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Timestamp: 2016-10-25 08:39:24+00:00

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5A_171/2014 (14.07.2014)
5A_171/2014 � � Arr�t du 14 juillet 2014
11. K.________ Ltd,
12. L.________ Ltd,
13. M.________ Ltd,
tous repr�sent�s par Me Reza Vafadar, avocat,
Q.________ Ltd,
repr�sent�e par Mes Patrick Hunziker et Guillaume Vodoz, avocats,
d�pens (opposition au s�questre),
de justice du canton de Gen�ve du 24 janvier 2014.
A.a.�Statuant le 2 f�vrier 2012 sur la r�quisition de P.________, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a ordonn� le s�questre, � concurrence de 163'595'783 fr. 47, de comptes bancaires appartenant � la R�publique Tch�que, mais inscrits au nom de tiers.
Par jugements du 14 juin suivant, ce tribunal a accueilli les oppositions pr�sent�es par divers tiers s�questr�s et r�voqu� le s�questre.
Le 25 juin 2012, P.________ a recouru contre ces d�cisions. Les intim�s ont r�pondu le 16 juillet 2012; ils ont, notamment, conclu � ce que la recourante soit condamn�e "�
aux d�pens et d�bours � hauteur de 1'134'442 fr. lesquels comprennent une indemnit� de proc�dure � titre de participation aux honoraires d'avocat�".
A.b.�Le 3 septembre 2012, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a suspendu l'instruction des recours jusqu'� droit connu sur l'opposition que la d�bitrice avait form�e le 27 juillet 2012 dans la m�me cause. Le 14 novembre 2013, elle a avis� les parties que, par jugement du 24 juin 2013, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve avait admis l'opposition et r�voqu� le s�questre.
Le 19 novembre 2013, P.________ a conclu � ce qu'il soit constat� que la proc�dure introduite par les tiers s�questr�s �tait devenue sans objet vu la lev�e du s�questre, d�sormais d�finitive et ex�cutoire.
Par arr�t du 24 janvier 2014, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a joint les recours, les a d�clar�s sans objet et, en particulier, a condamn� la recourante � verser aux intim�s la somme de 4'000 fr. � titre de d�pens.
Par m�moire du 28 f�vrier 2014, A.________ Ltd et quatorze consorts interjettent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; ils concluent, � titre principal, � ce que P.________ soit condamn�e aux d�pens et d�bours de la proc�dure de recours cantonale � hauteur de 200'000 fr. et, � titre subsidiaire, � ce que l'affaire soit renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision sur la quotit� des d�pens.
�L'intim�e propose le rejet du recours; l'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
1.1.�La recevabilit� du recours portant sur une question accessoire, en l'esp�ce l'allocation des d�pens, est d�finie par la cause au fond, dans la mesure o� aucune proc�dure sp�ciale n'est institu�e (ATF 138 III 94 consid. 2.2; 134 I 159 consid. 1.1). La d�cision attaqu�e ayant �t� prise dans une proc�dure d'opposition au s�questre, c'est-�-dire dans une cause qui ressortit au droit des poursuites (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 278 al. 3 LP; ATF 135 III 232), le recours en mati�re civile est en principe ouvert.
1.2.�La valeur litigieuse, qui correspond aux conclusions litigieuses sur le fond devant l'autorit� pr�c�dente (art. 51 al. 1 let. a LTF; ATF 137 III 47; arr�t 5D_126/2012 du 26 octobre 2012 consid. 1.1), atteint le seuil l�gal de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF).
1.3.�Pour le surplus, le recours a �t� form� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur dans le cadre d'un recours visant la r�vocation d'un s�questre (art. 75 al. 1 et 2 LTF, en relation avec l'art. 278 al. 3 LP); les recourants, qui ont succomb� en instance cantonale, ont qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.4.�Dans sa r�ponse, l'intim�e se r�f�re "�
pour l'essentiel�" � l'�tat de fait de la d�cision entreprise, mais all�gue n�anmoins, pour la "�
bonne compr�hension�" du Tribunal f�d�ral, de nombreux faits qui s'�cartent des constatations des juges pr�c�dents (art. 105 al. 1 LTF). Faute de grief motiv� pris de l'insuffisance de l'�tat de fait et de la pertinence des �l�ments omis sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF) - que la partie intim�e est habilit� � soulever (ATF 134 III 332 consid. 2.3; 136 III 502 consid. 6.2; 137 I 257 consid. 5.4) - , il n'y a pas lieu d'en tenir compte (ATF 140 III 86 consid. 2, avec les arr�ts cit�s).
