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Timestamp: 2016-10-26 04:12:11+00:00

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5A_403/2014 � � Arr�t du 19 ao�t 2014
A.a.�Le 1
er�septembre 2011, la soci�t� de droit public X.________��� (ci-apr�s: X.________) a d�pos� devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve une requ�te de faillite sans poursuite pr�alable contre A.________, inscrit au registre du commerce en qualit� de titulaire de l'entreprise individuelle B.________. Elle a all�gu� qu'elle �tait titulaire d'une cr�ance de xxxx fr. fond�e sur un contrat de bail r�sili� avec effet au 31 juillet 2010 en raison de non-paiement de loyers, r�siliation suite � laquelle l'expulsion des locaux avait �t� ordonn�e, et que le d�biteur �tait en cessation de paiement.
�Par ordonnance du 3 novembre 2011, le juge de premi�re instance a cit� les parties � compara�tre � une audience fix�e au 21 novembre 2011. Cette citation mentionnait les art. 248 ss CPC et le fait que les parties �taient invit�es � apporter toutes pi�ces dont elles entendaient faire �tat afin qu'il soit statu� par voie de proc�dure sommaire. Les parties ont comparu. Lors de cette audience, A.________ a requis de d�poser des observations �crites, ce que le juge a refus�. Par jugement du 12 mars 2012, la faillite de A.________ a �t� prononc�e avec effet ce m�me jour � 14h35.
A.b.�Le 3 avril 2012, le failli a recouru contre ce jugement aupr�s de la Cour de justice du canton de Gen�ve et a produit des pi�ces, dont sa d�termination refus�e par le premier juge (pi�ce n� 5). Il a �galement requis l'effet suspensif.
�Apr�s que la proc�dure a �t� suspendue, sur requ�te des parties, durant neuf mois, la Cour de justice a, par arr�t du 26 avril 2013, rejet� le recours de A.________ et d�clar� la requ�te d'effet suspensif sans objet, consid�rant au pr�alable irrecevable la pi�ce n� 5 du failli.
�Par arr�t 5A_423/2013 du 17 septembre 2013, le Tribunal f�d�ral a annul� cet arr�t pour violation du droit d'�tre entendu, au motif que le recourant n'avait pas pu s'exprimer sur le nouvel extrait du registre des poursuites du 22 mars 2013 que la cour cantonale avait requis d'office. Il a retourn� la cause � cette juridiction pour nouvelle d�cision.
�La demande d'interpr�tation de cet arr�t d�pos�e par le failli a �t� rejet�e par le Tribunal f�d�ral (arr�t 5G_1/2014 du 14 mars 2014).
A.c.�Suite � ce renvoi, la Cour de justice a fix� au failli un d�lai pour se d�terminer sur le nouvel extrait de ses poursuites. Ne s'�tant pas prononc� dans le d�lai qui lui avait �t� imparti, le failli a requis une restitution de d�lai le 23 octobre 2013 et a sollicit� la suspension de la proc�dure de faillite dans l'attente de la d�cision sur sa requ�te de radiation de son entreprise individuelle au registre du commerce. Par ordonnance d'instruction du 19 novembre 2013, la Cour de justice a fix� au failli un nouveau d�lai pour se d�terminer sur l'extrait du registre des poursuites et indiqu� qu'elle statuerait dans sa d�cision au fond sur la requ�te de suspension de la proc�dure.
�Par arr�t 5A_930/2013 du 30 janvier 2014, le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours du pr�nomm� contre ladite ordonnance, les conditions de l'art. 93 LTF n'�tant pas r�unies.
�Par arr�t du 14 mars 2014, la Cour de justice a statu� sur la requ�te de suspension, qu'elle a rejet�e, et derechef sur le recours contre le jugement de faillite du 12 mars 2012, qu'elle a �galement rejet�, la requ�te d'effet suspensif ayant �t� d�clar�e au pr�alable sans objet.
�Cet arr�t fait l'objet de la pr�sente proc�dure.
