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Timestamp: 2016-10-23 12:13:44+00:00

Document:
4C.205/2003 (17.11.2003)
Arr�t du 17 novembre 2003
demanderesse et recourante, repr�sent�e par Me Laure Chappaz, avocate, case postale 381, 1860 Aigle,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Anne-Christine Favre, avocate, case postale, 1800 Vevey 1.
contrat de vente mobili�re; garantie des d�fauts,
A.a Par contrat du 25 avril 1998, Garage Z.________ SA (ci-apr�s: Garage Z.________) a vendu � X.________ SA (ci-apr�s: X.________) un v�hicule automobile de marque Mercedes-Benz ML 230 pour le prix de 58'029 fr., TVA incluse. Le contrat est soumis � des conditions g�n�rales dont les dispositions en mati�re de garantie des d�fauts sont les suivantes:
"Au lieu et place d'autres actions en garantie, l'acheteur ne peut exiger du vendeur que la suppression des d�fauts (r�paration) conform�ment aux dispositions suivantes:
a) Cette pr�tention s'�tend � la r�paration ou au remplacement des pi�ces d�fectueuses et � la suppression d'autres dommages du v�hicule (...).
b) L'acheteur doit imm�diatement signaler, d�s leur constatation, tout d�faut au vendeur ou le lui faire constater. Sur demande, il doit remettre le v�hicule au vendeur en vue de la r�paration. Le vendeur peut faire ex�cuter le travail par un tiers sans pour autant �tre lib�r� de sa responsabilit� pour garantie.
- �(...)
Le vendeur a le droit, au lieu de proc�der � la r�paration, de livrer un autre v�hicule conforme au contrat dans un d�lai raisonnable.
Si un d�faut important ne peut �tre supprim� malgr� une deuxi�me r�paration, l'acheteur est en droit, soit d'exiger une diminution du prix, soit de se d�partir du contrat. Un droit de l'acheteur au remplacement du v�hicule n'existe en aucun cas. (...)"
Le v�hicule a �t� livr� et pay� le 13 ao�t 1998. Il a ensuite �t� utilis� presque tout le temps par le directeur de X.________, A.________.
En tant qu'acheteur d'un v�hicule Mercedes-Benz, X.________ b�n�ficiait du service "Mobilo" qui pr�voit notamment une assistance en cas de panne, le remorquage gratuit jusqu'� l'atelier Mercedes-Benz le plus proche et une voiture de remplacement pendant la dur�e de la r�paration, pour cinq jours au maximum. Le livret "Mobilo" remis � X.________ donnait en outre des pr�cisions sur les modalit�s pratiques de ces prestations.
A.b D�s juin 1999 au moins, le v�hicule a rencontr� des probl�mes de coupure intempestive du moteur: apr�s un long trajet, le moteur toussotait puis tr�s rapidement s'arr�tait en pleine course, sans qu'il y e�t moyen de le remettre imm�diatement en marche. La proc�dure �tablit que X.________, en raison de ces probl�mes, a confi� le v�hicule � trois reprises � deux garages concessionnaires Mercedes-Benz � V.________ et � W.________.
Le 28 juin 1999, le v�hicule a fait l'objet d'une r�paration provisoire � V.________, dans l'attente de la commande d'une pi�ce d�tach�e � l'usine. X.________ n'a alors avis� le Garage Z.________ ni de l'existence de ces d�fauts, ni de la r�paration provisoire. A la suite de nouveaux probl�mes rencontr�s lors d'un voyage en Grande-Bretagne, X.________, par lettre du 12 juillet 1999, a inform� Mercedes-Benz (Schweiz) AG de la situation; une copie de ce courrier a �t� envoy�e au Garage Z.________. Mercedes-Benz (Schweiz) AG a r�pondu � X.________ que le probl�me avait �t� d�finitivement r�gl� lors de la r�paration effectu�e le 16 juillet 1999 � W.________. A la suite de la survenance du m�me probl�me lors d'un voyage en Italie � la fin du mois d'ao�t 1999, X.________ a derechef amen� le v�hicule au garage de W.________, o� rien d'anormal n'a �t� constat�.
Par courrier du 30 ao�t 1999, X.________ s'est plainte aupr�s de Mercedes-Benz (Schweiz) AG de la persistance du probl�me qui avait conduit � plusieurs arr�ts intempestifs du moteur et qui, selon elle, excluait toute garantie de s�curit� du v�hicule; une copie de cette lettre a �t� adress�e au Garage Z.________.
