Source: https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?uri=CELEX:02006R1881-20150521
Timestamp: 2018-12-14 10:55:29+00:00

Document:
2006R1881 — FR — 21.05.2015 — 015.001
Concernant les dioxines et les PCB de type dioxine, le CSAH a adopté le 30 mai 2001 un avis sur leur présence dans les aliments ( 31 ), qui actualise son avis du22 novembre 2000 ( 32 ) et fixe une dose hebdomadaire tolérable (DHT) de 14 pg d’équivalents toxiques de l'Organisation mondiale de la santé (OMS-TEQ)/kg pc.
Épinards frais (Spinacia oleracea) (4)
Préparations à base de céréales et aliments pour nourrissons et enfants en bas âge (5) (6)
Arachides et autres graines oléagineuses (40) destinées à être soumises à un traitement de tri ou à d’autres méthodes physiques avant consommation humaine ou utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires
Arachides et autres graines oléagineuses (40) et produits dérivés de leur transformation, destinés à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires
Amandes, pistaches et noyaux d’abricot destinés à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires (41)
Noisettes et noix du Brésil destinées à la consommation humaine directe ou à une utilisation comme ingrédients de denrées alimentaires (41)
Lait cru (8), lait traité thermiquement et lait destiné à la fabrication de produits à base de lait
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (5), (9)
Préparations pour nourrissons et préparations de suite, y compris le lait pour nourrissons et le lait de suite (6), (10)
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (11), (12) spécifiquement pour les nourrissons
Vins (y compris les vins mousseux, mais à l'exclusion des vins de liqueur et des vins ayant un titre alcoométrique volumique minimal de 15 %) et vins de fruits (13)
Vins aromatisés, boissons aromatisées à base de vin et cocktails aromatisés de produits vitivinicoles (15)
Jus de raisin, jus de raisin concentré reconstitué, nectar de raisin, moût de raisins et moût de raisins concentré reconstitué, destinés à la consommation humaine directe (16)
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (5), (9)
Jus de fruits, jus de fruits concentrés reconstitués et nectars de fruits (16)
Boissons spiritueuses (17), cidre et autres boissons fermentées produites à partir de pommes ou contenant du jus de pomme
Jus de pomme et produits à base de morceaux de pomme, tels que la compote de pommes et la purée de pommes, destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (18), et étiquetés et vendus comme tels (6)
Aliments pour bébés, autres que les préparations à base de céréales, destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (5), (6)
Déoxynivalénol (19)
Céréales brutes (20) (21) autres que le blé dur, l’avoine et le maïs
Blé dur et avoine bruts (20) (21)
Maïs brut (20) à l’exception du maïs brut destiné à être transformé par mouture humide (37)
Pâtes (sèches) (23)
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (5) (9)
Zéaralénone (19)
Céréales brutes (20) (21) autres que le maïs
Préparations à base de céréales (à l’exception des préparations à base de maïs) et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (5) (9)
Préparations à base de maïs destinées aux nourrissons et enfants en bas âge (5) (9)
Préparations à base de maïs et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (5) (9)
Toxines T-2 et HT-2 (19)
Céréales brutes (20) et produits à base de céréales
Lait cru (8), lait traité thermiquement et lait destiné à la fabrication de produits laitiers
Préparations pour nourrissons et préparations de suite (6), ►M3 (10) ◄
Viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille (à l’exclusion des abats) (8)
Abats de bovin, de mouton, de porc et de volaille (8)
Chair musculaire de poisson (25), (26)
Crustacés (27): chair musculaire des appendices et de l’abdomen (44). Dans le cas des crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura), chair musculaire des appendices.
Mollusques bivalves (27)
Céphalopodes (sans viscères) (27)
Légumineuses potagères (28), céréales et légumineuses
Légumes, à l’exclusion des brassicées, des légumes-feuilles, des fines herbes, des champignons et des algues marines (28). Dans le cas des pommes de terre, la teneur maximale s’applique aux produits pelés.
