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Timestamp: 2016-10-23 20:27:56+00:00

Document:
5A_359/2016 (07.09.2016)
5A_359/2016 � � Arr�t du 7 septembre 2016
repr�sent�e par Me Eric Muster, avocat,
2. Banque C.________,
3. Conf�d�ration Suisse, Etat de Vaud, p.a. Office d'imp�t du district de Nyon, 1260 Nyon,
5. Commune de E.________,
p.a. Pierre-Yves Z�rcher, agent d'affaires brevet�,
6. Etat de Vaud, Service juridique et l�gislatif, place du Ch�teau 1, 1014 Lausanne,
repr�sent� par le Service des automobiles et
de la navigation du canton de Vaud, avenue du Grey 110, 1014 Lausanne Adm cant VD,
7. Etat de Vaud, 1014 Lausanne,
repr�sent� par la Pr�fecture du district de Morges, place Saint-Louis 4, 1110 Morges 1,
8. F.________ Caisse-maladie,
9. G._______,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 8 avril 2016.
A.a.�A.________ (ci-apr�s: la poursuivie ou la plaignante) fait l'objet de plusieurs poursuites, dont une en r�alisation de gage immobilier, n� xxxx de l'Office des poursuites du district de Morges (ci-apr�s: l'Office), exerc�e � l'instance de la Banque C.________.
A.b.�Le 16 octobre 2012, le commandement de payer dans la poursuite n� xxxx a �t� notifi� � la poursuivie. Par prononc� du 5 juin 2013, le Juge de paix du district de Morges (ci-apr�s: Juge de paix) a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e par la poursuivie et constat� l'existence du droit de gage.
A.c.�Le 25 juillet 2013, la Banque C._______ a requis la vente de l'immeuble de la poursuivie (RF xxx de la Commune de E.________). La r�quisition de r�alisation �tait accompagn�e du prononc� de mainlev�e du 5 juin 2013 muni d'un timbre humide attestant que, n'ayant fait l'objet d'aucun recours, il �tait d�finitif et ex�cutoire d�s le 25 juin 2013.
A.d.�Par courriers recommand�s du 2 ao�t 2013, l'Office a adress� � la plaignante et � son �poux un avis de r�ception de la r�quisition de r�alisation. Ces deux envois lui ont �t� renvoy�s avec la mention " non r�clam� ".
A.e.�Par acte du 18 octobre 2013, la poursuivie a recouru contre le prononc� de mainlev�e du 5 juin 2013. Par d�cision du 23 octobre 2013, la requ�te d'effet suspensif contenue dans le recours a �t� admise. Par arr�t du 6 janvier 2014, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a annul� le prononc� du 5 juin 2013 et renvoy� la cause au Juge de paix pour qu'il fasse notifier la requ�te de mainlev�e � la poursuivie, lui fixe un d�lai pour se d�terminer, et statue � nouveau.
A.f.�Par prononc� du 13 f�vrier 2014, le Juge de paix a derechef prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition et constat� l'existence du droit de gage. La poursuivie a recouru contre ce prononc� par acte du 2 mai 2014. L'effet suspensif requis a �t� accord� par d�cision du 6 mai 2014. Par arr�t du 8 septembre 2014, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours et confirm� le prononc� entrepris. La poursuivie a recouru aupr�s du Tribunal f�d�ral par acte du 14 octobre 2014. Par ordonnance du 10 novembre 2014, l'effet suspensif a �t� accord� au recours. Le Tribunal f�d�ral a finalement d�clar� le recours irrecevable, par arr�t du 29 janvier 2015 (5A_800/2014).
A.g.�Par pli simple du 30 janvier 2015, l'Office a transmis � la poursuivie et � son �poux un exemplaire de la publication de la vente aux ench�res publiques de l'immeuble. L'annonce de dite vente aux ench�res a �t� publi�e dans la Feuille des avis officiels (FAO) et la Feuille officielle suisse du commerce (FOSC) du 6 f�vrier 2015.
