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Timestamp: 2016-10-24 20:11:55+00:00

Document:
X.________ S.A., demanderesse et recourante, repr�sent�e par Me Jean Heim, avocat � Lausanne,
la Commune de W.________, � W.________, d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Jean de Gautard, avocat � Lausanne;
(soci�t� anonyme; responsabilit� des administrateurs;
responsabilit� fond�e sur la confiance)
La soci�t� Y.________ S.A. avait pour but de contribuer au d�veloppement de la pratique des sports � W.________. Elle avait pour actionnaire majoritaire la Commune de W.________, qui pouvait d�l�guer cinq membres � son conseil d'administration, sans qu'ils soient �lus par l'assembl�e g�n�rale.
En septembre 1980, Y.________ S.A. a conclu un contrat avec B.________ S�rl portant sur la construction d'une salle de squash. L'ex�cution des travaux devait �tre confi�e � X.________ S.A. A la suite d'une autorisation donn�e par le directeur de Y.________ S.A., celle-ci a acquis du mat�riel et command� des travaux. Le projet n'a finalement pas pu d�marrer, car la Commune de W.________ a refus� l'implantation de l'ouvrage � l'endroit pr�vu.
Depuis 1986, l'exploitation de Y.________ S.A. a �t� largement d�ficitaire.
Par demande du 13 octobre 1987, X.________ S.A. a introduit une action en justice � l'encontre de Y.________ S.A. en paiement d'un montant de 263'364 fr. en relation avec le projet de construction de 1980.
Le 2 novembre 1988, la Commune de W.________, Y.________ S.A. et Z.________ S.A. (ci-apr�s: Z.________) ont sign� une convention ayant pour but de transf�rer � cette derni�re toutes les activit�s et installations sportives alors g�r�es par Y.________ S.A. Z.________ a acquis les installations sportives appartenant � Y.________ S.A. � leur valeur d'utilisation.
Le 22 f�vrier 1991, le Conseil communal a autoris� la municipalit� de W.________ � prendre des mesures d'assainissement, afin de maintenir l'existence de Y.________ S.A.
Celle-ci a proc�d� � une recapitalisation de la soci�t� le 19 avril 1991, en renon�ant � sa cr�ance � hauteur de 74'500 fr.
et en souscrivant un nouveau capital-actions de 50'000 fr. Il n'a alors pas �t� tenu compte de la cr�ance invoqu�e par X.________ S.A. ni du litige en cours.
La demande en paiement d�pos�e par X.________ S.A.
envers Y.________ S.A. a �t� rejet�e par jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois le 30 avril 1993. Le Tribunal f�d�ral a annul� ce jugement et renvoy� la cause � la cour cantonale pour qu'elle statue � nouveau. Il a consid�r� en substance que, comme X.________ S.A. savait que tous les membres de la Municipalit� de W.________ si�geaient au conseil d'administration de Y.________ S.A., elle pouvait admettre que toutes les conditions concernant Y.________ S.A.
�taient r�alis�es lorsque celle-ci lui avait communiqu� sa d�cision d�finitive d'acqu�rir la salle de squash. Le 26 mai 1994, la Cour civile cantonale a condamn� Y.________ S.A. � payer � X.________ S.A. le montant de 232'403, 60 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 17 novembre 1987.
La cr�ance de X.________ S.A. est apparue dans les comptes de Y.________ S.A. pour la premi�re fois dans le bilan arr�t� au 30 avril 1994. Les parties ont admis que si cette cr�ance avait �t� comptabilis�e en temps voulu, la situation financi�re de Y.________ S.A. aurait paru sous un jour encore plus d�favorable.
Apr�s la r�ception du jugement de la Cour civile du 26 mai 1994, le conseil d'administration de Y.________ S.A. a pris la d�cision de d�poser le bilan. La faillite de cette soci�t� a �t� prononc�e le 16 d�cembre 1994 et cl�tur�e le 9 mai 1995.
La cr�ance de 335'557, 70 fr. produite par X.________ S.A. dans la faillite a �t� int�gralement admise et a donn� lieu � un acte de d�faut de biens d�finitif apr�s faillite pour la totalit� de la cr�ance produite. X.________ S.A. a obtenu la cession des droits de la masse.
