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Timestamp: 2016-10-21 16:52:50+00:00

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2C_926/2010 (21.07.2011)
2C_926/2010
Arr�t 21 juillet 2011
repr�sent� par Me Franck Ammann, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 29 octobre 2010.
X.________, ressortissant du kosovo n� en 1977, est entr� en Suisse le 14 d�cembre 1993 et y a d�pos� une demande d'asile; celle-ci a �t� d�finitivement rejet�e le 16 janvier 1997 et le renvoi de Suisse de l'int�ress� a �t� prononc� sans toutefois avoir pu �tre ex�cut�.
A la suite d'une d�cision d'admission collective prise par le Conseil f�d�ral le 23 juin 1999 en faveur de certaines cat�gories de ressortissants de l'ex-Yougoslavie, X.________ a b�n�fici� d'une autorisation provisoire de s�jour; cette d�cision a �t� rapidement lev�e et suivie, d�s le 31 mai 2000, de d�marches tendant au renvoi du pr�nomm� qui a disparu dans la clandestinit� le 6 octobre 2000.
Le 19 octobre 2006, X.________ a annonc� � l'autorit� comp�tente un projet de mariage avec une ressortissante fran�aise vivant en Suisse au b�n�fice d'un permis d'�tablissement. A la suite de la c�l�bration de son mariage, le 25 janvier 2007, il a re�u, le 18 juillet suivant, une autorisation de s�jour CE/AELE au titre du regroupement familial. En raison de difficult�s conjugales, le couple s'est s�par� en f�vrier 2008. L'�pouse est d�c�d�e le 28 ou le 29 mai suivant.
Par d�cision du 21 octobre 2009, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le SPOP) a r�voqu� l'autorisation de s�jour de X.________, valable jusqu'au 4 juin 2011.
X.________ a recouru contre cette d�cision, en faisant valoir que des raisons personnelles majeures s'opposaient � son renvoi et qu'il remplissait les conditions du cas de rigueur.
Par arr�t du 29 octobre 2010, le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), a rejet� le recours et confirm� la d�cision attaqu�e.
X.________ forme un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t pr�cit� dont il requiert la r�forme dans le sens d'une prolongation de son autorisation de s�jour. A titre subsidiaire, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement au sens des consid�rants.
Le SPOP, le Tribunal cantonal et l'Office f�d�ral des migrations (OFM) concluent au rejet du recours.
4.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � une autorisation de s�jour, �tay� par une motivation soutenable, pour que l'art. 83 let. c ch. 2 LTF ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179, 497 consid. 3.3 p. 500 s.).
En l'esp�ce, le recourant invoque des circonstances (le d�c�s de son �pouse de nationalit� fran�aise; sa bonne int�gration en Suisse; ses difficult�s de r�int�gration au Kosovo; etc.) qui sont potentiellement susceptibles de fonder un droit � une autorisation de s�jour au sens de l'art. 4 ("droit de demeurer") de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681), de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr (raisons personnelles majeures) ou de l'art. 8 par. 1 CEDH (protection de la vie priv�e). Son recours �chappe donc � la clause d'exclusion de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
4.2 Au surplus, dirig� contre un arr�t rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (cf. art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), le recours a �t� d�pos� en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (cf. art. 42 LTF) par une personne l�gitim�e � recourir (cf. art. 89 al. 1 LTF). Il est donc recevable.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF), en particulier en contrevenant � l'interdiction de l'arbitraire (ATF 136 II 447 consid. 2.1 p. 450). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (ATF 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322; 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le recourant se plaint de la violation des art. 4 annexe I ALCP (consid. 6.1), 50 al. 1 let. b LEtr (consid. 6.2) et 8 par. 1 CEDH (consid. 6.3).
