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Timestamp: 2016-10-25 13:52:59+00:00

Document:
5A_122/2009 (02.02.2010)
Mmes et MM. les Juges Hohl, Pr�sidente, Escher, Marazzi, von Werdt et Hermann.
repr�sent�e par Me Aba Neeman,
action en contestation de l'�tat des charges,
A.a Le 16 janvier 1996, la Banque B.________ a accord� � A.________ une avance de 940'000 fr., reportant de 460'000 fr. � 1'400'000 fr. la limite d'un cr�dit octroy� pr�c�demment, cela sous la forme d'un pr�t hypoth�caire � taux fixe n� xxxx. Le taux d'int�r�t semestriel a �volu� de 4 � % au d�part, � 5 % d�s le 12 avril 2000, puis � 4 � % d�s le 1er juillet 2001.
L'avance �tait soumise � diverses conditions, dont la cession de la propri�t� � fin de garantie de deux c�dules hypoth�caires au porteur grevant la parcelle n� 205 de la commune de C.________. C'est ainsi que, par actes du 17 janvier 1996, A.________ a c�d� � la Banque B.________, "en propri�t� et � fin de garantie", la c�dule hypoth�caire RF n� xxxx d'un montant de 1'040'000 fr., int�r�t maximum 8 %, et la c�dule hypoth�caire RF n� xxxx d'un montant de 370'000 fr., int�r�t maximum 10 %, grevant la parcelle pr�cit�e respectivement en premier et deuxi�me rangs. Les deux cessions �taient effectu�es "en garantie des pr�tentions actuelles et futures de la Banque B.________ � l'encontre du c�dant et/ou d'elle-m�me r�sultant des contrats conclus ou � conclure en raison des relations d'affaires avec la Banque B.________". Elles pr�voyaient en outre, dans leurs conditions sp�ciales, que "la cr�ance incorpor�e dans le titre c�d� porte int�r�t au taux maximum mentionn� dans le titre hypoth�caire" [...] et que "la Banque B.________ ne peut toutefois faire valoir la cr�ance incorpor�e dans le titre hypoth�caire que jusqu'� concurrence du montant total d�termin� et d�terminable de ses pr�tentions garanties par la cession" [...].
Le 26 mars 1997, A.________ a en outre sign� un "acte de gage et de cession g�n�ral" dans lequel elle d�clarait remettre et c�der � titre de gage � la Banque B.________ tous titres, papiers-valeurs, etc. "en garantie de toutes les cr�ances actuelles et futures r�sultant des contrats conclus ou encore � conclure en raison des relations d'affaires avec la banque, cr�ances que cette derni�re a ou pourrait avoir envers [elle et son mari]".
Le 7 mai 1997, la Banque B.________ a octroy� � A.________ et � son �poux une avance sous forme de compte courant et/ou d'avance � terme fixe d'un montant de 1'300'000 fr.
A.b Apr�s avoir, le 23 novembre 2000, d�nonc� au remboursement le cr�dit garanti par les c�dules hypoth�caires pr�cit�es et mis en demeure A.________ de lui payer les sommes de 370'000 fr. et 1'040'000 fr., la Banque B.________ a obtenu de l'Office des poursuites de Nyon la notification � la pr�nomm�e, respectivement les 28 mars et 14 juin 2001, de deux poursuites en r�alisation de gage immobilier, l'une - n� xxxx - portant sur la somme de 370'000 fr. plus int�r�t � 10 % d�s le 3 avril 1998, la seconde - n� xxxx - portant sur la somme de 1'040'000 fr. plus int�r�t � 8 % d�s le 8 mars 1998.
Par d�cisions des 22 mai et 22 ao�t 2001, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition faite par la poursuivie aux commandements de payer � concurrence, respectivement, de 370'000 fr. avec int�r�t � 10 % d�s le 1er janvier 2001 et de 1'040'000 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 6 juin 2001.
A.c La Banque B.________ a requis la r�alisation des gages objet des poursuites en question, respectivement, le 10 janvier et le 30 juin 2003. Le 12 d�cembre 2003, l'office des poursuites a inform� les parties que la parcelle n� 205 de la commune de C.________ serait vendue aux ench�res le 14 mai 2004.
