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Timestamp: 2016-10-28 19:49:13+00:00

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4A_468/2014 (12.03.2015)
4A_468/2014 � � Arr�t du 12 mars 2015
repr�sent�s par Me Jean-Pierre Wavre,
recours contre l'arr�t du 30 mai 2014 de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Le 14 ao�t 2004, le p�re de C.Y.________, alors �g�e de 38 ans, a tir� des coups de feu sur sa fille, qui est depuis lors paralys�e des membres inf�rieurs. En date du 20 juin 2008, la Cour d'assises du canton de Gen�ve l'a condamn� pour tentative de meurtre.
En ao�t 2008, C.Y.________ a mandat� A.________ et B.________, avocats associ�s dans la m�me �tude, afin de d�fendre, sur le plan civil et administratif, ses int�r�ts p�cuniaires face � son p�re et aux assureurs sociaux. Pr�c�demment, elle avait confi� la d�fense de ses int�r�ts successivement � sept avocats, r�siliant � chaque fois le mandat attribu�.
A.________ et B.________ ont introduit les proc�dures suivantes pour leur mandante:
-�������deux recours contre des d�cisions de l'Office cantonal AI et de�������l'assureur LAA, admis par le Tribunal cantonal des assurances�������sociales;
-�������une action civile jointe au p�nal contre le p�re de���������������������C.Y.________, tendant au paiement de dommages-int�r�ts��������������pour pr�s de 11 millions de francs et en r�paration du tort moral�������pour 300'000 fr.;
-�������un pourvoi en cassation contre l'arr�t sur partie de la Cour��������������d'assises condamnant le p�re de C.Y.________ � payer ࠠ������������celle-ci une indemnit� pour tort moral de 200'000 fr., pourvoi��������������qui aboutira finalement au prononc� par la Cour de cassation��������������d'une indemnit� de 250'000 fr.
Par ailleurs, les deux avocats ont engag� des pourparlers en vue d'un r�glement global du litige opposant p�re et fille, qui ont permis notamment l'obtention pour la cliente d'une indemnit� mensuelle de 3'000 fr. vers�e par une soci�t� d�tenue par le p�re. Dans le cadre de ces pourparlers, A.________ et B.________ ont r�dig�, d�but 2010, un projet de transaction, lequel pr�voyait en particulier le paiement par le p�re d'une indemnit� de 800'000 fr. pour solde de tout compte, ainsi que la conclusion entre les membres de la famille d'un pacte successoral garantissant les droits de C.Y.________ dans la succession de ses parents.
En f�vrier 2010, C.Y.________ a d�clar� aux deux mandataires qu'elle n'approuvait pas le projet de transaction pr�cit�. Elle a alors tent�, sans succ�s, de n�gocier directement avec sa famille un accord similaire, avant de demander � ses avocats, le 23 mars 2010, d'apporter des am�nagements au projet qu'ils avaient �tabli, puis, le lendemain, de r�silier le mandat avec effet imm�diat.
Avant de transmettre le dossier � Me C.________, nouveau conseil de C.Y.________, A.________ et B.________ ont sollicit� l'autorisation du B�tonnier de l'Ordre des avocats; ils consid�raient en effet que leur confr�re se trouvait dans un conflit d'int�r�ts dans la mesure o� il �tait �galement l'avocat de l'�poux de C.Y.________, alors inculp� d'instigation � tentative de meurtre sur la personne de son beau-p�re. Le 2 avril 2010, l'Ordre des avocats a interdit � A.________ et B.________ de transmettre le dossier de C.Y.________ au nouvel avocat de celle-ci. Il l�vera l'interdiction quatre mois plus tard, lorsque le conflit d'int�r�ts n'existera plus.
Entretemps, C.Y.________ avait saisi la Commission du Barreau d'une plainte contre A.________ et B.________ auxquels elle reprochait une mauvaise ex�cution de leur mandat. La plainte a �t� class�e sans suite par le Pr�sident de la Commission, puis, apr�s opposition de la mandante, par la Commission pl�ni�re.
