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Timestamp: 2016-10-23 07:52:23+00:00

Document:
9C_789/2012 (27.07.2013)
9C_789/2012 � � Arr�t du 27 juillet 2013
MM. les Juges f�d�raux Kernen, Pr�sident,
repr�sent�e par Me Pierre Seidler, avocat,
Office de l'assurance-invalidit�
Avenue du G�n�ral-Guisan 8, 1800 Vevey,
du 19 juillet 2012.
A.a.�R.________, n�e en 1963, a travaill� comme ouvri�re d'usine jusqu'en juillet 1995. Le 7 ao�t 1997, elle s'est annonc�e aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI). Selon son m�decin traitant, le docteur T.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, la pr�nomm�e souffrait d'un syndrome fibromyalgique, de lombo-cervicalgies chroniques persistantes, d'un status apr�s h�milaminectomie L4-L5 (hernie discale lux�e m�diane et param�diane gauche), d'une insuffisance veineuse chronique des membres inf�rieurs et d'une ob�sit� exog�ne, en raison desquels elle �tait incapable de travailler (rapport du 12 septembre 1997). L'office AI a confi� une expertise pluridisciplinaire au Centre d'observation m�dicale de l'assurance-invalidit� (COMAI) de la clinique m�dicale X.________. Les experts du COMAI ont retenu que l'assur�e pr�sentait un trouble somatoforme douloureux chronique sans pathologie psychiatrique associ�e; la capacit� de travail raisonnablement exigible �tait de 70 % dans une activit� adapt�e et de 80 % dans l'accomplissement des t�ches m�nag�res (rapport du 17 f�vrier 2000). Par d�cision du 7 septembre 2000 confirmant le prononc� du 20 mars 2000, l'office AI a ni� le droit de l'assur�e � une rente d'invalidit� compte tenu d'un taux d'invalidit� de 25 %, insuffisant pour ouvrir le droit � cette prestation. Saisi d'un recours de l'assur�e contre cette d�cision, le Tribunal des assurances du canton de Vaud (aujourd'hui: le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales) l'a rejet� par jugement du 23 avril 2001.
A.b.�Faisant valoir une aggravation de son �tat de sant� sur le plan somatique et psychique, l'assur�e a pr�sent� une nouvelle demande en date du 21 d�cembre 2001. Dans le cadre de l'instruction de cette demande, l'office AI a mandat� la Clinique Y.________ pour qu'elle r�alise une expertise pluridisciplinaire. Dans leur rapport du 27 avril 2004, les m�decins de la Clinique Y.________ ont pos� pour l'essentiel les diagnostics, avec r�percussion sur la capacit� de travail, d'�pisode d�pressif d'intensit� l�g�re, de personnalit� � traits d�pendants, de lombalgie irradiant dans le membre inf�rieur gauche, de cure de hernie discale L4-L5 gauche en 1996, et sans r�percussion sur la capacit� de travail, de trouble somatoforme douloureux persistant, de troubles d�g�n�ratifs cervicaux et lombaires, d'ob�sit�, de migraine sans aura, d'oed�me d'origine multiple des membres inf�rieurs, d'hypertension art�rielle essentielle anamnestique, de dyslipid�mie anamnestique, de tabagisme chronique, d'intol�rance au glucose anamnestique et de cure du tunnel carpien. Il n'y avait pas eu d'aggravation de l'atteinte somatique lombaire, ni de l'�tat douloureux depuis l'expertise du COMAI; le seul facteur d'aggravation consistait en l'apparition d'un trouble d�pressif de degr� l�ger. Les experts ont conclu � une capacit� de travail r�siduelle de 60 % dans une activit� adapt�e. S'�cartant des conclusions de cette expertise, l'office AI a, par d�cision du 10 mai 2005, confirm�e sur opposition le 15 juin 2006, rejet� la nouvelle demande de l'assur�e sur la base d'un taux d'invalidit� de 25 %. L'assur�e a d�f�r� la d�cision sur opposition au Tribunal des assurances du canton de Vaud qui l'a d�bout�e par jugement du 28 ao�t 2007 apr�s avoir constat� qu'il n'y avait pas eu d'aggravation significative sur le plan somatique ou psychiatrique depuis la derni�re expertise du COMAI et qu'il n'y avait d�s lors pas lieu de s'�carter de l'�valuation de la capacit� de travail faite � cette �poque.
