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Timestamp: 2016-10-23 20:32:53+00:00

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2C_633/2010 (14.01.2011)
2C_633/2010
X.________, ressortissant portugais n� le *** 1982, est entr� en Suisse le 1er mai 2000 pour vivre avec sa m�re. Il a obtenu une autorisation de s�jour qui a �t� r�guli�rement renouvel�e.
Entre juillet 2001 et ao�t 2004, il a commis de nombreux d�lits et a �t� plac� en d�tention pr�ventive du 8 au 27 septembre 2002, puis du 28 f�vrier au 20 mai 2003. D�s le 25 juin 2003, soit 35 jours apr�s la fin d'une p�riode de d�tention de pr�s de trois mois, il est retomb� dans la d�linquance.
Le 28 octobre 2005, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois l'a condamn� � une peine de vingt mois d'emprisonnement et � cinq ans d'expulsion du territoire suisse pour l�sions corporelles simples, l�sions corporelles par n�gligence, voies de fait, vol, brigandage, dommages � la propri�t�, violation de domicile, violence ou menaces envers les autorit�s et les fonctionnaires, opposition aux actes de l'autorit�, circulation sans permis de conduire, circulation sans permis de circulation, conduite d'un v�hicule non couvert par une assurance responsabilit� civile, usage abusif de permis ou de plaques, soustraction de plaques, contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, infraction � la loi f�d�rale sur les armes et contravention � la loi f�d�rale sur les transports publics. Ce jugement a �t� confirm� par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud par un arr�t du 8 mars 2006.
X.________ a �galement �t� reconnu d�biteur de huit plaignants � titre de dommages et int�r�ts ou d'indemnit�s pour tort moral pour un montant de plus de 23'000 fr. Il a �galement fait l'objet de neuf prononc�s de conversion d'amende en arr�ts entre novembre 2004 et juillet 2006. L'ex�cution de sa peine a �t� fix�e du 26 juillet 2006 au 24 f�vrier 2008. Il a toutefois b�n�fici� d'une lib�ration conditionnelle le 12 juillet 2007, avec d�lai d'�preuve d'un an.
Le 7 ao�t 2007, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a r�voqu� l'autorisation de s�jour de X.________, d�cision confirm�e par la Cour de droit administratif du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) par arr�t du 14 avril 2008. Le recours de l'int�ress� � l'encontre de l'arr�t du Tribunal cantonal a �t� d�clar� irrecevable par le Tribunal f�d�ral (arr�t 2C_404/2008 du 30 mai 2008).
X.________ a quitt� la Suisse en �t� 2008 sur injonction du Service de la population.
Le 6 janvier 2009, l'Office f�d�ral des migrations a prononc� une d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse � l'encontre de l'int�ress�, valable jusqu'au 5 janvier 2014. Le motif de cette interdiction �tait le suivant: "Atteinte et mise en danger de la s�curit� et de l'ordre publics en raison du comportement de l'int�ress�: l�sions corporelles simples, vol, brigandage, dommages � la propri�t�, violation de domicile, violence ou menaces envers les autorit�s, infraction � la loi f�d�rale sur les armes notamment (art. 67 al. 1 let. a LEtr.)".
Le 28 ao�t 2009, X.________ a indiqu� au Service de la population qu'il vivait au Portugal et qu'il souhaitait revenir en Suisse car il avait d�pos� une demande de mariage avec A.________, ressortissante suisse, aupr�s de l'�tat civil de B.________. Dans un courrier du 3 septembre 2009, A.________ a expliqu� que, d�s lors qu'elle avait deux enfants � charge et percevait le revenu d'insertion, elle ne pouvait pas accueillir X.________ dans son foyer mais que tel serait le cas lorsqu'ils seraient mari�s. Celui-ci envisageait de travailler pour la soci�t� C.________ � B.________. Cette requ�te d'autorisation de s�jour a �t� consid�r�e par le Service de la population comme une demande de r�examen de la d�cision du 7 ao�t 2007 et rejet�e, en tant que telle, par d�cision du 16 novembre 2009.
X.________ a form� recours, contre cette d�cision, aupr�s du Tribunal cantonal. A cette occasion, il a expos� que son �pouse allait ais�ment trouver un emploi et que lui-m�me pourrait rapidement occuper un poste de r�viseur de citernes � B.________. S'agissant des condamnations p�nales dont il avait fait l'objet, il a fait valoir qu'il s'�tait depuis "rachet� une conduite". Le Tribunal cantonal a rejet� ce recours par arr�t du 16 juin 2010.
