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Timestamp: 2016-10-24 20:23:51+00:00

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6B_599/2011 (16.03.2012)
tous les deux repr�sent�s par Me Hubert Theurillat, avocat,
recours contre le jugement du 31 mai 2011 de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Par jugement du 31 janvier 2011, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a condamn� Y.________ pour vol, tentative d'escroquerie et infraction � la loi f�d�rale sur les stup�fiants � une peine privative de libert� de cinq mois, peine partiellement compl�mentaire � celle prononc�e le 12 mai 2010 par le procureur de Winterthur. Il a �galement reconnu coupable X.________ de tentative d'escroquerie et lui a inflig� une peine p�cuniaire de 60 jours-amende, le montant du jour-amende �tant fix� � 50 fr., avec sursis pendant deux ans. Sur le plan civil, il a donn� acte de ses r�serves civiles � la compagnie d'assurances Z.________ SA.
Par jugement du 31 mai 2011, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par Y.________ et X.________ et confirm� le jugement de premi�re instance.
B.a En mars 2008, X.________ a achet� pour le montant de 26'000 fr. une voiture BMW X 5 dont le kilom�trage �tait de 132'000 km. Elle a re�u deux cl�s d'origine.
Le 7 avril 2008, elle a souscrit une police d'assurance pour v�hicule � moteur, incluant notamment les risques responsabilit� civile et casco partielle (vol) aupr�s de la compagnie d'assurances Z.________ SA.
B.b Le 7 octobre 2009, son ami, Y.________, s'est rendu � Paris au volant du v�hicule en question. Le 9 octobre, il a d�pos� une plainte p�nale aupr�s d'un agent de police judiciaire � Paris, indiquant s'�tre fait voler la voiture dans la nuit du 7 au 8 octobre 2009, alors qu'il l'avait gar�e dans la rue.
Le 16 octobre 2009, X.________ a rempli et sign� une d�claration de sinistre � vol de v�hicule � aupr�s de la compagnie d'assurances Z.________. Elle a indiqu� que le vol s'�tait produit � Paris et que la BMW X 5 affichait alors 140'000 km au compteur. Elle a remis � la compagnie d'assurances une des cl�s d'origine, expliquant que son ami, Y.________, avait perdu la seconde lors d'un d�m�nagement � la fin de l'ann�e 2008 ou au d�but de l'ann�e 2009.
B.c D'apr�s le dernier enregistrement relev� sur la cl� originale (remise par X.________ lors de la d�claration de sinistre), le kilom�trage de la BMW �tait de 145'349 km, ce qui correspond � peu pr�s au kilom�trage indiqu� par X.________ dans sa d�claration de sinistre. La compagnie d'assurances Z.________ s'est en outre fait remettre par le garage BMW B.________ SA les factures d'entretien, dont la derni�re, dat�e du 8 juillet 2009 (� savoir trois mois avant le sinistre), mentionnait que la voiture affichait alors 155'092 km au compteur. Selon la compagnie d'assurances, la diff�rence de kilom�trage relev�e entre le 16 octobre 2009 au moment de la remise de la cl� lors de l'annonce du sinistre et le 8 juillet 2009 ne s'expliquait que si la seconde cl� avait continu� � �tre utilis�e. �mettant de s�rieux doutes sur la r�alit� du sinistre, la compagnie d'assurances a d�nonc� le cas le 17 novembre 2009 et s'est constitu�e partie civile.
B.d La cour cantonale a consid�r� qu'il �tait difficile de savoir si la voiture - qui n'a pas �t� retrouv�e � ce jour - avait �t� r�ellement vol�e ou non. Elle a en revanche acquis l'intime conviction que X.________ et Y.________ avaient � tout le moins l'intention de profiter de la situation pour demander une indemnisation ne correspondant pas � la valeur du v�hicule, en indiquant faussement un kilom�trage plus faible. X.________ et Y.________ ont ainsi �t� condamn�s pour tentative d'escroquerie pour avoir tromp� l'assurance sur le kilom�trage de la voiture et, partant, sur sa valeur. En effet, les valeurs d'achat et de vente du v�hicule en cause sont, selon Argus, de 12'400 fr. � l'achat et de 16'000 fr. � la vente, pour 140'000 km, et, pour 160'000 km, de 11'200 fr. � l'achat et de 14'800 fr. � la vente.
