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Timestamp: 2016-10-28 10:32:28+00:00

Document:
4C.136/2002 (20.06.2003)
4C.136/2002 /ech
Arr�t du 20 juin 2003
MM. les Juges Corboz, pr�sident, Favre et Chaix, juge suppl�ant.
Masse en faillite A.________,
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Christophe Piguet, avocat, place St.-Fran�ois 5,
case postale 3860, 1002 Lausanne,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Daniel Pache, avocat, case postale 3485, 1002 Lausanne.
(recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois du 9 mai 2001).
A.a Du 21 ao�t 1989 jusqu'au 31 mai 1990, A.________ a travaill� pour le compte de X.________ S.A., une soci�t� dont le but est la fourniture de produits et de services dans le domaine de l'organisation, en particulier informatique. L'activit� de A.________ consistait � veiller au marketing et � fid�liser les clients de son employeur.
Aucun contrat de travail n'a �t� sign� par les parties. Le seul document produit est un "plan de commission" r�dig� � la main par B.________, administrateur de X.________ S.A., le 27 juillet 1989 et comportant des annotations qui y ont �t� port�es ult�rieurement au crayon gris. Ce plan fait notamment �tat d'un "revenu minimum garanti" et comporte la mention suivante "le revenu est compos� du salaire brut et d'une indemnit� forfaitaire de d�placement (max. autoris� par la loi env. 2 kf.)", soit 2'000 fr. Apparemment, il �tait pr�vu d'�tablir sur cette base un contrat �crit, lequel n'a cependant jamais �t� r�dig�.
A.b Au cours de son emploi, A.________ a rempli des fiches de vacation, faisant �tat d'un nombre d'heures tr�s variable, allant de 47 heures 05 en avril 1990 � 154 heures 45 en f�vrier 1990. Sur la base de ces fiches, il a re�u de X.________ S.A. entre septembre et novembre 1989 un montant total de 17'300 fr. sous la forme de trois ch�ques avec la mention "avance sur honoraires" ou "avance sur commissions et honoraires".
Comme la collaboration entre les parties permettait d'�tre optimiste pour l'avenir, B.________ et A.________ ont sign�, le 28 d�cembre 1989, une convention pr�voyant le versement d'un montant de 140'000 fr. � ce dernier � titre de commissions. Ce texte pr�cisait qu'un d�compte justifiant ces commissions serait �tabli chaque fin de mois et viendrait r�duire ce montant consid�r� comme une avance. Un d�compte de cl�ture serait �tabli au terme de la relation contractuelle pour solde de tout compte, avec remboursement de la soulte �ventuelle. La convention pr�voyait �galement la remise en garantie d'une c�dule hypoth�caire au porteur.
Il est �tabli que A.________ exer�ait des activit�s annexes lorsqu'il �tait employ� par X.________ S.A. Le nombre d'heures qu'il a annonc�es au cours de son emploi correspond � un taux d'activit� de 62,55 % si l'on se fonde sur une semaine de travail de 42 heures 30 et � un taux de 59,10 % pour une semaine de travail de 45 heures.
A.c Un litige est survenu entre les parties au sujet du paiement des allocations familiales, des rapports d'activit� et du remboursement forfaitaire des frais de A.________. Le 27 avril 1990, ce dernier a r�clam� le versement des allocations familiales et le paiement de ses frais par le versement d'un montant forfaitaire de 2'000 fr. II a �voqu� le fait que le contrat de travail cessait ses effets � fin mai 1990 et qu'il allait dans l'intervalle remplir ses obligations militaires et prendre son solde de vacances. Tout en contestant les r�clamations de A.________, X.________ S.A. a accept� cette r�siliation dans un courrier du 16 mai 1990.
Le 26 juin 1990, X.________ S.A. a adress� � A.________ un d�compte de commissions se soldant par un montant de 23'700 fr. en faveur de ce dernier. Deux jours plus tard, elle d�clarait r�silier le pr�t accord� par la convention du 28 d�cembre 1989 et entendait r�clamer un taux d'int�r�t de 7,5 % l'an sur le solde � rembourser d�s le 1er janvier 1990. Le 26 juin 1991, elle a fait valoir un taux d'int�r�t de 10 % d�s le 1er juillet 1991.
