Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F22-06-2015-5A_805-2014
Timestamp: 2016-10-21 15:05:40+00:00

Document:
5A_805/2014 (22.06.2015)
5A_805/2014 � � Arr�t du 22 juin 2015
Escher, Marazzi, Sch�bi et Bovey.
repr�sent� par Me Joachim Lerf, avocat,
Association B._______,
repr�sent�e par Me Beat Hodler, avocat,
protection de la personnalit� (art. 28a CC),
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg du 22 ao�t 2014.
A.a.�A.________ (1979) est un sportif d'�lite en halt�rophilie. Il exer�ait son sport dans le club d'halt�rophilie C.________, membre de la F�d�ration D._______ (ci-apr�s: D.________). D.________ est elle-m�me membre de B.________, association fa�ti�re des f�d�rations sportives suisses.
A.b.�B.________ a �dict� un " Doping Statut ", entr� en vigueur le 1er janvier 2000. Il a �t� remplac� au 1er janvier 2002 par un " Statut concernant le dopage ". B.________ a laiss� aux f�d�rations un d�lai transitoire jusqu'� fin 2002 pour adapter leurs statuts et r�glements aux dispositions du Statut en vigueur au 1er janvier 2002. Ledit statut a encore �t� modifi� le 12 mai 2004. Il n'est pas contest� que seul l'ancien " Doping Statut " du 1er janvier 2000 (ci-apr�s: " Doping Statut " (2000) ) est applicable en l'esp�ce.
A.c.�Par courrier du 22 d�cembre 2001, C.________ a inform� D.________ que A.________ ne souhaitait pas renouveler sa licence pour raison de retrait de la comp�tition en vue de privil�gier ses �tudes. Par courrier du 14 janvier 2002, D.________ a � son tour renvoy� � B.________ la carte (....) de l'athl�te, pr�cisant qu'une nouvelle demande serait faite en octobre 2002 pour l'ann�e pr�-olympique 2003. Enfin, par courrier du 3 mai 2002, C.________ a inform� D.________ qu'il retirait l'athl�te du " Projet olympique Ath�nes 2004 ".
A.d.�Le 27 mai 2002, A._______ a �t� soumis � un contr�le antidopage inopin�, dont le r�sultat s'est av�r� positif. B.________ en a inform� D.________ le 18 juin 2002. Estimant que A.________ n'�tait, depuis fin 2001, plus licenci� ni membre de D.________, celle-ci a refus� de prendre des mesures disciplinaires � la suite de ce contr�le.
A.e.�Face au refus de D.________ d'ouvrir une proc�dure disciplinaire, B.________ a saisi le Tribunal arbitral du sport (ci-apr�s: TAS) en concluant � ce que D.________ soit tenue d'engager une proc�dure pour dopage envers l'athl�te. Par sentence arbitrale du 8 avril 2004, le TAS a constat� que D.________ �tait comp�tente pour engager une proc�dure disciplinaire pour dopage � l'encontre de A.________ et d�clar� que D.________ �tait dans l'obligation d'engager une telle proc�dure. D.________ a retir� le recours qu'elle avait d�pos� contre cette sentence aupr�s du Tribunal cantonal vaudois.
A.f.�Le 28 avril 2004, D.________ a ouvert une proc�dure � l'encontre de A.________. Le 14 ao�t 2004 a eu lieu une assembl�e des d�l�gu�s de D.________. Par courrier du m�me jour, D.________, sous la signature du Vice-pr�sident X.________, de la Secr�taire centrale et du Chef des arbitres, a prononc� � l'encontre de A.________ une suspension de deux ans d�s le 28 avril 2004 et une privation des titres obtenus apr�s le 27 mai 2002. Par d�cision du 25 janvier 2005, le Tribunal d'arrondissement de Brugg a, � la demande de C.________, constat� que toutes les d�cisions qui avaient �t� prises apr�s 16 heures lors de l'assembl�e des d�l�gu�s de D.________ du 14 ao�t 2004 �taient nulles.
