Source: http://ms.nintendo-europe.com/terms/3ds/3DS_Shop_EULA/3DS-EULA-Switzerland_FR-2015-05.html
Timestamp: 2018-04-26 11:09:06+00:00

Document:
﻿Contrat d'utilisation des services Nintendo 3DS et politique de confidentialité
CE QUI SUIT EST UN CONTRAT JURIDIQUE IMPORTANT.
Si vous avez moins de 18 ans, ATTENTION ! Vos parents ou tuteurs doivent lire et accepter les conditions de ce Contrat.
Touchez "J'accepte" si vous avez 18 ans ou plus et que vous acceptez les conditions de ce Contrat.
Touchez "Plus tard" si vous avez plus de 18 ans et que vous n'acceptez pas les conditions de ce Contrat.
Le présent Contrat crée des droits et obligations entre vous-même, en qualité de personne physique, et la société Nintendo of Europe GmbH, Herriotstrasse 4, 60528 Frankfurt am Main, Allemagne, numéro de téléphone : +41 56 2031420, adresse électronique : info@nintendo.ch, numéro de télécopie : +49 69 667747 95412. Aux fins des présentes, la société Nintendo of Europe GmbH sera dénommée "Nintendo", ou "nous".
1. UTILISATION DES SERVICES NINTENDO 3DS : DISPOSITIONS GÉNÉRALES
2. LOGICIELS SPÉCIFIQUES ET MÉTHODES DE COMMUNICATION
Le Contrat d'Utilisation des Services Nintendo 3DS et Politique de Confidentialité (ci-après le "Contrat") concerne votre utilisation des "Services Nintendo 3DS" (tels que définis ci-dessous à l'article 1.2.).
Dans ce Contrat, les termes énoncés ci-après ont la signification suivante :
"Ami" désigne un utilisateur d'une autre console Nintendo avec qui vous avez établi une amitié, soit en échangeant des cartes Ami à l'aide d'une Communication sans fil locale ou en entrant directement les codes Ami de l'autre, puis en se connectant à Internet.
"Carte d'approvisionnement" désigne des cartes prépayées vendues, ou distribuées par Nintendo ou par les partenaires promotionnels de Nintendo, qui contiennent des approvisionnements transférables vers votre Compte du service d'achat en ligne.
"Communication sans fil locale" désigne une méthode de communication électronique permettant à votre Console Nintendo 3DS d'envoyer et de recevoir des données provenant d'autres Consoles Nintendo 3DS au sein d'une Communication sans fil locale à portée de votre Console Nintendo 3DS et sans faire usage d'une communication Internet, à l'exception, toutefois, de StreetPass.
"Compte du service d'achat en ligne" désigne un compte personnel non transférable qui sera automatiquement mis en place sur votre (c'est-à-dire sur une spécifiquement) Console Nintendo 3DS après acceptation de ces stipulations, et que vous utilisez avec les Logiciels du service d'achat en ligne Nintendo 3DS.
"Console Nintendo 3DS" désigne l'appareil portable de Nintendo (y compris les logiciels et les accessoires intégrés) vendu et commercialisé par Nintendo sous la marque Nintendo 3DS, incluant tous les appareils portables à venir et les appareils compatibles.
"Contenu créé par les utilisateurs" signifie toutes les communications, messages, textes, images, dessins, photos, sons, voix, enregistrements audio, musiques, films, informations, données et tout autre document et contenu qui est créé par ou concédé en licence aux utilisateurs de la Nintendo 3DS et qui sera transféré ou utilisé par les utilisateurs de la Nintendo 3DS avec les Services Nintendo 3DS (y compris les noms d'utilisateur, les surnoms, les personnages Mii, les surnoms Mii ainsi que les niveaux personnalisés, les cartes, les scénarios ou tout autre document créé par un utilisateur de la Nintendo 3DS avec un jeu ou un service disponible sur la Console Nintendo 3DS).
"Contenu généré par le réseau" désigne tous les logiciels, informations, jeux, versions de démonstration, documents, données, messages, courrier électronique et tout autre contenu, que ce soit un contenu commercial ou non commercial, appartenant à Nintendo et aux partenaires tiers coopérant avec Nintendo, qui est fourni et distribué avec le Service Nintendo 3DS, y compris les produits téléchargeables du Service d'achat en ligne; à l'exclusion, toutefois, du Contenu créé par les Utilisateurs et de tous les contenus commerciaux et non commerciaux fournis sur les sites Internet exploités par des tiers.
"Mii personnel" désigne un certain Mii que vous créez et que vous enregistrez comme votre Mii personnel lorsque le Logiciel de création des Mii s'exécute pour la première fois. Ce Mii vous représente sur votre liste d'amis et au sein des logiciels et des jeux (s'ils le permettent).
"Mii" désigne un avatar électronique, personnalisable que vous pouvez créer et que vous pouvez utiliser dans les jeux compatibles, joindre à un message et partager avec d'autres personnes à travers les Services Nintendo 3DS.
"Mode actif" désigne le mode pendant les opérations ordinaires.
"Mode veille" désigne un mode de faible puissance sur votre Console Nintendo 3DS lorsque le processeur est inactif et que rien n'est affiché sur les écrans LCD de votre Console Nintendo 3DS.
"Nintendo Zone" désigne un service qui utilise les points d'accès Wi-Fi et les stations de téléchargement permettant d'accéder, de naviguer ou de télécharger le Contenu généré par le réseau, des données de tiers, y compris les données des partenaires coopérant avec Nintendo, et d'autres services, permettant d'accéder, de naviguer, de télécharger ou de transmettre le Contenu créé par les utilisateurs.
"Point de Relais pour StreetPass" désigne un point d'accès sans fil LAN qui envoie, reçoit et échange avec votre Console Nintendo 3DS du Contenu généré par le réseau et du Contenu créé par les utilisateurs via StreetPass.
"Produits du service d'achat en ligne" désigne un logiciel téléchargeable et, le cas échéant, des produits physiques disponibles via le Service d'achat en ligne.
"Propriété Intellectuelle de Nintendo" désigne tous droits de propriété intellectuelle, y compris mais non limité aux marques enregistrées et non enregistrées, les marques de service, les logos, les dessins et modèles enregistrés et non enregistrés, les droits d'auteur, les droits sur les bases de données, les inventions, les brevets, les secrets commerciaux, le savoir-faire et les autres informations confidentielles que Nintendo a développés, possède ou pour lesquels Nintendo bénéficie d'une licence d'utilisation.
"Service d'achat en ligne" désigne les services liés aux Logiciels du service d'achat en ligne Nintendo 3DS, en particulier l'attribution d'approvisionnement sur votre Compte du Service d'achat en ligne, la vente de Produits du Service d'achat en ligne, l'exploitation d'une boutique en ligne et un service de téléchargement.
"Services Nintendo 3DS" désigne tous les services de réseau fournis par Nintendo via une connexion Internet ou tout autre moyen de communication électronique pris en charge par la Console Nintendo 3DS (par câble ou sans fil, par tout moyen et technologie de télécommunication, y compris, mais non limité à, une connexion Internet sans fil, SpotPass et StreetPass).