A.h.�Le 10 mars 2015, le conjoint de la poursuivie s'est vu remettre, " pour lui-m�me et � charge de remise � Mme A.________ ", la " communication de l'�tat des charges " dat� du 3 mars 2015. Par courrier du 20 mars 2015 adress� � l'Office, la poursuivie et son �poux, se r�f�rant � la " communication de l'�tat des charges notifi�e le 10 mars 2015 ", ont contest� cet �tat des charges. Le 24 mars 2015, l'Office a r�pondu � la poursuivie et � son �poux par pli exp�di� en courrier recommand� et en courrier A. Le pli recommand� a �t� renvoy� � l'Office avec la mention " non r�clam� ".
A.i.�Le 23 mars 2015, l'Office a adress� � la poursuivie et � son �poux, en courrier recommand� et en courrier A, une copie des conditions de vente. Les plis recommand�s ont �t� renvoy�s � l'Office avec la mention " non r�clam� ".
A.j.�Le 20 avril 2015, l'Office a envoy� � la poursuivie, en courrier recommand� et en courrier A, une copie de l'avis de fixation de d�lai pour ouvrir action en contestation d'un droit inscrit � l'�tat des charges. Le pli recommand� a �t� renvoy� � l'Office avec la mention " non r�clam� ".
A.k.�La vente aux ench�res de l'immeuble de la poursuivie a eu lieu le 17 juin 2015. L'immeuble a �t� adjug� � B.________, pour le prix de 410'000 fr.
B.a.�Le 30 octobre 2015, la poursuivie a saisi l'autorit� inf�rieure de surveillance en mati�re de poursuite pour dettes et faillite de l'arrondissement de La C�te d'une plainte LP contre l'adjudication de l'immeuble intervenue le 17 juin 2015 et tous les actes de l'Office post�rieurs au 29 janvier 2015. Elle a notamment conclu � ce que les op�rations effectu�es par l'Office dans la poursuite en cause apr�s cette date, notamment l'adjudication de l'immeuble, soient annul�es et l'Office invit� � " reprendre le cours de la poursuite pr�cit�e � la date du 29 janvier 2015 ".
B.b.�Par prononc� du 11 janvier 2016, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de La C�te (ci-apr�s: la Pr�sidente) a d�clar� irrecevable la plainte d�pos�e le 30 octobre 2015. En r�sum�, elle a consid�r� que, d'une part, la plainte �tait tardive et, d'autre part, la proc�dure qui avait conduit � la r�alisation de l'immeuble n'�tait pas entach�e de nullit�.
B.c.�Par acte du 22 janvier 2016, la plaignante a recouru contre ce prononc�. Elle a conclu principalement � sa r�forme en ce sens que les conclusions de la plainte sont admises, subsidiairement, � l'annulation du prononc� et au renvoi du dossier � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
B.d.�Par arr�t du 8 avril 2016, notifi� le 2 mai 2016, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en sa qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, a rejet� le recours.
Par acte post� le 13 mai 2016, la poursuivie exerce un " recours " au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 8 avril 2016. Elle conclut � son annulation et � sa r�forme en ce sens que les op�rations effectu�es par l'Office dans la poursuite n� xxxx post�rieurement au 29 janvier 2015, soit notamment l'adjudication de l'immeuble RF xxx de la Commune de E.________, sont annul�es et que l'Office est invit� � reprendre le cours de la poursuite pr�cit�e � la date du 29 janvier 2015. Subsidiairement, elle sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Par ordonnance pr�sidentielle du 17 juin 2016, la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours a �t� admise en ce sens que l'Office est invit� � ne pas proc�der � la distribution du produit de la vente aux ench�res jusqu'� droit connu sur l'issue du pr�sent recours.
1.1.�Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF). Il est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF). La poursuivie, qui a �t� d�bout�e par la cour cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 let. a LTF).