A.g.�Par courrier du 23 janvier 2008, la Chambre disciplinaire pour les cas de dopage de B.________ (ci-apr�s: la Chambre disciplinaire de B.________) a inform� A.________ qu'elle avait ouvert une proc�dure disciplinaire � son encontre en raison du contr�le positif du 27 mai 2002 et prononc� sa suspension � titre de mesure provisionnelle. Par d�cision du 11 mars 2008, elle a prononc� � l'encontre de A.________ une suspension pour une dur�e de deux ans � partir du 23 janvier 2008, ordonn� la radiation de tous les titres et la restitution de toutes les m�dailles et de tous les prix obtenus � partir du 27 mai 2002, et mis les frais d'analyse et les frais de proc�dure � sa charge.
B.a.�Le 7 mars 2008, A.________ a ouvert devant le Tribunal civil de la Sarine une action en protection de la personnalit�, assortie d'une requ�te de mesures provisionnelles. Sur le fond, il a conclu au constat de l'illic�it� de la d�cision de la Chambre disciplinaire de B.________ du 23 janvier 2008, � l'annulation de la suspension prononc�e, � ce qu'interdiction soit faite � B.________ de rendre toute d�cision en rapport avec le pr�tendu cas de dopage du 27 mai 2002, et � ce qu'il soit constat� que B.________ ne poss�de pas la comp�tence pour prendre des mesures disciplinaires en relation avec ledit cas de dopage. Dans sa r�plique du 12 juillet 2013, il a conclu en sus � ce qu'il soit constat� que B.________ avait viol� ses droits de la personnalit� en statuant les 23 janvier et 11 mars 2008.
B.________ a conclu, dans sa r�ponse du 22 avril 2008, au rejet de la demande dans la mesure de sa recevabilit� ainsi que, dans sa duplique du 13 septembre 2013, � la confirmation de la suspension prononc�e, � ce qu'il soit constat� qu'elle n'avait pas viol� les droits de la personnalit� du demandeur en statuant les 23 janvier et 11 mars 2008, et � ce que le demandeur soit condamn� � payer les frais de la proc�dure devant la Chambre disciplinaire de B.________ et les frais d'analyse.
B.b.�Par jugement du 10 mars 2014, le Tribunal civil de la Sarine a rejet� l'action, constat� que B._______ n'avait pas viol� les droits de la personnalit� du demandeur en statuant les 23 janvier et 11 mars 2008, confirm� la suspension ordonn�e � son encontre, rejet� dans la mesure de leur recevabilit� toutes autres et contraires conclusions du demandeur, et condamn� ce dernier � payer les frais de la proc�dure devant la Chambre disciplinaire de B._______ de 4'000 fr. et les frais d'analyse de 667 fr.
B.c.�Par arr�t du 22 ao�t 2014, la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg a partiellement admis l'appel form� le 11 avril 2014 par A._______ � l'encontre de ce jugement. Elle a ainsi confirm� le rejet de l'action, mais a d�clar� irrecevables les autres chefs de conclusions de B.________.
Par acte post� le 15 octobre 2014, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral � l'encontre de cet arr�t.
Il conclut � sa r�forme en ce sens que son action en " constatation d'illic�it� " est admise, qu'il est constat� que B._______, respectivement ses organes, ont viol� ses droits de la personnalit� en statuant les 23 janvier et 11 mars 2008 ainsi qu'en pronon�ant une suspension pour une dur�e de deux ans � partir du 23 janvier 2008 et en ordonnant la radiation de tous les titres et la restitution de toutes les m�dailles et de tous les prix, en nature ou en esp�ces, obtenus � partir du 27 mai 2002, que la suspension prononc�e � son �gard par la Chambre disciplinaire de B.________ est annul�e, qu'interdiction est faite � B.________, respectivement � ses organes, de rendre � l'avenir � son �gard toute d�cision de suspension, de boycott, ou rev�tant un quelconque caract�re discriminatoire, ayant un rapport avec le pr�tendu cas de dopage du 27 mai 2002, et qu'il est constat� que B.________, respectivement ses organes, ne poss�de pas la comp�tence pour d�cider, au plan disciplinaire et � son �gard, au sujet du pr�tendu cas de dopage du 27 mai 2002. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
�Dans sa r�ponse du 23 d�cembre 2014, B.________ a conclu au rejet du recours. La cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Le recours a �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Fribourg (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire non p�cuniaire (ATF 127 III 481 consid. 1a; arr�t 5A_75/2008 du 28 juillet 2008 consid. 1). Le recourant a par ailleurs pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et d�montre un int�r�t digne de protection � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard de ces dispositions.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 139 II 404 consid. 3 p. 415; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104 s.). Le recourant doit par cons�quent discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 134 V 53 consid. 3.3 p. 60). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si de tels griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234).