"SpotPass" désigne une communication Internet sans fil entre votre Console Nintendo 3DS et un point d'accès sans fil LAN qui se connecte automatiquement à Internet sans vous le notifier de façon particulière, que ce soit en Mode actif ou en Mode veille.
"StreetPass" désigne la communication sans fil en Mode actif ou en Mode veille entre (a) deux Consoles Nintendo 3DS qui sont chacune à la portée du StreetPass (la portée peut aller jusqu'à 100 mètres) ou (b) entre une Console Nintendo 3DS et un Point de Relais pour StreetPass. StreetPass permet à votre Console Nintendo 3DS d'envoyer, de recevoir et d'échanger le Contenu généré par le réseau et le Contenu créé par les utilisateurs sans intervention de votre part et sans vous le notifier de façon particulière.
"Système de limitation des contenus créés par les utilisateurs" désigne un système qui (a) vous empêche de recevoir ou d'envoyer certains Contenus créés par d'autres utilisateurs de la Console Nintendo 3DS ou qui (b) vise à empêcher la diffusion de tout Contenu créé par les utilisateurs de cette manière et dans le champ déterminé par Nintendo.
Nous vous accordons un droit personnel (licence) d'utiliser les Services Nintendo 3DS, conformément au présent Contrat. Plus précisément :
Les Services Nintendo 3DS sont réservés pour votre propre usage récréatif personnel. Cependant, vous acceptez la responsabilité pour votre utilisation et pour l'utilisation par toute autre personne des Services Nintendo 3DS via votre Console Nintendo 3DS, que vous leur donniez la permission de le faire ou non.
Vous ne pouvez pas transférer, céder, sous-licencier ou disposer de quelque façon que ce soit cette licence à une autre personne ou entité.
Vous ne pouvez pas utiliser ou tenter d'utiliser les Services Nintendo 3DS à des fins commerciales ou illégales ou d'une manière qui pourrait porter préjudice à une autre personne ou entité, ou d'une manière non autorisée ou inappropriée.
Vous devez supprimer tout Contenu généré par le réseau, y compris les Produits du service d'achat en ligne téléchargés via le Service d'achat en ligne, le Contenu créé par les utilisateurs et toute donnée personnelle, ainsi que toute autre information sensible stockée sur votre Console Nintendo 3DS avant de vendre ou de transférer de quelque manière que ce soit la propriété de votre Console Nintendo 3DS à un tiers. Si vous achetez une Console Nintendo 3DS d'occasion, vous devez supprimer tout Contenu généré par le réseau, y compris les produits du Service d'achat en ligne téléchargeables, le Contenu créé par les utilisateurs et les données personnelles, ainsi que toute autre information personnelle et sensible qui peuvent être présents sur la Console Nintendo 3DS au moment de l'achat.
L'étendue des Services Nintendo 3DS pour lesquels vous bénéficiez d'une licence d'utilisation sur votre Console Nintendo 3DS dépend de l'endroit où vous vivez tel qu'indiqué par votre choix de pays de résidence dans le paramétrage du pays de votre Console Nintendo 3DS.
Vous êtes responsable de tous les frais et dépenses et de tous les coûts de connexion Internet ainsi que de tous les coûts pour l'équipement nécessaire lors de l'accès ou l'utilisation des Services Nintendo 3DS, y compris les frais et dépenses pour la connexion Internet qui s'active automatiquement en Mode actif ou en Mode veille (voir aussi l'article 2.2. ci-dessous). Veuillez noter que les coûts exacts pour les logiciels et les fonctionnalités utilisant une connexion Internet varient selon que vous avez souscrit un forfait avec votre fournisseur d'accès à Internet ou que vous êtes facturé par votre fournisseur d'accès à Internet à la minute ou au mégaoctet.
1.4. Contenu créé par un tiers / Contenu créé par les utilisateurs
Nous ne sommes pas responsables du contenu créé par un tiers ou du Contenu créé par les utilisateurs, ou pour toute action que vous pourriez prendre concernant ces contenus (y compris mais non limité à la distribution, l'affichage, ou l'envoi à des tiers du contenu créé par un tiers ou du Contenu créé par les utilisateurs). Tout contenu créé par un tiers est de l'unique responsabilité du créateur ou de l'expéditeur du contenu créé par un tiers et tout Contenu créé par les utilisateurs est de votre unique responsabilité. Veuillez noter que nous ne sommes pas tenus de surveiller, superviser, stocker ou conserver le contenu créé par un tiers ou le Contenu créé par les utilisateurs. Toutefois, si Nintendo est informé du caractère potentiellement illégal ou inapproprié d'un Contenu créé par les utilisateurs, Nintendo se réserve le droit, à sa seule appréciation, de supprimer ou de bloquer l'accès à un tel contenu, en particulier, mais pas uniquement, par l'intermédiaire du Système de limitation des contenus créés par les utilisateurs.
Si vous affichez, envoyez ou rendez autrement disponible du Contenu créé par les utilisateurs via n'importe quel Service Nintendo 3DS, vous accordez à Nintendo pour le monde entier, à titre gratuit et éternellement, le droit de publier, d'utiliser et/ou de modifier de quelque manière que ce soit et pour quelque finalité que ce soit le Contenu créé par les utilisateurs. Vous reconnaissez que le Contenu créé par les utilisateurs peut être reproduit, publié ou modifié par les tiers. Ceci ne s'applique pas pour le Contenu créé par les utilisateurs intégrés dans tous messages privés ou dans toute communication privée.
Veuillez vous assurer que tout le Contenu créé par les utilisateurs ne comprend pas d'information personnelle telle que votre nom, votre adresse électronique, votre adresse postale ou votre numéro de téléphone. Notamment, au moment de choisir un nom d'utilisateur ou un surnom pour vos personnages Mii, veuillez vous assurer de ne pas utiliser votre propre nom. Veuillez garder à l'esprit que tous les autres utilisateurs sont susceptibles de voir votre nom d'utilisateur et le surnom de votre Mii, par exemple lorsque vous jouez en ligne ou lorsque vous communiquez avec d'autres utilisateurs via les Services Nintendo 3DS.
Veuillez vous assurez que le Contenu créé par les utilisateurs que vous transmettez, affichez, envoyez ou rendez disponible de quelque manière que ce soit par tout Service Nintendo 3DS, ne porte pas atteinte aux droits de tiers, tels que les droits d'auteur, le droit à l'image, le droit au respect de sa vie privée, le droit de la publicité, le droit des marques, le droit des brevets ou tout autre droit de propriété intellectuelle. Si vous affichez, envoyez ou rendez disponible de quelque manière que ce soit des photos, images ou vidéos représentant d'autres personnes, vous devez obtenir leur autorisation préalable.
Vous êtes responsables vis-à-vis de Nintendo, de ses sociétés affiliées et de ses filiales, de toute perte, responsabilité ou réclamation (incluant les honoraires raisonnables d'avocat) issue ou en relation avec votre utilisation des Services Nintendo 3DS non conforme au Contrat, notamment de Contenu créé par les utilisateurs, y compris, à titre indicatif et non exhaustif, une photo ou tout autre matériel que vous téléchargez, à condition que vous agissiez par négligence ou intentionnellement.
