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Timestamp: 2016-10-25 15:40:31+00:00

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6B_843/2014 � � Arr�t du 7 avril 2015
Infractions simples et graves � la LStup; recel;
quotit� de la peine,
Par jugement du 10 septembre 2013, le Tribunal correctionnel de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable d'infractions simples et graves � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup; RS 812.12) et de recel et l'a condamn� � une peine privative de libert� de cinq ans, sous d�duction de la d�tention subie avant jugement. Le maintien de s�ret�s, sous la forme d'une caution de 30'000 fr. a �t� ordonn�, jusqu'� ce que X.________ d�bute l'ex�cution de la peine prononc�e.
�Par ce m�me jugement, A.________ a �t� reconnu coupable d'infraction grave � la LStup et condamn� � une peine privative de libert� de deux ans sous d�duction de la d�tention subie avant jugement, peine assortie du sursis et d'un d�lai d'�preuve de deux ans.
La Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� l'appel form� par X.________ portant exclusivement sur la quotit� de la peine, par jugement du 25 juin 2014.
�En substance, les faits fondant la condamnation de X.________ sont les suivants.
B.a.�Durant le mois de juillet 2009, il a organis� pour son propre compte, la prise de possession par A.________, � S�o Paulo, au Br�sil, d'une quantit� approximative de quatre kilos de coca�ne, d'un taux de puret� de 65%, r�ceptionn� celle-ci � Gen�ve et proc�d� au m�lange d'une partie de la coca�ne avec du produit de coupage puis vendu cette drogue � diff�rents acheteurs en Suisse.
�Entre les mois d'ao�t et de novembre 2009, il a organis� pour son propre compte, la prise en possession par B.________, en Bolivie, d'une quantit� approximative de trois kilos de coca�ne, d'un taux de puret� ind�termin�, puis le transport de l'importation par avion de cette drogue en Suisse, qui devait arriver le 25 novembre 2009 et �tre r�ceptionn�e par ses soins, mais qui n'a pu l'�tre en raison de l'arrestation du pr�cit� � S�o Paulo.
�X.________ prenait personnellement contact avec les trafiquants au Br�sil et en Bolivie, se chargeait du recrutement des transporteurs en Suisse, du financement de la drogue et de l'organisation des voyages.
B.b.�Quant � l'infraction de recel, il lui �tait reproch� d'avoir acquis ou � tout le moins pris possession, � une date ind�termin�e, � Gen�ve, aupr�s d'un individu d'origine maghr�bine, de deux ordinateurs de marque Apple au prix de 400 fr. chacun et d'un disque dur externe de marque Microspot.
B.c.�Par ailleurs, apr�s sa lib�ration sous caution de sa d�tention provisoire, X.________ a, entre le mois de septembre et le 6 octobre 2012, � deux reprises, remis � un consommateur � Gen�ve, des petites quantit�s de coca�ne, d'un degr� de puret� ind�termin�. Il a �t� interpell� en possession de six grammes et demi de coca�ne d'un degr� de puret� ind�termin�, le 6 octobre 2012.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal et conclut principalement � sa r�forme en ce sens qu'il soit condamn� � une peine privative de libert� de 36 mois, assortie du sursis partiel, la partie ferme �tant de 12 mois. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il conclut � l'allocation d'une indemnit� �quitable et sollicite l'octroi de l'effet suspensif.
Le recourant s'en prend exclusivement � la quotit� de la peine, le verdict de culpabilit� n'�tant pas remis en cause. Il invoque une violation de l'art. 47 CP, discutant l'appr�ciation faite par la cour cantonale de certains crit�res de fixation de la peine.
1.1.�L'art. 47 CP pr�voit que le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). L'alin�a 2 de cette disposition �num�re une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur. En ce qui concerne les principes g�n�raux relatifs � la fixation de la peine, on peut renvoyer aux arr�ts topiques (ATF 136 IV 55 et 134 IV 17).
