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Timestamp: 2016-10-27 22:50:26+00:00

Document:
C.________, demandeur et recourant, repr�sent� par Me Olivier Boillat, avocat � Gen�ve,
T.________, d�fendeur et intim�, repr�sent� par Me Nicolas Droz, avocat � Gen�ve;
(d�lai pour agir en lib�ration de dette
A.- Le 13 ao�t 1998, T.________ a fait notifier un commandement de payer � C.________ dans la poursuite n� 98 132644G, d'un montant de 400'000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 30 juin 1998. Le d�biteur a form� opposition. Par jugement du 14 juillet 1999, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a confirm� la mainlev�e provisoire de l'opposition qu'il avait prononc�e par d�faut le 22 janvier pr�c�dent.
Le poursuivi a, le 3 septembre 1999, interjet� appel contre ce jugement aupr�s de la Cour de justice du canton de Gen�ve en sollicitant l'effet suspensif, qui lui a �t� accord� le m�me jour par le pr�sident de cette juridiction. Par arr�t du 14 octobre 1999, notifi� au d�biteur le 20 octobre suivant, la cour cantonale a confirm� le jugement du 14 juillet 1999 et, partant, la mainlev�e provisoire de l'opposition.
B.- Le 9 novembre 1999, C.________ a ouvert action en lib�ration de dette. Le Tribunal de premi�re instance l'a d�clar�e irrecevable pour cause de tardivet� le 31 mai 2000.
Ce jugement a �t� confirm� par arr�t de la Cour de justice du 16 f�vrier 2001.
C.- Parall�lement � un recours de droit public, C.________ exerce un recours en r�forme contre l'arr�t du 16 f�vrier 2001. Dans ce dernier m�moire, il conclut � l'annulation de la d�cision entreprise et demande au Tribunal f�d�ral de constater que son action en lib�ration de dette a �t� intent�e dans le d�lai imparti � l'art. 83 al. 2 LP, ainsi que d'ordonner � la Cour de justice de renvoyer la cause au Tribunal de premi�re instance pour qu'il ouvre l'instruction.
L'intim� propose le rejet du recours et la confirmation de l'arr�t entrepris.
Consid�rant e n droit :
1.- Selon la r�gle g�n�rale de l'art. 57 al. 5 OJ, le recours de droit public doit �tre examin� en premier lieu.
Il se justifie n�anmoins de d�roger � ce principe lorsque le recours en r�forme para�t devoir �tre admis ind�pendamment des griefs soulev�s dans le recours de droit public (ATF 122 I 81 consid. 1 p. 83; 120 Ia 377 consid. 1 p. 378/379 et les arr�ts cit�s; J.-F. Poudret/S. Sandoz-Monod, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, n. 5 ad art. 57).
Tel est le cas en l'esp�ce.
2.- Interjet� en temps utile contre une d�cision finale prise dans une contestation civile par le tribunal supr�me du canton, le recours est recevable selon les art. 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ; il l'est �galement au regard de l'art. 46 OJ, la valeur litigieuse �tant � l'�vidence atteinte.
3.- La Cour de justice a consid�r� en substance que, selon la loi de proc�dure civile genevoise (LPC/GE), les jugements de mainlev�e provisoire de l'opposition rendus par le Tribunal de premi�re instance ne pouvaient faire l'objet que d'un appel extraordinaire (art. 292 LPC/GE). D�s lors que cette voie de recours ne suspendait pas l'ex�cution du jugement attaqu�, sauf d�cision contraire du juge (art. 304 al. 1 et 2, art. 356 al. 2 LPC/GE), le d�lai pour ouvrir action en lib�ration de dette commen�ait � courir, en principe, d�s le jour de la communication du jugement de premi�re instance pronon�ant la mainlev�e de l'opposition. Quant au d�biteur qui avait appel� de ce jugement et avait obtenu l'effet suspensif au recours, il devait tenir compte, dans le calcul du d�lai de 20 jours de l'art. 83 al. 2 LP, du temps qui s'�tait �coul� entre la r�ception du jugement de premi�re instance et l'octroi de l'effet suspensif. En l'occurrence, ce d�lai �tait expir� lorsque le d�biteur avait ouvert action.
Le recourant estime que le point de d�part du d�lai pour intenter action en lib�ration de dette n'est pas la communication du jugement de mainlev�e lorsque, comme en l'esp�ce, un appel a �t� interjet� contre cette d�cision et que l'effet suspensif a �t� accord� au recours. Il soutient qu'en pareil cas, le dies a quo est celui de la notification de l'arr�t sur appel, l'octroi de l'effet suspensif produisant ses effets ex tunc.
4.- a) A teneur de l'art. 83 al. 2 LP, le d�biteur peut, dans les 20 jours "� compter de la mainlev�e", intenter au for de la poursuite une action en lib�ration de dette. Le calcul de ce d�lai et le contr�le de son respect rel�vent du droit f�d�ral (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral du 12 septembre 1985, consid. 2, publi� in SJ 1985 p. 625). Selon la jurisprudence, si le droit cantonal de proc�dure pr�voit un recours ordinaire contre le prononc� de mainlev�e, le d�lai de l'art. 83 al. 2 LP court du jour o� le d�lai de recours est expir� sans avoir �t� utilis�, de celui du retrait du recours ou de la notification de l'arr�t sur recours. Si le recours contre le prononc� de mainlev�e n'emporte pas d'effet suspensif en vertu de droit de proc�dure cantonal et que celui-ci n'a pas non plus �t� accord� par d�cision judiciaire, le d�lai pour ouvrir action en lib�ration de dette part de la notification - conform�ment � la l�gislation cantonale - du prononc� de mainlev�e (ATF 124 III 34 consid. 2a p. 35; 104 II 141 consid. 2 p. 142/143; 101 III 40 consid. 2 et 3 p. 42/43; 100 III 76 consid. 1 p. 77 et les r�f�rences cit�es).