1.6. Améliorations et Modifications
Nintendo peut de temps à autre améliorer (corriger) tout logiciel distribué par les Services Nintendo 3DS au profit des utilisateurs des Services Nintendo 3DS ou pour protéger la Propriété intellectuelle de Nintendo.
IMPORTANT : votre Console Nintendo 3DS et les logiciels ne sont pas conçus pour être utilisés avec une quelconque modification technique non autorisée, actuelle ou future, du matériel ou du logiciel de votre Console Nintendo 3DS ou l'usage non autorisé d'un appareil avec votre Console Nintendo 3DS. Après la mise à jour de la Console Nintendo 3DS ou de tout logiciel, toute modification technique non autorisée du matériel ou du logiciel de votre Console Nintendo 3DS, ou toute utilisation de tout appareil non autorisé avec votre Console Nintendo 3DS, peut rendre votre Console Nintendo 3DS définitivement hors service. Le contenu issu d'une modification technique non autorisée du matériel ou du logiciel de votre Console Nintendo 3DS peut être supprimé.
Nintendo peut également mettre à jour automatiquement votre Console Nintendo 3DS dans le but de garantir la sécurité et le bon fonctionnement de votre Console Nintendo 3DS, notamment lorsque les fichiers créés par des modifications non autorisées ont été installés, ce qui peut affecter la jouabilité et endommager votre console.
Nintendo peut également mettre à jour ou modifier les caractéristiques, ou modifier les Services Nintendo 3DS, en partie ou en totalité, au profit des utilisateurs des Services Nintendo 3DS.
1.7. Tiers fournisseurs
Nintendo peut autoriser des tiers à fournir des services ou des documents pour les Services Nintendo 3DS, notamment pour les Produits du service d'achat en ligne.
Nintendo est titulaire de tous les droits, titres ou intérêts (incluant tous les droits de propriété intellectuelle) sur, ou a le droit d'utiliser et de concéder des sous-licences relatives aux Services Nintendo 3DS et à la Propriété Intellectuelle de Nintendo. Suite à la licence concédée à l'article 1.3., nous ne vous accordons aucun droit, titre ou intérêt sur les Services Nintendo 3DS ou la Propriété intellectuelle de Nintendo. Nintendo se réserve tous les droits sur les Services Nintendo 3DS et la Propriété intellectuelle de Nintendo.
Votre utilisation des Services de la Nintendo 3DS est soumise au respect intégral du Code de conduite Nintendo 3DS, qui présente les règles que vous devez suivre pour bénéficier des Services Nintendo 3DS. Ces règles sont destinées à maintenir une ambiance amicale et saine lors de l'utilisation des Services Nintendo 3DS.
Le Code de conduite Nintendo 3DS interdit tout comportement préjudiciable, illégal ou offensant, notamment, à titre indicatif et non exhaustif, ceux énoncés ci-après :
Induire en erreur par de fausses déclarations, usurper l'identité de, insulter, traquer, menacer ou harceler toute personne ou société, et notamment, à titre indicatif et non exhaustif, d'autres utilisateurs, Nintendo ou ses employés, modérateurs, ou personnel.
Commettre tout acte qui serait illégal, discriminatoire, diffamatoire, haineux, harcelant, insultant, obscène, menaçant, physiquement dangereux ou autrement objectivement répréhensible dans le cadre des Services Nintendo 3DS.
Être impliqué dans des activités frauduleuses, en particulier (et à titre non exhaustif) en cas d'activités frauduleuses concernant les approvisionnements crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne.
Fournir des renseignements erronés ou faux relatifs à la carte de crédit utilisée pour transférer des approvisionnements sur le Compte du service d'achat en ligne.
Fabriquer, partager ou jouer avec des copies non autorisées de jeux, de musiques ou d'images sur la Console Nintendo 3DS. Ces actes sont illégaux !
Faire de nouvelles versions des Produits existants et téléchargeables du Service d'achat en ligne ("produits dérivés").
Tenter d'accéder aux Services Nintendo 3DS d'une autre personne sans autorisation ou tenter d'accéder sans autorisation aux ordinateurs, équipements informatiques ou réseaux appartenant à Nintendo utilisés pour fournir les Services Nintendo 3DS.
Tricher dans un jeu, sauf si cette tricherie est délibérément permise.
Héberger, intercepter, émuler, effectuer de la rétro-ingénierie sur toute partie de la Console Nintendo 3DS ou des Services Nintendo 3DS ou rediriger les protocoles de communication utilisés par Nintendo dans le cadre des Services Nintendo 3DS, et ce, quelle que soit la méthode utilisée pour ce faire.
Entreprendre toute activité commerciale en utilisant la Console Nintendo 3DS ou toute autre activité qui interrompt, affecte la qualité, limite les performances, ou porte atteinte aux fonctionnalités de la Console Nintendo 3DS, et notamment les Services Nintendo 3DS ou les réseaux raccordés aux Services Nintendo 3DS.
Accéder ou tenter d'accéder à la Console Nintendo 3DS d'une autre personne, y compris, à titre indicatif et non exhaustif au Compte du service d'achat en ligne sans autorisation ou tenter d'accéder aux ordinateurs, équipements informatiques ou réseaux appartenant à Nintendo ou à tout tiers sans autorisation.
Télécharger, afficher, envoyer par courrier électronique, transmettre ou communiquer : (a) tout contenu que vous n'avez pas le droit de communiquer ; (b) tout contenu qui porte atteinte aux droits d'autrui, y compris les brevets, marques, les secrets commerciaux, les droits d'auteur, le droit à l'image et le droit au respect de sa vie privée, ou tout autre droit de propriété intellectuelle ou droit de propriété de tout tiers ; (c) toute publicité ou documents promotionnels non sollicités ou non autorisés (par exemple les "spams") ; (d) des informations permettant d'identifier personnellement tout tiers sans son consentement ; (e) des photos, des images ou des vidéos représentant un tiers sans obtenir son consentement ou (f) le contenu dont vous avez caché l'origine.
Vendre, échanger, céder, concéder en licence, ou transférer des biens virtuels avec de l'argent réel ou pour les approvisionnements crédités sur un Compte du service d'achat en ligne, alors que la "propriété virtuelle" se réfère à toutes les caractéristiques principales du jeu ou d'autres contenus qui peuvent être échangés avec d'autres utilisateurs des Services Nintendo 3DS.
1.10. Fonction Contrôle Parental
La Console Nintendo 3DS et les Services Nintendo 3DS permettent aux utilisateurs d'accéder au Contenu généré par le réseau, au Contenu créé par les utilisateurs ou à tout autre contenu qui pourrait être inapproprié pour les mineurs. Nintendo offre donc la possibilité de limiter l'accès à certaines fonctions de la Console Nintendo 3DS et des Services Nintendo 3DS grâce au système de contrôle parental. Si votre Console Nintendo 3DS est utilisée par des personnes physiques autres que vous-même, en particulier si elle est utilisée par des mineurs, nous vous recommandons fortement d'utiliser la fonction contrôle parental pour limiter l'accès à certains des Services Nintendo 3DS et au contenu que vous considérez inadapté aux mineurs.
