Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-maintenance-materiels-photocopie-reprographie-hopital-corentin-celton-issy-1543549.htm
Timestamp: 2017-12-16 20:45:05+00:00

Document:
Appels d'offres : maintenance de matériels de photocopie et de reprographie à l'hôpital Corentin Celton
Département 92 (Hauts-de-Seine) Date de parution : 27/04/2011 Date de péremption : 18/05/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 96489
maintenance de matériels de photocopie et de reprographie à l'hôpital corentin celton à Issy Les Moulineaux
Annonce No 11-96489
groupe hospitalier HEGP-Vaugirard- CCL.
Correspondant : Mme Elisabeth de Larochelambert Directrice intérimaire du groupe hospitalier Hegp/Vgr/Ccl, hôpital Corentin Celton, 92130 Issy-les-Moulineaux, tél. : (+33)1-58-00-45-06, télécopieur : (+33)1-58-00-43-95, courriel : cellule.marche@ccl.aphp.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com .
maintenance de matériels de photocopie et de reprographie à l'hôpital Corentin Celton.
hôpital corentin celton, 92130 Issy-les-Moulineaux.
le règlement s'effectuera dans un délai de 50 jours..
L'Exécution du marché sera financée par le budget de l'hôpital.. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-408-du 28/04/08 réformant le décret 2002-232 du 21/02/02 relatif à la mise en œuvre du délai maximum de paiement des marchés publics.
Sauf renoncement du Titulaire porté à l'acte d'engagement, une avance forfaitaire sera versée au Titulaire, dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après, dans un délai de 50 jours à compter de la date de début du délai contractuel d'exécution du marché fixée à compter de sa date de notification..
Sauf renoncement du Titulaire, l'avance forfaitaire est accordée en une seule fois sur la base de 5 % du montant minimum annuel (T.T.C.) du marché, soit le forfait quadriennal divisé par 4, en application de l'article 87 du Code des Marchés Publics. Le montant de l'avance forfaitaire versée au Titulaire n'est ni révisable ni actualisable. L'avance forfaitaire est remboursée dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics.
le marché pourra être attribué à une seule entreprise ou à un groupement d'entreprises solidaire.
En cas de groupement, tous les noms des entreprises ainsi que les signatures de leur représentant légal, doivent figurer à l'acte d'engagement (A.E) sous peine de voir leur offre rejetée. Toutefois si le mandataire a été expressément habilité, soit lors de la production du DC 4, soit dans un document accompagnant l'offre, à signer seul au nom de ses co-contractants, la signature du mandataire suffit.
- méthode de gestion et suivi du contrat : 30 %.
SER1108.
code CPV : 50313000. L'aphp est un établissement public de santé. La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 09/05/2011. La date limite de réponse est fixée au 011/05/2011. Lorsque des pièces relatives à la candidature sont incomplètes ou manquantes, l'aphp peut en toute opportunité demander à tous les candidats concernés toute de compléter leur dossier de candidature La même proposition sera faite à l'ensemble des autres candidats.pour obtenir tout renseignement complémentaire qui serait nécessaire à l'établissement de leur offre, les candidats devront faire parvenir leur demande écrite à l'adresse suivante :hopital corentin celton
92 133 issy les moulineaux tél :01 58 00 /45 06 télécopieur : 01 58 00 43 95
92 133 issy les moulineaux
_ par télécopie à l'attention de Mme Gazel Ann-Sophie au numéro suivant : télécopieur 01 58 00 43 95 ou par mail cellule.marche@ccl.aphp.fr en indiquant l'objet du marché et en précisant le nom du correspondant de la société candidate ces coordonnées téléphoniques, télécopie et mail afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation, en particulier les éventuelles précisions (conformément à l'article 57 du code des marchés publics).
Date limite d'obtention : 18/05/2011, à 12 heures.
S'Il rencontre des difficultés pour télécharger les documents, le candidat peut demander une transmission du dce " papier " par voie postale en s'adressant par télécopieur au 01 58 00 43 95.
Lors du téléchargement du DCE, le soumissionnaire devra faire part de son nom d'une adresse électronique ainsi que du nom du correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la consultation, en particulier les éventuelles précisions ( conformément à l'article 57 du code des marchés publics).le pli doit être remis contre récépissé à l'adresse suivante
Cellule Marchés- ( maintenance de matériels de photocopie et de reprographie à l'hôpital Corentin Celton)
Le 18/05/2011 à 12h Date et heure limites de remise des plis. S'il est envoyé par la poste, il doit parvenir à destination avant ces mêmes date et heure limites.
Les plis électroniques devront impérativement être déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com avant le 18/05/2011 à 12 heures.
1)L'Acte d'engagement
2)-Le dossier technique quant à la Méthode de gestion et suivi du contrat
- méthode gestion et suivi du contrat (30%) décomposée comme suit :
A)Astreinte téléphonique (40%)
-Existence d'une astreinte téléphonique dédiée à la gestion et au suivi du contrat
B) Interlocuteur ( 25%)
-Existence d'un interlocuteur dédié à la gestion et au suivi du contrat
C)Disponibilité 24 heures sur 24, 365 jrs/an et horaire précisés ( 25%)
D) Dimensionnement de l'équipe de techniciens dédiée au contrat (10%)
Pour chaque nouvelle durée d'un an, les prix de base sont révisés à la date anniversaire de début du marché.l'accord cadre concerné est un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics.
L'Ap-Hp -Hôpital Corentin Celton s'engage sur un montant minimum représenté par 50% du montant forfaitaire valorisé au niveau de l'offre du titulaire pour assurer la maintenance.
Le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 150 % du montant forfaitaire de base pour assurer la maintenance.
- soit par télécopie, à l'attention de : AP-HP - hôpital Corentin Celton Mme Ann- sophie GAZEL, Direction des Investissements, Cellule marchés, au no 01 58 00 43 95 avec la mention : " maintenance photocopieurs - ser1108"
hôpital Corentin Celton- service informatique.
daniel auzuret, 492130 parvis corentin celton, 92130 Issy-les-Moulineaux, tél. : (+33)1-58-00-45-06, télécopieur : (+33)1-58-00-43-95, courriel : cellule.marche@ccl.aphp.fr, adresse internet : http://wwww.achats-hopitaux.com .
hôpital Corentin Celton-cellule marchés.
ann-sophie gazel, 4 parvis corentin celton, 92130 Issy-les-Moulineaux, tél. : (+33)1-58-00-45-06, télécopieur : (+33)1-58-00-43-95, courriel : cellule.marche@ccl.aphp.fr, adresse internet : http://www.achats-hopitaux.com .

References: l'article 98
 l'article 87
 l'article 87
 l'article 57
 l'article 57
 l'article 77