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Timestamp: 2016-10-25 08:35:12+00:00

Document:
6B_1196/2014 (04.11.2015)
6B_1196/2014 � � Arr�t du 4 novembre 2015
M. et Mmes les Juges f�d�raux Denys, Pr�sident,
Greffi�re : Mme Musy.
repr�sent� par Me Agrippino Renda, avocat,
du 20 octobre 2014.
Par jugement du 7 f�vrier 2013, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� X.________ et C.________ pour escroquerie, respectivement � une peine p�cuniaire de 150 jours-amende � 30 fr. et 90 jours-amende � 30 fr., sous d�duction de la d�tention subie avant jugement, avec sursis pendant trois ans.
Par jugement du 4 novembre 2013, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a rejet� les appels form�s par X.________ et C.________. En bref, il ressort de ce jugement les �l�ments suivants.
En 2005 et 2006, X.________ �tait administrateur et actionnaire des soci�t�s D.________ SA et E.________ SA, actives, puis dormantes selon les p�riodes, dans le domaine de l'organisation de tournois de poker � l'�tranger. En substance, il lui est reproch� d'avoir engag� diff�rentes personnes � des salaires sans commune mesure avec leurs activit�s r�elles et d'avoir ensuite faussement annonc� divers cas d'incapacit� de travail, pour lui-m�me, son �pouse C.________, son fr�re F.________ ou d'autres employ�s, aupr�s des assurances perte de gain percevant ainsi, pour lui-m�me ou pour ses employ�s, des indemnit�s indues.
Par arr�t 6B_1242/2013 du 17 juillet 2014, la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral a admis le recours de X.________ au motif que la motivation cantonale n'�tait pas conforme � l'art. 112 LTF. La cause a �t� renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle examine pour quels cas de la feuille d'envoi du 20 novembre 2009 les �l�ments constitutifs de l'escroquerie �taient r�alis�s. La cour cantonale devait �galement �tablir, pour chacun des cas, le montant du dommage correspondant � l'enrichissement du recourant ou du tiers en faveur de qui il avait agi.
Par nouveau jugement du 20 octobre 2014, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a pr�cis� que les �l�ments constitutifs de l'escroquerie �taient r�alis�s concernant l'ensemble des arr�ts de travail (soit cinq en tout) de C.________, ceux de F.________ du 8 f�vrier au 12 mars 2006, du 22 mars au 17 mai 2006 et du 22 mai au 31 mai 2006 ainsi que celui du recourant du 5 au 17 septembre 2006. Elle l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 110 jours-amende � 30 fr. l'unit�, le b�n�fice du sursis demeurant acquis.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'il est acquitt� et qu'une indemnit� lui est allou�e conform�ment � sa requ�te du 24 septembre 2013. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris. Il requiert par ailleurs l'assistance judiciaire.
Le recourant pr�tend que la cour cantonale a viol� la pr�somption d'innocence et le principe�
1.1.�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst., 10 CPP, 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe�
in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. En tant que r�gle relative au fardeau de la preuve, la pr�somption d'innocence signifie que toute personne pr�venue d'une infraction p�nale doit �tre pr�sum�e innocente jusqu'� ce que sa culpabilit� soit l�galement �tablie et, partant, qu'il appartient � l'accusation de prouver la culpabilit� de l'int�ress�. La pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond condamne l'accus� au motif que son innocence n'est pas �tablie, s'il a tenu la culpabilit� pour �tablie uniquement parce que le pr�venu n'a pas apport� les preuves qui auraient permis de lever les doutes quant � son innocence ou � sa culpabilit� ou encore s'il a condamn� l'accus� au seul motif que sa culpabilit� est plus vraisemblable que son innocence (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Comme principe pr�sidant � l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d�, objectivement, �prouver des doutes. Lorsque l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence au principe�
in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Sous peine d'irrecevabilit�, l'arbitraire all�gu� doit �tre d�montr� conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
1.2.�Le recourant soutient que la cour cantonale aurait renvers� le fardeau de la preuve en mettant notamment � sa charge de d�montrer qu'il n'�tait pas � la t�te d'un syst�me opaque, que les incapacit�s de travail �taient authentiques et le montant des salaires justifi�, que le recours � un cercle restreint de m�decins �tait l�gitime, ou encore que l'accident du 17 juillet 2006 n'�tait pas une mise en sc�ne. Selon lui, la cour cantonale aurait �prouv� un doute s'agissant du caract�re injustifi� de la plupart des arr�ts de travail incrimin�s mais aurait renonc� � l'en faire b�n�ficier.
