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Timestamp: 2016-10-01 04:55:29+00:00

Document:
1B_56/2016 (07.03.2016)
1B_56/2016 � � Arr�t du 7 mars 2016
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 26 janvier 2016.
Le 30 d�cembre 2015, vers 19h30 � la route de E.________ � F.________, deux convoyeurs de fonds s'appr�taient � embarquer dans leur fourgon apr�s avoir charg� l'argent lorsqu'ils ont �t� menac�s avec des armes � feu, ligot�s et enferm�s dans le fourgon de convoyage. Les auteurs ont emport� les t�l�phones portables des victimes, l'arme avec les munitions d'un des convoyeurs, ainsi qu'un butin estim� entre 2'500'000 fr. et 3'000'000 francs.
Les inspecteurs C.________ et D.________ - le second fonctionnant en tant que greffier - ont proc�d�, le 3 janvier 2016, � l'audition de B.________. Dans le train circulant entre G.________ et H.________, celle-ci avait entendu un individu se vanter, au t�l�phone, d'avoir particip� au braquage de F.________; elle a notamment rapport� certains propos tenus, ainsi que donn� une description physique de ladite personne. Cette derni�re a �t� identifi�e par les images de vid�o du train en la personne de A.________, ressortissant fran�ais, qui a �t� interpell� et plac� en d�tention le 4 janvier 2016 � Lausanne. Il �tait alors en possession d'une arme de poing factice.
Le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a ouvert une instruction contre A.________ en raison du brigandage � main arm�e commis le 30 d�cembre 2015 � F.________ avec deux comparses non encore identifi�s. Lors de son audition d'arrestation du 5 janvier 2016 par le Procureur, A.________ a contest� toute implication. Entendu par le Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) le 7 janvier 2016, le pr�venu a confirm� ses d�clarations et la Pr�sidente de cette autorit� a rejet� sa requ�te tendant au retranchement ou la constatation du caract�re inexploitable du proc�s-verbal d'audition de B.________ en raison de l'absence de signature du policier agissant comme greffier. Par ordonnance du 8 janvier 2016, le Tmc a ordonn� la mise en d�tention provisoire du pr�venu pour trois mois, retenant l'existence de risques de fuite, de collusion et de r�it�ration.
Le 26 janvier 2016, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours intent� par A.________ contre cette d�cision. Elle a consid�r� qu'il existait une pr�somption s�rieuse de culpabilit� et a retenu l'existence de risques de collusion, de fuite et de r�it�ration. Au vu de la peine encourue, elle a estim� que le principe de proportionnalit� �tait respect�.
Par acte du 16 f�vrier 2015, A.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t, concluant � sa lib�ration imm�diate, � la constatation de la nullit� du proc�s-verbal d'audition du 3 janvier 2016, � son inexploitabilit� et � son retrait du dossier. A titre subsidiaire, il demande sa lib�ration imm�diate. Il sollicite �galement l'octroi de l'assistance judiciaire.
L'autorit� pr�c�dente a renonc� � se d�terminer, se r�f�rant � ses consid�rants. Quant au Minist�re public, il a conclu au rejet du recours; en particulier, il a fait �tat de la demande de mise en libert� d�pos�e le 12 f�vrier 2016 par le recourant, ainsi que de la proc�dure intent�e devant le Tribunal cantonal contre son refus du 16 f�vrier 2016 de retrancher les proc�s-verbaux d'auditions de B.________. Le 1er mars 2016, le recourant, par le biais de son mandataire, a persist� dans ses conclusions, produisant des copies de ses observations devant le Tmc et de son recours dans les deux causes susmentionn�es, ainsi que la requ�te de r�cusation du Procureur d�pos�e le 22 f�vrier 2016. Il s'est encore d�termin� par courrier manuscrit re�u le 2 mars 2016.
1.1.�Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre les d�cisions relatives � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP. Le recours a �t� form� dans le d�lai fix� � l'art. 100 al. 1 LTF contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF). Si le recourant - ant�rieurement � son recours f�d�ral - a d�pos� une demande de libert� devant le Tmc, sa qualit� pour recourir doit tout de m�me �tre admise, d�s lors qu'il garde un int�r�t au contr�le des conditions ayant permis son placement en d�tention (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF). Les conclusions prises sont recevables et il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
1.2.�Les pi�ces produites par le recourant, respectivement par le Minist�re public, qui sont ult�rieures au prononc� attaqu�, sont irrecevables (art. 99 al. 1 LTF).