Le 3 ao�t 1993, X.________ S.A. et B.________ ont sign� une convention, notifi�e � A.________, dans laquelle la soci�t� se reconna�t seule d�tentrice des droits mentionn�s dans le contrat du 28 d�cembre 1989 que son administrateur avait certes sign� en son nom, mais qui la lie elle uniquement.
Le 27 ao�t 1993, X.________ S.A. a assign� A.________ en paiement de 129'861 fr. avec int�r�t � 7,5 % l'an d�s le 1er janvier 1990, puis � 10 % d�s le 1er juillet 1991. A.________ a conclu � sa lib�ration et, reconventionnellement, au paiement de 3'618 fr. 65 avec int�r�t de droit, invoquant express�ment la compensation. Il a �galement demand� qu'il soit ordonn� � X.________ S.A. de lui restituer la c�dule hypoth�caire remise en garantie conform�ment � la convention du 28 d�cembre 1989. A la suite de la faillite personnelle de A.________ le 22 avril 1999, la masse en faillite a d�cid� de continuer le proc�s.
Par jugement du 9 mai 2001, dont la motivation a suivi le 14 mars 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� la masse en faillite de A.________ � verser � X.________ S.A. la somme de 123'498 fr. 60 avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er juin 1990 et a mis � la charge de la d�fenderesse les frais de justice, ainsi que les d�pens de la demanderesse. Pour fixer le montant du salaire, les premiers juges ont �cart� le "plan de commission" du 27 juillet 1989 au motif qu'il s'agissait d'un brouillon au contenu inintelligible. Ils se sont fond�s sur les all�gu�s des parties lors de la proc�dure pour retenir un salaire mensuel de base ascendant, pour une activit� � temps complet, � 6'400 fr., montant qu'ils ont r�duit au prorata d'un taux d'activit� de 60 %. Ils ont rejet� les pr�tentions en paiement d'une indemnit� de vacances et d'une indemnit� forfaitaire pour frais de 2'000 fr. par mois, car elle n'�tait �tablie ni par le "plan de commission", ni par les t�moins entendus. Enfin, ils ont consid�r� la somme de 140'000 fr. comme une avance sur salaire qui devait �tre restitu�e dans la mesure o� elle exc�dait les cr�ances de A.________.
Ce jugement a �t� confirm� par arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 28 ao�t 2002, qui a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours interjet� par la masse en faillite de A.________.
Contre le jugement de la Cour civile du 9 mai 2001, la masse en faillite de A.________ (la d�fenderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � la r�forme du jugement entrepris dans le sens du rejet de l'action de X.________ S.A. et de la condamnation de cette soci�t� � restituer � la masse en faillite, respectivement � A.________, la c�dule hypoth�caire remise en garantie conform�ment � la convention du 28 d�cembre 1989, avec suite de d�pens. A titre subsidiaire, elle conclut � ce que A.________ en faillite soit reconnu d�biteur de X.________ S.A. de la somme de 61'880 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er juin 1990, que cette somme soit port�e � l'�tat des charges et � l'�tat de collocation en gage mobilier avec droit de gage sur la c�dule hypoth�caire au porteur au capital de 50'000 fr. et � ce que les d�pens dus � X.________ S.A. soient tr�s sensiblement r�duits. Plus subsidiairement encore, elle requiert que A.________ en faillite soit reconnu d�biteur de X.________ S.A. de la somme de 123'498 fr. 60 avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er juin 1990, reprenant pour le surplus les conclusions form�es � titre subsidiaire.
X.________ S.A. (la demanderesse) conclut au rejet du recours avec suite de frais et d�pens.
Alors que la proc�dure sur le recours en r�forme �tait pendante, la masse en faillite de A.________ a form� un recours de droit public � l'encontre de l'arr�t de la Chambre des recours du 28 ao�t 2002. Le Tribunal f�d�ral a rejet� ce recours par arr�t de ce jour.