En r�alit�, le recourant tente, sous couvert du grief de violation de la pr�somption d'innocence, de retourner � l'autorit� cantonale les reproches qui lui ont �t� adress�s. Il suffit par cons�quent de constater que la conviction de la cour cantonale repose, notamment, sur l'opacit� de l'organisation fonctionnelle et salariale de D.________ SA et de E.________ SA, renforc�e par l'interchangeabilit� de ces soci�t�s dans l'engagement des employ�s et la souscription de contrats d'assurance, sur les d�clarations de C.________ qui a reconnu les abus, sur celles du recourant qui a admis avoir �t� au courant des abus de son �pouse, ainsi que sur les circonstances entourant la signature du contrat de travail de F.________ en d�but d'ann�e 2006. Par ailleurs, les arr�ts de travail dont le caract�re injustifi� n'a pas pu �tre d�montr� ont �t� �cart�s dans le second jugement d'appel, conform�ment aux exigences de l'arr�t de renvoi 6B_1242/2013. Le grief sera donc rejet�. La seule question qui demeure est de savoir si la cour aurait d� �prouver un doute, ce qui rel�ve de l'appr�ciation des preuves et ne peut �tre examin� que sous l'angle de l'arbitraire.
1.3.�Selon les constatations cantonales, C.________ a reconnu, lors de son audition devant la police le 19 d�cembre 2007 puis devant le juge d'instruction le 20 d�cembre 2007, l'existence d'une fraude, pr�cisant qu'il �tait pratique de pouvoir garder le m�me salaire pendant les p�riodes o� il n'y avait plus de travail. La cour cantonale a relev� que C.________ avait, par la suite, partiellement r�tract� ses aveux, persistant � affirmer qu'elle avait exag�r� ses douleurs, mais ajoutant que leurs causes �taient r�elles (cf. arr�t attaqu�, p. 13; proc�s-verbal d'audience du 18 f�vrier 2008, p. 5) et contestant la fraude (cf. arr�t attaqu�, p. 13; proc�s-verbal d'audience du 7 f�vrier 2013, p. 4).
Suppos�es recevables (art. 99 al. 1 et art. 105 al. 1 LTF), les indications du recourant selon lesquelles son �pouse n'est pas de langue maternelle fran�aise et qu'elle �tait, selon ses d�clarations, paniqu�e lors de son premier interrogatoire devant la police, puis trait�e avec m�pris par le juge d'instruction, ne sauraient suffire � d�montrer qu'il �tait insoutenable de privil�gier la premi�re version des faits de C.________ plut�t que la seconde. M�me � retenir sa seconde version, le fait qu'elle avait exag�r� ses douleurs suffit � conclure, comme retenu par la cour cantonale, que le diagnostic des m�decins charg�s de d�terminer son incapacit� de travail avait �t� fauss�, de sorte qu'aucune incapacit� n'a r�ellement pu �tre �tablie en ce qui la concerne. Le recourant ne fait d'ailleurs valoir aucun �l�ment qui tendrait � nier le lien causal entre les mensonges de l'int�ress�e et les certificats d'incapacit� de travail la concernant. Il est d�nu� de pertinence, dans ces conditions, que la probit� des m�decins n'ait pas �t� remise en cause. Par ailleurs, la th�se du recourant selon laquelle il n'a jamais admis avoir �t� au courant du caract�re abusif des cinq incapacit�s de travail de son �pouse est contredite par les pi�ces du dossier, dont il ressort qu'il a d�clar�, sans faire de r�serve par rapport � l'une ou l'autre des incapacit�s, qu'il �tait au courant des exag�rations de sa femme, ce que cette derni�re a confirm� (cf. notamment: proc�s-verbaux d'audience du 20 d�cembre 2007, p. 3 et du 18 f�vrier 2008, p. 1 et 5).
