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Timestamp: 2016-10-23 09:43:34+00:00

Document:
4P.118/2004 (10.09.2004)
4P.118/2004 /ech
Arr�t du 10 septembre 2004
recourante, repr�sent�e par Me Alexandre Bernel,
intim�, repr�sent� par Me Jean Jacques Schwaab,
art. 9 Cst.; union libre; soci�t� simple,
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14 avril 2004.
A.________ (ci-apr�s: la d�fenderesse ou la recourante) et B.________ (ci-apr�s: le demandeur ou l'intim�) ont v�cu en concubinage, dans l'appartement lou� par la pr�nomm�e, de juillet 1997 � juillet 1999 inclusivement. Le 21 juillet 1999, la d�fenderesse a d�nonc� le demandeur au juge p�nal pour vol, menace de mort et violences sur sa personne et celle de la fille qu'elle avait eue avec son ex-mari. Faute de preuves, le demandeur a �t� lib�r� de tous les chefs d'accusation retenus contre lui par jugement du Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne rendu le 12 septembre 2001.
Au d�but de la cohabitation, le demandeur travaillait comme chauffeur-livreur chez X.________ SA. A fin octobre 1998, il s'est retrouv� au ch�mage. D�s le 1er d�cembre 1998, il a �t� engag� par Y.________ SA.
La d�fenderesse travaillait dans un �tablissement m�dicosocial. Le 2 septembre 1998, elle a ouvert un kiosque � journaux � Lausanne. Il lui en a co�t� quelque 70'000 fr. Le demandeur a financ� une partie de cet investissement en pr�tant la somme de 19'567 fr. 75 � sa compagne. La d�fenderesse a �galement emprunt� un montant de 45'000 fr. aupr�s de deux amies. Pendant le mois de novembre 1998, alors qu'il �tait au ch�mage, le demandeur a travaill� � plein temps au kiosque sans �tre r�mun�r�. Apr�s son d�part, la d�fenderesse a continu� seule l'exploitation du kiosque. Elle a fini par c�der son commerce dont la gestion �tait d�ficitaire.
Le 8 novembre 1999, le demandeur a fait impartir, sans succ�s, � la d�fenderesse un d�lai de six semaines pour lui rembourser le pr�t susmentionn�, les int�r�ts �chus et une partie des frais de recouvrement.
Le 4 janvier 2002, le demandeur a assign� la d�fenderesse en paiement de 30'000 fr., int�r�ts en sus. Ce faisant, il a r�clam� le remboursement du pr�t de 19'567 fr. 75, d'un second pr�t de 3'000 fr. et des honoraires de son conseil dans la proc�dure p�nale, par 4'839 fr. 90, ainsi que le versement d'une indemnit� pour tort moral en relation avec cette proc�dure.
La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande en excipant de la compensation avec ses propres cr�ances issues, d'une part, de la liquidation de l'union libre et, d'autre part, du pr�judice subi dans l'exploitation du kiosque en raison des vols qui auraient �t� commis par le demandeur.
Statuant le 15 janvier 2003, le Pr�sident du Tribunal civil d'arrondissement de Lausanne a reconnu la d�fenderesse d�bitrice du demandeur de la somme de 16'500 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er janvier 1999.
