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Timestamp: 2016-10-26 04:09:00+00:00

Document:
6B_518/2007 (15.11.2007)
6B_518/2007 /rod
Arr�t du 15 novembre 2007
recourant, repr�sent� par Me Jean-Michel Conti, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Martine Lang, avocate,
L�sions corporelles graves par n�gligence,
recours en mati�re p�nale contre l'arr�t de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura du 11 juillet 2007.
Par jugement du 28 mars 2007, le Tribunal de premi�re instance du canton du Jura a condamn� X.________, pour l�sions corporelles graves par n�gligence, � une peine p�cuniaire de 40 jours-amende � 80 fr./j., avec sursis pendant 2 ans et � une amende de 1'600 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement fautif de cette amende �tant fix�e � 20 jours.
Par arr�t du 11 juillet 2007, la Cour p�nale du Tribunal cantonal jurassien, en confirmation essentielle du jugement de premi�re instance, a condamn� X.________, pour l�sions corporelles graves par n�gligence, � une peine p�cuniaire de 40 jours-amende � 80 fr./j., avec sursis pendant 2 ans, et � une amende de 1'600 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de non paiement fautif de cette amende �tant fix�e � 16 jours.
Cette condamnation repose, en bref, sur les �l�ments suivants.
B.a Le 25 f�vrier 2004, peu avant 11 h., A.________, conducteur d'un camion de l'entreprise B.________ SA, a approch� l'avant de son v�hicule du centre de collecte de verre (Eco-point), situ� sur le parc St-Germain, � Porrentruy. Il a saisi, au moyen du bras articul� se trouvant sur le pont du camion, le container de verre et l'a vid� dans la benne de son engin. Alors qu'il s'appr�tait � remettre en place le container, il a aper�u Y.________ qui s'�tait gliss�e entre l'avant du camion et le muret d�limitant le lieu de la collecte et a tent� de l'avertir. Elle n'a pas compris les mises en garde et, apr�s avoir fait un �cart � droite, est tomb�e dans la fosse profonde de 2 m�tres 50. Elle s'est fractur�e une vert�bre lombaire.
B.b Le centre de collecte Eco-point de Porrentruy est situ� au fond d'un parking, soit dans un lieu particuli�rement fr�quent�. Il est clairement d�limit� sur trois c�t�s (arri�re et lat�raux) par un muret constitu� de planches en bois. Il comporte quatre containers pour le tri des d�chets, dont celui pour le verre qui est cause. Il s'agit d'un container enterr�. Il est compos� d'une cuve en b�ton fix�e dans le sol et d'un container m�tallique d'une contenance de 3m3 et d'un poids � vide de 700 kilos s'introduisant dans la cuve b�tonn�e. Il est surmont� d'une bouche solidaire d'un m�tre de haut environ permettant de d�poser les bouteilles usag�es par les ouvertures ad�quates. Pour extraire le container et le sortir de terre, il faut avoir recours � une grue. Pendant que celui-ci est sorti du sol, aucune protection n'est mise sur la fosse ou aux alentours et aucun panneau d'avertissement n'est plac� aux abords.
B.c X.________ pr�side l'entreprise B.________ SA, active dans la location de biens et de services, principalement dans le domaine de la surveillance, la r�cup�ration, l'achat et la vente de tous mat�riaux recyclables. Il assume la direction g�n�rale et exerce des responsabilit�s dans tous les domaines de cette soci�t�. Celle-ci a �t� charg�e, par contrat du 18 juillet 1997, de proc�der � l'�vacuation des d�chets entrepos�s dans les Eco-points de la Municipalit� de Porrentruy.
X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale. Invoquant une violation de l'art. 125 CP, il conclut principalement � son acquittement et accessoirement � l'annulation de l'arr�t cantonal.
Le 1er janvier 2007 sont entr�es en vigueur les nouvelles dispositions de la partie g�n�rale du code p�nal. Celles-ci ne sont en principe applicables qu'aux faits commis apr�s son entr�e en vigueur (art. 2 al. 1 CP). La loi r�serve toutefois la possibilit� d'appliquer le nouveau droit � des crimes et d�lits commis avant cette date si l'auteur n'est mis en jugement qu'apr�s et que le nouveau droit lui est plus favorable que la loi en vigueur au moment o� a �t� commise l'infraction (art. 2 al. 2 CP).