1.4.�Plus g�n�ralement, le recourant ne discute pas la motivation cantonale, se contentant pour l'essentiel d'affirmer que les constatations de l'autorit� pr�c�dente ne s'appuieraient sur aucun �l�ment du dossier. Pareille critique, qui ne r�pond pas aux exigences de motivation accrues qui pr�sident � la recevabilit� des griefs ayant trait � la violation des droits fondamentaux (art. 106 al. 2 LTF), est irrecevable. On se limitera par cons�quent � relever ce qui suit.
1.4.1.�Constatant que D.________ SA et E.________ SA �taient d�ficitaires et que la t�che attribu�e � F.________ consistait � transporter des clients en voiture, la cour cantonale pouvait en d�duire que le salaire mensuel de 12'000 fr. �tait exorbitant. De m�me, elle pouvait retenir que le recourant savait son fr�re en incapacit� de travail � 100 % lorsqu'il l'avait engag�, ce fait n'�tant pas contest�. En tant que le recourant affirme que le monde du jeu est " tr�s ferm� ", " tr�s lucratif " et " tr�s peu document� ", il introduit des faits qui ne ressortent pas de l'arr�t attaqu� et, partant, qui ne peuvent �tre examin�s par le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il proc�de �galement de mani�re appellatoire lorsqu'il affirme avoir engag� son fr�re dans l'espoir que l'activit� professionnelle qu'il lui proposait d�clencherait un d�clic et l'aiderait � surmonter sa d�pression. Par ailleurs, l'acquittement de F.________ par les premiers juges n'exclut pas la faute du recourant. En cons�quence, fond�e sur ces constatations dont l'arbitraire n'est pas d�montr�, la cour cantonale pouvait conclure que le recourant avait engag� son fr�re en le sachant inapte � la t�che et en comptant sur le fait que les assurances verseraient les indemnit�s correspondant au tr�s haut salaire indiqu� dans le contrat de travail de F.________.
1.4.2.�Selon les d�clarations du Dr G.________, les radiographies de C.________ suite � l'accident du 17 juillet 2006 ne pr�sentaient pas d'anomalie et la douleur n'�tait pas objectivable; en outre, selon le rapport du m�decin mandat� par l'assurance, aucune incapacit� de travail cons�cutive � cet accident ne pouvait �tre reconnue � X.________ au moins pour la p�riode du 5 au 17 septembre 2006. De surcro�t, la cour cantonale a constat� que les d�clarations des personnes impliqu�es dans l'accident pr�cit� �taient contradictoires. Dans ce contexte, la cour cantonale n'a pas fait preuve d'arbitraire en concluant que le recourant et son �pouse avaient tir� pr�texte de l'accident ou suppos� tel du 17 juillet 2006 pour justifier leurs incapacit�s de travail subs�quentes pour des souffrances infond�es.
1.4.3.�Enfin, peu importe que D.________ SA et E.________ SA soient inscrites au registre du commerce, affili�es aux assurances sociales ou encore qu'elles exercent une r�elle activit�; ces �l�ments ne rendent pas les constatations cantonales relatives � l'opacit� de l'organisation des soci�t�s pr�cit�es insoutenables, �tant rappel� que ces constatations s'appuient sur les d�clarations du comptable des soci�t�s, sur les pi�ces comptables et les d�clarations AVS, qui mettent en exergue l'importance du poste des indemnit�s vers�es par les assurances.
Au regard de ce qui pr�c�de, l'appr�ciation des preuves de la cour cantonale n'appara�t pas arbitraire. Les griefs du recourant doivent ainsi �tre rejet�s dans la mesure de leur recevabilit�.
2.�Invoquant une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst. et art. 6 par. 1 CEDH), le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir insuffisamment motiv� sa d�cision et de n'avoir pas d�sign� pr�cis�ment quelles �taient les pi�ces du dossier l'ayant conduit � prononcer un verdict de culpabilit�. Selon lui, les prescriptions formul�es dans l'arr�t 6B_1242/2013 du 17 juillet 2014 n'auraient pas �t� respect�es car l'arr�t attaqu� ne permettrait pas de comprendre pour quel (s) employ� (s) et pour quel (s) arr�t (s) de travail il y aurait eu tromperie.