Le p�re de C.Y.________ est d�c�d� en avril 2011. Ses h�ritiers ont �t� condamn�s, par arr�t du 31 mai 2012 de la Cour d'assises, � payer � sa fille des dommages-int�r�ts par 1'825'710 fr.25. C.Y.________ s'est pourvue en cassation, r�clamant d�sormais 4'377'692 fr.25; la proc�dure est en cours.
A.________ et B.________ ont adress� deux notes d'honoraires et de frais � C.Y.________. La premi�re facture, dat�e du 31 mars 2009, portait sur la proc�dure de recours AI et s'�levait � 2'335 fr.60 nets apr�s d�duction d'une provision de 1'000 fr. La seconde facture, �tablie le 26 avril 2010 apr�s la r�siliation du mandat, se montait � 49'074 fr. nets apr�s d�duction d'une provision de 40'000 fr. C.Y.________ ne s'est pas acquitt�e de ces deux notes d'honoraires.
Saisie le 6 ao�t 2010 par A.________ et B.________, la Commission de taxation des honoraires d'avocat a, par d�cision du 2 f�vrier 2011, enti�rement confirm� la quotit� de la note d'honoraires et de frais du 26 avril 2010, en relevant que le temps d'activit� et le tarif horaire appliqu� �taient ad�quats, proportionn�s et justifi�s compte tenu de l'importante activit� d�ploy�e, de la complexit� du mandat, des int�r�ts �conomiques en jeu et de la responsabilit� assum�e par les avocats.
Le 17 juin 2011, A.________ et B.________ ont ouvert action contre C.Y.________ en paiement de la somme de 51'409 fr.60 avec int�r�ts, repr�sentant les honoraires et frais des notes des 31 mars 2009 et 26 avril 2010.
Dans sa r�ponse du 5 avril 2012, C.Y.________, qui n'�tait alors plus repr�sent�e par Me C.________, a conclu au d�boutement des demandeurs. Elle leur reprochait en particulier d'avoir engag� des n�gociations avec son p�re contre son gr� et d'une mani�re contraire � ses int�r�ts, ainsi que d'avoir propos� une convention pr�voyant une indemnisation en disproportion �vidente avec ses pr�tentions r�elles. Elle faisait �galement grief aux avocats de n'avoir pas transmis imm�diatement le dossier � Me C.________. En outre, C.Y.________ a conclu reconventionnellement au paiement par les demandeurs d'un montant de 50'000 fr. "au titre d'une r�paration", sans plus ample pr�cision.
Lors de l'audience d'instruction du 30 octobre 2012, C.Y.________, repr�sent�e depuis peu par Me D.________, n'a pas compl�t� ses all�gu�s bien qu'elle f�t invit�e � le faire.
La d�fenderesse n'�tait ni pr�sente, ni repr�sent�e � l'audience de d�bats principaux du 6 mai 2013. Par courrier du m�me jour adress� au juge, elle expliquait que sa sant� ne lui permettait pas d'assister � l'audience et demandait que son �poux, qui la repr�sentait, soit convoqu� � une prochaine audience.
Lors de l'audience de plaidoiries finales du 3 juin 2013, C.Y.________, repr�sent�e par Me F.________, a reconnu devoir le montant faisant l'objet de la note d'honoraires du 31 mars 2009, ainsi que deux postes factur�s pour un total de 27'107 fr.50 dans la note du 26 avril 2010. Elle a conclu au rejet de la demande pour le surplus et persist� dans sa demande reconventionnelle.
Par jugement du 16 octobre 2013, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a enti�rement fait droit � la demande principale et d�bout� la d�fenderesse de ses conclusions reconventionnelles.
Statuant le 30 mai 2014 sur appel de C.Y.________, comparant en personne, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement de premi�re instance.
C.Y.________, repr�sent�e par Me Jacques Emery, a interjet� un recours en mati�re civile. Elle conclut, principalement, au d�boutement des demandeurs de leurs conclusions en paiement et, � titre subsidiaire, au renvoi de la cause � la cour cantonale ou au Tribunal de premi�re instance.
