Source: http://www.uimm.fr/fr/textes_conventionnels_cct/contenu_03.html
Timestamp: 2013-12-13 14:00:27+00:00

Document:
collective des industries m�tallurgiques, m�caniques, �lectriques,
connexes et similaires du d�partement de l'Ain
Annexe II � la convention collective des mensuels des industries m�tallurgiques de l'Ain,
du 2 f�vrier 2007
Convention collective des industries m�tallurgiques, m�caniques et connexes de l'Aisne
du 15 avril 2005 :
- relatif aux garanties de r�mun�ration effective (GRE)
- relatif aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques (RMH) - relatif a la prime de vacances des salari�s, r�gie par l�avenant ��mensuels��
I : Bar�me des garanties de r�mun�ration effective
II : Bar�me des r�mun�rations minimales hi�rarchiques
Accords du 7 avril 2006 : - relatif au GRE et RMH
- relatif � la prime de vacances
Accord du 10 janvier 2006 portant cr�ation de l'obligation de mettre en place un r�gime de pr�voyance dans les entreprises de la m�tallurgie de l'Aisne.
Accord du 17 novembre 2006 relatif aux dispositions de la convention collective des industries m�tallurgiques, m�caniques et connexes de l'Aisne.
Accord du 13 avril 2007 relatif aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques (RMH) et a la prime de vacances des salaries, r�gie par l�avenant � mensuels �,
Convention collective des industries m�tallurgiques, m�caniques, �lectriques connexes et similaires du d�partement de l'Allier (22 Mo)
Accord du 13 octobre 2006 portant fixation du bar�me de taux effectifs garantis annuels et de la valeur du point servant � d�terminer le montant des R�mun�rations Minimales Hi�rarchiques dans les entreprises m�tallurgiques, m�caniques, �lectriques, connexes et similaires du d�partement de l�Allier
du 5 d�cembre 2007 portant fixation du bar�me de taux effectifs
garantis annuels et de la valeur du point servant � d�terminer le
montant des R�mun�rations Minimales Hi�rarchiques
dans les entreprises m�tallurgiques, m�caniques,
�lectriques, connexes et similaires du d�partement de
l�Allier
voir Bouches-du-Rh�ne
collective des Alpes Maritimes
I � R�mun�rations minimales hi�rarchiques � Taux effectifs
garantis Annexe
II � Accord territorial du 11 juin 1981 concernant le champ
d�application de la convention collective
23 novembre 2001 (modifiant l�article 55)
27 novembre 2003 (modifiant les articles 52 et 54)
salaires 27 juillet 2005 (salaires 2005 et RMH septembre 2005)
Avenant du 24 juillet 2007 relatif aux r�mun�ration minimales hi�rarchiques (RMH)
Convention collective de la m�tallurgie de Dr�me-Ard�che
Avenant n�
2 du 26 mai 1975 relatif � certaines cat�gories d'E.T.D.A.
Avenant n� 36 du 14 juin 1994 relatif � la fixation des
T.E.G.A. et des R.M.H.
44 du 5 janvier 2005 relatif � la fixation des T.E.G.A. et des R.M.H.
n� 46 du 21 d�cembre 2006 relatif � la fixation des T.E.G.A. et
des R.M.H.
n� 47 du 17 d�cembre 2007 relatif � la fixation des T.E.G.A. et
collectives du travail des industries m�tallurgiques, m�caniques
et connexes du d�partement des Ardennes (9 Mo)
Accord du 13 d�cembre 2007 concernant le personnel non cadre r�gi par la convention collective de la m�tallurgie des
ARIEGE voir Midi-Pyr�n�es
Convention collective des industries et m�tiers de la m�tallurgie de l'Aube du 5 juin 2002 Bar�me de l'indemnit� de transport
Accord du 21 d�cembre 2004 : bar�me des salaires minimaux effectifs garantis - bar�me des r�mun�rations minimales hi�rarchiques
Accord du 21 d�cembre 2006 relatif � la pr�voyance au sein des entreprises de la m�tallurgie de l'Aube
AVEYRON voir
Convention collective des industries m�tallurgiques des Bouches-du-Rh�ne
Avenant du 8 d�cembre 2005 � la convention collective des Industries m�tallurgiques des Bouchez-du-Rh�ne (TGA -
RMH)
Avenant du 13 d�cembre 2006 � la convention collective des Industries m�tallurgiques des Bouchez-du-Rh�ne (TGA - RMH)
Accord Pr�voyance (voir Convention
collective art. 24)
du 4 d�cembre 2007 � la convention collective des industries m�tallurgiques
des Bouches-du-Rh�ne et alpes de haute-Provence du 19 d�cembre 2006
Tableau TGA
Tableau RMH
m�tallurgiques m�caniques et connexes du
Accord du 22 d�cembre
2000 sur les r�mun�rations minimales hi�rarchiques sur les salaires minimaux annuels garantis et sur l'indemnit� de panier.
Accord du 23 mai 2002 sur les r�mun�rations minimales hi�rarchiques,
l'indemnit� de panier de nuit et sur les salaires minimaux annuels garantis.
