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Timestamp: 2016-10-22 03:46:01+00:00

Document:
2C_341/2011 (20.09.2011)
2C_341/2011
Chef du D�partement de la sant� et de l'action sociale, secr�tariat g�n�ral, b�timent administratif de la Pontaise, avenue des Casernes 2, 1014 Lausanne.
Retrait de l'autorisation de pratiquer la physioth�rapie,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 28 mars 2011.
N� le 15 avril 1953, X.________ a obtenu un dipl�me de masseur kin�sith�rapeute en 1974. Mari� depuis le 31 ao�t 1987, il est p�re de quatre filles, n�es respectivement en 1988, 1991, 1994 et 1996. En novembre 1994, il a obtenu l'enregistrement de son dipl�me de physioth�rapeute par la Croix-Rouge. Le pr�nomm� a travaill� dans divers h�pitaux et cliniques, ainsi qu'au Centre thermal de D.________ (ci-apr�s: le Centre thermal). En novembre 1998, il a ouvert un cabinet de physioth�rapie dans cette localit�.
Le 23 mars 1998, les docteurs A.________ et B.________, respectivement m�decin-chef et m�decin-chef adjoint de l'Association m�dicale du Centre thermal, ont adress� au m�decin cantonal vaudois une correspondance dans laquelle ils reprochaient � X.________ d'avoir eu, pendant les s�ances de physioth�rapie, avec au moins trois patientes, un comportement qui les avait conduits � interdire � l'int�ress� de prendre des patientes en charge.
Le 19 mai 1998, le chef du D�partement de la sant� et de l'action sociale du canton de Vaud (ci-apr�s: le chef du D�partement) a inform� X.________ de l'ouverture d'une enqu�te administrative � son encontre.
Le 10 f�vrier 1999, le juge d'instruction cantonal a rendu une ordonnance de non-lieu dans l'enqu�te instruite d'office contre X.________ pour actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance. Il ressort des consid�rants de cette ordonnance qu'une cliente du Centre thermal a expliqu� que, lors d'une s�ance de physioth�rapie, le pr�venu aurait "appuy� son bas-ventre contre elle, au point qu'elle aurait senti 'la chaleur de son corps'" et que, lors d'une autre s�ance, elle aurait "senti le sexe en �rection du pr�venu, et la chaleur de ce membre, contre ses fesses". Une autre cliente aurait, �galement � l'occasion de s�ances de physioth�rapie, aussi "senti contre elle le sexe en �rection du pr�venu". Au plan p�nal, le juge a toutefois constat� que ces clientes n'avaient pas �t� mises hors d'�tat de r�sister et qu'au surplus, les actes incrimin�s, m�me s'ils �taient �tablis - ce que l'instruction n'avait pu d�montrer � satisfaction, compte tenu notamment des d�n�gations du pr�venu -, pourraient ne pas �tre intentionnels. Enfin, de tels actes ne pouvaient en soi �tre qualifi�s d'actes d'ordre sexuel, au sens de l'article 191 CP, dans la mesure o� les patientes n'ont eu aucun comportement actif et n'y ont pas �t� contraintes. S'ils �taient av�r�s, ils rel�veraient des attouchements d'ordre sexuel. Or, un tel comportement constitue une contravention, poursuivie sur plainte uniquement et aucune des patientes en cause n'avait d�pos� de plainte.
Par d�cision du 25 juin 2002, le chef du D�partement a retir� temporairement l'autorisation de pratiquer de X.________ pour une dur�e d'une ann�e, en raison d'actes � connotation sexuelle envers ses patientes, tels que d�crits ci-dessus.
L'int�ress� a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif du canton de Vaud, en concluant � son annulation. Par arr�t du 11 f�vrier 2003, le recours a �t� partiellement admis en ce sens que le retrait a �t� r�duit � six mois. Le Tribunal f�d�ral a confirm� cet arr�t en date du 23 mai 2003.
Le 13 juin 2005, le m�decin cantonal a d�nonc� X.________ au juge d'instruction cantonal en raison d'attouchements � caract�re sexuel commis � deux reprises sur sa patiente, C.________, au cours de s�ances de traitement d'une dur�e exceptionnellement longue.