A.________ et B.________ proposent de d�clarer le recours en mati�re civile irrecevable, faute de valeur litigieuse suffisante, ou de le rejeter.
Par ordonnance du 20 octobre 2014, la Pr�sidente de la cour de c�ans a rejet� la demande d'effet suspensif d�pos�e par la recourante.
Par lettre du 7 janvier 2015, la recourante a fait savoir au Tribunal f�d�ral qu'elle avait r�sili� le mandat de Me Jacques Emery; elle demande que les actes judiciaires lui soient dor�navant communiqu�s en personne.
1.1.�Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF).
Les intim�s mettent en doute le fait que la pr�sente affaire atteigne la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. exig�e � l'art. 74 al. 1 let. b LTF. En cas de recours contre une d�cision finale, la valeur litigieuse est d�termin�e par les conclusions rest�es litigieuses devant l'autorit� pr�c�dente (art. 51 al. 1 let. a LTF). En l'esp�ce, la recourante concluait dans son appel, principalement, � l'annulation du jugement du 16 octobre 2013 la condamnant � verser la somme de 51'409 fr.60 aux intim�s et au renvoi de la cause au Tribunal de premi�re instance; dans la motivation de son m�moire, elle contestait que les intim�s puissent "obtenir le paiement de leurs honoraires" et demandait qu'"ils soient astreints � rembourser les sommes per�ues � titre de provision". Il faut en d�duire que, devant la Cour de justice, le litige portait en tout cas sur le montant de 51'409 fr.60, de sorte que la pr�sente cause atteint le seuil fix� pour la recevabilit� du recours en mati�re civile.
D�pos� en temps utile (art. 46 al. 1 let. b et art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes pr�vues par la loi (art. 42 LTF), le recours est en principe recevable, l'examen des griefs particuliers �tant r�serv�.
1.2.�Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cependant, compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, � respecter sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine que les questions juridiques qui sont soulev�es devant lui; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88 s.; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). D�s lors qu'une question est discut�e, le Tribunal f�d�ral n'est limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 138 II 331 consid. 1.3 p. 336; 137 II 313 consid. 4 p. 317 s.; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
La recourante se plaint tout d'abord d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. La cour cantonale aurait �cart� sans raison ni motivation plusieurs faits pr�sent�s en premi�re instance et prouv�s par pi�ces, lesquels d�montreraient les violations du mandat commises par les intim�s. Les faits en question portent sur l'inaction dont les avocats auraient fait preuve � la suite des communications de la recourante des 8 avril 2009, 20 avril 2009, 23 septembre 2009 et 26 septembre 2009. D'une part, la mandante explique que, dans les trois derniers documents cit�s, elle instruisait l'intim� A.________ de prendre des mesures conservatoires afin que son p�re cesse de dilapider sa fortune, dont il convenait par ailleurs d'�tablir l'ampleur; elle demandait par ailleurs aux avocats de r�clamer leurs honoraires dans le cadre de l'action civile jointe au p�nal. D'autre part, la recourante observe qu'apr�s avoir pens� que la provision de 40'000 fr. suffisait jusqu'� la fin de la proc�dure, ce qu'elle exprimait dans son courriel du 8 avril 2009, elle avait, dans le pli recommand� du 20 avril 2009, soumis le paiement d'honoraires suppl�mentaires � deux conditions, � savoir un devis et une issue favorable.
2.1.�Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. L'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si sa d�cision appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s., 157 consid. 2.1 p. 168; 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.).
2.2.�La recourante soutient que les intim�s n'ont pas donn� suite � ses instructions sur deux points, ce qui constituait des manquements contractuels, et que les instances cantonales ne pouvaient pas �carter ces faits sans verser dans l'arbitraire.
