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Timestamp: 2020-02-24 11:39:48+00:00

Document:
Compte-rendu des délibérations du Conseil Municipal séance du 30/07/2013 — Waldighoffen
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Mots-clés associés : Compte-rendu de Conseil Municipal, Waldighoffen, 2008-2014
Le compte-rendu complet du Conseil Municipal de Waldighoffen dans sa séance du 30 juillet 2013.
Le 30 Juillet 2013 à 19 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de WALDIGHOFFEN, régulièrement convoqué le 26/07/2013, s'est réuni en séance ordinaire, au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de M. HOFF Henri, Maire.
Membres présents : MM. HOFF Henri, Maire, EGGENSPIELER Guy, Mme SCHMITT Thérèse, MM SCHIELIN Jean-Claude, DIETSCHY Fabien, Mme SCHUR Karine, M RIEGERT Patrick.
Membres absents :
Sans excuse : M. LUTZ Romuald
Excusés : HERMANN Evelyne (procuration à M. HOFF Henri), FARNEL Isabelle
Date de la convocation : Nombres de membres :
26/07/2013 • Afférents au Conseil municipal : 10
Date d'affichage : • En exercice : 10
26/07/2013 • Présents : 7
Secrétaire de la séance : Patricia SCHWARTE
Approbation du compte rendu de la réunion du 09 juillet 2013
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve le compte-rendu de la réunion du 09 juillet 2013.
A l'unanimité (pour : 8 - contre : 0 - abstention : 0) des membres présents et représentés.
Rénovation de l'église : Avenant n°1 - Lot 03 - Échafaudage Entreprise KAPP
M. le Maire présente le projet d'avenant n° 01 au marché lot 3 - Echafaudage, de la rénovation intérieure et extérieure de l'église.
Le délai de mise en place de l'échafaudage, prévu initialement, a dû être prolongé en raisons d'intempéries et de la nécessite de démonter et remonter en partie l'échafaudage pour permettre aux martinets de nicher.
Le coût s'élève à 3 824,34 € HT.
Vu le code des marchés publics,
Considérant que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2013,
APPROUVE la conclusion de l'avenant n° 01 avec l'entreprise KAPP Echafaudage, dans le cadre des travaux relatifs au lot 03.
Marché initial : 34 355,97 € HT
Avenant n°1 : 3 824,34 € HT
Nouveau montant du marché : 38 180,31 € HT, soit 45 663,65 € TTC.
DECIDE l'exécution de ces travaux supplémentaires.
AUTORISE le Maire à signer l'avenant n° 01 ainsi que tous documents s'y rapportant.
AUTORISE le Maire à payer les dépenses supplémentaires, sur l'opération 54, les crédits étant disponibles sur l'article 2313.
Rénovation de l'église : Avenant n° 01 - Lot 13 VRD/Éclairage extérieur, Entreprise Thierry MULLER
M. le Maire présente le projet d'avenant n° 01 au marché lot 13 - VRD - éclairage extérieure, de la rénovation intérieure et extérieure de l'église.
Travaux supplémentaires : dépose de pavés, traitement de l'allée près de la façade nord, fourniture de regards, de blocs marches, d'une poubelle, fourniture et plantation d'arbustes, pose de conduit pour la sonorisation et luminaire extérieures, pose de massifs pour mat porte-drapeaux et de fourreaux pour la crèche, confection de support de stèle, repose de pavés, pour un montant total de 17 004,85 € HT.
Des travaux ne seront pas exécutés. Il s'agit de la fourniture d'une bouche de lavage, de bornes de sécurité fixe, d'un banc, des travaux de plantation et de pose de revêtement sur de petites surfaces, pour un coût total de 5 991,99 € HT.
Le coût de l'avenant s'élève au total à 11 012,86 € HT.
APPROUVE la conclusion de l'avenant n° 01 avec l'entreprise Thierry MULLER, dans le cadre des travaux relatifs au lot 13.
Marché initial : 223 553,93 € HT
Avenant n°1 : 11 012,86 € HT
Nouveau montant du marché : 234 566,79 € HT, soit 280 541,88 € TTC.
DECIDE l'exécution de ces travaux.
Les luminaires extérieurs viennent d'être mis en service et mettent en valeur l'église et le presbytère. Cependant, des Conseillers jugent la lumière trop éblouissante pour les automobilistes. M. Riegert Patrick considère que les lampadaires font un rideau de lumière qui fait qu'on ne voit plus l'église. M. Dietschy Fabien ajoute que l'éclairage est trop intense devant le presbytère.
Des ajustements de la luminosité seront réalisés.
