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Document:
5A_423/2011 (15.05.2012)
5A_423/2011
repr�sent�e par Me Carlo Lombardini,
repr�sent�e par Mes Edmond Tavernier et Marie-No�lle Zen-Ruffinen, avocats,
succession, litispendance internationale,
du 20 mai 2011.
X.________, ressortissant italien domicili� en Italie, est d�c�d� le 24 janvier 2003 � Turin (Italie); il a laiss� pour seules h�riti�res son �pouse, dame X.________, et sa fille, Y.________.
Des diff�rends �tant apparus quant au r�glement de la succession, des n�gociations ont �t� men�es afin de trouver un arrangement. Le 18 f�vrier 2004, les pr�nomm�es ont conclu un accord transactionnel �pour mettre d�finitivement un terme � ce litige�, lequel pr�voit en substance le transfert � Y.________, en pleine propri�t�, de divers actifs (art. I et II) et la �conclusion d'un pacte successoral� avant le 6 mars 2004 (art. IV), les parties reconnaissant �n'avoir plus aucun droit, directement ou indirectement, dans la succession de [X.________], et n'avoir aucune pr�tention � �lever pour quelque motif que ce soit l'une envers l'autre ni � l'�gard de quiconque, directement ou de toute autre mani�re� (art. VIII); cette convention �est exclusivement soumise au droit suisse� et pr�voit, en cas de litige au sujet de sa conclusion, de sa validit�, de son ex�cution ou de son interpr�tation, �la comp�tence exclusive du Tribunal de premi�re instance de la R�publique et Canton de Gen�ve� (art. XIV). Cette transaction a �t� ex�cut�e.
Convaincue que des avoirs ou des lib�ralit�s lui avaient �t� dissimul�s lors de la conclusion de l'accord pr�cit�, Y.________ a saisi, le 28 mai 2007, le Tribunal de Turin (Italie) d'une demande dirig�e � l'encontre de A.________, B.________ et C.________ - tous proches collaborateurs de feu X.________, charg�s de la gestion de ses affaires - ainsi que de dame X.________; en bref, elle a conclu:
- � titre pr�liminaire, � ce qu'il soit ordonn� � A._________, B.________ et C.________ de rendre compte de leur gestion des biens ayant appartenu au de cujus;
- � titre pr�judiciel, � la constatation de la nullit�, de l'annulabilit� ou de l'inefficacit� des accords pass�s entre les h�riti�res apr�s l'ouverture de la succession;
- � titre principal, � la constatation de sa qualit� d'h�riti�re � l'�gard de tous les biens concern�s par la reddition de comptes;
- � titre principal �ventuel, � la condamnation des g�rants � r�parer le pr�judice �ventuellement caus� dans le cadre de leur gestion;
- � titre principal, � la dissolution de la communaut� h�r�ditaire moyennant attribution de la propri�t� individuelle, avec obligation de restituer � la succession, des biens qui font partie de la masse successorale, apr�s estimation de la valeur v�nale des biens � partager;
- � titre subsidiaire, en cas d'impossibilit� de partager certains biens, � l'estimation, � la vente, ainsi qu'au partage de leur produit entre les h�riti�res.
Dame X.________ a excip� de l'incomp�tence des tribunaux italiens. Par arr�t du 7 octobre 2008, la Cour de cassation italienne a rejet� cette exception; elle a consid�r� que les conclusions principales tendaient � la p�tition d'h�r�dit� et � la dissolution de la communaut� h�r�ditaire, de sorte que les juridictions italiennes �taient comp�tentes en vertu de l'art. 50 de la loi italienne sur le droit international priv�; le chef de conclusions relatif � la validit� de l'accord du 18 f�vrier 2004 ne modifie pas la nature du litige, qui demeure successoral et, partant, soustrait au champ d'application de la Convention de Lugano (CL).
Statuant sur le fond le 17 mars 2010, le Tribunal de Turin a d�bout� la demanderesse de toutes ses conclusions. Cette d�cision fait l'objet d'un recours devant la Cour d'appel de Turin.
Le 4 juin 2009, dame X.________ a d�pos� devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve une action � l'encontre de Y.________ tendant � la constatation que �l'accord du 18 f�vrier 2004 est valide et lie les parties�; la d�fenderesse a conclu � ce que l'action en constatation de droit soit d�clar�e irrecevable, subsidiairement � ce qu'il soit sursis � statuer.
