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Timestamp: 2016-10-25 01:20:47+00:00

Document:
6B_3/2007 (14.06.2007)
6B_3/2007 /rod
S�ance du 14 juin 2007
Wipr�chtiger, Ferrari, Z�nd et Mathys.
case postale 2672, 2001 Neuch�tel 1.
Tentative de brigandage; fixation de la peine; sursis, lex mitior
recours en mati�re p�nale [LTF] contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 18 janvier 2007.
Par jugement du 16 juin 2005, le Tribunal correctionnel du district de La Chaux-de-Fonds a condamn� X.________, avec suite de frais, � une peine de 3 ans de r�clusion, dont � d�duire 161 jours de d�tention pr�ventive, pour tentative de brigandage (art. 140 ch. 1 en corr�lation avec l'art. 21 CP), vols en bande, dommages � la propri�t� et violation de domicile (art. 139 ch. 3 al. 1, 144 al. 1 et 186 CP), tentative de vol (art. 139 en corr�lation avec l'art. 21 CP), utilisations frauduleuses d'un ordinateur et tentative d'une telle utilisation (art. 21 et 147 CP), vols d'usage et conduite sans permis (art. 94 al. 1, 10 al. 2 et 95 al. 2 LCR) ainsi que consommation de coca�ne (art. 19a LStup).
Statuant sur le pourvoi en cassation (art. 241 ss du Code de proc�dure p�nale neuch�telois [CPPN] du 19 avril 1945; RS/NE 322.0) form� par l'accus�, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois l'a admis, par arr�t du 28 octobre 2005. Le jugement du 16 juin 2005 a �t� annul� et la cause renvoy�e aux premiers juges afin qu'ils compl�tent l'instruction et se prononcent sur l'influence de la consommation de coca�ne quant � la responsabilit� p�nale de l'int�ress�.
Apr�s avoir ordonn� une expertise, le Tribunal correctionnel a rendu un nouveau jugement le 13 septembre 2006. Compte tenu d'une responsabilit� p�nale l�g�rement restreinte due � la consommation assez r�guli�re de coca�ne entre la fin de l'ann�e 2002 et les premiers mois de l'ann�e 2003, il a notamment condamn� X.________, avec suite de frais, � une peine de 26 mois de r�clusion, dont � d�duire 315 jours de d�tention pr�ventive.
Saisie derechef d'un pourvoi du condamn�, la cour de cassation cantonale l'a rejet� par arr�t du 18 janvier 2007.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Il conclut principalement � ce qu'il lui soit donn� acte que le principe de c�l�rit� a �t� viol�, qu'il soit mis au b�n�fice de la circonstance att�nuante pr�vue par l'art. 48 let. e CP (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2007), qu'une peine d'une dur�e �gale ou inf�rieure � deux ans de privation de libert� lui soit inflig�e et que le sursis lui soit accord�, avec un d�lai d'�preuve de deux ans. A titre subsidiaire, le recourant conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale afin qu'elle rende un nouvel arr�t au sens des consid�rants. Il requiert en outre l'octroi de l'assistance judiciaire.
Invit�e � d�poser des observations, la cour cantonale a soulign� la nature essentiellement cassatoire de la proc�dure cantonale de recours en relevant que la prise en consid�ration dans un tel recours d'un droit plus favorable entr� en vigueur apr�s le jugement de premi�re instance conduirait � devoir admettre les recours dans tous les cas o�, selon le nouveau droit, la sanction des infractions commises, dans sa nature, sa quotit� ou ses modalit�s d'ex�cution, pourrait �tre plus douce que l'ancien droit, ce qui reviendrait pratiquement � permettre au nouveau code p�nal de d�ployer ses effets avant m�me son entr�e en vigueur ou encore � donner au recours en cassation les m�mes effets pratiques qu'une r�vision du jugement.
Le Minist�re public du canton de Neuch�tel a conclu au rejet du recours.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110). Le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
Interjet� par l'accus� qui a succomb� dans ses conclusions (art. 81 al. 1 let. b LTF) et dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 al. 1 LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. Il ne peut pas entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal si le grief n'a pas �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
Le recourant fait en premier lieu grief � la cour cantonale d'avoir viol� le principe de la lex mitior (art. 2 al. 2 CP). Il soutient qu'au moment o� elle a statu�, la cour cantonale aurait d� faire application des r�gles de la nouvelle partie g�n�rale du code p�nal.
