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Timestamp: 2016-10-28 14:24:32+00:00

Document:
6B_635/2010 (19.04.2011)
6B_635/2010, 6B_637/2010
6B_635/2010
6B_637/2010
Y.________, repr�sent� par Me Doris Leuenberger, avocate,
Diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers (art. 164 CP), arbitraire, confiscation
Diminution effective de l'actif au d�triment des cr�anciers (art. 164 CP), arbitraire, confiscation
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 28 juin 2010.
Par jugement du 5 juin 2009, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a reconnu X.________ et Y.________ coupables de diminution effective de l'actif au d�triment des cr�anciers. Il a condamn� le premier � une peine privative de libert� de 2 mois, compl�mentaire � celle prononc�e le 7 octobre 2008. Y.________ a, quant � lui, �t� condamn� � une peine p�cuniaire de 180 jours-amende � 200 fr. par jour, avec sursis et d�lai d'�preuve de trois ans. Le Tribunal de police a �galement ordonn� la confiscation, � concurrence de 307'000 fr., de plusieurs comptes bancaires et ordonn� la lev�e, sous d�duction des frais, de la saisie conservatoire d'autres comptes bancaires.
Par arr�t du 28 juin 2010, la Cour de justice du canton de Gen�ve a partiellement admis les appels de X.________ et de Y.________, en ce sens qu'elle a r�duit le "montant confisqu�" � 148'424 fr. Elle a en outre annul� la confiscation ordonn�e sur plusieurs comptes. Enfin, elle a prononc� une cr�ance compensatrice de 103'124.20 fr. � l'encontre de Y.________ et de 30'224.15 fr. � la charge de X.________ et s�questr�, en garantie de ces cr�ances, les avoirs d�pos�s sur six comptes bancaires que l'autorit� pr�c�dente avait confisqu�s. La Cour de justice a confirm� pour le surplus le jugement du 5 juin 2009.
En bref, cette autorit� a retenu que X.________ et Y.________ avaient organis� le transfert, sans justification �conomique valable, d'une partie non n�gligeable des actifs de la soci�t� B.________ SA, dont la faillite avait �t� prononc�e le 22 f�vrier 2005, diminuant de la sorte l'actif de cette soci�t� au pr�judice de ses cr�anciers. Estimant que les transferts litigieux r�sultaient directement des pi�ces comptables, la Cour de justice a jug� que l'expertise demand�e par X.________ n'�tait pas n�cessaire. S'agissant de la question des confiscations et des cr�ances compensatrices � ordonner, cette autorit� a notamment retenu que les valeurs confiscables correspondaient au montant des pr�tentions des cr�anciers, soit, selon l'�tat de collocation provisoire, 148'424 fr.
X.________ et Y.________ forment chacun un recours en mati�re p�nale. Ils concluent � leur acquittement et � la lev�e des saisies p�nales. Subsidiairement, ils requi�rent l'annulation de l'arr�t entrepris et le renvoi de la cause pour nouveau jugement. X.________, dans ses conclusions subsidiaires, sollicite �galement l'ex�cution de sa demande d'expertise par la Cour de justice.
Le Minist�re public du canton de Gen�ve a conclu au rejet des deux recours, dans la mesure de leur recevabilit�. L'autorit� intim�e s'est r�f�r�e � son arr�t et n'a pour le surplus formul� aucune observation.
Les deux recours, dirig�s contre le m�me arr�t, concernent le m�me complexe de faits et portent dans une large mesure sur les m�mes questions de droit. Il se justifie de les joindre et de statuer par une seule d�cision (art. 71 LTF et 24 PCF).
Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit essentiellement de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 447 consid. 2.1, p. 450). Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation d'un droit constitutionnel que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351; �galement ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des constatations insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 et les arr�ts cit�s).
2.1 Sur plus de dix pages, le recourant Y.________ pr�sente "les faits de la proc�dure" (Recours, p. 4 - 14), au motif qu'ils auraient �t� �tablis et retenus par les instances cantonales de mani�re manifestement inexacte. Une telle argumentation ne r�pond pas aux exigences de motivation accrues rappel�es ci-dessus. Ces faits, dans la mesure o� ils ne ressortent pas de l'arr�t entrepris, ne seront pris en compte que si, dans la suite, le recourant �tablit, conform�ment � dites exigences, que leur omission �tait arbitraire. Il en va de m�me des faits all�gu�s par le recourant Y.________ en p. 20 � 22 et 27 de son �criture.
2.2 Les recourants soutiennent que l'autorit� intim�e aurait arbitrairement constat� que B.________ SA avait vers�, en 2004, une somme mensuelle de 40'000 fr. � C.________ Ltd.
2.2.1 L'autorit� cantonale a retenu l'existence de ces versements sur la base des pi�ces comptables figurant � la proc�dure (Arr�t, p. 13-14) et des d�clarations au juge d'instruction de G.________ selon qui "une somme mensuelle de 40'000 fr. avait �galement �t� pay�e d�s le 1er avril 2004 � titre de loyer de g�rance libre � C.________ Ltd" (Arr�t, p. 8).
