Source: http://www.espace-entreprises.com/2016/
Timestamp: 2018-11-18 13:15:25+00:00

Document:
comptabilité et fiscalité marocaine 2016 ~ Espace-entreprises
04:18 rami mounir
EN CONCLUSION: Faire preuve de bon sens S’assurer de la fiabilité des informations Etre structuré dans la démarche Pouvoir justifier de ce qu’on avance Etre créatif et s’adapter Mobiliser des ressources
- cours de fiscalité de l’année budgétaire 2016
- cours et exercice de fiscalité
- cours de tva
- Nouveauté de la loi de finance 2016
Télécharger et partager avec vos amis
mémoire fin d’étude sur le thème fiscalité
il contient 10 MFE
une Résumée de nouveauté de la loi de finance au maroc pour l'année 2016
Un Pdf Crié par Mr Lakhmiri Qui Concerne le cours de la fiscalité et des exercices avec corrigée.
une simple explication de Fiscalité Pour l'année budgétaire 2016.
Allez Faite vite et partager avec tes amis économistes
une Résume de TVA au Maroc , pour les comptables et les Etudiants d’économie et Stagiaire de L'ISTA
contrôle fiscal au Maroc constats, critiques suggestions
1ère Partie : CONTEXTE ET PRESENTATION DU CONTROLE
FISCAL……………………………………………………………………….9
Chapitre I :Organisation de la vérification……………………………………………… .10
Section I : Qu’est ce qu’ un contrôle Fiscal ? …………………………………………………….10
§ 1- Types de contrôle d’assiette ………………………………………………………………....10
a) Contrôle Formel (E.M)
b)- Contrôle sur Pièces (D D)
§ 2- Vérification de Comptabilité (siège Social)………………………………………………….11
§ 3- Droit de Constatation………………………………………………………………………...12
Section II : Moyens de Contrôle : ………………………………………………………………….13
§ 1- Attribution de l’administration Centrale …………………………………………………….13
a)- Division de suivi des dossiers de Vérification de Brigades régionales
b)- Division de la brigade nationale de vérification
§ 2- Organisation des services extérieurs…………………………………...…………………....14
§ 3- Procédures de sélection de dossiers………………………………………………………….15
Section III : Constats, Critiques et Suggestions…………………………………………………....17
§ 1- Programmation non ciblée des sociétés à vérifier…………………………………………..17
§ 2- Absence de base de données et inexactitude des recoupements
Demandés ..............................................................................................................18
§ 3- Recours limité des vérificateurs aux études monographiques
Sectorielles…………………………………………………………………..….21
§ 4- Non Généralisation du contrôle Fiscal et Limite de Sa Pertinence………………................23
Chapitre II : Déroulement du Contrôle Fiscal …………………………………………..24
Section I : Préparation du Contrôle Fiscal ………………………………………………………..25
§ 1- Préparation du dossier………………………………………………………………….……...25
§ 2- Recherches et investigations…………………………………………………………………..26
§ 3- L’avis de vérification ou de passage ………………………………………………………….27
§ 4- Lieu de vérification …………………………………………………………….......................28
§ 5- Délai de vérification de comptabilité……………………………………………....................29
Section II : Vérification de la Comptabilité ……………………………………………………..30
§ 1- Prise de contact……………………………………………………………………………….30
§ 2- Investigations………………………………………………………………………………….31
§ 3- Technique de contrôle………………………………………………………………………….35
§ 4- Contrôle arithmétique…………………………………………………………………………36
§ 5- Le pointage……………………………………………………………………………………37
§ 6- Contrôle quantitatif……………………………………………………………………………37
§ 7- Contrôle matière………………………………………………………………………………38
§ 8- Contrôle de déductions en matière de T.V.A…………………………………………………39
§ 9- Contrôle des encaissements réalisés…………………………………………………………..39
Section III : IRREGULARITES :………………………………………………………………...40
§ 1- Irrégularités graves……………………………………………………………………………40
§ 2- Rejet de comptabilité………………………………………………………………………….41.
§ 3- Rectification des déclarations sans rejet de comptabilité……………………………………..43
§ 4- Conséquence de la Vérification……………………………………………………………….43
