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Timestamp: 2016-10-24 00:06:41+00:00

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5A_170/2016 (01.09.2016)
5A_170/2016 � � Arr�t du 1er septembre 2016
repr�sent�e par Me M�lanie Freymond, avocate,
repr�sent� par Me C�cile Maud Tirelli, avocate,
du 21 d�cembre 2015.
A.A.________ (1950), et B.A.________ (1936) se sont mari�s le 16 ao�t 1975 � Gen�ve. Ils ont eu un enfant, aujourd'hui majeur. Ils vivent s�par�s depuis le 20 f�vrier 2014.
Par convention sign�e et ratifi�e pour valoir mesures protectrices de l'union conjugale le 9 avril 2014, les parties sont notamment convenues que l'�poux contribuerait � l'entretien de son �pouse jusqu'au 31 d�cembre 2014 par le versement d'une pension mensuelle de 2'600 fr., �tant pr�cis� que la situation pourrait �tre r�examin�e d�s le 1er janvier 2015, date � partir de laquelle l'�pouse percevrait une rente AVS et reprendrait la jouissance du domicile conjugal; en outre, il a �t� convenu que l'�pouse rembourserait � son �poux les �ventuelles indemnit�s AI qu'elle pourrait percevoir r�troactivement � hauteur de la contribution d'entretien pr�cit�e.
Le 22 mai 2014, l'�poux a d�pos� une requ�te en modification des mesures protectrices de l'union conjugale, faisant valoir, en substance, que lorsqu'il avait sign� la convention, il se trouvait dans un �tat de d�tresse extr�me et n'avait pas r�alis� la port�e de cet acte. Sa requ�te a �t� rejet�e par ordonnance du 18 ao�t 2014 de la Vice-pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois.
Par arr�t du 29 octobre 2014, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a annul� cette ordonnance et renvoy� la cause � l'autorit� de premi�re instance pour nouvelle d�cision.
Par prononc� du 21 octobre 2015, la Vice-pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a partiellement admis la requ�te d�pos�e par le mari le 22 mai 2014, rappel� la teneur de la convention sign�e par les �poux et ratifi�e � l'audience du 25 mars 2015 attribuant la jouissance du domicile conjugal � l'�pouse d�s le 1
er�avril 2015, et dit qu'il n'y avait pas lieu au versement d'une contribution d'entretien entre les �poux.
Statuant sur appels des deux parties, par arr�t du 21 d�cembre 2015, communiqu� le 27 janvier 2016, la Juge d�l�gu�e de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel de l'�poux et tr�s partiellement admis celui de l'�pouse. Elle a ainsi confirm� le prononc� du 21 octobre 2015 de la Vice-pr�sidente, " avec cette pr�cision que la suppression de la contribution d'entretien � charge de [ l'�poux] prend effet le 1er janvier 2015".
Par m�moire du 29 f�vrier 2016, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris, en ce sens que son �poux est astreint � lui verser une contribution d'entretien d'un montant de 2'600 fr. par mois du 1er janvier 2015 au 1er mai 2015 y compris, puis de 3'050 fr. par mois d�s le 1er juin 2015 y compris. Subsidiairement, elle demande l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Au pr�alable, elle sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale, comprenant la dispense de l'avance de frais et la d�signation de son avocate en qualit� de conseil d'office.
Invit�s � se d�terminer, l'intim� a conclu au rejet du recours et la Juge d�l�gu�e de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a d�clar� se r�f�rer aux consid�rants de son arr�t.
Le pr�sent recours motiv� a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte encore sur la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse, � savoir une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC), lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� soulev�s express�ment et motiv�s de mani�re claire et d�taill�e ( "principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 1.4). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours limit� aux griefs d'ordre constitutionnel (art. 98 LTF), le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, particuli�rement de l'art. 9 Cst., conform�ment au "principe d'all�gation" (�
cf. supra�consid. 2.1); les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquent pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1, 585 consid. 4.1; 133 II 249 consid. 1.2.2). Le recourant ne peut pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; une critique des faits qui ne satisfait pas au "principe d'all�gation" est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3).
Vu ce qui pr�c�de, dans la mesure o� la recourante juge utile d'exposer - sur pr�s de huit pages - l'�tat de fait et le d�roulement de la proc�dure ayant abouti � la d�cision querell�e, il n'en sera pas tenu compte, d�s lors que la recourante ne pr�sente aucun grief en relation avec cet �tat de fait,�
a fortiori�motiv� (art. 106 al. 2 LTF), ce qu'elle admet au demeurant en d�clarant rappeler les faits " pour la bonne compr�hension du recours ".
