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Timestamp: 2016-10-25 03:20:14+00:00

Document:
demande de r�vision de l'arr�t du Tribunal f�d�ral suisse 6B_118/2009 / 6B_12/2011 du 20 d�cembre 2011.
Par jugement du 27 juin 2008, le Tribunal criminel de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment condamn� X.________ � la peine privative de libert� � vie pour le meurtre de sa m�re ainsi que l'assassinat de sa s?ur et d'une amie de sa m�re le 24 d�cembre 2005.
Par arr�t du 29 octobre 2008, la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud a rejet� le recours form� contre ce jugement.
A la suite de l'admission par la Chambre des r�visions civiles et p�nales du canton de Vaud de la demande de r�vision form�e par X.________ le 25 f�vrier 2009, le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne a proc�d� � une nouvelle instruction compl�te de la cause et, par jugement du 18 mars 2010, notamment confirm� la condamnation p�nale prononc�e le 27 juin 2008.
Par arr�t du 4 octobre 2010, la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud a rejet� le recours form� contre le jugement du 18 mars 2010.
Par arr�t du 21 novembre 2011 (6B_683/2011), le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours form� par X.________ contre le jugement du 16 ao�t 2011 de la Cour d'appel p�nale du canton de Vaud rejetant, dans la mesure de sa recevabilit�, la demande de r�vision form�e le 22 juin 2011. Il a �galement �cart� la demande de r�cusation contenue dans ce recours.
Par arr�t du 20 d�cembre 2011 (6b_118/2009 / 6B_12/2011), le Tribunal f�d�ral a admis le recours 6B_12/2011, form� contre les d�cisions des 18 mars et 4 octobre 2010, en ce qui concerne l'une des indemnit�s pour tort moral prononc�es. Il l'a rejet� pour le surplus. Il a en outre d�clar� le recours 6B_118/2009, form� contre l'arr�t du 29 octobre 2008, comme sans objet et ray� cette cause du r�le.
Par demande de r�vision du 24 janvier 2012, X.________ conclut � l'annulation de l'arr�t du 20 d�cembre 2011 et � ce qu'un nouvel examen des recours 6B_12/2011 et 6B_118/2009 soit effectu�, ce par une nouvelle composition de juges pour chaque recours et en tenant compte de la demande de r�vision form�e le 22 juin 2011. Il requiert �galement l'effet suspensif.
Le requ�rant appuie sa demande sur l'art. 121 let. a LTF.
1.1 Aux termes de cette disposition, la r�vision d'un arr�t du Tribunal f�d�ral peut �tre demand�e si les dispositions r�gissant la composition du tribunal ou la r�cusation n'ont pas �t� observ�es.
1.2 Le requ�rant invoque une violation des art. 6 par. 1 CEDH et 30 al. 1 Cst.
La jurisprudence a renonc� � r�soudre de mani�re g�n�rale la question de savoir si, et quelles interventions successives d'un magistrat peuvent contrevenir � ces dispositions (ATF 131 I 24 consid. 1.2 p. 26). Elle a toutefois consid�r� que la garantie du juge impartial ne commandait pas la r�cusation d'un juge au simple motif qu'il aurait, dans une proc�dure ant�rieure, tranch� en d�faveur du recourant (ATF 129 III 445 consid. 4.2.2.2, p. 466; arr�t 6B_621/2011 du 19 d�cembre 2011 consid. 2.4.1 et arr�ts cit�s). Dans un tel cas, il faut au contraire examiner les fonctions proc�durales que le magistrat a �t� appel� � exercer lors de son intervention pr�c�dente, prendre en compte les questions successives � trancher � chaque stade de la proc�dure et mettre en �vidence leur �ventuelle analogie ou leur interd�pendance. L'issue de la cause doit demeurer ind�cise quant � la constatation des faits et la r�solution des questions juridiques (ATF 131 I 113 consid. 3.4 p. 116-117 et r�f�rences cit�es; 24 consid. 1.2 p. 26; �galement 133 I 89 consid. 3.2 p. 92).
Il incombe au requ�rant, sous peine d'irrecevabilit�, de d�montrer dans une motivation conforme aux exigences pos�es par l'art. 42 LTF en quoi l'acte attaqu� viole les droits fondamentaux invoqu�s (cf. ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245; arr�t 2F_19/2011 du 22 d�cembre 2011 consid. 2).
Le requ�rant n'expose pas d'autre �l�ment que la participation des m�mes juges et de la m�me greffi�re � l'arr�t 6B_683/2011 puis, un mois plus tard, � celui objet de la demande de r�vision, d�cisions toutes deux rendues en sa d�faveur. De telles circonstances ne suffisent pas � fonder une violation des art. 6 par. 1 CEDH et 30 al. 1 Cst., pas plus qu'un motif de r�cusation au sens de l'art. 34 al. 1 LTF (art. 34 al. 2 LTF). Une demande en r�vision ne saurait d�s lors �tre admise sur la base de l'art. 121 let. a LTF.
