Source: http://www.trilutry.ch/wp/club/statuts/
Timestamp: 2018-09-21 10:47:54+00:00

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Art. 1 – Fondation
Le 6 août 2003 à Lutry a été fondé l’association « Tri Team Lutry » régie par les présents statuts, mais également par les articles 52, 60 et suivants du Code civil suisse.
Art. 2 – Dénominations
Les membres sont désignés dans la présente charte au masculin, ces dénominations s’entendent bien entendu au masculin comme au féminin.
Le club « Tri Team Lutry » est désigné dans les présents statuts sous « TTL »
L’Assemblée Générale est désignée dans les présents statuts sous « AG »
Développer la pratique du triathlon (natation, cyclisme et course à pied) et du duathlon (course à pied et cyclisme).
Promouvoir ces sports par tous les moyens appropriés aussi bien en tant que sport populaire qu’en tant que sport de compétition.
Respecter les principes de l’éthique du sport et du fair-play.
Entretenir par l’union de ses membres les liens de l’amitié et de la fraternité.
Le TTL est neutre sur les plans politique et confessionnel.
Le TTL a été fondé sans aucun but lucratif.
Le siège du TTL est à l’adresse de domicile du président.
Membre compétition : dès 18 ans révolus, permet la participation aux entraînements du TTL.
Membre fun : toute personne qui contribue d’une manière ou d’une autre à la bonne marche du TTL.
Membre honoraire : ce titre peut être décerné à une personne extérieure qui aura manifesté son appui au TTL.
Art. 6 – Admission de membres
Chaque candidat doit présenter une demande au Comité qui se réserve le droit d’accepter ou non toute candidature.
L’admission d’un membre compétition se fera après une période d’essai de 2 mois, sous réserve de participation régulière aux entraînements du club.
Les admissions sont effectives après versement de la cotisation et signature (pour les membres compétition) des lettres de décharge excluant la responsabilité du TTL pour tout accident, évènement, sinistre, dommage ou autre. Un membre peut rejoindre le TTL en cours d’année, moyennant le versement « prorata temporis » de la cotisation et signature de la décharge. L’admission définitive demeurant sous réserve d’acceptation du membre par la prochaine AG.
Art. 7 – Droits et obligations des membres
Aucune obligation de pratiquer la compétition ne peut être imposée à un membre.
La participation à une compétition sous les couleurs du TTL est réservée aux membres, ceux-ci étant encouragés à arborer dans cette situation la tenue officielle du TTL.
Toute personne demandant son entrée au TTL sera informée des obligations qui la lient et s’engagera à respecter les présents statuts. Elle peut en tout temps en proposer la modification au Comité, qui la soumettra à l’AG pour approbation. Toutefois, cette proposition doit être faite par écrit au Comité, au plus tard 10 jours avant l’AG.
Tous les membres ont un droit de vote et d’expression égal lors de l’AG.
Le droit de vote est intransmissible.
Tout membre doit payer une cotisation pour l’année civile en cours, dans le délai fixé par l’AG.
La signature des lettres de décharge excluant la responsabilité du TTL pour tout accident, évènement, sinistre,
dommage ou autre, est obligatoire pour les membres compétition.
La participation à l’AG est obligatoire pour les membres compétition (possibilité de s’excuser)
Tous les changements de nom ou d’adresse ou renseignements utiles doivent être communiqués au Comité par écrit, dans les plus brefs délais.
Art. 8 – Démission
La qualité de membre se perd par la démission, la dissolution du TTL, en cas de décès, d’exclusion ou de non-paiement
des cotisations après un rappel écrit. La perte de la qualité de membre implique l’annulation de tous les droits découlant de l’affiliation.
Chaque membre peut présenter à tout moment sa démission. Pour autant que sa cotisation annuelle ait été réglée, son nom figurera sur la liste des membres jusqu’au 31 décembre de l’année en cours.
La démission doit être remise par écrit au Comité. Si la demande est faite oralement à un membre du Comité, une confirmation sera envoyée au membre démissionnaire par le président.
Art. 9 – Exclusion
