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Timestamp: 2016-10-23 03:21:08+00:00

Document:
6B_193/2010 (22.04.2010)
A.X.________, repr�sent� par Me Gonzague Vouilloz, avocat,
Me Ga�tan Coutaz, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du Valais, Cour p�nale II, du 18 janvier 2010.
A.a A plusieurs reprises, entre le 10 ao�t et le 18 septembre 2004, A.X.________ a contraint son �pouse, B.X.________, � subir divers actes d'ordre sexuel au cours desquels il lui a ligot� les mains et les jambes � l'aide de menottes et de lacets, lui a plac� un mors dans la bouche, lui a fix� des pinces reli�es � des cha�nettes - sur lesquelles il tirait pour lui faire mal - au niveau des seins et des l�vres de son sexe, l'a frapp�e avec une cravache sur les parties g�nitales et l'a sodomis�e.
A.b Le 23 septembre 2004, A.X.________, contrari� par l'appel t�l�phonique de son �pouse � son avocat, a brandi un couteau dans sa direction en disant qu'il allait la tuer. Par la suite, il l'a empoign�e par les cheveux et l'a projet�e au sol. Avant de quitter l'appartement, il a emport� son fusil d'assaut en r�it�rant ses menaces de mort.
Par jugement du 5 septembre 2008, le Tribunal du II�me arrondissement pour le district de Sierre a condamn� A.X.________, pour contrainte sexuelle et tentative de menaces, � une peine privative de libert� de trois ans et demi, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie.
Par jugement du 18 janvier 2010, la II�me Cour p�nale du Tribunal cantonal valaisan a admis partiellement l'appel de A.X.________. Elle l'a condamn�, pour contrainte sexuelle et tentative de menaces, � une peine privative de libert� de trois ans, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, et l'a mis au b�n�fice du sursis partiel � l'ex�cution de la peine � concurrence de dix-huit mois, pendant un d�lai d'�preuve de trois ans.
A.X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'arbitraire et une violation du principe � in dubio pro reo �, il conclut, principalement, � son acquittement des chefs d'accusation retenus � son encontre et, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Il requiert �galement l'assistance judiciaire.
Le recourant se plaint uniquement d'arbitraire et d'une violation du principe � in dubio pro reo �.
1.1 Tel qu'il est motiv� par le recourant, le grief de violation du principe � in dubio pro reo � revient � invoquer une violation de ce principe comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, et non comme r�gle sur le fardeau de la preuve, de sorte qu'il se confond en d�finitive avec celui d'arbitraire �galement soulev�.
1.2 Une d�cision, respectivement une appr�ciation, n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148).
L'appr�ciation des preuves est en particulier arbitraire lorsque le juge de r�pression n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Il ne suffit pas qu'une interpr�tation diff�rente des preuves et des faits qui en d�coulent paraisse �galement concevable pour que le Tribunal f�d�ral substitue sa propre appr�ciation des preuves � celle effectu�e par l'autorit� de condamnation, qui dispose en cette mati�re d'une grande latitude. En serait-il autrement, que le principe de la libre appr�ciation des preuves par le juge du fond serait viol� (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 37 s.).
Sous peine d'irrecevabilit�, l'arbitraire all�gu� doit par ailleurs �tre d�montr� conform�ment aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
Le recourant conteste les �v�nements du 23 septembre 2004, soit avoir prof�r� des menaces � l'encontre de son �pouse.
2.1 Il reproche tout d'abord � l'autorit� cantonale d'avoir �cart� sa version des faits au profit de celle de la victime, alors que le r�cit de cette derni�re comporte des incoh�rences sur les coups re�us ce jour-l� et qu'elle n'est par cons�quent pas cr�dible.