Rénovation de l'église : rénovation du grand autel, de l'autel de la Vierge et du Chemin de Croix
M. le Maire informe que, selon son dernier entretien téléphonique avec la représentante de l'Institution, la Fondation du Patrimoine est également susceptible de soutenir une opération de souscription pour la rénovation du mobilier cultuel suivant : grand autel du nouveau chœur, autel de la Vierge et Chemin de Croix, au titre de l'exercice 2014.
Les travaux consistent en la mise en place des échafaudages, les démontages, la gazage en enceinte close et le remontage des autels.
Le plan de financement prévisionnel peut être établi comme suit :
Subvention de la Fondation du Patrimoine : 8 750 €
Dons : 41 000 €
Autofinancement et avance TVA : 10 050 €
TOTAL : 59 800 €
Le Conseil de Fabrique ne disposant pas des fonds nécessaires, M. le Maire propose au Conseil Municipal d'accepter la délégation de la maîtrise d'ouvrage à la Commune pour la réalisation de cette opération.
ACCEPTE la délégation de maîtrise d'ouvrage à la Commune.
DECIDE l'exécution des travaux de rénovation du grand autel, de l'autel de la Vierge et du Chemin de Croix.
DECIDE que la dévolution des travaux se fera par consultation publique suivant la procédure adaptée.
AUTORISE le Maire à signer une Convention de souscription pour la levée de dons avec la Fondation du Patrimoine.
CONSTATE que les crédits nécessaires sont prévus au Budget 2013 sur l'article 2313 opération 54.
AUTORISE le Maire à signer toutes pièces administratives et financières qui s'y rapportent
AUTORISE le Maire à régler les dépenses.
Rénovation de l'église : signature de Conventions avec la Fondation du Patrimoine
M. le Maire rappelle que deux Conventions de souscription ont été signées entre la Fondation du Patrimoine et la Commune respectivement pour la rénovation extérieure de l'église et la restauration de l'autel baroque du XVIIIème siècle.
Ces deux souscriptions arrivant à terme, il y a lieu désormais de signer une Convention de Financement fixant définitivement les chiffres de l'opération.
Pour les travaux de rénovation extérieure, la Fondation s'engage à verser une subvention de 20.000,00 €, soit 4,65 % d'une dépense subventionnable de 430 390,25 € HT.
Pour l'opération de restauration de l'autel baroque, la Fondation du Patrimoine s'engage à verser une subvention de 10 000 € soit 13,41 % d'une dépense subventionnable de 74 560 € HT.
REMERCIE la Fondation du Patrimoine pour son partenariat financier dans cette opération de rénovation de l'église
AUTORISE le Maire à signer les deux Conventions de Financement relatives aux travaux extérieurs et de restauration de l'autel baroque, proposées par la Fondation du Patrimoine.
Extension de l'éclairage public rue de Bâle
Décision de travaux
M. le Maire rappelle les travaux de renforcement/extension du réseau de distribution électrique, en partie amont de la rue de Bâle. Il serait opportun d'accompagner la mise en souterrain de ce réseau par celle des branchements téléphoniques et de l'éclairage public, les réseaux de l'éclairage public s'arrêtant actuellement au droit de la rue du Bux.
Le montant de ces travaux est estimé à 25 000 € HT soit 29 900 € TTC.
M. Eggenspieler Guy informe que Erdf profitera également de ces travaux pour déplacer un coffret implanté sur l'accès à la digue du futer bassin de retenu d'eaux d'orage. Cependant, les maisons actuellement alimentées en électricité par la rue des Vergers ne seront pas branchées sur le futur réseau souterrain. Néanmoins, des gaines en attente sont posées.
Mme Schmitt Thérèse demande si d'autres rues présentent un manque de lampadaires. Le Maire répond que non, mais certaines rues méritent un renouvellement de l'éclairage public, notamment la rue de la République, de l'entrée en venant d'Oberdorf jusqu'à la rue des Ecoles.
M. Riegert Patrick demande s'il y a des travaux d'assainissement à prévoir dans la rue de Bâle.
M. Eggenspieler Guy répond que cette rue n'est pas prioritaire pour la Communauté de Communes Ill et Gersbach. Elle nécessite cependant d'importants travaux d'élimination des eaux claires.
APPROUVE la réalisation des travaux d'extension des réseaux téléphonique et éclairage public dans la rue de Bâle dont la dépense sera à imputer sur les crédits votés sur l'article 21538 dans le Budget Primitif 2013.
DECIDE de l'exécution de ces travaux.
APPROUVE l'attribution de ces travaux par consultation publique sous forme de procédure adaptée.
