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Timestamp: 2020-07-04 05:46:15+00:00

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12 septembre 1785 - Nouveau Conseil supérieur de Pondichéry
(Lettre n° 36 pages 98-105)
L’an 1785, le 12 Septembre 9 hs du matin, le Conseil Supérieur de Pondichéry assemblé pour reprendre ses fonctions discontinuées depuis le 17 Octobre 1778, composé de Messire François Vicomte de Souillac chevalier de l’ordre Royal et Militaire de St. Louis, chef d’escadre, Gouverneur Général des Iles de France et de Bourbon et de tous les Etablissements Français au delà du Cap de Bonne Espérance, de Mr. David Cossigny, colonel du Régiment de l’ile de France et Gouverneur particulier de Pondichéry et dépendances ; de Mr. Jean François de Moracin, commissaire général des Ports et arsenaux de Marine dans les colonies, ordonnateur à Pondichéry, Président du conseil Supérieur de Pondichery et de tous les conseils provinciaux qui en dépendent, de Mr. Benoist Mottet de la Fontaine, commissaire ordinaire des colonies tous membres nés du dit conseil, aux termes de l’Edit du Roi du mois de Juin 1776, de Mr. Jacques Emeri Gérard assesseur au dit conseil, de Mr. André Christophe Louis Piveron de Morlat procureur Général du Roi et de nous, Prosper Joseph Desdemaines Hugon, greffier en chef, Mr. le Vicomte de Souillac a présenté à la Cour un ordre du Roi qui a été sur le champ enregistré et dont la teneur suit.
Sa Majesté voulant étendre à tous les Etablissements Français au delà du Cap de Bonne Espérance, le titre et les fonctions de Gouverneur Général dont le Sieur Vicomte de Souillac Brigadier de la marine est pourvu pour les Iles de France et de Bourbon, elle veut et entend que le dit sieur vicomte de Souillac remplisse les dites fonctions de Gouverneur Général de tous les Etablissements Français au delà du Cap de Bonne Espérance, aussitôt que le Sieur Marquis de Bussy, Commandant Général des dits Etablissements aura quitté la presqu’ile de l’Inde. Mande Sa Majesté à tous ceux qu’il appartiendra, etc, Fait à Versailles le 15 août 1784. Signé Le Vicomte de Souillac, Cossigny, Moracin, Mottet, Gerard, Piveron de Morlat et Hugon.
Au même instant Mr le Procureur Général du Roi s’est levé et a dit.
Le temple de la justice fermé depuis plusieurs années par les malheurs de la guerre qui se sont accumulés pendant tout son cours sur cette ville infortunée, est ouvert aujourd’hui par la main la plus propice que nous puissions désirer. Qu’il me soit permis un moment d’envisager avec les transports de la plus grande satisfaction le bonheur qui doit resulter pour la colonie d’être gouvernée par un chef qui déjà dans le commandement général de deux îles importantes et préciéuses à la France, s’est distingué par tant de qualités éminentes et où il a rendu à la patrie tant de services signalés.
Que ne pourrais-je pas dire particulierement à ce sujet, si le temps me le permettait, moi qui ai eu l’honneur d’être chargé de sa confiance près du plus puissant Prince de l’Asie, dont il a su entretenir par sa politique sage et eclairée une alliance qui aurait été infiniment utile et glorieuse à la France si tout eut répondu à ses vues comme il devait s’y attendre, si tous eussent été animés pour la patrie du même amour pur et sans tache.
En son absence, il sera remplacé dans le Gouvernement de l’Inde par un chef qui s’y est déjà signalé par des vertus guerrières et des actions glorieuses. Son amour pour le Bien et la justice est du plus honorable présage pour le bonheur de cette colonie.
Que pourrais-je dire du troisième de ces chefs qui ne soit connu de tous les habitants de cette ville où il a rempli avec tant de capacité et d’honneur, et une prudence si éclairée, les differents emplois que le Roi lui a confiés ? Ses qualités essentielles et multipliées se feront briller encore davantage dans la place distinguée qu’il occupe aujourd’hui et qui est la récompense de son mérite reconnu.
Quelles louanges. quels applaudissements ne doit pas la colonie au choix qu’a fait Sa Majesté et qui achève l’éloge de ses dignes et respectables chefs si capables de donner du crédit aux Lois, du poids aux jugements et de conspirer en toute occasion et d’un commun accord, pour le Bien du Service du Roi et celui de ses Sujets.
