Source: https://eshop.rbs-handel.de/fr/business-terms-and-conditions/
Timestamp: 2019-01-23 23:04:04+00:00

Document:
Termes &amp; conditions commerciales - Pièces de rechange de qualité & Accessoires - RBS Handel
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Conditions d'utilisation et l'information des consommateurs
§ 1 du Règlement de base
(1) Les conditions suivantes sont applicables à tous les contrats entre RBS Handel - Raul Bureta Schmaus, Bodenseestrasse 226, 81243 München, Allemagne - ci-après dénommé le fournisseur - et le client, qui www.rbs-handel.de sur le site Web de être fermé. Sauf stipulation contraire, l'implication de ses propres conditions du client est exclue.
(2) Les consommateurs en termes de règlements suivants est toute personne physique qui conclut une transaction légale dans un but qui ne peut ni être attribuée à leur activité professionnelle commerciale, ni indépendant. Entrepreneur est toute personne physique ou morale ou une société juridique, en concluant une transaction légale dans l'exercice de leur activité professionnelle ou commerciale indépendante.
(3) La langue du contrat est l'allemand. Le texte intégral du contrat ne sont pas stockées offert. Avant d'envoyer l'ordre à travers la ligne - panier système, les données du marché peuvent être imprimés en utilisant la fonction d'impression du navigateur ou enregistrés électroniquement. Après réception de la commande offert par les données de la commande, les informations requises par la loi pour les contrats à distance et les conditions générales de vente sont envoyés au client par e-mail à nouveau.
Si les demandes de devis, l'exemple par téléphone, transmis par courrier électronique, par écrit ou à travers une approche intégrée sur le formulaire de demande de site Web pour le fournisseur, le client reçoit toutes les données de contrat dans le cadre d'une offre ferme envoyé par e-mail, qui peut imprimer ou enregistrer le client par voie électronique.
Objet du contrat est la vente de marchandises. Les détails, en particulier les caractéristiques essentielles des produits peuvent être trouvés dans la description de l'article et des informations supplémentaires sur le site Web.
(1) Les descriptions des produits du fournisseur sur l'Internet ne sont pas contraignantes et non une offre ferme de conclure un contrat.
(2) Le client peut une offre ferme d'achat (de commande) sur la ligne - Faire du shopping système de panier. L'achat de biens destinés à être placés dans le "panier". Le client via le bouton correspondant dans la barre de navigation pour appeler le "panier" et apporter des modifications à tout moment. Après l'appel de la page "Commander" et l'entrée des données personnelles et les conditions de paiement et de livraison de toutes les données de la commande est finalement une fois de plus affiché sur la page de récapitulatif de la commande. Avant d'envoyer la commande, le client a la possibilité ici pour voir tous les détails à nouveau pour changer, (également en utilisant le "retour" du navigateur Internet) ou d'annuler l'achat. En envoyant la commande par l'intermédiaire du «payer pour», le client fait une offre ferme proposée. Le client reçoit un e-mail automatique de la réception de sa commande, qui ne conduit pas à la conclusion du contrat.
(3) L'acceptation de l'offre (et donc le contrat) se fait soit par une confirmation écrite (par exemple, e-mail), dans lequel le client a confirmé les produits du traitement de la commande ou de la livraison ou la livraison des marchandises. Si le client dans les 2 jours aucune confirmation de la commande ou de l'avis de l'envoi ou de ne pas les produits, il est plus lié à son ordre. Si les services nécessaires déjà rendus seront remboursés immédiatement dans ce cas.
(4) demande au client d'acheter des biens ou à des offres individuelles en dehors de la ligne - système de panier, par exemple, par téléphone, transmis par courrier électronique, par écrit ou par un système intégré sur le formulaire de demande de site Web pour le vendeur, ne sont pas contraignantes pour les le consommateur. Le fournisseur doit présenter au client à cet effet une offre ferme par écrit (par exemple par e-mail) qui peut l'accepter dans les 5 jours de la clientèle.
