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Document:
9C_432/2012 (31.08.2012)
9C_432/2012, 9C_441/2012
9C_432/2012
repr�sent�e par Me Pietro Rigamonti, avocat et tuteur,
9C_441/2012
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 23 avril 2012.
A.a Repr�sent�e par son tuteur, Pietro Rigamonti, G.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 26 f�vrier 2009. L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: office AI) a recueilli divers avis m�dicaux, sur la base desquels le docteur H.________, m�decin aupr�s du Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR), a fait �tat de troubles psychiques (trouble anxiod�pressif, troubles cognitifs, de la m�moire et de l'attention, troubles mentaux et du comportement li�s � l'utilisation d'alcool) et de troubles somatiques (cirrhose h�patique alcoolique, an�mie ferriprive et incontinence urinaire; rapport du 18 juin 2010). A la demande de l'office AI, C.________, psychologue, a examin� l'assur�e. Se r�f�rant � l'avis du docteur A.________, sp�cialiste FMH en neurologie, (du 6 octobre 2010), qui avait diagnostiqu� une enc�phalopathie h�patique mod�r�e ou toxique, le psychologue a indiqu� que l'int�ress�e souffrait de troubles cognitifs mod�r�s � s�v�res, touchant l'ensemble des fonctions cognitives et correspondant � une probable d�mence, qui �taient tr�s certainement la cons�quence de l'alcoolisme. La capacit� de travail �tait nulle dans toute activit�, alors que selon les questionnaires sur les actes de vie quotidienne remis par l'assur�e, elle conservait son autonomie pour les actes de base, mais �tait assist�e pour son m�nage et la cuisine par une aide (rapport du 19 octobre 2010).
A l'issue de l'instruction, l'office AI a, par d�cision du 24 juin 2011, allou� � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit�, fond�e sur un taux d'invalidit� de 80 %, � partir du 1er ao�t 2009. En bref, il a consid�r� que l'incapacit� totale de travail dans toute activit� �tait survenue au mois de f�vrier 2008, de sorte que le d�lai de carence �tait arriv� � �ch�ance en f�vrier 2009; compte tenu de la date du d�p�t de la demande de rente, le droit � cette prestation ne pouvait na�tre que six mois plus tard, soit le 1er ao�t 2009.
A.b Entre-temps, le 23 f�vrier 2011, G.________ a, par l'interm�diaire de son tuteur, requis une allocation pour impotent de l'assurance-invalidit�, et pr�cis� les actes pour l'accomplissement desquels elle avait besoin d'aide.
Le 22 f�vrier 2011, l'office AI a mis en oeuvre une enqu�te �conomique sur le m�nage. Selon la note de travail �tablie par l'enqu�trice B.________ (du 28 f�vrier 2011), il lui avait �t� difficile de proc�der � une v�ritable enqu�te m�nag�re, au vu de la gravit� de l'�tat de sant� de l'assur�e. Elle a indiqu� qu'apr�s le d�c�s de la m�re de l'assur�e, en 2006, qui s'�tait beaucoup investie dans la prise en charge des deux enfants mineurs de sa fille, la situation s'�tait d�t�rior�e. Actuellement, l'assur�e n'�tait absolument plus capable de tenir un m�nage, ni de pr�parer un repas pour ses enfants ou de se prendre en charge; depuis novembre 2010, une gouvernante avait �t� engag�e pour s'occuper de l'intendance et de l'ensemble des t�ches m�nag�res. Dans un rapport du 1er mars 2011, B.________ a conclu � la n�cessit� d'un accompagnement durable pour faire face aux n�cessit�s de la vie en tout cas depuis le mois d'avril 2008, l'�tat de sant� n�cessitant �galement des soins permanents, et sugg�r� la reconnaissance d'une impotence de degr� l�ger d�s le mois d'avril 2009 (fin du d�lai de carence).
Apr�s un �change de correspondances, au cours duquel l'assur�e a produit des avis de son m�decin traitant, le docteur N.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, l'office AI a mis G.________ au b�n�fice d'une allocation pour impotent de degr� faible � domicile, d�s le 1er avril 2009 (d�cision du 17 mai 2011).
