Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000030839084&dateTexte=20181012
Timestamp: 2019-09-20 11:23:28+00:00

Document:
Arrêté du 30 juin 2015 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles | Legifrance
Vous êtes dans : Accueil> Les autres textes législatifs et réglementaires> Arrêté du 30 juin 2015 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles
Arrêté du 30 juin 2015 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles
NOR: DEVL1515501A
Vu le code de l'environnement, notamment ses articles L. 120-1, L. 425-2, R. 422-79, R. 427-6, R. 427-8, R. 427-13 à R. 427-18, R. 427-21 et R. 427-25 ;
Vu l'arrêté du 10 août 2004 fixant les conditions d'autorisation de détention d'animaux de certaines espèces non domestiques dans les établissements d'élevage, de vente, de location, de transit ou de présentation au public d'animaux d'espèces non domestiques ;
Vu l'arrêté du 10 août 2004 fixant les règles générales de fonctionnement des installations d'élevage d'agrément d'animaux d'espèces non domestiques ;
Vu l'arrêté du 14 mai 2014 relatif au contrôle des populations de campagnols nuisibles aux cultures ainsi qu'aux conditions d'emploi des produits phytopharmaceutiques contenant de la bromadiolone ;
Vu l'avis du Conseil national de la chasse et de la faune sauvage en date du 2 avril 2015 ;
Vu la consultation du public,
Article 1 (abrogé au 7 juillet 2019) En savoir plus sur cet article...
Abrogé par Arrêté du 3 juillet 2019 - art. 4
La liste des espèces d'animaux classées nuisibles et les territoires concernés sont fixés, pour chaque département, en annexe du présent arrêté.
Article 2 (abrogé au 7 juillet 2019) En savoir plus sur cet article...
Les conditions de destruction des espèces indigènes d'animaux classés nuisibles sont les suivantes :
1° La belette (Mustela nivalis), la fouine (Martes foina), la martre (Martes martes) et le putois (Mustela putorius) peuvent être piégés toute l'année, uniquement à moins de 250 mètres d'un bâtiment ou d'un élevage particulier ou professionnel ou sur des terrains consacrés à l'élevage avicole, ou apicole dans le cas de la martre.
Les spécimens de ces espèces peuvent être également piégés à moins de 250 mètres des enclos de pré-lâcher de petit gibier chassable et sur les territoires des unités de gestion cynégétiques désignés dans le schéma départemental de gestion cynégétique où sont conduites des actions visant à la conservation et à la restauration des populations de petit gibier chassable qui font l'objet de prédations nécessitant la régulation de ces prédateurs.
Ils peuvent être détruits à tir, hors des zones urbanisées, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet dès lors que l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé entre la date de clôture générale et le 31 mars au plus tard et, pour la martre et le putois, dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante.
Sans préjudice des dispositions prévues par l'article R. 422-79 du code de l'environnement, cette autorisation individuelle peut être délivrée à une personne morale délégataire du droit de destruction en application de l'article R. 427-8 de ce même code.
Les destructions par tir ou piégeage de la belette, de la fouine, de la martre et du putois effectuées en application du présent arrêté sont suspendues dans les parcelles où les opérations de lutte préventive chimique contre les surpopulations de campagnols sont mises en œuvre en application de l'arrêté du 14 mai 2014 susvisé, et ce pendant la durée de ces opérations de lutte préventive ;
2° Le renard (Vulpes vulpes) peut toute l'année être :
Les destructions par tir, piégeage ou déterrage du renard effectuées en application du présent arrêté sont suspendues dans les parcelles où les opérations de lutte préventive chimique contre les surpopulations de campagnols sont mises en œuvre en application de l'arrêté du 14 mai 2014 susvisé, et ce pendant la durée de ces opérations de lutte préventive ;
3° Le corbeau freux (Corvus frugilegus) et la corneille noire (Corvus corone corone) peuvent être détruits à tir entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard. La période de destruction à tir peut être prolongée jusqu'au 10 juin lorsque l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé entre le 31 mars et le 10 juin et jusqu'au 31 juillet pour prévenir des dommages importants aux activités agricoles, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante.
Le tir du corbeau freux peut s'effectuer, sans être accompagné de chien, dans l'enceinte de la corbeautière ou à poste fixe matérialisé de main d'homme en dehors de la corbeautière.
Le tir dans les nids de corbeaux freux ou dans les nids de corneilles noires est interdit.
Le corbeau freux et la corneille noire peuvent également être piégés toute l'année et en tout lieu. Dans les cages à corvidés, l'utilisation d'appâts carnés est interdite sauf en quantité mesurée et uniquement pour la nourriture des appelants ;
4° La pie bavarde (Pica pica) peut être détruite à tir sur autorisation individuelle délivrée par le préfet entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard. La période de destruction à tir peut être prolongée jusqu'au 10 juin lorsque l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé entre le 31 mars et le 10 juin et jusqu'au 31 juillet pour prévenir des dommages importants aux activités agricoles, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante.
Le tir s'effectue à poste fixe matérialisé de main d'homme, sans être accompagné de chien, dans les cultures maraîchères, les vergers, les enclos de pré-lâcher de petit gibier chassable et sur les territoires des unités de gestion cynégétiques désignés dans le schéma départemental de gestion cynégétique où sont conduites des actions visant à la conservation et à la restauration des populations de petit gibier chassable qui font l'objet de prédations par les pies bavardes nécessitant leur régulation. Le tir dans les nids est interdit.
La pie bavarde peut également être piégée toute l'année dans les zones définies à l'alinéa précédent ;
5° Le geai des chênes (Garrulus glandarius) peut être détruit à tir entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante et que l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé.
Le tir s'effectue à poste fixe matérialisé de main d'homme, sans être accompagné de chien. Le tir dans les nids est interdit.
Le geai des chênes peut également être piégé du 31 mars au 30 juin dans les vergers et du 15 août à l'ouverture générale dans les vergers et les vignobles ;
6° L'étourneau sansonnet (Sturnus vulgaris) peut être détruit à tir entre la date de clôture générale de la chasse et le 31 mars au plus tard. La période de destruction à tir peut être prolongée jusqu'à la date d'ouverture générale de la chasse, sur autorisation individuelle délivrée par le préfet et dès lors qu'il n'existe aucune autre solution satisfaisante et que l'un au moins des intérêts mentionnés à l'article R. 427-6 du code de l'environnement est menacé.
Le tir s'effectue à poste fixe matérialisé de main d'homme, sans être accompagné de chien, dans les cultures maraîchères, les vergers et les vignes et à moins de 250 mètres autour des installations de stockage de l'ensilage. Le tir dans les nids est interdit.
L'étourneau sansonnet peut être piégé toute l'année et en tout lieu.
7° La destruction des animaux classés nuisibles peut être faite à l'aide de rapaces utilisés pour la chasse au vol sous réserve du respect des dispositions de l'article R. 427-25 du code de l'environnement et des arrêtés du 10 août 2004 susvisés.
Article 3 (abrogé au 7 juillet 2019) En savoir plus sur cet article...
Abroge Arrêté du 2 août 2012 (Ab)
Abroge Arrêté du 2 août 2012 - Annexe (Ab)
Abroge Arrêté du 2 août 2012 - art. (Ab)
Abroge Arrêté du 2 août 2012 - art. 1 (Ab)
Abroge Arrêté du 2 août 2012 - art. 2 (Ab)
Abroge Arrêté du 2 août 2012 - art. 3 (Ab)
Abroge Arrêté du 2 août 2012 - art. 4 (Ab)
Abroge Arrêté du 2 août 2012 - art. 5 (Ab)
Article 5 (abrogé au 7 juillet 2019) En savoir plus sur cet article...
Article (abrogé au 7 juillet 2019) En savoir plus sur cet article...
Modifié par Arrêté du 11 juillet 2017 - art. 1
Renard : ensemble du département.
Fouine : ensemble du département.
