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Timestamp: 2018-05-24 12:04:04+00:00

Document:
[Chrysobulle Adoptée] N° Gue-016- Proposant la création de la Légion des Etrangers
par Achille Chalcondyle le Mer 21 Juin - 11:47
- NOVELLE N° Gue-016- Proposant la création de la Légion des Etrangers -
Art. 1 - Il sera formé une légion composée d'étrangers hyperboréens ou non : cette légion prendra la dénomination de Légion des Etrangers.
Art. 1 bis- La Devise de la Légion des Etrangers sera " Fidélité et Honneur"
Art. 2 - Les bataillons de la Légion des Etrangers auront la même formation que les bataillons d'infanterie excepté qu'ils n'auront point de compagnie d'élite.
Art. 3 - L'uniforme sera bleu, avec simple passe-poil garance et le pantalon de même couleur, les boutons seront jaunes, et porteront les mots Légion des étrangers.
Art.4 - Tout étranger qui voudra faire partie de la Légion des Etrangers ne pourra y être admis qu'après avoir contracté, devant un sous-intendant militaire, un engagement volontaire.
Art.5 - La durée de l'engagement sera de trois ans au moins et de cinq ans au plus.
Art.6 - Pour être reçus à s'engager, les étrangers devront n'avoir pas plus de quarante ans, et avoir au moins dix-huit ans accomplis, et la taille de 1m55. Ils devront en outre être porteur d'un certificat d'acceptation de l'autorité militaire constatant qu'ils ont les qualités requises pour faire un bon service.
Art.7 - En l'absence de pièces, l'étranger sera envoyé devant l'officier Général qui décidera si l'engagement peut être reçu.
Art.8 - Les militaires faisant partie de la Légion des Etrangers ne pourront rengager que pour deux ans au moins et cinq ans au plus. Les rengagements ne donneront droit à une haute paie qu'autant que les militaires auront accompli cinq ans de service.
Art. 9 - Notre Curopalate en charge de la Guerre est chargé de l'exécution de la présente ordonnance
Donné à Byzas, le vingt et unième jour de Iounios de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.
Re: [Chrysobulle Adoptée] N° Gue-016- Proposant la création de la Légion des Etrangers
par Le Très Honorable Proèdre le Lun 4 Sep - 14:09
par Le Très Honorable Proèdre le Mer 27 Sep - 14:49
par M.T.H. le Dim 11 Fév - 21:51
par P.O.H. le Lun 12 Fév - 16:21
par P.P.H. le Mar 13 Fév - 0:32
par P.S.R.H. le Mar 13 Fév - 18:39
par M.A.H. le Mer 14 Fév - 16:06
Le Mouvement Agrobiologique vote CONTRE.
par P.S.D. le Ven 16 Fév - 21:31
Le Parti Social Démocrate vote contre
par P.R. le Dim 18 Fév - 16:59
Le Parti Républicain S'ABSTIENT
par P.D.P. le Lun 19 Fév - 1:05
par P.L. le Lun 19 Fév - 11:24
par P.I.L. le Lun 19 Fév - 16:26
par P.N.H. le Mar 20 Fév - 0:07
par P.N.P.H. le Mar 20 Fév - 10:27
par M.L. le Mar 20 Fév - 14:04
par P.Pan.H. le Mar 20 Fév - 18:09
par O & J le Mar 20 Fév - 21:12
par M.H. le Mer 21 Fév - 0:29
par A.I.H. le Mer 21 Fév - 15:26
par P.N.S.H. le Mer 21 Fév - 21:37

References: Art. 1

Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art.4

Art.5

Art.6

Art.7

Art.8

Art. 9