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Timestamp: 2018-02-20 07:47:21+00:00

Document:
[RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance
Sujet: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Mar 11 Sep - 22:08
Bonjour Monsieur le Procureur.
Je viens présentement porter plainte contre Tibère, qui a été nommé évêque de Genève par Rome.
Ce dernier n'a pas prêté serment de prime allégeance.
Et ce dernier se présente ce jour aux élections.
Le crime est flagrant.
Voici sa candidature
Oyez ! Oyez ! Votre évêque vous parle !
Candidat à la mairie j'ai décidé de me porter.
Pour la bisque faire aux bandits et coupe-jarrets.
Evident il est que quelqu'un doit la charge occuper
Et qu'en bonne foi aristotélicienne et romaine cela sera fait
Et toutes les justes institutions de la cité conserveront
Que ceux qui des affaires s'investir voudront
Gens honnêtes et dévoués bienvenus seront
Bourgeois et paysans, notables et étudiants s'investiront
Car des ténèbres la Lumière jaillira
Le phare romain grandiose et religieux illuminera
D'orient et d'Occident attirera
Tout le peuple des royaumes se rassemblera.
Gloire au Très Haut ! Gloire à Genève l'aristotélicienne ! Gloire ! Gloire ! Gloire !
Et voici notre Loi.
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Dim 16 Sep - 19:27
Madame, Monsieur le procureur, je viens présentement réitérer et étayer ma plainte contre Tibère d'Arcis, présentement évêque désigné par l'Eglise aristotélicienne à Genève, pour violation de la charte sur la prime allégeance, ce 11 septembre 1460 et de manière continue depuis lors.
Comme évoqué précédemment, sa candidature comme avoyer est le fait infractionnel.
En somme, ce qui a été violé est le paragraphe suivant :
"Nous avons en premier lieu décidé ceci : toute personne, clerc ou laïc, membre d'une compagnie commerciale, prêtre, évêque et moine des ordres militaires, noble d'Empire ou non noble, qui veut s'établir et avoir une maison dans notre ville, avec droit de bourgeoisie, que ce soit pour y vivre personnellement ou pour y installer des gens à son service et qui a promis à une quelconque autorité autre que celle de notre cité, romaine, maure ou impériale, ses services ou bons offices, doit aussi promettre et jurer en tout premier lieu de contribuer à l'honneur et à la prospérité de notre cité, et de signaler en toute loyauté tout ce qu'elle saurait pouvoir causer préjudice ou dommage, d'une façon quelconque, à Genève, à tous ou à l'un d'entre eux, et aucun serment ni antérieur, ni ultérieur, envers qui que ce soit, ne peut la soustraire à cette obligation, sans aucune réserve."
J'en reprendrai les termes et les faits qui s'y rapportent, que je peux prouver, pour étayer ma plainte.
"... toute personne, clerc ou laïc, membre d'une compagnie commerciale, prêtre, évêque et moine des ordres militaires ..."
Tibère d'Arcis est évêque. Voici sa nomination à Genève.
Nomination de Monseigneur Tibère d'Arcis au poste d'Evêque de Genève
Nous, Son Éminence Ludovi de Sabran dict Richelieu1, Cardinal Romain Vice-Chancelier des Saintes Armées, Archevêque d'Aix faisons annonce de :
Le nomination de Monseigneur Tibère d'Arcis, au poste d'Evêque de Genève. Nous lui souhaitons par la-même tous nos vœux de réussite dans sa nouvelle affectation.
Rédigé puis scellé à Rome en ce 20e jour du mois de mai de l’an de grâce MCDLX
Son Éminence Ludovi de Sabran dict Richelieu1
Cardinal Romain Vice-Chancelier des Saintes Armées,
Archevêque d'Aix en Provence
"qui veut s'établir et avoir une maison dans notre ville ..., que ce soit pour y vivre personnellement ou pour y installer des gens à son service"
Tibère d'Arcis veut et s'est établi en notre ville, au numéro 18 de l'impasse de l’Église, au presbytère, où il réside et élève des cochons.
"et qui a promis à une quelconque autorité autre que celle de notre cité, romaine, maure ou impériale, ses services ou bons offices"
Le fait d'être évêque implique une obédience à l'Eglise, personne ne peut le nier.
Il reste cette question :
"qui veut s'établir et avoir une maison dans notre ville, avec droit de bourgeoisie"
Qu'est-ce que le droit de bourgeoisie ?
Nous en avons parlé longuement au Consistoire, et avec Tibère d'Arcis.
Le seul fait de s'établir à Genève n'est pas suffisant pour exercer un droit de bourgeoisie.
Par contre, un modus vivendi a été adopté le 19 juillet de cette année, admettant que le droit de bourgeoisie comprenait le droit de voter, et le droit de se porter candidat aux élections, et, j'ajouterai, a fortiori, le droit de siéger au Consistoire des bourgeois de la République libre de Genève.
