Source: http://opelgt-dv.org/satzung-01.html
Timestamp: 2020-01-27 14:38:09+00:00

Document:
Statut de l'Association européenne des clubs Opel GT
Le nom de l'association est: Association européenne des clubs Opel GT L'association est basée à Rüsselsheim, en Allemagne.
§ 2 But de l'association
Le but de l'association est la maintenance et la réception du véhicule Opel GT, ainsi que la sociabilité et l'assistance mutuelle et leur promotion. Echange d'expériences sur les objectifs de l'association et la représentation des membres affiliés.
§ 3 les activités du club
L'association remplit son objectif en organisant et en organisant des réunions et des réunions avec les organisations affiliées.
§ 4 Inscription au registre des associations
L'inscription au registre des associations n'est actuellement pas prévue.
§ 5 Admission des membres
(1) Un membre de l’association peut être toute organisation affectée à l’Opel GT, qui maintient au moins trois (3) véhicules Opel GT dans ses rangs.
(2) L'adhésion est créée par l'entrée et le paiement de la cotisation dans l'association.
(3) La déclaration d'adhésion doit être soumise par écrit.
(4) Le conseil décide de l'admission. L'admission devient effective avec la remise d'une déclaration écrite d'admission.
(5) Le rejet de l'admission est effectué par le comité exécutif.
(6) La demande d'admission n'existe pas.
(7) L'association se réserve le droit d'accepter des membres honoraires.
(8) Validité du 10.11.12. L'association faîtière se réserve le droit d'inclure des membres auxiliaires. La composition de soutien n'inclut pas le droit de vote. Le nombre de véhicules conformément au § 5 (1) n'est pas pris en compte pour les membres de soutien. L’adhésion de parrainage est liée aux paragraphes 9 (1) et 9 (2). Les membres de soutien sont intégrés dans le flux d'informations de l'organisation faîtière, tous les autres droits et obligations sont réservés aux membres à part entière.
§ 6 Démission des membres
(1) Les membres ont le droit de démissionner.
(2) La démission est autorisée sous réserve d'un préavis de quatre (4) semaines jusqu'à la fin de l'année civile.
(3) La démission doit être déclarée par écrit au Conseil exécutif. Pour respecter le délai de préavis (paragraphe 2), la lettre de démission adressée à un membre du conseil d'administration doit être reçue à temps.
(4) Le retrait est confirmé par écrit par l'association.
§ 7 Exclusion de membres
(1) L'adhésion se termine par l'exclusion.
(2) L'exclusion du club est donnée si le club est endommagé à l'intérieur ou à l'extérieur.
(3) Le directoire décide de l'exclusion. Sur demande, l'assemblée générale doit accepter.
(4) L'exclusion prend effet dès la résolution positive (5) L'exclusion est portée à la connaissance du membre, s'il n'est pas présent à la décision, par le conseil d'enregistrement. L'exclusion est effective même si l'envoi revient comme non livrable.
§ 8 Suppression d'un membre ou d'une adhésion
(1) Un membre démissionne également avec annulation de l'adhésion à l'association.
(2) L'annulation de l'adhésion a lieu si le membre ne paie pas de contributions en retard et ce montant même après rappel écrit par le comité exécutif dans les trois (3) mois suivant l'envoi de ce rappel. Le rappel doit être adressé par lettre recommandée à la dernière adresse connue du membre.
(3) Le rappel doit indiquer la suppression imminente.
(4) Le rappel est également effectif si l'envoi revient comme non livrable.
(5) La radiation du membre a lieu par résolution du comité exécutif, qui ne doit pas être annoncée séparément au membre concerné.
§ 9 cotisation
(1) Une cotisation doit être payée.
(2) Sa hauteur détermine l'assemblée générale.
(3) Le montant doit être payé à l’avance au début de chaque année civile. La contribution est entièrement payable pour l’année civile, même si elle est entrée dans l’année.
(4) Un droit d’entrée peut être demandé, le montant est décidé par l’assemblée générale à la majorité simple.
(5) En cas de démission, d’expulsion ou d’annulation d’un membre, il n’ya pas droit aux cotisations déjà payées.
§ 10 Organes de l'association
a) le bureau exécutif (articles 11 et 12 des statuts)
b) l'assemblée générale (articles 13 et 18 des statuts)
§ 11 Conseil d'administration
(1) Le conseil d’administration se compose du premier président, du deuxième président, du responsable Web, du trésorier et du secrétaire.