Attribution des travaux
M. le Maire présente 3 devis d'entreprises spécialisées dans la réalisation de réseaux secs :
Lignes et Réseaux de l'Est : 21 193,70 € HT
G. WERNY SAS : 21703,30 € HT
CLEMESSY : 30 771,95 € HT
Il exprime son choix pour Lignes et Réseaux de l'Est , moins-disante et présentant toutes garanties de bonne exécution. Cette entreprise a également été retenue par ERDF pour les travaux de renforcement / extension du réseau électrique, permettant ainsi une exécution conjointe réduisant le coût de l'opération.
APPROUVE le choix de l'entreprise Lignes et Réseaux de l'Est pour l'exécution de l'extension en souterrain du réseau France Télécom et de l'éclairage public pour un montant HT de 21 193,70 € soit 25 347,67 € TTC.
AUTORISE le Maire à signer toutes pièces administratives et financières qui s'y rapportent.
AUTORISE le Maire à régler les dépenses sur le compte de l'article 21538 - Autres réseaux.
Sentier pédagogique : projet 2013/2014
M. le Maire présente la proposition financière de la "Maison de la Nature" d'Altenach pour la poursuite, sur l'exercice 2013/2014, de l'opération de mise en place d'un Sentier Pédagogique entrepris avec l'Ecole Primaire durant les 2 dernières années scolaires. En effet, des crédits sont encore disponibles sur le programme d'action du "GERPLAN Ill et Largue" qui s'achèvera à la fin de cette année.
Il rappelle que ce sentier pédagogique, inauguré à l'occasion de la fête de l'école de juin dernier, comporte déjà deux parties (nord et sud) créant un circuit de promenade entourant l'ensemble de l'agglomération. Les panneaux illustrant la faune et la flore ont été mis en place par l'équipe des ouvriers communaux.
M. Riegert fait remarquer que les sentiers manque de flèchage et propose que le fléchage soit prévu dans le cadre du nouveau projet.
Mme Schmitt ajoute qu'il peut être utile d'imprimer un plan des parcours, qui sera diffusé sur le site ou mis à disposition à la Mairie.
La 3ème partie concernerait plus particulièrement un secteur naturel situé derrière le Site Lang et porterait plus spécialement sur le thème de l'eau le long de l'Ill et du Canal du Moulin.
Les enseignants, consultés, ont émis un avis très favorable.
M. le Maire informe que, par ailleurs, le Conseil de Communauté "Ill et Gersbach", gestionnaire du Programme GERPLAN pour notre secteur, a également donné son accord pour sa prise en considération, lors de sa séance du 11 juillet 2013.
Le projet est donc susceptible de bénéficier d'une subvention de 40% du Conseil Général du Haut Rhin, à condition que la demande soit déposée avant le 15 août 2013.
Le coût total du projet s'établit comme suit :
Pour la partie pédagogique : 12 393,00 €
Pour la partie matériel : 4 567,37 €
Soit au total : 16 960,37 €
Le plan de financement prévisionnel peut s'établir comme suit :
Subvention du Conseil Général : 6 784,15 €
Autofinancement : 10 176,15 €
Total : 16 960,37 €
APPROUVE la réalisation d'une troisième tranche du sentier pédagogique avec le concours de la "Maison de la Nature" d'Altenach
APPROUVE le plan de financement proposé
SOLLICITE une subvention du Conseil Général du Haut Rhin à hauteur de 40% pour la réalisation de ce projet
DECIDE d'inscrire les crédits nécessaires au Budget Primitif 2014, sur le compte 2128 "Autres Agencements et Aménagements de Terrain"
AUTORISE le Maire a signer toutes pièces administratives qui s'y rapportent
AUTORISE le Maire à régler les dépenses sur le compte 2128, dès que le financement sera assuré
Réfection de façade de l'atelier communal
M. le Maire informe que M. Litzler Christophe, copropriétaire de l'immeuble abritant l'Atelier Communal, a entrepris des travaux sur un mur mitoyen, mettant en évidence la vétusté de la façade de l'atelier exposée à l'ouest et donc aux intempéries. Des photos de l'état du mur sont présentées à l'Assemblée.
Des travaux de confortation se sont avérés nécessaires. Il était opportun de les exécuter par la même entreprise de travaux, en l'occurrence l'entreprise Vincent Maçonnerie de FELDBACH.
L'offre de prix, d'un montant de 8 125,50 € HT, soit 9 718,10 E TTC, s'avérant intéressante, il propose d'y donner suite pour une exécution rapide évitant des dégâts en période d'orages.
