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Timestamp: 2017-06-24 08:46:30+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 48 : Du 11 août au 25 août 1792 - page 751
10 août (15 août 1792, t, XLVIII, p. 159), (16 août, p. 283), (p. 28t>), (17 août, p. 315).
§ 5. — Séances permanentes. Bèglement sur le service des membres de l'Assemblée pendant la séance permanente (17 août 1792, t. XLVIII, p. 317).
§ 6. — Bureau des procès-verbaux. Les secrétaires commis sollicitent les moyens d'accélérer l'expédition des décrets de l'Assemblée (18 août 1792, t. XLVIII, p. 357).
§ 7. — Ordre des travaux. Décret sur l'ordre des rapports à soumettre à l'Assemblée (19 août 1792, t. XLVIII, p. 369).
§ 8. — Distribution. Il sera distribué à chaque député dix exemplaires de chacune des pièces dont l'Assemblée aura ordonné l'impression (21 août 1792, t. XLVIII, p. 561).
Assemblée nationale législative. Voir Président. — Procès-verbal. — Secrétaires. —Tribunes. — Vice-Président.
Assemblées électorales pour la nomination des membres de la Convention nationale. Propositions relatives aux lieux de réunion de ces Assemblées (12 août 1792, t. XLVIII, p. 73. — Décrets fixant les lieux de réunion de ces Assemblées (13 août, p. 100 et suiY.), (15 août, p. 182), (17 août, p. 301).
Assemblées électorales. Voir Convention nationale.
Assemblées primaires. Voir Convention nationale.
§ l,r. Fabrication.
§ S. Fabricateurs de faux assignats.
§ 3. 'Forme des assignats.
§ 4. Annulation et Brûlement.
§ Ier. Fabrication 1° Etat de la fabrication (14 août 1792, t. XLVIII, p. 113), (22 août, p. 612).
2° Le ministre des contributions publiques est chargé de surveiller la fabrication (18 août 1792, t. XLVIII, p. 334).
3° Rapport par Lavigne sur l'état de la fabrication et sur la répartition des assignats de 10, 15, 23 et 50 sols (24 août 1792, t. XLVIII, p. 681 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 684); — discussion (ibid. et p. suiv. ) ; — adoption avec amendemont (ibid. p. 685). — Texte définitif du décret (ibid. et p. suiv.).
4° Lettre du ministre des contributions publiques sur la fabrication des assignats (25 août 1792, t. XLVIII, p. 710).
§ S. Fabricateurs de faux assignats. Rapports à faire sur les mesures à prendre à leur égard (14 août 1792, t. XLVIII, p. 128). — Décret relatif aux frais pour la recherche des falsifications d'assignats (23 août, p. 663).
§ 3. Forme des assignatt. Décret relatif au numérotage des assignats de 25 livres et de 10 livres (18 août 1792, t. XLVIII, p. 339).
§4. Annulation et Brûlement. Brûlement de 9 millions d'assignats (19 août 1792, t. XLVIII, p. 378), — de 5 millions d'assignats (25 août, p. 709).
Ateliers de secours. Lettre du ministre de l'intérieur relative à leur liquidation (19 août 1792, t. XLVIII, p. 367.)
Atrux, secrétaire commis de l'Assemblée nationale. Prêle le serment du 10 août. (15 août 1792, t. XLVIII, p. 159).
Attichy (Commune d'). Pétition concernant les biens des émigrés (16 août 1792, t. XLVIII, p. 293).
Aube (Département de 1'). Réclamation d'un curé (14 août 1792, t. XLVIII, p. 121). — Adresse d'adhésion (18 août, p. 338).
Aubert-Dubayet, député de l'Isère. — 1792. — Parle sur l'armement des sous-officiers (t. XLVIII, p. 678).
Aubery, juge. Prête serment (22 août 1792, t. XLVIII, p. 619).
Aubigny (District d'). Adresse de félicitation (19 août 1792, t. XLVIII, p. 391).
Aubusson, secrétaire commis de l'Assemblée nationale. Prête le serment du 10 août (15 août 1792, t. XLVIII, p. 159).
Auch (Commune de). Décret relatif à l'établissement d'un second juge de paix (12 août 1792, t. XLVIII, P. 65).
Audrein, député du Morbihan. — 1792. — Fait des communications au sujet des papiers trouvés chez l'intendantde la liste civile (t. XLVIII, p. 127), (p. 161), (p. 413).
Augarde (César). Décret sur une gratification à payer à ses père et mère (18 août 1792, t. XLVIII, p. 329).
Auger, savoyard. Acte d'humanité de sa part (11 août 1792, t. XLVIII, p. 14) ; — son nom sera inscrit au procès-verbal (ibid.).
Aunay (Commune d'). Réclamation des officiers municipaux contre la nomination du maire (16 août 1792, t. XLVIII, p. 296).
Aurillac (Commune d'). Pétition en faveur des patriotes qui sont en état d'arrestation (14 août 1792, t. XLVIII, p. 117) ; — renvoi au comité de législation (ibid.)
Auteurs dramatiques. — Voir Comédiens.
Autun (Commune d'). Don patriotique (15 août 1792, t. XLVIII, p. 180). — Adresse d'adnésion du conseil général (24 août, p. 673).
Auxerre (Commune d'). Annonce d'un événement malheureux qui a troublé la tranquillité de la ville (23 août 1792, t. XLVIII, p. 633). — Adresse du dévouement (ibid. p. 664).
Auxonne (Commune d'). Adresse d'adhésion aux décrets du 10 août. (22 août 1792, t. XLVIII, p. 613).
Auzon. Rétracte sa signature à une pétition contre la formation du camp ae Paris (20 août 1792, t. XLVIII, p. 400).
Avallon (Commune d'). Adresse d'adhésion (25 août 1792, t. XLVIII, p. 708).
Avallon (Canton d'). Le juge de paix est autorisé à marcher aux frontières (22 août 1792, t. XLVIII, p. 613).
Avignon. Décret sur le payement des dépenses des commissaires qui y ont été envoyés (20 août 1792, t. XLVIII, p. 411 et suiv.).
Avoués. Présentation d'un mode d'attestation concernant les candidats à ces places(19 août 1792, t. XLVIII, p. 368).
Bachmann, lieutenant-colonel du régiment de Salis-Sa-

References: § 5

§ 6

§ 7

§ 8

§ 3

§ 4

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