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Timestamp: 2016-10-27 09:02:10+00:00

Document:
5A_832/2015 (19.02.2016)
5A_832/2015 � � Arr�t du 19 f�vrier 2016
repr�sent� par Mes Jean-Marc Carnic� et Cl�ment Emery, avocats,
repr�sent� par Mes Julien Fivaz et Alexandre Davidoff, avocats,
opposition � s�questre,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 11 septembre 2015.
Le 7 mars 2014, B.________ (�
cr�ancier) a requis le s�questre, � hauteur des sommes de 6'105'898 fr.30 et de 673 fr.50, toutes deux avec int�r�ts � 5 % d�s le 31 octobre 2013, de comptes bancaires ouverts au nom des soci�t�s C.________ Ltd. et D.________ Ltd., mais appartenant en r�alit� � A.________ (�
d�biteur), ainsi que de diff�rents actifs au nom de ce dernier ou au nom d'une personne morale dont il est le v�ritable ayant droit �conomique. A l'appui de cette requ�te, il a expos� que son d�biteur n'avait pas de domicile fixe (art. 271 al. 1 ch. 1 LP), qu'il �tait en fuite (art. 271 al. 1 ch. 2 LP) et que ses pr�tentions �taient constat�es par un jugement rendu le 12 juin 2013 par le Tribunal de premi�re instance de Tunis (art. 271 al. 1 ch. 6 LP); subsidiairement, il a fait valoir que le d�biteur n'habitait pas en Suisse et que la cr�ance invoqu�e avait un lien suffisant avec la Suisse (art. 271 al. 1 ch. 4 LP).
Par ordonnance du 11 mars 2014, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a rejet� la requ�te en tant qu'elle se fondait sur les art. 271 al. 1 ch. 1, 2 et 6 LP, et visait les comptes des soci�t�s pr�cit�es; pour le surplus, il a ordonn� le s�questre en vertu de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, consid�rant que le requ�rant avait rendu vraisemblables sa cr�ance, le domicile � l'�tranger du d�biteur et le lien suffisant avec la Suisse.
Le 10 octobre 2014, le d�biteur a form� opposition � l'ordonnance de s�questre.
Statuant le 27 avril 2015, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�clar� l'opposition recevable (ch. 1) et l'a rejet�e (ch. 2), avec suite de frais et d�pens (ch. 3 et 4). La Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet�, le 11 septembre suivant, le recours du d�biteur.
Par acte du 16 octobre 2015, le d�biteur exerce un recours "�
de droit civil�"contre l'arr�t cantonal; sur le fond, il demande principalement au Tribunal f�d�ral d'ordonner la lev�e imm�diate du s�questre et de r�server son droit de demander � l'intim� "�
l'indemnisation du dommage r�sultant du s�questre injustifi��"; subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
1.1.�Interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 278 al. 3 LP) par un tribunal sup�rieur ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF), le recours est en principe ouvert sous l'angle de ces dispositions. La valeur litigieuse �tant atteinte, il l'est �galement de ce chef (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le d�biteur s�questr�, qui a �t� d�bout� de ses conclusions par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�L'indemnisation du dommage caus� par un s�questre injustifi� est r�gie par l'art. 273 al. 1 LP, qui pr�voit une responsabilit� causale � la charge du s�questrant (ATF 47 II 471 p. 472; GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e �d., 2012, p. 554 n� 2847). Le juge saisi de l'action en responsabilit� est li� par le jugement sur opposition qui r�voque l'ordonnance de s�questre (ATF 139 III 93 consid. 4.1.2), de sorte que le chef de conclusions tendant � ce que le Tribunal f�d�ral "�
r�serve�" une telle pr�tention appara�t superf�tatoire, partant d�pourvu d'int�r�t (art. 76 al. 1 let. b LTF).
L'arr�t sur opposition � l'ordonnance de s�questre rendu par l'autorit� judiciaire sup�rieure (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2); la partie recourante ne peut ainsi d�noncer qu'une violation de ses droits constitutionnels (�
cf. parmi d'autres: ATF 133 III 638 n� 87; 134 II 349 consid. 3). Le Tribunal f�d�ral n'examine ce grief que s'il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 140 III 385 consid. 2.3 et les arr�ts cit�s), les critiques de nature appellatoire �tant irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit f�d�ral que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.2 et les citations, non publi� in ATF 138 III 382). De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et incontest�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une solution diff�rente paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour qu'une telle d�cision soit censur�e, encore faut-il qu'elle s'av�re arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 141 IV 305 consid. 1.2 et les arr�ts cit�s).