Apr�s avoir consid�r� que les recours �taient devenus sans objet en raison de la lev�e du s�questre litigieux et, partant, devaient �tre ray�s du r�le (art. 242 CPC), l'autorit� cantonale a d'abord fix� � 1'500 fr. les frais judiciaires, compens�s � due concurrence avec l'avance fournie par la recourante (�
i.e.�3'000 fr.). Ces frais incombent � celle-ci, d�s lors qu'elle est "�
� l'origine de la requ�te de s�questre puis de deux recours dans une proc�dure dans laquelle le s�questre requis a finalement �t� lev��". Pour les m�mes motifs, la cour cantonale a accord� des d�pens aux intim�s (�
i.e.�tiers s�questr�s) qui, assist�s d'un avocat, ont "�
r�dig� une r�ponse substantielle aux recours�". Cependant, lorsqu'il existe une disproportion manifeste entre le taux applicable d'apr�s le R�glement fixant le tarif des frais en mati�re civile (RTFMC) et le travail effectif de l'avocat, le juge peut fixer un d�fraiement inf�rieur aux taux minimums et maximums pr�vus (art. 23 al. 1 LaCC/GE). Tel est le cas en l'esp�ce, vu le "�
montant du s�questre�"; compte tenu de l'issue de la proc�dure et de l'activit� qu'a fournie l'avocat, les d�pens doivent donc �tre arr�t�s � 4'000 fr. pour les deux recours, d�bours compris.
2.1.1.�L'art. 95 al. 3 let. b CPC - applicable � la proc�dure d'opposition au s�questre en vertu de l'art. 1er let. c CPC - pr�voit que les d�pens comprennent le d�fraiement du repr�sentant professionnel. Si le droit � une indemnit� pour les frais d'avocat d�coule ainsi du droit f�d�ral, l'art. 96 CPC pr�cise toutefois que les cantons fixent le tarif des frais; le l�gislateur a renonc� � une r�glementation f�d�rale unifi�e et prescrit que le tarif des d�pens rel�ve - comme pr�c�demment (ATF 81 II 534 consid. 7) - de la comp�tence des cantons (arr�t 4C_1/2011 du 3 mai 2011 consid. 5, publi�
in�: Pra 2011 p. 623 n� 88).
2.1.2.�En l'esp�ce, la d�cision entreprise se fonde sur les art. 84 ss du R�glement du Conseil d'Etat, du 22 d�cembre 2010, fixant le tarif des frais en mati�re civile (RTFMC/GE; E 1 05.10), dispositions compl�t�es par l'art. 23 de la Loi d'application du Code civil suisse et d'autres lois f�d�rales en mati�re civile du 11 octobre 2011 (LaCC/GE; E 1 05), relatif � des "�
cas sp�ciaux�". Sous r�serve d'exceptions non pertinentes dans la pr�sente affaire (art. 95 let c �e LTF), la violation du droit cantonal ne constitue pas un motif de recours (art. 95 let. a LTF); en revanche, le recourant peut faire valoir que l'application de ce droit est contraire � l'art. 9 Cst. ou � un autre droit constitutionnel (ATF 138 I 1 consid. 2.1), moyen qu'il est tenu de motiver conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 134 II 244 consid. 2.2).
