Source: https://www.comptacop.fr/
Timestamp: 2018-08-21 01:46:24+00:00

Document:
Logiciel syndic de copropriété en ligne avec AG et extranet
Logiciel en ligne pour syndic professionnel et syndic bénévole permettant
de gérer toute la comptabilité de la copropriété et son administration,
La copropriété connectée
mais aussi l'assemblée générale et l'extranet des copropriétaires
GÉREZ VOTRE COPROPRIÉTÉ EN LIGNE
INCLUT ÉGALEMENT L'ADMINISTRATION,
L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET L'EXTRANET
A partir de seulement 79 € TTC par an !
Paiement sécurisé, accès immédiat en ligne
Pour syndic de copropriété professionnel et syndic bénévole
Assistance en ligne qui inclut la gestion de votre comptabilité
PRISE EN MAIN RAPIDE DU LOGICIEL DE COPROPRIÉTÉ :
- Solution personnalisable pour gérer l'ensemble des données de la copropriété.
- Gestion des travaux, avances et provisions de la copropriété.
- Gestion simplifiée des subventions et emprunts de la copropriété.
- Préparation facile des budgets des opérations courantes et des travaux de la copropriété.
- Assemblée générale des copropriétaires et extranet.
AG ET EXTRANET COPROPRIÉTAIRES
UNE GESTION MODERNE ET ACCESSIBLE DE LA COPROPRIÉTÉ
Découvrez les nombreuses fonctionnalités que COMPTACOP offre aux syndics
et aux copropriétaires (extranet) pour gérer efficacement la copropriété
- Les appels de fonds
- La répartition des charges, le grand livre, les balances ...
- La TVA, les charges locatives récupérables
- Les 5 annexes de clôture des comptes, la régularisation des charges
- La clôture de l'exercice et la régularisation des charges
Gestion des relevés des compteurs
Accès des copropriétaires aux données de la copropriété :
Gestion des copropriétaires et des fournisseurs
- Consultation des écritures comptables : le grand livre des comptes
Gestion des impayés (copropriétaires débiteurs)
- Consultation des écritures comptables : le journal des opérations
Gestion de la TVA et des charges locatives récupérables
- Consultation des comptes de gestion : les annexes 1 à 5 de clôture
Vente de lots des copropriétaires et gestion automatisée des mutations
- Téléchargement des documents règlementaires mis en ligne tels que :
- Pré-état daté pour les signatures d'avant contrat de vente immobilier
. Le règlement de copropriété
- État-daté de situation de vente des copropriétaires
. Etat descriptif de division
Appels de fonds : envoi par courrier et par émail (logo syndic possible)
. Le carnet d'entretien
Règlements automatisés des appels de fonds par les copropriétaires
. La dernière assemblée générale
Messagerie intégrée et administration de la copropriété :
. Le diagnostic technique
- Envoi automatisé de courriers aux copropriétaires (logo syndic possible)
. La fiche synthétique de copropriété etc ...
- Envoi automatisé de mails aux copropriétaires
- Téléchargement des documents de l'exercice mis en ligne tels que :
- Mise en ligne des documents réglementaires de la copropriété
. Les factures des fournisseurs
- Mise en ligne des documents de l'exercice : factures, devis etc ...
. Les devis pour travaux etc ...
Espace personnel de sauvegarde des documents
Sauvegarde sécurisée + la comptabilité est archivable individuellement
Assistance en ligne et téléphonique si besoin
Consultation des relevés des compteurs :
Extranet intégré au site internet du syndic possible
- Eau froide, eau chaude, chauffage et électricité
Communication du syndic sur l'extranet des copropriétaires
Postes de travail et administrateurs illimités
Communication avec le syndic et envoi de mails
COMPREND ÉGALEMENT LE MODULE ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Elaboration de l'ordre du jour
Edition et impression des convocations pour l'assemblée générale
Documents PDF pour un envoi en recommandé électronique
Feuille de présence des copropriétaires le jour de l'AG
Gestion des arrivées et départs des copropriétaires
Votes automatisés des résolutions par rapport aux majorités requises
Majorités de l'article 24, 25 et 26
Rédaction et impression du procès-verbal dès la fin de l'assemblée
Signature du procès-verbal à la fin de la séance
- Préparez sereinement l'assemblée générale ordinaire annuelle des copropriétaires ainsi que toutes autres assemblées, depuis le site COMPTACOP.
- Le jour de l'assemblée générale, si vous disposez d'une connexion WIFI ou tout autre moyen comme une clé 4G par exemple, vous pouvez utiliser
COMPTACOP pour gérer automatiquement toutes les étapes nécessaires afin de parvenir à une AG réussie.