Un membre qui agit de manière à porter préjudice au sport en général ou qui cause du tort aux intérêts du TTL peut être exclu par décision du comité, sous réserve de l’accord de l’AG.
Le Comité doit motiver sa décision et décider de l’exclusion après avoir entendu le membre concerné. Celui-ci peut faire recours, par écrit, auprès de l’AG contre la décision du Comité.
L’exclusion d’un membre peut avoir lieu:
1. en cas d’infraction grave contre les statuts.
2. en cas de comportement compromettant la bonne entente au sein du TTL.
3. en cas de comportement nuisible au crédit du TTL.
4. en cas de non-paiement des cotisations – exclusion automatique.
5. en cas de dopage.
Les membres sortants et exclus n’ont pas de prétentions relatives aux avoirs du TTL.
L’exclusion est en principe définitive. Seule l’AG peut se prononcer sur la réintégration d’un membre exclu.
La cotisation est due annuellement avec exigibilité au 31 janvier. Un seul rappel est envoyé aux membres qui ne s’en sont pas acquittés. Faute d’un paiement dans les 10 jours suivants, le membre concerné sera exclu du TTL sans autre avis.
La cotisation, fixée par l’AG sur proposition du Comité, est versée pour l’année civile en cours.
Seul le Comité peut accorder des réductions et remises de cotisations. Il en informera l’AG.
Art. 11 – Organes
Les organes du TTL sont :
Art. 12 – Assemblée générale « AG »
L’AG est composée de tous les membres du TTL.
L’AG est l’organe suprême du TTL. Elle a les attributions suivantes :
1. Elle règle les affaires administratives qui ne sont pas de la compétence du Comité.
2. Elle élit le Comité.
3. Elle élit les scrutateurs pour chaque AG.
4. Elle approuve chaque année les comptes et le budget (si ce dernier est présenté).
5. Elle donne décharge au Comité et aux vérificateurs des comptes.
6. Elle fixe le montant des cotisations.
7. Elle nomme les membres honoraires.
8. Elle accepte ou refuse l’adhésion d’un membre.
9. Elle prononce l’exclusion d’un membre.
10. Elle fixe le lieu et la date de la prochaine AG.
11. Elle se prononce sur les propositions des membres.
12. Elle approuve les nouveaux statuts et leurs modifications.
13. Elle approuve la fusion ou la dissolution du TTL.
Art. 13 – Convocation de l’AG
L’AG se réunit au moins une fois par année sur convocation du Comité.
Une AG extraordinaire peut être convoquées en tout temps par le comité ou si 20% des membres le demandent.
L’AG ordinaire se réunit au cours du 1er trimestre de chaque année.
L’AG est convoquée par le Comité par courriel, au moins 10 jours à l’avance. Cette convocation contiendra la date, l’heure, le lieu et l’ordre du jour de la réunion.
L’AG ne peut délibérer que sur les objets figurant à l’ordre du jour, sauf sur les propositions individuelles reçues avant l’AG et sur les propositions de modifications de l’ordre du jour proposé au début de chaque AG.
En vue de la convocation,chaque membre est tenu de communiquer ses changements d’adresse. Est valable toute convocation envoyée à la dernière adresse connue.
Art. 14 – Participation à l’AG
La participation à l’AG est obligatoire pour tous les membres compétition.
Il n’y a pas de procuration pour l’AG.
Art. 15 – Organisation de l’AG
Tous les membres ont le droit de prendre la parole et le droit de vote.
Le président du TTL officiera également à ce poste pour chaque AG. Il déclare et clôt l’AG, il y maintient l’ordre, il accorde le droit de parole et il annonce le résultat des votes.
Le secrétaire du TTL officiera également à ce poste pour chaque AG. Il tiendra le procès-verbal de l’AG dont une copie sera publiée sur le site internet du TTL. Celui-ci sera signé par le président et le secrétaire.
Les scrutateurs seront élus uniquement si la moitié de l’AG en fait la demande lors d’un vote.
Art. 16 – Quorum, vote, élections et majorités lors de l’AG
L’AG peut délibérer valablement si 1/3 des membres compétition sont présents.
Si l’assemblée n’atteint pas le quorum, une seconde assemblée est convoquée, qui peut se tenir au plus tôt, dix jours après la première et pourra délibérer valablement indépendamment du nombre de membres présents.
Le vote et les élections se font par acclamation, main levée, ou par bulletin secret si le Comité ou le 30% des membres présents le demandent.