Par �criture parvenue au Tribunal f�d�ral le 11 ao�t 2010, X.________ a d�pos� un recours en mati�re de droit public � l'encontre du jugement du Tribunal cantonal du 16 juin 2010. Il fait valoir en substance la violation de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), ainsi que de l'art. 8 CEDH, se fondant sp�cialement sur une constatation inexacte et incompl�te des faits. Il invoque aussi, sans indiquer lesquelles, les dispositions de l'Accord du 21 juin 1999 entre, d'une part, la Conf�d�ration Suisse et, d'autre part, la Communaut� europ�enne et ses Etats membres sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681).
Appel�s � se d�terminer sur le recours, le Service de la population a renonc� � se prononcer, le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants et au dispositif de son arr�t du 16 juin 2010, alors que l'Office f�d�ral des migrations conclut au rejet du recours.
1.1 La demande qui est � la base du pr�sent litige date du 28 ao�t 2009. Il y a donc lieu d'appliquer en l'esp�ce la LEtr qui est entr�e en vigueur le 1er janvier 2008 (art. 126 al. 1 LEtr a contrario).
1.2 Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence (art. 29 al. 1 LTF). Il contr�le librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 I 43 consid. 1 p. 43; 135 II 94 consid. 1 p. 96).
1.2.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
1.2.2 Selon l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. Le recourant a �pous� une Suissesse et il n'est pas contest� qu'il cohabite avec elle. Par cons�quent, le recours en mati�re de droit public est recevable � cet �gard.
Un �tranger peut �galement, selon les circonstances, se pr�valoir de l'art. 8 � 1 CEDH, qui garantit le respect de la vie priv�e et familiale, pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (sur cette notion, cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285) soit �troite et effective (cf. ATF 131 II 265 consid. 5 p. 269; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211). D'apr�s la jurisprudence, les relations familiales qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 � 1 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers, sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; 127 II 60 consid. 1d/aa p. 65; 120 Ib 257 consid. 1d p. 261). Il est admis que le recourant vit avec sa femme qui est de nationalit� suisse. Son recours est donc aussi recevable, sous l'angle de l'art. 8 � 1 CEDH.
Savoir si, en d�finitive, le recourant poss�de un droit d�coulant de l'art. 42 LEtr ou 8 � 1 CEDH est une question qui rel�ve du fond.
1.2.3 Au surplus, en tant qu'il s'en prend � l'arr�t du Tribunal cantonal du 16 juin 2010, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); en outre, il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par le destinataire de l'acte attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
1.3 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi que 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant aux art. 42 et 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF).
Le recourant critique en vain, dans son �criture, la constatation des faits et leur appr�ciation par le Tribunal cantonal. Formul�s sur un mode purement appellatoire, ces �l�ments ne peuvent �tre pris en compte par le Tribunal f�d�ral (art. 97 al. 1 LTF; ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104).
L'ALCP et son annexe I sont inapplicables au pr�sent cas, dans la mesure o� le recourant se pr�vaut du regroupement familial avec une citoyenne suisse. Dans une telle hypoth�se, seul l'art. 42 LEtr r�git le droit au regroupement familial, m�me si cette loi peut �tre cr�atrice d'une discrimination � rebours. Le Tribunal f�d�ral a d�j� pu constater une telle discrimination dans diverses circonstances, sans pouvoir y rem�dier (ATF 136 II 120; art. 190 Cst.).
4.1 En vertu de l'art. 42 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse b�n�ficie d'un droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. D'apr�s l'art. 51 al. 1 let. b LEtr, les droits pr�vus � l'art. 42 LEtr s'�teignent s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 63 LEtr. Cette derni�re disposition pr�voit que l'autorisation d'�tablissement ne peut �tre r�voqu�e que dans des cas strictement �num�r�s. Il en va notamment ainsi, selon l'art. 63 al. 1 let. a LEtr, si les conditions vis�es � l'art. 62 let. b LEtr sont remplies.
Aux termes de l'art. 62 let. b LEtr, l'autorit� peut r�voquer une autorisation de s�jour - respectivement ne point en d�livrer - lorsque l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 du code p�nal. Selon la jurisprudence, une peine privative de libert� est consid�r�e comme �tant de longue dur�e lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss), ind�pendamment du fait qu'elle ait �t� prononc�e avec un sursis complet ou partiel, respectivement sans sursis (arr�t 2C_515/2009 du 27 janvier 2010 consid. 2.1). Ce motif de r�vocation est manifestement rempli en l'esp�ce au regard de la condamnation � vingt mois d'emprisonnement subie par le recourant (jugement du 28 octobre 2005).
