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Timestamp: 2017-09-23 03:49:53+00:00

Document:
PROCES VERBAL ASSEMBLEE DU 05/06/2013 - [Les FLORIANES]
jeudi 25 juillet 2013 par Président du conseil Syndical
VINGT-SIXIEME RESOLUTION (...)
VINGT-SEPTIEME RESOLUTION (...)
VINGT-HUITIEME RESOLUTION (...)
VINGT-NEUVIEME RESOLUTION (...)
TRENTIEME RESOLUTION
TRENTE-ET-UNIEME RESOLUTION
TRENTE DEUXIEME RESOLUTION
TRENTE-TROISIEME RESOLUTION
TRENTE-QUATRIEME RESOLUTION
TRENTE-CINQUIEME RESOLUTION
TRENTE-SIXIEME RESOLUTION (...)
TRENTE-SEPTIEME RESOLUTION
TRENTE-HUITIEME RESOLUTION
TRENTE-NEUVIEME RESOLUTION
QUARANTIEME RESOLUTION (...)
QUARANTE-ET-UNIEME RESOLUTION
QUARANTE-DEUXIEME RESOLUTION
QUARANTE-TROISIEME RESOLUTION
QUARANTE-QUATRIEME RESOLUTION
QUARANTE-CINQUIEME RESOLUTION
QUARANTE-SIXIEME RESOLUTION
QUARANTE-SEPTIEME RESOLUTION
QUARANTE-HUIIEME RESOLUTION
QUARANTE-NEUVIEME RESOLUTION
CINQUANTIEME RESOLUTION (...)
CINQUANTE-ET-UNIEME RESOLUTION
CINQUANTE-DEUXIEME RESOLUTION
CINQUANTE-TROISIEME RESOLUTION
CINQUANTE-QUATRIEME RESOLUTION
CINQUANTE-CINQUIEME RESOLUTION
CINQUANTE-SIXIEME RESOLUTION
CINQUANTE-SEPTIEME RESOLUTION
CINQUANTE-HUITIEME RESOLUTION
CINQUANTE-NEUVIEME RESOLUTION
SOIXANTIEME RESOLUTION (...)
SOIXANTE ET UNIEME RESOLUTION
SOIXANTE-DEUXIEME RESOLUTION
SOIXANTE-TROISIEME RESOLUTION
SOIXANTE-QUATRIEME RESOLUTION
SOIXANTE-CINQUANTIEME RESOLUTI
SOIXANTE-SIXIEME RESOLUTION
SOIXANTE-SEPTIEME RESOLUTION
SOIXANTE-HUITIEME RESOLUTION
SOIXANTE-NEUVIEME RESOLUTION
SOIXANTE-DIXIEME RESOLUTION
SOIXANTE ET ONZIEME RESOLUTION
SOIXANTE-DOUZIEME RESOLUTION
SOIXANTE-ONZIEME RESOLUTION
SOIXANTE-TREIZIEME RESOLUTION
SOIXANTE-QUATORZIEME RESOLUTIO
SOIXANTE-QUINZIEME RESOLUTION
SOIXANTE-SEIZIEME RESOLUTION
LE CINQ JUIN A DIX-HUIT HEURES
Examen et approbation des comptes de l’exercice écoulé pour la période du 01/01/2012 au 31/12/2012 Art.24 Majorité simple
Quitus à donner au Syndic pour sa gestion pendant l’exercice écoulé, soit du 01/01/2012 au 31/12/2012 Art.24 Majorité simple
Approbation du budget prévisionnel période du 01/01/201 au 31/12/2014 Art.24 Majorité simple
Réfection des peintures des murs de la descente des escaliers en sous-sol
Décision à prendre concernant la réfection des peintures des murs de la descente des escaliers en sous-sol Art.24 Majorité simple
Décision à prendre concernant le choix de l’entreprise Art.24 Majorité simple DOCAMPO 2.157,65 euros TTC
Décision à prendre concernant le mandat donné au conseil syndical Art.25 Majorite Absolue
Décision à prendre concernant la répartition du coût des travaux Art.24 Majorité simple
Planning des travaux renvoyé à l’expiration du délai de deux mois Art.24 Majorité simple
Planning des travaux sans attendre l’expiration du délai de deux mois Art.25 Majorite Absolue
Décision à prendre concernant le planning d’envoi des appels de fonds Art.24 Majorité simple
Décision à prendre concernant le plan de financement Art.24 Majorité simple
Réfection des peintures des portes ascenseur et portes accès sous-sol
Décision à prendre concernant la réfection des peintures des portes ascenseur et portes accès sous-sol Art.24 Majorité simple
