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Timestamp: 2016-10-27 11:14:40+00:00

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4A_183/2010 (27.05.2010)
4A_183/2010
X.________ SA, repr�sent�e par Me Robert Wuest,
Me Michel Ducrot,
contrat d'entreprise; prix unitaire,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour civile II, du 23 f�vrier 2010.
Y.________, propri�taire de deux parcelles au lieu-dit "R.________" � ..., a d�cid� de construire, sur l'une d'elles, un chalet, avec un parking et un acc�s couverts.
Pour ce faire, il s'est associ� les services de l'atelier d'architecture V.________ SA pour la conception du projet, et de l'ing�nieur civil A.________, pour la direction des travaux. B.________ avait pour t�che de surveiller ceux-ci.
Par contrat des 13/19 mai 2004, le ma�tre de l'ouvrage a confi� � X.________ SA les travaux de ma�onnerie pour un montant de 2'051'249 fr.55 net, TVA comprise. Le contrat renvoyait � diverses normes SIA, entre autres � la norme 118. Pour ces travaux en particulier, les parties ont d�cid� d'arr�ter la r�mun�ration de l'entrepreneur selon un syst�me de prix unitaires fermes. Entre autres frais, le co�t de l'installation du chantier a �t� arr�t� en bloc � 100'000 fr.
En cours de chantier, V.________ SA et A.________, qui �taient investis du pouvoir de commander des ouvrages, ont charg� X.________ SA d'ex�cuter des travaux suppl�mentaires sans en arr�ter le prix (travaux en r�gie).
X.________ SA a ?uvr� pour la derni�re fois sur le chantier au d�but du mois de d�cembre 2005.
L'entrepreneur a adress� ses factures, en fonction de l'avancement des travaux, entre le 13 juillet 2004 et le 20 d�cembre 2005. A cette derni�re date, il a pr�sent� un r�capitulatif des factures pr�sentant un solde de 2'080'062 fr. 67, rectifi� � 2'134'100 fr. 64 le 6 juin 2006, en sa faveur.
Le ma�tre de l'ouvrage s'est acquitt� de divers acomptes, mais a contest�, partiellement ou totalement, plusieurs factures. En particulier, il a contest� celle du 24 mai 2005 relative � la ma�onnerie, d'un montant total de 434'490 fr.95, en ce qui concerne le poste compl�ment d'installation de chantier pour un montant de 50'000 fr., hors TVA.
Le 2 mars 2006, X.________ SA a saisi le juge du district de Sierre d'une requ�te tendant � l'annotation provisoire d'une hypoth�que l�gale de l'entrepreneur d'un montant de 2'080'62 fr. 67 sur les deux immeubles du ma�tre de l'ouvrage.
Par d�cision du 2 mars 2006, le juge a admis � titre superprovisoire la requ�te. Le m�me jour, le registre foncier a inscrit l'hypoth�que, conform�ment � la d�cision du juge.
Le 28 mars 2006, le juge a confirm� l'annotation de l'inscription provisoire de l'hypoth�que l�gale jusqu'� l'entr�e en force du jugement au fond et fix� un d�lai de trois mois � X.________ SA pour ouvrir action sur le fond.
Le 20 juin 2006, X.________ SA a ouvert action devant le juge du district de Sierre � l'encontre de Y.________. Lors du d�bat final, l'entrepreneur a conclu � ce que le d�fendeur soit condamn� � lui payer le montant total de 2'114'524 fr. 29, sous imputation de 1'699'517 fr. 75 d�j� vers� par le ma�tre de l'ouvrage en date du 3 octobre 2007, et � ce que l'hypoth�que l�gale soit inscrite d�finitivement � charge des deux parcelles � concurrence de 415'006 fr. 54.
Le ma�tre de l'ouvrage a conclu au rejet de la demande.
