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Timestamp: 2016-10-24 20:21:35+00:00

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5A_17/2014 (15.05.2014)
5A_17/2014 � � Arr�t du 15 mai 2014
A.________ SA, repr�sent�e par Mes Charles Poncet et Fabien Rutz, avocats,
tous repr�sent�s par Mes Luc Argand et Jean-C�dric Michel, avocats,
A.a.�A.________ SA (ci-apr�s: A.________), avec si�ge � X.________, exploite une banque. Par contrat de fusion du 3 mai 2010, elle a repris les actifs et les passifs de S.________ SA (ci-apr�s: S.________), qui exploitait �galement une banque.
�T.________ Ltd est une soci�t� incorpor�e selon le droit des Iles Vierges britanniques. B.Y.________ et son fr�re U.Y.________ apparaissent, en tant que cr�anciers de cette soci�t�, � son bilan au 31 octobre 2009.
A.b.�B.Y.________ et V.________, tous deux autoris�s � repr�senter individuellement T.________ Ltd, ont ouvert un compte aupr�s de S.________ au nom de cette soci�t� le 22 avril 2006. B.Y.________, de m�me que, par la suite, son fr�re, ont �t� d�sign�s comme ayants droit �conomiques du compte.
�Le 25 septembre 2007, S.________ a mis � disposition de T.________ Ltd une facilit� de cr�dit de 35'000'000 euros pour une dur�e ind�termin�e, � condition et sous r�serve de modification et/ou r�siliation imm�diate par la banque en tout temps. Le but du cr�dit �tait l'acquisition de titres de premi�re qualit�. Ce cr�dit a �t� augment� � plusieurs reprises, pour atteindre en dernier lieu 143'000'000 euros.
�Au moyen du cr�dit, T.________ Ltd a acquis des actions S.________ Holding.
A.c.a.�Par courrier du 21 juillet 2008, B.Y.________ s'est plaint aupr�s de S.________ de la mauvaise �volution de la valeur du titre de la banque.
A.c.b.�Le 20 octobre 2008, une rencontre a eu lieu en pr�sence des repr�sentants de S.________, de B.Y.________ et de son conseil, ainsi que de V.________, en vue de discuter des modalit�s de la restructuration du cr�dit, en particulier de celles se rapportant � l'engagement personnel de B.Y.________.
A.c.c.�Par courrier du 21 octobre 2008, � la suite de cette rencontre, S.________ a transmis � B.Y.________ une " proposition indicative " au sujet du contenu du nouveau contrat de cr�dit et lui a demand� de lui confirmer que cette proposition �tait bien conforme � leurs discussions afin qu'elle puisse �tre soumise au comit� des cr�dits central de la banque.
�La proposition contenait notamment une " clause de soutien " qui stipulait que, comme pour les contrats de cr�dits pr�c�dents conclus avec T.________ Ltd, S.________ demanderait � B.Y.________ une "lettre d'intention " mentionnant que celui-ci s'engageait � r�pondre aux appels de marge que la banque pourrait faire si la valeur du portefeuille d'actions mis en nantissement descendait au-dessous de 62'000'000 euros.
�Le m�me jour, le comit� des cr�dits central a accept� que S.________ concl�t un nouveau contrat avec T.________ Ltd moyennant fourniture de certaines garanties.
A.c.d.�Le 22 octobre 2008, S.________ a soumis � T.________ Ltd un projet de contrat portant sur l'annulation et le remplacement du contrat de cr�dit du 15 ao�t 2008 par une facilit� de cr�dit de 87'000'000 euros. La limite de cr�dit devait �tre mise � disposition de T.________ Ltd pour une dur�e de trois ans, moyennant un versement de 75'000'000 euros dans les livres de la banque en faveur de cette soci�t�. L'art. 7 de ce projet pr�voyait les s�ret�s � fournir � la banque, dont un cautionnement solidaire et personnel de B.Y.________ de 25 millions d'euros et une lettre d'intention sign�e par celui-ci. L'art. 9 de ce projet contenait une clause relative � l'appel de marge � l'�ch�ance du contrat de cr�dit. Apr�s discussions, ce projet a �t� partiellement remani�.
