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Timestamp: 2016-10-25 17:29:25+00:00

Document:
4A_683/2010 (22.11.2011)
repr�sent� par Me Daniel Pache, avocat,
responsabilit� du m�decin,
recours contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 26 mai 2010 et contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 mars 2011.
En 1996, X.________, n� en 1963, souffrait d'une g�ne respiratoire au niveau du nez et d'une asym�trie du nez. Une dizaine d'ann�es plus t�t, il avait �t� op�r� � Toronto par le Dr A.________ � la suite d'un accident ayant entra�n� une fracture du nez. Le 6 mars 1996, il a subi une nouvelle op�ration du nez, pratiqu�e � la Clinique B.________ par le Dr Y.________, sp�cialiste FMH en chirurgie plastique et reconstructive. Au cours de l'intervention, le m�decin a plac� cinq m�ches dans le nez de X.________; une m�che est une bande de tissu ou de gaze mise en place dans une cavit�.
Apr�s cette deuxi�me intervention, une bosse s'est form�e sur l'ar�te du nez et des inflammations locales persistantes se sont d�velopp�es. X.________ a consult� Y.________ ainsi que d'autres m�decins. Il a �t� contraint d'interrompre son activit� professionnelle.
Le 26 mai 2003, X.________ a �t� examin� par le professeur C.________, responsable de l'unit� de rhino-olfactologie de l'h�pital D.________. Ce dernier a d�couvert, dans le vestibule de la fosse nasale droite, un fragment d'un tampon d'h�mostase en gaze synth�tique, soit un corps �tranger d'origine chirurgicale mesurant 1,5 x 0,6 x 0,1 cm. Le 4 juin 2003, le professeur C.________ a proc�d� � l'extraction de ce corps �tranger. La zone endommag�e du nez �tant fortement fragilis�e, il a d�conseill� au patient d'entreprendre une reconstitution du nez en raison des dangers et al�as d'une telle intervention.
Le 28 avril 2004, X.________ a inform� Y.________ qu'il entendait le rechercher en responsabilit�.
Le conseil de X.________ a soumis diverses questions au professeur C.________. Celui-ci a notamment r�pondu que la m�che trouv�e dans le nez n'avait pas de traceur m�tallique et n'�tait d�s lors pas n�cessairement d�celable lors d'un examen radiologique ou rhinologique, que les mat�riaux tels que les m�ches devaient contenir un traceur m�tallique ou, en tout cas, faire l'objet d'un contr�le tr�s pr�cis de leur nombre avant et � la fin de l'op�ration, que l'infection dont X.________ avait souffert �tait tr�s probablement due � la pr�sence de la m�che, qu'il �tait totalement improbable que la m�che ait �t� oubli�e par le Dr A.________ sans que X.________ n'en ait ressenti des effets secondaires et que si cette derni�re �ventualit� �absurde� �tait tout de m�me envisag�e, Y.________ aurait alors d� trouver la m�che lors de l'intervention litigieuse, puisque le fragment de gaze se trouvait exactement dans le champ op�ratoire.
Par demande du 25 ao�t 2006, X.________ a ouvert action contre Y.________ devant la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud, concluant en dernier lieu � ce que le m�decin soit d�clar� civilement responsable d'avoir oubli� une m�che lors de l'intervention chirurgicale du 6 mars 1996, � ce qu'il soit condamn� � lui payer 50'000 fr. avec int�r�ts � titre d'indemnit� pour tort moral ainsi que les sommes de 274 fr. 50 et 48'257 fr. 10 avec int�r�ts pour ses frais m�dicaux et, enfin, � ce que ses droits soient r�serv�s s'agissant du dommage pour perte de gain. Y.________ a conclu au rejet de la demande.
