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Timestamp: 2016-10-26 11:31:11+00:00

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5A_227/2015 (16.11.2015)
5A_227/2015 � � Arr�t du 16 novembre 2015
mari), n� le 6 mars 1949, et B.A.________ (�
�pouse), n�e le 6 mars 1962, se sont mari�s � Ch�ne-Bourg (GE) le 20 octobre 1988; aucun enfant n'est issu de leur union. Par contrat du 17 octobre 1988, ils ont adopt� le r�gime matrimonial de la s�paration de biens du doit suisse.
Les �poux se sont s�par�s � la fin de l'ann�e 2003; le mari a conserv� son domicile � Gen�ve, tandis que l'�pouse s'est install�e � V.________ (Haute Savoie/France), dans la r�sidence secondaire qu'ils ont acquise en 1993 en copropri�t� chacun pour une moiti�.
Le 22 d�cembre 2006, le mari a ouvert action en divorce par requ�te unilat�rale.
Statuant le 29 mai 2008, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a prononc� le divorce des �poux et condamn� le mari � verser � son �pouse la somme de 150'000 fr. � titre d'indemnit� �quitable au sens de l'art. 124 CC ainsi qu'une contribution � son entretien de 1'500 fr. par mois. Par arr�t du 20 f�vrier 2009, la Cour de justice du canton de Gen�ve a r�form� ce jugement en ce sens que l'indemnit� �quitable est payable par acomptes mensuels de 2'000 fr. et confirm� la d�cision entreprise pour le surplus. Le Tribunal f�d�ral a confirm� cet arr�t le 14 juillet 2009 (arr�t 5A_213/2009).
C.a.�Le 26 mars 2013, le mari a d�pos� aupr�s du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve une action en compl�ment et en modification du jugement de divorce.
Dans sa "�
demande en compl�ment du jugement de divorce�", il a pris les conclusions suivantes:
"1. Dire que la villa des parties sise [...] � V.________/France - ainsi que l'ensemble des objets mobiliers la garnissant - sont attribu�s en pleine propri�t� [au demandeur].
2. Dire qu'en contrepartie [le demandeur] est redevable envers [la d�fenderesse] d'une soulte de�
CHF 28'090.74�[...] correspondant � la part de copropri�t� revenant � la d�fenderesse sur ce bien.
3. Ordonner � [la d�fenderesse] de lib�rer cet immeuble de sa personne et de ses biens dans le d�lai d'un mois d�s le jour du jugement � intervenir sous la peine menace de l'art. 292 CP.
4. Condamner [la d�fenderesse] � verser [au demandeur] une indemnit� pour occupation de ce bien correspondant � CHF 1'500 mensuels depuis le 1er octobre 2003 soit au total�
CHF 171'000.-�portant int�r�ts � 5%, pour la p�riode courant entre le 1er octobre 2002 et le 1er mars 2013 (114 mois � CHF 1'500.-).
5. Condamner [la d�fenderesse] � verser [au demandeur] une soulte de�
CHF 8'297.97, int�r�ts � 5% en sus, correspondant � son pourcentage en propri�t� en 6.01% sur les charges relatives � ce bien pour la p�riode courant entre 2003 et fin 2012, charges acquitt�es par le seul demandeur.
6. Condamner [la d�fenderesse] � verser au demandeur une soulte de�
CHF 2'794.53, int�r�ts � 5% en sus, correspondant � son pourcentage de propri�t� en 6.01% sur les frais d'entretien de l'immeuble et du jardin directement acquitt�s par [le demandeur].
7. Condamner en outre [la d�fenderesse] � rembourser [au demandeur] un montant de�
CHF 22'924.-, avec int�r�ts moyen � 5%, correspondant aux retraits d'esp�ces effectu�s par la d�fenderesse sur la carte de cr�dit UBS, [...], au nom du demandeur pour la p�riode du 23 f�vrier 2003 au 21 octobre 2004.