Le jugement rendu par ce magistrat repose, en substance, sur les motifs suivants: fond�e sur le contrat de pr�t que les parties ont conclu le 6 octobre 1998, la pr�tention du demandeur tendant au remboursement de 19'567 fr. 75 avec int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 1999 est en principe justifi�e, la destruction unilat�rale, par la d�fenderesse, de la convention �crite n'y changeant rien. En revanche, le demandeur ne saurait faire valoir une quelconque pr�tention en rapport avec la proc�dure p�nale ouverte contre lui dans la mesure o� la d�fenderesse, en le d�non�ant au juge p�nal, n'a pas agi avec malveillance ni de fa�on abusive. S'agissant des cr�ances invoqu�es en compensation, la d�fenderesse n'a pas apport� la preuve des vols que le demandeur aurait commis � son d�triment. En ce qui concerne la pr�tention du chef de la liquidation de l'union libre, qui doit �tre op�r�e en conformit� avec les r�gles r�gissant la liquidation de la soci�t� simple, il sied de rappeler que l'art. 531 al. 2 CO pr�sume que les apports des parties sont �gaux. En l'occurrence, sur le vu de l'ensemble des �l�ments figurant au dossier, et eu �gard en particulier aux faibles revenus de la d�fenderesse, il est invraisemblable que celle-ci ait pay� l'entier des d�penses d'entretien des concubins. On doit, au contraire, tenir pour acquis que le demandeur a particip� dans une mesure non n�gligeable aux d�penses courantes pendant la vie commune. Pour le surplus, la d�fenderesse n'a pas �tabli que la liquidation de l'union libre se soit sold�e par un b�n�fice ou des pertes, ni d'ailleurs que le demandeur ait fait des �conomies pendant la vie commune. Elle n'est donc titulaire d'aucune cr�ance � l'encontre de ce dernier du chef de cette liquidation. Dans la mesure o�, de l'avis m�me des parties, le kiosque ne faisait pas partie de la soci�t� simple form�e par les concubins, le pr�t consenti par le demandeur pour l'acquisition de ce commerce doit �tre rembours� par la d�fenderesse en capital et int�r�ts. Tel n'est pas le cas du second pr�t, les 3'000 fr. vers�s � ce titre par le demandeur � sa compagne ayant constitu� une participation aux frais communs. De son c�t�, la d�fenderesse peut exiger la restitution des 2'900 fr. qu'elle a investis pour financer l'acquisition en leasing du v�hicule de marque BMW 320d par le demandeur. En d�finitive, ce dernier a droit au paiement d'un montant - arrondi - de 16'500 fr. avec les int�r�ts y aff�rents.
Saisie par la d�fenderesse, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� le jugement de premi�re instance par arr�t du 14 avril 2004. Elle a consid�r� que l'�tat de fait dudit jugement, complet et conforme aux pi�ces du dossier, lui permettait de statuer sans qu'une instruction compl�mentaire, qui n'avait pas �t� requise, f�t n�cessaire. Sur le fond, l'autorit� de recours a repris � son compte les motifs retenus par le premier juge au sujet des d�penses d'entretien des concubins, en pr�cisant qu'il ne lui �tait pas possible de d�terminer exactement les apports effectu�s par l'un et l'autre pour payer les frais du m�nage.
La d�fenderesse a d�pos�, parall�lement, un recours de droit public et un recours en r�forme contre l'arr�t de la cour cantonale. Dans le premier, elle requiert l'annulation de cette d�cision et sollicite sa mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'intim� conclut au rejet du recours. Quant � la cour cantonale, elle se r�f�re aux motifs �nonc�s dans son arr�t.
Par d�cision du 17 juin 2004, la Cour de c�ans a admis la demande d'assistance judiciaire et d�sign� Me Alexandre Bernel comme avocat d'office de la recourante.
Exerc� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours de droit public soumis au Tribunal f�d�ral est recevable.
La recourante, qui a �t� condamn�e � verser une somme d'argent � l'intim�, a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que la d�cision attaqu�e n'ait pas �t� adopt�e en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, la qualit� pour recourir doit lui �tre reconnue (art. 88 OJ).
Il y a lieu, partant, d'entrer en mati�re.
La recourante invoque l'art. 9 Cst. et reproche � l'autorit� intim�e d'avoir rendu une d�cision arbitraire aussi bien dans l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits que dans l'application du droit de proc�dure cantonal.
2.1 Il convient de rappeler qu'une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 I 81 consid. 2 p. 86, 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1; 128 II 259 consid. 5 p. 280 s.).
En mati�re d'appr�ciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis. Le grief tir� de l'appr�ciation arbitraire des preuves ne peut �tre pris en consid�ration que si son admission est de nature � modifier le sort du litige, ce qui n'est pas le cas lorsqu'il vise une constatation de fait n'ayant aucune incidence sur l'application du droit (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a).
2.2.1 Partant du pr�suppos� l�gal selon lequel les apports des associ�s - en l'occurrence, les deux concubins formant entre eux une soci�t� simple au sens des art. 530 ss CO - doivent �tre �gaux (art. 531 al. 2 CO) et du droit de chaque associ� � obtenir le remboursement des d�penses faites ou des obligations assum�es pour la soci�t� (art. 537 al. 1 CO), la recourante examine, sur la base des pi�ces vers�es au dossier cantonal, quels �taient, durant la p�riode de cohabitation, les revenus respectifs des parties, les d�penses faites par chacune d'elles et le solde � disposition de chaque concubin apr�s d�duction de toutes ses charges. Selon ses calculs, les d�penses consenties par elle pour le compte de la soci�t� simple repr�senteraient plus du 80% des d�penses totales. Aussi, de l'avis de la recourante, �tait-il insoutenable et, partant, arbitraire d'admettre, comme l'on fait les juges cantonaux, que l'intim� avait particip� dans une mesure non n�gligeable aux d�penses courantes pendant la vie commune, sans que la part de chaque concubin puisse �tre d�termin�e exactement.