Martre : communes de : L'Abergement-Clémenciat, Ceyzériat, Châtillon-sur-Chalaronne, Coligny, Courmangoux, Dompierre-sur-Chalaronne, Dompierre-sur-Veyle, Druillat, Jasseron, Meillonnas, Pressiat, Saint-Didier-sur-Chalaronne, Saint-Etienne-sur-Chalaronne, Saint-Martin-du-Mont, Salavre, Tossiat, Treffort-Cuisiat, Verjon, Arbigny, Asnières-sur-Saône, Attignat, Bâgé-la-Ville, Bâgé-le-Châtel, Beaupont, Bény, Béréziat, Bey, Biziat, Boissey, Bourg-en-Bresse, Boz, Buellas, Certines, Chanoz-Châtenay, Chavannes-sur-Reyssouze, Chaveyriat, Chevroux, Condeissiat, Confrançon, Cormoranche-sur-Saône, Cormoz, Courtes, Cras-sur-Reyssouze, Crottet, Cruzilles-lès-Mépillat, Curciat-Dongalon, Curtafond, Dommartin, Domsure, Etrez, Feillens, Foissiat, Garnerans, Gorrevod, Grièges, Illiat, Jayat, Laiz, Lent, Lescheroux, Malafretaz, Mantenay-Montlin, Manziat, Marboz, Marsonnas, Mézériat, Montagnat, Montcet, Montracol, Montrevel-en-Bresse, Neuville-les-Dames, Ozan, Péronnas, Perrex, Pirajoux, Polliat, Pont-de-Vaux, Pont-de-Veyle, Replonges, Reyssouze, Saint-André-de-Bâgé, Saint-André-d'Huiriat, Saint-André-sur-Vieux-Jonc, Saint-Bénigne, Saint-Cyr-sur-Menthon, Saint-Denis-lès-Bourg, Saint-Didier-d'Aussiat, Saint-Etienne-du-Bois, Saint-Etienne-sur-Reyssouze, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Jean-sur-Reyssouze, Saint-Jean-sur-Veyle, Saint-Julien-sur-Reyssouze, Saint-Julien-sur-Veyle, Saint-Just, Saint-Laurent-sur-Saône, Saint-Martin-le-Châtel, Saint-Nizier-le-Bouchoux, Saint-Rémy, Saint-Sulpice, Saint-Trivier-de-Courtes, Sermoyer, Servas, Servignat, Sulignat, Thoissey, La Tranclière, Vandeins, Vernoux, Vescours, Vésines, Villemotier, Viriat, Vonnas.
Corbeau freux : ensemble du département.
Corneille noire : ensemble du département.
Martre : ensemble du département.
Pie bavarde : ensemble du département.
Etourneau sansonnet : ensemble du département.
Pie bavarde : communes de : Meillard, Monetay-sur-Allier, Contigny, Verneuil-en-Bourbonnais, Bransat, Saulcet, Louchy-Montfand, Cesset, Montord, Chareil-Cintrat, Fleuriel, Bayet, Deneuille-lès-Chantelles, Chantelle, Fourilles, Etroussat, Barberier, Ussel-d'Allier, Taxat-Senat, Chezelle, Charroux, Saint-Bonnet-de-Rochefort, Monestier, Naves, Bellenaves, Saint-Pourçain-sur-Sioule, Begues, Brout-Vernet, Escurolles, Jenzat, Le Mayet-d'Ecole, Monteignet-sur-Andelot, Mazerier, Saint-Germain-de-Salles, Saint-Pont, Saulzet, Gannat, Chevagnes, Lusigny, Montbeugny, Thiel-sur-Acolin, Toulon-sur-Allier, Yzeure, Cosne-d'Allier, Herisson, Le Brethon, Le Vilhain, Louroux-Bourbonnais, Saint-Caprais, Venas, Vieure, Bessay-sur-Allier, Neurilly-le-Real, Gouise.
Geai des chênes : ensemble du département.
Renard : ensemble du département sauf les communes de : Le Monêtier-les-Bains, La Grave, Villar-d'Arêne.
Pie bavarde : communes des cantons de : Chorges, Embrun, Gap 1, Gap 2, Gap 3, Gap 4, Laragne-Montéglin, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Serres, Tallard et Veynes.
Geai des chênes : communes des cantons de : Chorges, Embrun, Gap 1, Gap 2, Gap 3, Gap 4, Laragne-Montéglin, Saint-Bonnet-en-Champsaur, Serres, Tallard et Veynes.
Corbeau freux : communes de : Alboussière, Alissas, Andance, Annonnay, Ardoix, Arras-sur-Rhône, Baix, Beauchatel, Boffres, Bogy, Boucieu-le-Roi, Boulieu-lès-Annonay, Brossainc, Champagne, Champis, Charmes-sur-Rhône, Charnas, Chateaubourg, Cheminas, Chomerac, Colombier-le-Cardinal, Colombier-le-Jeune, Cornas, Cruas, Davezieux, Eclassan, Etables, Felines, Gilhac-et-Bruzac, Glun, Guilherand-Granges, Lemps, Limony, Mauves, Meysse, Ozon, Peaugres, Peyraud, Plats, Le pouzin, Quintenas, Rochemaure, Roiffieux, Saint-Alban-d'Ay, Saint-Barthelemy-le-Plain, Saint-Bauzile, Saint-Clair, Saint-Cyr, Saint-Desirat, Saint-Etienne-de-Valoux, Saint-Georges-les-Bains, Saint-Jacques-d'Atticieux, Saint-Jean-de-Muzol, Saint-Jeure-d'Ay, Saint-Julien-le-Roux, Saint-Lager-Bressac, Saint-Laurent-du-Pape, Saint-Marcel-les-Annonay, Saint-Peray, Saint-Romain-d'Ay, Saint-Romain-de-Lerps, Saint-Sylvestre, Saint-Symphorien-sous-Chomerac, Saint-Vincent-de-Barres, Sarras, Savas, Secheras, Serrieres, Soyons, Talencieux, Thorrenc, Touloud, Torunon-sur-Rhône, Vernosc-les-Annonay, Vinzieux, Vion, La-Voulte-sur-Rhône.
Pie Bavarde : communes de : Acy-Romance, Aire, Alincourt, Alland'huy et Sausseuil, Alleux, Amagne, Ambly Fleury, Annelles, Antheny, Aouste, Apremont, Ardeuil et Montfauxelles, Arnicourt, Arreux, Asfeld, Attigny, Aubigny les Pothées, Auboncourt Vauzelles, Auge, Aure, Aussonce, Authe, Autruche, Autry, Auvillers les Forges, Avancon, Avaux, Baalons, Balham, Banogne Recouvrance, Bar les Buzancy, Barbaise, Barby, Bayonville, Beffu et le Morthomme, Belleville et Chatillon sur Bar, Belval, Bergnicourt, Bertoncourt, Biermes, Bignicourt, Blanchefosse et Bay, Blanzy la Salonnaise, Blombay, Bossus les Rumigny, Bouconville, Boult aux Bois, Bourcq, Bourg Fidèle, Bouvellemont, Brécy Brières, Brienne sur Aisne, Brieulles sur Bar, Briquenay, Brognon, Buzancy, Cauroy, Cernion, Chagny, Challerange, Champigneul sur Vence, Champigneulle, Champlin, Chappes, Charbogne, Chardeny, Charleville Mézières, Chateau Porcien, Chatel Chéhéry, Chatelet sur Retourne, Chatelet sur Sormonne, Chaumont Porcien, Chesne, Chesnois Auboncourt, Chevières, Chilly, Chuffilly Roche, Clavy warby, Cliron, Condé les Autry, Condé les Herpy, Contreuve, Cornay, Corny Machéromenil, Coucy, Coulommes et Marqueny, Croix aux Bois, Damouzy, Dommery, Doumely Bégny, Doux, Draize, Dricourt, Ecaille, Echelle, Ecly, Ecordal, Estrebay, Etalle, Eteignières, Evigny, Exermont, Fagnon, Faissault, Falaise, Faux, Férée, Flaignes Havys, Fléville, Fligny, Fossé, Fraillicourt, Francheville, Frety, Germont, Girondelle, Givron, Givry, Gomont, Grandchamp, Grandes Armoises, Grandham, Grandpré, Grivy loisy, Gruyères, Gué d'Hossus, Guignicourt sur vence, Guincourt, Hagnicourt, Ham les moines, Hannappes, Hannogne Saint Rémy, Harcy, Harricourt, Haudrecy, Hauteville, Hauviné, Herpy l'Arlesienne, Houdilcourt, Houldizy, Imecourt, Inaumont, Jandun, Jonval, Juniville, Justine Herbigny, Lalobbe, Lametz, Lancon, Landres et Saint Georges, Launois sur Vence, Laval Morency, Leffincourt, Lépron les Vallées, Liart, Liry, Logny Bogny, Longwé, Lonny, Louvergny, Lucquy, Machault, Manre, Maranwez, Marby, Marcq, Marlemont, Marquigny, Mars sous Bourcq, Marvaux vieux, Maubert Fontaine, Mazerny, Menil Annelles, Ménil Lepinois, Mesmont, Mondigny, Mont Laurent, Mont Saint Martin, Mont Saint Rémy, Montcheutin, Montcornet, Montgon, Monthois, Montigny sur Vence, Montmeillant, Mouron, Murtin et Bogny, Nanteuil sur Aisne, Neuflize, Neufmaison, Neuville aux Joutes, Neuville Day, Neuville en Tourne A Fuy, Neuville les this, Neuville les wasigny, Neuville lez beaulieu, Neuvizy, Nouart, Novion Porcien, Novy Chevrieres, Olizy Primat, Pauvres, Perthes, Petites Armoises, Poilcourt Sydney, Prez, Prix les Mezieres, Puiseux, Quilly, Raillicourt, Regniowez, Remaucourt, Remilly les Pothees, Renneville, Renwez, Rethel, Rilly sur aisne, Rimogne, Rocquigny, Rocroi, Roizy, Romagne, Rouvroy sur Audry, Rubigny, Rumigny, Sabotterie, Saint Clément à Arnes, Saint Etienne à Arnes, Saint Fergeux, Saint Germainmont, Saint Jean aux Bois, Saint Juvin, Saint Lambert et Mont de Jeux, Saint Loup en Champagne, Saint Loup Terrier, Saint Marcel, Saint Morel, Saint Pierre a Arnes, Saint Pierre sur Vence, Saint Quentin le Petit, Saint Remy le Petit, Sainte Marie, Sainte Vaubourg, Saulces Champenoises, Saulces Monclin, Sault les Rethel, Sault Saint Rémy, Sauville, Savigny sur Aisne, Séchault, Sécheval, Semide, Semuy, Senuc, Seraincourt, Sery, Seuil, Sévigny la Foret, Sévigny waleppe, Signy l'Abbaye, Signy le Petit, Sommerance, Son, Sorbon, Sorcy Bauthemont, Sormonne, Sugny, Sury, Suzanne, Sy, Tagnon, Taillette, Tailly, Taizy, Tannay, Tarzy, Termes, Terron sur Aisne, Thenorgues, Thin le Moutier, This, Thour, Thugny Trugny, Touligny, Tourcelles Chaumont, Tournes, Tourteron, Tremblois les Rocroi, Vandy, Vaux Champagne, Vaux les Mouron, Vaux les Rubigny, Vaux Montreuil, Vaux Villaine, Verpel, Verrières, Viel Saint Remy, Vieux les Asfeld, Ville sur Retourne, Villers Devant le Thour, Villers le Tourneur, Voncq, Vouziers, Vrizy, Wagnon, Warcq, Warnecourt, Wasigny, Wignicourt.