4.1 Le 1er janvier 2007 sont entr�es en vigueur les nouvelles dispositions de la partie g�n�rale du code p�nal. Celles-ci ne sont, en principe applicables qu'aux faits commis apr�s son entr�e en vigueur (art. 2 al. 1 CP). La loi r�serve toutefois la possibilit� d'appliquer le nouveau droit � des crimes et d�lits commis avant cette date si l'auteur n'est mis en jugement qu'apr�s et que le nouveau droit lui soit plus favorable que la loi en vigueur au moment o� a �t� commise l'infraction (art. 2 al. 2 CP). Il s'agit d�s lors d'examiner si le recourant peut �tre consid�r� comme n'ayant �t� mis en jugement qu'apr�s l'entr�e en vigueur du nouveau droit.
4.1.1 Selon la jurisprudence, c'est � la lumi�re du droit de proc�dure cantonal qu'il convient de d�terminer � quel stade de la proc�dure l'auteur a �t� mis en jugement au sens de l'art. 2 al. 2 CP. Lorsque l'autorit� cantonale de seconde instance n'exerce qu'un pouvoir de cassation et ne contr�le que si l'autorit� judiciaire de premi�re instance p�nale a correctement appliqu� le droit en vigueur au moment o� elle a statu�, elle n'est pas juge du fond et l'auteur ne peut �tre consid�r� comme mis en jugement � ce stade de la proc�dure. Inversement, si l'autorit� de recours exerce un pouvoir r�formatoire ou statue en appel, elle devient alors elle-m�me juge du fond et doit examiner si le nouveau droit, en vigueur au moment o� elle statue, s'applique � titre de droit plus favorable (ATF 117 IV 369 consid 15 p. 386 et les r�f�rences cit�es).
Dans la proc�dure qui a abouti � cet arr�t, la Cour de cassation p�nale tessinoise avait appliqu� le nouveau droit plus favorable. Elle avait jug�, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral, que saisie d'un recours en cassation cantonal, qui �tait dot� de lege de l'effet suspensif (art. 237 aCPP/TI; cf. actuellement art. 290 CPP/TI), et amen�e � annuler la d�cision entreprise pour violation de la loi dans son application aux faits d�terminants, elle tranchait elle-m�me sur le fond en r�formant la d�cision contest�e, sans renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente.
4.1.2 Il n'en va pas de m�me dans le cas d'esp�ce. Le dispositif de l'arr�t cantonal ne porte en effet que sur le sort de l'instance de recours, qu'il rejette avec suite de frais. Aucun chiffre de ce dispositif n'emporte, en revanche, octroi ou refus du sursis, acquittement ou retranchement d'une sanction. Dans sa motivation, la cour cantonale s'est, par ailleurs, prononc�e sur son pouvoir d'examen et la port�e de son arr�t. Elle a jug� qu'elle ne pouvait examiner la cause que sous l'angle de l'ancien droit, appliqu� par le tribunal correctionnel, et pouvait tout au plus, cas �ch�ant, casser le jugement attaqu� et, en renvoyant la cause � l'autorit� de premi�re instance, enjoindre cette derni�re d'examiner si l'art. 2 al. 2 CP trouve application (arr�t cantonal, consid. 3c p. 7). Il ne ressort pas non plus de l'arr�t entrepris que la cour cantonale aurait rejet� le pourvoi dont elle �tait saisie en substituant ses propres motifs � ceux du juge de premi�re instance, hypoth�se dans laquelle on pourrait se demander si la cour cantonale n'aurait pas, en r�alit�, statu� sur le fond de la cause; ce point peut d�s lors demeurer ind�cis. On peut ainsi d�duire du dispositif et des motifs de l'arr�t attaqu� que la cour cantonale n'a pas exerc� des pr�rogatives plus �tendues que celles qui comp�tent � une autorit� de cassation.