A.c.e.�Le contrat a �t� sign� le m�me jour, soit le 22 octobre 2008, par deux repr�sentants de S.________ ainsi que par V.________ pour T.________ Ltd. Il est soumis au droit suisse et pr�voit la comp�tence des tribunaux genevois pour statuer sur tout litige. Il est incontest� qu'il s'agit d'un contrat de cr�dit lombard.
A.c.f.�Le 22 octobre 2008 toujours, la banque a pr�par� et adress� � B.Y.________ un courrier � signer par celui-ci (" lettre d'intention "), aux termes duquel il confirmait que, dans le cadre de la mise � disposition d'une limite de cr�dit de 87'000'000 euros en faveur de T.________ Ltd, il maintiendrait sa participation, directe ou indirecte, dans cette soci�t�, durant toute la validit� du contrat de cr�dit et aussi longtemps que celle-ci maintiendrait des positions d�bitrices sur ses comptes aupr�s de S.________. B.Y.________ s'engageait par ailleurs � r�pondre aux appels de marge de S.________ pour permettre de reconstituer la valeur initiale du portefeuille des actions S.________ Holding et Z.________ de 62'000'000 euros, mises en nantissement dans le cadre du contrat de cr�dit du 22 octobre 2008, si cette valeur n'atteignait plus ledit montant � l'�ch�ance du contrat de cr�dit en octobre 2011.
�B.Y.________ n'a pas sign� ce courrier.
�En revanche, il a sign� le 24 octobre 2008 un acte par lequel il s'est port� caution solidaire envers S.________, ind�pendamment de tous autres cautionnements existants ou futurs, pour le remboursement de toutes cr�ances, r�sultant du cr�dit accord� par la banque en date du 15 ao�t 2008 � T.________ Ltd, que la banque poss�dait ou poss�derait, du chef des contrats d�j� conclus avec la banque, ou qui viendraient � l'�tre ult�rieurement dans le cadre des relations d'affaires d�j� existantes, jusqu'� concurrence de 25'000'000 euros.
A.d.�Le 12 octobre 2011, A.________ a rappel� � B.Y.________ l'�ch�ance du pr�t au 22 octobre 2011, l'informant que, dans l'hypoth�se o� T.________ Ltd ferait d�faut � son obligation de restituer le capital emprunt� et/ou les int�r�ts encourus, elle se r�servait le droit de faire valoir ses pr�tentions en garantie � son encontre, notamment sur la base des engagements pris � titre personnel, soit la lettre d'intention du 22 octobre 2008 et l'acte de cautionnement du 24 octobre 2008.
�Par courrier du 25 octobre 2011, A.________ a somm� T.________ Ltd de lui payer le montant de 86'602'981 euros le 27 octobre 2011 au plus tard.
�T.________ Ltd ne s'est pas ex�cut�e et A.________ a indiqu� avoir proc�d� � la vente de la majeure partie des actifs nantis en faveur du cr�dit du 22 octobre 2008, ramenant ainsi sa cr�ance � 68'949'284 euros.
B.a.�Sur requ�te de A.________, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a ordonn� le 11 novembre 2011 le s�questre, � concurrence de 84'994'014 fr. 60 avec int�r�ts � 5% d�s le 25 octobre 2011, des biens de B.Y.________ ou sous d�signation conventionnelle ou num�rique, mais dont B.Y.________ �tait l'ayant droit �conomique, en mains de la banque A.A.________ SA, A.B.________ SA, de A.C.________ Cie, de A.D.________ SA et de A.E.________ SA.
�Il a en outre fix� les s�ret�s � un montant de 10'000'000 fr.
B.b.�B.Y.________ et diverses entit�s titulaires de comptes bancaires concern�es par le s�questre, faisant valoir leur qualit� de tiers par rapport � B.Y.________ et T.________ Ltd, ont form� opposition. A.________ a pour sa part requis la r�duction des s�ret�s � 500'000 fr.