2.2.2 G.________ a tenu la comptabilit� de B.________ SA d�s 2001 (Arr�t, p. 8). S'il a certes d�clar� au juge d'instruction que le montant de 40'000 fr. avait �t� pay� mensuellement (pi�ce 2218), il a toutefois pr�cis� ses propos lors de l'audience de jugement du Tribunal de police en indiquant qu'il lui "semble qu'il s'agissait d'un jeu d'�critures comptables et non d'un r�el versement d'une soci�t� � l'autre. Je me souviens qu'il y avait encore une dette importante au moment de la liquidation due par B.________ SA � C.________ Ltd, et je ne pense pas que la premi�re ait pu avoir les moyens de payer cette dette. Il s'agissait donc d'un passif de la soci�t� B.________ SA" (Proc�s-verbal du Tribunal de police, p. 2). Au vu de ces derni�res d�clarations, l'autorit� intim�e ne pouvait, sans autre �l�ment, retenir l'existence de versements mensuels de 40'000 fr. en faveur de C.________ Ltd.
2.2.3 Les pi�ces comptables de B.________ SA comportent quant � elles effectivement des �critures mensuelles relatives � un montant de 40'000 fr avec le libell� "loyer de g�rance". Une lecture correcte de ces pi�ces permet toutefois de constater que ce montant n'�tait pas vers� � C.________ Ltd, mais uniquement port�, mensuellement, au cr�dit du compte cr�ancier de cette soci�t�, dans la comptabilit� de B.________ SA (compte 20001, pi�ces 1171 � 1172), le m�me jour qu'il �tait inscrit au d�bit d'un compte de charge (compte 4190 "loyer de g�rance libre", pi�ces 1107 et 1234). Aucun compte d'actifs (comptes 1000 � 1020 [pi�ce 1106], en particulier compte 1020 "xxx" [pi�ces 1157 � 1159]), n'a ainsi �t� d�bit� d'un montant de 40'000 fr. Les pi�ces comptables font �tat de virements de B.________ SA en faveur de C.________ Ltd. Rien ne permet toutefois de retenir que ces virements, dont aucun ne s'�l�ve exactement � 40'000 fr., comprendraient cette somme, qui plus est vers�e mensuellement. L'autorit� intim�e ne le retient d'ailleurs pas.
2.2.4 Au vu de ce qui pr�c�de, les autorit�s cantonales, du fait d'une mauvaise compr�hension des pi�ces comptables, ont constat� de mani�re erron�e que des montants mensuels de 40'000 fr. avaient �t� vers�s, et non seulement comptabilis�s, en 2004, par B.________ SA.
La seule inscription de montants au cr�dit d'un compte cr�ancier, dans la comptabilit� d'un d�biteur, ne constitue pas une diminution effective de son actif au sens de l'art. 164 CP (cf. infra consid. 3.2.1 et 3.2.2), comme cela semble avoir �t� retenu par l'autorit� intim�e (Arr�t, p. 13-14). L'appr�ciation des preuves est ainsi arbitraire tant dans sa motivation que dans son r�sultat.
L'arr�t devra donc �tre annul� concernant ces op�rations et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement. Dans ce cadre, l'autorit� intim�e devra constater correctement la nature de chacune des op�rations relatives aux montants de 40'000 fr. Elle devra ensuite examiner, au vu de cette nouvelle appr�ciation, si ces op�rations, � d�faut de tomber sous le coup de l'art. 164 CP, peuvent �tre sanctionn�es en vertu d'une autre disposition, notamment de l'art. 163 CP r�primant la banqueroute frauduleuse.
2.3 Les recourants reprochent �galement � l'autorit� intim�e d'avoir constat� que B.________ SA avait vers� un montant de 142'521 fr. � D.________ LLC, le 31 d�cembre 2004.
2.3.1 L'autorit� pr�c�dente s'est fond�e sur les d�clarations de G.________ (Arr�t, p. 8) et les pi�ces comptables (Arr�t, p. 15).
2.3.2 En l'occurrence, ce t�moin a indiqu� "au 31 d�cembre 2004, le solde de ce compte 20001, 142'521 fr. est vir� sur un autre compte n. 2060, pour la soci�t� D.________ LLC (une cession de cr�ance, pi�ce 1226)" (pi�ce 2218). Ces d�clarations sont confirm�es par la comptabilit� de B.________ SA dont il r�sulte que le solde du compte cr�ancier de C.________ Ltd, par 142'521 fr., a �t� port� au d�bit de ce compte le 31 d�cembre 2004 (compte 20001, pi�ce 1172) pour �tre port� au cr�dit d'un autre compte cr�ancier (pi�ce 1075) avec la mention "transfert solde du compte, cession de cr�ance" (compte 2060 "D.________ LLC", pi�ce 1226).
2.3.3 L'autorit� intim�e n'a manifestement pas compris le sens et la port�e de la comptabilit� de B.________ SA, qualifiant le transfert d'un compte de passif � un autre compte de passif, sans effet sur les actifs de la soci�t�, de versement effectif conduisant � une diminution r�elle de l'actif de l'entreprise.
