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Timestamp: 2016-10-21 20:11:49+00:00

Document:
6B_936/2010 (28.06.2011)
tous les quatre repr�sent�s par Me Uzma Khamis Vannini, avocate,
Violation du devoir d'assistance et d'�ducation, menaces, violation du droit d'�tre entendu, etc.,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 27 septembre 2010.
Par jugement du 29 mai 2009, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de violation du devoir d'assistance et d'�ducation ainsi que de menaces et l'a condamn� au paiement d'une peine p�cuniaire de 120 jours-amende de 30 francs chacun, avec sursis pendant quatre ans, ainsi que d'une amende de 500 francs dont la peine privative de libert� de substitution a �t� fix�e � 5 jours.
Par acte du 27 juillet 2009, X.________ a d�clar� former appel contre le jugement de premi�re instance. Lors de l'audience de la Chambre p�nale de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, il a conclu � son acquittement faute de preuves. En outre, il a contest� que ses propos soient constitutifs de menaces. A titre subsidiaire, il a requis la mise en oeuvre d'une expertise de cr�dibilit� et l'application de la circonstance att�nuante pr�vue � l'art. 48 let. e CP. La cour cantonale a rejet� l'appel par arr�t du 27 septembre 2010 fond� sur les principaux �l�ments de faits suivants.
A r�it�r�es reprises au cours des ann�es 2005 et 2006 � Gen�ve, X.________ a frapp� � coups de poing et de pied ses trois enfants, A.D.________ n�e le 4 d�cembre 1989, A.B.________ n� le 30 juin 1991 et A.C.________ n� le 3 f�vrier 1997. En particulier, il a ass�n�, le 14 mai 2005, une violente gifle et un coup de pied � sa fille A.D.________ � la suite d'une dispute avec son fr�re A.C.________ qu'elle avait mordu. Il l'a �galement menac�e, poing lev�, de la tuer si elle ne cessait pas ses agissements, en m�me temps qu'il a demand� � A.C.________ d'aller chercher un couteau et de poignarder sa soeur. Au gar�on qui a refus� de s'ex�cuter, il a d�clar� qu'il lui ach�terait un revolver pour que cela soit plus facile, avant de saisir un tabouret en m�tal et de d�clarer � sa fille qu'il la tuerait si elle l'approchait. Il a �galement menac� de supprimer A.B.________ lorsque celui-ci a tent� de retirer la chaise des mains de son p�re. Le 21 mars 2006, X.________ a menac� de d�noncer aux autorit�s la clandestinit� de ses enfants et de leur m�re, ainsi que de reprendre l'appartement dans lequel ces derniers vivaient.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal, concluant � son acquittement. Par ailleurs, il requiert l'octroi de l'effet suspensif et le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite.
1.1 Dans un premier grief, le recourant se pr�vaut d'une violation de son droit � un proc�s �quitable. Selon lui, les juges auraient manqu� d'impartialit� en ignorant les t�moins de la d�fense et en leur pr�f�rant ceux de l'accusation. En outre, il aurait �t� victime d'une in�galit� des armes faute d'avoir �t� repr�sent� par un avocat devant les instances cantonales, tandis que les int�r�ts de l'Etat y ont �t� d�fendus par le Procureur g�n�ral. Enfin, il aurait fait l'objet d'une condamnation prononc�e par le minist�re public au m�pris de l'interdiction des tribunaux d'exception et du droit � un tribunal impartial.
1.2 Contrairement � ces all�gations, le recourant a �t� assist� en premi�re et seconde instances par, respectivement, Me B.________ et Me C.________. En outre, il a �t� mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite devant l'autorit� cantonale (cf. d�cisions des 30 octobre 2009, 17 novembre 2009 et 5 f�vrier 2010 de la vice-Pr�sidente du Tribunal de premi�re instance), de sorte qu'il n'a subi aucune violation de ses droits de d�fense.
Le recourant n'a pas non plus �t� condamn� d�finitivement par le Procureur g�n�ral, l'ordonnance de condamnation prononc�e par ce dernier ayant �t� annul�e � la suite de l'opposition form�e par le recourant, ce qui a ouvert la proc�dure � l'origine du jugement du Tribunal de police du 29 mai 2009 et de l'arr�t de la Cour d'appel du 27 septembre 2010.
En r�alit�, le recourant critique bien plut�t l'appr�ciation des preuves effectu�e par les juges cantonaux, laquelle sera examin�e ci-apr�s (consid. 5).
