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Timestamp: 2016-10-26 06:06:30+00:00

Document:
4A_480/2011 (05.12.2011)
X.________, repr�sent� par Me Philippe Leuba,
repr�sent�s par Me Beat Mumenthaler,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 17 juin 2011 par la Chambre civile de la Cour
X.________ et H.Y.________, qui sont tous deux domicili�s en Angleterre, ont entretenu des relations professionnelles pendant de nombreuses ann�es; des liens d'amiti� se sont nou�s.
En mai 1998, X.________ a ordonn� � sa banque, soit la banque A.________ SA � Gen�ve, de virer 200'000 � en Angleterre � l'attention des deux enfants des �poux H.Y.________ et F.Y.________. Les transferts ont �t� effectu�s le 18 juin 1998.
Le 19 juin 1998, la somme de 334'448 $, �quivalant � 200'000 �, a �t� cr�dit�e sur un compte de X.________ aupr�s de la banque B.________ SA (ci-apr�s: la banque B.________) � Gen�ve. Le montant provenait d'un compte appartenant � R.________ SA (ci-apr�s: R.________). Aux dires m�mes de H.Y.________, cette soci�t� �tait d�tenue �conomiquement par la fiduciaire S.________ dont il �tait l'un des associ�s.
Le 7 juillet 1998, X.________ a donn� l'ordre � la banque B.________ de d�biter 334'448 $ de son compte pour les cr�diter sur le compte de R.________.
Entre 1998 et 2003, X.________ et H.Y.________ ont connu des d�m�l�s avec la justice britannique, ainsi qu'avec la justice am�ricaine s'agissant du premier, pour des questions de falsification de documents et de blanchiment d'argent.
En 2003, X.________ a r�clam� le remboursement de 200'000 � aux �poux Y.________.
B.a Le 30 janvier 2004, X.________ a actionn� H.Y.________ et F.Y.________ en remboursement de 200'000 � devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. Il a laiss� l'instance se p�rimer.
Le 4 f�vrier 2008, il a d�pos� devant l'autorit� pr�cit�e une nouvelle demande tendant au paiement de 334'448 $ plus int�r�ts. H.Y.________ et F.Y.________ ont soulev� un incident d'incomp�tence ratione loci.
Selon la version de X.________, les �poux Y.________ auraient souhait� donner de l'argent � leurs enfants pour leur permettre d'acqu�rir un bien immobilier � Londres. Pour des raisons fiscales, ils auraient demand� � X.________ de proc�der � une donation fictive en versant 200'000 � � leurs enfants et de conc�der ainsi un pr�t de courte dur�e aux �poux Y.________. Ceux-ci lui auraient rembours� l'�quivalent en dollars le 19 juin 1998 par le compte de la soci�t� R.________, mais en raison de ses ennuis judiciaires, X.________ aurait r�troc�d� ce versement, de sorte qu'il conserverait une pr�tention en remboursement du pr�t.
Selon la version d�fendue par les �poux Y.________, X.________ aurait fait une v�ritable donation � leurs enfants. Le transfert de fonds op�r� le 19 juin 1998 n'aurait rien � voir avec cette op�ration. La soci�t� R.________ aurait d�tenu 200'000 � aupr�s de la banque B.________ pour le compte d'un client sud-africain de la fiduciaire S.________; H.Y.________ aurait fait verser l'�quivalent de cette somme en dollars � X.________ pour qu'il la restitue � la veuve de ce client dans le cadre d'un voyage qu'il s'appr�tait � effectuer en Afrique du Sud; X.________ lui aurait r�troc�d� cette somme en raison de ses d�m�l�s avec la justice.