Le recours de l'�pouse a pour objet l'allocation d'une contribution d'entretien en sa faveur pour la p�riode post�rieure au 1er janvier 2015, eu �gard � la capacit� contributive de son mari (�
cf. infra�consid. 4) et � la prise en compte de divers postes de charges (�
cf. infra�consid. 5).
Sous le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.), la recourante s'en prend premi�rement au refus de la juge cantonale de contraindre son �poux � puiser dans sa fortune constitu�e du capital de sa pr�voyance professionnelle pour lui verser une contribution d'entretien.
4.1.�Le premier juge a appliqu� "la m�thode dite du minimum vital" pour d�terminer si l'�poux devait verser une contribution d'entretien � son �pouse. Consid�rant que les revenus de celui-ci (rente AVS de 2'237 fr. + revenus de la fortune par 800 fr.) ne lui permettaient pas de couvrir son propre minimum vital, il a d�ni� � l'�pouse tout droit � une contribution d'entretien. Quant au point de savoir si le capital per�u par l'�poux en 2001 devait ou non �tre inclus dans ses revenus, le premier juge a consid�r� que tel ne devait pas �tre le cas, d�s lors que le partage des avoirs de pr�voyance professionnelle intervient exclusivement au moment de la liquidation du r�gime matrimonial.
En appel, l'�pouse a fait valoir que le premier juge aurait viol� les art. 163 et 176 CC, dans la mesure o� il n'a pas inclus dans les revenus de son mari, le capital dont celui-ci b�n�ficie � hauteur de 530'448 fr. 85, pour lui verser une contribution d'entretien. L'�pouse a fait valoir que quelle que soit la nature de cet avoir, ce capital devait �tre int�gr� dans les revenus de son mari et permettre le service d'une contribution d'entretien en sa faveur.
L'autorit� cantonale a relev� que la Caisse de pr�voyance de l'�poux lui avait vers� 922'163 fr. 55 en juillet 2001 et que, apr�s imposition comme prestation en capital provenant de la pr�voyance professionnelle, ce montant a �t� plac� aupr�s d'une autre banque en octobre 2013. Aussi la Juge d�l�gu�e a-t-elle admis, au stade de la vraisemblance, que ce capital constituait un avoir de pr�voyance et qu'il convenait, sur le principe, de prendre en compte ce capital dans les revenus de l'�poux pour d�terminer la contribution d'entretien due � l'�pouse. La magistrate pr�c�dente a ajout� que si le capital du mari �tait un avoir de pr�voyance et dans l'hypoth�se o� l'�poux n'aurait pas pr�lev� cet avoir sous forme de capital, mais requis le versement d'une rente, celle-ci aurait indubitablement �t� int�gr�e � ses revenus et aurait �t� prise en compte dans le cadre de la fixation d'une contribution d'entretien en faveur de l'�pouse. Il fallait donc admettre, sur le principe, la prise en compte du capital de l'�poux dans sa capacit� contributive. La juge cantonale a soulign� que le principe de la prise en compte de ce rendement dans les revenus du mari n'avait pas �t� contest� par les parties, que seul le montant � consid�rer �tait remis en cause par le mari, mais qu'il y avait lieu de s'en tenir au montant de 800 fr. et qu'on ne saurait � la fois tenir compte du capital et du revenu g�n�r� par ce m�me capital, en sorte que le raisonnement du premier juge consistant � prendre en compte uniquement le revenu du capital de pr�voyance dans les ressources du mari "n'apparai[ssai]t pas arbitraire et [ pouvait] d�s lors �tre confirm� en appel ".
Consid�rant que chacun des �poux se trouvait en situation de d�ficit, leurs revenus respectifs ne suffisant pas � couvrir leurs minima vitaux (�
manco�de l'�poux: 1'006 fr. 10 du 1
er�janvier au 31 mars 2015 et 886 fr. 10 d�s le 1
er�avril 2015;�
manco�de l'�pouse: 686 fr. 70 du 1
er�janvier au 31 mai 2015 et 1'936 fr. 70 d�s le 1
er�juin 2015), la Juge d�l�gu�e a consid�r� que, d�s lors que le minimum vital de l'�poux n'�tait pas couvert par ses propres revenus, il n'�tait pas en mesure de verser une contribution d'entretien � son �pouse.