Brassicées, légumes-feuilles (43) et champignons suivants (28): Agaricus bisporus (champignon de Paris), Pleurotus ostreatus (pleurote en forme d’huître), Lentinula edodes (Shiitake)
Fruits, à l'exclusion des baies et des petits fruits (28)
Baies et petits fruits (28)
Vins (y compris les vins mousseux, mais à l'exclusion des vins de liqueur), cidres, poiré et vins de fruits (13)
Légumes et fruits, à l'exclusion des légumes-racines et des légumes-tubercules, des légumes-feuilles, des fines herbes, des choux feuilles, des légumes-tiges, des champignons et des algues marines (28)
Légumes-racines et légumes-tubercules (à l'exclusion du céleri-rave, des panais, des salsifis et du raifort), légumes-tiges (à l'exclusion du céleri) (28). Dans le cas des pommes de terre, la teneur maximale s'applique aux produits pelés.
Légumes-feuilles, fines herbes, choux feuilles, céleri, céleri-rave, panais, salsifis, raifort et champignons suivants (28): Agaricus bisporus (champignon de Paris), Pleurotus ostreatus (pleurote en forme d'huître), Lentinula edodes (shiitake)
Champignons, à l'exclusion de ceux énumérés au point 3.2.3 (28)
Viande de bovin, de mouton, de porc et de volaille (à l'exception des abats) (8)
Viande de cheval, à l'exclusion des abats (8)
Foies de bovin, de mouton, de porc, de volaille et de cheval (8)
Rognons de bovin, de mouton, de porc, de volaille et de cheval (8)
Chair musculaire de poisson (25) (26), à l'exclusion des espèces énumérées aux points 3.2.13, 3.2.14 et 3.2.15
Chair musculaire des poissons suivants (25) (26):
Chair musculaire du poisson suivant (25) (26):
Crustacés (27): chair musculaire des appendices et de l'abdomen (44). Dans le cas des crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura), chair musculaire des appendices.
Préparations pour nourrissons et préparations de suite (10) (30)
Préparations à base de céréales et aliments pour bébés destinés aux nourrissons et enfants en bas âge (5) (30)
Produits de la pêche (27) et chair musculaire de poisson (25) (26), à l’exclusion des espèces énumérées au point 3.3.2. La teneur maximale pour les crustacés s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen (44). Dans le cas des crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura), elle s’applique à la chair musculaire des appendices.
Aliments pour bébés et préparations à base de céréales en conserve destinés aux nourrissons et enfants en bas âge, à l'exclusion des produits séchés et en poudre (5), (30)
Préparations pour nourrissons et préparations de suite en conserve (y compris le lait pour nourrissons et le lait de suite), à l'exclusion des produits séchés et en poudre ►M3 (10) ◄ , (30)
Aliments diététiques en conserve destinés à des fins médicales spéciales (11), (30) spécifiquement pour les nourrissons, à l'exclusion des produits séchés et en poudre
Protéine végétale hydrolysée (31)
Sauce de soja (31)
Section 5: Dioxines et PCB (32)
Somme des dioxines (OMS-PCDD/F-TEQ) (33)
Somme des dioxines et PCB de type dioxine (OMS-PCDD/F-PCB-TEQ) (33)
Somme des PCB28, PCB52, PCB101, PCB138, PCB153 ET PCB180 (ICES — 6) (33)
Viandes et produits à base de viandes (à l’exclusion des abats comestibles) provenant des animaux suivants (8):
2,5 pg/g de graisses (34)
4,0 pg/g de graisses (34)
40 ng/g de graisses (34)
1,75 pg/g de graisses (34)
3,0 pg/g de graisses (34)
1,0 pg/g de graisses (34)
1,25 pg/g de graisses (34)
Chair musculaire de poisson, produits de la pêche et produits dérivés (26) (35), à l'exclusion:
La teneur maximale pour les crustacés s'applique à la chair musculaire des appendices et de l'abdomen (44). Dans le cas des crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura), elle s'applique à la chair musculaire des appendices.
Chair musculaire de poisson d’eau douce sauvage capturé, à l’exception des espèces de poissons diadromes capturées en eau douce, et produits dérivés (26)
Chair musculaire de l'aiguillat commun/chien de mer (Squalus acanthias) sauvage capturé et produits dérivés (35)
Lait cru (8) et produits laitiers (8), y compris matière grasse butyrique
5,5 pg/g de graisses (34)
Œufs de poule et ovoproduits (8)
5,0 pg/g de graisses (34)
Denrées alimentaires destinées aux nourrissons et aux enfants en bas âge (6)
Somme de benzo(a)pyrène, benz(a)anthracène, benzo(b)fluoranthène et chrysène (45)
Chair musculaire de poissons fumés et produits de la pêche fumés (26) (36), à l’exclusion des produits de la pêche énumérés aux points 6.1.6 et 6.1.7. La teneur maximale pour les crustacés fumés s’applique à la chair musculaire des appendices et de l’abdomen (44). Dans le cas des crabes et crustacés de type crabe (Brachyura et Anomura) fumés, elle s’applique à la chair musculaire des appendices.
