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Timestamp: 2016-10-21 09:21:39+00:00

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5A_347/2015 � � Arr�t du 30 juin 2015
sursis � la r�alisation d'un immeuble,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal, Autorit� sup�rieure de surveillance en mati�re de poursuites et faillites, du 21 avril 2015.
A.a.�Dans les poursuites n
os�1, 2, 3, 4, 5 et 6, six r�quisitions de poursuite [�
recte�: de vente] ont �t� adress�es � l'encontre de A.A.________ par l'Office du contentieux g�n�ral de l'Etat de Neuch�tel, les 16, 27 et 31 mai 2013, par C._______, les 27 mai et 8 juillet 2013 et par D.________ le 11 juillet 2013. Des avis de r�ception de la r�quisition de vente ont �t� �tablis par l'Office des poursuites de U.________. Les quatre premiers mentionnaient une somme - totalisant 1'150 fr. - � verser d'ici le 30 juin 2013 afin d'obtenir le sursis pr�vu � l'art. 123 LP. Les deux derniers mentionnaient que le sursis ne serait pas octroy� si les pr�c�dents n'avaient pas �t� respect�s. Les montants pr�cit�s n'ont pas �t� vers�s. Apr�s avoir communiqu� l'�tat des charges et les conditions de vente � A.A._______ et avoir fait plusieurs publications dans les journaux, l'Office des poursuites a proc�d� � la vente aux ench�res du bien-fonds n� yyyy du cadastre de U.________, propri�t� de A.A._______, le 14 novembre 2014, l'immeuble �tant adjug� � B.________ pour la somme de 460'000 fr.
A.b.�Le m�me jour, A.A.________ s'est adress� � l'Office des poursuites, demandant l'octroi d'un sursis au motif qu'il avait proc�d� � la vente d'un autre immeuble qui d�gagerait un disponible de 306'626 fr. 71 qui lui serait vers� le 15 janvier 2015 et qui lui permettrait de faire parvenir � l'Office des poursuites un montant de 100'000 fr. Le 14 novembre 2014 �galement, il s'est adress� � l'Autorit� inf�rieure de surveillance des Offices des poursuites et des faillites du canton de Neuch�tel, en concluant � l'annulation � titre provisionnel et superprovisionnel de la vente aux ench�res pr�vue ainsi qu'� l'annulation de toute d�cision de l'Office des poursuites qui refuserait d'octroyer le sursis � la r�alisation du bien-fonds n� yyyy du cadastre de U.________. Il y faisait valoir les m�mes motifs ainsi que le fait que la publication de la vente n'�tait pas intervenue selon les r�gles et la pratique habituelle.
A.c.�Par courrier du 14 novembre 2014, l'Office des poursuites a fait savoir � A.A.________ qu'en vertu de l'art. 123 al. 5 LP, le " sursis est caduc de plein droit " et que tel �tait le cas, la mensualit� de juin 2013, payable au plus tard au 30 juin 2013, n'ayant pas �t� vers�e. Il pr�cisait par ailleurs que le montant de 100'000 fr. proviendrait d'une vente immobili�re � terme conditionn�e au versement du prix de vente de l'acheteur � A.A.________, valeur 15 janvier 2015, et qu'il ne pouvait d�s lors en tenir compte.
A.d.�Par d�cision du 30 janvier 2015, l'autorit� inf�rieure de surveillance a rejet� la plainte et dit que la requ�te de mesures provisionnelles �tait devenue sans objet. Elle a rappel� que le sursis �tait caduc de plein droit lorsqu'un acompte n'est pas vers� � temps et qu'il r�sultait de l'avis avant r�alisation des biens saisis, du 2 ao�t 2013, que c'�tait suite au d�faut de paiement des mensualit�s, avec �ch�ance au 30 juin 2013, que le sursis qui avait �t� accord� devenait caduc, entra�nant ainsi la vente de l'immeuble de A.A._______. L'Office des poursuites n'�tait pas autoris� � fixer un nouveau sursis. Elle a consid�r� par ailleurs que dit office avait proc�d� � la publication de la vente dans les Feuilles officielles suisse du commerce et cantonale, le 15 ao�t 2014, et sur son site Internet, le 26 septembre 2014. Des annonces avaient �galement �t� ins�r�es dans l'Express et l'Impartial le 11 octobre 2014. Aucun manquement ne pouvait d�s lors �tre imput� audit office.