B.b Par jugement du 5 mars 2009, le Tribunal de premi�re instance s'est d�clar� incomp�tent � raison du lieu. La Cour de justice a annul� cette d�cision le 13 novembre 2009 en faisant les consid�rations suivantes:
L'art. 5 ch. 1 de la Convention de Lugano du 16 septembre 1988 (CL 1988) permet, en mati�re contractuelle, d'attraire le d�fendeur dans un autre Etat contractant que celui de son domicile, � savoir l'Etat o� l'obligation qui sert de base � la demande a �t� ou doit �tre ex�cut�e. Le lieu d'ex�cution au sens de cette disposition peut �tre d�termin� par accord des parties. Il incombe au demandeur de prouver la r�alisation de cette condition, comme les autres conditions de la comp�tence. A ce stade, l'existence du contrat de pr�t doit �tre pr�sum�e, en vertu de la th�orie des faits � double pertinence.
Dans la mesure o� le d�biteur de la prestation caract�ristique du contrat de pr�t all�gu� dispose d'une r�sidence habituelle en Grande-Bretagne, il revient au droit anglais de d�terminer le lieu d'ex�cution du remboursement du pr�t (art. 117 LDIP). Selon un avis de droit anglais dont la teneur n'est pas contest�e par les parties, le d�biteur doit effectuer sa prestation au lieu de r�sidence ou d'affaires du cr�ancier, sauf convention contraire. Une telle convention peut �tre expresse ou tacite. En l'occurrence, les premiers juges ont d�clin� leur comp�tence ratione loci sur la seule base de cet avis de droit sans rechercher si, au vu des �l�ments factuels du dossier, les parties avaient convenu d'un �ventuel accord quant au lieu de remboursement du pr�t. La cause doit donc �tre renvoy�e au tribunal pour qu'il instruise cette question et rende une nouvelle d�cision sur sa comp�tence � raison du lieu.
B.c Par jugement du 20 d�cembre 2010, le Tribunal de premi�re instance s'est d�clar� incomp�tent � raison du lieu et a d�clar� irrecevable la demande en paiement form�e par X.________. Il a consid�r� que le demandeur n'avait pas rapport� la preuve d'un accord pr�voyant le remboursement du pr�t � Gen�ve; rien ne permettait en particulier de retenir que les transferts effectu�s � la banque B.________ en juin et juillet 1998 l'avaient �t� pour les motifs all�gu�s par le demandeur plut�t que pour ceux all�gu�s par les d�fendeurs, aucune des parties n'apportant de preuve concluante de sa propre version des faits.
B.d X.________ a d�f�r� cette d�cision � la Chambre civile de la Cour de justice en concluant au rejet de l'incident d'incomp�tence et au renvoi de la cause au juge de premi�re instance afin qu'il l'instruise et impartisse un d�lai de r�ponse � la partie adverse. L'appel a �t� rejet� par arr�t du 17 juin 2011.
X.________ (ci-apr�s: le recourant) interjette un recours en mati�re civile aupr�s du Tribunal f�d�ral. A titre principal, il conclut au rejet de l'incident d'incomp�tence ratione loci et au renvoi de la cause aux autorit�s genevoises afin qu'elles en poursuivent l'instruction et impartissent un d�lai de r�ponse � H.Y.________ et F.Y.________ (ci-apr�s: les intim�s).
Les intim�s concluent au rejet du recours. L'autorit� pr�c�dente se r�f�re � son arr�t.
Le pr�sent recours satisfait aux conditions de recevabilit� du recours en mati�re civile (cf. art. 72 al. 1, art. 75, 76 al. 1 et art. 90 LTF). En particulier, la valeur litigieuse, convertie en francs suisses selon le taux de change ayant cours � l'ouverture de l'action, exc�de manifestement le minimum l�gal de 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF; cf. ATF 63 II 34 sp�c. p. 35; BEAT RUDIN, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2008, n� 43 ad art. 51 LTF). Les exigences de d�lai (art. 100 al. 1 LTF en relation avec l'art. 46 al. 1 let. b LTF) et de forme (art. 42 LTF) sont �galement respect�es.
