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5A_131/2014 (27.05.2014)
5A_131/2014 � � Arr�t du 27 mai 2014
repr�sent� par Me Pierre-Yves Brandt, avocat,
recours contre l'arr�t du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 novembre 2013.
A.X.________, n� en 1970, et B.X.________, n�e en 1974, se sont mari�s le 24 novembre 2007. Deux enfants sont issus de cette union: C.________, n�e en 2005, et D.________, n� en 2009.
Par prononc� urgent de mesures protectrices de l'union conjugale du 19 avril 2010, les �poux ont �t� autoris�s � vivre s�par�s. Le m�me jour, l'�pouse a saisi le juge des mesures protectrices d'une requ�te tendant au versement d'une contribution � son entretien et � celui de ses enfants. Par ordonnance du 13 d�cembre suivant, le Pr�sident du Tribunal de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a astreint le mari � payer les contributions d'entretien suivantes: 3'250 fr. par mois du 1er mai 2010 au 30 juin 2010, 1'500 fr. par mois du 1er au 31 juillet 2010 et 2'000 fr. par mois d�s le 1er ao�t 2010. Statuant le 17 juin 2011 sur l'appel interjet� par le mari, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a fix� la contribution d'entretien � 3'020 fr. du 1er mai au 30 juin 2010, � 670 fr. pour le mois de juillet 2010 et � 2'000 fr. du 1er ao�t 2010 au 31 janvier 2011.
Le 17 juin 2011 �galement, le Tribunal d'arrondissement a d�cern� l'avis au d�biteur requis par l'�pouse le 1er mars 2011. Par arr�t du 9 septembre suivant, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile a tr�s partiellement admis l'appel du mari en ce sens que la contribution � l'entretien de la famille a �t� fix�e � 2'000 fr. par mois du 1er ao�t au 31 d�cembre 2010, les pensions alimentaires dues � compter du 1er janvier 2011 faisant l'objet d'une nouvelle proc�dure. Le 23 mars 2012, le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours du mari contre l'arr�t du 9 septembre 2011 (5A_791/2011).
Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 23 d�cembre 2011, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a astreint le mari � contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une pension mensuelle d'un montant de 2'000 fr., allocations familiales non comprises, d�s le 1er janvier 2011. Ce prononc� a �t� confirm� le 2 avril 2012 par le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile.
Le mari a ouvert action en divorce par demande du 10 octobre 2012.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 24 septembre 2013, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne, admettant partiellement la requ�te du mari, a, notamment, r�duit la contribution de celui-ci � l'entretien de sa famille � 700 fr. par mois, allocations familiales en sus, d�s et y compris le 1er octobre 2013, et d�clar� l'ordonnance imm�diatement ex�cutoire.
Par arr�t du 28 novembre 2013, communiqu� le 10 janvier 2014, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile a admis l'appel form� par l'�pouse, d�clar� irrecevable l'appel joint du mari, et r�form� l'ordonnance du 24 septembre 2013 en ce sens que la contribution � l'entretien de la famille est maintenue � 2'000 fr. par mois, allocations familiales en sus.
Par acte du 12 f�vrier 2014, le mari exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 28 novembre 2013. Il conclut, principalement, � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que l'ordonnance rendue par le Pr�sident du Tribunal de l'arrondissement de Lausanne le 24 septembre 2013 est confirm�e; subsidiairement, il demande le renvoi du dossier � un autre juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
Le recourant sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par l'autorit� de derni�re instance cantonale statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Il a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est en principe recevable.
1.2.�Le recours en mati�re civile des art. 72 ss LTF �tant une voie de r�forme (art. 107 al. 2 LTF), le recourant ne doit pas se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e; il doit �galement prendre des conclusions sur le fond du litige (ATF 134 III 379 consid. 1.3). De surcro�t, les conclusions doivent �tre d�termin�es avec suffisamment de pr�cision; ainsi, celles qui portent sur une somme d'argent doivent �tre chiffr�es (ATF 134 III 235 consid. 2). Exceptionnellement, des conclusions non chiffr�es suffisent lorsque la somme � allouer est d'embl�e reconnaissable au regard de la motivation du recours ou de la d�cision attaqu�e (ATF 134 III 235 consid. 2 et les r�f�rences cit�es; arr�t 5A_766/2008 du 4 f�vrier 2009 consid. 2.2 s., in FamPra.ch 2009 p. 422).
En l'occurrence, les conclusions du recourant ne visent qu'� la confirmation de la d�cision prise par l'autorit� de premi�re instance, subsidiairement � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Toutefois, on comprend du rapprochement de la motivation de son m�moire et de son chef de conclusions tendant � la confirmation de l'ordonnance du 24 septembre 2013 que le recourant sollicite la fixation d'une contribution d'entretien de 700 fr. par mois, � savoir le montant qu'avait fix� le premier juge.