Sprat et sprat en conserve (sprattus sprattus) fumés (26) (47); mollusques bivalves (frais, réfrigérés ou congelés) (27); viandes traitées thermiquement et produits à base de viande traités thermiquement (46) vendus au consommateur final
Préparations pour nourrissons et préparations de suite, y compris le lait pour nourrissons et le lait de suite (10) (30)
Aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (11) (30) spécifiquement pour les nourrissons
Toutes les denrées alimentaires, à l’exception des préparations pour nourrissons et préparations de suite (48)
Préparations pour nourrissons et préparations de suite (10)
(1) La teneur maximale doit être revue avant le 1er janvier 2016 à la lumière des informations concernant l’exposition à la citrinine présente dans d’autres denrées alimentaires et des informations actualisées concernant la toxicité de la citrinine, en particulier en ce qui concerne la carcinogénicité et la génotoxicité.
(2) Les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, calculée sur leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse.
(3) Pour ce qui concerne les fruits, les légumes et les céréales, il est fait référence aux denrées alimentaires de la catégorie concernée, telles que définies par le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 178/2006 (JO L 29 du 2.2.2006, p. 3). Autrement dit, le sarrasin (Fagopyrum spp) notamment est inclus dans la catégorie «Céréales» et les produits à base de sarrasin dans la catégorie «Produits à base de céréales». ►M3 Les noix ne sont pas couvertes par la teneur maximale fixée pour les fruits. ◄
(4) Ces teneurs maximales ne s'appliquent pas aux épinards frais destinés à être transformés, qui sont directement transportés en vrac depuis les champs jusqu'à l'établissement où s’effectue la transformation.
(5) ►M6 Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans la directive 2006/125/CE de la Commission du 5 décembre 2006 concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (JO L 339 du 6.12.2006, p. 16). ◄
(6) Les teneurs maximales concernent les produits prêts à être utilisés (mis sur le marché comme tels ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant).
(7) ►M5 Les teneurs maximales se réfèrent à la partie des arachides et fruits à coque destinée à être consommée. Si les arachides et les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée, sauf pour les noix du Brésil. ◄
(8) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans le règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale (JO L 226 du 25.6.2004, p. 22).
(9) La teneur maximale porte sur la matière sèche. La matière sèche est déterminée selon les dispositions du règlement (CE) no 401/2006.
(10) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans la directive 2006/141/CE (JO L 401 du 30.12.2006, p. 1).
(11) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans la directive 1999/21/CE de la Commission du 25 mars 1999 relative aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (JO L 91 du 7.4.1999, p. 29).
(12) Les teneurs maximales se réfèrent, dans le cas du lait et des produits laitiers, aux produits prêts à être utilisés (mis sur le marché comme tels ou reconstitués conformément aux instructions du fabricant) et, dans le cas des produits autres que le lait et les produits laitiers, à la matière sèche. La matière sèche est déterminée selon les dispositions du règlement (CE) no 401/2006.
(13) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans le règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole (JO L 179 du 14.7.1999, p. 1), modifié en dernier lieu par le protocole relatif aux conditions et modalités d'admission de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne (JO L 157 du 21.6.2005, p. 29).
(14) La teneur maximale s'applique aux produits fabriqués à compter de la récolte 2005.
(15) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil du 10 juin 1991 établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits vitivinicoles (JO L 149 du 14.6.1991, p. 1), modifié en dernier lieu par le protocole relatif aux conditions et modalités d'admission de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne. La teneur maximale en OTA applicable à ces boissons dépend de la proportion de vin et/ou de moût de raisins présente dans le produit fini.
(16) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans la directive 2001/112/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l'alimentation humaine (JO L 10 du 12.1.2002, p. 58).