Je présente à la Cour l’Edit du Roi du mois d’aout 1784 que m’a remis aujourd’hui Mr. le Gouverneur Général, lequel Edit supprime le Conseil Superieur de Pondichery établi par le précédent Edit de Sa Majesté du mois de Fevrier 1776 et en crée un nouveau, et je requiers pour le Roi que le dit Edit du mois d’aout 1784 soit enregistré lu et publié et le contenu en icelui gardé et observé suivant sa forme et teneur et que copies collationnées en soient envoyées aux différents conseils provinciaux ressortissant à la Cour, pour y être également enregistrées lues et publiées et le contenu en icelles gardées et observées selon leur forme et teneur :
Je présente en même temps à la Cour la commission de Procureur Général au nouveau conseil Supérieur pour Me. Hugon ci-devant Greffier en chef de l’ancien et celle de Greffier en chef au dit nouveau Conseil Superieur, pour Me Dulaurens ci-devant commis juré au Greffe de l’ancien, et je requiers pour le Roi que les dites deux commissions soient enregistrées.
La Cour a fait entièrement droit au dit Réquisitoire.
Suit la teneur de l’Edit du Roi.
Louis par la grâce de Dieu, Roi de France et de Navarre à tous présents et à venir salut. L’obligation où nous sommes après les dépenses occasionnées par la dernière guerre de rechercher et d’embrasser tous les moyens d’économie qui puissent néanmoins remplir les besoins de l’administration nous a fait examiner avec soin, les mesures qui ont été successivement prises pour favoriser les progrès de nos Etablissements situés au delà du Cap de Bonne Espérance. En conséquence, nous avions reconnu que la nature des affaires contentieuses dans l’Inde et le peu d’étendue des proprietés immobilières de ceux de nos Sujets qui y sont habitués n’avaient exigé pendant un long espace de temps et aux époques même de la plus grande prosperité du Commerce national dans cette partie, qu’un Tribunal Supérieur composé de negociants ou notables français, les quels étaient appelés en nombre suffisant pour rendre gratuitement et sommairement la justice sous l’autorité et avec le concours des chefs de l’administration Commerçante. C’est dans cette forme que le Conseil Superieur de Pondichéry avait été crée par Edit du mois de Fevrier 1701 et qu’il fut confirmé à quelques modifications près par la Déclaration du 30 Decembre 1772. Cependant l’esprit d’uniformité et le desir de rendre les séances de ce Tribunal plus continues nous avaient determiné à le supprimer par notre Edit du mois de Fevier 1776 et à le recréer, en le composant de magistrats titulaires à l’instar de ceux de nos autres colonies. Mais nous nous sommes convaincu qu’en lui rendant sa première constitution nous pourvoirons également et d’une manière moins onéreuse pour nos finances à une prompte, simple et exacte distribution de la Justice dans des Etablissements de commerçants où il parait aussi naturel que suffisant de la confier à des négociants même et aux principaux préposés du Gouvernement. À ces causes et autres, à ce nous mouvant de l’avis de notre Conseil et de notre certaine science pleine puissance et autorité Royale, Nous avons par ces présentes signées de notre main, dit et ordonné, disons et ordonnons, voulons et Nous plait ce qui suit.
Art. 1er. Le Conseil Supérieur établi à Pondichéry par l’Edit du mois de Février 1776 sera et demeurera supprimé, demeureront pareillement tous brevets émanés de Nous ou commissions données par les Administrateurs aux différents officiers qui le composent nuls et de nul effet. Faisons défenses à ceux qui en sont pourvus d’en exercer les fonctions, à compter du jour de la publication du présent Edit.
Art 2. Avons créé, erigé et établi, créons érigeons et établissons un nouveau Conseil Supérieur en la ville de Pondichéry pour y rendre la justice tant au civil qu’au criminel sans frais ni pièces à ceux de nos Sujets établis ou qui pourraient s’établir à l’avenir dans nos possessions, comptoirs et loges situés sur les côtes de Malabar, de Coromandel ou autres parties de l’Asie, lesquels Etablissements formeront avec ceux que nous pourrions faire par la suite, l’étendue du ressort du dit Conseil Supérieur.
Art. 3. Le dit Conseil Supérieur sera composé du Gouverneur ou Commandant Général, de l’Intendant ou Commissaire Général ordonnateur et en leur absence de ceux qui en feront les fonctions, du plus ancien officier d’administration, des négociants Français ou habitants notables majeurs de 25 ans, lesquels seront appelés par les dits Administrateurs ou leurs représentants pour juger concurrement avec eux dans les cas et au nombre qui seront prescrits ci-après.
Art. 4. Connaîtra le dit Conseil Supérieur en premier et dernier ressort de tous procès entre habitants et résidents dans la Ville et Fort de Pondichéry, savoir : au nombre de 3 Juges au moins en matière civile et de 5 Juges au moins en matière criminelle.