A.e.�Par arr�t du 21 avril 2015, le Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, en sa qualit� d'Autorit� sup�rieure de surveillance en mati�re de poursuites et faillites, a rejet� le recours interjet� par A.A.________ contre la d�cision pr�cit�e.
Par acte du 30 avril 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral � l'encontre de l'arr�t du 21 avril 2015. Il conclut � son annulation et � sa r�forme en ce sens que la vente aux ench�res du 14 novembre 2014 du bien-fonds n� yyyy du cadastre de U.________ est annul�e. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de l'affaire � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Par ordonnance pr�sidentielle du 21 mai 2015, la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours a �t� admise.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 135 I 187 consid. 1.2) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� de surveillance statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF). Il est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF). Le plaignant, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments soulev�s dans le recours ou par la motivation retenue dans la d�cision d�f�r�e; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s, ou � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). Cependant, compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). Le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2).
�Le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec retenue l'exercice du pouvoir d'appr�ciation dont dispose l'autorit� cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou encore lorsqu'elle ignore des �l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; en outre, le Tribunal f�d�ral redresse les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 141 V 51 consid. 9.2 et les r�f�rences).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte, � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit, conform�ment au principe d'all�gation, d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Le recourant doit exposer dans quelle mesure les conditions n�cessaires � une pr�sentation ult�rieure des moyens de preuve sont remplies (ATF 133 III 393 consid. 3).
Dans un premier grief, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 123 LP et abus� de son pouvoir d'appr�ciation en laissant l'Office des poursuites proc�der � la vente litigieuse, alors qu'il �tait manifeste - notamment eu �gard aux garanties offertes � l'appui de sa requ�te de sursis, au fait que seule une mensualit� n'aurait pas �t� pay�e dans le d�lai et � la plainte qu'il avait d�pos�e contre le refus de surseoir � la vente - que dit office aurait d� octroyer le sursis requis, respectivement modifier celui pr�c�demment accord�. Le refus de surseoir � la vente aux ench�res constituait un "exc�s et un abus de pouvoir, devant �tre assimil� � la violation de la loi ", qui justifiait l'annulation des ench�res.
3.1.1.�L'office ne peut surseoir � la r�alisation d'un immeuble que dans le cadre de l'art. 123 LP - qui s'applique � la r�alisation des immeubles (art. 143a LP; arr�t 7B.30/2003 du 28 f�vrier 2003 consid. 2, publi�
in�Pra 2003 (128) p. 680) - ou lorsqu'est pendante une plainte, une action ou toute autre proc�dure paralysant la r�alisation de l'immeuble (ATF 135 III 28 consid. 3.2 et la r�f�rence).
3.1.2.�Selon l'art. 123 al. 1 LP, si le d�biteur rend vraisemblable qu'il peut acquitter sa dette par acomptes et s'il s'engage � verser � l'office des acomptes r�guliers et appropri�s, le pr�pos� peut renvoyer la r�alisation de douze mois au plus, une fois le premier versement effectu�. Un sursis � la r�alisation ne peut �tre accord� qu'une fois dans la m�me poursuite ( GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, art. 89-158, 2000, n� 22 ad art. 123 LP). L'office fixe le montant des acomptes et la date des versements; ce faisant, il tient compte tant de la situation du d�biteur que de celle du cr�ancier (art. 123 al. 3 LP); il a la comp�tence de modifier sa d�cision, d'office ou � la r�quisition du poursuivant ou du poursuivi, pour l'adapter aux circonstances (art. 123 al. 5 1
�re�phr. LP; GILLI�RON,�
op. cit., n� 36 ad art. 123 LP). Le sursis est caduc de plein droit lorsqu'un acompte n'est pas vers� � temps (art. 123 al. 5 2�me phr. LP) et ce, quelle que soit la cause du retard (Gilli�ron,�
op. cit., n� 38 ad art. 123 LP). Dans ce cas, l'office des poursuites doit proc�der imm�diatement � la r�alisation sans nouvelle r�quisition du poursuivant (arr�ts 5A_858/2011 du 20 janvier 2012 consid. 2.1; 7B.83/2006 du 1er juin 2006 consid. 1.2; Gilli�ron,�
op. cit., n� 39 ad art. 123 LP et les arr�ts cit�s).
