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Timestamp: 2016-10-23 01:30:35+00:00

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1P.317/2001 (13.07.2001)
1P.317/2001
X.________, repr�sent�e par Me Pascal P�troz, avocat � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 23 mars 2001 par la Cour de cassation du canton de Gen�ve, dans la cause qui oppose la recourante � L.________, repr�sent� par Me Jacques Barillon, avocat � Gen�ve;
A.- Le 25 avril 1999, vers 17h00, X.________ s'est rendue avec une amie aux Bains des P�quis, � Gen�ve, o� elle a rencontr� trois ressortissants marocains qu'elle connaissait superficiellement, dont L.________. Apr�s avoir fr�quent� un caf�, X.________ et L.________ sont all�s chez celui-ci, o� les deux autres personnes devaient les rejoindre en fin de soir�e pour d�ner. Comme il n'en fut rien et que X.________ �tait fatigu�e, elle a dormi sur place, dans le lit de L.________, parce que, selon elle, "dans la tradition marocaine, il n'est pas rare de dormir � plusieurs dans une m�me pi�ce". L.________ s'est couch� � son tour.
D'apr�s X.________, celui-ci a commenc� � la caresser sur le ventre. Elle s'est alors lev�e pour aller se coucher sur le canap� du salon o� elle a �t� rejointe environ une demi-heure plus tard par son h�te; apr�s l'avoir emmen�e de force sur le lit, L.________ a tent� de la p�n�trer � plusieurs reprises, avant de parvenir � ses fins, alors qu'elle criait avant qu'il ne lui applique sa main, puis un oreiller, sur le visage.
Imm�diatement apr�s, X.________ s'est fait conduire en taxi � l'H�pital Cantonal de Gen�ve. Les m�decins de garde ont constat� des rougeurs � l'int�rieur des poignets, un oed�me au niveau de la l�vre sup�rieure de la bouche, trois fissures d'environ un centim�tre chacune au niveau de la partie post�rieure de la vulve � l'entr�e du vagin, ainsi que la pr�sence de sperme � cet endroit. Ces fissures, de type traumatique, �taient compatibles avec un rapport sexuel ou une tentative de rapport sexuel, impliquant une violence externe ou une r�sistance active ou la conjonction de ces deux �l�ments.
X.________ s'est rendue � deux reprises � la Consultation interdisciplinaire de m�decine et de pr�vention de la violence; lors de la seconde consultation, le 30 avril 1999, le m�decin a observ� des h�matomes sur les jambes et � l'int�rieur des cuisses, compatibles avec les dires de la victime.
L.________ a contest� les accusations de viol port�es � son encontre, affirmant que X.________ avait consenti � l'acte sexuel, qui s'�tait d�roul� sans aucune violence.
B.- Par arr�t du 12 octobre 2000, la Cour correctionnelle avec jury du canton de Gen�ve a acquitt� L.________ de la pr�vention de viol. Le jury a notamment retenu que les traces sur le corps de la victime attestaient d'une certaine violence, sans qu'il soit possible d'affirmer au-del� de tout doute qu'elles �taient le fruit de la contrainte. Les circonstances ne permettaient pas d'exclure que l'accus� ait pu raisonnablement penser que sa compagne d'un soir �tait consentante. La culpabilisation de la victime ou le sentiment d'humiliation, en raison de la volont� de L.________ de ne pas poursuivre cette aventure, ou du d�roulement de l'acte qui aurait comport� un �l�ment de brutalit� non d�sir�e, pouvaient expliquer les l�sions constat�es par les m�decins et le d�p�t de plainte. Enfin, selon le t�moignage du chauffeur de taxi, les int�ress�s semblaient former un couple "normal", seule une suspicion de dispute conjugale �tant venue � l'esprit du t�moin.
X.________ s'est vainement pourvue en cassation devant la Cour de cassation du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de cassation ou la cour cantonale). Dans son arr�t du 23 mars 2001, cette autorit� a consid�r� que la version des faits de L.________ �tait au moins �quivalente � celle de la plaignante. Elle a aussi relev� que les traces sur le corps de celle-ci �taient le signe d'une certaine violence, mais elle a estim� impossible d'affirmer avec certitude qu'elles r�sultaient de la contrainte plut�t que d'une relation sexuelle librement consentie.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�tet de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue dans le sens des consid�rants. Elle voit dans le verdict d'acquittement la cons�quence d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Elle reproche en particulier � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte des certificats m�dicaux et des d�clarations des m�decins, alors qu'ils corroboraient sa version des faits. Elle sollicite l'assistance judiciaire.