(5) L'achèvement de l'ordre et la soumission de toutes les informations nécessaires en ce qui concerne le contrat final est partiellement email automatisé. Le client doit donc veiller à ce que l'instrument déposé par lui offrit l'adresse e-mail est correcte, la réception d'e-mails techniquement assurée et est en particulier pas empêché par les filtres antispam.
§ 4 Prix, frais de port
(1) Dans le prix d'offre respectives et les frais d'expédition sont les prix finaux. Ils comprennent tous les éléments de prix, y compris toutes les taxes applicables.
(2) Les frais de port ne sont pas inclus dans le prix d'achat. Vous êtes sur la page "Paiement et expédition" appelable, sont présentés séparément au cours du processus de commande et doivent être payés en plus par le client, à moins que la prestation des frais de port est promis.
(3) Le client reçoit une facture faisant ressortir la TVA.
§ 5 paiement et de livraison
(1) Les conditions de paiement et d'expédition s'il vous plaît renseigner par email.
(2) Sauf indication contraire dans le paiement individuel, les demandes de paiement de l'achèvement des travaux immédiatement exigibles.
(3) Si un membre nommé par le produit du client, contrairement aux attentes ne soit pas disponible en dépit conclusion rapide d'une opération de couverture adéquate d'un fournisseur pour des raisons indépendantes du client sera informé immédiatement de l'indisponibilité et de remboursement en cas de paiements retrait déjà fait immédiatement.
(4) Pour les consommateurs est réglementée par la loi que le risque de perte accidentelle ou de détérioration accidentelle de la vente au cours de l'expédition jusqu'à la livraison de la marchandise est transféré au client, indépendamment du fait que l'envoi est assuré ou non assuré se produit.
Si le client est un entrepreneur, l'approvisionnement et l'expédition se fait à ses propres risques.
§ 6 Les frais de retour lors de l'exercice du droit de rétractation
Dans le cas de l'exercice du droit d'annulation applicable à la consommation légale de contrats à distance est convenu que le client doit supporter les frais de renvoi si le prix de retour ne dépasse pas un montant de 40 euros ou si, à un prix élevé de la chose clients peuvent retour ou un paiement partiel convenu par contrat au moment de la révocation pas encore rendu, à moins que la marchandise livrée ne pas commandés. Dans tous les autres cas, le fournisseur supporte les frais de retour. Pour les retours, nous allons procéder au remboursement dans les 14 jours suivant la réception des produits irréprochables.
§ 7 Réserve, la réserve de propriété
(1) Un privilège, le client n'exercer si elle est recevable à partir de la même relation contractuelle.
(2) Les marchandises restent jusqu'au paiement intégral du prix d'achat par le vendeur.
(3) Si le client est un entrepreneur, ce qui suit est également valable:
a) Le vendeur conserve la propriété des biens jusqu'au règlement intégral de toutes les réclamations découlant de la relation d'affaires continue. Avant le transfert de la propriété des biens est un gage ou à des fins de sécurité ne sont pas autorisés.
b) Le client peut revendre la marchandise dans le cours normal des affaires. Dans ce cas, il nous cède toutes les réclamations dans le montant de la facture, qui courent à compter de la revente à laquelle l'affectation d'accepter des fournisseurs. Le client est également autorisée à recouvrer la dette. Pour autant qu'il respecte ses obligations de paiement correctement, le fournisseur se réserve cependant le droit, pour recouvrer la dette elle-même.
c) Lors de la connexion et le mélange des marchandises, le vendeur acquiert la copropriété de la nouvelle pièce en proportion de la valeur de la facture de la marchandise réservée aux autres objets traités au moment du traitement.
d) Le fournisseur engage à libérer les garanties auxquelles il a droit à la demande du client dans la mesure où la valeur de réalisation de la garantie du vendeur dépasse la créance garantie de plus de 10%. Le choix de titres à être libéré incombe au prestataire.
(1) Les dispositions légales.
