Source: http://usbassoise.com/node/73
Timestamp: 2019-02-18 08:11:00+00:00

Document:
REGLEMENT | usbassoise.com
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L’US BASSOISE v1.1
Les dirigeants et joueurs de l’US BASSOISE s'engagent à construire un club dont les valeurs essentielles sont :
· La rigueur et l'engagement,
- L'esprit de famille et la convivialité,
· Le respect de chacun,
· La motivation et l'envie de se surpasser,
· La solidarité et la loyauté,
Art. 1 : Tout Adhérent au US BASSOISE s'engage à respecter dans son intégralité le présent règlement.
Art. 3 : Le Président (ou toute personne mandatée par lui) est seul habilité à communiquer des informations importantes concernant la vie de l’association et est le seul habilité à convoquer des parents ou licenciés au nom du club.
- acquitter son adhésion 30 € ou sa licence. Si la demande lui est formulée, des facilités de paiement pourront être accordées.
Art. 5 : Tout Adhérent qui démissionne de ses fonctions, perd tous ses droits au sein de l’association, Il s'engage à remettre sous huitaine tous les documents de l’association en sa possession .
Art.6 : Toute personne adhérant à l’association la représente . Il lui appartient donc d'avoir un comportement et une tenue irréprochables. Il est interdit de servir de l'alcool aux mineurs.
Art. 8 : Les vice-présidents peuvent être mandatés par le Président pour représenter l’association à des réunions extérieures (Ligue, Fédération, District, Mairie, autres instances) .
Chapitre II : DISPOSITIONS PARTICULIERES RELATIVES AUX JOUEURS, AUX ENTRAINEURS ET EDUCATEURS, AUX SALARIES ET AUX DIRIGEANTS
Art. 9 : Il est fourni à tous les Joueurs un calendrier des entraînements et des compétitions les concernant via le site internet.
Art. 13 : Tout Joueur s’étant engagé à assurer un encadrement à l'école de football doit assumer sa tâche avec assiduité.
Art. 14 : Tout Joueur s'interdit de formuler des critiques à l'égard des arbitres, des Joueurs, Dirigeants et Educateurs .
Art. 15 : Tout Joueur doit respecter les décisions de l'arbitre sans aucune protestation et garder une attitude irréprochable. S'il a une observation à formuler, c'est par l'intermédiaire de son capitaine qui a seul qualité pour intervenir .
Art. 16 : Tout Joueur sanctionné pour une attitude incorrecte ou un écart de langage grave peut être convoqué par la Commission d’Ethique,
Art 17 : La Commission Ethique se compose de licenciés nommés, toute décision doit être validée par le Conseil d’Administration.
Art 18 : En cas de faute grave mettant en cause les valeurs fondamentales du club, comme le dénigrement systématique ou les propos diffamatoires, le Président a autorité pour porter plainte.
Art. 21: Avant toute pratique, la licence devra obligatoirement être validée par un médecin selon la périodicité prévue.
Art. 22 : Le joueur devra signer la charte sur le respect et la respecter.
B) ENTRAINEURS, EDUCATEURS, SALARIES
Art. 23: Le choix des Entraîneurs et Éducateurs est validé par le Conseil d’Administration. Tout Entraîneur et Éducateur a pour mission de mettre en œuvre les actions d’animation et de formation dans le cadre du projet sportif défini par le Responsable Technique .
Art. 24 : tout Salarié a obligation de respecter les dispositions de son contrat de travail en particulier les horaires.
Art. 25 : Tout Salarié, Entraîneur et Éducateur est le premier dépositaire des valeurs, des normes et du code interne qui caractérisent le club. Il doit être le premier à avoir un comportement irréprochable. Il doit être, par sa tenue, un exemple en particulier pour les Joueurs qui sont sous son autorité.
Art. 29 : Les Dirigeants accompagnateurs sont nommés par le Conseil d’Administration.
Art 33 : Tout dirigeant s'interdit de formuler des critiques à l'égard des arbitres, des Joueurs, Dirigeants et Educateurs des équipes . Tout dirigeant doit respecter les décisions de l'arbitre sans aucune protestation et garder une attitude irréprochable.
Art 36 : Respecter les heures de début et de fin de séances d'entraînements et de matchs. Prévenir le dirigeant en cas d'absence ou de retard. En dehors des horaires fixés par les éducateurs, la responsabilité de l’US BASSOISE n'est pas engagée.
Fait à Bas en Basset le 10 AVRIL 2018
Le Président et Vice-Présidents de l’US Bassoise

References: Art. 1

Art. 3

Art. 5

Art.6

Art. 8

Art. 9

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 21

Art. 22

Art. 23

Art. 24

Art. 25

Art. 29