�En l'occurrence, les d�veloppements du recourant relatifs � la " r�cusation de Ma�tre E.________ " apparaissent d'embl�e irrecevables, d�s lors qu'ils consistent en des g�n�ralit�s de nature appellatoire, qui ne s'en prennent nullement aux motifs de la d�cision attaqu�e.
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il n'appartient en effet pas au Tribunal f�d�ral, qui est un juge du droit, d'appr�cier lui-m�me les preuves et d'�tablir les faits pertinents (arr�t 4A_555/2009 du 3 mai 2010 consid. 2.6). Il peut n�anmoins rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait du jugement entrepris si des lacunes ou des erreurs manifestes lui apparaissent aussit�t et pour autant qu'il dispose des informations n�cessaires (art. 105 al. 2 LTF). La correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
En l'esp�ce, les faits que le recourant croit utile de relater aux pages 5 � 9 de son recours seront ignor�s en tant qu'ils s'�cartent de ceux contenus dans l'arr�t attaqu� et que le recourant n'invoque, ni a fortiori ne d�montre, leur �tablissement arbitraire ou que leur correction influerait sur le sort de la cause.
2.3.�L'art. 99 al. 1 LTF pr�voit qu'aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Sont donc en particulier exclus les pseudo-nova que le recourant a omis de pr�senter dans la proc�dure cantonale et dont il devait discerner la pertinence �ventuelle (arr�ts 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2.2; 4A_18/2010 du 15 mars 2010 consid. 2.1, non publi�
in:�ATF 136 I 197).
supra�consid. 2.1), le recourant peut requ�rir du Tribunal f�d�ral d'examiner des nouveaux moyens de droit mat�riel, pour autant qu'il se base soit sur des faits �tablis devant l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), soit sur une rectification ou un compl�ment autoris�s des faits (art. 105 al. 2 LTF; ATF 136 V 362 consid. 4.1; 134 III 643 consid. 5.3.2; arr�t 2C_1196/2013 du 21 f�vrier 2014 consid. 1.7; 1C_113/2013 du 4 octobre 2013 consid. 2; 4A_188/2007 du 13 septembre 2007 consid. 4.3.5; 4A_223/2007 du 30 ao�t 2007 consid. 3.2�
in:�ATF 133 III 421). En revanche, en vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs, les nouveaux moyens de droit constitutionnel - notamment l'arbitraire dans l'�tablissement des faits -, dont l'invocation est soumise au principe d'all�gation (cf. art. 106 al. 2 LTF), sont exclus (ATF 133 III 639 consid. 2; arr�t 2C_1196/2013 du 21 f�vrier 2014 consid. 1.7 et les r�f�rences).
Apr�s avoir longuement paraphras� les consid�rants du jugement de premi�re instance et de l'arr�t attaqu�, le recourant se plaint tout d'abord de la violation de son droit d'�tre entendu en tant que la cour cantonale a refus� d'entendre les t�moins dont il avait requis l'audition et de solliciter la production par l'intim�e de la liste des athl�tes d'�lite pour l'ann�e 2002. Il invoque � cet �gard les art. 29 al. 2 Cst., 8 CC et 152 CPC.
Certes, le refus d'instruire viole le droit d'�tre entendu des parties si l'appr�ciation anticip�e du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376; 129 III 18 consid. 2.6 p. 24 s.; 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135). En l'occurrence, le recourant n'all�gue pas, du moins pas de mani�re suffisamment motiv�e, que l'appr�ciation anticip�e � laquelle l'autorit� pr�c�dente s'est livr�e serait insoutenable, de sorte que le grief ne satisfait, � cet �gard, pas aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Loin de critiquer les consid�rations de l'autorit� cantonale (cf.�
supra�consid. 2.1), le recourant se contente en effet d'opposer de mani�re appellatoire sa propre opinion. Le grief est, partant, irrecevable.