Section IV : Constats critiques et Suggestions…………………………………………………..45
§ 1- Insuffisance de l’effectif des vérificateurs…………………………………….........................45
§ 2- Absence d’outils techniques performants au service d’un réel
audit fiscal externe………………………………………………………………46
§ 3- Logistique rudimentaire de travail des vérificateurs……….………………………………...49
§ 4- Faiblesse de La motivation Matérielle des Vérificateurs……………………………………..50
§ 5- Profil de vérificateur mal défini……………………………………………………………….51
§ 6 - Défaut de communication et de méthodologie du suivi des vérifications
(absence de référentiel) ………………………………………………………….54
§ 7 - Absence d’implication et d’accompagnement des vérificateurs……………… ……………..55
2 ème PARTIE : PREROGATIVES DE L’ADMINISTRATION &
GARANTIES DU CONTRIBUABLE……………………………………………………..57
Chapitre I : Procédures de redressements ………………………………………………..58
Section I : Procédure normale de redressement : Rectification des bases d’imposition …….58
§ 1- Première lettre de notification ………………………………………………………………..58
§ 2- Deuxième lettre de notification de redressement……………………………………………...61
§ 3- Procédure de redressements accélérés………………………………………………………...62
§ 4- Domaine d’application de la procédure accélérée…………………………………………….64
§ 5- Phase de la procédure accélérée…………………………………………………….................64
Section II : Procédure de taxation d’office ……………………………………………………….65
§ 1- Taxation d’office pour défaut de déclaration, déclaration incomplète
et défaut de versement des retenu a la source ………………………………………………..66
a)- Défaut de déclaration
b)- Déclaration incomplète
c)- Défaut de versement des retenues à la source sur salaires
§ 2- Déroulement de la procédure de taxation d’office ……………………………………………67
Section III : Constats critiques et Suggestions ……………………………………………………68
§ 1- Efficacité du contrôle biaisée par le recours à la fraude et l’évasion
fiscale favorisé par l’économie informelle …………………………………………………...68
§ 2- Marchandage entre l’administration et le contribuable pour définir
un accord à l’amiable …………………………………………………………..68
§ 3- Culture fortement marquée par un manque de civisme de toutes les parties…………………..70
Chapitre II : Garanties & Commissions……………………………………………………71
Section I : Garanties du Contribuable Vérifié ……………………………………………………71
§ 1- Anciennes Garanties ……………………………………………………………......................71
§ 2- Charte du contribuable : L F : 2011……………………………………………………………72
Section II : Les commissions locales et nationales de taxation
(C.L.T + C.N.R.F)……………………………………………………………………...74
§ 1- Compétences des C.L.T……………………………………………………………………….74
§ 2- Composition de la C.L.T………………………………………………………………………76
§ 3- Fonctionnement de la C.L.T…………………………………………………………………..76
§ 4- Compétence de la C.N.R.F……………………………………………………………………81
§ 5- Composition de C.N.R.F……………………………………………………………………...82
§ 6- Fonctionnement de la C.N.R.F………………………………………………………………..83
§ 7- Composition et Fonctionnement sous commissions…………………………………………..83
§ 8- Recours judiciaire……………………………………………………………………………..85
Section III : Constats , critiques et Suggestions …………………………………………………...86
§ 1- Procédures de recours marquées par la lenteur et l’incertitude………………........................86
§ 2- Instances de recours sont elles assez compétentes pour statuer en
matière fiscale…………………………………………………………………………….87
Conclusion……………………………………………………………………………………...89
Bibliographie………………………………………………………………………………...89
Annexe n°1 : Organigramme de la Direction du Contrôle Fiscal-DGI
Management Stratégique | Audit du secteur public
I- Les composants du secteur public au Maroc
1. Les organismes marocains
2. Les sociétés d’Etat
3. Les filiales publiques
4. Les sociétés mixtes
II- Les raisons de la mise en place de l’audit dans le secteur
2. Le processus d’ouverture internationale
3. La nécessité d’une bonne gouvernance
III- La place de l’audit dans le secteur public
IV- Les rôles de l’audit dans le secteur public
3. La dissuasion