Par jugement du 23 f�vrier 2010, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan, apr�s avoir examin� chacune des factures contest�es, a condamn� Y.________ � payer � X.________ SA 329'609 fr. 95 avec int�r�ts � 5% d�s le 20 f�vrier 2006, ainsi que 137'358 fr. 30 (montant en capital repr�sentant les int�r�ts, non encore acquitt�s, sur la somme de 1'699'517 fr. 75 d�j� pay�e par le ma�tre de l'ouvrage). Concernant le poste contest� de 50'000 fr. (seul restant litigieux devant le Tribunal f�d�ral), la cour cantonale a estim� que cette d�pense suppl�mentaire, all�gu�e par l'entrepreneur, ne pouvait �tre mise � la charge du ma�tre de l'ouvrage. L'autorit� pr�c�dente a encore pr�cis� que X.________ SA pouvait requ�rir, sur pr�sentation du jugement cantonal muni d'une attestation d'entr�e en force, en sa faveur et � titre d�finitif, l'inscription d'une hypoth�que au sens de l'art. 837 al. 1 ch. 3 CC d'un montant de 329'609 fr. 95, avec les int�r�ts correspondants, � charge d'une des parcelles.
X.________ SA exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 23 f�vrier 2010. Elle conclut � l'admission du recours et, principalement, � ce que Y.________ soit condamn� � lui verser le montant de 379'259 fr. 95 (somme accord�e par la cour cantonale + montant litigieux), ainsi que la somme de 137'358 fr.30 et � ce que l'inscription de l'hypoth�que l�gale puisse porter sur le montant correspondant, subsidiairement, au renvoi du dossier � la cour cantonale, le tout sous suite de frais et d�pens.
L'intim� conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�, sous suite de frais et d�pens.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� partiellement dans ses conclusions en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 et 130 al. 2 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1. p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Il incombe � la partie recourante, qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente, d'expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287 s. et consid. 6.2 p. 288). Si la partie recourante invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, elle doit montrer, par une argumentation pr�cise en se r�f�rant si possible aux pi�ces du dossier, que la d�cision cantonale est insoutenable (arr�t 4A_621/2009 du 25 f�vrier 2010 consid. 1.3). Encore faut-il que la correction demand�e soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
2.1 La cour cantonale rappelle que, dans le contrat initial, le co�t de l'installation du chantier a �t� arr�t� en bloc � 100'000 fr. (prix global au sens de l'art. 42 al. 3 SIA 118). Elle expose que, selon les experts entendus au cours de l'instruction, "le forestier avait accept� que l'acc�s se fasse � travers la for�t et qu'il �tait par la suite revenu sur sa d�cision" et que "cette circonstance avait compliqu� l'installation du chantier". La cour pr�c�dente indique que, "si l'on en croit les experts, il y aurait donc eu accord au sens de l'art. 59 al. 2 SIA 118 sur une r�mun�ration suppl�mentaire [de 50'000 fr.] due en raison des circonstances extraordinaires". Elle s'�carte n�anmoins de cette conclusion, consid�rant que l'entrepreneur n'a pas �tabli les circonstances justifiant un suppl�ment au prix global de 100'000 fr. L'autorit� pr�c�dente pr�cise qu'il appartenait � l'entrepreneur de questionner W.________ (l'entreprise W.________ ayant �galement particip� au chantier), comme cela a d'ailleurs �t� sugg�r� par l'un des experts, afin de d�montrer la n�cessit� de modifier l'acc�s au chantier. Consid�rant que l'existence d'un accord sur le montant du suppl�ment n'est pas d'avantage d�montr�, la cour cantonale conclut que les conditions d'application de l'art. 59 SIA 118 ne sont pas remplies en l'esp�ce.
La recourante adresse divers reproches � l'autorit� cantonale quant � "l'�tablissement inexact des faits". Elle affirme en particulier que V.________ SA et A.________, tous deux investis du pouvoir de commander des ouvrages, l'ont charg�e d'ex�cuter en r�gie des travaux suppl�mentaires, notamment ceux portant sur les d�placements de l'installation de chantier, et que c'est donc � tort que la cour cantonale a consid�r� comme non �tablies les circonstances justifiant un suppl�ment de 50'000 fr. Elle soutient aussi, en rappelant les conclusions des experts, que ce montant a bien �t� convenu par les parties.
2.2 En l'esp�ce, une inexactitude manifeste sur un fait d�terminant n'appara�t pas, de sorte qu'une rectification d'office sur la base de l'art. 105 al. 2 LTF n'entre pas en consid�ration (cf. ATF 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288).
