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Timestamp: 2019-01-17 01:38:10+00:00

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BASKETBALL SCOLAIRE JUVÉNILE EXCELLENCE FBBQ-RSEQ BASKETBALL SCOLAIRE CADET DIVISION 1 - PDF
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1 BASKETBALL SCOLAIRE JUVÉNILE EXCELLENCE FBBQ-RSEQ ET BASKETBALL SCOLAIRE CADET DIVISION 1
2 RÈGLEMENTS SPÉCIFIQUES Saison
3 Table des matières ART. 1 LES RÈGLES DE JEU... 4 ART. 2 CATÉGORIES D ÂGE... 4 ART. 3 SECTIONS... 4 ART. 4 NIVEAU... 4 ART. 5 SURCLASSEMENT... 4 ART. 6 COMPOSITION DE L'ÉQUIPE... 4 ART. 7 INSCRIPTIONS... 5 ART. 8 ÉLIMINATOIRES... 5 ART. 9 DURÉE DES PARTIES ART. 10 BALLONS RECOMMANDÉS ART. 11 UNIFORMES ART. 12 DÉLITS ET SANCTIONS ART. 13 RÈGLES PARTICULIÈRES ART. 14 LIGNE DE TROIS (3) POINTS ART. 15 OFFICIELS MINEURS ART. 16 RÉCOMPENSES ART. 17 SÉCURITÉ ART. 18 RÈGLEMENTS OFFICIELS Légende : * Modification de l article ** Nouvel article 3
4 ART. 1 LES RÈGLES DE JEU * ART. 2 Les règles de jeu en vigueur sont celles de la Fédération de Basket-ball du Québec (FIBA) édition la plus récente. CATÉGORIES D ÂGE Juvénile: 1 er juillet 1996 au 30 septembre 1999 Cadette: 1 er octobre 1999 au 30 septembre 2000 ART. 3 ART. 4 ART. 5 SECTIONS Masculine : équipe formée de garçons seulement Féminine : équipe formée de filles seulement NIVEAU Les ligues sont de niveau scolaire provincial division 1 et de niveau excellence. SURCLASSEMENT 5.1 Le simple surclassement est permis en fonction des catégories d âge de l article 2 de la réglementation spécifique. 5.2 À sa 4 e participation, tout joueur évoluant dans les matchs juvéniles de la ligue de basketball scolaire juvénile d excellence FBBQ-RSEQ perd son admissibilité dans le cadet division 1 scolaire. ART. 6 COMPOSITION DE L'ÉQUIPE Joueurs : Un maximum de 20 joueurs sur le formulaire d'inscription Entraîneurs/accompagnateurs : Selon la réglementation FIBA (article 4.2.1) Lors d'une partie, l'entraîneur d'une équipe pourra inscrire sur la feuille de match et asseoir sur le banc un maximum de l5 joueurs. L équipe d encadrement pourra être constituée d un entraîneur en chef, un entraîneur adjoint et un maximum de (5) accompagnateurs ayant des responsabilités spéciales tels que : gérant, physiothérapeute, statisticien, etc qui doivent rester assis sur le banc d équipe. 4
5 ART. 7 INSCRIPTIONS 7.1 Procédure d inscription : Le RSEQ fera parvenir les formulaires d'inscription des équipes aux institutions au plus tard le 19 septembre de l année en cours Le formulaire d inscription doit être rempli et retourné au secrétariat de la ligue au plus tard le 10 octobre de l année en cours. 7.2 Modifications aux inscriptions : Une équipe qui désire inscrire un joueur ou modifier son inscription pourra le faire en remplissant un formulaire à cet effet pour ce ou ces joueurs et le faire parvenir au secrétariat de la ligue avant la joute ou dans l'envoi contenant la feuille de pointage. Chaque formulaire d'inscription ou de modification devra comprendre les informations suivantes: nom et prénom, code permanent et signature. En plus d'avoir les signatures du directeur d'école et de l'entraîneur, ainsi que le texte: ''nous certifions par la présente que les élèves mentionnés ci-haut satisfont aux exigences d'admissibilité du RSEQ Une équipe peut apporter des modifications ou de nouvelles inscriptions (sans excéder 20 noms) en respectant toutefois, la date d'échéance suivante: 23 JANVIER 2015 reçu au secrétariat. Tout changement ou ajout après cette date sera refusé Les joueurs cadets division 1 d un même programme, enregistrés à la ligue durant la saison sont automatiquement éligibles à jouer des matchs de saison régulière en Juvénile, et ce, même après la date d échéance pour les ajouts de joueurs. ART. 8 ÉLIMINATOIRES 8.1 Admissibilité des participants * Les joueurs devront avoir participé activement à au moins soixante-quinze pour cent (75%) des matchs de la saison régulière à compter de la date d inscription du joueur. NOTE: Dans le travail du calcul, toute fraction de.5 et plus ajoute un match ou tournoi pour être admissible Tout joueur blessé ou malade peut participer aux éliminatoires pourvu que le nombre de joutes auxquelles il a participé, plus le nombre de joutes qu'il a été absent pour blessure ou maladie, couvre la période prévue à l'article en remplaçant la condition suivante: "Remettre au secrétariat de la ligue, dans les trente (30) jours qui ont suivi son arrêt de jeu ou le moment de sa blessure ou maladie, un certificat médical attestant la nature de la blessure ou maladie et la durée de l'inactivité nécessitée pour la guérison". 5