Statuant �sur fin de non-recevoir de litispendance� le 26 octobre 2010, le Tribunal a d�clar� l'action irrecevable. La Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� cette d�cision le 20 mai 2011.
Par acte du 22 juin 2011, dame X.________ exerce un recours en mati�re civile. Elle conclut � ce que le Tribunal f�d�ral d�clare recevable son action en constatation de droit, subsidiairement renvoie la cause � la cour cantonale afin qu'elle suspende la cause jusqu'� droit jug� d�finitif sur la proc�dure ouverte en Italie; � titre subsidiaire, elle demande le renvoi de l'affaire � la juridiction pr�c�dente pour qu'elle statue � nouveau dans le sens des consid�rants.
L'intim�e propose le rejet du recours et la confirmation de la d�cision entreprise, subsidiairement le renvoi de la cause au juge de premi�re instance afin qu'il se prononce �sur le d�faut d'int�r�t pour agir� de la recourante.
1.1 Le recours a �t� form� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 LTF); la valeur litigieuse requise est largement atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF); la demanderesse a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2 Les d�cisions relatives � l'exception de litispendance tombent en principe sous le coup de l'art. 92 LTF (arr�ts 4A_538/2010 du 20 d�cembre 2010 consid. 1.1; 5A_422/2009 du 20 janvier 2010 consid. 1.1); cependant, l'arr�t entrepris, qui confirme un jugement d'incomp�tence fond� sur un tel motif, met fin � la proc�dure, en sorte qu'il s'agit d'une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF (Corboz, in: Commentaire de la LTF, 2009, n� 13 ad art. 92 LTF; Uhlmann, in: Basler Kommentar, BGG, 2e �d., 2011, n� 6 ad art. 92, avec les r�f�rences). Le recours est ainsi recevable de ce chef.
Bien que les parties soient toutes deux domicili�es en Suisse, la Cour de justice a consid�r� � juste titre que la pr�sente cause rev�t un caract�re international (art. 1er al. 1 let. a LDIP); cette opinion - qui n'est d'ailleurs pas contest�e par la recourante (art. 42 al. 2 LTF) - doit �tre approuv�e; s'agissant, en l'occurrence, de proc�dures introduites dans deux Etats diff�rents, la litispendance est par d�finition internationale (cf. Schneider, L'exception de litispendance en droit international priv�, in: M�langes offerts � la SSJ, 1976, p. 295). Au pr�alable, il convient de rechercher si un trait� international s'applique (art. 1er al. 2 LDIP; ATF 115 III 148 consid. 3).
2.1 La Cour de justice a retenu que �tant la proc�dure genevoise que la proc�dure italienne �taient de nature successorale�, en sorte que la Convention de Lugano (dans sa version de 1988) - � laquelle l'Italie et la Suisse sont parties - n'�tait pas applicable (art. 1er al. 2 ch. 1 aCL [= art. 1er ch. 2 let. a CL r�vis�e]; sur ce motif d'exclusion: ATF 135 III 185 consid. 3.4; arr�t 4A_249/2009 du 29 juillet 2009 consid. 2). Une telle argumentation laisse entendre que l'intervention de l'art. 21 aCL (= art. 27 CL r�vis�e) suppose que les deux actions tombent dans le champ d'application mat�riel du trait� (dans ce sens: Geimer/Sch�tze, Europ�isches Zivilverfahrensrecht, 3e �d., 2010, n� 57 ad art. 1er et n� 11 ad art. 27 EuGVVO; Kren Kostkiewicz, Rechtsh�ngigkeit und Konnexit�t, in: La Convention de Lugano, Pass�, pr�sent et devenir, Publication ISDC n� 59, 2007, p. 111; Mabillard, in: Basler Kommentar, Lugano-�bereinkommen, 2011, n� 15 ad art. 27 CL); l'action introduite � Turin �tant indiscutablement successorale, la Convention de Lugano serait inapplicable pour ce motif d�j�, sans qu'il faille s'interroger sur la nature de celle qui a �t� intent�e � Gen�ve.