Accord du 10 juin 2004 sur les salaires minimaux annuels garantis � partir de l'ann�e 2004
du 18 avril 2006 sur les r�mun�rations et les salaires
Accord du 06 juin 2007 sur les r�mun�rations minimales hi�rarchiques et les salaires minimaux annuels garantis
Avenant du 25 septembre 2007 relatif au r�gime de pr�voyance
collective de la m�tallurgie de la Charente-Maritime
n�1 relatif aux ouvriers, employ�s, techniciens,
dessinateurs et agents de ma�trise
n�2 relatif � certaines cat�gories de personnels
des taux garantis annuels applicable pour l'ann�e 2004
du 13 d�cembre 2004
minimales hi�rarchiques � compter du 1er janvier 2005
collective du Cher
de branche pr�voyance du 12 octobre 2005
Avenant du 7 d�cembre 2007 �
l'accord du 12 octobre 2005 sur la pr�voyance
du 5 d�cembre 2005 (G.R.E.)
du 5 d�cembre 2005 (RMH)
Avenant du 5 d�cembre 2007(G.R.E.)
Avenant du 5 d�cembre 2007
Convention collective des �tablissements m�tallurgiques, m�caniques, connexes et similaires du d�partement de la Corr�ze
suivie des avenants "mensuels" (2 Mo)
Avenant du 6 novembre
2006, de r�vision de certaines articles de la Convention collective de la M�tallurgie de Corr�ze.
Avenant du 26 septembre 2007 � la convention collective de la M�tallurgie de Corr�ze relatif � la pr�voyance
Convention collective des industries m�tallurgiques m�caniques et connexes de la C�te d�Or
2005-01 du 14 novembre 2005 sur les r�mun�rations
Avenant du 11 avril 2007 relatif aux r�mun�rations
industries m�tallurgiques et connexes de la Dordogne
Collective des Industries M�caniques, Microtechniques et Connexes du Doubs
conventionnels du Doubs comprenant l'arrondissement de Pontarlier, Besan�on,
et les cantons de Ma�che et du Russey
"mensuels" Avenant
� certaines cat�gories de mensuels
"travailleurs � domicile"
du 24 juin 2005 � la Convention Collective des Industries m�caniques microtechniques
et connexes du Doubs du 31 mai 1985 (relatif aux salaires)
Commission paritaire territoriale de l'Emploi, r�gles de fonctionnement
Annexe aux "Dispositions g�n�rales"
avenant du 14 f�vrier 1994 relatif au champ d'application de la Convention collective du GIMM du 31 mai 1985 modifi�e
du 7 juillet 2006 relatif aux RMH et RAG
du 28 juin 2007 relatif aux RMH et RAG
voir Ard�che
EURE Convention collective des industries m�tallurgiques, m�caniques, �lectriques et connexes du d�partement
de l'Eure du 1er juillet 1976, dispositions
n�1 "mensuels" (9Mo)
Avenant n�2 relatif � certaines cat�gories de mensuels
Accord du 9 mai 2005 sur les r�mun�rations hi�rarchiques (base de calcul de la prime d'anciennet�) , sur
les r�mun�rations annuelles effectives et sur la prime de panier. Accord du 13 d�cembre 2005 sur les r�mun�rations hi�rarchiques (base de calcul de la prime d'anciennet�), sur les r�mun�rations annuelles effectives et sur la prime de panier. Accord
du 12 juillet 2005 portant cr�ation de l�obligation
de mettre en place un r�gime de pr�voyance dans les
entreprises de la m�tallurgie de l�Eure
Accord du 8 janvier 2007 sur les r�mun�rations minimales hi�rarchiques (base de calcul de la prime d'anciennet�) sur les r�mun�rations annuelles effectives et sur l'indemnit� de panier
m�tallurgiques m�caniques et connexes d�Eure
� la convention collective des
et Loir portant fixation de nouvelles r�mun�rations annuelles
garanties � partir de l'ann�e 2004
n�2 relatif � certaines cat�gories de mensuels
Convention collective de la m�tallurgie et des industries connexes du Finist�re
Avenant n�2 relatif � certaines cat�gories de mensuels.
Commission paritaire de l'emploi de la m�tallurgie du Finist�re (CPEMF), r�gles de fonctionnement
Avenant N� 29 � la convention collective de la m�tallurgie et des industries connexes du Finist�re du 9 avril 1976
n� 33 du 21 mai 2007 relatif aux taux effectifs garantis annuels
n� 34 � la convention collective de la m�tallurgie et des industries connexes du Finist�re
relatif � la pr�voyance
collective des industries m�tallurgiques, m�caniques, �lectriques, �lectroniques
et connexes du d�partement du Gard
des industries m�tallurgiques, m�caniques et connexes de
l'arrondissement d'Al�s.
de salaires (Gard-Loz�re)
du 7 novembre 2006 Accord
du 14 f�vrier 2007 sur les r�mun�rations annuelles garanties et
sur la valeur du point � partir de l�ann�e 2006
HAUTE-GARONNE voir Midi-Pyr�n�es.