Décision à prendre concernant le choix de l’entreprise Art.24 Majorité simple DOCAMPO 770,48 euros TTC
Décision à prendre pour confier le suivi administratif et financier des travaux au syndic Art.24 Majorité simple
Réfection des sols accès sous-sol avec application d’une résine
Décision à prendre concernant la réfection des sols accès sous-sol avec application d’une résine Art.24 Majorité simple
Décision à prendre concernant le choix de l’entreprise Art.24 Majorité simple DOCAMPO 3.361,31 euros TTC
Mise en place de plaque de protection soubassement des 4 portes sas accès sous-sol
Décision à prendre concernant la mise en place de plaque de protection soubassement des 4 portes sas accès sous-sol Art.24 Majorité simple
Décision à prendre concernant le choix de l’entreprise Art.24 Majorité simple
BOYER & CASSET 319.93 euros TTC
Automatisation des portes sas accès garage
Décision à prendre concernant l’automatisation des portes sas accès garage Art.26 Double Majorite
SANNIER	5.995,21 euros TTC
Mise en place d’un ou deux bancs supplémentaires dans le jardin
Décision à prendre concernant la mise en place d’un ou deux bancs supplémentaires dans le jardin Art.24 Majorité simple
BOYER & CASSET en attente
TENDANCE VERTE en attente
Planning des travaux renvoyé à l’expiration du délai de deux mois Art.25 Majorite Absolue
Réfection des marches de l’escalier à l’entrée de l’immeuble avec remplacement du carrelage par un revêtement de type béton désactivé
Décision à prendre concernant la réfection des marches de l’escalier à l’entrée de l’immeuble avec remplacement du carrelage par un revêtement de type béton désactivé Art.24 Majorité simple
DOCAMPO en attente
ENROBE LYON prix au m2 à titre indicatif
Ont voté pour : 18 copropriétaires représentant 4662 tantièmes
En vertu de quoi, cette résolution est adoptée à l’unanimité des voix des copropriétaires présents et représentés, soit (4662/4662 tantièmes).
Sont présents et représentés Soit 18 copropriétaire(s) représentant 4662/10000èmes tantièmes.
Sont absents : Monsieur ou Madame M. BALOUZET RODOLPHE (228), M/ME BRIAND ALAIN (427), M. CHAIZE DOMINIQUE (260), M/ME DEMEURE J. MICHEL (270), M/ME BERTRAND ANDRE # représenté par REG FERTORET - COPPIER (200), MLLE GIULIANI CELINE (116), M/ME GUYOT DIDIER (326), IND HEROLD/ ROUX (309), M/ME LAGACHE RENAUD (268), SCI LE MAZEL (156), M. MICHEL ERIC (190), SCI PHILAE représenté par REG MITANCHET (325), M/ME NARO CHARLES X (332), MME RENAUX JOSIANE (176), ME/L SERAFIN - ZABAL KARINE OU AURORE (274), M. NINO ROLLAND représenté par REG URBANIA SOGER LYON (238), M/ME CHAPELLE PIERRE représenté par REG URBANIA SOGER LYON (255), MME FABRE PAULETTE représenté par REG URBANIA SOGER LYON (190), MLLE CHEVALIER NICOLE représenté par REG URBANIA SOGER LYON (354), MME MOLINIER représenté par REG URBANIA SOGER LYON (262), M/ME BOILLOD EMMANUELLE représenté par REG URBANIA SOGER LYON (182)
Soit 21 copropriétaire(s) absents représentant 5338 tantièmes.
Le règlement de copropriété,	- Le double de la lettre de convocation,
La feuille de présence,	- Les pouvoirs.