Il n'y a pas lieu de se prononcer d�finitivement sur le bien-fond� de cet avis, puisque l'action (en constatation) ouverte � Gen�ve pr�sente de toute mani�re aussi un caract�re successoral. Il est exact que l'accord du 18 f�vrier 2004 est une �transaction� ayant express�ment pour but de �mettre d�finitivement un terme [au] litige� entre les parties. Bien que la question apparaisse controvers�e, il faut reconna�tre une nature successorale au sens de l'art. 1er al. 2 ch. 1 aCL aux litiges relatifs � la validit� et aux effets des conventions entre h�ritiers (sic: Donzallaz, La Convention de Lugano, vol. I, 1992, p. 371 n� 945; Mankowski, in: Europ�isches Zivilprozess- und Kollisionsrecht, vol. I, 2011, n� 16 ad art. 1er Br�ssel I-VO; contra: arr�t de la Cour d'appel de Rome du 30 avril 1995, in: RDIPP 1996 p. 750); bien qu'elle n'ait pas eu � trancher ce point, la Cour de c�ans partage cette position (cf. ATF 137 III 369 consid. 4.3 et les citations). En outre, les clauses de cet accord ont, pour l'essentiel, un contenu indubitablement successoral (cf. supra, let. B); par ailleurs, en droit suisse - applicable � l'accord litigieux -, la transaction extrajudiciaire n'a en principe pas d'effet novatoire et, partant, n'a pas pour effet de remplacer la cause originaire (successorale) par une nouvelle, qui serait ici obligationnelle (sur le sujet: Gauch, Der aussergerichtliche Vergleich, in: Festgabe Schluep, 1988, p. 15 et les r�f�rences).
2.2 Les juridictions cantonales ont examin� le m�rite de l'exception de litispendance au regard de l'art. 8 de la Convention du 3 janvier 1933 entre la Suisse et l'Italie sur la reconnaissance et l'ex�cution de d�cisions judiciaires (RS 0.276.194.541), aux termes duquel les autorit�s judiciaires de l'un des deux Etats (i.c. suisses) doivent, si l'une des parties le demande, se dessaisir des contestations port�es devant elles lorsque ces contestations sont d�j� pendantes devant une juridiction de l'autre Etat (i.c. italienne), pourvu que celle-ci soit comp�tente selon les r�gles de la convention. Ce trait� tombe sous le coup de la r�serve de l'art. 1er al. 2 LDIP, de sorte que la norme conventionnelle pr�cit�e l'emporte sur l'art. 9 LDIP (arr�t de la I�re Chambre civile du Tribunal d'appel du canton du Tessin du 29 septembre 2008, publi� in: RtiD 2009 I 745/746 consid. 5; Bucher, in: Commentaire romand, 2011, n� 5 ad art. 9 LDIP).
D'apr�s le Message du Conseil f�d�ral, cette convention n'est pas un �trait� r�glementant la comp�tence judiciaire�, mais �uniquement une convention d'ex�cution�; elle �s'occupe de la comp�tence judiciaire en tant seulement que cette comp�tence constitue une condition de la reconnaissance ou de l'ex�cution de la d�cision dans un autre Etat� (FF 1933 I 242; Dutoit/Knoepfler/Lalive/Mercier, R�pertoire de droit international priv� suisse, vol. 2, 1983, p. 213 n� 1, avec les r�f�rences; ATF 113 II 100 consid. 2). Cependant, deux dispositions �outrepassent ces limites�: �l'une - pertinente en l'esp�ce -, qui vise l'exception de litispendance, est contenue � l'article 8, l'autre, qui traite des mesures provisoires ou conservatoires, � l'article 10� (FF ibidem). Enfin, bien que cette condition ne ressorte pas de son texte, l'art. 8 du trait� exige une identit� d'objet entre les deux actions (FF 1933 I 250 [�l'exception de litispendance peut �tre soulev�e si la m�me contestation est port�e devant les juridictions de l'autre Etat�; idem: ATF 65 II 177 p. 179; 109 II 180 consid. 3 [�contestations identiques�]).
3.1 La recourante se plaint d'abord d'une violation de l'art. 5 al. 1 LDIP, en vertu duquel, en mati�re patrimoniale, les parties peuvent convenir du tribunal appel� � trancher un diff�rend n� ou � na�tre � l'occasion d'un rapport de droit d�termin�, cette �lection de for �tant, sauf stipulation contraire, exclusive. En substance, elle fait valoir que la d�cision entreprise revient � priver de toute port�e la clause de prorogation de for incluse dans l'accord du 18 f�vrier 2004; si l'intim�e voulait remettre en cause cet accord transactionnel, il lui appartenait d'agir devant les tribunaux genevois, qui �taient d�sormais le �for naturel� du litige; le m�canisme de la litispendance ne saurait avoir pour effet de soustraire la cause � l'autorit� qui doit exclusivement en conna�tre � teneur de la convention d'�lection de for.