1.1 Interjet� par la partie d�fenderesse qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ; art. 444 CPC vaud.) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 34 al. 1 let. a et 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 En r�gle g�n�rale, il n'est pas proc�d� � un second �change d'�critures (cf. art. 59 al. 4 2�me phrase OJ). Il n'est fait exception � ce principe que dans les cas o� la r�ponse au recours contiendrait des arguments nouveaux et pertinents justifiant, en vertu du droit d'�tre entendu, que la partie recourante puisse s'exprimer � nouveau (ATF 124 III 382 consid. 5d et la r�f�rence cit�es). En l'esp�ce, de telles circonstances n'existent pas, de sorte que rien ne justifie de donner suite � la requ�te de la d�fenderesse tendant � un nouvel �change d'�critures.
1.3 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral, mais non pour violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 OJ) ou pour violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c). L'acte de recours doit contenir les motifs � l'appui des conclusions; ils doivent indiquer succinctement quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es par la d�cision attaqu�e et en quoi consiste cette violation (art. 55 al. 1 let. c 1�re phrase OJ).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c). Dans la mesure o� un recourant pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. L'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale ne peut �tre remise en cause (ATF 127 III 543 consid. 2c p. 547). II ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties, mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 128 III 22 consid. 2c2e/cc p. 29; 127 III 248 consid. 2c).
La d�fenderesse reproche � la cour cantonale d'avoir adapt� le salaire mensuel de base en fonction d'un taux d'activit� inf�rieur � un temps complet. Elle y voit une violation des art. 322 CO et 8 CC.
2.1 De l'avis de la d�fenderesse, les parties se sont entendues sur une r�tribution de base aff�rente � une activit� � temps complet. A partir de l�, point ne serait besoin de rechercher le nombre d'heures effectivement r�alis�es par le travailleur et toute r�duction du salaire en fonction d'un taux d'activit� r�el violerait le droit f�d�ral.
Aux termes de l'art. 322 al. 1 CO, l'employeur paie au travailleur le salaire convenu, usuel ou fix� par un contrat-type de travail ou par une convention collective. En l'absence de salaire usuel, de contrat-type ou de convention collective se rapportant � l'activit� exerc�e par l'employ� concern�, seule entre en consid�ration la r�mun�ration convenue par les parties.
La cour cantonale a retenu, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ), que les parties s'�taient accord�es sur une r�tribution de base ascendant, pour une activit� � temps complet, � 6'400 fr. Il s'agit donc du salaire convenu au sens de l'art. 322 CO. Reste cependant � d�terminer si les parties ont pr�vu que le travailleur d�ploierait son activit� � temps complet (art. 319 al. 1 CO) ou � temps partiel (art. 319 al. 2 CO). A suivre la d�fenderesse, la cour cantonale aurait viol� l'art. 8 CC dans l'examen de cette question.
2.2 Pour toutes les pr�tentions relevant du droit priv� f�d�ral (cf. ATF 125 III 78 consid. 3b), l'art. 8 CC, en l'absence d'une disposition sp�ciale contraire, r�partit le fardeau de la preuve et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 129 III 18 consid. 2.6). En principe, c'est au cr�ancier d'�tablir les circonstances propres � fonder sa pr�tention, alors que c'est le d�biteur qui doit �tablir les circonstances propres � rendre cette pr�tention caduque. En mati�re de droit au salaire tir� d'un rapport de travail, cette r�partition du fardeau de la preuve signifie que le travailleur doit apporter la preuve des circonstances de fait n�cessaires � d�montrer la conclusion d'un contrat de travail, de m�me que le montant du salaire convenu (art. 322 al. 1 CO). Pour sa part, l'employeur qui s'oppose au paiement du salaire doit d�montrer l'extinction du rapport de travail. Cette obligation lui incombe quelle que soit la cause de l'extinction: r�siliation (valable) ou annulation conventionnelle du contrat, par exemple (ATF 125 III 78 consid. 3b et les r�f�rences cit�es).
L'art. 8 CC ne r�gle cependant pas comment et sur quelles bases le juge peut forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25). En effet, lorsque l'appr�ciation des preuves convainc le juge de la r�alit� ou de l'inexistence d'un fait, la question de l'application de l'art. 8 CC ne se pose plus; seul le moyen tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves, � invoquer imp�rativement dans un recours de droit public, est alors recevable (ATF 127 III 248 consid. 3a; 122 III 219 consid. 3c p. 223).