Dans l'�tat des charges de cet immeuble, communiqu� le 17 f�vrier 2004, la poursuivante a �t� inscrite, conform�ment � sa production, comme cr�anci�re en premier rang, pour la c�dule hypoth�caire n� xxxx, de 1'402'867 fr. 75, dont 361'457 fr. 75 d'int�r�ts � 8 % du 10 janvier 2000 au 14 mai 2004, et comme cr�anci�re en deuxi�me rang, pour la c�dule hypoth�caire n� xxxx, de 513'872 fr. 25, dont 143'272 fr. 25 d'int�r�ts � 10 % du 30 juin 2000 au 14 mai 2004. Il y �tait mentionn� que les titres en question garantissaient, outre l'engagement r�sultant du pr�t hypoth�caire n� xxxx qui s'�levait � 1'261'073 fr. 25, les engagements r�sultant de deux autres comptes sur lesquels la poursuivante avait fait valoir l'extension de son droit de gage et dont le montant s'�levait � 2'091'814 fr. 20, soit en tout 3'352'887 fr. 45. Ces engagements �tant sup�rieurs � la valeur totale des c�dules hypoth�caires, c'est la valeur de ces derni�res, soit 1'916'740 fr. (1'402'867.75 + 513'872.25) qui a �t� port�e � l'�tat des charges conform�ment � l'art. 35 al. 1 [recte: al. 2] ORFI.
Le 17 mars 2004, la poursuivie a introduit devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois une action en contestation de l'�tat des charges (art. 140 al. 2 LP et 39 ORFI), concluant � ce que les cr�ances incorpor�es dans les c�dules hypoth�caires en question soient r�duites � 1'697'510 fr. 20 et � ce qu'il soit constat� que ces titres ne garantissaient qu'une cr�ance de 634'894 fr. 10 sous d�duction du produit de la g�rance l�gale restant encore � d�terminer, � l'exception de toute autre cr�ance. La demanderesse faisait notamment valoir que les int�r�ts port�s � l'�tat des charges �taient erron�s et qu'ils auraient d� �tre calcul�s selon les taux et p�riodes retenus dans les d�cisions de mainlev�e.
Par jugement du 18 juin 2008, notifi� dans son exp�dition compl�te le 20 janvier 2009, la Cour civile cantonale a rejet� l'action. Elle a consid�r� en substance que les actes de cession pr�cisaient que la cr�ance incorpor�e dans le titre c�d� portait int�r�t au taux maximum mentionn� dans les titres hypoth�caires, que la demanderesse n'avait pas all�gu� quel �tait le taux d'int�r�t maximum des c�dules et les �ch�ances convenues et qu'elle n'avait pas d�montr� que les taux inscrits � l'�tat des charges, soit 8 % sur la c�dule n� xxxx et 10 % sur la c�dule n� xxxx, �taient erron�s; il n'y avait pas non plus d'�l�ments donnant � penser que le point de d�part des int�r�ts, respectivement 10 janvier et 30 juin 2000, exc�dait ce qui �tait pr�vu � l'art. 818 al. 1 ch. 3 CC. L'expert mandat� dans le litige en cause avait d'ailleurs confirm� l'exactitude des montants d'int�r�t port�s � l'�tat des charges pour autant que l'on ret�nt les taux et dies a quo indiqu�s dans cet acte, ce qui, selon la cour, devait �tre fait.
Par acte du 20 f�vrier 2009, la demanderesse a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � la r�forme du jugement pr�cit� dans le sens des conclusions prises dans sa demande. Elle reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 104 al. 2 CO et le fardeau de la preuve en retenant le taux d'int�r�t maximum pr�vu dans les c�dules hypoth�caires, de s'�tre mise en contradiction avec la jurisprudence du Tribunal f�d�ral en admettant une extension du gage et de s'�tre tromp�e quant au point de d�part des int�r�ts.
La proc�dure de recours a �t� suspendue, par ordonnance pr�sidentielle du 13 mars 2009, jusqu'� droit connu sur un recours en nullit� d�pos� parall�lement par la recourante aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois. Par arr�t du 3 avril 2009, cette autorit� a rejet� le recours en nullit� dans la mesure de sa recevabilit�. S'agissant du grief de violation du fardeau de la preuve, �galement soulev� en instance cantonale, elle l'a jug� irrecevable parce que, �tant invoqu� en relation avec les art. 73 et 104 CO, il relevait non pas de l'art. 29 al. 2 Cst., mais de l'art. 8 CC dont l'application ne pouvait �tre revue dans le cadre du recours cantonal.
1.1 Le recours a �t� interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF) et il est dirig� contre la d�cision finale (art. 90 LTF) prise par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF; art. 74 al. 2 LOJ/VD et 451a al. 1 CPC/VD) dans une contestation portant sur l'�tendue d'une pr�tention civile port�e � l'�tat des charges (art. 140 LP; art. 37 al. 2 et 39 ORFI), soit contre une d�cision rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) et dont la valeur litigieuse, sup�rieure � 100'000 fr. (jugement attaqu�, consid. IIc p. 19), exc�de le seuil fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF. D�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, le recours est donc recevable en principe.
