Source: https://www.bourse-equipage-barry.be/index.php/reglement-dordre-interieur/
Timestamp: 2019-12-16 04:39:52+00:00

Document:
Règlement d’ordre intérieur | Club de Voile BOURSE D'EQUIPAGE BARRY
Art. 1. Parmi les cinq administrateurs élus, il sera désigné un président, un trésorier, un secrétaire, un responsable des travaux et du matériel ainsi qu’un administrateur chargé de la gestion journalière du site.
Art. 2. L’adhésion du membre est effective lors du paiement de sa cotisation et de son agréation par le comité de direction.
Art.3. Pour pouvoir participer aux activités de l’association, le membre doit être en règle de cotisation.
Art. 4. Le règlement financier annuel en vigueur fait partie intégrante du ROI, il sera approuvé à l’ AG annuelle
Art. 5. Outre l’assemblée générale prévue en février de chaque année, des réunions d’embarquement seront prévues, elles seront au minimum de deux par année .C’et le secrétaire qui dresse le programme des réservations qu’il envoie par mail dans les huit jours, ce programme étant arrêté en dernier ressort par le comité de direction qui tranchera les contestations .Le comité compte toutefois sur la convivialité des membres .Toute réservation est définitive .
Art. 6. Chaque membre est présumé avoir pris connaissance des conditions générales et particulières du contrat d’assurance souscrit par l’association ainsi que du présent R.O.I.
Art. 7. Chaque équipage comprendra pour tout bateau quittant le quai un skipper et un second sauf injonction du capitaine de port ou pour raison de sécurité. A défaut de second, le skipper est alors autorisé à sortir s’il est accompagné d’un aspirant second jusqu’à 20 nœuds de vent . Tout dépassement de ces règles s’effectue sous la responsabilité du skipper
Art. 8. Une liste des skippers, aspirant skippers, seconds et aspirant seconds est établie à chaque assemblée générale annuelle par le comité de direction et celle-ci pourra être modifiée en fonction de la législation en vigueur.
Art. 9. Le nombre total de personnes embarquées ne peut jamais dépasser le nombre de six personnes.
Art. 10. Il existe un rôle de bord tant à l’embarquement qu’au débarquement ; celui-ci doit être visé par le skipper ou le second ou l’occupant.
Art. 11. Skippers et seconds veilleront à la constitution d’une caisse de bord pour couvrir les frais non inclus et veilleront à informer les membres des coûts de la navigation et des modalités pratiques de ceux-ci.
Art. 12. Le skipper devra veiller au remplacement du matériel pour permettre la navigation ultérieure. Le skipper sortant devra avertir le skipper suivant de tout problème auquel il n’a pu apporter une solution
Art 13. Les membres doivent se conformer au règlement relatif aux cartes magnétiques en vigueur au sein du club où est basé le bateau .
Art. 14. Toute personne faisant partie d’un équipage tant en effectif qu’en réserve contactera le skipper dans la semaine qui précède le départ.
Art. 15. Quand le bateau est abandonné dans un port différent du port d’attache, l’équipage ayant abandonné le bateau dans le dit port supportera toutes les charges en découlant ainsi que les frais de transport de l’équipage suivant. Si l’abandon est dû à un cas de force majeure validé par le CA, le club supportera les frais résultants de cette situation.
Art. 16. En cas d’avis météorologique dépassant force 7 pour la zone où se trouve le bateau. La navigation peut être suspendue et la sortie ne sera pas comptabilisée. La sécurité et le sens marin prévaudront.
Art. 17. La VHF ne peut être utilisée à bord que pour les besoins de la navigation et par une personne brevetée en cas d’absolue nécessité. Le coût de toute communication privée ainsi que les frais seront réclamés au contrevenant par l’asbl.
Art. 18. Il est strictement interdit de jeter du papier WC dans la toilette du bord. On utilisera les toilettes du port et, au large, le papier WC sera directement jeté à l’eau.
A proximité des côtes comme au mouillage, il sera indiqué de collecter les feuilles de papier dans un sac papier dédié à cet usage. Ce sac sera, une fois au large des côtes, jeté en mer.
Art. 19. Il est strictement interdit de monter au mât lorsque le bateau est sur son ber. Toute violation de cette disposition se fait au péril du contrevenant.
Art. 20. Il est strictement interdit de fumer à l’intérieur du bateau pour raison de sécurité
Art. 21. Les normes antidopage appliquées au sein de la fédération Francophone du Yachting Belge (F.F.Y.B.) sont d’application dans notre club.
Art. 22. Les membres acceptent que les photos où ils apparaissent, prises dans le cadre des activités du club, figurent sur le site internet de celui-ci. Il leur est toutefois loisible d’obtenir le retrait des photos où ils apparaissent sans dédommagement.
Le présent règlement a été approuvé à l’assemblée générale du 4 mars 1995 et révisé pour le rendre conforme à l’unité monétaire légale en vigueur à ce jour.
Le présent règlement a été modifié par l’assemblée générale du 17 février 2006.
Le présent règlement a été modifié par l’assemblée générale du 15 février 2014.
Le présent règlement a été modifié par l’assemblée générale du 21 mars 2015.
Yves Storme Philippe Burny Marc Van Den Bossche

References: Art. 1

Art. 2

Art.3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22