�Par ordonnances du 16 mai 2012 (OSQ/19/2012), le Tribunal de premi�re instance a d�clar� recevable l'opposition form�e par B.Y.________, r�duit le montant des s�ret�s � d�poser par A.________ � 5'000'000 fr., et r�voqu� l'ordonnance de s�questre.
�Dans deux ordonnances du 23 mai 2012 (OSQ/20/2012 et OSQ 21/2012), il a �galement r�voqu� l'ordonnance de s�questre des comptes des autres entit�s concern�es.
B.c.�Par arr�t du 14 septembre 2012, la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� les recours interjet�s par A.________ contre les trois ordonnances pr�cit�es, apr�s avoir ordonn� la jonction des causes.
B.d.�Par arr�t du 17 mai 2013 (5A_739/2012), le Tribunal f�d�ral a admis le recours en mati�re civile interjet� par A.________, annul� la d�cision pr�cit�e de la Cour de justice et renvoy� la cause � cette autorit� pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Statuant sur renvoi par arr�t du 13 d�cembre 2013, la Cour de justice a rejet� les recours interjet�s par A.________.
Dans un recours de 25 pages du 8 janvier 2014 et un compl�ment de 66 pages du 17 janvier 2014, A.________ exerce un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Elle conclut, principalement, � sa r�forme en ce sens que l'opposition form�e par B.Y.________ est rejet�e et l'ordonnance de s�questre n� xxxx rendue le 11 novembre 2011 est maintenue � concurrence de 42'335'574 fr. 70, et au renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision sur l'opposition form�e par les autres entit�s contre l'ordonnance de s�questre du 11 novembre 2011; subsidiairement, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Par ordonnance du 28 janvier 2014, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), ayant pour objet une d�cision en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF), prise par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve statuant sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF) suite au renvoi du Tribunal f�d�ral, dans une affaire de nature p�cuniaire o� la valeur litigieuse de 30'000 fr. est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). Il a de plus �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente et qui a par cons�quent la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Il y a donc lieu, en principe, d'entrer en mati�re sur le recours.
2.1.�Le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi, que pr�voyait express�ment l'art. 66 al. 1 aOJ, demeure applicable sous la LTF (ATF 135 III 334 consid. 2). En vertu de ce principe, l'autorit� cantonale, � laquelle une affaire est renvoy�e, est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t du Tribunal f�d�ral; sa cognition est limit�e par les motifs de l'arr�t de renvoi, en ce sens qu'elle est li�e par ce qui a d�j� �t� tranch� d�finitivement par le Tribunal f�d�ral ainsi que par les constatations de fait qui n'ont pas �t� critiqu�es devant lui; des faits nouveaux ne peuvent �tre pris en consid�ration que sur les points qui ont fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent �tre ni �tendus, ni fix�s sur une base juridique nouvelle (ATF 131 III 91 consid. 5.2 et les r�f�rences). Pour leur part, les parties ne peuvent plus faire valoir, dans un nouveau recours contre la nouvelle d�cision cantonale, des moyens que le Tribunal f�d�ral avait express�ment rejet�s dans l'arr�t de renvoi (ATF 133 III 201 consid. 4.2) ou qu'il n'avait pas eu � examiner, faute pour les parties de les avoir invoqu�s dans la premi�re proc�dure de recours, alors qu'elles pouvaient - et devaient - le faire (ATF 111 II 94 consid. 2; arr�ts 5A_139/2013 du 31 juillet 2013 consid. 3.1, non publi� aux ATF 139 III 391, publi�
in�Pra 2014 (19) p. 136; 4A_278/2012 du 26 septembre 2012 consid. 1.2, non publi� aux ATF 138 III 669); elles ne peuvent pas non plus prendre des conclusions allant au-del� de celles prises dans leur pr�c�dent recours devant le Tribunal f�d�ral (arr�ts 5A_139/2013 du 31 juillet 2013 consid. 3.1, non publi� aux ATF 139 III 391, publi�
in�Pra 2014 (19) p. 136; 5A_580/2010 du 9 novembre 2010 consid. 4.3 et les r�f�rences).
