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Timestamp: 2016-10-28 02:57:29+00:00

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6B_1137/2013 (06.05.2014)
6B_1137/2013 � � Arr�t du 6 mai 2014
tous les trois repr�sent�s par Me Jean-Yves Schmidhauser, avocat,
Menaces, voies de fait et l�sions corporelles simples; principe in dubio pro reo, arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 16 octobre 2013.
Par jugement du 4 d�cembre 2012, le Tribunal de police genevois a condamn� A.________ pour voies de fait, menaces et l�sions corporelles simples � une peine p�cuniaire de 90 jours-amende � 40 fr., avec sursis pendant 2 ans et � une amende de 400 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement fautif �tant de 4 jours et mis les frais de la proc�dure � sa charge.
Statuant sur l'appel form� par A.________, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise l'a rejet� par arr�t du 16 octobre 2013.
A.________ �tait locataire d'un appartement, depuis 1995, sis � Carouge. Au fil du temps, il a d�velopp� des rapports conflictuels avec le voisinage, en particulier B.________, ainsi qu'avec le propri�taire de la maison et certains membres de sa famille.
Dans ce contexte, le 2 octobre 2009, A.________, s'adressant � B.________, a hurl� � vous allez mourir, vous irez en prison et vous allez le payer cher � alors que cette derni�re relevait son courrier. C.________, propri�taire de l'immeuble, qui avait rendez-vous avec B.________, s'est interpos�. Il a alors �t� pouss� violemment et projet� � deux reprises contre une porte. A.________ s'en est �galement pris � B.________ qu'il a pouss�e contre la m�me porte. Pour ces faits, B.________ et C.________ ont port� plainte, respectivement les 3 et 9 octobre 2009.
Le 27 novembre 2009, D.________, fils de C.________, a interpell� A.________ afin de discuter des conflits de voisinage r�currents. Ce dernier a refus� toute conversation, est entr� dans son logement et en est ressorti muni d'un couteau de cuisine. Il a plaqu� D.________ contre le mur et l'a menac� au moyen du couteau. D.________ a port� plainte contre A.________ le 25 f�vrier 2010.
Le 5 juin 2010, A.________ a apostroph� son voisin E.________. Voyant que son attitude n'avait aucun effet, il a bouscul� violemment E.________ avant de lui saisir le bras, puis la gorge qu'il a serr�e durant une dizaine de secondes avant de rel�cher son �treinte. Selon le certificat m�dical du 10 juin 2010, E.________ a souffert de cervicalgies post-traumatiques, n�cessitant des anti-inflammatoires et de la physioth�rapie. E.________ a port� plainte le 10 juin 2010.
A la suite des dol�ances de B.________, le contrat de bail de A.________ a �t� r�sili� une premi�re fois le 10 octobre 2006. Apr�s une proc�dure devant les autorit�s comp�tentes, la r�siliation a �t� annul�e par jugement du 9 octobre 2009 en raison du fait que le conflit de voisinage ne concernait en d�finitive que deux locataires et qu'il n'engendrait aucune autre perturbation dans l'immeuble. Le 14 juin 2010, le bail de A.________ a � nouveau �t� r�sili� en raison des violations r�p�t�es et persistantes de son devoir de diligence vis-�-vis des autres habitants de l'immeuble, r�siliation confirm�e par jugement du Tribunal des baux � loyer du 20 f�vrier 2012.
Dans le cadre de la proc�dure p�nale, A.________ a �t� soumis � une expertise psychiatrique. Il en ressort qu'il souffre d'un trouble de la personnalit� et du comportement cons�cutif � l'atteinte neurologique subie lors d'un accident survenu le 17 mai 1996. Le traumatisme c�r�bral dont il avait �t� la victime avait provoqu� des modifications profondes de sa personnalit� avec cristallisation du sentiment de col�re et d'injustice. En 2009, il apparaissait �puis� et affect� par ce qu'il percevait comme un acharnement contre lui. Son trouble n'alt�rait toutefois que partiellement sa capacit� de jugement, mais le rendait vuln�rable au moment d'altercations verbales ou de confrontations difficiles. Il �tait assimilable � un grave trouble mental peu s�v�re qui diminuait l�g�rement la responsabilit� du fait de sa difficult� � se d�terminer au moment d'agir.
A.________ forme un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t du 16 octobre 2013. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � sa r�forme en ce sens qu'il est acquitt� de tous les chefs d'accusation, subsidiairement � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Il requiert par ailleurs l'assistance judiciaire.
Le recourant produit un lot de pi�ces (courrier adress� au Tribunal des baux le 24 juillet 2012 et ses annexes). Il soutient qu'il devrait en �tre tenu compte dans la mesure o� il aurait toujours demand� de � reprendre son dossier en entier, sp�cialement au TBL �, ce qui aurait d� �tre compris comme une demande de production de dossier au sens de l'art. 194 CPP.