8. Condamner [la d�fenderesse] � restituer [au demandeur] les objets suivants: [...]
A d�faut, condamner [la d�fenderesse] � verser [au demandeur] un montant de CHF 6'000.-, correspondant � la contrevaleur de ces objets.
9. Compenser les cr�ances entre les parties, ce faisant:
- lib�rer - eu �gard aux circonstances - le demandeur de la soulte en CHF 150'000.- qu'il reste devoir � la d�fenderesse selon Arr�t de la Cour de justice du 20 f�vrier 2009.
demande en modification du jugement de divorce�", il a pris les conclusions suivantes:
"12. Modifier le jugement de divorce des parties en tant qu'il a:
3. Condamn��[le demandeur]�
� contribuer � l'entretien de�[la d�fenderesse]
, par mois et d'avance, � raison de CHF 1'500.-�"
cela fait et statuant � nouveau:
Dire que le demandeur est lib�r� de toute contribution � l'entretien de la d�fenderesse d�s le jour du d�p�t de la pr�sente.
13. Confirmer le jugement de 1�re instance [...] et l'Arr�t de la Cour de justice [...] rendus dans la cause C/31301/2006 pour le surplus.
15. (...) "
C.b.�Statuant sur sa comp�tence par jugement partiel du 1er avril 2014, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�clar� la demande recevable en tant qu'elle vise � faire�
modifier�le montant de la contribution d'entretien fix�e par le jugement de divorce, mais irrecevable en tant qu'elle vise � faire�
compl�ter�le jugement de divorce.
Par arr�t du 6 f�vrier 2015, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� cette d�cision.
Par m�moire mis � la poste le 16 mars 2015, le mari exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; sur le fond, il conclut � ce que la demande soit d�clar�e recevable en tant qu'elle vise � faire compl�ter le jugement de divorce et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle proc�de � la liquidation du r�gime matrimonial des parties conform�ment aux consid�rants de l'arr�t du Tribunal f�d�ral.
1.1.�Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur ayant statu� en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). La valeur litigieuse atteint le seuil l�gal (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a qualit� pour contester l'incomp�tence territoriale des juridictions genevoises (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�La d�cision entreprise confirme un "�
jugement partiel�" par lequel le premier juge s'est d�clar� incomp�tent � raison du lieu pour conna�tre des chefs de conclusions relatifs � la "�
demande en compl�ment du jugement de divorce�", mais admis sa comp�tence pour statuer sur les conclusions relatives � la "�
demande en modification du jugement de divorce�". Sur le premier point, elle cl�t ainsi la proc�dure - ce qui exclut l'application de l'art. 92 LTF (ATF 139 V 170 consid. 2.2) - et doit donc �tre qualifi�e de d�cision partiellement�
finale�selon l'art. 91 let. a LTF (�
cf. arr�t 4A_504/2011 du 24 f�vrier 2012 consid. 1).
Dans un premier grief, le recourant d�nonce la violation des art. 120 ss et 247 ss CC, ainsi que de la "�
Convention de Lugano�"; en bref, il affirme que les tribunaux genevois �taient bien comp�tents pour conna�tre de ses conclusions en compl�ment du jugement de divorce.
2.1.�Apr�s avoir admis que les parties, aujourd'hui divorc�es, �taient soumises au r�gime de la s�paration de biens, l'autorit� pr�c�dente a retenu que la dissolution de ce r�gime n'entra�nait pas de liquidation proprement dite et que, lors de cette dissolution, elles avaient la facult� de r�gler leurs dettes r�ciproques ainsi que le sort de leurs biens en copropri�t� en vertu des dispositions ordinaires, auxquelles s'ajoutait le mode de partage pr�vu par l'art. 251 CC. Dans la proc�dure de divorce, l'intim�e a du reste formul� diverses conclusions concernant les rapports patrimoniaux des parties, en particulier quant � l'immeuble sis en France, � son mobilier et aux arri�r�s fiscaux du couple, sur lesquelles le recourant a pu se d�terminer; le juge du divorce a statu� sur ces conclusions, qu'il a rejet�es, mais sans renvoyer la liquidation des rapports patrimoniaux � une proc�dure s�par�e. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de "�
compl�ter�" le jugement de divorce sur la question des rapports patrimoniaux des parties, ni d'ordonner la "�
liquidation du r�gime matrimonial�". Si le demandeur est libre d'�lever des pr�tentions p�cuniaires � l'encontre de son ex-femme, ces pr�tentions doivent �tre examin�es au regard des r�gles ordinaires, valables pour les individus non mari�s, l'application de l'art. 251 CC �tant exclue. La comp�tence des tribunaux genevois ne peut se fonder sur l'art. 64 al. 1 LDIP, mais sur les normes de comp�tence ordinaires, �tant pr�cis� que l'immeuble en copropri�t� se trouve en France, o� l'intim�e est domicili�e.
