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Timestamp: 2016-10-25 15:51:24+00:00

Document:
2C_768/2014 (31.08.2015)
2C_768/2014, 2C_769/2014 � � Arr�t du 31 ao�t 2015
Greffi�re:Mme Vuadens.
Me Pierre-Marie Glauser, avocat, case postale 1166, 1001 Lausanne,
Administration fiscale cantonale du canton de Gen�ve, rue du Stand 26, 1204 Gen�ve,
Imp�t f�d�ral direct 2006, imp�t cantonal et communal 2006,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, du 24 juin 2014.
A.________ SA, dont le si�ge est � Gen�ve (ci-apr�s: la Soci�t�), a notamment pour but le commerce, l'importation et l'exportation de p�trole, d'�lectricit�, de gaz et de leurs produits d�riv�s. Elle exerce ses activit�s principalement � l'�tranger. Comme elle tient sa comptabilit� en dollars am�ricains, elle convertit chaque ann�e ses comptes en francs suisses, conform�ment aux exigences du droit comptable. Dans sa d�claration fiscale pour l'ann�e 2006, la Soci�t� a annonc� un b�n�fice net de 1'372'131 fr., qui tenait compte d'une " perte de conversion " de 947'098 fr. inscrite comme charge au compte de pertes et profits.
Le 6 novembre 2007, l'Administration fiscale cantonale genevoise (ci-apr�s: l'Administration cantonale) a impos� la Soci�t� pour l'imp�t f�d�ral direct (ci-apr�s: IFD) et pour l'imp�t cantonal et communal (ci-apr�s: ICC) 2006 en proc�dant notamment � la reprise de la perte de conversion de 947'098 fr. que celle-ci avait d�duite de son b�n�fice. Ce montant �tait �galement repris dans son capital imposable. Les r�clamations que la Soci�t� a �lev�es contre ces d�cisions de taxation, concluant en particulier � l'annulation des reprises aff�rentes � la perte de conversion, ont �t� rejet�es par l'Administration cantonale par d�cisions sur r�clamation du 28 avril 2008.
Le 22 mai 2008, la Soci�t� a interjet� recours contre ces d�cisions aupr�s de l'actuel Tribunal administratif de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal administratif). Au cours de la proc�dure, l'Administration cantonale a reconnu qu'il convenait de tenir compte de la perte de conversion en relation avec l'imp�t sur le capital et s'est engag�e � rectifier en cons�quence le montant du capital imposable de la Soci�t�. Elle a conclu au rejet du recours pour le surplus, soit au maintien de la reprise de la perte de conversion dans le b�n�fice imposable.
�Par arr�t du 1
er�octobre 2009 publi� au recueil officiel (ATF 136 II 88), le Tribunal f�d�ral a jug� que les pertes de conversion n'�taient pas d�ductibles du b�n�fice d'une soci�t�.
�Appliquant cette jurisprudence, le Tribunal administratif a, par jugement du 9 mai 2011, refus� � la Soci�t� le droit de d�duire de son b�n�fice de la p�riode fiscale 2006 la perte de conversion qu'elle faisait valoir. Il a en cons�quence rejet� les recours s'agissant de l'IFD et les a partiellement admis s'agissant de l'ICC, donnant acte � l'Administration cantonale de ce qu'elle s'engageait � d�duire la perte de conversion du montant retenu jusqu'alors � titre de capital imposable.
�Le 22 juin 2011, la Soci�t� a recouru aupr�s de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative (ci-apr�s: la Cour de justice), concluant � l'annulation du jugement du 9 mai 2011 du Tribunal administratif et au renvoi de la cause � l'Administration cantonale pour �tablissement de nouveaux bordereaux de taxation ICC et IFD 2006. La Cour de justice a rejet� le recours par arr�t du 24 juin 2014.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, la Soci�t� demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 24 juin 2014 de la Cour de justice et de renvoyer la cause � l'Administration cantonale pour nouvelles d�cisions de taxation dans le sens des consid�rants.
�La Cour de justice persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. L'Administration cantonale et l'Administration f�d�rale des contributions se sont d�termin�es sur le recours et ont conclu � son rejet.
�I�������Recevabilit� et points de proc�dure
La Cour de justice a rendu un seul arr�t valant pour l'ICC, d'une part, et pour l'IFD, d'autre part, ce qui est admissible, d�s lors que les questions juridiques � trancher sont r�gl�es de la m�me fa�on pour ces deux cat�gories d'imp�ts (ATF 135 II 260 consid. 1.3.1 p. 262).
