Source: https://books.google.com.cy/books?qtid=807e785d&id=1roNAAAAIAAJ&lr=&sa=N&start=10
Timestamp: 2020-06-02 12:20:59+00:00

Document:
Rome est présent au serment de l'Empereur à son avènement : il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions , immédiatement après les maires et les députations de la ville de Paris. 7. Le prince impérial...
Mémoires pour servir à l'histoire de France sous le règne de Napoléon ... - Page 196
Table générale analytique et raisonnée, Volume 1
...brum. an 15. = Réunion des étals de Rome à l'empire français. SCO 17 fév. 1810, art. 1«. — Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneurs de roi de Rome. Art. 7. — Par qui la cour de l'empereur est tenue à Rome. Art. 8. — Couronnement des empereurs...
L'Europe pendant le consulat et l'empire de Napoléon, Volume 15
...ù son avènement : il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Roine, dans toutes les occasions, immédiatement après les maires et les députations de la ville de Paris. Le prince impérial porte le litre et reçoit les honneurs dé roi de Rome. Lors de leur ciallation...
...de Rome dans toutes les occasions Immédiatement après les maires et les députations de la Tille de Paris. — 7° Le prince impérial porte le titre...reçoit les honneurs de roi de Rome. — 8" II y aura i de Rome à l'empire, et fixa ce oui •tait relatif au temporel du pape. A outes les époques, les...
Napoleon I (Emperor of the French) - France - 1867
...l'Empereur à son avénement; il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions, immédiatement après les maires et les...— 8° II y aura à Rome un prince du sang ou un grand dignitaire de l'Empire, qui tiendra la cour de l'Empereur. — 9° Les biens qui composeront...
Mémoires pour servir à l'histoire de l'Église de France pendant le xixe ...
Wladimir Guettée - 1878
...à son avènement : il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions, immédiatement après les maires et les députations de la ville de Paris. « Art. 7. Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneurs de roi de Rome. « Art. 8. Il...
Nouveau manuel de droit ecclésiastique français: textes et ..., Volume 1
Emile Ollivier - Church and state - 1886 - 711 pages
...l'Empereur à son avènement; il prend rang, ainsi que les députations de la ville de Rome, dans toutes les occasions, immédiatement après les maires et les députations de la ville de Paris. ART. 7. — Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneurs de roi de Home. ART. 8. —...
Alfred Rambaud - France - 1897 - 484 pages
...(Paris, 7 février 1810.) nion des états de l'Eglise renfermait cette disposition remarquable : « Art. 7. Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneurs de roi de Rome. » Avant d'avoir conclu le mariage, on songeait à l'enfant. Comment concilier cette hâte d'homme...
Henri Welschinger - 1902 - 493 pages
...Sénat s'empressa de voter sans opposition comme tous les autres articles, était ainsi libellé : ii Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneurs de roi de Rome. » Ainsi ce n'était pas assez pour l'Empereur de vouloir ressembler par sa puissance et par sa gloire...
...Sénat s'empressa de voter sans opposition comme tous les autres articles, était ainsi libellé : « Le prince impérial porte le titre et reçoit les honneurs de roi de Rome. » Ainsi ce n'était pas assez pour l'Empereur de vouloir ressembler par sa puissance et par sa gloire...
Napoléon et sa famille, Volume 5
Frédéric Masson - France - 1903
...l'Archiduchesse, voici que, d'un nouveau sénatusconsulte, elle reçoit un nom et prend une existence active : « Le Prince impérial porte le titre et reçoit les honneurs de Roi de Rome ». Le titre de roi des Romains dévolu à l'héritier de l'empereur du SaintEmpire Romain-Germanique,...

References: art. 1
 Art. 7
 Art. 8
 Art. 7
 Art. 8
 ART. 7
 ART. 8
 Art. 7