2.1.1 La Cour p�nale a retenu que l'intim�e avait �t� coh�rente et constante dans sa relation des �v�nements litigieux et que, pour l'essentiel, elle n'avait pas vari� dans ses d�positions successives. S'agissant des coups inflig�s, elle a relev� que, lorsqu'elle avait �t� entendue pour la premi�re fois par la police, le 1er octobre 2004, l'intim�e n'avait effectivement pas express�ment mentionn� que le recourant l'avait empoign�e par les cheveux et projet�e au sol le 23 septembre 2004. Toutefois, elle avait d�clar�, au cours de ce m�me interrogatoire, que, depuis le d�but de la vie commune, son �poux la frappait � chaque fois qu'�taient abord�s entre eux des sujets d�licats, tels que ses ma�tresses ou les questions d'argent. Par ailleurs, le recourant avait admis, devant la police et le juge de district, qu'il lui �tait arriv�, � plusieurs reprises, de saisir son �pouse par les cheveux et de la gifler lorsqu'il �tait en col�re. Se fondant sur ces �l�ments, la Cour cantonale a estim� qu'il n'y avait rien d'�tonnant � ce que l'intim�e se f�t, dans un premier temps, focalis�e sur des actes autrement plus graves, soit les menaces de mort prof�r�es � son endroit, de surcro�t, avec une arme, et n'eut pas jug� utile de faire sp�cialement �tat de simples voies de fait dont elle �tait coutumi�re. Elle a donc admis que l'attitude de la plaignante n'�tait pas incoh�rente, ni susceptible d'�ter toute cr�dibilit� � ses d�clarations au sujet des faits pertinents (cf. jugement p. 17).
La Cour p�nale a �galement consid�r� que le recourant, de son c�t�, s'�tait montr� plut�t inconstant dans ses d�positions devant la police et que ses propos avaient �t� contredits, sur un certain nombre de points qu'elle a expos�s dans sa d�cision, par les d�clarations de sa nouvelle �pouse et par les actes du dossier, ce qui �branlait fortement le cr�dit que l'on pouvait accorder � ses d�n�gations (cf. jugement p. 20).
2.1.2 Dans son argumentation, le recourant se contente d'all�guer que la motivation cantonale est arbitraire, sans toutefois proc�der � une quelconque d�monstration de l'inconstitutionnalit� invoqu�e. Il ne s'en prend aucunement aux arguments qui lui ont �t� oppos�s ci-dessus par les juges pr�c�dents. Le grief est par cons�quent irrecevable, puisqu'insuffisamment motiv�.
2.2 Le recourant soutient ensuite que le comportement de l'intim�e durant les journ�es des 24 et 25 septembre 2004 ne correspond pas � celui d'une personne qui aurait v�cu la veille au soir des �v�nements violents et qui aurait eu peur de son �poux.
2.2.1 Contrairement � ce que semble penser l'int�ress�, l'autorit� cantonale n'a ignor� aucun �l�ment invoqu� par ce denier, d�s lors qu'elle a relat� le d�roulement des journ�es pr�cit�es (cf. jugement p. 8 et 9) et les motifs qui avaient finalement pouss� la plaignante � d�noncer les faits litigieux (cf. jugement p. 11).
2.2.2 La Cour p�nale a estim� que le comportement plut�t ambigu de la victime, qui, dans un premier temps en tout cas, �tait demeur�e au domicile conjugal, et le fait qu'elle avait apparemment vaqu� � ses t�ches habituelles les 24 et 25 septembre 2004, s'expliquait par la crainte et l'�tat de suj�tion de l'�pouse envers le recourant. En effet, comme l'avait confirm� Y.________, l'intim�e vivait dans la crainte permanente et sous la domination totale de son �poux. Celui-ci lui interdisait de prendre un emploi, n'acceptait pas qu'elle sorte de la maison, m�me pour se rendre chez le m�decin, et, lorsqu'il �tait au travail, d�viait le t�l�phone de la maison sur son propre t�l�phone portable. De plus, ses origines �trang�res, sa ma�trise approximative de la langue fran�aise, sa personnalit� na�ve et ignorante, son absence d'insertion dans le monde professionnel avaient plac� l'intim�e dans une position de d�pendance socio-�conomique vis-�-vis du recourant. Cet �tat de suj�tion �tait encore accentu� par sa pr�occupation du bien-�tre de son fils, qui �tait atteint de troubles du comportement et n�cessitait des soins particuliers, et son appr�hension que le recourant m�t � ex�cution sa menace de lui enlever son enfant.