1.2.�La question de savoir si, en d�pit de la r�alisation de l'immeuble, la recourante conserve un int�r�t digne de protection � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF) peut demeurer ind�cise (cf. sur ce point: arr�t 5A_852/2014 du 23 mars 2015 consid. 2, non reproduit in ATF 141 III 141, mais in Pra 2016 n� 6 p. 46), le recours �tant de toute mani�re vou� � l'�chec.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les moyens des parties ni par les motifs de l'autorit� cantonale (ATF 138 II 331 consid. 1.3; 135 III 397 consid. 1.4). Cependant, vu l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 LTF, il s'en tient en principe aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). La partie recourante doit par cons�quent critiquer les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 pr�cit� p. 89). Par ailleurs, sauf exceptions non pertinentes en l'esp�ce (cf. art. 95 let. c, d et e LTF), on ne peut invoquer la violation du droit cantonal en tant que tel devant le Tribunal f�d�ral (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69; 136 I 241 consid. 2.4 p. 249). La partie recourante peut cependant faire valoir que l'application du droit cantonal viole le droit f�d�ral, en particulier qu'il y a eu violation de l'interdiction de l'arbitraire pr�vue par l'art. 9 Cst. (ATF 138 III 471 consid. 5.2 p. 481; 138 IV 13 consid. 5.1 p. 21 s.).
in fine�p. 400 s.). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445 et les arr�ts cit�s).
2.2.�Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et de ceux retenus par la juridiction inf�rieure, dans la mesure o� ces faits sont repris implicitement dans la d�cision attaqu�e (arr�ts 4A_150/2015 du 29 octobre 2015 consid. 1.2; 4A_247/2013 du 14 octobre 2013 consid. 1.1; sous l'OJ: ATF 129 IV 246 consid. 1 p. 248).
La recourante fait tout d'abord grief � la cour cantonale de l'avoir priv�e d'un double degr� de juridiction, violant par l� son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Elle rappelle que le Canton de Vaud a instaur� une double instance dans la proc�dure de plainte LP en pr�voyant une autorit� inf�rieure de surveillance et une autorit� sup�rieure de surveillance (cf. art. 14 � 35 de la loi d'application dans le Canton de Vaud de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite du 18 mai 1955 (LVLP; RSV 280.05)). Or, en l'esp�ce, d�s lors que l'autorit� inf�rieure de surveillance avait refus� d'entrer en mati�re sur sa plainte pour cause de tardivet�, l'autorit� sup�rieure de surveillance ne pouvait l'examiner au fond mais devait lui renvoyer l'affaire.
Le grief tombe � faux. La recourante perd de vue que le Tribunal de c�ans a d�j� r�pondu (n�gativement) � la question qu'elle soul�ve. Dans un arr�t publi� aux ATF 127 III 171, pr�cisant celui paru aux ATF 113 III 113, il a en effet �t� jug� que l'autorit� cantonale sup�rieure de surveillance qui annule une d�cision d'irrecevabilit� prise par une autorit� inf�rieure de surveillance n'est pas tenue, en vertu du droit f�d�ral, de renvoyer l'affaire en premi�re instance pour jugement au fond: elle peut traiter elle-m�me de la plainte (cf. d�j� dans le m�me sens ATF 50 III 189). Pour le surplus, la recourante n'invoque pas sp�cifiquement la violation arbitraire d'une disposition du droit cantonal, r�serv� par l'ATF 127 III 171 consid. b�
in fine, qui contraindrait l'autorit� sup�rieure de surveillance saisie d'un recours contre une d�cision d'irrecevabilit� � renvoyer le fond � l'autorit� inf�rieure. Quoi qu'il en soit, il n'appara�t pas que le droit vaudois contienne une telle disposition, l'art. 32 al. 2 LVLP pr�voyant le renvoi � l'autorit� inf�rieure de surveillance en cas d'admission du recours. Au demeurant, sous l'angle du droit d'�tre entendu, l'on ne voit pas que la recourante aurait �t� emp�ch�e de pr�senter ses moyens successivement devant le Tribunal d'arrondissement puis devant le Tribunal cantonal (sur cet aspect de la garantie du double degr� de juridiction, cf. arr�ts 5A.34/2005 du 8 f�vrier 2006 consid. 2.2; 4P.236/2003 du 16 mars 2004 consid. 5.1; 1P.239/1998 du 8 juillet 1998 consid. 3b et les r�f�rences cit�es).