6 8.1.3 Tout joueur qui devient inadmissible aux éliminatoires selon l'article des présents règlements pour cause de suspension automatique ou de sanction du commissaire, pourra ajouter à son dossier aux fins de calcul, la(les) joute(s) de suspension qu'il a dû purger pendant la saison Lorsqu'un match est gagné par forfait (20-0), les joueurs inscrits sur la feuille de pointage seront réputés avoir joué ce match et cette information sera portée au dossier individuel de chaque joueur pour compléter le dossier d'admissibilité de chaque joueur pour les éliminatoires de fin de saison et les championnats. Cette partie gagnée par forfait ne doit pas affecter la moyenne des statistiques individuelles. * 8.2 Format des éliminatoires Le format des éliminatoires de la saison est déterminé par les membres lors du comité de ligue précédent l établissement des calendriers Le nombre d équipes est relatif au portrait de la ligue de la prochaine saison. De plus, pour chaque catégorie, seuls les membres ayant des équipes dans ladite catégorie ont ce pouvoir décisionnel Éliminatoires : Cadet Féminin Conférence Est Quarts de finale (au domicile de la meilleure position au classement) ¼ de finale #1 6 e position vs 3 e position ¼ de finale #2 5 e position vs 4 e position Demi-finales (Championnat provincial/ Coupe Québec) ½ finale #3 Gagnant de ¼ de finale #2 vs 1 ère position ½ finale #4 Gagnant de ¼ de finale #1 vs 2 e position Finales (Championnat provincial/ Coupe Québec) Finale OR Gagnant ½ finale # 3 vs Gagnant ½ finale # 4 Finale BRONZE Perdant ½ finale # 3 vs Perdant ½ finale # Cadet masculin Conférence Est Quarts de finales (au domicile de la meilleure position au classement) ¼ de finale #1 4 e position Ouest vs 1ère position Est ¼ de finale #2 3 e position Ouest vs 2 e position Est ¼ de finale #3 2 e position Ouest vs 3 e position Est ¼ de finale #4 1 ère position Ouest vs 4 e position Est Demi-finales (Championnat provincial /Coupe Québec) ½ finale #5 Gagnant de ¼ de finale #1 vs Gagnant de ¼ finale #3 ½ finale #6 Gagnant de ¼ de finale #2 vs Gagnant de ¼ finale #4 Finales (Championnat provincial /Coupe Québec) Finale OR Gagnant ½ finale # 5 vs Gagnant ½ finale # 6 Finale BRONZE Perdant ½ finale # 5 vs Perdant ½ finale # 6 6
7 N.B. : Pour la catégorie cadette, tous les matchs ¼ de finales doivent être joués au plus tard la fin de semaine précédant le championnat Juvénile féminin division 1 et 1-b Conférence Est (6 accès) Les quatre premières équipes du classement de la division 1 accèderont directement au championnat provincial/coupe Québec. Pour l obtention des deux derniers accès de la conférence Est, huit équipes s affronteront. Tournoi de qualification (Samedi le 28 mars 2015 au Collège Charles-Lemoyne) ¼ de finale #1 8 e position division 1 vs 1ère position division 1-b ¼ de finale #2 7 e position division 1 vs 2 e position division 1-b ¼ de finale #3 6 e position division 1 vs 3 e position division 1-b ¼ de finale #4 5 e position division 1 vs 4 e position division 1-b Tournoi de qualification (Dimanche le 29 mars 2015 au Collège Charles-Lemoyne) ½ finale #5 Gagnant de ¼ finale #4 vs Gagnant de ¼ finale #1 ½ finale #6 Gagnant de ¼ finale #3 vs Gagnant de ¼ finale #2 Les gagnants des matchs demi-finales #5 et #6 accèderont au championnat provincial /Coupe Québec Juvénile féminin Conférence Grand Montréal (2 accès) Les trois premières équipes du classement accèdent directement aux demifinales du tournoi de qualification. ¼ finale #1 5 e position vs 4 e position ½ finale #2 Gagnant ¼ finale # 1 vs 1 re position ½ finale #3 3 e position vs 2 e position Finale Gagnant ½ finale # 3 vs Gagnant ½ finale # 2 Les deux finalistes accèdent au championnat provincial/ Coupe Québec. L équipe qui remporte la finale du tournoi des qualifications sera classée en première position dans la conférence Grand Montréal. *Le format des éliminatoires lors du championnat provincial /Coupe Québec pour la catégorie juvénile féminin sera déterminé ultérieurement par le comité d orientation de la Ligue de basketball scolaire juvénile d excellence FBBQ-RSEQ. 7