L’AG prend les décisions à la majorité absolue des voix exprimées. En cas d’égalité de voix, c’est la voix du président qui est déterminante.
Les modifications de statuts sont soumises à l’acceptation de la majorité des deux tiers des voix.
La fusion ou la dissolution du club est prononcée à la majorité des trois quarts des voix.
Art. 17 – Comité
Le TTL est administré par un Comité composé au minimum de trois personnes qui peuvent cumuler au maximum deux fonctions pour les postes suivants. Le poste de président et de trésorier ne sont pas cumulables
1. Président – Qui est le représentant officiel du TTL : il convoque et préside les AG et les réunions du Comité.
2. Secrétaire – Tient à jour la liste des membres, rédige les procès-verbaux et la correspondance.
3. Trésorier – S’occupe de la gestion du compte postal ou bancaire, de l’encaissement des cotisations ou dons, effectue les paiements et prépare un rapport des comptes pour chaque AG.
Les membres du Comité sont choisis parmi les membres et sont élus pour une année et sont rééligibles.
Le Comité occupe par intérim les postes devenus vacants en cours d’exercice.
Art. 18 – Compétence du Comité
Il assure la gestion des affaires courantes et à ce titre, fait respecter les statuts, fixe les buts et programmes annuels, examine les propositions des membres et propose des solutions à l’AG.
Il représente le TTL vis-à-vis des tiers, soit les Autorités, les sponsors ou autres instances utiles à son bon fonctionnement.
Le TTL est engagé à l’égard des tiers par la double signature du président et/ou du trésorier et d’un membre du Comité. Il en va de même pour la gestion d’un compte bancaire ou postal.
Il se prononce sur les demandes d’admission, les démissions et l’exclusion des membres.
Il établit un rapport sur la gestion du TTL pour l’AG.
Il engage le TTL sur le plan financier.
Il décide des réductions et des remises de cotisations.
Il établit les comptes, propose l’affectation des bénéfices et suggère les mesures d’assainissement si nécessaire.
Il propose les modifications des statuts si nécessaire.
Il propose les mutations et fusions d’associations.
Il propose la dissolution du TTL et exécute, sur mandat de l’AG, les mesures à prendre.
Il fixe les dates des prochaines AG, les convoque et en détermine l’ordre du jour.
Il peut convoquer les Assemblées Générales extraordinaires.
Art. 19 – Réunions, décisions du Comité
Le Comité se réunit sur convocation de son président ou du secrétaire chaque fois qu’il le juge utile.
Les décisions du Comité sont prises à la majorité simple des membres présents. En cas d’égalité de voix, c’est la voix du président qui est déterminante.
Il est tenu un procès-verbal de chaque séance rédigé par le secrétaire. Le procès-verbal est publié sur le site internet du TTL. Celui-ci sera signé par le président et le secrétaire.
Art. 20 – Vérificateurs des comptes
Un vérificateur des comptes et un suppléant sont choisis parmi les membres et sont élus pour une année. Après un an, le suppléant entre automatiquement en charge et l’AG désigne un nouveau suppléant.
Les vérificateurs des comptes vérifient les comptes du TTL et présentent un rapport à l’AG.
Art. 21 – Révision ou modifications des statuts et dissolution
La révision ou la modification des présents statuts doit être proposée, par un membre, par écrit au Comité, ou par le Comité, puis discutée lors de l’AG. Elle doit être approuvée par les 2/3 des voix exprimées des membres présents.
La dissolution du club ne peut être prononcée que lors d’une Assemblée Générale extraordinaire convoquée dans ce but. La dissolution n’est valable que si elle est décidée par les 3/4 des voix exprimées des membres présents.
Après le paiement des factures, s’il reste un solde en caisse, celui-ci sera versé à l’Association Olympique Suisse pour la promotion du sport.
Art. 22 – Cas non prévus
Les cas non prévus par les statuts sont soumis à l’appréciation du Comité et de l’AG qui est souveraine.
Art. 23 – Disposition finale
Les présents statuts modifiés ont été adoptés par l’AG du 16 février 2016.
Lutry, le 16 février 2016
François Girard – Président
Camille Nieto – Secrétaire

References: Art. 1

Art. 2

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22

Art. 23