L.________ conclut au rejet du recours. La Cour de cassation se r�f�re � son arr�t. Le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve s'en rapporte � justice.
a) Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel ou conventionnel, tel que la maxime "in dubio pro reo" consacr�e aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH (ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35/36). Au vu des arguments soulev�s, seul le recours de droit public est ouvert.
b) Les art. 2 al. 1 et 8 al. 1 let. c de la loi f�d�rale du 4 octobre 1991 sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI; RS 312. 5), qui constitue une "lex specialis" par rapport � l'art. 88 OJ, reconnaissent � la victime, au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI, la qualit� pour former un recours de droit public contre une d�cision cantonale mettant fin � l'action p�nale, � condition qu'elle ait d�j� �t� partie � la proc�dure et que la d�cision attaqu�e la touche dans les pr�tentions civiles, ou puisse avoir des effets sur le jugement de ces derni�res (ATF 120 Ia 101 consid. 2a p. 105, 157 consid. 2c p. 162). En l'esp�ce, X.________ est directement touch�e dans son int�grit� sexuelle par les faits d�nonc�s, ind�pendamment de leur v�racit�, de sorte qu'elle a la qualit� de victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI. En outre, elle a particip� � la proc�dure en qualit� de partie civile.
Enfin, l'acquittement prononc� par l'autorit� cantonale est de nature � influencer le jugement de ses pr�tentions civiles, de sorte que sa qualit� pour agir sur la base de l'art. 8 al. 1 let. c LAVI doit �tre admise (ATF 126 I 97 consid. 1a p. 99).
Le recours a au surplus �t� form� en temps utile contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale.
Il r�pond donc aux exigences des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
c) Vu la nature cassatoire du recours de droit public, les conclusions qui vont au-del� de la simple annulation de l'arr�t attaqu� et qui tendent au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sont irrecevables (ATF 127 II 1 consid. 2c p. 5 et la jurisprudence cit�e); en r�alit�, elles sont superflues, d�s lors que l'admission �ventuelle du recours entra�nerait la reprise de l'instruction au niveau o� elle se trouvait avant l'adoption de la d�cision annul�e (cf. ATF 112 Ia 353 consid. 3c/bb).
2.- La recourante reproche aux autorit�s cantonales de s'�tre livr�es � une appr�ciation arbitraire des preuves et d'avoir viol� le principe "in dubio pro reo" en ne tenant pas compte des certificats m�dicaux et des d�clarations des m�decins, alors qu'ils corroboraient les accusations port�es � l'encontre de l'intim�.
Lorsque, comme en l'esp�ce, l'autorit� cantonale de recours avait, sur les questions pos�es dans le recours de droit public, une cognition semblable � celle du Tribunal f�d�ral, ce dernier porte concr�tement son examen sur l'arbitraire all�gu� du jugement de l'autorit� inf�rieure, � la lumi�re des griefs soulev�s dans l'acte de recours. Cependant, pour se conformer aux exigences de l'art. 90 al. 1 let.
b OJ, le recourant ne peut pas simplement reprendre les critiques qu'il a formul�es en instance cantonale devant l'autorit� de cassation, mais il doit exposer pourquoi cette derni�re aurait refus� � tort de qualifier d'arbitraire l'appr�ciation des preuves par l'autorit� de premi�re instance. Le Tribunal f�d�ral se prononce librement sur cette question (ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536 et les arr�ts cit�s).
b) En l'esp�ce, le jury de la Cour correctionnelle a fond� son verdict d'acquittement au terme d'une appr�ciation circonstanci�e des �l�ments du dossier. S'agissant en particulier de l'usage de la violence et de la contrainte, il a pr�f�r� la version de L.________ � celle de la plaignante, au motif que le doute devait profiter � l'accus�; ce faisant, les premiers juges se sont d�termin�s en contradiction flagrante avec la situation effective, telle qu'elle d�coule notamment des d�clarations du pr�venu et des diverses attestations m�dicales.
En effet, L.________ a d�clar� � la police que la recourante �tait consentante et qu'il n'y avait "eu aucune violence durant l'acte", tout s'�tant pass� "en douceur", sa partenaire �tant "tranquille", pendant qu'ils faisaient l'amour. Devant le Juge d'instruction, il a affirm� avoir entretenu des relations sexuelles avec la plaignante "sans aucune violence"; � aucun moment, il ne l'avait frapp�e, car il "ne frappe pas les femmes". A l'audience de la Cour correctionnelle, le pr�venu a rappel� qu'il avait eu une relation sexuelle normale avec X.________, qui �tait consentante et qui avait voulu cette relation. Ainsi, aux dires de L.________ lui-m�me, les relations intimes se seraient d�roul�es dans un climat de tranquillit�, voire de douceur, X.________ �tant consentante et ayant m�me adopt� une attitude tr�s participante � la relation sexuelle, puisque c'est elle qui l'aurait voulue, selon la d�claration faite devant la Cour correctionnelle par l'accus�.
Dans ces conditions, cette derni�re ne pouvait relever que "les traces sur le corps de la victime attestent d'une certaine violence", sans introduire dans sa d�cision une contradiction interne violant l'art. 9 Cst. (ATF 109 Ia 19 consid. 5f p. 29; voir aussi ATF 124 III 34 consid. 2c p. 36 et 37), r�sultant elle-m�me d'une appr�ciation arbitraire des preuves, en particulier des rapports m�dicaux et des d�positions des m�decins.