Saisis de deux recours de l'assur�e contre les d�cisions des 17 mai et 24 juin 2011, la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, a joint les causes. Statuant le 23 avril 2012, elle a rejet� le recours form� contre la d�cision du 24 juin 2011 (ch. 5 du dispositif) et admis partiellement celui contre la d�cision du 17 mai 2011 (ch. 2); annulant partiellement celle-ci (ch. 3), elle a reconnu le droit de G.________ � une allocation pour impotent de degr� moyen � domicile d�s le 1er avril 2009 (ch. 4). Elle a par ailleurs mis un �molument de 500 fr. � la charge de chacune des parties (ch. 6 et 7) et condamn� l'office AI � verser � G.________ la somme de 1'500 fr. � titre de d�pens (ch. 8).
G.________ et l'office AI ont interjet� recours en mati�re de droit public contre ce jugement.
Sous suite de frais et d�pens, G.________ en demande l'annulation et conclut, principalement, � ce que lui soient accord�es une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er avril 2007 ainsi qu'une allocation pour impotent de degr� moyen � domicile d�s le 1er avril 2007. Elle demande � titre subsidiaire le renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, respectivement, � titre plus subsidiaire, qu'elle rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants "apr�s avoir ordonn� une expertise judiciaire permettant de d�terminer si Madame G.________ pr�sentait une invalidit�, enti�re ou partielle, d�s le 1er avril 2006".
De son c�t�, l'office AI conclut � l'annulation du jugement cantonal. Il requiert aussi que l'effet suspensif soit octroy� � son recours.
Les parties se sont d�termin�es sur leur recours respectif, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) a renonc� � prendre position sur ceux-ci.
Par ordonnance du 24 juillet 2012, le Tribunal f�d�ral a joint les deux causes et admis la requ�te d'octroi de l'effet suspensif de l'office AI en ce qui concerne l'octroi d'une allocation pour impotent sup�rieure � l'allocation pour impotent de faible degr� � domicile.
2.1 Au regard des conclusions de l'assur�e qui requiert notamment le versement de la rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er avril 2007, le litige porte tout d'abord sur le point de savoir si cette prestation doit lui �tre allou�e d�j� d�s cette date (cf. art. 107 al. 1 LTF).
2.2 Constatant que la demande tendant � l'octroi d'une rente avait �t� d�pos�e le 26 f�vrier 2009, la juridiction cantonale a retenu que le d�but du droit � la rente devait �tre d�termin� en vertu des dispositions de la LAI en vigueur � partir du 1er janvier 2008 (5�me r�vision de la LAI), m�me si le cas d'assurance �tait survenu avant cette date. En application de l'art. 29 al. 1 LAI, elle a fix� au 1er ao�t 2009 le d�but du droit � la rente de la recourante.
2.3 Faisant valoir une violation de l'art. 48 al. 2 aLAI, la recourante soutient que cette disposition s'applique � son cas d�s lors que l'incapacit� de travail qui a donn� lieu � son invalidit� a d�but� avant le 1er janvier 2008 comme l'attesteraient plusieurs rapports m�dicaux au dossier et qu'elle avait �t� incapable de discernement en raison de maladie mentale en ce qui concerne les conditions du droit � des prestations de l'assurance-invalidit�. Elle pourrait donc pr�tendre celles-ci pour une p�riode r�troagissant jusqu'� cinq ans pr�c�dant le d�p�t de sa demande, soit en tout cas d�s le 1er avril 2007. A cet �gard, elle reproche �galement aux premiers juges de n'avoir pas examin� � partir de quelle date elle avait pr�sent� une incapacit� de travail, singuli�rement une inaptitude � accomplir les travaux m�nagers, en violation de l'art. 6 par. 1 CEDH, alors que ce moment aurait d� �tre fix� � tout le moins au mois d'avril 2006 (date du diagnostic de cirrhose h�patique pos� par le docteur N.________). Son droit � une rente enti�re d'invalidit� devrait d�s lors r�troagir au 1er avril 2007.
