Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1917-15/c-331-cic-1917-2095
Timestamp: 2019-02-19 06:51:38+00:00

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Accueil > CIC/1917 > Can. N° 331
Livre II > Partie I > Section II > Titre VIII > Chapitre I > C. 331 CIC/1917
§1. Ut quis idoneus habeatur, debet esse :
§1. Pour qu'un candidat soit tenu pour idoine, il doit :
1° Natus ex legitimo matrimonio, non autem legitimatus etiam per subsequens matrimonium ;
1° Etre né d'un mariage légitime ; il ne suffit pas qu'il ait été légitimé par mariage subséquent ;
2° Annos natus saltem triginta ;
2° Etre âgé d'au moins trente ans ;
3° A quinquennio saltem in sacro presbyteratus ordine constitutus ;
3° Avoir été ordonné prêtre depuis au moins cinq ans ;
4° Bonis moribus, pietate, animarum zelo, prudentia, ceterisque dotibus, praeditus, quae ipsum aptum efficiant ad gubernandam dioecesim de qua agitur ;
4° Etre de bonnes moeurs et avoir la piété, le zèle des âmes, la prudence et les autres qualités, qui le rendent apte à gouverner le diocèse en question ;
5° Laurea doctoris vel saltem licentia in sacra theologia aut iure canonico potitus in athenaeo aliquo vel in Instituto studiorum a Sancta Sede probatis, vel saltem earundem disciplinarum vere peritus ; quod si ad religionem aliquam pertineat, a suis Superioribus maioribus vel similem titulum vel saltem verae peritiae testimonium habeat.
5° Avoir reçu le grade de docteur ou du moins de licencié en théologie ou en droit canonique, dans une université ou un autre institut d'enseignement, approuvés par le Saint-Siège ; ou au moins être versé dans les dites disciplines. Si le candidat est un religieux, il doit avoir reçu de ses supérieurs majeurs ou bien un grade de même nature, ou bien un témoignage de vraie science.
§2. Etiam electus, praesentatus vel quoquo modo ab illis designatus, qui privilegio a Sancta Sede concesso praesentandi seu designandi gaudent, debet memoratis qualitatibus pollere.
§2. Celui qui est élu, présenté ou désigné de quelque manière par ceux qui ont reçu du Saint-Siège le privilège d'élire, de présenter ou de désigner un candidat, doit aussi réunir les qualités indiquées.
§3. Iudicare num quis idoneus sit, ad Apostolicam Sedem unice pertinet.
§3. Le jugement d'idonéité d'un candidat est réservé uniquement au Siège apostolique.
§1 Ut quis idoneus habeatur, debet esse :
§2 Etiam electus, praesentatus vel quoquo modo ab illis designatus, qui privilegio a Sancta Sede concesso praesentandi seu designandi gaudent, debet memoratis qualitatibus pollere.
§1 Pour qu'un candidat soit tenu pour idoine, il doit :
§2 Celui qui est élu, présenté ou désigné de quelque manière par ceux qui ont reçu du Saint-Siège le privilège d'élire, de présenter ou de désigner un candidat, doit aussi réunir les qualités indiquées.
C. 378 CIC/1983

References: §1

§1

§2

§2

§3

§3

§1

§2

§1

§2