8 Juvénile masculin division 1 et 1-b - Conférence Est (4 accès) Les deux premières équipes de la division 1 au classement de la saison régulière accèderont directement au championnat provincial/coupe Québec. (au domicile de la meilleure position au classement) 1/16 finale #1 6 e position division 1-b vs 3 e position division 1-b 1/16 de finale 5 e position division 1-b vs 4 e position division 1-b #2 (au domicile de la meilleure position au classement) 1/8 finale #3 Gagnant de 1/16 f. #2 vs 1 ère position division 1-b 1/8 finale #4 Gagnant de 1/16 f. #1 vs 2 e position division 1-b Les deux équipes finalistes accèdent au tournoi de qualification Tournoi de qualification (Samedi le 28 mars 2015 au Collège Charles-Lemoyne) ¼ finale #5 3 e position division 1 vs 8 e position division 1 ¼ finale #6 6 e position division 1 vs 1 ère position division 1-b (reclassée) ¼ finale #7 4 e position division 1 vs 7 e position division 1 ¼ finale #8 5 e position division 1 vs 2 e position division 1-b (reclassée) Tournoi de qualification (Dimanche le 29 mars 2015 au Collège Charles-Lemoyne) ½ finale #9 Gagnant 1/4 # 6 vs Gagnant 1/4 # 5 ½ finale #10 Gagnant 1/4 # 8 vs Gagnant 1/4 # 7 Les deux équipes finalistes au tournoi de qualification accèderont au championnat provincial /Coupe Québec Juvénile masculin Conférence Grand Montréal (4 accès) Un classement sera déterminé dans les trois divisions de la conférence en tenant compte uniquement des 32 matchs inter-divisions. L équipe qui aura la meilleure fiche représentera la division A. 1 re position Division A = équipe ayant la meilleure fiche 2 e position Division A = l équipe classée au deuxième rang dans la division du meilleur premier 1 re position Division B = l équipe classée au premier rang de la division ayant eu la deuxième meilleur fiche. 1 re position Division C = équipe classée au premier rang de la troisième division. Matchs de qualification pour le championnat provincial/ Coupe Québec 1/8 finale #1 3 e position Div. B vs 3 e position Div.C 1/8 finale #2 4 e position Div. A vs 2 e position Div.C 1/8 finale #3 2 e position Div.B vs 4 e position Div.C 1/8 finale #4 4 e position Div.B vs 3 e position Div.A 8
9 ¼ finale #5 Gagnant 1/8 finale #1 vs 1 ère position Div.A ¼ finale #6 Gagnant 1/8 finale #2 vs 1 ère position Div.B ¼ finale #7 Gagnant 1/8 finale #3 vs 2 e position Div. A (wc) ¼ finale #8 Gagnant 1/8 finale #4 vs 1 ère position Div.C ½ finale #9 Gagnant de ¼ finale #6 vs Gagnant de ¼ finale #5 ½ finale #10 Gagnant de ¼ finale #8 vs Gagnant de ¼ finale #7 F. consolation Perdant de ½ finale #9 vs Perdant de ½ finale #10 #11 Finale #12 Gagnant de ½ finale #9 vs Gagnant de ½ finale #10 Les quatre équipes qui participent aux matchs #11 et #12 accèdent au championnat provincial/ Coupe Québec. L équipe qui remporte la finale du tournoi des qualifications sera classée en première position dans la conférence Grand Montréal. *Le format des éliminatoires lors du championnat provincial /Coupe Québec pour la catégorie juvénile masculin sera déterminé ultérieurement par le comité d orientation de la Ligue de basketball scolaire juvénile d excellence FBBQ-RSEQ. 8.3 Cas d égalité au classement En cas d égalité au classement, on départagera les équipes en égalité en se basant sur les critères indiqués ci-après. Chaque critère étant utilisé dans l ordre noté, successivement et séparément, jusqu à ce qu une équipe obtienne un avantage. Note : Dans tous les calculs de points pour et points contre, on ne