3.1 Sous le titre marginal "Paiement de prestations arri�r�es", l'art. 48 al. 2 aLAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007) pr�voit que si l'assur� pr�sente sa demande plus de douze mois apr�s la naissance du droit, les prestations, en d�rogation � l'art. 24 al. 1 LPGA, ne sont allou�es que pour les douze mois pr�c�dant le d�p�t de la demande. Elles sont allou�es pour une p�riode ant�rieure si l'assur� ne pouvait pas conna�tre les faits donnant droit � prestation et qu'il pr�sente sa demande dans les douze mois d�s le moment o� il en a eu connaissance.
Selon la jurisprudence relative au droit � une allocation pour impotent (arr�t 8C_233/2010 du 7 janvier 2011 consid. 4.2.2, r�sum� in RSAS 2011 p. 298), m�me si on peut penser au vu du terme "prestations arri�r�es" de l'art. 48 aLAI qu'il s'agit d'une pr�tention autonome, cette disposition ne r�gle cependant que le point de savoir pendant combien de temps apr�s la naissance du droit aux prestations, celles-ci peuvent encore �tre exig�es, soit la question de la p�remption du droit. En vertu de l'art. 48 al. 2, premi�re phrase, aLAI, une pr�tention que l'assur� n'a pas fait valoir s'�teint douze mois apr�s sa naissance. Le d�lai de douze mois commence � courir au moment o� le droit � chaque prestation particuli�re de l'assurance-invalidit� prend naissance et l'assur� est en mesure de conna�tre les faits pertinents pour fonder son droit (Andr� Holzer, Verj�hrung und Verwirkung der Leistungsanspr�che im Sozialversicherungsrecht, th�se 2005, p. 91). Aux conditions de l'art. 48 al. 2, deuxi�me phrase, aLAI cette p�riode de douze mois peut �tre �tendue.
L'art. 48 aLAI a �t� abrog� au 31 d�cembre 2007 avec l'entr�e en vigueur, au 1er janvier 2008, de la modification de la LAI du 6 octobre 2005 (5�me r�vision AI); la teneur de la disposition en vigueur depuis le 1er janvier 2012 (6�me r�vision AI, premier volet) ne s'applique pas en l'esp�ce (cf. ATF 132 V 215 consid. 3.1.1 p. 220). En cons�quence de cette abrogation, le d�lai de p�remption pr�vu par son al. 2 ne vaut plus � partir de cette date. D�s lors, lorsque l'assur� fait valoir des pr�tentions post�rieurement au 31 d�cembre 2007 (soit � une date o� l'art. 48 aLAI ne s'applique plus), les droits qui ont pris naissance ant�rieurement jusqu'au 1er janvier 2007 se sont �teints au 31 d�cembre 2007 (date de l'entr�e en vigueur du nouveau droit sous d�duction de douze mois). En revanche, les pr�tentions n�es post�rieurement au 1er janvier 2007 ne sont pas d�j� p�rim�es au 1er janvier 2008. Avec l'abrogation de l'art. 48 al. 2 aLAI, c'est l'art. 24 al. 1 LPGA qui s'applique d�s le 1er janvier 2008. Selon cette disposition, le droit � des prestations s'�teint cinq ans apr�s la fin du mois pour lequel la prestation �tait due. En d'autres termes, les pr�tentions qui ne sont pas encore p�rim�es au 1er janvier 2008 en vertu de l'ancien droit sont soumises � un d�lai de p�remption de cinq ans � partir de cette date (arr�ts 8C_233/2010 cit� consid. 4.2.3 et 9C_42/2011 du 27 avril 2011 consid. 4.2; cf. aussi l'arr�t 8C_262/2010 du 12 janvier 2011 consid. 3.3 r�sum� in RSAS 2011 p. 297).
3.2 La recourante invoque son droit � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er avril 2007. Selon les principes expos�s ci-avant, dans l'hypoth�se o� cette pr�tention aurait effectivement pris naissance � cette date comme elle le pr�tend, en raison de l'�ch�ance du d�lai d'attente d'une ann�e durant laquelle l'assur�e aurait pr�sent� une incapacit� de travail d'au moins 40 % en moyenne ("Anspruchs-entstehung"; art. 28 al. 1 let. b et c LAI; jusqu'au 31 d�cembre 2007, art. 29 al. 1 let. b aLAI), son droit n'aurait pas �t� frapp� de p�remption � l'entr�e en vigueur des modifications de la LAI au 1er janvier 2008.