Vous pouvez résilier ce Contrat à tout moment en supprimant votre Compte du service d'achat en ligne tel que décrit ci-dessous à l'article 2.1.6. et en formatant votre Console Nintendo 3DS dans les paramètres de votre Console Nintendo 3DS. Si vous résiliez ce Contrat, vous renoncez automatiquement à vos droits sur l'approvisionnement (s'il en y a) crédité sur votre Compte du service d'achat en ligne et vous ne pourrez pas obtenir le remboursement des approvisionnements crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne. La Résiliation de ce Contrat vous empêchera d'utiliser les Services Nintendo 3DS, y compris, à titre indicatif et non exhaustif, le Service d'achat en ligne.
Nintendo peut transférer, à sa seule appréciation, l'entière relation contractuelle établie avec vous à sa société affiliée Nintendo Co., Ltd., située 11-1 Kamitoba-Hokotate-cho, Minamiku, Kyoto, 601-8501, Japon. Nintendo vous informera de ce transfert un mois à l'avance.
Nous pouvons résilier ce Contrat ou toute partie de ce Contrat, à tout moment, sans préavis, si vous violez les termes du Contrat. En cas de violations mineures de ces termes, Nintendo vous adressera un avertissement préalable pour non-respect avant de résilier ce Contrat. Si, toutefois, votre comportement est absolument inacceptable, Nintendo n'est pas tenue de vous donner cet avertissement préalable. Un comportement est considéré comme absolument inacceptable en cas de violation sérieuse des stipulations importantes de ce Contrat. Les stipulations importantes incluent, mais ne sont pas limitées à, une violation de l'article 1.9. de ce Contrat. Cette résiliation mettra fin à toute licence concédée par ce Contrat et peut vous empêcher d'utiliser les Services Nintendo 3DS, y compris, et sans que ce soit exhaustif, le Service d'achat en ligne et les approvisionnements crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne.
Nous pouvons également résilier ce Contrat ou toute partie de ce Contrat, à tout moment, pour des raisons techniques ou commerciales. Dans ce cas, nous vous donnerons un préavis raisonnable. Cette résiliation mettra fin à toutes licences concédées par ce Contrat et peut vous empêcher d'utiliser les Services Nintendo 3DS.
Si ce Contrat est résilié pour un motif quelconque, les articles 1.5., 1.8., 1.12., 1.15. et 1.16. resteront valables et opposables.
1.12. Responsabilité de Nintendo envers vous
Nintendo est responsable, conformément aux dispositions légales applicables en cas (a) de dommages corporels ; (b) de dol ; (c) de faute grave ou (d) de non-respect de la Loi fédérale sur la responsabilité du fait des produits.
1.13. Modification de ce Contrat
Vous êtes responsable pour l'utilisation de votre Console Nintendo 3DS et les Services Nintendo 3DS par vos amis, votre famille ou tout autre tiers. Vous ne pouvez pas céder, transférer, sous-licencier à un tiers ou transférer de quelque manière que ce soit ce Contrat.
Si une partie quelconque du présent Contrat est jugée nulle ou inopposable, la partie du Contrat en cause ne sera plus applicable. Vous acceptez que la partie nulle soit considérée comme supprimée du Contrat, mais que toutes les autres parties du Contrat conservent leur caractère opposable. Vous acceptez également que nous puissions remplacer la partie nulle par une stipulation qui reflète ou se rapproche le plus possible des intentions initiales.
1.16. Loi applicable
Vous acceptez que ce Contrat et toute demande que vous pourriez avoir concernant celui-ci soient régis par le droit Suisse.
Les Services Nintendo 3DS vous offrent une grande variété de logiciels qui permettent à votre Console Nintendo 3DS de communiquer en utilisant une Communication Internet sans fil, une communication sans fil locale et StreetPass.
Cet article 2. décrit les principaux logiciels et méthodes de communication de la Console Nintendo 3DS. Nintendo vous informera par l'intermédiaire de la mise à jour de ce Contrat des nouveaux logiciels qui nécessitent votre accord et votre prise de connaissance.
La Console Nintendo 3DS vous permet de désactiver tous les services Nintendo 3DS en utilisant le bouton de communication sans fil de votre Console Nintendo 3DS.
2.1. Service d'achat en ligne
2.1.1. Compte du service d'achat en ligne
Le Service d'achat en ligne peut ne pas être disponible dans votre pays. En fonction de la disponibilité du Service d'achat en ligne dans votre pays, vous pouvez ouvrir un Compte du service d'achat en ligne sur votre Console Nintendo 3DS. Un seul Compte du service d'achat en ligne peut être ouvert pour chaque Console Nintendo 3DS. Un Compte du service d'achat en ligne vous est personnel et est lié à votre Console Nintendo 3DS. Votre Compte du service d'achat en ligne et tous les Produits du service d'achat en ligne associés à celui-ci ne peuvent être vendus ou transférés à une autre personne ou à une autre Console Nintendo 3DS que vous possédez ou qui est possédée par un tiers. Nonobstant ce qui précède, Nintendo peut, à sa seule appréciation, vous permettre de transférer certains Produits du service d'achat en ligne de votre Console Nintendo 3DS à une autre Console Nintendo 3DS que vous possédez (voir ci-dessous l'article 2.8.).
Vous êtes responsable de la surveillance de votre Compte du service d'achat en ligne et de la mise en place d'un Contrôle parental approprié ou de toutes autres mesures pour limiter l'accès au Compte du service d'achat en ligne.
2.1.2. Acheter des Produits du service d'achat en ligne
Le Service d'achat en ligne vous permet d'utiliser des approvisionnements crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne pour acheter des Produits du service d'achat en ligne. Les approvisionnements ne sont pas remboursables et ne peuvent être échangés en espèces ou par virement. Les approvisionnements ne peuvent être utilisés que pour acheter des Produits du Service d'achat en ligne via le Service d'achat en ligne. Nintendo peut, à sa seule appréciation, restreindre le montant maximum des approvisionnements que vous pouvez virer sur votre Compte du service d'achat en ligne.
Les approvisionnements sont pour votre seul usage personnel et sont liés à votre Compte du service d'achat en ligne. Lorsque les approvisionnements sont crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne, vous ne pouvez pas les retirer ou les transférer à une autre personne ou sur une autre plateforme (par exemple sur une autre plateforme Nintendo, comme la Console Wii ou la Console Nintendo DSi) ou les utiliser pour acheter du contenu sur une autre plateforme Nintendo. En outre, vous ne pouvez pas transférer des approvisionnements de votre Compte du service d'achat en ligne à d'autres Comptes du service d'achat en ligne dont vous n'êtes pas titulaire. Nonobstant ce qui précède, Nintendo peut, à sa seule appréciation, vous permettre de transférer des approvisionnements crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne de votre Console Nintendo 3DS vers une autre Console Nintendo 3DS que vous détenez (voir ci-dessous l'article 2.8.).