(2) Comme il est demandé de vérifier la marchandise immédiatement lors de la livraison est complet, les vices apparents et les dommages et le vendeur et les plaintes des expéditeurs dès que possible informer le client consommateur. Le client ne se conforme pas, cela n'a aucun effet sur les revendications de garantie légale.
(3) Si le client est un entrepreneur, par dérogation au paragraphe 1:
a) la qualité à long terme des produits que la propre information par le fournisseur et la description du produit par le fabricant comme convenu, mais aucune autre publicité, des promotions et des déclarations publiques faites par le fabricant.
b) Le client est tenu d'inspecter les marchandises immédiatement et en tenant dûment compte des écarts de qualité et de quantité et les défauts évidents dans les 7 jours suivant la réception de la marchandise par écrit au vendeur, pour la protection à long terme l'envoi de la rapide suffit. Cela vaut également pour trouvé plus tard des vices cachés de la découverte. En violation de l'enquête et de réprimander l'affirmation des revendications de garantie est exclue.
c) En cas de défauts du vendeur met à sa discrétion par réparation ou remplacement. Si la réparation échoue deux fois, le client peut demander la réduction ou de résilier le contrat à sa discrétion. En cas de réparation, le fournisseur n'a pas à supporter les coûts supplémentaires encourus par l'envoi de la marchandise à un lieu autre que le lieu d'exécution, à condition que la cargaison ne se conforme pas à l'utilisation prévue de la marchandise.
d) La période de garantie est d'un an à compter de la date de livraison. La période raccourcie de garantie ne couvre pas au vendeur attribuable fautivement causé des dommages résultant d'une atteinte à la vie, l'intégrité physique ou à la santé et des dommages par négligence grave ou intentionnellement causé ou mauvaise foi du fournisseur, ainsi que les créances recours conformément aux §§ 478, 479 BGB.
(1) Le fournisseur est responsable chaque responsabilité illimitée pour les dommages résultant d'une atteinte à la vie, l'intégrité physique ou à la santé, dans tous les cas d'intention ou de négligence grave, dissimulation frauduleuse d'un défaut, prise en charge de la garantie de l'état de l'objet acheté, en cas de dommages la loi sur la responsabilité produit et dans tous les autres cas prévus par la loi.
(2) Si les obligations contractuelles essentielles sont concernés, la responsabilité du fournisseur en cas de négligence légère au dommage typique prévisible. Les obligations contractuelles sont des obligations matérielles qui découlent de la nature du contrat et la violation mettrait en danger l'objet du contrat et les obligations que le vendeur impose le contrat de son contenu à des fins de contrat, ce qui rend la bonne exécution de la contrat à tout possible peut faire et à laquelle le client peut régulièrement compter.
(3) la responsabilité est exclue en cas de violation par négligence légère d'obligations contractuelles insignifiants.
(4) la communication de données via Internet ne peut pas être garantie sans erreur et / ou disponibles à tout moment à l'état actuel de la technique. Le fournisseur est responsable dans la mesure que ce soit pour la disponibilité ininterrompue, ni le site et les services qui y sont offerts.
§ 10 Droit applicable, lieu d'exécution, compétence
(1) droit allemand. Pour les consommateurs seulement, ce choix de la loi dans la mesure où cela ne la protection accordée par les dispositions impératives de la loi du pays de résidence habituelle du consommateur n'a pas été retirée (favorabilité).
(2) la performance de tous les aspects de l'entreprise, ainsi que la compétence de l'opérateur actuel est le siège du fournisseur, si le client est pas un consommateur, mais un commerçant, une personne morale de droit public ou des actifs spéciaux publiques. Il en va de même si le client n'a pas de juridiction générale en Allemagne ou de l'UE ou de domicile ou de résidence habituelle au moment de l'action est inconnu. L'autorité aussi appeler le tribunal d'un autre juridiction reste inchangée.
(3) Les dispositions de cette convention expressément pas applicables.
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References: § 1

§ 4

§ 5

§ 6

§ 7

§ 10