2.1 Aux termes de cette disposition, la r�vision d'un arr�t du Tribunal f�d�ral peut �tre demand�e si, par inadvertance, le tribunal n'a pas pris en consid�ration des faits pertinents qui ressortent du dossier. Ce motif de r�vision correspond � celui que pr�voyait l'art. 136 let. d OJ, de sorte que la jurisprudence relative � cette norme conserve toute sa valeur (arr�t 6F_11/2011 du 1er septembre 2011 consid. 2).
2.2 Selon cette jurisprudence, l'inadvertance suppose que le juge ait omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier ou l'ai mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte (ATF 122 II 17 consid. 3 p. 16). Elle doit se rapporter au contenu m�me du fait, � sa perception par le tribunal, mais non � son appr�ciation juridique (arr�t 1F_12/2009 du 23 ao�t 2010 consid. 2 et arr�ts cit�s).
Une inadvertance de la part du Tribunal f�d�ral ne peut �tre admise que si cette autorit� avait le devoir de prendre en consid�ration les faits dont on lui reproche de ne pas avoir tenu compte (ATF 115 II 399 consid. 2a p. 400; plus r�cemment arr�ts 1F_12/2009 du 23 ao�t 2010 consid. 2; 4F_8/2007 du 26 f�vrier 2008 consid. 2.3.1). Dans le cadre du traitement d'un recours en mati�re p�nale, les faits dont le Tribunal f�d�ral doit tenir compte sont d�finis par l'art. 105 al. 1 et 2 LTF. Il s'agit d'une part des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (al. 1), d'autre part de ceux qui auraient �t� omis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (al. 2). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente (art. 97 al. 1 LTF) doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte dans le cadre du traitement du recours d'un �tat de fait qui diverge de celui de la d�cision attaqu�e (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 et arr�ts cit�s). Aussi celui qui omet de soulever, dans son recours aupr�s du Tribunal f�d�ral, le moyen tir� de l'art. 105 al. 2 LTF, ou qui ne le motive pas suffisamment, ne saurait-il reprocher ensuite � cette autorit�, par la voie d'une demande de r�vision, de n'avoir pas rectifi� d'office une constatation de fait de l'autorit� cantonale, quand bien m�me cette constatation reposerait sur une inadvertance manifeste de l'autorit� cantonale (cf. ATF 115 II 399 consid. 2a p. 400; arr�t 1F_12/2009 du 23 ao�t 2010 consid. 2 et 9).
2.3 La demande de r�vision vise un arr�t statuant sur deux recours. Le premier d�pos�, r�f. 6B_118/2009, ne se fondait que sur des griefs relatifs � l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits op�r�es par le Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois. Or celles-ci ayant �t� remplac�es, � la suite de l'admission de la premi�re demande de r�vision du requ�rant, par la nouvelle appr�ciation des preuves faite par le Tribunal d'arrondissement de Lausanne, le recours 6B_118/2009 est devenu sans objet (cf. arr�t querell�, consid. 10.3). La question de savoir si le Tribunal f�d�ral a omis par inadvertance de prendre en compte des faits r�sultant du dossier ne se pose par cons�quent que par rapport au recours 6B_12/2011 form� contre les d�cisions des 18 mars et 4 octobre 2010.
2.4 A l'appui de son grief, le requ�rant expose de tr�s nombreux faits en se r�f�rant exclusivement aux pi�ces du dossier cens�es les appuyer et en invoquant qu'ils auraient �t� "�cart�s" par l'arr�t du 20 d�cembre 2011. Ce faisant, il ne d�montre pas que ces faits auraient �t� retenus comme �tablis par les d�cisions des 18 mars et 4 octobre 2010, cette derni�re d�cision renvoyant � l'�tat de fait expos� par la premi�re. Tel n'est pas le cas. Le requ�rant n'expose pas non plus avoir invoqu� et d�montr�, dans son recours 6B_12/2011, le caract�re arbitraire de l'omission des faits indiqu�s dans sa demande de r�vision. On cherche en vain dans ce recours une argumentation en ce sens, respectant notamment le principe de l'�puisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF ; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93) et les exigences de motivation strictes pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF (sur ces exigences, cf. arr�t querell�, consid. 3.1 et 7.2.3). On ne saurait dans ces conditions consid�rer que les faits invoqu�s dans la demande de r�vision auraient dus �tre pris en compte par le Tribunal f�d�ral et reprocher par cons�quent � cette autorit� de les avoir ignor�s par inadvertance au sens de l'art. 121 let. d LTF.
2.5 Au demeurant, pour justifier un cas de r�vision au sens de l'art. 121 let. d LTF, le fait invoqu�, outre qu'il doit avoir �t� omis par inadvertance par le Tribunal f�d�ral, doit �tre pertinent, soit susceptible d'entra�ner une d�cision diff�rente de celle qui a �t� prise et plus favorable au requ�rant (cf. ATF 122 II 17 consid. 3 p. 19).