2.1 Le recours est ouvert pour violation du droit tel que d�fini aux art. 95 et 96 LTF. La notion de droit f�d�ral s'oppose en principe � celle de droit �tranger; toutefois, dans les affaires p�cuniaires, il est possible de soulever le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application du droit �tranger (ATF 133 III 446 consid. 3.1).
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). N'�tant pas li� par l'argumentation des parties, il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions de droit que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4). Il doit exister un lien entre la motivation du recours et la d�cision attaqu�e. Le recourant doit se d�terminer au moins bri�vement par rapport aux consid�rants de l'arr�t entrepris. Il ne satisfait pas aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF s'il reprend presque mot pour mot l'argumentation form�e dans le cadre du recours cantonal sans expliquer, ne serait-ce que succinctement, en quoi l'autorit� cantonale sup�rieure viole elle aussi le droit f�d�ral (ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut toutefois rectifier ou compl�ter les faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, notion qui correspond � l'arbitraire, ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF; la correction doit �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 et art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es; � d�faut, il ne peut �tre tenu compte d'un �tat de fait divergent de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 286 consid. 6.2). Dans la mesure o� le grief a trait au caract�re arbitraire de l'�tablissement des faits, les exigences de motivation sont celles, plus strictes, de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3).
Au vu de ce qui pr�c�de, l'on ne saurait tenir compte des faits expos�s dans le recours qui s'�cartent des constatations de l'arr�t attaqu� sans que le recourant ait expliqu� en quoi les conditions de l'art. 97 al. 1 LTF seraient r�alis�es.
3.1 Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir retenu l'existence d'un accord oral selon lequel le pr�t devrait �tre rembours� � Gen�ve. Elle aurait ainsi enfreint l'art. 8 CC et proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves; de surcro�t, sa d�cision serait insuffisamment motiv�e.
3.2.1 Selon l'avis de droit anglais sur lequel s'est fond� la cour cantonale, un accord sur le lieu de paiement peut �tre expr�s ou tacite. L'accord expr�s peut �tre oral; les d�clarations �chang�es doivent �tre certaines (en anglais definite, c'est-�-dire �videntes, certaines, claires) et d�noter l'intention de cr�er une obligation juridique. S'agissant d'un accord tacite, les r�gles sont tr�s strictes; on ne saurait d�duire du contrat un engagement non express�ment convenu par les parties au motif qu'il para�trait simplement raisonnable, ou conforme � la bonne foi en affaires. L'accord tacite doit �tre si �vident qu'un accord expr�s n'est pas exig�, ou doit �tre n�cessaire pour que le contrat produise des effets, ou �tre requis pour que le contrat soit complet.
3.2.2 La Cour de justice genevoise a consid�r� que les �l�ments au dossier ne permettaient pas de retenir la version du recourant, quel que soit le degr� de preuve requis. D'une part, aucun indice ne plaidait en faveur d'une convention verbale des parties quant au lieu de remboursement du pr�t; le recourant n'avait apport� aucune indication quant au lieu, � la date ou aux circonstances qui auraient entour� l'�change de d�clarations certaines � cet �gard. D'autre part, l'existence d'un accord tacite n'avait pas �t� �tablie ni m�me rendue vraisemblable. Les documents produits ne comportaient aucune indication sur un quelconque remboursement � effectuer, et encore moins sur le lieu de remboursement. Certes, les sommes d�bit�es, cr�dit�es puis red�bit�es du compte du recourant � Gen�ve semblaient �tre de m�me montant, exprim� tant�t en livres sterling, tant�t en dollars, mais cet �l�ment n'�tait pas suffisant. En d�finitive, les versions des parties s'accordaient uniquement sur le fait que les comptes bancaires genevois des parties avaient �t� utilis�s dans leurs relations. Or, ce simple �l�ment ne suffisait pas � rendre vraisemblable que les parties aient conclu un accord tacite �vident en vertu duquel le lieu de remboursement du pr�t all�gu� serait � Gen�ve.
