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Timestamp: 2016-10-25 17:32:26+00:00

Document:
6B_639/2011 (05.12.2011)
2. Y.________, repr�sent� par Me Bruno Kaufmann, avocat,
L�sions corporelles graves par n�gligence; arbitraire,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour d'appel p�nal, du 18 ao�t 2011.
Y.________ a �t� engag� le 30 mars 2005 comme collaborateur temporaire par Z.________ SA et il a �t� d�l�gu� en qualit� d'aide-ferblantier aupr�s de X.________ S�rl, avec laquelle Z.________ SA avait conclu un contrat de location de services. Il a d�but� sa mission le lendemain � Villars-sur-Gl�ne, o� la toiture d'un immeuble �tait en r�fection.
Le 5 avril 2005, vers 16h10, Y.________ se trouvait sur le toit de l'immeuble. Les plaques de t�le ondul�e qui le garnissaient avaient �t� enlev�es et seules des plaques d'isolation subsistaient � titre de couverture. Alors que la pluie mena�ait, il a aid� un ouvrier � poser des b�ches pour prot�ger la toiture des intemp�ries. Au cours de la man?uvre, son pied a gliss� et il l'a pos� sur une des plaques d'isolation, qui a c�d� sous son poids. Il a fait une chute d'une hauteur de cinq m�tres sur une machine d'atelier. Il a �t� hospitalis� du 5 au 9 avril 2005, puis une nouvelle fois le 2 mai 2005, pour contusions lombaires avec fracture des apophyses et fracture de la t�te radiale du coude droit. Il en est r�sult� pour lui une impossibilit� d�finitive d'ex�cuter certains travaux et son rendement est limit� � 50%, m�me dans une activit� professionnelle ad�quate.
Par jugement du 22 mars 2010, le Juge de police de l'arrondissement de la Sarine a acquitt� X.________ du chef de pr�vention de violation des r�gles de l'art de construire et l'a reconnu coupable de l�sions corporelles graves par n�gligence. Il l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 25 jours-amende, avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'� une amende de 400 francs. Enfin, il a reconnu X.________ responsable, sur le principe, du dommage subi par Y.________ � la suite de l'accident du 5 avril 2005.
La Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal fribourgeois a rejet� le recours dont le condamn� l'avait saisie et elle a confirm� le jugement entrepris par arr�t du 18 ao�t 2011. Elle a consid�r�, en bref, que X.________, qui �tait charg� de la r�fection de la toiture, avait failli � son devoir de prudence en ne prenant aucune mesure de protection contre les chutes alors que Y.________ pouvait �tre amen� � se trouver sur le toit.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement. Il conclut � son acquittement du chef d'infraction de l�sions corporelles graves.
Le recourant invoque en premier lieu l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits.
1.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit essentiellement de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, v. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si un tel moyen est invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant qui se plaint d'arbitraire doit d�montrer, par une argumentation claire et d�taill�e, que cette d�cision se fonde sur une constatation des faits ou une appr�ciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591 s.).
1.2 Le recourant soutient qu'il �tait arbitraire de retenir qu'outre des travaux de ferblanterie, il �tait �galement charg� de la direction et de la supervision de la r�fection de la toiture.
1.2.1 La cour cantonale a consid�r� que le devis du 21 mars 2005, relatif aux travaux � ex�cuter, indiquait qu'il concernait non seulement des travaux de ferblanterie, mais �galement de "couverture � tuile". En outre, il mentionnait la pose de marchandises directement li�es � la toiture (sous-couverture, contre-lattage et lattage, visserie, b�che). Il �tait certes indiqu� que le co�t de ces marchandises et celui de deux ouvriers �tait assum� par l'entreprise A.________ AG. Il n'en restait pas moins que la pose du mat�riel �tait du ressort du recourant. Il �tait d'ailleurs pr�sent d�s le d�but des travaux puisqu'il avait "trac� le toit" et il avait d�clar� que c'�tait lui qui g�rait les travaux. Il ne contestait en outre pas avoir d�j� entrepris quelques dizaines de travaux de r�fection de toiture. De plus, le t�moin B.________, qui travaillait sur le chantier, avait expliqu� que le recourant avait marqu� les distances pour le lattage du toit et avait donn� les instructions y relatives et qu'il avait install� le monte-charge pour les tuiles. Enfin, l'intim� avait d�clar� qu'il devait effectuer des travaux de r�novation du toit. D�s lors, le Juge de police n'avait pas arbitrairement retenu que le recourant, qui �tait charg� de la ferblanterie, avait �galement �t� mandat� pour diriger et superviser la r�fection de la toiture.