Département de l'Ariège (09)
Martre : communes de : Albies, Aleu, Alos, Alzen, Antras, Appy, Argein, Arrien-en-Bethmale, Artigues, Ascou, Aston, Aucazein, Augirein, Aulus-les-Bains, Auzat, Axiat, Ax-les-Thermes, Balacet, Balagueres, Belesta, Bestiac, Bethmale, Biert, Bonac-Irazein, Les-Bordes-sur-Lez, Le Bosc, Bouan, Boussenac, Brassac, Buzan, Carcanières, Castillon-en-Couserans, Caussou, Caychax, Cazavet, Cazenave-Serres-et-Allens, Couflens, Erce, Erp, Esplas-de-Serou, Fougax-et-Barrineuf, Freychenet, Galey, Ganac, Garanou, Genat, Gesties, Goulier, Gourbit, Ignaux, Illartein, Illier-et-Laramade, Lapege, Larcat, Larnat, Lassur, Le Pla, Le Port, Le Puch, Lercoul, Lesparrou, L'Hospitalet-près-l'Andorre, Lordat, Luzenac, Massat, Mercus-Garrabet, Merens-les-Vals, Miglos, Mijanes, Montagagne, Montaillou, Montegut-en-Couserans, Montferrier, Montgauch, Montoulieu, Montsegur, Moulis, Orgeix, Orgibet, Orlu, Ornolac-Ussat-les-Bains, Orus, Oust, Pech, Perles-et-Castelet, Prades, Prat-Bonrepaux, Prayols, Querigut, Rabat-les-Trois-Seigneurs, Riverenert, Rouze, Saint-Jean-du-Castillonnais, Saint-Lary, Saint-Paul-de-Jarrat, Salsein, Saurat, Savignac-les-Ormeaux, Seix, Sem, Senconac, Sentein, Sentenac-de-Serou, Sentenac-d'Oust, Siguer, Sorgeat, Soulan, Suc-et-Sentenac, Tignac, Ustou, Vaychis, Vebre, Verdun, Vernaux, Vicdessos.
Pie bavarde : communes de : Brie, Canté, Gaudiès, La Tour du Crieu, Labatut, Le Carlaret, Le Vernet, Lissac, Ludiès, Mazères, Montaut, Pamiers, Saint-Amadou, Saint-Jean du Falga, Saint-Quirc, Saverdun, Trémoulet, Varilhes, Verniolle, Villeneuve du Paréage, Aigues-Vives, Artigat, Artix, Arvigna, Belloc, Bénagues, Besset, Bézac, Bonnac, Calzan, Camon, Campagne sur Arize, Carla-Bayle, Castéras, Castex, Cazals des Bayles, Cazaux, Cérizols, Coussa, Coutens, Crampagna, Dalou, Daumazan sur Arize, Durfort, Escosse, Esplas, Fabas, Fornex, Gudas, Justiniac, La Bastide de Besplas, La Bastide de Bousignac, La Bastide de Lordat, La Bastide sur L'Hers, Lagarde, Lanoux, Lapenne, Laroque d'Olmes, Le Fossat, Le Peyrat, Léran, Les Bordes sur Arize, Les Issards, Les Pujols, Lescousse, Lèzat sur Lèze, Limbrassac, Loubaut, Loubens, Madière, Malegoude, Malléon, Manses, Méras, Mirepoix, Monesple, Montbel, Montégut-Plantaurel, Montfa, Moulin-Neuf, Pailhès, Régat, Rieucros, Rieux de Pelleport, Roumengoux, Sabarat, Saint-Amans, Saint-Bauzeil, Sainte-Croix Volvestre, Sainte-Foi, Sainte-Suzanne, Saint-Félix de Rieutord, Saint-Félix de Tournegat, Saint-Julien de Gras-Capou, Saint-Martin d'Oydes, Saint-Michel, Saint-Quentin la Tour, Saint-Victor Rouzaud, Saint-Ybars, Ségura, Sieuras, Tabre, Teilhet, Thouars sur Arize, Tourtrol, Troye d'Ariège, Unzent, Vals, Villeneuve du Latou, Vira, Viviès.
Geai des chênes : communes de : Brie, Canté, Gaudiès, La Tour du Crieu, Labatut, Le Carlaret, Le Vernet, Lissac, Ludiès, Mazères, Montaut, Pamiers, Saint-Amadou, Saint-Jean du Falga, Saint-Quirc, Saverdun, Trémoulet, Varilhes, Verniolle, Villeneuve du Paréage, Aigues-Vives, Artigat, Artix, Arvigna, Belloc, Bénagues, Besset, Bézac, Bonnac, Calzan, Camon, Campagne sur Arize, Carla-Bayle, Castéras, Castex, Cazals des Bayles, Cazaux, Cérizols, Coussa, Coutens, Crampagna, Dalou, Daumazan sur Arize, Durfort, Escosse, Esplas, Fabas, Fornex, Gudas, Justiniac, La Bastide de Besplas, La Bastide de Bousignac, La Bastide de Lordat, La Bastide sur L'Hers, Lagarde, Lanoux, Lapenne, Laroque d'Olmes, Le Fossat, Le Peyrat, Léran, Les Bordes sur Arize, Les Issards, Les Pujols, Lescousse, Lèzat sur Lèze, Limbrassac, Loubaut, Loubens, Madière, Malegoude, Malléon, Manses, Méras, Mirepoix, Monesple, Montbel, Montégut-Plantaurel, Montfa, Moulin-Neuf, Pailhès, Régat, Rieucros, Rieux de Pelleport, Roumengoux, Sabarat, Saint-Amans, Saint-Bauzeil, Sainte-Croix Volvestre, Sainte-Foi, Sainte-Suzanne, Saint-Félix de Rieutord, Saint-Félix de Tournegat, Saint-Julien de Gras-Capou, Saint-Martin d'Oydes, Saint-Michel, Saint-Quentin la Tour, Saint-Victor Rouzaud, Saint-Ybars, Ségura, Sieuras, Tabre, Teilhet, Thouars sur Arize, Tourtrol, Troye d'Ariège, Unzent, Vals, Villeneuve du Latou, Vira, Viviès.
Martre : communes des cantons de : Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Brienne-le-Château, Les Riceys, Creney-près-Troyes, Saint-Lyé, Romilly-sur-Seine, Nogent-sur-Seine, et communes de : Buchères, Bréviandes, Saint-Léger-près-Troyes, Moussey, Isle-Aumont, Saint-Thibault, Clerey, Bouranton, Chamoy, Saint-Phal, Montigny-les-Monts, Saint-Germain, Rosières-près-Troyes.
Etourneau sansonnet : communes des cantons de : Aix-en-Othe, Brienne-le-Château, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Les Riceys, Saint-André-les-Vergers, Vendeuvre-sur-Barse, et communes de Barberey-Saint-Sulpice, Macey, Montgueux, Payns, Saint-Lyé, La Villeneuve-au-Chatelot, Monpotier, Périgny-la-Rose, Plessis-Barbuise, Villenauxe-la-Grande.
Martre : communes de : Aunat, Belcaire, Bessede-de-Sault, Le Bousquet, Campagna-de-Sault, Camurac, Comus, Counozouls, Escouloubre, Fontanes-de-Sault, La Fajolle, Mazuby, Merial, Montfort-sur-Boulzane, Niort-de-Sault, Puilaurens, Rodome, Roquefort-de-Sault, Sainte-Colombe-sur-Guette, Salvezines.