1.1.1.�En mati�re de trafic de stup�fiants, il y a lieu de tenir compte plus sp�cifiquement des �l�ments suivants. M�me si la quantit� de drogue ne joue pas un r�le pr�pond�rant, elle constitue sans conteste un �l�ment important. Elle perd cependant de l'importance au fur et � mesure que l'on s'�loigne de la limite, pour la coca�ne de 18 grammes, � partir de laquelle le cas doit �tre consid�r� comme grave au sens de l'art. 19 al. 2 let. a LStup (cf. ancien art. 19 ch. 2 let. a LStup; ATF 138 IV 100 consid. 3.2 p. 103; 120 IV 334 consid. 2a p. 338; 109 IV 143 consid. 3b p. 145). Le type de drogue et sa puret� doivent aussi �tre pris en consid�ration. Si l'auteur sait que la drogue est particuli�rement pure, sa culpabilit� sera plus grande. En revanche, sa culpabilit� sera moindre s'il sait que la drogue est dilu�e plus que normalement (ATF 122 IV 299 consid. 2c p. 301 s.; 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196). Le type et la nature du trafic en cause sont aussi d�terminants. L'appr�ciation est diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, il importera de d�terminer la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation. L'�tendue du trafic entrera �galement en consid�ration. Un trafic purement local sera en r�gle g�n�rale consid�r� comme moins grave qu'un trafic avec des ramifications internationales. Le d�linquant qui traverse les fronti�res, qui sont surveill�es, doit en effet d�ployer une �nergie criminelle plus grande que celui qui transporte des drogues � l'int�rieur du pays et qui limite son risque � une arrestation fortuite lors d'un contr�le; � cela s'ajoute que l'importation en Suisse de drogues a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. Enfin, le nombre d'op�rations constitue un indice pour mesurer l'intensit� du comportement d�lictueux. Celui qui �coule une fois un kilo de drogue sera en principe moins s�v�rement puni que celui qui vend cent grammes � dix reprises. S'agissant d'appr�cier les mobiles qui ont pouss� l'auteur � agir, le juge doit distinguer le cas de celui qui est lui-m�me toxicomane et agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe � un trafic uniquement pouss� par l'app�t du gain (arr�t 6B_107/2013 du 15 mai 2013 consid. 2.1.1 et les r�f�rences cit�es).
1.1.2.�Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que lorsque l'autorit� cantonale a fix� une peine en dehors du cadre l�gal, si elle s'est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, si des �l�ments d'appr�ciation importants n'ont pas �t� pris en compte ou, enfin, si la peine prononc�e est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61, 135 IV 130 consid. 5.3.1 p. 134 s.). L'exercice de ce contr�le suppose que le juge exprime, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur dont il tient compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens aggravant ou att�nuant (art. 50 CP; ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 20 et les arr�ts cit�s). Le juge peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui apparaissent non pertinents ou d'une importance mineure. Il n'est pas non plus tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il mentionne (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61 et les arr�ts cit�s).
1.2.�La cour cantonale a retenu une faute lourde du recourant, rappelant qu'il a, � deux reprises, import� ou pris des mesures en vue d'importer d'importantes quantit�s de coca�ne (d'un total de sept kilos au moins) au taux de puret� �lev�. Le produit issu de la revente �tait �galement tr�s important. Elle a retenu que le recourant, quoique consommateur de coca�ne, a organis� les deux transports de drogue uniquement par app�t du gain. Sa version selon laquelle il aurait �t� contraint en raison de sa situation personnelle et financi�re, ou en raison de pressions exerc�es par les trafiquants boliviens de s'adonner au trafic international n'a pas �t� retenue dans la mesure o� il b�n�ficiait d'une libert� d'action totale s'agissant des transports. Son r�le dans le trafic en question �tait central, dans la mesure o� il travaillait de mani�re autonome et sans interm�diaire. Il effectuait personnellement presque toutes les �tapes dudit trafic, � l'exclusion de l'importation de la coca�ne en Suisse, faute de titre de s�jour. Obnubil� par l'argent, le recourant a agi de mani�re purement �go�ste et dangereuse � l'�gard de ses proches en n'h�sitant pas de profiter de leur faiblesse de caract�re, allant jusqu'� mettre son fr�re � disposition des trafiquants sur place, en garantie du paiement de la drogue. Les conversations t�l�phoniques mettaient en �vidence son absence de scrupules et un certain cynisme. Il n'avait aucune conscience des cons�quences de ses actes sur la sant� des consommateurs. Le trafic n'a cess� qu'au moment de l'arrestation du recourant, sans qu'il ne prenne de d�cision en ce sens.