1.2.2 A l'appui de son grief, le recourant soutient d'abord qu'il ressort du devis qu'il �tait charg� de travaux de ferblanterie en fin de chantier, portant sur la fourniture et la pose de garnitures de chemin�e, de tablettes pour chenaux et de cuivre pour la toiture. Il ne conteste toutefois pas que le devis mentionnait �galement dans son intitul�, outre les travaux qu'il �voque, la couverture de la toiture.
Selon le recourant, le prix indiqu� n'�tait en outre pas assez �lev� pour qu'il puisse viser d'autres travaux que ceux de ferblanterie. Son assertion ne repose toutefois sur aucun �l�ment retenu par l'autorit� cantonale et il ne d�montre pas en quoi il pourrait y avoir, sur ce point, une lacune proc�dant d'une constatation manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF.
Le recourant fait encore valoir qu'il ne se serait pas adjoint les services d'un aide-ferblantier s'il avait d'autres travaux que ceux de ferblanterie � effectuer. Il reconna�t toutefois �galement que l'intim� avait pour t�che de monter des tuiles sur le toit (cf. infra consid. 1.3). Il appara�t d�s lors que m�me s'il avait engag� un aide-ferblantier, celui-ci �tait affect�, dans les faits, � un travail en relation avec la couverture du toit.
En outre, contrairement � ce que le recourant invoque, le fait que B.________ ait d�clar� qu'il avait d�cid� seul d'enlever les plaques de t�le ondul�e ne d�montre pas qu'il n'�tait pas lui-m�me responsable des travaux de toiture. En effet, il s'agit d'une mesure d'ex�cution des travaux qui entre dans les t�ches d'un ouvrier travaillant � la r�fection d'un toit et pour laquelle celui-ci n'avait pas besoin de recevoir d'instruction particuli�re.
Pour le surplus, la cour cantonale n'a pas d�duit du fait que le recourant avait inform� les ouvriers du risque li� aux plaques d'isolation qu'il �tait responsable des travaux, mais qu'il avait identifi� le danger que celles-ci repr�sentaient. Le recourant ne peut donc en tirer aucun argument pour tenter de d�montrer l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits qu'il invoque.
Enfin, le recourant ne conteste pas qu'il �tait pr�sent d�s le d�but des travaux, qu'il avait marqu� les distances pour le lattage, qu'il avait expliqu� que c'�tait lui qui g�rait les travaux et qu'il avait d�j� entrepris quelques dizaines de travaux de r�fection de toiture.
La cour cantonale pouvait d�s lors retenir sans arbitraire, sur la base de l'ensemble des �l�ments cit�s, que le recourant n'�tait pas uniquement charg� de travaux de ferblanterie, mais �galement de la couverture du toit.
1.3 Le recourant critique la d�cision attaqu�e en tant qu'elle retient que l'intim� n'a pas outrepass� ses fonctions en montant sur le toit. Il invoque que celui-ci avait �t� engag� uniquement pour y monter les tuiles au moyen d'un �l�vateur, comme l'int�ress� l'avait lui-m�me indiqu�, et que les travaux de toiture devaient �tre r�alis�s par les ouvriers de la soci�t� A.________ AG.
Ce faisant, il ne d�montre pas que la cour cantonale aurait fait preuve d'arbitraire en retenant qu'il est usuel qu'un ouvrier qui participe � un chantier de r�novation d'une toiture acc�de � celle-ci, m�me si sa t�che principale se d�roule au sol. Il n'explique pas davantage en quoi il �tait manifestement insoutenable de consid�rer que l'intim� pouvait �tre amen� � �voluer sur le toit compte tenu du fait qu'il lui avait fait des recommandations de prudence au cas o� il s'y trouvait, �l�ment qui d�montre pourtant que le recourant lui-m�me avait envisag� cette hypoth�se. La cour cantonale a par ailleurs relev� qu'au moment de l'accident, l'intim� couvrait la toiture avec une b�che afin de la prot�ger des intemp�ries, ce qui entrait pleinement dans le cadre de la r�fection de celle-ci, comme cela ressort d'ailleurs �galement du devis du 21 mars 2005 qui mentionne la pose de "plastique pour b�cher le toit provisoire". Enfin, le recourant omet de relever que si l'intim� a d�clar� qu'il ne se trouvait normalement pas sur le toit puisque sa t�che consistait � charger un �l�vateur afin d'y monter du mat�riel, celui-ci a �galement indiqu� que s'il n'avait plus de travail en bas, il y montait afin d'aider les autres ouvriers. Il n'�tait d�s lors pas arbitraire de retenir que l'intim� n'�tait pas sorti du cadre de ses fonctions en montant sur le toit.