Autant que recevable, le grief ne peut qu'�tre rejet�.
La recourante se plaint �galement de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), sous l'angle du droit � obtenir une d�cision motiv�e, la cour cantonale ayant selon elle omis de traiter plusieurs griefs.
Ainsi, les juges pr�c�dents ne se seraient pas prononc�s sur son argument selon lequel seul le " formulaire de la poste pour la liste des destinataires " �tait suffisant � apporter la preuve de la notification en ses mains de la r�quisition de r�alisation du 2 ao�t 2013, de l'envoi du 23 mars 2015 concernant les conditions de vente, des envois des 24 mars et 20 avril 2015 relatifs au d�lai pour ouvrir action en contestation des droits inscrits � l'�tat des charges ainsi que des avis de r�ception des r�quisitions de r�alisation d�pos�es par d'autres cr�anciers. Par ailleurs, son argument fond� sur le fait que certaines de dites r�quisitions de r�alisation avaient �t� annul�es par d�cision du 23 d�cembre 2013 n'avait pas non plus �t� trait� faute de motivation suffisante, alors qu'il revenait � dire qu'aucune r�quisition de r�alisation valable n'existait au moment de l'adjudication. Enfin, la cour cantonale " se devait d'examiner " son moyen, formul� lors des d�bats de premi�re instance, selon lequel l'�tat des charges laissait appara�tre une cr�ance qui n'avait manifestement aucun lien avec l'immeuble � r�aliser.
4.1.�La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) le devoir pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours � bon escient. Pour r�pondre � ces exigences, le juge doit mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 137 II 266 consid. 3.2 p. 270; 136 I 229 consid. 5.2 p. 236). D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision de l'autorit�, le droit � une d�cision motiv�e est respect� m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e; la motivation peut d'ailleurs �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 p. 565 et les arr�ts cit�s). En revanche, une autorit� se rend coupable d'une violation du droit d'�tre entendu si elle omet de se prononcer sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence ou de prendre en consid�ration des all�gu�s et arguments importants pour la d�cision � rendre (ATF 139 IV 179 consid. 2.2 p. 183; 138 IV 81 consid. 2.2 p. 84; 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arr�ts cit�s; 133 III 235 consid. 5.2 p. 248; 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102).
4.2.�A la lecture de l'arr�t entrepris, force est de constater que la cour cantonale a examin� les griefs invoqu�s par la recourante et a expliqu� les raisons pour lesquelles elle consid�rait qu'ils devaient �tre rejet�s. Ces explications sont suffisantes pour permettre � la recourante de saisir les motifs � l'appui de la d�cision qu'elle conteste et de l'attaquer en connaissance de cause. La cour cantonale n'a donc pas m�connu son obligation de motiver, autre �tant la question de savoir si la motivation pr�sent�e est erron�e, comme le soutient �galement la recourante.
Il suit de l� que le grief de violation de l'art. 29 al. 2 Cst. doit �tre rejet�.
Invoquant une violation de l'art. 154 LP, la recourante soutient que la r�quisition de r�alisation form�e le 25 juillet 2013 par la Banque C.________ aurait d� faire l'objet d'un avis de rejet conform�ment � l'art. 9 al. 2 Oform. La vente ne pouvait en effet �tre requise � cette date, d�s lors que l'opposition au commandement de payer du 16 octobre 2012 n'avait pas encore �t� d�finitivement lev�e. Compte tenu de l'effet suspensif accord� le 23 octobre 2013, qui avait r�troagi au jour du prononc� de mainlev�e le 5 juin 2013, et de l'annulation de dit prononc� par arr�t du 6 juin 2014, la Banque C.________ n'�tait pas en mesure de requ�rir la vente avant le 30 janvier 2015.
