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Timestamp: 2016-10-28 10:36:30+00:00

Document:
F.________, intim�e, repr�sent�e par Me Thierry Thonney, avocat, place P�pinet 4, 1002 Lausanne,
F.________, recourante, repr�sent�e par Me Thierry Thonney, avocat, place P�pinet 4, 1002 Lausanne,
F.________, n�e en 1947, a travaill� comme g�rante d'un restaurant de d�cembre 1997 � juin 1998. Le 14 octobre 1998, elle a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : OAI).
Par trois actes s�par�s du 12 d�cembre 2001, l'OAI lui a octroy� une rente enti�re pour la p�riode du 1er octobre 1997 au 31 janvier 1998 (d�cision n� 1), une demi-rente d'invalidit� du 1er f�vrier 1998 au 30 juin 1999 (d�cision n� 2), et une rente enti�re du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000 (d�cision n� 3). Il s'est fond� sur un rapport du 28 septembre 2000 de la Policlinique M.________ agissant � titre de Centre d'observation m�dicale de l'AI (COMAI) pour admettre que l'assur�e e�t �t� en mesure de reprendre le travail � 100 % d�s le 20 juin 2000 et a supprim� la rente � partir du 1er octobre 2000.
F.________ a recouru contre ces d�cisions en concluant, principalement, � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er octobre 1997 et pour une dur�e ind�termin�e et, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'OAI pour instruction compl�mentaire et nouvelles d�cisions dans le sens des consid�rants.
Par jugement du 25 septembre 2002, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis partiellement le recours, annul� les d�cisions 2 et 3 et renvoy� la cause � l'OAI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision. Pour la p�riode du 1er f�vrier 1998 au 30 juin 1999 (d�cision n� 2), la juridiction cantonale a consid�r� qu'il appartenait � l'OAI de d�terminer les activit�s susceptibles d'�tre exerc�es par l'assur�e et de fixer le taux d'invalidit� sur des bases r�alistes, en fonction d'une incapacit� de travail de 50 % dans son ancienne activit�. Quant � la p�riode du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000 (d�cision n� 3), elle a retenu, au vu du rapport du COMAI, que l'assur�e pr�sentait une capacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e et qu'il incombait � l'OAI d'�valuer l'incapacit� de gain.
F.________ et l'OAI ont chacun form� un recours de droit administratif contre ce jugement.
Dans son recours (cause I 385/03), F.________ conclut, sous suite de frais et d�pens, � la r�formation du dispositif du jugement en ce sens que:
�La d�cision du 12 d�cembre 2001 concernant la p�riode du 1er f�vrier 1998 au 30 juin 1999 est annul�e. La d�cision du 12 d�cembre 2001 concernant la p�riode du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000 ainsi que la p�riode post�rieure au 30 septembre 2000 est annul�e en tant qu'elle concerne la p�riode post�rieure au 30 septembre 2000, elle est confirm�e pour le surplus�.
Elle fait grief aux premiers juges, notamment, d'avoir proc�d� � une reformatio in pejus, sans l'en avoir avertie, en annulant la d�cision n� 3 et invoque une violation du droit d'�tre entendue.
Dans son recours (cause I 306/03), l'OAI conclut � l'annulation du jugement entrepris et � la confirmation de la d�cision du 12 d�cembre 2001 (en tant qu'elle porte sur la suppression de la rente au 30 septembre 2000). Pour sa part, F.________ a conclu au rejet du recours de l'OAI avec suite de frais et d�pens.
L'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est d�termin� sur aucun des deux recours.
M�me si elle ne met pas fin � la proc�dure, une d�cision de renvoi, qui invite l'administration � statuer � nouveau selon des instructions imp�ratives, est une d�cision autonome, susceptible en tant que telle d'�tre attaqu�e par la voie du recours de droit administratif, et non une simple d�cision incidente (ATF 120 V 237 consid. 1a, 117 V 241 consid. 1, 113 V 159; VSI 2001 p. 121 consid. 1a). Il y a d�s lors lieu d'entrer en mati�re sur le recours.
En premier lieu, il convient d'examiner si les premiers juges ont viol� le droit d'�tre entendu de F.________, au motif qu'ils auraient proc�d� � une reformatio in pejus sans lui donner l'occasion de retirer son recours, en annulant la d�cision no 3 par laquelle une rente enti�re fond�e sur un taux d'invalidit� de 75 % lui a �t� octroy�e pour la p�riode du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000.