La lecture du rapport syndical est faite par Monsieur CHAUSSENDE.
Examen et approbation des comptes de l’exercice écoulé pour la période du 01/01/2012 au 31/12/2012
L’Assemblée Générale approuve, sans réserve, en leur forme, teneur, imputation et répartition, les comptes de charges de l’exercice clos le 31 décembre 2012, comptes qui ont été adressés à chaque copropriétaire.
Le montant des dépenses de l’exercice arrêté au 31 décembre 2012 est de 49.142,58 €.
Le montant de la trésorerie au 31 décembre 2012 s’élève à 12.697,30 €.
Est arrivé en cours de séance : M. BALOUZET RODOLPHE, M/ME DEMEURE J. MICHEL, ME/L SERAFIN - ZABAL KARINE OU AURORE, REG URBANIA SOGER LYON [1].
Ont voté pour : 22 copropriétaires représentant 5624 tantièmes
En vertu de quoi, cette résolution est adoptée à l’unanimité des voix des copropriétaires présents et représentés, soit (5624/5624 tantièmes).
Quitus à donner au Syndic pour sa gestion pendant l’exercice écoulé, soit du 01/01/2012 au 31/12/2012
Approbation du budget prévisionnel période du 01/01/201 au 31/12/2014
Après examen, l’Assemblée Générale approuve le budget prévisionnel afférent aux dépenses de maintenance, de fonctionnement et d’administration des parties communes et équipements communs de l’immeuble, pour la période ci-dessus qui s’élève à 51.453.00 €.
Décision à prendre concernant la réfection des peintures des murs de la descente des escaliers sous-sol
Après avoir pris connaissance du dossier joint aux lettres de convocation, l’Assemblée Générale décide de réaliser la réfection des peintures, pour un montant de 2.157.65 € TTC.
Décision à prendre concernant le choix de l’entreprise
Après examen et analyse comparative des devis présentés par le Syndic, l’Assemblée Générale décide de confier la réalisation des travaux à l’entreprise : DOCAMPO.
Décision à prendre concernant le mandat donné au conseil syndical
Compte tenu de la décision prise à la onzième résolution, cette question ne fait pas l’objet d’un vote.
Décision à prendre pour confier le suivi administratif et financier des travaux au syndic
L’Assemblée générale décide de confier au Syndic le suivi administratif et financier des travaux moyennant une rémunération de 3% HT du montant HT des travaux.
Décision à prendre concernant la répartition du coût des travaux
Le coût global des travaux ainsi que les frais et honoraires s’y rapportant seront répartis entre les copropriétaires au niveau masse , au prorata des tantièmes.
Planning des travaux renvoyé à l’expiration du délai de deux mois
Compte tenu de la décision prise à la seizième résolution, cette question ne fait pas l’objet d’un vote.
Planning des travaux sans attendre l’expiration du délai de deux mois
L’Assemblée Générale adopte le planning d’exécution des travaux suivants :
En vertu de quoi, cette résolution est adoptée à la majorité des voix de tous les copropriétaires, soit (5624/10000 tantièmes).
Décision à prendre concernant le planning d’envoi des appels de fonds
L’Assemblée Générale autorise le Syndic à procéder aux appels de fonds selon l’échéancier ci-après, de telle manière que le Syndic soit toujours en mesure de régler la situation des entreprises aux dates prévues dans le contrat.
Echéancier des appels de fonds : 50 % au 15 septembre 2013 ; 50 % au 15 octobre 2013.
Décision à prendre concernant le plan de financement
L’Assemblée Générale prend acte que le plan de financement ainsi que arrêté ne permet pas de placement de fonds au profit du Syndicat des copropriétaires, mais simplement le paiement au fur et à mesure de leur échéance.
Décision à prendre concernant la réfection des peintures des portes ascenseur et portes accès sous-sol
Après avoir pris connaissance du dossier joint aux lettres de convocation, l’Assemblée Générale décide de réaliser les travaux de réfection des peintures des portes ascenseur et portes accès sous-sol, pour un montant de 770,48 € TTC.