La recourante n'invoque pas le grief de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.); dans la partie de son m�moire "Sur l'�tablissement inexact des faits" (p. 10 s.), elle se limite � montrer son d�saccord avec l'appr�ciation de la cour cantonale. Elle n'indique pas que l'appr�ciation de cette derni�re serait "insoutenable" ou que les faits auraient �t� �tablis de fa�on "manifestement inexacte" (ce qui correspond � la notion d'arbitraire [cf. supra consid. 1.3]). La recourante ne renvoie en outre pas aux pi�ces du dossier (sur l'exigence, cf. supra consid. 1.3), alors m�me que, selon elle, ses affirmations ressortent "pr�cis�ment des pi�ces d�pos�es". Enfin, pour appuyer ses propos, elle se r�f�re simplement aux conclusions des experts; elle ne pr�tend toutefois pas que les juges cantonaux seraient tomb�s dans l'arbitraire en ne suivant pas les conclusions de ceux-ci (cf. � ce sujet: arr�t 4P.329/2005 du 21 f�vrier 2006 consid. 3.2) et ne pr�sente aucune motivation sous cet angle. Le grief, qui ne r�pond pas aux exigences strictes des art. 105 al. 2 et 106 al. 2 LTF, est d�s lors irrecevable.
On rel�vera d'ailleurs que les explications donn�es par la recourante, concernant principalement V.________ SA et A.________ et leur pouvoir de commander des ouvrages suppl�mentaires, n'ont aucune incidence sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Si elles permettent de comprendre que les repr�sentants du ma�tre de l'ouvrage ont parfois command�s certains travaux suppl�mentaires (ce qui n'est d'ailleurs pas contest�), elles n'indiquent pas qu'ils auraient eux-m�mes ordonn� le d�placement du chantier.
L'autorit� pr�c�dente n'ayant pas sombr� dans l'arbitraire en appr�ciant les preuves, c'est sur la base des faits retenus dans l'arr�t attaqu� (art. 105 al. 1 LTF) que l'analyse juridique doit �tre entreprise.
3.1 Invoquant une violation de l'art. 373 CO, la recourante fait grief � la cour cantonale de ne pas avoir retenu qu'un accord a �t� pass� entre les parties, � tout le moins tacitement ou par actes concluants, sur le principe du d�placement du chantier et le montant des frais suppl�mentaires y relatifs (50'000 fr.). Elle pr�tend ainsi � l'existence d'une modification de commande contractuelle (sur la notion, cf. entre autres auteurs: Peter Gauch, Le contrat d'entreprise [adaptation fran�aise de Beno�t Carron], 1999, n. 770 s. p. 229 s.).
3.2 Le caract�re ferme du prix forfaitaire (en l'occurrence, le prix de 100'000 fr. pr�vu initialement pour l'installation du chantier) n'est pas absolu. L'art. 373 al. 2 CO pr�voit une premi�re exception lorsque l'ex�cution de l'ouvrage est emp�ch�e ou rendue difficile � l'exc�s par des circonstances extraordinaires, impossibles � pr�voir, ou exclues par les pr�visions des parties (cf. infra consid. 3.5). Une seconde exception est r�alis�e quand intervient une modification de commande par rapport � l'objet du contrat initialement convenu; le prix ferme arr�t� par les parties n'est, en effet, d�terminant que pour l'ouvrage alors projet�, sans modifications qualitatives ou quantitatives (ATF 116 II 315 consid. 3 p. 315 s.; arr�t 4C.23/2004 du 14 d�cembre 2004 consid. 4.1).