1.3.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur la modification de mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es avant l'introduction de la proc�dure de divorce, lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1 in fine), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� d�ment invoqu�s et motiv�s (�principe d'all�gation�, art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2 et les r�f�rences). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale. Les art. 95 et 97, ainsi que l'art. 105 al. 2 LTF ne s'appliquent donc pas directement puisqu'ils ne sont pas des droits constitutionnels (ATF 133 III 393 consid. 7.1, 585 consid. 4.1). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision.
Le recours a pour objet la modification de mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es avant l'introduction de la demande en divorce.
2.1.�Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur au-del� de l'ouverture de la proc�dure de divorce; une fois ordonn�es, elles peuvent toutefois �tre modifi�es par le juge des mesures provisionnelles, aux conditions de l'art. 179 CC (arr�ts 5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid. 2; 5A_933/2012 du 17 mai 2013 consid. 5.2; 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.2). Le juge prononce les modifications command�es par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont d�termin�es n'existent plus. La modification des mesures protectrices ne peut �tre obtenue que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, � savoir si un changement important et durable est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue, ou encore si les faits qui ont fond� le choix des mesures dont la modification est sollicit�e se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus (arr�ts 5A_866/2013 du 16 avril 2014 consid. 3.1; 5A_400/2012 du 25 f�vrier 2013 consid. 4.1; 5A_883/2011 du 20 mars 2012 consid. 2.4). Le point de savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue s'appr�cie � la date du d�p�t de la demande de modification (ATF 120 II 285 consid. 4b). Lorsqu'il admet que les circonstances ayant pr�valu lors du prononc� de mesures protectrices se sont modifi�es durablement et de mani�re significative, le juge doit alors fixer � nouveau la contribution d'entretien, apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent et litigieux devant lui (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1; 137 III 604 consid. 4.1.2; arr�t 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.3).
2.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r� qu'au moment du prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale, le mari venait de d�marrer une activit� ind�pendante, de sorte qu'il paraissait alors normal de ne pas pouvoir d�terminer son revenu avec pr�cision. Or, apr�s presque deux ann�es d'exercice, le mari n'�tait pas parvenu � faire �tat de ses revenus r�els. Sa situation financi�re effective �tait confuse, comme l'avaient d�j� constat� le juge des mesures protectrices dans son prononc� du 23 d�cembre 2011 et le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile dans son arr�t du 2 avril 2012. Au b�n�fice d'une solide formation et d'une longue exp�rience, il exer�ait une profession - dans le domaine de l'organisation et du conseil en mati�re de ressources humaines - � m�me de lui procurer un revenu �lev�. Selon les donn�es de l'Office f�d�ral de la statistique, pour des activit�s li�es � l'emploi, le salaire mensuel brut moyen dans le canton de Vaud s'�levait, pour un homme, � 9'252 fr. Il n'y avait donc pas lieu de descendre en dessous du revenu hypoth�tique de 6'150 fr. par mois retenu dans le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 23 d�cembre 2011 et confirm� sur appel le 2 avril 2012. L'int�ress� invoquait certes des probl�mes de sant�, sans toutefois �tayer son argument, de sorte que ses all�gations ne pouvaient faire obstacle � la prise en compte d'un revenu hypoth�tique.
Toujours selon l'autorit� cantonale, le premier juge s'�tait exclusivement fond� sur le d�compte du 28 ao�t 2013 relatif aux gains obtenus par le mari entre le 1er janvier et le 30 juin 2013, consid�rant qu'il s'agissait de la preuve que, malgr� les certificats m�dicaux produits, l'int�ress� �tait en mesure de travailler et de gagner sa vie. Ce magistrat n'avait toutefois pas examin� si l'on se trouvait en pr�sence d'un changement essentiel et durable propre � modifier le revenu hypoth�tique fix� pr�c�demment. Or, une telle modification des circonstances ne pouvait �tre retenue. En effet, les possibilit�s de gains du mari ne semblaient pas avoir chang� et devaient m�me �tre sup�rieures aux revenus qu'il �tait � m�me de r�aliser lors du prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale du 23 d�cembre 2011. Il n'existait donc pas de circonstances nouvelles et durables ordonnant de modifier le revenu hypoth�tique de 6'150 fr. par mois, imput� au mari dans les instances pr�c�dentes.
Invoquant les art. 29 Cst. et 6 CEDH, le recourant reproche au juge cantonal d'avoir enfreint son droit d'�tre entendu - sous l'angle du droit � pouvoir s'exprimer sur les �l�ments essentiels de la cause et de participer � l'instruction - ainsi que son droit � un proc�s �quitable.