Devant le Tribunal f�d�ral, le recourant ne remet en cause ni les risques retenus (fuite, collusion et r�it�ration), ni la proportionnalit� de la dur�e de la d�tention provisoire subie. Il ne soutient pas non plus que des mesures de substitution permettraient de pallier les trois dangers susmentionn�s.
Il conteste en revanche l'existence de soup�ons suffisants de la commission d'une infraction. Il soutient � cet �gard qu'une telle constatation ne reposerait que sur l'audition du 3 janvier 2016 dont le proc�s-verbal serait pourtant entach� d'un vice - absence de signature du policier greffier - qui le rendrait inexploitable.
2.1.�Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et art. 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; art. 212 al. 3 CPP). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP).
Pr�alablement � l'examen de ces hypoth�ses, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes ou des indices s�rieux de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 � 1 let. c CEDH), c'est-�-dire des raisons plausibles de le soup�onner d'avoir commis une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la d�tention de proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge et d'appr�cier la cr�dibilit� des personnes qui mettent en cause le pr�venu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices s�rieux de culpabilit� justifiant une telle mesure. L'intensit� des charges propres � motiver un maintien en d�tention pr�ventive n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons, m�me encore peu pr�cis, peuvent �tre suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 p. 126 s.; 116 Ia 143 consid. 3c p. 146).
Le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de relever qu'il appartient en principe � l'autorit� de jugement et non au juge de la d�tention de d�terminer si un moyen de preuve est illicite (arr�ts 1B_696/2012 du 11 d�cembre 2012 consid. 4.1; 1B_42/2012 du 14 f�vrier 2012 consid. 3.2 in fine). Lorsqu'il appr�cie le caract�re suffisant des charges au sens de l'art. 221 al. 1 CPP, le juge de la d�tention doit en effet uniquement examiner s'il existe des indices s�rieux de culpabilit� sur la base des r�sultats provisoires de l'instruction (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 p. 126 s.; 116 Ia 143 consid. 3c p. 146; 1B_696/2012 du 11 d�cembre 2012 consid. 4.1). Le juge de la d�tention peut ainsi tenir compte des moyens de preuve figurant au dossier, � moins que ceux-ci n'apparaissent d'embl�e inexploitables (arr�ts 1B_696/2012 du 11 d�cembre 2012 consid. 4.1; 1B_501/2012 du 10 octobre 2012 consid. 4.2 et les arr�ts cit�s).
2.2.�La cour cantonale a retenu que l'absence de signature du policier agissant comme greffier sur le proc�s-verbal de l'audition du 3 janvier 2016 ne permettait pas de consid�rer ce document comme d'embl�e inexploitable; il pourrait ainsi s'agir soit d'une violation d'une prescription d'ordre (art. 141 al. 3 CPP), soit d'un cas d'application de l'art. 141 al. 2 in fine CPP vu le "cas de brigandage qualifi�" examin�. Sur la base du contenu de ce proc�s-verbal, la juridiction pr�c�dente a donc relev� que le recourant avait �t� mis en cause de mani�re cr�dible pour le cambriolage du 30 d�cembre 2015. Selon les juges cantonaux, il n'avait en outre pas �t� �tabli � quelle heure le recourant �tait arriv� au Sleep-in ce soir-l�, les personnes connues de cette institution pouvant y �tre accept�es apr�s 20h00. L'autorit� pr�c�dente a encore relev� l'enqu�te ouverte le 12 d�cembre 2015 contre le recourant pour actes pr�paratoires � brigandage.
2.3.�Ce raisonnement ne pr�te pas le flanc � la critique. Il est tout d'abord relev� que, contrairement � ce que soutient le recourant, les soup�ons � son encontre ne reposent pas uniquement sur les d�clarations recueillies le 3 janvier 2016, mais �galement sur les renseignements pris au Sleep-in, ainsi que sur l'existence d'une autre enqu�te en cours � son encontre.