Les �l�ments invoqu�s par le requ�rant visent � remettre en question les faits constat�s par les autorit�s cantonales, sur lesquels a statu� le Tribunal f�d�ral. Or cette autorit� ne pouvait revoir l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits qu'aux conditions pr�vues par l'art. 105 al. 2 LTF, soit essentiellement pour arbitraire (sur cette notion, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5 ; 58 consid. 4.1.2 p. 62). La pertinence d'un fait ne peut d�s lors �tre admise que si ce fait est susceptible de rendre manifestement insoutenable l'arr�t querell�.
Aucun des faits invoqu�s par le requ�rant ne remplit cette exigence. Ainsi que des fleurs aient �t� livr�es le 23 d�cembre 2005 vers 17 h � la villa ou l'�tat psychique du t�moin Y.________ lors de son audition par la Chambre des r�visions civiles et p�nales du canton de Vaud ne rendent pas manifestement insoutenable la d�cision d'�carter, car non probante et ce de mani�re g�n�rale, la d�position de ce t�moin, au vu des autres �l�ments du dossier, dont les d�clarations du requ�rant, faites en pr�sence de ses conseils, qui affirmait avoir vu sa m�re morte avant l'heure � laquelle le t�moin avait d�clar� l'avoir vu vivante (cf. arr�t querell�, consid. 7.4). Que certains des documents d'enqu�te ne mentionnent pas la pr�sence des ciseaux portant l'ADN du requ�rant sous le cadavre de sa m�re n'est quant � lui pas propre � rendre arbitraire l'existence retenue desdits ciseaux, existence notamment �tablie de mani�re indubitable par les photographies prises lors de la d�couverte des corps (arr�t querell�, consid. 7.7.1). Le fait qu'un document d'enqu�te indique que la chemise de nuit port�e par la m�re du requ�rant le jour du drame �tait blanche n'est quant � lui pas suffisant pour rendre arbitraire le fait de retenir que la victime portait bel et bien la chemise de nuit bleue sur laquelle l'ADN du requ�rant a �t� retrouv�, ce fait �tant �tabli non seulement par les autres documents d'enqu�te cit�s, mais �galement par les photographies couleur prises lors de la d�couverte des cadavres. Que le recourant ait invit� des tiers � manger, � une date inconnue, est �galement insuffisant � rendre insoutenable le caract�re extr�mement d�licat de sa situation financi�re � fin d�cembre 2005, motif de sa visite chez sa m�re le 24 d�cembre 2005 et �tabli par de nombreux �l�ments (cf. arr�t querell�, consid. 7.5). Le requ�rant invoque encore que des "habitantes" du village Z.________ en Italie auraient vu sa soeur vivante peu avant l'�t� 2006, se r�f�rant sans autre d�tail � la pi�ce 288 comptant plus de trente pages. Ce fait, pour peu qu'il ressorte effectivement de la pi�ce cit�e - ce qu'il n'incombe pas au Tribunal f�d�ral de rechercher - n'a pas �t� retenu par les d�cisions cantonales. Le requ�rant n'invoque pas avoir d�montr� l'arbitraire de son omission dans son recours. Enfin, il n'explique aucunement en quoi de telles d�clarations rendraient manifestement insoutenable la d�cision des autorit�s cantonales, fond�e sur un ensemble d'�l�ments, de consid�rer que la s?ur du requ�rant �tait morte le 24 d�cembre 2005 (cf. arr�t querell�, consid. 7.9).
2.6 Le requ�rant fait r�f�rence aux � pi�ces extraites du dossier � reprises dans sa demande de r�vision du 22 juin 2011. Le renvoi � une �criture annexe est irrecevable (arr�t 6B_377/2011 du 23 septembre 2011 consid. 4). Au surplus, les motifs contenus dans cette demande ont �t� invoqu�s dans le cadre d'une proc�dure de r�vision aupr�s de la Cour d'appel p�nale vaudoise avant le prononc� de l'arr�t querell�. Ils ne sauraient d�s lors permettre la r�vision de cet arr�t (cf. art. 125 LTF).
2.7 En conclusion, aucun des faits invoqu�s par le requ�rant ne constitue un motif de r�vision au sens de l'art. 121 let. d LTF.
Le requ�rant invoque une violation du code p�nal suisse (art. 3 � 6 CP). Il ne s'agit pas d'un motif de r�vision au sens de l'art. 121 LTF. La demande est irrecevable sur ce point.
La demande de r�vision doit d�s lors �tre rejet�e, dans la mesure de sa recevabilit�, sans qu'il y ait lieu de proc�der � un �change d'�critures (cf. art. 127 LTF). La cause �tant tranch�e, la requ�te d'effet suspensif devient sans objet.
Le requ�rant assumera les frais de la proc�dure de r�vision fix�s en tenant compte de sa situation financi�re qui n'appara�t pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

References: art. 6
 ATF 
 art. 6
 ATF 
 art. 80
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 125
 art. 127