�Dans ses conclusions, la recourante demande sans autre pr�cision l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause dans le sens des consid�rants. Selon la jurisprudence, les conclusions doivent �tre interpr�t�es, conform�ment au principe de la confiance, � la lumi�re de la motivation, et l'interdiction du formalisme excessif commande de ne pas se montrer trop strict dans la formulation si, � la lecture du m�moire, on comprend clairement ce que veut le recourant (arr�ts 4A_375/2012 du 20 novembre 2012 consid. 1.2, non publi� in ATF 139 III 24; 4A_688/2011 du 17 avril 2012 consid. 2 non publi� in ATF 138 III 425). En l'esp�ce, dans la mesure o� la motivation du recours contient des renvois � la loi f�d�rale sur l'harmonisation des imp�ts directs des cantons et des communes (LHID; RS 642.14), on peut en d�duire que la recourante demande au Tribunal f�d�ral d'admettre la d�ductibilit�, au niveau de l'imp�t sur le b�n�fice, de la perte de conversion qu'elle a comptabilis�e en 2006 tant sur le plan de l'IFD que sur le plan de l'ICC. Il y a donc lieu d'interpr�ter ses conclusions en ce sens et de consid�rer qu'elles valent pour ces deux types d'imp�ts, ce qui est conforme � la jurisprudence (ATF 135 II 260 consid. 1.3.2 p. 263). Par souci d'unification par rapport � d'autres cantons dans lesquels deux arr�ts sont rendus, la Cour de c�ans a ouvert deux dossiers, l'un concernant l'ICC (2C_768/2014) et l'autre l'IFD (2C_769/2014). Comme l'�tat de fait est identique et que les questions juridiques se recoupent, les deux causes seront n�anmoins jointes et il sera statu� dans un seul arr�t (art. 71 LTF et 24 PCF [RS 273]).
La d�cision attaqu�e est finale (art. 90 LTF), car le renvoi prononc� par le Tribunal administratif et confirm� par la Cour de justice dans l'arr�t attaqu� ne laisse aucune marge de manoeuvre � l'Administration cantonale (ATF 138 I 143 consid. 1.2 p. 148; 2C_585/2014 du 13 f�vrier 2015 consid. 2.3.1), et a �t� rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF) qui ne tombe sous le coup d'aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF. La voie du recours en mati�re de droit public est donc ouverte (cf. �galement l'art. 146 de la loi f�d�rale sur l'imp�t f�d�ral direct du 14 d�cembre 1990 [LIFD; RS 642.11] et l'art. 73 al. 1 LHID pour ce qui concerne l'ICC). Au surplus, le recours a �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (cf. art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. b LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par la destinataire de la d�cision entreprise, qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification et qui a de ce fait qualit� pour recourir (cf. art. 89 al. 1 LTF). Il convient donc d'entrer en mati�re.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral contr�le librement le respect du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), alors qu'il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant, conform�ment au principe d'all�gation (cf. art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit alors, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits et principes constitutionnels viol�s et pr�ciser de mani�re claire et d�taill�e en quoi consiste la violation (cf. ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232 et les r�f�rences cit�es; 136 II 304 consid. 2.5 p. 314).
�L'examen du Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe �tre pr�sent� devant le Tribunal de c�ans (art. 99 al. 1 LTF).
�II.�������Droit applicable
Le pr�sent recours a trait � l'imposition du b�n�fice r�alis� par la recourante pour la p�riode fiscale 2006. �tait alors applicable le droit comptable du 18 d�cembre 1936 (ci-apr�s: CO 1936), en particulier l'art. 960 CO 1936. Le Titre trente-deuxi�me r�vis� du Code des obligations, intitul� " De la comptabilit� commerciale et de la pr�sentation des comptes ", du 23 d�cembre 2011, est entr� en vigueur le 1er janvier 2013 (RO 2012 6679; ci-apr�s: CO 2011) et n'entre partant pas en ligne de compte en l'esp�ce.
�Au plan fiscal, sont applicables la LIFD au niveau f�d�ral et, au niveau cantonal, la loi genevoise sur l'imposition des personnes morales du 23 septembre 1994 (LIPM; RSGE D 3 15).
�III.�������Imp�t f�d�ral direct
Le litige concerne le traitement fiscal, au niveau de l'imp�t sur le b�n�fice, de la perte de conversion comptabilis�e par la recourante pour la p�riode fiscale 2006. Celle-ci soutient que cette perte est d�ductible, contrairement � ce qu'a retenu la Cour de justice, qui s'est principalement fond�e sur l'ATF 136 II 88 pr�cit�.
6.1.�Cet arr�t de principe peut �tre r�sum� comme suit:
�Selon l'art. 960 al. 1 CO 1936, les articles de l'inventaire, du compte d'exploitation et du bilan sont exprim�s en monnaie suisse. Cette disposition implique, pour une soci�t� qui a choisi de tenir ses comptes dans une monnaie �trang�re en cours d'exercice (monnaie fonctionnelle), l'obligation d'op�rer une conversion de ses �tats financiers en monnaie nationale (monnaie de pr�sentation) en fin d'exercice (ATF 136 II 88 consid. 4.1 p. 94).