Sur ce dernier point, l'autorit� pr�c�dente a d'abord retenu que, dans le contexte franco-suisse, la comp�tence est r�gie par la Convention de Lugano (r�vis�e), du 30 octobre 2007, concernant la comp�tence judiciaire, la reconnaissance et l'ex�cution des d�cisions en mati�re civile et commerciale (CL). Elle a ensuite consid�r� que les pr�tentions du recourant tendant � l'attribution de la propri�t� de l'immeuble et � l'�vacuation de l'intim�e se rapportent � des "�
droits r�els immobiliers�" au sens de l'art. 22 ch. 1 CL, de sorte que les juridictions fran�aises sont exclusivement comp�tentes pour en conna�tre. Les pr�tentions en paiement d'une indemnit� d'occupation ainsi que des frais et charges de l'immeuble ressortissent �galement aux prorogatives du propri�taire et aux rapports entre les copropri�taires de l'immeuble; � ce titre, elles tombent aussi sous le coup de la disposition pr�cit�e. Peu importe de surcro�t que les ex-�poux aient conclu un contrat de soci�t� simple, au sens du droit suisse, en relation avec la jouissance de l'immeuble, la r�alisation des �l�ments caract�ristiques d'une telle convention n'�tant au demeurant pas d�montr�e.
Enfin, l'autorit� pr�c�dente a constat� que le recourant n'a pas indiqu� sur quel rapport juridique reposeraient ses pr�tentions tendant � l'attribution du mobilier garnissant l'immeuble ou � la restitution de divers objets mobiliers corporels; � d�faut, il faut admettre que ces pr�tentions ont trait � des droits r�els mobiliers, pour lesquels la Convention ne pr�voit pas d'exception au r�gime de comp�tence ordinaire pr�vu par l'art. 2 � 1 CL; l'intim�e �tant domicili�e en France, elle ne peut d�s lors �tre attraite devant les tribunaux genevois. Le recourant n'a pas davantage all�gu� que sa pr�tention en remboursement des sommes pr�lev�es au moyen de sa carte bancaire reposeraient sur un contrat pass� avec l'intim�e, tel qu'un contrat de pr�t, pas plus qu'il ne fait valoir que ces pr�l�vements proc�deraient d'un acte illicite; il s'ensuit que ces pr�tentions rel�vent de l'enrichissement ill�gitime, � savoir un domaine qui ne fait pas l'objet d'un r�gime de comp�tence particulier (art. 2 � 1 CL). Enfin, pour les m�mes motifs, les tribunaux genevois sont incomp�tents pour ordonner la "�
compensation�" des �ventuelles cr�ances des parties.
2.2.1.�L'intim�e �tant domicili�e � l'�tranger � la date de l'ouverture d'action (ATF 118 II 83 consid. 3), la cause est de nature internationale (art. 1er al. 1 let. a LDIP; ATF 130 III 76 consid. 2). En vertu de l'art. 64 al. 1 LDIP, les tribunaux suisses sont comp�tents pour conna�tre d'une action en compl�ment d'un jugement de divorce s'ils ont, comme en l'esp�ce, prononc� ce jugement (�
cf. parmi d'autres: arr�t 5A_897/2014 du 6 mai 2015 consid. 3.3.1 et les citations). Encore faut-il que l'action puisse �tre qualifi�e de la sorte, la d�nomination que le demandeur lui attribue n'�tant pas d�terminante (ATF 81 II 313 consid. 2).