3.1.�En l'esp�ce, la juridiction pr�c�dente a confirm� l'ordonnance de s�questre sur la base de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP - dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2011 (RO 2010 5601) -, aux termes duquel le cr�ancier d'une dette �chue et non garantie par gage peut requ�rir le s�questre des biens du d�biteur qui se trouvent en Suisse lorsque celui-ci n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de s�questre, pour autant que la cr�ance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP. L'intim� �tant domicili� en Suisse, l'exigence d'un lien suffisant des cr�ances litigieuses avec la Suisse est r�alis�e (arr�t 5A_501/2010 du 20 janvier 2011 consid. 2.3.2, avec la doctrine cit�e); il est d�s lors superflu de s'interroger sur l'existence d'une reconnaissance de dette, puisque les conditions l�gales sont alternatives, et non cumulatives (ATF 135 III 608 consid. 4.3).
3.2.�Le recourant se plaint d'arbitraire "�
dans l'�tablissement des faits et dans l'application de l'art. 272 al. 1 ch. 1 LP�"; en substance, il remet en cause la vraisemblance des pr�tentions de l'intim�.
3.2.1.�Conform�ment � l'art. 97 al. 1 LTF, la partie recourante ne peut critiquer les constatations de fait que si, en particulier, les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte, � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 141 IV 317 consid. 5.4, 336 consid. 2.4.1). De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re d'�tablissement des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t dans ce domaine aux autorit�s cantonales; il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (BGE 140 III 264 consid. 2.3; 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2).
3.2.2.�Selon l'art. 272 al. 1 ch. 1 LP, le s�questre est autoris�, entre autres conditions, lorsque le cr�ancier, sur la base des titres produits (art. 254 al. 1 CPC; ATF 138 III 636 consid. 4.3.2), rend vraisemblable que sa cr�ance existe. L'autorit� sup�rieure saisie du recours contre le rejet de l'opposition ne jouit pas d'une cognition plus �tendue que celle du juge de premi�re instance; elle examine aussi au degr� de la simple vraisemblance la r�alisation des conditions du s�questre (Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. IV, 2003, n� 83 ad art. 278 LP; Reeb, Les mesures provisoires dans la proc�dure de poursuite,�
in�: RDS 1997 II p. 482); il suffit donc que, s'appuyant sur des �l�ments objectifs, elle acqui�re l'impression que les faits pertinents se sont produits, sans qu'elle doive exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; Stoffel,�
in�: Basler Kommentar, SchKG II, 2e �d., 2010, n� 4 ad art. 272 LP, avec la doctrine cit�e).
Le recourant reproche d'abord � la juridiction pr�c�dente d'avoir admis que l'existence du jugement tunisien suffisait � rendre vraisemblable la cr�ance, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner la force probante de ce jugement, ni la vraisemblance des faits qu'il constate. Ensuite, la cour cantonale a occult� la probl�matique relative � "�
l'absence d'ind�pendance et � la partialit��" de la justice tunisienne � son �gard. En outre, l'invraisemblance de la cr�ance ressort de l'arr�t rendu le 18 novembre 2014 par le Tribunal p�nal f�d�ral (TPF). Enfin, un examen sommaire des faits all�gu�s par l'intim� ne permet pas de tenir ses pr�tentions pour vraisemblables.