5. La prévoyance
Deuxième chapitre : L’audit public
I- L’audit légal
1. L’audit public exercé par les organes du contrôle
relevant du ministère des finances
18 2. L’audit public exercé par les organes du contrôle
externes au ministère des finances
II- L’audit contractuel
Troisième chapitre : les contraintes et les conditions de
1.Les contraintes des organes relevant du ministère de
2. les contraintes des organes externes au ministère de
II- les conditions d’un audit rationnel et les remèdes
possibles aux insuffisances
1.Les déterminants exogènes
2. les déterminants endogènes
1. C'est qui un comptable ?
2. C'est quoi immobilisations incorporels ?
3. C'est quoi la balance ?
4. C'est quoi la comptabilité analytique ?
5. C'est quoi la comptabilité générale ?
6. C'est quoi la méthode First in/First out ?
7. C'est quoi le grand livre ?
8. C'est quoi le passif du bilan ?
9. C'est quoi le procédé de contre passation ?
10. C'est quoi les charges fixes (charges de structure) ?
11. C'est quoi les charges semi variables (charges mixtes) ?
12. C'est quoi les charges variables (charges opérationnels) ?
13. C'est quoi l’actif du bilan ?
14. C'est quoi un bon de commission ?
15. C'est quoi un coût ?
16. C'est quoi un coût de revient ?
17. C'est quoi un document de confirmation de commande ?
18. C'est quoi un fond commercial ?
19. C'est quoi un inventaire permanent des stocks ?
20. C'est quoi un plan comptable ?
21. C'est quoi un journal comptable ?
22. C'est quoi une facture doit ?
23. Comment calculer le coût d’achat ?
24. C'est quoi une facture avoir ?
26. Comment enregistrer la TVA plan comptable français ?
28. Comment rectifier une erreur en comptabilité ? Comment se présente le bilan selon le plan comptable marocain ?
29. Qu'est-ce qu'un bon de commande ?
30. Qu'est-ce qu'un chèque ?
31. Qu'est-ce qu'un effet de commerce ?
32. Que signifie charges non incorporelles ?
39. Que signifie la méthode Last in/First out ?
40. Que signifie la méthode du complément à zéro ?
41. Que signifie la TVA ?
42. Que signifie le coût moyen pondéré ?
43. Que signifie le document marché ?
44. Que signifie le principe de continuité de l’exploitation ?
45. Que signifie le principe de l’indépendance de l’exercice ?
46. Que signifie le principe de non compensation ?
47. Que signifie le principe de prudence ?
48. Que signifie le principe du coût historique ?
49. Que signifie réductions financières ?
50. Que signifie ressource ?
51. Que signifie un CPC ?
52. Que signifie une erreur en comptabilité ?
53. Que signifie valeur nette comptable (VNA) et annuité ?
54. Annuité de l’amortissement linéaire ?
55. Que signifient centres opérationnels ?
56. Que signifient les charges directes ?
57. Quel est le contenu d'une facture doit ?
58. Quel est le profil du comptable ?
59. Quelle est la composition du coût d’achat ?
60. Quelle est la différence entre l'amortissement linéaire et dégressif ?
61. Quelle est la différence entre le taux d’amortissement dégressif et linéaire ?
62. Quelle est la formation du comptable ?
63. Quelle est la mission du comptable ?
64. Quelles sont les différentes formes de monnaie ?
65. Quelles sont les masses du plan comptable belge ?
66. Quelles sont les masses du plan comptable marocain ?
67. Quels sont les critères d'analyse des charges ?
68. Quels sont les différents flux en comptabilité ?
69. Quels sont les différents taux de TVA (au Maroc) ?
70. Quels sont les différents types d'erreurs en comptabilité ?
71. Quels sont les documents relatifs à la commande ?
72. Quels sont les domaines d'analyse de la comptabilité de gestion ?
73. Quels sont les modèles du plan comptable ?
74. Quels sont les objectifs de la comptabilité analytique ?
75. Quels sont les principes de comptabilité ?
76. Quels sont les types de centres d'analyse ?
1 C'est qui un comptable ?
2 C'est quoi immobilisations incorporels ?
 Immobilisations en recherche et développement.
