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Timestamp: 2016-10-27 05:04:29+00:00

Document:
6P.93/2003 (06.10.2003)
tous les deux repr�sent�s par Me Isabelle Romy, avocate, Bahnhofstrasse 13, 8001 Zurich,
Art. 9 et 29 al. 1 et 2 Cst., art. 6 CEDH (proc�dure p�nale; violation du droit d'�tre entendu, arbitraire),
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 7 novembre 2002.
B.a N� en 1956 � B.________, A.________ dirige la soci�t� A.________ AG, dont le si�ge est � B.________, active notamment dans le domaine de la serrurerie et de la fabrication de produits sp�cialis�s pour les installations d'�puration des eaux.
Selon un contrat pass� en septembre 1997, C.________ & D.________ SA avait la repr�sentation des produits d'A.________ AG en Suisse romande et en Valais, tout en conservant la repr�sentation exclusive des produits X.________. Depuis 1998, un litige divisait les deux soci�t�s. En r�sum�, A.________ AG r�clamait � C.________ & D.________ SA une somme de quelque 150'000 francs repr�sentant un arri�r� de factures, et C.________ & D.________ SA �mettait des pr�tentions contre A.________ AG � hauteur de 200'000 francs en raison de la rupture du contrat de repr�sentation. Ce litige s'est termin� le 7 f�vrier 2003 par un arr�t du Tribunal f�d�ral (4C.126/2001).
B.d Entendu par le juge d'instruction, E.________ a pr�cis� que sa discussion avec A.________ s'�tait d�roul�e en automne 1999, en fran�ais, et que F.________, ing�nieur, y assistait et traduisait les mots techniques difficiles. Il a notamment d�clar� que A.________ lui avait dit, � propos de C.________ & D.________ SA: "Vous n'allez pas donner des �chelles � l'entreprise C.________ qui est sur le point de faire faillite et qui a de la peine � tenir ses engagements". A.________ avait ajout� que C.________ s'�tait engag� financi�rement dans des constructions en Valais, avant de proposer de fournir gratuitement les �chelles, ce qu'E.________ avait accept�. Entendu � l'audience, E.________ a confirm� sa d�position faite devant le juge d'instruction et dit qu'il retenait de cette discussion avec A.________ que celui-ci avait voulu d�nigrer C.________ & D.________ SA.
Entendu �galement � l'audience, F.________ a dit avoir gard� le souvenir que A.________ avait offert � E.________ de fournir gratuitement les �chelles mais ne pas l'avoir entendu tenir des propos d�nigrant la plaignante.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant notamment une violation des art. 9 et 29 al. 1 et 2 Cst. ainsi que de l'art. 6 CEDH, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Invoquant une application arbitraire de l'art. 140 du code de proc�dure p�nale vaudoise (ci-apr�s: CPP/VD), le recourant soutient que l'autorit� cantonale a rejet� � tort sa requ�te incidente tendant � la suspension du proc�s p�nal jusqu'� connaissance du sort du proc�s civil opposant A.________ AG � C.________ & D.________ SA.
L'art. 140 CPP/VD pr�voit que "le proc�s p�nal peut �tre suspendu lorsqu'il importe, pour le sort de ce proc�s, de conna�tre le sort d'une autre instance, p�nale ou civile, d�j� engag�e ou dont l'une des parties au proc�s p�nal peut provoquer l'ouverture". La jurisprudence vaudoise a pr�cis� que la suspension ne doit �tre ordonn�e qu'avec retenue, pour des motifs importants tenant � la s�curit� de la d�cision ou � un souci d'�conomie majeure des proc�dures (JT 1991 III 61). Le juge p�nal doit en principe r�soudre toutes les questions d'ordre civil ou administratif qui se posent � l'occasion de la poursuite d'une infraction; il n'y a lieu de d�roger � cette r�gle que dans les cas exceptionnels o� la question � �lucider ne peut �tre tranch�e que par une autre instance (JT 1942 III 4).