Le recourant ne soutient pas que saisie d'un grief relatif � l'octroi ou au refus du sursis, la cour cantonale aurait �t� tenue de statuer elle-m�me sur le fond, sur ce point pr�cis, en application de l'art. 252 al. 2 let. a CPPN, ce dont on peut au demeurant douter au vu de la formulation potestative de cette disposition. Il s'ensuit qu'en l'absence de tout grief relatif � l'application des r�gles cantonales de proc�dure (art. 95 et 106 al. 2 LTF), la cour de c�ans ne peut que constater que la cour cantonale ne s'est pas prononc�e comme juge du fond, en l'esp�ce.
4.2 Selon la jurisprudence, une autorit� cantonale de recours n'en est pas moins juge du fond lorsque la voie de recours cantonale est, abstraitement, de nature r�formatoire (ATF 117 IV 369 consid. 15b p. 388). Cet arr�t souligne en particulier l'exigence que la voie de droit cantonale soit dot�e de lege de l'effet suspensif.
Dans le canton de Neuch�tel, tous les jugements, d�cisions ou ordonnances des juridictions p�nales de jugement ou de leur pr�sident pour lesquels la l�gislation cantonale ne pr�voit pas une autre voie de recours sont susceptibles d'un pourvoi � la Cour de cassation p�nale (art. 241 al. 1 CPPN). Cette voie de recours pr�sente de tr�s grandes similitudes avec le pourvoi en nullit� selon les art. 268 ss PPF (dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2006). Le loi ne conf�re en effet pas au pourvoi l'effet suspensif, qui doit faire l'objet d'une d�cision (art. 246 CPPN; cf. art. 272 al. 7 PPF). Dans la r�gle, le jugement est cass� dans la mesure o� les motifs de pourvoi sont reconnus fond�s et la cour d�signe le tribunal auquel la cause est renvoy�e pour nouveau jugement (art. 252 al. 1 CPPN; cf. art. 277ter al. 1 PPF), qui est tenu de se conformer aux motifs de l'arr�t de cassation (art. 253 CPPN; cf. art. 277ter al. 2 PPF). Aussi, la jurisprudence cantonale souligne-t-elle � juste titre la nature essentiellement cassatoire de cette voie de droit, qui permet certes la r�forme du jugement attaqu� dans certaines hypoth�ses, mais dans des limites trop restreintes pour que l'on puisse en d�duire que le pourvoi en cassation, lorsqu'il est dirig� contre un jugement rendu par un tribunal si�geant avec le concours de jur�s, peut virtuellement toujours aboutir � un nouveau jugement sur le fond (RJN vol. 7, IIe partie, p. 116). La r�forme du jugement attaqu� n'est certes pas totalement exclue lorsque le jugement attaqu� a �t� rendu par un tribunal si�geant avec le concours de jur�s (RJN vol. 7, IIe partie, p. 113 ss), tel le tribunal correctionnel (art. 33 ch. 2 CPPN). Mais le renvoi de la cause pour nouveau jugement demeure la r�gle (Alain Bauer et Pierre Cornu, Code de proc�dure p�nale neuch�teloise annot�, Neuch�tel 2003, art. 252 n. 1, p. 525). Sur le plan de la proc�dure cantonale de recours, la situation n'est donc pas comparable � celle jug�e aux ATF 117 IV 369, o� la loi cantonale imposait � l'autorit� cantonale de recours, en cas d'admission d'un motif de cassation, de statuer au fond sans limitation quant � l'�tendue de son pouvoir de r�forme, dans le cadre des griefs admissibles et sur la base des faits �tablis en premi�re instance (cf. consid. 15a et 15c p. 387 et 389). L'autorit� cantonale de recours neuch�teloise ne peut, quant � elle, qu'exceptionnellement - pour des motifs d'�conomie de proc�dure (Bauer et Cornu, loc. cit.) - r�former la d�cision entreprise dans le sens d'un acquittement, de l'octroi ou du refus du sursis ou du retranchement d'une sanction (art. 252 al. 2 CPPN). Elle n'exerce ainsi jamais certaines des pr�rogatives essentielles du juge du fond, que sont le prononc� d'un verdict de culpabilit� (m�me lorsqu'elle est saisie d'un recours du Minist�re public) et la fixation de la quotit� de la peine, dont elle s'interdit tout examen exc�dant celui de l'arbitraire, ces deux questions relevant du pouvoir d'appr�ciation des tribunaux de premi�re instance (RJN 7 II p. 116). Il s'ensuit que m�me si la r�forme du jugement entrepris par la cour cantonale n'�tait pas totalement exclue, l'organisation particuli�re de la voie de recours en cause ne permet pas de consid�rer que le recourant n'aurait �t� mis en jugement au sens de l'art. 2 al. 2 CP qu'� ce stade de la proc�dure. Il l'a donc �t� dans la proc�dure de premi�re instance qui a abouti au jugement du 13 septembre 2006 et ne peut en cons�quence pr�tendre � l'application du nouveau droit entr� en vigueur le 1er janvier 2007.