Par courrier du 30 juin 2005, le chef du D�partement a inform� X.________ qu'� la suite de la plainte d�pos�e par C.________ aupr�s du m�decin cantonal, il ouvrait � son encontre l'enqu�te pr�vue � l'art. 34 du r�glement du 17 mars 2004 sur le m�diateur, sur l'organisation des Commissions d'examen des plaintes de patients, sur le fonctionnement du Conseil de sant� et sur la proc�dure en mati�re disciplinaire (RMCP; entre-temps abrog� et remplac� par un nouveau r�glement avec effet au 1er janvier 2011). L'int�ress� ayant d�j� fait l'objet en 2003 d'un retrait temporaire de son autorisation de pratiquer pour des faits semblables, le chef du D�partement lui a en outre retir� provisoirement l'autorisation de pratiquer la physioth�rapie dans le cadre des mesures d'urgence pr�vues � l'art. 44 RMCP.
Le 31 octobre 2005, le Tribunal administratif a rejet� le recours form� contre cette d�cision. Saisi d'un recours contre cet arr�t, le Tribunal f�d�ral l'a partiellement admis, le 10 juillet 2006, et a renvoy� le dossier � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il a relev� que s'il ne faisait aucun doute que le comportement d�nonc� de X.________ imposait des mesures pr�ventives urgentes avant m�me l'ouverture d'une proc�dure r�guli�re et qu'� cet �gard, un retrait provisoire de son autorisation de pratiquer paraissait indiqu� au regard de la protection de la sant� publique, il convenait encore d'examiner si le retrait provisoire d'une dur�e ind�termin�e, prononc� dans le cadre des mesures d'urgence, �tait conforme au principe de la proportionnalit�.
Statuant � nouveau le 30 mars 2007, le Tribunal administratif a consid�r� que le jugement p�nal n'�tait pas pr�t � �tre rendu et que la mesure provisoire litigieuse ne respectait d�s lors pas le principe de la proportionnalit�. Il a partiellement admis le recours, en ce sens que le retrait provisoire �tait maintenu, mais pour une dur�e limit�e, dont l'�ch�ance devait �tre fix�e � deux mois � compter de la notification de l'arr�t. En ex�cution de cet arr�t, le retrait provisoire de l'autorisation de pratiquer a �t� lev� le 10 juillet 2007.
Par jugement du 28 janvier 2009, compl�t� le 2 f�vrier suivant, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a d�clar� X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance au sens de l'art. 191 CP et l'a condamn� � une peine privative de libert� de douze mois avec sursis pendant cinq ans, ainsi qu'� l'indemnisation par 3'000 fr. du tort moral inflig� � C.________. Ce jugement a �t� confirm� par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois puis, le 18 f�vrier 2010, par le Tribunal f�d�ral.
Par d�cision du 20 octobre 2010, le chef du D�partement a retir� d�finitivement � X.________ l'autorisation de pratiquer la physioth�rapie et lui a interdit avec effet imm�diat d'exercer cette profession dans le canton de Vaud. Il a estim� que les faits reproch�s �taient "gravissimes et totalement incompatibles avec l'exercice de la profession de physioth�rapeute. Ils le sont d'autant plus qu'il s'agit � l'�vidence d'une r�cidive et qu'il n'y a aucune prise de conscience de sa part". Le chef du D�partement a �galement retir� l'effet suspensif � un �ventuel recours. Le 28 mars 2011, le Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours form� contre cette d�cision.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, principalement, de r�former l'arr�t du Tribunal cantonal du 28 mars 2011 en ce sens qu'il ne soit sanctionn� par aucun retrait, suspension ou interdiction suppl�mentaire de l'autorisation de pratiquer la physioth�rapie. A titre subsidiaire, il requiert que l'autorisation de pratiquer soit limit�e � l'octroi de soins � des patients de sexe masculin exclusivement; plus subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause au Tribunal cantonal, respectivement au chef du D�partement, pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il demande que son recours soit dot� de l'effet suspensif et d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal conclut au rejet du recours et s'en remet � justice quant � l'octroi de l'effet suspensif. Le Service de la sant� publique du canton de Vaud ne s'est pas d�termin� dans le d�lai imparti.
