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Timestamp: 2019-09-21 12:59:20+00:00

Document:
Auteur	J. LANG
Circulaire n°2001-012 du 12 janvier 2001 relative aux orientations générales pour la politique de santé en faveur des élèves
Ministère de l'éducation nationale	; J. LANG	| 2001
EXTRAIT La mission de l'Ecole dans le domaine de la promotion de la santé s'intègre donc dans le processus éducatif concernant l'ensemble des élèves. Elle vise à : - favoriser l'équilibre et le bien-être physique, mental et social des élèves, [...]
Circulaire n°2001-013 du 12 janvier 2001 relative aux missions des médecins de l'éducation nationale
EXTRAIT La mission des médecins de l'éducation nationale s'inscrit dans la politique de promotion de la santé en faveur des élèves et plus largement dans la politique générale du pays en matière sanitaire et en matière d'éducation à la santé. L[...]
Circulaire n°2001-014 du 12 janvier 2001 relative aux missions des infirmier(ère)s de l'éducation nationale
EXTRAIT La mission de l'infirmier(ère) s'effectue en synergie avec tous les membres de la communauté éducative, dans le respect des compétences de chacun et requiert d'organiser efficacement le partenariat. Le rôle de l'infirmier(ère), référent[...]
Circulaire n°2002-98 du 25 avril 2002 relative à la politique de santé en faveur des élèves
Ministère de l'éducation nationale	; J. LANG	| 2002
EXTRAIT 1.2 La prévention des conduites à risques et le comité d'éducation à la santé et à la citoyenneté Les comités d'éducation à la santé et à la citoyenneté, créés en 1998 pour organiser la prévention des conduites à risques dans les établ[...]
Circulaire n°92-166 du 27 mai 1992 relative aux conditions de sécurité dans les établissements scolaires
Ministère de l'éducation nationale et de la culture	; J. LANG	; P. QUILES	; J. GLAVANY	| 1992
EXTRAIT La situation de certains établissements scolaires, peu nombreux mais particulièrement sensibles, est, au regard des conditions de sécurité, préoccupante. La recrudescence des actes de violence ou, plus souvent, des atteintes à la sécuri[...]
Circulaire n°93-137 du 25 février 1993 relative au développement des comités d'environnement social (CES)
Ministère de l'éducation nationale et de la culture	; J. LANG	| 1993
EXTRAIT L'objectif fixé lors de la réunion interministérielle du 17 septembre 1992 est de renforcer les CES existants et de doubler leur nombre en 1992-1998 (= 1.600). [...] C'est pourquoi le CES, tout en restant un outil de prévention des toxi[...]
Décret n°2000-1060 du 27 octobre 2000 relatif à la création du Haut Conseil de l'évaluation de l'école
Ministère de l'éducation nationale et de la recherche	; L. JOSPIN	; J. LANG	; J. L. MELENCHON	| 2000
EXTRAIT Art. 1er. - Il est créé auprès du ministre de l'éducation nationale un Haut Conseil de l'évaluation de l'école. Art. 2. - Le Haut Conseil donne un avis sur le programme annuel des évaluations produites et diffusées par le ministère d[...]
Décret n°92-1200 du 6 novembre 1992 relatif aux relations du ministère chargé de l'éducation nationale avec les associations qui prolongent l'action de l'enseignement public
Ministère de l'éducation nationale et de la culture	; P. BEREGOVOY	; J. LANG	| 1992
EXTRAIT Art. 1er. - Les associations qui apportent leur concours à l'enseignement public peuvent faire l'objet d'un agrément lorsque ce concours prend l'une des formes suivantes : 1° Interventions pendant le temps scolaire, en appui aux activ[...]
Ministère de la santé et de l'action humanitaire	; P. BEREGOVOY	; B. KOUCHNER	; J. LANG	| 1992
EXTRAIT Art 1er. - L'interdiction de fumer dans les lieux affectés à un usage collectif prévue par l'article 16 de la loi du 9 juillet 1976 susvisée s'applique dans tous les lieux fermés et couverts accueillant du public ou qui constituent les [...]
Lettre du 25 février 1993 relative au développement des comités d'environnement social (CES)
Ministère de l'éducation nationale et de la culture	; J. LANG	; B. KOUCHNER	; R. TEULADE	; YAMGNANE K.	; B. TAPIE	| 1993
[...] le Comité Interministériel des villes, réuni le 12 novembre 1992 a décidé que la santé des élèves dans les quartiers en difficulté sera un des axes prioritaires d'action conjointe des Ministères de l'Education nationale et de la Culture, d[...]
Loi n°83-663 du 22 juillet 1983 complétant la loi n°83-8 du 7 janvier 1983 relative à la répartition de compétences entre les communes, les départements, les régions et l'Etat
Ministère de l'économie, des finances et du budget	; Ministère des affaires sociales et de la solidarité nationale	; Ministère de l'intérieur et de la décentralisation	; F. MITTERRAND	; P. MAUROY	; J. DELORS	; P. BEREGOVOY	; G. DEFFERRE	; C. FITERMAN	; M. ROCARD	; A. SAVARY	; R. QUILLOT	; J. LANG	| 1983
EXTRAIT Art. 26. - Les communes, département ou régions peuvent organiser dans les établissements scolaires, pendant leurs heures d'ouverture et avec l'accord des conseils et autorités responsables de leur fonctionnement, des activités éducativ[...]
Loi n°92-652 du 13 juillet 1992 modifiant la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives et portant diverses dispositions relatives à ces activités
Premier ministre	; F. MITTERRAND	; P. BEREGOVOY	; J. LANG	| 1992
EXTRAIT Art. 22. - Après l'article 42 de la loi n°84-610 du 16 juillet 1984 précitée, il est inséré un chapitre X ainsi rédigé : Chapitre X - La sécurité des équipements et des manifestations sportives [...] Art. 42-4. - Sera puni d'une amende[...]
Ministère de l'éducation nationale et de la culture	; F. MITTERRAND	; P. BEREGOVOY	; J. LANG	| 1993
EXTRAIT Chapitre VIII - Dispositions relatives au blanchiment de capitaux provenant de l'activité d'organisations criminelles Art. 72. I. - Le 1° de l'article 3 de la loi n° 90-614 du 12 juillet 1990 relative à la participation des organismes[...]
Screening instruments for detecting illicit drug use/abuse that could be useful in general hospital wards: A systematic review
N. D. MDEGE	; J. LANG	|
Dans Addictive Behaviors (Vol.36, n°12, December 2011)
Aim: To identify and describe screening instruments for detecting illicit drug use/abuse that are appropriate for use in general hospital wards and review evidence for reliability, validity, feasibility and acceptability. Methods: Instruments [...]

References: Art. 1
 Art. 2
 Art. 1
 l'article 16
 Art. 26
 Art. 22
 l'article 42
 Art. 42
 Art. 72
 l'article 3