2.2.�En l'esp�ce, le Tribunal f�d�ral a renvoy� la cause � l'autorit� cantonale afin que celle-ci examine s'il est vraisemblable (art. 272 al. 1 ch. 1 LP) que l'intim� a accept� par actes concluants la lettre d'intention du 22 octobre 2008 - qu'il n'a pas sign�e - et s'est donc engag� envers la recourante puis, dans l'affirmative, qu'elle d�termine le montant de la cr�ance en paiement de dommages-int�r�ts de la recourante.
�Au vu de ce qui pr�c�de, l'argumentation de la recourante selon laquelle le comportement de l'intim� violerait les r�gles de la bonne foi et entra�nerait sa responsabilit� d�lictuelle, fond�e sur la confiance d��ue, est irrecevable.
Un recours en mati�re civile peut �tre form� en l'occurrence uniquement pour violation des droits constitutionnels, la d�cision entreprise portant sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 III 589 consid. 1 et 2). Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que si celui-ci a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF); le recourant doit ainsi indiquer quelle disposition ou principe constitutionnel a �t� viol� et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences; 133 III 393 consid. 6).
�Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit f�d�ral que sous l'angle restreint de l'arbitraire (arr�ts 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.3 et les r�f�rences, non publi� aux ATF 138 III 382; 5A_697/2010 du 11 novembre 2010 consid. 1.3 et les r�f�rences). De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 I 316 consid. 2.2.2 et les r�f�rences). Le justiciable qui se plaint d'une violation de l'art. 9 Cst. ne saurait se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� sup�rieure jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne peut se borner � opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer par une argumentation pr�cise, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn�, que cette d�cision repose sur une application de la loi manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences).
La recourante pr�sente un fastidieux recours de plus de 60 pages, comportant des r�p�titions et des renvois. D'embl�e, il y a lieu de pr�ciser que la remarque pr�alable (p. 9 s.) et l'expos� succinct des faits pertinents (p. 10 ss) ne feront l'objet d'aucun examen, dans la mesure o� la recourante n'y soul�ve aucun grief constitutionnel. Pour le reste, pour peu qu'on parvienne � mettre de l'ordre dans les griefs de la recourante, on comprend que celle-ci reproche tout d'abord � l'autorit� cantonale d'avoir appliqu� de mani�re arbitraire le principe de la confiance (art. 18 CO) en retenant que les parties ont r�serv� la forme �crite pour la lettre d'intention du 22 octobre 2008.
4.1.�L'autorit� cantonale a retenu que la r�elle et commune volont� des parties sur l'�ventuelle r�serve d'une forme particuli�re ne pouvait �tre �tablie, de sorte qu'il y avait lieu d'interpr�ter leurs d�clarations et comportements selon le principe de la confiance. Elle a jug� � cet �gard qu'il ressortait du dossier que, dans le cadre des n�gociations intervenues entre les parties au sujet de la restructuration du cr�dit accord� � T._________ Ltd, S.________ avait clairement indiqu� � l'intim� son intention de lui demander une lettre d'intention � titre de garantie, que la remise d'une telle lettre impliquait n�cessairement l'�tablissement d'un document �crit et que S.________ avait d'ailleurs transmis un tel �crit � l'intim� le 22 octobre 2008 afin qu'il y appos�t sa signature, confirmant ainsi sa volont� de soumettre l'engagement litigieux � la forme �crite. L'autorit� cantonale a conclu que, compte tenu de ces agissements, l'intim� pouvait de bonne foi comprendre que l'intention de S.________ �tait de soumettre l'accord de garantie � la forme �crite, ce d'autant plus que, lorsqu'il avait accept�, au mois d'avril 2008, de contracter envers celle-ci un engagement similaire, la finalisation de cet acte �tait intervenue par �crit et qu'il y avait lieu par cons�quent d'admettre que les parties avait r�serv� la forme �crite pour leurs rapports contractuels.