Avant d'examiner le grief de violation de l'art. 28 CC (cf.�
infra�consid. 5), il convient de traiter celui ayant trait � la comp�tence de la Chambre disciplinaire de B.________, le recourant consid�rant que cette comp�tence revient exclusivement � D.________. A cet �gard, il invoque la violation tant de son droit d'�tre entendu que de l'interdiction de l'arbitraire.
4.1.�Sous l'angle du droit d'�tre entendu, le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir ordonn� l'audition des t�moins qu'il avait cit�s, alors que ceux-ci auraient pu " �lucider " la question de la suite de la proc�dure ayant donn� lieu � la d�cision de D.________ du 14 ao�t 2004. En effet, si cette d�cision �tait devenue d�finitive et ex�cutoire, une deuxi�me proc�dure sur les m�mes faits et concernant les m�mes personnes, n'aurait pas pu �tre men�e en 2008 par la Chambre disciplinaire de B.________. Il ne ressort toutefois pas de l'arr�t cantonal - pas plus au demeurant des �critures d'appel - que le recourant ait invoqu� devant l'instance pr�c�dente la violation de son droit d'�tre entendu en tant que l'audition de t�moins avait �t� sp�cifiquement requise et refus�e sur cette question pr�cise. S'agissant d'un nouveau moyen de nature constitutionnelle, il est irrecevable faute d'�puisement des instances cantonales (cf.�
4.2.�Du point de vue de l'arbitraire, le recourant fait grief � la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte de la sentence arbitrale du TAS du 8 avril 2004 qui a constat� de mani�re d�finitive que D.________ �tait comp�tente pour engager une proc�dure disciplinaire pour dopage � son encontre. Selon le recourant, les juges fribourgeois ne pouvaient pas, sous couvert du principe "�
tempus regit actum�", revenir sur cette question d�finitivement tranch�e et juger diff�remment. Il fait valoir � cet �gard une violation des art. 9, 29 et 30 Cst., ainsi que de l'art. 6 CEDH. En se limitant toutefois � citer p�le-m�le diff�rentes dispositions l�gales, constitutionnelles et conventionnelles et � r�p�ter � l'envi que la cour cantonale ne pouvait pas " d�roger " � une sentence arbitrale " devenue d�finitive et ex�cutoire ", le recourant n'expose pas de mani�re conforme au principe d'all�gation (cf.�
supra�consid. 2.1) en quoi l'autorit� pr�c�dente a viol� le droit. Sur ce point, le recours appara�t, l� aussi, irrecevable.
Le recourant invoque enfin une violation de l'art. 28 CC. Il consid�re que l'atteinte � ses droits de la personnalit� caus�e par les d�cisions de la Chambre disciplinaire de B.________ des 27 janvier et 11 mars 2008 - atteinte qui a �t� reconnue par la cour cantonale - n'est pas justifi�e dans le cas concret par un int�r�t public pr�pond�rant. Elle devrait, par cons�quent, �tre qualifi�e d'illicite au sens de l'art. 28 al. 2 CC. A l'appui de son grief, il soutient qu'il n'�tait pas soumis au " Doping Statut " (2000) durant l'ann�e 2002, ayant clairement manifest� en rendant sa licence et sa carte de sportif d'�lite sa volont� de ne plus faire de sport de haute comp�tition et de ne plus �tre assujetti aux r�gles sportives �dict�es par B.________. Il reproche ainsi � la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu qu'il �tait assujetti, en 2002, � l'obligation de se soumettre � un contr�le antidopage alors m�me qu'il n'�tait plus au b�n�fice d'une carte de l�gitimation de B.________ ni d'une licence de la f�d�ration fa�ti�re et qu'il avait contest� �tre rest� membre du club C.________ pour l'ann�e 2002, cette adh�sion audit club n'�tant au demeurant pas pertinente. Le raisonnement erron� des juges pr�c�dents - qui r�sultait d'une mauvaise interpr�tation des art. 13 et 5 du " Doping Statut " (2000) - avait pour cons�quence que tout sportif de loisir, qui ne serait m�me pas au b�n�fice d'une licence et qui ne participerait � aucune comp�tition, pourrait �tre contr�l� en dehors des comp�titions et � tout moment par B.________. Une telle cons�quence serait disproportionn�e et ne saurait �tre couverte par un int�r�t public pr�pond�rant. Se fondant sur un jugement rendu le 26 f�vrier 2014 par le Landgericht de Munich dans une affaire " Pechstein " (publi�
in:�Causa Sport [CaS] 2/2014 p. 154 ss), le recourant soutient par ailleurs qu'en plus de violer l'art. 28 CC, elle est contraire � l'art. 6 CEDH.