(17) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans le règlement (CEE) no 1576/89 du Conseil du 29 mai 1989 établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses (JO L 160 du 12.6.1989, p. 1), modifié en dernier lieu par le protocole relatif aux conditions et modalités d'admission de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne.
(18) ►M6 Nourrissons et enfants en bas âge tels que définis dans la directive 2006/141/CE (JO L 401 du 30.12.2006, p. 1) et la directive 2006/125/CE. ◄
(19) Pour l'application des teneurs maximales en déoxynivalénol, en zéaralénone et en toxines T-2 et HT-2 fixées aux points 2.4, 2.5 et 2.7, le riz est exclu des «céréales» et les produits à base de riz sont exclus des «produits à base de céréales».
(20) Les teneurs maximales s'appliquent aux céréales brutes mises sur le marché en vue de subir une première transformation. On entend par «première transformation» tout traitement physique ou thermique appliqué au grain, autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne sont pas considérées comme une «première transformation» dans la mesure où aucune action physique n'est exercée sur le grain proprement dit et que le grain reste totalement intact après le nettoyage et le tri. Dans les systèmes intégrés de production et de transformation, la teneur maximale s'applique aux céréales brutes pour autant qu’elles soient destinées à une première transformation.
(21) La teneur maximale s'applique aux céréales récoltées et prises en charge, à partir de la campagne 2005/2006, conformément au règlement (CE) no 824/2000 de la Commission du 19 avril 2000 fixant les procédures de prise en charge des céréales par les organismes d'intervention ainsi que les méthodes d'analyse pour la détermination de la qualité (JO L 100 du 20.4.2000, p. 31), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1068/2005 (JO L 174 du 7.7.2005, p. 65).
(23) Les pâtes (sèches) sont des pâtes dont la teneur en eau avoisine 12 %.
(24) La teneur maximale est applicable à partir du 1er octobre 2007.
(25) Poissons de cette catégorie tels que définis dans la catégorie a) — à l’exception du foie de poisson visé sous le code CN 0302 70 00 — de la liste figurant à l’article 1er du règlement (CE) no 104/2000 du Conseil (JO L 17 du 21.1.2000, p. 22), modifié en dernier lieu par l'acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque, et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne (JO L 236 du 23.9.2003, p. 33). S'il s'agit de denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l'article 2, paragraphes 1 et 2, s'applique.
(26) Lorsque le poisson doit être consommé entier, la teneur maximale s'applique au poisson entier.
(27) Denrées alimentaires relevant, selon l’espèce visée, de la catégorie c) ou de la catégorie f) de la liste figurant à l'article 1er du règlement (CE) no 104/2000. S'il s'agit de denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l'article 2, paragraphes 1 et 2, s'applique. ►M16 S'il s'agit de Pecten maximus, la teneur maximale s'applique seulement au muscle adducteur et à la gonade. ◄
(28) La teneur maximale s’applique une fois le fruit ou les légumes lavés et la partie comestible séparée.
(29) La teneur maximale s'applique aux produits fabriqués à compter de la récolte 2001.
(30) La teneur maximale porte sur le produit tel qu'il est mis sur le marché.
(31) La teneur maximale est donnée pour le produit liquide contenant 40 % de matière sèche, ce qui correspond à une teneur maximale de 50 μg/kg dans la matière sèche. Ce chiffre doit être adapté proportionnellement à la teneur du produit en matière sèche.
(32) ►M9 Dioxines [somme des polychlorodibenzo-para-dioxines (PCDD) et des polychlorodibenzofuranes (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), après application des TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique)] et somme des dioxines et PCB de type dioxine [somme des PCDD, PCDF et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l’OMS, après application des TEF-OMS)]. Les TEF-OMS pour une évaluation des risques courus par l’homme fondée sur les conclusions de la réunion d’experts de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) — Programme international sur la sécurité des substances chimiques (PISSC) qui s’est tenue à Genève en juin 2005 [Martin van den Berg et al., «The 2005 World Health Organization Re-evaluation of Human and Mammalian Toxic Equivalency Factors for Dioxins and Dioxin-like Compounds», Toxicological Sciences 93(2), 223–241 (2006)].