2.3 En l'esp�ce, le fardeau de la preuve d'un salaire fix� pour un emploi convenu � temps complet incombait � la seule d�fenderesse, en tant que masse en faillite de l'employ� concern�. II ne s'agit en effet pas ici d'examiner des circonstances propres � d�montrer l'extinction du droit au salaire, mais bien celles relatives � l'existence - et plus pr�cis�ment � l'�tendue - de ce droit. A cet �gard, on peut relever que les variations chaque mois dans les heures accomplies pour l'employeur ne remettent pas en cause la qualification de travail � temps partiel (Pascale Byrne-Sutton, Le contrat de travail � temps partiel, th�se Gen�ve 2001, p. 83).
En d�clarant ne rien vouloir d�duire de t�moignages apparemment contradictoires sur la question du taux d'activit� du travailleur, la cour cantonale n'a donc pas viol� la r�gle sur le fardeau de la preuve. Quant � l'appr�ciation qu'elle a fait des �l�ments en pr�sence (activit�s accessoires av�r�es du travailleur; fiches de vacation faisant �tat d'un nombre tr�s variable d'heures et expertise judiciaire), elle �chappe � l'examen du Tribunal f�d�ral en instance de r�forme. Dans l'arr�t parall�le rendu ce jour sur le recours de droit public dirig� contre la d�cision de la Chambre des recours cantonale, la position de cette autorit�, qui avait consid�r� que l'appr�ciation des premiers juges �tait exempte de tout arbitraire sur ce point, a du reste �t� confirm�e par la Cour de c�ans.
2.4 Contrairement � ce que pr�tend la d�fenderesse, le salaire arr�t� par les premiers juges doit �tre consid�r� comme un salaire brut, ce qui est commun�ment le cas (Wyler, Droit du travail, Berne 2002, p. 126). Cette conclusion se justifie d'autant plus que la d�fenderesse ne fait pas valoir des circonstances de fait exceptionnelles dans lesquelles le travailleur aurait �t� fond� � croire � l'existence d'un salaire net (cf. Sch�nenberger/Staehelin, Commentaire zurichois, no 24 ad art. 322 CO). Le r�sultat auquel est parvenue la cour cantonale ne viole donc pas le droit f�d�ral.
Par cons�quent, tous les griefs soulev�s par la d�fenderesse en rapport avec le montant de son salaire sont mal fond�s.
La d�fenderesse fait grief � la cour cantonale d'avoir �cart� ses pr�tentions en paiement d'une indemnit� forfaitaire de 2'000 fr. par mois: elle aurait m�connu la notion d'indemnit� forfaitaire en exigeant du travailleur qu'il apporte la preuve de ses d�penses effectives et elle aurait compar� la situation d'une autre employ�e au b�n�fice d'une indemnit� forfaitaire de 300 fr., sans que l'�tat de fait ne permette de conna�tre l'activit� r�elle de cette employ�e.
Ces critiques g�n�rales, sans r�f�rence � une norme pr�cise de droit f�d�ral susceptible d'avoir �t� viol�e, devraient entra�ner l'irrecevabilit� du recours sur ce grief (art. 55 al. 1 let. c OJ; cf. Hohl, Proc�dure civile, tome II, Berne 2002, no 3245). De surcro�t, ce qui n'est pas non plus envisageable dans un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ), ces critiques s'�cartent de l'�tat de fait des premiers juges qui ont estim� que ni le principe ni le montant d'une indemnit� forfaitaire pour frais ne pouvaient �tre tenus pour �tablis. Enfin, cette constatation de fait se trouve en parfait accord avec l'absence de force probante que la cour cantonale a accord�e au plan de commissions dont la d�fenderesse se r�clame � tort.
Il en d�coule que, sur ce point �galement et dans la mesure de sa recevabilit�, le recours appara�t mal fond�.
4.1 La d�fenderesse reproche � la cour cantonale d'avoir consid�r� la somme de 140'000 fr. remise � l'employ� comme une avance sur salaire, plut�t que comme un bonus. Dans la mesure o� la critique s'en prend � l'appr�ciation des preuves � disposition des premiers juges et consiste en consid�rations de nature essentiellement appellatoire, le recours est irrecevable (cf. ATF 127 III 543 consid.2c p. 547).