6.1 Comme son mariage a pris fin avec le d�c�s de son �pouse fran�aise, le recourant ne peut d�duire aucun droit � une autorisation de s�jour de l'art. 3 par. 1 annexe I ALCP. Il se pr�vaut toutefois du "droit de demeurer" pr�vu � l'art. 4 annexe I ALCP en faveur des ressortissants d'une partie contractante et des membres de leur famille apr�s la fin de leur activit� �conomique. Cette disposition s'interpr�te en lien avec le r�glement (CEE) 1251/70, m�me apr�s l'abrogation, au sein de l'Union europ�enne, de ce texte en date du 30 avril 2006 (cf. art. 4 par. 2 annexe I ALCP; arr�t 2C_417/2008 du 18 juin 2010, consid. 2.2).
Aux termes de l'art. 3 par. 1 du r�glement 1251/70, les membres de la famille d'un travailleur qui r�sident avec lui sur le territoire d'un Etat membre ont le droit d'y demeurer � titre permanent si le travailleur a acquis le droit de demeurer sur le territoire de cet Etat conform�ment � l'article 2, et ceci m�me apr�s son d�c�s. L'art. 2 par. 1 du r�glement 1251/70 �nonce trois situations o� un travailleur a acquis le droit de demeurer en Suisse apr�s la fin de son activit� �conomique, � savoir lorsqu'il a atteint l'�ge ouvrant le droit, selon la l�gislation suisse, � une pension de vieillesse apr�s avoir occup� un emploi pendant les douze derniers mois au moins et avoir r�sid� d'une fa�on continue depuis plus de trois ans (let. a); lorsqu'apr�s avoir r�sid� d'une fa�on continue en Suisse depuis plus de deux ans, il cesse d'y occuper un emploi salari� � la suite d'une incapacit� permanente de travail (let. b); ou lorsqu'apr�s trois ans d'emploi et de r�sidence continus en Suisse, il occupe un emploi salari� sur le territoire d'un autre Etat membre tout en gardant sa r�sidence en Suisse (let. c). En l'esp�ce, il ne ressort pas des constatations cantonales que l'�pouse du recourant se serait trouv�e, au moment de son d�c�s, dans l'une de ces trois situations, et le recourant ne le pr�tend du reste nullement. En revanche, il invoque l'art. 3 par. 2 du r�glement 1251/70 qui pr�voit une d�rogation aux conditions de l'art. 3 par. 1 dudit r�glement en faveur des membres de la famille du travailleur si ce dernier est d�c�d� au cours de sa vie professionnelle avant d'avoir acquis le droit de demeurer sur le territoire de l'Etat en question dans l'une des trois hypoth�ses suivantes :
"- que le travailleur ait r�sid�, � la date de son d�c�s, de fa�on continue sur le territoire de cet Etat membre depuis au moins deux ann�es;
- ou bien que son d�c�s soit d� aux suites d'un accident de travail ou d'une maladie professionnelle;
- ou bien que le conjoint survivant soit ressortissant de l'Etat de r�sidence ou ait perdu la nationalit� de cet Etat � la suite de son mariage avec ce travailleur."
En l'esp�ce, il ressort des constatations cantonales que le recourant vivait s�par� de sa femme depuis le mois de f�vrier 2008 au d�c�s de cette derni�re � fin mai de la m�me ann�e. Il ne peut d�s lors pas se pr�valoir du droit de demeurer pr�vu � l'art. 4 annexe I ALCP. En effet, durant la vie commune avec son �pouse, il a tout au plus pu disposer d'un droit d�riv� de demeurer en Suisse; c'est au d�c�s de celle-ci qu'il a pu au plus t�t acqu�rir un droit propre de demeurer. Or, dans la mesure o� les �poux ne faisaient alors plus m�nage commun, il est exclu que son droit d�riv� ait pu se transformer en un droit propre (cf. ATF 137 II 1 consid. 3.2 p. 6 et les r�f�rences cit�es, en particulier l'arr�t CourEDH Givane, C-257/00, du 9 janvier 2003, points 32 ss).