Pour le surplus, le recourant ne peut rien d�duire en sa faveur de la jurisprudence publi�e aux ATF 129 IV 49, � laquelle il se r�f�re. Cet arr�t a trait � la prescription de l'action p�nale, dont l'examen par le Tribunal f�d�ral saisi par la voie du pourvoi en nullit� �tait soumis � un r�gime sp�cifique parce qu'elle constitue un obstacle durable � la poursuite du proc�s p�nal (ATF 116 IV 80 consid. 2a p. 81) et en raison de sa nature exclusivement juridique (ATF 97 IV 153 consid. 2, sp�c. p. 157).
Le recourant invoque encore diverses violations des r�gles de la nouvelle partie g�n�rale du Code p�nal (art. 42 ss, 47 et 48 let. e CP). Il convient d'examiner bri�vement les griefs ainsi soulev�s sous l'angle de l'ancien droit, au titre de l'application d'office du droit (art. 106 al. 1 LTF).
5.1 Le recourant reproche � la cour cantonale de n'avoir pas retenu la circonstance att�nuante de l'�coulement d'un temps relativement long depuis l'infraction (art. 64 al. 5 CP). Ce grief tombe � faux. Il ressort en effet du jugement du Tribunal correctionnel, du 13 septembre 2006, qu'il a �t� tenu compte lors de la fixation � 26 mois de la dur�e de la peine "du temps �coul� depuis les infractions et de la bonne �volution depuis le premier jugement" (jugement du Tribunal correctionnel du 13 septembre 2006, consid. 5, p. 5). On ne saurait d�s lors faire grief � la cour cantonale, qui n'avait pas � fixer la peine elle-m�me - et s'interdit en principe de le faire (RJN vol. 7, IIe partie, p. 116) - mais devait uniquement en contr�ler la fixation par l'autorit� de premi�re instance, de n'avoir pas retenu une nouvelle fois cette circonstance att�nuante. Pour le surplus, le recourant ne tente pas de d�montrer qu'en ne se pronon�ant pas express�ment sur cette question, la cour cantonale aurait viol� ses droits constitutionnels ou appliqu� arbitrairement le droit de proc�dure cantonal. Il n'y a pas lieu d'examiner le recours sous cet angle (art. 106 al. 2 LTF).
5.2 Le recourant reproche de m�me � la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte lors de la fixation de la peine des effets de celle-ci sur sa vie professionnelle. Sur ce point, la cour cantonale a cependant relev� � juste titre que la peine prononc�e n'en devait pas moins demeurer proportionn�e � la faute de l'auteur et � la gravit� des actes commis (ATF 121 IV 97 consid. 2d/aa p. 102) et elle a soulign� qu'il avait �t� condamn� non seulement pour un braquage, acte le plus grave, mais �galement pour toute une s�rie d'autres infractions (vols en bande, dommages � la propri�t� et violation de domicile, tentative de vol, utilisations frauduleuses d'un ordinateur et tentative d'une telle utilisation, vols d'usage et conduite sans permis ainsi que consommation de coca�ne). Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas m�connu ce crit�re de fixation de la peine lorsqu'elle a examin� la peine inflig�e au recourant par l'autorit� de premi�re instance.
Pour le surplus, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas d'esp�ce, telles qu'elles ressortent des consid�rants de l'arr�t entrepris, auxquels on peut renvoyer pour la motivation, la peine inflig�e au recourant n'appara�t proc�der ni d'un exc�s ni d'un abus du large pouvoir d'appr�ciation dont dispose le juge en la mati�re (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arr�ts cit�s). Le grief est infond�.