1.1 Lorsqu'une autorit� cantonale de recours est appel�e � rendre un arr�t qui se substitue � la d�cision de premi�re instance, l'accus� est aussi mis en jugement devant elle, au sens de l'art. 2 al. 2 CP. Elle est d�s lors tenue d'appliquer le nouveau droit si celui-ci est plus favorable � l'accus�, m�me dans les cas o� les nouvelles dispositions l�gales sont entr�es en vigueur apr�s le jugement de premi�re instance (cf. ATF 117 IV 369 consid. 15 p. 386).
En l'occurrence, la Cour p�nale a statu� en appel. Elle devait par cons�quent appliquer le nouveau droit s'il �tait plus favorable au recourant.
1.2 Pour d�terminer quel est le droit le plus favorable, il y a lieu d'examiner l'ancien et le nouveau droit dans leur ensemble et de comparer les r�sultats auxquels ils conduisent dans le cas concret (ATF 114 IV 81 consid. 3b p. 82). Le nouveau droit ne doit �tre appliqu� que s'il conduit effectivement � un r�sultat plus favorable au condamn�. Par ailleurs, l'ancien et le nouveau droit ne peuvent �tre combin�s. Ainsi, on ne saurait, � raison d'un seul et m�me �tat de fait, appliquer l'ancien droit pour d�terminer quelle infraction a �t� commise et le nouveau droit pour d�cider si et comment l'auteur doit �tre puni. Si l'un et l'autre droit conduisent au m�me r�sultat, c'est l'ancien droit qui est applicable (cf. arr�t 6B_14/2007 du 17 avril 2007 consid. 4.2).
En l'esp�ce, il n'est pas contest� que seules entrent en ligne de compte, en cas de condamnation du recourant en application du nouveau droit, une peine p�cuniaire de quarante jours-amende, avec sursis, et une amende. Or, cette sanction est plus favorable � l'int�ress� que l'emprisonnement, avec ou sans sursis, l'amende, n�cessairement ferme de l'ancien droit (cf. art. 125 et 50 al. 2 CP dans leur teneur jusqu'au 31 d�cembre 2006; arr�t attaqu� p. 32; arr�t 6B_175/2007 du 24 ao�t 2007 consid. 3). C'est donc � juste titre que la Cour cantonale a appliqu� les nouvelles dispositions p�nales.
Le recourant a �t� condamn� pour l�sions corporelles graves par n�gligence en application de l'art. 125 al. 2 CP. Cette disposition pr�voit que celui qui, par n�gligence, aura fait subir � une personne une atteinte � l'int�grit� corporelle ou � la sant� sera, sur plainte, puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire (al. 1). Si la l�sion est grave le d�linquant sera poursuivi d'office (al. 2).
2.1 Le recourant conteste la gravit� des l�sions corporelles subies par la victime.
2.1.1 Sont graves au sens de l'art. 125 al. 2 CP, les l�sions corporelles qui satisfont aux exigences de l'art. 122 CP (ATF 93 IV 12). Cette disposition r�prime celui qui, intentionnellement, aura bless� une personne de fa�on � mettre sa vie en danger (al. 1), aura mutil� le corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou caus� � une personne une incapacit� de travail, une infirmit� ou une maladie mentale permanentes, aura d�figur� une personne de fa�on grave et permanente (al. 2), aura fait subir � une personne toute autre atteinte grave � l'int�grit� corporelle ou � la sant� physique ou mentale (al. 3).