Corneille noire : ensemble du département sauf les communes de : Albieres, Auriac, Artigues, Arquettes-en-val, Axat, Bessede de sault, Bouisse, Le Bousquet, Cailla, Le Clat, Caunettes en val, Caves, Counozouls, Cucugnan, Davejean, Dernacueillette, Duilhac, Escouloubre, Fajac-en-val, Felines Termenes, Feuilla, Fitou, Gincla, Lanet, La Palme, Lairière, Leucate, Labastide en val, Lagrasse, Lapradelle-Puilaurens, La Roque de Fa, Maisons, Mayronnes, Massac, Mouthoumet, Montgaillard, Montjoi, Montlaur, Montfort sur Boulzanne Palairac, Padern, Paziols, Peyriac de mer, Pradelles-en-val, Port la nouvelle, Portel des Corbières, Ribaute, Rieux en val, Rouffiac des Corbières, Roquefort des Corbières, Roquefort de sault, Salza, Ste Colombe-sur-guette, St Martin des puits, St Pierre des champs, Sigean, Servies en val, Soulatgé, Talairan, Taurize en val, Termes, Tuchan, Tournissan, Treilles, Salvezines, Villar en val, Villetritous, Villerouge-Termenes, Vignevieille.
Etourneau sansonnet : ensemble du département sauf les communes de : Aunat, Belcaire, Bessede-de-Sault, Campagna-de-Sault, Camurac, Comus, Counozouls, Escouloubre, Fontanes-de-Sault, La Fajolle, Le Bousquet, Mazuby, Merial, Montfort-sur-Boulzane, Niort-de-Sault, Puilaurens, Rodome, Roquefort-de-Sault, Sainte-Colombe-sur-Guette, Salvezines.
Fouine : communes de : Aubagne, Auriol, Roquevaire.
Corneille noire : Ensemble du département à l'exception des communes de Apchon, Collandres, Menet, Riom-ès-Montagnes, Saint-Etienne-de-Chomeil, Saint-Hippolyte, Trizac, Valette, Albepierre-Bredons, Celles, Chalinargues, La Chapelle-d'Alagnon, Chastel-sur-Murat, Chavagnac, Cheylade, Le Claux, Dienne, Laveissenet, Laveissière, Lavigerie, Murat, Neussargues-Moissac, Virargues.
Pie bavarde : communes de : Andelat, Cezens, Cussac, Laveissenet, Les ternes, Paulhac, Paulhenc, Pierrefort, Neuvéglise, Roffiac, Sainte-Marie, Sériers, Tanavelle, Valuejols.
Renard : ensemble du département sauf la commune d'Ile-d'Aix.
Fouine : ensemble du département à l'exception des communes de : L'Ile-d'Aix, Les-Portes-en-Ré, Saint-Clément-des-Baleines, Ars-en-Ré, Loix, La Couarde-sur-Mer, Saint-Martin-de-Ré, Le Bois-Plage-en-Ré, La Flotte, Sainte-Marie-de-Ré, Rivedoux-Plage.
Etourneau sansonnet : communes de : Achères, Allogny, Arçay, Arcomps, Ardenais, Argent-sur-Sauldre, Arpheuilles, Assigny, Aubinges, Aubigny-sur-Nère, Augy-sur-Aubois, Azy, Bannay, Bannegon, Barlieu, Beddes, Berry-Bouy, Bessais-le-Fromental, Blancafort, Blet, Boulleret, Brécy, Brinay, Brinon-sur-Sauldre, Bué, Cerbois, Chambon, Charenton-du-Cher, Châteaumeillant, Châteauneuf-sur-Cher, Chéry, Chezal-Benoît, Civray, Clémont, Colombiers, Coust, Couy, Crézancy-en-Sancerre, Croisy, Crosses, Cuffy, Culan, Dampierre-en-Crot, Dampierre-en-Graçay, Drevant, Dun-sur-Auron, Ennordres, Epineuil-le-Fleuriel, Etréchy, Faverdines, Feux, Fussy, Gardefort, Garigny, Genouilly, Germigny-l'Exempt, Givardon, Graçay, Henrichemont, Humbligny, Ids-Saint-Roch, Ineuil, Ivoy-le-Pré, Jalognes, Jars, Jussy-Champagne, La Celette, La Celle, La Celle-Condé, La Chapelle-d'Angillon, La Chapelotte, La Guerche-sur-l'Aubois, La Perche, Lazenay, Le Chautay, Le Noyer, Le Subdray, Les Aix-d'Angillon, Léré, Levet, Loye-sur-Arnon, Lunery, Lury-sur-Arnon, Maisonnais, Marçais, Massay, Meillant, Menetou-Râtel, Menetou-Salon, Ménétréol-sous-Sancerre, Ménétréol-sur-Sauldre, Méreau, Méry-ès-Bois, Montigny, Montlouis, Morlac, Morogues, Nérondes, Neuilly-en-Sancerre, Neuvy-Deux-Clochers, Neuvy-le-Barrois, Orcenais, Orval, Parassy, Pigny, Plou, Précy, Presly, Preuilly, Préveranges, Quantilly, Quincy, Reigny, Rezay, Rians, Sagonne, Saint-Aignan-des-Noyers, Saint-Amand-Montrond, Saint-Baudel, Saint-Céols, Saint-Christophe-le-Chaudry, Saint-Denis-de-Palin, Saint-éloy-de-Gy, Sainte-Gemme-en-Sancerrois, Sainte-Solange, Sainte-Thorette, Saint-Germain-des-Bois, Saint-Georges-sur-Moulon, Saint-Hilaire-de-Gondilly, Saint-Hilaire-en-Lignières, Saint-Jeanvrin, Saint-Laurent, Saint-Loup-des-Chaumes, Saint-Martin-d'Auxigny, Saint-Maur, Saint-Palais, Saint-Pierre-les-Bois, Saint-Pierre-les-étieux, Saint-Priest-la-Marche, Saint-Satur, Saint-Saturnin, Saint-Vitte, Saligny-le-Vif, Sancerre, Santranges, Saulzais-le-Potier, Savigny-en-Sancerre, Sidiailles, Soulangis, Soye-en-Septaine, Subligny, Sury-en-Vaux, Sury-ès-Bois, Tendron, Thauvenay, Thénioux, Uzay-le-Venon, Vailly-sur-Sauldre, Vasselay, Veaugues, Venesmes, Verdigny, Vereaux, Vernais, Vesdun, Vierzon, Vignoux-sous-les-Aix, Vignoux sur Barangeon, Villecelin, Villegenon, Vinon.
Département de la Corrèze (19)
Martre : communes de : Canihuel, Gouarec, Laniscat, Plouguernével, Plounévez-Quintin, Saint-Gelven, saint Nicolas du Pelem, Sainte Tréphine, Saint Ygeaux, Dolo, Penguily, Saint-Glen, Trébry, Lantic, Maël-Pestivien, La Malhoure, Moncontour, Plémy, Trédaniel, Plerneuf, Plussulien, Tréduder.
Département de la Creuse (23)
Corneille : ensemble du département.
Corbeau freux : communes des cantons de : Saint-Vallier, Drôme des collines, Tain-l'Hermitage, Romans sur Isère, Bourg de Péage, Valence-1, Valence-2, Valence-3, Valence-4, Loriol sur Drôme, Crest à l'exception des communes de Gigors, Lozeron, Plan de Baix et Omblèze, Montélimar-1, Montélimar-2, Dieulefit, Grignan, Le Tricastin, et les communes de : Chatuzange-le-Goubet, Marches, Besayes, Saint-Vincent-la-Commanderie, Barbières, Rochefort-Samson, Beauregard-Baret, Jaillans, Hostun, Eymeux, La Baume d'Hostun, Saint-Nazaire-en-Royans, Rochechinard, La Motte-Fanjas, Saint-Thomas-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Jean-en-Royans, Oriol-en-Royans, Saint-Martin-le-Colonel et Sainte-Eulalie-en-Royans.
Pie bavarde : communes des cantons de : Saint-Vallier, Drôme des collines, Tain-l'Hermitage, Romans sur Isère, Bourg de Péage, Valence-1, Valence-2, Valence-3, Valence-4, Loriol sur Drôme, Crest, Montélimar-1, Montélimar-2, Dieulefit, Grignan, Le Tricastin, les communes de : Chatuzange-le-Goubet, Marches, Charpey, Besayes, Saint-Vincent-la-Commanderie, Barbières, Rochefort-Samson, Beauregard-Baret, Jaillans, Hostun, Eymeux, La Baume d'Hostun, Saint-Nazaire-en-Royans, Rochechinard, La Motte-Fanjas, Saint-Thomas-en-Royans, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Jean-en-Royans, Oriol-en-Royans, Saint-Martin-le-Colonel, Le Chaffal, Léoncel, Bouvante, Sainte-Eulalie-en-Royans et Echevis, Saint-Maurice-sur-Eygues, Vinsobres, Mirabel-aux-Baronnies, Piégon, Nyons, Châteauneuf-de-Bordette, Venterol, Aubres, Montaulieu, Les Pilles, Curnier, Condorcet, Eyroles, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Valouse et Chaudebonne.