Le professeur honoraire E.________, sp�cialiste FMH en oto-rhino-laryngologie et en chirurgie cervico-faciale, a �t� commis comme expert judiciaire. Il s'est �cart� de l'avis du professeur C.________. L'expert a estim� que l'op�ration avait �t� pratiqu�e dans les r�gles de l'art selon une technique �prouv�e. Il a envisag� deux hypoth�ses. Selon la premi�re hypoth�se, la m�che a �t� oubli�e par le Dr A.________; elle aurait pu �tre repouss�e par Y.________ lors de la section de l'ar�te nasale et, � partir de ce moment, provoquer une r�action inflammatoire. Or, d'apr�s l'expert, on ne saurait reprocher � Y.________ de ne pas avoir d�cel� la m�che lors de cette intervention difficile, puisqu'il op�rait � l'aveugle et au doigt� dans des tissus cicatriciels adh�rents et h�morragiques. Selon la seconde hypoth�se, la m�che a �t� introduite lors de l'op�ration dans le but de contenir une h�morragie et a �t� oubli�e, ou un fragment de tulle utilis� pour maintenir en place des structures s'est d�tach� et incrust� dans la plaie. Comme Y.________ ne pouvait pas voir la m�che, par hypoth�se oubli�e, dans les circonstances particuli�res de cette op�ration, un tel oubli ne constituerait pas une violation des r�gles de l'art.
Lors de l'audience de jugement du 26 mai 2010, l'expert a �t� entendu. Il a notamment d�clar� qu'il �tait possible qu'un corps �tranger reste dans le nez pendant pr�s de dix ans de mani�re asymptomatique. Au cours de l'audience, X.________ a requis une deuxi�me expertise. La Cour civile a rejet� cette r�quisition, estimant suffisante l'expertise judiciaire du professeur E.________.
Par jugement du m�me jour dont les consid�rants ont �t� notifi�s le 17 novembre 2010, la Cour civile a rejet� la demande. Elle a jug� que l'avis de l'expert devait pr�valoir sur celui du professeur C.________. En effet, aucun �l�ment objectif ne permettait de s'�carter de l'expertise judiciaire et cette derni�re avait une valeur probante plus grande que les pi�ces techniques produites en proc�dure.
Contre ce jugement, X.________ a interjet� un recours en nullit� cantonal dans lequel il se plaignait d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, ainsi que d'une violation des r�gles de la proc�dure cantonale en relation avec le refus d'une deuxi�me expertise.
C.a Sans attendre qu'il soit statu� sur le recours cantonal (cf. ancien art. 100 al. 6 LTF), X.________ a �galement form� un recours en mati�re civile contre le jugement de la Cour civile. Il y reprend les conclusions au fond telles que formul�es devant les premiers juges; � titre subsidiaire, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Invoquant les art. 9 Cst. et 8 CC, il reproche � la Cour civile d'avoir appr�ci� les preuves et �tabli les faits de mani�re arbitraire, d'une part, et d'avoir viol� son droit � la preuve, d'autre part.
Par ordonnance du 3 janvier 2011, la proc�dure a �t� suspendue jusqu'� droit connu sur le recours cantonal.
Par arr�t du 22 mars 2011 dont les consid�rants ont �t� notifi�s le 26 mai 2011, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours cantonal. En particulier, elle a jug� que l'appr�ciation des preuves effectu�e par la Cour civile n'�tait pas arbitraire.
C.b Contre cet arr�t, X.________ interjette un recours en mati�re civile, reprenant toujours les m�mes conclusions au fond; il conclut subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Il se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et invoque une violation de son droit d'�tre entendu.
Pour leur part, la Cour civile et la Chambre des recours se r�f�rent aux consid�rants de leurs d�cisions.
1.1 Le jugement de la Cour civile a �t� notifi� alors que le code de proc�dure civile du canton de Vaud du 14 d�cembre 1966 (CPC/VD) �tait encore en vigueur. Cette d�cision pouvait alors faire l'objet d'un recours en nullit� aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal, notamment pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (cf. art. 444 CPC/VD; arr�t 4A_495/2007 du 12 janvier 2009 consid. 2.1; arr�t 4A_451/2008 du 18 novembre 2008 consid. 1; arr�t 4A_251/2009 du 29 juin 2009 consid. 1.2). Sur ces points, le recourant devait donc �puiser les voies de recours cantonales avant de saisir le Tribunal f�d�ral (art. 75 al. 1 LTF). Partant, le grief d'arbitraire soulev� dans le premier recours est irrecevable.