�L'ajournement de la vente est une faveur accord�e au d�biteur. Les conditions auxquelles elle est subordonn�e doivent, par cons�quent, �tre strictement observ�es. Si le d�biteur ne s'acquitte pas ponctuellement au jour fix�, l'office des poursuites n'est pas autoris� � le sommer de le faire dans un d�lai subs�quent, ce sursis �tant alors caduc (ATF 73 III 93 [95]; autorit� cantonale de surveillance des offices de poursuites et faillites (GE), d�cision du 22 ao�t 1963,�
in�SJ 1965 I p. 156 consid. 3). De m�me, il ne suffit pas au poursuivi de verser l'acompte arri�r� pour faire r�voquer la r�alisation (Gilli�ron,�
op. cit., nos 22 et 39 ad art. 123 LP).
�La d�cision de refuser le sursis requis, de l'accorder ou de fixer les modalit�s de son octroi peut faire l'objet d'une proc�dure de plainte et de recours aux autorit�s de surveillance. Dans la mesure o� il s'agit de savoir si les d�cisions de l'office sont justifi�es en fait (question d'opportunit� et d'appr�ciation), seules les autorit�s cantonales de surveillance sont tenues de r�examiner la d�cision de l'office avec un plein pouvoir de cognition, le Tribunal f�d�ral faisant pour sa part preuve de retenue (cf.�
supra�consid. 2.1; Gilli�ron,�
op. cit., n� 19 ad art. 123 LP et les arr�ts cit�s; cf. �g. Suter,�
in�Basler Kommentar, SchKG I, 2�me �d., 2010, n� 39 i.f. et n� 40 ad art. 123 LP). Le pouvoir d'appr�ciation de l'office lui permet notamment de refuser de renvoyer la r�alisation en raison de circonstances d�termin�es, telles que la caducit� du sursis dans de pr�c�dentes poursuites (Gilli�ron,�
loc. cit.�).
3.2.�En l'esp�ce, apr�s avoir correctement rappel� les conditions d'application de l'art. 123 LP, l'autorit� cantonale a retenu que, malgr� le fait que le d�biteur proposait de verser un montant de 100'000 fr. d'ici au 15 janvier 2015, un nouveau d�lai de paiement ne pouvait �tre fix� d�s lors que le sursis pr�c�demment octroy� �tait caduc de plein droit. La plainte pendante ne justifiait pas non plus de surseoir � la r�alisation, dans la mesure o� elle avait pr�cis�ment trait au point de savoir si un sursis devait �tre octroy� et qu'elle ne concernait pas les conditions pr�vues pour la r�alisation.
�On ne saurait � l'�vidence dire que, par de telles consid�rations, l'autorit� cantonale de surveillance a m�connu la loi ou abus� du pouvoir d'appr�ciation qui lui est r�serv� en la mati�re (cf.�
supra�consid. 3.1). Au vu des principes rappel�s ci-dessus, il est clair qu'aucun (nouveau) sursis ne saurait �tre accord� lorsque, comme en l'esp�ce, le d�biteur ne respecte pas l'�ch�ance de paiement de l'acompte fix� par l'office. Il est �galement constant que l'office ne peut r�viser sa d�cision selon l'art. 123 al. 5 1�re phr. LP si le sursis est caduc au sens de l'art. 123 al. 5 2�me phr. LP. Pour le surplus, il ne r�sulte pas de l'arr�t cantonal que les cr�anciers poursuivants auraient donn� leur accord � un sursis ou � une suspension, �quivalant � un retrait de la r�quisition de vente, de sorte que le recourant ne peut rien tirer de l'ATF 114 III 102 consid. 3 dont il se pr�vaut. Enfin, c'est � juste titre que l'autorit� cantonale a qualifi� de t�m�raire l'argument, � nouveau pr�sent� en instance f�d�rale, consistant � soutenir que le d�p�t de la plainte � l'origine de la pr�sente proc�dure justifiait qu'il soit sursis � la vente. La plainte, formellement recevable et pour laquelle l'effet suspensif a �t� accord�, qui pourrait commander le renvoi de la r�alisation doit en effet porter sur les conditions de vente et/ou l'�tat des charges (Gilli�ron,�
op. cit., n� 30 ad art. 133 LP). Or, en l'esp�ce, non seulement la plainte ne porte pas sur de tels objets, mais il ne r�sulte pas de l'arr�t cantonal que l'effet suspensif aurait �t� accord�.