VINGT-ET-UNIEME RESOLUTION :
Compte tenu de la décision prise à la vingt-et-unième résolution, cette question ne fait pas l’objet d’un vote.
VINGT-QUATRIEME RESOLUTION :
Le coût global des travaux ainsi que les frais et honoraires s’y rapportant seront répartis entre les copropriétaires au niveau masse, au prorata des tantièmes.
VINGT-CINQUIEME RESOLUTION :
Compte tenu de la décision prise à la vingt-sixième résolution, cette question ne fait pas l’objet d’un vote.
VINGT-SIXIEME RESOLUTION :
VINGT-SEPTIEME RESOLUTION :
VINGT-HUITIEME RESOLUTION :
VINGT-NEUVIEME RESOLUTION :
TRENTIEME RESOLUTION :
Décision à prendre concernant la réfection des sols accès sous-sol avec application d’une résine
Après avoir pris connaissance du dossier joint aux lettres de convocation, l’Assemblée Générale décide de réaliser les travaux de réfection des sols accès sous-sol avec application d’une résine, pour un montant de 3.361,31 € TTC.
TRENTE-ET-UNIEME RESOLUTION :
TRENTE DEUXIEME RESOLUTION :
Compte tenu de la décision prise à la trente-et-unième résolution, cette question ne fait pas l’objet d’un vote.
TRENTE-TROISIEME RESOLUTION :
TRENTE-QUATRIEME RESOLUTION :
TRENTE-CINQUIEME RESOLUTION :
Compte tenu de la décision prise à la trente-sixième résolution cette question ne fait pas l’objet d’un vote.
TRENTE-SIXIEME RESOLUTION :
TRENTE-SEPTIEME RESOLUTION :
Echéancier des appels de fonds : 50 % au 15 septembre 2013 et 50 % au 15 octobre 2013.
TRENTE-HUITIEME RESOLUTION :
TRENTE-NEUVIEME RESOLUTION :
Mise en place de plaque de protection sousbassement des 4 portes sas accès sous-sol
QUARANTIEME RESOLUTION :
Décision à prendre concernant la mise en place de plaque de protection soubassement des 4 portes sas accès sous-sol
Après avoir pris connaissance du dossier joint aux lettres de convocation, l’Assemblée Générale décide de réaliser les travaux de mise en place de plaque de protection, pour un montant de 319.93 € TTC.
QUARANTE-ET-UNIEME RESOLUTION :
Après examen et analyse comparative des devis présentés par le Syndic, l’Assemblée Générale décide de confier la réalisation des travaux à l’entreprise : BOYER & CASSET.
QUARANTE-DEUXIEME RESOLUTION :
Compte tenu de la décision prise à la quarante-et-unième résolution, cette question ne fait pas l’objet d’un vote.
QUARANTE-TROISIEME RESOLUTION :
QUARANTE-QUATRIEME RESOLUTION :
QUARANTE-CINQUIEME RESOLUTION :
Compte tenu de la décision prise à la quarante-sixième résolution, cette question ne fait pas l’objet d’un vote.
QUARANTE-SIXIEME RESOLUTION :
QUARANTE-SEPTIEME RESOLUTION :
Echéancier des appels de fonds : 50 % le 15 septembre 2013 et 50 % le 15 octobre 2013.
QUARANTE-HUIIEME RESOLUTION :
QUARANTE-NEUVIEME RESOLUTION :
CINQUANTIEME RESOLUTION :
Décision à prendre concernant l’automatisation des portes sas accès garage
Après avoir pris connaissance du dossier joint aux lettres de convocation, l’Assemblée Générale décide ne pas réaliser les travaux d’automatisation des portes sas accès garage.
Ont voté contre	: 16 copropriétaires représentant 277 tantièmes
Se sont abstenus : 4 copropriétaires représentant 40 tantièmes
M/ME CHAUSSENDE HERVE (10), IND CHOUSSY (10), M/ME GONTARD BRUNO (10), MME LEMAITRE VERONIQUE (10)
En vertu de quoi, cette résolution est rejetée. La majorité des 2/3 des voix de l’ensemble des copropriétaires (soit au moins 403/605 tantièmes) n’ a pas été atteinte.