Dans la mesure o� cette constatation a un effet sur la qualification juridique de l'op�ration, elle constitue une appr�ciation arbitraire des preuves au sens de l'art. 9 Cst. L'arr�t sera ainsi �galement annul� sur ce point et la cause renvoy�e � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision au sens du consid�rant 2.2.4 ci-dessus.
2.4 Sous le titre "appr�ciation arbitraire des faits et des preuves", le recourant Y.________ soutient encore que l'autorit� intim�e aurait constat� � tort qu'un montant de 12'912 fr. avait �t� vers� deux fois, et non seulement une fois, par B.________ SA � C.________ Ltd.
2.4.1 Si son argumentation est peu claire, les pi�ces comptables auxquelles le recourant renvoie permettent de constater ais�ment que le 15 janvier 2005 un montant de 12'912 fr. a �t� port� au cr�dit, dans la comptabilit� de B.________ SA, du compte cr�ancier de C.________ Ltd (compte 20000, pi�ce 1282) et simultan�ment port� au d�bit d'un compte charge "honoraires C.________ Ltd" � hauteur de 12'000 fr. (compte 4747, pi�ce 1290) et d'un compte charge "TVA � r�cup�rer" � hauteur de 912 fr. (compte 1069, pi�ce 1282). A cette date en revanche aucun versement de 12'912 fr. n'a �t� effectu� (compte 1020, pi�ce 1281; pi�ces 34088 et 34365). Le montant de 12'912 fr. n'a en fait �t� vers� � C.________ Ltd que le 24 janvier 2005 (compte 1020, pi�ce 1281 et pi�ce 34367).
2.4.2 D�s lors c'est arbitrairement, par une lecture erron�e des pi�ces, que l'autorit� intim�e a retenu que B.________ SA avait vers� 12'912 fr. � C.________ Ltd le 15 janvier 2005. Sur ce point �galement, l'arr�t devra �tre annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision au sens du consid�rant 2.2.4 ci-dessus.
2.5 Le recourant Y.________ soutient que la constatation de fait selon laquelle la faillite de B.________ SA aurait �t� envisag�e en mars 2003, voire en mars 2004, serait arbitraire, dans la mesure o� il aurait particip� � une augmentation du capital de cette soci�t� en juillet 2003 (Recours, p. 25).
L'autorit� pr�c�dente a retenu que le recourant X.________ avait d�clar� que le d�p�t de bilan de la soci�t� avait �t� pr�par�. Elle n'a pas indiqu� � quelle date ce d�p�t avait �t� envisag�. Elle en a toutefois d�duit qu'il "�tait pr�vu" et que les recourants "savaient donc qu'une proc�dure de faillite allait �tre ouverte ... lorsqu'ils ont op�r� les diff�rentes cessions en faveur de soci�t� tierces ou op�r� les versements mensuels en faveur de C.________ Ltd" (Arr�t, 3e paragraphe p. 13). Dans la mesure o� les premiers actes reproch�s aux recourants datent d'avril 2004, l'appr�ciation de la d�claration du recourant X.________ n'est pas arbitraire du seul fait qu'une augmentation de capital - � laquelle on ignore si le recourant Y.________ a particip� - a eu lieu en juillet 2003, soit huit mois plus t�t. Le grief du recourant Y.________ est ainsi mal fond�. Cela dit, l'arr�t entrepris est lacunaire en ce qui concerne ce que les recourants savaient et voulaient et devra �tre compl�t� (cf. infra consid. 3.2.5.2).
Les recourants invoquent ensuite la violation de l'art. 164 CP, le recourant Y.________ se plaignant en outre d'une mauvaise application de l'art. 172 aCP.
3.1 Le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF). Pour qu'il soit en mesure de proc�der � cette v�rification, il est n�cessaire que le jugement cantonal fasse clairement ressortir les motifs d�terminants de fait et de droit (art. 112 al. 1 let. b LTF). Il r�sulte de cette norme que les d�cisions cantonales doivent indiquer clairement les faits qui sont �tablis et les d�ductions juridiques qui sont tir�es de l'�tat de fait d�terminant (ATF 135 II 145 consid. 8.2 p. 153; 133 IV 293 consid. 3.4 p. 294-295).
Les "motifs d�terminants de fait" doivent permettre de comprendre comment les preuves ont �t� appr�ci�es et quels sont les faits litigieux d�terminants que l'autorit� cantonale a retenus, �cart�s ou consid�r�s comme non prouv�s. Un simple r�sum� du contenu du dossier, avec les all�gu�s divergents des parties et la pr�sentation des r�sultats des divers moyens de preuve administr�s, ne satisfait pas � l'exigence l�gale, parce qu'il ne permet pas de savoir, sur les points d�cisifs litigieux, ce que l'autorit� cantonale a en d�finitive retenu ou �cart� (arr�t 4A_231/2010 du 10 ao�t 2010 consid. 2.2). En ce qui concerne les motifs de droit, la d�cision attaqu�e doit contenir un raisonnement juridique permettant de comprendre pourquoi l'autorit� a tranch� dans tel ou tel sens. Pour que cette exigence formelle soit remplie, il n'est pas n�cessaire que le raisonnement adopt� soit complet et convaincant, ces questions relevant de l'examen du recours (arr�t 5A_236/2010 du 21 juillet 2010 consid. 3.1 et la r�f�rence cit�e).