Vous êtes responsable de l'utilisation des approvisionnements sur votre Compte du service d'achat en ligne et de l'utilisation par toute autre personne de ces approvisionnements.
2.1.3. Créditer des Approvisionnements sur votre Compte du service d'achat en ligne
Deux façons permettent de créditer des approvisionnements sur votre Compte du service d'achat en ligne : par carte de crédit ou par l'achat d'une Carte d'approvisionnement auprès d'un détaillant :
Vous pouvez utiliser une carte de crédit pour créditer des approvisionnements sur votre Compte du service d'achat en ligne via la Console Nintendo 3DS. Les approvisionnements crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne à l'aide d'une carte de crédit seront immédiatement crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne.
Vous pouvez également acheter une Carte d'approvisionnement auprès d'un détaillant. Pour créditer les approvisionnements de votre Carte d'approvisionnement vers votre Compte du service d'achat en ligne, vous devez entrer le numéro inscrit sur votre Carte d'approvisionnement lorsque cela est demandé.
Vous pouvez vérifier les approvisionnements crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne à tout moment dans votre historique de compte. Les approvisionnements sont affichés dans la monnaie correspondant aux paramètres du pays que vous avez choisi pour la Console Nintendo 3DS. Veuillez noter que si vous changez les paramètres de votre pays pour un pays avec une monnaie différente (par exemple si vous changez les paramètres du pays de l'Allemagne vers l'Angleterre), les approvisionnements crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne sous les paramètres de l'ancien pays sont bloqués et vous n'êtes pas en mesure d'utiliser les approvisionnements crédités sous les paramètres de l'ancien pays avec les paramètres du pays modifié. Si vous changez les paramètres de votre nouveau pays en revenant aux paramètres de votre ancien pays, vous serez en mesure d'utiliser les approvisionnements.
2.1.4. Frais de carte de crédit et historique de compte
A chaque dépôt d'approvisionnement sur votre Compte du service d'achat en ligne avec votre carte de crédit, vous recevrez un reçu confirmant la transaction. Ce reçu sera affiché sur votre historique de compte. Quand vous utilisez les approvisionnements pour acheter des Produits du service d'achat en ligne, la transaction sera également répertoriée dans l'historique de compte. Vous pouvez obtenir votre historique de compte par l'intermédiaire de votre Compte du service d'achat en ligne.
2.1.5. Télécharger des Produits du service d'achat en ligne
Lors de la commande d'un article particulier parmi les Produits du service d'achat en ligne, les sommes requises pour télécharger ces Produits du service d'achat en ligne seront débitées de votre Compte du service d'achat en ligne. Dès que vous avez terminé la procédure de commande pour un Produit du service en ligne téléchargeable, vous ne pouvez pas annuler la transaction et le Produit du service d'achat en ligne est mis à votre disposition sur votre Console Nintendo 3DS. Si vous n'avez pas d'approvisionnement suffisant pour terminer la transaction, Nintendo n'acceptera aucune commande de votre part.
En passant une commande par l'intermédiaire du Service d'achat en ligne en utilisant votre Compte d'achat en ligne ou en permettant à une autre personne de passer cette commande, vous (i) autorisez Nintendo à déduire le prix de tout Produit du service d'achat en ligne de votre Compte de service d'achat en ligne et (ii) acceptez les stipulations de ce Contrat.
Les prix indiqués pour tout Produit du service d'achat en ligne disponible dans le Service d'achat en ligne seront établis dans la monnaie correspondante aux paramètres du pays que vous avez choisi pour la Console Nintendo 3DS et inclura toutes les taxes applicables.
2.1.6. Résiliation de votre Compte du service d'achat en ligne
Vous pouvez résilier votre Compte du service d'achat en ligne en supprimant votre Compte du service d'achat en ligne de votre Console Nintendo 3DS dans les paramètres de votre Compte du service d'achat en ligne. Si vous résiliez votre Compte du service d'achat en ligne, vous perdez automatiquement tout droit sur les approvisionnements non utilisés crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne, qui deviennent la propriété de Nintendo, et vous ne serez en droit d'être remboursé d'aucun approvisionnement non utilisé.
Nonobstant l'article 1.11. de ce Contrat, en cas d'activité frauduleuse ou illégale concernant les approvisionnements crédités à votre Compte du service d'achat en ligne ou leur utilisation par toute personne, nous pouvons résilier, suspendre ou limiter votre accès aux Services Nintendo 3DS, ou à tout ou partie des Services Nintendo 3DS, auquel cas votre droit d'utiliser le Service d'achat en ligne, incluant vos approvisionnements crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne, cessera immédiatement. Dans ce cas, vous ne serez pas en droit d'être remboursé pour tous approvisionnements crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne.
2.1.7. Changements du Service d'achat en ligne
Nintendo peut modifier le Service d'achat en ligne (notamment si cela est nécessaire ou utile pour améliorer le Service d'achat en ligne ou l'adapter à l'évolution des besoins techniques ou juridiques), résilier le Service d'achat en ligne ou cesser de fournir tout ou partie des Produits du service d'achat en ligne offerts sur le Service d'achat en ligne. Si nous résilions le Service d'achat en ligne, nous vous donnerons un préavis raisonnable.
Afin d’exercer votre droit de rétractation, vous devez nous informer (Nintendo of Europe GmbH, Herriotstrasse 4, 60528 Frankfurt am Main, Allemagne, numéro de téléphone : +41 56 2031420, adresse électronique : info@nintendo.ch, numéro de télécopie : +49 69 667747 95412) de votre décision de vous rétracter par toute déclaration dénuée d’ambiguïté (par ex : par courrier postal, télécopie ou courriel). A cet effet, vous pouvez utiliser le formulaire de rétractation joint, mais ceci n’est pas obligatoire.
-A l’attention de Nintendo Of Europe GmbH, Herriotstrasse 4, 60528 Frankfurt am Main, Allemagne, numéro de télécopie : +49 69 667747 95412, adresse électronique : info@nintendo.ch
SpotPass peut envoyer sur votre Console Nintendo 3DS un certain Contenu généré par le réseau,
(i)	des mises à jour de la
(ii)	des messages importants de Nintendo concernant la Console Nintendo 3DS ou votre utilisation de la Console Nintendo 3DS comme des mises à jour sur des questions techniques, etc. Ces messages font partie intégrante du fonctionnement de la Console Nintendo 3DS et des Services Nintendo 3DS ;
(iii)	des données du Système de limitation des contenus créés par les utilisateurs ou les mises à jour des données du Système de limitation des contenus créés par les utilisateurs ; et
(iv)	des logiciels gratuits, comme des jeux gratuits, à moins que vous n'acceptiez pas ce contenu dans les paramètres de la Console.
IMPORTANT : veuillez noter que SpotPass utilise une connexion Internet et se connecte à Internet automatiquement sans vous notifier cette connexion. Cette connexion intervient automatiquement en Mode actif ou en Mode veille. Toute connexion Internet peut entraîner des coûts, le montant exact de ceux-ci diffère selon que vous avez souscrit un forfait avec votre fournisseur d'accès à Internet ou si vous êtes facturé par votre fournisseur d'accès à Internet à la minute ou au mégaoctet. Pour éviter tout frais, vous devez désactiver toutes communications sans fil en utilisant le bouton de communication sans fil de votre Nintendo 3DS.