A cet �gard, l'examen gyn�cologique pratiqu� imm�diatement apr�s les faits a r�v�l� une p�n�tration p�nienne vaginale peu profonde avec la pr�sence de spermatozo�des, ainsi que trois fissures de la fourchette post�rieure de la vulve, une m�diane et deux lat�rales. Les m�decins de garde ont �galement relev� des rougeurs au niveau des poignets, ainsi qu'une rougeur et un oed�me sur la l�vre sup�rieure de la bouche de la recourante. Ult�rieurement, le m�decin-chef du Service de Consultation interdisciplinaire de m�decine et de pr�vention de la violence a proc�d� � un examen physique de la jeune femme qui a mis en �vidence des ecchymoses sur les cuisses et les jambes. Les constatations m�dicales g�n�rales et gyn�cologiques d�montrent la pr�sence d'une violence qui, dans le cadre d'une relation sexuelle, ne peut s'expliquer que par l'usage de la contrainte. La gyn�cologue qui a proc�d� aux examens cliniques a remarqu� les trois fissures, qui �voquent un traumatisme compatible avec un rapport sexuel ou une tentative de rapport sexuel, ce genre de fissure �tant toutefois rarement constat�e. Le m�decin-l�giste a, pour sa part, lors du m�me examen, relev� que les fissures traumatiques pouvaient �tre dues soit � une violence externe, soit � une r�sistance active, soit � la conjonction de ces deux �l�ments; les fissures �taient en l'esp�ce tr�s nettes, d'un centim�tre chacune, et la pr�sence de spermatozo�des immobiles a �t� observ�e � l'entr�e du vagin. De m�me, les h�matomes � l'int�rieur des cuisses, joints aux constatations au niveau des organes g�nitaux et � celles portant sur l'�tat psychique de la victime, permettaient de conclure cat�goriquement � une relation sexuelle impos�e sans le consentement de la plaignante, toute autre brutalit� �tant exclue, notamment en l'absence de pratiques sadomasochistes.
Il d�coule de l'examen des rapports m�dicaux et des t�moignages des m�decins que les l�sions constat�es, les traces de tentatives de p�n�tration et d'une p�n�tration partielle, ainsi que l'�tat psychique de la victime r�v�lent que la relation sexuelle a �t� impos�e par l'usage de la contrainte, de sorte que le verdict de la Cour correctionnelle, contraire aux faits, est entach� d'arbitraire. La r�f�rence aux d�positions du chauffeur de taxi, qui comportent d'ailleurs des jugements de valeurs, n'est � cet �gard pas d�terminante; en tout �tat, le d�roulement des faits, qui ressort de l'ensemble des pi�ces vis�es plus haut, d�montre que la relation sexuelle entre X.________ et L.________, � supposer qu'elle f�t compl�te, ne s'est pas d�roul�e sans violence et en douceur, comme l'a soutenu l'accus�, mais que l'usage de la contrainte a �t� n�cessaire.
En retenant la violence, mais en ne l'attribuant pas � la contrainte, alors qu'aucune autre cause de brutalit� ne ressort du dossier, la Cour correctionnelle s'est enferm�e dans une contradiction interne qu'elle n'a pu r�soudre, pas davantage que la Cour de cassation, qui n'a pas sanctionn� l'appr�ciation arbitraire des preuves par les premiers juges, ni n'a �limin� la contradiction interne mentionn�e ci-dessus, et constitutive d'arbitraire (ATF 106 Ia 337 consid. 2 p. 339). En cela, les autorit�s cantonales ont rendu des d�cisions incompatibles avec le respect de l'art. 9 Cst. , ce qui justifie l'annulation de l'arr�t attaqu�.
La proc�dure est ainsi remise dans l'�tat o� elle se trouvait avant le prononc� de l'arr�t de la Cour de cassation du 23 mars 2001, � charge pour celle-ci de reprendre l'instruction de la cause, en ex�cution du pr�sent arr�t.
3.- Le recours doit par cons�quent �tre admis, dans la mesure o� il est recevable, ce qui rend sans objet la demande d'assistance judiciaire. Conform�ment � l'art. 156 al. 1 OJ, les frais judiciaires seront mis � la charge de L.________ qui succombe. Ce dernier devra �galement payer une indemnit� de 1'000 fr. � titre de d�pens en faveur de X.________ (art. 159 al. 1 OJ).
1. Admet le recours dans la mesure o� il est recevable et annule l'arr�t rendu par la Cour de cassation du canton de Gen�ve le 23 mars 2001;
2. Met � la charge de L.________ un �molument judiciaire de 3'000 fr. et une indemnit� de 1'000 fr. � verser � la recourante, � titre de d�pens;
3. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties, ainsi qu'au Procureur g�n�ral et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 13 juillet 2001 PMN/col

References: in dubio
 art. 32
 art. 2
 art. 86
 ATF 
in dubio
 ATF