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Timestamp: 2018-04-21 20:59:40+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 11 : Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 - page 790
Tome 11 : Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 » page 790
﻿TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE
de Caen (5 février, p. 436 et suiv.), en huit districts du département de l'Auvergne (ibid., p. 437), en sept districts du département du Gévaudan (ibid.).
—	Rapport par Dupont (de Nemours) sur le département de l'Albigeois (ibid ); — discussion : Campmas, Devoisins (ibid.) ; — division en sept districts {ibid.).
—	Réclamations de la ville d'Epernon, présentées par le baron de Gernon, et tendant à l'autoriser à choisir le département auquel elle veut être attachée (ibid.);
—	adoption (ibid.). — Rapport par le baron de Cer-non sur le département de Besançon (ibid.) ; — discussion : La Poule, Muguet de Nanthou, Lezay de Marnésia (ïbid.) ; — division de la Franche-Comté en trois départements et division de chacun d'eux en sept districts (ibid.). — Rapport par le baron de Cer-non sur les départements d'Aval et d'Amont en Franche-Comté (ibid.); — discussion : Démeunier, Vernier (ibid.); — fixation des chefs-lieux (ibid. et p. suiv.). — Rapport de Gossin sur le département de Bordeaux (6 février, p. 441) ; —- division en sept districts (ibid.). — Rapport par Gossin sur le bourg de la Guillotière (ibid.); — discussion : Périsse-Duluc, DeUey-d'Agier (ibid); — annexion du bourg de la Guillotière à la ville ae Lyon (ibid., p. 442). — Rapport par Dupont (de Nemours) sur le département d'Aunis et de Saintonge (ibid., p. 442); —discussion: Alquier, Griffon de Romagné, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély) (ibid.); — division en sept districts (ibid.). — Rapport par le baron de Cernon sur le département du Vermandois et du Soissonnais (ibid.);
—	discussion : Aubry du Bochet (ibid.); — division en six districts (ibid.). — Rapport de Gossin sur les départements de Bourges et du Vivarais (7 février, p. 487);— division en sept districts (ibid.). — Exposé des compétitions des députés des deux Flaudres, du Hainaut et du Cambrésis sur le choix du chef-lieu de ce département (ibid.); — discussion : Wartel, de Kystpotter, Merlin (de Douai) (ibid. et p. suiv.); — option en faveur de Douai (ibid. p. 488). — Rapport par Dupont (de Nemours) sur le département de Beauvoisis (ibid.); — division en neuf districts (ibid.).
—	Rapport par le baron de Cernon sur le département de Meaux (ibid.) ; — ajournement (ibid.).
—	Rapport par le même sur le département de la Haute - Provence (ibid.); — division en cinq districts (ibid.). — Rapport par le même sur le département du Béarn (8 février, p. 496) ; — discussion : marquis Duhart, Laborde-Escuret, Dar-naudat, Basquiat de Mugriet, Lamarque, Garat aîné (division en six districts) (ibid.). — Rapport par le même sur les réclamations de la ville de Morlaas contre la division des districts du département du Béarn (ibid.); — discussion : Noussitou (ibid.); — la ville de Morlaas conserve son tribunal (ibid.). — Rapport par le baron de Cernon sur le département de l'Artois (ibid.) ; — ses limites subsisteront telles qu'elles ont été arrêtées (ibid.). — Rapport par le même sur le département de l'Agenois [ibid. et p. suiv.);
—	discussion : Renaud, marquis de Fumel-Montsé-gur, Daubert (ibid., p. 497) ; — division en neuf districts (ibid.). — Rapport par Gossin sur la création du département de la Chalosse et du Marsan (9 février, p. 518 et suiv.); — adoption (ibid.). — Rap-porf par le même sur des districts de la Lorraine et de l'Alsace (ibid., p. 519); — adoption (ibid.) — Rapport par le même sur le département des Vosges (ibid); — division en neuf districts (ibid.). — Rapport par le même sur la Basse - Auvergne (ibid.) ; discussion : Andrieu, Gossin, Andrieu (ibid.); — modification du décret proposé (ibid.).
