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Docs sur les FFSA.
Sujet du message: Docs sur les FFSA.
Posté: Ven 11 Nov 2011 00:42
JORF n°155 du 7 juillet 1993 page 9605
Décret du 5 juillet 1993 portant réintégration, remise à la disposition, élévation aux rang et appellation d'ingénieur général hors classe de l'armement, admission par anticipation dans la 2e section, promotion et nomination dans la 1re section, nomination dans la 2e section et affectation d'officiers généraux
NOR: DEFM9300018D
M. le général de division Curé (Alain, Marie) est nommé commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée à compter du 1er septembre 1993.
Sujet du message: Re: Docs sur les FFSA.
Posté: Ven 11 Nov 2011 00:44
Sur le rapport du Premier ministre et du ministre d’Etat, ministre de la défense,
Vu l’article 13 de la Constitution ;
Art. 1er. - M. le général de division Mouton (Claude, Lucien, Jean) est réintégré dans la 1re section du cadre des officiers généraux à compter du 1er septembre 1993.
Art. 2. - M. le général de brigade Rozier de Linage (Maurice, Marie, Joseph, Félix) est remis à la disposition du ministre d’Etat, ministre de la défense, à compter du 1er septembre 1993.
Art. 3. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre à compter du 1er septembre 1993 :
M. le général de division Mouton (Claude, Lucien, Jean).
M. le général de brigade Bock (Roland, Marcel, André).
M. le général de brigade de Lajudie (Gérard, André, Marie, Gabriel).
Art. 4. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre :
Pour prendre rang du 1er septembre 1993
M. le général de brigade de Chergé (Marie, Raymond, Robert). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Rozier de Linage (Maurice, Marie, Joseph, Félix).
M. le général de brigade Gazeau (Daniel, Jean, Bernard). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie Chavanier (Georges, Jean, Gabriel). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l’infanterie Richez (Jean-Claude, Paul). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l’artillerie Loizeau (Guy, René, Georges, Constant). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du génie Rodière (Alain, Etienne).
M. le colonel de l’artillerie Deloison (Jean, François). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine Roques (Gérard, Antoine, Edmond). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du matériel Poedras (André, Joseph). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel des troupes de marine d’Argent de Deux Fontaines (Arnoult, Paul, Yves, Marie). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l’infanterie Multrier (Patrice, Marie, Ber nard).
M. le colonel du cadre spécial Kurtz (Jean-Claude).
Art. 5. - Sont nommés dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l’armée de terre au grade de général de brigade :
Pour prendre rang du 18 septembre 1993
M. le colonel de l’infanterie Breteau (Yves, René, Robert).
Pour prendre rang du 25 octobre 1993
M. le colonel de l’arme blindée et de cavalerie de la Fontaine de Follin (Emmanuel, Marie, Joseph, Gérard).
Art. 6. - M. le général de division Aumonier (Pierre, Yves, Michel) est nommé commandant la circonscription militaire de défense de Lille à compter du 1er juillet 1993.
M. le général de brigade Loustalot-Forest (Edouard, Jean, Joseph) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris commandant militaire d’Ile-de-France à compter du 1er juillet 1993.
M. le général de brigade Thérenty (Philippe, François) est nommé gouverneur militaire de Strasbourg commandant la brigade d’Alsace, délégué militaire départemental du Bas-Rhin, à compter du 1er juillet 1993.
M. le général de division de Percin Northumberland (Pierre, Marie, Edouard, Lucien) est mis à la disposition du général commandant le 3e corps d’armée, à compter du 1er août 1993.
M. le général de division Parraud (Paul, Pierre, François) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Marseille, à compter du 1er août 1993.
M. le commissaire général de brigade Laurent (Jean, André, Robert) est mis à la disposition du directeur central du commissariat de l’armée de terre. Il sera placé en position de service détaché en vue d’exercer les fonctions de directeur général de l’économat de l’armée à compter du 1er août 1993.
M. le général de brigade Urwald (Paul, Claude, Robert) est nommé adjoint au général commandant la force d’action rapide, à compter du 1er août 1993.