GERS voir Midi-Pyr�n�es
applicable aux industries m�tallurgiques, m�caniques et connexes de la
Gironde et des Landes du 19 f�vrier 1991
Avenant du 17 octobre
Accord sur les r�mun�rations
effectives garanties pour l�ann�e 2004
particuli�res concernant les mensuel
Accord du 15 d�cembre 2004 sur les r�mun�rations minimales hi�rarchiques
Accord sur les r�mun�rations effectives garanties pour l'ann�e 2005
Accord du 2 octobre 2007 sur les r�mun�rations minimales hi�rarchiques
Accord du 2 octobre 2007 sur les r�mun�rations effectives garanties pour l'ann�e 2007
(R.E.G.)
voir Is�re
Convention collective des industries m�tallurgiques
�lectroniques & connexes de l'H�rault, de l'Aude et des Pyr�n�es,
applicable � compter du 1er mai 1990
Accord de salaire du 22 juin 2005
�tendu par un arr�t� du 7 novembre
2005, publi� au JO du 17 novembre 2005.
Avenant du 5 octobre 2001 concernant
l'indemnit� de panier de nuit, publi� au JO du 28 mars 2002
de salaires du 26 juin 2006
Accord de salaires du 27 juillet 2007
ET MORBIHAN
Accord du 10 d�cembre 1974
Accord du 12 avril 1976 "mensuels"
Accord du 12 avril 1976 "agents de ma�trise"
Accord du 3 septembre 1976
modifiant l'avenant relatif � certianes cat�gories de mensuels
Accord du 29 d�cembre 1976
Accord du 8 mai 1980 Accord du 16 mai 1989
modifiant les dispositions g�n�rales de la convention collective des industries m�tallurgiques, �lectriques et �lectroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
Accord du 21 f�vrier 1989
Accord du 16 mai 1989 modifiant l'avenant "mensuels" de la convention collective des industries m�tallurgiques, �lectriques et �lectroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
Accord du 15 juin 2001 compl�tant l'article 40 de l'Avenant Mensuel de la Convention Collective des Industries M�tallurgiques, Electriques et Electroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan
modifiant les dispositions de l'avenant "Mensuels" de la convention collective des industries m�tallurgiques, �lectriques et �lectroniques d'Ille-et-Vilaine et du Morbihan r�sultant de l'Accord du 12 avril 1976 modifi� par Avenant du 16 mai 1989.
Accord du 7 mai 2004 relative aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques et aux r�mun�rations annuelles garanties.
Accord du 27 juin 2005 relatif aux r�mun�rations annuelles garanties.
Accord du 9 d�cembre 2005 sur les r�mun�rations minimales hi�rarchiques
Accord du 13 f�vrier 2006 relatif aux r�mun�rations annuelles garanties
et son Avenant du 19 octobre 2006 � l'accord du 13 f�vrier 2006
Accord du 23 mars 2007 relatif aux r�mun�rations annuelles garanties
Accord du 15 juin 2007 relatif aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques
du 21 septembre 2007 � l'accord du 23 mars 2007 portant sur les r�mun�rations
annuelles garanties (pour 2007)
Accord pr�voyance du 7 d�cembre 2007
Convention collective des industries m�tallurgiques,
m�caniques, connexes et similaires de l�Indre
salaire du 16 d�cembre 2005
Additif � l'accord relatif aux Taux effectifs garantis annuels sign� le 2 juin 2006
collective des industries m�tallurgiques,
m�caniques, �lectriques, connexes et similaires
Bar�me des r�mun�rations annuelles garanties (octobre 2005)
Bar�me des primes mensuelles d'anciennet� (novembre 2001)
Accord paritaire du 30 avril 2003 relatif aux Salaires Annuels Garantis (Annexe
Accord du 7 octobre 2005 relatif aux R�mun�rations Annuelles Garanties (Annexe
Accord du 4 juillet 2006 applicable � partir de l'ann�e 2006 pour les r�mun�rations
annuelles garanties, applicable � partir du 1er ao�t 2006 pour les r�mun�rations minimales
hi�rarchiques (Annexe III)
Bar�me des primes mensuelles d'anciennet� applicables � compter du 1er ao�t 2006
: - concernant les administratifs et techniciens et les agents de ma�trise (sauf Agents de Ma�trise
- concernant les Agents de Ma�trise d'atelier
- concernant les ouvriers
du 19 novembre 2007 relatif aux R�mun�rations Annuelles Garanties
et aux R�mun�rations Minimales Hi�rarchiques
- Bar�me
des RAG 2007
des primes mensuelles d'anciennet�
collective des mensuels des industries des m�taux de l'Is�re et
particulier � l'article 47 (Annexe
interpr�tatif et modificatif, relatif � l'article 47 applicable au 1er
du 21 juillet 2005 - Taux effectifs annuels et r�mun�rations minimales
Avenant du 26 janvier 2007 relatif aux Taux effectifs garantis annuels (TEGA) et aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques (RMH)
Avenant du 1er f�vrier 2008 relatif aux taux effectifs garantis annuels applicables � l'ann�e civile 2008 et aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques applicables � compter du 1er janvier 2008
Convention collective des industries m�tallurgiques m�caniques similaires et connexes du Jura