B.- Le 29 f�vrier 1996, X.________ S.A. a d�pos� une action en justice envers la Commune de W.________, l'organe de contr�le et deux v�rificateurs de comptes de l'ancienne soci�t� Y.________ S.A., tendant � obtenir le paiement de 342'927, 90 fr. Par transaction, X.________ S.A. a renonc� � toute pr�tention contre l'organe de contr�le et les v�rificateurs, le proc�s se poursuivant uniquement � l'encontre de la Commune de W.________.
Par jugement du 16 f�vrier 2000, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a d�bout� X.________ S.A. de ses conclusions.
C.- Contre ce jugement X.________ S.A. (la demanderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral.
Elle conclut principalement � la r�forme du jugement entrepris en ce sens que la Commune de W.________ est d�clar�e sa d�bitrice de 342'927, 90 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 29 f�vrier 1996. Elle demande, � titre subsidiaire, que le jugement du 16 f�vrier 2000 soit annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle statue dans le sens des consid�rants.
La Commune de W.________ (la d�fenderesse) propose, pour sa part, le rejet des conclusions tant principales que subsidiaires de X.________ S.A.
b) Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement, sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 8'000 fr.
(art. 46 OJ), le pr�sent recours est donc en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ), dans les formes requises (art. 55 OJ).
c) Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 126 III 59 consid. 2a; 119 II 353 consid. 5c/aa; 117 II 256 consid. 2a). Celui qui s'en prend � une constatation de fait, dans le cadre d'un recours en r�forme, doit �tablir les conditions de l'une de ces exceptions (ATF 115 II 399 consid. 2a p. 400). Sous r�serve de ces cas, il ne peut pas �tre pr�sent� de griefs contre l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale ou contre les constatations de fait, ni de faits ou moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 126 III 59 consid. 2a; 120 II 280 consid. 6c).
Dans la mesure o� la demanderesse se fonde sur des faits ne ressortant pas du jugement entrepris, sans se pr�valoir de l'une des exceptions lui permettant de s'en �carter, son recours n'est donc pas admissible.
2.- Il ressort du jugement attaqu� que la demanderesse fait grief aux administrateurs de Y.________ S.A. de ne pas avoir provisionn�, dans les comptes de l'exercice 1987/1988, le risque li� au proc�s qu'elle avait intent� le 13 octobre 1987 contre la soci�t�. Elle soutient qu'en raison de cette omission, le produit de la vente des installations et du mat�riel de Y.________ S.A. survenu en 1988 n'a pas pu �tre affect�, au moins partiellement, � sa cr�ance. En outre, l'assainissement et la recapitalisation de 1991 n'ont pas pu servir � garantir cette cr�ance.
Comme le souligne la cour cantonale, les manquements reproch�s � la d�fenderesse se sont d�roul�s avant le 1er juillet 1992, de sorte qu'ils tombent sous le coup de l'ancien droit de la soci�t� anonyme (Peter B�ckli, Schweizer Aktienrecht, 2e �d. Zurich 1996, p. 1119 no 2049 et p. 1122 no 2054).
3.- La demanderesse critique tout d'abord le jugement entrepris dans la mesure o� il laisse ind�cis le point de savoir si la d�fenderesse �tait un organe de fait de Y.________ S.A.
Comme pour l'exercice de toute voie de droit, le recours en r�forme suppose un int�r�t au recours (cf. ATF 126 III 198 consid. 2b; 120 II 5 consid. 2a). Il ne peut donc �tre utilis� pour soulever des questions juridiques qui ne pr�sentent aucun int�r�t pratique.
En l'occurrence, la cour cantonale s'est interrog�e sur la qualification d'organe de fait de la commune en relation avec sa l�gitimation passive. Elle n'a cependant pas tranch� cette question, consid�rant qu'en vertu de l'art. 762 al. 4 aCO, la soci�t� cr�anci�re pouvait de toute mani�re s'en prendre � la commune plut�t qu'aux administrateurs, puisque celle-ci avait us� de son droit de d�l�guer des administrateurs dans le conseil d'administration de Y.________ S.A. La demanderesse n'a par cons�quent aucun int�r�t � faire reconna�tre la qualit� d'organe de fait de la commune.
4.- La demanderesse reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir retenu que sa demande relevait de l'action directe d'un cr�ancier et de l'avoir d�clar�e mal fond�e pour ce motif, alors qu'elle entendait exercer l'action de l'ensemble des cr�anciers pour le dommage indirect.
