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Timestamp: 2016-10-28 18:09:31+00:00

Document:
4A_92/2013 � � Arr�t du 25 septembre 2013
M.Y.________, repr�sent�e par Me Flavien Valloggia,
Z.________ S�rl, repr�sent�e par Me Robert Assael,
contrat d'agence; interpr�tation, �tablissement des d�comptes,
recours contre l'arr�t rendu le 11 janvier 2013 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve;
Par contrat du juillet 2000, Z.________ SA, dont le but social est notamment la vente, l'importation et l'exportation de produits chimiques, a charg� M.________ - qui est l'enseigne d'une entreprise sise � Amman (Jordanie), propri�t� de dame Y.________ - d'�tre son agent non exclusif pour l'Arabie saoudite, le Qatar, Oman et le Y�men.
Selon cet accord, indiquant �tre r�gi par les � lois de Gen�ve �, l'agent s'engageait � � faire ses meilleurs efforts � pour promouvoir la vente et solliciter des commandes de dioxyde de titane; l'agent, qui n'�tait pas autoris� � engager le mandant, devait �tre r�mun�r� par une commission de 3,5 %, exigible au moment o� ce dernier avait re�u le prix de la transaction.
Par contrat des 15 f�vrier et 3 mars 2005, la zone de repr�sentation a �t� �tendue au Koweit, � l'Iran et aux Emirats Arabes Unis, le taux de commission �tant augment� � 5 %.
De 2000 � 2005, Z.________ SA a vers� � M.________ une somme totale de 2'086'116 dollars am�ricains (US$) � titre de commissions.
Par courrier du 10 f�vrier 2006 adress� � M.________, Z.________ SA a r�sili� avec effet imm�diat le contrat d'agence. La validit� de cette r�siliation n'est plus litigieuse devant le Tribunal f�d�ral.
Par demande d�pos�e le 22 ao�t 2007 devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve en vue de conciliation, M.________ a conclu � ce que Z.________ SA soit condamn�e � lui payer le montant de 193'920,62 US$ avec int�r�ts � 5 % d�s le 31 ao�t 2006 � titre de solde des commissions d'octobre 2005 � mai 2006, ainsi que 417'233 US$, avec les m�mes int�r�ts, � titre d'indemnit� pour la client�le.
Z.________ SA, sur le fond, a conclu au rejet de la demande et a form� une reconvention, r�clamant le paiement de 2'086'166 US$, avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 30 juin 2002, � titre de remboursement de commissions ind�ment per�ues.
En cours de proc�dure, Z.________ SA s'est transform�e en Z.________ S�rl.
Par jugement du 3 mai 2012, le Tribunal de premi�re instance, sur la base d'un avis de droit de l'Institut suisse de droit compar� concernant le droit jordanien produit par la d�fenderesse, selon lequel M.________ n'est pas une soci�t� mais un fonds de commerce sans personnalit� juridique, a consid�r� qu'il n'y avait eu n�anmoins aucune confusion quant � l'identit� exacte de la demanderesse, la d�fenderesse ayant toujours proc�d� devant les diff�rentes instances contre M.________. Le tribunal a d�s lors proc�d� � une simple rectification de la qualit� de la demanderesse, celle-ci devenant M.Y.________. Il a �galement ordonn� la rectification de la qualit� de la d�fenderesse, qui est devenue Z.________ S�rl. Cela fait, ledit tribunal a condamn� la d�fenderesse � payer � la demanderesse la somme de 89'610,62 US$ avec int�r�ts � 5 % d�s le 31 ao�t 2006, et rejet� la reconvention.
Par acte du 11 juin 2012, la d�fenderesse a appel� de ce jugement, concluant � l'irrecevabilit� de la demande principale et � l'admission de ses conclusions reconventionnelles; par courrier du 14 septembre 2012, elle a retir� sa reconvention.
La demanderesse a conclu � la confirmation du jugement attaqu�.