4.1.1.�L'autorit� cantonale a retenu qu'un jugement �tranger ne valant pas titre de mainlev�e d�finitive peut n�anmoins suffire � rendre vraisemblable la cr�ance et � fonder le cas de s�questre pr�vu � l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP. En l'occurrence, le recourant a �t� condamn� le 12 juin 2013 par le Tribunal de premi�re instance de Tunis � verser divers montants � l'intim�, en sorte qu'il est vraisemblable que celui-ci poss�de contre celui-l� une cr�ance � concurrence de ces sommes. En d�pit des all�gations du recourant,�
ce n'est pas tant l'�tat de fait retenu par les juges tunisiens qui rend�[...]�
vraisemblable la cr�ance de l'intim�, mais bien l'existence m�me d'une d�cision judiciaire le condamnant � payer les sommes r�clam�es par l'intim��". Le fait que ce jugement ne soit probablement pas susceptible d'�tre reconnu en Suisse n'enl�ve rien � la validit� ou � l'exigibilit� de la r�clamation, au regard du droit �tranger applicable, que cette d�cision constate, ni n'exclut que l'intim� puisse � certaines conditions obtenir l'ex�cution forc�e en Suisse de cette pr�tention. A ce propos, le recourant n'a pas �tabli avoir form� opposition � la poursuite en validation du s�questre, de sorte que sa partie adverse "�
conserve apparemment un int�r�t entier au maintien du s�questre�".
4.1.2.�D'embl�e, on ne saurait approuver la derni�re branche de cette argumentation. Le Tribunal f�d�ral a jug� r�cemment que le d�faut d'opposition au commandement de payer notifi� dans la poursuite en validation n'a aucun effet sur les rapports de droit mat�riel et, en particulier, n'implique aucune reconnaissance - f�t-elle implicite - de la pr�tention all�gu�e par le s�questrant; aussi cette circonstance est-elle d�nu�e de pertinence quant � la vraisemblance de la cr�ance (arr�t 5A_812/2010 du 24 novembre 2011 consid. 3.2.4).
Ce point �tant pr�cis�, le motif de la d�cision attaqu�e n'appara�t pas arbitraire. L'autorit� cantonale a retenu qu'un jugement non susceptible de reconnaissance pouvait n�anmoins constituer un titre apte � �tablir la vraisemblance de la cr�ance, ce que la jurisprudence a d�j� admis (arr�ts 5A_501/2010 du 20 janvier 2011 consid. 2.3.2, obs. Mabillard,�
in�: RSPC 2011 p. 343; 5A_303/2011 du 27 septembre 2011 consid. 3.3). Certes, le recourant souligne avec raison qu'il s'agit d'un titre (art. 254 al. 1 CPC; ATF 138 III 636 consid. 4.3.2) qu'il appartient au juge du s�questre d'appr�cier; en ce sens, l'affirmation de l'autorit� pr�c�dente, selon laquelle la vraisemblance de la cr�ance se d�duit de l'existence m�me du jugement tunisien, est contestable sous cette forme absolue. Le r�sultat, qui seul compte (�
supra, consid. 2), n'est cependant pas ind�fendable, car il n'y a rien d'insoutenable � affirmer qu'une d�cision judiciaire pass�e en force jouit d'une force probante accrue par rapport � des pi�ces �manant des parties. Reste � savoir si les moyens que le recourant a invoqu�s dans son opposition infirment ce constat (�
infra, consid. 4.4).
4.2.�Il ne ressort pas de l'arr�t d�f�r� (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 16 consid. 1.3.1) que le recourant aurait d�ment soulev� devant l'autorit� pr�c�dente le grief touchant � l'"�
absence d'ind�pendance�" et � la "�
partialit��" de la justice tunisienne (�
cf. p. 8 c. 2.2, p. 9 c. 3.2, p. 11 c. 4.2, p. 12 c. 5.2). Il s'ensuit que ce moyen est irrecevable dans un recours fond� sur l'art. 98 LTF (ATF 133 III 638 consid. 2; Seiler,�
in�: Bundesgerichtsgesetz [BGG], 2e �d., 2015, n� 33 ad art. 99 LTF; en mati�re de s�questre: arr�t 5A_893/2013 du 18 f�vrier 2014 consid. 2.3).
Au demeurant, d'apr�s les all�gations de l'intim� - que les juridictions cantonales ont tenues pour plausibles -, le pr�sent litige a pour origine un diff�rend d'ordre commercial concernant un "�
projet touristique de grande ampleur�[en Tunisie]" en 2008; hormis les assertions du recourant, rien ne permet d'affirmer en l'�tat du dossier que sa condamnation serait exclusivement dict�e par la pr�vention des magistrats tunisiens � l'endroit des membres du "�
clan�" de l'ancien pr�sident Ben Ali.