3.3 Ce nonobstant, la recourante ne peut pas pr�tendre un droit � une rente d'invalidit� avant le 1er ao�t 2009, parce que le d�but du droit ("Anspruchsbeginn") doit �tre fix� � cette date conform�ment � l'art. 29 al. 1 LAI. Selon cette disposition, portant sp�cifiquement sur les prestations de rente, le droit � la rente prend naissance au plus t�t � l'�ch�ance d'une p�riode de six mois � compter de la date � laquelle l'assur� a fait valoir son droit aux prestations conform�ment � l'art. 29 al. 1 LPGA, mais pas avant le mois qui suit le 18�me anniversaire de l'assur�. En d'autres termes, la personne assur� n'a droit � l'int�gralit� des prestations que si elle a pr�sent� sa demande dans le d�lai de six mois � partir de la survenance de l'incapacit� de gain. Si elle le fait plus tard, elle perd son droit pour chaque mois de retard (Michel Valterio, Droit de l'assurance-vieillesse et survivants [AVS] et de l'assurance-invalidit� [AI], 2011, n� 2187 ss p. 591).
Depuis l'entr�e en vigueur de l'art. 29 al. 1 LAI au 1er janvier 2008, un assur� qui pr�sente sa demande de rente post�rieurement � cette date ne peut donc pas r�clamer une rente d'invalidit� pour la p�riode de douze mois pr�c�dant le d�p�t de sa demande (voire pour une p�riode ant�rieure, en vertu de l'art. 48 al. 2 aLAI). Il ne peut plus en effet se fonder sur l'art. 48 aLAI pour sauvegarder ses droits au sens de cette disposition, puisque celle-ci n'est plus applicable au moment du d�p�t de sa demande (dans ce sens, Meyer, Bundesgesetz �ber die Invalidenversicherung [IVG], 2�me �d., 2010, ad art. 29 LAI p. 361).
Tout au plus, peut-on se demander si la solution adopt�e par la pratique administrative, selon laquelle l'art. 29 al. 1 LAI ne s'applique pas dans les cas o� le d�lai d'attente d'une ann�e (cf. art. 28 al. 1 let. b LAI; jusqu'au 31 d�cembre 2007, art. 29 al. 1 let. b aLAI) a commenc� � courir avant le 1er janvier 2008, lorsque la demande de prestations a �t� d�pos�e le 31 d�cembre 2008 au plus tard (cf. Lettre-circulaire n� 253 de l'OFAS du 12 d�cembre 2007), est admissible. Cette r�gle sp�ciale, qui tient en quelque sorte compte de la possibilit� pr�vue � l'art. 48 al. 2 aLAI de sauvegarder ses droits par le d�p�t d'une demande de prestations dans les douze mois apr�s la naissance du droit � la rente pour une p�riode d'une ann�e apr�s l'abrogation de cette disposition, n'a pas � s'appliquer lorsque la demande de prestations a �t� pr�sent�e post�rieurement au 31 d�cembre 2008, sous peine d'�ter tout effet � l'art. 29 al. 1 LAI (voir aussi, la Lettre-circulaire n� 300 de l'OFAS du 15 juillet 2011).
Dans la mesure o� la recourante invoque l'arr�t 9C_583/2010 du 22 septembre 2011, selon lequel l'art. 29 al. 1 LAI n'est pas applicable dans les cas o� le d�lai d'attente a commenc� � courir avant le 1er janvier 2008 (consid. 4.1), il convient de pr�ciser que ces consid�rations ne sont valables que pour autant que la demande de rente ait �t� d�pos�e jusqu'au 31 d�cembre 2008, mais non pour les situations o�, comme en l'esp�ce, ladite demande a �t� pr�sent�e post�rieurement � cette date (soit une fois �coul�s les douze mois pr�vus par l'art. 48 al. 2, premi�re phrase, aLAI).