5.1.�Celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe (art. 28 al. 1 CC). D'apr�s la jurisprudence, l'atteinte, au sens des art. 28 ss CC, est r�alis�e par tout comportement humain, tout acte de tiers, qui cause de quelque mani�re un trouble aux biens de la personnalit� d'autrui en violation des droits qui la prot�gent (ATF 120 II 369 consid. 2 p. 371 et les citations); elle peut r�sulter, en particulier, d'une d�cision prise sur la base d'une r�glementation associative (ATF 136 III 296 consid. 3.1; 134 III 193 consid. 4.3 p. 199 et les citations). La libert� et l'autonomie d'une association est en particulier limit�e par les droits de la personnalit� du sportif ( MARTIN KAISER, Sportrecht: vom (Spannungs-) Verh�ltnis von Sport und Recht, PJA 2011, p. 192 ss, 195). En mati�re de sanctions sportives, notamment rendues dans le cadre de la lutte contre le dopage, il est g�n�ralement admis que celles-ci portent atteinte � l'int�grit� psychique, � l'honneur, ainsi qu'au droit au d�veloppement et � l'�panouissement �conomique de l'athl�te (Margareta Baddeley, Droits de la personnalit� et arbitrage: le dilemme des sanctions sportives,�
in:�M�langes en l'honneur de Pierre Tercier, 2008, pp. 707 ss, 710 (cit�: BADDELEY, M�langes Tercier); IDEM, Le sportif, sujet ou objet?,�
in:�RDS 1996 II p. 134 ss, 183 ss; MIKE MORGAN, The relevance of Swiss law in doping disputes - A view from abroad,�
in:�RDS 2013 I p. 341 ss, 344 s.; cf. �g. ATF 134 III 193 consid. 4.5 p. 200).
5.2.�Compte tenu du caract�re absolu des droits de la personnalit�, toute atteinte est en principe illicite. L'auteur de l'atteinte peut toutefois se pr�valoir d'un des motifs justificatifs pr�vus � l'art. 28 al. 2 CC, en particulier d'un int�r�t pr�pond�rant priv� ou public; le juge proc�dera alors � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, en examinant si le but poursuivi par l'auteur de l'atteinte et les moyens mis en oeuvre � cette fin sont dignes de protection (arr�ts 5A_832/2008 du 16 f�vrier 2009 consid. 4.1; 5P.308/2003 du 28 octobre 2003 consid. 2.2, publi�
in:�SJ 2004 I p. 250; 5C.26/2003 du 27 mai 2003 consid. 3.1 publi�
in:�sic! 2003 p. 792; Steinauer/Fountoulakis, Droit des personnes physiques et de la protection de l'adulte, 2014, nos 564 ss). S'agissant plus particuli�rement de l'int�r�t public pr�pond�rant qui justifierait l'atteinte, l'examen n�cessite une pond�ration des int�r�ts en pr�sence, � savoir, d'un c�t�, l'int�r�t de la victime � ne pas subir une atteinte � sa personnalit� et, de l'autre, celui de l'auteur de l'atteinte � r�aliser un objectif (ATF 134 III 193 consid. 4.6.2 p. 201). Le juge dispose � cet �gard d'un certain pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC; ATF 136 III 410 consid. 2.2.3; 129 III 529 consid. 3.1; arr�t 5C.26/2003 pr�cit�). En r�gle g�n�rale, le Tribunal f�d�ral ne substitue pas sa propre appr�ciation � celle de l'instance cantonale. Il n'intervient que si la d�cision s'�carte sans raison s�rieuse des r�gles �tablies par la jurisprudence ou s'appuie sur des faits qui, en l'occurrence, ne jouent aucun r�le ou, � l'inverse, ne tient pas compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration. Le Tribunal f�d�ral sanctionne, en outre, les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 128 III 161 consid. 2c/aa; 131 III 12 consid. 4.2; 132 III 97 consid. 1; arr�ts 5A_21/2011 du 10 f�vrier 2012 consid. 5.3; 5A_60/2008 du 26 juin 2008 consid. 2.4 publi�
in:�sic! 2009 p. 25; 5C.26/2003 pr�cit�).
