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Timestamp: 2020-05-31 06:47:46+00:00

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Thématique : tarif
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[ du 26 décembre 2012 fixant le tarif des préparations galéniques et les honoraires des pharmaciens. 11,20]
[ « Consultations », section 3 « Tarifs spéciaux » du règlement grand-ducal modifié du 21 décembre 1998 arrêtant, à la première partie « Actes généraux », chapitre 7 « Tarifs spéciaux » du règlement grand-ducal]
[. Règlement ministériel du 6 février 2020 fixant les conditions de transport et les tarifs, de transport Titre 4. — Accords transfrontaliers et tarifs d’exception Titre 5. — Sanctions, et financées par l’État luxembourgeois, sont appliqués des tarifs dénommés « RegioZone, de Luxembourg jusqu’au départ ou à destination d’un point frontière. Le tarif RegioZone s’applique, annuel à tarif réduit (Studentepass Regio) suivant les conditions ci-dessous : a) Élèves en-dessous]
[ modification de la liste exhaustive des fournitures et adaptation des tarifs. Vu les articles 61, . La validité des tarifs repris à la liste susmentionnée et prévus par le protocole d’accord signé, modification de la liste exhaustive des fournitures et adaptation des tarifs Liste exhaustive, des fournitures - Tarifs applicables à partir du 1er janvier 2020 Produits sanguins (PS) labiles Code, Dénomination Tarif en € PS05 Concentré de globules rouges adulte déleucocyté 359,01 PS05W Concentré]
[ fixation des tarifs conventionnels pour les prothèses orthopédiques, orthèses et épithèses à partir, . La valeur de la lettre-clé conventionnelle est fixée à 1,4916 à partir du 1er janvier 2019. Les tarifs, des positions P5010130 et P5010131. Le tarif pour la position P5010130 est augmenté à 127,00, € et pour la position P5010131 à 187,00 € au 1er janvier 2020. Les tarifs conventionnels des prestations, sont augmentés de 2,81 % à partir du 1er janvier 2019. Les tarifs conventionnels des prestations et fournitures]
[ colonne, les termes « Proposition de nouveaux tarifs » sont supprimés. 2° Au point 5.2.2]
[ 1923, portant fixation du tarif des droits à percevoir pour la vérification et le rajustage des poids, -ducal du 16 février 1927, portant modification du tarif des droits à percevoir pour la vérification, et tonneaux ; 3° l’arrêté grand-ducal du 30 avril 1946, portant fixation du tarif des droits à percevoir, , portant fixation du tarif des droits à percevoir pour la vérification et le rajustage des poids, du 16 février 1927, portant modification du tarif des droits à percevoir pour la vérification]
[ des tarifs appliqués par l’entreprise des postes et télécommunications au premier échelon de poids, . L’Institut Luxembourgeois de Régulation approuve les nouveaux tarifs appliqués par l’Entreprise, (un euro et quarante centimes) pour le courrier export Monde. Art. 2. Les tarifs approuvés par le présent]
A73 : Règlement grand-ducal du 15 février 2019 relatif aux modalités d’inscription, de paiement des frais administratifs ainsi qu’à l’accès aux informations inscrites au Registre des bénéficiaires effectifs.
[ de Luxembourg, le 15 février 2019. Henri Annexe A - Tarifs Grille de tarification du Registre, des bénéficiaires effectifs Montants en EUR hors TVA (tarifs soumis à TVA au taux de 17 %) Type, papier € 10 Certificat sous format électronique € 5 Autres tarifs Supplément pour traitement, à la déclaration Tarif de déclaration + € 20 Demande de dérogation - article 15 Tarif de déclaration + € 200]
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 73
Sujets secondaires : accès, droits d'inscription, frais, tarif
[ les tarifs des transports publics. Le Ministre de la Mobilité et des Travaux publics, Vu la loi]
[ pour la période du 1er janvier 2019 au 31 décembre 2020. Art. 3. Le tarif des actes et services obtenu, du : 01.01.2019 Code Coeff. Tarif Règle de cumul Règle de bonne pratique Remarque PRÉMIÈRE PARTIE]
[ des caisses de maladie), portant sur les tarifs des actes et services prévus dans la nomenclature des actes]
[-femmes pris en charge par l'assurance maladie. Prise en charge des actes et services Tarif d'un acte, par la science. Tarif d'un acte Art. 2. Le tarif d'un acte est obtenu en multipliant son coefficient, du Code de la sécurité sociale. Le tarif d'un acte est compté en euros à deux décimales près, par l’assurance maladie-maternité. Frais de location d'appareil et d'installation Art. 4. Le tarif, . Majoration des actes Art. 7. Le tarif des actes de la première partie de l'annexe, à l'exception]
[ par l’administration du cadastre et de la topographie ; et - portant fixation du tarif des taxes, calendrier et le tarif est indépendant du nombre d’utilisateurs. Sont dispensés du paiement du droit, papier et délivré selon les critères de l’article 8, est facturé au tarif de 5 euros. Art. 20. Tout, au tarif de 5 euros par pièce. Art. 21. 1° tout extrait de la documentation topographique, au tarif de 5 euros ; 2° toute carte imprimée sur support papier ou similaire est facturée au tarif]
[ portant modification de la liste exhaustive des fournitures et adaptation des tarifs. Vu les articles 61, . 2. Les tarifs repris à la liste susmentionnée sont valables pour la période du 1er septembre 2018, exhaustive des fournitures et adaptation des tarifs Liste exhaustive des fournitures - Tarifs applicables, à partir du 1er septembre 2018 Produits sanguins (PS) labiles Code Dénomination Tarif en € PS05, de phénotype rare 951,46 Suppléments relatifs aux produits sanguins (PS) labiles Code Dénomination Tarif]
[ les tarifs des transports publics. Le Ministre du Développement durable et des Infrastructures, Vu]
[ : Tableau des tarifs dus pour les prestations du Bureau luxembourgeois de métrologie en matière, de métrologie légale : No. Objet de la disposition Proposition de nouveaux tarifs Vérification intervention]
[, périodique ou après mise en conformité, sont à rémunérer conformément au tarif des rémunérations]
[ fixant les tarifs des transports publics. Le Ministre du Développement durable et des Infrastructures]
[ modification du règlement modifié E16/12/ILR du 13 avril 2016 fixant les méthodes de détermination des tarifs, /ILR du 13 avril 2016 fixant les méthodes de détermination des tarifs d'utilisation des réseaux, qu’il est donc possible de proposer aux autoproducteurs un tarif basé entièrement sur la puissance, potentiellement d’éviter, ou du moins de retarder des investissements ; Considérant qu’un tarif spécifique, qu’un tarif basé sur la puissance souscrite incite les autoproducteurs à gérer à tout moment]
[ dans les droits et obligations de l’Union des caisses de maladie), portant sur les tarifs des actes]
[Règlement ministériel du 14 juillet 2017 fixant les tarifs des transports publics. Titre 1er, à laquelle le bénéficiaire participe. Art. 17. Tarifs d’exception Le Ministre peut décider, , notamment pour des motifs publicitaires, d’appliquer soit la gratuité, soit des tarifs réduits d’exception, , sur certaines lignes, ou pour certaines catégories de bénéficiaires. Art. 18. Tarifs, par l’Etat luxembourgeois, sont appliqués des tarifs spéciaux dénommés « RegioZone ». Il existe des billets]
Plus en vigueur : 29/02/2020

References: Art. 2
 Art. 3
 Art. 2
 Art. 4
 Art. 7
 Art. 20
 Art. 21
 Art. 17
 Art. 18