�Constatant le silence du droit comptable suisse quant � la mani�re d'op�rer cette conversion, le Tribunal f�d�ral a retenu qu'il convenait de s'inspirer sur ce point des normes internationales IFRS, selon lesquelles les actifs et passifs doivent �tre convertis au cours de cl�ture, les produits et charges aux dates des transactions, les �carts de change en r�sultant devant �tre comptabilis�s en tant que composantes distinctes des capitaux propres sans �tre enregistr�s au compte de r�sultat (ATF 136 II 88 consid. 4.3 � 4.5 p. 94 ss). Le droit comptable s'opposant ainsi � ce que les �carts de conversion soient enregistr�s au compte de pertes et profits, le Tribunal f�d�ral a en cons�quence �cart� les griefs de violation du principe de l'autorit� du bilan commercial (ou de d�terminance) et des art. 57-58 LIFD, que faisait valoir la soci�t� recourante pour obtenir la d�duction de la perte de conversion qu'elle invoquait (consid. 5.1 p. 97), ainsi que les reproches de violation des principes de prudence (consid. 5.3 p. 98 s.) et d'imparit� (consid. 5.4 p. 99). Il a �galement constat� que le fait de ne pas prendre en compte les �carts de conversion dans la d�termination du b�n�fice imposable ne cr�ait pas d'in�galit� dans l'imposition (art. 8 Cst.) par rapport au traitement fiscal des op�rations de change, car, contrairement � ces derni�res - qui se rapportaient � des transactions commerciales donnant lieu � des gains et des pertes effectifs -, les �carts de conversion ne provenaient que de la transposition des �tats financiers de la monnaie fonctionnelle � la monnaie de pr�sentation et ne traduisaient donc ni appauvrissement (en cas de perte) ni enrichissement (en cas de gain) d'une soci�t�. Le refus de prendre en consid�ration les �carts de conversion ne constituait d�s lors pas non plus une violation du principe d'imposition selon la capacit� contributive consacr� � l'art. 127 al. 2 Cst. (consid. 5.2 p. 97 s. et 5.5 p. 99).
6.2.�Cette jurisprudence a �t� appliqu�e depuis lors (cf. arr�t 2C_509/2013 du 8 juin 2014 consid. 2.2.4).
La recourante soutient qu'elle doit �tre r�examin�e en ce sens que les pertes de conversion doivent �tre reconnues comme des pertes d�ductibles du b�n�fice imposable. Elle motive sa demande en d�veloppant en substance le raisonnement suivant: dans l'arr�t attaqu� (cf. p. 22), la Cour de justice affirme que la capacit� contributive d'une soci�t� op�rant en monnaie fonctionnelle se mesure sur la base des comptes �tablis dans cette monnaie et que le b�n�fice imposable se d�termine en revanche en francs suisses (monnaie de pr�sentation). En cons�quence, les �carts de conversion ne sauraient �tre pris en consid�ration dans la fixation du b�n�fice imposable, puisqu'ils ne figurent pas dans les comptes convertis.
�La recourante rel�ve que le Tribunal f�d�ral n'a pas tranch� explicitement la question de savoir dans quelle monnaie la capacit� contributive s'exprime.
�Si la conception de la Cour de justice devait �tre confirm�e par le Tribunal f�d�ral, elle devrait alors avoir pour corollaire que le b�n�fice imposable soit �galement d�termin� en monnaie fonctionnelle, de mani�re � respecter le principe d'autorit� du bilan mat�riel consacr� aux art. 57-58 LIFD, ce qui aurait pour effet d'�liminer la probl�matique du traitement fiscal des �carts de conversion. En consid�rant que le b�n�fice net s'�value dans la monnaie de pr�sentation, les juges cantonaux auraient viol� ces dispositions et adopt� un comportement contradictoire, choquant et partant arbitraire (art. 9 Cst.), aboutissant au r�sultat �galement arbitraire de sur-imposer ou de sous-imposer une soci�t� en fonction de l'�volution des cours de change, comme le d�montreraient les exemples chiffr�s que la recourante fournit � l'appui de son recours.
�Si au contraire le Tribunal f�d�ral devait infirmer la position de la Cour de justice et retenir que la capacit� contributive s'�value dans la monnaie de pr�sentation, les �carts de conversion devraient alors �tre pris en consid�ration dans la d�termination du b�n�fice net en tant que pertes justifi�es par l'usage commercial, sauf � violer l'art. 58 al. 1 let. a et b LIFD, ainsi que le principe d'�galit� de traitement (art. 8 Cst.) par rapport aux soci�t�s n'ayant pas fait le choix d'utiliser une monnaie fonctionnelle.
Un changement de jurisprudence ne se justifie, en principe, que lorsque la nouvelle solution proc�de d'une meilleure compr�hension de la ratio legis, repose sur des circonstances de fait modifi�es ou r�pond � l'�volution des conceptions juridiques; sinon, la pratique en cours doit �tre maintenue. Un changement doit par cons�quent reposer sur des motifs s�rieux et objectifs qui, dans l'int�r�t de la s�curit� du droit, doivent �tre d'autant plus importants que la pratique consid�r�e comme erron�e, ou d�sormais inadapt�e aux circonstances, est ancienne (ATF 139 V 307 consid. 6.1 p. 313; 138 III 270 consid. 2.2.2 p. 273; 138 III 359 consid. 6.1 p. 361; 136 III 6 consid. 3 p. 8).
Il y a lieu de commencer par d�terminer si l'affirmation de la Cour de justice selon laquelle la capacit� contributive d'une soci�t� tenant ses comptes en monnaie fonctionnelle s'�value dans cette monnaie doit �tre confirm�e.