COMPTACOP FACILITE LE TRAVAIL DES SYNDICS DE COPROPRIÉTÉ
- Nous avons développé pour les syndics professionnels, syndics bénévoles, syndicats de copropriété coopératifs et Associations Syndicales Libres (ASL) un logiciel complet et performant d'administration et de gestion de la comptabilité en ligne qui inclut la gestion de l'assemblée générale, adossé à un puissant extranet copropriétaire.
- Un logiciel syndic de copropriété professionnel et logiciel syndic bénévole à un prix très attractif.
- Un logiciel d'administration et de gestion de la copropriété qui facile le travail quotidien des syndics de copropriété professionnels comme celui des syndics bénévoles.
- Venez découvrir gratuitement notre logiciel de copropriété très accessible, utilisable immédiatement sans formation particulière.
Un extranet obligatoire pour les documents de la copropriété :
La loi impose au syndic de copropriété professionnel de proposer un accès en ligne sécurisé aux documents concernant la gestion de la copropriété, sauf décision contraire de l'assemblée générale. Cet accès est différencié selon la nature des documents mis à la disposition des copropriétaires ou de ceux du conseil syndical.
Le logiciel gestion syndic de copropriété COMPTACOP propose aux copropriétaires un accès sécurisé leur permettant de consulter :
- leurs comptes, la TVA payée, les charges locatives récupérables, la clôture de l'exercice comptable ainsi que la régularisation des charges,
- les relevés de leur compteur eau froide, eau chaude, électricité et chauffage,
- les écritures comptables affectant la copropriété tels que le "grand livre des comptes" et le "journal des opérations" (avec l'accord du syndic),
- les 5 annexes comptables de fin d'exercice,
- de télécharger les documents relatifs à la copropriété mis en ligne par le syndic mais également des documents spécifiques à l'exercice comptable,
- de prendre connaissance des informations de la copropriété.
LES OPÉRATIONS COURANTES DE GESTION DE LA COPROPRIÉTÉ
La plupart des écritures de comptabilité de copropriété sont réalisées automatiquement. Certaines opérations nécessitent toutefois l'intervention du syndic.
Avec le logiciel de copropriété COMPTACOP, le syndic saisit facilement toutes les opérations comptables des opérations courantes du budget prévisionnel et visualise ensuite l'ensemble des comptes de la copropriété.
Les opérations comptables de la copropriété apparaissent dans les divers journaux associés.
Le syndic de copropriété peut également consulter l'ensemble des comptes à travers de nombreuses rubriques, telles que le grand livre, les balances etc ..
Le syndic contrôle les opérations bancaires avec facilité.
Préparez les budgets de la copropriété, qu'il s'agisse des opérations courantes ou des travaux / exceptionnel.
- les tantièmes des copropriétaires et les clefs de répartition de la copropriété,
- les exercices comptables.
La clôture de l'exercice et les annexes
Grâce au logiciel de copropriété COMPTACOP, la pré-clôture des comptes ainsi que les 5 annexes obligatoires vous aideront à préparer en toute quiétude la clôture de chaque exercice.
- Annexe 1 : Situation financière et trésorerie de la copropriété après répartition.
- Annexe 2 : Comptes de gestion et budget prévisionnel.
- Annexe 3 : Charges pour opérations courantes.
- Annexe 4 : Compte de gestion pour travaux de l'article 14-2 et opérations exceptionnelles hors
budget prévisionnel votés et clôturés à la fin de l'exercice.
- Annexe 5 : Etat des travaux de l'article 14-2 et opérations exceptionnelles votés non encore
clôturés à la fin de l'Exercice.
La balance de reprise
En cas de reprise d'une comptabilité, vous pourrez reporter les soldes des comptes dédiés aux opérations courantes.
Vous pouvez saisir la TVA payée sur les charges de copropriété.
Le montant des charges récupérables sur le locataire peut également être saisi et consulté à tout moment.
Procédez aux relevés des compteurs eau froide, eau chaude, chauffage et électricité.
Gestion des comptes de la classe 1 et dépenses non comprises dans le budget prévisionnel
(travaux de l'article 14-2 et opérations exceptionnelles)
Dans cette rubrique, le logiciel de copropriété COMPTACOP permet au syndic de gérer l'ensemble des comptes de la classe 1 et de visualiser, par lots et par dossiers, la nature des opérations et les soldes comptables.
- 1031 Avances de trésorerie
- 1032 Avances travaux article 18, 6° alinéa de la loi - TRAVAUX NON VOTÉS
- 1033 Autres avances
- 102 Provisions pour travaux décidés
- 105 Fonds de travaux
Les emprunts de la copropriété
La balance de reprise :
En cas de reprise d'une comptabilité, vous procédez facilement aux reports des soldes des dossiers travaux existants.