considère pas les points pour et les points contre des parties gagnées ou perdues par forfait L équipe qui a obtenu le plus grand nombre de victoires au calendrier régulier L équipe qui a le plus grand nombre de victoires entre les équipes en cause L équipe qui a le plus grand (haut) quotient entre les points pour et les points contre dans les matchs impliquant les équipes en cause L équipe qui a le plus grand (haut) quotient entre les points pour et les points contre dans l ensemble des matchs à l intérieur de sa section au cours de la saison régulière L équipe ayant encaissé le plus petit total de points contre elle dans l ensemble des matchs de la saison régulière Si plus de deux (2) équipes sont en égalité, la même procédure sera employée jusqu à ce que toutes les équipes en égalité aient été départagées. 9
10 8.3.7 Un match suicide sera disputé entre les équipes, si le temps le permet. Sinon, les équipes seront départagées par tirage au sort. Lorsque vous appliquez ce règlement en cas de bris d égalité vous devez suivre les procédures suivantes : 1) Lorsque deux (2) équipes sont à égalité, les critères de bris d égalité sont appliqués les uns après les autres jusqu à ce que l égalité soit brisée. 2) Lorsque trois (3) équipes ou plus sont à égalité, les critères de bris d égalité sont appliqués les uns après les autres jusqu à ce que toutes les équipes soient classées. Note : Cela signifie que s il y a égalité entre les équipes X, Y et Z et que le critère b réussit à déterminer X comme la première, Y comme la deuxième et Z comme la troisième, alors aucun autre critère ne doit être appliqué. L égalité est brisée. Cependant si le critère b détermine que X est première, mais qu il y a toujours égalité entre Y et Z, alors le classement de ces équipes sera déterminé par l application du critère c ainsi de suite si nécessaire. Ne revenez pas au critère a encore, mais passez aux critères suivants. ART. 9 DURÉE DES PARTIES 9.1 Régulière 9.2 Prolongation * 9.3 Délai La durée des parties sera de 4 quarts de 10 minutes chronométrées. À la mi-temps pause de dix (10) minutes sera accordée. Entre les autres quarts, une pause de deux (2) minutes sera accordée. Entre le temps régulier et la prolongation, une pause de deux (2) minutes sera accordée. La durée des prolongations sera de cinq (5) minutes chronométrées entrecoupées si nécessaires, d'une pause de deux (2) minutes jusqu'à ce qu'il y ait bris d'égalité. Un délai de quinze (l5) minutes après l'heure qui avait été prévu pour le début de la partie sera accordé à une équipe pour qu'elle se présente sur le terrain. Passé ce délai l'équipe absente perdra par forfait. L'équipe fautive est celle ne pouvant présenter cinq (5) joueurs habillés sur le terrain dans les délais prévus, et qui n'a pas pris les moyens d'avertir de son retard. Lorsqu'on aura été prévenu de l'arrivée tardive d'une équipe, et ce, pour cause majeure, l'équipe en retard, lorsque possible, aura une (l) heure pour se 10
11 présenter sur le terrain. Dès son arrivée, l'équipe aura droit à quinze (l5) minutes de réchauffement. ART. 10 BALLONS RECOMMANDÉS Juvénile & cadet masculin Juvénile & cadet féminin BADEN SE BX-800 # 7 ou BADEN SE BX-450 Série Lexum composite # 7 BADEN SE-BX-650 # 6 ou BADEN SE BX-445 Série Lexum composite # 6 Le ballon du match sera fourni par l'équipe hôte. ART. 11 UNIFORMES 11.1 Uniformes La vérification des couleurs de chaque équipe se fera au moment de l'élaboration des calendriers de chaque ligue de division 1. Si les couleurs des deux équipes en présence portent à confusion pour les joueurs, l'équipe fautive devra changer d uniforme. Si elle est l'équipe visiteuse, elle devra endosser les uniformes qui lui seront prêtés par l'institution hôte Calendrier régulier Chaque équipe doit disposer d'un uniforme foncé et d'un uniforme pâle. L uniforme pâle devra être endossé par l équipe receveuse et l uniforme foncé devra être endossé par l équipe visiteuse 11.3 Uniformes pour les matchs de championnats Lors des finales provinciales, les équipes participantes devront apporter deux (2) séries d uniformes; une série foncée et une série pâle. L équipe ayant la meilleure fiche sera considérée comme «équipe locale» Numérotation Les numéros apparaissant sur les chandails des joueurs devront respecter les normes suivantes: FIBA : 4 à 15 inclusivement 20 à 25 inclusivement Note: Ces numéros devront être visibles à l'avant et à l'arrière des chandails. 11