9.1.�Comme rappel� ci-dessus, l'art. 960 al. 1 CO 1936 exige que les comptes soient pr�sent�s en francs suisses. Cette disposition est imp�rative (Markus R. Neuhaus/J�rg Bl�ttler, in Basler Kommentar, OR II, 4e �d. 2012, n� 4 ad art. 960 OR). Par ailleurs, de jurisprudence constante, il ressort des art. 57 et 58 LIFD que le droit fiscal renvoie au droit comptable pour d�terminer le b�n�fice net imposable et que les comptes �tablis conform�ment aux r�gles du droit comptable lient les autorit�s fiscales, � moins que des normes imp�ratives du droit commercial ne soient viol�es ou que des normes fiscales correctrices ne l'exigent (principe de l'autorit� du bilan commercial ou de d�terminance; cf. notamment ATF 137 II 353 consid. 6.2 p. 359 s.; 136 II 88 consid. 3.1 p. 92; 132 I 175 consid. 2.2 p. 177 s.; 119 Ib 111 consid. 2c p. 115). Il d�coule de ce principe et de l'art. 960 al. 1 CO 1936 que ce sont bien les comptes en francs suisses qui sont d�terminants en droit fiscal pour �valuer la capacit� contributive d'une soci�t� imposable en Suisse, m�me si celle-ci tient sa comptabilit� courante en monnaie fonctionnelle. L'affirmation contraire de la Cour de justice semble en r�alit� proc�der d'une lecture erron�e de l'ATF 136 II 88, qu'effectuent du reste �galement certains auteurs qui critiquent cet arr�t (Marie-H�l�ne Revaz/C�dric Bignens, Traitement comptable des �carts de conversion. Commentaire de l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 1er octobre 2009, in EC 2010 p. 423; Ren� Buchmann/Fabian Duss/Lukas Handschin, Rechnungslegung in Fremdw�hrung. Probleme und L�sungsans�tze aus buchhalterischer, handelrechtlicher und steuerlicher Sicht, in EC 2013 p. 832). En effet, le Tribunal f�d�ral n'a pas retenu, dans cet arr�t, que les �carts de conversion n'�taient pas d�ductibles parce qu'ils n'apparaissaient pas dans les comptes en monnaie fonctionnelle, mais bien parce qu'ils ne constituaient que des �critures purement comptables d�coulant du passage de la monnaie fonctionnelle � la monnaie de pr�sentation, qu'ils ne traduisaient ainsi ni enrichissement ni appauvrissement de la soci�t� et qu'ils n'influen�aient d�s lors pas sa capacit� contributive (cf. ATF 136 II 88 consid. 5.2 p. 97 et 5.5 p. 99).
9.2.�Au vu de ce qui pr�c�de, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant le raisonnement que la recourante d�veloppe sur la base de cette pr�misse erron�e et sur l'existence d'une incoh�rence qui en d�coulerait dans la motivation de l'arr�t attaqu�.
L'arr�t attaqu� ne peut donc �tre confirm� en tant qu'il affirme que la capacit� contributive d'une soci�t� �voluant en monnaie fonctionnelle s'appr�cie en monnaie fonctionnelle et il viole le principe de l'autorit� du bilan commercial sur ce point. Il n'y a d�s lors pas lieu d'examiner si cette conception erron�e conduit au surplus � un r�sultat arbitraire.
�Ce constat n'est toutefois pas encore de nature � aboutir � l'admission du recours. En effet, la Cour de justice n'a pour le reste fait qu'appliquer l'ATF 136 II 88 en refusant d'admettre la d�duction de la perte de conversion invoqu�e par la recourante. Il s'agit d�s lors de d�terminer si les autres griefs que la recourante formule conduisent au r�sultat que cette jurisprudence doit �tre revue.
Avant de se prononcer sur ces griefs, il y a lieu de relever ce qui suit au sujet de la jurisprudence �tablie dans l'ATF 136 II 88.
10.1.�En premier lieu, la doctrine s'est largement exprim�e sur cet arr�t.