1.2 Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en substituant une nouvelle argumentation � celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254; 132 II 257 consid. 2.5 p. 262). Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 133 IV 150 consid. 1.2 p. 152).
La recourante invoque la violation du fardeau de la preuve en relation avec l'art. 104 al. 2 CO, soit en relation avec un droit subjectif priv� d�coulant d'une norme de droit mat�riel f�d�ral. Son grief doit donc �tre examin� sous l'angle de l'art. 8 CC, �tant toutefois rappel� que cette disposition ne permet pas de remettre en question l'appr�ciation des preuves (arr�ts 5A_198/2008 du 26 septembre 2008 consid. 6.1; 5A_403/2007 du 25 octobre 2007 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
Selon l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. Comme dans la proc�dure de revendication (art. 106 ss LP) � laquelle renvoient express�ment les art. 140 al. 2 LP et 39 ORFI, il appartient � celui qui conteste l'�tat des charges, dress� par l'office sur la base des productions des ayants droit et des extraits du registre foncier (art. 140 al. 1 LP et 36 al. 2 ORFI), de prouver les faits propres � fonder sa contestation (cf. JEAN-LUC TSCHUMY, Commentaire romand de la LP, n. 25 ad art. 109 LP).
En l'esp�ce, il incombait donc � la recourante, en sa qualit� de demanderesse � l'action en contestation de l'�tat des charges, de d�montrer que les taux d'int�r�t de 8 % et de 10 % qui y �taient inscrits, sur la base notamment des pi�ces produites par l'intim�e, �taient erron�s. Pour en avoir ainsi d�cid�, la cour cantonale n'a pas viol� l'art. 8 CC.
3.1 La c�dule hypoth�caire est une cr�ance personnelle garantie par un gage immobilier (art. 842 CC). Il s'agit d'un papier-valeur qui incorpore � la fois la cr�ance et le droit de gage immobilier, qui en est l'accessoire. Lorsque le cr�ancier l'a re�ue comme propri�taire fiduciaire aux fins de garantie (garantie fiduciaire; Sicherungs�bereignung), il n'y a pas novation de la cr�ance garantie (ou causale ou de base; ATF 134 III 71 consid. 3 et les r�f�rences). On distingue alors la cr�ance abstraite garantie par le gage immobilier, incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire, et la cr�ance causale r�sultant de la relation de base, en g�n�ral un contrat de pr�t, pour laquelle la c�dule a �t� remise en garantie, ces deux cr�ances �tant ind�pendantes l'une de l'autre. La cr�ance abstraite constat�e dans la c�dule est destin�e � doubler la cr�ance causale aux fins d'en faciliter et d'en garantir le recouvrement. Seule la cr�ance abstraite incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire et garantie par gage immobilier doit faire l'objet d'une poursuite en r�alisation de gage immobilier, tandis que la cr�ance causale peut faire l'objet d'une poursuite ordinaire (ATF 119 III 105 consid. 2a; arr�ts 5A_226/2007 du 20 novembre 2007 consid. 5.1 et les r�f�rences cit�es, 7B.175/2001 du 11 octobre 2001 consid. 1a).
3.2 Dans le cas particulier, les deux c�dules ont fait l'objet d'un acte de cession en propri�t� et � fin de garantie. La cour cantonale en d�duit, sans que la recourante la critique sur ce point, que les parties ont renonc� � la novation et que les deux cr�ances c�dulaires (abstraites) se sont juxtapos�es aux cr�ances garanties (cr�ances causales). Les contrats de fiducie du 17 janvier 1996 indiquaient d'ailleurs que la banque ne pourrait faire valoir les cr�ances incorpor�es dans les titres que jusqu'� concurrence du montant total d�termin� et d�terminable de ses pr�tentions garanties par la cession.
