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Timestamp: 2016-10-21 00:37:54+00:00

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5A_560/2015 (13.10.2015)
5A_560/2015 � � Arr�t du 13 octobre 2015
repr�sent�e par Me Pierre de Preux, avocat,
repr�sent� par Me Matteo Inaudi, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 9 juin 2015.
A.a.�A.________ et B.________ �taient actionnaires de la soci�t� C.________ SA, sise � U.________.
Par contrat du 26 juillet 2005, A.________ a vendu � B.________ trente-deux actions de cette soci�t� au prix de 250'000 fr.
L'art. 4 du contrat �tait libell� comme suit: " La pr�sente cession a lieu pour le prix de 250'000.- CHF (...) payables en 4 fois avant le 31.07.08 sauf en cas de d�faillance de C.________ SA o� B.________ sera d�li� de son engagement. Il est en effet d�cid� entre les parties qu'en cas de d�faillance B.________ ne sera pas oblig� de payer le solde restant d� au jour de la d�faillance, mais qu'en contre-partie, d'une part, il ne pourra pr�tendre � aucun droit sur les sommes d�j� vers�es et d'autre part, il s'engage au contraire en cas de possibilit� financi�re � payer plus rapidement. "
Les parties ont soumis leur contrat au droit suisse et pr�vu une �lection de for � Gen�ve.
A.b.�Entre 2006 et juin 2010, B.________ s'est acquitt� d'un montant total de 199'800 fr. en faveur de A.________. Jusqu'en septembre 2008, il a effectu� ces versements notamment sous forme de ch�ques �mis par la soci�t� C.________ SA, et, par la suite, sous forme de virements bancaires �manant de sa nouvelle soci�t� D.________ S�rl ou de ch�ques �mis au nom de celle-ci.
Le 14 juin 2010, B.________ a inform� A.________ par courriel que D.________ S�rl lui devait beaucoup d'argent et ne pouvait pas le payer. Il attendait en outre des paiements de clients pour C.________ SA. Il faisait le maximum pour proc�der aux encaissements et entendait payer A.________ d�s qu'il le pourrait, si possible avant la fin de la semaine.
er�septembre 2010, B.________, agissant en sa qualit� d'organe de C.________ SA, a d�pos� au Tribunal de premi�re instance de Gen�ve (ci-apr�s: le tribunal) un avis de surendettement de cette soci�t�, assorti d'une requ�te d'ajournement de la faillite.
Le 22 octobre 2010, il a inform� A.________ par courriel que tout ce qu'il avait entrepris avait �chou�, que ses comptes personnels �taient bloqu�s et ceux de ses soci�t�s " au taquet ", de sorte qu'il ne pourrait rien lui payer avant novembre, � condition qu'il puisse vendre quelque chose.
Par jugement du 25 octobre 2010, le tribunal a constat� le surendettement de la soci�t� et a ajourn� le prononc� de sa faillite au 31 octobre 2011. Celle-ci a finalement �t� prononc�e le 14 novembre 2011.
B.a.�Par requ�te du 15 septembre 2014, A.________ a requis le s�questre, � concurrence de 50'200 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 31 juillet 2008, de la part saisissable des gains professionnels r�alis�s par B.________ en mains de la soci�t� E.________ S�rl et/ou de tout autre employeur de ce dernier.
Le tribunal a fait droit � cette requ�te par ordonnance de s�questre n� xxxx du 16 septembre 2014.
B.b.�Le 25 septembre 2014, B.________ a form� opposition � cette ordonnance et demand� son annulation.
Par jugement du 19 janvier 2015, le tribunal a rejet� l'opposition. Il a retenu qu'il �tait vraisemblable que les parties avaient convenu que B.________ ne serait lib�r� du prix de vente que dans l'hypoth�se o� la soci�t� �tait d�clar�e en faillite avant le terme pr�vu pour le paiement, le 31 juillet 2008.
B.c.�Par arr�t du 9 juin 2015, la Cour de justice du canton de Gen�ve a admis le recours d�pos� par B.________ contre ce jugement et a r�voqu� le s�questre n� xxxx.