L'art. 122 CP �num�re ainsi diverses hypoth�ses dans lesquelles les l�sions corporelles graves doivent �tre retenues (al. 1 et 2), avant d'�noncer une clause g�n�rale (al. 3). Celle-ci a pour but d'englober les cas de l�sions du corps humain ou de maladies, qui ne sont pas cit�s par l'art. 122 CP, mais qui entra�nent n�anmoins des cons�quences graves sous la forme de plusieurs mois d'hospitalisation, de longues et graves souffrances ou de nombreux mois d'incapacit� de travail (ATF 124 IV 53 consid. 2 p. 56 s.). Il faut proc�der � une appr�ciation globale et plusieurs atteintes, dont chacune d'elles est insuffisante en soi, peuvent contribuer � former un tout repr�sentant une l�sion grave (cf. A. Roth, in Basler Kommentar, Strafgesetzbuch II, ad art. 122 n� 19 p. 129 s.; B. Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, ad art. 122 n� 12 p. 131).
Comme la notion de l�sions corporelles graves est une notion juridique ind�termin�e, la jurisprudence reconna�t, dans les cas limites, une certaine marge d'appr�ciation au juge du fait. Dans ces circonstances, le Tribunal f�d�ral s'impose une certaine r�serve dans la critique de l'interpr�tation faite par l'autorit� cantonale, dont il ne s'�carte que si cela s'av�re n�cessaire (cf. ATF 115 IV 17 consid. 2b p. 20).
2.1.2 Selon les constatations cantonales qui lient l'autorit� de c�ans (cf. art. 99 al. 1 et 95 al. 1 LTF), la victime a �t� hospitalis�e durant seize jours. Certes, sa vie n'a pas �t� concr�tement mise en danger. Elle a cependant subi des contusions diverses et une fracture de la vert�bre L1 instable qui a n�cessit� une intervention neuro-orthop�dique avec mise en place d'une arthrod�se lombaire par un implant et une greffe post�ro-lat�rale bilat�rale. Elle a d� ensuite observer, pendant trois mois, une immobilisation stricte sous corset avant l'ablation progressive de celui-ci. Elle a �t� soumise � un traitement m�dicamenteux et a d� entreprendre une r��ducation du dos qui a mis en �vidence la persistance d'un syndrome rachidien lombaire susceptible d'�tre att�nu�, � d�faut d'�tre totalement r�sorb�, par des mesures de r��ducation. Dans son rapport du 5 avril 2005, le Dr C.________, sp�cialiste en maladies rhumatismales, a constat� la persistance d'un �tat douloureux et une perte de mobilit� rachidienne due � la mise en place de l'implant vert�bral. A son avis, la victime subissait un dommage permanent et devait �tre r�op�r�e, dans un d�lai d'une ann�e, pour l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se. Pr�cisant que sa patiente �tait invalide pour des motifs �trangers � l'accident, il a estim� que l'incapacit� de travail motiv�e par l'accident �tait de 100 % du 25 f�vrier 2004 au 11 f�vrier 2005. Dans son rapport du 6 juillet 2007, ce m�decin a confirm� ses pr�c�dentes constatations. Il a pr�cis� qu'une nouvelle intervention n'�tait plus d'actualit� mais pouvait s'av�rer n�cessaire � tout moment selon l'�volution de la patiente. Il a attest� d'une incapacit� totale de travailler d'une ann�e, pr�cisant que la situation de renti�re AI � 100 % de la victime �tait totalement �trang�re aux cons�quences de l'accident du 25 f�vrier 2004. Cette derni�re a confirm� qu'en raison des blessures subies, elle �tait encore limit�e dans sa mobilit� dans la vie de tous les jours, qu'elle avait d� poursuivre des s�ances de physioth�rapie et prendre quotidiennement des m�dicaments, car elle ressentait toujours des douleurs.
Au regard de l'ensemble de ces �l�ments et plus particuli�rement de l'hospitalisation suivie d'une immobilisation stricte de trois mois, de l'incapacit� totale de travail d'une ann�e, des douleurs persistantes, des traitements physioth�rapeutiques et m�dicamenteux poursuivis encore plus de trois ans apr�s les faits, la Cour p�nale n'a pas viol� le droit f�d�ral en qualifiant de graves les l�sions subies par la victime.