A.c.�Le 21 d�cembre 2009, l'assur�e a d�pos� une nouvelle demande de rente d'invalidit� en produisant notamment un rapport du 23 octobre 2009 du docteur F.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r�habilitation et sp�cialiste de la colonne vert�brale, ainsi qu'un avis du 18 novembre 2009 du docteur G.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie et m�decin traitant. Apr�s avoir requis l'avis de son Service m�dical r�gional (SMR; rapport du 27 avril 2010), l'office AI a inform� l'assur�e de son intention de ne pas entrer en mati�re sur sa nouvelle demande de rente d�s lors qu'elle n'avait pas rendu vraisemblable que son �tat de sant� s'�tait modifi� de mani�re essentielle depuis la derni�re d�cision (projet de d�cision du 20 janvier 2011). L'int�ress�e a produit de nouvelles pi�ces m�dicales (rapports du 27 mai 2011 du docteur F.________, du 19 avril 2011 de la doctoresse V.________, cheffe de clinique aupr�s du centre d'antalgie du centre hospitalier Z.________, des 28 juin et 23 ao�t 2010 du docteur G.________). Prenant conseil une nouvelle fois aupr�s du SMR (cf. rapport du 9 juin 2011 des docteurs M.________ et C.________), l'office AI a, par d�cision du 6 juillet 2011, refus� d'entrer en mati�re sur la nouvelle demande.
R.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en produisant trois nouveaux avis m�dicaux. Par jugement du 19 juillet 2012, la Cour des assurances sociales a d�bout� l'assur�e.
R.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut principalement au versement des �prestations l�gales d�coulant de la LAI� et, subsidiairement, au renvoi du dossier � l'office AI pour instruction compl�mentaire sous forme d'une expertise m�dicale pluridisciplinaire. Elle sollicite, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Invit�s � se prononcer, l'office AI n'a formul� aucune remarque particuli�re, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments du recourant ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration.
2.1.�Lorsque la rente a �t� refus�e une premi�re fois parce que le degr� d'invalidit� �tait insuffisant, la nouvelle demande ne peut �tre examin�e que si l'assur� rend plausible que son invalidit� s'est modifi�e de mani�re � influencer ses droits (art. 87 al. 3 et 4 RAI dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2011; ATF 109 V 262 consid. 3 p. 264 s.). Cette exigence doit permettre � l'administration, qui a pr�c�demment rendu une d�cision de refus de prestations entr�e en force, d'�carter sans plus ample examen de nouvelles demandes dans lesquelles l'assur� se borne � r�p�ter les m�mes arguments, sans all�guer une modification des faits d�terminants (ATF 125 V 410 consid. 2b p. 412, 117 V 198 consid. 4b p. 200 et les r�f�rences).
2.2.�Lorsqu'elle est saisie d'une nouvelle demande, l'administration doit commencer par examiner si les all�gations de l'assur� sont, d'une mani�re g�n�rale, plausibles. Si tel n'est pas le cas, l'affaire est liquid�e d'entr�e de cause et sans autres investigations par un refus d'entr�e en mati�re. A cet �gard, l'administration se montrera d'autant plus exigeante pour appr�cier le caract�re plausible des all�gations de l'assur� que le laps de temps qui s'est �coul� depuis sa d�cision ant�rieure est bref. Elle jouit sur ce point d'un certain pouvoir d'appr�ciation que le juge doit en principe respecter. Ainsi, le juge ne doit examiner comment l'administration a tranch� la question de l'entr�e en mati�re que lorsque ce point est litigieux, c'est-�-dire quand l'administration a refus� d'entrer en mati�re en se fondant sur l'art. 87 al. 4 RAI et que l'assur� a interjet� recours pour ce motif. Ce contr�le par l'autorit� judiciaire n'est en revanche pas n�cessaire lorsque l'administration est entr�e en mati�re sur la nouvelle demande (ATF 109 V 108 consid. 2b p. 114).