Par arr�t du 11 janvier 2013, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a r�form� le jugement entrepris en ce sens que la d�fenderesse a �t� condamn�e � payer � la demanderesse la somme de 6'015 US$ avec int�r�ts � 5 % d�s le 2 d�cembre 2006.
En substance, la cour cantonale a admis que seules �taient d�sormais litigieuses les commissions auxquelles la demanderesse pr�tendait pour les contrats pass�s d'octobre 2005 au mois de f�vrier 2006, que les plaideurs avaient reconnu � juste titre avoir conclu un contrat d'agence au sens des art. 418a ss CO, que la demanderesse avait la qualit� d'agent n�gociateur et qu'elle n'avait pas l'exclusivit� pour les territoires qui lui avaient �t� attribu�s. Elle a relev� qu'aucune liste �tablie par le service clients de la d�fenderesse n'avait �t� produite relativement au mois de f�vrier 2006, de sorte que la demanderesse, qui sollicitait 27'000 US$ de commissions pour ce mois, devait �tre d�bout�e sur ce point. Pour les affaires conclues d'octobre 2005 � janvier 2006, le fait que le service clients pr�cit� ait �tabli des listes (comprenant le nom du client, la quantit� de dioxyde de titane vendue et le montant de la commission) ne signifiait pas que la demanderesse avait entrepris des d�marches pour inciter les clients � conclure les affaires qui y �taient mentionn�es. Les faits prouv�s ne d�montraient d'ailleurs pas l'existence d'un lien de causalit� entre l'activit� de la demanderesse et la conclusion des affaires port�es sur les listes d'octobre 2005 � janvier 2006. En revanche, des d�marches effectives de la demanderesse ayant entra�n� la conclusion de trois affaires ressortaient de ces listes, mises en relation avec d'autres �l�ments du dossier, soit deux ventes � R.________ Co, l'une en d�cembre 2005, l'autre en janvier 2006, et une vente � O.________ Co Ltd en janvier 2006. Ces trois ventes avaient g�n�r� pour la demanderesse des commissions, calcul�es au taux de 5% sur le prix FOB (i.e. sans les frais de transport), se montant en tout � 6'015 US$, devenues exigibles � la fin du contrat d'agence, intervenue le 10 f�vrier 2006. Cette somme �tait due � la demanderesse, aucune d�ch�ance du droit � la provision (au sens de l'art. 415 CO par renvoi de l'art. 418b CO) n'entrant en ligne de compte.
M.Y.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Pr�cisant d'embl�e que le litige ne porte plus que sur les commissions qu'elle estime lui �tre dues pour la p�riode d'octobre 2005 � f�vrier 2006, la recourante conclut principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui verser la somme de 90'617,62 US$ avec int�r�ts � 5% d�s le 31 ao�t 2006 et � ce que la d�cision sur les frais et d�pens cantonaux soit modifi�e, subsidiairement � ce que cette derni�re question soit renvoy�e � la cour cantonale.
La cour cantonale a formul� des observations tendant au rejet du recours.
1.1.�Interjet� par la partie demanderesse qui a partiellement succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 139 V 127 consid. 1.2 p. 129; 138 II 331 consid. 1.3 p. 336). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF). La recourante n'avait pas appel� du jugement du 3 mai 2012 qui lui octroyait en capital 89'610,62 US$, alors qu'elle avait requis paiement en premi�re instance, en capital, de 193'920,62 US$ et 417'233 US$. Les conclusions qu'elle prend devant le Tribunal f�d�ral, dans la mesure o� elles d�passent en valeur le montant dont elle s'�tait content� devant la cour cantonale, sont ainsi irrecevables.
La recourante �tant domicili�e en Jordanie, la cause rev�t un caract�re international (ATF 131 III 76 consid. 2). Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral doit contr�ler d'office la question du droit applicable, laquelle se r�sout selon la loi du for, soit en l'occurrence la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (LDIP; ATF 137 III 481 consid. 2.1).