Alors que le juge civil se contente d'une v�rit� relative dans le sens qu'il n'exige de preuve que pour les all�gu�s contest�s et confie aux parties l'�tablissement des faits, le juge p�nal recherche la v�rit� mat�rielle; il joue donc un r�le actif dans le proc�s et dispose de moyens coercitifs et de pouvoirs �tendus. En r�gle g�n�rale, ce sera donc le proc�s civil qui sera suspendu pour permettre au juge p�nal d'�tablir les faits. Le proc�s p�nal ne sera qu'exceptionnellement suspendu au profit du proc�s civil; tel sera le cas si une expertise est requise dans le proc�s civil sur un fait pertinent pour le proc�s p�nal. En l'esp�ce, le juge civil zurichois ne disposait pas de moyens d'investigation meilleurs que ceux du juge p�nal vaudois, et les questions juridiques qui se posaient n'�taient pas de nature particuli�rement technique ou d�licate, de sorte que seul le juge civil pouvait les r�soudre. En refusant de suspendre le proc�s p�nal, l'autorit� cantonale n'a d�s lors pas appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 140 CPP/VD. Infond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
Le recourant invoque la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
3.1 Il reproche en premier lieu � l'autorit� cantonale de ne pas avoir verbalis� le t�moignage d'E.________, dont les d�clarations � l'audience auraient diff�r� de celles faites durant l'enqu�te.
Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend, de mani�re g�n�rale, le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer � l'administration des preuves essentielles et de se d�terminer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 126 I 15 consid. 2 a/aa p. 16). Il conf�re �galement aux parties le droit d'obtenir que les d�clarations des t�moins qui sont importantes pour l'issue du litige soient consign�es dans un proc�s-verbal, tout au moins dans leur teneur essentielle (ATF 126 I 15 consid. 2 a/aa p. 16). Le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que le droit d'�tre entendu �tait respect� dans la mesure o� le pr�venu pouvait en tout temps r�clamer par la voie incidente la verbalisation d'�l�ments essentiels et recourir aupr�s d'une juridiction sup�rieure contre un �ventuel refus (ATF 126 I 15 consid. 2 a/bb p. 18 in fine).
Selon l'art. 325 CPP/VD, l'instruction principale est faite aux d�bats et elle est orale. Les d�positions des t�moins sont verbalis�es d'office, s'il y a des raisons s�rieuses de penser que leurs d�clarations sont fausses (art. 339 et 351 al. 2 CPP/VD). En tout temps, le pr�venu, respectivement son conseil, peuvent, par la voie incidente, r�clamer la verbalisation d'�l�ments essentiels portant sur l'issue du litige, et recourir contre un �ventuel refus subs�quent du juge (Laurent Moreillon/Denis Tappy, Verbalisation des d�clarations de parties, de t�moins ou d'experts en proc�dure p�nale et en proc�dure civile, in JT 2000 III p. 18, sp�c. p. 19; voir aussi Bernard Abrecht, L'absence de verbalisation des t�moignages en proc�dure civile et p�nale vaudoise est-elle compatible avec l'article 4 Cst. ?, in JT 1997 III p. 34, sp�c. p. 43 s. et note des r�dacteurs, p. 46, sp�c. p. 48). En l'esp�ce, bien qu'assist� d'un avocat, le recourant n'a pas requis la verbalisation des t�moignages lors des d�bats; le proc�s-verbal ne le mentionne pas et son conseil ne le soutient d'ailleurs pas. Dans ces conditions, le recourant ne peut, de bonne foi, se plaindre du d�faut de verbalisation du t�moignage d'E.________. Mal fond�, son grief doit �tre �cart�.
3.2 Le recourant fait en outre grief � l'autorit� cantonale de ne pas avoir indiqu� les raisons pour lesquelles elle avait retenu le t�moignage d'E.________ plut�t que celui de F.________, qui n'avait pas gard� le souvenir que A.________ avait tenu des propos d�nigrant C.________ & D.________ SA.