4.2.1.�La question de savoir si une forme a �t� r�serv�e se r�sout selon les r�gles g�n�rales en mati�re de conclusion des contrats (cf. art. 1 ss CO; arr�t 4A_663/2012 du 6 mars 2013 consid. 5.2.1�
in fine�). Convenir d'une forme sp�ciale selon l'art. 16 al. 1 CO ne requiert aucune forme particuli�re et l'accord peut r�sulter d'actes concluants. Ainsi, lorsqu'une partie envoie � l'autre deux exemplaires du contrat pour signature, on pr�sume qu'elle n'entendait s'engager que dans la forme �crite (ATF 139 III 160 consid. 2.6; 105 II 75 consid. 1).
4.2.2.�En l'esp�ce, le seul argument que la recourante avance, en page 46 et sous un titre erron�, pour critiquer l'interpr�tation de l'autorit� cantonale selon laquelle les parties ont r�serv� la forme �crite, est de soutenir que S.________ n'a pas envoy� � double la lettre d'intention. Or, l'envoi du contrat en deux exemplaires n'est qu'un crit�re pour retenir que les parties ont entendu r�server la forme �crite. La recourante ne parvient donc manifestement pas � d�montrer l'arbitraire de la d�cision pour le seul motif que la lettre d'intention n'a �t� envoy�e qu'en un seul exemplaire � l'intim� afin qu'il la signe.
�Le grief de la violation de l'art. 9 Cst. dans l'application de l'art. 18 CO doit �tre rejet�. Bien qu'intitul� " La Cour de justice a arbitrairement retenu que la Banque et M. B.Y.________ ont soumis leurs rapports contractuels � la forme �crite: violation de l'art. 9 Cst. dans l'appr�ciation des preuves " (p. 24 ss), le reste de l'argumentation de la recourante a trait � la port�e que les parties ont voulu donner � la forme �crite; elle sera examin�e ci-apr�s (cf.�
La recourante se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) en tant que l'autorit� cantonale a jug� que la forme �crite r�serv�e par les parties �tait constitutive, et non simplement probatoire (p. 24 ss, p. 37 ss), et que les parties n'avaient, dans tous les cas, pas renonc� apr�s coup � cette forme (p. 28 ss). Bien que la recourante pr�tende principalement soulever ainsi un grief de fait, sa critique rel�ve en r�alit� du droit puisqu'elle reproche � l'autorit� cantonale d'avoir interpr�t� de mani�re " arbitraire " la volont� des parties en application du principe de la confiance.
5.1.�Tout d'abord, l'autorit� cantonale a jug� qu'aucun �l�ment du dossier ne rendait vraisemblable qu'une des parties aurait pu, de bonne foi, inf�rer du comportement de l'autre que la forme �crite n'avait �t� r�serv�e que dans un but probatoire, et non constitutif, au motif que, d�s le d�but des n�gociations, l'engagement de l'intim� devait �tre concr�tis� dans une lettre d'intention et que S.________ avait transmis une telle lettre � l'intim� afin qu'il la signe. Ensuite, l'autorit� cantonale a jug� que les �l�ments au dossier ne rendaient pas non plus vraisemblable que les parties auraient, apr�s coup, convenu de renoncer � la forme �crite, �tant donn� que l'intim� avait refus� de fournir la garantie et que les agissements de T.________ Ltd ne pouvaient lui �tre imput�s compte tenu de la dualit� juridique existant entre cette soci�t� et lui-m�me. L'autorit� cantonale a alors conclu qu'il �tait vraisemblable que S.________ et l'intim� n'avaient convenu de se lier que par un acte pass� en la forme �crite et que la lettre d'intention du 22 octobre 2008, qui ne respectait pas cette forme puisqu'elle ne comportait pas la signature de l'intim�, n'�tait d�s lors pas opposable � celui-ci.
