Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000019417281
Timestamp: 2020-05-28 08:41:35+00:00

Document:
Arrêté du 18 août 2008 relatif à l'exercice de la chasse à l'arc | Legifrance
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Abroge Arrêté du 15 février 1995 - Annexes (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - CHAPITRE II : Prescriptions générales. (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - CHAPITRE III : Mesures diverses. (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - CHAPITRE Ier : Session de formation. (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. 1 (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. 10 (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. 11 (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. 13 (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. 14 (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. 2 (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. 3 (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. 4 (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. 5 (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. 6 (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. 7 (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. 8 (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. 9 (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. ANNEXE I (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. ANNEXE II (Ab)
Abroge Arrêté du 15 février 1995 - art. ANNEXE III (Ab)
― de l'arc (droit, à double courbure, à mécanisme, poupées, coches, branches, poignée, fenêtre, dos, ventre, repose-flèche, poulies, came, écarteur) ;
― arc : avantages et inconvénients de chacune des trois grandes familles d'arcs (droit, à double courbure, à mécanisme), force d'armement ;
― pointe de chasse : adaptation à la combinaison arc-flèche pour une bonne trajectoire, facilité d'aiguisage, solidité, dimensions minima, poids.
― étude de l'anatomie des ongulés. Point à viser suivant l'orientation de l'animal dans les plans horizontal et vertical.
― toujours transporter les flèches de chasse dans un carquois enfermant les lames de la pointe de chasse dans une protection ;
― ne jamais franchir un obstacle ou progresser en terrain glissant ou accidenté avec une flèche encochée sur l'arc ;
― ne pas grimper sur un affût perché avec son arc et ses flèches, mais les hisser au moyen d'une corde, une fois installé et amarré soi-même pour prévenir une chute.
― ne jamais tirer en l'air avec une flèche équipée d'une pointe à lames et n'employer dans ce cas que des flèches à large empennage équipées uniquement de pointes du type assommoir ;
Fédération départementale des chasseurs de Je soussigné M. (1) atteste que M. (2) né(e) le à a participé à une session de formation à la chasse à l'arc le Date :Signature du président
Fédération départementale des chasseurs de Je soussigné M. (1) atteste que M. (2) né(e) le à justifie au 1er janvier 1995 d'une expérience suffisante dans la pratique de la chasse à l'arc.

References: art. 1
 art. 10
 art. 11
 art. 13
 art. 14
 art. 2
 art. 3
 art. 4
 art. 5
 art. 6
 art. 7
 art. 8
 art. 9