Par acte post� le 15 juillet 2015, A.________ interjette un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Elle conclut � sa r�forme en ce sens que l'opposition form�e par B.________ est rejet�e et que l'ordonnance de s�questre n� xxxx est confirm�e. Elle se plaint de l'application arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., des art. 18 al. 1
cum�154 al. 1 CO, 1 al. 2
cum�75 CO et 2 al. 2 CC.
Par ordonnance pr�sidentielle du 14 ao�t 2015, la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours a �t� admise.
L'arr�t sur opposition au s�questre rendu par l'autorit� judiciaire sup�rieure (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.2, non publi�
in�ATF 138 III 382); la partie recourante ne peut donc se plaindre que d'une violation de ses droits constitutionnels (ATF 133 III 638; 134 II 349 consid. 3). Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que si, conform�ment au principe d'all�gation, il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2; 132 II 342 consid. 3 et les r�f�rences).
Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit f�d�ral que sous l'angle de l'arbitraire (arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.2 et les r�f�rences, non publi�
in�ATF 138 III 382). De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit censur�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 I 316 consid. 2.2.2 et les r�f�rences).
Il est incontest� que le cas de s�questre de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP est r�alis�. Est en revanche litigieuse la condition de la vraisemblance de la cr�ance.
Selon l'art. 272 al. 1 ch. 1 LP, le s�questre est autoris� lorsque le requ�rant rend vraisemblable que sa cr�ance existe. A cet �gard, le crit�re de la vraisemblance s'applique non seulement � l'existence de la cr�ance en fait, mais aussi � son existence juridique (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1). Ainsi, les faits � l'origine du s�questre doivent �tre rendus simplement vraisemblables. Tel est le cas lorsque, se fondant sur des �l�ments objectifs, le juge acquiert l'impression que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 138 pr�cit�
loc. cit.; en g�n�ral: cf. ATF 130 III 321 consid. 3.3). A cet effet, le cr�ancier s�questrant doit all�guer les faits et produire un titre (art. 254 al. 1 CPC) qui permette au juge du s�questre d'acqu�rir, au degr� de la simple vraisemblance, la conviction que la pr�tention existe pour le montant �nonc� et qu'elle est exigible (ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; arr�t 5A_877/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.1). S'agissant de l'application du droit, le juge proc�de � un examen sommaire du bien-fond� juridique, c'est-�-dire un examen qui n'est ni d�finitif, ni complet, au terme duquel il rend une d�cision provisoire (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; arr�t 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.2 et les r�f�rences, publi�
in�SJ 2013 I p. 463).
4.1.�L'autorit� cantonale a consid�r� que les parties avaient conclu un contrat de vente, que la totalit� du prix �tait exigible au 31 juillet 2008, mais que l'obligation de le payer �tait soumise � une condition r�solutoire, soit la d�faillance de C.________ SA. Ensuite, dans une premi�re motivation, elle a jug� qu'il ne r�sultait ni de la lettre du contrat, ni d'aucun autre �l�ment de la proc�dure, que les parties auraient convenu de renoncer � la condition r�solutoire dans l'hypoth�se o� celle-ci ne se r�aliserait pas avant la date d'exigibilit� du prix de vente. Etant donn� que la seule source de revenus de l'intim� au moment de la conclusion du contrat provenait de son activit� pour la soci�t� C.________ SA, il �tait en effet probable que l'art. 4 du contrat tendait � �viter que l'intim� ne f�t tenu de payer le prix des actions de la soci�t� alors m�me qu'il n'en tirait plus aucun revenu. Dans une seconde motivation, l'autorit� cantonale a jug� qu'en omettant de r�clamer le paiement de l'entier du prix d�s son exigibilit� et en acceptant sans r�serve les paiements d'acomptes que le d�biteur avait effectu�s apr�s le 1
er�ao�t 2008, la recourante avait accept� par actes concluants de reporter la date de l'exigibilit� du solde du prix de vente. Sur la base de ces �l�ments, elle a retenu que la recourante n'avait pas rendu vraisemblable qu'elle avait encore une cr�ance contre l'intim� � la date du d�p�t de la requ�te de s�questre le 15 septembre 2014.
4.2.1.�Dans un premier grief, la recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir appliqu� de mani�re arbitraire les art. 18 al. 1 et 154 al. 1 CO. Elle soutient que, pour avoir une influence sur l'obligation de payer le prix, la condition r�solutoire devait intervenir avant le terme de paiement convenu, soit le 31 juillet 2008. Selon elle, l'interpr�tation de la cour cantonale revient � soumettre � un terme ind�fini l'av�nement de la condition r�solutoire.