5.2.1.�L'art. 16 CO pr�sume que la forme r�serv�e est une condition de la validit� du contrat. Cette pr�somption peut �tre d�truite par la preuve que la forme volontaire ne vise qu'� faciliter l'administration des preuves (ATF 128 III 212 consid. 2b/aa) ou que les parties y ont renonc� subs�quemment (arr�ts 4A_663/2012 du 6 mars 2013 consid. 5.2.1; 4C.85/2000 du 23 octobre 2000 consid. 3b/bb). Ainsi, de mani�re g�n�rale, il y a lieu de consid�rer que la forme �crite a �t� convenue dans un but probatoire seulement si elle n'a �t� pr�vue qu'apr�s la conclusion d'un accord sur l'objet du contrat (ATF 105 II 75 consid. 1; arr�t 4C.85/2000 du 23 octobre 2000 consid. 3b/bb). En outre, lorsque les parties ex�cutent le contrat nonobstant l'irrespect de l'exigence de la forme �crite, il y a lieu d'admettre qu'elles ont renonc� � cette forme (ATF 105 II 75 consid. 1; arr�t 4D_75/2011 du 9 d�cembre 2011 consid. 3.2.2).
5.2.2.�En l'esp�ce, s'agissant du but que poursuivaient les parties en r�servant la forme �crite, la recourante soutient que la lettre d'intention du 22 octobre 2008 ne visait qu'� confirmer l'engagement de l'intim� de r�pondre aux appels de marge de S.________ et que cette confirmation �crite n'avait d�s lors qu'un but probatoire.
�Le premier et principal argument de la recourante sur ce point (p. 27, sous un titre qui ne correspond pas � son contenu) consiste � se r�f�rer � la proposition indicative du 21 octobre 2008. Dans ce courrier, S.________ invitait l'intim� � confirmer que cette proposition �tait conforme � leurs discussions afin qu'elle puisse formaliser cet accord avec son comit� des cr�dits central. Or, la proposition en question pr�voit pr�cis�ment que, � titre de clause de soutien, S.________ demanderait � l'intim� une lettre d'intention similaire � celle requise dans les contrats de cr�dit pr�c�dents; c'est dire que, non seulement S.________ reconnaissait elle-m�me que l'engagement de l'intim� de couvrir les appels de marge n'�tait valable que s'il rev�tait la forme �crite, mais la banque se r�f�rait aussi � la pratique similaire que les parties avaient pr�c�demment adopt�e.
�Le deuxi�me argument de la recourante (p. 27 s.) consiste � dire que, dans sa premi�re version, le contrat de cr�dit du 22 octobre 2008 pr�voyait que la lettre d'intention confirmait l'engagement de l'intim�. Or, non seulement l'autorit� cantonale ne viole en rien l'art. 9 Cst. en se fondant uniquement sur la version finale du contrat de cr�dit pour d�terminer la volont� objective des parties, mais la premi�re version n'a pas la teneur que la recourante entend lui donner: il en ressort en effet que la confirmation au moyen de la lettre d'intention ne portait que sur l'engagement de l'intim� de rester actionnaire de T.________ Ltd; s'agissant de l'engagement de r�pondre aux appels de marge, la lettre d'intention devait au contraire "�
inclure�" un tel engagement, soit le contenir, et non seulement le confirmer.
�Le troisi�me argument de la recourante consiste, par renvoi aux griefs qu'elle soul�ve contre une motivation subsidiaire de l'arr�t attaqu� (p. 27), � soutenir qu'il faudrait d�j� d�duire du courrier du 15 octobre 2008 que les parties avaient conclu un accord sur la garantie apport�e (p. 37 ss). Or, m�me � supposer qu'un tel renvoi en guise d'argumentation r�ponde aux exigences de motivation (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF), il n'appara�t en rien arbitraire d'admettre en application du principe de la confiance, au vu des �changes oraux et �crits qui ont suivi, qu'il ne s'agissait-l� que des pr�misses des n�gociations.