LES APPELS DE FONDS DE LA COPROPRIÉTÉ
Appel de l'exercice de la copropriété
Avec le logiciel de copropriété COMPTACOP, le syndic gère facilement l'ensemble des appels de fonds auprès des copropriétaires, qu'il s'agisse des opérations courantes, des travaux, des emprunts et des relevés des compteurs.
Vous pouvez éditer les appels de fonds et les envoyer aux copropriétaires par courrier mais également par email.
Les règlements des copropriétaires sont automatisés afin de simplifier votre gestion quotidienne.
Grâce au logiciel de copropriété COMPTACOP, tout est fait pour faciliter la vie de la copropriété et du syndic.
C'est la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 qui fixe le statut de la copropriété des immeubles bâtis Consulter la loi n° 65-557 du 10/07/65
Depuis 2006, les copropriétés doivent adopter les règles comptables directement issues de celles des entreprises. La loi SRU (Solidarité et Renouvellement urbains) du 13 décembre 2000, a modifié la loi du 10 juillet 1965 relative aux copropriétés qui régit la comptabilité de la copropriété.
Selon l'article 14-3 de la Loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis, la comptabilité de la copropriété est une comptabilité d'engagement :
" Les comptes du syndicat comprenant le budget prévisionnel, les charges et produits de l'exercice, la situation de trésorerie, ainsi que les annexes au budget prévisionnel sont établis conformément à des règles comptables spécifiques fixées par décret. Les comptes sont présentés avec comparatif des comptes de l'exercice précédent approuvé.
Les charges et les produits du syndicat, prévus au plan comptable, sont enregistrés dès leur engagement juridique par le syndic indépendamment de leur règlement. L'engagement est soldé par le règlement. "
La comptabilité de la copropriété est également une comptabilité dite "en partie double" c'est à dire qu'une opération est inscrite à la fois au débit et au crédit pour le même montant.
L'exception concerne un syndicat comportant moins de dix lots à usage de logements, de bureaux ou de commerces, dont le budget prévisionnel moyen sur une période de trois exercices consécutifs est inférieur à 15 000 Euros. Dans ce cas, ses engagements peuvent être constatés en fin d'exercice.
Le logiciel syndic de copropriété COMPTACOP vous apporte toutes les garanties d'une bonne gestion de votre comptabilité.
Consultez les règles comptables, le champ d'application, les obligations du SYNDIC dans la tenue de la comptabilité et les règles de présentation des comptes aux copropriétaires Lire l'article
Les comptes du syndicat : Consulter l'arrêté du 14 mars 2005
Les comptes du syndicat : Consulter le décret n° 2005-240 du 14 mars 2005
LES MISSIONS ET RESPONSABILITÉS DU SYNDIC DE COPROPRIÉTÉ
L'article 18 de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis précise les principales missions du syndic.
Cet article a fait l'objet de profondes modifications depuis l'introduction de la loi ALUR intervenue en 2014 Consulter l'article 18 de la loi de 1965
Le cadre règlementaire du contrat type de syndic est défini par « l'article 18-1 A de la loi n° 65-557 du 10 juillet 1965 modifiée fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis et à l'article 29 du décret n° 67-223 du 17 mars 1967 pris pour son application, modifié par le décret n° 2015-342 du 26 mars 2015 ».
Le contrat est consultable en annexe 1 Consulter le contrat type de syndic
NOUVEAUTÉS DANS LA GESTION DE COPROPRIÉTÉ
Immatriculation des syndicats de copropriétaires :
Le décret n° 2016-1167 du 26 août 2016 concernant le registre national prévu par la loi ALUR est paru au Journal Officiel du 28 août 2016.
Les copropriétés concernées peuvent effectuer leur déclaration en ligne directement sur le site https://www.registre-coproprietes.gouv.fr
Pour les copropriétés disposant d'un système de chauffage collectif, une nouvelle règlementation les oblige à installer des appareils d'individualisation permettant de comptabiliser la consommation de chaque logement. Les immeubles concernés ont jusqu'au 31 décembre 2016 pour s'y conformer.
Fonds de travaux « ALUR » :
L'article 14-2 de la loi no 65-557 du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis impose au syndicat des copropriétaires de constituer un fonds de travaux à l'issue d'une période de cinq ans suivant la date de la réception des travaux pour faire face aux dépenses résultant des travaux prescrits par les lois et règlements et des travaux décidés par l'assemblée générale des copropriétaires. Textes entrés en vigueur le 1er janvier 2017.