Dans sa r�ponse au recours de droit public et, plus encore, dans celle relative au recours en r�forme connexe, l'intim� soutient que les contributions courantes des concubins aux d�penses du m�nage commun n'�taient pas sujettes � restitution, qu'elles fussent in�galitaires ou non. Il convient de commencer par l'examen de cette question pr�judicielle, relevant du droit f�d�ral, sans qu'il se justifie de d�roger � l'ordre de traitement des recours fix� � l'art. 57 al. 5 OJ. En effet, si la th�se d�fendue par l'intim� devait �tre retenue, le grief d'arbitraire formul� par la recourante ne pourrait pas �tre pris en consid�ration car il porterait sur la constatation d'un fait - l'ampleur des contributions respectives des concubins aux d�penses du m�nage commun - qui ne serait pas pertinent pour la solution du litige.
2.2.2.1 A la fin du concubinage, celui-ci doit en principe �tre liquid�. A d�faut de convention particuli�re, on appliquera les r�gles de la soci�t� simple (ATF 109 II 228 consid. 2b p. 230 et l'arr�t cit�; Franz Werro, Concubinage, mariage et d�mariage, 5e �d., p. 51, n. 156 et les arr�ts cit�s). Les deux parties, � l'instar des deux instances cantonales, ont appliqu� ces r�gles-l�. Il n'y a donc aucune raison d'en faire autrement � ce stade de la proc�dure, m�me si la Cour de c�ans, appel�e qu'elle est � trancher une question pr�judicielle ressortissant au droit priv� f�d�ral, n'est li�e ni par les motifs invoqu�s par les parties (cf. art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (cf. art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine, p. 140).
Aux termes de l'art. 549 al. 1 CO, si apr�s le paiement des dettes sociales, le remboursement des d�penses et avances faites par chacun des associ�s et la restitution des apports, il reste un exc�dent, ce b�n�fice se r�partit entre les associ�s. En l'occurrence, il n'est pas �tabli que la soci�t� simple form�e par les concubins ait eu encore des dettes vis-�-vis de tiers lorsqu'elle a pris fin. En outre, chacun des concubins a repris possession de ses biens personnels. Il n'est pas all�gu� que la liquidation de la soci�t� ait d�bouch� sur un b�n�fice ni qu'elle se soit sold�e par une perte. Il reste � d�terminer si l'un des associ�s peut encore faire valoir contre l'autre une cr�ance du chef de cette liquidation.
Que l'argent investi p�riodiquement dans le m�nage par chacun des concubins �quivaille � un apport, au sens de l'art. 531 al. 1 CO, n'est pas contestable (cf., parmi d'autres, Helen Marty-Schmid, La situation patrimoniale des concubins � la fin de l'union libre, th�se Lausanne 1986, p. 379), tout comme le fait que, sauf convention contraire, les apports des associ�s doivent �tre �gaux, en vertu du deuxi�me alin�a de la m�me disposition. Il ne s'ensuit pas n�cessairement, une fois l'union libre dissoute, qu'il faille reconna�tre au concubin ayant consenti un sacrifice financier plus important que son ex-partenaire le droit d'exiger de ce dernier qu'il lui verse la diff�rence afin de r�tablir l'�quilibre entre les contributions courantes au m�nage de l'un et l'autre concubins. Aussi bien, comme le rel�ve avec pertinence l'auteur pr�cit�, les concubins qui se mettent en m�nage font la plupart de leurs apports en vue de les utiliser en commun, de les consommer, et ils n'en attendent pas la restitution. Les contributions p�cuniaires aux charges du m�nage sont donc trait�es de la m�me mani�re que les apports en industrie du partenaire travaillant � la maison. Il serait d'ailleurs absurde d'ordonner la restitution d'apports consomm�s car une telle solution se solderait in�vitablement par une perte sociale, dont le coassoci� devrait assumer la moiti�. En r�alit�, les circonstances et le comportement des partenaires manifest� au cours de leur communaut� de m�nage permettront g�n�ralement de conclure � une d�rogation tacite � la r�gle suppl�tive de l'art. 549 al. 1 CO (Marty-Schmid, op. cit., p. 379 s.; dans le m�me sens, cf., parmi