A.d.�Dans l'intervalle, le 30 septembre 2013, soit apr�s le prononc� de l'arr�t du 17 septembre 2013 du Tribunal f�d�ral dans la proc�dure de faillite, A.________ a d�pos� aupr�s du registre du commerce une requ�te en radiation de son inscription et de celle de sa raison individuelle, pour cause de cessation de l'exploitation de B.________.
�Le pr�pos� au registre du commerce a fait part � A.________ du fait qu'" il ne serait possible de prendre en consid�ration cette requ�te qu'au moment d'une �ventuelle annulation du jugement de faillite de sonentreprise ".
�Par arr�t du 20 d�cembre 2013, la Chambre de surveillance de la Cour de justice genevoise, a rejet� le recours de A.________ contre l'absence de d�cision du registre du commerce.
�Par arr�t 4A_23/2014 du 8 juillet 2014, le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevables le recours en mati�re civile et le recours constitutionnel subsidiaire exerc�s par A.________ contre cette d�cision. Il a jug� tout d'abord qu'� la date du 25 avril 2013, soit celle o� la cause avait �t� replac�e suite � l'annulation, par l'arr�t 5A_423/2013 du 17 septembre 2013, de la d�cision cantonale du 26 avril 2013 pour violation du droit d'�tre entendu, le prononc� de faillite �tait en force de chose jug�e, avec effet au 12 mars 2012 � 14h35, aucun effet suspensif n'ayant �t� accord�. Ensuite, puisque le 30 septembre 2013, date o� le recourant avait requis la radiation de son inscription au registre du commerce, il �tait d�j� en faillite (depuis le 12 mars 2012 � 14h35), il n'avait pas la facult� de proc�der pour former une telle r�quisition. Enfin, d�s lors que la radiation de son entreprise aurait eu pour cons�quence de soustraire ses actifs � la mainmise g�n�rale de ses cr�anciers, il n'avait pas la capacit� pour proc�der � la r�quisition de cet acte.
Par acte post� le 12 mai 2014, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 14 mars 2014 confirmant sa faillite. Il conclut principalement � sa r�forme, en ce sens que la requ�te de faillite sans poursuite pr�alable soit rejet�e et subsidiairement � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Il invoque la constatation manifestement inexacte des faits, sans citer la violation d'une norme l�gale ou constitutionnelle, ainsi que la violation des art. 29 al. 2 Cst. en lien avec l'art. 53 CPC, 9 Cst. dans l'application de l'art. 190 al. 1 ch. 2 LP, 8 CC et 253 CPC.
�Il requiert �galement d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 687 consid. 1.2), prise en derni�re instance cantonale et par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 al. 1 LTF) sur renvoi du Tribunal f�d�ral, confirmant l'ouverture de la faillite du recourant (art. 72 al. 2 let. a LTF). Recevable ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. d LTF), il a de plus �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF). Le recourant, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Il y a donc lieu, en principe, d'entrer en mati�re sur le recours.
2.1.1.�Dans les limites dict�es par le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi (ATF 135 III 334 consid. 2; arr�t 5A_561/2011 du 19 mars 2012 consid. 2.1 et les autres r�f�rences, non publi�
in�ATF 138 III 289, mais publi�
in�FamPra.ch 2012 p. 765 et Pra 2012 (119) p. 850), le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, lequel comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). L'art. 42 al. 2 LTF exige par ailleurs que le recourant discute les motifs de la d�cision entreprise et indique pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit. Il suffit n�anmoins qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale (ATF 140 III 86 consid. 2). Si une question est discut�e conform�ment � l'obligation de motivation pr�cit�e, le Tribunal f�d�ral n'est li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne conna�t toutefois de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant ("principe d'all�gation"; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.1.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1; 133 II 249 consid. 1.2.2), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation conform�ment au principe d'all�gation pr�cit� (cf.�
2.2.�En l'esp�ce, les griefs d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, de la violation du droit d'�tre entendu et de la violation de l'art. 8 CC se confondent, pour autant qu'on les comprenne, avec celui de la violation de l'art. 253 CPC que le recourant avait en outre d�j� soulev� dans son recours en mati�re civile dirig� contre l'arr�t du 26 avril 2013. Ils doivent donc �tre rejet�s, pour autant que recevables.