Selon la jurisprudence, il y a reformatio in pejus, lorsqu'il est certain, sur la base des consid�rants imp�ratifs du jugement cantonal de renvoi que la situation juridique de l'assur� s'aggravera au cours de la nouvelle proc�dure administrative ((DTA 1995 no 23 p. 138 et 139 consid. 3; RCC 1988 p. 650 consid. 2b).
En l'esp�ce, selon les consid�rants du jugement de renvoi, la d�cision relative � la p�riode du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000 a �t� annul�e et le dossier de la cause renvoy� � l'OAI pour qu'il fixe le taux d'invalidit� de l'int�ress�e en tenant compte d'une incapacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e.
Contrairement � ce que para�t soutenir la recourante, la constatation d'un taux d'incapacit� de travail de 50 % par la juridiction cantonale, fond� sur le rapport des experts du COMAI, ne saurait n�cessairement conduire � un taux d'invalidit� de 50 %, partant � l'octroi d'une demi-rente. En effet, selon l'art. 28 al 2 aLAI, pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'invalide pourrait obtenir en exer�ant l'activit� que l'on peut raisonnablement attendre de lui est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide. Or, on ne saurait exclure qu'au terme de l'instruction compl�mentaire qu'elle avait � mener suivant le jugement cantonal, l'administration arrive � la conclusion que seules des activit�s simples et r�p�titives, correspondant au niveau 4 de la tabelle TA 1 de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires soient exigibles. Eu �gard au revenu sans invalidit� de l'assur�e � prendre en consid�ration, il n'appara�t d�s lors de loin pas impossible que le taux d'invalidit�, apr�s d�ductions appropri�es (ATF 126 V 75), soit sup�rieur � 66 2/3 %.
Dans ces conditions, on ne saurait consid�rer que, de mani�re certaine, la situation juridique de l'assur�e s'est aggrav�e avec le jugement cantonal. En n'interpellant pas la recourante, les premiers juges n'ont pas viol� son droit d'�tre entendu ni proc�d� � une r�formation in pejus prohib�e.
5.1 L'octroi r�troactif d'une rente d'invalidit� d�gressive et/ou temporaire r�gle un rapport juridique sous l'angle de l'objet de la contestation et de l'objet du litige. Lorsque seule la r�duction ou la suppression des prestations est contest�e, le pouvoir d'examen du juge n'est pas limit� au point qu'il doive s'abstenir de se prononcer quant aux p�riodes � propos desquelles l'octroi de prestations n'est pas remis en cause (ATF 125 V 415 ss consid. 2; VSI 2001 p. 156 consid. 1).
Selon la jurisprudence, une d�cision par laquelle l'assurance-invalidit� accorde une rente d'invalidit� avec effet r�troactif et, en m�me temps, pr�voit la r�duction de cette rente, correspond � une d�cision de r�vision au sens de l'art. 41 LAI (ATF 125 V 417 sv. consid. 2d et les r�f�rences; VSI 2001 p. 157 consid. 2).
Aux termes de l'art. 41 LAI, si l'invalidit� d'un b�n�ficiaire de rente se modifie de mani�re � influencer le droit � la rente, celle-ci est, pour l'avenir, augment�e, r�duite ou supprim�e. Tout changement important des circonstances, propre � influencer le degr� d'invalidit�, donc le droit � la rente, peut donner lieu � une r�vision de celle-ci. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 125 V 369 consid. 2 et la r�f�rence; voir �galement ATF 112 V 372 consid. 2b et 390 consid. 1b).
5.2 Par les d�cisions litigieuses du 12 d�cembre 2001, l'OAI a allou� � F.________ une rente enti�re pour la p�riode du 1er octobre 1997 au 31 janvier 1998 (d�cision n� 1), une demi-rente pour la p�riode du 1er f�vrier 1998 au 30 juin 1999 (d�cision n� 2) et une rente enti�re pour la p�riode du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000 d�cision n� 3).
En l'absence de tout discussion aussi bien en premi�re instance qu'en instance f�d�rale, il ne se justifie pas de proc�der � un nouvel examen de la d�cision n� 1 qui para�t conforme au droit.