3.2 L'art. 164 ch. 1 CP sanctionne la diminution effective par le d�biteur de son actif au pr�judice des cr�anciers.
3.2.1 Cette disposition envisage trois hypoth�ses: premi�rement la d�t�rioration, la destruction, la d�pr�ciation ou la mise hors d'usage de valeurs patrimoniales (al. 1), deuxi�mement leur cession � titre gratuit ou contre une prestation de valeur manifestement inf�rieure (al. 2) et troisi�mement le refus sans raison valable de droits qui reviennent au d�biteur ou la renonciation gratuite � de tels droits (al. 3). L'art. 164 ch. 1 CP n'est applicable que si le d�biteur a �t� d�clar� en faillite ou si un acte de d�faut de biens a �t� dress� contre lui.
Le comportement sanctionn� par cette disposition doit �tre distingu� de celui vis� par l'art. 163 CP. Alors que l'art. 164 CP s'applique au d�biteur qui diminue effectivement son actif � l'occasion d'une proc�dure de faillite ou de poursuite pour dettes, par exemple en d�truisant des biens ou en proc�dant � des lib�ralit�s, l'art. 163 CP vise le d�biteur qui diminue fictivement le patrimoine pour d�sint�resser les cr�anciers par la voie de la poursuite pour dettes (arr�t 6B_575/2009 du 14 janvier 2010 consid. 1.1).
L'�num�ration de l'art. 164 ch. 1 CP est exhaustive (ATF 131 IV 49 consid. 1.2 p. 51). Faute d'�tre mentionn�e, l'ali�nation d'un actif � sa valeur v�nale ne peut �tre sanctionn�e en vertu de cette disposition (cf. Message du Conseil f�d�ral du 24 avril 1991 concernant la modification du code p�nal et du code p�nal militaire [infractions contre le patrimoine et faux dans les titres] ainsi que modification de la loi f�d�rale sur l'approvisionnement �conomique du pays [dispositions p�nales], FF 1991 II 933 ss, ch. 213.32 p. 1032; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e �d. 2010, n. 13 ad art. 164). Il en va de m�me de l'augmentation du passif (cf. CORBOZ, op. cit., n. 16 ad art. 164 CP et r�f�rences cit�es; TRECHSEL/OGG, in: Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2008, n. 3 ad art. 164 CP). Ne viole pas non plus l'art. 164 ch. 1 al. 3 CP l'organe habilit� � engager le d�biteur qui r�gle pour lui une dette �chue et exigible relative � un pr�t. Il est � cet �gard sans incidence que l'organe qui agit ainsi soit �galement le cr�ancier du pr�t (ATF 131 IV 49 consid. 1.3).
L'infraction vis�e par l'art. 164 ch. 1 CP est intentionnelle, le dol �ventuel suffit. Outre l'intention g�n�rale, cette disposition exige que l'auteur ait l'intention de causer un dommage � son ou ses cr�anciers (arr�t 6B_617/2010 du 24 novembre 2010 consid. 2.1).
Seul le d�biteur peut commettre l'infraction vis�e par l'art. 164 ch. 1 CP. Lorsqu'il s'agit d'une personne morale ou d'une soci�t�, les personnes vis�es par l'art. 172 aCP, d�sormais art. 29 CP, sont assimil�es au d�biteur (sur ces dispositions, cf. 3.3.1 s.). Ces dispositions ne constituent toutefois pas une exception au principe "pas de peine sans faute". La responsabilit� p�nale de la personne physique vis�e par elles demeure fond�e sur la culpabilit� individuelle. Cette personne doit donc remplir elle-m�me, sous r�serve de l'al. 4 in fine de l'art. 172 aCP, respectivement du devoir particulier vis� par l'art. 29 CP, les conditions objectives et subjectives de l'infraction sp�cifique en cause (cf. arr�t 6P.101/2001 du 28 novembre 2001 consid. 5a). Enfin, le tiers qui, dans les m�mes conditions que celles vis�es par l'art. 164 ch. 1 CP, se sera livr� aux agissements vis�s par ce chiffre, de mani�re � causer un dommage aux cr�anciers, sera puni de l'emprisonnement (art. 164 ch. 2 CP).
3.2.2 La seule inscription, dans la comptabilit� d'un d�biteur, de montants sur des comptes cr�anciers au nom de tiers ne conduit pas � une diminution effective des actifs de ce d�biteur. L'autorit� intim�e a d�s lors consid�r� � tort que l'art. 164 CP s'appliquait aux op�rations relatives aux montants mensuels de 40'000 fr. et au montant de 142'521 fr. (cf. supra consid. 2.2. et 2.3).