5.1.�La cour cantonale a constat� que la r�quisition de r�alisation d�pos�e le 25 juillet 2013 par la Banque C.________ avait �t� d�pos�e plus de six mois apr�s la notification du commandement de payer et moins de deux ans apr�s cette notification. Les d�lais de l'art. 154 LP avaient donc �t� respect�s. Contrairement � ce que soutenait la poursuivie, il n'y avait ainsi pas lieu de faire application de l'art. 9 al. 2 Oform. Pour le reste, la Banque C.________ avait d�pos� sa r�quisition de r�alisation le 25 juillet 2013 en se pr�valant du prononc� de mainlev�e du 5 juin 2013. Un �ventuel recours contre ce prononc� n'ayant pas d'effet suspensif de par la loi (art. 325 al. 1 CPC), celui-ci �tait alors ex�cutoire. La Banque C._______ �tait donc l�gitim�e � requ�rir la vente. L'Office, quant � lui, �tait tenu de donner suite � cette r�quisition (cf. art. 155 LP). En appliquant�
mutatis mutandis�la solution retenue � l'ATF 130 III 657 consid. 2.2.2, il fallait consid�rer que l'effet suspensif accord� le 23 octobre 2013 avait eu pour seul effet de bloquer la proc�dure de r�alisation entreprise. L'Office n'�tait d�s lors plus autoris� � poursuivre les op�rations de r�alisation. Il l'�tait encore moins d�s le moment o� la d�cision de mainlev�e du 5 juin 2013 avait �t� annul�e. Il ressortait toutefois du dossier que l'Office n'avait pr�cis�ment plus rien entrepris dans le cadre de cette poursuite jusqu'au 30 janvier 2015, date � laquelle l'avis de l'art. 139 LP avait �t� adress� � la poursuivie notamment. Or, � cette date, le recours d�pos� par la poursuivie contre l'arr�t cantonal confirmant la mainlev�e de l'opposition au commandement de payer dans la poursuite en cause avait �t� d�clar� irrecevable par le Tribunal f�d�ral. Le commandement de payer �tait d�s lors libre d'opposition. Il s'ensuivait qu'en d�finitive, aucune op�ration de r�alisation n'avait �t� entreprise par l'Office sur la base d'un commandement de payer non ex�cutoire. Le moyen soulev� par la poursuivie en lien avec la r�quisition de r�alisation du 25 juillet 2013 n'avait donc aucun fondement.
5.2.�Point n'est besoin de se prononcer sur le bien-fond� du raisonnement des juges pr�c�dents, tant il est vrai que - hors cas de nullit� (art. 22 al. 1 LP), non r�alis� en l'esp�ce (cf.�
infra) -, la recourante n'�tait pas recevable � soulever un tel grief dans le cadre d'une plainte form�e contre l'adjudication. En effet, sous r�serve de l'hypoth�se o� l'adjudication est intervenue sans que le gage ait �t� pr�alablement estim� par l'office (cf. ATF 39 I 443 consid. 2), la voie de la plainte aux autorit�s de surveillance contre l'adjudication n'est ouverte qu'� l'encontre des irr�gularit�s commises dans la proc�dure pr�paratoire (art. 25 ss et 97 ss ORFI) ou lors de la r�alisation (ATF 121 III 197 consid. 2 p. 199), �tant pr�cis� que le d�biteur, ou le tiers propri�taire, qui ne re�oit pas l'avis de r�ception de la r�quisition de r�alisation (art. 155 al. 2 LP et 99 al. 1 ORFI) ne peut porter plainte s'il a eu n�anmoins connaissance de la r�quisition de r�alisation suffisamment t�t pour sauvegarder ses int�r�ts (cf. ATF 96 III 124 consid. 1 p. 125; arr�t B.114/1995 du 19 mai 1995 consid. 2). Or, en l'occurrence, comme l'a � raison retenu le premier juge, tel est le cas. Il est en effet constant que la recourante a eu connaissance de la r�quisition de r�alisation � r�ception de l'�tat des charges qu'elle a contest� par courrier du 20 mars 2015.