Vous pouvez également choisir de recevoir des informations commerciales via SpotPass, incluant des messages marketing et publicitaires sur Nintendo ou sur des produits de tiers et des logiciels marketing ou commerciaux, incluant des versions de démonstration de jeux, des bandes-annonces, etc. Vous recevrez ces informations commerciales uniquement si vous avez accepté de recevoir ce type d'information.
StreetPass permet à votre Console Nintendo 3DS de sélectionner arbitrairement une autre Console Nintendo 3DS ou un point de relais pour StreetPass et d'envoyer, de recevoir et d'échanger du contenu généré par le réseau et du contenu créé par les utilisateurs avec une autre Console Nintendo 3DS ou un point de relais pour StreetPass automatiquement sans intervention de votre part et sans vous le notifier de façon particulière. Cette information peut, parmi d'autres, inclure des informations en relation avec votre Mii.
En utilisant StreetPass, aucun frais de connexion n'est encouru.
Des communications via StreetPass peuvent intervenir quand votre Console Nintendo 3DS est en Mode actif ou en Mode veille. En général, comme StreetPass est désactivé par défaut, StreetPass ne sera effectif que si vous choisissez un paramétrage adapté à StreetPass.
Veuillez noter que même si vous choisissez de ne pas accepter StreetPass, votre Console Nintendo 3DS peut transférer, transmettre de quelque manière que ce soit du contenu généré par le réseau ou du Contenu créé par les utilisateurs reçu d'autres Consoles Nintendo 3DS ou d'un Point de relais pour StreetPass à d'autres Consoles Nintendo 3DS détenus par d'autres utilisateurs ou à un Point de relais pour StreePass. Dans ce cas, seul le contenu généré par le réseau et le contenu créé par d'autres utilisateurs seront transférés via votre Console Nintendo 3DS ; aucune donnée collectée sur votre Console Nintendo 3DS vous concernant ou concernant tout autre joueur de votre Console Nintendo 3DS ne sera transmise ou envoyée.
2.4. Fonctionnalité ami
Dans le cadre de la fonctionnalité ami, votre Console Nintendo 3DS prévoit une "Liste d'Amis" et une "Fonction de Détection des Amis". La "Liste d'Amis" est un logiciel spécial vous permettant d'entrer des codes ami ou d'envoyer des cartes ami pour établir une amitié avec un autre utilisateur d'une Console Nintendo 3DS, pour vérifier que vos Amis sont en ligne et pour interagir avec vos Amis, incluant, sans limitation, échanger des messages et tout autre information avec vos Amis. La "Fonction de Détection des Amis" permet à tous vos Amis de voir votre statut en ligne, vos informations de présence et votre historique de jeu (telle que l'information du moment où vous êtes en ligne, le nom et l'icône de votre logiciel favori, le nom et l'icône de votre logiciel en cours de lecture, le niveau actuel, l'emplacement actuel dans le jeu, le temps de jeu, le temps de déconnexion récent, le moment de la mise à jour des commentaires partagés avec vos Amis, etc.) ainsi que les données relatives à votre Mii personnel. Vous serez en mesure de voir le statut en ligne, les informations de présence et l'historique de jeu de vos Amis.
Si vous ne voulez pas que vos Amis voient votre statut en ligne, les informations de présence et l'historique de jeu, vous pouvez désactiver cette fonctionnalité.
Vous pouvez envoyer des personnages Mii à d'autres Consoles Nintendo 3DS et vous pouvez recevoir des personnages Mii provenant d'autres Consoles Nintendo 3DS dans divers jeux compatibles avec les jeux et les logiciels Mii. Quand vous permettez à votre Mii de "voyager" vers une autre Console Nintendo 3DS, le Mii est envoyé à l'utilisateur de l'autre Console Nintendo 3DS. Vous pouvez choisir de joindre certaines informations au Mii que vous avez créé, comme le nom du Mii, le nom de votre Mii personnel, les informations liées à l'apparence du Mii, comme la forme et la couleur du corps, le nom du jeu récemment joué, etc. Ces informations seront également visibles par l'autre utilisateur recevant votre Mii.
Selon certains logiciels, vous pouvez envoyer les personnages Mii manuellement à une autre Console Nintendo 3DS.
Selon d'autres logiciels, si vous avez fait les réglages correspondants, la transmission et l'échange de vos personnages Mii s'effectuent automatiquement sans vous le notifier de façon particulière via StreetPass.
De manière similaire aux autres contenus créés par les utilisateurs envoyés par tout Service Nintendo 3DS (voir article 1.4. ci-dessus), veuillez noter que si votre Mii "voyage" vers d'autres utilisateurs, ces utilisateurs peuvent reproduire, altérer ou modifier les personnages Mii et peuvent également partager les personnages Mii (y compris les informations qui s'y rattachent) avec d'autres utilisateurs de Console Nintendo 3DS partout dans le monde. En créant un Mii, vous serez en mesure de choisir si vous souhaitez permettre au destinataire de votre Mii de copier votre Mii et de permettre à votre Mii de "voyager" via StreetPass.
2.6. Logiciel de correspondance
Le logiciel de correspondance de votre Console Nintendo 3DS vous permet d'envoyer du Contenu créé par des utilisateurs, notamment des messages manuscrits, des photos, des données audio comme des messages vocaux, à vos Amis et de recevoir du Contenu créé par des utilisateurs de vos Amis. Veuillez noter que si vous choisissez les paramètres correspondants, le contenu créé par les utilisateurs que vous partagez avec vos Amis peut également être partagé avec d'autres utilisateurs, notamment via StreetPass.
La Console Nintendo 3DS affichera une icône de notification si vous êtes proche d'une Nintendo Zone. Vous pouvez choisir d'accéder à une Nintendo Zone quand Nintendo ou ses partenaires sélectionnés peuvent fournir des informations commerciales ou non commerciales sur votre Console Nintendo 3DS. Nintendo ne vous enverra pas de messages commerciaux non sollicités.
Le "transfert de données" est un logiciel vous permettant de transférer certaines données et un certain contenu (i) d'une Console Nintendo 3DS à une autre ou (ii) d'une console Nintendo DSi à une Console Nintendo 3DS par l'intermédiaire de communications Internet ou de communications sans fil locale."
En utilisant le transfert de données, vous êtes seulement autorisé à transférer les données entre les Consoles que vous possédez ; vous n'êtes pas autorisé à transférer des données entre une Console que vous possédez et une Console détenue par un tiers.
Veuillez noter que vous pouvez seulement transférer des données que Nintendo a désignées comme transférables. Tant que ces données sont désignées comme transférables par Nintendo, vous pouvez transférer certaines données sauvegardées pour logiciels intégrés, photos et données audio, données de paramétrage de la Console (comme les paramètres pour les communications Internet sans fil, les codes ami) et certaines données d'extension créées par des logiciels intégrés utilisant une communication sans fil local.