5.3.�S'agissant plus particuli�rement de l'atteinte occasionn�e par la sanction prise � l'encontre d'un athl�te, celle-ci doit en outre respecter le principe de la proportionnalit�, de sorte que seuls les faits, actes ou omissions emp�chant la r�alisation du but social de la f�d�ration sportive concern�e peuvent �tre sanctionn�s. La sanction doit �galement tenir compte, dans sa forme et dans son intensit�, de la globalit� des facteurs du cas, notamment de la faute de l'athl�te, et aucune autre mesure moins incisive ne doit permettre d'atteindre le r�sultat souhait� (Morgan, op. cit., p. 347; Baddeley, M�langes Tercier, p. 713; Piermarco Zen-Ruffinen, Droit du sport, 2002, n� 322; Fran�ois Vouilloz, La pratique r�cente de la Chambre disciplinaire de Swiss Olympic concernant la lutte contre le dopage,�
in:�Causa Sport [CaS] 2013, p. 219 ss, 227; Marco Steiner, La soumission des athl�tes aux sanctions sportives - Etude d'une probl�matique n�glig�e par le monde juridico-sportif, th�se Lausanne 2010, p. 121; J�rg Schmid, Pers�nlichkeit und Sport,�
in:�Privatrecht im Spannungsfeld zwischen gesellschaftlichem Wandel und ethischer Verantwortung, Festschrift f�r Heinz Hausheer zum 65. Geburtstag, 2002, p. 127 ss, 139).
5.4.1.�En l'esp�ce, les juges cantonaux ont admis que les d�cisions de la Chambre disciplinaire de B.________ constituaient des atteintes aux droits de la personnalit� du recourant. Seule est litigieuse en instance f�d�rale la question de savoir si l'atteinte est justifi�e par un int�r�t public pr�pond�rant. La r�ponse � cette question pr�suppose de d�terminer dans un premier temps si, en 2002, le recourant �tait soumis aux normes statutaires de B.________. A cet �gard, l'autorit� cantonale a retenu que le recourant �tait rest� membre de C.________ pour l'ann�e 2002, d�s lors qu'il avait, d'une part, all�gu� tardivement sa non-affiliation audit club et qu'il avait, d'autre part, indiqu� sur la fiche de contr�le de dopage du 27 mai 2002 faire partie de C.________. Elle en a d�duit qu'il �tait "par cons�quent soumis aux dispositions p�nales du Statut 2000 de B.________".
5.4.2.�Le recourant conteste quant � lui �tre rest� membre du club C.________ pour l'ann�e 2002. Il estime que la question de l'adh�sion audit club n'est, quoi qu'il en soit, pas pertinente dans la mesure o� il a clairement manifest�, en rendant sa licence et sa carte de sportif d'�lite, sa volont� de ne plus faire de sport de haute comp�tition et de ne plus �tre assujetti aux r�gles sportives �dict�es par B.________, de sorte qu'il ne pouvait selon lui �tre soumis au " Doping Statut " (2000) durant l'ann�e 2002. Il reproche ainsi � la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu qu'il �tait assujetti, en 2002, � l'obligation de se soumettre � un contr�le antidopage alors m�me qu'il n'�tait plus au b�n�fice d'une carte de l�gitimation de B.________ ni d'une licence de la f�d�ration fa�ti�re.
5.4.3.�S'agissant de la qualit� de membre de C._______ du recourant pour l'ann�e 2002, la motivation de l'autorit� cantonale ne pr�te pas le flanc � la critique et doit �tre confirm�e. Dans ses �critures, le recourant ne critique d'ailleurs pas les consid�rations de l'autorit� cantonale sur ce point, conform�ment aux exigences sus-expos�es (cf.�
supra�consid. 2.1). Il confirme au surplus avoir d�clar�, lors de l'audience de mesures provisionnelles du 6 mai 2008, qu'il �tait devenu membre du club C.________ en 1991 et qu'il l'avait �t� sans interruption jusqu'� aujourd'hui. Il se contente � cet �gard de soutenir de mani�re appellatoire et peu cr�dible que cette d�claration devait �tre interpr�t�e en ce sens qu'il n'a jamais effectu� une comp�tition au nom d'un autre club au cours de sa carri�re sportive.
