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Timestamp: 2016-10-26 15:20:32+00:00

Document:
X.________, repr�sent� par Me Laurent Maire, avocat,
tous les 2 repr�sent�s par Me Odile Pelet, avocate,
L�sions corporelles simples qualifi�es,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 28 d�cembre 2009.
A Lausanne, le 16 d�cembre 2006 vers 05h00 du matin, X.________ a fait l'objet d'un contr�le d'identit� par la police communale devant une discoth�que. Au cours de celui-ci, X.________, qui �tait fortement alcoolis� (entre 1,8 et 2,4 o/oo) et se trouvait en t-shirt par une temp�rature ressentie de z�ro degr�, s'est plaint d'avoir froid. Il a essay� de s'�loigner des agents et a gesticul�. Pendant que deux sous-officiers de police contenaient les badauds quittant l'�tablissement, l'agent B.________ et l'appoint� A.________, apr�s avoir vainement tent� de passer des menottes � X.________, puis de lui faire une cl� de bras, l'ont amen� au sol, sans pouvoir retenir sa chute. L'int�ress�, dont la t�te a heurt� le rev�tement du trottoir, a souffert d'une fracture des os propres du nez � gauche, d'une contusion p�ri-orbitaire � droite et d'une plaie de la pommette droite qui a d� �tre sutur�e. Ces l�sions ont occasionn� une semaine d'arr�t de travail � 100%.
Par jugement du 30 septembre 2009, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a lib�r� B.________ et A.________ des chefs d'accusation de l�sions corporelles simples qualifi�es et d'abus d'autorit�, donn� acte � X.________ de ses r�serves civiles contre B.________ et A.________ et laiss� les frais de la cause � la charge de l'Etat. En bref, le tribunal a jug� que les agents, qui n'avaient aucune volont� de nuire, avaient fait un usage proportionn� de la force dans les circonstances de leur intervention.
Par arr�t du 28 d�cembre 2009, la Cour de cassation p�nale vaudoise a rejet� le recours de X.________.
Ce dernier forme un recours en mati�re p�nale. Il conclut � la r�forme de l'arr�t querell� en ce sens que B.________ et A.________ soient condamn�s pour l�sions corporelles simples qualifi�es. A titre subsidiaire, il demande que la d�cision entreprise soit annul�e et la cause renvoy�e � la cour cantonale, plus subsidiairement � l'autorit� de premi�re instance, pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 135 III 329 consid. 1 p. 331 et les arr�ts cit�s). Seules ont qualit� pour former un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral les personnes qui justifient d'un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (cf. art. 81 al. 1 let. b LTF). Un int�r�t de fait ne suffit pas.
1.1 Le recourant d�duit son int�r�t juridique de sa qualit� de victime et de partie civile.
1.2 Lorsque l'infraction qu'il d�nonce l'a directement atteint dans son int�grit� physique, psychique ou sexuelle, le l�s� est une victime au sens de la LAVI. Conform�ment � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, qui met en oeuvre pour le recours en mati�re p�nale le droit de recours reconnu aux victimes par l'art. 37 al. 1 let. c LAVI, la victime qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral �galement sur le fond, si et dans la mesure o� la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Toutefois, suivant la jurisprudence rendue � propos de l'ancien art. 270 PPF, qui reste valable pour l'interpr�tation de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF (ATF 133 IV 228 consid. 2.3.3 p. 234), la victime n'a pas de pr�tention civile au sens de ces dispositions si, pour les actes reproch�s au pr�venu, une collectivit� publique assume une responsabilit� de droit public exclusive de toute action directe contre l'auteur (arr�t 6B_274/2009 du 16 f�vrier 2010, consid. 3.1.1 et les nombreuses r�f�rences cit�es, notamment l'ATF 128 IV 188 consid. 2.2 p. 191).
Dans le canton de Vaud, la responsabilit� de l'�tat pour les dommages que les fonctionnaires causent dans l'exercice de leurs fonctions est r�gie par la loi vaudoise du 16 mai 1961 sur la responsabilit� de l'�tat, des communes et de leurs agents (RS/VD 170.11), dont l'art. 5 exclut toute responsabilit� personnelle de l'agent envers le l�s�. Faute de pouvoir �lever des pr�tentions civiles, le recourant ne peut d�s lors pas fonder sa vocation � recourir sur sa qualit� de victime au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF.
1.3 Le recourant, qui est assist� d'un avocat, n'invoque, par ailleurs, la violation d'aucun droit formel enti�rement s�par� du fond (cf. ATF 133 IV 228 et les r�f�rences). Objectant exclusivement que l'usage de la force par les agents n'�tait pas proportionnel, il ne tente pas non plus de d�montrer qu'on lui aurait inflig� un traitement inhumain ou d�gradant au sens de l'art. 13 de la Convention des Nations Unies contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou d�gradants conclue � New York le 10 d�cembre 1984 (RS 0.105), ou encore des art. 3 et 13 CEDH, 10 al. 3 Cst. ou 7 du Pacte ONU II. Il ne soutient pas, en particulier, que les l�sions qu'il a subies lui auraient �t� inflig�es de mani�re intentionnelle, respectivement d�lib�r�e (cf. sur cette exigence en relation avec l'art. 3 CEDH: arr�t non publi� 6B_274/2009 pr�cit�, consid. 3.1.2; arr�ts de la Cour europ�enne des droits de l'homme Pretty contre Royaume-Uni du 29 avril 2002 � 50 et D. contre Royaume-Uni du 2 mai 1997, Recueil CourEDH 1997-III p. 792 � 49; en relation avec la Convention des nations unies, v.: JACQUES VELU/RUSEN ERGEC, La Convention europ�enne des droits de l'Homme, 1990, n. 247, p. 200). Or, le jugement de premi�re instance, auquel renvoie l'arr�t cantonal (consid. B, p.2), exclut express�ment toute intention des policiers de lui nuire (jugement, consid. IV, p. 17), constatation de fait (ATF 130 IV 58 consid. 8.5, p. 62) que le recourant ne discute pas dans ses �critures. Enfin, le recourant cite, sans plus ample motivation l'art. 5 CEDH. On ne voit cependant pas que cette norme conventionnelle puisse fonder une pr�tention juridique du l�s� ou de la victime � la poursuite p�nale des agents de police pour l�sions corporelles. Les conditions de recevabilit� ne ressortant pas, � l'�vidence, de la d�cision attaqu�e ou du dossier, le recours doit �tre d�clar� irrecevable faute pour le recourant d'exposer en quoi elles seraient r�alis�es (art. 42 al. 1 et 2 LTF; ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356 et les r�f�rences).

References: art. 81
 art. 270
 ATF 
 art. 3
 CourEDH 
 ATF