2.3.�Le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent �tre constat�s d'office par l'autorit� (cf. art. 43 al. 1 LPGA), ne s'applique pas � la proc�dure de l'art. 87 al. 3 RAI (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68 s.). Eu �gard au caract�re atypique de celle-ci dans le droit des assurances sociales, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que l'administration pouvait appliquer par analogie l'art. 73 aRAI (cf. art. 43 al. 3 LPGA depuis le 1er janvier 2003) - qui permet aux organes de l'AI de statuer en l'�tat du dossier en cas de refus de l'assur� de coop�rer - � la proc�dure r�gie par l'art. 87 al. 3 RAI, � la condition de s'en tenir aux principes d�coulant de la protection de la bonne foi (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.; ATF 124 II 265 consid. 4a p. 269 s.). Ainsi, lorsqu'un assur� introduit une nouvelle demande de prestations ou une proc�dure de r�vision sans rendre plausible que son invalidit� s'est modifi�e, notamment en se bornant � renvoyer � des pi�ces m�dicales qu'il propose de produire ult�rieurement ou � des avis m�dicaux qui devraient selon lui �tre recueillis d'office, l'administration doit lui impartir un d�lai raisonnable pour d�poser ses moyens de preuve, en l'avertissant qu'elle n'entrera pas en mati�re sur sa demande pour le cas o� il ne se plierait pas � ses injonctions. Enfin, cela pr�suppose que les moyens propos�s soient pertinents, en d'autres termes qu'ils soient de nature � rendre plausibles les faits all�gu�s. Si cette proc�dure est respect�e, le juge doit examiner la situation d'apr�s l'�tat de fait tel qu'il se pr�sentait � l'administration au moment o� celle-ci a statu� (ATF 130 V 64 consid. 5.2.5 p. 68, arr�ts 9C_708/2007 du 11 septembre 2008 consid. 2.3 et I 52/03 du 16 janvier 2004 consid. 2.2).
3.1.�Au pr�alable, la recourante soutient que l'intim� est formellement entr� en mati�re sur sa nouvelle demande de prestations, d�s lors qu'il a sollicit� l'avis du SMR. Elle lui reproche, en outre, d'avoir attendu six ans avant de se prononcer sur sa demande, laquelle remonterait au 7 d�cembre 2007. Un tel d�lai de carence serait inadmissible et prouverait que le dossier n�cessitait une instruction compl�mentaire.
3.2.�Quoi qu'en dise la recourante, il ne s'est pas �coul� six ans avant que l'intim� ne se prononce sur sa nouvelle demande de rente; ce n'est qu'en date du 21 d�cembre 2009 que l'assur�e a formul� une telle demande. Le courrier du 7 d�cembre 2007, par lequel le mandataire de la recourante a inform� l'intim� qu'il ne comptait pas recourir contre le jugement du 28 ao�t 2007 et requis une mesure d'aide au placement, n'avait pas pour objet une nouvelle demande d'examen du droit � une rente d'invalidit�. Le d�lai dans lequel l'intim� s'est d�termin� sur la demande du 21 d�cembre 2009 n'appara�t pas particuli�rement long compte tenu des nombreux rapports m�dicaux produits par la recourante et du recours qu'elle a d�pos� entre-temps contre la d�cision d'aide au placement accord�e par l'office AI en date du 24 juin 2010. Il est vrai que l'intim� a pris conseil � deux reprises aupr�s du SMR au sujet des pi�ces produites, il n'a toutefois proc�d� � aucune mesure d'instruction sur le plan m�dical. On ne peut donc suivre le raisonnement de la recourante, lorsqu'elle soutient que l'intim� est entr� (implicitement) en mati�re sur la demande du 21 d�cembre 2009. D�s lors, en instance f�d�rale, le litige porte uniquement sur le bien-fond� du refus d'entrer en mati�re, de sorte que les conclusions de la recourante tendant � l'octroi d'une rente d'invalidit� sont irrecevables.
4.1.�Contrairement � l'argument soulev� par la recourante � ce sujet, la juridiction cantonale a correctement appliqu� la jurisprudence �voqu�e ci-dessus (cf. supra consid. 2.3 in fine) en ne tenant pas compte des rapports m�dicaux produits par la recourante au cours de la proc�dure cantonale, soit post�rieurement � la d�cision du 6 juillet 2011. En effet, dans un litige portant sur le bien-fond� du refus d'entrer en mati�re sur une nouvelle demande, le juge doit se contenter d'examiner la situation d'apr�s l'�tat de fait tel qu'il se pr�sentait � l'administration au moment o� celle-ci a statu�. Son examen se limite, ainsi, au point de savoir si les pi�ces d�pos�es en proc�dure administrative justifient ou non la reprise de l'instruction du dossier.