Département de l'Eure (27)
Département d'Eure-et-Loir (28)
Martre : communes de : Antichan-de-Frontignes, Antignac, Arbas, Arguenos, Argut-Dessous, Arlos, Artigue, Aspet, Bachos, Bagnères-de-Luchon, Baren, Benque-Dessous-et-Dessus, Bezins-Garraux, Binos, Bourg-d'Oueil, Boutx, Burgalay, Castillon-de-Larboust, Cathervielle, Caubous, Cazaril-Laspenes, Cazaux-Layrisse, Cazeaux-de-Larboust, Chaum, Chein-Dessus, Cier-de-Luchon, Cierp-Gaud, Cires, Fos, Fougaron, Francazal, Fronsac, Frontignan-de-Comminges, Genos, Gouaux-de-Larboust, Gouaux-de-Luchon, Guran, Herran, Jurvielle, Juzet-de-Luchon, Juzet-d'Izaut, Lege, Lez, Marignac, Mayregne, Melles, Milhas, Montcaup, Montauban-de-Luchon, Moustajon, Oo, Portet-d'Aspet, Portet-de-Luchon, Razecueille, Saccourvielle, Saint-Aventin, Saint-Beat, Saint-Mamet, Saint-Paul-d'Oueil, Sauveterre-de-Comminges, Sengouagnet, Sode, Urau.
Etourneau sansonnet : ensemble du département à l'exception des communes du canton de Bagnères-de-Luchon.
Martre : Communes des cantons de : Nord-Medoc, Sud-Medoc, Andernos-les-Bains, La Teste-de-Buch, Gujan-Mestras, Landes-des-Graves, La Brède, Sud-Gironde, et communes de : Auros, Aillas, Barie, Bassanne, Berthez, Brannens, Brouqueyran, Castillon-de-Castets, Coimères, Lados, Pondaurat, Puybarban, Savignac, Sigalens, Anglade, Braud-et-Saint-Louis, Etauliers, Eyrans, Marcillac, Pleine-Selve, Reignac, Saint-Aubin-de-Blaye, Saint-Caprais-de-Blaye, Saint-Ciers-sur-Gironde, Saint-Palais, Cavignac, Cézac, Civrac-de-Blaye, Cubnezais, Donnezac, Générac, Laruscade, Marcenais, Marsas, Saint-Christoly-de-Blaye, Saint-Girons-d'Aiguevives, Saint-Mariens, Saint-Savin, Saint-Vivien-de-Blaye, Saint-Yzan-de-Soudiac, Saugon, Bayas, Bonzac, Guîtres, Lagorce, Lapouyade, Maransin, Sablons, Saint-Ciers-d'Abzac, Saint-Denis-de-Pile, Saint-Martin-de-Laye, Saint-Martin-du-Bois, Savignac-de-l'Isle, Tizac-de-Lapouyade, Abzac, Camps-sur-l'Isle, Chamadelle, Coutras, Les Eglisottes-et-Chalaures, Le Fieu, Les Peintures, Porchères, Saint-Antoine-sur-l'Isle, Saint-Christophe-de-Double, Saint-Médard-de-Guizières, Saint-Seurin-sur-l'Isle.
Corneille noire : communes de : Abeilhan, Adissan, Agde, Alignan-du-Vent, Aniane, Aspiran, Aumes, Balaruc-les-Bains, Balaruc-le-Vieux, Bassan, Belarga, Bessan, Béziers, Boujan-sur-Libron, Bouzigues, Cabrières, Campagnan, Candillargues, Canet, Capestang, Castelnau-de-Guers, Caux, Cazouls-d'Herault, Cazouls-les-Béziers, Cers, Colombiers, Corneilhan, Coulobres, Espondeilhan, Fabregues, Florensac, Fontes, Frontignan, Gigean, Gignac, Juvignac, Lagamas, Lansargues, Lattes, Laverune, Lespignan, Lezignan-la Cebe, Lieuran-Cabrieres, Lieuran-les-Béziers, Lignan-sur-Orb, Loupian, Lunel, Lunel-Viel, Maraussan, Marseillan, Marsillargues, Mauguio, Maureilhan, Meze, Mireval, Montady, Montagnac, Montbazin, Montblanc, Montels, Montpellier, Mudaison, Mezignan-l'Eveque, Nissan-Lez-Enserune, Nizas, Palavas-les Flots, Paulhan, Peret, Perols, Pezenas, Pignan, Pinet, Plaissan, Poilhes, Pomerols, Popian, Portiragnes, Le Pouget, Poussan, Pouzols, Puilacher, Puimission, Puissalicon, Sant-Abndré-de-Sangonis, Saint-Aunes, Saint-Bauzille-de-la-Sylve, Saint-Jean-de-Vedas, Saint-Just, Saint-Nazaire-de-Pezan, Saint-Pargoire, Saint-Pons-de-Mauchiens, Saint-Thibery, Saussan, Sauvian, Serignan, Servian, Sète, Thezan-les-Béziers, Tourbes, Tressan, Usclas-d'Herault, Valras-Plage, Valros, Vendemian, Vendres, Vias, Villeneuvre-les-Béziers, Villeneuve-les Maguelone, La-Grande-Motte, Agones, Les Aires, Arboras, Assas, Autignac, Nabeau-Boudoux, Baillargues, Beaulieu, Bedarieux, Berlou, Boisseron, Boisset, La Boissière, Le Bosc, Le Bousquet-d'Orb, Brenas, Brignac, Buzinargues, Campagne, Carlencas-et-Levas, Castries, Causses-et-Veyran, Cazedarnes, Cazilhac, Cebazan, Celles, Cessenon-sur-Orb, Ceyras, Clapiers, Claret, Clermont-L'Herault, Colombieres-sur-Orb, Creissan, Cruzy, Dio-et-Valquières, Faugères, Ferrières-Poussarou, Fontanes, Fos, Fouzilhon, Fozières, Gabian, Galargues, Ganges, Garrigues, Gornies, Grabels, Guzargues, Herepain, Jacou, Joncels, Jonquières, La coste, Lamalou-les-bains, Laroque, Laurens, Lauret, Lavallette, Liausson, Lodève, Lunas, Magalas, Margon, Les Matelles, Merifons, Mons, Montaud, Montesquieu, Montferrer-sur-Lez, Montoulieu, Montpeyroux, Moules-et-Beaucels, Moureze, Murviel-les-Beziers, Nebian, Neffies, Octon, Olargues, Ohmet-et-Villecun, Pailhes, Pardailhan, Pezenes-les-Mines, Pierrerue, Le-Poujol-sur-Orb, Poujols, Pouzolles, Le Pradal, Prades-le-Lez, Prades-sur-Vernazobre, Premian, Le Puech, Puisserguier, Quarante, Restinclières, Rieussec, Roquebrun, Roquessels, Roujan, Saint-Bauzille-de-Montmel, Saint-Bauzille de-Putois, Saint-Bres, Saint-Chinian, Saint-Christol, Saint-Clement-de-Riviere, Sainte-Croix-de-Quintillargues, Saint-Drezery, Saint-Etienne-d'Albagnan, Saint-Etienne-de-Gourgas, Saint-Felix-de-Lodez, Saint-Gely-du Fesc, Saint-Genies-des-Mourgues, Saint-Genies-de-Fontedit, Saint-Gervais-sur-Mare, Saint-Guiraud, Saint-Hilaire-de-Beauvoir, Sain-Jean-de-Cornies, Saint-Jean-de Cucules, Saint-Jean-de-Fos, Saint-Jean-de-la-Blaquière, Saint Julien, Saint-Martin-de-l'Arçon, Saint-Mathieu-de-Treviers, Saint-Privat, Saint-Satrurnin de Lucian, Saint-Series, Saint-Vincent-de-Barbeyrargues, Saint-Vincent d'Olargues, Salasc, Saturargues, Saussines, Sauteyrargues, Soubes, Soumont, Sussargues, Taussac-la-Billière, Teyran, La-Tour-sur-Orb, Le Triadou, Usclas-du-Bosc, Vacquieres, Vailhan, Valergues, Valflaunes, Valmascles, Vendargues, Verargues, Vieussan, Villemagne-l'Argentière, Villeneuvette, Villetelle.
Fouine : ensemble du département à l'exclusion des communes de : Allemont, Auris-en-Oisans, Besse-en-Oisans, Chantelouve, Clavans-en-Haut-Oisans, Entraigues, Huez, La Garde, La Morte, Lavaldens, Le Bourg-d'Oisans, Le Freney-d'Oisans, Le Périer, Livet-et-Gardet, Mizoen, Mont-de-Lans, Orris-en-Rattier, Ornon, Oulles, Oz-en-Oisans, Saint-Christophe-en-Oisans, Valbonnais, Valjouffrey, Vaujany, Venosc, Villard-Notre-Dame, Villard-Reculas.