Nonobstant l'article 2.1.1. ci-dessus et tant que ces données sont désignées comme transférables par Nintendo, Nintendo peut vous permettre de transférer des logiciels que vous avez téléchargés sur le Service d'achat en ligne de votre Console Nintendo 3DS vers une autre Console Nintendo 3DS que vous possédez.
Nonobstant l'article 2.1.2. ci-dessus et tant que ces données sont désignées comme transférables par Nintendo, Nintendo peut, à sa seule appréciation, vous permettre de transférer des approvisionnements crédités sur votre Compte du service d'achat en ligne de votre Console Nintendo 3DS vers une autre Console Nintendo 3DS que vous possédez.
Nintendo respecte la vie privée de ses utilisateurs et reconnaît l'importance de protéger leurs données personnelles. Nous avons développé la Politique de confidentialité pour vous fournir les informations relatives à la confidentialité, la sécurité, la collecte et l'usage des informations que vous soumettez par l'intermédiaire des Services Nintendo 3DS.
En sélectionnant l'option "J'accepte" pour accepter les stipulations de ce Contrat, vous acceptez et consentez à ce que vos données personnelles soient collectées, traitées et utilisées conformément à la présente Politique de confidentialité. Ce consentement inclut les données qui ont été régulièrement collectées dans le passé pour fournir le service que vous avez demandé.
Si vous permettez à vos enfants d'utiliser les Services Nintendo 3DS, en sectionnant l'option "J'accepte", vous acceptez et consentez à ce que les données personnelles de vos enfants soient collectées, traitées et utilisées conformément à la présente Politique de confidentialité.
En particulier, vous consentez à ce que :
nous puissions collecter les informations techniques relatives à votre Console Nintendo 3DS, telles que l'adresse IP, l'adresse MAC, le numéro de série, etc. et les informations relatives à la manière dont vous utilisez les Services Nintendo 3DS comme les historiques de jeu et d'achat, etc. (voir l'article 3.2.1.) ;
nous puissions collecter votre nom (prénom et nom de famille), votre adresse postale, votre adresse électronique et votre date de naissance si vous choisissez d'ouvrir un Compte du service d'achat en ligne ;
nous utilisions les informations collectées aux fins d'analyse commerciale, d'études marketing et de marché, afin de nous permettre d'optimiser nos produits et nos services, d'adapter nos produits et nos services pour satisfaire vos besoins et personnaliser la publicité et les offres affichées dans le Service d'achat en ligne pour satisfaire vos besoins ;
nous partagions les informations collectées vous concernant avec Nintendo Co., Ltd., la société-mère de Nintendo située au Japon (veuillez noter que le Japon offre un niveau de protection des données personnelles inférieur à celui offert dans l'Espace économique européen) et Nintendo of America Inc., une société affiliée située aux États-Unis d'Amérique adhérant aux principes du "Safe Harbour" ;
si jamais vous associez votre Compte du service d'achat en ligne à votre Compte Club Nintendo, nous associions toute information collectée dans le cadre de votre Compte Club Nintendo aux informations collectées dans le cadre de votre Compte du service d'achat en ligne et nous utilisions les informations liées en conformité avec la Politique de confidentialité.
3.1. PARENTS, VEUILLEZ LIRE CECI : PROTÉGER LA VIE PRIVÉE DES ENFANTS
Avant de permettre à vos enfants d'utiliser les Services Nintendo 3DS, nous vous conseillons fortement de les sensibiliser à l'importance de ne pas partager des informations personnelles les concernant avec d'autres utilisateurs Nintendo 3DS que vos enfants ne connaissent pas personnellement. En particulier, nous vous conseillons de dire à vos enfants de ne pas utiliser d'information personnelle pour les surnoms dans les jeux, le nom d'utilisateur sur les sites d'échanges, ou tous autres logiciels utilisés dans les Services Nintendo 3DS.
Vous devez configurer les Services Nintendo 3DS pour vos enfants et superviser l'utilisation par vos enfants des Services Nintendo 3DS à tout moment. Si à un moment donné, vous voulez arrêter l'utilisation par vos enfants des Services Nintendo 3DS, veuillez utiliser la fonction de Contrôle parental.
3.2. Informations collectées et leur utilisation
3.2.1. Quelles sont les informations collectées ?
Dans le cadre des Services Nintendo 3DS, nous pouvons collecter :
- l'adresse MAC attribuée à votre Console Nintendo 3DS,
- l'adresse IP, qui est automatiquement attribuée à votre Console Nintendo 3DS par votre fournisseur d'accès Internet lorsque votre Console Nintendo 3DS se connecte à Internet,
- le numéro de série attribué à votre Console Nintendo 3DS,
- des codes ami,
- les identifiants de votre Compte d'achat en ligne,
- des informations relatives à la manière dont votre Console Nintendo 3DS et les Services Nintendo 3DS sont utilisés, telles que l'historique de jeu, les informations de présence en ligne, les données d'historique de jeu (comme les titres des logiciels joués, l'horaire de début de jeu et le temps de jeu, les informations sur le moment où la Console Nintendo 3DS a été connectée, le nom et l'icône du logiciel favori, le nom, l'icône et les informations sur le logiciel en cours de lecture, incluant le nom du joueur, le niveau actuel, l'emplacement actuel dans le jeu, l'horaire de déconnexion récente, le moment de la mise à jour des commentaires partagés avec vos Amis) ainsi que toute information que vous avez soumise en participant à des enquêtes,
- des informations de configuration de votre Console Nintendo 3DS et des informations de paramétrage de votre Console Nintendo 3DS (incluant des paramètres de pays, de langue, de contrôle parental, d'Internet),
- des informations relatives aux messages envoyés à vos Amis (incluant les codes ami, les surnoms, la date, le nombre de pages et les informations techniques concernant les pièces jointes), et
- des informations relatives à la manière dont vous utilisez le Service d'achat en ligne, incluant votre historique d'achat, les informations sur les produits du Service d'achat en ligne que vous avez vues, le logiciel que vous avez enregistré sur votre liste de souhaits et recommandations, vos évaluations des jeux, le code de jeu de vos logiciels à transférer et les approvisionnements crédités à votre compte du service d'achat en ligne ; si vous utilisez une carte de crédit dans votre service d'achat en ligne, nous enregistrerons le numéro de votre carte de crédit séparément en fonction des règles édictées par votre fournisseur de carte de crédit.
3.2.2. Comment utilisons-nous les informations ?
Les informations que nous collectons sont principalement utilisées pour fournir les Services Nintendo 3DS.
De plus, nous pouvons utiliser les informations sur la manière dont vous utilisez votre Console Nintendo 3DS et les Services Nintendo 3DS (comme votre historique de jeu et d'achat) aux fins d'analyse commerciale, d'études marketing et de marché, afin de nous permettre d'optimiser nos produits et nos services, d'adapter nos produits et nos services pour satisfaire vos besoins et personnaliser la publicité et les offres affichées dans le Service d'achat en ligne pour satisfaire vos besoins.