Aux termes de l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. En l'esp�ce, les pi�ces produites ne r�sultent pas de l'arr�t attaqu�. Une exception rendant les faits et moyens de preuve nouveaux recevables n'est admise que dans les cas o� c'est la d�cision de l'autorit� pr�c�dente qui justifie, pour la premi�re fois, de les invoquer. Tel est par exemple le cas de l'all�gation des faits de proc�dure n�cessaires pour �tablir que l'autorit� pr�c�dente a viol� le droit d'�tre entendu du recourant (cf. arr�t 6B_462/2010 du 11 janvier 2011 consid. 3; 6B_52/2007 du 17 mai 2007 consid. 2.1), ce qui n'est pas le cas en l'occurrence. Les pi�ces produites par le recourant sont irrecevables.
Pour le surplus, le Tribunal f�d�ral n'examine, en g�n�ral, que les questions juridiques que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). Le recourant ne consacre aucun d�veloppement � la violation de l'art. 194 CPP qu'il invoque de sorte que son grief, insuffisamment motiv� au regard des exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, est irrecevable.
Invoquant les principes in dubio pro reo, de la pr�somption d'innocence et de l'interdiction de l'arbitraire, le recourant conteste les faits tels qu'�tablit par la cour cantonale.
2.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; sur la notion d'arbitraire : ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). Le recourant doit ainsi exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 133 III 393 consid. 6 p. 397). Le reproche d'�tablissement arbitraire des faits se confond avec celui d�duit de la violation du principe in dubio pro reo (art. 32 Cst.; 10 CPP; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appr�ciation des preuves (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). L'invocation de ces moyens ainsi que, de mani�re g�n�rale, de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une argumentation claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), circonstanci�e (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105).
2.2.�Le recourant d�bute ses �critures par une pr�sentation personnelle des faits. Dans la mesure o� il s'�carte des faits retenus par la cour cantonale ou en ajoute de nouveaux, sans d�montrer que ceux-ci auraient �t� �tablis ou omis de mani�re arbitraire, son expos� est appellatoire, partant irrecevable.
2.3.�En substance, la cour cantonale a estim� qu'elle �tait confront�e � deux versions contradictoires, dont aucune n'�tait corrobor�e par des �l�ments mat�riels, ni par aucun t�moignage de tiers ext�rieur au contexte conflictuel opposant les parties, qui ne devait d'ailleurs pas �tre perdu de vue lors de l'examen de la cr�dibilit� de leurs d�clarations. Aux dates du d�p�t des plaintes et de la premi�re audience de jugement, durant laquelle les parties plaignantes avaient �t� entendues, la proc�dure civile �tait encore en cours. Les relations entre l'intim�e B.________ et le recourant avaient d�pass� le stade du supportable, chacun provoquant l'autre dans une escalade de violence verbale.
S'agissant des d�clarations de l'intim�e B.________, la cour cantonale a relev� qu'en novembre 2009, celle-ci avait d�m�nag� de son logement apr�s pr�s de 35 ann�es pass�es dans cet immeuble, si bien que la cr�dibilit� de ses d�clarations en �tait renforc�e. Il en allait de m�me de celles de l'intim� C.________, lequel avait fait �tat, dans le cadre de la proc�dure civile, en 2007 d�j�, d'un �pisode o� le recourant l'aurait pouss� contre un mur avant de le menacer avec un objet dans un acc�s de fureur, comportement en tous points identique � celui qui lui �tait reproch� dans le cadre de la pr�sente proc�dure, notamment au pr�judice de l'intim� D.________. En outre, les d�clarations des intim�s B.________ et C.________, s'agissant des faits survenus le 2 octobre 2009, �taient concordantes.
La cour cantonale a soulign� que l'expert avait relev� que d�s 2009, le recourant �tait exc�d� par le conflit l'opposant � ses voisins et vuln�rable lors d'altercations. Durant l'�tablissement de l'expertise, il lui �tait difficile de contr�ler son irritabilit� et ses r�actions, qui ne correspondaient pas forc�ment � ce qu'il souhaitait et pour lesquelles il s'excusait syst�matiquement en cas de perte de contr�le. Or, l'intim� D.________ avait soulign� que le recourant avait agi lors d'un moment de � p�tage de plombs � et qu'il avait regrett� son geste, de m�me que l'intim� E.________ avait pr�cis� n'avoir fait l'objet que d'un seul et unique acc�s de violence du recourant, lequel avait rapidement desserr� son �treinte, comportements correspondant � ceux d�crits par l'expert.