L'art. 35 al. 2 ORFI, applicable par analogie � la r�alisation dans la poursuite en r�alisation de gage en vertu de l'art. 102 ORFI, pr�voit que les titres de gage cr��s au nom du propri�taire et donn�s en nantissement doivent figurer � leur rang dans l'�tat des charges pour le montant du titre ou, si la somme pour laquelle le titre a �t� donn� en nantissement est inf�rieure, pour cette somme. Cela signifie a fortiori, en l'esp�ce, que si la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base �tait inf�rieure au montant de la cr�ance incorpor�e dans les c�dules, la banque ne pouvait agir dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier que pour la somme �quivalant � ce qui �tait effectivement d� en capital et int�r�ts en vertu de la cr�ance causale (arr�t 5A_226/2007 d�j� cit� consid. 5.1). Si, au contraire, la cr�ance r�sultant du rapport de base �tait sup�rieure au montant nominal des cr�ances c�dulaires major� de leurs int�r�ts couverts par le droit de gage au sens de l'art. 818 al. 1 ch. 3 CC (int�r�ts de trois ann�es �chus et int�r�ts ayant couru depuis la derni�re �ch�ance aux taux des conventions de fiducie), la banque pouvait faire valoir dans la poursuite sp�ciale l'int�gralit� des cr�ances c�dulaires augment�es de leurs int�r�ts, le solde de sa cr�ance devant faire l'objet d'une poursuite ordinaire (DIETER ZOBL, Zur Sicherungs�bereignung von Schuldbriefen, RNRF 68/1987 p. 292 let. b et d/bb; NICOLAS DE GOTTRAU, Transfert de propri�t� et cession � fin de garantie in S�ret�s et garanties bancaires, publication CEDIDAC n� 33, Lausanne 1997, p. 213 s.; DANIEL STAEHELIN, Betreibung und Rechts�ffnung beim Schuldbrief, PJA 1994 p. 1255 ss, en particulier p. 1267).
Selon les constatations du jugement attaqu� et l'expertise sur laquelle elles s'appuient, la cr�ance totale produite par l'intim�e sur la base du rapport contractuel de base s'�levait � 3'352'887 fr. 45, y compris ses int�r�ts, soumis � �volution, convenus pour cette cr�ance, alors que le montant total des cr�ances c�dulaires s'�levait � 1'916'740 fr., y compris leurs int�r�ts calcul�s aux taux fix�s dans les conventions de fiducie de 8 % et 10 % (cf. les faits ci-dessus, consid. A.c). L'office des poursuites s'est donc conform� aux principes qui viennent d'�tre expos�s en portant � l'�tat des charges le montant total des cr�ances c�dulaires, par 1'916'740 fr.
3.3 La recourante ne reproche pas � la cour cantonale de s'�tre tromp�e en ent�rinant le proc�d� de l'office des poursuites; elle lui fait simplement grief d'avoir confirm�, � tort au regard de l'art. 104 al. 2 CO, l'application des taux d'int�r�ts de 8 % et 10 % aux deux cr�ances c�dulaires. A son avis, seul le taux l�gal de 5 %, � titre d'int�r�t moratoire, �tait applicable apr�s la d�nonciation des c�dules.
En l'esp�ce, les parties sont convenues, aux termes des actes de cession en propri�t� et � fin de garantie des titres hypoth�caires du 17 janvier 1996, que les cr�ances c�dulaires porteraient int�r�t aux taux maximum mentionn�s dans les titres, soit respectivement 8 % et 10 %. Au stade de la r�alisation, la cr�anci�re pouvait donc, en vertu de l'art. 818 al. 1 ch. 1 et 3 CC, requ�rir la prise en compte � l'�tat des charges de l'int�gralit� des cr�ances c�dulaires avec leurs int�r�ts aux taux convenus de 8 % et 10 % (cf. ZOBL, op. cit., exemple cit� sous let. d/bb). La cour cantonale a donc confirm� � bon droit ces taux.
Les r�quisitions de vente ayant �t� pr�sent�es, respectivement, le 10 janvier 2003 et le 30 juin 2003, et la r�alisation ayant eu lieu le 14 mai 2004, jour auquel prenait fin la garantie hypoth�caire (Paul-Henri Steinauer, Les droits r�els, tome III, 3e �d., n. 2795), la production d'int�r�ts, soit 8% sur 1'040'000 fr. du 10 janvier 2000 au 14 mai 2004, et 10 % sur 370'000 fr. du 30 juin 2000 au 14 mai 2004, pouvait ainsi �tre inscrite � l'�tat des charges, d'�ventuels int�r�ts suppl�mentaires au titre des int�r�ts courus (art. 818 al. 1 ch. 3 CC) ne pouvant �tre pris en consid�ration d�s lors que la production de la cr�anci�re, port�e � l'�tat des charges, ne les r�clamait pas.
3.4 La recourante fait valoir que les int�r�ts des cr�ances c�dulaires � prendre en compte dans l'�tat des charges auraient plut�t d� �tre ceux allou�s par les d�cisions de mainlev�e d'opposition.