En outre, si vous avez choisi de recevoir des informations commerciales comme des messages marketing ou des logiciels commerciaux telles que des versions de démonstration ou des bandes-annonces via les Services Nintendo 3DS, vous acceptez également que nous puissions utiliser les informations pour adapter les informations commerciales pour satisfaire vos besoins. Veuillez noter que vous ne recevez de telles informations commerciales que si vous y consentez.
Si vous ne voulez pas que vos Amis voient vos informations de présence ou votre historique de jeu, vous pouvez désactiver cette fonctionnalité.
3.2.3. Web Beacons et Cookies
Certains logiciels en ligne de la Console Nintendo 3DS peuvent utiliser une technologie Internet commune dénommée "Web Beacons" (également dénommée "Web bugs", "action tags", "pixel trackers", ou "clear GIFs"), qui sont des petites images graphiques placées sur des pages Internet, sur un document basé sur Internet, ou dans un message électronique, conçu pour recueillir certaines informations et pour analyser l'activité de l'utilisateur. Nous pouvons utiliser des Web Beacons pour collecter des informations comme des adresses IP, des adresses MAC, les adresses URL de la page d'où vient l'utilisateur et le moment où la Web Beacon est activée (par exemple quand vous voyez la page, la publicité ou le message électronique contenant la Web Beacon). Nous pouvons utiliser les informations par le biais des Web Beacons, par exemple, pour déterminer comment améliorer les logiciels de la Console Nintendo 3DS en identifiant les secteurs, les caractéristiques et les produits les plus populaires ; pour personnaliser les Services Nintendo 3DS.
Certains logiciels en ligne de la Console Nintendo 3DS peuvent utiliser des cookies, qui sont de petits fichiers texte placés sur votre Console Nintendo 3DS. Ces fichiers identifient votre Console Nintendo 3DS et enregistrent les données relatives à votre visite de sorte que lorsque vous revenez à un certain logiciel, le logiciel reconnaît votre Console Nintendo 3DS et peut personnaliser votre visite. Les cookies peuvent être liés à votre historique transactionnel, jeu en ligne, ou autres informations. Nous pouvons utiliser les informations collectées par cookies, ainsi que par tout autre outil comme les "log files" et les Web Beacons, par exemple, pour déterminer comment améliorer les logiciels de la Console Nintendo 3DS en identifiant les secteurs, les caractéristiques et les produits les plus populaires ; pour personnaliser les Services Nintendo 3DS et faire des recommandations basées sur les produits téléchargés ; et pour effectuer les transactions que vous avez demandées.
3.3. Associer votre Compte Club Nintendo
Vous pouvez associer votre Console Nintendo 3DS à votre Compte Club Nintendo si vous êtes un membre enregistré du Club Nintendo. Le Club Nintendo est disponible dans certains pays, mais pas dans tous. Pour plus d'informations, veuillez consulter les sites Internet Club Nintendo. Si vous associez les comptes, la Politique de confidentialité du Club Nintendo, qui peut être trouvée sur le site de Nintendo, s'appliquera.
Si vous associez votre Console Nintendo 3DS à votre Compte Club Nintendo, toute information stockée relative à votre Compte Club Nintendo sera liée aux informations stockées relatives à votre Console Nintendo 3DS.
3.4. Communications d'utilisateur
Quand vous envoyez un courrier électronique ou toute autre communication à Nintendo, nous pouvons conserver ces communications afin de traiter vos questions et de répondre à vos demandes.
3.5. Contenu créé par des utilisateurs
Certains Services Nintendo 3DS peuvent vous permettre d'utiliser des surnoms, de créer des identifiants d'utilisateur et d'interagir avec d'autres joueurs. Nous vous encourageons fortement à ne pas utiliser votre propre nom ou toute autre information vous concernant (comme votre adresse, votre adresse électronique ou votre numéro de téléphone) ou concernant tout tiers dans ces services ou communications. Les informations postées peuvent devenir visibles par des tiers ; voir également l'Article 1.4. ci-dessus.
3.6. Informations sur votre Console Nintendo 3DS
Votre Console Nintendo 3DS peut stocker certaines informations vous concernant. Pour votre protection, avant de vendre ou de transférer votre Nintendo 3DS, veuillez vous assurez d'avoir supprimé toute information sur votre Compte du service d'achat en ligne et d'avoir formaté votre Console Nintendo 3DS dans le paramétrage de votre Console Nintendo 3DS de sorte que toutes les informations stockées pendant votre utilisation de cette Console Nintendo 3DS soient effacées.
Si vous consentez à recevoir des informations commerciales, comme des messages marketing ou publicitaires, et des logiciels commerciaux, comme des versions de démonstration et des bandes-annonces, vous recevrez ces informations commerciales concernant des produits de Nintendo ou de tiers. Pour indiquer votre accord, vous pouvez choisir de recevoir ces informations commerciales lorsque vous y êtes invité au cours de la séquence initiale de démarrage de votre Console Nintendo 3DS ou à tout autre moment ultérieur.
Vous pouvez revenir à tout moment sur votre accord de recevoir des informations commerciales.
3.8. Qui a accès à vos informations ?
Nous pouvons partager vos informations avec Nintendo Co., Ltd., située à Kyoto, au Japon, et Nintendo of America Inc., située à Redmond, aux États-Unis d'Amérique, et vos informations peuvent être stockées sur des serveurs de Nintendo Co., Ltd. ou de Nintendo of America Inc. Ces sociétés utiliseront vos informations aux fins prévues dans la présente Politique de confidentialité et nous prenons toutes les mesures nécessaires pour veiller à ce que votre vie privée soit préservée.
Nintendo of America Inc. adhère aux principes du "Safe Harbour" fournissant un niveau adéquat de protection des données personnelles, c'est-à-dire un niveau comparable à celui existant en vertu des lois relatives à la protection de données personnelles dans l'Union européenne, et au sein de l'Espace économique européen.
Nous vous informons que le niveau de protection des données personnelles accordé en vertu des lois du Japon et à l'égard des données stockées et traitées par Nintendo Co., Ltd. est inférieur à celui accordé au sein de l'Union européenne, et au sein de l'Espace économique européen.
Nous pouvons également avoir recours à des tiers sous-traitants agissant dans l'intérêt de Nintendo pour administrer et traiter vos informations aux fins établies dans la présente Politique de confidentialité et dans le strict respect de cette Politique de confidentialité.
Si vous ne voulez pas que nous utilisions les informations dans les conditions décrites dans la présente Politique de confidentialité, vous pouvez revenir sur votre accord concernant l'utilisation des données à tout moment en adressant un courrier électronique à Nintendo. Les coordonnées du service consommateurs Nintendo peuvent être trouvées à l'adresse http://contact.nintendo.eu. Nous supprimerons vos données comme demandé. La suppression de vos données pourra éventuellement conduire à la résiliation de cet accord et pourra éventuellement vous empêcher d'utiliser les services Nintendo 3DS.
N'hésitez pas à nous contacter pour toutes questions ou préoccupations concernant cette Politique de confidentialité en adressant un courrier électronique à Nintendo ou en contactant le service consommateurs Nintendo. Les coordonnées peuvent être trouvées à l'adresse http://contact.nintendo.eu.

References: l'article 1
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