Sauf dans les cas cit�s express�ment par l'art. 95 LTF, le recours en mati�re de droit public ne peut pas �tre form� pour violation du droit cantonal en tant que tel. En revanche, il est toujours possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 513 consid. 4.3 p. 521 s.; 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). Il appartient toutefois au recourant d'invoquer ce grief et de le motiver d'une mani�re suffisante (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 V 57 consid. 1.3 p. 60; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
C'est dans ce sens que doivent �tre compris les moyens du recourant, qui se plaint essentiellement d'une interpr�tation "abusive" des dispositions en cause. Faute d'une v�ritable d�monstration de l'arbitraire, la recevabilit� du grief se r�v�le d'entr�e de cause douteuse au regard des exigences de motivation d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF. La question peut cependant demeurer ind�cise au vu du sort du recours.
2.1 Appel� � revoir l'interpr�tation d'une norme sous l'angle restreint de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - �ventuellement plus judicieuse - para�t possible (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4 p. 560; 134 II 124 consid. 4.1 p. 133).
2.2 Une mesure viole le principe de la proportionnalit� notamment si elle exc�de le but vis� et ne se trouve pas dans un rapport raisonnable avec celui-ci et les int�r�ts, en l'occurrence publics, compromis (ATF 130 I 65 consid. 3.5.1 p. 69 et les arr�ts cit�s; 128 II 292 consid. 5.1 p. 297 s.). Le principe de la proportionnalit�, bien que de rang constitutionnel, ne constitue pas un droit constitutionnel ayant une port�e propre (ATF 126 I 112 consid. 5b p. 120; 125 I 161 consid. 2b p. 163). Aussi, lorsque, comme en l'esp�ce, ce principe est invoqu� en relation avec l'application du droit cantonal (en dehors du domaine de protection d'un droit fondamental sp�cial), le Tribunal f�d�ral n'intervient-il que si la mesure de droit cantonal est manifestement disproportionn�e et qu'elle viole simultan�ment l'interdiction de l'arbitraire; autrement dit, le grief se confond avec celui de l'arbitraire (ATF 134 I 153 consid. 4.2.2 et 4.3 p. 158; arr�ts 8C_220/2010 du 18 octobre 2010 consid. 4.3 et 2C_118/2008 du 21 novembre 2008 consid. 3.1).
La teneur du droit cantonal pertinent n'est nullement contest�e par le recourant, pas plus que son application ratione temporis. Ainsi, selon l'arr�t entrepris, les normes cantonales d�terminantes se pr�sentent comme suit:
3.1 L'exercice des professions de la sant� est r�gi par la loi vaudoise du 29 mai 1985 sur la sant� publique (LSP; RS/VD 800.01). Le droit vaudois pr�voit que, lorsque le D�partement apprend des faits de nature � justifier une sanction disciplinaire, il saisit le Conseil de sant�, qui confie alors l'instruction � une d�l�gation de ses membres (art. 34 et 36 RMCP). Apr�s enqu�te, le Conseil de sant� propose au chef du D�partement les mesures � envisager � l'encontre des professionnels de la sant� (art. 13 al. 2 LSP).
3.2 La LSP a fait l'objet d'une r�vision adopt�e le 17 mars 2009 et entr�e en vigueur le 1er juin 2009. La possibilit� d'assortir l'autorisation de pratiquer de conditions en vertu de l'art. 79 al. 1 LSP a �t� introduite lors de cette r�vision. Les sanctions administratives ont �galement �t� modifi�es. L'art. 191 LSP r�vis� pr�voit ce qui suit :
"1 Lorsqu'une personne n'observe pas la pr�sente loi ou ses dispositions d'application, lorsqu'elle a fait l'objet d'une condamnation pour un crime ou un d�lit, lorsqu'elle est convaincue d'immoralit� ou de proc�d�s frauduleux ou lorsqu'elle fait preuve dans l'exercice de sa profession de n�gligence, de r�sistance aux ordres de l'autorit� ou d'incapacit�, le d�partement peut lui infliger les sanctions administratives suivantes:
c. l'amende de Fr. 500.- � Fr. 200'000.-;
d. la mise en place de conditions, la limitation, la suspension, le retrait temporaire ou d�finitif de l'autorisation de pratiquer, d'exploiter ou de diriger ou encore le retrait de la qualit� de responsable.