Dans la d�cision n� 2, l'OAI a remplac� la rente enti�re par une demi-rente fond�e sur un taux d'invalidit� de 50 %, d�s le 1er f�vrier 1998 sans expliquer toutefois en quoi consistait l'am�lioration dont il est fait �tat d�s septembre 1997, ni indiquer la mani�re dont le taux d'invalidit� de 50 % avait �t� fix�. Par la d�cision n� 3 du m�me jour, l'administration a remplac� la demi-rente par une rente enti�re fond�e sur un taux d'invalidit� de 75 %, avec effet d�s le 1er juillet 1999, au motif que l'assur�e aurait subi une aggravation de son �tat de sant� en avril 1999. Certes, � cette �poque, l'assur�e a pr�sent� un �tat d�pressif majeur, susceptible de r�duire sa capacit� de travail de 60 % (rapport du 30 avril 1999 du docteur A.________, sp�cialiste en psychiatrie). A cette affection psychique, s'ajoutaient les troubles somatiques diagnostiqu�s par le m�decin traitant, ce qui justifiait, selon ce dernier, une incapacit� de travail globale de 75 % (rapport du 6 mai 1999 du docteur B.________). Malgr� l'absence de motivation, l'OAI en a d�duit, selon toute �vidence, mais au m�pris des principes applicables en mati�re d'�valuation de l'invalidit� (art. 28 al. 2 LAI; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b) que l'assur�e pr�sentait une invalidit� de 75 %.
C'est d�s lors � juste titre que les premiers juges ont annul� les d�cisions nos 2 et 3 - par lesquelles l'OAI a conf�r� � l'assur�e respectivement une demi-rente d'invalidit� du 1er f�vrier 1998 au 30 juin 1999 et une rente enti�re du 1er juillet 1999 au 30 septembre 2000 - et renvoy� la cause � l'administration pour instruction compl�mentaire et d�cision conforme aux r�gles l�gales applicables.
5.3.1 Lors du concilium pluridisciplinaire du 20 juin 2000, les experts du COMAI se sont prononc�s sur la capacit� de travail de l'assur�e qu'ils ont fix�e � 50 % dans une activit� adapt�e en raison d'un trouble somatoforme douloureux persistant et d'une dysthymie dans le cadre de trouble mixte de la personnalit� (structure psychotique). En d�pit des conclusions de l'expertise, l'OAI a consid�r� que l'assur�e pr�sentait une capacit� de travail enti�re sur le plan physique et psychique et supprim� en cons�quence la rente avec effet au 30 septembre 2000. Les premiers juges se sont, pour leur part, fond�s sur les conclusions des experts pour retenir une incapacit� de 50 %.
5.3.2 Dans son recours, l'OAI met en cause le caract�re invalidant des affections psychiques en g�n�ral et du trouble somatoforme douloureux, tout en attachant, � juste titre, enti�re valeur probante au rapport du COMAI pour le surplus. Constatant que dans son diagnostic l'expert psychiatre �voquait un �probable� trouble somatoforme douloureux, l'OAI fait valoir, sur la base de la jurisprudence du Tribunal f�d�ral des assurances, qu'un certain nombre de crit�res plaident, dans le cas particulier, en faveur du caract�re exigible de la reprise du travail.
5.3.3 Dans un arr�t N. du 12 mars 2004 destin� � la publication (I 683/03), la cour de c�ans a pr�cis� que les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (cf. Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung, in : Ren� Schauffhauser/Franz Schlauri (�d.), Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 76 ss, sp�c. p. 81 sv.). Une exception � ce principe est admise dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, - sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration (SVR 2003 IV n� 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, sp�c. 87 sv. ) - plus raisonnablement �tre exig�e de l'assur�, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et les r�f�rences; arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.3 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence manifeste d'une comorbit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes, soit le cumul d'autres crit�res pr�sentant une certaine intensit� et constance. Ce sera le cas (1) des affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, (2) d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, marquant simultan�ment l'�chec et la lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie), ou enfin (4) de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art et de mesures de r�habilitation, cela en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e pour surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. 80 ss). Dans ce contexte, le diagnostic d'�tat d�pressif (d�pression, �pisode d�pressif etc.) ne saurait faire l'objet d'un diagnostic s�par� (constituer une comorbit� psychiatrique), d�s lors qu'il appara�t comme l'une des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux (arr�t N. pr�cit� consid. 3.3.1 in fine; Meyer, op.cit. p. 81, note 135).