Art. 5. Connaîtra en outre le dit Tribunal en dernier ressort et par voie d’appel au nombre de 3 Juges au moins en matière civile et de 5 au moins en matière criminelle de tous jugements émanés de tribunaux particuliers de son arrondissement Lui donnons pouvoir de reprendre l’instruction et le jugement de toutes les affaires qui se trouveraient actuellement pendantes par devant le Conseil Supérieur que nous venons de supprimer.
Art. 6. Exceptons des deux articles précédents les matières dont la connaissance exclusive est attribuée aux Administrateurs des Etablissements Français dans l’Inde, en vertu de nos Lettres patentes du mois de février 1776.
Art. 7. Le dit Conseil Supérieur se conformera dans ses jugements et arrêts, et dans l’instruction des procès à la coutume de Paris, aux lois particulieres faites ou à faire pour l’Inde, aux dispositions de l’ordonnance de 1670 dans les affaires criminelles, à notre règlement pour les procédures à suivre dans les Etablissements Français en Asie du 22 Février 1777, et en toute matière, aux lois et ordonnances de notre Royaume dont nous avons ordonné et ordonnons l’enregistrement.
Art. 8. Autorisons les Administrateurs ou leurs Représentants à nommer un Procureur pour nous et à commettre tant le Greffier que les Huissiers qui seront par eux jugés nécessaires pour le service du Conseil.
Art 9. Les jugements et arrêts du dit Conseil Supérieur seront intitulés de notre nom et scellés du sceau de nos armes, lequel sera remis entre les mains de Notre procureur que Nous en avons établi garde et dépositaire.
Art. 10. Le Gouverneur ou Commandant Général aura la place d’honneur dans le dit Conseil, l’Intendant ou Commissaire Général ordonnateur y présidera ; ce qui aura pareillement lieu à l’égard des officiers qui rempliront leurs fonctions par interim, en cas de mort ou d’absence.
Art. 11. Il sera procédé sans retardement, à l’enregistrement de tous nos Lois, ordonnances, ordres, instructions, dépêches de quelque nature et dans quelque forme qu’ils puissent être, sur le mandement ou ordre d’enregistrer attesté par la signature du Secrétaire d’Etat, ayant le département de la Marine et des Colonies. Permettons néanmoins au dit Conseil en délibérant sur les dits enregistrements de prendre un arrêté séparé, à l’effet de nous adresser s’il y échet, les représentations qu’il jugera convenables et dont il remettra un double aux administrateurs.
Art. 12. Enjoignons au dit Conseil Supérieur de procéder sans retard ni difficulté à l’enregistrement de tous les règlements provisoires qui seront faits par les administrateurs et qui lui seront adressés, si les dits administrateurs persistent, même après avoir reçu les observations que le Conseil Supérieur pourra leur faire par écrit dans le délai de 3 jours seulement à compter de la présentation. Défendons aux dits administrateurs d’insérer dans les dits règlements aucune disposition contraire aux Lois dont nous aurions ordonné ou dont nous ordonnerions ci-après l’enregistrement.
Art. 13. S’il se trouvait dans aucun de nos règlements à enregistrer des dispositions qui contre notre Intention puissent être préjudiciables à nos Etablissements dans l’Inde, permettons attendu l’éloignement des lieux, à notre dit Conseil Supérieur de surseoir à l’enregistrement d’iceux, sous la condition expresse et non autrement que la délibération aura été conclue de l’avis des deux administrateurs présents ou de leurs Représentants, de quoi il sera fait mention sur le Registre pour nous en être rendu compte.
Art. 14. Permettons aussi par les mêmes motifs au Gouverneur ou Commandant Général et à son défaut à celui qui le remplacera, de surseoir jusqu’à la reception de nos ordres à l’exécution de la peine de mort dans le cas où, quoique ordonnée par arrêt elle lui paraîtrait susceptible de grâce ou de commutation, pourvu qu’il en soit unanimement délibéré entre lui, le Commissaire ordonnateur et notre Procureur, ce dont il sera dressé procès-verbal d’avis motivé et signé par chacun des délibérants pour étre adressé au Secrétaire d’Etat ayant le département de la Marine et des Colonies.
Art. 15. Les Commandants et Commissaires particuliers établis dans quelques uns de nos comptoirs de l’Inde et les autres chefs des comptoirs où il n’y aura pas de Commandant ni de Commissaire, continueront chacun dans leur district de rendre la justice tant au civil qu’au criminel, en première instance et à la charge de l’appel au Conseil Superieur de Pondichéry, en appelant avec eux des notables pour juger au nombre de 3, en matière civile et de 5, en matière criminelle. Seront leurs jugements en matière civile exécutoires par provision comme par le passé, nonobstant et sans préjudice de l’appel, en donnant bonne et suffisante caution.