2.2.�Quoi qu'en disent les recourants, il n'est pas arbitraire d'admettre que la radiation de la cause � la suite de la perte d'objet du recours est l'une des hypoth�ses o� le proc�s "�
ne se termine pas par une d�cision au fond�" au sens de l'art. 23 al. 2 LaCC/GE, dont l'�num�ration est par ailleurs exemplative (�
os�22 et 24 ad art. 107 CPC: WALDER, Prozesserledigung ohne Anspruchspr�fung, 1966, p. 104 ss). Du reste, la cour cantonale n'a pas arr�t� les frais et d�pens d'apr�s l'issue probable du litige, mais les a mis � la charge de la partie (�
i.e.�intim�e) qui se trouve � l'origine de la perte d'objet de la proc�dure (�
cf. sur les diff�rentes m�thodes: WALDER,�
cit., p. 107/108; Addor, Die Gegenstandslosigkeit des Rechtsstreits, 1997, p. 227 ss et les citations; MUGGIASCA, Die Pflicht zum Ersatz der Parteikosten im Zivilprozess und der Eintreibungskosten ausserhalb des Prozesses, 1970, p. 31 ss), solution dont les recourants ne contestent pas l'application (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. sur ce point: arr�t 5D_126/2012 pr�cit�, consid. 3.2, qui se r�f�re au Message: FF 2006 6909 ch. 5.8.2 ad art. 105 P-CPC). Il s'ensuit que, du point de vue de l'art. 9 Cst., une r�duction du d�fraiement de ce chef n'e�t pas �t� arbitraire.
Par ailleurs, l'autorit� pr�c�dente ne s'est pas fond�e sur l'al.2, mais sur l'al. 1 de l'art. 23 LaCC/GE, qui permet la fixation d'un d�fraiement inf�rieur aux taux minimums lorsqu'il y a une "�
disproportion manifeste�" entre le taux applicable en vertu du R�glement et le travail effectif de l'avocat. Il reste � examiner si une telle r�duction �tait manifestement excessive en l'occurrence (�
2.3.�En vertu de l'art. 84 RTFMC/GE, le d�fraiement d'un repr�sentant professionnel est, en r�gle g�n�rale, proportionnel � la valeur litigieuse; il est fix� d'apr�s l'importance de la cause, ses difficult�s, l'ampleur du travail et le temps employ�. Pour les affaires p�cuniaires - auxquelles appartient l'opposition au s�questre -, l'art. 85 al. 1 RTFMC/GE pr�voit un tarif, qui, sans pr�judice de l'art. 23 LaCC/GE, peut s'�carter de plus ou moins 10 % pour tenir compte des �l�ments que rappelle la norme pr�c�dente: au-del� de 10 millions de francs, le d�fraiement correspond � 106'400 fr. plus 0,5 % de la valeur litigieuse d�passant 10 millions de francs. Pour les affaires judiciaires qui rel�vent de la LP, le d�fraiement est, dans la r�gle, r�duit � deux tiers et au plus � un cinqui�me du tarif de l'art. 85 RTFMC/GE (art. 89 RTFMC/GE). Enfin, il est r�duit, dans la r�gle, d'un � deux tiers par rapport au tarif pr�cit� dans les proc�dures d'appel et de recours (art. 90 RTFMC/GE). Les d�pens sont fix�s, par d�cision motiv�e, d'apr�s le dossier, en chiffres ronds, incluant la taxe sur la valeur ajout�e (art. 26 al. 1 LaCC/GE); les d�bours n�cessaires sont estim�s, en principe, � 3 % du d�fraiement et s'ajoutent � celui-ci (art. 25 LaCC/GE).
En l'esp�ce, la d�cision attaqu�e ne constate pas la valeur des biens s�questr�s (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 16 consid. 1.3.1). Toutefois, comme l'obligation de renseigner de la banque d�tentrice des comptes s�questr�s ne na�t qu'une fois vid�e la proc�dure d'opposition (ATF 125 III 391 consid. 2), laquelle est pr�cis�ment devenue sans objet apr�s la r�vocation du s�questre en premi�re instance, il convient de se fonder sur le montant de la cr�ance (�
cf. sur cette question: arr�t 5A_28/2013 du 15 avril 2013 consid. 2); c'est aussi le crit�re retenu par la juridiction pr�c�dente ("�
montant du s�questre�"). Ce point �tant pr�cis�, l'avis de la cour cantonale ne peut �tre suivi.
2.3.1.�Au pr�alable, il convient de relever que l'all�gation de l'intim�e, selon laquelle les d�pens allou�s par la Cour de justice "�
prennent bien �videmment en compte (en les compensant)�" les d�pens auxquels les recourants eux-m�mes "�
auraient d��" �tre condamn�s pour le rejet des incidents qu'ils avaient soulev�s, ne trouve aucun appui dans les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); partant, elle est irrecevable (�
supra, consid. 1.4).