La cour cantonale a relev� au surplus, qu'apr�s une incarc�ration de pr�s d'une ann�e, le recourant, lib�r� sous caution, a �t� interpel� en possession de six grammes et demi de coca�ne apr�s en avoir remis, � deux reprises, � un consommateur. Un tel comportement d�montrait qu'il n'avait pas pris conscience de la gravit� de ses actes et qu'il n'avait pas la volont� de s'�loigner d�finitivement du milieu de la drogue.
La collaboration du recourant durant l'enqu�te et le proc�s �tait tr�s mauvaise, d�s lors qu'il a contest� toute implication dans un trafic de stup�fiants jusqu'� ce qu'il soit confront� aux preuves recueillies contre lui, tout en persistant � minimiser les faits et les justifier.
L'absence d'inscription figurant au casier judiciaire suisse a �t� relev�e, sans qu'elle n'ait d'impact dans la fixation de la peine. A d�charge, la cour cantonale a tenu compte des regrets exprim�s par le recourant, t�moignant ainsi d'une pr�misse de prise de conscience.
A l'instar de l'autorit� de premi�re instance, la cour cantonale a constat� une violation du principe de c�l�rit� justifiant un all�gement de la peine.
1.3.1.�Le recourant objecte que son parcours de vie ainsi que sa situation personnelle et professionnelle n'auraient pas �t� pris en compte dans la fixation de la peine. Ce faisant, il affirme de mani�re irrecevable que les infractions commises ne sont qu'un �pisode s'inscrivant en marge de sa trajectoire de vie, puisqu'il aurait travaill� et subvenu aux besoins de sa famille, sans b�n�ficier d'aide sociale depuis son arriv�e en Suisse en 2001 (art. 105 al. 1 LTF). L'absence d'ant�c�dents � l'�tranger qu'il �voque, sans que cela ne ressorte du jugement cantonal, ne lui est d'aucun secours, �tant pr�cis� qu'il est arriv� en Suisse alors qu'il avait 18 ans. En tout �tat, ainsi que le rel�ve le recourant, sa situation personnelle, familiale et professionnelle figure express�ment dans le jugement entrepris. Faute pour le recourant d'�tablir dans quelle mesure ces �l�ments apparaissent pertinents dans le cadre de la fixation de la peine, l'on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir abus� de son pouvoir d'appr�ciation � cet �gard, ce d'autant que son parcours de vie n'appara�t pas exemplaire au point de consid�rer les comportements reproch�s comme des actes isol�s et exceptionnels.
�Par ailleurs, s'agissant des plans personnels, il est in�vitable qu'une peine privative de libert� d'une certaine dur�e a des r�percussions sur les membres de la famille du condamn�. Cette cons�quence ne peut toutefois conduire � une r�duction de la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires (arr�ts 6B_99/2012 du 14 novembre 2012 consid. 4.5; 6B_751/2009 du 4 d�cembre 2009 consid. 3.2). Pareilles circonstances ne ressortent pas du jugement attaqu�. On notera � cet �gard que, malgr� la naissance de deux enfants entre 2010 et 2012, le recourant a persist� dans ses activit�s d�lictueuses en remettant � plusieurs reprises des boulettes de coca�ne � un consommateur en 2012. S'agissant de son avenir professionnel, il n'appara�t pas que la peine prononc�e aura plus d'impact sur son avenir que sur celui de la plupart des autres condamn�s ayant un travail. Son grief doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
�L'affirmation selon laquelle le recourant aurait cess� de consommer de la coca�ne lors du prononc� de la d�cision cantonale est irrecevable (cf. art. 99 al. 1 LTF).