5.3.4 En l'esp�ce, les experts ont pos� le diagnostic de dysthymie dans le cadre de trouble mixte de la personnalit� (structure psychotique), en sus de celui de trouble somatoforme douloureux persistant. Selon le rapport du COMAI toutefois, il n'existe pas chez l'int�ress�e d'�l�ment de nature psychotique, l'expert psychiatrique excluant d'ailleurs express�ment la pr�sence de sympt�mes psychotiques florides de type d�lire ou hallucination. Savoir d�s lors si la dysthymie, d�crite comme une forme de d�pression chronique caract�ris�e par un trouble de l'humeur de type d�pressif pr�sent pendant la plus grande partie de la journ�e (Larousse, Dictionnaire de psychiatrie et de psychopathologie clinique, 1993) doit �tre consid�r�e comme constituant une comorbit� psychiatrique - ce que conteste l'OAI - peut demeurer ouverte. En effet, en suivant les experts dans leurs explications, on ne saurait en l'�tat et sans h�sitation conf�rer � cette affection l'acuit� importante requise.
Mais, de toute mani�re ce qui est d�cisif est le fait qu'aucun des crit�res susceptibles de fonder un pronostic d�favorable quant � l'exigibilit�, au plan psychique, d'une reprise de l'activit� professionnelle n'appara�t r�alis�. L'assur�e ne pr�sente pas � la date d�terminante d'affections corporelles chroniques ou un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable. L'expert rhumatologue n'a pas constat� de limitations fonctionnelles que ce soit du rachis ou des membres; l'examen clinique a r�v�l� une discr�te hyperlaxit� ligamentaire (genoux et dos) et les examens radiologiques de tr�s l�gers troubles statiques rachidiens cervicaux et lombaires, auxquels s'ajoutent des signes de non-organicit�. Ainsi, sur le plan purement somatique, cette derni�re est en mesure d'exercer une activit� adapt�e � un taux de 75 %, sans sollicitation m�canique importante du rachis cervical et lombaire en intensit� et dur�e. Il ne ressort pas non plus de l'expertise que l'assur�e ait subi une perte d'int�gration sociale: elle rencontre fr�quemment des amis, prend soin d'elle-m�me, va r�guli�rement danser, est capable de conduire sur plus de 100 km sans �tre g�n�e et s'occupe une semaine sur deux de sa fille tr�s handicap�e (IMC), ce qui suppose, comme le rel�ve l'OAI, de bonnes dispositions physiques et morales. Par ailleurs, si, toujours selon les experts, l'assur�e semble chercher � tirer profit de sa maladie (c'est au printemps 1999, peu avant la date de la suppression des indemnit�s de l'assurance-ch�mage et de l'assurance-maladie qu'elle a pr�sent� un �tat d�pressif majeur), on ne saurait admettre qu'elle a atteint un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique. Elle a mis en place des m�canismes de d�fense lui permettant de lutter contre un �tat d�pressif et de rester active dans sa vie au quotidien et ne semble pas arriv�e au bout de ses ressources adaptatives. Finalement, l'expertise ne fait pas �tat d'�chec de traitements op�r�s conform�ment aux r�gles de l'art.
5.3.5 En cons�quence, les premiers juges n'�taient pas fond�s � reconna�tre un caract�re invalidant aux affections psychiques pr�sent�es par F.________. Cela �tant, la capacit� de travail de l'assur�e sur le plan somatique est de 75 %, dans une activit� lui permettant d'alterner les positions, excluant le port de charges sup�rieures � 10-15 kg de mani�re r�p�titive et les travaux lourds. Dans la mesure o� les experts fixent le d�but de cette incapacit� de travail � mai 1999, il y a lieu de s'en tenir � cette date.
Il appartiendra � l'administration, � laquelle la cause a �t� renvoy�e pour instruction compl�mentaire et nouvelles d�cisions, de tenir compte de ce taux dans le cadre de l'�valuation de l'invalidit� de l'assur�e, aussi bien pour la p�riode vis�e par la d�cision n� 3 que pour la p�riode post�rieure au 30 septembre 2000.
Le recours de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud est partiellement admis; les chiffres II et III du dispositif du jugement du 25 septembre 2002 du Tribunal des assurances du canton de Vaud sont r�form�s en ce sens que l'administration � laquelle la cause est renvoy�e proc�dera � un compl�ment d'instruction, avant de rendre de nouvelles d�cisions, conform�ment aux consid�rants.
Le recours de F.________ est rejet�.

References: ATF 
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