1.4 Le recourant soutient enfin que la d�cision cantonale est arbitraire en tant qu'elle indique que les inspecteurs qui �taient pass�s sur le chantier n'avaient pas pour mission d'�valuer la s�curit�. Il se r�f�re � ce propos aux explications de l'un d'eux, C.________, qui, lors de l'audience d'instruction du 12 f�vrier 2008, a indiqu� qu'il �tait mont� sur le toit et avait fait une remarque concernant un garde-corps.
La cour cantonale a fond� sa constatation sur les d�clarations de l'inspecteur pr�cit� � la gendarmerie le 15 octobre 2007, selon lesquelles il s'�tait rendu sur le chantier afin de contr�ler si des employ�s en situation irr�guli�re s'y trouvaient, et non la s�curit� (pce 112 de la proc�dure cantonale). Celui-ci a par ailleurs expliqu� lors de l'audience d'instruction du 12 f�vrier 2008 qu'il avait �t� question d'un garde-corps, mais que la solidit� de la toiture n'avait pas �t� abord�e, qu'il n'avait donn� aucune garantie quant � la s�curit� et que les personnes pr�sentes ne pouvaient comprendre que celle-ci �tait assur�e, sous r�serve du garde-corps (pces 160-161). Le recourant s'est d'ailleurs d�clar� � cette occasion d'accord avec les d�clarations de C.________ (pce 161). Enfin, contrairement � ce que le recourant indique, le pr�cit� n'est pas "inspecteur de la s�curit�", mais inspecteur de la construction aupr�s de la Commission tripartite pour le contr�le du travail au noir (cf. pce 112). La cour cantonale pouvait donc retenir sans arbitraire que la mission des inspecteurs qui s'�taient rendus sur le chantier n'�tait pas d'�valuer les mesures de s�curit� qui avaient �t� prises.
1.5 Au vu de ce qui pr�c�de, le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
2.1 La disposition pr�cit�e r�prime - sur plainte (al. 1) ou d'office si la l�sion est grave (al. 2) - le comportement de celui qui, par n�gligence, aura fait subir � une personne une atteinte � l'int�grit� corporelle ou � la sant�.
L'infraction est r�alis�e lorsque trois �l�ments sont r�unis: une n�gligence commise par l'auteur, une l�sion corporelle subie par la victime et un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre la n�gligence et la l�sion.
L'art. 18 al. 3 aCP - en vigueur au moment des faits et repris � l'art. 12 al. 3 CP sans modification autre que r�dactionnelle - d�finit la n�gligence comme l'impr�voyance coupable dont fait preuve celui qui, ne se rendant pas compte des cons�quences de son acte, agit sans user des pr�cautions command�es par les circonstances et sa situation personnelle. Pour qu'il y ait n�gligence, il faut donc, d'une part, d'un point de vue objectif, que l'auteur ait viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible et que, d'autre part, d'un point de vue subjectif, il n'ait pas pr�t� l'attention ou fait les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 133 IV 158 consid. 5.1 p. 161/162 et les arr�ts cit�s).
Dans les domaines d'activit�s r�gis par des dispositions l�gales, administratives ou associatives reconnues, destin�es � assurer la s�curit� et � �viter des accidents, le devoir de prudence comprend en particulier le respect de ces dispositions (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135 et les arr�ts cit�s). Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacit�s, se rendre compte de la mise en danger d'autrui. Il faut donc se demander si l'auteur pouvait pr�voir, dans les grandes lignes, le d�roulement concret des �v�nements. Cette question s'examine en suivant le concept de la causalit� ad�quate. L'�tendue du devoir de diligence doit s'appr�cier en fonction de la situation personnelle de l'auteur, c'est-�-dire de ses connaissances et de ses capacit�s (ATF 136 IV 76 consid. 2.3.1 p. 79; 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les r�f�rences).
