Source: https://dejure.org/dienste/vernetzung/rechtsprechung?Text=EU:T:2013:456
Timestamp: 2020-08-09 23:17:21+00:00

Document:
EuG, 16.09.2013 - T-448/11 - dejure.org
https://dejure.org/2013,24374
EuG, 16.09.2013 - T-448/11 (https://dejure.org/2013,24374)
EuG, Entscheidung vom 16.09.2013 - T-448/11 (https://dejure.org/2013,24374)
EuG, Entscheidung vom 16. September 2013 - T-448/11 (https://dejure.org/2013,24374)
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Golden Balls Ltd gegen Harmonisierungsamt für den Binnenmarkt (Marken, Muster und Modelle) (HABM).
Klage, eingereicht am 5. August 2011 - Golden Balls/HABM - Intra-Presse (GOLDEN BALLS)
Gemeinschaftsmarke - Klage der Anmelderin der Wortmarke "GOLDEN BALLS" für Waren der Klassen 9, 28 und 41 auf Aufhebung der Entscheidung R 1432/2010"1 der Ersten Beschwerdekammer des Harmonisierungsamts für den Binnenmarkt (HABM) vom 22. Juni 2011, mit der die ...
Golden Balls/ EUIPO - Les Éditions P. Amaury (GOLDEN BALLS) - Unionsmarke - …
Par son arrêt du 16 septembre 2013, Golden Balls/OHMI - Intra-Presse (GOLDEN BALLS) (T-448/11, non publié, EU:T:2013:456), d'une part, le Tribunal a fait droit au moyen de la requérante tiré d'une violation de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 40/94 et annulé le point 1 du dispositif de la première décision de la chambre de recours, à savoir dans la mesure où celle-ci avait annulé la première décision de la division d'opposition, considérant qu'il n'existait pas de risque de confusion entre les marques en conflit à cet égard (arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS, T-448/11, non publié, EU:T:2013:456, points 60 et 61).
D'autre part, le Tribunal a rejeté la demande d'annulation présentée par Intra-Presse, considérant que les signes en conflit étaient dénués de la similitude requise aux fins d'une application de l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 40/94 et que, dès lors, en tout état de cause, la chambre de recours était tenue de rejeter ledit motif d'opposition (arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS, T-448/11, non publié, EU:T:2013:456, points 72 à 75).
Par son arrêt du 20 novembre 2014, 1ntra-Presse/Golden Balls, (C-581/13 P et C-582/13 P, non publié, EU:C:2014:2387), la Cour a annulé, d'une part, l'arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS (T-448/11, non publié, EU:T:2013:456), en tant qu'il a rejeté la demande d'annulation présentée par Intra-Presse et, d'autre part, le point 2 du dispositif de la première décision de la chambre de recours par lequel celle-ci avait rejeté le recours d'Intra-Presse contre la première décision de la division d'opposition s'agissant des « appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique » compris dans la classe 9 (voir point 12 ci-dessus).
En particulier, la chambre de recours a considéré que, premièrement, le rejet du motif d'opposition prévu à l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 40/94 était devenu définitif (points 28 à 30 de la décision attaquée), deuxièmement, l'opposition était également fondée sur le motif prévu à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 40/94 et ce à l'encontre de tous les produits et services visés par la marque demandée (point 31 de la décision attaquée), troisièmement, eu égard au fait que le bien-fondé de ce motif n'avait pas été examiné par aucune des instances qui ont eu à connaître de la présente procédure d'opposition, il était normal que, dans sa deuxième décision, la chambre de recours ait renvoyé l'affaire à la division d'opposition pour statuer sur ledit motif par rapport aux produits et aux services qui n'avaient pas été retirés de la demande par la requérante (points 32 et 33 de la décision attaquée), quatrièmement, il convenait d'apprécier le bien-fondé du motif d'opposition prévu à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 207/2009 à la date du dépôt de la demande d'enregistrement de la marque demandée, à savoir au 25 juin 2007 (point 36 de la décision attaquée), cinquièmement, les preuves fournies par l'intervenante démontraient que le concours «Ballon d'or», destiné à récompenser le meilleur footballeur professionnel de la saison était universellement connu non seulement des sportifs mais également du grand public et ce, notamment, en France, de sorte que la marque antérieure jouissait d'une renommée très élevée, notamment en France, pour les « concours en matière sportive, organisation de compétitions sportives et remise