Le recourant se borne � nier que l'intim�e e�t pu avoir peur de lui en se r�f�rant au d�roulement des 24 et 25 septembre 2004. Autrement dit, il ne fait que proposer sa propre appr�ciation des preuves � celle retenue par les juges cantonaux, sans toutefois d�montrer en quoi les �l�ments expos�s ci-dessus ne pouvaient permettre d'aboutir � la conclusion selon laquelle l'intim�e �tait sous la domination et vivait dans la crainte de son mari. Le grief est insuffisamment motiv� et donc irrecevable.
Le recourant conteste l'appr�ciation des preuves faite en relation avec les actes d'ordre sexuel retenus � son encontre.
3.1 Il nie tout d'abord que les d�clarations de Y.________ puissent constituer un �l�ment � charge, d�s lors celle-ci n'a fait qu'un t�moignage indirect des �v�nements et ne connaissait d'ailleurs pas particuli�rement bien le couple X.________.
3.1.1 Selon les constatations cantonales, Y.________, demi-soeur du recourant, a d�clar� que l'intim�e vivait sous la domination de son �poux et dans une crainte permanente de lui. Elle a indiqu� que, lors d'une rencontre, le 6 ou 13 septembre 2004, sa belle-soeur lui a d�clar� qu'elle ne voulait pas quitter son �poux car elle l'aimait et que son fils avait besoin d'un p�re. Au fil de la discussion, elle en �tait venue � lui parler des actes d'ordre sexuel auxquels elle �tait forc�e de se soumettre. Elle lui a expos�, � ce propos, que son mari la frappait sur les fesses avec un instrument, lui pla�ait un objet dans la bouche pour l'emp�cher de crier, lui attachait les mains et la sodomisait, ce qui lui avait provoqu� des diarrh�es. Elle lui a montr� une l�g�re griffure au sein droit caus�e par l'utilisation des pinces et lui a indiqu� l'endroit o� �tait entrepos�e la cravache. Elle a pr�cis� que ces s�vices avaient d�but� peu apr�s son retour au Portugal et a sp�cifi� qu'elle n'y avait jamais consenti. Malgr� tout, elle n'entendait pas faire appel � la police afin de ne pas faire de tort � son mari et de peur que celui-ci s'en aille avec leur fils. Elle lui a aussi pr�sent� la mallette renfermant notamment les divers ustensiles utilis�s par le recourant ainsi qu'un emballage contenant un sexe en plastique. Y.________ a effectu� une photographie du contenu de ladite mallette, afin de venir en aide � sa belle-soeur, photographie qui figure au dossier (cf. jugement p. 16 et 17).
3.1.2 La Cour p�nale a acquis l'intime conviction que les faits litigieux s'�taient bien d�roul�s de la mani�re relat�e par l'intim�e au motif notamment que sa description des diff�rentes pratiques sexuelles auxquelles elle avait �t� contrainte de se livrer et des circonstances dans lesquelles elles avaient eu lieu correspondait � ce qu'elle avait confi� � sa belle-soeur � l'occasion de leur rencontre du 6 ou 13 septembre 2004.
Certes, Y.________ n'a fait que r�p�ter, dans son t�moignage, ce que lui avait racont� sa belle-soeur. Reste que, conform�ment au principe de la libre appr�ciation des preuves, l'autorit� �tait autoris�e � fonder sa conviction, entre autres, sur les d�positions de ce t�moin, le recourant n'avan�ant au demeurant aucun �l�ment qui permettrait de mettre en doute le d�roulement du d�voilement des actes par l'intim�e � sa belle-soeur, celle-l� s'�tant d'ailleurs confi�e avant la d�nonciation des faits aux autorit�s. La critique doit donc �tre �cart�e.
Pour le reste, le fait que Y.________ ne connaissait pas particuli�rement bien les parties ne ressort pas de l'arr�t attaqu� et constitue par cons�quent un fait nouveau, irrecevable en application de l'art. 99 al. 1 LTF.
3.2 Le recourant reproche ensuite � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir tenu compte du comportement de l'intim�e avant son appel � la police du 25 septembre 2004, comportement qui ne serait pas compatible avec celui d'une personne apeur�e et victime de violences sexuelles.