3.2.3 L'autorit� intim�e semble �galement reprocher aux recourants "la cession" � D.________ LLC "des comptes Am�nagement arcades, Mat�riel informatique, T�l�phones et installations �lectriques et V�hicules" (Arr�t, 1er paragraphe p. 14).
3.2.3.1 B.________ SA et C.________ Ltd ont conclu une convention le 3 avril 2003. Cette convention indiquait que le d�veloppement d'un logiciel int�ressant la premi�re soci�t� co�tait 650'000 fr. C.________ Ltd acceptait d'avancer � B.________ SA un montant de 300'000 fr., montant que cette derni�re devait lui rembourser � raison d'un premier paiement de 60'000 fr., de dix mensualit�s de 20'000 fr. puis d'un dernier versement de 40'000 fr. En cas de non-respect de ces �ch�ances de paiement, une indemnit� de 200'000 fr. �tait due par B.________ SA � C.________ Ltd, � titre de dommage pour r�siliation anticip�e du contrat (Arr�t, let. b p. 4, let. d p. 6 et let. h p. 9). H.________ de la soci�t� E.________ SA a d�clar� au Juge d'instruction qu'il avait travaill� sur mandat de C.________ Ltd afin de mettre au point le logiciel et qu'il avait encaiss� � ce titre 700'000 fr. (Arr�t, let. g p. 8).
Le 19 avril 2004, compte tenu du d�faut de paiement de B.________ SA des acomptes pr�vus, celle-ci et C.________ Ltd ont pass� une nouvelle convention. Cet accord pr�voyait que la somme de 200'000 fr. �tait due par B.________ SA � C.________ Ltd et sera pay�e par le biais de la cession par B.________ SA, avec effet au 1er avril 2004, de ses baux, ses garanties de loyer, ses installations techniques et son mobilier. L'autorit� intim�e a retenu que cette cession intervenait �galement en contrepartie de l'engagement de C.________ Ltd de remettre � B.________ SA la g�rance libre des arcades commerciales �quip�es, contre paiement d'une somme mensuelle de 40'000 fr. (Arr�t, let. b p. 4).
L'autorit� pr�c�dente a indiqu� que la cession de ces valeurs �tait intervenue "selon la feuille d'envoi" "pour un montant de 436'708 fr." (Arr�t, 3e paragraphe p. 5). Parall�lement, elle a cit� les d�clarations de l'Office des faillites qui estimait que "des actifs avaient �t� c�d�s � la moiti� de leur valeur r�elle, mais pour un montant sup�rieur � leur valeur au bilan" (Arr�t, let. d p. 5). Elle a �galement repris, sans les critiquer, les d�clarations du recourant X.________, selon qui les actifs avaient �t� repris par C.________ Ltd � leur valeur comptable, alors que leur valeur r�elle �tait "plus proche de z�ro que de cette valeur comptable, si on tenait compte de la valeur de r�alisation" (Arr�t, let. d p. 6) L'autorit� pr�c�dente a soulign� ce point, indiquant que X.________ avait d�clar� que la cession du mat�riel informatique et du mobilier n'avait "aucune valeur comptable" (Arr�t, 2e paragraphe p. 14).
3.2.3.2 L'autorit� intim�e n'a � aucun moment indiqu� que la convention du 19 avril 2004 ou la dette de 200'000 fr. reconnue dans celle-ci � charge de B.________ SA en faveur de C.________ Ltd serait nulle. Au vu des faits retenus, elle ne pouvait donc que constater, en droit, que la cession des actifs n'intervenait pas � titre gratuit mais en contrepartie, notamment, de l'extinction de cette dette. Elle aurait ensuite d� �tablir la valeur r�elle des actifs c�d�s, ce afin de d�terminer si l'extinction de la dette de 200'000 fr. constituait une contreprestation suffisante au sens de l'art. 164 ch. 1 LTF.
L'arr�t entrepris ne contient pas d'�l�ment permettant d'�tablir la valeur r�elle des actifs c�d�s. Le montant de 436'708 fr. n'est � cet �gard pas pertinent. En effet, ce montant ressort des diff�rentes �critures pass�es dans les "comptes de B.________ SA" (Arr�t, 3e paragraphe p. 5). Il s'agit ainsi de la valeur comptable des actifs c�d�s, ce qu'indiquent par ailleurs express�ment les feuilles d'envoi �tablies par le Minist�re public (art. 105 al. 2 LTF) auxquelles se r�f�re l'arr�t. Or, selon les diff�rentes d�clarations reprises dans ce dernier, cette valeur comptable ne correspond pas � la valeur r�elle de ces actifs.
Cet �l�ment n'�tant pas �tabli, la Cour de c�ans ne peut v�rifier la correcte application de l'art. 164 CP. L'arr�t devra donc �galement �tre annul� � ce sujet et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment et nouveau jugement.
3.2.4 Il semble �galement que l'autorit� intim�e ait consid�r� que les versements mensuels de 12'000 fr., mentionn�s � trois reprises dans la partie "En droit" de l'arr�t (Arr�t, p. 13-15), �taient constitutifs de diminution effective de l'actif au sens de l'art. 164 CP.