4.2.�La recourante fait valoir que la juge pr�c�dente a restreint son pouvoir d'appr�ciation de mani�re insoutenable: en vertu de l'art. 310 CPC, elle devait examiner les griefs de violation des art. 163 et 176 CC avec un plein pouvoir d'examen, sans se limiter � examiner sous l'angle de l'arbitraire uniquement le raisonnement du premier juge.
La Juge d�l�gu�e a certes indiqu� dans son arr�t, litt�ralement, que "le raisonnement du premier juge consistant � prendre en compte uniquement le revenu du capital en question dans les revenus de l'intim� n'appara�t pas arbitraire et peut d�s lors �tre confirm� en appel" (�
cf. supra�consid. 4.1). Nonobstant cette formulation inad�quate, il appara�t cependant que la motivation circonstanci�e de la juge cantonale - qui aboutit � la conclusion que l'on ne saurait tenir compte, dans la capacit� contributive de l'�poux, � la fois du capital et des revenus qui en d�coulent - r�sulte d'un examen effectu� avec pleine cognition (�
cf. supra�consid. 4.1). Le recours doit ainsi �tre rejet� sur ce point.
4.3.�La recourante fait ensuite valoir que la cour cantonale a arbitrairement (art. 9 Cst.) appliqu� les art. 163 et 176 CC et gravement viol� le principe de l'�galit� de traitement entre les �poux.
4.3.1.�L'�pouse soutient qu'il fallait contraindre son mari � entamer son capital pour lui servir une contribution d'entretien. Le contraire aurait pour cons�quence le r�sultat choquant que son �poux peut maintenir son train de vie en puisant dans ce capital, alors qu'elle-m�me n'en a pas la possibilit�, ses revenus - constitu�s de sa seule rente AVS - ne couvrant m�me pas ses charges essentielles, partant cela conduirait � une grave in�galit� entre les �poux. Selon la recourante, si son mari avait per�u une rente au lieu d'un capital, il ne fait aucun doute que le montant de cette rente aurait �t� int�gr� � ses revenus; il serait injuste qu'elle se trouve p�nalis�e par le choix de l'intim� de percevoir un capital plut�t qu'une rente. Elle affirme n'avoir per�u pour sa part, au moment de la retraite, qu'un capital de pr�voyance professionnelle de 6'200 fr., trop faible pour servir une rente; la pr�voyance professionnelle du couple �tait ainsi constitu�e de l'unique capital d�tenu par son �poux, partant, s'ils ne s'�taient pas s�par�s, ils auraient puis� dans le capital de son mari pour subvenir � leurs besoins. La recourante soutient en d�finitive que le motif tir� du fait que l'on ne saurait tenir compte � la fois du capital et des revenus du capital est "incongru", car il s'agissait, selon elle, de s'interroger sur le point de savoir si l'on pouvait demander au mari d'entamer la substance de ce capital, d�s lors que les revenus ne permettent pas de couvrir leurs charges li�es � deux m�nages s�par�s.
4.3.2.�Dans sa r�ponse, l'�poux fait valoir que la recourante n'indique pas quelle base de calcul aurait d� �tre utilis�e pour fixer le montant � pr�lever sur sa fortune. Il soutient en outre que le raisonnement de son �pouse consistant � retenir les revenus g�n�r�s par sa fortune et la substance de ce m�me capital est insoutenable, car les deux solutions envisageables sont alternatives, partant, elles s'excluent. A titre �ventuel, pour le cas o� la critique de la recourante devrait �tre admise, l'intim� expose que le�
novum�qu'il a pr�sent� devant la Juge d�l�gu�e a �t� arbitrairement �cart�. Il rappelle avoir all�gu�, le 4 d�cembre 2015, le d�c�s du p�re de son �pouse - avant la d�cision de premi�re instance -, �l�ment qui a eu un impact d�terminant sur la situation financi�re de celle-ci, d�s lors qu'elle devenait propri�taire, selon les pactes successoraux produits dans la cause, de nombreux biens, en particulier d'immeubles. S'il devait �tre astreint � entamer son capital, le mari soutient que la recourante devrait �galement �tre contrainte de puiser dans son importante fortune.