4.3.1.�Dans son arr�t du 18 novembre 2014, la Cour des plaintes du Tribunal p�nal f�d�ral (TPF) a examin� si l'intim� - partie recourante devant cette juridiction -, qui s'opposait � la restitution � la Tunisie des fonds du recourant bloqu�s en Suisse dans le cadre d'une proc�dure d'entraide internationale en mati�re p�nale, avait qualit� pour recourir sous l'angle de l'art. 74a al. 4 let. c EIMP, en vertu duquel les valeurs plac�es sous main de justice peuvent �tre retenues en Suisse si une personne �trang�re � l'infraction, dont les pr�tentions ne sont pas garanties par l'Etat requ�rant et qui r�side en Suisse, rend vraisemblable qu'il a acquis de bonne foi � l'�tranger des droits sur les valeurs concern�es. Cette disposition vise des "�
droits r�els�", et non des simples pr�tentions personnelles, m�me si celles-ci font l'objet d'un s�questre civil prononc� en Suisse (�
consid. 4.1). Or, en l'occurrence, l'intim� ne dispose pas de droits r�els sur les fonds bloqu�s, mais d'une cr�ance personnelle, le s�questre civil ne lui accordant aucun droit r�el sur ces avoirs (�
consid. 4.2); au surplus, le jugement du Tribunal de premi�re instance de Tunis, du 12 juin 2013, ne permet pas d'�tablir un lien de connexit� - au sens prescrit par la jurisprudence (�
cf. ATF 129 II 453 consid. 4.1) - entre l'argent que l'intim� aurait vers� au recourant et les fonds de celui-ci bloqu�s en Suisse (�
consid. 4.3.3); � cela s'ajoute que le paiement all�gu� aurait �t� effectu� � Gen�ve, de sorte que la cr�ance est n�e en Suisse, et non pas � l'�tranger (�
consid. 4.4.2).
Quant � l'exigence de la "�
bonne foi�", le TPF a retenu que l'intim� "�
n'a pas pu fournir de pi�ce attestant de son versement de EUR 5 mios�[au recourant]
, sa soeur ou leur �missaire�"; il "�
ressort du jugement tunisien qu'il n'aurait obtenu aucun re�u ni reconnaissance de dette en contrepartie du suppos� versement, dont il se serait acquitt� au surplus en esp�ces�", et ne poss�de pas non plus "�
de pi�ce bancaire �tablissant le retrait�" de cette somme, car il aurait eu "�
l'habitude de garder chez lui des montants importants pour les besoins des transactions commerciales qui se faisaient en esp�ces�". Le TPF a d�s lors consid�r� que ces �l�ments "�
ne permettent pas en soi d'�tablir la vraisemblance du paiement intervenu�" (�
consid. 4.5.2). Quoi qu'il en soit, m�me "�
si les EUR 5 mios devaient effectivement avoir �t� vers�s, il s'av�re qu'ils l'ont �t� alors m�me que�[l'intim�]�
n'avait pas re�u l'accord de principe du Minist�re du Tourisme et de l'Artisanat ni l'accord d'autres minist�res int�ress�s pour la r�alisation de son projet touristique�", mais "�
ne s'est appuy� que sur les d�clarations�[du recourant]"; or, payer en esp�ces "�
une somme de EUR 5 mios � une �missaire�[du recourant]�
dans un h�tel � Gen�ve, sans autre v�rification, correspond � une attitude qui ne respecte pas les mesures de prudence �l�mentaire que l'on pouvait attendre de la part�[de l'intim�], qui a "�
�chou� � rendre vraisemblable avoir acquis de bonne foi sa cr�ance personnelle�" (�
4.3.2.�Sur ce point, la cour cantonale a consid�r� que, dans l'arr�t pr�cit�, le TPF ne s'est pas prononc� sur la vraisemblance de la cr�ance, mais a examin� si l'intim� �tait titulaire de droits r�els sur les avoirs du recourant bloqu�s en Suisse; il a retenu qu'aucun lien ni trace documentaire ne pouvaient �tre �tablis entre les paiements all�gu�s par l'intim� et les avoirs en cause, relevant que les circonstances m�mes dans lesquelles l'intim� all�guait avoir remis des sommes au recourant ne lui permettaient pas de disposer des pi�ces justificatives idoines, en particulier d'extraits bancaires, ni d'invoquer la bonne foi requise par les dispositions pertinentes en mati�re d'entraide p�nale. Le TPF n'a cependant pas exclu la vraisemblance d'une "�
cr�ance personnelle�" de l'intim�, telle qu'elle ressort du jugement du Tribunal de premi�re instance de Tunis; s'il a soulign� que l'existence d'un s�questre civil ne conf�rait pas � l'intim� de droits r�els sur les avoirs bloqu�s, il n'a pas examin�, ni remis en cause, les conditions d'octroi d'une telle mesure d'ex�cution.