Contre ce dernier jugement, X.________ et Y.________ d�posent un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Invoquant l'arbitraire dans l'�tablissement des faits, la mauvaise application de l'art. 146 CP (d�faut d'astuce) et la violation de l'art. 41 CP, ils concluent, en substance, � leur lib�ration du chef d'accusation de tentative d'escroquerie. En outre, ils sollicitent l'assistance judiciaire.
Invit� � se d�terminer, le Minist�re public central conclut au rejet du recours, se r�f�rant aux consid�rants de l'arr�t attaqu�. La compagnie d'assurances Z.________ et la cour cantonale renoncent � se d�terminer.
Invoquant le principe in dubio pro reo, l'art. 6 � 2 CEDH et l'art. 32 al. 1 Cst., les recourants soutiennent que la cour cantonale a retenu, de mani�re arbitraire, que la voiture n'avait pas �t� vol�e.
1.1 Dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, le principe in dubio pro reo est invoqu� en relation avec l'appr�ciation des preuves, il n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire, prohibant une appr�ciation reposant sur des preuves inad�quates ou sans pertinence (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
1.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a condamn� les recourants pour avoir tromp� la compagnie d'assurances sur le kilom�trage du v�hicule et, partant, sur sa valeur, et non pour avoir faussement annonc� le vol du v�hicule. Elle a en effet admis qu'il y avait doute sur l'existence du vol. C'est donc � tort que les recourants lui reprochent d'avoir retenu arbitrairement que la voiture n'avait pas �t� vol�e. Non pertinent, leur grief doit �tre rejet�.
Les recourants contestent s'�tre rendu coupables de tentative d'escroquerie, en faisant valoir l'absence d'astuce.
2.1 Aux termes de l'art. 146 CP, se rend coupable d'escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime, a astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais, ou l'a astucieusement confort�e dans son erreur et a de la sorte d�termin� la victime � des actes pr�judiciables � ses int�r�ts p�cuniaires ou � ceux d'un tiers.
2.1.1 L'escroquerie consiste � tromper la dupe. Pour qu'il y ait escroquerie, une simple tromperie ne suffit cependant pas ; il faut qu'elle soit astucieuse. Selon la jurisprudence, la tromperie est astucieuse lorsque l'auteur recourt � un �difice de mensonges, � des manoeuvres frauduleuses ou � une mise en sc�ne, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur v�rification n'est pas possible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement �tre exig�e, de m�me que si l'auteur dissuade la dupe de v�rifier ou pr�voit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera � le faire en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 133 IV 256 consid. 4.4.3 p. 264 ; 128 IV 18 consid. 3a p. 20). L'astuce n'est toutefois pas r�alis�e si la dupe pouvait se prot�ger avec un minimum d'attention ou �viter l'erreur avec le minimum de prudence que l'on pouvait attendre d'elle. Il n'est cependant pas n�cessaire qu'elle ait fait preuve de la plus grande diligence ou qu'elle ait recouru � toutes les mesures possibles pour �viter d'�tre tromp�e. L'astuce n'est exclue que si elle n'a pas proc�d� aux v�rifications �l�mentaires que l'on pouvait attendre d'elle au vu des circonstances. Une coresponsabilit� de la dupe n'exclut toutefois l'astuce que dans des cas exceptionnels (ATF 135 IV 76 consid. 5.2 p. 81).
2.1.2 Il y a tentative d'escroquerie si l'auteur, agissant intentionnellement et dans un dessein d'enrichissement, a commenc� l'ex�cution de cette infraction sans poursuivre son ex�cution jusqu'� son terme ou que le r�sultat dommageable ne se produit pas (cf. art. 22 CP). Toute tromperie qui ne r�ussit pas n'est pas n�cessairement d�nu�e de caract�re astucieux. Abstraction faite de l'�chec de la tromperie, il importe d'examiner si la tromperie pr�vue paraissait ou non facilement d�celable compte tenu des possibilit�s de protection dont disposait la victime et dont l'auteur avait connaissance. Autrement dit, c'est dans le cadre d'un examen hypoth�tique qu'il faut d�terminer si le plan �labor� par l'auteur �tait objectivement astucieux ou non. S'il l'�tait et que la tromperie �choue parce que la victime �tait plus attentive ou plus avis�e que l'auteur ne se l'�tait figur� ou en raison du hasard ou d'une autre circonstance non pr�visible, il y a alors lieu de retenir une tentative de tromperie astucieuse (ATF 128 IV 18 consid. 3b p. 21 et r�f�rences cit�es).