—	Rapport par le baron de Cernon sur le dédépartement ouest de la Provence (ibid.); — dis- ! discussion : Solliers, d'Eymar (ibid.); — division en dix districts (ibid.). — Rapport par le baron de Cernon sur le département du Roussillon (ibid.) ; — division en trois districts (ibid., p. 520). — Rapport par le même sur le département de Paris (10 février, p. 539); —discussion sur les bases de la représentation : Camus, Démeunier, Lanjuinais, duc de la Rochefoucauld (ibid.); — division en trois districts (ibid.). — Rapport par le baron de Cernon sur le département de la Haute-Auvergne (ibid.); — formation des districts d'Auriac et de Mauriac (ibid.). — Rapport par le même sur le département de la Basse-Auvergne (ibid.) ; — discussion : Malouet, Gaultier de Biauzat,
DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.	793
baron de Cernon, Andrieu, baron de Cernon, Duf-raisse - Duchey, Girot - Pouzol, Grenier (ibid. et p. suiv.); — adoption des conclusions du comité relatives aux situations respectives de Clermonl et de Riom (ibid., p. 540). — Rapport par le baron de Cernon sur le département est de la Provence (ibid.); — division en neuf districts (ibid.). — Rapport par le même sur le département de Lyon (13 février, p. 584 et suiv.),* — renvoi de la question concernant le bourg de la Guillotière à la prochaine assemblée du département (ibid., p. 585). — Rapport par le même sur le département de Chaumont (ibid.) ; — même renvoi, appuyé par le marquis d'Êstourmel et Gaultier de Biauzat, au sujet des limites entre le district de Bour-mont et ceux de Chaumont, Langres el Bourbonne (ibid.). — Le baron de Cernon présente un projet de décret relatif à la vallée de Barcelonnette (ibid.) ; — discussion : Delly d'Agier, Bouche (ibid.); — ordre du jour (ibid.). — Rapport par le baron de Cernon sur le département des Landes et de la Chalosse (15 février, p. 602) ; — discussion : Mauriet de Flory, La Porterie, Basquiat de Mugriet, baron de Batz, Basquiat de Mugriet, Démeunier (ibid.); division en quatre districts (ibid.). — Rapport par le baron de "Cernon sur des réclamations de plusieurs villes (ibid.);
—	discussion : baron d'Allarde, Malès (ibid.) ; — ordre du jour (ibid.). — Rapport par Dupont (de Nemours) sur le décret général relatif aux départements du royaume (ibid. et p. suiv.) ; — discussion de l'article 1er : Bouche, Fréteau, Bouche, Buzot (16 février, p. 609 et suiv.) ; — adoption (ibid). p. 610); — discussion de l'article 2 : baron de Menou, Pison du Galand, Déraeunier, Fréteau, Delandine, Garat aîné, Cochard, Buzot, Gourdan, Destutt de Tracy, comte de Mirabeau, Fisson-Jaubert (ibid.) ; — rejet (ibid.); — discussion de l'article 3 : Delley-d'Agier, Goupilleau (ibid. et p. suiv.); — adoption de cet article devenu l'article 2 (ibid., p. 611) ; — discussion de l'article 4 devenait le 3e : de Marguerittes, d'Au-bergeon de Murinais, Madier de Montjau, Bouche, Pison du Galand, Fréteau, Bouche, de Foucault, Mou-gins de Roquefort (ibid.) ;—adoption (ibid.); — discussion de l'article 5 destiné à devenir l'article 4 : Fréteau, de Montlosier, Pison du Galand (ibid. et p. suiv.);—rejet (ibid. p. 612);—discussion de l'article 6 : Gaultier de Biauzat, Dupont (de Nemours), Fréteau, Gaultier de Biauzat (ibid.); rejet (ibid.); —
—	discussion de l'article 7 : comte de Dortan, Guil-lotin (ibid.) ; — adopté, il devient l'article 4 (ibid.) ;
—	texte du décret (ibid.). — Rapport du baron de Cernon sur la division du département du Béarn (17 février, p. 621); — discussion : Garat aîné, Darnau-dat (ibid.) ; — décret portant que la tenue de la première assemblée des électeurs de ce département aura lieu dans la ville de Navarreins (ibid.). — Lecture d'une rédaction générale des décrets relatifs à la division du royaume en départements et à celle des départements en districts (ibid.) ; — l'Assemblée décrète, sur la proposition de Lavie, que les habitants du comté de Mont-Joie seront libres de quitter le district de Belfort pour se réunir à celui de Saint-Hippolyte (ibid.) ; — proposition du baron de Cernon, tendant à faire décréter que la division des départements en districts n'est que réglementaire (ibid.);
—	discussion : de Toulongeon, Dupont (de Nemours); Bouche demande la réunion, sous leurs dates, de tous les décrets relatifs à la division du royaume (ibid) ; — rejet, à l'instigation de Le Bois-Desguays et de Démeunier (ibid). — Delley-d'Agier propose une addition à l'article 2 du décret général (18 février, p. 638) ; — ordre du jour (ibid.). — Rapport par Thouret sur la réunion des faubourgs de Rouen à cette ville (20 février, p. 660 et suiv.); — adoption du projet de décret y relatif (ibid., p. 661). — Décret portant que la rédaction générale des décrets sur la division du royaume en 83 départements sera présentée incessamment à l'acception du Roi et qu'il lui sera demandé de donner sur-le-champ des ordres pour la formation des assemblées de cantons, de districts et de départements (26 février, p. 710). — Communication, par le baron de Cernon, d'une proposition du comité de constitution relative aux dénominations des départements (ibid. et p. suiv.) ; — discussion : marquis de Foucault, Bureaux de Pusy, baron de Cernon, Target, abbé Maury, comte de Mirabeau,

References: l'article 1
 l'article 2
 l'article 3
 l'article 2
 l'article 4
 l'article 5
 l'article 4
 l'article 6
 l'article 7
 l'article 4
 l'article 2