6.2 D'apr�s son art. 2 al. 2, la LEtr n'est applicable aux ressortissants des Etats membres de la Communaut� europ�enne et aux membres de leur famille que dans la mesure o� l'ALCP n'en dispose pas autrement ou lorsque la pr�sente loi pr�voit des dispositions plus favorables.
Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le conjoint �tranger peut obtenir la prolongation de son autorisation de s�jour si la poursuite de son s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. L'art. 50 al. 2 LEtr (cf. aussi art. 77 al. 2 OASA) pr�cise qu'il existe de telles raisons notamment lorsque le conjoint est victime de violence conjugale et que la r�int�gration sociale dans le pays de provenance semble fortement compromise.
6.2.1 Le recourant pr�tend, comme en proc�dure cantonale, que le d�c�s subit de son �pouse � fin mai 2008 l'a beaucoup affect�; il pr�cise que, m�me s'il vivait alors s�par� d'elle depuis le mois de f�vrier 2008 en raison des probl�mes d'alcool de cette derni�re, le couple avait d�cid� de reprendre la vie commune d�s le mois de juin 2008.
Le recourant n'a nullement �tay� ses assertions. Peu importe. La mort du conjoint ne constitue en effet pas un motif conduisant n�cessairement � la prolongation de l'autorisation en vertu de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr (ATF 137 II 1 consid. 3.1 p. 3 ss). Il convient plut�t de d�terminer sur la base des circonstances de l'esp�ce si l'on est en pr�sence d'un cas de rigueur soit de "raisons personnelles majeures" qui "imposent" la prolongation du s�jour en Suisse. A cet �gard, c'est la situation personnelle de l'int�ress� qui est d�cisive, notamment le degr� d'int�gration, le respect de l'ordre juridique suisse, la situation familiale, la situation financi�re, la dur�e du s�jour en Suisse et l'�tat de sant� de l'�tranger ainsi que des consid�rations li�es � la pi�t� (art. 31 al. 1 OASA) et non l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive (ATF 137 II 1 consid. 4.1 p. 7 s.).
6.2.2 Au vu de la ratio legis de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, c'est � tort que le recourant pr�tend qu'on ne saurait lui opposer le fait que son mariage a �t� de courte dur�e et qu'au moment du d�c�s de son �pouse il vivait s�par� d'elle en raison de difficult�s conjugales. Ces circonstances personnelles apparaissent au contraire importantes pour d�cider si la disposition pr�cit�e justifie de faire �chec aux conditions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr.
6.2.3 Pour d�montrer l'intensit� de son int�gration dans notre pays, le recourant all�gue qu'il y vit de fa�on quasiment ininterrompue depuis son arriv�e comme requ�rant d'asile en d�cembre 1993. Il pr�tend, comme devant le Tribunal cantonal, qu'il n'a pas quitt� notre pays apr�s le rejet de sa demande d'asile en janvier 1997, sauf lors d'un s�jour de deux mois en 2001 et "de temps � autres pour des vacances."
Il ressort toutefois de l'arr�t attaqu� que le recourant n'a pas donn� suite � une mesure d'instruction l'invitant � "produire tout document justifiant la continuit� de son s�jour en Suisse entre 2000 et 2006". Par ailleurs, toujours selon les constatations cantonales, lors de l'annonce de son projet de mariage aux autorit�s en octobre 2006, il a indiqu� comme dernier domicile r�gulier � l'�tranger une adresse au Kosovo, tout en pr�cisant qu'il avait fait des s�jours en Suisse entre 1994 et 2002. Dans cette mesure, le Tribunal cantonal pouvait d'une mani�re exempte d'arbitraire s'en tenir aux premi�res d�clarations du recourant (d'octobre 2006) relativement � ses p�riodes de pr�sence en Suisse de 1994 � 2002.