Corbeau freux : communes des cantons de : Bièvre, Bourgoin Jallieu, Chartreuse-Guiers, Charvieu Chavagneux, Le Grand Lemps, L'Isle d'Abeau, Morestel, Roussillon, La Tour du Pin, Tullins, La Verpillère, Vienne 1, Vienne 2, Voiron, et communes de : Saint Maximin, Pontcharra, Le Cheylas, Moretel de Mailles, Chapareillan, Barraux, La Buissière, La Flachère, Sainte Marie d'Alloix, Saint Vincent de Mercuze, Le Touvet, La Terrasse, Lumbin, Crolles, Bernin, Saint Nazaire les Eymes, Saint Ismier, Biviers, Montbonnot Saint Martin, Corenc, Meylan, La tronche, Saint Martin d'Hères, Venon, Gières, Murianette, Domène, Le Versoud, Saint Jean le Vieux, Villard Bonnot, Froges, Le Champ Pré Froges, Hurtières, Tencin, Goncelin, Veurey Voroize, Noyarey, Sassenage, Fontaine, Seyssinet Parizet, Seyssins, Claix, Poisat, Bresson, Herbeys, Brié et Angonnes, Jarrie, Champagnier, Montchaboud, Varces-Allières-et-Risset, Champ sur Drac, Saint Paul de Varces, Vif, Saint Georges de Commiers, Notre Dame de Commiers, Saint Martin de la Cluze, Avignonnet, Miribel Lanchatre, Sinard, Monestier de Clermont, Saint Guillaume, Saint Paul les Monestier, Roissard, Treffort, Saint Martin de Clelles, Saint Michel les Portes, Chichilianne, Clelles, Le Percy, Monestier du Percy, Saint Maurice en Trièves, Lalley, Lavars, Cornillon en Trièves, St Jean d'Hérans, St Sébastien, Cordéac, Mens, Saint Baudille-et-Pipet, Prébois, Tréminis.
Département du Jura (39)
Corbeau freux : ensemble du département à l'exception des communes de : Arsure-Arsurette, Avignon-les-Saint-Claude, Baresia-sur-l'Ain, Bief-des-Maisons, Bief-du-Four, Billecul, Bonlieu, Bourg-de-Sirod, Censeau, Ciernebaud, Champagnole, Chancia, Charchilla, Charency, Château-des-Prés, Chatel-de-Joux, Chatelneuf, Chaux-des-Crotenay, Chaux-des-Prés, Chevrotaine, Cize, Clairvaux-les-Lacs, Cogna, Communailles-en-Montagne, Conte, Coyron, Crans, Crenans, Cuttura, Cuvier, Denezières, Doye, Entre-Deux-Monts, Equevillon, Esserval-Combe, Esserval-Tartre, Etival, Foncine-le-Bas, Foncine-le-Haut, Fontenu, Fort-du-Plasne, Fraroz, Gillois, Grande-Rivière, Hautecour, Jeurr, La Chaumusse, La-Chaux-du-Dombief, La Favière, La Frasnée, La Latette, La Rixouse, Lac-des-Rouges-Truites, Lavans-les-Saint-Claude, Le Frasnois, Le Larderet, Le Latet, Le Vaudioux, Lect, Lent, Les Chalesmes, Les Crozets, Les nans, Les Piards, Les Planches-en-Montagne, Lescheres, Lezat, Longcochon, Loulle, Maisod, Martigna, Menetrux-en-Joux, Meussia, Mieges, Mignovillard, Moirans-en-Montagne, Molpre, Montcusel, Mournans-Charbonny, Moutoux, Nozeroy, Onglières, Pillemoine, Plenise, Plenisette, Ponthoux, Pratz, Prenovel, Ravirolles, Rix, Saffloz, Saint-Germain-en-Montagne, Saint-Laurent-en-Grandvaux, Saint-Lupicin, Saint-Maurice-Crillat, Saint-Pierre, Sapois, Saugeot, Sirod, Songeson, Soucia, Syam, Thoiria, Uxelles, Villard-sur-Bienne, Villard-d'Heria, Bellecombe, Bellefontaine, Bois-d'Amont, Chassal, Choux, Coiserette, Coyrière, La Mouille, la Pesse, Lajoux, Lamoura, Larrivoire, Lavancia-Epercy, Les Bouchoux, Les Molunes, Les Moussières, Les Rousses, Longchaumois, Molinges, Morbier, Morez, Premanon, Rogna, Saint-Claude, Septmoncel, Vaux-les-Saint-Claude, Villard-Saint-Sauveur, Viry, Vulvoz.
Putois : communes de : Aigrefeuille-sur-Maine, Barbechat, Le Bignon, La Boissière-du-Doré, Boussay, La Chapelle-Basse-Mer, La Chapelle-Heulin, Château-Thébaud, Clisson, Geneston, Getigne, Gorges, la Haie-Fouassière, Haute-Goulaine, Le Landreau, Le Loroux-Bottereau, Maisdon-sur-Sèvre, Monnières, Montbert, Mouzillon, Le Pallet, La Planche, La Regrippière, La Remaudière, Remouille, Saint-Fiacre-sur-Maine, Saint-Hilaire-de-Clisson, Saint-Julien-de-Concelles, Sainte-Lumine-de-Clisson, Vallet, Vieillevigne, Besne, Bouee, Cheix-en-Retz, Cordemais, Corsept, Coueron, Donges, Frossay, La Chapelle-Launay, Lavau-sur-Loire, Le Pellerin, Malville, Montoir-de-Bretagne, Paimboeuf, Prinquiau, Rouans, Saint-Brevin-les-Pins, Saint-Etienne-de-Montluc, Saint-Jean-de-Boiseau, Saint-Nazaire, Saint-Viaud, Savenay, Trignac, Vue, Arthon-en-Retz, Bouaye, Brains, Chauve, Chéméré, La Chevrolière, La Limouzinière, La Marne, La Plaine-sur-Mer, Pont-Saint-Martin, Pornic, Port-Saint-Père, Prefailles, Saint-Aignan-Grandlieu, Saint-Colomban, Saint-Hilaire-de-Chaleons, Saint-Leger-les-Vignes, Saint-Lumine-de-Coutais, Saint-Mars-de-Coutais, Saint-Meme-le-Tenu, Saint-Michel-Chef-Chef, Saint-Père-en-Retz, Saint-Philbert-de-Grandlieu, Sainte-Pazanne.
Département de Lot-et-Garonne (47)
Martre : communes des cantons de : Beaufort-en-Vallée et Longué-Jumelles.
Etourneau sansonnet : communes des cantons de Mont-Saint-Martin, Pays de Briey, Jarny, Nord-toulois, Toul, Entre Seille et Meurthe, Meine au Saintois, Grand Couronné, Lunéville 1, Lunéville 2, Baccarat.
Renard : ensemble du département à l'exception des îles morbihannaises.
Fouine : ensemble du département à l'exception des îles morbihannaises.
Martre : ensemble du département à l'exception des îles morbihannaises.
Fouine : ensemble du département à l'exception des communes de : Allennes-les-marais, Villeneuve-d'Ascq, Annoeullin, Anstaing, Attiches, Aubers, Avelin, Baisieux, La Bassée, Bauvin, Beaucamps-Ligny, Bondues, Camphin-en-Carembault, Capinghem, Carnin, Chemy, Chereng, Croix, Don, Emmerin, Englos, Ennetieres-en-Weppes, Ennevelin, Erquingheim-le-sec, Escobecques, Faches-Thumesnil, Forest-sur-Marque, Fournes-en-Weppes, Fretin, Fromelles, Gondecourt, Hallennes-lez-Haubourdin, Hantay, Haubourdin, Hem, Herlies, Herrin, Houplin-Ancoisne, Illies, Lambersart, Lannoy, Leers, Lesquin, Lezennes, Lille, Linselles, Lompret, Loos, Lys-lez-Lannoy, La Madeleine, Le Maisnil, Marcq-en-Baroeul, Marquette-lez-lille, Marquillies, Mons-en-Baroeul, Mouvaux, Neuville-en-Ferrain, La Neuville, Noyelles-les-Seclin, Ostricourt, Perenchies, Peronne-en-Melantois, Phalempin, Premesques, provin, Quesnoy-sur-Deule, Radinghem-en-Weppes, Ronchin, Roncq, Roubaix, Sailly-lez-Lannoy, Sainghin-en-Melantois, Sainghin-en-Weppes, Saint-André, Salomé, Santes, Seclin, Sequedin, Templemars, Thumeries, Toufflers, tourcoing, Tourmignies, Tressin, Vendeville, Verlinghem, Wahagnies, Wambrechies, Wasquehal, Wattignies, Wattrelos, Wavrin, Wicres, Willems.