2.2.2.�D'apr�s la jurisprudence, lorsque, � la suite d'une inadvertance, d'une erreur de droit ou de l'ignorance d'un fait, le juge a omis de r�gler une question qui devait l'�tre n�cessairement en cas de divorce, son jugement pr�sente une lacune et doit �tre compl�t� par une nouvelle d�cision. Cette proc�dure subs�quente n'est pas uniquement ouverte lorsque cette lacune se rapporte � un point que le juge du divorce aurait d� trancher d'office, sans �gard aux conclusions des parties, mais aussi lorsque les pr�tentions qui d�pendent de l'autonomie des parties n'ont pas fait l'objet d'une d�cision, que ce soit dans le jugement lui-m�me ou dans une convention homologu�e (ATF 81 II 313 consid. 2; 104 II 289 consid. 3; 108 II 381 consid. 4; arr�ts 5C.175/1991 du 22 mai 1992 consid. 2a; 5A_549/2011 du 31 mai 2012 consid. 3.1; pour la doctrine, parmi plusieurs: Bohnet, Actions civiles, 2014, � 17 nos 1 ss).
Au regard des exigences de motivation (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1; 140 III 115 consid. 2 et les arr�ts cit�s), la recevabilit� du grief appara�t douteuse. Le recourant se borne � reproduire diverses normes (art. 120, 181, 182, 247, 248 et 251 CC) qui confirmeraient "�
le souhait du l�gislateur�[...]�
d'int�grer le contrat de s�paration de biens dans la cat�gorie des r�gimes matrimoniaux�", mais ne d�montre pas que cette pr�misse impliquerait la�
comp�tence�des tribunaux genevois pour se prononcer sur les conclusions de sa demande en compl�ment du jugement de divorce. Vu les motifs qui suivent, il n'y a pas besoin d'examiner cet aspect plus avant.
La juridiction pr�c�dente a constat� (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 16 consid. 1.3.1) que le juge du divorce avait statu� sur l'attribution de l'immeuble sis en France et son mobilier et avait rejet� ces conclusions sans renvoyer la liquidation des rapports patrimoniaux des parties � une proc�dure s�par�e; or, comme l'a rappel� r�cemment le Tribunal f�d�ral, si une pr�tention a d�j� �t� tranch�e dans le jugement de divorce, "�
so ist eine Erg�nzung nicht mehr m�glich�" (arr�t 5A_874/2012 du 19 mars 2013 consid. 2.1�
in fine). En outre, la suppression de la copropri�t� entre les �poux et l'attribution subs�quente de l'immeuble � l'un des conjoints ne sont pas des points que le juge du divorce devait n�cessairement r�soudre. Dans le r�gime de la s�paration de biens (art. 247 ss CC), s'il peut �tre opportun de r�gler toutes les pr�tentions patrimoniales entre les �poux � l'occasion du divorce, la dissolution du r�gime matrimonial n'impose pas pour autant de proc�der d'embl�e au partage de la copropri�t� de l'immeuble, ce lien pouvant perdurer entre �poux divorc�s (Piller,�
in�: Commentaire romand, CC I, 2010, nos 1 et 4 ad art. 251 CC, avec les r�f�rences;�
cf. ATF 136 V 57 consid. 5.4, au sujet d'�poux propri�taires communs [art. 652 CC] apr�s leur divorce � l'�tranger). Contrairement � l'avis du recourant, l'art. 251 CC n'est pas applicable dans cette �ventualit� (Piller,�
ibidem, n� 4; Hausheer/Aebi-M�ller,�
in�: Basler Kommentar, ZGB I, 5e �d., 2014, n� 3 ad art. 251 CC), de telle sorte que l'attribution de l'immeuble est justiciable des normes ordinaires (proc�durales et mat�rielles).