4.2.2.�En l'esp�ce, il est incontest� que la volont� r�elle des parties n'a pas pu �tre �tablie et que les juges pr�c�dents devaient recourir � l'interpr�tation objective de leur accord (sur ces notions, cf. p. ex. ATF 136 III 186 consid. 3.2.1 et les r�f�rences). Or, non seulement la recourante ne s'en prend pas au motif principal qui a conduit la cour cantonale � retenir l'interpr�tation attaqu�e - soit que la seule source de revenus de l'intim� �tait son activit� pour la soci�t� dont les actions �taient vendues -, mais l'argument qu'elle invoque ne permet pas d'en d�montrer l'arbitraire: contrairement � ce que soutient la recourante, en aucun cas cette interpr�tation ne soumet � un terme ind�fini l'av�nement de la condition r�solutoire. Elle revient seulement � dire, sur la base d'un examen sommaire du droit (cf.�
supra�consid. 3), que cette condition, soit la d�faillance de C.________ SA, pouvait aussi se r�aliser alors que l'intim� �tait d�j� en demeure (faute pour lui de s'�tre ex�cut� � l'�ch�ance pr�vue pour le paiement le 31 juillet 2008), mais que la recourante, choisissant de maintenir le contrat (cf. art. 107 al. 2 CO), pers�v�rait � demander l'ex�cution de la prestation. Pour �viter que l'intim� ne f�t lib�r� de son obligation de payer, il lui appartenait d'en obtenir l'ex�cution, forc�e au besoin, avant l'av�nement de la d�faillance.
Il s'ensuit que le grief d'arbitraire dans l'application des art. 18 al. 1 et 154 al. 1 CO doit �tre rejet�. Au vu du sort r�serv� � ce grief, celui de l'application arbitraire des art. 1 al. 2 et 75 CO, par lequel la recourante s'attaque � la seconde partie de l'argumentation de l'autorit� cantonale n'a plus d'objet, la premi�re partie de cette argumentation suffisant � sceller le litige sur ce point.
5.1.�L'autorit� cantonale a encore examin� si l'intim� abusait de son droit en se pr�valant de l'extinction de son obligation. Elle a estim� que tel n'�tait pas le cas, au motif qu'il avait fait �tat � la recourante de ses difficult�s financi�res en juin puis en octobre 2010, de sorte que rien n'emp�chait la recourante de poursuivre le recouvrement de sa cr�ance d�s octobre 2010.
5.2.1.�La recourante se plaint de l'application arbitraire de l'art. 2 al. 2 CC. Elle pr�tend que l'intim� a obtenu d'elle qu'elle accept�t d'attendre d'�tre pay�e, qu'il lui avait promis de payer aussit�t que ses propres d�biteurs eussent fait de m�me, qu'il lui avait toujours promis de payer le solde du prix et vers� des acomptes pour qu'elle n'engage�t pas de proc�dure de recouvrement et, enfin, que leur pass� commun l'avait retenue d'agir plus t�t.
5.2.2.�En l'esp�ce, cette argumentation ne permet manifestement pas de qualifier d'arbitraire la d�cision attaqu�e: la recourante se borne � faire �tat des discussions qui ont eu lieu entre les parties depuis la demeure de l'intim�. En aucun cas, il n'appara�t arbitraire de retenir que celui-ci s'est born� � pr�tendre qu'il cherchait des solutions de paiement, tout en faisant n�anmoins �tat de ses difficult�s financi�res, et qu'il appartenait � la recourante de d�cider si, au vu de cette situation, elle entendait ou, non, recourir � l'ex�cution forc�e pour obtenir le paiement de la prestation qui lui �tait due.
Il s'ensuit que le grief d'arbitraire dans l'application de l'art. 2 al. 2 CC doit �tre rejet�.
En conclusion, le recours est rejet�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 2 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � r�pondre au fond et s'en est remis � la justice, sans motivation, au sujet de la requ�te d'effet suspensif (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve et � l'Office des poursuites de Gen�ve.

References: art. 18
 ATF 
 art. 18
 ATF 
 art. 107
 art. 18
 art. 1