L'infraction de l�sions corporelles par n�gligence suppose en r�gle g�n�rale un comportement actif. Elle peut toutefois aussi �tre commise par omission si l'auteur est rest� passif au m�pris d'une obligation juridique qui lui commandait imp�rieusement d'agir pour �viter le r�sultat (cf. art. 11 al. 2 CP qui codifie la jurisprudence rendue en la mati�re, p. ex. ATF 113 IV 68 consid. 5a p. 72). N'importe quelle obligation juridique ne suffit pas. Il faut qu'elle ait d�coul� d'une position de garant, c'est-�-dire que l'auteur se soit trouv� dans une situation qui l'obligeait � ce point � prot�ger un bien d�termin� contre des dangers ind�termin�s (devoir de protection), ou � emp�cher la r�alisation de risques connus auxquels des biens ind�termin�s �taient expos�s (devoir de surveillance), que son omission peut �tre assimil�e au fait de provoquer le r�sultat par un comportement actif (cf. art. 11 al. 2 et 3 CP; ATF 136 IV 188 consid. 6.2 p. 191 s.; 134 IV 255 consid. 4.2.1 p. 259/260; 117 IV 130 consid. 2a p. 132 s.).
2.2 L'autorit� cantonale a consid�r� qu'il appartenait au recourant, en sa qualit� d'employeur, de prendre toutes les mesures n�cessaires afin de prot�ger la vie et l'int�grit� physique de l'intim� contre les accidents. Or, il n'en avait pris aucune, bien qu'il e�t identifi� le danger que les plaques d'isolation repr�sentaient. Il ne pouvait en outre se pr�valoir du passage des inspecteurs de la construction dont la mission �tait de contr�ler si des personnes en situation irr�guli�re travaillaient. Enfin, le comportement de l'intim� n'avait pas �t� impr�visible puisque le recourant ne pouvait ignorer qu'il allait �voluer sur la toiture, m�me si sa t�che principale ne l'y amenait pas. Le recourant avait d�s lors fait preuve d'une n�gligence coupable.
Celui-ci fait cependant valoir qu'il ne devait proc�der qu'� des travaux de ferblanterie en fin de chantier, que l'intim� avait pour seule t�che de monter les tuiles sur le toit au moyen d'un �l�vateur et que la s�curit� sur le toit incombait d�s lors uniquement � la soci�t� A.________ AG. Aucune n�gligence ne pouvait d�s lors lui �tre reproch�e.
Par son argumentation, le recourant s'�carte des faits constat�s, dont l'arbitraire n'a pas �t� d�montr� (cf. supra consid. 1). Sa critique est donc irrecevable.
2.3 Cela �tant, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que les conditions de l'art. 125 CP �taient r�alis�es.
2.3.1 Tout d'abord, l'intim� avait �t� engag� comme collaborateur temporaire par Z.________ SA pour �tre d�l�gu�, sur la base d'un contrat de mission, en qualit� d'aide-ferblantier aupr�s de X.________ S�rl. Cette derni�re n'�tait donc pas l'employeur de l'ouvrier, en l'absence d'un contrat de travail (cf. Pierre Matile/Jos� Zila/Dan Streit, Travail temporaire, Commentaire pratique des dispositions f�d�rales sur la location de services [art. 12-39 LSE], 2010, p. 9; Luc Th�venoz, Le travail int�rimaire, 1987, n. 188 p. 82). Il n'en reste pas moins qu'en l'esp�ce, l'obligation de l'employeur d'assurer la sant� du travailleur (cf. art. 328 al. 2 CO) lui incombait en tout premier lieu en sa qualit� d'entreprise locataire (m�me si l'agence bailleresse peut �galement, le cas �ch�ant, engager sa responsabilit� � certaines conditions, cf. arr�t 6B_512/2010 du 26 octobre 2010 consid. 2.2.1.1; Pierre Matile/Jos� Zila/Dan Streit, op. cit., p. 9; Luc Th�venoz, op. cit., n. 458 p. 170). Ainsi, le recourant avait une position de garant � l'�gard de l'intim�.