L'arr�t entrepris retient que ce montant a �t� pay� mensuellement par B.________ SA � C.________ Ltd � titre d'honoraires (Arr�t, let. b, p. 4-5), afin de compenser la mise � disposition par C.________ Ltd � B.________ SA de personnel (Arr�t, p. 9). Il ne contient toutefois aucune indication sur la valeur de cette contreprestation. Il n'est d�s lors pas possible de v�rifier la correcte application de l'art. 164 CP s'agissant de ces versements. L'arr�t doit �galement �tre annul� sur ce point.
3.2.5 Pour le surplus, force est de constater que la cour cantonale n'a fait que r�sumer, dans sa partie "en fait", le jugement attaqu�, les prises de position successives des parties, les pi�ces, t�moignages et d�positions. Ainsi, � aucun moment, on ne trouve une appr�ciation des preuves et on ne peut savoir, sur les �l�ments litigieux, ce que la cour cantonale a retenu ou �cart�.
3.2.5.1 La lecture de l'arr�t ne permet en particulier pas de discerner parmi les tr�s nombreuses op�rations cit�es dans la partie "En fait" celles que l'autorit� a consid�r�es comme tombant sous le coup de l'art. 164 CP. On ignore, par exemple, si les montants de 70'400 fr. et de 47'300 fr. vers�s par B.________ SA � C.________ Ltd (Arr�t, 2e paragraphe p. 5) sont compris dans "les actes incrimin�s" (Arr�t, 2e paragraphe p. 13). La Cour de c�ans ne peut dans ces conditions v�rifier l'application correcte de cette disposition.
L'arr�t doit d�s lors �tre annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� intim�e. Dans l'arr�t � intervenir, celle-ci devra indiquer chaque op�ration qu'elle estime litigieuse, pr�cis�ment. La r�f�rence "aux actes incrimin�s" op�r�s "en 2004" est tout � fait insuffisante. Pour chaque op�ration, l'autorit� cantonale exposera ensuite les motifs qui la conduisent � retenir que cette prestation a �t� fournie sans contrepartie, voire contre une prestation de valeur manifestement inf�rieure. Elle devra � cet �gard prendre position sur les explications fournies par les recourants pour chaque op�ration litigieuse. Si elle constate qu'une contreprestation a �t� fournie, elle devra en �tablir la valeur r�elle, ainsi que celle de l'actif c�d�, ce afin de d�terminer si cette contrepartie �tait suffisante au sens de l'art. 164 CP. Dans le cadre de la r�solution de ces questions, l'autorit� intim�e devra � nouveau se pencher sur la demande d'expertise comptable formul�e par le recourant X.________. Au vu des questions � r�soudre et de la confusion fr�quente des autorit�s cantonales entre comptabilisation et versement, une telle expertise appara�t n�cessaire.
3.2.5.2 Dans le cadre de cet examen, l'autorit� intim�e devra �galement compl�ter l'�tat de fait afin qu'il indique ce que savaient et voulaient chacun des recourants lors de chaque op�ration litigieuse. A cet �gard, la d�claration du recourant X.________, selon lequel le d�p�t de bilan de la soci�t� avait �t� pr�par� (Arr�t, 3e paragraphe p. 13), ne permet pas de d�duire, � d�faut notamment de savoir quand cette pr�paration aurait eu lieu, que les deux recourants auraient commis les actes qui pourraient leur �tre reproch�s avec conscience et volont�, et donc intentionnellement. En outre, le recourant X.________ n'ayant eu un r�le dans la soci�t� que d�s septembre 2004 (Arr�t, let. a p. 3), il ne saurait se voir imputer une responsabilit� pour des actes commis avant son entr�e dans la soci�t�.
3.2.5.3 L'arr�t entrepris prononce �galement des confiscations et des cr�ances compensatrices, garanties par des s�questres. Les conditions permettant d'ordonner de telles mesures ont �t� d�finies par la jurisprudence (confiscation, cf. ATF 129 II 453 consid. 4.1 p. 461, �galement arr�ts 6B_914/2009 du 3 novembre 2010 consid. 5.1 et 1B_185/2007 du 30 novembre 2007 consid. 9; cr�ance compensatrice, cf. arr�t 1B_185/2007 du 30 novembre 2007 consid. 10.1 et arr�ts cit�s), � laquelle on peut donc se r�f�rer. L'arr�t entrepris ne contient pas les motifs d�terminants de fait et de droit permettant de v�rifier que les valeurs confisqu�es, respectivement s�questr�es proviennent bien des infractions retenues. On ignore en outre la valeur totale r�elle des valeurs patrimoniales constituant le r�sultat ou la r�mun�ration de ces infractions, montant qui repr�sente pourtant la somme maximale des cr�ances compensatrices pronon�ables. L'arr�t devra �galement �tre compl�t� � cet �gard.
3.3 Le recourant Y.________ reproche enfin � l'autorit� intim�e d'avoir viol� l'art. 172 aCP, aujourd'hui art. 29 CP, et le principe in dubio pro reo en le qualifiant de dirigeant effectif de B.________ SA.