2.2 La cour cantonale a constat� que les recourants avaient mis en sc�ne un � �difice de mensonges �, que seuls des contr�les plus pouss�s effectu�s par l'assurance aupr�s du garage BMW avaient permis de mettre � jour. Elle n'a toutefois pas expliqu� en quoi consistait cet �difice de mensonge difficile � d�celer. Selon les faits constat�s, les recourants se sont born�s � indiquer un faux kilom�trage dans la d�claration de sinistre et � pr�tendre avoir perdu la seconde cl�. Il s'agit-l� de simples mensonges, qui ne peuvent �tre qualifi�s d'astucieux que si leur v�rification n'est pas possible ou ne l'est que difficilement ou ne peut �tre raisonnablement exig�e (cf. consid. 2.1.1 ci-dessus). Or, en l'esp�ce, il a suffi � la compagnie d'assurances de s'adresser � l'Agence BMW, aupr�s de laquelle les recourants �taient clients, et de lui demander les anciennes factures pour conna�tre le kilom�trage du v�hicule vol�. De telles v�rifications sont faciles et usuelles. Elles ne peuvent �tre qualifi�es - comme le fait la cour cantonale - de contr�les � pouss�s �. En effet, les compagnies d'assurances sont conscientes des risques de fraudes ou d'all�gations mensong�res de leurs assur�s et font preuve de vigilance. C'est ainsi qu'elles ont l'habitude de contr�ler le kilom�trage d'un v�hicule en cas de sinistre et plus particuli�rement en cas de vol, puisque le kilom�trage est un des �l�ments pour �tablir la valeur du v�hicule et, ainsi, chiffrer le montant de l'indemnisation. Dans ces circonstances, le mensonge des recourants, consistant � indiquer un faux kilom�trage, �tait ais�ment d�celable par la compagnie d'assurances et ne peut �tre qualifi� d'astucieux. La cour cantonale a donc viol� le droit f�d�ral en condamnant les recourants pour tentative d'escroquerie. Le recours doit �tre admis sur ce point.
Le recourant, qui a �t� condamn� � une peine privative de libert� de cinq mois ferme, d�nonce la violation de l'art. 41 CP. Il convient d'entrer en mati�re sur ce grief, dans la mesure o� une nouvelle peine doit �tre inflig�e au recourant pour les vols et l'infraction � la LStup.
3.1 Selon l'art. 41 CP, le juge peut prononcer une peine privative de libert� ferme de moins de six mois uniquement si les conditions du sursis � l'ex�cution de la peine (art. 42 CP) ne sont pas r�unies et s'il y a lieu d'admettre que ni une peine p�cuniaire ni un travail d'int�r�t g�n�ral ne peuvent �tre ex�cut�s.
L'art. 41 al. 1 CP pr�voit deux conditions cumulatives :
3.1.1 Il faut d'abord que les conditions du sursis � l'ex�cution de la peine ne soient pas r�unies. Il en va ainsi, conform�ment � l'art. 42 CP, lorsqu'une peine ferme para�t n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits. Lorsque l'auteur a fait l'objet de condamnations durant les cinq ans qui pr�c�dent l'infraction, il faut en outre qu'il n'existe aucune circonstance particuli�rement favorable au sursis (art. 42 al. 2 CP).
3.1.2 La seconde condition refl�te la subsidiarit� de la peine privative de libert�. Le juge ne peut prononcer une peine privative de libert� de moins de six mois que s'il y a lieu d'admettre que ni une peine p�cuniaire ni un travail d'int�r�t g�n�ral ne peuvent �tre ex�cut�s (art. 41 al. 1 CP).