de trophées » compris dans la classe 41 (points 42 à 44 de la décision attaquée), sixièmement, elle était liée par les constatations s'agissant de la similitude des signes en conflit faites par le Tribunal dans l'arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS (T-448/11, non publié, EU:T:2013:456), qui avaient acquis l'autorité de la chose jugée (point 47 de la décision attaquée), septièmement, pour ce qui était du lien entre les produits et services visés par les marques en conflit, eu égard au fait que la renommée de la marque antérieure était liée au monde du sport, il y avait lieu d'identifier, parmi les produits et services visés par la marque demandée, ceux qui pouvaient relever du sport (points 48 à 51 de la décision attaquée), huitièmement, à la différence de l'approche retenue par la division d'opposition dans sa seconde décision, selon laquelle il n'y avait pas de lien entre les services faisant l'objet de la renommée de la marque antérieure et certains produits et services visés par la marque demandée en raison du fait qu'il ne s'agissait pas de marchés voisins ou de marchés qui pouvaient être aisément mis en relation, il y avait lieu de constater que l'ensemble desdits produits et services visés par la marque demandée pouvaient être utilisés dans un contexte sportif, de sorte que l'utilisation de la marque demandée pour ceux-ci était susceptible de porter sur le thème sportif et, en particulier, le football, auquel le public pertinent associait la marque antérieure (points 52 à 61 de la décision attaquée), neuvièmement, il était clairement établi que la requérante avait orienté l'utilisation de la marque demandée dans le secteur du sport, qui était également celui dans lequel était renommée la marque antérieure, tirant ainsi indument profit de l'image de prestige de la marque antérieure pour ses produits (points 62 à 66 de la décision attaquée), dixièmement, la requérante n'avait pas démontré l'existence d'un juste motif pour l'utilisation de la marque antérieure (points 67 à 70 de la décision attaquée) et, onzièmement et partant, le motif d'opposition prévu à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 40/94 était fondé s'agissant de l'ensemble des produits et services qui était toujours visé par la demande d'enregistrement de la marque antérieure après le retrait partiel, de sorte que la demande devait être rejetée pour tous ces produits et services (point 71 de la décision attaquée).
En effet, au cours de la procédure ayant donné lieu à l'arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS (T-448/11, non publié, EU:T:2013:456), Intra-Presse aurait, certes, conclu au rejet du recours de la requérante et introduit une demande fondée sur l'article 134, paragraphe 3, du règlement de procédure du 2 mai 1991.
Les arguments de la requérante à l'appui de son premier moyen reviennent, en substance, à affirmer que le prétendu rejet du motif d'opposition prévu à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 40/94 par la chambre de recours dans sa première décision s'agissant des produits et des services pour lesquels elle a, dans ladite décision, annulé la première décision de la division d'opposition et a fait droit au motif d'opposition tiré de l'existence d'un risque de confusion au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 40/94, est devenu définitif dès lors qu'Intra-Presse n'a pas contesté ledit «rejet» dans son mémoire en réponse, présenté dans le cadre de la procédure ayant donné lieu à l'arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS (T-448/11, non publié, EU:T:2013:456), ni dans la demande fondée sur l'article 134, paragraphe 3, du règlement de procédure du 2 mai 1991 visant l'annulation de la première décision de la chambre de recours en ce que celle-ci a rejeté son recours contre la première décision de la division d'opposition.
Cependant, comme l'avancent en substance à juste titre l'EUIPO et l'intervenante, Intra-Presse n'aurait pas été recevable à demander, dans le cadre de sa demande d'annulation présentée au titre de l'article 134, paragraphe 3, du règlement de procédure du 2 mai 1991, avec son mémoire en réponse déposé dans le cadre de la procédure ayant donné lieu à l'arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS (T-448/11, non publié, EU:T:2013:456), l'annulation de la première décision de la chambre de recours en ce que celle-ci n'avait pas accueilli le motif d'opposition prévu à l'article 8, paragraphe 5, du règlement n o 40/94.