L'arr�t dont se pr�vaut le recourant n'est pas d�cisif. Il est vrai que le Tribunal f�d�ral a admis (sans discussion particuli�re) la comp�tence des autorit�s suisses pour statuer, en application de l'art. 251 CC, sur l'attribution d'un bien immobilier en Espagne appartenant � des �poux s�par�s de biens (arr�t 5C.56/2004 du 13 ao�t 2004 consid. 5;�
cf. dans ce sens: Hausheer/Reusser/Geiser,�
in�: Berner Kommentar, 1996, n� 11 ad art. 251 CC, qui rel�vent que cette disposition s'applique lorsque les �poux sont soumis au droit suisse, quel que soit le lieu o� se trouve la chose;�
cf.�sur la comp�tence du juge suisse du divorce pour r�gler le sort des immeubles sis � l'�tranger: arr�t 5A_248/2010 du 11 juin 2010 consid. 4.2). Cependant, cette question se posait dans le cadre d'une proc�dure en "�
liquidation du r�gime matrimonial de la s�paration de biens�" que le juge du divorce avait renvoy�e�
ad separatum�(�
cf. sur cette hypoth�se: Reiser et al., Divorce en Suisse et immeuble en France: Essai de simplification judiciaire,�
in�: FamPra.ch 2010 p. 614 ss), ce qui n'est pas le cas ici.
Sous l'angle de la comp�tence, les autres conclusions en relation avec l'immeuble (n os 2 � 6) ne sauraient �tre jug�es s�par�ment de celle qui tend � l'attribution de celui-ci et suivent donc le m�me sort; le recourant ne le conteste d'ailleurs pas (art. 42 al. 2 LTF). Le chef de conclusions tendant au remboursement de retraits indus (n� 7) se rapporte � des pr�l�vements effectu�s "�
du 23 f�vrier 2003 au 21 octobre 2004". Le recourant n'explique pas pourquoi cette r�clamation n'a pas �t� �mise lors du divorce; or, l'action en compl�ment du jugement de divorce n'est pas destin�e � permettre � une partie de faire valoir ult�rieurement des pr�tentions matrimoniales qui, en raison d'une n�gligence de sa part, n'ont pas �t� jug�es (�
cf. ATF 108 II 381 consid. 4; arr�t 5C.175/1991 pr�cit� consid. 2a�
2.2.3.�Le recourant ne r�fute pas les motifs de la juridiction pr�c�dente quant � l'application de l'art. 22 ch. 1 CL aux conclusions relatives � l'immeuble (�
supra, consid. 2.1); d�pourvu de la moindre motivation, le recours est irrecevable � cet �gard (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1; 140 III 115 consid. 3, avec les arr�ts cit�s).
Le recourant affirme que, � suivre l'analyse des juges cantonaux, l'attribution de l'immeuble en copropri�t� tomberait sous le coup de l'art. 22 ch. 2 CL, qui r�serve aux "�
juridictions de l'Etat du si�ge�" - en l'esp�ce genevoises - la connaissance des actions en mati�re de dissolution des soci�t�s ou personnes morales. S'il est vrai que l'achat ou la construction d'un immeuble en commun "�
constitue typiquement un but de soci�t� simple�" (ATF 137 III 455 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s;�
cf. sur cette question, en g�n�ral: STEINAUER/FOUNTOULAKIS, L'acquisition d'un immeuble par un couple: soci�t� simple, copropri�t� ou communaut� r�duite?,�
in�: M�langes Walther A. Stoffel, 2014, p. 1 ss), encore faut-il, pour satisfaire au trait�, qu'il s'agisse au moins d'une soci�t� simple � caract�re institutionnel, � savoir qui est suffisamment organis�e pour correspondre � la notion de "�
soci�t��" au sens de l'art. 150 al. 1 LDIP (Bucher,�
in�: Commentaire romand, 2011, n� 40, et Rusch,�
in�: Lugano-�bereinkommen, 2e �d., 2011, n� 63 ad art. 22 CL, avec les citations; pour l'exclusion de cette forme de soci�t�: Donzallaz, La Convention de Lugano, vol. III, 1998, n� 6301 et note 10); or, il ne r�sulte pas des constatations de l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) qu'une telle situation serait r�alis�e en l'esp�ce.