2.3.2 L'�tendue du devoir de protection qui p�se sur l'employeur s'appr�cie en premier lieu au regard des dispositions sp�ciales applicables, au nombre desquelles figuraient, au moment des faits, l'ordonnance sur la s�curit� et la protection de la sant� des travailleurs dans les travaux de construction du 29 mars 2000 (aOTConst; RO 2000 1403, abrog�e par l'ordonnance du 29 juin 2005 sur les travaux de construction [OTConst; RS 832.311.141], en vigueur depuis le 1er janvier 2006 [art. 85 et 86 OTConst]). Il en ressortait notamment ce qui suit, au titre de la protection contre les chutes (art. 14 ss). Les endroits non prot�g�s pr�sentant une hauteur de chute de plus de 2 m�tres et ceux situ�s � proximit� de cours d'eau et de talus devaient �tre pourvus d'une protection lat�rale (art. 15 al. 1 aOTConst). Les ouvertures dans les sols � travers lesquelles il �tait possible de tomber devaient �tre pourvues d'une protection lat�rale ou d'une couverture r�sistante � la rupture et solidement fix�e (art. 16 al. 2 aOTConst). Lorsqu'il �tait techniquement impossible ou qu'il s'av�rait trop dangereux de monter une protection lat�rale, des �chafaudages de retenue, des filets de s�curit�, des cordes de s�curit� ou des mesures de protection �quivalentes devaient �tre utilis�s (art. 18 al. 1 aOTConst). Cette ordonnance pr�voyait, par ailleurs, des mesures sp�cifiques concernant les travaux ex�cut�s sur les toits (chapitre 3), en particulier, pour pr�venir les chutes � travers ceux-ci (section 2). Ainsi, l'art. 31 al. 3 aOTConst disposait que des protections contre les chutes devaient �tre install�es aux ouvertures dans la toiture, et ce ind�pendamment de la hauteur de chute. L'art. 33 al. 2 aOTConst pr�cisait �galement que lorsque des travaux devaient �tre ex�cut�s � proximit� de surfaces de toitures non r�sistantes � la rupture, ces derni�res devaient �tre isol�es des zones de travail ou munies d'une couverture r�sistante � la rupture. Enfin, selon l'art. 34 aOTConst, il �tait permis, pour le montage d'�l�ments de toiture, de s'engager sur les toitures de r�sistance limit�e � la rupture, voire sur les toitures non r�sistantes � la rupture, en marchant directement sur les �l�ments porteurs et sans faire usage de passerelles, si l'�cartement entre les �l�ments porteurs n'est pas sup�rieur � 70 centim�tres dans une direction (al. 1). L'alin�a 3 de cette m�me disposition pr�cisait que les lattes � tuiles n'�taient pas consid�r�es comme des �l�ments porteurs.
Ces r�gles pr�voyaient donc que des mesures effectives devaient �tre prises afin d'�viter les chutes (garde-corps, couverture r�sistante, etc.) ou en limiter les effets (filets de s�curit�). Tel n'a toutefois pas �t� le cas en l'esp�ce, bien que les plaques de t�le ondul�e aient �t� retir�es et que seules aient subsist�, pour couvrir le toit, des plaques d'isolation qui n'avaient aucune r�sistance.
Dans la mesure o�, conform�ment aux constatations cantonales dont l'arbitraire n'a pas �t� d�montr�, l'intim� pouvait �tre amen� � monter sur le toit, m�me s'il n'y exer�ait pas sa t�che principale, le recourant a viol� son devoir de prudence en ne prenant pas les mesures pr�cit�es. Il n'appartenait en revanche pas � la soci�t� A.________ AG d'assurer la s�curit� de ceux qui travaillaient sur le toit. Celle-ci avait en effet uniquement fourni du mat�riel et mis du personnel � disposition, mais elle n'�tait pas charg�e de l'ex�cution des travaux.
Le recourant n'a par ailleurs pas d�ploy� l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui puisqu'il avait d�j� effectu� quelques dizaines de travaux de r�fection de toiture, dont il ne pouvait ainsi ignorer les risques. Il avait d'ailleurs identifi� le danger li� aux plaques d'isolation puisqu'il en avait inform� les ouvriers. Les inspecteurs qui �taient pass�s sur le chantier n'avaient pas pour mission de v�rifier que les mesures de s�curit� ad�quates avaient �t� prises et le recourant ne pouvait donc consid�rer, en l'absence de remarque de leur part autre que celle relative � un garde-corps, qu'aucune autre mesure n'�tait n�cessaire.
2.3.3 Pour le surplus, il n'est pas contest� que l'intim� a subi des l�sions corporelles graves qui pr�sentent un lien de causalit� naturelle et ad�quate avec la n�gligence du recourant.
La cour cantonale n'a d�s lors pas viol� le droit f�d�ral en reconnaissant le recourant coupable d'infraction � l'art. 125 CP.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours, mal fond�, doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF).

References: art. 97
 ATF 
 ATF 
 art. 11
 ATF 
 art. 11
 ATF 
 art. 328