A l'instar du grief pr�c�dent, cette critique n'est pas recevable faute d'int�r�t pratique, puisque la cour cantonale a �galement envisag� la demande sous l'angle du dommage indirect, ce que la demanderesse souligne du reste elle-m�me.
5.- La demanderesse s'en prend principalement au refus de la cour cantonale de reconna�tre la responsabilit� de la d�fenderesse en application de l'art. 754 al. 1 aCO.
a) Selon cette disposition, toutes les personnes charg�es de l'administration, de la gestion ou du contr�le r�pondent, � l'�gard de la soci�t�, de m�me qu'envers chaque actionnaire ou cr�ancier social, du dommage qu'elles leur causent en manquant intentionnellement ou par n�gligence � leurs devoirs.
La responsabilit� des administrateurs pr�vue � l'art. 754 aCO suppose la r�union des quatre conditions g�n�rales suivantes, � savoir l'existence d'un dommage, d'un manquement aux devoirs de l'organe, d'une faute et d'un lien de causalit� ad�quate entre le manquement et le dommage (Peter Forstmoser, Die aktienrechtliche Verantwortlichkeit, 2e �d. Zurich 1987, p. 33 no 1).
La cour cantonale a admis que les administrateurs de la soci�t� faillie avaient manqu� fautivement � leurs devoirs en ne provisionnant pas le risque que constituait le litige avec la demanderesse dans les comptes 1987/1988 et en n'informant pas l'organe de contr�le de ce proc�s, ce qui n'est pas contest�. Elle n'a en revanche pas retenu la responsabilit� de la d�fenderesse en raison de l'absence d'un dommage et surtout d'un lien de causalit� ad�quate entre celui-ci et les manquements fautifs des administrateurs. Seule la r�alisation de ces deux derni�res conditions demeure ainsi litigieuse.
b) Sur ces points, les juges cantonaux ont tout d'abord consid�r� que la demanderesse n'avait pas �tabli ni all�gu� de dommage et, a fortiori, de lien de causalit�. Ils sont cependant entr�s en mati�re, se limitant aux faits en leur possession, tout en regrettant l'absence d'expertise.
La demanderesse soutient avoir �tabli les faits pertinents, mais, � l'appui de ce grief, elle se limite � donner sa propre interpr�tation des �v�nements, s'�cartant de celle retenue par la cour cantonale, sans invoquer la violation d'une quelconque disposition de droit f�d�ral. Une telle critique, de nature essentiellement appellatoire, est irrecevable dans le cadre d'un recours en r�forme (cf. ATF 124 III 382 consid. 2b p. 386).
Quant � l'absence d'expertise, elle ne fait l'objet d'aucune contestation. Au demeurant c'�tait � la demanderesse, qui avait la charge de la preuve (art. 8 CC), de requ�rir les mesures probatoires ad�quates, de sorte que l'on ne peut reprocher aux juges de lui avoir fait supporter les cons�quences du d�faut d'expertise (ATF 125 III 78 consid. 3b).
c) Dans ces circonstances, il convient de se demander si, sur la base des faits retenus, la cour cantonale pouvait � juste titre consid�rer que l'art. 754 aCO n'�tait pas applicable.
S'agissant de l'exigence d'un lien de causalit�, le Tribunal f�d�ral a maintes fois rappel� que l'existence ou l'absence d'un rapport de causalit� naturelle rel�ve des constatations de fait, qui ne peuvent �tre remises en cause dans un recours en r�forme (ATF 123 III 110 consid. 2 et les arr�ts cit�s). Il n'y a violation du droit f�d�ral que si le juge a ignor� l'exigence de la causalit� naturelle ou a m�connu cette notion juridique (Bernard Corboz, Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, SJ 2000 II p. 1 ss, 62). Lorsque, comme en l'esp�ce, le manquement consiste en une omission, l'�tablissement du lien de causalit� revient � se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait emp�ch� la survenance du r�sultat dommageable (causalit� hypoth�tique) (cf. Heinrich Honsell, Schweizerisches Haftpflichtrecht, 3e �d. Zurich 2000, � 3 no 35; Gauch/Schluep/Schmid/Rey, Schweizerisches Obligationenrecht, Allg. Teil, Band II, 7e �d.