M. le général de brigade Ceccaldi (Jehan, Gabriel, Marie, Colonna) est mis à la disposition du chef d’état-major de l’armée de terre à compter du 1er août 1993.
M. le général de brigade Marescaux (Henri, Marie) est nommé directeur général de l’Ecole polytechnique à compter du 1er août 1993.
M. le général de division Menard (Yves, Charles, Toussaint) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lyon commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon à compter du 16 août 1993.
M. le général de division Audren (Eugène, Joseph) est nommé inspecteur des transmissions à compter du 30 août 1993.
M. le général de division Loridon (Michel, Robert, Paul, Marie) est nommé adjoint au général gouverneur militaire de Paris, commandant militaire d’Ile-de-France, à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de division Rozier de Linage (Maurice, Marie, Joseph, Félix) est nommé directeur des études du collège interarmées de défense à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade Soudon (André, Georges) est nommé directeur du service du génie des forces françaises stationnées en Allemagne à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade Meyer (Jean-Pierre) est nommé commandant la 27e division alpine à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade Montigaud (Jean, Jacques, Louis) est nommé adjoint au général commandant la circonscription militaire de défense de Rennes, à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade Lesquer (Jean-Claude, Jacques) est nommé commandant l’école des troupes aéroportées à compter du 1er septembre 1993.
M. le commissaire général de brigade Nemsguern (Guy, François, André) est nommé directeur du commissariat des forces françaises stationnées en Allemagne à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade Le Chatelier (Yves, Pierre, François) est nommé adjoint au général commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée, à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade Rodière (Alain, Etienne) est nommé adjoint au général commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée, à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade Multrier (Patrice, Marie, Bernard) est nommé chef du bureau des officiers généraux à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade Kurtz (Jean-Claude) est nommé inspecteur du cadre spécial à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de division Janvier (Bernard, Louis, Antonin) est nommé chef des Etats-majors interarmées à compter du 6 septembre 1993.
M. le général de division Bâton (Jacques, Alfred, Louis) est nommé commandant la 6e division légère blindée à compter du 6 septembre 1993.
B. - MARINE
Art. 7. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :
Pour prendre rang du 1er août 1993
M. le contre-amiral Wild (Jean, Henri, Lucien, Louis, Frédéric). Maintenu dans ses fonctions.
M. le contre-amiral Lafargue (François, Marcel, Paul, Henri, Georges). Maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Raguet (Dominique, Marie, Joseph). Maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Godard (Robert, Marie). Maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau Duval (Jean-Luc, Marcel, Marie).
M. le capitaine de vaisseau Moret (Jean-Pierre, Joseph). Maintenu dans ses fonctions.
M. le capitaine de vaisseau de Chauliac (Guy, Marie, Georges, Gilbert, Henri). Maintenu dans ses fonctions.
Art. 8. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :
Pour prendre rang du 31 octobre 1 993
M. le capitaine de vaisseau Roy (Alain, Léopold, Marie, Patrick).
Art. 9. - M. le contre-amiral Witrand (Alain, Marcel, Paul) est nommé adjoins au commandant la force d’action navale à compter du 14 juillet 1993.
M. le contre-amiral Wild (Jean, Henri, Lucien, Louis, Frédéric) est nommé chef du service central de l’aéronautique navale à compter du 22 juillet 1993.
M. le vice-amiral d’escadre Deramond (François, Dominique, Alexandre) est nommé commandant en chef pour l’Atlantique, commandant la région maritime Atlantique, préfet maritime de l’Atlantique à compter du 29 juillet 1993.
M. le contre-amiral Christienne (Henri, Michel) est nommé chef de la division Forces nucléaires à l’état-major des armées à compter du 1er septembre 1993.
M. le contre-amiral Duval (Jean-Luc, Marcel, Marie) est nommé directeur du centre de l’enseignement supérieur de la marine à compter du 1er septembre 1993.