3.4 En cons�quence de ce qui pr�c�de, la juridiction cantonale n'a pas m�connu le droit en fixant au 1er ao�t 2009 le d�but du droit � la rente enti�re d'invalidit� de l'assur�e, en application de l'art. 29 al. 1 LAI. Au regard de cette disposition, qui a pour effet que l'assureur social n'a pas � examiner le droit � la rente pour la p�riode ant�rieure au d�p�t de la demande de prestations, ni pour les premiers six mois qui suivent, les premiers juges ont � juste titre renonc� � v�rifier dans ce contexte si l'incapacit� d�terminante d'effectuer les travaux m�nagers remontait � une p�riode ant�rieure au 1er ao�t 2009, sans qu'il en r�sulte une violation de l'art. 6 par. 1 CEDH.
Compte tenu ensuite des conclusions et motifs de chacun des recours, le litige porte d'une part sur le point de savoir si l'assur�e a droit � une allocation pour impotent sup�rieure � l'allocation pour impotent de faible degr� � domicile, telle qu'accord�e par l'office AI, celui-ci contestant le degr� moyen retenu par la juridiction cantonale. Il a �galement pour objet la date � partir de laquelle la recourante peut pr�tendre l'allocation pour impotent, dont elle r�clame l'octroi � partir du 1er avril 2007 au lieu du 1er avril 2009. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et les principes jurisprudentiels sur les degr�s d'impotence, les conditions d'octroi de l'allocation pour impotent, le d�but du droit � cette prestation et le principe de la libre appr�ciation des preuves. Il suffit donc d'y renvoyer.
5.1 En ce qui concerne tout d'abord l'�valuation du degr� d'impotence, la juridiction cantonale a constat�, en s'�cartant en partie des observations de l'enqu�trice, que l'assur�e, qui souffrait de troubles cognitifs mod�r�s � s�v�res (de type d�mence), d'une d�pendance � l'alcool et d'une double incontinence, avait besoin d'une aide r�guli�re et importante pour accomplir deux actes ordinaires de la vie, � savoir "aller aux toilettes" et "faire sa toilette" (soins du corps). M�me si elle �tait fonctionnellement en mesure d'accomplir elle-m�me ces actes, la recourante ne le faisait pas ou seulement de mani�re imparfaite ou inappropri�e si elle �tait livr�e � elle-m�me, de sorte que le besoin d'aide (indirecte) �tait av�r�. Le fait que l'int�ress�e avait indiqu� au psychologue C.________ qu'elle conservait son autonomie pour les activit�s de base n'�tait pas pertinent vu les troubles cognitifs mod�r�s � s�v�res mis en �vidence par celui-ci, dans son rapport du 19 octobre 2010. Aussi, compte tenu du besoin d'aide pour deux actes ordinaires de la vie, ainsi que de la n�cessit� d'un accompagnement durable pour faire face aux n�cessit�s de la vie (admise par l'administration), les premiers juges ont-ils reconnu le droit de l'assur�e � une allocation pour impotent de degr� moyen.
5.2 Invoquant une appr�ciation arbitraire des preuves, l'office recourant reproche � l'autorit� cantonale de recours d'avoir retenu - en plus du besoin d'accompagnement durable qu'il ne conteste pas - que l'assur�e avait besoin d'une aide importante et r�guli�re pour les deux actes ordinaires de la vie en cause. Il fait valoir que l'assur�e a besoin d'aide pour lui rappeler d'accomplir l'ensemble des actes ordinaires de la vie concern�s ("se v�tir/se d�v�tir", "manger", "soins du corps", "aller aux toilettes", "se d�placer"), pour v�rifier qu'elle y a proc�d�, ou pour faire preuve d'une vigilance particuli�re en raison du risque de chute. L'int�ress�e n'aurait en revanche pas besoin d'une aide ind�pendante du besoin d'accompagnement durable au sens de l'art. 38 al. 1 let. a RAI: elle doit �tre incit�e par un tiers pour aller aux toilettes, alors qu'elle poss�de les facult�s physiques pour accomplir elle-m�me cet acte, de m�me qu'elle est en mesure de faire elle-m�me sa toilette lorsque la consommation d'alcool ne l'en emp�che pas en fonction de la quantit� ing�r�e. La condition du caract�re important et r�gulier de l'aide n�cessit�e pour accomplir les deux actes ordinaires mentionn�s ne serait donc pas r�alis�e.