10.1.1.�Plusieurs auteurs l'ont critiqu�. Ils lui reprochent principalement d'avoir pris en consid�ration des normes internationales �loign�es des principes du Code des obligations au d�triment des r�gles diff�rentes pr�vues dans le Manuel Suisse d'Audit (MSA) et d'avoir omis que ces normes IFRS ne sont contraignantes, dans l'Union europ�enne, que depuis 2005 et pour les bilans consolid�s de soci�t�s cot�es. Ils lui font �galement grief d'avoir r�solu une question de droit priv� sans avoir consult� la Cour civile comp�tente en la mati�re, comme l'aurait exig� l'art. 23 al. 2 LTF, d'avoir proc�d� � une entorse injustifi�e au principe d'autorit� du bilan commercial, d'avoir trait� diff�remment les �carts de conversion par rapport aux gains et pertes de change en violation du principe d'�galit� de traitement, de n'avoir pas respect� le principe d'imposition selon la capacit� contributive et de s'�tre �cart�e sans motifs d'une ancienne jurisprudence (cf. Revaz/Bignens, in op. cit. p. 419 ss; Christoph Rechsteiner/Nicolas Scholl, Steuerliche Behandlung von Umrechnungsdifferenzen bei funktionaler W�hrung, in RF 65/2010 pp. 421 ss; Stefan Oesterhelt/Harold Gr�ninger, Steuerrechtliche Entwicklungen (insbesondere im Jahr 2009), in RSDA 2010 p. 48 ss; Marco Duss/Fabian Duss, W�hrungsdifferenzen aus Umrechnung bei Buchf�hrung in Fremdw�hrung. Ein klarer Entscheid des Bundesgerichts stiftet Verwirrung, in EC 2010 p. 407 ss; Rolf Benz, Steuerliche Ber�cksichtigung von W�hrungsverlusten, in zsis) 2010, BestCase Nr. 8; Stephan Glanz/Dieter Pfaff, Zur W�hrungsum-rechnung von Handels- und Steuerbilanz. Wieso das Bundesgericht den Steuerabzug von " Umrechnungsverlusten " untersagt, in RF 66/2011 p. 470 ss; Marie-H�l�ne Revaz/Alessia Schmid, Traitement fiscal des �carts de conversion. Un revirement de jurisprudence s'imposerait-il?, in EC 2011 p. 531 ss; Marie-H�l�ne Revaz/Nathalie Pellanda Gaud, Traitement fiscal des �carts de conversion. Le Tribunal f�d�ral a modifi� sa jurisprudence!, in EC 2012 p. 475 ss; Ren� R�thlisberger, Hat das Massgeblichkeitsprinzip ausgedient?, in Steuern und Recht - Steuerrecht!, Liber amicorum f�r Martin Zweifel, p. 84; Buchmann/Duss/Handschin, in op. cit., p. 831 ss; Neuhaus/Bl�ttler, in op. cit., n� 6f et 6h ad art. 960 CO).
10.1.2.�Plusieurs auteurs ont en revanche approuv� cet arr�t. Ainsi, Danon/Obrist sont d'avis que compte tenu de la convergence des objectifs des normes IFRS avec ceux du droit fiscal, qui tous deux cherchent � faire ressortir la r�elle situation financi�re de l'entreprise, le r�f�rentiel IFRS peut servir d'outil d'interpr�tation lorsque, comme en l'esp�ce, la question n'est pas clairement r�gl�e dans le droit comptable, ou dans le cadre de la mise en oeuvre de r�gles correctrices du droit fiscal telles que celles qui concernent la reprise de charges. Ils rel�vent toutefois qu'une analyse fond�e sur le principe de l'imposition selon la capacit� contributive aurait suffi pour refuser la prise en compte des �carts de conversion dans la d�termination du b�n�fice imposable, dans la mesure o� ces �carts ne font " manifestement " pas partie du r�sultat r�ellement obtenu par l'entreprise (Robert Danon/Thierry Obrist, La jurisprudence fiscale du Tribunal f�d�ral en 2009, in RJN 2009 p. 56, p. 58). Gani rel�ve que la solution du Tribunal f�d�ral �chappe � la critique, dans la mesure o� elle est dict�e par le principe de l'imposition selon la capacit� contributive, les �carts de conversion n'ayant aucun impact sur le r�sultat effectif de l'entreprise (Rapha�l Gani, Un quinquennat dans l'imposition directe des personnes morales (chronique de jurisprudence 2005-2009), in RDAF 2010 II 535, p. 560).
�Parmi les auteurs qui approuvent le r�sultat de l'arr�t, certains critiquent toutefois la r�f�rence aux normes IFRS au d�triment du Manuel suisse d'audit (MSA), notamment parce qu'elles ne sont pas fond�es sur les m�mes principes que ceux du droit comptable suisse, domin� par le principe de prudence. S'ils sont d'avis que l'arr�t est contraire au droit comptable, ils approuvent toutefois son r�sultat sur la base d'un raisonnement purement fiscal, soit par le biais de l'application de la norme correctrice pr�vue � l'art. 58 al. 1 let. b LIFD: constatant, � la suite du Tribunal f�d�ral, qu'une perte de conversion ne constitue pas une v�ritable perte qui affecte la capacit� contributive �conomique de la soci�t�, ils en d�duisent qu'elle ne saurait constituer une charge justifi�e par l'usage commercial au sens de cette disposition (Urs R. Behnisch/Andrea Opel, Die steuerrechtliche Rechtsprechung des Bundesgerichts im Jahr 2009, in ZBJV 2010 p. 484 s.; Ren� Matteotti/Michael Felber, Die bundesgerichtliche Rechtsprechung im Jahre 2009 zur Gewinnbesteuerung juristischer Personen, in Archives 79 pp. 755 et 758).
10.1.3.�Finalement, un auteur salue la clarification apport�e par cet arr�t au regard des diverses pratiques cantonales qui existaient en la mati�re, tout en relevant qu'il ne r�gle pas toutes les probl�matiques fiscales pos�es par les �carts de conversion et que, par ailleurs, la r�f�rence � une norme IFRS ne s'imposait pas de mani�re absolue (Martin Kocher, Fremdw�hrungsaspekte im schweizerischen Steuer-recht. Bedeutung, Umrechnung und Bewertung fremder W�hrungen im steuerlichen Einzelabschluss, in Archives 78 p. 477 s.).