Cette critique, purement appellatoire, se confond avec celle qui a �t� examin�e ci-dessus au consid. 2.2. Il n'y a donc pas lieu d'y revenir.
3.3 Le recourant souligne �galement des contradictions dans les d�clarations de l'intim�e, ce qui tendrait � mettre en doute la cr�dibilit� de cette derni�re. Il rel�ve en particulier que celle-ci a all�gu� avoir subi de nombreux actes sexuels violents impos�s durant un laps de temps tr�s court, tout en ayant, dans la m�me p�riode, accept� des relations sexuelles ordinaires. Il explique aussi qu'elle a pr�tendu avoir �t� priv�e de nourriture, avant de se r�tracter.
3.3.1 Selon les d�clarations de la plaignante, d�s son retour du Portugal, le 10 ao�t 2004, les relations sexuelles avec son �poux sont devenues plus violentes. Il l'a oblig�e � porter divers accessoires, en particulier un mors, lui a mis des menottes et lui a li� les mains dans le dos. Il l'a �galement contrainte � entretenir des relations anales. Ces pratiques se sont d�roul�es plusieurs fois par semaine, la derni�re fois le samedi 18 septembre 2004 (cf. jugement p. 7 et 8). Parfois, il la p�n�trait d'abord par le vagin avant d'en arriver aux pratiques susmentionn�es. L'intim�e a indiqu� � ce propos qu'elle avait toujours consenti aux rapports sexuels � normaux � mais jamais aux actes de sodomie et � connotation sadomasochiste (cf. jugement p. 11).
On ne discerne aucune contradiction dans ces d�clarations, le fait d'accepter des relations sexuelles ordinaires n'incluant pas le consentement � des rapports anaux ou � des actes � connotation sadomasochiste. Le grief est donc vain.
3.3.2 Selon le jugement entrepris, l'intim�e a d'abord d�clar� � la police que son �poux ne lui fournissait pas les moyens d'assurer sa subsistance et qu'il lui �tait arriv� de ne manger que du pain pendant plusieurs jours. A l'occasion de son deuxi�me interrogatoire, elle a expliqu� que, deux semaines avant les �v�nements du 25 septembre 2004, son �poux avait n�glig� de lui donner de l'argent pour les besoins du m�nage mais que, � l'exception de cette p�riode, � �a allait en r�gle g�n�rale �. La Cour p�nale a estim� que, ce faisant, l'intim�e s'�tait simplement employ�e � pr�ciser ou �ventuellement � corriger sa premi�re d�position. Elle a �galement retenu que Y.________ avait expos� que, le 28 ao�t 2004, elle avait trouv� sa belle-soeur maigre et affaiblie et que, lors de sa visite du 6 ou du 13 septembre 2004, elle avait remarqu� que le frigo de l'appartement �tait quasiment vide et qu'il n'y avait pas davantage de nourriture dans les armoires. Les juges cantonaux ont enfin consid�r� qu'un raisonnement semblable pouvait, mutatis mutandis, �tre tenu s'agissant des propos de l'intim�e au sujet des habitudes nocturnes de son mari, lesquels propos portaient de toute mani�re sur un aspect totalement accessoire de la cause (cf. jugement p. 18 et 19).
Dans son m�moire, l'int�ress� se contente de relever les diff�rentes d�clarations de l'intim�e au sujet des manquements que cette derni�re lui a reproch�s. Il ne discute toutefois pas de la mani�re dont ces propos ont �t� appr�ci�s par la Cour cantonale, ni ne d�montre en quoi le raisonnement pr�cit� serait arbitraire, de sorte que son argumentation doit �tre d�clar�e irrecevable.
3.4 Le recourant reproche aussi aux juges cantonaux d'avoir tenu compte des caract�ristiques physiques des parties pour confirmer son emprise sur son �pouse.