2 Ces sanctions peuvent �tre cumul�es.
3 Sauf dans les cas o� un avertissement est prononc�, le d�partement peut publier la d�cision prononc�e d�s qu'elle est ex�cutoire. [...]."
4.1 Le recourant soul�ve incidemment le grief de violation de la libert� �conomique garantie par l'art. 27 al. 1 Cst. (p. 3 ch. 4 du m�moire de recours). Cette libert� n'est toutefois nullement invoqu�e de mani�re conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, de sorte que le grief est irrecevable.
4.2 Le recourant se contente en d�finitive d'affirmer que la mesure adopt�e n'est pas conforme au principe de proportionnalit� et donc arbitraire. Son �criture rev�t toutefois un caract�re largement appellatoire, n'analysant ni m�me ne mentionnant aucune des normes cantonales mises en oeuvre par l'autorit� pr�c�dente, pour tenter de d�montrer, d'une mani�re conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, que celles-ci auraient fait l'objet d'une interpr�tation arbitraire au sens de l'art. 9 Cst., seule norme invoqu�e en sus de l'art. 11 Cst. vaudoise, dont il n'est ni all�gu�, ni d�montr� qu'il aurait une port�e plus large que la disposition constitutionnelle f�d�rale. Le recours se r�v�le ainsi largement irrecevable. Il en va ainsi tant de la conclusion principale que des conclusions subsidiaires.
4.3 Il peut �tre renvoy� aux consid�rants de l'arr�t attaqu� qui pr�sente de fa�on d�taill�e et convaincante la finalit� des mesures disciplinaires et le contenu du principe de la proportionnalit� (cf. art. 109 al. 3 LTF).
4.3.1 Il y est rappel� de mani�re correcte que l'autorit� doit tenir compte en premier lieu d'�l�ments objectifs, � savoir des cons�quences que la faute a entra�n�es pour le bon fonctionnement de la profession en cause, et de facteurs subjectifs, tels que la gravit� de la faute, ainsi que les mobiles et les ant�c�dents de l'int�ress�.
4.3.2 Il peut �tre renvoy� � la d�cision attaqu�e �galement en ce qui concerne la pes�e des int�r�ts. le Tribunal cantonal a relev� qu'il est reproch� au recourant d'avoir exerc� des pressions r�p�t�es de son sexe en �rection contre les fesses et les organes g�nitaux d'une patiente pendant plusieurs minutes. Ces faits repr�sentent une r�cidive, le recourant ayant d�j� fait l'objet d'une suspension de six mois en raison d'attouchements d'ordre sexuel, commis sur trois patientes en 1998. Concernant les actes de m�me nature survenus en 2005, les autorit�s p�nales l'ont condamn� pour des actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de r�sistance. D'un point de vue disciplinaire, le Tribunal cantonal a relev� que la relation de confiance est essentielle dans la relation entre le patient et son th�rapeute. C'est fragilis� dans sa sant� physique et/ou psychique que le patient vient vers le th�rapeute et il doit pouvoir avoir une confiance totale en celui-ci. Or, conclut la Cour cantonale, il appara�t que le recourant n'est pas une personne digne de confiance sur ce plan-l�. Les actes commis sur la personne de ses patientes sont inadmissibles de la part d'un soignant; ils doivent �tre consid�r�s comme d'autant plus graves qu'ils �manent d'une personne qui a une fonction de soignant et doit assumer � ce titre une responsabilit� particuli�re � l'�gard des patients pris en charge. L'aspect r�cidive a �galement �t� pris en compte par la Cour cantonale: une premi�re sanction, devenue d�finitive en mai 2003, n'a pas eu suffisamment d'impact sur le recourant pour qu'il parvienne � ma�triser les pulsions qui interf�rent dans son activit� professionnelle ou pour qu'il entame une prise de conscience par rapport � ces difficult�s. C'est ainsi � juste titre que l'autorit� pr�c�dente a conclu qu'au vu des nouveaux faits survenus en 2005, il serait contraire � l'int�r�t public - qui consiste � la fois en la protection de la personnalit� des patients et en celle de la confiance que le public doit de mani�re g�n�rale avoir dans le personnel soignant - d'autoriser le recourant � poursuivre le m�tier de physioth�rapeute.