Des discussions entre X.________ et le Garage Z.________, en �troite relation avec Mercedes-Benz (Schweiz) AG, ont eu lieu � partir de septembre 1999. Le Garage Z.________ a ainsi propos� de vendre un nouveau v�hicule, avec reprise de l'ancien � des conditions jug�es extr�mement favorables par l'importateur. X.________ a toutefois refus� cette proposition.
A.c Par courrier du 19 octobre 1999, X.________ a d�clar� au Garage Z.________ se d�partir du contrat.
Le 21 octobre 1999, X.________ a appris que le v�hicule pr�sentait des attaques anormales de corrosion sur toute une s�rie de pi�ces m�caniques importantes. Le 8 novembre 1999, le Garage Z.________ a confirm� � X.________ que ce probl�me �tait couvert par la garantie de trois ans pour ce genre de d�fauts. L'acheteur n'a toutefois pas demand� que le d�faut soit r�par�.
Le 8 d�cembre 1999, X.________ a assign� le Garage Z.________ en paiement de la somme de 46'028 fr. 65; ce montant repr�sente le prix du v�hicule TTC sous d�duction d'un amortissement de 12'000 fr. pour les 40'000 km parcourus jusqu'alors. Le 8 juin 2000, X.________ a amplifi� sa demande en paiement de 4'070 fr. correspondant aux frais de location d'un v�hicule de remplacement pendant cinq jours lors de chacune des quatre r�parations cons�cutives aux pannes du v�hicule.
La d�fenderesse a conclu au d�boutement de la demanderesse.
Par jugement du 13 novembre 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� les conclusions de la demanderesse. En r�sum�, elle a retenu que le v�hicule - pour subir des arr�ts intempestifs de son moteur - �tait entach� d'un d�faut; m�me si elle en avait donn� l'avis en temps utile, la demanderesse n'avait pas respect� les r�gles sp�ciales convenues en mati�re de garantie des d�fauts, ce qui impliquait que la r�solution du contrat n'�tait pas valable. En ce qui concerne les pr�tentions en paiement de frais de location, la Cour a constat� que l'existence de ces frais n'avait pas �t� �tablie et qu'au demeurant la demanderesse n'avait pas droit � de telles prestations.
La demanderesse interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation du jugement attaqu� et � la condamnation de la d�fenderesse � lui verser la somme de 51'180 fr. 60 avec int�r�ts � 5% d�s le 1er novembre 1999.
A l'appui de son recours, elle invoque une violation de l'art. 18 CO en rapport avec l'interpr�tation des conditions g�n�rales de la d�fenderesse.
La d�fenderesse conclut au rejet du recours et reprend son argumentation de premi�re instance: � la suivre, le d�faut n'aurait pas �t� prouv� et l'avis des d�fauts n'aurait pas �t� donn� en temps utile.
La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de la d�cision entreprise.
1.2 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral, mais non pour violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 OJ) ou pour violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c). L'acte de recours doit contenir les motifs � l'appui des conclusions; ils doivent indiquer succinctement quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es par la d�cision attaqu�e et en quoi consiste cette violation (art. 55 al, 1 let. c OJ).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c). Dans la mesure o� un recourant pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. L'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale ne peut �tre remise en causse (ATF 127 III 248 consid. 2c). II ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
1.3 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties, mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ). Le Tribunal f�d�ral peut ainsi rejeter un recours, tout en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 127 III 248 consid. 2c).
La demanderesse reproche � la cour cantonale d'avoir interpr�t� les conditions g�n�rales de la d�fenderesse sans les mettre en relation avec les prestations pr�vues par le service "Mobilo". A la suivre, elle avait le droit de confier son v�hicule pour r�paration � un autre garage que celui qu'exploite la d�fenderesse; de surcro�t, cette derni�re ne pouvait arguer du fait qu'elle n'avait pas pu proc�der elle-m�me � l'intervention puisque l'ex�cution par un tiers �tait express�ment pr�vue dans les conditions g�n�rales concernant la garantie.
2.1 Les dispositions contractuelles pr�formul�es sont en principe interpr�t�es selon les m�mes r�gles que les clauses contractuelles r�dig�es individuellement (ATF 122 III 118 consid. 2a). Le juge s'efforcera, en premier lieu, de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions et d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de leur convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 127 III 444 consid. 1 b). S'il y parvient, il s'agit d'une constatation de fait qui ne peut plus �tre remise en cause dans un recours en r�forme (ATF 126 III 25 consid. 3c). Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si elle est divergente, le juge doit interpr�ter les d�clarations faites selon la th�orie de la confiance. II doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (cf. ATF 126 III 59 consid. 5b p. 68). Enfin, les clauses ambigu�s des conditions g�n�rales s'interpr�tent en d�faveur du r�dacteur de celles-ci (contra stipulatorem: ATF 122 III 118 consid. 2a).