Il appara�t, au regard des prestations convenues entre les parties, que celles-ci ont conclu un accord, qui doit �tre qualifi� juridiquement de contrat d'agence au sens de l'art. 418a al. 1 CO. Cette qualification ne fait au demeurant l'objet d'aucune contestation. L'accord du juillet 2000 contient une �lection de droit en faveur des � lois de Gen�ve �, ce qui se comprend comme le droit suisse (cf. art. 49 Cst.). C'est donc ce droit qui gouverne l'accord en cause (art. 116 al. 1 LDIP).
Il r�sulte des faits d�terminants (art. 105 al. 1 LTF) que l'agent (i.e. la recourante) n'avait pas l'exclusivit� dans un rayon d�termin� ou aupr�s d'une client�le d�termin�e. Partant, l'art. 418g al. 2 CO n'est pas applicable � la cause, de sorte que, conform�ment � l'art. 418g al. 1 CO, l'agent ne peut avoir droit � la provision convenue que pour les affaires qu'il a n�goci�es ou conclues pendant la dur�e du contrat, ou encore pour les affaires conclues sans son concours pendant la dur�e du contrat, mais avec des clients qu'il a procur�s pour des affaires de ce genre.
La recourante fait valoir que la cour cantonale a constat� arbitrairement (art. 9 Cst.), au m�pris des clauses contractuelles du contrat d'agence pass� entre les plaideurs, que le droit de l'agent � obtenir des commissions �tait subordonn� � une activit� particuli�re de celui-ci et qu'un lien de causalit� direct devait �tre prouv�. La Cour de justice aurait fait totalement fi du contenu de l'accord pass� le juillet 2000, lequel d�terminait de mani�re exhaustive l'obligation de verser les commissions. A en croire la recourante, pour avoir droit aux commissions, l'agent n'avait pas � �tablir avoir exerc� une quelconque influence dans la conclusion des ventes de dioxyde de titane, pas plus qu'il n'avait � d�montrer l'existence d'affaires dites � directes � donnant droit � des provisions, soit d'affaires conclues par le mandant sans le concours de l'agent, mais avec un client procur� par celui-ci. Deux seuls �l�ments auraient conditionn� le versement des commissions: d'une part des commandes pass�es par le repr�sentant et accept�es par l'intim�e, d'autre part l'encaissement par l'intim�e du prix de vente.
3.1.�Le grief, que la recourante fonde sur la constatation arbitraire des faits et l'appr�ciation arbitraire des preuves, rel�ve en r�alit� de l'application du droit f�d�ral, singuli�rement de l'art. 18 al. 1 CO. La recourante soutient en effet que les parties seraient convenues, en d�rogation du droit dispositif du contrat d'agence, de lui accorder une provision m�me en l'absence de tout rapport de causalit� entre l'activit� qu'elle a d�ploy�e et la conclusion de la vente par l'intim�e (cf. sur l'exigence d'un rapport de causalit�, ATF 128 III 174 consid. 2b). Il convient ainsi de proc�der � l'interpr�tation des clauses convenues.
Confront� � l'interpr�tation d'une disposition contractuelle, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO). D�terminer ce qu'un cocontractant savait ou voulait au moment de conclure rel�ve des constatations de fait. A supposer que le juge parvienne � �tablir une volont� r�elle et concordante des parties, il s'agit d'une constatation factuelle qui lie en principe le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si leur volont� intime diverge, le juge doit interpr�ter les d�clarations faites et les comportements selon le principe de la confiance; il doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvaient �tre comprises de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances. Le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime. L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner d'office (art. 106 al. 1 LTF). Pour la trancher, il doit se fonder sur le contenu des manifestations de volont� et sur les circonstances, dont la constatation rel�ve du fait (cf. ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.).
3.2.�In casu, la cour cantonale n'a pas �t� � m�me d'�tablir la volont� r�elle et concordante des parties sur le point soulev�. En cons�quence, il sied de proc�der � une interpr�tation au regard de la th�orie de la confiance.