�Enfin, toujours par le biais du renvoi pr�cit� (p. 27), la recourante tente par d'autres moyens encore de d�montrer qu'il aurait fallu admettre que l'intim� avait d�j� accept� le contenu de la lettre d'intention du 22 octobre 2008 avant que les parties ne conviennent de r�server la forme �crite (p. 37 ss). Or, il n'est pas arbitraire de consid�rer que le fait que l'intim� ait sign� l'acte de cautionnement n'implique pas qu'il aurait �galement accept� de r�pondre aux appels de marge de S.________, �tant donn� qu'il s'agit de deux s�ret�s distinctes, que le fait que T.________ Ltd ait accept� le contrat de cr�dit ne permet pas de d�duire que l'intim� aurait non seulement accept� de r�pondre aux appels de marge de S.________ mais aussi renonc� � la forme �crite, �tant donn� qu'il s'agit de deux entit�s juridiques distinctes, que le fait que S.________ ait renonc� � r�clamer � l'intim� la version sign�e de la lettre d'intention ne rend compte, au mieux, que de la propre compr�hension de la banque quant aux exigences de forme relatives � cette lettre, et non de celle qu'il convenait objectivement d'avoir, et, enfin, que le fait que l'intim� ait refus� de reconstituer la valeur des titres � l'�ch�ance du contrat de cr�dit seulement suppose pr�cis�ment qu'il entendait se pr�valoir de la forme �crite; enfin, on comprend � peine l'argument qu'entend tirer la recourante de l'art. 7 du contrat de cr�dit, cet article mentionnant lui aussi express�ment la lettre d'intention � titre de s�ret�s, en sus du cautionnement.
�S'agissant de la renonciation des parties � la forme �crite par actes concluants, la recourante affirme, en pages 29 ss de son recours, que l'intim� devait comprendre de bonne foi que son engagement de r�pondre � l'appel de marge de la banque �tait une condition�
sine qua non�de l'octroi du cr�dit en faveur de T.________ Ltd, ce d'autant plus qu'il n'a jamais manifest� son d�saccord face � l'engagement personnel que S.________ lui demandait et que la banque ne l'a pas relanc� pour obtenir la version sign�e de la lettre d'intention. Par cette argumentation, la recourante ne fait qu'opposer ses propres d�ductions � celles de l'autorit� cantonale. Elle ne d�montre pas que celle-ci aurait vers� dans l'arbitraire en s'en tenant au principe selon lequel la forme �crite est une condition de validit� du contrat et qu'il appartenait � la banque, si elle entendait effectivement faire d�pendre l'octroi du cr�dit de l'engagement personnel de l'intim�, de s'assurer de l'existence de cette garantie en exigeant de l'intim� qu'il lui remette la lettre d'intention sign�e avant d'ex�cuter le contrat de cr�dit.
�Le grief de la violation de l'art. 9 Cst. (art. 98 LTF) dans l'interpr�tation de la volont� des parties (art. 18 CO) doit �tre rejet�.
6.1.�En r�sum�, la recourante ne d�montre pas que l'autorit� cantonale aurait vers� dans l'arbitraire en consid�rant que les parties avaient pr�vu de soumettre la validit� de l'engagement de l'intim� de r�pondre aux appels de marge de la banque � la forme �crite, que le respect de cette forme �tait une condition de validit� du contrat et que les parties n'ont, par la suite, pas renonc� � cette forme.
6.2.�Au vu de ce qui pr�c�de, il est superflu d'examiner si la recourante parvient � d�montrer l'arbitraire de l'argumentation subsidiaire qu'a d�velopp�e l'autorit� cantonale, dans l'hypoth�se o� les parties n'auraient pas convenu de la forme �crite. Par ailleurs, le grief d'application arbitraire de l'art. 6 CO en lien avec l'art. 2 al. 2 CO que soul�ve la recourante n'a aucune port�e, dans la mesure o� la recourante n'a pas d�montr� l'arbitraire de l'arr�t attaqu� qui retient que la validit� du contrat d�pend de la forme �crite.
�En cons�quence, la recourante ne parvient pas � d�montrer que l'autorit� cantonale aurait retenu de mani�re arbitraire qu'il n'�tait pas vraisemblable qu'elle disposerait d'une cr�ance contre l'intim�.
En conclusion, le recours en mati�re civile doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires, arr�t�s � 30'000 fr., sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites de Gen�ve et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 1
in fine