Source: http://www.sitesecurite.com/ERP/CO49A56.htm
Timestamp: 2013-06-20 09:16:51+00:00

Document:
SiteSecurite.com - ERP - Dispositions g�n�rales - Art CO 49 � 56
CO 49 - Répartition des escaliers et distances � parcourir
CO 52 - Protection des escaliers et des ascenseurs
CO 53 - Escaliers et ascenseurs encloisonnés
CO 54 - Escaliers et ascenseurs � l'air libre
Répartition des escaliers et distances maximales � parcourir
� 1. Les escaliers réglementaires doivent être judicieusement répartis dans tout l'établissement de manière � en desservir facilement toutes les parties et � diriger rapidement les occupants vers les sorties sur l'extérieur.
� 2. (Arrêté du 22 décembre 1981.) « La distance maximale mesurée suivant l'axe des circulations que le public doit parcourir en étage et en sous-sol � partir d'un point quelconque d'un local ne doit pas excéder » :
� 3. (Arrêté du 22 décembre 1981.) « Le débouché au niveau du rez-de-chaussée d'un escalier encloisonné doit s'effectuer :
- soit � proximité d'une sortie ou d'un dégagement protégé donnant sur l'extérieur et, en tout état de cause, � moins de 20 mètres d'une telle sortie ou dégagement. »
Toutefois, une distance supérieure peut être admise après avis de la commission de sécurité lorsque les locaux du rez-de-chaussée présentent des risques réduits ou que le public dispose de facilités d'évacuation nettement supérieures � celles qui découlent de l'application des dispositions minimales prévues � l'article CO 38.
� 1. Les escaliers desservant les étages doivent être continus jusqu'au niveau permettant l'évacuation sur l'extérieur. Dans le cas exceptionnel où un escalier menant � l'étage inférieur n'est pas directement dans le prolongement de celui de l'étage supérieur, il doit lui être relié par un palier de même largeur maintenu libre en permanence.
� 2. Le cheminement direct entre les escaliers desservant les étages et ceux desservant les sous-sols doit être interrompu de façon que la fumée provenant des sous-sols ne puisse envahir les étages supérieurs, sauf dans les cas prévus au paragraphe 3 de l'article CO 52.
� 3. Ne comptent pas comme escaliers normaux ou supplémentaires, ceux qui obligent le public � descendre puis � monter (ou � monter puis � descendre), � partir des sorties des locaux recevant du public, pour gagner les sorties vers l'extérieur.
� 1. Les marches ne doivent pas être glissantes.
� 2. Les escaliers d'une largeur égale � une unité de passage au moins doivent être munis d'une main courante. Ceux d'une largeur de deux unités de passage ou plus doivent comporter une main courante de chaque côté.
� 3. Afin d'éviter les accidents dus � l'engorgement au débouché des escaliers mécaniques et trottoirs roulants :
- un dispositif doit être prévu pour obliger le public � parcourir 5 mètres au moins entre le débouché d'une volée et le départ de la volée suivante lorsque ces volées sont contrariées. Cette distance est réduite � 3 mètres pour les appareils comptant pour une seule unité de passage ;
(1) Intitulé modifié par arrêté du 22 décembre 1981
§ 1. La protection des escaliers et des ascenseurs par encloisonnement ou par ouverture � l'air libre de la cage s'oppose � la propagation du feu vers les étages supérieurs et permet l'évacuation des personnes � l'abri des fumées et des gaz.
§ 2. Tous les escaliers, mécaniques ou non, et les ascenseurs doivent être protégés, c'est-�-dire encloisonnés ou � l'air libre, sauf dans les cas prévus aux paragraphes 3 et 4 ci-après et dans les dispositions particulières � certains types d'établissement.
(Arrêté du 22 décembre 1981)
« Les parois des cages d'escalier doivent être réalisées en matériaux incombustibles. »
(2) Les dispositions de l'arrêté du 24 septembre 2009 sont applicables � partir du 23 janvier 2010
- � moins de 50 mètres d'une sortie donnant sur l'extérieur ou d'un dégagement protégé si le choix existe entre plusieurs sorties ;
- � moins de 30 mètres dans le cas contraire. »
(1) La phrase « L'encloisonnement peut être commun � un escalier et � un ascenseur. » a été supprimée par l'arrêté du 20 novembre 2000.
L'escalier encloisonné doit être maintenu � l'abri de la fumée ou désenfumé dans les conditions prévues par l'instruction technique relative au désenfumage dans les établissements recevant du public.