Il est cependant vrai que, pour autant que la r�alisation puisse encore �tre r�voqu�e, le poursuivi a qualit� pour conclure, hors d�lai de plainte, � la constatation de la nullit� des ench�res lorsque la poursuite est nulle (ATF 104 III 4 consid. 2 p. 6). En l'esp�ce toutefois, force est d'admettre avec le premier juge que le seul fait que l'Office n'ait pas exig� de la Banque C.________ qu'elle d�pose une nouvelle r�quisition de r�alisation ensuite de l'arr�t du Tribunal de c�ans du 29 janvier 2015 ne saurait entra�ner la nullit� de la poursuite.
Il suit de l� que le moyen doit �tre rejet�.
Se plaignant d'une violation de l'art. 34 LP, la recourante conteste avoir valablement re�u l'avis de r�ception de la r�quisition de r�alisation du 2 ao�t 2013, l'envoi du 23 mars 2015 concernant les conditions de vente, les envois des 24 mars et 20 avril 2015 relatifs au d�lai pour ouvrir action en contestation des droits inscrits � l'�tat des charges ainsi que les avis de r�ception des r�quisitions de r�alisation d�pos�es par d'autres cr�anciers. Elle soutient que la jurisprudence selon laquelle un envoi recommand� est r�put� notifi� le dernier jour du d�lai de garde pour autant que le destinataire doive s'attendre � cette notification ne s'applique pas dans le cas d'esp�ce. Quoi qu'il en soit, la liste des codes-barres pour lettres avec suivi �lectronique des envois produite par l'Office ne prouve pas qu'elle est la destinataire des envois concern�s, mais uniquement que le code-barres est coll� sur l'enveloppe envoy�e. D�s lors que l'Office n'avait pas produit la liste des destinataires avec suivi �lectronique des envois, il convenait de retenir que la preuve de la notification fictive avait �chou�.
6.1.�Apr�s avoir correctement rappel� les principes r�gissant la communication des mesures et d�cisions de l'office (art. 34 al. 1 LP) et la jurisprudence relative � la fiction de notification (ATF 130 III 396; 123 III 492), la cour cantonale a constat� que les plis concern�s avaient tous �t� adress�s � la poursuivie par courrier recommand�. Ils avaient syst�matiquement �t� retourn�s � l'Office avec la mention " non r�clam� ". Pour chacun d'eux, la preuve de l'exp�dition avait �t� suffisamment apport�e par la production d'une copie de l'enveloppe qui contenait l'acte en cause, timbr�e le jour de l'envoi et munie de son code-barres ainsi que de la mention " non r�clam� " avec laquelle elle �tait venue en retour � l'exp�diteur, et/ou par la production du suivi " Track & Trace ". Il n'�tait par ailleurs pas contest� que la recourante, compte tenu des nombreuses poursuites et saisies en cours, devait s'attendre � recevoir des actes officiels de l'Office. En d'autres termes, il convenait d'admettre que les envois en cause �taient r�put�s lui avoir �t� valablement notifi�s. Les irr�gularit�s d�nonc�es en lien avec la communication de ces actes �taient donc inexistantes.
