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French Revolution Digital Archive: Tome 41 : Du 30 mars au 16 avril 1792 - page 253
Tome 41 : Du 30 mars au 16 avril 1792 » Séance du vendredi 6 avril 1792, au soir » page 253
﻿[Assemblée nationale législative.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [6 avril 1792. j
« Art. 5. Chaque régiment d'artillerie sera de 1,459 hommes formant 2 bataillons, et chaque bataillon, 8 compagnies.
Composition de Vétat-major d'un régiment d'artillerie.
1	colonel.
2	lieutenants-colonels. 2 adjudants-majors.
1 quartier-maître trésorier. 1 chirurgien-major. -1 aumônier. 1 tambour-major. 1 caporal-tambour. 8 musiciens. 1 maître armurier. I maître tailleur. 1 maître cordonnier.
21 dont 6 officiers, 13 sous-officiers.
Pour 2 régiments, 12 officiers, 26 sous-officiers, non compris les chirurgiens-majors et aumôniers.
_ Composition d'une compagnie de canonniers-bombardiers (1).
1 capitaine. 1 premier lieutenant. 1 second lieutenant. 1 sergent-major maître canonnier. 4 sergents maîtres canon niers. > 1 caporal-fourrier second maître. 8 caporaux seconds maîtres. 24 aiaes-canonniers de lre classe. 24 aides-canonniers de 2e classe. 24 canonniers apprentis. 1 tambour.
90 dont 3 officiers, 14 sous-officiers, 73 canonniers ou tambours.
Pour 16 compagnies : 48 officiers, 224 sous-officiers, 1,168 canonniers ou tambours;
Et pour 2 régiments : 96 officiers, 448 sous-officiers, 2,336 canonniers ou tambours.
Composition d'une compagnie d'ouvriers (2).
1 premier capitaine. 1 second capitaine. 1 premier lieutenant. 1 second lieutenant. 1 sergent-major. 4 sergents. 1 caporal-fourrier. 4 caporaux. 4 appointés.
12 ouvriers de 1" classe. 16 ouvriers de 2e classe. 32 apprentis. 1 tambour.
79 dont 4 officiers, 10 sous-officiers, 65 ouvriers ou tambours.
Et pour 3 compagnies, 12 officiers, 30 sous-officiers, 195 ouvriers ou tambours.
(1)	Voyez ci-après le tableau D.
(2)	Voir ci-après, le tableau F.
- Composition d'une compagnie d'apprentis-canonniers des classes (1).
1 capitaine.
1 maître canonnier entretenu.
4 maîtres canonniers des classes.
8 seconds maîtres canonniers des classes.
16 aides-canoiiniers des classes.
120 matelots apprentis canonniers.
151 dont 2 officiers, 13 maîtres de canon-nage, 136 aides-canonniers ou appréntis, aumôniers.
Et pour 4 compagnies, 8 officiers, 52 maîtres ou seconds maîtres de canonnage, 544 aides-canonniers ou apprentis canonniers.
« Art. 6. Les appointements et solde des officiers, sous-officiers et soldats des troupes de l'artillerie de la marine, seront réglés conformément au tableau annexé au présent décret (2).
« Art. 7. Les sous-officiers et soldats des compagnies d'ouvriers de l'artillerie, recevront chaque jour de travail, indépendamment de la solde fixée par l'article précédent, un supplément :
« A chaque sergent............... 18 sous.
« A chaque capora^, ouvrier ou apprenti......... —............. 13 sous.
« Art. 8. Les appointements et solde des officiers, officiers mariniers et matelots canonniers, composant les 4 compagnies d'apprenti canonniers des classes, seront réglés conformément au tableau annexé au présent décret. (3).
« Art. 9. Indépendamment de la somme fixée, tant pour les compagnies dé canonniers-bombar-diers, que pour celles d'ouvriers d'artillerie et apprentis-canonniers des classes, chaque sous-officier et soldat," officier marinier et apprenti-canonnier des classes, présent ou détaché pour le service, recevra par journée une ration de pain du poids de 24 onces, évalués à 1 s. 6 d.
« Art. 10. Pour subvenir aux dépenses du re-, crutement, rengagement, habillement, entretien de l'armement et frais de bureaux de l'état-ma-jor, dans les régiments d'artillerie et compagnie^ d'ouvriers, il sera formé une masse sous le titre de masse générale, de 51 livres par homme et par an, et payée au complet desdits régiments et desdites compagnies.
« Art 11. La masse générale n'appartiendra point individuellement aux hommes; ils n'auront aucun droit à en demander des comptes partiels. Elle sera administrée par les conseils d'administration des régiments et capitaines d'ouvriers pour ces compagnies; ils en rendront compte chaque année à l'inspecteur, et celui-ci au ministre.
« Art. 12. L'infanterie aura un inspecteur général, et formera 4 régiments.
« Art. 13. Chaque régiment sera de 1,42b hommes, formant 2 bataillons.
(1)	Voir ci-après le tableau E.
(2)	Voyez ci-après le tableau A.
(3)	Voyez ci-après le tableau A,

References: Art. 5
 Art. 6
 Art. 7
 Art. 8
 Art. 9
 Art. 10
 Art. 12
 Art. 13