Avenant du 29 avril 2005 � la convention collective du
Jura du 5 avril 1994
2 juin 2006 � la convention collective du Jura du 5 avril 1994
Avenant du 26 juin 2007 relatif aux R�mun�rations minimales hi�rarchiques (R.M.H) et aux R�mun�rations effectives garanties (R.E.G)
Conventions collectives applicables aux entreprises des industries m�tallurgiques et connexes du Loir-et-Cher
Dispositions g�n�rales (r�vision du 14 f�vrier 2006)
Avenant relatif � "certaines cat�gories de mensuels"
Accord du 23 mars 2006 relatif � la
r�mun�ration annuelle garantie
Accord du 14 f�vrier 2006 sur la pr�voyance dans la branche de la m�tallurgie du d�partement du Loir-et-Cher
du 18 d�cembre 2007 relatif relatif aux r�mun�rations annuelles
garanties (RAG) et au r�mun�rations minimales hi�rarchiques (RMH)
Convention collective des salari�s de la m�tallurgie de la Loire et de l'arrondissement d'Yssingeaux du 19 f�vrier 1990
suivie de Avenant du 19 f�vrier 1990 relatif � certaines cat�gories de mensuels
Avenant du 19 f�vrier 1990 relatif aux ouvriers
Accord du 18 mai 1992 portant avenant � la convention collective
Accord du 17 d�cembre 2004 relatif � la r�mun�ration effective garantie annuelle Accord du 17 d�cembre 2004 relatif � l'indemnit� de panier de nuit
Accord du 31 octobre 2000 relatif aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques
Accord du 26 juin 2006 relatif
: - aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques
- � la r�mun�ration effective garantie annuelle
- � l'indemnit� de panier de nuit.
Accord du 26 novembre 2007 relatif � la r�mun�ration effective garantie annuelle et � l'indemnit� de panier de nuit
Convention collective de la M�tallurgie de Loire-Atlantique
Titre I : clauses g�n�rales
Titre II : avenant "mensuels"
Titre III : avenant relatif � certaines cat�gories de "mensuels"
Titre IV : annexes � la convention - Accords relatif aux TEG et RMH, bar�mes
Titre V : dispositions non codifi�es
Accord du 6 janvier 2006 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels, aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques (RMH)
7 novembre 2006 relatif aux taux effectifs garantis (TEG) annuels aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques
du 13 d�cembre 2007 relatif aux taux effectifs garantis (TEG)
annuels et aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques (RMH)
Convention collective des industries m�tallurgiques, m�caniques, �lectriques et connexes du d�partement du Loiret. Dispositions communes
Accord du 10 novembre 2000 Accord du 3 d�cembre 2004 sur les r�mun�rations minimales hi�rarchiques
Avenant relatif a certaines cat�gories de mensuels
Accord du 5 janvier 2006 relatif aux r�mun�rations annuelles garanties (RAG) et au r�mun�rations minimales hi�rarchiques (RMH)
du 26 d�cembre 2006 relatif aux r�mun�rations annuelles garanties (RAG) et au r�mun�rations minimales hi�rarchiques (RMH)
Accord du 13 juillet 2007 relatif � la pr�voyance compl�mentaire
Accord du 12 d�cembre 2007 relatif aux r�mun�rations annuelles garanties (RAG) et au r�mun�rations minimales hi�rarchiques (RMH)
LOT voir Midi-Pyr�n�es
Convention collective applicable aux industries m�tallurgiques, m�caniques et connexes du Lot-et-Garonne du 12 janvier 1996
du 15 novembre 2007 portant sur la mise en place d'un r�gime de pr�voyance
compl�mentaire dans la M�tallurgie de Lot-et-Garonne
Convention collective applicable aux entreprises des industries m�tallurgiques, m�caniques, �lectriques, �lectroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire
Avenant du 12 octobre 2005 portant accord sur les bar�mes des r�mun�rations minimales hi�rarchiques, les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) et le taux de l'indemnit� de panier.
Avenant du 16 octobre 2006 � la convention collective des industries m�tallurgiques, m�caniques, �lectriques, �lectroniques, connexes et similaires de Maine-et-Loire du 21 d�cembre 1995 portant accord sur les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) Avenant
du 21 d�cembre 2006 � la convention collective des industries m�tallurgiques,
m�caniques, �lectriques, �lectroniques, connexes et similaires de
Maine-et-Loire du 21 d�cembre 1995 portant accord sur :
1/ les bar�mes des r�mun�rations minimales hi�rarchiques (R.M.H.),
2/ les taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) et
3/ le taux de l�indemnit� de panier.
des taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A.) applicables a partir
du 1er janvier 2007, �tablis pour une dur�e annuelle de travail
correspondant a la dur�e l�gale du travail
Avenant du 14 d�cembre 2007 relatif aux bar�mes des r�mun�rations minimales hi�rarchiques (R.M.H), aux taux effectifs garantis annuels (T.E.G.A) et au taux de l'indemnit� de panier.