La juridiction pr�c�dente a constat� que le premier juge n'a pas ni� qu'il �tait comp�tent en vertu de la clause de prorogation de for et ne s'est pas d�clar� incomp�tent (� raison du lieu) pour conna�tre du litige; il a du reste implicitement admis sa comp�tence avant d'examiner le moyen tir� de la litispendance; en outre, sa comp�tence n'a pas �t� contest�e par la partie adverse. Il s'ensuit que le grief pris de la violation de l'art. 5 al. 1 LDIP est �sans objet�.
3.2 L'autorit� pr�c�dente est partie de la pr�misse que le �m�canisme [de la litispendance] n'a de sens que si le tribunal second saisi �tait comp�tent s'il avait �t� saisi seul ou en premier lieu� (Bucher, op. cit., n� 20 ad art. 9 LDIP). Selon la jurisprudence constante, la Convention italo-suisse ne touche en rien au pouvoir d'un Etat de d�terminer, en conformit� de son droit de proc�dure international, dans quels cas et � quelles conditions ses propres juridictions sont comp�tentes pour conna�tre de la cause dont elles sont saisies, sans pr�judice du sort qui serait r�serv� � leurs d�cisions au stade de sa reconnaissance dans l'autre Etat (ATF 84 II 57 consid. 2b/bb; 88 II 6 consid. 3; 96 I 594 let. b; 113 II 100 consid. 2). La validit� de la clause d'�lection de for stipul�e en l'esp�ce par les parties ne rel�ve donc pas du trait�, mais du seul droit interne, en l'occurrence de l'art. 5 al. 1 LDIP (Dutoit et al., op. cit., p. 229 n� 50). Or, sous cet angle - comme l'a soulign� � juste titre la cour cantonale -, la comp�tence du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve ne pose aucun probl�me et n'a d'ailleurs, semble-t-il, jamais �t� contest�e. L'admissibilit� d'une clause d'�lection de for en mati�re de litiges du droit des successions est en outre tr�s largement admise (parmi plusieurs: FF 1983 I 291 in fine n� 213.5; Bucher, op. cit., n� 7 ad art. 5 LDIP; Dutoit, Commentaire de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987, 4e �d., 2005, n� 4 ad art. 5 LDIP; plus r�serv�: Heini, in: Z�rcher Kommentar zum IPRG, 2e �d., 2004, n� 9 ad art. 86 LDIP).
Comme le souligne avec raison la recourante, l'autorit� pr�c�dente ne s'est, en revanche, pas prononc�e sur le point de savoir si l'existence de la clause d'�lection de for faisait obstacle � la litispendance; c'est la comp�tence du premier juge saisi qui est alors en question. Conform�ment au principe �nonc� plus haut, les autorit�s italiennes ont fond� leur comp�tence sur l'art. 50 de la loi de DIP du 31 mai 1995; que les tribunaux italiens aient ignor� cette clause ou ne lui aient pas attribu� d'effet est sans importance, car l'institution de la litispendance a pour but principal d'�viter les jugements contradictoires, non de sanctionner la violation d'une r�gle de comp�tence d�coulant de l'absence de prise en consid�ration d'une clause d'�lection de for (cf. Reymond, L'exception de litispendance, 1991, p. 185 let. A). Sous r�serve des conditions de l'art. 8 de la Convention italo-suisse (infra, consid. 4.2), c'est donc au stade de la reconnaissance du jugement italien cons�cutif � l'action de l'intim�e que les tribunaux suisses devront, le cas �ch�ant, s'interroger sur les cons�quences de la m�connaissance de ladite clause (cf. sur le sujet: von Overbeck, Les �lections de for selon la loi f�d�rale sur le droit international priv� du 18 d�cembre 1987, in: Festschrift Keller, 1989, p. 624 ss et les citations; Acocella, Internationale Zust�ndigkeit sowie Anerkennung und Vollstreckung ausl�ndischer Entscheidungen in Zivilsachen im schweizerisch-italienischen Rechtsverkehr, 1989, p. 249 et 301; cf. pour le cas o� un tribunal �tatique �tranger a statu� malgr� l'existence d'une convention d'arbitrage: ATF 127 III 186 consid. 2); il n'y a d�s lors pas lieu d'en d�battre ici.