2.2 Le recourant nie avoir contrevenu � son devoir de diligence.
2.2.1 L'art. 12 al. 3 CP d�finit la n�gligence comme une impr�voyance coupable dont fait preuve celui qui, ne se rendant pas compte des cons�quences de son acte ou n'en tenant pas compte, agit sans user des pr�cautions command�es par les circonstances et sa situation personnelle. Pour qu'il y ait n�gligence, il faut donc, en premier lieu, que l'auteur ait viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas pr�t� l'attention ou fait les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir (cf. ATF 122 IV 17 consid. 2b p. 19 s.).
2.2.1.1 Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacit�s, se rendre compte de la mise en danger d'autrui et qu'il a simultan�ment d�pass� les limites du risque admissible. Pour d�terminer plus pr�cis�ment quels �taient les devoirs impos�s par la prudence, on peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter des accidents. A d�faut de dispositions l�gales ou r�glementaires, on peut se r�f�rer � des r�gles analogues �manant d'associations priv�es ou semi-publiques lorsqu'elles sont g�n�ralement reconnues. La violation des devoirs de la prudence peut aussi �tre d�duite des principes g�n�raux, si aucune r�gle sp�ciale de s�curit� n'a �t� viol�e (ATF 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121; 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17; 122 IV 17 consid. 2b/aa p. 20).
La violation d'un devoir de prudence est fautive, lorsque l'on peut reprocher � l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, de n'avoir pas d�ploy� l'attention et les efforts qu'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir de prudence, autrement dit d'avoir fait preuve d'un manque d'effort bl�mable (ATF 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121; 122 IV 17 consid. 2b p. 19; 121 IV 207 consid. 2a p. 211).
2.2.1.2 Les l�sions corporelles par n�gligence constituent une infraction de r�sultat, qui suppose en g�n�ral une action, mais qui, conform�ment � l'art. 11 al. 1 CP, peut aussi �tre r�alis�e par le fait d'un comportement passif contraire � une obligation d'agir. Selon l'art. 11 al. 2 CP, reste passif en violation d'une obligation d'agir celui qui n'emp�che pas la mise en danger ou la l�sion d'un bien juridique prot�g� par la loi p�nale bien qu'il y soit tenu � raison de sa situation juridique, notamment en vertu: de la loi (let. a), d'un contrat (let. b), d'une communaut� de risques librement consentie (let. c), de la cr�ation d'un risque (let. d). L'art. 11 al. 3 CP pr�cise que celui qui reste passif en violation d'une obligation d'agir n'est punissable � raison de l'infraction consid�r�e que si, compte tenu des circonstances, il encourt le m�me reproche que s'il avait commis cette infraction par un comportement actif.
L'al. 1 de cette disposition codifie la jurisprudence selon laquelle les infractions par n�gligence peuvent aussi �tre r�alis�es par omission, dans la mesure o� l'auteur avait un devoir juridique d'agir d�coulant d'une position de garant. L'al. 2 �nonce une liste non exhaustive des diff�rentes sources de la position de garant. L'al. 3 pose la condition de l'�quivalence. Ainsi, une infraction de commission par omission est r�alis�e lorsque la survenance du r�sultat que l'auteur s'est abstenu d'emp�cher constitue une infraction, que ce dernier aurait effectivement pu �viter le r�sultat par son action et qu'en raison de sa situation juridique particuli�re, il y �tait � ce point oblig� que son omission appara�t comparable au fait de provoquer le r�sultat par un comportement actif (cf. ATF 117 IV 131 consid. 2a p. 132 s.; 113 IV 68 consid. 5a p. 72).
Pour d�terminer si un d�lit d'omission improprement dit est r�alis�, il y a tout d'abord lieu d'examiner si la personne � laquelle l'infraction est imput�e se trouvait dans une situation de garant (cf. infra consid 2.2.3). Ce n'est que si tel est le cas que l'on peut �tablir l'�tendue du devoir de diligence qui d�coule de cette position de garant et quels actes concrets l'int�ress� �tait tenu d'accomplir en raison de ce devoir de diligence (cf. infra consid. 2.2.4). Lorsque l'auteur a omis de faire un acte qu'il �tait juridiquement tenu d'accomplir, il faut encore se demander si cette omission peut lui �tre imput�e � faute (cf. infra consid. 2.2.5).