(2) Chaque membre du conseil représente l’association seule.
(3) Le conseil d'administration est nommé par résolution de l'assemblée générale pour une période de deux ans. Il reste en fonction jusqu'à la nomination statutaire du prochain conseil.
§ 12 Limitation du pouvoir de représentation du conseil
Le pouvoir de représentation du Directoire est limité aux tiers de manière (§ 26 exp. Sentence 2 BGB), que ce soit pour l'achat ou la vente, la charge et pour toutes les autres dispositions en matière de biens immobiliers (et de droits immobiliers) ainsi que pour l'acceptation d'un crédit l’ensemble du comité exécutif, ainsi que la majorité de l’assemblée générale est nécessaire.
§ 13 Nomination de l'assemblée générale
(1) L'assemblée générale doit être nommée
a) si cela nécessite l'intérêt de l'association, mais au moins
b) une fois tous les deux ans, de préférence au cours des trois derniers mois civils de l'année
c) si un membre du conseil d'administration part dans les six mois
(2) Conformément à la lettre b du paragraphe 1, le Conseil exécutif soumet au moins un rapport et au moins un état de compte à la réunion convoquée et adopte une résolution sur la décharge du Conseil exécutif.
§ 14 Forme de vocation
(1) L’Assemblée générale est nommée par écrit par le Conseil exécutif, avec un préavis de deux semaines.
(2) La nomination de l’Assemblée doit spécifier l’objet de la résolution (= ordre du jour)
(3) La période commence le jour où l'invitation est envoyée à la dernière adresse connue du membre.
(1) Toute assemblée générale dûment nommée constitue le quorum.
(2) La résolution de la dissolution de l'association (§ 42 BGB) requiert la présence des deux tiers des membres de l'association.
(3) Si une assemblée générale appelée à statuer sur la dissolution de l'association n'est pas statuée conformément au paragraphe 2, une autre assemblée générale du même ordre du jour est convoquée avant la fin des quatre (4) semaines à compter de la date de la réunion. La réunion suivante peut avoir lieu au plus tôt deux (2) mois après la date de la première assemblée, mais doit en tout état de cause avoir lieu au plus tard quatre (4) mois après cette date.
(4) L’invitation à la réunion suivante doit mentionner le quorum simplifié (paragraphe 5).
(5) Le quorum est atteint pour la nouvelle assemblée, quel que soit le nombre de membres présents.
(1) Il est voté à main levée. À la demande d'au moins cinq (5) des membres présents, ils doivent être convenus par écrit ou secrètement. Les membres excusés peuvent voter par correspondance.
(2) Au moment de décider, la majorité simple des membres décide
(3) Pour une résolution contenant une modification des statuts, une majorité des trois quarts des membres publiés est requise.
(4) Pour modifier l’objet de l’association (paragraphe 2 des statuts), l’approbation de tous les membres est requise, l’approbation des non-membres n’est pas requise, mais celle des deux tiers au moins de tous les membres. (Motif: étant donné que, selon le § 2, le but de l'association est d'aller au-delà du simple fait de posséder une voiture similaire et que cette voiture n'est plus produite, le nombre de membres, parallèlement à l'acceptation de l'utilisation de cette voiture et de faciliter la cohésion de la communauté résultante sous facilitation. Possible)
(5) Une résolution de dissolution de l'association (§ 41 BGB) requiert une majorité des quatre cinquièmes des membres publiés.
§ 17 Notarisation des résolutions de réunion
(1) Les procès-verbaux des décisions prises lors de la réunion sont consignés.
(2) Le procès-verbal est signé par le président de la réunion. Si plusieurs présidents étaient actifs, le dernier président de la réunion signe l'ensemble du procès-verbal.
(3) Une copie de chaque membre de l’Union est envoyée et, si aucune opposition n’est formée dans un délai de quatre (4) semaines, ce procès-verbal est réputé avoir été accepté.
§ 18 Dissolution de l'organisation faîtière (1) L'association peut être dissoute par résolution de l'assemblée générale (voir § 16, paragraphe 5). (2) La liquidation est effectuée par le comité exécutif. (3) Les actifs de l'association sont affectés à un organisme de bienfaisance qui doit être déterminé lors de l'assemblée de dissolution. ,

References: § 2

§ 3

§ 4

§ 5
 § 5

§ 6

§ 7

§ 8

§ 9

§ 10

§ 11

§ 12

§ 13

§ 14
 § 2

§ 17

§ 18
 § 16