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Timestamp: 2016-10-24 00:08:25+00:00

Document:
6B_796/2013 � � Arr�t du 30 juin 2014
repr�sent� par Me Maurice Harari, avocat,
repr�sent� par Me G�rald Page, avocat,
Omission de pr�ter secours (art. 128 CP), pr�somption d'innocence, arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 19 juin 2013.
Le 2 f�vrier 2010, B.________, alors �g�e de pr�s de 89 ans, a activ� sa t�l�alarme � six reprises entre 13 h 45 et 14 h 43. X.________, m�decin urgentiste employ� par la soci�t� C.________, s'est rendu, sur demande de celle-ci, au domicile de B.________ � 14 h 46. Il est entr� mais, apr�s un tour rapide des lieux, ne l'a pas trouv�e. Il est reparti avec son v�hicule � 14 h 52 indiquant dans son rapport qu'� l'�vidence la patiente avait �t� conduite � l'h�pital par un tiers. Inform� � son retour � la centrale que B.________ avait actionn� son syst�me d'alarme peu avant son arriv�e dans l'appartement, X.________ a pens� qu'elle avait �t� dans l'intervalle hospitalis�e, tout au moins prise en charge par un voisin. B.________ a �t� emmen�e � l'h�pital le lendemain � la suite de l'appel de voisins. Elle y est d�c�d�e le soir m�me.
Par jugement du 16 octobre 2012, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable d'omission de pr�ter secours (art. 128 CP). Elle l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 360 jours-amende, � 130 fr. le jour, avec sursis pendant trois ans, et � verser � A.________, fils de B.________, 2'500 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral et 3'000 fr. pour son dommage mat�riel.
Par arr�t du 19 juin 2013, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel form� par X.________ et condamn� ce dernier � verser � A.________ 2'835 fr. pour ses frais d'avocat pour la proc�dure d'appel.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t du 19 juin 2013 et � son acquittement du chef d'omission de pr�ter secours, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour statuer dans le sens des consid�rants.
L'autorit� pr�c�dente a renonc� � se d�terminer. Le minist�re public et A.________ ont conclu au rejet du recours. X.________ a formul� des observations qui leur ont �t� communiqu�es.
Dans ses d�terminations, le minist�re public invoque � plusieurs reprises que le recourant aurait �t� inform�, � son retour � la centrale, que la victime avait d�clench� son syst�me d'alarme�
apr�s�le passage du recourant chez elle. Tel n'est pas le cas, selon les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. supra let. A), auxquels le Tribunal f�d�ral est li� (art. 105 al. 1 LTF).
Le recourant conteste sa condamnation pour omission de pr�ter secours au sens de l'art. 128 CP. Il estime notamment que l'autorit� cantonale a viol� le principe in dubio pro reo et l'interdiction de l'arbitraire en constatant, en fait, que la patiente se trouvait, lors de son intervention, dans son appartement d'une part et en �tat de danger de mort imminent d'autre part. Il conteste �galement avoir tenu cet �tat pour possible et avoir accept� dans ces circonstances de ne pas la secourir alors qu'il le pouvait. Il invoque une violation de l'art. 128 CP, l'�l�ment subjectif exig� par cette disposition n'�tant pas r�alis�.
2.1.�L'art. 128 CP sanctionne le comportement de celui qui n'aura pas pr�t� secours � une personne qu'il a bless�e ou � une personne en danger de mort imminent, alors que l'on pouvait raisonnablement l'exiger de lui, �tant donn� les circonstances.
2.1.1.�Cette disposition r�prime une mise en danger abstraite par omission. Elle met � la charge de toute personne qui est en mesure de le faire l'obligation g�n�rale de porter secours � autrui en cas d'urgence, sans cr�er une position de garant. Le secours qui doit �tre pr�t� se limite aux actes possibles, que l'on peut raisonnablement exiger de l'auteur et qui peuvent �tre utiles. Il s'agit de prendre les mesures command�es par les circonstances et un r�sultat n'est pas exig� (ATF 121 IV 18 consid. 2a p. 20 s. et les r�f�rences cit�es). Il n'est donc pas n�cessaire que l'omission ait cr�� un danger concret pour le bless� ou que l'�tat de celui-ci ait �t� p�jor� ( BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3
e��d. 2010, n� 11 ad art. 128 CP).
Dans la deuxi�me hypoth�se pr�vue � l'art. 128 CP, l'obligation de pr�ter secours suppose que la personne qui en a besoin se trouve en danger de mort imminent, quelle que soit la cause de ce danger. La notion de danger de mort imminent de l'art. 128 CP correspond � celle de l'art. 129 CP sanctionnant la mise en danger de la vie d'autrui. Elle implique d'abord un danger concret, c'est-�-dire un �tat de fait dans lequel existe, d'apr�s le cours ordinaire des choses, la probabilit� ou un certain degr� de possibilit� que le bien juridique prot�g� soit l�s�, sans toutefois qu'un degr� de probabilit� sup�rieur � 50 % soit exig� (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.2 p. 61; 121 IV 67 consid. 2b/aa p. 70 et les r�f�rences cit�es). Le danger de mort imminent repr�sente cependant plus que cela. Il est r�alis� lorsque le danger de mort appara�t si probable qu'il faut �tre d�nu� de scrupules pour n�gliger sciemment d'en tenir compte. Quant � la notion d'imminence, elle n'est pas ais�e � d�finir. Elle implique en tout cas, outre la probabilit� s�rieuse de la r�alisation du danger concret, un �l�ment d'imm�diatet� qui est d�fini moins par l'encha�nement chronologique des circonstances que par le lien de connexit� directe unissant le danger et le comportement de l'auteur (ATF 121 IV 67 consid. 2b/aa p. 70 et les r�f�rences cit�es).