Quoi qu'il en soit, les ann�es pass�es dans notre pays dans l'ill�galit� ou au b�n�fice d'une simple tol�rance - par exemple en raison de l'effet suspensif attach� � une proc�dure de recours - ne sont gu�re d�cisives dans l'appr�ciation (cf. ATF 134 II 10 consid. 4.2 p. 23 s.; ATF 130 II 281 consid. 3.3 p. 289; arr�t 2C_75/2011 du 6 avril 2001 consid. 3. 1 et les arr�ts cit�s). En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a retenu que le recourant avait l�galement s�journ� en Suisse pendant six ans et demi entre 1993 et 2000, puis pendant quatre ans d'octobre 2006 (date de l'annonce de son projet de mariage) � octobre 2010 (date du rejet de son recours). Il appara�t toutefois que cette dur�e est notablement moindre, les premiers juges ayant fait entrer dans la notion de s�jour l�gal des p�riodes o� la pr�sence du recourant �tait seulement tol�r�e en Suisse; en particulier, le simple fait qu'il ait annonc� son projet de mariage aux autorit�s n'avait pas pour cons�quence de rendre l�gal son s�jour tant et aussi longtemps qu'une d�cision en bonne et due forme n'�tait pas prise � ce sujet; de m�me, apr�s la r�vocation de son autorisation s�jour, la proc�dure de recours qu'il a engag�e n'emportait pas non plus une telle cons�quence sur son s�jour en vertu de la jurisprudence pr�cit�e. A la lecture des faits retenus dans l'arr�t attaqu�, l'int�ress� a donc l�galement s�journ� en Suisse pendant la p�riode d'instruction de sa demande d'asile d�pos�e en d�cembre 1993 et d�finitivement rejet�e en janvier 1997, soit durant trois ans et deux mois au plus (cf. l'actuel art. 42 de la loi du 26 juin 1998 sur l'asile [LAsi, RS 142.31]), puis encore pendant un peu moins d'une ann�e gr�ce � la d�cision d'admission provisoire collective du Conseil f�d�ral du 23 juin 1999 et, enfin, pendant deux ans et trois mois, du 18 juillet 2007 au 21 octobre 2009, date � laquelle le SPOP a r�voqu� son autorisation de s�jour d�livr�e au titre du regroupement familial. Le reste du temps, sa pr�sence en Suisse a �t� clandestine ou alors seulement tol�r�e jusqu'� droit connu sur le sort de ses demandes d'autorisation de s�jour et des proc�dures de recours.
En tout et pour tout, la dur�e de son s�jour en Suisse au b�n�fice d'une autorisation en bonne et due forme n'exc�de donc pas six ans et demi.
6.2.4 Sur les plans professionnel et financier, les premiers juges ont constat� que, selon ses all�gu�s, le recourant n'avait pas occup� d'emploi stable en Suisse avant son mariage (en juillet 2007) et qu'il travaillait depuis lors comme aide-�lectricien chez un ami pour un salaire mensuel net d'environ 3'300 fr.; en outre, m�me s'il n'avait jamais fait appel � l'aide social, il avait des actes de d�fauts de biens de 2'800 fr. en raison de primes d'assurance-maladie impay�es. L'arr�t attaqu� retient �galement que, sur le plan familial, depuis le d�c�s de son �pouse � fin mai 2009, le recourant compte seulement un fr�re et deux cousins � Lausanne, tandis que le reste de sa famille vit au Kosovo. Au surplus, toujours selon les constatations cantonales, c'est dans ce dernier pays que l'int�ress� a suivi toute sa scolarit� et a v�cu toute son existence avant d'arriver pour la premi�re fois en Suisse en 1993 alors qu'il �tait d�j� �g� de presque dix-sept ans. Enfin, apr�s le rejet de sa demande d'asile en 1997, il a encore effectu� plusieurs s�jours dans son pays d'origine. Qu'on ne connaisse pas pr�cis�ment la dur�e de ces s�jours n'est pas d�cisif; il suffit en effet de constater que, comme on l'a vu, la dur�e l�gale de son s�jour en Suisse n'exc�de de toute fa�on pas six ans et demi (supra consid. 6.2.2 in fine).