Convention collective des industries m�tallurgiques, m�caniques, connexes et similaires du d�partement de la Manche
Annexe II, champ d'application professionnel
Annexe III : r�mun�rations minimales hi�rarchiques taux effectifs garantis annuels
Avenant relatif � certaines cat�gories de mensuels
Bar�me des primes mensuelles d'anciennet�
Convention collective des industries m�tallurgiques, m�caniques et connexes du d�partement de la Marne
Annexe III dispositions relatives � certaines cat�gories de mensuels
Accord du 18 novembre 2005 relatif aux r�mun�rations annuelles garanties et � la valeur du point
du 6 juin 2006 relatif aux r�mun�rations annuelles garanties et � la
du 16 novembre 2007 relatif aux RAG et � la valeur du point
collective de travail des industries m�tallurgiques, m�caniques et
connexes de la Haute-Marne et de la Meuse
du 6 d�cembre 2002 relatif aux r�mun�rations effectives garanties
Avenant du 13 novembre 2006 relatif � la valeur du point.
Avenant du 13 novembre 2006 relatif aux r�mun�rations effectives garanties annuelles.
du 10 juillet 2007 relatif aux r�mun�rations effectives garanties
du 10 juillet 2007 relatif � la valeur du point
Convention collective de la M�tallurgie
de la Mayenne : dispositions
Avenant relatif � certaines cat�goriers
d'ouvriers, d'employ�s administratifs, de techniciens et d'agents de ma�trise
(O.A.T.A.M) (Avenant "A")
d'administratifs, de techniciens et d'agents de ma�trise (A.T.A.M) (Avenant "B")
Annexe "Salaires A.2-8" du 29
Convention collective de travail des industries de transformation des m�taux de Meurthe-et-Moselle
Convention collective r�gionale des salari�s de la m�tallurgie, de l��lectricit�, de l��lectronique et activit�s connexes de Midi-Pyr�n�es
Avenant � la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des bar�mes des
Avenant � l�accord du 18 f�vrier 2005 portant fixation des bar�mes des taux effectifs garantis.
Avenant � la convention collective du 1er avril 1980 portant fixation des
bar�mes des r�mun�rations minimales
hi�rarchiques.
Accord sur la pr�voyance
du 23 janvier 2008 portant fixation des bar�mes des r�mun�rations
minimales hi�rarchiques et de la prime de vacances
du 23 janvier 2008 portant fixation des bar�mes des taux effectifs
de travail pour l�industrie du travail des m�taux de la Moselle Protocole d'accord du 30 juin 2006 relatif � la modification de la Convention collective pour l'Industrie du Travail des M�taux de la Moselle
du 22 novembre 2006 concernant la Convention collective pour l'industrie du travail des m�taux de la Moselle
d'accord du 15 mai 2007 Bar�me
de ressources garanties applicable � partir du 1er juin 2007
Protocole d'accord du 6 d�cembre 2007 relatif � la modification de la Convention collective pour l'industrie du travail des m�taux de la Moselle
Convention collective de la m�tallurgie de la Ni�vre du 10 d�cembre 1981 (et arr�t� d'extension du 28 mai 1982)
Accord du 17 novembre 2005 relatif aux r�mun�rations
Avenant � la convention collective de la M�tallurgie de la Ni�vre du 10 d�cembre 1981 relatif � la pr�voyance compl�mentaire.
du 26 d�cembre 2006 relatif � la pr�voyance compl�mentaire
Lille Flandre int�rieure
collective des industries m�tallurgiques des Flandres
de salaires 2005
R�gion dunkerquoise
Convention collective de la m�tallurgie de la r�gion dunkerquoise du 31 ao�t 1988
Avenant "mensuels" du 14 mars 2002
Accord de salaires du 10 octobre 2005
R�gion de Maubeuge
Convention collective de travail du 8 juillet 1994 des industries de la transformation des m�taux de la r�gion de Maubeuge (1,8 Mo)
R�gion du Valenciennois et du Cambr�sis
Convention collective des industries m�tallurgiques du Valenciennois et du
Cambr�sis du 13 juillet 1990 modifi�e Accord du 9 juillet 1992 relatif aux r�mun�rations annuelles hi�rarchiques garanties
(R.A.H.G.)