Le fait que le recourant ait pratiqu� de mani�re ad�quate depuis 2008 n'est � cet �gard nullement d�terminant, puisqu'il vit depuis 2005 sous la menace d'un retrait de son autorisation de pratiquer. Le Tribunal cantonal pouvait donc conclure sans arbitraire que l'"on peut raisonnablement craindre � cet �gard, qu'une fois la menace d'un retrait d�finitif �cart�e, il n'adopte � nouveau un comportement d�viant".
La pes�e des int�r�ts effectu�e par l'autorit� pr�c�dente a �galement d�ment pris en compte ceux, priv�s, du recourant. Il en va ainsi essentiellement du point de vue �conomique. Le Tribunal cantonal a toutefois retenu sans arbitraire que ces cons�quences, extr�mement graves pour le recourant, apparaissent pleinement proportionn�es au vu du risque que repr�senterait la poursuite de son activit� de physioth�rapeute tant pour la protection de la personnalit� des patients que pour la protection de la confiance que le public doit de mani�re g�n�rale avoir dans le personnel soignant. Il n'appara�t en outre pas que le but vis� pourrait �tre atteint par un autre moyen que le retrait d�finitif de l'autorisation de pratiquer et l'interdiction de pratiquer dans le canton de Vaud (cf. aussi consid. 4.3.3 ci-apr�s).
Au vu de ce qui pr�c�de, dans la mesure o� elle est recevable, la conclusion principale tendant � ce que le recourant ne soit sanctionn� par aucun retrait, suspension ou interdiction suppl�mentaire de l'autorisation de pratiquer la physioth�rapie, doit de toute �vidence �tre rejet�e.
4.3.3 S'agissant de la conclusion subsidiaire - limitation de l'activit� aux seuls patients de sexe masculin -, le recourant se borne � nouveau � opposer son approche de la question � celle des autorit�s cantonales. Or, la motivation de la Cour cantonale selon laquelle, d'une part, il n'est pas av�r� que tout risque de comportement d�plac� � l'�gard de la patient�le masculine puisse �tre exclu, et d'autre part, une telle mesure serait excessivement difficile � mettre en place, n'a rien d'arbitraire. Comme elle le rel�ve, tant le contr�le de l'agenda que celui de la facturation ne permettent pas d'�viter le risque de fraude. Quant � des contr�les inopin�s sur place, ils devraient �tre nombreux pour �tre efficaces et repr�senteraient une charge excessive pour l'administration. Enfin, sur le plan de la confiance que le public doit de mani�re g�n�rale avoir dans le personnel soignant, on peut douter qu'une telle mesure soit propre � assurer la renomm�e de la profession de physioth�rapeute.
Dans la mesure o� elle est recevable, la conclusion doit donc �tre rejet�e.
Le recours se r�v�le donc mal fond�. Il doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�.
Les conclusions du recours devant le Tribunal f�d�ral �taient clairement vou�es � l'�chec, de sorte que la demande d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (cf. art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supportera donc les frais judiciaires (cf. art. 65 et 66 LTF). La requ�te d'effet suspensif est sans objet avec le pr�sent arr�t.
En tant que recevable, le recours en mati�re de droit public est rejet�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Chef du D�partement de la sant� et de l'action sociale et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: l'article 191
 art. 106
 ATF 
 art. 109
 art. 64
 art. 65