- soit la puissance électrique totale installée en gaine est supérieure � 40 kVA ;
(Arrêté du 29 juillet 2003) « Le désenfumage de la gaine encloisonnée d'un ascenseur n'est pas exigible si la gaine est ventilée par convection forcée mécaniquement assurant un débit d'extraction minimal de 20 volumes/heure, lorsque la température des machines ou de leurs organes de commande dépasse celle qui est spécifiée par le constructeur dans la notice technique de l'ascenseur. Le volume � prendre en compte est égal � la section de la gaine sur une hauteur de 2 mètres, et la température ambiante � prendre en compte est de 40° C en l'absence de cette information du constructeur.
- soit d'un détecteur autonome déclencheur disposé en haut de gaine et d'un déclencheur thermo-fusible � 70° C en partie supérieure de la gaine, lorsque le bâtiment n'est pas équipé d'un système de sécurité incendie de catégorie A.
L'encloisonnement peut-être commun � un escalier et � un ascenseur � condition que :
- (Arrêté du 29 juillet 2003) « La gaine de l'ascenseur n'abrite ni machine contenant de l'huile, ni réservoir d'huile, � l'exception des vérins, � condition que les canalisations contenant de l'huile soient rigides et qu'un bac métallique de récupération d'huile soit fixé au vérin au-dessus du fond de cuvette. » ;
- la puissance électrique totale installée en gaine est inférieure ou égale � 15 kVA. »
§ 2. Les parois d'encloisonnement doivent avoir un degré coupe-feu égal au degré de stabilité au feu de la structure du bâtiment, � l'exception de celle donnant sur le vide de la façade qui doit répondre aux seules dispositions de (Arrêté du 22 décembre 1981) « l'article CO 20. »
§ 3. L'escalier ne doit comporter qu'un seul accès � chaque niveau.
Si exceptionnellement la cage est traversée par une circulation horizontale et comporte de ce fait deux issues au même niveau, les portes doivent toujours être � fermeture automatique.
(Arrêté du 6 mars 2006) « Les portes pali�res de la gaine d'ascenseur doivent �tre E30. »
Note : pour l'application du troisi�me paragraphe de l'article CO 53, la dur�e de validit� des proc�s-verbaux en vigueur � la date de publication de l'arr�t� du 6 mars 2006 et justifiant des performances des portes pali�res selon les anciennes dispositions de cet article est prolong�e de trois ans.
§ 4. Le volume d'encloisonnement ne doit comporter aucun conduit présentant des risques d'incendie ou d'enfumage � l'exception des canalisations électriques propres � l'escalier (Arrêté du 20 novembre 2000) « et � l'ascenseur ». En outre, ce volume ne doit donner accès � aucun local annexe (sanitaire, dépôt, etc.).
Escaliers et ascenseurs � l'air libre
§ 1. Un escalier ou une cage d'ascenseur � l'air libre doit avoir au moins une de ses faces ouverte sur l'extérieur dans les conditions définies � l'article CO 34 (§ 4), les autres parois et les portes d'accès répondant aux dispositions de l'article CO 53 (§§ 2 et 3).
§ 1. Les escaliers droits destinés � la circulation du public doivent être établis de manière que les marches répondent aux règles de l'art et que les volées comptent 25 marches au plus, � l'exception des circulations desservant les places dans les gradins.
Si la largeur des escaliers dépasse quatre unités de passage, ils devront être recoupés par une ou des mains courantes intermédiaires séparant des nombres entiers d'unités de passage, sans pouvoir être supérieur � quatre. Les escaliers peuvent être remplacés par des rampes dont la pente ne dépasse pas 12 %.
§ 2. Les paliers doivent avoir une largeur égale � celle des escaliers ; dans le cas de volées non contrariées, leur longueur doit être supérieure � 1 mètre.
§ 1. Les escaliers tournants normaux et supplémentaires doivent être � balancement continu sans autre palier que ceux desservant les étages.
§ 2. Le giron et la hauteur des marches sur la ligne de foulée � 0,60 mètre du noyau ou du vide central doivent respecter les règles de l'art visées � l'article CO 55 (§ 1).
De plus, le giron extérieur des marches doit être inférieur � 0,42 mètre.
§ 3. Pour les escaliers d'une seule unité de passage, la main courante prévue � l'article CO 51 (§ 2) doit se trouver sur le côté extérieur.

References: § 1

§ 2

§ 2

§ 3

§ 4

§ 1

§ 1

§ 2

§ 1

§ 2

§ 3