5.3.1 L'accompagnement pour faire face aux n�cessit�s de la vie au sens de l'art. 38 RAI ne comprend ni l'aide de tiers pour les six actes ordinaires de la vie, ni les soins ou la surveillance personnelle. Il repr�sente bien plut�t une aide compl�mentaire et autonome, pouvant �tre fournie sous forme d'une aide directe ou indirecte � des personnes atteintes dans leur sant� physique, psychique ou mentale (ATF 133 V 450). Cette aide intervient lorsque l'assur� ne peut pas en raison d'une atteinte � la sant� vivre de mani�re ind�pendante sans l'accompagnement d'une tierce personne (art. 38 al. 1 let. a RAI), faire face aux n�cessit�s de la vie et �tablir des contacts sociaux sans l'accompagnement d'une tierce personne (let. b), ou �viter un risque important de s'isoler durablement du monde ext�rieur (let. c). Dans la premi�re �ventualit�, l'accompagnement pour faire face aux n�cessit�s de la vie doit permettre � la personne concern�e de g�rer elle-m�me sa vie quotidienne. Il intervient lorsque la personne n�cessite de l'aide pour au moins l'une des activit�s suivantes: structurer la journ�e, faire face aux situations qui se pr�sentent tous les jours (p. ex. probl�mes de voisinage, questions de sant�, d'alimentation et d'hygi�ne, activit�s administratives simples), tenir son m�nage (instructions et surveillance/contr�le), conform�ment au ch. 8050 de la Circulaire concernant l'invalidit� et l'impotence de l'assurance-invalidit� ([CIIAI]; dans sa teneur en vigueur d�s le 1er janvier 2009 [inchang�e dans la version en vigueur d�s le 1er janvier 2011], dont la conformit� � la loi et � la Cst. a �t� admise [ATF 133 V 450]). Dans la seconde �ventualit� (accompagnement pour les activit�s hors du domicile), l'accompagnement pour faire face aux n�cessit�s de la vie doit permettre � la personne assur�e de quitter son domicile pour certaines activit�s ou rendez-vous n�cessaires, tels les achats, les loisirs ou les contacts avec les services officiels, le personnel m�dical ou le coiffeur (arr�t 9C_28/2008 cit� consid. 3).
5.3.2 En ce qui concerne les deux actes ordinaires de la vie (sur les six actes vis�s par l'art. 37 RAI) en cause, il y a impotence en relation avec l'acte "faire sa toilette" (ATF 121 V 88 consid. 2c p. 91) lorsque l'assur� ne peut effectuer lui-m�me un acte ordinaire de la vie quotidiennement n�cessaire du domaine de l'hygi�ne corporelle (se laver, se coiffer, se raser, prendre un bain ou se doucher); pour l'acte "aller aux toilettes" (ATF 121 V 88 consid. 6 p. 93), il y a impotence lorsque l'assur� a besoin de l'aide d'un tiers pour v�rifier son hygi�ne, se rhabiller ou l'aider pour s'asseoir ou se relever, ou encore lorsqu'il faut proc�der � une mani�re inhabituelle d'aller aux toilettes (p. ex. apporter le vase de nuit et le vider, apporter un urinal, l'ajuster pour l'assur�, apporter une aide r�guli�re pour uriner).
5.3.3 Comme le fait valoir � juste titre l'office recourant, dans les situations o� l'assur� n�cessite non seulement une aide pour accomplir les actes ordinaires de la vie, mais aussi un accompagnement pour faire face aux n�cessit�s de la vie, les �l�ments de fait qui conduisent � admettre le besoin d'une assistance pour effectuer certains actes ordinaires de la vie ne peuvent pas �tre retenus en m�me temps pour justifier le besoin d'accompagnement pour faire face aux n�cessit�s de la vie au sens de l'art. 38 RAI. Comme l'a pr�cis� la jurisprudence expos�e ci-avant (consid. 5.3.1 supra), il n'est pas admissible de prendre certaines aides en consid�ration � double titre, puisque l'accompagnement pour faire face aux n�cessit�s de la vie constitue une aide compl�mentaire et autonome par rapport � l'aide pour accomplir les six actes ordinaires de la vie.