2.2 II n'est pas n�cessaire dans la pr�sente affaire d'avoir recours aux r�gles d'interpr�tation. Il appara�t en effet que la clause litigieuse, m�me mise en relation avec les prestations offertes par le service "Mobilo", ne pr�te pas � ambigu�t�. Certes, il ne convient pas d'exclure d'embl�e le recours � l'interpr�tation si la teneur d'une clause contractuelle para�t claire et indiscutable; ce recours est cependant limit� aux situations o� la lettre du contrat ne restitue pas exactement le sens de l'accord conclu, notamment en regard du but poursuivi par les parties (arr�t 5C.134/2002 du 17 septembre 2002, consid. 3.1, publi� in SJ 2003 I 315).
Les dispositions contractuelles vis�es par la demanderesse, en particulier la lettre B relative � la garantie des d�fauts, sont r�dig�es de mani�re claire: l'acheteur est tenu de donner un avis des d�fauts imm�diat (1�re phrase); le vendeur peut demander la remise du v�hicule pour proc�der lui-m�me � la r�paration (2�me phrase); le vendeur peut faire ex�cuter ce travail par un tiers (3�me phrase). Le livret "Mobilo" ne modifie pas le sens de cette clause dans la mesure o� il se borne � conf�rer le droit au remorquage gratuit jusqu'� l'atelier concessionnaire le plus proche et l'assistance dans cet atelier. Cette prestation appara�t ind�pendante des droits et obligations des parties en relation avec la garantie des d�fauts et ne peut exercer aucune influence sur celle-ci Au surplus, la recourante ne d�montre pas en quoi ces clauses seraient contraires au but poursuivi par les parties.
2.3 En appliquant les conditions g�n�rales, la cour cantonale n'a pas fond� son rejet de l'action sur le fait que la demanderesse avait confi� son v�hicule pour r�paration � un autre garage que celui qu'exploite la d�fenderesse. Elle n'a pas non plus retenu que c'est parce que la d�fenderesse n'avait pas ex�cut� elle-m�me la r�paration que sa garantie pour les d�fauts �tait exclue. Son argumentation juridique, sur laquelle le Tribunal f�d�ral reviendra, est diff�rente: au lieu d'exiger la suppression du d�faut comme le pr�voient les conditions g�n�rales, la demanderesse avait d�cid� de se d�partir du contrat, ce que n'autorisaient justement pas les clauses contractuelles. Par cons�quent, on ne discerne aucune violation de l'art. 18 CO dans la d�cision entreprise de sorte que ce grief est mal fond�.
Dans la mesure o� le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office et peut ainsi adopter une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale, il convient d'examiner si la demanderesse �tait en droit de r�soudre le contrat de vente comme elle l'a fait. En d'autres termes, se pose la question de la violation �ventuelle de l'art. 201 CO, norme � laquelle tant la recourante que l'intim�e se r�f�rent dans leurs �critures.
3.1 Hormis des exceptions qui n'int�ressent pas le pr�sent litige, les r�gles l�gales sur la garantie des d�fauts sont de droit dispositif (Silvio Venturi, Commentaire romand, n. 27 et 32 ad Intro. art. 197-210 CO ). II est ainsi possible de d�roger au syst�me pr�vu par la loi, par exemple en instituant un droit � la r�paration de la chose vendue, � l'exclusion de tout autre moyen (Venturi, op. cit., n. 29 ad Intro. art. 197-210 CO).
A teneur des conditions g�n�rales valablement incorpor�es par les parties dans leur contrat, la recourante disposait uniquement du droit de demander la r�paration du v�hicule vendu. A l'instar de ce que pr�voit la loi (art. 201 al. 1 et 3 CO), l'exercice de ce droit supposait de signaler imm�diatement au vendeur, d�s sa constatation, tout d�faut.