3.3 Il est acquis que le droit anglais autorise les parties � d�roger au lieu d'ex�cution ordinaire que constitue le lieu de r�sidence ou d'affaires du cr�ancier; l'accord ne requiert pas de forme particuli�re et peut �tre tacite. A cet �gard, l'avis de droit anglais para�t se concentrer sur la possibilit� de combler une lacune improprement dite de la convention et de consid�rer une clause comme tacitement convenue.
De l'avis du recourant, un premier remboursement du pr�t - par la suite r�troc�d� - aurait d�j� �t� effectu� le 19 juin 1998 � Gen�ve, et ce fait permettrait d'�tablir que les parties avaient convenu d'un lieu d'ex�cution en Suisse plut�t qu'en Angleterre. Le transfert de fonds survenu � la date pr�cit�e � Gen�ve n'est pas contest�. Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir retenu que le motif de ce transfert �tait le remboursement du pr�t. Il ne se plaint pas d'une application arbitraire du droit anglais. Ces pr�cisions �tant apport�es, il convient d'examiner les moyens du recourant.
3.4.1 Le recourant fait grief � la Chambre civile d'avoir viol� l'art. 8 CC. Les premiers juges auraient exig� � tort la preuve stricte d'un accord oral alors qu'il serait impossible de rapporter une telle preuve; la cour d'appel aurait omis de corriger cette violation.
3.4.2 Le recourant reproduit presque mot pour mot la critique port�e contre le tribunal de premi�re instance. L'on discerne mal quel reproche pr�cis il nourrit � l'encontre de la cour d'appel, alors qu'il souligne lui-m�me qu'elle a refus� de retenir sa version des faits "quel que soit le degr� de preuve requis", c'est-�-dire y compris en se contentant d'une vraisemblance pr�pond�rante, comme le plaidait le recourant.
Quoi qu'il en soit, le grief doit de toute fa�on �tre rejet�. Le droit suisse op�re une distinction entre l'�tablissement des indices permettant de d�duire des manifestations de volont� et l'interpr�tation que le juge peut en faire; la premi�re question rel�ve du fait, la seconde, du droit. On ne saurait admettre trop facilement une volont� contractuelle fond�e sur des actes concluants; il faut des indices concrets suffisamment concluants d'une telle volont�, dont on ne doit pas raisonnablement douter en tenant compte de toutes les circonstances (KRAMER/SCHMIDLIN, Berner Kommentar, 1986, n� 11 ad art. 1 CO et n� 76 ad art. 18 CO). Il ne ressort en tout cas pas de l'avis de droit anglais que celui-ci poserait des exigences moindres qu'en droit suisse sur ces questions.
En l'occurrence, il s'agit au premier chef d'�tablir le motif d'un versement bancaire. L'on ne se situe manifestement pas dans un �tat de n�cessit� en mati�re de preuve qui justifierait de d�roger � l'exigence de la preuve stricte (cf. ATF 133 III 81 consid. 4.2.2). Par ailleurs, le recourant objecte vainement que la nature de la d�cision permettrait de r�duire le degr� de preuve requis; la jurisprudence veut que les faits influen�ant uniquement la question de la comp�tence soient prouv�s au stade d�j� de la d�cision sur la comp�tence (ATF 136 III 486 consid. 4). Il s'ensuit que le recourant devait rapporter la preuve stricte du fait dont il pr�tendait pouvoir d�duire un accord quant au lieu de remboursement du pr�t.
3.5.1 Le recourant reproche ensuite � la cour d'appel d'avoir port� une appr�ciation arbitraire des preuves en refusant de retenir l'existence d'un accord quant au lieu de remboursement, ou plus pr�cis�ment en refusant de constater que le versement effectu� le 19 juin 1998 sur son compte � la banque B.________ � Gen�ve constituait le remboursement du pr�t.
3.5.2 L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis. L'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 136 III 552 consid. 4.2). La d�cision doit appara�tre arbitraire dans son r�sultat, et pas seulement dans sa motivation (ATF 137 I 1 consid. 2.4).