4.3.3.�La garantie constitutionnelle de l'�galit� de traitement (art. 8 Cst.) s'adresse � l'�tat et, sous r�serve de l'�galit� de salaire garantie par l'art. 8 al. 3, 3
�me�phrase Cst., ne produit pas d'effet horizontal direct sur les relations entre personnes priv�es (ATF 136 I 178 consid. 5.1; 133 III 167 consid. 4.2; 114 Ia 329 consid. 2b). La recourante ne peut donc pas s'en pr�valoir � l'appui d'un recours dirig� contre une d�cision rendue dans une affaire matrimoniale opposant deux particuliers, � l'instar des mesures protectrices de l'union conjugale (arr�t 5A_63/2012 du 20 juin 2012 consid. 3.1 et les r�f�rences). Les r�gles de droit civil doivent cependant �tre interpr�t�es en tenant compte des exigences particuli�res qui r�sultent des droits fondamentaux (ATF 136 I 178 consid. 5.1). Quoi qu'il en soit, la protection de l'�galit� et celle contre l'arbitraire sont �troitement li�es et on ne discerne pas en quoi la premi�re aurait une port�e propre ici. Les critiques de la recourante seront en cons�quence examin�es uniquement � l'aune de la prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst.;�
cf. infra�consid. 4.3.6).
4.3.4.�Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle ne repose pas sur des motifs s�rieux et objectifs ou n'a ni sens ni but. L'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable, voire pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il que le recourant d�montre qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5; 138 I 305 consid. 4.3; 133 I 149 consid. 3.1).
Une d�cision viole le principe de l'�galit� de traitement lorsqu'elle �tablit des distinctions juridiques qui ne se justifient par aucun motif raisonnable au regard de la situation de fait � juger ou lorsqu'elle omet de faire des distinctions qui s'imposent sur le vu des circonstances (ATF 131 I 1 consid. 4.2; 129 I 113 consid. 5.1). L'in�galit� de traitement appara�t ainsi comme une forme particuli�re d'arbitraire consistant � traiter de mani�re in�gale ce qui devrait l'�tre de mani�re semblable ou inversement (ATF 129 I 346 consid. 6 et les r�f�rences).
4.3.5.�M�me lorsque l'on ne peut plus s�rieusement compter sur la reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux en mesures protectrices de l'union conjugale (ATF 137 III 385 consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2). Pour fixer la contribution d'entretien selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux avaient conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux durant la vie commune (art. 163 al. 2 CC), puis il doit prendre en consid�ration que le but de l'art. 163 al. 1 CC impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune pour l'adapter � ces faits nouveaux. En revanche, le juge des mesures protectrices ne doit pas proc�der � un "mini-divorce": il ne doit pas trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objets du proc�s en divorce (ATF 137 III 385 consid. 3.1 pr�cisant l'ATF 128 III 65; 5A_651/2011 du 26 avril 2012 consid. 6.1.3.2, non publi� aux ATF 138 III 374, et la jurisprudence cit�e).
Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte du revenu effectif des parties (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4a). Le juge peut �galement prendre en consid�ration le revenu de la fortune, au m�me titre que le revenu de l'activit� lucrative; lorsque la fortune ne produit aucun ou qu'un faible rendement, il peut �tre tenu compte d'un revenu hypoth�tique (ATF 117 II 16 consid. 1b).
Si les revenus (du travail et de la fortune) suffisent � l'entretien des conjoints, la substance de la fortune n'est normalement pas prise en consid�ration (ATF 138 III 289 consid. 11.1.2; arr�t 5A_479/2015 du 6 janvier 2016 consid. 4.4.3). Dans le cas contraire, l'entretien peut, en principe, �tre assur� par des pr�l�vements dans la fortune des �poux, le cas �ch�ant m�me par les biens propres (ATF 138 III 289 consid. 11.1.2; 134 III 581 consid. 3.3; 129 III 7 consid. 3.2.1; arr�ts 5A_823/2014 du 3 f�vrier 2015 consid. 5.4; 5A_396/2013 du 26 f�vrier 2014 consid. 5.4.2; 5A_651/2011 du 26 avril 2012 consid. 6.1.3.2�
in fine�non publi� aux ATF 138 III 374), que ce soit en mesures provisionnelles ou dans la proc�dure au fond (arr�t 5A_23/2014 du 6 octobre 2014 consid. 3.4.2; 5A_449/2008 du 15 septembre 2008 consid. 3.3 et la jurisprudence mentionn�e).
