Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cceo-1990-13/c-514-cceo-1990-5010
Timestamp: 2020-04-10 05:55:35+00:00

Document:
Accueil > CCEO/1990 > Can. N° 514
Livre > Titre XII > Chapitre I > Article III > C. 514 CCEO/1990
§1. Superiores ad tempus determinatum et conveniens temporis spatium constituantur, nisi pro Superiore generali aliud ferunt statuta.
§1. Les Supérieurs seront constitués pour une durée déterminée et un laps de temps convenable, à moins que pour le Supérieur général les statuts n'en disposent autrement.
§2. Possunt tamen antequam tempus determinatum elapsum est ab officio amoveri vel ad aliud transferri ob causas et secundum modum a statutis determinata.
§2. Ils peuvent cependant, avant l'échéance de la durée déterminée, être révoqués de l'office ou transférés à un autre office pour des causes et selon des modalités définies par les statuts.
§3. In statutis aptis normis provideatur, ne sodales diutius sine intermissione Superiores sint.
§3. On pourvoira dans les statuts par des dispositions appropriées à ce que les membres ne soient Supérieurs trop longtemps sans interruption.

References: §1

§1

§2

§2

§3

§3