10.1.4.�La doctrine ne critique donc pas unanimement cet arr�t, mais est partag�e quant au bien-fond� du refus d'admettre la d�ductibilit� des pertes de conversion en mati�re d'imp�t sur le b�n�fice.
10.2.�En deuxi�me lieu, l'ATF 136 II 88 a fait l'objet d'une analyse de la Conf�rence suisse des imp�ts, approuv�e par son Comit� le 15 f�vrier 2011. Il a donc �t� mis en oeuvre par les autorit�s fiscales suisses, qui en ont tir� un certain nombre de principes d'imposition.
10.3.�En troisi�me et dernier lieu, l'ATF 136 II 88 n'a pas entra�n� de r�actions du l�gislateur par l'adoption de dispositions fiscales qui en auraient modifi� ou restreint la port�e, comme tel a par exemple �t� le cas en mati�re de liquidation partielle indirecte avec l'adoption, par loi f�d�rale urgente du 23 juin 2006, des art. 20a et 205b LIFD et 7a LHID (RO 2006 4883; cf., sur ce point, l'arr�t 2C_906/2010 du 31 mai 2012 consid. 2.1 in fine et 2.2, in RDAF 2012 II 342), ou par l'approbation de motions d�pos�es en vue de modifier la l�gislation fiscale, comme cela s'est pass� en relation avec l'ATF 138 II 32 du 2 d�cembre 2011, dans le but de d�finir de mani�re plus large que ne l'avait fait le Tribunal f�d�ral dans cet arr�t la notion d'immeuble agricole et sylvicole (motion Leo M�ller du 14 mars 2012, adopt�e par les Chambres les 16 septembre 2013 [BOCN 2013 1409] et 8 d�cembre 2014 [BOCE 2014 1211 s.]). En l'esp�ce, et comme l'ont du reste relev� la Cour de justice ainsi que l'Administration cantonale, la motion d�pos�e le 22 d�cembre 2011 par le d�put� Jacques Bourgeois dans le but de modifier la loi fiscale afin de pr�voir la prise en compte des �carts de conversion dans la d�termination du b�n�fice imposable a au contraire �t� rejet�e le 9 septembre 2013 par le Conseil national, conform�ment � la proposition du Conseil f�d�ral (cf. BOCN 2013 p. 1251 s.). On rel�vera encore que la motion d�pos�e le 26 septembre 2013 par le d�put� Hans Kaufmann dans le m�me but que la motion Bourgeois, dont le Conseil f�d�ral a �galement propos� le rejet, a �t� class�e par le Conseil national le 5 juin 2014, son auteur ayant quitt� cette Chambre (cf. document consultable � l'adresse http://www.parlament.ch/f/suche/pages/geschaefte.aspx?gesch_id=20133852). En ce qui concerne le droit comptable, le l�gislateur n'a pas non plus introduit de dispositions relatives aux �carts de conversion dans le nouveau droit comptable de 2011, afin de modifier la port�e de l'ATF 136 II 88 sur ce point. Ainsi, l'art. 958d al. 3 CO 2011 - qui pr�voit que les comptes sont �tablis dans la monnaie nationale ou dans la monnaie la plus importante au regard des activit�s de l'entreprise et que s'ils ne sont pas �tablis dans la monnaie nationale, les contre-valeurs en monnaie nationale doivent aussi �tre indiqu�es, les cours de conversion utilis�s �tant mentionn�s et �ventuellement comment�s dans l'annexe - autorise la pr�sentation des comptes en monnaie fonctionnelle, sans pr�senter de m�thode � appliquer pour obtenir les " contre-valeurs en monnaie nationale " (cf. aussi Fabio Dell'Anna/Thibaut de Haller/alain Graden, Monnaie fonctionnelle et de pr�sentation. Aspects fiscaux au regard du nouveau droit comptable, in EC 2013 p. 840).
La recourante soutient (cf. �galement consid. 6 in fine) qu'un changement de jurisprudence s'impose, car les pertes de conversion sont des charges justifi�es par l'usage commercial au sens de l'art. 58 al. 1 let. b LIFD et, partant, d�ductibles du b�n�fice. L'imp�t sur le b�n�fice frappant l'accroissement net de fortune - soit l'�volution des fonds propres durant la p�riode fiscale consid�r�e -, les �carts de conversion devraient partant �tre pris en consid�ration dans le b�n�fice imposable, ind�pendamment d'une r�f�rence aux normes comptables IFRS, car ils ont une influence sur l'accroissement net de fortune d'une soci�t�.
11.1.�Comme rappel� ci-dessus, le droit fiscal renvoie au droit comptable pour d�terminer le b�n�fice net imposable (principe de l'autorit� du bilan commercial ou de d�terminance), sous r�serve de violation du droit comptable ou de r�gles correctrices fiscales. L'art. 58 al. 1 let. b LIFD fait partie de ces r�gles fiscales correctrices (cf. arr�ts 2C_508/2014 du 20 f�vrier 2015 consid. 5.3.1; 2C_911/2013 du 26 ao�t 2014 consid. 6.1.1).