3.3.1 L'infraction de diminution effective de l'actif au pr�judice des cr�anciers peut, comme en l'esp�ce, �tre commise au sein d'une personne morale. Dans ce cas, l'art. 172 aCP, en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2006, assimile au d�biteur ses organes, les membres de ses organes, ses collaborateurs munis d'un pouvoir de d�cision ind�pendant dans le secteur d'activit� dont ils sont charg�s et ses dirigeants effectifs, qui ne sont ni organes, ni membres d'un organe, ni collaborateurs. Lorsque l'organe du d�biteur est une personne morale, ses membres peuvent �galement �tre assimil�s au d�biteur (ATF 116 IV 26 consid. 4b p. 28).
L'art. 29 CP a remplac� l'art. 172 aCP le 1er janvier 2007. Il ne constitue toutefois pas une lex mitior (arr�t 6B_66/2008 du 9 mai 2008 consid. 7.4).
3.3.2 Est un dirigeant effectif au sens de l'art. 172 aCP la personne qui dirige effectivement la soci�t� en utilisant comme hommes de paille celles qui occupent formellement les fonctions d'organe (ATF 107 IV 175 consid. 1a 177 et arr�ts cit�s; plus r�cemment arr�t 6P.101/2001 du 28 novembre 2001 consid. 4 a/bb). L'utilisation d'un homme de paille n'est toutefois pas une condition indispensable pour admettre la qualit� de dirigeant effectif (dans ce sens, arr�t 6P.101/2001 du 28 novembre 2001 consid. 5a). Celle-ci doit au contraire �tre reconnue d�j� � celui qui exerce une influence d�cisive sur la gestion et la direction de l'activit� du d�biteur, de la m�me mani�re que le ferait un organe au sens formel (cf. URSULA CASSANI, Commentaire romand, Code p�nal I, 2009, n. 23-24 ad art. 29 CP; �galement PHILIPPE WEISSENBERGER, in Basler Kommentar, Strafrecht vol. II, 2e �d. 2007, n. 12 ad art. 29 CP). Cette d�finition du dirigeant effectif d�coule de la notion d'organe en droit p�nal. Cette notion, plus large que celle connue en droit civil, comprend toutes les personnes qui ont un pouvoir de d�cision propre dans le cadre des activit�s sociales, et cela m�me si elles doivent le partager avec d'autres, par exemple du fait d'une signature collective � deux ou d'une organisation coll�giale (cf. ATF 116 IV 26 consid. 4b p. 28; 106 IV 20 consid. 2c).
Ind�pendamment de l'utilisation d'un homme de paille, celui qui exerce des comp�tences d�cisionnelles ind�pendantes d�cisives dans l'activit� du d�biteur, cela m�me s'il partage ces comp�tences avec d'autres personnes, doit par cons�quent �tre qualifi�, � d�faut d'�tre un organe au sens formel ou un collaborateur muni d'un pouvoir de d�cision ind�pendant dans le secteur d'activit� dont il est charg�, de dirigeant effectif. En principe et � l'instar de ce qui a �t� tranch� en mati�re civile (cf. ATF 128 III 29 consid. 3c p. 33), l'accomplissement d'actes isol�s ou la simple assistance dans la prise de d�cisions ne suffit en revanche pas � fonder la qualit� de dirigeant effectif (cf. ANDREW M. GARBASKI, La responsabilit� civile et p�nale des organes dirigeants de soci�t�s anonymes, Lausanne 2005, p. 316).
3.3.3 L'autorit� intim�e a qualifi� le recourant Y.________ de dirigeant effectif pour les motifs suivants: d'une part il �tait actionnaire de B.________ SA et directeur de C.________ Ltd, principal fournisseur de B.________ SA, "Or, les actes incrimin�s ont �t� organis�s, notamment, par C.________ Ltd, dans le cadre des conventions des 3 avril 2003 et 19 avril 2004". L'autorit� intim�e s'est d'autre part fond�e sur le fait que le recourant X.________, lors de sa premi�re audition par le juge d'instruction, avait utilis� le terme "directeur" pour d�signer le recourant Y.________. Elle a �galement interpr�t� la d�claration du recourant X.________ selon lequel "les animateurs financiers" de B.________ SA s'�taient oppos�s au licenciement du personnel de cette soci�t� en ce sens que par "les animateurs financiers" il fallait comprendre le recourant Y.________ et que d�s lors l'opposition des "animateurs financiers" d�montrait l'"implication effective" de ce dernier au sein de B.________ SA. L'autorit� cantonale a ensuite retenu que "le d�veloppement du programme informatique, repris par C.________ Ltd, int�ressait en premier lieu B.________ SA, de sorte qu'en assurant son d�veloppement, par l'interm�diaire de C.________ Ltd, ce qui a notamment amen� � la conclusion des conventions des 3 avril 2003 et 19 avril 2004, Y.________ s'est comport� comme le dirigeant effectif de B.________ SA". Enfin, elle a consid�r� qu'une telle qualit� devait �tre imput�e au recourant Y.________ du fait qu'il �tait actionnaire et administrateur depuis mai 2007 de la soci�t� F.________ SA, soci�t� qui "en d�finitive a utilis� le programme informatique d�velopp� initialement pour B.________ SA" (Arr�t, p. 13).