En l'espèce, à l'instar de la chambre de recours au point 47 de la décision attaquée, les parties s'accordent donc à juste titre sur ce que la chambre de recours était liée par les considérations relatives à la similitude des signes en conflit faites par le Tribunal aux points 37 à 51 de son arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS (T-448/11, non publié, EU:T:2013:456), dans le cadre de l'examen d'un moyen tiré d'une violation de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 40/94 et qui exposent les motifs essentiels à l'appui du premier point du dispositif dudit arrêt annulant la première décision de la chambre de recours dans la mesure où celle-ci a constaté l'existence d'un risque de confusion au sens de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 40/94. En effet, aux points 42 à 67 de son arrêt du 20 novembre 2014, 1ntra-Presse/Golden Balls (C-581/13 P et C-582/13 P, non publié, EU:C:2014:2387), la Cour a rejeté les diverses branches d'un moyen de pourvoi tiré d'une violation de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 40/94 dirigé contre l'arrêt du Tribunal, de sorte que, à cet égard, l'arrêt du Tribunal a acquis l'autorité de la chose jugée.
En particulier, le Tribunal a constaté, au point 51 de son arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS (T-448/11, non publié, EU:T:2013:456), « qu'il n'existe en l'occurrence aucune similitude visuelle ou phonétique entre les signes en question et une similitude conceptuelle tout au plus faible, nécessitant une traduction préalable ».
Au point 47 de celle-ci, la chambre de recours a, après avoir rappelé qu'elle était liée par les constatations faites par le Tribunal dans son arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS (T-448/11, non publié, EU:T:2013:456), considéré que « l'expression anglaise "golden balls" p[ouvai]t être correctement traduite en français comme "ballons d'or" ».
Au demeurant, cette considération ne se heurte pas au point 47 de l'arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS (T-448/11, non publié, EU:T:2013:456), duquel il ressort, en substance, que si l'expression «golden ball» pouvait, certes, être considéré comme une des traductions possibles l'expression «ballon d'or», il n'en demeurait pas moins que les éléments verbaux de signes en conflit «ballon d'or» et «golden balls» différaient par l'utilisation du singulier dans le premier et du pluriel dans le second.
Il y a donc lieu de retenir « qu'il n'existe en l'occurrence aucune similitude visuelle ou phonétique entre les signes en question et une similitude conceptuelle tout au plus faible » (arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS, T-448/11, non publié, EU:T:2013:456, point 51).
En l'espèce, au point 27 de de son arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS (T-448/11, non publié, EU:T:2013:456), le Tribunal a considéré, dans le contexte de son appréciation du moyen tiré d'une violation de l'article 8, paragraphe 1, sous b), du règlement n o 40/94, que la chambre de recours avait considéré à bon droit, dans sa première décision, que le public pertinent se composait des consommateurs moyens de l'Union européenne, normalement informés et raisonnablement attentifs et avisés.
Ensuite, la chambre de recours a rappelé, au point 47 de la décision attaquée, qu'elle était liée par les constatations s'agissant de la similitude des signes en conflit faites par le Tribunal dans son arrêt du 16 septembre 2013, GOLDEN BALLS (T-448/11, non publié, EU:T:2013:456), notamment aux points 51 et 58, selon lesquelles les signes en conflit étaient visuellement et phonétiquement dissimilaires et présentaient une similitude conceptuelle faible, voire très faible.
Par ses pourvois, Intra-Presse SAS (ci-après «Intra-Presse») demande l'annulation des arrêts du Tribunal de l'Union européenne Golden Balls/OHMI - Intra-Presse (GOLDEN BALLS) (T-448/11, EU:T:2013:456, ci-après l"«arrêt T-448/11») et Golden Balls/OHMI - Intra-Presse (GOLDEN BALLS) (T-437/11, EU:T:2013:441) (ci-après, ensemble, les «arrêts attaqués»), par lesquels celui-ci a annulé les décisions de la première chambre de recours de l'OHMI, du 22 juin 2011 (affaire R 1432/2010-1), et du 26 mai 2011 (affaire R 1310/2010-1), relatives à des procédures d'opposition entre Intra-Presse et Golden Balls Ltd (ci-après, ensemble, les «décisions litigieuses»).
La première de ces demandes d'enregistrement, à l'origine de l'arrêt T-448/11, concernait des produits et des services relevant des classes 9, 28 et 41 au sens de l'arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques, du 15 juin 1957, tel que révisé et modifié (ci-après l"«arrangement de Nice»), qui correspondaient, pour chacune de ces classes, à la description suivante:.