�Il est vrai que, dans l'ATF 136 II 88, la Cour de c�ans a prioritairement d�velopp� une argumentation fond�e sur l'existence d'une violation du droit comptable pour refuser la d�duction des pertes de conversion et qu'elle n'a pas express�ment conduit de raisonnement en relation avec l'art. 58 al. 1 let. b LIFD et le caract�re non justifi� par l'usage commercial de ces pertes au sens de cette disposition. La pr�sente affaire est d�s lors l'occasion de pr�ciser ce qui suit � cet �gard:
�L'ATF 136 II 88 a constat� que les pertes de conversion ne provenaient que de la transposition des comptes �tablis dans une monnaie fonctionnelle �trang�re en monnaie suisse et qu'ils ne traduisaient donc ni un appauvrissement ni un enrichissement de la soci�t� qui se rapporterait � une transaction effective et qui, partant, influencerait sa capacit� contributive (consid. 5.2 p. 97). Il a �galement retenu (cf. aussi consid. 5.2 p. 97), que le b�n�fice net imposable devait correspondre � un enrichissement effectif de la soci�t�, d�s lors que le propre du droit fiscal consistait � permettre de faire ressortir au mieux le r�sultat effectif et la r�elle capacit� contributive de l'entreprise. Cette position correspond � celle d�j� exprim�e dans la jurisprudence (cf. arr�t 2A.457/2001 du 4 mars 2002 consid. 34, in RF 57/2002, p. 567) et dans la doctrine (notamment Pierre-Marie Glauser, IFRS et droit fiscal, Les normes true and fair et le principe de d�terminance en droit fiscal suisse actuel, Archives 74 p. 537 et les r�f�rences cit�es; Peter Locher, Kommentar zum DBG, II. Teil, n� 85 ad art. 58 DBG; Robert Danon, in Commentaire romand de la LIFD, n� 62 ad art. 57-58 LIFD). L'art. 58 LIFD doit ainsi �tre interpr�t� � la lumi�re du principe d'imposition selon la capacit� contributive (art. 127 al. 2 Cst.), duquel il d�coule que les pertes de conversion, qui ne constituent pas des pertes r�ellement encourues, ne sauraient �tre qualifi�es de d�penses justifi�es par l'usage commercial au sens de l'art. 58 al. 1 let. b LIFD (cf. �galement en ce sens les auteurs cit�s sous consid. 10.1.2). La Cour de c�ans a d'ailleurs express�ment �voqu� cette approche dans l'arr�t 2C_509/2013 du 8 juin 2014, relevant le caract�re non commercialement justifi� et partant non d�ductible de la perte de conversion (cf. consid. C).
�Dans la mesure o� la perte de conversion n'est qu'une perte purement comptable qui n'affecte pas la capacit� contributive, la recourante ne peut rien tirer de l'argument selon lequel elle devrait reconnue comme commercialement justifi�e parce que son environnement �conomique la contraindrait � tenir ses comptes en monnaie fonctionnelle.
11.2.�Au vu de ce qui pr�c�de, m�me si l'on tenait compte des critiques de la doctrine pour retenir que la comptabilisation au compte de r�sultat des pertes de conversion ne devait pas violer le droit comptable, l'application de la r�gle correctrice fiscale de l'art. 58 al. 1 let. b LIFD et du principe de l'imposition selon la capacit� contributive (art. 127 al. 2 Cst.) conduisent de toute mani�re au refus de reconna�tre son caract�re d�ductible. Le grief que la recourante d�veloppe en relation avec l'art. 58 al. 1 let. b LIFD et l'art. 127 al. 2 Cst. est partant rejet�.
La recourante soutient ensuite que le refus de d�duire une perte de conversion aboutit � une in�galit� de traitement (art. 8 Cst.) des soci�t�s qui tiennent leur comptabilit� en monnaie fonctionnelle par rapport � celles qui ne font pas ce choix. Elle soutient que si une soci�t� tient sa comptabilit� en monnaie fonctionnelle, " il est logique (...) de d�terminer sa capacit� contributive et donc l'imp�t en franc suisse (et donc de tenir compte dans ce cas des �carts de conversion) ", sans quoi il en r�sulterait une in�galit� de traitement manifeste par rapport aux soci�t�s ne tenant qu'une seule comptabilit�.
12.1.�Une d�cision viole le principe de l'�galit� de traitement consacr� � l'art. 8 al. 1 Cst. lorsqu'elle �tablit des distinctions juridiques qui ne se justifient par aucun motif raisonnable au regard de la situation de fait � r�glementer ou qu'elle omet de faire des distinctions qui s'imposent au vu des circonstances, c'est-�-dire lorsque ce qui est semblable n'est pas trait� de mani�re identique et ce qui est dissemblable ne l'est pas de mani�re diff�rente (ATF 137 I 58 consid.4.4 p. 68; 136 I 297 consid. 6.1 p. 304; 134 I 23 consid. 9.1 p. 42 et la jurisprudence cit�e). Les situations compar�es ne doivent pas n�cessairement �tre identiques en tous points, mais leur similitude doit �tre �tablie en ce qui concerne les �l�ments de fait pertinents pour la d�cision � prendre (ATF 129 I 113 consid. 5.1 p. 125; 125 I 1 consid. 2b/aa p. 4; 123 I 1 consid. 6a p. 7 et la jurisprudence cit�e).