Suivant la fonction et la composition de la fortune des �poux, l'on peut ainsi attendre du d�biteur d'aliments - comme du cr�direntier - qu'il en entame la substance. Si celle-ci est en particulier accumul�e dans un but de pr�voyance pour la vieillesse, il est justifi� de l'utiliser pour assurer l'entretien des �poux apr�s leur retraite (ATF 129 III 7 consid. 3.1.2, 257 consid. 3.5; arr�ts 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.1.2, publi�
in�FamPra 2016, et les r�f�rences; 5A_279/2013 du 10 juillet 2013 consid. 2.1 r�sum�
in�FamPra 2013). Savoir si et dans quelle mesure il peut �tre exig� du d�birentier qu'il entame sa fortune pour assurer l'entretien courant doit �tre appr�ci� au regard des circonstances concr�tes. Sont notamment d'une importance significative le standard de vie ant�rieur, lequel peut �ventuellement devoir �tre diminu�, l'importance de la fortune et la dur�e pendant laquelle il est n�cessaire de recourir � celle-ci (arr�ts 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.1.2; 5A_25/2015 du 5 mai 2015 consid. 3.2). Ainsi, il a d�j� �t� admis que l'on peut exiger du d�birentier qui n'a pas d'activit� lucrative et dont le revenu de la fortune ne permet pas de couvrir l'entretien du couple, d'entamer la substance de ses avoirs pour assurer � l'�poux cr�direntier la couverture de son minimum vital �largi (ATF 138 III 289 consid. 11.1.2), voire du train de vie ant�rieur (arr�t 5A_651/2011 du 26 avril 2012 consid. 6.1.3.2�
in fine�non publi� aux ATF 138 III 374).
En outre, pour respecter le principe d'�galit� entre les �poux, on ne saurait exiger d'un conjoint qu'il entame sa fortune pour assurer l'entretien courant que si on impose � l'autre d'en faire autant, � moins qu'il n'en soit d�pourvu (ATF 129 III 7 consid. 3.1.2; arr�t 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.1.2 les nombreuses jurisprudences cit�es).
4.3.6.�En l'occurrence, bien que les revenus (du travail et de la fortune) des �poux ne suffisent pas � couvrir leur minimum vital respectif et que le capital du mari soit vraisemblablement compos� de son avoir de pr�voyance professionnelle, partant, qu'il pourrait en principe, selon la jurisprudence rappel�e ci-dessus (�
cf. consid. 4.3.5), �tre appel� � l'utiliser pour assurer l'entretien des �poux apr�s leur retraite, la Juge d�l�gu�e n'a pas astreint l'�poux � entamer la substance de sa fortune pour servir une contribution d'entretien � son �pouse apr�s le 1
er�janvier 2015 (�
cf. supra�consid. 4.1). La magistrate cantonale a jug� que le capital de l'�poux avait �t� pris en compte dans sa capacit� contributive, que le principe de la prise en consid�ration du rendement de cet avoir de pr�voyance dans les revenus du mari n'avait pas �t� contest� par les parties, et qu'il n'�tait pas possible de tenir compte � la fois du capital et du revenu g�n�r� par ce m�me capital, en sorte que le raisonnement du premier juge - consistant � prendre en compte uniquement le revenu du capital, d�s lors que le partage des avoirs de pr�voyance professionnelle intervient au moment de la liquidation du r�gime matrimonial - pouvait �tre confirm� (�
cf. supra�consid. 4.1). Ce faisant, l'autorit� pr�c�dente n'a certes pas suivi certaines solutions retenues par la jurisprudence dans d'autres affaires, mais elle a expliqu�, sur la base de crit�res objectifs tir�s du cas d'esp�ce (�
cf. supra�consid. 4.3.4), les motifs justifiant de s'en �carter. Il s'ensuit que le raisonnement de l'autorit� pr�c�dente ne saurait �tre tax� d'arbitraire (art. 9 Cst.;�
cf. supra�consid. 4.3.4). Par ailleurs, la recourante ne discute nullement le raisonnement de la juge cantonale, conforme � la jurisprudence (�
cf. supra�consid. 4.3.5), consistant � retenir le revenu g�n�r� par la fortune plut�t que la substance du capital de pr�voyance vieillesse, d�s lors que le juge des mesures protectrices de l'union conjugale ne doit pas statuer sur des questions qui font l'objet du proc�s en divorce, tel le partage des avoirs de pr�voyance professionnelle. Dans cette mesure, le grief d'application arbitraire de la jurisprudence (art. 9 Cst.) est irrecevable, faute de motivation (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2.1).