4.2 Les motifs de r�vocation de l'art. 63 LEtr correspondent en principe aux motifs d'expulsion pr�vus � l'art. 10 LSEE. Ainsi, comme sous l'empire de l'ancien droit, le refus de l'autorisation, respectivement sa r�vocation, ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e aux circonstances (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Il convient donc de prendre en consid�ration, dans la pes�e des int�r�ts publics et priv�s en pr�sence, la gravit� de la faute commise par l'�tranger, son degr� d'int�gration respectivement la dur�e de son s�jour en Suisse et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; arr�t 2C_418/2009 du 30 novembre 2009 consid. 4.1). La r�gle ressort pour le reste express�ment de l'art. 96 al. 1 LEtr selon lequel "les autorit�s comp�tentes tiennent compte, en exer�ant leur pouvoir d'appr�ciation, des int�r�ts publics, de la situation personnelle de l'�tranger, ainsi que de son degr� d'int�gration". Selon la jurisprudence, quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (ATF 134 II 10 consid. 4.2 p. 24; 120 Ib 6 consid. 4c p. 15). Cette pes�e des int�r�ts se confond largement avec celle que le juge doit effectuer lors de la mise en oeuvre de l'art. 8 � 2 CEDH, de sorte qu'il y sera proc�d� � cette occasion (cf. infra consid. 4.3).
4.3.1 Comme expos� dans le cadre de l'examen de la recevabilit� du pr�sent recours, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir de l'art. 8 � 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Pour qu'il puisse invoquer la protection de la vie familiale d�coulant de cette disposition, l'�tranger doit entretenir une relation �troite et effective avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (ATF 130 II 281 consid. 3.1 p. 285/286). Tel est le cas en l'esp�ce au regard de la nationalit� suisse de l'�pouse du recourant; en outre, il n'est pas contest� que le lien conjugal entre les �poux soit r�el.
4.3.2 Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 � 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 � 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. Comme dit, le refus d'octroyer une autorisation de s�jour au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse, respectivement le refus de la prolonger sur la base de l'art. 62 LEtr, ainsi que de l'art. 8 � 2 CEDH, suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence et la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Pour appr�cier ce qui est �quitable, l'autorit� doit notamment tenir compte de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion, respectivement du refus d'accorder ou de prolonger une autorisation de s�jour. Normalement, en cas de peine d'au moins deux ans de d�tention, l'int�r�t public � l'�loignement l'emporte sur l'int�r�t priv� - et celui de la famille - � pouvoir rester en Suisse (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 et 4.4 p. 381 s.; 130 II 176 consid. 4.1 p. 185). Cette limite de deux ans ne constitue pas une limite absolue. Elle doit au contraire �tre appr�ci�e au regard de toutes les circonstances du cas et, en particulier, de la dur�e du s�jour en Suisse de l'�tranger (arr�t 2C_58/2010 du 19 mai 2010 consid. 5.3.2; arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.4; arr�t 2C_625/2007 du 2 avril 2008 consid. 7.1). On doit aussi prendre en compte la nature du d�lit commis.
4.3.3 En l'esp�ce, le Tribunal cantonal s'est fond� sur les circonstances mises en �vidence dans son arr�t du 14 avril 2008, en ces termes: "Dans le cas particulier, depuis son arriv�e en Suisse, le recourant n'a eu de cesse de perp�trer des infractions. Selon l'expertise psychiatrique r�alis�e � l'occasion du jugement du Tribunal correctionnel, il a �t� clairement �tabli que le risque de r�cidive existe, compte tenu notamment de la personnalit� du recourant. Par ailleurs, les deux p�riodes de d�tention pr�ventive subies ne l'ont pas dissuad� de perp�trer de nouvelles infractions. Celles-ci ont atteint des biens juridiques importants, tels l'int�grit� physique, la s�curit� publique, la propri�t� priv�e, etc. En outre, le Tribunal correctionnel a retenu que la culpabilit� du recourant �tait lourde, qu'il �tait violent physiquement et verbalement, qu'il passait � l'acte � la moindre contrari�t�, qu'il avait une propension � collectionner et porter des armes blanches, ainsi qu'un attrait pour les chiens potentiellement dangereux. Finalement, le Tribunal correctionnel a retenu que le recourant apparaissait comme fondamentalement dangereux, que le risque pour la s�curit� publique �tait patent et que son comportement g�n�ral mettait en danger l'ordre public. Il a donc prononc� une expulsion de cinq ans du territoire suisse".