 Brevets, marques droits et valeurs similaires.
 Fonds commercial.
3 C'est quoi la balance ?
4 C'est quoi la comptabilité analytique ?
5 C'est quoi la comptabilité générale ?
6 C'est quoi la méthode First in/First out ?
7 C'est quoi le grand livre ?
8 C'est quoi le passif du bilan ?
 Passif interne : Ou ressource interne, il rassemble des fonds appartenant à l’entreprise.
 Passif externe: Rassemble les dettes de l’entreprise envers des tiers (fournisseurs, dettes fiscales, banques…).
9 C'est quoi le procédé de contre passation ?
Exemple: Pour un achat en espèce d’une marchandise 2000 Euro, l'étudiant a passé l’écriture suivante:  Débit :  Achat de marchandise = 2 000.00  Crédit :  Banque = 2 000.00 Alors qu’il a fallu créditer le compte Caisse à la place du compte Banque, pour rectifier avec le procédé de contre passation : Annulation de l’ancienne écriture  Débit :  Banque = 2 000.00  Crédit :  Achat de marchandise = 2 000.00 Passation de la nouvelle écriture  Débit :  Achat de marchandise = 2 000.00  Crédit :  Caisse = 2 000.00 Ce procédé peut être utilisé sans risque par les étudiants.
10 C'est quoi les charges fixes (charges de structure) ?
11 C'est quoi les charges semi variables (charges mixtes) ?
12 C'est quoi les charges variables (charges opérationnels) ?
13 C'est quoi l’actif du bilan ?
 Actif circulant : Ensemble des actifs (éléments du patrimoine de l’entreprise) qui ne sont pas durablement gardés par l’entreprise, et cela, à cause de leurs nature ou de leur destination.
 Actif immobilisé : Pour comprendre la signification comptable de l'actif immobilisé consultez la définition des immobilisations.
14 C'est quoi un bon de commission ?
15 C'est quoi un coût ?
16 C'est quoi un coût de revient ?
17 C'est quoi un document de confirmation de commande ?
18 C'est quoi un fond commercial ?
 La clientèle
 Le droit au bail
 L'achalandage
 L'enseigne
 Le nom commercial
19 C'est quoi un inventaire permanent des stocks ?
20 C'est quoi un plan comptable ?
21 C'est quoi un journal comptable ?
 La date de l’opération
 L’intitulé et le code (numéro) des comptes
 Comptes (crédités ou débités)
 Le montant de l’opération
 Les pièces justificatives (libellé)
22 C'est quoi une facture avoir ?
23 C'est quoi une facture doit ?
 Chez l’acheteur le montant des achats est enregistré par le montant du net commercial au débit du compte 6111 Achats de marchandises
 Chez le fournisseur les ventes sont enregistrées pour le montant du net commercial au crédit du compte 7111 Ventes de marchandises
 Chez l’acheteur la TVA récupérable est enregistrée au débit du compte 3455 Etat-TVA récupérable
 Chez le fournisseur la TVA étant facturée aux clients est enregistrée au crédit du compte 4455 Etat-TVA facturée
 Les réductions commerciales (rabais, remises) ne sont pas comptabilisées séparément mais ils sont enregistrés directement au montant du net commercial :
 L’escompte est comptabilisé chez le fournisseur au débit du compte 6386 Escompte accordés, et chez le client au crédit du compte 7386 Escompte obtenu
 Le transport est enregistré si il est la charge du fournisseur (port forfaitaire) : Chez le fournisseur au crédit du compte 7127 Ventes et produit accessoire Chez le client au débit du compte 6142 Transport
 La contre passation : consiste à annuler l’article erroné et passer ensuite l’article exact
 Le complément à zéro : Cette méthode consiste à annuler l’article erroné, en passant un article identique, les sommes étant des compléments à zéro des sommes de l’article erroné, ensuite on passe l’article juste.
 Éléments dont l’entreprise se serves durablement pour financer ses dépenses…
 Sommes due aux banques...
29 Qu'est-ce qu'un bon de commande ?
 Nom et adresse du fournisseur
 Date et numéro de la commande, ainsi que mot commande
 Détails des marchandises commandées
 Prix unitaire et global Conditions de livraison, de paiement et signature de l’acheteur