6.2.5 Dans ces circonstances, il faut admettre, avec les premiers juges, qu'au vu des circonstances, notamment du degr� moyen d'int�gration du recourant en Suisse, aucune raison personnelle majeure au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr ne s'oppose � son renvoi au Kosovo apr�s le d�c�s de son �pouse; une telle mesure appara�t au contraire admissible au vu de son jeune �ge et de ses attaches familiales et culturelles avec son pays d'origine.
6.3 Selon la jurisprudence, pour que l'on puisse d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 8 CEDH en relation au respect de la vie priv�e, des conditions strictes doivent �tre remplies. Il faut ainsi qu'il existe des liens sp�cialement intenses d�passant ceux qui r�sultent d'une int�gration ordinaire dans le domaine professionnel et/ou social. Le Tribunal f�d�ral n'adopte pas une approche sch�matique qui consisterait � pr�sumer, � partir d'une certaine dur�e de s�jour en Suisse, que l'int�ress� y est enracin� et dispose de ce fait d'un droit de pr�sence dans notre pays. Selon la jurisprudence, il y a lieu de proc�der � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, en consid�rant la dur�e du s�jour en Suisse comme un �l�ment parmi d'autres et en gardant � l'esprit qu'un permis d'�tablissement est en principe accord� apr�s une p�riode de dix ans (cf. art. 34 al. 2 let. a LEtr; ATF 130 II 281 consid. 3.2.1 p. 286 s. et la jurisprudence cit�e).
Ces conditions ne sont manifestement pas r�unies en l'esp�ce au vu du degr� moyen d'int�gration du recourant en Suisse (cf. supra consid. 6.2). A cet �gard, c'est en vain que le recourant se r�f�re � l'arr�t 2C_266/2009 du 2 f�vrier 2010. Cette affaire concernait un �tranger qui, en raison de son union avec une ressortissante suisse, pouvait l�gitimement escompter la prolongation de son autorisation de s�jour. Le Tribunal f�d�ral avait certes estim�, en se r�f�rant � des avis de doctrine relatifs � l'art. 8 par. 1 CEDH, que le brusque d�c�s de l'�pouse �tait "un coup du sort" qui justifiait d'assimiler la situation de l'int�ress� � celle d'un �tranger pouvant se pr�valoir d'un long s�jour en Suisse (arr�t pr�cit� consid. 3.2 et 4 et les auteurs cit�s). En l'esp�ce, compte tenu de ses d�boires conjugaux, le recourant, qui vivait s�par� de son �pouse au d�c�s de celle-ci, ne pouvait toutefois pas s'attendre � ce que la prolongation de son autorisation de s�jour ne serait qu'une formalit�. Par ailleurs, dans l'arr�t pr�cit�, le Tribunal f�d�ral avait constat� que l'�tranger avait d�velopp� avec notre pays des liens particuli�rement intenses dans les domaines professionnel (cr�ation d'une soci�t� � responsabilit� limit�e; emploi � la D�l�gation permanente de l'Union africaine aupr�s de l'ONU) et social (cumul de diverses charges aupr�s de l'Eglise catholique). Or, de tels liens font manifestement d�faut chez le recourant.
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours est en tout point manifestement mal fond�. Il doit donc �tre rejet�.
Succombant, le recourant supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
3. Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service de la population et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: art. 86
 art. 100
 art. 42
 art. 89
 art. 95
 art. 105
 art. 105
 art. 97
 art. 4
 art. 4
 l'article 2
 ATF 
 CourEDH 
 art. 2
 art. 77
 ATF 
 ATF 
 art. 42
in fine
 art. 34
 ATF