Les modifications de commande donnent en principe droit � une augmentation du prix en cas de prestations suppl�mentaires de l'entrepreneur. La modification de commande contractuelle - invoqu�e par la recourante - n'est pas r�gl�e par la norme SIA 118. Il n'a pas �t� �tabli que les parties se sont mises d'accord, ne serait-ce que tacitement, pour soumettre la r�mun�ration des prestations suppl�mentaires sur la base des dispositions relatives � la modification de commande unilat�rale (art. 84 ss SIA 118). La recourante ne tente d'ailleurs pas de soutenir qu'un tel accord serait intervenu entre les parties. En cons�quence, on ne peut donc appliquer les articles y relatifs de la norme SIA 118 (pour les d�tails: Gauch, op. cit., n. 807 p. 238); la r�mun�ration des prestations suppl�mentaires doit ainsi �tre calcul�e sur la base de l'art. 374 CO (arr�t 4C.23/2004 du 14 d�cembre 2004 consid. 4.1 et les nombreuses r�f�rences). Selon cette disposition, si le prix n'a pas �t� fix� entre les parties, il doit �tre d�termin� d'apr�s la valeur du travail et les d�penses de l'entrepreneur. Le crit�re d�terminant est celui des co�ts effectifs qu'un entrepreneur diligent aurait engag�s pour une ex�cution soign�e de l'ouvrage (ATF 96 II 58 consid. 2 p. 61). Autrement dit, seuls les co�ts n�cessaires � cette ex�cution sont pris en compte (Fran�ois Chaix, in Commentaire romand, CO I, nos 9, 10 et 15 ad art. 374 CO; Gaudenz G. Zindel/Urs Pulver, Basler Kommentar, OR I, 4e �d. 2008, no 13 ad art. 374 CO; Gauch, op. cit., n. 964 s. p. 283 s.). Il appartient � l'entrepreneur de d�terminer le montant des co�ts effectifs, donc �galement de d�montrer la n�cessit� des frais engag�s (art. 8 CC; Chaix, op. cit., no 15 ad art. 374 CO; cf. Zindel/Pulver, op. cit., no 18 ad art. 374 CO).
3.3 En l'esp�ce, il n'est pas utile de rechercher si, sur le principe, un accord est v�ritablement intervenu entre les parties. L'existence d'un accord sur le montant du suppl�ment (50'000 fr.) n'a, elle, pas �t� �tablie. Or, il ressort des faits constat�s par l'autorit� cantonale - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que la recourante n'a pas r�ussi � prouver qu'il �tait n�cessaire de modifier l'acc�s au chantier (cf. supra consid. 2.1). Elle n'a donc pas d�montr� la n�cessit� d'engager les frais suppl�mentaires dont elle requiert aujourd'hui le paiement.
Le grief est mal fond�.
3.4 Dans un deuxi�me moyen intitul� "En cas de faute du ma�tre", la recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir retenu que les conditions d'ex�cution ont �t� modifi�es en raison d'un fait dont r�pond le ma�tre (le changement d'avis du forestier). L'argumentation de la recourante repose sur des fondements diff�rents et se r�v�le peu claire. La recourante pr�sente ses arguments dans la partie de son m�moire faisant �tat d'une violation de l'art. 373 CO (traitant � son alin�a 2, des circonstances extraordinaires justifiant notamment une augmentation du prix; cf. infra consid. 3.5); elle cite l'art. 58 al. 2 SIA (sur les cons�quences de la faute du ma�tre de l'ouvrage, en particulier lorsqu'il donne, dans les documents de soumission, des indications inexactes sur la nature du sol), fait r�f�rence � l'art. 365 CO (obligations de l'entrepreneur relativement � la mati�re fournie) et parle d'un fait imputable au ma�tre. De fa�on g�n�rale, on comprend toutefois que la recourante tente de d�montrer qu'elle ne saurait supporter les cons�quences financi�res du revirement du forestier, ce fait �tant imputable au ma�tre. Le paiement en sa faveur du montant de 50'000 fr. serait justifi�, en raison de ce fait.
Dans son argumentation, la recourante oublie que la seule existence d'un fait imputable au ma�tre ne suffit pas � fonder une r�mun�ration suppl�mentaire. Il appartient encore � l'entrepreneur de prouver (art. 8 CC) que ce fait est la cause des frais suppl�mentaires factur�s au ma�tre de l'ouvrage (lien de causalit�). En l'esp�ce, il ressort des constatations cantonales (art. 105 al. 1 LTF) que l'entrepreneur n'a pas r�ussi � d�montrer que le revirement du forestier a rendu n�cessaire la modification de l'acc�s au chantier et ainsi g�n�r� les frais en question. Le grief est donc infond�.