3.1.�Compris comme l'un des aspects de la notion g�n�rale du droit � un proc�s �quitable au sens des art. 29 Cst. et 6 CEDH, le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, d'offrir des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il y soit donn� suite, et de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 II 286 consid. 5.1; 129 II 497 consid. 2.2; 126 I 15 consid. 2a/aa et les arr�ts cit�s). Le juge peut toutefois renoncer � certains actes d'instruction sans violer le droit d'�tre entendu si, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves disponibles, il est convaincu que les faits sont �tablis de fa�on satisfaisante et que des mesures probatoires compl�mentaires ne pourraient l'amener � modifier sa position (ATF 136 I 229 consid. 5.3; 131 I 153 consid. 3; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine).
3.2.�Le recourant soutient en bref que le juge d�l�gu� lui a imput� un revenu hypoth�tique de 6'150 fr. par mois en s'�cartant des pi�ces attestant de sa situation et sans tenir compte des crit�res pos�s par la jurisprudence, en particulier celui du march� du travail. L'arr�t entrepris serait �galement arbitraire en tant qu'il admet qu'on peut raisonnablement exiger de lui un tel revenu. Le recourant pr�tend en outre qu'il n'a pas pu s'exprimer ni faire valoir ses moyens sur cette question, qui n'aurait fait l'objet d'aucune instruction particuli�re. Plus g�n�ralement, en �cartant les pi�ces produites, l'autorit� cantonale, qui devait statuer sous l'angle de la vraisemblance, aurait exig� une preuve stricte et ainsi ind�ment restreint son pouvoir d'examen.
Sous couvert de la violation de ses droits proc�duraux, le recourant se plaint en r�alit� d'arbitraire (art. 9 Cst.), en particulier dans l'appr�ciation des preuves effectu�e par l'autorit� cantonale. De plus, le grief selon lequel le magistrat pr�c�dent aurait restreint ind�ment son pouvoir d'examen en exigeant une preuve stricte n'est gu�re compr�hensible: pour autant qu'il faille interpr�ter la critique en ce sens, il n'appara�t pas que le juge soit parti d'une fausse conception du degr� de la preuve exig� par le droit f�d�ral, soit en l'occurrence la simple vraisemblance (cf. infra consid. 4.1); quant � savoir si le degr� de preuve exig� par le droit f�d�ral est atteint dans le cas particulier, il s'agit d'une question qui ressortit � l'appr�ciation des preuves (ATF 130 III 321 consid. 5; arr�t 5A_118/2012 du 20 avril 2012 consid. 3.2 et les r�f�rences). L'argumentation du recourant sera donc trait�e avec le fond du litige, dans la mesure o� elle est recevable.
Le recourant consid�re que le juge pr�c�dent a fait montre d'arbitraire, en particulier dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, en lui imputant un revenu hypoth�tique de 6'150 fr. par mois, identique � celui retenu par le juge d'appel dans son prononc� du 2 avril 2012.
4.1.�Un conjoint peut se voir imputer un revenu hypoth�tique, pour autant qu'il puisse gagner plus que son revenu effectif en faisant preuve de bonne volont� et en accomplissant l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui; il s'agit l� d'une question de droit. L'obtention d'un tel revenu doit �tre effectivement possible, condition qui rel�ve du fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb).
Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3; 129 I 8 consid. 2.1). Cette retenue est d'autant plus grande s'agissant de mesures provisionnelles, qui sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (arr�t 5A_132/2013 du 24 mai 2013 consid. 2 et 4.1). Dans un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte doit d�montrer que ceux-ci sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst., conform�ment au principe d'all�gation (cf. supra consid. 1.3; ATF 133 II 249 consid. 1.2.2; arr�ts 5A_619/2013 du 10 mars 2014 consid. 1.3; 5A_654/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 2.2). Une critique qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
4.2.�Selon l'autorit� cantonale, le mari avait pr�tendu qu'il comptait sur un revenu de 4'000 fr. par mois en 2013, montant qu'il aurait annonc� � la Caisse AVS de la F�d�ration patronale vaudoise. Les pi�ces qu'il produisait �taient cependant contradictoires. En effet, les versements en sa faveur mentionn�s sur le d�compte �tabli par la soci�t� E.________ pour la p�riode du 1er janvier au 30 juin 2013, �quivalant � une somme de 23'300 fr., ne correspondaient pas au total des versements constat�s sur son compte bancaire aupr�s de la BCV, de 12'300 fr. seulement pour la m�me p�riode. En outre, seules de menues d�penses �taient effectu�es via ce compte, qui ne mentionnait, par exemple, aucun paiement de loyer. L'int�ress� pr�tendait conna�tre de grandes difficult�s financi�res et ne pas pouvoir subvenir � l'entretien de ses enfants, mais parvenait � payer les frais de sa carte de membre du Lausanne Palace. Ses liens avec E.________, dont le site Internet le pr�sentait comme le principal acteur de cette soci�t�, �taient par ailleurs peu clairs: ainsi, sa m�re �tait administratrice (recte: associ�e g�rante) de celle-ci, avec signature individuelle, alors qu'elle ne semblait y exercer aucune fonction. Sur Linkedin, il indiquait �tre recruteur, chasseur de t�te et coach professionnel aupr�s de ladite soci�t� depuis quinze ans et cinq mois. La situation financi�re r�elle du mari �tait donc confuse. Ses all�gations concernant ses probl�mes de sant� n'�taient au demeurant pas �tay�es.