1.2 Pour des motifs li�s � l'�conomie de la proc�dure, il se justifie de traiter ensemble dans un m�me arr�t les deux recours, dirig�s l'un contre le jugement de la Cour civile et l'autre contre l'arr�t de la Chambre des recours.
Le recourant invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (art. 9 Cst.). En retenant qu'aucun �l�ment objectif ne permettait de s'�carter de l'expertise judiciaire, la Cour civile aurait appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire et la Chambre des recours aurait d� le reconna�tre.
2.1 Le pouvoir d'examen de la Chambre des recours �tait limit� � l'arbitraire. En pareil cas, le Tribunal f�d�ral examine librement la mani�re dont l'autorit� cantonale de derni�re instance a fait usage de sa cognition restreinte; dans le cadre des griefs articul�s par le recourant, il recherchera si c'est � tort que cette autorit� a ni� l'arbitraire de l'appr�ciation critiqu�e. En effet, on ne saurait admettre une double limitation du pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral (interdiction de l'�arbitraire au carr�; ATF 116 III 70 consid. 2b p. 71 s.; plus r�cemment arr�t 5A_53/2010 du 26 juin 2010 consid. 4.1 non publi� in ATF 136 III 373; arr�t 4D_2/2008 du 28 mars 2008 consid. 2.2).
2.2 Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.).
Concernant plus particuli�rement l'appr�ciation du r�sultat d'une expertise, lorsque l'autorit� cantonale juge une expertise concluante et en fait sien le r�sultat, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (ATF 133 II 384 consid. 4.2.3 p. 391; 132 II 257 consid. 4.4.1 p. 269; concernant plus sp�cialement l'expertise m�dicale, ATF 130 I 337 consid. 5.4.2 p. 345 s.; arr�t 4P.283/2004 du 12 avril 2005 consid. 3.1, in RDAF 2005 I p. 375).
Pour le surplus, le recourant qui invoque l'arbitraire doit exposer de mani�re pr�cise en quoi la d�cision attaqu�e serait insoutenable (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246). L'examen du Tribunal f�d�ral est restreint aux griefs express�ment soulev�s et suffisamment motiv�s (cf. art. 106 al. 2 LTF).
2.3 Le recourant se limite pour l'essentiel � relever que les avis �mis par l'expert judiciaire et par le professeur C.________ sont radicalement oppos�s, tant sur des points particuliers que dans leurs conclusions. C'est manifestement le cas, comme les autorit�s cantonales l'ont d'ailleurs admis. Mais, � elle seule, cette constatation ne signifie pas encore qu'il �tait insoutenable de suivre l'avis de l'expert judiciaire, dont la comp�tence professionnelle et l'ind�pendance ne sont pas mises en cause, et cela nonobstant le fait que pour un profane en la mati�re, l'avis �mis par le professeur C.________, un sp�cialiste reconnu, ne para�t pas n�cessairement moins convaincant.
Cela �tant, la seule critique concr�te d�velopp�e dans le recours se rapporte � une pr�tendue contradiction dans le rapport d'expertise judiciaire. L'expert y admet qu'il est possible que la m�che ait �t� oubli�e par le docteur A.________ et qu'elle soit rest�e pr�s de dix ans dans le nez du recourant sans causer d'effet secondaire; il explique la survenance des infections imm�diatement apr�s l'intervention litigieuse par le fait que la m�che aurait pu �tre d�plac�e par l'intim� lors de la section de l'ar�te nasale et qu'elle n'aurait provoqu� des infections qu'� partir de ce moment-l�, � la suite du d�placement. Le recourant objecte � cela qu'il n'y a pas eu de �section� de l'ar�te nasale lors de l'op�ration en cause, mais un �coup de r�pe�; il se r�f�re � cet �gard au rapport op�ratoire de l'intim� lui-m�me.
Contrairement � ce que le recourant pr�tend, le rapport en question ne fait nulle part mention d'un �coup de r�pe�; en revanche, il comprend � deux reprises le terme �ost�otomie�, qui se d�finit pr�cis�ment comme une section chirurgicale d'un os afin de modifier son axe, sa taille ou sa forme. La critique est d�s lors mal fond�e.
