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Timestamp: 2019-09-23 00:52:41+00:00

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Nomination Par Arrete Royal secretariat general. - service des ordres nationaux enseignement obligatoire ordres nationaux. - nominations par arrete royal du 6 juin 2012 est nomme officier de l'ordre de leopold : enseignement secondaire m. stoupy jacques, sylva directeur a
Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement obligatoire Ordres nationaux. - Nominations Par arrêté royal du 6 juin 2012 Est nommé Officier de l'Ordre de Léopold : Enseignement Secondaire M. STOUPY Jacques, Sylva Directeur à
2012029277
Secrétariat général. - Service des Ordres nationaux Enseignement obligatoire Ordres nationaux. - Nominations Par arrêté royal du 6 juin 2012Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 18/06/2012 numac 2012022221 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne les prestations de logopédie, l'article 36 de l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et ind type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 03/07/2012 numac 2012022255 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 20, § 1er, f)bis, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 25/06/2012 numac 2012022246 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 mars 2007 portant fixation d'une intervention personnelle des bénéficiaires dans le coût de certaines prestations de l'article 35bis de la nomenclature des prestations de santé type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 13/06/2012 numac 2012022237 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 février 2011 portant octroi d'une subvention de 52.000 EUR pour la fondation Child Focus, pour l'année budgétaire 2011 type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 25/06/2012 numac 2012022247 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 35bis de l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 29/06/2012 numac 2012203470 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 35bis de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 14/06/2012 numac 2012003171 source service public federal finances Arrêté royal modifiant, en matière de précompte professionnel, l'AR/CIR 92 fermer Est nommé Officier de l'Ordre de Léopold : Enseignement Secondaire M. STOUPY Jacques, Sylvain, Raoul, Ghislain Directeur à l'Institut Paridaens à Beaumont.
Sont nommés Chevalier de l'Ordre de Léopold : Enseignement Secondaire Mme XHURDEBISE Marie Françoise, Elisa, Rosalie Professeur à l'Institut Spécialisé Primaire et Secondaire à Vielsalm.
Enseignement Fondamental Mme JACQUES Christiane, Juliette, Ghislaine,Joseph Directrice à l'Ecole internationale le Verseau à Bierges.
Prise de rang, le 15 novembre 1998.
Enseignement Artistique Mme de DECKER Pascale, Madeleine, Charles, Marie, Corneille Professeur à l'Académie de Musique à Waterloo.
M. DESWYSEN Francis, Gérard, Marie, Pierre Professeur à l'Académie de Musique à Welkenraedt.
M. DETIFFE Paul, Marie, Jean, Renier, Winand Professeur à l'Académie de Musique à Welkenraedt.
Mme GERREKENS Huberte, Mathieu, Gérard, Ghislaine Professeur à l'Académie de Musique à Welkenraedt.
Mme HENRY Denise, Elise, Arthur Professeur à l'Académie de Musique à Welkenraedt.
Mme HORBACH Anne, Juliette, Marie Professeur à l'Académie de Musique à Welkenraedt.
M. HOUTART François, Marie, Jacques Professeur à l'Académie de Musique à Waterloo.
Mme HUBERTY Michèle, Adrienne, Jeanne, Ghislaine Professeur à l'Académie de Musique à Welkenraedt.
Mme JACOB Céline, Maria, Maggy, Ghislaine, Josiane Professeur à l'Académie de Musique à Welkenraedt.
Mme LACIRIGNOLA Rosa Professeur à l'Académie de Musique à Waterloo.
Mme LAUTERMANN Manuela Professeur à l'Académie de Musique à Welkenraedt.
Mme LOGIE Colette, Renée, Monique Professeur à l'Académie de Musique à Waterloo.
Mme NELISSEN Françoise, Lucie, Berthe, Hubertine Professeur à l'Académie de Musique à Welkenraedt.
type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 18/06/2012 numac 2012022221 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant, en ce qui concerne les prestations de logopédie, l'article 36 de l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et ind type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 03/07/2012 numac 2012022255 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 20, § 1er, f)bis, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 25/06/2012 numac 2012022246 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 6 mars 2007 portant fixation d'une intervention personnelle des bénéficiaires dans le coût de certaines prestations de l'article 35bis de la nomenclature des prestations de santé
type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 13/06/2012 numac 2012022237 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 23 février 2011 portant octroi d'une subvention de 52.000 EUR pour la fondation Child Focus, pour l'année budgétaire 2011 type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 25/06/2012 numac 2012022247 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 35bis de l'annexe de l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 29/06/2012 numac 2012203470 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 35bis de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 06/06/2012 pub. 14/06/2012 numac 2012003171 source service public federal finances Arrêté royal modifiant, en matière de précompte professionnel, l'AR/CIR 92
http://www.etaamb.be/fr/nomination-par-arrete-royal_n2012029277.html

References: l'article 36
 l'article 20
 § 1
 l'article 35
 l'article 35
 l'article 35
 l'article 36
 l'article 20
 § 1
 l'article 35
 l'article 35
 l'article 35