2.2.2 L'arr�t attaqu� fait grief au recourant de ne pas avoir pr�vu la mise en place d'un dispositif de s�curit� ad�quat, tel qu'un garde-corps escamotable ou une signalisation par des panneaux apparents, autour de la fosse en b�ton de 2 m�tres 50 de profondeur et 1 m�tre 30 de large. C'est ainsi clairement une omission qui lui est reproch�e.
2.2.3 Selon la d�cision entreprise, la soci�t� B.________ SA, dirig�e par le recourant, a conclu, le 18 juillet 1997, un contrat d'entreprise avec la Municipalit� de Porrentruy portant sur le ramassage des d�chets m�nagers stock�s dans les Eco-points. Selon les documents de soumission, l'entreprise est responsable de toute l'organisation de la lev�e et de la vidange des containers et est ind�pendante dans son activit�; elle doit engager le personnel n�cessaire qui doit �tre instruit pour que le ramassage s'effectue � la satisfaction g�n�rale; dans les limites de la loi, elle r�pond de tous les dommages corporels ou mat�riels r�sultant de l'activit� du transport des d�chets subis notamment par des tiers. Font �galement partie int�grante de ce contrat les prescriptions de la CNA et de l'ASTAG.
Selon la loi, l'entrepreneur a un devoir g�n�ral de diligence (art. 364 al. 1 CO qui renvoit aux art. 321a et 321e CO). Il doit accomplir ses obligations consciencieusement et �viter toute n�gligence pouvant mettre en p�ril la bonne ex�cution de ses obligations ou le but du contrat. Il doit prendre les mesures ad�quates pour prot�ger le ma�tre contre les dangers qui peuvent �tre li�s � l'ex�cution de l'ouvrage, en particulier l� o� des travaux dangereux ou n�cessitant le recours � des moyens dangereux sont ex�cut�s (P. Gauch, Le contrat d'entreprise, adaptation fran�aise par B. Carron, n� 817 p. 241 s. et n� 838 p. 247). Il a le devoir de choisir les meilleures solutions et d'examiner de mani�re critique les instructions que peut lui donner le ma�tre. Il est �galement tenu de signaler au ma�tre toutes les circonstances qui pourraient compromettre l'ex�cution de l'ouvrage convenu (P. Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3�me �d., n� 4047 p. 592).
Au regard du contrat d'entreprise sign� avec la Municipalit� et de la loi, le recourant assumait une position de garant.
2.2.4 Une fosse en b�ton d'une profondeur de 2 m�tres 50, qui est laiss�e ouverte sur le domaine public durant la journ�e et n'est pas d'embl�e visible par toute personne usant normalement des lieux, requiert, conform�ment aux r�gles de prudence �l�mentaires, la mise en place d'un dispositif de s�curit� ad�quat. Celui-ci peut consister en une protection solide entourant l'ouverture de la fosse ou en une signalisation par des panneaux apparents. En effet, � propos des obstacles momentan�s n'entravant le flux du trafic que temporairement et irr�guli�rement, la publication intitul�e "s�curit� au travail" de la SUVA, valable pour toutes les entreprises assujetties � la LAA, mentionne qu'on peut pr�venir le danger de ces obstacles, entre autres, par une signalisation particuli�rement apparente. La publication SUVA "ouverture dans les planchers, parois et places de chargement et d�chargement", mentionne, au titre de r�gles fondamentales, que les points de chute doivent �tre prot�g�s par des entourages fixes de un m�tre de hauteur au moins ou par des dispositifs �quivalents. Elle pr�voit �galement que les places de chargement et de d�chargement doivent �tre am�nag�es de mani�re que les marchandises puissent �tre charg�es et d�charg�es en toute s�curit� et qu'elles ne repr�sentent aucun danger de chute pour le personnel et pour la charge.
Les juges cantonaux ont �tabli en fait que le recourant avait �t� express�ment rendu attentif par son employ�, A.________, conducteur du camion, aux risques existants et � l'imprudence de certaines personnes qui venaient � proximit� du camion pendant les vidanges. Ils ont �galement relev� que l'int�ress�, qui connaissait les mesures � prendre pour �viter le risque de chute, n'avait donn� aucune directive � ses employ�s sur les mesures de s�curit� � prendre, ni surveill� le respect de ces mesures, ni averti la Municipalit� de l'existence du risque lors de l'exploitation de l'ouvrage. Le recourant a ainsi omis l'accomplissement d'actes qu'il �tait juridiquement tenu d'accomplir en vertu du contrat d'entreprise le liant � la Municipalit�. Il a donc viol�, par omission, les devoirs de prudence qui lui incombaient.