Dans l'arr�t publi� aux ATF 104 II 141 (consid. 3 in fine p. 144), sur lequel s'est essentiellement fond�e la Cour de justice, le Tribunal f�d�ral a consid�r� que lorsque le droit cantonal ne pr�voit pas, comme en l'esp�ce, de recours ordinaire contre le prononc� de mainlev�e, et pour toutes les proc�dures qui d�clarent provisoirement ex�cutoires les d�cisions de mainlev�e de l'opposition, le poursuivi devrait intenter l'action en lib�ration de dette dans le d�lai de [20] jours de l'art. 83 al. 2 LP et utiliser la voie de l'appel avec demande d'effet suspensif dans le d�lai accord� par la loi cantonale de proc�dure, en courant le risque de payer les frais de justice et une indemnit� � la partie adverse si, en cas d'admission de l'appel, l'action en lib�ration de dette devait se r�v�ler inutile. En d'autres termes, quand le droit cantonal n'institue qu'une voie de recours extraordinaire, le poursuivi serait tenu d'intenter l'action d�s la communication du prononc� de mainlev�e rendu en premi�re instance, ind�pendamment de l'octroi de l'effet suspensif au recours dirig� contre cette d�cision. Il faut toutefois relever que ce consid�rant a �t� r�dig� sous une forme hypoth�tique, car la question de l'effet suspensif se posait diff�remment que dans le cas particulier.
Le dernier arr�t rendu sur ce point par le Tribunal f�d�ral semble s'�carter de cette jurisprudence, dans la mesure o� on peut en d�duire, a contrario, que le d�lai ne commence pas � courir d�s la notification du prononc� de mainlev�e si le recours est dot� de l'effet suspensif "en vertu d'une disposition expresse de la juridiction de recours ou de son pr�sident" (ATF 124 III 34 consid. 2a p. 35). Or, dans ce cas, le recours extraordinaire emp�che l'entr�e en force du jugement de la m�me mani�re qu'un recours ordinaire (Max Guldener, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 3e �d., p. 392 ch. IV in fine). Aussi le d�lai pour ouvrir action en lib�ration de dette ne courrait-il que de la communication de la d�cision de la juridiction sup�rieure (dans ce sens, Daniel Staehelin, in Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, n. 25 ad art. 83 LP et les r�f�rences cit�es).
b) Cette solution doit �tre suivie. Il faut par ailleurs admettre, comme la doctrine en g�n�ral, que l'octroi de l'effet suspensif sortit ses effets ex tunc, � savoir r�troagit � la date de la d�cision attaqu�e (cf. arr�ts du Tribunal f�d�ral 5C.227/2000 du 21 d�cembre 2000, consid. 4c, 5P.45/1999 du 26 f�vrier 1999, consid. 3b, et les auteurs cit�s, auxquels on peut ajouter Guldener, op. cit. , p. 392 note 126). L'effet suspensif reporte ainsi le dies a quo du d�lai (cf. notamment ATF 123 III 330 consid. 2 p. 331; Peter von Salis, Probleme des Suspensiveffektes von Rechtsmitteln im Zivilprozess- und Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, th�se Zurich 1980, p. 184/185). Ce r�sultat permet non seulement d'�viter d'avoir � qualifier - d'ordinaire ou d'extraordinaire - le recours ouvert contre le prononc� de mainlev�e, ce qui n'est pas toujours ais� et risque de cr�er des disparit�s cantonales (cf. dans ce sens Staehelin, op. cit. , n. 22 ad art. 83 LP, pour qui l'appel "extraordinaire" du droit genevois est en r�alit� une voie de recours ordinaire, vu le pouvoir de libre examen dont dispose l'autorit� de recours; arr�t du Tribunal f�d�ral du 12 septembre 1985, pr�cit�); mais aussi, de faciliter le contr�le du respect du d�lai pour ouvrir action. N�anmoins, le d�biteur devra dans tous les cas prendre les dispositions n�cessaires pour que sa demande ne soit pas d�clar�e tardive, car le risque subsiste que l'effet suspensif ne soit pas octroy� au recours dirig� contre la d�cision de mainlev�e provisoire.
En l'occurrence, compte tenu de l'effet suspensif accord� � l'appel cantonal, le d�lai de 20 jours de l'art. 83 al. 2 LP a commenc� � courir le 20 octobre 1999, soit � la date de la notification de l'arr�t sur appel rendu par la Cour de justice. Introduite le 9 novembre suivant, l'action en lib�ration de dette est intervenue en temps utile. L'autorit� cantonale a donc confirm� � tort la d�cision d'irrecevabilit� du juge de premi�re instance.
5.- Le recours doit par cons�quent �tre admis, l'arr�t entrepris annul� et la cause renvoy�e � la Cour de justice pour qu'elle statue sur les frais et d�pens cantonaux ainsi que sur la suite � donner � la proc�dure. Les frais et d�pens de l'instance f�d�rale seront support�s par l'intim�, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
1. Admet le recours, annule l'arr�t entrepris et renvoie la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
2. Met � la charge de l'intim�:
a) un �molument judiciaire de 5'000 fr.
b) une indemnit� de 5'000 fr. � payer au

References: art. 57
 art. 48
 art. 356
 ATF 
in fine
in fine
 art. 83
 ATF 
 art. 83