Comme on l'a vu, le contrat indique clairement que la recourante n'a pas l'exclusivit� pour les divers pays mentionn�s. On doit en inf�rer que l'intim�e se r�servait d'y conclure elle-m�me des affaires ou de mandater un ou plusieurs autres agents.
La clause litigieuse convenue, qui oblige l'agent � � faire ses meilleurs efforts � pour promouvoir la vente et solliciter des commandes de dioxyde de titane, n'est pas d'un libell� limpide. Le droit dispositif a pr�cis�ment pour but de compl�ter des accords lacunaires ou ambigus. Seule une clause explicite permettrait de retenir que le mandant se soit engag� � verser une provision sur toute affaire conclue, quand bien m�me celle-ci n'aurait pas �t� procur�e par l'activit� de l'agent. Or la clause aff�rente � la provision n'exprime pas clairement l'id�e d'une renonciation � tout rapport de causalit�. Partant, la recourante n'est pas parvenue � prouver (art. 8 CC) que sa partie adverse lui aurait promis une provision ind�pendamment de tout rapport de causalit� entre ses d�marches et la conclusion des ventes de dioxyde de titane.
Aucune violation de l'art. 18 al. 1 CO n'est d�montr�e.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir arbitrairement refus� de consid�rer comme probantes des listes dress�es par sa partie adverse, faisant �tat de commandes pass�es entre le 6 octobre 2005 et le 31 janvier 2006 et r�capitulant des commissions que cette derni�re aurait reconnu lui devoir.
La question a trait � la cr�dibilit� que l'on peut attribuer � ces documents; elle rel�ve de l'appr�ciation des preuves, que le Tribunal f�d�ral n'examine que sous l'angle restreint de l'arbitraire.
4.1.�Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Il n'y a arbitraire que si la d�cision attaqu�e est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais encore dans son r�sultat (ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 138 IV 13 consid. 5.1 p. 22).
S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves, la d�cision attaqu�e n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait une d�duction insoutenable. Il incombe � la partie qui invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves d'en d�montrer l'existence par une argumentation pr�cise, r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
4.2.�Il a �t� retenu en fait, au consid�rant 6.2 de l'arr�t d�f�r�, que les listes dress�es par l'intim�e l'�taient pour un usage interne, qu'elles faisaient l'objet de corrections ult�rieures et qu'elles n'avaient pas �t� approuv�es par le responsable en charge chez l'intim�e de la vente de dioxyde de titane pour le Moyen Orient. En admettant que de tels documents n'�taient pas aptes � prouver les sommes dues � la recourante � titre de commissions, la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire.
Ces documents ont �t� produits pour fonder la reconvention de l'intim�e, qu'elle a retir�e en cours d'instance d'appel. Ainsi que la cour cantonale l'a reconnu au consid�rant 6.2 in fine de l'arr�t attaqu�, il est exclu de voir dans ces pi�ces une quelconque volont� de l'intim�e de reconna�tre une dette � l'�gard de la recourante. Sous cet angle, l'appr�ciation des preuves op�r�e par la Cour de justice n'est pas ind�fendable.
La recourante discerne une nouvelle appr�ciation arbitraire des preuves dans le fait que la cour cantonale aurait pris en compte, sans explications, certaines pi�ces pour accorder des commissions, tout en en �cartant d'autres. Elle se r�f�re ainsi � neuf commandes �tablies par pi�ces.