Il s'ensuit que le recourant n'a pas d�montr� qu'il �tait insoutenable de se rallier aux conclusions de l'expert judiciaire.
Dans son recours contre l'arr�t de la Chambre des recours, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu. A le suivre, l'autorit� cantonale aurait d� ordonner une nouvelle expertise. Dans ce cadre, il invoque �galement l'art. 299 CPC/VD, alors applicable, selon lequel le juge peut ordonner des preuves compl�mentaires si, en cours de d�lib�ration, il l'estime n�cessaire ou utile.
3.1 Comme le recourant ne soutient, ni a fortiori ne d�montre que le droit de proc�dure cantonal lui accorderait un droit d'�tre entendu plus large que celui d�duit du droit constitutionnel f�d�ral, le grief sera examin� au regard des garanties d�duites de l'art. 29 al. 2 Cst.
Le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuve pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.). L'art. 29 al. 2 Cst. ne conf�re toutefois pas au justiciable un droit absolu � ce qu'une expertise requise soit effectu�e, dans la mesure o� l'autorit� peut mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui permettent de se forger une conviction et que, proc�dant d'une fa�on non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient plus l'amener � modifier son opinion (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2.1 p. 429).
3.2 En l'esp�ce, les autorit�s cantonales ont admis les conclusions de l'expertise judiciaire; il n'a pas �t� d�montr� que, ce faisant, elles ont vers� dans l'arbitraire. Dans ces circonstances, le droit d'�tre entendu ne commandait pas d'ordonner une deuxi�me expertise, ce d'autant moins que l'avis m�dical divergent ne ressortait pas d'une expertise priv�e �tablie apr�s l'expertise judiciaire, mais �manait du m�decin traitant et que l'expert judiciaire avait connaissance de cet avis lorsqu'il a ex�cut� son mandat (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b p. 352 ss).
En conclusion, le grief tir� d'une violation d'�tre entendu ne peut �tre qu'�cart�.
Dans son recours contre le jugement de la Cour civile, le recourant se plaint d'une violation de l'art. 8 CC. La cour cantonale aurait m�connu son droit � la preuve en refusant d'ordonner une deuxi�me expertise.
4.1 Un droit � la preuve et � la contre-preuve est d�duit de l'art. 8 CC. Le juge viole cette disposition s'il refuse d'administrer une preuve r�guli�rement offerte, dans les formes et les d�lais pr�vus par la loi de proc�dure, et portant sur un fait pertinent pour l'appr�ciation juridique de la cause (ATF 133 III 189 consid. 5.2.2 p. 195, 295 consid. 7.1 p. 299 et les arr�ts cit�s). Le juge enfreint �galement l'art. 8 CC s'il tient pour exactes les all�gations non prouv�es d'une partie, nonobstant leur contestation par l'autre (ATF 130 III 591 consid. 5.4 p. 601 s.; 114 II 289 consid. 2a p. 291). En revanche, l'art. 8 CC ne r�git pas l'appr�ciation des preuves, de sorte qu'il ne prescrit pas quelles sont les mesures probatoires qui doivent �tre ordonn�es (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522), ni ne dicte au juge comment forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25; 127 III 248 consid. 3a p. 253, 519 consid. 2a p. 522). Cette disposition n'exclut pas non plus que le juge puisse, sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves d�j� disponibles, refuser l'administration d'une preuve suppl�mentaire au motif qu'il la tient pour impropre � modifier sa conviction (ATF 131 III 222 consid. 4.3 p. 226; 129 III 18 consid. 2.6 p. 24 ss).
4.2 En l'esp�ce, c'est bien � la suite d'une appr�ciation anticip�e des preuves que la mesure probatoire requise a �t� refus�e. En n'ordonnant pas une deuxi�me expertise, la Cour civile ne saurait par cons�quent avoir viol� l'art. 8 CC, ce qui scelle le sort du grief.
En conclusion, les recours doivent �tre rejet�s dans la mesure o� ils sont recevables.
Comme il succombe, le recourant prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � l'intim� (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

References: art. 100
 art. 9
 art. 444
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 ATF