De surcro�t, une d�cision n'est pas arbitraire (art. 9 Cst.), et donc annul�e, du seul fait que la solution inverse consistant � astreindre l'�poux � entamer la substance de sa fortune, aurait �t� pr�f�rable. Encore faut-il que la recourante d�montre � suffisance de droit (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2.1) que l'arr�t d�f�r� est insoutenable dans son r�sultat (art. 9 Cst.;�
cf. supra�consid. 4.3.4). Or, la recourante se limite en l'esp�ce � soutenir que la justification de la Juge d�l�gu�e est " incongru[e] ", � affirmer que la juge cantonale s'est pos�e la mauvaise question, et � conclure que l'arr�t entrepris " cr�e une grave in�galit� de traitement entre les �poux " (�
cf. supra�consid. 4.3.1�
in fine). La recourante n'explicite pas plus avant ses all�gations, singuli�rement elle omet d'expliquer,�
a fortiori�de d�montrer, en quoi l'arr�t querell� engendrerait une distinction juridique entre elle et son �poux qui ne se justifierait par aucun motif raisonnable au regard de la situation de fait, dont il ressort que ni elle, ni son mari ne sont en mesure de couvrir leur minimum vital (�
cf. supra�consid. 4.1). Faute de motivation suffisante (art. 106 al. 2 LTF; consid.�
supra�2.1), le grief d'in�galit� de traitement entre �poux (qui se confond ici avec l'arbitraire dans le r�sultat;�
cf. supra�consid. 4.3.3�
in fineet 4.3.4), est irrecevable. Dans ces circonstances, il ne s'impose pas de traiter le grief soulev� par l'intim� dans sa r�ponse (�
cf. supra�4.3.2), aux termes duquel la juge cantonale n'aurait arbitrairement pas tenu compte du fait que la recourante dispose d�sormais d'une fortune immobili�re, � la suite du d�c�s de son p�re, survenu avant la d�cision de premi�re instance.
Enfin, le recours de l'�pouse est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2.1), en tant qu'elle pr�tend � une contribution d'entretien lui permettant de maintenir son train de vie ant�rieur � la s�paration, d�s lors qu'elle n'a jamais remis en cause, singuli�rement dans le pr�sent recours, la m�thode dite "du minimum vital", d�j� appliqu�e par le premier juge (�
cf. supra�consid. 4.1).
En d�finitive, le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) relatif � l'obligation du mari d'entamer son capital de pr�voyance professionnelle pour servir une contribution d'entretien � la recourante est mal fond�, dans la mesure o� il est recevable.
Dans une seconde critique, la recourante expose que l'autorit� pr�c�dente a, de mani�re insoutenable (art. 9 Cst.) et en violation grave du principe d'�galit� pr�valant entre �poux, �cart� quatre postes de charges qu'elle avait all�gu�s.
5.1.�La recourante, qui rappelle qu'elle disposait d�j� d'un v�hicule durant la vie commune, fait valoir un montant mensuel de 219 fr. 60 de�
frais de transport, correspondant � ses frais effectifs, subsidiairement, un montant de 200 fr. correspondant � celui qui a �t� pris en compte dans les charges de son �poux. Elle rel�ve que, si celui-ci a certes produit des certificats m�dicaux attestant de son �tat de sant�, il n'a pas �tabli qu'il se d�pla�ait en taxi, motif pris pour retenir des frais mensuel de 200 fr. dans les charges de son �poux. S'agissant ensuite des l
oisirs et vacances,elle affirme que contrairement � ce qu'a retenu la juge cantonale, ces d�penses ont �t� chiffr�es, � hauteur de 500 fr. par mois. La recourante estime que le fait de ne pas retenir un tel poste dans son budget reviendrait � la priver de tous loisirs. La recourante s'en prend aussi au refus de la magistrate pr�c�dente de tenir compte dans ses charges des frais relatifs � sa�
femme de m�nage�pour une d�pense mensuelle de 200 fr., alors que de tels frais ont �t� pris en consid�ration dans les charges de son mari. Elle affirme que le couple avait d�j� recours � une femme de m�nage durant la vie commune. Enfin, la recourante pr�tend que la situation financi�re des parties commande que l'on tienne compte de leur�
charge fiscale, " si l'on consid�re que le capital dont dispose l'intim� doit �tre entam� dans sa substance pour pallier au manque de revenus ".