La recourante n'explique pas pourquoi ces neuf commandes devaient lui valoir paiement de commissions. Elle ne d�montre ainsi aucunement l'existence d'un rapport de causalit� entre l'activit� qu'elle aurait d�ploy�e dans ce cadre et la conclusion de contrats de vente de dioxyde de titane. Le moyen est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
La recourante invoque enfin une violation de l'art. 418k CO. Elle affirme que la cour cantonale a m�connu qu'il appartenait au mandant de fournir les documents et toutes les informations n�cessaires au calcul des commissions lorsque l'agent, comme en l'esp�ce, n'�tait pas tenu de pr�senter un relev� de ses commissions. Or, poursuit-elle, l'agent ne s'�tait pas oblig� contractuellement � pr�senter une liste de ses commissions et, lorsque le contrat a pris fin, il n'�tait pas en possession des �l�ments relatifs aux conventions conclues par l'intim�e avec des tiers. Elle fait valoir qu'en mettant � sa charge le calcul des commissions et en lui faisant supporter les cons�quences de l'absence de tout document probant quant aux commandes re�ues en janvier et f�vrier 2006, la Cour de justice a enfreint la norme pr�cit�e, qui obligerait le mandant � rendre des comptes pour calculer la provision de l'agent lorsque ce dernier ne dispose pas des informations n�cessaires.
7.�A teneur de l'art. 418k al. 1 CO, si l'agent n'est pas tenu par convention �crite de pr�senter un relev� de ses provisions, le mandant doit lui remettre un relev� de compte � chaque �ch�ance en indiquant les affaires donnant droit � une provision. L'agent a le droit de consulter les livres et les pi�ces justificatives correspondants; il ne peut pas renoncer d'avance � ce droit (art. 418k al. 2 CO).
Le mandant, sauf convention �crite contraire, a donc le devoir de pr�senter � l'agent un relev� de compte suffisamment pr�cis pr�sentant les affaires donnant lieu � versement de commissions (Suzanne Wettenschwiler, in Basler Kommentar, Obligationenrecht I, 5�me �d. 2011, n� 1 ad art. 418k CO; Dominique Dreyer, in Commentaire romand, Code des obligations I, 2e �d. 2012, nos 1 et 2 ad art. 418k CO). Le relev� est tenu pour accept� si le cocontractant n'�met pas d'objection dans un d�lai raisonnable (ATF 95 II 143 consid. I/2 p. 147; Wettenschwiler, op. cit., n� 1 ad art. 418k CO). L'agent peut �galement exiger de consulter les livres et les documents pertinents (Wettenschwiler, op. cit., n� 2 ad art. 418k CO; Dreyer, op. cit., nos 4 et 5 ad art. 418k CO). Le droit d'exiger un relev� de compte constitue un droit accessoire � la cr�ance en paiement de la provision; la violation de ce devoir peut fonder une pr�tention en dommages-int�r�ts, voire des mesures d'ex�cution forc�e (Dreyer, op. cit., no 5 ad art. 418k CO).
En l'esp�ce, la recourante reproche � l'intim�e de ne pas avoir tenu des relev�s de compte ad�quats. Mais son action en justice ne porte pas sur la remise de tels documents, ni sur la r�paration d'un dommage r�sultant de l'absence de d�livrance de ces pi�ces. En r�alit�, la recourante entend d�duire de l'art. 418k CO qu'elle pourrait pr�tendre aux provisions qu'elle r�clame, du seul fait que les relev�s de compte n'ont pas �t� dress�s. Il n'est pas possible de d�duire de l'art. 418k CO une telle cons�quence. On ne peut pas la suivre dans cette voie, au risque d'autoriser l'agent � r�clamer n'importe quelle somme du simple fait que le mandant ne lui a pas fourni le relev� prescrit par l'art. 418k CO. En vertu des principes g�n�raux sur la r�partition du fardeau de la preuve d�duit de l'art. 8 CC, il appartenait � la recourante, en tant que partie demanderesse, de prouver les faits permettant de constater l'existence de la cr�ance en provisions qu'elle d�duit en justice.
Elle a toutefois �chou� � �tablir son droit � percevoir des commissions pour d'autres ventes que celles conclues par l'intim�e avec R.________ Co en d�cembre 2005 et janvier 2006, ainsi qu'avec O.________ Co Ltd en janvier 2006.
Le grief est d�nu� de fondement.

References: art. 418
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 49
 ATF 
 ATF 
In casu
in fine
 art. 418
 art. 418
 art. 418
 art. 418
 art. 418
 art. 418