4.1 La recourante reproche en outre � la Cour de justice d'avoir viol� l'art. 8 de la Convention italo-suisse � un triple titre: premi�rement, � la date du d�p�t de l'action � Gen�ve, l'intim�e n'avait pas encore pris de �conclusion ferme� devant les juridictions italiennes pour leur faire trancher la question de la validit� de l'accord du 18 f�vrier 2004 (infra, consid. 4.2); deuxi�mement, du point de vue des autorit�s helv�tiques, les juridictions italiennes sont en toute hypoth�se incomp�tentes pour conna�tre de cette question, vu l'existence d'une clause d'�lection de for en faveur des tribunaux genevois (infra, consid. 4.3); troisi�mement, un �ventuel jugement rendu en Italie sur ce point ne pourrait pas �tre reconnu en Suisse (infra, consid. 4.4).
L'autorit� pr�c�dente a rappel� que le but de la litispendance est de pr�venir des jugements contradictoires; aussi ne faut-il pas s'attacher � l'aspect formel des proc�dures, mais d�terminer le �centre de gravit� des litiges�. Il y a d�s lors identit� de l'objet du litige lorsque les parties soumettent au juge la m�me pr�tention en se fondant sur les m�mes causes juridiques et les m�mes faits, �tant pr�cis� que cette condition doit s'analyser dans un sens mat�riel, et non d'apr�s la teneur formelle des conclusions. En l'esp�ce, la d�cision du premier juge, qui a admis que cette condition �tait remplie, �chappe � toute critique. L'intim�e a introduit en Italie une demande qui tend � titre principal � une p�tition d'h�r�dit� ainsi qu'au partage; or, �cette action revient sans conteste � remettre en question la validit� de l'accord du 18 f�vrier 2004�, lors m�me que l'int�ress�e n'a pas formul� de chef de conclusions principal sur ce point en premi�re instance en Italie. Les deux proc�s �gravitent ainsi bien autour de la m�me probl�matique, � savoir la validit� de l'accord du 18 f�vrier 2004�, celui-ci comportant une renonciation des parties � toute autre pr�tention dans la succession du de cujus.
4.2.1 Comme l'a jug� l'autorit� cantonale, la condition de l'identit� des parties (ou subjective) est r�alis�e en l'esp�ce, ce que la recourante ne conteste pas (art. 42 al. 2 LTF). Il suffit que le proc�s ouvert en Suisse mette aux prises les m�mes parties que celles qui s'opposent dans la proc�dure italienne, m�me si cette derni�re comporte encore d'autres d�fendeurs (ATF 105 II 229 consid. 1b; Reymond, op. cit., p. 251 ss et les r�f�rences). La position proc�durale diff�rente des parties dans les deux proc�dures est sans incidence (ATF 128 III 284 consid. 3a et les nombreuses citations).
4.2.2 Sans le dire express�ment, l'autorit� pr�c�dente s'est fond�e sur la jurisprudence que la Cour de justice des Communaut�s europ�ennes (CJCE; actuellement Cour de justice de l'Union europ�enne) a rendue sur l'art. 21 de la Convention de Bruxelles de 1968 (= art. 21 aCL); dans son arr�t Gubisch Maschinenfabrik AG c/ Palumbo du 8 d�cembre 1987 (aff. 144/86, in: Rec. 1987 p. 4861), cette autorit� a consid�r�, en bref, que la notion d'identit� d'objet ne devait pas �tre �restreinte � l'identit� formelle des deux demandes�, mais qu'il fallait mettre l'accent sur la question juridique qui se trouve au centre des deux proc�s; elle a ainsi admis l'identit� entre une action en ex�cution d'un contrat de vente, ouverte d'abord en Allemagne, et une action en d�claration de nullit�, en annulation et en r�solution dudit contrat, car la �force obligatoire du contrat [est] au centre des deux litiges�. Ce principe a �t� confirm� dans plusieurs arr�ts ult�rieurs (cf. arr�ts Tatry du 6 d�cembre 1994, aff. C-406/92, Rec. 1994 I 5439; Gantner du 8 mai 2003, aff. C_111/01, Rec. 2003 I 4207; Maersk du 14 octobre 2004, aff. C-39/02, Rec. 2004 I 9657). Le Tribunal f�d�ral s'y est ralli� pour interpr�ter, non seulement l'art. 21 aCL (ATF 123 III 414 consid. 5; 125 III 346 consid. 4b; 136 III 523 consid. 6.1), mais aussi l'art. 9 LDIP (arr�t 5C.289/2006 du 7 juin 2007 consid. 3.2) et l'art. 35 LFors (ATF 128 III 284 consid. 3b).