Pie bavarde : ensemble du département à l'exception des communes de : Abancourt, Aniche, Anneux, Arleux, Aubencheul-au-Bac, Auberchicourt, Aubigny-au-Bac, Avesnes-les-Aubert, Avesnes-le-Sec, Awoingt, Banteux, Bantigny, Bantouzelle, beauvois-en-Cambresis, Bethencourt, Bevillers, Blecourt, Bouchain, Boursies, Boussières-en-Cambrésis, Brunemont, Bugnicourt, Cagnocles, Cambrai, Cantaing-sur-Escaut, Cantin, Carnières, Cattenieres, Caudry, Caullery, Cauroir, Crevecoeur-sur-Escaut, Cuvillers, Deheries, Doignies, Emerchicourt, Erchin, Escaudoeuvres, Esnes, Estourmel, Estrees, Eswars, Etrun, Fechain, Ferin, Flesquières, Fontaine-au-Pire, Fontaine-Notre-Dame, Fressain, Fressies, Goeulzin, Gonnelieu, Gouzeaucourt, Hamel, Haspres, Haynecourt, Hem-Lenglet, Honnecourt-sur-Escaut, Hordain, Iwuy, Lecluse, Lesdain, Lieu-Saint-Amand, Ligny-Haucourt, Malincourt, Marcoing, Marq-en-Ostrevent, Marquette-en-Ostrevent, Masnieres, Mastaing, Moeuvres, Monchecourt, Naves, Neuville-Saint-Remy, Neuville-sur-Escaut, Niergnies, Noyelles-sur-Escaut, Noyelles-sur-Selle, Paillencourt, Proville, Quievy, Raillencourt-Sainte-Olle, Ramillies, Ribecourt-la-Tour, Rieux-en-Cambrésis, Roucourt, Les-Rues-des-Vignes, Rumilly-en-Cambrésis, Sailly-lez-Cambrai, Saint-Aubert, Saint-Hilaire-lez-Cambrai, Sain-Waast-en-Cambrésis, Sancourt, Seranvillers-Forenville, Thun-l'Eveque, Thun-Saint-Martin, Tilloy-lez-Cambrai, Villers-au-Tertre, Villers-en-Cauchies, Villers-Guislain, Villers-Outreaux, Villers-Plouich, Walincourt-Selvigny, Wambaix, Wasne-au-Bac, Wavrechain-sous-Faulx.
Département de l'Orne (61)
Putois : ensemble du département à l'exception des communes de : Ardres, Les Attaques, Audruicq, Calais, Clairmarais, Coulogne, Guemps, Houlle, Marck, Muncq-Nieurlet, Nielles-les-Ardres, Nortkerque, Nouvelle-Eglise, Offequerke, Oye-Plage, Polincove, Recques-sur-Hem, Ruminghem, Saint-Folquin, Sainte-Marie-Kerque, Saint-Omer, Saint-Omer-Capelle, Saint-Tricat, Sangatte, Serques, Tilques, Vieille-Eglise, Andres, Autingues, Balinghem, Bonningues-les-Calais, Bouquehaut, Bremes, Caffiers, Campagne-les-Guines, Clerques, Coquelles, Escalles, Frethun, Guines, Hames-Boucres, Hervelinghen, Landrethun-le-Nord, Landrethun-les-Ardres, Louches, Nielles-les-Calais, Peuplingues, Pihen-les-Guines, Rodelinghem, Saint-Inglevert, Zouafques, Zutkerque, Airon-Notre-Dame, Airon-Saint-Vaast, Berck, Camiers, Colline-Beaumont, Conchil-le-Temple, Cucq, Dannes, Etaples, Groffliers, Merlimont, Rang-du-Fliers, Saint-Aubin, Saint-Josse, Le Touquet, Verton, Waben, Aix-en-Issart, Attin, Aubin-Saint-Vaast, Beaumerie-Saint-Martin, Beaurainville, Bernieulles, Beutin, Boisjean, Boubers-les-Hesmond, Brevillers, Brexent-Enocq, Brimeux, Buire-le-Sec, La Calotterie, Campagne-les-Hesdin, Campigneulles-les-Grandes, Campigneulles-les-Petites, Capelle-les-Hesdin, Caumont, Cavron-Saint-Martin, Cheriennes, Contes, Cormont, Douriez, Ecuires, Estrée, Estréelles, Fonatines-l'Etalon, Frencq, Fressin, Gennes-Ivergny, Gouy-Saint-André, Guigny, Guisy, Hesdin, Hesmond, Huby-Saint-Leu, Inxent, Labroye, Lebiez, Lefaux, Lepine, Lespinoy, La Loge, Loisons-sur-Crequoise, Longvillers, La Madelaine-sous-Montreuil, Maintenay, Marant, Marconne, Marconnelle, Marenla, Maresquel-Ecquemicourt, Maresville, Marles-sur-Canches, Montcavrel, Montreuil, Mouriez, Nempont-Saint-Firmin, Neuville-sous-Montreuil, Offin, Bouin-Plumoison, Le-Quesnoy-en-Artois, Raye-sur-Authie, Recques-sur-Courses, Regnauville, Roussent, Royon, Sainte-Austreberthe, Saint-Denoeux, Saint-Remy-au-Bois, Saulchoy, Sempy, Sorrus, Tigny-Noyelle, Tollent, Tortefontaine, tubersent, Wailly-Beaucamp, Wambercourt, Busnes, Calonne-La Lys, La Couture, Essars, Festubert, Fleurbaix, Guarbecque, Laventie, Lestrem, Locon, Neuve-Chapelle, Richebourg, Robecq, Sailly-La Lys, Saint-Floris, Saint-Venant, Vieille-Chapelle.
Belette : ensemble du département.
Renard : ensemble du département à l'exception des communes de : Aveze, Besse-et-Saint-Anastaise, Bourg-Lastic, Briffons, Chambon-sur-Lac, Compains, Egliseneuve-d'Entraigues, Espinchal, Herment, Heume-L'Eglise, La Bourboule, Labessette, Laqueuille, Larodde, Lastic, Le Mont-Dore, Messeix, Murat-le-Quaire, Murol, Perpezat, Prondines, Saint-Diery, Saint-Germain-Pres-Herment, Saint-Julien-Puy-Laveze, Saint-Pierre-Colamine, Saint-Sauves-d'Auvergne, Saint-Sulpice, Saint-Victor-la-Rivière, Sauvagnat, Savennes, Singles, Tauves, Tortebesse, Valbeleix, Verneugheol.
Martre : communes des cantons de : Ustaritz-Vallée-de-la-Nive-et-de-la-Nivelle, Baïgura-et-Mondarain, Pays-de-Bidache-Amikuze-et-Ostibarre, Montagne-basque, Oloron-Sainte-Marie 1, Oloron-Sainte-Marie 2, Ouzom-Gave-et-rives-du-Neez, Vallée-de-l'Ousse-et-du-Lagoin, Billère-et-Côteaux-de-Jurançon, Pau 1, Pau 2, Pau 3, Pau 4, Pays-de-Morlàas-et-du-Montanérès, Lescar-Gaves-et-Terres-du-Pont-long, Artix-et-Pays-Soubestre, Le-Cœur-de-Béarn, Orthez-et-Terres-des Gaves-et-du-Sel.
Martre : communes de : Adervielle-Pouchergues, Ancizan, Aragnouet, Arbeost, Arcizans-Avant, Arcizans-Dessus, Ardengost, Arras-en-Lavedan, Arreau, Arrens-Marsous, Artalens-Souin, Aspin-Aure, Asque, Aste, Aucun, Aulon, Avajan, Azet, Bagneres-de-Bigorre, Banios, Bareges, Bareilles, Barrancoueu, Bazus-Aure, Beaucens, Beaudan, Betpouey, Beyrede-Jumet, Borderes-Louron, Bun, Cadeac, Camous, Campan, Camparan, Cauterets, Cazarilh, Cazaux-Frechet-Anerans-Camors, Cheze, Ens, Esbareich, Esparros, Estaing, Ferrere, Ferrieres, Frechet-Aure, Gavarnie, Gazost, Gedre, Genos, Germ, Germs-sur-l'Oussouet, Gouaux, Grailhen, Grezian, Grust, Guchan, Guchen, Heches, Ilhet, Jezeau, Lancon, Loudenvielle, Luz-Saint-Sauveur, Mauleon-Barousse, Mont, Nistos, Ris, Sailhan, Saint-Lary-Soulan, Saint-Pastous, Saint-Pe-de-Bigorre, Salechan, Saligos, Salles, Sarrancolin, Sazos, Segus, Seich, Sers, Sost, Soulom, Tramezaigues, Viella, Vielle-Aure, Vielle-Louron, Vier-Bordes, Villelongue, Viscos, Vizos.
Martre : communes de : Les Angles, Angoustrine-Villeneuve-des-Escaldes, Ayguatebia-Talau, Baillestavy, Bolquere, Canaveilles, Casteil, Caudie-de-Conflent, Clara, Dorres, Err, Escaro, Estoher, Eyne, Fenouillet, Fillols, Fontpedrouse, Fontrabiouse, Font-Romeu-Odeillo-Via, Formigueres, Jujols, La Bastide, La Llagonne, Latour-de-Carol, Le Tech, Llo, Mantet, Matemale, Mosset, Nohedes, Nyer, Olette, Osseja, Palau-de-Cerdagne, Planes, Porta, Porté-Puymorens, Prats-de-Mollo-la-Preste, Puyvalador, Py, Rabouillet, Railleu, Real, Saint-Pierre-Dels-Forcats, Sansa, Sauto, Serdinya, Taurinya, Thues-entre-Valls, Urbanya, Valcebollère, Valmanya, Vernet-les-Bains, Vira.
Département du Rhône et métropole de Lyon (69)
Renard : ensemble du département et de la métropole.