3.2 L'exigence d'avis imm�diat des d�fauts vise un but de protection du vendeur; son omission entra�ne la p�remption des droits issus de la garantie (arr�t du 1er d�cembre 1987, consid. 3a, publi� in SJ 1988 p. 284; Venturi, op. cit., n. 1 ad art. 201 CO). Il y a d�couverte d'un d�faut d�s que l'acheteur peut constater indubitablement son existence de mani�re � pouvoir formuler une r�clamation suffisamment motiv�e; cela suppose que l'acheteur puisse en d�terminer le genre et en mesurer l'�tendue: tel n'est pas le cas d�s l'apparition des premiers signes de d�fauts �volutifs dans leur �tendue ou leur gravit�, car cela am�nerait l'acheteur � signaler n'importe quelle bagatelle pour �viter d'�tre d�chu de ses droits (arr�t du 5 d�cembre 1985 [en mati�re de contrat d'entreprise], consid. 7a, publi� in SJ 1996 p. 353). M�me si la loi (art. 201 al. 3 CO) ou, comme en l'esp�ce, la convention exige un avis "imm�diat", on doit reconna�tre � l'acheteur un court d�lai de r�flexion lui permettant de prendre sa d�cision et de la communiquer au vendeur. La dur�e de ce d�lai n'est pas pr�vue par le code des obligations. Selon la jurisprudence, un avis des d�fauts communiqu� deux ou trois jours ouvrables apr�s la d�couverte de ceux-ci respecte la condition d'imm�diatet� pr�vue par la loi (ATF 98 II 191 consid. 4; 76 Il 221 consid. 3); en revanche sont tardifs des avis transmis dix-sept ou vingt jours apr�s la d�couverte des d�fauts (ATF 118 II 142 consid. 3b; 107 Il 172 consid. 1c; 22 p. 129 consid. 3). Un auteur propose de fixer � sept jours le d�lai de r�flexion au-del� duquel la communication au vendeur, respectivement � l'entrepreneur ou au bailleur, serait tardive (Hannes Zehnder, Die M�ngelr�ge im Kauf-, Werkvertrags- und Mietrecht, in RSJ 2000 p. 545 ss, 547). Il n'y a cependant pas lieu d'examiner en l'esp�ce le m�rite d'une telle proposition ni la possibilit� de l'adopter par voie pr�torienne.
3.3 Il a �t� �tabli que le v�hicule litigieux subissait des coupures intempestives de son moteur d�s le mois de juin 1999 au moins. L'autorit� intim�e a retenu � ce propos qu'il s'agissait d'un probl�me technique susceptible de mettre en danger la vie des occupants du v�hicule lorsque celui-ci �tait lanc� � grande vitesse. Ces constatations de fait lient le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ). Contrairement � ce que soutient l'intim�e dans des consid�rations de nature purement appellatoire, l'existence d'un d�faut au sens de l'art. 197 al. 1 CO a donc �t� retenue � juste titre.
3.3.1 En revanche, il appara�t que l'acheteur a tard� � signaler ce d�faut au vendeur: apr�s avoir rencontr� ce probl�me � plusieurs reprises en juin, il a amen� le v�hicule dans un garage o� il a fait l'objet d'une r�paration le 28 juin 1999. Si l'on se fonde sur les all�gations de la demanderesse en relation avec ses pr�tentions en remboursement de frais de location d'un v�hicule de remplacement, l'immobilisation du v�hicule - qui a dur� cinq jours - a commenc� le 24 juin, date � laquelle le d�faut avait n�cessairement d�j� �t� d�couvert. Or, ce n'est que le 12 juillet suivant que l'acheteur a inform� l'importateur suisse de la situation; la copie de ce courrier n'a pas pu parvenir au vendeur avant le 13 juillet 1999, soit vingt jours apr�s la d�couverte du d�faut. En raison de la gravit� de celui-ci, l'acheteur devait le signaler imm�diatement et non pas attendre pr�s de trois semaines avant de se manifester aupr�s de son cocontractant. II ne pouvait consid�rer les arr�ts intempestifs du moteur de son v�hicule ni comme des bagatelles ni comme des premiers signes d'un d�faut qui se d�velopperait par la suite de mani�re plus importante, ce qui l'aurait autoris� � attendre l'�volution de la situation avant d'informer le vendeur. Enfin, le fait d'avoir amen� le v�hicule en juin 1999 dans un garage concessionnaire de la marque pour �liminer le d�faut ne peut �tre consid�r� comme un avis valablement adress� � l'intim�: en effet, seuls le vendeur ou ses repr�sentants munis de pouvoirs de repr�sentation sont habilit�s � recevoir l'avis des d�fauts (Hans Giger, Commentaire bernois, n. 96 ad art. 201 CO). Or, la recourante ne pr�tend pas que le garage concessionnaire de la marque � V.________ aurait �t� muni de pouvoirs de repr�sentation pour l'intim�e; en vertu du principe de la relativit� des conventions, ce garage doit au contraire �tre consid�r� comme un tiers dans la relation contractuelle liant les parties.