2.1.�Selon l'art. 112 al. 1 let. b LTF, les d�cisions qui peuvent faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral doivent indiquer " les motifs d�terminants de fait et de droit " sur lesquels l'autorit� s'est fond�e. Cette disposition concr�tise le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst. et art. 6 par. 1 CEDH) dont la jurisprudence a d�duit le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 139 IV 179 consid. 2.2 p. 182).
2.2.�Dans l'arr�t 6B_1242/2013, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� qu'il ne pouvait y avoir tromperie que lorsque l'arr�t de travail annonc� � l'assurance �tait injustifi�, voire partiellement injustifi� dans le pourcentage d'incapacit� de travail ou dans la dur�e, ou lorsque le salaire annonc� ne correspondait pas au salaire per�u par les employ�s. La cour cantonale devait par cons�quent indiquer dans quel cas, c'est-�-dire pour quel (s) employ� (s) et pour quel (s) arr�t (s) de travail, elle estimait qu'il y avait tromperie. Il en allait de m�me s'agissant de l'�tablissement du dommage, la cour cantonale devant �tablir, pour chacun des cas, le montant du dommage correspondant � l'enrichissement du recourant ou du tiers en faveur de qui il avait agi.
Il ressort de l'arr�t attaqu� qu'ont �t� jug�s constitutifs de tromperie tous les arr�ts de travail de C.________ (soit cinq arr�ts, pour une p�riode totalisant pr�s de neuf mois). En effet, dans la mesure o� les m�decins avaient �t� induits en erreur par les mensonges de l'int�ress�e, aucune incapacit� n'avait pu �tre �tablie. L'autorit� cantonale a �galement qualifi� d'injustifi� l'arr�t de travail du recourant pour la p�riode du 5 au 17 septembre 2006 d�s lors que le m�decin mandat� par l'assurance A.________ n'avait constat� aucun trouble en date du 5 septembre 2006. S'agissant de F.________, son incapacit� de travail � 100 % du 8 f�vrier au 12 mars 2006 et du 22 mars au 17 mai 2006, puis � 80 % du 22 mai au 31 mai 2006 n'est pas contest�e. La tromperie d�coule de son engagement par le recourant, qui le savait incapable de travailler. Enfin, la cour cantonale a tenu pour non r�alis�s tous les autres cas mentionn�s dans la feuille d'envoi d�s lors que, m�me s'il �tait hautement vraisemblable qu'au moins plusieurs d'entre eux �taient feints, il �tait impossible en l'�tat du dossier de d�terminer pr�cis�ment lesquels. L'arr�t attaqu� contient en outre, pour chaque cas d'incapacit�, la mention du montant des indemnit�s vers�es par l'assurance concern�e, correspondant au dommage subi.
Sous r�serve de la question du dommage li� � l'incapacit� de travail du recourant, qui sera examin�e en lien avec la commission de l'infraction (consid. 3.4 infra), il d�coule de ce qui pr�c�de que les exigences d�coulant de l'arr�t de renvoi 6B_1242/2013 sont remplies. Par ailleurs, contrairement � ce qu'affirme le recourant, la cour cantonale a suffisamment d�sign� les pi�ces du dossier sur lesquelles elle s'appuyait. Il s'ensuit que le grief du recourant doit �tre rejet�.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 146 CP. Il conteste la r�alisation de chacun des �l�ments constitutifs de l'infraction susvis�e s'agissant de tous les arr�ts de travail incrimin�s par la cour cantonale.