4.2.�Examinant donc � juste titre uniquement les pi�ces d�pos�es en proc�dure administrative et les comparant � la situation m�dicale pr�valant lors du dernier examen du droit � la rente de l'assurance-invalidit� par l'office AI (cf. d�cision du 15 juin 2006 confirm�e par jugement du 28 ao�t 2007), la juridiction cantonale est parvenue � la conclusion que l'assur�e n'avait pas rendu plausible une aggravation de son �tat de sant� physique et psychique. En ce qui concerne plus sp�cialement les rapports m�dicaux, sur lesquels s'appuie la recourante, les premiers juges ont indiqu� que sur le plan somatique le rapport du 1er octobre 2008 du docteur L.________ n'apportait aucun �l�ment nouveau. Dans son rapport du 23 octobre 2009, le docteur F.________ faisait �tat d'un syndrome douloureux, qui ne constituait pas un probl�me nouveau; il ne se pronon�ait, par ailleurs, pas sur les limitations fonctionnelles, ni sur la capacit� de travail r�siduelle. En ce qui concerne la deuxi�me appr�ciation du docteur F.________ au terme de laquelle ce m�decin a conclu � une capacit� de travail r�siduelle de 50 %, les premiers juges ont retenu qu'elle n'�tait pas suffisamment motiv�e. Ce m�decin n'avait, en effet, pas expos� les �l�ments sur lesquels il fondait ses conclusions relatives � la capacit� de travail et ses observations ne permettaient pas d'attester clairement la pr�sence d'une atteinte � la sant� objective nouvelle.
Sur le plan psychique, les premiers juges ont relev� que les conclusions du docteur G.________ (rapports des 18 novembre 2009, 28 juin 2010 et 23 ao�t 2010) �taient peu claires, voire contradictoires, et que le diagnostic d'�tat d�pressif grave auquel il concluait n'�tait pas suffisamment document�. En ce qui concerne le diagnostic d'�pisode d�pressif d'intensit� mod�r�e � s�v�re retenu par la doctoresse V.________, ils ont mentionn� que celui-ci relevait d'une appr�ciation diff�rente d'une m�me situation. Cette praticienne ne s'�tait, par ailleurs, pas prononc�e sur les limitations fonctionnelles, ni sur la capacit� de travail exigible. Quant au syndrome de stress post-traumatique - mis en �vidence par la doctoresse V.________ en relation avec le grave accident que le fils de la recourante avait subi en 2008 -, la juridiction cantonale a consid�r� que ce diagnostic n'�tait pas �tabli.
5.1.�Par ses arguments, la recourante ne parvient pas � d�montrer en quoi les constatations des premiers juges sur le plan somatique seraient manifestement inexactes ou auraient �t� �tablies en violation du droit. Elle reproche notamment aux premiers juges de ne pas avoir tenu compte comme facteur aggravant de l'apparition en 2008 de cervico-brachialgies dans un contexte de spondylodiscarthrose cervico-thoracique attest�e par le docteur F.________. Or, ce m�decin n'a pas pr�cis� en quoi cette nouvelle atteinte aurait entra�n� des limitations fonctionnelles autres que celles d�j� prises en compte lors des proc�dures pr�c�dentes. Les seules limitations fonctionnelles mises en �vidence par le docteur F.________ concernent les lombosciatalgies et sont superposables � celles qu'il retenait dans son �valuation du 20 juillet 2001. C'est donc � juste titre que la juridiction cantonale n'a pas tenu compte de cette nouvelle affection. Au demeurant, on ajoutera, � la suite des premiers juges, que ce m�decin n'a pas indiqu� les �l�ments objectifs sur lesquels repose la capacit� de travail de 50 % � laquelle il conclut, se contentant dans une large mesure de faire �tat d'un �syndrome douloureux subjectivement extr�mement invalidant�. En ce qui concerne le rapport radiologique du 1er octobre 2008, il n'est d'aucun secours � la recourante, le docteur L.________ ne s'�tant pas prononc� sur les limitations fonctionnelles, ni sur la capacit� de travail r�siduelle de l'int�ress�e. En outre, quoi qu'en dise la recourante, l'avis du 4 f�vrier 2009 du m�decin conseil de l'intim� ne constituait pas une nouvelle appr�ciation de la capacit� de travail r�siduelle de l'assur�e, le docteur A.________ ayant, de toute vraisemblance, repris le taux de 60 % admis par les experts de la Clinique Y.________. Enfin, le fait que les premiers juges se sont r�f�r�s au taux de capacit� de travail de 60 % fix� par les experts de la Clinique Y.________ au lieu de prendre en consid�ration le taux de 75 % finalement retenu dans le jugement du 28 ao�t 2007 n'a pas eu de cons�quence sur l'appr�ciation du cas d'esp�ce.
