Source: https://www.asvp-football.fr/reglement-interieur/
Timestamp: 2019-05-21 21:32:59+00:00

Document:
Règlement intérieur - Site Web de l'ASVP Football Club
Site Web de l'ASVP Football Club > Règlement intérieur
2018-2019_reglement_interieur(1)
Tous les adhérents de l’Association Sportive Vieillevigne – La Planche (ASVP) à quelque titre que ce soit : joueurs, éducateurs, dirigeants, arbitres, etc… sont tenus de respecter le règlement intérieur du club affiché en permanence dans les stades de nos 2 communes et sur le site internet.
Les parents ou représentants légaux des joueurs mineurs sont également soumis à cette obligation.
ART. 1 : CHARTE DE BONNE CONDUITE
Tout adhérent doit prendre connaissance de la charte de bonne conduite affichée au stade et s’engager à l’appliquer scrupuleusement.
ART. 2 : FICHE DE RENSEIGNEMENTS
ART. 3 : COTISATION
ART. 4 : LICENCE
Dans le cas contraire la responsabilité en incombera à l’éducateur et au responsable de la catégorie. Pour participer à plus de deux entraînements, le joueur devra fournir un certificat médical d’aptitude à pratiquer le football et une lettre par laquelle il désengage le club de toute responsabilité en cas d’accident.
ART. 5 : ASSURANCE – LICENCE
ART. 6 : RESPECT DES PERSONNES ET DES BIENS
Chaque joueur s’engage à respecter les choix des éducateurs (composition de l’équipe, tactique de jeux, etc…). Ne pas hésiter à dialoguer avec les responsables. Tout manquement à la morale, à l’éthique ou à l’image du club sera sanctionné.
ART. 7 : RESPECT DES HORAIRES, RETARD ET ABSENCE
ART. 8 : TRANSPORT OCCASIONNEL (VEHICULES PERSONNELS)
Le paiement de la cotisation ne dispense pas les joueurs ou parents de joueurs de participer au transport des licenciés dans leur voiture. En cas de transport, Il va de soi que le conducteur doit être titulaire du permis de conduire, avoir souscrit une assurance automobile, couvrant au minium les conséquences des dommages causés aux tiers par sa conduite, respecter scrupuleusement le Code de la route et ne pas être sous l’emprise de l’alcool et/ou drogue.
En cas d’accident de la circulation, à l’occasion d’un transport d’enfants par un bénévole, c’est la responsabilité civile du conducteur qui est engagée en raison des dommages corporels et matériels ainsi provoqués.
Si le nombre de voitures est insuffisant, le responsable de l’équipe pourra décider d’annuler purement et simplement le déplacement.
Toute entrave au bon fonctionnement du club, toute faute dûment constatée (vol, indiscipline, etc.) seront sanctionnées par un avertissement, une suspension, voire une exclusion. La décision pourra être prise par le responsable direct qui en fera part au Comité Directeur. Celui-ci statuera sur la ou les sanctions à prendre.
Les joueurs, sous le coup d’une suspension, suite à un ou plusieurs avertissements, devront mener une action en faveur du club (ex : accompagnement des arbitres, etc.)
ART. 10 : INTERVENTION MEDICALE
ART. 11 : DROIT A L’IMAGE / CNIL
L’adhésion et l’inscription à l’ASVP FOOTBALL impliquent :
– la connaissance et l’acceptation du présent règlement,
– l’autorisation donnée au club d’utiliser votre image sur ses supports de communication,
– l’autorisation donnée au club de stocker et d’utiliser les informations vous concernant dans son fichier d’adhérents (autorisation de vous envoyer des emails, des sms…)
N.B. : Vous pouvez à tout moment consulter, modifier ou vous opposer tant à votre droit à l’image qu’aux données informatiques vous concernant conservées par le club, par demande écrite (courrier ou email).
Président de l’ASVP FOOTBALL

References: ART. 1

ART. 2

ART. 3

ART. 4

ART. 5

ART. 6

ART. 7

ART. 8

ART. 10

ART. 11