2.1.2.�Sur le plan subjectif, l'infraction sanctionn�e par l'art. 128 CP est intentionnelle. La n�gligence ne suffit pas (art. 12 al. 1 et 128 CP a contrario). Dans la deuxi�me hypoth�se vis�e par cette disposition, l'auteur doit savoir que la personne est en danger de mort imminent, avoir conscience de sa capacit� d'apporter une aide utile et d�cider de ne pas le faire ( CORBOZ, op. cit., n� 51 ad art. 128 CP; STEFAN MAEDER, in Basler Kommentar, Strafrecht II, 3
e��d. 2013, n� 53 ad art. 128 CP). Le dol �ventuel suffit (cf. ATF 121 IV 18 consid. 2b/bb p. 22/23; arr�t 6S.394/2003 du 18 mars 2004 consid. 3.1; CORBOZ, op. cit., n� 54 ad art. 128 CP; DUPUIS ET AL., Petit commentaire CP Code p�nal, 2
e��d. 2012, n� 16 ad art. 128 CP; MAEDER, op. cit., n� 52 ad art. 128 CP).
2.2.�La d�limitation entre dol �ventuel (art. 12 al. 2 2
e�phrase CP) et n�gligence consciente (art. 12 al. 3 CP) peut se r�v�ler d�licate. L'un et l'autre supposent en effet que l'auteur connaisse la possibilit� ou le risque que l'�tat de fait punissable se r�alise. Il y a dol �ventuel lorsque l'auteur tient pour possible la r�alisation de l'infraction et l'accepte au cas o� celle-ci se produirait (art. 12 al. 2 2
e�phrase CP). Il n'y a en revanche que n�gligence lorsque l'auteur, par une impr�voyance coupable, agit en supputant que le r�sultat qu'il consid�re comme possible ne surviendra pas (ATF 134 IV 26 consid. 3.2.2 et 3.2.4, p. 28 s.). La conclusion que l'auteur s'est accommod� du r�sultat ne peut ainsi pas �tre d�duite du seul fait qu'il a agi bien qu'il e�t conscience du risque que survienne le r�sultat, car il s'agit l� d'un �l�ment commun � la n�gligence consciente. Faute d'aveux, des �l�ments ext�rieurs suppl�mentaires sont n�cessaires (ATF 133 IV 9 consid. 4.1 p. 17; plus r�cemment arr�ts 6B_802/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2.3.2; 6B_355/2011 du 23 septembre 2011 consid. 4.2.1). A ce titre, la jurisprudence retient, s'agissant d'infractions de r�sultat, l'importance du risque connu de l'auteur et la gravit� de la violation du devoir de diligence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fond�e la conclusion que l'auteur, malgr� d'�ventuelles d�n�gations, avait accept� l'�ventualit� de la r�alisation du r�sultat dommageable (ATF 138 V 74 consid. 8.4.1 p. 84; 134 IV 26 consid. 3.2.2 p. 29; 133 IV 222 consid. 5.3 p. 226; 133 IV 9 consid. 4.1 p. 16 s). Le juge est fond� � admettre le dol �ventuel � partir de la conscience lorsque la survenance du r�sultat s'est impos�e � l'auteur avec une telle vraisemblance qu'agir dans les circonstances d'esp�ce ne peut �tre interpr�t� raisonnablement que comme une acceptation de ce r�sultat (ATF 138 V 74 consid. 8.4.1 p. 84; 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4; 133 IV 222 consid. 5.3 p. 225). Le dol �ventuel peut �galement �tre admis lorsque la survenance du r�sultat n'�tait pas � ce point certaine, mais seulement possible (ATF 133 IV 9 consid. 4.1 p. 17; arr�t 6B_802/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2.3.2). La probabilit� doit toutefois �tre d'un degr� �lev� car le dol �ventuel ne peut �tre admis � la l�g�re (ATF 133 IV 9 consid. 4.2.5 p. 19; 130 IV 58 consid. 9.1.1 p. 65). Peuvent �galement constituer des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs, les mobiles de l'auteur et la mani�re dont il a agi (ATF 135 IV 12 consid. 2.3.3 p. 18). Dans le doute, il faut retenir qu'il y a seulement eu n�gligence consciente (arr�ts 4A_653/2010 du 24 juin 2011 consid. 3.1.3 et 4A_594/2009 du 27 juillet 2010 consid. 3.5).