Avenant du 1er juillet 2005 � la Convention Collective des Industries M�tallurgiques du Valenciennois et du Cambr�sis du 13 juillet 1990
Avenant du 1er juillet 2005 � l�accord du 9 juillet 1992 relatif aux r�mun�rations annuelles hi�rarchiques garanties
(RAHG)
Annexe � l�avenant du 1er juillet
2005 relatif aux r�mun�rations annuelles hi�rarchiques garanties
Avenant du 12 juillet 2006 portant rectification � l'avenant du 3 juillet 2006 �
l'accod du 9 juillet 1992 relatif aux r�mun�rations annuelles hi�rarchiques garanties
Avenant du 3 juillet 2006 � la convention collective des industries m�tallurgiques du Valenciennois et du Cambr�sis relatif � la valeur du point et � la prime de panier de nuit.
du 28 juin 2007 relatif � la valeur du point et � la prime de panier
du 28 juin 2007 � l'accord du 9 juillet 1992 relatif aux r�mun�rations
annuelles hi�rarchiques garanties (RAHG)
� l'avenant du 28 juin 2007 relatif aux r�mun�rations annuelles
hi�rarchiques garanties (RAHG)
Convention collective de la M�tallurgie de l'Oise du 9 janvier 2008
Avenant "Mensuels" Avenant
relatif aux R�mun�raions Minimales Hi�rarchiques (RMH)
Avenant "Apprentis"
collective des industries m�tallurgiques, m�caniques et connexes de
l�Orne du 6 octobre 1977
du 27 octobre 2000 � la convention collective des industries m�tallurgiques
m�caniques et connexes de l�Orne
sur les taux effectifs garantis annuels du 18 juillet 2005.
sur la valeur du point et sur l�application des r�mun�rations minimales hi�rarchiques
collective des Industries M�tallurgiques, M�caniques, Connexes et
similaires de la r�gion parisienne
du 07 d�cembre 2007 relatif aux Taux Garantis annuels et aux
Salaires Minimaux Hi�rarchiques pour l'ann�e 2008
Convention collective des industries m�tallurgiques du Pas-de-Calais
Accord salaire relatif � l'institution des r�mun�rations effectives minimales annuelles et � la revalorisation des R.M.H. (1er d�cembre 1988)
Avenant salaire R.E.M.A. (18 juillet 2005)
Avenant salaire R.M.H. (18 juillet 2005)
Avenant de salaire en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la m�tallurgie du Pas-de-Calais
R.E.M.A. (18 juillet 2006)
R.M.H. (18 juillet 2006)
de salaire du 18 juillet 2006 en
application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la m�tallurgie du
Avenant de salaire du 12 juillet 2007 en application de l'article 15 de l'avenant mensuel de la m�tallurgie du Pas-de-Calais >>
R.M.H. 2007
R.E.M.A. 2007
Clermont-Ferrand et Puy-de-D�me
du travail des industries de la m�tallurgie et des constructions m�caniques de Clermont-Ferrand et du Puy-de-D�me
Accord sur les salaires minimaux hi�rarchiques
Accord sur les taux effectifs garantis du 7 novembre 2005
du 19 octobre 2006 sur les taux effectifs garantis Accord
du 19 octobre 2006 sur les salaires minimaux hi�rarchiques
R�gion de Thiers
Convention collective des industries m�tallurgiques m�caniques connexes et similaires de la r�gion de Thiers
Accord n�5 du 20 mars 1980 compl�tant la convention collective des industries m�tallurgiques m�caniques connexes et similaires de la r�gion de Thiers
Annexe II : d�placements � (article 6 de l�avenant mensuels)
Annexe � III � classification
Avenant du 21 d�cembre 1987 modifiant l�avenant n� 12 du 26 f�vrier 1987
Avenant du 9 juillet 1992 � la convention collective des industries m�tallurgiques et connexes de la r�gion de Thiers
Avenant n� 12 du 26 f�vrier 1987 � la convention collective des industries m�tallurgiques, m�caniques connexes et similaires de la r�gion de Thiers sur le champ d�application Avenant n� 25 du 25 janvier 1995 � la convention collective des industries m�tallurgiques et connexes de la r�gion de Thiers
Avenant n� 26 du 25 janvier 1995 a la convention collective des industries m�tallurgiques et connexes de la r�gion de Thiers du 11 avril 1979
Avenant n� 45 du 26 septembre 2005 taux effectifs garantis annuels (r�mun�ration annuelle garantie) Ann�e Calendaire 2005
Avenant n� 46 du 26 septembre 2005 bar�me des r�mun�rations minimales hi�rarchiques
Avenant n� 47 du 26 septembre 2005 salaire de base horaire des travailleurs � domicile
n� 48 du 9 novembre 2006 relatif aux taux effectifs garantis annuels
n� 49 du 9 novembre 2006 relatif au bar�me des r�mun�rations minimales hi�rarchiques
n� 50 du 9 novembre 2006 relatif au salaire de base horaire des travailleurs � domicile
n� 51 du 17 d�cembre 2007 relatif aux Taux Effectifs
n� 52 du 17 d�cembre 2007 relatif au bar�me des R�mun�rations
Minimales Hi�rarchiques (RMH)
n� 53 du 17 d�cembre 2007 relatif au salaire de base horaire des
Convention collective des industries m�tallurgiques, m�caniques, �lectriques, �lectro-c�ramiques et connexes des Hautes-Pyr�n�es