Dans le jugement querell�, il a �t� proc�d� � une interpr�tation de la convention du 28 d�cembre 1989. Une violation de l'art. 18 CO susceptible de constituer un grief recevable en r�forme pourrait entrer en ligne de compte. Or, la d�fenderesse ne se hasarde pas � articuler une telle critique, contrairement � ce que lui impose l'art. 55 al. 1 let. c OJ. Au surplus, une violation du droit f�d�ral en rapport avec cette interpr�tation ne saute pas aux yeux, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'a pas � faire porter son examen sur cette question (Corboz, Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, SJ 2000 II 1 ss, 59 note 469).
Le grief soulev� est donc mal fond�, � supposer qu'il puisse �tre consid�r� comme recevable.
4.2 La d�fenderesse invoque la nullit� de la convention du 28 d�cembre 1989 : celle-ci serait contraire � l'ordre public et immorale au sens de l'art. 20 CO; lui reconna�tre sa validit�, comme l'ont fait les premiers juges, violerait ainsi l'art. 27 al. 2 CC.
Selon la jurisprudence, l'objectif de protection de la libert� personnelle recherch� par cette derni�re disposition n'entra�ne pas la nullit� des engagements excessifs - laquelle doit �tre constat�e d'office - mais conf�re simplement � la partie li�e de mani�re excessive le droit de refuser l'ex�cution du contrat (ATF 129 III 209 consid. 2.2). En l'occurrence, la question de savoir si le travailleur s'est li� de mani�re excessive � la demanderesse en acceptant une avance de salaire correspondant � deux ans environ de travail peut rester ind�cise. D'une part, cet engagement contractuel ne l'a pas emp�ch� de rapidement r�silier son contrat de travail; d'autre part, le droit qu'il aurait de refuser d'ex�cuter le contrat conduirait � la m�me solution que celle retenue par la cour cantonale, � savoir la restitution de la somme de 140'000 fr., sous imputation des montants dus � titre de salaire. Enfin, la d�fenderesse ne peut tirer argument de l'art. 27 CC pour tenter de modifier la qualification juridique qu'a retenue la cour cantonale pour la somme de 140'000 fr. (cf. supra consid. 4.1.).
Le grief soulev� est ainsi d�nu� de pertinence et, par voie de cons�quence, infond�.
4.3 La d�fenderesse rel�ve enfin que la convention du 28 d�cembre 1989 a �t� sign�e par l'administrateur de la demanderesse et non par la soci�t� elle-m�me; quant � la cession de cr�ance subs�quente, elle serait nulle, car il s'agirait d'un contrat avec soi-m�me, puisque l'administrateur a sign� cet acte � la fois pour lui-m�me et pour le compte de la demanderesse.
Cette argumentation, m�me si elle n'a pas �t� soumise � la cour cantonale, est en principe recevable si elle repose sur le m�me �tat de faits que celui retenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 125 III 305 consid. 2e p. 311 s.). A cet �gard, la violation �ventuelle d'une norme de proc�dure cantonale (cf. art. 4 CPC vaud.) ne devrait pas emp�cher l'application des normes de droit f�d�ral.
Selon les constatations de la cour cantonale, la cession de cr�ance litigieuse a �t� pass�e entre l'administrateur d'une part, et la demanderesse, d'autre part. Cette formulation emp�che de tenir pour av�r� que l'administrateur en question aurait agi seul pour la demanderesse. Dans la mesure o� la d�fenderesse ne se r�clame pas de l'une des exceptions pr�vues par les art. 63 al. 2 ou 64 OJ sur ce point, le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter de l'�tat de fait souverainement constat� par les premiers juges, ce qui rend vaine l'argumentation de la d�fenderesse, exprim�e pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral.
Au demeurant, l'interdiction de principe de conclure un contrat avec soi-m�me se fonde sur le risque de conflits d'int�r�t et tend � �viter que le repr�sent� ne soit l�s� (cf. ATF 127 III 332 consid. 2a; 126 III 361 consid. 3a). Or, en l'esp�ce, la cession est dans l'int�r�t de la soci�t� et les circonstances permettent d'exclure d'embl�e que l'administrateur ait abus� de son pouvoir de repr�sentation pour conclure avec lui-m�me. En outre, la soci�t� a en quelque sorte ratifi� cet accord en agissant contre son ancien employ�. On ne voit donc pas ce qui justifierait de consid�rer le contrat de cession comme nul.