Cette conception unitaire de l'identit� d'objet doit �tre approuv�e. Elle est d'abord justifi�e par le but commun que poursuivent les normes consacr�es � la litispendance - qu'elle soit interne ou internationale -, � savoir d'�viter des jugements contradictoires lorsque des demandes identiques sont d�pos�es � plusieurs endroits (notamment: ATF 128 III 284 consid. 3b/bb et les r�f�rences). Elle appara�t en outre conforme � la jurisprudence r�cente selon laquelle la �notion d'identit� d'objet doit �tre comprise de la m�me mani�re en droit interne et en droit international priv� (arr�t 5C.289/2006 pr�cit�; dans ce sens: Bucher, op. cit., n� 10 ad art. 9 LDIP; IDEM, L'examen de la comp�tence internationale par le juge suisse, in: SJ 2007 II p. 168). Il s'ensuit que l'art. 8 de la Convention italo-suisse doit �tre interpr�t� � la lumi�re des principes qui pr�c�dent. A cet �gard, on peut relever que la Cour de cassation italienne, dans une d�cision du 17 mai 2002, a consid�r� que la notion d'�identit� di oggetto� au sens de la Convention du 6 avril 1962 entre l'Italie et la Belgique devait �tre �interpretata in base all'orientamento seguito nella interpretazione dell'art. 21 della convenzione di Bruxelles del 1968� (RDIPP 2002 p. 1061 ss, 1066/1067 consid. 2); cela �tant, on peut penser qu'elle interpr�terait de la m�me mani�re l'art. 8 de la Convention avec la Suisse.
4.2.3 Il ressort de l'arr�t entrepris que la Cour de cassation italienne a retenu que l'intim�e avait introduit une �action en p�tition d'h�r�dit� et en dissolution de la communaut� h�r�ditaire�, la question de la validit� de l'accord du 18 f�vrier 2004 ne se posant qu'� titre pr�judiciel. Cette derni�re question se pose en revanche � titre principal dans le proc�s ouvert � Gen�ve, d�s lors que la demande tend � la constatation que l'accord pr�cit� est �valide et lie les parties�; partant, il ne peut s'agir que d'une identit� partielle. Cependant, cette circonstance n'exclut pas le jeu de la litispendance; si les conclusions de la seconde instance sont englob�es dans celles de la premi�re (ce qui est le cas ici), le second juge doit - selon le r�gime applicable � l'exception (cf., supra, consid. 6) - se dessaisir de la cause ou la suspendre dans son entier (Reymond, op. cit., p. 201 let. A, avec les citations; idem, pour la CL ou le R�glement europ�en n� 44/2001: Kropholler/von Hein, Europ�isches Zivilprozessrecht, 9e �d., n� 9 ad art. 27 EuGVO). Pour autant que les autres conditions soient remplies, la litispendance intervient sans �gard au fait que les conclusions ont �t� formul�es �dans l'un des proc�s � titre principal et dans l'autre � titre pr�judiciel� (Bucher, op. cit., n� 12 ad art. 9 LDIP; IDEM, SJ 2007 II p. 169), ou �� titre principal, alternatif ou subsidiaire� (Reymond, op. cit., p. 227 et les citations). Ces points �tant pr�cis�s, l'arr�t attaqu� ne pr�te pas le flanc � la critique.
En appliquant la notion (large) de litispendance consacr�e par la Cour de justice des Communaut�s europ�ennes, force est d'admettre que la question de la validit� de l'accord du 18 f�vrier 2004 est au centre des deux proc�dures: si elle constitue l'unique aspect du proc�s genevois, elle est soumise pr�judiciellement aux juges italiens; comme on l'a vu, le fait que l'intim�e a form� � titre pr�judiciel en premi�re instance, puis � titre principal en instance d'appel, le chef de conclusions tendant � remettre en cause l'accord pr�cit� est d�nu� de pertinence. En outre, on ne saurait nier le risque de jugements inconciliables: en effet, si le Tribunal italien devait accueillir les conclusions en p�tition d'h�r�dit� et en partage, sa d�cision concernerait des biens successoraux auxquels l'intim�e est cens�e avoir renonc� (cf. art. VIII de l'accord), alors que, si le juge genevois devait admettre, de son c�t�, la validit� de l'accord, sa d�cision serait sur ce point incompatible avec celle de son coll�gue italien, en tant qu'elle confirmerait la renonciation (transactionnelle) de l'intim�e � l'�gard des biens vis�s par l'action en p�tition d'h�r�dit� et en partage.
4.3 Aux termes de l'art. 8 de la Convention italo-suisse, l'exception de litispendance implique que le tribunal italien (saisi en premier lieu) soit comp�tent �selon les r�gles de la pr�sente convention�.