Abréviations utilisées: «T» = tétra, «Pe» = penta, «Hx» = hexa, «Hp» = hepta, «O» = octa, «CDD» = chlorodibenzodioxine, «CDF» = chlorodibenzofurane, «CB» = chlorobiphényle. ◄
(33) Concentrations supérieures: on calcule les concentrations supérieures en supposant que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous de la limite de quantification sont égales à la limite de quantification.
(34) ►M9 La teneur maximale exprimée par rapport aux graisses ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 2 % de graisses. Pour les denrées alimentaires contenant moins de 2 % de graisses, la teneur maximale applicable est la teneur par rapport au produit correspondant à la teneur par rapport au produit pour une denrée alimentaire contenant 2 % de graisses, calculée à partir de la teneur maximale fixée par rapport aux graisses, selon la formule suivante: Teneur maximale exprimée par rapport au produit pour des denrées alimentaires contenant moins de 2 % de graisses = teneur maximale exprimée par rapport aux graisses pour ces denrées alimentaires × 0,02. ◄
(35) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans les catégories a), b), c), e) et f) de la liste figurant à l'article 1er du règlement (CE) no 104/2000, à l’exclusion du foie de poisson visé au point 5.11.
(37) L’exception s’applique uniquement au maïs dont l’étiquetage ou la destination, par exemple, font clairement apparaître qu’il est destiné à être utilisé dans un processus de mouture humide (production d’amidon).
(38) Pour le foie de poisson en conserve, la teneur maximale s’applique à la totalité du contenu de la conserve destiné à être consommé.
(39) La teneur maximale porte sur le complément alimentaire tel qu'il est mis en vente.
(40) Graines oléagineuses auxquelles s’appliquent les codes NC 1201 , 1202 , 1203 , 1204 , 1205 , 1206 , 1207 et produits dérivés NC 1208 — graines de melon auxquelles s’applique le code ex 1207 99
(41) Si les produits dérivés ou transformés sont uniquement ou presque uniquement issus des fruits à coque concernés, les teneurs maximales telles qu’établies pour les fruits à coque correspondants s’appliquent également aux produits dérivés ou transformés. Dans les autres cas, l’article 2, paragraphe 1, et l’article 2, paragraphe 2, s’appliquent aux produits dérivés ou transformés.
(42) La teneur maximale s’applique à l’extrait pur et non dilué, lorsque 1 kg d’extrait est obtenu à partir de 3 à 4 kg de bois de réglisse.
(43) La teneur maximale pour les légumes-feuilles ne s’applique pas aux fines herbes [relevant du numéro de code 0256000 à l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005].
(44) Cette définition exclut le céphalothorax des crustacés.
(45) On calcule les concentrations inférieures en supposant que toutes les valeurs des quatre substances au-dessous de la limite de quantification sont égales à zéro.
(46) Viandes et produits à base de viande ayant subi un traitement thermique susceptible d’entraîner la formation de HAP (cuisson par grillade ou au barbecue exclusivement).
(47) Pour le produit en conserve, l’analyse porte sur l’ensemble du contenu de la boîte. En ce qui concerne la teneur maximale pour l’ensemble du produit composé, l’article 2, paragraphe 1, point c), et l’article 2, paragraphe 2, s’appliquent.
(48) Cette teneur maximale ne s’applique pas aux denrées alimentaires pour lesquelles il peut être prouvé qu’une teneur en mélamine supérieure à 2,5 mg/kg résulte de l’utilisation de cyromazine en tant qu’insecticide. La teneur en mélamine ne doit pas être supérieure à celle en cyromazine.
(49) Pour les produits spécifiques à base de cacao et de chocolat, les définitions établies aux points A. 2, 3 et 4 de l'annexe I de la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 juin 2000 relative aux produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine (JO L 197 du 3.8.2000, p. 19) s'appliquent.
( 49 ) La teneur maximale doit être revue avant le 1er janvier 2016 à la lumière des informations concernant l’exposition à la citrinine présente dans d’autres denrées alimentaires et des informations actualisées concernant la toxicité de la citrinine, en particulier en ce qui concerne la carcinogénicité et la génotoxicité.
( 50 ) Les teneurs maximales se réfèrent à la teneur en acide érucique des denrées alimentaires, calculée sur leur teneur totale en acides gras dans la phase grasse.