En outre, la juridiction cantonale n'a pas fix� les frais et d�pens d'apr�s l'issue probable du recours contre la r�vocation du s�questre (art. 278 al. 3 LP;�
supra, consid. 2.2). Il s'ensuit que les consid�rations de l'intim�e sur le caract�re "�
abusif�" et "�
proc�durier�" des oppositions - en plus d'�tre �trang�res aux faits constat�s dans l'arr�t attaqu� (art. 105 al. 1 LTF) - sont d�nu�es de pertinence.
2.3.2.�Lorsqu'il fixe les d�pens d'une proc�dure devenue sans objet, le tribunal doit tenir compte, entre autres �l�ments, de la valeur litigieuse (�
cf. par exemple, pour la proc�dure f�d�rale: d�cision 4C.278/1995 du 10 avril 1996).
En l'esp�ce, pour une valeur litigieuse (arrondie) de 163'000'000 fr., le d�fraiement d� en vertu de l'art. 85 RTFMC/GE (dernier tiret) s'�l�ve �
871'400 fr.�(�
i.e.�106'400 fr. + 765'000 fr. [0,5 % de la valeur litigieuse qui d�passe 10 millions de francs]), sans tenir compte de l'�ventuelle r�duction de 10 % autoris�e par son al. 1 (2e phrase). Calcul� conform�ment aux art. 89 et 90 RTFMC/GE - normes appliqu�es par la cour cantonale -, il se situe respectivement entre 580'933 fr. (r�duction � 2/3) et 174'280 fr. (r�duction � 1/5 au plus), et entre 580'933 fr. (r�duction de 1/3) et 290'467 fr. (r�duction de 2/3) du tarif de l'art. 85 RTFMC/GE; en combinant ces deux r�ductions, la fourchette demeure comprise entre�
387'289 fr.�(�
i.e.�2/3 de 580'933 fr.) et�
58'093 fr.�(�
i.e.�1/3 de 174'280 fr.). Le montant allou� par la juridiction pr�c�dente est ainsi tr�s largement en dessous de ces chiffres, qui ne sont n�anmoins pas imp�ratifs ("�
dans la r�gle�") et peuvent encore �tre temp�r�s en vertu de l'art. 23 LaCC/GE (�
supra, consid. 2.2).
La valeur litigieuse est un �l�ment � prendre en consid�ration dans la fixation du d�fraiement de l'avocat, car elle influe sur la responsabilit� de celui-ci (ATF 93 I 116 consid. 5a); elle ne saurait toutefois rel�guer � l'arri�re-plan le facteur de l'activit� d�ploy�e par l'homme de loi, dont la r�tribution doit rester dans un rapport raisonnable avec la prestation fournie (ATF�
ibid.; arr�ts 4C_1/2011 pr�cit�, consid. 6.1,�
in�: Pra 2011 p. 623 n� 88; 4A_496/2009 du 2 novembre 2009 consid. 4.1). Sous cet angle, l'application de l'art. 23 al. 1 LaCC/GE - qui permet � l'autorit� de fixer un d�fraiement inf�rieur aux taux minimums lorsqu'il existe une disproportion manifeste entre le taux applicable selon le tarif et le travail effectif de l'avocat - ne pr�te pas le flanc � la critique. En revanche, la mesure d'une telle r�duction appara�t arbitraire; la disposition pr�cit�e ne peut justifier l'allocation de d�pens qui, abstraction faite des autres motifs de r�duction autoris�s par le tarif, correspondent � une valeur litigieuse "�
au-del� de 20'000 F et jusqu'� 40'000 F�" (art. 85 RTFMC/GE, 4e tiret). A cela s'ajoute que la d�cision attaqu�e ne comporte pas de constatations suffisantes au sujet de l'activit� d�ploy�e par le conseil des recourants (�
infra, consid. 2.3.3).