- Arrêté du 27 décembre 2016 modifiant l'arrêté du 14 mars 2005 relatif aux comptes du syndicat des copropriétaires
- Décret n° 2016-1914 du 27 décembre 2016 modifiant le décret n° 2005-240 du 14 mars 2005 relatif aux comptes du syndicat des copropriétaires
Peuvent être dispensés les immeubles de moins de 10 lots et ceux dont le diagnostic technique global (DTG) réalisé ne fait apparaître aucun besoin de travaux dans les dix prochaines années, et cela pendant la durée de validité du diagnostic.
Dématérialisation des notifications et des mises en demeure :
En application de l'article 64 de la loi du 1 juillet 1965, toutes les notifications et mises en demeure sont valablement faites par lettre recommandée avec demande d'avis de réception. Ces notifications et mises en demeure peuvent également être valablement faites par voie électronique dans les conditions et selon les modalités fixées aux articles 64-1 à 64-4.
En application de l'article 64-1 de la loi du 1 juillet 1965, ce choix s’effectue par un vote en assemblée générale ou par l’envoi d’une lettre recommandée avec accusé de réception au syndic par le copropriétaire souhaitant bénéficier de cette disposition, lequel peut révoquer à tout moment cette faculté.
Information des occupants d’un immeuble en copropriété des décisions prises en assemblée générale :
La loi ALUR a complété l’article 18 de la loi du 10 juillet 1965 relatif à l’obligation faite au syndic d’informer les occupants d’un immeuble en copropriété des décisions prises par l'assemblée générale.
Le décret n°2015-1681 du 15 décembre 2015 énonce les moyens d'information des occupants (copropriétaires, locataires...) des décisions prises. Ce texte s'applique aux assemblées générales convoquées à partir du 1er avril 2016.
Le syndic établit une fiche synthétique de la copropriété regroupant les données financières et techniques essentielles relatives à la copropriété et à son bâti.
Le décret relatif à la fiche synthétique de la copropriété entre en vigueur le 1er janvier 2017 pour les syndicats de copropriétaires comportant plus de 200 lots Consulter le décret n° 2016-1822 du 21 décembre 2016 fixant le contenu de la fiche synthétique de la copropriété prévue par l'article 8-2 de la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété des immeubles bâtis
Cette fiche doit être mise à disposition des copropriétaires dans un délai de 15 jours à compter de la demande Consulter l'article 8-2
Le décret entrera en vigueur le 1er janvier 2018 pour les copropriétés de plus de 50 lots et le 1er janvier 2019 pour toutes les autres copropriétés.
Modalités de réalisation d'un Diagnostic Technique Global (DTG) :
Le décret concernant ce diagnostic est entré en vigueur le 1er janvier 2017.
- Décret n° 2016-1965 du 28 décembre 2016 relatif aux modalités de réalisation du diagnostic technique global des immeubles à destination partielle ou totale d'habitation relevant du statut de la copropriété
Les copropriétés moyennes de 50 à 200 lots doivent dorénavant être immatriculées.
QUELQUES JURISPRUDENCES RÉCENTES SUR L'ADMINISTRATION DE LA COPROPRIÉTÉ
Défaut d'entretien de l'immeuble : responsabilité partagée entre le syndicat des copropriétaires et le syndic Cour de cassation du 21 décembre 2017
Assemblée générale et mandat de syndic échu : c'est la date d'envoi des convocations qui compte Cour de cassation du 19 octobre 2017
Le syndic de copropriété peut faire procéder de sa propre initiative à tous travaux urgents Cour de cassation du 6 juillet 2017
Le règlement de copropriété peut donner une valeur contractuelle à l'état descriptif de division Cour de cassation du 6 juillet 2017
Recouvrement des charges de copropriété par le seul syndicat des copropriétaires, représenté par le syndic Cour de cassation du 9 février 2017
L'assemblée générale ne peut désigner qu'un seul syndic Cour de cassation du 22 septembre 2016
Les membres du conseil syndical peuvent participer bénévolement à l'entretien courant de l'immeuble Cour de cassation du 22 septembre 2016
Une Assemblée Générale ne peut approuver des comptes irréguliers Cour de cassation du 15 avril 2015
Une Assemblée Générale ne doit délibérer que sur les questions inscrites à l'ordre du jour Cour de cassation du 3 décembre 2015
La réserve prévue au règlement de copropriété est remboursable en totalité au vendeur Cour de cassation du 27 mars 2013
Copyright Comptacop© 2015-2018. Tous droits réservés. 21-08-2018 SAS CLOUD solution
Logiciel de gestion syndic de copropriété en ligne et extranet copropriétaires

References: l'article 24
 l'article 14
 l'article 14
 l'article 14
 l'article 14

L'article 18
 l'article 18
 l'article 18
 l'article 29

L'article 14
 l'article 64
 l'article 64
 l'article 8
 l'article 8