APPROUVE l'exécution des travaux de réfection de la façade ouest de l'atelier communal
APPROUVE le choix de l'entreprise Vincent Maçonnerie pour l'exécution de ces travaux
AUTORISE le Maire à régler les dépenses qui seront prélevées sur les crédits inscrits sur l'article 2138.
Rénovation/Extension de la Salle Polyvalente : Mission complémentaire de définition de programme
M. le Maire rappelle l'historique du projet et en particulier son évolution due à la modification des conditions de financement, depuis le lancement du concours initial de maîtrise d'œuvre en 2007, sur la base d'un montant de travaux chiffré 1 700 000 €.
En effet, tous les partenaires publics traditionnels ont changé leurs critères d'attribution du subvention. En particulier, une Commune ne peut plus espérer se voir accorder une subvention pour des travaux de rénovation et d'extension classique sauf à se lancer dans un projet structurant intéressant l'ensemble de son bassin de vie.
Le projet initial a de ce fait considérablement changé pour satisfaire aux critères d'éligibilité du nouveau "Contrat de Territoire" départemental et partant, aux financements régional et européen axés sur le Développement et l'Aménagement durable en zone rurale, les énergies renouvelables et les Techniques d'Information et de la Communication (TIC).
Les estimatifs des coûts réalisés précédemment concernaient un projet de création de salle festive, et non une salle culturelle avec hall d'accueil et un étage dédié au très haut débit.
Avant d'aller plus loin, il y a lieu désormais de redéfinir le programme et de le chiffrer avec précision.
Monsieur le Maire présente deux offres de prix établis respectivement par :
La SEMHA, Assistant au maître d'Ouvrage pour cette opération, pour une mission complémentaire de redéfinition du programme, sa rédaction, une étude sur l'évolution du marché de maîtrise d'œuvre et les conséquences sur le marché de conduite d'opération, pour un coût de 6 300 € HT.
Le Cabinet KNORR, Maître d'œuvre pour cette opération, pour un nouveau chiffrage précis des travaux, suite à l'évolution du projet, pour un coût de 13 900 € HT.
M. Riegert Patrick demande si le permis de construire accordé correspond encore au projet.
Le Maire répond par la négative ; il faudra au minimum demander un permis modificatif ou déposer un dossier pour un nouveaux permis.
Mme Schur Karine aurait souhaité qu'au moins les vestiaires soient rénovés. M. Schielin Jean-Claude ajoute que les sanitaires nécessitent également des améliorations, et propose qu'un minimum de travaux de rénovation soit réalisé en attendant les choix définitifs dans ces deux locaux.
M. Eggenspieler Guy répond que, dans tous les cas, les vestiaires et sanitaires vont être détruits. Cela ne vaut pas la peine de réaliser maintenant de grands travaux, inutiles par la suite.
APPROUVE l'offre de prix de la SEMHA pour une redéfinition du programme et l'étude de ses conséquences pour un montant de 6 300 € HT soit 7 543, 80 € TTC.
APPROUVE l'offre de prix du Cabinet KNORR pour un chiffrage du projet modifié pour un montant de 13 900 € HT, soit 16 624,40 € TTC.
AUTORISE le maire à régler les dépenses sur le compte 2313 opération 16 - rénovation et extension de la salle polyvalente.
Volets Presbytère
M. le Maire présente une offre de prix spontanée pour le remplacement des volets au presbytère, pour un montant de 10 613,00 € HT, soit 11 355,91 € TTC.
Une intervention d'un conseiller ayant porté sur cette affectation lors d'une séance précédente, il propose au Conseil de se prononcer sur cette option.
M. Schielin Jean-Claude souhaite que le crépi soit également refait, dans la même couleur que l'église, pour qu'il y ait une harmonie. Ces travaux entrent dans l'entretien du patrimoine de la Commune.
Ces travaux ne sont pas urgents, néanmoins la discussion se formalise sur une recherche de devis complémentaires sur l'ensemble des interventions qu'il serait opportun de réaliser en cas de mise en place d'un échafaudage, ainsi que sur les modalités de perception d'une subvention départementale.
M. le Maire présente des photos aériennes de Waldighoffen, prises récemment, respectivement en mai et mi-juillet de cette année. Des travaux importants ayant été menés et achevés dans cette période, elles sont très intéressantes par comparaison. Le coût d'acquisition est de 1200 € TTC.
APPROUVE l'acquisition de photos aériennes auprès de R. Stantina, pour un coût de 1200 € TTC.
AUTORISE le Maire à régler la dépense sur les crédits prévus à l'article 6064.