3.1.�L'art. 146 CP ne punit pas les tromperies qui peuvent �tre d�jou�es avec un minimum d'attention. La tromperie doit ainsi �tre astucieuse. L'astuce est r�alis�e lorsque l'auteur recourt � un �difice de mensonges, � des manoeuvres frauduleuses ou � une mise en sc�ne, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur v�rification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement �tre exig�e, de m�me que si l'auteur dissuade la dupe de v�rifier ou pr�voit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera � le faire (ATF 135 IV 76 consid. 5.2 p. 81 s. et les arr�ts cit�s). L'astuce n'est toutefois pas r�alis�e si la dupe pouvait se prot�ger avec un minimum d'attention ou �viter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est cependant pas n�cessaire qu'elle ait fait preuve de la plus grande diligence ou qu'elle ait recouru � toutes les mesures de prudence possibles pour �viter d'�tre tromp�e. L'astuce n'est exclue que si la dupe est coresponsable du dommage parce qu'elle n'a pas observ� les mesures de prudence �l�mentaires qui s'imposaient. Une coresponsabilit� de la dupe n'exclut l'astuce que dans des cas exceptionnels (ATF 135 IV 76 consid. 5.2 p. 81).
Pour que le crime d'escroquerie soit consomm�, l'erreur dans laquelle la tromperie astucieuse a mis ou confort� la dupe doit avoir d�termin� celle-ci � accomplir un acte pr�judiciable � ses int�r�ts p�cuniaires, ou � ceux d'un tiers sur le patrimoine duquel elle a un certain pouvoir de disposition. L'escroquerie ne sera consomm�e que s'il y a un dommage (arr�t 6B_552/2013 du 9 janvier 2014, consid. 2.3.2; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, 3e �d., 2010, n� 32, ad art. 146 CP).
Sur le plan subjectif, l'escroquerie est une infraction intentionnelle. L'intention doit porter sur tous les �l�ments constitutifs de l'infraction. L'auteur doit en outre avoir agi dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime, correspondant au dommage de la dupe (ATF 134 IV 210 consid. 5.3 p. 213 s.).
3.2.�S'agissant de la condamnation du recourant du chef d'escroquerie pour les incapacit�s de travail relatives � son �pouse, sa qualit� de co-auteur, qu'il conteste, doit �tre confirm�e. Comme l'a retenu la cour cantonale, le recourant a produit � l'assurance des certificats m�dicaux attestant que son �pouse �tait incapable de travailler alors m�me qu'il savait que tel n'�tait pas le cas. Il n'�tait d�s lors pas contraire au droit f�d�ral de consid�rer que le recourant, par un comportement actif revenant � affirmer un fait faux, avait tromp� l'assurance.
3.3.�En ce qui concerne l'�l�ment de l'astuce, la cour cantonale a retenu que l'opacit� fonctionnelle et salariale de D.________ SA et de E.________ SA, renforc�e par l'interchangeabilit� des soci�t�s dans l'engagement des employ�s et la souscription de contrats d'assurance, avaient servi � la mise en place d'un syst�me permettant de tromper de mani�re astucieuse les assureurs.
Peu importe, comme le soutient le recourant, que les assurances soient " parfaitement rompues aux fraudes ou tentatives de fraudes ", qu'elles " disposent de divers moyens de contr�le, en particulier des registres internes aux assurances, des agences de d�tectives priv�s ou des m�decins conseils " ou encore qu'elles puissent " solliciter la production des documents pertinents � leurs clients ". En effet, il est constant qu'il est tr�s difficile pour un assureur d'�tablir la fausset� des d�clarations de son assur� (ATF 128 IV 18 consid. 3c p. 22), cela d'autant plus lorsque celui-ci produit, comme en l'occurrence, tous les justificatifs relatifs � ses pr�tentions (arr�t 6B_705/2008 du 13 d�cembre 2008 consid. 2.4.1; arr�t 6S.298/2004 du 20 septembre 2004 consid. 2.2). Dans le cas d'esp�ce, les assurances n'avaient de raison de douter ni de la r�alit� des contrats d'engagement au d�but des rapports contractuels, ni de la v�racit� des certificats m�dicaux. En faisant intervenir un m�decin et en suspendant les indemnit�s r�clam�es par le recourant � la suite de l'accident du 17 juillet 2006, l'assurance A.________ avait r�agi devant la r�p�tition des incapacit�s de travail. On ne saurait lui reprocher de ne pas s'�tre m�fi�e plus t�t, �tant rappel� que le recourant avait r�clam� des indemnit�s au nom de deux soci�t�s distinctes, et cela aupr�s de quatre assurances diff�rentes. Le stratag�me mis en place, difficile � d�celer, pouvait ainsi �tre qualifi� d'astucieux d�s lors qu'il permettait de tromper la vigilance des assurances, du moins pendant un certain laps de temps.