M. le vice-amiral Gazzano (Gérard, Ange) est nommé commandant en chef pour la Méditerranée, commandant la région maritime Méditerranée, préfet maritime de la Méditerranée à compter du 15 septembre 1993.
C. - ARMÉE DE L’AIR
Art. 10. - Sons promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l’armée de l’air :
Au grade de général de division aérienne Pour prendre rang du 1er septembre 1993
M. le général de brigade aérienne Chrétien (Claude, Michel, Emmanuel). Maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade aérienne Prasil (Christian, Raymond). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers de l’air Pirou (Marc, Marie, René, Georges).
M. le colonel du corps des officiers de l’air Carrasco
(Daniel, Robert). Maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps des officiers de l’air Creuzé (Robert, Marie, Daniel). Maintenu dans ses fonctions.
Art. 11. - M. le général de brigade aérienne Perrollaz (Alain, Raymond, Louis, William) est nommé commandant en second la région aérienne Atlantique à compter du 1er août 1993.
M. le général de brigade aérienne Nicolas (Michel, Philippe, Marie) est nommé commandant en second des forces aériennes stratégiques à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade aérienne Beaudoux (Michel, Clément, Albert, Marie) est nommé commandant en second des écoles de l’armée de l’air à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade aérienne Poncet (Hugues, Marie, Charles) est nommé adjoint territorial au général commandant la région aérienne Atlantique à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade aérienne Arnauld (François, Edouard, Marie) est nommé commandant le centre d’opérations de la défense aérienne à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade aérienne Alban (Marc, Robert, René, Marie) est nommé président du conseil permanent de la sécurisé aérienne à compter du ter septembre 1993.
M. le général de brigade aérienne Bigot (Claude, Henri, Joseph, Marie) est nommé commandant le Ier groupement de missiles stratégiques à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de brigade aérienne Pirou (Marc, Marie, René, Georges) est nommé chef de cabinet du chef d’état-major de l’armée de l’air à compter du 1er septembre 1993.
M. le général de division aérienne Gloanec (Yves, Michel, Louis, Marie) est nommé directeur du personnel militaire de l’armée de l’air à compter du 22 septembre 1993.
M. le général de brigade aérienne Zyromski (Christian, Marie, Marc) est nommé directeur adjoint du personnel militaire de l’armée de l’air à compter du 22 septembre 1993.
D. - DÉLÉGATION GÉNÉRALE POUR L’ARMEMENT
Art. 12. - Les rang est appellation d’ingénieur général hors classe de l’armement sont conférés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l’armement, pour prendre rang du 3 juillet 1993 à M. l’ingénieur général de 1re classe de l’armemen Méchulam (André).
Art. 13. - Est nommé dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l’armement avec maintien dans ses fonctions :
Au grade d’ingénieur général de 2e classe
M. l’ingénieur en chef de l’armement Déveaux (Jean, Marie, Michel).
Art. 14. - M. l’ingénieur général hors classe de l’armement Méchulam (André) est nommé inspecteur de l’armement pour l’armement terrestre à compter du 3 juillet 1993.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Perez (Louis Carme], François) est nommé adjoint au chef du service centrai des affaires industrielles de l’armement à compter du 1er juillet 1993.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Chaumeton (Jean, Yves, André) est nommé sous-directeur technique des systèmes navals de la direction des constructions navales de Toulon à compter du 1er juillet 1993.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement Clamen (Michel, Germain) est nommé adjoint au sous-directeur chargé des affaires industrielles internationales du service central des affaires industrielles à compter du 1er juillet 1993.
M. l’ingénieur général de 2e classe de l’armement David de Drézigué (Jean, Maurice, Marie) est nommé directeur régional du Sud-Est du service de la surveillance industrielle de l’armement à compter du 12 juillet 1993.
Art. 15. - Le Premier ministre et le ministre d’Etat, ministre de la défense, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 5 juillet 1993.
Le ministre d’Etat, ministre de la défense,
Posté: Ven 11 Nov 2011 00:52

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15