Au demeurant, ces droits sont inscrits dans ce décret
De la citoyenneté genevoise, de ses droits et de ses devoirs
Préambule – Le conseil des Bourgeois, considérant que la République de Genève a pour vocation d’être le phare de l’aristotélité, a résolu d’exposer dans ce texte les conditions permettant d’accéder à la citoyenneté genevoise. Celle-ci offre à tous les gens de bonne volonté la garantie première qui sied à tout individu, la liberté. Elle est ouverte à ceux qui aspirent à la prospérité et au bonheur de notre ville. Etre citoyen de Genève est un honneur et une fierté.
Art.1. Est citoyen bourgeois genevois tout habitant de Genève qui y a acquis une résidence. Cette citoyenneté est accordée à vie sauf en cas de déchéance.
Art.1bis. Un citoyen peut renier sa citoyenneté pour des raisons qui lui sont personnelles. Il ne sera alors plus possible pour lui de la recouvrer ultérieurement.
Art.2. Le gouvernement de la République se réserve le droit d'honorer du droit de bourgeoisie qui bon lui semble.
Art.3. Chaque citoyen a le devoir de respecter les lois et décrets de la République y compris ceux de paix religieuse. Il doit également payer ses impôts et observer strictement les règles édicté pour le Vendredi des Humbles.
Art.4. Tout citoyen, qu’il soit nouveau ou ancien, doit être recensé dans la milice cantonale de la République qui en assure la défense aux côtés de la Garde Genevoise. Ce service permet à Genève de renforcer sa défense en cas de menace. Elle prémunit aussi la ville des risques de tyrannie.
Le citoyen doit respecter la Charte de la Milice cantonale.
Art.5. Le citoyen genevois a le droit de voter et d'être élu. Il doit cependant avoir résidence depuis un mois au moins s’il veut se présenter à la charge d’avoyer.
Art.6. Tout citoyen a le droit de déposer candidature auprès de l'avoyer afin d'intégrer le conseil des bourgeois de la cité. Cependant, celle-ci ne sera validée qu'après avoir juré fidélité à Genève et prêté serment de prime allégeance en fonction de sa condition.
Art.7. Le gouvernement de la République de Genève s'engage à assurer la protection des intérêts de ses ressortissants où qu'ils se trouvent dans l'Aristotélité.
Art.8. La citoyenneté confère une protection judiciaire. En cas de procès, le citoyen genevois a le droit de se faire représenter par un avocat.
Ont participé au vote : Cromwell, Gaïa15, Queen65, Moi1711, Powerjeff et Tatoumi.
Le 17 novembre 1458.
Je vous renvoie notamment aux articles 1, 5 et 6.
En somme, on est citoyen genevois à partir de son établissement.
Mais on "exerce" ses droits de bourgeoisie quand on vote, ou qu'on se porte candidat.
Cette interprétation "large" du texte permettait à Tibère d'Arcis de s'établir à Genève et d'y exercer son ministère sans prêter ce serment de prime allégeance, en acceptant sa renonciation à ses droits de bourgeoisie, précités, ce qu'il a fait au bureau de l'avoyer ce 19 juillet 1460.
Or, ce 11 septembre, Tibère d'Arcis s'est porté candidat aux élections comme avoyer.
Et il n'avait pas, et n'a toujours pas prêté serment de prime allégeance à Genève.
Nous avons un autre texte de loi important en cette matière.
L'article 2 prévoit que le candidat malheureux à une élection est de droit conseiller s'il a remporté au moins 10 % des suffrages, ce qui est le cas de Tibère d'Arcis, bien qu'il se soit présenté sans avoir prêté serment de prime alégeance.
Et Tibère d'Arcis persiste, sans vouloir prêter serment de prime allégeance.
Je vous laisse décider du fondement ou non de ma présente plainte.
Vous noterez que nos lois ne prévoient pas de peine spécifique pour cette violation. De ce fait, le chapitre V de notre Codex Juridique Cantonal de Genève trouverait à s'appliquer.
plus particulièrement ceci, donc ...
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Dim 16 Sep - 21:51
Muse débarque, avec des allures de jeune fille toute naive. De celle qui ne s'attend pas vraiment à ce qui l'attend...
Bonjour Messire Avoyer !
Et que je t'écoute tout ce qui est dit, et que je te fronce les sourcils, et que je lis les vélins, et que je prend quelques instants de réflexions...
Avant toute chose, Messire Avoyer, un délai de médiation s'impose. Un délai de réflexion, où tout le monde réfléchit à tête reposée ... plus ou moins ...
Dans le cas actuel, avant d'accepter ou non cette plainte, je vais donc convoquer Monseigneur Tibère, ici-même, dans ce bureau, afin de trouver un terrain d'entente. Fin si on peut dire ainsi ...
permettez ...
Fait en Genève, le 16 Septembre de l'An de Grâce 1460,
De Musartine, Procureur, et Grande Accusatricede la République de Genève.
A Monseigneur Tibère, évêque de la République de Genève.
Monseigneur Tibère,
Plainte a été déposée ce jour-ci contre vous, en notre bonne République de Genève.
Les faits sont les suivants : vous vous êtes présenté aux élections cantonales, sachant pertinemment que cela impliquait de prêter le serment de prime allégeance. Suite aux résultats, vous avez demandé à faire valoir vos droits, sans toutefois faire part de votre intention de prêter allégeance.