d'autres: Robert David Dussy, Ausgleichanspr�che f�r Verm�gensinvestitionen nach Aufl�sung von Lebensbeziehungen, th�se B�le 1993, p. 14 ss; Arthur Meier-Hayoz, Die ehe�hnliche Gemeinschaft als einfache Gesellschaft, in Festschrift f�r Frank Vischer, p. 577 ss, 587/588; Daniel Staehelin, Commentaire b�lois, Obligationenrecht II, 2e �d., n. 8 ad art. 548/549 CO; voir aussi, pour le droit allemand: Robert Battes, Nichteheliches Zusammenleben im Zivilrecht, K�ln 1983, p. 94 ss, n. 72). Tel est du reste l'avis exprim� dans un arr�t d�j� ancien par le Tribunal f�d�ral, lequel y rel�ve, sans autre pr�cision il est vrai, que les apports p�cuniaires p�riodiques - en l'occurrence, le salaire du concubin - ne sont pas sujets � restitution lors de la liquidation (ATF 108 II 204 consid. 6a p. 212). On peut y voir l'expression du principe de solidarit� qui gouverne les relations entre les partenaires, qu'ils soient mari�s ou non, et qui postule que chacun d'eux contribue aux charges courantes du m�nage en fonction des besoins et de ses propres capacit�s financi�res (cf. Battes, op. cit., p. 87, n. 63).
Au demeurant, il est � craindre que, si de tels apports �taient soumis � restitution, le concubin ne disposant pas de ressources p�cuniaires durant la vie commune soit indirectement emp�ch� de mettre un terme � celle-ci, au cas o� il souhaiterait le faire, afin de ne point devoir r�sister � une action en remboursement intent�e par son partenaire financi�rement plus solide (cf. Dussy, op. cit., p. 15).
Il ne faut, enfin, pas sous-estimer les difficult�s pratiques auxquelles s'exposeraient, dans un proc�s, la partie qui devrait �tablir le montant de ses contributions p�cuniaires au m�nage commun et le juge qui serait contraint d'examiner r�trospectivement l'ensemble des d�penses consenties � cette fin par chacun des partenaires tout au long de leur union, laquelle pourrait avoir dur� de nombreuses ann�es. A cela viendrait s'ajouter la n�cessit� d'�valuer aussi les apports en industrie du partenaire travaillant � la maison - t�che pour le moins d�licate - car il n'y a aucune raison de ne pas traiter sur un pied d'�galit� ce type d'apports et les contributions p�cuniaires aux charges du m�nage.
2.2.2.2 Appliqu�s au cas particulier, ces principes conduisent � nier que la recourante puisse faire valoir une pr�tention en remboursement d'une partie de ses contributions courantes au m�nage commun, quelle qu'ait �t� l'ampleur de celles-ci.
Premi�rement, il n'est pas constant que la liquidation de l'union libre ait g�n�r� un b�n�fice. Ensuite, il n'est pas davantage prouv� que l'intim� aurait fait des �conomies pendant la vie commune. Enfin et surtout, les parties n'ont pas �tabli de d�comptes des d�penses courantes consenties par chacune d'elles pendant leurs 25 mois de cohabitation. Il faut en inf�rer qu'elles ont estim�, tacitement, que les prestations effectu�es par elles se compensaient et qu'elles n'en attendaient pas la restitution (dans ce sens, cf. l'arr�t de la Cour civile du canton de Neuch�tel publi� in Recueil de jurisprudence neuch�teloise 1997 p. 129 s.). Que la participation respective des concubins aux d�penses communes ait �t� objectivement in�gale n'est � cet �gard pas d�terminant. Ce qui est d�cisif, c'est la mani�re dont les partenaires ont am�nag� subjectivement leurs rapports financiers. Or, il r�sulte du comportement concluant adopt� par eux durant leur vie commune que les deux concubins n'entendaient pas faire le d�compte de leurs contributions respectives aux charges courantes du m�nage au cas o� leur union viendrait � �tre dissoute. La chose est d'ailleurs implicitement confirm�e par le fait que la recourante a attendu d'�tre actionn�e, quelque deux ans et demi apr�s la fin de la cohabitation, en remboursement du pr�t consenti par son ex-partenaire avant de faire valoir, par voie de compensation, sa pr�tendue cr�ance en restitution d'une partie de ses contributions financi�res au m�nage commun.