Intra-Presse reproche au Tribunal d'avoir omis, dans son arrêt T-448/11, de prendre en considération le caractère distinctif de la marque antérieure BALLON D'OR pour les services relevant de la classe 41 au sens de l'arrangement de Nice et, en particulier, pour «un concours en matière sportive», aux fins de son appréciation du risque de confusion entre les marques en conflit.
À cet égard, il convient de relever que l'argumentation d'Intra-Presse repose sur une lecture manifestement erronée de l'arrêt T-448/11.
En effet, s'il est vrai que, au point 59 de l'arrêt T-448/11, le Tribunal n'a pas spécifiquement conclu à l'absence de caractère distinctif de la marque BALLON D'OR en ce qui concerne les services en cause, le Tribunal a, néanmoins, au même point de cet arrêt, clairement constaté qu'un tel caractère distinctif n'aurait, en tout état de cause, aucune incidence sur l'appréciation globale du risque de confusion dans l'esprit du public visé dans le cas d'espèce.
1) Les arrêts du Tribunal de l'Union européenne Golden Balls/OHMI - Intra-Presse (GOLDEN BALLS) (T-448/11, EU:T:2013:456) et Golden Balls/OHMI - Intra-Presse (GOLDEN BALLS) (T-437/11, EU:T:2013:441) sont annulés en tant qu'ils ont rejeté les deux demandes d'annulation présentées par Intra-Presse SAS.
En deuxième lieu, s'agissant de l'argument selon lequel la chambre de recours aurait commis une erreur dans l'appréciation globale du risque de confusion sur les trois plans, il convient de rappeler qu'il ne saurait être exclu que la similitude entre les marques même sur un seul plan, notamment la similitude conceptuelle découlant du fait que deux marques utilisent des images qui concordent dans leur contenu sémantique, puisse créer un risque de confusion pour des produits ou des services identiques ou similaires dans un cas où la marque antérieure possède un caractère distinctif particulier, soit intrinsèquement, soit grâce à la notoriété dont elle jouit auprès du public [arrêts SABEL, point 54 supra, EU:C:1997:528, point 24, et Lloyd Schuhfabrik Meyer, point 38 supra, EU:C:1999:323, point 28 ; voir également arrêt du 16 septembre 2013, Golden Balls/OHMI - Intra-Presse (GOLDEN BALLS), T-448/11, EU:T:2013:456, point 53 et jurisprudence citée].
29 Vgl. u. a. Urteile vom 3. Juli 2003, Alejandro/HABM - Anheuser-Busch (BUDMEN) (…T-129/01, EU:T:2003:184, Rn. 54 ff.), vom 3. März 2004, Mülhens/HABM - Zirh International (ZIRH) (…T-355/02, EU:T:2004:62, Rn. 47 ff.), vom 6. Oktober 2004, New Look/HABM - Naulover (NLSPORT, NLJEANS, NLACTIVE und NLCollection) (…T-117/03 bis T-119/03 und T-171/03, EU:T:2004:293, Rn. 40 ff.), vom 12. Januar 2006, Devinlec/HABM - TIME ART (QUANTUM) (…T-147/03, EU:T:2006:10, Rn. 92 ff.), vom 16. September 2013, Golden Balls/HABM - Intra-Presse (GOLDEN BALLS) (T-448/11, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:456, Rn. 51 und 52), vom 16. Oktober 2013, Zoo Sport/HABM - K-2 (ZOOSPORT) (…T-453/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2013:532, Rn. 87 ff.), vom 13. Mai 2015, Harper Hygienics/HABM - Clinique Laboratories (CLEANIC Kindii) (…T-364/12, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:277, Rn. 63 ff.), vom 13. Mai 2015, Ferring/HABM - Kora (Koragel) (…T-169/14, nicht veröffentlicht, EU:T:2015:280, Rn. 69 ff.), vom 3. Juni 2015, Giovanni Cosmetics/HABM - Vasconcelos & Gonçalves (GIOVANNI GALLI) (…T-559/13, EU:T:2015:353, Rn. 99 ff.), und vom 13. März 2018, Hotelbeds Spain/EUIPO - Guidigo Europe (Guidego what to do next) (…T-346/17, nicht veröffentlicht, EU:T:2018:134, Rn. 59 ff.).

References: l'article 8
 l'article 8
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 l'article 8
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 l'article 8
 l'article 134
 l'article 8
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