Il d�coule du droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., l'obligation, pour l'autorit�, d'indiquer dans son prononc� les motifs qui la conduisent � sa d�cision (cf. pour la jurisprudence relative � l'art. 4 aCst., ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109). En proc�dure p�nale vaudoise, l'obligation de motiver le jugement trouve son fondement � l'art. 373 al. 2 CPP/VD, lequel ne pose cependant pas des exigences plus s�v�res que la jurisprudence f�d�rale relative � l'art. 29 al. 2 Cst (Bovay/Dupuis/Moreillon/Piguet, Proc�dure p�nale vaudoise, Lausanne 1995, n. 3.1 a ad art. 373, p. 297). L'obligation de motiver, telle que d�duite du droit d'�tre entendu et de l'art. 373 al. 2 CPP/VD, impose aux tribunaux de mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui les ont guid�s et sur lesquels portent leur sentence, pour que l'int�ress� puisse �valuer la port�e de la d�cision prise et les possibilit�s de l'attaquer � bon escient. Il convient de se montrer exigeant lorsque l'autorit� b�n�ficie d'une grande libert� d'appr�ciation. En revanche, si les tribunaux doivent mentionner, au moins dans les grandes lignes, les raisons qui les ont pouss�s vers tel ou tel r�sultat, ils n'ont pas � examiner toutes les multiples fa�ons dont les choses auraient pu se d�rouler, ni � dire pourquoi ils ont �cart� telle version des faits et retenu telle autre (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109).
En l'esp�ce, l'autorit� cantonale explique de mani�re d�taill�e les raisons qui l'ont pouss�e � retenir les d�clarations d'E.________. Elle rel�ve � juste titre que le fait que le t�moin F.________ ne se souvienne pas avoir entendu les propos en cause ne conduit pas n�cessairement � consid�rer que le recourant ne les a pas tenus. Elle mentionne en outre que les d�clarations d'E.________ ont �t� constantes; entendu � l'audience, ce dernier a confirm� sa d�position faite devant le juge d'instruction. Elle observe enfin que le recourant �tait en possession d'un extrait du registre du commerce du Haut-Valais, concernant la soci�t� G.________ S�rl en liquidation et mentionnant que la faillite de cette soci�t� avait �t� ouverte le 7 mai 1999 et que C.________ �tait un des trois associ�s de la S�rl; elle en a d�duit que c'�tait bien A.________ qui, le premier, avait fait �tat de la faillite et des difficult�s financi�res de C.________ et de sa soci�t�, et non pas E.________. Cette motivation est compatible avec les exigences de l'art. 29 al. 2 Cst. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
Le recourant se plaint, � divers titres, de l'arbitraire dans la constatation des faits et dans l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (art. 9 Cst.).
4.1 Le recours de droit public pour arbitraire dans l'�tablissement des faits n'est pas un appel qui permettrait au Tribunal f�d�ral de proc�der lui-m�me � l'appr�ciation des preuves. Il ne suffit pas que le recourant discute de nombreux �l�ments de preuve, en opposant sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale. Le recourant doit indiquer, sous peine d'irrecevabilit�, quel aspect de la d�cision attaqu�e lui para�t insoutenable et en quoi consiste l'arbitraire (art. 90 al. 1 let. b OJ).
4.2 Le recourant fait d'abord grief � l'autorit� cantonale de ne pas avoir indiqu� les liens d'amiti� qui liaient C.________ et E.________ lors de l'appr�ciation des t�moignages divergents d'E.________ et de F.________.
Le jugement de premi�re instance mentionne les relations amicales qui qui lient E.________ � C.________ dans le cadre de l'examen de l'indemnit� pour tort moral. Le tribunal connaissait donc les liens qui unissaient les deux hommes, et il ne lui �tait pas n�cessaire d'en faire � nouveau mention lors de l'appr�ciation des t�moignages d'E.________. Le fait qu'E.________ entretienne des relations amicales avec C.________ ne rend pour le surplus pas arbitraire la conviction du tribunal et de la cour de cassation cantonale que son t�moignage est cr�dible lorsqu'il affirme que le recourant a tenu les propos incrimin�s. Infond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
4.3 Le recourant soutient ensuite que la plainte serait tardive ou qu'� tout le moins il y aurait doute sur la date exacte � laquelle C.________ a eu connaissance des propos tenus par A.________.
