semaine sur appel, au bar de l'h�tel B.________. Elle a affirm� qu'elle gagnait 600 fr. par mois. Le loyer mensuel du studio qu'elle occupait �tait de 1'000 fr. Elle a encore expos� qu'elle et son �poux avaient d�cid� de donner une nouvelle chance � leur couple et qu'ils avaient pass� une convention � cet effet, document qui n'avait que la valeur d'un engagement moral des conjoints l'un envers l'autre.
Y.________, entendu en qualit� de t�moin, a affirm� qu'en �pousant la recourante il visait � fonder un foyer et une famille. Toutefois, apr�s six mois de vie commune � A.________, les �poux s'�taient s�par�s. Son �pouse ayant refus� de signer une requ�te commune en divorce avec accord complet, il a alors requis l'annulation du mariage. Il estimait, en effet, que X.________ l'avait �pous� exclusivement "pour les papiers". Il n'aurait par contre jamais �t� pay� pour agir en ce sens. Par la suite, Y.________ a modifi� les conclusions de sa requ�te judiciaire pour demander le divorce.
X.________ ayant recontact� son mari, les �poux se sont revus r�guli�rement durant l'�t� 2009. Y.________ a ainsi retir� sa demande en divorce. Il a fait signer une convention � l'int�ress�e afin qu'elle respecte ses engagements et qu'elle ne se livre plus � la prostitution. Ils se voyaient trois ou quatre fois par semaine, y compris le week-end et envisageaient de vivre � nouveau ensemble � compter de janvier 2010. Ils cherchaient un nouvel appartement afin de vivre ensemble. Les �poux n'avaient pas repris la vie commune au 2 novembre 2009.
Le 30 novembre 2009, le Tribunal cantonal a rejet� le recours form� par X.________. En substance, il a retenu que la vie commune, pour autant qu'elle ait �t� une r�alit�, n'avait dur� que six mois � peine, de sorte que la s�paration des �poux, intervenue en avril 2008, soit moins d'un an apr�s que l'int�ress�e ait obtenu une autorisation de s�jour, devait �tre consid�r�e comme durable. X.________ invoquait ainsi de fa�on abusive son mariage avec Y.________ afin d'obtenir le renouvellement de son autorisation de s�jour. Le Tribunal cantonal a �galement retenu que les conditions permettant de reconna�tre un droit � une autorisation de s�jour apr�s la dissolution de la famille n'�taient pas remplies en l'esp�ce.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, de r�former l'arr�t du 30 novembre 2009 du Tribunal cantonal en ce sens que son autorisation de s�jour est renouvel�e. Elle fait valoir la violation de l'interdiction de l'arbitraire dans la constatation des faits, ainsi que celle de diff�rentes dispositions du droit des �trangers et de l'art. 8 CEDH.
Invit� � se d�terminer, le Service cantonal de la population a renonc� � toute d�termination. Le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants de l'arr�t attaqu�. L'Office f�d�ral des migrations conclut au rejet du recours.
Par ordonnance du 21 janvier 2010, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
Le Service cantonal de la population a inform� la recourante qu'il entendait r�voquer son autorisation de s�jour par courrier du 30 mars 2009. La pr�sente cause sera donc examin�e au regard de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr ou la loi sur les �trangers; RS 142.20), entr�e en vigueur le 1er janvier 2008 (art. 126 al. 1 LEtr a contrario).
Selon l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. La recourante �tant mari�e a un citoyen suisse, elle peut invoquer cette norme. La question de savoir si les conjoints font effectivement m�nage commun (arr�t 2C_618/2009 du 27 janvier 2010 consid. 2) ou si les cas particuliers pr�vus aux art. 49 et 50 LEtr sont r�alis�s (arr�t 2C_460/2009 du 4 novembre 2009 consid. 2.1.2, non publi� in ATF 136 II 1) rel�ve du fond (par analogie ATF 128 II 145 consid. 1.1.5 p. 149). Le recours est donc recevable de ce point de vue.
2.2 Au surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); en outre, il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), compte tenu des f�ries (art. 46 al. 1 let. c LTF), par le destinataire de l'acte attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
2.3.1 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). La notion de "manifestement inexacte" de l'art. 97 LTF correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398). D'une mani�re g�n�rale, la correction du vice doit �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). En particulier, l'autorit� de c�ans n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.4 p. 254/255; 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288 et les arr�ts cit�s). Enfin, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.3.2 Les deux pi�ces d�pos�es par la recourante dat�es du 9 d�cembre 2009 respectivement du 1er janvier 2010, et qui sont donc post�rieures � l'arr�t attaqu�, sont irrecevables.
La recourante s'en prend tout d'abord � la constatation des faits de l'autorit� cantonale, laquelle serait manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF. Loin de d�montrer que le Tribunal cantonal aurait sombr� dans l'arbitraire, la recourante tente, de mani�re purement appellatoire (cf. consid. 2.3.1), de faire valoir sa propre version des faits.