Le recourant ne critique pas davantage les motifs de la cour cantonale au sujet des pr�l�vements op�r�s par l'intim�e, dont il admet implicitement le but �tranger � l'entretien des �poux (ATF 127 III 46 consid. 4 et la doctrine mentionn�e). Il n'y a d�s lors pas lieu d'en d�battre (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1; 140 III 115 consid. 2), sauf � souligner que les pr�tentions en enrichissement ill�gitime ne sont pas qualifi�es de "�
quasi-d�lictuelles�" au sens de l'art. 5 ch. 3 CL (Bucher,�
op. cit., n� 21, et Kropholler/von Hein, Europ�isches Zivilprozessrecht, 9e �d., 2011, n� 75 ad art. 5 CL, avec les citations).
Dans un second moyen, le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir commis un "�
d�ni de justice�", d�s lors qu'elle n'a pas statu� sur "�
sa demande en restitution des objets de sa m�re emport�s par�[son ex-�pouse]�
lors de son d�part du domicile conjugal�".
3.1.�Il est vrai que le premier juge a d�clin� sa comp�tence�
ratione loci�pour "�
conna�tre des pr�tentions du demandeur visant � la liquidation de la copropri�t� de V.________ et les objets le garnissant�" (�
p. 7 let. c in fine), mais ne s'est pas express�ment prononc� sur les conclusions nos 7 � 9 de la demande, reproduites dans le jugement (�
p. 3/4 ch. 13). Le mari s'est plaint en appel de cette "�
omission�" (�
m�moire, p. 3 let. C).
supra, consid. 2.1), l'autorit� pr�c�dente a retenu que le recourant n'a pas all�gu� que "�
ses pr�tentions en remboursement de sommes pr�lev�es au moyen de sa carte bancaire�" (�
i.e.�chef de conclusions n� 7) reposeraient sur un contrat pass� avec l'intim�e, par exemple un contrat de pr�t, ni soutenu que ces pr�l�vements constitueraient un acte illicite; ces pr�tentions rel�vent en cons�quence de l'enrichissement ill�gitime et sont, d�s lors, justiciables des tribunaux (fran�ais) du domicile de l'intim�e. Pour les m�mes motifs, les juges genevois ne sont pas comp�tents pour "�
ordonner la compensation des �ventuelles cr�ances des parties�" (�
i.e.�chef de conclusions n� 9).
Quoi qu'en dise le recourant, la cour cantonale s'est exprim�e sur le chef de conclusions litigieux. En effet, elle a retenu que l'int�ress� n'a pas indiqu� sur quel rapport de droit particulier, notamment contractuel, reposeraient ses pr�tentions tendant � l'attribution du mobilier garnissant l'immeuble en cause "�
ou � la restitution de divers objets mobiliers corporels�" (�
i.e.�chef de conclusions n� 8). Au demeurant, il ressort des faits constat�s par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), dont le caract�re manifestement inexact n'est pas �tabli (art. 106 al. 2 LTF, en relation avec l'art. 97 al. 1
in fine�LTF), que les biens revendiqu�s ont �t� emport�s par l'intim�e "�
lors de son d�part du domicile conjugal�", moment qu'on peut supposer ant�rieur au d�p�t de l'action en divorce (�
i.e.�22 d�cembre 2006); or, le proc�s en compl�ment du jugement de divorce n'est pas destin� � pallier la n�gligence des parties (�
supra, consid. 2.2.2).
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure �troite de sa recevabilit�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.

References: art. 120
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 251
 ATF 
 art. 251
 art. 251
 ATF 
 ATF 
 art. 22
 ATF 
 art. 5
in fine
in fine