Zurich 1998, no 2716). Selon la jurisprudence, les consid�rations du juge en mati�re de causalit� hypoth�tique reposent sur l'appr�ciation des preuves et, � l'instar de l'�tablissement de la causalit� naturelle, ne peuvent �tre revues en instance de r�forme. Seules sont except�es les d�ductions relevant exclusivement de l'exp�rience g�n�rale de la vie (cf.
ATF 115 II 440 consid. 5b p. 448 s., confirm� in ATF 116 II 480 consid. 3a p. 486).
En l'esp�ce, il n'appara�t pas que la cour cantonale ait ignor� l'exigence du lien de causalit� hypoth�tique ou m�connu cette notion, d�s lors qu'elle s'est demand� quelles auraient �t� les cons�quences financi�res pour la soci�t� si une provision �quivalant au montant r�clam� en justice par la demanderesse avait �t� inscrite au bilan au 30 avril 1988.
En outre, pour proc�der � cette �valuation, les juges cantonaux ne se sont pas fond�s sur des d�ductions reposant sur l'exp�rience g�n�rale de la vie, mais ils ont proc�d� � une appr�ciation concr�te de la situation, envisageant les r�percussions de l'inscription au bilan d'une provision d'un montant de 263'364, 35 fr. lors des op�rations invoqu�es par la demanderesse, � savoir la vente � la valeur d'utilisation des installations sportives de Y.________ S.A. � Z.________ le 2 novembre 1988, ainsi que la recapitalisation survenue le 19 avril 1991. C'est donc en proc�dant � une appr�ciation des preuves que la cour cantonale en a d�duit que le dommage subi n'avait pas �t� caus� par les manquements fautifs des administrateurs et qu'une inscription en temps voulu de la cr�ance de la demanderesse n'aurait pas permis de limiter les pertes.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral est li� par cette conclusion, de sorte que les critiques de la demanderesse � cet �gard sont irrecevables dans la pr�sente proc�dure.
Les juges cantonaux ayant constat� l'absence du lien de causalit� hypoth�tique, c'est � juste titre qu'ils ont rejet� l'action reposant sur l'art. 754 aCO.
6.- Il reste � examiner si, comme l'invoque la demanderesse, la responsabilit� de la d�fenderesse fond�e sur la confiance aurait d� �tre reconnue.
Il ressort de la jurisprudence que, lorsqu'il existe, en-dehors de toute relation contractuelle, un rapport de confiance particulier entre deux personnes, en vertu duquel l'une d'entre elles prend des dispositions qui s'av�rent par la suite pr�judiciables � ses int�r�ts, l'autre personne r�pond du dommage r�sultant de la confiance d��ue (cf. ATF 124 III 297 consid. 6a; 121 III 350 consid. 6c p. 354 ss; 120 II 331 consid. 5a). Pour �tre digne de protection, la confiance suppose un comportement du responsable qui soit propre � susciter des esp�rances suffisamment concr�tes et pr�cises de la part du l�s� (ATF 124 III 297 consid. 6a in fine; cf. �galement arr�t non publi� du Tribunal f�d�ral du 28 janvier 2000 dans la cause K. contre J., traduit in SJ 2000 I p. 549, consid. 3a).
En l'occurrence, il a �t� retenu en fait, d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ), qu'aucun �l�ment ne permettait de d�montrer que la d�fenderesse, qui avait certes effectu� de nombreuses d�marches pour tenter de r�soudre le conflit entre Y.________ S.A. et la demanderesse, aurait cr�� des attentes particuli�res de la part de cette derni�re quant au paiement de la cr�ance r�clam�e en justice. La cour cantonale a �galement pr�cis� que l'on ne pouvait dire qu'il existait un rapport privil�gi� entre les parties. De telles constatations excluent clairement toute responsabilit� fond�e sur la confiance de la d�fenderesse, de sorte qu'il n'y a pas lieu de v�rifier si, de surcro�t, la cour cantonale pouvait consid�rer qu'il n'existait pas de lien de causalit� entre le comportement de la commune et le dommage subi.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable et le jugement attaqu� confirm�.
7.- La demanderesse, qui succombe, sera condamn�e aux frais et d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
2. Met un �molument judiciaire de 7'000 fr. � la charge de la demanderesse.
3. Dit que la demanderesse versera � la d�fenderesse une indemnit� de 10'000 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
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ATF 
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in fine