Source: https://charcotnatation.com/reglement
Timestamp: 2020-03-28 14:59:35+00:00

Document:
Club Charcot Natation
Règlement Intérieur Natation et Aquagym
ART. 1 : L’Association Sportive « Charcot Natation » est ouverte à toute personne enfant ou adulte désirant pratiquer la natation de loisir ou toute activité s’y rapportant (Aquagym, …).
ART.2 : Le règlement des cotisations s’effectuera le jour même de l’adhésion au Club.
ART. 3 : Il n’y aura pas de remboursement d’adhésion sauf si le désistement à lieu dans un délai de 15 jours à compter de la date du 1er cours, mais une décote 10 % sera appliquée pour les frais de gestion du Club.
ART. 4 : L’adhésion, valable pour une année suivant le rythme scolaire, donne droit pour l’activité Aquagym à un cours de 45 minutes par semaine et pour la natation à un cours de 30 ou 45 minutes (selon le niveau) par semaine, hors congés scolaires et fermetures exceptionnelles de l’établissement.
ART. 5 : L’accès dans l’établissement et au bord du bassin se fera dans le respect du règlement intérieur en vigueur affiché à l’entrée dans ce même établissement et en connaissance au présent règlement.
ART. 6 : En cas d’absences répétées et non motivées (plus de 5 fois), le Club se réserve le droit de combler la place par une personne en liste d’attente. Une réintégration restera néanmoins possible lors d’absence, abandon ou désistement en fonction des places susceptibles de se libérer.
ART. 7 : Un certificat médical d’aptitude à la pratique de la natation datant de moins de 6 mois doit être fournit obligatoirement lors du 1er cours : A défaut, un refus de participation au cours peut être notifié.
ART. 8 : Bien que surveillés, les vestiaires sportifs ont toujours fait l’objet de vols de toutes sortes, aussi le Club décline t-il toute responsabilité en cas de vol ou disparition d’objets personnels et recommande aux adhérents de regrouper leurs affaires dans un sac en dehors des cabines.
ART. 9 : L’aspect rébarbatif d’un règlement sous-entend néanmoins que l’équipe qui l’a élaboré reste à l’entière disposition des adhérents pour satisfaire au mieux à leur attente.
ART.10 : Le club se réserve le droit de faire des photos de groupe. Elles sont la propriété exclusive du club et ne peuvent en aucun cas être utilisées par une autre personnes, association ou personnes morales. Ces photos ont pour vocation d’être commercialisé exclusivement aux parents comme photos souvenirs.
Fait à Sainte-Foy-lès-Lyon, le 01/07/02
Piscine Le Kubdo

References: ART. 1

ART.2

ART. 3

ART. 4

ART. 5

ART. 6

ART. 7

ART. 8

ART. 9

ART.10