4.3.�Le recourant reproche en substance au juge pr�c�dent de n'avoir pas pris en consid�ration le revenu annonc� � la Caisse AVS, qui constituait un premier indice tendant � d�montrer la coh�rence de ses d�clarations. Ce magistrat se serait, de mani�re insoutenable, exclusivement bas� sur les pr�tendues contradictions entre les versements cr�dit�s sur son compte aupr�s de la BCV et les d�bits mentionn�s sur le d�compte de E.________, bien qu'il e�t expliqu� les raisons de ce �d�calage�. Il fait aussi grief � l'autorit� cantonale de n'avoir pas compar�, en se fondant sur la comptabilit� produite, les montants per�us par lui avec le chiffre d'affaires total de la soci�t�, et d'avoir omis d'examiner les pi�ces fiscales, lesquelles seraient susceptibles de corroborer la r�alit� des revenus qu'il all�gue. Le raisonnement relatif au r�le jou� par sa m�re en sa qualit� d'associ�e g�rante, alors qu'il est le principe animateur de la soci�t�, serait par ailleurs elliptique. Il serait aussi insoutenable de retenir qu'il dispose d'une solide formation, alors qu'il n'est titulaire que d'un CFC de ma�on et d'un dipl�me en management d'une �cole priv�e, sans validit� officielle. Enfin, l'autorit� cantonale aurait omis de prendre en consid�ration son �ge, son �tat de sant�, le fait qu'il n'a pas de dipl�me reconnu et l'�tat du march�.
Ce faisant, le recourant se contente d'opposer sa propre appr�ciation des faits � celle effectu�e par l'autorit� cantonale, sans d�montrer en quoi celle-ci serait insoutenable, de sorte que sa critique se r�v�le en grande partie irrecevable. Tel est le cas, notamment, de ses all�gations selon lesquelles les d�bits figurant sur le compte de la soci�t� pr�cit�e correspondent � des sorties comptables et non � des d�caissements, que, faute de disposer de liquidit�s suffisantes, ladite soci�t� doit avancer certains paiements et en retarder d'autres, enfin, qu'il y a eu des compensations avec l'associ�e g�rante comme avec lui, ainsi que cela ressort de la comptabilit� des exercices 2011-2012, dont l'autorit� cantonale aurait fait abstraction. Il en va de m�me lorsqu'il pr�tend qu'il ne disposerait pas d'une solide formation, ou que le juge pr�c�dent n'aurait pas tenu compte de ses probl�mes de sant�. Au demeurant, vu son pouvoir d'examen restreint, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der une nouvelle fois � l'appr�ciation des preuves administr�es, mais � la partie recourante d'�tablir en quoi celle op�r�e par l'autorit� cantonale serait manifestement inexacte ou incompl�te, ou en quoi les faits constat�s auraient �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure. En tant que le recourant se r�f�re aux revenus qu'il d�clare fiscalement, son moyen n'est par ailleurs pas d�cisif, d'autant qu'il a �t� retenu, non pas que ses revenus �taient en r�alit� plus �lev�s qu'il ne le pr�tendait, mais qu'il serait en mesure de r�aliser un gain sup�rieur � celui effectivement obtenu. Son argumentation ne met en outre en �vidence aucune violation du droit f�d�ral dans le raisonnement de l'autorit� cantonale. Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 42 et 106 al. 2 LTF), le grief est par cons�quent infond�.
En conclusion, le recours ne peut qu'�tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Vu cette issue, pr�visible, de la proc�dure, la requ�te d'assistance judiciaire du recourant ne saurait �tre agr��e (art. 64 LTF). Celui-ci supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.
von Werdt���������������������Mairot

References: ATF 
 art. 74
 art. 72
in fine
 art. 106
 art. 95
 art. 29
 art. 29
in fine
 ATF