Quant au proc�s-verbal de l'audition du 3 janvier 2016, le recourant ne pr�tend pas que l'absence de signature du policier greffier constituerait un cas d'inexploitabilit� au sens des art. 140 et 141 al. 1 CPP. D�s lors, c'est � juste titre que l'autorit� pr�c�dente a retenu que, dans la mesure o� le proc�s-verbal en cause devrait �tre consid�r� comme un moyen de preuve illicite, les cons�quences y relatives seraient examin�es en application de (a) l'art. 141 al. 2 in fine CPP en lien avec l'art. 140 ch. 2 CP ou (b) l'art. 141 al. 3 CPP. Or, ces deux dispositions n'excluent pas toute exploitation d'un moyen de preuve illicite; ainsi, la premi�re autorise l'utilisation de tels moyens lorsqu'ils permettent d'�lucider des infractions graves et la seconde pr�voit l'exploitabilit� des preuves administr�es en violation de prescriptions d'ordre. A ce stade de la proc�dure, la juridiction pr�c�dente pouvait donc consid�rer, sans violer le droit f�d�ral, que le proc�s-verbal litigieux �tait utilisable. Vu les cons�quences similaires pouvant r�sulter de l'application des deux articles susmentionn�s, elle n'avait pas non plus � indiquer de mani�re plus pr�cise les raisons permettant d'appliquer l'une ou l'autre de ces dispositions, n'ayant ainsi pas viol� son obligation de motivation (ATF 138 I 232 consid. 5.1 p. 27). Le fait de contester la teneur des propos rapport�s ne suffit en outre pas � exclure toute cr�dibilit� � ceux-ci et, par cons�quent, la Chambre des recours p�nale - en tant que juge de la d�tention - pouvait en tenir compte dans son appr�ciation des charges suffisantes.
Invoquant l'art. 5 � 1 let. c CEDH, le recourant reproche encore � l'autorit� pr�c�dente de n'avoir pas tenu compte de l'audition du 22 janvier 2016 durant laquelle B.________ a relev� avoir discut� avec les policiers; cela d�montrerait en substance son absence de cr�dibilit�. Certes, l'autorit� de recours peut, respectivement doit, tenir compte des faits nouveaux (arr�ts 1B_49/2016 du 25 f�vrier 2016 consid. 2; 1B_422/2014 du 20 janvier 2015 consid. 3.1; 1B_768/2012 du 15 janvier 2013 consid. 2.1). Cela �tant, le contenu dudit proc�s-verbal ne permet pas d'avoir une appr�ciation diff�rente quant � l'existence des soup�ons suffisants et/ou sur la cr�dibilit� de la personne mettant en cause le recourant. En effet, celle-ci y a confirm� ses pr�c�dentes d�clarations et n'a pas cach� avoir eu une discussion avec les policiers, ni le sujet de celle-ci. Ainsi, cette conversation concernait avant tout la contradiction existant entre les d�clarations faites par B.________ quant aux propos all�gu�s tenus par le recourant � son interlocuteur (ne pas se faire voir dans les trains) et la situation dans laquelle celui-ci se trouvait alors (dans un train sous surveillance vid�o). Cette possible incoh�rence - relev�e d'ailleurs par la susmentionn�e elle-m�me avant toute discussion avec les policiers (cf. l. 84 dudit proc�s-verbal) - ne permet cependant pas de retenir en l'�tat que l'ensemble des propos rapport�s serait d'embl�e erron�.
En tout �tat de cause, il peut encore �tre pr�cis� que la mention de l'oubli d'inscrire dans le "Proc�s-verbal des op�rations" l'audition du 4 janvier 2016 ne permet pas de consid�rer que les documents y relatifs ne figureraient pas au dossier; le recourant ne pr�tend au demeurant pas que le Tmc, respectivement l'autorit� de recours, n'auraient pas eu acc�s au proc�s-verbal de cette s�ance.
2.4.�Partant, la Chambre des recours p�nale n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant qu'� ce stade, il existait des soup�ons suffisants que le recourant ait particip� au brigandage litigieux et ce grief doit �tre �cart�.
Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en paraissent r�unies (art. 64 al. 1 LTF). Il y a lieu de d�signer Me Frank Ti�che en qualit� d'avocat d'office et de fixer ses honoraires, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Frank Ti�che est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Minist�re public central du canton de Vaud et � la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: art. 212
 art. 36
 art. 212
 art. 5
in fine
in fine
 art. 140
in fine