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Timestamp: 2019-08-20 13:07:35+00:00

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Annales des Mines (1895, série 9, volume 4, partie administrative) [Image 196] | Bibliothèque patrimoniale numérique de l’École nationale supérieure des mines de Paris (Mines ParisTech)
Annales des Mines (1895, série 9, volume 4, partie administrative) [Image 196]
390 PERSONNEL. LOIS, DÉCRETS ET ARRÊTÉS CARTE GÉOLOGIQUE DÉTAILLÉE DE LA FRANGE. CONCERNANT Arrêté du 18 juillet 1895. — Sont nommes Collaborateurs principaux au service de la Carte géologique de la France : LES MM. Boule, Assistant au Muséum d'histoire naturelle; Mouret, Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées, actuellement Collaborateur adjoint. MINES, CARRIÈRES, CHEMINS DE FER SOURCES EN D'EAUX EXPLOITATION, MINÉRALES, ETC. Les personnes ci-après désignées ont été nommées Collaborateurs adjoints au même service : MM. Roman et Douxami, attachés au laboratoire de Géologie de la Faculté des Sciences de Lyon, actuellement Collaborateurs auxiliaires ; Bresson et E. Fournier, attachés au laboratoire de Géologie de la Faculté des Sciences de Marseille, également Collaborateurs auxiliaires; Dereims, attaché au laboratoire de Géologie de la Sorbonne. Décret du Président de la République, du 26 juin 1895 (*), autorisant l'établissement d'un dépôt de dynamite de 2° catégorie sur le territoire de la commune de MENGLON (Drôme) {contenance maximum : 50 kilogrammes). (EXTRAIT.) Art. 1". — M. Henri Lavie, chef d'exploitation des mines de Menglon (Drôme), est autorisé à établir un dépôt de dynamite de 2° catégorie sur le territoire de la commune de Menglon (Drôme), sous les conditions énoncées aux articles suivants. Art. 2. — Le dépôt sera établi souterrainement dans l'emplacement marqué sur le plan d'ensemble produit par le pétitionnaire, et conformément au plan de détail à l'échelle de 5 millimètres par mètre; ces deux plans resteront annexés au présent décret. Une porte massive en bois, doublée en tôle de fer de 3 millimètres d'épaisseur, fermera la chambre de dépôt, et une seconde porte en treillis de fils d'acier sera placée à. l'entrée de la galerie d'accès. Art. 3. — Avant que le dépôt puisse être mis en service, etc. (**). Arrêté ministériel, du 3 août 1895, prononçant la déchéance PARIS. — IMPRIMERIE E. FLAMMARION, RUE RACINE, 26. (") Non inséré il sa date. (") Voir décret du 10 avril 1893, dépôt de dynamite à Saint-Kloy (suprà, p. 262). DÉCRETS, 10E livraison, 1895. 28
CARTE GÉOLOGIQUE DÉTAILLÉE DE LA FRANGE.
Arrêté du 18 juillet 1895. — Sont nommes Collaborateurs principaux au service de la Carte géologique de la France : LES
MM. Boule, Assistant au Muséum d'histoire naturelle; Mouret, Ingénieur en Chef des Ponts et Chaussées, actuellement Collaborateur adjoint.
SOURCES EN
MINÉRALES, ETC.
Les personnes ci-après désignées ont été nommées Collaborateurs adjoints au même service : MM. Roman et Douxami, attachés au laboratoire de Géologie de la Faculté des Sciences de Lyon, actuellement Collaborateurs auxiliaires ; Bresson et E. Fournier, attachés au laboratoire de Géologie de la Faculté des Sciences de Marseille, également Collaborateurs auxiliaires; Dereims, attaché au laboratoire de Géologie de la Sorbonne.
Décret du Président de la République, du 26 juin 1895 (*), autorisant l'établissement d'un dépôt de dynamite de 2° catégorie sur le territoire de la commune de MENGLON (Drôme) {contenance maximum : 50 kilogrammes). (EXTRAIT.)
Art. 1". — M. Henri Lavie, chef d'exploitation des mines de Menglon (Drôme), est autorisé à établir un dépôt de dynamite de 2° catégorie sur le territoire de la commune de Menglon (Drôme), sous les conditions énoncées aux articles suivants. Art. 2. — Le dépôt sera établi souterrainement dans l'emplacement marqué sur le plan d'ensemble produit par le pétitionnaire, et conformément au plan de détail à l'échelle de 5 millimètres par mètre; ces deux plans resteront annexés au présent décret. Une porte massive en bois, doublée en tôle de fer de 3 millimètres d'épaisseur, fermera la chambre de dépôt, et une seconde porte en treillis de fils d'acier sera placée à. l'entrée de la galerie d'accès. Art. 3. — Avant que le dépôt puisse être mis en service, etc. (**).
Arrêté ministériel, du 3 août 1895, prononçant la déchéance
IMPRIMERIE E. FLAMMARION, RUE RACINE, 26.
(") Non inséré il sa date. (") Voir décret du 10 avril 1893, dépôt de dynamite à Saint-Kloy (suprà, p. 262). DÉCRETS, 10E

References: Art. 1
 Art. 2
 Art. 3

Art. 1
 Art. 2
 Art. 3