12 ART. 12 DÉLITS ET SANCTIONS *12.1 Fautes techniques, fautes disqualifiantes et fautes antisportives Les fautes techniques directes, les fautes disqualifiantes et les fautes antisportives sont compilées et des sanctions sont appliquées de la façon suivante : 3 e faute technique : 1 partie automatique de suspension 4 e faute technique : 2 parties automatiques de suspension *Plus de 4 fautes techniques: Suspension pour le reste de la saison (ref. : article des règlements secteur scolaire du RSEQ). 1 ere faute disqualifiante : 1 partie automatique de suspension (ref. : réglementation FIBA) 2 e faute disqualifiante : 3 parties automatiques de suspension Plus de 2 fautes disqualifiantes: Suspension pour le reste de la saison (ref. : article des règlements secteur scolaire du RSEQ). 3 e faute antisportive : 1 partie automatique de suspension 4 e faute antisportive : 2 parties automatiques de suspension *Plus de 4 fautes antisportives: Suspension pour le reste de la saison (ref. : article des règlements secteur scolaire du RSEQ). Note : Lorsque la feuille de match n indique pas si la faute technique est directe ou indirecte, la faute technique est réputée être directe. *12.2 Suspensions : Sera suspendu automatiquement pour le(s) match(s) de ligue suivant(s) qui sera (ont) joué(s) par son équipe et lorsque nécessaire, son cas sera référé au commissaire, tout joueur, entraîneur ou autre personne qui mérite une expulsion. La durée de chaque suspension sera celle décrite aux règlements de chaque sport. Note : Dans le cas d une suspension d un entraîneur, celui-ci ne peut être à proximité de l aire de jeu de façon à ne pas être en mesure d avoir un contact verbal ou visuel avec son équipe, et ce, pour la durée du match. Dans le cas d une suspension d un joueur, celui-ci pourra accompagner son équipe, mais ne pourra être en uniforme et ne pourra participer à la période d échauffement. 12
13 12.3 Expulsion : Lors de l expulsion d un entraîneur ou d un joueur l équipe hôtesse doit envoyer par télécopieur la feuille de match et le rapport de l arbitre à l endos de ladite feuille de match au commissariat de la ligue dans les vingt-quatre (24) heures ouvrables Séries éliminatoires et championnat : Pour les sanctions s'appliquant durant les séries éliminatoires de ligues et les championnats, une équipe peut effectuer des représentations auprès du commissaire concerné visant à lever la suspension automatique faisant suite à une expulsion. S'il n'y a pas de représentation, la réglementation s'applique comme prévue Démission de l organisation du championnat ou d un tournoi : Toute institution qui sera reconnue coupable de démission de l organisation du championnat ou d un tournoi, après avoir été choisie pour l organiser sera sujette à payer une amende de 100$ Absence et/ou forfait d une équipe : Toute institution a le devoir de se présenter au match prévu à l horaire. Les absences et/ou forfaits seront sujettes aux sanctions prévues dans la réglementation du secteur scolaire ainsi qu aux sanctions/ajustements suivants : Augmentation de l amende prévue dans les règlements du secteur scolaire de 250$ à 800$ En plus de perdre le match, perte de 2 points au classement général Cependant, des exceptions peuvent être faites pour des raisons incontrôlables : tempêtes, accidents, incendies ou toute autre circonstance atténuante au jugement du commissaire ART. 13 * RÈGLES PARTICULIÈRES 13.1 Pour la catégorie cadette (féminine et masculine), le principe de défensive individuelle «homme à homme» sera appliqué 13.2 Sauf lors du déroulement du match les "DUNKS" seront interdits en tout temps sous peine de sanction L institution hôte doit fournir des ballons à l équipe visiteuse L institution hôte doit identifier, dix (10) minutes avant le début du match les cinq (5) joueurs partants. 13