Les d�veloppements du recourant sur cette question de date ne sont que de pures suppositions. Rien ne permet de dire que C.________ aurait eu connaissance des propos incrimin�s avant le 4 f�vrier 2000, date � laquelle celui-ci a interpell� ses clients par courrier au sujet des relations qu'ils avaient entretenues avec sa soci�t� et celle de A.________. En particulier, le jugement du tribunal de Zurich qui dispose que, lors de l'audience pr�liminaire du 19 novembre 1999, la plaignante a �t� invit�e � prouver les all�gations fausses et trompeuses de la demanderesse ne d�montre pas que la plainte serait tardive, d�s lors qu'il n'est pas �tabli que C.________ avait � ce stade des connaissances suffisantes de l'infraction pour faire partir le d�lai de plainte (ATF 121 IV 272 consid. 2a p. 275; 101 IV 113 consid. 1b p. 116 et les arr�ts cit�s). Quant aux soi-disantes d�clarations d'E.________ lors de l'audience, elles n'ont pas �t� consign�es au proc�s-verbal; elles ne sauraient donc �tablir quoi que ce soit. Infond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
4.4 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir �cart� de mani�re arbitraire le t�moignage de l'ing�nieur F.________.
On a vu que l'autorit� cantonale avait motiv� de mani�re suffisante les raisons qui l'avait pouss� � retenir le t�moignage d'E.________ plut�t que celui de F.________ (consid. 3.2). Aucun arbitraire ne saurait lui �tre reproch�. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
4.5 Le recourant soutient encore que le t�moignage d'E.________ a vari� en cours d'enqu�te. Il cite deux passages de d�clarations du t�moin, l'un dans sa lettre du 10 f�vrier 2000 et l'autre devant le juge d'instruction; dans le premier cas, le t�moin se serait r�f�r� uniquement � M. C.________ et dans le second � l'entreprise C.________.
Le jugement et l'arr�t cantonal citent textuellement les deux m�mes passages. Apr�s avoir entendu E.________ � l'audience, le tribunal a retenu que le recourant visait la soci�t� C.________ & D.________ SA. En l'absence d'un proc�s-verbal, le Tribunal f�d�ral ne saurait contr�ler cet �l�ment de fait, d�s lors qu'il ignore le contenu des d�positions faites par E.________ en premi�re instance (ATF 126 I 15 consid. 2a/bb p. 18). Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
4.6 Le recourant fait valoir que l'autorit� cantonale s'est de mani�re arbitraire fond�e sur un seul extrait du registre du commerce du Haut-Valais du 31 ao�t 1999 pour admettre qu'A.________ avait fait �tat de la faillite et des difficult�s financi�res de C.________ et de sa soci�t�.
L'autorit� cantonale a retenu que le recourant avait tenu des propos fallacieux sur la situation financi�re de la plaignante sur la base des d�clarations constantes d'E.________ et non seulement sur l'extrait du registre du commerce de la soci�t� G.________ S�rl. Comme le recourant pr�tendait que c'�tait E.________ qui avait parl� de la faillite de C.________, elle a fait observ� que le recourant �tait en possession d'un extrait du registre du commerce concernant la soci�t� G.________ S�rl en liquidation, soci�t� dont C.________ �tait un des associ�s, ce qui montrait bien que c'�tait le recourant qui avait le premier abord� le sujet. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre �cart�.
4.7 Le recourant soutient que l'autorit� cantonale n'aurait pas retenu, de mani�re arbitraire, que les propos de A.________ se rapportaient uniquement aux graves probl�mes financiers avec des affaires immobili�res en Valais.
Le jugement et l'arr�t attaqu� reprennent textuellement les passages topiques de la lettre du 10 f�vrier 2000 d'E.________ et de sa d�claration devant le juge d'instruction. Apr�s avoir entendu E.________ � l'audience, le tribunal est arriv� � la conclusion que, par ses propos, le recourant visait l'entreprise C.________ & D.________ SA. Ne connaissant pas - en l'absence de proc�s-verbal - les d�clarations exactes qu'E.________ a faites lors des d�bats, le Tribunal f�d�ral ne saurait remettre en cause cette conclusion. Le grief du recourant est infond� et doit donc �tre rejet�.