( 51 ) Pour ce qui concerne les fruits, les légumes et les céréales, il est fait référence aux denrées alimentaires de la catégorie concernée, telles que définies par le règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil du 23 février 2005 concernant les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les denrées alimentaires et les aliments pour animaux d'origine végétale et animale et modifiant la directive 91/414/CEE du Conseil (JO L 70 du 16.3.2005, p. 1), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 178/2006 (JO L 29 du 2.2.2006, p. 3). Autrement dit, le sarrasin (Fagopyrum spp) notamment est inclus dans la catégorie «Céréales» et les produits à base de sarrasin dans la catégorie «Produits à base de céréales». ►M3 Les noix ne sont pas couvertes par la teneur maximale fixée pour les fruits. ◄
( 52 ) Ces teneurs maximales ne s'appliquent pas aux épinards frais destinés à être transformés, qui sont directement transportés en vrac depuis les champs jusqu'à l'établissement où s’effectue la transformation.
( 53 ) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans la directive 2006/125/CE de la Commission du 5 décembre 2006 concernant les préparations à base de céréales et les aliments pour bébés destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge (JO L 339 du 6.12.2006, p. 16).
( 54 ) Les teneurs maximales concernent les produits prêts à être utilisés (mis sur le marché comme tels ou après reconstitution conformément aux instructions du fabricant).
( 55 ) ►M5 Les teneurs maximales se réfèrent à la partie des arachides et fruits à coque destinée à être consommée. Si les arachides et les fruits à coque «entiers» sont analysés, on suppose, lors du calcul de la teneur en aflatoxines, que toute la contamination se trouve sur la partie destinée à être consommée, sauf pour les noix du Brésil. ◄
( 56 ) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans le règlement (CE) no 853/2004 du Parlement européen et du Conseil du 29 avril 2004 fixant des règles spécifiques d’hygiène applicables aux denrées alimentaires d’origine animale (JO L 226 du 25.6.2004, p. 22).
( 57 ) La teneur maximale porte sur la matière sèche. La matière sèche est déterminée selon les dispositions du règlement (CE) no 401/2006.
( 58 ) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans la directive 2006/141/CE (JO L 401 du 30.12.2006, p. 1).
( 59 ) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans la directive 1999/21/CE de la Commission du 25 mars 1999 relative aux aliments diététiques destinés à des fins médicales spéciales (JO L 91 du 7.4.1999, p. 29).
( 60 ) Les teneurs maximales se réfèrent, dans le cas du lait et des produits laitiers, aux produits prêts à être utilisés (mis sur le marché comme tels ou reconstitués conformément aux instructions du fabricant) et, dans le cas des produits autres que le lait et les produits laitiers, à la matière sèche. La matière sèche est déterminée selon les dispositions du règlement (CE) no 401/2006.
( 61 ) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans le règlement (CE) no 1493/1999 du Conseil du 17 mai 1999 portant organisation commune du marché vitivinicole (JO L 179 du 14.7.1999, p. 1), modifié en dernier lieu par le protocole relatif aux conditions et modalités d'admission de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne (JO L 157 du 21.6.2005, p. 29).
( 62 ) La teneur maximale s'applique aux produits fabriqués à compter de la récolte 2005.
( 63 ) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans le règlement (CEE) no 1601/91 du Conseil du 10 juin 1991 établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des vins aromatisés, des boissons aromatisées à base de vin et des cocktails aromatisés de produits vitivinicoles (JO L 149 du 14.6.1991, p. 1), modifié en dernier lieu par le protocole relatif aux conditions et modalités d'admission de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne. La teneur maximale en OTA applicable à ces boissons dépend de la proportion de vin et/ou de moût de raisins présente dans le produit fini.
( 64 ) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans la directive 2001/112/CE du Conseil du 20 décembre 2001 relative aux jus de fruits et à certains produits similaires destinés à l'alimentation humaine (JO L 10 du 12.1.2002, p. 58).
( 65 ) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans le règlement (CEE) no 1576/89 du Conseil du 29 mai 1989 établissant les règles générales relatives à la définition, à la désignation et à la présentation des boissons spiritueuses (JO L 160 du 12.6.1989, p. 1), modifié en dernier lieu par le protocole relatif aux conditions et modalités d'admission de la République de Bulgarie et de la Roumanie à l'Union européenne.