�En droit fiscal, le principe d'�galit� consacr� � l'art. 8 al. 1 Cst. est concr�tis� par les principes de l'universalit�, de l'�galit� de l'imposition et de la capacit� �conomique figurant � l'art. 127 al. 2 Cst. (ATF 137 I 145 consid. 2.1 p. 147; 136 I 49 consid. 5.2 p. 60; arr�ts 1C_586/2013 du 7 octobre 2014 consid. 4, in Archives 83, p. 304; 2C_77/2013 du 6 mai 2013 consid. 4.1, in StE 2013 B 44.12.3 Nr. 7). Selon le principe de l'�galit� de l'imposition, les personnes dont les situations sont semblables doivent �tre impos�es de la m�me mani�re. A l'inverse, de r�elles diff�rences dans les situations de fait doivent mener � des charges fiscales diff�rentes (ATF 137 I 145 consid. 2.1 p. 147; 136 I 49 consid. 5.2 p. 60).
12.2.�Les �carts de conversion n'apparaissent par d�finition et par nature que dans la comptabilit� en monnaie de pr�sentation (cf. DELL'ANNA/DE HALLER/GRADEN,, in op. cit., p. 837) et non pas d�j�, comme l'indiquent certains auteurs (cf. REVAZ/BIGNENS, in op. cit., p. 424), dans les comptes en monnaie fonctionnelle. Ainsi, comme le reconna�t du reste la recourante, les soci�t�s qui �voluent en monnaie fonctionnelle ne se trouvent pas dans la m�me situation de fait que celles qui tiennent leur comptabilit� en monnaie nationale. Il ne peut partant y avoir de violation de l'�galit� dans l'imposition dans le fait de refuser la d�ductibilit� des pertes de conversion pour cette seule raison. Au contraire, admettre la d�ductibilit� des pertes de conversion, soit de charges non pas r�ellement encourues mais qui ne d�coulent que de la conversion des comptes en monnaie nationale, reviendrait � avantager de mani�re injustifi�e les soci�t�s qui ont choisi d'�voluer en monnaie fonctionnelle au d�triment de celles qui n'ont pas fait ce choix.
�En outre, et surtout, la recourante rediscute ici un point qui a d�j� �t� tranch� par la Cour de c�ans dans l'ATF 136 II 88 (cf. consid. 5.5 p. 99), sans d�montrer en quoi les conditions d'un changement de jurisprudence s'imposeraient.
�Pour ces raisons, le grief de violation du principe d'�galit� de traitement doit �tre rejet�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au constat qu'il n'existe aucun motif de nature � remettre en cause la solution retenue par le Tribunal f�d�ral dans l'ATF 136 II 88. L'arr�t attaqu� doit donc �tre confirm� et le recours rejet� en ce qui concerne l'imp�t f�d�ral direct 2006.
IV.�������Imp�t cantonal et communal
Selon l'art. 24 al. 1 let. a LHID, l'imp�t sur le b�n�fice a pour objet l'ensemble du b�n�fice net, y compris les charges non justifi�es par l'usage commercial, port�es au d�bit du compte de r�sultats. L'art. 12, en particulier 12 let. a et d LIPM, qui correspond sur ce point � l'art. 58 al. 1 let. a et b LIFD, est conforme � la loi sur l'harmonisation fiscale (cf. arr�t 2C_985/2012 du 4 avril 2014 consid. 4). Les principes juridiques pr�cit�s trouvent ainsi leur parall�le en mati�re d'imp�t cantonal et communal (cf. ATF 140 II 88 consid. 10 p. 101 et les r�f�rences cit�es; Stephan Kuhn/Peter Br�lisauer, in Kommentar zum Schweizerischen Steuerrecht I/1, 2002, n� 9 ss ad art. 24 LHID). Partant, il y a lieu de renvoyer aux consid�rants d�velopp�s en relation avec l'imp�t f�d�ral direct, ce qui implique le rejet du recours �galement pour ce qui concerne l'imp�t cantonal et communal 2006.
�L'imp�t sur le capital n'�tant pas objet du litige, il n'y a pas lieu d'examiner cette question.
V.�������Frais et d�pens
Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Les causes 2C_768/2014 et 2C_769/2014 sont jointes.
Le recours en mati�re de droit public est rejet� en tant qu'il concerne l'imp�t f�d�ral direct de la p�riode fiscale 2006.
Le recours en mati�re de droit public est rejet� en tant qu'il concerne l'imp�t cantonal et communal de la p�riode fiscale 2006.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, � l'Administration fiscale cantonale genevoise, � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, et � l'Administration f�d�rale des contributions.
Lausanne, le 31 ao�t 2015

References: ATF 
 ATF 
 art. 100
 art. 89
 art. 95
 art. 106
 ATF 
 art. 105
 art. 105
 art. 57
 art. 57
 art. 960
 art. 57
 ATF 
 ATF 
 art. 960
 art. 20
in fine
in fine
 art. 58
 art. 57
 ATF 
 art. 24