Se fondant sur les art. 29 al. 1 et 35 Cst. ainsi que sur l'art. 6 CEDH, le recourant soutient que le d�faut de verbalisation d'office des t�moinages viole la garantie du droit � une proc�dure �quitable et porte atteinte aux droits fondamentaux. On a vu sous le consid�rant 3.1 que le syst�me vaudois, qui permettait au pr�venu de r�clamer, par la voie incidente, la verbalisation des t�moignages et de recourir contre un �ventuel refus du juge �tait conforme au droit d'�tre entendu. On ne voit pas quel autre �l�ment de la garantie d'un proc�s �quitable ou quel autre droit fondamental pourraient �tre touch�s; le recourant ne le pr�cise pas (art. 90 al. 1 let. b OJ). Le grief du recourant est donc irrecevable.
Le recourant invoque la violation de la pr�somption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, et du principe "in dubio pro reo", qui en est le corollaire.
6.1 La pr�somption d'innocence, � laquelle le recourant se r�f�re, n'offre pas de protection plus �tendue que celle contre l'arbitraire conf�r�e par l'art. 9 Cst. Elle n'est invoqu�e avec succ�s que si le recourant d�montre qu'� l'issue d'une appr�ciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, le juge aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles sur la culpabilit� du pr�venu (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 124 IV 86 consid. 2ap. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40).
6.2 Sous lettre E, chiffre 1 de son m�moire, lettres a, b, c et d, le recourant reprend les griefs qu'il a d�j� fait valoir sous lettres C, b (plainte tardive), c (d�claration soi-disante contradictoire de l'ing�nieur F.________), d (amalgame entre M. C.________ et la soci�t� C.________ & D.________ SA) et e (extrait du registre du commerce). Ces griefs ont �t� examin�s sous les consid�rants 4.3, 4.4, 4.5 et 4.6. Il n'y a pas lieu d'y revenir.
6.3 Le recourant soutient ensuite que l'arr�t attaqu� a retenu � tort que les propos incrimin�s �taient d�nigrants et trompeurs (recours ch. 3 et 5) et qu'ils avaient un impact sur la concurrence (recours ch. 4 et 6). Par ces griefs, le recourant s'en prend � l'application de l'art. 3 let. a LCD; il s'agit d'une question de droit qui rel�ve du pourvoi en nullit� et non du recours de droit public. Les griefs du recourant sont donc irrecevables.
6.4 Le recourant soutient que les propos n'ont pas �t� tenus intentionnellement, se bornant � d�clarer que tout doute doit profiter � l'accus�. Il n'explique nullement en quoi cette constatation de fait serait entach�e d'arbitraire. Le grief du recourant ne satisfait donc pas aux exigences de clart� et de pr�cision pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ et doit donc �tre d�clar� irrecevable.
6.5 Le recourant invoque enfin, sans autre explication, un probl�me de langue. Ce grief est �galement irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ).
Invoquant l'application arbitraire du droit cantonal, en particulier des art. 411, let. g, h, i, j CPP/VD, le recourant reprend les griefs qu'il a d�j� expos�s sous lettres C et E. L'art. 411, let. g � j, CPP/VD, qui d�finit les motifs du recours en nullit� au Tribunal cantonal vaudois, ne pose pas des exigences plus s�v�res que la jurisprudence f�d�rale � propos des art. 9, 29 al. 2 et 32 Cst. Il n'y a donc pas lieu de revenir sur ces griefs. Il suffit de renvoyer aux consid�rants 4.2, 4.3, 4.4, 4.5 et 4.6.
En cons�quence, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� aux intim�s qui n'ont pas d�pos� de m�moire dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.

References: Art. 9
 art. 6
 art. 9
in fine
 l'article 4
 ATF 
 art. 373
 art. 29
 art. 32
in dubio
 art. 411
 art. 9