Le recourant se plaint ensuite de n'avoir pas �t� inform� des charges retenues contre lui. Il se pr�vaut �galement d'une violation de son droit d'�tre entendu, faute de motivation suffisante du jugement de premi�re instance qui aurait omis d'analyser et de motiver sa culpabilit�. Invoqu�s pour la premi�re fois en instance f�d�rale, ces griefs sont irrecevables faute d'�puisement des instances cantonales (art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93).
Le recourant soul�ve une violation du droit cantonal de proc�dure pour le motif que la cour d'appel a �cart� ses observations �crites du 27 juillet 2009.
3.1 La violation du droit cantonal ne constitue pas un motif de recours, sauf dans les cas pr�vus par l'art. 95 let. c � e LTF, qui n'entrent pas en consid�ration en l'esp�ce. Elle ne peut d�s lors �tre invoqu�e que si elle constitue �galement une atteinte au droit f�d�ral au sens de l'art. 95 let. a LTF ou au droit international au sens de l'art. 95 let. b LTF. L'atteinte au droit f�d�ral peut notamment r�sulter du fait que le droit cantonal a �t� appliqu� de fa�on arbitraire, ce que le recourant doit d�montrer conform�ment aux exigences d�duites des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. �galement ATF 135 III 513 consid. 4.3 p 521/522). En l'occurrence, une telle d�monstration fait d�faut. En effet, le recourant se borne � reprocher � la cour cantonale d'avoir �cart� ses observations �crites du 27 juillet 2009. Pour autant, il n'indique pas en quoi les consid�rations cantonales - aux termes desquelles le d�p�t de conclusions motiv�es �crites est contraire au principe de l'oralit� des d�bats (cf. jugement attaqu� consid. 1 p. 8) - seraient arbitraires. Faute de satisfaire aux exigences de motivation pr�cit�es, le grief est irrecevable.
4.1 Le recourant reproche aux juges cantonaux de n'avoir ordonn� aucune expertise de cr�dibilit� des d�clarations de ses enfants alors m�me qu'ils souffriraient de troubles psychiques et auraient �t� influenc�s par leur m�re qui l'abhorre. Il se pr�vaut �galement d'une in�galit� de traitement, d�s lors qu'une telle expertise a �t� effectu�e dans une affaire "D.________".
4.2 En tant qu'il se plaint d'une in�galit� de traitement (art. 8 al. 1 Cst.), son grief est irrecevable faute d'une motivation suffisante (art. 106 al. 2 LTF). Quoi qu'il en soit, la pr�sente proc�dure et celle invoqu�e par le recourant ne sont pas comparables d�s lors qu'elles portent sur des �tats de faits strictement distincts. Il ne saurait donc �tre question d'in�galit� de traitement (ATF 137 I 58 consid. 4.4 p. 68).
4.3.1 En principe, l'autorit� doit donner suite aux r�quisitions de preuves pr�sent�es en temps utile et dans les formes prescrites. Il n'y a toutefois pas violation du droit � l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refus�e est inapte � �tablir le fait � prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
4.3.2 Conform�ment au principe de la libre appr�ciation des preuves (art. 169 al. 3 et 249 PPF en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010), l'appr�ciation de la cr�dibilit� des divers moyens de preuve rel�ve en premier lieu de la comp�tence du juge du fait et aucun moyen de preuve ne s'impose � lui. Le magistrat ne saurait se soustraire � son devoir de libre appr�ciation en exigeant, sans nuance et quasi automatiquement, qu'une expertise de cr�dibilit� soit ordonn�e d�s que des d�clarations sont contest�es, contiennent quelques impr�cisions ou des contradictions mineures ou manquent de clart� sur des points secondaires (arr�t 1B_36/2010 du 19 avril 2010 consid. 3.1). Le juge ne doit ainsi recourir � une expertise de cr�dibilit� qu'en pr�sence de circonstances particuli�res (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86 et les arr�ts cit�s).
Pour d�terminer s'il y a lieu d'ordonner une expertise de cr�dibilit� d'un enfant, il faut prendre en consid�ration, selon les circonstances sp�cifiques du cas, un certain nombre d'�l�ments parmi lesquels le degr� de compr�hensibilit�, de coh�rence et de cr�dibilit� des d�positions � examiner. Il faut �galement observer dans quelle mesure ses d�clarations sont compatibles avec les autres �l�ments de preuve recueillis. L'�ge de l'auteur de la d�position, son degr� de d�veloppement et son �tat de sant� psychique de m�me que la port�e de ses d�clarations eu �gard � l'ensemble des preuves administr�es entrent �galement en consid�ration. Une expertise de cr�dibilit� effectu�e par un sp�cialiste peut notamment s'imposer s'agissant de d�clarations d'un petit enfant qui sont fragmentaires ou difficiles � interpr�ter, lorsqu'il existe des indices s�rieux de troubles psychiques ou encore lorsque des �l�ments concrets donnent � penser que la personne interrog�e a �t� influenc�e par un tiers (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184 et les r�f�rences cit�es).
