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Timestamp: 2018-10-19 05:58:02+00:00

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type='text/css'>> [Novelle Adoptée] N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes
[Novelle Adoptée] N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes
par Andréas Kalotes le Ven 26 Mai - 18:00
- NOVELLE N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes-
b]L[/b]e Boulé entendu,
Art.1er. Il est crée un service d'Inspection Générale des Postes et des Télégraphes.
Art. 2. Le nombre des Inspecteurs Généraux des Postes et des Télégraphes est fixé à six.
Art. 3. Les inspecteurs Généraux sont chargés, dans une circonscription du territoire:
- De l'examen et de la coordination des projets relatifs à l'établissement ou à l'entretien des lignes télégraphiques et téléphonique entre les nomes, des réseaux téléphoniques et des bureaux télégraphiques centres de dépôt, ils surveillent l'exécution des travaux.
- Du contrôle des transmissions, télégraphiques et téléphoniques
- De la surveillance des directions nomarquales et de toutes les opérations postales exécutées par les services des Nomes, les bureaux de postes ambulants et les services maritimes: en général de toutes les parties du service;
ils instruisent toutes les affaires qui leur sont envoyées par l'administration centrale et font à celle-ci telles propositions de réformes, réorganisation ou autres qu'ils croient utiles.
Art. 4. Les limites des circonscriptions sont fixées par arrêté du Prôtocuropalate aux Affaires Intérieures.
Art. 5. A chaque inspecteur général est adjoint un fonctionnaire supérieur qui le seconde dans l'exécution des différentes parties de son service et qui prend le titre d'inspecteur Adjoint .
L'Inspecteur Général chargé de la circonscription comprenant la région de Byzas est exceptionnellement assisté d'un deuxième adjoint.
Art. 6. Les traitements des Inspecteurs Généraux sont fixés à onze mille hyperpyrons.
Les traitements des Inspecteurs adjoints sont fixés à sept mille hyperpyrons.
Art. 7. La nomination des Inspecteurs Généraux et de leurs adjoints est faite par chrysobulle.
Art. 8. Toutes dispositions contraires à celles qui précèdent sont et demeurent abrogées.
Art. 9. Monsieur le Curopalate en charge des Postes,des Télégraphes et téléphones, est chargé de l'exécution de la présente novelle.
Donné à Byzas, le vingt sixième jour de Maios de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.
Re: [Novelle Adoptée] N° PosTel-001- Qui crée un service d'inspection Générale des Postes et Télégraphes
par M.A.H. le Mer 14 Fév - 15:57

References: Art.1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9