La comp�tence du tribunal italien doit s'appr�cier, non par rapport au chef de conclusions ayant pour objet la question - pr�judicielle - de la validit� de l'accord du 18 f�vrier 2004, mais par rapport aux conclusions en p�tition d'h�r�dit� et en partage formul�es � titre principal. Sous cet angle, cette comp�tence est donn�e au regard de l'art. 2 al. 1 ch. 6 de la Convention italo-suisse, qui reconna�t la comp�tence internationale des juridictions de l'Etat o� la d�cision a �t� prise �lorsqu'il s'agit d'une contestation successorale entre les h�ritiers d'un ressortissant du pays o� la d�cision a �t� rendue� (cf. par exemple: arr�t de la I�re Chambre civile du Tribunal d'appel du canton du Tessin pr�cit�, RtiD 2009 I 747 consid. 7a; ATF 62 II 20 consid. 1, a contrario); dans le cas pr�sent, le proc�s ouvert en Italie concerne la succession d'un ressortissant italien, domicili� en Italie au moment du d�c�s. Comme l'avait d�j� observ� le Conseil f�d�ral (FF 1933 I 244), la comp�tence des autorit�s italiennes pourrait s'appuyer sur l'art. 17 al. 3 de Convention d'�tablissement et consulaire entre la Suisse et l'Italie du 22 juillet 1868; en d�pit de sa formulation, il est admis - � l'instar de l'art. 5 de la Convention franco-suisse de 1869 (ATF 119 II 77 consid. 2c et les citations) - que cette disposition s'applique aux contestations relatives � la succession d'un Italien, que son dernier domicile ait �t� en Suisse ou en Italie (Dutoit et al., op. cit., vol. 3, 1986, p. 125 ss et les citations; sur l'�volution de la jurisprudence: Chenevard, Le r�gime civil des successions dans les rapports italo-suisses, 1985, p. 47 ss).
La r�ponse serait plus d�licate si la comp�tence du juge italien devait �tre examin�e par rapport � la question (pr�judicielle) de la validit� de l'accord du 18 f�vrier 2004. En admettant la nature successorale du contentieux (cf. supra, consid. 2.1), l'art. 2 al. 1 ch. 6 de la Convention serait �galement applicable dans ce cas. Certes, l'art. 2 al. 2 du trait� d�clare que les dispositions contenues aux ch. 1 � 4 ne s'appliquent pas aux contestations pour lesquelles le droit de l'Etat requis �reconna�t comme exclusivement comp�tentes ses propres juridictions�. Dans son avis de droit du 4 d�cembre 2009 (n� 09-132cc), l'Institut suisse de droit compar� (ISDC) a toutefois d�montr� que, en mati�re successorale, la comp�tence exclusive que pourraient revendiquer les tribunaux suisses sur la base de la clause d'�lection de for ne pourrait pas faire obstacle � la litispendance, ��tant donn� que la nature exclusive d'une telle comp�tence ne peut, d'apr�s la teneur de la disposition l�gale, jouer que dans les cas �num�r�s aux chiffres 1 � 4, mais non dans le cas du chiffre 6� (p. 21 ch. 50; cf. sur les avis de droit de l'ISDC: ATF 137 III 517 consid. 3.3 et les citations). La question de savoir si l'existence d'une clause d'�lection de for pourrait contrecarrer, en vertu de l'art. 8 de la Convention, la reconnaissance du jugement italien est examin�e plus loin (cf. infra, consid. 5.3).
4.4 L'autorit� pr�c�dente a retenu que �la Convention de 1933 n'exige pas que la d�cision �trang�re soit susceptible de reconnaissance�.
Contrairement � l'art. 9 al. 1 LDIP, la Convention italo-suisse n'exige pas de �pronostic de reconnaissance� du jugement italien � intervenir (Wittibschlager, Rechtsh�ngigkeit in internationalen Verh�ltnissen, 1992, p. 45; de l'opinion contraire: arr�t de la I�re Chambre civile du Tribunal d'appel du canton du Tessin pr�cit�, RtiD 2009 I 746 consid. 6, qui se r�f�re � Acocella, op. cit., p. 135); l'Institut suisse de droit compar� l'a explicitement rappel� dans son avis de droit. A ce stade, les tribunaux genevois n'avaient donc pas � se demander - f�t-ce sur la base d'un examen sommaire - si le jugement italien serait ou non susceptible de reconnaissance en Suisse (notamment en raison de la non-application de la clause d'�lection de for; supra, consid. 3.2).