L'autorit� pr�c�dente a consid�r� que cette derni�re vivait dans la crainte permanente et sous la domination totale de son �poux en se fondant sur divers �l�ments. D'une part, Y.________ avait confirm� ces faits (cf. supra consid. 3.1.1). D'autre part, l'intim�e se trouvait dans une situation de d�pendance tant socio-�conomique qu'affective vis-�-vis de son �poux. De plus, son �tat de suj�tion �tait encore accentu� par sa pr�occupation du bien-�tre de son fils, qui n�cessitait des soins particuliers et son appr�hension que le recourant m�t sa menace � ex�cution de lui enlever son enfant. Enfin, les parties avaient une certaine diff�rence d'�ge (10 ans) et de stature, soit 179 cm pour 78 kg contre 141 cm pour 36 kg (cf. jugement p. 21).
Ainsi, la Cour p�nale n'a pas admis la soumission de la plaignante en se fondant sur les seules divergences corporelles du couple, mais sur un ensemble d'�l�ments au sujet desquels le recourant ne d�montre aucun arbitraire. Par ailleurs, il n'est pas manifestement insoutenable de consid�rer notamment les diff�rences physiques dans le cadre de l'examen de la contrainte. Le grief est donc vain.
3.5 Le recourant conteste enfin la prise en compte du rapport de Z.________ et se plaint du d�faut d'expertise de cr�dibilit� de la victime.
3.5.1 La Cour cantonale a relev� que, dans son rapport du 24 octobre 2006, la psychologue Z.________, qui a suivi l'intim�e d�s l'ann�e 2005, a relev� que celle-ci souffrait d'un stress aigu, avec divers signes r�actionnels, tels que des difficult�s de concentration et un d�bordement �motionnel, un sentiment intense de culpabilit� et une d�valorisation de soi, ainsi qu'une anxi�t�, une agitation, des troubles du sommeil, une perte de poids importante et un �tat continu d'alerte. Selon cette psychologue, ces signes permettaient d'affirmer que sa patiente avait �t� victime de violences psychiques et physiques (cf. jugement p. 19).
3.5.2 Ainsi, l'autorit� pr�c�dente n'a pas perdu de vue que la psychologue Z.________ �tait intervenue comme praticienne aupr�s de l'intim�e. Par ailleurs, elle n'a pas consid�r� le rapport pr�cit� comme une expertise de cr�dibilit�, mais l'a examin� plus particuli�rement en relation avec l'�tat de sant� de la plaignante, ce qui ne saurait lui �tre reproch� en application du principe de la libre appr�ciation des preuves. Pour le reste, il ne ressort pas du jugement attaqu� que le grief relatif � l'absence d'expertise de cr�dibilit� aurait �t� soulev� devant la Cour cantonale. Du moins cette derni�re ne l'a-t-elle pas examin�, sans que le recourant ne s'en plaigne, ni ne pr�tende et moins encore ne d�montre qu'il n'aurait pu l'invoquer en vertu du droit cantonal de proc�dure. Le moyen est donc nouveau et, partant irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF).
En d�finitive, la Cour p�nale a fond� sa conviction en se basant sur les indices suivants. D'une part, B.X.________ a �t� coh�rente et constante dans sa relation des �v�nements litigieux. D'autre part, sa description des �v�nements correspondait � ce qu'elle avait confi� � sa belle-soeur ant�rieurement � sa d�nonciation. De plus, les compagnes successives du recourant ont expos� la nature - notamment sadomasochiste - des pratiques et fantasmes sexuels de ce dernier et leurs d�positions convergeaient, pour l'essentiel, avec la description qu'en avait faite l'intim�e. Par ailleurs, le recourant s'�tait montr� plut�t inconstant dans ses d�positions devant la police et ses propos avaient �t� contredits, sur un certain nombre de points, par les d�clarations de sa nouvelle �pouse et par les actes du dossier, ce qui �branlait fortement le cr�dit que l'on pouvait accorder � ses d�n�gations.
Fond�e sur des �l�ments objectifs et pertinents, cette appr�ciation est convaincante et ne peut qu'�tre confirm�e.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (cf. art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (cf. art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re. Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� amen�e � se d�terminer sur le recours.

References: in dubio
in dubio
in dubio
 ATF 
 art. 80
 art. 64
 art. 66