6.2.�Le raisonnement de la cour cantonale ne pr�te pas le flanc � la critique, de sorte que l'on peut sans autre s'y r�f�rer. Contrairement � ce que la recourante affirme sans motiver plus avant son point de vue, on ne voit pas pourquoi les juges pr�c�dents n'auraient pas d� appliquer la jurisprudence relative � la notification fictive, d�s lors que les communications litigieuses ont toutes �t� transmises par pli recommand� conform�ment � ce que pr�voit l'art. 34 al. 1 LP. Par ailleurs, dans la mesure o� la mainlev�e �tait d�finitive ensuite de l'arr�t f�d�ral du 29 janvier 2015, la cour cantonale peut �tre suivie en tant qu'elle a admis que la recourante devait s'attendre � recevoir les communications li�es � la proc�dure pr�paratoire des ench�res, soit notamment les avis sp�ciaux pr�vus � l'art. 139 LP (par renvoi de l'art. 156 al. 1 LP; art. 30
cum�art. 102 ORFI), ainsi que l'�tat des charges (art. 140
cum�art. 156 al. 1 LP; art. 37 al. 1
cum�art. 102 ORFI) accompagn� de l'avis vis� par l'art. 37 al. 2 ORFI. Il est vrai que l'avis de r�ception de la r�quisition de r�alisation, qui fait �galement partie des actes pr�paratoires aux ench�res (art. 155 al. 2 LP et 99 al. 1 ORFI), a en l'occurrence �t� communiqu� avant que la recourante ait eu connaissance de la proc�dure de mainlev�e. A ce stade, elle est toutefois forclose � s'en plaindre pour les motifs retenus ci-dessus. Pour le surplus, les conditions de vente - �galement invoqu�es par la recourante - ne sont pas communiqu�es selon l'art. 34 al. 1 LP - ni m�me publi�es - mais d�pos�es, au moins 10 jours avant les ench�res, au bureau de l'office o� chacun peut en prendre connaissance (art. 134 al. 2
cum�art. 156 al. 1 LP; art. 29 al. 1
cum�art. 102 ORFI). Quant aux avis de r�ception des r�quisitions de r�alisation form�es (ult�rieurement) par d'autres cr�anciers, ils ne peuvent, � l'instar de celui du 2 ao�t 2013, �tre remis en cause � ce stade.
La recourante invoque une violation de l'art. 140 LP. Elle all�gue que l'�tat des charges de l'immeuble mentionne une cr�ance d'une soci�t� de cautionnement de loyer n'ayant manifestement aucun lien avec l'immeuble et qui aurait donc d� �tre �cart�e. La recourante expose qu'elle " aurait proc�d� en ce sens " si elle avait re�u ce " document ". Elle conteste � cet �gard que l'avis de l'Office du 20 avril 2015 lui impartissant un d�lai pour agir lui ait �t� valablement notifi�.
7.1.�La cour cantonale a retenu que la poursuivie avait manifestement re�u l'�tat des charges puisqu'elle l'avait contest� par lettre du 20 mars 2015. Elle n'avait en revanche pas agi dans le d�lai qui lui avait �t� imparti par l'Office par avis du 20 avril 2015, lequel �tait r�put� lui avoir �t� valablement notifi�. La cr�ance en cause pouvait donc �tre consid�r�e comme reconnue dans le cadre de la poursuite en cours. Le moyen n'avait ainsi aucun fondement.
7.2.�L� encore, l'opinion de la cour cantonale n'est pas critiquable. D�s lors qu'il ne saurait �tre valablement contest� que la recourante a re�u l'avis pr�vu par l'art. 37 al. 2 ORFI (cf.�
supra�consid. 6.2) et qu'il est constant qu'elle n'a pas agi dans le d�lai imparti, on ne saurait admettre que la recourante puisse encore se plaindre de l'�tat des charges dans le cadre d'une plainte contre l'adjudication. Infond�, le grief doit �tre rejet�.
Sous couvert d'une violation de l'art. 155 al. 2 LP, la recourante se plaint du fait que neuf r�quisitions de r�alisation de la F._______ Caisse maladie, re�ues par l'Office le 20 juin 2014, ne lui ont pas �t� communiqu�es dans les trois jours suivant leur r�ception. Il appartenait � l'Office de prouver qu'il avait respect� son obligation r�sultant de l'art. 155 al. 2 LP. Or, elle n'avait eu connaissance de ces neuf r�quisitions de r�alisation qu'� l'audience de plainte, soit post�rieurement � l'adjudication. Elle n'avait ainsi pas pu porter plainte et faire valoir ses droits � cet �gard. Au demeurant, les avis de r�ception de dites r�quisitions de r�alisation portaient la date du 4 septembre 2014, ce qui devait conduire � leur annulation. Il n'�tait en effet pas " concevable " qu'une date post�rieure de deux mois et demi � la r�ception de la r�quisition de r�alisation soit mentionn�es sur ces documents. Il s'agissait d'une " informalit� " que l'autorit� cantonale de surveillance aurait d� relever d'office " au sens de l'art. 22 LP ".