2.2.3 Il a �t� d�montr�, ci-dessus, que la mesure dans laquelle chaque partenaire a contribu� aux d�penses courantes du m�nage commun ne constitue pas un fait juridiquement pertinent pour la solution du pr�sent litige. Dans ces conditions, le grief, fait par la recourante � la cour cantonale, d'avoir constat� arbitrairement que l'intim� avait particip� dans une mesure non n�gligeable � ces d�penses-l� est d�nu� de pertinence.
Au demeurant, le bien-fond� d'un tel grief resterait � d�montrer. Les explications fournies sur ce point par l'intim� dans sa r�ponse au recours ne sont pas d�pourvues de valeur. Force est, en effet, de constater, avec lui, que, pour l'essentiel, les parties ont vers� au dossier des extraits de comptes bancaires et postaux sur lesquels figurent l'ensemble des d�bits et cr�dits des comptes de l'un et l'autre pour toute la dur�e de la cohabitation. Or, il est quasiment impossible d'y diff�rencier � coup s�r toutes les d�penses aff�rentes au m�nage commun (i.e. les apports p�cuniaires � la soci�t� simple) de celles ne concernant que les besoins personnels de chacun des concubins (i.e. hors soci�t� simple). De surcro�t, les donn�es chiffr�es ressortant du jugement de premi�re instance ne fournissent qu'une image partielle, et peut-�tre fauss�e, de la r�alit� �conomique. N'en ressortent notamment pas des renseignements un tant soit peu fiables sur les d�penses consenties durant les 25 mois de cohabitation pour le poste important que constitue la nourriture. Il r�sulte, en outre, de l'addition de tous les retraits bancaires effectu�s durant la p�riode consid�r�e par les deux parties qu'ils se sont mont�s � 65'000 fr. environ pour l'intim� et � quelque 53'000 fr. pour la recourante, sans que l'on sache pr�cis�ment � quelles d�penses les sommes retir�es ont �t� affect�es. Il y aurait encore lieu de tenir compte du fait que la recourante avait la charge d'entretenir la fille qu'elle avait eue avec son ex-mari (cf. Werro, op. cit., p. 49, n. 148), lequel lui versait � cette fin une pension mensuelle de 750 fr. Il para�trait ainsi difficile, en tout �tat de cause, de qualifier d'insoutenable la constatation incrimin�e.
Cela �tant, le premier moyen soulev� par la recourante ne saurait �tre admis.
2.3 Dans un second moyen, la recourante reproche aux deux juridictions cantonales d'avoir m�connu la nature de la proc�dure acc�l�r�e, telle qu'elle a �t� am�nag�e par le l�gislateur vaudois, en se contentant d'affirmer qu'il ne leur �tait pas possible de proc�der � un d�compte plus pr�cis des apports correspondant aux frais du m�nage commun.
Il a �t� d�montr�, plus haut (cf. consid. 2.2.2), que l'ampleur des contributions de chaque concubin aux d�penses du m�nage commun n'�tait pas un fait juridiquement pertinent dans la pr�sente esp�ce. Il n'importe, d�s lors, que les juridictions cantonales n'aient pas instruit ce fait, en violant de mani�re insoutenable - par hypoth�se - les r�gles topiques du droit de proc�dure vaudois.
De toute fa�on, comme les concubins n'ont pas tenu de comptabilit� d�taill�e des d�penses qu'ils ont faites pour le m�nage commun, on ne voit pas quelles preuves les juridictions cantonales auraient pu faire administrer en vue d'�claircir les relations financi�res des ex-concubins. Il n'est, en particulier, pas r�aliste d'imaginer qu'une expertise comptable permettrait de faire la lumi�re sur ce point.
Par cons�quent, ce second grief appara�t, lui aussi, mal fond�.
Nonobstant le rejet de son recours de droit public, la d�fenderesse n'aura pas � payer les frais de la proc�dure f�d�rale, puisqu'elle a �t� mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire (art. 152 al. 1 OJ). Elle devra, en revanche, indemniser l'intim� qui s'est oppos� avec succ�s � l'admission du pr�sent recours. Quant aux honoraires de son avocat d'office, ils seront support�s par la Caisse du Tribunal f�d�ral, conform�ment � l'art. 152 al. 2 OJ.
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 1'500 fr. � titre de d�pens.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Alexandre Bernel la somme de 1'500 fr. � titre d'honoraires.

References: art. 9
 art. 530
 art. 63
 art. 63
 ATF 
in fine
 art. 548