�Quant au grief d'arbitraire dans l'application de l'art. 190 al. 1 ch. 2 LP, il est en grande partie incompr�hensible, partant irrecevable. Pour autant que le recourant entende, en soulevant ce grief, critiquer le rejet de sa requ�te en suspension, il est dans tous les cas sans objet au vu de l'arr�t 4A_23/2014.
Le seul grief recevable est celui de la violation de l'art. 253 CPC, en tant que le premier juge a refus� la d�termination �crite que le recourant entendait d�poser devant lui lors de l'audience du 21 novembre 2011.
�Sur ce point, l'autorit� cantonale a jug� que la citation � compara�tre � l'audience mentionnait les art. 248 ss CPC et le fait que les parties �taient invit�es � apporter toutes pi�ces dont elles entendaient faire �tat afin qu'il soit statu� par voie de proc�dure sommaire. Le recourant, assist� d'un avocat, pouvait raisonnablement inf�rer de cette citation, au vu de la teneur de l'art. 253 CPC, que le premier juge avait opt� pour la proc�dure orale, de sorte que celui-ci n'avait pas viol� le CPC en refusant d'accepter les �critures du recourant. Dans la mesure o� ce magistrat avait en outre donn� l'occasion au recourant de s'exprimer oralement durant l'audience et de d�poser des pi�ces, il n'avait pas viol� son droit d'�tre entendu.
La question qui se pose est de savoir si l'art. 253 CPC impose au juge de la faillite, qui donne � la partie adverse l'occasion de se d�terminer oralement lors des d�bats, d'accepter �galement les d�terminations �crites que celle-ci entend pr�senter en audience.
4.1.�La proc�dure sommaire s'applique aux affaires de faillite (cf. art. 251 let. a CPC).
�Sous le chapitre 2 (" Proc�dure et d�cision ") du titre d�di� � cette proc�dure, l'art. 253 CPC (" R�ponse ") dispose que lorsque la requ�te ne para�t pas manifestement irrecevable ou infond�e, le tribunal donne � la partie adverse l'occasion de se d�terminer oralement ou par �crit. L'art. 256 al. 1 CPC (" D�cision ") pr�voit quant � lui que le tribunal peut renoncer aux d�bats et statuer sur pi�ces, � moins que la loi n'en dispose autrement. Dans la proc�dure de faillite, les art. 168 et 190 al. 2 LP consacrent cette exception en imposant au juge de citer les parties � une audience (cf. not. Giroud,�
in�Basler Kommentar, SchKG II, Art. 159-352 SchKG, 2�me �d., 2010, n� 3 ad art. 171 LP; Vock/M�ller, SchKG-Klagen nach der Schweizerischen ZPO, 2012, p. 227).
�Selon le Message du Conseil f�d�ral, la proc�dure sommaire se caract�rise par sa souplesse dans sa forme, car elle peut �tre orale ou �crite. Le tribunal donne � la partie adverse l'occasion de se prononcer. Le caract�re �crit ou oral de la proc�dure est laiss� � sa libre appr�ciation, ce qui permet de tenir compte du cas d'esp�ce (Message relatif au code de proc�dure civile suisse (CPC), du 28 juin 2006, FF 2006 p. 6841 ss [ch. 5.17, 6956 ss]).
�Le Tribunal f�d�ral n'a pas encore eu � trancher la question de savoir si le juge qui donne l'occasion au d�fendeur de se d�terminer par oral doit accepter une d�termination �crite de sa part. S'agissant du droit de se d�terminer des parties, il a par contre jug� que, en raison de la nature de la proc�dure sommaire en principe plus rapide, il se justifie de se montrer restrictif pour admettre un second �change d'�critures en premi�re instance, celui-ci devant �tre exceptionnel (ATF 138 III 252 consid. 2.1). Il a �galement jug� que, selon l'art. 256 CPC, le juge dispose en principe d'un pouvoir d'appr�ciation pour d�cider s'il entend conduire la proc�dure purement par �crit ou rendre sa d�cision apr�s la tenue de d�bats. C'est ainsi que, en premi�re instance, les parties ne peuvent compter ni sur un second �change d'�critures, ni sur la tenue de d�bats (arr�t 4A_273/2012 du 30 octobre 2012 consid. 3.2, non publi�
in�ATF 138 III 620; cf. aussi, sur le pouvoir d'appr�ciation en la mati�re: arr�t 5D_192/2013 du 30 avril 2014 consid. 4.2.1).