( 66 ) Nourrissons et enfants en bas âge tels que définis dans la directive 2006/141/CE (JO L 401 du 30.12.2006, p. 1) et la directive 2006/125/CE.
( 67 ) Pour l'application des teneurs maximales en déoxynivalénol, en zéaralénone et en toxines T-2 et HT-2 fixées aux points 2.4, 2.5 et 2.7, le riz est exclu des «céréales» et les produits à base de riz sont exclus des «produits à base de céréales».
( 68 ) Les teneurs maximales s'appliquent aux céréales brutes mises sur le marché en vue de subir une première transformation. On entend par «première transformation» tout traitement physique ou thermique appliqué au grain, autre que le séchage. Les opérations de nettoyage, de tri et de séchage ne sont pas considérées comme une «première transformation» dans la mesure où aucune action physique n'est exercée sur le grain proprement dit et que le grain reste totalement intact après le nettoyage et le tri. Dans les systèmes intégrés de production et de transformation, la teneur maximale s'applique aux céréales brutes pour autant qu’elles soient destinées à une première transformation.
( 69 ) La teneur maximale s'applique aux céréales récoltées et prises en charge, à partir de la campagne 2005/2006, conformément au règlement (CE) no 824/2000 de la Commission du 19 avril 2000 fixant les procédures de prise en charge des céréales par les organismes d'intervention ainsi que les méthodes d'analyse pour la détermination de la qualité (JO L 100 du 20.4.2000, p. 31), modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 1068/2005 (JO L 174 du 7.7.2005, p. 65).
( 71 ) Les pâtes (sèches) sont des pâtes dont la teneur en eau avoisine 12 %.
( 72 ) La teneur maximale est applicable à partir du 1er octobre 2007.
( 73 ) Poissons de cette catégorie tels que définis dans la catégorie a) — à l’exception du foie de poisson visé sous le code CN 0302 70 00 — de la liste figurant à l’article 1er du règlement (CE) no 104/2000 du Conseil (JO L 17 du 21.1.2000, p. 22), modifié en dernier lieu par l'acte relatif aux conditions d'adhésion à l'Union européenne de la République tchèque, de la République d'Estonie, de la République de Chypre, de la République de Lettonie, de la République de Lituanie, de la République de Hongrie, de la République de Malte, de la République de Pologne, de la République de Slovénie et de la République slovaque, et aux adaptations des traités sur lesquels est fondée l'Union européenne (JO L 236 du 23.9.2003, p. 33). S'il s'agit de denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l'article 2, paragraphes 1 et 2, s'applique.
( 74 ) Lorsque le poisson doit être consommé entier, la teneur maximale s'applique au poisson entier.
( 75 ) Denrées alimentaires relevant, selon l’espèce visée, de la catégorie c) ou de la catégorie f) de la liste figurant à l'article 1er du règlement (CE) no 104/2000. S'il s'agit de denrées alimentaires séchées, diluées, transformées et/ou composées, l'article 2, paragraphes 1 et 2, s'applique. ►M16 S'il s'agit de Pecten maximus, la teneur maximale s'applique seulement au muscle adducteur et à la gonade. ◄
( 76 ) La teneur maximale s’applique une fois le fruit ou les légumes lavés et la partie comestible séparée.
( 77 ) La teneur maximale s'applique aux produits fabriqués à compter de la récolte 2001.
( 78 ) La teneur maximale porte sur le produit tel qu'il est mis sur le marché.
( 79 ) La teneur maximale est donnée pour le produit liquide contenant 40 % de matière sèche, ce qui correspond à une teneur maximale de 50 μg/kg dans la matière sèche. Ce chiffre doit être adapté proportionnellement à la teneur du produit en matière sèche.
( 80 ) Dioxines [somme des polychlorodibenzo-para-dioxines (PCDD) et des polychlorodibenzofuranes (PCDF), exprimée en équivalents toxiques de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), après application des TEF-OMS (facteurs d’équivalence toxique)] et somme des dioxines et PCB de type dioxine [somme des PCDD, PCDF et des polychlorobiphényles (PCB), exprimée en équivalents toxiques de l’OMS, après application des TEF-OMS)]. Les TEF-OMS pour une évaluation des risques courus par l’homme fondée sur les conclusions de la réunion d’experts de l’Organisation mondiale de la santé (OMS) — Programme international sur la sécurité des substances chimiques (PISSC) qui s’est tenue à Genève en juin 2005 [Martin van den Berg et al., «The 2005 World Health Organization Re-evaluation of Human and Mammalian Toxic Equivalency Factors for Dioxins and Dioxin-like Compounds», Toxicological Sciences 93(2), 223–241 (2006)].