3.5 Enfin, la recourante revient � la charge en soutenant que les nouvelles mesures d�cid�es par une autorit� constituent des circonstances extraordinaires au sens de l'art. 59 SIA 118 (et de l'art. 373 al. 2 CO) et qu'elles justifient donc �galement le versement en sa faveur de la somme de 50'000 fr. L'argumentation - qui est par ailleurs en contradiction avec le moyen pr�c�dent tir� de la "faute" du ma�tre (cf. arr�t 4C.137/1995 du 26 octobre 1995 consid. 2b) - tombe � faux. D'une part, la cour cantonale a expliqu� que les experts avaient fait �tat d'un forestier qui, apr�s avoir accept� l'acc�s au chantier � travers la for�t, est revenu par la suite sur sa d�cision. Le jugement n'indique pas que le forestier en question aurait donn� une autorisation en tant que membre d'une autorit� comp�tente. D'autre part, � consid�rer que l'on est en pr�sence d'une circonstance extraordinaire au sens de l'art. 373 al. 2 CO, il appartiendrait encore � l'entrepreneur de d�montrer que cette circonstance a caus� les frais suppl�mentaires pr�tendument g�n�r�s par la modification de l'acc�s au chantier (sur le fardeau de la preuve: Gauch, op. cit., n. 1108 p. 318; Chaix, op. cit., no 37 ad art. 373 CO; Zindel/Pulver, op. cit., no 40 ad art. 373 CO). En l'esp�ce, l'entrepreneur n'a pas apport� cette preuve (cf. supra consid. 3.4) et le moyen doit �tre d�clar� mal fond�.
4.1 La recourante invoque, subsidiairement, une violation de l'art. 38 CO. Elle fonde son moyen sur un �tat de fait �maill� d'affirmations qui ne trouvent aucun appui dans les constatations de l'arr�t attaqu�, voire qui sont en contradiction avec ces constatations. Dans la mesure o� elle tente de substituer sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit� cantonale, son grief est irrecevable.
A bien comprendre l'argumentation de la recourante, celle-ci semble soutenir que le ma�tre de l'ouvrage aurait ratifi�, � tout le moins tacitement, la facture approuv�e par le surveillant du chantier, B.________ (celui-ci ne disposant pas de la comp�tence d'engager le ma�tre).
4.2 Selon l'art. 38 al. 1 CO, lorsqu'une personne contracte sans pouvoirs au nom d'un tiers (en l'occurrence le ma�tre de l'ouvrage ou ses repr�sentants), celui-ci ne devient cr�ancier ou d�biteur que s'il ratifie le contrat.
La ratification d'un contrat selon l'art. 38 CO est une manifestation de volont�. Comme toute manifestation de volont� non soumise � une forme sp�ciale, la ratification peut �tre implicite, r�sulter d'actes concluants, voire de la passivit� ou du silence du tiers pour lequel on a contract�. Une ratification peut intervenir tacitement lorsque la bonne foi exige que la partie en cause manifeste son d�saccord si elle n'entend pas �tre li�e; la question n�cessite toujours une appr�ciation de l'ensemble des circonstances (ATF 93 II 302 consid. 4 p. 307 s.; arr�t 4C.335/1999 du 25 ao�t 2000 consid. 4a.cc).
4.3 Il ressort des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que, dans son d�compte du 20 d�cembre 2005, la recourante a r�duit sa facture (relative � la ma�onnerie) � 353'802 fr hors TVA, "ce qui prouve que [la recourante] �tait consciente que le suppl�ment requis pour le compl�ment d'installation n'�tait pas admis" (jugement cantonal, p. 19). A l'�vidence, la recourante, qui ne conteste pas l'appr�ciation des preuves entreprise par l'autorit� cantonale sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst), ne saurait pr�tendre que l'intim� n'a pas manifest� son d�saccord et en conclure que la ratification est ainsi intervenue; non seulement il a �t� constat� (art. 105 al. 1 LTF) que le suppl�ment d'installation n'a pas �t� admis par le ma�tre de l'ouvrage, mais la recourante en avait, toujours selon les constatations cantonales, parfaitement conscience. Le moyen est d�s lors mal fond�.
Les frais et les d�pens sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'500 fr., sont mis � la charge de la recourante.
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 4'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour civile II.

References: art. 95
 ATF 
 art. 105
 art. 374
 art. 374
 art. 374
 art. 374
 art. 373
 art. 373