Ce point de vue ne peut pas �tre partag�. Selon la jurisprudence, en effet, le cr�ancier gagiste poursuivant peut produire d'autres ou de plus amples droits que ceux r�clam�s dans la r�quisition de poursuite, par exemple des int�r�ts suppl�mentaires. Comme tout tiers cr�ancier, il peut exiger que ses droits, pour lesquels il n'a pas requis la poursuite, soient pris en consid�ration dans l'�tat des charges; pour le m�me motif, il peut aussi produire la partie de la cr�ance pour laquelle la mainlev�e de l'opposition lui a �t� refus�e (arr�t 5C.266/2005 du 2 f�vrier 2006 consid. 3.2 et les r�f�rences cit�es). En outre, au stade de la mainlev�e, le juge qui la prononce ne conna�t pas encore le jour de la r�quisition de vente et n'est donc pas en mesure d'allouer les int�r�ts courants (art. 818 al. 1 ch. 3 in fine CC).
La recourante soutient qu'il �tait contraire � l'ATF 108 II 47 d'admettre l'extension du gage au cr�dit octroy� le 7 mai 1997.
4.1 L'arr�t invoqu� pr�voit, en r�sum�, que la constitution d'un droit de gage pour un nombre ind�termin� de cr�ances futures porte une atteinte illicite aux droits de la personnalit� et n'est, partant, pas valable (consid. 2). Cette jurisprudence, rendue dans un litige portant sur l'extension d'un droit de gage immobilier � une cr�ance r�sultant d'un acte illicite, rappelle n�anmoins que, selon la loi, une hypoth�que peut garantir une cr�ance quelconque, actuelle ou future ou simplement �ventuelle (art. 824 al. 1 CC), m�me une cr�ance d'un montant ind�termin� ou variable (art. 825 al. 1 CC). Elle n'exclut l'extension du gage que dans l'hypoth�se d'un engagement d�mesur� (�berm�ssige Bindung), soit d'une clause du contrat de gage d�passant largement la garantie d'un rapport de cr�dit d'un montant variable et englobant tout bonnement toutes les pr�tentions actuelles et futures imaginables de la banque contre son client.
Il est admis que les conditions g�n�rales des banques pr�voient une garantie tr�s �tendue en leur faveur visant de fa�on g�n�rale toutes leurs cr�ances vis-� vis d'un certain d�biteur, cr�ances qui, de fa�on pr�visible, d�coulent ou d�couleront des relations d'affaires des parties. Sont vis�es les cr�ances dont le constituant du gage pouvait raisonnablement envisager l'existence au moment o� il exprimait son accord (WOLFGANG WIEGAND, Akzessoriet�t und Spezialit�t, in Probleme der Kreditsicherung, Berner Tage f�r juristische Praxis 1981, Berne 1982, p. 45 ss; Carlo Lombardini, Droit bancaire suisse, 2e �d., p. 881 s. n. 20 s.; STEINAUER, op. cit., n. 3083a; DANIEL GUGGENHEIM, Les contrats de la pratique bancaire suisse, 4e �d., p. 304-305; B�N�DICT FO�X, Les actes de disposition sur les c�dules hypoth�caires, in Les gages immobiliers, Constitution volontaire et r�alisation forc�e, p. 113 ss, sp�c. p. 125.).
4.2 Tel est manifestement le cas de la cr�ance r�sultant du cr�dit qui a �t� octroy� � la recourante le 7 mai 1997, soit un mois et demi environ apr�s qu'elle a sign� l'acte de gage et de cession g�n�ral du 26 mars 1997 �tabli aux fins de garantir "toutes les cr�ances actuelles et futures" de la banque envers elle, "r�sultant des contrats conclus ou encore � conclure en raison [de leurs] relations d'affaires, cr�ances que [la banque] a ou pourrait avoir envers [elle et son mari]".
Le grief de la recourante est donc mal fond�.
Quant au point de d�part des int�r�ts, il peut �tre renvoy� � ce qui a �t� expos� au consid�rant 3.3 ci-dessus. Au demeurant, pas plus devant le Tribunal f�d�ral que devant la cour cantonale, la recourante n'apporte d'�l�ments donnant � penser que le point de d�part des int�r�ts aurait �t� fix� en violation de l'art. 818 al. 1 ch. 3 CC.
Dans la mesure o� il est recevable, le grief soulev� sur ce point est donc mal fond�.
En conclusion, le recours droit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF).

References: art. 73
 art. 74
 art. 37
 art. 140
 art. 109
 ATF 
in fine