Ainsi, il est vain de tenter d'extraire certains faits du proc�s-verbal de la s�ance du 2 novembre 2009, d�s lors qu'il n'est pas d�montr� que les conclusions auxquelles aboutit le Tribunal cantonal sont, au regard des autres �l�ments du dossier, arbitraires. L'instance pr�c�dente a constat� que la vie commune n'avait dur� que six mois � peine et que la s�paration des �poux �tait durable. La recourante conteste ce deuxi�me point en mettant en avant le d�sir des �poux de reprendre la vie commune. Confront�es � la pr�tendue volont� d'une partie, en l'esp�ce la volont� de fonder une v�ritable union conjugale, les autorit�s administratives et judiciaires sont contraintes de se fonder sur des indices qui, appr�ci�s globalement, leur permettent d'aboutir � des conclusions sur cette question. En l'esp�ce, le peu de temps s�parant le mariage de la cessation de la vie commune, puis de la demande de nullit� du mariage transform�e en requ�te de divorce, comme les affirmations successives et contradictoires du mari sur les v�ritables motivations ayant pouss� la recourante � l'�pouser, permettaient sans arbitraire de conclure que la s�paration des �poux �tait durable.
Le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves doit donc, dans la mesure o� il est formul� de mani�re recevable, �tre rejet�.
4.1 Selon l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. L'art. 49 LEtr pr�voit une exception � l'exigence du m�nage commun de l'art. 42 LEtr, lorsque la communaut� familiale est maintenue et que des raisons majeures justifiant l'existence de domiciles s�par�s peuvent �tre invoqu�es (cf. infra consid. 5.2).
4.2 La recourante ne cohabite plus avec son mari depuis le mois d'avril 2008 et la communaut� conjugale n'a pas �t� maintenue. De plus, l'�poux a diligent� plusieurs proc�dures successives, en nullit� de mariage puis de divorce, m�me si elles ont �t� finalement retir�es. Par cons�quent, l'int�ress�e ne peut pas se pr�valoir d'un droit � une autorisation de s�jour sur la base de l'art. 42 al. 1 Letr.
5.1 Selon l'art. 50 al. 1 LEtr, apr�s la dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu de l'art. 42 LEtr subsiste lorsque l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie (let. a) ou lorsque la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures (let. b). L'art. 50 al. 2 LEtr - repris � l'art. 77 al. 2 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201) - pr�cise qu'il existe de telles raisons notamment lorsque le conjoint est victime de violence conjugale et que la r�int�gration sociale dans le pays de provenance semble fortement compromise. Il s'agit de motifs personnels graves exigeant la poursuite du s�jour en Suisse, notamment lorsque le conjoint demeurant en Suisse est d�c�d� ou lorsque la r�insertion familiale et sociale dans le pays d'origine s'av�rerait particuli�rement difficile (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4).
5.2 En l'esp�ce, l'union conjugale de la recourante n'a pas dur� trois ans de sorte qu'elle ne peut d�duire aucun droit de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. A cet �gard, contrairement � ce que croit l'int�ress�e les notions d'union conjugale et de mariage ne sont pas identiques. Le mariage peut �tre purement formel, alors que l'union conjugale implique, en principe, la vie en commun des �poux, sous r�serve des exceptions mentionn�es � l'art. 49 LEtr (arr�t 2C_416/2009 du 8 septembre 2009 consid. 2.1.2). La recourante invoque la violation de cette derni�re disposition, sans exposer en quoi les strictes conditions pr�sidant � la reconnaissance de cette exception � l'union conjugale seraient remplies. Tel que formul�, il est douteux que le grief soit recevable (cf. art. 42 al. 1 et 2 LTF et ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.). Le serait-il qu'il devrait �tre rejet�, rien dans les faits retenus par le jugement entrepris ne permettant d'admettre que la recourante pourrait �tre mise au b�n�fice de l'exception de l'art. 49 LEtr, d'application stricte. Selon les faits constat�s, les �poux se sont durablement s�par�s apr�s � peine six mois de vie commune, sans qu'aucun �l�ment n'indique le maintien d'une communaut� familiale (cf. aussi arr�t 2C_635/2009 du 26 mars 2010). En tant qu'il est recevable, le grief doit donc �tre rejet�.
La recourante se pr�vaut �galement de l'art. 8 CEDH.
Pour qu'il puisse invoquer la protection de la vie familiale d�coulant de cette disposition, l'�tranger doit entretenir une relation �troite et effective (ATF 131 II 265 consid. 5 p. 269; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211) avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse. D'apr�s la jurisprudence, les relations familiales qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 � 1 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146). En l'esp�ce, le b�n�fice de l'art. 8 CEDH est exclu d�s lors que la recourante ne vit nullement avec son �poux et qu'elle ne peut donc se pr�valoir d'une relation �troite et effective avec celui-ci. Ce qui a �t� dit sur le caract�re abusif de l'invocation du mariage formel pour pouvoir demeurer en Suisse pr�vaut �galement ici. Le grief est donc mal fond�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure o� ce dernier est recevable. Succombant, la recourante supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux participants � la proc�dure, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: art. 49
 ATF 
 ATF 
 art. 95
 art. 105
 art. 105
in fine
 ATF 
 art. 42
 ATF