Pour que le juge puisse retenir un fait, encore faut-il que celui-ci ait �t� all�gu�, selon la maxime des d�bats applicable en l'occurrence (art. 55 al. 1 CPC), et qu'il l'ait �t� de mani�re r�guli�re. En l'esp�ce, la recourante n'a pas all�gu� les faits en question dans son m�moire de r�ponse du 5 avril 2012, mais, pour la premi�re fois, lors des plaidoiries finales devant le juge de premi�re instance, puis dans son appel. Or, intervenues apr�s l'audience de d�bats d'instruction sans qu'une exception ne soit r�alis�e, ces all�gations �taient manifestement tardives (cf. art. 221 al. 1 let. d, art. 226 al. 2, art. 229 al. 1, art. 317 al. 1 CPC). Certes, la recourante avait d�pos� en premi�re instance le courriel du 8 avril 2009, ainsi que les courriers recommand�s des 20 avril et 23 septembre 2009, mais ces moyens de preuve ne sauraient suppl�er � l'absence d'all�gu�s sur les pr�tendus manquements imput�s aux intim�s.
En ce qui concerne le montant des honoraires d'avocat, la cour cantonale a examin� si le silence oppos� par les intim�s au courrier du 20 avril 2009 pouvait �tre interpr�t� comme valant acceptation des conditions de r�mun�ration propos�es dans le pli en question; elle est parvenue � la conclusion que tel n'�tait pas le cas et a retenu l'absence d'accord tacite des parties � ce sujet. La recourante ne formule aucun grief d'arbitraire contre cette constatation, de sorte qu'il n'y a pas lieu de revenir sur ce point.
Le moyen tir� d'une violation de l'art. 9 Cst. se r�v�le mal fond�.
3.1.�Selon la recourante, le Tribunal de premi�re instance aurait d� faire droit � sa demande de report d'audience du 6 mai 2013, li�e � une incapacit� psychique et physique d'�tre auditionn�e, et ne pouvait proc�der � l'audition des intim�s sans qu'elle puisse les interroger. En ne le reconnaissant pas, la cour cantonale aurait viol� le droit d'�tre entendu de la recourante.
3.2.�L'audience convoqu�e pour le 6 mai 2013 avait pour objet l'audition des parties, requise � titre de preuve par les demandeurs et par la d�fenderesse (cf. ordonnance du 10 avril 2013 du Tribunal de premi�re instance); sur la citation � compara�tre, il �tait pr�cis� qu'en application de l'art. 68 al. 4 CPC, la comparution personnelle des parties �tait exig�e. Le jour m�me de l'audience, la recourante, qui n'�tait alors plus repr�sent�e par un avocat, a fait savoir au tribunal que son �tat de sant� ne lui permettait pas de "supporter" une audition et, en particulier, d'�tre confront�e aux intim�s; elle demandait au juge de convoquer � une nouvelle audience son mari, qu'elle d�signait comme repr�sentant.
Lorsqu'une partie cit�e � compara�tre personnellement sur la base de l'art. 68 al. 4 CPC ne se pr�sente pas, les suites du d�faut sont r�gis par les art. 147 ss CPC (Luca Tenchio, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2010, n� 22 ad art. 68 CPC). En vertu de l'art. 148 al. 1 CPC, le tribunal peut citer les parties � une nouvelle audience lorsque la partie d�faillante en fait la requ�te et rend vraisemblable que le d�faut ne lui est pas imputable ou n'est imputable qu'� une faute l�g�re. Tel sera le cas d'une maladie subite d'une certaine gravit� qui emp�che la partie de se pr�senter ou de prendre � temps les dispositions n�cessaires (Denis Tappy, in Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 14 ad art. 148 CPC, p. 599 s.; Niccol� Gozzi, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2010, n� 20 ad art. 148 CPC).
En l'esp�ce, l'emp�chement m�dical invoqu� par la recourante ne r�sultait manifestement pas d'une atteinte subite, mais d'un �tat de sant� pr�existant appel� � perdurer. En r�alit�, si la recourante ne pouvait �tre entendue personnellement pour des raisons m�dicales, il lui appartenait de solliciter � temps d'�tre dispens�e de compara�tre � l'audience du 6 mai 2013 et de pouvoir s'y faire repr�senter; son repr�sentant aurait alors �t� en mesure de poser des questions aux intim�s (art. 68 al. 1 CPC; art. 204 al. 3 let. b CPC par analogie; Nicolas Jeandin, in Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 36 ad art. 68 CPC). Dans ces conditions, le tribunal pouvait, sans violer le droit d'�tre entendu de la recourante, refuser de donner suite � la demande de report d'audience et proc�der comme pr�vu � l'interrogatoire des intim�s.