CINQUANTE-ET-UNIEME RESOLUTION :
Compte tenu de la décision prise à la cinquantième résolution, cette question ne fait pas l’objet d’un vote.
CINQUANTE-DEUXIEME RESOLUTION :
CINQUANTE-TROISIEME RESOLUTION :
CINQUANTE-QUATRIEME RESOLUTION :
CINQUANTE-CINQUIEME RESOLUTION :
CINQUANTE-SIXIEME RESOLUTION :
CINQUANTE-SEPTIEME RESOLUTION :
CINQUANTE-HUITIEME RESOLUTION :
CINQUANTE-NEUVIEME RESOLUTION :
SOIXANTIEME RESOLUTION :
Décision à prendre concernant la mise en place d’un ou deux bancs supplémentaires dans le jardin
Après avoir pris connaissance du dossier joint aux lettres de convocation, l’Assemblée Générale décide de réaliser les travaux de mise en place d’un ou deux bancs supplémentaires.
Ont voté contre : 22 copropriétaires représentant 5624 tantièmes
En vertu de quoi, cette résolution est rejetée à l’unanimité des voix des copropriétaires présents et représentés, soit (5624/5624tantièmes).
SOIXANTE ET UNIEME RESOLUTION :
Compte tenu de la décision prise à la soixantième résolution, cette question ne fait pas l’objet d’un vote.
SOIXANTE-DEUXIEME RESOLUTION :
SOIXANTE-TROISIEME RESOLUTION :
SOIXANTE-QUATRIEME RESOLUTION :
SOIXANTE-CINQUANTIEME RESOLUTION :
SOIXANTE-SIXIEME RESOLUTION :
SOIXANTE-SEPTIEME RESOLUTION :
SOIXANTE-HUITIEME RESOLUTION :
SOIXANTE-NEUVIEME RESOLUTION :
SOIXANTE-DIXIEME RESOLUTION :
Décision à prendre concernant la réfection des marches de l’escalier à l’entrée de l’immeuble avec remplacement du carrelage par un revêtement de type béton désactivé
Après avoir pris connaissance du dossier joint aux lettres de convocation, l’Assemblée Générale décide de réaliser les travaux de réfection des marches de l’escalier à l’entrée de l’immeuble avec remplacement du carrelage par un revêtement de type béton désactivé, pour un montant de 1000 € TTC.
SOIXANTE ET ONZIEME RESOLUTION :
Compte tenu de la décision prise à la soixante-douzième résolution, cette question ne fait pas l’objet d’un vote.
SOIXANTE-DOUZIEME RESOLUTION :
L’Assemblée Générale fixe le budget des travaux à réaliser à la somme de 1000 € et donne mandat au Conseil Syndical d’étudier toutes les propositions et de décider du choix de l’entreprise et autorise le Syndic à passer commande.
SOIXANTE-ONZIEME RESOLUTION :
Le coût global des travaux ainsi que les frais et honoraires s’y rapportant seront répartis entre les copropriétaires au niveau masse, au prorata des tantièmes
SOIXANTE-TREIZIEME RESOLUTION :
Compte tenu de la décision prise à la soixante-quatorzième résolution, cette question ne fait pas l’objet d’un vote.
SOIXANTE-QUATORZIEME RESOLUTION :
SOIXANTE-QUINZIEME RESOLUTION :
Echéancier des appels de fonds : dans le budget.
SOIXANTE-SEIZIEME RESOLUTION :
L’Assemblée Générale prend acte que le plan de financement ainsi que arrêté ne permet pas de placement de fonds au profit du Syndicat des copropriétaires, mais simplement le paiement au fur et à mesure de leur échéance
[1] La feuille de présence fait désormais référence à 5624 tantièmes présents ou représentés et 4376 tantièmes absents

References: Art.24
 Art.24
 Art.24
 Art.24
 Art.24
 Art.25
 Art.24
 Art.24
 Art.25
 Art.24
 Art.24
 Art.24
 Art.24
 Art.24
 Art.24
 Art.24
 Art.24
 Art.24
 Art.26
 Art.24
 Art.25
 Art.24