�A supposer qu'il e�t fallu tenir compte de la requ�te de sursis querell�e - ce qui appara�t exclu compte tenu de la caducit� du sursis pr�c�demment octroy� -, il convient de rappeler que dans la proc�dure de r�alisation forc�e des immeubles, le d�biteur ne peut obtenir un sursis � la vente, une fois celle-ci ordonn�e, qu'� condition de payer imm�diatement l'acompte fix� (en application de l'art. 123 al. 1 LP) ainsi que les frais occasionn�s par les pr�paratifs et le renvoi de la vente (art. 32 al. 1 ORFI; ATF 121 III 197 consid. 3; arr�t 5A_30/2012 du 12 avril 2012 consid. 4.3), �tant pr�cis� que la requ�te de sursis ne saurait valablement �tre d�pos�e le jour m�me de la vente; � cette �ch�ance, seul un paiement de la dette dans son int�gralit� permet encore d'�viter la r�alisation (Kuhn,�
in�Commentaire ORFI, 2012, n� 1 ad art. 32 ORFI et les r�f�rences). En l'occurrence, il va de soi que l'offre de cession de cr�ance faite � l'office par le recourant le jour m�me de la vente aux ench�res ne r�pond pas � ces exigences et n'aurait pu qu'�tre ignor�e.
�Infond�, le grief doit �tre rejet�.
Dans un deuxi�me grief, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir jug� que la publication de la vente ne pouvait �tre consid�r�e comme insuffisante. Il soutient que, s'agissant d'un bien immobilier estim� � 510'000 fr., l'Office des poursuites aurait " � tout le moins " d� proc�der, " cas �ch�ant ", � une deuxi�me publication dans les Feuilles officielles suisse du commerce et cantonale ainsi que, "en toutes hypoth�ses ", � plusieurs publications " dans l'ensemble de la presse locale et romande ". Il invoque une violation de l'art. 29 de la loi neuch�teloise d'introduction de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite (LILP; RS/NE 261.1).
�Sous r�serve d'hypoth�ses qui n'entrent pas en consid�ration dans le cas pr�sent (art. 95 let. c � e LTF), la violation du droit cantonal ne constitue pas un motif de recours. Le recourant peut certes faire valoir que la fausse application de ce droit enfreint le principe de l'interdiction de l'arbitraire ou un autre droit constitutionnel (ATF 140 I 320 consid. 3.1; 138 I 1 consid. 2.1 et les r�f�rences) - grief qu'il doit motiver conform�ment aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 140 pr�cit� consid. 3.2; 140 I 252 consid. 3; 140 II 141 consid. 1.1) -, ce qu'il n'a toutefois pas fait dans le cas d'esp�ce. Le grief est donc irrecevable.
Enfin, le recourant fait grief � l'Office des poursuites de ne pas avoir tenu compte du fait que l'immeuble litigieux servait d'habitation familiale et se trouvait sur les terres appartenant � l'hoirie A.________, et de ne pas avoir consult� les autres h�ritiers. Outre que ce grief n'est pas dirig� contre les motifs de la d�cision d�f�r�e (cf.�
supra�consid. 2.1), il se base sur des pi�ces nouvelles ainsi que sur des faits qui ne r�sultent pas de l'arr�t cantonal (cf.�
supra�consid. 2.2). Le moyen est partant, l� aussi, irrecevable.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � l'Office des poursuites du canton de Neuch�tel et au Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, Autorit� sup�rieure de surveillance en mati�re de poursuites et faillites.

References: ATF 
 art. 95
 art. 89
 art. 123
 art. 123
 art. 123
 art. 123
 art. 123
 art. 123
 art. 123
 art. 133
 ATF 
 art. 32