Pour pouvoir �mettre un pronostic, le juge doit fixer dans les grandes lignes la peine p�cuniaire susceptible d'�tre prononc�e. Le nombre de jours-amende et leur montant unitaire doivent �tre d�termin�s selon les crit�res pr�vus par l'art. 34 CP. C'est seulement sur la base de la peine p�cuniaire ainsi d�termin�e que le juge pourra poser son pronostic (ATF 134 IV 60 consid. 8.2 p. 78 s. ; arr�t 6B_541/2007 du 13 mai 2008, consid. 7.1). Dans son appr�ciation, le juge doit se pencher par avance sur les questions d'ex�cution et tenir compte des possibilit�s offertes par les art. 35 et 36 CP. Il doit aussi prendre en consid�ration la situation du condamn� sur le plan de la police des �trangers (ATF 134 IV 60 consid. 8.3 p. 79 ; arr�t 6B_541/2007 du 13 mai 2008, consid. 7.2).
Le juge doit appr�cier si l'int�ress� est dispos� � effectuer un travail d'int�r�t g�n�ral, mais aussi s'il y est apte et en est capable. L'impossibilit� doit �tre li�e � la personne du condamn�, et non pas � des facteurs ext�rieurs tels que l'absence de place de travail d'int�r�t g�n�ral. Par exemple, le condamn� peut �tre incapable d'accomplir un travail d'int�r�t g�n�ral compte tenu notamment de son emploi du temps, ou lorsqu'il le refuse (DUPUIS ET AL., CP, Code p�nal, 2012, n. 4 ad art. 41). En outre, le prononc� d'un travail d'int�r�t g�n�ral n'est justifi� qu'autant que l'on puisse au moins pr�voir que l'int�ress� pourra, le cas �ch�ant, apr�s l'ex�cution, poursuivre son �volution en Suisse (arr�t 6B_541/2007 du 13 mai 2008, consid. 4.2.4).
3.1.3 Le juge doit motiver le choix de la courte peine privative de libert� ferme de mani�re circonstanci�e (art. 41 al. 2 CP). Il ne lui suffit pas d'expliquer pourquoi une peine privative de libert� ferme semble ad�quate, mais il devra �galement mentionner clairement en quoi les conditions du sursis ne sont pas r�unies, en quoi il y a lieu d'admettre que la peine p�cuniaire ne para�t pas ex�cutable et en quoi un travail d'int�r�t g�n�ral ne semble pas non plus ex�cutable (ATF 134 IV 60 consid. 8.4 p. 80).
3.2 En l'esp�ce, le juge de premi�re instance a expliqu� que les conditions du sursis n'�taient pas r�alis�es. Il a ajout� que le recourant devait donc �tre condamn� � une peine privative de libert� ferme de cinq mois, en application de l'art. 41 CP, � dont les conditions sont remplies d�s lors que ni les condamnations ant�rieures � des peines d'emprisonnement, avec ou sans sursis, ni celle � du travail d'int�r�t g�n�ral, ni celle � une peine p�cuniaire ne paraissent l'avoir dissuad� de poursuivre son activit� d�lictueuse � (jugement de premi�re instance p. 20). De la sorte, il ne s'est prononc� que sur la premi�re condition de l'art. 41 CP (conditions du sursis), mais ne dit mot sur la seconde condition (inex�cution de la peine p�cuniaire et du travail d'int�r�t g�n�ral). Pour sa part, la cour cantonale confirme la peine privative de libert� de cinq mois, qu'elle consid�re comme ad�quate, sans examiner les conditions de l'art. 41 CP. Les exigences de motivation pos�es � l'art. 41 al. 2 CP ne sont d�s lors pas remplies. Il appartiendra � la cour cantonale de d�velopper son raisonnement si elle devait prononcer une peine privative ferme de moins de six mois.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement. Il appartiendra � cette derni�re d'acquitter X.________ et d'infliger une nouvelle peine � Y.________, en tenant compte de sa lib�ration de la tentative d'escroquerie et des remarques figurant au consid�rant pr�c�dent.
Les recourants ont requis l'assistance judiciaire. Leur requ�te est sans objet dans la mesure o� ils obtiennent gain de cause et peuvent, � ce titre, obtenir des d�pens � la charge du canton de Vaud (art. 64 al. 2 et 68 al. 1 LTF).
Il n'y a pas lieu d'imposer des frais � l'intim�e, qui a renonc� � se d�terminer.
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
Le canton de Vaud versera au conseil des recourants une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.

References: in dubio
in dubio
 ATF 
 art. 22
 art. 35
 art. 41