Au vu de ces �l�ments, on comprend que l'autorit� pr�c�dente a qualifi� le recourant Y.________ de dirigeant effectif du fait, d'une part, qu'il �tait directeur de C.________ Ltd, entit� qui se serait comport�e comme un organe de fait de B.________ SA, et d'autre part, qu'il serait lui-m�me directement intervenu comme un organe de fait dans cette derni�re soci�t�.
3.3.4 L'arr�t entrepris constate certes que les soci�t�s B.________ SA, C.________ Ltd et F.________ SA �taient toutes trois actives, � un moment ou � un autre et au moins en partie, dans la fabrication ou le commerce de cartes t�l�phoniques et �taient, de ce fait, �troitement li�es. Il retient �galement que le recourant Y.________ �tait actionnaire de B.________ SA et de F.________ SA, de m�me qu'il �tait directeur de C.________ Ltd et, depuis mai 2007, administrateur de F.________ SA (Arr�t, let. a p. 3-4). Ces �l�ments permettent de constater que C.________ Ltd ou le recourant Y.________ auraient pu outrepasser leur r�le respectif de partenaire et d'actionnaire de B.________ SA pour s'impliquer activement dans la gestion de cette entreprise et agir de ce fait comme un organe.
L'arr�t entrepris ne contient toutefois pas de constatations de fait d�montrant que C.________ Ltd aurait effectivement exerc� une fonction dirigeante dans B.________ SA. L'autorit� intim�e invoque toutefois que "les actes incrimin�s ont �t� organis�s, notamment, par C.________ Ltd" (Arr�t, 2e paragraphe p. 13). Une telle affirmation ne ressort pas des faits �tablis en derni�re instance cantonale. Le terme "notamment" exclut en outre que l'on puisse en d�duire une qualit� de dirigeant effectif de C.________ Ltd dans B.________ SA. Le fait que C.________ Ltd ait assur� financi�rement le d�veloppement d'un logiciel int�ressant en premier lieu B.________ SA (Arr�t, 2e paragraphe p. 13) ne permet pas non plus d'aboutir � une telle conclusion. On ne saurait d�s lors assimiler, pour C.________ Ltd, son directeur, le recourant Y.________, � un dirigeant de fait de B.________ SA.
De la m�me mani�re, si le recourant Y.________ �tait certes, au moment des faits, int�ress� aux activit�s de B.________ SA, ce qui s'expliquait notamment par sa qualit� d'actionnaire, l'arr�t entrepris ne contient pas d'�l�ment permettant, qui plus est pour les "actes incrimin�s", de retenir qu'il aurait effectivement exerc� des comp�tences d�cisionnelles ind�pendantes dans l'activit� de B.________ SA. Le seul fait que le recourant X.________ a utilis�, � une reprise, lors de sa premi�re audition par le juge d'instruction, le terme "directeur" pour d�signer le recourant Y.________ n'est � cet �gard pas suffisant. La d�claration selon laquelle les animateurs financiers de B.________ SA se seraient oppos�s au licenciement du personnel dans son entier ne peut, quant � elle, �tre interpr�t�e, vu le pluriel utilis�, comme ne visant que le recourant, et, vu son statut d'actionnaire et l'importance de la d�cision en jeu, comme la preuve qu'il aurait exc�d� le r�le qui lui revenait en tant qu'actionnaire de B.________ SA pour agir au sein de cette soci�t� comme un organe de fait.
3.3.5 L'�tat de fait cantonal est ainsi lacunaire, de sorte que la Cour de c�ans ne peut se prononcer sur la responsabilit� p�nale du recourant Y.________. L'arr�t attaqu� doit donc �tre annul� � cet �gard �galement et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle d�termine le r�le effectif du recourant Y.________ en rapport avec les diff�rents actes qu'elle jugera illicites. Elle compl�tera cas �ch�ant l'�tat de fait et rendra une nouvelle d�cision sur ce point.
Au vu de ce qui pr�c�de, la d�cision entreprise doit �tre annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� intim�e pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants. Les avoirs actuellement saisis le resteront jusqu'� ce que l'arr�t � intervenir soit d�finitif et ex�cutoire.
L'accusateur public succombe. Il n'y a pas lieu de pr�lever un �molument judiciaire (art. 66 al. 4 LTF). Les recourants, qui obtiennent gain de cause, ont droit � des d�pens qui devront �tre support�s par le canton de Gen�ve (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les causes 6B_635/2010 et 6B_637/2010 sont jointes.
Les recours sont admis, dans la mesure o� ils sont recevables. L'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � la Cour de justice du canton de Gen�ve pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le canton de Gen�ve versera au recourant X.________ une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.
Le canton de Gen�ve versera au recourant Y.________ une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 97
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 164
 art. 164
 art. 164
 art. 29
in fine
 ATF 
 art. 29
in dubio
 art. 29
 art. 29
 ATF 
 ATF