Art. 16. Nous nous reservons de pourvoir au remplacement, dans d’autres tribunaux supérieurs, des officiers du Conseil supprimé et de leur donner dans l’occasion des marques de la satisfaction que nous attendons du zèle des négociants français et notables qui par une participation plus assidue à l’Administration de la justice dans nos Etablissements de l’Inde mériteront de ressentir les effets de notre protection particulière.
Si donnons en mandement à nos Gouverneur ou Commandant Général et Intendant ou Ordonnateur à Pondichéry, officier plus ancien d’administration négociants ou notables appelés que notre présent Edit ils aient à faire lire, publier et enregistrer, et le contenu en icelui garder et observer selon sa forme et teneur nonobstant tous Edits, déclarations arrêts règlements et autres choses à ce contraires auxquels nous avons dérogé et derogeons par le présent Edit, car tel est notre plaisir, et afin que ce soit chose ferme stable et à toujours, nous avons fait mettre notre scel. Donné à Versailles au mois d’août l’an de grâce 1784, et de notre règne le llème. Signé Louis. Plus bas par le Roi signé : Le Ml de Castries.
[M. le Gouverneur Général] a pris ensuite la parole et a dit :
Chargé des exécutions des ordres du Roi dans ces premiers moments de paix où Sa Majesté peut se livrer uniquement à ses vues bienfaisantes et tendre une main secourable à la partie de ses sujets établis dans les différentes possessions de l’Inde, j’ai senti que le rétablissement de la justice devait être ma première préoccupation et je m’y suis livré avec d’autant plus d’ardeur que j’étais assuré de remplir le premier voeu du Roi, celui de rétablir l’ordre et de faire renaître le bonheur qu’une suite d’années de guerre et diverses circonstances ne pouvaient qu’avoir altéré dans cette partie si éloignée de la Métropole.
S’il était important de composer promptement le nouveau Conseil Supérieur de Pondichéry, il ne l’était pas moins de s’assurer par un choix scrupuleux que les véritables intentions de Sa Majesté seraient remplies. C’est ce dont je me suis principalement occupé de concert avec M.M. Cossigny et Moracin et tout concourt à me persuader que Sa Majesté me saura gré d’avoir racheté quelque perte de temps par l’emploi précieux que vous ferez Messieurs, de celui que vous allez consacrer au Bien Public, à la distribution éclairée de la Justice.
Si vous aviez besoin, Messieurs, d’exemple et de stimulant, vous les trouveriez dans M.M. Les Administrateurs de Pondichéry : M. de Cossigny Gouverneur de cette colonie en concourant par ses Lumières et son intégrité à la distribution de la justice usera de toute son Autorité pour la faire respecter et donner toute la force nécessaire à l’exécution de ses Décrets ; M. de Moracin, Commissaire Général ordonnateur et Président du Conseil Supérieur est connu depuis longtemps et apprécié de toute la colonie et il a été déjà membre du Conseil Supérieur et administratif de Pondichéry. Le choix qu’en a fait Sa Majesté pour remplir une place importante et la voix publique rendraient superflu tout que je pourrais ajouter.
Successeur de M. Piveron dans la place de Procureur Général, temoin de la manière distinguée dont il a rempli les devoirs aussi pénibles qu’importants qu’elle impose, M. Hugon a une forte tache à remplir mais cette circonstance même est un avantage et unie à son zèle, une utile émulation lui prêtera plus de force encore. D’ailleurs M. Hugon ci-devant Greffier en chef de l’ancien Conseil Supérieur nourri de son esprit et au fait de la Jurisprudence est plus que tout autre dans le cas de mettre sous vos yeux, Messieurs, les objets qui intéresseront l’ordre public et qui exigeront votre attention la plus sérieuse.
Tout concourt donc à donner l’espoir le plus fondé que le nouveau Conseil de Pondichéry, en remplissant l’attente de Sa Majesté, prouvera que le zèle pur et désinteressé est le plus puissant véhicule lorsque Sa volonté est manifestée, et si je suis flatté de la mission générale dont elle m’a honoré, je me félicite en particulier d’avoir aussi heureusement rempli ses intentions dans la partie importante confiée Messieurs, à vos soins.
Ce fait, M. le Gouverneur Général ayant reçu et installé les dits M. M Gérard, Wulliez, Bagnion et White en leurs places d’assesseurs, M. Hugon en celle de Procureur Général et Nous Antoine François Baleine Dulaurens en celle de Greffier en chef, lecture ayant été faite de l’Edit du Roi du mois d’aôut 1784, la Cour ordonne que l’Edit du Roi, ci-dessus transcrit demeurera enregistré au dit Conseil.
Le Vicomte de Souillac, Cossigny, Moracin, Mottet, Gérard, Wulliez, White, Hugon et Dulaurens.

References: Art. 1

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16