8.1.�La cour cantonale a consid�r� qu'un �ventuel non-respect du d�lai fix� � l'art. 155 al. 2 LP serait sans cons�quence sur la validit� de la proc�dure de r�alisation, d�s lors qu'il ne s'agissait que d'un d�lai d'ordre (FO�X, Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 6 ad art. 155 LP). Le grief �tait donc sans fondement.
8.2.�S'agissant de l' "informalit�" d�nonc�e par la recourante, l'arr�t d�f�r� est parfaitement conforme au droit f�d�ral sur ce point, de sorte que l'on peut s'y r�f�rer (cf. arr�t B.114/1995 pr�cit� consid. 2: " L'obligation pour l'office d'informer le d�biteur (et le tiers propri�taire du gage) dans les trois jours (art. 120 et 155 al. 2 LP) constitue (...) une simple mesure d'ordre. "). Pour le surplus, force est de constater que la recourante se borne � affirmer qu'elle a �t� emp�ch�e de porter plainte contre les avis de r�ception des neuf r�quisitions de vente qu'elle invoque. Une telle motivation est insuffisante au regard de l'art. 42 al. 2 LTF (cf.�
supra�consid. 2.1), ce d'autant que le point de savoir si, en tant que tel, l'avis de r�ception de la r�quisition de r�alisation est ou non un acte sujet � plainte est controvers� (cf. arr�t 7B.76/2006 du 27 juin 2006 consid. 3.1 et les d�cisions cantonales divergentes cit�es).
Invoquant enfin une violation de l'art. 123 al. 1 LP, la recourante fait valoir qu'elle a b�n�fici� d'un sursis au sens de l'art. 123 LP " dans un certain nombre de poursuites ". Elle avait vers� un premier acompte, sans toutefois avoir ensuite re�u de l'Office un " plan de paiement (...) avec toutes les indications n�cessaires et surtout les cons�quences de l'inobservation du plan de paiement ". A cet �gard, la recourante " confirme " ne pas avoir re�u la pi�ce 34 produite par l'Office. Dans la mesure o� elle " pensait " pouvoir b�n�ficier d'un sursis au sens de l'art. 123 LP, mais qu'elle n'avait pas re�u d'avis ult�rieur � ce sujet ni d'avis de r�ception de la r�quisition de r�alisation, la recourante soutient qu'elle " �tait l�gitim�e � croire que la proc�dure de vente �tait suspendue ". En raison de ce sursis, l'adjudication et la proc�dure l'ayant pr�c�d�e n'�taient pas valables.
9.1.�La cour cantonale a constat� qu'il ressortait effectivement du dossier que la poursuivie avait b�n�fici� de sursis dans le cadre de plusieurs poursuites en octobre 2014. Elle n'avait toutefois pas �tabli avoir vers� � temps l'int�gralit� des acomptes fix�s. Elle ne le pr�tendait du reste m�me pas. Par cons�quent, ces sursis �taient caducs et ne constituaient en aucune mani�re un obstacle � la vente. Le moyen �tait donc infond�.
9.2.�A ce propos, force est de constater que la recourante r�duit sa motivation � de vaines conjectures fond�es sur des faits ne r�sultant pas de l'arr�t cantonal. Elle est ainsi impropre � valablement remettre en cause le fait qu'elle n'a pas vers� � temps les acomptes arr�t�s par l'Office, ce qui scelle le sort de son grief (cf. art. 123 al. 5 LP; ATF 97 III 118).
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens.

References: ATF 
 art. 95
 art. 95
in fine
 ATF 
 art. 14
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 155
 ATF 
 ATF 
 art. 30
 art. 37
 art. 29
 art. 155
 art. 123
 ATF