Le recourant ne r�fute nullement cette ex�g�se de l'arr�t en question, mais se borne � reproduire des extraits de cette d�cision, pour affirmer de mani�re p�remptoire que la "�
constatation de la Cour des plaintes selon laquelle la vraisemblance du paiement d'EUR 5 millions n'est pas �tablie �quivaut � nier la vraisemblance de la cr�ance�". Faute de r�pondre aux exigences de motivation pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF, le grief est irrecevable (ATF 134 II 244 consid. 2.2; Merz,�
in�: Basler Kommentar, BGG, 2e �d., 2011, n� 53 ad art. 42 LTF, avec d'autres citations).
4.4.�Dans un dernier grief, le recourant soutient que les all�gations de l'intim� ne sont pas cr�dibles (absence de pi�ce bancaire �tablissant le retrait de la somme et de t�moins confirmant son versement, incapacit� d'indiquer l'h�tel o� aurait eu lieu la transaction, impr�cision quant au fractionnement ou non du versement), de sorte que la juridiction cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en concluant � la vraisemblance de la cr�ance.
Comme l'a retenu l'autorit� pr�c�dente, le recourant ne saurait remettre en discussion, dans la proc�dure d'opposition � l'ordonnance de s�questre, les faits sur lesquels repose le jugement tunisien; c'est dans la proc�dure au fond que les arguments tir�s de la fausset� des all�gations de sa partie adverse auraient d� �tre pr�sent�s. Le fait que le tribunal tunisien se soit "�
fond� exclusivement sur les d�clarations de l'intim��" ne parle pas, en soi, contre la vraisemblance de la cr�ance, cette circonstance n'ayant rien d'insolite pour un jugement par d�faut (�
cf. les solutions adopt�es par certains codes cantonaux ant�rieurs au CPC: art. 308 al. 2 CPC/VD du 14 d�cembre 1966 [les faits all�gu�s par la partie pr�sente sont r�put�s vrais dans la mesure o� le contraire ne r�sulte pas du dossier] et art. 79 al. 1 LPC/GE du 10 avril 1987 [si le d�faut est prononc� contre le d�fendeur, le demandeur obtient ses conclusions]; en g�n�ral: Guldener, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 3e �d., 1979, p. 270 et n. 37, avec d'autres exemples), �tant ajout� que les faits constat�s par ledit tribunal - expos�s dans le jugement rendu sur l'opposition en premi�re instance (�
p. 4 ch. 5) - n'apparaissent pas d�pourvus de cr�dibilit�. Pour le reste, le recourant n'�tablit pas que le jugement tunisien comporterait d'irr�ductibles contradictions internes ou serait manifestement inconciliable avec les all�gations de l'intim� dans sa requ�te de s�questre; il ne pr�tend pas davantage que des �l�ments intervenus depuis cette d�cision auraient �branl� de mani�re d�cisive la position de l'intim� (�
cf. pour la fixation des s�ret�s selon l'art. 273 al. 1 LP: ATF 113 III 94 consid. 6, avec les citations).
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure (�troite) de sa recevabilit�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � pr�senter des observations.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 12'000 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve et � l'Office des poursuites de Gen�ve, Bureau des s�questres.
Lausanne, le 19 f�vrier 2016

References: art. 271
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 278
 art. 272
 ATF 
 ATF 
 art. 99
 ATF 
 art. 42
 art. 308
 art. 79
 ATF