Dans l'arr�t entrepris, le Tribunal cantonal a �galement retenu que le risque de r�cidive ne pouvait �tre exclu et qu'il paraissait m�me �lev�. Pour formuler ce pronostic, il a pris en compte le nombre, la fr�quence et la gravit� des infractions commises, l'absence d'amendement du recourant � la suite des deux p�riodes de d�tention pr�ventives subies, son �tat psychologique, ses mauvaises fr�quentations, l'absence de tout facteur de stabilisation, comme par exemple un travail fixe, le fait que la vie en Suisse ne semblait pas lui convenir et les autres circonstances relev�es par le juge p�nal. Se fondant sur ces �l�ments, le Tribunal cantonal a jug�, � juste titre, que la circonstance nouvelle que constitue le mariage du recourant avec une ressortissante suisse ne saurait peser de mani�re pr�pond�rante dans la pes�e des int�r�ts. En conclusion, tant son pass� criminel que le fort risque de r�cidive et l'absence d'int�gration professionnelle du recourant l'emportent sur l'int�r�t des conjoints � pouvoir vivre ensemble en Suisse. A cela s'ajoute que, lorsqu'une ressortissante suisse �pouse un �tranger faisant l'objet d'une proc�dure susceptible de conduire � un refus de renouvellement de l'autorisation de s�jour, on consid�re normalement qu'elle accepte le risque de devoir faire sa vie � l'�tranger avec ce dernier (ATF 116 Ib 353 consid. 3e-f p. 358 ss). A fortiori en va-t-il ainsi lorsque le mariage intervient post�rieurement � une condamnation p�nale (arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.3).
4.4 Au vu de ce qui pr�c�de, le Tribunal cantonal n'a viol� ni l'art. 42 LEtr, ni l'art. 8 CEDH et son jugement doit �tre confirm�.
Le jugement entrepris est largement fond� sur l'art. 5 al. 1 de l'annexe I ALCP qui permet de limiter les droits octroy�s par des mesures r�sultant du droit interne justifi�es par des motifs relevant, notamment, de l'ordre et de la s�curit� publics.
Comme d�j� expos�, ce trait� international n'a pas vocation � s'appliquer s'agissant du droit d�riv� � une autorisation de s�jour en mati�re de regroupement familial avec un conjoint suisse. Pour le reste, il ne suffit pas d'�tre ressortissant d'un des Etats membres de l'Union europ�enne pour pouvoir disposer d'un droit de s�jour en Suisse. Encore faut-il se pr�valoir d'un motif de s�jour dans cet Etat.
Le recourant ne se trouve vraisemblablement dans aucune des situations de libre circulation des personnes pr�vues par cet accord ou, du moins, ne r�alisait pas les conditions requises pour s'en pr�valoir au moment du jugement cantonal. En effet, il n'exer�ait pas d'activit� �conomique, ni � titre de travailleur salari� au sens des art. 6 ss annexe I ALCP, ni � titre d'ind�pendant au sens des art. 12 ss annexe I ALCP et sa survie �conomique en Suisse d�pendait pour l'essentiel de l'aide sociale dont b�n�ficiait son �pouse. Au demeurant, il a largement d�pass� le temps qui pourrait lui �tre imparti pour chercher un emploi (cf. art. 2 par. 1 al. 2 annexe I ALCP; ATF 130 II 388 consid. 3.3 p. 393 s.). Le jugement ne contient aucun fait laissant � penser que le but du s�jour en Suisse serait de trouver une place de travail ou de cr�er une entreprise. Le recourant n'a �galement all�gu�, et moins encore �tabli, de fait qui permettrait au Tribunal f�d�ral de faire application d'office de ce trait� international.
Peu importe, en d�finitive, dans la mesure o� m�me s'il se trouvait dans l'hypoth�se improbable d'�tre en mesure de se pr�valoir de l'ALCP, toute autorisation de s�jour devrait lui �tre refus�e au terme de la pes�e des int�r�ts impos�e par l'art. 5 al. 1 de l'annexe I ALCP, compte tenu des motifs ci-dessus mentionn�s, en particulier de l'importance des d�lits commis et du risque r�el et actuel de r�cidive. Il suffit, � cet �gard, de renvoyer aux consid�rants pertinents du jugement entrepris.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF a contrario).

References: ATF 
 ATF 
 art. 95
 art. 42
 art. 105
 art. 105
 ATF 
 art. 190
 art. 64
 ATF 
 ATF 
 art. 6
 art. 12
 art. 2
 ATF 
 art. 66
 art. 68