Toutefois, bien qu'il faille admettre que le recourant �tait membre de C.________ en 2002, encore faut-il d�terminer si sa seule qualit� de membre dudit club est suffisante pour le soumettre aux normes statutaires de B.________. Sur ce point, la d�cision querell�e est insatisfaisante puisque l'autorit� cantonale se contente de constater que le recourant est un sportif d'�lite en halt�rophilie et qu'il exer�ait son sport dans le club d'halt�rophilie C.________ qui est membre de D.________, laquelle est � son tour membre de B.________. L'�tat de fait cantonal se r�v�le en outre lacunaire et insuffisant pour d�terminer si l'athl�te �tait �galement soumis � la r�glementation f�d�rative. Bien que le recourant ne remette pas en question sa qualit� de sportif d'�lite, les faits tels qu'ils ont �t� �tablis par la cour cantonale ne permettent notamment pas de d�terminer � quel titre et � quel type de comp�titions le recourant a pris part avant le contr�le antidopage litigieux, ni s'il a continu� � pratiquer ce sport � un tel niveau post�rieurement � ce contr�le. Le fait que le recourant ait pris part r�guli�rement � plusieurs comp�titions en qualit� de sportif d'�lite, qui plus est sans contester sa soumission aux r�gles de D.________ et de B.________, pourrait en effet �tre consid�r� comme un lien suffisant justifiant de fait la soumission du recourant aux r�gles de la f�d�ration, les rapports liant le sportif � la f�d�ration dont il n'est pas directement membre relevant alors davantage d'un lien contractuel que de rapports associatifs d'appartenance (cf. d�cisions du TAS: CAS 2002/O/373, COC et al. c. IOC, p. 14 s. (� 32) et CAS 2002/O/372, NOC et al. c. IOC, p. 23 (� 83) cit�e par Antonio Rigozzi,�
in:�L'arbitrage international en mati�re de sport, B�le 2005, n� 87 p. 47). Dans la mesure o� l'�tat de fait cantonal ne fait pas non plus mention des statuts de C.________ et de leur contenu, la Cour de c�ans n'est pas davantage en mesure de d�terminer si ceux-ci contiennent une clause soumettant ses membres aux sanctions pr�vues par la f�d�ration nationale, respectivement par l'association fa�ti�re, ce qui pourrait constituer un autre point de rattachement permettant la sanction de l'athl�te par B.________ directement (Steiner, op. cit., p. 27 et 125; cf. �g. Vouilloz, op. cit., p. 224 s.). Ainsi, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner plus avant la nature du lien juridique liant l'athl�te � sa f�d�ration, respectivement � l'association fa�ti�re, force est de constater que l'�tat de fait cantonal ne contient aucun �l�ment permettant de retenir en l'esp�ce que le recourant �tait soumis aux r�gles litigieuses. La question examin�e par l'autorit� cantonale de la pes�e des int�r�ts en pr�sence pour d�terminer si une sanction prononc�e constitue une atteinte illicite aux droits de la personnalit� du sportif sanctionn� ne doit en effet �tre examin�e que subs�quemment puisque, quel que soit l'approche retenue, la soumission de l'athl�te aux normes statutaires de B.________ est un pr�alable n�cessaire � la sanction valable de celui-ci. Compte tenu de ce qui pr�c�de, il se justifie de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et examen de la question de savoir si le recourant pouvait valablement �tre soumis auxdites normes et sanctionn� sur cette base. Pour autant que tel soit le cas, il conviendra d'�tablir dans un deuxi�me temps seulement si la sanction prononc�e viole les droits de la personnalit� du recourant dans une mesure qui ne serait justifi�e par aucun int�r�t public pr�pond�rant.
En d�finitive, le recours est admis dans la mesure de sa recevabilit�, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr. sont mis � la charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera en outre une indemnit� de d�pens de 2'500 fr. au recourant (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t entrepris est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg.

References: art. 95
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 art. 106
 art. 29
 art. 9
 art. 13
 art. 28
 ATF 
 ATF