Eclairage public rue de la République
Mme Schmitt Thérèse rappelle qu'il est prévu la mise en place d'un lampadaire au niveau du passage piétons près de la pharmacie, et souhaite qu'il soit mis en place avant l'automne.
M. Eggenspieler Guy informe qu'un devis a été reçu.
DECIDE la mise en place d'un lampadaire rue de la République près du passage piétons de la pharmacie.
APPROUVE la réalisation des travaux de mise en place d'un lampadaire rue de la République.
AUTORISE le Maire à régler les dépenses sur les crédits 2151 Réseaux de voirie du budget 2013.
Festival MOMIX : M. le Maire présente une sélection de 2 spectacles du prochain Festival programmé en janvier et février prochains. Il rappelle le grand succès rencontré les années précédentes.
Ces spectacles sont adaptés aux locaux disponibles actuellement et sont d'un coût modéré : 900 et 950 € respectivement, pour 2 représentations de chaque spectacle dans la journée (+ hébergement, repas et partage des frais de transport). Sur la base des entrées pratiquées en 2013, les dépenses/recettes pourraient se trouver équilibrées ce qui fut loin d'être le cas cette année.
Spectacle "petites Musiques Clandestines" : une option avait déjà été prise par Mme Vallin, Directrice, pour deux représentations le 5 novembre (scolaire et tout public). Le cachet demandé est de 1000 € (+ frais d'hébergement et de transport).
M. le Maire rappelle que le Conseil attribue habituellement une subvention à l'école de Waldighoffen à hauteur du montant payé pour assister à un spectacle.
Pour la préparation matérielle des spectacles, et la tenue d'une buvette, le Maire suggère de faire appel aux associations locales, qui pourront ainsi bénéficier des recettes engendrées par la buvette.
Il informe également que la préparation du marché de Noël en novembre 2013 a commencée.
APPROUVE l'organisation de " Momix en ballade " en 2014.
APPROUVE l'organisation du spectacle en novembre 2013.
APPROUVE le choix des 2 spectacles proposés pour Momix, et le spectacle du mois de novembre.
AUTORISE le Maire à signer les contrats et toutes pièces administratives et financières qui s'y rapportent.
AUTORISE le Maire à régler les dépenses correspondantes.
Association Sportive Waldighoffen
M. le Maire informe que la rencontre avec les responsables de l'association n'a pas encore pu avoir lieu, mais il a eu une conversation téléphonique avec M. Kopp Jonathan, Responsable des Jeunes.
Il en ressort que les arriérés des paiements persistent, et qu'en conséquence, la saison 2013 / 2014 est en péril.
Vu l'urgence, le Maire propose de faire exceptionnellement un geste.
M. Riegert Patrick dit que cela n'empêche pas de demander des comptes de l'exercice précédent.
ATTRIBUE une subvention de 1 350 € à l'Association Sportive Waldighoffen.
VOTE le crédit nécessaire qui est à prélever du compte 6574 - subvention et à verser au compte n° 10278 03134 00020329945 82 ouvert auprès de la CCM REGIO Plus à Waldighoffen, au nom de la l'Association Sportive Waldighoffen.
Photos aériennes de M. Foltzer : Mme Schmitt Thérèse informe que M. Foltzer Didier propose réalise également des photos aériennes. M. le Maire prendra contact.
Rue Philippe Lang : M. Riegert Patrick demande quand les panneaux de rue vont être mis en place. Le Maire répond qu'ils viennent d'être livrés et vont être installés. Les riverains vont être informés, en préalable, sur les démarches à entreprendre.
Super U : M. Riegert demande quelle responsabilité est engagée par l'ouverture provisoire du Super U. Le Maire répond que l'ouverture est réalisée sous sa responsabilité. M. Eggenspieler informe que l'avis favorable de la Commission Départementale de Sécurité est empêché uniquement par l'absence de la station de pompage d'eau dans l'Ill. Tous les moyens de lutte contre les incendies sont présents dans le magasin, et sont efficaces.
Réglementation du stationnement : M. Dietschy Fabien préconise de réglementer le stationnement sur le nouveau parking du Presbytère, pour éviter les véhicules " ventouses ". Il propose une durée maximale de stationnement d'une heure.M. le Maire propose également de réserver 2 emplacements aux visiteurs du Presbytère.
Règlementation vitesse : certains quartiers pourraient être placés en zone 30km/h. Une réflexion d'ensemble sur tout le village doit être engagée avant toute décision.
Plus personne ne demandant la parole, Monsieur le Maire clôt la séance à 22 h 25.
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References: l'article 2313
 l'article 2313
 l'article 21538
 l'article 21538
 l'article 2138
 l'article 6064