�La doctrine est nuanc�e sur la question. S'agissant des proc�dures auxquelles s'applique uniquement le CPC, la majorit� des auteurs soutient, en se r�f�rant au Message ainsi qu'au rapport d'experts et en se basant sur le principe de la c�l�rit� qui pr�domine en proc�dure sommaire, qu'il appartient au juge, faisant usage de son pouvoir d'appr�ciation, et non aux parties, de d�cider, en fonction des particularit�s du cas concret, s'il entend fixer un d�lai au d�fendeur afin qu'il se d�termine par �crit ou citer les parties � une audience o� celui-ci pourra prendre position oralement ( CHEVALIER,�
in�Z�rcher Kommentar zur ZPO, 2�me �d., 2013, n� 1 ad art. 253 CPC; GASSER/RICKLI, Kurzkommentar zur ZPO, 2
�me��d., 2014, n� 1 ad art. 253 CPC; G�NGERICH,�
in�Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, Band II, Art. 150-352/400-406 ZPO, 2012, n� 7 ad art. 253 CPC; HOFMANN/L�SCHER, Le Code de proc�dure civile, 2009, p. 162; KAUFMANN,�
in�Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung, Brunner
et alii�[�d.], 2011, n� 13 ad art. 253 CPC et n� 4 ad art. 256 CPC;������JENT-S��RENSEN,�
in�KuKo ZPO, 2
�me��d., 2014, n� 1 et 4 ad art. 253 CPC; LAZOPOULOS,�
in�ZPO Kommentar, Gehri/Kramer [�d.], 2010, n� 2 ad art. 253 CPC; LEUENBERGER/UFFER-TOBLER, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 2010, n� 11.172; MAZAN,�
in�Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2
�me��d., 2013, n� 11 et 13 s., 17 ss ad art. 253 CPC et n� 2 s. ad art. 256 CPC, qui semble m�me exclure que le juge puisse ordonner au d�fendeur, pr�alablement aux d�bats impos�s par la loi, de se d�terminer par �crit; MEIER, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 2010, p. 357 s. � 50; Rubin,�
in�Schweizerische Zivilprozessordnung, Baker & McKenzie [�d.], 2010, n� 6 ad art. 253 CPC; SP�HLER/DOLGE/GEHRI, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 9
�me��d., 2010, n� 252; STAEHELIN/STAEHELIN/GROLIMUND, Zivilprozessrecht, 2
�me��d., 2013, n� 42 � 21, lesquels admettent �galement que le juge puisse donner le choix au d�fendeur de r�pondre par �crit ou de requ�rir des d�bats; SUTTER-SOMM, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 2
�me��d., 2012, n� 1179). Conform�ment � l'art. 256 al. 1 CPC, si le juge demande des observations �crites, il d�cide ensuite, toujours dans le cadre de son pouvoir d'appr�ciation � moins que la loi ne l'oblige � tenir des d�bats, de citer les parties � une audience ou de statuer sur pi�ces uniquement ( GASSER/RICKLI,�
op. cit.,�n� 1 ad art. 256 CPC; G�NGERICH,�
op. cit., n� 14 ad art. 253 CPC, n� 1 ad art. 256 CPC; HOFMANN/L�SCHER,�
op. cit., p. 162; JENT-S � RENSEN,�
op. cit., n� 4 ad art. 253 CPC; KAUFMANN,�
op. cit., n� 4 ad art. 256 CPC; MEIER,�
op. cit., p. 357 s. � 50). Seul un auteur soutient que le d�fendeur peut r�pondre soit par �crit, soit par oral � l'audience. Le juge ne pourrait en aucun cas refuser le d�p�t d'une r�ponse �crite avant ou jusqu'� l'audience ( BOHNET,�
in�Code de proc�dure civile comment�, Bohnet
et alii�[�d.], 2011, n� 2 ad art. 253 CPC).