Pour l'ensemble des charges pr�cit�es, la recourante ajoute que, dans la mesure o� la juge cantonale a laiss� � l'intim� avoir seul acc�s � son capital de pr�voyance professionnelle, il pourra librement maintenir le train de vie ant�rieur � la s�paration, ce qui ne sera pas son cas, contrevenant d�s lors de mani�re grave au principe d'�galit� pr�valant entre les �poux.
5.2.�L'intim�, dans sa r�ponse, all�gue que les griefs relatifs aux charges sont appellatoires et que la recourante ne peut plus pr�tendre qu'� des postes et des montants n�cessaires, partant, qu'elle doit adapter son niveau de vie � la suite de la s�paration. Pour le cas o� la critique des charges serait admise, le mari fait notamment valoir que, s'agissant du poste " loyer ", le montant retenu en faveur de l'�pouse � hauteur de 1'700 fr. est arbitraire (art. 9 Cst.), d�s lors que celle-ci est h�riti�re du logement qu'elle occupe, partant, que ses propres loyers viennent l'enrichir.
5.3.�Dans l'arr�t d�f�r�, la Juge d�l�gu�e a relev� que l'�pouse n'avait pas rendu vraisemblable la n�cessit� de disposer d'un v�hicule, un montant de 100 fr. �tant tout de m�me pris en consid�ration au titre de ses frais de transport, puisqu'il avait �t� retenu par le premier juge et que l'intim� l'avait admis. En revanche, la magistrate pr�c�dente a pris en consid�ration 200 fr. de frais de transport dans les charges du mari, au vu des probl�mes de sant� av�r�s de celui-ci, et qui doit r�guli�rement se d�placer en taxi lorsque son �tat de sant� ne lui permet pas d'emprunter les transports publics.
Concernant les postes " loisirs ", " vacances " et " femme de m�nage " all�gu�s par l'�pouse, l'autorit� d'appel a retenu que, compte tenu des moyens financiers modestes des parties, ces d�penses ne faisaient pas partie des besoins vitaux entrant dans leur minimum vital, et, de surcro�t, n'avaient pas �t� chiffr�es, de sorte qu'il n'y avait pas lieu d'en tenir compte. En revanche, la Juge d�l�gu�e a pris en consid�ration 200 fr. par mois de frais de femme de m�nage dans les charges de l'�poux, vu l'�tendue et la nature de ses probl�mes de sant�. Enfin, la charge fiscale des parties n'a pas �t� prise en compte, d�s lors que les imp�ts courants sortent des postes du minimum vital des �poux, au vu de la modestie de leurs revenus.
5.4.�En l'esp�ce, la recourante se contente d'opposer son appr�ciation de l'�tablissement des charges des �poux � celle de la Juge d�l�gu�e - qui s'est fond�e sur des crit�res objectifs, tel l'�tat de sant� de l'�poux justifiant des frais de taxi et le recours � une femme de m�nage (�
cf. supra�consid. 5.3) - sans discuter le raisonnement d�velopp� par celle-ci mais en le qualifiant d'insoutenable et in�quitable d�s lors qu'il s'�carte du sien. En particulier, la recourante ne discute ni les motifs retenus par la juge cantonale, ni n'explique en quoi les distinctions op�r�es entre la situation de chaque �poux serait insoutenable (art. 9 Cst.;�
cf. supra�consid. 4.3.4), elle se limite � affirmer de mani�re p�remptoire et sur la base de postulats non retenus - telles la prise en compte de la substance du capital vieillesse de l'�poux et la couverture de son minimum vital �largi -, que sa propre version doit �tre confirm�e. Le grief d'arbitraire dans la d�termination des postes de charges des parties est donc irrecevable, faute de motivation conforme aux exigences minimales (art. 106 al. 2 LTF,�
Vu ce qui pr�c�de, le recours en mati�re civile doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les conclusions de la recourante �tant d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF); la recourante, succombante, supportera les frais judiciaires de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci sera en outre condamn�e � verser une indemnit� de d�pens � l'intim� qui a �t� invit� � se d�terminer sur le fond et a obtenu gain de cause (art. 68 al. 1 LTF).
Une indemnit� de 2'000 fr., � verser � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.

References: ATF 
 art. 106
 ATF 
 art. 95
 ATF 
 art. 163
 art. 163
 art. 163
 ATF 
in fine
 ATF 
in fine
 ATF 
in fine
in fine