14 13.5 L institution hôte doit voir à ce que le terrain soit disponible trente (30) minutes avant le début de la rencontre 13.6 Un match est déclaré «forfait» lorsqu il est perdu par défaut c est-à-dire lorsque l équipe est absente ou incomplète. Le pointage 20-0 sera indiqué Le résultat d un match doit être mis sur le site web du RSEQ provincial dans un délai maximal d une heure après la fin du match. Les institutions qui ne se conforment pas à cet article sont passibles d une amende de 50,00 $ par match à la première offense, 125,00 $ à la deuxième offense et 250,00 $ pour les offenses subséquentes L équipe hôtesse est tenue de filmer la partie et de rendre la vidéo disponible sur Hudl dans un délai maximal de 24 ouvrables suivant le match. Une amende sera envoyée aux équipes de la conférence Est ne respectant pas ce délai. ART. 14 LIGNE DE TROIS (3) POINTS Le règlement concernant la ligne de trois (3) points de Basketball Québec sera en application pour les catégories cadette et juvénile. ART. 15 OFFICIELS MINEURS Les officiels mineurs seront fournis par l'équipe hôtesse: statisticien : 2 marqueur : 1 chronométreur : 1 opérateur 30 sec. : 1 ART. 16 RÉCOMPENSES 16.1 Bannières saison régulière Une bannière permanente sera remise à l'équipe qui terminera première au calendrier régulier, et ce pour les catégories suivantes: Conférence Est Conférence Grand Montréal Cadet féminin Cadet masculin section Est Cadet masculin section Ouest Juvénile féminin division 1 Juvénile féminin division 1-b Juvénile masculin division 1 Juvénile masculin division 1-b Juvénile féminin Juvénile masculin division Mtl Ouest Juvénile masculin division Mtl Est Juvénile masculin division Mtl Périphérique 14
15 16.2 Bannières championnat provincial 16.3 Médailles 16.4 Fanions Une bannière permanente sera remise à l'équipe championne de la finale, et ce, pour les catégories suivantes: cadet féminin cadet masculin juvénile féminin juvénile masculin Des médailles seront remises à chacun des membres des équipes qui aux éliminatoires se seront respectivement classées: Première : médaille d'or Deuxième : médaille d'argent Troisième : médaille de bronze Des fanions seront remis aux joueurs des équipes d'étoiles et aux joueurs par excellence (un seul joueur pour les deux sections en cadet). En juvénile féminin et masculin, 1 athlète par excellence de la conférence Est et un athlète par excellence de la conférence Grand Montréal seront nommés. Seuls les athlètes par excellence de la Ligue de basketball scolaire juvénile d excellence FFBQ- RSEQ recevront le trophée perpétuel en plus du fanion. Dans la catégorie juvénile masculine de la conférence Grand Montréal, une équipe étoiles sera formée pour les trois divisions Certificat joueur académique Un certificat "Joueur académique par excellence" sera remis à l élève athlète de chacune des équipes de la ligue qui se sera distingué par la qualité de ses résultats académiques Certificat éthique sportive Un certificat "Éthique sportive par excellence" sera remis à l'équipe de l'année, de chaque catégories/sexe, qui se sera distinguée sur le plan de l'éthique sportive Certificat entraîneur Un certificat "Entraîneur par excellence" sera remis à l'entraîneur de l'année, de chaque catégories/sexe. 15
16 ART. 17 ** ART. 18 SÉCURITÉ Chaque institution doit présenter au commissaire de la ligue un protocole de sécurité pour l entrée et la sortie des athlètes. Le protocole doit tenir compte de la réalité de chaque milieu hôte et il doit être signé par la direction de l école. L organisation hôte est responsable de son application. RÈGLEMENTS OFFICIELS Les règlements officiels du basket-ball de F.I.B.A. incluant les amendements du RSEQ seront utilisés. Toutefois, les règlements spécifiques des ligues de division 1 auront préséance sur les règlements officiels. Les règlements du secteur scolaire du RSEQ devront également être respectés. 16

References: ART. 1
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