3.5.3 Le recourant reprend pour l'essentiel l'argumentation d�velopp�e devant l'autorit� d'appel et ne satisfait ainsi pas aux exigences de motivation rappel�es ci-dessus (consid. 2.1). Il soul�ve toutefois un point qui n'est pas �voqu� dans la d�cision entreprise, � savoir que les intim�s se seraient expliqu�s tardivement sur les mouvements de fonds � la banque B.________ et que leur version des faits aurait �t� contredite par les pi�ces.
Il est exact que les intim�s ont attendu une �criture du 23 janvier 2009 pour expliciter le double transfert de 334'448 $ entre les comptes du recourant et de la soci�t� R.________. L'on ne saurait en revanche affirmer que le courrier du 14 janvier 2002 auquel le recourant se r�f�re contredit la version des intim�s. Il n'�tablit certes pas que l'intim�, respectivement la soci�t� R.________ aurait d�tenu des fonds � titre fiduciaire pour un client sud-africain aupr�s de la banque B.________, mais il ne l'exclut pas non plus; il en ressort tout au plus que les fonds du client auraient �t� d�pos�s initialement sur un compte aupr�s de l'�tablissement C.________, puis vers�s en ao�t 2007 sur le compte-client d'une �tude d'avocats mandat�e par l'intim�, ce qui n'exclut pas qu'entretemps, l'argent ait �t� d�tenu � la banque B.________. Cela �tant, le tribunal de premi�re instance est arriv� � la conclusion que les pi�ces produites par les intim�s � l'appui de leur version n'�taient gu�re concluantes, conclusion que la cour d'appel a manifestement fait sienne.
M�me en tenant compte du fait que les intim�s n'ont pas d'embl�e expos� leur version et n'ont pas produit de preuves concluantes, il n'est pas insoutenable de consid�rer que le recourant n'a lui-m�me pas rapport� la preuve du motif du transfert de fonds effectu� le 19 juin 1998. Il a certes �tabli que le lendemain du versement du pr�t pr�sum� de 200'000 �, il a touch� sur un autre compte bancaire genevois une somme �quivalente en dollars am�ricains �manant d'une soci�t� li�e � l'intim�, somme qu'il a ensuite restitu�e � cette m�me soci�t�; pour le surplus, les explications sur le motif des mouvements � la banque B.________ sont contredites par les intim�s. En d�finitive, il n'est pas arbitraire de consid�rer que la proximit� temporelle des mouvements de fonds et la concordance des montants en cause ne suffisaient pas � rapporter la preuve que le virement du 19 juin 1998 constituait le remboursement du pr�t; il ne s'agissait pas seulement de d�terminer si une version �tait plus vraisemblable que l'autre, mais bien de d�cider si celle du recourant, au regard des �l�ments recueillis, emportait la conviction. Celle-ci ayant �t� d�ni�e sans arbitraire, peut d�s lors rester en suspens la question de savoir si l'�ventuel premier remboursement du pr�t � Gen�ve le 19 juin 1998 permettrait de d�duire l'existence d'un accord clair et �vident quant au lieu d'ex�cution.
Le recourant met encore en exergue une contradiction de l'intim�, qui aurait d�clar� ne pas avoir les moyens de faire une donation tout en admettant avoir rachet� une voiture de luxe au recourant; cet �l�ment est toutefois sans influence pour l'issue de la cause d�s lors que l'existence du contrat de pr�t doit �tre pr�sum�e.
3.6 Le recourant reproche encore � la cour cantonale d'avoir insuffisamment motiv� sa d�cision. Outre qu'il reproduit presque mot pour mot la critique formul�e dans son m�moire d'appel, le recourant s'en prend en r�alit� une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves op�r�e par l'autorit� pr�c�dente. Le grief ne peut qu'�tre rejet�.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recourant versera aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 7'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 72
 art. 75
 art. 90
 ATF 
 art. 51
 art. 95
 ATF 
 art. 105
 art. 1
 art. 18
 ATF