Si nous tenons compte de vos propos passés (vous savez, quand vous êtes arrivé à Genève, qu'on a tous discutailler ensemble ?), la plainte déposée ce jour par Messire Avoyer semble on ne peut plus légitime.
Mais voilà, il m'arrive de faire preuve de mansuétude, ou de sagesse, ou de folie.Aussi, afin de trouver une solution avant toute forme de procès, je vous propose une médiation de 48 Heures. Si vous le souhaitez, vous pouvez venir me voir en mon bureau afin d'en discutailler. Si vous refusez ce délai, autant me le dire tout de suite, nous gagnerons tous du temps. Mais mardi soir, au plus tard, je trancherais quant à cette plainte.
Concrètement, prêtez le serment de prime allégeance, et tout serait réglé, rapidement et facilement.
[hrp : j'aimerai, si votre poupée souhaite venir dans le bureau de la mienne, que cela se fasse en halle. Pour des soucis de commodités, j'envisage de copier le tout sur le forum externe de l'avoyerie, mais pour votre facilité personnelle, il est aussi envisageable que vous postiez là bas, et que je copie ensuite vers la halle. Qu'en pensez vous ?]
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 10:12
Salve et félicitation grande accusatrice et mon bon avoyer je vous apporte un papier gras honteusement affiché un vendredi par pure provocation et irrespect de nos lois
A tous les fidèles aristotéliciens de Genève et des alentours,
A tous les croyants mais aussi aux mécréants,
Monseigneur Tibère annonce ce qui suit :
Reprise des messes In Gratibus (IG) aux dates indiquées sur la porte de l'église le mercredi et le dimanche de chaque semaine dans la limite des stocks de pain et de vin disponibles.
Venez nombreux profiter des bienfaits d'une messe saine et sans faux col qui vous assurera une boulasse bienheureuse et gratuite et sans danger pour la santé, mais par contre ô combien salutaire pour l'âme.
A tous ceux qui souhaitent se faire baptiser ou qui veulent se marier, n'hésitez pas à contacter monseigneur, au village ou ailleurs.
Godiot, secrétaire épiscopal.
Fait à Genève, le 7 du mois de septembre de l'année 1460
Voila je vous laisse mener l'enquette mais vu les noms cités je pense que ce sera rondement mené
étrange tout de même l'association d'un godiot et d'un tutu.....
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 10:18
bonjour Juge Misère ! et merci ...
je vais donc mener l'enquête, et voir de quoi il retourne...
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 16:21
http://www.univers-rr.com/RPartage/index.php?page=rp&id=15336
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 16:58
Excusez le dérangement, je ne fais que passer, mais je fais simplement remarquer que voir un juge tenter personnellement de charger le dossier contre un accusé, me semble tout à fait déplacé. D'autant que son intervention est sans aucun rapport avec la plainte déposée par le maire.
En conséquence, je ne me présenterai en aucune façon devant un tribunal où la Misère officiera.
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 17:06
Ici, nous sommes dans mon bureau. Pas que je sois possessive concernant quelques planches de bois, mais cela signifie une chose simple : moi seule déciderais de quels documents sont valides ou non, et si une plainte est recevable ou non.
Vous n'avez vu là qu'un homme m'apportant document et ayant prononcés les mots "je vous laisse mener l'enquête". Rien d'autre. S'il avait voulu charger le dossier, je gage qu'il aurait tenu icelieu d'autres propos. Et il sait très bien que l'aurais foutu à la porte séance tenante.
Sachez une chose, il se dit à mon compte nombre de qualificatifs dont nombreux sont ceux qui tournent autour de la notion d'incontrôlabilité. Cela n'est pas pour rien.
N'ayez donc crainte à ce sujet.
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 17:33
Je m'inquiète au point que j'ai déposé plainte et que c'est totalement justifié.
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 17:37
Et comme toute plainte, cela sera étudié.
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 17:43
Et bien ne tardez pas trop et vous m'expliquerez d'ailleurs comment la plainte sera jugée puisqu'elle concerne le juge.
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 17:44
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 21:06
Vous êtes id... vous ne comprenez donc pas ? La plainte concerne le juge. Il ne vous paraît pas évident qu'il ne peut donc pas juger cette affaire ?
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 21:09
justement, ne tentez pas de jouer au plus fin avec moi, vous n'en prenez pas le chemin.
Quelle était donc la significations de votre précédente intervention?
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 21:21
La plainte concerne le juge. Il ne vous paraît pas évident qu'il ne peut donc pas juger cette affaire ?
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 21:26
La question de la recevabilité ou non de la plainte est mon affaire, et non la vôtre.
Par contre, j'attend toujours explications de vos propos. A moins que vous ne parliez pour ne rien dire ?
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 21:32
un tite insulte a magistrat pour la prime j'prépare un gros cure dent d'if j'crois moi
est tout sourire
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance Lun 17 Sep - 21:38
Ecoutez, je préfère abandonner. Vous faites exprès de ne pas comprendre et je perds mon temps.
Sujet: Re: [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance

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