�S'agissant plus particuli�rement de la proc�dure de faillite, o� la loi impose la tenue d'une audience (cf. art. 168 et 190 al. 2 LP), plusieurs auteurs sont d'avis, �tant toutefois pr�cis� que la plupart se sont exprim�s avant l'entr�e en vigueur du CPC, que les parties sont en droit de se d�terminer par �crit au lieu de se pr�senter � l'audience de faillite (Amonn/Walther, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkurs, 9
�me��d., 2013, n� 33 � 36; COMETTA,�
in�Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 1 ad art. 171 LP; GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Art. 159-270 LP, 2001, n� 14 ad art. 171 LP; WALDER/KULL/KOTTMANN, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, 4
�me��d., Band II, Art. 159-292 LP, 1997/99, n� 4 ad art. 171 LP; moins clair: BRUNNER/BOLLER,�
in�Basler Kommentar, SchKG II, Art. 159-352 SchKG, 2
�me��d., 2010, n� 27 ad art. 190 LP: ces auteurs semblent uniquement permettre au juge, malgr� l'injonction de l'art. 190 al. 1 LP, de d�cider d'une proc�dure �crite). Ils avancent comme motif que les parties sont libres de compara�tre � l'audience et que le juge statue s�ance tenante nonobstant leur absence (cf. art. 171 1
�re�phr. LP).
4.2.1.�Pour les raisons qui suivent (cf.�
infra�consid. 4.2.2), la question de savoir si le juge de la faillite doit accepter les d�terminations �crites du failli que celui-ci pr�senterait avant l'audience en lieu et place de sa comparution n'a pas � �tre tranch�e. Il suffit de retenir que l'avis isol� selon lequel le juge doit accepter toute �criture des parties pr�sent�e m�me lors de l'audience ne peut �tre suivi. Il va � l'encontre de la grande libert� de manoeuvre que le l�gislateur a entendu donner au juge dans la proc�dure sommaire en vue de r�aliser la souplesse et la rapidit� qui caract�risent celle-ci. Il va �galement � l'encontre de la jurisprudence, rejoignant sur ce point la doctrine majoritaire, qui reconna�t au juge, et non aux parties, un pouvoir d'appr�ciation dans la mani�re de diriger la proc�dure.
4.2.2.�En l'esp�ce, le recourant n'a pas produit son �criture avant l'audience, en pr�cisant qu'il entendrait renoncer � compara�tre � l'audience. Il a, au contraire, voulu la produire seulement en audience, lors de laquelle il a pu plaider et dupliquer, ainsi que pr�senter ses offres de preuves � l'appui de ses all�gu�s de fait (cf. proc�s-verbal d'audience du 21 novembre 2011). Dans le pr�sent recours, le recourant n'expose pas qu'il aurait �t� priv� de la possibilit� de pr�senter un de ses arguments juridiques; du reste, il a parfaitement �t� en mesure de le faire ensuite dans son recours cantonal, �tant pr�cis� que l'autorit� cantonale applique le droit d'office et examine avec une pleine cognition toute violation du droit (cf. art. 320 let. a CPC). Son argument appara�t chicanier et viser � prolonger encore une proc�dure de faillite qui n'a que trop dur�.
Au vu de ce qui pr�c�de, le grief de la violation de l'art. 253 CPC doit �tre rejet�, pour autant que recevable.
En conclusion, le recours est rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les conclusions �tant d�nu�es de toute chance de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire du recourant est rejet�e (art. 64 al.1 LTF). Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � sa charge (art. 66 al. 1 LTF). Des d�pens ne sont pas dus.

References: art. 248
 art. 29
 ATF 
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 art. 248
 art. 251
 art. 168
 Art. 159
 art. 171
 art. 253
 art. 253
 Art. 150
 art. 253
 art. 253
 art. 256
 art. 253
 art. 253
 art. 253
 art. 256
 art. 253
 art. 256
 art. 253
 art. 256
 art. 253
 art. 256
 art. 253
 art. 168
 art. 171
 Art. 159
 art. 171
 Art. 159
 art. 171
 Art. 159
 art. 190
 art. 171
 art. 320