collective de la m�tallurgie des Pyr�n�es-Atlantiques et du
Accord relatif a la pr�voyance compl�mentaire du 2 septembre 2005 modifi� par avenant du 16 d�cembre 2005
du 30 juin 2006 sur les r�mun�rations effectives garanties
du 30 juin 2006 sur les r�mun�rations minimales hi�rarchiques
du 4 juillet 2007 sur les r�mun�rations minimales hi�rarchiques
du 4 juillet 2007 sur les r�mun�rations effectives garanties
Convention collective territoriale de la m�tallurgie du Bas-Rhin (clauses communes)
Avenant du 21 mars 2005 � l'accord du 22 juin 1993 et � la convention collective de la m�tallurgie du Bas-Rhin
Avenant "ouvriers, employ�s, techniciens, agents de ma�trise" � la convention collective de l'industrie des m�taux du Bas-rhin du 10 mai 1976 mis � jour par le protocole d'accord du 10 juillet 1987
Avenant RAEG 2005 et RMH 2006 du 6 d�cembre 2005
du 20 janvier 2006 portant mise en place d�un r�gime de pr�voyance
compl�mentaire dans la m�tallurgie du Bas-Rhin
Avenant RAEG
2006 et RMH 2007 du 14 d�cembre 2006 Avenant
du 28 novembre 2007 � l'accord du 22 juin 1993 et � la Convention
collective de la M�tallurgie du Bas-Rhin fixant les salaires minima
de travail des industries de la m�tallurgie du Haut-Rhin
Avenant du 1er mars 2007 relatif � la pr�voyance compl�mentaire
du 2 juillet 2007 relatif aux mensuels
Convention collective des industries m�tallurgiques du Rh�ne
Accord du 26 septembre 2005 relatif aux R�mun�rations Annuelles Garanties et aux R�mun�rations Minimales Hi�rarchiques
Accord du 11 juillet 2006 relatif aux R�mun�rations Annuelles Garanties et aux R�mun�rations Minimales Hi�rarchiques (Annexe II � la Convention Collective des Mensuels des Industries M�tallurgiques du Rh�ne du 21 mai 1976)
du 10 septembre 2007 relatif aux R�mun�rations
Annuelles Garanties (RAG) et aux R�mun�rations Minimales HI�rarchiques
Convention collective de la m�tallurgie de Sa�ne-et-Loire du 29 avril 1980
Accord du 29 avril 1980 compl�tant la convention collective des industries m�tallurgiques de Sa�ne-et-Loire relatif aux garanties de fin de carri�re des ouvriers et aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques des ouvriers et agens de ma�trise d'atelier
Avenant salaries du 21 juin 2005
Bar�me des r�mun�rations minimales hi�rarchiques
Convention collective du 29 d�cembre 1975 modifi�e applicable aux mensuels de la m�tallurgie de la Savoie et ses avenants
Accord du 14 mars 2005 relatif aux bar�mes des r�mun�rations effectives garanties annuelles
(REGA) � partir de l'ann�e 2004 et des r�mun�rations minimales hi�rarchiques (RMH) pour la Savoie.
Accord du 27 mars 2007 relatif aux bar�mes des r�mun�rations effectives garanties annuelles (REGA) � partir de l'ann�e 2007 et des r�mun�rations minimales hi�rarchiques (RMH) pour la Savoie.
Convention collective de la m�tallurgie de Haute-Savoie du 16 f�vrier 1976
Avenant relatif � certaines cat�gories de "mensuels"
Accord du 4 juillet 2005 relatif aux r�mun�rations annuelles garanties (REGA) et aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques
Accord du 19 mai 2006 relatif aux r�mun�rations annuelles garanties (REGA) et aux r�mun�rations Minimales Hi�rarchiques
Bar�me des R�mun�rations Annuelles Garanties (REGA)
du 15 juin 2007 relatif aux R�mun�rations Annuelles Garanties
(REGA) et aux R�mun�rations Minimales Hi�rarchiques (RMH)
Convention collective des industries m�tallurgiques de l'arrondissement du Havre
Accord du 4 mai 1982 compl�tant la convention collective des Industries m�tallurgiques de l'Arrondissement du Havre
Avenant du 13 mai 2005 relatif aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques, aux r�mun�rations annuelles garanties et aux indemnit�s de paniers
des industries m�tallurgiques, m�caniques, �lectriques, connexes et similaires du d�partement de la Seine-et-Marne en date du 30 novembre 1976
Accord du 18 avril 1983 sur le cong� individuel de formation
(non �tendu)
Bar�me des primes mensuelles d'anciennet� applicable � partir du 1er janvier 2005
Bar�me des taux effectifs garantis annuel � compter du 1er janvier 2005
Avenant du 31 janvier 2005 (T.E.G.A.) (�tendu)
Accord du 22 d�cembre 2005, portant cr�ation de l'obligation de mettre en place un r�gime de pr�voyance dans les enteprises de la m�tallurgie de Seine-et-Marne
(arr�t� d'extension du 18 octobre 2006)
Avenant du 3 f�vrier 2006
TEGA et prime d'anciennet� pour 2006
Avenant du 18 d�cembre 2006 (TEGA, prime d'anciennet� et prime de panier) (�tendu par arr�t� du
2 mai 2007)
du 17 d�cembre 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels
(TEGA) pour l'ann�e 2008.