2.2.5 L'arr�t attaqu� constate qu'en raison de sa situation personnelle, en particulier de sa formation professionnelle et de sa pratique du m�tier de recycleur de d�chets depuis une trentaine d'ann�es, le risque de chute dans la fosse laiss�e ouverte pendant la vidange des Eco-points ne pouvait avoir �chapp� au recourant. De plus, son employ� l'avait rendu attentif au probl�me. Enfin, il a lui-m�me d�clar� conna�tre les mesures � prendre pour �viter le risque en question. Les omissions relev�es lui sont par cons�quent imputables � faute.
2.3 Le recourant estime que le lien de causalit� entre un �ventuel manquement et l'accident a �t� rompu par le comportement extraordinaire de la victime.
2.3.1 En cas d'omission, la question de la causalit� ne se pr�sente pas de la m�me mani�re qu'en cas de commission (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133); l'omission d'un acte est en relation de causalit� naturelle avec le r�sultat de l'infraction pr�sum�e si l'accomplissement de l'acte e�t emp�ch� la survenance de ce r�sultat avec une vraisemblance confinant � la certitude ou, du moins, avec une haute vraisemblance (ATF 116 IV 306 consid. 2a p. 310); elle est en relation de causalit� ad�quate avec le r�sultat si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, �vit� la survenance de ce r�sultat (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133).
La causalit� ad�quate peut �tre exclue, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 121 IV 10 consid. 3, 207 consid. 2a p. 213, 120 IV 300 consid. 3e p. 312 et les arr�ts cit�s).
2.3.2 Si le recourant avait avis� ses employ�s des mesures de s�curit� � prendre lors des vidanges des Eco-points ou averti la Municipalit� des risques existants, il est hautement vraisemblable qu'une signalisation ad�quate aurait �t� pos�e ou des mesures de protection pr�vues, de sorte que l'accident ne se serait pas produit. Par ailleurs, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, une simple signalisation par des panneaux indiquant un danger de chute aurait �veill� l'attention de la victime sur le risque encouru et �vit� la survenance de l'accident. Il existe donc un rapport de causalit� naturelle et ad�quate entre les omissions et le r�sultat qui s'est produit.
Le fait que la victime ait vu le camion et se soit gliss�e dans un passage de 60 � 65 cm, pour passer entre l'avant du v�hicule et la barri�re entourant la d�chetterie, ne constitue pas un comportement si impr�visible ou extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. En effet, en amenant ses d�chets au centre de tri, l'intim�e accomplissait un acte ordinaire qui n'exige pas une attention particuli�re. De plus, la configuration des lieux, en raison de la pr�sence des piliers en b�ton du pont suspendu et d'un muret en bois bordant les containers, emp�che les usagers empruntant le m�me cheminement que la victime de voir d'embl�e la fosse en question. Enfin, la pr�sence et le bruit de la grue et du camion d�tournent l'attention des usagers et constituent par cons�quent un facteur suppl�mentaire de risque de chute. Ce danger est d'autant plus �lev� qu'il ne tombe pas sous le sens de tout un chacun que la vidange de ces containers impose de les sortir de leur cuve et de laisser ouverte une fosse de 2 m�tres 50, sans protection aucune.
2.4 Sur le vu de ce qui pr�c�de, les conditions de l'art. 125 CP sont r�alis�es. La condamnation du recourant pour l�sions corporelles graves par n�gligence ne viole donc pas le droit f�d�ral.
Le recours doit ainsi �tre rejet� et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral du canton du Jura et � la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura.
Lausanne, le 15 novembre 2007

References: ATF 
 art. 125
 art. 122
 art. 122
 ATF 
 art. 99
 ATF 
 ATF 
 art. 321