Le recourant fait encore grief � la cour cantonale d'avoir viol� le principe de c�l�rit�. Ce principe d�coule des art. 29 al. 1 Cst., 6 par. 1 CEDH et 14 par. 3 let. c Pacte ONU II. Sa violation peut donc �tre invoqu�e dans le recours en mati�re p�nale (art. 95 let. a et b LTF).
Dans son arr�t du 18 janvier 2007, la cour cantonale a d�j� examin� ce grief, qu'elle a rejet�. Le recourant souligne qu'il l'invoque devant la cour de c�ans "tant comme moyen de r�forme que comme une violation d'un principe constitutionnel" et il conclut � ce qu'il lui soit donn� acte de ce que le principe de c�l�rit� a �t� viol� ainsi qu'� la r�duction de la dur�e de la peine qui lui a �t� inflig�e. Le grief porte ainsi tant sur la violation du principe en lui-m�me que sur les cons�quence de cette violation (cf. ATF 130 IV 54 consid. 3.3.2 p. 55). Malgr� l'entr�e en vigueur du recours unifi� en mati�re p�nale, cette distinction conserve sa pertinence quant aux exigences de motivation (art. 106 al. 2 LTF). Sous l'angle constitutionnel, la motivation du grief, est br�ve mais n�anmoins suffisante pour qu'il soit examin� (art. 106 al. 2 LTF), ne serait-ce qu'� titre pr�judiciel (cf. ATF 130 IV 54 consid. 3.3.2 p. 55 s.).
6.1 Le principe de c�l�rit� impose aux autorit�s, d�s le moment o� l'accus� est inform� des soup�ons qui p�sent sur lui, de mener la proc�dure p�nale sans d�semparer, afin de ne pas maintenir inutilement l'accus� dans les angoisses qu'elle suscite (ATF 124 I 139 consid. 2a p. 140). Il s'agit d'une exigence pos�e � l'�gard des autorit�s p�nales, qui se distingue de la circonstance att�nuante du temps relativement long (art. 64 avant-dernier al. CP dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2006; art. 48 let. e CP, dont la teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2007 n'a subi que des modifications purement r�dactionnelles [Message du Conseil f�d�ral concernant la modification du code p�nal suisse, du 21 septembre 1998, FF 1999 II 1787 ss, sp�c. p. 1868]), li�e � l'approche de la prescription et qui suppose que l'accus� se soit bien comport� dans l'intervalle (Wipr�chtiger, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch I, 2003, n. 31 ad art. 64). Comme les retards dans la proc�dure p�nale ne peuvent �tre gu�ris, le Tribunal f�d�ral a fait d�couler de la violation du principe de la c�l�rit� des cons�quences sur le plan de la peine. Le plus souvent, la violation de ce principe conduira ainsi � une r�duction de la peine, parfois m�me � la renonciation � toute peine ou encore � une ordonnance de non-lieu (en tant qu'ultima ratio dans des cas extr�mes; ATF 117 IV 124 consid. 4d p. 129; 124 I 139 consid. 2a p. 140/141). La jurisprudence a ainsi cr�� praeter legem des sanctions autonomes de nature mat�rielle (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.1 p. 54 s.).
6.2 Le caract�re raisonnable de la dur�e d'une proc�dure s'appr�cie suivant les circonstances de la cause, lesquelles commandent g�n�ralement une �valuation globale, en tenant compte notamment de la complexit� de l'affaire, du comportement de l'accus� et de celui des autorit�s comp�tentes (ATF 124 I 139 consid. 2c p. 142 et les r�f�rences cit�es). Comme on ne peut pas exiger de l'autorit� p�nale qu'elle s'occupe constamment d'une seule et unique affaire, il est in�vitable qu'une proc�dure comporte quelques temps morts. Lorsqu'aucun d'eux n'est d'une dur�e vraiment choquante, c'est l'appr�ciation d'ensemble qui pr�vaut; des p�riodes d'activit�s intenses peuvent donc compenser le fait que le dossier a �t� laiss� momentan�ment de c�t� en raison d'autres affaires (ATF 124 I 139 consid. 2c p. 142). Selon la jurisprudence europ�enne, apparaissent comme des carences choquantes une inactivit� de treize ou quatorze mois au stade de l'instruction, un d�lai de quatre ans pour qu'il soit statu� sur un recours contre l'acte d'accusation, un d�lai de dix ou onze mois pour que le dossier soit transmis � l'autorit� de recours (ATF 124 I 139 consid. 2c p. 144; 119 IV 107 consid. 1c p. 110). Le principe de la c�l�rit� peut �tre viol�, m�me si les autorit�s p�nales n'ont commis aucune faute; elles ne sauraient ainsi exciper des insuffisances de l'organisation judiciaire (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3 p. 56 s.).