2.3.�Ce que l'auteur savait, voulait ou ce dont il acceptait l'av�nement fait partie du contenu de la pens�e et la constatation de celui-ci rel�ve de l'�tablissement des faits. On ne peut toutefois m�conna�tre que dans ce domaine les questions de fait et de droit interf�rent �troitement sur certains points. Il incombe ainsi � l'autorit� cantonale d'�tablir de mani�re aussi compl�te que possible les circonstances ext�rieures susceptibles d'�tablir la volont� interne du pr�venu. Le Tribunal f�d�ral peut, jusqu'� un certain point, examiner l'appr�ciation de ces circonstances au regard de la notion juridique de dol �ventuel (ATF 133 IV 9 consid. 4.1 p. 17).
2.4.�En l'�tat, il se justifie, au vu de l'importance d�cisive de cette question sur le sort de la cause, d'examiner directement si la condition subjective de l'intention, sous forme de dol �ventuel, a �t� consid�r�e � juste titre comme r�alis�e.
2.4.1.�A ce sujet, l'autorit� pr�c�dente a estim� que le recourant savait que la patiente �tait une femme tr�s �g�e, qui avait actionn� � plusieurs reprises son alarme et qui avait besoin de soins, vu l'�tat de son appartement, ce qui a d'ailleurs conduit le recourant � penser qu'elle avait �t� hospitalis�e. Ce dernier aurait d� savoir, en consultant son cahier vert, que la patiente souffrait d'une pathologie cardiaque. En sa qualit� de m�decin urgentiste, il devait � tout le moins tenir pour possible au vu de ces circonstances que la patiente �tait en danger de mort imminent. Il a ainsi accept� l'�ventualit� que son comportement r�alise l'infraction (arr�t attaqu�, p. 18).
2.4.2.�Ce faisant, l'autorit� pr�c�dente ne dit rien de la conscience que le recourant aurait eu de sa capacit� de porter secours � la patiente. Dans la mesure o� il ne l'avait pas trouv�e dans son appartement et pensait qu'elle avait �t� emmen�e � l'h�pital, tout au moins prise en charge par un voisin, on voit mal que l'on puisse retenir une telle conscience. A cela s'ajoute surtout que l'autorit� pr�c�dente a d�duit de la seule conscience - admise par elle - du recourant que la patiente �tait en danger de mort imminent, l'acceptation par le recourant de l'�ventualit� que son comportement r�alise l'infraction, soit son acceptation de ne pas porter secours, alors qu'il le pouvait, � une personne en danger de mort imminent. Une telle mani�re de faire n'est pas conforme aux exigences rappel�es ci-dessus (cf. supra consid. 2.2). Que l'on ait affaire en l'occurrence � une infraction de mise en danger et non de r�sultat n'att�nue pas la n�cessit� d'�l�ments ext�rieurs pour pouvoir admettre le dol �ventuel. L'arr�t cantonal ne contient pas d'autres �l�ments qui permettraient de retenir l'acceptation par le recourant de ne pas porter secours, comme l'on pouvait raisonnablement l'exiger de lui, �tant donn� les circonstances, � une personne qu'il aurait su en danger de mort imminent. Le recourant n'a pas d'ant�c�dent. On ne discerne pas de mobile justifiant l'infraction qui lui est reproch�e. Lors des �v�nements, le recourant �tait m�decin depuis neuf ans. Il s'�tait rendu chez la patiente dans le but �vident de lui apporter de l'aide. Il �tait de plus pay� au temps pass� chez le patient. Il n'avait donc aucun int�r�t � "b�cler" l'intervention pour gagner du temps (cf. t�moignage de D.________, administrateur de C.________; arr�t attaqu�, p. 11 let. g). Le recourant, dans son bref tour de l'appartement, n'a pas trouv� la patiente chez elle de sorte qu'il a pens� qu'elle avait �t� emmen�e � l'h�pital. Dans ces circonstances, on ne peut consid�rer - d�t-on admettre comme l'a fait l'autorit� pr�c�dente que le recourant avait envisag� que la victime �tait en danger de mort imminent - qu'il ait accept� de ne pas lui apporter les soins qu'il savait pouvoir lui prodiguer. L'�ge de la patiente, ses probl�mes cardiaques, que devait conna�tre le recourant, les excr�ments trouv�s dans son appartement, et m�me le fait qu'il ait appris au retour de sa visite que la victime avait actionn� son alarme quelques minutes avant son arriv�e chez elle, ne suffisent pas � consid�rer qu'il aurait accept� ce risque. Dans ces circonstances, l'autorit� cantonale a fait une application erron�e de la notion de dol �ventuel et viol� l'art. 128 CP. L'exigence subjective de l'intention pos�e par cette disposition n'�tant pas r�alis�e, le recourant ne peut �tre condamn� pour omission de pr�ter secours.
Le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Il se justifie de statuer sans frais (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens � la charge pour moiti� chacun du canton de Gen�ve d'une part, de l'intim� d'autre part (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 3'000 fr., � verser au recourant � titre de d�pens, est mise pour moiti� � la charge du canton de Gen�ve et pour moiti� � la charge de l'intim�.

References: in dubio
 art. 128
 art. 128
 art. 128
 ATF 
 art. 128
 art. 128
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