En l'esp�ce, la juridiction cantonale a admis la n�cessit� d'un accompagnement durable pour faire face aux n�cessit�s de la vie, sans toutefois motiver son point de vue ou l'�tayer par des constatations de fait y relatives. A d�faut de telles constatations, on ignore sur quels �l�ments de fait elle s'est fond�e pour reconna�tre que l'assur�e a besoin d'un accompagnement durable pour faire face aux n�cessit�s de la vie. Il n'est donc pas possible d'examiner si les probl�mes d'hygi�ne rencontr�s par l'assur�e - reconnus par les premiers juges comme emp�chements d'accomplir d'une mani�re conforme aux moeurs l'acte "aller aux toilettes" et "faire sa toilette" - ont, ou n'ont pas, �t� pris en consid�ration une nouvelle fois au titre de l'aide n�cessit�e par l'int�ress�e pour faire face aux questions d'hygi�ne se posant quotidiennement, comme le pr�tend l'office AI. Dans la mesure o� l'autorit� cantonale de recours aurait admis la n�cessit� de l'accompagnement au sens de l'art. 38 RAI en raison du besoin de rappeler � l'assur�e qu'elle doit se laver ou aller aux toilettes, sans prendre en compte d'autres �l�ments justifiant l'impossibilit� pour celle-ci de g�rer seule sa vie quotidienne, son raisonnement serait contraire au droit.
En l'absence de constatations de fait suffisantes dans le jugement entrepris (consid. 1 supra), le Tribunal f�d�ral n'est pas en mesure d'examiner la conformit� au droit des consid�rations de la juridiction cantonale sur le droit de la recourante � une allocation pour impotent de degr� moyen. Il convient d�s lors de lui renvoyer la cause pour qu'elle statue � nouveau sur ce point, apr�s avoir �tabli les faits y relatifs. Compte tenu du renvoi � l'instance inf�rieure, qui implique une annulation (partielle) de son jugement, il n'y a pas lieu de se prononcer, pour le surplus, sur l'argumentation des parties quant au d�but du droit � l'allocation pour impotent, celui-ci devant �tre d�termin� � nouveau par la juridiction cantonale dans le prononc� � venir sur ladite prestation.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours de l'office AI est partiellement bien fond�, en tant qu'il vise � l'annulation du jugement entrepris. Les conclusions de l'assur�e tendant � la reconnaissance de son droit � une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er avril 2007 sont mal fond�es, alors que celles, subsidiaires, portant sur l'annulation du jugement entrepris et le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente, doivent partiellement �tre admises.
Vu l'issue de la proc�dure, il se justifie de mettre les frais y aff�rents pour un cinqui�me � la charge de l'office AI et pour quatre cinqui�mes � la charge de l'assur�e. La recourante, repr�sent�e par un avocat, qui lui a �t� d�sign� comme tuteur, a droit de la part de l'office AI � une indemnit� de d�pens r�duite au regard de ses conclusions (art. 68 al. 1 LTF; ATF 124 V 338 consid. 4 p. 345).
Compte tenu, par ailleurs, de l'annulation (partielle) du jugement entrepris et du renvoi de la cause � la juridiction cantonale, celle-ci devra se prononcer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale. Le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � statuer sur le grief invoqu� � titre subsidiaire par l'office recourant portant sur sa condamnation � verser � la recourante une indemnit� de d�pens de 1'500 fr.
Les recours sont partiellement admis. Le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, du 23 avril 2012 est annul� en tant qu'il porte sur l'octroi d'une allocation pour impotent sup�rieure � l'allocation pour impotent de faible degr� � domicile d�s le 1er avril 2009 et sur les frais et d�pens pour la proc�dure cantonale (ch. 3, 4 et 6 � 8 du dispositif). La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Les recours sont rejet�s pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 500 fr., sont mis pour 400 fr. � la charge de la recourante et pour 100 fr. � la charge de l'office recourant.
L'office AI versera � la recourante la somme de 1'000 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.

References: art. 107
 ATF 
 art. 28
 art. 29
 art. 29
 art. 28
 art. 29
 ATF