1.3.2.�Le recourant conteste avoir b�n�fici� d'une libert� d'action totale lors des transports de drogue et affirme que la seconde livraison de coca�ne est la cons�quence des pressions subies de la part des narcotrafiquants. Sa propre appr�ciation des faits � cet �gard appara�t irrecevable (art. 105 al. 1 et 106 al. 2 LTF). En tout �tat, si la cour cantonale a admis que les trafiquants exer�aient des pressions sur le recourant, notamment en s�questrant son fr�re ainsi que le transporteur, B.________, elle a toutefois retenu que ces pressions ne visaient qu'� le contraindre � leur verser l'argent qu'il leur devait, sans qu'il ne soit question d'une seconde livraison. C'est le recourant qui insistait pour organiser une nouvelle livraison de coca�ne � destination de la Suisse, �tant rappel� qu'il avait librement d�cid� d'envoyer A.________ pour le premier transport. En outre, il ressort de l'�tat de fait cantonal, non contest� sur ce point, que la s�questration a eu lieu en septembre 2009, soit une fois que le second transport avait d�j� �t� orchestr� par le recourant. Dans ces conditions et compte tenu de son r�le central dans le trafic de stup�fiants, c'est sans arbitraire que la cour cantonale a retenu une libert� d'action totale pour l'organisation des transports de coca�ne.
1.3.3.�Le recourant se m�prend lorsqu'il sugg�re que la cour cantonale aurait �tabli l'absence de prise de conscience de la gravit� de ses actes sur la base de sa simple consommation de coca�ne en 2012. En effet, le jugement entrepris se fonde express�ment sur la persistance du trafic de coca�ne, certes de quantit� et d'ampleur moindres, malgr� pr�s d'une ann�e de d�tention provisoire. En tant que le recourant limite son argumentation � la simple consommation de drogue en 2012, il �choue � d�montrer l'arbitraire du raisonnement cantonal.
�Dans ces circonstances, la persistance des activit�s d�lictuelles apr�s une d�tention provisoire demeure pertinente pour l'examen de la prise de conscience de la gravit� des actes par le recourant.
1.4.�Invoquant une violation de l'art. 50 CP, le recourant se plaint d'un d�faut de motivation s'agissant de la violation du principe de c�l�rit� et de son impact sur la sanction prononc�e.
1.4.1.�Les art. 5 CPP et 29 al. 1 Cst. garantissent notamment � toute personne le droit � ce que sa cause soit trait�e dans un d�lai raisonnable. Ces dispositions consacrent le principe de la c�l�rit� et prohibent le retard injustifi� � statuer (arr�t 6B_590/2014 du 12 mars 2015 consid. 5.3).
�L'autorit� viole cette garantie lorsqu'elle ne rend pas une d�cision qu'il lui incombe de prendre dans le d�lai prescrit par la loi ou dans le d�lai que la nature de l'affaire et les circonstances font appara�tre comme raisonnable (voir ATF 130 I 312 consid. 5.1 p. 331). Le caract�re raisonnable du d�lai s'appr�cie selon les circonstances particuli�res de la cause, eu �gard notamment � la complexit� de l'affaire, � l'enjeu du litige pour l'int�ress�, � son comportement ainsi qu'� celui des autorit�s comp�tentes (ATF 135 I 265 consid. 4.4 p. 277; 130 I 312 consid. 5.1 s. p. 331 s.). On ne saurait reprocher � l'autorit� quelques temps morts, qui sont in�vitables dans toute proc�dure. Une diminution de la peine ne peut entrer en ligne de compte qu'en cas de lacune crasse et av�r�e dans le d�roulement de la proc�dure et le fait que certains actes aient pu �tre effectu�s plus rapidement ne suffit pas pour que soit admise une telle violation (arr�t 6B_473/2011 du 13 octobre 2011 consid. 4.2). Selon la jurisprudence, apparaissent comme des carences choquantes une inactivit� de treize ou quatorze mois au stade de l'instruction, un d�lai de quatre ans pour qu'il soit statu� sur un recours contre l'acte d'accusation ou encore un d�lai de dix ou onze mois pour que le dossier soit transmis � l'autorit� de recours (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3 p. 56 s.).