4.3.3 L'appr�ciation des preuves n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raison s�rieuse de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (cf. ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
4.4 Selon les constatations cantonales - que le recourant ne conteste pas -, les victimes �taient �g�es de 10, 15 et 17 ans lorsqu'elles ont �t� entendues par la police et deux d'entre elles �taient majeures lors de leur audition par les premiers juges. Comme soulign� par l'autorit� cantonale, il ne s'agissait manifestement plus de petits enfants au sens de la jurisprudence pr�cit�e (consid. 5.3.2 supra), de sorte que l'�ge ne justifiait pas d'ordonner une expertise de cr�dibilit�.
La cour cantonale a �galement retenu que les enfants s'�taient exprim�s clairement et sans contradiction apparente. Leurs d�clarations n'�taient ni fragmentaires, ni difficilement interpr�tables. Leur discours ne s'�tait pas modifi� et n'avait vari� que sur des points de d�tails, ce qui tendait � confirmer que leurs d�clarations refl�taient une exp�rience v�cue plut�t qu'invent�e et renfor�ait la cr�dibilit� de celles-ci.
S'agissant des troubles psychiques dont les enfants seraient affect�s, il ressort de l'arr�t attaqu� que A.D.________ souffre de troubles psychologiques qui trouvent leur origine dans les actes de maltraitance qu'elle a subis (arr�t attaqu�, p. 11, 7�me �). A.C.________, qui fait l'objet d'un suivi m�dical depuis le 22 novembre 2007, a v�cu des �v�nements familiaux violents et difficiles au sujet desquels il n'est pas � m�me de se d�terminer en raison du conflit de loyaut� qui le tourmente (arr�t attaqu�, p. 8, lettre f.d). Quant � A.B.________, il souffre d'angoisses identitaires profondes dont les sympt�mes sont li�s au comportement du p�re et pr�sente le risque de d�velopper une maladie psychiatrique grave. Il est trait� par neuroleptiques dans un but th�rapeutique et pr�ventif (arr�t attaqu�, p. 7, lettre f.a). Pour autant, il n'appara�t pas que les troubles psychiques affectant les victimes exercent quelque influence que ce soit sur le contenu de leurs d�clarations. En particulier, il n'appara�t pas que les enfants pr�senteraient la moindre tendance � l'affabulation et le recourant ne le pr�tend pas non plus. Les juges cantonaux constatent au contraire que rien au dossier ne permet de douter de la v�racit� des actes d�nonc�s par les victimes dont les d�clarations ont �t� constantes tout au long de la proc�dure et partiellement confirm�es par plusieurs autres t�moignages (arr�t attaqu�, p. 11, ch. 3.2.2). Cela �tant, les troubles psychiques n'exercent aucune incidence sur la cr�dibilit� des d�clarations des trois victimes.
Partant, c'est � juste titre que la cour cantonale a consid�r� qu'il n'existait aucun indice s�rieux n�cessitant d'ordonner une expertise de cr�dibilit�. Le grief est mal fond�.
5.1 Le recourant reproche �galement aux juges cantonaux de l'avoir condamn� sur la base des seuls t�moignages de l'accusation, �cartant ceux de la d�fense. Ils se seraient en outre fond�s sur les d�clarations de t�moins aupr�s desquels A.A.________, la m�re des trois enfants, aurait men� une campagne de d�nigrement mensong�re et infamante � son encontre. En particulier, elle aurait influenc� les d�clarations de leurs enfants. Pour le reste, il consid�re que l'instruction du dossier est incompl�te et requiert de la compl�ter en ordonnant l'audition de quatre t�moins et la production d'un enregistrement t�l�phonique.
5.2 Le recourant soul�ve ainsi le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves. En pareil cas, la loi sur le Tribunal f�d�ral exige une motivation qualifi�e (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287) en ce sens que l'int�ress� doit expliquer de mani�re claire et pr�cise en quoi la d�cision qu'il conteste pourrait �tre arbitraire. Pour qu'il y ait arbitraire (art. 9 Cst.), il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5). L'appr�ciation des preuves est en particulier arbitraire lorsque le juge de r�pression n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). En revanche, l'autorit� ne commet pas d'arbitraire lorsqu'elle renonce � requ�rir des mesures d'instruction suppl�mentaires au motif que les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle acquiert la certitude que ces derni�res ne pourraient pas l'amener � modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429).