collective de la m�tallurgie des Deux-S�vres (7
du 8 novembre 2007 relatif aux Taux Effectifs Garantis Annuels et �
Convention collective de la m�tallurgie de la Somme du 22 juin 1990
Accord du 21 mars 1980
Accord du 10 d�cembre 1993 sur le champ d'application de la convention collective de la M�tallurgie de la Somme
Avenant n�1 du 26 juin 1995
Avenant n�9 du 3 juin 2003
Avenant salaires n�11 du 13 juin 2005 Avenant salaires n� 12 du 20 octobre 2006
R�gion du Vimeu
Convention collective de la m�tallurgie sign�e le 22 d�cembre 1981
Accord du 21 juin 2005 sur les r�mun�rations annuelles garanties (RAG)
Proc�s-verbal de d�saccord concernant la valeur du point
Accord du 27 juillet 2006 sur les r�mun�rationa annuelles garanties (RAG)
Bar�me des r�mun�rations annuelles garanties
� compter de l'ann�e 2006
R�mun�rations minimales hi�rarchiques � compter du 1er septembre 2003
Accord du 23 novembre 2007 relatif aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques (RMH)
Accord du 23 novembre 2007 relatif aux
r�mun�rations annuelles garanties (RAG)
TARN-ET-GARONNE voir
Convention collective du 17 mars 1978 applicable aux industries m�tallurgiques et connexes du d�partement du Var Avenant du 30 juin 1987 modifiant les dispositions g�n�rales, l'avenant mensuels et l'avenant relatif � certaines cat�gories de mensuels.
Avenant du 2 mai 1990 Avenant du
Avenant du 5 juillet 2001 portant modification de l'article 29 de l'avenant mensuel � la Convention collective des industries m�tallurgiques, �lectriques et connexes du Var.
Avenant du 23 septembre 2003 relatif � l'indemnisation des absences pour maladie ou accident et au cong� de maternit� et d'adoption.
Avenant du 20 septembre 2005 relatif
aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques et aux taux effectifs garantis Avenant
du 4 septembre 2006 relatif
aux r�mun�rations minimales hi�rarchiques et aux taux effectifs garantis
du 12 septembre 2007 relatif
collective des industries m�tallurgiques et industries connexes du d�partement
Avenant n�50 du 18 juillet 2003
Avenant n�52 du 22 juillet 2005
Avenant n�54 du 1er d�cembre 2006 r�visant la Convention collective des industries m�tallurgiques et industries connexes du d�partement de Vaucluse
Avenant n�55 du 4 juillet 2007
Avenant n�56 du 4 juillet 2007 relatif � la pr�voyance compl�mentaire VIENNE
collective des industries m�tallurgiques �lectriques et connexes de
du 14 mai 1980 sur les classifications
du 14 mai 1980 sur les r�mun�rations
du 16 d�cembre 1983 sur les classifications
du 16 d�cembre 1983 sur les r�mun�rations
du 15 f�vrier 1991 sur les r�mun�rations minimales hi�rarchiques
du 16 mars 2001
du 25 juillet 2002
du 5 janvier 2005
Avenant du 21 juin 2007
relatif � la garantie de r�mun�ration effective
Avenant du 21 juin 2007 relatif � la valeur du point
Avenant du 26 novembre 2007 relatif � la valeur du point et � la garantie de r�mun�ration effective
Protocole d'accord du 1er juin 1977 portant unification des statuts
collective des industries m�tallurgiques, �lectriques, �lectroniques
et connexes du d�partement des Vosges
"Mensuels" Annexe
: apprentissage industriel
du 30 novembre 1995 sur les modalit�s de participation des repr�sentants
des organisations syndicales de salari�s aux jurys des certificats de
qualification paritaire de la m�tallurgie
paritaire du 16 mars 1998
du 9 octobre 2002 sur la d�signation et le suivi de l'organisme de
pr�voyance gestionnaire de la garantie d�c�s vis�e par l'article 38
de l'avenant Mensuels de la Convention Collective sign�e le 16 mars
1998 Avenant
du 30 juin 2003 portant insertion dans la convention collective des
industries m�tallurgiques, �lectriques, �lectroniques et connexes du
d�partement des Vosges des dispositions de l'article 15 de l'accord
national du 26 f�vrier 2003 sur la s�curit� et la sant� au travail
du 19 mai 2005 sur les r�mun�rations
du 19 mai 2006 sur les r�mun�rations
du 26 octobre 2007 sur la d�signation et le suivi de l'organisme de
pr�voyance gestionnaire de la garantie d�c�-s vis�e par l'article 38
Convention collective des Industries M�tallurgiques M�caniques Electriques et
Connexes de l'Yonne
Accord relatif � la pr�voyance compl�mentaire

References: art. 24
 l'article 40
 l'article 47
 l'article 47
 l'article 15
 l'article 15
 l'article 15
 l'article 29
 l'article 38
 l'article 15
 l'article 38