Par cons�quent, le premier avis des d�fauts, si on le met en relation avec les arr�ts de moteur constat�s en juin 1999, est tardif et la recourante est d�chue de ses droits de garantie en relation avec ce d�faut-l�. Faute d'avoir imm�diatement signal� ce probl�me � son cocontractant, l'acheteur a emp�ch� le vendeur d'avoir connaissance � temps de la nature et de l'�tendue du d�faut all�gu�; il l'a �galement priv� de la possibilit� de constater lui-m�me l'existence du d�faut ce qui est justement l'un des buts de l'avis donn� � temps (cf., en mati�re de contrat d'entreprise, l'arr�t du 10 juillet 1991, consid. 1a, publi� in SJ 1992 p. 103). Cette relative rigueur s'explique d'ailleurs par le besoin de protection du vendeur, engag� par une responsabilit� purement objective s'agissant de l'exercice des droits formateurs attach�s � la garantie (art. 205 CO) et de l'indemnisation du dommage direct r�sultant du d�faut (art. 208 al. 2 CO).
3.3.2 Certes, l'avis des d�fauts du 12 juillet 1999 peut �galement �tre mis en relation avec les pannes enregistr�es quelques jours plus t�t en Grande-Bretagne; par ailleurs, les pannes subies en Italie ont �t� signal�es en temps utile, le 30 ao�t 1999. S'agissant cependant toujours du m�me d�faut, connu de la recourante d�s le mois de juin 1999 au moins, la chose vendue doit �tre tenue pour accept�e avec ce d�faut-l� d�s l'omission d'avis imm�diat (art. 201 al. 2 CO). Cette fiction d'acceptation entra�ne la p�remption de tous les droits de garantie en rapport avec le d�faut en question (Peter Gauch, Der Werkvertrag, 4e �d., n. 2085; Giger, op. cit., n. 106 ad art. 201 CO; Venturi, op. cit., n. 17 ad art. 201 CO).
Malgr� la p�remption des droits de l'acheteur, le vendeur est libre de renoncer aux avantages que lui procure la loi, et de proposer la suppression du d�faut ou le remplacement de la chose vendue (Giger, op. cit., n. 106 ad art. 201 CO). Le vendeur - qui n'a re�u que des copies des courriers adress�s par l'acheteur � l'importateur - ne s'est pas manifest� directement envers son cocontractant avant le mois de septembre 1999. La proposition qu'il a alors formul�e, consistant � reprendre le v�hicule dans le cadre d'un nouveau contrat de vente, ne peut en tout cas pas �tre interpr�t�e comme une volont� de renoncer aux cons�quences de l'absence d'avis imm�diat des d�fauts. Quant aux r�ponses que l'acheteur a re�ues de l'importateur au sujet de la r�paration d�finitive du 16 juillet 1999, elles ne sauraient engager que ce dernier, car celui-ci ne peut �tre consid�r� comme un auxiliaire du vendeur.
3.4 Au vu de ce qui pr�c�de, lorsqu'elle a d�clar� se d�partir du contrat en octobre 1999, la recourante �tait d�chue de ses droits de garantie en relation avec le probl�me d'arr�ts intempestifs du moteur de son v�hicule.
L'existence d'attaques anormales de corrosion sur toute une s�rie de pi�ces m�caniques du v�hicule a �t� port�e � la connaissance de la recourante apr�s sa d�cision de r�soudre le contrat de vente. Imm�diatement inform�e, l'intim�e a r�guli�rement offert de r�parer ce d�faut en pr�cisant qu'il �tait couvert par la garantie contractuelle de trois ans. La reconnaissance de l'existence de ce d�faut par l'intim�e n'autorisait toutefois pas la r�solution du contrat, puisque n'ont pas eu lieu en l'esp�ce les deux essais infructueux de r�paration au terme desquels les parties avaient librement convenu d'am�nager le droit de l'acheteur de se d�partir du contrat.
Par cons�quent, le r�sultat auquel est arriv�e la cour cantonale ne viole pas le droit f�d�ral et le recours doit �tre rejet�.
S'agissant des frais de location d'un v�hicule de remplacement pendant les quatre interventions aupr�s des diff�rents garages auxquels s'est adress�e la recourante (4'070 fr.), la cour cantonale a retenu que l'existence de ces frais n'avait pas �t� �tablie. Dire s'il y a eu dommage et en d�terminer la quotit� rel�ve du fait (ATF 123 III 243 consid. 3a). D�s lors, le Tribunal f�d�ral, saisi uniquement d'un recours en r�forme, ne peut revoir cette constatation. Au surplus, la recourante ne se plaint pas d'une violation de l'art. 8 CC en rapport avec la d�termination de son dommage, de sorte que son recours est irrecevable sur ce point.
Compte tenu de l'issue de la cause, la recourante supportera l'�molument de justice (art. 156 al. 1 OJ) et versera � l'intim�e une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 197
 art. 197
 art. 201
 art. 201
 art. 201
 art. 201
 art. 201