1.4.2.�Faisant sien le raisonnement du tribunal de premi�re instance, la cour cantonale a constat� que la proc�dure avait connu un retard injustifi� entre le soit-communiqu� du 7 septembre 2010 et l'interpellation du recourant le 6 octobre 2012, soit durant plus de deux ans, retardant d'autant la proc�dure devant le juge du fond. Cette violation justifiait un all�gement de la peine.
1.4.3.�La motivation cantonale permet ais�ment de discerner quels sont les �l�ments essentiels qui ont �t� pris en compte dans la fixation de la peine et s'ils l'ont �t� dans un sens aggravant ou att�nuant (cf. jugement entrepris, consid. 2.3 p. 21-24).
�Elle permet en particulier de comprendre dans quelle mesure la proc�dure a connu un retard injustifi� et que la violation du principe de c�l�rit� a eu un impact att�nuant sur la peine, �tant rappel� que le juge n'est pas tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � cet �l�ment. Aussi, le grief tir� d'une violation de l'art. 50 CP doit �tre rejet�. Au surplus, le recourant ne fait pas valoir de violation du droit f�d�ral sous l'angle de l'art. 47 CP en lien avec la prise en compte du retard injustifi� dans le cadre de la fixation de la peine.
1.4.4.�La majeure partie des faits reproch�s s'est d�roul�e entre juillet et novembre 2009 et le jugement de premi�re instance a �t� rendu le 10 septembre 2013, soit moins de quatre ans plus tard. La proc�dure relative � la vente de boulettes de coca�ne a �t� jointe � la premi�re, par ordonnance du 5 novembre 2012. S'agissant d'une affaire de stup�fiants � ramifications internationales ayant n�cessit� la mise en oeuvre de commissions rogatoires (cf. jugement entrepris, consid. A.e p. 7), on ne saurait suivre le recourant lorsqu'il fait valoir, de mani�re toute g�n�rale, qu'il aurait �t� jug� pr�s de cinq ann�es apr�s les faits reproch�s, impliquant une violation importante du principe de c�l�rit� et justifiant une att�nuation de la peine substantielle.
1.5.�En d�finitive, compte tenu du cadre l�gal particuli�rement large d�duit de l'art. 19 al. 2 LStup (peine privative de libert� d'un an au moins � vingt ans, cette sanction pouvant �tre cumul�e avec une peine p�cuniaire [cf. ancien art. 19 ch. 1 dernier alin�a 2�me phrase LStup]), du cumul d'infractions (recel et infractions graves et simples � la LStup [cf. art. 49 al. 1 CP]) et des �l�ments de culpabilit� retenus (quantit� de drogue, r�seau international, r�le du recourant, mobile, absence de collaboration et de prise de conscience), la peine inflig�e de cinq ans de privation de libert�, qui demeure dans le premier quart de l'�chelle des sanctions entrant en consid�ration, ne proc�de pas d'un abus du pouvoir d'appr�ciation de l'autorit� cantonale, tout en tenant compte des �l�ments � d�charge (regrets, violation du principe de c�l�rit�). Partant, le grief de violation de l'art. 47 CP s'av�re infond�.
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re. La cause �tant ainsi jug�e, la requ�te d'effet suspensif est sans objet.

References: art. 19
 ATF 
 ATF 
 art. 99
 art. 5
 ATF 
 art. 19
 art. 49