3.4.�La cour cantonale a confirm� la condamnation du recourant du chef d'escroquerie pour avoir, notamment, annonc� et per�u les prestations d'assurance relatives � l'incapacit� de travail cons�cutive � l'accident de la circulation routi�re du 17 juillet 2006 pour la p�riode du 5 au 17 septembre 2006. Or, la cour cantonale a �galement constat� que le versement des indemnit�s relatives � l'accident du 17 juillet 2006 avait �t� suspendu par l'assurance A.________ � la suite de l'intervention du m�decin mandat� par ses soins, le Dr H.________, qui n'a constat� aucune incapacit� de travail au 5 septembre 2006.
Bien que le recourant ait poursuivi son activit� coupable jusqu'au bout en fournissant � l'assurance le certificat m�dical attestant de son incapacit�, celle-ci n'a pas commis d'acte pr�judiciable � ses int�r�ts p�cuniaires et n'a, en cons�quence, subi aucun dommage, comme le rel�ve le recourant. Il s'ensuit que la cour cantonale ne pouvait pas tenir l'infraction d'escroquerie en relation avec les faits pr�cit�s pour consomm�e. Il s'agit bien plut�t ici d'une tentative au sens de l'art. 22 al. 1 CP. Pour le surplus, le recourant ne remet pas en cause la p�riode p�nale retenue. Il discute exclusivement de l'arbitraire et de la pr�somption d'innocence. On renvoie sur ce point � ce qui a �t� expos� au consid. 1 supra.
3.5.�Pour le reste, dans la mesure o� les assurances ont vers� des indemnit�s pour les cas d'incapacit�s de travail de C.________ et de F.________ � r�ception des certificats m�dicaux transmis par le recourant, les �l�ments constitutifs de l'escroquerie sont r�alis�s. Le grief pris de la violation de l'art. 146 CP est donc mal fond� s'agissant de toutes les incapacit�s de travail incrimin�es, sous r�serve de ce qui pr�c�de (consid. 3.4 supra).
Le recourant ne soul�ve aucun grief relatif � la fixation de la peine. Il obtient tr�s partiellement gain de cause dans la mesure o� l'un des cas d'incapacit� de travail incrimin�s doit �tre requalifi� en tentative, tandis que tous les autres cas d'escroquerie (cinq cas concernant C.________ et un cas concernant F.________), ayant entra�n� un dommage s'�levant � 82'285 fr.70, sont confirm�s. Consid�rant la modicit� de la peine inflig�e par la cour cantonale - 110 jours-amende avec sursis - au regard de l'ensemble des faits, cette peine demeure ad�quate en tenant compte de la requalification susmentionn�e.
L'arr�t entrepris doit �tre r�form� en ce sens que le recourant est reconnu coupable de tentative d'escroquerie en relation avec sa propre incapacit� de travail du 5 au 17 septembre 2006.
Le recourant a requis l'assistance judiciaire. Il peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens r�duite (art. 68 al. 1 LTF), ce qui rend sa demande d'assistance judiciaire sans objet dans cette mesure. Elle est rejet�e pour le surplus, le recours �tant d�nu� de chances de succ�s en ce qui concerne les autres griefs (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte des frais r�duits en raison de l'issue de la cause et de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Le recours est tr�s partiellement admis. L'arr�t entrepris est r�form� en ce sens que le recourant est reconnu coupable de tentative d'escroquerie en relation avec sa propre incapacit� de travail du 5 au 17 septembre 2006. Pour le surplus, le recours est rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
La R�publique et canton de Gen�ve versera au conseil du recourant une indemnit� r�duite de 800 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
La demande d'assistance judiciaire est rejet�e, dans la mesure o� elle n'est pas sans objet.
La Greffi�re : Musy

References: art. 32
in dubio
 ATF 
in dubio
 art. 105
 art. 6
 art. 6
 art. 146