La cour cantonale a relev� une certaine similitude dans tous les actes reproch�s au recourant avec une escalade de violence, la p�riode p�nale correspondant � un moment de fragilit� post-d�pression au cours duquel ses troubles de la personnalit� s'�taient r�v�l�s. Les faits s'�taient en outre d�roul�s � chaque fois durant une altercation verbale dans un contexte particuli�rement �prouvant pour le recourant. Celui-ci s'�tait d'ailleurs r�solu, apr�s plusieurs ann�es de proc�dure et de conflit, � retourner vivre chez ses parents en �t� 2010, soit peu apr�s les actes de violence commis au pr�judice de l'intim� E.________. Cette chronologie accentuait encore la cr�dibilit� des d�clarations des intim�s, en particulier celles de l'intim� D.________, qui n'avait montr� � l'�gard du recourant aucune animosit� ni aucun parti pris, ses d�clarations �tant empreintes d'apaisement. Au contraire, le recourant avait certes �t� constant dans ses d�n�gations, � l'exception de la premi�re audience de jugement o� il avait, � demi-mot, admis les faits, mais avait aussi manqu� de coh�rence et de distance dans ses d�clarations, qui �taient alt�r�es par son trouble de la personnalit�. Il avait admis, pour la premi�re fois devant la cour cantonale, avoir empoign� l'intim� D.________.
Au vu de ce qui pr�c�de, la cour cantonale a retenu qu'elle ne niait pas les souffrances ressenties par le recourant, notamment l'humiliation et le sentiment de pers�cution qui �tait le sien, mais qu'elle avait acquis l'intime conviction que, dans un tel contexte, il avait adopt� les comportements qui lui �taient reproch�s; d'autant que les faits s'�taient d�roul�s durant une p�riode o� il �tait particuli�rement sensible, qu'ils s'inscrivaient tous dans un m�me � mode op�ratoire � et qu'il lui �tait difficile de s'exprimer verbalement en raison de son aphasie, s�quelle augmentant sa vuln�rabilit� en cas d'altercations verbales.
2.4.�En tant que l'argumentation du recourant consiste � opposer, une nouvelle fois, sa propre appr�ciation des faits et des moyens de preuve � celle de la cour cantonale, elle est appellatoire, partant irrecevable. Il en va notamment ainsi lorsqu'il s'en prend � l'appr�ciation de ses propres d�clarations, de celles de l'intim�e B.________, de celles de l'intim� C.________ et de celles de l'intim� D.________ ou lorsqu'il all�gue qu'il n'est pas violent, que la proc�dure p�nale n'a servi qu'� alimenter la proc�dure civile, que les faits qui lui sont reproch�s ne pr�sentent pas de similitudes entre eux ou lorsqu'il conteste les motifs de son d�m�nagement.
Contrairement � ce qu'affirme le recourant, la cour cantonale n'a ignor� ni ses probl�mes de sant� (arr�t attaqu� p. 6 et 14), ni les t�moignages de F.________, G.________ et E.________ sur le fait qu'il n'�tait, en principe, pas violent (arr�t attaqu� p. 8 et 10), ni la premi�re r�siliation de son bail � la suite des plaintes de l'intim�e B.________ (arr�t attaqu� p. 3), ni les relations personnelles entre les intim�s B.________ et C.________ (arr�t attaqu� p. 4), ni la relation de filiation entre les intim�s C.________ et D.________ (arr�t attaqu� p. 3). Elle a proc�d� � une appr�ciation de tous les �l�ments de faits et de preuve dont le recourant ne d�montre pas l'arbitraire, se contentant d'y opposer sa propre vision. Insuffisamment motiv�s et appellatoires, ses griefs sont irrecevables.
Invoquant l'art. 6 CEDH, le recourant se plaint de ne pas avoir pu �tre confront� � l'intim� C.________ lors de l'audience devant le Tribunal de police. Dans la mesure o� le recourant ne consacre aucun d�veloppement � son grief, celui-ci ne r�pond pas aux exigences de motivation accrues de l'art. 106 al. 2 LTF et est irrecevable.
Le recourant s'�tonne de ce que le fait d'avoir pouss� violemment les intim�s C.________ et B.________ ne leur ait caus� aucune blessure. Il conteste sur cette base s'�tre rendu coupable de voies de fait, en l'absence de toute atteinte � l'int�grit� physique. Les voies de fait, r�prim�es par l'art. 126 CP, se d�finissent comme des atteintes physiques qui exc�dent ce qui est socialement tol�r� et qui ne causent ni l�sions corporelles, ni dommage � la sant�. Une telle atteinte peut exister m�me si elle n'a caus� aucune douleur physique (ATF 134 IV 189 consid. 1.2 p. 191). Le fait de pousser violemment deux personnes contre une porte constitue manifestement une telle atteinte. L'absence de blessures physiques distingue par ailleurs les voies de fait des l�sions corporelles. La cour cantonale n'a ainsi pas viol� le droit f�d�ral en retenant l'application de l'art. 126 CP et le grief du recourant est infond�.