5.2.�Sur le plan psychique, l'appr�ciation de la juridiction cantonale n'appara�t pas non plus arbitraire, ni autrement contraire au droit. En particulier, il n'�tait pas insoutenable de la part des premiers juges de retenir que le diagnostic d'�tat d�pressif grave pos� par le docteur G.________ n'�tait pas suffisamment document�. Le seul fait de noter que les sympt�mes anxieux d�pressifs et douloureux s'�taient aggrav�s, sans pr�ciser en quoi consistait cette aggravation et sans indiquer les raisons pour lesquelles de tels sympt�mes emp�cheraient la recourante d'exercer une activit� professionnelle adapt�e � son �tat de sant�, ne constituait pas une motivation suffisante. Il ressort, en outre, des pr�c�dentes �valuations du docteur G.________ que celui-ci concluait d�j� en 2001 et 2002 � l'existence d'un �tat d�pressif moyen � s�v�re entra�nant une incapacit� de travail de 80 %, voire de 100 % (cf. rapports des 30 janvier 2001 et 25 avril 2002). De son c�t�, la doctoresse V.________ a pos� le diagnostic d'�pisode d�pressif d'intensit� mod�r�e � s�v�re. Elle a toutefois relev� que la situation n'�tait pas si d�sesp�r�e, la recourante faisant face au quotidien, � sa fa�on, � ses douleurs m�me si elle avait encore de la peine � le reconna�tre. En l'occurrence, dans la mesure o� elles n'apparaissent pas manifestement inexactes, il n'y a pas lieu de s'�carter des constatations de la juridiction cantonale selon lesquelles le diagnostic d'�pisode d�pressif d'intensit� mod�r�e � s�v�re retenu par la doctoresse V.________ relevait d'une appr�ciation diff�rente d'une situation m�dicale demeur�e inchang�e. En ce qui concerne le syndrome de stress post-traumatique, la recourante ne peut rien tirer de ce nouveau diagnostic, d�s lors que la doctoresse V.________ n'a pas pr�cis� si cette affection �tait de nature � entra�ner une diminution de la capacit� de travail r�siduelle, pr�conisant simplement la mise en place d'un traitement sp�cifique � ce genre de traumatisme. La question de savoir si ce nouveau diagnostic pouvait �tre pos� dans le cas de la recourante - comme l'ont ni� les premiers juges sur la base du rapport du docteur C.________ du 9 juin 2011 approuv� par le docteur M.________ - peut ainsi demeurer ind�cise.
5.3.�Faute pour la recourante d'avoir apport� les �l�ments m�dicaux pertinents permettant de rendre plausible que son degr� d'invalidit� s'�tait modifi�, les premiers juges pouvaient donc retenir que c'�tait � bon droit que l'intim� n'�tait pas entr� en mati�re sur la nouvelle demande de prestations de l'assur�e.
Il s'ensuit que le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�.
La recourante voit ses conclusions rejet�es, de sorte qu'elle devrait en principe supporter les frais de justice et ses propres d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF). Elle a toutefois d�pos� une demande d'assistance judiciaire. D�s lors que le recours n'�tait pas d�nu� de chances de succ�s, que l'indigence de la recourante est �tablie et que l'assistance d'un avocat est justifi�e (art. 64 al. 1 et 2 LTF), il convient de lui accorder l'assistance judiciaire. La recourante est toutefois rendu attentive au fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal si elle se trouve ult�rieurement en mesure de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
L'assistance judiciaire est accord�e � la recourante.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis � la charge de la recourante. Ils sont toutefois support�s provisoirement par la caisse du Tribunal.
Me Pierre Seidler est d�sign� en tant qu'avocat d'office de la recourante et une indemnit� de 2'800 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, support�e par la caisse du Tribunal.
Lucerne, le 27 juillet 2013

References: art. 95
 ATF 
 art. 43
 art. 43
 art. 5
 ATF 
in fine