5.1 La d�fenderesse a pris des conclusions subsidiaires tendant � ce qu'elle ne soit pas elle-m�me condamn�e au paiement, mais � ce que la cr�ance de la demanderesse contre A.________ soit port�e � l'�tat de collocation de la masse en faillite � titre d�finitif.
D�velopp�e pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, cette argumentation est recevable, car elle repose sur le m�me �tat de fait que celui retenu dans la d�cision attaqu�e (cf. supra consid. 4.3). II est en effet constant qu'� la suite de la faillite personnelle de l'ancien employ� de la demanderesse en cours de proc�dure, la masse en faillite a d�cid� de continuer le proc�s intent� par la demanderesse, comme le lui permet l'art. 63 al. 3 de l'Ordonnance du Tribunal f�d�ral du 13 juillet 1911 sur l'administration des offices de faillite (RS 281.32; ci-apr�s : OAOF). Or, cette disposition pr�cise que, selon l'issue du litige, la cr�ance contest�e sera ou bien radi�e ou bien colloqu�e d�finitivement. II s'agit d�s lors d'un proc�s en collocation dont le jugement liera tous les cr�anciers et la poursuite de l'instance d�j� li�e a pour but d'�viter la mise en oeuvre d'un (nouveau) proc�s en collocation devant le juge qui a prononc� la faillite (ATF 112 III 36 consid. 3a p. 39; 109 III 31 consid. 4 p. 35).
En condamnant directement la masse en faillite d�fenderesse, la juridiction inf�rieure a donc m�connu le droit f�d�ral que constitue l'art. 63 al. 3 OAOF (cf. Corboz, op. cit., p. 31). Dans la mesure o� l'�tat de fait dont est saisi le Tribunal f�d�ral est suffisant, il convient de r�former l'arr�t cantonal et de colloquer d�finitivement la cr�ance de la demanderesse contre la d�fenderesse, en application de l'art. 63 al. 3 OAOF.
5.2 En revanche, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de se prononcer, comme le voudrait la d�fenderesse dans ses conclusions, sur le sort de la c�dule hypoth�caire remise en garantie conform�ment � l'accord du 28 d�cembre 1989. Ce sera � l'administration de la faillite d'en tenir compte le cas �ch�ant.
La d�fenderesse se plaint encore de ce que les d�pens mis � sa charge seraient choquants, car exorbitants et bien sup�rieurs � ceux allou�s d'ordinaire. Cette question, dans la mesure o� elle d�pend de l'application du droit cantonal de proc�dure, �chappe � la cognition du Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (cf. Corboz, op. cit., p. 36). La d�fenderesse se garde d'ailleurs bien d'invoquer la violation d'une r�gle de droit f�d�ral, de sorte que son recours sur ce chef doit �tre d�clar� irrecevable.
En d�finitive, le recours est enti�rement rejet�, sous r�serve d'une modification du dispositif li�e � la faillite de l'ancien employ� de la demanderesse. Cette r�forme tr�s partielle de la d�cision cantonale ne change rien aux pr�tentions de la demanderesse, de sorte qu'elle n'am�ne pas le Tribunal f�d�ral � modifier l'attribution des �moluments de justice et des d�pens, qui seront mis � la charge de la d�fenderesse (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Le point I du jugement attaqu� est annul� et il est prononc� que la cr�ance de la demanderesse, d'un montant de 123'498 fr. 60 avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er juin 1990, est colloqu�e � titre d�finitif dans la masse en faillite de A.________. Le jugement entrepris est confirm� pour le surplus.
Un �molument judiciaire de 5'000 fr. est mis � la charge de la d�fenderesse.
La d�fenderesse versera � la demanderesse une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties et � la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 20 juin 2003

References: art. 444
 art. 59
 ATF 
 ATF 
 art. 322
 ATF 
 art. 322
 ATF 
 art. 4
 art. 63
 ATF