Le recourant se plaint d'une violation des art. 400 et 404 CPP.
5.1.�En substance, la cour cantonale a retenu que, dans sa d�claration d'appel du 21 d�cembre 2012, le recourant avait conclu � son acquittement des chefs de menaces et de voies de fait, mais ne contestait pas le jugement entrepris en tant qu'il l'avait reconnu coupable de l�sions corporelles simples. Il remettait en cause les complexes de faits commis au pr�judice de l'intim�e B.________, de l'intim� C.________ et de l'intim� D.________, sans faire la moindre r�f�rence aux actes commis au pr�judice de l'intim� E.________. Cette d�claration �tait recevable pour avoir �t� d�pos�e dans la forme et dans les d�lais prescrits par la loi (art. 398 et 399 CPP). Or, � teneur du texte clair de la loi, le cadre des d�bats �tait fix� d�finitivement par la d�claration d'appel, de sorte que les nouvelles conclusions du recourant, prises post�rieurement � celle-ci dans son courrier du 18 janvier 2013 et hors du d�lai de 20 jours fix� par l'art. 399 al. 3 CPP, reprises par son conseil lors de l'audience d'appel, �taient irrecevables (arr�t attaqu� consid. 1.2, p. 11 s.).
La cour cantonale a toutefois retenu, plus loin dans son arr�t (consid. 3, p. 15), que la culpabilit� du recourant s'agissant de la r�alisation de l'art. 123 CP �tait suffisamment �tablie, les d�clarations de l'intim� E.________ �tant constantes, corrobor�es par les l�sions constat�es par certificat m�dical du 10 juin 2010, ainsi que par les d�clarations de son �pouse. En outre, l'attitude de l'intim� E.________ durant la proc�dure civile, ainsi que ses d�clarations dans le cadre de la proc�dure p�nale, en particulier qu'il n'avait �t� victime que d'un seul �pisode de violence et que le recourant avait rel�ch� rapidement son �treinte de son propre chef avant de prendre la fuite, accentuaient sa cr�dibilit� au regard des arguments d�velopp�s lors de l'examen de la culpabilit� des chefs de menaces et de voies de fait.
5.2.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir estim� que ses griefs et ses conclusions relatifs aux �v�nements du 5 juin 2010 (altercation avec E.________) �taient irrecevables. A cet �gard, il rel�ve que le jugement du 4 d�cembre 2012 �tait directement motiv� et ne devait ainsi faire l'objet que d'une d�claration d'appel. Le 15 d�cembre 2012, il avait �crit au Tribunal de police en indiquant qu'il ne pouvait accepter les all�gations adverses et qu'il interjetait appel. Le 17 d�cembre 2012, il avait �crit au m�me tribunal pour l'informer de la rupture du lien de confiance avec son avocat d�sign� d'office. L'avocat en question avait adress�, le 21 d�cembre 2012, une d�claration d'appel, sans l'accord du recourant, et qui n'�tait par cons�quent pas valable. Seul devait �tre consid�r�e la d�claration d'appel du 15 d�cembre 2012 qui remettait en cause l'entier du jugement et le compl�ment d�pos� par le recourant, seul, le 18 janvier 2013.
5.3.�Malgr� le constat d'irrecevabilit�, la cour cantonale a tout de m�me proc�d� � l'examen des faits et des preuves relatifs aux �v�nements du 5 juin 2010 au pr�judice de l'intim� E.________. Elle est ainsi entr�e en mati�re sur la contestation du recourant � cet �gard. Le point de savoir s'il convenait de consid�rer que l'appel du recourant �tait limit� ou s'il concernait l'entier du jugement peut d�s lors rester ind�cis.
5.4.�Pour le surplus, le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir arbitrairement �tabli les faits s'agissant des �v�nements du 5 juin 2010 commis au pr�judice de l'intim� E.________. Encore une fois, le recourant ne fait qu'opposer sa propre appr�ciation des faits et des �l�ments de preuve � celle de la cour cantonale dans une d�marche purement appellatoire. Il en va ainsi lorsqu'il s'en prend � l'appr�ciation des d�clarations de l'�pouse de l'intim� E.________ et du certificat m�dical du 10 juin 2010. Insuffisamment motiv�, son grief est irrecevable.
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte les frais de la cause, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique, qui n'appara�t pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens au Minist�re public (art. 68 al. 3 LTF), ni aux intim�s qui n'ont pas �t� invit�s � proc�der (art. 68 al. 1 LTF).

References: in dubio
 ATF 
in dubio
 art. 97
 ATF 
 ATF 
in dubio
 art. 6
 art. 400