5.3 En bref, les magistrats cantonaux ont consid�r� qu'aucun �l�ment ne permettait de douter de la v�racit� des actes d�nonc�s par les victimes dont les d�clarations ont �t� constantes tout au long de la proc�dure et partiellement confirm�es par plusieurs t�moignages (arr�t attaqu�, p. 11, ch. 3.2.2). S'agissant des mauvais traitements, il ressortait des d�clarations non seulement des victimes mais �galement du recourant qu'un climat de violence r�gnait au sein de la famille et que l'ambiance � la maison �tait "agressive". La r�alit� des menaces de d�nonciation � la police �tait �tablie par les nombreuses d�clarations tant des victimes que des diff�rents intervenants sociaux et du m�decin-psychiatre entendus. Il �tait manifeste que les victimes avaient �t� s�rieusement effray�es, celles-ci craignant l'intervention de la police, la s�paration de leur famille et de se voir expuls�s de leur logement. A.A.________ avait d'ailleurs attendu jusqu'en 2007 avant de d�noncer les faits.
5.4 Le recourant, qui n'�taye d'aucune mani�re que ce soit le contenu de ses all�gations, ne d�montre pas en quoi les juges cantonaux auraient proc�d� � une appr�ciation insoutenable des preuves. En particulier, il n'all�gue pas que les autorit�s cantonales auraient faussement retranscrit les d�clarations des t�moins entendus ou le contenu des pi�ces sur lesquelles elles se sont fond�es. Le fait que les juges aient �cart� les t�moignages de la d�fense pour retenir ceux de l'accusation n'attestent pas d'un comportement partial mais signifient qu'� l'issue de l'administration et de l'appr�ciation des preuves, ils se sont d�clar�s convaincus par la version des seconds. De m�me, le recourant ne d�montre-t-il aucunement en quoi les d�clarations, en particulier celles des enfants, auraient �t� influenc�es par A.A.________. On le voit d'autant moins qu'en l'occurrence, les victimes et les diff�rents intervenants sociaux entendus ont strictement soutenu la m�me version des faits. Le recourant se borne bien plut�t � exposer sa propre conception du litige aux termes d'une critique appellatoire qui ne remplit pas les exigences de motivation pr�vues � l'art. 106 al. 2 LTF et qui se r�v�le par cons�quent irrecevable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351/352; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
Le recourant se pr�vaut en outre d'une violation de l'art. 219 CP.
6.1 En tant qu'il reproche � la cour cantonale de n'avoir pas retenu qu'il avait agi par n�gligence et en �tat de l�gitime d�fense, il se pr�vaut de griefs invoqu�s pour la premi�re fois en instance f�d�rale et, partant, irrecevables faute d'�puisement des instances cantonales (art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93).
6.2 Par ailleurs, il explique que, comme p�re de famille, il ne saurait se voir oppos� la jurisprudence appliqu�e � des violeurs.
Aux termes de l'art. 219 CP, celui qui aura viol� son devoir d'assister ou d'�lever une personne mineure dont il aura ainsi mis en danger le d�veloppement physique ou psychique, ou qui aura manqu� � ce devoir, sera puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire (al. 1). Si le d�linquant a agi par n�gligence, la peine pourra �tre une amende au lieu d'une peine privative de libert� ou d'une peine p�cuniaire (al. 2). L'application de l'art. 219 CP d�pend des seuls manquement ou violation au devoir d'assister ou d'�lever une personne mineure. Au vu des faits reproch�s sans arbitraire au recourant, la qualification juridique retenue ne pr�te pas � critique. Le grief est mal fond�.
Enfin, le recourant se plaint de reformatio in pejus d�s lors que le Procureur g�n�ral l'avait condamn� � 120 jours-amende et 800 francs d'amende pour trois infractions, tandis que le jugement attaqu� lui impute 120 jours-amende et pr�s de 20'000 francs de frais divers (frais judiciaires, d�pens, indemnisation des parties civiles). Le grief est mal fond�, l'interdiction de la reformatio in peius ne s'appliquant pas en cas d'opposition � une ordonnance de condamnation (cf. arr�t 2A.227/2003 du 22 octobre 2003 consid. 3.3; voir �galement (G�RARD PIQUEREZ, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2�me �d., 2006, n� 1156 ss et les r�f�rences).
Le recours �tant d'embl�e d�nu� de chance de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e et les frais mis � la charge du recourant (art. 64 al. 1, 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Le pr�sent arr�t rend par ailleurs sans objet la demande d'effet suspensif.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1600 francs, sont mis � la charge du recourant.

References: ATF 
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 ATF