Le grief tir� d'une violation de l'art. 29 al. 2 Cst. doit �tre �cart�.
4.1.�En dernier lieu, la recourante fait valoir que la cour cantonale a m�connu l'art. 398 al. 2 CO et l'art. 12 de la loi f�d�rale sur la libre circulation des avocats du 23 juin 2000 (LLCA; RS 935.61). Elle invoque plusieurs violations par les intim�s de leurs devoirs contractuels, lesquelles justifieraient une annulation des notes d'honoraires, voire une r�duction substantielle de ceux-ci. Ainsi, les avocats auraient m�connu leur devoir d'information, en ne renseignant pas la mandante sur le montant approximatif des honoraires apr�s avoir exig� une provision insuffisante. Par ailleurs, une mauvaise ex�cution du mandat r�sulterait du fait que, d'une part, les intim�s n'auraient pas donn� suite aux instructions de la recourante � propos de l'ampleur et de la conservation du patrimoine de son p�re et que, d'autre part, ils n'auraient pas inclus leurs honoraires dans les pr�tentions civiles de la victime. Enfin, la recourante critique la mani�re dont les avocats ont men� les n�gociations avec les conseils de son p�re et le r�sultat obtenu.
4.2.�Il ne ressort pas de l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� que les intim�s n'ont pas fourni � la recourante les �claircissements n�cessaires au sujet du montant des honoraires d'avocat. Ce fait n'a pas non plus �t� all�gu� dans la proc�dure cantonale, la recourante affirmant alors que les avocats n'avaient pas r�pondu � son courrier du 20 avril 2009 et que ce silence valait acceptation des conditions de r�mun�ration propos�es dans le pli en question. Le manquement invoqu� repose ainsi sur un fait nouveau que le Tribunal f�d�ral ne peut pas prendre en compte (art. 99 al. 1 LTF).
De m�me, les deux violations du mandat reproch�es ensuite aux intim�s se fondent sur des faits qui ne figurent pas dans l'arr�t attaqu� et qui, comme d�j� relev� (consid. 2.2 supra), n'ont pas �t� omis arbitrairement par les instances pr�c�dentes, faute d'all�gation en bonne et due forme.
S'agissant des n�gociations qui ont abouti au projet de transaction de d�but 2010, il n'est pas �tabli qu'elles auraient �t� men�es par les intim�s en violation des instructions claires de leur mandante. Certes, l'int�ress�e a sugg�r� aux avocats, en avril 2009, d'exiger le versement d'un acompte imm�diat de 300'000 fr. � 500'000 fr., avant d'ordonner, en septembre 2009, de cesser les pourparlers. Mais, deux mois plus tard, elle a elle-m�me demand� la reprise des n�gociations alors qu'aucun capital n'avait �t� vers�. Et lorsqu'elle refuse le projet de transaction �tabli d�but 2010, elle s'empresse de n�gocier aussit�t un accord similaire avec sa famille. Pour le reste, comme la cour cantonale l'expose de mani�re convaincante, aucun �l�ment ne permet de conclure que les avocats auraient conduit les n�gociations et �tabli un projet de transaction d'une mani�re contraire aux int�r�ts de la recourante.
En tant qu'il est recevable, le moyen tir� d'une violation de l'art. 398 al. 2 CO et de l'art. 12 LLCA se r�v�le d�s lors mal fond�.
En cons�quence, la recourante, qui succombe, prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens aux intim�s (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La recourante versera aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve ainsi que, pour information, � Me Jacques Emery.

References: art. 100
 art. 95
 art. 221
 art. 226
 art. 229
 art. 317
 art. 147
 art. 68
 art. 148
 art. 148
 art. 204
 art. 68