Fouine : ensemble du département et de la métropole.
Corbeau freux : ensemble du département et de la métropole.
Corneille noire : ensemble du département et de la métropole.
Pie bavarde : communes de : Albigny-sur-Saône, Alix, Amberieux, Ampuis, Anse, Ardillats, Arnas, Aveize, Avenas, Bagnols, Beaujeu, Belleville, Belmont, Bessenay, Bibost, Blace, Bois-d'Oingt, Breuil, Brignais, Brindas, bron, Brullioles, Brussieu, Bully, Cailloux-su-Fontaines, Caluire-et-Cuire, Cercie, Chambost-Longessaigne, Chamelet, Chmapgne-au-Mont-d'Or, Chapelle-sur-Coise, Chaponnay, Chaponost, Charbonnières-les-Bains, Charentay, Charly, Charnay, Chassagny, Chasselay, Chassieu, Chatillon-d'Azergues, Chaussan, Chassay-d'Azergues, Chenas, Cheres, Chessy, Chevinay, Chiroubles, Civrieux-d'Azergues, Cogny, Coise, Collonges-au-Mont-d'Or, Colombier-Saugnieu, Communay, Condrieu, Corbas, Corcelles-en-Beaujeaulais, Courzieu, Couzon-au-Mont-d'Or, Craponne, Curis-au-Mont-d'Or, Dardilly, Decines-Charpieu, Denice, Dommartin, Drace, Duerne, Echalas, Ecully, Emeringes, Eveux, Feyzin, Fleurie, Fleurieu-sur-Saone, Fleurieux-sur-l'Arbresle, Fontaines-Saint-Martin, Fontaines-sur-Saone, francheville, Frontenas, Genas, Genay, Givors, Gleize, Grezieu-la-Varenne, Grezieu-le-Marché, Grigny, Haies, Halles, Haute-Rivoire, Irigny, Jarnioux, Jonage, Jons, Julienas, Jullie, L'Arbresle, Lacenas, Lachassagne, Lancie, Lantignie, Larajasse, Legny, Lentilly, Letra, Liergues, Limas, Limonest, Lissieu, Loire-sur-Rhone, Longes, Longessaignes, Lozanne, Lucenay, Lyon, Marchampt, Marcilly-d'Azergues, Marcy, Marcy-l'Etoile, Marennes, Messimy, Meys, Meyzieu, Millery, Moins, Moire, Montagny, Montanay, Montmelas-Saint-Sorlin, Montromant, Montrottier, Morance, Mornant, Mulatiere, Neuville-sur-Saone, Nuelles, odenas, Oingt, Orlienas, Oullins, Perreon, Pierre-Benite, Poleymieux-au-Mont-d'Or, Pollionnay, Pomeys, Pommiers, Pouilly-le-Monial, Pusignan, Quincie-en-Beaujaulais, Quincieux, Regnie-Durette, Rillieux-la-Pape, Riverie, Rivolet, Rochetaillée-sur-Saone, Rontalon, Sain-Etienne-la-Varenne, Sain-Bel, Saint-André-la-Cote, Saint-Clement-les-Places, Saint-Cyr-le-Chatoux, Saint-Didier-sur-Beaujeu, Saint-Genis-l'Argentiere, Saint-Germain-sur-l'Arbresles, Saint-Julien-sur-Bibost, Saint-Lager, Saint-Laurent-d'Oingt, Saint-Martin-en-Haut, Saint-Romain-en Gier, Saint-Verand, Saint-Andeol-le-Château, Saint-Bonnet-de-Mure, Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, Saint-Cyr-sur-le-Rhone, Saint-Didier-au-Mont-d'Or, Saint-Didier-sous-Riverie, Saint-Etienne-des-Oullières, Saint-Fons, Saint-Genis-Laval, Saint-Genis-les-ollières, Saint-Georges-de-Reneins, Saint-Germain-au-Mont-d'Or, Saint-Jean-d'Ardières, Saint-Jean-de-Touslas, Saint-Jean-des-Vignes, Saint-Julien, Saint-Laurent-d'Agny, Saint-Laurent-de-Chamousset, Saint-Laurent-de-Mure, Saint-Laurent-de-Vaux, Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Pierre-de-Chandieu, Saint-Pierre-la-Palud, Saint-Priest, Saint-Romain-au-Mont-d'Or, Saint-Romain-en-Gal, Saint-Sorlin, Saint -Symphorien d'Ozon, Saint-Symphorien-sur-Coise, Sainte-Catherine, Sainte-Colombe, Sainte Paule, Sainte-Consorce, Sainte-Foy-l'Argentière, Sainte-Foy-les-Lyon, Salles-en-Beaujaulais, Sarcey, Sathonay-Camp, Sathonay-Village, Savigny, Serezin-du-Rhone, Simandres, Solaize, Soucieu-en-Jarrest, Sourcieux-les-Mines, Souzy, Taluyers, Taponas, Tassin-la-Demi-Lune, Ternand, Ternay, Theize, Thurins, Tours-de-Salvagny, toussieu, Treves, Tupin-et-Semons, Vaugneray, Vaulx-en-Velin, Vaux-en-Beaujolais, Vauxrenard, Venissieux, Vernaison, Vernay, Ville-sur-Jarnioux, Villecheneve, Villefranche-sur-Saone, Villeurbanne, Villie-Morgon, Vourles, Yzeron.
Etourneau sansonnet : ensemble du département et de la métropole.
Département de la Haute-Saône (70)
Martre : ensemble du département à l'exception des communes de : Argentieres, Bailly-Romainvilliers, Bussy-Saint-Georges, Les Chapelles-Bourbon, Chatre, Chaumes-en-Brie, Collegien, Courtomer, Crevecoeur-en-Brie, Croissy-Beaubourg, Emerainville, Favières, Ferrières-en-Brie, Fontenay-Tresigny, Gretz-Armainvilliers, La Houssaye-en-Brie, Jossigny, Liverdy-en-Brie, Magny-le-Hongre, Marles-en-Brie, Neufmoutiers-en-Brie, Ozoir-la-Ferrière, Ozouer-le-Voulgis, Pezarches, Pontault-Combault, Pontcarre, Presles-en-Brie, Roissy-en-Brie, Serris, Touquin, Tournan-en-Brie, Villeneuve-le-Comte, Villeneuve-Saint-Denis, Andrezel, Aubepierre-Ozouer-le-Repos, Beauvoir, Blandy, Bombon, Brie-Comte-Robert, Champdeuil, Champeaux, Chevry-Cossigny, Combs-la-Ville, Coubert, Courquetaine, Crisenoy, Evry-Gregy-sur-Yerre, Ferolles-Attilly, Fouju, Grisy-Suisnes, Guignes, Lesigny, Lieusaint, Limoges-Fourches, Lissy, Maincy, Moisenay, Moissy-Cramayel, Montereau-sur-le-Jard, Mormant, Nandy, Quiers, Reau, Rubelles, Saint-Germain-Laxis, Saint-Mery, Savigny-le-Temple, Servon, Soignolles-en-Brie, Solers, Vaux-le-Penil, Verneuil-l'Etang, Vert-Saint-Denis, Voisenon, Yebles, Coulombs-en-Valois, Germigny-sous-Coulombs, Vendrest, Dammartin-en-Goele, Longperrier, Montge-en-Goele, Monthyon, Penchard, Saint-Mard, Annet-sur-Marne, Barcy, Chambry, Charmentray, Charny, Chelles, Claye-Souilly, Compans, Courtry, Cuisy, Douy-la-Ramée, Gesvres-le-Chapitre, Gressy, Iverny, Juilly, Marchemoret, Marcilly, Mauregard, May-en-Multien, Le Mesnil-Amelot, Messy, Mitry-Mory, Moussy-le-Neuf, Moussy-le-Vieux, Natouillet, Chauconin-Neufmontiers, Oissery, Othis, le Pin, Le Plessis-au-Bois, Le Plessis-L'Eveque, Le Plessis-Placy, Rouvres, Saint-Mesmes, Saint-Pathus, Saint-Soupplets, Thieux, Trilbardou, Trocy-en-Multien, Villeneuve-sous-Dammartin, Villeparisis, Villeroy, Villevaude, Vinantes, Vincy-Manœuvre.
Département de Tarn-et-Garonne (82)
Département de la Vienne (86)
Putois : ensemble du département.
Département du Territoire de Belfort (90)
Conseil d'Etat, décision n° 393045, 393090, 393133, 393136, 393138, 393145, 393146, 393148, 393227, 394393 (ECLI:FR:CECHS:2017:393045.20170614) du 14 juin 2017, article 2 : L’arrêté du 30 juin 2015 pris pour l'application de l'article R. 427-6 du code de l'environnement et fixant la liste, les périodes et les modalités de destruction des espèces d'animaux classées nuisibles est annulé en tant qu’il n’inscrit pas la belette sur cette liste dans le département du Pas-de-Calais et le putois dans le département de la Vendée.

References: art. 4
 art. 1
 art. 2
 art. 3
 art. 4
 art. 5
 art. 1