2.3.3.�Lorsque la proc�dure devient sans objet, les�
frais judiciaires�s'en trouvent r�duits, car le juge fait l'�conomie d'une d�cision au fond, avec le travail que celle-ci exige (�
cf. par exemple: ordonnance 5A_138/2009 du 3 juillet 2009: �molument judiciaire de 1'000 fr., alors que la valeur litigieuse �tait sup�rieure � 5'000'000 fr.). En revanche, ce qui appara�t d�cisif pour l'allocation des�
d�pens, c'est moins l'issue du proc�s que l'activit� d�ploy�e par l'avocat; comme le souligne CORBOZ, les d�pens allou�s seront, par exemple, moins �lev�s si le conseil de l'intim�, en raison du retrait du recours, n'a pas �t� amen� � d�poser une r�ponse, mais s'est limit� � pr�senter des d�terminations sur la requ�te d'effet suspensif (Commentaire de la LTF, 2e �d., 2014, n� 35 ad art. 68 LTF;�
cf. d�cision 4C.278/1995 pr�cit�e, qui rel�ve que le recours soulevait des "�
probl�mes juridiques compliqu�s�" qui ont n�cessit� "�
un examen long et soigneux�" de la part du conseil des intim�s).
En l'occurrence, les recourants (intim�s en instance cantonale) ont �t� appel�s � r�pondre � un stade de la proc�dure o� le recours interjet� par l'intim�e contre la r�vocation du s�questre n'�tait pas sans objet; la perte d'objet de la cause n'a donc eu aucune incidence sur l'activit� de leur conseil. L'arr�t d�f�r� est toutefois lacunaire � ce sujet; il se borne � mentionner que les int�ress�s ont "�
r�dig� une r�ponse substantielle aux recours�" (�
i.e.�une "�
quarantaine de pages�"). Faute de constatations suffisantes, le Tribunal f�d�ral n'est pas en mesure de se prononcer � cet �gard (�
cf. quant aux crit�res: ATF 93 I 116 consid. 6b;�
idem, pour la r�mun�ration de l'avocat d'office: ATF 122 I 1 consid. 3a) et, partant, de v�rifier la mani�re dont la juridiction pr�c�dente a exerc� son pouvoir d'appr�ciation (ATF 101 Ia 545 consid. 4e). La d�cision attaqu�e doit, d�s lors, �tre annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau sur ce point (art. 107 al. 2 LTF).
3.1.�L'intim�e all�gue que, par lettres des 30 janvier et 10 mars 2014, les recourants ont r�clam� le versement des d�pens allou�s par l'arr�t entrepris, manifestant "�
sans �quivoque leur accord avec le dispositif dudit jugement�"; en effet, ils ne sauraient, sans heurter les r�gles de la bonne foi, se pr�valoir d'un jugement � l'encontre duquel ils exercent un recours.
3.2.�L'art. 2 CC est une norme de droit mat�riel que le juge doit appliquer d'office, � tous les degr�s de juridiction, lorsque les circonstances de nature � cr�er ou � �teindre un droit selon cette disposition ont �t� all�gu�es et prouv�es en conformit� des r�gles de la proc�dure (ATF 133 III 497 consid. 5.1 et la jurisprudence cit�e).
Les all�gations de l'intim�e se rapportent � des faits post�rieurs � la d�cision attaqu�e, si bien qu'elles sont d'embl�e irrecevables (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2, avec la jurisprudence cit�e). Au demeurant, il n'est pas contraire aux r�gles de la bonne foi - au sens d'un comportement contradictoire ("�
venire contra factum proprium�";�
cf. � ce sujet: Steinauer, Le Titre pr�liminaire du Code civil,�
in�: TDPS II/1, 2009, nos 583 ss et les citations) - de r�clamer d'ores et d�j� le versement d'un montant qui ne constitue qu'un �-valoir sur la r�clamation finale.
En conclusion, le recours doit �tre admis, l'arr�t entrepris annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle statue � nouveau sur la quotit� des d�pens ( CORBOZ,�
os�20, 23 et 24
in fine�ad art. 107 LTF, avec les r�f�rences) : il lui appartiendra de tenir compte dans une plus large mesure de la valeur litigieuse et de compl�ter ses constatations sur l'activit� d�ploy�e par le conseil des recourants. Les frais et d�pens de la proc�dure f�d�rale incombent � l'intim�e (art. 66 al. 1; art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il concerne la quotit� des d�pens et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Une indemnit� de 7'000 fr., � payer solidairement aux recourants � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�e.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � Q.________ Ltd et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.

References: ATF 
 ATF 
 art. 84
 art. 107
 art. 105
 ATF 
 art. 89
 art. 68
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 107
 art. 68