( 81 ) Concentrations supérieures: on calcule les concentrations supérieures en supposant que toutes les valeurs des différents congénères au-dessous de la limite de quantification sont égales à la limite de quantification.
( 82 ) La teneur maximale exprimée par rapport aux graisses ne s’applique pas aux denrées alimentaires contenant moins de 2 % de graisses. Pour les denrées alimentaires contenant moins de 2 % de graisses, la teneur maximale applicable est la teneur par rapport au produit correspondant à la teneur par rapport au produit pour une denrée alimentaire contenant 2 % de graisses, calculée à partir de la teneur maximale fixée par rapport aux graisses, selon la formule suivante:
( 83 ) Denrées alimentaires de cette catégorie telles que définies dans les catégories a), b), c), e) et f) de la liste figurant à l'article 1er du règlement (CE) no 104/2000, à l’exclusion du foie de poisson visé au point 5.11.
( 84 ) Denrées alimentaires telles que définies dans les catégories b), c) et f) de la liste figurant à l'article 1er du règlement (CE) no 104/2000.
( 85 ) L’exception s’applique uniquement au maïs dont l’étiquetage ou la destination, par exemple, font clairement apparaître qu’il est destiné à être utilisé dans un processus de mouture humide (production d’amidon).
( 86 ) Pour le foie de poisson en conserve, la teneur maximale s’applique à la totalité du contenu de la conserve destiné à être consommé.
( 87 ) La teneur maximale porte sur le complément alimentaire tel qu'il est mis en vente.
( 88 ) Graines oléagineuses auxquelles s’appliquent les codes NC 1201 , 1202 , 1203 , 1204 , 1205 , 1206 , 1207 et produits dérivés NC 1208 — graines de melon auxquelles s’applique le code ex 1207 99
( 89 ) Si les produits dérivés ou transformés sont uniquement ou presque uniquement issus des fruits à coque concernés, les teneurs maximales telles qu’établies pour les fruits à coque correspondants s’appliquent également aux produits dérivés ou transformés. Dans les autres cas, l’article 2, paragraphe 1, et l’article 2, paragraphe 2, s’appliquent aux produits dérivés ou transformés.
( 90 ) La teneur maximale s’applique à l’extrait pur et non dilué, lorsque 1 kg d’extrait est obtenu à partir de 3 à 4 kg de bois de réglisse.
( 91 ) La teneur maximale pour les légumes-feuilles ne s’applique pas aux fines herbes [relevant du numéro de code 0256000 à l’annexe I du règlement (CE) no 396/2005].
( 92 ) Cette définition exclut le céphalothorax des crustacés.
( 93 ) On calcule les concentrations inférieures en supposant que toutes les valeurs des quatre substances au-dessous de la limite de quantification sont égales à zéro.
( 94 ) Viandes et produits à base de viande ayant subi un traitement thermique susceptible d’entraîner la formation de HAP (cuisson par grillade ou au barbecue exclusivement).
( 95 ) Pour le produit en conserve, l’analyse porte sur l’ensemble du contenu de la boîte. En ce qui concerne la teneur maximale pour l’ensemble du produit composé, l’article 2, paragraphe 1, point c), et l’article 2, paragraphe 2, s’appliquent.
( 96 ) Cette teneur maximale ne s’applique pas aux denrées alimentaires pour lesquelles il peut être prouvé qu’une teneur en mélamine supérieure à 2,5 mg/kg résulte de l’utilisation de cyromazine en tant qu’insecticide. La teneur en mélamine ne doit pas être supérieure à celle en cyromazine.
( 97 ) Pour les produits spécifiques à base de cacao et de chocolat, les définitions établies aux points A. 2, 3 et 4 de l'annexe I de la directive 2000/36/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 juin 2000 relative aux produits de cacao et de chocolat destinés à l'alimentation humaine (JO L 197 du 3.8.2000, p. 19) s'appliquent.

References: l'article 2
 l'article 1
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