30 Qu'est-ce qu'un chèque ?
31 Qu'est-ce qu'un effet de commerce ?
 Charges non courantes.
 Charges ou dotations non habituels; hors de la période étudiée.
 Rémunération du travail d'exploitation.
 Rémunération théorique.
56 Quel est le contenu d'une facture doit ?
 Identité et informations sur les parties vendeur et acheteur
 Informations sur les biens ou services vendus, leurs prix TTC et leurs quantités
 Date de l’opération
 Information sur les moyens qui ont permis le règlement de la facture (chèque, espèces…etc.)
 Montants des réductions
 Montant de la taxe sur la valeur ajoutée
 Les autres frais accessoires
 Frais accessoires d’achat :
 Frais accessoires d’approvisionnement :
59 Quelle est la différence entre l'amortissement linéaire et dégressif ?
 Taux d’amortissement linéaire = (1/n)*100
 Avec n = durée de l’amortissement du bien
 France : BTS comptabilité et gestion, DUT gestion des entreprises et des administrations…  Maroc : Bac+2 et plus en gestion d’entreprises ou en comptabilité, diplôme universitaire ou diplôme d’une école de gestion option finance et comptabilité…
 Traitements et suivies de toutes les écritures de la comptabilité générale.
 Tenue de la situation clients/fournisseurs/trésorerie.
 Établissement des rapprochements bancaires.
 Gestion administrative : contrat, formation.
 Effectuer les déclarations fiscales et sociales : TVA, acomptes…
 Classe 1 : Fonds propres, provisions pour risques et charges et dettes à plus d’un an
 Classe 2 : Frais d’établissement. Actifs immobilisés et créances à plus d’un an
 Classe 3 : Stock et commandes en cours d’exécution
 Classe 4 : Créances et dettes à un an ou plus
 Classe 5 : Placement de trésorerie et de valeurs disponibles
 Classe 6 : Charges
 Classe 7 : Produits
 Classe 0 : Droits et engagements hors bilan
 Classe 1 : Comptes de financement permanent
 Classe 2 : Comptes d’actif immobilisé
 Classe 3 : Comptes de l’actif circulant (hors trésorerie)
 Classe 4 : Comptes de passif circulant (hors trésorerie)
 Classe 5 : Comptes de trésorerie
 Classe 6 : Comptes de charges
 Classe 7 : Comptes de produits
 Classe 8 : Comptes de résultats
66 Quels sont les critères d'analyse des charges ?
 Analyse par fonction
 Analyse par produit
 Analyse par commande
 Analyse par centre d’activité
 Flux réel : mouvement des biens matériels et physiques.
 Flux quasi-réel : mouvements des services.
 Flux financier : mouvement des créances et dettes.
 Flux internes : flux concernant l’entrée elle-même dans l’analyse interne.
 Flux externes : flux concernant en même temps l’entreprise et ses partenaires.
 Taux normal 20% : Il s’applique aux opérations imposables dont aucun autre taux n’a été prévu.
 Taux réduit 14 % : Il s’applique aux produits et services de consommation courants.
 Taux super réduit 7% : Il s’applique aux produits de consommation courante.
 Taux particulier 10% : Il s’applique aux opérations de restauration et de fourniture de logement dans les établissements touristiques, opérations financières…
69 Quels sont les différents types d'erreurs en comptabilité ?
71 Quels sont les domaines d'analyse de la comptabilité de gestion ?
 Analyse des charges et des produits
 Analyse de rentabilité
 Calcul des prix de revient
 Calcul de prix de vente
 Comptabilisations des stocks
 Déterminer les coûts des différentes opérations et fonctions de l'entreprise.
 Déterminer les bases d'évaluation des éléments du bilan de l'entreprise.
 Analyser les résultats par le calcul des coûts des produits et les comparer au prix de vente. - Établissement des prévisions de charges.

References: § 1

§ 2

§ 3

§ 1

§ 2

§ 3

§ 1

§ 2

§ 3

§ 4

§ 1

§ 2

§ 3

§ 4

§ 5

§ 1

§ 2

§ 3

§ 4

§ 5

§ 6

§ 7

§ 8

§ 9

§ 1

§ 2

§ 3

§ 4

§ 1

§ 2

§ 3

§ 4

§ 5

§ 6

§ 7

§ 1

§ 2

§ 3

§ 4

§ 5

§ 1

§ 2

§ 1

§ 2

§ 3

§ 1

§ 2

§ 1

§ 2

§ 3

§ 4

§ 5

§ 6

§ 7

§ 8

§ 1

§ 2