Enfin, la recourante reproche � l'autorit� cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire pour avoir consid�r� que �[l]es deux proc�dures litigieuses gravit[ai]ent ainsi bien autour de la m�me probl�matique, � savoir la validit� de l'accord du 18 f�vrier 2004�.
Quoi qu'en dise l'int�ress�e, l'affirmation critiqu�e ne figure pas dans la partie �en fait� de l'arr�t attaqu�, mais bien dans les consid�rants �en droit� (p. 12 consid. 5.2.1, � 2 in fine). Au demeurant, elle ne constitue pas une �constatation de fait�; il s'agit, au contraire, de l'appr�ciation juridique que la cour cantonale a d�duite des conclusions respectives des parties dans les deux proc�s. Le grief s'av�re ainsi manifestement infond�.
6.1 A titre subsidiaire, la recourante sollicite le renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente �afin qu'elle suspende la cause jusqu'� droit jug� d�finitif en Italie� sur la proc�dure opposant les parties; en bref, elle reproche � l'autorit� cantonale d'avoir confirm� la d�cision du premier juge de d�clarer irrecevable l'action en constatation de droit au lieu de suspendre le proc�s ouvert en Suisse.
6.2 Aux termes de l'art. 8 de la Convention italo-suisse, l'admission de l'exception de litispendance conduit au dessaisissement du juge saisi en second lieu. Cette solution s'�carte de celle de l'art. 9 al. 1 LDIP, qui pr�voit - dans un premier temps (art. 9 al. 3 LDIP) - la suspension de la proc�dure introduite devant le tribunal suisse (cf. sur les diverses solutions possibles: Schneider, op. cit., p. 313/314). Certes, il est parfois soutenu que, nonobstant le texte du trait�, le juge suisse ne serait pas tenu d'�carter la demande, mais pourrait ordonner la suspension de la proc�dure, si cette mesure lui semble plus opportune (arr�t de la I�re Chambre civile du Tribunal d'appel du canton du Tessin pr�cit�, RtiD 2009 I 746/747 consid. 6, qui se r�f�re � Acocella, op. cit., p. 142 ss). Il n'y a toutefois aucun motif de d�roger � la lettre claire de la convention (cf. Schneider, op. cit., p. 314; Wittibschlager, op. cit., p. 45/46; Walder, Einf�hrung in das Internationale Zivilprozessrecht der Schweiz, 1989, � 4 p. 108 n� 46); dans un arr�t du 28 mai 1998, la Cour de cassation italienne a aussi relev� que, contrairement � l'art. 21 aCL (= art. 27 CL r�vis�e), �il giudice successivamente adito deve [...] spogliarsi della causa e non semplicemente sospendere il proprio giudizio� (RDIPP 1999 p. 296 ss, 301 consid. 1.2). Au demeurant, d'autres conventions bilat�rales conclues par la Conf�d�ration adoptent un r�gime identique (Schneider, loc. cit.): l'art. 7 de la Convention du 15 janvier 1936 avec la Su�de (FF 1936 I 697 ss, 702 ch. IV; Wittibschlager, op. cit., p. 48), l'art. 10 de la Convention du 29 avril 1959 avec la Belgique (FF 1959 II 301 ss, 312 [�s'abstenir de statuer�]; Wittibschlager, op. cit., p. 49), l'art. 8 de la Convention du 16 d�cembre 1960 avec l'Autriche (FF 1961 I 1585 ss, 1591 [�refuser d'office [d']instruire [un litige]�; Wittibschlager, op. cit., p. 46) et l'art. 9 al. 1 de la Convention du 25 avril 1968 avec la Principaut� du Liechtenstein (FF 1968 II 713 ss, 722 [�refuser d'office [d']instruire [un litige]�; Wittibschlager, op. cit., p. 47).
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, avec suite de frais et d�pens � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 25'000 fr., sont mis � la charge de la recourante.
Une indemnit� de 30'000 fr., � payer � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.

References: art. 92
 art. 92
 ATF 
 art. 1
 ATF 
 art. 27
 art. 1
 art. 27
 art. 27
 art. 1
 ATF 
 art. 9
 ATF 
 l'article 8
 l'article 10
 ATF 
 art. 9
in fine
 art. 5
 art. 5
 art. 86
 ATF 
 art. 21
 ATF 
 art. 9
 art. 27
 art. 9
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 27
 art. 68