6.3 Le recourant rel�ve la dur�e globale de la proc�dure (quatre ans depuis son arrestation). Il met ce point en relation avec son jeune �ge et l'�volution de son psychisme, sans toutefois tenter de d�montrer que la dur�e totale de la proc�dure serait sans commune mesure avec la complexit� du cas. Il souligne en revanche la dur�e des diff�rentes phases de la proc�dure, qu'il impute � des temps morts, soit six mois entre son renvoi et le premier jugement, quatre mois jusqu'� l'annulation de ce jugement, quatre mois jusqu'� la d�signation d'un expert psychiatre, trois mois pour que ce dernier d�pose son rapport et trois mois encore jusqu'� ce que le Tribunal correctionnel statue � nouveau.
Pour sa part, la cour cantonale a jug� que la dur�e globale de la proc�dure jusqu'au second jugement apparaissait certes relativement longue, sans que l'on puisse dire que cette dur�e d�passait les limites du raisonnable ou parler d'inactivit� choquante des autorit�s d'instruction ou de jugement. Elle a relev� que plusieurs personnes �taient impliqu�es dans la tentative de brigandage reproch�e au recourant, que les d�clarations de celui-ci divergeaient sur de nombreux points de celles de ses comparses et que la proc�dure avait �t� compliqu�e par la commission d'autres infractions sur territoire vaudois, ce qui avait n�cessit� de r�gler la question du for intercantonal. La cour cantonale a �galement soulign� que la dur�e de six mois s�parant le renvoi du jugement n'avait rien d'anormalement long et qu'il aurait tout au plus �t� �ventuellement souhaitable que l'expert soit d�sign� plus rapidement apr�s le premier arr�t de cassation, sans que cette seule circonstance conduise � retenir une violation du principe de c�l�rit�.
Ce raisonnement, qui prend en consid�ration notamment la relative complexit� de la cause, ne pr�te pas le flanc � la critique. On ne saurait faire grief � la cour cantonale d'avoir ni� la violation du principe de c�l�rit�, ni sous l'angle de la dur�e totale de la proc�dure, ni en ce qui concerne les dur�es respectives des diff�rentes phases de cette derni�re, qui n'atteignent de loin pas celles sanctionn�es comme choquantes par la jurisprudence. Le grief est infond� en tant qu'il porte sur la violation du droit constitutionnel ou conventionnel. Il est sans objet pour le surplus, soit en tant qu'il porte sur la sanction d'une telle violation (constatation formelle de la violation et r�duction de la peine).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�. La cour de c�ans n'a d�s lors pas de motifs de statuer elle-m�me sur le fond de la cause (art. 107 al. 2 LTF) en application du nouveau droit. Les conclusions du recourant n'�taient pas d�nu�es de chances de succ�s. Son indigence n'est pas douteuse et la difficult� de la cause justifiait l'assistance d'un avocat (art. 64 al. 1 LTF).
La requ�te d'effet suspensif �tait d'embl�e sans objet (art. 103 al. 2 let. b LTF).
Il n'est pas pr�lev� de frais.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de 3000 francs � Me Jean Lob, avocat, qui est d�sign� comme conseil d'office du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Minist�re public et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
Lausanne, le 14 juin 2007

References: art. 95
 ATF 
 art. 290
 art. 268
 art. 272
 art. 277
 art. 277
 art. 252
 ATF 
 ATF 
 art. 29
 ATF 
 ATF 
 art. 48
 art. 64
 ATF