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Timestamp: 2018-04-22 04:39:06+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 42 : Du 17 avril au 4 mai 1792 - page 519
Tome 42 : Du 17 avril au 4 mai 1792 » Séance du dimanche 29 avril 1792 » Séance du lundi 30 avril 1792, au matin » page 519
§ 10. Secrétariat.
MM. doUiàtî....'.....,.......,..	6,000 1.
Laine......;...... :,;»'......	3,000
Blainville—.........................2,000
Courel..............................1,800
Garçon de bureau.
M. Gilloteau.................................720
.TOTAL............13,520,1.
§ 1...............................................68,460 1.
§.< 2. .>. .uu......................	43,440
| 3.....i......................37,120
| 4.U..W...............................17,220
§ 5.............................'28,020
( Indivision. 33,020 1.) s fi ) 2° division. 33,020 t
3 3e diYiBion: 32,020" (	130'080 ( 4e division,, 32,020 )
T'Y.."..'........J....	41,520
§ 8.............,,,........29,920
§ 9- .........................................26,120
§ 10.............................	13,520
'Total..'.:;"...... 435,420 1.
Conseil d'hommes de loi et frais de bureaux (1)........53,500
Somme pareille à celle fixée par la loi du 2 octobre 1792............ 488,920.
Certifié conforirhe à l'état de distribution pour la trésorerie, nationale. .
AParïsy ce 24 janvier 'l7§2i'.
Le ministre des contributions directes,
Signé : Tarbé.
A Paris, de l'imprimerie royale 1792.
ASSEMBLÉE NATIONALE LÉGISLATIVE Séance du lundi 30 avril 1792, au matin.
M. Lagrévol, secrétaire, donne lecture du procès-Verbal de la séance du samedi 28 avril 1792, au matin, dont la rédaction est adoptée.
(1) Les frais de bureaux sont restés en masse, at-tendu l'impossibilité de déterminer d'une manière précise la dépense particulière à chaque bureau, sur laquelle on ne pourra avoir de données certaines qu'après la révolution d'une année entière; mais tout porte à croire, d'après la dépense d<i trimestre d'octobre 1791, que ce n'est qu'avec la plus sévère économie que l'on
fourra parvenir à ne point excéder cette somme pour
anuée entière 1792.
Une dame inconnue est admise à la barre et offre, de la part d'un ancien curé, la somme de 120 livres en argent; elle y joint 6 livres de son chef et 3. livres de la part d'une fille domestique. Elle promet, en outre, d'échanger 342 livres en argent contre des assignats.
M. le Président accorde à cette dame les honneurs de la séance.
; La demoiselle jeanne françois, cuisinière, est admise 'à la barre et fait don à la patrie d'une croix d'or.
M. le Président accorde à la demoiselle Jeanne François les honnèurs dé la séance.
Une dame inconnue est admisè à la barre et fait don à la patrie d'un assignat de 5 livres.
M. Lagrévol, secrétaire, donne lecture des lettres suivantes contenant des dons patriotiques : 1° Lettre anonyme d'un citoyen de la section des Enfants rouges, âgé de 69 ans, qui fait don à la patrie d'une somme de 504 livres en or; r
2° Lettre de M. Niquet, qui fait don à la patrie d'une somme de 15 livres en argent;
3? - Lettre de M. Durey, inspecteur des droits d'enregistrement, qui fait don à la patrie de 96 livres en or et d'un assignat de 50- livres.
M. Deperet. Un des commis des affaires étrangères, nouvellement réformé, "fait don à la patrie ae 144 livres en or et s'engage à remettre la même somme chaque année, à prendre sur sa pension de retraite lorsqu'elle sera réglée. /
Un de MM. les secrétaires donne lecture des lettres suivantes contènant des dons paériotiques > , i ". Lettre et délibération des membres du directoire du district de Champlitte, département de la Haute-Saône, qui offrent à ,la patrie, par forme de dop, et annuellement, savoir;.le procureur-syndic là somme de 200 livres et les membres du directoire chacun un neuvième de leur traitement,! à compter du 1er avril 1792, tout le temps que durera la guerre;
* 2° Lettre des administrateurs composant le directoire du département de la Manche, qui font don à la patrie du tiers de leur traitement pendant le trimestre actuel.
M. Marant. En: entrant dans l'Assemblée, une dame m'a remis une jnontre d'argent avec une lettre pour l'Assemblée. Elle m'a dit que c'était une promesse, qu'elle avait faite dans la séance du vendredi 27 de ce mois, qu'elle voulait réaliser. Cette montre est destinée au premier grenadier autrichien qui viendra se ranger sous les drapeaux de Lafayette. Elle se félicite d'avoir un fils qui, depuis la Révolution, a constamment servi la patrie et est allé aux frontières pour combattre sous les ordres de ce général. (Applaudissements.), Mme Gautier est admise à la barre et fait don à la patrie d'une somme de 12 livres en argent, savoir : 6 livres de sort chef et 6 livres de la part de Mme Silby, âgée de 83 ans.
M. le Président accorde à Mme Gautier les honneurs de la séance.
Un membre : M. Dret, curé de la paroisse de Saint-Jean de Troyes, donne un assignat de 100 livres; M. Dret, vicaire dë la même paroisse, donne un assignat de P0 livres et M. Rondot, curé de la paroisse de Saint-Remi, dç la même ville, offre à la patrie un assignat de Ï00 livres.
(L'Assemblée accepte ces offrandes avec les plus vifs applaudissements. Elle en décrète la mention honorable au procès-verbal, dont un

References: § 10

§ 1

§ 5

§ 8

§ 9

§ 10